volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 08/04 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
25 janvier 2008
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 08/04 - VOL. II
III
BOPI 08/04 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 08/04 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 08/04 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 08/04 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 08/04
25 janvier 2008
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
117
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
121
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
123
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
143
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
257
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
269
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 08/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 08/04 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
8, 9, 14, 28
07 3 520 215
07-39 NL
11, 13, 28
07-15 NL
3, 5, 29
07 3 520 217
07-39 NL
41, 43
07 3 512 907
07-33 NL
18, 25, 39, 41
07 3 520 218
07-39 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 515 425
07-35 NL
30, 32, 43
07 3 520 219
07-39 NL
35, 39, 41
07 3 517 117
07-36 NL
8, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 38,
42
07 3 520 220
07-39 NL
30
07 3 520 221
07-39 NL
11, 13, 28
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07-39 NL
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 552
07-14 NL
07 3 486 907
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 269
07-39 NL
07 3 520 270
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
25
07 3 520 347
07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 348
07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 420
07-39 NL
38, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-39 NL
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07 3 520 424
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42
07 3 520 425
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07-39 NL
41
07 3 520 429
07-39 NL
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07 3 520 432
07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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19
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07-39 NL
16
07 3 520 477
07-39 NL
5
Classes des produits et services
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 542
07-39 NL
15, 41
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 544
07-39 NL
07 3 520 546
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
37, 42
07 3 520 617
07-39 NL
29, 30, 31
07-39 NL
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07 3 520 618
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07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 616
07-39 NL
29, 30, 31
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 682
07-39 NL
07 3 520 685
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07 3 520 737
07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 802
07-39 NL
18, 24, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 803
07-39 NL
07 3 520 804
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
19, 37, 42
07 3 520 858
07-39 NL
6, 12, 19, 20, 25, 37, 40, 42
07-39 NL
16, 35, 41
07 3 520 859
07-39 NL
29, 30, 43
07 3 520 805
07-39 NL
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07 3 520 861
07-39 NL
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07-39 NL
12
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07-39 NL
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07 3 520 807
07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
3
07 3 520 866
07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
11
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07-39 NL
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07-39 NL
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07-39 NL
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07 3 520 830
07-39 NL
18, 25, 28
07 3 520 883
07-39 NL
35, 41
07 3 520 831
07-39 NL
3
04 3 520 884
07-39 NL
25
07 3 520 832
07-39 NL
3
07 3 520 885
07-39 NL
9, 45
07 3 520 834
07-39 NL
35, 36
07 3 520 886
07-39 NL
9, 45
07 3 520 835
07-39 NL
5, 10
07 3 520 887
07-39 NL
9, 45
07 3 520 836
07-39 NL
35, 38, 41, 44
07 3 520 888
07-39 NL
9, 45
07 3 520 837
07-39 NL
36, 37, 39
07 3 520 889
07-39 NL
33
07 3 520 838
07-39 NL
9, 41, 42
07 3 520 891
07-39 NL
9, 12, 18, 25
07 3 520 839
07-39 NL
8, 11, 21, 24, 29, 30, 32, 33, 35,
38, 41, 42, 43
07 3 520 892
07-39 NL
16, 38, 41
07 3 520 896
07-39 NL
9, 16, 42
07 3 520 840
07-39 NL
8, 11, 16, 21, 24, 29, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43
07 3 520 897
07-39 NL
29
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 520 841
07-39 NL
33
07 3 520 898
07-39 NL
29
07 3 520 842
07-39 NL
14
07 3 520 901
07-39 NL
38
07 3 520 843
07-39 NL
3, 37, 40
07 3 520 903
07-39 NL
35, 36, 41
07 3 520 844
07-39 NL
42
07 3 520 904
07-39 NL
25
07 3 520 847
07-39 NL
35, 36, 41, 45
07 3 520 905
07-39 NL
29
07 3 520 849
07-39 NL
9, 16, 35, 38, 42
07 3 520 906
07-39 NL
14, 18, 24, 25, 26
07 3 520 850
07-39 NL
21, 24, 26
07 3 520 908
07-39 NL
35, 38, 41
07 3 520 851
07-39 NL
9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45
07 3 520 909
07-39 NL
14, 16, 18
07 3 520 852
07-39 NL
6, 38, 42
07 3 520 911
07-39 NL
9
07 3 520 853
07-39 NL
17, 19
07 3 520 912
07-39 NL
15, 28, 35, 38, 41
07 3 520 856
07-39 NL
28, 29, 30, 32, 33
07 3 520 913
07-39 NL
29, 30
07 3 520 857
07-39 NL
6, 12, 19, 20, 25, 37, 40, 42
07 3 520 914
07-39 NL
35, 36
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 918
07-39 NL
16, 18, 21, 22, 23, 24, 25, 35
07 3 520 993
07-39 NL
21, 33
07 3 520 919
07-39 NL
16, 35, 41
07 3 520 994
07-39 NL
42
07 3 520 922
07-39 NL
14, 16, 25
07 3 520 995
07-39 NL
25, 35, 41
07 3 520 923
07-39 NL
8, 11, 21
07 3 520 996
07-39 NL
9, 25, 38, 41
07 3 520 924
07-39 NL
38, 41, 42
07 3 520 998
07-39 NL
33
07 3 520 925
07-39 NL
16, 35, 41
07 3 521 000
07-39 NL
14, 18, 25
07 3 520 927
07-39 NL
42
07 3 521 002
07-39 NL
14, 18, 25
07 3 520 932
07-39 NL
36, 45
07 3 521 003
07-39 NL
32, 33
07 3 520 933
07-39 NL
41
07 3 521 004
07-39 NL
25
07 3 520 936
07-39 NL
9, 16, 28
07 3 521 007
07-39 NL
12
07 3 520 937
07-39 NL
9
07 3 521 009
07-39 NL
16
07 3 520 938
07-39 NL
38, 41, 42, 43, 44, 45
07 3 521 010
07-39 NL
16
07 3 520 941
07-39 NL
35, 41, 42
07 3 521 011
07-39 NL
14, 18, 25
07 3 520 945
07-39 NL
6, 9, 45
07 3 521 012
07-39 NL
9, 35, 41
07 3 520 946
07-39 NL
9, 10, 38
07 3 521 019
07-39 NL
38, 41
07 3 520 949
07-39 NL
5, 9, 16, 25, 28, 41
07 3 521 020
07-39 NL
9, 41, 42, 45
07 3 520 950
07-39 NL
29, 30
07 3 521 021
07-39 NL
9, 25, 38, 42
07 3 520 951
07-39 NL
3, 10, 44
07 3 521 022
07-39 NL
16, 35, 41
07 3 520 952
07-39 NL
3, 10, 44
07 3 521 023
07-39 NL
9, 20, 25
07 3 520 955
07-39 NL
3, 5, 29, 30, 32
07 3 521 024
07-39 NL
16, 28, 41
07 3 520 956
07-39 NL
14, 16, 20, 21, 24, 27
07 3 521 025
07-39 NL
9, 35, 41
07 3 520 957
07-39 NL
16, 20
07 3 521 028
07-39 NL
30
07 3 520 960
07-39 NL
16, 35, 41
07 3 521 030
07-39 NL
6, 19
07 3 520 962
07-39 NL
16, 35, 39
07 3 521 031
07-39 NL
28
07 3 520 963
07-39 NL
44
07 3 521 032
07-39 NL
35, 38, 41
07 3 520 964
07-39 NL
12, 18, 25, 28, 41, 45
07 3 521 033
07-39 NL
36
07 3 520 965
07-39 NL
20, 21, 29, 42, 43
07 3 521 034
07-39 NL
3, 5, 44
07 3 520 966
07-39 NL
16, 38, 41
07 3 521 037
07-39 NL
3, 5, 44
07 3 520 967
07-39 NL
35, 36, 45
07 3 521 038
07-39 NL
14, 18, 26
07 3 520 968
07-39 NL
35, 41, 42
07 3 521 042
07-39 NL
29, 30
07 3 520 969
07-39 NL
35, 41, 42
07 3 521 043
07-39 NL
3, 16
07 3 520 972
07-39 NL
37, 41, 44
07 3 521 045
07-39 NL
3, 16
07 3 520 973
07-39 NL
25, 40, 41
07 3 521 053
07-39 NL
14, 25
07 3 520 976
07-39 NL
41
07 3 520 979
07-39 NL
7, 12, 37, 40, 42
07 3 520 980
07-39 NL
7, 12, 37, 40, 42
07 3 520 985
07-39 NL
12, 35
07 3 520 986
07-39 NL
35, 41, 42
07 3 520 987
07-39 NL
16, 35, 38, 41
07 3 520 988
07-39 NL
8
07 3 520 989
07-39 NL
16, 35, 36, 41, 42
07 3 520 990
07-39 NL
9, 18, 25
07 3 520 991
07-39 NL
16, 35, 36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 05 3 349 417
N° National : 05 3 349 433
Dépôt du : 29 MARS 2005
Dépôt du : 29 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Cantonnet Jean-Louis, 9 villa Poirier, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cantonnet Jean-Louis, 9 villa Poirier, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel, La Croix de la Belle, 31290
MAUREMONT.
MOLINA Isabelle, 1, rue Georges LABIT, 31400 TOULOUSE.
CABASSUT Jeannette, épouse AUBEY, La Croix de la Belle, 31290
MAUREMONT.
Produits ou services désignés : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, travaux de
bureau. Restauration (alimentation) hébergement temporaire,
services juridiques, programmation pour ordinateurs. Education,
formation, divertissement, activités sportives et culturelles édition
de livres, de revues, production de spectacles, de films. Agences
pour artistes, location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires de
décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de
concours en matière d’éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, travaux de
bureau distribution de prospectus, d’échantillons. Service d’abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services juridiques,
programmation pour ordinateurs. Travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport
avec la conduite des affaires. Prospection. Imprimerie. Services
de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d’exposition.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/18 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude AUBEY, La Croix de la Belle, 31290 MAUREMONT.
Classe N° 35 : Services de gestion administrative de crèches
collectives, familiales ou parentales, de haltes garderies, de jardin
d’enfants, de lieux multi-accueil pour l’enfance et l’adolescence et
toutes structures de services de proximité. Bureau de placement,
publicité sur tous supports et relations publiques se rapportant
aux activités de crèches collectives, familiales ou parentales, de
haltes-garderies, de jardins d’enfants, de lieux multi-accueil pour
l’enfance et l’adolescence avec ou sans repas et de services de
proximité.
Classe N° 37 : Services de proximité : garde d’enfants et de
malades (à l’exclusion des soins), soutien et accompagnement
scolaire, préparation de repas à domicile, coiffure à domicile,
entretien et maintenance de la maison, travaux ménagers,
d’animaux domestiques, aide aux démarches administratives,
aide au montage de dossiers, assistance informatique, petit
bricolage.
16
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation des personnes, étude de projets
architecturaux et d’aménagements de bâtiments se rapportant
aux activités de crèches collectives, familiales ou parentales, de
haltes-garderies, de jardins d’enfants, de lieux multi-accueil pour
l’enfance et l’adolescence avec ou sans repas et de services de
proximité. Information en matière d’éducation.
Classe N° 42 : Elaboration, installation, gestion et maintenance de
logiciels et fichiers informatiques, étude de projets architecturaux
et d’aménagements de bâtiments se rapportant aux activités de
crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes-garderies,
de jardins d’enfants, de lieux multi-accueil pour l’enfance et
l’adolescence avec ou sans repas et de structures de services de
proximité.
Classe N° 43 : Aide à la gestion, conception et aménagements
d’intérieurs de crèches collectives, familiales ou parentales, de
haltes-garderies, de jardins d’enfants, de lieux multi-accueil pour
l’enfance et l’adolescence avec ou sans repas et de structures de
services de proximité.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 05/18 NL
N° National : 05 3 356 372
Dépôt du : 22 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ, Association Loi
1901, Mairie de Viré, 71260 VIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ, Mairie de VIRÉ,
71260 VIRÉ.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 05/22 NL
N° National : 06 3 406 720
Dépôt du : 30 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CDP SANTE, Société par Actions Simplifiée, 2 rue Sainte Marie,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 412 476 665.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 9 : Logiciels, programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
supports d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; enregistreurs à bandes magnétiques.
Cassettes et bandes vidéo, pré-enregistrés ou vierges, cassettes à
bandes magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts
audio, disques compacts vidéo, disques compacts optiques, CD
Roms, DVD Roms. Caméras vidéo. Agendas électroniques.
Appareils audio d’enseignement audiovisuel. Cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; diapositives. Ecrans
de projection, appareils de projection ; écrans vidéo. Appareils
pour
le
traitement
de
l’information.
Appareils
d’intercommunication. Interfaces (informatique). Lecteurs
(informatique) ; lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts ; lecteurs optiques. Magnétoscopes, lecteurs de DVD.
Publications électroniques téléchargeables. Appareils de
télévision. Appareils téléphoniques. Visiophones.
Classe N° 16 : Affiches, albums, almanachs, calendriers,
brochures, cahiers, clichés d’imprimerie, enseignes en papier ou
en carton, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), images,
impressions, journaux, livres, magazines, revues, périodiques,
prospectus, publications, manuels, papier, photographies, plans.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage. Agences de publicité. Agences
d’informations commerciales. Diffusion d’annonces publicitaires.
Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion
(distribution) d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire, à
savoir tracts, prospectus et imprimés. Mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents. Etude de
marché. Organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité. Recueil et systématisation de
données dans un fichier central. Gestion de fichiers
informatiques. Location de matériel publicitaire. Location de
temps publicitaire par tous moyens de communication. Location
d’espaces publicitaires. Sondage d’opinion. Promotion des ventes
pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance,
publicité radiophonique, publicité télévisée. Relations publiques.
Recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers. Services de revues de presse. Information statistique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs, par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.
Agences de presse. Agences d’informations (nouvelles).
Expédition de dépêches et de messages. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Informations en matière de
télécommunications. Services de messagerie électronique.
Transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes
radiophoniques.
Classe N° 41 : Services de divertissement et de loisirs,
informations en matière de divertissement, divertissement
radiophonique, divertissement télévisé, activités sportives et
culturelles. Organisation d’expositions et de foires à buts culturels
ou éducatifs. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo.
Clubs de santé (mise en forme physique), organisation de
compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Enseignement par correspondance, cours par
correspondance. Culture physique. Epreuves pédagogiques.
Exploitation de publications électroniques en lignes (non
téléchargeables). Exploitation d’installation sportives. Formation
pratique (démonstration). Enseignement de la gymnastique.
Services d’imagerie numérique. Publication de livres. Publication
de textes autres que publicitaires. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Location d’équipement pour les
sports (à l’exception des véhicules).
Classe N° 44 : Services médicaux. Assistance médicale. Services
hospitaliers. Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Services d’aromathérapie. Bains publics à des fins d’hygiène.
Bains turcs. Salons de beauté. Chiropractie. Chirurgie esthétique.
Salons de coiffure. Implantation de cheveux. Consultation en
matière de pharmacie. Maisons de convalescence. Maisons de
repos, maisons médicalisées. Services de manucure. Services de
massage. Services d’opticiens. Physiothérapie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 539c et Pantone 279c
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
N° National : 06 3 435 274
Dépôt du : 16 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NICE
CTC DESIGN, 2720 CHEMIN SAINT BERNARD, 06220 VALLAURIS,
N° SIREN : 353 992 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CTC DESIGN, SAS, Mr Guy DESCAMPS, 2720 CHEMIN SAINT
BERNARD, 06220 VALLAURIS.
Produits ou services désignés : Representation théâtrale annuelle.
Organisation du Festival du Théâtre de Boulevard Français ; Création et production de spectacles. Retransmissions télévisuelles.
Informations culturelles et touristiques sur la ville d’accueil (à
l’exception de celles relatives à la reservation d’hôtels, de
pensions et à la restauration).
Classes de produits ou services : 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 443 771
Classe N° 16 : Photographie.
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
Classe N° 41 : Production de films, organisation d’exposition à
buts culturels.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Société MORIA, 2, rue Meissonnier, angle rue Paul Bert, 93500
PANTIN, N° SIREN : 420 945 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Moria, 2 Rue Meissonnier, 93500 PANTIN.
N° National : 06 3 439 979
Dépôt du : 7 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FONTENAY ACTIVITES SCI, S/C HISIF SAS, 53 Rue du Docteur
Maunoury, 28000 CHARTRES, N° SIREN : 490 601 580.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI FONTENAY ACTIVITES, S/C HISIF SAS, 53 rue du Docteur
Maunoury, 28000 CHARTRES.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 446 446
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Etudes de projets
techniques.
Classe N° 42 : Architecture.
Dépôt du : 21 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT Jean-Christophe, 121 rue des Monts Clairs, 92700
COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Christophe GUYOT, 121, rue des Monts Clairs, 92700
COLOMBES.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
N° National : 06 3 442 619
Dépôt du : 26 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Roux Patricia, 6 av du marechal Augereau, 13011 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Roux Patricia, 6 av du Maréchal Augereau, 13011
MARSEILLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; conseil en organisation des affaires ;
publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, objets publicitaires) ; publicité radiophonique et
télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; formation commerciale ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières, monétaires,
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; émission et gestion de : chèques cadeaux, chèques
de voyage, cartes de crédit ; estimations financières ; placement
de fonds ; investissement de capitaux.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations ou de données par voie télématique ;
communications téléphoniques, radiophoniques, télévisuelles, et
par terminaux d’ordinateurs. Organisation d’evenements (salons,
conventions, congrès) a buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 449 151
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BONGIORNO LAURENT, 62, rue sainte Baume, app 2/9 eme étage,
13010 MARSEILLE.
FÉDÉRIGHI FABIEN, 11, rue du Lavoir, 13950 CADOLIVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONGIORNO LAURENT, 62, rue sainte Baume, app 2/9 eme étage,
13010 MARSEILLE.
BOPI 08/04 - VOL. II
vitamines. Compléments et suppléments de vitamines pour les
femmes allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines
pour les femmes enceintes. Composants végétaux pour les
personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des
troubles du système digestif. Composants végétaux utilisés en
tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des
besoins alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng
contenant des vitamines et minéraux. Préparations contenant des
minéraux. Préparations contenant des vitamines et des minéraux.
Préparations de vitamines dans le cadre de compléments
alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains.
Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation
humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits
diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine
contenant
essentiellement
des
vitamines.
Vitamines
(préparations de–).
Classe N° 29 : Compléments et suppléments alimentaires
contenant des substances végétales concentrées. Compléments
et suppléments alimentaires pour la consommation humaine
(autres qu’à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux
ou éléments traces). Compléments et suppléments diététiques
autres qu’à usage médical à base d’éléments végétaux. Protéines
de champignons pour la consommation humaine.
Classe N° 30 : Complément et suppléments alimentaires pour la
consommation humaine (autres que médicales ou en majorité de
vitamines, minéraux ou éléments traces). Epices, extraits de
plantes autres qu’à usage médicinal. Levure en comprimés non à
usage médical. Infusions de plantes autres qu’à usage médicinal.
Plantes (autres que fraîches ou qu’à usage médicinal). Produits
diététiques autres qu’à usage médical à base d’éléments
végétaux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Classe N° 9 : Disques acoustiques. Services d’enregistrement du
son sur supports magnétiques (studio d’enregistrement).
Logiciels (programmes enregistrés). Agence pour artistes.
Services d’enregistrement (filmage) sur bande video.
Classe N° 35 : Publicité. Publicité en ligne sur reseau informatique.
Diffusion de matériel publicitaires (tracts, imprimés, echantillons).
Relations publiques. Diffusion d’annonces publicitaires. Vente au
détail de supports d’enregistrement de musique.
Classe N° 41 : Création et production musicale. Conception,
promotion musicale. Services de studio d’enregistrement.
Services d’artiste de spectacle. Organisation de spectacle (service
d’impressario). Production de spectacles.
N° National : 06 3 457 241
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
MICHAUX IMMOBILIER, Société A Responsabilité Limitée, 16 rue
Victor Hugo, 54000 NANCY, N° SIREN : 353 751 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue Bernard Guillemot, 29337
QUIMPER CEDEX.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 456 928
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford Business Park,
Sevington, ASHFORD TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD TN24 0SH, GB.
Classe N° 36 : Estimations immobilières ; gérance d’immeubles ;
gérance de biens immobiliers ; location d’appartements ; location
de bureaux (immobilier) ; recouvrement de loyers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 250
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAGALI KROMPHOLTZ, 35 ALLEE FREDERIC CHOPIN, 33470
GUJAN MESTRAS.
Classe N° 5 : Préparations à usage médical à savoir : association
de vitamines et de minéraux. Bactériologie (bouillons de culture
pour la–). Compléments et suppléments alimentaires faits
essentiellement de vitamines. Compléments et suppléments
alimentaires faits essentiellement de minéraux. Compléments et
suppléments
alimentaires
minéraux.
Compléments
et
suppléments alimentaires pour les personnes qui ont des besoins
alimentaires spéciaux. Compléments et suppléments de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAGALI KROMPHOLTZ, 35 ALLEE FREDERIC CHOPIN, 33470
GUJAN MESTRAS.
BOPI 08/04 - VOL. II
19
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine
et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ;
glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 21, 30, 43.
N° National : 06 3 458 402
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ROBIN Joël, 176 Chemin de la garnière, La Farlède.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joël ROBIN, 176 Chemin de la Garnière, 83210 LA FARLEDE.
Classe N° 11 : – filtres (parties d’installations domestiques)
destinés au traitement des eaux.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 458 731
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2006
N° National : 06 3 457 647
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ECOSYSTEM, Société à Responsabilité Limitée, 71, avenue Victor
Hugo, 75116 PARIS, N° SIREN : 352 755 060.
à : I.N.P.I. PARIS
SCA LES SALINES DE GUERANDE, Pradel, BP 65315, 44353
GUERANDE Cedex, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, Pradel, BP 45315,
GUÉRANDE.
44353
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; décoctions à usage
pharmaceutique, boissons diététiques à usage médical, digestifs
à usage pharmaceutique, drogues à usage médical, élixirs,
ferments à usage pharmaceutique, herbes médicinales, infusions
médicinales, thé médicinal, tisanes, remèdes pour la médecine
humaine.
Classe N° 35 : Publicité gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion
d’annonces publicitaires, services d’approvisionnement (achat de
produits et de services tels qu’énumérés en classes 5 et 30 pour
d’autres entreprises), courrier publicitaire, décoration de vitrines,
démonstration
de
produits,
diffusion
et
distribution
d’échantillons, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion et
distribution de matériel publicitaire, de tracts, de prospectus,
d’imprimés, d’échantillons, mise à jour de documentation
publicitaire, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, relations publiques. Services fournis dans le
cadre du commerce de détail. Substances diététiques à usage
médical, drogues à usage médical, remèdes pour la médecine
humaine.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Farine et préparations faîtes de céréales pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour
les animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 458 876
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
thomas huriez, 61 boulevard marechal foch, 38100 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thomas huriez, 61 boulevard marechal foch, 38100 GRENOBLE.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Cintres pour vêtements ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; boîte en bois ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 462 785
BOPI 08/04 - VOL. II
notes ; sous-mains ; reliures ; feuilles ; fiches ; classeurs ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage, en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 41 : Prêt de livres ; services de divertissement ; services
de loisirs ; divertissements radiophoniques ou télévisés ;
production de spectacles et de films ; micro-filmage ; location de
films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et d’accessoires de décors de
théâtre ; représentations théâtrales ; enregistrements (filmage) et
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
studios de cinéma ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou
concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services d’exploitation de publications
électroniques (non-téléchargeables) en ligne ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; services de
traduction ; services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GARBARZ DANI, 19 rue Lisfranc, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARBARZ DANI, 19 rue Lisfranc, 75020 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 467 560
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Guest Leest Production, SARL, 132 Route de la reine, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 479 472 300.
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; bandes et disques
optomagnétiques, tous supports d’enregistrement magnétiques,
optiques, informatiques, disques acoustiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Baptiste Perrin, 132 Route de la reine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Classe N° 16 : Papier ; carton et produits en ces matières, à savoir :
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage, en papier et carton ; tube en carton, papier pour
appareils enregistreurs ; photographies, caractères d’imprimerie,
clichés.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 015
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Animation
d’évènements privés (divertissement) – service de traiteur bars
pub location de salles ;
DE LA TOUR D’AUVERGNE Bertrand, 25 bis, rue Cortambert,
75116 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques,
analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ;
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques
optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à
mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de
données magnétiques et optiques ; publications électroniques ;
Classe N° 16 : Marques pour livres ; articles pour reliures ; étoffes
pour reliure ; porte-affiches en papier et en carton ; albums ;
cartes ; cartes géographiques ; aquarelles ; dessins ; images ;
gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; objets d’art
lithographiés ; portraits ; carnets, catalogues ; serre-livres, pinces
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 468 191
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
21
N° National : 07 3 474 447
Dépôt du : 15 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LEBRETON Rieul Andrè, Domicile : 19, chemin de la Vieille Usine
Eperon, 97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS, ILE DE LA REUNION.
Société SODEER, SARL, 5 rue des Allumettes, 13090 AIX EN
PROVENCE, N° SIREN : 484 435 813.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEBRETON Rieul, 19, chemin de la Vieille Usine Eperon, 97435
SAINT-GILLES-LES-HAUTS, ILE DE LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pascal FAUCON, Société SODEER, 5 rue des Allumettes,
13090 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Produits liés aux énergies renouvelables : chauffeeau solaire.
Classe N° 30 : Thé, cacao, sucre et boissons à base de cacao, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers, ni préparés, ni
transformés.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et gestion de moyens de
communication. Publication et diffusion de textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 11, 35.
Classes de produits ou services : 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 07 3 474 829
N° National : 06 3 470 924
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL LUDOVIC KAMGUE LOWE, 16 BIS RUE DUFRENOY,
75116 PARIS.
Dépôt du : 16 JANVIER 2007
à : NANTES
Azdine REBAÏ, 5 rue Jean Sebastien Bach, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Azdine REBAÏ, 5 rue Jean Sebastien Bach, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRADEL’S KAMGUE LOWE MICHEL LUDOVIC, 65 AVENUE
BOSQUET, 75007 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles. ;
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 14, 18.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). ;
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux. ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 476 228
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
AMOURELLE OLIVIER, 76 avenue Linné, 59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMOURELLE Olivier, 76 avenue Linné, 59100 ROUBAIX.
BOPI 08/04 - VOL. II
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Services de transmission
d’information (téléphone télédistribution câblée hertzienne
liaisons informatiques téléphonie mobile), administration de
réseau de télécommunication (des tâches de configuration
d’installation de surveillance et de sécurisation d’un réseau
informatique), radiocommunication, radiotéléphonie cellulaire,
téléconférences
transmission
par
voie
télématique
visioconférence. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, essais de matériaux, location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
Classes de produits ou services : 35, 38.
N° National : 07 3 477 610
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 501
Dépôt du : 29 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Dépôt du : 25 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DTM Conseil, E.U.R.L, 54-56 Avenue Hoche, 75008 PARIS,
N° SIREN : 487 699 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DTM Conseil, 54-56 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
pierre BAUDRACCO, 9 rue Garcia Lorca, 31520 RAMONVILLE
SAINT-AGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pierre BAUDRACCO, 9 rue Garcia Lorca, 31520 RAMONVILLE
SAINT-AGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services d’aide à l’exportation ; soutien financier
des stratégies à l’international ; initiation, instruction et suivi de
dossiers de demandes d’aides à l’exportation, publiques ou
privées, en France et à l’international. (travaux de bureau) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
Classe N° 36 : Recrutements de cadres à l’exportation ;
recrutement et gestion de volontaires internationaux en
entreprise ; gestion des ressources humaines externalisée à
l’international. ;
Classe N° 42 : Montages juridiques, financiers et fiscaux. Analyses
et études de marchés.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 478 885
N° National : 07 3 482 371
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PJB HOLDING, SA, 4 boulevard des Capucines, 75509 PARIS,
N° SIREN : 552 055 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PJB HOLDING, 4 boulevard des Capucines, 75509 PARIS.
23
à : I.N.P.I. NICE
Gaia Editions Presse, SARL, 37 rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaia Editions Presse, 37 rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Astro City Magazine
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en terre cuite ;
statues ou figurines (statuettes) en terre cuite ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 24, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; Dressage d’animaux.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 771
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : NANTES
Renaud GARMIGNY, Agissant pour le compte de la société “ 44
L.A ” en cours de formation, 6 rue de la levée des dons, 44119
TREILLIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Renaud GARMIGNY, 6 rue de la levée des dons, 44119
TREILLIERES.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 484 835
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
AIMé LAURET, 1 Zac des Planes, 12150 LAPANOUSE.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIMé LAURET, 1 Zac des Planes, 12150 LAPANOUSE.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 924
Dépôt du : 15 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. Denis MEZA, la basse Saligotière, 85560 LONGEVILLE SUR
MER, N° SIREN : 317 623 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VOYAGES MEZA, 0 LA BASSE SALIGOTIERE, 85560 LONGEVILLE
SUR MER.
Classe N° 29 : volailles (à l’exception de volaille domestiques
abattues du genre Gallus. Viande, poisson, et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; huiles (à l’exception de
l’huile d’olive) et graisses comestibles (à l’exception de l’huile
d’olive).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
pour les voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
N° National : 07 3 483 066
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
Commune de Grasse, Collectivité territoriale, Hôtel de Ville,
B.P. 12069, 06131 GRASSE Cedex, N° SIREN : 210 600 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie, représenté par son Maire Jean-Pierre LELEUX, Hôtel de
Ville, B.P. 12069, 06131 GRASSE Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 358
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Manuelle MAHEO-GELY, 45 Rue Sedaine, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manuelle MAHEO-GELY, 45 Rue Sedaine, 75011 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 08/04 - VOL. II
25
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
N° National : 07 3 485 390
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LEBREUILLY OLIVIER, 48 RUE DU
APPARTEMENT 8, 92400 COURBEVOIE.
22
SEPTEMBRE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER LEBREUILLY, 48 Rue du 22 septembre, Appartement 8,
92400 COURBEVOIE.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 359
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Manuelle MAHEO-GELY, 45 Rue Sedaine, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manuelle MAHEO-GELY, 45 Rue Sedaine, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : • produits de l’imprimerie ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures. • conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales. •
formation ; Publication electronique de livres et de periodiques en
ligne. Micro-edition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 538
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ANNEE Distribution, SARL, 1 Le Pont de Saint-Congard, 56200
SAINT-MARTIN-SUR-OUST, N° SIREN : 451 599 088.
PIERRE SENTIER, 1 Tréfrain, 56800 CAMPENEAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
36ème Heure, 1 Tréfrain, 56800 CAMPENEAC.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés du bois ; cintres
pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; services de
gravure ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 487 069
Classes de produits ou services : 19, 20, 40, 42, 44.
Dépôt du : 7 MARS 2007
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 485 703
CHATEAU VALMER, SARL, Chateau de Valmer, 83420 LA CROIX
VALMER.
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine BIANCONE, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
XEOLYS, SARL, 35 Avenue du Docteur Camille Delvaille, 64100
BAYONNE, N° SIREN : 492 949 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XEOLYS, 35 Avenue du Docteur Camille Delvaille, 64100
BAYONNE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 486 253
N° National : 07 3 487 480
Dépôt du : 2 MARS 2007
Dépôt du : 12 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLEO, SARL, 0 RUE
N° SIREN : 493 840 193.
Frédéric
Mistral,
30200
à : I.N.P.I. PARIS
CODOLET,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JCA JURISCONSULTE, 30 RUE DES 4 GENDARMES D’OUVEA,
BP 30969, 84093 AVIGNON CEDEX 9.
KOUTCHINSKY FRANCK, 142 rue de COURCELLES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck KOUTCHINSKY, 142 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils à savoir étude conception et
fabrication de tous types de pièces, de machines et de machinesoutils. Achat et vente de pièces outils et matériels industriels ;
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 37 : Installation entretien et réparation de machines ;
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, études, ingénierie,
conception de pièces de machines-outils en vue de leur
fabrication, usinage, assemblage. Conception de projets clés en
main.
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
Classe N° 28 : – appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 490 613
N° National : 07 3 496 919
Dépôt du : 26 MARS 2007
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX,
Etablissement privé d’intérêt public, 1, Cours du XXX Juillet,
33075 BORDEAUX CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
27
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY cedex, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage non
électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; paille de fer ;
récipients pour le ménage, tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; matériel de nettoyage (instruments de nettoyage
actionnés manuellement).
Classe N° 16 : Brochures, produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, publication de textes publicitaires.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits et
d’ustensiles d’entretien ménager, tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 39 : Organisation de visites touristiques ayant trait aux
vins de Bordeaux.
Classes de produits ou services : 3, 21, 35.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques et de
conférence dans le domaine du vin, formation.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 43 : Information en matière d’œnologie, organisation de
dégustation et formation à l’œnologie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 496 007
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
N° National : 07 3 499 109
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE, SCA, QUARTIER LE
COLOMBIER, 84110 VAISON LA ROMAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE, QUARTIER LE
COLOMBIER, 84110 VAISON LA ROMAINE.
à : I.N.P.I. PARIS
ANCOLIO CHARLY, 20 RUE DU LAOS, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANCOLIO CHARLY, 20 Rue Du LAOS, 75015 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; Vins d’appellation d’origine contrôlée
comportant dans leurs dénominations le terme “ Rhône ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
Classe N° 44 : Services médicaux. Services vétérinaires. Chirurgie
esthétique. Salon de beauté. Soins d’hygiène et de beauté pour
être humains.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 499 131
Dépôt du : 9 MAI 2007
à : I.N.P.I. RENNES
PIVAN Emmanuel, lieu-dit “ Champcors ”, 35170 BRUZ.
GALLIEN-GERARD Christian, 2, avenue du Général de Gaulle,
22500 PAIMPOL.
GALLIEN-GERARD Marielle, 2, avenue du Général de Gaulle,
22500 PAIMPOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIVAN Emmanuel, Lieu-dit “ Champcors ”, 35170 BRUZ.
BOPI 08/04 - VOL. II
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 43 : Restauration, (alimentation).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 502 049
N° National : 07 3 502 023
Dépôt du : 24 MAI 2007
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : NANTES
à : I.N.P.I. PARIS
MANSENSE, Sarl, 11 Parc de Moiron, 49440 CANDE.
Contact FM, SAS, 250 bis rue du Flocon, 59200 TOURCOING,
N° SIREN : 334 314 960.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANSENSE, Sarl, 11 Parc de Moiron, 49440 CANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Contact FM, 250 bis rue du Flocon, 59200 TOURCOING.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements
sonores.
Services
de
photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Consultation en
matière d’ordinateurs. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 15, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 224
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PIANOS HANLET, SAS, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY,
N° SIREN : 622 046 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIANOS HANLET, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 226
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PIANOS HANLET, SAS, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY,
N° SIREN : 622 046 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIANOS HANLET, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 15, 20, 28.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 15, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 225
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PIANOS HANLET, SAS, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY,
N° SIREN : 622 046 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIANOS HANLET, 4 GRANGE DAME ROSE, 78140 VELIZY.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 621
Dépôt du : 25 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
britanique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ, ROYAUME
UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine contrôlée, vins
de pays.
Classe N° 28 : Jeux et jouets.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de promotions des ventes via la télévision,
Internet, les restaurants, les bars et les magasins, marketing.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Classes de produits ou services : 28, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 504 085
N° National : 07 3 502 731
Dépôt du : 23 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VAL NANTAIS, SCA, 40 BLD GUSTAVE ROCH, 44200 NANTES,
N° SIREN : 785 937 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAL NANTAIS, 40 BLD GUSTAVE ROCH, 44200 NANTES.
Dépôt du : 31 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIAM MEDICAL, SARL, 16 boulevard Saint Germain, 75005 PARIS,
N° SIREN : 491 251 823.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien MERLIN, 15 Place d’Armes, BP 13,
FONTAINEBLEAU.
77300
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et salades bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Mache Nantaise ” conservés, congelés,
séchés et cuits.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 31.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1242577
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 502 952
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Charles Burc scea, scea, Domaine Des Bateliers, PUY-L’EVEQUE
46700, N° SIREN : 441 604 394.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles Burc, scea, Domaine Des Bateliers, PUY-L’EVEQUE 46700.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage. Tous les produits précités étant à usage médical.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; tisanes ; parasiticides. Tous les produits précités
étant à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 3, 5, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 646
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SHAKESPEARE AND COMPANY, une société à responsabilité
limitée,
37
rue
de
la
Bûcherie,
75005
PARIS,
N° SIREN : 305 588 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numériques ;
logiciels, périphériques d’ordinateurs, appareils scientifiques
(autres qu’à usage médical), appareils et instruments nautiques,
géodésiques,
photographiques
y
compris
numériques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, supports d’enregistrement magnétiques,
numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numérique ; supports d’information y compris numériques,
impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo
préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques
et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles
digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes pour jeux
électroniques ; jeux (appareils) conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; stylos magnétiques et
électroniques, programmes d’ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur ; ordinateurs ;
circuits imprimés ; connecteurs de terminaux ou microordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques,
disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque
optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de
télévision, téléviseurs home cinéma, téléphones portables,
appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes
paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes,
appareils et instruments pour l’astronomie, objectifs pour
l’astrophotographie, audio (radio), baladeurs, baladeurs
numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres
optiques,
caméra
vidéo,
caméra
vidéo
numérique,
magnétoscopes, lecteurs de disque vidéo numérique,
imprimantes,
écrans
de
télévision,
vidéo-projecteur,
magnétophones, lecteurs de disque numérique, chargeurs pour
téléphone mobile, lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cartonnages ; produits de l’imprimerie ;
imprimés ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues
périodiques ; catalogues, catalogues de jouets, papier
hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie,
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; matériel d’enseignement sous forme
de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; pellicules en matière plastique pour l’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
31
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, trousses
de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-housses de
voyage pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à dos, sacs en bandoulière,
sacs à main, attaché-cases, porte-documents et serviettes en cuir,
pochettes, portefeuilles, bourses, étuis pour clefs, porte-cartes ;
parapluies.
Classe N° 25 : Vêtements et sous-vêtements y compris chandails,
chemises, T-shirts, lingerie, ceintures (habillement), foulards,
cravates, châles, gilets, jupes, imperméables, pardessus,
bretelles, pantalons, pantalons en jeans, pull-overs, robes, vestes,
écharpes, gants, collants, chaussettes, maillots de bain, peignoirs
de bain, pyjamas, chemises de nuit, shorts, pochettes
(habillement) ; souliers, bottes, pantoufles ; chapellerie.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sur quelque support que ce soit y
compris publications électroniques et numériques, de supports
sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), édition
et publication de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et
éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline
d’intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de
places pour les spectacles et les concerts ; organisation de
concours, de jeux et de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et
autres publications ; services de ludothèques à savoir : services
d’animation ludique, de prêt de jeux et de jouets ; services rendus
par un franchiseur à un franchisé ; montage de bande vidéo ;
organisation de loterie ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs, services de camps de vacances
(divertissement), services de clubs ; agences pour artistes,
services d’artistes de spectacle ; location de cassettes audio et
vidéo, de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils
et accessoires cinématographiques, de décors de spectacle, de
décors de théâtre, d’appareils d’éclairages pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision ; montage de programmes,
d’émissions, de reportages ; organisation de concours, de jeux,
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ;
organisation de spectacles ; informations en matière de
récréation, de divertissement, d’éducation, de formation,
d’enseignement, de cultures, d’activités culturelles et sportives ;
rédaction de scénarios ; représentation de spectacles ;
représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ;
projection de films cinématographiques.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; services
rendus par des hôtels ; services procurant le logement et/ou le
gîte et/ou le couvert ; pensions et autres établissements assurant
un hébergement temporaire ; services de réservations de
logements temporaires, de restauration, d’hébergement
temporaire, d’hôtels, de gîtes et de pensions à caractère
temporaire.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 505 480
Dépôt du : 8 JUIN 2007
BOPI 08/04 - VOL. II
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CREOUS Julien, 471 Avenue du 8 mai, 84120 PERTUIS.
PIREDDA Benjamin, 40 Avenue Charles de Gaulle, 13860
PEYROLLES.
N° National : 07 3 507 016
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREOUS Julien, 471 Avenue du 8 mai, 84120 PERTUIS.
SARL LIMITS, 94 RUE QUINCAMPOIX, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LIMITS, 94 Rue Quincampoix, 75003 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement rendu par un ensemble musical.
Production de film sur bande vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 506 157
Dépôt du : 12 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE OENOBIOL, société par actions simplifiée, 59,
Boulevard Exelmans, 75016 PARIS, N° SIREN : 321 994 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & Associés S.E.P., 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires, produits diététiques,
boissons et préparations pour boissons diététiques pouvant
contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides
aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme
d’unité individuelle de prise (telles que notamment capsules,
comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), destinés à
favoriser la perte de poids, à usage médical ; substances
diététiques à usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires pouvant contenir des
protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/
ou végétaux ; destinés à favoriser la perte de poids dans le cadre
d’un régime alimentaire normal, présentés sous forme d’unité
individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées,
gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires pouvant contenir des
protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/
ou végétaux ; destinés à favoriser la perte de poids dans le cadre
d’un régime alimentaire normal, présentés sous forme d’unité
individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées,
gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire.
Classe N° 32 : Boissons ou préparations pour boisson pouvant
contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibre, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides
aminés et/ou acides gras et/ou végétaux visant à favoriser la perte
de poids, à usage alimentaire. L’ensemble des produits précités
étant diététiques.
Classe N° 38 : Service de communication par ordinateurs
notamment par réseaux interconnectés ; diffusion d’informations
et de renseignements médicaux et commerciaux.
Classe N° 42 : Gestion de portails de sites spécialisés en matière
cosmétique, para-pharmaceutique, diététique et médicale ainsi
hébergement de sites informatiques spécifiques (sites Web).
Description de la marque : AKA STASH HOUSE PARER
STACKERS OATH
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
N° National : 07 3 507 020
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. ADJETEY OLOHOU, 81 Rue des Vignoles, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ADJETEY OLOHOU, 81. Rue des Vignoles, 75020 PARIS.
Description de la marque : SHMACK
Description de la marque : Premium KANJI
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 507 041
Dépôt du : 15 JUIN 2007
N° National : 07 3 507 026
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Boubaker BOUBAKRI, 15 Quai de l’Oise, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boubaker BOUBAKRI, 15 Quai de l’Oise, 75019 PARIS.
M. ADJETEY OLOHOU, 81 Rue des Vignoles, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ADJETEY OLOHOU, 81 Rue des Vignoles, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Ingénièrie bâtiment, travaux publique,
coordination et suivie des travaux. Construction de gros œuvres,
bâtiment tout corps d’état, travaux, route, pont, travaux de génie
civil.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 507 641
Dépôt du : 15 JUIN 2007
BOPI 08/04 - VOL. II
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 664
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean Marie BUSCAIL, 67, rue Pierre Brossolette, 91370
VERRIERES LE BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean Marie BUSCAIL, 67, rue Pierre Brossolette, 91370
VERRIERES LE BUISSON.
à : I.N.P.I. PARIS
olivier legeai, 575 route de la mollaz, 74170 SAINT GERVAIS LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier legeai, 575 route de la mollaz, 74170 SAINT GERVAIS LES
BAINS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Assistance technique à savoir
conseils techniques en matière informatique, maintenance de
logiciels et de matériels informatiques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classe N° 43 : Services de debit de boisson, salon de thé, bar à jus.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 642
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
maître Florence DELOUMEAUX, 2 résidence Bellevue de Dunoyer,
97190 GOSIER, GUADELOUPE.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 817
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
William SIMONIN, Agissant pour le compte de la société “ Lyon
Crédit Conseil ” en cours de formation, 45 rue Elie ROCHETTE,
69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William SIMONIN, 45 rue Elie ROCHETTE, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maître Florence DELOUMEAUX, 2 résidence Bellevue de Dunoyer,
97190 GOSIER, GUADELOUPE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Courtage en pret immobilier, courtage en
assurance, épargne, retraite, intermédiation financière,
placements, conseil gestion d’actifs, gestion de patrimoine,
défiscalisation ; marchand de biens immobiliers, à savoir :
courtage immobilier, vente de biens immobiliers conseils en
transmission d’entreprise (conseil en matière financière).
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 509 515
Dépôt du : 25 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
christian jacques CASTELLAN, 4 hameau des palmettes, 29950
CLOHARS FOUESNANT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christian jacques CASTELLAN, 4 hameau des palmettes, 29950
CLOHARS FOUESNANT.
Classe N° 29 : Oeufs, lait ; beurre ; fromages bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée “ Tome des Bauges ”.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 509 757
Dépôt du : 28 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Anthony JACOB, Agissant pour le compte de la société
“ LUMBERJACK ” en cours de formation, 138 Rue Vauban, 59420
MOUVAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony JACOB, 138 Rue Vauban, 59420 MOUVAUX.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement). Câbles non métalliques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 4, 22, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 510 371
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Dépôt du : 28 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAEC LE MONTHOUX, GAEC, 4 ROUTE DE CORLY, 74100
VETRAZ MONTHOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC LE MONTHOUX, 4 ROUTE DE CORLY, 74100 VETRAZ
MONTHOUX.
Classes de produits ou services : 25, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 509 613
Dépôt du : 26 JUIN 2007
Classe N° 29 : Œufs de poules élevées en libre parcours, lait et
produits laitiers issus de la ferme ou élaborés à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classes de produits ou services : 29.
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS, 28 AVENUE DU
PARMELAN, 74000 ANNECY, N° SIREN : 325 720 498.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, 28 AVENUE DU PARMELAN,
74000 ANNECY.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 510 523
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
BOPI 08/04 - VOL. II
Classes de produits ou services : 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Charley MUSCAT, 12 Avenue du Lieutenant Atger, 13690
GRAVESON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charley MUSCAT, 12 Avenue du Lieutenant Atger, 13690
GRAVESON.
N° National : 07 3 510 596
Dépôt du : 29 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA Champagne Vilmart & Cie, société anonyme, 4 rue de la
république, 51500 RILLY LA MONTAGNE, N° SIREN : 308 076 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA Champagne Vilmart & Cie, 4 rue de la république, 51500 RILLY
LA MONTAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo du S.N.A.A.S.C.O a les
caractéristiques suivantes : – “ S.N.A.A.S.C.O ” est de couleur
noire – “ Le Respect de la Nature ” est en bleu – “ La Qualité du
Rejet ” est en vert – “ Syndicat National de l’Assainissement
Autonome et Semi-Collectif ” est en noir – Graphisme du centre :
falaise en vert, cascade en bleu clair, bulles d’eau en bleu clair,
fond bleu ciel, trois oiseaux en noir.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Sciage ; couture ; imprimerie ; informations
en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d’énergie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical. Agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions).
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Description de la marque : GRAND CELLIER D’OR
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Champagne ”.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 07 3 510 600
Dépôt du : 29 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES DU HAYOT, Société Civile d’Exploitation, Andoyse,
33720 BARSAC, N° SIREN : 344 641 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES DU HAYOT, Andoyse, 33720 BARSAC.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 510 816
Dépôt du : 3 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Sauternes ”.
Classes de produits ou services : 33.
SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES, 136 route de Strasbourg,
67210 GERTWILLER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLANETE PERMIS, 136 route de Strasbourg, 67140 GERTWILLER.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 510 764
Dépôt du : 3 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Aurore MARTINOLI, 1 RUE ST HUBERT, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels d’évaluation des candidats à un permis de
conduire ;
Karine AVUCCI, 139 BD Voltaire, 75011 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes ; livres ;
brochures ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurore MARTINOLI, 1 RUE ST HUBERT, 75011 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
N° National : 07 3 510 829
Dépôt du : 29 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Didier Fabre, 12 Chemin du Malaquis, Les Hortillonnages, 80000
AMIENS.
Classe N° 39 : Organisation de voyage – réservation pour les
voyages et suivi du voyage, à savoir accompagnement de
voyageurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; conserves de viande ou de poisson ; algues à usage
alimentaire bouillons cornichons ; coquillages ; herbes potagères
conservées ; holothuries ; jus végétaux pour la cuisine ; salades
de légumes ; moules ; poisson saumuré ; potages ; potage ;
pulpes de fruits ; salade de légumes ; tartines ; tofu. ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier Fabre, 12 Chemin du Malaquis, Les Hortillonnages, 80000
AMIENS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plants ; agrumes ; algues pour alimentation
coquillages ; holothuries ; piments ; salades vertes ;
humaine ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services en rapport avec la culture des
plantes.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; colorants
pour boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la
peausserie ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 29, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
N° National : 07 3 510 849
Dépôt du : 3 JUILLET 2007
Classes de produits ou services : 1, 2, 5, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BILLARDEY Brigitte, 28, rue
ANTANANARIVO, Madagascar.
Andrianampoinimerina,
101
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 511 691
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
MEDICAL A.I.R., Société par Actions Simplifiée, 235 rue de la
Corporat, Centr’Alp, 38430 MOIRANS, N° SIREN : 402 259 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman,
BP 1537, 38025 GRENOBLE cedex 1.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;
chocolat.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 510 888
Dépôt du : 29 JUIN 2007
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références PANTONE des couleurs : –
BLEU : 285C – VERT : 339C
Classe N° 41 : Education et formation dans le domaine médical.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classe N° 44 : Service de santé, services médicaux et de soins de
la personne à domicile sur prescription médicales, assistance
médicale à domicile dans le domaine du respiratoire,
consultations en matière de pharmacie.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
ORGAPHARM, SAS, 1 Rue du Moulin de la Canne, 45300
PITHIVIERS, N° SIREN : 479 719 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORGAPHARM, Rue du Moulin de la Canne, 45300 PITHIVIERS.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 511 695
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; produits chimiques destinés à conserver
les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
A.D.E. MEDICALE, Société à Responsabilité Limitée, 235 rue de
Corporat, 38430 MOIRANS, N° SIREN : 414 379 826.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman,
BP 1537, 38025 GRENOBLE cedex 1.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires
relations publiques. ;
Classe N° 41 : Education et formation dans le domaine médical.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classe N° 44 : Service de santé, services médicaux et de soins de
la personne à domicile sur prescriptions médicales ; assistance
médicale et domicile dans le domaine du respiratoire,
consultations en matière de pharmacie.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial de réservation en ligne. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Services de
messagerie électronique. ;
Classe N° 41 : Services de réservation de places de stages en ligne
sur un portail national. Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciel de
réservation en ligne. Recherche et développement de nouveaux
produits pour les conducteurs et les centres agréés. Elaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en
ligne. Programmation pour ordinateur.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 512 164
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marie REBOUL, Agissant pour le compte de la société
“ EARL du Massillan ” en cours de formation, 4 Rue de la
Meulière, 34920 LE CRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marie REBOUL, 4 Rue de la Meulière, 34920 LE CRES.
N° National : 07 3 513 126
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. NANCY
RAPELS, EURL, 65 rue
N° SIREN : 453 906 406.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Vins d’appellation d’origine contrôlée Vins
de pays.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 118
à : I.N.P.I. NANCY
d’Arc,
54000
54000
NANCY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAPELS, 65 rue Jeanne d’Arc, 54000 NANCY.
Classe N° 35 : Publicité autour de la sécurité routière. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion
de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique à destination des conducteurs dans le monde.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires
relations publiques. ;
Classe N° 41 : Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. ;
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
Jeanne
d’Arc,
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial de réservation en ligne. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Services de
messagerie électronique. ;
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
RAPELS, EURL, 65 rue
N° SIREN : 453 906 406.
Jeanne
NANCY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAPELS, 65 rue Jeanne d’Arc, 54000 NANCY.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciel de
réservation en ligne. Recherche et développement de nouveaux
produits pour les conducteurs et les centre agréés. Elaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en
ligne. Programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
Classe N° 35 : Publicité autour de la sécurité routière. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion
de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique à destination des conducteurs dans le monde.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 513 128
BOPI 08/04 - VOL. II
Classes de produits ou services : 42, 44.
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
à : I.N.P.I. NANCY
RAPELS, EURL, 65 rue
N° SIREN : 453 906 406.
Jeanne
d’Arc,
54000
NANCY,
N° National : 07 3 513 615
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAPELS, 65 rue Jeanne d’Arc, 54000 NANCY.
à : I.N.P.I. PARIS
FNCUMA, Association loi 1901, 49 Avenue de la grande armée,
75116 PARIS, N° SIREN : 784 263 790.
Classe N° 35 : Publicité autour de la sécurité routière. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion
de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique à destination des conducteurs dans le monde.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires
relations publiques. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial de réservation en ligne. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Services de
messagerie électronique. ;
Classe N° 41 : Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciel de
réservation en ligne. Recherche et développement de nouveaux
produits pour les conducteurs et les centre agréés. Elaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en
ligne. Programmation pour ordinateur.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FNCUMA, 49 Avenue de la grande armée, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire.
Organisation d’évènements à but non commerciaux. Publicité en
ligne sur réseau informatique. Relations publiques. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 513 616
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 579
FNCUMA, Association loi 1901, 49 Avenue de la grande armée,
75116 PARIS, N° SIREN : 784 263 790.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FNCUMA, 49 Avenue de la grande armée, 75116 PARIS.
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse,
Schwarzwaldallee 215, CH 4058 BALE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire.
Organisation d’évènements à but non commerciaux. Publicité en
ligne sur réseau informatique. Relations publiques. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches y relatifs, dans les domaines de
l’agriculture, de la viticulture et des produits phytosanitaires à
savoir : évaluations, estimations et recherche dans les domaines
scientifiques et technologiques rendus par des chercheurs
(travaux des laboratoires) ; services d’analyses et de recherches
industrielles, dans les domaines de l’agriculture, de la viticulture
et des produits phytosanitaires à savoir : recherche et
développement de nouveaux produits, recherches techniques ;
recherche en chimie, en bactériologie, en biologie, analyse
chimique.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, de viticulture, d’horticulture
et de sylviculture.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 513 618
N° National : 07 3 513 620
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
41
à : I.N.P.I. PARIS
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Digicel Holdings BV, société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Maître Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120
rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés,
annuaires
d’information,
livres,
magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de facsimilé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers mp3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés, annuaires d’informations, livres, magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de jeux ; mise à
disposition de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; fourniture de services de forums de
discussion en ligne ; service de jeux-questionnaires proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; activités sportives et
culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; fourniture d’accès en ligne à des expositions et
services d’expositions ; services de programmation des actualités
pour leur transmission sur Internet ; services de billetterie et
réservation de places de divertissements et d’événements sportifs
et culturels ; bibliothèques électronique pour la fourniture
d’informations électroniques (y compris les archives) sous forme
de texte de fichiers audio et/ou vidéo ; fourniture et exploitation
de services de conférences électronique, de groupe de discussion
et espaces de discussion virtuels ; fourniture de musique
numérique (non téléchargeable) depuis le réseau Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) depuis les
sites proposant des fichiers MP3) ; informations sur la mode
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fournies par des moyens de télécommunication depuis une base
de données informatique via le réseau Internet ; informations
relatives à tous les services susmentionnés dans cette classe.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 624
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Digicel Holdings BV, société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Maître Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120
rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 41 : Divertissement ; service de jeux ; mise à disposition
de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
fourniture de services de forums de discussion en ligne ; service
de jeux-questionnaires proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; activités sportives et culturelles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; fourniture d’accès en
ligne à des expositions et services d’expositions ; services de
programmation des actualités pour leur transmission sur
Internet ; services de billetterie et réservation de places de
divertissement et d’événements sportifs et culturels ;
bibliothèque électronique pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris les archives) sous forme de texte de
fichiers audio et/ou vidéo ; fourniture et exploitation de services
de conférence électronique, de groupe de discussion et espaces
de discussion virtuels ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) depuis le réseau Internet ; fourniture de musique
numérique (non téléchargeable) depuis les sites proposant des
fichiers mp3) ; informations sur la mode fournies par des moyens
de télécommunication depuis une base de données informatique
via le réseau Internet ; informations relatives à tous les services
susmentionnés dans cette classe.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 633
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés, annuaires d’informations, livres, magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers mp3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés,
annuaires
d’information,
livres,
magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
43
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 638
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
N° National : 07 3 513 636
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés,
annuaires
d’information,
livres,
magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés,
annuaires
d’information,
livres,
magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 513 642
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Société CEMEROC, société par actions simplifiées, 02 rue de la
Côte d’Ivoire, 17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 450 042 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; produits
chimiques pour l’industrie du ciment et du béton.
Classe N° 19 : Béton, béton transporté, ciment ainsi qu’autres
matériaux de construction (non métalliques) ; tuyaux rigides (non
métalliques pour la construction) ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables (non métalliques) ; monuments (non
métalliques).
BOPI 08/04 - VOL. II
radio ; communication de données par radio télécommunications
et par satellite ; services de répondeurs téléphoniques
automatiques ; services d’appels personnels ; prêt d’appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou
vol ; fourniture de services Internet, à savoir : fourniture d’accès à
un réseau Internet ; télécommunication d’informations (y compris
de pages Internet), de programmes d’ordinateurs et de toute autre
forme de données ; services de courrier électronique ; fourniture
d’écrans
d’affichage
personnalisés
d’appareils
de
télécommunication ; fourniture de services d’annuaires ; service
de localisation géographique pour les appareils de
télécommunication ; services de télécommunication sans fil par le
protocole dits WAP (protocole d’application sans fil) y compris par
canaux de communication sécurisés ; fourniture d’informations
relatives à ou permettant l’identification des téléphones et
appareils et instruments de télécommunication ; fourniture de
services d’annuaires téléphoniques ; services d’échanges de
données ; transfert de données par télécommunications ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision ; services de vidéotex, télétexte et vidéotex interactif,
services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission
de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d’images
graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats ;
services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ;
services de fourniture de réseau de données ; services de
visioconférence ; services de visiophonie ; fourniture d’accès à
des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites proposant des fichiers MP3 sur Internet ; transmission
de musique numérique pour les télécommunications.
Exploitation de moteurs recherche d’informations ; transmission
assistée par ordinateur de messages, données et images ;
services de communication entre ordinateurs ; services d’agences
de presse ; transmission d’informations sur les actualités ;
informations relatives aux services susmentionnés.
Classes de produits ou services : 16, 38.
Classe N° 37 : Services de construction et de démolition.
Classes de produits ou services : 1, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 645
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
N° National : 07 3 513 643
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Digicel Holdings BV, Société de droit des Pays-Bas, c/o IMFC
Management B.V., Amsteldijk 166, 1079 LH AMSTERDAM, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Jones Day, Catherine Muyl, Avocat à la Cour, 120 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Services de télécommunications par téléphone sans
fil, à savoir fourniture d’accès à des forums de discussion via des
messages sous forme de textes et/ou autres services de
télécommunications mobiles.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 16 : Papier, cartes, imprimés y compris annuaires
imprimés,
annuaires
d’information,
livres,
magazines,
périodiques et publications ; matériel de publicité y compris
affiches, fiches en carton, distributeurs de brochures en carton ;
décalcomanies pour fenêtres et vitrines et constructions en carton
en trois dimensions ; photographies ; papeterie ; instruments à
écrire ; fournitures de bureau (excepté les meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (excepté les appareils) ;
calendriers ; marque-pages ; agendas y compris agendas de
bureau ; calepins et carnets d’adresses ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications par
téléphone mobile et fixe ; télécommunications cellulaires par
radiotéléphone et téléphone cellulaire, fac-similé radio, services
de téléappel et de radiocommunication ; transmission et
réception par radio ; location sur des appareils de
télécommunications, radios, radio-téléphones et de fac-similé
N° National : 07 3 513 649
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CAPEZZONE-JUNG FLORENCE, 44 rue Farinière, Villa Florentine
B, 13009 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPEZZONE-JUNG FLORENCE, 44, RUE FARINIERE, VILLA
FLORENTINE B, 13009 MARSEILLE.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
Classe N° 28 : Jouets, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors
éclairage) ; arbres de noêl ; balles ou ballon de jeu ; tables ; jeux
de cartes ou de tables ; trotinettes ; raquettes.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : HOME EXPERT ET CONSEILS
CHERCHE ET TROUVE VOTRE BIEN IMMOBILIER
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 36 : – affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière. Consultation en
matière financière. Estimations financières.
Classe N° 37 : – information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 681
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FININBUS, SARL, 34, rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FININBUS, SARL, Christian GUIOT, gérant, 34 rue St Lazare, 75009
PARIS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, management et conduite des
affaires. Service et conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion des fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
publicitaire, location d’espace publicitaires ; relations publiques ;
agence import-export.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de
conférences, congrès. Divertissements ; activités culturelles et
sportives. Service de loisirs. Publication de livres ; prêts de livres.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers, étude de projets techniques et commerciaux,
architecture. Décoration intérieure, élaboration (conception) de
logiciels, installation de boutiques et magasins, design produits à
savoir
stylisme
(esthétique
industrielle)
consultations
professionnelles et établissement de plans de gestion pour la
conduite d’affaires et management d’entreprises. Location de
mobilier et de matériel de décoration et technique.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; produits de
pâtisserie et sucreries ; crèche d’enfants.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 20, 24, 25, 26, 28, 30, 35,
41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 689
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie,
bijouterie, montres, horlogerie et instruments chronométriques,
coffrets à bijoux ; boite en métaux précieux ; boitier, bracelets et
chaines de montres, chaine de tour de cou ; médailles ; statues ou
figurines en métaux précieux et leurs alliages ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochuers ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes
carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l’exception des
meubles. Supports de communication et publicité à savoir les
affiches.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objet d’arts en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne ; succédanés de
toutes ces matières ou en matière plastiques ; contres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteils ; sièges ;
literie ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;. Boites en bois ou en
matières plastiques.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chappellerie ; ceintures
(habillement) ;
gants ;
foulard ;
cravates ;
bonnetterie ;
chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous
vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ;
crochets et oeuillets ; épingles et aiguilles ; passementerie ;
attaches et fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
les cheveux.
à : I.N.P.I. PARIS
FININBUS, 34, rue Saint
N° SIREN : 498 272 947.
Lazare,
75009
PARIS,
S.A.R.L,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FININBUS, SARL, Christian GUIOT, Gerant, 34, rue St LAZARE,
75009 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochuers ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes
carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l’exception des
meubles. Supports de communication et publicité à savoir les
affiches.
Classe N° 28 : Jouets, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors
éclairage) ; arbres de noêl en matières synthétiques ; balles ou
ballon de jeu ; tables ; jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ;
raquettes.
Classes de produits ou services : 3, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 513 690
N° National : 07 3 513 696
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FININBUS, 34, rue Saint
N° SIREN : 498 272 947.
Lazare,
75009
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS,
S.A.R.L,
FININBUS, 34, rue Saint
N° SIREN : 498 272 947.
Lazare,
75009
PARIS,
S.A.R.L,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FININBUS, SARL, Christian GUIOT, Gerant, 34, rue St LAZARE,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FININBUS, SARL, Christian GUIOT, Gerant, 34, rue St LAZARE,
75009 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes
carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l’exception des
meubles. Supports de communication et publicité à savoir les
affiches.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochuers ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes
carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l’exception des
meubles. Supports de communication et publicité à savoir les
affiches.
Classe N° 28 : Jouets, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors
éclairage) ; arbres de noêl en matières synthétiques ; balles ou
ballon de jeu ; tables ; jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ;
raquettes.
Classe N° 28 : Jouets, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors
éclairage) ; arbres de noêl en matières synthétiques ; balles ou
ballon de jeu ; tables ; jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ;
raquettes.
Classes de produits ou services : 3, 16, 28.
Classes de produits ou services : 3, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 691
N° National : 07 3 513 713
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FININBUS, 34, rue Saint
N° SIREN : 498 272 947.
Lazare,
75009
PARIS,
S.A.R.L,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FININBUS, SARL, Christian GUIOT, Gerant, 34, rue St LAZARE,
75009 PARIS.
LGI, SAS, 44 RUE STRASBOURG, 11000 CARCASSONNE,
N° SIREN : 420 808 453.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LGI, 44 RUE STRASBOURG, 11000 CARCASSONNE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochuers ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes
carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l’exception des
meubles. Supports de communication et publicité à savoir les
affiches.
Classe N° 28 : Jouets, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors
éclairage) ; arbres de noêl en matières synthétiques ; balles ou
ballon de jeu ; tables ; jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ;
raquettes.
Classes de produits ou services : 3, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 513 732
N° National : 07 3 513 753
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
47
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MOHAMMED ALI ASGHAR TRADING EST, Société organisée
selon les lois de Bahrein, P.O. BOX 26253, MANAMA, Bahreïn.
PROMACOM, SARL, 171 CHEMIN DE GIBBES, 13014 MARSEILLE,
N° SIREN : 327 046 223.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
JEAN PIERRE FRANCOUL, 16 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,
13600 LA CIOTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMACOM, 171 CHEMIN DE GIBBES, 13014 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 793
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; sauces à base de fruits ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOFADI – TIASO, Société Anonyme, Chemin du Bois Rond, 69720
ST BONNET DE MURE, N° SIREN : 659 835 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 07 3 513 751
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse,
Schwarzwaldallee 215, CH 4058 BALE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches y relatifs, dans les domaines de
l’agriculture et des produits phytosanitaires à savoir : évaluations,
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendus par des chercheurs (travaux des
laboratoires) ; services d’analyses et de recherches industrielles,
dans les domaines de l’agriculture et des produits phytosanitaires
à savoir : recherche et développement de nouveaux produits,
recherches techniques ; recherche en chimie, en bactériologie, en
biologie, analyse chimique.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 42, 44.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, menuiserie métallique pour le
bâtiment, cloisons métalliques, portes et portes coulissantes
métalliques, pièces d’assemblage métallique, à savoir vis,
boulons, chevilles, serrurerie et quincaillerie métallique.
Classe N° 9 : Fermeture de portes et de cloisons électriques,
systèmes d’automatisation de portes coulissantes pour cloisons
intérieures, mécanismes de motorisation de portes, portes
coulissantes et cloisons intérieures.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques, menuiserie non métallique pour le
bâtiment ; éléments de construction non métalliques en
particulier cloisons non métalliques, portes et portes coulissantes
non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 514 121
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
AMME FRANCE INTERNATIONAL, ASSOCIATION LOI 1901,
157 Quater
rue
du
docteur
Vinaver,
78520
LIMAY,
N° SIREN : 498 570 845.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMME FRANCE INTERNATIONAL, 157 Quater rue du docteur
Vinaver, 78520 LIMAY.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; Maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services
médicaux rendus par des médecins ; assistance médicale rendus
par des médecins ; chirurgie esthétique réalisée par des
médecins ; services hospitaliers rendus par des médecins ;
maisons médicalisées (services rendus par des médecins).
BOPI 08/04 - VOL. II
flexibles, régulateurs d’eau, réchauffeurs d’eau (parties de
machines), enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles,
machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs),
générateurs d’électricité, pompes de graissage, graisseurs
(parties de machines), appareils de lavage, installations de lavage
pour véhicules, machines, appareils et installations à laver ou à
nettoyer à prépaiement, lances pour le lavage de véhicules,
membranes de pompes, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de
nettoyage (électriques), outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement, pistolets pour le lavage de
véhicules, machines et appareils à polir (électriques), pompes
(machines), pompes à air (installations de garages),
pulvérisateurs (machines), appareils de pulvérisation d’eau,
réchauffeurs d’eau (parties de machines), régulateurs de pression
(parties de machines), shampouineuses (électriques) pour tapis,
moquettes et tissus de revêtement, machines soufflantes,
soupapes (parties de machines), vannes (parties de machines),
distributeurs d’eau et de produits de nettoyage pour le lavage et
l’entretien de véhicules.
Classe N° 37 : Construction, réparation, services d’installation,
installation, entretien et réparation de stations de lavage et de
nettoyage pour véhicules, assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation), nettoyage, entretien et réparation de
véhicules, lavage de véhicules, nettoyage et réparation de
chaudières, installation et réparation d’installations de chauffage,
supervision (direction) de travaux de construction, entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des tissus destinés notamment
au revêtement de sièges de voitures ou à l’habitacle de véhicules,
informations en matière de nettoyage, d’entretien et de
réparation, location de machines à nettoyer et à laver notamment
les véhicules, installation, entretien et réparation de machines,
installation, entretien et réparation d’ordinateurs, polissage de
véhicules, traitement contre la rouille, stations-service
(remplissage en carburant et entretien de véhicules), stations de
lavage de véhicules (lavage de véhicules), traitement préventif
contre la rouille pour véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 515 416
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 514 457
LUC GROSSIN, S/N L’ALLÉE VERTE, 85430 AUBIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC GROSSIN, S/N L’ALLÉE VERTE, 85430 AUBIGNY.
Dépôt du : 18 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOGICO S.A., société anonyme, c/o Fiduciaire Muller et Christe
S.A., 4, rue du Temple Neuf, 2000 NEUCHATEL, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres), distributeurs de ruban adhésif (machines), machines à
air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé,
aspirateurs de poussière, accessoires d’aspirateurs de poussière
pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux
d’aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, installations
pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage, machines
d’aspiration à usage industriel, souffleries d’aspiration, brosses
(parties de machines), brosses à air (machines) pour appliquer les
couleurs, vernis ou enduits, brosses électriques (parties de
machines), pompes pour installations de chauffage, clapets de
machines, dispositifs de commande de machines ou de moteurs,
installations de condensation, générateurs de courant, crics
(machines), dégraisseuses, installations de dépoussiérage pour le
nettoyage, détendeurs de pression (parties de machines),
dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical : ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 578
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU ONLINE, SA, 29 RUE GANNERON, 75018 PARIS,
N° SIREN : 418 295 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU ONLINE, 29 RUE GANNERON, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins). Vins d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux Supérieur.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 621
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HESIODE, SARL, 3 RUE RENE HERSEN, B.P. 20027, 49241
AVRILLE CEDEX, N° SIREN : 383 447 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HESIODE, 3 RUE RENE HERSEN, 49241 AVRILLE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 594
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
STE VITICOLE DE FRANCE SAS, SAS, 0 CHATEAU DU GRAVA,
33550 HAUX, N° SIREN : 302 307 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STE VITICOLE DE FRANCE, SAS, 0 CHATEAU DU GRAVA, 33550
HAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Vins de pays de Côte de Gascogne.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 737
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Rencontres annuelles des professionnels de la formation et des
entreprises (organisation et conduite de colloques, conférences).
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gillian Le Brun, 3 rue caponière, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gillian Le Brun, 3 rue caponière, 14000 CAEN.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 741
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
FWA, SARL, 215 Rue Jean Jacques ROUSSEAU, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 481 533 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FWA, 215 Rue Jean Jacques ROUSSEAU, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 738
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GEDAF formation conseil, association loi 1901, rue des
entreprenants, pôle 2000, BP 101, 07131 SAINT PERAY cedex,
N° SIREN : 779 472 687.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEDAF formation conseil, rue des entreprenants, pôle 2000,
BP 101, 07131 SAINT PERAY cedex.
N° National : 07 3 515 745
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de l’Etat
du New Jersey (Etats-Unis d’Amérique, One Johnson & Johnson
Plaza, New Brunswick, NEW JERSEY 08933, Etats-Unis
d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
92593
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Classe N° 16 : Autocollants, articles de papeterie pour écoliers,
brochures.
Classe N° 20 : Figurines (statuettes) en matière plastique.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 28 : Jeux.
Classe N° 44 : Services d’information via un site Internet sur
l’hygiène féminine.
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 16, 20, 25, 28, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pour l’hygiène féminine, à savoir tampons.
N° National : 07 3 515 750
Classe N° 6 : Figurines (statuettes) en métaux communs.
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
Classe N° 9 : Jeux (logiciels), appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Classe N° 16 : Autocollants, articles de papeterie pour écoliers,
brochures.
Classe N° 20 : Figurines (statuettes) en matière plastique.
à : I.N.P.I. PARIS
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de l’Etat
du New Jersey (Etats-Unis d’Amérique), One Johnson & Johnson
Plaza, New Brunswick, NEW JERSEY 08933, Etats-Unis
d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 28 : Jeux.
92593
Classe N° 44 : Services d’information via un site Internet sur
l’hygiène féminine.
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 16, 20, 25, 28, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 747
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de l’Etat
du New Jersey (Etats-Unis d’Amérique, One Johnson & Johnson
Plaza, New Brunswick, NEW JERSEY 08933, Etats-Unis
d’Amérique.
Classe N° 5 : Produits pour l’hygiène féminine, à savoir tampons.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe N° 9 : Jeux (logiciels), appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
92593
Classe N° 6 : Figurines (statuettes) en métaux communs.
Classe N° 16 : Autocollants, articles de papeterie pour écoliers,
brochures.
Classe N° 20 : Figurines (statuettes) en matière plastique.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 28 : Jeux.
Classe N° 44 : Services d’information via un site Internet sur
l’hygiène féminine.
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 16, 20, 25, 28, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pour l’hygiène féminine, à savoir tampons.
Classe N° 6 : Figurines (statuettes) en métaux communs.
Classe N° 9 : Jeux (logiciels), appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 515 767
N° National : 07 3 516 169
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
JP LUCE, SA, 10 Avenue Maréchal Leclerc, 50400 GRANVILLE,
N° SIREN : 378 937 015.
PIERRE BARRIERE, LE CLUZEAU, ST MEARD DE GURCON, 24610
VILLEFRANCHE DE LONCHAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP LUCE, 10 Avenue Maréchal Leclerc, 50400 GRANVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE BARRIERE, LE CLUZEAU, ST MEARD DE GURCON, 24610
VILLEFRANCHE DE LONCHAT.
Classe N° 39 : Agence de voyages, organisation, de voyages,
séjours, France étranger ;
Classe N° 33 : Vins ; d’appellation d’origine controlée provenant
de l’exploitation exactement dénommée “ Château Le Cluzeau ”.
Classe N° 43 : Organisation, de séjours, France étranger.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 290
N° National : 07 3 516 010
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
HYPER TEXTILES, Société en nom collectif, 10 rue de la Pépinière,
75008 PARIS, N° SIREN : 498 459 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Hassan BOUKCIM, 55 Impasse du Vésuve, Bât. 1, Appartement 10,
34080 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hassan BOUKCIM, 55 Impasse du Vésùve, Bât. 1, Appartement 10,
34080 MONTPELLIER.
Classe N° 3 : Savons, eau de toilette, lait corporel (à usage
cosmétique), gel de bain à usage cosmétique, gel de douche à
usage cosmétique, shampoing, parfums d’ambiance pour la
maison.
Classe N° 4 : Bougies.
Classe N° 20 : Meubles notamment lit, tête de lit, chevet, console,
banquette, fauteuil, chaise, repose pied, cadre, miroir.
Classe N° 24 : Linge de lit notamment drap, drap housse, housse
de couette, taie d’oreiller, taie de traversin, couvre lit, couvre lit
matelassé, housses de coussins ; couvertures, couettes, oreillers,
traversin, coussin, plaid. Linge éponge notamment serviette, drap
de bain, gant de toilette, drap de plage. Linge de table non en
papier notamment nappe, napperon, chemin de table, set de
table, serviette de table, torchons. Tissus d’ameublement
notamment tentures murales, rideaux, store, revêtement textile
pour meubles.
Classe N° 25 : Peignoirs, robe de chambre ; lingerie, chemise de
nuit, pyjama ; chaussures notamment chaussons, mules ;
vêtements pour bébé notamment bavoir, peignoir pour enfants,
nid d’ange, gigoteuse.
Classes de produits ou services : 3, 4, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés, plantes et fleurs naturelles ; ; gazon naturel ;
arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées
pour la décoration ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 31, 40, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 516 368
N° National : 07 3 516 369
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
53
à : I.N.P.I. PARIS
Patricia Le Marchand, 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS,
N° SIREN : 450 819 479.
Patricia Le Marchand, 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS,
N° SIREN : 450 819 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia Le Marchand, 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia Le Marchand, 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle. Ces services etant rendus par
un avocat.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle. Ces services etant rendus par
un avocat.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 516 507
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CERP Rouen (Compagnie d’Exploitation et de Répartition
Pharmaceutiques de Rouen), Société par Actions Simplifiée, 39
rue des Augustins, 76000 ROUEN, N° SIREN : 493 265 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERP Rouen, Direction Juridique, 39 rue des Augustins, BP 2039
X, 76040 ROUEN Cedex 1.
Classe N° 3 : Savons, huiles essentielles, produits cosmétiques
pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux, produits de
maquillage et de démaquillage et plus généralement
cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, laits,
lotions et huiles de toilette et plus généralement produits de
toilette, shampooings, dentifrices, coton et ouate à usage
cosmétique, à usage médical et sous quelque forme que ce soit.
Classe N° 5 : Médicaments, baumes, pommades, potions,
préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la
médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le
diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales
(conditionnées ou non) et plus généralement produits et
préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; couches pour
bébés, couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et
tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine et
l’hygiène intime ; aliments, préparations, boissons et substances
diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage
médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ;
sucres à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, bandes,
gaze, compresses et plus généralement matériels pour
pansements (à l’exception des instruments) ; coton et ouate à
usage
médical ;
serviettes
imprégnées
de
lotions
pharmaceutiques ; rubans, pansements et bandes adhésives (à
usage médical) ; tissus chirurgicaux ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la purification
de l’air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que
les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides, parasiticides ; pharmacies portatives.
Classe N° 8 : Pinces, ciseaux, limes, coutellerie pour les soins
corporels et plus généralement outils et instruments à main
entraînés manuellement ; rasoirs ; armes blanches.
Classe N° 9 : Lunettes de soleil, étuis à lunettes, bascules
(appareils de pesage) et balances, verrerie graduée, éprouvettes,
appareils et instruments de dosage, appareils électrothermiques
à onduler les cheveux et plus généralement appareils et
instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical) ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs ; extincteurs ; logiciels, Cédéroms,
Dévédéroms, modems.
Classe N° 10 : Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à
usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et
pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à
usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical,
contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et
ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage,
gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés
par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles
d’opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures
orthopédiques, matelas à usage médical, oreillers et coussins à
usage médical, draps et alaises à usage médical, couvertures
chauffantes à usage médical, mobilier spécial à usage médical,
couveuses pour bébés, appareils pour l’allaitement et plus
généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; membres, yeux et
dents artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas
pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques,
ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles
orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer
les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de
biberons, tétines (sucettes).
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 16 : Langes, couches et couches-culottes en papier ou
en cellulose (à l’exception de celles pour incontinents), serviettes
à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier,
mouchoirs et essuie-mains en papier, papier hygiénique, bavettes
et bavoirs en papier, papier pour électrocardiographes et
radiogrammes, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; imprimés, publications et autres
produits
de
l’imprimerie ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 21 : Baignoires pour bébés portatives), chauffe-biberons
non électriques, brosses à dents, fil dentaire, cure-dents ;
nécessaires et ustensiles de toilette ; peignes et éponges ; brosses
(à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
récipients isolants ; matériel de nettoyage ; pots de chambres ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; pots et
flacons non en métaux précieux ; poubelles.
Classe N° 24 : Mouchoirs (en matières textiles) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; tissus à usage textile ;
couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de table (à
l’exception du linge de table en papier), linge de bain (à
l’exception des vêtements), linge de maison.
Classe N° 25 : Langes, couches et couches-culottes en matières
textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à
l’exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et
le feu), y compris la layette ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 35 : Conseils, informations ou renseignements en
organisation et gestion des affaires.
Classe N° 39 : Entreposage, emballage et distribution (livraison)
de produits et notamment de produits destinés aux pharmacies.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de stages de formation
notamment dans les domaines de la gestion, de la comptabilité et
de l’informatique et destinés plus particulièrement aux
pharmaciens, formation pratique (démonstration), formation
professionnelle et plus généralement formation, éducation et
enseignement ; organisation et conduites de séminaires,
colloques, conférences, congrès ; publication de textes (autres
que publicitaires) ; divertissement.
Classe N° 42 : Location et mise à disposition de terminaux
électroniques de gestion des stocks et de passation de
commandes ; location de logiciels et d’ordinateurs.
Classe N° 44 : Consultation en matière de pharmacie ; services
d’opticiens ; services médicaux, art dentaire, services de santé
fournis sous contrôle médical ; maison de repos, maison de
convalescence, maisons de retraite pour personnes âgées ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 10, 16, 21, 24, 25, 35, 39,
41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 509
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Alain Preel, demeurant 12 Avenue de Creully, 14000
CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SALMON & Associés, Parc Athena, 1 rue Albert Schweitzer, 14280
CAEN SAINT CONTEST.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
N° National : 07 3 516 567
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LANDERNEAU Jean-Philippe, 23, avenue de Verdun, 77290
MITRY-MORY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDERNEAU Jean-Philippe, 23, Avenue de Verdun, 77290
MITRY-MORY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Comptabilité ; audit en matière de gestion du
personnel. Audit en organisation des affaires.
Classe N° 41 : Organisation de colloques, conférences et congrés.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 566
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LANDERNEAU Jean-Philippe, 23, avenue de Verdun, 77290
MITRY-MORY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDERNEAU Jean-Philippe, 23, avenue de Verdun, 77290
MITRY-MORY.
Produits ou services désignés : – promotion et publicité en ligne
des métiers et services de l’électricité et de l’informatique sur
Internet. – service de télécommunication et messagerie par
Internet. – publication électronique d’un magazine sectoriel
d’actualité et d’information des métiers de l’électricité et de
l’informatique sur Internet. – transmission d’informations par
terminaux d’ordinateurs. – assistance à la recherche de services
des métiers de l’électricité et de l’informatique sur Internet et par
systèmes de télécommunications, à partir d’une base de données
sous forme de répertoire professionnel. – diffusion d’annonces et
d’offres diverses des métiers de l’électricité et de l’informatique
sur Internet. – informations et communications (transmission
d’informations) sur les services des métiers de l’électricité par
ordinateurs. – informations et communications (transmission
d’informations) sur les services des métiers de l’informatique par
ordinateurs. – conseil technique en électricité et informatique sur
Internet et par systèmes de télécommunications.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 704
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – bureau d’études et d’ingénierie
en électrotechnique. – informations et communications (transmission d’informations) sur les services des métiers de l’électricité
par ordinateurs. – informations et communications (transmission
d’informations) sur les services des métiers de l’informatique par
ordinateurs. – réalisation (conception) de systèmes fonctionnels
en électronique, électrotechnique et informatique. – bureau
d’études et de développement en multimédia. – réalisation
(conception) de CD-Rom et DVD-Rom. – conception et réalisation
de site Internet. – conception et réalisation d’animations en
images de synthèses en trois dimensions (3D). – services de dessinateurs d’arts graphiques. – conception et réalisation d’animations interactives. – réalisation (conception) en P.A.O (Publication
Assisté par Ordinateurs), à savoir : affiches, plaquettes de présentation, brochures, logos, pochettes CD, couverture de livre, documents administratifs, graphisme de packaging, chartes
graphiques, cartes de visite, catalogues, maquettes et autres réalisations d’imprimerie.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LYON
OLYMPIQUE
LYONNAIS,
société
anonyme
sportive
professionnelle, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 385 071 881.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
plastiques, niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de
tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d’autres classes) à savoir : sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles, sacs pour le
transport et l’emmagasinage des marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Imprimerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir
accompagnement en société (personnes de compagnie), services
d’adoption, agences de surveillance nocturne, agences de
détective, club de rencontre, protection civile, escorte (protection
rapprochée), enquête de personnes disparues ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus.
Classes de produits ou services : 1, 2, 4, 7, 11, 12, 13, 15, 17, 19, 20,
22, 23, 26, 27, 34, 40, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 710
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LYON
OLYMPIQUE
LYONNAIS,
société
anonyme
sportive
professionnelle, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 385 071 881.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non
métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres
pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de
serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières
plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques,
compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique.
Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de
soins capillaires.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Crèmes, pommades à
usage médical, bandes, bandages médicaux, bandes pour
pansements ; désinfectants à usage médical. Produits diététiques
et compléments alimentaires à usage médical.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs. Appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones
mobiles,
radio-téléphones,
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données de sons et d’images en particulier pour téléphones et
radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d’écoute de
téléphones main libre, dispositifs d’écoute de téléphones à
distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou
écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images, équipements pour le traitement de l’information,
logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de
l’information des images et du son, logiciels de messagerie,
appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou microprocesseurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle
d’accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ;
cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; appareils pour la reproduction
du son ou des images ; logiciels de musique.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Orthèses et
prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de
contention, de maintien des articulations, des muscles, des
organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et
ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures
articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères,
coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de
maintien protecteur de l’avant-bras, bracelets de tennis-elbow à
savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l’avant-bras ;
bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du
coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de maintien et
de contention ; talonnières.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non
métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres
pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de
serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières
plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières
plastiques, niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de
tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d’autres classes) à savoir : sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles, sacs pour le
transport et l’emmagasinage des marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits
diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes,
oeufs, huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments
alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base
de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
pizzas.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt. Compléments alimentaires et produits
diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ;
fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et préparations pour faire des boissons (à l’exception de
celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ;
boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons
à base d’extraits végétaux stimulantes et énergisantes.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins, champagne.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 37 : Services de construction d’édifices permanents, de
routes, ponts, services de construction de bâtiments de loisirs,
salle de jeux, services d’informations en matière de construction
en particulier de salles de loisirs, salles de jeux et salles de sport,
services de supervision (direction) de travaux de construction de
bâtiments de loisirs, salles de jeux et salles de sport ; services de
réparation d’articles de sport. Travaux publics. Travaux ruraux.
Forage de puits. Location d’outils et de matériel de construction,
de bouteurs, d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dératisation).
Entretien
ou
nettoyage
d’objets
divers
(blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.
Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Services
d’installation et de réparation de téléphones, d’ordinateurs,
d’appareils photos, caméras.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Services d’organisation
de voyages par une agence de tourisme, accompagnement de
voyageurs, organisation d’excursions, transport de passagers,
services d’organisation de visites touristiques, services de
courtage et de réservation pour le transport, services de
réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile
de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport
de voyageurs, services de taxi.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 15,
17, 19, 20, 22, 23, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 37, 39.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail publicité ; agences de
publicité, gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires, diffusion d’annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, études de marché,
agence d’import-export, exposition et organisation à but
commercial ou de publicité, location d’espaces publicitaires,
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 517 032
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Pierre Guinabert, 11 Haut Bommes, 33210 BOMMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Guinabert, 11 Haut Bommes, 33210 BOMMES.
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques ; Vin d’appellation
d’origine controlée.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 463
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GREGORY BERKOVICZ AVOCATS ASSOCIES, SELARL, 7 Avenue
de
l’Hippodrome,
BP 50309,
14015
CAEN
Cedex 1,
N° SIREN : 494 009 731.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégory BERKOVICZ, 7 Avenue de l’Hippodrome, BP 50309, CAEN
Cedex 1.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 517 164
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques LOYER, 18 rue du Fecheray, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques LOYER, 18 rue du Fecheray, 92150 SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Services juridiques fournis par un avocat.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 478
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAS ETABLISSEMENT PAUL MARC, SAS, LE MENGLEUZ, 29440
SAINT VOUGAY, N° SIREN : 381 881 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS ETABLISSEMENT PAUL MARC, LE MENGLEUZ, 29440 SAINT
VOUGAY.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Classe N° 14 : Colliers (bijouterie) ; boucles d’oreilles ; bagues
(bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; fixe-cravates ; boîtes en
métaux précieux ; horloges ; boutons de manchette ; articles de
bijouterie ; porte-clés de fantaisie ; médaillons (bijouterie) ;
statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ;
montres.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 663
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry BERNARD, 33 rue d’Artois, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BERNARD, 33 rue d’Artois, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Affiches publicitaires en papier ou en carton ;
albums ; almanachs ; brochures ; couvertures (papeterie) ;
décalcomanies ; cartes postales ; crayons ; journaux de bandes
dessinées ;
figurines
(statuettes)
en
papier
mâché ;
représentations graphiques ; cartes de voeux, autocollants
(articles de papeterie) ; autocollants (articles de papeterie)
représentant des hologrammes ; images ; affiches ; étiquettes non
en tissus.
Classe N° 41 : Parcs d’attraction ; publications de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
d’enseignement ; divertissement ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; production de films ; exploitations de
salles de jeux ; représentations théâtrales ; organisations de
spectacles (services d’impresario) ; organisations de loterie ;
photographie ; production de programmes radiophoniques et de
télévision ; divertissement télévisé ; organisation d’expositions à
buts culturels de statues et statuettes.
Classes de produits ou services : 14, 16, 41.
Priorité : Thaïlande, le 19 JUIN 2007, sous le N° 664458 Thaïlande, le 19 JUIN 2007, sous le N° 664459
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 518 754
Dépôt du : 6 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bernards, Avocat de l’Entreprise
Classe N° 45 : Services juridiques rendus par un avocat.
ECEDI, SARL, 91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 75011 PARIS,
N° SIREN : 439 112 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECEDI, 91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 518 337
Dépôt du : 3 AOUT 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SPITS Marc, 21 rue de la Mairie, 84740 VELLERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Marque déposée en couleurs.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; papier ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 108
Dépôt du : 9 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Nicolas CARBONI, Agissant pour le compte de la société
“ PhenoPro ” en cours de formation, 4 rue des près, 67114
ESCHAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHENOPRO, M. FREDERIC AUEMAND, 1 RUE LAURENT FRIES,
67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN.
Classe N° 42 : Services d’analyses dans le domaine du
phénotypage, de l’imagerie préclinique et médicale, et de la
recherche biologique. Services de recherche et développement
dans le cadre de l’élaboration de nouveaux médicaments. Etudes
de projets techniques. Ingénierie. Ingénierie génétique. Etudes de
projets techniques. Services de recherche et développement
d’animaux
transgéniques.
Recherche
biologique,
en
bactériologie, en chimie. ; Expertises (travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 200
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de
poisson (tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé (tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
(tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool (tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; (tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 25, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
Dépôt du : 8 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE DESEINE, Agissant pour le compte de la société “ KELBIO ”
en cours de formation, 2 rue de la source, 95770 BUHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE DESEINE, 2 rue de la source, 95770 BUHY.
N° National : 07 3 519 300
Dépôt du : 9 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NANCY
AC.THIS, association loi 1901, 10 Mouzon, 54520 LAXOU,
N° SIREN : 499 328 516.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AC.THIS, 10 Mouzon, 54520 LAXOU.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 519 718
Dépôt du : 13 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
H. REYNAUD & FILS, S.A., 0 La Cheminade, 26570 MONTBRUNLES-BAINS, N° SIREN : 602 980 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H. REYNAUD & FILS, 0 La Cheminade, 26570 MONTBRUN-LESBAINS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; Huiles essentielles issues de
l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
61
N° National : 07 3 520 063
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ORGANOM, Collectivité Territoriale, Norélan, 231 avenue de
Parme, BP 60127, 01004 BOURG EN BRESSE Cedex,
N° SIREN : 250 102 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORGANOM, Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127, 01004
BOURG EN BRESSE Cedex.
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 520 198
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MDP DISTRIBUTION, SARL, 116 Boulevard Notre Dame, 13006
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MDP DISTRIBUTION, 116 Boulevard Notre Dame,
MARSEILLE.
13006
Classes de produits ou services : 2, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/38 NL
N° National : 07 3 520 062
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 2.
à : I.N.P.I. PARIS
ORGANOM, Collectivité territoriale, Norélan, 231 avenue de
Parme, BP 60127, 01004 BOURG EN BRESSE Cedex,
N° SIREN : 250 102 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORGANOM, Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127, 01004
BOURG EN BRESSE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 202
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 40.
o2zone, Association loi 1901, chez Espace Citoyen, Mas Dossetto,
Bd
Schuman,
13300
SALON
DE
PROVENCE,
N° SIREN : 483 394 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
o2zone, chez Espace Citoyen, Mas Dossetto, Bd Schuman, 13300
SALON DE PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
Marque déposée en couleurs.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 222
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Philippe GOGUERY, 21 RUE DE LA BONNETERIE, 81390
BIRTEXTE.
MARIE-LAURE RICARD-GOGUERY, 21 rue de la bonneterie, 81390
BIRATEXTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe GOGUERY, 21 RUE DE LA BONNETERIE, 81390
BIRTEXTE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 224
Dépôt du : 17 AOUT 2007
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 216
digan Frédéric, 03 allée claude bernard, 93440 DUGNY,
N° SIREN : 494 378 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
digacreat, 03 allée claude bernard, 93440 DUGNY.
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CARACTERES ET CAETERA, S.A.S, 4-6 RUE BAUDRAIRIE, 35000
RENNES, N° SIREN : 429 632 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARACTERES ET CAETERA, 4-6 RUE BAUDRAIRIE, 35000
RENNES.
Classe N° 35 : – traitement et enregistrement de voix et fichiers
audio-video multilingue ;
Classe N° 41 : – traduction, services linguistiques, interprètariat
pour toutes personnes morales ou physiques de droit public ou
privé.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 227
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MEGRIER Stéphane, 15 rue du lavoir, 85590 TREIZE VENTS,
N° SIREN : 499 259 240.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEGRIER Stéphane, 15 rue du lavoir, 85590 TREIZE VENTS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits des
viandes de volaille ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande, de poisson ou de volaille ;
boissons lactées où le lait prédomine ; fromages.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; caramel ; aromes.
Classe N° 42 : Contrôle et certification halal des produits destinés
à la consommation humaine.
Classes de produits ou services : 29, 30, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Conserves de poissons. Coquillages (non vivants).
Crevettes grises (non vivantes). Crevettes roses (bouquets) (non
vivantes). Crustacés (non vivants). Filets de poissons. Harengs.
Homards (non vivants). Huitres. Langoustes (non vivantes). Mets
à base de poisson. Mollusques comestibles. Poisson. Produits de
la pêche.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 232
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 236
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Future France, Société par actions simplifiée, 101-109 rue JeanJaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 388 330 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Future France, 101-109 rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOISPERRET.
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
European Halal Services, eurl, 43, Espl. Eisenhower, 51100 REIMS,
N° SIREN : 498 107 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
European Halal Services, 43, Espl. Eisenhower, 51100 REIMS.
Classe N° 9 : Appareils photographiques, cinématographiques, et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services
de
messagerie
électronique ;
Transmission
d’informations relatives à des produits informatiques, produits de
haute technologie, produit de communications et services de
transmission d’information par Internet ; services de transmission
d’informations en ligne concernant les produits et services de
tiers ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Tang’ Roulou est l’écriture
occidentalisée du mot chinois TangHuLu, brochettes d’azerolles
caramélisées.
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Services de conseils
techniques en matière de matériel informatique, de logiciels et
d’utilisation d’Internet ; services de conseils techniques en
matière de création, développement, entretien et utilisation de
sites Web et services en ligne.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 97704410
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 245
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Amélie PERAUD, 31 Rue du Général de Gaulle, 78780
MAURECOURT.
N° National : 07 3 520 246
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amélie PERAUD, 31 Rue du Général de Gaulle, 78780
MAURECOURT.
CONFOR-PME, SARL, Immeuble KAKO, Angle Rues Nobel et
Fulton, Z.I. Jarry, 97122 BAIE MAHAULT, N° SIREN : 493 664 106.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONFOR-PME, Immeuble KAKO, Angle Rues Nobel et Fulton, Z.I.
Jarry, 97122 BAIE MAHAULT.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 3 : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques,
masques de beauté.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge
de maison.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 250
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur CHAOUI Adbou Salah, 69, Res De Dursat, 03200 LE
VERNET.
Classes de produits ou services : 3, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 255
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HENRY FREDERIC ROCH, 6 VILLA DENBEE RD 974, 21700
PREMEAUX PRISSEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRY FREDERIC ROCH, 6 VILLA DENBEE RD 974, 21700
PREMEAUX PRISSEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Gilbert Collard, 135, Rue paradis, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe N° 14 : Articles de fantaisie tel que des porte-clés de
fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux,
bracelets chaînes, boîtiers de montres.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, affiches cartes ; livres,
journaux, prospectus, brochures, tableaux (peintures), encadrés
ou non, dessin, instrument de dessin, sacs et sachets en papier ou
en matière plastiques pour emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures ; chemises, vêtements en
cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement) gants
(habillement), foulards cravates, chaussettes, chaussons,
chaussures de plages ou de sports, sous-vêtements.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportive et culturelles, services de loisirs, publication de livre,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation d’exposition à but culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 254
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CICOT FABRICE, 13, AVe J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
entraînés
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matieres textile pour
l’emballage.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classes de produits ou services : 3, 24.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
N° National : 07 3 520 260
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LEXWISER, LTD, c/o Withers LLP, 16 Old Bailey, EC4A 7EG
LONDRES, Grande Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice DEGROOTE, 61, rue la Boétie, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 8, 9, 21, 22, 30, 32, 33, 34, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 258
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Classe N° 3 : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques,
masques de beauté.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de table (non en
papier), linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 9 : Logiciels et programmes dordinateurs dans le
domaine juridique et ou des affaires y compris logiciels de mise
en relation des cabinets davocats et directions juridiques ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires
auprès des cabinets davocats et directions juridiques ; services de
consultation et dinformation dans le domaine des affaires ;
gestion de fichiers informatiques dans le domaine juridique et ou
des affaires y compris dans le domaine des annuaires juridiques ;
Classe N° 38 : Expédition de dépêches, fourniture daccès à des
bases de données dans le domaine juridique et ou des affaires y
compris
à
des
annuaires
juridiques ;
services
de
télécommunication
y
compris
transmission
en
ligne
dinformations dans le domaine juridique etou des affaires ;
Classe N° 42 : Conception, élaboration et maintenance de
systèmes informatiques et de logiciels dans le domaine juridique
et ou des affaires ; consultation en matière de logiciels et
dordinateurs et programmation pour ordinateurs dans le
domaine juridique etou des affaires ; conversion de données ou
de documents dun support physique vers un support
électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers
dans le domaine juridique et ou des affaires ; fourniture de
moteurs de recherche pour lInternet dans le domaine juridique et
ou des affaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 3, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 262
N° National : 07 3 520 259
Dépôt du : 20 AOUT 2007
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CICOT FABRICE, 13, Ave J. LIAUTAUD, 13260 CASSIS.
Classe N° 3 : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques,
masques de beauté.
Classe N° 3 : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques,
masques de beauté.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de table (non en
papier), linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de table (non en
papier), linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classes de produits ou services : 3, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
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67
N° National : 07 3 520 264
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SEPUT CAROLINE, 59, rue Niels Bohr, Domaine d’Athéna, villa,
13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEPUT CAROLINE, 59, rue Niels Bohr, Domaine d’Athéna, villa,
13013 MARSEILLE.
Classe N° 9 : – montures de lunettes (solaires ou vue).
Classe N° 18 : Parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie
sacs en cuir ou en tissus à savoir : sac à main, sac à dos, sac à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeur, sacs de plage et de
navigation, sacs de sports, sacs de voyage, sacs – housse pour
vêtements (voyage).
Classe N° 20 : – mobilier intérieur et objets de décoration, tels que
boîtes en matière bois ou plastique, sièges, cadres, fauteuil.
Classes de produits ou services : 9, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 268
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 14 : * joaillerie, bijouterie objet d’art en métaux
précieux.
Classe N° 18 : * cuir et imitation cuir, peaux d’animaux, malle et
valise, parapluie porte feuille, portemonnaie, sacs à main, à dos,
à roulette, collier ou habit pour animaux.
francois deherripont, 60 rue du moulin, 59210 COUDEKERQUE
BRANCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
francois deherripont, 60 rue du moulin, 59210 COUDEKERQUE
BRANCHE.
Classe N° 25 : * fourrures (vêtements) vêtement, chaussures,
chapellerie. Vêtements cuir ou simili, ceintures (habillement) ;
foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, matières
textile, sous vêtements, gants (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 265
Dépôt du : 17 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du
LITTORAL de la PRESQU’ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES),
ASSOCIATION LOI 1901 immatriculée à la Sous Préfecture de
LORIENT no 1373654E, 2 rue du Parc des Sports, 56680 GAVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAÎTRE JEAN GRESY, AVOCAT, 9 PLACE HOCHE, 78000
VERSAILLES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
68
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BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 274
N° National : 07 3 520 275
Dépôt du : 14 AOUT 2007
Dépôt du : 16 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Corentin Quideau, 1 RUE DE LA BANQUE, 75002 PARIS,
N° SIREN : 428 988 331.
SMIELHC, Syndicat Mixte, Maison des Lacs, Le Bourg, 16310
MASSIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corentin Quideau CONSULTING, 1 rue de la banque, 75002
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMIELHC, Maison des Lacs, Le Bourg, 16310 MASSIGNAC.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 07 3 520 276
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
SMIELHC, Syndicat Mixte, Maison des Lacs, Le Bourg, 16310
MASSIGNAC.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 25, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Dépôt du : 16 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMIELHC, Maison des Lacs, Le Bourg, 16310 MASSIGNAC.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 280
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
APPART ET VOUS, SARL, 114 RUE VAUBAN, 69006 LYON,
N° SIREN : 499 194 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPART ET VOUS, 114 RUE VAUBAN, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services associés à l’emménagement par
intermédiation en matière de – recherche d’entreprises
(déménagement, rénovation, décoration). – démarches
administratives (changement d’adresses, recherche d’école, de
collège ou de lycée). ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; Recherches de
biens immobiliers pour le compte de particuliers ou de societes.
Conseil en affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 283
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13 avenue Morane
Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, N° SIREN : 456 800 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 30 : Café, extraits de café, succédanés du café, boissons
à base de café et préparations pour faire ces boissons, thé.
69
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le
traitement de l’information et ordinateurs, appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ;
films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes
(rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio
et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier et en
carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier
pour l’emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes
de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, services de transmission
d’information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission
par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications et
transmissions de données, de textes, de sons et d’images par
réseaux de communication d’informations nationaux et
internationaux, transmission de messages et d’images assistée
par ordinateurs ; service de transmission d’informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions de télévision, d’émissions musicales ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour
artistes ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
photographie ; reportages photographiques ; rédaction de
scénarios.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 288
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme, 89 avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 339 012 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son, des données ou des
N° National : 07 3 520 291
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NANCY
SYLVIE MERINO, 2 RUE PRINCIPALE, 57590 AULNOIS SUR
SEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVIE MERINO, 2 RUE PRINCIPALE, 57590 AULNOIS SUR
SEILLE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom “ La Frênoye ” de couleur vert
foncé avec arbre “ frêne ” derrière le nom
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Création de sites Internet. Prestations de services de
P.A.O. (publication assistée par ordinateur). ; Services de géobiologues et radiesthésistes. Services de formations en matière de
magnétisme, de développement personnel.
Produits ou services désignés : – appareils pour l’enregistrement
la transmission, la reproduction ou le traitement d’informations
d’assurances. – logiciels (programmes enregistrés). – conseils en
organisation et direction des affaires. – gestion des fichiers informatiques. – assurances. – assurance collective. – prévoyance. –
mutuelle. – retraite santé. – caisse de prévoyance. – consultation
en matière financière. – télécommunications. – informations en
matière de télécommunication. – service de dématérialisation des
contrats d’assurances, des sinistrés et des cotisations d’assurances. – échange de flux d’informations (afférentes aux contrats,
sinistres et cotisations). – communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. – services d’affichages
électronique (télécommunications). – service de messagerie électronique. – création d’une norme d’échange de données informatisées entre sociétés d’assurances et délégataires de gestion. –
échange électronique à savoir : transmission d’informations par
voie électronique. – entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. – gestion de données
(gestion de fichiers informatiques). – conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. – élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour de logiciels ou location de
logiciels. – programmation pour ordinateur. – consultation en
matière d’ordinateurs. – conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. –
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 294
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, Maison de l’assurance, 26 Bd Haussmann, 75009
PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APRIA RSA, M. Jean Marie PAULOT, Directeur Général, 10-14 rue
de Londres, 75436 PARIS CEDEX 09.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 292
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, Maison de l’assurance, 26 Bd Haussmann, 75009
PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APRIA RSA, M. Jean Marie PAULOT, Directeur Général, 10-14 rue
de Londres, 75436 PARIS CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – appareils pour l’enregistrement
la transmission, la reproduction ou le traitement d’informations
d’assurance. – logiciels (programmes enregistrés). – conseils en
organisation et direction des affaires. – gestion des fichiers informatiques. – assurances. – assurance collective. – prévoyance. –
mutuelle. – retraite santé. – caisse de prévoyance. – consultation
en matière financière. – télécommunications. – informations en
matière de télécommunication. – service de dématérialisation des
contrats d’assurances, des sinistres et des cotisations d’assurances. – échange de flux d’informations (afférentes aux contrats,
sinistres et cotisations). – communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. – services d’affichages
électronique (télécommunications). – service de messagerie électronique. – création d’une norme d’échange de données informa-
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tisées entre sociétés d’assurances et délégataires de gestion. –
échange électronique à savoir : transmission d’informations par
voie électronique. – entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. – gestion de données
(gestion de fichiers informatiques). – conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. – élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour de logiciels ou location de
logiciels. – programmation pour ordinateur. – consultation en
matière d’ordinateurs. – conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. –
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 296
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RECKITT & COLMAN (OVERSEAS) LIMITED, Société de droit
britannique, Dansom Lane, HULL HU8 7DS, ROYAUME-UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser, abraser ;
préparations pour blanchir ; détergents ; substances pour
lessiver ; savons ; produits de toilette ; produits cosmétiques pour
les soins de la peau ; produits de rasage ; déodorants à usage
personnel ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non
à usage médical ; produits pour parfumer l’atmosphère. Chiffons,
tissus, articles en tissu, tampons à nettoyer, papier-tissu et
éponges, tous imprégnés d’un produit nettoyant, talc pour la
toilette.
Classe N° 5 : Préparations pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; articles imprégnés d’un produit désinfectant ou
antibactérien ; articles imprégnés d’un produit antiseptique ;
préparations antiseptiques ; préparations antibactériennes ;
préparations
désinfectantes ;
germicides ;
insecticides ;
antimites ; répulsif pour insectes ; préparations pour détruire et
repousser les animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour le
rafraîchissement de l’air ; produits pour la purification de l’air ;
déodorants et désodorisants (autres qu’à usage personnel) ;
produits hygiéniques à usage médical, talc à usage médical ;
emplâtres, pansements ; matériel pour pansements ; trousses (ou
boîtes) de premier secours garnies.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 300
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAZ DE FRANCE, Société Anonyme, 23, rue Philibert-Delorme,
75017 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
71
Classe N° 9 : Armoires de distribution (électricité) ; tableaux de
distribution d’électricité. Canalisations électriques ; conduites
d’électricité. Instruments de contrôle de chaudière, de contrôle de
chaleur. Installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles et domestiques. Raccordements
électriques ; appareils pour le traitement de l’information.
Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la
transformation, la distribution, l’accumulation, le réglage et la
commande du courant électrique. Appareils électroniques
destinés au contrôle de l’alimentation en énergie des appareils
électriques. Appareils de surveillance de la consommation
domestique et industrielle d’énergie. Compteurs électriques pour
la consommation d’énergie sous toutes ses formes. Appareils de
sécurité et d’automatisation pour les bâtiments et maisons
individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de
détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques.
Appareils électriques de surveillance d’installations domestiques
et industrielles à savoir variateurs, thermostats, régulateurs de
lumière. Appareils électriques de contrôle à savoir instruments de
contrôle de chaudières.
Classe N° 11 : Appareils et installations pour l’adoucissement de
l’eau ; appareils à air chaud ; installations de conditionnement de
l’air ; capteurs solaires (chauffage) ; chaudières de chauffage
central ; accumulateurs de chaleur ; installations de chauffage à
eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide
ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de
chauffage central ; installations de chauffe ; chauffe eau à gaz et
électrique ; installations de climatisation ; appareils et
installations de cuisson à gaz et électrique ; installations de
distribution d’eau ; installations de conduites d’eau ; installations
pour le refroidissement de l’eau ; radiateurs électriques ; appareils
de prise d’eau ; plaques chauffantes ; appareils et installations de
séchage ; appareils et installations pour la distribution du gaz ;
conduits à savoir parties d’installations sanitaires ; appareils et
installations d’éclairage ; vannes thermostatiques (parties
d’installations de chauffage) ; installations et appareils visant à
réguler la température.
Classe N° 35 : Expertise en affaires ; informations, investigations
pour affaires ; renseignements d’affaires ; analyse de prix de
revient ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
professionnels ; aide à la direction des affaires ; promotion des
ventes pour des tiers. Conseils et informations commerciales
pour la maîtrise et l’amélioration des performances des
installations énergétiques et des bâtiments. Consultations
professionnelles d’affaires, informations d’affaires. Conseils en
organisation et en direction des affaires. Service de conseils et
d’informations
commerciales
en
matière
d’installation
industrielles fonctionnant au gaz naturel et à l’électricité, du
contrôle de ces installations, du suivi de ces installations. Conseils
et informations commerciales en matière de rénovation et
d’optimisation des installations industrielles fonctionnant au gaz
et à l’électricité. Conseils et informations commerciales pour
l’aide au diagnostic d’installations industrielles. Courrier
publicitaire. Etude de marché. Recueil de données dans un fichier
central. Gestion de fichiers informatiques. Recherches
d’informations pour des tiers dans des fichiers informatiques.
Service de mise en relation par un moyen téléphonique,
informatique ou télématique d’un tiers (particulier, professionnel,
collectivité, organisme d’état) avec un service d’assistance
(conseils et assistance technique sur les installations électriques,
de plomberie, conseils sur les installations de gaz et d’électricité,
conseils en serrurerie, vitrerie). Conseils, informations et
renseignements d’affaires auprès des collectivités territoriales,
des industriels et des petites et moyennes entreprises. Services
rendus par un professionnel de l’énergie à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales. Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie. Promotion de ventes
d’appareils électriques, d’appareils à gaz au profit de tiers, de
matériels de serrurerie, de vitrerie. Gestion commerciale, conseils
commerciaux, renseignements d’affaires à destination d’un
réseau de partenaires professionnels spécialisés dans les
domaines énergétiques, du bâtiment, de la construction et de la
rénovation de ces installations. Service d’abonnement à des
services de télécommunications et pour tous tiers. Consultation
professionnel d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, investigation d’affaires à savoir en rapport avec un
réseau de partenaires professionnels du bâtiment. Services de
sous-traitance et d’assistance commerciale en rapport avec le
domaine du bâtiment individuel, collectif, industriel.
Classe N° 36 : Affaires financières ; consultation en matière
d’assurance ; gérance de bien immobiliers (industriels et
commerciaux) ; crédit ; crédit bail ; service de financement ;
gérance de biens immobiliers ; prêt (finance) ; estimations
financières des coûts de réparation de tout corps d’état
(bâtiments). Conseils et informations financières dans le domaine
de la consommation d’énergie. Services de conseils en matière
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
financière pour la facturation et la programmation des dépenses
liées à la consommation d’énergie, l’entretien des bâtiments.
Services d’aide à la gestion financière dans le domaine de
l’énergie et des bâtiments. Consultation en matière financière ;
analyses financières, prêts financiers dans le domaine du
développement du secteur énergétique, l’entretien des bâtiments.
Service de financement, prêts financiers à destination des
installations de chauffage à savoir installations de chauffage
électriques, gaz, fuel, bois, solaire, à production de vapeur.
Service d’assurance et de prêt en matière de dépannage des
installations collectives et individuelles de chauffage, d’électricité,
d’eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération. Service
d’assurance et de prêt dans les domaines des activités de
l’énergie et à destination des entreprises et des industrielles y
compris l’entretien des bâtiments. Etude financière et conseils
financiers pour améliorer, développer et renouveler les
installations électriques et de gaz, y compris l’entretien des
bâtiments. Services d’informations financières par téléphone
dans le domaine de l’énergie et l’entretien des bâtiments.
Négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux
installations énergétiques et de ces bâtiments. Négociation
(opération financière) de contrats de maintenance des bâtiments.
Classe N° 37 : Service de réparation et d’assistance d’urgence
pour la réparation d’installations électrique, de plomberie, de
serrurerie, de vitrerie, de menuiserie. Service de construction,
maintenance des bâtiments. Installation de portes et fenêtres ;
service d’isolation (construction) ; réparation de serrures ; travaux
de couverture de toits. Supervision (direction de travaux de
construction ; installation et réparation de dispositifs d’alarme en
cas de vol. Service de réparation et services d’installation
d’appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau,
d’installations sanitaires, d’appareils pour le refroidissement de
l’air, de climatisation, d’instruments de conditionnement d’air,
d’appareils à air chaud, réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de
chaleur et plus particulièrement à destination des industriels.
Service de réparation et services d’installation de serrurerie,
menuiserie, vitrerie. Contrats d’entretien d’installations
énergétique. Service d’installation et d’entretien de systèmes dits
domotiques ainsi que d’automates programmables et systèmes
de gestions techniques des bâtiments. Service d’information,
conseils en matière de construction d’installations industrielles.
Supervision (direction) de travaux de construction de
construction. Service d’information et de conseil dans les
domaines précités. Installation, maintenance et réparation
d’appareils électriques pour le refroidissement de l’air,
d’appareils à air chaud, d’appareils de climatisation, de machines,
d’instruments de conditionnement d’air, de réchauffeurs d’air,
d’accumulateurs de chaleur. Informations et conseils en matière
d’installation et de maintenance d’installations énergétiques à
savoir pour des bâtiments industriels et bâtiments d’habitation.
Installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles. Conseils et installations de
matériels de production d’énergie. Construction ; travaux
d’installation, d’entretien des bâtiments y compris le suivi le
contrôle et réception des travaux.
Classe N° 39 : Informations, conseils en matière de distribution
d’énergie. Services d’approvisionnement en énergie. Services de
location de compteurs à gaz, de compteurs électrique, de
compteur de chaleur, de compteur d’eau, de compresseur de gaz.
Informations et conseils en matière de fourniture d’énergie.
Conception, exploitation de réseaux de distribution de gaz et de
chaleur et d’électricité. Informations et conseils en matière de
transport, de distribution et de fourniture d’énergie. Informations
et conseils techniques sur les installations de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de vapeur et d’eau.
Conseils et informations techniques relatifs à la distribution de
l’énergie. Service d’information et de conseil dans les domaines
précités.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur la sécurité
électrique, contrôle de qualité. Etudes, recherches et expertises
(travaux d’ingénieurs) dans les domaines de l’énergie, du
bâtiment, de l’environnement, des économies d’énergies.
Conseils et informations techniques (expertise) concernant la
maîtrise de l’énergie et son fonctionnement. Conseils techniques
et informations (expertise) sur les coûts des appareils électriques,
des appareils à gaz et de leur installation et fonctionnement.
Elaboration et mise à jour de logiciels en matière d’énergies et de
maîtrise de l’énergie, de climatisation, d’éclairage, de chauffage.
Contrôle technique et expertise (travaux d’ingénieurs)
d’installations fonctionnant à l’aide de tout type d’énergies.
Conseils en construction ; recherches techniques. Travaux
d’ingénieurs établissement de plans et de cahiers des charges
dans les domaines de l’énergie (électricité, gaz) y compris les
bâtiments industriels.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité à savoir des
biens et des personnes. Inspection d’usines et des bâtiments en
matière de sécurité. Services de surveillance et de contrôle
d’installations à savoir électriques, à gaz, de chaleur, et d’eau.
Service de contrôle et de sécurité des appareils à savoir : appareils
électriques, à gaz, à eau et vapeur. Agences de surveillance et de
sécurité des bâtiments industriels. Service d’information et de
conseil dans les domaines précités. Ouverture de serrures.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 39, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 301
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
C.S. Lewis Pte Ltd., société organisée selon les lois de Singapour,
15 Beach Road, #03-07, Beach Centre, 189677 SINGAPOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : insignes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux,
bustes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux
précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, coffrets à
bijoux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux
précieux, statues en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, boîtes à bijoux en métaux précieux ; joaillerie,
bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : sacs à dos, sacs à
main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d’alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacs de plage ; sangles
de cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, serviettes (maroquinerie),
porte-cartes (portefeuilles), colliers pour animaux, habits pour
animaux, revêtements de meubles en cuir, sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage), étuis pour clés (maroquinerie),
cordons en cuir, lanières en cuir, muselières, bourses, cartables et
serviettes d’écolier, sacoches à outils (vides), trousses de voyage
(maroquinerie), garnitures de cuir pour meubles, mallettes, sacs à
chaussure pour le voyage, caisses en cuir ou en carton-cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 302
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LA SIGNATURE DU CREATEUR INTERNATIONAL S.A.,
ETABLISSEMENT EN FRANCE, RUE DU RHONE 14, CH 1204
GENEVE, SOCIETE DE DROIT SUISSE, N° SIREN : 482 109 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA SIGNATURE DU CREATEUR INTERNATIONAL, S.A., BUREAU
DE LIAISON, Mr Pascal FOURNIER, 26-28 RUE DE LONDRE, 75009
PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matères
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Agences de presse et
Communications par terminaux d’ordinateurs.
73
Classe N° 42 : Services scientifiques, techniques et industriels et
consultation concernant les émissions et les questions
environnementales ; évaluations techniques des émissions de
CO2, détermination du type d’émissions, recommandation de
mesures pour réduire les émissions de manière rentable ; conseils
techniques relatifs aux sources de combustibles potentiels et
leurs composants ; mesure précise et contrôle des émissions et de
l’alimentation en combustibles ; travaux techniques concernant
les politiques des particuliers ou des entreprises en matière
d’achat et de consommation de combustibles, politiques en
matière d’émissions et de questions environnementales
générales ; gestion de programmes de compensation du
carbone ; conseils techniques en matière d’énergie ; services de
conservation de l’énergie ; recherches techniques sur l’émission
et la réduction de gaz à effet de serre.
Classe N° 44 : Ingénierie forestière, reforestation, plantation
d’arbres, jardinage, entretien des forêts, sylviculture, gestion
technique des forêts, service de pépiniériste, préparation des sols.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 312
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
d’informations.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 310
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 42 : Services scientifiques, techniques et industriels et
consultation concernant les émissions et les questions
environnementales ; évaluations techniques des émissions de
CO2, détermination du type d’émissions, recommandation de
mesures pour réduire les émissions de manière rentable ; conseils
techniques relatifs aux sources de combustibles potentiels et
leurs composants ; mesure précise et contrôle des émissions et de
l’alimentation en combustibles ; travaux techniques concernant
les politiques des particuliers ou des entreprises en matière
d’achat et de consommation de combustibles, politiques en
matière d’émissions et de questions environnementales
générales ; gestion de programmes de compensation du
carbone ; conseils techniques en matière d’énergie ; services de
conservation de l’énergie ; recherches techniques sur l’émission
et la réduction de gaz à effet de serre.
Classe N° 44 : Ingénierie forestière, reforestation, plantation
d’arbres, jardinage, entretien des forêts, sylviculture, gestion
technique des forêts, service de pépiniériste, préparation des sols.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 314
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Philippe Tourrasse, 72A Rue Jean Mermoz, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Tourrasse, 72A Rue Jean Mermoz, 13008 MARSEILLE.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
relations publiques ; Conseils en recrutement, conseils en
communication (affaires), services de communication en
ressources humaines, séléction de personnels par procédés
psychotechniques, recrutement de personnel.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux notamment jeux de tarot ; logiciels
enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un
réseau informatique. Disques compacts (audio et vidéo) ; disques
optiques ; Cédérom ; disque digital vidéo ; disques magnétiques ;
vidéo disques numériques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; revues ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 28 : Jeux de tarot ; jeux ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
communication par terminaux d’ordinateurs pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé. Fourniture d’accès à des jeux vidéo, de jeux
informatiques de son et d’images par télécommunications ou
réseaux informatiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
dexpositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres
et de revues ; services denseignement du tarot ; organisation et
conduite de colloques conférences concours ou congrès
concernant le tarot ; services de jeux vidéo de jeux informatiques,
de son et dimages proposés en ligne par télécommunications ou
réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 325
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Organisation de forum emploi, organisation de
salons de recrutement, organisation de manifestation pour la
valorisation des emplois, organisation d’épreuves pédagogiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 327
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INGENIERIE
DEVELOPPEMENT
ENVIRONNEMENT
CONSTRUCTION (IDEC), societé par actions simplifiée, 3 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 389 776 386.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Olivier SAUMON, 12 rue d’Astorg, 75008 PARIS.
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
alexandre DROUOT, 4 chemin des Ministres, 77630 SAINT
MARTIN EN BIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
alexandre DROUOT, 4 chemin des Ministres, 77630 SAINT
MARTIN EN BIERE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Couleurs dominantes rouge et gris
sur fond noir – Modèle principal carré – Modèle secondaire
rectangulaire – Liseré gris
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; service
de
financement ;
analyse
financière ;
constitution
ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurance, banque, immobilier) ;
placement de fonds ;
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
demolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et developpement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
75
Classe N° 41 : Publication de livres – production de films sur
bandes vidéos – location de décors de spectacles – montage de
bandes vidéos – services de photographie – organisation de
concours (éducation ou divertissement) – organisation et
conduite de colloque, conférences ou congrès – organisation
d’expositions à buts culturels ou educatifs. Publication
électronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 339
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
Dépôt du : 20 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 331
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Eden Photo Safaris, EURL, 40 allée Louis Braille, 77400 LAGNY
SUR MARNE, N° SIREN : 492 187 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eden Photo Safaris, 40 allée Louis Braille, 77400 LAGNY SUR
MARNE.
SARL I COM’IDEES, societé à responsabilité limitée, 2 rue de
l’Orme aux Loups, 45130 BAULE, N° SIREN : 381 139 765.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Olivier SAUMON, 12 rue d’Astorg, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Vente au détail et en ligne de voyages touristiques
privés sur mesure ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; Organisation de voyages touristiques privés sur
mesure.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Modèle carré – Deux couleurs
dominantes dont blanc
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils
en organisation et direction des affaires – reproduction de
documents – bureaux de placement – gestion de fichiers
informatiques – organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication
publications de textes publicitaires ; location d’espace
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelle)
émissions radiophoniques ou télévisés.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 349
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA VIE EN VERT, SA, LES VERGNES, 19330 SAINT GERMAIN LES
VERGNES.
BEVICOR, COOPERATIVE, ZI DU TEINCHURIER, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA VIE EN VERT, LES VERGNES, 19330 SAINT GERMAIN LES
VERGNES.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 357
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
stages center, association loi de 1901, maison des associations,
boulevard du temps perdu, 04100 MANOSQUE.
eric amatteis, 17 rue croix blanche, 42740 SAINT PAUL EN JAREZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stages center, maison des associations, boulevard du temps
perdu, 04100 MANOSQUE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : 01– Base line : “ le magazine
Breakdance et ses tendances ”
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 382
Dépôt du : 16 AOUT 2007
à : GTC AUBENAS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;
chaussettes ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ;
L.T.H.G., SARL, Quartier Chamblard, 07200 SAINT SERNIN,
N° SIREN : 484 866 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.T.H.G., Quartier Chamblard, 07200 SAINT SERNIN.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 520 381
Dépôt du : 20 AOUT 2007
Classe N° 20 : Vente au détail et demi gros de meubles et objets
de décoration ; meubles en teck massif intérieur et extérieur.
Classes de produits ou services : 20.
à : I.N.P.I. PARIS
Nébil JABARI, 13 avenue de flotte, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nébil JABARI, 13 avenue de flotte, 06400 CANNES.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
77
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 383
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction, sur support
papier, concernant les installations électriques, leur sécurité, la
maîtrise de l’énergie électrique et le confort domestique ; bons de
réduction, sur support papier, pour l’achat d’appareils électriques
sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités
techniques et à la maîtrise de l’énergie électrique.
Classe N° 35 : Relations publiques ; recherches de partenariat
dans le domaine des affaires, aide administrative à la création
d’entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires, à
savoir : conception de méthodes d’analyse, de planification et de
développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la
direction des affaires et conseils en organisation et direction des
affaires dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du
développement durable, de la solidarité et de la culture ; expertise
en affaires dans le domaine de la protection de l’environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la
culture ; aide à la création d’associations (aide à la direction des
affaires).
Classe N° 36 : Mécénat financier, collectes de fonds, collectes de
bienfaisance, constitution de fonds, collectes et distribution de
dons aux associations et sociétés commerciales, parrainage
financier, subventions aux sociétés et associations pour la mise
en place de projets dans le domaine de la protection de
l’environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des
richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité
et de la culture ; financement d’études et d’évaluations dans le
domaine du mécénat ; transactions financières, constitution de
capitaux.
Classe N° 37 : Service de construction, de réparation et de
restauration de bâtiments, d’usines ou d’immeubles ; contrôle et
expertise d’installations énergétiques ; information en matière de
construction ; supervision de travaux de construction ;
installation,
maintenance
et
réparation
d’installations
énergétiques ; information en matière de réparation, installation
et maintenance d’installations énergétiques, d’usines, de
bâtiments ; construction, entretien et réparation d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie ; construction d’installations de recyclage et/ou de
retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ;
construction d’installations de traitement et/ou de purification des
eaux usées ; services d’inspection de projets de constructions ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et usines.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par
serveurs informatiques ; services de transmission d’informations
par voie télématique à accès libre ; transmission et échange de
données, d’informations, de son ou d’images sur support
multimédia ; messageries électroniques, courrier électronique ;
transmission de messages, d’informations, de données, de son et
d’images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par
téléphone, par satellite, par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de données incluses dans des bases de données
techniques ; fourniture d’accès et d’informations à des tiers par
l’intermédiaire d’un réseau mondial d’ordinateurs (hot-line) ;
organisation et conduite sur Internet d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, de forums de discussion dans le domaine de
l’énergie ; transmission d’informations (petites annonces autres
que publicitaires) par réseau informatique mondial ; transmission
d’informations en ligne ; transmission de consultations en ligne.
Classe N° 39 : Services de fourniture (distribution) d’énergie à
partir de sources d’énergies renouvelables et d’énergies propres,
services de fourniture (distribution) d’énergies respectueuses de
l’environnement, services de fourniture (distribution) d’énergie
solaire, services de fourniture (distribution) d’énergie par
panneaux, cellules et générateurs photovoltaïques.
Classe N° 40 : Production d’énergie, production d’énergies
renouvelables.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie ; contrôle de qualité, études et analyses
techniques ; études, recherches et expertises (travaux
d’ingénieurs) dans les domaines de l’énergie, de l’environnement,
des richesses naturelles, du développement durable et de
l’urbanisme ; expertise légale et technique en matière de transfert
de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles
relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ;
conseils et informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à
sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine
de la recherche et du développement en matière d’énergie ;
création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche de
partenariat technique et technologique (sans rapport avec la
conduite des affaires) ; travaux d’ingénieurs chargés
d’évaluations, d’estimations, de recherches et de rapports dans
les domaines scientifiques et technologiques ; études et
recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage
des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement
des matériaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 387
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
JEAN-PAUL BREGER, Agissant pour le compte de la société “ CAP
ADVICE ” en cours de formation, 2 DES MUGUETS, 67500
NIEDERSCHAEFFOLSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PAUL
BREGER,
2
DES
MUGUETS,
NIEDERSCHAEFFOLSHEIM.
67500
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Analyse du bilan économique et social, proposition de points
daméliorations, mise en place de groupe de projets, conseil
technique et support à la mise en place de tableaux de bords,
accompagnement des entreprises dans leur projet stratégique ;
conseil économique, mise en place du développement
dindicateurs de gestion (vison, missions, objectifs, indicateurs) ;
Classe N° 42 : Conseils techniques pour l’amélioration de ligne ou
unité de production pour optimiser la rentabilité, les
performances et réduire les coûts. Recherche, évaluation,
rapprochement et développement de fournisseurs ou fabricants
pour des tiers dans le contexte de sous-traitances ou de
l’externalisation. Conseil et analyse des risques dans les
processus de développement de nouveaux produits (matières
premières, allergies, qualité produit finis) et de leur fabrication
(validation de loutil industriel).
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 391
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
Serge Guillard, 12 de la Platière, 69001 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge Guillard, 12 de la Platière, 69001 LYON.
BOPI 08/04 - VOL. II
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Plats préparés, frais, surgelés ou en conserve, à base
de viande, volailles, poisson, légumes, féculents, pizza, quiches,
tartes, tourtes frais ou surgélés, sandwiches frais ou surgelés,
salades composées, frais surgelé ou en conserve, sauces frais,
surgelé ou en conserve ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 520 402
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai Aulagnier,
92600 ASNIERES SUR SEINE, N° SIREN : 457 208 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires, margarine, beurre, huiles et graisses végétales
alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, plats
cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier.
Classe N° 30 : Vinaigres, moutardes, café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
condiments, sauces, sauces à salade.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 392
N° National : 07 3 520 403
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
L.D.C, Société par Actions Simplifiées, ZI Saint Laurent, BP 88,
72302 SABLE SUR SARTHE.
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai Aulagnier,
92600 ASNIERES SUR SEINE, N° SIREN : 457 208 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.D.C, ZI Saint Laurent, BP 88, 72302 SABLE SUR SARTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires, margarine, beurre, huiles et graisses végétales
alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, plats
cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier.
Classe N° 30 : Vinaigres, moutardes, café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
condiments, sauces, sauces à salade.
N° National : 07 3 520 407
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
VAN VIET NGUYEN, 19 GRANDE RUE NAZARETH, 31000
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAN VIET NGUYEN, 19 GRANDE RUE NAZARETH, 31000
TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 404
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane Augé, 108 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane Augé, 108 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS.
Description de la marque : Paris blogue-t-il? s’écrit avec un point
d’interrogation
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
Classe N° 9 : Lunettes (optique) et lunettes de soleil ; lentilles de
contact ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes ; articles de
lunetterie.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; montres ; chronographes ;
chronomètres ; articles de bijouterie à savoir réveils, pendules,
porte-clefs de fantaisie, bagues, boucles d’oreilles, bracelets,
broches, colliers, pendentif, coffrets à bijoux en métaux précieux,
boîtiers de montres, boucles en métaux précieux, bracelets de
montres, chaînes, chaînes de montres, étuis ou écrins pour
l’horlogerie et la bijouterie, horloges électriques, médailles,
médaillons, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses.
Classe N° 18 : Sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs de de voyage,
de plage, d’écolier ; portefeuilles ; porte monnaie ; coffets
destinés à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 37 : Entretien et réparations dans les domaines de
l’horlogerie ; bijouterie et joaillerie ; optique solaire ; petite
maroquinerie. Information en matière de réparation et d’entretien
dans les domaines de l’horlogerie ; bijouterie et joaillerie ; optique
solaire ; petite maroquinerie.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 409
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE,
ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE, 12
RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
80
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Centre d’études
de réflexion et d’expositions permanentes ou temporaires sur les
cheminements culturels et spirituels des pélerins de Saint
Jacques de Compostelle. Musée : services de musée –
présentations – expositions sur les chemins et pélerinage de Saint
Jacques de Compostelle.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 410
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE,
ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE, 12
RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Musée centre
d’études de réflexion et d’expositions permanentes ou
temporaires sur les cheminements culturels et spirituels des
pélerins de Saint Jacques de Compostelle. Musée : services de
musée – présentations – expositions sur les chemins et pélerinage
de Saint Jacques de Compostelle.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 411
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE,
ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE EUROPEEN SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE, 12
RUE SAULNERIE, 43000 LE PUY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Centre d’études
de reflexion et d’expositions permanentes ou temporaires sur les
cheminements culturels et spirituels des pélerins de Saint
Jacques de Compostelle. Musée : services de musée
presentations, expositions sur les chemins et pélerinage de Saint
Jacques de Compotelle.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 413
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ETHIC WEAR, SAS,
N° SIREN : 449 850 577.
3
de
la
Fidélité,
75010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETHIC WEAR, 3 de la Fidélité, 75010 PARIS.
PARIS,
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
N° National : 07 3 520 431
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ADONE CONSEIL, SAS, Sami JLASSI, 68 Résidence Elysée 2,
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD, N° SIREN : 499 887 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADONE CONSEIL, Sami JLASSI, 68 Résidence Elysée 2, 78170 LA
CELLE SAINT-CLOUD.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil en organisation des directions informatiques.
Organisation et pilotage et direction des projets informatiques. ;
Classe N° 14 : Bijoux, y compris colliers, bracelets, boucles
d’oreilles ; bijoux à monter soi-même ;
Classe N° 18 : Sacs en cuir ou en matière textile, à savoir sacs à
main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d’écolier,
cabas, sacs ceinture ; écharpes pour porter des bébés ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Services accompagnant la vente au détail de
produits d’habillement (vêtements, chapellerie, chaussures).
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 414
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; Conseil en systèmes
d’informations. Assistance maîtrise d’ouvrage.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 442
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RENAISSANCE INTERNATIONAL, Société à responsabilité
limitée, 16 Place Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 498 787 969.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marc LAMBEC, 67 chemin de la Barricade, 81380 LESCURE
D’ALBIGEOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc LAMBEC, 67 chemin de la Barricade, 81380 LESCURE
D’ALBIGEOIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Renaissance International Logo RI
entrelacé Couleurs Chocolat et Rouge
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Reprogrammation électronique de calculateur
moteur, vente au détail de pièces automobiles pour la
compétition ;
Classe N° 37 : Préparation (entretien) de moteur.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières à l’exception de celles relatives
aux hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété
(time share) et autre services d’hébergement temporaire ainsi que
les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions
et tout type de débit de boissons ou d’établissemen de
restauration ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières à l’exception de celles relatives aux hôtels, motels,
centre de loisir, résidences en multipropriété (time share) et
autres services d’hébergement temporaire ainsi que les
restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et
tout type de débit de boissons ou d’établissements de
restauration ; gérance de biens immobiliers à l’exeption de celle
relative aux hôtels, motels, centres de loisir, résidences en
multipropriété (time share) et autres services d’hébergement
temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, gérance de
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
biens immobiliers à l’exeption de celle relative aux hôtels, motels,
centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et
autres services d’hébergement temporaire ainsi que les
restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et
tout type de débit de boissons ou d’établissements de
restauration ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques à l’exception de
celles relatives aux hôtels, motels, centres de loisir, résidences en
multipropriété (time share) et autres services d’hébergement
temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries,
lieux de réception et tout type de débit de boissons ou
d’établissements de restauration ; services d’architecture à
l’exception de ceux relatifs aux hôtels, motels, centres de loisir,
résidences en multipropriété (time share) et autres services
d’hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars,
cafés, brasseries, lieux de réception et tout type de débit de
boissons ou d’établissements de restauration ; services de
décorations intérieure à l’exception de ceux relatifs aux hôtels,
motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time
share) et autres services d’hébergement temporaire ainsi que les
restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réception et
tout type de débit de boissons ou d’établissements de
restauration ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 14, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 449
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 451
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue Jean-Marie
Leclair, 69009 LYON, N° SIREN : 969 503 309.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; préparations chimiques pour le
traitement des semences ; engrais pour les terres.
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles, à savoir : semences
pour l’agriculture et l’horticulture, semences de fleurs, graines de
semences, semences de riz, semence de culture (plantes
cultivées).
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 469
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SÃO PAULO ALPARGATAS S.A., Société de droit brésilien, Rua
Funcha, 160, Vila Olimpia, SAO PAULO, SP, BRESIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue Jean-Marie
Leclair, 69009 LYON, N° SIREN : 969 503 309.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; portemonnaies, sacs-à-dos, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage, sacs à main, sacs à provisions, sacs de sport
(alpiniste, campeur, plage), sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacshousses pour vêtements pour le voyage.
Classes de produits ou services : 18.
Classe N° 17 : Pellicules en matières plastiques (autres que pour
l’emballage), appliquées sur des semences (graines) afin de les
protéger.
Classe N° 31 : Semences (graines) enrobées d’une pellicule fine,
et perméable à l’air ainsi qu’à l’eau.
Classes de produits ou services : 17, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 473
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EKONO, SARL, 25, boulevard des Italiens, 75002 PARIS,
N° SIREN : 408 067 841.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils électriques de cuisson, à savoir fours,
fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande,
grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques,
marmites autoclaves électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à
oeufs, cafetières électriques, machines à café électriques, y
compris machines à expresso ; percolateurs, percolateurs à café
électriques, torréfacteurs de café ; cuiseurs à pression ; filtres
pour l’eau ; adoucisseurs d’eau ; chauffe-eau électriques,
bouilloires électriques ; appareils de préparation des yaourts et
entremets ; appareils de préparation de glace ; sorbetières
électriques ; broches de rôtisserie ; appareils pour la
réfrigération ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir : vaiselle ; marmites autoclaves non électriques ; corbeilles
à usage domestique (non en métaux précieux) ; repose-cuillers de
cuisine ; batteurs non électriques ; chopes à bière ; récipients
calorifuges pour boissons ; glacières portables ; émulseurs non
électriques à usage domestique ; ouvre-bouteilles ; bouteilles ;
bouteilles réfrigérantes ; bols ; boîtes (non comprises dans
d’autres classes), à savoir : boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte,
boîtes à pain, boîtes en métal pour distribution de serviettes en
papier, boîtes en verre, boîtes de conservation ; corbeilles à pain
(article ménager) ; planches à pain ; boîtes à pain ; beurriers et
couvercles de beurrier ; cabarets (plateaux, tables tournantes)
non en métaux précieux ; moules à gâteaux ; candélabres,
bougeoirs, chandeliers, anneaux de bougie et éteignoirs (non en
métaux précieux) ; casseroles ; chaudrons ; planches à fromage ;
plats à fromage et cloches à fromage ; baguettes et supports pour
baguettes ; agitateurs pour cocktails ; filtres à café non
électriques ; moulins à café à main ; percolateurs non électriques ;
percolateurs à café non électriques ; services à café non en
métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux
précieux ; passoires ; glacières (portables), non électriques ;
bocaux à gâteaux secs ; marmites, y compris batteries de cuisine ;
appareils de cuisson (non électriques) ; poches de
refroidissement ; tire-bouchons ; bols à cresson ; vaisselle en
faïence ; huiliers non en métaux précieux ; burettes non en
métaux précieux ; ramasse miettes ; cristaux ; (verrerie) ; tasses
non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en plastic ;
gobelets non en métaux précieux ; planches à découper pour la
cuisine ; carafes ; friteuses non électriques ; plats et couvercles de
plats, non en métal précieux ; sous-verres non en papier ni en
matières textiles, non en papier et autres que du linge de table ;
broyeurs ménagers non électriques ; bidons (gourdes) ; verres à
boire ; égouttoirs à vaisselle ; faïence ; coquetiers (non en métaux
précieux) ; matériel pour fondue ; presse-fruits non électriques à
usage ménager ; poêles à frire, y compris sauteuses ; entonnoirs ;
poubelles ; presse-ail (ustensiles de cuisine) ; bols en verre ;
ballons en verre ; bocaux en verre ; bouchons de verre ; tubes en
verre pour conservation d’épices ; gants à usage ménager, y
compris maniques pour four et maniques pour grill ; râpes
(ustensiles de ménage) ; grils [ustensiles de cuisson] ; supports de
grils ; plaques de grils ; salières et poivrières, moulins à épices,
tous entraînés manuellement ; poignées (non comprises dans
d’autres classes) pour ustensiles de cuisine ; récipients
calorifuges ; supports pour couteaux, y compris blocs portecouteaux ; supports pour papier hygiénique ; seaux à glace ;
moules à glaçons ; bouteilles et conteneurs isolants ; cruchons
(non en métaux précieux) ; bouilloires non électriques ; récipients
pour la cuisine non en métaux précieux ; mixeurs pour la cuisine
(non électriques) ; porte-couteaux pour la table ; louches (non
comprises dans d’autres classes), y compris louches à soupe,
louches à sauce et louches à jus de viande ; carrousels (articles de
cuisine) ; couvercles pour récipients de cuisine et vaisselle ;
services à liqueurs ; boîtes à repas ; porte-menus ; écrémeuses à
main ; moulins à usage domestique à main ; shakers (bols
mélangeurs) ; broyeurs ménagers non électriques ; cuillers à
mélanger (ustensiles de cuisine) ; moules (ustensiles de cuisine) ;
gobelets (non en métaux précieux) ; supports pour chopes (non
en métaux précieux) ; porte-serviettes, supports de serviettes et
ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; machines
manuelles à fabriquer des nouilles ; huiliers (non en métaux
précieux) ; distributeurs d’huile (ustensiles de cuisine), y compris
vaporisateurs d’huile ; assiettes jetables ; porte-rouleaux de
papier ; coupe-pâte ; moulins à poivre à main ; poivriers ; pots à
usage alimentaire ; réchauds (réchauffeurs, non électriques, pour
la table, pour garder chaud les aliments et les boissons) ;
nécessaires pour pique-niques y compris vaisselle ; porteassiettes et assiettes (non en métaux précieux) ; articles en
porcelaine ; poteries ; saladiers non en métaux précieux ; salières
et pots à sel, non en métaux précieux ; boîtes à casse-croûte ;
casseroles et saucières (faïence) ; soucoupes non en métaux
précieux ; pelles (vaisselle), y compris cuillers à crème glacée ;
dessertes (vaisselle), y compris présentoirs à gâteaux, présentoirs
à pizza et couverts à salade ; services (vaisselle) non en métaux
précieux ; ensembles de sucrier et crémier ; mélangeurs manuels
(shakers) ; soupières non en métaux précieux ; spatules
(ustensiles de cuisine) ; services à épices ; becs verseurs ;
casseroles ; cuillères à remuer ; cuillers à cocktail pour boissons ;
83
bocaux de conserve ; sucriers non en métaux précieux ;
distributeurs de sucre, y compris saupoudoirs à sucre ; vaisselle
(non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux
précieux) ; instruments pour préparation de thé, non électriques ;
services à thé non en métaux précieux ; passe-thé non en métaux
précieux ; théières non en métaux précieux ; récipients
calorifuges pour aliments et boissons ; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux ; plateaux à usage
domestique en papier ; bouteilles isolantes ; vases non en métaux
précieux ; légumiers ; gaufriers non électriques ; carafes à eau ;
dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; fouets non
électriques à usage ménagers ; tâte-vin (siphons) ; woks ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; Promotion des
ventes pour des tiers ; Services de vente au détail (présentation de
produits sur tout moyen de communication, y compris via
Internet) destinés aux particuliers pour la vente et l’achat des
produits suivants : appareils électriques de cuisson, à savoir
fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grilleviande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs,
chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites
électriques, marmites autoclaves électriques, cuiseurs à crêpes,
cuiseurs à oeufs, cafetières électriques, machines à café
électriques, y compris machines à expresso ; percolateurs,
percolateurs à café électriques, torréfacteurs de café ; cuiseurs à
pression ; filtres pour l’eau ; adoucisseurs d’eau ; chauffe-eau
électriques, bouilloires électriques ; appareils de préparation des
yaourts et entremets ; appareils de préparation de glace ;
sorbetières électriques ; broches de rôtisserie ; appareils pour la
réfrigération ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir : vaisselle ; marmites autoclaves non électriques ;
corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; reposecuillers de cuisine ; batteurs non électriques ; chopes à bière ;
récipients calorifuges pour boissons ; glacières portables ;
émulseurs non électriques à usage domestique ; ouvrebouteilles ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; bols ; boîtes (non
comprises dans d’autres classes), à savoir : boîtes à biscuits,
boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes en métal pour
distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, boîtes de
conservation ; corbeilles à pain (article ménager) ; planches à
pain ; boîtes à pain ; beurriers et couvercles de beurrier ; cabarets
(plateaux, tables tournantes) non en métaux précieux ; moules à
gâteaux ; candélabres, bougeoirs, chandeliers, anneaux de
bougie et éteignoirs (non en métaux précieux) ; casseroles ;
chaudrons ; planches à fromage ; plats à fromage et cloches à
fromage ; baguettes et supports pour baguettes ; agitateurs pour
cocktails ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ;
percolateurs non électriques ; percolateurs à café non
électriques ; services à café non en métaux précieux ; cafetières
non électriques non en métaux précieux ; passoires ; glacières
(portables), non électriques ; bocaux à gâteaux secs ; marmites, y
compris batteries de cuisine ; appareils de cuisson (non
électriques) ; poches de refroidissement ; tire-bouchons ; bols à
cresson ; vaisselle en faïence ; huiliers non en métaux précieux ;
burettes non en métaux précieux ; ramasse miettes ; cristaux
(verrerie) ; tasses non en métaux précieux ; gobelets en papier ou
en plastic ; gobelets non en métaux précieux ; planches à
découper pour la cuisine ; carafes ; friteuses non électriques ;
plats et couvercles de plats, non en métal précieux ; sous-verres
non en papier ni en matières textiles, non en papier et autres que
du linge de table ; broyeurs ménagers non électriques ; bidons
(gourdes) ; verres à boire ; égouttoirs à vaisselle ; faïence ;
coquetiers (non en métaux précieux) ; matériel pour fondue ;
presse-fruits non électriques à usage ménager ; poêles à frire, y
compris sauteuses ; entonnoirs ; poubelles ; presse-ail (ustensiles
de cuisine) ; bols en verre ; ballons en verre ; bocaux en verre ;
bouchons de verre ; tubes en verre pour conservation d’épices ;
gants à usage ménager, y compris maniques pour four et
maniques pour grill ; râpes (ustensiles de ménage) ; grils
[ustensiles de cuisson] ; supports de grils ; plaques de grils ;
salières et poivrières, moulins à épices, tous entraînés
manuellement ; poignées (non comprises dans d’autres classes)
pour ustensiles de cuisine ; récipients calorifuges ; supports pour
couteaux, y compris blocs porte-couteaux ; supports pour papier
hygiénique ; seaux à glace ; moules à glaçons ; bouteilles et
conteneurs isolants ; cruchons (non en métaux précieux) ;
bouilloires non électriques ; récipients pour la cuisine non en
métaux précieux ; mixeurs pour la cuisine (non électriques) ;
porte-couteaux pour la table ; louches (non comprises dans
d’autres classes), y compris louches à soupe, louches à sauce et
louches à jus de viande ; carrousels (articles de cuisine) ;
couvercles pour récipients de cuisine et vaisselle ; services à
liqueurs ; boîtes à repas ; porte-menus ; écrémeuses à main ;
moulins à usage domestique à main ; shakers (bols mélangeurs) ;
broyeurs ménagers non électriques ; cuillers à mélanger
(ustensiles de cuisine) ; moules (ustensiles de cuisine) ; gobelets
(non en métaux précieux) ; supports pour chopes (non en métaux
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
précieux) ; porte-serviettes, supports de serviettes et ronds de
serviettes (non en métaux précieux) ; machines manuelles à
fabriquer des nouilles ; huiliers (non en métaux précieux) ;
distributeurs d’huile (ustensiles de cuisine), y compris
vaporisateurs d’huile ; assiettes jetables ; porte-rouleaux de
papier ; coupe-pâte ; moulins à poivre à main ; poivriers, pots à
usage alimentaire ; réchauds (réchauffeurs, non électriques, pour
la table, pour garder chaud les aliments et les boissons) ;
nécessaires pour pique-niques y compris vaisselle ; porteassiettes et assiettes (non en métaux précieux) ; articles en
porcelaine ; poteries ; saladiers non en métaux précieux ; salières
et pots à sel, non en métaux précieux ; boîtes à casse-croûte ;
casseroles et saucières (faïence) ; soucoupes non en métaux
précieux ; pelles (vaisselle), y compris cuillers à crème glacée ;
dessertes (vaisselle), y compris présentoirs à gâteaux, présentoirs
à pizza et couverts à salade ; services (vaisselle) non en métaux
précieux ; ensembles de sucrier et crémier ; mélangeurs manuels
(shakers) ; soupières non en métaux précieux ; spatules
(ustensiles de cuisine) ; services à épices ; becs verseurs ;
casseroles ; cuillères à remuer ; cuillers à cocktail pour boissons ;
bocaux de conserve ; sucriers non en métaux précieux ;
distributeurs de sucre, y compris saupoudoirs à sucre ; vaisselle
(non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux
précieux) ; instruments pour préparation de thé, non électriques ;
services à thé non en métaux précieux ; passe-thé non en métaux
précieux ; théières non en métaux précieux ; récipients
calorifuges pour aliments et boissons ; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux ; plateaux à usage
domestique en papier ; bouteilles isolantes ; vases non en métaux
précieux ; légumiers ; gaufriers non électriques ; carafes à eau ;
dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; fouets non
électriques à usage ménagers ; tâte-vin (siphons) ; woks ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
BOPI 08/04 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : orange – Noir – jaune
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 11, 21, 35.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 484
N° National : 07 3 520 514
Dépôt du : 21 AOUT 2007
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NATURAL BRANDS PHARMA LTD, Société de droit britannique,
Chalton Street 41, LONDRES NW1 1JD, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marie Billet, 15 rue Edison, 29900 CONCARNEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marie Billet, 15 rue Edison, 29900 CONCARNEAU.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Lait
démaquillant pour la peau et les yeux. Lotion démaquillante pour
la peau et les yeux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits
hygiéniques pour la médecine. Produits diététiques à usage
médical pour enfants et malades.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Marque comportant un hologramme.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 492
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Le Club VAUBAN (Association) Régie par la loi du 1er juillet 1901,
17 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Club VAUBAN, 17 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Conserves de fruits, légumes, viandes et poissons.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
N° National : 07 3 520 660
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine RONOT-DIOUF, 24 rue chaudron, Apt 6, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Christine RONOT-DIOUF, 24 rue chaudron, Apt 6, 75010
PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
vêtements, linge de maison, tissus, vaisselle, bijoux, jouets,
artisanat en bois, sacs à main, meubles, instruments de musique,
cosmétiques.
Classes de produits ou services : 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 668
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vin. Alcool. Spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 676
maud villaret, 7 avenue laumière, 75019 PARIS.
Dépôt du : 22 AOUT 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maud villaret, 7 avenue laumière, 75019 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
DAMIEN BOILEAU, 104 RUE OLIVIER DE SERRES, 30700 UZES,
N° SIREN : 349 603 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAMIEN BOILEAU, 104 RUE OLIVIER DE SERRES, 30700 UZES.
Classe N° 3 : Pollen de fleurs, propolis, cire d’abeilles, gelée royale
pour l’alimentation humaine non à usage médical.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; Bijouterie fantaisie ;
Classe N° 40 : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de
tissus ; sérigraphie ; Conception (élaboration) et customisation
(transformation) de vêtements.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception
(élaboration) d’articles décoratifs pour la mode et la maison.
Conception (réalisation) de motifs textiles pour la mode, la
maison et les meubles.
Classes de produits ou services : 14, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; gâteaux ; sucreries ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 3, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 680
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 520 670
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD BONNAUD, 0 LES 4 MOULINS, 85300 SALLERTAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD BONNAUD, 0 LES 4 MOULINS, 85300 SALLERTAINE.
LES TROIS SOLEILS LUDIQUES, Société à responsabilité limitée,
Rue d’Isly, Galerie Marchande Des Trois Soleils, 35000 RENNES,
N° SIREN : 331 037 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; mobilier de jeux.
Classes de produits ou services : 28.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 683
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES DIETAROMA, Société par Actions Simplifiée,
Rue
Claude
Bernard,
69240
BOURG
DE
THIZY,
N° SIREN : 315 211 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux et des ongles.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires (à usage médial) pour
nourrir et fortifier les cheveux et les ongles.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 684
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UNISSON SARL, SARL, 17 RUE SAINTE THERESE, 84400 APT,
N° SIREN : 432 522 720.
MARIE-FRANCE LECOUTRE-BLACHERE,
THERESE, 84400 APT.
19
RUE
SAINTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNISSON, SARL, 17 RUE SAINTE THERESE, 84400 APT.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 14, 19, 20, 21, 35, 42, 43,
44.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 705
N° National : 07 3 520 719
Dépôt du : 22 AOUT 2007
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOISE MOHAER, 1 RUE PERRIN DE LA TOUCHE, 35000
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOISE MOHAER, 1 RUE PERRIN DE LA TOUCHE, 35000
RENNES.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques,
vidéos, disquettes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, matériel
d’instruction ou d’enseignement, papier, affiches, cartes, livres,
journaux, brochures, dessins.
Classe N° 41 : Formations, sensibilisation, informations,
organisation et conduites de colloques, conférences, congrès,
organisation d’expositions, de rencontres publiques, de
divertissements et activités à buts culturels ou éducatifs, prêt et
mise à disposition de documentation, sur le thème de la mort et
du deuil ;
Classe N° 44 : Services d’accompagnement psychologique des
personnes en deuil.
87
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre LAMIC, Le Fenil, STE FOY TARENTAISE 73640.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre LAMIC, Le Fenil, STE FOY TARENTAISE 73640.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 724
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 44.
ML ENTREPRISE, SARL, 40 GENERAL
BOUFFEMONT, N° SIREN : 498 800 218.
EMPAIN,
95570
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ML ENTREPRISE, 40 GENERAL EMPAIN, 95570 BOUFFEMONT.
N° National : 07 3 520 718
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VOLUNTIS, SA, 4 RUE DIDEROT, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE LEURENT VOLUNTIS, 4 RUE DIDEROT, 92150 SURESNES.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Outil d’aide à la
prise en charge du diabète, basé sur un logiciel multi canal,
disponible sur un appareil mobile et un portail Web, et utilisant les
réseaux de télécommunication ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 10, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 733
N° National : 07 3 520 740
Dépôt du : 22 AOUT 2007
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Recticel, société anonyme, 2 avenue des Olympiades, 1140
BRUXELLES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Recticel, 2 avenue des Olympiades, 1140 BRUXELLES, Belgique.
à : I.N.P.I. PARIS
MACLEM, SAS, Avenue des Frères Lumière, 83160 LA VALETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACLEM, Avenue des Frères Lumière, 83160 LA VALETTE.
Description de la marque : – ANIMAMOOT
Classe N° 20 : Meubles, y compris les fauteuils ; matelas et
matelas à ressorts ; coussins et oreillers ; lits et leurs parties
constitutives, lits avec tables de nuits, placards et étagères
incorporés ou ajoutés ; sommiers, bacs à ressorts et autres bases
non métalliques pour lits.
Classes de produits ou services : 20.
Priorité : Bureau Benelux des marques (BBM), le 16 JUILLET 2007,
sous le N° 1139470
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 734
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Recticel, société anonyme, 2 avenue des Olympiades, 1140
BRUXELLES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Recticel, 2 avenue des Olympiades, 1140 BRUXELLES, Belgique.
Classe N° 6 : Sommiers à lattes et sommiers en métal ; ressorts,
ressorts à boudin, ressorts à spirale, chaînes et crochets
(quincailleries métalliques) comme partie de meubles, en
particulier des lits, sommiers, matelas, fauteuils et chaises. ;
Classe N° 20 : Meubles et meubles rembourrés, en particulier
meubles pour la chambre à coucher ; lits et leurs parties
constitutives ; lits avec tables de nuit, placards et étagères
incorporés ou ajoutés ; matelas, non-médicaux ; matelas à
ressorts, matelas en mousse, matelas en latex et bacs à ressort,
non-médicaux ; coussins et oreillers, non-médicaux ; fauteuils,
divans, sofas, chaises longues, chaises, couchettes ; sommiers et
sommiers à lattes ; pas en métal. ;
Classe N° 24 : Tissus pour matelas ; couvertures pour matelas,
protecteurs matelas, housses pour matelas, couvertures,
couvertures de lits, draps et draps de table, linge lit.
Classes de produits ou services : 6, 20, 24.
Priorité : Bureau Benelux des marques (BBM), le 19 JUILLET 2007,
sous le N° 1139697
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
89
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
Classes de produits ou services : 5, 14, 18, 20, 21, 28, 29, 31, 35, 38,
42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 744
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SANDRINE PORCHER, BP 12, chez CAP PME, 69682 CHASSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRINE PORCHER, BP 12, chez CAP PME, 69682 CHASSIEU.
N° National : 07 3 520 745
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN NOEL GAUME, 480 BD G COURTELINE, 06250 MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN NOEL GAUME, 480 BD G COURTELINE, 06250 MOUGINS.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : COULEURS : ROUGE ET GRIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 752
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Marie Madeleine de Baritault du Carpia, Château Mauvesin, 33480
MOULIS EN MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64 rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 32 : Bières ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Moulis
provenant de l’exploitation exactement dénommée Château
Mauvesin ;
Classe N° 35 : Service de publicité.
N° National : 07 3 520 746
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
Dépôt du : 22 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent DE BERGH, 16 RUE ERNEST RENAN, 92310 SEVRES.
N° National : 07 3 520 753
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent DE BERGH, 16 RUE ERNEST RENAN, 92310 SEVRES.
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Marie Madeleine de Baritault du Carpia, Château Mauvesin, 33480
MOULIS EN MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64 rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
BOPI 08/04 - VOL. II
91
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Moulis ;
juridiques ; conseils en matière de litiges ; analyses législatives,
aucun de ces services n’ayant trait à la production, au transport et/
ou à la distribution d’énergie.
Classe N° 35 : Service de publicité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
Classe N° 32 : Bières ;
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 757
N° National : 07 3 520 765
Dépôt du : 22 AOUT 2007
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Denis BARBAROSSA, 20, rue Albert Thomas, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaelle Loinger-Benamran PARTENAIRES PI, 164 bis Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice FLOURIOT, 8 rue de Metz, 24000 PERIGUEUX.
jean Marie Martra, 0 les jouhaires, 24660 NOTRE DAME DE
SANILHAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Marie MARTRA, 0 Les Jouhaires, 24660 NOTRE DAME DE
SANILHAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Caractères d’imprimerie ; affiches ; brochures ;
calendrier ; dessins ; linge de table en papier ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services d’expertise comptable ; comptabilité ;
vérification des comptes ; audits comptables ; services de conseils
en matière de réglementation comptable ; consultations en
matières comptables ; établissement de déclarations fiscales ;
contrôle financier d’entreprises. Services de consultation
d’affaires, conseils en organisation et direction des affaires ;
estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ;
prévisions économiques ; conseil pour le recrutement et la
gestion du personnel, consultations pour les questions de
personnel, préparation de feuilles de paye. Recueil et
systématisation de données dans un fichier central.
Communication d’informations commerciales, publicité, aucun
de ces services n’ayant trait à la production, au transport et/ou à
la distribution d’énergie.
Classe N° 36 : Expertises fiscales ; estimation en matières fiscales ;
services de conseils en matière de réglementation fiscale ;
consultations en matières fiscales. Consultations financières ;
audits financiers ; services d’analyse financière ; services
financiers d’entreprises, à savoir conseils financiers pour les
entreprises, évaluation d’actifs d’entreprises, restructuration
d’entreprises en faillite, services de gestion des liquidités,
recouvrement de créances, services de fusion et d’acquisition, à
savoir identification des candidats à la fusion et des acheteurs,
négociation de financement. Services de conseils et d’assistance
concernant la réglementation en matière d’assurances. Services
de conseil et d’assistance relativement aux opérations bancaires,
aucun de ces services n’ayant trait à la production, au transport et/
ou à la distribution d’énergie.
Classe N° 41 : Education et formation en matière de comptabilité,
de fiscalité, de gestion commerciale, de gestion financière et
d’utilisation de logiciels. Organisation et conduite de colloques,
ateliers, conférences, congrès, séminaires et symposiums.
Rédaction de textes autres que textes publicitaires. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de
livres et de textes (autres que des textes publicitaires), aucun de
ces services n’ayant trait à la production, au transport et/ou à la
distribution d’énergie.
Classe N° 45 : Services juridiques relatifs à la constitution de
sociétés ; conseils en matière de propriété intellectuelle ;
recherches judiciaires ; services de médiation et d’arbitrage ;
services de contentieux. Services de consultations en matières
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 18, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 771
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal Tersinier, 1 rue d’enfer, 80410 CAYEUX SUR MER.
Edwards Romignac,
GOUSSAINVILLE.
Rue
Georges
Pitard,
Bat
A,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Tersinier, 1 rue d’enfer, 80410 CAYEUX SUR MER.
95190
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 783
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
DEMIER Paul, 9, rue Jacinth Verdaguer, 66180 VILLENEUVE DE LA
RAHO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie, coffrets à bijoux, bijoux en
cloisonné, joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; bijoux de fantaisie, porte-clefs de
fantaisie ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
Classe N° 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; microédition ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Service de
studio d’enregistrement production de musiques sur supports
audio et vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classes de produits ou services : 14, 16, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 785
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 07 3 520 775
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUHR, Nicolas, 1a, rue du Camp, 67240 OBERHOFFEN SUR
MODER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
ENOTECA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit Japonais, 14-15,
Minamiazabu 5-Chome, Minato-ku, Tokyo.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classe N° 7 : Dispositifs (parties de machines) d’allumage pour
moteurs, dispositifs (parties de machines) antipollution pour
moteurs, injecteurs pour moteurs, régulateurs de vitesse de
moteurs, dispositifs (parties de machines) d’injection pour
moteurs.
Classe N° 37 : Entretien et réparation d’automobiles, assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation), entretien de véhicules,
réglages (réparation) d’injection, réglages (réparation) de
carburation, réglages (réparation) d’allumage.
Classe N° 35 : Services de vente au détail ou en gros de produits
alimentaires et de boissons. Services de vente au détail de
machines et appareils électriques, à savoir distributeurs de vin.
Services de vente au détail pour les outils à main ou à lames.
Services de vente au détail pour l’équipement de cuisine, les
outils de nettoyage et les ustensiles de lavage. Services de vente
au détail de produits de l’imprimerie, à savoir magazines et
périodiques relatifs au vin. Services de vente au détail de tabac et
articles pour fumeurs. Services de vente au détail de récipients
d’emballage en bois, à savoir récipients d’emballage en bois
destinés aux bouteilles de vins. Services de vente au détail de sacs
et pochettes.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs, conception de systèmes informatiques, contrôle
technique de véhicules automobiles, conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, essai de
matériaux, étalonnage (mesurage), étude de projets techniques,
ingénierie, installation de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, recherches en mécanique, recherches en physique,
programmation pour ordinateurs, recherches en chimie,
recherches techniques, travaux d’ingénieurs, études techniques, à
savoir mise au point de moteurs et optimisation de moteurs.
Priorité : Japon, le 3 AVRIL 2007, sous le N° 2007-32403
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 786
N° National : 07 3 520 791
Dépôt du : 23 AOUT 2007
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Abbey Restaurants and Bars USA, LLC, 8000 Beverly Boulevard,
Los Angeles, CALIFORNIA 90048, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (restaurants et bars).
Classes de produits ou services : 43.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 23 FEVRIER 2007, sous le
N° 77/115136
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 787
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Abbey Restaurants and Bars USA, LLC, 8000 Beverly Boulevard,
Los Angeles, CALIFORNIA 90048, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
93
à : I.N.P.I. PARIS
Victoria COTTON-LEBEE, 32 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Victoria COTTON-LEBEE, 32 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéos ; services
de club (divertissement ou éducation) ; organisation de competitions sportives ; organisation de concours (education ou
divertissement) ; organisation et conduites de concerts ; services
de discotheques ; production de films ; information en matiere de
recreation ; reservation de places de spectacles ; service de studio
d’enregistrement ;
divertisssement telévisé ; service de
traduction ; mise a disposition d’installation sportives ; Montage
de programmes radiophonique et de television ; music hall ;
services d’orchestre ; organisation de bals ; organisation de spectacles (service d’impressario) ; organisation et conduites
d’ateliers de formation ; organisation et conduites de concerts ;
photographie ; planification de receptions (divertissement) ;
Representation theatrales ; production de spectacles ; representation de spectacles ; location de stades ; services de composition
musicale ; Organisation et conduites de conferences ; organisation et conduite de congrets ; location de decors de spectacles ;
enseignement par correspondance ; divertissement ; service de
discotheques ; education ; organisation d’expositions a buts
culturels ou educatifs ; services de loisirs ; ; Mise a disposition
d’equipements de karaoke ; montage de bandes videos ; services
de musees (presentation, expositions) ; organisation de competitions sportives ; organisation de concours de beaute ; organisation d’expositions a buts culturels ou educatifs ; organisation et
conduite de conferences ; organisation et conduite de congres ;
Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 43 : Services de restauration (restaurants et bars).
Classes de produits ou services : 43.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 23 FEVRIER 2007, sous le
N° 77/115201
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 798
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
WOODSYS, SAS, 192, avenue du Haut Levêque, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WOODSYS, 192, av du Haut Leveque, 33600 PESSAC.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, manuels,
questionnaires,
rapports,
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; documents
diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
Classe N° 9 : Signalisation lumineuse. Enseignes lumineuses.
Classe N° 11 : Lampadaires. Candélabres.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 811
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education, formation professionnelle ;
divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de
congrès, séminaires et conférences ; services d’édition de livres,
de guides, de manuels, de périodiques ; publications
électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques
en ligne.
Classe N° 42 : Conception de méthodes d’analyse, de planification
et de développement des entreprises ; conception de méthodes
pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CEGOS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 19 rue René Jacques, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, N° SIREN : 552 024 671.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 813
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CEGOS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 19 rue René Jacques, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, N° SIREN : 552 024 671.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement
de l’information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, manuels,
questionnaires,
rapports,
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; documents
diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education, formation professionnelle ;
divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de
congrès, séminaires et conférences ; services d’édition de livres,
de guides, de manuels, de périodiques ; publications
électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques
en ligne.
Classe N° 42 : Conception de méthodes d’analyse, de planification
et de développement des entreprises ; conception de méthodes
pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 812
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement
de l’information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, manuels,
questionnaires,
rapports,
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; documents
diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education, formation professionnelle ;
divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de
congrès, séminaires et conférences ; services d’édition de livres,
de guides, de manuels, de périodiques ; publications
électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques
en ligne.
Classe N° 42 : Conception de méthodes d’analyse, de planification
et de développement des entreprises ; conception de méthodes
pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CEGOS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 19 rue René Jacques, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, N° SIREN : 552 024 671.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement
de l’information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 816
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NICE
AGC MARINE TELECOM, SARL, EURO 92, 11 BIS CHEMIN des
CISTES,
ZI
Les
TROIS
MOULINS,
06600
ANTIBES,
N° SIREN : 412 962 755.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme WIDDOWSON ALEJANDRA, AGC Marine Telecom, EURO
92, 11 BIS CHEMIN des CISTES, ZI Les TROIS MOULINS, 06600
ANTIBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : – appareils et instruments nautiques, de mesurage,
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le reglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; équipements pour le traitement de
l’information et des ordinateurs.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines,
ordinateurs et appareils électroniques.
Classe N° 38 : Telecommunications.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques pour
l’élaboration (conception), l’installation, la maintenance, la mise à
jour ou la location de logiciels, et la programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 818
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CARTON Luc, Sestiere Castello 3436, 30122 VENISE, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
95
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 828
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mademoiselle Dominique Li-Oï PETRAS, Boite Postale 117,
Vaitape Bora Bora, POLYNESIE FRANCAISE 98730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mademoiselle Dominique Li-Oï PETRAS, Boite Postale 117,
Vaitape Bora Bora, POLYNESIE FRANCAISE 98730.
Classe N° 3 : Cosmétiques à l’exclusion du monoï et des produits
en contenant, monoï d’appellation d’origine Monoï de Tahiti,
cosmétiques contenant du monoï exclusivement d’appellation
d’origine Monoï de Tahiti ; savons, lotions pour les cheveux et
masques de beauté à l’exclusion de ceux contenant du monoï,
savons, lotions pour les cheveux et masques de beauté contenant
du monoï exclusivement d’appellation d’origine Monoï de Tahiti,
parfums, huiles essentielles ”.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies…
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
organisation de concours, éducation ou divertissement.
Classes de produits ou services : 3, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 829
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
EHRMANN Thierry, 17, rue de la République, 69270 ST ROMAIN
AU MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry EHRMANN, 17, rue de la République, 69270 ST ROMAIN
AU MONT D’OR.
Classe N° 16 : Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et
guides.
Classe N° 38 : Transmission d’information contenues dans des
banques de données sur le marché de l’art. Transmission
d’informations par voie informatique, télématique ou
électronique. Communications diffusées par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Informations culturelles sur le marché de l’art
diffusées par voie écrite informatique, télématique ou
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 845
Dépôt du : 19 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Gironde, collectivité territoriale, Conseil
général de la Gironde, Esplanade Charles De Gaulle, 33074
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Général de la Gironde, 0 Esplanades Charles de Gaulle,
33074 BORDEAUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ;
Classe N° 28 : Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de gravure ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 28, 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 846
Dépôt du : 19 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Gironde, collectivité territoriale, Conseil
général de la Gironde, Esplanade Charles De Gaulle, 33074
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil général de la Gironde, 0 Esplanade Charles de Gaulle,
33074 BORDEAUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
97
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 28, 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 848
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marion BARBARIN, 12 rue des cordelières, 75013 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marion BARBARIN, 12 rue des cordelières, 75013 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 855
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/04 - VOL. II
boîtes de rangement, lampes de chevet, statuettes en résine ; de
vêtements ; de coffrets cosmétiques ; de cd musique ; de DVD ;
coffrets montres, produits issus du commerce équitable ; noix de
lavage, bijoux, jeux de société, confiserie bio, sur tout moyen de
communication pour la vente.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
Valérie FOUQUET, 21 quai de Stalingrad, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie FOUQUET, 21 quai de Stalingrad, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 876
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRANS’ORGANISATION, Association régie selon la loi de 1901,
Espace
Lamartine,
B.P. 20126,
39404
MOREZ
Cedex,
N° SIREN : 414 292 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRANS’ORGANISATION, Espace Lamartine, B.P. 20126, 39404
MOREZ Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
Diagnostics techniques immobiliers en matière : d’amiante, de
plomb, de termites, d’état parasitaire, de performance
énergétique, de métrage, de certification de surface, de gaz,
d’électricité,
d’assainissement,
risques
naturels
et
technologiques, états des lieux. Expertise du bâtiment.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 520 860
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COFFRESSIMO, SARL, 1 André Bréchet, hall 19, 75017 PARIS,
N° SIREN : 492 144 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COFFRESSIMO, 1 André Bréchet, hall 19, 75017 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail et
en gros d’articles de décoration ; miroirs, bibelots, cadres photos,
Description de la marque : Références couleurs : En couleurs :
« ta » : police Mistral, pantone 295 « Transju » : police Gill sans
Extra Bold, pantone 295 « trail » : police Gill sans Extra Bold,
pantone 356 C Etoiles : pantone 130
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Organisation et promotion d’une épreuve
de course à pieds sur sentiers balisés autour du parcours de la
Transjurassienne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 893
N° National : 07 3 520 910
Dépôt du : 23 AOUT 2007
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
99
à : I.N.P.I. PARIS
Lucie MARTIN, 20 boulevard des moulins, 44270 MACHECOUL,
N° SIREN : 498 921 659.
Etudiants Evenements Entreprises, SARL, 8 rue des bernardins,
75005 PARIS, N° SIREN : 488 919 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lucie MARTIN, 20 boulevard des moulins, 44270 MACHECOUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etudiants Evenements Entreprises, 8 rue des bernardins, 75005
PARIS.
Classe N° 18 : Sac à couches. Sac à langer. Sac à goûter.
Classe N° 24 : Couverture de lit ; linge de lit ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement). Lingettes lavables en tissus (pour la
toilette). Bavoir en matière textiles, housse de matelas à langer,
écharpe de portage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, couches en
matière textiles, sous-vêtements ; culotte de protection pour
couches lavables.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 902
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bourse Finance Internationale, sarl, Village des Fontaines, 22290
TREGUIDEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourse Finance Internationale, Village des Fontaines, 22290
TREGUIDEL.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Service de discothèque.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; restaurants.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 97681545
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 916
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Emploithèque Association déclarée, Loi 1901, 94 Lotissement Brin
d’Amour, 38980 VIRIVILLE, N° SIREN : 494 186 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emploithèque, 94 Lotissement Brin d’Amour, 38980 VIRIVILLE.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TECHNOPOLE est écrit en bleu &
ingeniérie en vert Un damier bleu et blanc Un point vert
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : Emploithèque
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente d’espace d’annonce à savoir mise à
disposition d’espace d’annonces d’emploi ;
Classe N° 37 : Construction, dèmolition rènovation de
construction, travaux (bâtiments, voiries, à savoir travaux de
construction et de renovation de bâtiment, de voie publique).
Classe N° 42 : Evaluation, estimation, recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingenieurs.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 928
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
EVOLUTION CONDUITE, EURL, 11, RUE SACQUENAY, 52140
MONTIGNY-LE-ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr DE FOULOY LOÏS, 25, PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 52140
MONTIGNY-LE-ROI.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 926
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNOPOLE INGENIERIE, SARL, 28 Grand Camp Center, 97142
LESABYMES, N° SIREN : 414 116 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNOPOLE INGENIERIE, Didier SAINT-LOUIS, 14 lot Bardinet,
Dillon, 97200 FORT DE FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : – auto-école à savoir formation à la conduite. –
formation post-permis. – toute formation liées à la conduite de
véhicules.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 934
Dépôt du : 24 AOUT 2007
101
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LASER LOYALTY, Société Anonyme, 66, rue des Archives, 75003
PARIS, N° SIREN : 418 601 043.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
N° National : 07 3 520 935
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NANCY
PIOT ADÉRAL RAOUL MARIE, 24 RUE EMILE GALLÉ, 54000
NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIOT ADÉRAL, 24 RUE EMILE GALLÉ, 54000 NANCY.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
directe par distribution d’échantillons, de courriers, de prospectus
et d’imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée,
par voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en
ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; affichage
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; organisation, animation, administration et
gestion d’affaires commerciales ; aide aux entreprises dans la
conduite de leurs affaires pour leur développement commercial ;
conseils, informations et renseignements d’affaires ; expertises
en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et
traitement de données obtenues au cours d’études de marché et
d’études de comportement de consommateurs ; sondages,
enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ;
sondages et enquêtes d’opinion ; informations statistiques ;
comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;
services d’abonnement de journaux pour des tiers ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de
données dans un fichier central ; organisation et conduite de
concours, expositions, salons, séminaires, congrès, conférences à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
organisation et conduite d’opérations de mercatique et de
télémercatique ; services de promotion des ventes pour des tiers
par fidélisation de clientèle ; organisation, conduite, gestion et
suivi d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages, de croisières,
d’excursions et de séjours touristiques ; visites touristiques ;
informations, renseignements et conseils en matière de
transports et d’organisation de voyages, de croisières,
d’excursions, de séjours touristiques ; services de guides
interprètes ; services d’accompagnement de voyageurs ;
distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage
(transports) et délivrance de titres de transport (service de
billetterie) ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels et de pensions) ; agences de voyage.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de formations
professionnelles en matière de mercatique, de télémercatique,
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation et conduite de spectacles, concours et
compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou
d’éducation ; organisation et conduite de manifestations,
expositions, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires
à but sportif, culturel, de divertissement ou d’éducation ; services
de club (divertissement ou éducation) ; services de
divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues,
magazines, journaux, brochures ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles,
d’évènements sportifs ou culturels ; production, location, filmage
et montage d’œuvres audiovisuelles sur tous supports
magnétiques, numériques, digitaux ; production et location
d’œuvres ou d’enregistrements phonographiques sur tous
supports
magnétiques,
numériques,
digitaux ;
location
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; dressage d’animaux ; agences pour artistes ;
organisation de loteries ; réservation de places pour les
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique mondial ou privé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
hôteliers ; services d’hébergement temporaire ; réservation et
location d’hébergements temporaires (hôtels, motels, résidences,
clubs, pensions) ; agences de logements (hôtels, motels,
résidences, clubs, pensions) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE EN DEUX COULEURS (NOIR
ET ROUGE)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour
les artistes. Livres, journaux, affiches, cartes prospectus,
brochures, calendriers, objets d’art gravés, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, services
d’abonnement à des journaux, lettre d’information. Reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations
d’expositions, publicités en ligne sur réseaux informatiques,
location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires, diffusions
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Transmission d’informations et communications
par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de fibre optique,
agence de presse ou d’information, service de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles, informations en matière d’éducation, publications de
livres et d’annuaires. Organisations de concours et conduite de
colloques. Conférences, congrès, publications électroniques, de
livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 939
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VILACEQUE Stéphan, 11 RUE BON AIR, 64200 BIARRITZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILACEQUE STEPHAN, 11 RUE BON AIR, 64200 BIARRITZ.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, ceintures (habillement), gants
(habillement), chaussures et chapellerie.
Classes de produits ou services : 6, 9, 18, 25.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications
radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial –
services d’affichage électronique – (télécommunications) –
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial – agences de presse ou d’informations (nouvelles) –
location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences –
services de messagerie électronique – location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 948
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BALENCIAGA, Société Anonyme, 15 rue Cassette, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Fermoirs en métal pour sacs.
Classe N° 9 : Montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, verres optiques,
lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes,
verres optiques, lentilles optiques, montures optiques et leur
étuis.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux et
imitations de peaux d’animaux ; produits en cuir et en imitation de
cuir à savoir : porte-clés [maroquinerie], sacs à main, bagages,
portefeuilles, bourses, porte-documents, sacs d’écolier ; sacs de
plage, sacoches de voyage, valises, malles et sacs de voyage,
porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette, parapluies, parasols, embouts en
métal pour cannes, trousse de toilette (vide), valises de voyage,
sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le
voyage, mallette pour documents, étuis pour clés,
harnachements, fouets, articles de sellerie.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 953
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 420 624 777.
CANAL + FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 421 345 695.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradiations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie, articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers
muraux ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de
programmes de télévision et de radio ; linge de table en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter)
drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés,
des vidéos, des photographies, des appareils de transmission des
sons ou des images.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
fourniture d’accès à un réseau informatique en ligne permettant
de proposer et de déposer sur des serveurs des vidéos, des films,
des photographies et/ou des sons ; services d’acheminement et
de
jonction
pour
télécommunication ;
services
de
télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur
103
vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un
réseau
informatique ;
consultations
en
matière
de
télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, de photographies, de sons, de musiques, d’images, de
baladeurs, baladeurs vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de
paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation
de concours, de loteries, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs,
de location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées, de vidéos, de films, de photographies, de
sons, de musiques ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 961
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sebastien Guan, Agissant pour le compte de la société “ eurl ” en
cours de formation, 81 avenu Victor hugo, 93300 AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sebastien Guan, 81 avenue Victor hugo, 93300 AUBERVILLIERS.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 977
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FHM SOLUTIONS FRANCE, Société à responsabilité limitée, 2, rue
du
Nouveau
Bercy, 94220 CHARENTON
LE
PONT,
N° SIREN : 481 047 512.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 971
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NICE
GEORGOPOULOS ELISABETH, 257 chemin des Tuilières, 06220
VALLAURIS, agissant au nom et pour le compte de la société :
ANTIBES FORME ET SANTE en Formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGOPOULOS ELISABETH, 257 chemin des Tuilières, 06220
VALLAURIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données ; conseils de gestion informatique ou télématique ;
services de publicités et d’informations commerciales par réseaux
Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique.
Traitement de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications. Services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central. Services de stockage, de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion de bases de données
informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires et de l’informatique. Consultation
professionnelle d’affaires. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché.
Expertises en affaires. Services de publicité et d’informations
commerciales par réseau Internet.
Classe N° 37 : Services de réparation, de maintenance, d’entretien
et d’installation d’ordinateurs, de logiciels ou de progiciels, de
matériels et produits informatiques et de matériels de
télécommunication.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : “ Savons ; huiles essentielles, cosmétique, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage – tous les produits précités étant à usage médical ”.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humain ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; transmission
d’informations par voie télématique ; informations en matière de
télécommunications par voie téléphonique et radiophonique,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et la supervision des messageries électroniques,
télématiques et informatiques ; expédition et transmission de
dépêches, échange de documents informatisés, échanges
électroniques d’informations par télex, télécopieurs, centres
serveurs et par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ; services de courrier électronique.
Location d’appareils de télécommunication, location d’appareils
pour la transmission de messages, location de modems,
télécopieurs, téléphones. Location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement.
Enseignement en informatique et en télématique ; formation et
perfectionnement dans le domaine de la télématique, de
l’informatique et des télécommunications ; organisation de cours
dans le domaine de la télématique, de l’informatique et des
télécommunications. Edition ou publication de textes (à
l’exclusion de textes publicitaires). Edition de logiciels.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires ou symposiums.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Installation de logiciels. Service d’amélioration de logiciels.
Location d’ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs
Web. Services de maintenance de logiciels. Duplication de
programmes informatiques. Services de sécurité informatique
pour éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique. Services de
reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise en matière
de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
télécommunications.
Services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Surveillance de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Service d’assistance technique dans le
domaine de l’informatique et des télécommunications. Assistance
technique pour l’amélioration des conditions de mise en œuvre
des terminaux de télécommunications, des serveurs de base de
données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ; le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 981
105
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs (papeterie), crayons,
taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas,
almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité, agence d’information commerciale,
diffusion d’annonces publicitaires, statistiques (information),
courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de
matériel
publicitaire,
diffusion
d’annonces
publicitaire,
reproduction de documents, mise à jour de documentation
publicitaire, diffusion d’échantillons, abonnements de journaux,
promotion des ventes.
Classe N° 41 : Organisation de compétitions et d’évènements
sportifs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 982
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,
75835 PARIS Cedex 17, Forme juridique : société anonyme,
N° SIREN : 642 050 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI,
75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,
75835 PARIS Cedex 17, Forme juridique : société anonyme,
N° SIREN : 642 050 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI,
75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins,
roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuieglace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis,
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux,
périodiques,
livres,
revues,
catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles)
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins,
roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuieglace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis,
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux,
périodiques,
livres,
revues,
catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles)
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs (papeterie), crayons,
taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas,
almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité, agence d’information commerciale,
diffusion d’annonces publicitaires, statistiques (information),
courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de
matériel
publicitaire,
diffusion
d’annonces
publicitaire,
reproduction de documents, mise à jour de documentation
publicitaire, diffusion d’échantillons, abonnements de journaux,
promotion des ventes.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Organisation de compétitions et d’évènements
sportifs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 35, 41.
BOPI 08/04 - VOL. II
N° National : 07 3 520 984
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 983
Dépôt du : 24 AOUT 2007
Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,
75835 PARIS Cedex 17, Forme juridique : société anonyme,
N° SIREN : 642 050 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI,
75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,
75835 PARIS Cedex 17, Forme juridique : société anonyme,
N° SIREN : 642 050 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/NTPI,
75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins,
roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuieglace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis,
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux,
périodiques,
livres,
revues,
catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles)
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs (papeterie), crayons,
taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas,
almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité, agence d’information commerciale,
diffusion d’annonces publicitaires, statistiques (information),
courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de
matériel
publicitaire,
diffusion
d’annonces
publicitaire,
reproduction de documents, mise à jour de documentation
publicitaire, diffusion d’échantillons, abonnements de journaux,
promotion des ventes.
Classe N° 41 : Organisation de compétitions et d’évènements
sportifs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins,
roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuieglace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis,
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux,
périodiques,
livres,
revues,
catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles)
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs (papeterie), crayons,
taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas,
almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité, agence d’information commerciale,
diffusion d’annonces publicitaires, statistiques (information),
courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de
matériel
publicitaire,
diffusion
d’annonces
publicitaire,
reproduction de documents, mise à jour de documentation
publicitaire, diffusion d’échantillons, abonnements de journaux,
promotion des ventes.
Classe N° 41 : Organisation de compétitions et d’évènements
sportifs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 992
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Markcom Management, SARL unipersonnelle, 40 rue de Joinville,
94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Erick Landon, 154 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures
dans le domaine des vins et alcools ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; conseils en marketing ; conseils en distribution
dans le domaine des vins et alcools ;
multisupports, contrats de capitalisation,
dommages, assurance de risques divers.
assurance
107
de
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques ; conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Dégustations ;
(alimentation) ; services de bar.
services
de
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
restauration
N° National : 07 3 521 008
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 005
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. LILLE
NO COMMENT MUSIC, N.C.M. EURL, 15 Rue Emile Zola, 59200
TOURCOING, N° SIREN : 442 591 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Xavier DECANTER, 15 Rue Emile Zola, 59200
TOURCOING.
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation, ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola,
Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscal, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité : Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières : tous contrats
d’assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de
retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats
multisupports, contrats de capitalisation, assurance de
dommages, assurance de risques divers.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 006
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques, acoustiques, numériques ou
optiques tels que le CD audio, CD rom, minidisc, vinyle, cassette
audio.
Supports
d’enregistrements
sonores,
films
cinématographiques impressionnés, bandes et disques vidéo
enregistrés.
Classe N° 16 : Papier et carton ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie et le ménage ; affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, calicots (banderoles en papier
ou en matières plastiques). Papier d’emballage, sacs, sachets et
feuilles d’emballages en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement),
gants,
foulards,
cravates,
bonneterie,
sous-vêtements,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Réservation de places de spectacles. Production de
spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films,
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de caméras vidéo.
Montage de bandes vidéo. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
à : I.N.P.I. LILLE
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation, ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola,
Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscal, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité : Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières : tous contrats
d’assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de
retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats
N° National : 07 3 521 013
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMES TRANSIERES,
Société par Actions Simplifiée, 6, rue des Marguerites, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 552 034 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : Profilés, cadres, éléments rapportés et de
recouvrement, habillages destinés à l’industrie automobile à
savoir coulisses de vitres, lécheurs de vitres, tôlerie de portes,
enjoliveurs de vitres fixes, portes de coffre battantes, portes
coulissantes, capots, pare-chocs, garnitures intérieures
(capitonnage) ; vitrages en verre ou plastique, vitrages avec
cadres et moulures ; modules de porte pré-assemblés,
comprenant notamment des systèmes porteurs et dispositifs de
commande de fenêtre, ainsi que profilés étanches et habillages
intérieurs ; pièces ouvrées, estampées et pliées en métal ou
plastique, garnitures intérieures, pièces coulées sous pression,
notamment en métal léger ; amortisseurs de vibration, de choc et
de collision, montures élastiques pour pièces de véhicule
vibrantes et rotatives, pièces en métal et caoutchouc pour
l’amortissement des vibrations ; tous les produits précités étant
prévus pour des véhicules.
Classe N° 17 : Produits (semi-finis) en élastomères, notamment en
caoutchouc naturel, caoutchouc, substituts du caoutchouc,
caoutchouc-mousse, caoutchouc spongieux ou matières
plastiques, en particulier élastomères thermoplastiques ; joints
d’étanchéité, joints non métalliques pour l’étanchéité de pièces
automobiles et industrielles, en particulier pour moteurs, boîtes
de vitesse, raccords pour tuyaux, valves, compresseurs,
instruments de mesurage de liquide et appareils de jaugeage,
bagues d’étanchéité, profilés étanches et systèmes d’étanchéité,
notamment conçus pour les véhicules et pour la construction,
tous lesdits produits également relatifs aux supports, notamment
en métal et/ou plastique ; tuyaux flexibles (non métalliques),
notamment boyaux de liquide de refroidissement, tuyaux
pourvus de garnitures, manifolds de tuyauterie en caoutchouc ou
plastique, raccords pour flexibles ; manchons, soufflets ou
éléments à ressorts en caoutchouc, substituts du caoutchouc ou
plastique, ou caoutchouc et métal ; matériaux d’étanchéité,
d’emballage et isolants, amortisseurs de vibrations en
caoutchouc.
Classes de produits ou services : 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 014
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMES TRANSIERES,
Société par Actions Simplifiée, 6, rue des Marguerites, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 552 034 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 12 : Profilés, cadres, éléments rapportés et de
recouvrement, habillages destinés à l’industrie automobile à
savoir coulisses de vitres, lécheurs de vitres, tôlerie de portes,
enjoliveurs de vitres fixes, portes de coffre battantes, portes
coulissantes, capots, pare-chocs, garnitures intérieures
(capitonnage) ; vitrages en verre ou plastique, vitrages avec
cadres et moulures ; modules de porte pré-assemblés,
comprenant notamment des systèmes porteurs et dispositifs de
commande de fenêtre, ainsi que profilés étanches et habillages
intérieurs ; pièces ouvrées, estampées et pliées en métal ou
plastique, garnitures intérieures, pièces coulées sous pression,
notamment en métal léger ; amortisseurs de vibration, de choc et
de collision, montures élastiques pour pièces de véhicules
vibrantes et rotatives, pièces en métal et caoutchouc pour
l’amortissement des vibrations ; tous les produits précités étant
prévus pour des véhicules.
Classe N° 17 : Produits (semi-finis) en élastomères, notamment en
caoutchouc naturel, caoutchouc, substituts du caoutchouc,
caoutchouc-mousse, caoutchouc spongieux ou matières
plastiques, en particulier élastomères thermoplastiques ; joints
d’étanchéité, joints non métalliques pour l’étanchéité de pièces
automobiles et industrielles, en particulier pour moteurs, boîtes
de vitesse, raccords pour tuyaux, valves, compresseurs,
instruments de mesurage de liquide et appareils de jaugeage,
bagues d’étanchéité, profilés étanches et systèmes d’étanchéité,
notamment conçus pour les véhicules et pour la construction,
BOPI 08/04 - VOL. II
tous lesdits produits également relatifs aux supports, notamment
en métal et/ou plastique ; tuyaux flexibles (non métalliques),
notamment boyaux de liquide de refroidissement, tuyaux
pourvus de garnitures, manifolds de tuyauterie en caoutchouc ou
plastique, raccords pour flexibles ; manchons, soufflets ou
éléments à ressorts en caoutchouc, substituts du caoutchouc ou
plastique, ou caoutchouc et métal ; matériaux d’étanchéité,
d’emballage et isolants, amortisseurs de vibrations en
caoutchouc.
Classes de produits ou services : 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 015
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMES TRANSIERES,
Société par Actions Simplifiée, 6, rue des Marguerites, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 552 034 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 12 : Profilés, cadres, éléments rapportés et de
recouvrement, habillages destinés à l’industrie automobile à
savoir coulisses de vitres, lécheurs de vitres, tôlerie de portes,
enjoliveurs de vitres fixes, portes de coffre battantes, portes
coulissantes, capots, pare-chocs, garnitures intérieures
(capitonnage) ; vitrages en verre ou plastique, vitrages avec
cadres et moulures ; modules de porte pré-assemblés,
comprenant notamment des systèmes porteurs et dispositifs de
commande de fenêtre, ainsi que profilés étanches et habillages
intérieurs ; pièces ouvrées, estampées et pliées en métal ou
plastique, garnitures intérieures, pièces coulées sous pression,
notamment en métal léger ; amortisseurs de vibration, de choc et
de collision, montures élastiques pour pièces de véhicule
vibrantes et rotatives, pièces en métal et caoutchouc pour
l’amortissement des vibrations ; tous les produits précités étant
prévus pour des véhicules.
Classe N° 17 : Produits (semi-finis) en élastomères, notamment en
caoutchouc naturel, caoutchouc, substituts du caoutchouc,
caoutchouc-mousse, caoutchouc spongieux ou matières
plastiques, en particulier élastomères thermoplastiques ; joints
d’étanchéité, joints non métalliques pour l’étanchéité de pièces
automobiles et industrielles, en particulier pour moteurs, boîtes
de vitesse, raccords pour tuyaux, valves, compresseurs,
instruments de mesurage de liquide et appareils de jaugeage,
bagues d’étanchéité, profilés étanches et systèmes d’étanchéité,
notamment conçus pour les véhicules et pour la construction,
tous lesdits produits également relatifs aux supports, notamment
en métal et/ou plastique ; tuyaux flexibles (non métalliques),
notamment boyaux de liquide de refroidissement, tuyaux
pourvus de garnitures, manifolds de tuyauterie en caoutchouc ou
plastique, raccords pour flexibles ; manchons, soufflets ou
éléments à ressorts en caoutchouc, substituts du caoutchouc ou
plastique, ou caoutchouc et métal ; matériaux d’étanchéité,
d’emballage et isolants, amortisseurs de vibrations en
caoutchouc.
Classes de produits ou services : 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
109
N° National : 07 3 521 026
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
Véronique Ponchon, 126 rue Duguesclin, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Véronique Ponchon, 126 rue Duguesclin, 69006 LYON.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 035
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UPJ (ASSOCIATION LOI 1901), Union des entreprises pour la
Protection des Jardins et des espaces verts, 59 AVENUE DE SAXE,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UPJ, 59 AVENUE DE SAXE, 75007 PARIS.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 036
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BARCLAYS BANK Plc, société de droit britannique, 1, Churchill
Place, E14 5HP LONDRES, ROYAUME-UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale, travaux de bureau ; démarchage commercial en
vue de la diffusion de valeurs mobilières ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils, informations et
renseignements d’affaires ; gestion de valeurs mobilières ;
gestion de compte-clients ; services de comptabilité ; audits,
diagnostics, estimations, études d’évaluation, expertises,
recherches, consultations et conseils dans le domaine des
affaires ; investigations et recherches pour affaires, vérifications
et analyses comptables, analyses, estimations, informations et
prévisions économiques, études de marché, services
d’informations et de renseignements économiques, comptables,
statistiques et commerciaux sur les marchés financiers,
monétaires et boursiers ; gestion administrative et comptable de
produits financiers, de portefeuilles de titres en bourse, gestion
administrative de portefeuilles sous mandat. Promotion des
ventes (pour les tiers), organisation d’opérations promotionnelles
et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de
créances ; analyse financière ; assurances ; consultation en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; cautions
(garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière
financière, informations, analyses et estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; côte en bourse ; courtage à
savoir courtage en assurance ; courtage en bourse ; crédit ; créditbail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons
de valeur ; émission de chèques de voyage ; épargne ; services de
financement ; services financiers, bancaires, monétaires et
boursiers accessibles par réseau téléphonique, par réseau de
communication
informatique ;
constitution
de
fonds ;
informations financières ; investissement de capitaux ; opérations
de change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiement par acomptes ; placement de fonds, prêt (finances) ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prêt sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de
fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers en vue du
placement et de la gestion de valeurs mobilières ; fonds communs
de placement ; traitement d’ordres de bourse ou financiers au
moyen de l’informatique ; services d’informations sur la bourse,
les finances, les investissements et les placements ; services
d’informations
financières
et
boursières ;
services
d’investissements et de placements financiers ; services
d’informations et de conseils en investissements et en
placements financiers, constitutions, investissements et
placement de capitaux, gestion de portefeuilles financiers, de
produits financiers, de fonds communs de placements, d’opcvm,
de sicav ; gérance de fortune, gérance de patrimoine mobilier et
immobilier ; services d’informations et de conseils boursiers,
services d’informations sur les marchés boursiers, financiers et
monétaires, analyses, expertises, estimations, évaluations,
vérifications, prévisions, consultations, conseils et audits
financiers ; parrainage financier, transactions financières,
investissements en fonds propres dans les entreprises, prises de
participations financières dans les entreprises ; services de cartes
de crédits, services de cartes de débit ; services bancaires,
financiers, monétaires, d’assurances et immobiliers en ligne sur
des réseaux de télécommunication (y compris téléphones
mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet via des
sites électroniques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
télécommunications liés au commerce électronique ; services de
communication via Internet ; services de courrier électronique ;
réception et/ou livraison de messages, documents et autres
données par transmission électronique ; réception et/ou livraison
de messages, documents et autres données via Internet ;
fournitures d’accès à des liaisons de communications
électroniques ; fourniture d’accès à des serveurs, réseaux et bases
de données informatiques ; accès à Internet ; raccordement par
télécommunication à Internet ; services de passerelles de
télécommunications ; location de temps d’accès à des bases de
données.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 046
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Françoise Danielle ROUCARIES, 06 Imp Carlos Gardel, 31300
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise Danielle ROUCARIES, 06 Imp Carlos Gardel, 31300
TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
BOPI 08/04 - VOL. II
formation ; Consultation en communication par l’image : accompagnement de personnes destiné au développement personnel à
savoir étude de la colorimétrie, de la morphologie du visage et du
corps, analyse du style vestimentaire, conseils élémentaires de
maquillage et de coiffage. Accompagnement en boutiques à
savoir conseil à l’achat de vêtements.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 047
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL +, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 329 211 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de
lunetterie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ;
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoires ou à microprocesseurs. Bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ;
films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ;
cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes
postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de
télévision et de radio ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tour moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accés à un réseau informatique mondial ;
111
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accés à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ; services de loisirs ; publication de livres, de
revues ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de
films sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, de textes, d’images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles.
Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions
en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche
et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ;
étude de projets techniques, architecture ; décoration intérieure,
expertises (travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles
en matière d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo,
d’Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; conception, élaboration, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultations en matière d’ordinateurs, de location
d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques, conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle
d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment
nomades et à toute transmission d’information, conception
(élaboration) de programmes et d’appareils interactifs ; services
d’établissement de normes (standardisation) techniques, services
de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme, services d’informations
météorologiques. Recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et
de contrôle d’accès dans le domaine de la télévision, de
l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel ;
services d’authentification (recherche d’origine) de messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; service de dessinateurs d’art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’œuvres d’art.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 049
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL + FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 421 345 695.
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 420 624 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradiations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
BOPI 08/04 - VOL. II
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en
papier ou en matière plastique) ; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation ; cartes d’abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, instruments d’écriture,
sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas,
affiches, calendriers muraux ; cartes postales ; corbeilles à
courrier ; guide de programmes de télévision et de radio ; linge de
table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en
cellulose (a jeter) drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou
non ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique, d’un
baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection
géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ;
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 050
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL +, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 329 211 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
113
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de
lunetterie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ;
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoires ou à microprocesseurs. Bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ;
films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ;
cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes
postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de
télévision et de radio ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tour moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; services de radioptéléphonie
mobile ; fournitures d’accés à un réseau informatique mondial ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accés à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ; services de loisirs ; publication de livres, de
revues ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de
films sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, de textes, d’images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles.
Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions
en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
BOPI 08/04 - VOL. II
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche
et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ;
étude de projets techniques, architecture ; décoration intérieure,
expertises (travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles
en matière d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo,
d’Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; conception, élaboration, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultations en matière d’ordinateurs, de location
d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques, conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle
d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment
nomades et à toute transmission d’information, conception
(élaboration) de programmes et d’appareils interactifs ; services
d’établissement de normes (standardisation) techniques, services
de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme, services d’informations
météorologiques. Recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et
de contrôle d’accès dans le domaine de la télévision, de
l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel ;
services d’authentification (recherche d’origine) de messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; service de dessinateurs d’art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 051
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL +, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 329 211 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de
lunetterie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ;
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoires ou à microprocesseurs. Bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier, cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ;
films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ;
cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes
postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de
télévision et de radio ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
115
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tour moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fournitures d’accès à un réseau informatique mondial ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ; services de loisirs ; publication de livres, de
revues ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de
films sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, de textes, d’images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles.
Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions
en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche
et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ;
étude de projets techniques, architecture ; décoration intérieure,
expertises (travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles
en matière d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo,
d’Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; conception, élaboration, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultations en matière d’ordinateurs, de location
d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques, conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle
d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment
nomades et à toute transmission d’information, conception
(élaboration) de programmes et d’appareils interactifs ; services
d’établissement de normes (standardisation) techniques, services
de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme, services d’informations
météorologiques. Recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et
de contrôle d’accès dans le domaine de la télévision, de
l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel ;
services d’authentification (recherche d’origine) de messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; service de dessinateurs d’art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 054
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno CASTIES, 16 av de Flanvre, 75019 PARIS.
Société MàLT, SARL, 7 cité Paradis, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MàLT, SARL, 7 cité Paradis, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Cassettes-video ; disques acoustiques – ; disques
compacts (audio video) disques magnétiques ; supports de
données magnétiques.
BOPI 08/04 - VOL. II
Classe N° 41 : Divertissement ; services d’artistes de spectacle ;
production de music hall ; service d’orchestre ; organisation de
bal, organisation de spectacle et conduite de concert, production
de spectacle ; service de studio d’enregistrement ; production de
programme radiophonique et de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
117
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 520 351
07/39 NL
Classes des produits et services
1, 11, 19
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
119
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 08/04 - VOL. II
Errata
121
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 99 799 887
Signe : « LA FORET SUSPENDUE »
l’horticulture et la sylviculture) ; services de destruction des
mauvaises herbes.
N° de bopi comportant l’erreur : 99/50
Date du BOPI : 10 DECEMBRE 1999
Vol : II Partie : 1/2
Les rubriques DEPOSANT ET MANDATAIRE ont été reproduites
de façon inexacte, il convient de lire :
Nicolas HERQUE, 29, route de Cap de Long, 65170 SAINT LARY.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 497 916
Signe : LITTLE JUNGLE
N° de bopi comportant l’erreur : 07/40
Date du BOPI : 5 OCTOBRE 2007
Vol : II Partie : 1/2
N° National ou d’enregistrement : 05 3 393 316
Signe : OVIPUR
N° de bopi comportant l’erreur : 06/38
Date du BOPI : 22 SEPTEMBRE 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, à la
photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture.
Classe 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état
brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments.
Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices.
Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres,
matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
préparations chimiques à usage pharmaceutiques.
Classe 11 : Appareils et installations pour la purification de l’eau,
appareils et installations pour la désinfection, la biodésinfection
de l’eau.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ;
malt.
Classe 37 : Services de désinfection, dératisation, désinfection des
vide-ordures, conteneurs, poubelles ; services d’installation,
entretien et désinfection des ventilations mécaniques, contrôlées
et ventilation naturelle ; services de dégraissage des systèmes
d’extraction
de
cuisine
(hottes) ;
dépigeonnisation,
détaupérisation, démoussage, dégorgement des canalisations.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux, services vétérinaires ; services
de destruction des animaux nuisibles (dans l’agriculture,
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à
la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, épices, sauces
(condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base
de pâtes ou de riz, tourtes, pâtisserie charcutière.
Classe 41 : Services de formation ; cours de cuisine (formation)
sur tout support et en particulier par le biais d’Internet ;
informations en matières de cours de cuisine ; divertissement ;
organisation de concours en matières de divertissement et de
cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; production de films vidéo ; services
d’édition ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres
de cuisine et de conseils culinaires, production de films vidéo, de
programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés
sur Internet.
Classe 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau informant
en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de
cuisine. Programmation pour ordinateurs.
BOPI 08/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
123
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
125
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 406 720
N° National : 06 3 467 560
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 979
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 924
PARTIE I-2
PARTIE I-2
126
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 447
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 482 371
PARTIE I-2
N° National : 07 3 477 610
PARTIE I-2
N° National : 07 3 482 924
PARTIE I-2
N° National : 07 3 478 885
PARTIE I-2
N° National : 07 3 486 253
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 499 131
127
N° National : 07 3 507 041
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 731
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 664
PARTIE I-2
N° National : 07 3 504 085
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 817
PARTIE I-2
PARTIE I-2
128
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 510 523
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 511 691
PARTIE I-2
N° National : 07 3 510 596
PARTIE I-2
N° National : 07 3 513 615
PARTIE I-2
N° National : 07 3 510 600
PARTIE I-2
N° National : 07 3 513 616
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 513 642
129
N° National : 07 3 515 416
PARTIE I-2
N° National : 07 3 513 649
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 594
PARTIE I-2
N° National : 07 3 514 121
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 621
PARTIE I-2
PARTIE I-2
130
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 515 738
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 515 747
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 741
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 750
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 745
PARTIE I-2
N° National : 07 3 516 290
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 516 509
131
N° National : 07 3 516 704
PARTIE I-2
N° National : 07 3 516 566
PARTIE I-2
N° National : 07 3 517 164
PARTIE I-2
N° National : 07 3 516 567
PARTIE I-2
N° National : 07 3 517 463
PARTIE I-2
PARTIE I-2
132
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 517 663
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 520 202
PARTIE I-2
N° National : 07 3 518 754
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 224
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 200
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 227
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 232
133
N° National : 07 3 520 291
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 245
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 292
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 246
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 294
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 302
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 520 357
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 327
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 381
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 331
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 382
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 387
135
N° National : 07 3 520 403
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 391
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 414
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 402
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 442
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 492
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 520 744
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 670
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 745
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 680
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 746
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 757
137
N° National : 07 3 520 855
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 765
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 876
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 816
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 902
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 916
BOPI 08/04 VOL. II
N° National : 07 3 520 935
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 926
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 961
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 928
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 971
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 520 977
139
N° National : 07 3 520 983
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 981
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 984
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 982
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 051
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/04 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
141
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
143
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2006
Déclarant : FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais
enregistrée au Registre des Sociétés de DUBLIN, WIL HOUSE,
SHANNON BUSINESS PARK, SHANNON – CO. CLARE, IRELAND,
Siren : 365 403
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur, 7, rue Henri
Becquerel, 92854 RUEIL MALMAISON CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 597
Marque française
Signe concerné : TEMPS-PLUS
Date du dépôt : 28 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 746
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FRIGECO
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 7 MARS 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 37, 39, 42.
Déclarant : SOCIETE SUISSE D’ASSURANCES GENERALES SUR
LA VIE HUMAINE, Société Anonyme non membre de la CEE, 41
Rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 775 752 959
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 276
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR, Société Anonyme, 12 avenue André Malraux,
92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 317 425 981
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 627
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 237 103
Signe concerné : DYNASTIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/
NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TANDERG ASA, Société de droit norvégien, Philip
Pedersens vei 22, 1366 LYSAKER, Norvège
Classes de produits et de services : 36, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : ALPOL COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée,
140 rue Pasteur, Z.A., Château Gaillard, 01500 CHATEAU
GAILLARD, Siren : 414 789 016
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 205
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 296
Marque française
Signe concerné : TANDBERG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 802
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ALPOL
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 17 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : DIAMOND BACK INTERNATIONAL COMPANY, société
organisée selon les lois des Iles Vierges Britanniques, Columbus
Centre Building, Wickhams Cay Road Town Tortola, ILES
VIERGES BRITANNIQUES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : CHAMPAGNE PERRIER-JOUET, société anonyme, 28
Avenue de Champagne, 51201 EPERNAY, Siren : 095 750 261
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 121
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : DIAMOND BACK
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 249
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : OLIN CORPORATION, société organisée sous les lois
de l’état de Virginie, 501 Merrilt Seven, PO BOX 4500, NORWALK,
CONNECTICUT 06856-4500, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 975
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 019
145
Marque française
Marque française
Signe concerné : POLYBAX
Signe concerné : WINCHESTER
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 17.
Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 6, 8, 9, 13, 14, 16, 18,
20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 35, 36, 39, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HARRAH’S OPERATING COMPANY, INC., Société
constituée selon les lois de l’Etat de Delaware, One Harrah’s
Court, 89109 LAS VEGAS, Nevada, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2006
Déclarant : INTRA-PRESSE, société par actions simplifiée, 4 rue
Rouget
de
Lisle,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
Siren : 332 643 063
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 606 - 296 607 - 425 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 519
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 644
Marque française
Signe concerné : BALLY (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 003
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’EQUIPE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : MEDIAVISION ET JEAN MINEUR, Société Anonyme, 9/
11 rue Blaise Pascal, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 572 218 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 669
Marque française
Déclarant : COLOPLAST A/S, Société régie selon les lois du DANEMARK, Holtedam 1, 3050 HUMLEBAEK, DANEMARK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : PUBLIVISION
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S N C F, Etablissement public à caractère industriel et
commercial, 34, rue du Commandant René Mouchotte, 75014
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : B.S.A. CYCLES LIMITED, société organisée selon les
lois britanniques, Road Nottingham NG7 2DD, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 501
Marque française
Signe concerné : TER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 611
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BSA (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 12, 16, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : ISS A/S, Société régie par les lois danoises, Bredgade
30, DK 1260 COPENHAGEN K, DANEMARK
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 187 - 394 125 - 394 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CAP GEMINI, Société Anonyme, 11 Rue de Tilsitt,
75017 PARIS, Siren : 330 703 844
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 625
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : QUALITEC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 025
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COLLEGE INFORMATIQUE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Classes de produits et de services : 6, 8, 9, 16, 35, 37, 42, 43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COPEF, SA, 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92522
NEUILLY SUR SEINE CEDEX, Siren : 380 247 155
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOCTEUR ALAIN TREBUCQ, COPEF, 114 AVENUE CHARLES DE
GAULLE, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 798
147
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MG MAGAZINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : PUNCH INDUSTRIES (UK) LIMITED, Société irlandaise,
Siac Building, Ballycurreen, Kinsale Road, CORK, IRLANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : GOUBIER NORD, Société par Actions Simplifiée, 18
Rue du Palais Grillet, 69002 LYON, Siren : 314 830 597
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 163
Marque française
Signe concerné : PUNCH
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 950
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : URIFLEX
Classes de produits et de services : 2, 3.
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PIER IMPORT EUROPE, société anonyme, 138, allée
des Erables, ZAC Paris Nord II, 93420 VILLEPINTE,
Siren : 702 013 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2006
Déclarant : Monsieur BERNIER Jean-René, CONILH, 33710
BOURG / GIRONDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Christian BERNIER, COWILH, 33710 BOURG / GIRONDE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 236
Marque française
Signe concerné : PIER ADVENTURES
Date du dépôt : 9 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 572
Marque française
Signe concerné : NOBLE CEP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 24, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 42 137 - 158 233 - 172 499 - 446 551
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 132
Marque française
Signe concerné : EUROCREDIT “ E.C.R. ”
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 326
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ATLAS (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EUROPAY FRANCE, Société par actions simplifiée, 44
rue Cambronne, 75015 PARIS, Siren : 672 016 771
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : OPTICAL SOCIETY OF AMERICA, INC., société régie
selon les lois des Etats-Unis d’Amérique, 2010 Massachusetts
Avenue, N.W. WASHINGTON D.C. 20036, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 133
Marque française
Signe concerné : EUROCREDIT “ E.P.R. ”
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 041
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : APPLIED OPTICS
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ELECTRONICS TRADEMARK HOLDINGS COMPANY,
LLC, Société organisée selon les lois de l’État du Delaware, 150
Marcus Boulevard, HAUPPAUGE, ETAT DE NEW YORK 11780,
Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : EUROPAY FRANCE, Société par actions simplifiée, 44
rue Cambronne, 75015 PARIS, Siren : 672 016 771
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 378 520
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
92593
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 159
149
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 418
Marque française
Marque française
Signe concerné : VALGUIER (semi-figurative)
Signe concerné : JENSEN
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 51 856 - 158 229
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 250
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 419
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 416
Signe concerné : A (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE COCHON ROUGE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA VIMAKE, Société de droit japonais, 3-23, 3-chome, Kumochibashidori, Chuo-ku, Kobe-shi,
Hyogo-ken, JAPON
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Loyer, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 250
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 549
Marque française
Signe concerné : VIMAKE
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Déclarant : WM. WRIGLEY JR. COMPANY, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 410 North Michigan Avenue,
60611 CHICAGO, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : CSEE TRANSPORT, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 4, avenue du Canada, 91940 LES ULIS,
Siren : 351 347 232
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SPEARMINT
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 553
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SIGLOK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Classes de produits et de services : 5, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 39, 42.
Déclarant : WM. WRIGLEY JR. COMPANY, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 410 North Michigan Avenue,
60611 CHICAGO, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : MAGASINS GENERAUX DE FRANCE, Société
Anonyme, 22-28 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY,
Siren : 542 063 177
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Marque française
Signe concerné : WRIGLEY’S ARROWMINT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 957
Marque française
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Signe concerné : MGF ARCHIVES GESTION (marque semifigurative)
Date du dépôt : 19 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39.
Déclarant : WM. WRIGLEY JR. COMPANY, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 410 North Michigan Avenue,
60611 CHICAGO, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 461
151
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : WRIGLEY’S DOUBLEMINT (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Classes de produits et de services : 5, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210
SAINT CLOUD, Siren : 320 660 970
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 175 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210 SAINT
CLOUD.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : WM. WRIGLEY JR. COMPANY, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 410 North Michigan Avenue,
60611 CHICAGO, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 467
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ALLO… DOCTEUR?
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 462
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WRIGLEY’S JUICYFRUIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Déclarant : CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10,
société par actions simplifiée, 41, rue Camille Pelletan, 92300
LEVALLOIS PERRET, Siren : 414 229 450
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : WM. WRIGLEY JR. COMPANY, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 410 North Michigan Avenue,
60611 CHICAGO, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 588
Marque française
Signe concerné : FUEGO
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 464
Marque française
Signe concerné : WRIGLEY’S SPEARMINT (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ROGER FELICIEN BROU, société par actions simplifiée,
10, rue Vauvert, 37210 ROCHECORBON, Siren : 694 801 481
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 594
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU MARSEAU
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 590
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ROGER FELICIEN BROU
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Déclarant : SADE – COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX
D’HYDRAULIQUE, société anonyme, 28 rue de la Baume, 75008
PARIS, Siren : 562 077 503
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 069
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, 47250 COCUMONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard,
47250 COCUMONT.
Marque française
Signe concerné : SADE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 592
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 37, 38, 39, 40, 42.
Signe concerné : CHATEAU LANDURAN
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 224
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : CAVE Du MARMANDAIS, SCA, 47250 COCUMONT
Signe concerné : BAUDANIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard,
47250 COCUMONT.
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
153
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 229
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Marque française
Signe concerné : ROY D’YVETOT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 225
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRAISIA
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 231
Marque française
Signe concerné : E. CUSENIER & Co (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 226
Marque française
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Signe concerné : VOX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 232
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : UN RICA Le Pastis (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Déclarant : ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT
FRERES, Société par actions simplifiée, Rue Jean Monnet, ZAC
Albert 1er, 94130 NOGENT SUR MARNE, Siren : 582 025 722
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 246 838
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 338
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Signe concerné : DUVAL
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 233
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : UN RIC-RAC Vrai Pastis (semi-Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : BLEDINA, société par actions simplifiée, 383, Rue
Philippe
Héron,
69400
VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE,
Siren : 301 374 922
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 597
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, Société Anonyme,
29
rue
Marguerite
de
Navarre,
16100
COGNAC,
Siren : 905 420 014
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, 29 rue Marguerite de Navarre,
16100 COGNAC.
Marque française
Signe concerné : CRACOTTES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 258
Marque française
Signe concerné : JULES LAINE & Co
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
155
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : JOSE ESTEVEZ, S.A. (JESA), Société de droit espagnol, CTRA. NACIONAL IV, KM. 640, 11403 JEREZ DE LA FRONTERA (CADIZ), Espagne
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 601
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : AEROGRAPHIC
Marque française
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 489
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TIO MATEO
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 16.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 607
Marque française
Signe concerné : AUTOPOSITIVE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 599
Marque française
Signe concerné : PHOTO-FLO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 16.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 608
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BITE-WING
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions
simplifiée, 2, rue des Boutons d’Or, 85130 LA GAUBRETIERE,
Siren : 302 640 008
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ROLLS-ROYCE P.L.C., société régie selon les lois
britanniques, 65, Buckingham Gate, LONDON SW1E 6AT,
ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 900
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : UNCOMMON DENOMINATOR
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 680
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PEGASUS
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE, Société Anonyme,
31, rue de Fleurus, 75006 PARIS, Siren : 542 086 749
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 158 858 - 253 009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : SOPARIND, Société en Commandite par Actions, 42
rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 679 808 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 931
Marque française
Signe concerné : LE LIVRE DE POCHE CLASSIQUE (semifigurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 863
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA BAGUETTE
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : TRADI FRANCE, Société Anonyme, ZAC du Val de la
Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”, 13860 PEYROLLES-ENPROVENCE, Siren : 363 200 791
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 29 591 - 245 234
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 991
Marque française
Signe concerné : GARLABAN
157
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERNATIONAL PAPER COMPANY, société organisée selon les lois de l’Etat de New York, 2 Manhattanville Road,
PURCHASE, NEW YORK 10597, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BIHR FRERES FILATURES FICELLERIE ET CORDERIE
DE L’EST, Société Anonyme, Le Centre, 88220 URIMENIL,
Siren : 305 650 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 661
Marque française
Signe concerné : PINELINER
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 442
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PICK-UP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 23.
Déclarant : COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY,
Siren : 546 780 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée,
12 rue Mozart, 92500 CLICHY, Siren : 572 071 884
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 919
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 498
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SINNOPAL
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 521
Marque française
Signe concerné : ROCK & FOLK (Semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 1, 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 027
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 025
Marque française
Marque française
Signe concerné : PAT & RIPATON
Signe concerné : GALAPAGOS
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : ANDRE S.A., Société Anonyme, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS, Siren : 413 156 969
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 499
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 028
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MARCHING
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 026
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Signe concerné : JULIE LOVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : BAZAR DE L’HOTEL DE VILLE, Société par actions
simplifiée, 55 rue de la Verrerie, 75004 PARIS, Siren : 542 052 865
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 286
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 405
159
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Signe concerné : BAZAR DE L’HOTEL-DE-VILLE
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 7, 12.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : GAUNARD Christian, 21 rue du Curé Saint Etienne,
59000 LILLE
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIEE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 421
Marque française
Signe concerné : LAKSON (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 396
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HEP’TAXI
Classes de produits et de services : 25, 29, 30.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : THOMSON, SA, 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 333 773 174
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THOMSON, Marie-Cécile MOINS, 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 473
Marque française
Déclarant : EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme, 54 rue Marcel
Paul, 51206 EPERNAY, Siren : 095 550 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Signe concerné : INVENTEL
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 117
Classes de produits et de services : 9, 38.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : TECHNI CINE PHOT, Société Anonyme, 64bis, Boulevard Jean Jaurès, 93584 SAINT OUEN CEDEX, Siren : 662 051 663
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ANNAYAKE
Date du dépôt : 27 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 970
Classes de produits et de services : 21, 25.
Marque française
Signe concerné : KISANON
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Déclarant : LA HALLE, Société Anonyme, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS, Siren : 413 151 739
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 304 728
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : FUJIWARA Katsuji, No. 191, Nishitani, Hiraoka-cho,
Kakogawa-shi Hyogo-ken, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 480
Marque française
Signe concerné : SPOT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 999
Marque française
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Signe concerné : FTLV
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : ANNAYAKE, Société à responsabilité limitée, 49
Avenue Montaigne, 75008 PARIS, Siren : 338 452 741
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : UNIVERSAL CITY STUDIOS LLLP, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 100
Universal City Plaza, Universal City, CALIFORNIE 91608, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 505
161
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AIRWOLF (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CASCADE CORPORATION, société régie selon les lois
des Etats-Unis d’Amérique, P.O.Box 20187, Portland, Oregon,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 442
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 389 586 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : CASCADE (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 774
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PHYLDERM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 7, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : CAMPER, S.L., société de droit espagnol, Alferez Oliver
24-07300, INCA, BALEARES, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 466
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : CARTUJANO
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 441
Marque française
Signe concerné : ARTOBYL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : DUNLOP SLAZENGER INTERNATIONAL, société par
actions simplifiée, 8, rue de l’Angoumois, 95811 ARGENTEUIL
CEDEX, Siren : 392 812 293
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : LONITEN
Marque française
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 469
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SIXTY FIVE 65
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Déclarant : LA HALLE, Société Anonyme, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS, Siren : 413 151 739
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PHARMACIA & UPJOHN COMPANY LLC, Une société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 100 Route 206
North, Peapack, NEW JERSEY 07977, Etats-Unis
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 060
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : ON THE WAY
Marque française
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 760
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TROBICINE
Classes de produits et de services : 24.
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Déclarant : COURPON Michel, “ Les Allants ”, 33920 SAINT
VIVIEN DE BLAYE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur COURPON Michel, Les Allants, 33920 SAINT VIVIEN DE
BLAYE.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 143
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : PHARMACIA & UP JOHN COMPANY LLC, Une société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 100 Route 206
North, Peapack, NEW JERSEY 07977, Etats-Unis
Signe concerné : CHATEAU LES MILLARDS
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
163
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : The Coca-Cola Company, Société constituée selon les
lois de l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ABBOTT LABORATORIES, société régie selon les lois
de l’état de l’Illinois, 100 Abbott Park road, 60064-3500 ABBOTT
PARK, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 311
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : FANTA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 281
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SIMILAC
Classes de produits et de services : 32.
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUPE CANAL +, Société Anonyme, 1 Place du
Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 286
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2006
Déclarant : EUROPAY FRANCE, Société par actions simplifiée, 44
rue Cambronne, 75015 PARIS, Siren : 672 016 771
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 511
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Signe concerné : CANAL PLUS TELEMATIQUE
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 309
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA CARTE D’OR
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 41, 43.
Déclarant : GROUPE CANAL +, Société Anonyme, 1 Place du
Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 512
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : CANAL + TELEMATIQUE
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Déclarant : J. GRANJARD ET FILS, Société par Actions Simplifiée,
route de Feurs, 42360 PANISSIERES, Siren : 885 450 262
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 167 444 - 230 980
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PHARMACIA & UPJOHN COMPANY LLC, Une société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 100 Route 206
North, Peapack, NEW JERSEY 07977, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 956
Marque française
Signe concerné : CHARLES COURTIEU (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 579
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PREGAINE
Classes de produits et de services : 24, 25.
Date du dépôt : 2 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : BAYER CONSUMER CARE AG, société de droit suisse,
Peter Merian Str. 84, 4052 BASEL, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 337 967
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 197
Marque française
Signe concerné : BISEPTINE
Date du dépôt : 5 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 633
Marque française
Signe concerné : RICILS DEMASQ (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : STARCK Philippe, 18/20 rue du Faubourg du Temple,
75011 PARIS
165
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 259
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : PLUROL
Date du dépôt : 12 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 261
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE STARCK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1987
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 262
Marque française
Signe concerné : CAT
Date du dépôt : 12 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 912
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : BIFIBRAL
Date du dépôt : 10 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 380
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 389 586 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : DURCI’LONG
Date du dépôt : 13 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, 2-4 Rue
Chaintron, 92542 MONTROUGE CEDEX, Siren : 542 044 656
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 112
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : KVERNELAND GROUP COGNAC, Société par actions
simplifiée, 89, Avenue de Barbezieux, 16100 CHATEAUBERNARD,
Siren : 527 250 088
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 109
Marque française
Signe concerné : PARADOUX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 530
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GREGOIRE
Date du dépôt : 13 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, 2-4 Rue
Chaintron, 92542 MONTROUGE CEDEX, Siren : 542 044 656
Classes de produits et de services : 7.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 112
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme, 30
avenue Montaigne, 75008 PARIS, Siren : 612 035 832
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 200 960
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET M. SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SHAMPOOING PARADOUX SPECIAL POUX
(semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 606
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Marque française
Signe concerné : DIORISSIMA
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GRIMBERG Georges Serge, 39 Quai d’Orsay, 75007
PARIS
Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 34.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Serge GRIMBERG, C/o LABORATOIRES GRIMBERG, 19,
rue Poliveau, 75005 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 273
167
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ABCYS
Date du dépôt : 18 MARS 1987
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BIHR FRERES FILATURES FICELLERIE ET CORDERIE
DE L’EST, Société Anonyme, Le Centre, 88220 URIMENIL,
Siren : 305 650 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 466
Déclarant : Minoterie d’Ernolsheim TRAUTMANN Frères, Société
Anonyme,
67120
ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE,
Siren : 675 680 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : PP (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 298
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RENDAL (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 22.
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : LA MAIN D’OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions
simplifiée,
Allée
Louis
Breguet,
93420
VILLEPINTE,
Siren : 572 060 911
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 637
Marque française
Signe concerné : ATTITUDE GEMEY
Date du dépôt : 27 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 345
Marque française
Signe concerné : LA MAIN-D’OEUVRE MECANIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : CARGILL FRANCE, Société par actions simplifiée, 18/
20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 682 010 376
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 055
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 268
Signe concerné : DESODOR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 21 MARS 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 850
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SATIAGUM
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 27 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
S.I.C.O., Société à Responsabilité Limitée – SARL, Z.I. Centr’Alp,
577, rue du Pommarin, 38340 VOREPPE, Siren : 697 320 539
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O.,
B.P. 16, 38340 VOREPPE CEDEX.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 056
Déclarant : CARGILL FRANCE, Société par actions simplifiée, 18/
20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 682 010 376
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 268
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DESODOR
Date du dépôt : 21 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 851
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : SATIAGEL
Date du dépôt : 27 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, Siren : 675 580 542
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANDRES Jean-Claude, KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 246
Marque française
Déclarant : Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
S.I.C.O., Société à Responsabilité Limitée – SARL, Z.I. Centr’Alp,
577, rue du Pommarin, 38340 VOREPPE, Siren : 697 320 539
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O.,
B.P. 16, 38340 VOREPPE CEDEX.
Signe concerné : Multidisc
Date du dépôt : 27 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
169
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Société
par Actions Simplifiée, 130 à 142, rue Fondaudège, 33000
BORDEAUX, Siren : 454 200 064
Classes de produits et de services : 7, 8.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 457
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée, 102
rue
du
Général
de
Gaulle,
67520
MARLENHEIM,
Siren : 675 480 081
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, 130-142 Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 238
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 247
Marque française
Signe concerné : BERGER BLANC (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Signe concerné : LAUGEL (Semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Date du dépôt : 27 MARS 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : DUPONT PERFORMANCE ELASTOMERS L.L.C.,
Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware,
300 Bellevue Parkway, Wilmington, ETAT DU DELAWARE 19809,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : CONTER SPA, Société de droit italien, Viale Europa 10,
LODI VECCHIO (LODI), ITALIE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 468
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL RICHEBOURG, MICHEL RICHEBOURG, BP 301,
69 RUE SAINT SIMON, 42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 865
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 328
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 314
Marque française
Marque française
Signe concerné : VITON
Signe concerné : DENIM
Date du dépôt : 31 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 17.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : REDCATS, Société Anonyme, 110 rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 358
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Signe concerné : EXTRA LE GOUT (semi figurative)
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 362
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA REDOUTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
Déclarant : OLIBET BISCUITS, NOUVELLE BISCUITERIE DE LA
VILLEDIEU, Société à Responsabilité Limitée, Zone Industrielle du
Coutal, 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : BAYER CONSUMER CARE AG, société de droit suisse,
Peter Merian Str. 84, 4052 BASEL, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 713
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 359
Marque française
Signe concerné : EXTRA LE GOUT
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 271
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : GYN-HYDRALIN
Date du dépôt : 17 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 364
Marque française
Déclarant : OLIBET BISCUITS, NOUVELLE BISCUITERIE DE LA
VILLEDIEU, Société à Responsabilité Limitée, Zone Industrielle du
Coutal, 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Signe concerné : FORTISSIMO
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
171
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : The Coca-Cola Company, Société constituée selon les
lois de l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : WELCH ALLYN INC., société organisée selon les lois de
l’Etat de New-York, 4341 State Street Road, SKANEATELES
FALLS, NY 13153, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 642
Marque française
Signe concerné : ORANGE MAID
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 590
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WELCH ALLYN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Déclarant : WYETH, Société de droit américain organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison, NEW
JERSEY 07940, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : The Coca-Cola Company, Société constituée selon les
lois de l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 673
Marque française
Signe concerné : SYSTAMEX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 639
Marque française
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New
York, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 724
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PROFELDENE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : LES CHAIS BEAUCAIROIS, Société par Actions Simplifiée, QUAI DE LA PAIX, 30300 BEAUCAIRE, Siren : 327 373 460
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES CHAIS BEAUCAIROIS, Direction Juridique, 130-142 Rue
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 389 586 900
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 604
Marque française
Signe concerné : LES CAVES DU PRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 856
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TRANSDERMYL
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Déclarant : LUFTANSA AIRPLUS SERVICEKARTEN GmbH,
Société de droit allemand, Hans-Boeckler-Strasse 7, 63263 NEUISENBURG, ALLEMAGNE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 310 420
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ARTHUR METZ, Société par Actions Simplifiée, 102
rue
du
Général
de
Gaulle,
67520
MARLENHEIM,
Siren : 675 480 081
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 619
Marque française
Signe concerné : AIRPLUS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 492
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHARLES CREUTZMEYER (marque semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 16, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : SOMAFIX, SA, 37 AVENUE DU 8 MAI, 69120 VAULX
EN VELIN, Siren : 334 769 536
173
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 801
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOREL MICHEL, 9 RUE DU BEAL, BATIMENT 4, 69009 LYON.
Signe concerné : MOWGLI (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 636
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOMAFIX (semi-Figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 6.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 977
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée, ZI Le
Chimpy, 67130 SCHIRMECK, Siren : 548 501 543
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 315
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 804
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : “ MICKMOUSE ”
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 689
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRANCORUSSE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 21, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée, 28,
rue des Ponts, 16140 AIGRE, Siren : 611 820 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 130-142
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Rue
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 830
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 977
Signe concerné : BOIS D’OR
Marque française
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THE OHIO ART COMPANY, Société des Etats Unis
d’Amérique, Boîte postale 111, BRYAN, OHIO 43506, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : DERIK EUROPE, SARL, ROUTE DU PONT DE LA
ROCHE, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE, Siren : 402 686 059
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE D’AVOCATS JL GARCIA, BP 59, 69720 SAINT LAURENT
DE MURE.
Marque française
Signe concerné : ETCH-A-SKETCH
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 512
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MOUTAIN BIKE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Société
par Actions Simplifiée, 130 à 142, rue Fondaudège, 33000
BORDEAUX, Siren : 454 200 064
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, 130-142 Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Déclarant : CHRONOPOST, Société Anonyme, 14 Boulevard des
Frères Voisin, 92795 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 383 960 135
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHRONOPOST, Madame AUDOIN Valérie, 14 Boulevard des
Frères Voisins, 92795 ISSY LES MOULINEAUX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 920
Marque française
Signe concerné : BERGER BLANC (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 650
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHRONO
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : BILGENENTOLUNGSGESELLSCHAFT MBH, Société
de droit allemand, Königstrasse 88, 47000 DUISBURG, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 987
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
175
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : BEI IDEACOD S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9
rue de Copenhague, 67300 SCHILTIGHEIM, Siren : 317 539 492
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 815
Déclarant : LE MUSELET VALENTIN, Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale de Dizy, 51530 DIZY, Siren : 420 298 028
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 314 889
Signe concerné : TACHYCODEUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Date du dépôt : 18 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 583
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : F. VALENTIN EPERNAY
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 14 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New
York, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 7, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : BEI IDEACOD S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 9
rue de Copenhague, 67300 SCHILTIGHEIM, Siren : 317 539 492
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 033
Marque française
Signe concerné : TLA
Date du dépôt : 22 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 814
Marque française
Signe concerné : HOHNER AUTOMATION
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MAI 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PHARMACIA & UP JOHN COMPANY LLC, Une société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 100 Route 206
North, Peapack, NEW JERSEY 07977, Etats-Unis
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 684
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 165
Signe concerné : LE RENARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ZANOSAR
Date du dépôt : 22 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, Société à
responsabilité Limitée, 610, Rue Alfred Nobel, 34000 MONTPELLIER, Siren : 331 004 002
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 389 586 900
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 207
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : COMTE DE MORLIERES
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 215
Marque française
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
Signe concerné : SUPERPOLYSTATE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date du dépôt : 20 MARS 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée (anciennement
société anonyme), 4 rue Boileau, 69006 LYON, Siren : 961 503 422
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 735
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SOCIETE TISSERANT ET GEORGES, SAS, 2 rue de la
Gare, 88700 JEANMENIL, Siren : 381 705 003
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 619
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 831
Marque française
Marque française
Signe concerné : FOUR GRAND’MERE (semi-figurative)
Signe concerné : HYPALON
Date du dépôt : 11 MARS 1987
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : SPORTS ET LOISIRS, Société à Responsabilité Limitée,
Rue Blériot, Zone d’Activité Activeum, 67120 ALTORF,
Siren : 310 269 378
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée, 28,
rue des Ponts, 16140 AIGRE, Siren : 611 820 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 130-142
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
Rue
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 161
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 926
Marque française
Marque française
Signe concerné : CASALSPORT
Signe concerné : JOLIMONT & CIE
Date du dépôt : 10 JUIN 1987
Date du dépôt : 16 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 14, 16, 18, 25, 28, 32, 35,
41, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : DUPONT PERFORMANCE ELASTOMERS L.L.C.,
Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware,
300 Bellevue Parkway, Wilmington, ETAT DU DELAWARE 19809,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société
par Actions Simplifiée, Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,
59170 CROIX, Siren : 674 801 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 865
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Club Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 647
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 601
Marque française
Marque française
Signe concerné : OBJECTIF USA (semi figurative)
Signe concerné : STOPSHOP
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Date du dépôt : 23 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 42, 43, 45.
Classes de produits et de services : 4, 12, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Déclarant : VOKES LIMITED, société régie selon les lois du
Royaume Uni, Bretagne, Henley park, GUILFORD, SURREY,
ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 227
Marque française
Signe concerné : STREAM-LINE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 AVRIL 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 905
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NOECORN
Date du dépôt : 23 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2006
Déclarant : SA COLLINE, Société Anonyme, 11 Rue Gentil, 69002
LYON, Siren : 341 948 867
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 836
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Signe concerné : BIEN +
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
179
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Madame LORMIER, épouse CHAPO Nicole, Les Pourquiers, 84220 GORDES
Classes de produits et de services : 24, 25.
Déclarant : Monsieur CHAPO Nicolas, Georges, Alphonse, Les
Pourquiers, 84220 GORDES
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Monsieur CHAPO Fidel, John, César, Pierre, Les Pourquiers, 84220 GORDES
Déclarant : REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210
SAINT CLOUD, Siren : 320 660 970
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 175 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210 SAINT
CLOUD.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 110
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CHAPO (semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 885
Date du dépôt : 20 JUILLET 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Signe concerné : PERDS PAS LA BOULE (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20, 24.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L.,
La
Rivière,
B.P. 93106,
35530
NOYAL-SUR-VILAINE,
Siren : 332 149 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Déclarant : LA FONTAINE SOURCE DE JEUNESSE CORPORATION, société de droit canadienne, 890 Yonge Street, TORONTO,
ONTARIO M4W 3PA, CANADA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 424 427
Marque française
Signe concerné : L’ARBRE A FROMAGES (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 242
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Marque française
Signe concerné : LA FONTAINE SOURCE DE JEUNESSE (semifigurative)
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 35, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PAMPELONNE, SA, 94 RUE MARUIS AUFAN, 92300
LEVALLOIS-PERRET, Siren : 339 745 762
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONSIEUR PIERRE COHEN, 94 RUE MARUIS AUFAN, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 425 638
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 900
Marque française
Marque française
Signe concerné : PAMPELONNE (semi figurative)
Signe concerné : CGT IMPAC, JOURNAL DES TRAVAILLEURS
DES INDUSTRIES DU LIVRE DU PAPIER ET DE LA
COMMUNICATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Date du dépôt : 1er AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Classes de produits et de services : 16, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée, 13/15
Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 780 129 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16, 13/
15 Quai Alphonse Le Gallo, 92513 BOULOGNE BILLANCOURT
Cedex.
Déclarant : NOLEAU Jean-Noël, 1, Rue du Vieux Cussac, 33460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOLEAU Jean-Noël, 1, Rue du Vieux Cussac, 33460 CUSSAC
FORT MEDOC.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 152
N° national ou N° d’enregistrement : 1 438 396
Marque française
Marque française
Signe concerné : TREILLES DE VAUBAN
Signe concerné : SAFRANE
Date du dépôt : 11 MARS 1987
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : COPEF, SA, 114 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92522
NEUILLY SUR SEINE CEDEX, Siren : 380 247 155
Déclarant : FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES
DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. –
FILPAC-C.G.T., Syndicat, 263, rue de Paris, 93100 MONTREUILSOUS-BOIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 436 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOCTEUR ALAIN TREBUCQ, COPEF, 114 AVENUE CHARLES DE
GAULLE, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
92593
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 455 665
181
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CARDIO PLUS
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 88/34
Déclarant : DOREL FRANCE SA, Société anonyme, Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET, Siren : 300 299 765
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : CENTRE NATIONAL DES EXPOSITIONS ET
CONCOURS AGRICOLES, Société anonyme d’économie mixte à
conseil d’administration, 9, avenue George V, 75008 PARIS,
Siren : 632 047 866
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 277
Marque française
Signe concerné : BEBE CONFORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 464 967
Marque française
Signe concerné : CHASSE-LOISIRS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 11, 12, 18, 20, 21, 25,
28, 42, 45.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AOUT 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Déclarant : CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions
simplifiée,
14,
rue
des
Moissons,
51100
REIMS,
Siren : 335 680 245
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 616
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Bld Haussmann, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 489 348
Marque française
Signe concerné : PAUL GOBILLARD
Date du dépôt : 21 JUILLET 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 1 465 418
Marque française
Signe concerné : BREF JAVEL NET (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2006
Déclarant : CENTER PARCS EUROPE N.V., Une société de droit
néerlandais, Admiraliteitskade 40, 3063 ED ROTTERDAM, PaysBas
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 540 629
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 332 925 - 411 036 - 411 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : EDELWEISS (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 489 376
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 5, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 43.
Déclarant : Minoterie d’Ernolsheim TRAUTMANN Frères, Société
Anonyme,
67120
ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE,
Siren : 675 680 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : DOMAINE DE SAINTE ANNE, BRAULT, EARL, 49320
BRISSAC-QUINCE, Siren : 331 704 189
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRAULT Marc, DOMAINE DE STE ANNE, 49320 BRISSACQUINCÉ.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 540 630
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 244
Signe concerné : SUPER EDELWEISS (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Signe concerné : DOMAINE DE STE ANNE BRAULT PERE ET FILS
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SERRANO FRANCOIS, LE GOUTTET, 42370 SAINT
HAON LE VIEUX
Déclarant : Minoterie d’Ernolsheim TRAUTMANN Frères, Société
Anonyme,
67120
ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE,
Siren : 675 680 037
Déclarant : BOST SEBASTIEN GHISLAIN CHRISTIAN, ROUTE
NOUVELLE, 42123 SAINT CYR DE FAVIERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LA PYRAMIDE, Mr SERRANO, 31 RUE DENIS PAPIN, 42300
ROANNE.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 550 125
N° national ou N° d’enregistrement : 1 620 327
183
Marque française
Marque française
Signe concerné : AKROSIL
Signe concerné : LA PYRAMIDE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 16 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 17, 28.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : AUTOMOTOR FRANCE, Société Anonyme, 14 terrasse
Bellini, La Défense 11, 92800 PUTEAUX, Siren : 729 805 416
Déclarant : SAGEM COMMUNICATION, Société anonyme, Le
Ponant de Paris, 27 rue Leblanc, 75015 PARIS, Siren : 480 108 158
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 771
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 982
Marque française
Signe concerné : AUTOMOTOR FRANCE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 MAI 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 610 882
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AGORIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2005
Déclarant : LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER SOCIETE
DES DOMAINES, Société anonyme, 2, rue de Guebwiller,
WATTWILLER, 68700 CERNAY, Siren : 383 616 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MONDI PACKAGING AKROSIL, LLC, société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, Kelsenstrasse, 5-7, 1032
VIENNE, Autriche
N° national ou N° d’enregistrement : 93 454 104
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 424 271 - 446 559
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : WATTWILLER
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1993
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DUMOULIN OLIVIER, 25 Avenue Olivier Heuzé, 72000
LE MANS
Classes de produits et de services : 3, 5, 32, 40, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : DUMOULIN Patrick, 12 Chemin de Larchart, 77880
GREZ / LOING
Marque N° 95 579 113 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : COTON Philippe, 9 avenue des druides, 56170
QUIBERON
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 759
Déclarant : SOUN Anne, 9 Avenue des Druides, 56170 QUIBERON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COTON Philippe, 9 avenue des druides, 56170 QUIBERON.
Signe concerné : PRIVILEGE EQUITATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 188
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AGENCE DES 2 MERS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 18, 31, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NORMAND Guy, IMPASSE DU COMMANDANT EMILE
DUBOC, 76200 DIEPPE
Déclarant : GRANDCLAUDE Christian, 19 Rue de l’Ermitage, 95410
GROSLAY
Classes de produits et de services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JOSSE Isabelle, 22 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LUSSEAU Laurent, 276 LD BOIS GROULEY, 33330 ST
SULPICE DE FALEYRENS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 308
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA VIGNOBLES LUSSEAU, 276 LD BOIS GROULEY, 33330
SAINT SULPICE DE FALEYRENS.
Marque française
Signe concerné : PASS’AIR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 604 219
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU LUSSEAU Appellation St Emilion
Grand Cru Contrôlée
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 3, 9, 11, 37, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : SFDD, Société par Actions Simplifiée, Boulevard des
Arpents, 78310 COIGNIERES, Siren : 649 801 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SFDD, co/ TESSI, 177 cours de la Libération, 38029 GRENOBLE
Cedex 2.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 711
Marque française
Signe concerné : 48 heures PROMO
185
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 20 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 339 012 452
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DIEM 2, société anonyme, 74 rue Bonaparte, 75006
PARIS, Siren : 400 372 512
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : SFDD, Société par Actions Simplifiée, Boulevard des
Arpents, 78310 COIGNIERES, Siren : 649 801 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SFDD co/ TESSI, 177 cours de la Libération, 38029 GRENOBLE
Cedex 2.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 857
Marque française
Signe concerné : STUDIO SUD (semi-fig.)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 713
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Marque française
Signe concerné : PROMOTION ON LINE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : SFDD, Société par Actions Simplifiée, Boulevard des
Arpents, 78310 COIGNIERES, Siren : 649 801 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SFDD, co/ TESSI, 177 cours de la Libération, 38029 GRENOBLE
Cedex 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 25, 28, 38, 41, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174, avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 408 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 249
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 717
Marque française
Signe concerné : 72 heures PROMO
Marque française
Signe concerné : EMIAT
Date du dépôt : 20 MARS 1996
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SPIRAL FRANCE, SARL, ZA Veigné sud, 37250
VEIGNE, Siren : 321 251 878
Classes de produits et de services : 5, 42, 44.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 346 234
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Déclarant : PL Bp – Paris Le Bourget – Parc d’expositions – SA, SA,
4 – 8 Rue Galilée, 75116 PARIS, Siren : 552 021 388
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 208
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 680
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Louis Le Portz, 4 – 8 Rue Galilée, 75116 PARIS.
Signe concerné : AUTONAP
Date du dépôt : 18 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 259
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARIS AIR SHOW
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CETELEM, Société Anonyme, 5, avenue Kléber, 75116
PARIS, Siren : 542 097 902
Classes de produits et de services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : GOSTINELLI Née NAVARNO VIRGINIA, 87 bd de la
République, 06400 CANNES
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 799
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mlle GOSTINELLI VIRGINIA Née NAVARNO,
SYSTEM ”, 87 bd de la République, 06400 CANNES.
“ ONGLES
Marque française
Signe concerné : INFO-SERVICES (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 889
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Signe concerné : ONGLES SYSTEM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 42, 43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 FEVRIER 2006
Déclarant : CETELEM, Société Anonyme, 5, avenue Kléber, 75116
PARIS, Siren : 542 097 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
187
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 800
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28.
Signe concerné : CETELEM INFO-SERVICES
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Déclarant : BALDES Jean-Luc, LES POUJOLS, 46700 VIRE SUR
LOT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BALDES Jean-Luc, LES POUJOLS, 46700 VIRE SUR LOT.
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 623
Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle de Bellitourne, 53200 AZE, Siren : 954 200 689
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : PIERRE ROUGE
92593
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 060
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOURCHES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 31, 40, 42, 44.
Déclarant : Maison Zola Musée Dreyfus, Association régie par la
loi de 1901, 26, rue Pasteur, 78670 MEDAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VIOLETTE Frédéric, 148 rue Richelieu, 73490 LA
RAVOIRE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 403
Déclarant : RICARD François-Gilles, 35 Rue du Pré Joli, 73490 LA
RAVOIRE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIOLETTE Frédéric, 148 rue Richelieu, 73490 LA RAVOIRE.
Signe concerné : La Maison de ZOLA
Date du dépôt : 14 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 098
Marque française
Signe concerné : PIK’N’PAK
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 42, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 10 FEVRIER 2006
Déclarant : FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE, Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité
reconnue d’utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de
Vaugirard, 75015 PARIS
Déclarant : EUROP ASSISTANCE, Société Anonyme, 1 Promenade de la Bonnette, 92230 GENNEVILLIERS, Siren : 451 366 405
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 280 925 - 423 209
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 958
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 868
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIVALLIANCE
Signe concerné : FIGURATIVE
Date du dépôt : 31 MAI 1996
Date du dépôt : 17 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Marque N° 1 439 665 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : EDITIONS TAITBOUT SA, Société Anonyme, 48 rue
Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9,
Siren : 349 374 538
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : Monsieur GIUDICELLI Pascal, 6 Route de Jouy, 78530
BUC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 022
Marque française
Signe concerné : PLEINE VIE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 602
Marque française
Date du dépôt : 3 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Signe concerné : C.H.S.B.
BATIMENTS (semi-figurative)
CONFORT-HYGIENE-SANTE-
Date du dépôt : 30 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : KOVACIC S.C., Société Civile, 47 Rue de la gare, 67120
ERNOLSHEIM S/BRUCHE, Siren : 676 680 028
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 493
Classes de produits et de services : 5, 9, 11, 17, 19, 37, 40, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOVACIC, S.C., 47 Rue de la Gare, ERNOLSHEIM-S/BRUCHE,
67129 MOLSHEIM Cedex.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 145
189
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 102
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE COQUELICOT DE NEMOURS
Signe concerné : KOVACIC
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
Date du dépôt : 19 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 37, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Déclarant : ENFANTS DE LA TERRE, Association, 483, avenue
Sainte Apolline, 78370 PLAISIR, Siren : 381 955 889
Déclarant : KOVACIC S.C., Société Civile, 47 Rue de la Gare, 67120
ERNOLSHEIM S/BRUCHE, Siren : 676 680 028
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENFANTS DE LA TERRE, Marie-Claire NOAH, 483, avenue Sainte
Apolline, 78370 PLAISIR.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 493
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOVACIC, S.C., 47 Rue de la Gare, ERNOLSHEIM-S/BRUCHE,
67129 MOLSHEIM Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 159
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 443
Marque française
Signe concerné : ENFANTS DE LA TERRE “ Les MaisonsTendresse ” (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : KOVACIC (avec Logo)
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ACCOR, société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY, Siren : 602 036 444
Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 37, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : DES LIS CHOCOLAT, société par actions simplifiée, Z.I.
du Rocher Vert, rue L.ouis Blériot, 77140 NEMOURS,
Siren : 332 920 552
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 084
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Signe concerné : TICKET EMPLOI DOMICILE
Date du dépôt : 1er AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : JEAN-PIERRE BOUTINET, ABBAYE DE FONTDOUCE,
17770 SAINT BRIS DES BOIS
Classes de produits et de services : 16, 37, 39, 40, 41, 42, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JEAN-PIERRE BOUTINET, ABBAYE DE FONTDOUCE, 17770
SAINT BRIS DES BOIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ACCOR, société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY, Siren : 602 036 444
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 758
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : ABBAYE DE FONTDOUCE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 085
Date du dépôt : 26 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TICKET EMPLOI DOMICILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er AOUT 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ASCOM, société anonyme, Rue Claude Chappe, 07500
GUILHERAND-GRANGES
Classes de produits et de services : 16, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 402
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Déclarant : OLYMPIQUE LYONNAIS, société anonyme sportive
professionnelle, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
Siren : 385 071 881
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 424 011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 326
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 020
Marque française
Signe concerné : PROXIM
Date du dépôt : 30 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Signe concerné : OL OLYMPIQUE LYONNAIS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35,
38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITION LES BELLES LETTRES, Société
Anonyme,
95,
Boulevard
Raspail,
75006
PARIS,
Siren : 562 025 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Marie-Sandrine GOUVERNAIRE, Avocat à la Cour, 44,
Boulevard Gouvion Saint-Cyr, 75017 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 823
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CLASSIQUES EN POCHE
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Déclarant : LEDERMAN Alexandre, 1 rue Récamier, 75007 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LEDERMAN PAUL, 1 Rue RECAMIER, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 967
Déclarant : FIBOX OY AB, Société de droit finlandais, 02421
JORVAS, Finlande
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EDV 756
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 395
Marque française
Signe concerné : DSHIBOX
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
Déclarant : AQUITAINE VALLEY, SA, RUE DE L’HERMITE,
BP 70081, 33523 BRUGES Cedex, Siren : 410 100 747
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 429
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AQUITAINE VALLEY, Rue de l’Hermite, BP 70081, 33523 BRUGES
Cedex.
Déclarant : COMPASS GROUP FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 200 avenue de Paris, 92320 CHATILLON,
Siren : 632 041 042
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 663 - 349 785
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 159
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : AQUITAINE VALLEY
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 486
Marque française
Signe concerné : LE TRAIN BLEU
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 336 024
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 203
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 013
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 008
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Signe concerné : GO SPORT (semi-Figurative)
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : POLYGONE AUTOMOBILES, Société par actions
simplifiée, 33, Route de BRUMATH, 67800 HOENHEIM,
Siren : 608 502 118
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Xavier DE RYCK, Avocat, 12, rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 203
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 329
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : POLYGONE OCCASION (semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 012
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Signe concerné : GO SPORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Classes de produits et de services : 12, 37, 39, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Déclarant : POLYGONE AUTOMOBILES, Société par actions
simplifiée, 33, Route de BRUMATH, 67800 HOENHEIM,
Siren : 608 502 118
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Xavier DE RYCK, Avocat, 12, rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 330
193
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : POLYGONE AUTOMOBILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Déclarant : LATHAM ERIC JEAN-LOUIS, Château Saint-Estève,
11200 THEZAN-DES-CORBIERES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LATHAM ERIC, Château SAINT-ESTEVE, 11200 THEZAN-DESCORBIERES.
Classes de produits et de services : 12, 37, 39, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 973
Déclarant : MULTIGIFT, SARL, 1 BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE HALL A, 92707 COLOMBES CEDEX, Siren : 302 456 520
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE MANDOURELLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MULTIGIFT, SARL, 1 BD CHARLES DE GAULLE, HALL A, 92707
COLOMBES CEDEX.
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 423
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : POLY-ONE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : EURO-MER, SARL, 5 QUAI DE SAUVAGES, CS 10024,
ancienne adresse : 8 rue cité benoit, 34078 MONTPELLIER
CEDEX 3, Siren : 398 835 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EURO-MER, SARL, ATTN PHILIPPE/FABIEN SALA, 5 QUAI DE
SAUVAGES, CS 10024, 34078 MONTPELLIER CEDEX 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2006
Déclarant : PERROCHON Michel, “ MPCI ”, 61 allée du Grand Parc,
73000 CHAMBERY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 315
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur PERROCHON Michel, “ MPCI ”, 61 allée du Grand Parc,
73000 CHAMBERY.
Signe concerné : EURO-MER (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 481
Marque française
Signe concerné : CAMPING – FR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
Déclarant : VALENTIN, SAS, BP 21, BOURSEVILLE, 80531
FRIVILLE CEDEX, Siren : 615 780 137
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 582
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VALENTIN, BP 21, BOURSEVILLE, 80531 FRIVILLE CEDEX.
Signe concerné : O MATTER
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 440
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PEDIBUS
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 606
Déclarant : VALENTIN, SAS, BP 21, BOURSEVILLE, 80531
FRIVILLE CEDEX, Siren : 615 780 137
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VALENTIN, BP 21, BOURSEVILLE, 80531 FRIVILLE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : McDonald’s Service Groupe (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 441
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HYDRORGANIZER
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43.
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PILLIARD Chantal – Marie-Anne, 80 rue de Grenelle,
75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PILLIARD Chantal, ex épouse BOLLAERT, 80 rue de Grenelle,
75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 090
Marque française
Déclarant : OAKLEY INC, Société régie par les lois de l’état de
Washington, One Icon – Foothill Ranch, 92610 CALIFORNIE, EtatsUnis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, 14,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Signe concerné : ECORCIA
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VIVRE VITE, ASSOCIATION Loi 1901, 10 RUE PETIT DE
COUPRAY, 95300 PONTOISE, Siren : 480 488 881
Classes de produits et de services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ASSOCIATION VIVRE VITE, 10 RUE PETIT DE COUPRAY, 95300
PONTOISE.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ASERTEC – Société pour l’Assistance, les Services,
l’Entretien et les Réparations dans les domaines Techniques des
Ensembles à usage Commercial, société anonyme, ZAC du
Cornillon, 7 avenue Francis de Pressensé, 93214 LA PLAINE
SAINT DENIS, Siren : 682 014 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 144
Marque française
Signe concerné : FURIA
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 108
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : UN MOT, UN GESTE, ASERTEC FAIT LE RESTE
Classes de produits et de services : 25, 38, 41.
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 203
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2006
Déclarant : C MARION et Cie, Société Anonyme, ZI D’HEILLECOURT, 54181 HEILLECOURT, Siren : 452 725 989
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 241
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Signe concerné : GO SPORT AND GO (semi-Figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 176
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MARION FOUT Y BON! (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 203
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 242
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42.
Signe concerné : GO SPORT AND GO (semi-Figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Déclarant : GROUPE LUCIEN BARRIERE, Société par actions
simplifiée, 35, Boulevard des Capucines, 75002 PARIS,
Siren : 320 050 859
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 692
Marque française
Déclarant : ACOBAL SAS, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle Le Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : LES FUGUES LUCIEN BARRIERE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 440
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ACOBAL
Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Déclarant : Visa International Service Association, société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 900 Metro Center Boulevard, Foster City, CALIFORNIA 94404, USA, USA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 260 038
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 17, 28, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
William James KOPACZ, Avocat à la Cour, 129, Bd St-Germain,
75006 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2006
Déclarant : NEXX ASSURANCE SA, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, CHABAN DE CHAURAY, 79000 NIORT,
Siren : 403 329 519
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 867
Marque française
Signe concerné : VISA POUR L’AVENTURE
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/08
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 683
Marque française
Signe concerné : L’ENTENTE MUTUELLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 40, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MULTIGIFT, SARL, 1 BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE, HALL A, 92707 COLOMBES CEDEX, Siren : 302 456 520
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MULTIGIFT, SARL, 1 BD CHARLES DE GAULLE, HALL A, 92707
COLOMBES CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 142
197
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 584
Marque française
Signe concerné : LE GARAGISTE, LE MEDECIN DE FAMILLE DE
NOS AUTOS
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TELETABLE
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Classes de produits et de services : 4, 7, 8, 9, 12, 35, 37, 41, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 20, 21.
Déclarant : LES EDITIONS DE LA PETITE PIERRE, société à responsabilité
limitée,
THOMASTAL,
67330
BOUXWILLER,
Siren : 422 511 667
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE DE PRESSE FEMININE, Société en Nom
Collectif, 149, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 441 174 554
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 232 464 - 356 021
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 581 - 314 398
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 63,
STRASBOURG CEDEX 01.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
67024
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 586
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 333
Marque française
Signe concerné : LES EDITIONS DE LA PETITE PIERRE
Signe concerné : FEMINAHEBDO (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEGA 6 WEME ORGANISATION, Société par Actions
Simplifiée, 39, Rue du Maréchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG,
Siren : 348 977 141
Déclarant : ASSISTANCE SERVICE, Association loi 1901, 18
avenue Georges Corneau, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOENIG CONSULTANTS, Me Guy KOENIG, Avocat, 53, Allée de la
Robertsau, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Pierre BECKER, ASSISTANCE SERVICE, 18 avenue Georges
Corneau, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 152
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ASSISTANCE SERVICE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Déclarant : LABOJAL SAS, SAS, ZA LES GRANGES II, 69240,
Siren : 394 251 730
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABOJAL, SAS, Z.A LES GRANGES II, 69240 BOURG DE THIZY.
Classes de produits et de services : 35, 37, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 509
Marque française
Déclarant : PELLERIN Jean-Marie, 10, rue du Prieuré, LA CHAISE,
41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Signe concerné : ADONIS
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 390
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe
concerné
:
TOUR
NATIONAL
AUTOMOBILES (Marque semi-figurative)
GRAND-MERES
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Déclarant : ETABLISSEMENTS TOFFIGO, SAS, ZA de Troyalac’h,
29170 SAINT-EVARZEC, Siren : 344 746 938
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ETABLISSEMENTS TUFFIGO, Alain CHRISTIEN, ZI de Troyalac’h,
29170 SAINT-EVARZEC.
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 596
Déclarant : LABOJAL SAS, SAS, ZA LES GRANGES II, 69240,
Siren : 394 251 730
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABOJAL, SAS, Z.A LES GRANGES II, 69240 BOURG DE THIZY.
Signe concerné : Un marreman Valance TOFFIGO (semi
figurative)
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 503
Marque française
Signe concerné : ALCENE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 11, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, Société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 625
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 724
Signe concerné : ACCENTUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
199
Marque française
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 105
Marque française
Signe concerné : (marque figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Déclarant : DS INNOVATION, société anonyme, 18 quai de la Croisette, 94000 CRETEIL, Siren : 352 135 099
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 16, 17, 20.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 812
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Marque française
Déclarant : TATI DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 81 rue Cartier Bresson, 93697 PANTIN, Siren : 478 293 764
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 434
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : STATEC (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 295
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 40, 41, 42, 45.
Marque française
Signe concerné : TATICLIC
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1996
Déclarant : TATI DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 81 rue Cartier Bresson, 93697 PANTIN, Siren : 478 293 764
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 434
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2006
Déclarant : EQUILBEY Laurence, 23, avenue Junot, 75018 PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 808
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 951
Marque française
Signe concerné : LA VUE EST A NOUS
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : FUJIFILM FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 2 Avenue Franklin, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,
Siren : 319 714 168
Classes de produits et de services : 9, 16, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Déclarant : LE COEUR DES HALTES, Association, 22 rue Paul
Belmondo, 75012 PARIS, Siren : 422 789 859
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 862
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 512
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LE COEUR DES HALTES, 22 rue Paul Belmondo, BP 80127, 75562
PARIS Cedex 12.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 202
Signe concerné : FUJIFILM, AUSSI SENSIBLE QUE VOUS (AS
SENSITIVE AS YOU ARE)
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COEUR DE FEMMES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 28, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MICHOTTE de WELLE Alain, PINCHINAT, 83910 POURRIERES
Classes de produits et de services : 14, 41, 42, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MICHOTTE de WELLE Alain, PINCHINAT, 83910 POURRIERES.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
Déclarant : MEGA 6 WEME ORGANISATION, Société par Actions
Simplifiée, 39, Rue de Maréchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG,
Siren : 348 977 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOENIG CONSULTANTS, Mr Guy KOENIG, Avocat, 53, Allée de la
Robertsau, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 422
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 658 134
Marque française
Signe concerné : CHENERILLES
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Signe concerné : UNE AUTO POUR UN TEMPS, MON GARAGE
POUR LONGTEMPS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 7, 8, 9, 12, 35, 37, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : BOUCHé Olivier, 9, rue Victor Hugo, 94220
CHARENTON LE PONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. BOUCHé Olivier, 9, rue Victor Hugo, 94220 CHARENTON LE
PONT.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 657 750
201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MODIUS
Date du dépôt : 2 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Déclarant : BORIE MANOUX, société anonyme, 86, cours
Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX, Siren : 465 202 695
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 30, 32, 33, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : NIPPON WIST KABUSHIKI KAISHA, société régie selon
les lois japonaises, 24-11, 2-Chome, Nishigotanda, Shinagawa-ku,
Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 094
Marque française
Signe concerné : LES CADETS D’AQUITAINE
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 05/18
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 657 951
Marque française
Signe concerné : BIG APPLE (SEMI-FIGURATIVE)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 3 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : SOLSOFT, Société Anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 47-53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 409 604 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet VIDON, Conseils en Propriété Industrielle Patent &
Trademark Attorneys, 16 B rue de JOUANET, B.P. 90333,
TECHNOPOLE ATALANTE, 35703 RENNES Cedex 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 266
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : SOLSOFT SA (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 062
Marque française
Signe concerné : TEINT MAGIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2007
Déclarant : BERGON Gilles, “ Cots ”, 33710 BAYON SUR
GIRONDE
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 177
Marque française
Déclarant : BERGON néé MORA Anne Marie, “ Cots ”, 33710
BAYON SUR GIRONDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur et Madame BERGON Gilles, Cots, 33710 BAYON.
Signe concerné : 045 REYNOLDS FINE CARBURE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 740
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU DE COTS
Classes de produits et de services : 16.
Date du dépôt : 7 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Déclarant : REYNOLDS, Société par actions simplifiée, 2 Place
Edmond Régnault, 26000 VALENCE, Siren : 424 630 515
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 055
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CHAUVET Jean-Paul, 6 allée des Orchidées, 38240
MEYLAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Jean-Paul CHAUVET, 6 allée des Orchidées, 38240
MEYLAN.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 178
Marque française
Signe concerné : REYNOLDS MEDIUM 048 (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 990
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES COMPAGNONS DES JARDINS (Semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BILGA IUSTINIAN, 49 Av. Barthélémy Buyer, 69005
LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Justin iustinian BILGA, 49 Av. Barthélémy Buyer, 69005 LYON.
Classes de produits et de services : 1, 31, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : REYNOLDS, Société par actions simplifiée, 2 Place
Edmond Régnault, 26000 VALENCE, Siren : 424 630 515
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 357 265
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 223
Marque française
Signe concerné : DIRECTWAY
Date du dépôt : 10 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
203
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KREMER-STARK Isabelle Fanny Théresè, 72 rue de
Saverne, 67350 PFAFFENHOFFEN
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MédiAlsace, Isabelle KREMER, 72, rue de Saverne, 67350
PFAFFENHOFFEN.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : DOMI HOSPITAL NUTRITION, SA, Parc d’Activités :
Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE,
Siren : 390 958 239
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 251
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DHN, Nathalie BOINARD, Parc D’Activités : Les
Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE.
Signe concerné : Médialsace (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 239
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRUNODIET
Date du dépôt : 9 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 32.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : MITTENAERE PHILIPPE, 28 Rue Joffre, 62143 ANGRES
Déclarant : MITTENAERE DOMINIQUE, 28 Rue Joffre, 62143
ANGRES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MITTENAERE PHILIPPE, 28 Rue Joffre, 62143 ANGRES.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : DOMI HOSPITAL NUTRITION, SA, Parc d’Activités :
Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE,
Siren : 390 958 239
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 399
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DHN, Nathalie BOINARD, Parc D’Activités : Les
Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE.
Signe concerné : MITTENAERE SERVICE M SERVICE (Semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 13 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 240
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FRUCTO’FIBRE
Classes de produits et de services : 3, 39.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : REYNOLDS, Société par actions simplifiée, 2 Place
Edmond Régnault, 26000 VALENCE, Siren : 424 630 515
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 312
Classes de produits et de services : 5, 29, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 558
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 29, 30, 31.
Signe concerné : R REYNOLDS (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Déclarant : COMPAGNIE DES GRAINS DU CAPRICORNE, SAS, 1
rue Camille Desmoulins, 97420 LE PORT, Siren : 377 670 559
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS VINDEMIA, Jacques BOUE, BP 48, 97438 SAINTE MARIE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 858
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public de l’Etat à caractère industriel et
commercial, 84, avenue Jean Jaurès, 77420 CHAMPS-SURMARNE, Siren : 775 688 229
Signe concerné : SUKHOTHAI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre BARRAU, Conseil en Propriété Industrielle, 15, rondpoint André Malraux, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 730
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Signe concerné : P/MC
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Déclarant : COMPAGNIE DES GRAINS DU CAPRICORNE, SAS, 1
rue Camille Desmoulins, 97420 LE PORT, Siren : 377 670 559
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS VINDEMIA, Jacques BOUE, BP 48, 97438 SAINTE MARIE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 859
Classes de produits et de services : 27, 37, 42.
Marque française
Signe concerné : TAJMAHAL
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Déclarant : SOUSSANA SA, Société Anonyme, 13 rue des
Alouettes, 94320 THIAIS, Siren : 572 060 838
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Patrick VIDAL, SOUSSANA, SA, BP 202, 94527 THIAIS
CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 824
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : BELFOS
Déclarant : JFC FRANCE, Société à responsabilité limitée, 4/8,
Quai de Seine, 93400 SAINT-OUEN
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 926
205
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : JFC Japan food (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 21, 24, 29, 30, 31, 32, 33,
43.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : LOSFELD Guy, 127 Avenue Ladreyt, 59830 CYSOING
Déclarant : DUFOUR Christophe, 399 Rue du Courant, 59830
CYSOING
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 358
Marque française
Signe concerné : PRACTAINER
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 099
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BUC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 6, 20, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : NORAUTO, société anonyme, Rue du Fort, 59262
SAINGHIN EN MELANTOIS, Siren : 470 501 545
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 775 668 155
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 360
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLARINS, Département des marques, M. François-Xavier
Pouliquen, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : ALASKA
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 242
Marque française
Signe concerné : EAU DE BEAUTE CLARINS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : EPMB H, société par actions simplifiée, 55, rue de l’Est,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 451 843 098
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 499
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 398 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : DISNEY’S HERCULES HERCULE HERACLES
(semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 427
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOIS RETIFIE
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 21, 24, 25, 28, 29,
30.
Date du dépôt : 22 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : AUDIGANE Serge, L’Ardelière, 49530 LIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 19, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 545
Marque française
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : LUR
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 496
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 15, 16, 41.
Signe concerné : POUDRE AERO
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Déclarant : BRU Michel, Louis, Jean, 12 avenue de PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRU Michel, 17, avenue de PORCHEFONTAINE,
VERSAILLES.
78000
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 574
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : FORM-EN-PLUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
207
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : METASOFT, Société à responsabilité limitée, 92 boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY, Siren : 409 610 169
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 974
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : GIE REUNICA, BAYARD, Ex Association Retraites
Unies, groupement d’intérêt économique, 154 rue Anatole France,
92599 LEVALLOIS PERRET cedex, Siren : 394 816 508
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GIE REUNICA BAYARD, département juridique, 154 rue Anatole
France, 92599 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 810
Marque française
Signe concerné : SBC INTERIM (marque semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 699
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 22 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 43, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : KUHN-AUDUREAU S.A., Société Anonyme, Rue Quinquèse, B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE, Siren : 545 850 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANDRES Jean-Claude, KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : PRAXIS MEDICAL TECHNOLOGIES, SARL, 107 rue
DASSIN, PARC 2000, 34080 MONTPELLIER, Siren : 403 172 547
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 867
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRAXIS MEDICAL TECHNOLOGIES, 107 rue DASSIN, PARC 2000,
34080 MONTPELLIER.
Signe concerné : ATHENOR
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 713
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NEPTUNE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : BLEDINA, société par actions simplifiée, 383, Rue
Philippe
Héron,
69400
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE,
Siren : 301 374 922
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 597
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 960
Marque française
Signe concerné : NAPOLITAIN
Date du dépôt : 25 JANVIER 1997
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/51
Déclarant : PIGNIDE Jean Paul, Lieu dit ESCAT, 32500 SAINTE
RADEGONDE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PIGNIDE Jean Paul, Lieu dit ESCAT, 32500 SAINTE RADEGONDE.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : LOUIS GAD SA, Société Anonyme, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU, Siren : 323 610 402
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 230
Marque française
Signe concerné : PROPHEDIET (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LOUIS GAD, SA, Mme RESMOND, 19 rue de Landivisiau, 29400
LAMPAUL GUIMILIAU.
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 026
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RIB’S
Classes de produits et de services : 3, 21, 41.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : CARDIOSTIM, société à responsabilité limitée, 12, rue
Pasteur, 92210 SAINT-CLOUD, Siren : 421 098 963
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 272 475
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : REYNOLDS, Société par actions simplifiée, 2 Place
Edmond Régnault, 26000 VALENCE, Siren : 424 630 515
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 339
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 312
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ACAF Advances and Controversies in Atrial
Fibrillation
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 194
Marque française
Signe concerné : 097 REYNOLDS EXTRA LARGE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 41, 42, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : The Coca-Cola Company, Société constituée selon les
lois de l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
209
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 502
Marque française
Signe concerné : SOLEO
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 343
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EAT FOOTBALL, SLEEP FOOTBALL, DRINK
COCA-COLA
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HARRY’S FRANCE, société par actions simplifiée, Rue
du Grand Pré, 36004 CHATEAUROUX, Siren : 305 822 140
Classes de produits et de services : 32.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée, 60,
rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03, Siren : 330 339 144
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOHLER FRANCE, Service juridique, 60, rue de Turenne, 75139
PARIS CEDEX 03.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 591
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 501
Signe concerné : HARRY’S AMERICAN SANDWICH (SEMIFIGURATIVE)
Marque française
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Signe concerné : ELOSIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : HARRY’S FRANCE, société par actions simplifiée, Rue
du Grand Pré, 36004 CHATEAUROUX, Siren : 305 822 140
Déclarant : KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée, 60,
rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03, Siren : 330 339 144
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOHLER FRANCE, Service juridique, 60, rue de Turenne, 75139
PARIS CEDEX 03.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 594
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 592
Marque française
Marque française
Signe concerné : HEXIOR SOLO
Signe concerné : HARRY’S ENGLISH BREAKFAST (SEMIFIGURATIVE)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : HARRY’S FRANCE, société par actions simplifiée, Rue
du Grand Pré, 36004 CHATEAUROUX, Siren : 305 822 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 595
Marque française
Signe concerné : HEXIOR DUO
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 593
Marque française
Signe concerné
FIGURATIVE)
Portée du renouvellement
:
HARRY’S
AMERICAN
BREAD
(SEMI-
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 596
Marque française
Signe concerné : TRI HEXIOR
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHATEAU LA GARDE, Société Civile, Château La
Garde, 33650 MARTILLAC, Siren : 378 443 048
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 357
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : EURO-STAR HOLLAND B.V., Company with Limited
Liability, Zuiveringweg 14, 8243 PZ LELYSTAD, PAYS-BAS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ONEL TRADEMARKS, P.O. BOX 5059, 1380 GB WEESP, PAYSBAS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 767
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 672
Signe concerné : CHATEAU LA GARDE
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Signe concerné : FREGATE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : HBI PLAYTEX BATH LLC, Société régie par les lois du
Delaware, Corporation Service Company, 2711 Centerville Road,
Suite#400, Wilmington, County of New Castle, DELAWARE 19808,
Etats-Unis d’Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 490
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 749
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 778
Marque française
Marque française
Signe concerné : NON STOP
Signe concerné : WONDERBRA LIFESTYLE
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 25.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : EKORNES ASA, Société de droit norvégien, P.O.
Box 23, 6222 IKORNNES, Norvège
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 815
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 306 707
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : VERTIK
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 789
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : DuoSystem
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : Monsieur AUBERT René, Domaine de la Présidente,
84290 SAINTE CECILE LES VIGNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 825
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : M. AUBERT
Déclarant : NORAUTO, société anonyme, Rue du Fort, 59262
SAINGHIN EN MELANTOIS, Siren : 470 501 545
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 814
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 33.
Marque française
Signe concerné : NORBIKE
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : DROUANT Danièle, Nadine, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Déclarant : DIDIER Gilles, Arnault, Aimé, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme Danièle, Nadine DROUANT, Le Massoury, 200, Avenue
LEOPOLD II, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 835
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : NORAUTO, société anonyme, Rue du Fort, 59262
SAINGHIN EN MELANTOIS, Siren : 470 501 545
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : AROMAPONCTURE
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
213
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BANDAÏ S.A., Société Anonyme, Le Cerdagne, 21/23
rue du Petit Albi, 95800 CERGY PONTOISE
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 291 720
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T Mark Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : DROUANT Danièle, Nadine, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Déclarant : DIDIER Gilles, Arnault, Aimé, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme Danièle, Nadine DROUANT, Le Massoury, 200, Avenue
LEOPOLD II, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 042
Marque française
Signe concerné : TAMAGOTCH
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 836
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AROMABIOTIQUE
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LPG SYSTEMS, Société Anonyme, 30 Rue du Docteur
Abel, 26000 VALENCE, Siren : 335 183 836
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Déclarant : DROUANT Danièle, Nadine, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Déclarant : DIDIER Gilles, Arnault, Aimé, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme Danièle, Nadine DROUANT, Le Massoury, 200, Avenue
LEOPOLD II, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 055
Marque française
Signe concerné : ENDERMOLOGIE
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 838
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ODONTESCENCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 3, 10, 41, 42, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 068
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Signe concerné : PRINTSPRICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : K+S KALI GmbH, société de droit allemand, Berthavon-Suttner-Strasse 7, DE 34131 KASSEL, ALLEMAGNE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 677
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN Thierry, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 097
Marque française
Signe concerné : PARTERRE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 069
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DRAWING PRICE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 5, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : ELECTRO PJP, SAS, 31 rue Julien Feuvrier, 39105
DOLE, Siren : 316 085 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELECTRO PJP, SAS, 31 rue Julien Feuvrier, 39105 DOLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 ST ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 146
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 070
Marque française
Signe concerné : PAINTING PRICE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : DUJARDIN, SARL, 11 rue Marius Franay, 92210 SAINT
CLOUD, Siren : 320 486 780
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DUJARDIN, SARL, 11 rue Marius Franay, 92210 SAINT CLOUD.
215
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 244
Marque française
Signe concerné : DRAIN UP
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 163
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Signe concerné : MES BOITES A MOTS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 9, 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : SAGIO AGENCE DE L’HOTEL DE VILLE, SARL à associé
unique, 18 rue Bourbeau – 25 rue Petonnet, 86000 POITIERS,
Siren : 343 404 737
Déclarant : FOSBEL INTELLECTUAL LIMITED, société régie selon
les lois du Royaume Uni, Chantry House, High Street, COLESHILL,
ROYAUME UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 403 763
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 403 175 - 403 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 243
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 248
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAGIO
Signe concerné : CETEK
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 17.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : RHOVYL, société par actions simplifiée, 55310 TRONVILLE EN BARROIS, Siren : 353 782 378
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 268 247 - 446 451
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : NORAUTO, société anonyme, Rue du Fort, 59262
SAINGHIN EN MELANTOIS, Siren : 470 501 545
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 296
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BERMUDE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : IDELIA, société anonyme, 38 rue de la République,
Immeuble Le Major, 93100 MONTREUIL, Siren : 399 751 155
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISCRIBE/SA ATHEMIS, Société anonyme, 94 rue de Sèvres,
75007 PARIS, A l’attention de Madame Josseline LEONE.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 403
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Signe concerné : SYBER-LOCATION
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 318
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SCULPTUREPRICE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 37, 39.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : SOLLY AZAR PATRIMOINE, SAS, 60 RUE CHAUSSEE
D’ANTIN, 75009 PARIS, Siren : 397 934 670
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOLLY AZAR PATRIMOINE, 60 RUE DE LA CHAUSSEE D’ANTIN,
75439 PARIS CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 424
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MT D’OR.
Signe concerné : SPORT ET VIE
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 319
Marque française
Signe concerné : PHOTOGRAPHYPRICE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : Automobiles PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/
NTPI, 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
217
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 437
Marque française
Signe concerné : BRUNCH
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 435
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PLEINS FEUX
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : Automobiles PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/
NTPI, 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 439
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : Automobiles PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/
NTPI, 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Signe concerné : VERNISSAGE
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 436
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : OUTREMER
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : BMW AG, Société Anonyme de droit allemand,
Petuelring 130, 80788 MUNICH, Allemagne
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 096
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 473
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : Automobiles PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/
NTPI, 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Signe concerné : MK I
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EHRMANN Thierry, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17, rue de la République, 69270 ST ROMAIN
AU MONT D’OR.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : BMW AG, Société Anonyme de droit allemand,
Petuelring 130, 80788 MUNICH, Allemagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 539
Marque française
Signe concerné : AUCTIONRECORDS (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 474
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MK II
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : MARTIN-PRIVAT Pierre, 260 Rue du Puech Radier,
34979 LATTES CEDEX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT, 260, Rue du Puech Radier,
34979 LATTES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BMW AG, Société Anonyme de droit allemand,
Petuelring 130, 80788 MUNICH, Allemagne
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 576
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 096
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : C.U.RE Cytoconcentrat végétal Ultrafiltré
REactivé
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 475
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MK III
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : MARTIN-PRIVAT Pierre, 260 Rue du Puech Radier,
34979 LATTES CEDEX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT, 260, Rue du Puech Radier,
34979 LATTES Cedex.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 577
219
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : HYPERPRO
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 662
Déclarant : MARTIN-PRIVAT Pierre, 260 Rue du Puech Radier,
34979 LATTES CEDEX
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT, 260, Rue du Puech Radier,
34979 LATTES Cedex.
Signe concerné : COURBE EXPRESS
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 578
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LIPO-BLOCKER
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LES TROIS VILLAGES, E.A.R.L., La Bidaudière, 44470
CARQUEFOU, Siren : 390 505 204
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LECHAT Jacques, La Borderie, 44470 MAUVES SUR LOIRE.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 790
Déclarant : GRIMBERG Georges Serge, 39 Quai d’Orsay, 75007
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Serge GRIMBERG, C/o LABORATOIRES GRIMBERG, 19,
rue Poliveau, 75005 PARIS.
Signe concerné : Lechat, un producteur signe son fruit (semi
figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 648
Marque française
Signe concerné : RHINORUM
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 31, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LES TROIS VILLAGES, E.A.R.L., La Bidaudière, 44470
CARQUEFOU, Siren : 390 505 204
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 913
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LECHAT Jacques, La Borderie, 44470 MAUVES SUR LOIRE.
Signe concerné : ISANET
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 791
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Griffe de Loup (semi figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : ISAGRI SA, SOCIETE ANONYME, Avenue des
Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS, Siren : 327 733 432
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAVALLE Jean-Marie, ISAGRI, SA, Avenue des Censives,
BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX.
Classes de produits et de services : 31, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : SAUMUR BOTTERIE, S.A.R.L., Place de la Senatorerie,
49400 SAUMUR, Siren : 353 619 844
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 914
Marque française
Signe concerné : TERRE-NET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAUMUR BOTTERIE, Joël ALBERT, Place de la Sénatorerie, 49400
SAUMUR.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 803
Marque française
Signe concerné : JOEL ALBERT BOTTIER SAUMUR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”,
18,
avenue
d’Alsace,
92400
COURBEVOIE,
Siren : 312 379 076
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 056
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : ISAGRI SA, SOCIETE ANONYME, Avenue des
Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS, Siren : 327 733 432
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAVALLE Jean-Marie, ISAGRI, SA, Avenue des Censives,
BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CLEAN AIR
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
221
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 088
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : E.P.R.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 086
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : QUICK SET
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée,
12 rue Mozart, 92500 CLICHY, Siren : 572 071 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : OPTION TOUT TERRAIN (semi-Figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 087
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EUGEFAST
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 16, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée,
12 rue Mozart, 92500 CLICHY, Siren : 572 071 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 095
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 185
Marque française
Marque française
Signe concerné : FURNITUREPRICES (semi-figurative)
Signe concerné : OPTION 4x4 (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : DELAWARE CAPITAL FORMATION, INC., société
américaine régie par les Lois de l’Etat du Delaware, 1403 Foulk
Road, Suite 102, WILMINGTON, DELAWARE 19803-2755, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 730
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 189
Marque française
Signe concerné : ANTIQUEPRICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 109
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHIEF
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry EHRMANN, 17, rue de la République, 69270 ST ROMAIN
AU MONT D’OR.
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 202
Marque française
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EHRMANN Thierry, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Signe concerné : ARTQUOTATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
223
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 312
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Marque française
Signe concerné : ILLEGAL LENGTHS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 204
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ARTQUOTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ELA MEDICAL, Société par Action Simplifiée, 98-100
rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE, Siren : 309 786 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 355
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 SAINT
ROMAIN AU MONT D’OR.
Marque française
Signe concerné : STELIX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 206
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ART-ONLINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ELA MEDICAL, Société par Action Simplifiée, 98-100
rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE, Siren : 309 786 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, 5, rue Murillo, 75008 PARIS.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 356
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : STELID
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Déclarant : CHAPUIS ARMES, Société par Actions Simplifiée, ZI La
Gravoux, 42380 ST BONNET LE CHATEAU, Siren : 332 650 878
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 491
Marque française
Signe concerné : CHAPUIS ARMES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 377
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : WONDER COURBE
Classes de produits et de services : 13.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : EHRMANN THIERRY, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69270 SAINT ROMAIN AU MONT D’OR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 ST
ROMAIN AU MONT D’OR.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : LES FERMIERS LANDAIS, Société Anonyme, Zone
industrielle, 40500 SAINT SEVER, Siren : 391 760 725
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 495
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Signe concerné : STOLEN-ART (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 426
Marque française
Signe concerné : LE MARENSIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
225
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : HENKEL CORPORATION, société américaine organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 2200 Renaissance Boulevard, The Triad, Suite 200, Gulph Mills, PENNSYLVANIE 19406,
Etats-Unis
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 407 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 827
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 630
Marque française
Signe concerné : SHOPPING
Marque française
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Signe concerné : LOCTITE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY,
Siren : 546 780 065
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 331 284
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BRUME
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 789
Marque française
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Signe concerné : DANSONYL
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LE BOURGET S.A., Société anonyme, 02230 FRESNOY
LE GRAND, Siren : 585 680 440
Classes de produits et de services : 1, 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 829
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Signe concerné : OMBREE
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : TRANSPORTS ALLOIN, Société par Actions Simplifiée,
201 rue Léon Jouhaux, ZAC Nord Est, 69400 VILLEFRANCHE SUR
SAONE, Siren : 775 643 802
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 910
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : BIOCODEX, Société Anonyme, 7 avenue Gallieni,
94250 GENTILLY, Siren : 562 064 600
Signe concerné : TRANSPORTS ALLOIN (semi figurative)
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 863
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : SIMON Serge, 33141 VILLEGOUGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SIMON Serge, Château Vieux Moulin, Domaine de Peyreton,
33141 VILLEGOUGE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 125
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Signe concerné : CHATEAU LES TOURS DE ROUANE
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Centre régional de
Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN,
Siren : 347 384 570
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 889
Marque française
Signe concerné : BOULANGER
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : SIMON Serge, 33141 VILLEGOUGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SIMON Serge, Château Vieux Moulin, Domaine de Peyecton,
33141 VILLEGOUGE.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 126
Marque française
Signe concerné : CHATEAU VIEUX MOULIN
227
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 25, 35, 37,
39, 42.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : NOUVELLES MESSAGERIES DE LA PRESSE PARISIENNE – NMPP, société à responsabilité limitée, 52 rue Jacques
Hillairet, 75012 PARIS, Siren : 562 029 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ETS PROTEOR, SA, 11 rue des Buttes, 21000 DIJON,
Siren : 542 083 704
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 323
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michèle TRESSE, Avocat à la Cour, 62 rue Chabot Chamy, 21000
DIJON.
Signe concerné : LES QUOTIDIENS NATIONAUX (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 217
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HANDICAP TECHNOLOGIE PROTEOR (semi
figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 20, 35, 38, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 25, 35, 37,
42.
Déclarant : ALBERT BEHAR S.A., SOCIETE ANONYME, 289 RUE
SAINT DENIS, 75012 PARIS, Siren : 642 022 040
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONSIEUR ALAIN STRUK, 4 RUE ABEL, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ETS PROTEOR, SA, 11 rue des buttes, 21000 DIJON,
Siren : 542 083 704
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 372
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michèle TRESSE, Avocat à la Cour, 62 rue Chabot Chamy, 21000
DIJON.
Signe concerné : CYBER GENERATION (Semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 218
Marque française
Signe concerné : HANDICAP CONSEIL PROTEOR (semi figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme, 2/12,
rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR MARNE,
Siren : 542 094 792
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 743
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : MOBILES
Marque française
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 472
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ENROBOX
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles de
Rhône-Alpes Auvergne GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE,
Entreprise régie par le Code des Assurances, 50 rue de Saint-Cyr,
69009 LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 796
Marque française
Signe concerné : VITISUR
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 497
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : STADIP COLOR
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : E MENARD, Société par Actions Simplifiée, Route de
Plancoet, 22130 BOURSEUL, Siren : 327 729 877
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 19, 21.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 806
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : ORACOM, SA, 53 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS,
Siren : 397 522 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ORACOM, JEAN-PHILIPPE PECOUL, 53 RUE DE TURBIGO, 75003
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SATURNE
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
229
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Association Bretagne Vivante – SEPNB, Association loi
1901, 186, rue Anatole France, BP 63121, 29231 BREST Cedex 3,
Siren : 777 509 639
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bretagne Vivante – SEPNB, 186, rue Anatole France, BP 63121,
29231 BREST Cedex 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 389
Marque française
Signe concerné : Bretagne Vivante (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 271
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Marque française
Signe concerné : PARTIR EN FRANCE
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Classes de produits et de services : 16, 28, 30, 32, 33, 39, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue
de la Libération, 54000 NANCY, Siren : 755 802 105
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme de droit français, 29 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 250 930 - 377 389
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 476
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Signe concerné : AXAM
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 282
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AXUS
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39.
Déclarant : AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, société régie
selon les lois de l’état du DELAWARE, 70 Pine Street, 10270 NEW
YORK, NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
230
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 500
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : AIGFPP
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : CHINVEST, Société par actions simplifiée, Route de
Marthon, 16380 CHAZELLES, Siren : 408 337 970
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET THIBON LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 642
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : Pfizer Inc, Une société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New
York, Etats-Unis
Marque française
Signe concerné
FIGURATIVE)
:
CHEMINEES
DE
CHAZELLES
(SEMI-
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 636
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TRIFLUCAN MONODOSE
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82 Avenue
Raspail, 94255 GENTILLY CEDEX.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : CHINVEST, Société par actions simplifiée, Route de
Marthon, 16380 CHAZELLES, Siren : 408 337 970
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET THIBON LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 801
Marque française
Signe concerné : XALIFE
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 641
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné
FIGURATIVE)
:
DISTRICHAUFF’BP.300/500
M3/H
(SEMIRenouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 41, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
231
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Déclarant : TERRENA, Coopérative Agricole à capital variable, La
Noëlle, 44150 ANCENIS, Siren : 429 707 292
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82 Avenue
Raspail, 94255 GENTILLY CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 956
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 802
Marque française
Marque française
Signe concerné : C2+ (semi-Figurative)
Signe concerné : UROLIFE
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 41, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : TOBIANO MICHEL, 7 RUE Paul Escudier, 75009 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, société régie
selon les lois de l’état du DELAWARE, 70 Pine Street, 10270 NEW
YORK, NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 396 296
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOBIANO Michel, 07 rue Paul Escudier, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 045
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PLEINS PHARES
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 823
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Signe concerné : AIGFPP ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR
LA GESTION DES FONDS DE PENSION PERSONNALISES (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FROVIA, S.A., 13 avenue des Roses, 57530 COURCELLES-CHAUSSY, Siren : 305 375 669
Classes de produits et de services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 062
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : TALERON
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 70, rue Rivay, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 410 219 364
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 933 - 324 262
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Mossimo, Inc., société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 2016 Broadway Boulevard, Santa Monica, CALIFORNIA 90404, USA
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance
William James KOPACZ, Avocat à la Cour, 129, Bd St-Germain,
75006 PARIS.
Signe concerné : SITL Semaine Internationale du Transport et de
la Logistique (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 067
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MOSSIMO (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : PLASTIMO FRANCE, Société Anonyme, 15 rue Ingénieur Verrière, 56100 LORIENT, Siren : 863 500 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : LAGARDERE SCA, Société en commandite par actions,
4, rue de Presbourg, 75116 PARIS, Siren : 320 366 446
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 178
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Signe concerné : PLASTIMO RESCUE SLING (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 093
Marque française
Signe concerné : MATRA EASY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
233
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : NIPPON WIST KABUSHIKI KAISHA, société régie selon
les lois japonaises, 24-11, 2-Chome, Nishigotanda, Shinagawa-ku,
Tokyo, JAPON
Déclarant : Brossard SA, Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 435
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 637
Signe concerné : BIG APPLE (SEMI-FIGURATIVE)
Marque française
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1997
Signe concerné : Cake Gourmand GEORGES BROSSARD (semifigurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Date du dépôt : 3 MARS 1997
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : Brossard S.A., Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 418
Déclarant : Brossard SA, Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 636
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 638
Marque française
Marque française
Signe concerné : Cake pur beurre GEORGES BROSSARD (semifigurative)
Signe concerné : Mini-Cakes GEORGES BROSSARD (semifigurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1997
Date du dépôt : 3 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 30.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Brossard S.A., Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 150
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Signe concerné : BAROUDEUR
Date du dépôt : 5 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 833
Marque française
Signe concerné : Plaisir (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : SARL Louis et Claude Hauller, SARL, 88, rue Foch,
67650 DAMBACH-LA-VILLE, Siren : 411 002 116
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HAULLER Louis et Claude, 3, Rue de Charleroi, Z.I Nord, 67600
SELESTAT.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Brossard S.A., Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 189
Marque française
Signe concerné : Louis Hauller (semi-figurative)
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Date du dépôt : 3 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 835
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : Invitation (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
Déclarant : EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS, Société
par Actions Simplifiée, Le Quintet, Bâtiment A, 12 Rue Danjou,
92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 518 785
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : FUJIFILM FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 2
avenue Franklin, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 257
Marque française
Signe concerné : SOLUPIQ
Date du dépôt : 6 MARS 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
235
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TRIPETTE & RENAUD, Société par Actions Simplifiée,
20 avenue Marcellin Berthelot, 92396 VILLENEUVE LA GARENNE
CEDEX, Siren : 562 001 891
Classes de produits et de services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet CHAMBON, 16 boulevard d’Ormesson, 95880 ENGHIEN
LES BAINS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS, Société
par Actions Simplifiée, Le Quintet, Bâtiment A, 12 Rue Danjou,
92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 518 785
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 487
Marque française
Signe concerné : ALVEO-CONSISTOGRAPHE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 258
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CARDIOSTAT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : TRIPETTE & RENAUD, Société par Actions Simplifiée,
20 avenue Marcellin Berthelot, 92396 VILLENEUVE LA GARENNE
CEDEX, Siren : 562 001 891
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet CHAMBON, 16 boulevard d’Ormesson, 95880 ENGHIEN
LES BAINS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CLEAR CHANNEL FRANCE, Société par Actions simplifiée, 4 Place des Ailes, Immeuble Le Bleriot, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, Siren : 572 050 334
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Signe concerné : CONSISTOGRAPHE
Marque française
Date du dépôt : 7 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 445
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DAUPHIN.f.r.com
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M., Société
anonyme monégasque, Le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto,
98000 MONACO, Principauté de Monaco
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 304 249
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 043
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : FORTÉPHARMA
Date du dépôt : 6 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Déclarant : DINAC, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle des Marais, 38350 LA MURE, Siren : 403 348 972
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 254
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : EURO DISPAL, société à responsabilité limitée, chemin
des Quèches, 71380 ALLERIOT, Siren : 950 379 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TISSOT Jean Pierre, 16 boulevard de la République, BP 620, 71324
CHALON SUR SAONE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : DINASOL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 136
Classes de produits et de services : 1, 6, 17.
Marque française
Signe concerné : BOURGOGNE GOURMANDE
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date du dépôt : 10 MARS 1997
Déclarant : INTERPRESTIGE, SAS, 14, rue Camille Desmoulins,
95870 BEZONS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPRESTIGE, 14, rue Camille Desmoulins, 95870 BEZONS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 380
Classes de produits et de services : 29, 30, 33, 35.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : H20 PERFECTION
Déclarant : Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 202
Marque française
Signe concerné : KID ALLEES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : INTERPRESTIGE, SAS, 14, rue Camille Desmoulins,
95870 BEZONS
Date du dépôt : 12 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPRESTIGE, 14, rue Camille Desmoulins, 95870 BEZONS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 384
237
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 540
Marque française
Marque française
Signe concerné : COEUR DE FEMMES (Semi-figurative)
Signe concerné : SKIN PRESCRIPTION
Date du dépôt : 11 MARS 1997
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25, 26.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : EARL LOPEZ, EARL, 1 L’Hermitage, 33540 ST MARTIN
DU PUY, Siren : 319 607 099
Déclarant : IPSOS FMC, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat de Delaware, 3130 Crow Canyon Place, Suite 400, SAN
RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EARL LOPEZ, Château de l’Hermitage, 33540 ST-MARTIN-DUPUY.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 192
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 563
Marque française
Signe concerné : Château Lagrugère (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 430
Date du dépôt : 12 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VANTIS INTERNATIONAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MARS 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Date de la déclaration de renouvellement : 7 AOUT 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : SCEV DOMAINE DE LA COULEE D’OR, SCEV, 6 RUE
DES
COMBATTANTS
AFN,
49380
FAYE
D’ANJOU,
Siren : 384 807 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE DE LA COULEE D’OR, 6 RUE DES COMBATTANTS AFN,
49380 FAYE D’ANJOU.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : LE COEUR DES HALTES, Association, 22 rue Paul
Belmondo, 75012 PARIS, Siren : 422 789 859
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 743
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 862
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LE COEUR DES HALTES, 22 rue Paul Belmondo, BP 80127, 75562
PARIS Cedex 12.
Signe concerné : DOMAINE DE LA COULEE D’OR
Date du dépôt : 11 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THE SAGE GROUP PLC, société de droit britannique,
North Park, NEWCASTLE UPON TYNE, NE13 9AA, ROYAUME UNI
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210
SAINT CLOUD, Siren : 320 660 970
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 034
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REGAIN GALORE, SA, 11 rue Marius Franay, 92210 SAINT
CLOUD.
Marque française
Signe concerné : SAGE SAARI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 797
Date du dépôt : 18 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LA BONNE TABLE
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL,
Anonyme, 28-32 Avenue Victor Hugo, 75116
Siren : 379 445 984
Société
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : THE SAGE GROUP PLC, société de droit britannique,
North Park, NEWCASTLE UPON TYNE, NE13 9AA, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 097
Marque française
Signe concerné : marque figurative
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 033
Marque française
Date du dépôt : 18 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAGE SYBEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1997
Classes de produits et de services : 3, 25, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : SIME-STROMAG, société par actions simplifiée,
Avenue de l’Europe, 18150 LA GUERCHE SUR L’AUBOIS,
Siren : 347 513 475
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 296
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Signe concerné : HYDROSPRING
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Déclarant : GROUPE CANAL+, Société Anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 393
Déclarant : AUZIAS Dominique, 6 Avenue Carnot, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Marque française
Signe concerné : DOCSATR (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 322
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Déclarant : Pierre Balmain, S.A., 44, rue François 1er, 75008
PARIS, Siren : 582 054 862
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Valérie Veysseyre-Constant, Pierre Balmain, S.A., 44, rue François
1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : AUZIAS Dominique, 6 Avenue Carnot, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 323
Marque française
Signe concerné : MICHEL STROGOFF
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 692
Marque française
Signe concerné : BALMAIN FRANCOIS 1ER (semi figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 855
Marque française
Signe concerné : marque figurative
Date du dépôt : 21 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 743
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DIEZE
Date du dépôt : 21 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Classes de produits et de services : 3, 14, 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ETABLISSEMENTS MAURICE MARLE, Société
Anonyme, ODIVAL, 52800 NOGENT, Siren : 847 220 043
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Déclarant : KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée, 60,
rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03, Siren : 330 339 144
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOHLER FRANCE, Service juridique, 60, rue de Turenne, 75139
PARIS CEDEX 03.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 889
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MARLE SPORTS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 793
Date du dépôt : 18 MARS 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Signe concerné : Jacob Delafon Tous les experts vous le diront.
(semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 35, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 11, 20, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL,
Anonyme, 28-32 Avenue Victor Hugo, 75116
Siren : 379 445 984
Société
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Déclarant : COLLECTE DINNIGAN INTERNATIONAL LIMITED,
Société hongkongaise, 7/F Manulife Tower, 169 Electric Road,
HONG KONG, REPUBLIQUE POLULAIRE DE CHINE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 021
241
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COLLETTE DINNIGAN
Date du dépôt : 24 MARS 1997
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe
Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 461
Déclarant : LA ROCHE-POSAY LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE, Société Anonyme
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : VITA-FLASH
Date du dépôt : 26 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 075
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRURICALM
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date du dépôt : 24 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : NATURE ET DECOUVERTES, Société Anonyme de
droit français, 1 Avenue de l’Europe, 78117 TOUSSUS LE NOBLE,
Siren : 378 702 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 2030 DOW CENTER,
MIDLAND, MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 486
Marque française
Signe concerné : SUR LES TRACES DE LA TORTUE
Date du dépôt : 26 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 223
Marque française
Signe concerné : LDLA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1997
Classes de produits et de services : 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : BODYGUARD, SA, 9 rue du Bois Sauvage, 91000
EVRY, Siren : 411 455 389
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 285 845
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 202
Marque française
Signe concerné : CONTACT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
A & C Associés, Société d’Avocats, 4, rue Cambon, 75001 PARIS.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 720
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BODYGUARD (Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BIHR FRERES FILATURES FICELLERIE ET CORDERIE
DE L’EST, Société Anonyme, Le Centre, 88220 URIMENIL,
Siren : 305 650 210
Classes de produits et de services : 9, 41, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Déclarant : PRESIDENT OFFICE FURNITURE LIMITED, Société de
droit britanique, The Arenson Centre, Arenson Way, Off Porz
Avenue, Dunstable, BEDFORDSHIRE LU5 5UL, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 984
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 261
Marque française
Signe concerné : VERT GAZON
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Signe concerné : PRESIDENT
Date du dépôt : 28 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN
& Cie, 25, avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS,
Siren : 562 110 049
Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”,
18,
avenue
d’Alsace,
92400
COURBEVOIE,
Siren : 312 379 076
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 335
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Dominique APOLLIS, Directrice Juridique, SEJER –
NATHAN, 30, place d’Italie, 75013 PARIS.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 955
243
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 10, 29, 32.
Signe concerné : QUESTO (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 8 AOUT 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Déclarant : BRED Banque Populaire, Société Anonyme Coopérative de banque populaire, 18 quai de la Rapée, 75604 PARIS
CEDEX, Siren : 552 091 795
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRED PEO 8168, 18 quai de la Rapée, 75604 PARIS CEDEX.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Monsieur MERCIER Philippe, Route Départementale
No 113, Chatonnax, 01100 OYONNAX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 578
Marque française
Signe concerné : MONETRANS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 035
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AGRIP
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : Celia, société anonyme, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, Siren : 556 150 050
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 442
Classes de produits et de services : 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : DOMI HOSPITAL NUTRITION, SA, Parc d’Activités :
Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE,
Siren : 390 958 239
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DHN, Nathalie BOINARD, Parc D’Activités : Les
Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 084
Marque française
Signe concerné : MINI TOM
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 526
Marque française
Signe concerné : LABORATOIRES DHN (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : Celia, société anonyme, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, Siren : 556 150 050
BOPI 08/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 640
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 442
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Signe concerné : DYNACT (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 085
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42.
Signe concerné : PETIT TOM
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUIN 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Déclarant : gaec les cabanasses, gaec, 12 Chemin Maxime Ardurats, 33650 LA BREDE, Siren : 328 038 500
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
gaec les cabanasses, 12 Chemin Maxime Ardurats, 33650 LA
BREDE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 054
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : FABRICOM SYSTEMES D’ASSEMBLAGE, société
anonyme, 8-12, rue La Fayette, 25009 BESANCON CEDEX,
Siren : 542 820 030
Signe concerné : CHATEAU GUIRAUTON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 301
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MVAT (semi-Figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GENETICS INSTITUTE LLC, Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 87 Cambridge Park
Drive, Cambridge, MASSACHUSETTS 02140, ETATS-UNI
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 515
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : GILBERT THIERRY, 56, chemin de Pelleport, 31400
TOULOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Thierry GILBERT, 56, chemin de Pelleport, 31400
TOULOUSE.
Marque française
Signe concerné : BENEFIX
Date du dépôt : 21 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
245
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société
Coopérative Agricole, Quartier Ravel, 84190 BEAUMES DE
VENISE, Siren : 783 205 552
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Société
par Actions Simplifiée, 130 à 142, rue Fondaudège, 33000
BORDEAUX, Siren : 454 200 064
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 871
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, 130-142 Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : PRINCE DES BALMES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 603
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : APRYDISIAC
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Classes de produits et de services : 32, 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRESSY JEROME, ROUTE DE CAIRANNE, 84110
RASTEAU
Classes de produits et de services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JEROME BRESSY, ROUTE DE CAIRANNE, 84110 RASTEAU.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : REDCATS, Société Anonyme, 110, rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 753
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 927
Marque française
Signe concerné : DOMAINE GOURT DE MAUTENS
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOFT GREY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 32, 33, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : PROSOL GESTION, Société Anonyme, Zac du
Chapotin, Rue des Frères Lumière, 69970 CHAPONNAY,
Siren : 378 100 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
246
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 676 695
BOPI 08/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : GRAND FRAIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 479
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : ESTOLENE
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 5 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 475
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : PHYSIOSPRAY
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Date du dépôt : 5 MAI 1997
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 480
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 476
Marque française
Signe concerné : ESTOLAX
Date du dépôt : 5 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : LACTULAX
Date du dépôt : 5 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 481
247
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : DOLOCALM
Date du dépôt : 5 MAI 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Déclarant : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d
Assurance Mutuelle à cotisations variables, Parc Euromédecine,
rue de la Croix Verte, 34000 MONTPELLIER, Siren : 328 538 335
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée, 810 rue Paul Bert, 69150 DECINES, Siren : 775 645 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 635
Marque française
Signe concerné : CONTRAT DUO
Date du dépôt : 13 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 483
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ALMACYST
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 5 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : TEXTRON FASTENING SYSTEMS LIMITED, Société
régie selon les lois du Royaume Uni, Pacific House, 2 Swiftfields,
WELWYN GARDEN CITY, AL7 1LY HERTFORDSHIRE, ROYAUME
UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Déclarant : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société
d’Assurance Mutuelle à cotisations variables, Parc Euromédecine,
rue de la Croix Verte, 34000 MONTPELLIER, Siren : 328 538 335
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 528
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Signe concerné : INTERLOCK
Date du dépôt : 20 MAI 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 633
Marque française
Signe concerné : CONTRAT MIXTE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1997
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
248
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par
Actions
Simplifiée,
Rue
Banlin,
33310
LORMONT,
Siren : 459 201 844
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 081
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 291 - 425 293
Signe concerné : EURO CONVERTER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique, 130-142
Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Date du dépôt : 16 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 679
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : THE GLEN PEEL
Date du dépôt : 21 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : COOPERATIVE CATALANE de VIANDE ET BETAIL,
Societé Coopérative Agricole, 2 Rue du Mas d’En Cot, BP 39,
66760 BOURG-MADAME, Siren : 778 148 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur J. François COLL, Président, CCVB, 2 Rue du Mas d’En
Cot, BP 39, 66760 BOURG-MADAME.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 526
Marque française
Déclarant : DOMOBOIS INDUSTRIE, S.A., LA PRA, 42440 ST
JULIEN LA VETRE, Siren : 392 089 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMOBOIS INDUSTRIE, LA PRA, 42440 ST JULIEN LA VETRE.
Signe concerné : LE BOEUF Cerdagne Capcir (semi figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 788
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : L’âge de pierre est révolu
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 14 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL,
Societé Coopérative Agricole, 2 Rue du Mas d’En Cot, BP 39,
66760 BOURG-MADAME, Siren : 778 148 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur COLL Jean-François, Président de la CCVB, 2 Rue du
Mas d’En Cot, BP 39, 66760 BOURG-MADAME.
Classes de produits et de services : 19, 37, 40.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme, PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX,
Siren : 433 977 980
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 114
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 527
Marque française
Signe concerné : LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR (semi figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
249
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme, PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX,
Siren : 433 977 980
Classes de produits et de services : 29.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 114
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2007
Déclarant : GROUPE MERKURE, SAS, 130 Avenue du Club
Hippique, 13090 AIX EN PROVENCE, Siren : 351 143 367
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS GROUPE MERKURE, 130 Avenue du Club Hippique, 13090
AIX EN PROVENCE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 141
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 933
Marque française
Marque française
Signe concerné : EURO CONVERTER COMPLIANT
Date du dépôt : 23 MAI 1997
Signe concerné : SUSINI (marque semi figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Date du dépôt : 23 MAI 1997
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme, PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX,
Siren : 433 977 980
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 114
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme, PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX,
Siren : 433 977 980
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 139
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 142
Marque française
Marque française
Signe concerné : EURO CONVERTER PERSONNAL
Signe concerné : EURO CONVERTER ENGINE
Date du dépôt : 23 MAI 1997
Date du dépôt : 23 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
250
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme, PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX,
Siren : 433 977 980
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 145
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 114
Signe concerné : EURO FORMATION
Marque française
Date du dépôt : 23 MAI 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 143
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Signe concerné : EURO CONVERTER STUDIO
Date du dépôt : 23 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : SOPRA GROUP, Société Anonyme, ZAE Les Glaisins,
74940 ANNECY LE VIEUX, Siren : 326 820 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 146
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Signe concerné : EURO PROGICIEL
Déclarant : SOPRA GROUP, Société Anonyme, ZAE Les Glaisins,
74940 ANNECY LE VIEUX, Siren : 326 820 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 23 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 144
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Marque française
Signe concerné : EURO INGENIERIE
Date du dépôt : 23 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : CLESTRA HAUSERMAN, Société par Actions Simplifiée,
56
rue
Jean-Giraudoux,
67200
STRASBOURG,
Siren : 389 390 949
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 377
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : SOPRA GROUP, Société Anonyme, ZAE Les Glaisins,
74940 ANNECY LE VIEUX, Siren : 326 820 065
Marque française
Signe concerné : HOP & HOP
Date du dépôt : 28 MAI 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
251
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Hologram Industries, SA, ZI Gustave Eiffel, 22 avenue
de l’Europe, Bussy St Georges, 77607 MARNE LA VALLEE
Cedex 3, Siren : 325 020 733
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 16, 20, 34.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hologram Industries, ZI Gustave Eiffel, 22 avenue de l’Europe,
Bussy St Georges, 77607 MARNE LA VALLEE Cedex 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : DOMI HOSPITAL NUTRITION, SA, Parc d’Activités :
Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE,
Siren : 390 958 239
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 681 756
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DHN, Nathalie BOINARD, Parc D’Activités : Les
Portes de Bretagne, Le Haut Montigné, 35370 TORCE.
Marque française
Signe concerné : ALPHAGRAM
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JUIN 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 680 796
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FIBRELINE
Date du dépôt : 29 MAI 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Classes de produits et de services : 9, 16.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 32.
Déclarant : DECOMIS COTTURA, Societe Civile d’Exploitation
Vinicole, RN 7, 83910 POURRIERES, Siren : 402 243 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV DECOMIS COTTURA, RN 7, 83910 POURRIERES.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par
Actions Simplifiée, 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 954 503 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce.
Industrielle / E1, 38050 GRENOBLE CEDEX 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 681 986
Marque française
Propriété
Signe concerné : DOMAINE SACARON (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUIN 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
N° national ou N° d’enregistrement : 97 681 222
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : INTEGRA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 JUIN 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : CEDEST, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 88/
92
Chemin Vert,
BP 20070, 60403 NOYON CEDEX,
Siren : 334 160 736
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CEDEST, 5 rue Lespagnol, 75980 PARIS Cedex 20.
252
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 407
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 895
Marque française
Marque française
Signe concerné : JARD’OR
Signe concerné : EPIZOTE
Date du dépôt : 13 JUIN 1997
Date du dépôt : 17 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : AGPM Assurances, Société d’assurance mutuelle, Rue
Nicolas APPERT, 83086 TOULON Cedex 9, Siren : 312 786 163
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGPM Assurances, Monsieur Jean BONET, Rue Nicolas APPERT,
83086 TOULON Cedex 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 735
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ARCAMIL
N° national ou N° d’enregistrement : 97 683 368
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1997
Signe concerné : PROPHYVIGNE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Date du dépôt : 19 JUIN 1997
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 683 946
253
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 004
Marque française
Marque française
Signe concerné : AMORITO
Signe concerné : LASTING FINISH
Date du dépôt : 24 JUIN 1997
Date du dépôt : 24 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : CATROS-GERAND, Société Anonyme, 1 Avenue de la
Gardette, 33560 CARBON BLANC, Siren : 391 873 452
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 038
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PLEIADE
N° national ou N° d’enregistrement : 97 683 948
Marque française
Date du dépôt : 19 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
Signe concerné : EXPRESS FINISH
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 JUIN 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : LACME HOLDING, S.A., 12 avenue du Général Leclerc,
92250 LA GARENNE, Siren : 562 017 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LACME HOLDING, M. HAMM Valéry, Les Pelouses, Route du
Lude, 72200 LA FLECHE.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par
Actions
Simplifiée,
Rue
Banlin,
33310
LORMONT,
Siren : 459 201 844
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 978
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 291 - 425 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique, 130-142
Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Signe concerné : BLANFOR
Date du dépôt : 27 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
254
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2007
Déclarant : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, 47250 COCUMONT
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 411 633
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JUIN 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVE DU MARMANDAIS, SCA, 47250 COCUMONT.
Déclarant : GRANDMOUGIN Thierry Laurent Jacques, quai Belu,
80000 AMIENS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 465 519 - 465 520 - 465 521
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 690 612
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GRANDMOUGIN Thierry, 62 rue debousseaux, 80000 AMIENS.
Signe concerné : COEUR BEROY
Date du dépôt : 4 AOUT 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
N° national ou N° d’enregistrement : 97 688 459
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AL’PATAT’RIE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUILLET 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 43.
Déclarant : BATT CHOCOLATS, SARL, 40 SAINT-GEORGES, 54000
NANCY, Siren : 334 628 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BATT CHOCOLATS, 40 SAINT-GEORGES, 54000 NANCY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 AOUT 2007
Déclarant : SCEA D’AMANS, Lieu dit “ BOURRET ”, 47390
LAYRAC, Siren : 401 359 351
N° national ou N° d’enregistrement : 97 691 825
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA D’AMANS, “ BOURRET ”, 47390 LAYRAC.
Signe concerné : Macarons de Nancy Stanislas
Date du dépôt : 12 AOUT 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
N° national ou N° d’enregistrement : 97 688 599
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA FERME DE BOURRET (semi-fig)
Date du dépôt : 17 JUILLET 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Déclarant : Club des Plus Belles Bries du Monde Club of the Most
Beautiful Bays in the World, Association loi 1901, 1 Rue thiers,
56000 VANNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRUNO BODARD, Secrétaire Général, Club des Plus Belles Bries
du Monde, 1 Rue thiers, 56000 VANNES.
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 692 277
255
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 3.
Signe concerné : Club des Plus Belles Bries du Monde The Most
Beautiful Bays in the World
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2006
Date du dépôt : 19 AOUT 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Portée du renouvellement
Déclarant : THE COFFEE CLUB PTY LTD, société de droit australien, 22 Faringdon street, 4109 ROBERTSON, Queensland,
Australie
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 043 657
Date de la déclaration de renouvellement : 4 SEPTEMBRE 2007
Déclarant : CASE PRODUCTIONS, S.A, 10, rue Torricelli, 75017
PARIS, Siren : 397 721 648
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Stéphane Hasbanian, Avocat, SCP Ketchedjian & Bayle, 81,
avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : THE COFFEE CLUB CAFE (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 692 957
Classes de produits et de services : 25, 30, 35, 43.
Marque française
Signe concerné : Usual productions
Date du dépôt : 27 AOUT 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2007
Déclarant : Service Chimie, SARL, 5 place de l’église, 77400 SAINT
THIBAULT DES VIGNES, Siren : 331 915 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr Emmanuel Bailly, Service Chimie, 5 place de l’église, 77400
SAINT THIBAULT DES VIGNES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 699 550
Marque française
Signe concerné : Sersolv
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
257
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Déclarant : LAGARDERE ACTIVE BROADCAST, Société de droit
étranger, 32, rue François 1er, 75008 PARIS, Siren : 775 751 779
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 604
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : EKTACOLOR
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 757
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLUB FM (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1986
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papiers, pellicules ou films photographiques, cinématographiques et
radiographiques, plaques en verrre et produits chimiques pour la
photographie.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de communication. Agences de presse et d’informations.
Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.
Emissions radiophoniques. Télescription. Transmission de messages,
télégrammes. Services d’éducation et de divertissement. Education.
Institutions d’enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres.
Dressage d’animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements
radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour
artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de
théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Déclarant : SERICA, SA, 2 allée des Bouleaux, 54840 VELAINE EN
HAYE, Siren : 770 801 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SERICA, SA, 2 allée des Bouleaux, 54840 VELAINE EN HAYE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 845
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Marque française
Signe concerné : SERICA (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
258
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/04 - VOL. II
Déclarant : GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de
la Falaise, 38360 SASSENAGE, Siren : 958 808 776
cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours
(sauvetage) ; et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs ; lunettes, lunettes de
sport. Trousses de secours. Appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, torches pour l’éclairage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Tous cycles, motocyclettes, tricycles,
chariots et charrettes de golf. Armes à feu ; munitions et projectiles ;
explosifs ; feux d’artifice. Horlogerie et instruments chronométriques.
Photographies, cartes géographiques, cartes de randonnées pédestres et clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Sacs d’alpinistes, sacs d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de sport, sacs de
randonnées, sacs à dos, sacs de voyages. Meubles ; bancs de musculation. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de
musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes,
bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants), voiles (gréement),
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à
usage textile ; couvertures de lit et de table, sacs de couchage. Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie et notamment pour le sport, chaussures de ski,
de football, de rugby, de danse, de plage, après-ski. Dentelles et
broderies ; rubans et lacets ; boutons, écussons à broder. Tapis de
gymnastique, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de sols (à
l’exception des carrelages et des peintures). Jeux, à l’exception des
jeux de “ GO ”, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de
Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base
de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops. Distribution de prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux pour des tiers concernant
le sport. Reproduction de documents. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Assurances dans le domaine du
sport. Télécommunications par le réseau Internet. Agences de presse
et d’informations dans le secteur du sport. Communications par terminaux d’ordinateurs concernant le sport. Organisation de voyages lors
de manifestations sportives. Distribution de journaux. Réservation de
places pour le voyage et les spectacles sportifs. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition
de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires
de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Location d’équipements pour les sports (à
l’exception des véhicules). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Location de vêtements de sport, de literie, location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données. Services de
reporters, filmage sur bandes vidéo, gestions de lieux d’expositions
pour le sport.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 203
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16,
18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2006
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, articles de papeteries, adhésifs, papier,
carton, affiches. Publicité. Imprimerie.
Classes de produits et de services : 16, 35, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOUT 2006
Déclarant : TELEVISION FRANCAISE 1, SA à Conseil d’Administration, 1 Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 326 300 159
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 829 - 234 801
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 Rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 168
Marque française
Signe concerné : COEUR A COEUR
Date du dépôt : 28 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Imprimés, journaux, périodiques, revues. Services de publicité et
affaires. Services de divertissements.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME,
ASSOCIATION LOI 1901, 12 rue Louis Bertrand, 94207 IVRY SUR
SEINE CEDEX, Siren : 784 448 656
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUELTON Jacques, route des Crozes, 34800 CABRIERES.
Marque française
Signe concerné : W (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 214
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements (à l’exception des instruments) ; désinfectants à usage médical
ou hygiéniques (autres que les savons). Outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et
Signe concerné : AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
BOPI 08/04 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– publicité. – organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.
259
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 132
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Signe concerné : ENFANTS DE LA TERRE “ Les MaisonsTendresse ” (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
Déclarant : AFAQ-AFNOR, Société par actions simplifiée, 11,
avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE-SAINT-DENIS,
Siren : 479 075 970
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 602
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Tissus à usage textile. Vêtements. Jeux jouets.
Classes de produits et de services : 24, 25, 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 683
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Marque française
Signe concerné : QUALITE 9000 (semi-Figurative)
Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 AVENUE DU PRESIDENT
WILSON,
93214
SAINT
DENIS
LA
PLAINE
CEDEX,
Siren : 389 800 319
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AIR PRODUCTIONS, BATIMENT 113, 50 AVENUE DU PRESIDENT
WILSON, 93214 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; peinture et gravures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception de meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs,
sachets et feuilles d’emballage en matière plastique ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d’échantillons. Service d’abonnement de journaux pour des
tiers. Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et
d’information communications par terminaux d’ordinateurs.
Educations ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Locations de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils
de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservations de
places pour les spectacles. Pouponnières. Travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans sans
rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la
construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location d’appareils distributeurs. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur
bandes vidéo. Gestion de lieux d’expositions ; services de qualité certification auditeurs.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2006
Déclarant : ENFANTS DE LA TERRE, Association, 483, avenue
Sainte Apolline, 78370 PLAISIR, Siren : 381 955 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENFANTS DE LA TERRE, Marie-Claire NOAH, 483, avenue Sainte
Apolline, 78370 PLAISIR.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 754
Marque française
Signe concerné : MUSIQUE EN FOLIE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– vêtements, chaussures, chapellerie. – télécommunications – agence
de presse et d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de
spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projections de
cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs.
Classes de produits et de services : 25, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
260
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 642
BOPI 08/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 052
Marque française
Marque française
Signe concerné : CORAX
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Portée du renouvellement
Signe concerné : SONGE DE FRUITS
Date du dépôt : 22 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits pharmaceutiques à usage humain à l’exception des produits
cardio-vasculaires.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Déclarant : PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL, Société à
Responsabilité limitée, 70, RUE JEAN BLEUZEN, 92170 VANVES,
Siren : 351 679 410
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et
préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de
café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops.
Classes de produits et de services : 32.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 894
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : BLINI, société par actions simplifiée, 87, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, Siren : 308 448 851
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 225
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 343
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : PROCEDES CHENEL
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
“ Matériaux de construction métalliques, grilles métalliques, fils et
câbles métalliques non électriques. – écran de protection ; papier,
carton, papier de protection dans le bâtiment. – matériaux et éléments
de constructions non métalliques, cloisons, plafonds. – non tissés
(textiles) destinés aux expositions et/ou à la décoration ”.
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2007
Déclarant : JOKER, Société par Actions Simplifiée, 146 rue de la
Grosne, 71000 MACON, Siren : 685 650 293
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 700
Marque française
Signe concerné : MERALYS
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Poisson, tarama, oeufs de poissons, produits fabriqués à base d’oeufs
de poissons. Blini, pancake, pita, brioche, galette, crêpe, muffin,
scone.
Classes de produits et de services : 29, 30.
BOPI 08/04 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
261
BOPI 08/04 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
263
264
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 08/04 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 08/04 - VOL. II
265
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 26 au 28 décembre 2007
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
92 419 289
466 078
00 3 005 446
466 076
94 522 462
466 078
00 3 010 864
466 030
0 017 329
466 076
94 524 438
466 076
01 3 094 698
466 033
0 017 330
466 076
94 525 503
466 076
01 3 097 814
466 076
1 234 896
466 076
95 561 618
466 054
01 3 097 815
466 076
1 275 777
466 076
95 561 618
466 053
01 3 097 900
466 076
1 275 779
466 076
95 594 278
466 069
01 3 097 902
466 076
1 275 781
466 076
96 617 006
466 010
01 3 097 905
466 076
1 284 422
466 032
96 655 173
466 093
01 3 104 397
466 059
1 284 423
466 032
96 655 174
466 093
02 3 141 808
466 022
1 285 146
466 089
96 655 175
466 093
02 3 153 645
466 032
1 330 601
466 089
96 655 176
466 093
02 3 157 846
466 059
1 352 208
466 089
96 655 177
466 093
02 3 175 786
466 090
1 352 210
466 089
96 655 178
466 093
02 3 194 845
466 024
1 375 186
465 995
96 655 179
466 093
02 3 200 103
466 006
1 375 186
465 994
97 666 032
466 076
03 3 205 056
466 076
1 415 958
466 076
97 683 309
465 999
03 3 206 950
466 076
1 440 473
466 076
97 697 879
466 034
03 3 206 951
466 076
1 449 089
465 997
97 697 964
466 076
03 3 206 952
466 076
1 492 482
466 000
97 697 965
466 076
03 3 206 953
466 076
1 574 305
466 056
97 707 253
465 995
03 3 206 954
466 076
1 574 305
466 055
97 707 253
465 994
03 3 206 955
466 076
1 576 698
466 076
97 708 703
466 059
03 3 211 317
466 089
1 580 942
466 032
98 715 532
466 036
03 3 224 597
466 099
1 624 132
466 089
98 717 620
466 043
04 3 280 787
465 998
1 654 477
466 032
98 718 895
466 093
04 3 280 788
465 998
1 669 266
466 060
98 720 893
465 996
04 3 280 789
465 998
1 670 406
466 031
98 730 922
466 100
04 3 291 919
466 037
1 672 107
466 031
98 737 170
466 076
04 3 292 484
466 077
1 677 896
466 078
98 744 058
466 026
04 3 301 974
466 067
1 680 550
466 076
98 744 059
466 026
04 3 308 796
466 076
1 701 151
466 065
98 758 387
466 093
04 3 327 357
465 988
1 708 944
466 017
99 775 094
466 076
05 3 370 232
466 044
266
BOPI 08/04 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 425 272
466 068
06 3 432 522
466 103
06 3 437 309
466 040
06 3 437 313
466 040
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Renonciation partielle
01 3 103 924
465 993
Renonciation totale
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
03 3 234 869
466 018
04 3 289 064
466 088
05 3 381 509
466 062
05 3 386 550
466 072
06 3 437 316
466 040
06 3 409 652
466 071
06 3 471 590
465 987
04 3 305 403
466 047
06 3 409 654
466 071
07 3 481 474
466 020
04 3 305 405
466 050
06 3 434 680
466 071
07 3 488 970
466 020
04 3 305 406
466 048
06 3 437 309
466 041
07 3 502 283
466 005
04 3 305 407
466 049
06 3 437 313
466 041
466 041
07 3 513 534
466 003
06 3 438 833
466 063
06 3 437 316
07 3 519 182
466 014
07 3 501 456
466 002
06 3 453 422
466 042
06 3 455 472
466 071
06 3 455 473
466 071
07 3 489 849
466 097
07 3 500 417
466 057
07 3 518 799
466 064
07 3 519 183
07 3 522 657
07 3 530 746
466 095
466 003
Irrecevable apres publication de la
demande
465 990
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits
07 3 516 473
466 087
07 3 516 477
466 086
07 3 520 210
466 085
1 245 386
466 008
07 3 520 211
466 084
1 245 386
466 009
07 3 520 862
466 083
Concession de licence
Changement d’adresse
Changement de nom, de denomination
1 425 206
466 052
1 425 207
466 052
1 425 238
466 019
1 205 213
466 004
1 197 243
466 039
1 428 758
466 052
1 280 117
466 027
1 425 206
466 052
1 434 503
466 028
1 444 921
466 027
1 425 207
466 052
1 440 220
466 079
1 444 922
466 027
1 425 238
466 019
1 444 553
465 992
04 3 311 257
466 027
1 428 758
466 052
1 446 811
466 023
04 3 317 810
466 027
1 431 580
466 046
1 534 157
466 012
05 3 394 832
466 027
1 432 307
466 061
1 583 574
466 029
06 3 451 618
466 094
1 434 503
466 028
1 589 283
466 045
06 3 458 623
466 027
1 440 232
466 038
92 418 549
466 029
06 3 459 567
466 027
1 444 553
465 992
92 438 185
466 101
1 446 811
466 023
93 466 742
466 012
93 489 046
466 098
93 487 141
466 012
94 515 303
466 038
93 499 080
466 012
95 594 278
466 070
94 502 006
466 101
95 595 309
466 081
94 502 007
466 101
97 692 770
466 102
94 522 504
466 012
Constitution de gage
05 3 369 566
466 066
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle
00 3 032 032
466 001
97 694 752
466 096
94 522 505
466 012
07 3 477 420
466 011
97 696 203
466 102
96 647 177
466 013
07 3 500 417
466 057
97 697 879
466 035
97 692 770
466 102
07 3 508 139
466 058
97 700 057
466 015
97 693 905
466 016
97 707 608
465 989
97 696 203
466 102
98 757 368
466 038
97 697 592
466 073
98 764 312
466 072
97 697 848
466 073
99 814 873
466 072
97 697 879
466 035
Retrait partiel
06 3 468 735
466 075
Retrait total
01 3 112 704
466 088
98 740 683
466 012
07 3 489 413
466 007
01 3 119 568
466 088
98 740 685
466 012
07 3 489 906
466 092
01 3 119 569
466 088
98 745 454
466 012
07 3 521 748
466 074
02 3 148 117
466 088
98 764 312
466 072
BOPI 08/04 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
98 766 174
466 012
98 766 176
466 012
98 766 175
466 012
99 768 815
466 012
98 766 176
466 012
99 768 816
466 012
99 768 815
466 012
99 782 436
466 012
99 768 816
466 012
99 814 873
466 072
99 782 436
466 012
00 3 046 149
466 012
No d’inscription
99 814 873
466 072
00 3 046 150
466 012
00 3 003 862
466 021
00 3 063 867
466 012
00 3 046 149
466 012
05 3 386 550
466 072
00 3 046 150
466 012
06 3 437 309
466 041
00 3 051 203
466 021
06 3 437 313
466 041
00 3 051 204
466 021
06 3 437 316
466 041
00 3 063 867
466 012
01 3 112 704
466 088
01 3 119 568
466 088
1 560 697
466 091
01 3 119 569
466 088
1 637 155
466 080
02 3 148 117
466 088
04 3 289 064
466 088
05 3 333 392
466 013
05 3 333 394
466 013
05 3 386 550
466 072
05 3 390 754
466 021
06 3 409 652
466 071
06 3 409 654
466 071
06 3 434 680
466 071
06 3 455 472
466 071
06 3 455 473
466 071
07 3 505 649
465 991
Changement de forme juridique
1 425 206
466 052
1 425 207
466 052
1 428 758
466 052
1 441 482
466 051
1 534 157
466 012
93 466 742
466 012
93 487 141
466 012
93 499 080
466 012
94 522 504
466 012
94 522 505
466 012
97 697 879
466 035
98 740 683
466 012
98 740 685
466 012
98 744 058
466 025
98 744 059
466 025
98 745 454
466 012
98 764 312
466 072
98 766 174
466 012
98 766 175
466 012
Rectification d’une erreur materielle
Erratum
04 3 316 189
466 082
267
BOPI 08/04 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT TOTAL (ET)
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : LE MONDE DE LA PHOTO
MARQUE : BIRDY HDMI
N° 06 3 468 735 Déposée le 1er DECEMBRE 2006
N° 07 3 489 413 Déposée le 19 MARS 2007
Nom du titulaire : TRUJILLO Vincent
Nom du titulaire : SYSTEM D
SARL
Adresse : 11, rue de Champagne
94100 SAINT MAUR DES FOSSES
France
Adresse : Avenue DESCARTES
Parc FONTAUDIN
33370 ARTIGUES PRÉS BORDEAUX
Inscription n° 466 075 du 26 DECEMBRE 2007
N° SIREN : 451 117 857
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 16 : “ Edition de journaux, de livres ”.
Classe 35 : “ Service abonnements journaux (pour des tiers) ”.
Classe 38 : “ Agence de presse ”. Classe 41 : “ Publication de
livres. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition ”.
Inscription n° 466 007 du 21 DECEMBRE 2007
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
MARQUE : BAD KID
N° 07 3 489 906 Déposée le 22 MARS 2007
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : AQUA D’OR
N° 01 3 103 924 Déposée le 29 MAI 2001
Nom du titulaire : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
SAS
Adresse : 32, Avenue de l’Opéra
75002 PARIS
France
N° SIREN : 310 968 540
Inscription n° 465 993 du 28 NOVEMBRE 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : “ Dentifrices ”.
Nom du titulaire : DUPUY-URISARI Pierre-Alain
Adresse : Serre de Vialle
Quartier les Piallats
26110 VINSOBRES
Inscription n° 466 092 du 27 DECEMBRE 2007
269
270
BOPI 08/04 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Liaison CE
MARQUE : CALYA DEVELOPPEMENT
N° 07 3 521 748 Déposée le 29 AOUT 2007
N° 04 3 305 407 Déposée le 27 JUILLET 2004
Nom du titulaire : DELPLANQUE Ludovic Jean François
Nom du titulaire : ALYA PARTICIPATIONS
SARL
Adresse : 47 Rue BOIELDIEU
91480 VARENNES JARCY
France
Inscription n° 466 074 du 26 DECEMBRE 2007
Adresse : 12/14 RUE LA FONTAINE
75016 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 451 930 069
Inscription n° 466 049 du 26 DECEMBRE 2007
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CALYA
N° 04 3 305 403 Déposée le 27 JUILLET 2004
Nom du titulaire : ALYA PARTICIPATIONS
SARL
Adresse : 12/14 RUE LA FONTAINE
75016 PARIS
FRANCE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne Demi-sec Rosé “ Cuvée Friandise ”
N° 06 3 438 833 Déposée le 3 JUILLET 2006
Nom du titulaire : JEAN VESSELLE
SCEV
Adresse : 4, rue Victor Hugo
51150 BOUZY
N° SIREN : 341 779 502
N° SIREN : 451 930 069
Inscription n° 466 063 du 26 DECEMBRE 2007
Inscription n° 466 047 du 26 DECEMBRE 2007
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CALYA HOLDING
N° 04 3 305 405 Déposée le 27 JUILLET 2004
Nom du titulaire : ALYA PARTICIPATIONS
SARL
Adresse : 12/14 RUE LA FONTAINE
75016 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 451 930 069
Inscription n° 466 050 du 26 DECEMBRE 2007
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CALYA PARTICIPATIONS
N° 04 3 305 406 Déposée le 27 JUILLET 2004
Nom du titulaire : ALYA PARTICIPATIONS
SARL
Adresse : 12/14 RUE LA FONTAINE
75016 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 451 930 069
Inscription n° 466 048 du 26 DECEMBRE 2007
MARQUE : BEAUTY CHAMP’
N° 07 3 501 456 Déposée le 22 MAI 2007
Nom du titulaire : NOÉ PATRICIA
Adresse : 48 RUE EMILE BOUILLIOT
B 1050 BRUXELLES
BELGIQUE
Inscription n° 466 002 du 29 NOVEMBRE 2007
BOPI 08/04 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
Néant
271
BOPI 08/04 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
273
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401