de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
17 FÉVRIER 2012
de la propriété
N° 12/07
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/07 - VOL. II
17 février 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/07 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/07 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 12/07 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/07 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/07 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/07
17 février 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
25
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
193
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
195
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
197
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
199
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
227
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
335
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
341
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
353
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/07 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 12/07 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 12/07 - VOL. II
BOPI 12/07 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
8
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 12/07 - VOL. II
BOPI 12/07 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 632 697
09/14
3, 5, 10
11 3 855 980
11/38
5, 30
10 3 721 856
10/16
29
11 3 855 985
11/38
5, 30
11 3 824 776
11/19
1, 6, 7, 9, 11, 17, 19, 37
11 3 856 003
11/38
44
11 3 825 193
11/19
29, 30, 41, 43
11 3 856 064
11/38
16, 25, 35, 41
11 3 825 221
11/19
36, 37, 41
11 3 856 277
11/38
3, 5, 16, 35, 39
11 3 827 947
11/21
35, 36, 38
11 3 856 819
11/39
41
11 3 827 953
11/21
35, 36, 38
11 3 856 938
11/39
9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
11 3 831 106
11/22
8, 29, 31
11 3 856 941
11/39
9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
11 3 836 905
11/26
25, 35
11 3 857 701
11/39
35, 36, 38
11 3 841 414
11/28
41
11 3 858 003
11/40
33
11 3 848 373
11/33
9, 16, 35, 38, 41
11 3 858 095
11/40
41, 44, 45
11 3 849 857
11/33
9, 16, 42
11 3 858 189
11/40
1, 6, 9, 11, 12, 39
11 3 850 129
11/34
16, 18, 21, 22
11 3 858 212
11/40
35, 42
11 3 850 130
11/34
35, 38, 41
11 3 858 214
11/40
35, 42
11 3 850 139
11/34
25
11 3 858 242
11/40
35, 38
11 3 850 237
11/34
35
11 3 859 389
11/40
9, 35, 41, 42
11 3 850 893
11/34
12, 36, 42
11 3 859 761
11/41
30, 43
11 3 853 726
11/36
16, 25, 41
11 3 859 769
11/41
41, 45
11 3 854 612
11/37
27
11 3 859 918
11/41
9, 35, 38, 42
11 3 854 905
11/37
6, 14, 25
11 3 860 429
11/41
37
11 3 855 567
11/38
14, 25, 26
11 3 860 454
11/41
16, 18, 24, 25
11 3 855 586
11/38
38
11 3 860 508
11/41
6, 19, 37, 41, 42
11 3 855 600
11/38
16, 25, 35, 41
11 3 860 634
11/46
41
11 3 855 784
11/39
37
11 3 860 849
11/46
35, 39, 41
11 3 855 873
11/38
6, 9, 19, 20, 35, 37
11 3 861 275
11/41
35, 38, 41
11 3 855 897
11/38
16, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33,
39, 41, 43
11 3 861 388
11/41
16, 35, 38, 41, 42
11 3 855 916
11/38
35
11 3 861 567
11/42
14, 35, 36
11 3 855 918
11/38
35
11 3 861 587
11/42
25
11 3 855 979
11/38
25
11 3 862 127
11/42
35, 38, 41
11 3 862 191
11/42
9, 16, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 862 219
11/42
31, 44
11 3 868 408
11/45
21
11 3 862 927
11/42
41, 43, 44
11 3 868 509
11/45
9, 14, 16
11 3 863 032
11/42
9, 35, 38
11 3 868 676
11/45
43
11 3 863 061
11/42
16, 20, 25, 35, 40, 41, 42
11 3 868 760
11/45
35
11 3 863 168
11/42
29, 30, 43
11 3 868 834
11/46
36, 45
11 3 863 429
11/43
3, 35, 41, 44
11 3 868 835
11/46
9
11 3 863 462
11/43
16, 35, 41
11 3 868 836
11/46
9
11 3 863 464
11/43
35, 38, 41
11 3 868 837
11/46
9, 16, 35, 38, 41
11 3 863 504
11/43
35, 41, 42
11 3 868 839
11/46
14, 16, 18, 24, 25, 28, 41
11 3 863 633
11/43
9, 35, 36, 37, 38, 41, 42
11 3 868 840
11/46
16, 35, 38, 39, 41, 42, 43
11 3 864 311
11/43
3, 6, 7, 10, 26
11 3 868 842
11/46
9, 16, 35, 36, 41, 42
11 3 865 214
11/43
16
11 3 868 843
11/46
9, 16, 35, 36, 41, 42
11 3 865 326
11/44
9, 38, 42
11 3 868 844
11/46
6, 35, 37
11 3 865 597
11/44
9, 42
11 3 868 845
11/46
16, 35, 38
11 3 865 659
11/44
1, 29
11 3 868 846
11/46
7, 37, 39
11 3 865 665
11/44
37
11 3 868 847
11/46
37, 38, 39
11 3 865 672
11/44
35, 36, 41
11 3 868 849
11/46
9, 35, 38, 39, 42
11 3 865 699
11/44
42
11 3 868 850
11/46
16, 25, 35, 38
11 3 865 714
11/44
7, 16, 21, 30, 35, 41, 43
11 3 868 852
11/46
16, 38, 41, 42
11 3 865 726
11/44
29, 31
11 3 868 854
11/46
35, 41, 42
11 3 865 734
11/44
8, 31, 41
11 3 868 855
11/46
35, 36
11 3 865 736
11/44
14
11 3 868 856
11/46
10
11 3 865 757
11/44
31
11 3 868 857
11/46
9, 42
11 3 865 788
11/44
29, 30, 31, 32, 33
11 3 868 858
11/46
41
11 3 865 840
11/44
16, 29, 31
11 3 868 859
11/46
9
11 3 865 860
11/44
29, 31, 32
11 3 868 860
11/46
3
11 3 866 270
11/44
12
11 3 868 861
11/46
29, 32, 33
11 3 866 381
11/44
35, 36
11 3 868 862
11/46
30, 32, 33
11 3 866 473
11/44
12
11 3 868 867
11/46
35
11 3 866 476
11/44
25, 28, 32, 41
11 3 868 868
11/46
16, 41
11 3 866 550
11/44
7, 9, 12
11 3 868 869
11/46
36, 37, 42
11 3 866 555
11/44
7, 9, 12
11 3 868 870
11/46
3, 14, 25
11 3 867 048
11/44
35, 38, 42
11 3 868 873
11/46
29
11 3 867 068
11/45
12
11 3 868 874
11/46
33
11 3 867 172
11/45
35, 38, 42
11 3 868 880
11/46
35, 37, 42
11 3 867 239
11/45
9, 38, 42
11 3 868 885
11/46
5, 29, 30, 32
11 3 867 262
11/45
5, 29, 30
11 3 868 889
11/46
33
11 3 868 276
11/45
31, 35, 44
11 3 868 892
11/46
36
11 3 868 301
11/45
35, 38, 42
11 3 868 893
11/46
16
11 3 868 333
11/45
9, 14, 18, 25, 26
11 3 868 894
11/46
16, 35, 38, 41
11 3 868 386
11/45
41
11 3 868 895
11/46
41
11 3 868 400
11/45
21
11 3 868 896
11/46
16, 18, 30
11 3 868 403
11/45
21
11 3 868 897
11/46
16, 25, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 898
11/46
11 3 868 900
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
13
No National
Référence BOPI
1ère publication
41
11 3 868 970
11/46
42
11/46
36, 42
11 3 868 971
11/46
43
11 3 868 903
11/46
9, 15, 16, 35
11 3 868 973
11/46
3
11 3 868 905
11/46
21, 25, 28
11 3 868 974
11/46
33
11 3 868 908
11/46
6, 11, 17, 19, 22, 35, 37, 42
11 3 868 975
11/46
43
11 3 868 909
11/46
35
11 3 868 976
11/46
3, 14, 24, 25, 43
11 3 868 910
11/46
42
11 3 868 977
11/46
14, 18, 25
11 3 868 912
11/46
6, 20, 41
11 3 868 978
11/46
7, 12, 37, 39
11 3 868 913
11/46
33
11 3 868 980
11/46
35, 38, 41
11 3 868 914
11/46
33
11 3 868 981
11/46
16, 36
11 3 868 915
11/46
41
11 3 868 982
11/46
5, 10, 18
11 3 868 917
11/46
39, 41, 43
11 3 868 986
11/46
29, 43
11 3 868 918
11/46
3, 5, 44
11 3 868 987
11/46
9, 44
11 3 868 931
11/46
39
11 3 868 990
11/46
5, 10, 44
11 3 868 932
11/46
9, 16, 38, 41
11 3 868 992
11/46
16
11 3 868 936
11/46
16, 35, 38, 41, 44, 45
11 3 868 994
11/46
12, 35, 38
11 3 868 937
11/46
16, 35, 38, 41, 44, 45
11 3 868 995
11/46
41, 42, 45
11 3 868 939
11/46
16, 35, 38, 41, 44, 45
11 3 868 996
11/46
2, 16
11 3 868 940
11/46
35, 38, 39, 43
11 3 869 000
11/46
35, 41, 42
11 3 868 942
11/46
29, 30, 43
11 3 869 001
11/46
32, 35, 41
11 3 868 943
11/46
29, 30, 43
11 3 869 002
11/46
44
11 3 868 944
11/46
35, 36, 38
11 3 869 003
11/46
44
11 3 868 945
11/46
35, 36, 38
11 3 869 005
11/46
14, 18, 25
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33
11 3 869 046
11/46
16, 35, 36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
14
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/46
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 869 177
11/46
11 3 869 178
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/46
21, 25, 30, 43
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
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Classes des produits et services
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11/46
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
No National
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1ère publication
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11/46
11 3 869 785
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No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/46
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Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
No National
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1ère publication
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11/46
11 3 870 115
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1ère publication
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11/46
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Classes des produits et services
21
Classes des produits et services
22
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11 3 870 383
11/46
18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 870 387
11/46
11 3 870 389
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
23
Classes des produits et services
24
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/46
35, 36, 39, 43
11 3 870 528
11/46
16, 19, 41
11 3 870 621
11/46
18, 25
11 3 870 529
11/46
6, 17, 19, 37
11 3 870 623
11/46
3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 35
11 3 870 532
11/46
35, 42
11 3 870 626
11/46
41
11 3 870 535
11/46
7
11 3 870 632
11/46
14, 18, 25
11 3 870 536
11/46
2, 16, 19, 20
11 3 870 633
11/46
35, 36
11 3 870 538
11/46
16, 28, 35, 36, 38, 41
11 3 870 634
11/46
3, 14, 16, 18, 25
11 3 870 541
11/46
20, 24, 35
11 3 870 637
11/46
11 3 870 549
11/46
35, 36, 41
14, 16, 20, 35, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 45
11 3 870 551
11/46
16, 24, 25
11 3 870 639
11/46
9, 35, 38, 42
11 3 870 553
11/46
3, 26, 44
11 3 870 643
11/46
16, 35, 41
11 3 870 556
11/46
29, 30, 32
11 3 870 644
11/46
16, 31
11 3 870 560
11/46
35, 38, 41, 42
11 3 870 647
11/46
25, 28, 35, 41
11 3 870 562
11/46
19, 20, 31
11 3 870 650
11/46
35, 37, 42
11 3 870 563
11/46
30
11 3 870 651
11/46
11
11 3 870 564
11/46
35, 38, 41, 42
11 3 870 653
11/46
35, 41, 45
11 3 870 569
11/46
16, 18, 25
11 3 870 656
11/46
35, 36
11 3 870 570
11/46
36, 37, 43
11 3 870 657
11/46
35, 36, 42
11 3 870 571
11/46
16, 18, 25
11 3 870 659
11/46
5, 31, 41
11 3 870 574
11/46
39
11 3 870 661
11/46
9
11 3 870 575
11/46
19
11 3 870 663
11/46
38, 41
11 3 870 579
11/46
35
11 3 870 664
11/46
25, 37, 40
11 3 870 580
11/46
42
11 3 870 669
11/46
21, 37, 44
11 3 870 581
11/46
1, 6, 29, 31, 35, 41, 44
11 3 870 583
11/46
16, 35, 38, 41
11 3 870 584
11/46
31, 35, 39, 41, 44
11 3 870 586
11/46
33
11 3 870 589
11/46
9, 41
11 3 870 591
11/46
9, 41, 42
11 3 870 595
11/46
16, 25, 41
11 3 870 598
11/46
3, 32
11 3 870 599
11/46
3
11 3 870 601
11/46
35, 41, 42
11 3 870 604
11/46
9, 16, 25, 28
11 3 870 607
11/46
18, 24, 25
11 3 870 608
11/46
30
11 3 870 610
11/46
16, 35, 41
11 3 870 612
11/46
35, 38, 41
11 3 870 614
11/46
3, 18, 25
11 3 870 615
11/46
3, 18, 25
11 3 870 616
11/46
5, 35, 39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
25
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 05 3 363 020
No National : 06 3 423 091
Dépôt du : 3 JUIN 2005
Dépôt du : 10 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUINOT, Société par Actions Simplifiée, 1, rue de la Paix, 75002
PARIS.
No SIREN : 632 041 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, huiles et graisses comestibles.
Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel autres que pour la conservation des
aliments), moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
BOPI de publication antérieure : 05/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc VILLIERS, 56 bis rue Vincent Morris,
MALAKOFF.
92240
92593
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine :
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
sucre à usage médical.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
Monsieur Jean-Marc VILLIERS, 56 bis rue Vincent Morris, 92240
MALAKOFF.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Intitulé de la marque : “ CITTI ” –
Couleurs : 286 et 466 de la gamme pantone, bleu et beige. –
Police de caractère : avant garde
Classe No 11 : – appareils d'éclairage, luminaires, lampes,
lampadaires, chevets, appliques, plafonniers, lampes de
bureaux, spots, suspentes, cocottes.
Classe No 35 : Distribution d'échantillons, conseil, information ou
renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion
de fichiers informatiques.
Classe No 37 : – supervision (direction) de travaux
construction, restauration de mobilier et luminaires.
de
Classe No 38 : – télécommunications : agences de presse et
d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs.
Classe No 40 : – imprimerie, impression de dessins.
Classe No 41 : – édition de livres et de catalogues.
Classe No 42 : – recherche et développement de nouveaux
produits, études de projets techniques, architecture, décoration
intérieure, conversion de documents d'un support physique vers
un support électronique, programmation pour ordinateurs,
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
établissement de plans (construction), travaux d'ingénieurs,
service de dessinateurs d'arts graphique, stylisme (esthétique
industrielle).
Classe No 43 : – restauration (alimentation) – hébergement
temporaire.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 38, 40, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/20
No National : 10 3 717 098
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme, 1 Quai du Point
du Jour, 92656 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 326 300 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Supports d'enregistrements magnétiques et
audiovisuels ; programmes de télévision sous forme de
cassettes vidéo ; appareils de télévision par câble et par
satellite ; calculatrices portables ; postes de radio ; aimants
décoratifs.
Classe No 12 : Véhicules ; amortisseur de suspension pour
véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de
véhicules, housse de siège pour véhicules, automobiles,
amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles,
carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles,
châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores
et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des
véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour
véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions
pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que
parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres,
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise,,
capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules,
carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres
que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, gilet de sécurité et triangle de sécurité, chaînes
antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres,
chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques
pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules
terrestres,
démultiplicateurs
pour
véhicules
terrestres,
indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques
pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages
pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour
véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs,
enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des
roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace,
garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour
véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de
véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de
véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège
de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour
véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules
terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs
de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de
véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de
propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules),
attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs
BOPI 12/07 - VOL. II
pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules,
rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules
terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de
véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules),
voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules
terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures
intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de
véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par
terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et
électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et
tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et
indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie,
indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins,
sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue,
pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles,
repose-pied, selles : tous ces produits étant destinés pour des
cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception du transport) de produits et services (préparations
pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, désinfectants,
appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation,
de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et
installations sanitaires ; véhicules, amortisseur de suspension
pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges
de véhicules, housse de siège pour véhicules, amortisseurs pour
automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour
automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour
automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil
pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules,
avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs
sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules,
bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour
véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de
moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons
pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise,, capotes de
véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries,
carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour
moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de
sécurité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes
de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules,
convertisseurs
de
couple
pour
véhicules
terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de
direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules
terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules
terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules,
engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes
(pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de
véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de
freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments
de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux,
hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de
véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de
véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices
pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pareboue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de
véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles,
mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques
(véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts
amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour
véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour
véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules,
siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux
(véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour
véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres,
dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage,
garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour
véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules
à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride
thermique et électrique ; cuir et imitation du cuir, cordes, ficelles,
fils à usage textile, laine filée, jeux, jouets, articles de
gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements,
chaussures, tapis), édulcorants naturels, articles pour fumeurs).
Classe No 36 : Assurances, services de conseils, d'informations,
de comparaison, de renseignements concernant les produits et
services
d'assurances ;
agence
immobilière,
affaires
immobilières, assurance de personnes ; assurances-vie ;
assurances-décès ;
assurances
incendie-accidents-risques
divers ; réassurances ; caisses de prévoyance ; affaires
immobilières, estimations et expertises immobilières, évaluation
de biens immobiliers, consultation en matière d'affaires
immobilières, placements immobiliers, gérance de biens
immobiliers, agences immobilières, location de biens
immobiliers.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; installation et réparation d'appareils pour le
conditionnement de l'air ; installation et réparation de dispositifs
d'alarme en cas de vol ; réparation, réglage et installation de
composants de systèmes d'échappement automobiles ;
réparation, réglage et installation de composants de systèmes
de freinage automobiles ; réparation, réglage et installation
d'amortisseurs et plaquettes ; réparation, réglage et installation
de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles ;
réparation, réglage et installation de soupapes et systèmes de
recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage et
réparation de pneumatiques ; réparation, réglage et installation
de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ;
service d'entretien et de réparation de véhicules ; graissage de
véhicules ; nettoyage de véhicules ; lavage de véhicules ;
rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparations) ;
polissage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits ; traitement préventif contre la rouille ;
informations en matière de réparation.
o
Classe N 39 : Transport ; assistance en cas de pannes de
véhicules (remorquage) ; location de véhicules, location de
garages et de places de stationnement ; services de parcs de
stationnement ; information en matière de transport, de trafics.
Services de taxis.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets
techniques ;
contrôle
technique
de
véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14
No National : 10 3 720 654
Dépôt du : 11 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OPTIC STORE, SAS, 54 AVENUE BOSQUET, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPTIC STORE, 54 AVENUE BOSQUET, 75007 PARIS.
27
Classe No 39 : Transport ; entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/15
No National : 10 3 738 594
Dépôt du : 17 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société Générale de Distribution Automatique (SGDA), SAS, 15
Parc d'activité de Bompertui, 13120 GARDANNE.
No SIREN : 319 099 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTIER Sylvain, 13 Cours Pierre Puget, 13006 MARSEILLE.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 11, 30, 43.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI de publication antérieure : 10/25
No National : 10 3 763 829
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FILSINGER Markus Armin, 6 rue Mona Lisa, 33700 MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FILSINGER Markus Armin, 6 rue Mona Lisa, 33700 MERIGNAC.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pochettes) en papier ou en matières
l'emballage ; Emballages à base de carton.
plastiques
pour
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 10/38
No National : 10 3 774 699
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCHERIES ANDRE, Société à Responsabilité Limitée, 2
avenue du Loup Pendu, 69140 RILLEUX LA PAPE.
No SIREN : 332 522 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 12/07 - VOL. II
et d'oenologie, ateliers de formation au goût ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 910
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MADAME LENHARDT Isabelle, 20 RUE DE NANTES, 75019
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME LENHARDT ISABELLE, 20 RUE DE NANTES, 75019
PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; fromages ; charcuterie et
salaisons ; plats préparés et mets à base de viande, volaille,
gibier, poisson, fruits, légumes, lait et produits laitiers ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
plats préparés et mets à base de céréales, pâtes alimentaires ;
pain, pâtisserie, chocolaterie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; aromates (autres que les huiles essentielles),
assaisonnements, pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'organisation de
manifestations à but commerciaux ou de publicité en matière
culinaire et d'art de vivre ; services de promotion du
développement durable et de la valorisation de la
consommation des produits alimentaires ; aide à la gestion des
affaires commerciales par la mise en relation de producteurs et
artisans locaux avec les consommateurs ; services de vente au
détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété
de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : produits
de presse, produits de l'imprimerie, imprimés, publications,
journaux, périodiques, revues, magazines, livres ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés
et mets à base de viande, volaille, gibier, poisson, fruits,
légumes, lait et produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, alcools et
eaux de vie, spiritueux et liqueurs – afin de permettre à des
clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un
magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand
magasin, ainsi que par catalogue de commande par
correspondance ou sur un site Web de l'Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation de manifestations à but culturel ou
éducatif en matière culinaire et d'art de vivre ; cours de cuisine
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Affaires (conseil en organisation). – affaires
(consultations professionnelles). – conseil en organisation et
direction des affaires. – consultation pour questions de
personnel. – direction professionnelle des affaires artistiques. –
recrutement de personnel. – relations publiques. – camps (stage
de perfectionnement, sportifs, club de santé. – colloques
(organisation et conduite). – conférences (organisation et
conduite). – séminaires (organisation et conduite). –. – conseil en
entreprise (affaires).
Classe No 41 : Formations diverses. – conseil en RH. – culture
physique. – éducation. – enseignement. – exposition. – formation
pratique. – loisirs (organisation de spectacles). – enseignement
gymnastique et sportif. – – loisirs théâtres (représentations…). –
organisation de spectacles. – organisation et conduite d'ateliers
de formations. – organisation et conduite de colloques. –
organisation et conduite de conférences. – organisation et
conduite de séminaires. – orientation professionnelle. – audit et
information en matière d'éducation, divertissement, formation,
Classe No 44 : – formation, en milieu hospitalier, maisons
médicalisées, maison de retraite, maison de repos et centres
spécialisés. – organisation de colloques, séminaires, conférences
et conduite d'ateliers de formations, de remise en forme.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/45
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
No National : 10 3 779 783
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
Classe No 36 : Assurances ;
à : I.N.P.I. PARIS
WOLBERG LIONEL, 51 RUE DU BOIS DE BOULOGNE, 92200
NEUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WOLBERG LIONEL, 51 RUE DU BOIS DE BOULOGNE, 92200
NEUILLY.
Classe No 39 : Transport ; emballage de marchandises ;
informations en matière de transport ; remorquage ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 36, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/47
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
No National : 10 3 781 172
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de La Roche-Posay, Collectivité territotiale, Place de la
République, 86270 LA ROCHE-POSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 6 : Objets d'art, boîtes, porte-clefs, médailles, coupes,
trophées, figurines, statues, plaques en métaux communs et
leurs alliages ; métaux communs et leurs alliages ; constructions
transportables métalliques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/47
o
N National : 10 3 779 923
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL,
MONTAGNE.
LA
BASTIENNE,
33570
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JANOUEIX, PIERRE-EMMANUEL, LA BASTIENNE,
MONTAGNE.
33570
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/47
No National : 10 3 780 011
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOX EN LOC, SARL,
ANNEMASSE.
No SIREN : 504 480 187.
113
Route
de
Taninges,
74100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONTAZ Jean-Claude, 480 Rue des Prés Paris,
MARIGNIER.
74970
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; bijoux à
savoir bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, breloques,
montres, broches ; ornements de chapeaux et de chaussures en
métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en
métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; étuis ou
écrins pour bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ; boutons de
manchettes ; épingles à cravate ; pinces à cravate ; fixe-cravates.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie
ou
l'imprimerie) ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papeterie,
instruments d'écriture, agrafes de bureau, punaises, coupepapier, trousses à dessin, crayons, stylos, porte-mines, gommes
à effacer, taille-crayons, produits de l'imprimerie, affiches,
posters, cahiers, classeurs, chemises pour documents, albums,
livres, brochures, magazines, journaux, revues, catalogues,
guides (produits de l'imprimerie), manuels (produits de
l'imprimerie), agendas, calendriers, timbres poste, écussons,
fanions en papier ou en matière plastique, drapeaux en papier
ou en matière plastique, banderoles en papier ou en matière
plastique, vignettes autocollantes, aquarelles, cartes postales,
dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés ou
gravés, tableaux (peintures) encadrés ou non, sacs, sachets,
pochettes
en
papier
ou
en
plastique,
enveloppes,
décalcomanies, papier d'emballage, cartes géographiques,
papier hygiénique, mouchoirs en papier, linge de table en
papier, essuie-mains en papier, dessous de verres en papier.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets
et sellerie ; sacs à bandoulière(s), sacs-besaces, sacs à main,
sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier,
sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de
campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
cuir) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des
étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures) ; porte-monnaie (non en métaux
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; trousses de voyages (maroquinerie) ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette.
Classe No 22 : Sacs en tissus pour l'emballage ; sachets
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en
vrac ; hamacs ; tentes ; cordes, ficelles, filets.
Classe No 24 : Tissus à usage textile et tissus d'ameublement ;
couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières
textiles ; draps ; taies d'oreiller ; housses pour coussins ; linge de
lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table
(en matières textiles) ; étoffes pour meubles ; serviettes de table
et de toilette en matière textile ; sets de table (non en papier) ;
tapis de table (non en papier) ; toiles cirées (nappes) ; gants de
toilette ; serviettes de toilette ; serviettes de bain ; drap de bain ;
drap de plage ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
nappes non en papier ; rideaux ; tissus adhésifs collables à
chaud ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; plaids ; dessous de
carafes et de verres (ligne de table) ; chemins de table ;
couvertures de voyage ; couvertures de lit, couvre-lits, couvre
pieds, dessus de lits, housses de couettes (linge de lit) ;
drapeaux, banderoles et fanions non en papier.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; sousvêtements ; lingerie ; bas ; cravates ; gants (habillement) ;
ceintures (habillement) ; foulards, bandanas, bandeaux pour les
cheveux (habillement ; écharpes).
Classe No 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, broches
[accessoires d'habillement], dentelles et broderies, rubans et
lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, ornements de chapeaux et de chaussures non en
métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, dossards,
dés à coudre, badges ornementaux.
Classe No 28 : Jeux et jouets ; balles et ballons de jeu ; jeux de
société ; jeux d'anneaux ; jeux de table ; poupées et peluches ;
véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ;
confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de
gymnastique ; assiettes de jonglage, quilles de jonglage,
diabolos, tiges de fleurs, bâtons de jonglage, cordes à sauter,
puzzles, cartes à jouer, toupies (jouets), mobiles (jouets), yoyos,
poupées et leurs accessoires, jouets d'action mécaniques, bulles
de savon, cerfs-volants, décorations pour sapins de Noël ;
attrapes (farces) ; billes et jetons pour jeux ; masques et
masques de déguisement ; confettis ; objets de cotillon ;
marionnettes ; nez de clown, blocs de construction (jouets) ;
mallettes de magiciens ; appareils de prestidigitateurs ; jouets
pour animaux domestiques ; équipement sportif à savoir gants,
protège genoux, protège coudes, protège épaules, protègetibias ; sacs pour porter les articles de sport ; jeux électroniques
à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse
(jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à
prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles
réduits d'avions ; jeux électroniques avec affichages à cristaux
liquides.
Classe No 32 : Boissons non alcooliques, bières, eaux de source,
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits
ou de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe No 35 : Conseils en organisation des affaires et pour la
direction des affaires notamment dans le domaine de la gestion,
de l'organisation, de la création et du développement
d'entreprises ; audit dans le domaine des affaires ; consultation,
conseil et informations d'affaires ; renseignements d'affaires ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; travaux de
bureau ; expertises en affaires ; étude et recherche de marché ;
service d'abonnement à des bases de données en ligne ; service
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service
d'abonnement à un club d'entrepreneurs ; organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons
ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de
publicité ; club d'entrepreneurs (affaires) ; mercatique ; relations
publiques ; ressources humaines ; conseils et informations en
matière de ressources humaines ; bureaux de placement ;
comptabilité ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et
commerciales ; publicité par parrainage ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; édition et publication de
textes commerciaux ou publicitaires ; recueil de données dans
un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques, gestion de banques de données ;
BOPI 12/07 - VOL. II
compilation et systématisation d'informations en vue de leur
intégration dans des bases de données informatiques ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services de saisie et de traitement de données ;
agences d'import-export ; affichage ; décoration de vitrines ;
ventes aux enchères ; gestion administrative de lieux
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 36 : Assurances ; affaires bancaires et financières ;
affaires immobilières ; émission de bons, de tickets, de chèques
de voyage, de coupons, de cartes prépayées ; émission de
chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à
être échangés contre des produits et ou des services ;
financement ; parrainage financier ; locations et gestion de biens
immobiliers ; collectes de bienfaisance ; attribution de bourses
de financement ; recherche de parrainage financier.
Classe No 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; préparation, réservation et organisation de
voyages, excursions, croisières et visites touristiques ; agence
de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions) et de voyages ; accompagnement de voyageurs ;
services de conseillers dans le domaine du voyage et
accompagnement de voyageurs ; services de guide touristique ;
information en matière de transport ; informations en matière
touristique ; réservations pour le transport ; organisation et
gestion du transport de personnes ou de marchandises ;
location et mise à disposition de véhicules et de moyens de
transport ; location et mise à disposition de poussettes et de
fauteuils roulants ; gestion de réseaux de distribution (livraison)
de marchandises et de transport ; services de gestion logistique
pour l'entreposage, le stockage de marchandises, leurs
emballages et transport ; déchargement de marchandises ;
distribution (livraison) de marchandises ; emballage et
emmagasinage de marchandises ; informations en matière
d'entreposage de marchandises ; location de garages et de
places de stationnement ; location d'entrepôts ; stockage,
entreposage de documents ou de données ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de stockage de
marchandises ; acheminement et distribution de journaux et
revues ; affranchissement et distribution du courrier ;
distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution
des eaux ; transport et décharge d'ordures.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles ; écoles ; représentation, organisation et/
ou production de spectacles ; organisation de concours, de jeux,
de
campagnes
d'information
et
de
manifestations
professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; services
d'information en matière de divertissement, d'éducation et de
formation ; service d'information en matière sportive et
culturelle ; services de reporters ; services de photographie ;
parcs d'attractions ; services de clubs (divertissement, éducation
ou activités sportives) ; services d'édition et de publication de
livres, brochures, magazines, journaux, revues, catalogues,
guides, manuels et de textes (autres que textes publicitaires) ;
services d'artistes de spectacles ; agences pour artistes ; location
de décors de spectacles ; services de bibliothèque et de
médiathèque ; prêts de livres ; location et mise à disposition de
jeux ; location et mise à disposition de jouets ; location et mise à
disposition d'équipement sportif ; exploitation de jardins et de
parcs zoologiques et de parcs de loisirs ; réservation de places
de spectacles ; services de billetterie ; organisation et conduite
de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou
expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
ludothèques, à savoir services d'animations ludiques ; services
de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; loisirs ;
service d'animation (loisirs) ; location et prêt d'œuvres
musicales et/ou audio-visuelles ; production de films,
d'émissions de télévision ou radiophoniques ; production et
location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia ; production, réalisation et duplication d'œuvres
audio-visuelles sur tous supports et destinés à être diffusés sur
tous
types
de
réseaux ;
divertissement
télévisé
et
radiophonique ; montage de programmes télévisés et
radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; services de
discothèques ; services de casino ; exploitation de salles de
jeux ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services
d'orchestres ; organisation de bals et de concerts ; services de
camps de vacances (divertissement) ; services de musées
(présentation, exposition) ; location de salles pour le
divertissement ; location de salles de sport ; exploitation de
piscines et de parcs aquatique (loisirs et activités sportives) ;
services de cinéma (divertissement) ; projection de films
cinématographiques ; mise à disposition d'installations
sportives ; mise à disposition de terrains pour le modélisme et
l'aéromodélisme
(divertissement
et
loisir) ;
services
d'hippodrome (organisations de concours hippiques).
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Etude de projets techniques, contrôle de qualité ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherche et développement de nouveaux produits ; recherche
et informations scientifiques et techniques en matière de
protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; informations scientifiques et techniques dans le
domaine de l'analyse, de la prévention et de la gestion des
risques ; informations météorologiques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs, analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ;
services de protection contre les virus informatiques ; création et
entretien de sites Internet pour des tiers ; conception,
maintenance, installation et mise à jour de logiciels ; fourniture
de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; location de logiciels informatiques ;
location de serveurs Web ; consultation en matière de logiciels ;
reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil
(de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location
de distributeurs informatiques ; services de location d'appareils
pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes,
de données, de sons, d'images et d'images animées ; conseils et
expertises techniques dans le domaine des télécommunications
et des réseaux informatiques ou de transmission de données ;
recherches en chimie et en physique ; analyse chimique ;
architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ;
décoration intérieure ; dessin industriel ; essai de matériaux ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction ;
expertises géologiques ; recherches et prospection géologiques ;
ingénierie ; levés de terrains ; recherches biologiques ;
authentification d'œuvres d'art ; contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias,
service de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de
traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent, cantines ; hébergement temporaire, hôtellerie,
services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels,
réservation, location et réservation de logements temporaires ;
pensions ; hébergement de courte durée ; services de motels,
agences de logements (hôtels, pensions), exploitation et mise à
disposition de terrains de camping, services de camps de
vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de
salles ; location de tentes, location de constructions
transportables, crèches d'enfants, maisons de retraite pour
personnes âgées ; location de chaises, tables, linge de table, de
vaisselle et de verrerie ; pensions pour animaux.
31
No National : 10 3 785 303
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STEINKIS, Société à Responsabilité Limitée, 215 rue Jean
Jacques Rousseau, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 443 164 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 16 : Imprimés ; livres ; journaux ; bandes dessinées ;
périodiques – aucun des produits précités n'étant en relation
avec le divertissement musical.
Classe No 41 : Edition et publication, y compris en ligne, de
bandes dessinées – aucun des services précités n'étant en
relation avec le divertissement musical.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/50
No National : 10 3 785 344
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cusson Marie Christine, 27 montée chante alouette, 69720 ST
LAURENT DE MURE.
Roche Thierry, 27 montée chante alouette, 69720 ST LAURENT
DE MURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cusson Marie Christine, 27 montée chante alouette, 69720 ST
LAURENT DE MURE.
Classe No 44 : Services de stations thermales ; soins d'hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; soins
d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps ; services
de massages ; salons de beauté ; soins de balnéothérapie et
d'hydrothérapie ; hammam (bains turcs) ; salons de coiffures ;
sanatoriums ; bains publics à des fins d'hygiène ; services
médicaux ; services de pharmaciens ; dispensaires ; services de
gardes malades ; pouponnières ; services hospitaliers ; hospices
(maisons d'assistance) ; maisons de repos et de convalescence ;
services de santé, services vétérinaires ; services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux
nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ;
chirurgie des arbres ; jardinage, services de jardiniers
paysagistes, conception d'aménagements paysagers ; services
de pépiniéristes ; entretien des espaces verts ; épandage, aérien
ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à
l'agriculture ; art floral ; informations en matière sanitaire ;
information en matière médicale ; information en matière de
santé ; information en matière de soins d'hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 18, 22, 24, 25, 26, 28,
32, 35, 36, 39, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/48
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Vélos de compétition en fibre de carbone ; cadres,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roue, selle et autres
pièces composants et accessoires pour des tels vélos, à savoir
potence, tige de selle, jeu de direction, pompe.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 10/50
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 791 797
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STERNE, SAS, ZAC DU MIN, RUE JEAN MONNET, BP 50042,
84302 CAVAILLON CEDEX.
No SIREN : 404 965 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STERNE, ZAC DU MIN, RUE JEAN MONNET, BP 50042, 84302
CAVAILLON CEDEX.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 41 : Services de publication de manuels et livres pour
l'enseignement, l'éducation ou l'instruction ; services d'édition
de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques et
de formation ; de publication électronique d'un catalogue et de
fiches techniques et éducatives en ligne ; service de production,
de montage et de distribution de films vidéo ou de
photographies, sur support magnétique, optique, numérique ou
par réseaux locaux et distants (Intranet et Internet) ; publications
électroniques destinées à l'enseignement ; Tous ces produits à
l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma et du
spectacle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/02
No National : 11 3 796 103
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières
d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
L'ensemble des produits précités excluant les polymères fluorés
non finis ou non transformés.
Classes de produits ou services : 17.
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSULT & CONCEPT, S.A., 11 rue des Trois Cantons, 8399
WINDHOF, Capellen, LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
BOPI de publication antérieure : 11/02
No National : 10 3 792 614
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JEULIN SA, Société Anonyme, Rue Jacques Monod, Zone
Industrielle N 1, 27000 EVREUX.
No SIREN : 387 901 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
d'observation, de mesurage et de signalisation destinés à
l'enseignement de la physique, chimie, biologie, géologie,
astronomie et de l'environnement ; appareils et instruments
pour l'enseignement des langues ; supports d'enregistrement
magnétiques, optiques et numériques ; logiciels éducatifs, de
jeux, d'instruction ou d'enseignement ; livres électroniques ;
tous ces produits à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel du
cinema et du spectacle.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, affiches, manuels,
fiches, brochures, cahiers, planches, posters, photographies,
clichés, dessins et matériel d'instruction ou d'éducation. Tous
ces produits à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du
cinéma et du spectacle.
Classe No 28 : Jeux et jouets destinés à l'enseignement,
l'instruction, l'éducation ou le divertissement ; Tous ces produits
à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma et du
spectacle.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs,
services de transmission de données éducatives par réseaux
locaux ou distants (Intranet et Internet) ; services de
transmission de messages et d'images par réseaux locaux ou
distants (Intranet et Internet) ; services de communication par
terminaux d'ordinateurs entre les particuliers et les
établissements scolaires ou de formation ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial et à un centre serveur de bases
de données d'activités pédagogiques ; Tous ces produits à
l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma et du
spectacle.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; pompes pour installations de chauffage ;
désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; détendeurs de
pression (parties de machines) ; régulateurs (parties de
machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ;
régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de
machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ;
filtres (parties de machines) ; pompes (machines), membranes
de pompes ; purgeurs automatiques ; soupapes (parties de
machines) ; vannes (parties de machines) ; vases d'expansion
(parties de machines) ; tous les produits précités étant à
l'exclusion des appareils et instruments de soins capillaires.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; indicateurs de niveau d'eau ;
thermomètres (non à usage médical) et thermostats ; indicateurs
de
température ;
panneaux
photovoltaïques
(cellules
photovoltaïques) ; appareils de contrôle de chaleur ; tous les
produits précités étant à l'exclusion des appareils et instruments
de soins capillaires.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires ; installations de conduite d'eau ;
chauffe-eau ; robinets de canalisation ; capteurs solaires
(chauffage) ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils
de chauffage à combustible liquide ; installations pour
l'approvisionnement d'eau ; appareils réchauffeurs d'eau ;
appareils et installations pour le refroidissement de l'eau ;
réservoirs d'eau sous pression ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs
thermiques ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils
à eau ; appareils à filtrer l'eau ; bouches à eau ; filtres (parties
d'installations domestiques ou industrielles) ; soupapes
régulatrices de niveau dans les réservoirs ; robinets mélangeurs
pour conduites d'eau ; rondelles pour robinets d'eau ; pompes à
chaleurs ; appareils de prise d'eau ; serpentins (parties
d'installations
de
distillation,
de
chauffage
ou
de
refroidissement) ;
vannes
thermostatiques
(parties
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'installations de chauffage) ; vases d'expansion pour
installations de chauffage central ; ballons solaires (parties
d'installations de chauffage et de conduite d'eau) ;
accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; pompes à
chaleur ; tous les produits précités étant uniquement dans les
domaines des installations thermiques photovoltaïques et
solaires, pompes à chaleur, compteurs électriques, suiveurs
solaires et audits énergétiques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail, et d'aide à la commercialisation pour la vente en
gros d'installations sanitaires et de chauffage, d'installations
pour la production d'eau chaude, de panneaux photovoltaïques,
d'appareils et d'installations de chauffage et de circulation d'eau,
de pièces des appareils et installations précitées ; démonstration
de produits ; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des
tiers, à savoir achat de produits et services pour des tiers ou
pour d'autres entreprises, tractations commerciales, études et
recherches de marchés ; promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ;
recherches pour affaires ; services de sous-traitance (assistance
commerciale) ; présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail ; présentation des
produits et des services liés aux installations de chauffage et à
l'énergie solaire, lors de portes-ouvertes ; services administratifs
d'aide aux consommateurs, privés ou entreprises, notamment
pour l'obtention de primes, d'éco-primes, d'aides d'état, de
subventions, de prêts, de réductions fiscales, d'aide à
l'investissement, ainsi que pour l'octroi de certificats verts et
autres agréations ; services d'information et conseils aux
consommateurs ; recherche de marché ; études de marchés ;
services de comparaison des prix ; établissement du prix de
revient ; gestion administrative de commandes d'achat ;
facturation ; comptabilité ; tenue de livres ; établissement de
relevés de compte ; vérification de comptes ; transcription de
communications ; investigations pour affaires ; recherches pour
affaires ; recherches de parraineurs ; services de marketing ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques, pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; services d'intermédiaires en affaires commerciales, et
services administratifs d'aide aux consommateurs, à savoir
interventions administratives et commerciales auprès de
fournisseurs de gaz et d'électricité, notamment pour la réduction
du prix d'achat des énergies.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services d'intermédiaires en
matière financière entre partenaires commerciaux, notamment
consultation en affaires financières, services de financement,
estimations et informations financiers, constitution de fonds,
constitution de capitaux, investissement de capitaux,
placements de fonds, garanties (cautions), parrainage financier,
paiements par acomptes, recouvrement de créances.
Classe No 37 : Nettoyage et réparation de boilers ; installation,
entretien et réparation d'appareils et d'installations de
chauffage, de ballons solaires, de chaudières, de panneaux
photovoltaïques, de boilers et réservoirs d'eau chaude ;
information en matière de construction.
33
l'environnement, recherches techniques ; audits énergétiques
(services rendus par des ingénieurs et des techniciens).
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 36, 37, 41, 42.
Priorité : BX, le 15 JUILLET 2010, sous le No 1206584
BOPI de publication antérieure : 11/05
No National : 11 3 801 082
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme, 11, rue de Cambrai,
75019 PARIS.
No SIREN : 572 185 684.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Classe No 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers. Estimations financières
(assurances, banques, immobilier). Service de rapatriement de
voyageurs à l'étranger (assurances).
Classe No 39 : Transport à l'exception du transport automobile ;
organisation de voyages. Location de chevaux. Réservation de
places de voyage ; organisation de voyages y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et
le réseau mondial Web. Services de transport et de livraison
fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Accompagnement
de voyageurs. Service de rapatriement de voyageurs à l'étranger
(transport). Agences de tourisme (à l'exception des réservations
d'hôtels et de pensions). Organisations de croisières et
d'excursions. Visites touristiques. Informations en matière de
transport et de voyage ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de réservation d'hôtels ; services hôteliers ; hébergement
temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; cantines.
Cafétérias, restaurants libre-service. Location de salles de
réunions ; services de camps de vacances (hébergement) ;
crèches d'enfants ; pouponnières dans une infrastructure prévue
à cet effet ; services de garde d'enfants (crèches d'enfants).
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/07
o
Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de
conférences, de séances d'information, d'ateliers de formation
pratique, de journées portes-ouvertes à but éducatif ou de
divertissement, au sujet de l'énergie photovoltaïque, de l'énergie
verte, de la protection de l'environnement ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; rédaction et
publication de livres et de textes autres que publicitaire ;
exploitation de publications électroniques en ligne, non
téléchargeables.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises
(travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; création (conception) de nouveaux produits pour des
tiers ; création (conception) de nouveaux produits pour des tiers,
notamment dans le domaine des installations de chauffage et de
distribution d'eau, et plus particulièrement dans le domaine de
l'énergie photovoltaïque, des pompes à chaleur et des ballons
solaires ; conseils en constructions ; conseils en matière
d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ;
établissement de plans pour la construction ; étude de projets
techniques ; recherches en matière de protection de
No National : 11 3 805 540
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sutter Xavier, 9 allée du pré Saint Jacques, 49220 GREZ
NEUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neo Catalys, 9 allée du pré Saint Jacques, 49220 GREZ
NEUVILLE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations
d'espaces publicitaires ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, tous les services étant
exclusivement rendus dans les domaines de l'assurance, des
affaire monétaires, bancaires, financières, boursières et
immobilières.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 808 295
Dépôt du : 22 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MCNF, 36 Bd de l'Océan, 13090 MARSEILLE.
No SIREN : 511 984 437.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MCNF, 36, Bd de l'Océan, 13009 MARSEILLE.
BOPI 12/07 - VOL. II
décontamination de matière dangereuse. Elimination par frottis,
arrachement (nettoyage), sablage, de parties souillées, polluées,
contaminées de plates-formes à savoir décontamination de
matière dangereuse. Service de formation dans les domaines de
l'énergie. Travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et
gestion de projets scientifiques et technologiques à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans
le domaine de l'énergie recherches et developpements de
nouveaux produits pour les tiers et études de projet technique
dans le domaine de l'énergie ; expertises (travaux d'ingénieur) et
essais de matériaux dans le domaine de l'énergie ; services de
simulation (travaux d'ingénieur) dans le domaine de l'énergie ;
contrôle de qualité dans le domaine de l'énergie ; services de
prévention des risques de pollution dans le domaine de
l'énergie, à savoir : des installations de surveillance ; services de
chimie dans les domaines de l'énergie ; contrôle de qualité des
matières nucléaires, services de contrôle de qualité des
installations et des équipements nucléaires ; services de contrôle
de qualité de centre d'entreposage, de stockage, de travaux
d'ingénierie. Services de consultation en matière de sécurité
dans le domaine de l'énergie et de l'électronique ; services de
surveillance de sécurité des installations et des équipements
nucléaires ; services de sécurité notamment surveillance de
centre d'entreposage, de stockage.
Classes de produits ou services : 7, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 810 299
Dépôt du : 28 FÉVRIER 2011
Produits ou services désignés : Machines-outils ; équipements
mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire
(machines), turbines (autres que pour véhicules terrestres),
robots
(machines),
pressuriseurs,
turbocompresseurs,
mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de
rechange ; générateurs d'électricité, dynamos ; centre de
commande des moteurs ; régulateurs (parties de machines).
Bureau d'études, aide à la direction des affaires dans le domaine
de l'énergie ; aides à l'organisation des affaires aux entreprises
dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; aide dans la
planification et la coordination de leurs interventions
(organisation et direction des affaires), la gestion du temps de
travail, la coordination de leurs travaux (organisation des
affaires), service d'approvisionnement pour des tiers [achat de
produits et de services pour d'autres entreprises] ; Analyse
financière dans le domaine de l'énergie, et de l'électronique. Tri
et enlèvement de déchets industriels, travaux de maintenance
de bâtiments, d'installations, de locaux, d'outils, de véhicules de
transport dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection,
nettoyage de bâtiment (ménage) spécifique dans le cadre de
l'industrie nucléaire, démolition de constructions, location de
machines de décontamination, location de machine de
désinfection, service de maintenance d'installations et
d'équipements destinés au transport de matières dangereuses
dans le domaine de l'énergie nucléaire ; Services de
construction d'infrastructures permanent dans le domaine de
l'énergie ; service d'installation et de maintenance de centrales
nucléaires, de réacteurs nucléaires, inspection de chantiers de
constructions, de stations, de sous-stations, de postes pour la
production de l'électricité ; Communication à distance se
rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la
signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la
protection, et à la surveillance d'usines ou d'installations dans
les domaines de l'énergie ; diffusion et transmission de
messages, d'informations et de renseignements par réseaux
Extranet, Internet ou Intranet dans les domaines de l'énergie.
Courtage de fret de transport et maritime. Traitement des
solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination,
décontamination de matériaux dangereux, traitement des
combustibles radioactifs à savoir : élimination de ces
combustibles, décontamination ; broyage de déchets, recyclage
de déchets, incinération de déchets industriels et nucléaires,
traitement des boues et de tous autres déchets industriels ou
nucléaires, exécution des travaux susmentionnés par personnel
spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution,
tri sélectif, assainissement, traitement de métaux ; services de
préservation
de
l'environnement,
d'écologie
et
de
développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des
sols, abrasion, travaux de décontamination de matériaux
dangereux,
chaudronnerie,
polissage,
services
de
décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux,
d'outils, de véhicules de transport, de zones à savoir
à : I.N.P.I. PARIS
Edition et production de la Lune Rousse, SARL, 6 Rue Juliette
Dodu, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Edition et production de la Lune Rousse, 6 Rue Juliette Dodu,
75010 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
No National : 11 3 811 079
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAFE MAX, SARL, 27 Grand Rue, 67500 HAGUENAU.
No SIREN : 523 611 374.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAFE MAX, 27 Grand Rue, 67500 HAGUENAU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Phoenix aux couleurs rouge, orange,
bleu prenant son envol de face, sur fond jaune, surmonté du
nom ACADEMIE PHOENIX (en bleu), et au dessous se lit
l'activité principale : FORMATION PROFESSIONNELLE (en
rouge/brun). Le tout dans un cercle entouré de rouge, encadré
de blanc.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 813 877
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
DAHAN CORINNE, 36 BD DE CESSOLE, 06100 NICE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; information en matière
d'éducation ; prêts de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
reseau informatique ; micro-édition.
DAHAN PATRICK, 36 BD DE CESSOLE, 06100 NICE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAHAN CORINNE, 36 BD DE CESSOLE, 06100 NICE.
BOPI de publication antérieure : 11/13
Dépôt du : 13 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 814 785
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAVOYE, SAS, 23 Rue de l'Industrie, 01470 SERRIERES DE
BRIORD.
No SIREN : 353 007 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVOYE, 23 Rue de l'Industrie, 01470 SERRIERES DE BRIORD.
Marque sonore.
Classe No 6 : Antivols ;
Classe No 9 : Casques motos et cyclomoteurs ; antivols ;
Classe No 12 : Bicyclettes tous modèles ;
Classe No 25 : Casques motos et cyclomoteurs.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 816 046
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUIGARD ET ASSOCIES, SAS, 2 Rue d'Alsace, 69800 SAINTPRIEST.
No SIREN : 962 505 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUIGARD ET ASSOCIES, 2 Rue d'Alsace, 69800 SAINT-PRIEST.
Classe No 39 : Transports d'oeuvres et objets d'art.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 120
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
2ADI, Public, 42 rue du Général de Larminat, 33001 BORDEAUX
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2ADI, 42, rue du General de Larminat, 33001 BORDEAUX cedex.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/15
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 816 156
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Research In Motion Limited, Société de droit canadien, 295
Phillip Street, Waterloo, ONTARIO N2L 3W8, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe No 6 : Breloques pour porte-clés ; câbles et files non
électriques en métaux communs ; quincaillerie métallique ;
produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir
anneaux métalliques, cloches, clochettes, tirelires en métaux
communs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisations, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d'instruction ; appareils pour l'enregistrement, la transmission
ou la reproduction des données, du son ou des images ;
supports de données magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; machines à calculer ; équipement de traitement de
données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
unités et dispositifs portables sans fil, à savoir assistants
numériques personnels, téléphones sans fil, téléphones mobiles,
téléphones cellulaires, téléphones intelligents, vidéophones,
ordinateurs portables et mobiles, ardoises et tablettes
électroniques
pour
la
synchronisation,
transmission,
enregistrement, stockage et manipulation de données et/ou de
signaux vocaux ; accessoires pour unités et dispositifs portables
sans fil de synchronisation, transmission, enregistrement,
stockage et manipulation de données et/ou de signaux vocaux, à
savoir batteries, piles, chargeurs de voiture, chargeurs et
stations de charge, casques-micros, casques, écouteurs,
microphones, adaptateurs, supports, socles de synchronisation,
claviers, câbles pour ordinateur, étuis pour ordinateurs, étuis
pour téléphones portables ; logiciels (programmes enregistrés)
de communication pour la synchronisation, la transmission,
l'enregistrement, le stockage et la manipulation de données et/
ou de signaux vocaux ; logiciels (programmes enregistrés) de
synchronisation et transmission d'informations de cartographie,
de navigation, de circulation, de météo, points d'intérêt à des
unités et dispositifs portables sans fil, à savoir assistants
numériques personnels, téléphones sans fil, téléphones mobiles,
téléphones cellulaires, téléphones intelligents, vidéophones,
ordinateurs portables et mobiles, ardoises et tablettes
électroniques ; logiciels permettant d'accéder à des bases de
données en ligne ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ;
Classe No 14 : Epingles décoratives ou non (bijouterie), épingles
de boutonnières, épingles à cravate ; porte-clés fantaisie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
cartes d'achats prépayées et cartes cadeaux non encodées
magnétiquement ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ;
Classe No 18 : Cuirs et imitations du cuir ; produits en ces
matières non compris dans d'autres classes à savoir malles et
valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à
roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clé
(maroquinerie) ; étuis en cuir ; bagages ; parapluies, parasols ;
Classe No 20 : Cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Tasses ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;
37
Classe No 35 : Services de publicité ; services de vente au détail
en ligne à savoir des appareils, instruments, accessoires et
services de télécommunication ; fournitures d'informations
commerciales ; services de marketing.
Classe No 36 : Services de paiement en ligne.
Classe No 37 : Services de réparation et d'installation de matériel
informatique, d'unités et dispositifs portables sans fil, à savoir
assistants numériques personnels, téléphones sans fil,
téléphones mobiles, téléphones cellulaires, téléphones
intelligents, vidéophones, ordinateurs portables et mobiles,
ardoises et tablettes électroniques ; services d'assistance
technique en matière d'installation, opération et maintenance de
matériel informatique.
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture d'accès à
Internet ; fourniture d'accès à des bases de données
électroniques, fourniture d'accès à des services de navigation
par système de positionnement mondial ; fourniture de services
de connectabilité et d'accès à des réseaux électroniques de
communications pour la transmission et la réception de
contenus audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de services de
connectabilité et d'accès à des réseaux de communications
électroniques pour la transmission et la réception de logiciels
(programmes enregistrés) et d'applications ; services de
diffusion sur le Web ; services de courrier électronique ; services
de messagerie par voie de transmission électronique ; services
d'échange de données sans fil, en particulier services permettant
à un utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages via un
réseau d'échange de données sans fils ; services de
radiomessagerie mono et bidirectionnelle ; services de
transmission et de réception de communications vocales ;
transmission électronique de logiciels (programmes enregistrés)
et d'applications via Internet et autres réseaux informatique et
réseaux de communication électroniques et dispositifs sans fil ;
diffusion de programmes ; diffusion et transmission de
programmes radio ; diffusion et transmission de contenus audio
et vidéo numériques téléchargeables et diffusé en continu via
des
réseaux
informatiques
ou
autres
réseaux
de
télécommunication ;
assistance
en
matière
de
télécommunication, à savoir fourniture d'informations à des
tiers pour les aider à développer et à intégrer une connectabilité
sans fil mono ou bidirectionnelle à des données, y compris des
données d'entreprise et privées/personnelles, et/ou de
communications vocales ; Fourniture d'accès via un réseau
informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et
électroniques de communication à un service en ligne
permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio,
vidéo, multimédia, textes et films.
Classe No 39 : Fourniture de services de navigation par système
de positionnement mondial (GPS) ; fourniture d'informations de
cartographie, navigation, circulation et points d'intérêt via des
réseaux
de
télécommunications,
téléphones
mobiles,
téléphones, téléphones intelligents, unités électroniques
portables et dispositifs de navigation ;
Classe
No
41 :
Education ;
formation ;
services
de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations y
relatifs ; édition ; organisation de jeux ; services d'éducation et
de formation, à savoir, cours, séminaires et conférences
destinées à transmettre des informations à des tiers pour les
aider à utiliser, développer et maintenir des dispositifs de
connectabilité sans fil ou afférent à la connectabilité sans fil et
des logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques à savoir
services d'informations météorologiques en ligne via Internet ;
recherche industrielle en matière de technologies de
télécommunication ; service de conception et développement de
système de communications et d'équipement services de
recherches industrielles ayant trait aux technologies
informatiques et de télécommunication ; conception et
developpement d'ordinateurs et de logiciels (programmes
enregistrés) ; prestations et services informatiques ayant trait
aux technologies de l'information et du SAAS (software as a
service), à savoir location de logiciel (programmes enregistrés),
hébergement de sites Internet ; fournitures de moteurs de
recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau
de communication ; services d'Internet, à savoir fourniture
d'accès à des moteurs de recherche pour Internet ; services de
recherche, navigation et de récupération d'informations, de sites
ayant trait aux matériels et logiciels (programmes enregistrés) et
aux services de réseau de données sans fil et d'autres
ressources disponibles sur des réseaux informatiques globaux
et autres réseaux de communications pour des tiers à savoir
systématisation d'information ; services d'assistance technique,
à savoir mise à jour, maintenance de logiciels, diagnostic et
résolution de problèmes logiciels liés aux logiciels (programmes
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
enregistrés), aux services de télécommunication et de
navigation par système de positionnement mondial ; service de
programmation en ligne de contenu audio, vidéo, multimédia,
textes et films rendus via un réseau informatique mondial et
d'autres
réseaux
informatiques
et
électroniques
de
communication ; services d'assistance technique, à savoir, mise
à jour et maintenance de logiciels (programmes enregistrés) et
de programmes informatiques d'assistance au dépannage pour
le diagnostic et la résolution de problèmes liés à des dispositifs
de connectivité sans fil et à des logiciels (programmes
enregistrés) et à du matériel informatique ; services
d'informations
météorologiques
via
des
réseaux
de
télécommunications, téléphones mobiles, téléphones, unités
électroniques portables et dispositifs de navigation.
Classe No 45 : Concession de licences de logiciels (programmes
enregistrés).
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
o
Priorité : Canada, le 22 SEPTEMBRE 2010, sous le N 1,496,854
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 208
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Research In Motion Limited, Société de droit canadien, 295
Phillip Street, Waterloo, ONTARIO, N2L 3W8, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
o
Classe N 6 : Breloques pour porte-clés ; câbles et files non
électriques en métaux communs ; quincaillerie métallique ;
produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir
anneaux métalliques, cloches, clochettes, tirelires en métaux
communs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisations, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d'instruction ; appareils pour l'enregistrement, la transmission
ou la reproduction des données, du son ou des images ;
supports de données magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; machines à calculer ; équipement de traitement de
données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
unités et dispositifs portables sans fil, à savoir assistants
numériques personnels, téléphones sans fil, téléphones mobiles,
téléphones cellulaires, téléphones intelligents, vidéophones,
ordinateurs portables et mobiles, ardoises et tablettes
électroniques
pour
la
synchronisation,
transmission,
enregistrement, stockage et manipulation de données et/ou de
signaux vocaux ; accessoires pour unités et dispositifs portables
sans fil de synchronisation, transmission, enregistrement,
stockage et manipulation de données et/ou de signaux vocaux, à
savoir batteries, piles, chargeurs de voiture, chargeurs et
stations de charge, casques-micros, casques, écouteurs,
microphones, adaptateurs, supports, socles de synchronisation,
claviers, câbles pour ordinateur, étuis pour ordinateurs, étuis
pour téléphones portables ; logiciels (programmes enregistrés)
de communication pour la synchronisation, la transmission,
l'enregistrement, le stockage et la manipulation de données et/
ou de signaux vocaux ; logiciels (programmes enregistrés) de
synchronisation et transmission d'informations de cartographie,
de navigation, de circulation, de météo, points d'intérêt à des
unités et dispositifs portables sans fil, à savoir assistants
numériques personnels, téléphones sans fil, téléphones mobiles,
téléphones cellulaires, téléphones intelligents, vidéophones,
ordinateurs portables et mobiles, ardoises et tablettes
électroniques ; logiciels permettant d'accéder à des bases de
données en ligne ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ;
Classe No 14 : Epingles décoratives ou non (bijouterie), épingles
de boutonnières, épingles à cravate ; porte-clés fantaisie ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
cartes d'achats prépayées et cartes cadeaux non encodées
magnétiquement ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ;
Classe No 18 : Cuirs et imitations du cuir ; produits en ces
matières non compris dans d'autres classes à savoir malles et
valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à
roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clé
(maroquinerie) ; étuis en cuir ; bagages ; parapluies, parasols ;
Classe No 20 : Cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Tasses ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;
Classe No 35 : Services de publicité ; services de vente au détail
en ligne à savoir des appareils, instruments, accessoires et
services de télécommunication ; fournitures d'informations
commerciales ; services de marketing.
Classe No 36 : Services de paiement en ligne.
Classe No 37 : Services de réparation et d'installation de matériel
informatique, d'unités et dispositifs portables sans fil, à savoir
assistants numériques personnels, téléphones sans fil,
téléphones mobiles, téléphones cellulaires, téléphones
intelligents, vidéophones, ordinateurs portables et mobiles,
ardoises et tablettes électroniques ; services d'assistance
technique en matière d'installation, opération et maintenance de
matériel informatique.
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture d'accès à
Internet ; fourniture d'accès à des bases de données
électroniques, fourniture d'accès à des services de navigation
par système de positionnement mondial ; fourniture de services
de connectabilité et d'accès à des réseaux électroniques de
communications pour la transmission et la réception de
contenus audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de services de
connectabilité et d'accès à des réseaux de communications
électroniques pour la transmission et la réception de logiciels
(programmes enregistrés) et d'applications ; services de
diffusion sur le Web ; services de courrier électronique ; services
de messagerie par voie de transmission électronique ; services
d'échange de données sans fil, en particulier services permettant
à un utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages via un
réseau d'échange de données sans fils ; services de
radiomessagerie mono et bidirectionnelle ; services de
transmission et de réception de communications vocales ;
transmission électronique de logiciels (programmes enregistrés)
et d'applications via Internet et autres réseaux informatique et
réseaux de communication électroniques et dispositifs sans fil ;
diffusion de programmes ; diffusion et transmission de
programmes radio ; diffusion et transmission de contenus audio
et vidéo numériques téléchargeables et diffusé en continu via
des
réseaux
informatiques
ou
autres
réseaux
de
télécommunication ;
assistance
en
matière
de
télécommunication, à savoir fourniture d'informations à des
tiers pour les aider à développer et à intégrer une connectabilité
sans fil mono ou bidirectionnelle à des données, y compris des
données d'entreprise et privées/personnelles, et/ou de
communications vocales ; Fourniture d'accès via un réseau
informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et
électroniques de communication à un service en ligne
permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio,
vidéo, multimédia, textes et films.
Classe No 39 : Fourniture de services de navigation par système
de positionnement mondial (GPS) ; fourniture d'informations de
cartographie, navigation, circulation et points d'intérêt via des
réseaux
de
télécommunications,
téléphones
mobiles,
téléphones, téléphones intelligents, unités électroniques
portables et dispositifs de navigation ;
Classe
No
41 :
Education ;
formation ;
services
de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations y
relatifs ; édition ; organisation de jeux ; services d'éducation et
de formation, à savoir, cours, séminaires et conférences
destinées à transmettre des informations à des tiers pour les
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aider à utiliser, développer et maintenir des dispositifs de
connectabilité sans fil ou afférent à la connectabilité sans fil et
des logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques à savoir
services d'informations météorologiques en ligne via Internet ;
recherche industrielle en matière de technologies de
télécommunication ; service de conception et développement de
système de communications et d'équipement services de
recherches industrielles ayant trait aux technologies
informatiques et de télécommunication ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels (programmes
enregistrés) ; prestations et services informatiques ayant trait
aux technologies de l'information et du SAAS (software as a
service), à savoir location de logiciel (programmes enregistrés),
hébergement de sites Internet ; fournitures de moteurs de
recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau
de communication ; services d'Internet, à savoir fourniture
d'accès à des moteurs de recherche pour Internet ; services de
recherche, navigation et de récupération d'informations, de sites
ayant trait aux matériels et logiciels (programmes enregistrés) et
aux services de réseau de données sans fil et d'autres
ressources disponibles sur des réseaux informatiques globaux
et autres réseaux de communications pour des tiers à savoir
systématisation d'information ; services d'assistance technique,
à savoir mise à jour, maintenance de logiciels, diagnostic et
résolution de problèmes logiciels liés aux logiciels (programmes
enregistrés), aux services de télécommunication et de
navigation par système de positionnement mondial ; service de
programmation en ligne de contenu audio, vidéo, multimédia,
textes et films rendus via un réseau informatique mondial et
d'autres
réseaux
informatiques
et
électroniques
de
communication ; services d'assistance technique, à savoir, mise
à jour et maintenance de logiciels (programmes enregistrés) et
de programmes informatiques d'assistance au dépannage pour
le diagnostic et la résolution de problèmes liés à des dispositifs
de connectivité sans fil et à des logiciels (programmes
enregistrés) et à du matériel informatique ; services
d'informations
météorologiques
via
des
réseaux
de
télécommunications, téléphones mobiles, téléphones, unités
électroniques portables et dispositifs de navigation.
Classe No 45 : Concession de licences de logiciels (programmes
enregistrés).
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
Priorité : Canada, le 22 SEPTEMBRE 2010, sous le No 1,496,855
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 364
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SENTELIS, SAS, 41 Roque de Fillol, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 518 042 957.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENTELIS, 41 Roque de Fillol, 92800 PUTEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; architecture.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/15
39
No National : 11 3 818 382
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANIE LEROY, 435 ter Avenue de la Marne, 59700 MARCQ
EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE LEROY, 435 ter Avenue de la Marne, 59700 MARCQ
EN BAROEUL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
toilettage d'animaux ;
paysagiste.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classes de produits ou services : 3, 9, 24, 25, 35, 36, 38, 40, 41,
42, 43, 44.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 28 MARS 2011
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
jardinage ;
services
de
jardinier-
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 818 437
à : I.N.P.I. PARIS
Fillon Yannick, 20 rue de la lisière, 78340 LES CLAYES SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fillon Yannick, 20 rue de la lisière, 78340 LES CLAYES SOUS
BOIS.
Classe No 41 : Production musical, transmission de savoir-faire à
savoir formation conseil dans le domaine musical,
enregistrement sur bandes audio-vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 818 501
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Bordeaux, Collectivité territoriale, Place Pey
Berland, 330077 BORDEAUX cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUBERT-NASSER Marie-Laure, Mairie de Bordeaux, place Pey
Berland, 33077 BORDEAUX cecex.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
41
contrôlée « premières côtes de Bordeaux », vins d'appellation
contrôlée « Saint-Foy-Bordeaux ».
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation contrôlée « Bordeaux », vins
d'appellation contrôlée « Bordeaux supérieur », vins
d'appellation contrôlée « côtes de Bordeaux », vins d'appellation
contrôlée « côtes de Bordeaux – Saint-Macaire », vins
d'appellation contrôlée « crémant de Bordeaux », vins
d'appellation contrôlée « fine Bordeaux », vins d'appellation
Classe No 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 19, 20, 21, 24, 25, 28,
32, 33, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 855
Dépôt du : 1er AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Janine Cabrol, Agissant pour le compte de la société Playschool
en cours de formation, 23 bis Ave de la Motte Picquet, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Janine Cabrol, 23 bis Ave de la Motte Picquet, 75007 PARIS.
Classe No 43 : Crèches d'enfants.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 822 220
Dépôt du : 10 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
nataf alain, 1015 CHAUSSEE D'ALSEMBERG, 1180 UCCLE,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nataf alain, 1015 CHAUSSEE D'ALSEMBERG, 1180 UCCLE,
Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Freetness Energy
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 6, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 760
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 41 : Dressage d'animaux ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMALDIS, SARL unipersonnelle, 23 avenue de Charlebourg,
92250 LA GARENNE COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULET Aurélie, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 727
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Premier's France, sarl, 8 allee des grands arbres, 91100
CORBEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Premier's France, 8 allee des grands arbres, 91100 CORBEIL.
Classe No 16 : Papier, carton et articles en ces matières, à savoir
essuie-mains en papier, linge de table en papier, cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en
papier ; boîtes en carton ou en papier, emballages, imprimés,
produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits. Gelées, confitures, compotes. Fruits cristallisés ;
Classe No 30 : Glaces comestibles en petits et gros emballages,
glaces comestibles à emporter. Glace aux fruits, crème glacée,
sorbet, yaourts glacés. Café, thé, cacao ; produits de pâtisserie, y
compris cookies et biscuits ; confiserie ; desserts ; préparations à
base de céréales ; glaces comestibles, y compris glaces à l'eau,
crèmes glacées et sorbets ; confiserie glacée ; glace à rafraîchir ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles ; agrumes ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Service de vente au détail, en gros, dans les
commerces, dans des foires et expositions, par correspondance
et via des réseaux informatiques de produits alimentaires
surgelés ou non surgelés, à savoir fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ou surgelés. Services de conseils commerciaux
en franchise. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés), publicité en ligne sur réseaux
informatiques ; services de franchise à savoir prestations de
conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et
l'exploitation de franchise.
43
No National : 11 3 823 280
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARKETING DISTRIBUTION “ MARDIS ”, SOCIETE ANONYME,
2040 avenue du Père soulas, Domaine de font trouvé, 34090
MONTPELLIER.
No SIREN : 410 612 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie LEFEUVRE ROUMANOS LANDWELL & ASSOCIES, 650
rue henri becquerel, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 43 : Services d'un glacier, services d'une boulangerie.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 764
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMALDIS, SARL unipersonnelle, 23 avenue de Charlebourg,
92250 LA GARENNE COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULET Aurélie, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton et articles en ces matières, à savoir
essuie-mains en papier, linge de table en papier, cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en
papier ; boîtes en carton ou en papier, emballages, imprimés,
produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits. Gelées, confitures, compotes. Fruits cristallisés ;
Classe No 30 : Glaces comestibles en petits et gros emballages,
glaces comestibles à emporter. Glace aux fruits, crème glacée,
sorbet, yaourts glacés. Café, thé, cacao ; produits de pâtisserie, y
compris cookies et biscuits ; confiserie ; desserts ; préparations à
base de céréales ; glaces comestibles, y compris glaces à l'eau,
crèmes glacées et sorbets ; confiserie glacée ; glace à rafraîchir ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles ; agrumes ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Service de vente au détail, en gros, dans les
commerces, dans des foires et expositions, par correspondance
et via des réseaux informatiques de produits alimentaires
surgelés ou non surgelés, à savoir fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ou surgelés. Services de conseils commerciaux
en franchise. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés), publicité en ligne sur réseaux
informatiques ;
Classe No 43 : Services d'un glacier, services d'une boulangerie.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ;
Classe No 29 : « Compléments alimentaires, préparations
alimentaires, conserves et substituts de repas diététiques à base
de plantes, d'extraits de viande, de poisson, des vitamines, des
oligo-éléments, des acides aminés, des algues, des fruits et
légumes séchés et cuits, des huiles et graisses comestibles, tous
ces produits étant conçus, conditionnés ou présentés afin de
procurer bien-être et beauté et présentés sous forme de
compléments alimentaires. »
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 31, 32, 35, 37,
39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 320
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE
SNEEP, Société par Actions Simplifiée, 52 RUE DE LA VICTOIRE,
75009 PARIS.
No SIREN : 572 214 591.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, 18 RUE SOLEILLET, 75020 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés
périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ;
photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant
liés au domaine de l'automobile.
Classe No 35 : Service d'informations à la clientèle concernant
l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion de parcs
(véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la
distribution d'automobiles, à savoir exposition d'automobiles et
service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente
d'automobiles. Service d'informations et de devis à savoir
services
d'établissement
de
devis
commerciaux
et
professionnels en matière de prix en rapport avec la fourniture
de biens et de services de consommation dans le domaine
automobile. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'agences d'informations commerciales ; services d'études de
marché ; collecte et compilation de données concernant des
biens et des services de consommation pour des tiers dans le
domaine automobile ; études et services de recherche
d'informations commerciales concernant les biens et services de
consommation dans le domaine automobile ; compilation de
répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité
fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et
diffusion de texte publicitaire ; traitement de données ;
promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le
compte de tiers dans le domaine de l'automobile, à savoir
services de présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ;
location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de
messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des
réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de
ventes aux enchères en ligne ; services de traitement
administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation
d'informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de
l'Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des
services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 36 : Assurances ; fourniture d'informations concernant
les services d'assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine
de l'automobile.
Classe No 37 : Informations et services de conseils concernant
les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile.
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique,
communications et échange d'informations par voie
électronique, numérique et télématique dans le domaine de
l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission
d'informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d'informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de
télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine
de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l'Internet, à savoir services de mise en relation
de sites informatiques et d'orientation vers des sites
informatiques sur un réseau de télécommunications et
notamment sur Internet, au travers de site portail ; fourniture
d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ;
échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ;
téléchargement de données ; services de renseignements
commerciaux
en
matière
automobile ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble
des services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe N o 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ;
location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ;
assistance en matière de planification d'itinéraires, à savoir
fourniture d'informations en matière de transports ; l'ensemble
des services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation,
d'activités
culturelles,
d'éducation
et
de
divertissement ; édition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités
étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur
Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine
de l'automobile.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 327
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE
SNEEP, Société par Actions Simplifiée, 52 RUE DE LA VICTOIRE,
75009 PARIS.
No SIREN : 572 214 591.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, 18 RUE SOLEILLET, 75020 PARIS.
Classe No 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés
périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ;
photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant
liés au domaine de l'automobile.
Classe No 35 : Service d'informations à la clientèle concernant
l'achat et la vente d'automobiles ; services de vente au détail
dans le domaine de la distribution d'automobiles, à savoir
exposition d'automobiles et service d'informations aux clients
concernant l'achat et la vente d'automobiles ; service
d'informations et de devis, à savoir services d'établissement de
devis commerciaux et professionnels en matière de prix en
rapport avec la fourniture de biens et de services de
consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; services d'agences d'informations
commerciales ; services d'études de marché ; collecte et
compilation de données concernant des biens et des services de
consommation pour des tiers dans le domaine automobile ;
études et services de recherche d'informations commerciales
concernant les biens et services de consommation dans le
domaine automobile ; compilation de répertoires pour l'édition
sur Internet ; services de gestion commerciale et administrative
de parcs (véhicules). Services de publicité fournis via une base
de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de textes
publicitaires ; traitement de données ; promotion des ventes ;
fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le
domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires
sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés
comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ;
organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ;
services de traitement administratif de commandes d'achat pour
des tiers ; compilation d'informations dans des bases de
données informatiques ; recherches d'informations dans les
fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations
(commerciales) et services de conseils (commerciaux)
45
concernant les services précités, y compris ceux fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
abonnements télématiques ; abonnements à une base de
données ; abonnements à un serveur de base de données ;
abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des
services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 36 : Assurances ; fourniture d'informations concernant
les services d'assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine
de l'automobile.
Classe No 37 : Informations et services de conseils concernant
les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile.
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique,
communications et échange d'informations par voie
électronique, numérique et télématique dans le domaine de
l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission
d'informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d'informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseaux de
télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine
de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l'Internet, à savoir services de mise en relation
de sites informatiques et d'orientation vers des sites
informatiques sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur Internet, au travers de site portail ; fourniture
d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ;
échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ;
téléchargement de données ; services de renseignements
commerciaux
en
matière
automobile ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble
des services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe N o 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la
location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ;
location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ;
assistance en matière de planification d'itinéraires, à savoir
fourniture d'informations en matière de transports ; l'ensemble
des services précités étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation,
d'activités
culturelles,
d'éducation
et
de
divertissement ; édition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités
étant liés au domaine de l'automobile.
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur
Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine
de l'automobile.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 823 765
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ali Larbi Sebastien, 10 rue de la croix porchette, 37300 JOUELES-TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ali Larbi Sebastien, 10 rue de la croix porchette, 37300 JOUELES-TOURS.
BOPI 12/07 - VOL. II
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Formation ; centre d'appels ; prospection
commerciale ; gestion et qualification de fichiers ; organisation
de manifestations, de portes ouvertes et de forums ; Préparation
et planification des budgets ; gestion administrative ;
référencement
Internet.
Formation
personnelle
et
professionnelle ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation
en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 324
o
Classe N 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/18
o
N National : 11 3 824 173
Dépôt du : 16 AVRIL 2011
Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand,
association, 0 place de la Victoire, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand, 0 place
de la Victoire, 63000 CLERMONT-FERRAND.
à : I.N.P.I. PARIS
SANTINI Patrice, Agissant pour le compte de la société
ConstEnse en cours de formation, 5 Rue de la Tour Blanche,
54300 LUNEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTINI Patrice, 5 Rue de la Tour Blanche, 54300 LUNEVILLE.
Description de la marque : ClermontFerrand tourisme OUI!
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Couches en matières textiles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 443
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRED & FARID, SAS, 9 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 492 722 822.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Honorat Fabien, 21 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Cours de conduite sur tous véhicules,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique,
organisation de compétitions et courses de toutes natures,
manifestations sportives.
Classes de produits ou services : 12, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 535
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel
Guérard, Société par actions Simplifiée (S.A.S C.H.E.F.e.m.g),
dont le siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES
BAINS 40320.
No SIREN : 307 920 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du Mont Thabor, 75001 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de
mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale
thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et
douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à
base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau
thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution
des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de chevaux.
Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de
voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux,
d'hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès et plus particulièrement en matière
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Organisation d'expositions à buts culturels et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Réservation de places de spectacles.
Classe No 41 : Production de films et d'œuvres multimédia sur
bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films
cinématographiques ou télévisuels et d'œuvres multimédia.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage
de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Mise en scène
et
composition
de
programmes
culturels,
et
plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Coaching et encadrement culinaire.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine des apports caloriques, de l'élaboration de recettes
culinaires ou gastronomiques, de la cuisine et de la gastronomie
moléculaires ; conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d'œuvres d'art.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de
séjours de soins d'hygiène et de beauté et remise en forme mise
à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux,
de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de
thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services
de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services
hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence
ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 16, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 42,
43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 562
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de FOS Barbara, 35 rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de FOS Barbara, 35 rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
BOPI 12/07 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/19
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo associant deux couleurs :
Corail : Pantone 7416C Gris : Noir 60%
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 663
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOUCHET Nathalie, 25 rue Gustave Toudouze, 35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUCHET Nathalie, 25 rue Gustave Toudouze, 35700 RENNES.
No National : 11 3 824 881
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRASSEUR CYNTHIA, 3 clos de Monteau, 30400 VILLENEUVE
LES AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRASSEUR CYNTHIA, 3 clos de Monteau, 30400 VILLENEUVE
LES AVIGNON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classes de produits ou services : 3, 5, 24.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI de publication antérieure : 11/19
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 825 272
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Dépôt du : 20 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Planète OUI, SAS, 165 avenue de Bretagne,
Euratechnologie, Bât. F, 3ème étage, 59000 LILLE.
No SIREN : 497 512 079.
49
Parc
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Planète OUI, 165 avenue de Bretagne, Parc Euratechnologie,
Bât. F, 3ème étage, 59000 LILLE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Les
services précités seront exploités à l'exclusion de tout usage
dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du
cinéma et du spectacle.
Classe No 39 : Distribution des eaux ou d'énergie. Les services
précités seront exploités à l'exclusion de tout usage dans les
domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du
spectacle.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique. Les services précités seront exploités à
l'exclusion de tout usage dans les domaines du divertissement,
de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 39, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 639
Dépôt du : 21 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARTEI, SARL, 32 rue Bichat, 75010 PARIS.
No SIREN : 482 185 337.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTEI, 32 rue Bichat, 75010 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 295
Dépôt du : 20 AVRIL 2011
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée.
à : I.N.P.I. PARIS
BIYIHA Marcel, 5 Square de monsoreau, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIYIHA Marcel, 5 Square de monsoreau, 75020 PARIS.
Classe No 41 : Dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 826 059
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
Dépôt du : 24 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BESSE PASCAL, 4041 POINTE MILOU, 97133 ST BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BESSE PASCAL, 4041 POINTE MILOU, 97133 ST BARTHELEMY.
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
Classe No 32 : Bières ;
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 826 222
Dépôt du : 22 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LASSOUED SAMIR, 92 CHEMIN DU PLAN AUX GROTTE, 06530
SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 826 092
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASSOUED SAMIR, CHEZ MmE anthony, LES TILLEULS, 37 AV
DES MIMOSAS, 06110 LE CANNET.
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GALON Jean Christophe,
VACQUEYRAS.
0
Chemin
de
Caveau,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALON Jean Christophe, 0 Chemin de Caveau,
VACQUEYRAS.
84190
84190
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Classes de produits ou services : 9, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 826 241
Dépôt du : 26 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. LILLE
SOCIETE D'ETUDES CONSEIL ET D'ASSISTANCE AUX
OPTICIENS, SA, 32 rue Thiers, BP 80083, 59370 MONS EN
BAROEUL.
No SIREN : 344 151 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean François SEGARD, SPPSAVOCATS, 44 Avenue du Peuple
Belge, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 :
“ vacqueyras ” ;
Vins
d'appellation
d'origine
controlée
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication : publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Education et formation en matière d'optique ;
organisation de cours par correspondance ; organisation et
conduite de colloques, de congrès et de conférences ; édition et
publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en
rapport avec l'optique et sous toutes ses formes telles que
numérique, électronique, visuelle ou sonore ; organisation de
concours
(éducation
et
divertissements) ;
organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif.
Classe No 44 : Services d'opticiens, de contactologie,
optométrie ; détection d'anomalies occulaires ; conseils et
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
lunettes et de tests de la vue ; entretien des verres optiques et de
verres de contact à savoir service d'un opticien.
ajustements de lentilles de contact, verres et montures de
lunettes en vue ; conseils, essais et ajustements de prothèses et
d'implants artificiels ; ajustements de cordons et de chaînes
pour lunettes ; conseils, à savoir services d'un opticien en
matière de lunettes, de protections solaires, de lentilles de
contact colorées et de jumelles ; conseils, à savoir services d'un
opticien, en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien
pour lunettes et lentilles de contact ; consels en soins médicaux
dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène
et de beauté ; conseil et information dans le domaine de la
santé ; services de soin des yeux services d'essayage de lunettes
et de tests de la vue ; entretien des verres optiques et de verres
de contact à savoir service d'un opticien.
Classe No 45 : Services juridiques tels que consultation en
matière de droit social, consultation juridique pour les questions
de concurrence et de commerce, consultation juridique en
matière publicitaire, consultation juridique en droit de la
propriété intellectuelle ; services juridiques rendus par les
représentants des opticiens indépendants, tant à titre individuel
que collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques
relatifs à l'exploitation d'un magasin d'optique, à savoir :
défense des intérêts économiques et professionnels de la
profession d'opticien. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/20
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 826 244
No National : 11 3 826 336
Dépôt du : 26 AVRIL 2011
Dépôt du : 26 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. LILLE
ALLIANCE OPTIQUE, SA, 32, rue Thiers, BP 80083, 59370 MONS
EN BAROEUL.
No SIREN : 344 706 504.
à : I.N.P.I. RENNES
LE DUFF PHILIPPE, LES LOGES, 35170 BRUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE DUFF PHILIPPE, LES LOGES, 35170 BRUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean François SEGARD, SPPSAVOCATS, 44 Avenue du Peuple
Belge, 59000 LILLE.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à
l'exception des bières), vins, eaux minérales et gazeuses,
boissons fruits, légumes et jus de fruits, jus de légumes ; sirop,
limonades, sodas, apéro sans alcool. (Tous ces produits étant
issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus). Restauration à table traditionnelle.
Restauration rapide (traiteurs). (Tous ces produits étant issus de
l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus).
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Classe No 9 : Lunettes d'optiques et solaires, articles de
lunetterie, étui à lunettes.
BOPI de publication antérieure : 11/22
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciau ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Education et formation en matière d'optique ;
organisation de cours par correspondance ; organisation et
conduite de colloques, de congrès et de conférences ; édition et
publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en
rapport avec l'optique et sous toutes ses formes telles que
numérique, électronique, visuelle ou sonore ; organisation de
concours
(éducation
et
divertissement) ;
organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif.
Classe No 44 : Services d'opticiens, de contactologie,
optométrie ; détection d'anomalies occulaires ; conseils et
ajustements de lentilles de contact, verres et montures de
lunettes en vue ; conseils, essais et ajustements de prothèses et
d'implants artificiels ; ajustements de cordons et de chaînes
pour lunettes ; conseils, à savoir services d'un opticien en
matière de lunettes, de protections solaires, de lentilles de
contact colorées et de jumelles ; conseils, à savoir services d'un
opticien, en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien
pour lunettes et lentilles de contact ; consels en soins médicaux
dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène
et de beauté : conseil et information dans le domaine de la
santé ; services de soin des yeux, services d'essayage de
No National : 11 3 827 306
Dépôt du : 29 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Molliet Bernard,
MONTHOUX.
7,
impasse
de
l'Etang,
74100
VETRAZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Molliet Bernard, 7, impasse de l'Etang, 74100
MONTHOUX.
VETRAZ
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques. Tous ces produits à l'exclusion de l'organisation de
salons, expositions, congrès ou toutes autres manifestations.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ; Tous ces produits à l'exclusion de l'organisation de
salons, expositions, congrès ou toutes autres manifestations.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Tous ces produits
à l'exclusion de l'organisation de salons, expositions, congrès
ou toutes autres manifestations.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Tous ces produits à l'exclusion de
l'organisation de salons, expositions, congrès ou toutes autres
manifestations.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ; Tous ces produits à l'exclusion de
l'organisation de salons, expositions, congrès ou toutes autres
manifestations.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Tous ces services à l'exclusion de
l'organisation de salons, expositions, congrès ou toutes autres
manifestations.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Tous ces services à
l'exclusion de l'organisation de salons, expositions, congrès ou
toutes autres manifestations.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Tous ces services à l'exclusion
de l'organisation de salons, expositions, congrès ou toutes
autres manifestations.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Tous ces services à
l'exclusion de l'organisation de salons, expositions, congrès ou
toutes autres manifestations.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Tous ces services à l'exclusion de
l'organisation de salons, expositions, congrès ou toutes autres
manifestations.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 12, 27, 35, 36, 37, 38,
39.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 827 402
Dépôt du : 29 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HEMARINA, SA, AEROPOLE CENTRE, 29600 MORLAIX.
No SIREN : 494 907 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEMARINA, AEROPOLE CENTRE, 29600 MORLAIX.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 1, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 828 527
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DORISE, SAS, Bd d'Estienne d'Orves, 72027 LE MANS cedex 2.
No SIREN : 403 122 195.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORISE, Bd d'Estienne d'Orves, 72027 LE MANS cedex 2.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
No National : 11 3 828 946
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Université de Strasbourg, EPSCP, 4, rue Blaise Pascal, CS 90032,
67081 STRASBOURG CEDEX.
No SIREN : 130 005 457.
Translitération : “ Peak Industry ”
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université de Strasbourg, Service de Valorisation, 4, rue Blaise
Pascal, CS 90032, 67081 STRASBOURG CEDEX.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ;
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 9, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 773
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. LYON
ANITA POUGET, 31 rue de l'égalité, 69150 DECINES CHARPIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANITA POUGET, 31 rue de l'égalité, 69150 DECINES CHARPIEU.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Classe No 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ;
Classe No 25 : Habillement (vêtements) en cuir et en daim ;
Classe No 37 : Entretien, nettoyage et réparation fourrure.
Classe No 40 : Retouche de vêtements ; retouche d'habits ;
Travail du cuir ;
No National : 11 3 829 066
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
martin de heer, 12 rue louis ramond, 34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
martin de heer, 12 rue louis ramond, 34200 SETE.
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 25, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Classe No 41 : – organisation et conduite (à buts de
divertissement) de soirées, d'événements, de festivals et de
réceptions – organisation et conduite de congrès – animation
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
(musicale, théatrale ou autre) – location de matériel d'éclairage,
de sonorisation, et de vidéo.
Classe No 43 : Réservation de lieux d'hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 073
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KROL YOHANNE, 2B RUE DU PEYOT, 33520 BRUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KROL YOHANNE, 2B RUE DU PEYOT, 33520 BRUGES.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
Distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
Classe No 6 : Serrures métalliques autres qu'électriques ;
Classe No 37 : Installation et réparation de serrures ; dépannage
(réparation) de rideaux métalliques et de volets roulants ;
Classe No 40 : Travaux de soudure.
Classes de produits ou services : 6, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/21
o
N National : 11 3 829 916
Dépôt du : 9 MAI 2011
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 066
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SNC PSP, Société en nom collectif, 25 rue de Bayard, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 517 900 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONSOT Lucien, 25 rue de Bayard, 31000 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
SNC PSP, Société en nom collectif, 25 rue de Bayard, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 517 900 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONSOT Lucien, 25 rue de Bayard, 31000 TOULOUSE.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
Distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
donnees ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
Distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 067
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 966
Dépôt du : 9 MAI 2011
SNC PSP, Société en nom collectif, 25 rue de Bayard, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 517 900 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONSOT Lucien, 25 rue de Bayard, 31000 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
SNC PSP, Société en nom collectif, 25 rue de Bayard, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 517 900 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONSOT Lucien, 25 rue de Bayard, 31000 TOULOUSE.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 234
55
mondiale (de type Internet) ou par accès privé ou réservé (de
type Intranet), à des centres serveurs sur lesquels sont hébergés
des moyens de traitement de la comptabilité, de la paie et des
données sociales, de la facturation, de la gestion commerciale et
du suivi des clients, fournisseurs et partenaires, des
informations
de
nature
juridiques,
fiscales,
sociales,
commerciales et financières. Services de transfert de données
informatiques (sécurisé ou non), via des réseaux téléphoniques
ou des réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou via des accès privés ou réservés (de type Intranet), à des fins
de stockage ;
Dépôt du : 10 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CEMAGID, société par actions simplifiée, 52, quai Paul Sedallian,
69009 LYON.
No SIREN : 428 714 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales, artisanales, industrielles ou des professions
libérales ; recherches, informations, renseignements et
investigations pour affaires ; expertises en affaires ; synthèse et
mise à disposition d'informations d'affaires pour les entreprises
et les particuliers ; études et recherches de marché ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
administration commerciale ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; travaux de
bureau ; services de saisie et de traitement de données
informatiques ; transcription de communications ; gestion des
ressources humaines ; consultation pour les questions de
personnel ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ;
comptabilité ; gestion comptable ; informations en matière de
comptabilité ; services d'abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à
des bases de données informatiques pour des tiers ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité ;
relations publiques ; vente au détail de logiciels informatiques,
tous ces services étant également consultables ou disponibles
notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des
réseaux de télécommunication et de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet) ;
exploitation commerciale d'un site Web à destination des
comptables, des experts comptables, des notaires, des avocats
et des conseillers en gestion de patrimoine, comprenant des
informations en matière fiscales, financières et juridiques ;
Classe No 36 : Affaires financières et monétaires ; gestion
financière ; analyse financière et fiscale ; gestion de la trésorerie,
gestion des payes ; conseils, consultations et informations en
matière fiscales et financières ; assurances, tous ces services
étant également consultables ou disponibles notamment par
voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de
télécommunication et de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet) ;
Classe No 38 : Services de communication par terminaux
d'ordinateurs ; transmission et diffusion d'informations par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par
voie électronique, notamment par des réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé ou réservé
(Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; transmission électronique de données,
d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux
d'ordinateurs ou de systèmes de transmission tels que satellites,
réseau Internet, téléphone ; messagerie électronique ; services
de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de
données ; télétransmission de liasses et de données fiscales ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; fourniture d'accès à un site Web dédié à des
comptables, des experts comptables, des notaires, des avocats
et des conseillers en gestion de patrimoine, comprenant des
informations en matière fiscales, financières et juridiques ;
services de fourniture d'accès, gratuite ou payante, par un
réseau téléphonique ou par un réseau de communication
Classe No 41 : Education ; formation ; formation sur site ou par
correspondance ou via des réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
développement d'outils et de cycles de formation à destination
notamment des comptables, des experts comptables, des
notaires, des avocats et des conseillers en gestion de patrimoine
(services de formation) ; divertissement ; informations en
matière d'éducation et de divertissement ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires,
de colloques, de congrès et édition des actes de ces
manifestations ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; édition et publication, y compris publication
électronique, de textes, de livres, de revues, de brochures, de
manuels, de lettres d'information, de périodiques en ligne et de
toutes publications électroniques ; micro-édition ; prêt de livres ;
reportages photographiques ; production de films ; planification
de réception (divertissement) ; services de clubs (divertissement
ou éducation) ;
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs ;
élaboration, conception et installation de programmes
d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels et de systèmes
informatiques ; services d'ingénieurs informaticiens (étude,
analyse,
recherche,
et
rapports
en
informatique) ;
programmation pour ordinateurs ; maintenance informatique
(mise à jour de logiciels) ; assistance technique et maintenance
en matière de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
services d'hébergement de sites Internet ; fourniture de moteurs
de recherche pour l'Internet ; reconstitution de bases de
données ; création, entretien (enrichissement et maintenance) et
développement d'un site Web à destination des comptables, des
experts comptables, des notaires, des avocats et des conseillers
en gestion de patrimoine, comprenant des informations en
matière fiscales, financières et juridiques ; recherche et
développement de nouveaux produits et services pour des tiers
en matière fiscales, financières et juridiques ;
Classe N o 45 : Conseils, consultations et informations en matière
juridique, en matière de contentieux juridique, en matière de
recherches légales et judiciaires ; gérance de droits de propriété
intellectuelle ; gérance de droits d'auteur ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de
logiciels [services juridiques].
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 755
Dépôt du : 16 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UNIVERSAL SERVICE, SARL, 2 RUE LAVOISIER, 59110 LA
MADELEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNIVERSAL SERVICE, 2 RUE LAVOISIER, 59110 LA MADELEINE.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 831 959
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – la Vague est une forme figurative
propre et appartenant à cette marque – la Vague jaune sur fond
noir est une identification graphique propre à la marque. – La
marque a une charte graphique dont les couleurs revendiquées
sont : code PANTONE : Noir : BLACK C ; Jaune : 109 C
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de
manutention ; Réparation et entretien des véhicules, appareils
de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules
automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à
savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, éléments de
carrosserie, bas de caisse, ailes, becquets, ailerons, pare-chocs,
pare-brise, volants, pneus,, châssis, directions, amortisseurs de
suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de
roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores,
housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs,
volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion,
bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de
remorques, porte-bagages, porte skis, porte-bicyclettes, chaînes
antidérapantes, pare-boue, appuis-tête, ceinture de sécurité,
sièges et filets de sécurité pour enfants, housses de siège,
pompes à air, prêt à monter carrosserie, déporteur, jupes avant
et arrière, becquets, tableau de bord spéciaux, déflecteurs, toits
ouvrants, vitres. Changement des pare-brise, entretien et
réparation des pare-brise (coups et éclats). Application de
peinture sur l'ensemble des éléments de carrosserie des
véhicules légers et lourds (ailes, portes, pavillon, bas de caisse,
caisses, pare-chocs, jupes, becquets, capots). Décoration
(travaux de peinture et pose de matériels) pour les véhicules.
Pose d'autocollants et adhésifs pour véhicules. Services de
maintenance, entretien et réparation de véhicules ;
Classe No 35 : Obtention de contrats portant sur l'achat et la
vente de véhicules en tous genres, ainsi que d'appareils de
transport terrestre, à savoir administration commerciale d'un
parc de véhicules ; commerce gros de pièces détachées,
fournitures et accessoires véhicules auto, à savoir vente en gros
de peinture de carrosserie et de fournitures automobiles
(consommables et outillage pour carrosserie de véhicules) et
accessoirement vente en gros peinture pour le bâtiment.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures ; Nettoyage des véhicules
utilitaires et particuliers. Assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation), lavage d'automobiles, lavage de
véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de véhicules,
entretien de véhicules, nettoyage de vitres. Aspiration des
poussières. Nettoyage intérieur et extérieur des plastics, bois et
tapis. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ;
AB NEON, Société à responsabilité limitée, Parc d'activités les
Noes, 35380 PLELAN LE GRAND.
No SIREN : 524 638 228.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AVOXA, 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824, 35108
RENNES Cedex 3.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone 368C pantone 414 EC
Classe No 9 : Enseignes lumineuses. Panneaux de signalisation
lumineux.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage.
Classe No 35 : Décoration de vitrines. Décoration de véhicules à
savoir apposition d'adhésifs publicitaires.
Classe No 37 : Service d'installation et de réparation d'enseignes
lumineuses et de panneaux de signalisation lumineux.
Classe No 42 : Elaboration (conception) d'enseignes lumineuses
et de panneaux de signalisation lumineux.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 541
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Zenk Sabrina, 4 bis rue de Malakoff, 92320 CHATILLON.
Medjahed Karim, 14 Rue Auguste Comte, 92170 VANVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Zenk Sabrina, 4 Bis rue de Malakoff, 92320 CHATILLON.
Classe No 39 : Remorquage ; location de véhicules, de bateaux
ou de chevaux ; Assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage). Services de transport et d'entrepôt. Tous services
de location de véhicules automobiles. Services de prêt ou de
remplacement de véhicules ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; contrôle technique
de véhicules automobiles ; Contrôle technique. Aménagement
intérieur des véhicules automobiles (réalisation technique et
établissement de plans).
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ; fers
électriques à raidir les cheveux ; appareils électriques pour
gaufrer, raidir, coiffer les cheveux ; digital video disque,
Cédéroms, bandes vidéo, supports de données préenregistrés,
tous comportant des informations sur les cheveux ou la
coiffure ; appareils pour onduler les cheveux ; bigoudis
électriques ; appareils et instruments électriques pour coiffer,
onduler et raidir les cheveux (instruments à main) ; appareils
chauffés électriquement pour coiffer, onduler et raidir les
cheveux ; brosses à cheveux chauffantes ; tapis de souris ;
appareils d'enseignement.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
Classe No 44 : Services médicaux ; chirurgie esthétique ;
toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 9, 44.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) à savoir dispositifs électroniques destinés à la
surveillance, à la géolocalisation et le suivi de biens et de
personnes ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents à savoir dispositifs électroniques permettant la
surveillance, la géolocalisation et le suivi à distance destiné à la
sécurisation de biens et de personnes ; détecteurs ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits
précités en classe 9 n'étant des logiciels ;
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 835 427
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELIVIA SERVICES, Société en Nom Collectif, La Noëlle, 44150
ANCENIS.
No SIREN : 410 630 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classe No 29 : Viande rouge, viande de bœuf préparée ou non,
fraîche ou surgelée, extraits de viande rouge et de gibier, plats
cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande rouge,
conserves de viande rouge et de gibier.
Classes de produits ou services : 29.
Dépôt du : 1er JUIN 2011
No National : 11 3 835 695
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 31 MAI 2011
falzi philippe, Agissant pour le compte de la société dépanne
tout en cours de formation, 71 rue de la joliette, 13002
MARSEILLE.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
123
RUE
GEORGES
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 064
BOPI de publication antérieure : 11/25
SONIA AUDAG,
BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 9, 14, 45.
MANDEL,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
falzi philippe, 71 rue de la joliette, 13002 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDAG SONIA, 123 RUE GEORGES MANDEL, BTE 1, 33000
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 41 : Formation toucher (modelages corporel).
Classe No 44 : Salon de beauté soins d'hygiène corporelle pour
être humain. Modelages corporels relaxant et réflexologie
plantaire.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 956
Dépôt du : 1er JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EVOLUTION CONSULTING, SARL, 365 ROUTE DE BELLEGARDE,
74270 MUSIEGES.
No SIREN : 522 212 174.
CASTELLON Jean-Yves, 6 LOTISSEMENT LES ACACIAS, 01700
BEYNOST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVOLUTION CONSULTING, 365 ROUTE DE BELLEGARDE, 74270
MUSIEGES.
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ;
restauration
de
mobilier ;
installation,
maintenance et réparation d'appareils de distribution
d'électricité ;
dépannage
d'urgence
d'appareils
d'approvisionnement en électricité ; installation, maintenance et
réparation de systèmes fonctionnant au gaz et à l'électricité ;
installation, maintenance, révision et réparation d'installations,
équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie
électrique ; installation, maintenance, révision et réparation
d'installations, équipements et appareils pour la production
d'électricité et d'énergie électrique ; travaux de plomberie ;
installation de plomberie ; entretien de plomberie ; services de
plomberie ; entretien d'installations de plomberie ; installation
de systèmes de plomberie ; prestation de conseils en matière
d'installation de plomberie ; peinture de meubles ; travaux de
peinture ; peinture ou réparation d'enseignes ; services de
peinture d'enseignes ; services de peinture de maisons ;
rénovation de bâtiments ; services de rénovation de placards ;
services de construction sur mesure et de rénovation de
bâtiments ; services de construction, maintenance et rénovation
de biens immobiliers ; prestation de conseils en matière
d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments et
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'autres structures ; réparation de bâtiments ; nettoyage de
bâtiments [ménage] ; construction de bâtiments ; construction et
rénovation de bâtiments ; services de réparation de bâtiments ;
entretien et réparation de bâtiments ; réparation et entretien de
bâtiments ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments,
toitures et structures ; pose de matériaux isolants dans des
bâtiments, toitures et structures ; construction et entretien de
complexes
immobiliers,
d'immeubles
résidentiels,
de
lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres
commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de
stationnement à plusieurs niveaux ; réparation de serrures ;
réparation de pompes ; réparation de meubles ; réparation
d'ordinateurs ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; informations
en matière de réparation ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; installation et réparation d'appareils électriques ;
nettoyage et réparation de chaudières ; entretien et réparation
de brûleurs ; réparation d'installations sanitaires ; réparation et
restauration d'articles ménagers ; construction, réparation et
entretien de bâtiments ; réparation et isolation de joints de
fenêtres ; pose et réparation de cadres de fenêtres ; pose ou
réparation de serrures ; services de réparation d'enseignes ;
entretien de piscines ; services de nettoyage de piscines ;
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; rabotage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
Travaux de plomberie.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 836 661
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
earl charancon stephane, earl, 0 rte de ste cecile, 84290
CAIRANNE.
BOPI 12/07 - VOL. II
fond blanc, avec un encadré jaune. En bas, petit macaron jaune
(Trois brins en forme de vague nouée)
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits étant de
fabrication artisanales ou fournis par l'artisan.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ;
chocolat ; tous ces produits étant de fabrication artisanales ou
fournis par l'artisan. Farines et préparations faites de céréales.
Pâtes alimentaires, pâtes fraîches. Pâtes farcies, ravioles.
Quenelles. Farces à base de poisson ou de viande, produits
laitiers, légumes ; tous ces produits étant de fabrication
artisanales ou fournis par l'artisan.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 836 922
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TROCARD Denis, 6 leyney, 33141 VILLEGOUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROCARD Denis, 6 leyney, 33141 VILLEGOUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
charancon stephane, 0 rte de ste cecile, 84290 CAIRANNE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 836 741
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 341
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Hostache Freres, Sarl, 26310 MONTLAUR EN DIOIS.
No SIREN : 514 401 892.
CERTIS EUROPE BV, société de droit étranger, 5 RUE GALILEE,
78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERTIS EUROPE BV, 5 RUE GALILEE, 78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Hostache Freres, 26310 MONTLAUR EN DIOIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; parasiticides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Inscription et intitulé “ la Raviole
Dioise ” (souligné), “ Ravioles Artisanales ” écrit en noir sur
BOPI de publication antérieure : 11/26
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 837 352
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de BELFORT, collectivité territoriale, Hôtel de ville et de la
Communauté d'Agglomération, Place d'Armes, 90020 BELFORT
cedex.
No SIREN : 219 000 106.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de BELFORT, Hôtel de ville et de la Communauté
d'Agglomération, Place d'Armes, 90020 BELFORT cedex.
Classe No 41 : Divertissement ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 386
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
59
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
construction et de l'immobilier ; services de promotion
publicitaire et de vente de projets immobiliers ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; aucun
de ces services n'étant rendu dans le domaine de l'eau ;
assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux
(immobilier) ; services de promotion (financement) de projets
immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations
de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de
biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant pour
objet la réalisation de biens immobiliers ;
Classe
No
37 :
Constructions
d'édifices
permanents,
d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de
construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et
de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantiers ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ;
aménagement, équipement, entretien et réparation d'édifices et
d'immeubles ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de
maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir
services de supervision (direction) de travaux de construction ;
prestations de services multiples aux occupants ou propriétaires
d'immeubles de tous types, industriels ou commerciaux, à
savoir opération et maintenance d'installations techniques de
chauffage, de ventilation, de climatisation, de détection
d'incendie, des systèmes de sécurité ; entretien, aménagement
intérieur des bâtiments ; entretien des voies et des réseaux de
distribution de gaz et d'électricité ;
Le Berre Samuel, 16 rue des rives du Ter, 56270 PLOEMEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Berre Samuel, 16 rue des rives du Ter, 56270 PLOEMEUR.
Produits ou services désignés : – création (conception) de plans
et de schémas explicatifs pour l'installation d'appareils et de
machines de production d'énergies renouvelables. – achat-vente
au détail d'appareils et de machines de production d'énergies
renouvelables. – conseil technique individualisé pour
l'installation et la réparation de tous systèmes de production
d'énergies dans l'habitat, l'industrie et le transport. – conseil et
formation de groupes pour la compréhension des énergies dans
le bâtiment basse consommation. – conseil et formation de
groupes pour la compréhension des systèmes de production
d'énergies renouvelables dans le bâtiment.
Classe No 42 : Services d'évaluation, d'estimation et de
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendus par des ingénieurs ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ;
Classe No 44 : Assistance médicale ; maisons de convalescence ;
services hospitaliers ; maisons de repos ; maisons médicalisées ;
Classe No 45 : Services de conciergerie à savoir services de
recherche de prestataires pour le compte de tiers (conciergerie),
services d'accueil de personnes, services de surveillance
d'immeubles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 44, 45.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/26
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 838 204
No National : 11 3 838 550
Dépôt du : 10 JUIN 2011
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES IMMOBILIER, société anonyme, 3, Boulevard
Gallieni, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 562 091 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex.
Marque déposée en couleurs.
LENCH ANDREW DOUGLAS, 10245 46TH SOUTH EST AVENUE,
98512 OLYMPIA, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CARIGNAN TERROIR ET TRADITION, 60 ALLEE DES
CHATEAUX, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
documents stockés électroniquement ; location de bateaux ou
de chevaux.
Classes de produits ou services : 36, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 398
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COPALIS, société coopérative à capital variable, rue du Petit
Port, 62480 LE PORTEL.
No SIREN : 616 020 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée PREMIERE COTE DE BORDEAUX.
Classe No 31 : Substances alimentaires pour les animaux,
produits agricoles et horticoles, aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 119
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MATI SMILE, EURL, 5 rue des bâtisseurs, 91350 GRIGNY.
No SIREN : 532 664 695.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATI SMILE, M. Saint-Martin Vincent, 5 5 rue des bâtisseurs,
91350 GRIGNY.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 1 673 559
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 840 303
Dépôt du : 20 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Paganelli Sandra, Agissant pour le compte de la société Les
ateliers de Sach@ en cours de formation, b22 Zone artisanale
Bruay CO, rue des bouleaux, 59860 BRUAY SUR ESCAUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paganelli Sandra, B22 Zone artisanale Bruay CO, rue des
bouleaux, 59860 BRUAY SUR ESCAUT.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Créations d'artistes à savoir luminaires.
Classe No 16 : Créations d'artistes à savoir toiles (peintures
tableaux).
Classe No 20 : – mobilier recyclé revisité (bois et métal) ; –
créations d'artistes à savoir pièces d'ameublement.
Classes de produits ou services : 11, 16, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/28
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 840 395
No National : 11 3 840 489
Dépôt du : 21 JUIN 2011
Dépôt du : 21 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INDUMASE : Ingénierie du Management Socio-Économique,
Société civile, c/o Mme Véronique Zardet, 8 allée des Tullistes,
69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Henri Savall, INDUMASE : Ingénierie du Management
Socio-Économique, c/o Mme Véronique Zardet, 8 allée des
Tullistes, 69130 ECULLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Publication en langues
française, anglaise et espagnole dans le domaine des sciences
humaines, sociales, économiques et de gestion de textes et
périodiques imprimés sur papier, autres que publicitaires, de
textes et périodiques sur support électronique, diffusés en ligne
(Internet), de textes d'innovation conceptuelle, de textes d'une
grande variété de choix méthodologiques, de paradigmes, de
thématiques et d'institutions de recherches, de textes de
contributions originales, de textes de synthèse de recherches
bibliographiques inédites, de notes de réflexion scientifique ou
technique, de livres sur support papier ou électronique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 840 465
Dépôt du : 21 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Delamaire Patrick, 26 Rue de la ferme, 78460 CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delamaire Patrick, 26 Rue de la ferme, 78460 CHEVREUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; Conseils en management
(ressources humaines) auprès de managers d'équipes
dispersées géographiquement ;
Classe No 41 : Education ; formation ;
61
STARLING, Société à responsabilité limitée, 14 rue Maublanc,
75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Field Fisher Waterhouse LLP, 21 boulevard de la Madeleine,
75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et supports magnétiques, optiques,
électroniques d'enregistrement, de transmission et de
reproduction de l'information (images, sons, données,
programmes) notamment audio et vidéocassettes, bandes
vidéo, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo),
disques magnétiques, disques optiques, disques laser,
disquettes souples, Cédéroms, Dévédéroms, disques compacts
interactifs, vidéodisques ; terminaux de télécommunication ;
terminaux multimédia ; cartes téléphoniques, carte à mémoire
ou à microprocesseur, cartes magnétiques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données ; logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteurs de télévision ;
Classe No 35 : Abonnements à un réseau de télécommunication ;
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ou sur tous supports multimédia ; diffusion et
transmission d'informations et de données, notamment des
programmes de télévision, musiques, sons, images,
photographies, par tous moyens et sur tous supports,
notamment radio, câble, satellite, télématique, réseaux de
télécommunication de type Internet ou réseaux de téléphonie
mobile ; services de messageries électroniques notamment par
réseaux Internet, Extranet et Intranet, et sur réseaux portables et
système Wap ; transmission d'informations contenues dans des
centres serveurs vocaux ; fourniture d'accès à Internet ;
fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe
et mobile ; services de diffusion de chaînes de télévision
quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement
audiovisuel ; production de films cinématographiques, de films
vidéos, de programmes radiophoniques, de programmes de
télévision notamment téléfilms, séries télévisées, jeux télévisés,
émissions de débat, émissions de variétés, sur tous supports et
destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ;
rédaction de scénario ; production de spectacles ; organisation
de jeux, loteries, de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; édition et publication d'illustrations, livres,
revues, magazines, textes (autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 840 811
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
Dépôt du : 22 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
scea le mas du sud, scea, 22 quartier st turquat, 84260
SARRIANS.
No SIREN : 353 807 712.
BOPI de publication antérieure : 11/28
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scea le mas du sud, 22 quartier st turquat, 84260 SARRIANS.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine, vins de pays.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 09 3 695 458
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 241
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 193
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, ASSOCIATION, 33
PLACE CHARLES DE GAULLE, 86000 POITIERS.
No SIREN : 781 554 365.
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Franklin Jeanette, 28 rue des Bateliers, 34070 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franklin Jeanette, 28 rue des Bateliers, 34070 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE TOURISTIQUE DE LA VIENNE, 33 PLACE CHARLES DE
GAULLE, 86000 POITIERS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ».
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Crèches d'enfants.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 290
Dépôt du : 21 JUIN 2011
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
à : I.N.P.I. PARIS
Mr. BIGNON Patrick, 3, Rue Emma CALVÉ, 17140 LAGORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr. BIGNON Patrick, 3, Rue Emma CALVÉ, 17140 LAGORD.
Classe No 25 : – jean's. – vêtements. – ceintures. – chemises. –
casquettes.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : – gestion d'affaires commerciales.
Classe No 41 : – activites sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 670
Dépôt du : 27 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GALIEN DEVELOPPEMENT SA, Société anonyme, 1330, Avenue
Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, Europarc Pichaury,
13855 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
No SIREN : 508 671 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone : 295C
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du
corps, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produit
de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser. Articles utilisés dans l'hygiène buccodentaire ou corporelle, à savoir produits de toilette.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; médicaments pour la médecine humaine ;
médicaments à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ;
produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de
vitamines
et
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine ; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels à usage médical destinés à
l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ;
compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la
consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires
d'origine végétale et/ou minérale ; substances alimentaires
fortifiantes à usage médical ; produits destinés à l'entretien ou à
l'application de lentilles oculaires de contact ; aliments pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; sérums ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; boissons
diététiques à usage médical ; pastillage, à savoir pastilles à
usage médical ou pharmaceutique ; confiserie pharmaceutique.
Produits et réactifs destinés au diagnostic médical et à la mesure
de caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Plantes médicinales, aromatiques et leurs dérivés, en l'état ou
sous forme de préparations. Produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides,
acaricides. Articles utilisés dans l'hygiène bucco-dentaire ou
corporelle, à savoir bains de bouche.
63
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des images et/ou de données ; supports
d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques,
digitaux,
optiques
et/ou
numériques ;
supports
pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et/ou des données ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de
mesurage ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données. Logiciels
(programmes enregistrés), progiciels. Compacts disques audio
et/ou vidéo, Cédéroms, DVD. Ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs. Agendas électroniques. Bases et banques de
données. Appareils et instruments optiques notamment
lunettes, lunettes de soleil, lentilles de contact. Appareils pour le
diagnostic non à usage médical. Equipements de protection
individuelle de protection solaire. Equipements de protection
individuelle d'acoustique adaptés au conduit auditif.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires, vétérinaires et esthétiques. Prothèses. Implants
artificiels. Mobilier à usage médical ou esthétique. Articles
orthopédiques. Matériel de suture. Membres, yeux et dents
artificiels. Appareils pour le diagnostic médical et la mesure de
caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Appareils pour l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle, à savoir
appareils dentaires pour le détartrage. Dispositifs médicaux de
diagnostic in vitro destinés à être utilisés par le public.
Dispositifs médicaux à usage individuel, à l'exception des
dispositifs médicaux implantables. Appareils médicaux utilisés
dans l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle. Appareils et
instruments médicaux et mobilier spécial à usage médical
nécessaires à l'hospitalisation à domicile des malades ou au
maintien à domicile des personnes âgées. Articles et accessoires
utilisés dans l'application d'un traitement médical ou dans
l'administration de médicaments, à savoir seringues, cuillers
pour médicaments et récipients pour l'application de
médicaments.
Equipement
de
protection
individuelle
respiratoire.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres,
lettres d'information, revues, magazines, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, publications, prospectus, catalogues ; tous
supports d'information relatifs à la prévention, à l'éducation
pour la santé et au bon usage du médicament ; calendriers,
dessins, reproductions graphiques ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants (articles de
papeterie). Affiches. Posters.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments
alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts
de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de
viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de
fruits et de légumes conservés, séchés et/ou cuits, de gelées, de
confitures, de compotes, d'œufs, de lait, de produits laitiers et/
ou d'huiles et de graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical
et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits
étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de
sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations
faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de miel, de
sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces
(condiments) et/ou d'épices.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ;
sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion et à la
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine
pharmaceutique ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction
des affaires notamment dans le domaine de la santé ; estimation
en affaires commerciales ; renseignements et informations
d'affaires ; expertises en affaires en particulier dans le domaine
des officines pharmaceutiques ; établissement de plans médias.
Services de publicité. Audit et conseil dans le domaine de la
santé. Services de vente au détail de produits pharmaceutiques,
de médicaments, de matériels et d'articles orthopédiques, de
matériel médical, de produits diététiques, de produits de beauté
et esthétiques. Comptabilité. Information statistique. Expertises
en affaires. Étude et recherche de marché. Organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires ou
salons à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le
domaine de la santé. Recueil de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de banques de données ; compilation et systématisation
d'informations en vue de leur intégration dans des bases de
données informatiques. Consultation, conseil et informations
d'affaires, notamment dans le domaine de la santé ; service
d'abonnement à des bases de données en ligne ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Relations publiques. Sponsorisation (publicité), mécénat
publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Vérification de
compte. Prévisions économiques. Aide administrative à la
création d'entreprises. Mercatique. Services de saisie et de
traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil,
systématisation de données.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
budgétaires ; affaires immobilières. Assurance. Prise de
participation et d'intérêts dans le capital de sociétés.
Consultations professionnelles en matière financière. Prêts
(finances). Parrainage financier ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux
ou de fonds ; estimations et expertises financières (assurances,
banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale.
Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change,
opérations de compensation (change) ; opérations financières ;
opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat,
informations
financières,
gestion
financière,
gestion
patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d'épargne,
services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de placement
collectifs de valeurs mobilières ; simulation boursière ; côte en
bourse. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds
communs de placement, société d'investissement à capital
variable. Consultation, conseil et information en matière
financière, monétaire, bancaire et d'assurance ; établissement de
rapports financiers et budgétaires. Aide et conseil à la direction
des affaires financières, monétaires et boursières. Transactions
financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d'épargne ;
caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ;
recouvrement de créances.
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques. Publication d'informations multimédia à
savoir publication électronique en ligne de livres, de lettres
d'information, de revues, de périodiques, d'imprimés, de
brochures, de journaux, de magazines, de publications, de
prospectus et de catalogues. Service d'échange électronique de
données stockées dans une base de données accessible par
réseau de télécommunication. Transmission d'images, de sons,
d'informations et de données par voie téléphonique, télématique
ou
informatique.
Télécommunications
et
messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique ; transmission de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Informations en matière de télécommunications.
Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Transmission de messages et d'images
assistées
par
ordinateur.
Services
de
transmission
d'informations par réseau informatique et par réseau Internet.
Echange de documents informatisés, à savoir transmission de
documents par voie informatique. Services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données.
Classe No 39 : Transport ; emballage, entreposage et stockage de
marchandises.
Services
de
transport,
de
stockage,
d'entreposage de documents ou de données ; gestion des
stocks. Stockage de données ou de documents informatiques ;
information en matière de transport, d'entreposage et de
stockage de marchandises, de documents ou de données.
Conditionnement de produits. Reconditionnement de produits.
Services de gestion logistique pour le transport, l'entreposage et
BOPI 12/07 - VOL. II
le stockage de marchandises, de documents ou de données.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Distribution (livraison) de produits. Contrôle
de stocks.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation dans le domaine
pharmaceutique et de la santé. Organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non à
buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, séminaires,
conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ;
organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d'édition et de publication de livres, de lettres
d'information, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés,
de brochures, de journaux, de magazines, de prospectus, de
catalogues, de tous supports d'information relatifs à la
prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament, à l'exclusion des textes publicitaires ; publication
électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de
périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de
revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de prospectus,
de catalogues en ligne et de tous supports d'information relatifs
à la prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe No 44 : Services et conseils médicaux et chirurgicaux ;
services vétérinaires ; services de santé ; services de pharmacie ;
consultation en matière de pharmacie ; services de conseiller
pharmaceutique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; services sanitaires et hospitaliers ;
assistance médicale, services de clinique ; clinique chirurgicale ;
soins médicaux ; soins de santé ; consultations médicales, bilans
et tests médicaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 29, 30, 32, 35, 36,
38, 39, 41, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 11 3 805 489
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 841 672
Dépôt du : 27 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GALIEN DEVELOPPEMENT SA, Société anonyme, 1330, Avenue
Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, Europarc Pichaury,
13855 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
No SIREN : 508 671 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone : 295 C
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du
corps, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produit
de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser. Articles utilisés dans l'hygiène buccodentaire ou corporelle, à savoir produits de toilette.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; médicaments pour la médecine humaine ;
médicaments à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ;
produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de
vitamines
et
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine ; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels à usage médical destinés à
l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ;
compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la
consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires
d'origine végétale et/ou minérale ; substances alimentaires
fortifiantes à usage médical ; produits destinés à l'entretien ou à
l'application de lentilles oculaires de contact ; aliments pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; sérums ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; boissons
diététiques à usage médical ; pastillage, à savoir pastilles à
usage médical ou pharmaceutique ; confiserie pharmaceutique.
Produits et réactifs destinés au diagnostic médical et à la mesure
de caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Plantes médicinales, aromatiques et leurs dérivés, en l'état ou
sous forme de préparations. Produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides,
acaricides. Articles utilisés dans l'hygiène bucco-dentaire ou
corporelle, à savoir bains de bouche.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des images et/ou de données ; supports
d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques,
digitaux,
optiques
et/ou
numériques ;
supports
pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et/ou des données ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de
mesurage ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données. Logiciels
(programmes enregistrés), progiciels. Compacts disques audio
et/ou vidéo, Cédéroms, DVD. Ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs. Agendas électroniques. Bases et banques de
données. Appareils et instruments optiques notamment
lunettes, lunettes de soleil, lentilles de contact. Appareils pour le
diagnostic non à usage médical. Equipements de protection
individuelle de protection solaire. Equipements de protection
individuelle d'acoustique adaptés au conduit auditif.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires, vétérinaires et esthétiques. Prothèses. Implants
artificiels. Mobilier à usage médical ou esthétique. Articles
orthopédiques. Matériel de suture. Membres, yeux et dents
artificiels. Appareils pour le diagnostic médical et la mesure de
caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Appareils pour l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle, à savoir
appareils dentaires pour le détartrage. Dispositifs médicaux de
diagnostic in vitro destinés à être utilisés par le public.
Dispositifs médicaux à usage individuel, à l'exception des
dispositifs médicaux implantables. Appareils médicaux utilisés
dans l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle. Appareils et
instruments médicaux et mobilier spécial à usage médical
nécessaires à l'hospitalisation à domicile des malades ou au
maintien à domicile des personnes âgées. Articles et accessoires
utilisés dans l'application d'un traitement médical ou dans
l'administration de médicaments, à savoir seringues, cuillers
pour médicaments et récipients pour l'application de
médicaments.
Equipement
de
protection
individuelle
respiratoire.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres,
lettres d'information, revues, magazines, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, publications, prospectus, catalogues ; tous
supports d'information relatifs à la prévention, à l'éducation
pour la santé et au bon usage du médicament ; calendriers,
dessins, reproductions graphiques ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants (articles de
papeterie). Affiches. Posters.
65
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments
alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts
de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de
viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de
fruits et de légumes conservés, séchés et/ou cuits, de gelées, de
confitures, de compotes, d'œufs, de lait, de produits laitiers et/
ou d'huiles et de graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical
et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits
étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de
sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations
faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de miel, de
sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces
(condiments) et/ou d'épices.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ;
sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion et à la
direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine
pharmaceutique ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction
des affaires notamment dans le domaine de la santé ; estimation
en affaires commerciales ; renseignements et informations
d'affaires ; expertises en affaires en particulier dans le domaine
des officines pharmaceutiques ; établissement de plans médias.
Services de publicité. Audit et conseil dans le domaine de la
santé. Services de vente au détail de produits pharmaceutiques,
de médicaments, de matériels et d'articles orthopédiques, de
matériel médical, de produits diététiques, de produits de beauté
et esthétiques. Comptabilité. Information statistique. Expertises
en affaires. Étude et recherche de marché. Organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires ou
salons à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le
domaine de la santé. Recueil de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de banques de données ; compilation et systématisation
d'informations en vue de leur intégration dans des bases de
données informatiques. Consultation, conseil et informations
d'affaires, notamment dans le domaine de la santé ; service
d'abonnement à des bases de données en ligne ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Relations publiques. Sponsorisation (publicité), mécénat
publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Vérification de
compte. Prévisions économiques. Aide administrative à la
création d'entreprises. Mercatique. Services de saisie et de
traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil,
systématisation de données.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
budgétaires ; affaires immobilières. Assurance. Prise de
participation et d'intérêts dans le capital de sociétés.
Consultations professionnelles en matière financière. Prêts
(finances). Parrainage financier ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux
ou de fonds ; estimations et expertises financières (assurances,
banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale.
Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change,
opérations de compensation (change) ; opérations financières ;
opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat,
informations
financières,
gestion
financière,
gestion
patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d'épargne,
services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de placement
collectifs de valeurs mobilières ; simulation boursière ; côte en
bourse. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds
communs de placement, société d'investissement à capital
variable. Consultation, conseil et information en matière
financière, monétaire, bancaire et d'assurance ; établissement de
rapports financiers et budgétaires. Aide et conseil à la direction
des affaires financières, monétaires et boursières. Transactions
financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d'épargne ;
caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ;
recouvrement de créances.
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques. Publication d'informations multimédia à
savoir publication électronique en ligne de livres, de lettres
d'information, de revues, de périodiques, d'imprimés, de
brochures, de journaux, de magazines, de publications, de
prospectus et de catalogues. Service d'échange électronique de
données stockées dans une base de données accessible par
réseau de télécommunication. Transmission d'images, de sons,
d'informations et de données par voie téléphonique, télématique
ou
informatique.
Télécommunications
et
messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique ; transmission de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Informations en matière de télécommunications.
Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Transmission de messages et d'images
assistées
par
ordinateur.
Services
de
transmission
d'informations par réseau informatique et par réseau Internet.
Echange de documents informatisés, à savoir transmission de
documents par voie informatique. Services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données.
Classe No 39 : Transport ; emballage, entreposage et stockage de
marchandises.
Services
de
transport,
de
stockage,
d'entreposage de documents ou de données ; gestion des
stocks. Stockage de données ou de documents informatiques ;
information en matière de transport, d'entreposage et de
stockage de marchandises, de documents ou de données.
Conditionnement de produits. Reconditionnement de produits.
Services de gestion logistique pour le transport, l'entreposage et
le stockage de marchandises, de documents ou de données.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Distribution (livraison) de produits. Contrôle
de stocks.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation dans le domaine
pharmaceutique et de la santé. Organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non à
buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, séminaires,
conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ;
organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d'édition et de publication de livres, de lettres
d'information, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés,
de brochures, de journaux, de magazines, de prospectus, de
catalogues, de tous supports d'information relatifs à la
prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament, à l'exclusion des textes publicitaires ; publication
électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de
périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de
revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de prospectus,
de catalogues en ligne et de tous supports d'information relatifs
à la prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe No 44 : Services et conseils médicaux et chirurgicaux ;
services vétérinaires ; services de santé ; services de pharmacie ;
consultation en matière de pharmacie ; services de conseiller
pharmaceutique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; services sanitaires et hospitaliers ;
assistance médicale, services de clinique ; clinique chirurgicale ;
soins médicaux ; soins de santé ; consultations médicales, bilans
et tests médicaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 29, 30, 32, 35, 36,
38, 39, 41, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 11 3 805 465
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 841 699
Dépôt du : 27 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GALIEN DEVELOPPEMENT SA, Société anonyme, 1330, Avenue
Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, Europarc Pichaury,
13855 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
No SIREN : 508 671 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du
corps, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produit
de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser. Articles utilisés dans l'hygiène buccodentaire ou corporelle, à savoir produits de toilette.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; médicaments pour la médecine humaine ;
médicaments à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ;
produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de
vitamines
et
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine ; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels à usage médical destinés à
l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ;
compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la
consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires
d'origine végétale et/ou minérale ; substances alimentaires
fortifiantes à usage médical ; produits destinés à l'entretien ou à
l'application de lentilles oculaires de contact ; aliments pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; sérums ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; boissons
diététiques à usage médical ; pastillage, à savoir pastilles à
usage médical ou pharmaceutique ; confiserie pharmaceutique.
Produits et réactifs destinés au diagnostic médical et à la mesure
de caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Plantes médicinales, aromatiques et leurs dérivés, en l'état ou
sous forme de préparations. Produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides,
acaricides. Articles utilisés dans l'hygiène bucco-dentaire ou
corporelle, à savoir bains de bouche.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des images et/ou de données ; supports
d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques,
digitaux,
optiques
et/ou
numériques ;
supports
pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et/ou des données ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de
mesurage ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données. Logiciels
(programmes enregistrés), progiciels. Compacts disques audio
et/ou vidéo, Cédéroms, DVD. Ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs. Agendas électroniques. Bases et banques de
données. Appareils et instruments optiques notamment
lunettes, lunettes de soleil, lentilles de contact. Appareils pour le
diagnostic non à usage médical. Equipements de protection
individuelle de protection solaire. Equipements de protection
individuelle d'acoustique adaptés au conduit auditif.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires, vétérinaires et esthétiques. Prothèses. Implants
artificiels. Mobilier à usage médical ou esthétique. Articles
orthopédiques. Matériel de suture. Membres, yeux et dents
artificiels. Appareils pour le diagnostic médical et la mesure de
caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Appareils pour l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle, à savoir
appareils dentaires pour le détartrage. Dispositifs médicaux de
diagnostic in vitro destinés à être utilisés par le public.
Dispositifs médicaux à usage individuel, à l'exception des
dispositifs médicaux implantables. Appareils médicaux utilisés
dans l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle. Appareils et
instruments médicaux et mobilier spécial à usage médical
nécessaires à l'hospitalisation à domicile des malades ou au
maintien à domicile des personnes âgées. Articles et accessoires
utilisés dans l'application d'un traitement médical ou dans
l'administration de médicaments, à savoir seringues, cuillers
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour médicaments et récipients pour l'application de
médicaments.
Equipement
de
protection
individuelle
respiratoire.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres,
lettres d'information, revues, magazines, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, publications, prospectus, catalogues ; tous
supports d'information relatifs à la prévention, à l'éducation
pour la santé et au bon usage du médicament ; calendriers,
dessins, reproductions graphiques ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants (articles de
papeterie). Affiches. Posters.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments
alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts
de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de
viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de
fruits et de légumes conservés, séchés et/ou cuits, de gelées, de
confitures, de compotes, d'œufs, de lait, de produits laitiers et/
ou d'huiles et de graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical
et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits
étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de
sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations
faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de miel, de
sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces
(condiments) et/ou d'épices.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ;
sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion et à la
direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine
pharmaceutique ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction
des affaires notamment dans le domaine de la santé ; estimation
en affaires commerciales ; renseignements et informations
d'affaires ; expertises en affaires en particulier dans le domaine
des officines pharmaceutiques ; établissement de plans médias.
Services de publicité. Audit et conseil dans le domaine de la
santé. Services de vente au détail de produits pharmaceutiques,
de médicaments, de matériels et d'articles orthopédiques, de
matériel médical, de produits diététiques, de produits de beauté
et esthétiques. Comptabilité. Information statistique. Expertises
en affaires. Étude et recherche de marché. Organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires ou
salons à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le
domaine de la santé. Recueil de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de banques de données ; compilation et systématisation
d'informations en vue de leur intégration dans des bases de
données informatiques. Consultation, conseil et informations
d'affaires, notamment dans le domaine de la santé ; service
d'abonnement à des bases de données en ligne ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Relations publiques. Sponsorisation (publicité), mécénat
publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Vérification de
compte. Prévisions économiques. Aide administrative à la
création d'entreprises. Mercatique. Services de saisie et de
traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil,
systématisation de données.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires : affaires
budgétaires ; affaires immobilières. Assurance. Prise de
participation et d'intérêts dans le capital de sociétés.
Consultations professionnelles en matière financière. Prêts
(finances). Parrainage financier ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux
ou de fonds ; estimations et expertises financières (assurances,
67
banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale.
Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change,
opérations de compensation (change) ; opérations financières ;
opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat,
informations
financières,
gestion
financière,
gestion
patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d'épargne,
services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de placement
collectifs de valeurs mobilières ; simulation boursière ; côte en
bourse. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds
communs de placement, société d'investissement à capital
variable. Consultation, conseil et information en matière
financière, monétaire, bancaire et d'assurance ; établissement de
rapports financiers et budgétaires. Aide et conseil à la direction
des affaires financières, monétaires et boursières. Transactions
financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d'épargne ;
caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ;
recouvrement de créances.
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques. Publication d'informations multimédia à
savoir publication électronique en ligne de livres, de lettres
d'information, de revues, de périodiques, d'imprimés, de
brochures, de journaux, de magazines, de publications, de
prospectus et de catalogues. Service d'échange électronique de
données stockées dans une base de données accessible par
réseau de télécommunication. Transmission d'images, de sons,
d'informations et de données par voie téléphonique, télématique
ou
informatique.
Télécommunications
et
messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique ; transmission de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Informations en matière de télécommunications.
Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Transmission de messages et d'images
assistées
par
ordinateur.
Services
de
transmission
d'informations par réseau informatique et par réseau Internet.
Echange de documents informatisés, à savoir transmission de
documents par voie informatique. Services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données.
Classe No 39 : Transport ; emballage, entreposage et stockage de
marchandises.
Services
de
transport,
de
stockage,
d'entreposage de documents ou de données ; gestion des
stocks. Stockage de données ou de documents informatiques ;
information en matière de transport, d'entreposage et de
stockage de marchandises, de documents ou de données.
Conditionnement de produits. Reconditionnement de produits.
Services de gestion logistique pour le transport, l'entreposage et
le stockage de marchandises, de documents ou de données.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Distribution (livraison) de produits. Contrôle
de stocks.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation dans le domaine
pharmaceutique et de la santé. Organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non à
buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, séminaires,
conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ;
organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d'édition et de publication de livres, de lettres
d'information, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés,
de brochures, de journaux, de magazines, de prospectus, de
catalogues, de tous supports d'information relatifs à la
prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament, à l'exclusion des textes publicitaires ; publication
électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de
périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de
revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de prospectus,
de catalogues en ligne et de tous supports d'information relatifs
à la prévention, à l'éducation pour la santé et au bon usage du
médicament ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe No 44 : Services et conseils médicaux et chirurgicaux ;
services vétérinaires ; services de santé ; services de pharmacie ;
consultation en matière de pharmacie ; services de conseiller
pharmaceutique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; services sanitaires et hospitaliers ;
assistance médicale, services de clinique ; clinique chirurgicale ;
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
soins médicaux ; soins de santé ; consultations médicales, bilans
et tests médicaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 29, 30, 32, 35, 36,
38, 39, 41, 44.
BOPI 12/07 - VOL. II
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 204
Dépôt du : 28 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
opac saone et loire, epic, 88 avenue marechal de lattre de
tassigny, 71000 MACON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
opac saone et loire, 88 avenue marechal de lattre de tassigny,
71000 MACON.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 843 480
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GONTHIER Jean Michel, 38 chemin des barrières, Tan rouge,
97435 SAINT GILLES LES HAUTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GONTHIER Jean Michel, 38 chemin des barrières, Tan rouge,
97435 SAINT GILLES LES HAUTS.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classes de produits ou services : 16, 30, 43.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; Aménagement
urbain à savoir : conseil aux collectivités en matière
d'aménagement du territoire (Zac).
BOPI de publication antérieure : 11/30
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
No National : 11 3 843 511
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 515
Dépôt du : 29 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
La Maison du Soin, sarl, 2 rue odette josse, 13015 MARSEILLE.
No SIREN : 503 781 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Maison du Soin, 2 rue odette josse, 13015 MARSEILLE.
Laboratoires LORICA, S.A.R.L., 2 Rue du Plan d'Eau, 79240 LE
BUSSEAU.
No SIREN : 383 401 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires LORICA, 2 Rue du Plan d'Eau, 79240 LE BUSSEAU.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; huiles essentielle bénéficiant de l'appellation d'origine
“ huile essentielle de Lavande de Haute Provence ”.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 597
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIE DU VIVARAIS, SARL, LES PELISSONS, 07570
DESAIGNES.
No SIREN : 410 173 751.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DU VIVARAIS, LES PELISSONS,
DESAIGNES.
07570
Classe No 29 : Oeufs, lait, beurre, charcuterie (à l'exception du
jambon et du saucisson), salaisons (à l'exception du jambon et
du saucisson), jambon bénéficiant de l'indication géographique
protégée « jambon de l'Ardèche », saucisson bénéficiant de
l'indication géographique protégée « saucisson de l'Ardèche »,
boissons lactées où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 735
Dépôt du : 5 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALTUR Manuel, Agissant pour le compte de la société
Destination vignobles & terroir en cours de formation, 7
Boulevard de Metz, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTUR Manuel, 7 Boulevard de Metz, 84000 AVIGNON.
69
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP
volailles d'Alsace et gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; crème fraîche bénéficiant de l'IGP crème fraîche fluide
d'Alsace ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; charcuterie,
salaisons, viande (à l'exception de celle de volaille), gibier, foie
gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de
poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non
vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés),
conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de
viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de
crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages,
bouillons, concentrés ; (bouillons), préparations pour faire des
potages et des bouillons ; salades préparées, salades
composées ; conserves et plus généralement salades de fruits et
salades de légumes (autres que les ; plantes) ; fruits et légumes
conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées (à l'exception du
miel), confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages,
yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème
fraîche fluide) ; boissons, lactées où le lait prédomine ; huiles et
graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive et des
crèmes fraîches) ; foie gras, pâtés fins, terrines.
Classe No 30 : Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines
à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes
alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée
« Pâtes d'Alsace » ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes
flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ;
café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca,
sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; pain,
viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée,
brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes
(alimentation, sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et
édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres
et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ;
décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de
l'indication géographique protégée : « miel d'Alsace », sirop de
mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ;
condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ;
piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson
de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de
café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;
biscottes.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace,
Alsace grand cru, Cremant d'Alsace ; eaux de vie bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewuztraminer.
Classe No 43 : Services de traiteur, services de restauration
(alimentation), restaurants à service rapide et permanent,
restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants,
cafétérias ; services hôteliers ; services de degustations
d'appelation d'origine controlee d'Alsace.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 43.
Classe No 39 : Organisation de voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 400
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GLISIC FREDERIC, 5 Rue de la Grange Bateliere, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLISIC FREDERIC, 5 Rue de la Grange Bateliere, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 477
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EAST JORDAN IRON WORKS, INC., une société de l'Etat du
Michigan, USA, 301 Spring Street, 49727 EAST JORDAN,
Michigan, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
70
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 28 : Jeux et jouets ; jeux éducatifs et scolaires, jeux de
société, jeux de cartes.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classe No 38 : Emissions
programmes courts.
de
télévision
et
notamment
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ou de téléphonie mobile ; éducation et
divertissement ; divertissements dont divertissements et
programmes, interactifs ou non, radiophoniques, télévisés,
audiovisuels à buts culturels, éducatifs ou scolaires accessibles
sur tous supports multimédia et par tout moyen de
télécommunications, y compris la télévision, le câble, les ondes
hertziennes, le réseau de téléphonie mobile, les réseaux sociaux
ou Internet ; organisation et conduite d'événements, de
concours et de manifestations en matière de divertissement, de
culture et d'éducation.
Classe No 6 : Produits moulés en métal pour la construction et
les infrastructures publiques, à savoir, trous d'hommes,
couvertures et cadres de trous d'hommes, couvertures de
puisards, entrées de puisards, puisards de drainage surélevés et
de ponts, trappes pour puisards, capots pour puisards, grilles et
couvertures de canalisations d'égout, grilles pour fossés, cadres
et grilles pour tranchées, entrées pour bordures de puisards,
échelles pour trous d'hommes, fermetures pour couvertures de
trous d'hommes, soubassement pour panneaux de signalisation,
grilles pour arbres, couvertures modulaires pour l'accès aux
infrastructures
souterraines
sanitaires,
électriques,
de
distribution d'eau et de services publics.
Classe No 11 : Robinet-vannes, robinets de coin résilients,
robinets à eau industriels.
Classe No 17 : Joints d'étanchéité en caoutchouc pour protéger
contre les infiltrations d'eau, joints pour égaliser les surfaces
adjacentes et pour protéger contre les vibrations dans les
puisards et trous d'hommes de systèmes d'égouts.
Classes de produits ou services : 28, 30, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 576
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Porter son enfant, Tout un art, association loi 1901, Théatre
Darius Milhaud, 80, allée Darius Milhaud, 75019 PARIS.
No SIREN : 530 274 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Porter son enfant, Tout un art, Théatre Darius Milhaud, 80, allée
Darius Milhaud, 75019 PARIS.
Classe No 19 : Produits de construction moulés non métalliques
pour la construction de routes, d'infrastructures souterraines et
de services publics, à savoir, cadres et couvertures de trous
d'hommes, entrées et puisards pour égouts pluviaux, grilles de
tranchées, grilles d'arbres.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 10 MAI 2011, sous le No
85316994
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 10 MAI 2011, sous le No
85316991
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 10 MAI 2011, sous le No
85316986
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 479
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle, 2 bd de l'Industrie, 41700 CONTRES.
No SIREN : 405 850 371.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs dominantes : bleu canard,
vert, anis et fuchsia
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
71
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 585
Dépôt du : 30 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Treize Arches, EPCC – EPIC, 21 avenue Edouard Herriot,
19100 BRIVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Treize Arches, 21 Avenue Edouard Herriot, 19100 BRIVE.
Classes de produits ou services : 16, 18, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 584
Dépôt du : 30 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Treize Arches, EPCC – EPIC, 21 avenue Edouard Herriot,
19100 BRIVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Treize Arches, 21 avenue Edouard Herriot, 19100 BRIVE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 596
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
julien michael, 2 RUE DU MOULIN FOSSARD, 95140 GARGES
LES GONESSE.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
julien michael, 2 RUE DU MOULIN FOSSARD, 95140 GARGES
LES GONESSE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 636
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 844 663
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Mickael Parfait, 2 rue du Moulin Fossard, 95140 GARGES
LES GONNESSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Mickael Parfait, 2 rue du Moulin Fossard, 95140 GARGES
LES GONNESSES.
à : I.N.P.I. PARIS
calixte catherine, 37 impasse de la jaconnière, 38470 VATILIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
calixte catherine, 37 impasse de la jaconnière, 38470 VATILIEU.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe No 35 : Organisation d'exposition et d'évenementiels à
but commerciaux ;
Classes de produits ou services : 32, 33.
Classe No 41 : Formation en décoration ; conseils en décoration ;
organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; service
de loisir ;
BOPI de publication antérieure : 11/30
Classe No 42 : Décoration intérieure évènementielle et théatrale.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/30
o
N National : 11 3 844 643
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
No National : 11 3 844 761
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Finansol – finance et solidarité, Association – Loi 1901, 58 rue
Regnault, 75013 PARIS.
No SIREN : 409 218 765.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Finansol – finance et solidarité, 58 rue Regnault, 75013 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ALLAIRE Thierry, 13, Rue des Métives, 85600 SAINT HILAIRE DE
LOULAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLAIRE Thierry, 13, Rue des Métives, 85600 SAINT HILAIRE DE
LOULAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : – publicité. – travaux de bureau. – diffusion
matériel publicitaire. – reproduction documents. – publicité en
ligne sur un réseau informatique. – publication de textes
publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – gestion
fichiers informatiques. – création d'images assistée par
ordinateur.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/30
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement
de
capitaux ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 780
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UMIH 84 T&F, Syndicat professionnel, 12, Rue Collège de la
Croix, BP 70364, 84021 AVIGNON Cedex 1.
No SIREN : 783 203 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UMIH 84 T&F, 12, Rue Collège de la Croix, BP 70364, 84021
AVIGNON Cedex 1.
73
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 805
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélia Michèle PICCIN, 5 BIS Rue Tilly, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 527 801 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurélia Michèle PICCIN, 5 BIS Rue Tilly, 92700 COLOMBES.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N o 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 23, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 195
Dépôt du : 9 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JAEGER Sophie, 137 route des Vergers, 38550 CHEYSSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAEGER Sophie, 137 route des Vergers, 38550 CHEYSSIEU.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Volaille d'Alsace » et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers (à
l'exception de la crème fraîche), crème fraîche bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Crème fraîche fluide
d'Alsace », huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires,
beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de viande ou de poisson fromages, boissons lactées où le lait
prédomine ».
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines, préparations faites de céréales (à
l'exception des pâtes), pâtes alimentaires bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace », pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de
l'indication géographique « Miel d'Alsace », sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas,
crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat, boissons à base, de cacao, de café de chocolat ou de
thé ».
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 200
Dépôt du : 9 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DVAI, SAS, rue de l'industrie, ZI de la petite motte, 77220
TOURNAN EN BRIE.
No SIREN : 350 894 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DVAI, rue de l'industrie, zi de la petite motte, 77220 TOURNAN.
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 845 626
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DELHAYE CECILE,
THUMESNIL.
12
CITE
DELEZENNE,
59155
FACHES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELHAYE CECILE, 12 CITE DELEZENNE, 59155
THUMESNIL.
FACHES
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; Mobilier d'intérieur et d'extérieur : console,
tabouret, table basse, table, chaise, meuble de rangement,
étagère ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
Classes de produits ou services : 6, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/30
o
N National : 11 3 845 613
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 677
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Squash, Association Loi 1901, 2 rue de
paris, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 323 428 128.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de Squash, 2 rue de paris, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES.
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. RENNES
STEPHAN HELLEC, 55 Rue du Petit Port, 56400 AURAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHAN HELLEC, 55 Rue du Petit Port, 56400 AURAY.
Produits ou services désignés : – vêtements. – sacs à main. –
bagages. – chaussures.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
75
géographiques protégées suivantes : “ Canard à foie gras du
Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord,
Quercy) ”, “ Volailles des Landes ”, poisson et gibier, extraits de
viande ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ”. Produits
agricoles (à l'exception des asperges), horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ».
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 723
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MLB MEDIAS, SARL, 8 RUE VICTOR MILLOT, 21200 BEAUNE.
No SIREN : 531 630 325.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MLB MEDIAS, 8 RUE VICTOR MILLOT, 21200 BEAUNE.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 695
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LARTIGUE & FILS, SAS, 295 CHEMIN DE L HERTE, 40465
PONTONX SUR L ADOUR.
No SIREN : 328 812 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS LARTIGUE & FILS, 295 CHEMIN DE L HERTE, 40465
PONTONX SUR L ADOUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 726
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
SIMCO CASH, SARL, 50 AVENUE VICTOR HUGO, 93300
AUBERVILLIERS.
No SIREN : 491 291 969.
Description de la marque : 100% LANDAIS
Produits ou services désignés : Viande (à l'exception de la
viande de volaille) ; volaille bénéficiant des indications
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCINE LEQUILLERIER, 77 RUE D ETURBIGO, 75003 PARIS.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 37 : Services de construction, installation, réparation
et entretien de centres de tri, de traitement et de valorisation des
déchets ; services de construction, installation, réparation et
entretien d'appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Classe No 39 : Enlèvement et collecte de déchets ; tri, emballage
et entreposage de déchets ; services de collecte des eaux usées
urbaines ou industrielles ; informations en matière de collecte,
de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;
Classe No 40 : Traitement des déchets [transformation] ; tri,
traitement, recyclage et valorisation de déchets et de matières
premières
de
récupération
[transformation] ;
services
d'assainissement
de
l'eau,
de
traitement
de
l'eau,
d'adoucissement de l'eau, de purification de l'eau ;
désodorisation.
Classe No 11 : Plaque de cuisson ;
Classe No 21 : Ustensiles de cuisine (à l'exception de
l'électroménager) récipients de cuisines, casseroles, fait-tout,
poêle à frire, vaisselle en porcelaine ou faïence ou inox, verre de
table, ménagères, objet de décoration en porcelaine, erre cuite,
verre ;
Classe No 24 : Nappe, linge de table, serviette non en papier.
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement,
du recyclage et de la valorisation des déchets ; service de
prévention des pollutions ; consultations et recherches dans le
domaine de la protection de l'environnement ; contrôle qualité ;
programmation informatique.
Classes de produits ou services : 11, 21, 24.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 738
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes
(S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI
D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS, Rue du 19 Mars 1962,
59770 MARLY.
No SIREN : 255 901 167.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cbinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques et techniques
concernant notamment les systèmes, dispositifs ou installations
de distribution d'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
de traitement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
de purification de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
d'adoucissement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou
installations d'assainissement de l'eau, les appareils à filtrer
l'eau, les appareils de prise d'eau, les installations de conduite
d'eau et les canalisations ;
Classe No 11 : Appareils de distribution d'eau ; appareils pour la
purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour la
purification de l'eau ; appareils de traitement de l'eau et
d'assainissement de l'eau ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale dans les domaines de la collecte, du
tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les
domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la
valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans
le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but
commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de
l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le
domaine de l'environnement ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
No National : 11 3 845 741
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA LETTRE DU MUSICIEN, SARL, 14 RUE VIOLET, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA LETTRE DU MUSICIEN, 14 RUE VIOLET, 75015 PARIS.
Classe No 16 : Caractères d'imprimerie ; affiches ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Services de loisir ; prêts de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 845 743
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes
(S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI
D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS, Rue du 19 Mars 1962,
59770 MARLY.
No SIREN : 255 901 167.
77
No National : 11 3 845 753
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Somuesli, SARL, 19 Route de Chemy, 59147 GONDECOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Somuesli, 19 Route de Chemy, 59147 GONDECOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques et techniques
concernant notamment les systèmes, dispositifs ou installations
de distribution d'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
de traitement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
de purification de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations
d'adoucissement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou
installations d'assainissement de l'eau, les appareils à filtrer
l'eau, les appareils de prise d'eau, les installations de conduite
d'eau et les canalisations ;
Classe No 11 : Appareils de distribution d'eau ; appareils pour la
purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour la
purification de l'eau ; appareils de traitement de l'eau et
d'assainissement de l'eau ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale dans les domaines de la collecte, du
tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les
domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la
valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans
le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but
commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de
l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le
domaine de l'environnement ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
Classe No 37 : Services de construction, installation, réparation
et entretien de centres de tri, de traitement et de valorisation des
déchets ; services de construction, installation, réparation et
entretien d'appareils et machines pour la purification de l'eau ;
o
Classe N 39 : Enlèvement et collecte de déchets ; tri, emballage
et entreposage de déchets ; services de collecte des eaux usées
urbaines ou industrielles ; informations en matière de collecte,
de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;
Classe No 40 : Traitement des déchets [transformation] ; tri,
traitement, recyclage et valorisation de déchets et de matières
premières
de
récupération
[transformation] ;
services
d'assainissement
de
l'eau,
de
traitement
de
l'eau,
d'adoucissement de l'eau, de purification de l'eau ;
désodorisation.
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement,
du recyclage et de la valorisation des déchets ; service de
prévention des pollutions ; consultations et recherches dans le
domaine de la protection de l'environnement ; contrôle qualité ;
programmation informatique.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SO'MUESLI – MORE THAN CEREALS
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 782
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jennequin Audrey, 25 rue de la Pierre Bleue, 34160 CASTRIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jennequin Audrey, 25 rue de la Pierre Bleue, 34160 CASTRIES.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Divertissement ; services de loisir ; location de
décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation et conduite de réceptions,
soirées, mariages, incentives loisirs et divertissement pour
particuliers et entreprises.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 822
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 845 826
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT DIDDEN, 6 CHEMIN DE CASTELLANON, 13190
ALLAUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT DIDDEN, 6 CHEMIN DE CASTELLANON, 13190
ALLAUCH.
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Datamedia, S.A., 1860 avenue l'Occitane, BP 27852, 31678
LABEGE cedex.
No SIREN : 350 905 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Datamedia, 1860 avenue l'Occitane, BP 27852, 31678 LABEGE
cedex.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons à usage médical, huiles essentielles à usage
médical, cosmétiques à usage médical, lotions pour les cheveux
à usage médical, dentifrices à usage médical, dépilatoires à
usage médical, produits de démaquillage à usage médical,
rouge à lèvres à usage médical, produits de rasage à usage
médical, produits la conservation du cuir (cirage), crèmes pour
cuir ».
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides
à usage médical ; sucre à usage médical, alliages de métaux
précieux à usage dentaire », alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services
de jardinier-paysagiste, soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux, salons de beauté, salons de coiffure :
tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 841
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SHOOTER STAFF, SARL, 60 RUE ND DE NAZARETH, 75003
PARIS.
No SIREN : 343 926 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SHOOTER STAFF, 60 RUE ND DE NAZARETH, 75003 PARIS.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 1 723 600
Marque comportant un hologramme.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
Description de la marque : STAFF DENIM
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ;
affiches ; cartes ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l'emballage ;
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque = protec'audio
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ;
Classe No 10 : Prothèses ;
Classe No 36 : Assurances ; services de financement ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classes de produits ou services : 9, 10, 36.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 862
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 845 924
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COULEUR DE NUIT, SARL, 5 RUE PIERRE MOUREN, 13007
MARSEILLE.
No SIREN : 529 734 006.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COULEUR DE NUIT, 5 RUE PIERRE MOUREN, 13007 MARSEILLE.
CIOCOIU CARMEN, 72 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIOCOIU CARMEN, 72 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 886
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ;
Classe No 35 : Vente au détail de produits cosmétiques et
conseils commerciaux sur les produits cosmétiques.
DEURONA, SAS, 46 ROUTE DE PARIS, 76240 LE MESNIL
ESNARD.
No SIREN : 510 669 823.
Classes de produits ou services : 20, 25, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEURONA, 46 ROUTE DE PARIS, 76240 LE MESNIL ESNARD.
BOPI de publication antérieure : 11/31
80
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 845 949
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DIETAPLUS, SARL, ZI Lascombettes, 47140 ST SYLVESTRE SUR
LOT.
No SIREN : 349 282 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISADOUR, sce juridique, BP 27, 40001 MONT DE MARSAN
CEDEX.
« Bourgogne Passe-tout-grain », « Crémant de Bourgogne » ;
eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée
« Eaux-de-vie de vin de Bourgogne », « Marc de Bourgogne » ou
« Fine Bourgogne ».
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 974
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VAGNOT Fabien, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 31 : Aliments minéraux diététiques vitaminés pour
l'alimentation d'animaux d'élevage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAGNOT Fabien, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 958
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
XO-VIN, SARL, 23 ROUTE D'AUBENGUE, 62930 WIMEREUX.
No SIREN : 502 380 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XO-VIN, 23 ROUTE D'AUBENGUE, 62930 WIMEREUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Classe No 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison.
Classes de produits ou services : 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 013
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne
mousseux », « Bourgogne ordinaire et grand ordinaire »,
ELLE Distribution, SAS,
QUIMPERLE.
No SIREN : 312 989 106.
201
rue
de
Pont-Aven,
29300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELLE Distribution, 201 rue de Pont-Aven, 29300 QUIMPERLE.
BOPI 12/07 - VOL. II
81
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 083
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FIOCCA Louis-Emmanuel,
MARSEILLE.
61
rue
Saint
Jacques,
13006
NOELL Frederic, 61 Rue Saint Jacques, 13006 MARSEILLE.
ESTIENNE Audrey, 61 Rue saint Jacques, 13006 MARSEILLE.
MOULIN Joanny, 61 Rue Saint Jacques, 13006 MARSEILLE.
AUTARD Stephane, 61 Rue Saint Jacques, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIOCCA Louis-Emmanuel, 61 rue Saint Jacques,
MARSEILLE.
13006
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 846 072
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL LES PINS, EARL, 2224 Route de la Plage, 50430
BRETTEVILLE SUR AY.
No SIREN : 437 837 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL LES PINS, 2224 Route de la Plage, 50430 BRETTEVILLE
SUR AY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LEGIMED AVOCATS
Classe No 38 : Transmission d'informations juridique par voie
télématique, télécommunication ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de
livres et de textes juridiques en ligne (autres que des textes
publicitaires) ; éducation et formation.
Classe No 42 : Services juridiques fournis par des avocats
informations juridiques en ligne ; représentation en justice –
consultations juridiques – formations juridiques – services
relatifs à la constitution et à l'enregistrement des sociétés,
recherches judiciaires, services d'arbitrage, services de
contentieux. Tous ces services étant rendus par des avocats.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 846 137
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE
POUR
L'AVANCEMENT
DES
RESSOURCES
HUMAINES, société anonyme, 336 rue Saint Honoré, 75001
PARIS.
No SIREN : 417 934 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
l'accompagnement individualisé, d'accompagnement de retour
à la santé et la prise en charge de traumatismes psychologiques
(à savoir aide, assistance et support des personnes sur le plan
psychologique), la prévention des risques psychosociaux, de
services en réadaptation psychosociale et professionnelle des
personnes en arrêt de travail de courte et longue durée et en
intervention psychosociale et post-traumatique suite à un
accident ou un dommage, de soutien psychologique aux
personnes pour la résolution de problèmes familiaux, conjugaux
et personnels, de problèmes liés au travail, de problèmes liés à
la dépendance à l'alcool, aux drogues et aux médicaments, à
savoir services d'un psychologue.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour les
questions de personnel ; consultation professionnelle pour
affaires ; Consultation concernant les absences pour maladie et
contrôle de ces dernières, à savoir, conseils professionnels aux
entreprises concernant la gestion administrative et le contrôle
administratif de l'absentéisme. Consultation en matière
d'évaluation du milieu du travail à savoir consultations en
matière de gestion des ressources humaines dans l'entreprise ;
Conseil aux entreprises et gestionnaires des ressources
humaines pour le développement du bien-être des personnes et
des employés, le mieux-être en entreprise, la santé des
employés, le replacement externe et l'accompagnement
individualisé, l'accompagnement de retour à la santé et la prise
en charge de traumatismes psychologiques (à savoir aide,
assistance et support des personnes sur le plan psychologique),
la prévention des risques psychosociaux, les services en
réadaptation psychosociale et professionnelle des personnes en
arrêt de travail de courte et longue durée et en intervention
psychosociale et post-traumatique suite à un accident ou un
dommage, le soutien psychologique aux personnes pour la
résolution de problèmes familiaux, conjugaux et personnels, de
problèmes liés au travail, de problèmes liés à la dépendance à
l'alcool, aux drogues et aux médicaments, l'évaluation du profil
de santé dans le milieu du travail à savoir consultations en
matière de gestion des ressources humaines dans l'entreprise.
No National : 11 3 846 143
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Abena Tsanga Jules Serge, Belle plaine Terrain Alexandre,
97190 LE GOSIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abena Tsanga Jules Serge, Belle plaine Terrain Alexandre,
97190 LE GOSIER.
Classe No 36 : Assurances ; assurances collectives destinées aux
employeurs pour le bénéfice de leurs employés et de leur
famille. Services de réassurance ; consultation en matière
d'assurances, information en matière d'assurances ; services de
caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ;
constitution de capitaux ; assurance maladie ; émission de titres
de paiement ; conseil et information en matière de prévention
des risques en entreprise et de contrôle de la sinistralité.
Classe No 41 : Enseignement ; formation et cours ; organisation
de conférences, congrès, séminaires, symposiums et ateliers de
formation à des fins d'enseignement ; mise à disposition de
cours. L'ensemble des services visés ayant pour objet, le
développement du bien-être des personnes et des employés, le
mieux-être en entreprise, la santé des employés, le replacement
externe et l'accompagnement individualisé, l'accompagnement
de retour à la santé et la prise en charge de traumatismes
psychologiques (à savoir aide, assistance et support des
personnes sur le plan psychologique), la prévention des risques
psychosociaux, les services en réadaptation psychosociale et
professionnelle des personnes en arrêt de travail de courte et
longue durée et en intervention psychosociale et posttraumatique suite à un accident ou un dommage, le soutien
psychologique aux personnes pour la résolution de problèmes
familiaux, conjugaux et personnels, de problèmes liés au travail,
de problèmes liés à la dépendance à l'alcool, aux drogues et aux
médicaments, l'évaluation du profil de santé dans le milieu du
travail.
Classe No 44 : Services de psychologues et thérapeutes ; soins,
traitements et conseils psychosociaux, psychologiques et
psychothérapeutiques ; services de consultation psychologique,
de soins physiques et de programme de réinsertion
professionnelle. Services de conseils en matière de santé.
Services d'un psychologue et d'un psychothérapeute destinés à
mettre en place des programmes d'activités de santé et de
mieux-être en entreprise. Services d'évaluation et de diagnostic
du profil de santé dans le milieu de travail, à savoir bilans
médicaux et/ou psychologiques destinés à évaluer la forme et
l'aptitude à travailler des employés. Services de développement
du bien-être des personnes et des employés, du mieux-être en
entreprise, de la santé des employés, de replacement externe et
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogeries et instruments chronométrique, boîtiers de montres,
bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) et porte-clés de
fantaisie.
Classe No 18 : Cuirs, peaux d'animaux, malles et valises,
parapluies, porte-monnaie, sacs à dos, à main, à provisions, à
roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de
voyage. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en cuir.
Sacs-housses pour vêtements pour le voyage.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chemises. Vêtements en
cuir. Ceintures habillements sous vêtements gants, foulard
cravates fourrures, bonneterie de sport.
Classe No 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables,
raquettes.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
No National : 11 3 846 165
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Valentin et Coste, EARL, 5 Chemin des Issarts, 30650 SAZE.
No SIREN : 323 634 543.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valentin et Coste, 5 Chemin des Issarts, 30650 SAZE.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 222
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pauwels Teste Anne Chantal, 4 les Carias, 25240 CHAPELLE DES
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pauwels Teste Anne Chantal, 4 les Carias, 25240 CHAPELLE DES
BOIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins
“ Châteauneuf-de-Pape ”.
d'appellation
d'origine
protégée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques.
Classes de produits ou services : 20.
o
N National : 11 3 846 177
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Valentin et Coste, EARL, 5 Chemin des Issarts, 30650 SAZE.
No SIREN : 323 634 543.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valentin et Coste, 5 Chemin des Issarts, 30650 SAZE.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 289
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Confais Jonathan, 11 montée Justin Godart, 69009 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confais Jonathan, 11 montée Justin Godart, 69009 LYON.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 3, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 179
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CHATEAU DE SAINT PREIGNAN, SARL, 1 CHATEAU DE
SAINT PREIGNAN, 34480 POUZOLLES.
No SIREN : 495 313 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CHATEAU DE SAINT PREIGNAN, 1 CHATEAU DE SAINT
PREIGNAN, 34480 POUZOLLES.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 28 : Jeux de cartes ou de tables ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation
pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 25, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 421
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société régie selon les lois du
Royaume-Uni, 14, South Street, LONDRES W1K 1DF, RoyaumeUni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 29 : Confitures, gelées, marmelades et conserves à
base de fruits, légumes, viandes et poissons ; sauces ; soupes ;
mélanges à soupe ; marinades ; huile de cuisson ; huile à
salades ; huile alimentaire ; vinaigre ; champignons séchés ;
morilles séchées ; olives en conserve ; vinaigrette ; caviar ; fruits
confits ; foie gras ; garniture de fruits (à l'exception des fruits
frais) ; fruits conservés ; saumon ; fruits secs ; jus de viande ;
pâté ; quenelles ; truffes en conserve ; légumes marinés ;
boissons aux légumes.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classe No 30 : Chocolats non vendus comme ingrédients pour
cuisson ou comme aliments à grignoter ; café ; succédanés de
café ; thé ; sel ; poivre ; épices ; miel ; moutarde ; sucre ; pâte
d'amande ; chutney ; cacao ; raifort ; sirop de nappage.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26,
28, 30, 34.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 306
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 492
Dépôt du : 16 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NEUMANN Nathan, 24 rue des érables, 68460 LUTTERBACH.
frey samuel, 17 allée victor ségalen, 56000 VANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEUMANN Nathan, 24 rue des érables, 68460 LUTTERBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frey samuel, 17 allée victor ségalen, 56000 VANNES.
BOPI 12/07 - VOL. II
85
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 847 361
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EUROSYMBIOSE, SAS, 5 RUE THOMAS EDISON, ZAC DE LA
FLEURIAYE, 44470 CARQUEFOU.
No SIREN : 381 309 277.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROSYMBIOSE, 5 RUE THOMAS EDISON, ZAC DE LA
FLEURIAYE, 44470 CARQUEFOU.
Classe No 16 : Cartes ; livres ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 691
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ, SCA, Quartier du
Couvent, 83990 SAINT-TROPEZ.
No SIREN : 783 120 009.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE
Cedex 20.
Marque déposée en couleurs.
Classe
No
9:
Publications
d'enregistrement de données ;
électroniques ;
supports
Classe No 16 : Livres ; journaux ; imprimés ; matériel
d'instruction et de formation (à l'exception des appareils) ;
Classe No 35 : Conseils en stratégie de communication ; conseils
en qualité, management dans la conduite des affaires ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Education ; formation en qualité, management,
ressources humaines ; publications de livres ; prêts de livres ;
publications électroniques de livres, journaux en ligne ;
enseignement par correspondance ; organisation de colloques,
conférences, congrès.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées, à l'exception des bières et
des vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 054
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 127
Dépôt du : 23 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
fugen florence, 0 quartier les bessières, 84240 ANSOUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fugen florence, 0 quartier les bessières, 84240 ANSOUIS.
LE STRAT PIERRE-YVES, 64 RUE DES MOINES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE STRAT PIERRE-YVES, 64 RUE DES MOINES, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Service de photographie.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Marque déposée en couleurs.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, (à
l'exception des olives), olives conservés, congelés, séchés et
cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives
cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives noires
de la Vallée des Baux de Provence », gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles bénéficiant des
appellations d'origines protégées suivantes : « Huile d'Olive
d'Aix en Provence », « Huile d'Olive de Haute Provence », « Huile
d'Olive de la Vallée des Baux de Provence », huiles bénéficiant
de l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'Olive de
Provence », beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non
vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages,
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ; ni transformés (à l'exception des olives) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives
fraiches, conservés, congelés, séchés et cuites bénéficiant des
appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée
des Baux de Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux
de Provence » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 336
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marie Ange MATHIEU, Moulin du Prince, 69820 VAUXRENARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Ange MATHIEU, Moulin du Prince, 69820 VAUXRENARD.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlee vins de
pays.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 4, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 170
Dépôt du : 24 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Auto Consulting Partner, Sarl, Domaine de la Grange, 66740
VILLELONGUE DELS MONTS.
No SIREN : 514 664 481.
No National : 11 3 848 392
Dépôt du : 25 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRAUD, EARL, 15 rue de la Poste, 44690 MONNIERES.
No SIREN : 429 762 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRAUD, 15 rue de la Poste, 44690 MONNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Auto Consulting Partner, Domaine de la Grange, 66740
VILLELONGUE DELS MONTS.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlee vins de
pays.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 401
o
N National : 11 3 848 292
Dépôt du : 25 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 25 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOLOZAY MARIE GENEVIEVE, 4 PLACE SAINT REMI, 57130
VAUX.
Distillerie Vinet EGE, SA, 3 impasse Félix Chartier, 17520 BRIE
SOUS ARCHIAC.
No SIREN : 527 250 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLOZAY MARIE GENEVIEVE, 4 PLACE SAINT REMI, 57130
VAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Distillerie Vinet EGE, 3 impasse Félix Chartier, 17520 BRIE SOUS
ARCHIAC.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Eaux de vie béneficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Cognac ” et/ou “ Esprit de Cognac ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 427
Dépôt du : 21 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Entente interdépartementale du bassin du Lot, Etablissement
public territorial de bassin, 297 rue Saint Géry, 46000 CAHORS.
No SIREN : 254 600 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Entente interdépartementale du bassin du Lot, 297 rue Saint
Géry, 46000 CAHORS.
87
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins à indication géographique protégée “ Lot ”.
Vins à indication géographique protégé “ Lot et Garonne ”.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logotype : 1) Cyan 20% – magenta
5% – jaune 50% 2) Cyan 60% – magenta 25% – jaune 90% – noir
20% 3) Cyan 15% – magenta 45% – jaune 85% 4) Cyan 55% –
magenta 25%
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses
comestibles (à l'exception.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à
disposition de terrains de camping ; Hebrgements classés
touristiques chambre d'hôtes, campings à la ferme, camping,
gîtes d'étape.
Classes de produits ou services : 3, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39,
41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 564
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Région Languedoc Roussillon, Collectivité locale, 201 Avenue de
la Pompignane, 34064 MONTPELLIER CEDEX 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP VINSONNEAU PALIES NOY GAUER, 11 Bis rue de la Loge,
34000 MONTPELLIER.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande de volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée VOLAILLE DU LANGUEDOC, poisson,
volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée
VOLAILLE DU LANGUEDOC ; gibier, extraits de viande ; pommes
de terre conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée POMME DE TERRE PRIMEUR
DU ROUSSILLON ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 565
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Région Languedoc Roussillon, Collectivité locale, 201 Avenue de
la Pompignane, 34064 MONTPELLIER CEDEX 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP VINSONNEAU PALIES NOY GAUER, 11 Bis rue de la Loge,
34000 MONTPELLIER.
Classe No 31 : Pommes de terre fraîches bénéficiant de
l'Appellation d'origine Contrôlée « Pomme de terre primeur du
Roussillon » ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés. Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour
la décoration ; fourrages ».
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine CLAIRETTE DU
LANGUEDOC, LANGUEDOC, GRAND ROUSSILLON, COTES DU
ROUSSILLON et COTES DU ROUSSILLON VILLAGES ; eaux-devie bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « Eaux de
vie de vin originaire du Languedoc » et « eaux-de-vie de marc
originaire du Languedoc ».
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande de volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée VOLAILLE DU LANGUEDOC, poisson,
volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée
VOLAILLE DU LANGUEDOC ; gibier, extraits de viande ; pommes
de terre conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée POMME DE TERRE PRIMEUR
DU ROUSSILLON ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Pommes de terre fraîches bénéficiant de
l'Appellation d'origine Contrôlée « Pomme de terre primeur du
Roussillon » ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés. Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour
la décoration ; fourrages ».
89
No National : 11 3 849 098
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Parc naturel régional du Haut-Languedoc, Syndicat mixte, 1
place du foirail, 34220 SAINT PONS DE THOMIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Parc naturel régional du Haut-Languedoc, 1 place du foirail,
34220 SAINT PONS DE THOMIERES.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine CLAIRETTE DU
LANGUEDOC, LANGUEDOC, GRAND ROUSSILLON, COTES DU
ROUSSILLON et COTES DU ROUSSILLON VILLAGES ; eaux-devie bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « Eaux de
vie de vin originaire du Languedoc » et « eaux-de-vie de marc
originaire du Languedoc ».
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ;
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 102
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Saint-Nazaire Tourisme & Patrimoine, EPL – Régie dotée de la
personnalité morale et de l'autonomie financière, 3 Boulevard de
la Légion d'Honneur, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 509 068 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onfray Bertrand, 3 Boulevard de la légion d'Honneur, 44600
SAINT-NAZAIRE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 849 155
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. DELAVOIS Jean-Noël, Agissant pour le compte de la société
JND concept en cours de formation, 6 Rue Chalonnes, 17139
DOMPIERRE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 142
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Benoit Herrmann, Agissant pour le compte de la société
Canopee en cours de formation, 140 rue du Temple, 75003
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoit Herrmann, 140 rue du Temple, 75003 PARIS.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions métalliques ; portes et fenêtres métalliques ;
poignées, cadres, ferrures, garnitures, armatures et châssis de
portes, de volets et de fenêtres métalliques ; huisseries
métalliques ; loquets métalliques ; pênes de serrures ;
quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; revêtements de
murs et de façades [construction] métalliques ; serrures
métalliques
autres
qu'électriques ;
stores
d'extérieur
métalliques ; volets métalliques ; dispositifs non électriques pour
l'ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres à savoir
serrures, pênes de serrures, verrous, poignées, crémones,
loquets ; caissons et coffres métalliques de rangement de volets
roulants ; blocs de construction métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; portes et fenêtres non
métalliques ; poignées, cadres, ferrures, garnitures, armatures et
châssis de portes, de volets et de fenêtres non métalliques ;
revêtements de mûrs et de façades [construction] non
métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières
textile ; volets non métalliques ; boiseries ; bois de placage ; bois
façonnés ; caissons et coffres non métalliques de rangement de
volets roulants ; blocs de construction non métalliques ;
panneaux et blocs de revêtement mural en bois ou en béton ;
Classe No 37 : Services de construction ; travaux de menuiserie
(installation et réparation d'éléments de construction en bois,
installation et réparation de portes et de fenêtres).
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Guide d'achat pour organisations, guide de
produits et procédés techniques, guide de produits et procédés
environnementaux (produits d'imprimerie).
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; locations d'espaces
publicitaires.
No National : 11 3 849 225
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNI PROFILS, SA, RN 117, ZI Marcel Dassault, 64170 ARTIX.
No SIREN : 393 507 066.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNI PROFILS, RN 117, ZI Marcel Dassault, 64170 ARTIX.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Classe No 6 : Menuiseries en aluminium : portes, fenêtres,
portes-fenêtres, huisseries, constructions métalliques pour les
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ouvertures du bâtiment. Volets roulants, volets battants, stores,
persiennes, constructions métalliques pour les fermetures du
bâtiment. Quincaillerie métallique destinée au bâtiment ;
Classe No 19 : Menuiseries en polychlorure de vinyle et
matériaux non métalliques : portes, fenêtres, portes-fenêtres,
huisseries, constructions non métalliques pour les ouvertures du
bâtiment. Volets roulants, volets battants, stores, persiennes,
constructions non métalliques pour les fermetures du bâtiment.
Quincaillerie non métallique destinée au bâtiment ;
Classe No 35 : Services d'aide à la vente de menuiseries
destinées au bâtiment, constructions métalliques et non
métalliques pour les ouvertures et fermetures du bâtiment :
publicité, distribution de support publicitaires, tracts, affiches,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espace
publicitaire, organisation d'expositions et de séminaires.
Conseils en gestion des affaires commerciales, diffusion d'outils
informatiques pour le chiffrage et la gestion des affaires
commerciales pour les menuiseries destinées au bâtiment,
constructions métalliques et non métalliques pour les
ouvertures et fermetures du bâtiment ;
Classe No 37 : Installation de menuiseries destinées au bâtiment
(constructions métalliques et non métalliques pour les
ouvertures et fermetures du bâtiment).
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 37.
91
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 113
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BLANC DAVID, 0 LA
ROCHEGUDE.
No SIREN : 430 176 081.
GARRIGUE
DE
SAUSSAC,
26790
BLANC ISABELLE, 0 LA GARRIGUE DE SAUSSAC, 26790
ROCHEGUDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLANC DAVID, 0 LA GARRIGUE DE SAUSSAC,
ROCHEGUDE.
26790
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 373
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine.
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
MG 2 MIX, SAS, 0 ZONE DE LA BASSE HAIE, 35220
CHATEAUBOURG.
No SIREN : 351 487 772.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MG 2 MIX, 0 ZONE DE LA BASSE HAIE,
CHATEAUBOURG.
35220
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 260
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRL Exploitation, Société Anonyme, 1105, Avenue Président
Pierre Mendès-France, BP 94001, 30001 NIMES Cedex 5.
No SIREN : 391 350 568.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Outil informatique (logiciel) destiné aux éleveurs
via les fabricants d'aliment.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats, “ Le
Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517, 34960
MONTPELLIER CEDEX 2.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 097
Dépôt du : 31 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BELLUGUE Daniel, 0 Le Plantou, 24560 BOISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELLUGUE Daniel, 0 Le Plantou, 24560 BOISSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Administration commerciale ; prestations
d'informations statistiques commerciales à savoir établissement
de statistiques commerciales ;
Classe No 38 : Compilation et mise à disposition (transmission)
d'informations commerciales ; services de mise à disposition
(transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de
gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des
bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des
données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes
électroniques de communication et d'information sur Internet ;
services de télécommunication fournis par le biais de
plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ;
transfert d'informations et de données par le biais de réseaux
informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission)
d'informations et de données en ligne à partir d'une base de
données informatique ou Internet.
Classe No 39 : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et
distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises
de services publics sous forme de distribution d'eau.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conception et développement de bases de
données électroniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 278
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PÔLE SUD PARIS, Association loi 1901, 1 Rue Casimir Périer,
77300 FONTAINEBLEAU.
No SIREN : 500 853 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PÔLE
SUD
PARIS,
1
Rue
Casimir
Périer,
FONTAINEBLEAU.
77300
BOPI 12/07 - VOL. II
servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour
empêcher le rayonnement de la chaleur ; tuyaux flexibles non
métalliques ; isolants thermiques ; tissus isolants ; bandes
isolantes ; feuilles métalliques isolantes ; fibres de verre pour
l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis).
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
pierres naturelles, artificielles et usinées ; marbre ; grès ; plâtre
et gravier ; terre à briques ; matières réfractaires ; compositions
(matériaux de construction non métalliques) et matériaux non
métalliques réfractaires destinés à l'industrie ; ciment
réfractaire ; béton réfractaire ; mortier réfractaire ; pierre
réfractaire ; brique réfractaire ; argile réfractaire pour fourneaux
et revêtements de fourneaux, sous forme de matière minérale
brute ou façonnée partiellement ; matériaux non métalliques
réfractaires applicables au pistolet ; plâtrages réfractaires ;
matériaux non métalliques réfractaires pour la construction ;
matériaux non métalliques réfractaires pour le revêtement ;
compositions (matériaux de construction non métalliques)
réfractaires pour calfater, revêtir ou réparer des appareils à
haute température ; compositions (matériaux de construction
non métalliques) réfractaires pour calfater, revêtir ou réparer des
fourneaux ; compositions (matériaux de construction non
métalliques) réfractaires pour fourneaux et hauts fourneaux ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux en
grès ou en ciment ; cheminées (non métalliques) ; produits
céramiques réfractaires pour la construction ; faïences
(carrelages) ; carreaux de revêtement et dallages (non
métalliques) ; constructions transportables non métalliques.
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 325
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphanie LANGARD, 10 rue Malher, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA, Avocats, Mathieu DAVY, 52 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 850 298
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CALDERYS FRANCE, Société par actions simplifiée, Route de
Troyes, 51120 SEZANNE.
No SIREN : 702 031 030.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS Conseil, 15 Rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe No 17 : Revêtements isolants réfractaires ; mica ;
revêtements de mica ; rideaux de sécurité en mica ; matériaux
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour
vêtements, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en
matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières
plastiques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques,
plateaux de table, porte-parapluie, porte-revues, rayonnages,
récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur
à lamelles ; présentoirs ; bancs (meubles) ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; canapés ; chaises (sièges) ; portemanteaux
(meubles) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation des affaires ; décoration de vitrines ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes ; recherche de marché.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Construction ; services d'installation, à savoir,
installation de meubles dans des magasins ; travaux de
peinture ; restauration de mobilier ; nettoyage de bâtiments
ménage ; construction de stands de foire et de magasins ;
(informations en matière de construction ; supervision direction
de travaux de construction ; peinture ou réparation d'enseignes ;
pose de papiers peints ; travaux de tapissiers.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services de recherches industrielles, à savoir, recherche et
développement de nouveaux produits, recherches techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
conseils en construction ; étude de projets techniques ;
expertises travaux d'ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; dessin industriel ; stylisme
esthétique industrielle ; services de dessinateur d'arts
graphiques ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs de mode.
Classes de produits ou services : 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 356
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SEILLIER Marc, 14 rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
JUDDE Michel, 84 rue Jean Jaurès, 92170 VANVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc SEILLIER, 14 Rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : OPSCO
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images, des
données
et/ou
signaux ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, mémoire pour ordinateurs, matériels de connexion
d'un équipement informatique (modems), logiciels, tous
supports et/ou media pour l'information, câbles, satellites,
disques
optiques
numériques,
émetteurs
de
télécommunication ; appareils d'intercommunication, progiciels,
appareils audiovisuels, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; matériel de
transmission de messages, terminaux pour ordinateurs, lecteurs
de microfilms et cartes de circuits imprimés ; cartes à mémoire
enregistrées,
cartes
à
circuits
électroniques ;
cartes
d'identification électroniques, appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images
et/ou signaux ; appareils et instruments de lecture optique,
d'informations et supports de telles informations, banques de
données.
Classe No 35 : Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en
information ou renseignement d'affaires, compilation de
renseignements, toute opération concernant la gestion des
connaissances,
la
conception,
l'étude,
la
réalisation,
l'intégration,
la
maîtrise
d'ouvrage,
l'exploitation,
la
commercialisation de centre d'aide à la décision temps réel :
War-room et services associés, à savoir conseils en
93
management, en organisation et direction des affaires ;
consultation professionnelle d'affaires et de conseils en
organisation et direction des affaires, en particulier, études des
risques individuels et commerciaux ; renseignements d'affaires,
agences d'information commerciales ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; mise à jour de bases de données ; relations
publiques ; la recherche, l'analyse, la synthèse, l'expertise, la
validation des informations permettant aux entreprises et
organismes de toute nature, du secteur privé et/ou public, de
déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps
réel dans le contexte allant de la veille technologique et
scientifique à l'intelligence compétitive en passant par les
simulations et gestions de crise, information en matière de mise
à jour de base de données.
Classe No 38 : Communication sécurisée par des moyens
matériels et ou logiciel des terminaux d'ordinateurs ;
communication audiovisuelle, à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l'image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission
d'information par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique,
électronique,
téléphonique,
télématique ;
services
de
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
d'information continue dans une banque de données ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique et de
transmission d'informations par voie électronique, notamment
par des réseaux de télécommunication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ;
communication entre terminaux d'ordinateurs fixes et mobiles,
dont les GSM et outils nomades de tous types ; transmission
d'informations accessibles par codes d'accès à des bases de
données et à des centres – serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services d'enregistrement, de
transmission, de reproduction, de surveillance, d'émission et de
traitement de données, de sons, d'images et de signaux ;
services d'aides à l'exploitation et supervision des réseaux de
télécommunication, numérisation, par tous les moyens, y
compris à l'aide d'un scanner, ou clés usb ; préconisation de
solutions hautement évolutives intégrant les technologies
d'information et de communication à distance sécurisées
actuelles et futures à savoir conseils en matière de
télécommunications.
Classe No 42 : Services d'expertise en matière de sécurité des
systèmes d'information et de communication ; reconstitution de
bases de données ; location de temps d'accès à un centre de
serveurs de bases de données ; intégration et ou élaboration
(conception) de logiciels ; expertise en matière d'ordinateurs ;
services d'ingénierie, génie logiciels ; services de gérance
informatique à savoir : services d'infogérance informatique ;
programmation pour ordinateurs ; consultation et recherche
dans le domaine de télécommunications ; consultation et
conseils techniques dans les domaines de télécommunication et
de l'informatique ; études et recherches dans le domaine de
l'exploitation et de la maintenance informatique et de
télécommunication ; préconisation de solutions hautement
évolutives intégrant les technologies d'information et de
communication à distance sécurisées actuelles et futures à
savoir conseils en matière de sécurité informatique ; intégration
(conception) pour les échanges et le traitement d'informations
de tous produits software et hardware concernant
l'identification, l'authentification et la confidentialité pour les
échanges et le traitement d'informations y compris dans les
domaines de la biométrie et du cryptage des données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 362
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
3R, SAS, ZI NORD, 1 RUE JACQUARD, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 342 939 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3R, M. REMY Jean-Baptiste, ZI NORD, 1 RUE JACQUARD, 82000
MONTAUBAN.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 7 : Machine d'essai universelle ;
Classe No 9 : Micro-ordinateur industriel avec microprocesseur,
clavier, écran plat, lecteur de disques compacts ;
Classe No 42 : Recherche scientifique appliquée aux laboratoires
d'essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
Date de dépôt de la demande initiale : 2 AOÛT 2011
No national objet de la division : 3 850 362
Classe No 9 : Logiciel de pilotage pour machine d'essai
universelle.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 414
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 376
danielle pujol, 20 traverse pourriere, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
danielle pujol, 20 traverse pourriere, 13008 MARSEILLE.
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
3R, SAS, ZI NORD, 1 RUE JACQUARD, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 342 939 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3R, ZI NORD, 1 RUE JACQUARD, 82000 MONTAUBAN.
Classe No 41 : Accompagnement de pêrsonnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leur savoir-faire
dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
orientation professionnelle. Organisation de séminaires
d'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels et personnels ;
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs personnels pour leur
développement personnel et leur bien être à savoir conseil et
soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 41, 44.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Tamiseuse automatique (machine) pour tamis
d'analyse granulométrique.
Classes de produits ou services : 7.
Date de dépôt de la demande initiale : 1er AOÛT 2011
No national objet de la division : 3 850 376
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 417
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STALLERGENES SA, Société Anonyme, 6, rue Alexis de
Tocqueville, 92160 ANTONY.
No SIREN : 393 709 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
No National : 11 3 850 389
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
3R, SAS, 1 RUE JACQUARD, ZI NORD, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 342 939 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3R, 1 RUE JACQUARD, ZI NORD, 82000 MONTAUBAN.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour
ordinateurs, dispositifs mobiles, téléphones mobiles et
téléphones intelligents permettant la fourniture de conseils et/ou
d'informations en matière pharmaceutique, médicale et en vue
de localiser un allergologue ou une pharmacie ;
Classe No 38 : Télécommunications par terminaux d'ordinateurs,
par dispositifs mobiles, par téléphones mobiles et par
téléphones intelligents ; diffusion d'informations dans les
domaines médical et pharmaceutique ; services de transmission
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'informations accessibles par les réseaux de communication
mondiale (Internet) en vue d'obtenir des informations contenues
dans des banques de données et des banques d'images
concernant les domaines médical et pharmaceutique ; services
de transmission d'informations en vue de localiser un
allergologue ou une pharmacie ; tous les services précités
pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un ordinateur,
d'un téléphone mobile ou d'un téléphone intelligent ;
Classe No 44 : Conseil et information dans les domaines médical
et pharmaceutique ; services de consultation en matière de
médecine et de pharmacie ; services médicaux et de santé ; aide
médicale à distance ; services de télémédecine ; tous les services
précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un
ordinateur, d'un dispositif mobile, d'un téléphone mobile ou
d'un téléphone intelligent.
95
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; services de
loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
Classes de produits ou services : 9, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
o
N National : 11 3 850 419
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 719
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
danielle pujol, 20 traverse pourriere, 13008 MARSEILLE.
Intersourcing, sa, 117/119 rue saint vincent, 1140 EVERE,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
danielle pujol, 20 traverse pourriere, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Intersourcing, 117/119 rue saint vincent, 1140 EVERE, Belgique.
Classe No 41 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs personnels pour leur
développement personnel, leur bien être personnel et avec leur
environnement à savoir conseil et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 430
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CALVADOS TOURISME, Association, 8 rue Renoir, 14000 CAEN.
No SIREN : 780 714 408.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS TOURISME, 8 rue Renoir, 14000 CAEN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 873
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
WIMEA, SARL Unipersonnelle, 507 place des Champs Elysées,
91080 COURCOURONNES.
No SIREN : 523 862 381.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WIMEA,
507
place
des
Champs
Elysées,
COURCOURONNES.
91080
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Anticernes ; baumes à lèvres ; brillants à lèvres ;
brillants à lèvres sous forme de palettes ; brillants à ongles ;
Bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; blush ; cache-cernes ;
cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres
pour le visage, le corps et les mains ; cosmétiques et produits de
maquillage ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour les
sourcils ; coton et bâtonnets de coton à usage cosmétique ;
crayons de maquillage ; crayons eye-liners ; crayons fard à
paupières ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ;
crayons pour les yeux ; crayons contour des yeux ; crayons à
usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; crèmes, lotions, gels
et laits démaquillants ; démaquillants pour les yeux ;
cosmétiques pour la manucure et la pédicure ; estompeur
gomme ; eye-liners ; fards ; fard à joues ; fards à joues en
crème ; fards à joues liquides ; fards à joues sous forme de
crayons ; fards à paupières ; fards à sourcils sous forme de
crayons et poudres ; fixateurs pour vernis à ongles ; fonds de
teint ; fonds de teint crèmes ; fonds de teint liquides ; gloss ;
guides en papier pour farder les yeux ; lotions, crèmes et
poudres pour le visage, les mains et le corps à usage
cosmétique ; mascara ; masques de beauté ; nécessaires de
cosmétiques ; ombres à paupières ; ongles postiches ; ouate à
usage cosmétique ; paillettes à usage cosmétique ; porte-rouges
à lèvres ; poudre pour le maquillage ; poudres compactes pour
le visage ; poudres compactes pour poudriers ; poudres et
préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; poudrier ;
préparations cosmétiques ; produits correcteurs à appliquer
sous les yeux ; produits de démaquillage ; produits pour enlever
les vernis ; produits pour le soin des ongles ; recourbe cils ;
rouge à lèvres ; vernis à ongles.
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier ; pinceaux ;
plumeaux ; serviettes à démaquiller en papier ; taille-crayons.
Classe No 21 : Ustensiles pour le maquillage non électriques ;
blaireaux ; brosserie ; brosses ; brosses à ongles ; houppes à
poudrer ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 16, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 887
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DALKIA FRANCE, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, 37
Avenue du Mal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE LEZ
LILLE.
No SIREN : 456 500 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REDLINK, 78 Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
installations pour le traitement des eaux usées, des déchets
industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles
d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs
de boues. Appareils et machines pour la purification de l'air,
appareils pour la désodorisation de l'air, installation de filtrage
d'air, stérilisateurs d'air, filtres pour purificateur d'air, appareils
d'ionisation pour le traitement de l'air.
Classe No 35 : Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ;
gestion de fichiers informatiques et recueil de données dans un
fichier central, ces données étant liées aux commodités
énergétiques et environnementales ; prévisions économiques ;
recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la
BOPI 12/07 - VOL. II
direction des affaires et conseils en organisation et directions
des affaires dans le domaine des marchés énergétiques et de la
protection de l'environnement ; aide et recherche de marchés
dans le domaine énergétique et la protection de
l'environnement ; informations statistiques. Estimation de bois
sur pied, service de vente de gros ou de détails de bois de
construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois
façonnés, bois mi-ouvrés, bois bruts, boiseries, contre plaqués,
planches (bois de construction), copeaux de bois pour
l'allumage, bois de chauffage ; bois de feu, bois à brûler ;
information en matière de négoce de toutes commodités
énergétiques et environnementales, à savoir achat et vente de
crédits octroyés par la législation internationale en matière
environnementale, notamment dans le cadre de la lutte contre la
pollution ;
Classe No 36 : Assistance (information, renseignement) et
conseils en matière d'investissement de capitaux. Emission de
bons de valeur ; analyse financière des marchés et de la cotation
boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ;
transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités
énergétiques et environnementales ; informations en matière
financière et en matière d'investissement de capitaux dans le
domaine des commodités énergétiques et environnementales ;
Classe No 37 : Services d'installation d'appareils et
d'infrastructures dans le secteur de la production et de la
distribution d'énergie, de construction et de réparation dans le
secteur de la production et de la distribution d'énergie.
Construction d'usines, de centrales d'énergie. Installation,
entretien et maintenance de réseaux de chaleur, d'appareils
pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de
fluides industriels, d'installations thermiques, de réseaux de
distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé.
Construction d'édifices ; travaux de peinture, de plâtrerie, de
plomberie, de couverture. Réparation de serrures. Travaux
publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation). Services de
maintenance de stations d'épuration. Information par le biais de
suivi informatisé des travaux d'installation et de rénovation des
réseaux de chaleur. Services d'assistance technique (réparation)
dans le domaine des télécommunications ; services de
consultations techniques en matière de réseaux informatiques
mondiaux de télécommunications ; conseils techniques en
matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ;
conseils techniques dans le domaine des télécommunications.
Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle
et de la production et de la distribution d'énergie ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications
électroniques,
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux
de fibres optiques et câblés et par tous moyens
téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateurs
ou
réseaux
d'ordinateurs ;
transmission
d'informations par voie télématique accessibles par codes
d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de
données par voie télématique en vue d'obtenir des informations
contenues dans des banques de données et des banques
d'images. Surveillance, émission et réception de données, de
signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique et
de diffusion d'informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communications mondiales ou pour les
réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et
d'images codées ; transmission d'informations par système
d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet,
Intranet ; gestion de données synchronisées au travers de
réseaux
informatiques.
Informations
en
matière
de
télécommunications ; services de fourniture d'accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau
informatique, services de raccordement par télécommunication
à un réseau informatique mondial. Conseil technique en matière
de choix de matériel de télécommunications ; consultations dans
le domaine des télécommunications, transmission par satellite ;
services de location de temps d'accès à des bases de données
ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ;
Classe No 39 : Transport, distribution, stockage d'énergie et de
combustibles ; distribution des eaux, distribution de l'électricité,
transport par oléoducs, par pipelines, informations en matière
de distribution d'énergie ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux, savoir traitement du gaz,
traitement de l'électricité. Informations sur le traitement des
matériaux. Production d'énergie. Services de traitement des
eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à
l'état liquide, services de lutte contre la pollution, à savoir
services de traitement (transformation) de matières polluées
gazeuses, liquides ou solides. Traitement des déchets
(transformation), incinération d'ordures. Information en matière
de traitement des matériaux. Purification, rafraîchissement et
désodorisation de l'air. Traitement du pétrole. Chaudronnerie.
Transformation des produits forestiers. Scierie, rabotage.
Abattage et débitage du bois. Informations en matière de
traitement des produits forestiers ;
Classe No 42 : Conseils en matière d'économie d'énergie.
Services d'ingénierie, établissement de plans pour la
construction, conseils en construction, consultation sur la
protection de l'environnement ; étude de projets techniques,
recherches en mécanique, recherches techniques. Conception
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunication ; élaboration (conception) de banques de
données techniques. Conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; contrôle
de qualité ; aide dans le domaine énergétique et la protection de
l'environnement à savoir aide aux entreprises dans
l'optimisation
des
performances
énergétiques
et
environnementales d'installations énergétiques.
Classes de produits ou services : 11, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 891
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
3R, SAS, 1 RUE JACQUARD, ZI NORD, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 342 939 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3R, 1 RUE JACQUARD, ZI NORD, 82000 MONTAUBAN.
Classe No 35 : Mise en page à but publicitaire (prospectus,
imprimés publicitaires, tracts, affiches) ;
Classe No 41 : Mise en page autre qu'à but publicitaire pour
expositions à buts culturels, informatifs et éducatifs ;
Classe No 42 : Architecture ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; Etablissement de
cartes, de rapports (mise en page de documents avec textes,
cartes, photos, tableaux, graphiques), d'affiches et de panneaux
d'information pour les collectivités locales, les entreprises et les
particuliers sur support numérique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 050
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 7 : Gamme de machines d'essais universelles
électromécaniques de traction, compression et flexion ;
kelpromo, sarl, 4 avenue napoleon, 77600 CHANTELOUP EN
BRIE.
No SIREN : 485 374 789.
Classe No 9 : Micro-ordinateur industriel avec microprocesseur,
clavier, écrant plat, lecteur de disques compacts ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kelpromo, 4 avenue napoleon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE.
Classe No 42 : Recherche scientifique appliquée aux laboratoires
d'essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 928
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COLLET-HAZEVIS Nadine, Agissant pour le compte de la société
cartodess en cours de formation, 28 Laudé, 56270 PLOEMEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLLET-HAZEVIS Nadine, 28 Laudé, 56270 PLOEMEUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Conception sites Internet. Edition de sites Internet et
d'applications mobiles. Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 128
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BRIVAL GEORGES, 212 F LES TERRASSES DU LEVANT,
97233 SCHOELCHER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRIVAL GEORGES, 212 F LES TERRASSES DU LEVANT,
97233 SCHOELCHER.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Rhum bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Martinique ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire ; organisation de
manifestations commerciales ou publicitaires, quelque soit le
lieu ayant comme centre d'intérêt la marque.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 228
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARCELLE YVES, Agissant pour le compte de la société RUNA
SAILING en cours de formation, 11 rue Dosne, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carcelle Yves, Yves Carcelle, 11 rue Dosne, 75016 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; appareils pour le
traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du
son ; disques compacts audio et vidéo ; supports de données
magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de
projection ;
encodeurs
magnétiques ;
appareils
pour
l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ;
récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents, filets de protection contre les accidents,
dispositifs électriques d'allumage à distance ; balises
lumineuses,
baromètres,
anémomètres,
profondimètres ;
bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de
brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de
sauvetage, cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes,
gants, masques de plongée ; lunettes (optiques), cordons et
étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de piscines ; harnais
de sécurité ; hydromètres, altimètres, hygromètres, système de
guidage (GPS) ; système d'information météorologique (mesure
nto) ; jumelles, batteries de lampes de poches, batteries
électriques, piles électriques ; mètres (instruments de mesure),
appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments
pour la navigation, compas, instruments d'observation,
paratonnerres,
appareils
photographiques,
radeaux
de
sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, podomètres ;
Classe No 12 : Bateaux ;
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, bracelets,
porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; cadrans
solaires ;
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du
cuir ; sacs à main, sacs de voyage ; articles de bourrellerie ;
malles et valises ; parapluies ; bourses, cartables, portefeuilles,
porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes
d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portemonnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie),
sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plongée, sacs
de chaussures ;
Classe
No
22 :
Cordages
non
métalliques ;
bâches
imperméables ; raphia ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches,
voiles, sacs (non compris dans d'autres classes). à savoir : sacs à
voiles, sacs à amarres, sacs à écoutes, sacs à drisses.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 24 : Draps de bain, drap de plage ; sacs de couchage ;
couvertures de voyages, couvertures isothermes ;
Classe No 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes
et enfants ; tricots de bonneterie, lingerie, sous-vêtements,
peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ;
sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre,
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux,
chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants
(habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski
nautique, vêtements pour la pratique des sports ; chapeaux,
casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures, pantoufles,
bottes ; chaussures de sport, de plage ; vêtements
imperméables.
99
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 18, 22, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 353
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français représenté par le ministère de l'éducation
nationale, de la jeunesse et de la vie associative, 110 rue de
Grenelle, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DGESCO A3, Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et
de la vie associative – DGESCO A3, 110 rue de Grenelle, 75007
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
No National : 11 3 851 354
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français, représenté par le ministère de l'éducation
nationale, de la jeunesse et de la vie associative (administration),
110 rue de Grenelle, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DGESCO A3 Ministère éducation nationale, 110 rue de grenelle,
75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 356
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 851 358
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français representé par le Ministère éducation nationale, 107
rue de Grenelle, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ministère éducation nationale, 107 rue de Grenelle, 75007 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Etat Français representé par Ministère de l'éducation nationale,
Administration, 107 rue de Grenelle, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ministère de l'éducation nationale, 107 rue de Grenelle, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 390
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
ADF, SARL, 62 avenue Achille Thumerelle, 62210 AVION.
No SIREN : 532 812 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADF, 62 avenue Achille Thumerelle, 62210 AVION.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 498
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
WEBEDIA, SAS, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
No SIREN : 501 106 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEBEDIA, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 851 499
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
WEBEDIA, SAS, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
No SIREN : 501 106 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEBEDIA, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 851 500
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
WEBEDIA, SAS, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
No SIREN : 501 106 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEBEDIA, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
102
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
No National : 11 3 851 530
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINEZ Jean-Michel,
CABESTANY.
23
rue
des
Eglantiers,
66330
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTINEZ Jean-Michel, 23 rue des Eglantiers,
CABESTANY.
66330
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classe No 16 : Prospectus.
o
N National : 11 3 851 501
Classes de produits ou services : 16.
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
WEBEDIA, SAS, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
No SIREN : 501 106 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEBEDIA, 4 RUE LEON JOST, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 547
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société anonyme, 6, Place d'Alleray, 75015
PARIS.
No SIREN : 380 129 866.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, satellites, émetteurs de
télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ;
matériel de connexion d'un équipement informatique
(modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages, cartes à
mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes
d'identification électronique, cartes électroniques de traitement
des images ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/
ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles
électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ;
dispositifs de codage et de décodage d'images et du son.
Classe No 35 : Abonnement à des services Internet.
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission
d'informations
par
voie
télématique,
transmission
d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de
messages, d'images codées et de sons ; services de
transmission de données en particulier de transmission par
paquet d'informations et d'images, services de transmission de
données multimédia ; messageries et courriers électroniques et
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques,
échange
de
documents
informatisés ;
téléchargement de données ; transmission d'informations
contenues dans des banques de données et banques d'images,
services de diffusion d'informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à
un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de
connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à
des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses
Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de
portails ;
location
d'appareils
et
d'installations
de
télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ;
diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision,
câble, voie hertzienne, satellites ; service de filtrage d'appel.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour
de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services
d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques et de télécommunication ; services d'assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d'ordinateurs, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications et de l'informatique,
consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; services de conseils techniques en
informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès
à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à
des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web ;
conception de sites Internet ; conception de bases de données ;
services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux
informatiques et de télécommunication ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à
jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
103
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
BOPI de publication antérieure : 11/34
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28.
No National : 11 3 851 611
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 983
Ferrebeuf Jonathan, 7 rue de la Véga, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ferrebeuf Jonathan, 7 rue de la Véga, 75012 PARIS.
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Alipa LLC, Société selon les lois des USA, 29 E San Marino
Drive, Miami Beach, FLORIDA 33139, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
Classe No 3 : Laques ou vernis pour les ongles ; produits pour le
soin des ongles ; ongles postiches ; produits pour enlever les
vernis ;
Classe No 44 : Services de manucure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/35
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 852 073
Classe No 3 : Extraits de fleurs et de plantes entrant dans la
composition de cosmétiques.
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs
naturelles.
à : I.N.P.I. PARIS
JUNG ROGER ET FILS, EARL, 23 RUE DE LA 1ERE ARMEE, 68340
RIQUEWIHR.
No SIREN : 350 702 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JUNG ROGER ET FILS, 23 RUE DE LA 1ERE ARMEE, 68340
RIQUEWIHR.
Classes de produits ou services : 1, 3, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 853 124
Dépôt du : 16 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
Prévost Anne-Charlotte, Agissant pour le compte de la société
capital energy en cours de formation, 2 B Rue du 8 mai 45, 22100
DINAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PREVOST ANNE-CHARLOTTE, 2 B RUE DU 8 MAI 45,
22100 DINAN.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 681
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LVMH RECHERCHE, GIE, 185 Avenue de Verdun, 45800 SAINT
JEAN DE BRAYE.
No SIREN : 322 670 928.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH PARFUMS ET COSMETIQUES, M. Daniel PONSY, 125 Rue
du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS.
Classe No 41 : Formations liées au bien-être.
Classe No 44 : Soins corporels (soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux) ; accompagnement
thérapeutique.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 854 698
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
Classe No 1 : Substances et produits chimiques entrant dans la
composition de produits cosmétiques ;
Classe No 3 : Extraits de fleurs et de plantes entrant dans la
composition de cosmétiques.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs
naturelles.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DEMERSEMAN Isabelle, 70 rue du hameau du golf, 34990
JUVIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DEMERSEMAN Isabelle, 70 rue du hameau du golf, 34990
JUVIGNAC.
Classes de produits ou services : 1, 3, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 683
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LVMH RECHERCHE, GIE, 185 Avenue de Verdun, 45800 SAINT
JEAN DE BRAYE.
No SIREN : 322 670 928.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH PARFUMS ET COSMETIQUES, M. Daniel PONSY, 125 Rue
du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS.
Classe No 35 : Décoration de vitrines ; regroupement pour le
compte de tiers de produits et de services à savoir décoration
intérieure, mobilier, art de la table, linge de maison,
aménagement et équipement de la maison ;
Classe No 36 : Constitution de fonds et de capitaux, service de
cartes de crédit permettant d'effectuer un paiement électronique
au moyen d'une carte bancaire ; émission de cartes de fidélité ;
émission de chèques cadeaux ;
Classe No 37 : Aménagement intérieur de yachts ; services de
supervision de travaux de construction de centres commerciaux,
de
complexes
industriels,
d'immeubles
de
bureaux,
d'immeubles
résidentiels
et
d'autres
aménagements
immobiliers ; restauration de mobilier ; étude de projets
techniques ; Rénovation et entretien de centres commerciaux, de
complexes industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles
résidentiels et d'autres aménagements immobiliers ;
Classe No 38 : Paiement en ligne ou par carte bancaire ; service
de transmission d'informations par voie télématique ;
Classe No 1 : Substances et produits chimiques entrant dans la
composition de produits cosmétiques ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'art graphique à savoir
de meubles sur mesure ; décoration intérieure ; services de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de
décoration intérieure ; conception d'intérieurs et extérieurs de
bâtiments ; services d'architecture intérieure.
Classe No 35 : Vente au détail à savoir fourniture d'appareils de
chauffage, granulés bois, et plaquettes forntières, pour usage
domestique et industriel.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 42.
Classes de produits ou services : 11, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 699
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Eric BILLON, Agissant pour le compte de la société “ BILLONDIALLO.MED ” en cours de formation, rue des Campêches,
Ravine Touza, 97233 SCHOELCHER.
No National : 11 3 854 901
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
denove gladys, 9 rue du Capitaine Galinat, 13005 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
denove gladys, 9 rue du Capitaine Galinat, 13005 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric BILLON, rue des Campêches, Ravine Touza, 97233
SCHOELCHER.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 25.
Classe No 42 : Conception et création d'un site Web
d'informations scientifiques permettant aux internautes de
rentrer en contact avec des psychiatres.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 966
Dépôt du : 28 AOÛT 2011
BOPI de publication antérieure : 11/37
o
à : I.N.P.I. PARIS
N National : 11 3 854 837
Hautcoeur Bruno, 3 avenue Montrose, 06400 CANNES.
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hautcoeur Bruno, 3 avenue Montrose, 06400 CANNES.
à : I.N.P.I. PARIS
OKKE FRANCE, sarl, 9 rue de la Marne, 68360 SOULTZ HAUT
RHIN.
No SIREN : 493 545 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKKE FRANCE, 9 rue de la Marne, 68360 SOULTZ HAUT RHIN.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque “ okke ” de couleur noir,
suivie de “ France ” en écriture verticale, le tout souligné par le
slogan “ energie scandinave ”, et présence d'une étoile rouge en
haut et à droite du logo de la marque.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Chaudières soit de type hydraulique, ou de type générateur d'air
chaud.
Description de la marque : Toutes couleurs et toutes polices
d'écritures
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
BOPI 12/07 - VOL. II
Marque comportant un hologramme.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/37
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ;
manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;
No National : 11 3 854 981
Dépôt du : 28 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UNION NATIONALE DE PREVOYANCE DE LA MUTUALITE
FRANCAISE (U.N.P.M.F.), Union règie par le livre II du Code de la
Mutualité, 255 rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCOTTE DAVID, 18 RUE DE TURBIGO, 75002 PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe No 40 : Purification de l'air ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Les services visés ne couvrent pas le
domaine de l'énergie.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds. Les services visés ne
couvrent pas le domaine de l'énergie.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 041
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PONSON Pierre-Daniel, 26 RUE DU CHEMIN DE FER, 28000
CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONSON Pierre-Daniel, 26 RUE DU CHEMIN DE FER, 28000
CHARTRES.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens.
Classes de produits ou services : 35, 36, 44.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 855 008
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; Création de site
Internet. Gestion de courriels. Hébergement de sites Internet.
Mise à disposition d'un outil de gestion (logiciel) en ligne pour
création de site Internet.
SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin, EPCI, Place
d'armes, BP 49, 38160 SAINT MARCELLIN.
No SIREN : 243 800 323.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin, Place d'armes,
BP 49, 38160 SAINT MARCELLIN.
BOPI de publication antérieure : 11/38
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 855 146
No National : 11 3 855 674
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
Dépôt du : 31 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUICHARD BENOIT, 60 rue des Caves, 89340 CHAMPIGNY SUR
YONNE.
7RA3, SASU, 1 Rue Chesneau, 44330 VALLET.
No SIREN : 533 887 790.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUICHARD BENOIT, 60 rue des Caves, 89340 CHAMPIGNY SUR
YONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
7RA3, 1 Rue Chesneau, 44330 VALLET.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
catalogues, affiches, albums, almanachs, calendriers, cahiers,
images, magazines, partitions de musique, livres, pochettes (de
disque), imprimés, journaux, livrets, manuels, photographies ;
instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés,
tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour
la couture, dessins, instruments de dessin, articles pour reliures,
articles de papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ;
Classe No 35 : Présentation de produits, notamment de la
musique, des catalogues, affiches, albums, magazines, partitions
de musique, livres, livrets, pochettes (de disque), imprimés,
journaux, livres, manuels, photographies, sur tout moyen de
communication, notamment Internet, pour la vente en ligne au
détail par téléchargement ;
Classe No 41 : Services d'édition de produits audiovisuels, en
particulier d'ouvrages littéraires, divertissement, activités
culturelles, éducation, formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres, services de
photographie, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
107
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 981
BOPI de publication antérieure : 11/38
o
N National : 11 3 855 212
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
le borgne vincent, 56 route du Saint Laurent, domaine de la
fontaine, 37170 CHAMBRAY LES TOURS.
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Giraudon Frédéric, Agissant pour le compte de la société Kaya4
en cours de formation, 36 Chemin des Nobletières, 38660
LUMBIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Giraudon Frédéric, 36 Chemin des Nobletières, 38660 LUMBIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le borgne vincent, 56 route du Saint Laurent, domaine de la
fontaine, 37170 CHAMBRAY LES TOURS.
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/38
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; )
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 856 171
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/38
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 11 3 856 123
OUÏ FM, Société par actions simplifiée, 2, rue de la Roquette,
Passage du Cheval Blanc, 75011 PARIS.
No SIREN : 340 251 693.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VILLARD Sandrine, Agissant pour le compte de la société
Subtil'It@lie en cours de formation, 2 allée de la chapelle, 16310
MONTEMBOEUF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLARD Sandrine, 2 allée de la chapelle,
MONTEMBOEUF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HASBANIAN Stéphane, 81 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
16310
Classe No 9 : Supports d'enregistrements sonores et vidéo
impressionnés, logiciels, cassettes audio et vidéo, disques
compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques
optiques compacts interactifs, bornes interactives, serveur
informatique, Cederoms. Casques d'écoute, appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images. Jeux électroniques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, posters, autocollants,
photographies, clichés, dossiers et pochettes cartonnés,
classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des
meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin,
crayons, stylographes, porte-crayons, matériel pour les artistes,
fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches,
formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons, pochettes de disques ou
de cassettes en papier ou en carton, cartes à jouer, machines à
écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des appareils), livres, revues, journaux, périodiques, bandes
dessinées ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes. Articles de
maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, portefeuilles,
porte-documents, serviettes maroquinerie, cartables, étuis pour
clés, portemonnaie non en métaux précieux, portefeuilles ;
malles, valises, coffres de voyage, sacs de voyage, sacs à main,
sacs à roulettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons,
chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus,
vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures habillement,
foulards ;
Classe No 28 : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société,
engins pour exercices corporels, jeux de table, jeux d'échecs,
jeux de dames, jeux de dominos, appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, poupées, ours en peluche, skis,
parapentes, planches pour le surfing, cartes à jouer ;
Classe No 35 : Agence de publicité, diffusion d'annonces
publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces
publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou
de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment
par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de
matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; sondages. Services
de réponse et de messages téléphoniques notamment pour
abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de
communications ;
Classe No 38 : Émissions radiophoniques, communications
radiophoniques, radiodiffusion, messagerie électronique,
agence d'informations nouvelles. Transmission d'informations à
des centres serveurs de bases de données par réseaux
informatiques. Transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations, de données commerciales par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies
télématiques, par réseaux de communication du type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ;
Classe No 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concerts, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services d'orchestres, de chanteurs ;
discothèques ;
location
de
films,
d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires, de décors de théâtre. Organisations de concours en
matière d'éducation ou de divertissement. Agences pour
artistes, audition d'artistes. Services de studio d'enregistrement,
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; édition de livres, de revues, de
magazines. Production et édition de disques, de disques
compacts, de cassettes audio et video ; agence de modèle pour
artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro
édition ; publication électronique de livres et de périodique en
ligne ; montage de bandes vidéo et de programmes de
télévision ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ;
productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de
films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques
dans le domaine des télécommunications et de transmission de
données. Location de temps d'accès à des bases de données et à
des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les
réseaux de communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/38
109
No National : 11 3 857 045
Dépôt du : 31 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Département du Loiret, Collectivité, Conseil général du Loiret
Direction de la communication, 15 rue Eugène Vignat, 45000
ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département du Loiret, Conseil général du Loiret Direction de la
communication, 15 rue Eugène Vignat, 45000 ORLEANS.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 095
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE COMPTABLE
CABINET J.CATEL, société par actions simplifiée, 115-117 rue
Nationale, 59000 LILLE.
No SIREN : 458 500 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultations pour les
questions de personnel ; expertises en affaires ; études et
recherches de marchés ; informations et renseignements
d'affaires ; vérification des comptes ; tous services ressortissant
à l'exercice de la profession d'expert comptable et de
commissaires aux comptes ; administration du personnel
(consultation pour les questions de personnel, recrutement de
personnel) ; vérification et traitement de la paye ; préparation de
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
feuilles de paye ; comptabilité ; établissement de déclarations
administratives
et
fiscales ;
informations
statistiques ;
facturation ; prévisions économiques ; établissement de relevés
de comptes. Audits comptables ; services de consultations et de
conseils en matière de création d'entreprise, d'acquisition et de
cession d'actifs de sociétés à savoir : consultations et conseils en
organisation et direction des affaires ;
numériques ou tactiles et ordinateurs ou serveurs hôtes ;
logiciels pour le traitement électronique d'informations
structurées ou non à des fins de reconnaissance, de
classification et d'extraction, ainsi que d'identification et de
rapprochement intelligents de leur contenu ; appareils pour le
traitement de l'information ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques.
Classe No 36 : Affaires financières, investissements de capitaux,
gérance de fortunes ; assurances, courtage en assurances ;
recouvrement de créances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; actuariat ; estimations et expertises fiscales et
financières (assurances, banques, immobilier) ; services
fiduciaires.
Classe No 38 : Services de transmission d'informations par voie
télématique ; services de télécommunications ; transmission et
diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou
réseaux
d'ordinateurs ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux,
d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de
fourniture d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
location de temps d'accès à un centre serveur de base de
données ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie
électronique notamment pour les réseaux de communication
mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
transmission de messages et d'images codées ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
tous ces services étant en relation avec le domaine des
applications pour téléphones portables et tablettes numériques
et tactiles, et le domaine des applications mobiles.
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ; conseils
en matière d'ordinateurs et de programmation d'ordinateurs ;
conseils en matière d'élaboration (conception) et de mise à jour
de logiciels ; conseils en matière de reconstitution de bases de
données ; conseils dans le domaine technique à savoir
consultation en matière de logiciels ; conseils dans le domaine
financier ; conseils dans le domaine des ressources humaines ;
conseils en management et direction des affaires ;
administration du personnel (sélection) ; assistance dans
l'accomplissement des formalités et le suivi des procédures
auprès des organismes sociaux.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de contentieux ;
services juridiques à savoir rédaction d'actes sous-seing privé ;
services d'arbitrage ; services juridiques aux entreprises
artisanales, industrielles, commerciales et professionnels
libéraux, aux créateurs d'entreprise et aux particuliers ;
recherches à caractère informatif et documentaire auprès des
professionnels du monde juridique, en bibliothèque ou sur
Internet, à savoir recherches juridiques ; aide à la
compréhension des problématiques ou documents juridiques ;
analyse et qualification des besoins juridiques ; éclairage pour la
rédaction des écrits (services juridiques) ; relation et interface
avec les professions juridiques à savoir services extrajudiciaires
de résolution de différends ; accompagnement physique dans
les entretiens juridiques à savoir médiation ; suivi des affaires
juridiques ; préparation et coordination de dossiers (services
juridiques).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 097
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BION Olivia, 1 rue de Saint Hilarion, 28230 DROUE SUR
DROUETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe No 42 : Elaboration (conception) et développement de
logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultations
en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ;
services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ;
duplication de programmes informatiques ; programmation
pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; conception de sites
Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ;
maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ;
services de protection contre les virus informatiques ; recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ;
recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences
et technologies de l'information et de la communication ; tous
ces services étant en relation avec le domaine des applications
pour téléphones portables et tablettes numériques et tactiles, et
le domaine des applications mobiles.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 175
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR DE BONNETERIE RAFCO, Société par actions
simplifiée, 78, rue d'Aboukir, 75002 PARIS.
No SIREN : 542 081 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Vanessa BOUCHARA, 11, rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ;
programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports
de données magnétiques et numériques ; logiciels (programmes
enregistrés ou téléchargeables) et interfaces (informatique) dans
le domaine des applications pour téléphones portables et
tablettes numériques et tactiles ; logiciels (programmes
enregistrés ou téléchargeables) et interfaces (informatique) dans
le domaine des applications mobiles ; logiciels pour la recherche
de données ; logiciels pour la gestion de bases de données ;
logiciels pour le développement de sites Internet ; logiciels de
recherche et d'extraction d'informations sur réseaux
informatiques ; logiciels de synchronisation de données entre
ordinateurs
portables,
téléphones
portables,
tablettes
Classe No 3 : Cosmétiques, crèmes et lotions cosmétiques pour
le visage et le corps, savons ; parfumerie, huiles essentielles,
huiles de massage à usage cosmétique, produits de maquillage
et de démaquillage, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs à main, sacs à dos, sacs à
provision ; portefeuille, porte monnaie, articles de maroquinerie,
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe No 25 : Vêtements, sous vêtements, lingerie, pyjamas,
nuisettes, collants, bas, chaussettes, jarretières, jarretelles,
chaussures, chapellerie.
technologies de l'information, traitement de texte, gestion de
bases de données, multimédias, équipements de divertissement
et commerce électronique.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et
de matériel informatique pour le compte de tiers et services
d'assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, à savoir conseil en matière d'utilisation
d'ordinateurs, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de données au
sein de systèmes et de réseaux informatiques, programmation
d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des
interactions commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage
de systèmes d'exploitation et de programmes d'ordinateurs
rendus par des informaticiens ; interconnexion d'ordinateurs et
de logiciels (programmation pour ordinateurs) ; services de test
de logiciels et d'ordinateurs ; études de projets techniques dans
le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils
informatiques en matière de matériel informatique, à savoir
conseils en matière de recherche et développement
informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l'utilisation d'Internet ;
location d'ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux
produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en
mécanique, recherches géologiques recherches techniques,
recherche pharmaceutique, recherche scientifique à buts
médicaux.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 448
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l'Etat de New York, USA, New Orchard
Road, Armonk, NEW YORK 10504, USA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie IBM France, C.E.R. La Gaude, Dept. de Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE, France.
Classe No 9 : Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités
à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support
de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ;
semi-conducteurs ; supports de données électroniques
exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de
disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à
calculer ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo
conçus pour être utilisés sur écran vidéo ; magnétoscopes ;
bandes vidéo ; piles et batteries ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires informatiques, à
savoir, serveurs de communications ; étuis de transport pour
ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; cartes faxmodem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir,
filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs
électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiquesnumériques et commutateurs pas à pas de voltage,
téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris
d'ordinateur ; publications électroniques, à savoir, livres,
magazines et manuels contenant des informations en matière de
technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à
puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs
pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit
intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ;
systèmes d'alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à
distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et
alimentations électriques sans coupure ; terminaux de points de
vente ; logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un
réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de
données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de
localisation, récupération et réception de texte, documents
électroniques,
illustrations
graphiques
et
informations
audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l'échelle
de l'entreprise et sur des réseaux informatiques mondiaux
locaux et étendus ; logiciels de développement et logiciels de
conception de sites Web et manuels d'utilisateur, sous format
électronique, vendus sous forme d'ensemble ; manuels de
documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de
données électroniques exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; documentation et publications
concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ;
manuels ;
publications
imprimées ;
livres ;
magazines ;
périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de
l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et
services y afférents ; manuels, brochures, magazines, lettres
d'information, encarts de journaux, livrets, tous dans les
domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système
informatique, matériel de réseau, télécommunications,
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 487
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FOND DE NAUDIE, EURL, 10 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS.
No SIREN : 532 681 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOND DE NAUDIE, 10 RUE MONTGALLET, 75012 PARIS.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 9 : Extincteurs ; détecteurs ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe No 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 8, 9, 20, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 512
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GHORGORE31 CORP, EURL, 75 avenue philippe auguste, 75011
PARIS.
No SIREN : 494 730 567.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHORGORE31 CORP, 75 avenue philippe auguste, 75011 PARIS.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 700
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
empreintes et sens, eurl, 29 rue de la prime, 44470 MAUVES/
LOIRE.
No SIREN : 533 870 572.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMPREINTES ET SENS, 29 rue de la prime, 44470 MAUVES/
LOIRE.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 581
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Darblade Carine, Agissant pour le compte de la société OH 12 en
cours de formation, 12 rue de la Brigaudiere, 41350 ST CLAUDE
DE DIRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Darblade Carine, 12 rue de la Brigaudiere, 41350 ST CLAUDE DE
DIRAY.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Formation ; interprétation du
langage gestuel ; activité sportives et culturelles ; orientation
professionnelle (conseil en matière d'éducation). Service de
psychologie et d'hypno-therapie ; service de conseil en
développement personnel à savoir conseil en communication.
Conseil et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 779
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Esprit Orangeraie, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la
Gare et 13 rue du Potier Paternus, 63190 LEZOUX.
No SIREN : 448 564 013.
Description de la marque : le rond représente l'assemblage de
mes initiales
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation
et entretien d'installations de distribution d'eau et
d'assainissement ; service “ après vente ” (réparations et
entretien) des appareils et installations concernant le traitement,
l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ;
informations techniques en matière de réparation de matériel
agricole.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : vert olive, vert vif, rose,
fushia
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; cerclages
métalliques pour bacs à fleurs ou à plantes, pour bacs urbains,
pour jardinières et pour composteurs ; roulettes ; coffres de
rangements intérieurs ou extérieurs, caisses, boîtes, bacs à
fleurs ou à plantes, bacs urbains, jardinières, conteneurs et
composteurs tous ces produits étant métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, notamment mobilier de jardin, mobilier
urbain et mobilier d'intérieur ; cerclages en bois pour bacs à
fleurs ou à plantes, pour bacs urbains, pour jardinières et pour
composteurs ; coffres de rangements intérieurs ou extérieurs,
caisses, boîtes, bacs à fleurs ou à plantes, bacs urbains et
jardinières, conteneurs et composteurs en matière plastique ou
en bois ; piédestaux pour pots à fleurs ou composteurs en
matière plastique ou en bois ;
Classe No 21 : Pots à fleurs en matière plastique ; soucoupes en
matière plastique pour pots à fleurs.
Classes de produits ou services : 6, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 39 : Transport, emballage, conditionnement de
produits, emmagasinage et entreposage de marchandises ;
services de collecte et de stockage de productions animales et
végétales ; informations et conseils en matière de location de
véhicules agricoles ; services d'adduction et de distribution
d'eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou
industrielles ; services de collecte et de transport des boues de
stations d'épuration ; distribution d'eau ; mesure et contrôle de
ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation.
Classe No 40 : Transformation de produits agricoles ; conseils en
matière de transformation de produits agricoles, de séchage et
de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
services de traitement des déchets, en particulier des déchets
domestiques ; transformation de ces déchets pour produire de
l'énergie, des combustibles, des amendements pour le sol ;
transformation des produits issus du traitement et de l'épuration
de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour
fertiliser les sols ; informations techniques en matière de
transformation de produits agricoles.
Classe No 42 : Services de recherche scientifique et industrielle
(travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ;
consultations en matière de protection de l'environnement ;
études de projets techniques, (travaux d'ingénieurs), expertises
(travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et scientifiques,
prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux
de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches
en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux
problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration
des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses
d'eaux et des liquides résiduaires ; réalisation d'études, de
bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de
distribution d'eau (travaux d'ingénieurs) ; services d'études
(travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des
déchets domestiques.
No National : 11 3 857 782
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NOMEN FRANCE, société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 347 928 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture, et de
sylviculture ; informations et conseils en matière agricole ;
location de matériels pour exploitations agricoles ; services
d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services
vétérinaires, services de destruction d'animaux nuisibles,
destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle
sanitaire ; services de sélection et de multiplication de semences
florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ;
conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage
d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
Classes de produits ou services : 1, 37, 39, 40, 42, 44.
Classe No 1 : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides,
insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ;
compositions
extinctrices ;
produits
phytosanitaires
(à
l'exception des produits antiparasitaires) ; amendements
organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour
fertiliser les sols ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la
purification de l'eau.
Classe No 37 : Services d'entretien et de maintenance des
réseaux de canalisations ; services de réhabilitation des
aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau ;
services de construction d'ouvrages d'assainissement, de
collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et
de protection contre les crues ; services de rénovation des
stations de pompage ; services de conception et de construction
de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou
pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau ;
installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ;
construction d'édifices et de bâtiments ; services d'étanchéité
(construction) ; travaux de plomberie et travaux publics ;
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(désinfection, dératisation) ; services de forage de puits ;
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 784
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Esprit Orangeraie, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la
Gare et 13 rue du Potier Paternus, 63190 LEZOUX.
No SIREN : 448 564 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : vert olive, vert vif, rose,
fushia
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
o
Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; cerclages
métalliques pour bacs à fleurs ou à plantes, pour bacs urbains,
pour jardinières et pour composteurs ; roulettes ; coffres de
rangements intérieurs ou extérieurs, caisses, boîtes, bacs à
fleurs ou à plantes, bacs urbains, jardinières, conteneurs et
composteurs tous ces produits étant métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, notamment mobilier de jardin, mobilier
urbain et mobilier d'intérieur ; cerclages en bois pour bacs à
fleurs ou à plantes, pour bacs urbains, pour jardinières et pour
composteurs ; coffres de rangements intérieurs ou extérieurs,
caisses, boîtes, bacs à fleurs ou à plantes, bacs urbains et
jardinières, conteneurs et composteurs en matière plastique ou
en bois ; piédestaux pour pots à fleurs ou composteurs en
matière plastique ou en bois ;
o
Classe N 21 : Pots à fleurs en matière plastique ; soucoupes en
matière plastique pour pots à fleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 950
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
coussa cariou jérôme, 18 rue brémond d'ars, 29300 QUIMPERLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
coussa cariou jérôme, 18 rue brémond d'ars, 29300 QUIMPERLE.
Classes de produits ou services : 6, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 902
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Julien de marchi, Le Bourg, 47360 FREGIMONT.
No SIREN : 434 037 792.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien de marchi, Le Bourg, 47360 FREGIMONT.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Description de la marque : PROETIK
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
No National : 11 3 857 955
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ATTARD David, 8 RUE DU CAPITAINE SEGOND, 03100
MONTLUCON.
No SIREN : 418 756 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
1000 ET 1 COLLECTIONS, 8 RUE DU CAPITAINE SEGOND, 03100
MONTLUCON.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Mise en relation commerciale de prestations de
service par le bias d'Internet (ou pas).
Classe No 36 : Affaires monétaires ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
115
No National : 11 3 857 976
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
Comité Laïcité République, Association loi de 1901, 54 Rue
Pigalle, 75009 PARIS.
No SIREN : 450 320 346.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Laïcité République, 54 Rue Pigalle, 75009 PARIS.
No National : 11 3 857 974
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Laïcité République, Association loi de 1901, 54 Rue
Pigalle, 75009 PARIS.
No SIREN : 450 320 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Laïcité République, 54 Rue Pigalle, 75009 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 857 977
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
Comité Laïcité République, Association loi de 1901, 54 Rue
Pigalle, 75009 PARIS.
No SIREN : 450 320 346.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Laïcité République, 54 Rue Pigalle, 75009 PARIS.
No National : 11 3 857 975
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Laïcité République, Association loi de 1901, 54 Rue
Pigalle, 75009 PARIS.
No SIREN : 450 320 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Laïcité République, 54 Rue Pigalle, 75009 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 021
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FORMADERM, SARL, Zone artisanale de Kervanon, 29610
PLOUIGNEAU.
No SIREN : 443 987 847.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES CONSEILS D'ENTREPRISES, 1 Rosemonde Gérard, 29802
BREST.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Crèmes, gels et huiles de massage à base d'extraits
de plantes et d'huiles essentielles. Savons, savons
désinfectants ; Sprays nettoyants et sprays apaisants, produits
de lavage oculaire ; Pommades à usage cosmétique et produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; Lingettes imprégnées de
lotions cosmétiques.
Classe No 5 : Antiseptiques ; Produits pour soulager les brûlures
solaires ; Bandes pour pansements, pansements divers,
pansements “ collodion ” ; Biocides ; Compresses, sparadrap ;
Classe No 10 : Bandages pour les articulations ; Bistouris ;
Brancards ; Béquilles ; Echarpes de soutien, gants à usage
paramédical ; Thermomètres à usage médical ; Seringues et
aiguilles à usage médical ; Poches de froid et sprays froids à
usage paramédical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 055
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 36 : Suivi financier de chantiers ; services de contrôle
des coûts dans le cadre de la réalisation de projets immobiliers
et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ;
Classe No 37 : Supervision de travaux de construction,
réhabilitation, démolition ; informations en matière de
construction ; suivi (réalisation) de projets immobiliers, et plus
généralement de bâtiments et de travaux publics ; suivi
technique de tous les corps d'état lors de la réalisation
d'ouvrages ; gestion technique de projets immobiliers et plus
généralement de bâtiments et de travaux publics ; suivi des
procédures de planification, de coordination et de contrôle de
projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de
travaux publics ; assistance à maîtrise d'ouvrages déléguée ou
non ;
Classe No 42 : Etablissement de plans pour la construction ;
conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en
construction de bâtiments ; bureaux d'études techniques ;
architecture ; études de projet, études d'exécution, assistance
aux contrat de travaux dans le domaine de la construction de
bâtiments et de travaux publics ; suivi technique et mise au
point de dossiers pour l'obtention de permis de construire.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
MANAGEMENT AND CO, SARL, 53, rue Jean-Jaurès, BP 30044,
17302 ROCHEFORT CEDEX.
No SIREN : 523 496 107.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANAGEMENT AND CO, BP 30044, 17302 ROCHEFORT CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 288
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l'Etat de New York, USA, New Orchard
Road, Armonk, NEW YORK 10504, USA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie IBM France, C.E.R. La Gaude, Dept. de Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; masques de beauté.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 283
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mousseaux eric, 11 rue Haute, 04160 CHATEAU ARNOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mousseaux eric, 11 rue Haute, 04160 CHATEAU ARNOUX.
Classe No 9 : Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités
à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support
de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, Modems,
moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ;
semi-conducteurs ; supports de données électroniques
exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de
disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à
calculer ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo
conçus pour être utilisés sur écran vidéo ; magnétoscopes ;
bandes vidéo ; piles et batteries ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires informatiques, à
savoir, serveurs de communications ; étuis de transport pour
ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; cartes faxModem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir,
filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs
électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiquesnumériques et commutateurs pas à pas de voltage,
téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris
d'ordinateur ; publications électroniques, à savoir, livres,
magazines et manuels contenant des informations en matière de
technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à
puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs
pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit
intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ;
systèmes d'alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et
alimentations électriques sans coupure ; terminaux de points de
vente ; logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un
réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de
données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de
localisation, récupération et réception de texte, documents
électroniques,
illustrations
graphiques
et
informations
audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l'échelle
de l'entreprise et sur des réseaux informatiques mondiaux
locaux et étendus ; logiciels de développement et logiciels de
conception de sites Web et manuels d'utilisateur, sous format
électronique, vendus sous forme d'ensemble ; manuels de
documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de
données électroniques exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; documentation et publications
concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ;
manuels,
publications
imprimées ;
livres ;
magazines ;
périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de
l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et
services y afférents ; manuels, brochures, magazines, lettres
d'information, encarts de journaux, livrets, tous dans les
domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système
informatique, matériel de réseau, télécommunications,
technologies de l'information, traitement de texte, gestion de
bases de données, multimédias, équipements de divertissement
et commerce électronique.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et
de matériel informatique pour le compte de tiers et services
d'assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, à savoir conseil en matière d'utilisation
d'ordinateurs, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de données au
sein de système et de réseaux informatiques, programmation
d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des
interactions commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage
de systèmes d'exploitation et de programmes d'ordinateurs
rendus par des informaticiens ; interconnexion d'ordinateurs et
de logiciels (programmation pour ordinateurs) ; services de test
de logiciels et d'ordinateurs ; études de projets techniques dans
le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils
informatiques en matière de matériel informatique, à savoir
conseils en matière de recherche et développement
informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l'utilisation d'Internet ;
location d'ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux
produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en
mécanique, recherches géologiques recherches techniques,
recherche pharmaceutique, recherche scientifique à buts
médicaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 390
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MOULINET PATRICK, VILLAGE DE LA JENNY, 33680 LE PORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOULINET PATRICK, VILLAGE DE LA JENNY, 33680 LE PORGE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 331
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma ”,
société de droit russe, ul. Prishvina, d.16, MOSKVA, 127549,
Russie, Fédération de.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcools.
Classe No 33 : Boissons alcooliques cidres, digestifs, vins,
spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/40
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 858 560
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES TROIS CHENES, SOCIETE ANONYME, 0 ZA LA TERRE
RONDE, 69770 VILLECHENEVE.
No SIREN : 392 367 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES TROIS CHENES, 0 ZA LA TERRE RONDE,
VILLECHENEVE.
69770
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Produits cosmétiques : nettoyants du visage et du
corps, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les
gencives, laits et lotions, sérums, crèmes, masques, gels,
savons, huiles de massage, huiles de bains, parfumerie, produits
de colorations pour cheveux, produits capillaires, lotions pour
les cheveux ; compléments alimentaires et diététiques à usage
cosmétique tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique.
Classe No 5 : Produits dermatologiques, laits et lotions pour
l'hygiène à usage personnel, aliments pour bébé, tous ces
produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits
pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances
diététiques et compléments alimentaires à usage médical ;
Classe No 32 : Compléments alimentaires sous forme de
boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base
d'extraits végétaux, aux vertus stimulantes, énergisantes,
drainantes, circulatoires, amincissantes, de bière, eaux
minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations
pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café,
de thé ou de cacao et des boissons lactées), boisson gélifiées,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services de soins, d'hygiène
et de beauté ; salons de coiffure ; service de manucure ; soins
esthétiques ; salon de beauté ; service de balnéothérapie,
thalassothérapie, bains à remous ; services de massages, de
sauna ; services de soins bronzants ; services de soin du visage,
de maquillage, épilations, soins du corps ; services de beauté
des mains et des pieds.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 572
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AARAB MIMOUN, résidence jardins de l'aqueduc, chez marine
réjou, 26, rue René Etiemble, Bât. A.1, 34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AARAB MIMOUN, résidence jardins de l'aqueduc, chez marine
réjou, 26, rue René ETIEMBLE, Bât. A1, 34090 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 21, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 584
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OUEST eMEDIA, Association, 7, rue du grand clos, 49610 SAINT
MELAINE SUR AUBANCE.
No SIREN : 520 871 906.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sourisseau yannick, 7 rue du grand clos, 49610 SAINT MELAINE
SUR AUBANCE.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité en ligne sur le réseau Internet ;
Classe No 38 : Publication d'information et service de presse sur
le réseau Internet ; diffusion d'information via le support Internet
– télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; service d'affichage électronique ; agence de
presse ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; divertissement ;
organisation concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 656
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GAGNOR Valère, 4 avenue de Beauregard, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BENSIMHON ASSOCIES, Maître Marc BENSIMHON, 22
avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériels publicitaires ; gestion de
fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; relations publiques ;
recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide à la direction des affaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; consultation et
conseils pour la direction des affaires ; estimation en affaires
commerciales ;
informations
d'affaires ;
recherches
et
investigations pour affaires notamment dans le domaine de
l'assurance, de la prévoyance santé, de l'immobilier, de la
finance et de la banque ; aide à la direction d'entreprises
industrielles et/ou commerciales ; administration commerciale
de licence de produits et de services de tiers ; travaux de
bureau ; étude de marché ; recherche de marchés ; expertises en
affaires ;
services
d'intermédiation
entre
clients
et
professionnels du secteur de la banque, de la finance, des
assurances, de la prévoyance santé et de l'immobilier pour la
recherche notamment de produits financiers, de solutions
d'assurance et de prévoyance santé, de solutions d'emprunt et
d'épargne, de capitaux ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'un
réseau de franchise commerciale ;
Classe No 36 : Assurances ; services de souscription
d'assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; expertises
immobilières ; services fiduciaires ; gérance de biens
immobiliers ; gérance de fortune et de patrimoines (mobiliers,
immobiliers et de capitaux) ; analyse financière ; consultation en
matière d'assurances et de prévoyance santé, ainsi qu'en
matière financière, bancaire et immobilière ; informations en
matière d'assurances et de prévoyance santé, ainsi qu'en
matière financière, bancaire et immobilière ; courtage de biens
immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; courtage en bourse ; constitution
et investissement de capitaux ; placement de fonds ; courtage en
assurances ; courtage en biens immobiliers ; services de
recherche, d'audit, d'analyse et de conseils en matière
d'épargne ; services d'audit, de conseil et d'analyse pour la
gestion de patrimoines ; ingénierie patrimoniale ; prise de
participations et montage financiers de sociétés ;
Classe No 41 : “ Education ; formation notamment dans les
domaines de la direction des affaires, de la gestion des affaires
commerciales,
de
l'administration
commerciale,
du
management, des assurances, des affaires financières,
monétaires, bancaires et immobilières ; apprentissage ;
formation générale, spécifique, technique, commerciale et
119
diplômante ; organisation et conduite de conférences, colloques,
séminaires, salons professionnels ; informations en matière
d'éducation, de formation et de divertissement ; formation
pratique (démonstration) ; services d'accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leurs
potentiels et savoirs-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels, à savoir notamment conseil en orientation
professionnelles ;
services
d'entrainement
et
d'accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service
de formation et d'éducation ; organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; services d'orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ;
publication de textes autres que publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ”.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services de veille technologique (services
d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils et consultations en
matières juridiques et notamment en droit fiscal, droit des
sociétés, droit et fiscalité du patrimoine, droit de la famille, droit
des successions, droit de la distribution, droit commercial, droit
des assurances, droit bancaire, droit financier, droit immobilier,
droit social ; concessions de licences de logiciels (services
juridiques) ; gérance de droits d'auteurs ; investigations sur les
antécédents de personnes ; recherches judiciaires ; concession
de licences de droits de propriété intellectuelle et transfert de
savoir-faire.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 749
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GAGNOR Valère, 4 avenue de Beauregard, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BENSIMHON ASSOCIES, Maître Marc BENSIMHON, 22
avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Blanc Bleu clair (Pant process Blue C)
Bleu foncé (Pant 286) Noir (Pant Black 7 C)
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériels publicitaires ; gestion de
fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; relations publiques ;
recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide à la direction des affaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; consultation et
conseils pour la direction des affaires ; estimation en affaires
commerciales ;
informations
d'affaires ;
recherches
et
investigations pour affaires notamment dans le domaine de
l'assurance, de la prévoyance santé, de l'immobilier, de la
finance et de la banque ; aide à la direction d'entreprises
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
industrielles et/ou commerciales ; administration commerciale
de licence de produits et de services de tiers ; travaux de
bureau ; étude de marché ; recherche de marchés ; expertises en
affaires ;
services
d'intermédiation
entre
clients
et
professionnels du secteur de la banque, de la finance, des
assurances, de la prévoyance santé et de l'immobilier pour la
recherche notamment de produits financiers, de solutions
d'assurance et de prévoyance santé, de solutions d'emprunt et
d'épargne, de capitaux ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'un
réseau de franchise commerciale ;
Classe No 36 : Assurances ; services de souscription
d'assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; expertises
immobilières ; services fiduciaires ; gérance de biens
immobiliers ; gérance de fortune et de patrimoines (mobiliers,
immobiliers et de capitaux) ; analyse financière ; consultation en
matière d'assurances et de prévoyance santé, ainsi qu'en
matière financière, bancaire et immobilière ; informations en
matière d'assurances et de prévoyance santé, ainsi qu'en
matière financière, bancaire et immobilière ; courtage de biens
immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; courtage en bourse ; constitution
et investissement de capitaux ; placement de fonds ; courtage en
assurances ; courtage en biens immobiliers ; services de
recherche, d'audit, d'analyse et de conseils en matière
d'épargne ; services d'audit, de conseil et d'analyse pour la
gestion de patrimoines ; ingénierie patrimoniale ; prise de
participations et montage financiers de sociétés ;
Classe No 41 : “ Education ; formation notamment dans les
domaines de la direction des affaires, de la gestion des affaires
commerciales,
de
l'administration
commerciale,
du
management, des assurances, des affaires financières,
monétaires, bancaires et immobilières ; apprentissage ;
formation générale, spécifique, technique, commerciale et
diplômante ; organisation et conduite de conférences, colloques,
séminaires, salons professionnels ; informations en matière
d'éducation, de formation et de divertissement ; formation
pratique (démonstration) ; services d'accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leurs
potentiels et savoirs-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels, à savoir notamment conseil en orientation
professionnelles ;
services
d'entrainement
et
d'accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service
de formation et d'éducation ; organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; services d'orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ;
publication de textes autres que publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ”.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services de veille technologique (services
d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils et consultations en
matières juridiques et notamment en droit fiscal, droit des
sociétés, droit et fiscalité du patrimoine, droit de la famille, droit
des successions, droit de la distribution, droit commercial, droit
des assurances, droit bancaire, droit financier, droit immobilier,
droit social ; concessions de licences de logiciels (services
juridiques) ; gérance de droits d'auteurs ; investigations sur les
antécédents de personnes ; recherches judiciaires ; concession
de licences de droits de propriété intellectuelle et transfert de
savoir-faire.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/40
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 858 845
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Gmbh = Sàrl, CarlWery-Strasse 34, D 81739 MUNICH, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier LAIDEBEUR, c/o OFFICE FREYLINGER, S.A., 234 Route
d'Arlon, B.P. 48, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Classe No 7 : Machines et appareils électriques pour le ménage
et la cuisine, à savoir machines et appareils électriques pour le
ménage et la cuisine à savoir broyeurs, appareils pour mélanger
et pétrir, appareils pour presser, extracteurs de jus,
centrifugeuses, appareils pour moudre, pour couper, outils
électromotorisés, ouvre-boîtes, appareils d'affûtage des
couteaux ainsi que machines et appareils pour préparer
boissons et/ou aliments ; pompes pour la distribution de
boissons fraîches, à utiliser en combinaison avec des appareils
pour rafraîchir les boissons ; appareils électriques d'élimination
des déchets, à savoir broyeurs de déchets et compacteurs de
déchets ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils
électriques pour traiter le linge et les vêtements, à savoir lavelinge, essoreuses, presses à repasser, machines à repasser ;
appareils de nettoyage électriques pour le ménage, y compris
appareils électriques pour le nettoyage des fenêtres, appareils
électriques pour le nettoyage des chaussures, ainsi que
aspirateurs, aspirateurs à poussière et aspirateurs de liquides ;
pièces de tous les articles précités, à savoir tuyaux, tubes, filtres
à poussières et sacs filtrant les poussières, tous pour
aspirateurs ;
Classe N o 9 : Appareils et instruments électriques, à savoir fers à
repasser électriques ; balances de cuisine, pèse-personnes ;
appareils électriques pour souder les pellicules ; appareils
électriques et électroniques de télécommande, de signalisation
et de commande pour appareils servant au ménage et à la
cuisine ; supports de données – enregistrés ou vierges –
exploitables par des machines, pour appareils ménagers ;
distributeurs électriques de boissons ou d'aliments ;
distributeurs
automatiques ;
appareils
et
programmes
informatiques de commande et d'utilisation d'appareils
ménagers ; pièces de tous les articles précités, à savoir tuyaux,
tubes, filtres à poussières et sacs filtrant les poussières, tous
pour aspirateurs ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur
et de cuisson, à savoir cuisinières, appareils à rôtir, à griller, à
toaster, à décongeler et à tenir chaud, bouilloires électriques,
thermoplongeurs, marmites auto chauffantes, appareils à microondes, fers à gaufres électriques, cuit-oeufs, friteuses
électriques ; machines à thé et à café électriques ; machines à
expresso ;
machines
à
café
électriques
entièrement
automatiques ; appareils de réfrigération, en particulier
réfrigérateurs, congélateurs, armoires-vitrines réfrigérantes,
appareils pour rafraîchir les boissons, combinés réfrigérateur/
congélateur, appareils de congélation et de surgélation,
machines et appareils pour faire des glaçons ; appareils de
séchage, à savoir sèche-linge, lave-linge combinés à un sèchelinge, sèche-mains, sèche-cheveux ; lampes à infrarouge (non à
usage médical) ; coussins chauffants (non à usage médical) ;
couvertures chauffantes (non à usage médical) ; appareils de
ventilation, à savoir ventilateurs, filtres à poussières, appareils
d'aspiration de vapeur et hottes aspirantes ; appareils de
climatisation et appareils pour l'amélioration de la qualité de
l'air, humidificateurs d'air ; appareils de désodorisation,
diffuseurs de parfum (non à usage personnel) ; appareils pour la
purification de l'air ; appareils de distribution d'eau et
installations sanitaires, à savoir robinetterie pour installations de
distribution de vapeur, d'air et d'eau ; chauffe-eau, chauffe-eau à
accumulation d'eau et chauffe-eau à circulateur ; éviers ; pompes
à chaleur ; pièces de tous les articles précités, à savoir tuyaux,
tubes, filtres à poussières et sacs filtrant les poussières, tous
pour aspirateurs ; installations mécaniques de pompage
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(pompes) pour la distribution de boissons, à utiliser en
combinaison avec des appareils pour rafraîchir les boissons.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
Priorité : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur
(OHMI), le 16 MARS 2011, sous le No 009816463
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 342
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIOCORPORA, SARL, 24 Rue du Petit Château, 91410 ROINVILLE
SOUS DOURDAN.
No SIREN : 519 761 506.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOCORPORA, 24 Rue du Petit Château, 91410 ROINVILLE SOUS
DOURDAN.
121
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 533
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Le Roy Cyril, 611 rue de st priest, Bat F Appart 380, 34090
MONTPELLIER.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
Aliments pour bébés herbes médicinales, tisanes, tous ces
produits étant exclusivement issus d'une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage
médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons
de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 458
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Orcel, 15 avenue condorcet, 34550 BESSAN.
No SIREN : 494 031 388.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MASSATTITUD, 15 avenue condorcet, 34550 BESSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Roy Cyril, 611 rue de st priest, Bat F Appart 380, 34090
MONTPELLIER.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 41 : Activité culturelles ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 859 604
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COZIAN Mikael, 8 Montmureau, 28270 LA MANCELIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COZIAN Mikael, 8 Montmureau, 28270 LA MANCELIERE.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 692
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CRAPOULET Philippe, Agissant pour le compte de la société BET
BIOCLIM en cours de formation, 11 LES CLOS DU DOUCHET,
62980 VERMELLES.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial ; Transmission d'informations, de sons et
images via Internet ; Constitution de bases de données
(systématisation de données) ; Transmission d'annonces et de
données relatives au recrutement de personnel.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 675
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YOUNG BUSINESS CONSULTING, S.A.S, 16 Avenue Hoche,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YOUNG BUSINESS CONSULTING, 16 Avenue Hoche, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRAPOULET Philippe, 11 LES CLOS DU DOUCHET, 62980
VERMELLES.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Conseil
en exécution et dimensionnement en chauffage, ventilation,
plomberie, sanitaire, désenfumage, climatisation, fluides
médicaux, équipements de cuisine, energies renouvelables,
géothermie, aérothermie, photovoltaiques, éolien ; calculs
thermiques réglementaires RT2005, RT2012, STD ; Simulation
Thermique Dynamique, ; calculs de dimensionnement des
installations de chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire,
désenfumage, climatisation, fluides médicaux, équipements de
cuisine, energies renouvelables, géothermie, aérothermie,
photovoltaiques, éolien, à savoir : étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 700
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ID GRAPHIQUE, SARL, 234 RUE NATIONALE, 62290
NOEUX LES MINES.
No SIREN : 443 693 627.
FOUCAULT FLORENT, 23 RUE DU MARECHAL LECLERC, 62700
BRUAY LA BUISSIERE.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Consultants économiques, fiscaux,
financiers et sociaux (C.E.F.F.S) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ID GRAPHIQUE, 234 RUE NATIONALE, 62290 NOEUX LES
MINES.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ;
cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
123
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; relations publiques ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits
étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.
Classe No 40 : Impression de tous documents publicitaires,
commerciales, ou administratifs, cartes, flyers, en-têtes,
dépliant, brochures, affiches, logotype, logos ; à savoir :
imprimerie.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 32.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 6, 16, 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 725
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMIEL ISABELLE, Agissant pour le compte de la société SARL
BISCUITERIE AMIEL en cours de formation, 16 RUE DU
COMMERCE, 60350 ATTICHY.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 727
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PANTANELLA RACHELE, 26 BIS CHEMIN DES FONCEAUX,
91310 LINAS.
No SIREN : 534 436 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANTANELLA RACHELE, 26 BIS CHEMIN DES FONCEAUX,
91310 LINAS.
AMIEL BENOIT, Agissant pour le compte de la société SARL
BISCUITERIE AMIEL en cours de formation, 16 RUE DU
COMMERCE, 60350 ATTICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMIEL ISABELLE, 16 RUE DU COMMERCE, 60350 ATTICHY.
Classe No 12 : Stores (pare-soleil) pour automobiles.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 733
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JV IMMO, EURL, 51 avenue des Patriotes, 26300 BOURG DE
PEAGE.
No SIREN : 484 982 608.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture
biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de
l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe No 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAURE Jérôme, 51 avenue des Patriotes, 26300 BOURG DE
PEAGE.
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Planches à voile ou pour le surf ; Articles de sports
nautiques, à savoir : planches à rame ; surfs ; planches
aérotractées ; planches à voile ; planches de plage ; ailes de
planches aérotractées.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/40
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 859 789
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Manifestations Etudes et Développement des Industries
Françaises de l'Ameublement, SARL, 28 bis avenue Daumesnil,
75012 PARIS.
No SIREN : 490 746 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manifestations Etudes et Développement des Industries
française de l'Ameublement, 28 bis avenue Daumesnil, 75012
PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
(blanchisseries). Rechapage de pneus. Cordonnerie. Réparation
de mobilier, instruments, outils.
Classe No 42 :
d'architecture.
Travaux
de
rénovation,
de
paysagisme,
Classe No 44 : Services de conception et d'aménagements
paysagés, services de jardiniers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 046
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
Classe No 35 : Publicité, communication, organisation de
colloques a but publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés),
diffusion
d'annonces
publicitaires, organisation d'exposition à but publicitaire,
information, tous ces services se rapportant à la collecte des
déchets d'éléments d'ameublement, le traitement, le tri, le
recyclage et la valorisation des déchets d'éléments
d'ameublement et ce à destination des entreprises, collectivités
territoriales et autres acteurs concernés ;
à : I.N.P.I. PARIS
LOIRE VINI VITI DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée,
Zone Artisanale du Landreau, 49610 MOZÉ-SUR-LOUET.
No SIREN : 421 618 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 39 : Collecte et transport de dechets et de matière de
récupération d'éléments d'ameublement.
Classe No 40 : Gestion des déchets d'éléments d'ameublement,
regroupement, tri, traitement, préparation en vue du réemploi,
recyclage, valorisation et élimination, par tous procédés des
déchets d'éléments d'ameublement et des matières premières
de récupération.
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 859 854
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRICE ROBERT PARTICIPATIONS (BRP), Société par Actions
Simplifiée, 15 Rue Bossuet, 69006 LYON.
No SIREN : 339 868 671.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 35 : Publicité et affaires. Publicité. Distribution de
prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou
renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de
machines à écrire et de matériel de bureau.
Classe No 36 : Assurances et finances. Assurances. Banques.
Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage.
Recouvrement de créances. Emission de chèques de voyage et
de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de
fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.
Gérance d'immeubles.
Classe No 37 : Constructions et réparations. Construction
d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie,
plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux.
Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation).
Entretien
ou
nettoyage
d'objets
divers
Classe No 5 : Bactéricides pour l'oenologie ; produits de
protection des cultures de la vigne ;
Classe No 7 : Machines de vini-viticulture (presses) ; machines à
vendanger, machines à récolter les fruits ; instrument agricole
ou de viticulture autres que ceux actionnés manuellement ;
machines à boucher ou capsuler les bouteilles ; broyeurs
(machines) ; pressoirs (machines) ; machines-outils de travail du
sol ;
Classe No 12 : Tracteurs, tracteurs à chenilles, tracteurs tous
terrains ; remorques ;
Classe No 16 : Carton, emballage, emballages pour les vins, dit
« bag in box », produits de l'imprimerie ;
Classe No 19 : Palissage (non métallique) ; tuteurs (non
métalliques) ;
Classe No 21 : Bouteilles en verre ; tire-bouchons ; verrerie ;
brosses pour laver les bouteilles ;
Classe No 31 : Pied de vigne ; produits agricoles, horticoles (ni
préparés, ni transformés) ; plants ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de vin, de
matériel et équipement de vini-viticulture ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Services de viticulture (prestations et conseils).
Classe No 35 : Relations publiques ;
Classes de produits ou services : 5, 7, 12, 16, 19, 21, 31, 35, 44.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 047
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LOIRE VINI VITI DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée,
Zone Artisanale du Landreau, 49610 MOZÉ-SUR-LOUET.
No SIREN : 421 618 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
125
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 503
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Viguier Philippe, 14 bis Chemin de Pecettes, 31520 RAMONVILLE
ST AGNE.
Moussalime Sliman, Chez Mme Mougin Laurence, 2, rue St
Raymond, 11150 PEXIORA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Viguier Philippe, 14 bis Chemin de Pecettes, 31520 RAMONVILLE
ST AGNE.
Classe No 5 : Bactéricides pour l'oenologie ; produits de
protection des cultures de la vigne ;
Classe No 7 : Machines de vini-viticulture (presses) ; machines à
vendanger, machines à récolter les fruits ; instrument agricole
ou de viticulture autres que ceux actionnés manuellement ;
machines à boucher ou capsuler les bouteilles ; broyeurs
(machines) ; pressoirs (machines) ; machines-outils de travail du
sol ;
Classe No 12 : Tracteurs, tracteurs à chenilles, tracteurs tous
terrains ; remorques ;
Classe No 16 : Carton, emballage, emballages pour les vins, dit
« bag in box », produits de l'imprimerie ;
Classe No 19 : Palissage (non métallique) ; tuteurs (non
métalliques) ;
Classe No 21 : Bouteilles en verre ; tire-bouchons ; verrerie ;
brosses pour laver les bouteilles ;
Classe No 31 : Pied de vigne ; produits agricoles, horticoles (ni
préparés, ni transformés) ; plants ;
o
Classe N 35 : Services de vente au détail ou en gros de vin, de
matériel et équipement de vini-viticulture ;
Classe No 44 : Services de viticulture (prestations et conseils).
Classes de produits ou services : 5, 7, 12, 16, 19, 21, 31, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 445
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB NAUTIQUE PORTOIS, association loi 1901, 1 rue Paul
Berthier, 97420 LE PORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLUB NAUTIQUE PORTOIS, 1 rue Paul Berthier, 97420 LE PORT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ;
logiciels de gestion ; logiciels d'aide à l'organisation ; logiciels
de gestion et d'organisation de tous types de manifestations et
notamment pour les salons, congrès, colloques, séminaires,
conférences, conventions ; logiciels ou programmes accessibles
en ligne (logiciels en tant que services) ; logiciels ou
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
programmes de communication et/ou de prise de contact ou de
rendez-vous ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recueil et systématisation de données sur
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information
d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; information
d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux
informatiques et/ou télécom ; relation presse ; service de
publicité ; promotion des ventes sur réseaux informatiques ;
diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ;
service de publicité en ligne sur réseaux informatiques ;
organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire ;
location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaires
sur tout moyen de communication ; recherche d'informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; transcription de
communications ; services d'abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Enseignement
en
informatique ;
formation
pratique
(démonstrations), formation, organisation et conduite de stages
de formation ; information en matière éducative et/ou culturelle ;
information en matière éducative et/ou culturelle sur réseaux
informatiques ; organisation de concours en matière culturelle
et/ou de divertissement ; services de jeux proposés en ligne ;
organisation de loteries ; exploitation de publications
électroniques en ligne ; service d'imagerie numérique ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de
logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; installation de logiciels ; duplication de
programmes
informatiques ;
location
d'ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d'ordinateurs ;
ingénierie ;
expertises ;
analyse
pour
l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
reconstitution de base de données ; service de protection contre
les virus informatiques ; service de création et d'entretien de
sites Web pour des tiers ; information en matière scientifique et/
ou technique et/ou météorologique sur des réseaux
informatiques mondiaux ; information en matière scientifique et/
ou technique et/ou météorologique ; service d'hébergement de
sites informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 860 505
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de Négri Priscilla, 7 rue du bac, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Ouali Nora, 5 rue de l'abbé Groult, 75015 PARIS.
Bouskila David, 69 Boulevard Suchet, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Négri Priscilla, 7 rue du bac, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 534
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SPORTFLOOR, société à responsabilité limitée, 18 avenue des
Sources, 74500 EVIAN LES BAINS.
No SIREN : 491 966 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; matériaux à bâtir non
métalliques ; constructions non métalliques : terrains à usage
sportif ; courts de tennis, terrains de tennis ; revetements de
courts de tennis à base de briques d'argile concassées ; brique
pilée ; béton, argile ; revêtements de courts de tennis (matériaux
de construction non métalliques) ; revêtements pour terrains de
sport (matériaux de construction non métalliques).
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; gazon
artificiel, gazon synthétique ; revêtements de sol pour terrains de
sports ; revêtements de sol pour courts de tennis ; revêtements
de sols en vinyle, en résine acrylique, en terre battue
synthétique, en béton, en moquette, en argile, en bitume, en
bois, en dalles non métalliques ; moquette aiguilletée ;
Classe No 37 : Services de construction, de réparation ou
d'installation de sols sportifs ; services de construction, de
réparation ou d'installation de terrains de tennis.
Classes de produits ou services : 19, 27, 37.
127
No National : 11 3 860 636
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Département de l'Orne, Collectivité Territoriale, Hôtel du
Département, 27, boulevard de Strasbourg, 61000 ALENÇON.
No SIREN : 226 100 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugreaud, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 630
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL C.M.S CUISINES & BAINS, Monsieur Simon GARCIA, 145
Avenue Maurice Trintignant, 30900 NIMES.
No SIREN : 451 486 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Aymeric LOUVET, FIDAL, Société d'Avocats, “ Le
Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517, 34960
MONTPELLIER CEDEX 2.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 39 : Transport ; transport en commun de personnes ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages. Informations en matière de transport. Distribution de
journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis.
Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 692
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUELLIER YANN, 0 ZAC SAVINE, RUE DES AIGRETTES, 44570
TRIGNAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils de chauffage ; appareils de cuisson ;
baignoires ; bains ; cabines de douche ; lavabos ; sanitaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUELLIER YANN, 1 ZAC SAVINE, RUE DES AIGRETTES, 44570
TRIGNAC.
Classe No 20 : Meubles métalliques et non métalliques pour la
cuisine, la salle de bains, le dressing, le living ; portes de
meubles ; plateaux de table.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine, la salle de bains ; assiettes, autoclaves non électriques,
cafetières non électriques.
Classe No 37 : Installations et réparations de cuisines, de salles
de bains, d'appareils électriques, de réfrigération.
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers cuisine
(formation).
Classe No 42 : Services de conseils en construction ; services de
décoration intérieure ; d'architecture.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/47
Description de la marque : typo papyrus Majuscule utilisée pour
le “ L, C, E ”
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
plantes ; plants ;
destinées à l'agriculture. Transport, emballage et entreposage
de marchandises.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classes de produits ou services : 1, 39.
o
Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 911
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 20, 29, 30, 31, 32, 33, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Hélène KERANGOFF, 6 rue des Requis, 76000 ROUEN.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LNK, 5 rue Massacre, 76000 ROUEN.
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
carlais gaetan, 4 avenue de la haye renaud, 35830 BETTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
carlais gaetan, 4 avenue de la haye renaud, 35830 BETTON.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou
fermetures pour vêtements ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 894
Description de la marque : LNK
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Bijoux de sacs,
bijoux de cheveux ; présentoirs à bijoux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement). Vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 26.
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles à capital
variable, 83 avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS.
No SIREN : 775 690 191.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION INVIVO, 83 avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 932
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE –
INRA, Etablissement public national à caractère administratif,
147 Rue de L'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 180 070 039.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, au
commerce et à l'agriculture, de semences destinées à
l'agriculture ;
CEMAGREF, Etablissement public scientifique et technique, 1
rue Pierre Gille de Gennes, CS 10030, 92160 ANTONY.
No SIREN : 180 070 013.
Classe No 39 : Livraison de produits chimiques destinés à
l'industrie, au commerce et à l'agriculture, de semences
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
129
pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries).
Classe No 9 : Logiciels d'aide à la décision pour le traitement des
cultures notamment de la vigne, logiciels d'aide à la décision
pour le traitement fongicide du mildiou et de l'oïdium de la
vigne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs
ou des scientifiques ; expertises (travaux) d'ingénieurs ;
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
techniques ; recherches en matière de protection de
l'environnement notamment dans le traitement du mildiou et de
l'oïdium de la vigne ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers notamment dans le traitement du
mildiou et de l'oïdium de la vigne ; recherches biologiques.
o
Classe N 44 : Services d'agriculture, de viticulture, d'horticulture
et de sylviculture ; destruction des animaux nuisibles dans
l'agriculture, la viticulture, l'horticulture et la sylviculture ;
destruction des mauvaises herbes ; traitements fongicides ;
traitement fongicides visant les maladies mildiou et oïdium de la
vigne ; épandage, aérien ou non, de fongicides et autres
produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture, la
viticulture, l'horticulture et la sylviculture.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 332
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CREA STONE, SARL, 4 PLACE MARTIN FERDINAND, BP 14,
83670 BARJOLS.
No SIREN : 483 629 036.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREA STONE, 4 PLACE MARTIN FERDINAND, BP 14, 83670
BARJOLS.
Classes de produits ou services : 9, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classe No 19 : Pierre naturelle cedre gray, pierre marbriere
naturelle cedre gray.
Classes de produits ou services : 19.
No National : 11 3 861 057
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 343
BOLCIONI Carol Alex, 1 Le Vignal Bas, 12110 CRANSAC.
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOLCIONI Carol Alex, 1 Le Vignal Bas, 12110 CRANSAC.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Menu Sébastien,
MARSEILLE.
172
boulevard
de
Saint-Marcel,
13011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Menu Sébastien, 172 boulevard de Saint-Marcel,
MARSEILLE.
13011
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 37 : Restauration de mobilier ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 2, 20, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 311
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Mme HUE Isabelle, 189 Bd Schuman, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme HUE Isabelle, 189 Bd Schuman, 44300 NANTES.
Classe No 28 : Animaux en peluche, figurines en peluche, ours
en peluche, jeux et jouets, y compris jouets sportifs, décorations
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Gris : CMJN : 0% 2% 0%
60% Rouge : CMJN : 0% 83% 100% 0%
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 351
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/07 - VOL. II
tinctoriales ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; Tampon
encreur en mousse eva destiné à l'impression de motifs sur
divers supports : murs tissus toile scrap papier bois matière
plastique carton ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
pinceaux ; affiches ; albums ; livres ; calendrier ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin.
Classes de produits ou services : 2, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 357
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Rémy Vincent, Arobase 1 Le Causse – Espace d'entreprises,
81100 CASTRES.
No SIREN : 530 713 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rémy Vincent, EIRL, Arobase 1 Le Causse
d'entreprises, 81100 CASTRES.
–
Espace
Pupet Marylaine, 26 Boulevard de Brazza, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pupet Marylaine, 26 Boulevard de Brazza, 13008 MARSEILLE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 353
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALADINE, SAS, 205 RUE DE MONTEPY, 69210 FLEURIEUX SUR
L'ARBRESLE.
No SIREN : 383 389 780.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALADINE, 205 RUE DE MONTEPY, 69210 FLEURIEUX SUR
L'ARBRESLE.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
131
No National : 11 3 861 392
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Austruy Régis, 6 avenue des Platanes, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Austruy Régis, 6 avenue des Platanes, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 368
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ;
GHILLASSI Ridouan, 40 rue de la croix verte, 78130 LES
MUREAUX.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles.
Jean-François Jonathan, 15 allée du tournoy, 78680 EPONE.
Classes de produits ou services : 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHILLASSI Ridouan, 40 rue de la croix verte, 78130 LES
MUREAUX.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 458
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ibezi ngozi, 11 place d'orion, 92360 MEUDON LA FORET.
No SIREN : 534 356 969.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ibezi ngozi, 11 place d'orion, 92360 MEUDON LA FORET.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Location de salle de sport ; location
d'espace de terrains de football couvert ou non ; location
d'équipement de sports (à l'exception des véhicules).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; Location d'espace
restauration et de tentes ; location de salle de réunion, ; location
d'espace séminaire.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
radiophoniques ou téléphoniques.
communications
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 461
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
copin sandra, 216 Avenue du général Leclerc, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
copin sandra, 216 Avenue du général Leclerc, 54000 NANCY.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41, 43.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI de publication antérieure : 11/41
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 861 467
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOMODEP, SARL, 27 Quai Maurice Riquiez, 91100 CORBEILESSONNES.
No SIREN : 509 488 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boinay thierry, 3 rue de Maisse, 77123 TOUSSON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur bleu caraibe pour la marque
Jessica Jordan
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 10 : Articles orthopédiques ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 20 : Fauteuils ; sièges.
Classes de produits ou services : 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 530
No National : 11 3 861 578
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Club entreprises du Pays de Vannes, association loi 1901, 140
Rue Alain Gerbault, Zi du Prat, BP 3745, 56037 VANNES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Club entreprises du Pays de Vannes, 140 Rue Alain Gerbault,
56037 VANNES CEDEX.
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Emmene-moi, SARL, 34 place du Marché Saint Honoré, 75001
PARIS.
No SIREN : 479 182 768.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fuchs Sebastien, Emmene-moi, 34 place du Marché Saint
Honoré, 75001 PARIS.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 861 662
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MURIEL BLANCHET, 30 RUE DU DONJON, 95470 FOSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MURIEL BLANCHET, 30 RUE DU DONJON, 95470 FOSSES.
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 554
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SEUZARET TERESA, 53 RUE DU CARET, 97229 LES TROIS
ILETS.
No SIREN : 410 755 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEUZARET TERESA, 53 RUE DU CARET, 97229 LES TROIS
ILETS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Service d'approvisionnement (achat de produits et
de services pour d'autres entreprises et particuliers) de mise en
valeur immobilière, à savoir mobilier divers, tables, chaises, lits,
linge de maison, luminaires, rideaux, coussins, fleurs en tissus,
vases, tableaux, cadres et miroirs. Revente au détail pour le
compte de tiers (d'autres entreprises et particuliers), de produits
de mise en valeur immobilière, à savoir mobilier divers, tables,
chaises, lits, linge de maison, luminaires, rideaux, coussins,
fleurs en tissus, vases, tableaux, cadres et miroirs ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
Classe No 42 : Décoration intérieure ; Organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 734
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Janoly Frederic, 100 rue Sadolet, 84200 CARPENTRAS.
Mybaka Daniel, 102 ancien chemin de monde, 84330 ST PIERRE
DE VASSOLS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Janoly Frederic, 100 rue Sadolet, 84200 CARPENTRAS.
Classe No 14 : Bijouterie horlogerie
chronometrique porte-clefs de fantaisie.
et
instruments
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie articles de papeterie,
affiches, albums, cartes livres, instruments d'ecriture, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe No 25 : Vetements, chaussures, chemises, ceintures,
foulards, cravates chaussettes, sous vetements, chaussures de
plage.
Classe No 28 : Jeux, jouets jeux de carte ou de table.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 850
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
ARTHUR Astrid, 27-35 rue jean bleuzen, les laureades – appt 330,
92170 VANVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHUR Astrid, 27-35 rue jean bleuzen, les laureades – appt 330,
92170 VANVES.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 896
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
Easylamps, SAS, 14 rue de la beaune, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 489 702 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Easylamps, 14 rue de la Beaune, 93100 MONTREUIL.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 882
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BERTRAND Stéphane, 49 Avenue Jean Capdeboscq, 33560
CARBON BLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERTRAND Stéphane, 49 Avenue Jean Capdeboscq, 33560
CARBON BLANC.
Marque déposée en couleurs.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 11 : Lampe pour appareil de projection.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 964
BOPI 12/07 - VOL. II
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 988
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MAJA, SAS, La Radiguerie, 61570 MORTREE.
No SIREN : 532 382 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAJA, La Radiguerie, 61570 MORTREE.
VILLENET KAISER Anne, 111 rue des vergers, 73000 BASSENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLENET KAISER Anne, 111 rue des vergers, 73000 BASSENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
Classes de produits ou services : 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 971
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : AK unique
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
WU SHILI, 89 RUE DE L'OURCQ, 75019 PARIS.
CIGO (MOD NEGOCE), SARL, 45 AV VICTOR HUGO, 93300
AUBERVILLIER, BAT 233.
No SIREN : 511 809 428.
WU SHIGUO, 28 RUE REBEVAL, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WU SHILI, 89 RUE DE L'OURCQ, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 000
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lestienne Auriane, 15 ter rue de la Montjoie, 78750 MAREIL
MARLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lestienne Auriane, 15 ter rue de la Montjoie, 78750 MAREIL
MARLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
locations d'espaces publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
d'annonces
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 002
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
135
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Azoum jonas, 11 rue de Mulhouse, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Azoum jonas, 11 rue de Mulhouse, 59000 LILLE.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 050
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Office de Tourisme et Loisirs, Etablissement Public Local, 2 A rue
des Proyes, 88250 LA BRESSE.
No SIREN : 288 800 022.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office de Tourisme et Loisirs, 2 A rue des Proyes, 88250 LA
BRESSE.
Produits ou services désignés : Soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou animaux à savoir : centre de blanchiment
dentaire, centre esthétique. ; Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté ;
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 012
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TeleRessources, sas, 13 avenue de la bourdonnais, 75007 PARIS.
No SIREN : 479 474 686.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TeleRessources, 13 avenue de la bourdonnais, 75007 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion
touristique (publicité).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/42
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 862 055
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TeleRessources, sas, 13 avenue de la bourdonnais, 75007 PARIS.
No SIREN : 479 474 686.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TeleRessources, 13 avenue de la bourdonnais, 75007 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 079
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VAZART René, 16, Rempart du Midi, 51530 CHOUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
René VAZART, 16, Rempart du Midi, 51530 CHOUILLY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de
comnnunication (publicité) nationale et internationale ;
organisation
d'évènements
à;
buts
commerciaux,
promotionnels, publicitaires, ; conseil en stratégie des relations
publiques, ; conseil en image de marque pour la
communication, direction professionnelle, publicitaire et ;
commerciale des affaires artistiques, rédactions de textes et de
slogans publicitaires ; élaboration et mise en place de stratégies
de communication ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
services de téléconférences ; Fourniture d'accès à des forums de
discussion sur Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'évènements
à buts, culturels ou éducatifs ; rédaction d'articles ; de presse (à
l'exception des textes publicitaires).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 111
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BONVEL Michel, 10 allée des Hautes Tiges, 93160 NOISY LE
GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Livres.
Classe No 41 : Edition et publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 091
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOMBOULI EDWIGE-LAURE, 5 QUAI D ANJOU, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOMBOULI EDWIGE-LAURE, 5 QUAI D ANJOU, 75004 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Pièces détachées de véhicules, à savoir parties
constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour
véhicules terrestres, pièces détachées de moteurs, notamment
alimentateurs pour carburateurs, alternateurs, arbres à cames,
bielles de moteurs, bougies d'allumage pour moteur à
explosion, bougies de réchauffage pour moteurs, câbles de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commande pour moteurs, carburateurs, carters pour moteurs,
convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion
interne, courroies pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres
de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution
pour moteurs, économiseurs de carburants pour moteurs, filtres
(parties de moteurs), injecteurs pour moteurs, joints (parties de
moteurs), jauges huile de moteur, joints de cardan, pattes pour
moteur, pistons d'amortisseurs, pistons de moteurs, pompes
(parties de moteurs), radiateurs de refroidissement pour
moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, silencieux pour
moteurs, tourillons, traverses de moteur, turbocompresseurs
pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, pots d'échappement
pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules de transport de personnes et/ou de
marchandises ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires,
véhicules industriels ; pièces détachées de véhicules à
l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques
d'immatriculations métalliques, parties constitutives de moteurs,
moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures
électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de
climatisation et d'éclairage, serrures métalliques non électriques
et non métalliques et plaques d'immatriculations métalliques et
non métalliques ; moteurs, patins de frein, garnitures de freins et
plaquettes de freins, accouplements pour véhicules terrestres,
accoudoirs pour véhicules, ailes d'automobiles, amortisseurs de
suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête
pour sièges de véhicules, bagues de volant, bas de caisse pour
automobile, calandres, capots pour automobiles, carrosseries
pour automobiles, cendriers pour véhicules, chaînes pour
automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs et butoirs de
pare-choc pour automobiles, stores et pare-soleil pour
automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules,
avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs
sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules,
bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour
véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de
moteurs), boîtes et leviers de vitesses pour véhicules terrestres,
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise,
capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules,
carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres
que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, systèmes d'attache de ceintures de sécurité pour
véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour
véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres,
châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules,
convertisseurs
de
couple
pour
véhicules
terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de
direction pour véhicules, embrayages pour véhicules terrestres,
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour
véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques),
plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux,
fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures, sabots, segments,
plaquettes, cylindres, disques, tambours et flexibles de freins
pour véhicules, grilles d'auvent pour véhicules, grilles de
désembuage pour véhicules, freins de véhicules, frettes de
moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres),
housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes
de roues de véhicules, lave-glace pour automobile, moteurs
pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules
terrestres, manivelles de vitres d'automobile, marchepieds pour
automobile, moyeux et arbres de roues de véhicules, pare-boue,
pare-chocs de véhicules, passage de roues pour véhicules,
poignées et contre poignées de porte de véhicule, pompes à air
(accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour
automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour
véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de
suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules,
roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour
sièges de véhicules, sièges de véhicules, tabliers pour
automobile, arbres de transmission pour véhicules terrestres,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines
pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour
véhicules, capitonnages, garnitures intérieures de véhicules,
planches de bord pour véhicules, échappements pour véhicules,
pots catalytiques pour véhicules, pneumatiques pour véhicules,
réservoirs à essence pour automobile, systèmes de direction
pour automobile, systèmes de fermeture de capot et de coffre,
vide-poches pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour
véhicules, fusibles, joints, ressorts, câbles, bobines et
boulonnerie pour automobile.
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultations pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d'affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation,
l'organisation ou dans la direction d'une entreprise
137
commerciale ; organisation de campagnes publicitaires pour les
filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires,
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de
démonstration de produits ; recherche de marché ; informations
statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; services de
conseil dans le domaine des services de la mécanique
automobile et de la réparation de véhicules ; services rendus par
un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoirfaire, de connaissances ou d'expériences en matière de services
et prestations de réparation pour véhicules ; organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
location d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage,
location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication, location de matériel publicitaire ; diffusion
d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et
distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir
tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; publicité en ligne sur
un réseau informatique, par Internet ; services de diffusion
d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée,
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services
d'information commerciale par voie électronique, notamment
par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès
privé (Intranet) ; mise à jour de documentation publicitaire ;
reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
location d'un espace dédié à la réparation de véhicules
automobiles.
Classe No 37 : Services de maintenance, d'entretien et de
réparation de véhicules ; services de maintenance, d'entretien et
de réparation d'appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ;
réparation, réglage et installation de pièces automobiles, à
savoir : composants de systèmes d'échappement automobiles,
composants de systèmes de freinage, amortisseurs et
plaquettes,
batteries,
câbles,
générateurs,
alternateurs
automobiles, soupapes et systèmes de recyclage de gaz de
carter ; services de pose, équilibrage et réparation de
pneumatiques ; réparation, réglage et installation de systèmes
de climatisation ; services de vidange et graissage ; location
d'outils ou de matériel de construction ; entretien (maintenance),
réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de
véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ;
rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ;
traitement préventif contre la rouille pour véhicules
automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de
véhicules ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou
d'expériences, en matière de services et prestations de
réparation et d'entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 178
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Damalisk, SAS, Rue Saint Eloi, 71300 MONTCEAU LES MINES.
No SIREN : 534 519 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Damalisk, Rue Saint Eloi, 71300 MONTCEAU LES MINES.
Classe No 9 : Appareils de télécommunication et domotique
(commande des appareils électriques) ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Services de télécommunication et domotique, à
savoir transmission, d'information pour la commande des
appareils électriques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 477
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel
Guérard (C.H.E.F.e.m.g), Société par Actions Simplifiée, dont le
Siège social est sis, Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES
BAINS (40320).
No SIREN : 307 920 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du Mont Thabor, 75001 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de
mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale
thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et
douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à
base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau
thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages,
organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet
touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté,
culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière
BOPI 12/07 - VOL. II
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation et
plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Production de films et d'œuvres multimédia
sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de
films cinématographiques ou télévisuels et d'œuvres
multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage
de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de
photographie. Mise en scène et composition de programmes
culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et
formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration
de recettes. Animation de séminaires de formation et
d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et savoir faire dans le cadre
d'objectifs professionnels ou personnels à savoir formation en
matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes,
encadrement culinaire (formation). Exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique
[démonstration] télévisé (divertissement).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de
séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise
à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux,
de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de
thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie
dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services
de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services
hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence
ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 478
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel
Guérard (C.H.E.F.e.m.g), Société par Actions Simplifiée, dont le
Siège social est sis, Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES
BAINS (40320).
No SIREN : 307 920 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du Mont Thabor, 75001 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de
mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale
thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et
douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à
base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau
thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages,
organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet
touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté,
culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation et
plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Production de films et d'œuvres multimédia
sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de
films cinématographiques ou télévisuels et d'œuvres
multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage
de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de
photographie. Mise en scène et composition de programmes
culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et
formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration
de recettes. Animation de séminaires de formation et
d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et savoir faire dans le cadre
d'objectifs professionnels ou personnels à savoir formation en
matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes,
encadrement culinaire (formation). Exploitation de publications
139
électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique
[démonstration] télévisé (divertissement).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de
séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise
à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux,
de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de
thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie
dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services
de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services
hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence
ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 620
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boidron Valérie, 10 Allée Descartes, 95250 BEAUCHAMP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boidron Valérie, 10 Allée Descartes, 95250 BEAUCHAMP.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
l'enregistrement, le traitement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquette
souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels
(programmes
enregistrés),
périphériques
d'ordinateurs,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents,
lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le
diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits pour l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de
dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, sacs ou sachets (enveloppes et
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pochettes) pour
plastiques) ;
l'emballage
(en
papier
ou
en
matières
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres
(récipients), vaisselle non en métaux précieux ;
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à
usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception
de l'habillement) ;
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
reproduction de documents notamment sous format
électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine,
gestion de fichiers informatiques ;
BOPI 12/07 - VOL. II
entretien de toiture ; entretien de ventilation mécanique ; mise
en service de toutes pompes à chaleur.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 692
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GIORDANO BIOCHEF, SARL, Campagne la Guiramande D58H,
13590 MEYREUIL.
No SIREN : 530 466 937.
Classe No 38 : Diffusion par réseaux de télécommunications et
notamment par Internet d'informations et de données relatives
aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie,
services de messageries électroniques, forums de discussion sur
le réseau Internet, transmission et échange de données,
informations et messages sur réseau Internet ; services d'accès à
des bases des données ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIORDANO BIOCHEF, Campagne la Guiramande D58H, 13590
MEYREUIL.
Classe No 41 : Edition et publication de recettes de cuisine, de
livres et de revues et toutes autre publications relatives aux
recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout
format y compris électronique et numérique, organisation de
jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la
gastronomie,
organisation
de
colloques,
conférences,
séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en
rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; distribution et
diffusion de recettes de cuisine, édition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques ou autres supports numériques (y compris les
bornes interactives) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
o
Classe N 43 : Conseils et informations en matière culinaire et
gastronomique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 21, 24, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 639
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 776
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ZAMEO Franck, 1490 Chemin du Glycéria, 97232 LAMENTIN.
BOUTANT Christian, Chapelle Villarson, 97231 LE ROBERTMARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZAMEO Franck, 1490 Chemin du Glycéria, 97232 LAMENTIN.
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUELLE Grégory, 5 boulevard de l'avenir, 54510 TOMBLAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUELLE Grégory, 5 boulevard de l'avenir, 54510 TOMBLAINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : BIGUINE JAZZ
Classe No 15 : Instruments de musique ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Entretien et réparation de machines ; entretien des
chaudières gaz, fioul, électriques ; entretien de tous systèmes de
pompe
à
chaleur
thermodynamique,
aérothermique,
géothermique, aérosolaire, thermosolaire ; entretien de tous
climatiseurs ; entretien de tous les diffuseurs de chaleur,
plancher chauffant, radiateurs, ventilo-convecteurs ; entretien de
tous panneaux solaires, thermiques, photovoltaïques, combiné ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 15, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 862 861
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KZOLA, EURL, 33 RUE DES ETUDIANTS, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 534 708 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KZOLA, 33 RUE DES ETUDIANTS, 92400 COURBEVOIE.
141
photographies, pochettes pour photographies, enveloppes pour
photographies,
sacs,
sachets,
enveloppes,
enveloppes
d'emballages, cartons, tubes en carton ; colle pour papier et
produits de papèterie ; produits de papeterie ;
Classe No 40 : Services de laboratoire photo à savoir
développement de films, tirages de photographies, reproduction
de films et photographies. Traitement et retouches de films et de
photographies ; préparation de tirages photographiques,
multiplication de films exposés et photos ; traitement de films,
impression, gravures et autres transferts de données d'images
sur des produits ; gestion de services d'impression en ligne pour
des photos à savoir : traitement de travaux obtenus en ligne
pour l'impression de photos, travaux de photocomposition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ; Décapsuleurs.
No National : 11 3 863 022
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SEIFERT YVINEC EMILIE, Agissant pour le compte de la société
SOURIRE MAGIQUE en cours de formation, 12 AVENUE DE
BEAUMONT, 60260 LAMORLAYE.
CHRISTIAN COMBE, 431 CHEMIN TERRES NOIRES, 83260 LA
CRAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEIFERT YVINEC EMILIE, 12 AVENUE DE BEAUMONT, 60260
LAMORLAYE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 961
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fujifilm France, SAS, 16 rue Etienne Jules Marey, 78390 BOIS
D'ARCY.
No SIREN : 308 208 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALERION, 137 rue de l'Université, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils d'enregistrement, de transmission et de
reproduction du son et de l'image ; supports de données
magnétiques et électroniques ainsi qu'électro-optiques de type
général ; programmes d'ordinateur enregistrés et susceptibles
d'être chargés et programmes notamment pour échanger, pour
enregistrer, reproduire et saisir systématiquement des données ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
o
Classe N 16 : Produits d'impression ; photos sous la forme de
photos sur papier, négatifs, diapositives ; papier, carton, cartes
et produits réalisés dans ces matériaux, à savoir albums pour
BOPI de publication antérieure : 11/42
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 863 207
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 35 : Consultation en vente de produits ou de services
pour des tiers.
Classe No 41 : Consultation en identité visuelle (publicité).
Formation des équipes de vente et d'intervention en surface de
vente.
EVRODIS, SAS, 1 Route de Laval, 53600 EVRON.
No SIREN : 378 183 818.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LECHAT Hubert, 1 Route de Laval, 53600 EVRON.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 241
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; articles de lunetterie ;
Classe No 17 : Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 9, 17, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 219
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOGUE julien, 47 Avenue Marcel PAGNOL, 81990 LE
SEQUESTRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTOGUE julien, 47 Avenue Marcel PAGNOL, 81990 LE
SEQUESTRE.
WILCO, SAS, 16 RUE DU HAMEAU, 78480 VERNEUIL SUR
SEINE.
No SIREN : 378 006 969.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WILCO, 16 RUE DU HAMEAU, 78480 VERNEUIL SUR SEINE.
Classe No 37 : Installation de portails, porte de garage
sectionnelle plafond ou latérale ou basculante, volets roulants et
battants motorisés, ; installation de fenêtres en aluminium ou
PVC, clôtures, portes d'entrée aluminium ou PVC, stores
intérieurs, stores banne de terrasse, ; installation de
climatisation réversibles mono ou multi split, air/eau, de pompe
à chaleur basse et haute température ; travaux d'électricité,
installation d'interphone, d'alarme filaire ou sans fil, de
vidéosurveillance, de coffre fort ; dépannage sur tout les
produits.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 438
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
FRANCO SUISSE BATIMENT, SOCIETE ANONYME, 138/140
Avenue Aristide Briand, 92164 ANTONY.
No SIREN : 380 216 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCO SUISSE BATIMENT, 138/140 Avenue Aristide Briand,
92164 ANTONY.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 226
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROS SABINE, Agissant pour le compte de la société ACTION
RETAIL en cours de formation, 69 AVENUE DANIELLE
CASANOVA, 94200 IVRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROS SABINE, 69 AVENUE DANIELLE CASANOVA, 94200 IVRY
SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque semi-figurative
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
143
Produits ou services désignés : Publicité. Construction (maisons
individuelles, collectifs, collectifs intermédiaires, résidences
principales ou secondaires). Promotion immobilière. Affaires
immobilières. Gérance de biens immobiliers. Aménagement
foncier et viabilisation de parcelles. Location d'immeubles de
fonds de commerce ou de terrain à bâtir. Produits immobiliers,
gestion et administration immobilière. Investissements
immobiliers. Construction d'édifices permanents. Architecture.
Décoration d'intérieure. Publicité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
o
N National : 11 3 864 240
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association CELADON, Association loi 1901, C/O Technopôle
Brest Iroise, 40, rue Jim Sevellec, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Celadon, C/O Technopôle Brest Iroise, 40, rue Jim
Sevellec, 29200 BREST.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : rouge, blanc
et gris.
Classe N o 39 : Emballage de produits et dépôt de marchandises ;
services de navigation ; services de livraisons de marchandises ;
services d'expédition ; services de camionnage ; services de
chargement de marchandises.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 292
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRESTIGE ANIMATION, SAS, 2 RUE PIERRE CURIE, 71100
CHALON SUR SAONE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Base d'essais en mer
Classe No 9 : – appareil positionnement précis, aussi bien en
surface (GPS+) que sous-marin, complètement intégré. – base
de données identifiant et répertoriant les fonds marins. – logiciel
de dépouillement (imagerie, trajectographie).
Classe No 12 : – drones de test.
o
Classe N 38 : – accès au réseau Internet et à la messagerie
électronique. – mise à disposition d'une embarcation « semirigide ».
Classe No 39 : – mise à disposition de locaux de stockage
protégés.
Classe No 41 : – formations aux technologies et à la mise en
œuvre des véhicules autonomes en milieu marin.
Classe No 42 : – test de drones marins en « flottille ». – aide au
développement et à la mise en œuvre de flottilles de véhicules
autonomes.
Classe No 43 : – mise à disposition d'infrastructures terrestres
protégées (bureaux,).
Classes de produits ou services : 9, 12, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 864 288
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAMY ROMUALD, 6 HAUTE, 21910 SAVOUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRESTIGE ANIMATION, 2 RUE PIERRE CURIE, 71100 CHALON
SUR SAONE.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; – animation de soirées (divertissement). –
location d'appareils de sonorisation. – animation de soirée par
DJ (divertissement). – organisation de soirée (divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 313
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRAS SAVOYE, Société par Actions Simplifiée, 2 à 8 rue Ancelle,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
TRANSPORTS NORD ANDORRA, S.A., société andorrane, Ctra.
De la Comella, 27-29 Magatzem “ El Ribal ”, AD500 ANDORRA
LA VELLA, ANDORRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 36 : Services d'assurance ; courtage en assurance ;
courtage d'assurances risques divers ; conseil en assurance et
en réassurance ; audit d'assurance et de réassurance ;
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
souscription pour le compte d'assureurs et de réassureurs ;
agence d'assurance et de réassurance ; gestion de sinistres pour
le compte d'assureurs ; audit de risques, à savoir : audit
d'assurance.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 336
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 864 351
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOROUTES FERROVIAIRES SERVICES, Société par actions
simplifiée à associé unique, 7 Allée de l'Europe, Cap West, 92615
CLICHY-LA-GARENNE.
No SIREN : 519 134 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M.Y.G., Société à Responsabilité Limitée, 53 rue Marcel
Brunelière, 44270 MACHECOUL.
No SIREN : 479 677 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Saturateurs pour le bois et notamment le bois de
teck, à savoir : huiles pour le traitement de l'aspect du bois et la
préservation du bois ;
Classe No 17 : Produits pour l'étanchéité et notamment joints et
primaires polyuréthane.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; armatures pour la construction non métalliques,
baguettes en bois pour le lambrissage, bois de construction et
notamment bois de teck, bois de placage, bois d'oeuvre, bois
façonnés, pavés en bois, bois propre à être moulé, boiseries,
cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non
métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de
portes non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de
construction non métalliques, contre plaqués, escaliers non
métalliques, huisseries, lambris en bois, lames de parquets,
panneaux pour la construction non métalliques, revêtements
construction non métalliques, placages en bois, plafonds non
métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques ;
sous-couches pour revêtements de sol ; revêtements de sols, en
bois, en bois exotiques, en résine polyuréthane ;
Classe No 37 : Construction, installation et rénovation de
revêtements de sols et d'agencements intérieurs ou extérieurs,
en bois ou en résine pour la construction terrestre et la
construction navale ;
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
publications
électroniques
téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs.
Classe N o 35 : Etude, assistance et informations administratives ;
traitement administratif de commandes d'achats ; gestion
administrative de demandes de réservation ; pilotage informatif
de flux d'informations, à savoir traitement de données ; services
de gestion de chaînes logistiques intégrées, à savoir gestion de
données ; gestion des offres commerciales, à savoir gestion de
fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et
administration commerciale, conseils en organisation et
direction des affaires, informations ou renseignements
d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
de
télégrammes
et
de
télécopies ;
communications
(transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
messagerie
électronique ;
communications
par
réseau
informatique mondial ; communications par réseau de fibres
optiques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ; location
d'appareils de télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Classe No 39 : Affrètement ; camionnage ; conditionnement de
produits ; entreposage ; location de conteneurs d'entreposage ;
chargement et déchargement de remorques, de semi-remorques
ou de tracteurs à bord des wagons ; transport de marchandises ;
services de parcs de stationnement ; suivi de transport de
marchandises, services d'expédition ; transport en chemin de
fer ; transport de valeurs ; transport de courrier ; informations en
matière de transport et d'entreposage ; informations sur le suivi
et la livraison de marchandises ; services de commissionnaire de
transport ; suivi électronique des envois et livraison de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; location de wagons ;
réservations pour le transport ; transport multimodal.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 356
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
Classe No 42 : Services de conception de sols, intérieurs ou
extérieurs, en bois ou en résine pour la construction terrestre et
navale ; services de conception d'agencement intérieurs et
extérieurs.
Classes de produits ou services : 2, 17, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOROUTES FERROVIAIRES SERVICES, Société par actions
simplifiée à associé unique, 7 Allée de l'Europe, Cap West, 92615
CLICHY-LA-GARENNE.
No SIREN : 519 134 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
No National : 11 3 864 387
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
publications
électroniques
téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs.
Classe N o 35 : Etude, assistance et informations administratives ;
traitement administratif de commandes d'achats ; gestion
administrative de demandes de réservation ; pilotage informatif
de flux d'informations, à savoir traitement de données ; services
de gestion de chaînes logistiques intégrées, à savoir gestion de
données ; gestion des offres commerciales, à savoir gestion de
fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et
administration commerciale, conseils en organisation et
direction des affaires, informations ou renseignements
d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
de
télégrammes
et
de
télécopies ;
communications
(transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
messagerie
électronique ;
communications
par
réseau
informatique mondial ; communications par réseau de fibres
optiques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ; location
d'appareils de télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Classe No 39 : Affrètement ; camionnage ; conditionnement de
produits ; entreposage ; location de conteneurs d'entreposage ;
chargement et déchargement de remorques, de semi-remorques
ou de tracteurs à bord des wagons ; transport de marchandises ;
services de parcs de stationnement ; suivi de transport de
marchandises, services d'expédition ; transport en chemin de
fer ; transport de valeurs ; transport de courrier ; informations en
matière de transport et d'entreposage ; informations sur le suivi
et la livraison de marchandises ; services de commissionnaire de
transport ; suivi électronique des envois et livraison de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; location de wagons ;
réservations pour le transport ; transport multimodal.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 381
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pennors Olivier, Agissant pour le compte de la société olgi en
cours de formation, CDV 15038, 350 Chemin Pré Neuf, 38350 LA
MURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pennors Olivier, CDV 15038, 350 Chemin Pré Neuf, 38350 LA
MURE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
STRATONLINE CONSEIL, SARL, 1 belvédère des Martinets,
94410 SAINT MAURICE.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATONLINE CONSEIL, MR CUBY GUILLAUME, 1 BELVEDERE
DES MARTINETS, 94410 SAINT MAURICE.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 471
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
Classe No 35 : – diffusion de matériels publicitaires. – gestion de
fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un reseau
informatique. – location de temps publicitaires sur tout moyen
de communication. – location d'espaces publicitaires. – diffusion
d'annonces publicitaires.
à : I.N.P.I. PARIS
TANGUY JAN Marc, 9 Rue Victor LAGRANGE, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANGUY JAN Marc, 9 Rue Victor LAGRANGE, 69007 LYON.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 35 : Publicité ; relations publiques ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
de spectacle, cours de musique ; service de divertissement
fourni par un ensemble musical ; organisation de spectacle.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 9, 15, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 496
No National : 11 3 864 524
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
vert media, sarl, 25 rue Andre Lemaitre, 14270 CESNY-AUXVIGNES.
ACCELIUM ASSURANCES, SAS, 16 RUE DE VERDUN, 30900
NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vert media, 25 rue Andre Lemaitre, 14270 CESNY-AUX-VIGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCELIUM ASSURANCES, 16 RUE DE VERDUN, 30900 NIMES.
Classe No 32 : Bières ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Description de la marque : ACCELIUM ASSURANCES
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 497
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Schneider Marie, 6 rue du coq, 67000 STRASBOURG.
Alibert Gwennaëlle, chez Sandrine Robert, 76 chemin de
Cabrimont, 30130 CARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
schneider marie, 6 rue du coq, 67000 STRASBOURG.
Classe No 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 525
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
guianvarch daniel, 95 aber ildut, 29800 LANDERNEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guianvarch daniel, 95 aber ildut, 29800 LANDERNEAU.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Disque, cassette, Cédérom, disque
compact ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 38 : Emission radiophoniques, émissions télévisées ;
diffusion télévisée de spectacle ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; Organisation et conduite de concert et de
festival, organisation de stage, organisation de bal, service
d'édition musicale, service de composition musicale, production
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque en orange et vert
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/43
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 864 541
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLEKSIAK CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société
RÉCOLEAU en cours de formation, 951 chemin de la Guinguette
Laugier, 30000 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLEKSIAK CHRISTOPHE, 951 chemin de la Guinguette Laugier,
30000 NIMES.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Classe No 40 : Recyclage de l'eau.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 577
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mondher Sébastien, 12 rue de l'artois, batiment 27 numéro 52,
17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mondher Sébastien, 12 rue de l'artois, batiment 27 numéro 52,
17000 LA ROCHELLE.
147
vidéo en ligne ; fourniture d'accès à une plateforme de
téléchargement, de diffusion et de partage de jeux vidéo ;
transmission et échange d'informations électroniques générées
par une communauté d'utilisateurs en ligne dans le domaine des
jeux vidéos en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques en ligne et de bases de données de recherche
présentant des listes classées de biens et de services ; des
photographies ; des jeux vidéo en ligne et des jeux
informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données
informatique en ligne et de blogs via Internet présentant des
photographies, des jeux, des opinions personnelles et des
informations dans le domaine du jeu ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Compétitions (divertissement) et jeux ; service d'informations en
ligne dans le domaine des jeux ; production de jeux transmis via
des dispositifs de communication mobiles ; service de jeux
vidéos sur réseaux sociaux en ligne ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conception et
développement de consoles et périphériques de jeux (travaux
d'ingénieurs) ; mise à disposition d'outils de création et de
développement de logiciels de contenus de loisirs ou de jeux
(location et prêt de logiciels informatiques).
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 667
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme, 2 rue
André Bonin, 69004 LYON.
No SIREN : 957 520 901.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, Le Contemporain, 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux vidéo et
équipements pour le traitement de l'information ; logiciels
d'édition de contenus de loisirs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ; Livre constitué d'un titre, de textes et de visuels ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Jeux de
cartes ; carte de jeu ; machines et appareils de jeu ; machines et
appareils de jeux pour parcs d'attractions (autre que machines
de jeux vidéo d'arcade) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; Diffusion de publicité via Internet ; service
et location d'espaces publicitaires sur Internet ; service de
publicité et de marketing en ligne ; service de publicité et de
marketing sur réseaux sociaux en ligne ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un espace de communication
en ligne permettant de transmettre des messages et des
photographies dans le domaine des jeux vidéos ; fourniture
d'accès à un réseau informatique de jeux vidéo et d'informations
en matière de jeux vidéo ; service de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages et de photographies
entre utilisateurs dans le domaine du jeu vidéo ; transmission et
échange d'informations générées par une communauté de jeux
Classe No 4 : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ;
matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
Classe
No
9:
Cellules
photovoltaïques ;
modules
photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs,
chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils
et instruments électriques de mesure, de surveillance et de
contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et
instruments électriques de mesure, de surveillance et de
contrôle de la chaleur et de la consommation d'énergie
électrique ; équipements et systèmes de commande et de
surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production
d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques ;
disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ; armoires ;
pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de
connexion ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction
électrique ; convertisseurs électriques ; conduites d'électricité ;
inducteurs
électriques ;
interrupteurs ;
raccordements
électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ;
fusibles ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de
tension ;
canalisations
électriques ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou de données ; équipement pour le traitement de
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'information ; logiciels informatiques ; bases de données ;
centres serveurs de bases de données.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau ; dispositifs pour le
refroidissement de l'air ; appareils de climatisation ; instruments
de conditionnement d'air ; appareils à air chaud ; réchauffeurs
d'air ; accumulateurs de chaleur.
Classe No 35 : Conseils et informations d'affaires relatifs à la
production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique
ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de
consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de
centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion
et supervision administratives et commerciales d'éoliennes et
d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion
commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction
des affaires et conseil en organisation et direction des affaires
dans le domaine de la protection de l'environnement, des
énergies renouvelables et du développement durable ; agences
d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations
commerciales ; prévisions économiques dans le domaine
énergétique ; estimation commerciale de consommation
d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse
du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches
et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ;
établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et
notamment à des journaux, publications et revues, y compris
électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
Classe No 36 : Services de courtage en matière d'électricité ;
affaires financières ; consultations et évaluations en matière
financière et fiscale ; services de financement ; placement de
fonds ; analyses financières et prêts financiers dans le domaine
du développement du secteur énergétique, du développement
durable et de l'aménagement du territoire ; parrainage financier.
Classe No 37 : Construction ; construction d'usines ; services de
maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la
construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils
pour la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à
la construction ; services de direction et de supervision de
travaux de construction ; services d'informations en matière de
construction ; services de conseils en matière de travaux
publics ; services de direction et de supervision de travaux
d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour
la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et
d'installations spécifiquement conçus pour la production
d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ;
installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils
électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de
climatisation ;
déparasitage
d'installations
électriques ;
installation et réparation d'installations électriques ; installation
et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
Classe No 39 : Distribution d'énergie, notamment distribution
des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services
de production d'énergie électrique, thermique, climatique,
géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie
renouvelable ; information en matière de transport ; services de
transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de
gaz.
BOPI 12/07 - VOL. II
que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production
de films documentaires.
Classe No 42 : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et
études de projets techniques dans le domaine de la production
et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs,
expertises et études de projets techniques dans le domaine de
l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de
l'aménagement des voies navigables, de la protection de
l'environnement, des richesses naturelles, du développement
durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ;
assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une
démarche d'intégration des problématiques de développement
durable et de qualité environnementale ; conseils en matière
énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
services d'architectes ; conseils en construction ; établissement
de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de
matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises
géologiques,
hydrogéologiques,
géotechniques,
hydro
biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques,
hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études
techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances
énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ;
services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et
industrielle, recherche et développement dans le domaine de
l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours
d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection
de l'environnement, des richesses naturelles, du développement
durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ;
consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de
l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations
(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du
chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la
réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de
vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception)
de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de
logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ;
création
de
cartes
géographiques
pour
l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant
l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et
sociaux d'un territoire donné.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 41,
42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 676
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHPOUTALAU Dzianis, 15 Jules Lefevres, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHPOUTALAU Dzianis, 15 Jules Lefevres, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 40 : Services de production d'énergie électrique,
thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne,
hydraulique,
hydroélectrique,
d'énergie
renouvelable ;
désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de
l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ;
destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage
d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement
de matériaux.
Classe No 41 : Formation et ateliers de formation ; organisation
et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et
conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur
l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses
naturelles,
le
développement
durable,
la
qualité
environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ;
organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; reproduction de documents ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/43
o
N National : 11 3 864 692
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D'OPTIQUE), société anonyme, 147 rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT.
No SIREN : 712 049 618.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
149
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ;
brochures ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 702
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASA, SARL, 5 Rue de l'Hopital, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASA, 5 Rue de l'Hopital, 68000 COLMAR.
Classe No 1 : Matériau synthétique brut pour réaliser des
composants optiques transparents ; résine synthétique à l'état
brut durcissable pour réaliser des composants optiques
transparents ; résines synthétiques à l'état brut pour réaliser des
lentilles optiques et ophtalmiques.
Classe No 9 : Lentilles optiques ; lentilles ophtalmiques ; verres
de lunettes ; lentilles optiques et ophtalmiques en matière
organique ; lentilles optiques et ophtalmiques semi-finies ;
palets et ébauches de lentilles optiques et ophtalmiques ; palets
semi-finis de lentilles optiques et ophtalmiques.
Classe No 17 : Résines synthétiques (produits semi-finis) pour
réaliser des lentilles optiques et ophtalmiques.
Classes de produits ou services : 1, 9, 17.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 8 AOUT 2011, sous le No
76708637
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 8 AOUT 2011, sous le No
76708638
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 700
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TWINTEAM, SARL, 10 RUE MORTIER, 69003 LYON.
No SIREN : 479 102 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRIEU FREDERIC, 10 RUE MORTIER, 69003 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Rose, Vert, Violet. Roue de
vélo verte avec coeur rose et toit violet.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
Classes de produits ou services : 16, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 708
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 709
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRO TOOLS, SARL, 189 RUE D'AUBERVILLIERS, ZA CAP 18,
BAT 7 NIVEAU 2, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO TOOLS, 189 RUE D'AUBERVILLIERS, ZA CAP 18, BAT 7
NIVEAU 2, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Office family, SARL, 00 quartier les gallargues, route des
baisses, 13130 BERRE L'ETANG.
No SIREN : 502 916 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office family, 00 quartier les gallargues, route des baisses, 13130
BERRE L'ETANG.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
151
No National : 11 3 864 973
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NOON, SARL, 126 AVENUE VICTOR HUGO, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 438 835 696.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOON, 126 AVENUE VICTOR HUGO, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/43
o
N National : 11 3 864 718
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Macéo éditions, EURL, 11 boulevard Ornano, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Macéo éditions, 11 boulevard Ornano, 75018 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 769
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Rey, Lieu dit bois des dames, 31320 AUREVILLE.
No SIREN : 522 615 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brasserie L'abultère, Julien Rey, Lieu dit bois des dames, 31320
AUREVILLE.
Classe No 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 11/43
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 204
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Serge CANNATELLA, 136 avenue des Arènes de cimiez, 06000
NICE.
PHILIPPE CANNATELLA, 1 Avenue Léopold, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Yves Le Maut, SELARL FICETEX, 65 Boulevard Victor
Hugo, 06000 NICE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/43
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 7, 8, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 246
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane SCHICK, 35 rue gazan, 75014 PARIS.
No SIREN : 519 817 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cristar Music, Stéphane SCHICK, 35 rue gazan, 75014 PARIS.
No National : 11 3 865 221
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2011
Classe No 41 : Divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
Blanpain Bruno, 0 Route de Servanes, 13890 MOURIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
equinoxe creation, 7, avenue Frédéric Mistral, 13890 MOURIES.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 865 276
No National : 11 3 865 248
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HACHEMI Rhéda,
BOULOUNEIX.
LA
TABATERIE,
24310
153
à : I.N.P.I. PARIS
LA
GONTERIE-
Assanvo anauh, 3 avenue du parc, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 534 746 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HACHEMI Rhéda, LA TABATERIE, 24310 LA
BOULOUNEIX.
GONTERIE-
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Assanvo anauh, 3 avenue du parc, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Batteries externes.
Classes de produits ou services : 9.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/44
BOPI de publication antérieure : 11/44
o
N National : 11 3 865 259
No National : 11 3 865 290
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
id-diff, eurl, ZA de Saint-Marc, 56490 MOHON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
id-diff, ZA de Saint-MARC, 56490 MOHON.
à : I.N.P.I. PARIS
BARRET Arnaud, 16, rue Victor HUGO, 69200 VENISSIEUX.
No SIREN : 521 652 586.
BARRET Arnaud, 16 rue Victor Hugo, 69200 VENISSIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARRET Arnaud, 16 rue Victor Hugo, 69200 VENISSIEUX.
Classe No 12 : Poussettes ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; carpettes ; tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes.
Classes de produits ou services : 12, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Net Zen Typographie : Mia'Scriblings
Couleurs principales Net : vert CMJN (53, 6, 100, 0) Z : vert
bambou CMJN (16, 3, 91, 0) en : orange CMJN (3, 28, 100, 0)
Signature du logo avec police Helvetica Condensed en noir
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
aquarelles ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 355
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
timari caroline, 21 rue auguste renoir, 92700 COLOMBRES.
No SIREN : 413 498 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
timari caroline, 21 rue auguste renoir, 92700 COLOMBRES.
Classe No 35 : Services de voyance et d'astrologie. Voyance par
téléphone. Publicité. Horoscope. Numérologie. Tarologie.
Publicité par les médias ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
BOPI 12/07 - VOL. II
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Communication par terminaux
d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par
Télécom au réseau mondial, établissement d'horoscopes ;
Classe No 45 : Services d'information en matière de voyance par
voie télématique et Internet distribution de matériels
publicitaires (prospectus, échantillons).
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 364
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. NICE
2linku, SAS, 110 chemin des Siouraires, 06510 GATTIERES.
No SIREN : 530 533 769.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2linku, 110 chemin des Siouraires, 06510 GATTIERES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; production d'énergie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 403
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas Thiry, eurl, 20 rue de Seine, 78200 MANTES-LA-JOLIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Thiry, EURL, 20 rue de Seine, 78200 MANTES-LA-JOLIE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
155
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 22, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 413
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BULL S.A.S., société par actions simplifiée, Rue Jean Jaurès,
78340 LES CLAYES SOUS BOIS.
No SIREN : 642 058 739.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines
à calculer et équipement pour le traitement de l'information, à
savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les super
calculateurs, les réseaux, les filtres pour réseaux informatiques,
périphériques
d'ordinateur,
appareils
et
instruments
périphériques et terminaux, à savoir les appareils à clavier, les
imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran,
les matériels à mémoire ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical, appareils et instruments de lecture optique
d'informations codées, logiciels, tous objets portatifs
électroniques et magnétiques, à savoir disques durs, mémoire
(RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données ;
programmes informatiques de filtrage de données ; logiciels de
gestion, de stockage automatique ou non de bases de données,
logiciels destinés à sécuriser, à filtrer la transmission et la
réception de données, de signaux, d'images et de sons.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services de filtre pour réseau informatique. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Location
d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques
ou télévisées. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique. Services de filtrage de données et de
réseaux. Services de transmission sécurisée de données.
Services de transmission de données, en particulier de
transmission par paquet d'informations et d'images. Services de
diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé. Emission et réception de données, de
signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Conception et développement de logiciel dans le
domaine des réseaux d'ordinateurs, en particulier filtre pour
réseaux informatique. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques.
Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Services de consultations dans le domaine du
matériel et du logiciel informatique. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d'un support physique vers un
support
électronique.
Services
d'ingénierie.
Stockage
électronique sécurisé de données pour des tiers ; codages de
données, à savoir conversion de données et programmes
informatiques autres que conversions physiques. Conception
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications. Conception de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 416
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 451
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAMENAR, SA, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
No SIREN : 326 941 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMENAR, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMAVERIS, SAS, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
No SIREN : 433 503 596.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMAVERIS, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 36.
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 432
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 457
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLOIS Quentin, 0 Ferme de bois blancs, 91630 AVRAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLOIS Quentin, 0 Ferme des bois blancs,
AVRAINVILLE.
91630
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PROENCIA, SA, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
No SIREN : 434 895 413.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROENCIA, 91 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 4, 11, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 479
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes
diplômés – AFIJ, Association loi 1901, 10 impasse Robiquet,
75006 PARIS.
No SIREN : 400 174 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes
diplômés – AFIJ, 10 impasse Robiquet, 75006 PARIS.
157
Classe No 19 : Parquets et planchers non métalliques ; dalles non
métalliques ; revêtements de sols non métalliques ;
Classe No 27 : Revêtements de sols ; (à l'exception des
carrelages et des peintures).
Classes de produits ou services : 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 512
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Legrand Arnaud, 40 rue sedaine, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legrand Arnaud, 40 rue sedaine, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 484
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD Anne, 5 rue de Charonne, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Parfums, cosmétiques et bougies
parfumées ;
Classes de produits ou services : 3, 4.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 495
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 542
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GERFLOR, Société par Actions Simplifiée, 50 cours de la
République, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 726 580 152.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
TERRAUBE-MONICH OLIVIER, 21 Blvd Roland Garros, 97424 ST
GILLES LES BAINS, Ile de la Reunion.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRAUBE-MONICH OLIVIER, 21 Blvd Roland Garros, 97424 ST
GILLES LES BAINS, Ile de la Reunion.
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/44
o
N National : 11 3 865 550
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAVEAU Cyril, 6 Rue Tillot, 21000 DIJON.
No SIREN : 524 992 856.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée de
Bourgogne.
No National : 11 3 865 583
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 561
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, 30 Rue Saint
Jean, 40320 GEAUNE, Société Coopérative Agricole.
No SIREN : 782 075 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis, 30 Rue
Saint Jean, 40320 GEAUNE.
SANNA Alexandre, 18 Rue Bonado, Appartement 264, 64000
PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stickin, Alexandre SANNA, 18 Rue Bonado, Appartement 264,
64000 PAU.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
159
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie
cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums,
cartes postales, livres, brochures, calendriers.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) :
Vin d'appellation AOC TURSAN.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) services de
bars.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 16, 33, 43.
Description de la marque : Le “ O ” est représenté par un
symbole
BOPI de publication antérieure : 11/44
Translitération : PHOTOTRIS
No National : 11 3 865 584
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, 30 Rue Saint
Jean, 40320 GEAUNE, Société Coopérative Agricole.
No SIREN : 782 075 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis, 30 Rue
Saint Jean, 40320 GEAUNE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, caractère d'imprimerie
cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums,
cartes postales, livres, brochures, calendriers.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) :
Vin d'appellation AOC TURSAN.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) services de
Bars.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 16, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 945
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 034
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LILLE
Raisson Tristan, 26 rue André Mazana, 31100 TOULOUSE.
PHYTEUROP, SA, 53 rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 666 580 352.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Raisson Tristan, 26 rue André Mazana, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYTEUROP, SA, 53, rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET.
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 041
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/07 - VOL. II
du biomimétisme, du développement de nouveaux concepts
pour des tiers, de la chimie, de la préservation de
l'environnement, de l'écologie industrielle, de l'éthique pour
l'innovation et de l'approche systémique ; étude de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 048
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pôle Fibres, Association, Maison de l'Entreprise, 27 Avenue de
l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée,
22, rue Louis Lavergne, 22603 LOUDEAC cedex.
No SIREN : 433 981 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pôle Fibres, M. Gedda Karl, Maison de l'Entreprise, 27 Avenue
de l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, 22, rue Louis Lavergne, 22603
LOUDEAC cedex.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; affiches ; livres ; prospectus ;
brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; Recherche de parraineurs ;
promotion de la recherche et de l'innovation ; aide à la direction
des affaires par la mise en relation entre des entreprises ou des
porteurs de projet avec d'autres acteurs ; études de marché,
consultation et informations commerciales sur les questions de
développement en matière d'innovation, de recherche sur le
biomimétisme, le bois, la chimie verte, l'éco-conception, les écomatériaux, la construction durable, la mobilité durable, l'impact
santé, l'usine éco-efficiente, l'écologie industrielle ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse
financière ; placement de fonds ; Constitution de fonds ;
parrainage financier ; transfert de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : police de caractères : caflichscript
regular – ombrage, relief, contour, empreinte –
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 051
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Action de mobilisation du public à
savoir action de communication sur les questions de
développement en matière d'innovation, de recherche sur le
biomimétisme, le bois, la chimie verte, l'éco-conception, les écomatériaux, la construction durable, la mobilité durable, l'impact
santé, l'usine éco-efficiente, l'écologie industrielle ; organisation
et conduite de colloques ; organisation et conduite de
conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation
et conduite de séminaires ; organisation et conduite de
concours ; épreuve pédagogique ; orientation professionnelle à
savoir conseils et accompagnement en matière d'éducation et/
ou de formation sur les questions de développement en matière
d'innovation, de recherche sur le biomimétisme, le bois, la
chimie verte, l'éco-conception, les éco-matériaux, la construction
durable, la mobilité durable, l'impact santé, l'usine écoefficiente, l'écologie industrielle ;
Classe No 42 : Recherche dans le domaine du biomimétisme ;
recherche et développement de nouveaux concepts pour des
tiers ; recherches en chimie ; recherches en matière de
préservation de l'environnement ; services d'études et de
conseils relatifs à des questions environnementales et
notamment à la conception de produits innovants ;
rapprochement des différents champs scientifiques dans le
cadre de l'écologie industrielle à savoir la recherche technique et
organisationnelle sur les questions de développement en
matière d'innovation, de recherche sur le biomimétisme, le bois,
la chimie verte, l'éco-conception, les éco-matériaux, la
construction durable, la mobilité durable, l'impact santé, l'usine
éco-efficiente, l'écologie industrielle ; recherche de l'éthique
pour l'innovation ; recherche sur les matériaux ; recherche sur
l'écologie industrielle ; recherche en approche systémique ;
évaluation, estimations et recherches scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
I.D VIN, sarl, 2, rue Diderot, 11560 FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.D VIN, sarl, 2, rue Diderot, 11560 FLEURY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
161
livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Organisation de concours (divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
et développement de protéines et de cellules animales pour les
tiers.
Classes de produits ou services : 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 061
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
rombi regis, villa la bergerie les lisieres de st-tropez, 83580
GASSIN.
Classes de produits ou services : 1, 5, 42.
No National : 11 3 866 114
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HERNANDEZ CARLOS, 1 A Rue Pere Potot, 57000 METZ.
No SIREN : 534 006 663.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Path Graph, 1 A Rue Pere Potot, 57000 METZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rombi regis, villa la bergerie les lisieres de st-tropez, 83580
GASSIN.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 070
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 146
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROUQUETTE, Société par Actions Simplifiée, Chemin Le
Bouleur, 77500 CHELLES.
No SIREN : 380 389 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, BATIMENT LE PONANT D, 25 R
LEBLANC, 75015 PARIS.
No SIREN : 775 685 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Classe No 1 : Protéines et cellules animales à des fins de
recherche et de diagnostic autre qu'à usage médical ;
préparations pour le diagnostic autre qu'à usage médical ;
Classe No 5 : Protéines et cellules animales pour le diagnostic à
des fins médicales ;
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par
des ingénieurs ; services d'analyse chimique de protéines et
cellules animales à des fins de recherche et de diagnostic et
services d'études de projets techniques ; recherche, conception
Classe No 35 : Services de vente au détail, en gros et en ligne des
produits alimentaires à savoir produits alimentaires d'épicerie
fine, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraîchir ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcoolisées à l'exception des
bières ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de compétitions sportives ; organisations et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
épreuves
pédagogiques ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matière de divertissement ; organisation
organisation et conduite d'ateliers de formation.
de
loteries ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 204
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND LARGE YACHTING, Société par actions simplifiée, 420
rue de la pyrotechnie, 50110 TOURLAVILLE.
No SIREN : 445 375 454.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 12/07 - VOL. II
indicateurs de vitesse, des moteurs et plaques d'immatriculation
métalliques, dispositifs de chauffage, de climatisation et
d'éclairage, de voiles et cordage) ; dispositifs de commande de
bateaux, de yachts et de voiliers et dispositifs pour dégager les
bateaux, les yachts et les voiliers.
Classe No 37 : Construction navale, construction de bateaux, de
yachts et de voiliers ; services d'étanchéité et d'isolation
(construction), d'entretien, de réparation, de conservation, de
restauration et de remise à neuf d'appareils de locomotion par
eau, de bateaux, yachts et voiliers ; services d'informations en
matière de construction, d'entretien et de réparation de bateaux,
de yachts et de voiliers ; services d'armement et d'équipement
de navigation pour les bateaux, yachts et voiliers.
Classe No 39 : Services de navigation et transport en bateaux ;
entreposage de bateaux ; organisation de voyages, de séjours
touristiques (voyage), de croisières, de cabotage et d'excursions
en mer ; location et réservation de bateaux, de voiliers et de
yachts ; informations sur les voyages et voyages maritimes, les
transports, les croisières, tous ces services pouvant être
proposés notamment par Internet ; affrètement et courtage
maritime.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 12 : Appareils de locomotion par eau, véhicules
nautiques, bateaux, yachts et voiliers, pièces et parties
constitutives des véhicules nautiques, de bateaux, de yachts et
de voiliers (à l'exception des serrures métalliques et non
métalliques, serrures électriques et non électriques, des
indicateurs de vitesse, des moteurs et plaques d'immatriculation
métalliques, dispositifs de chauffage, de climatisation et
d'éclairage, de voiles et cordage) ; dispositifs de commande de
bateaux, de yachts et de voiliers et dispositifs pour dégager les
bateaux, les yachts et les voiliers.
Classe No 37 : Construction navale, construction de bateaux, de
yachts et de voiliers ; services d'étanchéité et d'isolation
(construction), d'entretien, de réparation, de conservation, de
restauration et de remise à neuf d'appareils de locomotion par
eau, de bateaux, yachts et voiliers ; services d'informations en
matière de construction, d'entretien et de réparation de bateaux,
de yachts et de voiliers ; services d'armement et d'équipement
de navigation pour les bateaux, yachts et voiliers.
Classe No 39 : Services de navigation et transport en bateaux ;
entreposage de bateaux ; organisation de voyages, de séjours
touristiques (voyage), de croisières, de cabotage et d'excursions
en mer ; location et réservation de bateaux, de voiliers et de
yachts ; informations sur les voyages et voyages maritimes, les
transports, les croisières, tous ces services pouvant être
proposés notamment par Internet ; affrètement et courtage
maritime.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 223
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND LARGE YACHTING, Société par actions simplifiée, 420
rue de la pyrotechnie, 50110 TOURLAVILLE.
No SIREN : 445 375 454.
No National : 11 3 866 229
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES
AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les
articles 21 à 79 du code civil local, 5 AVENUE DE LA PAIX, 67000
STRASBOURG.
No SIREN : 775 641 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES
AUTOMOBILISTES, 5 AVENUE DE LA PAIX, 67000
STRASBOURG.
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau
informatique ;
relations
publiques ;
location
d'espaces
publicitaires ;
Classe No 36 : Consultations dans le domaine de l'assurance ;
opérations
d'assurance ;
renseignements
en
matière
d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le
domaine des voyages ;
Classe No 37 : Entretien de véhicules ; informations en matière
de réparation automobile ; assistance en cas de panne de
véhicules (réparation) ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau
informatique mondial ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ;
fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil
d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 39 : Informations en matière de transports ;
informations en matière de sécurité routière ; informations en
matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules
(dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence
pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/
d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de
véhicules ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par eau, véhicules
nautiques, bateaux, yachts et voiliers, pièces et parties
constitutives des véhicules nautiques, de bateaux, de yachts et
de voiliers (à l'exception des serrures métalliques et non
métalliques, serrures électriques et non électriques, des
Classe No 41 : Enseignement de la conduite automobile ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ou de
perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but
éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation
professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informations en matière d'éducation routière ; organisation de
stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière
(formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ;
rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication
électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ;
services de jeux proposés en ligne à partir du réseau
informatique ;
services
de
billetterie
(divertissement) ;
organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures
et DVD ;
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules ;
Classe No 45 : Consultations dans le domaine juridique ;
renseignements d'ordre juridique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
163
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules ;
Classe No 45 : Consultations dans le domaine juridique ;
renseignements d'ordre juridique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 304
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 250
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
CERANI Sylvie, 62 rue Jean Jaurès, 83000 TOULON.
No SIREN : 410 522 072.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLACK SUN, 62 rue Jean Jaurès, 83000 TOULON.
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES
AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les
articles 21 à 79 du code civil local, 5 AVENUE DE LA PAIX, 67000
STRASBOURG.
No SIREN : 775 641 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES
AUTOMOBILISTES, 5 AVENUE DE LA PAIX, 67000
STRASBOURG.
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau
informatique ;
relations
publiques ;
location
d'espaces
publicitaires ;
Classe No 36 : Consultations dans le domaine de l'assurance ;
opérations
d'assurance ;
renseignements
en
matière
d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le
domaine des voyages ;
Classe No 37 : Entretien de véhicules ; informations en matière
de réparation automobile ; assistance en cas de panne de
véhicules (réparation) ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau
informatique mondial ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ;
fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil
d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; Préparation pour blanchiment dentaire,
produits solaires à usage cosmétique.
Classe No 11 : Appareil à rayonnement ultraviolet, à bronzer.
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 44 : Salons de beauté ; Centre de bronzage,
amincissement, relâchement cutané, soins esthétiques, centre
de bronzage par pulvérisation auto-bronzante, massages, power
plate, centre de blanchiment dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 11, 37, 44.
o
Classe N 39 : Informations en matière de transports ;
informations en matière de sécurité routière ; informations en
matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules
(dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence
pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/
d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de
véhicules ;
Classe No 41 : Enseignement de la conduite automobile ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ou de
perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but
éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation
professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ;
informations en matière d'éducation routière ; organisation de
stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière
(formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ;
rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication
électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ;
services de jeux proposés en ligne à partir du réseau
informatique ;
services
de
billetterie
(divertissement) ;
organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures
et DVD ;
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 307
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE DSBG, société par actions simplfiée, 29, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
No SIREN : 490 047 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 7 : Machines-outils ; machines-outils pour l'extraction
au solvent ; outils (parties de machines) ; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines à
ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation
d'aliments et de boissons ; alternateurs ; aspirateurs de
poussière ; balayeuses automotrices ; batteuses ; machines à
battre ; bétonnières de chantier ; bielles de machines ou de
moteurs ; roulements à billes ; moulins à blé ; bobines pour
machine ; câbles et dispositifs de commande de machines ou de
moteurs ; carburateurs ; pompes et moulins centrifuges ; chaînes
de commande et chaines motrices autres que pour véhicules
terrestres ; chaudières de machines ; carneaux, alimentateurs,
garnitures de chaudières de machines ; pompes pour
l'installation de chauffages ; commandes hydrauliques pour
machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; coupeuses
(machines) ; générateurs de courant ; couronnes de forage, de
sondage (parties de machines) ; courroies de machines ;
cultivateurs
(machines) ;
découpeuses ;
dégazonneuses ;
dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs
autres que pour véhicules terrestres ; désintégrateurs ;
détendeurs de pression (parties de machines) ; dévidoirs
mécaniques ; dispositifs hydrauliques et pneumatiques pour
l'ouverture et la fermeture de portes (parties de machines) ;
machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ;
séparateurs d'eau ; embrayages autres que pour véhicules
terrestres ; machines à façonner les métaux ; machines à filtrer ;
finisseuses (machines) ; machines de fonderie ; foreuses ;
souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des
grains ; pompes de graissage ; grues (appareils de levage) ;
moteurs et turbines hydrauliques ; machines électromécaniques
pour l'industrie chimique ; machines pour l'industrie textile ;
appareils de lavage ; appareils de levage ; roues de machines ;
métiers (machines) ; pressoirs ; machines de raffinage du
pétrole ; robots (machines) ; rotatives ; machines pour l'industrie
sucrière ; surchauffeurs, surcompresseurs ; tours (machinesoutils) ;
machines
à
traire ;
transporteurs ;
treuils ;
turbocompresseurs ; machines à vapeur.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; accumulateurs électriques ; alcoomètres ;
appareils pour l'analyse des aliments ; batteries d'allumage ;
amplificateurs ; boîtes de branchement, de dérivation, de
jonction (électricité) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ;
installations électriques pour la commande à distance
d'opérations
industrielles ;
condensateurs
électriques,
condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; connecteurs ;
appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ;
appareils pour le diagnostic, non à usage médical ; appareils
pour la distillation à usage scientifique ; instruments et
machines
pour
essais
de
matériaux ;
hydromètres ;
hygromètres ; accélérateurs de particules ; piles électriques,
piles solaires ; dispositifs de pilotage automatique pour
véhicules.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage
ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour
la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; installations
automatiques d'abreuvage ; dispositifs pour le refroidissement
de l'air ; appareils pour la désodorisation, la purification de l'air ;
installations de filtrage d'air ; accumulateurs et récupérateurs de
BOPI 12/07 - VOL. II
chaleur ; installations de conduites d'eau et de conditionnement
d'air ; appareils et installation de cuisson ; appareils de
déshydratation des matières organiques alimentaires ; appareils
pour la distillation ; appareils pour filtrer l'eau ; appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et
machines pour la purification de l'eau ; installations pour
l'approvisionnement d'eau ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs
thermiques ; économiseurs de combustibles ; incinérateurs ;
évaporateurs ; extracteurs ; appareils de désodorisation non à
usage personnel ; torréfacteurs à malt ; pasteurisateurs ; pompes
à chaleur ; installations de polymérisation ; tours de raffinage
pour la distillation ; torréfacteurs ; ustensiles de cuisson
électriques ; accumulateurs de vapeur ; installations de
production de vapeur.
Classe No 37 : Construction ; réparation d'équipements
industriels et d'usines ; services d'installation d'équipements
industriels et d'usines ; construction d'édifices permanents, de
routes, de ponts, informations en matière de construction ;
services de construction d'usines, y compris rénovation ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau, de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de
l'air, d'appareils électriques ; exploitation de carrières ;
extraction minière ; forage de puits ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs.
Classe No 42 : Ingénierie ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; services d'audit, consultation en matière
d'équipements industriels et d'usines (ingénierie) ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse chimique,
recherches en chimie ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; conseils en construction ; essais de matériaux ;
analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; conseils
en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour
la construction ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises et recherches
géologiques ; recherches en matière de protection de
l'environnement ;
recherches
techniques ;
recherches
biologiques ; architecture ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; dessin industriel ; contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 315
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Particuliers Employeurs de France (FEPEM),
Association Loi de 1901, 79 rue de Monceau, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de SAINT AMAND Amaury, 16 rue de Condé, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et en
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; publicité en
ligne sur le réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; (tous les services précités ne relevant pas du
domaine de l'énergie) ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès au réseau mondial ; service d'affichage
électronique (télécommunications) ; agence de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; (tous les services précités ne relevant pas du
domaine de l'énergie) ;
Classe No 41 : Education ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; prêt de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; (tous les services précités ne relevant pas du domaine de
l'énergie) ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour les tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour et location
de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion ;
de données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; (tous les services précités ne relevant pas
du domaine de l'énergie) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ; (tous
les services précités ne relevant pas du domaine de l'énergie).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
165
No National : 11 3 866 327
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Aillet Annie, 480 Chemin de Previeux, 84300 LES VIGNERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aillet Annie, 480 Chemin de Previeux, 84300 LES VIGNERES.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Vêtements en feutre de laine :
manteaux, robes, vestes, pares épaules, chapeaux. ; ;
accessoires en feutre de laine : gants, chapeaux, écharpes,
bijoux.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 316
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Morgane Sifantus, 114 cours Tolstoi, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 529 798 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Morgane Sifantus, 114 cours Tolstoi, 69100 VILLEURBANNE.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 486
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2001
à : I.N.P.I. LYON
MAURIN, François Pierre Charles, Affaire personnelle profession
libérale, 3 Allée des Merisiers, 69360 COMMUNAY.
No SIREN : 490 282 910.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, Le Contemporain, 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 35 : Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ;
traitement de l'information ; consultations professionnelles
d'affaires.
Classe No 41 : Education et formation dans le domaine de
l'environnement, des risques liés à l'environnement et de la
gestion de l'environnement ; organisation et conduite de
conférences dans le domaine de l'environnement, des risques
liés à l'environnement et de la gestion de l'environnement.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Mo' pour mots, lettres grises. Stylo
orange
Classe No 35 : Publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Formation.
Classe No 42 : Consultations et conseils sur la protection de
l'environnement, des risques liés à l'environnement et la gestion
de l'environnement ; étude et conception de projets techniques
dans le domaine de l'environnement, des risques liés à
l'environnement et de la gestion de l'environnement ; études
d'impact sur l'environnement de projets de construction ;
expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de
l'environnement, des risques liés à l'environnement et de la
gestion de l'environnement ; informations dans le domaine de
l'environnement, des risques liés à l'environnement et de la
gestion de l'environnement.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
BOPI de publication antérieure : 11/44
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 866 510
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHATEAU DE RILLY, Société par Actions Simplifiée, 36-38
Rue de Reims, 51500 RILLY-LA-MONTAGNE.
No SIREN : 484 214 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Gérance administrative d'hôtels ; direction
administrative d'hôtels ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
recueil de données dans un fichier central ; sélection du
personnel par procédés psychotechniques ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; décoration de vitrines ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers ; vente aux
enchères ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de distributeurs automatiques.
Classe No 43 : Services hôteliers ; réservation d'hôtels ; services
de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; mise à
disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; location
de constructions transportables.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 520
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
BOPI 12/07 - VOL. II
parapluies ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; revêtements de meubles en cuir ;
sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs à
dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de
sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; sangles de cuir ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
valises.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
pour pilotes ; casquettes ; combinaisons (vêtements) ; ceintures
[vêtements] ; pull-overs ; chaussettes ; chaussures de sport ;
chaussures ; chemises ; t-shirts ; chemisettes ; cravates ;
vêtements en imitation du cuir ; vêtements en cuir ; pantalons ;
châles ;
foulards ;
sous-vêtements ;
écharpes ;
gants
[vêtements] ; gilets ; vêtements imperméables ; jupes ; manteaux
robes ; vestes [vêtements] ; habits pour tout type de sport ;
uniformes ; costumes ; combinaisons ; gants [habillement] ;
maillots de bain ; vêtements brodés ; bottes ; chapeaux ; souspieds ; bandeaux ; polos ; bandeaux pour la tête [habillement]
qui couvrent l'oeil ; vestes “ bombers ” ; blousons ; pyjamas ;
pantoufles ; cols ; jeans ; vêtements pour enfants ; robes de
chambre ; peignoirs ; coupe-vents [vêtements].
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide
à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ;
comptabilité ;
consultation
professionnelle
d'affaires ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
[distribution]
d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation
publicitaire ; estimation en affaires commerciales établissement
de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; recueil
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recherche de marché ; traitement
administratif de commandes d'achat.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Priorité : BX, le 15 AVRIL 2011, sous le No 1223606
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 543
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
MILLET, Société par Actions Simplifiée, 21, rue du Pré Faucon,
74940 ANNECY LE VIEUX.
No SIREN : 400 313 318.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
POINT CARRE INTERNATIONAL, S.A., 11, rue des Trois Cantons,
L 8399 WINDHOF, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; bourses ; cannes ; cartables ; coffres de voyage ; cordons
en cuir ; couvertures en peaux [fourrures] ; lanières de cuir ;
malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; ombrelles ;
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs de voyage ; sacs à
provision ; sacs à roulettes ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs
à main ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs
de sport ; sacs de plage ; sacs pour vélocipèdes ; sacoches pour
porter les enfants ; porte-bébé ; cartables ; sacoches banane ;
besaces ; cabas ; trousses de voyage (maroquinerie) ; parasols,
parapluie ; portefeuilles.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; duvet
(plumes) ; hamacs ; sangles.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matières textiles ; sous-vêtements ; chaussures de montagne,
bottes, chaussures et chaussons d'escalade, gants, moufles,
guêtres.
Classes de produits ou services : 18, 22, 25.
167
Description de la marque : SUN PASSION
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 599
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, BATIMENT LE PONANT D, 25 R
LEBLANC, 75015 PARIS.
No SIREN : 775 685 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 039
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Elan Coeur de Beaurepaire, Association commerçant et artisan,
BP 56, 13 RUE GAMBETTA, 38270 BEAUREPAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elan Coeur de Beaurepaire, John Preher, 13 rue Gambetta,
BP 56, 38270 BEAUREPAIRE.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ;
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Classes de produits ou services : 36.
Classe No 1 : Protéines et cellules animales à des fins de
recherche et de diagnostic autre qu'à usage médical ;
préparations pour le diagnostic autre qu'à usage médical ;
Classe No 5 : Protéines et cellules animales pour le diagnostic à
des fins médicales ;
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par
des ingénieurs ; services d'analyse chimique de protéines et
cellules animales à des fins de recherche et de diagnostic et
services d'études de projets techniques ; recherche, conception
et développement de protéines et de cellules animales pour les
tiers.
Classes de produits ou services : 1, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 040
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Run and Bike, Sas, 2 Boulevard du général Plessier, 77160
PROVINS.
No SIREN : 537 530 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Run and Bike, 2 Boulevard du général Plessier, 77160 PROVINS.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 023
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Malaret Francois Christophe, 5 Villa Bidjoul – Bérard, 97180
SAINTE ANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Malaret f christophe, 5 Villa Bidjoul – Bérard, 97180 SAINTE
ANNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; bicyclettes, véhicules à deux roues et véhicules à
deux roues motorisés, parties pour bicyclettes (comprises dans
cette classe) à l'exception des dynamos, de l'éclairage, de
l'habillement et des casques. Parties pour bicyclettes et
véhicules à deux roues (comprises dans cette classe) ;
Classe No 25 : Chaussures, chaussures de sport, lacets ;
vêtements (habillement), vêtements (habillement) de sport ;
shorts, collants, corsaires et cuissards de compression et/ou
thermiques ; tee-shirts, débardeurs, breath thermo ; sweat-shirts,
vestes, polaires, coupes vents ; survêtements, joggings ;
bonnets, sous-vêtements, chaussettes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits
suivants : cycle, chaussures, chaussures de sport, lacets,
vêtements (habillement), vêtements (habillement) de sport,
shorts, collants, corsaires et cuissards de compression et/ou
thermiques, tee-shirts, débardeurs, breath thermo, sweat-shirts,
vestes, polaires, coupes vents, survêtements, joggings, bonnets,
bandeaux, sous-vêtements, chaussettes, sacs, sacs de sport,
sacs à dos, porte-bidons, bâtons télescopiques de marche,
168
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boosters, bas de compression, montres, chronomètres,
cardiofréquencemètres,
lampes
frontales,
compléments
nutritionnels, produits énergétiques favorisant le tonus
musculaire et/ou facilitant la récupération, et cartes cadeaux,
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément dans des magasins de vente au détail et sur
Internet ;
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classe No 37 : Entretien et réparation de cycles, assistance en cas
de pannes de véhicules, entretien et réparation de véhicules,
lavage de véhicules, graissage de véhicules, informations en
matière de réparation, polissage de véhicules ;
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 047
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 120
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. NICE
Yves HOTTOT, 2 bis Bd de Montreal, Cap Fabron A1, 06200
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yves HOTTOT, 2 bis Bd de Montreal, Cap Fabron A1, 06200
NICE.
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Perez Emmanuel, 7 rue Corneille, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Perez Emmanuel, 7 rue Corneille, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Description de la marque : Représentation des trois points “ … ”
(emblème – puces Arial regular) associés au nom “ juggle ”
(dénomination – Arial regular) Représentation en noir et blanc
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 131
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Karine BARBOSA, Agissant pour le compte de la société
« EUROCLEAN AZUR » en cours de formation, 24 AVENUE DES
FLEURS, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROCLEAN AZUR, 24 AVENUE DES FLEURS, 06000 NICE.
Classe No 21 :
manuellement ;
Instruments
de
nettoyage
actionnés
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Nettoyage courant des bâtiments.
Classes de produits ou services : 21, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/46
169
Description de la marque : Deux Initiales enlacées CS
Classe No 14 : Objets d'art en métaux précieux, joaillerie,
bijouterie.
Classe No 16 : Dessins, patrons pour la couture.
o
N National : 11 3 867 150
Classe No 20 : Meubles, objets d'art en bois.
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MILK, SARL, 3 rue des Pyramides, 75001 PARIS.
No SIREN : 532 152 576.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service juridique ECGE CONSEIL, 18 bis rue d'anjou, 75008
PARIS.
Classe No 24 : Linge de maison, linge de lit, couvertures de lit.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates, bonneterie, sous-vêtements.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, boutons, fleurs artificielles.
Classe No 37 : Rénovation de vêtements, restauration de
mobilier.
Classe No 40 : Couture, retouche de vêtements, traitement de
tissus.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 231
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle), décoration
intérieure.
Classe No 44 : Paysagiste, jardinage.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 24, 25, 26, 37, 40, 42,
44.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 245
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Brouard Gael, Agissant pour le compte de la société Bgreen
Consulting en cours de formation, 15 allée Montcalm, 91430
IGNY.
à : I.N.P.I. PARIS
Claire SARMADI, 3 avenue de Chanzy, 94210 LA VARENNE ST
HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brouard Gael, 15 Allée Montcalm, 91430 IGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claire SARMADI, 3 avenue de CHANZY, 94210 LA VARENNE
SAINT HILAIRE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; périphériques d'ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 14, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 867 895
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DE GAN JURANCON, CAVE COOPERATIVE, 53 Avenue
Henri IV, 64290 GAN.
No SIREN : 782 292 270.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DE GAN JURANCON, 53 Avenue Henri IV, 64290 GAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins beneficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Bearn.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 40 : Polissage (abrasion).
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 976
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel GORGUES, Agissant pour le compte de la société
“ E-cobati “ Des professionnels à votre service ” ” en cours de
formation, E-cobati, 30, grand chemin, 81400 LABASTIDE
GABAUSSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel GORGUES, E-cobati, 30, grand chemin, 81400
LABASTIDE GABAUSSE.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 291
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Chateau l'Insoumise, SCEA, 360 chemin de Peyrit, 33240 SAINT
ANDRE DE CUBZAC.
No SIREN : 414 526 590.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château l'Insoumise, 360 chemin de Peyrit, 33240 SAINT ANDRE
DE CUBZAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 277
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RIZO KÉVIN, 17 boulevard maurice maeterlinck L'EDEN, 06300
NICE.
No SIREN : 534 970 348.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
perfectwash, 17 boulevard maurice maeterlinck L'EDEN, 06300
NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins d'appellation
“ Bordeaux ” “ Bordeaux Supérieur ”.
d'origine
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/45
contrôlée
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 868 350
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Person Laëtitia, 3 rue Claude Lambert, 51130 VOIPREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Person Laëtitia, 3 rue Claude Lambert, 51130 VOIPREUX.
171
Classe No 41 : Organisation d'opérations événementielles à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de jeux – concours ou de
tirages au sort à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisations de
manifestations de type colloques, forum, conférences, congrès ;
organisations de collectes de vêtements à but culturel et
éducatif.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 455
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BLAMANGIN Jean-Pierre, Boîte 10, esc. A, 62 rue Regnault,
75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16, Rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; revues ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; faire parts ; sacs et sachets en papier ou en matières
plastiques (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;
Classe No 35 : Promotion de ventes pour les tiers. Relations
publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité, service de mannequins à des fins publicitaires ou
de promotion des ventes ; recrutement de personnel ;
Classe No 41 : Planification (organisation) de réceptions à savoir
organisation et coordination de mariages et de cérémonies
laïques, de salons, de foires, de séminaires, de réceptions
professionnelles ou non professionnelles ; conseil en
planification (organisation) de réceptions à savoir conseil en
organisation de mariages et de cérémonies laïques, de
réceptions
privées,
et
professionnelles ;
reportages
photographiques ; organisation de bals, service d'orchestre,
édition de livres et/ou guides.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 394
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Féderation Nationale de l'Habillement, Association Déclarée, 9
rue des petits Hotels, 75010 PARIS.
No SIREN : 784 178 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Nationale de l'Habillement, 9 rue des petits Hotels,
75010 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction de sons, d'images, de données et/ou
d'informations de toute nature. Supports d'enregistrements
numériques, magnétiques, optiques. Compacts disques.
Cédéroms. Supports de stockage de données. Appareils pour le
traitement de l'information et des données de toutes nature.
Programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels ;
Classe
No
38 :
Télécommunications.
Transmission
d'informations par voie télématique et par réseaux Internet.
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
Messageries électroniques. Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par un réseau informatique
mondial ou local. Transmissions d'informations par catalogues
électroniques sur un réseau informatique mondial ou local.
Informations en matière de télécommunications. Fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ou local. Diffusion de
programmes de télévision par tous moyens et sur tous
supports ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles. Représentations théâtrales. Services d'artistes de
spectacles. Organisation de conférences, forums, colloques,
séminaires à but culturel. Production, et duplication d'oeuvres
musicales et audio-visuelles, notamment de films, de
représentations théâtrales, de disques musicaux et d'émissions
sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de
réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de
programmes de télévision et radiophoniques. Services de
studios d'enregistrement. Production musicale, organisation de
concerts. Services d'édition et de publication de textes littéraires
autres que textes publicitaires. Organisation de spectacles
(services d'impresarios) ; agences pour artistes. Services
d'information en matière d'éducation et de divertissement.
Services de bibliothèques itinérantes. Postsynchronisation.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 530
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE MAGNIER, SARL, 90 rue Oberkampf, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE MAGNIER, 90 rue Oberkampf, PARIS 75011.
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 3 : Produits cosmétiques pour les soins de la peau ;
produits cosmétiques pour les soins du cuir chevelu ; lotion, gel,
crème, baume cosmétiques ; produits de traitement et
d'embellissement de la peau, du cuir chevelu et des cheveux ;
produits pour le gommage de la peau ; shampooings ;
shampooings pour le corps ; shampooings pour les cheveux ;
après-shampooings ; savons ; substances lavantes ; crèmes
lavantes ; émulsions lavantes sans savon pour le corps et le
visage ; gel, lotion et crème nettoyant le visage et le corps ; gels
pour le cuir chevelu ; produits hydratants pour la peau ; produits
hydratants pour le corps ; produits hydratants pour le cuir
chevelu ; produits dépilatoires et de rasage ; crèmes à raser ;
lotions après-rasage ; lotions capillaires ; produits de protection
solaire ; parfums ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage
médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 566
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour le soin du
cuir chevelu, autres que du shampooing ; produits pour le cuir
chevelu, autres que du shampooing ; gels hydratants ; gel à
usage médical pour le nettoyage de la peau ; gels nettoyants
pour la peau ; produits pharmaceutiques sous forme de gel ;
produits sous forme de gel pour le nettoyage du corps.
Préparations médicinales pour la croissance des cheveux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie sous toutes leurs formes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SAI Chimie, Société par actions simplifiée, 283 avenue des
chasséens, zone avon, 13120 GARDANNE.
No SIREN : 534 145 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAI Chimie, 283 avenue des chasséens, zone avon, 13120
GARDANNE.
No National : 11 3 868 533
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
zollet claude, En Ngamo, 81500 LAVAUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
zollet claude, En Ngamo, 81500 LAVAUR.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; reproduction
de fichiers scientifiques.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherche dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ou
des docteurs ; services d'analyses, à savoir analyse chimique,
biologique,
biotechnologique,
sensorielle,
biochimique,
moléculaire, microbiologique ; conception et développement de
méthodes d'analyse ; contrôle qualité de produits alimentaires.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 868 574
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLENG'HAIR, SARL, 0 VERT TENDRE, 45240 MARCILLY EN
VILLETTE.
No SIREN : 394 168 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLENG'HAIR, 0 VERT TENDRE, 45240 MARCILLY EN
VILLETTE.
Classe No 3 : Produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, perte de cheveux,
renforcer les cheveux et produits de restauration de cheveux de
traitement et de préparations ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques pour la greffe de
cheveux, perte de cheveux, de restauration de cheveux, greffes
de cheveux et régénération des cheveux ; produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
préparation chimiques à usage médicale ou pharmaceutique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ;
vêtements spéciaux pour salles d'opération, prothèses ;
implants artificiels ;
Classe No 26 : Barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; toupets, perruques synthétiques, postiches pour
coiffure ; extensions de cheveux ;
Classe No 40 : Confection sur mesure de postiches, perruques,
extension de cheveux.
Classe No 44 : Services médicaux : soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains. Service de santé. Services de soins
capillaires, de greffe de cheveux, de perte de cheveux ;
restauration de cheveux, greffe de cheveux, assistance
médicales ; chirurgie et médecine esthétique, plastiques et
dermatologiques ; services de consultation et d'information sur
les diverses techniques de greffes de cheveux. – régénération
des cheveux (soins capillaires) soins du cheveux utilisant une
technique originale associant 1 greffe de cheveux sur la partie
frontale à un complément capillaire sur la partie arrière rendu
dans un centre de greffes de cheveux ; – services de soins du
cheveux utilisant la technique originale de greffe de cheveux
consistant à désépaissir la frontière entre la zone donneuse et la
zone greffée pour harmoniser et réguler la densité capillaire
rendus dans un centre de greffes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 26, 40, 44.
173
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 617
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
M. MAYEUR Christophe, 36 Avenue de L'Europe, APPT 8, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAYEUR Christophe, 36 Avenue de L'Europe, APPT 8, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 616
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
M. MAYEUR Christophe, 36 Avenue de L'Europe, Appt 8, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAYEUR Christophe, 36 Avenue de L'Europe, Appt 8, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 694
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORSEA PROMOTION, SARL, 1 CENTRE EUROPA, 20290
LUCCIANA.
No SIREN : 500 954 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORSEA PROMOTION, 1 CENTRE EUROPA, 20290 LUCCIANA.
BOPI 12/07 - VOL. II
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 829
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROUX DIDIER, 16 RUE DE LA PERELLE, 14740 BRETTEVILLE L
ORGUEILLEUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUX DIDIER, 16 RUE DE LA PERELLE, 14740 BRETTEVILLE L
ORGUEILLEUSE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 882
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. NICE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Promotions immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME, 33 CHEMIN DES
FADES, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 327 542 106.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC M FRANCE, 33 CHEMIN DES FADES, 06110 LE
CANNET.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 695
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN THOMAS TROJANI, Agissant pour le compte de la société
“ CORSEA GESTION ” en cours de formation, Route de
l'aéroport, Centre EUROPA, 20290 LUCCIANA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN THOMAS TROJANI, Route de l'aéroport, Centre EUROPA,
20290 LUCCIANA.
Classe No 14 : Horlogerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, coffrets
à bijoux, boitiers, bracelets, chaines, boucles d'oreilles,
pendentifs, bagues, porteclefs ;
Classe No 29 : Complements alimentaires destines a la
consommation humaine a base d'huile comestible d'extraits
vegetaux (fruits et ou legumes seches et ou cuits) pouvant
contenir des vitamines mineraux acides gras essentiels
micronutriments et presents sous forme de tablettes poudres
capsules liquides ;
Classe No 30 : Complements nutritionnels pouvant contenir des
proteines lipides peptides et ou fibres ou micronutriments tels
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
175
que vitamines et ou mineraux, acides amines et ou acides gras
et ou vegetaux prepares pour la consommation humaine a base
de farine alimentaire ;
Classe No 32 : Boissons ou preparation pour boissons contenant
des proteines et ou lipides et ou peptides et ou fibres et ou
acides amines et ou vitamines et ou mineraux et ou vegetaux a
usage alimentaire.
Classes de produits ou services : 14, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 868 902
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Docks Art Fair, SARL, 45 quai Rambaud, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Docks Art Fair, 45 quai Rambaud, 69002 LYON.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 037
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 053
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
BOPI de publication antérieure : 11/46
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 869 070
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
BOPI 12/07 - VOL. II
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 120
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
M. KHATCHADOURIAN HAROUTIOUM,
Buisson, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
21
rue
Ferdinand
M. GARCIA-ZUNIGA MANUEL ALEXIS, 5 bis Rue du colonel
Oudot, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KHATCHADOURIAN HAROUTIOUM, 21 rue
Buisson, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Ferdinand
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 104
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, SARL, 87 Bis Rue Emile
Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
177
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 122
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain, 7 rue Mage, 31000
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANCESTRAL, 7 rue Mage, 31000 TOULOUSE.
Classe No 45 : Services juridiques.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; foulards ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ;
Classes de produits ou services : 45.
Classe No 35 : Vente au détail, en gros par correspondance en
ligne de tous les produits cités ci-dessus.
BOPI de publication antérieure : 11/46
Classes de produits ou services : 14, 24, 25, 28, 35.
No National : 11 3 869 139
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bousselmania Salah, 78 rue du commandant mage, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bousselmania Salah, 78 rue du commandant mage, 13001
MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 148
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 145
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Mle COSTEDOAT Camille, 226 impasse de Catalogne, 30900
NIMES.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle COSTEDOAT Camille, 226 impasse de Catalogne, 30900
NIMES.
BOPI de publication antérieure : 11/46
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 869 160
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GMRT, SARL, ZA La Lardière, 14 avenue de la Lardière, 13220
CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.
No SIREN : 534 375 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Ducros Aurélie, 17 rue Venture, 13001 MARSEILLE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ;
sous-vêtements ;
o
Classe N 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 162
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRIBUNE DESFOSSES, S.A.S., 26 RUE D'ORADOUR SUR
GLÄNE, 75015 PARIS.
No SIREN : 572 091 809.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, portestylos, crayons,
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses à savoir presse à
agrafer (papeterie), agrafes de bureau ; classeurs ; chemises
pour documents ; étiquettes non électroniques, non en tissu ;
corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à
BOPI 12/07 - VOL. II
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en
carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à
savoir sacs et sachets ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils
de télécommunications et des ordinateurs) ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; informations d'affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet
pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de
personnel ;
sondage
d'opinion ;
transcription
de
communications ;
Classe No 36 : Affaires financières, intermédiations financières ;
concours au renforcement de fonds propres de sociétés (aide
financière) ; services financiers ; services de financement ;
services d'investissement de fonds et de transactions financières
par tout médium et notamment Internet, téléphone portable,
assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; traitement
électronique et informatique des opérations financières ou sur
titres ; informations financières et boursières ; analyse
financière ; opérations financières, monétaires et de change ;
collecte d'informations et maîtrise d'oeuvre de la réalisation
d'opérations financières ou sur titres ; services de conseil en
gestion de trésorerie d'entreprises ; constitution de capital,
investissement de capital ; consultation en matière financière ;
estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; constitution de
fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ;
transmission des ordres de bourse ; cote et courtage en bourse ;
opérations d'ouverture des comptes bancaires spécifiques et
relations avec les services comptables d'entités juridiques ;
opérations de souscriptions de titres ; introduction de titres sur
un marché réglementé ; préparation et gestion des opérations
de paiements ; gestion des options d'achat d'actions ; gestion et
traitement des flux d'espèces, y compris les titres ; suivi des
règlements
de
titres ;
parrainage
financier ;
affaires
immobilières ; consultation et informations en matières
d'assurances ; constitution et investissement de capitaux ;
affacturage ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement ;
transactions portant sur des valeurs mobilières ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en
soit le médium * ; communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; services de messagerie électronique ; transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de
messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d'images et de messages
assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues
dans une banque de données ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique,
service de transmission d'informations d'une base de données ;
services de transmission de sonneries, d'images, de
photographies et de vidéos par téléchargement notamment à
destination des téléphones portables ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de
vidéos notamment à destination des téléphones portables ;
agence d'information (nouvelles) ; agence de presse ;
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support
BOPI 12/07 - VOL. II
179
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, notamment service télématique,
site Internet ou Web ; services de jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique pour appareils téléphoniques ; édition
et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et plus généralement de toute
publication autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques ; organisation et
conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; production,
postproduction
et
montage
de
programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
de
télévision ;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres,
radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage,
location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de
reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou
audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation
de places pour les spectacles ; planification de réception
(divertissement) ; production organisation et représentation de
spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur
l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 170
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
No National : 11 3 869 185
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HUMBERT Pascale, Agissant pour le compte de la société
AUREAL en cours de formation, 1 rue du Colonel Artemieff,
49380 FAVERAYE-MÂCHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUMBERT Pascale, 1 rue du Colonel Artemieff,
FAVERAYE-MÂCHELLES.
49380
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 187
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SYTEA, SARL, 128 Avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL.
No SIREN : 482 178 183.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice EQUINET, 128 Avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL.
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/07 - VOL. II
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières
textiles ; sous vêtements ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement).
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 9, 15, 25, 28, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 199
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en metaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
181
No National : 11 3 869 262
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
les anges de la vie, association, 120 allée de la dent decrolles,
38330 MONTBONNOT ST MARTIN.
No SIREN : 532 066 339.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES ANGES DE LA VIE, 120 allée de la dent decrolles, 38330
MONTBONNOT ST MARTIN.
Produits ou services désignés : Relations publiques ; Agences de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
Formation ;
Evènementiel : • organisation d'évènements à buts commerciaux
ou de publicité. • organisation d'evènements à buts culturels ou
de divertissement. Réseaux sociaux : • fourniture de forums de
discussion sur des réseaux sociaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe No 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements
pour enfants et ados exceptionnels.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 372
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 286
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CISNEROS Ricardo, 121/123 Rue du theatre, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CISNEROS Ricardo, 121/123 Rue du theatre, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Baup Philippe, 27 rue de la Paroisse, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Baup Philippe, 27 rue de la Paroisse, 78000 VERSAILLES.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; Conseils dans le domaine de l'exportation et de
l'importation ; courtage dans le domaine commercial ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Transmission d'information.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 426
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 311
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
Altereo, SAS, 2 avenue Madeleine Bonnaud, 13770 VENELLES.
No SIREN : 432 634 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Altereo, M. Roux Paul-Henri, 2 avenue Madeleine Bonnaud,
13770 VENELLES.
à : I.N.P.I. PARIS
ADOCOM, SAS, 11 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADOCOM, 11 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Etudes et conseils techniques et scientifiques dans
182
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
le domaine du développement durable, en particulier celui de la
responsabilité sociétale des entreprises.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 469
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROMERO Laurent, 151 traverse de la Seigneurie, 13009
MARSEILLE.
No SIREN : 515 236 594.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROMERO LAURENT, ART WEB CREATION, 151 traverse de la
Seigneurie, 13009 MARSEILLE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 478
BOPI 12/07 - VOL. II
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 3, 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 710
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRE BENAIM, 29 RUE DE LIEGE, 75008 PARIS.
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRE BENAIM, 29 RUE DE LIEGE, 75008 PARIS.
SAS 12-25, 10 Allée des Noisetiers, 69380 LISSIEU.
No SIREN : 532 093 143.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lav in Box, M. Goudard Olivier, 10 Allée des Noisetiers, 69380
LISSIEU.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Shampoings ; après-shampoings ; gels et laits de
douche ; crèmes mains ; lait corporel ; masques de beauté ;
crèmes de soin visage et corps ; lingettes imprégnées de lotion à
usage cosmétique ; lingettes bébé démaquillantes, nettoyantes,
déodorantes, rafraîchissantes, auto-bronzantes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 869 970
183
No National : 11 3 870 053
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TELEMAQ, SARL, ATHENA B, 1180 ROUTE DES DOLINES,
SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE.
No SIREN : 425 039 625.
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité
Limitée, 87 Bis Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 529 981 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TELEMAQ, M. SAUZADE JEAN-DENIS, ATHENA B, 1180 ROUTE
DES DOLINES, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes
(machines) ; robots (machines) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Capteurs
piézoélectriques,
transducteurs
ultrasoniques,
cartes
électroniques de controle et commande ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 42.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ;
porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à
dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques
(maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés
(maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de
lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de
maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de
voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à
contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux
fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non
métalliques ; bracelets ; breloques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 125
BOPI de publication antérieure : 11/46
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
No National : 11 3 870 042
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COTTEN Michelle,
BOULOGNE.
7
AVENUE
PIERRE
GRENIER,
92100
à : I.N.P.I. PARIS
THIVAT NUTRITION ANIMALE, SAS, BP 28, 03140 SAINT
GERMAIN DE SALLES.
No SIREN : 382 236 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEUX TU ENCADRES DECO, Mme COTTEN MICHELLE, 7
AVENUE PIERRE GRENIER, 92100 BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIVAT NUTRITION ANIMALE, Chez AXEREAL, Service
Juridique, M. Cédric CAQUOT, 65 avenue de Lattre de Tassigny,
18924 BOURGES cedex 9.
o
Classe N 31 : Aliments pour animaux ; animaux vivants.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Classes de produits ou services : 31, 44.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
à roulettes ;
BOPI de publication antérieure : 11/46
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
sièges ;
184
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/46
o
N National : 11 3 870 154
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/07 - VOL. II
No National : 11 3 870 234
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Centre d'Expertise National en Stimulation Cognitive CEN
STIMCO, Association, Hôpital Broca, 54-56 Rue Pascal, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre d'Expertise National en Stimulation Cognitive CEN
STIMCO, M. Serge Reingewirtz, Hôpital Broca, 54-56 Rue Pascal,
75013 PARIS.
M. NICOLET GILLES, 10 RUE LEBRUN, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NICOLET GILLES, 10 RUE LEBRUN, 33000 BORDEAUX.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 170
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
AGENCE NEW YORK & Co, sarl, 4 rue de la paix, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE NEW YORK & Co, Mme PELOUS HELENE, 4 rue de la
paix, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 239
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
à : I.N.P.I. PARIS
Aciers Tubes & Profils, SAS, 818 Avenue de Draguignan, ZI
Toulon Est, BP. 102, 83079 TOULON CEDEX 09.
No SIREN : 316 158 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aciers Tubes & Profils, 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon
Est, BP. 102, 83079 TOULON CEDEX 09.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
185
No National : 11 3 870 271
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUEL NAUD, 470 RUE LUCIEN DESCHAMPS, 16430
CHAMPNIERS.
CLAUDIA NAUD,
CHAMPNIERS.
Marque déposée en couleurs.
470
RUE
LUCIEN
DESCHAMPS,
16430
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL NAUD, 470 RUE LUCIEN DESCHAMPS, 16430
CHAMPNIERS.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; tuyaux
métalliques ;
Classe No 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 6, 19, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 247
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINAREA, Société par actions simplifiée, 8 rue des Graviers,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 12 : Caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres,
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Véhicules à 2 roues ;
appareils de locomotion par terre à 2 roues ; par terre ou par
eau ; moteurs pour véhicules terrestres à 2 roues.
Classes de produits ou services : 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 272
Classe No 35 : Affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;
conseil, assistance aux entreprises en général et aux créateurs
d'entreprises sur les aspects commerciaux, comptables,
financiers, fiscaux et gestion de personnel ; formation en
économie générale, en économie de l'entreprise, en gestion
d'entreprise, en comptabilité, en création d'entreprise ; expertise
en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la
culture ; étude et recherche de marché ; organisation
d'expositions à buts commerciaux et de publicité ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; audits,
analyses, études, conseils, consultations en matière financière
en général et en financement de création d'entreprises ; analyse
financière ; constitution et investissement de capitaux,
placement de fonds, estimations et expertises fiscales ; affaires
monétaires ; collectes de fonds, constitution de fonds, collectes
et distribution de subventions (affaires financières), prêts et
garanties (affaires financières) ; apports financiers à des fonds
d'investissement ; financement d'études et d'évaluations dans le
domaine du mécénat ; parrainage financier.
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUEL NAUD, 470 RUE LUCIEN DESCHAMPS, 16430
CHAMPNIERS.
CLAUDIA NAUD,
CHAMPNIERS.
470
RUE
LUCIEN
DESCHAMPS,
16430
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL NAUD, 470 RUE LUCIEN DESCHAMPS, 16430
CHAMPNIERS.
Classe No 12 : Caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres,
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation et animation de réseaux de personnes physiques et
morales autour de la création et de la gestion d'entreprise
(formation).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Véhicules à 2 roues ;
appareils de locomotion par terre à 2 roues, par air ou par eau ;
moteurs pour véhicules terrestres à 2 roues.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classes de produits ou services : 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI de publication antérieure : 11/46
186
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 870 282
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RIVALIS, Société anonyme, 10 Grand'rue, 68280
LOGELHEIM.
No SIREN : 389 104 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOUCHARA Vanessa, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et
en ligne ; services de télécommunication, notamment
transmission électronique de données, de messages et
d'informations ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers
via un identifiant universel ; services de diffusion de sons, textes
et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de
communication y compris téléchargement montant, affichage,
marquage, et transmission électronique de données,
d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un
service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des
bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des
données relatives à leur identité personnelle et de partager
lesdites données personnelles avec et à travers divers sites
Internet ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social ; exploitation
d'un site Internet contenant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires consacrés aux domaines de la
comptabilité, de l'audit, du commissariat aux comptes, de la
gestion, de la fiscalité et de la finance ; publication de livres et de
textes (autres que publicitaires) consacrés aux domaines de la
comptabilité, de l'audit, du commissariat aux comptes, de la
gestion, de la fiscalité et de la finance ; services d'enseignement
et de formation consacrés aux domaines de la comptabilité, de
l'audit, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la
fiscalité et de la finance ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de
développement de logiciels ; logiciels destinés à être utilisés en
tant qu'interfaces de programmation pour logiciels (IPL) ;
interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les
services en ligne de réseaux sociaux, la construction
d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération,
le téléchargement montant, le téléchargement descendant,
l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le
téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès,
la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à
jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en
temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et
autres fournitures de médias électroniques ou d'informations
par ordinateur et réseaux de communication ;
Classe No 16 : Imprimés, brochures, périodiques, journaux, livres
consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'expertise
comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la
fiscalité et de la finance ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
informations et conseils en matière de comptabilité, de
l'expertise comptable, du commissariat aux comptes et de la
gestion (informations et conseils en matière de comptabilité) ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; informations d'affaires ; renseignements
d'affaires ; services de marketing, de publicité et de promotions ;
services d'études de marché et d'informations ; promotion des
ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux
informatiques et de communication ; mise en relation
commerciale de tiers (à savoir intermédiation commerciale) pour
la vente de produits et services via des réseaux informatiques et
de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, badges) ;
Classe No 36 : Analyses et consultations en matière fiscale et
financière ; expertises financières et fiscales ; informations et
conseils en matière fiscale et financière ;
Classe No 42 : Elaboration (conception) de logiciels
informatiques consacrés aux domaines de la comptabilité, de
l'audit, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes,
de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; services
informatiques, notamment création pour les utilisateurs
enregistrés,
de
communautés
virtuelles
permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté ; services informatiques,
notamment moyens électroniques d'hébergement pour
l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de
discussions interactives via des réseaux de communication ;
exploitation de services d'application contenant des logiciels, à
savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant
ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement
descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la
mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites
Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et
l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur
les réseaux de communication ; fourniture d'informations sur
des index de recherche par ordinateur et bases de données
d'information,
notamment
de
textes,
de
documents
électroniques, de bases de données, d'informations graphiques
et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ;
services informatiques sous forme de pages Internet
personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou
un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des
vidéos, des images données ; services informatiques permettant
la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables
pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté
virtuelle, et la transmission de données audio, vidéo, à des
images photographiques, à des textes, à des graphiques ;
création, entretien et hébergement de sites (Web)
informatiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de mise en relation
sociale ; fourniture de services sociaux à savoir services de
réseaux sociaux dans le domaine de la comptabilité, de
l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la
gestion, de la fiscalité et de la finance ; information à propos des
services de réseaux sociaux dans le domaine de la comptabilité,
de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la
gestion, de la fiscalité et de la finance.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
o
Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ;
messagerie électronique ; fournitures de forums de discussion
sur Internet relatifs notamment au domaine de la comptabilité,
de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la
gestion, de la fiscalité et de la finance ; diffusion de programmes
de télévision et radiophoniques ; services de téléconférences ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; location de
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
187
No National : 11 3 870 285
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
IKKS GROUP, Société par Actions Simplifiée, 94 rue Choletaise,
49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES.
No SIREN : 399 899 940.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, ZI DU
CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND.
Classe No 3 : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de
Cologne, huiles essentielles, savons, savonnettes, produits pour
la douche et le bain, désodorisants corporels, shampoings,
lotions capillaires, dentifrices, produits cosmétiques, crèmes et
lotions pour les soins du visage et du corps (cosmétiques),
produits solaires (cosmétiques), produits de maquillage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 334
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Turenne Capital Partenaires, Société anonyme à conseil
d'administration, 29-31 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Turenne Capital Partenaires, Mme FERRIEN Aude, 29-31 rue
Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
placement de fonds ; Services de liquidation d'entreprise
(affaires financières) ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Assurances à l'exclusion des services d'assurance en relation
avec le domaine du bâtiment et des travaux publics.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 357
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLR PROD, SAS, 90 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 519 281 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLR PROD, M. Cyrille de Lasteyrie, 90 rue d'Aguesseau, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
188
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 358
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle MONLONG, 6 Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle MONLONG, 6 Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
BOPI 12/07 - VOL. II
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 375
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
TANALS, S.A.S, 5, Place des Alliés, 68290 MASEVAUX.
No SIREN : 945 751 063.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1445, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
Classe No 6 : Armatures métalliques pour courroies et bandes
transporteuses à savoir transporteurs à bande, agrafes de
courroies de machines métalliques, tendeurs de courroies
métalliques ; bandes à lier métalliques.
Classe No 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à
l'exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; mécanismes de transmission
pour véhicules non terrestres ; bandes transporteuses à savoir
transporteurs à bande.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi ouvrées ;
armatures non métalliques pour conduites ; courroies et bandes
transporteuses à savoir transporteurs à bande en matières
plastiques, bande polyuréthanne pour fixation.
Classes de produits ou services : 6, 7, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 376
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : AXENS
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 6 : Anneaux et chaînes métalliques pour clés ;
figurines ; ornements ; statues, statuettes, sculptures et
trophées ; écussons métalliques pour véhicules ; distributeurs
fixes de serviettes ; tous les produits précités en métaux
communs ou leurs alliages.
Classe No 9 : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et
de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation,
étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ;
aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la
reproduction des images et du son ; appareils de radio ;
appareils de télévision ; écrans plats ; écrans avec affichage à
cristaux liquides ; écrans à haute définition et écrans plasma ;
appareils de systèmes home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs
de disques compacts ; baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ;
lecteurs de MP3 ; appareils de lecture contenant de la musique
sous forme digitale ; lecteurs de cassettes ; baladeurs pour
cassettes ; lecteurs de minidisques ; postes de radios portables ;
haut-parleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs ; microphones ;
télécommandes,
télécommandes
activées
vocalement ;
appareils de navigation ; assistants personnel digital (PDA) ;
ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers
d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; modems ; sacoches pour le
transport d'ordinateurs ; souris informatiques ; tapis de souris ;
traducteurs électroniques de poche ; appareils à dicter ; carnets
de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ;
photocopieurs ;
télécopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones
cellulaires ; étuis pour téléphones cellulaires ; appareils pour
utiliser les téléphones à main libre ; écouteurs et casques à
écouteurs pour téléphones cellulaires ; claviers pour téléphones
cellulaires ; lanières pour téléphones cellulaires ; étuis spéciaux
pour
porter
les
téléphones
cellulaires ;
appareils
photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones
cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ;
machines pour échanger de l'argent ; automates bancaires ;
caméras vidéo, caméras vidéo portables intégrant un
magnétoscope ;
équipement
photographique,
appareils
photographiques, caméras (appareils cinématographiques),
projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives,
flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour
appareils et instruments photographiques, batteries électriques
et piles ; appareils et programmes pour le karaoké ; jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ;
consoles de jeux ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux
vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ;
logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris
logiciels de jeux ; programmes informatiques ; banques de
données (logiciels) ; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs ;
supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou
analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; disques
vidéo,
bandes
vidéo,
bandes
magnétiques,
disques
magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques
compacts, minidisques, CD-ROM tous les produits précités
vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des
images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes
magnétiques (encodées) ; adaptateurs de mémoire (équipement
informatique) ; cartes à mémoire ; clés à mémoire ; cartes à
microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit,
cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques
ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes
magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines
189
pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à
prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques
ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à
puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou
magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; fers à repasser ;
instruments
d'alarme ;
distributeurs
automatiques
électroniques ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules
photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements
pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer
la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de
pression de pneumatiques ; publications sous forme
électronique fournies par CD-ROM, par base de données et
Internet ; cartes routières électroniques téléchargeables ;
récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ;
tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels
et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des
données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour
ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux
liquides ; semi-conducteurs protégées ; circuits intégrés
contenant des programmes pour le traitement des données
sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ;
processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ;
câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement
pour le commerce électronique ; casques de protection pour le
sport ;
bracelets
magnétiques
d'identification ;
billets
électroniques ; billets sous forme de cartes magnétiques ;
lentilles de contact, réceptacles pour le nettoyage et la
conservation des lentilles de contact.
Classe No 12 : Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles,
camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules
frigorifiques, avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons
dirigeables ; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques,
armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques,
matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et
chambres à air ; rustines adhésives pour la réparation des
pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques,
appareil de gonflage des pneumatiques, dispositifs antidérapant
pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes ;
roues, jantes, entretoises de jantes, enjoliveurs ; enveloppes de
pneumatiques ; alliages pour roues ; accessoires pour véhicules,
à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, enjoliveurs pour
roues, revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures
d'enfants, poussettes ; sièges de sécurité pour nourrissons et
enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres.
Classe No 14 : Joaillerie, colliers ; bijouterie ; cristaux et pierres
précieuses ;
montres ;
montres-bracelets,
horloges ;
chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ;
bracelets, bracelets en cuir ; épingles (bijouterie) ; pins d'équipes
et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ;
boutons de manchettes ; médailles, médailles commémoratives
en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de
récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles
d'ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux ;
porte-clés de fantaisie ; monnaies ; médaillons et insignes pour
vêtements en métaux précieux ; porte-clés décoratifs, porte-clés
décoratifs en plastique ; médaillons non en métaux précieux.
Classe No 16 : Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes
en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes
d'invitation ; cartes de voeux ; papier-cadeau ; dessous de verres
ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets
pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ;
étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier ; essuie-mains
en papier humide, papier de toilette ; serviettes à démaquiller en
papier ; boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ;
langes en papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires
(à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; papier pour
machines à écrire ; papier pour copier (articles de papeterie),
enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à
écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire, papier brouillon ;
classeurs, boîtes d'archivage ; chemises pour documents,
couvre-livres ;
marque-pages ;
lithographies ;
peintures
(tableaux) encadrées ou non ; blocs à peinture, blocs à dessiner,
livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête ; papier
lumineux ; étiquettes autocollantes non en tissu ; papier crépon ;
papier de soie, agrafes, drapeaux en papier ; fanions en papier ;
instruments d'écriture ; plumes ; crayons ; stylos ; sets de
plumes ; sets de crayons ; feutres, crayons-feutres ; stylos à
bille ; feutres marqueurs ; encre ; tampons encreurs, timbres en
caoutchouc ; boites de peinture ; crayons pour peindre et
dessiner ; craies ; décorations pour crayons (articles de
papeterie) ; modèles d'impression ; magazines ; journaux ; livres
et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités
sportives et des événements sportifs ; matériel d'enseignement
imprimé ; plans (pour la saisie de résultats) ; programmes de
manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ;
livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets
190
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets
(tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ;
circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à
collectionner dans le domaine sportif ; autocollants pour
voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ;
posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille
de timbres commémoratifs ; panneaux, bannières et matériels
publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes
thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à
effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ;
trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la
papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ;
pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serrelivres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate
bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de
compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en
papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes
d'identité.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; teeshirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sousvêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces
(bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ;
chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ;
survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ;
vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ;
manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ;
bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ;
pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ;
chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales,
sandalettes (tongs).
Classe No 28 : Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ;
tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules
(jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ;
confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de
gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de
football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protègeépaules, protège-tibias, buts de football, murs de tirs au but ;
sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les
articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux
électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; mains en
caoutchouc
mousse
(jouets) ;
robots
(jouets)
pour
divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu
(jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions, jouets pour animaux
de compagnie.
Classe No 32 : Boissons non alcooliques ; concentrés, sirops et
poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux
minérales et gazeuses ; autres boissons sans alcool ; boissons
énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons hypertoniques ;
boissons hypotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus
de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; boissons
congelées, aromatisées, non gazeuses et non alcoolisées ;
boissons enrichies en vitamines (à des fins non médicales) ;
bières ; bières blondes et ales ; bières sans alcool.
Classe No 35 : Bureaux de placement ; recrutement de
personnel ; services de publicité ; services d'une agence de
publication de textes publicitaires ; services d'une agence de
publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces
publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée,
publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins
animés ; service d'une agence de promotion, services d'une
agence de promotion pour le sport et les relations publiques ;
services d'études de marché ; services de recherches de
marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de la publicité pour foires commerciales ; services de gestion de
banques de données ; compilation de statistiques ; services de
collecte de données et de statistiques et d'autres informations
sur les performances sportives ; conseil en gestion d'entreprise
et organisation ; conseils en affaires pour entreprises ;
organisation de compétitions promotionnelles ; fourniture
d'informations commerciales ; publicité pour des manifestations
sportives dans le domaine du football ; services de vente au
détail en relation avec des articles en métaux communs,
machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/
équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et
électriques et électroniques, appareils et équipements médicaux,
appareils et équipement d'éclairage, de chauffage, de cuisson,
de réfrigération, de de séchage et ventilation, véhicules et leurs
accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et
instruments d'horlogerie et de chronométrage, badges et pins,
BOPI 12/07 - VOL. II
instruments de musique, articles en papier et carton, articles
imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives,
articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles
ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition,
articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures,
broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols,
jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits
alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants,
paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants,
liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel,
liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses ;
services de vente au détail en supermarché incluant vente
d'aliments et boissons ; vente au détail de boissons dans des
distributeurs ; services de vente au détail relatifs aux stations
services et magasins implantés dans des stations services ;
rassemblement pour le bénéfice de tiers d'articles en métaux
communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles,
appareils et équipements optiques et audiovisuels et
magnétiques et électriques et électroniques, appareils et
équipements médicaux, appareils et équipements d'éclairage,
de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de de séchage et
ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux
précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie et de
chronométrage, badges et pins, instruments de musique,
articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie,
billets pour manifestations sportives, articles de cuir et
similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers,
meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles,
vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et
cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et
articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons
non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et
pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission,
liquides
de
freinage,
solution
antigel,
liquides
de
refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l'exclusion de
son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces
articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication
électronique sans fil ; services de publicité et de promotion ;
publicité par parrainage (sponsoring) ; services d'information en
matière de publicité et de promotion, agences d'informations
commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis
une banque de données informatisée ou sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; élaboration de publicités à
usage comme site Web dans un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; mise à disposition d'espace sur des sites Web, pour la
publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; collectes de répertoires
pour publication sur Internet et sur réseau de communication
électronique sans fil ; services d'administration commerciale
pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; promotion des ventes, à
savoir mise en place de programmes préférentiels pour les
clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de
fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins
commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et
distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées),
qui peuvent contenir des information personnelles sur l'identité
du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des
stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et
notamment d'images fixes ou animées ; promotion de
manifestations sportives dans le domaine du football ;
promotion des produits et services de tiers, par le moyen
d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring)
et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image
dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives,
notamment
internationales ;
recherche
de
parrainage
(sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux
compétitions de football.
Classe No 36 : Émission et gestion de cartes de crédit et de
chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires,
crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ;
parrainage financier de rencontres sportives ; services
d'informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à
partir d'une base de données informatique ou par Internet ou
sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services
bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout
réseau de communication électronique sans fil ; services de
paiement par téléphone mobile ; recherche de parrainages
financiers pour des compétitions de football ; conseils en
immobilier ; services de gestion immobilière.
Classe No 38 : Services de télécommunication, communications
par téléphones mobiles ; communications par terminaux
d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de
télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par
des dispositifs de communication électronique sans fil ;
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communications
téléphoniques ;
communications
radiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels
radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion de programmes de
télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ;
services d'une agence de presse et d'informations ; location
d'appareils de téléphone, fax et autres appareils de
télécommunication ;
transmission
de
pages
Internet
commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet
ou par tous réseau de communications sans fil ; transmission
électronique de messages ; location et mise à disposition de
temps d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage
d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion
(chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique
global (services de communication) ; fourniture d'espaces de
discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour
les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de
messages, gestion et partage de photos incluant leur mise en
ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d'espaces de
discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour
les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ;
fourniture d'accès à des sites Internet contenant des cartes
routières, des informations sur des itinéraires et la localisation
de coordonnées ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur ; location d'accès à des services privés et
commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau
informatique global et/ ou de technologies de communications
interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition
de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise
à disposition de connexions pour les télécommunications avec
un réseau informatique global (Internet) ou des banques de
données ; mise à disposition d'accès à des sites Web offrant de
la musique digitale sur Internet par un réseau informatique
global ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de
manifestations sportives ; mise à disposition de forums de
discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre
des utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture de connexions aux
installations informatiques (services de télécommunication) ;
location d'accès à un ordinateur de banques de données
centralisé (service informatique) ; location d'accès à un
ordinateur centralisé et à des banques de données (service
informatique) ; location d'accès sur Internet par un réseau
informatique global ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil (service informatique) ; location d'accès à
des sites Web offrant de la musique digitale par un réseau
informatique global ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil (service informatique) ; location d'accès à
des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique
global ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil (service informatique) ; transmission en temps réel
(streaming) de vidéos et matériel audio à partir d'Internet ;
transmission en temps réel (streaming) de musique numérique à
partir de téléphones portables ; mise à disposition d'accès à des
moteurs de recherche pour l'obtention de données et
d'informations sur des réseaux globaux ; introduction de sites
Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil
(fourniture d'accès à des sites Web dans des réseaux
informatiques ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil) ; fourniture d'accès à des logiciels ;
fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour l'Internet ;
fourniture d'accès par Internet à des logiciels téléchargeables
permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes,
documents, images, photos, vidéos, cartes et cartes routières ;
services de télécommunication et de messagerie électronique
par réseau Internet sous forme de pages Internet
personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou
un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des
vidéos, des images données ; services informatiques permettant
la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables
pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté
virtuelle, et la transmission de données audio et vidéo, d'images
photographiques, de textes, de graphiques et de données
(fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables) ;
fourniture d'accès à un site Internet proposant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels proposant des informations sur le réseautage social
et de transférer et partager ces informations sur plusieurs sites
Internet.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; mise à disposition de
séances d'entraînement ; divertissement, organisation de
loteries et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de
centres de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec
le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec
des manifestations sportives ; services de divertissement sous
forme de rassemblement public à l'occasion de la
191
retransmission de manifestations sportives ; activités sportives
et culturelles ; organisation de manifestations et d'activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de manifestations sportives dans le domaine du
football, mise à disposition d'infrastructures sportives ; location
d'équipement audio et vidéo ; production, présentation,
publication et/ ou location de films, de son et de vidéo ;
publication et/ou location de produits d'éducation et de
divertissement interactifs, à savoir films et livres ; publication de
produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir
disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM ; publication de
statistiques ; publication de statistiques et d'autres informations
sur les performances sportives ; reportage radiophonique et
télévisé d'événements sportifs ; services de production et de
montage de programmes radiophoniques et de télévision et de
bandes vidéo ; production de dessins animés, production
d'émissions télévisées de dessins animés ; réservation de places
de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de
billets pour des manifestations sportives et de divertissement ;
chronométrage de manifestations sportives ; enregistrement de
manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ;
divertissement interactif ; services de jeu en ligne ; mise à
disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet)
ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ;
mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en
ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; prestations en relation
avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à
disposition en ligne de publications électroniques ; édition de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; services de divertissement sous forme de forums de
discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de
cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; mise à disposition de
musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; services d'enregistrement
photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en
ligne à partir d'une base de données informatique ou par
Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ;
services d'un interprète ; fourniture d'informations sportives en
relation avec des informations statistiques ; enregistrement de
records sportifs ; mise à disposition d'infrastructures de
divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à
l'extérieure de stades ; organisation de compétitions de jeux
vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur
réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en
relation avec des manifestations sportives.
Classe No 42 : Location de logiciels pour ordinateur ; location
d'ordinateurs ; location de produits d'éducation et de
divertissement interactifs, à savoir de disques compacts
interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM et de jeux
informatiques ; services d'un conseiller en informatique ;
traitement de données (programmation) ; développement de
logiciels informatiques ; design de sites Web ou de sites sur
réseaux de communication électronique sans fil ; création et
maintenance de sites Web ; installation et maintenance de
logiciels informatiques ; création et maintenance de sites
Internet et de réseaux de communications électroniques sans
fil ; mise en réseau et/ ou location de programmes
informatiques ; compilation de sites Web dans des réseaux
informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; services de domiciliation
de sites Internet ou de sites communications sans-fil
électronique ; services informatiques, à savoir création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté ; services informatiques, à savoir
moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par
des tiers de colloques, d'événements et de discussions
interactives via des réseaux de communication (hébergement de
sites Web) ; services d'exploitation de services d'application, à
savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers ;
exploitation de services d'application contenant des logiciels, à
savoir logiciels permettant ou facilitant le téléchargement
montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne
en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la
création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs),
l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias
électroniques ou d'information sur les réseaux de
communication ; services d'analyse (d'ingénierie) pour
l'exploration dans l'industrie du pétrole et du gaz ; prospection
192
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aux fins de localiser pétrole et gaz ; services d'analyse (services
d'ingénierie) pour l'exploitation des champs pétrolifères ;
services de conseil en matière de technologie relatifs à
l'industrie pétrolière ; analyse, expertise, conseil et conception
(recherche et développement de nouveaux produits) dans le
domaine de la technologie en relation avec l'industrie pétrolière,
des hydrocarbures ; expertise, conception et planification
technique
d'installations
photovoltaïques
(travaux
d'ingénieurs) ; expertise, conception et planification technique
d'installations éoliennes (travaux d'ingénieurs) ; services
d'expertise et de conseil relatifs aux unités de contrôle
électronique pour la gestion d'installations électriques solaires
ou éoliennes ; conception de système énergétiques et
électriques ; analyse (travaux d'ingénieurs) relative aux besoin
énergétiques et électriques de tiers ; développement de
systèmes de gestion énergétique et électrique (travaux
d'ingénieurs) ; services d'études de projets et conseil
professionnel relatif aux besoins énergétiques et électriques de
tiers ; services de conception (recherche et développement de
nouveaux produits) pour centrale électriques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 14, 16, 25, 28, 32, 35,
36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/07 - VOL. II
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 37, 42.
No National : 11 3 870 416
BOPI de publication antérieure : 11/46
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
No National : 11 3 870 497
à : I.N.P.I. PARIS
Les Maisons d'Aujourd'hui, SA, Rue du Général LANREZAC,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Maisons d'Aujourd'hui, Rue du Général LANREZAC, 75017
PARIS.
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
La Règle du Jeu (Revue littéraire), SARL, 9, rue Sebastien Bottin,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Règle du Jeu, 9, rue Sébastien-Bottin, 75007 PARIS.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; Constructions de
maisons individuelles ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; organisation de concours
(éducation divertissement). Les services d'organisation de
concours (éducation ou divertissement) sont sans lien avec le
domaine sportif.
Classe No 42 : Architecture.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 436
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MACBOUTIC, SARL, 43
MONTPELLIER.
No SIREN : 529 035 271.
RUE
SAINT
GUILHEM,
34000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACBOUTIC, 43 RUE SAINT GUILHEM, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
193
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 869 012
11/46
29, 30
11 3 869 117
11/46
43
11 3 869 582
11/46
33
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 12/07 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
195
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 11 3 857 123
Dépôt du : 26 AOÛT 2009
à : O.H.M.I.
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de
droit allemand, Heisterstr. 4, 90441 NÜRNBERG, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux
vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux, malt.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/39
BOPI 12/07 - VOL. II
Errata
197
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 11 3 819 714
No National ou d’enregistrement : 11 3 839 742
Signe : CAPILIS
Signe : AIRDROP
No de BOPI comportant l’erreur : 12/04
No de BOPI comportant l’erreur : 12/04
Date du BOPI : 27 JANVIER 2012
Date du BOPI : 27 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
Vol : II Partie : I-2
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
La rubrique PRIORITÉ REVENDIQUÉE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Jamaïque, No 57316 du 24/01/2011
No National ou d’enregistrement : 11 3 846 257
Signe : EUROQUITY
No de BOPI comportant l’erreur : 12/01
No National ou d’enregistrement : 11 3 825 610
Signe : Meridian Coaching
Date du BOPI : 6 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
No de BOPI comportant l’erreur : 12/04
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Date du BOPI : 27 JANVIER 2012
OSEO (Société Anonyme)
Vol : II Partie : I-2
27/31 Avenue du Général LECLERC
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
94700 MAISONS ALFORT
No National ou d’enregistrement : 09 3 859 999
Signe : RONDO 1
No de BOPI comportant l’erreur : 12/02
Date du BOPI : 13 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-3
No National ou d’enregistrement : 11 3 836 660
La rubrique MILLÉSIME a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Signe : La nounou des 4 pattes CROCS SERVICES
11/3 859 999
No de BOPI comportant l’erreur : 11/26
Date du BOPI : 1er JUILLET 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique MANDATAIRE/DÉPOSANT a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
THIZY Christèle
1420 Chemin des Roches
42450 SURY LE COMTAL
198
BOPI 12/07 - VOL. II
Errata
No National ou d’enregistrement : 09 3 860 000
No National ou d’enregistrement : 11 3 864 802
Signe : RONDO 1
Signe : RUGBY TOUJOURS
N de BOPI comportant l’erreur : 12/02
No de BOPI comportant l’erreur : 11/43
Date du BOPI : 13 JANVIER 2012
Date du BOPI : 28 OCTOBRE 2011
Vol : II Partie : I-3
Vol : I Partie : I
La rubrique MILLÉSIME a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
La mention « No National objet de la division« est à considérer
comme nulle et non avenue.
o
11/3 860 000
No National ou d’enregistrement : 11 3 865 054
No National ou d’enregistrement : 11 3 860 582
Signe : Maison de Savoie depuis 1930
No de BOPI comportant l’erreur : 12/02
Date du BOPI : 13 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
La mention marque déposée en couleurs est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 860 588
Signe : Maison de Savoie depuis 1930
No de BOPI comportant l’erreur : 12/02
Date du BOPI : 13 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
La mention marque déposée en couleurs est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 864 640
Signe : ACTAHUIS
No de BOPI comportant l’erreur : 12/04
Date du BOPI : 27 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.36.45.
No National ou d’enregistrement : 11 3 864 658
Signe : Jaunepil
No de BOPI comportant l’erreur : 11/43
Date du BOPI : 28 OCTOBRE 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique ADRESSE DU MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
OXANN
ZA de la Plaine Haute
20, rue des Investisseurs
91560 CROSNE
No National ou d’enregistrement : 11 3 864 800
Signe : ITXALETTE
No de BOPI comportant l’erreur : 11/43
Date du BOPI : 28 OCTOBRE 2011
Vol : I Partie : I
La mention « No National objet de la division« est à considérer
comme nulle e