de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
12 AVRIL 2013
de la propriété
N° 13/15
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/15 - VOL. II
12 avril 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/15 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/15 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/15 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/15 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/15 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/15 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/15
12 avril 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
177
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
181
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
203
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
365
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
377
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
389
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
413
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/15 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 13/15 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 905 701
12/14
25
12 3 951 349
12/43
16, 35, 41
12 3 916 554
12/20
11
12 3 951 352
12/43
16, 35, 41
12 3 923 395
12/25
35, 38, 41
12 3 951 385
12/43
25, 26, 35
12 3 923 529
12/25
14, 25, 28
12 3 951 392
12/43
9, 16, 25, 35, 38, 41
12 3 923 951
12/25
3, 14, 42
12 3 951 402
12/43
16, 35, 38, 41
12 3 924 639
12/26
33
12 3 952 021
12/44
41
12 3 925 361
12/26
14, 18, 25
12 3 954 468
12/45
35, 38, 41, 42
12 3 925 517
12/26
25
12 3 954 951
12/45
16, 30, 41, 43
12 3 928 413
12/28
16, 28, 42
12 3 955 003
12/46
16, 41, 42
12 3 929 701
12/29
11
12 3 955 049
12/46
9, 10, 11
12 3 930 091
12/29
1, 5
12 3 955 112
12/46
11, 19, 20
12 3 931 552
12/30
9
12 3 955 697
12/46
18, 25
12 3 932 019
12/30
7, 9
12 3 955 803
12/46
35, 41
12 3 932 047
12/30
30, 41, 43
12 3 955 810
12/46
35, 41
12 3 933 278
12/31
33
12 3 955 818
12/46
35, 41
12 3 939 460
12/35
16, 35, 39
12 3 955 841
12/46
14, 18, 25
12 3 941 260
12/37
16, 35
12 3 955 885
12/46
12 3 941 302
13/01
9, 25, 35
9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42, 44
12 3 944 851
12/40
41
12 3 955 888
12/46
16, 35, 36, 41, 42
12 3 944 912
12/40
14, 24, 25
12 3 955 960
12/46
43
12 3 944 916
12/40
14, 24, 25
12 3 955 965
12/46
25, 28, 35
12 3 947 251
12/41
3, 29, 30, 31, 32
12 3 955 967
12/46
33
12 3 947 597
12/41
5, 35, 38
12 3 955 969
12/46
1, 9, 42
12 3 950 772
12/43
5, 10
12 3 955 993
12/46
33
12 3 950 789
12/43
25
12 3 956 010
12/46
35, 36, 41, 45
12 3 950 794
12/43
1, 5
12 3 956 051
12/46
18, 25, 28
12 3 951 196
12/43
16, 25, 35, 41, 45
12 3 956 143
12/46
9, 35, 38, 41, 42
12 3 951 245
12/43
16, 29, 30
12 3 956 152
12/46
9, 12
12 3 951 267
12/43
16, 35, 38, 41, 42
12 3 956 153
12/51
9, 25, 35, 38, 41
12 3 951 325
12/43
9, 16, 35, 36, 39, 41, 42, 43, 45
12 3 956 163
12/46
9, 16, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 956 205
12/46
35, 41, 44
12 3 965 860
12/52
9, 35, 42
12 3 956 227
12/46
19, 20, 21, 42
12 3 965 936
12/52
35, 41, 42
12 3 956 232
12/46
14, 18, 19, 20, 21, 25, 42
12 3 965 997
12/52
1, 19
12 3 957 100
12/47
3, 18, 25
12 3 966 081
12/52
16, 20, 24, 35, 41
12 3 957 116
12/47
3
12 3 966 095
12/52
35, 38, 41, 42
12 3 958 128
12/48
9, 37, 42
12 3 966 133
12/52
3, 30, 33
12 3 958 279
12/48
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42
12 3 966 546
12/52
9, 16, 25, 35, 38, 41
12 3 958 300
12/48
9, 38, 41
12 3 966 662
12/52
9, 16, 38, 41
12 3 958 402
12/48
6, 14, 16, 19, 20, 21, 35, 41
12 3 966 884
12/52
4, 20, 28, 31
12 3 958 419
12/48
3
12 3 967 214
13/01
14, 17, 35
12 3 960 564
12/50
16, 35, 40, 41
12 3 967 637
13/01
29, 31
12 3 960 567
12/50
16, 35, 40, 41
12 3 967 962
13/01
5
12 3 960 615
12/50
19, 35, 37
12 3 968 002
13/01
36, 41
12 3 961 064
12/49
16, 29, 30
12 3 968 007
13/01
33
12 3 961 292
12/49
16, 20, 29, 30, 31
12 3 968 034
13/01
25
12 3 961 645
12/52
36, 44
12 3 968 083
13/01
16, 35, 40
12 3 962 326
12/50
16, 18, 25
12 3 968 237
13/01
30, 32, 33, 35, 43
12 3 962 607
12/50
33
12 3 968 312
13/01
7
12 3 962 707
12/50
30
12 3 968 339
13/01
39
12 3 962 720
12/50
5
12 3 968 351
13/01
14, 18, 25
12 3 962 726
12/50
16, 25, 41
12 3 968 352
13/01
37, 42
12 3 963 344
12/52
41, 42, 44
12 3 968 391
13/01
29, 30, 32
12 3 963 345
12/52
41, 42, 44
12 3 968 408
13/01
33
12 3 963 391
12/52
9, 25, 38, 41
12 3 968 428
13/01
9, 35, 41, 42
12 3 963 413
12/50
1, 5, 31
12 3 968 450
13/01
16, 35
12 3 963 532
12/50
2
12 3 968 473
13/01
5
12 3 963 549
12/50
9, 41
12 3 968 513
13/01
4, 12
12 3 963 686
12/51
12, 16, 35
12 3 968 525
13/01
5, 10, 16
12 3 963 924
12/51
9, 42
12 3 968 533
13/01
5, 10
12 3 964 052
12/51
7, 9, 35
12 3 968 547
13/01
5, 10, 16
12 3 964 382
12/51
3, 14, 26
12 3 968 558
13/01
1, 5, 41, 42, 45
12 3 964 466
12/51
11
12 3 969 088
13/02
21, 29, 30
12 3 964 582
12/51
14, 25, 35
12 3 969 089
13/02
35, 38, 42
12 3 964 641
12/51
1, 2, 5
12 3 969 090
13/02
35, 38, 42
12 3 964 774
12/51
11, 25
12 3 969 091
13/02
35, 41, 42
12 3 964 778
13/01
6, 14, 19
12 3 969 092
13/02
35, 41, 42
12 3 965 092
12/51
5, 35, 41, 42
12 3 969 093
13/02
5, 10, 35, 44
12 3 965 400
12/52
9, 38, 42
12 3 969 095
13/02
35, 41, 43
12 3 965 442
12/52
30
12 3 969 096
13/02
38, 41
12 3 965 704
12/52
35, 38
12 3 969 097
13/02
33
12 3 965 727
12/52
10
12 3 969 098
13/02
35, 41, 42
12 3 965 761
12/52
14, 16, 36, 38, 41
12 3 969 099
13/02
16, 25, 41
12 3 965 799
12/52
35, 36, 45
12 3 969 100
13/02
12
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 101
13/02
12 3 969 102
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
1
12 3 969 182
13/02
30
13/02
41
12 3 969 185
13/02
16, 35, 38, 39, 40, 41
12 3 969 105
13/02
15, 16, 35, 40, 41
12 3 969 186
13/02
35, 38, 42
12 3 969 106
13/02
31, 37, 44
12 3 969 188
13/02
12, 35
12 3 969 107
13/02
12
12 3 969 189
13/02
41
12 3 969 109
13/02
9, 13, 25
12 3 969 191
13/02
42
12 3 969 110
13/02
24
12 3 969 192
13/02
8, 14, 21
12 3 969 113
13/02
9, 16, 35, 41
12 3 969 194
13/02
16, 35, 38
12 3 969 114
13/02
10, 16, 28, 35, 41
12 3 969 195
13/02
36, 38, 45
12 3 969 115
13/02
33, 35, 41
12 3 969 197
13/02
38, 41
12 3 969 116
13/02
10
12 3 969 198
13/02
1, 2, 4
12 3 969 117
13/02
10
12 3 969 200
13/02
35
12 3 969 122
13/02
16, 35, 36
12 3 969 203
13/02
16
12 3 969 127
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 969 204
13/02
9, 10, 38
12 3 969 128
13/02
36, 39, 41, 43
12 3 969 205
13/02
3, 25
12 3 969 129
13/02
35, 38
12 3 969 206
13/02
43
12 3 969 130
13/02
35, 39, 43
12 3 969 210
13/02
41
12 3 969 132
13/02
41, 42, 44
12 3 969 211
13/02
41
12 3 969 133
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 969 212
13/02
10
12 3 969 134
13/02
35, 39, 43
12 3 969 214
13/02
16, 35, 38
12 3 969 137
13/02
9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35,
38, 41, 42, 43
12 3 969 215
13/02
19, 45
12 3 969 138
13/02
8, 9, 13
12 3 969 216
13/02
19, 45
12 3 969 139
13/02
9, 16, 38, 41
12 3 969 218
13/02
41
12 3 969 146
13/02
20, 35
12 3 969 219
13/02
35, 41, 43
12 3 969 147
13/02
35, 41
12 3 969 220
13/02
11, 37, 38
12 3 969 149
13/02
35, 39, 43
12 3 969 221
13/02
11
12 3 969 150
13/02
18, 25, 35, 41
12 3 969 222
13/02
29, 30, 31, 32
12 3 969 151
13/02
29, 31, 43, 44
12 3 969 223
13/02
39
12 3 969 153
13/02
9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 38, 41
12 3 969 226
13/02
9
12 3 969 154
13/02
9, 12, 28, 41
12 3 969 227
13/02
16, 35, 38, 39, 41, 42
12 3 969 155
13/02
14, 20, 25
12 3 969 228
13/02
14, 18, 25
12 3 969 157
13/02
16, 35, 38
12 3 969 230
13/02
33
12 3 969 158
13/02
35, 38, 41
12 3 969 232
13/02
9
12 3 969 159
13/02
35, 41
12 3 969 234
13/02
9, 14, 16, 25, 34
12 3 969 160
13/02
9
12 3 969 236
13/02
41
12 3 969 163
13/02
29
12 3 969 238
13/02
17, 27
12 3 969 164
13/02
3, 14
12 3 969 239
13/02
14
12 3 969 167
13/02
9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 38, 41
12 3 969 240
13/02
18, 24, 25
12 3 969 171
13/02
18, 25, 35, 41
12 3 969 242
13/02
35, 38, 41, 42
12 3 969 173
13/02
16
12 3 969 244
13/02
3, 4, 24, 25
12 3 969 177
13/02
6, 20, 35
12 3 969 245
13/02
35
12 3 969 181
13/02
9, 35, 37, 38, 41, 42
12 3 969 246
13/02
9, 12, 42
12 3 969 248
13/02
36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 250
13/02
12
12 3 969 341
13/02
1, 4, 44
12 3 969 251
13/02
25
12 3 969 343
13/02
1, 4, 44
12 3 969 252
13/02
17, 27
12 3 969 345
13/02
36
12 3 969 258
13/02
29
12 3 969 346
13/02
37, 42, 45
12 3 969 259
13/02
25
12 3 969 347
13/02
36
12 3 969 262
13/02
3, 5, 32
12 3 969 348
13/02
6, 7
12 3 969 263
13/02
9, 42
12 3 969 353
13/02
1, 3, 5
12 3 969 264
13/02
31
12 3 969 355
13/02
41
12 3 969 268
13/02
9, 25, 28
12 3 969 357
13/02
35, 39, 41, 43
12 3 969 270
13/02
35, 41, 42
12 3 969 361
13/02
37, 42, 45
12 3 969 271
13/02
35, 41, 42
12 3 969 362
13/02
5, 16, 35, 38, 41
12 3 969 272
13/02
6, 11, 14, 20
12 3 969 365
13/02
36, 43
12 3 969 273
13/02
38, 41, 42
12 3 969 367
13/02
3, 26, 44
12 3 969 274
13/02
41
12 3 969 368
13/02
14, 16, 25
12 3 969 277
13/02
14, 18, 24, 25, 26
12 3 969 369
13/02
9, 10, 36, 44
12 3 969 278
13/02
38, 41, 45
12 3 969 372
13/02
3, 18, 25, 33, 35, 41
12 3 969 279
13/02
32
12 3 969 373
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 282
13/02
3, 5, 10
12 3 969 374
13/02
4, 39, 42
12 3 969 287
13/02
14, 18, 24, 25, 26, 40
12 3 969 375
13/02
37, 42, 45
12 3 969 288
13/02
6, 11, 19, 20, 24, 37
12 3 969 376
13/02
38, 41
12 3 969 289
13/02
9
12 3 969 377
13/02
37, 42, 45
12 3 969 291
13/02
37
12 3 969 378
13/02
18, 25
12 3 969 295
13/02
41
12 3 969 380
13/02
35, 38
12 3 969 296
13/02
14, 16, 18, 24, 25, 28
12 3 969 382
13/02
9, 35, 42
12 3 969 298
13/02
25
12 3 969 383
13/02
16, 35, 41
12 3 969 301
13/02
7
12 3 969 384
13/02
16, 18, 20, 28, 38, 41, 43, 44
12 3 969 303
13/02
31
12 3 969 385
13/02
36
12 3 969 304
13/02
35, 42, 43
12 3 969 387
13/02
9, 35, 38
12 3 969 307
13/02
3, 18, 44
12 3 969 389
13/02
41
12 3 969 309
13/02
41
12 3 969 391
13/02
3, 18, 25, 33, 35, 41
12 3 969 312
13/02
1, 5, 7, 11
12 3 969 392
13/02
30
12 3 969 315
13/02
3, 9, 38
12 3 969 393
13/02
16, 30, 41
12 3 969 316
13/02
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
12 3 969 395
13/02
28
12 3 969 321
13/02
9, 16, 28, 35, 41
12 3 969 396
13/02
30, 32, 43
12 3 969 323
13/02
9
12 3 969 397
13/02
35, 36, 38
12 3 969 325
13/02
14, 25, 35
12 3 969 398
13/02
16, 20, 21
12 3 969 326
13/02
37, 42, 45
12 3 969 399
13/02
16, 41, 42
12 3 969 331
13/02
12, 16, 35, 39, 41
12 3 969 401
13/02
16, 35, 41
12 3 969 335
13/02
14, 16, 25
12 3 969 405
13/02
35, 41
12 3 969 336
13/02
33
12 3 969 406
13/02
42
12 3 969 337
13/02
9
12 3 969 407
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 969 339
13/02
9, 39, 41, 42
12 3 969 413
13/02
35, 36, 41, 45
12 3 969 340
13/02
37, 42, 45
12 3 969 414
13/02
7, 12, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 416
13/02
12 3 969 417
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
30, 32, 33
12 3 969 486
13/02
18, 25
13/02
16, 35, 41
12 3 969 487
13/02
18, 25
12 3 969 419
13/02
9, 16, 41, 42
12 3 969 488
13/02
18, 25
12 3 969 420
13/02
35, 36, 37
12 3 969 490
13/02
35, 36, 42
12 3 969 421
13/02
25
12 3 969 491
13/02
35, 38, 42
12 3 969 422
13/02
39, 43
12 3 969 492
13/02
9, 37, 42
12 3 969 423
13/02
25, 38, 43
12 3 969 493
13/02
9
12 3 969 424
13/02
6, 12, 14
12 3 969 495
13/02
12, 35, 39
12 3 969 426
13/02
35, 38, 41
12 3 969 496
13/02
12, 35, 39
12 3 969 427
13/02
25
12 3 969 498
13/02
12, 35, 39
12 3 969 428
13/02
35, 38, 42
12 3 969 500
13/02
6, 8, 19
12 3 969 431
13/02
5
12 3 969 502
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 432
13/02
9, 35, 42
12 3 969 504
13/02
39, 41, 42, 43
12 3 969 433
13/02
9, 42
12 3 969 505
13/02
35, 41, 42
12 3 969 434
13/02
5
12 3 969 507
13/02
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
12 3 969 437
13/02
5
12 3 969 508
13/02
16, 21, 25, 35, 41
12 3 969 438
13/02
30
12 3 969 510
13/02
9, 28, 41
12 3 969 439
13/02
6, 35, 39, 41
12 3 969 513
13/02
14, 18, 25
12 3 969 440
13/02
14, 18, 25
12 3 969 514
13/02
5, 10, 28, 41, 44
12 3 969 441
13/02
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42
12 3 969 515
13/02
3
12 3 969 442
13/02
6, 12, 22
12 3 969 516
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 443
13/02
25, 26, 44
12 3 969 517
13/02
14, 18, 25
12 3 969 449
13/02
16, 30, 41
12 3 969 518
13/02
3, 18, 25
12 3 969 450
13/02
16, 30, 41
12 3 969 519
13/02
9, 16, 41
12 3 969 453
13/02
9, 15, 35, 38, 41, 42
12 3 969 520
13/02
35, 38
12 3 969 454
13/02
6, 20
12 3 969 523
13/02
43
12 3 969 455
13/02
41
12 3 969 526
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 456
13/02
35, 41, 42
12 3 969 527
13/02
35, 38, 41, 42
12 3 969 458
13/02
9, 39, 42
12 3 969 528
13/02
25, 29, 30, 32, 33
12 3 969 459
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 533
13/02
31
12 3 969 461
13/02
35, 36, 41
12 3 969 537
13/02
27
12 3 969 464
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 38
12 3 969 538
13/02
35, 41, 42
12 3 969 465
13/02
40, 41, 42
12 3 969 540
13/02
20
12 3 969 466
13/02
5, 29, 30
12 3 969 541
13/02
29, 31, 41, 43, 44
12 3 969 467
13/02
9, 38, 41
12 3 969 546
13/02
35, 39, 41
12 3 969 474
13/02
39, 44
12 3 969 549
13/02
37, 41
12 3 969 475
13/02
25, 38, 43
12 3 969 550
13/02
12 3 969 476
13/02
19, 35, 37, 40, 42
14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
27, 39, 41, 42
12 3 969 477
13/02
43
12 3 969 551
13/02
16, 35, 41
12 3 969 478
13/02
35, 38, 42
12 3 969 552
13/02
33
12 3 969 481
13/02
29
12 3 969 554
13/02
16, 35, 41
12 3 969 483
13/02
16, 41
12 3 969 555
13/02
14
12 3 969 484
13/02
35
12 3 969 556
13/02
16, 41
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 558
13/02
38
12 3 969 633
13/02
2, 3, 16
12 3 969 559
13/02
35, 36, 45
12 3 969 635
13/02
35, 36, 38, 41, 42, 44
12 3 969 561
13/02
35, 38
12 3 969 636
13/02
18, 24, 25
12 3 969 563
13/02
38
12 3 969 637
13/02
21, 35, 41, 43
12 3 969 564
13/02
35
12 3 969 638
13/02
19
12 3 969 565
13/02
38
12 3 969 639
13/02
3, 5, 29, 30, 32, 42
12 3 969 566
13/02
38
12 3 969 640
13/02
3, 5, 29, 30, 32
12 3 969 568
13/02
5
12 3 969 642
13/02
29, 32
12 3 969 569
13/02
3, 42
12 3 969 643
13/02
9, 38, 41
12 3 969 571
13/02
16
12 3 969 644
13/02
25, 41, 44
12 3 969 572
13/02
14, 18, 25, 26, 28
12 3 969 645
13/02
6, 7, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 42
12 3 969 573
13/02
5
12 3 969 647
13/02
6, 7, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 42
12 3 969 574
13/02
41
12 3 969 651
13/02
3, 18, 25
12 3 969 575
13/02
9, 41, 42
12 3 969 652
13/02
1, 3, 5
12 3 969 576
13/02
3, 21, 26, 44
12 3 969 653
13/02
36, 43
12 3 969 577
13/02
9
12 3 969 654
13/02
35, 36, 41, 45
12 3 969 580
13/02
11, 37
12 3 969 655
13/02
33
12 3 969 582
13/02
31, 41, 44
12 3 969 657
13/02
9, 35, 37, 45
12 3 969 584
13/02
18, 24, 25, 26
12 3 969 660
13/02
28, 41
12 3 969 585
13/02
44
12 3 969 661
13/02
16, 35, 39, 41
12 3 969 587
13/02
18, 24, 25
12 3 969 664
13/02
35, 38, 41
12 3 969 588
13/02
14, 20, 35
12 3 969 665
13/02
35, 41
12 3 969 599
13/02
39, 42, 44
12 3 969 666
13/02
16, 35, 39, 41
12 3 969 600
13/02
29, 30
12 3 969 670
13/02
2, 3, 20
12 3 969 601
13/02
9, 38, 42
12 3 969 672
13/02
38
12 3 969 602
13/02
41
12 3 969 674
13/02
14, 18, 25
12 3 969 603
13/02
41
12 3 969 675
13/02
11, 30, 32, 33, 34
12 3 969 604
13/02
14, 21, 35, 41
12 3 969 676
13/02
43
12 3 969 605
13/02
6, 11, 19, 37
12 3 969 679
13/02
9, 35, 38, 39, 42
12 3 969 606
13/02
6, 11, 19, 37
12 3 969 681
13/02
43
12 3 969 613
13/02
9
12 3 969 682
13/02
9, 35, 37, 45
12 3 969 614
13/02
8, 11
12 3 969 683
13/02
16, 35, 39, 41
12 3 969 615
13/02
25, 35, 41
12 3 969 685
13/02
4, 35, 39
12 3 969 616
13/02
28
12 3 969 687
13/02
41, 42
12 3 969 618
13/02
35, 39, 43
12 3 969 688
13/02
9, 35, 38, 39, 42
12 3 969 619
13/02
9, 16, 29, 31, 41, 43
12 3 969 689
13/02
10, 38, 44
12 3 969 625
13/02
3
12 3 969 690
13/02
14
12 3 969 626
13/02
41, 45
12 3 969 691
13/02
16, 35, 40, 42
12 3 969 627
13/02
35, 38
12 3 969 692
13/02
3
12 3 969 629
13/02
38, 41, 43
12 3 969 694
13/02
29, 30, 32, 43
12 3 969 630
13/02
6
12 3 969 695
13/02
35, 41, 42
12 3 969 631
13/02
3, 18, 25
12 3 969 698
13/02
40
12 3 969 632
13/02
29, 32
12 3 969 699
13/02
29, 30
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 700
13/02
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44
12 3 969 701
13/02
35
12 3 969 702
13/02
43
12 3 969 703
13/02
16, 38, 39, 41
12 3 969 704
13/02
18, 24, 25
12 3 969 705
13/02
32, 33, 35
12 3 969 706
13/02
7, 8, 12
12 3 969 708
13/02
16, 35, 39, 41
12 3 969 709
13/02
35, 38, 41
12 3 969 712
13/02
19, 37
12 3 969 713
13/02
12 3 969 715
13
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 774
13/02
35, 41, 42
12 3 969 775
13/02
9, 35, 38, 42
12 3 969 777
13/02
9, 35, 38, 42
12 3 969 778
13/02
14, 25, 41
12 3 969 780
13/02
41
12 3 969 783
13/02
3
12 3 969 784
13/02
6, 11, 19, 20, 21, 35, 37
12 3 969 785
13/02
12, 35, 38
12 3 969 787
13/02
5, 31, 39
12 3 969 788
13/02
5, 10, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 35, 38, 41, 42
5, 10, 31, 35, 39, 42, 44
12 3 969 789
13/02
36, 37, 42
13/02
29, 30
12 3 969 790
13/02
35, 41, 43
12 3 969 717
13/02
33, 36, 37, 38, 42
12 3 969 794
13/02
14, 25, 42
12 3 969 718
13/02
35, 38, 41, 42
12 3 969 796
13/02
14, 25, 42
12 3 969 720
13/02
9, 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45
12 3 969 797
13/02
12, 35, 38
12 3 969 723
13/02
9, 35, 38, 39, 42
12 3 969 799
13/02
5
12 3 969 724
13/02
9, 16, 28, 38, 41
12 3 969 800
13/02
1, 2, 4
12 3 969 725
13/02
35, 37, 41, 42
12 3 969 802
13/02
22, 25, 40
12 3 969 729
13/02
9, 16, 28, 38, 41
12 3 969 806
13/02
3, 44
12 3 969 730
13/02
9, 16, 35, 38, 41
12 3 969 807
13/02
3, 44
12 3 969 731
13/02
9, 16, 25, 35, 41
12 3 969 808
13/02
6, 19, 37
12 3 969 732
13/02
9, 16, 28, 38, 41
12 3 969 809
13/02
5
12 3 969 735
13/02
4
12 3 969 811
13/02
16, 35, 38, 39, 41, 42
12 3 969 736
13/02
9, 41, 42
12 3 969 813
13/02
9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
12 3 969 739
13/02
41, 45
12 3 969 814
13/02
16, 25, 35, 41, 43
12 3 969 740
13/02
11
12 3 969 821
13/02
35, 38, 42
12 3 969 741
13/02
5, 16, 18, 24, 25, 28
12 3 969 822
13/02
33
12 3 969 742
13/02
35, 36, 45
12 3 969 823
13/02
33
12 3 969 743
13/02
3, 5, 44
12 3 969 824
13/02
15, 28
12 3 969 746
13/02
7, 11, 35
12 3 969 826
13/02
33
12 3 969 747
13/02
9, 15
12 3 969 827
13/02
3, 21, 25
12 3 969 749
13/02
35, 36, 41
12 3 969 829
13/02
18, 24, 25
12 3 969 751
13/02
9, 16, 42
12 3 969 830
13/02
14
12 3 969 756
13/02
33
12 3 969 832
13/02
9, 35, 36, 39, 42
12 3 969 758
13/02
35, 42
12 3 969 835
13/02
7, 9
12 3 969 759
13/02
29, 30, 32, 33, 35, 43
12 3 969 836
13/02
5
12 3 969 762
13/02
35, 41, 42
12 3 969 837
13/02
5
12 3 969 764
13/02
18, 25
12 3 969 840
13/02
2, 27, 37
12 3 969 765
13/02
14, 18, 25, 35
12 3 969 843
13/02
12, 39
12 3 969 767
13/02
35, 36
12 3 969 850
13/02
34
12 3 969 769
13/02
9
12 3 969 851
13/02
35, 38, 42
12 3 969 772
13/02
16, 30, 35, 43
12 3 969 852
13/02
5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
14
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 969 855
13/02
5
12 3 969 925
13/02
35, 39, 41, 43
12 3 969 857
13/02
5, 10, 16, 17
12 3 969 928
13/02
3, 5, 14, 18, 25, 35, 38
12 3 969 858
13/02
41
12 3 969 932
13/02
9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
12 3 969 859
13/02
36
12 3 969 933
13/02
9, 16, 41
12 3 969 861
13/02
9, 16, 38, 41
12 3 969 934
13/02
35, 41, 42
12 3 969 865
13/02
37, 42
12 3 969 936
13/02
36, 43
12 3 969 866
13/02
35, 38, 41
12 3 969 937
13/02
35, 36
12 3 969 868
13/02
11, 20, 35
12 3 969 939
13/02
35, 36
12 3 969 869
13/02
41, 43
12 3 969 945
13/02
18, 25, 35
12 3 969 870
13/02
14, 16, 18, 24, 25
12 3 969 946
13/02
9, 38, 42
12 3 969 871
13/02
9
12 3 969 948
13/02
26, 31, 39
12 3 969 872
13/02
29, 30
12 3 969 949
13/02
35, 36, 38, 41
12 3 969 873
13/02
19, 37
12 3 969 950
13/02
20, 24, 42
12 3 969 875
13/02
35, 36, 42
12 3 969 951
13/02
42
12 3 969 876
13/02
9, 37, 38, 42
12 3 969 952
13/02
30
12 3 969 877
13/02
29
12 3 969 953
13/02
38, 41, 42
12 3 969 878
13/02
16, 35, 41, 42
12 3 969 954
13/02
33
12 3 969 879
13/02
3, 5
12 3 969 957
13/02
9, 35, 36, 37, 39, 40, 42, 45
12 3 969 880
13/02
35, 42, 45
12 3 969 963
13/02
9, 16, 35, 38, 41, 43
12 3 969 883
13/02
37, 41, 42
12 3 969 964
13/02
9, 16, 28
12 3 969 884
13/02
3, 18, 25
12 3 969 967
13/02
25
12 3 969 885
13/02
35, 38, 41, 42
12 3 969 968
13/02
36
12 3 969 886
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 969 969
13/02
36
12 3 969 887
13/02
35, 41, 43
12 3 969 972
13/02
25
12 3 969 888
13/02
9, 16, 41
12 3 969 974
13/02
16, 35, 41
12 3 969 890
13/02
41
12 3 969 975
13/02
41
12 3 969 894
13/02
16, 35
12 3 969 976
13/02
5
12 3 969 895
13/02
35, 41, 43
12 3 969 977
13/02
5
12 3 969 900
13/02
25
12 3 969 978
13/02
5
12 3 969 901
13/02
5, 10
12 3 969 979
13/02
5
12 3 969 902
13/02
9, 35, 38, 41, 42
12 3 969 980
13/02
5
12 3 969 903
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 969 981
13/02
3, 5, 30, 41
12 3 969 907
13/02
35, 37, 41, 42
12 3 969 983
13/02
30, 32, 43
12 3 969 908
13/02
3, 18, 25
12 3 969 985
13/02
36
12 3 969 909
13/02
33
12 3 969 989
13/02
14, 18, 25
12 3 969 910
13/02
35, 38, 42
12 3 969 991
13/02
10, 25
12 3 969 911
13/02
41, 42, 44
12 3 969 992
13/02
9, 10, 34
12 3 969 912
13/02
43, 44
12 3 969 993
13/02
29, 32, 33
12 3 969 913
13/02
9, 12, 28
12 3 969 994
13/02
12, 28
12 3 969 914
13/02
35, 38, 42
12 3 969 995
13/02
41
12 3 969 916
13/02
44
12 3 969 997
13/02
16, 35, 39, 40, 42
12 3 969 917
13/02
43, 44
12 3 969 998
13/02
22
12 3 969 920
13/02
3
12 3 970 000
13/02
10, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 001
13/02
12 3 970 002
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 25, 35, 42
12 3 970 077
13/02
16, 24, 35
13/02
32
12 3 970 082
13/02
39, 42
12 3 970 003
13/02
29, 30, 33
12 3 970 084
13/02
7, 11
12 3 970 004
13/02
29, 30, 33
12 3 970 085
13/02
29, 30, 33
12 3 970 006
13/02
30
12 3 970 086
13/02
9, 16, 38, 41
12 3 970 008
13/02
25, 28, 35
12 3 970 087
13/02
41
12 3 970 012
13/02
35, 38, 41
12 3 970 089
13/02
5, 16, 25, 35
12 3 970 015
13/02
10, 25
12 3 970 091
13/02
35, 41
12 3 970 017
13/02
35, 38, 39
12 3 970 093
13/02
14, 15, 16, 21, 25, 28, 41
12 3 970 018
13/02
9, 35, 38, 42
12 3 970 094
13/02
6, 14, 18, 20
12 3 970 019
13/02
14, 18, 25
12 3 970 095
13/02
35
12 3 970 020
13/02
10, 25
12 3 970 096
13/02
41
12 3 970 021
13/02
35, 41
12 3 970 097
13/02
43
12 3 970 024
13/02
35, 41, 42
12 3 970 100
13/02
16, 38, 41
12 3 970 029
13/02
35, 41, 42
12 3 970 102
13/02
11, 21
12 3 970 030
13/02
1
12 3 970 104
13/02
18, 24, 25
12 3 970 031
13/02
1
12 3 970 105
13/02
25
12 3 970 034
13/02
35, 37, 39, 40
12 3 970 109
13/02
9, 35, 38, 42
12 3 970 035
13/02
1
12 3 970 112
13/02
18, 25, 35
12 3 970 036
13/02
35, 38, 45
12 3 970 114
13/02
28
12 3 970 038
13/02
5, 10
12 3 970 115
13/02
9, 28, 41
12 3 970 039
13/02
1
12 3 970 116
13/02
35, 41
12 3 970 040
13/02
1
12 3 970 117
13/02
3, 5, 41, 44
12 3 970 043
13/02
8, 16, 24, 35, 38, 41, 43
12 3 970 119
13/02
35, 41, 43
12 3 970 044
13/02
36, 39
12 3 970 121
13/02
9, 16, 35, 36, 41, 42
12 3 970 045
13/02
34
12 3 970 122
13/02
1, 7, 9
12 3 970 047
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 128
13/02
35, 39, 41
12 3 970 048
13/02
8, 16, 24, 35, 38, 41, 43
12 3 970 129
13/02
16, 17, 25, 28
12 3 970 050
13/02
9, 16, 44
12 3 970 130
13/02
9, 35, 38, 41, 42
12 3 970 051
13/02
35, 38, 41
12 3 970 132
13/02
9, 35, 38, 41, 42
12 3 970 054
13/02
16, 35, 41
12 3 970 133
13/02
16, 35, 40
12 3 970 056
13/02
5
12 3 970 135
13/02
35, 36, 38, 41
12 3 970 057
13/02
5, 10
12 3 970 136
13/02
14, 18, 24, 25, 26, 34
12 3 970 059
13/02
17, 19
12 3 970 138
13/02
9, 10, 38, 41, 42, 44, 45
12 3 970 060
13/02
5
12 3 970 140
13/02
3, 44
12 3 970 062
13/02
16, 35, 41
12 3 970 141
13/02
28
12 3 970 063
13/02
5
12 3 970 142
13/02
3
12 3 970 065
13/02
5
12 3 970 143
13/02
5, 9, 10, 36, 38, 44
12 3 970 068
13/02
5
12 3 970 145
13/02
30, 43
12 3 970 069
13/02
14
12 3 970 147
13/02
35, 41
12 3 970 070
13/02
17, 19
12 3 970 148
13/02
33
12 3 970 072
13/02
12, 39
12 3 970 152
13/02
16, 41
12 3 970 076
13/02
24, 30
12 3 970 153
13/02
19
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 155
13/02
35, 39, 42
12 3 970 224
13/02
4, 8, 14, 20, 21, 24, 26, 34
12 3 970 156
13/02
36
12 3 970 226
13/02
16, 18, 21
12 3 970 157
13/02
42
12 3 970 228
13/02
35, 38, 39, 41, 42
12 3 970 159
13/02
41
12 3 970 229
13/02
31, 41, 44
12 3 970 160
13/02
41
12 3 970 230
13/02
35, 38, 41, 44
12 3 970 161
13/02
41
12 3 970 231
13/02
9, 36, 38
12 3 970 162
13/02
41
12 3 970 232
13/02
35, 38, 39, 41, 42
12 3 970 163
13/02
41
12 3 970 233
13/02
29, 30, 32, 33, 38
12 3 970 164
13/02
3, 5
12 3 970 234
13/02
36
12 3 970 167
13/02
45
12 3 970 235
13/02
35, 39, 41
12 3 970 168
13/02
14
12 3 970 236
13/02
36
12 3 970 170
13/02
16, 35, 36, 37
12 3 970 237
13/02
19, 36, 37, 42
12 3 970 171
13/02
29
12 3 970 239
13/02
36
12 3 970 173
13/02
41
12 3 970 240
13/02
35, 36
12 3 970 176
13/02
24, 25, 28
12 3 970 241
13/02
14, 16, 18, 21, 25, 33, 35
12 3 970 177
13/02
3, 4, 29, 30
12 3 970 242
13/02
36
12 3 970 180
13/02
9, 16, 38, 41
12 3 970 244
13/02
9, 42
12 3 970 182
13/02
35, 41
12 3 970 245
13/02
41
12 3 970 185
13/02
35, 39, 43
12 3 970 246
13/02
36
12 3 970 186
13/02
16, 28, 35, 41
12 3 970 247
13/02
36
12 3 970 187
13/02
16, 28, 35, 41
12 3 970 249
13/02
36
12 3 970 188
13/02
4, 22, 31
12 3 970 250
13/02
10
12 3 970 189
13/02
29, 43
12 3 970 251
13/02
9, 42
12 3 970 190
13/02
4, 22, 31
12 3 970 252
13/02
41
12 3 970 191
13/02
12, 16, 35, 39
12 3 970 257
13/02
35, 41, 42
12 3 970 192
13/02
4, 22, 31
12 3 970 261
13/02
35, 41, 42
12 3 970 196
13/02
7
12 3 970 262
13/02
14
12 3 970 197
13/02
35, 39, 41, 43
12 3 970 264
13/02
25
12 3 970 199
13/02
4, 22, 31
12 3 970 265
13/02
35, 38
12 3 970 200
13/02
29, 30, 32
12 3 970 266
13/02
11
12 3 970 201
13/02
9, 16, 38, 41, 42
12 3 970 271
13/02
3, 5
12 3 970 204
13/02
29, 30, 35, 43
12 3 970 272
13/02
35
12 3 970 205
13/02
3, 8, 10, 41
12 3 970 273
13/02
5, 10
12 3 970 206
13/02
36
12 3 970 274
13/02
35
12 3 970 208
13/02
18, 25, 28
12 3 970 275
13/02
29, 31
12 3 970 209
13/02
6, 19, 20, 22, 28
12 3 970 276
13/02
14, 24, 25
12 3 970 211
13/02
36
12 3 970 277
13/02
35, 39, 42
12 3 970 213
13/02
12
12 3 970 279
13/02
3, 5
12 3 970 214
13/02
35
12 3 970 280
13/02
35, 39
12 3 970 215
13/02
9, 35, 42
12 3 970 283
13/02
11, 21, 35, 37, 42
12 3 970 216
13/02
32, 33
12 3 970 285
13/02
35, 36, 37, 42
12 3 970 221
13/02
5
12 3 970 286
13/02
9, 42
12 3 970 222
13/02
35, 36, 41
12 3 970 287
13/02
11, 21, 35, 37, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 288
13/02
12 3 970 290
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
17
No National
Référence BOPI
1ère publication
33, 35, 41
12 3 970 356
13/02
36
13/02
9, 42
12 3 970 358
13/02
29
12 3 970 293
13/02
1, 2
12 3 970 360
13/02
35, 36, 38
12 3 970 294
13/02
3, 5
12 3 970 361
13/02
9, 16, 28, 41
12 3 970 295
13/02
33, 35, 41
12 3 970 362
13/02
36, 41
12 3 970 297
13/02
9, 16, 35, 38, 41
12 3 970 363
13/02
16, 18, 25
12 3 970 298
13/02
9, 42
12 3 970 364
13/02
6, 11, 19, 20, 42
12 3 970 300
13/02
16, 38, 41
12 3 970 365
13/02
9, 16, 39, 41
12 3 970 301
13/02
29, 30, 31
12 3 970 368
13/02
36
12 3 970 302
13/02
3, 21, 35, 44
12 3 970 369
13/02
29
12 3 970 303
13/02
35, 41, 42
12 3 970 372
13/02
6, 11, 19, 20, 42
12 3 970 304
13/02
35, 41
12 3 970 374
13/02
6, 11, 19, 20, 42
12 3 970 306
13/02
16, 38, 41
12 3 970 375
13/02
29
12 3 970 307
13/02
9, 42
12 3 970 376
13/02
16, 35, 41
12 3 970 309
13/02
14, 18, 25
12 3 970 377
13/02
16, 35, 41
12 3 970 315
13/02
33, 35, 41
12 3 970 378
13/02
29
12 3 970 316
13/02
9, 16, 28, 41
12 3 970 379
13/02
37, 45
12 3 970 318
13/02
9, 28, 35, 38, 41
12 3 970 380
13/02
34
12 3 970 319
13/02
35, 41, 42
12 3 970 381
13/02
5, 29, 30, 32
12 3 970 320
13/02
35, 41
12 3 970 383
13/02
9, 38, 42
12 3 970 321
13/02
7, 9, 16, 38, 41, 42
12 3 970 384
13/02
1, 6, 9, 11, 12, 17, 19, 20, 22
12 3 970 322
13/02
9, 28, 35, 38, 41
12 3 970 386
13/02
35, 41, 45
12 3 970 323
13/02
17, 35
12 3 970 387
13/02
12 3 970 324
13/02
18
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 43
12 3 970 325
13/02
35, 36, 41
12 3 970 388
13/02
35, 41, 45
12 3 970 327
13/02
35, 38, 42
12 3 970 395
13/02
9, 14, 16, 18, 24, 25, 42
12 3 970 329
13/02
9
12 3 970 396
13/02
16, 35, 41
12 3 970 330
13/02
33
12 3 970 397
13/02
9, 38, 42
12 3 970 331
13/02
33
12 3 970 399
13/02
9, 11, 42
12 3 970 333
13/02
41
12 3 970 400
13/02
9, 38, 42
12 3 970 334
13/02
16
12 3 970 402
13/02
33, 35, 41
12 3 970 335
13/02
33
12 3 970 404
13/02
35, 41, 42
12 3 970 338
13/02
7, 8, 12
12 3 970 407
13/02
3
12 3 970 340
13/02
9, 16, 28, 41
12 3 970 410
13/02
33, 35, 41
12 3 970 341
13/02
16, 33
12 3 970 411
13/02
3
12 3 970 342
13/02
33
12 3 970 414
13/02
33, 35, 41
12 3 970 343
13/02
35, 42
12 3 970 415
13/02
16, 41, 42, 44, 45
12 3 970 345
13/02
36
12 3 970 419
13/02
32, 33, 35, 43
12 3 970 346
13/02
6, 9, 11, 17, 19
12 3 970 420
13/02
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 43
12 3 970 347
13/02
6, 7, 19, 22, 37
12 3 970 421
13/02
29, 30
12 3 970 351
13/02
6, 7, 19, 22, 37
12 3 970 423
13/02
5, 10, 44
12 3 970 352
13/02
36
12 3 970 424
13/02
2, 14, 18, 25
12 3 970 355
13/02
36
12 3 970 425
13/02
32, 33, 35, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 428
13/02
33, 35, 41, 43
12 3 970 518
13/02
9, 16, 35, 41, 42
12 3 970 430
13/02
3
12 3 970 519
13/02
37, 44
12 3 970 431
13/02
32, 33, 35, 43
12 3 970 521
13/02
9, 38, 41
12 3 970 434
13/02
32, 33, 39, 43
12 3 970 522
13/02
16, 35, 41, 43
12 3 970 436
13/02
35, 36, 41
12 3 970 523
13/02
16, 41, 43
12 3 970 439
13/02
35, 36, 41
12 3 970 527
13/02
9, 16
12 3 970 442
13/02
32, 33
12 3 970 528
13/02
35, 36, 41, 42
12 3 970 443
13/02
12, 37, 39
12 3 970 530
13/02
3, 5, 44
12 3 970 445
13/02
18, 22, 24, 25
12 3 970 531
13/02
16, 24, 25, 28, 35, 41, 43
12 3 970 449
13/02
11
12 3 970 535
13/02
3
12 3 970 453
13/02
25, 32, 33
12 3 970 537
13/02
12
12 3 970 455
13/02
35, 38, 41
12 3 970 538
13/02
33
12 3 970 456
13/02
24, 25
12 3 970 540
13/02
35, 38, 42
12 3 970 458
13/02
35, 41, 42
12 3 970 542
13/02
37
12 3 970 460
13/02
32, 33
12 3 970 544
13/02
41
12 3 970 462
13/02
35, 38, 42
12 3 970 545
13/02
39, 41
12 3 970 463
13/02
39, 41, 43
12 3 970 550
13/02
16, 35, 41
12 3 970 465
13/02
9, 38, 42
12 3 970 556
13/02
35, 41, 44
12 3 970 466
13/02
41
12 3 970 557
13/02
35, 41
12 3 970 467
13/02
2, 3, 25
12 3 970 558
13/02
18, 25
12 3 970 472
13/02
41, 43, 45
12 3 970 559
13/02
33
12 3 970 475
13/02
30, 33, 43
12 3 970 561
13/02
10, 11, 44
12 3 970 476
13/02
9, 14, 16, 25
12 3 970 562
13/02
10, 11, 44
12 3 970 477
13/02
25, 28, 32
12 3 970 565
13/02
9, 38, 42
12 3 970 480
13/02
9, 38, 42
12 3 970 566
13/02
9, 41, 42
12 3 970 481
13/02
3, 4, 24
12 3 970 567
13/02
43
12 3 970 485
13/02
35, 36
12 3 970 570
13/02
9
12 3 970 486
13/02
7, 9, 10
12 3 970 571
13/02
35, 38, 41
12 3 970 488
13/02
38, 41, 42
12 3 970 572
13/02
10, 20, 21
12 3 970 489
13/02
16, 20, 33, 35
12 3 970 573
13/02
14, 18, 25, 26, 35, 40, 41, 42
12 3 970 490
13/02
2, 16
12 3 970 574
13/02
9
12 3 970 496
13/02
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
12 3 970 577
13/02
6, 19, 35, 37, 42
12 3 970 497
13/02
25, 32, 33
12 3 970 579
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 501
13/02
19, 37, 45
12 3 970 580
13/02
9
12 3 970 502
13/02
9, 35, 41
12 3 970 581
13/02
14
12 3 970 503
13/02
9, 16, 41
12 3 970 583
13/02
33
12 3 970 504
13/02
36, 38, 41
12 3 970 584
13/02
6, 19, 35, 37, 42
12 3 970 507
13/02
25, 26, 40
12 3 970 585
13/02
37, 39, 40
12 3 970 508
13/02
7, 9, 10
12 3 970 586
13/02
6, 19, 35, 37, 42
12 3 970 509
13/02
19, 37, 42
12 3 970 588
13/02
37
12 3 970 510
13/02
9, 38, 41
12 3 970 589
13/02
9, 14, 24, 25
12 3 970 511
13/02
32, 33, 39, 43
12 3 970 590
13/02
6, 37, 39, 42
12 3 970 517
13/02
9, 16, 35, 41, 42
12 3 970 593
13/02
3, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 594
13/02
12 3 970 595
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12, 35, 36, 37, 39
12 3 970 675
13/02
9, 13
13/02
9
12 3 970 676
13/02
2, 17
12 3 970 597
13/02
5
12 3 970 677
13/02
6, 8, 16, 18
12 3 970 598
13/02
18, 25, 35
12 3 970 678
13/02
35, 36, 42
12 3 970 600
13/02
11
12 3 970 679
13/02
5
12 3 970 602
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 680
13/02
35, 36, 42
12 3 970 606
13/02
30
12 3 970 681
13/02
5
12 3 970 613
13/02
14, 18, 25
12 3 970 682
13/02
3, 16, 25
12 3 970 620
13/02
35, 36, 42
12 3 970 683
13/02
35, 38, 41
12 3 970 621
13/02
35, 42, 44
12 3 970 685
13/02
5
12 3 970 623
13/02
18, 24, 25
12 3 970 686
13/02
35, 38, 41
12 3 970 624
13/02
9, 35, 39, 41, 42
12 3 970 687
13/02
35, 36, 42
12 3 970 626
13/02
7, 35, 44
12 3 970 688
13/02
5
12 3 970 628
13/02
35, 41, 42
12 3 970 689
13/02
35, 41, 42
12 3 970 630
13/02
35, 41, 43
12 3 970 691
13/02
29, 30
12 3 970 632
13/02
42
12 3 970 694
13/02
5, 10, 17
12 3 970 633
13/02
35, 41
12 3 970 696
13/02
9, 35, 36, 39, 42
12 3 970 635
13/02
35, 36, 41
12 3 970 702
13/02
16, 18, 21, 24, 25
12 3 970 638
13/02
20, 37, 42
12 3 970 704
13/02
35, 36, 39, 41
12 3 970 639
13/02
9, 28, 38, 41
12 3 970 706
13/02
9
12 3 970 640
13/02
36
12 3 970 707
13/02
35, 36
12 3 970 641
13/02
25, 40, 41
12 3 970 712
13/02
9, 11, 37, 38
12 3 970 642
13/02
35, 45
12 3 970 714
13/02
9, 35, 36, 39, 42
12 3 970 643
13/02
35, 40, 43
12 3 970 715
13/02
33
12 3 970 645
13/02
16, 24, 25
12 3 970 716
13/02
35, 36, 39, 41
12 3 970 646
13/02
18, 24, 25
12 3 970 720
13/02
35, 36, 38
12 3 970 647
13/02
36, 39, 41, 43
12 3 970 721
13/02
5, 29, 30, 32
12 3 970 649
13/02
2, 17, 19
12 3 970 722
13/02
36, 37
12 3 970 652
13/02
16, 17, 20
12 3 970 723
13/02
3
12 3 970 653
13/02
35, 41, 43
12 3 970 727
13/02
5
12 3 970 654
13/02
5, 9, 10, 25, 34, 35, 38
12 3 970 729
13/02
5
12 3 970 656
13/02
3, 4, 10, 35, 44
12 3 970 730
13/02
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 970 660
13/02
3, 6, 11, 19, 35, 37
12 3 970 732
13/02
5
12 3 970 661
13/02
40
12 3 970 733
13/02
12 3 970 663
13/02
3
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42,
43, 45
12 3 970 664
13/02
11
12 3 970 734
13/02
5, 10
12 3 970 665
13/02
33
12 3 970 738
13/02
1, 17, 27
12 3 970 666
13/02
1, 17, 27
12 3 970 739
13/02
35, 36, 39, 41
12 3 970 668
13/02
33
12 3 970 742
13/02
5
12 3 970 670
13/02
2, 3, 37
12 3 970 743
13/02
38, 41
12 3 970 671
13/02
2, 17
12 3 970 744
13/02
5
12 3 970 673
13/02
2, 17
12 3 970 745
13/02
38, 41
12 3 970 674
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 746
13/02
5
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 747
13/02
39
12 3 970 811
13/02
9, 16, 36
12 3 970 749
13/02
16, 38, 41
12 3 970 812
13/02
41
12 3 970 750
13/02
14
12 3 970 813
13/02
3, 14, 41
12 3 970 751
13/02
35, 36, 41, 42
12 3 970 814
13/02
18, 25, 35
12 3 970 752
13/02
12
12 3 970 816
13/02
36, 45
12 3 970 753
13/02
9, 25, 28
12 3 970 818
13/02
16, 22, 30
12 3 970 755
13/02
35, 36, 39, 41
12 3 970 820
13/02
36, 45
12 3 970 756
13/02
25, 28, 38
12 3 970 821
13/02
42
12 3 970 759
13/02
32, 33
12 3 970 823
13/02
3, 44
12 3 970 761
13/02
32, 33
12 3 970 825
13/02
35, 38
12 3 970 762
13/02
16, 38, 41
12 3 970 826
13/02
16, 22, 30
12 3 970 763
13/02
35, 38, 41
12 3 970 829
13/02
31, 32, 33
12 3 970 764
13/02
32, 33
12 3 970 830
13/02
41
12 3 970 765
13/02
32, 33
12 3 970 832
13/02
35, 39, 41
12 3 970 766
13/02
32, 33
12 3 970 835
13/02
33
12 3 970 767
13/02
9, 25, 28
12 3 970 837
13/02
20, 25, 43
12 3 970 769
13/02
3, 44
12 3 970 838
13/02
35, 39
12 3 970 771
13/02
8, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 24, 28
12 3 970 839
13/02
5
12 3 970 772
13/02
9, 25, 28
12 3 970 841
13/02
5, 29, 30
12 3 970 774
13/02
16, 25, 41
12 3 970 842
13/02
16, 35, 41
12 3 970 776
13/02
16, 38, 41
12 3 970 844
13/02
35, 39
12 3 970 777
13/02
16, 38, 41
12 3 970 845
13/02
35, 39
12 3 970 778
13/02
3, 14, 18, 24, 25
12 3 970 847
13/02
14, 18, 25
12 3 970 779
13/02
11, 37, 42
12 3 970 848
13/02
39, 41
12 3 970 780
13/02
9, 16, 38, 41, 42
12 3 970 849
13/02
16, 25, 41
12 3 970 781
13/02
25, 32, 33
12 3 970 850
13/02
3, 18, 25
12 3 970 782
13/02
27, 36, 37
12 3 970 854
13/02
20, 21, 42, 43
12 3 970 783
13/02
8, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 24, 28
12 3 970 856
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 784
13/02
35, 41, 43
12 3 970 857
13/02
33
12 3 970 785
13/02
29, 30, 32
12 3 970 858
13/02
35, 41
12 3 970 786
13/02
3, 44
12 3 970 860
13/02
35, 38, 39, 42, 45
12 3 970 787
13/02
13, 41
12 3 970 862
13/02
35, 38, 42
12 3 970 788
13/02
3
12 3 970 865
13/02
35, 41
12 3 970 790
13/02
42, 44
12 3 970 868
13/02
9, 40, 41
12 3 970 794
13/02
16, 35, 38, 41, 42
12 3 970 869
13/02
25
12 3 970 796
13/02
3, 44
12 3 970 871
13/02
35, 38, 42
12 3 970 797
13/02
36, 45
12 3 970 873
13/02
9, 35, 38, 42
12 3 970 798
13/02
35, 36
12 3 970 874
13/02
35, 36
12 3 970 804
13/02
35, 36
12 3 970 875
13/02
1, 31, 42, 44
12 3 970 807
13/02
35, 36
12 3 970 880
13/02
1, 12, 17
12 3 970 808
13/02
12, 35
12 3 970 881
13/02
12 3 970 809
13/02
9, 16, 36
1, 3, 4, 5, 6, 9, 12, 14, 16, 18,
25, 28, 32
12 3 970 810
13/02
35, 36
12 3 970 882
13/02
14, 18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 970 885
13/02
9, 12, 15, 25, 32
12 3 970 886
13/02
29, 30, 31, 32, 33
12 3 970 889
13/02
25, 35, 41
12 3 970 893
13/02
16, 35, 38
12 3 970 895
13/02
18, 25
12 3 970 896
13/02
35, 38, 42
12 3 970 897
13/02
16, 41
12 3 970 902
13/02
16, 25, 41
12 3 970 903
13/02
24, 28
12 3 970 904
13/02
38
12 3 970 907
13/02
3, 4, 14
12 3 970 908
13/02
35, 38, 41
12 3 970 909
13/02
35
12 3 970 910
13/02
18, 25, 28
12 3 970 914
13/02
11, 17, 20, 42
12 3 970 915
13/02
16, 35, 38, 41
12 3 970 919
13/02
9, 35, 38, 41
12 3 970 920
13/02
12, 37, 39
12 3 970 921
13/02
32, 33
12 3 970 923
13/02
35, 39
12 3 970 924
13/02
39
12 3 970 925
13/02
35, 41, 43
12 3 970 926
13/02
39
12 3 970 931
13/02
35, 41, 44
12 3 970 937
13/02
35, 36, 45
12 3 970 939
13/02
35, 36, 41, 42, 45
12 3 970 940
13/02
14, 16, 35
12 3 970 941
13/02
39, 43, 44
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
21
Classes des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 07 3 495 084
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins d'appellation d'origine ; cidres.
Dépôt du : 13 AVRIL 2007
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
No SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
BOPI de publication antérieure : 10/04
No National : 11 3 848 277
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Arpson, SAS, 176 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
No SIREN : 401 424 882.
Classe No 1 :
cosmétique.
Produits
chimiques
destinés
à
l'industrie
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arpson, 176 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques. Produits hygiéniques
pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que
les savons) ; produits de désinfection à usage hygiénique.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/21
No National : 09 3 700 748
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ERIC COMTE SELECTION, 571 Chemin de la Tuilerie,
30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, BP 79032, 30971
NIMES CEDEX 09.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; disques acoustiques
disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location de temps publicitaire sur
communication ; relations publiques ;
tout
moyen
BOPI 13/15 - VOL. II
de
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 410
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 852 744
STEINMETZ LYDIE, 38 RUE DE LA FORET, 60640 LIBERMONT.
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEINMETZ LYDIE, 38 RUE DE LA FORET, 60640 LIBERMONT.
à : I.N.P.I. PARIS
ROUBIRA THIERRY, 41 avenue de La Monne, 63960 VEYRE
MONTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUBIRA THIERRY, 41 avenue de La Monne, 63960 VEYRE
MONTON.
Classe No 39 : Location de de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
No National : 11 3 862 159
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
The Linux Foundation, Société de droit américain de l'Etat de
l'Oregon, 1796 18th Street, Suite C, SAN FRANCISCO,
CALIFORNIA 94107, Etats-Unis d'Amérique.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
organisation de concours (divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe No 9 : Appareils scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ;
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 860 201
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs.
Certis Europe BV, Société de droit etranger inscrite au tribunal
de commerce de versailles, 5 rue Galilée, 78280 GUYANCOURT.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès, 5 rue
Galilée, 78280 GUYANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 868 983
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
F.O.R.C.E.S, Association loi 1901, 216 résidence Toulouse
Lautrec, Grand-Camp, 97142 LES ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
F.O.R.C.E.S, 216 résidence Toulouse Lautrec, Grand-Camp,
97142 LES ABYMES.
25
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 12 3 885 833
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 878 495
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
Dépôt du : 3 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. GRENOBLE
PLANTES ET NATURE, SAS, 25 BIS AVENUE DE FLIREY, VILLA
BETHANIE, 06000 NICE.
No SIREN : 538 045 816.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLANTES ET NATURE, 25 BIS AVENUE DE FLIREY, VILLA
BETHANIE, 06000 NICE.
à : I.N.P.I. PARIS
Kalaapa, SARL, 46 rue Ferdinand Berthoud, 95100 ARGENTEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kalaapa, M. POTTIER ROSSI Arnaud, 46 rue Ferdinand Berthoud,
95100 ARGENTEUIL.
Description de la marque : Abréviation de : Recrutement Médias
Sociaux Conférence
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Produits ou services désignés : Infusions medicinales ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé ; Thé froid, infusion non medicinales. Produits
agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en
grains non travaillés ; plantes ; plantes séchées pour la
décoration ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 885 904
Dépôt du : 3 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC FAVRE WELLNESS, Société à Responsabilité Limitée, ZA
CHANCOLAN, 69770 LONGESSAIGNE.
No SIREN : 489 846 352.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires
hygiéniques ; Pour bébés ; désinfectants ; fongicides.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
BOPI de publication antérieure : 12/04
Classes de produits ou services : 5.
et
26
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 896 195
No National : 12 3 887 327
Dépôt du : 9 JANVIER 2012
Dépôt du : 10 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, SAS, Zone
Industrielle du District, 85600 SAINT-GEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 547 350 249.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, Zone Industrielle
du District, 85600 SAINT-GEORGES DE MONTAIGU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats
cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie,
jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de
charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson,
surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non
vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de
poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou
de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et
composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de
poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses
comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Classe No 30 : Farine, céréales et préparations faites de céréales,
pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux,
pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ;
sel,
poivre,
moutarde,
vinaigre,
sauces
(condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce
tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croquemonsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation),
galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de
pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ;
riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour
boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés
(assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux,
aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, ;
Classe No 35 : Service de publicité, de diffusion d'annonces
publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à
jour de documentation publicitaire ; services de distribution et
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité
télévisée
et
radiophonique ;
organisation
d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services
d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ;
émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de
produits au profit de tiers sur tout moyen de communication
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de
media électronique de télécommunication ; services de vente au
détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de
produits de charcuterie, de plats cuisinés et préparés à base de
viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de poisson, de
légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de
pâtes alimentaires et de riz ; services de vente au détail ou en
gros de desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits
de pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou
chocolat, de préparations faites de céréales, de pain, de petits
pains, de brioches, de condiments, de sauces ; informations
commerciales aux consommateurs ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers ; études de marché ; sondage
d'opinion ; services d'enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/05
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions
Simplifiée, 9 avenue de Lattre de Tassigny, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
No SIREN : 572 097 962.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave mains, robinetterie
sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brisejets, lyres de raccordement pour appareils et installations
sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de
robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de
bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes
de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et
installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche,
flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de
douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche,
receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de
baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de
vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de
vidage, chasse d'eau, robinets flotteurs, joints de chasse, urinoir,
siège à la turque, robinets de chasse, lampes, becs de gaz,
bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à
gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz,
robinets de gaz, inverseur pour le gaz.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 896 411
Dépôt du : 12 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PASANAU
MONTAUBAN.
Xavier,
556
Chemin
de
Deymié,
82000
Mme PASANAU Mylène, 556 Chemin de Deymié, 82000
MONTAUBAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PASANAU Xavier, 556 Chemin de Deymié,
MONTAUBAN.
82000
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CouleurGolf s'écrit en un seul mot
avec deux majuscules (C et G). Les couleurs officielles du logo
sont : vert = pantone 348, orange = pantone 138, bleu = pantone
294.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Articles de golf : gants, parapluies, sacs de golf,
tees, clubs de golf, couvres bois, housses de voyage pour sac de
golf, balles de golf, réparateurs d'impacts de balle.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
27
Classe No 35 : Services de vente en ligne pour une boutique
proposant des supports d'enregistrements sonores, des
compilations musicales, des chansons fournis via l'Internet et
via d'autres réseaux informatiques, électroniques et de
communications ; services de vente au détail par un magasin
proposant des supports d'enregistrements sonores, des
compilations musicales, des chansons fournis via l'Internet et
via d'autres réseaux informatiques, électroniques et de
communications ; services de vente au détail ou de vente en
ligne par des boutiques proposant des produits de
divertissement concernant de la musique, des vidéos, de la
retransmission de concerts ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; services de discjockeys ; animation musicale dans des boîtes de nuit ; animation
musicale de soirées privées ou professionnelles ; mise à
disposition d'équipements de karaoké ; services d'artistes de
spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ;
organisation et conduite de concerts ; production musicale ;
services de studios d'enregistrement ; activités culturelles ;
services composition musicale ; services de composition
musicale accessible sur téléphone portable ; location
d'enregistrements sonores ; services de divertissement, à savoir,
spectacles en direct, manifestations culturelles ; services de
divertissement liés aux ordinateurs, produits interactifs et
services en ligne, de musiques, d'oeuvres audiovisuelles et
multimédias ; production d'animations musicales retransmises
sur l'Internet.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 41.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 896 842
Dépôt du : 13 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCI Les Camélias, Société Civile Immobilière, Centre
Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges
d'Orques, 34990 JUVIGNAC.
No SIREN : 343 728 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI Les Camélias, Société Civile Immobilière, Centre
Commercial Les Portes du Soleil, 46 Route de Saint Georges
d'Orques, 34990 JUVIGNAC, à l'attention de Monsieur Deljarry.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission et/
ou la reproduction du son, des images ou d'autres données ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrements sonores ; disques enregistreurs ; disques en
vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles,
cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés ;
Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques
magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ;
enregistrements audio et vidéo téléchargeables contenant de la
musique, de l'action, de l'aventure, et/ou de l'animation ;
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son,
amplificateurs, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction de bandes ; haut-parleurs,
microphones ; écouteurs ; casques à écouteurs ; caisses stéréo ;
haut-parleurs ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio,
lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de
disques numériques polyvalents ; lecteurs audionumériques et
vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et
interactives ; lecteurs de DVD ; postes de radio ; mixeurs audio,
vidéo et numériques ; émetteurs radio ; écrans de projection ;
dispositifs numériques audio et vidéo ; dispositifs portables
numériques et électroniques pour le traitement du son, le
stockage d'enregistrements sonores, la transmission et la
réception d'enregistrements sonores entre ordinateurs, et
logiciels connexe ; logiciels permettant aux utilisateurs d'écouter
et de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et
multimédia lié à la musique et au divertissement ; logiciels
contenant des enregistrements sonores musicaux, du contenu
audio, vidéo, textuel et multimédia lié au divertissement ;
appareils et instruments de bruitage (logiciels) ; générateurs
électroniques audio (logiciels) ; appareils d'effets sonores ;
générateurs
électroniques
de
tonalité ;
composants
électroniques pour les instruments musicaux ;
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 899 246
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
bigger splash, lmited company, studio 205, westbourne studios,
242 Acklam Road, W105J LONDON, Royaume-uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bigger splash, Mme Howes Karen, studio 205, westbourne
studios, 242 Acklam Road, W105J LONDON, Royaume-uni.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles.
Classes de produits ou services : 12, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/11
No National : 12 3 900 435
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
YETIGEL INTERNATIONAL, S.A, Z.I Courtine, 220 Rue des 4
gendarmes d'Ouvéa, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 350 564 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YETIGEL INTERNATIONAL, M. Chehovah Didier, Z.I Courtine,
220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa, 84000 AVIGNON.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ; Texturants pour la préparation
des glaçes alimentaires, et de produits alimentaires : pectine,
carboxyméthylcellulose, agar-agar, carraghénanes, alginates,
gomme adragante, gomme d'acacia, gomme xanthane, gommes
végétales ; additifs alimentaires : stabilisants, texturants,
gélifiants, épaississants, émulsifiants, anti-oxydants et acides
pour l'industrie alimentaire ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ; Colorants pour aliments ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Détergents, lessive de soude et savons
désinfectants pour l'industrie alimentaire ; savons parfumés ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Huiles et graisses industrielles agréés pour le contact avec les
denrées alimentaires ; bougies parfumées ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments, farines
lactées, glaces comestibles spéciales premier age et boissons
pour bébé ; poches souples de liquide ou de gel refrigérantes ou
chauffantes à usage médical contre les traumatismes et les
douleurs ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
BOPI 13/15 - VOL. II
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; Récipients d'emballage en métal, moules à glaces
métalliques, pots en acier inoxydable, cuves en acier inoxydable,
vannes, raccords, colliers, quincaillerie et serrurerie en métal
pour l'industrie alimentaire ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ;
élévateurs ;
couteaux
électriques ;
Machines
d'emballage, machines pour la préparation et la fabrication des
boissons, des glaces, des confiseries et de tous produits
alimentaires,
pompes,
vis
d'archimèdes,
convoyeurs,
chaudières, distributeurs automatiques pour l'industrie
alimentaire ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ; Casse-noix, machines à évider les
agrumes, ciseaux, lames de coupe droites et circulaires, grattoirs
à glace, forêts, tarauds et tourne à gauche, pinces multiprises et
à raccords, tournevis, clés à empreinte ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Appareils pour l'analyse des aliments, densimètres,
viscosimètres, réfractomètres, thermomètres, ph-mètre, pèselait, galactomètres, balances, pipettes, verrerie graduée,
manomètres, instruments de mesure, doseurs, appareils de
dosage, cuillers-doseuses, appareils de mesure électriques,
voltmètre, armoires de distribution et de commande pour
l'électricité, cables électriques, disjoncteurs, relais électriques,
prises de courant, alimentations électriques, alarmes intrusion,
systèmes de vidéo-surveillance, systèmes de contrôle d'accés,
automatismes de portails, détecteurs intrusion, sirènes
d'avertissement, transmetteurs d'alarme, piles, batteries
électriques, logiciels de jeux, lunettes de soleil, étuis à lunettes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Sacs à glace à usage médical ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
stérilisateurs ; Appareils de traitement d'eau, filtres à eau,
robinets sanitaires, adoucisseurs, stérilisateurs à ultra-violet,
sèches-mains, chaudières, échangeurs thermiques, installations
de refroidissement pour l'industrie de la glace, congélateurs,
vitrines frigorifiques, glacières ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
poussettes ; chariots de manutention ; Ballons dirigeables
publicitaires.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ; Pétards ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; Porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; Cornes (instruments sonores) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; Adhésifs d'emballage pour la fermeture de
cartons, affiches, albums, auto-collants illustrés sous forme
d'affiches, bandes dessinées, bobines pour rubans encreurs,
calendriers, cartes de voeux, cartons, catalogues, chemises,
dessins, encres, étiquettes, images, journaux, sachets en
matières plastiques pour l'emballage, timbres à cacheter,
encreurs, trousses ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Rubans
adhésifs, emballages pour rembourrage, raccords de tuyaux non
métalliques, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux en
matières textiles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Parasols, sacs de plage, sacs à provision, sacs de sport, sacs
d'écolier, cartables, porte-monnaie ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; Conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non
métalliques, support spécifique pour faciliter la pose du
carrelage dans la construction ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
29
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Objets de publicité gonflables,
réservoirs en plastiques, conteneurs et fûts non metalliques,
robinets de tonneaux non métalliques, vis non métalliques,
chevilles non métalliques, écrous en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Arroseurs, dispositifs
électriques pour l'attraction et destruction des insectes,
brosserie, écouvillons pour nettoyer les tubes, fils de verre,
distributeurs de savon, seaux, seaux à glace, moules à glaçons,
articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides
d'échange de chaleur, pailles pour boissons, glacières
portatives, gobelets, sacs isothermes, matières premières pour
glaces (récipients) ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; Bâches, ficelles d'emballage ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ; Elastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement),
toile ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bonnets de bain, casquettes, chapeaux, chaussures de plage,
costumes de mascarade, justaucorps, maillots, tee-shirts, portemonnaie à la ceinture ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ; Fruits artificiels, badges
ornementaux, perruques ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ; Tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ; Balles et ballons de
jeux, cartes à jouer, cerfs-volants, disques volants ;
Classe No 29 : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Gelées, purée de fruits congelés, confitures,
compotes qui peuvent être emballées en emballage standard ou
en pochettes souples individuelles sous forme de sucettes
prêtes à consommer ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Confiserie à l'eau et au sirop, ou au
lait, ou aux fruits, ou à d'autres ingrédients sous emballage
souple, commercialisée liquide à congeler par le consommateur,
ou gélifiée ou dure ; glaces comestibles, bâtonnet glace à l'eau
et au sirop, ou au lait, ou aux fruits, ou à d'autres ingrédients,
ces produits étant surgelés ; glaces à l'eau, glaces aux fruits,
sorbets, glaces au lait, crème glacée, yaourts glacés, confiseries
glacées, desserts glacés, glaçons et blocs de glace ; préparations
pour les produits précités, préparations arômatiques à usage
alimentaire, amidon à usage alimentaire, édulcorants naturels,
glace brute, naturelle ou artificielle ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ; Arbouses ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; Boissons à l'eau et au sirop, ou aux fruits, ou à
d'autres ingrédients, conditionnées en pochettes souples ayant
la forme d'une sucette commercialisée liquide que le
consommateur congèle avant consommation ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Alcool
de menthe, d'orange et d'arbouse ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; Briquets pour fumeur ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Agence de publicité, location de
distributeurs automatiques, location de matèriel publicitaire,
agence d'import-export, gérance administrative d'hotels, gestion
d'affaires pour le compte de sportifs, recherche de marché ;
BOPI 13/15 - VOL. II
d'installations d'alarmes anti-intrusion, d'installation de vidéosurveillance, d'installation de contrôle d'accés, d'installation
d'automatismes, d'installation de machines mécaniques et
électriques,
de
systèmes
d'irrigation,
d'appareils
de
refrigération, construction et maintenance d'usines agroalimentaires, construction et maintenance d'usines pour
fabriquer des glaces comestibles, des boissons et des produits
laitiers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de cartes
en ligne, agence d'information (nouvelles) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; Location
d'entrepôts, location de refrigérateurs, de congélateurs et de
vitrines frigorifiques.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Congélation d'aliments, chaudronnerie, traitement de l'eau,
pressurage de fruits, sérigraphie, location d'appareils de
chauffage d'appoint ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; Affaires bancaires et financières, location d'appartements
de bureaux et de locaux industriels, établissement de baux,
gérance financière, gérance de biens immobiliers, constitution
de capitaux, opérations financières ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de compétitions sportives, de spectacles, de
concerts, de conférences et de séminaires, location de terrains
de sport, de parcs sportifs et de loisirs, location d'équipement
pour le sport ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ; Affûtage de
lames, installation et réparation d'appareils électriques,
d'installations électriques, d'installation de courants faibles,
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Dessins d'arts
graphiques, dessin industriel, dessin d'emballages, ingénierie,
recherche en biologie alimentaire, recherche en mécanique
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
industrielle, recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; Services hôteliers, réservations
d'hôtels, location de tables chaises et verreries, location de
salles de réception ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Location de matèriel pour exploitations agricoles,
engrais et autres produits destinés à l'agriculture, entretien des
pelouses et des espaces verts ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; Location de vêtements et d'habits,
surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/11
o
N National : 12 3 901 029
Dépôt du : 28 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTRA, Société Anonyme, 5 Avenue du Coq, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel, 47 Avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d'enseignement dans les domaines de
l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des
équipements de transport ;
Classe No 16 : Tous supports imprimés d'information, à savoir
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, affiches, journaux,
revues, magasines, lettres d'informations, fiches horaires,
guides, guides de voyage, catalogues, brochures d'informations,
manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des
meubles) ;
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles dans le domaine des transports ; services de conseil
et d'assistance d'entreprises industrielles et commerciales dans
l'organisation, la gestion et la conduite de leurs affaires, à
savoir : analyse et mesure des coûts, planification de divers
projets, études de risques et études qualité, assistance au
lancement, à la production, à la clôture des affaires et analyse du
retour d'expérience ; études de marché et sondage d'opinion ;
services d'abonnement et/ou de programmes de fidélité pour les
transports et/ou voyages, notamment ferroviaires ; informations
et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires
promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment
ferroviaires ; organisation d'expositions, de colloques, de
31
congrès, de conférences et de séminaires à but promotionnel ou
de publicité dans le domaine des transports ; gestion de fichiers
informatiques, électroniques et de bases de données ;
Classe No 37 : Supervision de travaux de construction, de
réparation et de maintenance d'infrastructures, de systèmes,
d'équipements et de réseaux de transport ; services
d'informations relatives à la construction, la réparation et la
maintenance d'infrastructures, de systèmes, d'équipements et
de réseaux de transport ; construction, maintenance et
réparation d'ouvrages d'art, d'ouvrages en terre, d'ouvrages
suspendus, d'ouvrages souterrains ainsi que d'infrastructures de
transport,
d'infrastructures
d'accueil
du
public
ou
d'infrastructures de stockage et d'entreposage ;
Classe No 38 : Transmission d'informations en matière de génie
civil ainsi qu'en matière de transports, par voie électronique ;
exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à
savoir services de communication (transmission) d'informations
à destination des usagers des réseaux de transport urbains, ainsi
qu'à destination des entreprises collaborant à l'exploitation, la
construction, la maintenance, l'entretien et la réparation de ces
réseaux ;
Classe No 39 : Transport de personnes et de marchandises ;
organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation
de transports et de voyages ; informations sur les services de
réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de
remboursement de titres de transport ; informations sur le
transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transports
urbains et suburbains ; tous les services d'information précités
pouvant être rendus par tous moyens de communication, y
compris par voie téléphonique ou électronique, y compris
Internet ; stockage et entreposage de marchandises ; distribution
d'énergie ;
Classe No 41 : Services de formation et d'enseignement dans les
domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des
réseaux et des équipements de transport ; organisation
d'expositions, de colloques, de congrès, de conférences et de
séminaires à but éducatif et de d'enseignement dans les
domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des
réseaux et des équipements de transport ; publication de
manuels d'instruction et d'enseignement, de synthèses,
d'ouvrages d'analyse et de réflexion dans les domaines de
l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des
équipements de transport et publication électronique en ligne de
ces manuels et de ces ouvrages ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs dans les
domaines de l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des
réseaux et des équipements de transport ; services d'analyses et
de recherches industrielles dans les domaines de l'ingénierie
ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des équipements
de transport ; conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels et d'appareils électroniques dans les domaines de
l'ingénierie ferroviaire, des infrastructures, des réseaux et des
équipements de transport ; services d'architecture ; services de
dessinateurs d'arts graphiques (stylisme industriel).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 902 359
Dépôt du : 5 MARS 2012
à : I.N.P.I. RENNES
Centre Commercial GRAND QUARTIER, GIE, Route de SaintMalo, 35760 SAINT-GREGOIRE.
No SIREN : 729 300 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIE Centre Commercial GRAND QUARTIER, Route de SaintMalo, 35760 SAINT GREGOIRE.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 903 844
Dépôt du : 10 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GUILLOUET marc, 33 rue de la Garenne, val des 4 pignons,
78650 BEYNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GUILLOUET marc, 33 rue de la Garenne, val des 4 pignons,
78650 BEYNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : GRAND QUARTIER
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ;
photographies.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale.
Classe No 36 : Assurances ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
financières ;
affaires
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques. Architecture,
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/13
No National : 12 3 903 311
Dépôt du : 7 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. de lagarde olivier, Enass, 20 bis Jardins Boieldieu, 92071 LA
DEFENSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de lagarde olivier, Enass, 20 bis Jardins Boieldieu, 92071 LA
DEFENSE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/13
BOPI de publication antérieure : 12/13
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 905 274
Dépôt du : 15 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PROXIMA CENTAURI, SAS, 10 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,
75017 PARIS.
No SIREN : 385 005 004.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROXIMA CENTAURI, M. GAVRILOFF IVAN, 10 AVENUE DE LA
GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
33
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/14
No National : 12 3 907 596
Dépôt du : 23 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. de haseth-Moller Anthonie Philip Joseph, 1 LE TERTRE DE
CANON, 33126 FRONSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DE HASETH MOLLER PHILIP, 1 LE TERTRE DE CANON, 33126
FRONSAC.
Classes de produits ou services : 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/14
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
No National : 12 3 905 287
Dépôt du : 15 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAS MFJ, SAS, 41 RUE BORIE, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FRETEAUD THIERRY, LA MAGDELEINE, 33390 SAINT PAUL.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 908 304
Dépôt du : 27 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CICF, Syndicat patronal Loi 1884 Waldeck Rousseau, 4 avenue
du recteur Poincaré, 75782 PARIS CEDEX 16.
No SIREN : 784 179 582.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CICF, Mme LEBON Frédérique, 4 avenue du recteur Poincaré,
75782 PARIS CEDEX 16.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; Mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; bâches de sauvetage ;
Classe No 35 : Travaux de bureau comptabilité ; reproduction de
documents.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI 13/15 - VOL. II
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ; à l'exception des sels de
chlorure de sodium à usage médical.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 910 237
Dépôt du : 3 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVELJIGSAW LIMITED, Société de droit britannique, St
Georges House, Floors 2-4, 56 Peter Street, MANCHESTER M2
3NQ, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 909 408
Dépôt du : 30 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FOOD & FINANCE,
COURTOMER.
No SIREN : 749 955 662.
54
rue
du
Cordeau,
77390
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Matthieu GUYOMAR, Avocat, SELARL A.M.E., 70 rue Jullien,
92170 VANVES.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; complément alimentaires
pour être humains et animaux ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, parasiticide : tous ces produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique.
Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
Classe No 36 : Organisation et/ou réservation d'assurances de
voyages, y compris organisation et/ou réservation d'assurances
de voyages via l'Internet ; services de gestion de sinistres en
matière d'assurances, services financiers et de financement,
tous relatifs au crédit-bail, à la location et à la vente de
véhicules ;
assurances ;
affaires
financières ;
affaires
monétaires ; services d'assurances ; services d'assurances
fournis via l'Internet ; fourniture d'informations concernant les
assurances ; fourniture de services d'assurances y compris
d'assurances générales, assurances automobiles, assurances
pour fourgons, assurances pour motocycles, assurances en cas
de panne de moteur ; services d'assurances voyages, courtage
en assurances ; services financiers ; services financiers fournis
par l'Internet ; services de paiement électronique ; y compris
mais non limité aux services précités fournis par voie
électronique, notamment l'Internet ; services de conseil,
d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des sites Web ; services de
télécommunications
et
de
communications ;
télécommunications et services de communication et
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission
de
données ;
distribution
d'informations
électroniques en relation avec des services de location de
véhicules sur des réseaux informatiques, des réseaux mondiaux
d'information et des réseaux sans fil ; fourniture d'accès et de
liens à des bases de données informatiques, réseaux
informatiques, réseaux d'information mondiaux et réseaux sans
fil ; fourniture d'un lien en ligne vers des informations dans les
domaines des finances, des assurances, des voyages, de
l'automobilisme, de l'informatique et des télécommunications ;
services de courrier électronique ; services de tableaux
d'affichage fournis via un réseau mondial d'information ; y
compris mais non limité aux services précités fournis par voie
électronique notamment l'Internet ; services de conseil,
d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités.
Classe No 39 : Services de transport ; services de voyages ;
services de location de voitures ; organisation de transports
pendant les vacances ; services de location de véhicules ;
location et crédit-bail de véhicules pour passagers, de véhicules
commerciaux et industriels ; location et crédit-bail de voitures,
bicyclettes, motocycles, autocaravanes, camions, fourgons
(véhicules), autocars, autobus, caravanes ; location et crédit-bail
d'équipements et d'appareils pour véhicules ; location et créditbail d'accessoires de véhicules, y compris de porte-bagages,
sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, remorques
de véhicules, galeries de véhicules, porte-vélos ; organisation du
transport de personnes ; organisation de voyages ; services de
réservation de voyages, services d'informations électroniques, à
savoir services d'informations en ligne et interactifs proposant
des informations sur le crédit-bail et la location de véhicules et
sur les voyages et services de réservations interactifs et en ligne
pour le crédit-bail et la location de véhicules ; réservation de
billets de voyage ; organisation et/ou réservation de vacances,
voyages, excursions, croisières et location de véhicules, y
compris organisation et/ou réservation de vacances, voyages,
excursions, croisières et location de véhicules sur l'Internet ;
organisation et/ou réservation de places de voyages, y compris
organisation et/ou réservation de places de voyage sur
l'Internet ; services d'agences de voyages, y compris services
d'agences de voyages sur l'Internet ; y compris mais non limité
aux services précités fournis par voie électronique notamment
l'Internet ; services de conseil, d'assistance et d'information
relatifs à tous les services précités ; services de location de
véhicules par téléphone et par ordinateur.
Classes de produits ou services : 36, 38, 39.
Priorité : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur, le
6 OCTOBRE 2011, sous le No 010321099
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 911 686
Dépôt du : 6 AVRIL 2012
35
(téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables).
Appareils
photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe No 35 : Abonnements à des journaux électroniques ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services d'organisation d'expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de
produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
services de diffusion d'informations commerciales ou
publicitaires par voie télématique ; services de diffusion
d'informations
commerciales,
publicitaires
par
voie
électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou
longue distance), pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de recherche d'informations pour des tiers dans des
fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour
des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la
radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ;
gérance administrative de lieux d'exposition ; service de
parrainage publicitaire. Vente au détail d'articles de téléphonie,
de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au
détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de
téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage ; exploitation d'une plateforme
Internet pour la commercialisation de produits de
télécommunication et la mise à disposition d'informations
relatives à des produits de télécommunication ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe No 38 : Services de location d'appareils de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d'images et d'images animées. Services de
location d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images et d'images animées. Services de location d'appareils
pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; location d'appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles).
Classe No 42 : Locations d'ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location d'appareils pour
l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. RENNES
Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme,
42, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 059 564.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 911 697
Dépôt du : 6 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. RENNES
Classe No 9 : Appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
supports de données magnétiques, optiques, et notamment de
données constitutives de bases de données ; disques
magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ;
Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de
sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques,
disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ;
Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à
micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir :
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à
puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités
téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de
crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; téléviseurs.
Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur,
écrans
de
télévision.
Publications
électroniques
Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme,
42, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 059 564.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 9 : Appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
supports de données magnétiques, optiques, et notamment de
données constitutives de bases de données ; disques
magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ;
Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques,
disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ;
Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à
micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir :
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à
puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités
téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de
crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; téléviseurs.
Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur,
écrans
de
télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables).
Appareils
photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe No 35 : Abonnements à des journaux électroniques ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services d'organisation d'expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de
produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
services de diffusion d'informations commerciales ou
publicitaires par voie télématique ; services de diffusion
d'informations
commerciales,
publicitaires
par
voie
électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou
longue distance), pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de recherche d'informations pour des tiers dans des
fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour
des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la
radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ;
gérance administrative de lieux d'exposition ; service de
parrainage publicitaire. Vente au détail d'articles de téléphonie,
de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au
détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de
téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage ; exploitation d'une plateforme
Internet pour la commercialisation de produits de
télécommunication et la mise à disposition d'informations
relatives à des produits de télécommunication ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe No 38 : Services de location d'appareils de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d'images et d'images animées. Services de
location d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images et d'images animées. Services de location d'appareils
pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; location d'appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles).
Classe No 42 : Locations d'ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location d'appareils pour
l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
supports de données magnétiques, optiques, et notamment de
données constitutives de bases de données ; disques
magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ;
Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de
sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques,
disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ;
Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à
micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir :
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à
puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités
téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de
crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; téléviseurs.
Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur,
écrans
de
télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables).
Appareils
photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe No 35 : Abonnements à des journaux électroniques ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services d'organisation d'expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de
produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
services de diffusion d'informations commerciales ou
publicitaires par voie télématique ; services de diffusion
d'informations
commerciales,
publicitaires
par
voie
électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou
longue distance), pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de recherche d'informations pour des tiers dans des
fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour
des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la
radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ;
gérance administrative de lieux d'exposition ; service de
parrainage publicitaire. Vente au détail d'articles de téléphonie,
de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au
détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de
téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage ; exploitation d'une plateforme
Internet pour la commercialisation de produits de
télécommunication et la mise à disposition d'informations
relatives à des produits de télécommunication ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe No 38 : Services de location d'appareils de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d'images et d'images animées. Services de
location d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images et d'images animées. Services de location d'appareils
pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; location d'appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles).
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 911 704
Dépôt du : 6 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. RENNES
Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme,
42, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 059 564.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 42 : Locations d'ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location d'appareils pour
l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/18
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 911 810
No National : 12 3 915 995
Dépôt du : 10 AVRIL 2012
Dépôt du : 25 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
37
à : I.N.P.I. PARIS
M. mabin emmanuel, 6 route de dieuze, 57260 VAL DE BRIDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. mabin emmanuel, 6 route de dieuze, 57260 VAL DE BRIDE.
SPEED AUTOS, Société à responsabilité limitée, 131 rue de
Pfastatt, 68260 KINGERSHEIM.
No SIREN : 482 345 477.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPEED AUTOS, M. TOKLU Idris, 131 rue de Pfastatt, 68260
KINGERSHEIM.
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; banque directe ; gestion financière ; constitution
ou investissement de capitaux.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 915 014
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 21 AVRIL 2012
Classe No 4 : Huile automobile.
à : I.N.P.I. PARIS
MULTIRAMYS,
COLMAR.
SARL,
16
RUE
ARISTIDE
BRIAND,
68000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULTIRAMYS, 16 RUE ARISTIDE BRIAND, 68000 COLMAR.
Classe No 7 : Alimentation au carburant (partie de moteur),
alternateur démarreur ; regulateur de vitesse ; dispositifs,
antipollution pour moteurs, dispositif d'allumage pour moteurs
à explosion.
Classe No 9 : Batterie d'allumage ; appareils de navigation pour
automobiles, son (appareils de reception audio) ; batterie
électrique.
Classe No 11 : Appareils de climatisation ; ampoule d'eclairage.
Classe No 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
Pneus ; embrayage ; distribution ; jantes ; amortisseurs ;
suspension ; transmission ; échappement ; pneus ; pare-brise ;
balais d'essuie glace ; direction ; roulements de roue ;
distribution embrayage ; miroir rétroviseur ; glace rétroviseur ;
pare-brise ; alarmes automobile ; freinage (freins de véhicules),
moteur pour automobiles ; courroie de transmission pour
automobile.
Classe No 20 : Plaque d'immatriculation non métalliques voiture
et moto.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pharmacie prix bas caractère Myriad
pro vert C80 J85
Classe No 35 : Achat et vente au détail de véhicules à moteur
neufs et/ou occasion ; vente de pièces détachées automobiles en
gros et détail, à savoir vente en gros et au détail de tous les
produits précités.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, de signalisation, de secours (sauvetage).
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage
intérieur/extérieur de véhicules ; dépannages automobiles
(réparation) ; électricité automobile (réparation) ; montage et
équilibrage de pneumatiques ; réparation moteur ; montage de
pneus ; vidange (entretien et réparation de véhicules).
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 39 : Location de véhicules automobiles sans chauffeur.
Classe No 43 : Pensions pour animaux.
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
contrôle antipollution de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 43.
Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 11, 12, 20, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/19
BOPI de publication antérieure : 12/20
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 917 301
Dépôt du : 30 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ONAH VAGNER GLORIA, 4 Bis Ave Colonel D'ornano, 34500
BEZIERS.
VAGNER LAETITIA, 24 rue Colbert, 92700 COMLOMBES LA
GARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONAH VAGNER GLORIA, 4 BIS AVENUE COLONEL D'ORNANO,
34500 BEZIERS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 917 380
Dépôt du : 2 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOGO = ORANGE SUR FOND GRIS
MÉTALISÉ
PANTHEON INTERNATIONAL, SAS, 26 RUE DU QUATRE
SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
No SIREN : 537 983 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANTHEON INTERNATIONAL, M. CAKIR BORA, 26 RUE DU
QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
Classe No 18 : – cuir et imitation du cuir peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, porte-feuilles ; porte-monnaie ; sac
à main, à dos, à roulettes de voyages, de plage, d'écoliers ;
affaires de toilette, sac à provisions.
Classe No 24 : – tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage
textiles ; tissus élastiques ; velours, linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain.
Classe No 25 : – vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation de cuir, ceinture (habillement) gants,
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 917 377
Dépôt du : 2 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PANTHEON INTERNATIONAL, SAS, 26 RUE DU QUATRE
SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
No SIREN : 537 983 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANTHEON INTERNATIONAL, M. CAKIR BORA, 26 RUE DU
QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/21
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 917 385
Dépôt du : 2 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PANTHEON INTERNATIONAL, SAS, 26 RUE DU QUATRE
SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
No SIREN : 537 983 991.
39
No National : 12 3 921 048
Dépôt du : 21 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CAI SHANXI, 37 RUE JEAN VARNET, 93700 DRANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CAI SHANXI, 37 RUE JEAN VARNET, 93700 DRANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANTHEON INTERNATIONAL, Mme CAKIR BORA, 26 RUE DU
QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/24
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 12 3 922 137
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GMF ASSURANCES, société anonyme, 76 rue de Prony, 75017
PARIS.
No SIREN : 398 972 901.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 918 593
Dépôt du : 8 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Tétine et Compa'Nid, SARL, 147 R ROGER SALENGRO, 59770
MARLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tétine et Compa'Nid, Mme Melki Tettini virginie, 147 r roger
salengro, 59770 MARLY.
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à
dos, à roulettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 43 : Crèches d'enfants.
Classes de produits ou services : 18, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/22
Description de la marque : Pantone : Bleu : 280 C Pantone :
Orange : 158 C
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques
acoustiques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ; caisses enregistreuse, machines à calculer,
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs, vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents application informatique
téléchargeable ou non, utilisable sur un ordinateur, un logiciel
ou un téléphone, logiciels de divertissement, logiciels
permettant de télécharger des images, du son et des données,
logiciels permettant de télécharger des messages électroniques
avec ou sans pièce jointe.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 36 : Assurances et finances. Informations et
consultations en matière d'assurance et en matière financière,
courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage
en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de
retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription
d'assurances. Services d'assurances de toutes natures,
assurance contre les accidents, assurance automobile,
assurance moto, assurance retraite, assurance habitation,
assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la
vie, assurance décès. Assurance remboursement de crédit en
cas de décès, maladie, invalidité. Assurance protection juridique.
Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires
financières, constitution de capitaux, investissement de
capitaux, constitution de fonds, placement de fonds,
consultations en matière financière, estimations financières
(assurances, immobilier), opérations financières, opérations
monétaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et
placements en valeurs mobilières. Opérations de change.
Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Agences de
recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et
de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise
immobilière. Gérance d'immeubles, gérance de biens
immobiliers.
Location
d'appartements,
de
boutiques,
recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances.
Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux
services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à
domicile, de garde malade, de garde d'enfants, de transport.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe No 38 : Location de temps d'accès à un ordinateur pour la
manipulation de données, location de temps d'accès à un centre
de serveur de bases de données, communication par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs,
communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
émissions télévisées, fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial, agences d'informations (nouvelles),
transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistés par ordinateur, agences de presse, diffusion
de programme de télévision, diffusion de programme
radiophoniques,
radiodiffusion,
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
télévision par câbles, services télex, transmission de dépêches,
transmission d'information dans le domaine juridique et
BOPI 13/15 - VOL. II
judiciaire fournies par site Web, transmission d'informations
destinées aux fonctionnaires fournies par site Web.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Services de logistique en matière de
transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits).
Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules. Services de taxis.
Réservation de places de voyage, organisation de voyages,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; transport en ambulance, assistance
(remorquage) en cas de pannes de véhicules, location de
véhicules.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production
de des spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de
films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.
Organisation de concours en matière d'éduction et de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques.
Consultation
en
matière
d'ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Authentification
d'œuvres d'art.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classe No 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux,
services de garde malade, maison de repos, maisons de
convalescence, services de stations thermales, services de
télémédecines, assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d'opticiens.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir,
accompagnement en société (personnes de compagnie),
agences matrimoniales, enterrement, pompes funèbres, services
de crémation, services de garde d'enfants, services de sécurité
pour la protection des biens et des individus. Services
juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection
des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 922 651
Dépôt du : 26 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAVERNHE Pierre, les hauts de la calade villa 4, 223 chemin
du malmont figanieres, 83300 DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAVERNHE Pierre, les hauts de la calade villa 4, 223 chemin
du malmont figanieres, 83300 DRAGUIGNAN.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
No National : 12 3 923 219
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales.
Dépôt du : 30 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lofficier Jean Marc, 18 Cours Colbert, 11230 CHALABRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lofficier Jean-Marc, 18 Cours Colbert, 11230 CHALABRE.
Classe No 41 : Location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 1, 2, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 922 895
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 232
Dépôt du : 30 MAI 2012
Dépôt du : 25 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ECRIN SYSTEMS, SA, 143 RUE LOUIS NEEL, 38920 CROLLES.
No SIREN : 329 844 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECRIN SYSTEMS, M. DALLERY GERARD, 143 RUE LOUIS NEEL,
38920 CROLLES.
M. CORCHIA PATRICK, 10 CHEMIN DES 3 NOYERS, 69570
DARDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CORCHIA PATRICK, 10 CHEMIN DES 3 NOYERS, 69570
DARDILLY.
Produits ou services désignés : Coffres forts ; mini bar (meuble).
Classe No 9 : Ordinateurs industriels ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels industriels.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Classes de produits ou services : 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 352
BOPI de publication antérieure : 12/25
o
N National : 12 3 923 128
Dépôt du : 29 MAI 2012
Dépôt du : 30 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RNPO, SAS, 3 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS.
No SIREN : 582 006 649.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL DU BALISIER, 26 RUE DE BIZY, 27200 VERNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SCEMAMA Jean-Pierre, 3 RUE DES PYRAMIDES, 75001
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DU BALISIER, 26 RUE DE BIZY, 27200 VERNON.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; Tous ces produits étant destinés aux
administrations, aux organisations gouvernementales et au
personnel administratifs de celle-ci.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 12/25
BOPI de publication antérieure : 12/25
42
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 923 528
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Dépôt du : 31 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Be Solidaire, SA, 27 Rue Du Chemin Vert, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Be Solidaire, M. d'Alançon Ghislain, 27 Rue Du Chemin Vert,
75011 PARIS.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 10, 28.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 967
Dépôt du : 1er JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. camilli Bruno, Esc C, 28 rue de la tremoille, 75008 PARIS.
M. Fillippi Luc, 5 rue Chambiges, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Mme Gautruche Ena, Esc C, 28 rue de la tremoille, 75008 PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. camilli Bruno, Esc C, 28 rue de la tremoille, 75008 PARIS.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
BOPI de publication antérieure : 12/25
Classe No 29 : Lait ; huiles et graisses comestibles ;
No National : 12 3 923 908
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ;
Dépôt du : 1er JUIN 2012
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; apéritifs sans
alcool ;
à : I.N.P.I. PARIS
Aesthetic Planet, Sàrl, 65
BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 533 065 892.
rue
du
Chemin
Vert,
92100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aesthetic Planet, M. BERBIA PEREZ David, 65 rue du Chemin
Vert, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ;
o
Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
Classe No 37 :
construction ;
Supervision
(direction)
de
travaux
de
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution (livraison
de produits) ; location de véhicules.
Classes de produits ou services : 8, 12, 14, 29, 30, 32, 33, 34, 35,
36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/25
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 924 058
Dépôt du : 1er JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme SIEGEL Maud, 3 rue du Café, 67360 DURRENBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme SIEGEL Maud, 3 rue du Café, 67360 DURRENBACH.
43
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
Classe No 4 : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies
parfumées ;
Classe No 5 : Herbes et plantes médicinales ; tisanes ; produits de
phytothérapie.
Classes de produits ou services : 4, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 924 436
Dépôt du : 4 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 924 425
Dépôt du : 4 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT-BARTHELEMY (SIBARTH),
SARL, La Maison Suédoise – Gustavia, 37 rue Samuel Fahlberg,
97133 SAINT BARTHELEMY.
No SIREN : 304 877 827.
SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT-BARTHELEMY (SIBARTH),
SARL, La Maison Suédoise – Gustavia, 37 rue Samuel Fahlberg,
97133 SAINT BARTHELEMY.
No SIREN : 304 877 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BARTHELEMY PHILIPPON, 7 Place Paul Painlevé, 75005
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BARTHELEMY PHILIPPON, 7 Place Paul Painlevé, 75005
PARIS.
Description de la marque : La marque “ Love St Barth ” est de
couleur noire sur fond blanc. Toutes les lettres sont uniques et
ont été dessinées à la main. Le mot “ love ” se trouve au-dessus
de “ St Barth ” qui est décalé sur la droite. La calligraphie est
unique.
Description de la marque : La marque “ Love St Barth ” est de
couleur noire sur fond blanc. Toutes les lettres sont uniques et
ont été dessinées à la main. “ Love ” et le cœur sont sur la
même ligne et “ St Barth ” se situe sur la ligne du dessous et est
décalé sur la droite. La calligraphie est unique.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 924 439
Dépôt du : 4 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT-BARTHELEMY (SIBARTH),
SARL, La Maison Suédoise – Gustavia, 37 rue Samuel Fahlberg,
97133 SAINT BARTHELEMY.
No SIREN : 304 877 327.
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 924 663
Dépôt du : 5 JUIN 2012
à : I.N.P.I. LILLE
XL HABITAT, SAS, ZA LES ANSEREUILLES, ALL DE LA DEULE,
59136 WAVRIN.
No SIREN : 513 361 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERNOIS FERMETURES, M. CUVELIER Géry, ZA DES
ANSEREUILLES, RUE DU MARAIS DE LA VILLE, 59136 WAVRIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BARTHELEMY PHILIPPON, 7 Place Paul Painlevé, 75005
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque “ Love St Barth ” est de
couleur noire sur fond blanc. Toutes les lettres sont uniques et
ont été dessinées à la main. “ Love ” est situé au-dessus de
“ St ”. “ St ” est situé au-dessus de “ Barth ”. La calligraphie est
unique.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; objets d'art en metaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces
extérieures)
ou
de
fenêtres ;
désinfection ;
dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 924 866
Dépôt du : 5 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
M. Pel Anthony, route des vallons, 74340 SAMOENS.
BOPI de publication antérieure : 12/26
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Pel Anthony, route des vallons, 74340 SAMOENS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
No National : 12 3 925 160
Dépôt du : 6 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL THIABA PRODUCTIONS, SARL, 5 Rue Jules Pochinot,
10410 SAINT PARRES AUX TERTRES.
No SIREN : 424 678 381.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL THIABA PRODUCTIONS, M. DIDIER Michel, 5 Rue Jules
Pochinot, 10410 SAINT PARRES AUX TERTRES.
Classe No 28 : Arbres de Noël en matières synthétiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 24, 25, 32, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 12/26
Classe No 35 : Travaux de bureaux ; reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 925 647
Dépôt du : 6 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
METZ
METROPOLE
(communauté
d'agglomération),
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Harmony
Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 METZ CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METZ METROPOLE, Mme GAY Agnès, Harmony Park, 11
boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 METZ CEDEX 3.
Classe No 12 : Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; cycles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 716 158
BOPI de publication antérieure : 12/26
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 925 817
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
REUNIR SERVICES, Société par actions simplifiée à associé
unique, 81 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 523 254 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; comptabilité bureaux de placement ;
o
Classe N 39 : Transport en bus, transport de passagers en bus,
information sur les trajets et horaires de bus, organisation de
circuits en bus, réservation pour le transport en bus, location
d'autocar, à savoir bus.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 926 061
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
M. Meiszburger Csaba, 10324 Summit Canyon Dr, Las Vegas,
NV, 89144 NEVADA LAS VEGAS, Etats-Unis d'Amérique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cabinet easyloi, M. SORVILLO FRANCESCO, 32 RUE VAUTHIER,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 768
Dépôt du : 13 JUIN 2012
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; produits
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; vernis à ongles et
produits cosmétiques pour les ongles notamment dissolvants,
crèmes pour les cuticules et pour renforcer les ongles ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. MICHEL Guy, 4 Rue de Verwicq, 59560 COMINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MICHEL Guy, 4 Rue de Verwicq, 59560 COMINES.
Classe No 35 : Vente au détail et au gros y compris par Internet
de produits cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 214
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SWYTCH, SAS, 2 quai Aulagnier, Port Van Gogh – Péniche
Avant-Seine, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SWYTCH, M. Adam Francis, 2 quai Aulagnier, Port Van Gogh –
Péniche Avant-Seine, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 926 868
Dépôt du : 13 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Société civile
cooperative à capital variable, 6 RUE LOUIS PASTEUR, 33110 LE
BOUSCAT.
No SIREN : 781 935 523.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC
MARTINE, 6 RUE LOUIS PASTEUR, 33110 LE BOUSCAT.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Canon-Fronsac ” et “ Fronsac ”.
Classes de produits ou services : 33.
47
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; publication de textes
publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
relations publiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; distribution
d'échantillons ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services d'artistes de spectacle ; enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo ; production de films sur bande vidéo ; services de
billetteries [divertissement] ; boîtes de nuit ; services de club
[divertissement] ; services de discothèques ; services de discjockeys ; services de composition musicale ; organisation et
conduite de concerts ; organisation de festivals musicaux ;
organisation de compétitions sportives informations en matière
de divertissement, organisation de loteries ; services
d'orchestres ;
organisation
de
spectacles
[services
d'impresarios] production de films autres que films
publicitaires ; production musicale ; planification de réceptions
[divertissement] ; réservation de places de spectacles ;
représentations
théâtrales ;
production
de
spectacles ;
représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 873
Dépôt du : 13 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ORGANIK, Société à responsabilité limitée, 55 Chemin du
Passet, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 485 282 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA Avocats, M. DAVY Mathieu, 52 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 946
Dépôt du : 14 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PHILEAS P2F, SARL, 39 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS.
No SIREN : 750 297 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILEAS P2F, Mme PUYNESGE MARIE LAURE, 39 RUE DE
SEVRES, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Mise en relation commerciale avec des
prestataires de service dans les domaines culturels et
artistiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; services de logistique en matière de transport ;
réservation de places de voyage.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ;
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 928 110
o
Classe N 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures ;
livrets ; cartes postales ;
Dépôt du : 19 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Mariage Frères, société anonyme, 30-32 rue du Bourg-Tibourg,
75004 PARIS.
No SIREN : 672 000 049.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
affichage ; agences de publicité, diffusion d'annonces
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 36 : Estimations financières à savoir : évaluation et
estimation
d'éléments
incorporels ;
analyse
financière
d'éléments incorporels.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne, tous ces services relevant du domaine
de l'évaluation et de la valorisation d'éléments incorporels ;
Classe No 3 : Produits de parfumerie y compris parfums
d'ambiance et parfums pour le corps, cosmétiques, savons,
produits de toilette contre la transpiration, laits et lotions pour le
corps à usage cosmétique, sels pour le bain non à usage
médical, huiles essentielles, shampoings, lotions pour les
cheveux, dentifrices, encens, parfums d'intérieur.
Classe No 4 : Bougies, bougies parfumées, bougies d'éclairage et
bougies décoratives.
Classe No 30 : Thés et boissons à base de thé. Infusions non
médicinales ; plantes et graines séchées, aromates autres que
les huiles essentielles et mélanges de ces produits, pour la
préparation de boissons non médicinales.
Classes de produits ou services : 3, 4, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 347
Dépôt du : 19 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Avenium Consulting, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, 3, Parvis Louis Néel F. Minatec, 38000
GRENOBLE.
No SIREN : 510 717 929.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe No 42 : Évaluations, analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données,
conception
de
systèmes
informatiques,
consultations
professionnelles techniques dans le domaine de la valorisation
d'éléments incorporels ; conception de sites sur Internet,
élaboration (conception) de logiciels, conception d'application
interactives sur support multimédia et sur Internet, études de
projets
techniques,
ingénierie,
location
de
logiciels
informatiques, mise à jour de logiciels, programmation pour
ordinateurs, programmation des base de données, recherches
techniques, conseils en technologies avancées ; estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux concepts pour des tiers, tous ces services relevant du
domaine de l'évaluation et de la valorisation d'éléments
incorporels.
Classe No 45 : Concession de licences de logiciels (services
juridiques), concession de licences de propriété intellectuelle,
concession de licences, concession de franchises (services
juridiques), concession de franchises, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire (services juridiques).
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 515
Dépôt du : 20 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Consortium Ménager Parisien, SAS, 12, rue des Gravilliers,
75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classe No 9 : Masques de plongée ;
Classe No 14 : Boîtes en métaux précieux ; figurines [statuettes]
en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; objets d'art
en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 9, 14.
BOPI de publication antérieure : 12/28
Classe No 35 : Consultation professionnelle d'affaires, expertises
en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires,
recherches pour affaires, consultation pour la direction des
affaires, renseignements d'affaires, aide à la direction des
affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires, services de conseils pour
la direction des affaires, étude de marché, recueil de données
dans un fichier central, prévisions économiques, informations
statistiques, analyse des statistiques, sondages et études de
statistique ; études et informations en matière commerciale,
économique et mercatique ; recherche de marchés ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
établissement de statistiques ; tous ces services relevant du
domaine de l'évaluation et de la valorisation d'éléments
incorporels.
No National : 12 3 928 738
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. zime harold, Agissant pour le compte de la société
International Consultancy Coverage Investment en cours de
formation, 10 rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. zime harold, 10 rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
BOPI 13/15 - VOL. II
49
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 28 : Gants de boxe, protèges dents, protèges coudes,
protèges genoux, protèges tibias, coquilles génitales, protèges
chevilles, protèges pieds (articles de sport).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 761
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 768
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AND, SARL, 138 Blv Franklin Roosevelt, 33800 BORDEAUX.
No SIREN : 750 927 659.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AND, M. Noché d'Aulnay Antoine, 138 Blv Franklin
Roosevelt, 33800 BORDEAUX.
Classe No 34 : Allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets
pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 34.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 798
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. TOULOUSE
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, SARL, 10 AVENUE PRAT
GIMONT, 31130 BALMA.
No SIREN : 478 071 079.
AND, SARL, 138 BLV
BORDEAUX.
No SIREN : 750 927 659.
FRANKLIN
ROOSEVELT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AND, M. Noché d'Aulnay Antoine, 138 BLV
ROOSEVELT, 33800 BORDEAUX.
33800
FRANKLIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, 10 AVENUE PRAT GIMONT,
31130 BALMA.
Classe No 34 : Allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets
pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 34.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 807
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Protection pour le sport, à savoir casque de
protection pour la boxe, gants de protection pour la boxe.
Classe No 25 : Chaussures de sport, pantalons, shorts, tee-shirts,
tricots, vêtements de gymnastique, plastrons de chemise,
kimonos.
PROXIMUM, SARL, 855
CHAVILLE.
No SIREN : 424 540 441.
Avenue
Roger
Salengro,
92370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROXIMUM, M. SIMARD Renaud, 855 Avenue Roger Salengro,
92370 CHAVILLE.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; analyse de
systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/28
o
N National : 12 3 928 853
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PROMONTOIRES, SAS, 25 PAUL BARRUEL, 75015 PARIS.
No SIREN : 513 178 335.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMONTOIRES, Mme DUNAND Catherine, 212 Boulevard
BINEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
BOPI 13/15 - VOL. II
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 930
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, SARL, 2 Rue de
l'Eglise, 83420 LA CROIX VALMER.
No SIREN : 440 842 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, M. desprets thibaud,
2 Rue de l'Eglise, 83420 LA CROIX VALMER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 939
Dépôt du : 21 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
TIELLES DASSE, SARL, PARC AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE
COPENHAGUE, 34200 SETE.
No SIREN : 503 406 704.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIELLES
DASSE,
M.
DASSE
CHRISTIAN,
PARC
AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE COPENHAGUE, 34200 SETE.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/28
o
N National : 12 3 929 308
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SUBLIME JASMIN
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; tisanes.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 929 916
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 23 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Vendee Boissons, SAS, 5 La Guittière, 85190 VENANSAULT.
No SIREN : 537 491 110.
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vendee Boissons, Mme Petersen Charlotte, 5 La Guittière, 85190
VENANSAULT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 929 850
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
New Stefal Holding, SAS, LE NATURA 3, 1198 AVENUE DU
DOCTEUR DONAT, 06250 MOUGINS.
No SIREN : 504 744 160.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
New Stefal Holding, Mme BOURHIS AXELLE, LE NATURA 3,
1198 AVENUE DU DOCTEUR DONAT, 06250 MOUGINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies et parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/29
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 930 397
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ITEX, SARL, siège social : ZI Vallée du Salaison, 620 Rue de la
Garenne, 34740 VENDARGUES.
No SIREN : 324 958 487.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BIA AVOCATS, Philippe BECQUE, Avocat, 394, rue Léon
Blum, 34000 MONTPELIER.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
cidres.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 29, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 427
Classe No 5 : Désinfectants.
Classes de produits ou services : 5.
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 426
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RM, SAS, ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266,
11492 CASTELNAUDARY CEDEX.
No SIREN : 384 172 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RM, ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492
CASTELNAUDARY CEDEX.
RM, SAS, ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266,
11492 CASTELNAUDARY CEDEX.
No SIREN : 384 172 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RM, ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492
CASTELNAUDARY CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
cidres.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 29, 33, 43.
53
No National : 12 3 930 679
Dépôt du : 25 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 501
BC, SARL, 732 RUE DE LA REPUBLIQUE, 07430 DAVEZIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOUNDJEMA CHRISTINE, 732 RUE DE LA REPUBLIQUE,
07430 DAVEZIEUX.
Dépôt du : 28 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 12 : Cadres, béquilles, pédales de cycles ; poussettes.
M. COPETTI Patrick, Quartier La Valette, 07150 LAGORCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COPETTI Patrick, Quartier La Valette, 07150 LAGORCE.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 932 196
Dépôt du : 5 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LACRAMPE JEAN-FRANCOIS, Agissant pour le compte de la
société PRIDE DAY en cours de formation, 17 RUE
POISSONNIERE, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LACRAMPE JEAN-FRANCOIS, 17 RUE POISSONNIERE, 75002
PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
beneficiant de l'indication geographique protegée “ Cevennes ”.
Classe No 36 : Affaires monétaires, notamment collectes et
transferts électroniques de fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques en droit de la famille et en
droit des personnes ; médiation en droit de la famille et en droit
des personnes ; planification et préparation de cérémonies de
mariage.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 932 348
Dépôt du : 6 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Twinycar, SASU, 10/12 square Léon Blum, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 752 434 787.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Twinycar, M. DJABEUR Nasr eddine, 10/12 square Léon Blum,
92800 PUTEAUX.
Classe No 39 : Location de véhicules (automobile à double
commande) ;
Classe No 41 : Formation (à la conduite automobile).
Classes de produits ou services : 16, 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/29
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/30
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 932 549
Dépôt du : 7 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Verkest Antoine, Agissant pour le compte de la société
Parenasport SAS en cours de formation, 4 rue de la pimprenelle,
80470 DREUIL LES AMIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Verkest Antoine, 4 rue de la pimprenelle, 80470 DREUIL LES
AMIENS.
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 932 981
Dépôt du : 10 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de la Falaise,
38360 SASSENAGE.
No SIREN : 958 808 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie photographies ; machines
à écrire clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/30
Classe No 25 : Vêtements, vêtements de sport, chapellerie,
chaussures, chaussures de sport, lingerie de corps et sousvêtements.
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l'exception
des tapis) pour la pratique de l'entrainement physique, du
football, du basketball, du hand-ball, du volley-ball, du rugby, du
badminton, du squash, du tennis, du tennis de table, du golf, de
l'athlétisme, de la course à pied, des sports aquatiques (natation,
plongée, bateau, planche à voile, ski nautique), des sports de
montagne (ski, snowboard, randonnée, escalade), de
l'équitation, des sports de combat, du roller, du skateboard, de
la bicyclette.
Classe No 35 : Services de regroupement pour le compte de tiers
(à l'exception de leur transport), afin de permettre aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément,
services de vente au détail et présentation sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de : bicyclettes, lunettes
de soleil, sacs de sport, casques de protection, protègemembres, chronomètres, podomètres, cardio-fréquencemètres,
boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres,
appareils photos, caméras, navigateurs GPS, boussoles,
altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes
géographiques, tentes de camping, sacs de couchage,
protections solaire ; promotion des ventes pour le compte de
tiers.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/31
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 934 408
Dépôt du : 16 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
non chat et moi, SELARL, 37 route de rennes, 44700 ORVAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. berg cyril, 151 la gautrais, 44521 OUDON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : typologie gicha couleurs CMJN rose
0 100 0 0 orangé 0 41 90 0 bleu 100 0 36 0 greige 0 0 31 44
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services hospitaliers ; toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 477
Dépôt du : 19 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. JAGER BRUNO, 33 ROUTE DE LA VILLES BABIN, 44380
PORNICHET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JAGER BRUNO, 33 ROUTE DE LA VILLES BABIN, 44380
PORNICHET.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
55
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 935 485
Dépôt du : 19 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Kerdoun djamila, 1 Rue Jean Moulin, 93260 LES LILAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Kerdoun djamila, 1 Rue Jean Moulin, 93260 LES LILAS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FOX AUDIT
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOGO DK Ambassador
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 736
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lellouche Jeremy, Agissant pour le compte de la société FOX
AUDIT en cours de formation, 10 RUE DU DOBROPOL, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lellouche Jeremy, 10 RUE DU DOBROPOL, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Comptabilité, recherches pour affaires,
mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires,
analyse des coûts et services de conseils y afférents ; assistance
et conseils en gestion d'entreprise ; services de conseils en
secrétariat, efficacité commerciale et marketing ; services de
gestion, sélection et recrutement de personnel, services de
réinsertion professionnelle ; services de conseils en matière de
fusions, acquisitions, franchisage et liquidation de sociétés ;
services de conseils, planification, informations et assistance en
matière d'impôts et de fiscalité ; assistance en matière fiscale ;
services de conseil en gestion d'affaires y compris gestion
d'entreprises, conseils en projets, gestion des risques
d'entreprise, gestion de procédés ; services en matière
d'insolvabilité commerciale ; publicité ; organisation de travaux
de bureau ; recherches et études de marchés ; gestion de risques
d'information ; service d'informations en ligne dans le domaine
de la gestion d'entreprises et de l'administration d'entreprises ;
services
de
renseignements
commerciaux ;
services
commerciaux relatifs à l'organisation de sociétés en
participation ; compilation de bases de données informatiques ;
audits internes et externes d'organisation des affaires,
planification organisationnelle et développement à savoir
organisation des affaires.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; Services de conseils en matière de contrôle de crédit et
de débit, d'investissements, de bourses et financement de prêts ;
services de retraites ; conseils fiscaux ; gestion immobilière et de
propriétés ; financement de biens immobiliers et de projets de
développement immobilier ; agences en douane ; services
d'assurances ; services financiers ; services de conseils et
d'assistance en matière financière et fiscale ; services de
financement de sociétés, à savoir conseils en matière financière,
évaluation financière et assistance financière ; services de
financement de sociétés, à savoir fourniture de conseils
commerciaux en matière de vente et d'acquisition de sociétés,
constitution de sociétés et enquêtes sur des entreprises ;
services
d'actuariat ;
gestion
des
risques
financiers ;
recouvrement de créances ; expertises fiscales ; affaires
monétaires ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine
des assurances, des affaires financières, monétaires et
immobilières ; services bancaires ; cotations en bourse ;
Classe No 41 : Education et formation en matière d'entreprises,
finance, gestion et fiscalité ; publication de textes en matière
d'entreprises, fiscalité, finance et gestion ; organisation de
conférences, séminaires, symposiums et réunions en matière
d'entreprises, fiscalité, finance et gestion ; fourniture de cours
techniques de fiscalité ; fourniture de programmes de
recherches académiques en matière d'entreprises, fiscalité,
finance et gestion ; fourniture de résidences académiques en
matière d'entreprises, fiscalité, finance et gestion ; traduction
d'actes, d'instruments juridiques et de documents juridiques ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conseils en matière de technologies de
l'information,
d'ordinateurs ;
conception
de
logiciels
informatiques ; programmation d'ordinateurs et conception de
logiciels ; conseils techniques ; service d'expertise (travaux
d'ingénieurs).
Classe No 45 : Comptabilité médico-légale, à savoir
détermination et enquêtes en matière de fraude ; conseils en
droit fiscal ; rédaction d'actes, d'instruments juridiques et de
documents juridiques ; services juridiques, à savoir assistance,
défense, contentieux et gestion de formalités juridiques ; service
d'expertise juridique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 984
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CASANOVA André, Samuletto, 20270 AGHIONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CASANOVA André, Samuletto, 20270 AGHIONE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 936 178
Dépôt du : 23 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ACE – Association française des Avocats Conseils d'Entreprises,
Association régie par la loi de 1901, 5 rue Saint Philippe du
Roule, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
57
Description de la marque : Pantones : C=55 ; M=11 ; J=12 ; N=1
C=84,5 ; M=55 ; J=47 ; N=34 C=50 ; M=23 ; J=20 ; N=12 N=80
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; posters ;
cartes géographiques ; livres ; guides ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture et de dessin,
dont stylos, crayons, plumes, feutres, porte-mines, chevalets
pour la peinture, gravures, gommes ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; services
d'abonnements de journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnements à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils et organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; aide, assistance et conseils en rapport avec
la création, la conduite et la gestion de cabinets juridiques et de
contentieux (aide à la direction des affaires) ; transmission de
communications et d'informations entre membres de même
profession.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateurs à des réseaux
informatiques mondiaux. Fournitures de forums de discussions
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d'Intranet.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres. Prêt
de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes
vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision, de baladeur. Location de décors
de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, symposiums, séminaires. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrure ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; aide, assistance et conseils en rapport
avec la création, l'application et le respect de règles
professionnelles notamment : déontologiques de cabinets
juridiques et de contentieux (services juridiques) ; gérance de
droits d'auteurs ; aide et assistance aux intérêts individuels et
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
collectifs de juriste et de cabinet juridiques en particulier
relevant de professions réglementées (services juridiques).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 936 197
Dépôt du : 23 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEVEILLES, S.A.S., LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire, 42110
FEURS.
No SIREN : 304 992 662.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES, 27 Route de ST
ETIENNE, 42110 FEURS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande à l'exception des volailles ; poisson,
volailles bénéficiant de l'appellation d'origine « Volailles du
charolais » et gibier ; extraits de viande ; fruit et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à l'exception des
fromages ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « Le
charolais » ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées
où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 936 736
Dépôt du : 25 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande d'agneau bénéficiant de l'indication
géographique « Agneau du Limousin » ; viande de porc
bénéficiant de l'indication géographique « Porc du Limousin » ;
viande de veau bénéficiant de l'indication géographique « Veau
du Limousin » ; poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ;
pommes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de
l'appellation d'origine « Pommes du Limousin » ; légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 936 205
Dépôt du : 23 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEVEILLES, S.A.S., LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire, 42110
FEURS.
No SIREN : 304 992 662.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES, 27 Route de ST
ETIENNE, 42110 FEURS.
Mle Bensalah sabrina, 12 rue des raguenets, 95210 SAINT
GRATIEN.
M. Zallama zied, 12 Rue des raguenets, 95210 SAINT GRATIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Bensalah sabrina, 12 rue des raguenets, 95210 SAINT
GRATIEN.
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ; anneaux (bijouterie) ; épingles
(bijouterie) ; Bagues, articles de bijouterie, boitiers de montres,
boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres,
chaines, chaines de montres, colliers, montres, montres
chronographes, montres bracelets, parures pour chaussures,
portes clefs, ressorts ou verres de montre ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Bandoulières, bourses, brides, cartables, étuis pour clés, coffres
de voyages, cordons en cuir, malles, mallettes, malettes pour
documents, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, porte clefs, sac à dos, sacs à main, sac de plage, sac
de sport, sac de voyage, pochettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ; Bas, collants, bottes, bottines, bretelles, cache-col,
écharpe, caleçons, caleçons de bain, ceintures, chapeaux,
chapellerie, bonnets, chaussons, chaussures, chaussures de
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
football, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises,
chemisettes, coiffes, couvres-oreilles, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, habillement pour cyclistes,
écharpes, empeignes, espadrille, vêtements en fourrures,
vêtements sports-wear, souliers de gymnastique, jupes, jupons,
lingerie de corps, manteaux, parkas, pull-overs, porte-monnaie
semelles intérieures, tee-shirts, sweat-shirt, short, vestes, sous
vêtements, visières ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Import-export, vente en
gros, demi-gros, vente au détail, vente en ligne des produits
désignés dans la demande.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 938 014
Dépôt du : 31 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Duran Sarah, Chemin Piégros Nord, 83170 BRIGNOLES.
No SIREN : 539 017 053.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Duran Sarah Traduction, Mle Duran Sarah, Chemin Piégros
Nord, 83170 BRIGNOLES.
59
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 271
o
Classe N 41 : Services de traduction, (y compris révision,
relecture).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 939 172
Dépôt du : 6 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. de Kochko Dimitri, 17 rue amilcare Cipriani, 93400 SAINTOUEN.
Dépôt du : 6 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sevely Antoine, Agissant pour le compte de la société La
Trotteuse SAS en cours de formation, 9 Bis Villa de Saint
Mandé, 75012 PARIS.
M. Cailleaux Brice, Agissant pour le compte de la société La
Trotteuse SAS en cours de formation, 149 Avenue de Wagram,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Sevely Antoine, 9 Bis Villa de Saint Mandé, 75012 PARIS.
Mme Mestre Christine, 54 rue Lepic, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de Kochko Dimitri, 17 rue amilcare Cipriani, 93400 SAINTOUEN.
Description de la marque : Écriture en majuscules et minuscules
dans toutes les polices de caractères.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/35
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 940 283
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ACTIV TRAVAUX, Société par actions simplifiée, Parc d'Activités
de la Baumondière, 44240 SUCE SUR ERDRE.
No SIREN : 483 057 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX, 5 allée Ermengarde
d'Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 38 : Création de sites Internet pour professionnels et
particuliers.
Création
de
sites
e-commerce.
Services
d'infographie. Création de logos et de design pour différents
supports de communication (sites Internet, cartes de visite,
flyers, etc.). Création et gestion de bases de données. Fourniture
d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Développement de logiciels. Développement
d'applications pour le Web. Développement d'application et
extensions pour les CMS (Content Management System).
Développement d'applications pour les réseaux sociaux.
Développement d'applications pour Smartphones.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 940 416
Classe No 35 : Service de référencement de fabricants d'articles
de décoration ou de meubles. Service de vente de détail ou de
gros de meubles ou d'articles de décoration, à savoir :
luminaires intérieur/extérieur, posés, intégrés, suspendus
intégrant notamment la technologie L.E.D., meubles, tables,
chaises, canapés, meubles d'appoint, meubles de rangement,
mobiliers suspendus, revêtements de sol, moquette, parquet,
carrelage, mosaïque, faïence, tapis, stores, voilages, rideaux,
accessoires de porte à savoir poignées de porte, objets de
décoration à savoir cadres, vases, statues, revêtements muraux,
plafonds tendus, plafond décoratifs, poêles et cheminées,
radiateurs décoratifs, accessoires électriques décoratifs à savoir
prises électriques, luminaires, appliques, systèmes homecinéma/audio/multimédias, alarme et sécurité, systèmes
aromatologiques, literie, lits, matelas, linge de maison, dressing,
portes intérieures/de placard, cloisonnements amovibles,
claustras, cabines de douches, receveurs, robinetterie, tous
systèmes spa/balnéo/hammam, meubles de salle de bain,
sanitaires, accessoires de salle de bain à savoir miroir, poubelle,
étagère, gobelet, porte brosse à dents, porte savons, paniers,
serviettes et textiles de bain, tapis de bain, sèches serviettes,
miroiterie, système de ventilation, plantes et végétaux
décoratifs, caves à vin, mobiliers de jardin et d'extérieur,
barbecues, planchas, pergolas, parasols, brises lumière,
barnums.
Classe No 37 : Conseil en construction ;
Classe No 42 : Dessin industriel ; décoration intérieure ;
établissements de plan constructions ; étude de projets
techniques ; conseils pour l'aménagement et l'agencement des
lieux rendus par des décorateurs intérieurs et des aménageurs
des espaces intérieurs et extérieurs.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 940 304
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Centore Andrea, 11 chemin du Moulin, Véron, 74500 LUGRIN.
Mle Bagnis Fabienne, 11 boulevard Général Dessaix, 74200
THONON-LES-BAINS.
M. Moiré Pierre, Résidence le Manoir de Jérémy, 1 rue Jean
Blanchard, 74200 THONON-LES-BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Centore Andrea, 11 chemin du Moulin, 74500 LUGRIN.
Classe No 35 : Webmarketing. Publicité sur Internet. Services de
conseil, conception et création de l'Image de marque sur
Internet. Conseil pour entreprises en matière de Webmarketing,
présence et image sur Internet ;
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GESTAD, EURL, 12 RUE CONDORCET, 33150 CENON.
No SIREN : 444 871 974.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GESTAD, M. DASSONVILLE ALBERT, 12 RUE CONDORCET,
33150 CENON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Batterie électrique, pile électrique, accumulateur
électrique ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Reconditionnement de batteries électriques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/36
61
No National : 12 3 941 983
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GRYNBERG LAURENT, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE
BENITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GRYNBERG LAURENT, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE
BENITE.
No National : 12 3 940 419
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Gross Lionel, 27 rue du général Ferrié, 73140 ST MICHEL DE
MAURIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gross Lionel, 27 rue du général Ferrié, 73140 ST MICHEL DE
MAURIENNE.
Classe No 35 : Affichage et publicité ; Services de publicité sur
Internet et par voie d'affichage.
Classe No 39 : Animation et découverte touristique hivernale de
domaine skiable.
Classe No 41 : Services de sensibilisation (formation pratique)
des clients à la sécurité sur les pistes en rencontrant les
professionnels qui exploitent les domaines skiables.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 941 820
Dépôt du : 24 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU DU GALOUPET, SAS, QUARTIER SAINT NICOLAS,
83250 LA LONDE LES MAURES.
No SIREN : 579 504 168.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU DU GALOUPET, M. LUCIANI FERNAND, QUARTIER
SAINT NICOLAS, 83250 LA LONDE LES MAURES.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'une des appellations
d'origine protégées suivantes : “ Barsac ”, “ Côtes de
Provence ”, “ Graves ”, “ Saint Emilion Grand Cru ”, “ Medoc ”,
“ Haut Medoc ”, “ Margaux ”, “ Pessac Leognan ”, “ Saint
Julien ”, “ Pauillac ”, “ Saint Estephe ”, et “ Sauternes ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/37
Classe No 2 : Film de dorure personnalisé ; film de dorure à
diffraction ; film de dorure à effet irisé ; film de dorure à
miroitement variable ; film de dorure holographique ;
Classe No 7 : Outil de dorure à savoir matrice ;
Classe No 16 : Papier anti-copie ; papier protégé contre la
duplication ; estampille (pastille) personnalisée en dorure à
miroitements variables aspect or ou argent ou teinte brillante
pour document papier et carte plastique ; l'ensemble des
produits ou services en rapport avec le papier comportant un
motif personnalisé en dorure et excluant expressément les
produits ou services étant en rapport avec les adhésifs et plus
précisément les notes adhésives repositionnables ;
Classe No 40 : Services de dorure ; services de gravure ; services
de photogravure ; traitements des papiers ; typographie ;
sérigraphie ; flexographie ; personnalisation des motifs
d'identification en dorure pour la protection des documents
originaux, la normalisation des documents originaux, la
reconnaissance des documents originaux, l'authentification des
documents originaux, la valorisation des documents et la
signature des documents personnalisés.
Classes de produits ou services : 2, 7, 16, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 073
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Adobe Systems Incorporated, Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 345 Park Avenue, 95110 SAN JOSE,
California, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 29 FEVRIER 2012, sous le No
85556296
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 29 FEVRIER 2012, sous le No
85556381
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 134
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALVIC Consulting, SARL, 171 bis Avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
M. Desport Xavier, 5 Rue du Général Delanne, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Desport Xavier, 5 Rue du Général Delanne, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe No 9 : Logiciels pour la gestion et l'optimisation des
performances des sites Web et l'efficacité des campagnes de
marketing en ligne, logiciels de gestion, collecte, intégration,
partage de données et d'informations concernant le
comportement des visiteurs de sites Web dans le domaine de
l'optimisation du marketing en ligne, logiciels d'analyse de
diagnostic de sites Web ; logiciels de suivi d'activité de sites
Web et de gestion, surveillance, suivi et optimisation des
performances et de l'efficacité des sites Internet, des campagnes
de marketing en ligne et de la performance de la recherche par
mot clé ; logiciels pour la gestion, la collecte, l'intégration et le
partage d'une grande variété de données et d'informations
provenant de diverses sources ; manuels d'utilisateur et
d'instruction sous format électronique liés aux produits
précités ; logiciels.
Classe No 35 : Etudes de marché ; réalisation d'études de marché
en ligne relatives à la satisfaction et l'attitude de la clientèle et
des employés, le climat organisationnel et l'efficacité ;
information d'affaires, à savoir préparation de rapports d'affaires
par voie électronique relatifs à la satisfaction et l'attitude de la
clientèle et des employés, le climat organisationnel et l'efficacité,
et à l'utilisation de sites Web ; collecte, intégration (saisie) et
analyse des données statistiques relatives à l'utilisation des sites
Web et à l'efficacité des campagnes de marketing ; gestion de
base de données informatiques.
Classe No 42 : Services informatiques, nommément services de
consultation en matière de sites Web ; services de diagnostic
d'ordinateurs et de sites Web, à savoir suivi des sites Web de
tiers afin d'améliorer leur évolutivité et leurs performances ;
suivi, analyse, évaluation et conseil en matière de conception,
mise en œuvre, facilité d'utilisation, fonctionnement,
performances et optimisation de sites Web pour les tiers ;
fourniture (mise à disposition temporaire) en ligne de logiciels
non téléchargeables de gestion et d'optimisation de la
performance des sites Web et de l'efficacité des campagnes de
marketing en ligne ; support technique, à surveillance de
systèmes réseaux ; fourniture (mise à disposition temporaire) en
ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion, la
collecte, l'intégration et le partage d'une grande variété de
données et d'informations concernant le comportement des
visiteurs de sites Web dans le domaine de l'optimisation du
marketing en ligne ; fourniture (mise à disposition temporaire)
en ligne de logiciels non téléchargeables d'analyse de diagnostic
de sites Web ; fourniture (mise à disposition temporaire) en
ligne de logiciels non téléchargeables de suivi et de gestion
d'activité de sites Web et de surveillance, suivi et optimisation
des performances et de l'efficacité des sites Internet, des
campagnes de marketing en ligne et de la recherche par mot
clé ; fourniture (mise à disposition temporaire) en ligne de
logiciels non téléchargeables de gestion de recherche par mot
clé et d'analyse Web ; fourniture (mise à disposition temporaire)
en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion, la
collecte, l'intégration et le partage d'une grande variété de
données et d'informations provenant de diverses sources.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; conseil dans les domaines des ressources
humaines et du management.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/38
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 384
Dépôt du : 28 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TURBULENCES!, Association 1901, 102 Boulevard Voltaire,
75011 PARIS.
No SIREN : 388 518 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TURBULENCES!, Mme LAVANCHY Fabienne, 102 Boulevard
Voltaire, 75011 PARIS.
No National : 12 3 943 211
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DAMBREVILLE Mylène, 11 Allée Auguste Aure La petite
Pointe, 97420 LE PORT.
M. ROCHELAND Rémy, 3 Rue Amiral Lacaze, 97420 LE PORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DAMBREVILLE Mylène, 11 Allée Auguste Aure La petite
Pointe, 97420 LE PORT.
Classe No 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ;
Classe No 41 : Organisation, production et représentations de
spectacle ; représentations théâtrales et/ou chorégraphiques,
chorales, musicales ; rédaction de scénario ; organisation et
conduites d'ateliers, de stages et de formations pratiques
destinés à la formation d'éducateurs, de professionnels du
spectacle ; actions artistiques dans le contexte de la prise en
charge éducative ou thérapeutique d'adultes autistes,
psychotiques ou ayant des troubles apparentés (notamment,
ateliers de théâtre, mutimédia, chant, musique, spectacles
vivants, taï chi chuan, danse). Location d'appareils audio,
d'éclairage pour les décors de théâtre. Enregistrement et
montage de DVD/CD. Location de décors de spectacles. Service
d'imagerie numérique. Organisation de colloques, conférences,
congrès, séminaires et symposiums ;
Classe No 42 : Des recherches scientifiques à but médical et
thérapeutique ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 221
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe
No
44 :
Assistance
médicale,
psychologique,
thérapeutique et sociale, de personnes autistes, psychotiques ou
ayant des troubles apparentés.
M. LAURENT Julien, Agissant pour le compte de la société
VertiCorde en cours de formation, 07 rue fontaine loin, 34720
CAUX.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAURENT Julien, 07 rue fontaine loin, 34720 CAUX.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 179
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOUCHARD Marie Joëlle, 80 Avenue des Hespérides,
34540 BALARUC LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOUCHARD Marie-Joëlle, 80 Avenue des Hespérides,
34540 BALARUC LES BAINS.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; travaux de
cordonnerie ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Activités d'escalade, canyon, via
ferrata, speleo ; montage de scene dans le spectacle ; Tous les
travaux précités sont des travaux réalisés en hauteur, sur corde
en méthode Alpine pour de l'accès difficile.
Classe No 44 : Travaux d'elagage.
Classes de produits ou services : 37, 41, 44.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et
BOPI de publication antérieure : 12/38
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 776
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DANNER Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société
BM 68 en cours de formation, 9 rue de la Potasse, 68850
STAFFELFELDEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BM 68, M. DANNER Jean-Charles, 9 rue de la Potasse, 68850
STAFFELFELDEN.
Classe No 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules, classe et produits
exclusivement liés aux domaines automobiles, 2 roues et
utilitaires.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus, classe et produits
exclusivement liés aux domaines automobiles, 2 roues et
utilitaires.
Classes de produits ou services : 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 801
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Région Champagne-Ardenne, Collectivité territoriale, 5 rue de
Jéricho, 51037 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX.
No SIREN : 235 100 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Région Champagne-Ardenne, M. NOEL Christophe, 5 rue de
Jéricho, 51037 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
BOPI 13/15 - VOL. II
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 29 : Jambon bénéficiant de l'IGP jambon sec des
ardennes et noix de jambon sec des ardennes poisson, et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; volaille bénéficiant de
l'IGP volaille de la Champagne.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 840
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ABBAYE
DE
FONTEVRAUD,
ASSOCIATION,
PLACE
PLANTAGENET, BP 24, 49590 FONTEVRAUD L'ABBAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABBAYE DE FONTEVRAUD, PLACE PLANTAGENET, BP 24,
49590 FONTEVRAUD L'ABBAYE.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
BOPI 13/15 - VOL. II
67
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 6, 14, 16, 19, 20, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 976
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GARANCE, SARL, 49 avenue carnot, 91600 SAVIGNY SUR
ORGE.
No SIREN : 539 293 795.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARANCE, M. Pasquinelli Christian, 49 avenue carnot, 91600
SAVIGNY SUR ORGE.
opérées d'un cancer du sein et devant porter une prothèse
mammaire externe, d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 164
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LARBEY FLORENCE, 123 rue du faubourg du temple, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LARBEY FLORENCE, 123 rue du faubourg du temple, 75010
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; ces produits étant
fabriqués ou fournies par des artisans.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
ces services étant fournies par des artisans.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; ces services étant
fournies par des artisans.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette, d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, foulards, bonneterie,
chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements,
d'origine française ou fabriqués en France. Lingerie jour/nuit,
maillots de bain et vêtements pour les femmes ayant été
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 232
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CDISCOUNT,
SOCIÉTÉ
ANONYME,
L'INTENDANCE, 33000 BORDEAUX.
o
N SIREN : 424 059 822.
4-6
COURS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
DE
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ;
tissus à usage textile ; toile à matelas ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures),
revêtements de sols en vinyle ; moquettes, paillassons ; tapis
anti-glissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints,
tentures murales non en matières textiles ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
notamment
friteuses,
grille-pain,
gaufriers
électriques,
yaourtières
électriques,
sèche-mains,
chauffe
biberons
électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques,
cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffeplats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes,
radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques,
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ;
appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes
d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux
et capteurs solaires (chauffage) ; accessoires et parties
constitutives (non compris dans d'autres classes) des appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires, notamment friteuses, grille-pain,
gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains,
chauffe
biberons
électriques,
autocuiseurs
électriques,
bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs à café
électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à
micro-ondes, radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge
électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
réfrigérateurs ; appareils et machines à glace ; lampes de poche ;
hottes d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux
et capteurs solaires (chauffage) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces, cadres, meubles d'intérieur et de
jardins, bureau, coffre à jouet, literie, sommier, matelas,
coussins, oreillers, canapé, paravents, miroirs, commode, table
de chevet, stores d'intérieur, tringles et patères de rideaux,
fauteuils, coussins à air non à usage médical ; matelas à air non
à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières
plastiques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de
couchage pour le camping ; housses pour vêtements
[rangement] ; literie à l'exception du linge de lit ; paillasses ;
piquets de tente non métalliques ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; sièges ; tables ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
appareils non électriques pour la préparation d'aliments et de
boissons ; batteurs non électriques, fouets non électriques à
usage ménager et appareils pour faire mousser non électriques
à usage ménager ; machines à café non électriques, cafetières et
percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives
pour tous les produits précités ; vaisselle, verrerie, porcelaine et
faïence à savoir tasses, gobelets, théières, verres à boire, bols,
vases, carafes, assiettes, cache-pots, plats, beurriers, bocaux,
bougeoirs, bouteilles, sucriers ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir canevas pour la tapisserie ou la
broderie, stores en matières textiles, textiles non tissés, housses
pour coussins, tissus pour meubles, tissus imitant la peau
d'animaux ; couvertures de lit et de table ; tissus
d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; chemins
de table ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ;
couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessus-de-lit
[couvre-lits] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ;
embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuiemains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ;
gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses
d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; mouchoirs
de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; taies
d'oreillers ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en
matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en
matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets
Classe No 35 : Publicité ; administration de fichiers par
ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ;
traitement administratif de commandes d'achats ; services de
comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et
services de télécommunications ; promotion de produits pour le
compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail et la vente par
correspondance ; services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant des moyens de
télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des
produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services
permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou
ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet
marchand) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ;
jetés de lit ; tapis de table ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières
textiles ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux à fibres
optiques ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie
électronique ou télématique ; communication et transmission de
messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de
réseaux informatiques, services d'affichage électronique
(télécommunications) ; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d'accès ; service de
transmission d'informations services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; fourniture de forums
de discussion sur l'Internet.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 24, 27, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 242
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ding zhihe, 73 boulevard de magenta, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ding zhihe, 73 boulevard de magenta, 75010 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation,
entretien et réparation de machines ; Maintenance matériel de
traitement d'eau. Renovation bassin. Désembouage de circuit
d'eau. Détartrage circuit. Installation de récupérateurs d'eau de
pluie. Réfection tour de refroidissement (pare goutelette,
packing, peinture). Désinfection des circuits eau sanitaire.
Nettoyage château d'eau. Maintenance et entretien matériel de
traitement des eaux ;
Classe No 39 : Distribution (livraison) de produits chimiques de
traitement d'eau ;
Classe No 40 : Traitement des rejets des eaux. Recyclage des
eaux de rejet ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 42 : Analyse des eaux.
Classes de produits ou services : 1, 5, 11, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 684
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme VERDIER MARTINE, 47 RUE ANDRE MALRAUX, 33520
BRUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VERDIER MARTINE, 47 RUE ANDRE MALRAUX, 33520
BRUGES.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe No 33 : Vins de pays en vins d'appellation d'origine.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 389
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUFAUR FREDERIC, A L'ESTARGUIN, 32200 SAINT CAPRAIS.
No SIREN : 487 945 487.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 708
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUMATI LAURENT, 9 Rue du chateau d'eau, 47520
LEPASSAGE.
LUDI S.F.M, Société par actions simplifiée, Le Forum, 33
boulevard du Général Leclerc, 06240 BEAUSOLEIL.
No SIREN : 339 701 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESONET SERVICES, M. DUFAUR FREDERIC, ZA LAFOURCADE,
lot 18, 32200 GIMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ; Produit chimique de traitement d'eau ;
Classe No 5 : Désinfectants ;
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air
ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareil d'échange ionique pour le
traitement d'eau ;
Classe No 35 : Vente au détail de produits chimiques de
traitement d'eau ;
Classe No 9 : Programmes de jeux électroniques. Logiciels, y
compris logiciels téléchargeables ; logiciels informatiques pour
le traitement de paiements et de transactions en ligne ; logiciels
de jeux. Logiciels en particulier pour casinos et salles de jeux de
hasard. Matériel informatique en particulier pour casinos et
salles de jeux de hasard à savoir ordinateurs, périphériques
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés, circuits
imprimés et circuits intégrés ; machines de jeux de hasard,
machines à sous, jeux de hasard avec ou sans paiement de
gains ou pour jeux de hasard via des réseaux de
télécommunication et/ou sur l'Internet avec ou sans paiement de
gains.
Classe No 28 : Jeux et jouets. Équipements pour casinos à savoir
jeux et machines de jeux utilisés dans des casinos, tables pour le
jeu de roulette, roues pour le jeu de roulette ; jeux de casino
avec ou sans paiement de gains, machines de jeux
automatiques et machines de jeux de hasard, en particulier à
usage commercial dans des casinos et salles de jeux ; machines
à sous et/ou machines de jeux électroniques ; boîtiers de
machines à sous, machines automatiques de jeux de hasard et
machines de jeux de hasard ; appareils de jeux de hasard
électroniques et électriques, jeux de hasard automatiques et
machines de jeux de hasard, machines à sous actionnées par
l'insertion de pièces, de jetons, de billets, de tickets ou au moyen
de supports d'enregistrement électroniques, magnétiques ou
biométriques, en particulier pour l'utilisation industrielle dans
des casinos et des salles de jeu avec ou sans compensation
monétaire ; boîtiers de machines à sous, machines
automatiques de jeux et machines de jeux de hasard actionnés
par l'introduction de pièces de monnaie, de jetons et de tickets ;
appareils électriques, électroniques ou électromécaniques pour
la réalisation de jeux de bingo, de jeux de loterie ou des jeux
vidéo de loterie et pour bureaux de paris, connectés en réseau
ou non.
Classe No 37 : Services d'installation, maintenance, entretien et
réparation de machines de jeux, machines à sous, jeux de casino
et équipements de jeux.
Classe No 41 : Education et divertissement ; services de
machines à sous ; services de jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux.
Services de location et d'exploitation de machines à sous ;
services de casinos (jeux) ; services de salles de bingo (jeux) ;
organisation de loteries et services de paris ; éducation,
enseignement et formation en matière de jeux de hasard et de
loteries ; exploitation de locaux et de salles de jeu et/ou de
casinos.
Classes de produits ou services : 9, 28, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 944 773
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 33 : Rhum de fabrication artisanale.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 944 897
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
majestane, sarl, 25, 27 passage du ponceau, 75002 PARIS.
No SIREN : 752 537 928.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
majestane, Mle selbonne jessica, 25, 27 passage du ponceau,
75002 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; Promotions des ventes pour
des tiers ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 18, 25, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Delanoe Sylvain, 1 Bis chemin du rosier, 35170 BRUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delanoe, M. DELANOE SYLVAIN, 1 Bis chemin du rosier, 35170
BRUZ.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 380
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE BELLET, société civile
immobilière à capital variable, 173 boulevard Haussmann, 75003
PARIS.
No SIREN : 539 861 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT
PASCALE, 18 avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs), spiritueux ;
vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/40
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 945 408
No National : 12 3 947 086
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mle RAVOLOLONIRINA EMMA, BAT C, 41 AVENUE SAINTE FOY,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle RAVOLOLONIRINA EMMA, BAT C, 41 AVENUE SAINTE FOY,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
71
DE SANGOSSE, SAS, Bonnel, 47480 PONT DU CASSE.
No SIREN : 300 163 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, Bonnel, 47480 PONT DU
CASSE.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 688
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. SATRE ALBERT, 36 COURS DE VERDUN, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SATRE ALBERT, 36 COURS DE VERDUN, 69002 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques de protection des cultures ;
produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des
plantes ;
Classe No 5 : Produits de destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, à l'exception des produits chimiques et
désinfectants ; herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
Classe No 36 : Estimations financières (assurances, banques).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 723
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 225
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Cros Victor, 1 allée Emiile Zola, 95520 OSNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cros Victor, 1 allée Emiile Zola, 95520 OSNY.
LABORATOIRES
GOEMAR,
Société
anonyme,
Parc
Technopolitain Atalante, CS 41908, Saint Jouan Des Guérêts,
35419 SAINT-MALO CEDEX.
No SIREN : 897 180 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
o
Classe N 1 : Activateurs à base d'algues pour la nutrition et la
régulation de la croissance des plantes, des arbres, des vignes,
des céréales, des fruits et des légumes ; physioactivateurs de la
croissance des plantes.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 12/41
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Ventes au détail ou en
ligne de documents pédagogiques (produits de l'imprimerie).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 947 392
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée, Tour
CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE Cedex.
No SIREN : 410 118 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
sécurisées en papier ou en carton ; cartes
représentations et reproductions graphiques.
postales ;
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation, édition et publication de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; production, montage, location de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non).
Classe No 42 : Services de recherche scientifique, recherche en
physique, en chimie, en biochimie et en mathématique ;
recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; services
de consultation, de conseil et d'information dans le domaine
médical et de la nutrition : recherche de nouveau produit ;
services de recherche dans le domaine médicale et de la
nutrition ; recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers notamment dans le domaine des compléments
alimentaires et des produits diététiques de régime.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Services d'entretien et de maintenance
d'installation de traitement des eaux, aucun des services
précités ne relevant des domaines de l'automatisation de
processus industriels, de l'instrumentation de procédés
industriels, de la surveillance environnementale, des
instruments de laboratoire ;
Classe No 39 : Services de distribution des eaux, les services
précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de
processus industriels, de l'instrumentation de procédés
industriels, de la surveillance environnementale, des
instruments de laboratoire ;
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et
l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique
ou industriel, aucun des services précités ne relevant des
domaines de l'automatisation de processus industriels, de
l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance
environnementale, des instruments de laboratoire.
Classes de produits ou services : 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
Classe No 44 : Services médicaux ; services de consultation, de
conseil et d'information dans le domaine médical et de la
nutrition, assistance médicale. Soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains rendus sous contrôle médical ; services de
consultation, de conseil et d'information sur de nouveau produit
dans le domaine médical et de la nutrition.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 712
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
UNI-EDITIONS, Société par Actions Simplifiée, 22-24 Rue
Letellier, 75015 PARIS.
No SIREN : 343 213 658.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
No National : 12 3 947 533
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
THERASCIENCE,
SOCIETE
MONEGASQUE, 3, rue de
MONACO.
ANONYME
DE
DROIT
l'Industrie, 98000 MONACO,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, 9, rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, brochures ;
imprimés ; livres ; articles pour reliure ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage,
à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en
papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ;
cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter
Classe
No
9:
Appareils
cinématographiques
pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images. Supports d'enregistrement magnétiques, bandes
vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles
digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques,
dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces
(logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données
magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés.
Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Logiciel destiné
à la fourniture d'informations ; logiciel permettant d'accéder à
des informations contenues sur Internet ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; journaux, périodiques, livres, revues
et catalogues ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et
le ménage) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; plans ; matières plastiques pour
l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles
d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ;
clichés ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion
d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
échantillons,
imprimés),
courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire, affichage, location
d'espaces publicitaires, publicités radiophoniques et télévisées ;
services d'abonnement à des journaux et à tous supports
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'informations, de textes, de sons et d'images (pour des tiers) ;
aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des
affaires, information d'affaires, recherches pour affaires,
estimation en affaires commerciales, expertise en affaires,
études et recherches des marchés, relations publiques,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicités ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de textes autres
que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues ;
production de films ; cours par correspondance ; organisation de
concours, de séminaires, de stages, de colloques et de
conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou
éducatif ; services d'enregistrement des sons et des images ;
services d'informations en matière d'éducation et de
divertissement ; édition et publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; informations relatives au
divertissement, à la culture, à l'histoire, par téléphone, téléphone
mobile ou Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
73
ligne sur réseau de communication informatique ; services de
détermination de l'audience touchée par les messages
publicitaires ; analyses de marché ; exploitation de brevets à
savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire
commercial ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations
ou renseignements d'affaires ; services de vente au détail de
carburants, de lubrifiants, de pièces et d'accessoires
automobiles ; services de conseils et d'aide pour la direction et
l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services de
conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires
dans le cadre de concessions de véhicules.
Classe No 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ;
assurances pour les véhicules automobiles, leurs remorques et
semi-remorques ; informations et consultations en matière
d'assurance ; services de financement et de crédit-bail ; prêt ;
informations en matière de financement de véhicules ; affaires
financières ; analyse financière ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services d'étude, réalisation et promotion
d'opérations immobilières ; estimations financières des coûts de
réparation ; estimations fiscales ; transactions financières.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 37 : Assistance (réparation) en cas de pannes de
véhicules, de leurs remorques et semi-remorques ; nettoyage,
remplacement, entretien, réparation et révision d'automobiles et
de véhicules ; stations-service ; traitement contre la rouille pour
véhicules ; installation et réparation d'appareils pour le
conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils
électriques ou électroniques ; nettoyage, polissage et graissage
de véhicules automobiles ; informations en matière de
réparation ; montage, réparation, rechapage, vulcanisation de
pneus ; services de montage et pose de pièces détachées et
d'accessoires pour véhicules automobiles ; installation et
réparation de serrures ; installation et réparation de dispositifs
d'alarme en cas de vol ; installation, entretien et réparations
d'ordinateurs ; services de montage et pose de pièces détachées
et d'accessoires pour véhicules automobiles ; services rendus
par une tête de réseau, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, en matière de
services et prestations de réparation, de contrôle technique et
d'entretien de véhicules.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fournitures d'accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données ; services de transmission et de
diffusion de données, de sons et d'images assistés par
ordinateur ; services de communication entre terminaux
d'ordinateurs ; services de transmission d'information par codes
d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 713
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEKRA AUTOMOTIVE, Société anonyme à directoire et conseil
de surveillance, 11-13 Avenue POLITZER, 78190 TRAPPES.
No SIREN : 395 208 796.
Description de la marque : Couleur revendiquée : vert pantone
348 C
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; disques optiques compacts ;
supports de données optiques et magnétiques ; équipement
pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; mémoires pour ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes du système d'exploitation enregistrés (pour
ordinateurs) ; logiciel multimédia ; logiciel de moteur de
recherche ; logiciel de recherche pour bases de données ;
logiciel pour stocker et récupérer les bases de données ; logiciel
de gestion ; logiciel de gestion de flux d'automobiles et de
véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des
accidents de la circulation ; appareils et instruments électriques
et électroniques non compris dans d'autres classes à savoir :
clefs électroniques, télécommandes, contrôleurs de vitesse pour
véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, appareils de
navigation pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte
de pression dans les pneumatiques, serrures électriques pour
véhicules ;
Classe No 35 : Services de développement de la communication
et de la mercatique interactive ; conseils en communication
interne et externe et en mercatique ; relations presse ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démarchage de clientèle notamment par
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en
Classe No 39 : Services de transport ; remorquage de véhicules
automobiles ; locations de véhicules automobiles ; informations
en matière de transport et de trafic ; services de parcs de
stationnement à savoir location de places et d'aires de
stationnement pour véhicules à moteur.
Classe No 41 : Formation ; formation de contrôleurs techniques ;
formation pour la sécurité et la qualité dans le secteur
automobile ; formation professionnelle ; formation dans les
domaines de l'évaluation de la performance des pratiques
managériales ; formation dans le domaine de l'audit en matière
automobile ; formation en ligne sur Internet ou par tous moyens
de communication électronique ; organisation et conduite de
colloques, de concours, de conférences, de séminaires,
d'expositions, d'atelier de formation, de spectacles à but culturel
ou d'éducation ; divertissements radiophonique, télévisé ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; production de films sur bandes vidéo ;
services d'imagerie numérique ; publication de livres, de revues,
de référentiels, de textes ; micro-édition ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de courses, circuits et
rallyes
automobiles ;
photographie,
reportages
photographiques ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : Expertise automobile ; contrôle technique de
véhicules automobiles, de leurs remorques et semi-remorques ;
services de diagnostic pour véhicules automobiles à savoir
expertise technique de véhicules automobiles ; services
d'évaluations, expertises, recherches, essais, tests, contrôle dans
le domaine de la technique, en particulier dans le domaine
automobile et des transports ; services d'homologation de
véhicules ; services de contrôle de qualité ; services d'études,
d'assistance, de maîtrise d'ouvrage, de faisabilité et toutes
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prestations de calculs dans les domaines des tests et des essais
automobiles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude
de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en
matière de contrôle technique de véhicules automobiles ;
recherches et expertises techniques en mécanique ; expertises
(travaux d'ingénieurs) en matière de sécurité des véhicules
automobiles ; consultations en matière de sécurité, essais de
matériaux ; services techniques et scientifiques dans les
domaines des tests et des essais automobiles visant à simuler
les chocs et vibrations à savoir : évaluations, estimations et
recherches rendues par des ingénieurs ; services techniques et
scientifiques visant à évaluer la résistance aux chocs, aux
vibrations, aux bruits à savoir : évaluations, estimations et
recherches rendues par des ingénieurs ; services techniques et
scientifiques visant à évaluer le confort notamment acoustique
et vibratoire dans le domaine automobile à savoir : évaluations,
estimations et recherches rendues par des ingénieurs ;
recherches et expertises techniques en mécanique ; rédaction de
rapports d'expertise par des ingénieurs ; conception et
développement de logiciels ; consultation en matière de
logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de
logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; conseil en stratégie (audit), conseil en stratégie dans le
cadre de concessions automobiles ; services de contrôle de
qualité en vue d'attester de la conformité des engagements pris
envers des clients ou usagers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 936
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle COURTEILLE Julie, 57 rue Jeanne d'Arc, 28300 FRESNAYLE-GILMERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle COURTEILLE Julie, 57 rue Jeanne d'Arc, 28300 FRESNAYLE-GILMERT.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Articles vestimentaires et de chapelerie pour enfants, bébés et
tous-petits, gigoteuses, bavoirs en tissus ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 948 085
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. TROUVE DELACROIX FRANCOIS,
SONNETTERIE, 17138 PUILBOREAU.
4
RUE
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TROUVE DELACROIX FRANCOIS, 4 RUE
SONNETTERIE, 17138 PUILBOREAU.
DE
LA
Classe No 14 : Pierres précieuses ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; Colliers (articles de bijouterie), boucles
d'oreilles fantaisie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; Chaussons en cuir ou imitation cuir, cartables, sacs à
dos ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ; Mobiles (objets pour la
décoration) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 529
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle vidal chloé, Les loges de la rotonde, 140 avenue Joseph
Villevieille, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle vidal chloé, Les loges de la rotonde, 140 avenue Joseph
Villevieille, 13100 AIX EN PROVENCE.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques,
raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques,
équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales,
séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et
pièces moulées pour le montage et l'installation de
canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 739
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Préparation de repas romantique
de toutes sortes ainsi que des pique-nique ; livraison à domicile
ou ailleurs au choix du client comprenant le repas, les vins, la
livraison, la décoration de table (mis à disposition, la vaisselle
(mis à disposition), bouquet de fleur, tenue selon le thème.
Classes de produits ou services : 39, 43.
FLORA NOVA, SAS, 100 cours du Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats, M. MONTAGARD Michel, 1 rue de Suffren,
06400 CANNES.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 950 733
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91 avenue de la
Libération, 54000 NANCY.
No SIREN : 755 802 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier, “ Les
Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ;
tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes
métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements
intérieurs et extérieurs, raccords pour tous les produits
précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage,
l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations.
Tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ;
pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour
chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles,
descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées
d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions,
assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage,
l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits
étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation
pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes
d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils
de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques
ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la
mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre
trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à
savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc,
tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou
en fibre vulcanisé, bagues d'étanchéité, bandes isolantes,
bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits
Produits ou services désignés : Dentelles et broderies, rubans et
lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Couronnes,
bouquets, compositions florales et décors floraux en fleurs ou
plantes artificielles ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Compositions florales, décors floraux, bouquets, couronnes en
fleurs et plantes naturelles ou séchées, fleurs et plantes séchées
pour la décoration ; Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Réseau de franchise et services rendus
dans le domaine de la franchise à savoir aide dans l'exploitation
ou la direction d'affaires. Etudes et recherches de marchés.
Distribution de prospectus, dépliants et d'échantillons
publicitaires. Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, en particulier dans le domaine de l'approvisionnement
et la distribution de fleurs et plantes, naturelles ou artificielles. ;
Télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
Transmissions
d'informations par tous moyens de communications et de
télécommunications. Service de télécommunications, en
particulier par réseau téléphonique et par réseau mondial de
communication
de
type
Internet,
en
matière
d'approvisionnement et de distribution de fleurs et plantes
naturelles ou artificielles. ; Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de
systèmes informatiques ; préparation et confection de bouquets,
de compositions florales, de couronnes, de décors floraux en
fleurs et en plantes artificielles, naturelles et séchées. Conseils
pour la préparation et la confection de bouquets, compositions
florales, couronnes et décors floraux en fleurs, plantes et fruits
artificiels, naturels ou séchés. Service rendus par un franchiseur,
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession
de licence. ;
Classes de produits ou services : 26, 31, 35, 38, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 778
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COUP D'OEIL IMMO, SARL, 12 CHEMIN D'EMPIRE, 49130
SAINTE GEMMES SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COUP D'OEIL IMMO, M. GUERIN PHILIPPE, 12 CHEMIN
D'EMPIRE, 49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Podomètres (compte-pas) ; casques de protection
pour le sport ; mousquetons de sécurité ; balises lumineuses ;
boussoles ; altimètres ; signaux de brouillard ; sondes pour la
détection des victimes d'avalanches ; lunettes de soleil ; lunettes
de sport ; lunettes [optique] ; jumelles.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, lampes à
gaz ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes de sûreté ;
lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ;
allume-gaz ; récipients frigorifiques ; appareils pour le
refroidissement des boissons ; chauffe-pieds (électriques ou non
électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures
chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; réchauds ;
appareils pour radoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau.
Classe No 18 : Bâtons d'alpinistes ; sacs à dos, sacs de sport,
sacs à porter à la ceinture, sacs à chaussures, sacoches, sacs de
voyage, sacs d'alpinistes, sacs de campeur, sacs de plage, sacs
d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, sacs à
main.
Classe No 36 : Affaires immobilières ;
Classe No 37 : Rénovation immobilière à savoir refaire la
décoration intérieure par des travaux de peinture pose de sols
en PVC (polychlorure de vinyle). Pose de parquets et pose de
carrelage avant la vente d'un bien immobilier.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 779
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NUGUE, Sarl, Chemin d'Armentières, 77470 TRILPORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUGUE, Chemin d'Armentières, 77470 TRILPORT.
Classe No 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffresforts ; coffres métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements).
Classes de produits ou services : 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 803
Classe No 20 : Meubles de camping et de randonnée, à savoir lits
de camps pliants et non pliants, tables et chaises pliantes et non
pliantes, tabourets pliants et non pliants, fauteuils, sièges,
chaises longues ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) à
savoir sacs de couchage pour le camping, housses de sacs de
couchage, matelas, matelas à air non à usage médical ; piquets
de tente non métalliques.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine (non en
métaux précieux) ; assiettes, assiettes jetables ; bidons, gourdes,
récipients à boire ; bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles
réfrigérantes ; gobelets ; écuelles, gamelles ; boîtes à biscuits ;
boîtes à casse-croûte ; nécessaires pour pique-niques
(vaisselle) ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients
calorifuges pour les aliments et les boissons ; glacières
portatives non électriques ; sacs isothermes ; articles de
réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de
chaleur, à usage domestique.
Classe No 22 : Tentes ; duvet (plumes) ; hamacs ; cordes, ficelles,
filets, tentes, bâches, voiles.
Classe No 25 : Vêtements, vêtements de sport, chapellerie,
chaussures, chaussures de sport, lingerie de corps et sousvêtements.
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l'exception
des tapis) pour la pratique de l'entrainement physique, du
football, du basketball, du hand-ball, du volley-ball, du rugby, du
badminton, du squash, du tennis, du tennis de table, du golf, de
l'athlétisme, de la course à pied, des sports aquatiques (natation,
plongée, bateau, planche à voile, ski nautique), des sports de
montagne (ski, snowboard, randonnée, escalade), de
l'équitation, des sports de combat, du roller, du skateboard, de
la bicyclette.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de la Falaise,
38360 SASSENAGE.
No SIREN : 958 808 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 9, 11, 18, 20, 21, 22, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/43
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 951 027
77
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. FORNES Estéban, Agissant pour le compte de la société
Hippocampe concept en cours de formation, Batiment A, 12 mail
Atlantis, 91300 MASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FORNES Estéban, Batiment A, 12 mail Atlantis, 91300
MASSY.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux ;
hydromel.
Classes de produits ou services : 21, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Classe No 5 : Cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à
usage médical ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques
et électroniques sans tabac à usage médical ; ampoules pour
cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical
et électriques ou électroniques ou non ; cartouches pour
cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage
médical et électriques ou électroniques ou non ;
Classe No 9 : Batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares,
cigarillos et pipes électriques et électroniques ;
Classe No 10 : Distributeurs
inhalateurs à usage médical ;
d'arôme
à
usage
médical ;
Classe No 34 : Tabac ; cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes,
cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes,
électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et
filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs,
notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets
de cigares ; sacs de rangement (articles pour fumeurs).
Classe No 35 : Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi
que la médiation commerciale pour la vente de cigarettes,
cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical,
cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou
électroniques à usage médical, ampoules pour cigarettes,
cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et
électriques ou électroniques ou non, cartouches pour cigarettes,
cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et
électriques ou électroniques ou non, batteries et accumulateurs
pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou
électroniques, distributeurs d'arômes à usage médical,
inhalateurs à usage médical, tabac, cigarettes, cigarillos et
cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou
électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les
produits précités, articles pour fumeurs, notamment paques de
tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de
cigares, sacs de rangement.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 34, 35.
No National : 12 3 951 105
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIVIERE Christophe André Valmon, 1 Chemin de Bérie, 33350
SAINT PEY DE CASTETS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RIVIERE Christophe André Valmon, 1 Chemin de Bérie, 33350
SAINT PEY DE CASTETS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 154
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LEGAL, societe par actions simplifiée, 38 rue Jean Mermoz,
75008 PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
avocat, Mme FABIANI Marie-Helene, 26 avenue Kléber, 75116
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 034
Classe No 9 : Distributeurs automatiques de café et de capsules
de café ;
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
PERIE BENOIT CHARLES, Grand Combe, 12330 MARCILLAC
VALLON.
Classe No 11 : Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour
chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils
électriques pour la préparation de boissons ; machines à café,
cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties
constitutives pour tous les produits précités ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoit PERIE, M. PERIE Benoit, Grand Combe,
MARCILLAC VALLON.
Classe No 30 : Café, extraits de café, boissons à base de café et
préparations pour faire ces boissons, café vert, café torréfié, café
soluble, aromates de café, café au lait ;
à : I.N.P.I. PARIS
12330
Classe No 43 : Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ;
restauration (repas).
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classes de produits ou services : 9, 11, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/43
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 951 184
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FIL – FRANCE INGENIERIE LOGISTIQUE, SA, 208 Boulevard de la
Liberation, Central Park Entrée B, Impasse Fissiaux, 13004
MARSEILLE.
No SIREN : 325 856 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BONNAFFONS Michel, 35 Rue Paradis, 13001 MARSEILLE.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 30, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 195
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Bureaux de placement et conseils en ressources
humaines spécialisé en logistique globale par annonces et
approche directe ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de formations, colloques,
séminaires liées à la logistique, la gestion de la chaine
logistique, au tourisme et à l'hôtellerie ;
LEGAL, societe par action simplifiée, 38 rue Jean Mermoz, 75008
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
avocat, Mme FABIANI Marie-Helene, 26 avenue Kléber, 75116
PARIS.
Classe No 42 : Contrôle de qualité sous forme d'analyse et
évaluation en matière de services dans les domaines du
transport et de la logistique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 188
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ESTEBAN REGIS MARCEL, Lieu dit BRAGALINA, 20167
ALATA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ESTEBAN REGIS MARCEL, Lieu dit BRAGALINA, 20167
ALATA.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Distributeurs automatiques de café et de capsules
de café ;
Classe No 11 : Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour
chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils
électriques pour la préparation de boissons ; machines à café,
cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties
constitutives pour tous les produits précités ;
Classe No 30 : Café, extraits de café, boissons à base de café et
préparations pour faire ces boissons, café vert, café torréfié, café
soluble, aromates de café, café au lait ;
Classe No 43 : Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ;
restauration (repas).
Classes de produits ou services : 9, 11, 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/43
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 951 197
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AGROA, SARL, 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo, 97233
SCHOELCHER.
No SIREN : 750 775 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGROA, M. TERRINE Tony, 26 Rue du petit Florentin, Plateau
fofo, 97233 SCHOELCHER.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Rhum.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 214
79
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 31 : Produits agricoles (à l'exception de l'avoine et de
la laitue), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits et légumes (à l'exception de la laitue)
frais ; semences (graines) (à l'exception de l'avoine et de la
laitue), plantes (à l'exception de l'avoine et de la laitue) et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés (à l'exception de l'avoine) ; arbustes ; plants
(à l'exception de l'avoine et de la laitue) ; plants (à l'exception de
l'avoine et de la laitue) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 21, 31, 35.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, SA, BP 25, 1 RUE DE LA
NOUVELLE POSTE, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE.
No SIREN : 402 811 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, M. DUVERNAY ROLAND,
31 CHEMIN DU BELVEDERE, 74100 VETRAZ MONTHOUX.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 388
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme MUTZEL nathalie, 4 square du vaucluse, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MUTZEL nathalie, 4 square du vaucluse, 75017 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 224
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GALLAND SEBASTIEN, 2 rue du General De Gaulle, 80250
JUMEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GALLAND SEBASTIEN, 2 rue du General De Gaulle, 80250
JUMEL.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
Classes de produits ou services : 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/43
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 951 619
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
OPABA, Syndicat agricole, Bâtiment Europe, 2 Allée de
Herrlisheim, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPABA, M. SCHMIDT Dany, Bâtiment Europe, 2 Allée de
Herrlisheim, 68000 COLMAR.
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant
de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide
d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de
l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pâtes
d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel
d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant
issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 084
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHREF HAMDI, Résidence L'avenir, 7 rue du lieutenant
Thomas, 93170 BAGNOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHREF HAMDI, Résidence l'avenir, 7 rue du lieutenant
Thomas, 93170 BAGNOLET.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie bénéficiant de
l'appellation
d'origine
contrôlée
“
Marc
d'Alsace
Gewurtztraminer ” ; vins bénéficiant des appellations d'origine
contrôlées “ Alsace ”, “ Alsace Grand Cru ” et “ Crémant
d'Alsace ” ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 951 994
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dias Michael, Agissant pour le compte de la société
spitchconsulting en cours de formation, 7 rue pasteur, 51350
CORMONTREUIL.
Mle Guezello Emeline, Agissant pour le compte de la société
spicthconsulting en cours de formation, 15 rue andré theuriet,
92340 BOURG LA REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DIas Michael, 7 rue pasteur, 51350 CORMONTREUIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 122
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme reymond claudette, La Grognarde, 3 Boulevard Brune,
13011 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme reymond claudette, La Grognarde, 3 Boulevard Brune,
13011 MARSEILLE.
Classe No 28 : Ours et animaux articulés en mohair, alpaga,
fausse fourrure.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 170
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GIE ENJEUX ET DIRIGEANTS ASSOCIES, Groupement d'intérêt
économique à capital variable, 6 Avenue Franklin D Roosevelt,
75008 PARIS.
No SIREN : 500 137 500.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHONJOUBERT Francine, 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Conseil et accompagnement personnalisé de
dirigeants et de cadres supérieurs dans leur évolution
professionnelle externe ou interne ainsi que dans la gestion et le
bilan de leur carrière professionnelle ; conseil en création et
reprise d'entreprises ; conseil en matière de reclassement
externe, conseil en outplacement à savoir, conseil pour le
repositionnement sur le marché du travail de dirigeants et de
cadres supérieurs au travers de bilans de compétences et de la
définition du projet professionnel (bureaux de placement) ;
conseil aux entreprises en matière de ressources humaines, de
management et de gestion de personnel ;
Classe No 41 : Services de mentorat pour des tiers à savoir,
coaching individuel ou d'équipes effectué par des consultants
(formation).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 206
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PETTE Armand, 33 rue Vavin, 75006 PARIS.
Mme PERRON-PETTE Emmanuèle, 33 rue Vavin, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel, 9 rue Anatole de
la Forge, 75017 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de soin pour les chevaux ; savons ; cirages et
crèmes pour l'entretien du cuir ; graisses de selles, huiles
essentielles ;
Classe No 4 : Onguents pour l'entretien des sabots ;
antidérapants, cires, graisses pour courroies de cuir telles que
longes, porte-étriers, rennes, sous-ventrières, mancelles,
martingales ; produits pour la conservation du cuir (huiles et
graisse) ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour
animaux ; produits pour laver les animaux ; ciments pour sabots
de chevaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits
antiparasitaires ; huiles contre les taons ; insecticides ; produits
désinfectants ; lotions et gels (à usage vétérinaire) pour les
chevaux ; additifs pour fourrages à usage médical ; matériel
pour pansement ; emplâtres ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil,
lunettes de sport ; étuis à lunettes ;
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; bijoux de fantaisie ; porteclefs ; coffrets à bijoux ; médailles ; horlogerie et instruments
chronométriques ;
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; livres ; magazines ; publications ;
revues
(périodique) ;
prospectus ;
albums ;
almanach ;
aquarelles ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; articles
de bureaux (à l'exception des meubles) ; calendriers ;
catalogues ; clichés ; fournitures et instruments pour le dessin ;
dessins ; caractères d'imprimerie ; matériels d'instruction à
l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; journaux ;
manuels ; articles de papeterie ; peinture (tableaux encadrés ou
non) ; photographies ; matériels pour les artistes ;
Classe No 18 : Sellerie ; colliers pour chevaux ; arçons de selles ;
attaches de selles ; brides (harnais) ; housses de selles pour
chevaux ; selles pour chevaux ; courroies en cuir (sellerie) ;
lanières de cuir ; licols ; sangles en cuir ; dessous de selles
d'équitation ; rênes ; fers à cheval ; étriers ; ferrures de harnais ;
mors ; pièces en caoutchouc pour étriers ; tous types de
couvertures de chevaux ; fouets ; habits pour animaux ; harnais
pour animaux ; mangeoires ; oeillères ; cravaches ; amortisseurs
de selles ; tapis de selle ; protège-queues pour chevaux, protègenuques, guêtres de protection ; genouillères pour chevaux, tous
ces produits étant exclusivement destinés au domaine de
l'équitation et à la pratique du sport équestre ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; vaisselle ; vases ; peignes et éponges ; brosses et
peignes pour chevaux ; matériaux pour la brosserie ;
abreuvoirs ; brosses à chaussures ; verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients) ; figurines
[statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
mangeoires pour animaux ;
Classe No 24 : Couvertures ; plaids ; housses pour coussins ;
couvertures de lits ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ;
linges de bain (à l'exception de l'habillement) ; linges de lit ;
linges de maison ; linges de table non en papier ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;
bottes ;
bottines ;
casquettes ;
ceintures
(habillement) ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; vêtements en
cuir et imitation cuir ; sous-vêtements ; écharpes ; foulards ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; uniformes ; tous
ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre de la
pratique de sports et notamment de l'équitation ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ;
équipements sportifs destinés à la pratique du sport équestre à
savoir bombes, gants d'équitation, tremplins pour sauts
d'obstacles (articles de sport) ; articles de sport non compris
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans d'autres classes, à savoir articles de sport à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; aliments pour animaux ;
fourrage ; sels pour chevaux ; confiserie pour chevaux ;
granulés ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; service de
vente au détail de produits destinés au domaine de l'équitation
et à la pratique du sport équestre, à l'entretien et l'alimentation
des chevaux ; de supports d'enregistrement magnétiques, de
disques acoustiques ; de disques compacts, de DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; de logiciels ; d'articles
de lunetterie ; d'articles de bijouterie ; de porte-clefs ; de
médailles ;
de
produits
d'horlogerie
et
instruments
chronométriques ; d'affiches ; de cartes ; de livres ; de
magazines ; de publications ; de revues (périodique) ; de
prospectus ; d'albums ; d'almanach ; de brochures ; d'articles de
bureaux (à l'exception des meubles) ; de calendriers ; de
catalogues ; de clichés ; de matériels d'instruction (à l'exception
des appareils) ; d'instruments d'écriture ; de journaux ; de
manuels ; d'articles de papeterie ; de photographies ; de
matériels pour les artistes ; de linges de maison ; de vêtements,
de chaussures, de chapellerie ; de bonneterie ; de bottes ; de
ceintures (habillement) ; de chaussettes ; de chaussures de
sport ; de vêtements en cuir et imitation cuir ; de sousvêtements ; d'écharpes ; de foulards ; de fourrures (vêtements) ;
de gants (habillements) ; d'uniformes tous ces produits étant
destinés à être utilisés dans le cadre de la pratique de sports et
notamment de l'équitation ; de jeux, de jouets ; de rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; d'équipements
sportifs destinés à la pratique du sport équestre à savoir
bombes, gants d'equitation, tremplins pour sauts d'obstacles
[articles de sport] ; d'articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; d'animaux
vivants ; organisation de manifestation à usage commercial ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité ; aide à la direction des affaires ; conseil en
organisation et direction des affaires ; affichage ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion d'affaires pour le
compte de sportifs ; publication de textes publicitaires ; diffusion
de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 39 : Transport d'animaux ; locations de chevaux ;
location de véhicules ; location de garages ; stockage d'aliments
pour animaux ; service de logistique en matière de transport ;
organisation d'excursions ;
Classe No 41 : Éducation ; formation, divertissement ; activités
sportives, organisation de concours ; dressages d'animaux ;
services de billetterie ; coaching (formation) ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; organisation de compétitions sportives ;
organisation et conduite d'atelier de formation ; stages de
perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les
sports (à l'exception des véhicules) ;
Classe No 43 : Pension pour chevaux, location de box ;
Classe No 44 : Élevage de chevaux ; pansage d'animaux ;
toilettage d'animaux ; soins médicaux pour chevaux ; soins de
kinésithérapie pour chevaux ; soins d'ostéopathie pour chevaux ;
massages ; soins dentaires ; soins pour l'entretien des sabots.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25,
28, 31, 35, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 247
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Stéphane CANDALE, Agissant pour le compte de la société
“ Zen Mobile ” en cours de formation, 62 Allée du clocher
d'Aulnay, 93190 LIVRY GARGAN.
M. Zakaria MARZOUQ, Agissant pour le compte de la société
“ Zen Mobile ” en cours de formation, 141 bis Boulevard Charles
de Gaulles, 92700 COLOMBES.
M. Jérémy HARRAR, Agissant pour le compte de la société “ Zen
Mobile ” en cours de formation, 55 rue des étudiants, 92400
COURBEVOIE.
BOPI 13/15 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEXANDO CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 10 Parc
Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel, 34000
MONTPELLIER.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés ; échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
vente
au
détail
d'équipements, appareils électroniques et de télécommunication
et
leurs
accessoires,
et
notamment
appareils
radiotéléphoniques, récepteurs et émetteurs téléphoniques,
appareils pour l'enregistrement des messages, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images pour les tiers, coques, housses, écouteurs, notamment
via Internet. Regroupement de produits pour les tiers de
d'équipements, appareils électroniques et de télécommunication
et
leurs
accessoires,
et
notamment
appareils
radiotéléphoniques, récepteurs et émetteurs téléphoniques,
appareils pour l'enregistrement des messages, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images pour les tiers, coques, housses écouteurs.
Classe No 36 : Assurances ; courtage en assurances ; mise en
relations avec des professionnel de l'assurance. Affaires
financières ; services de transfert électronique de fonds et
installations de transaction en ligne ; services financiers ;
services bancaires ; services de gestion de fonds et
d'investissements ;
administration
de
fonds
et
d'investissements ; services financiers informatisés ; fourniture
de services d'évaluation en ligne ; affaires immobilières ; gestion
de biens immobiliers, et informations et conseils dans les
domaines précités ; services d'informations financières ;
cotations en Bourse ; services d'informations en matière de
titres et d'actions ; courtage d'actions et d'obligations ; activités
de collecte de fonds ; collectes de bienfaisance, organisation de
collectes et organisation d'activités de collecte de fonds ;
parrainage financier ; services de ristourne ; services
d'information et de conseils concernant les assurances, les
affaires financières, les affaires monétaires, les affaires
bancaires à domicile et sur l'Internet, les informations
concernant les titres et les actions, le courtage en bourse,
fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou
de l'Internet.
Classe No 39 : Transport ; emballage,
reconditionnement de marchandises ;
entreposage
et
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement des
déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation) et décontamination des
matériaux et composants électroniques ; triage, transformation
et recyclage de produits et de pièces.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 596
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GRAINES VOLTZ, SA, 23 rue Denis Papin, 68000 COLMAR.
No SIREN : 333 822 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAINES VOLTZ, M. RICHERT René, 23 rue Denis Papin, 68000
COLMAR.
Classe No 31 : Légumes frais ; fraises et plants de fraisiers ; fruits
frais (à l'exception du piment ; poivre de Cayenne ; poivron et de
la tomate ; tomate ; tomato cerise) ; plants (à l'exception des
plants d'alstroemère ; lis des Incas, d'anthurium, de chou de
Bruxelles, de chrysanthème, de colza, de gerbera, de maïs, de
BOPI 13/15 - VOL. II
83
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
muscari, d'oignon, de piment ; poivre de Cayenne ; poivron, de
pomme de terre, de ray-grass anglais, de saintpaulia, de
tomate ; tomate ; tomato cerise, de tulipe de la prairie et de
vriesea).
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 677
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAS GUILERS DISTRIBUTION, société par actions simplifiée,
Kérébars, 29820 GUILERS.
No SIREN : 349 500 868.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classe No 35 : Aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de
centres commerciaux, galeries marchandes ; services de
conseils
et
d'informations
commerciales ;
publicité ;
organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services
d'animation commerciale ; services de vente au détail et en gros
de produits d'entretien ménager, de produits hygiéniques, de
produits cosmétiques, d'appareils électroménagers, de meubles,
d'appareils pour la reproduction du son ou des images,
d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de
coutellerie, fourchettes et cuillers, de vêtements, de chaussures
et d'articles vestimentaires, de linge de table et de maison, de
valises et sacs de voyage, de papeterie, d'ordinateurs et matériel
de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo
disques, de livres et de magazines, de jeux, de jouets, d'articles
de gymnastique et de sport (à l'exception de leur transport), de
produits alimentaires ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de bureaux
(immobiliers) ; location de locaux commerciaux ; gestion
immobilière de locaux commerciaux, de centres commerciaux et
de galeries marchandes ;
Classe No 37 : Services liés à l'édification
commerciaux et de galeries marchandes ;
Classe No 35 : Aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de
centres commerciaux, galeries marchandes ; services de
conseils
et
d'informations
commerciales ;
publicité ;
organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services
d'animation commerciale ; services de vente au détail et en gros
de produits d'entretien ménager, de produits hygiéniques, de
produits cosmétiques, d'appareils électroménagers, de meubles,
d'appareils pour la reproduction du son ou des images,
d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de
coutellerie, fourchettes et cuillers, de vêtements, de chaussures
et d'articles vestimentaires, de linge de table et de maison, de
valises et sacs de voyage, de papeterie, d'ordinateurs et matériel
de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo
disques, de livres et de magazines, de jeux, de jouets, d'articles
de gymnastique et de sport (à l'exception de leur transport), de
produits alimentaires ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de bureaux
(immobiliers) ; location de locaux commerciaux ; gestion
immobilière de locaux commerciaux, de centres commerciaux et
de galeries marchandes ;
Classe No 37 : Services liés à l'édification
commerciaux et de galeries marchandes ;
de
centres
Classe No 41 : Services de divertissement ; services
d'informations et conseils (à buts commerciaux ou d'éducation)
aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries
commerçantes, organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de loteries et
concours ;
centres
Classe No 41 : Services de divertissement ; services
d'informations et conseils (à buts commerciaux ou d'éducation)
aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries
commerçantes, organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de loteries et
concours ;
Classe No 42 : Services liés à la conception et l'aménagement de
centres commerciaux et de galeries marchandes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 835
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Moutou Eric, Agissant pour le compte de la société
GraffFever en cours de formation, 101 rue Liandier, 13008
MARSEILLE.
M. Houëlche Grégory Henry, Agissant pour le compte de la
société GraffFever en cours de formation, 24 Avenue du 8 Mai
1945, 95400 VILLIERS-LE-BEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Moutou Eric, 101 rue liandier, 13008 MARSEILLE.
Classe No 42 : Services liés à la conception et l'aménagement de
centres commerciaux et de galeries marchandes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 682
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAS GUILERS DISTRIBUTION, société par actions simplifiée,
Kérébars, 29820 GUILERS.
No SIREN : 349 500 868.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
de
Marque déposée en couleurs.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou
de documents d'un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 871
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MCCP DISTRIBUTION, SARL, 5 rue Raoul Follereau, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
No SIREN : 539 156 885.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MCCP DISTRIBUTION, Mme CHAN Sophie, 5 rue Raoul
Follereau, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Robots (machines) ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; tous les biens précités
n'auront pas vocation à être utilisés dans le domaine des
technologies de radio-identification et transpondeurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/44
o
N National : 12 3 953 054
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KINGFISHER FRANCE, société par action simplifiée, Zone
Industrielle, 59175 TEMPLEMARS.
No SIREN : 300 500 766.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
BOPI 13/15 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et équipements de domotique compris
dans cette classe ; dispositifs électroniques de commande,
ouverture et fermeture de portes, portails, stores, rideaux et
volets ; appareils de téléguidage ; systèmes de télécommande
pour la maison ; appareils électroniques de surveillance ;
commutateurs à minuterie (automatiques) ; minuteries
électroniques ; systèmes de commande par infrarouge et
radiofréquence ; thermostats d'ambiance ; appareils de contrôle
de la température de l'eau et approvisionnement en eau ;
programmateurs d'eau ; indicateurs de niveau d'eau ; modules
de commande et minuteries électriques pour appareils
d'irrigation et tuyaux d'arrosage ; instruments de sécurité
électroniques ; alarmes électriques ; appareils et instruments
d'alarme et de détection d'incendies ; appareils et instruments
d'alarme et de détection de chaleur ; appareils et instruments
d'alarme et de détection de monoxyde de carbone ; couvertures
coupe-feu ; extincteurs ; appareils de sécurité à lampes intégrées
à utiliser dans des bâtiments ; appareils de sécurité à lampes
intégrées à utiliser à l'extérieur de bâtiments ; alarmes antieffraction ; appareils de détection d'effraction ; boutons antipanique ; appareils d'ouverture de portes [électriques ou
électroniques] ; dispositifs d'alarme pour chambres fortes,
verrous et coffres-forts ; équipement de détection de
mouvements ; équipements de réseaux électroniques ;
équipements de communication électroniques ; appareils de
verrouillage électronique ; systèmes de télévision en circuit
fermé ; moniteurs ; appareils photographiques ; caméras de
surveillance ; caméras factices ; enceintes de caméras ;
illuminateurs à infrarouge ; récepteurs de signaux orientables
(panoramiques et basculants) ; dispositifs pour le traitement et
la gestion simultanés de quatre caméras et/ou signaux vidéo
(quads vidéo) ; logiciels de commande de systèmes ; appareils
de surveillance vidéo ; détecteurs ; équipements pour appareils
électroniques à utiliser pour désactiver, détacher et découpler
des équipements et dispositifs antivol ; étiquettes codées
(dispositifs antivols) ; appareils de contrôle d'accès ; cartes de
contrôle d'accès magnétiques ou codées ; tableaux d'alarme ;
détecteurs de bris de glace ; serrures électroniques ; serrures
commandées à distance ; serrures à commande numérique ;
serrures à cartes ; serrures à combinaisons ; claviers ; appareils
pour la réception de signaux de diffusion par satellite ; appareils
satellites ; récepteurs de signaux par satellite ; appareils portatifs
pour la réception de transmissions par satellites ; antennes de
réception pour radiodiffusion par satellite ; parties et garnitures
de tous les produits précités ;
Classe No 11 : Appareils et installations pour l'éclairage, le
chauffage, la réfrigération, la congélation, le séchage et la
ventilation ; appareils de sécurité [éclairages] pour bâtiments ;
hublots (éclairages) ; appareils d'alimentation en eau ;
installations pour l'approvisionnement, la purification et le
filtrage de l'eau ; régulateurs de pression pour conduites d'eau ;
radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; appareils de contrôle de
la température [vannes] pour radiateurs de chauffage central ;
chaudières de chauffage central et chauffe-eau ; foyers à gaz ;
radiateurs électriques ; thermoplongeurs ; ballons d'eau chaude ;
appareils et équipements de climatisation ; ventilateurs
(climatisation) ; ventilateurs de refroidissement électriques ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; ventilateurs ;
ventilateurs extracteurs ; déshumidificateurs ; installations et
appareils combinés de climatisation et déshumidification ;
installations, machines et appareils pour la purification de l'air ;
appareils électroniques pour la purification de l'air ; parties et
garnitures de tous les produits précités ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
images, planches, décalcomanies ; livres ainsi que matériel
didactique et pédagogique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; instruments d'écriture.
Classes de produits ou services : 9, 11, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/44
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 953 835
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. morata francisco, Residence Miraflores Bat A3, 3 bd Mayol de
Senillosa, 64200 BIARRITZ.
M. Epskamp Robertus, 62 Avenue Alexandre Dumas, 91550
PARAY VIEILLE POSTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. morata francisco, Residence Miraflores Bat A3, 3 bd Mayol de
Senillosa, 64200 BIARRITZ.
85
données informatiques ou de sites Web de l'Internet ; lecteurs
de fichiers MP3 ; appareils et instruments de communication de
données ; appareils et instruments téléphoniques et de
télécommunications ; téléphones mobiles ; cartes encodées ;
supports pour le stockage d'informations, de données, d'images
et de son ; dispositifs d'activation d'appareils électroniques et de
télécommunications ;
cartes
à
mémoire ;
applications
graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones
mobiles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ;
Classe No 14 : Amulettes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; fils
d'argent ; parures en argent ; objets d'art en métaux précieux ;
bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; bijoux
en cloisonné ; boîtes en métaux précieux ; bagues (bijouterie),
boucles d'oreilles ; bouchons de manchettes ; chaines
(bijouterie) ; métaux précieux et leurs alliages ; articles de
joaillerie et de bijouterie, pierres précieuses ; articles
d'horlogerie et instruments chronométriques ; épingles de
parure ; épingles de cravates ; porte-clefs fantaisie ; insignes en
métaux précieux ; parures pour chaussures et chapeaux en
métaux précieux ; boutons de manchettes ; montres-bracelets ;
écrins pour l'horlogerie ; bracelets de montres ; coffrets à
bijoux ; montres de poche ; cadrans solaires ; horloges
électriques ;
fixe-cravates ;
breloques ;
strass ;
perles
(bijouterie) ; pierreries (pierres précieuses) ; boucles d'oreilles ;
réveille-matin ;
Classe No 16 : Affiches, albums, almanachs, catalogues ; produits
de l'imprimerie ; journaux ; livres ; manuels ; publications ;
prospectus ; stylos ; papier, carton ; imprimés ; photographie ;
matériel pour artistes ; articles de papeterie ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; boites
en carton ou en papier ; patrons pour la confection de vêtements
et la couture ; étuis pour patrons ; étiquettes, non en tissu ;
porte-chéquiers ; toiles d'encrage de machines pour la
reproduction de documents ; pochettes (enveloppes, sachets)
d'emballage (en papier ou matières plastiques) ; pochettes pour
passeports ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; cartes postales ;
enveloppes (papeterie) ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : avion rose, ecriture rouge, sur fond
gris argenté
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; lunette de soleil ; lunette de vue ;
lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ;
lunettes de ski ; lunettes de sport ; chaines de lunettes ; casques
pour conduire des véhicules à deux roues ; casques pour la
pratique du ski et du surf des neiges ; casques pour la pratique
de la planche à roulettes ; vidéos ; enregistrements audio et
audiovisuels, à savoir : disques compacts (audio-vidéo) ; DVD et
CD-ROM ; fichiers numériques de musique téléchargeable ;
appareils photographiques ; appareils cinématographique ;
logiciels de veille d'écran pour ordinateur ; combinaisons
spéciales de protection pour aviateurs ; agendas électroniques ;
appareils
téléphoniques ;
programmes
informatiques
(programmes enregistrés) ; programmes informatiques (logiciels
téléchargeables électroniquement) ; programmes de systèmes
d'exploitation
enregistrés
(pour
ordinateur) ;
souris
(informatique) ; tapis de souris ; traducteurs électronique de
poche ; transistors (électroniques) ; récepteurs (audio, vidéo) ;
appareils d'intercommunication ; dessins animés ; publications
électroniques (téléchargeables électroniquement). Calculatrices
de poche ; caméra vidéo ; cartouche de jeux vidéo ; casque
audio ; haut-parleurs ; récepteurs téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ;
flashes
(photographie) ;
hologrammes ;
mégaphones ; mémoires pour ordinateurs ; modem ; objectifs
(optique) ; obturateurs (photographie) ; appareils et écrans de
projection ; appareils de radio ; postes radiotélégraphiques ;
appareils
de
radiotéléphonie ;
tableaux
d'affichage
électroniques ; claviers d'ordinateurs ; appareils de traitement de
texte ;
visiophones ;
viseurs
photographiques ;
cartes
magnétiques ; bandes et cartouches vidéo ; bandes, disques et
câbles magnétiques, tous contenant des films, des
enregistrements audio et video ; logiciels et publications sous
forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données
ou à partir de l'Internet ; musique numérique (téléchargeable) ;
films (pellicules) impressionnés ; fichiers audio et video, et
images graphiques (téléchargeables) fournis à partir de base de
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; bandoulières
(courroies) en cuir, cordons en cuir, sangles de cuir, boîtes à
chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, caisses en
cuir ou en carton cuir, cartables, porte-cartes (portefeuilles),
étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets et
trousses destinés à contenir des articles de toilettes dits vanity
cases, portes-documents, fourreaux de parapluies, malles,
mallettes pour documents, ombrelles, parapluie, parasols, sac
de plage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux,
réticules (sacs à main) ; porte cartes (portes documents)
(portefeuilles) ; sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes),
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir,
sacoches à outils (vides), sacs à dos ; sacs à main ; sacs de
voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ;
valises ; bourses en maille ;
Classe No 25 : Vêtements de confection pour femmes, hommes
et enfants ; vêtements ; sous-vêtements ; lingerie de corps ;
bodies (justaucorps) ; corsets ; soutiens-gorges ; maillots de
bain ;
chaussures
(autres
qu'orthopédiques) ;
bottes ;
chaussons ; articles de chapellerie ; ceintures (habillement) ;
boucles de ceinture ; bas ; collants ; jarretières ; jarretelles ;
chaussettes ; fixe-chaussettes ; gants (habillement) ; bonnets ;
écharpes ; foulards ; casquettes ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; visières (chapellerie) peignoirs ; sandales de
bain ; cravates ; caleçons ; caleçons boxeurs ; culottes ; slips
boxeurs ; shorts, slips bikinis, tongs, débardeurs ; bretelles
chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ;
tee-shirts, caracos ; gilets ; vestes, faux-cols ; cols ; pantalons ;
lavallières ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations de cuir ;
robes ; jupes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ;
pardessus (manteaux) (pour l'habillement) ; gabardines (pour
l'habillement) ; jerseys (pour l'habillement) ; jersey (pull-overs) ;
jerseys (chandails) ; tricots (vêtements) ; costumes ; jeans ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques. Publicité.
Diffusion de matériel publicitaire. Conseils en organisation et
direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires. Location
d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.
Relations publiques ;
Classe
No
38 :
Transmission
par
réseaux
Internet.
Télécommunications.
Information
en
matière
de
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications.
Communications
téléphoniques.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d'accès à un réseau informatique mondiale. Services d'affichage
électronique. Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Location d'appareils de
télécommunication.
Emissions
télévisées.
Services
de
téléconférences. Service de messagerie électronique ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
BOPI 13/15 - VOL. II
visuel, informatique, magnétique, par ondes radio, ou par
lecture optique), pour l'identification des visiteurs, des clients ou
des personnels et organisateurs des campings, de l'hôtellerie, de
la restauration, des spectacles, des festivals, des congrès, des
concerts, des piscines, des centres aquatiques, des parcs
d'attraction, des aires de jeux et installations sportives, et
généralement de toutes zones ou évènements à entrée payante
ou gratuite à capacité d'accueil réservée, limitée ou sécurisée ;
par ailleurs, ces dispositifs et consommables couvrent
l'identification des marchandises ou des produits alimentaires
ou animaux vivant ou non.
Classe No 41 : Formation. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classes de produits ou services : 9.
Classe No 42 : Conception et entretien de site Internet pour les
tiers. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Elaboration, conception, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts
graphiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/45
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation), services de
bars, cafés, restaurants, cafétérias, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 25, 35, 38, 39, 41,
42, 43.
No National : 12 3 954 079
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
isofilm, sprl, 98 rue de Maestricht, 4600 VISE, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
isofilm, M. havelange pierre, 98 rue de Maestricht, 4600 VISE,
Belgique.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 889
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BODARD Sandrine, 199 rue de vaugirard, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BODARD Sandrine, 199 rue de vaugirard, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; carrosseries ;
Classe No 37 : Application de film solaire et de sécurité sur
véhicule et bâtiment.
Classe No 37 : Construction navale.
Classes de produits ou services : 37.
Classes de produits ou services : 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 953 946
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BI NUMBER ONE, SARL, 9 Avenue Felix Vincent, 44700
ORVAULT.
No SIREN : 498 861 590.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BI NUMBER ONE, M. Degeorges Thierry, 9 Avenue Felix Vincent,
44700 ORVAULT.
Classe No 9 : Dispositifs et consommables à usage unique ou
réutilisables (à savoir bracelets avec ou sans codes
alphanumériques, avec ou sans codes cryptés, avec ou sans
puce électronique pour le contrôle d'accès par des moyens
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 216
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CONFORT
GENERAL
EUROPEEN
MAINTENANCE
PAR
ABREVIATION COGEM, SARL, Lotissement Les Pivolles, 5
Boulevard de l'Europe, 69150 DECINES-CHARPIEU.
No SIREN : 408 016 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Classe No 1 : Produits pour adoucir et pour la purification de
l'eau tous produits chimiques pour l'analyse de l'eau et la mise
en évidence du calcaire, nitrates, sels, alcalinité, turbidité, acidité
et autres composants de l'eau. Céramiques en particules pour
filtres charbon pour filtres échangeurs d'ions sel brut et sel pur ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Installations pour préserver du vol accumulateurs
électriques avertisseurs acoustiques instruments d'alarme
avertisseurs contre le vol et l'incendie caméras vidéo cartes
magnétiques d'identification signaux lumineux radars et
détecteurs de présence et de fumée émetteurs de signaux
électriques enregistreurs à bande magnétique ou autre
transmetteurs
téléphoniques
composants
électroniques,
électriques ou mécaniques entrant dans l'assemblage et la
fabrication de matériel informatique, tels que mémoire,
microprocesseur,
moniteur
logiciels
et
programmes
d'ordinateur ;
Classe No 11 : Appareils et installation pour l'adoucissement et la
purification de l'eau appareils et machines pour la purification
de l'air et le conditionnement, climatisation, ventilation
installation d'appareils de bains cabines de douches appareils de
chloration pour piscine appareils à filtrer l'eau filtres pour l'eau
potable appareils pour la cuisson ;
Classe No 20 : Meubles et éléments de meubles pour
l'agencement de cuisine et de salle de bains ; caisson, portes ;
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales et
des affaires démonstration des produits recueil et
systématisation des données dans un fichier central gestion de
fichier informatique préparation des feuilles de paye
recrutement de personnel ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; locations de
bureaux (immobilier) ; gérance d'immeuble installation et
réparation d'appareils pour le traitement de l'eau et le
conditionnement de l'air équipement des cuisines ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparations d'ordinateurs
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ou
d'incendie ;
Classe No 38 : Transmission des messages et d'images assistées
par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs et
par réseau télécommuté ou fibre optique ; location de matériels
informatiques (modem) ;
Classe No 40 : Purification de l'air par tous moyens traitement de
l'eau par tous moyens ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de conférences,
symposium, colloques, congrès, séminaires Instruction,
formation ;
Classe No 42 : Location de logiciels, de magnétoscopes, de
systèmes vidéo, d'informatique reconstitution de bases de
données ; consultations en matière d'ordinateurs ; consultation
en matière de sécurité ; consultation en matière de traitement
d'eau ; location d'ordinateurs et de logiciels de matériels
informatiques (ordinateurs) ; élaboration, conception et
maintenance de logiciels informatiques ; programmation pour
ordinateurs ;
87
Classe No 1 : Produits pour adoucir et pour la purification de
l'eau tous produits chimiques pour l'analyse de l'eau et la mise
en évidence du calcaire, nitrates, sels, alcalinité, turbidité, acidité
et autres composants de l'eau. Céramiques en particules pour
filtres charbon pour filtres échangeurs d'ions sel brut et sel pur ;
Classe No 9 : Installations pour préserver du vol accumulateurs
électriques avertisseurs acoustiques instruments d'alarme
avertisseurs contre le vol et l'incendie caméras vidéo cartes
magnétiques d'identification signaux lumineux radars et
détecteurs de présence et de fumée émetteurs de signaux
électriques enregistreurs à bande magnétique ou autre
transmetteurs
téléphoniques
composants
électroniques,
électriques ou mécaniques entrant dans l'assemblage et la
fabrication de matériel informatique, tels que mémoire,
microprocesseur,
moniteur
logiciels
et
programmes
d'ordinateur ;
Classe No 11 : Appareils et installation pour l'adoucissement et la
purification de l'eau appareils et machines pour la purification
de l'air et le conditionnement, climatisation, ventilation
installation d'appareils de bains cabines de douches appareils de
chloration pour piscine appareils à filtrer l'eau filtres pour l'eau
potable appareils pour la cuisson ;
Classe No 20 : Meubles et éléments de meubles pour
l'agencement de cuisine et de salle de bains ; caisson, portes ;
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales et
des affaires démonstration des produits recueil et
systématisation des données dans un fichier central gestion de
fichier informatique préparation des feuilles de paye
recrutement de personnel ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; locations de
bureaux (immobilier) ; gérance d'immeuble installation et
réparation d'appareils pour le traitement de l'eau et le
conditionnement de l'air équipement des cuisines ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparations d'ordinateurs
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ou
d'incendie ;
Classe No 38 : Transmission des messages et d'images assistées
par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs et
par réseau télécommuté ou fibre optique ; location de matériels
informatiques (modem) ;
Classe No 40 : Purification de l'air par tous moyens traitement de
l'eau par tous moyens ;
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 20, 35, 36, 37, 38, 40,
41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 222
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CONFORT
GENERAL
EUROPEEN
MAINTENANCE
PAR
ABREVIATION COGEM, SARL, Lotissement Les Pivolles, 5
Boulevard de l'Europe, 69150 DECINES-CHARPIEU.
No SIREN : 408 016 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Classe No 41 : Organisation et conduite de conférences,
symposium, colloques, congrès, séminaires instruction,
formation ;
Classe No 42 : Location de logiciels, de magnétoscopes, de
systèmes vidéo, d'informatique reconstitution de bases de
données ; consultations en matière d'ordinateurs ; consultation
en matière de sécurité ; consultation en matière de traitement
d'eau ; location d'ordinateurs et de logiciels de matériels
informatiques (ordinateurs) ; élaboration, conception et
maintenance de logiciels informatiques ; programmation pour
ordinateurs ;
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 20, 35, 36, 37, 38, 40,
41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/45
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 954 343
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 20 : Meubles et éléments de meubles pour
l'agencement de cuisine et de salle de bains ; caisson, portes ;
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie des domaines de charme, SARL, 4 avenue Victor
Hugo, 75116 PARIS.
No SIREN : 529 594 483.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie des Domaines de Charme, 4 avenue Victor Hugo,
75116 PARIS.
Classe No 41 : Services de salle de gymnastique (enseignement
de la gymnastique).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars (à l'exception des
clubs), de salons de thés. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logement temporaires.
Classe No 44 : Services de balnéothérapie, thalassothérapie et
thermalisme, services de salons de beauté, de coiffure, instituts
d'esthétique corporelle, sauna, services de bains à des fins
thérapeutiques et/ou d'esthétique, services de massage, soins
d'hygiène et de beauté pour être humains, services pour les
soins du corps ; information et conseil en matière de
thermalisme ; informations et conseils en matière de diététique.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 367
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales et
des affaires démonstration des produits recueil et
systématisation des données dans un fichier central gestion de
fichier informatique préparation des feuilles de paye
recrutement de personnel ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; locations de
bureaux (immobilier) ; gérance d'immeuble installation et
réparation d'appareils pour le traitement de l'eau et le
conditionnement de l'air équipement des cuisines ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparations d'ordinateurs
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ou
d'incendie ;
Classe No 38 : Transmission des messages et d'images assistées
par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs et
par réseau télécommuté ou fibre optique ; location de matériels
informatiques (modem) ;
Classe No 40 : Purification de l'air par tous moyens traitement de
l'eau par tous moyens ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de conférences,
symposium, colloques, congrès, séminaires instruction,
formation ;
Classe No 42 : Location de logiciels, de magnétoscopes, de
systèmes vidéo, d'informatique reconstitution de bases de
données ; consultations en matière d'ordinateurs ; consultation
en matière de sécurité ; consultation en matière de traitement
d'eau ; location d'ordinateurs et de logiciels de matériels
informatiques (ordinateurs) ; élaboration, conception et
maintenance de logiciels informatiques ; programmation pour
ordinateurs ;
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité.
CONFORT
GENERAL
EUROPEEN
MAINTENANCE
PAR
ABREVIATION COGEM, SARL, Lotissement Les Pivolles, 5
Boulevard de l'Europe, 69150 DECINES-CHARPIEU.
No SIREN : 408 016 145.
Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 20, 35, 36, 37, 38, 40,
41, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 425
Classe No 1 : Produits pour adoucir et pour la purification de
l'eau tous produits chimiques pour l'analyse de l'eau et la mise
en évidence du calcaire, nitrates, sels, alcalinité, turbidité, acidité
et autres composants de l'eau. Céramiques en particules pour
filtres charbon pour filtres échangeurs d'ions sel brut et sel pur ;
Classe No 9 : Installations pour préserver du vol accumulateurs
électriques avertisseurs acoustiques instruments d'alarme
avertisseurs contre le vol et l'incendie caméras vidéo cartes
magnétiques d'identification signaux lumineux radars et
détecteurs de présence et de fumée émetteurs de signaux
électriques enregistreurs à bande magnétique ou autre
transmetteurs
téléphoniques
composants
électroniques,
électriques ou mécaniques entrant dans l'assemblage et la
fabrication de matériel informatique, tels que mémoire,
microprocesseur,
moniteur
logiciels
et
programmes
d'ordinateur ;
Classe No 11 : Appareils et installation pour l'adoucissement et la
purification de l'eau appareils et machines pour la purification
de l'air et le conditionnement, climatisation, ventilation
installation d'appareils de bains cabines de douches appareils de
chloration pour piscine appareils à filtrer l'eau filtres pour l'eau
potable appareils pour la cuisson ;
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LAPLACE Fabienne, 17 rue du Pic du Midi, 65380 BENAC.
No SIREN : 537 803 330.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le rocher par faby, Mme LAPLACE Fabienne, 17 rue du Pic du
Midi, 65380 BENAC.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
89
Classe No 9 : Logiciels enregistrés, notamment logiciels pour
l'analyse économique, comptable et financière, logiciels destinés
à la collecte, la gestion, le stockage et l'exploitation de données,
plus particulièrement d'informations et de renseignements
d'affaires.
Classe No 35 : Aide et conseils aux entreprises dans la conduite
de leurs affaires, notamment informations en matières
commerciales, études de marchés, analyses sectorielles,
renseignements d'affaires ; réalisation de diagnostics de
portefeuilles clients par critères, notamment de solvabilité
permettant d'évaluer les risques encourus et de dégager des
solutions appropriées (renseignements d'affaires) ; surveillance
de l'évolution de procédures judiciaires (renseignements
d'affaires) ; enquêtes commerciales ; aide et conseils aux
entreprises visant à optimiser les procédures de traitement de
factures et accélérer l'obtention des règlements ; créditmanagement ;
recouvrement
de
créances ;
prévisions
économiques ; exploitation d'une base de données contenant
des informations économiques et commerciales sur les
entreprises ; réalisation de statistiques ; recueil et exploitation de
données dans un fichier central.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Louche et pate déversée bleu
turquoise sur fond marron foncé (chocolat) accompagné du
texte “ Le rocher par Faby ”
Classe No 30 : Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 447
Classe No 36 : Informations financières concernant les
entreprises, analyses et études financières concernant les
entreprises, appréciations et enquêtes de solvabilité financière
concernant les entreprises, aide et conseils aux entreprises en
matière financière ; gestion de créances (service financier) ;
exploitation d'une base de données contenant des informations
financières sur les entreprises.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des sites Internet et des
bases de données permettant notamment l'obtention de
solutions de crédit-management, d'informations ou de
renseignements commerciaux ou financiers.
Classe No 42 : Conception et programmation de logiciels
permettant la collecte, le stockage, la gestion et l'exploitation de
données, notamment commerciales ou financières.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme VAUTRIN KAREN, 40 RUE EDMOND BONTE, 91130 RIS
ORANGIS.
M. VAUTRIN CYRIL, 40 RUE EDMOND BONTE, 91130 RIS
ORANGIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VAUTRIN KAREN, 40 RUE EDMOND BONTE, 91130 RIS
ORANGIS.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 499
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement
d'intérêt économique, “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace, 92400
COURBEVOIE.
No SIREN : 447 768 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier, “ Les
Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 458
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COFACE SERVICES, Société Anonyme, 1 rue de l'Union, 92500
RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 482 755 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et
double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour
l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages
et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et
double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de
rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire,
double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces
claires ou teintées, glaces extra claires, verre imprimé clair et
teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en
verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré,
verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant
du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages
extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées
coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de
protection contre les rayons X, tous ces produits à l'exception
des vitres pour voitures, cabines de bain en verre, pare-douche
en verre.
Classe No 20 : Glace argentée, miroirs, poignées en verre ;
verandas (construction non metallique).
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 21 : Verre brut et mi-ouvré ; glaces laquées pour la
décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la
décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints
pour la décoration ; verres imprimés.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/45
o
N National : 12 3 954 973
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 954 989
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Malfone Tony, 18 boucle de la colonne de Merten, 57360
AMNEVILLE-LES-THERMES.
M. Donnen Jeremie, 8 rue de villers, 57140 PLESNOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Donnen Jeremie, 8 rue de Villers, 57140 PLESNOIS.
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. borne wilfried, 2 rue aristide briand, 91530 SAINT CHERON.
M. thomas bastien, 12 chemin des grands jardins, 91910 SAINT
SULPICE DES FAVIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. borne wilfried, 2 rue aristide briand, 91530 SAINT CHERON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; T
shirt ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de soirée (divertissement).
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/45
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
BOPI 13/15 - VOL. II
91
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/46
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
No National : 12 3 955 322
BOPI de publication antérieure : 12/45
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2012
No National : 12 3 955 065
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2012
SC DAURIAC, Société Civile, Château Destieux L.D Destieux,
33330 ST HIPPOLYTE.
à : I.N.P.I. PARIS
IN-TERRA'CTIF, EURL,
BONCOURT.
No SIREN : 539 740 142.
3
CHEMIN
DE
L'ENFER,
28260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN-TERRA'CTIF, M. VILLAR CARLOS, 3 CHEMIN DE L'ENFER,
28260 BONCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SC DAURIAC, M. DAURIAC Christian, Château Destieux, 33330
ST HIPPOLYTE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 381
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DOMAINE SAINT MITRE, SCEV, ROUTE D ESPARRON, 83470 ST
MAXIMIN LA STE BAUME.
No SIREN : 422 521 807.
Description de la marque : (i) de inter (*) (A) de Archi le (i) et (A)
en arial gras le (*) en arial normal (Inter-Archi) en arial
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE SAINT MITRE, ROUTE D ESPARRON, 83470 ST
MAXIMIN LA STE BAUME.
Classe No 33 : Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 531
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. LYON
OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON.
No SIREN : 421 577 495.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, compléments
alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings,
produits colorants pour les cheveux, produits de soins
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
capillaires ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
Bains
médicinaux,
bandes
hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ; crèmes, pommades à usage médical,
matériel pour pansements, bandes, bandages médicaux, bandes
pour pansements ; désinfectants à usage médical.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages, estrades métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Socles pour
trophées, en métaux communs. Trophées en métaux communs.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à main).
Classe No 9 : Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles, radiotéléphones, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de données de
sons et d'images en particulier pour téléphones et
radiotéléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de
téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à
distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou
écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images, équipements pour le traitement de l'information,
logiciels ; logiciels pour le traitement et la transmission de
l'information des images et du son, logiciels de messagerie,
appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou
micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de
contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques
acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM, DVD, cartes
mémoires et support numérique de stockage de données
numériques ; appareils pour la reproduction du son ou des
images ; logiciels de musique. Cartes de paiement, cartes de
paiement permettant d'obtenir des points et bons de fidélité,
cartes multifonction pour services financiers, cartes bancaires,
cartes-chèques, cartes de crédit, cartes de crédit ouvrant accès à
des programmes de fidélité, cartes de fidélité et de réduction.
Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes magnétiques d'identification, distributeurs automatiques
de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement,
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage
commercial et/ou financier. Mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Publication électronique (téléchargeables) ; journaux et
magazines
électroniques
(téléchargeables) ;
dispositifs
(appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction de sons, d'images et de vidéos. Cartes à mémoire
ou à microprocesseur, supports d'enregistrement numériques.
Classe No 10 : Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ;
articles de soutien et de contention, de maintien des
articulations,
des
muscles,
des
organes ;
ceintures
orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures
orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures
articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères,
coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de
maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à
savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avantbras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des
tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de
maintien et de contention ; talonnières.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles, épingles de cravates. Socles en
métaux précieux pour trophées, trophées en métaux précieux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles
de papeterie] ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture,
stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ; cartes de membres, cartes de
fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à
usage commercial et/ou financier.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie. Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents,
porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos, sacs à
main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs d'alpinisme, sacs de
campeur, sacs de plage, sacs d'écolier, valises. Coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de
table. Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage,
serviette de table, tissu pour vêtements, chaussures et articles
de chapellerie, sac de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), couverture de lit, couverture de voyage,
couvre-pieds, dessus de lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe
de matelas, calicot, fanion, gant de toilette, housse d'oreiller,
housse de coussin, linge de lit, linge de maison, linge de table,
mouchoirs de poche, plaids.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Vêtements pour la pratique du sport, de la gymnastique, du
football ; chaussures pour la pratique du sport, chaussures de
football, écharpes.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, ballons
de football ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou
de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits
diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ;
compotes, œufs, huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage
médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, pizzas, sandwichs.
Classe No 31 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et
légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques et préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao
et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ;
boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins), liqueurs et spiritueux.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Services de relations publiques, services
d'aides à la gestion administrative et commerciale des
entreprises (en particulier aides à la gestion et au
développement économique de clubs de football). Services de
promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle,
services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte.
Présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail.
Classe No 36 : Services d'affaires financières et bancaires,
services financiers, services de cartes bancaires, cartes de
paiement, services de cartes de crédit ouvrant accès à des
programmes de fidélité, services d'émission de cartes de fidélité
et services de cartes de crédit ouvrant droit à des points de
fidélité et de cadeaux, services de chèques cadeaux et de
voyage. Emission d'une carte de membre pourvue d'une
fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité,
procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou
réduction au prorata des achats et/ou réservation effectuée.
Services de banque directe, services de cartes de crédit,
émission de chèques de voyage, consultation en matière
financière, de bourse, services d'estimations financières,
estimations et expertises fiscales, services d'expertise
immobilière (estimations), conseils, consultations, informations
en matière financière, services d'investissements de capitaux,
services de placement de fonds, services de prêts bancaires,
services de transaction financière, services d'agence
immobilière, services d'évaluation et de gestion de biens
immobiliers, services de courtage en biens immobiliers, services
d'estimation de biens immobiliers. Services d'assurances,
services de consultations et d'informations en matière
d'assurances, services de caisses de prévoyance, services de
courtage
en
assurances,
services
d'assurances
complémentaires, retraites et santé, services d'assurances
contre les accidents, services d'assurance maladie, services
d'assurance vie. Services de parrainage financier destinés à
soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales,
humanitaires, fonds de dotation, services de gestion de fonds de
mécénat, services de sponsorisation financière, d'organisation
de collectes de donations, services de consultations en rapport
avec des parrainages financiers.
Classe No 37 : Services d'installation et de réparation de
téléphones, d'ordinateurs, d'appareils photos, caméras.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils
en construction. Supervision (direction) de travaux de
construction. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation).
93
Classe No 38 : Services de télécommunication, services de
communication par réseaux de fibres optiques, communications
par terminaux d'ordinateurs, services de communication par
satellites, services de communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de
programmes de télévision, d'émissions radiophoniques,
d'expéditions de dépêches, fournitures d'accès à un réseau
informatique mondial, services d'information en matière de
télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles,
services de location d'appareils de télécommunications,
d'appareils pour la transmission des messages, services de
location de téléphones, de modems, de télécopieurs, services de
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, services de radiodiffusion, radiotéléphonie mobile,
services de téléconférence, services de télévision par câble,
services de transmission de messages et d'images assistées par
ordinateur, transmission par satellites, services de transmissions
d'informations contenues dans des bases de données
accessibles par voie télématique, services de communication
télématique ou par tout système utilisant les voies de
télécommunication, services de transmission de messages et
d'images assistées par ordinateur, services de messagerie
électronique, services de transmission d'informations par voie
télématique permettant l'accès à des services en ligne en
particulier de ventes de produits, services télématiques et/ou de
communication par réseau informatique mondial permettant
l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de
produits de sport, vêtements, alimentaires et de boissons,
services de télécommunication interactive et de transmission de
données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs,
d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux
pour permettre la vente et l'achat de marchandises, services de
transmission de messages entre téléphones portables, services
d'abonnement aux services de communication et de
transmission téléphonique, services d'abonnement aux services
de communication et de transmission de programmes télévisés,
radiophoniques, services d'abonnement aux services de
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services de
fourniture
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques.
Classe No 39 : Services d'agences de tourisme et d'organisation
de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de
visites touristiques, services de courtage et de réservation pour
le transport, services de réservation pour les voyageurs.
Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de
repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de
taxi. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules. Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d'animaux. Location de stades. Production de
spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Services de clubs (éducation et divertissement) ; services
d'activités culturelles, de formation, services de composition
musicale, d'organisation de concours en matière de
divertissement et d'éducation ; services de divertissements
radiophoniques et télévisés ; services de location de bandes
vidéo, de CD-ROM, DVD de logiciels de musique ; services
d'exploitation de salles de cinéma, de studios d'enregistrement,
de
discothèques ;
services
d'orchestres,
services
de
discothèque ; services d'organisation de bals, services de
réservation de places de spectacles, services d'organisation de
spectacles,
services
de
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision. Services d'enseignement de la
conduite, services d'enseignement pour obtention d'un permis
de conduire, de tous véhicules automobiles, motos, bateaux.
Services d'enseignement de la gymnastique ; services de clubs
de santé (mise en forme), services de musculation, services de
location de stades, location d'équipement pour les sports ;
services de stages de perfectionnement sportif ; services
d'organisation
de
compétitions
sportives ;
services
d'exploitation de parcours de golf ; services d'exploitation de
salles de sport et d'installations sportives. Services de
réservation de places pour manifestations sportives, notamment
par l'intermédiaire de téléphones portables. Camp (stages de
perfectionnement sportif) ; services de camp de vacances ;
chronométrage des manifestations sportives ; services de club
(divertissement ou éducation) ; services de culture physique ;
services d'exploitation d'installations sportives ; services
d'enseignement du football ; services de réservation de places
de spectacles ; services de location d'équipement pour les
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sports ; services de location de stade ; services de
divertissement télévisé ; services d'édition de livres, revues,
journaux, guides.
Classe No 42 : Services de téléchargement de sonneries, jeux,
logotypes, pour téléphones, services de création et d'entretien
de sites Web, pour des tiers, services d'installations de logiciels,
services de maintenance de logiciels, services de location
d'ordinateurs. Elaboration, conception, installation, location,
maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et
d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment
d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; abonnement à des
bases de données informatiques ; location de temps d'accès,
d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de
données ; sites Web et d'applications logicielles téléchargeables
pour terminaux mobiles ou pour autres supports de
télécommunication.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; traiteur,
café, services de réservation de restaurants et d'hôtels
notamment par l'intermédiaire de téléphones portables, services
d'hôtellerie, hébergement temporaire.
Classe No 44 : Services de soins d'hygiène et de beauté ; services
de balnéothérapie ; services de massages, soins d'hygiène et de
beauté avec mise à disposition de sauna, de bain turc ; services
de salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins
bronzant ; services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de
convalescence, maison de repos, services d'assistance médicale,
services de santé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 18, 21,
24, 25, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 535
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BIOALAUNE.COM, SAS, PARC DES GRILLONS, 60 ROUTE DE
SARTROUVILLE, 78230 LE PECQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOALAUNE.COM, M. MOUILLARD PHILIPPE, PARC DES
GRILLONS, 60 ROUTE DE SARTROUVILLE, 78230 LE PECQ.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; Aliments pour bébés, complements alimentaires pour
êtres humains et animaux, tisanes et herbes médicinales issus
d'une production biologiques ou elaborés a partir de produit qui
le sont issus. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 5, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 637
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA J.M.A. ROZIER, SCEA, CHATEAU DES ARRAS, BP 18,
33240 ST GERVAIS.
No SIREN : 438 777 484.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA J.M.A. ROZIER, Mme ROZIER CLAUDINE, CHATEAU DES
ARRAS, BP 18, 33240 ST GERVAIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 673
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; alliages de metaux précieux à usage dentaire ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. nunes philippe, 5 route des mimosas, 33450 MONTUSSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. nunes philippe, 5 route des mimosas, 33450 MONTUSSAN.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 713
Classe No 9 : Application de scannage des colis et d'envoi de
données développée sous Android (programme informatique).
Module spécifique dédié à la gestion des activités transport et
logistique (programme informatique).
Classes de produits ou services : 9.
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT DE L'AUBE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 2
Rue Pierre Labonde, BP 394, 10026 TROYES Cedex.
No SIREN : 221 000 052.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 813
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPARTEMENT DE L'AUBE, 2 Rue Pierre Labonde, BP 394,
10026 TROYES Cédex.
à : I.N.P.I. PARIS
Clos des Quarterons, EARL, 46 avenue St Vincent, 37140 ST
NICOLAS DE BOURGUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Clos des Quarterons, M. Amirault xavier, 46 avenue St Vincent,
37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Il s'agit de protéger le terme
générique LE BEAU XVIeme ainsi que l'agencement des lettres et
les couleurs encadrées par les accolades (OR).
Classe No 19 : • objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre.
Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre.
Classe No 20 : • objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer.
o
Classe N 21 : • figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite
ou en verre.
No National : 12 3 955 832
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Clos des Quarterons – Amirault, EARL, 46 avenue St Vincent,
37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Amirault Xavier, 46 avenue St Vincent, 37140 ST NICOLAS DE
BOURGUEIL.
Classe No 41 : • organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs activités culturelles.
Classe No 43 : • service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Service des bars. Service des traiteurs,
services hoteliers. Réservation de logements temporaires.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 41, 43.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/46
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 800
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 955 977
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ITEM INFORMATIQUE, SAS, Parc d'Activités des Tanneries, 4 b
Rue de la Faisanderie, BP 30138, 67382 LINGOLSHEIM Cedex.
No SIREN : 343 962 726.
GEL BREIZH, SARL, POST AR LANN, 22110 ROSTRENEN.
No SIREN : 752 571 711.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ITEM INFORMATIQUE, Mme ROTH Nathalie, Parc d'Activités des
Tanneries, 4 b Rue de la Faisanderie, BP 30138, 67382
LINGOLSHEIM Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEL BREIZH, M. LE LOUARGANT ERIC, POST AR LANN, 22110
ROSTRENEN.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 25 : Vêtements chaussures, chapellerie ; châles,
foulards, cravates ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail promotion des ventes
pour des tiers ; ventes aux enchères ;
Classe No 41 : Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; photographie.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25, 35,
41.
Classe No 29 : Poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 956 501
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Université Paris-Est Créteil Val de Marne, EPSCP : Etablissement
public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 61
avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL.
No SIREN : 199 411 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université Paris-Est Créteil Val de Marne, M. JOURAND JeanMarie, Direction de la communication, Bâtiment L2, 61 avenue
du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
Classe No 9 : Publications électroniques et publications
numériques, téléchargeables ou non. Tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction des sons,
des données ou images, audio et/ou vidéo, notamment
Cédéroms, Dévédéroms, disques optiques, clés USB ;
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 955 979
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie : livres, brochures,
imprimés, périodiques, revues (périodiques), publications.
Matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ;
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme REZICINER Viviane, 9, rue des Arquebusiers, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ;
Classe No 14 : Objets d'art en métaux précieux ; joaillerie, articles
de bijouterie ;
Classe No 16 : Objets d'art gravés, lithographiés ; tableaux
peintures encadrées ou non ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies et parasols cannes ; produits en
cuir et imitations du cuir non compris dans dautres classes, à
savoir : objets d'art, boîtes, porte-monnaie, caisses, boîtes à
chapeaux, étuis pour clés, serviettes d'écoliers/cartables/sacs
d'écoliers, mallettes, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles,
sacs à main, serviettes [maroquinerie]/porte-documents, coffres
de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie] ;
o
Classe No 38 : Fourniture d'accès à une plateforme de mise en
relation d'étudiants et de professionnels de santé. Services d'un
portail Internet, à savoir fourniture d'accès à des informations
concernant un ou plusieurs domaine(s), pour le compte d'un
tiers. Fourniture d'accès à des informations par le biais
d'Internet. Fourniture de forums sur Internet, de forums de
discussion en ligne et de communautés en ligne pour la
transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur.
Fourniture d'accès à des répertoires, bases de données,
évènements actuels, matériel de référence ou dispositifs
connexes en ligne ;
Classe No 44 : Conseils en matière de services médicaux,
services d'assistance médicale, services hospitaliers et services
d'opticiens, à savoir notamment la mise en relation d'étudiants
avec les services précités.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 956 823
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
M. beyrouti nadim, 35 rue Pairolière, 06300 NICE.
Classe No 20 : Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. beyrouti nadim, 35 rue Pairolière, 06300 NICE.
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 091
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Société PUY GAUDIN, SAS, ZA Plaine des Grands Champs,
Route de Pons, BP 11, 17260 GEMOZAC.
No SIREN : 526 780 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PUY GAUDIN, M. GUERIN Philippe, ZA Plaine des
Grands Champs, Route de Pons, BP 11, 17260 GEMOZAC.
97
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 957 361
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AQUA CONFORT, SARL, 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE, 33700
MERIGNAC.
No SIREN : 397 542 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme HARDOUIN EDWIGE, 34 RUE JAN BURGUET, 33000
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ATLANTIQUE
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à
indication géographique protégée “ Atlantique ” ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 243
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NAOS, SARL, 42 rue de Créqui, 69006 LYON.
No SIREN : 752 246 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FORESTIER LELIEVRE, M. LELIEVRE LAURENT, 7 RUE
ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 69002 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits de traitement de l'eau des piscines
notamment à base de chlore ;
Classe No 7 : Pompes (machines), notamment pour installations
de piscines ; aspirateurs pour nettoyage des piscines, à
déplacement manuel ou automatique par moyens intégrés ;
Classe No 11 : Appareils et instruments de chauffage de l'eau des
piscines, pompes à chaleur, filtres et cartouches de filtre pour le
traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de
filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des
piscines ; bains à remous ; installations de filtration pour l'eau
des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de
débits, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sortie
d'eau ;
Classe No 17 : Tissus plastifiés, à base de caoutchouc ou de pvc
pour revêtements de piscines ; à savoir liners ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Ouvrages de génie civil (constructions non
métalliques) à savoir bassins de rétention, piscines, matériaux
de construction non métalliques pour la réalisation d'ouvrages
de génie civil notamment bassins de rétention, piscines, feuilles
composites et panneaux non métalliques pour la réalisation de
parois d'étanchéité ; panneaux non métalliques pour piscine,
volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non
métalliques, caillebotis non métalliques ;
Classe No 22 : Bâches, couvertures plastifiées pour piscines,
filets pour piscines.
Classes de produits ou services : 1, 7, 11, 17, 19, 22.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 381
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. toutain pascal, 113 boulevard beaumarchais, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. toutain pascal, 113 boulevard beaumarchais, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; Photographe,
réalisation de films ; montage de bandes vidéos, rédaction de
scénarios, rédaction de textes non publicitaires.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 413
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN, 19 rue de la Mercanderie,
37270 VERETZ.
No SIREN : 778 110 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN, M. SAMARCQ Michel, 19 rue
de la Mercanderie, 37270 VERETZ.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 421
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
WEEK WHERE, SARL, 2 RUE GRANDE FUSTERIE, 84000
AVIGNON.
No SIREN : 750 466 104.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL WEEK WHERE, 2 RUE GRANDE FUSTERIE, 84000
AVIGNON.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 43 : Hébergement
logements temporaires.
temporaire ;
réservation
de
Classes de produits ou services : 35, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 425
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
oxygene mont blanc, sarl, immeuble allobroges, Toute de
Thônes, 74450 SAINT JEAN DE SIXT.
No SIREN : 387 789 282.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OXYGENE MONT BLANC, M. POLLET VILLARD ERIC, Immeuble
allobroges, Route de Thones, 74450 SAINT JEAN DE SIXT.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
l'athlétisme, barres de saut pour la pratique de l'athlétisme,
startings-blocks pour la pratique de l'athlétisme, cages de lancer
du poids et du marteau, ;
Classe No 42 : Bureau d'études en charge des projets
d'installation d'équipements sportifs à savoir : avant-projet,
projet, étude, mise en fabrication. Modélisation 3D, note de
calcul pour les sections à utiliser, mise en plan (travaux et
services d'architecte).
Classes de produits ou services : 28, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Service de livraison ou non de ces équipements
sur le lieu de résidence des clients ;
Classe No 41 : Organisation d'activités sportives, location
d'articles de sport, location de matériel pour la pratique des
sports d'hiver.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 450
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 45 : Location de vêtements et de chaussures pour la
pratique des sports d'hiver.
TBCSR, S.A.S, 68 bis boulevard Pereire, 75017 PARIS.
No SIREN : 532 428 323.
Classes de produits ou services : 39, 41, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TBCSR, M. Lambert Dimitri, 68 bis boulevard Pereire, 75017
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 442
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bonnant Jacques, 2 Impasse du Portail, 35130 LA GUERCHE
DE BRETAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bonnant Jacques, 2 Impasse du Portail, 35130 LA GUERCHE
DE BRETAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Equipements et appareils pour terrains sportifs, à
savoir : pare-ballons, main courante, abris de touche, buts de
football, panneaux de basketball, poteaux de tennis, filets de
tennis, chaises d'arbitre, gratte-pieds, marqueurs de pelouse,
poteaux lestés ou à lester de badminton, poteaux scellés ou à
sceller de badminton, filets de badminton, poteaux de rugby,
buts et filets de handball, fixations de but de handball, buts et
filets de hochey sur gazon, de street-hockey, et de rink-hockey,
poteaux et filets de volley-ball, râtelier de volley-ball, podium
d'arbitrage pour volley-ball, poteaux de saut pour la pratique de
l'athlétisme, barres de saut pour la pratique de l'athlétisme,
startings-blocks pour la pratique de l'athlétisme, cages de lancer
du poids et du marteau, filets de toit pour parer les ballons,
terrains de football en salle “ clé en main ” pour l'intérieur
(indoor) ou l'extérieur (outdoor), filets de pare-ballons ;
Classe No 37 : Construction ; Installation et pose d'équipements
sportifs à savoir : terrains de football en salle pour l'intérieur
(indoor) ou l'extérieur (outdoor), terrains de sport sur sable, sur
synthétique, sur PVC pour la pratique des sports suivants
(football, volleyball, badminton, sand-ball, rugby, basketball,
handball, tennis et tennis ballon), terrains de sports modulables
et autoportants pour les salons, manifestations sportives, foire
commerciale ou tout type d'évènements culturels ; installation et
pose des équipements sportifs suivant : pare-ballons, main
courante, abris de touche, buts de football, panneaux de
basketball, poteaux de tennis, filets de tennis, chaises d'arbitre,
gratte-pieds, marqueurs de pelouse, poteaux de badminton et
tennis, filets de badminton et tennis, poteaux de rugby, buts et
filets de handball, fixations de de but de handball, buts et filets
de hochey sur gazon, de street-hockey, et de rink-hockey,
poteaux et filets de volley-ball, râtelier de volley-ball, podium
d'arbitrage pour volley-ball, poteaux de saut pour la pratique de
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 957 502
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 957 518
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BECKEL Daniel, 7 rue de la Tuilerie, 57320 DALSTEIN.
No SIREN : 538 914 284.
Association française de communication interne, Association loi
1901, 12 avenue Victor Hugo, 92170 VANVES.
No SIREN : 388 639 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
regal'potes, M. BECKEL DANIEL, 7 rue de la Tuilerie, 57320
DALSTEIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association française de communication interne, Mle
CHEVILLARD Soizic, 12 avenue Victor Hugo, 92170 VANVES.
Classe No 32 : Bières.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Organisation d'évenements à but
commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 516
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
la mercerie, SARL, 10 Avenue De La Belle Gabrielle, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
No SIREN : 753 990 423.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la mercerie, M. Noire Guillaume, 10 Avenue De La Belle
Gabrielle, 94120 FONTENAY SOUS BOIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
rencontres professionnelles, réunions à savoir organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 525
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 26, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/47
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme THOMAS GUILAINE, 1 Rue de la Marnière, 77210
SAMOREAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THOMAS GUILAINE, 1 Rue de la Marnière, 77210
SAMOREAU.
Classe No 35 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs personnels ou professionnels, à
savoir : service au développement et à la gestion des ressources
humaines ; conseil en conduite du changement ; conseil en
gestion de carrière ; conseil en orientation professionnelle ;
Conseil en communication ; conseil et soutien aux changements
et aux transitions professionnels et personnels (conseil en
orientation professionnelle).
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Formations : formation sur le développement
personnel ; formation en management ; formation à la
performance d'équipe ; formation sur la conduite de projet
professionnel ; formation en la communication ; formation sur la
gestion du stress ;
101
No National : 12 3 957 597
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique à savoir : conseil
et soutien au développement personnel conseil et soutien à la
gestion du stress (conseil et soutien psychologique) conseil et
soutien aux risques psychosociaux (conseil et soutien
psychologiques). Conseil et soutien psychologique à savoir :
conseil et soutien au développement personnel.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Unat Centre, Association loi 1901, 15 i – b rue des Entrepreneurs,
41700 CONTRES.
No SIREN : 450 464 847.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Unat Centre, Mme Bouland Charlotte, 15 i – b rue des
Entrepreneurs, 41700 CONTRES.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 536
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MAJE Productions, SARL, 18 rue Antoine Roucher, 75016 PARIS.
No SIREN : 501 266 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAJE Productions, Mme Savare de Laitre Marie, 18 rue Antoine
Roucher, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 567
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits
d'imprimerie reproduits sur supports papier, plastique, carton et
sur boîtes, classeurs, dossiers pour améliorer l'accueil des
personnes en situation de handicap dans les hébergements
touristiques dans les domaines de l'accueil, réservation,
hébergement, restauration, ménage, entretien, animation,
communication ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; Conseil, expertise,
organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire sur
l'amélioration des pratiques d'accueil des personnes en situation
de handicap dans le secteur touristique dans les domaines de
l'accueil, réservation, hébergement, restauration, ménage,
entretien, communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Formation,
publications,
organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif sur l'amélioration des
pratiques d'accueil des personnes en situation de handicap dans
le tourisme dans les domaines de l'accueil, réservation,
hébergement, restauration, ménage, entretien, communication
et des services d'animation ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; Services d'hébergements et de restauration
touristiques. Information sur l'amélioration des pratiques
d'accueil des personnes en situation de handicap dans le
tourisme (conseil en matière d'hébergement temporaire et de
restauration).
M. OLAGNIER Remy, camaruche / les 4 vents, BP 338, 97133
SAINT BARTHELEMY FWI.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. OLAGNIER Remy, camaruche / les 4 vents, BP 338, 97133
SAINT BARTHELEMY FWI.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 602
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
Classe No 39 : Transport aerien de passagers et de fret.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/47
à : I.N.P.I. PARIS
Picklock24 ITAL UG (Haftungsbeschränkt), Société de droit
allemand, Gärtnerstrasse 38, 25335 ELMSHORN, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formations
pour les entreprises dans le domaine informatique ; formation
en ligne pour les entreprises dans le domaine informatique et la
conduite de projets informatiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils d'ouverture et de crochetage de serrure ;
pistolets de crochetage ; outils de serrurerie ; pièces et parties
constitutives des produits précités ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; Audit,
conseils et analyses sur les systèmes informatiques pour les
entreprises (travaux d'ingénieurs) ; assistance à la maitrise
d'ouvrage sur les projets informatiques ; analyse et conception
d'applications
informatiques
pour
les
entreprises ;
développement
d'applications
informatiques
pour
les
entreprises ; installations d'applications informatiques (logiciels)
pour les entreprises ; service de location d'applications
informatiques pour les entreprises ; service de location de
serveurs informatiques pour les entreprises ; service de location
d'espace de stockage de données informatiques pour les
entreprises ; création et entretien de sites Web publics, de sites
Intranet et de sites Extranet pour des entreprises.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
Classe No 18 : Etuis pour clés ; étuis en cuir ;
Classe No 35 : Vente au détail d'outils et instruments à main,
d'outils d'ouverture et de crochetage de serrure ; de kits
d'ouverture et de crochetage, de pistolets de crochetage ;
d'outils de serrurerie ; de pièces et parties constitutives des
produits précités ; services de vente au détail par voie
électronique d'outils et instruments à main, d'outils d'ouverture
et de crochetage de serrure ; de kits d'ouverture et de
crochetage, de pistolets de crochetage ; d'outils de serrurerie ;
de pièces et parties constitutives des produits précités.
Classes de produits ou services : 8, 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/47
o
N National : 12 3 957 606
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 612
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. MIRA Pablo, Bâtiment C, 2 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92270
BOIS-COLOMBES.
M. Liebus Sébastien, 30 rue des saules, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MIRA Pablo, Bâtiment C, 2 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92270
BOIS-COLOMBES.
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NOTEO SOLUTIONS, SAS, 22 allée de l'étang, 60150
VILLERS SUR COUDUN.
No SIREN : 753 814 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE NOTEO SOLUTIONS, M. BOULANGER Philippe, 22
allée de l'étang, 60150 VILLERS SUR COUDUN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Service de visioconférence et partage de documents ; location
de temps d'accès à des banques de données informatiques ;
fourniture d'accès à des services de téléphonie par le réseau
informatique mondial ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 906
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32 AVENUE HOCHE,
75008 PARIS.
No SIREN : 397 480 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour
le traitement d'informations ; ordinateurs ; extincteurs ;
périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de
traitement de données ; appareils et instruments de
télécommunication ;
boîtiers
électroniques,
numériques,
informatiques permettant de se connecter à un réseau de
communication mondiale de type Internet, à des chaînes
télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des
réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles
destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ;
logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un
crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à
puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux
téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de
lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et
d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou
blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ;
appareils de jeux électroniques ; applications informatiques ;
Classe No 28 : Appareils de jeux électroniques.
103
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; affichages ;
opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, recueil de
données dans un fichier central, services de diffusion de
journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel
publicitaire) ; services d'abonnement à des journaux informatifs ;
abonnements
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de base de données ; services d'information en
matière de mise à jour de bases de données ; services de
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour
de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; établissement de plans
médias ; services de démonstration de produits ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à
la direction des affaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; publicité par affichage, par
courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et
documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ;
promotion des ventes pour les tiers ; recherche de marché,
informations statistiques ; reproduction de documents ;
transcription de communications ; services de marketing ;
exploitation d'une banque de données administratives ; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement,
de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d'informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d'informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques,
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d'informations contenues dans des
banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d'informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d'accès ou par
terminaux.
Services
de
téléchargement
de
données
numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyses et de recherches industrielles à savoir : évaluations,
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux produits et analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau
Internet ; conception et hébergement de sites informatiques
(sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique
(conseils) et consultations dans les domaines informatiques et
les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration,
maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau
de télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 958 509
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 41 : Publication de livres. Prêts de livres. Dressage
d'animaux. Production de films. Location de films. Location
d'enregistrements sonores. Location de décors de pectacle.
Montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Études de projets techniques.
Élaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) conversion de documents d'un support physique vers
un support électronique. Hébergement de sites informatiques
(sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles.
Décoration intèrieure. Services de dessinateurs pour
emballages.
Classes de produits ou services : 3, 12, 16, 25, 28, 29, 30, 31, 35,
39, 41, 42.
MAZEAS Martine, 5, rue de Copenhague, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAZEAS Martine, 5, rue de Copenhague, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 958 591
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2012
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savon ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour emballage, en papier ;
tubes en carton, papier pour appareil enregistreur, linge de table
en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies papeterie ; adhésifs (matières autocollantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers non
transformés et non préparés, graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
o
Classe N 35 : Distribution de prospectus, d'échantillons.
Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil en
organisation et direction des affaires. Compatabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe No 39 : Distribution de journaux. Distribution d'eau et
d'électricité, d'énergie. Remorquage. Location de garages.
Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de place
de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement.
à : I.N.P.I. PARIS
JSR, SAS, 6 avenue d'Eylau, 75116 PARIS.
No SIREN : 449 572 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCATS, Mme TEBOUL ASTRUC Chantal, 25 rue Guillaume
Tell, 75017 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; câbles non
métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 22, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 959 377
105
chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie à savoir
casquettes, bonnets, bobs, bérets ; bonneterie à savoir caleçons,
soutiens-gorge, culottes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets à l'exclusion des manèges enfantins,
manèges ambulants et manèges forains ; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à
savoir bicyclettes, billards, gants de boxe, raquettes de tennis,
raquettes de badminton, crosses de golf, crosses de hockey,
disques pour le sports, skis, planches à roulettes, planches à
voile ; décoration pour arbres de Noël ;
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
STYL-PACK, Société par actions simplifiée, Route d'Abbaretz,
44170 NOZAY.
No SIREN : 388 775 132.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin
Freinet, 44200 NANTES.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
location d'espaces publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; courrier publicitaire ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services de vente au détail et par correspondance et notamment
par et sur l'Internet de produits et services dans les domaines de
la mode (vêtements, sacs, foulards, écharpes, gants et
chapellerie), de la maroquinerie, des bagages et des sacs, des
jeux et jouets à l'exclusion des manèges enfantins, manèges
ambulants et manèges forains, des articles de sport, de la
papeterie ; exploitation de banques de données administratives.
Classes de produits ou services : 16, 18, 22, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 959 464
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : rouge,
orange, jaune, vert, bleu, rose
Classe No 16 : Papier ; carton ; blocs (papeterie) ; chemises pour
documents ; pochettes pour documents ; classeurs (articles de
bureau) ; dossiers (papeterie) ; affiches ; calendriers ; agenda en
papiers ; brochures et albums à l'exception des brochures et
albums d'explications de modèles à tricoter ; boîtes en carton ou
en papier ; enveloppes (papeterie) ; tampons encreurs ; produits
de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; instruments d'écriture ;
perforateurs de bureaux ; presse papiers ; serre livres ; articles
pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
o
Classe N 18 : Produits en cuir et imitations du cuir non compris
dans d'autres classes à savoir boîtes à chapeau, boîtes, cartables
(maroquinerie),
serviettes
(maroquinerie),
enveloppes
(maroquinerie) ; portefeuilles (maroquinerie), sacs à main
(maroquinerie), cordons ; coffres de voyage ; étuis pour clés ;
mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte
documents ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ;
sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de
voyage à savoir malles et valises ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases » ; parapluies et
parasols ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d'autres classes) à savoir sacs postaux, sacs
pour le transport et l'emmagasinage de marchandises de vrac,
sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières
textiles fibreuses brutes ; échelles de corde ;
Classe No 25 : Vêtements à savoir blouses, vestes, parkas,
pardessus, manteaux, imperméables, pull-overs, tricots
(habillement), tee-shirts, chemises (habillement), pyjamas,
pochettes (habillement), tabliers (habillement), pantalons, jupes,
robes, vêtements de gymnastique, bandeaux pour la tête
(habillement), bavoirs ; gants (habillement) ; manchons
(habillement) ; voiles (vêtements) ; écharpes ; chaussettes ;
chaussures à savoir souliers, bottines, chaussures de plage,
M. SOLARI Jérôme, 595 CHEMIN HUGUES, 13090 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SOLARI Jérôme, 595 CHEMIN HUGUES, 13090 AIX EN
PROVENCE.
Classe No 19 : Bois de construction ; bois façonnés ; Eléments
préfabriqués en bois à savoir matériaux de construction ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 37 : Conseils en construction ; Constructions
préfabriquées et modulaires à savoir construction permanentes
sur la base d'une trame préfabriqués en atelier.
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 19, 28, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 959 473
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, Société Anonyme, Bat 3, 157 Avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
No SIREN : 308 972 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA
Maria-Luisa, c/o SBKG, 9 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
vaisseliers. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classes de produits ou services : 3, 14, 20.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 495
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ALBIACH Jacques, Lieu dit La Chouppe, 11700 AZILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles y compris meubles pour enfants ;
produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières à l'exception des succédanés du bois, à
savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres,
corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-manteaux, boîtes aux
lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères,
coffrets à bijoux (non en métaux précieux), coussins, présentoirs
pour journaux, mobiles décoratifs, paniers non métalliques,
paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier),
vannerie ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ;
coffres à jouets, cadres (meubles), meubles de rangement,
tableaux d'affichage, casiers en bois, mobilier scolaire, miroirs ;
cintres pour vêtements ; boîtes en bois.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de sport à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis à destination des enfants ;
décorations pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles
d'éclairage et des sucreries).
Classes de produits ou services : 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 960 437
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château La Chouppe Taillefer, M. ALBIACH Jacques, 5 Passage
Saint Yves, 44000 NANTES.
Classe No 33 : “ Vins d'appellation d'origine contrôlée ” ; “ vins
d'appellation d'origine protégée ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 512
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ALBIACH Jacques, Lieu dit La Chouppe, 11700 AZILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château ALBIACH, M. ALBIACH Jacques, 5 Passage Saint Yves,
44000 NANTES.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mle WULFSON STEPHANIE EMILIA LAETITIA, 82 AVENUE NIEL,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle WULFSON STEPHANIE EMILIA LAETITIA, 82 AVENUE NIEL,
75017 PARIS.
Classe No 33 : “ Vins d'appellation d'origine contrôlée ” ; “ vins
d'appellation d'origine protégée ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/49
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté. Tous ces produits étant fabriqués
par un artisan.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets
à bijoux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. Tous ces produits
étant fabriqués par un artisan.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
No National : 12 3 960 571
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme PAYRE MAYALEN, VILLA ARAIA, 7 ROND POINT DE LA
RHUNE, 64210 BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PAYRE MAYALEN, VILLA ARAIA, 7 ROND POINT DE LA
RHUNE, 64210 BIDART.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
formulaires, et formulaires dans les domaine du droit et des
affaires ; matériel imprimé d'instruction, d'éducation et
d'enseignement dans les domaines du droit et des affaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : “ Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement)
foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage de ski ou de sport ; sous vêtements. Tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 883
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Reed Elsevier Properties Inc., société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 1105 North Market Street, Suite 501,
Wilmington, DELAWARE 19801, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William James KOPACZ, Avocat à la Cour, 129 Bd SaintGermain, 75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels ; progiciels ; bases de données (fichiers
téléchargeables) ; appareils d'enseignement ; équipements pour
le traitement de l'information ; publications électroniques
téléchargeables et logiciels multimédias enregistrés sur tout
type de support, sous forme de livres, traités, formulaires, règles
de procédures, magazines, répertoires et lettres d'information
contenant des informations sur une grande variété de thèmes
dans le domaine du droit ; logiciels fournissant un accès à des
services, des bases de données en ligne et des sites Web sur
une grande variété de thèmes permettant la recherche dans le
domaine du droit ;
Classe No 16 : Ouvrages édités sur fascicules mobiles et
périodiques ; livres ; dépliants, dépliants, brochures et lettres
d'information liés à des bases de données informatisées en
ligne ; lettres d'informations dans le domaine des services de
recherche informatisées ; livres, revues, magazines, lettres
d'informations, répertoires, tableaux, à savoir diagramme et
Classe No 35 : Exploitation d'une base de données
administrative ; services de gestion commerciale dans le
domaine de l'établissement et de la maintenance de
bibliothèques privées informatisées ; services de marketing ;
promotion de produits et services de tiers via la diffusion de
messages
publicitaires
sur
le
réseau
mondial
de
communications ; services d'études économiques à savoir
recherches pour affaires et prévisions économiques, et services
d'études de marché ; organisation et conduite de conférences
commerciales dans une grande variété de domaines ; fourniture
d'informations commerciales sur la prévention des fraudes via
un réseau informatique mondial ; enquêtes commerciales ;
services d'informations commerciales ; publicité et promotion
de produits et services de tiers ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; travaux de bureau ; services de publicité ;
reproduction de documents ; location de machines et
d'équipement de bureau ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou publicitaires ; photocopie ; traitement de texte ;
services de conseils et d'information dans tous les domaines
précités ; services d'assistance professionnelle liée aux affaires ;
analyse de risque commerciale ; exploitation de banques de
données
administrative ;
fournitures
d'actualités
et
d'informations en ligne à savoir, services d'informations
d'affaires ; services de recherche à savoir recherches pour
affaires dans le domaine des télécommunications ; gestion
d'une base de données informatique interactive en ligne dans
les domaines du droit, de l'actualité et des affaires à savoir
recueil de données dans un fichier central et systématisation de
données dans un fichier central ; services de réseautage
professionnel en ligne à savoir intermédiation commerciale ;
services de réseautage professionnel en ligne à savoir mise en
relation de professionnels dans le cadre des affaires au moyen
d'un site Internet ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; analyse
financière de risque. Exploitation d'une base de données
financière ; exploitation de banques de données financière ;
Classe No 38 : Services de communication et de transmission
d'informations contenues dans des bases de données via un
réseau informatique mondial ; fournitures d'accès à des
actualités et informations en ligne ; fournitures d'accès à des
salons de discussion en ligne pour la transmission de messages
entre utilisateurs d'ordinateurs ou supports mobiles ;
télécommunications ; communications via des terminaux
d'ordinateurs, communications téléphoniques, transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs, courrier
électronique, transmission par télécopies, envois de messages,
services de radiomessagerie, services de téléphonie, agences
d'informations (nouvelles), services d'informations concernant
tous les services précités. Fourniture d'accès à des revues en
ligne, à savoir, blogs sur le droit ; fourniture d'accès à d'un
répertoire d'informations dans le domaine des avocats et des
services juridiques via le réseau informatique mondial ;
fourniture d'accès à des bases de données interactives en ligne
contenant des informations juridiques et des ressources
juridiques et proposant des liens hypertextes vers des sites
Internet dans le domaine du droit et des informations juridiques
telles que de la législation, des actions en justice, des notes
d'instruction, des listes de contrôle, des formulaires, des
précédents, des ressources et des références faisant autorité ;
fourniture d'accès à des bases de données en ligne dans le
domaine du droit ; Gestion d'une base de données informatique
interactive en ligne dans les domaines du droit, de l'actualité et
des affaires à savoir fourniture d'accès à des bases de données ;
Fourniture d'accès en ligne à des bases de données
informatiques et des bases de données explorables y compris
dans le domaine du réseautage professionnel ; Services de
réseautage professionnel en ligne à savoir fourniture d'accès à
un site Internet mettant en relation des professionnels.
Classe No 41 : Edition de fascicules mobiles et périodiques ;
ouvrages périodiques ; publication de livres ; services éducatifs,
à savoir conduite de séminaires dans le domaine de la recherche
assistée par ordinateur ; éducation ; formation ; formation à
distance ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
préparation,
conduite
et
organisation
de
colloques,
compétitions, conférences, congrès, expositions, spectacles,
manifestations sportives, fêtes, séminaires et symposiums ;
production de programmes radiophoniques et/ou télévisées et/
ou de films cinématographiques ; production d'enregistrements
vidéo ou audio sur tous supports ; publication de livres et de
textes ; services de conseils et d'information dans tous les
domaines précités ; publication assistée par ordinateur ;
publication en ligne de bulletins électroniques relatifs à des
services informatisés de stockage et de récupération
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
d'informations ; photographie ; montage d'images ; fourniture
d'actualités et d'informations en ligne à savoir, services de
reporters ;
Classe No 42 : Services de programmation pour ordinateurs,
pour bases de données, pour logiciels, pour progiciels ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; services de conseils et
d'assistance liés à des logiciels de support de décision pour des
réseaux de données, à savoir, analyse et interprétation des
données générées par de tels logiciels à savoir programmation
pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels ;
services d'assistance professionnelle liée aux logiciels, aux
programmes informatiques et aux services informatiques à
savoir programmation pour ordinateurs et consultation en
matière de logiciels, conception de systèmes informatiques et
analyse de systèmes informatiques ; Gestion d'une base de
données informatique interactive en ligne dans les domaines du
droit, de l'actualité et des affaires à savoir hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; création (conception) de sites Web ;
Services informatiques dans le domaine des relations publiques,
du marketing et de la publicité à savoir consultation en matière
de logiciels et programmation pour ordinateurs ; Services de
recherche à savoir recherches techniques dans le domaine des
télécommunications ;
Classe No 45 : Services juridiques ; exploitation d'une base de
données juridique ; exploitation de banques de données
juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 935
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 896
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Générations Futures, Association, 935 rue de la montagne,
60650 ONS EN BRAY.
No SIREN : 447 829 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Générations Futures, Mle Lauverjat Nadine, 935 rue de la
montagne, 60650 ONS EN BRAY.
SCRP OPTIQUE, SARL, 23 RUE FRANCOIS 1 ER, 75008 PARIS.
No SIREN : 500 136 155.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCRP OPTIQUE, Mme CRUCHINHO RODRIGUES PEREIRA
SANDRINA, 23 RUE FRANCOIS 1 ER, 75008 PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 44 : Services d'opticiens.
Classes de produits ou services : 9, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 960 911
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane Touré, 15 rue Eugene Tècle, cité Thémire, 97300
CAYENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WALTACOM, M. Touré Stéphane, 15 rue Eugè Tècle, cité
Thémire, 97300 CAYENNE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/49
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 960 982
No National : 12 3 961 039
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
GravoTech Marking, Société par actions simplifiée, 466 rue des
Mercières, Zone Industrielle Perica, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE.
No SIREN : 334 818 515.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
109
STRATEGIES ET HORIZONS CONSEIL, SARL, 51 RUE DU
GENERAL LECLERC, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATEGIES ET HORIZONS CONSEIL, Mme SERBIN MARIE
PIERRE, 51 RUE DU GENERAL LECLERC, 95310 SAINT OUEN
L'AUMONE.
Classe No 6 : Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes
métalliques pour le marquage et la gravure ;
Classe No 7 : Machines à marquer, à graver et à découper par
technologie, entre autres, laser, rayage et micro percussion ;
outillage de marquage (partie de machine) ;
Classe No 9 : Distributeurs automatiques d'objets gravés
(médailles, médaillons, objets souvenirs commémoratifs) et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels ; logiciels
de gravure ; logiciels de représentation graphique permettant de
générer des reproductions de caractères typographiques, de
dessins, de logos et de symboles ; logiciels de conception et
fabrication de bijoux, accessoires de mode, pièces d'horlogerie
et formes artistiques ; logiciels de traitement et de restitution de
l'écriture ; logiciels pour la commande de machines à graver ;
équipement et appareils pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ;
Classe No 14 : Objets gravés, à savoir : médailles, médaillons en
métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en
matières plastiques ; objets souvenirs commémoratifs sous
forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs
alliages ;
Classe No 17 : Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en
matières plastiques mi-ouvrées pour le marquage et la gravure.
Classe No 35 : Regroupement à l'exception de leur transport
pour le compte de tiers de machines à marquer et à graver, de
logiciels, de matières à graver, dans un catalogue général de
vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur
un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de
communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans
le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et
notamment par correspondance à savoir de machines à graver,
de logiciels, de matières à graver, d'accessoires et fourniture
pour la gravure et de matériel de signalisation ; ces services
permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces
marchandises commodément au moyen d'un catalogue de
vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un
blog ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien et/ou réparation
de machines à marquer, à graver et à découper ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 044
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EXONHIT S.A., Société anonyme, 63-65 boulevard Massena,
75013 PARIS.
No SIREN : 414 488 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 40 : Services d'information et/ou de conseils en
matière de traitement des matériaux, découpage, polissage,
revêtement métallique, gravure ; service de découpe, de gravure
et de marquage de produits ;
Classe No 41 : Services de formation ; organisation et conduite
de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et
à découper, et des logiciels.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 14, 17, 35, 37, 40, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 05 3 383 150
BOPI de publication antérieure : 12/49
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques pour le traitement des
maladies ; réactifs chimiques et biologiques à usage médical
pour des diagnostics, à savoir réactifs chimiques et biologiques
pour des tests à partir de biomarqueurs sanguins ou biologiques
permettant d'identifier les patients atteints de maladies ou ayant
un risque de développer une maladie et permettant d'identifier
110
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
les patients répondant à des traitements spécifiques de
médecine personnalisée ; préparations et produits biologiques
acides à usage pharmaceutique, à savoir préparations
pharmaceutiques pour le diagnostic des maladies ; capsules
vendues vides pour médicaments et tests diagnostiques ;
produits chimico-pharmaceutiques pour le diagnostic, la
prévention et le traitement des maladies ; produits
biopharmaceutiques pour le diagnostic, la prévention et le
traitement des maladies ; préparations chimiques à usage
médical,
pharmaceutique
ou
vétérinaire,
notamment
préparations chimiques pour diagnostiquer les maladies et en
particulier
les
maladies
infectieuses,
maladies
neurodégénératives et les cancers ; produits de diagnostic
médical et clinique à savoir sondes, billes, microsphères et kits
de diagnostic médical et clinique incluant des banques d'acides
nucléiques ou d'antigènes, des acides nucléiques, ou des
antigènes sur billes, microsphères, biopuces ou sur d'autres
supports ; bibliothèques d'ADN, bibliothèques d'ARN et
bibliothèques d'antigènes, à savoir matériels biologiques pour le
diagnostic médical et le diagnostic compagnon à usage
médical ; séquences d'acides nucléiques ou d'antigènes, à savoir
matériels biologiques destinés pour l'usage médical et le
diagnostic médical, à savoir pour décoder les gènes et les
protéines affectés par des maladies ou révélant la signature
transcriptomique de patients atteints de maladies ou pour la
détection des anticorps spécifiques produits chez des patients
atteints de maladies ; enzymes ou préparations enzymatiques à
usage médical ou vétérinaire à savoir stabilisateurs d'enzymes
et substrats enzymatiques utilisés comme ingrédients dans les
médicaments pour le traitement des maladies ; réactifs
chimiques à usage médical contenus dans des kits de test
diagnostic de collecte des prélèvements biologiques nécessaires
à la préservation du matériel biologique analysé pour effectuer
le test dans de bonnes conditions ;
charge thérapeutique ;
télémédecine.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires notamment appareils et instruments, y
compris instruments de fluorescence, utilisés pour identifier les
maladies, pour évaluer la gravité de ces maladies, évaluer les
pronostics de ces maladies, mesurer la progression d'une
maladie ; dispositifs médicaux utilisant des billes, microsphères,
instruments de fluorescence, ou des biopuces pour l'analyse du
sang ou d'autre matériel biologique ; appareils à usage médical
pour l'analyse du sang ou d'autre produit du corps humain ;
appareils destinés au diagnostic médical, à savoir, kits de
collecte de prélèvements sanguins ou d'autre produit du corps
humain comprenant des instruments médicaux de collecte de
sang, prélèvement d'ADN pour diagnostiquer les maladies, et
matériels requis pour la préservation de tout produit du corps
humain analysé pour effectuer le test dans de bonnes
conditions ; cuillers pour médicaments ; récipients spécialement
adaptés pour l'application de médicaments à savoir sachets et
poches utilisés dans l'administration des médicaments ; sondes
à usage médical ; seringues à usage médical ; appareils
thérapeutiques galvaniques notamment pour diagnostiquer les
maladies ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 42 : Recherche et développement pour le compte de
tiers de molécules pharmaceutiques ou de marqueurs
biologiques pour le diagnostic et de médicaments pour le
traitement des maladies ; analyse chimique ; recherches en
chimie ; services de chimie à savoir analyse de gènes ARN,
d'antigènes, tissus et échantillons de sang ou d'autre matériel
biologique ; étude de projets de biotechnologie permettant
d'identifier la population de personnes atteintes de maladies et
de mesurer la gravité de ces maladies, les pronostics, la
progression et la conversion de la maladie et de déterminer la
sensibilité des patients aux traitements, notamment les
traitements de médecine personnalisée ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
recherches
biologiques ;
recherche
en
biotechnologie ;
recherches techniques dans le domaine de la biotechnologie ;
services d'analyse en biotechnologie ; analyses en laboratoire, à
savoir quantification de la teneur en acide nucléique destinés à
la recherche médicale et scientifique ;
services
de
santé ;
services
de
Classes de produits ou services : 5, 10, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 070
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. jaffier julien, Agissant pour le compte de la société E-CL
Technology en cours de formation, 35 rue du 11 novembre,
13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. jaffier julien, 35 rue du 11 novembre, 13013 MARSEILLE.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 11, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 091
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; consultation en matière de biotechnologie
et de pharmacie à savoir pour aider la sélection des personnes
atteintes de maladies pour des essais cliniques et offrir des
solutions de soins ciblées et de médecine personnalisée ;
services hospitaliers ; services à l'industrie pharmaceutique de
pharmaciens (préparation d'ordonnances) à savoir services
d'immunologie, d'infectiologie, de cancérologie, de gériatrie et
ou de neurologie, afin de faciliter le diagnostic et la prise en
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Jean-Claude BOUTEILLON, 860
Chaumartin, 69560 SAINT ROMAIN EN GAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL RENAUD SOULIER AVOCATS, 13
Guillaumond, BP 20, 69440 MORNANT, Avocat.
chemin
rue
de
Louis
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité gestion des affaires commerciales,
opérations de fidélisation de la clientèle. Distribution de matériel
publicitaire (objets publicitaires, cadeaux d'affaires) auprès de
sociétés, comités d'entreprise et collectivités locales.
Classe No 39 : Réalisation de colis gourmets comprenant des
produits alimentaires et non alimentaires, à savoir empaquetage
de marchandises conditionnement de produits ; emballage de
produits ; livraison de produits ;
Classe No 41 : Prestations d'animations destinées à tout type
d'événements pour la clientèle privée et les collectivités locales.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 098
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. LILLE
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS),
Etablissement public à caractère scientifique et technologique, 3
RUE MICHEL ANGE, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice, 96/98
Boulevard Carnot, 59027 LILLE CEDEX.
111
cellulaire, de la physiologie, de la biologie végétale, de la
biodiversité, de la biotechnologie, de la biotechnologie végétale,
de la génomique, de l'épigénétique, de la médecine, de la
pharmacologie, de la virologie, de la parasitologie, de
l'enzymologie, des pathologies, de la neurophysiologie, des
sciences humaines et sociales, de la préhistoire, de
l'archéologie, de l'histoire, de l'ethnologie, de la philosophie, de
la linguistique, de la géographie, des sciences économiques et
de gestion, de la sociologie, des sciences politiques, des
sciences juridiques, de la géographie, de la démographie, de
l'histoire des arts, de l'égyptologie, de l'anthropologie de l'art,
de l'éthnomusicologie, de la muséologie, de l'anthropologie, de
l'anthropologie biologique, de la culture, de la religion, de
l'économie (microéconomie et macroéconomie), de la finance,
de l'éthnologie des techniques, de la sociologie des sciences et
des techniques, de l'épistémologie, de la psychologie, de la
littérature, des sciences et des technologies de la
communication ; des sciences de l'environnement et du
développement durable, des changements climatiques, de la
biodiversité, de la ville durable, de l'énergie, de la santé et
environnement, de la climatologie, de l'écologie, de l'éthologie,
des sciences et technologie de l'information et de l'ingénierie, de
la micro et nanotechnologies, de la photonique, de l'énergie
électrique, des ondes, de la mécanique, de l'acoustique, de la
bio ingénierie, des matériaux, de la thermique, des fluides, des
plasmas, de la combustion, de l'informatique, de l'automatique,
de la robotique, du signal, de l'intelligence artificielle, de
l'imagerie, de la microscopie électronique, de la biomécanique,
des biomatériaux ; conception et développement de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; services d'information
scientifique ; expertise (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 127
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D'OPTIQUE), SOCIETE ANONYME, 147 rue de Paris, 94220
CHARENTON-LE-PONT.
No SIREN : 712 049 618.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D'OPTIQUE), Mme KORAKIS-MENAGER Sophie, 147 rue de
Paris, 94227 CHARENTON-LE-PONT CEDEX.
Classe No 16 : Imprimés, brochures, magazines, livres, journaux,
affiches,
photographies,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 41 : Formation ; éducation ; organisation de colloques,
congrès, séminaires, conférences ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres,
imprimés, journaux, magazines, Cédérom, DVD ; production de
films, de vidéos, de spectacles ; enseignement scientifique ;
édition d'ouvrages scientifiques ; organisation de concours dans
le domaine culturel et scientifique ;
Classe No 42 : Services de consultation en matière scientifique,
de recherche scientifique et d'aide à la recherche scientifique ;
services de recherches scientifiques dans les domaines de la
science, des sciences physiques, des mathématiques, des
statistiques, de la modélisation et de la simulation numérique,
de la physique atomique et moléculaire, de l'optique et des
lasers, de la physique des liquides, de la physique des
comportements mécaniques, de la physique des objets
biologiques de la nanophysique, des sciences de l'univers, de la
planétologie, de l'océanographie, de la géologie, de la
géophysique, de la climatologie, de l'hydrologie, de la
volcanologie, de la sismologie, de l'environnement, de la
planétologie, de l'astronomie, de l'astrophysique, de la physique
des particules, de la physique nucléaire et hadronique, des
astroparticules et neutrinos, de l'aval du cycle électronucléaire,
de la recherche et développement d'accélérateurs, des grilles de
calcul, des sciences chimiques, des matériaux, de la chimie de la
dépollution, de la pharmacie, de l'énergie chimique, de la
cosmétique, de l'agrochimie, de la catalyse, de la géochimie, de
l'électrochimie, de la photochimie, de la pharmacochimie, des
sciences du vivant, de la biologie structurale, de la
microbiologie, de la pharmacologie, des neurosciences, de la
cognition, de l'immunologie, de la génétique, de la biologie
Classe No 3 : Préparations, tablettes et solutions de nettoyage,
de rinçage, d'entretien, de conservation, d'aseptisation, de
stérilisation, de désinfection, de lubrification et d'application
pour verres ophtalmiques ;
Classe No 5 : Préparations, tablettes et solutions de nettoyage,
de rinçage, d'entretien, de conservation, d'aseptisation, de
stérilisation, de désinfection, de lubrification et d'application
pour lentilles de contact ;
Classe No 7 : Machines-outils, à savoir machines à travailler,
usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contrebiseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et décaper
les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, meuleuses pour
verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties
constitutives de tous les produits précités ;
Classe No 9 : Appareils de prise de mesures optiques,
ophtalmiques et/ou faciales ; pupillomètres ; frontocomètres ;
appareils et instruments pour la pratique de tests de lecture et
d'acuité visuelle ; pièces et accessoires pour tous les produits
précités, à savoir : appui-front, mentonnières et supports pour
appuyer le nez ; lunettes [optique] ; montures de lunettes ;
lunettes d'essai ; faces de lunettes ; plaquettes de lunettes ;
articles de lunetterie ; échelles de lecture ; séparateurs et caches
amovibles pour tests de vision ; verres correcteurs de puissance
et filtres colorés pour tests de vision ; lentilles ophtalmiques ;
verres de lunettes ; verres de lunettes à savoir : verres
organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres
solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres
revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches
de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ;
étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ;
logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques,
ophtalmiques et/ou faciaux ; logiciels pour la fabrication, le
meulage, l'usinage et le traitement de verres et de lentilles
ophtalmiques, logiciels d'analyse technique de verres et lentilles
ophtalmiques ; logiciels pour la passation de commandes de
produits et de services ophtalmiques ; logiciels d'aide à la vente
pour professionnels de l'optique ophtalmique ; logiciels de
gestion de magasins pour professionnels de l'optique
ophtalmique ; publications électroniques téléchargeables dans le
domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et
documents d'information électroniques téléchargeables dans le
domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de
qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme
électronique, téléchargeables ;
Classe No 16 : Publications imprimées, catalogues, dépliants,
brochures, manuels, livrets, prospectus, manuels, guides
imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les
produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique
ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents
de certification de verres et lentilles ophtalmiques ; certificats de
qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme
imprimée ;
Classe No 35 : Services de conseil, consultation, encadrement et
aide aux entreprises en matière de gestion, d'organisation et de
direction des affaires ; aide au choix de produits et services ;
aide au choix de fournisseurs ; aide à la gestion des stocks ;
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de
mercatique ; services de marchandisage ; services de conseil en
mercatique,
en
marchandisage
et
en
différenciation
commerciale ; constitution et mise à jour de documentation
commerciale et publicitaire, de catalogues de produits et de
services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ;
distribution de catalogues à des fins promotionnelles et
publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ;
démonstration de produits ; organisation d'opérations de
promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une
clientèle ; organisation d'expositions et d'animations à buts
commerciaux et de publicité ; conseil en présentation et
disposition de produits ; aide à la mise en oeuvre de
programmes de commercialisation ; services de conseil,
encadrement et aide en matière de communication avec le client
et de relation client ; organisation et conduite d'enquêtes de
satisfaction auprès des consommateurs ; organisation et mise
en oeuvre de programmes de fidélisation de clientèle ; services
de vente au détail de machines, appareils, instruments, outils et
matériel destinés aux opticiens, optométristes et autres
professionnels de l'optique ophtalmique ; services de vente au
détail, en gros et en ligne de lentilles de contact, lentilles
ophtalmiques et verres ophtalmiques ; tous les services précités
étant destinés à des opticiens, des optométristes, ou à d'autres
professionnels dans le domaine de l'optique ophtalmique ;
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 961 212
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, Parc d'Activité
Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex.
No SIREN : 315 249 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mle CLISSON Marion,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex.
Classe No 5 : Produits diététiques à usage médical, compléments
alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage
médical, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de
poudre ou sous forme liquide à usage médical, boissons
nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide à
usage médical ; fortifiants, reconstituants, stimulants sexuels
pour l'endurance, la performance, la libido, en-cas sous forme
de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à
usage médical ; préparations de vitamines, tisanes, thé
médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments
pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la
médecine.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 258
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Boehringer Ingelheim International GmbH, société de droit
allemand, Binger Strasse 173, 55218 INGELHEIM AM RHEIN,
Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PERNEZ Helga, 27 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS.
Classe No 42 : Services de certification de verres et lentilles
ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles
ophtalmiques ; services de contrôle de qualité, à savoir
élaboration de rapports d'analyse et de documents de
certification en relation avec la qualité des verres et lentilles
ophtalmiques, évaluation et test de la qualité de verres et
lentilles ophtalmiques et information en matière de certification
de verres et lentilles ophtalmiques ;
Classe No 44 : Services d'opticiens, optométristes et autres
professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et
conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ;
informations et conseils en matière de protection des yeux, de
correction et de confort visuels ; services d'examen de la vue ;
services de dépistage des défauts et troubles visuels.
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 9, 16, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/49
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Cosmétiques ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; additifs alimentaires, à
savoir vitamines, minéraux et oligo-éléments, substances
diététiques à usage médical et compléments alimentaires ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Additifs alimentaires, à savoir vitamines minéraux
et oligo-éléments, substances diététiques à usage non médical à
base de plantes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 328
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme Micheletty Lilian, 115 Boulevard Charles de Gaulle, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Micheletty Lilian, 115 Boulevard Charles de Gaulle, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaires ; organisation
d'expositions à but commercial et publicitaire ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition ; Production de spectacles, présentations de
spectacles, conduite de spectacles, organisation d'événement,
de divertissement, a savoir soirées dansantes ;
Classe No 43 : Location de chapiteaux dans le cadre
d'événements de divertissement, services des restauration, a
savoir dîner et repas spectacles.
113
relations publiques. Recherche de parraineurs, direction
professionnelle des affaires artistiques, informations d'affaires
pour les artistes ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs, d'installation pour
spectacles. Publication de livres. Prêt de livres. Production de
films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Représentations théâtrales. Organisation de spectacles.
Production de spectacle, studios de cinéma, services de studios
d'enregistrement, services d'artistes de spectacle, coaching
(formation) ;
Classe No 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Gérance de droits d'auteurs, concession de licence de propriété
intellectuelle, conseils juridiques pour les artistes à l'exclusion
des informations d'affaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 356
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/49
No National : 12 3 961 350
vert et bleu design, sarl, ZAC du cormier 4, rue charles teiller,
49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vert et bleu design, M. tremblais erick, ZAC du cormier 4, rue
charles teiller, 49300 CHOLET.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOPARGEFI, société par actions simplifiée à associé unique, 22
rue d'Aumale, 75009 PARIS.
No SIREN : 482 324 217.
Classe No 6 : Minerais ; Mobilier en métaux communs, objets
d'art en métaux communs, pergolas en métaux communs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; Canapés, banquettes, tables ; bains
de soleil (sièges).
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; Pots et poteries en terre cuite.
Classes de produits ou services : 6, 10, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/49
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 961 881
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DECATHLON, Société Anonyme, 4 boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 306 138 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, 4 boulevard de Mons, BP 299, 59665 VILLENEUVE
D'ASCQ Cedex.
BOPI 13/15 - VOL. II
[sous-vêtements] ; gants [habillement] ; lingerie de corps ;
maillots de bain ;
Classe No 35 : Publicité radiophonique ; agences de publicité ;
agences d'informations commerciales ; agences d'importexport ; promotion des ventes pour des tiers ; services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] ; consultation pour les
questions de personnel ; services de photocopie ; comptabilité ;
marketing ; traitement de texte ; services de relogement pour
entreprises.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 230
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un
magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un
magasin de vente au détail sur tout moyen de communication
en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par
correspondance, télé-achat) de vêtements (habillement), de
chaussures, de chapellerie, de lunetterie, d'articles et
équipements de sport, de sacs de sport tous usages ;
regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception
de leur transport), à savoir vêtements (habillement), chaussures,
chapellerie, lunetterie, articles et équipements de sport, sacs de
sport tous usages, permettant au consommateur de les voir et
de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de vêtements
(habillement), chaussures, chapellerie, lunetterie, articles et
équipements de sport, sacs de sport tous usages ; activité de
marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes
pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par
fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à
l'usage d'une carte à savoir organisation d'opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but
commercial ou de publicité ; recrutement de personnel.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 153
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mle PHILIBERT Rita, 11 rue césar FRANCK, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle PHILIBERT Rita, 11 rue césar FRANCK, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
Classe No 41 : Coach personnel à savoir formation en
cartomancie.
Classe No 45 : Voyance, astrologie.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 260
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2012
CCI Rennes, Etablissement Public à Caractère Administratif, 2
Avenue de la Préfecture, CS 64204, 35042 RENNES Cédex.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CCI Rennes, M. BARBE Cyril, 2 Avenue de la Préfecture,
CS 64204, 35042 RENNES Cédex.
Mme Peng Ailan, No. 18 the 4th Xinhua Street, Wudian the 3rd
Group, Jiugong Town, Daxing District, Beijing, Chine,
République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS France, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Peaux d'animaux ; serviettes d'écoliers ;
portefeuilles ; sacs à main ; sacs de voyage ; serviettes
[maroquinerie] ; malles ; sacs à dos ; parapluies ; sacs de sport ;
canes ; garnitures de cuir pour meubles ;
Classe No 25 : Vêtements ; pantalons ; jupes ; layettes ;
chaussures ; chapeaux ; bonneterie ; cravates ; foulards ; gaines
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Publications électroniques (téléchargeables).
Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques
(téléchargeables). Supports d'enregistrement magnétiques et
numériques, disques acoustiques, cassettes, cassettes audio,
cassettes vidéo ; disques compacts et autres supports de
données ; enregistrements audio et/ou vidéo ; DVD ; Cd-rom
préenregistrés ; appareils, instruments et supports pour
l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la
manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le
téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images,
textes, données ; logiciels pour la transmission de sons,
d'images, textes et données sur des réseaux de communication ;
o
Classe N 16 : Manuels d'instruction, de formation dans le
domaine de l'accompagnement à la création d'entreprise et dans
le domaine de la sensibilisation au goût d'entreprendre. Produits
de l'imprimerie, boîtes en carton ou en papier ; articles en
papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters,
albums, cartes, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
catalogues ; imprimés ;
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; consultation pour
la direction des affaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; renseignement d'affaires ; aide à la direction des
affaires ; recherches pour affaires ; relations publiques ; travaux
de bureau ; services d'aide à la création et à la direction
d'entreprises de services, commerciales ou industrielles ;
informations et conseils à la création d'entreprise ; information
en matière de recrutement de personnel et de gestion des
ressources humaines ; consultations pour les questions de
personnel ; recrutement de personnel ; études de marché,
recherches de marché, expertises en affaire ; publicité ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; organisation de
salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; édition et publication de prospectus ; publication
électronique de prospectus ; publication de textes publicitaires ;
recherche de parrains ; services d'informations, diffusées sur
Internet, dans le domaine de l'entrepreneuriat, à savoir
renseignements d'affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; conception, organisation et
réalisation d'actions de formation professionnelle ; organisation
et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, congrès, séminaires, symposiums ; planification de
réceptions (divertissement) ; conseils en matière d'éducation ou
de formation sous forme de conférences et de débats sur le
thème de l'entrepreunariat ; services d'édition et publication de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autres
que textes publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques dans le domaine de l'entrepreunariat ; publication
de textes, d'images, d'oeuvres audio et/ou vidéo, notamment via
des réseaux de communication ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne relatif à l'entrepreunariat ;
micro-édition ; mise à disposition d'un blog interactif sur
Internet dans le domaine de l'entrepreneuriat ; production et
diffusion de programmes de télévision éducatifs et
divertissants ; diffusion de programmes de divertissement audio
et vidéo par le biais de la télévision, par câble, par satellite, par
téléphone et par le biais de réseaux informatiques mondiaux ;
services caritatifs et philanthropiques dans le domaine de
l'entrepreneuriat, à savoir mise à disposition de classes
d'enseignement, séminaires et formations, ainsi que documents
écrits s'y rapportant ; services d'informations, diffusées sur
Internet, en matière d'enseignement en entrepreneuriat ;
services d'informations en matière d'enseignement en
entrepreneuriat ; services d'informations, diffusées sur Internet,
sur les ressources d'enseignement en entrepreneuriat pour faire
progresser l'entrepreneuriat et l'innovation.
115
No National : 12 3 962 301
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. MARSEILLE
M. MICHEL Steven, 25 boulevarde Des Frères Godchot, 13005
MARSEILLE.
M. EDMOND Donald, 25 boulevard Collet, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MICHEL Steven, 25 boulevard Des Frères Godchot, 13005
MARSEILLE.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; produits de rasage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 396
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Association Nationale de Développement des Epiceries
Solidaires (A.N.D.E.S), Association Loi 1901, 7 rue de Domrèmy,
75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ipSO, société (selarl) d'Avocats au Barreau de Paris, 5 rue
Murillo, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/50
Marque déposée en couleurs.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; trousses,
coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis des produits
précités ;
Classe No 9 : Tous supports d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous
supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux
interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques
conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage
indépendant ou un moniteur, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, logiciels de
bases de données et notamment bases de données vocales,
bases de données numérisées, banques de données, textuelles
et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables
sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment
sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images,
logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques
téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international de télécommunications.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;
produits de l'imprimerie ; imprimés ; affiches ; billets [tickets] ;
brochures ; catalogues ; prospectus ; publications ; livres ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le
ménage ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes à savoir vaisselle [non en métaux
précieux], verres [récipients], assiettes, bols, tasses, soucoupes.
Trousses, coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis
d'ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ;
éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour
la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à
savoir vaisselle [non en métaux précieux], verres [récipients],
assiettes, bols, tasses, soucoupes.
Classe No 25 : Tabliers, toques, calots, tour de cou, pantalons,
vestes, et plus généralement vêtements, chaussures, chapellerie.
Trousses, coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis de
tabliers, toques, calots, tour de cou, pantalons, vestes, et plus
généralement vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 30 : Cacao, produits de cacao, à savoir pâtes, poudres
et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao,
pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat,
pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de
décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat
utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et
plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base
de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de
biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits
d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de
matières graisses autres que de cacao), chocolat de couverture,
boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie
et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à
base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et
de cacao. A base de matières grasses autres que de cacao) avec
un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à
mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec
ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ;
produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de
boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice,
pain de Gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires,
crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure,
BOPI 13/15 - VOL. II
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classe No 38 : Services de communication, à savoir agences de
presse et d'informations ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques
et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et
notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence,
expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et
télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; services de transmission d'informations
par télex ; services de transmission d'informations par
télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur,
services de transmission d'information par réseau télématique ;
services de transmission d'informations par voie télématique en
vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations par
télécommunication destinés à l'information du public ; services
de transmission d'informations réseaux informatiques,
télématiques ; services de transmission d'informations
contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ;
services de transmission d'informations par dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
diffusion de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation ;
formation pratique [démonstration] ; organisation de stages et
cours organisation d'ateliers, de stages et de cours de cuisine ;
actions pédagogiques et de formation dans les domaines de la
nutrition, de l'alimentaire et du culinaire dans un but de
réinsertion ou d'intégration économique et sociale ; services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général ; activités culturelles et sportives ;
services destinés à la récréation du public (divertissement) ;
cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et
de publications en tous genres et sous toutes les formes y
compris
publications
électroniques
et
numériques ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
conférences, colloques, congrès et séminaires ; informations
dans les matières précitées ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et de campagnes d'informations et de
manifestations professionnelles ou non (éducation ou
divertissement) ; organisation de spectacles ; production et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons
et/ou des images, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques,
ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CDRom et de livres.
Classe No 43 : Services de restauration, de bars et de cafés,
pensions et cantines.
Classes de produits ou services : 8, 9, 16, 21, 25, 30, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/50
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
No National : 12 3 962 496
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Noret Pascale, Ucafol, 12210 LAGUIOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme NORET Pascale, Ucafol, 12210 LAGUIOLE.
Classe No 31 : Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à
l'exception de souci, de chrysanthèmes, de Marguerite, du
cotonnier, du dizygotheca, du schefflera, d'esparcette, de
sainfoin, de gentiane, de luzerne, de melon d'oeillet, de pétunia,
de rosier, de tournesol, de tomate et des raisins), arbres fruitiers
et fruits frais (à l'exception des melons et des tomates et des
raisins.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 546
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Abeille avec cornes de vache sur la
tête
Classe No 20 : Meubles, objets d'art en bois, coussins ; fauteuils ;
sièges ;
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise a disposition de
terrains de camping ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, jardinage.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EARL ROUZIER Jean-Marie,
BOURGUEIL.
No SIREN : 423 756 220.
EARL,
Les
Géléries,
37140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORATIO Avocats, M. TORNIER Ludovic, ZA des Peupleraies,
BP 30197, 49405 SAUMUR CEDEX.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/50
o
N National : 12 3 962 520
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 876
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2012
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SMPF, SARL, 12 PLACE ALBERT TACQUET, 59120 LOOS LEZ
LILLE.
No SIREN : 481 492 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMPF, SARL, 12 PLACE ALBERT TACQUET, 59120 LOOS LEZ
LILLE.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 531
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, Route de Marseille,
BP 125, 26203 MONTELIMAR.
No SIREN : 385 055 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Route de Marseille,
BP 125, 26203 MONTELIMAR.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 018 681.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOCHE, Société d'Avocats, M. Régis Carral, 106, rue la Boétie,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Publications, produits de l'imprimerie, journaux,
revues,
périodiques,
brochures,
magazines,
livres,
encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés,
catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes
postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports
imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos,
calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier,
cartons, photographies, représentations et reproductions
graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de
bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à
l'exception des meubles, enveloppes, formulaires, images,
impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en
papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques pour la promotion de produits et
services divers notamment dans le domaine de la presse ;
réservation et recherche d'espaces publicitaires pour des tiers ;
diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
numérique, de petites annonces publicitaires et de petites
annonces pour l'emploi y compris sur le réseau Internet ;
services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; offres de publicité interactive à savoir publicité en
ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/
ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés) ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services
d'abonnements à des journaux pour des tiers disponibles et
consultables par Internet ; services d'abonnements à des revues
et publications électroniques disponibles et consultables par
Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ;
publipostage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; location
d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude
de marché, sondages d'opinion ; services d'organisation de
concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans
distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en
organisation et direction des affaires ; services d'organisation
d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à
but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de
lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service
de présentation et de démonstration de produits et services
dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au
détail et services de regroupement au profit de tiers (à
l'exception de leur transport) de publications électroniques,
Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo),
produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches
d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures,
revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ;
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises de vente par
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
régie publicitaire, conseils en matière d'information d'affaires,
de conduite des affaires ;
Classe No 41 : Services d'édition et de publication d'imprimés,
encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous
supports y compris électroniques ; publication de textes autres
que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et
de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de
distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en
ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de
courts
métrages,
de
documentaires,
de
magazines
radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de
télévision ou de contenus à caractère d'information, de
divertissement, de formation, sur tous supports y compris
numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour
du contenu d'enseignement, de recherche, de culture générale ;
montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ;
montages de bandes vidéo et de films ; informations relatives
aux services de loisirs ; services de formation et d'enseignement
notamment par correspondance et par réseau informatique ;
conception et diffusion (publication) de modules de formation
sur support papier, électronique ou numérique ; services
d'exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, et
tous supports y compris numérique ; informations et conseils en
matière de formation, micro-édition ; services d'organisation
d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à
des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de
formation et de recherches à des fins d'enseignement et de
documentation ; organisation et conduites de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services
d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services
de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et
culturelles ; services d'organisation et de production de
spectacles ; planification et organisation de réceptions
(divertissement). Informations en matière d'éducation et de
divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/50
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 962 881
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TENROC, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 49 rue
Louis Blanc, 69006 LYON.
No SIREN : 444 571 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 33 : Vins, boissons alcooliques et spiritueux.
Classe No 35 : Information commerciale en matière de vins,
boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des
tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et
spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons
alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers
en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux.
Promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des vins,
spiritueux et boissons alcooliques ; présentation de produits et
notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout
moyen de communication pour la vente au détail.
Classe No 36 : Affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières, gérance de biens immobiliers, services de
financement,
analyses
financières,
constitution
ou
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
estimation financière, placement de fonds ; mécénats, services
de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de
donations, services de consultations en rapport avec des
parrainages financiers.
Classes de produits ou services : 33, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 907
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER,
Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16 mars
2012, 9 rue Guy Môquet, BP 90003, 94803 VILLEJUIF.
No SIREN : 752 064 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, 9 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ;
services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de
documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires,
services d'établissement de plans médias ; abonnement à un
service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à
un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une
base de données ; abonnements à des journaux électroniques ;
services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ;
gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et
d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements
sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une
base de données sur l'Internet ; services de mise à jour de bases
de données ; création de répertoires d'informations disponibles
sur des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de
données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation
et de traitement de données et plus généralement
d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
un fichier central ; gestion d'une plateforme de données
consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; assistance et aide à la direction
des affaires d'entités non commerciales ; gestion de fichiers
informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement,
composition,
systématisation
de
données
écrites
ou
réceptionnées au moyen de l'informatique, et plus
particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ;
établissement de déclarations fiscales ; tenues de livres ; travaux
de bureau (administration commerciale) ; relations publiques ;
organisation de foires ou d'expositions à buts de publicité ou
d'information ; organisation de concours en matière de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion
administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont
des associations et des fondations ; conseil, information et
renseignements pour le compte d'entités non commerciales,
dont des associations et des fondations (aide à la direction
d'associations et de fondations) ;
Classe No 36 : Placement et gestion de fonds ; services de
financement pour la publication et la transmission
d'informations liées aux sciences, à la médecine, notamment à
la recherche médicale ; consultation en matière financière pour
des projets liés aux sciences, à la médecine, notamment à la
recherche médicale ; collectes de bienfaisance ; constitution de
fonds ; collecte et distribution de dons auprès des associations
et sociétés commerciales ; financements d'études et
d'évaluations dans le domaine du mécénat ; constitution de
capitaux ; transactions financières ; services de parrainage et
d'aide financière à destination ou auprès des entreprises,
associations,
organisations
non
gouvernementales
ou
programmes spécifiques dans le domaine notamment de la
recherche médicale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition ; organisation et conduite
de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ;
production et organisation de spectacles ; réservation de salles
de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à
l'exception des véhicules) ; services d'enseignement et de
divertissement ; organisations de campagnes d'information (à
buts
culturels
ou
éducatifs)
ou
de
manifestations
professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant
un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et
de publication de livres et de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de
sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ;
édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ;
publications électroniques de livre et de périodique en ligne
téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication
de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques
et plus généralement de toutes publications autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ;
enseignement par correspondance ; productions de films,
production de vidéos ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
chercheurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à
buts médical, chimique, pharmaceutique et biologique ;
conception et développement d'ordinateurs de logiciels.
Services d'essai de matériaux et de substances chimiques ou
biologiques ;
services
de
recherches
médicales
et
bactériologiques ; recherche en chimie, en biologie, en
biochimie, en cosmétologie, en virologie, en cancérologie ;
recherche scientifique et/ou médicale pour la prévention du
malade, le dépistage du malade, le diagnostic du malade et la
prise en charge du malade et de sa maladie ; conception,
élaboration de systèmes informatiques ; expertise (travaux
d'ingénieurs) ; recherche et développement de produits pour les
tiers ; informations scientifiques dans les domaines médicaux,
de la chimie et biologique. Conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
conseils, informations ou renseignements aux associations dans
119
la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou
renseignements aux associations en matière administrative,
financière, fiscale, comptable, culturelle ou artistique ;
élaboration et conception de logiciels ; études de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 958
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur François REMY, La Grille, 35190 CARDROC.
Monsieur Philippe NICOLAS, 1 Lotissement de la Ruffaudière,
35580 GOVEN.
Madame Gaëlle MOYSAN, 46 La Ville Lacet, 35137 BEDEE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Amédine MORLET, Avocat, Centre d'Affaires Edonia, Bât. E,
35760 ST GREGOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente en gros et au détail de produits préparés à
base de viande, volaille, gibier.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 963 394
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE, 23 rue de Dinan,
22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
No SIREN : 777 422 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES, 24 rue de Dinan,
22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 963 586
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ASPREY Michael Ralph, 26 rue du stade, 97425 LES
AVIRONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASPREY Michael Ralph, 26 rue du stade, 97425 LES
AVIRONS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ;
Classe No 33 : Cidres.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 963 545
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Société des eaux thermales de la Lechere, SEM, La Lechere
Thermal, BP 2, 73260 AIGUEBLANCHE cedex.
No SIREN : 341 649 580.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des eaux thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel,
La Lechere Thermal, BP 2, 73260 AIGUEBLANCHE cedex.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel
pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Classe No 25 : Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête,
bonnets de douche, caleçons de bain ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places
de voyage ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 963 629
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme GOFFARD GAELLE, 6 IMPASSE MAURICE FOURASTIER,
85000 LA ROCHE SUR YON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GOFFARD GAELLE, 6 IMPASSE MAURICE FOURASTIER,
85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 25, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/50
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir, création de
bases de données interactives en ligne contenant des
informations sur l'analyse, l'évaluation et la création de brevets.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 079
No National : 12 3 964 575
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2012
M. HECTOR Cyril, Agissant pour le compte de la société ICUBE
FRANCE en cours de formation, 9 RUE DE LA FORET,
MACHERIN, 77630 SAINT MARTIN EN BIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HECTOR Cyril, 9 RUE DE LA FORET, MACHERIN, 77630
SAINT MARTIN EN BIERE.
transportables
brevets ; Fourniture d'accès à une base de données explorable
en ligne dans le domaine des brevets et des demandes de
brevets ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/50
Classe No 6 : Constructions
constructions métalliques.
121
à : I.N.P.I. PARIS
WINWIN, Société à responsabilité limitée à associé unique, 5
Boulevard Barbes, 75018 PARIS.
No SIREN : 499 800 043.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Lavoix, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
métalliques ;
o
Classe N 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique ; A
'exclusion de : tuyaux de cheminées métalliques, conduits de
fumées métalliques pour cheminée, conduit métalliques
d'installation de ventilation et de climatisation, conduits
métalliques de chauffage central.) A 'exclusion de : tuyaux de
cheminées métalliques, conduits de fumées métalliques pour
cheminée, conduit métalliques d'installation de ventilation et de
climatisation, conduits métalliques de chauffage central).
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 477
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Reed Elsevier Properties Inc., société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 1105 North Market Street, Suite 501,
Wilmington, DELAWARE 19801, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William James KOPACZ, Avocat, 129 Boulevard Saint-Germain,
75006 PARIS.
Classe No 35 : Services d'approvisionnement pour des tiers
(achats de produits et services selon des critères éthiques) ;
services
de
gestion
commerciale
de
chaînes
d'approvisionnement de produits et services selon des critères
éthiques ; conseils en organisation des affaires commerciales
dans les domaines d'achats éthiques ; conseil en organisation
des affaires commerciales pour la constitution de réseaux de
consommateur ayant un comportement d'achat éthique ;
information et conseils commerciaux aux consommateurs
souhaitant avoir un comportement d'achat éthique ; conseils
d'ordre économique ou commercial aux consommateurs pour la
réalisation de leurs achats éthiques de produits et services ;
Classe No 36 : Investissement de capitaux ; affaires financières ;
consultations en matière financière ; gestion de fonds
d'investissement ; services de conseillers en matière
d'investissement de fonds ; services de courtage en matière
d'investissements de fonds ;
Classe No 41 : Education, formation dans le domaine des achats
éthiques ; organisation et conduite de ; conférences, de
colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers
de formation ; dans le domaine des achats éthiques ;
Classe No 42 : Analyse et évaluation de la conception de produits
et services ; analyse et évaluation du développement de produits
et services ; essai, analyse et évaluation des produits et services
de tiers ; contrôle de qualité ; analyse et évaluation de réseaux
de consommateurs et de centrale d'achats ayant un
comportement d'achat éthique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 868
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
Classe No 35 : Services informatiques, à savoir, bases de
données interactives en ligne contenant des informations sur
l'analyse, l'évaluation et la création de brevets, à savoir, recueil
de données dans un fichier central et systématisation de
données dans un fichier central ; fourniture d'une base de
données explorable en ligne dans le domaine des brevets et des
demandes de brevets, à savoir, recueil de données dans un
fichier central et systématisation de données dans un fichier
central ;
Classe No 38 : Services informatiques, à savoir, fourniture
d'accès à des bases de données interactives en ligne contenant
des informations sur l'analyse, l'évaluation et la création de
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DU TERTRE, SCEA, DOMAINE DE BOURRON, 33350
CASTILLON LA BATAILLE.
No SIREN : 751 980 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DU TERTRE, M. SULZER Olivier, DOMAINE DE BOURRON,
33350 CASTILLON LA BATAILLE.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 965 060
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme THOMAS IPHIGENIE, 24 rue du grand Sully, 45600 SULLY
SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THOMAS IPHIGENIE, 24 rue du grand Sully, 45600 SULLY
SUR LOIRE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/51
BOPI 13/15 - VOL. II
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 718
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JAELYS, SARL, 142 rue Victor Hugo, 7 villa Gartrell, 92270 BOISCOLOMBES.
No SIREN : 523 974 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAELYS, Mme lemêtre Lyly, 142 rue Victor Hugo, 7 villa Gartrell,
92270 BOIS-COLOMBES.
No National : 12 3 965 692
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Daumont Jean Daniel, 24 Rue Louis Blanc, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Daumont Jean Daniel, SDM, 24 Rue Louis Blanc, 75010
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction
de documents ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 965 740
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DE GRANGE NEUVE, SCEA, GRANGE NEUVE, 24240
POMPORT.
No SIREN : 352 726 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DE GRANGE NEUVE, M. CASTAING Anthony, GRANGE
NEUVE, 24240 POMPORT.
123
patrimoine,
présentation,
expositions),
organisation
d'animations à vocation pédagogique et ethnologique.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 862
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COMECO, SARL, 10 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS.
No SIREN : 452 777 303.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine, spiritueux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMECO, 10 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 815
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Musée urbain Tony Garnier, association loi 1901, 4 rue des
serpollières, 69008 LYON.
No SIREN : 390 971 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Musée urbain Tony Garnier, M. Bonniel Jacques, 4 rue des
serpollières, 69008 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de livres, magazines, cartes
postales, affiches.
Classe No 39 : Visites commentées et organisation de parcours
culturels ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles, organisation de
colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Publication de livres, rédaction et
publication de textes ; service de musée (conservation du
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 18, 22, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 892
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE BACCHUS, SARL, 3 PLACE DES FRERES MOLLET,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
No SIREN : 514 277 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE BACCHUS, M. NONET/CHEN OLIVIER/LIANGZHU,
3 PLACE DES FRERES MOLLET, 58150 POUILLY SUR LOIRE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 949
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
beauvaquiere, scea, 172 boulevard du comté d'orange, 84260
SARRIANS.
No SIREN : 538 296 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
beauvaquiere, Mme richard-flores stéphanie, 172 boulevard du
comté d'orange, 84260 SARRIANS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ;
vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 952
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Margaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 931
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LOGPARTNER, SASU, 7 B BOULEVARD DE L'OCTROI, 13010
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOGPARTNER, M. PIETRA Francis, 7 B BOULEVARD DE
L'OCTROI, 13010 MARSEILLE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ;
extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé
pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de
chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ;
succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de
céréales ; barres de céréales hyper protéinées ; flocons de
céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes,
tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; gommes à mâcher non à
usage médical ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse,
gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ;
anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ;
aromates autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; marinades ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
(condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux
de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à
base des produits précités.
125
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone mobile vers
du contenu d'information ou de divertissement ou interactif ;
fourniture (transmission) d'informations par téléphone mobile ;
fourniture (transmission) de contenus audio/visuels par
téléphone mobile ; transfert et diffusion (transmission)
d'informations et de données par le biais des réseaux
informatiques et d'Internet ; fourniture d'accès en ligne à des
forums de discussion, blogs, espaces pour transmission de
messages,
commentaires,
informations
et
contenus
d'information ou de divertissement entre utilisateurs ; service
d'information et de conseil dans les domaines précités ;
Classe No 41 : Services d'informations culturelles relatives à du
contenu audio/visuel ; organisation de concours ;
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; fourniture
d'accès à de services d'application sur téléphone portable
proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, le
partage, la création, l'identification ou la fourniture de contenus
audio/visuels.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 92 448 215
Classe No 45 : Services de mise en relation sociale, (services de
rencontre).
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 965 995
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. DANQUIN Tierry, 53 boulevard de l'Yerres, 91000 EVRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP FRIGGERI LERNER ET ASSOCIES, Mle ROCHE Stéphanie,
146 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels
d'application
pour
téléphones
portables ;
logiciels
téléchargeables
sous
forme
d'applicatifs
mobiles
téléchargeables pour l'affichage d'icones stylisés ; logiciels
téléchargeables sous forme d'applicatifs mobiles servant à
visualiser, partager et ajouter du contenu digital à des objets
ainsi qu'à rechercher et enregistrer ces objets sous forme de
listes organisées ; et à interagir avec des utilisateurs ; logiciels
fournissant un système d'intégration de contenus audio/visuels
(textes,
photographies,
vidéos)
d'information
ou
de
divertissement et/ou interactifs dans des objets identifiés par des
codes-barres ou des QR codes ; logiciels pour la fourniture de
liens Internet d'information ou de divertissement en relation
avec du contenu audio/visuel spécifié ; logiciel permettant la
création de contenu audio/visuels d'information ou de
divertissement ; logiciel permettant l'identification d'objets et
qui en réponse fournit, en ligne ou via un téléphone mobile, un
accès à du contenu audio/visuel spécifié ; base de données de
contenus audio/visuels ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; promotion des produits et services de
tiers par la mise à disposition de sites Web interactifs permettant
la mise en ligne par les utilisateurs de critiques et
recommandations sur les produits et services de tiers ;
promotion de produits et services par la mise à disposition
d'applicatifs mobiles proposant des coupons, rabais, remises ou
offres spéciales sur des produits et services fournis par des
tiers ; services de promotion des produits et services de tiers ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 003
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle bilamba panama, 4 allee du mail, 91350 GRIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle bilamba panama, 4 allee du mail, 91350 GRIGNY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Mwasi Kitoko
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 966 093
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
SARL TRAIT'TENDANCE, Société à responsabilité limitée, 7 rue
du Docteur Vuillième, 92190 MEUDON.
No SIREN : 445 285 216.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
No National : 12 3 966 028
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
The Right Track, SARL, 36 avenue de Clichy, 75018 PARIS.
No SIREN : 529 217 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
The Right Track, M. SERRES Nicolas, 36 avenue de Clichy, 75018
PARIS.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 077
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LESQUERRE Karine, 3 rue Sourderie, Lotissement 2, 41000
BLOIS.
No SIREN : 789 370 517.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
1001 chouettes jeux, Mme LESQUERRE Karine, 3 rue Sourderie,
Lotissement 2, 41000 BLOIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 9 : Logiciels, appareils et instruments pour le
traitement
de
l'information,
des
données ;
supports
magnétiques, numériques, optiques d'enregistrement de
données ; publications électroniques ;
Classe No 35 : Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; services de diffusion d'information publicitaire
par
voie
électronique,
notamment
par
réseaux
de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à
savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cadeaux
promotionnels ; conseils, informations et expertises aux
entreprises pour l'organisation et la direction des affaires, en
matière de publicité et dans le domaine événementiel à but
publicitaire ou commercial ; organisation d'expositions, de
salons, d'événements festifs à but commercial ; promotion des
ventes pour les tiers ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
présentation de produits et de services sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ou en gros ; services de
promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces et de
matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; facturation et
établissement de relevé de compte pour des tiers ; services de
vente, de regroupement et de mise à disposition (à l'exception
de leur transport) au profit de tiers de produits et de services
dans le domaine des produits alimentaires, de la restauration, de
l'organisation d'événements et de réception permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits et services par
téléphone, dans un catalogue général, via un site Internet ou
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de
télévision,
de
programmes
radiophoniques ;
diffusion,
distribution et transmission de textes, messages, informations,
sons et images via des réseaux de communications et des
réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des forums de
discussion sur l'Internet et par réseaux de téléphonie mobile ;
fourniture d'accès à des discussions en ligne via Internet ou
téléphonie mobile ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ;
services de messagerie vocale ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases
de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services de télécommunication, à
savoir mise en relation de personnes au moyen de sites Internet
ou fourniture d'accès à des portails ou moteurs de recherche ;
fourniture d'accès à des forums Internet ; échange électronique
de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums
Internet ; fourniture d'accès à des forums en ligne pour la
transmission de messages, commentaires et contenus
multimédias entre utilisateurs ; services de réseautage
notamment par le moyen d'un site Internet à savoir services de
chatrooms à des fins de réseautage social ; services de
réseautage permettant de partager des informations, des
photographies, des contenus audio et vidéo, d'échanger des
points de vue, des avis et réactions et de créer éventuellement
des communautés virtuelles à savoir services de chatrooms à
des fins de réseautage social ;
Classe No 41 : Service de divertissement ; informations en
matière culturelle et de divertissement ; organisation
d'expositions, de jeux, de concours, de manifestations,
d'évènements et de festivals en matière de divertissement, à
buts culturels ou éducatifs, y compris en ligne ; services
d'éducation, de formation ; activités culturelles et sportives ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; production d'animations ludiques ; organisation
de loteries ; services de mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services de
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de
concerts, de spectacles ; services d'animations ludiques
(divertissements) ; informations et conseils à buts éducatifs ou
de divertissement via un réseau social en ligne permettant le
partage et la transmission de données, de photographies et de
documents audio-visuels ; édition et/ou publication, y compris
sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux,
périodiques, magazines, catalogues et de tous supports
d'informations ; publication de blogues sur l'Internet, proposant
du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ;
Classe No 43 : Services de restauration, de traiteurs ; services
d'hôtellerie ;
réservation
de
logements
temporaires ;
informations et conseils en matière de restauration, de traiteurs ;
location d'appareils de cuisson, de chaises, de tables, de linge
de table, de vaisselle et de verrerie ; location de salles et
d'espaces de réunion ou de réception ; locations de tentes ;
o
Classe N 45 : Services de rencontres sociales notamment par le
moyen d'un site Internet ; services de rencontres sociales
permettant de partager des informations, des photographies,
des contenus audio et vidéo, d'échanger des points de vue, des
avis et réactions et de créer éventuellement des communautés
virtuelles ; services d'accompagnement en société (personnes
de compagnie) ; clubs de rencontres ; location de vêtements, de
tenues de soirées ; planification et préparation de cérémonies de
mariage.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 097
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Maingaud Samuel, 49 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Maingaud Samuel, 49 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
127
No National : 12 3 966 115
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Parabaule SA, société anonyme, 19 avenue des Améthystes,
44500 LA BAULE ESCOUBLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luchtenberg Avocats, M. Gorse Damien, 45 avenue Victor Hugo,
75116 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; masque de beauté ; préparations cosmétiques pour le
bain ; cire à épiler ; cosmétiques, de préparation pour
l'amincissement ; crèmes cosmétiques ; huiles essentielles ;
savons ; sels pour le bain ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ;
tisanes ; produits et substances diététiques à usage médical ;
vitamines et produits à base de vitamines ; substances
minérales à usage médical ; boue pour le bain ; compléments
alimentaires à usage médical ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services hôteliers ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; soins
de beauté, d'hygiène et de toilette pour être humains ; salons et
instituts de beauté ; services d'esthéticienne ; services de
manucure et de pédicure ; massages et modelages à visée
esthétique et de bien-être ; services d'aromathérapie ; services
de visagistes ; conseils beauté et esthétique ; services de saunas,
et balnéothérapie ; services de stations thermales et
thalassothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 118
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Lb la baronnie, Sarl, 5 Rue des bouleaux, 42440 NOIRETABLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lb la baronnie, M. Bordenave Jerome, 5 Rue des bouleaux,
42440 NOIRETABLE.
Description de la marque : Aéronote où Aéronote Studio
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
location d'enregistrements sonores ; Studio de musique pour
répétition et enregistrement.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 188
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 16 : Livres, journaux, brochures, albums, calendriers,
affiches, cartes, objets d'art gravés ou lithographiés, aquarelles,
dessins, sacs en papier ou matières plastiques.
Classe No 35 : • services d'abonnement à des journaux. •
reproduction de documents. • publicité papier ou en ligne,
gestion d'affaires commerciales, relations publiques. •
publication, location et diffusion, de temps, d'espace,
d'annonces et de matériel (tracts, prospectus, imprimés)
publicitaires sur tout moyen de communication. • organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 41 : Publication de livres et de périodiques (papier ou
en ligne), micro-édition. • production de films vidéos,
enregistrements sonores, services de photographie. •
organisation d'activités, expositions, congrès ou concours, à
buts culturels, sportifs, éducatifs ou de divertissement.
Information en matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ISSO, SARL, LE TERTIAL – BATIMENT 1, 214 ROUTE DE SAINT
SIMON, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISSO, LE TERTIAL – BATIMENT 1, 214 ROUTE DE SAINT SIMON,
31100 TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 194
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 9 ALLÉE
D'ITALIE, 87220 FEYTIAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE, 9 ALLÉE D'ITALIE,
87220 FEYTIAT.
Classe No 25 : • vêtements, chemises, vêtements en cuir (ou en
imitation de cuir), chaussures, chaussures de sport, chaussons,
chaussettes, gants, chapellerie, bonneterie, foulards, ceintures,
cravates, sous-vêtements.
Classe No 35 : • publicité papier ou en ligne, gestion d'affaires
commerciales, relations publiques. • publication, location et
diffusion, de temps, d'espace, d'annonces et de matériel (tracts,
prospectus, imprimés) publicitaires sur tout moyen de
communication.
•
organisation
d'expositions
à
buts
commerciaux ou de publicité.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; recyclage professionnel.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 41 : • organisation d'activités, expositions, congrès ou
concours, à buts culturels, sportifs, éducatifs ou de
divertissement, publication de livres et de périodiques (papier
ou en ligne), micro-édition. • production de films vidéos,
enregistrements sonores, services de photographie. Information
en matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
No National : 12 3 966 192
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DUCATI CLUB DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 9 ALLÉE
D'ITALIE, 87220 FEYTIAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER RIBETTE, DUCATI CLUB DE FRANCE, 9 ALLÉE D'ITALIE,
87220 FEYTIAT.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 232
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
M. OLYMPIO ABEL, lieu-dit Dervaud, 17270 MONTGUYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. OLYMPIO ABEL, lieu-dit Dervaud, 17270 MONTGUYON.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
129
Classe No 33 : Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 237
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Michel HEURTAULT, 85, avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
Description de la marque : Logo : le F est retourné et ondulé en
continuation de la lettre B. La lettre “ B ” est ondulé avec la base
rétrécie. Le nom : le F de “ French ” est ondulé avec la barre
suppérieur plus petite que la barre centrale. Le “ B ” est ondulé
avec la base rétrécie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles-Antoine JOLY, Avocat à la Cour, 164, rue du Faubourg
Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 18 : Baleines pour parapluies ou parasols, cannes,
cannes de parapluies, cannes (poignées de –), cannes-sièges,
carcasses de parapluies et de parasols, ombrelles, parapluies,
parasols, poignées de cannes, poignées de parapluies, anneaux
pour parapluies et fourreaux de parapluies. Tous ces produits
étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 239
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. HERNANDEZ JEREMY, 3 RUE DE FORMONT, 33440
AMBARES ET LAGRAVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HERNANDEZ JEREMY, 3 RUE DE FORMONT, 33440
AMBARES ET LAGRAVE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 233
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Fabian Thomas, 37 chemin du caderot, 33450 SAINTLOUBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Fabian Thomas, 37 chemin du caderot, 33450 SAINTLOUBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 242
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, ZAC DU MOULIN, 4 RUE DU MEUNIER, 95700
ROISSY EN FRANCE.
No SIREN : 392 293 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs et/ou des bases
de données ; fourniture d'accès à Internet, en particulier afin de
permettre à des tiers de passer des commandes en ligne ou par
Internet ; fourniture d'accès à des plate formes et des portails
Internet ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour
Internet ; services de transmission, d'information par voie
télématique ; transmission électronique et numérique de
données, d'images, de documents et de cartes postales par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; services de messagerie électronique et Internet,
de courrier électronique ; stockage et transmission électronique
de messages ; transmission d'information contenue dans les
banques de données et banques d'images ; services de
transmission d'informations accessibles permettant aux
abonnés de connaître les opérations effectuées ; fourniture
(transmission) d'informations et de données par des bases de
données et/ou Internet dans le domaine des services de
transport express ; surveillance, traitement, émission et
réception de données, de signaux et d'informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunication ; échange de données informatisées ; agence
de presse et d'informations (nouvelles). Diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de services de
communications
radiophoniques,
téléphoniques,
télégraphiques, services de location d'appareils et d'instruments
téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone,
téléphone portable ;
Classe No 39 : Transport et affrètement. Conditionnement,
emballage, empaquetage et entreposage de marchandises ;
informations en matière de transport et d'entreposage.
Consignation de marchandises, entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport de marchandises.
Location de véhicules ; location de véhicules industriels roulants
ou
non,
d'engin
de
manutention ;
camionnage ;
conditionnement de produits ; location de conteneurs,
entreposage ; déchargement ; déménagement ; dépôts de
marchandises ; distributions de produits ; distributions de colis ;
distributions de courriers ; services de transit ; fret (transport de
marchandises) ; transport de marchandises ; transport aérien ;
services de transit. Réception, inspection et livraison de
marchandises, stockage, magasinage de marchandises.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement,
de
transcription, de systématisation de communications écrites et
d'enregistrements
sonores
et/ou
visuels ;
services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non, sur
supports correspondants (disques compacts audionumériques,
disques vidéo audionumériques) ; services d'abonnement pour
des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ;
abonnement à un service télématique ; reproduction de
documents ; location de tout matériel publicitaire et de
présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques,
publicité et conseils en affaires commerciales concernant des
services télématiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) ; compilation d'une
banque de données et banque juridique ; gérance administrative
de lieux d'exposition ; services de télécommunications ;
Classe No 38 : Télécommunications ; information en matière de
télécommunications ; consultation technique en matière de
télécommunications ;
communications
télégraphiques
et
téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs,
expédition et transmission de dépêches et télégrammes ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 281
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France, association loi
1901, à but non lucratif, reconnue d'utilité publique par décret du
2 décembre 1970, dont le siège social se situe 3, rue DuguayTrouin, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Michèle BARZACH, comité français pour l'UNICEF ou
UNICEF France, 3, rue DUGUAY-TROUIN, 75006 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographie, papeterie
(cartonnage, sac, sachets, enveloppes, pochettes pour
emballage papier).
o
Classe N 35 : Publicité, publication de textes publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés),
publicité radiophonique et télévisée (reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, services
d'abonnements de journaux pour les tiers, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité) ; publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tous moyens d'information ; location d'espace publicitaire ;
diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques.
Promotion d'actions et de projets menés par les villes en faveur
des enfants et des jeunes.
131
No National : 12 3 966 392
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Audrey JOULIA, 5 rue bochart de saron, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audrey JOULIA, Mme JOULIA AUDREY, 5 rue bochart de saron,
75009 PARIS.
Classe No 41 : Education, enseignement, notamment formation
et sensibilisation aux droits de l'enfant, organisation de
séminaires, de colloques, prêt et mise à disposition de
documentation juridique et technique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 298
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SYGNALIS, SARL, 18 RUE ALAIN COLAS, 22950 TREGUEUX.
No SIREN : 451 148 084.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYGNALIS, M. JEZEQUEL HUBERT, 18 RUE ALAIN COLAS,
22950 TREGUEUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 38.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux
communs ;
BOPI de publication antérieure : 12/52
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
No National : 12 3 966 404
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 20.
TechSafe Global, SAS à associé unique, ZAC Paris Rive Gauche,
118-122 Avenue de France, 75013 PARIS.
No SIREN : 539 324 533.
BOPI de publication antérieure : 12/52
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TechSafe Global, M. VU Tuan Nghiem, ZAC Paris Rive Gauche,
118-122 Avenue de France, 75013 PARIS.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; masque de beauté ; préparations cosmétiques pour le
bain ; cire à épiler ; cosmétiques, de préparation pour
l'amincissement ; crèmes cosmétiques ; huiles essentielles ;
savons ; sels pour le bain ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ;
tisanes ; produits et substances diététiques à usage médical ;
vitamines et produits à base de vitamines ; substances
minérales à usage médical ; boue pour le bain ; compléments
alimentaires à usage médical ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services hôteliers ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes
anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 405
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Parabaule SA, société anonyme, 19 avenue des Améthystes,
44500 LA BAULE ESCOUBLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luchtenberg Avocats, M. Gorse Damien, 45 avenue Victor Hugo,
75116 PARIS.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; soins
de beauté, d'hygiène et de toilette pour être humains ; salons et
instituts de beauté ; services d'esthéticienne ; services de
manucure et de pédicure ; massages et modelages à visée
esthétique et de bien-être ; services d'aromathérapie ; services
de visagistes ; conseils beauté et esthétique ; services de saunas
et balnéothérapie ; services de stations thermales et
thalassothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 731
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle VEXLARD BEATRICE, Agissant pour le compte de la société
De Moi en Moi Coaching en cours de formation, 2 rue l'Aubier,
11590 SALLELES D'AUDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle VEXLARD BEATRICE, 2 rue l'Aubier, 11590 SALLELES
D'AUDE.
Classe No 41 : Développement personnel et professionnel à
savoir coaching (formation). Conseil en image à savoir coaching
(formation). Coaching (formation).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 071
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
V.T.I. Aéraulique, SARL, 83 ZONE INDUSTRIELLE LE BARNIER,
BP 55, 34110 FRONTIGNAN.
No SIREN : 326 981 578.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
V.T.I. Aéraulique, M. FRAISSE JEAN-MICHEL, 83 ZONE
INDUSTRIELLE LE BARNIER, BP 55, 34110 FRONTIGNAN.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.
Classes de produits ou services : 11.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/52
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 231
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
No SIREN : 352 014 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No National : 12 3 967 298
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VESA, Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois,
Rue principale 44, 9980 WILWERDANGE, LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Aliments pour bébé et laits infantiles.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire à
savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; publicité en
ligne sur réseau informatique ; organisation d'opérations
promotionnelles, de jeux et de concours à buts commerciaux ou
publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recueils de données dans un fichier central.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur Internet.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Informations en matière d'éducation et de
divertissement, organisation de jeux et de concours en matière
d'éducation et de divertissement.
Description de la marque : Orange, blanc, diverses nuances de
rouge
Classes de produits ou services : 5, 35, 38, 41.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; plats
préparés surgelés et non surgelés à base de viande ; plats et encas instantanés, à base de viande, tous ces produits notamment
de qualité halal ;
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 245
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Université de La Rochelle, Etablissement public d'eneignement
et de recherche, Université de La Rochelle – LaSIE, Avenue
Michel Crépeau, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 191 700 327.
M. Battezzati Florian, Agissant pour le compte de la société
Tipee en cours de formation, Université de La Rochelle – LaSIE,
Avenue Michel Crepeau, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tipee, M. Battezzati Florian, Université de La Rochelle – LaSIE,
Avenue Michel Crépeau, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwichs,
gaufres, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
condiments ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits
notamment de qualité halal ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
fournis dans la cadre du commerce de détail, de gros et de semigros et services à la clientèle en matière de vente au détail, de
gros et de semi-gros des produits viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; plats préparés surgelés et non surgelés ; plats et en-cas
instantanés ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, sandwichs, coins tartines, barres, gaufres, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits
notamment de qualité halal ; agence d'import-export.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
BOPI de publication antérieure : 13/01
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 967 338
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DES TROIS VALLEES – STV ou S3V, Société Anonyme,
Bâtiment La Croisette Lieu dit Station Courchevel 1800, 73120 ST
BON TARENTAISE.
No SIREN : 429 852 668.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/15 - VOL. II
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l'exception de leur transport) ; agence
matrimoniale ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agence de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de matériel et de vêtements pour la
pratique du ski ; agence de détective ; recherche judiciaire ;
conseils en propriété industrielle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 36, 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 354
Classe No 9 : Cartes à mémoire ou à micro-processeur ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes
magnétiques d'abonnement à des services en relation avec le
ski ; cartes magnétiques d'abonnement au transport et services
de remonte-pentes.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ;
cartes d'identification ; cartes d'abonnement à des services et
plus particulièrement au transport et services de remontepentes ; guides, livres, revues, journaux.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
pour la pratique du ski ; sous-vêtements de jour et de nuit ;
chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski ; gants
(habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes.
Classe No 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; services de conseil en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de
placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 36 : Services d'assurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques
de voyage ou de cartes de crédit ; estimation immobilière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimation financière
(assurance, banque, immobilier) ; placement de fonds.
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Cassé Nicolas, batiment A les bureaux du soleil, 251 chemin
des gourettes, 06370 MOUANS SARTOUX.
No SIREN : 453 051 583.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cassé Nicolas, batiment A les bureaux du soleil, 251 chemin
des gourettes, 06370 MOUANS SARTOUX.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 355
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Global Trade Information Services, Inc., Société de droit
américain, 2218 Devine Street, 29205 COLUMBIA, South
Carolina, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Classe No 39 : Services de transport ; emballage et entreposage
de marchandises ; organisation de voyages ; services d'agences
de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de
pensions).
Classe No 41 : Services d'éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; information en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location
d'enregistrements
sonores ;
location
de
magnétophones, postes de radio ou de télévision ; location de
décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
Classe No 38 : Fourniture d'accès à une base de données
informatique en ligne, par un réseau informatique mondial,
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
relative à des données sur le commerce import-export pour tous
produits et tous pays.
Classes de produits ou services : 38.
135
No National : 12 3 967 407
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 363
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
Mme BILLAUD CATHERINE, Agissant pour le compte de la
société Le Marché de Juliette en cours de formation, B30, 3
impasse Jean Chaubet, 31500 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BILLAUD CATHERINE, B30, 3 impasse Jean Chaubet,
31500 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
Global Trade Information Services, Inc., Société de droit
américain, 2218 Devine Street, 29205 COLUMBIA, South
Carolina, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Classe No 35 : * vente au détail d'épicerie séche (pâtes, riz,
conserves), de produits biologiques, crèmerie, œufs, produits
frais, surgelés, fruits et légumes, vins et spiritueux, boissons et
cidres alcoolisés, presse (journaux), jeux à gratter et de
billeterie.
Classe No 39 : * livraisons à domicile.
Classe No 43 : * restauration rapide (alimentation), prestations
de café (services de bar).
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 445
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
KENZO, Société Anonyme, 18, rue de Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 402 180 194.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à une base de données
informatique en ligne, par un réseau informatique mondial,
relative à des données sur le commerce import-export pour tous
produits et tous pays.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH Fashion Group, Direction de la Propriété Intellectuelle, 2
rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 368
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HOURLIER Melissa, 13 RUE LA BRUYERE, 93800 EPINAY-SURSEINE.
No SIREN : 535 288 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COQUINES BY MELYS, Mle HOURLIER MELISSA, 13 RUE LA
BRUYERE, 93800 EPINAY-SUR-SEINE.
Classe No 4 : Lubrifiants ; bougies, mèches pour l'éclairage.
Classe No 9 : Lunettes, lunettes de soleil et étuis à lunettes ;
téléphones, téléphones portables, étuis pour téléphones
portables, supports adaptés à des téléphones portables,
sacoches pour ordinateurs portables, matériel USB, à savoir clés
USB, casques à écouteurs ;
Classes de produits ou services : 4.
Classe No 14 : Bijoux à savoir boucles d'oreille, boutons de
manchettes, bracelets, broches, colliers, pendentifs, bagues ;
montres, bracelets de montres et boîtiers de montres ;
BOPI de publication antérieure : 13/01
Classe No 18 : Boites en cuir ou imitation du cuir ; sacs de
voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises, sac-housses
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de voyage pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs a dos, sacs à main ;
porte-documents en cuir ; portefeuilles, porte-monnaie, porteclés (maroquinerie) ; parapluies ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de maison ; linge de bain à
l'exception de l'habillement, serviettes de bain et de toilette en
matière textile, gants de toilette ; linge de lit, draps, couvertures
de lit, housses pour coussins, housses d'oreillers, plaids ; linge
de table non en papier, nappes non en papier, chemins de table,
serviettes de table en matière textile, sets de table non en
papier ; mouchoirs de poche en matière textile ;
Classe No 25 : Vêtements et sous-vêtements à savoir chemises, tshirts, pull-overs, gilets, jupes, robes, pantalons, manteaux,
vestes, ceintures (habillement), foulards, écharpes, gants,
cravates, chaussettes, lingerie, maillots de bain, pyjamas,
chemises de nuit ; chaussures ; chapellerie.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 488
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Solgar Holdings, Inc., Société de droit américain de l'Etat du
Delaware, 2100 Smithtown Avenue, Ronkonkoma, NEW YORK
11779, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 968 235
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 39 : Services d'approvisionnement et de distribution
de l'eau potable en provenance des nappes souterraines.
Services de gestion de la ressource naturelle en eau souterraine,
en contrôlant les soutirages pour la distribution de l'eau potable
et en facilitant la réalimentation par infiltration des eaux de
surface ou d'eaux extérieures ;
Classe No 42 : Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
scientifiques et techniques, services d'études sur le terrain des
problèmes de réalimentation naturelle des nappes phréatiques
par infiltration ; préservation des nappes phréatiques en
équilibrant la sollicitation des réseaux de distribution et la
réalimentation naturelle ou forcée (travaux d'ingénieurs) ;
préservation contre les menaces conduisant à une détérioration
de la qualité de l'eau souterraine (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 968 272
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA CREATIVE MEDIA, Société en nom collectif, 13 rue
Henri Barbusse, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 509 310 785.
Classe No 5 : Vitamines, compléments minéraux nutritionnels,
compléments diététiques et nutritionnels.
Classes de produits ou services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 967 515
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. bellaiche frederic, 19 rue des chevreuils, 17390 LA
TREMBLADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. bellaiche frederic, 19 rue des chevreuils, 17390 LA
TREMBLADE.
Classe No 20 : Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 13/01
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'émission,
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images et plus généralement appareils et instruments
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs ; lecteurs de disques compact, de disques
interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire
morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras,
magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo
portative à magnétoscope intégré, appareils audiovisuels
compacts, appareils électroniques portatifs à savoir casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses,
façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels
informatiques utilisés pour analyser les ventes et les
informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing,
logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour
créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à
partir de la base de données électronique précitée dans les
domaines de la publicité et des études de marché, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes
données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d'un réseau international de télécommunications ;
supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques,
disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques,
disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques,
bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à
être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception
de textes, de documents électroniques, de graphiques et
d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone
étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau
Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans
le développement de programmes et la création de sites.
Appareils d'enseignement audiovisuel. Baladeurs. Bandes vidéo.
Diapositives. Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs. Cadres pour diapositives. Logiciels de jeux.
Appareils et instruments optiques, lentilles de contact, lentilles
optiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à
lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de
lunettes, montures de lunettes, chaînes de lunettes, machines à
calculer. Lecteurs (informatiques), baladeurs numériques,
téléphones, téléphones portables, écrans vidéo. Obturateurs
(photographie) ; sécheuses pour la photographie ; appareils
photographiques ;
appareils
à
glacer
les
épreuves
photographiques ;
appareils
à
sécher
les
épreuves
photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ;
étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques.
Appareils cinématographiques.
Classe No 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles d'annonces, atlas, posters, calendriers, catalogues,
photographies ; dictionnaires ; cahiers, bloc-notes, carnets ;
stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taillecrayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ;
classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ;
corbeilles
à
courrier ;
serre-livres ;
autocollants
et
décalcomanies, blocs à dessin, bandes dessinées ; guides
touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exclusion
des
appareils) ;
manuels
d'instruction ;
documentation sur support papier et tous supports de papier et
de carton ; documentation sur support papier et tous supports
de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution
de données. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception de meubles) ; caractères d'imprimerie,
clichés. Articles en papier, en carton à savoir : patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ;
prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage. Supports pour les photographies.
Illustrations. Nappes en papier ; papier d'argent ; papier
d'armoire parfumé ou non ; papier hygiénique ; papier
lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour
appareils enregistreurs. Serviettes à démaquiller en papier ;
serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ;
sets de table en papier ; signets.
Classe No 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
137
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire
par tout moyen de communication. Services de revues de
presse. Affichage. Relations publiques. Mise à jour de
documentation publicitaire aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements
d'affaires,
compilation
de
renseignements,
prévisions
économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques,
services
de
gérance
administrative
d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques. Services d'abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur
tous moyen de communication pour la vente au détail. Travaux
de bureau ; bureaux de placement ; comptabilité ; services de
relogement pour entreprises ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité notamment par le moyen
de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et
services divers dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces
publicitaires ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale et notamment par le biais
d'Internet ; aide à la direction des affaires, services de conseils et
d'informations commerciales en rapport avec la vente et la
promotion de produits et services divers dans les domaines de
la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de
beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles,
décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma,
du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux,
jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance,
des services d'entraide ; consultation pour les questions de
personnel, consultation professionnelle d'affaires ; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires
commerciales ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, sondages d'opinion ; recherche commerciale ;
fourniture d'un service en ligne d'informations sur la
constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle
d'internautes, études de marché et services d'analyse y compris
services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de
marché (publicité), services d'études de marché, à savoir
rassemblement, gestion et analyse d'informations sur les
produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de
rapports et de recommandations commerciales basées sur ces
rapports via l'Internet ; et services de conseil commercial,
service de conseil auprès des annonceurs, d'orientation et
d'arbitrage concernant les médias digitaux, service de conseil
dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion
des marques et au marketing ; services liés à une activité de
promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services
de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d'informations
promotionnelles portant sur des produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l'Internet de
produits et services divers à savoir dans les domaines de la
mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures), de la maroquinerie et des
bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons,
produits
de
parfumerie,
huiles
essentielles,
produits
hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir
poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection contre
les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et
d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de
l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et
électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants
personnels, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots
de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des
jeux et jouets, de la papeterie ; information et conseils en
matière de recrutement de personnel ; assistance aux personnes
à la recherche d'un emploi, d'une formation ou d'un conseil
professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle ; entretiens de définition d'un
parcours de formation, évaluation des compétences de l'individu
sur son poste de travail et entretiens de recherche d'offres
d'emploi ; assistance aux employeurs pour l'embauche et le
reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres
d'emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du
besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi, reclassement,
placement des demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ;
conseil dans tous les domaines du Marketing et du marketing
interactif, de l'Internet et des autres médias numériques ;
délégation de personnel spécialisé dans les domaines du
Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques ;
gestion opérationnelle de projets. Marketing et relatifs à Internet
et aux autres médias numériques.
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques, électroniques, radiophoniques et télématiques
et par tous moyens téléinformatiques par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et
notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ;
services de transmission d'informations par voie télématique
accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de
transmission d'informations et de données par voie télématique
en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d'images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d'informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
services de vidéotexte et de télétexte ; services de
téléconférences, services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion
BOPI 13/15 - VOL. II
d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de transmission d'informations par systèmes
d'information communicants à savoir : réseaux Internet,
Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par
systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées, radiodiffusion. Fourniture de forums de discussion
sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
fourniture d'accès à des sites Internet. Transmission et diffusion
d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès
à un réseau informatique mondial ; services de communication
interactive ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d'informations destinées à l'information du public ;
transmission d'informations sur réseaux informatiques en
général ; services de communication au public par voie
électronique ; fourniture de forums de discussions pour
utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant
la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ;
services de transmission d'informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d'informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement à partir d'une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo
et de données multimédia ; fourniture d'accès à un site Web sur
l'Internet à des fins de réseautage social ; hébergement d'un site
Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin
de partager des informations, photographies, contenus audio et
vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et
activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs
pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer
dans le réseautage social.
Classe No 39 : Transports, visites touristiques ; organisation et
réservation de voyages et de séjours, services de transit ;
transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de
croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places
pour le voyage, réservation de billets, location de véhicules, de
bateaux, d'aéronefs ; distribution de journaux ; informations
touristiques (transport). Services de chauffeurs.
Classe No 41 : Services d'édition et de publication de textes
autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques et de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte, disques digital vidéo) ; services d'édition de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non)), à usage interactif ou non. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services
d'enseignement, d'éducation, de formation et de divertissement
en général sur tout support et notamment tout support
électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode
de consultation et de transmission ; cours par correspondance,
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation et conduite de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et
cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous
les domaines du marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout
genre (éducation ou divertissement) services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; production, montage de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) production de films et de spectacles, reportages
photographiques. Services de loisirs. Production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services d'enseignement et de
formation, d'éducation et de divertissement dans tous les
domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques, en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt
général ; organisation et conduite de séminaires, stages et
cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et
cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous
les domaines du marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication
de
livres ;
organisation
de
campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters.
Classe No 42 : Location de logiciels, d'ordinateurs, location
d'appareils et d'installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d'accès à un système
informatique, location de temps d'accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par
moyen de télécommunications ; service de maintenance de
logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception et
élaboration (réalisation) de logiciels, conception ; (élaboration)
de programmes pour le traitement de données et de textes
d'entreprises, services de dessinateurs d'art graphique à savoir
de création (conception – élaboration) d'images virtuelles et
interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites
Web (pour des tiers) ; duplication de programmes d'ordinateurs ;
services d'ingénierie ; architecture ; décoration d'intérieurs ;
services de dessinateurs d'arts plastiques ; authentification
d'oeuvres d'art ; services de transposition d'application du
logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la
certification de messages et de données transmis par
télécommunication ; reconstitution de bases de données ;
fourniture
(conception)
de
logiciels
de
planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing ; constitution, réalisation et exploitation de
banques de données et de bases de données, de sites Web ;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias ; programmation
de matériels multimédias ; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de
produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services
informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer
des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour
publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
services informatiques, y compris hébergement d'une base de
données interactive en ligne afin de permettre une étude de
marché et la fourniture d'informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet ; exploitation de forums de discussion
en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de
presse, photographies, dépêches, images, logos, messages,
données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, données
numériques,
logiciels
et
informations
par
terminaux
d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; services d'échange de
correspondance et notamment services d'échange de
correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments
de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau
Internet ; transformation ou conversion de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
conception graphique de sites Web, de production graphique et
technique ; services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, rassemblements et
discussions interactives.
139
Classe No 45 : Services juridiques ; gérance de droits d'auteur ;
concession de licences de logiciels (services juridiques) ;
enregistrement de noms de domaine (service juridiques) ;
concession de licences de propriété intellectuelle ; services de
surveillance en matière de propriété intellectuelle. Recherches
légales et judiciaires. Services de mise en réseau en ligne à
savoir services de réseautage et de rencontre sociale, services
de sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l'exception de leur transport), services d'agences matrimoniales,
clubs de rencontres, clubs de rencontres sur Internet et sur
réseaux de téléphonie mobile. Services juridiques ; gérance de
droits d'auteur ; concession de licences de logiciels (services
juridiques) ; enregistrement de noms de domaine (service
juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ;
services de surveillance en matière de propriété intellectuelle.
Recherches légales et judiciaires. Services sociaux en ligne de
mise en réseau à savoir services de réseautage et de rencontre
sociale, services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l'exception de leur transport), services d'agences
matrimoniales, clubs de rencontres, clubs de rencontres sur
Internet et sur réseaux de téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 968 336
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
UZTARTU, Association loi 1901, Lycée Jean ERRECART, Route
d'Aïcirits, 64120 SAINT-PALAIS.
No SIREN : 530 341 957.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UZTARTU-CCI de Bayonne Pays Basque, M. MAILHARIN JeanClaude, 50, 51 Allées Marines, BP 215, 64102 BAYONNE CEDEX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 968 484
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION, Société
Anonyme, 154 Avenue du Mont Riboudet, 76000 ROUEN.
No SIREN : 434 074 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER CAROLE, 75
Allée Paul Langevin, BP 98, 76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés). Dispositif de
protection personnelle contre les accidents ;
Classe No 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Amrotisseurs
de suspensions pour véhicules. Carrosseries. Chaînes
antidérapantes. Châssis ou pare-chocs de véhicules. Stores
(pare-soleil) pour automobiles. Ceintures de sécurité pour siège
de véhicule. Jantes, pédales, pneumatiques ;
Classe No 39 :
marchandises.
Transport,
emballage
et
entreposage
de
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
No National : 12 3 968 485
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS NIORT FRERES DISTRIBUTION, Société
Anonyme, 154 Avenue du Mont Riboudet, 76000 ROUEN.
No SIREN : 434 074 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER CAROLE, 75
Allée Paul Langevin, BP 98, 76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés). Dispositif de
protection personnelle contre les accidents ;
Classe No 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Amortisseurs
de suspensions pour véhicules. Carrosseries. Chaînes
antidérapantes. Châssis ou pare-chocs de véhicules. Stores
(pare-soleil) pour automobiles. Ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules. Jantes, pédales, pneumatiques ;
Transport,
emballage
et
entreposage
ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizza ; appareils
pour l'épilation ; pinces à épiler ; fers à friser ; fers à repasser ;
hache-viande ; trousses de manucure ; mortiers pour le pillage ;
nécessaires de rasage ; limes à ongles ; ouvre-huîtres ; pince à
épiler ; pinces pour recourber les cils ;
Classe No 9 : – appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; agendas électroniques ;
aimants ; aimants décoratifs ; alcoomètres ; amplificateurs de
sons ; boussoles ; cache-prise ; calculatrice de poche ; casques à
écouteurs ; casques de protection ; claviers d'ordinateurs ; clés
USB ; étui à lunettes ; étuis pour appareils et instruments
photographiques ; haut-parleurs ; jumelles ; lunettes ; lunettes de
soleil ; étui à lunettes ; miroirs [optique] ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; périphériques d'ordinateurs ; appareils
de radio ; tapis de souris ; talkies-walkies ; tablettes tactiles ;
éthylotest ; éthylomètres ;
Classe No 11 : – appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson,
de réfrigération, de séchage ; abat-jour ; ampoules électriques ;
lampes électriques pour arbres de Noël ; feux pour bicyclettes ;
bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; chaufferettes ;
chaufferettes de poche ; sèche-cheveux ; fontaine ; glacière ;
grille-pain ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampions ;
réflecteurs de lampes ; siège de toilettes ;
BOPI de publication antérieure : 13/01
Classe No 39 :
marchandises.
BOPI 13/15 - VOL. II
de
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 968 524
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Consortium Ménager Parisien, RCS 572195337, SAS, 12, rue des
Gravilliers, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B., 69410
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Classe No 7 : – machine et machines-outils ; dynamos pour
bicyclettes ; pompes à bière ; ouvre-boîtes électriques ; machine
à coudre ; couteaux électriques ; presse-fruit électrique ; robots
de cuisine électriques ;
Classe No 8 : – outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutelleries ; fourchettes et cuillers ; instruments
pour l'affûtage ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ;
Classe No 14 : – joaillerie ; bijouterie ; horlogeries ; bagues ;
boucles d'oreilles ; bracelets ; breloques ; broches ; horloges ;
montres ;
Classe No 18 : – étuis pour clés ; porte-documents ; parapluies ;
parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à provision ; porteclés ; sacs à provisions ; sacs à provisions à roulettes ;
Classe No 20 : – tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de
compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ;
boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ;
cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; cintres
pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ;
coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs
pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir
de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents
[meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ;
Classe No 21 : – ustensiles et récipients pour le ménage ;
ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques,
ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux,
poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes, sets de
table ; plateaux (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles,
dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs
isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de
bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en
verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon,
verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de
parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en
métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique ; rond de
serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ;
porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ;
supports pour fleurs [arrangements floraux] ;
Classe No 27 : – tapis ; paillassons ;
Classe No 28 : – jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; billes
pour jeux ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chapeaux de cotillons
en papier ; confettis ; jeux de construction ; décorations pour
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages et des
sucreries) ; tables pour football de salon ; fléchettes ; gobelets
pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de table ; jouets pour animaux
domestiques ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ;
peluches ; patins à roulettes ; patins à glace ; planches à
roulettes ; poupées ; appareils de prestidigitateurs ; puzzles ;
tables de billards ; masques de théâtre ; toupies ; trottinettes ;
véhicules miniatures télécommandés ;
Classe No 34 : – articles pour fumeurs ; boîtes à allumettes ;
boîtes à cigares ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigare ; étuis à cigare ; appareils de poche à
rouler les cigarettes.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 11, 14, 18, 20, 21, 27, 28,
34.
BOPI de publication antérieure : 13/01
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
No National : 12 3 968 635
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
KOMPETENTIA, SAS, Cité de la Cosmétique, 2 Rue Odette Jasse,
13015 MARSEILLE.
No SIREN : 524 786 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOMPETENTIA, M. BOUBILLE Laurent, Cité de la Cosmétique, 2
Rue Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ;
Classe No 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
Classe No 16 : Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; calendriers ;
Classe No 18 : Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe No 21 : Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; stylisme
(esthétique industrielle) ; Tous les services précités étant à
l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du
spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/01
No National : 12 3 969 108
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
35, 38, 41, 42.
Mme PAYET Rose-Marie, 6 rue Soeur Janin, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PAYET Rose-Marie, 6 rue Soeur Janin, 69005 LYON.
BOPI de publication antérieure : 13/02
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 969 143
BOPI 13/15 - VOL. II
et de végétaux à savoir services de jardinier-paysagiste.
Location de décors végétalisés (plantes) et de végétaux.
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits ou services : 31, 37, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
NS CONSEILS PATRIMOINE ET FINANCE, SARL, 15 RUE SAINT
PIERRE, 27000 EVREUX.
No SIREN : 502 881 394.
M. SRECKOVIC NEBOJSA, 4 BIS ROUTE DE JOUY, 27930 SAINT
VIGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NS CONSEILS PATRIMOINE ET FINANCE, M. SRECKOVIC
NEBOJSA, 15 RUE SAINT PIERRE, 27000 EVREUX.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 253
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme borderie martine, 12 queray, 33570 PETIT-PALAIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme borderie martine, 12 queray, 33570 PETIT-PALAIS.
Classe No 33 : Vins d'appellations protégées “ Puisseguin St
emilion ”.
Classes de produits ou services : 33.
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution
ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 969 217
IXBLUE, Société par actions simplifiée, 52 Avenue de l'Europe,
78160 MARLY LE ROI.
No SIREN : 433 185 121.
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
rue
de
No National : 12 3 969 435
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
BOPI de publication antérieure : 13/02
M. Duthey Jérôme, 16
DAMMARTIN EN SERVE.
BOPI de publication antérieure : 13/02
la
Vaucouleurs,
78111
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Filiol de Raimond Thomas, 133 rue Saint Dominique, 75007
PARIS.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ;
Classe No 37 : Maçonnerie paysagère. Construction de murets,
escaliers, clôtures, pièces d'eau. Conseil en construction et
supervision (direction) de travaux de construction. Mise en place
de systèmes d'éclairage et de mécanismes électriques
extérieurs ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Élagage, taille, rognage, débroussaillage, reboisement.
Conception, aménagement et entretien d'espaces verts, parcs,
jardins, terrains de sport, pièces d'eau à savoir services de
jardinier-paysagiste. Conception, entretien de décors végétalisés
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et
géodésiques permettant le positionnement sous-marin par
mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation
permettant le positionnement sous-marin par mesure
acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes,
gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau,
sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant
le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils
et machines de sondage permettant le positionnement sousmarin
par
mesure
acoustique ;
transmetteurs
(télécommunication) pour transférer de données permettant le
positionnement
sous-marin
par
mesure
acoustique ;
programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la
navigation et le positionnement sous-marin par mesure
acoustique.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/02
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 969 448
143
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums
discussion sur l'Internet ;
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTOMEDICA, SARL, P.A. LES MILLES, BP 80005, 13791 AIX
EN PROVENCE cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LOIZE Sylvain, PHYTOMEDICA, P.A. LES MILLES, BP 80005,
13791 AIX EN PROVENCE cedex 3.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ;
toilettage d'animaux.
Classe No 41 : Services d'édition, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment sur
tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission ; production de
films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 460
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
pole amenagement de la Maison en Alsace, ASSOCIATION, 27
Avenue de l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pole amenagement de la Maison en Alsace, Mme GASMI
ANGELIQUE, 27 Avenue de l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 457
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEWSWEB, SA, 151 RUE ANATOLE FRANCE, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 424 905 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Translitération : HOME SUITE HOME
92100
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais
électriques ;
Classe No 9 : Appareils (autres qu'à usage médical) et supports
pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ;
publications
électroniques
et
numériques ;
publications électroniques téléchargeables notamment par le
biais d'un réseau international de communications ; toutes
données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies,
images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de
lunetterie ;
Classe No 38 : Services de diffusion et de transmission d'images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de
vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils
et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols.
Classes de produits ou services : 2, 8, 9, 11, 18, 20, 21, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 473
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 40 : Couture.
Classe No 44 : Services de coiffure.
Classes de produits ou services : 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 489
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BITUVIA, SARL, 2 rue Roger Dion, 41000 BLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BITUVIA, M. KOPP Laurent, 2 rue Roger Dion, 41000 BLOIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE MECANIQUE DE LA GOHELLE, SA, ZI No 1, RUE
LAVOISIER, 62290 NOEUX-LES-MINES.
No SIREN : 334 438 413.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE MECANIQUE DE LA GOHELLE, Mme PHILIPPE
ANNICK, ZI No 1, RUE LAVOISIER, 62290 NOEUX-LES-MINES.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; Enrobés froids (matériaux de
construction non métalliques) à l'émulsion de bitume pour
bétons bitumineux froids, stockables ou conditionnés ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 497
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Michèle LAJOUX, 10 Rue des deux ponts, 75004 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lettres bleu foncé et orange sur fond
blanc – roulement en filigrane
Produits ou services désignés : Machines-outils ; moteurs ;
accouplements et organes de transmission et autres parties
constitutives de machines-outils ; Installation, entretien et
réparation
de
machines
(machines-outils,
broches,
électrobroches, équipements industriels périphériques, autres
parties constitutives de machines-outils). Etude de projets
techniques ; Analyse vibratoire effectuée dans le cadre de la
maintenance de machines-outils.
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 485
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
artisans des jours heureux, sarl, 9 rue loubon, 13700 AIX EN
PROVENCE.
No SIREN : 753 212 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
artisans des jours heureux, M. philippe roche, 9 rue loubon,
13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOTS OUVERTS, Mme LAJOUX Michèle, Michèle LAJOUX, 10
Rue des deux ponts, 75004 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 503
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL MIND SEARCH, Société à Responsabilité Limitée, 13
rue du Général de Castelnau, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 514 168 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 35 : Recrutement de personnel, recherche de
personnel pour des tiers, y compris par approche directe ;
recherche, sélection et mise à disposition de dirigeants
d'entreprise, de cadres supérieurs et de tout personnel ;
sélection du personnel par procédés psychotechniques, bureaux
de placement ; conseil et consultations sur les questions de
personnel et dans le domaine des ressources humaines des
entreprises, notamment dans la gestion des carrières, la
définition et la conduite de projets et de politiques relatives au
personnel des entreprises, la préparation et l'accompagnement
de plans de sauvegarde de l'emploi, la mise en place et la
gestion de cellules de reclassement d'employés, les bilans de
compétences, le reclassement de personnel, le suivi
personnalisé de personnel ; aide à la direction des ressources
humaines,
locations
d'espaces
publicitaires,
diffusion
d'annonces en vue du recrutement de personnel ; préparation de
feuilles de paye, relations publiques, aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches
pour affaires, renseignements d'affaires ; consultation pour la
direction des affaires, expertise en affaires, estimations en
affaires commerciales, études de marchés, recherches de
marchés ; établissement de statistiques, gestion de fichiers
informatiques, systématisation de données dans un fichier
central, recueil de données dans un fichier central ; recherche de
parraineurs ;
Classe No 35 : Services de gestion de bases de données
informatiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à
un serveur de base de données ; abonnement à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, services de gestion de fichiers informatiques ;
services de mise à jour de documentations liées à une base de
données ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.
Classe No 38 : Services téléphoniques, télématiques de
télécommunication et de radiocommunication ; transmission de
télécopies, de messages, diffusion de données assistées par
ordinateur ; services de communication entre terminaux
d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d'informations par voie électronique
sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ;
services de transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Transport, emballage, entreposage et stockage de
marchandises diverses, location de conteneurs d'entreposage et
d'espace de stockage, emmagasinage, location d'entrepôts et de
garages, location de places de stationnement, informations en
matière d'entreposage.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 544
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LE CAM Annaig, 3 rue René Donias, 56400 PLUMERGAT.
M. RICHARD Franck, 4 impasse parc lann vihan, 56400
PLUMERGAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LE CAM Annaig, 3 rue René Donias, 56400 PLUMERGAT.
Classe No 41 : Education, formation et notamment formation du
personnel
d'entreprises
et
formation
professionnelle ;
informations en matière d'éducation, orientation professionnelle
(conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation
de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; organisation
et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de
conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de
symposiums ; publication de rapports d'activités, de livres, de
Cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (clubs de
rencontres, investigations sur les antécédents de personnes) ;
concession de licences, notamment dans le domaine du
recrutement du personnel, du conseil sur les questions de
personnel, de la formation et de l'orientation professionnelle ;
concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 522
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. GRENOBLE
BOX-ONE, SARL, Route de Tours, 251 Chemin de la Maladière,
73200 ALBERTVILLE.
No SIREN : 789 208 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats, Parc Altaïs, 37
Rue Cassiopée, 74650 CHAVANOD.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la marque est Pizz'Anna et est
représentée par un logo qui est un petit personnage féminin
tenant une pelle à pizza dans sa main droite ou apparaît
l'inscription du nom de l'entreprise, Pizz'Anna.
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 553
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SEIMI, Société par actions simplifiée, 75 rue Amiral Troude,
29200 BREST.
No SIREN : 377 604 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
location de bornes de sécurité maritime et / ou de navigation, de
bouées de sauvetage et / ou de repérage.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 19, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 557
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
aero vintage academy, sarl, AERODROME DE LA FERTE, 91590
CERNY.
No SIREN : 789 350 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
aero vintage academy, AERODROME DE LA FERTE, 91590
CERNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Pontons (métalliques), pontons flottants
(métalliques), pontons flottants modulaires (métalliques), plateformes et passerelles (éléments de constructions métalliques)
éléments flottants (éléments de constructions métalliques),
barges flottantes (éléments de constructions métalliques),
enceintes flottantes (éléments de constructions métalliques)
pour la pisciculture, la baignade, l'accostage.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, de
signalisation dans le domaine maritime, de contrôle dans le
domaine maritime, de secours dans le domaine maritime et
d'enseignement dans le domaine maritime, bornes de sécurité
maritime et / ou de navigation, bouées de sauvetage et / ou de
repérage, signaux de détresse et/ou de sauvetage, fusées
pyrotechniques de détresse, fusées parachutes de détresse,
signaux fumigènes de détresse.
Classe No 12 : Pontons flottants modulaires (éléments de
constructions métalliques ou non métalliques), docks flottants
(éléments de constructions métalliques ou non métalliques),
ponts pour bateaux flottants (éléments de constructions
métalliques ou non métalliques), sections modulaires flottants
(éléments de constructions métalliques ou non métalliques).
Classe No 19 : Pontons, pontons flottants, sections modulaires
flottantes (éléments de construction), éléments flottants
(éléments de construction), plate-formes et passerelles
flottantes, enceintes flottantes (éléments de construction) pour
la pisciculture, la baignade, l'accostage tous ces produits étant
non métalliques.
Classe No 35 : Publicité dans le domaine nautique et maritime ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) dans le domaine maritime, services d'abonnement
à des journaux (pour des tiers) dans le domaine maritime ;
présentation de produits nautiques et / ou marins pour tout
moyen de communication pour la vente de détail ; organisation
d'expositions dans le domaine maritime et nautique à but
commercial ou de publicité.
Classe No 37 : Location de pontons flottants (éléments de
construction), de pontons flottants modulaires (éléments de
construction), d'éléments flottants (éléments de construction),
de plate-formes et passerelles flottantes (éléments de
construction), d'enceintes flottantes (éléments de construction) ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : aero vintage academy
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 567
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité Territoriale, 4 Place de l'Hotel
de Ville, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels
d'accès à Internet ; logiciels d'exploitation intégrés ; logiciels de
divertissement
interactifs
téléchargeables
pour
jeux
informatiques ;
logiciels
de
divertissement
interactifs
téléchargeables pour jeux vidéo ; logiciels de divertissement
interactifs à utiliser avec un ordinateur ; logiciels de gestion de
bases de données ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux
électroniques pour dispositifs sans fil ; logiciels de jeux
électroniques
pour
téléphones
cellulaires ;
logiciels
informatiques téléchargés sur Internet ; logiciels interactifs ;
logiciels éducatifs pour enfants ; programmes d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
applications logicielles téléchargeables, notamment sur
téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans
de projection ; souris [informatique], tapis de souris
[informatique] ;
supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; CD,
DVD (disques compacts audio vidéo).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de
papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ;
147
publications ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
catalogues ; plans ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; dessous de chopes à
bières ; dessous de carafes en papier ; papier hygiénique ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; parcs pour
bébés, tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; lits d'enfants ;
chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; coffres à
jouets ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets pour la
décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; tables à
langer murales, tapis de change pour les bébés.
Classe No 25 : Vêtements ; vêtements pour enfants ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; tee-shirts ;
sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
chaussettes ;
manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ;
mitaines ; pelisses ; pull-overs, parkas ; chaussures à l'exception
des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou
de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ;
chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la
tête ; couvre-oreille ; bavettes et bavoirs non en papier ;
chancelières non chauffées électriquement ; culottes pour
bébés ; layettes.
Classe No 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; peluches (jouets) ;
poupées ; dés (jeux) ; jeux de table ; jeux de dominos ; jeux
d'échecs ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ;
articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir :
matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de
jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ;
gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de
sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ;
rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de
billard, billes de billard ; procédés pour queues de billard ; billes
pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body
boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ;
cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ;
ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ;
tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de
jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture
physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ;
extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; flottes
pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour
planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ;
plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ;
sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement
conçues pour skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis
nautique ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tables de
tennis de table ; filets de tennis ; matériel pour le tir à l'arc ;
traineaux ; volant ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ;
services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ;
vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ;
production de films publicitaires ; recrutement de personnel ;
services de revues de presse recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; production de films autres que films publicitaires ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
enseignement ;
enseignement
par
correspondance ; cours de motricité pour enfants d'âge
préscolaire ; services d'aires de jeux pour enfants ; services de
divertissement destinés aux enfants ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de
concours de beauté ; réservation de places de spectacles ;
exploitation de salles de jeux ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; exploitation de publications électroniques en
ligne
non
téléchargeables ;
projection
de
films
cinématographiques ; prêt de livres ; services de musée
(présentation, expositions) ; boîtes de nuit ; organisation et
conduite de concerts ; organisation de bals ; organisation de
spectacles
(services
d'impresarios) ;
représentation
de
spectacles ; représentations théâtrales ; clubs de sport (mise en
forme et fitness) ; enseignement de la gymnastique ;
organisation de compétitions sportives ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; location d'équipement pour les sports
à l'exception des véhicules.
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
cafés-restaurants, brasseries, caféterias, restaurants libreservice, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ;
location de salles de réunion ; restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars] ; services de traiteur ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; maisons de vacances ; pensions pour animaux.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; accompagnement en
société (personnes de compagnie) ; gardiennage à domicile
d'animaux de compagnie ; garde d'enfants à domicile ; services
d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services
d'agences d'adoption.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 25, 28, 35, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 579
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CROS-COITTON Nathalie, 24 rue Beaubourg, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation de concours de beauté ;
organisation de concours de mannequins ; services de formation
de mannequins, agences pour artistes ; organisation de défilés
de mode à des fins de divertissement ; services de modèles pour
artiste ; reportages photographiques ; services d'artistes de
spectacle ;
organisation
de
spectacle ;
informations
commerciales en matière de mode.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 586
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Resah-idf, GIP, 13 rue Moreau, 5eme etage, 75012 PARIS.
No SIREN : 130 005 010.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Resah-idf, M. GRIGNAN EMILIE, 13 rue Moreau, 5eme etage,
75012 PARIS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 591
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ABC FOR VALUE, SARL, 49 rue Lemercier, 75017 PARIS.
No SIREN : 493 653 646.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie, 19 rue Ampère, 75017
PARIS.
Classe
No
16 :
Produits
de
l'imprimerie ;
matériel
d'enseignement professionnel sauf appareil ; prospectus ;
revues périodiques d'information ;
Classe No 35 : Agences de mannequins ; services de mannequins
à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de
recrutement et de placement de mannequins ;
Classe No 35 : Service de recherche, de recrutement et de
placement en ressources humaines ; services d'audit en
ressources humaines ; gestion de carrière (services de bureaux
de placement) ; bilan de compétence (services de bureaux de
placement) ; conseils et assistance dans le domaine des
ressources humaines ; organisation d'exposition à buts
commerciaux ou de publicité dans le secteur des ressources
humaines ;
sélection
du
personnel
par
analyses
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
professionnelles, entretiens, prises de référence, questionnaires,
tests, évaluations ;
Classe No 41 : Conduite de cours, ateliers, congrès et
conférences dans le domaine des ressources humaines ;
conseils en matière d'orientation professionnelle (éducation ou
formation).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 612
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTING, société par actions simplifiée, 18 rue Auguste Comte,
34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 753 521 335.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; distributeurs de billets [tickets] ; bornes
[électricité] ; tableaux d'affichage électroniques ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques
d'ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; appareils de
saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ;
appareils de traitement, de transmission et de stockage
d'informations de bases de données ; appareils de
télécommunication ; appareils de télécommunication pour
signaux analogiques et numériques ; appareils de téléphonie
cellulaire ; appareils de téléphonie sans fil ; appareils et
dispositifs de télécommunication ; appareils et instruments pour
la communication de données ; bases de données électroniques
enregistrées sur des supports informatiques ; cartes de crédit à
code magnétique ; cartes magnétiques prépayées codées ;
centraux téléphoniques automatiques ; logiciels d'accès à
Internet ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ;
logiciels d'exploitation de réseau pour serveurs d'accès à des
réseaux ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de
données ; logiciels de communication permettant à des clients
d'accéder aux informations de leur compte bancaire et de traiter
des opérations bancaires ; logiciels de traitement de données ;
logiciels et appareils de télécommunication, y compris les
modems, permettant de se connecter à des bases de données,
des réseaux informatiques, des réseaux informatiques
mondiaux et à Internet ; machines de codage de cartes de crédit
[périphériques informatiques] ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; récepteurs de données portables ; supports de
données lisibles par machine comportant des programmes
enregistrés ;
terminaux
sécurisés
pour
transactions
électroniques ; téléphones Internet ; émetteurs-récepteurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques ;
promotion des ventes pour des tiers ; publicité par le biais de
réseaux de téléphonie mobile ; recueil de données dans un
fichier
central ;
renseignements
d'affaires ;
services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ;
services
d'assistance
commerciale ;
services
d'informations commerciales informatisés ; services de
comptabilité informatisée ; services de conseillers d'affaires ;
services de conseillers et d'information en matière de
comptabilité ; services de gestion de comptes d'affaires ;
services de promotion des produits et services de tiers par
Internet ; services de traitement de données ; transcription de
communications ; établissement de relevés de comptes ;
Classe No 36 : Affaires bancaires ; consultation en matière
financière ; informations financières fournies en ligne à partir
149
d'une base de données informatique ou Internet ; gestion
financière ; informations financières ; mise à disposition
d'informations financières en ligne à partir d'une base de
données informatique ou Internet, à savoir : fourniture d'accès à
des informations financières en ligne ; opérations sur devises en
ligne et en temps réel ; paiement par acomptes ; préparation de
virements bancaires, d'épargnes, d'opérations financières ;
réalisation de transactions de paiement sans numéraire ;
réalisation de transactions financières en ligne ; services
automatisés de réalisation d'opérations sur titres ; services
bancaires automatisés ; services bancaires commerciaux en
ligne ; services bancaires en matière de dépôt d'argent ; services
bancaires et financiers ; services bancaires informatisés ;
services bancaires par téléphone ; services bancaires
électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial
[services bancaires sur Internet] ; services de cartes de crédit et
cartes de paiement ; services de gestion, d'analyses et
d'informations financières ; services de paiement automatisé ;
services de paiement fournis par le biais de dispositifs et
d'appareils de télécommunication sans fil ; services de paiement
électronique ; services de porte-monnaie électroniques ; services
de traitement de transactions par carte de crédit, carte de débit
et chèque électronique ; services de transactions financières en
ligne ; services de transactions monétaires ; services financiers
fournis sur Internet et par téléphone ; services financiers
informatisés ; traitement de paiements électroniques ; traitement
de paiements électroniques effectués au moyen de cartes
prépayées ; traitement de transactions de paiement par le biais
d'Internet ; traitement de transactions par carte de crédit ;
traitement électronique de paiements ; émission de cartes de
crédit.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique
mondial.
Location
d'appareils
de
télécommunication. Services de messagerie électronique.
Location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; communication par téléphone fixe et portable ;
envoi, réception et transfert de messages électroniques ;
exploitation d'équipements de télécommunication, à savoir :
exploitation d'équipements de télécommunication, à savoir :
locations d'équipements et de dispositifs de télécommunications
permettant de se connecter à des réseaux ; fourniture d'accès
utilisateur à des informations sur Internet ; fourniture d'accès à
des bases de données et informations par le biais de réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de connexions à
des bases de données par voie de télécommunication ; services
d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de
communications
électroniques] ;
services
de
centraux
téléphoniques ; services de transmission de commandes
électroniques ; services de transfert de données ; services de
radiomessagerie par radio et téléphone ; transfert et diffusion
d'informations et de données par le biais de réseaux
informatiques et d'Internet ; transfert sans fil de données par le
biais de la téléphonie mobile numérique ; transmission de
données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à
des informations financières en ligne ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition ; animation d'ateliers [formation] ; animation de
séminaires de formation ; formation assistée par ordinateur ;
formation dans le domaine du traitement de données ;
formation pratique [démonstration] ; mise en pages, autre qu'à
buts publicitaires ; mise à disposition de publications
électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau
informatique mondial ou d'Internet ; publication de produits
imprimés sous forme électronique ; publication de produits
imprimés sous forme électronique sur Internet ; publication de
revues spécialisées ; services d'éducation et de formation en
matière de gestion commerciale ; services de formation dans le
domaine du développement de logiciels ; services de jeu fournis
par le biais de moyens de communication via des terminaux
informatiques ou téléphones portables ; édition et publication de
produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d'ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
o
N National : 12 3 969 624
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour
forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12/14 rue Victor
Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 562 082 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURJOIS, Département des Marques, 12/14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 658
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, Société Anonyme, 18, rue de Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 402 180 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH Fashion Group, Direction de la Propriété Intellectuelle, 2
rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Téléphones, téléphones portables, accessoires pour
téléphones portables à savoir étuis pour téléphones portables,
supports adaptés pour téléphones portables, sacoches pour
téléphones portables, nécessaires mains-libres pour téléphones,
cordonnets pour téléphones mobiles ; ordinateurs, accessoires
d'ordinateurs à savoir sacoches pour ordinateurs portables,
housses pour ordinateurs portables, supports adaptés pour
ordinateurs portables (stations d'accueil), souris d'ordinateur ;
Appareils photos, accessoires d'appareils photos à savoir étuis
pour appareils photo ; tablettes numériques, accessoires de
tablettes numériques à savoir étuis pour tablettes numériques,
housses pour tablettes numériques, supports pour tablettes
numériques (stations d'accueil) ; Lecteurs MP3 et accessoires de
lecteurs MP3 à savoir étuis pour lecteurs MP3, supports pour
lecteurs MP3 (stations d'accueil) ; matériel USB ; casques à
écouteurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices.
Classe No 35 : Services de consultations et de conseils
commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la
parfumerie, de la cosmétique, du maquillage et de la beauté.
Classe No 44 : Salons de beauté, salons de coiffure, salons de
bien-être, soins d'hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 710
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
Rodolphe ALEXANDRE, 3 allée des Myosotis, 59551 ATTICHES.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSURANCES ALEXANDRE, M. ALEXANDRE RODOLPHE, 11
rue Berthelot, BP 82, 62302 LENS CEDEX.
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Montel Nicolas, 23 Allée des Ormes, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Montel Nicolas, 23 Allée des Ormes, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 714
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TP SAIL EVENTS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, CZ
François Paul TOLEDE – Villa Stone, LD Pointe Milou, 97133
SAINT-BARTHELEMY.
No SIREN : 400 231 460.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir
lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures
de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes,
verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour
verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones
mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs
MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour
téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables,
supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones
mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner
ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers,
cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de
fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles,
médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux
précieux ou en plaqué.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air, et par eau. Bâteaux, voiliers.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à
usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir
montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques,
pendules, réveille-matins, boites d'horloges, boîtiers de
montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de
montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et
écrins pour l'horlogerie ; cadrans solaires, porte-clés de
fantaisie, médailles, monnaies, statues et statuettes en métaux
précieux.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, albums,
almanachs, annuaires, guides, aquarelles, gravures, dessins,
atlas, blocs (papeterie), cartes postales, cartes géographiques,
cartes de voeux, cartes d'invitation, journaux, journaux de
bandes dessinées, carnets de bord, manuels, plaquettes,
lithographies, livres, illustrés et magazines, sacs pour
l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres,
marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers,
calendriers, drapeaux en papier, guirlandes en papier, vignettes
en papier, autocollants, éphémérides, catalogues, répertoires,
partitions, porte-chéquiers, coffrets pour papeterie, papier
d'emballage, enveloppes, prospectus, sous-main en papier,
nappes et serviettes en papier, sets de table en papier ; billets
(tickets) ; encres, encriers, crayons fusains, crayons, portecrayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à
écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers,
supports pour plumes et crayons ; globes terrestres, adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés.
151
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et
imitations du cuir, à savoir bagages (à l'exception des sacs pour
l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et
l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage,
sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux
articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de
maroquinerie, à savoir sacs et bagagerie ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, trousses de
toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, portedocuments, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, portemonnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être
portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe No 41 : Divertissement, éducation, formation, actives
sportives et culturelles, enseignement, organisation et conduite
de
colloques,
conférences,
congrès,
organisation
de
rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de
guerre, paquebots à buts de divertissement et à buts sportifs,
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation de compétitions sportives, organisation de
concours à buts de divertissement et à buts sportifs, production
de films, production de spectacles, organisation de concerts,
réservation de places de spectacles ; publications de livres et de
revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services
de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
informations en matière de divertissement, de récréation et
d'éducation ; services de reporters ; stages de perfectionnement
sportif ; mise à disposition d'installations sportives ; location
d'équipement pour les sports (sauf véhicules).
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 733
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Rodolphe ALEXANDRE, 3 allée des Myosotis, 59551 ATTICHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSURANCES ALEXANDRE, M. ALEXANDRE RODOLPHE, 11
rue Berthelot, BP 82, 62302 LENS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 834
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Marti Louis, 37 allée du tertre, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Marti Louis, 37 allée du tertre, 92000 NANTERRE.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 899
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VITALITEC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, ZA
Vague de la Noé, 35680 DOMALAIN.
No SIREN : 397 659 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Description de la marque : La marque est “ Vandal Deluxe ”.
Lettrage “ Vandal ” dessiné à la main, dans un style graffiti,
gratté, rayé. Souligné par l'accroche “ Deluxe ”. Fonctionne en
blanc sur des fonds de couleurs différentes, le fond noir n'étant
pas constitutif de la marque.
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
sous-vêtements ;
Classe No 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 845
Classe No 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
et
vétérinaires,
membres,
yeux
artificiels ;
articles
orthopédiques ; matériel de suture.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 969 935
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Esprit Black Mountain, Société Civile, Route de Lacabarède,
81260 ANGLES.
No SIREN : 537 486 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
HALIEUTIS, SAS, 1 RUE MAURICE LE LEON, 56100 LORIENT.
No SIREN : 781 619 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HALIEUTIS, Mme PERSIN LAURE, 1 RUE MAURICE LE LEON,
56100 LORIENT.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
Classe No 33 : Whiskies, spiritueux, à l'exclusion des boissons
alcoolisées comprenant des boissons énergétiques ou des
boissons caféinées, ou des mélanges contenant des boissons
énergétiques ou des boissons caféinées.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/02
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 970 071
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Pole EMC2, association, ZI le chaffault, chemin du chaffault,
44340 BOUGUENAIS.
No SIREN : 487 891 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pole EMC2, M. berchon laurent, ZI le chaffault, chemin du
chaffault, 44340 BOUGUENAIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; Organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques et
technologies avancées de production composites, métalliques et
structures hybrides ; travaux d'ingénieurs ; études de projets
techniques, analyses et essais sur matériaux composites,
métalliques et structures hybrides ; développement et
conception de matériaux composites, métalliques et structures
hybrides.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 166
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
153
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ou
non ; clés USB ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels
de systèmes d'exploitation informatiques ; matériel informatique
(ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) et logiciels pour la
gestion de bases de données. Logiciels d'application pour
téléphone mobile, applications pour smartphones (logiciels) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Services de gestion de ressources
humaines ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation
dans
un
fichier
central ;
prévisions
économiques ; conseils en matière de choix, de mise en oeuvre
de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux
de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des
télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de
l'exploitation des ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transmission d'information par des voies télématiques,
audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
d'informations contenues dans une banque de données ; service
de courrier électronique, de messagerie électronique et de
transmission d'informations par voie électronique, notamment
par des réseaux de télécommunication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ;
transmission d'informations accessibles par codes d'accès à des
bases de données et à des centres-serveurs de bases de
données
informatiques
ou
télématiques ;
service
d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de
surveillance, d'émission de données, de sons, d'images et de
signaux ; services d'aides techniques à l'exploitation et
supervision des réseaux de télécommunication ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Immeuble Atrium, 5
place des Vins-de-France, 75012 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d'éducation. Publication de livres, de rapports, de périodiques et
de supports de formation. Prêt de livres. Production de films sur
bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de rapports, de
livres, de périodiques et de supports de formation en ligne.
Micro-édition ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration
Etat français, représenté par le ministre du redressement
productif, Etat, 139 rue de Bercy, 75012 PARIS.
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de
systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Ingénierie
informatique et logicielle ; ingénierie des télécommunications ;
analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services
de consultation en matière de sécurité ; location de temps
d'accès à un centre de serveurs de bases de données ;
consultation en matière de logiciels ; conseils en systèmes
d'information ; consultation et conseils techniques dans les
domaines de télécommunication et de l'informatique ; études et
recherches dans le domaine de l'exploitation et de la
maintenance informatique et de télécommunication ; conversion
de données ou de documents d'un support physique vers un
support
électronique ;
conception
et
développement
d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de
logiciels ; hébergement de sites Internet, d'applications
logicielles ; création et entretien de sites Internet ; stockage
électronique de données y compris sur Internet. Mise à
disposition de données, notamment dans le cadre de licences de
réutilisation. Conseil en matière de traitement des données et de
mise à disposition des données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 179
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
BOPI 13/15 - VOL. II
supports numériques ; production et/ou coproduction de films
de court et de long métrage ; production et habillage télévisuel ;
animation audiovisuelle (service de dessinateurs d'art
graphique) ; production sur bandes vidéo ; montage de
programmes audiovisuels et vidéogrammes ; location sous
forme d'enregistrements sonores, vidéos et digitaux de
vidéogrammes et phonogrammes ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
élaboration (conception), installation et maintenance ou mise à
jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux
produits pour les tiers ; conversion des données d'un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
et d'art graphiques ; programmation de logiciels contenant des
éléments sonores, vidéo, notamment des images d'animation ;
programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 183
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme Lacoste Jade, haut du village, 31440 LEGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Lacoste Jade, haut du village, 31440 LEGE.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Groupe PH, SA, 23, avenue Bernard Palissy, 92210 SAINTCLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HADDAD Patrice, Groupe PH, SA, 23, avenue Bernard Palissy,
92210 SAINT-CLOUD.
Classe No 35 : Conseil en communication y compris en
communication événementielle ; agence de publicité ; conseil en
stratégies de communication ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire ;
conseil pour la publicité audiovisuelle ; communication en ligne
sur un réseau informatique (publicité) ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et
publication de textes publicitaires ; location d'espace
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; distribution (vente) de
vidéogrammes et de films d'animation ; vente au détail sous
forme d'enregistrement sonores, vidéo et digitaux de
vidéogrammes et phonogrammes ;
Classe No 38 : Emissions télévisées ou audiovisuelles ; services
de communication par vidéographie interactive ; transmission
électronique
d'enregistrements
audio,
vidéos,
images
d'animation, jeux et fichiers multimédia de divertissement ;
transmission
d'information
concernant
la
production
audiovisuelle et la publicité par le biais du réseau informatique ;
diffusion d'émissions radiophoniques, télévisées et télévisées
interactives ; service de diffusion (transmission) et de
téléchargement par tout moyen de communication, notamment
par Internet de vidéogrammes ; conception et développement de
sites Internet ; diffusion (transmission) de programmes
d'animation par Internet ; mise à disposition (transmission) de
vidéo par le biais du service télévisé et par ordinateur ;
Classe No 41 : Conception, production et réalisation de courts
métrages, long métrages et films publicitaires ; production et
réalisation de films d'animation ; production de bandes vidéo et
sonores ; agence pour artistes et compositeurs ; services de
composition musicale ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo et autres procédés ; montage de bandes vidéo ;
postsynchronisation ; services de studios d'enregistrement ;
services de postproduction ; production de programmes
multimédias (mise en forme informatique d'images, fixes ou
animées) sur tous supports ; enregistrement original,
augmentation, conversion et reformatage de films et de
Classe No 3 : Savons a froid fabriqués selon la méthode de
saponification a froid ; baumes autre qu'a usage médical a base
d'huile et de beurre végétaux, d'extrait naturel de plantes et
d'huiles essentielles ou parfum ; baumes autre qu'a usage
médical a savoir stick a lèvre ; préparations cosmétique pour le
bain a savoir bombe de bain ; huiles végétale naturelle ou
parfumé ; préparations cosmétiques pour le bain a savoir sachet
de plantes sèche pour le bain ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 3, 14, 21.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 203
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CEGEDIM, Société Anonyme, 127 à 137, Rue d'Aguesseau, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 350 422 666.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
BOPI 13/15 - VOL. II
155
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Bordeaux ”, “ Premiers Côtes de Bordeaux ”, et “ Sainte FoyBordeaux ”.
Classe No 9 : Logiciels d'aide à l'analyse de données, notamment
dans le domaine de l'assurance de personnes, via la détection et
l'analyse des comportements atypiques des consommateurs ou
offreurs de soins.
Classe No 35 : Conseils, informations et renseignements
d'affaires en matière d'assurance de personnes, notamment via
la détection et l'analyse des comportements atypiques des
consommateurs ou offreurs de soins ; recherches et suivi
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
service de gestion et de traitement de données, notamment
dans le domaine de l'assurance de personnes.
Classe No 36 : Consultation en matière d'assurances de
personnes.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 366
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme MARINHO Véronique, 3 rue de Florence, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MARINHO Véronique, 3 rue de Florence, 75008 PARIS.
Classe
No
42 :
Ingénierie
informatique ;
conception,
maintenance, location, développement et mise à jour de
logiciels, de système expert et de bases de données relatives à
l'assurance de personnes ; recherches scientifiques à savoir
conduite d'étude notamment en matière de détection et
d'analyse des comportements atypiques dans le domaine de
l'assurance de personnes.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 357
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE BACCHUS, SARL, 3 PLACE DES FRERES MOLLET,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
No SIREN : 514 277 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE BACCHUS, M. NONET ET CHEN OLIVIER ET
LIANGZHU, 3 PLACE DES FRERES MOLLET, 58150 POUILLY SUR
LOIRE.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; Vernis à ongles, vernis à ongles
semi-permanents, necessaires de cosmétiques pour les ongles ;
tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en
France ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; –
appareils de séchage, de fixation, de catalyse pour vernis à
ongles ; – appareils de séchage, de fixation, de catalyse pour
vernis à ongles à LED ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant originaires
de France ou fabriqués en France ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ; raquettes ; Poids et altères.
Classes de produits ou services : 3, 11, 14, 25, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 367
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Marque déposée en couleurs.
ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN, Association de droit
local d'Alsace-Moselle, 60 rue de Soultz, 68700 UFFHOLTZ.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée
“ Bordeaux ”, “ Bordeaux Supérieur ”, “ Côtes de Bordeaux ”,
“ Côtes de Bordeaux – Saint Macaire ”, “ Crémant de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455,
MULHOUSE CEDEX.
68071
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 444
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques ;
disques
et
supports
d'enregistrement optiques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
Classe No 39 : Organisation d'excursions ; visites touristiques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; information en matière de divertissement,
d'éducation et d'activités culturelles ; publication de livres ; prêt
de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation et conduite de congrès, colloques, manifestations,
conférences, séminaires, expositions, spectacles, compétitions
et concours à buts éducatifs ou culturels ; réservation de places
de concerts.
Classes de produits ou services : 9, 16, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 408
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs d'impression : rouge P.202,
vernis mat
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée
« Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux »,
« Côtes de Bordeaux-Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux »,
« Premiers Côtes de Bordeaux » et « Sainte Foy-Bordeaux ».
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Les Elastomères Moulés, S.A.S, Parc d'activités du Gros Chêne,
56460 SERENT.
No SIREN : 658 203 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Elastomères Moulés, M. SAINT MARTIN Bruno, Parc
d'activités du Gros Chêne, 56460 SERENT.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 447
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires à l'exception des pompes
d'alimentation par voie entérale, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour
les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
157
No National : 12 3 970 473
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
YAOVIE JOSEPHA, Appartement 25 etage 2, 7 Avenue colette
besson, 35131 PONT-PEAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YAOVIE JOSEPHA, Mle JOSEPHA YAOVIE, Appartement 25
etage 2, 7 Avenue colette besson, 35131 PONT-PEAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs d'impression : Noir, Rouge
P.1785C, Bleu P.300C, Or a chaud, vernis offset mat
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée
« Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux »,
« Côtes de Bordeaux-Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux »,
« Premiers Côtes de Bordeaux », et « Sainte Foy-Bordeaux.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 478
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 450
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
M. LANDRAUD PHILIPPE, Agissant pour le compte de la société
CONFLUENCE CONSEIL en cours de formation, 21 ROUTE DE
POLLIONNAY, 69290 GREZIEU LA VARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LANDRAUD PHILIPPE, 21 ROUTE DE POLLIONNAY, 69290
GREZIEU LA VARENNE.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
aucun de ces services n'étant réalisés dans le cadre de la gestion
et de l'exploitation de centres commerciaux.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 484
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Torre Xavier, Loriani, 20244 CAMBIA.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée
« Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux »,
« Côtes de Bordeaux-Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux »,
« Premiers Côtes de Bordeaux » et « Sainte Foy-Bordeaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Torre Xavier, Loriani, 20244 CAMBIA.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; tous
ces produits précités étant à l'exclusion des produits purifiant,
matifiant et nettoyant.
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 4 : Bougies parfumées ;
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classes de produits ou services : 3, 4, 24.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 498
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme NIANAI CAI, NO. 219 GATE 3, FLOOR 2 JINDU SMALL
AREA, YANGZHEN DIQU, SHUNYI DISTRICT, BEIJING, Chine,
République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI 13/15 - VOL. II
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 505
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; bas pour les varices ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils
de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants
artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ;
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à
associé unique, 19 rue de Varenne, 75007 PARIS.
No SIREN : 789 046 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie, 19 rue Ampère, 75017
PARIS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas.
Classes de produits ou services : 3, 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 500
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Camp de Base, SARL, 6 rue de la Part-Dieu, 69003 LYON.
No SIREN : 431 673 268.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camp de Base, 6 rue de la Part-Dieu, 69003 LYON.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Programmes informatiques ; logiciels d'analyse de
risques ; systèmes expert (logiciels) dans le domaine de la
santé ; publications électroniques ; outils (logiciels, appareils et
instruments) de traitement de l'information ;
Classe No 36 : Affaires financières ; produits et services
d'assurance ; produits et services de prévoyance ; services de
dépistage et de suivi de risques médicaux dans le domaine de
l'assurance santé ou de la prévoyance ; courtage en assurances ;
constitution de fonds de prévoyance ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de
téléconférences ; services de transmission de fichiers
numériques ou de messages ; plateforme-téléphonique dans le
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaine médical ; services d'assistance téléphonique et en ligne
dans le domaine de la prévention, du dépistage, du suivi et du
traitement des risques médicaux ;
Classe No 42 : Conception et élaboration de systèmes
informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion
de données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; élaboration de
logiciels ; étude de projets techniques ; installation de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels et
de bases de données informatique ; recherche et développement
de nouveaux produits ou services pour des tiers ;
informatique ; recherche et développement
produits ou services pour des tiers ;
de
159
nouveaux
Classe No 44 : Services de télémédecine ; services de
téléassistance dans le domaine médical ; services de dépistage
médical ; services de suivi des risques médicaux ; services
d'évaluation des risques médicaux en entreprise ; services de
dépistage et de suivi des risques cardiovasculaires ; services
d'autoévaluation
des
risques
médicaux ;
services
d'autoévaluation des risques cardiovasculaires ; services de
diagnostic médical ; services de consultation dans le domaine
médical et pharmaceutique ; location d'équipements médicaux ;
services de santé ; services d'alerte dans le domaine de la santé.
Classe No 44 : Assistance médicale ; services de télémédecine ;
services de téléassistance dans le domaine médical ; services de
dépistage médical ; services de suivi des risques médicaux ;
services d'évaluation des risques médicaux en entreprise ;
dépistage et suivi des risques cardiovasculaires ; services
d'autoévaluation
des
risques
médicaux ;
services
d'autoévaluation des risques cardiovasculaires ; services de
diagnostic médical ; services de consultation dans le domaine
médical et pharmaceutique ; location d'équipements médicaux ;
services de santé ; services de collecte et de suivi de mesures
dans le domaine médical ; services d'alerte dans le domaine de
la santé.
Classes de produits ou services : 36, 38, 42, 44.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 42, 44.
DIFFUSION TOURISME, Société par Actions Simplifiée, 32 rue
Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE.
No SIREN : 421 866 344.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 506
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 512
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à
associé unique, 19 rue de Varenne, 75007 PARIS.
No SIREN : 789 046 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie, 19 rue Ampère, 75017
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, services de mercatique ; promotion des
ventes (pour des tiers), promotion de produits et de services
(pour des tiers), sélection de produits et de services (pour des
tiers) ; mise à la disposition des tiers de personnes qualifiées,
diffusion de matériels d'information et de démonstration
promotionnels (revues, livres, vidéos, films, disques) dans les
domaines du tourisme, des voyages et des vacances ;
distribution de matériel promotionnel et publicitaire ;
organisation de concours, animations, évènements, salons,
foires et expositions à buts commerciaux et/ou promotionnels
et/ou de publicité ; conseils et consultations commerciaux en
matière de tourisme et de vacances ; relations publiques ; aide à
la direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en
affaires ;
informations
et
renseignements
d'affaires,
investigations et recherches pour affaires, études et recherches
de marchés, recrutement de personnel ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires financières ; produits et services
d'assurance ; produits et services de prévoyance ; services
assurantiels de dépistage et de suivi de risques médicaux ;
courtage en assurances ; constitution de fonds de prévoyance ;
Classe No 39 : Organisation d'excursions, de voyages, de
croisières, de séjours de vacances, gestion de centres de
vacances, organisation de voyages rendus par des agences de
tourisme, réservation de places de voyage, visites touristiques ;
accompagnement de voyageurs ; organisation et gestion
d'activités de tourisme d'affaires, à savoir organisation de
voyages ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de
téléconférences ; services de transmission de fichiers
numériques ou de messages ; plateforme-téléphonique dans le
domaine médical ; services d'assistance téléphonique et en ligne
dans le domaine de la prévention, du dépistage, du suivi et du
traitement des risques médicaux ;
Classe No 41 : Services de camps de vacances (divertissements) ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé
(mise en forme physique) ; services de loisirs ; organisations
d'expositions, de conférences et de spectacles, à but culturel ou
éducatif ; réservation de places de spectacles ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences,
de congrès, de séminaires, de symposiums ; publication de
livres, revues et journaux ; formation de cadres et personnels
pour le tourisme et les séjours de vacances ; production de
programmes audiovisuels pour les activités touristiques et les
séjours de vacances ;
Classe No 42 : Consultation en matière de logiciels ; étude de
projets techniques ; installation de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; maintenance de logiciels et de bases de données
Classe No 43 : Services d'hébergement temporaire ou
permanent, services hôteliers, maisons de vacances, pensions,
maisons de repos, maisons de convalescence, maisons de
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
retraite ; hébergement en camps de vacances, agences de
logement (hôtels, pensions) ; restauration et ravitaillement
(livraison) (en denrées alimentaires et produits hôteliers) pour
collectivités ; restaurants, restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent, bars, cafés-restaurants, cafétérias,
cantines.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 514
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LIANGRUO LIN, NO. 49 Dong Cun South Road, Neikeng
Town, Jin jiang City Fujian province, Chine, République
populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services : 16, 21, 22, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/02
BOPI de publication antérieure : 13/02
Marque déposée en couleurs.
No National : 12 3 970 536
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - DEPOT ELECTRONIQUE
Office de Tourisme, Association, Promenade du guiraudet,
BP 239, 12202 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Cedex.
No SIREN : 776 762 791.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office de Tourisme, Mme Gratuze Véronique, Promenade du
guiraudet, BP 239, 12202 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Cedex.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
No National : 12 3 970 539
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEMONCHY Didier, 16 Avenue des Goélands, 33120
ARCACHON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciel de gestion d'activités d'entreposage et de
stockage de marchandises et de biens personnels ; cadenas
électroniques.
Classe No 16 : Papiers, cartons pour l'emballage, l'entreposage,
le stockage de marchandises, de biens personnels et l'archivage
de documents ; boîtes en carton pour l'emballage,
l'entreposage, le stockage de marchandises, de biens personnels
et l'archivage de documents ; matières plastiques pour
l'emballage sous forme de feuilles, de films, de sachets ; sacs
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
161
d'emballages en papier ou en matières plastiques ; rubans
adhésifs pour l'emballage de marchandises.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion des affaires commerciales ; aide à l'exploitation et à la
direction d'une entreprise commerciale ; aide à l'exploitation et à
la direction d'une entreprise commerciale de location d'espaces
d'entreposage et de stockage de marchandises, de biens
personnels ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide à
l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale de
location d'espaces d'entreposage et de stockage de
marchandises, de biens personnels ; recherche et recueil
d'informations dans des bases de données ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et
promotionnel.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers.
Classe No 37 : Construction, entretien, installation et réparation
de bâtiments, d'entrepôts, de garages, d'espaces de rangement,
d'emplacements individuels et de locaux destinés au stockage
ou à l'entreposage de marchandises, de biens personnels.
o
Classe N 39 : Emballage, entreposage et stockage de
marchandises, de biens personnels ; informations en matière
d'emballage, entreposage et stockage de marchandises, de
biens personnels ; location de bâtiments, d'entrepôts, de
garages, d'espaces de rangement, d'emplacements individuels
et de locaux destinés à l'entreposage et au stockage de
marchandises, de biens personnels ; location de camions de
déménagement.
Classe No 45 : Services de surveillance de bâtiments,
d'entrepôts,
de
garages,
d'espaces
de
rangement,
d'emplacements individuels et de locaux destinés au stockage
ou à l'entreposage de marchandises, de biens personnels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 541
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. AUCOULON-SALESSE Didier, Agissant pour le compte de la
société CONCEPT BATIMENT IDF en cours de formation, 6
PLACE DES MOISSONS, 77380 COMBS LA VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AUCOULON-SALESSE Didier, 6 PLACE DES MOISSONS,
77380 COMBS LA VILLE.
Classe No 9 : Logiciel de gestion d'activités d'entreposage et de
stockage de marchandises et de biens personnels ; cadenas
électroniques.
Classe No 16 : Papiers, cartons pour l'emballage, l'entreposage,
le stockage de marchandises, de biens personnels et l'archivage
de documents ; boîtes en carton pour l'emballage,
l'entreposage, le stockage de marchandises, de biens personnels
et l'archivage de documents ; matières plastiques pour
l'emballage sous forme de feuilles, de films, de sachets ; sacs
d'emballages en papier ou en matières plastiques ; rubans
adhésifs pour l'emballage de marchandises.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion des affaires commerciales ; aide à l'exploitation et à la
direction d'une entreprise commerciale ; aide à l'exploitation et à
la direction d'une entreprise commerciale de location d'espaces
d'entreposage et de stockage de marchandises, de biens
personnels ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide à
l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale de
location d'espaces d'entreposage et de stockage de
marchandises, de biens personnels ; recherche et recueil
d'informations dans des bases de données ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et
promotionnel.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers.
Classe No 37 : Construction, entretien, installation et réparation
de bâtiments, d'entrepôts, de garages, d'espaces de rangement,
d'emplacements individuels et de locaux destinés au stockage
ou à l'entreposage de marchandises, de biens personnels.
Classe No 39 : Emballage, entreposage et stockage de
marchandises, de biens personnels ; informations en matière
d'emballage, entreposage et stockage de marchandises, de
biens personnels ; location de bâtiments, d'entrepôts, de
garages, d'espaces de rangement, d'emplacements individuels
et de locaux destinés à l'entreposage et au stockage de
marchandises, de biens personnels ; location de camions de
déménagement.
Classe No 45 : Services de surveillance de bâtiments,
d'entrepôts,
de
garages,
d'espaces
de
rangement,
d'emplacements individuels et de locaux destinés au stockage
ou à l'entreposage de marchandises, de biens personnels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 39, 45.
o
Classe N
37 : Construction ; conseils en construction ;
supervision (direction) de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 543
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 554
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEMONCHY Didier, 16 Avenue des Goélands, 33120
ARCACHON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Réseau Morphée, Association loi 1901, 2 Grande Rue, 92380
GARCHES.
No SIREN : 444 338 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Réseau Morphée, Mme DE MASCAREL Aurélia, 2 Grande Rue,
92380 GARCHES.
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission assistée
par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ;
diffusion de programmes radiophoniques ; services de
communication par radio et par télévision ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion et
télédiffusion par toute voie ; services téléphoniques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Télémédecine ;
Classe No 41 : Éducation ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; Education à la santé ;
Classe No 44 : Services médicaux ; Information médicale ;
conseils médicaux.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/02
o
N National : 12 3 970 575
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS ET PRODUCTIONS SI ON CHANTAIT, SARL à associé
unique, 20 avenue Rapp, 75007 PARIS.
No SIREN : 401 266 200.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services d'édition musicale ; exploitation
de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et
accessoires
cinématographiques ;
location
de
films
cinématographiques ;
production
de
films ;
services
d'imprésarios ; informations en matière de divertissement ;
divertissement
radiophonique ;
divertissement
télévisé ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
publication de livres ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; publication d'oeuvres musicales ; location de
décors de spectacle ; production de spectacles ; organisations et
représentations
de
spectacles ;
services
de
studio
d'enregistrement ;
locations
de
décors
de
théâtre ;
représentations
théâtrales ;
services
de
discothèques ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours de chant, de danse ; music-hall ;
services d'orchestres ; rédaction de scénarios.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 15, 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 601
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société
Esplanade de France, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 554 501 171.
Anonyme,
1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ernst & Young, Société d'avocats, Mme Bonnet Desplan MariePierre, tour First, 1 Place des Saisons, TSA 14444, 92037 PARISLA DEFENSE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 35 : Organisation d'opérations et de manifestations à
but commercial ou de publicité ; services de promotion des
ventes de produits pour le compte de tiers ;
Classe No 9 : Lunettes de soleil, lunettes de vue, étuis à lunettes ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement audio, vidéo
ou audiovisuel ; logiciels de jeux vidéo ; programmes
d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels ; métronomes ;
Classe No 41 : Organisation de manifestations à but culturel ou
de divertissement, plus particulièrement organisation de
concours en matière culinaire.
Classes de produits ou services : 35, 41.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
montres ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de
cravatte ; boutons de manchette ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; embouchures d'instruments de musique ; archets
pour instruments de musique ; anches pour instruments de
musique ; diapasons ; médiators ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; livres ; périodiques ; calendriers ;
stylos ; crayons ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; livrets de chants ; partitions musicales ; cahiers de
partitions ;
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 603
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. humphreys hubert, immeuble air france escalier b porte 2,
rond point miquel, 97139 LES ABYMES.
Mle laporal laetitia, 523 boricaud, 97139 LES ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. humphreys hubert, immeuble air france escalier b porte 2,
rond point miquel, 97139 LES ABYMES.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 631
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DASH CAMPAIGN, SAS, 99 rue Bobillot, 75013 PARIS.
No SIREN : 753 661 966.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DASH CAMPAIGN, M. Lossing Alex, 44 Rue Cauchy, 94110
ARCUEIL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur bleu et gris. La marque est
composée de deux mots séparés “ DASH ” et “ CAMPAIGN ”.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Logiciels
informatiques ; logiciels informatiques de mise à disposition de
promotions, loteries promotionnelles, coupons de réduction,
163
cadeaux, votes, jeux-questionnaires, jeux de questionsréponses, formulaires de signatures, campagnes, études,
collecteurs de fonds et concours pour la commercialisation de
produits et services de tiers sur des réseaux sociaux ;
ordinateurs et appareils de traitement des données ;
programmes informatiques (mémorisés, téléchargeables) ;
programmes de jeu pour ordinateurs ; logiciels (enregistrés ou
téléchargeables), en particulier pour la consultation, la
représentation, le traitement et la restitution de données
multimédias sur des réseaux informatiques, y compris l'Internet
et des terminaux mobiles ; supports de données de tous types
contenant des informations lisibles sur une machine, et supports
d'enregistrement de sons et d'images (à l'exception des
pellicules non impressionnées), bases de données et
d'informations enregistrées sur des supports de données
(téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ;
logiciel informatique destiné à faciliter la communication en
ligne et à travers d'autres réseaux partagés et à personnaliser
des interfaces utilisateur d'applications informatiques ; logiciels
facilitant la mise en réseau et en interaction d'informations à
savoir images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos ;
supports de données enregistrés avec un logiciel ; logiciels
d'interface logiciels de gestion des tâches ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Services de marketing et prestation de
conseils dans le domaine de la promotion et du suivi de
produits, services et marques de tiers par tout moyen de
communication en ligne, notamment centrés sur l'utilisation de
réseaux sociaux en vue d'orienter les intérêts, engagements et
actions des consommateurs ; services informatiques de type
traitement de données, services informatiques de type
marketing en ligne sur des réseaux sociaux, publicité en ligne,
marketing de marques en ligne, prestation de conseils en
matière de gestion de marques en ligne, stratégies de marques
en ligne et campagnes promotionnelles en ligne ; services de
collecte de données informatiques et de compilation de données
en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles
en ligne et études pour le marketing et la publicité de services de
tiers en ligne ; services informatiques de type traitement de
données en rapport avec l'organisation de campagnes
promotionnelles en ligne et études pour le marketing et la
publicité de services de tiers en ligne ; analyse de données
commerciales, collecte de données commerciales, compilation
de données et analyse de données commerciales ; analyse de
données, collecte de données, compilation de données et
analyse de données en rapport avec l'organisation de votes,
jeux-questionnaires et études pour le marketing et la publicité de
services de tiers sur des réseaux sociaux ; publicité, en
particulier publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
radiophonique,
publicité
par
correspondance, affichage, services d'impression et de publicité
sur Internet ; publicité par réseaux de téléphonie mobile ;
publicité par téléphones portables à écran de télévision ;
publicité sur Internet pour le compte de tiers ; distribution
d'échantillons ; recherche de marché, y compris en particulier
pour le compte de tiers, sur des réseaux numériques (publicité
sur le Web) ; services de télémarketing ; services de recherches
et d'analyses de marché ; services d'agences de relations
publiques, à savoir travaux de relations publiques ; location
d'espaces publicitaires sur Internet ; réalisation de programmes
publicitaires ; services de conseils liés à la publicité et au
marketing ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; courtage de contacts
commerciaux, également sur l'Internet ; entretien et assemblage
de données et d'informations dans des banques de données
informatiques ; systématisation de données dans des banques
de données informatiques ; travaux de bureau pour
l'organisation et l'indexation de données et d'informations ;
travaux de bureau pour la création d'index concernant des
informations, sites Web et autres sources d'information ;
services de conseillers en gestion commerciale en matière de
gestion des relations avec la clientèle, gestion de l'appui aux
ventes et automatisation du marketing ; reproduction de
documents ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; Services de
conceptions, développement et programmation de logiciels et
services de conseillers en logiciels ; services informatiques de
type conception d'applications pour systèmes informatiques et
intégration de contenu de programmes et applications
informatiques ; services informatiques de type intégration de
logiciels pour ordinateurs, d'applications informatiques et de
données informatiques ; services d'une agence multimédia, à
savoir élaboration et conception d'outils publicitaires
multimédias ; analyse industrielle et services de recherches ;
services de conseils en matière de logiciels ; conception et
analyse de systèmes informatiques y compris pour la
publication d'images, liens, vidéos, textes et autres contenus de
marques, pour la récupération, le tri, le filtrage et la modération
de contenu généré par l'utilisateur et communications sans fil,
pour la gestion de contenus de marques sur des sites sociaux
multimédias en ligne et des réseaux sociaux, et pour l'analyse,
la récupération et la gestion de la performance liée à
l'engagement de la marque ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; maintenance de logiciels ; surveillance de
systèmes informatiques par un accès à distance ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; location de logiciels
informatiques ; location de logiciels téléchargeables et/ou
fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non
téléchargeables pour la production de codes intégrés de sites en
ligne, à des fins de création, personnalisation, développement,
planification, suivi, analyse et gestion de contenu en ligne sur
des sites en ligne d'utilisateurs, sur des sites sociaux
multimédias en ligne et d'autres forums en ligne, et pour
l'analyse, la surveillance et la gestion de la performance de tiers
liée à l'engagement de la marque ; logiciels pour la création et le
développement de contenu interactif personnalisé sur des
profils sociaux ; services d'assistance technique, à savoir
dépannage de problèmes de logiciels loués et/ou de formation ;
Classe No 45 : Conseils en propriété intellectuelle ; Octroi de
licence pour systèmes et logiciels informatiques ; enquêtes
concernant l'engagement des marques et les communications
en ligne ; surveillance de sites sociaux et de contenu en ligne
pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 634
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, Société par Actions Simplifiée, 9, rue
Royale, 75008 PARIS.
No SIREN : 562 063 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; cirages ; cire à polir ; savons ; détachants ; torchons
imprégnés d'un détergent pour le nettoyage parfumerie ; huiles
essentielles ; encens ; bâtons d'encens ; parfums d'ambiance.
BOPI 13/15 - VOL. II
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué, à savoir boites, écrins, coffrets,
statues, bustes et statuettes ; boîtes en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; pierre
fines ; pierreries ; horlogerie et instruments chronométriques,
pendules ; boutons de manchettes ; porte-clefs ; objets d'art en
métaux précieux ; boutons de manchette ; épingles de cravates
et fixe-cravates ; épingles de parure ; lingots de métaux
précieux ; perles (bijouterie).
Classe No 15 : Boîtes à musique.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
supports pour photographies ; albums pour photographies ;
serre-livres ; pots à crayons ; coupe-papier (articles de bureau) ;
pinces à billets ; marques-pages ; presse-papier ; corbeilles à
courrier ; stylos ; instruments d'écriture ; plumiers ; encriers ;
calendriers ; éphémérides ; sous-mains ; buvards ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; cartonnages ; papier et carton
d'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; rubans de papier
pour l'emballage.
Classe No 18 : Coffres de voyages ; boites et caisses en cuir ou
en carton-cuir ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-étiquette pour
bagages ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coffres et
coffrets (meubles) non en métal ; plateaux de table ; tables
roulantes ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; cadres pour photos.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
verrerie à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine
et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches
de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et
cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ;
plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et
bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ;
théières ; tire-bouchons ; bouteilles isolantes ; seaux à glace ;
porte-couteaux pour la table ; ronds de serviette ; carafes ; brocs
et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de
carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de
table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ;
bonbonnières ; colliers antigouttes (pour bouteilles de vin) ;
candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches
(récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et
récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains
(non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à
dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porteserviettes, poubelles à pédale pour salle de bains, brosses pour
cuvettes de toilettes, porte-brosses pour cuvettes de toilettes,
distributeurs de papier hygiénique, pompes pour savon liquide,
coupelles à savon, porte-savons ;
Classe No 22 : Sacs non compris dans d'autres classes, à savoir
sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en
vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 28 : Jeux et jouets ; peluches.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; boîtes à cigares pourvues
d'un humidificateur ; boîtes, coffrets et étuis à cigares ; coupecigares ; cendriers pour fumeurs.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail et services de vente au
détail de tous articles d'orfèvrerie, ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine, vaisselle, couverts, objets d'art et de
décoration, produits d'entretien, jeux et jouets, bijoux, articles
d'horlogerie et instruments chronométriques, produits de
papeterie, meubles, articles pour fumeurs.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; couverts ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
pinces à sucre ; pinces à glaçons ; cuillers (outils) ; pinces ;
baguettes (couverts).
Classe No 37 : Travaux d'orfèvrerie ; aiguisage de couteaux ;
rétamage ; entretien, nettoyage et réparation de produits
d'orfèvrerie.
Classe No 9 : Loupes ; boussoles ; lunettes optiques et solaires ;
étuis à lunettes.
Classe No 40 : Argenture (argentage) ; chromage ; traitement,
coulage et placage des métaux ; dorure ; étamage ; gravure ;
BOPI 13/15 - VOL. II
laminage ;
avivage.
nickelage ;
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
placage
d'or ;
polissage ;
soudure ;
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22,
28, 34, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/02
165
No National : 12 3 970 657
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marc MEZGER, 6, rue du Fort, 91120 PALAISEAU.
No National : 12 3 970 637
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc MEZGER, 6, rue du Fort, 91120 PALAISEAU.
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour la Location du Moncey, Association régie par la
loi du 1er Juillet 1901, Le Moncey, 14 Boulevard de Douaumont,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Classe No 35 : Promotion des intérêts d'associations par le biais
de relations publiques ; services d'aide à la direction des
affaires, de conseil en organisation des affaires ; services de
communication et de promotion de lieux et d'évènements
commerciaux ; services de location de machines et d'appareils
de bureaux (à l'exception des appareils de télécommunication et
des ordinateurs), tous les services précités étant exclusivement à
destination des associations ;
Classe No 36 : Services de location de bureaux et de gérance de
biens immobiliers, tous les services précités étant exclusivement
à destination des associations ;
Classe No 41 : Services d'organisation et conduite de
conférences, colloques ; services de formation dans le domaine
de la création, la gestion et le développement d'associations,
tous les services précités étant exclusivement à destination des
associations ;
Classe No 43 : Services de location de salles de réunions et de
logement temporaire, tous les services précités étant
exclusivement à destination des associations.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La Joyeuse Télé des Gays La
Joyeuses Télévision des homosexuels NOIR + Pantone 632
Classe No 35 : – diffusion d'annonces publicitaire. Location
d'espace publicitaire. Publicité en ligne sur réseau informatique.
Editions de journaux, revues, magazines, partition, livres.
Editions
d'enregistrements
audiovisuels
sur
bandes
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, de compact
disques de DVD ou Blu Ray ou tout autre support numerique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
Classe No 38 : – émission de télévision.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 648
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
Classe No 41 : – production de film.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE, Société Anonyme, 75 Quai
d'Orsay, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'AIR LIQUIDE, Géraldine GALESNE, Département Propriété
Intellectuelle, 75 Quai d'Orsay, 75321 PARIS CEDEX 07.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 659
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 7 : Equipement pour machine de découpe plasma,
notamment bloc de chanfreinage permettant le support et
l'orientation de la torche.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 13/02
Marc MEZGER, 6 rue du Fort, 91120 PALAISEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc MEZGER, 6 rue du Fort, 91120 PALAISEAU.
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à
l'horticulture, ainsi que les additifs chimiques ou fongicides ;
produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la
sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Classe No 5 : Herbicides et fongicides ;
Description de la marque : GTV
Classe No 35 : – diffusion d'annonces publicitaire. Location
d'espace publicitaire. Publicité en ligne sur réseau informatique.
Editions de journaux, revues, magazines, partitions, livres.
Edition
d'enregistrements
audio-visuels
sur
bandes
magnetiques, disques acoustiques ou optiques de compact-disc
de DVD, blu-ray et tout autre support numerique.
Classe No 38 : – émission de télévision.
Classe No 41 : – production de film.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 662
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EMERAUDE, Société par Actions Simplifiée, 81 impasse Fernand
Pelloutier, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
No SIREN : 514 877 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 29 : Conserves à base de viande, de poissons, de
viande de volaille, de coquillages, de crustacés, de gibier, de
légumes ; plats cuisinés en conserve, semi-conservés ou micuits à base de viande, de poisson, de volaille, de coquillages, de
crustacés, de gibier ou de légumes ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; tripes, foie, pâtés de foie, rillettes, foie gras, ;
blancs de volaille, gelées comestibles, confitures, marmelades,
oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales, notamment
d'avoine, de maïs, de malt, d'orge ; pâtés de viande, petits fours
(pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences], non compris dans
d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt.
Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 697
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BNP PARIBAS, Société anonyme, 16 boulevard des Italiens,
75009 PARIS.
No SIREN : 662 042 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 30 : Pizzas.
Classe No 39 : Services de livraison de pizzas à domicile.
Classe No 43 : Restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 667
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EURALIS COOP, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL
VARIABLE, AVENUE GASTON PHOEBUS, 64230 LESCAR.
No SIREN : 775 637 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX BORDEAUX, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert (Pantone 340 C), noir, gris et
blanc.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux destinés à
satisfaire les besoins des populations des pays victimes
d'épidémie ou de catastrophes naturelles à savoir prêt
d'installations sanitaires, de constructions transportables, de
linge de maison et tous autres matériels nécessaires à
l'établissement d'un camp d'urgence dans le cadre d'une aide
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
humanitaire ; prêt de vêtements ; distribution dans le cadre
d'une aide humanitaire de vêtements, de produits d'hygiène, de
draps, de couvertures, de linge de bain, de linge de maison ;
services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins
des populations victimes d'épidémie ou de catastrophe
naturelles, à savoir fourniture d'alimentation et de boissons
dans des missions d'assistance aux personnes réfugiées,
malades, personnes en danger et autres personnes
nécessiteuses ; services de consultation et de conseil en relation
avec l'établissement d'un camp d'urgence dans le cadre d'une
aide humanitaire ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus ; développement et mise en place de
programmes d'aide humanitaire ; services de recherche de
personnes manquantes ou disparues lors de conflits armés ou
de catastrophes naturelles dans le cadre d'une aide
humanitaire ; informations en matière des services précités y
compris par le biais d'un site électronique.
167
No National : 12 3 970 737
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - DEPOT ELECTRONIQUE
M. LA SELVE BLAISE, 70 RUE D'AUTUN, 71100 CHALON SUR
SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LA SELVE BLAISE, 70 RUE D'AUTUN, 71100 CHALON SUR
SAONE.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 711
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BNP PARIBAS, Société anonyme, 16 boulevard des Italiens,
75009 PARIS.
No SIREN : 662 042 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert (Pantone 340 C), noir, gris et
blanc.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux destinés à
satisfaire les besoins des populations des pays victimes
d'épidémie ou de catastrophes naturelles, à savoir prêt
d'installations sanitaires, de constructions transportables, de
linge de maison et tous autres matériels nécessaires à
l'établissement d'un camp d'urgence dans le cadre d'une aide
humanitaire ; prêt de vêtements ; distribution dans le cadre
d'une aide humanitaire de vêtements, de produits d'hygiène, de
draps, de couvertures, de linge de bain, de linge de maison ;
services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins
des populations victimes dépidémie ou de catastrophes
naturelles, à savoir fourniture d'alimentation et de boissons
dans des missions d'assistance aux personnes réfugiées,
malades, personnes en danger et autres personnes
nécessiteuses ; services de consultation et de conseil en relation
avec l'établissement d'un camp d'urgence dans le cadre d'une
aide humanitaire ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus ; développement et mise en place de
programmes d'aide humanitaire ; services de recherche de
personnes manquantes ou disparues lors de conflits armés ou
de catastrophes naturelles dans cadre d'une aide humanitaire ;
informations en matière de services précités y compris par le
biais d'un site électronique.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Tous ces services étant exploités dans des
domaines autres que ceux de l'audiovisuel, du cinéma, du
spectacle et du divertissement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition. Tous ces services étant exploités dans des
domaines autres que ceux de l'audiovisuel, du cinéma, du
spectacle et du divertissement. Tous ces services étant exploités
dans des domaines autres que ceux de l'audiovisuel, du cinéma,
du spectacle et du divertissement.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art. Tous ces services étant
exploités dans des domaines autres que ceux de l'audiovisuel,
du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/02
BOPI de publication antérieure : 13/02
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 970 754
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BLANC Kenty, 25 rue du Bac, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Garance MATHIAS, Avocat à la Cour, 9 rue Notre Dame
de Lorette, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-export,
agences d'information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; études et recherches de marchés ;
sondages d'opinion, statistiques (information) ; décoration de
vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes ; démonstration de produits ; organisation
d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux
enchères ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ;
recueil de données dans un fichier central ; organisation
d'opérations promotionnelles.
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux
d'ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d'information
(nouvelles) ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; fourniture de services téléphoniques ; radiotéléphonie
mobile ; location d'appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition
de
dépêches ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
fourniture de forums de discussion sur le réseau Internet ;
services de messagerie vocale ; messagerie électronique ;
services de télécommunication permettant aux individus
BOPI 13/15 - VOL. II
d'envoyer et de recevoir des messages par courrier électronique,
messagerie instantanée ou un site Web sur l'Internet ; mise à
disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
des utilisateurs ; fourniture (transmission) de revues en ligne ;
transmission de messages, données et contenus via un réseau
informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de
communications ; transmission de messages, commentaires,
informations, et contenus multimédias mis à jour, par courrier
électronique, messagerie instantanée, messagerie textuelle, et
via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux
informatiques et de communications ; fourniture en ligne de
forums, salons de discussion, revues, blogues pour la
transmission de messages, commentaires, informations, et
contenus multimédias entre utilisateurs ; services permettant
aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires,
contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films,
photographies, contenus audio, animations, illustrations,
images, textes, informations, et autres contenus générés par
l'utilisateur via un réseau informatique mondial et d'autres
réseaux informatiques et de communications ; fourniture de
forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de
publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer et faire
des commentaires sur des messages, commentaires, contenus
multimédias,
vidéos,
films
cinématographiques,
films,
photographies, contenus audio, animations, illustrations,
images, textes, informations et d'autres contenus générés par
l'utilisateur ; services de diffusion via un réseau informatique
mondial
et
d'autres
réseaux
informatiques
et
de
communications, à savoir, téléchargement vers le serveur,
téléchargement, publication, visualisation, affichage, repérage,
partage
et
transmission
électronique
de
messages,
commentaires,
contenus
multimédias,
vidéos,
films
cinématographiques, films, photographies, contenus audio,
animations, illustrations, images, textes, informations et autres
contenus générés par l'utilisateur ; mise à disposition d'un
portail de partage de vidéos ; fourniture d'accès à des logiciels
non téléchargeables.
Classe No 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; production de films, production de films sur bandes
vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ;
services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour
artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de
spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;
réservation de places de spectacles ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de
disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et
disques compacts audionumériques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissement) ;
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations
ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services
d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services
d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio,
d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou de
studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Fourniture d'accès à des bases de données, informatiques
électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et
dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
collègues, sociaux et communautaires. Service de partage de
photos et de vidéos.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels, de Cédéroms et de DVD ; analyse pour l'implantation
de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ;
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ;
duplication de programmes informatiques ; élaboration
(conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques,
location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; location d'accès à un ordinateur pour la manipulation
de données ; fourniture de moteurs de recherches pour
l'Internet ; hébergement d'un site Web interactif et de logiciels
non téléchargeables en ligne permettant aux utilisateurs de
publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire
des commentaires sur des messages, commentaires, contenus
multimédias,
vidéos,
films
cinématographiques,
films,
photographies, contenus audio, animations, illustrations,
images, textes, informations, et autres contenus générés par
l'utilisateur via un réseau informatique mondial et d'autres
réseaux informatiques et de communications ; hébergement de
contenu numérique en ligne ; hébergement d'applications
informatiques pour des tiers ; hébergement de contenu
multimédia pour le compte de tiers ; hébergement d'un site Web
contenant des messages, commentaires, contenus multimédias,
vidéos, films cinématographiques, films, photographies,
contenus audio, animations, illustrations, images, textes,
informations, et autres contenus générés par l'utilisateur en
ligne ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables afin
de permettre le partage de contenu multimédia et de
commentaires parmi les utilisateurs, exploitation de services
d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture
d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le
téléchargement montant, le téléchargement descendant,
visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne,
l'affichage, la création et la mise à jour de site Internet personnel
(blog), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres
medias électroniques ou d'information sur les réseaux de
communication. Exploitation d'un site Internet permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir
fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet. Fourniture
d'informations sur des index de recherche par ordinateur et
bases de données d'information, notamment des textes, des
documents électroniques, des bases de données, des
informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et
réseaux de communication ; fourniture d'accès temporaire à des
applications logicielles non téléchargeables pour l'utilisation de
réseaux sociaux créant une communauté virtuelle, et la
transmission de données audio, vidéo, des images
photographiques, des textes et des graphiques. Services
informatiques sous forme de pages Internet personnalisées,
incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu
spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des
images photographiques, des textes, des graphiques et des
données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 800
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - DEPOT ELECTRONIQUE
M. GIBAULT Raoul, 150 Rue Vauquelin, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa, 15 Rue Emile ZOLA,
69002 LYON.
169
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; blocs à
dessins ; blocs (papeterie) ; carnets ; crayons ; stylos ;
instruments de dessins ; fournitures pour dessins ; dossiers
(papeterie) ; fournitures pour l'écriture ; magazines, brochures,
catalogues, livres, livrets, manuels, prospectus, calendriers,
affiches, cartes postales, billets (tickets) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion et publication d'annonces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
information en matière de divertissement ; publication de livres
et de revues ; production de films sur bandes vidéos ;
représentations
théâtrales ;
production
de
spectacles ;
réservation de places de spectacles ; organisation et conduite de
conférences, colloques et congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux,
de loterie ; dressage d'animaux ; location de cirque ; locations de
décors de spectacle ; production de spectacles de cirques et de
théâtres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 815
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoire Marceau, Société à responsabilité limitée, 4 Rue
Sere de Rivières, 81000 ALBI.
No SIREN : 489 756 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
Classe No 5 : Matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; adhésifs pour prothèses dentaires ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux
et dentaires ; dents artificielles, ponts dentaires (bridge),
implants dentaires en matières artificielles ; couronnes
dentaires, facettes pour les dents, prothèses dentaires ; dentiers
amovibles, dentiers complets ou partiels ; gouttières
thérapeutiques anti-ronflement ; appareils orthodontiques fixes
ou amovibles, bagues dentaires ;
Classe No 40 : Services de prothésistes dentaires, à savoir
fabrication de dents artificielles, ponts dentaires (bridges),
d'implants dentaires, couronnes dentaires, dentiers amovibles,
dentiers complets et partiels, gouttières thérapeutiques antironflement, appareils orthodontiques amovibles, bagues
dentaires ; traitement de matériaux, à savoir finition de surface ;
Classe No 44 : Services médicaux, services dentaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 5, 10, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/02
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 970 828
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOPARGEFI, société par actions simplifiée à associé unique, 22
rue d'Aumale, 75009 PARIS.
No SIREN : 482 324 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques. Recherche de
parraineurs, direction professionnelle des affaires artistiques,
informations d'affaires pour les artistes ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière et opérations
financières pour compte propre ; parrainage financier ; gestion
financière ; services de prise de participation financière directe.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations
de loisirs, d'installation pour spectacles. Publication de livres.
Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Représentations théâtrales. Organisation de spectacles.
Production de spectacle, studios de cinéma, services de studios
d'enregistrement, services d'artistes de spectacle, coaching
(formation).
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 878
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;
Classe No 35 : Vente au détail en gros par correspondance en
ligne vêtements ; chaussures ; sacs mains ; les produits
cosmétiques y compris le ; parfum, déodorant et les fournitures
scolaires, les accessoires de beautés y compris les bijoux plaque
or ; alimentation général ; montre, téléphone portable, voiture,
mèches et tissages aux cheveux.
Classes de produits ou services : 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/02
No National : 12 3 970 887
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ekkoto, SAS, Bâtiment C, 12 rue des Pyrénées, 51 Résidence les
Jardins, 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE.
No SIREN : 752 172 718.
M. RODRIGUES MOREIRA Joao-Filipe, Résidence les jatdins
appt 51, 12 rue des Pyrénées, 40230 SAINT VINCENT DE
TYROSSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ekkoto, Mle MITZIOVITCH Sarah, Batiment C, 12 rue des
Pyrénées, 51 Résidence les Jardins, 40230 SAINT VINCENT DE
TYROSSE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
M. SOW Yoro, Hall 19 Esc 19, 14 Avenue Ambroise Rendu,
75019, 75019 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SOW Yoro, Hall 19 Esc 19, 14 Avenue Ambroise Rendu, 75019
PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/02
171
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
173
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
175
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/15 - VOL. II
Errata
177
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 12 3 924 314
Signe : TROPHEE DES CHEFS à Genève
No de BOPI comportant l’erreur : 13/09
Date du BOPI : 1er MARS 2013
Vol : II Partie : I-2
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 926 562
Signe : ICA ROULEZ L'ESPRIT LIBRE.
No de BOPI comportant l’erreur : 12/48
Date du BOPI : 30 NOVEMBRE 2012
Vol : II Partie : I
Il convient de considérer la publication de l'enregistrement de la
marque 12/3 926 562 au BOPI 12/48, comme étant modifiée selon
les produits et services suivants :
Classe 6 : Chaînes et cadenas antivol pour véhicules à deux ou
trois roues ; dispositifs d'ancrage au sol antivol pour véhicules à
deux roues, ces produits n'étant pas en relation avec des
services de certification et d'audit.
Classe 9 : Alarmes antivols pour véhicules à deux ou trois
roues ; détecteurs et avertisseurs électroniques de radars pour
véhicules à deux ou trois roues ; appareils de navigation pour
véhicules à eux ou trois roues ; kits de communication y compris
mains libres et interphones embarqués pour véhicules à deux ou
trois roues ; systèmes électroniques de localisation de
véhicules ; ces produits n'étant pas en relation avec des services
de certification et d'audit.
Classe 12 : Dispositifs antivol électroniques ou mécaniques pour
véhicules à deux ou trois roues ; ces produits n'étant pas en
relation avec des services de certification et d'audit.
Classe 35 : Services de vente au détail, et de vente au détail à
distance via un catalogue, ou via un réseau informatique ou de
télécommunications, de produits électroniques pour la
protection de véhicules y compris de véhicules à deux ou trois
roues contre le vol, de produits électroniques d'aide à la
conduite de véhicules, de détecteur et d'avertisseurs de radars,
de systèmes de navigation, de kits de communications y
compris mains libres et interphones pour véhicules y compris
véhicules à deux ou trois roues, de dispositifs antivol
mécaniques ou électroniques pour véhicules y compris
véhicules à deux ou trois roues, d'instruments et dispositifs
d'alarme pour véhicules y compris véhicules à deux ou trois
roues, de dispositifs d'ancrage au sol de véhicules à deux roues,
de chaînes et de cadenas antivol pour véhicules à deux roues, de
systemes anti démarrage pour véhicules à deux ou trois roues,
d'alarmes de garage ; services de constitutions et de gestion
d'un fichier informatique de véhicules marques ou gravés,
notamment de véhicules à deux ou trois roues ; ces services
n'étant pas en relation avec des services de certification et
d'audit.
Classe 36 : Services d'assurances complémentaire pour
véhicules à deux ou trois roues. Services de courtage et de
conseils en matière d'assurance ; services de règlement de
sinistres dans le domaine de l'assurance. Services de couverture
et d'indemnisation complémentaires à l'assurance pour
véhicules à deux ou trois roues, comprenant le traçage et la
localisation de véhicules volés, les garanties contre le vol ou
l'accident, les garanties de mobilité en cas d'accident ou de vol
de véhicule, les frais de stages de récupération de points de
permis, les frais de remorquage, la couverture des franchises
d'assurance accident ; ces services n'étant pas en relation avec
des services de certification et d'audit.
Classe 37 : Services d'aide à la localisation pour véhicules y
compris véhicules à deux ou trois roues (services d'installation).
Services d'assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
service de dépannage de véhicules (réparation) ; ces services
n'étant pas en relation avec des services de certification et
d'audit.
Classe 39 : Services d'assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage) ; service de remorquage de véhicules ; ces
services n'étant pas en relation avec des services de certification
et d'audit.
Classe 40 : Services de marquage et de gravage antivols pour
véhicules y compris véhicules à deux ou trois roues (services
d'installation). Services de marquage et de gravage électronique
antivols pour véhicules y compris véhicules à deux ou trois
roues (services d'installation) ; ces services n'étant pas en
relation avec des services de certification et d'audit.
No National ou d’enregistrement : 12 3 930 225
Signe : BAYARD-LE VOYAGEUR
No de BOPI comportant l’erreur : 13/04
Date du BOPI : 25 JANVIER 2013
Vol : II Partie : I-2
La mention du renouvellement associé de la marque 1 493 372
est à considérer comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 945 154
Signe : HECATE
No de BOPI comportant l’erreur : 12/40
Date du BOPI : 5 OCTOBRE 2012
Vol : I Partie : I
178
BOPI 13/15 - VOL. II
Errata
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; lunettes de visée pour
armes à feu ; cassettes vidéo ; cassettes de jeu vidéo ; cassettes
de jeux d'ordinateur ; cassettes vidéo préenregistrées ; logiciels
de jeux, logiciels de jeux vidéo, logiciels de jeux vidéo sur
ordinateur ; bandes de jeux sur ordinateur ; cartouches de jeux
d'ordinateur ; cartouches de jeux vidéo ; disques de jeux
d'ordinateur ; disques de jeu vidéo ; jeux informatiques
téléchargeables ; logiciels de jeux enregistrés ; logiciels pour
jeux électroniques ; programmes de jeux électroniques,
programmes de jeu vidéo, programmes de jeu vidéo interactifs,
programmes de jeu vidéo grand public ; logiciels de jeux
téléchargeables par le biais d'Internet ; logiciels de jeux vidéo
sur ordinateur accompagnés de leur manuel d'utilisation sous
forme électronique ; circuits électroniques et CD-ROM contenant
des programmes enregistrés pour des jeux de poche avec écran
à cristaux liquides. ;
Classe 13 : Armes à feu ; armes à feu de chasse ; carabines,
fusils (armes), pistolets (armes à feu) ; munitions ; munitions
pour armes à feu ; projectiles (armes) ; cartouches ; douilles de
cartouches ; explosifs ; culasses d'armes à feu ; affûts de
canons ; canons ; canons de fusils ; bois de fusils ; chiens de
fusils ; étuis pour fusils ; fûts de fusils ; sous-gardes de fusils ;
dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de
visée ; dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes
de visée ; silencieux pour armes ; bandoulières pour armes ;
écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; tréteaux (supports)
pour le tir ; appareils à charger les cartouches, cartouchières ;
chargeurs pour cartouches d'armes ; feux d'artifice ; produits
pyrotechniques, pétards, fusées de signalisation. ;
Classe 28 : Jeux, jouets ; machines de jeu vidéo électroniques ;
appareils de jeu vidéo à utiliser avec un téléviseur ; machines de
jeu vidéo destinées à être utilisés avec un téléviseur ; pistolets
(jouets) ; carabines (jouets), fusils (jouets) ; armes à feu (jouets) ;
armes à feu de chasse (jouets) ; munitions (jouets) ; projectiles
(jouets) ; cartouches (jouets) ; amorces de pistolets (jouets) ;
amorces fulminantes (jouets) ; capsules fulminantes (jouets) ;
pistolets à air (jouets) ; consoles pour jeux électroniques
conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage
indépendant ou un moniteur
No National ou d’enregistrement : 12 3 951 157
Signe : PONKSTER
No de BOPI comportant l’erreur : 13/08
Date du BOPI : 22 FÉVRIER 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Produits d'optique, à savoir lunettes de vue, lunettes
solaires et lunettes de ski ; produits audio et de téléphonie à
savoir housses et étuis pour téléphones et pour jeux
électroniques, coques de protections de téléphone, accroche
téléphone, casques audio, kits piéton, oreillettes, souris
informatiques, tapis de souris informatiques, support mémoire
(clé USB), lecteurs MP3 ; enceintes.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National ou d’enregistrement : 12 3 958 502
Signe : BLUE TAP
No de BOPI comportant l’erreur : 13/10
Date du BOPI : 8 MARS 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DÉPOSANT / MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
ERASTEEL (SAS)
Tour Maine Montparnasse
33, Avenue du Maine
75755 PARIS CEDEX 15
No National ou d’enregistrement : 12 3 964 377
Signe : enersafe batteries and power solutions
No de BOPI comportant l’erreur : 12/51
Date du BOPI : 21 DÉCEMBRE 2012
Vol : I Partie : I
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
incorrecte, il convient de lire :
BOPI 13/15 - VOL. II
No National ou d’enregistrement : 12 3 964 867
Signe : 5MSICUPLOAD
No de BOPI comportant l’erreur : 12/51
Date du BOPI : 21 DÉCEMBRE 2012
Vol : I Partie : I
Le format du modèle de marque a été reproduite de façon
incorrecte, il convient de considérer :
Errata
179
BOPI 13/15 - VOL. II
181
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 12 3 887 327
No National : 12 3 902 359
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 896 411
N National : 12 3 915 014
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 915 995
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 917 380
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 917 301
N National : 12 3 917 385
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 917 377
N National : 12 3 922 137
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 924 663
183
No National : 12 3 926 873
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 924 866
N National : 12 3 928 761
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 926 214
N National : 12 3 929 308
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 929 850
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 930 427
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 929 916
N National : 12 3 932 549
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 930 426
N National : 12 3 934 408
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 935 485
185
No National : 12 3 936 197
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 935 736
N National : 12 3 936 205
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 936 178
N National : 12 3 943 801
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 943 976
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 947 086
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 944 389
N National : 12 3 947 392
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 944 773
N National : 12 3 947 713
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 949 529
187
No National : 12 3 951 188
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 950 778
N National : 12 3 951 195
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 951 184
N National : 12 3 952 084
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 952 835
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 953 835
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 952 871
N National : 12 3 954 079
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 953 054
N National : 12 3 954 425
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 954 973
189
No National : 12 3 955 713
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 954 989
N National : 12 3 957 091
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 955 535
N National : 12 3 957 243
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 957 361
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 957 442
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 957 421
N National : 12 3 957 536
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 957 425
N National : 12 3 957 602
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 957 606
191
No National : 12 3 959 473
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 957 612
N National : 12 3 960 571
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 959 377
N National : 12 3 960 883
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 960 911
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 961 091
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 961 039
N National : 12 3 961 258
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 961 044
N National : 12 3 962 153
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 962 396
193
No National : 12 3 963 394
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 962 496
N National : 12 3 964 377
PARTIE I-2
o
PARTIE I-5
o
N National : 12 3 962 958
N National : 12 3 964 867
PARTIE I-2
PARTIE I-5
194
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 965 815
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 966 003
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 965 862
N National : 12 3 966 077
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 965 892
N National : 12 3 966 188
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 966 239
195
No National : 12 3 966 392
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 966 242
N National : 12 3 966 404
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 966 298
N National : 12 3 967 298
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 968 272
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 969 473
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 968 635
N National : 12 3 969 544
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 969 108
N National : 12 3 969 553
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 969 557
197
No National : 12 3 970 357
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 969 567
N National : 12 3 970 444
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 969 624
N National : 12 3 970 447
PARTIE I-2
PARTIE I-2
198
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 970 450
BOPI 13/15 - VOL. II
No National : 12 3 970 506
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 498
N National : 12 3 970 512
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 505
N National : 12 3 970 514
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 970 539
199
No National : 12 3 970 657
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 554
N National : 12 3 970 667
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 631
N National : 12 3 970 697
PARTIE I-2
PARTIE I-2
200
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 970 711
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 754
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 970 878
PARTIE I-2
BOPI 13/15 - VOL. II
BOPI 13/15 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
201
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit
britannique, Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford, MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
No national ou No d’enregistrement : 17 330
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 466 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : MINIPARINE
Date du dépôt : 24 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 17 329
Marque française
Signe concerné : MONOPARINE
Date du dépôt : 24 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant : DOLIN, SAS, 1138 AVENUE DU GRAND ARIETAZ,
73000 CHAMBERY
No SIREN : 745 420 703
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOLIN, 1138 AVENUE DU GRAND ARIETAZ, 73000 CHAMBERY.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
No national ou No d’enregistrement : 18 124
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit
britannique, Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford, MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : CHAMBERYZETTE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 466 076
Date du dépôt : 9 MAI 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant : DELABLI, société par actions simplifiée, 77 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS
No SIREN : 308 448 851
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : EUROPA, Société anonyme, 10, rue Jean Pierre
Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE
No SIREN : 414 572 065
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 985
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 52 445 - 323 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 212 214
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 211 430
Signe concerné : ELNIS
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1982
Marque française
Signe concerné : E EUROPA (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Date du dépôt : 16 AOÛT 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUILLET 2012
Déclarant : INSTRUMENTATION LABORATORY S.P.A, Société
de droit italien, Viale Monza 338, 20128 MILAN, ITALIE
Déclarant : ARTS ET TECHNIQUES DU PROGRES, société par
actions simplifiée, 25 rue Eugène Vignat, 45000 ORLEANS
No SIREN : 582 057 600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, SAS, 23-25 Rue Jean-Jacques
Rousseau, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50 rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 211 457
Marque française
Signe concerné : ARTS ET TECHNIQUES DU PROGRES (semifigurative)
Date du dépôt : 17 AOÛT 1982
No national ou No d’enregistrement : 1 225 465
Marque française
Signe concerné : IL INSTRUMENTATION LABORATORY (semifigurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 16, 28, 35, 36, 37,
38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2013
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 367 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
205
No national ou No d’enregistrement : 1 226 224
Marque française
Signe concerné : GORDON S (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 636
Marque française
Signe concerné : BRANTALOU
Date du dépôt : 26 JANVIER 1983
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2013
Déclarant : Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles à
Capital Variable, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16
No SIREN : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union INVIVO, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
Déclarant : PARKER INTANGIBLES LLC, a Delaware limited
liability company, 6035 Parkland Blvd, 44124-4141 CLEVELAND,
Ohio, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 387 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 267
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 106
Marque française
Signe concerné : VEP
Signe concerné : CHESLSEA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : NUTRIMAINE, Société par actions simplifiée, CD N.
135 DE PIERREPONT S/AVRE A CONCHY LES POTS, 80500
FAVEROLLES
No SIREN : 445 327 083
Déclarant : DIAGEO BRANDS B.V, Une société de droit
néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays Bas
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 400 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 371 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 285
Marque française
Signe concerné : BANANIA (semi-figurative)
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28, 35.
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MARTIN RENE, 3 MUSSET, 33500 LALANDE DE
POMEROL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES ROUSSEAU, 1 Petit SORILLON, 33230 ABZAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
No national ou No d’enregistrement : 1 227 147
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JANVIER 2013
Déclarant : ARMOUR PHARMACEUTICAL COMPANY, Société
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 3711 Kennett Pike,
Suite 200, 19807 GREENVILLE, DELAWARE, Etats-Unis
d'Amérique
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA PRUNERIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JANVIER 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARMOUR PHARMACEUTICAL COMPANY, C/O AVENTIS
PHARMA S.A., Mme Carole TRICOIRE, TRI B3/315, 20 AVENUE
RAYMOND ARON, 92160 ANTONY.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 226 303
Marque française
Signe concerné : CALSYN
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : MECHINEAU GUY, LE MORTIER HUET, 44690
MONNIERES
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 510 495
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUY MECHINEAU, LE MORTIER HUET, 44690 MONNIERES.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Déclarant : COUP DE COEUR C.D.C., Société à responsabilité
limitée, 549 rue Albert Bailly, 59700 MARCQ EN BAROEUL
No SIREN : 326 876 513
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
W&S, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 40-48, rue Cambon,
CS 71234, 75039 PARIS CEDEX 01.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 179
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU FIEF JOYEUX
Date du dépôt : 18 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
No national ou No d’enregistrement : 1 226 930
Marque française
Signe concerné : COUP DE COEUR
Date du dépôt : 8 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/15 - VOL. II
207
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : PILPA, SAS, 21 Avenue de Fondeyre, 31200
TOULOUSE
No SIREN : 533 269 973
No national ou No d’enregistrement : 1 228 221
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 308
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Signe concerné : REFLEX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
No national ou No d’enregistrement : 1 227 589
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PILPOP
Date du dépôt : 16 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : PETIT BATEAU, Société Anonyme à
d'administration, 15 rue Pierre Murard, 10000 TROYES
No SIREN : 542 880 125
conseil
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : JNC Corporation, société de droit japonais, 2-1
Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, 100-8105 TOKYO, Japon
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 550 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 284
Marque française
Signe concerné : MAMAN LES “ PETIT BATEAU ”
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 FÉVRIER 1983
No national ou No d’enregistrement : 1 227 768
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Marque française
Signe concerné : CELLUFINE
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1983
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 23, 24, 25, 26, 27, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : PURATOS NV, Société de Droit Belge, Industrialaan
25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2013
Déclarant : REFLEX WINKELMANN & PANNHOFF GMBH & CO,
Société de droit allemand, Postfach 22 61, 59210 AHLEN,
ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 639
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 492
Marque française
Signe concerné : NAPSTAR
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : Dow AgroSciences LLC, Société Organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS,
INDIANA 46268, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 178 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : PURATOS NV, Société de Droit Belge, Industrialaan
25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
No national ou No d’enregistrement : 1 228 495
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 639
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Signe concerné : RELDAN
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
No national ou No d’enregistrement : 1 228 493
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GELGLACE
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : ETABLISSEMENTS RICHARD PONTVERT ET CIE,
Société anonyme à conseil d'administration, 145 Rue Blaise
Pascal, 38140 IZEAUX
No SIREN : 060 500 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : PURATOS NV, Société de Droit Belge, Industrialaan
25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 639
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 580
Marque française
Signe concerné : GALIBIER
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
No national ou No d’enregistrement : 1 228 494
Marque française
Signe concerné : GELNAP
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : COGNÉ Guy-Clément, 25 rue des Lavoirs, 86100
SENILLÉ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy-Clément COGNÉ, 25 rue des Lavoirs, 86100 SENILLÉ.
209
No national ou No d’enregistrement : 1 228 615
Marque française
Signe concerné : PERKLONE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 588
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE CLUB DES SPHINX
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Classes de produits et de services : 1, 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2013
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
Classes de produits et de services : 16, 41.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 367 326
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : COGNÉ Guy-Clément, 25 rue des Lavoirs, 86100
SENILLÉ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy-Clément COGNÉ, 25 rue des Lavoirs, 86100 SENILLÉ.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 632
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 228 589
Marque française
Signe concerné : FLASH
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
Signe concerné : MOTS CROISÉS VACANCES
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : CARRICK FRANCE SA, société anonyme, Route de
Montargis, 77570 CHATEAU-LANDON
No SIREN : 389 863 853
Déclarant : INEOS CHLORVYNILS LIMITED, société de droits
anglais, Runcorn Site HQ, South Parade, P.O. Box 9 Runcorn,
WA7 4JE CHESHIRE, Royaume-Uni
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 155 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 848
Marque française
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 25, 28, 38, 41.
Signe concerné : CARRICK (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er MARS 1983
o
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2013
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 367 329
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 16, 18, 25, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : COLLARO Stéphane, 45, rue du Chemin Vert, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 228 964
Marque française
Signe concerné : VIKANIS
Date du dépôt : 2 MARS 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No national ou No d’enregistrement : 1 228 920
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COCO BOY
Date du dépôt : 2 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 25, 28, 38, 41.
Déclarant : HUSQVARNA AB, Société de droit Suedois, 56182
HUSKVARNA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUSQVARNA AB, c/o Patrix IP Services AB, Backebols Gard 1,
42259 HISINGS BACKA, SUEDE.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : COLLARO Stéphane, 45, rue du Chemin Vert, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 229 148
Marque française
Signe concerné : H (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 921
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Signe concerné : COCO GIRL
Date du dépôt : 2 MARS 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 12, 21.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Déclarant : TOUPRET SA, société anonyme, 24 rue du 14 juillet,
91100 CORBEIL ESSONNES
No SIREN : 964 201 859
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 45 775
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
211
No national ou No d’enregistrement : 1 229 816
Marque française
Signe concerné : ALPHA
Date du dépôt : 11 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
No national ou No d’enregistrement : 1 229 544
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MILAPIERRE
Date du dépôt : 8 MARS 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 6.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FUCHS LUBRIFIANT FRANCE, SOCIETE ANONYME, 1
RUE LAVOISIER, 92000 NANTERRE
No SIREN : 403 144 355
Classes de produits et de services : 19, 27.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 594 546 - 594 547
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FÉVRIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON
No SIREN : 961 503 422
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONE, Espagne.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 229 861
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TARFIL
No national ou No d’enregistrement : 1 229 597
Date du dépôt : 11 MARS 1983
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Signe concerné : SUPRALTA
Date du dépôt : 4 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : LOUIS MAX, Société Anonyme, 6, rue de Chaux,
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
No SIREN : 391 539 756
Déclarant : FRY'S METALS, INC., société organisée sous les lois
de l'état du Delaware, 109 Corporate Boulevard, S., Plainfield,
NEW JERSEY 07080, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 162 588 - 358 099 - 402 970 405 584
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 230 356
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE MEUNIER
Date du dépôt : 15 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : TURTLE WAX FRANCE, SAS, 8 Rue Gaspard Monge,
76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
No SIREN : 700 500 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 230 442
Déclarant : JOHN SMEDLEY LIMITED, Société de droit
britannique, Les Mills, MATLOCK, DERBYSHIRE, ANGLETERRE –
ROYAUME UNI
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 16 MARS 1983
Enregistrement concerné
Signe concerné : BONNEX
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
No national ou No d’enregistrement : 1 230 440
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JOHN SMEDLEY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 MARS 1983
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 21.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : FLEXIBLE DUCTING LIMITED, Société de droit
britannique, Cloberfield, Milngavie, GLASGOW G62, ROYAUMEUNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : TURTLE WAX FRANCE, SAS, 8 Rue Gaspard Monge,
76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
No SIREN : 700 500 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 1 230 947
Marque française
Signe concerné : SUPERFLEXTRACT
Date du dépôt : 21 MARS 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 1 230 441
Marque française
Signe concerné : ABEL
Date du dépôt : 16 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2013
Déclarant : JUVA, Société par
Christophe Colomb, 75008 PARIS
No SIREN : 339 684 060
213
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
actions
simplifiée,
8
rue
Marque française
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 445 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
No national ou No d’enregistrement : 1 231 456
Signe concerné : PREMONT
Date du dépôt : 18 MARS 1983
92593
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 047
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : CLEMACTIVE
Date du dépôt : 22 MARS 1983
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JANVIER 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Déclarant : SNO, S.A.,
BESANCON
No SIREN : 383 386 513
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
B
Boulevard
DIDEROT,
25000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNO, 6 B Boulevard DIDEROT, BP 1281, 25005 BESANCON
CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
6
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 529
Marque française
Signe concerné : ORDICARS
Déclarant : P.F.C.E., SA, 25170 LAVERNAY
No SIREN : 712 820 976
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P.F.C.E., 25170 LAVERNAY.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 455
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
Signe concerné : ALTITUDE
Date du dépôt : 18 MARS 1983
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Déclarant : DR. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH, Société
organisée sous les lois d'Allemagne, Dr.-Johannes-HeidenhainStrasse 5, 83301 TRAUNREUT, ALLEMAGNE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 641
Marque française
Signe concerné : CERTO
Déclarant : P.F.C.E., SA, 25170 LAVERNAY
No SIREN : 712 820 976
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P.F.C.E., 25170 LAVERNAY.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 007
Classes de produits et de services : 9.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Signe concerné : VICHY CREME TEINTEE LUMINEUSE (semifigurative)
Déclarant : ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée, 6 bis,
rue Gabriel Laumain, 75010 PARIS
No SIREN : 624 500 195
Date du dépôt : 31 MARS 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMETCOLLY, ZI DU CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 846
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : Z (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JANVIER 2013
Déclarant : SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE,
Société par Actions Simplifiée, La Mothe aux Aulnaies, 89120
CHARNY
No SIREN : 562 032 292
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 279 777 - 593 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 039
Marque française
Signe concerné : SIPRO
Date du dépôt : 31 MARS 1983
No national ou No d’enregistrement : 1 232 006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Marque française
Signe concerné : VICHY (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
actions simplifiée, 100 route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI
No SIREN : 642 041 362
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 155 891 - 251 022 - 376 493
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 065
Marque française
Signe concerné : BECONASE
215
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JANVIER 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : FORGES DE MOLSHEIM, Société par Actions
Simplifiée, 9 Rue des Perdrix, 67120 MOLSHEIM
No SIREN : 493 342 919
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 595 171 - 595 174 - 595 175
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
actions simplifiée, 100 route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI
No SIREN : 642 041 362
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 155 891 - 251 022 - 376 493
No national ou No d’enregistrement : 1 232 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : M MULLER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 068
Marque française
Date du dépôt : 8 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Signe concerné : BETNOVATE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée, 74
avenue de Belgique, 68110 ILLZACH
No SIREN : 501 570 675
Déclarant : JONES INVESTMENT CO., INC., société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 1007 Orange Street,
Wilmington, DELAWARE 19801, ETATS UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 715 - 495 351
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 409 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 104
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 938
Marque française
Signe concerné : PONTANET
Signe concerné : ANNE KLEIN
Date du dépôt : 1er AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Date du dépôt : 8 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint HONORE,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
cedex.
Déclarant : TRESCH CLERGET, société par actions simplifiée, 74
avenue de Belgique, 68110 ILLZACH
No SIREN : 501 570 675
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 715 - 495 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
BOPI 13/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 976
Marque française
Signe concerné : PHYTOSAPONARIA
Date du dépôt : 12 AVRIL 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No national ou No d’enregistrement : 1 232 945
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CABESTIN
Date du dépôt : 8 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TREDEGAR FILM PRODUCTS CORPORATION, société
organisée sous les lois de l'état de Virginie, 1100 Boulders
Parkway,
RICHMOND,
VIRGINIA
23225,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Classes de produits et de services : 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 367 854
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : CADBURY FRANCE, société par actions simplifiée à
associé unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
CEDEX 14
No SIREN : 428 111 843
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 179 288 - 320 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 232 952
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 139
Marque française
Signe concerné : VISPORE
Date du dépôt : 14 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Marque française
Signe concerné : MINT'HO
Date du dépôt : 12 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE, Société par
actions simplifiée, Domaine du Ribet, 33450 SAINT LOUBES
No SIREN : 775 583 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 142
Marque française
Signe concerné : (figurative)
217
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8.
Date du dépôt : 14 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : INTERVET INTERNATIONAL B.V., société de droit
néerlandais, Wim de Körverstraat 35, 5831 AN BOXMEER, PAYSBAS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 577 559
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : STECO POWER, Société par Actions Simplifiée, 2
route de Poily, 45480 OUTARVILLE
No SIREN : 498 176 627
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 370 586 - 377 126 - 512 293
No national ou No d’enregistrement : 1 233 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 274
Signe concerné : SEPTIGEN
Date du dépôt : 18 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Marque française
Signe concerné : ORION
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : INTERVET INTERNATIONAL B.V., société de droit
néerlandais, Wim de Körverstraat 35, 5831 AN BOXMEER, PAYSBAS
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 577 559
Déclarant : SAINT-GOBAIN ABRASIVES, INC., société constituée
sous les lois de l'Etat de Massachusetts, One New Bond Street,
Worcester,
MASSACHUSETTS
01615-0008,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 285
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 506
Marque française
Signe concerné : UTEROGEN
Signe concerné : NORZON
Date du dépôt : 15 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Date du dépôt : 18 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : Dr. August Wolff GmbH & Co. KG Arzneimittel,
Société de droit allemand, Sudbrackstrasse 56, 33611
BIELEFELD, Allemagne
BOPI 13/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant : INTERVET INTERNATIONAL B.V., société de droit
néerlandais, Wim de Körverstraat 35, 5831 AN BOXMEER, PAYSBAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 577 559
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 234 112
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 233 719
Signe concerné : PILIGUARD
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 1983
Signe concerné : TRAUMASEPT
Date du dépôt : 20 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant : OM PHARMA SA, société de droit suisse, 22 rue du
Bois-du-Lan, case postale 88, CH 1217 MEYRIN 2, GENEVA,
SUISSE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 448 692
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
actions simplifiée, 100 route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI
No SIREN : 642 041 362
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 155 891 - 251 022 - 371 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 795
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 234 165
Marque française
Signe concerné : DERMOXIN
Signe concerné : PAXOM
Date du dépôt : 21 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Date du dépôt : 26 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 13/15 - VOL. II
219
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à
responsabilité limitée de droit suisse, Chollerstrasse 4, 6301
ZUG, SUISSE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 59 325
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 234 238
Marque française
Signe concerné : SAMBO MANDARINE
Date du dépôt : 27 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
No national ou No d’enregistrement : 1 234 195
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES PRELUDES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant :
EUROTAXGLASS'S
FRANCE,
Société
à
responsabilité limitée, 160 bis, rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 315 667 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Déclarant :
SCHERING-PLOUGH
ANIMAL
HEALTH
CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de
Delaware, 556 Morris Avenue, Summit, NEW JERSEY 07901,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 234 274
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CATALOGUE
DES
CATALOGUES
(semi-
No national ou No d’enregistrement : 1 234 217
Date du dépôt : 27 AVRIL 1983
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Signe concerné : CLEXON
Date du dépôt : 26 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : LABORATOIRE CAROLE FRANCK, société par actions
simplifiée, 134 Rue de Chanzy, 78800 HOUILLES
No SIREN : 322 648 189
Déclarant : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée, La
Jaunaie, 44690 CHATEAU-THEBAUD
No SIREN : 321 501 611
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 36 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 234 344
Marque française
Signe concerné : SOUPÇON
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FÉVRIER 2013
Déclarant : REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions
simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY
No SIREN : 407 280 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : LABORATOIRE CAROLE FRANCK, société par actions
simplifiée, 134 Rue de Chanzy, 78800 HOUILLES
No SIREN : 322 648 189
o
No national ou No d’enregistrement : 1 235 243
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 36 569
Signe concerné : REVEILLON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Date du dépôt : 6 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 234 345
Marque française
Signe concerné : NAÏKOS
Date du dépôt : 28 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : U-Pol Limited, Société de droit britannique,
Ridgemount House 1 Totteridge Lane, Whetstone, LONDRES
N20 OLY, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : LUCAL, Société par actions simplifiée, Parc Industriel
Ouest de Veyziat, Rue de la Calatière, 01100 OYONNAX
No SIREN : 387 490 725
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 366 085
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 235 439
Marque française
Signe concerné : FIBRAL
Date du dépôt : 11 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
No national ou No d’enregistrement : 1 235 173
Marque française
Signe concerné : L LUCAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 21.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 FÉVRIER 2013
Déclarant :
SCHERING-PLOUGH
ANIMAL
HEALTH
CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de
Delaware, 556 Morris Avenue, Summit, NEW JERSEY 07901,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
221
No national ou No d’enregistrement : 1 236 161
Marque française
Signe concerné : SPIT FIX (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No national ou No d’enregistrement : 1 235 876
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FISKEVAX
Date du dépôt : 13 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TESSAROTTO Firmin, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Firmin TESSAROTTO, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : PURATOS NV, Société de Droit Belge, Industrialaan
25, Zone Malbeek, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
o
No national ou No d’enregistrement : 1 236 233
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 639
Signe concerné : TELEMOS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Date du dépôt : 18 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 236 048
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GARNICO
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : TESSAROTTO Firmin, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Firmin TESSAROTTO, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 1 236 234
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Marque française
Déclarant : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS
TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée, 150 avenue
de Lyon, 26500 BOURG LES VALENCE
No SIREN : 437 181 076
Signe concerné : ALINEA
Date du dépôt : 18 MAI 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
BOPI 13/15 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 236 645
Marque française
Signe concerné : BIC (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Date du dépôt : 27 AVRIL 1983
Déclarant : TESSAROTTO Firmin, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Firmin TESSAROTTO, 7 Nicolas Houel, 75005 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 236 235
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Marque française
Signe concerné : TERCIEL
Date du dépôt : 18 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : SCEA DOMAINE JULIETTE AVRIL, Société civile
d'exploitation
agricole,
8
Avenue
d'Avignon,
84230
CHATEAUNEUF DU PAPE
No SIREN : 326 578 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 236 954
Marque française
Signe concerné : L'OREAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
o
N national ou N d’enregistrement : 1 236 547
Marque française
Signe concerné : DOMAINE JULIETTE AVRIL
Date du dépôt : 16 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Déclarant : HI-SHEAR CORPORATION, 2600 Skypark Drive,
Torrance, CALIFORNIE 90509, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 1 237 293
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2013
Déclarant : SOCIETE BIC, Société anonyme, 14, rue Jeanne
d'Asnières, 92110 CLICHY
No SIREN : 552 008 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS, 14, rue Jeanne
d'Asnières, 92110 CLICHY.
Marque française
Signe concerné : HI-LITE
Date du dépôt : 30 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
223
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE, Société par
actions simplifiée, Domaine du Ribet, 33450 SAINT LOUBES
No SIREN : 775 583 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 237 372
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 237 376
Marque française
Signe concerné : CABRIFIN
Date du dépôt : 31 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MONTROUSSANT
Date du dépôt : 31 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier,
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
No SIREN : 456 800 937
Classes de produits et de services : 32, 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 54 581 - 180 683
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 237 575
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MONTE D'ORO
Date du dépôt : 2 JUIN 1983
No national ou No d’enregistrement : 1 237 375
Marque française
Signe concerné : CABRICEAU
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 31 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COGNÉ Guy-Clément, 25 rue des Lavoirs, 86100
SENILLÉ
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy-Clément COGNÉ, 25 rue des Lavoirs, 86100 SENILLÉ.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 237 719
Marque française
Signe concerné : L'HEURE DE LA RÉCRÉ (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE, de la FEDERATION
DU SCOUTISME EUROPEEN, association régie par la loi de 1901,
“ Le Relais de Poste ”, Route de Montargis, 77570 CHATEAULANDON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 238 346
Déclarant : LABORATOIRES CARILENE, Société par actions
simplifiée, 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON
No SIREN : 325 194 165
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : F.S.E.
Date du dépôt : 1er MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 237 964
Marque française
Signe concerné : SEDALINE
Date du dépôt : 7 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 26, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE, de la FEDERATION
DU SCOUTISME EUROPEEN, association régie par la loi de 1901,
“ Le Relais de Poste ”, Route de Montargis, 77570 CHATEAULANDON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2013
Déclarant : ALTECO INC, société régie selon les lois japonaises,
5-8 Nishiekimae-cho, Ibaraki-shi, OSAKA 567, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 238 347
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 1er MARS 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
No national ou No d’enregistrement : 1 238 236
Marque française
Signe concerné : ALTECO (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 26, 28, 41.
BOPI 13/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE, de la FEDERATION
DU SCOUTISME EUROPEEN, association régie par la loi de 1901,
“ Le Relais de Poste ”, Route de Montargis, 77570 CHATEAULANDON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 238 933
Marque française
Signe concerné : SABCO (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 238 348
Marque française
Signe concerné : (figurative)
225
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 1er MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : GUY LEVASSEUR, Société par Actions Simplifiée,
205 RUE DU VIROLOIS, 59200 TOURCOING
No SIREN : 344 576 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEAU
DE
LOMENIE,
IMMEUBLE
EUROCENTRE,
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Classes de produits et de services : 16, 26, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 240 662
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Signe concerné : GUY LEVASSEUR
Date du dépôt : 12 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 238 931
Marque française
Signe concerné : AMOUR DES DIEUX (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MAI 1983
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
179
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2013
Déclarant : B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions
simplifiée, 204 avenue du Maréchal Juin, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 1 242 050
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2013
Marque française
Déclarant : TILLY-SABCO, Société Anonyme, TRO GUIC, 29650
GUERLESQUIN
Signe concerné : IRYFIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Date du dépôt : 28 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
226
Renouvellements sans limitation de