document de référence 2011 - Info

1 • La Banque Postale
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011
Exercice 2010 – 1er semestre 2011
La Banque Postale. Bien plus qu’une banque.

En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré
le présent document de référence le 23 novembre 2011 sous le R. 11-065. Ce document ne peut être utilisé à l’appui
d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Il a été établi par l’émetteur et
engage la responsabilité de ses signataires.
L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L. 621-8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué
après que l’AMF a vérifié que le document est complet et compréhensible et que les informations qu’il contient sont
cohérentes. Il n’implique pas l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés.
La Banque Postale
Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 3 185 734 830 euros
Siège social et adresse postale : 115 rue de Sèvres – 75275 Paris Cedex 06
RCS Paris 421 100 645
Code APE 6419Z, intermédiaire d’assurance, immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 023 424

Document
de référence
2010
1. PRÉSENTATION DU GROUPE LA BANQUE POSTALE 3
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTROLE INTERNE
AU 31 DÉCEMBRE 2010 17
3. CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
AU 30 SEPTEMBRE 2011 41
4. ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES AU 31 DÉCEMBRE 2010 51
5. ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES AU 30 JUIN 2011 69
6. GESTION DES RISQUES 75
7. ÉTATS FINANCIERS AU 31 DECEMBRE 2010 89
8. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
AU 31 DÉCEMBRE 2010 155
9. COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2010 159
10. ÉTATS FINANCIERS AU 30 JUIN 2011 201
11. RAPPORT D’EXAMEN LIMITÉ DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES COMPTES INTERMÉDIAIRES CONSOLIDÉS RESUMÉS 221
12. POLITIQUE SOCIALE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE 223
13. INFORMATIONS GÉNÉRALES 239
14. ACTES CONSTITUTIFS ET STATUTS 243
15. CHARTE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 253
16. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES (31 DECEMBRE 2010) 257
17. RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 265
18. TABLE DE CONCORDANCE 267

En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004
du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses
par référence dans le présent document de référence :
• les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre
2009, et le Rapport des Commissaires aux comptes
afférent présenté aux pages 109 à 184 du rapport
financier 2009, déposé auprès de l’Autorité des marchés
financiers le 8 septembre 2010.
• les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre
2008, et le Rapport des Commissaires aux comptes
afférent présenté aux pages 109 à 173 du rapport annuel
2008, déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers
16 septembre 2010.
Ces documents sont disponibles au siège de la Société au
115 rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06, ainsi que sur son
site www.labanquepostale.fr

1
Présentation
du Groupe
La Banque
Postale
PRÉSENTATION DE LA BANQUE 5
1.1 LES CHIFFRES CLÉS 6
1.2 ORGANISATION DU GROUPE 7
1.2.1 Organisation fonctionnelle 7
1.2.2 Organisation capitalistique 7
1.2.3 Les partenariats 7
1.3 LES MÉTIERS DU GROUPE 8
1.3.1 Organigramme au 31 juin 2011 8
1.3.2 Les métiers du Groupe 8
1.3.2.1 La banque de détail 8
1.3.2.2 L’assurance 12
1.3.2.3 La gestion d’actifs 13
1.4 STRATÉGIE ET PERSPECTIVES 14
1.5 L’ ACTIONNARIAT GROUPE 15
1.5.1 L’actionnariat 15
1.5.2 L’évolution du capital social 15
1.5.3 La politique de dividendes 16
1.5.4 Les relations avec l’actionnaire 16