al - Mémoires IGEAT

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RÉSUMÉ
Ces dernières décennies, l’être humain a profondément transformé les écosystèmes présents
sur la planète. Bien qu’elle ait permis une augmentation substantielle de notre production de biens
matériels, cette transformation est aujourd’hui problématique car elle menace l’un des composants
essentiels de notre survie sur Terre : la biodiversité. Composée d’une multitude d’espèces, de gènes et
d’interactions, celle-ci nous rend en effet un nombre incalculable de services, allant de la production
de notre nourriture à la régulation de notre climat. Sa disparition affecte donc notre bien-être et
augmente notre vulnérabilité.
La perte d'habitat due au changement d'affectation des sols étant l'une des principales causes
anthropiques de disparition de la biodiversité, différentes stratégies sont mises en œuvre pour
introduire des pratiques d’utilisation des terres plus durables. Aujourd’hui, devant l’incapacité de la
méthode command-and-control traditionnelle de mettre fin à la disparition de notre patrimoine naturel,
une méthode alternative, basée sur les mécanismes de marché, est de plus en plus utilisée. Celle-ci
s’efforce de faire rimer protection de la Nature avec rentabilité en intégrant les externalités au sein de
la sphère économique.
Dans le cadre du présent mémoire, nous avons choisi de nous intéresser à l’un des instruments
préconisés par cette approche de marché : l’habitat banking. Malgré d’importantes limites,
l’application de permis échangeables à la conservation de la biodiversité est en effet une pratique de
plus en plus utilisée pour réconcilier aménagement du territoire avec conservation de la biodiversité et
constitue donc un sujet d’étude d’une brûlante actualité.
Nous nous sommes donc plongés dans les questions d’équivalence écologique et avons tenté
de répondre à la question de l’efficacité d’un tel instrument pour protéger la biodiversité. Pour ce faire,
après avoir défini de façon théorique l’habitat banking, nous avons découvert les nombreux dangers
qui lui sont liés en étudiant son application pratique aux Etats-Unis. Ces recherches préliminaires nous
ont amenés à constater l’important nombre de critiques faites à l’égard des permis échangeables mais
aussi la quasi absence de rejet univoque du mécanisme. Nous nous sommes alors attardés à décrire le
débat entourant les règles d’échange applicables à l’habitat banking et les visions de la durabilité
qu’elles véhiculent.
Enfin, arrivés à la fin de notre tour d’horizon du mécanisme, nous nous sommes rendus
compte de la complexité de la problématique et avons décidé de nous frotter à la réalité du terrain en
interrogeant les acteurs d’un système de permis échangeable très récent, le projet pilote de Cossure,
afin d’avoir leurs impressions sur l’efficacité et sur l’avenir de ce type de mécanisme.
Nous en concluons que, si les permis échangeables doivent encore prouver qu’ils permettent
d’échanger des habitats écologiquement équivalents, il est trop hâtif de jeter le bébé avec l’eau du
bain. Dans le cadre d’une société comme la nôtre, basée sur le développement – pas toujours durable –
du territoire, un mécanisme de permis échangeable dispose en effet de caractéristiques intéressantes,
qui peuvent nous aider à faire prendre conscience aux entreprises comme aux particuliers du lourd
fardeau qu’ils font peser sur l’environnement et de son coût.
Mots-clés : politiques de conservation, biodiversité, mécanismes de marché, permis échangeables,
habitat banking, utilisation des terres
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