programmes de cours 2015-2016 - Université Panthéon

DROIT
ECONOMIE - GESTION
ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :
administration et gestion des entreprises
PROGRAMMES DE COURS
2015 - 2016
Site de Melun
conception et réalisation : CIO

PROGRAMMES DE COURS 2015-2016
1
SOMMAIRE
Capacité en droit 1re année
(01101) ......................... 2
Capacité en droit 2ème
année (01202) ............... 4
L1 Droit - Parcours
classique - Melun - (1119L)
................................... 6
L1 Droit - Parcours réussite
- Melun - (1129L) ............ 9
L2 Droit centre de Melun
(2119L) ........................ 11
L3 Droit - Melun - (3119L)
.................................. 14
L1 Economie-gestion -
mention économie et
gestion - parcours classique
- Melun (1279L) ............. 18
L2 Economie-gestion -
mention économie et
gestion - Melun (2269L) .. 22
L1 Economie-gestion -
mention administration
économique et sociale -
Melun (1349L) .............. 26
L2 Economie-gestion -
mention Administration
économique et sociale -
Melun (2349L) .............. 28
L3 Economie-Gestion -
mention administration
économique et sociale -
Melun (3349L) .............. 30

PROGRAMMES DE COURS 2015-2016
2
Capacité en droit 1re
année (01101)
Droit civil 1 (1066)
Jean Garrigue, Maître de conférences
(octobre 2015)
Téléchargez le plan de cours
Droit commercial (1124)
Mr Grégoire Duchange, Maître de conférences
(sept.2015)
INTRODUCTION
I. Définition
II. Histoire
III. Sources
PARTIE I : LES ACTEURS DU DROIT
COMMERCIAL
TITRE I : LA NOTION DE COMMERÇANT
Chapitre I : Les sociétés commerciales par la forme
Chapitre II : Les activités commerciales
Chapitre III : Les professionnels non-commerçants
TITRE II : LE STATUT DES COMMERÇANTS
Chapitre I : La capacité commerciale
Chapitre II : Le patrimoine du commerçant
Chapitre III : La famille du commerçant
Chapitre IV : Les obligations des commerçants
Chapitre V : Le régime des actes de commerce
Chapitre VI: Le contentieux des commerçants
TITRE III : LES SOCIETES COMMERCIALES
Chapitre I : Règles communes aux sociétés
commerciales
Chapitre II : Règles spéciales à chaque société
commerciale
PARTIE II : LES BIENS DES COMMERÇANTS
TITRE I : LE FONDS DE COMMERCE
Chapitre I : La notion de fonds de commerce
Chapitre II : La vente de fonds de commerce
Chapitre III : La location-gérance du fonds de
commerce
Chapitre IV : L'utilisation du fonds de commerce
comme garantie
TITRE II : LE BAIL COMMERCIAL
Chapitre I : Le domaine d'application du statut des
baux commerciaux
Chapitre II : Les droits et obligations des parties
pendant le bail
Chapitre III : Les droits et obligations des parties à
l'expiration du bail
TITRE III : LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
PARTIE III : LES RELATIONS DES
COMMERÇANTS
TITRE I : LES PARTENAIRES DU
COMMERÇANT
TITRE II : LES CLIENTS DU COMMERÇANT
TITRE III : LES CONCURRENTS DU
COMMERÇANT
Droit constitutionnel (2061)
Denis Giraux, Maître de conférences, HDR
(juin 2013)
1) Présentation de la matière, bibliographie,
méthodologie. De quelques incertitudes
notionnelles de l'individu à l'espèce humaine : race,
ethnie, peuple, tribu, clan, etc.

PROGRAMMES DE COURS 2015-2016
3
2) L'Etat et la nation dans l'espace et dans le temps ;
les différentes formes d'organisation externe et
interne des Etats modernes.
3) La souveraineté et ses différentes
théories. Qu'est-ce qu'une constitution ? Ses modes
d'élaboration et de révision.
4) Les modes de scrutin et les partis politiques.
Aspects théoriques et exemple français actuel.
5) La démocratie et ses différentes définitions, ses
modalités représentatives ou directes. Le recours au
référendum-plébiscite .
6) Brève histoire des institutions politiques
françaises de 1789 à 1958.
7) La genèse de la Ve République de 1958 à 1962.
8) Le chef de l'Etat sous la Ve République et le
régime présidentiel.
9) Du chef du gouvernement au Premier
Ministre en France et le problème de la
cohabitation.
10) Le corps législatif et le régime parlementaire
français.
11) Le contrôle de constitutionnalité et le pouvoir
des juges.
Droit administratif 1 (2035)
Denis Giraux, Maître de conférences, HDR
- Organisation administrative de la France
- La justice administrative
- La Fonction publique.