Projet d`établissement 2014-2018 - Fondation Arc-en-Ciel

Projet d’établissement du
Centre de
Réadaptation
Cardiologique et
Pneumologique de
Franche-Comté
2014-2018
Version abrégée
CRCPFC
« La Grange-sur-le-Mont »
BP 104
39110 Pont d’Héry
Document approuvé par le Conseil de Fondation le 22 mai 2014
CRCPFC
Sommaire général
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Avant-propos : Pourquoi un Projet d’établissement ?
Fiches d’identité
Synthèse des objectifs
3
4
6
1) Un établissement de référence au service de la
population
Un engagement associatif ancré sur des valeurs fortes
Un savoir-faire reconnu
Une palette de prises en charge élargie
7
2) La prise en charge du patient
La place des Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) dans le
système de santé
Les missions du CRCPFC
L’organisation des soins
Les deux piliers de la prise en charge
Les caractéristiques de la prise en charge par spécialité
9
9
9
10
11
12
3) La politique Qualité et Gestion des Risques
15
4) La politique managériale et le projet social
Les valeurs partagées
Zoom sur les Ressources Humaines
La gestion de l’information
16
16
16
18
5) Les fonctions support et le développement durable
Objectifs et plans d’actions
20
20
7
7
8
Glossaire
22
Coordonnées
23
Projet d’établissement 2014-2018
Sommaire
CRCPFC
Pourquoi un Projet d’Établissement ?
Le Projet d’Etablissement est un document de référence qui fixe les orientations
générales pour cinq ans. Il décrit les objectifs à atteindre pendant cette période
pour assurer sa pérennité ; il s’inscrit dans les axes régionaux définis par le Plan
Régional de Santé 2012-2016 arrêté par l’Agence Régionale de Santé (ARS) de
Franche-Comté et intègre les orientations stratégiques des Contrats Pluriannuels
d’Objectifs et de Moyens (CPOM) signés pour la période 2013 - 2018.
Fruit d’une démarche conservative impliquant l’ensemble des catégories professionnelles, le présent projet a été approuvé par les instances de la Fondation
Arc en Ciel et de l’établissement au printemps 2014 et transmis à l’ARS qui l’a
validé.
Le Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de Franche-Comté
(CRCPFC) sur ses trois sites de « La Grange sur-le-Mont » à Pont d’Héry (39),
Héricourt (70) et Franois (25) a pour ambition :
•
Un document
de référence
qui fixe les
orientations
générales pour
les cinq années
à venir
de s’adapter à une période difficile en matière économique et en pleine
mutation sur le plan des politiques de santé ;
•
de maintenir une offre de soins de qualité tout en s’inscrivant dans la
démarche induite par la Loi portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires (HPST) et visant à organiser des parcours de santé adaptés à chacun ;
•
de se doter des moyens de réussir le renouvellement des compétences
indispensables, après les nombreux départs en retraite prévus pendant la
période ;
•
de préserver un environnement de travail performant et soucieux de la
qualité de vie au travail des professionnels.
Cette ambition est le fil rouge du projet dont la colonne vertébrale est la politique
de Prise en charge du patient, déclinée en projet médical et projet de soins. Elle
est également très présente dans les différentes politiques mises en œuvre, par
exemple la Qualité et Gestion des risques mais aussi la politique managériale
ou celle des fonctions support (finance, ressources humaines, informatique et
immobilier).
Le présent document, qui en fait la synthèse, permet à chacun de situer son
action dans une dynamique partagée et volontariste.
Projet d’établissement 2014-2018
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CRCPFC
Fiches d’identité
Organisme Gestionnaire
Fondation Arc-en-Ciel
Finess
25 000 633 5
Adresse
44A rue du Bois Bourgeois
25200 Montbéliard
Président
Jean-Patrice Peugeot
Directeur Général
M. Samuel Guinard
Statut Juridique
Fondation créée le 8 décembre 1981
RUP
Par décret du 29/12/1981
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de « La Grange-sur-le-Mont »
Statut Hospitalier
Établissement
privé
non
lucratif
(ex PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess
39 000 0172
Siret
327 308 458 00139
APE
8610Z
Adresse
La Grange-sur-le-Mont
BP 104
39110 Pont d’Héry
Téléphone
03 84 53 16 16
e-mail *
[email protected]
Démarche Qualité (HAS) *
Établissement certifié avec recommandations (2) en janvier 2013
Directeur *
François Marti
Président CME*
Dr Marcel Stiubei
Médecins coordonnateurs
Cardiologie : Dr Iulian Florescu
Pneumologie : Dr Chantal Belot
Autorisation SSR en hospitalisation complète et de jour avec
mention de spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Autorisations Éducation
Thérapeutique du Patient (ETP) * :
• Programme d’Éducation
Novembre 2011 (période 2012-2016)
Thérapeutique de Patients
obèses et de leur entourage
• Programme d’Éducation
Novembre 2012
Thérapeutique du Patient
coronarien
CPOM 2013 – 2018
Janvier 2013
* Informations communes aux 3 sites
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Unité d’Héricourt
Statut Hospitalier
Établissement privé non lucratif (ex
PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess
70 000 437 7
Siret
327 308 458 00139
APE
8610Z
Adresse
Unité Ambulatoire d’Héricourt
14 rue du Dr Gaulier
70400 Héricourt
Téléphone
03 84 46 56 60
e-mail *
[email protected]
Médecins coordonnateurs
Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Cristina Pistea
Autorisation SSR en hospitalisation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de Besançon – Franois
Statut Hospitalier
Établissement privé non lucratif (ex
OQN) ayant reçu la qualité d’ESPIC
par décision ARS de septembre 2013
Finess
25 001 600 3
Siret
327 308 458 00139
APE
8610Z
Adresse
9 chemin des quatre journaux
25770 Franois
Téléphone
03 81 41 80 68
e-mail *
[email protected]
Médecins coordonnateurs
Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jean-Louis Cusenier
Autorisation SSR en hospitalisation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Score SCOPE SANTE publié par l’HAS en 2013
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CRCPFC
Synthèse des objectifs 2014-2018
Projet médical
Structurer de nouveaux accompagnements sur nos prises en charge historiques et
s’ouvrir à d’autres pathologies
Développer la prise en charge des patients obèses en HC et HDJ
Étendre l’offre d’activités de Phase 3
Évaluer l’impact de la prise en charge à distance des séjours
Projet de soins
Formaliser et mettre en œuvre de nouveaux programmes d’Éducation
Thérapeutique
Créer un Comité d’éthique inter-établissement
Proposer la mise en place d’un Inter-CLAN FAEC intégrant les EMS
Prise en charge médicamenteuse
Signer un Contrat de Bon Usage du Médicament
Faire aboutir le projet de PUI commune avec les ES du Revermont
Qualité et gestion des risques
Développer les indicateurs internes
Améliorer la coordination des risques et des vigilances
Projet social
Réussir le renouvellement des compétences, notamment sur les métiers critiques
Mettre la GRH au service de la stratégie
Contribuer à l’harmonisation des outils et pratiques au sein de la Fondation
Projet système d’information
Préparer l’évolution du DPI
Développer l’utilisation des NTIC
S’inscrire dans la dynamique d’Hôpital Numérique
Projet de gestion
Développer le contrôle de gestion
Se préparer au nouveau mode de financement SSR
Réaliser l’aménagement du RDJ du site de Franois
Intégrer systématiquement la problématique « Développement Durable » dans tous
les projets d’investissement
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
1) Le CRCPFC : un établissement de
référence au service de la population
Un engagement associatif ancré sur des valeurs
fortes
Le CRCPFC est un établissement multi-sites de la Fondation Arc-en-Ciel qui
est partie prenante du secteur Privé Non Lucratif (PNL) affilié à la FEHAP et
membre de l’URIOPSS et de la FEP.
Il en partage les valeurs :
•
ouverture à tous sans distinction d’aucune sorte,
•
respect de la personne, de sa dignité y compris dans ses différences,
•
prise en compte de la personne dans sa globalité,
•
accompagnement visant à rendre chacun acteur responsable de sa vie et
de son projet,
•
qualité et sens du service dans le cadre d’une gestion désintéressée.
L’ensemble de ces valeurs et principes constitue le fil rouge qui sous-tend toutes
les politiques de l’établissement, de la prise en charge des patients à celle de la
gestion des ressources ; elles correspondent à un idéal de qualité d’accueil et
de service.
Un savoir-faire reconnu
Reconnu comme l’établissement de référence
dans la prise en charge SSR des affections
cardio-respiratoires, le CRCPFC jouit d’une excellente image tant auprès des partenaires médicaux,
du public, des autorités sanitaires et des élus.
Elle récompense les efforts réalisés pour répondre
aux besoins de santé de la population franc-comtoise qui nécessitent sans cesse d’adapter son
offre de soins et ses pratiques et aux exigences
toujours plus prégnantes du public et des pouvoirs
publics.
Cela se traduit en particulier par les résultats obtenus aux indicateurs hospitaliers : ICALIN (lutte contre les infections nosocomiales), IPAQSS (qualité et sécurité
de la prise en charge) et certification tous les 4 ans par la Haute Autorité de Santé
(HAS) grâce à l’engagement de l’ensemble des professionnels.
Projet d’établissement 2014-2018
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CRCPFC
Dans ce cadre, le CRCPFC s’est donné pour principaux objectifs :
•
d’une part d’adapter son offre de soins aux besoins de l’environnement
d’après le constat du vieillissement de la population et donc de l’augmentation de la fréquence de certaines pathologies (insuffisance cardiaque,
troubles du rythme et fibrillations auriculaires, insuffisance respiratoire
chronique, hypertension artérielle sévère, diabète…) ;
•
d’autre part de valoriser son expertise, notamment dans les domaines
de l’accompagnement nutritionnel et du reconditionnement à l’effort, en
accueillant des personnes souffrant d’obésité sévère à morbide.
Une palette de prises en charge élargie
Placée au cœur du parcours de soins, son action s’inscrit dans le développement de la prévention secondaire articulée autour de cinq axes :
•
Les trois sites
du CRCPFC ont
été rénovés et
ses activités se
sont fortement
diversifiées
Surveiller et éviter les dangers : la prise en charge post-opératoire est de
plus en plus précoce, liée à des durées d’hospitalisation plus courtes. Durant
cette période, les accidents ne sont pas rares (épanchements liquidiens
compressifs, troubles du rythme…).
•
Soigner en calmant les douleurs, en réparant le corps (soins des plaies,
injections, perfusions, drainages…), en améliorant les fonctions élémentaires, en équilibrant le traitement.
•
Réadapter au plan physique par l’amélioration de l’aptitude à l’effort pour
récupérer une bonne forme physique à la sortie et reconstruire une vie
sociale et professionnelle en fonction du projet de chacun
•
Éduquer par les informations à donner sur la maladie, sur l’état clinique
et biologique pour adopter un nouveau mode de vie permettant de rester
autonome le plus longtemps possible.
•
Favoriser une réflexion permettant à ceux qui le souhaitent de faire le
point.
C’est ainsi que, depuis la reprise de l’établissement par la Fondation Arc-enCiel en 1999, le CRCPFC a beaucoup évolué tant au niveau architectural avec la
rénovation de tous ses sites, qu’à celui de l’activité, avec un alourdissement et
une diversification des prises en charge. C’est ainsi que :
•
l’activité d’hospitalisation de jour s’est développée à Héricourt (70) et
Franois (25),
•
depuis 2010, le site de Franois a un programme de réhabilitation respiratoire pour des patients sous Ventilation non invasive (VNI),
•
depuis 2013, « La Grange-sur-le-Mont » accueille des patients souffrant
d’obésité morbide,
•
et s’apprête à accueillir des patients obèses en Hospitalisation de Jour et
des patientes atteintes de cancer du sein dans un programme d’activités
physiques et de reconditionnement à l’effort.
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
2) La prise en charge du patient
La place des Soins de Suite et de Réadaptation
(SSR) dans le système de santé
Placés au milieu du parcours de soins, les services de SSR sont de plus en plus
sollicités du fait de la diminution des durées moyennes de séjour (DMS) en
Médecine – Chirurgie - Obstétrique (MCO). Cela modifie de facto les profils des
patients admis en SSR et les caractéristiques de leur prise en charge :
•
Les patients opérés sont de plus en plus âgés et arrivent de plus en plus tôt
dans un état de santé souvent non stabilisé.
•
À la pathologie initiale s’associent souvent des pathologies associées, des
suites post-opératoires compliquées qui alourdissent encore le pronostic
fonctionnel.
•
À la notion de protocole de prise en charge s’ajoute celle de projet thérapeu-
Le CRCPFC
encourage
les patients
à poursuivre
les activités
physiques
après leur
hospitalisation
tique personnalisé, adapté et réévalué en fonction de l’évolution clinique, de la
dépendance physique, de l’état clinique initial nécessitant des temps de prise
en charge médicaux prolongés, pluriquotidiens pour tous les intervenants.
Les missions du CRCPFC
Conformément à ses missions, le CRCPFC, établissement de SSR spécialisé, poursuit les soins médicaux aux patients et assure des prises en charge globales de
rééducation, de réadaptation et de réhabilitation, prenant en compte toutes les
dimensions de la personne et de son environnement. L’objectif final de réinsertion
doit garantir une réelle autonomie, dans sa vie familiale, sociale et professionnelle,
la rapprochant au maximum des conditions de vie qui précédaient son séjour
hospitalier.
C’est pourquoi, dans le prolongement de la prise en charge hospitalière,
le CRCPFC encourage les patients à poursuivre les activités physiques
après leur hospitalisation pour maintenir les acquis de la réadaptation.
Des associations d’anciens patients proposent ces activités à Arbois,
Besançon et Héricourt. Nous envisageons de développer prochainement
cette offre, dite de « phase III », en Haute-Saône.
Considérant que le patient est au centre du dispositif de soins, qu’il est
capable d’autonomie dans la gestion de sa maladie, les actions mises en
œuvre visent à :
•
d’une part, chercher à le comprendre et à appréhender l’éventuelle
difficulté de sa situation susceptible d’engendrer de sa part des comportements et des attitudes qui doivent être pris en compte pour
élaborer avec lui un projet individualisé adapté et cohérent,
•
d’autre part, lui fournir toutes les indications nécessaires à la compréhension de sa situation, de sa place et de son rôle dans un dispositif d’accompagnement (ses droits, ses devoirs, ses interlocuteurs).
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CRCPFC
L’organisation des soins
Le projet médical et de soins repose sur des valeurs et des engagements communs à chaque professionnel au service du patient, de ses proches et de ses
collègues :
•
respect de la personne, de sa dignité, de son intégrité, de sa vie privée, de
son intimité, de sa sécurité, de ses choix de vie, de son statut, de son état ;
L’équipe
médicale est
composée de
11 médecins
spécialistes
•
garantie de la confidentialité des informations et du droit à l’information ;
•
garantie du respect des règles de l’identitovigilance à toutes les étapes de
la prise en charge du patient ;
•
adaptation des prestations au rythme des personnes, à leurs besoins, à leur
âge, à leurs attentes ;
•
prise en compte et prévention de la douleur ;
•
respect des choix, par une démarche thérapeutique fondée sur l’accompagnement et l’écoute attentive ;
•
responsabilité individuelle de ses actes, de ses soins, de ses jugements ;
•
maintien de son niveau de compétence pour contribuer à la démarche
d’amélioration continue de la Qualité.
La filière de soins est animée par le médecin Président de la CME en lien avec la
Directrice des soins.
L‘équipe médicale est composée de médecins spécialisés en cardiologie,
pneumologie, médecine physique et réadaptation et médecine générale et du
sport, complétée par un endocrinologue. Au-delà de l’acte médical spécialisé,
une équipe paramédicale rassemble des expertises variées et complémentaires : infirmier(e), aide-soignante, kinésithérapeute, ergothérapeute,
professeur APA, psychologue, assistante sociale qui participent à la réinsertion
sociale et professionnelle du patient, l’accompagnent dans la gestion du stress
de sa maladie. Cet accompagnement va parfois jusqu’à la fin de vie.
Le déploiement sur les trois sites garantit une prise en charge identique
décrite dans la cartographie des processus ci-après, et des spécificités propres
à chaque unité (1/2 journées en hospitalisation de jour).
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
La prise en charge de groupe est privilégiée car elle favorise la socialisation,
l‘échange d’expérience entre participants qui sont répartis par niveau, ce qui
permet d’ajuster le nombre et l’intensité des séances aux résultats communiqués par le médecin à la suite du bilan réalisé à l’entrée (test d’effort ou du test
de marche).
Ce mode de réentraînement a pour objectif d’impulser la pratique de l’activité sportive au retour à domicile. Le planning des activités, élaboré chaque
semaine sur prescription médicale, peut intégrer pour certains patients un suivi
psychologique et des séances individuelles notamment en kinésithérapie et en
L’accompagnement social
permet d’anticiper
la sortie du patient
ergothérapie.
L’accompagnement social permet selon la situation et lorsque cela est
nécessaire d’anticiper la sortie avec les partenaires locaux et la famille, partie
prenante dans les orientations qui sont prises.
Les deux piliers de la prise en charge
La réadaptation cardio-vasculaire et la réhabilitation respiratoire se font au
quotidien dans le cadre d’un travail d’équipe pluridisciplinaire (médecin,
professionnels de la rééducation, de la nutrition, du soutien tabacologique,
psychologique et social), maillon essentiel dans la prise en charge du patient
reposant sur deux piliers :
•
L’activité physique, instaurée pour renverser les cercles vicieux.
Correctement prescrite en terme d’intensité, de quantité, de modalités,
elle diminue la dyspnée d’un patient porteur de Broncho-pneumopathie
chronique obstructive (BPCO), améliore les troubles du rythme d’un patient
insuffisant cardiaque, réduit la résistance à l’insuline d’un patient diabétique
de type II… : ainsi l’activité physique individualisée devient un outil faisant
partie intégrante de l’arsenal thérapeutique,
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CRCPFC
•
L’éducation thérapeutique qui s’inscrit dans le parcours de soins est un
processus de renforcement des capacités du malade et/ou de son entourage
L’éducation
thérapeutique
vise à rendre
le patient plus
autonome
à prendre en charge l’affection qui le touche, sur la base d’actions intégrées
au projet de soins. Elle vise à rendre le patient plus autonome pour, selon
l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), lui permettre « d’acquérir et de
conserver les capacités et les compétences qui [l’] aident à vivre de manière
optimale [sa] vie avec [sa] maladie… [en l’aidant ainsi que sa famille]… à
comprendre la maladie et le traitement, coopérer avec les soignants, vivre
plus sainement et maintenir ou améliorer [sa] qualité de vie »,
L’éducation thérapeutique est donc le fruit d’une démarche transversale qui
aboutit à la construction d’un programme individuel structuré et cohérent. La
prise en charge nutritionnelle s’inscrit dans cette démarche éducative à laquelle
contribue un Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN) qui assure la
liaison interservices et interprofessionnels.
Les caractéristiques de la prise en charge par
spécialité
La cardiologie
Selon l’OMS : « La réadaptation cardiovasculaire est l’ensemble des activités
nécessaires pour influencer favorablement le processus évolutif de la maladie,
ainsi que pour assurer aux patients la meilleure condition physique, mentale et
sociale possible, … ».
Les profils des patients accueillis sont très divers : coronariens, insuffisants
cardiaques, arthritiques, opérés plus ou moins âgés et quelquefois encore en
activité.
Le séjour permet une prise en charge globale de la maladie (éducation concernant
les traitements en particulier les anticoagulants, conseils hygiéno-diététiques,
Tout séjour
débute par
une évaluation
médicale
auto-surveillance du poids….) et l’optimisation du traitement médical avec
initiation éventuelle d’un traitement bêtabloquant.
Il débute par une évaluation médicale pendant laquelle est élaboré un projet
thérapeutique, débouchant sur un projet de vie avec le patient, l’équipe soignante
et la famille. Ce projet thérapeutique est mis en œuvre durant l’hospitalisation et
contribue à la prévention au sens large.
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
La pneumologie
La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) est une maladie
générale à point de départ respiratoire. C’est la cause la plus fréquente
d’insuffisance respiratoire chronique. Elle touche plus de 2,5 millions de
personnes et cause plus de 15 000 décès/an (3ème cause de mortalité en
France).
La réhabilitation respiratoire fait partie du consensus thérapeutique des BPCO,
en hospitalisation ou en ambulatoire.
Lorsqu’elle est individualisée, elle permet au patient :
• d’améliorer sa qualité de vie ;
• d’améliorer sa tolérance à l’effort ;
• de diminuer la dyspnée ;
• d’améliorer la gestion de sa maladie en optimisant la prise médicamenteuse ;
La BPCO et
les cancers
pulmonaires
sont en
constante
progression
• de favoriser la resocialisation.
Cette prise en charge s’accompagne souvent d’aide au sevrage tabagique.
Le CRCP des Hauts de Chazal (Hôpital de jour) situé à Franois (25) prend en
charge de nombreux patients en réhabilitation sous Ventilation Non Invasive
(VNI).
Le nombre de cancers pulmonaires en constante progression et la précocité du
diagnostic entraînent une augmentation du nombre d’opérés de tous âges
nécessitant plus de surveillance et de soins.
À noter enfin que si les progrès thérapeutiques allongent la durée de vie de ces
patients, c’est au prix d’une dépendance physique de plus en plus importante
nécessitant des traitements lourds et coûteux pour lesquels le budget pharmacie
actuel est inadapté.
La prise en charge de l’obésité
Depuis décembre 2011, le CRCPFC est l’établissement SSR régional correspondant du Centre Spécialisé Obésité (CSO) qui coordonne la prise en charge de
l’obésité au niveau de la région dans le cadre de la mise en œuvre du Plan
National « Nutrition Santé ».
Projet d’établissement 2014-2018
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CRCPFC
La prise en charge consiste à ouvrir des perspectives aux personnes obèses
en les aidant à se fixer des objectifs réalistes et réalisables en termes de
comportement alimentaire et de réhabilitation physique et en les accompagnant
sur trois axes majeurs : la diététique, l’activité physique et la psychologie.
Nous avons pour objectifs de renforcer cette prise en charge sur les trois
sites et de réaliser un bilan du séjour à distance en lien avec les médecins
traitants et/ou les services adresseurs.
L’accueil de patientes atteintes de cancer du sein
Les affections malignes se caractérisent par la diversité de leurs atteintes
cliniques, de leurs modalités thérapeutiques et de leur évolution. Leurs
retentissements fonctionnel, psychologique et social peuvent nécessiter, au
cours de cette évolution, une prise en charge en service de SSR.
L’activité
physique
réduit de 25%
le risque de
récidive du
cancer du sein
Des études ont montré que l’activité physique démarrée après un cancer du
sein réduit de 25% le risque de récidive, diminue de 30% celui de la mortalité et
améliore la qualité de vie en atténuant considérablement la fatigue.
Fort de son expérience dans la prise en charge de patients ayant développé des
pathologies cardiaques et pneumologiques devenues chroniques, le CRCPFC, en
collaboration avec le réseau de cancérologie de Franche-Comté « ONCOLIE »,
s’inscrit dans l’accueil de patientes traitées pour cancer du sein, présentant un
état clinique permettant une participation à un programme d’activité physique
adapté.
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
3) La politique « Qualité et Gestion
des risques »
La politique Qualité s’inscrit dans le respect des valeurs de la Fondation Arc-enCiel rappelées dans son projet institutionnel :
« …une volonté de mettre la personne accompagnée au cœur d’un dispositif
d’excellence, tout en la considérant comme le principal acteur de sa vie et de
son projet…
… une action menée avec des salariés de plus en plus formés, incitant chacun à
l’exigence et la responsabilité. »
Elle vise à :
•
assurer la sécurité de la prise en charge à tout moment grâce à la mise
en œuvre d’un Programme d’Amélioration Continue de la Qualité (PACQ)
permettant l’atteinte des objectifs stratégiques suivants :
•
piloter et manager la Qualité et la Gestion Des Risques en assurant le bon
fonctionnement des instances et de la coordination des plans d’actions, en
favorisant la déclaration et la gestion des risques a postériori, en identifiant
les processus à risque et en les priorisant ;
•
Le CRCPFC met
en oeuvre un
management
par la Qualité,
centré sur
l’analyse des
risques
entretenir la culture d’évaluation, autour du déploiement d’un programme
d’Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP), de l’analyse de la
satisfaction des usagers, la conduite des évaluations HAS (IPAQSS et
Certification) ;
•
intégrer dans le management de la Qualité et la sécurité de la prise en
charge les risques liés aux soins : médicaments, risque infectieux et risque
de dénutrition ;
•
conforter l’organisation et le fonctionnement de l’ensemble des vigilances
et sécurités sanitaires en améliorant la coordination et le pilotage des
vigilances et en favorisant l’implication des équipes dans les vigilances.
Le PACQ est suivi et évalué régulièrement au moyen de :
•
tableaux de bord et indicateurs nationaux (IPAQSS concernant la tenue
du dossier patient Bilan LIN (lutte contre les infections nosocomiales
concernant le risque infectieux) régionaux et locaux ;
•
enquêtes de satisfaction du personnel et des patients : ces derniers sont
associés à la mise en œuvre du PACQ en participant aux travaux des
groupes ad hoc et instances spécialisées (CLIN, CLAN…) et la Commission
des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC)
est régulièrement informée de leur avancement.
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CRCPFC
4) La politique managériale et
le projet social
Les valeurs partagées
La politique managériale s’appuie en premier lieu sur les valeurs de la Fondation
Arc-en-Ciel et leur déclinaison en principes de gestion des Ressources humaines ;
il est possible de les résumer dans les quatre grands thèmes suivants :
•
Respect : il s’applique aux hommes et femmes qui, dans leur diversité
de parcours, de croyance et d’origine, agissent au quotidien au service
des malades accueillis. C’est aussi le sens de l’engagement réciproque
qui s’exprime au travers de la valeur de la parole donnée. C’est enfin
l’engagement de l’établissement de s’inscrire dans le cadre juridique et
économique décidé par les pouvoirs publics nationaux et locaux.
•
La politique
managériale
s’appuie sur
les valeurs
humaines de
la Fondation
Arc-en-Ciel
Responsabilisation : la Fondation Arc-en-Ciel et ses établissements
entendent promouvoir l’implication de chaque salarié, individuellement et
collectivement, dans un cadre contractuel clair qui lui permet de s’exprimer
professionnellement en tant qu’individu libre de ses choix et de ses actions.
La responsabilisation implique d’assumer ses actes et d’en rendre compte.
Elle se traduit notamment par une évaluation régulière des compétences
et des actions régulières de maintien et/ou de développement des
compétences.
•
Reconnaissance : elle traduit la volonté de créer un environnement et
des conditions de travail propices à l’épanouissement professionnel et
personnel des salariés par ailleurs traités équitablement. Cela se concrétise
bien sûr sur le plan de la rémunération qui est la juste contrepartie de la
prestation de chacun sur le plan monétaire mais pas seulement.
•
Transparence : c’est dire ce que l’on fait et faire ce que l’on dit.
La gestion des Ressources Humaines est le principal domaine de mise en œuvre
de ces principes dans une logique de cohérence entre les décisions prises au
niveau de la Fondation Arc-en-Ciel et celles qui relèvent des établissements.
Zoom sur les Ressources Humaines
La gestion de trois sites géographiquement distants rend incontournable les
doublons de certaines compétences car chacun d’eux doit remplir les conditions
légales et réglementaires posées par les textes pour exercer les activités de SSR
spécialisés, autorisées en 2014.
•
Les fonctions managériales et de support sont localisées à Pont d’Héry
mais interviennent régulièrement pour le compte des unités de Franois (25)
et Héricourt (70),
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
•
La taille de l’établissement (140 personnes pour les 3 sites) oblige au cumul
des fonctions, ce qui explique le fractionnement de certaines d’entre elles
(ex : le cardiologue de « La Grange-sur-le-Mont » est aussi « médecin DIM
(Département d’information médicale) »),
Source : Données Statistiques et Indicateurs de la Santé et du Social 2014 (hors contrats aidés et
de professionnalisation : 4,97 ETP).
•
Projet médical
Le turnover est faible (6.25 %) ; l’âge moyen et l’ancienneté moyenne (14,5
ans) sont corrélativement plus élevés que la moyenne relevée au sein de la
Fondation Arc-en-Ciel,
•
Les relations avec les Institutions Représentatives du Personnel (IRP)
locales sont basées sur le respect et la confiance réciproques. Tous les 2-3
ans, des enquêtes de satisfaction au travail sont menées conjointement par
la direction et les IRP.
Le faible
turn-over se
traduit par une
grande stabilité
de l’effectif
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et la Formation
Professionnelle sont des outils permettant de « gérer le personnel comme
une ressource » selon les termes du projet stratégique de la Fondation Arc-enCiel. On peut en synthétiser les objectifs en ces termes :
•
anticiper les besoins en compétences en développant les relations avec
les réseaux professionnels susceptibles d’être des relais en vue d’assurer le
renouvellement des compétences, d’en acquérir de nouvelles et de préparer
la « relève » suite aux départs nombreux d’ici à 2020 ;
•
fidéliser en donnant des perspectives d’évolution au sein de la Fondation
Arc-en-Ciel ;
•
développer les compétences internes pour maintenir un haut niveau
de qualité de la prise en charge et subséquemment l’employabilité des
professionnels ;
•
prévenir la survenance des risques professionnels pour permettre aux
La GPEC
est un outil
permettant
de gérer le
personnel
comme une
ressource
salariés d’aller au terme de leur parcours professionnel en bonne santé et
limiter l’absentéisme long lié aux maladies professionnelles.
Projet médical
Projet d’établissement 2014-2018
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CRCPFC
La gestion de l’information
Le système d’information comprend quatre dimensions
dont deux sont confiées à des services partagés
localisés à la Direction Générale de la Fondation
(Informatique et Communication interne et externe)
et deux pilotées localement (Information médicale et
Gestion documentaire).
L’Informatique
La mission du Service Informatique Partagé (SIP)
est de proposer une politique unique pour tous les
établissements de la Fondation Arc-en-Ciel s’inscrivant
dans
le
cadre
des
priorités
nationales
(Hôpital
Numérique) et régionales (Dossier Médical Personnel…). Ses objectifs sont les
suivants :
•
définir les infrastructures nécessaires et leur évolution en fonction des
besoins,
•
assurer la sécurité du Système d’information et formaliser les dispositions
prises pour garantir la continuité de l’activité, voire la reprise d’activité en
cas d’incident grave,
•
maîtriser les dépenses informatiques en proposant une politique d’achat
commune visant notamment à harmoniser les outils déployés au sein de la
Fondation Arc-en-Ciel,
L’Information
médicale est
au cœur du
nouveau mode
de financement
des
établissements
de SSR
•
définir les modalités de réponse aux demandes des utilisateurs et de
reporting aux établissements.
Par ailleurs, dans le cadre de la mise en œuvre du programme Hôpital Numérique
2012 – 2016, des prérequis doivent être atteints au plus tard en 2017 : ils se
traduiront par la formalisation d’un Schéma Directeur de l’Informatique et la
partie infrastructure des Plans de Reprise des Activités (PRA).
Le Département d’Information Médicale (DIM)
Il a traditionnellement pour mission de :
•
garantir l’exhaustivité et la qualité des données,
•
dispenser des conseils et des formations aux utilisateurs.
Plus récemment, il a dû s’impliquer dans la préparation du changement de
mode de financement du secteur des SSR, qui tiendra davantage compte des
actes réalisés en cours de séjour, en se rapprochant du contrôle de gestion pour
aider à mieux comprendre les processus opérationnels des différentes activités,
disposer d’une analyse plus approfondie des données comptables générales,
analytiques et médico-économiques.
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
La Gestion Documentaire
Conformément aux recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS), son
principal objectif est d’organiser la gestion documentaire de la Qualité mais aussi
de centraliser, pour les rendre accessibles, tous les documents de référence
structurant la vie de l’établissement.
Le système d’archivage physique est centralisé à « La Grange-sur-le-Mont » pour
les trois sites. Les accès font l’objet d’habilitations permettant de garantir la
confidentialité des données médicales et des dossiers du personnel et d’assurer
la traçabilité des mouvements. Cependant, un projet d’extension des archives
physiques est à l’étude pour renforcer la séparation souhaitable des documents
couverts par le secret médical des autres.
La Communication
En tant que personne morale unique, la Fondation Arc-en-Ciel est l’interlocuteur
privilégié des autorités de tarification, des collectivités locales, des exassociations gestionnaires des établissements d’origine ; elle est aussi habilitée
à recevoir des dons et legs. Dans ce cadre, son service Communication a pour
mission :
•
la recherche de fonds ;
•
l’organisation
d’événements
institutionnels
:
inaugurations,
fêtes,
commémorations, manifestations sportives…
•
la création de vecteurs de communication interne et externe : périodiques,
Avec l’appui
du service
communication
de la Fondation,
le CRCP
s’est doté de
ses propres
outils de
communication
site Internet, livrets d’accueil patient et nouveaux embauchés, journal
interne, cartes de vœux…
•
l’élaboration d’une charte graphique commune à tous les établissements ;
•
l’organisation du « volet Fondation » du parcours d’intégration des nouveaux
embauchés.
Avec son concours, le CRCPFC a développé ses propres outils de communication
interne et externe mis en œuvre par un Comité de Rédaction chargé de
veiller à la cohérence de la ligne éditoriale de toute publication émanant de
l’établissement. Il est chargé en outre de :
•
assurer la publication du périodique interne, l’Echo de la Grange qui informe
l’ensemble des professionnels de la vie institutionnelle de l’établissement ;
•
valider les supports à destination des patients, des adresseurs et des
professionnels ;
•
participer à la définition de la politique de Gestion
Documentaire ;
•
proposer l’évolution des outils de communication
utilisés par les patients (accès réseau Wifi) et les
professionnels (messagerie interne par exemple).
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5) Les fonctions support et
le développement durable
Au service du projet médical, la Direction des Affaires Générales doit être au
plus proche des équipes soignantes afin d’identifier très précisément l’évolution
de l’activité et du profil des patients pris en charge pour évaluer les adaptations
La Direction
des Affaires
Générales
accompagne
l’évolution
permanente
du CRCP en
préservant
les grands
équilibres
financiers
nécessaires, voire anticiper, le plus en amont possible, l’évolution de l’offre de
soins du CRCPFC.
La Direction des Affaires Générales couvre un périmètre allant des équipes
hôtelières (hébergement, restaurant et blanchisserie) et de cuisine, du service
technique et travaux, aux personnels d’accueil, de facturation et de gestion.
Elle a également la responsabilité de la politique du développement durable.
Elle est aussi là pour rappeler les contraintes évidentes en matière financière
qui fixent à tous, les limites du possible. Elle doit pour cela assurer une complète
transparence et faire preuve de pédagogie auprès des équipes pour permettre
à tous de développer une sensibilité et intégrer une dimension de coûts induits,
dans toutes les propositions d’arbitrage.
Objectifs et plans d’actions
Le fil rouge de l’action des services support :
•
1er axe : analyser et maîtriser les coûts de chaque ligne budgétaire
pour les mettre à plat et renégocier, lorsque cela est possible, une baisse
de charges d’exploitation. Associer tous les personnels pour intégrer ce
questionnement financier dans tous les arbitrages proposés. S’appuyer sur
la comptabilité analytique existante en développant l’utilisation des outils à
disposition ;
•
2ème axe : investir dans des équipements permettant d’effectuer des
économies d’exploitation en intégrant, chaque fois que cela est possible, la
dimension « développement durable » ;
•
3ème axe : optimiser l’organisation pour améliorer notre productivité,
prioritairement sur toutes les fonctions support ;
•
4ème axe :
se préparer à la mise en œuvre du nouveau mode de
financement, pour en anticiper les effets, en rapprochant l’équipe
comptabilité-gestion du Département d’Information Médicale (DIM) dans le
but immédiat d’améliorer la traçabilité et la valorisation de l’activité.
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Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
Durant cette même période, quatre autres projets encore en réflexion pourront
impacter le plan pluriannuel d’investissement :
•
Envisagée initialement dans le projet de restructuration du site de
« La Grange-sur-le-Mont » à Pont d’Héry et repoussée pour raison budgétaire,
la rénovation du second étage du bâtiment de l’Aile Nord permettra
à horizon 2016 d’y concentrer toutes les fonctions support. Ces travaux
seront pris en charge par l’équipe technique interne.
•
La mise en œuvre de la loi sur le Handicap de 2005 sur l’accessibilité.
•
L’efficacité de la station d’épuration sera analysée durant la période :
l’ampleur des travaux à réaliser sera décidée à l’issue de cette analyse et
pourra aller de la rénovation plus ou moins lourde au remplacement pur et
simple pour un montant estimé à environ 200 K€.
•
Enfin, l’échéance du contrat de fourniture d’énergie et de maintenance
avec le prestataire actuel constitue une opportunité d’ouvrir une dernière
réflexion sur le mode de chauffage du site de Pont d’Héry compte tenu de
l’évolution des charges sur la période récente (doublement en quatre ans).
Projet d’établissement 2014-2018
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CRCPFC
Glossaire
APA
Activités Physiques Adaptées
ICATB2 Indicateur Composite de bon usage des
antibiotiques
ARS
Agence Régionale de Santé
BPCO
Broncho-pneumopathie chronique
obstructive
CLAN
Comité de liaison en alimentation et
nutrition
LDA
Laboratoire départemental d’analyses
LIN
Lutte contre les infections nosocomiales
CLIN
Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales
MCO
Médecine, chirurgie, obstétrique
CLUD
Comité de lutte contre la douleur
NTIC
Nouvelles Technologies de l’Information
et de la Communication
CME
Conférence Médicale d’établissement
CPOM
Contrat pluriannuel d’objectifs et de
moyens
IPAQSS Indicateurs pour l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins
CRCPFC Centre de Réadaptation Cardiologique et
Pneumologique de Franche Comté
CRUQPC Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
ONCOLIE
Réseau
de
Franche-Comté
cancérologie
de
OJ
Ordre du jour
OMS
Organisation mondiale de la santé
OQN
Objectif quantifié national
ORION
Analyse systémique simple et efficace
des événements cliniques et des précurseurs survenant en pratique médicale
hospitalière
oSIS
Observatoire des systèmes d’information de santé
PACQ
Programme d’amélioration Continue de
la qualité
CSO
Centre spécialisé
Franche-Comté
DAG
Direction des affaires générales
DGOS
Direction générale de l’offre de soins
DIM
Département d’information médicale
DMS
Durée moyenne de séjour
DPI
Dossier Patient informatisé
PE
Projet d’établissement
ESPIC
Établissement de santé privé d’intérêt
collectif
PEC
Prise en charge
EPP
Évaluation des pratiques professionnelles
PEPS
Promotion de l’endurance pour la santé
ETP
Équivalent temps plein
PNL
Privé Non lucratif
ET(P)
Éducation thérapeutique (du patient)
PRA Plan de reprise de l’activité
FAEC
Fondation Arc-en-Ciel
PRS Plan régional de santé
GPEC
Gestion prévisionnelle des emplois et
des compétences
QGR
Qualité et gestion des risques
en
obésité
en
GSLMGrange-sur-le-Mont
HAS
Haute Autorité de santé
HC
Hospitalisation complète
HDJ
Hospitalisation de jour
HN
Hôpital Numérique : plan de développement et de modernisation des SI
hospitaliers
HPST
Loi de 2009 « Hôpital, Patients, Santé et
Territoires »
IC
Insuffisance cardiaque
ICALIN Indicateur composite des activités de
lutte contre les infections nosocomiales
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Projet d’établissement 2014-2018
RFCLIN Réseau Franc-Comtois de Lutte contre
les Infections Nosocomiales.
SDRSI
Schéma Directeur Régional des Systèmes
d’Information en Santé
SI
Système d’information
SIP
Service informatique partagé
SSR
Soins de suite et réadaptation
T2A
Tarification à l’activité
UB
Unité de Besançon
UH
Unité d’Héricourt
VNI
Ventilation non invasive
CRCPFC
Coordonnées
Centre de Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de Franche-Comté
Réadaptation cardiaque et réhabilitation pneumologique
« La Grange-sur-le-Mont »
BP 104 – 39110 Pont d’Héry
Tél. 03 84 53 16 16
[email protected]
CRCP des Hauts de Chazal
Hospitalisation de jour
9 chemin des quatre journaux
25770 Franois
Tel : 03 81 41 80 68
CRCP Unité d’Héricourt
Hospitalisation de jour
14bis, rue du Docteur Gaulier
70400 Héricourt
Tel : 03 84 46 56 60
Plus d’informations sur :
www.fondation-arcenciel.fr
Projet d’établissement 2014-2018
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Fondation Arc-en-Ciel - rédaction : CRCPFC - mise en page : service communication - octobre 2015