Projet d`établissement 2014-2018 - Fondation Arc-en-Ciel

Projet d’établissement du
Centre de
Réadaptation
Cardiologique et
Pneumologique de
Franche-Comté
2014-2018
CRCPFC
«La Grange-sur-le-Mont»
BP 104
39110 Pont d’Héry
Document approuvé par le Conseil de Fondation le 22 mai 2014
Version abrégée

CRCPFC
page 2 Projet d’établissement 2014-2018
Avant-propos : Pourquoi un Projet d’établissement ? 3
Fiches d’identité 4
Synthèse des objectifs 6
1) Un établissement de référence au service de la
population
7
Un engagement associatif ancré sur des valeurs fortes 7
Un savoir-faire reconnu 7
Une palette de prises en charge élargie 8
2) La prise en charge du patient 9
La place des Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) dans le
système de santé
9
Les missions du CRCPFC 9
L’organisation des soins 10
Les deux piliers de la prise en charge 11
Les caractéristiques de la prise en charge par spécialité 12
3) La politique Qualité et Gestion des Risques 15
4) La politique managériale et le projet social 16
Les valeurs partagées 16
Zoom sur les Ressources Humaines 16
La gestion de l’information 18
5) Les fonctions support et le développement durable 20
Objectifs et plans d’actions 20
Glossaire 22
Coordonnées 23
Sommaire
Sommaire général

Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
page 3
Le Projet d’Etablissement est un document de référence qui fixe les orientations
générales pour cinq ans. Il décrit les objectifs à atteindre pendant cette période
pour assurer sa pérennité ; il s’inscrit dans les axes régionaux définis par le Plan
Régional de Santé 2012-2016 arrêté par l’Agence Régionale de Santé (ARS) de
Franche-Comté et intègre les orientations stratégiques des Contrats Pluriannuels
d’Objectifs et de Moyens (CPOM) signés pour la période 2013 - 2018.
Fruit d’une démarche conservative impliquant l’ensemble des catégories pro-
fessionnelles, le présent projet a été approuvé par les instances de la Fondation
Arc en Ciel et de l’établissement au printemps 2014 et transmis à l’ARS qui l’a
validé.
Le Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de Franche-Comté
(CRCPFC) sur ses trois sites de « La Grange sur-le-Mont » à Pont d’Héry (39),
Héricourt (70) et Franois (25) a pour ambition :
• de s’adapter à une période difficile en matière économique et en pleine
mutation sur le plan des politiques de santé ;
• de maintenir une offre de soins de qualité tout en s’inscrivant dans la
démarche induite par la Loi portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires (HPST) et visant à organiser des par-
cours de santé adaptés à chacun ;
• de se doter des moyens de réussir le renouvellement des compétences
indispensables, après les nombreux départs en retraite prévus pendant la
période ;
• de préserver un environnement de travail performant et soucieux de la
qualité de vie au travail des professionnels.
Cette ambition est le fil rouge du projet dont la colonne vertébrale est la politique
de Prise en charge du patient, déclinée en projet médical et projet de soins. Elle
est également très présente dans les différentes politiques mises en œuvre, par
exemple la Qualité et Gestion des risques mais aussi la politique managériale
ou celle des fonctions support (finance, ressources humaines, informatique et
immobilier).
Le présent document, qui en fait la synthèse, permet à chacun de situer son
action dans une dynamique partagée et volontariste.
Pourquoi un Projet d’Établissement ?
Un document
de référence
qui fixe les
orientations
générales pour
les cinq années
à venir

CRCPFC
page 4 Projet d’établissement 2014-2018
Fiches d’identité
Organisme Gestionnaire Fondation Arc-en-Ciel
Finess 25 000 633 5
Adresse 44A rue du Bois Bourgeois
25200 Montbéliard
Président Jean-Patrice Peugeot
Directeur Général M. Samuel Guinard
Statut Juridique Fondation créée le 8 décembre 1981
RUP Par décret du 29/12/1981
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de « La Grange-sur-le-Mont »
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif
(ex PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess 39 000 0172
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse La Grange-sur-le-Mont
BP 104
39110 Pont d’Héry
Téléphone 03 84 53 16 16
e-mail * [e-mail]
Démarche Qualité (HAS) * Établissement certifié avec recom-
mandations (2) en janvier 2013
Directeur * François Marti
Président CME* Dr Marcel Stiubei
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Iulian Florescu
Pneumologie : Dr Chantal Belot
Autorisation SSR en hospitali-
sation complète et de jour avec
mention de spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Autorisations Éducation
Thérapeutique du Patient (ETP) * :
• Programme d’Éducation
Thérapeutique de Patients
obèses et de leur entourage
• Programme d’Éducation
Thérapeutique du Patient
coronarien
Novembre 2011 (période 2012-2016)
Novembre 2012
CPOM 2013 – 2018 Janvier 2013
* Informations communes aux 3 sites

Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
page 5
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Unité d’Héricourt
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif (ex
PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess 70 000 437 7
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse Unité Ambulatoire d’Héricourt
14 rue du Dr Gaulier
70400 Héricourt
Téléphone 03 84 46 56 60
e-mail * [e-mail]
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Cristina Pistea
Autorisation SSR en hospitali-
sation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de Besançon – Franois
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif (ex
OQN) ayant reçu la qualité d’ESPIC
par décision ARS de septembre 2013
Finess 25 001 600 3
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse 9 chemin des quatre journaux
25770 Franois
Téléphone 03 81 41 80 68
e-mail * [e-mail]
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jean-Louis Cusenier
Autorisation SSR en hospitali-
sation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2015
Score SCOPE SANTE publié par l’HAS en 2013