Projet d`établissement 2014-2018 - Fondation Arc-en-Ciel

Projet d’établissement du
Centre de
Réadaptation
Cardiologique et
Pneumologique de
Franche-Comté
2014-2018
CRCPFC
BP 104
39110 Pont d’Héry
Document approuvé par le Conseil de Fondation le 22 mai 2014

Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
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CRCPFC
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Préambule 3
Fiches d’identité 4
Synthèse des objectifs 6
Introduction 7
1) La politique de prise en charge du patient 9
Projet médical 10
Projet de soins 40
Le management de la prise en charge médicamenteuse 56
La maîtrise du risque infectieux 61
2) La politique qualité et gestion des risques 67
Définition et périmètre 68
Une démarche organisée 69
Objectifs et plans d’actions 74
3) La politique managériale et le projet social 83
Les valeurs partagées 84
L’organisation générale 85
Les ressources humaines 86
Objectifs et plans d’actions 89
4) La politique de gestion de l’information 93
Le projet informatique 94
Le département information médicale 96
La gestion documentaire 96
La communication 97
5) La politique de développement durable et des
affaires générales
107
Périmètre et organisation fonctionnelle 108
Objectifs et plans d’actions 109
Le plan pluriannuel d’investissement 117
Glossaire 121
Sommaire
Sommaire général
Le projet d’établissement est un document de référence qui fixe les orienta-
tions générales pour les cinq années à venir et décrit les objectifs à atteindre
pendant cette période pour assurer sa pérennité en s’inscrivant dans les
axes régionaux définis par le Plan Régional de Santé 2012-2016 arrêté par
l’ARS de Franche-Comté.
Il intègre également les orientations stratégiques des Contrats pluriannuels
d’objectifs et de moyens pour la période 2013 -2018.
Le Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de Franche-
Comté (CRCPFC) sur ses trois sites de « La Grange-sur-le-Mont » à Pont
d’Héry, Héricourt et Franois a pour ambition :
• de s’adapter à une période difficile en matière économique et en pleine
mutation sur le plan des politiques de santé ;
• de maintenir une offre de soins de qualité tout en s’inscrivant dans la
démarche induite par la Loi portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires (HPST) et visant à organiser des
parcours de santé adaptés à chacun ;
• de se doter des moyens de réussir le renouvellement des compétences
indispensables, après les nombreux départs en retraite prévus pendant
la période ;
• de préserver un environnement de travail performant et soucieux de la
qualité de vie au travail des professionnels.
Fruit d’une démarche de concertation impliquant l’ensemble des catégories
professionnelles, le présent projet constitue une actualisation de la précé-
dente version portant sur la période 2011 - 2015 ; ainsi, il anticipe le prochain
renouvellement des autorisations sur les 3 sites et prépare la prochaine
itération de la certification, programmée en octobre 2015.
Le présent projet a été soumis aux instances de la Fondation Arc-en-Ciel
(FAEC) et de l’établissement :
• le 6 mai 2014 au Pôle Santé de la Fondation Arc-en-Ciel à Héricourt ;
• le 20 mai 2014 à la CME du CRCPFC à Franois qui l’a approuvé à l’una-
nimité ;
• le 22 mai 2014 au Comité d’établissement du CRCPFC à Pont d’Héry qui
l’a approuvé à l’unanimité ;
• le 22 mai 2014 au Conseil de Fondation de la Fondation Arc-en-Ciel à
Montbéliard qui l’a validé.
Préambule
Un document
de référence
qui fixe les
orientations
générales pour
les cinq années
à venir

Projet d’établissement 2014-2018
CRCPFC
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Fiches d’identité
Organisme Gestionnaire Fondation Arc-en-Ciel
Finess 250006335
Adresse 44A rue du Bois Bourgeois
25200 Montbéliard
Président Jean-Patrice Peugeot
Directeur Général M. Samuel Guinard
Statut Juridique Fondation créée le 8 décembre 1981
RUP Par décret du 29/12/1981
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de « La Grange-sur-le-Mont »
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif
(ex PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess 39 000 0172
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse La Grange-sur-le-Mont
BP 104
39110 Pont d’Héry
Téléphone 03 84 53 16 16
e-mail * [e-mail]
Démarche Qualité (HAS) * Établissement certifié avec recom-
mandations (2) en janvier 2013
Directeur * François Marti
Président CME* Dr Marcel Stiubei
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Iulian Florescu
Pneumologie : Dr Chantal Belot
Autorisation SSR en hospitali-
sation complète et de jour avec
mention de spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2010
Autorisations Éducation
Thérapeutique du Patient (ETP) * :
• Programme d’Éducation
Thérapeutique de Patients
obèses et de leur entourage
• Programme d’Éducation
Thérapeutique du Patient
coronarien
Novembre 2011 (période 2012-2016)
Novembre 2012
CPOM 2013 – 2018 Janvier 2013
* Informations communes aux 3 sites
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Unité d’Héricourt
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif (ex
PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess 70 000 437 7
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse Unité Ambulatoire d’Héricourt
14 rue du Dr Gaulier
70400 Héricourt
Téléphone 03 84 46 56 60
e-mail * [e-mail]
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jacques Charmasson
Autorisation SSR en hospitali-
sation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2010
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de Besançon – Franois
Statut Hospitalier Établissement privé non lucratif (ex
OQN) ayant reçu la qualité d’ESPIC
par décision ARS de septembre 2013
Finess 25 001 600 3
Siret 327 308 458 00139
APE 8610Z
Adresse 9 chemin des quatre journaux
25770 Franois
Téléphone 03 81 41 80 68
e-mail * [e-mail]
Médecins coordonnateurs Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jean-Louis Cusenier
Autorisation SSR en hospitali-
sation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2010
Score SCOPE SANTE publié par l’HAS en 2013

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CRCPFC
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Le CRCPFC est un établissement multi-sites de la Fondation Arc-en-Ciel
(FAEC) qui est partie prenante du secteur Privé Non Lucratif (PNL) affilié à la
FEHAP et membre de l’URIOPSS et de la FEP.
Il en partage les valeurs :
• ouverture à tous sans distinction d’aucune sorte,
• respect de la personne, de sa dignité y compris dans ses différences,
• prise en compte de la personne dans sa globalité,
• accompagnement visant à rendre chacun acteur responsable de sa vie
et de son projet,
• qualité et sens du service dans le cadre d’une gestion désintéressée.
L’ensemble de ces valeurs et principes constitue le fil rouge qui sous-tend
toutes les politiques de l’établissement, de la prise en charge des patients à
celle de la gestion des ressources ; elles correspondent à un idéal de qualité
d’accueil et de service.
Reconnu comme l’établissement de référence dans la prise en charge SSR
des affections cardio-respiratoires, le CRCPFC jouit d’une excellente image
tant auprès des partenaires médicaux, du public, des autorités sanitaires et
des élus. Elle récompense les efforts réalisés pour répondre aux besoins de
santé de la population franc-comtoise qui nécessitent sans cesse d’adapter
son offre de soins et ses pratiques et aux exigences toujours plus pré-
gnantes du public et des pouvoirs publics : cela se traduit en particulier par
les résultats obtenus aux indicateurs hospitaliers : ICALIN (lutte contre les
infections nosocomiales), IPAQSS (qualité et sécurité de la prise en charge)
et certification tous les 4 ans par la Haute Autorité de Santé (HAS) grâce à
l’engagement de l’ensemble des professionnels.
Dans ce cadre, le CRCPFC s’est donné pour principaux objectifs :
• d’une part d’adapter son offre de soins aux besoins de l’environne-
ment d’après le constat du vieillissement de la population et donc de
l’augmentation de la fréquence de certaines pathologies (insuffisance
cardiaque, troubles du rythme et fibrillations auriculaires, insuffisance
respiratoire chronique, hypertension artérielle sévère, diabète…) ;
• d’autre part de valoriser son expertise, notamment dans les domaines
de l’accompagnement nutritionnel et du reconditionnement à l’effort, en
accueillant des personnes souffrant d’obésité sévère à morbide.
Placée au cœur du parcours de soins, son action s’inscrit dans le développe-
ment de la prévention secondaire articulée autour de 5 axes :
• surveiller et éviter les dangers : la prise en charge post-opératoire est
de plus en plus précoce, liée à des durées d’hospitalisation plus courtes.
Synthèse des objectifs Introduction
Projet médical
Structurer de nouveaux accompagnements sur nos prises en charge
historiques et s’ouvrir à d’autres pathologies
Développer la prise en charge des patients obèses en HC et HDJ
Étendre l’offre d’activités de Phase 3
Évaluer l’impact de la prise en charge à distance des séjours
Projet de soins
Formaliser et mettre en œuvre de nouveaux programmes d’Éducation
Thérapeutique
Créer un Comité d’éthique inter-établissement
Proposer la mise en place d’un Inter-CLAN FAEC intégrant les EMS
Prise en charge médicamenteuse
Signer un Contrat de Bon Usage du Médicament
Faire aboutir le projet de PUI commune avec les ES du Revermont
Qualité et gestion des risques
Développer les indicateurs internes
Améliorer la coordination des risques et des vigilances
Projet social
Réussir le renouvellement des compétences, notamment sur les métiers
critiques
Mettre la GRH au service de la stratégie
Contribuer à l’harmonisation des outils et pratiques au sein de la Fondation
Projet système d’information
Préparer l’évolution du DPI
Développer l’utilisation des NTIC
S’inscrire dans la dynamique d’Hôpital Numérique
Projet de gestion
Développer le contrôle de gestion
Se préparer au nouveau mode de financement SSR
Réaliser l’aménagement du RDJ du site de Franois
Intégrer systématiquement la problématique « Développement Durable »
dans tous les projets d’investissement

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Durant cette période, les accidents ne sont pas rares (épanchements
liquidiens compressifs, troubles du rythme…).
• Soigner en calmant les douleurs, en réparant le corps (soins des plaies,
injections, perfusions, drainages…), en améliorant les fonctions élémen-
taires, en équilibrant le traitement.
• Réadapter au plan physique par l’amélioration de l’aptitude à l’effort
pour récupérer une bonne forme physique à la sortie et reconstruire une
vie sociale et professionnelle en fonction du projet de chacun
• Éduquer par les informations à donner sur la maladie, sur l’état clinique
et biologique pour adopter un nouveau mode de vie permettant de
rester autonome le plus longtemps possible.
• Favoriser une réflexion permettant à ceux qui le souhaitent de faire le
point
C’est ainsi que, depuis la reprise de l’établissement par la FAEC en 1999, le
CRCPFC a beaucoup évolué tant au niveau architectural avec la rénovation
de tous ses sites, qu’à celui de l’activité, avec un alourdissement et une
diversification des prises en charge. C’est ainsi que :
• l’activité d’hospitalisation de jour s’est développée, notamment à
Héricourt et Franois,
• depuis 2010, le site de Franois a un programme de réhabilitation respira-
toire pour des patients sous VNI,
• depuis 2013, la «Grange-sur-le-Mont» accueille des patients souffrant
d’obésité morbide,
• et s’apprête à accueillir des patients obèses en Hospitalisation de Jour et
des patientes atteintes de cancer du sein dans un programme d’activités
physiques et de reconditionnement à l’effort.
1. La politique de
prise en charge
du patient
Prise en charge du patient