Exemple de traduction des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p

Club planication 7 juin 2016
Exemple de traducon des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p
COMMUNE DE BEAUMONT-MONTEUX
Plan Local d’Urbanisme
Procédure de révision
Cahier des Clauses Techniques Parculières
Janvier 2016
Document élaboré avec l’appui du
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Drôme
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Cahier des Clauses Techniques Parculières
COMMUNE DE SAINT-VALLIER
Mars 2016
Révision du Plan d’Occupaon des Sols
en Plan Local d’Urbanisme
GriGnan

Club planication 7 juin 2016
Exemple de traducon des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p
Chantemerle
Massif
central
Alpes du
sud
Ç«Contexte régional : une passerelle entre le Massif central et les Alpes du sud». Extrait de
la présentaon réalisée par la LPO sur la trame verte et bleue au regard du contexte local.
Rhône.
Contexte lié a la biodiversité
8 5
Document non utilisable en maîtrise D’œuvre
éléments de contexte
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Exemple de traducon des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p
Le développement des activités sur le
territoire
Etudier la possibilité de réaliser un parc photovol-
taïque 
La commune souhaite inscrire ce projet dans une
biodiversité et de l’environnement.
Conforter l’acvité tourisque : la commune souhaite :
- étudier l’opportunité de créer une aire d’accueil de
Favoriser le développement des acvités arsanales,
libérales et commerciales 
le maintien et le développement de
continuités écologiques
commune a une responsabilité.
l’activité agricole
L’agriculture est un élément fondamental de l’éco-
nomie et du paysage de Chantemerle-les-Grignan.
La réunion avec les agriculteurs organisée pendant
l’élaboration du cahier des charges a permis d’infor-
mer les agriculteurs sur la démarche d’élaboration
du PLU et d’engager les premières discussions sur
les enjeux.
La valeur agronomique des terres n’est pas homo-
gène, elle est très différente selon les secteurs et il
sera nécessaire d’établir un diagnostic précis.
Par ailleurs, il apparaît important et nécessaire de
bien repérer les trufères comme des espaces agri-
coles (verger) ; à défaut elles seront classées en
Espace Boisé Classé (EBC) qui interdit tout défri-
chement et donc renouvellement de la trufère.
Les élus regrettent que des terres agricoles soient
occupées par des non agriculteurs pour y mettre
des chevaux.
La commune souhaite limiter ces pratiques ; l’inter-
diction de construire des abri bois en zone agricole
pour les non agriculteur, permettrait de limiter l’éle-
vage de chevaux.
Document non utilisable en maîtrise D’œuvre
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Exemple de traducon des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p
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Volet paysage et patrimoine
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Volet environnement et biodiversité
maintenir une trame verte et bleue.
Pour cela, il est demandé de produire une analyse éco-
atouts et les points a améliorer.
l’inventaire des connaissances naturalistes et s’ap-
puyer sur les bases de données naturalistes et les natu-
ralistes locaux.
Une nécessaire geson de la construcbilité en zone
agricole
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avis de la CDPENAF.
situés en zone A et N sont autorisés et encadrés par le
-
zone N de la CDNPS.
Document non utilisable en maîtrise D’œuvre
Contenu de l’étude
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Club planication 7 juin 2016
Exemple de traducon des enjeux biodiversite et tvb dans le c.c.t.p
Couloir de migraon et zone d’hivernage
Connuité est-ouest (Trame verte)
Cours d’eau et autres zones humides
Brassière
Milieux urbanisés
Milieux «naturels»
Milieux foresers :
Pelouses sèches
Milieux agricoles
LES ENJEUX DE LA TRAME VERTE ET BLEUE
Ensemble fonconnel formé par le moyen
Rhône et ses annexes uvialeslôt granique de
Saint-Vallier, Tain l’Hermitage
Gorges de la Galaure
DOCUMENT NON UTILISABLE EN MAÎTRISE D’ŒUVRE
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