CNAMTS / Service médical Echelon local d’Indre et Loire / CPAM Tours Mai 2011
Prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité
Titre XVI. Chapitre II Article 5 bis
«Surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une
adaptation régulière des doses d'insuline en fonction du résultat du contrôle extemporané, y compris
la tenue d'une fiche de surveillance : AMI 1 par séance»
«Injection sous-cutanée d'insuline : AMI 1»
«Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d'une durée d'une demi-heure, pour
un patient insulino-traité de plus de 75 ans : AMI 4»
«Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions
d'asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination : AMI 4»
Ces 4 actes peuvent se cumuler entre eux sans application de l'article 11B des dispositions générales
de la NGAP.
Exemples :
• Surveillance de la glycémie + injection d’insuline + prélèvement sanguin : (AMI1+ AMI1) + AMI 1,5/2
Tous les actes de la prise en charge du patient DID se cumulent à taux plein et représentent un seul acte, le 2
ème
acte en AMI hors DID est réduit de ½ car son coefficient est plus faible.
• Alimentation entérale par gavage + surveillance de la glycémie + injection d’insuline
AMI 3 + (AMI 1+AMI 1) /2. L’acte qui a le plus fort coefficient est coté à taux plein.
• Deux pansements lourds + surveillance de la glycémie + injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez
une femme : (AMI 4 + AMI 4 + AMI 1 + AMI 1) + AMI 3/2.
• Une séance hebdomadaire de surveillance chez un patient > 75 ans + surveillance de la glycémie + injection
d’insuline + prélèvement sanguin : (AMI 4 + AMI 1 + AMI 1) + AMI 1,5/ 2.
Majoration de nuit
NGAP. Dispositions générales. Article 14
«Sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 heures et 8 heures. Pour les actes
infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues que lorsque la prescription du médecin
indique la nécessité impérieuse d'une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne»
Actes non cotables
Certains actes peuvent éventuellement être pris en charge dans le cadre de la DSI s’ils remplissent
strictement les conditions de l’AIS 3 «séance de soins infirmiers» (Titre XVI Chapitre I Article 11) en
association avec d’autres soins de dépendance pour un patient.
S’ils sont effectués seuls, ils ne sont pas cotables.
Exemples : Aspiration bronchique par voie nasale ou trachéale, Pose de bas de contention, Ablation de bouchon de
cérumen, etc.
Certains actes ne sont pas référencés dans les articles R 4311-5 à R 4311-10 du Code de la Santé
Publique relatif à l’exercice de la profession d’infirmier et ne sont donc pas cotables dans tous les
cas.
Exemples : Pose d’un pessaire, Ablation d’une sonde de cystostomie, etc.