de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
10 FÉVRIER 2012
de la propriété
N° 12/06
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/06 - VOL. II
10 février 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/06 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/06 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 12/06 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/06 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/06 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/06
10 février 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
13
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
29
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
161
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
165
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
167
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
187
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
303
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
309
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
313
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
321
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
333
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 12/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 12/06 - VOL. II
BOPI 12/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
8
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 12/06 - VOL. II
BOPI 12/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
9
BOPI 12/06 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
11
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
13
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 725 213
10/18
9, 16, 19, 35, 36, 37, 39, 40,
41, 42, 45
11 3 855 808
11/38
3, 26, 44
10 3 734 680
10/22
9, 16, 19, 35, 36, 37, 39, 40,
41, 42, 45
11 3 855 845
11/38
1, 5, 31
11 3 855 846
11/38
1, 5, 31
11 3 797 465
11/05
42
11 3 855 847
11/38
1, 5, 31
11 3 824 083
11/18
8
11 3 855 914
11/38
31, 32
11 3 829 403
11/21
33, 35, 41
11 3 855 926
11/38
16, 20, 42
11 3 829 628
11/22
18, 24, 25
11 3 856 010
11/38
16, 35, 41, 42
11 3 829 736
11/22
33
11 3 856 017
11/38
33
11 3 835 503
11/25
25
11 3 856 982
11/39
9, 16, 41
11 3 836 759
11/26
5
11 3 856 983
11/39
9, 16, 41
11 3 847 572
11/32
41, 42
11 3 857 168
11/39
35, 39, 41, 43
11 3 850 165
11/34
4, 6, 7, 9, 12, 14, 16, 17, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45
11 3 857 482
11/39
41, 43, 44
11 3 857 681
11/39
35, 41, 44
11 3 857 682
11/39
35, 41, 44
11 3 858 105
11/40
9, 16, 35, 38, 41
11 3 858 107
11/40
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 858 120
11/40
37, 40, 42
11 3 858 149
11/40
12, 35, 39
11 3 858 178
11/40
9, 25, 28
11 3 858 180
11/40
29, 30, 35, 43
11 3 858 196
11/40
29, 30, 35, 43
11 3 858 206
11/40
25
11 3 858 210
11/40
35
11 3 858 215
11/40
12, 35, 39
11 3 858 715
11/40
36
11 3 858 902
11/40
25, 41, 42
11 3 859 654
11/40
38, 41
11 3 859 952
11/41
44
11 3 860 494
11/41
43
11 3 860 578
11/41
35, 38, 41, 42
Classes des produits et services
11 3 850 229
11/34
29
11 3 850 249
11/34
35, 38, 41
11 3 850 273
11/34
35, 38, 41
11 3 850 307
11/34
9, 12, 27, 35, 38, 41, 42
11 3 850 399
11/34
9, 38, 42
11 3 850 405
11/34
9, 38, 42
11 3 850 411
11/34
9, 38, 42
11 3 852 893
11/36
1, 3, 5
11 3 852 962
11/36
29, 30, 31, 32, 33, 35, 43
11 3 854 162
11/37
16, 32, 41
11 3 854 200
11/44
25
11 3 854 925
11/37
6, 11, 17, 19, 37
11 3 855 082
11/40
35, 38, 40, 42
11 3 855 099
11/38
11
11 3 855 779
11/38
29
11 3 855 783
11/38
37, 41, 42
Classes des produits et services
14
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 860 699
11/41
44
11 3 864 965
11/43
36, 37, 43
11 3 861 225
11/41
35, 39, 41, 42
11 3 864 974
11/43
5, 32, 33
11 3 861 588
11/42
41, 43, 44
11 3 865 320
11/44
33
11 3 861 653
11/42
36, 39, 42
11 3 865 387
11/44
3
11 3 861 750
11/46
29, 30, 32
11 3 865 553
11/44
35
11 3 861 856
11/46
44
11 3 865 753
11/44
16, 20, 35, 36
11 3 862 130
11/42
38
11 3 865 764
11/44
35, 36
11 3 862 143
11/42
32, 33, 35
11 3 865 885
11/44
9, 37, 40, 41, 42
11 3 862 155
11/42
32, 33, 35
11 3 866 001
11/45
25, 37, 38
11 3 862 214
11/42
4, 29, 32
11 3 866 165
11/46
2, 20, 21, 24, 27, 35
11 3 862 438
11/42
43
11 3 866 166
11/46
2, 20, 21, 24, 27, 35
11 3 862 465
11/42
36, 37
11 3 866 167
11/46
2, 20, 21, 24, 27, 35
11 3 862 514
11/42
35, 36, 41
11 3 866 171
11/46
19, 20, 37
11 3 862 524
11/42
16, 28, 38, 41
11 3 866 333
11/44
41
11 3 862 569
11/42
10, 25, 38
11 3 866 335
11/44
41
11 3 862 853
11/42
41
11 3 866 339
11/44
33
11 3 862 865
11/42
29, 30, 43
11 3 866 362
11/44
16, 35, 39, 41
11 3 862 914
11/42
35, 38, 41
11 3 866 405
11/44
6, 19, 22, 25
11 3 862 983
11/42
6, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 40
11 3 866 482
11/44
3, 29, 30
11 3 863 009
11/42
9, 35, 38, 42
11 3 866 652
11/44
35, 38, 41
11 3 863 151
11/42
43
11 3 867 043
11/44
16, 25, 35, 38, 41
11 3 863 153
11/42
9, 35, 38, 41, 42
11 3 867 071
11/45
9, 38, 41, 42
11 3 863 186
11/42
36, 39, 43
11 3 867 072
11/45
9, 38, 42
11 3 863 248
11/42
37, 42
11 3 867 074
11/45
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 863 296
11/42
16, 35, 42
11 3 867 076
11/45
35, 41
11 3 863 674
11/43
3, 7, 37, 40
11 3 867 077
11/45
16
11 3 863 681
11/43
5, 10, 42, 44
11 3 867 078
11/45
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
11 3 863 702
11/43
9
11 3 867 079
11/45
1, 16, 17
11 3 863 703
11/43
10, 21, 24
11 3 867 080
11/45
16, 35, 41
11 3 863 786
11/43
16, 38, 41
11 3 867 082
11/45
9, 38, 41
11 3 863 798
11/43
35, 38, 41
11 3 867 083
11/45
9, 38, 41
11 3 863 804
11/43
25, 35, 38, 41
11 3 867 084
11/45
9, 38, 41
11 3 863 865
11/43
39
11 3 867 085
11/45
9, 38, 41
11 3 863 920
11/43
19, 40, 42
11 3 867 086
11/45
9, 38, 41
11 3 863 956
11/43
29, 30, 43
11 3 867 087
11/45
9, 38, 41
11 3 864 027
11/43
41
11 3 867 088
11/45
9, 38, 41
11 3 864 184
11/43
9, 10, 42
11 3 867 089
11/45
9, 38, 41
11 3 864 192
11/46
16
11 3 867 090
11/45
9, 38, 41
11 3 864 206
11/43
35, 38, 41
11 3 867 091
11/45
9, 38, 41
11 3 864 511
11/43
5, 18, 31
11 3 867 092
11/45
9, 38, 41
11 3 864 731
11/43
14, 18, 25
11 3 867 093
11/45
37, 42
11 3 864 784
11/43
35, 38
11 3 867 094
11/45
9, 16, 38, 41
11 3 867 095
11/45
9, 35, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 867 096
11/45
11 3 867 099
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
36, 41, 42
11 3 867 168
11/45
35, 38, 41, 42
11/45
43
11 3 867 169
11/45
18, 25
11 3 867 100
11/45
9, 16, 21
11 3 867 173
11/45
18, 25
11 3 867 101
11/45
39
11 3 867 174
11/45
5
11 3 867 105
11/45
25, 28, 35
11 3 867 175
11/45
18, 25
11 3 867 106
11/45
39
11 3 867 176
11/45
18, 25
11 3 867 107
11/45
16, 18, 25
11 3 867 178
11/45
39, 41, 43
11 3 867 108
11/45
5
11 3 867 180
11/45
11, 21, 24
11 3 867 111
11/45
9, 11
11 3 867 181
11/45
35, 38, 41
11 3 867 112
11/45
43
11 3 867 184
11/45
35, 42
11 3 867 113
11/45
5
11 3 867 185
11/45
25, 40, 42
11 3 867 115
11/45
5
11 3 867 189
11/45
33
11 3 867 117
11/45
35, 38, 41
11 3 867 192
11/45
6, 11
11 3 867 118
11/45
3, 5, 44
11 3 867 193
11/45
39, 44
11 3 867 119
11/45
36
11 3 867 195
11/45
35
11 3 867 121
11/45
5, 42
11 3 867 196
11/45
33
11 3 867 129
11/45
33
11 3 867 197
11/45
9, 16, 38, 39, 41, 42, 45
11 3 867 130
11/45
43, 44
11 3 867 198
11/45
18, 25
11 3 867 132
11/45
12
11 3 867 200
11/45
37
11 3 867 133
11/45
35, 41, 42
11 3 867 201
11/45
37, 42
11 3 867 134
11/45
41
11 3 867 202
11/45
9, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 867 138
11/45
7, 8, 9, 37
11 3 867 203
11/45
25, 31, 41, 44
11 3 867 139
11/45
41
11 3 867 204
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Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
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1ère publication
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11/45
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Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
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1ère publication
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11/45
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Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
18
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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20, 25, 28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
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1ère publication
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No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
20
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
No National
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1ère publication
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11/45
35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 867 920
11/45
11 3 867 921
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
21
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/45
35, 36, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
22
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
No National
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1ère publication
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11/45
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 188
11/45
11 3 868 190
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/45
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11/45
36
11 3 868 320
11/45
29, 30, 32
Classes des produits et services
23
Classes des produits et services
24
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/45
35, 38, 39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 457
11/45
11 3 868 458
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/45
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Classes des produits et services
25
Classes des produits et services
26
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 583
11/45
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11 3 868 590
11/45
16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 868 663
11/45
3
11 3 868 591
11/45
1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16,
17, 19, 20, 21, 25, 28, 35, 36,
38, 40, 41, 42
11 3 868 664
11/45
3
11 3 868 665
11/45
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11 3 868 594
11/45
3, 5, 14, 18, 25
11 3 868 666
11/45
3
11 3 868 595
11/45
7, 8
11 3 868 668
11/45
43
11 3 868 596
11/45
37, 39, 45
11 3 868 669
11/45
3
11 3 868 597
11/45
9, 11, 42
11 3 868 670
11/45
9, 25, 35
11 3 868 599
11/45
14, 16, 18, 20, 22, 24
11 3 868 671
11/45
3
11 3 868 600
11/45
35, 38, 41
11 3 868 672
11/45
43
11 3 868 601
11/45
35, 36, 38
11 3 868 674
11/45
9, 35
11 3 868 602
11/45
9, 35, 41
11 3 868 675
11/45
30, 43
11 3 868 604
11/45
16, 38, 41
11 3 868 677
11/45
38, 41, 42
11 3 868 605
11/45
18, 41, 44
11 3 868 678
11/45
3, 5, 10, 35
11 3 868 606
11/45
33, 43
11 3 868 679
11/45
9, 16, 35, 38, 41, 43
11 3 868 607
11/45
1, 16, 17
11 3 868 680
11/45
9, 16, 35, 38, 41, 43
11 3 868 608
11/45
3, 5, 8, 9, 10, 18, 21, 24, 41, 44
11 3 868 681
11/45
25
11 3 868 609
11/45
35, 36
11 3 868 683
11/45
25
11 3 868 611
11/45
9, 38, 42
11 3 868 688
11/45
9, 35, 37, 41, 42
11 3 868 613
11/45
16, 28
11 3 868 689
11/45
3
11 3 868 614
11/45
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 868 690
11/45
43
11 3 868 618
11/45
35, 38, 41
11 3 868 691
11/45
12
11 3 868 622
11/45
16, 20, 25
11 3 868 692
11/45
35, 38
11 3 868 623
11/45
35, 38, 41
11 3 868 693
11/45
33, 44
11 3 868 626
11/45
33
11 3 868 699
11/45
9, 36, 42
11 3 868 628
11/45
16, 25, 35, 41, 42
11 3 868 700
11/45
16, 41, 42
11 3 868 629
11/45
9, 38, 42
11 3 868 702
11/45
33
11 3 868 630
11/45
1, 2, 3, 5, 17
11 3 868 703
11/45
39, 43
11 3 868 631
11/45
31
11 3 868 704
11/45
29, 30, 43
11 3 868 633
11/45
1, 2, 3, 5, 17
11 3 868 706
11/45
29, 30
11 3 868 634
11/45
33
11 3 868 709
11/45
41
11 3 868 636
11/45
1, 19, 37
11 3 868 711
11/45
3, 21, 41
11 3 868 637
11/45
29
11 3 868 712
11/45
9, 36, 42
11 3 868 638
11/45
41, 42
11 3 868 715
11/45
8
11 3 868 642
11/45
41
11 3 868 716
11/45
41, 42
11 3 868 643
11/45
4, 6, 7, 9, 11, 19, 31
11 3 868 718
11/45
16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 868 645
11/45
44
11 3 868 719
11/45
7, 12, 16, 42
11 3 868 646
11/45
14, 18, 25
11 3 868 720
11/45
12
11 3 868 647
11/45
19
11 3 868 722
11/45
41
BOPI 12/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 725
11/45
11 3 868 726
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 42
11 3 868 782
11/45
5, 10, 44
11/45
9, 36, 42
11 3 868 783
11/45
5, 10, 35
11 3 868 727
11/45
3, 35, 44
11 3 868 785
11/45
31
11 3 868 729
11/45
9, 16, 35
11 3 868 788
11/45
1, 31, 44
11 3 868 730
11/45
3, 35, 44
11 3 868 789
11/45
29, 30, 31
11 3 868 731
11/45
18, 24, 25
11 3 868 790
11/45
11, 18, 20
11 3 868 732
11/45
35, 41, 42, 45
11 3 868 793
11/45
5, 21, 31, 35
11 3 868 733
11/45
9, 36, 42
11 3 868 794
11/45
36
11 3 868 734
11/45
17
11 3 868 795
11/45
3
11 3 868 735
11/45
3, 35, 44
11 3 868 796
11/45
18, 25, 41
11 3 868 736
11/45
9
11 3 868 797
11/45
5, 21, 31, 35
11 3 868 737
11/45
3
11 3 868 798
11/45
9, 41, 42
11 3 868 738
11/45
33
11 3 868 799
11/45
1, 5
11 3 868 739
11/45
3, 35, 44
11 3 868 800
11/45
35, 41
11 3 868 740
11/45
5, 10, 44
11 3 868 804
11/45
11
11 3 868 741
11/45
4
11 3 868 805
11/45
3
11 3 868 742
11/45
3
11 3 868 806
11/45
39
11 3 868 743
11/45
9, 36, 42
11 3 868 807
11/45
37, 42
11 3 868 744
11/45
35, 37
11 3 868 809
11/45
9, 35, 38, 39
11 3 868 747
11/45
9, 41, 42
11 3 868 810
11/45
30, 32, 43
11 3 868 748
11/45
36
11 3 868 812
11/45
9, 25, 41
11 3 868 749
11/45
3, 5, 32
11 3 868 814
11/45
9, 41, 42
11 3 868 751
11/45
9, 36, 42
11 3 868 815
11/45
36, 38, 42
11 3 868 752
11/45
10
11 3 868 817
11/45
35, 39
11 3 868 754
11/45
18, 25, 35, 38
11 3 868 819
11/45
29, 30, 31
11 3 868 755
11/45
9, 37, 45
11 3 868 820
11/45
35, 39
11 3 868 756
11/45
5
11 3 868 821
11/45
9, 41, 42
11 3 868 757
11/45
35, 36
11 3 868 823
11/45
20
11 3 868 759
11/45
9, 36, 42
11 3 868 824
11/45
3, 14, 18, 25
11 3 868 762
11/45
5, 31
11 3 868 825
11/45
35, 42
11 3 868 765
11/45
16, 20, 28
11 3 868 827
11/45
10
11 3 868 767
11/45
3, 5, 32
11 3 868 830
11/45
35, 36, 41
11 3 868 768
11/45
9, 16, 38, 41, 42
11 3 868 832
11/45
9, 10, 14, 25
11 3 868 769
11/45
31
11 3 868 770
11/45
5, 31
11 3 868 771
11/45
7, 9, 42
11 3 868 772
11/45
3, 44
11 3 868 773
11/45
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 868 774
11/45
36
11 3 868 775
11/45
5, 31
11 3 868 777
11/45
11
11 3 868 778
11/45
36, 37, 42
11 3 868 781
11/45
3, 14, 18, 25, 26
Classes des produits et services
27
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 684 391
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE
DR
REINER
JANKA
BIOCOSMETIC
INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée, ZAE Sainte
Eugénie, 7 Avenue de Rome, 66270 LE SOLER.
No SIREN : 422 174 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Réservation pour les voyages ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe No 3 : Cosmétiques, produits de démaquillage, masques
de beauté ;
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/47
No National : 09 3 701 222
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 10/05
No National : 10 3 720 528
Dépôt du : 10 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PLS, SARL, 16 RUE CHASSEUR ODDE, 83140 SIX FOURS LES
PLAGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle FUGIER, L'Arborétum Bât A1, ZAE de la Millonne, Rue
de Saint Mandrier, 83140 SIX FOURS LES PLAGES.
SOLEIDAD, SARL, Lieudit la Saulée – Le Clos, 26160 LA BEGUDE
DE MAZENC.
No SIREN : 420 396 111.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD, 6 rue Roger Salengro, BP 143,
42303 ROANNE Cedex.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/15
No National : 10 3 726 008
BOPI 12/06 - VOL. II
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation) ; Réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Dépôt du : 31 MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/18
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 10 3 726 698
bernard mayer, 13 rue germaine, 92160 ANTONY.
Dépôt du : 1er AVRIL 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bernard mayer, 13 rue germaine, 92160 ANTONY.
à : I.N.P.I. PARIS
HSI, SARL, 111 AV VICTOR HUGO, 93300 AUBERVILLIERS.
No SIREN : 520 431 560.
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (divertissement) ;
micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HSI, 111 AV VICTOR HUGO, 93300 AUBERVILLIERS.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ;
machines à imprimer ; élévateurs.
BOPI de publication antérieure : 10/18
Classes de produits ou services : 7.
o
N National : 10 3 726 405
BOPI de publication antérieure : 10/18
Dépôt du : 31 MARS 2010
No National : 10 3 731 846
à : I.N.P.I. PARIS
MLG CONSULTING, SARL, Adresse de correspondance : 39
BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS.
No SIREN : 422 655 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MLG CONSULTING, Adresse de correspondance
BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS.
:
39
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
Dépôt du : 21 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CREACH ERWANN, 1 CHEMIN ROCH YANN, 29680 ROSCOFF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A LAISE BREIZH, 1 ZA DE LANGOLVAS, BP 37329, 29673
MORLAIX CEDEX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/21
31
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 00 3 032 217
BOPI de publication antérieure : 10/21
No National : 10 3 735 813
Dépôt du : 5 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AGON ALAIN, 21 RUE PIERRE DE FERMAT, 31600 MURET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGON ALAIN, 21 RUE PIERRE DE FERMAT, 31600 MURET.
No National : 10 3 731 892
Dépôt du : 20 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE PELLOUX, SC, 101 BOULEVARD JEAN JAURES, 92110
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 422 939 512.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAURAT DELPHINE, 101 BOULEVARD JEAN JAURES, 92110
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 14 : Joaillerie ; pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
barbes, cheveux ou moustaches postiches.
Classes de produits ou services : 14, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/23
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations financières (assurances).
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
No National : 10 3 736 968
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Lagabrielle Céline, 15 rue du Dragon, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lagabrielle Céline, 15 rue du Dragon, 75006 PARIS.
Classe No 3 : Parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en cuir pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
cravates ;
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 10 3 744 082
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/24
o
N National : 10 3 744 018
Dépôt du : 3 JUIN 2010
Tournier Benjamin, Domaine de Valcros, 29 Cardelina, 83250 LA
LONDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tournier Benjamin, Domaine de Valcros, 29 Cardelina, 83250 LA
LONDE.
à : I.N.P.I. PARIS
INFOPROMOTIONS, SA, 97 rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS.
No SIREN : 328 296 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INFOPROMOTIONS, 97 rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/28
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours divertissement) ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28
No National : 10 3 744 158
Dépôt du : 6 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
UNEDESEP, Association, c/o Corpo Lyon 3, 15, quai Claude
Bernard, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNEDESEP, c/o Corpo Lyon 3, 15, quai Claude Bernard, 69007
LYON.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28
No National : 10 3 744 286
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COUSIN EDWIGE, 50 RUE DE
CONFLANS SAINTE HONORINE.
L'AMBASSADEUR,
78700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENEITO GUILLAUME, 50 RUE DE L'AMBASSADEUR, 78700
CONFLANS SAINTE HONORINE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; bâches de sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 10/28
No National : 10 3 744 751
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement. Services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/28
No National : 10 3 745 043
Dépôt du : 9 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Amplitudes, SA, 97 quai de la Marne, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amplitudes, 97 quai de la Marne, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Institut Catholique de Lille, ICL, Association reconnue d'utilité
publique, 60 boulevard Vauban, BP 109, 59016 LILLE cedex.
No SIREN : 775 624 240.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLST, Faculté libre des Sciences, 41 rue du port, 59046 LILLE.
BOPI de publication antérieure : 10/28
34
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 758 204
Dépôt du : 3 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DERRIEN Bernard, 60 rue Danton, 35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERRIEN Bernard, 60 rue Danton, 35700 RENNES.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
caractères d'imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès.
et
conduite
de
colloques,
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/36
BOPI de publication antérieure : 10/37
No National : 10 3 762 245
Dépôt du : 26 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
graveleau sonia, 1, allée de picardie, 77186 NOISIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
graveleau sonia, 1, allée de picardie, 77186 NOISIEL.
No National : 10 3 758 469
Dépôt du : 3 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. LYON
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
flammENERGY, SARL, 2 b route de Marcy l'Etoile, 69280 STE
CONSORCE.
No SIREN : 508 855 061.
Classes de produits ou services : 3, 26.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
flammENERGY, 2 b route de Marcy l'Etoile, 69280 STE
CONSORCE.
BOPI de publication antérieure : 10/37
Classe No 26 : Barbes, moustaches postiches ; perruques.
No National : 10 3 762 295
Dépôt du : 26 AOÛT 2010
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
chipso, sarl, Z.A. La semair, 97231 LE ROBERT, MARTINIQUE.
No SIREN : 395 212 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chipso, Z.A. La semair, 97231 LE ROBERT, MARTINIQUE.
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien
et réparation de machines.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/36
No National : 10 3 762 230
Dépôt du : 25 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, SA, 66,
rue La Fayette, 75009 PARIS.
No SIREN : 732 056 411.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, 66, rue
La Fayette, 75009 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/37
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 763 928
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Viamétiers, SARL, 2 rue Robert Le Ricolais, 44300 NANTES.
No SIREN : 501 793 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Viamétiers, 2 rue Robert Le Ricolais, 44300 NANTES.
35
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/40
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
No National : 10 3 766 150
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Vitis Viena, Association, 3 Chemin du Bac, 69420 AMPUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vitis Viena, 3 Chemin du Bac, 69420 AMPUIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 32, 43.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
BOPI de publication antérieure : 10/40
No National : 10 3 766 379
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Made in Bourgogne, SARL, 44 rue du Robin, 71380 SAINTMARCEL.
BOPI de publication antérieure : 10/38
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Made in Bourgogne, 44 rue du Robin, 71380 SAINT-MARCEL.
No National : 10 3 766 053
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Michel & Stephane OGIER, SARL, 3 Chemin du Bac, 69420
AMPUIS.
No SIREN : 439 303 868.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel & Stephane OGIER, 3 Chemin du Bac, 69420 AMPUIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25, 28.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de
Bordeaux », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire », « Crémant de
Bordeaux », « Premières Côtes de Bordeaux », « Sainte-FoyBordeaux » et « Vin destiné à l'élaboration de crémant de
Bordeaux » ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine
« Fine Bordeaux ».
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 691
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/40
No National : 10 3 769 690
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCHERIES ANDRE, Société à Responsabilité Limitée, 2
avenue du Loup Pendu, 69140 RILLEUX LA PAPE.
No SIREN : 332 522 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Small Cars, SARL, Small Cars, 18 avenue de Serbie, 73400
UGINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Small Cars, Small Cars, 18 avenue de Serbie, 73400 UGINE.
o
Classe N 12 : Vélomoteurs ; cycles.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 774 622
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HESIODE GROUP, SARL, 3 RUE RENE HERSEN, BP 20027, 49241
AVRILLE.
No SIREN : 383 447 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HESIODE GROUP, 3 RUE RENE HERSEN, BP 20027, 49241
AVRILLE.
Classe No 29 : Poisson, fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;
charcuterie et salaisons ; poisson, fruits, légumes, lait et produits
laitiers ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
plats préparés et mets à base de céréales, pâtes alimentaires ;
pain, pâtisserie, chocolaterie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; aromates (autres que les huiles essentielles),
assaisonnements, pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'organisation de
manifestations à but commerciaux ou de publicité en matière
culinaire et d'art de vivre ; services de promotion du
développement durable et de la valorisation de la
consommation des produits alimentaires ; aide à la gestion des
affaires commerciales par la mise en relation de producteurs et
artisans locaux avec les consommateurs ; services de vente au
détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété
de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : produits
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de presse, produits de l'imprimerie, imprimés, publications,
journaux, périodiques, revues, magazines, livres ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés
et mets à base de viande, volaille, gibier, poisson, fruits,
légumes, lait et produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, alcools et
eaux de vie, spiritueux et liqueurs – afin de permettre à des
clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un
magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand
magasin, ainsi que par catalogue de commande par
correspondance ou sur un site Web de l'Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation de manifestations à but culturel ou
éducatif en matière culinaire et d'art de vivre ; cours de cuisine
et d'oenologie, ateliers de formation au goût ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteur ; services de bars.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/44
37
de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : produits
de presse, produits de l'imprimerie, imprimés, publications,
journaux, périodiques, revues, magazines, livres ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés
et mets à base de viande, volaille, gibier, poisson, fruits,
légumes, lait et produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, alcools et
eaux de vie, spiritueux et liqueurs – afin de permettre à des
clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un
magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand
magasin, ainsi que par catalogue de commande par
correspondance ou sur un site Web de l'Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation de manifestations à but culturel ou
éducatif en matière culinaire et d'art de vivre ; cours de cuisine
et d'oenologie, ateliers de formation au goût ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
o
N National : 10 3 774 704
No National : 10 3 783 935
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCHERIES ANDRE, Société à Responsabilité Limitée, 2
avenue du Loup Pendu, 69140 RILLEUX LA PAPE.
No SIREN : 332 522 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
Anais Madame LAVILLE, Agissant pour le compte de la société
“ société nouvelle ” en cours de formation, 18 rue du Port,
Loguivy de la Mer, 22620 PLOUBAZLANEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anais Madame LAVILLE, 18 rue du Port, Loguivy de la Mer,
22620 PLOUBAZLANEC.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; fromages ; charcuterie et
salaisons ; plats préparés et mets à base de viande, volaille,
gibier, poisson, fruits, légumes, lait et produits laitiers ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
plats préparés et mets à base de céréales, pâtes alimentaires ;
pain, pâtisserie, chocolaterie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; aromates (autres que les huiles essentielles),
assaisonnements, pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade,
jus de viandes (sauces) ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 26.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'organisation de
manifestations à but commerciaux ou de publicité en matière
culinaire et d'art de vivre ; services de promotion du
développement durable et de la valorisation de la
consommation des produits alimentaires ; aide à la gestion des
affaires commerciales par la mise en relation de producteurs et
artisans locaux avec les consommateurs ; services de vente au
détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété
BOPI de publication antérieure : 10/50
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 786 865
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA des VIGNOBLES MEYNARD, 10, Avenue La Bourrée, 33350
SAINT MAGNE DE CASTILLON.
No SIREN : 388 854 721.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Jean-Francois MEYNARD, 10 Avenue de la Bourrée, 33350 ST
MAGNE DE CASTILLON.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 10 3 793 682
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Karpé Yiem Technology, EURL, 155 rue HOUDAN, 92330
SCEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karpé Yiem Technology, 155 rue HOUDAN, 92330 SCEAUX.
Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîte en
cartons ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ; spiritueux ;
boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 16, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 10 3 789 195
Dépôt du : 9 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. NICE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de faisceaux électriques ;
GLOBAL SANTE, SA, 10 BOULEVARD BAPTISTIN ARDISSON,
06160 JUAN LES PINS.
No SIREN : 403 076 557.
Classe No 37 : Prestation de services (installation et
maintenance) en matière électronique et informatique sur
véhicules motorisés ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL SANTE, 10 BOULEVARD BAPTISTIN ARDISSON, 06160
JUAN LES PINS.
Classe No 41 : Formation sur les logiciels installés à bord des
véhicules motorisés ;
Classe No 42 : Ingénierie ; conseil technique en matière
électronique et informatique sur véhicules motorisés.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; bureaux de placement ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ;
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 11 3 807 355
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
lefebvre armelle, 101 rue mandron, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lefebvre armelle, 101 rue mandron, 33000 BORDEAUX.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Pull-overs, chemises, tee-shirts, jupes,
pantalons, bermudas, manteaux, impermeables, veste,
ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d'habillements,
chaussettes, bas, collants, sous vetements, lingeries de corps,
caleçons, slips, culottes, strings, soutiens gorge, doublures
confectionnées (parties vetements), pyjamas, robes de
chambres, chemises de nuits, nuisettes, peignoirs, costumes de
bains (maillots et caleçons), chaussures, chaussons, chaussons,
casquettes, bandeaux, coiffes, bonnets de bain.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 813 949
39
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Service de vente en ligne de chocolat,
confiserie, de plats préparés ou de conserves à base de viande,
volaille et/ou légumes, de vins et de vin bénéficiant de
l'appellation Champagne, de parfums et de cosmétiques, de
vêtements et de chaussures, de jeux et jouets, de bijoux, de
biens culturels à savoir musiques ou films sur supports
analogiques ou optiques et de produits de l'imprimerie.
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Fréderic Claude Emile AGNEL, 59 boulevard Lacordaire, 13013
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fréderic Claude Emile AGNEL, 59 boulevard Lacordaire, 13013
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 816 365
Dépôt du : 21 MARS 2011
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
Joubert Valérie, Agissant pour le compte de la société J'ai failli
attendre en cours de formation, 55 route de Venerque, 31450
CORRONSAC.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joubert Valérie, 55 route de Venerque, 31450 CORRONSAC.
BOPI de publication antérieure : 11/15
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 817 398
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOOS, SARL, 13 avenue Gourgaud, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOOS, 13 avenue Gourgaud, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; épices ;
sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 43 : Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 619
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
fabholding, eurl, 2 b place de la gare, 88340 LE VAL D'AJOL.
No SIREN : 478 981 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fabholding, 2 b place de la gare, 88340 LE VAL D'AJOL.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
organisation
d'opérations
promotionnelles, services de mise à jour de documentation
publicitaire.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 648
Dépôt du : 25 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 18, 25, 28, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 818 320
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de Malézieux Olivier, 15 rue Georges Sorel, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Malézieux Olivier, 15 rue Georges Sorel, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Rouget Allan, 98 Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA
GARENNE COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rouget Allan, 98 Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA
GARENNE COLOMBES.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; Prothèses ; implants artificiels ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ;
bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à
usage
médical,
coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 10, 16, 35, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/16
o
N National : 11 3 818 458
Dépôt du : 29 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE BEA CONCEPTION, SARL, 307 Square des Champs
Elysées, 91000 EVRY.
No SIREN : 450 085 089.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE BEA CONCEPTION, 307 Square des Champs Elysées,
91000 EVRY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CASINOQUIZ
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 171
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VERSOL FRANCE, SARL, 8 rue Becquerel, 78920 LES MUREAUX.
No SIREN : 504 671 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERSOL FRANCE, 8 rue Becquerel, 78920 LES MUREAUX.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
Appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ;
combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseurs ; bâches de sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de
climatisation pour véhicule ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisation ; Installation d'eau
chaude sanitaire, chauffage pour maison ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyage ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux, distribution des
eaux, remorquage, location de garages ou de places de
stationnement, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux,
services de taxis, réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 819 451
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SELF-STOCKAGE, SAS, 14 RUE DENIS
PAPIN, 95250 BEAUCHAMP.
No SIREN : 502 124 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE FRANÇAISE DE SELF-STOCKAGE (SF2S), 14, RUE
DENIS PAPIN, 95250 BEAUCHAMP.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie,
soudure, polissage (abrasion) ; rabotage, raffinage, meulage,
meunerie, service de gravure, galvanisation, service de dorure,
étamage, service de teinturerie, retouche de vêtements,
traitement de tissus, service de reliure, service d'encadrement
d'oeuvres d'art, purification de l'air, vulcanisation (traitement de
matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage
de
photographies ;
développement
de
pellicules
photographiques, sérigraphie, service de photogravure ;
soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matière premières de
récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 9, 11, 39, 40.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/16
Classe No 16 : Papier et carton (brut ou mi-ouvré) ; boîtes en
papier ou en carton.
No National : 11 3 819 445
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ORACOM, SA, 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND, 75014
PARIS.
No SIREN : 397 522 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORACOM, 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND, 75014
PARIS.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
o
Classe N 41 : Dressage d'animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16
Classe No 35 : Expertises en affaires, estimations en affaires
commerciales, agence d'import-export, location de machines et
d'appareils de bureau, consultations professionnelles d'affaires,
service de dactylographie service de secrétariat.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, location d'espaces de
rangement, de stockage, de bureau en tous autres locaux et
services annexes à savoir services de domiciliation
d'entreprises.
Classe No 37 : Entretien et réparation d'entrepôt.
Classe No 39 : Installation d'entrepôt ; informations et conseils en
matière d'entreposage.
Classe No 42 : Agences de logement ; service de publicité, de
recherche de marché, de lancement de produits sur le marché
pour des tiers ; gérance, courtage et estimation de biens
immobiliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 820 402
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL HERARD, SARL, 31 GRANDE RUE, 10250 NEUVILLE SUR
SEINE.
No SIREN : 499 175 933.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL HERARD, 31 GRANDE RUE, 10250 NEUVILLE SUR SEINE.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
43
No National : 11 3 820 860
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THOMAS, SAS, 1 ZI
MARCOUSSIS.
No SIREN : 378 621 593.
DU
FONDS
DES
PRES,
91460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMAS, ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES,
41330 FOSSE.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 27, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 820 747
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
joel garcia organisation, sarl, 42 rue du Père Corentin, 75014
PARIS.
No SIREN : 303 645 477.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
joel garcia organisation, 42 rue du Père Corentin, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : gris, vert, jaune, rouge
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 44.
o
Classe N 41 : Activités sportives. Prêts de livres ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; Réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 225
Dépôt du : 10 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FELIX Gilles, 947 Route de Pouilly, 42370 RENAISON.
BOPI de publication antérieure : 11/17
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FELIX Gilles, 947 Route de Pouilly, 42370 RENAISON.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; – logiciel de gestion de projets et
d'affaires collaboratifs, gestion électronique de documents. –
logiciel pour l'environnement et le developpement durable.
Fourniture d'accès via un portail Web aux applications
informatiques d'automatisation de processus de validations
documentaires ; de création de formulaires, de gestion de la
relation client, à un logiciel de diffusion d'informations et de
messages, de gestion de services logiciels en location, à un
portail de collecte et de traitement d'indicateurs statistiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 239
Dépôt du : 10 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLAVERY FRANCIS, 50 RESIDENCE LES SOMMETS DE L'ANSE
MITAN, ANSE MITAN, 97229 LES TROIS ILETS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAVERY FRANCIS, 50 RESIDENCE LES SOMMETS DE L'ANSE
MITAN, 97229 ANSE MITAN, LES TROIS ILETS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 231
Dépôt du : 10 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Allegrini Christophe, 173 Avenue du Mont Ventoux, 84200
CARPENTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Allegrini Christophe, 173 Avenue du Mont Ventoux, 84200
CARPENTRAS.
Description de la marque : Marque constituée d'un tampon type
poste de 3 mots “ TABLEAUX DU MONDE ” représentés en
majuscules d'imprimerie de couleur noir sur tampon postal
arrondi
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs
architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 503
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de
coopération intercommunale, 405 promenade des Anglais,
06202 NICE CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C. U. Nice Côte d'Azur, Direction des Affaires Juridique, 455
promenade des anglais, 06202 NICE CEDEX 3.
45
d'ordinateur, transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de fourniture d'accès à des
informations contenues dans des banques de données,
fourniture de temps d'accès à une banque de données,
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; transmission
d'informations par ordinateurs à savoir : mise en relation des
communautés d'étudiants et de parents par ordinateur, en
particulier pour les besoins liés aux cours de soutien scolaire ;
mise en relation des étudiants entre eux, en particulier pour les
besoins liés au co-voiturage, par ordinateur ; mise en relation
des parents entre eux, en particulier pour les besoins liés à la
vente / achat de matériel d'occasion, par ordinateur ;
Classe No 41 : Divertissement ; organisation et conduite de
colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
informations en matière de divertissement ; écoles maternelles
(éducation) ; éducation ; informations en matière d'éducation ;
enseignement ; informations en matière de récréation ; services
de loisirs ; pensionnats ; services de camps de vacances ; cours
par correspondance, par téléphone ou Internet. Service
d'enseignement à domicile ; service de soutien scolaire et de
cours à domicile. Publication de livres et de textes (autres que
publicitaires) ;
Classe No 43 : Services de camps de vacances.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 736
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ; distribution des eaux ;
location de chevaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 652
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
veyssiere alain, 17 imp champ d'aire, 40190 VILLENEUVE DE
MARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
veyssiere alain, 17 imp champ d'aire, 40190 VILLENEUVE DE
MARSAN.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vilsaint, Eurl, 2 Bellini – 135B, 92800 PUTEAUX.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Services de messagerie électronique ; Services de
télécommunications, services de transmission d'informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission
d'informations par téléscripteur, communications par terminaux
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
M. Vilsaint Eurl, Eurl, 2 Bellini – 135B, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 517 863 148.
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ;
publication electronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 745
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Habitat et Soins, association Loi 1901, 102 c rue amelot, 75011
PARIS.
No SIREN : 341 062 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
habitat et Soins, 102 c rue amelot, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Services de loisir ; dressage d'animaux ; location
de décors de spectacles services de photographie ; réservation
de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
o
Classe N 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; location de décors de spectacles services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 781
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HADRIEN HANNOUN, 147 avenue de Malakoff, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HADRIEN HANNOUN, 147 avenue de Malakoff, 75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 746
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prévention et Soin des Addictions, association, 102 c rue amelot,
75011 PARIS.
No SIREN : 331 757 633.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Prévention et Soin des Addictions, 102 amelot, 75011 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; le tout pour une
utilisation en relation avec la production musicale et la
conception graphique pour les musiciens interprètes par une
équipe de compositeurs et concepteurs graphiques.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; le tout pour
une utilisation en relation avec la production musicale et la
conception graphique pour les musiciens interprètes par une
équipe de compositeurs et concepteurs graphiques.
47
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; le tout pour une utilisation en relation avec la production
musicale et la conception graphique pour les musiciens
interprètes par une équipe de compositeurs et concepteurs
graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
Classes de produits ou services : 9, 15, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Becquereau Christian, 19 Avenue Ponthieux, 59223 RONCQ.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 797
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MANAGIS, SAS, 19 Avenue Ponthieux, 59223 RONCQ.
No SIREN : 420 480 030.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 783
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Elysees Gaming, SAS, 14 rue de Berri, 75008 PARIS.
No SIREN : 522 585 827.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel Asmar, 148 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 822 900
No National : 11 3 822 969
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Applicarriere, SAS, 28 rue gabriel peri, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Applicarriere, 28 rue gabriel peri, 28000 CHARTRES.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
periphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 923
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
carteau philippe, Agissant pour le compte de la société nine
square events en cours de formation, 5 florian, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
carteau philippe, 5 florian, 06400 CANNES.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
ORACOM, SA, 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND, 75014
PARIS.
No SIREN : 397 522 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORACOM, 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND, 75014
PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission
électronique et/ou en ligne de sons, images, textes, messages,
informations ; données ; service de diffusion (transmission) de
sons, images, textes, messages, informations ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
BOPI de publication antérieure : 11/18
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 823 221
No National : 11 3 824 211
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
Dépôt du : 17 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OCEAN SYSTEM, SAS, 30 RUE MOZART, 92110 CLICHY.
No SIREN : 447 812 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OCEAN SYSTEM, 30 RUE MOZART, 92110 CLICHY.
49
à : I.N.P.I. PARIS
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, ZAE des Terres du Marchais Barnault, 45250
BRIARE.
No SIREN : 517 486 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, 21 avenue George V, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; (autres qu'à
usage médical), de contrôle ; (inspection), de secours
(sauvetage) ; et d'enseignement ; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la ; transmission, la reproduction ou le ;
traitement du son ou des images ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; les
équipements et tous les produits ; précités en ligne avec un
logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion ; de flottes de
véhicules ; d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de
manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales. Conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; tous les services précités en lien avec un logiciel de
géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules,
d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière
générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles :
tous les services précités en lien avec un logiciel de
géolocalisation, ; d'aide à la gestion de flottes de véhicules,
d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière
générale de gestion des équipes et biens mobiles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 944
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AWAD Rabih, 10 Rue de Nozières, 97110 POINTE A PITRE,
Guadeloupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AWAD RABIH, 10 Rue de Nozières, 97110 POINTE A PITRE.
Classe No 7 : Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules),
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules), grands instruments pour l'agriculture ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînes
manuellement notamment outillages pour garages et
industries ;
Classe No 9 : Equipements électroniques utilisés avec outils et
outillages, à savoir équipements électroniques optiques, de
pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) pour le contrôle,
le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et
accessoires de véhicules, logiciels d'équilibrage (analyse), de
contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage,
appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de
véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils de
contrôle du carrossage des roues, stations automatiques de
recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur
intégrés pour véhicules, servant à vérifier le niveau de fluides et
à la recharge en fluides, démonte-pneus automatiques et semiautomatiques (appareils de réglage), cages de gonflage
(appareils de réglage), bancs de freinage pour véhicules, bancs
de test de freinage et suspension pour véhicules, capteurs de
pression d'air, analyseurs de gaz pour véhicules, opacimètres
pour véhicules, distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules
(autres
que
les
carburants),
bancs
de
contrôle
dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour
appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles
électriques, calibres, y compris calibres à tracer électroniques,
dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres,
appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure,
appareils de mesure de précision ou pour la mesure des
distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou
consoles de commande (électricité), compte-tours, opacimètres
vidéo, jauges, jauges de taraudage, multimètres, micromètres, y
compris
micromètres
électroniques,
lampes
optiques,
équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des
moteurs, réglophares, mesures de capacités, densimètres,
manomètres, réfractomètres.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 212
Dépôt du : 17 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, ZAE des Terres du Marchais Barnault, 45250
BRIARE.
No SIREN : 517 486 114.
Classe No 25 : Couche en matières textilles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/18
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, 21 avenue George V, 75008
PARIS.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 7 : Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules),
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules), grands instruments pour l'agriculture ;
o
Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement notamment outillages pour garages et
industries ;
o
Classe N 9 : Equipements électroniques utilisés avec outils et
outillages, à savoir équipements électroniques optiques, de
pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) pour le contrôle,
le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et
accessoires de véhicules, logiciels d'équilibrage (analyse), de
contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage,
appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de
véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils de
contrôle du carrossage des roues, stations automatiques de
recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur
intégrés pour véhicules, servant à vérifier le niveau de fluides et
à la recharge en fluides, démonte-pneus automatiques et semiautomatiques (appareils de réglage), cages de gonflage
(appareils de réglage), bancs de freinage pour véhicules, bancs
de test de freinage et suspension pour véhicules, capteurs de
pression d'air, analyseurs de gaz pour véhicules, opacimètres
pour véhicules, distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules
(autres
que
les
carburants),
bancs
de
contrôle
dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour
appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles
électriques, calibres, y compris calibres à tracer électroniques,
dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres,
appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure,
appareils de mesure de précision ou pour la mesure des
distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou
consoles de commande (électricité), compte-tours, opacimètres
vidéo, jauges, jauges de taraudage, multimètres, micromètres, y
compris
micromètres
électroniques,
lampes
optiques,
équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des
moteurs, réglophares, mesures de capacités, densimètres,
manomètres, réfractomètres.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 559
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Nature Import, SARL, 30 Rue du Nid de Pie, 49240 ANGERS.
No SIREN : 505 234 716.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 825 414
Dépôt du : 21 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Georges Paul BAUMANN, 14 Rue Pau Casals, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
OZIZO INNOVINVEST, SARL, 14 Rue Pau Casals, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
CARRYONE OZIZO, SARL, 14 Rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
CFII Chaine Française D'Informations Internationales, SARL, 14
Rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
SOCIETE MUNDEXPAND, SARL, 14 Rue Pau Casals, 92100
BOULOGNER BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Georges Paul BAUMANN, 14 Rue Pau Casals, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 826 543
Dépôt du : 26 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Alain BLOUZARD, Agissant pour le compte de la société
“ SOLUVAN ” en cours de formation, 170 Route de Bourg en
Bresse, 01390 MIONNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain BLOUZARD, 170 Route de Bourg en Bresse, 01390
MIONNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nature Import, 30 Rue du Nid de Pie, 49000 ANGERS.
Classe No 35 : Informations, conseils commerciaux et techniques
aux consommateurs notamment sur les vehicules utilitaires ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).
Classe No 39 : Services de location de véhicules utilitaires.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 828 344
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
Quentin Jean Michel, 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous,
65300 LANNEMEZAN.
BOPI de publication antérieure : 11/19
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quentin Jean Michel, 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous,
65300 LANNEMEZAN.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classe N o 29 : Poisson ; conserves de poisson. Tous ces produits
étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux. Tous ces produits étant issus de l'agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 532
Dépôt du : 4 MAI 2011
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 851
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALENCO, SARL, 291 ROUTE DE LA GRIPPIERE, 97170 PETIT
BOURG.
No SIREN : 507 411 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALENCO, 291 ROUTE DE LA GRIPPIERE, 97170 PETIT BOURG.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOLYMARK, SAS, 10 bis rue Crillon, 75004 PARIS.
No SIREN : 479 995 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Huiles essentielles, cosmétiques.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 29 : Compléments alimentaires (non à usage médical)
et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de
compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de
plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;
substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de
plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 29, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
o
N National : 11 3 829 374
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Wai Choon Christel, 54 rue poussin, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wai Choon Christel, 54 rue Poussin, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 144
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Declerck Frank, 6 avenue Alphand, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Declerck Frank, 6 avenue Alphand, 75116 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 832 458
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), SAS, LES TROIS
VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE
D'ABEAU.
No SIREN : 655 780 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), LES TROIS VALLONS, 4
RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE D'ABEAU.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 17 : Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 19 : Produits de construction non métalliques ; enduits
ciment de lissage des sols avant poose d'un revêtement,
mortiers, revêtements d'isolation thermique et phonique pour la
construction et revêtements de chaussée.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 832 459
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), SAS, LES TROIS
VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE
D'ABEAU.
No SIREN : 655 780 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), LES TROIS VALLONS, 4
RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE D'ABEAU.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 17 : Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Enduits ciment de lissage des sols avant pose d'un revêtement,
mortiers, revêtements d'isolation thermique et phonique pour la
construction et revêtements de chaussée.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI de publication antérieure : 11/23
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 835 443
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
53
No National : 11 3 836 388
Dépôt du : 3 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OPTI-MIX, Société par actions simplifiée, 79 Boulevard du
Général Leclerc, 59100 ROUBAIX.
No SIREN : 531 878 585.
HALLE Etienne, 5 rue Coupefer, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles Casal, 4 rue Cambon, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HALLE Etienne, 5 rue Coupefer, 31300 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour le traitement de l'information et
logiciels pour le relevé de paramètres et de données, pour
l'analyse et le traitement de paramètres et de données en vue de
la restitution d'études adaptées et d'informations dans les
systèmes d'information ;
Classe No 35 : Etudes et recherches de marchés dont services de
relevé de prix ; activité de conseil en stratégie commerciale et
stratégie marketing point de vente ;
Classe No 38 : Location de temps d'accès à un serveur de bases
de données ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services
de programmation pour ordinateurs, conception de logiciels et
location de logiciels informatiques ; location de logiciels
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 273
Dépôt du : 2 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
hasle nicolas, BP 2390, PONT DES FRANCAIS, 98874 MONT
DORE, NOUVELLE CALEDONIE.
harb maguie, BP 2390, PONT DES FRAICAIS, 98874 MONT
DORE, NOUVELLE CALEDONIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hasle nicolas, BP 2390, PONT DES FRANCAIS, 98874 MONT
DORE, NOUVELLE CALEDONIE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : CABANE & SPA
dans les arbres
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ;
Produits ou services désignés : Vêtements, chemises, bonnets
casquettes, chaussures de plage ; adhésifs (matières collantes
pour la papeterie), cartes d'imprimerie, sacs à dos, cartables,
sacs à roulettes.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/25
Classe No 44 : Service de jardinier et paysagiste.
Classes de produits ou services : 19, 35, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/25
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 836 434
Dépôt du : 3 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OPTI-MIX, Société par actions simplifiée, 79 Boulevard du
Général Leclerc, 59100 ROUBAIX.
No SIREN : 531 878 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles Casal, 4 Rue Cambon, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour le traitement de l'information et
logiciels pour le relevé de paramètres et de données, pour
l'analyse et le traitement de paramètres et de données en vue de
la restitution d'études adaptées et d'informations dans les
systèmes d'information ;
Classe No 35 : Etudes et recherches de marchés dont services de
relevé de prix ; activité de conseil en stratégie commerciale et
stratégie marketing point de vente ;
Classe No 38 : Location de temps d'accès à un serveur de bases
de données ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services
de programmation pour ordinateurs, conception de logiciels et
location de logiciels informatiques ; location de logiciels
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 566
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CAISSE GENERALE DE RETRAITE POUR SALARIES C.G.I.S.,
Institution de retraite complémentaire régie par le Code de
Sécurité Sociale, 5 à 9 rue Van Gogh, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classe No 44 : Informations médicales et psychologiques
relatives au phénomène du vieillissement des personnes ;
orientation (information en matière médicale) en matière de
prévention médicale liée au vieillissement ; Organisation de
bilans de prévention médicaux psychologiques et sociaux des
personnes de plus de 50 ans, à savoir services d'un médecin et
ou d'un psychologue.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 607
Dépôt du : 9 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
A2micile Europe, SA, 8 rue Adèle Riton, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chaulet Joël, 8 rue Adèle Riton, 67000 STRASBOURG.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Préparations pour nettoyer et détacher, savons
d'industrie et de ménage, détergents, shampooings pour
animaux de compagnie, eau de toilette, lait corporel, gel douche
et gel de bain à usage cosmétique, shampoing, parfums
d'ambiance pour la maison, eau de lavande, huile d'amandes,
lait d'amandes à usage cosmétique, laques pour les cheveux,
laques et vernis pour les ongles, produits pour enlever les
laques, produits pour enlever les vernis, lotions capillaires,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de
maquillage, musc (parfumerie), produits pour le ; soin des
ongles, produits de parfumerie, crème pour blanchir la peau,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, pierres à barbe
(antiseptiques), pierre d'alun (antiseptiques), pommades à usage
cosmétique, cils-postiches, ongles-postiches, poudre pour le
maquillage, préparations pour le nettoyage des prothèses
dentaires, produits pour les soins de la bouche non à usage
médical, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, colorants
pour la toilette, produits de ; toilette contre la transpiration,
abrasifs y compris abrasifs papier, adhésifs (matière collante) à
usage cosmétique, produits pour l'affûtage, amidon à lustrer,
ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme détergent, produits
antirouille, matières à astiquer, produits chimiques ; pour
l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie),
produits de blanchiment (lessive), produits pour faire briller, cire
à parquet, décapant pour cire à parquet, cire antidérapante pour
le parquet, cire pour cordonniers, cire pour la blanchisserie, cire
à polir, craie de nettoyage, crème à polir, produits pour blanchir
le cuir, produits pour le ; conservation du cuir (cirages), cristaux
de soude pour le nettoyage, préparation pour déboucher les
tuyaux d'écoulement, décapants, produits de dégraissage autres
que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de
fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, produits contre
l'électricité statique à usage ménager, encens, essence de
térébenthine (produit de dégraissage), huiles de nettoyage,
produits de nettoyage à sec, produits de nettoyage, serviettes
imprégnées de lotions désinfectantes, cirages, torchons
imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, bleu de lessive,
colorants pour la lessive, lessives, papier de verre (verré),
produits de nettoyage des papiers peints, produits pour
parfumer le linge, pierre à adoucir, pierre ponce, toiles à polir
(rendre lisse), pierre et papier à polir, détachant, poudre
absorbante, cirage pour meubles et sols, sprays ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ;
Acaricides, antiseptiques (bactéricides), produits pour la
purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air,
produits stérilisants pour les sols, produits antimites, bois de
cèdre insectifuges, désherbants, désinfectants pour toilettes
chimiques, désodorisants, à l'exclusion de ceux à usage
personnel, germicides, insecticides, insectifuges, produits pour
détruire les larves, produits tue-mouches, pesticides, produits
pour laver les animaux, bains d'oxygène, oxygène à usage
médical, remèdes contre la transpiration des pieds, produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau, désodorisants pour
vêtements (matières textiles), substances pour détruire les
mauvaises herbes, la vermine et les champignons, produits pour
chasser les mauvaises odeurs dans les locaux, désodorisants
autres qu'à usage personnel, désinfectants ;
Classe No 7 : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage
industriel ; tondeuses (machines) ; machines à coudre, à
tricoter ; machine à laver ; scies (machines) ; Aspirateurs de
poussière, tuyaux flexibles, becs, tubes, sacs à poussière et
filtres pour aspirateurs, accessoires d'aspirateurs de poussière
pour répandre des parfums et des désinfectants, installations
pour aspiration de poussière pour le nettoyage, à parquet
électriques, lave-vaisselle, pièces pour machines à laver le linge,
lessiveuses, commandes à pédale pour machines à coudre,
appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage
à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques,
repasseuses, shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes, tondeuses pour les animaux (machines), machines à
vapeur ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; Fers à repasser électriques,
appareils pour transvaser l'oxygène, indicateurs de température,
puces à ADN, puces (circuits intégrés), cartes magnétiques,
logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés et/ou
téléchargeables, leurs supports d'enregistrement sous toutes
leurs formes y compris : optique, électronique et/ou
audionumérique sous forme notamment de disques, disques
durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédéroms) et/
ou interactifs (CDI), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, clés
dites USB, vidéodisques, ordinateurs et périphériques
notamment
scanneurs,
appareils
et
instruments
d'enseignement, de formation, de contrôle et de simulation,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, lecteurs DVD, masques respiratoires autres que
pour la respiration artificielle, sifflets de signalisation, sifflets
pour appeler les chiens ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Papier et carton et articles en ces matières à savoir :
imprimés, périodiques, magazines, livres manuels, notices
techniques, brochures, plaquettes, publications, revues, guides,
cartes de voeux, cartes postales, cahiers, blocs-notes, cahiers
pédagogiques, lettres d'information, adhésifs pour la papeterie
ou le ménage à savoir matières collantes, rubans (y compris
autoadhésifs) ou bandes, serviettes à démaquiller en papier,
fournitures pour écrire, écritoires (nécessaires pour écrire),
fourniture pour l'écriture, gommes à effacer, élastiques de
bureau, emporte-pièce (fourniture de bureau), enveloppes
(papeterie), gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage,
imprimeries portatives (articles de bureau), papier carbone,
papier calque, pastels (crayons), pâte à modeler, brosses pour
peinture, boîte de peinture (matériel scolaire), porte-plume,
règles à dessiner ; serviettes de table en papier.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; Manches à balais non métalliques, plaques
d'identité non métalliques, coffres à jouets, objets de publicité
gonflables, niches pour animaux de compagnie, couchettes pour
animaux d'intérieur, jardinières (meubles), parcs pour bébés et
leur tapis, lits de bébés, trotteurs pour enfants, chaises-hautes
pour enfant, paravents (meubles) ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; Aérosols (appareils
destinés à la projection non à usage médical, balais, balais à
franges, balais mécaniques, brosserie, matériaux pour la
brosserie, brosses dont brosse à ongle ou à sourcils, brosses de
toilettes, brosses pour laver la vaisselle, brosses à dents y
compris électriques, peau de daim ou chamoisée pour le
nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, débouchoirs à
ventouse, éponges de ménage, éponges abrasives pour la peau,
éponge de toilette, porte-éponge, porte-savon, distributeur de
savon, torchons (chiffons) pour épousseter, torchons (chiffons)
de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le
55
nettoyage, essuie-meubles, étendoirs à linge, pinces à linge,
tampons à nettoyer, peignes, tampons abrasifs pour la cuisine,
tapettes pour battre les tapis, nécessaire de toilette, ustensiles
de toilette, supports de fers à repasser, planches à repasser et
leur housse, pochoirs, fibres de silice vitrifiées non à usage
textile, filtres pour le ménage, fouets non électriques à usage
ménager, gamelle, gants de ménage, à polir, de jardinage,
glaces (matières premières), instruments de nettoyage actionnés
manuellement, matériels pour polir (rendre brillant) à l'exception
des préparations, du papier et de la pierre, appareils et machines
non électriques à polir à usage domestique, cuir à polir, porteserviettes ainsi que leurs anneaux et barres, pots de chambre,
distributeur de papier hygiénique, corbeilles à usage
domestique non en métaux précieux, sacs isothermes, seaux,
séchoirs à lessive, serpillières (wassingues), brosses de toilette,
récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux
précieux), ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussons ; Antidérapants pour chaussures, chasubles,
gabardines (vêtement), blouses, livrées, tabliers (vêtement),
uniformes, vêtements en papier, chaussures notamment
chaussons, mules, chaussons de gymnastique, gants
(habillement), maillots, manteaux, masques pour dormir,
bonnets de douche, combinaisons (vêtement), vêtements pour
bébé notamment bavoir, peignoir pour enfants, nid d'ange,
gigoteuse ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; Jeux de société, peluches (jouets), mobiles
(jouets), jetons pour jouets, billes, volants pour jeux, hochets,
ours en peluche, poupées, puzzles, jeux autres que ceux conçus
pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur et leurs appareils, piñatas, piscines (article de jeux),
véhicules (jouets), jouets pour animaux domestiques, engins
pour exercices corporels ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Démonstration de produits, établissements
de déclarations fiscales, recrutement de personnel, consultation
pour les questions de personnel, sélection du personnel par
procédés psychotechniques, service d'approvisionnement pour
des tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises), services de comparaison des prix, analyse du prix
de revient, agence d'import-export, traitement administratif des
commandes d'achat, recueil et systématisation de données dans
un fichier central, location de machines et d'appareils de bureau,
location de distributeurs automatiques, services d'abonnement à
un réseau mondial de type Internet ou à accès privé (Intranet),
service d'abonnement à un centre serveur de base de données
ou multimédia, service d'abonnement à des services
télématiques, sondage d'opinion, études et recherches de
marchés, prévisions économiques, réalisation d'études
prospectives (études de marchés), conseils en information ou
renseignements d'affaires ;
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage
de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils
de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; Service de courses, nettoyage d'habits, nettoyage à
sec, pressage à vapeur de vêtements, lessivage, services
d'entretien de locaux commerciaux et résidentiels compris dans
cette classe, en particulier ménage chez des particuliers,
nettoyage de tapis, destruction des animaux nuisibles, entretien
de carrelages en briques, entretien de systèmes électriques,
services nettoyage de vitres, services de nettoyage de piscines,
traitements et nettoyages de surfaces ménagères (revêtement
de sol, revêtements muraux, meubles, appareils ménagers)
ménage, nettoyage et entretient des surfaces vitrées et
vérandas, services de bricolage, location de machines à
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
nettoyer, pose de papiers peints, installation et entretien de
téléphones, services de petit bricolage à la maison dit « homme
de toutes mains », informations sur les services visés dans la
classe 37, notamment relatifs au nettoyage, à la réparation, à
l'entretien ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour
les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Services de réservation
de taxis, transport de voyageurs, accompagnement de
voyageurs, déménagement de mobilier, services de courses
(livraison de marchandises), livraisons de plateaux repas à
domicile, service de portage de médicament, services d'autobus,
service de chauffeur, transport en chemin de fer, transport en
ambulance, location de fauteuils roulants, services de
sauvetage, organisation de secours (transport) ;
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
Traitements de textiles, imperméabilisation et blanchiment de
tissus ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Soutien scolaire et cours
particuliers, enseignement et cours par correspondance ou via le
réseau Internet, formation concernant les soins des personnes à
domicile y compris assistance liée au lavage des personnes, à
l'habillage des personnes, à la mobilité des personnes, au
nettoyage (ménage) et à la cuisine (préparation des repas),
services d'artistes de spectacles, service de bibliothèques
itinérantes, location de DVD, de bandes vidéos, de lecteurs de
supports numériques, de manuels de formation, service de clubs
(divertissement, ou éducation), services de camps de vacances
(divertissement), services de club de santé (mise en forme
physique), représentation théâtrale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Contrôle de qualité, recherches en matière de protection
de l'environnement, analyse chimique, conseils en économie
d'énergie, étude de projets techniques, expertises (travaux
d'ingénieurs),
services
d'informations
météorologiques,
recherches
en
bactériologie,
élaboration
(conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
services de protection contre les virus informatiques, location
d'ordinateurs, informations en matière de logiciels et
d'ordinateurs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux ; Pensions, maisons
de vacances, services de camps de vacances (hébergement),
hébergements de personnes, à titre permanent ou temporaire,
pouponnières, agences de logement (hôtels, pensions), location
de logements temporaires, location de literie, de table, de
chaise, de linge de maison, linge de table, verrerie, location de
constructions transportables, services de réservation de
chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant,
services d'informations en matière d'hôtellerie et de
BOPI 12/06 - VOL. II
restauration, service de restauration à domicile (portage de
repas, aide à la préparation des repas), cantines, cafétérias ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services de garde-malades, services de soins aux personnes à
domicile, assistance liée au lavage, à l'habillage et à la mobilité
physique des personnes, services de visagistes, services
d'informations médicales, services de massages, location
d'installations sanitaires, services d'un psychologue, conception
d'aménagements
paysagers,
entretien
des
pelouses,
horticulture, services de pépiniéristes ; services de manucures.
Classe No 45 : Services juridiques ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; Service de garde
d'enfants à domicile, gardiennage et surveillance temporaire à
domicile de la résidence principale, soins et promenades
d'animaux domestiques, gardiennage à domicile d'animaux de
compagnie, services d'occupation de logements en l'absence de
leurs habitants, accompagnement en société (personnes de
compagnie), concession de licences de logiciels (services
juridiques), ouvertures de serrures ; assistance aux personnes
handicapées et/ou âgées (soins médicaux ou d'hygiène).
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 9, 11, 16, 20, 21, 25, 28,
35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 839 177
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADELYA S.A.S, Société par Actions Simplifiée, 298 allée du Lac,
Green Park 1, BP 37657, 31676 LABEGE.
No SIREN : 451 130 165.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
téléchargeables ; logiciels permettant de rechercher et d'extraire
des informations par le biais d'un réseau informatique ; logiciels
de traitement de données ; logiciels informatiques de création
de bases de données de recherche d'informations et données ;
logiciels de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques ;
appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de
reproduction ou de traitement de sons, de données ou
d'images ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur. Cartes magnétiques ;
cartes à mémoire. Cartes électroniques. Cartes d'identification
magnétiques, optiques, électroniques ou biométriques ; cartes
de fidélité magnétiques. Logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing ; logiciels, à savoir base de données électronique
et logiciels pour créer, visualiser, et préparer des rapports à
partir de la base de données électronique précitée dans les
domaines de la publicité et des études de marché, publications
électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un
réseau international de télécommunications.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, conseil en
organisation et direction des affaires. Conseil pour la gestion des
affaires. Informations ou renseignements d'affaires. Expertises
en affaires. Etablissement de statistiques. Etudes stratégiques et
marketing. Marketing ; conseil, réalisation et suivi d'opérations
de marketing relationnel. Informations et conseils commerciaux
aux consommateurs. Services de gestion de la relation client,
des stratégies de communication, et des opérations de
fidélisation pour l'entreprise. Services de promotion des ventes
en vue de fidéliser la clientèle. Opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ventes pour les tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseil en
communication.
Services
d'informations
commerciales ;
publicité. Location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces
publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Conception
et
suivi
de
campagnes
promotionnelles par tout moyen de communication. Gestion de
bases de données et fichiers informatiques. Systématisation de
données dans un fichier central. Exploitation d'un site
d'informations commerciales sur réseaux informatiques.
Exploitation d'un site d'informations permettant à l'utilisateur de
connaître et d'utiliser les programmes de fidélisation des
entreprises commerciales sur réseaux informatiques à savoir,
services d'informations commerciales via Internet. Exploitation
d'un site d'informations permettant aux consommateurs de
consulter les programmes de fidélisation des entreprises
commerciales, ses offres personnelles de fidélité, ses points
acquis, ses remises commerciales sur réseaux informatiques à
savoir, services d'informations commerciales via Internet.
Classe No 42 : Conception et recherche de solutions
d'identification
électronique
par
radiofréquence
RFID
(technologie d'identification par radio fréquence) ; création
(conception) et développement de structures de numérotation,
d'identificateurs de données et de codes à barres standards pour
l'identification de produits, de services et de lieux. Elaboration,
installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases
de données ; étude technique et mise en oeuvre
(programmation) de logiciels, de bases de données, et de tout
système d'identification optique et/ou par radiofréquence ;
conception de systèmes informatiques ; conception et
développement de logiciels ; services de recherches et de
conception pour le conseil et la création d'outils aux fins de
développement de la communication et de la mercatique ;
développement d'applications logicielles téléchargeables ou non
en vu de permettre le développement des opérations de
fidélisation des clients. Services informatiques à savoir
hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de
permettre une étude de marché et la fourniture d'information
liées au marketing et à la gestion de ces informations ;
fourniture d'accès de moteurs de recherche pour l'Internet.
Création (conception) d'outils (pour des tiers) conçus pour
accroître les connaissances d'une entreprise en matière de
besoins des clients, des produits et services de ses concurrents,
de fixation des prix, de stratégie publicitaire et de stratégie de
ventes ; création (conception) d'outils (pour des tiers) en vue de
la mise en place de systèmes de fidélisation de la clientèle ;
création (conception) d'outils (pour des tiers) pour la gestion de
la relation client, des stratégies de communication, et des
opérations de fidélisation de la clientèle.
57
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 621
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EIFFAGE IMMOBILIER, Société en nom collectif, 3 avenue
Morane SAULNIER, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY.
No SIREN : 314 527 649.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 553
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
doutau joseph, 12 rue gutenberg, 60110 MERU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
doutau joseph, 12 rue gutenberg, 60110 MERU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert (estampille, filet sous estampille,
dégradé des bâtiments) : Cyan : 60 – Magenta : 0 – Jaune : 100noir : 0 Vert feuille et BBC : Cyan : 100 – Magenta : 35-Jaune : 70noir : 0 Gris dégradé des bâtiments : Cyan : 0 – Magenta : 0 –
Jaune : 0 – Noir : 11
Classe No 6 : Bâtiments métalliques transportables ; bâtiments
préfabriqués en métal ; constructions en métal ;
Classe No 19 : Bâtiments transportables en bois d'œuvre ;
bâtiments préfabriqués, non métalliques ; constructions non
métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur Primaire
Classe No 16 : Articles pour reliures ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
Classe No 36 : Location et administration financière de biens
immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; promotion
(financement) de projets immobiliers ; information et
consultation en immobilier ; évaluation estimation de biens
immobiliers ; estimations financières assurances, immobilier ;
assurances immobilières et information en matière d'assurances
immobilières ; information en matière de financement
d'opérations immobilières ; parrainage financier ; transactions
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
immobilières ; services de marchands de biens immobiliers à
savoir courtage immobilier ;
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classe No 37 : Maîtrise d'ouvrage dans le domaine immobilier ;
opérations de construction ou de restauration ou de démolition
de biens immobiliers supervision (direction) de travaux de
construction ; information en matière de construction ;
promotion (construction) de projet immobilier ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 24.
Classe No 42 : Planification en matière d'urbanisme ; étude de
projets
d'urbanisme ;
établissement
de
plans
pour
l'aménagement d'espaces urbains ; établissement de plans pour
la construction ; conseils en construction ; architecture ;
architecture intérieure ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; étude de projets techniques ; recherches techniques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de
protection d'environnement.
Classes de produits ou services : 6, 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 840 360
Dépôt du : 21 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOUVARD-DECOT DELPHINE, Agissant pour le compte de la
société JURIS SOLUTIONS en cours de formation, 0 RUE DES
SAPINS, 42290 SORBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUVARD-DECOT DELPHINE, 0 RUE DES SAPINS, 42290
SORBIERS.
No National : 11 3 839 628
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
E.A.R.L. CAPMARTIN GUY, E.A.R.L., LE COUVENT, 32400
MAUMUSSON.
No SIREN : 422 735 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.A.R.L. CAPMARTIN GUY, LE COUVENT, 32400 MAUMUSSON.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine « MADIRAN ».
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/27
o
N National : 11 3 839 884
Dépôt du : 19 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ephyla concept, ASSOCIATION, 52 TREMOREL, 56130 FEREL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ephyla concept, 52 TREMOREL, 56130 FEREL.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous les produits précités étant à usage médical.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 840 680
Dépôt du : 22 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PROJECTIL, SARL, 32 RUE EUGENE DURAND, 37000 TOURS.
No SIREN : 343 421 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJECTIL, 32 RUE EUGENE DURAND, 37000 TOURS.
Classe No 8 : Fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à
main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; Aliments pour bébés, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques, parasiticides, tous ces produits étant à usage
médical. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
59
No National : 11 3 847 044
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 8, 28, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/28
SARL BIOFI, SARL, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
No SIREN : 532 120 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BIOFI, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
No National : 11 3 845 243
Dépôt du : 10 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOUHEY Christophe, Agissant pour le compte de la société NICE
WINE en cours de formation, 8 Allée des Arcelles, 38320
EYBENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUHEY Christophe, 8 Allée des Arcelles, 38320 EYBENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 846 997
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HESIODE, SARL, 3 rue rené hersen, BP 20027, 49241 AVRILLE.
No SIREN : 383 447 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HESIODE, 3 rue rené hersen, BP 20027, 49241 AVRILLE.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'identification
géographique protégée “ Agneau de Lozère ” huiles et graisses
comestibles (à l'exception des huiles d'olive). Sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de
fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 045
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BIOFI, SARL, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
No SIREN : 532 120 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BIOFI, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; limonades ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 847 048
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BIOFI, SARL, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
No SIREN : 532 120 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BIOFI, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'identification
géographique protégée “ Agneau de Lozère ”. Huiles et graisses
comestibles (à l'exception des huiles d'olive). Sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de
fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 046
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BIOFI, SARL, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
No SIREN : 532 120 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BIOFI, 1 ZAE, 48000 LE CHASTEL NOUVEL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'identification
géographique protégée “ Agneau de Lozère ”. Huiles et graisses
comestibles (à l'exception des huiles d'olive. Sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; viande bénéficiant de l'identification
géographique protégée “ Agneau de Lozère ” huiles et graisses
comestibles (à l'exception des huiles d'olive). Sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de
fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/32
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 213
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONTAUBRIC BRUNO, 15 RUE DE BERGETTE, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
CLAIR HORIZON VAR, EURL, 276 BOULEVARD DES ECOLES,
83140 SIX FOURS LES PLAGES.
CLAIR HORIZON PARTENAIRES, SARL, 15 RUE DE BERGETTE,
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTAUBRIC BRUNO, 15 RUE DE BERGETTE, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de matériels et
de dispositifs d'alarme. Service de réparation et de rénovation,
dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie. Service de
pose, d'installation, d'entretien et de réparation des portes,
portes de garage, volets, fenêtres, portails. Remplacement à
domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie.
Direction de travaux de construction ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CLAIR HORIZON
Classe No 6 : Portes aluminium, portes métalliques y compris
portes de garage. Cadres, châssis, armatures, arrêts de portes
métalliques. Ferrures de portes, galets, marteaux, poignées,
garnitures, charnières, panneaux de portes métalliques. Grilles
et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres.
Dispositifs non électriques pour ouverture et fermeture des
portes. Verrous, sonnettes non électriques. Quincaillerie
métallique pour portes et fenêtres. Blindages de portes.
Constructions métalliques. Fenêtres métalliques : battants,
dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles,
croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches,
poignées. Huisseries, charnières, panneaux métalliques avec ou
sans vitrage. Heurtoirs métalliques pour portes. Volets
métalliques, qu'ils soient battants ou roulants, caissons de
volets roulants métalliques. Armatures métalliques de stores
d'extérieur ou d'intérieur ;
Classe No 9 : Systèmes d'alarme, appareils signalant l'arrivée ou
le départ d'un individu sur une porte ou dans une enceinte
protégée. Appareils de détection d'intrusion électronique,
avertisseurs contre le vol, appareils et instruments de
signalisation et de contrôle, appareils et instruments pour la
transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la
conversion et la réception de données et de signaux analogiques
ou numériques reproduisant la voix, le son, du texte ou des
images par voie hertzienne, par câble, par fils, par fibres
optiques,
par
rayonnement
électromagnétique,
cartes
magnétiques, dispositifs d'ouverture et de fermetures de portes,
de fenêtres, de volets ;
Classe No 38 : Réception, transmission et diffusion de données,
de signaux, de messages, de sons et d'images par voie
électronique notamment par les réseaux mondiaux en ligne,
communications par terminaux d'ordinateur, communications
radiotéléphoniques mobiles, services d'affichage électronique
(telecommunication) courrier et messagerie électroniques,
services de transmission d'informations par voie télématique,
acheminement des informations relatives aux opérations
bancaires ou monétaires ;
Classe N o 41 : Services rendus par un franchiseur ou une société
proposant un partenariat : formation de base des franchisés et
des partenaires et du personnel, dans le domaine de la
menuiserie et plus particulièrement fenêtres, portes, portes de
garage, volets, systèmes d'alarme.
Classes de produits ou services : 6, 9, 17, 19, 35, 37, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 319
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
J2BS, SARL, 3 RUE MARECHAL FOCH, 33460 MARGAUX.
No SIREN : 489 777 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J2BS, 3 RUE MARECHAL FOCH, 33460 MARGAUX.
Classe No 17 : Caoutchouc, gomme, produits en matières
plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler,
joints pour isolation des fenêtres, portes, vitrages, mastics pour
joints, profilés non métalliques tels que le PVC, pour la
fabrication ou la rénovation de portes et fenêtres ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques :
fenêtres, portes, portes de garage non métalliques en PVC ou en
bois. Battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
paumelles, croisillons, parecloses, huisseries, heurtoirs,
panneaux non métalliques. Volets battants, roulants, plus
généralement volets non métalliques. Caissons de volets
roulants non métalliques. Doubles vitrages, vitrages feuilletés.
Profilés non métalliques en PVC ou en bois, pour la fabrication
ou la rénovation de fenêtres et de portes ;
Classe No 35 : Services rendus dans le cadre de la vente au
détail, en gros et en ligne des produits suivants : constructions
métalliques et non métalliques, de fenêtres métalliques et non
métalliques, de portes et portes de garage métalliques et non
métalliques, d'accessoires de fenêtres, de portes et portes de
garage, de quincaillerie métalliques et non métalliques, de
stores, de vitrages, de profilés métalliques et non métalliques,
de dispositifs d'ouverture et de fermeture électrique de portes,
de fenêtres, de portes de garage, de systèmes de
télésurveillance, de caoutchouc, de produits en matière
plastique mi-ouvrée, de matière à calfeutrer et à isoler.
Traitement administratif de demandes d'achat de ces produits,
présentation de ces produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail. Informations
commerciales et conseils commerciaux à destination des
consommateurs en matière de menuiserie et de vitrerie.
Présentation de ces produits pour la promotion des ventes :
publicité, dont publicité en ligne sur un réseau informatique, par
correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et
publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), mise à jour de documentation
publicitaire, courrier publicitaire, service de promotion de
produits en relation avec le commerce de toutes sortes de
produits de menuiserie et de vitrerie ;
Classe No 16 : Photographies ; carton ; prospectus ; brochures ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 847 502
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 501
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
N'CHO TCHADOU ALINE HELENE, 24 RUE GABRIEL PERI, 91300
MASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
N'CHO TCHADOU ALINE HELENE, 24 RUE GABRIEL PERI, 91300
MASSY.
à : I.N.P.I. PARIS
Aguilar Conde Kitzia, 84 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aguilar Conde Kitzia, 84 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Marque sonore.
Marque comportant un hologramme.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Planification de réceptions (divertissement) ; service de clubs
(divertissement) ; organisation de bals, organisation de defilés
(divertissement).
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de béauté pour êtres humains ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; Club de rencontres.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 514
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DES VIGNOBLES BRISSON, SCEA, 5 RUE DES PLATANES,
33220 PINEUILH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DES VIGNOBLES BRISSON, 5 RUE DES PLATANES, 33220
PINEUILH.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 35, 42.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/32
BOPI de publication antérieure : 11/32
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 847 522
63
Classes de produits ou services : 33.
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Aides et conseils en matière de publicité et
de promotion, de marketing et de communication d'entreprise ;
organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à
buts commercial, promotionnel et publicitaire ; services
administratifs rendus dans le cadre de la conclusion de contrats
de franchise et de contrats de licence ; services relatifs au
franchisage et au recrutement de franchisés ; aides et conseils
en matière de gestion de réseaux de distribution ; services
rendus par un franchiseur ou une société proposant un
partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
commercial et marketing ; services d'intermédiaires en affaires
pour l'achat et la vente de produits de consommation ; services
de vente au détail des produits désignés en classes 29, 30, 31, 32
et 33.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35.
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DES VIGNOBLES BRISSON, SCEA, 5 rue des Platanes,
33220 PINEUILH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DES VIGNOBLES BRISSON, 5 rue des Platanes, 33220
PINEUILH.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 11 3 847 527
BOPI de publication antérieure : 11/32
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
No National : 11 3 847 569
à : I.N.P.I. PARIS
GOSSELET-CAMBRAI Marjorie
Niergnies, 59400 CAMBRAI.
Jeanne
Marie,
21
rue
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOSSELET-CAMBRAI Marjorie Jeanne Marie, 21
Niergnies, 59400 CAMBRAI.
rue
de
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir
de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous
ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
DOMAINE LA BATAILLE DES ANGES, EARL, LES LOUARDES,
26110 VINSOBRES.
No SIREN : 524 913 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE LA BATAILLE DES ANGES, LES LOUARDES, 26110
VINSOBRES.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de
pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 085
Dépôt du : 23 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
XoR Holding, SAS, 98 Boulevard du Maréchal de Lattre de
Tassigny, 92150 SURESNES.
No SIREN : 533 435 251.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XoR Holding, 98 Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny,
92150 SURESNES.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes,
laits, lotions et huiles de toilette, pommades et graisse à usage
cosmétique, pommades pour les lèvres, sels pour le bain, gel
douche, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices,
produits pour le soin des ongles, vernis traitant pour les ongles,
talc pour la toilette et l'hygiène, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, désodorisants à usage personnel, tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous ces produits étant à usage médical. Produits pour
la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; aliment pour
bébés a usage médical, parasiticides à usage médical emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; tous ces services étant rendus sous le contrôle
médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Classe No 5 : Produits dermatologiques, laits et lotions pour
l'hygiène à usage personnel, aliments pour bébés, préparations
de
vitamines,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine, emplâtres, matériel pour pansement,
bandes pour pansement, filets tubulaires, sparadrap, gaze,
compresses, coton hydrophile, ouate de cellulose, désinfectants,
antiseptiques, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, parasiticides ; tous ces produits relevant
du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine,
médicaments, produits officinaux divisés tels qu'eau oxygénée
et éosine, sérum physiologique, baumes et pommades à usage
médical, graisses et huiles à usage médical, produits de
diagnostics à usage médical, test de grossesse, test de glycémie,
test d'alcoolémie, plantes médicinales conditionnées ou
préparées, en particulier pour infusions, ou en gélules ; tisanes,
décoctions à usage pharmaceutique, substances diététiques à
usage médical, compléments alimentaires à usage médical,
bandes adhésives pour la médecine, bandes périodiques, tissus
chirurgicaux, garnitures périodiques, garnitures de protection
pour incontinence et articles de maintien pour de telles
garnitures, couches hygiéniques pour incontinents, protèges
slips ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires.
Classe No 8 : Pinces, ciseaux, limes à ongles, coutellerie pour les
soins corporels. Rasoirs ;
Classe No 9 : Lunettes de soleil, étuis à lunettes ; loupes
(optiques), bascules (appareils de pesage), alcootests (appareils
de mesurage) verrerie graduée, éprouvettes ; bigoudis électrothermiques, appareils électro-thermiques pour onduler les
cheveux ;
No National : 11 3 848 839
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GOURG KUJBIDA PATRICIA, 2 Chemin de MONTJINOU, 12490
MONTJAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOURG KUJBIDA PATRICIA, 2 Chemin de MONTJINOU, 12490
MONTJAUX.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, bistouris et lancettes, pinces et ciseaux
pour la médecine et la chirurgie, seringues et aiguilles
d'injection, matériel de suture, thermomètres à usage médical,
appareils pour la mesure de la tension artérielle (tensiomètres) ;
tampons pour les oreilles, compte-gouttes, inhalateurs, articles
de puériculture, gants pour massages et gants à usage médical,
draps pour incontinents, alèses, couvertures chauffantes,
matelas et coussins à usage médical, coussins d'allaitement,
préservatifs ; poches de recueil d'urine ; articles orthopédiques,
bandages orthopédiques pour les articulations, orthèses,
genouillères, chevillères et ceintures orthopédiques, colliers
cervicaux, attelles, gaines à usage médical, doigtiers, bandages
élastiques, prothèses ; biberons, sucettes (tétines), poires à
lavement, cure-oreilles ;
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
conserves de poisson.
Classe No 11 : Bouillottes ;
Classes de produits ou services : 29.
Classe No 16 : Langes, couches, couches-culottes en papier ou
en cellulose, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette en
papier, mouchoirs et essuie-mains en papier, papier hygiénique,
bavettes et bavoirs en papier ;
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 849
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 21 : Ustensiles et récipients ménagers et de toilette
non électriques et non en métaux précieux, pots, pots de
chambre, verres (récipients), peignes et éponges, articles de
brosserie, brosses à dents, brosses à ongles, écouvillons à
oreilles, cure-dents, baignoires pour bébés (portatives),
torchons.
WELCOOP PHARMA, Société Anonyme a directoire et à conseil
de surveillance, 7 allée de vincennes, Technopole Nancy
Brabois, 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY.
No SIREN : 384 225 421.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 10, 11, 16, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14-16 rue ballu, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 848 866
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe No 16 : Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; albums ; brochures ; cartes ; catalogues ;
dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets,
publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour
reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception
des
appareils) ;
manuels
d'instruction
et
d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ;
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ;
instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs
(papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures
scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs
d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en
carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains
en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à
démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage en papier.
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision ; agences
de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de
sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunications ; location de lignes de télécommunications ;
location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissement télévisé ; activités sportives et culturelles ; prêt de
livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d'éducation
et
d'enseignement ; location de films cinématographiques ; studios
de cinéma ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs
d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
65
d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services
d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de
la citoyenneté ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception,
création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le
compte de tiers ; services d'ingénierie d'applications sur grands
et moyens systèmes informatiques ; location d'ordinateurs ;
location de temps d'accès à un centre serveur de banques de
données, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation
pour ordinateurs ; recherche scientifiques à buts médicaux ;
services de mise à jour de base de données et de logiciels ;
service de maintenance de logiciels ; services de création
(élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de
cryptage et de codification de langage informatique ; service
d'indexation de sites Internet ; création et développement de
projets Internet (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 869
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Noblot Olivier, 7 rue de la Forêt, 57970 ILLANGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation des
affaires ; publication de textes publicitaires ; courrier
publicitaire ; publicité ; travaux de bureau ; diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; études de marché ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; gestion de fichiers
informatiques ; gestion de relations entre fichiers informatiques ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; services de vente au détail de logiciels et de leurs
supports ; services d'intermédiaires en affaires commerciales
pour la vente en gros de logiciels et de leurs supports ; projets
(aide à la direction des affaires) ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; services de vente au détail et de vente en gros de
logiciels.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; formation en matière de
logiciels, formation en matière de publication et de diffusion de
l'information ; publication de journaux ; publication de
magazines ; publication de revues ; rédaction et publication de
textes (autres que textes publicitaires) ; informations en matière
d'éducation et de formation ; exploitation de publications
électroniques en ligne ; services d'imagerie numérique ;
publication de livres ; publication de documents ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; cours par
correspondance,
enseignement
par
correspondance ;
informations
en
matière
d'éducation ;
microfilmage ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves
pédagogiques ;
formation
pratique
[démonstration] ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise en pages,
autre qu'à buts publicitaires.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles à savoir recherches et développement
de nouveaux produits, recherches techniques, recherches et
développement de logiciels informatiques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels pour téléphones
portables ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
conversion de données et de programmes informatiques [autre
que conversion physique] ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
duplication de programmes informatiques ; élaboration
[conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation de
logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche et
développement de nouveaux produits, et notamment de
logiciels ; conseils et assistance dans le domaine des
applications de réseau informatique ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; consultation en matière de logiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques [autres
que conversion physique] ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 44 : Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 862
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. LILLE
xiang pan, 25 rue saint sebastien, apt 931, 59000 LILLE.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
xiang pan, 25 rue saint sebastien, apt 931, 59000 LILLE.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 020
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHARLES AUBERT, 24 RUE
VILLENEUVE LES MAGUELONE.
DES
JONQUILLES,
34750
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARLES AUBERT, 24 RUE DES JONQUILLES,
VILLENEUVE LES MAGUELONE.
34750
Marque déposée en couleurs.
Traduction : pêche en nageant
Classe No 25 : Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ; couches en matières textiles ; sousvêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; planches à
voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 158
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Market Share System, sarl, 99 rue LAFAYETTE, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Market Share System, 99 rue LAFAYETTE, 75010 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Sushi, maki, plats préparés ou
cuisinés à base de sushi, sauces à salade ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Conseil en matière de gestion des affaires,
service de vente au détail dans le cadre d'un contrat de franchise
des produits suivants : suhi, maki, sahimi, plats préparés ou
cuisinés à base de sushi, sauces à salade.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 917
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
67
No National : 11 3 850 927
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. LILLE
Vouhé Frédéric, 8 Ave Lycée Français, 1180 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vouhé Frédéric, 8 Ave Lycée Français, 1180 BRUXELLES,
Belgique.
Classe No 35 : Service de référencement à des fins commerciales
pour trouver un produit, un établissement ou un spécialiste dans
le domaine de l'esthétique et service de vente au détail des
produits suivants : savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pharmaceutiques ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et
dentaires ; bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants
artificiels ; joaillerie ; bijouterie ; produits de l'imprimerie ;
vêtements, chaussures, sous-vêtements ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; perruques ;
Tanguy MARY, Agissant pour le compte de la société
“ DEUXIEME CHAPITRE ” en cours de formation, 16 rue Jeanne
d'Arc, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 36 : Service de courtier en crédit. Service
d'intermédiaire en vue d'obtenir des crédits à la consommation
pour des tiers. Le service de crédit est exécuté par une ou
plusieurs société(s) de crédit partenaire(s) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maitre Céline Cuvelier, B CUBE, 78 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe No 44 : Service d'information en matière de produits, de
soins et d'actes esthétiques et cosmétiques, y compris médecine
esthétique et chirurgie plastique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 944
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en communication ; services de conseils
pour l'organisation et la direction des affaires, conseils en
gestion d'affaires ; aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; préparation et
organisation de conférences dans le domaine de la conduite des
affaires ; conseils et assistance aux entreprises privées et
publiques, aux associations, aux fondations dans leurs actions
de communication externe et interne ; Accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels à savoir conseils en communication ; relations
publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
BATSCAP, Société anonyme, ODET, 29500 ERGUE GABERIC.
No SIREN : 421 090 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 Rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
d'organisation et de conduite de colloques, de séminaires, de
congrès, de stages, de conférence et d'évènements à des fins
culturelles, éducatives et commerciales. Enseignements, cours,
formation professionnelle, rendus par tous moyens et sur tous
supports. Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels à savoir conseil en orientation
professionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Description de la marque : Indication des couleurs : Bleu
Pantone 285C – Vert Pantone 361C
BOPI de publication antérieure : 11/34
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite,
l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commande du courant électrique ; batteries, batteries
électriques ; chargeurs de batteries ; condensateurs électriques ;
super condensateurs ; accouplements électriques ; appareils
pour la recharge des accumulateurs électriques ; ampèremètres ;
bobines électriques ; boîtes de branchement, boîtes de
dérivation ; boîtes de jonction ; câbles électriques ; tableaux de
commandes ;
appareils
électriques
de
commutation ;
compteurs ; conducteurs électriques ; disjoncteurs ; pupitres et
tableaux de distribution ; fils électriques ; indicateurs
[électricité] ; interrupteurs ; ohmmètres ; piles électriques ;
raccordements électriques ; voltmètres ;
Classe No 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique et
leurs pièces, à savoir, carrosseries, châssis, directions,
suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions,
freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, volants,
pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs
sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs
de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de
sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de
remorques,
porte-bagages,
essuie-glace,
baguettes
de
protection, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, toits
ouvrants, vitres ; voitures à propulsion électrique, vélomoteurs à
propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, camions
à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de
transmission pour les véhicules à propulsion électrique ;
Classe No 35 : Service de vente au détail d'appareils et
instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la
transformation, le réglage ou la commande du courant
électrique, de batteries, de batteries électriques, de chargeurs de
batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs,
d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques, d'ampèremètres, de bobines
électriques, de boîtes de branchement, de boîtes de dérivation,
de boîtes de jonction, de câbles électriques, de tableaux de
commandes, d'appareils électriques de commutation, de
compteurs, de conducteurs électriques, de disjoncteurs, de
pupitres et tableaux de distribution, de fils électriques,
d'indicateurs [électricité], d'interrupteurs, d'ohmmètres, de piles
électriques, de raccordements électriques, de voltmètres, de
voitures et leurs pièces détachées ; services de publicité,
services de gestion des affaires, administration commerciale ;
constitution de base de données, de recueil de données dans un
fichier central ; organisation d'exposition à buts commerciaux
ou de publicité ;
Classe No 37 : Services d'installation, de maintenance,
d'entretien et de réparation d'appareils et instruments pour la
conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le
réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de
batteries électriques, de chargeurs de batteries, de
condensateurs
électriques,
de
super
condensateurs,
d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques, de tableaux de commandes,
d'appareils électriques de commutation, de compteurs, de
conducteurs électriques, de disjoncteurs, de pupitres et tableaux
de distribution, d'indicateurs [électricité] ; services de
maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
assistance en cas de pannes de batteries, de chargeurs de
batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs
(réparation) ; assistance (réparation) en cas de pannes
d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ;
information en matière d'installation, de maintenance,
d'entretien et de réparation d'appareils et instruments pour la
conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le
réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de
batteries électriques, de chargeurs de batteries, de
condensateurs
électriques,
de
super
condensateurs,
d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques, de tableaux de commandes,
d'appareils électriques de commutation, de compteurs, de
conducteurs électriques, de disjoncteurs, de pupitres et tableaux
de distribution, d'indicateurs [électricité] ; information en
matière d'entretien de véhicules ; station service de
rechargement de voitures électriques ; services de garages pour
l'entretien et la réparation de véhicules ;
Classe No 39 : Services de transport et d'entrepôt ; services de
location de véhicules automobiles, location de garages ;
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;
remorquage de véhicules, informations en matière de transport
et location de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 850 962
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fofana Youssouf, Agissant pour le compte de la société
UNNAMED en cours de formation, 30 Avenue Salvador Allendé,
93420 VILLEPINTE.
Pach Dararith, Agissant pour le compte de la société UNNAMED
en cours de formation, 5 Rue Alfred de Musset, 93290
TREMBLAY-EN-FRANCE.
Gallais Alexis, Agissant pour le compte de la société UNNAMED
en cours de formation, 24 Rue Saint-yves, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fofana Youssouf, 30 Avenue Salvador Allendé,
VILLEPINTE.
93420
Description de la marque : Sur le logo, séparation entre le “ un ”
et le “ named ” avec une barre verticale
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 990
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARREGUEMINES VAISSELLE, Société par actions simplifiée,
23, rue d'Anjou, 75008 PARIS.
No SIREN : 302 219 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillères.
Classe No 11 : Pieds de lampes non en métaux précieux.
Classe No 21 : Assiettes non en métaux précieux ; beurriers ;
bocaux ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux
précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brûle-parfum ;
burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre
cuite ; cache pots non en papier ; candélabres (chandeliers) non
en métaux précieux ; casseroles ; chandeliers non en métaux
précieux ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ;
coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; couvercles
de plats ; couvercles de pots ; cruches ; cruchons non en métaux
précieux ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; dessous de
carafe, non en métaux précieux, autres que linge de table ;
éteignoirs non en métaux précieux ; faïence ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ; flacons non en métaux
précieux ; gobelets non en métaux précieux ; huiliers non en
métaux précieux ; moules de cuisine ; objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; poignées de bouton en porcelaine ;
poignées de portes en porcelaine ; porcelaines ; porte-savon non
en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux
pour la table non en métaux précieux ; porte-éponges non en
métaux précieux ; porte-serviettes non en métaux précieux ;
poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles de table ; presse-citrons
non électriques à usage ménager ; produits céramiques pour le
ménage ; pulvérisateurs de parfums ; récipients à boire non en
métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux ;
sabliers non en métaux précieux ; saladiers non en métaux
précieux ; salières non en métaux précieux ; services (vaisselle)
non en métaux précieux ; services à café non en métaux
précieux ; services à liqueur ; services à thé non en métaux
précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en
métaux précieux ; statues en porcelaine, en terre cuite ;
statuettes en porcelaine, en terre cuite ; sucriers non en métaux
précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vaporisateurs de
parfum non en métaux précieux ; vases non en métaux
précieux ; tous ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage, la cuisine ou l'art de la table ; décorations de table
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients).
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 032
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRUPPO DP S.R.L., Société régie par les lois italiennes, 19/6
CORSO GASTALDI ALDO, GÊNES, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie, 5 rue Feydeau, 75002
PARIS.
69
No National : 11 3 851 053
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AZZOUZI Maréva, Agissant pour le compte de la société musée
des vins en cours de formation, 5 rue du dobropol, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZZOUZI Maréva, 5 rue du dobropol, 75017 PARIS.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 28 : Articles de sport pour la pêche sportive et la pêche
de compétition, à l'exception des vêtements, des chaussures et
des tapis. Attirail de pêche. Fils mono-filaments pour la pêche,
lignes de pêche, hameçons, cannes à pêche, moulinets pour la
pêche, appâts pour la pêche (à l'exception des appâts vivants).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 28.
Classes de produits ou services : 35, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI de publication antérieure : 11/34
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 851 062
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 11, 19.
PACIFIC YO, SARL, BP 42318, FARE TONY, 98713 PAPEETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PACIFIC YO, BP 42318, FARE TONY, 98713 PAPEETE.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 067
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE ANNAY, COLLECTIVITE TERRITORIALE, Hôtel de
Ville, Place Roger Salengro, 62880 ANNAY.
No SIREN : 216 200 337.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE ANNAY, Hôtel de Ville, Place Roger Salengro, 62880
ANNAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 102
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
BOPI de publication antérieure : 11/34
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 851 066
Société MGS, SARL UNIPERSONNELLE, 83 boulevard Godard,
33110 LE BOUSCAT.
No SIREN : 421 495 276.
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Deleuze Clara, MGS, 83 boulevard Godard, 33110 LE BOUSCAT.
à : I.N.P.I. PARIS
PROMICOVER, SARL, 2000 Avenue Maréchal Juin, 30900 NIMES.
No SIREN : 484 712 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABRIDEPISCINESURMESURE.COM, 2000 Avenue Maréchal Juin,
30900 NIMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Constructions
constructions métalliques ;
transportables
métalliques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes pantone indiqués page suite
(1/1),• NUANCES : Quadrichromie : C : 100 / M : 90 / J : 0 / N : 0
Pantone Solid Coated O72 Quadrichromie : C : 0 / M : 0 / J : 0 /
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
N : 30 Pantone Solid Coated 422 Quadrichromie : C : 100 / M :
70 / J : 0 / N : 0 Pantone Solid Coated 74 55 Quadrichromie : C :
0 / M : 0 / J : 0 / N : 80 Pantone Solid Coated 425
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ;
Classe No 35 : Expertise d'affaire. Aide à la direction de
distributeurs automobiles.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classes de produits ou services : 35.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
BOPI de publication antérieure : 11/34
o
N National : 11 3 851 106
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de saint die des vosges, collectivite territoriale,
bp 275, hotel de ville, 88107 SAINT DIE DES VOSGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP ROTH PIGNON ET LEPAROUX, 8 rue de la nuee bleue,
67000 STRASBOURG.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 6 : Boîtes en métaux communs ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; coussins ; étagères ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution de
journaux ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
dorure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21,
22, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43.
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;
BOPI de publication antérieure : 11/34
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 851 117
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
Classes de produits ou services : 43, 44.
à : I.N.P.I. LILLE
GUILLAUME CARRISSIMOUX, 66 jean baptiste Lebas, 59910
BONDUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLAUME CARRISSIMOUX, 66 jean baptiste Lebas, 59910
BONDUES.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 248
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
doussinaud
pascal,
MONTMORENCY.
39
avenue
de
domont,
95160
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOUSSINAUD PASCAL, 39 AVENUE DE DOMONT, 95160
MONTMORENCY.
Classe No 3 : Huiles essentielles, eaux de senteur ; cartouche
(recharge) aromatique destinée à un distributeur, un dispositif et
inhalateur électronique.
Classe No 5 : Dispositif et distributeur électronique (cartouche
électronique) nicotinique à usage médical.
Classe No 10 : Appareil électronique, à savoir inhalateur
électronique nicotinique d'arômes, de parfums.
Classe No 34 : Dispositif et distributeur électronique (cartouche
électronique) nicotinique non à usage médical ; articles pour
fumeur.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 275
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
doussinaud pascal,
MONTMORENCY.
39
AVENUE
DE
DOMONT,
95160
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOUSSINAUD PASCAL, 39 AVENUE DE DOMONT, 95160
MONTMORENCY.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 159
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Destination : Ailleurs!, SARL, 0 Eoulx, 04120 CASTELLANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Destination : Ailleurs!, 0 Eoulx, 04120 CASTELLANE.
Classe No 3 : Huiles essentielles, eaux de senteur ; cartouche
(recharge) aromatique destinée à un distributeur, un dispositif et
inhalateur électronique.
Classe No 5 : Dispositif et distributeur électronique (cartouche
électronique) nicotinique à usage médical.
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire ;
de
restauration
(alimentation) ;
Classe No 10 : Appareil électronique, à savoir inhalateur
électronique nicotinique d'arômes, de parfums.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 34 : Dispositif et distributeur électronique (cartouche
électronique) nicotinique non à usage médical ; articles pour
fumeurs.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 294
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Morin Yves, 114 Rue de Gros Jonc, 17580 LE BOIS PLAGE EN
RE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Morin Yves, 114 Rue de Gros Jonc, 17580 LE BOIS PLAGE EN
RE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
73
d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 368
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MICHEL Xavier, Hameau “ Le Coudray ”, 9, Rue des
Primevères, 27240 BUIS SUR DAMVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ”, 425, Rue Clément
Ader, Bâtiment B, 27000 EVREUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EURE en couleur grise sur fonds
blanc FILM en couleur blanche sur fonds gris ADHESIFS en
couleur rouge
Classe No 1 : Matières collantes (adhésifs) destinées à
l'industrie ; adhésifs et substances adhésives à usage industriel ;
colles pour métaux et matières plastiques ; adhésifs
thermocollants ; adhésifs à vaporiser ; bandes adhésives à usage
industriel.
Classe No 7 : Machines et appareils à imprimer et à coller.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 315
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dubois Florent, 11 bis rue Béranger, 33260 LA TESTE DE BUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dubois Florent, 11 bis rue Béranger, 33260 LA TESTE DE BUCH.
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
Classe No 16 : Adhésifs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; films adhésifs ; articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) ; notes auto-adhésives ;
notes de papeterie adhésives sur un côté pour être collées sur
des surfaces ; rubans adhésifs ; rubans autocollants et rubans
double face pour le ménage, le bureau ou la papeterie ; rubans à
brocher ; ruban à relier ; bandes adhésives ; bandes de ruban ;
rubans de marquage ; ruban de fixation, ruban de collage pour
films, ruban à étiquette, ruban de protection ; ruban en papier et
ruban en matières plastiques ; ruban de couverture pour papier
et livres ; adhésifs publicitaires ; rondelles et œillets adhésifs de
protection ; rondelles et œillets adhésifs de personnalisation et
d'identification ; colle à usage ménager, pour le bureau ou la
papeterie ; étiquettes adhésives ; colles, gommes et pâtes pour
le ménage, le bureau ou la papeterie ; distributeurs de rubans
adhésifs pour le ménage, le bureau ou la papeterie ;
distributeurs de bandes de rubans ; distributeurs et dévidoirs
pour rouleaux et films plastiques ; distributeurs manuels pour
l'application (en tirant puis en déchirant) de rubans, rubans
adhésifs, films, compositions d'étanchéité et de protection, et
matériaux de fixation réutilisables ; matériels d'emballage ;
enveloppes et paquets avec composants auto-adhésifs ; feuilles
de protection pour documents et étiquettes ; films et rubans
adhésifs pour reliure ; films de renfort ; feuilles et films PVC
adhésifs transparents ou de couleur, souples ou rigides, à prise
instantanée ou différée, repositionnables ou non, pour plastifier,
rigidifier, protéger les livres, bandes dessinées, posters, affiches,
plans ; feuilles et films polypropylène adhésifs transparents ou
de couleur, souples ou rigides, à prise instantanée ou différée,
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
repositionnables ou non, pour plastifier, rigidifier, protéger les
livres, bandes dessinées, posters, affiches, plans ; spatules et
patins à plastifier ; films adhésifs double face ; bandes de papier
adhésif pour la consolidation de charnières de livres, la cotation,
la décoration, la réparation de pages déchirées ; papier, carton ;
papier adhésif indéchirable.
Classe No 17 : Feuilles, munies ou non d'une couche de matière
adhésive, en matières synthétiques, organiques ou similaires au
caoutchouc, des silicones y comprises, pour le revêtement ou
recouvrement des objets ; plastiques souples non adhésifs pour
le revêtement ou recouvrement des objets ; matières adhésives ;
rubans adhésifs à usage industriel et commercial ; rubans
adhésifs autres que pour la papeterie et non à usage médical ou
domestique ; rubans auto-adhésifs autres que pour la papeterie
et non à usage médical ou domestique ; rubans adhésifs
destinés à la décoration et/ou à la publicité ; films adhésifs ;
feuilles et films en matières plastiques ; films plastiques pour
protéger des graphiques, des surfaces et des objets, des
dommages ou des mauvais traitements ; films en matières
plastiques destinés à la stratification du papier ; pellicule
plastique recouverte de matières adhésives utilisée pour décorer
ou identifier des murs, portes, meubles, sols et autres surfaces ;
protections élastomères préformées possédant une face
adhésive à fixer sur diverses surfaces et fournissant une
protection à ces surfaces ; films et rubans adhésifs à fixer sur
des articles à des fins de protection ; films adhésifs destinés à
être utilisés sur les vitres, les miroirs et autres supports en verre
afin de produire un effet gravé, ou dépoli ; films et rubans
adhésifs double face sur mousse ; protections élastomères
préformées possédant une ou deux faces adhésives, à fixer sur
diverses surfaces et fournissant un rembourrage et une
protection à ces surfaces ; pastilles, attaches, et rubans en
matières plastiques extrudées et moulées (produits mi-ouvrés)
dont la surface est dotée de crochets et/ou boucles à utiliser
pour la manufacture en tant que parties de systèmes de fixation
auto-agrippant.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques,
promotion de ventes pour des tiers, relations publiques,
publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de
textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ;
regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte
de tiers d'adhésifs, de produits de l'imprimerie, d'articles pour
reliures, d'articles de bureau et de papeterie, de machines et
appareils à imprimer et à coller, dans un catalogue général de
vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur
un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de
communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans
le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance
(et notamment par correspondance) à savoir d'adhésifs, de
produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, d'articles de
bureau et de papeterie, de machines et appareils à imprimer et à
coller ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner
et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport,
livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de
marchandises et colis.
Classe No 40 : Transformation de matière plastique (injection
plastique, soudure haute fréquence, découpe de plastique).
Classes de produits ou services : 1, 7, 16, 17, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 396
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MICHEL Xavier, Hameau “ Le Coudray ”, 9, Rue des
Primevères, 27240 BUIS SUR DAMVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ”, 425, Rue Clément
Ader, Bâtiment B, 27000 EVREUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ubg en lettres minuscules de couleur
bleue umbogo en lettres minuscules blanches sur fonds noir
LOCATION en lettres majuscules jaunes
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, gestion des contrats (travaux de
bureaux), gestion de contacts (travaux de bureaux), gestion des
marchandises (travaux de bureaux), gestion des implantations
(travaux de bureaux), gestion des réseaux (travaux de bureaux),
gestion des ressources à savoir travaux de bureaux ; gestion de
fichiers d'information pour l'organisation des affaires ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus) ; organisation de campagnes et
création de messages publicitaires, sur tous supports ; aide à la
direction des affaires ; conseil en organisation et direction des
affaires ; conseil en communication (relation publique et
publicité) ; conseil en organisation et direction des affaires en
matière de prise de décision et de stratégie ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseil pour les questions de personnel ; aide et
conseils administratifs à la définition de projets ; organisation
d'expositions et de séminaires à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication
textes
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe No 39 : Location de véhicules automobiles, de camions,
remorques, caravanes, motocycles, bateaux, appareils de
transport aérien ; transport aérien de passagers, de
marchandises et de fret, par hélicoptère et par avion ; baptêmes
aériens ; location d'emplacements de stationnement d'aéronefs.
Classe No 41 : Organisation, promotion de manifestations et/ou
d'événements sportifs, culturels, artistiques, de relations
publiques et de communication, d'épreuves et compétitions
sportives, notamment mécaniques ; activités sportives et
culturelles ; enseignement théorique et pratique, par un
instructeur qualifié, du pilotage d'avions et d'hélicoptères, en
vue de la préparation et de l'obtention des différents types de
brevets de pilote ; élaboration, organisation et mise en œuvre de
tous stages et cours de formation, théoriques et pratiques, en
vue notamment de l'initiation, de la formation ou de
perfectionnement au pilotage d'avion et d'hélicoptère ;
élaboration et mise en œuvre de tous programmes de formation
continue et d'adaptation professionnelle.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 851 665
Dépôt du : 7 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de Dorlodot Guillebert, 10 Rue la Place, 1325 CHAUMONTGISTOUX, Belgique.
Fallon Jonathan, 73 bte 16 Rue des Francs, 1040 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Dorlodot Guillebert, 10 Rue la Place, 1325 CHAUMONTGISTOUX, Belgique.
75
Classe No 28 : Jeux et jouets pour adultes.
Classe No 35 : Services de vente au détail, également via la vente
par correspondance, d'articles hygiéniques et pharmaceutiques,
savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits
cosmétiques, aphrodisiaques, huiles lubrifiantes, crèmes
lubrifiantes, huiles de massage, crèmes pour l'orgasme, produits
pour tonifier le corps et accroître les performances sexuelles,
supports d'enregistrement magnétiques et disques acoustiques,
articles hygiéniques en caoutchouc, préservatifs, appareils de
massage, vibrateurs, boules de geisha, anneaux pour le pénis,
joaillerie, horlogerie, imprimés, articles en cuir et imitations du
cuir, fouets, lanières de cuir et ceintures en cuir, jeux, jouets, y
compris accessoires pour jeux érotiques avec partenaire ainsi
que jeux vidéo.
Classes de produits ou services : 5, 10, 18, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 317
Description de la marque : TRICOUNT
o
Classe N
9 : Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ;
programmes
informatiques,
logiciels
permettant
de
comptabiliser des échanges au sein d'un groupe et les
équilibrer ;
Classe No 16 : Patrons (templates) imprimés destinés à faciliter la
tenue de comptes entre des personnes, à visualiser des
échanges, leurs possibles équilibrages et la compréhension de
ces équilibrages par des personnes ; Matériel de papeterie,
article de bureau (à l'exception des meubles) destinés à
visualiser ou équilibrer des échanges pouvant être de toute
nature, y compris monétaire ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à une plate-forme informatique
virtuelle permettant à des personnes de communiquer entre
elles pour équilibrer des échanges pouvant être de toute nature,
y compris monétaire.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 946
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Robert Pascal, 66, rue Sainte Anne, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, à savoir pilules
favorisant les fonctions érectiles, huiles lubrifiantes à usage
médical crèmes lubrifiantes à usage médical, contraceptifs en
tant que crèmes et suppositoires, crèmes médicinales pour
l'orgasme ; désodorisants et désinfectants (non à usage
personnel).
Classe No 10 : Préservatifs, moyens mécaniques de
contraception, articles d'érotisation pour utilisation immédiate
sur le corps, à savoir appareils de massage ; appareils de
massage, vibrateurs (appareil de massage) ; dispositifs
favorisant l'érection et l'orgasme à savoir boules de geisha,
anneaux pour le pénis.
Classe No 18 : Petits articles en cuir, à savoir : laisses, harnais
pour animaux, bourses, muselières, colliers pour animaux ; sacs,
mallettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette
“ vanity-cases ” ; trousses de voyage ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et lanières.
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS, 26 bis Rue François 1er,
75008 PARIS.
No SIREN : 542 168 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Appareils (autres qu'à usage médical) et supports
pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications
électroniques et numériques ; publications électroniques
téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international
de
communications ;
toutes
données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images,
logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de
lunetterie ;
Classe No 38 : Services de diffusion et de transmission d'images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de
vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
émissions radiophoniques et télévisées ; services de fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; communication
interactive (transmission d'informations).
Classe No 41 : Services d'édition, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment sur
tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission ; production de
films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/35
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 853 215
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Frédéric, 310 Chemin des Parchets, 74190 PASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Frédéric, 310 Chemin des Parchets, 74190 PASSY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Installations pour l'aspiration de poussière pour le
nettoyage ;
Classe No 35 : Vente au détail de fenêtres, portes, volets en alu,
bois et PVC ;
Classe No 37 : Installation et pose de menuiseries : fenêtres,
portes, volets, fermeture de terrasse.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : – sculpture en aluminium.
Classe No 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Œuvres d'art contemporaines de toutes sortes : tableaux
peinture (acrylique, à l'huile ;
Classe No 35 : – vente en ligne de chocolat Dref'Arts.
o
Classe N 42 : Décoration intérieure ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Chef
gastronomique à domicile prestations évènementielles VIP
(repas gastronomique chez les particuliers, buffets, cocktails…) ;
Restaurant gastronomique.
Classes de produits ou services : 6, 16, 35, 42, 43.
Classes de produits ou services : 7, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 594
Dépôt du : 19 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cafés Didier Boulet, S.A.R.L., 7 rue jules Verne, ZI de Wins,
62575 BLENDECQUES.
No SIREN : 615 420 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cafés Didier Boulet, 7 rue jules Verne, ZI de Wins, 62575
BLENDECQUES.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 344
Dépôt du : 17 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-PIERRE MAQUAIR, 11 AVENUE DES SAULES, 91800
BRUNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PIERRE MAQUAIR, 11 AVENUE DES SAULES, 91800
BRUNOY.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons
gazeuses a base de café non alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 809
Produits
ou
services
désignés :
Éducation ;
location
d'enregistrements
sonores ;
Services
de
restauration
(alimentation) ; services de traiteurs ; Organisation de spectacles
production de spectacles représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/36
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme, ZA du Pavé, 26270
SAULCE-SUR-RHÔNE.
No SIREN : 300 823 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No National : 11 3 853 371
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BEAULANDE DAVID, 255 RUE FRANCOIS VILLON, 83700 ST
RAPHAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ONORMES, 255 RUE FRANCOIS VILLON, 83700 ST
RAPHAEL.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvrebouteilles.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de
cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en
métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en
métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ;
brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;
vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et
faïence.
Classes de produits ou services : 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 853 990
77
No National : 11 3 854 092
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
hiernard yann, 41 Place Laffue, 33530 BASSENS.
No SIREN : 533 767 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hiernad yann, 41 place Laffue, 33530 BASSENS.
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOTRA-SEPEREF, Société par Actions Simplifiée, 25 route de
Brévilliers, 62140 SAINTE AUSTREBERTHE.
No SIREN : 383 115 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux
d'electricité générale.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 101
Produits ou services désignés : Tubes et tuyaux non métalliques
en matière plastique pour la construction, le bâtiment et les
travaux publics ; tubes d'épandage pour l'assainissement et les
branchements d'eau potable ; tubes d'évacuation PVC ; tubes en
matières plastiques pour l'assainissement ; tubes et tuyaux pour
réseaux d'irrigation enterré et pour les réseaux de distribution
d'eau potable ; tubes PVC pour la protection des câbles et des
lignes souterraines de télécommunication et pour le gainage des
lignes électriques haute tension ; tubes et systèmes d'infiltration,
de rétention et d'évacuation d'eaux pluviales ; tubes et tuyaux
en matière plastique pour les travaux de forage ; sonde de
géothermie verticale. ;
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMG, Sarl, 8 rue du PAQUIER, CS 40038, 21602 LONGVIC Cedex.
No SIREN : 332 388 818.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMG, Sarl, Jean-Marie PERNOT, 8 rue du PAQUIER, CS 40038,
21602 LONGVIC Cedex.
Classes de produits ou services : 9, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 038
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme, ZA du Pavé, 26270
SAULCE-SUR-RHÔNE.
No SIREN : 300 823 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvrebouteilles.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de
cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en
métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à
usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en
métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ;
brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;
vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et
faïence.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, sèchage, ventilation.
Classe No 37 : Location d'outils de construction.
Classe No 44 : Location matériels pour exploitation agricole.
Classes de produits ou services : 8, 21.
Classes de produits ou services : 11, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI de publication antérieure : 11/37
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 854 102
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMG, Sarl, 8 rue du PAQUIER, CS 40038, 21602 LONGVIC Cedex.
No SIREN : 332 388 818.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMG, Sarl, Jean-Marie PERNOT, 8 rue du PAQUIER, CS 40038,
21602 LONGVIC Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, sèchage, ventilation.
Classe No 37 : Location d'outils de construction.
Classe No 44 : Location matériels pour exploitation agricole.
Classes de produits ou services : 11, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/37
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, sèchage, ventilation.
No National : 11 3 854 173
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
o
Classe N 37 : Location d'outils de construction.
Classe No 44 : Location matériels pour exploitation agricole.
Classes de produits ou services : 11, 37, 44.
Woodsys, SAS, 1, avenue Léonard de Vinci, Parc Technologique
Europarc, 33600 PESSAC.
No SIREN : 404 823 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Woodsys, 1, avenue Léonard de Vinci, Parc Technologique
Europarc, 33600 PESSAC.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 103
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMG, Sarl, 8 rue du PAQUIER, CS 40038, 21602 LONGVIC Cedex.
No SIREN : 332 388 818.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMG, Sarl, Jean-Marie PERNOT, 8 rue du PAQUIER, CS 40038,
21602 LONGVIC Cedex.
Classe No 9 : Appareillage et automatismes pour la gestion et la
consommation d'énergie ;
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers
informatiques, informations commerciales, études de marché,
études technico économiques et statistiques sur les
consommations d'énergie, communications publicitaires,.
conseils et informations d'ordre commercial sur les
consommations d'énergie et leur gestion ;
Classe No 38 : Service de transmission et d'information par
téléphone et/ou Internet pour la gestion de l'énergie et des
raccordements et connexion.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 854 175
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Woodsys, SAS, 1, avenue Léonard de Vinci, Parc Technologique
Europarc, 33600 PESSAC.
No SIREN : 404 823 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Woodsys, 1, avenue Léonard de Vinci, Parc Technologique
Europarc, 33600 PESSAC.
Classe No 9 : Appareillage et automatismes pour la gestion et la
consommation d'énergie ;
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers
informatiques, informations commerciales, études de marché,
études technico économiques et statistiques sur les
consommations d'énergie, communications publicitaires,.
conseil et informations d'ordre commercial sur les
consommations d'énergie et leur gestion ;
Classe No 38 : Service de transmission et d'information par
téléphone et/ou Internet pour la gestion de l'énergie et des
raccordements et connexion.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 180
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Visa International Service Association, société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 900 Metro Center, Boulevard,
Foster City, CALIFORNIA 94404, USA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William James KOPACZ, Avocat à la Cour, 129, Bd St-Germain,
75006 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage. Logiciel pour le traitement électronique des
paiements et le transfert de fonds (réception et envoi à des
tiers) ; logiciels téléchargeables permettant le téléchargement,
l'envoi sur un site Internet, la visualisation, l'affichage,
l'identification, l'inclusion dans un blog, le partage ou
fournissant autrement un média électronique ou une
79
information sur Internet ; cartes codées magnétiques et cartes
incluant des circuits intégrés pour les applications financières,
pouvant être lues par une machine, cartes de paiement
comportant un code-barre ; appareils pour la lecture des cartes
codées magnétiques et des cartes comprenant des circuits
intégrés.
Classe No 35 : Traitement informatique et gestion de bases de
données dans le domaine bancaire ; fourniture d'un site Internet
informatique en ligne fournissant des données de transactions
financières ; incitations promotionnelles, ristournes et remises
promotionnelles,
concours
promotionnels
et
loteries
promotionnelles ; services d'analyses de données relatives au
domaine des services bancaires et financiers ; fourniture d'accès
sécurisé en ligne à une interface utilisateur sur Internet pour être
utilisé pour la récupération et l'analyse d'informations
financières.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Services financiers, services bancaires,
service de paiement de factures, service de cartes de crédit,
service de cartes de débit, service de cartes prépayées, services
de transactions de paiements électroniques, services de transfert
d'argent, services de paiement pour le commerce électronique ;
services de point de vente et service de point de transaction à
savoir services financiers rendus sur le point de vente ou le
point de transaction, services d'autorisation de transactions et
de règlement de transactions, services de traitement des
paiements électroniques, services d'authentification des
transactions de paiement et services de vérification des
paiements, services de transferts de fonds électroniques,
services financiers fournis par l'intermédiaire d'un réseau sans
fil, d'un réseau d'ordinateurs mondial et de dispositifs de
communication mobile ; services d'établissement de comptes
approvisionnés utilisés pour acheter des biens et services sur
l'Internet ; services financiers facilitant les paiements d'individu
à individu ; services de transactions électroniques sécurisées sur
Internet pour faciliter le commerce électronique ; services de
paiement de factures à distance ; services de gestion des
informations de paiement ; diffusion d'informations financières
via un réseau d'ordinateur mondial, un réseau sans fil et des
appareils de communication mobile.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs
ou
par
réseaux
de
fibres
optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial. Services d'affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d'informations
(nouvelles).
Location
d'appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Services de télécommunications,
services de transmission électronique sécurisée d'informations
concernant des comptes et d'informations liées dans le domaine
des services financiers ; services de transmissions électroniques
de factures et paiement de ces factures via des terminaux
d'ordinateur connectés à des réseaux et à Internet ; fourniture
d'accès aux sites Internet de tiers en permettant aux utilisateurs
de s'identifier à travers un identifiant et un mot de passe
universels sur Internet et autres réseaux de communication.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art. Fourniture d'un système sur le Web et d'un portail en ligne
pour analyser les données financières ; fourniture d'un site Web
comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de
créer un service d'information en ligne personnalisée ;
fourniture d'un système sur le Web pour montrer et partager
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'emplacement d'un utilisateur afin de trouver, localiser, et
d'interagir avec des tiers ; fourniture de systèmes sur le Web qui
permettent aux utilisateurs d'effectuer des transactions de
paiements e-commerce sécurisées.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 228
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 854 826
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, Société Anonyme, Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
No SIREN : 308 972 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Coffournic Christelle, Agissant pour le compte de la société
CompétenSiel en cours de formation, 38 avenue des
chèvrefeuilles, 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGE.
Schoonbaert Gérard, Agissant pour le compte de la société
CompétenSiel en cours de formation, 38 avenue des
Chèvrefeuilles, 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coffournic Christelle, 38 avenue des chèvrefeuilles, 91360
VILLEMOISSON-SUR-ORGE.
Classe No 35 : Recrutement de personnel ; accompagnement de
personnes
ou
d'équipes
pour
l'identification
et
le
développement de leurs potentiels, savoir-faire et savoir-être, à
savoir conseil en communication et conseil en organisation et
direction des affaires ; conseil en organisation et direction des
affaires ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
Classe No 41 : Formation aux entreprises dans les domaines
suivants : management, gestion des carrières et des
compétences,
recrutement,
bilans
de
compétence,
accompagnement du changement, gestion de toutes activités
similaires ou connexes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 485
Dépôt du : 24 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Irène DANON, 86 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Irène DANON, 86 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; produits de maquillage et de
démaquillage ; rouge à lèvres, brillants pour les lèvres ; masques
de beauté ; sels de bains non à usage médical, préparations
pour blanchir la peau ; dentifrices ; motifs décoratifs à usage
cosmétique. Encens et bâtons d'encens. Pots-pourris odorants.
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage. Bougies
parfumées.
Classe No 20 : Meubles (y compris meubles de jardin) en toutes
matières, y compris en bois, en métal, en verre ou en matières
plastiques, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines,
plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues,
porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ;
boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à
l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux
d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles, pailles pour la
dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à
bouteilles, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour
animaux d'intérieur, coussins, jardinière (meuble), chaises
longues, sièges, présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour
la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non
métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux
d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis non
métalliques ; potence non métallique, étagères.
Classe No 14 : Bijoux du Brésil de fabrication artisanale ;
Classe No 18 : Sacs à main en tissu de la forêt d'Amazonie de
fabrication artisanale ;
Classe No 25 : Tongs et paréos du Brésil, décorés de façon
artisanale.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/37
Classe No 21 : Photophores (éclairage) ; pots de fleurs ; cachepots non en papier.
Classes de produits ou services : 3, 4, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
No National : 11 3 855 139
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AX'AIR MEDICAL, SAS, ZAC DES GRAVANCHES, 15 TER RUE
DU PRE COMTAL, 63100 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 492 380 308.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AX'AIR MEDICAL, ZAC DES GRAVANCHES, 15 TER RUE DU PRE
COMTAL, 63100 CLERMONT-FERRAND.
Produits ou services désignés : Légumes secs ; fruits secs ;
huiles alimentaires. Farines alimentaires ; préparations faites de
céréales ; flocons d'avoine ; flocons de mais ; muesli ; semoules.
Graines de tournesol et graines alimentaires conservees à usage
alimentaire.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 726
Dépôt du : 31 AOÛT 2011
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
à : I.N.P.I. PARIS
HUBERT MASTER EDITION, SAS, 19 AVENUE RAYMOND
POINCARE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUBERT MASTER EDITION, M. DE CLAUSADE HERVE, 19
AVENUE RAYMOND POINCARE, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 312
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Vedel, Agissant pour le compte de la société
“ EntoBios ” en cours de formation, CV 12-1-2-D, Cité
Simarouba, 97310 KOUROU, Guyane Française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Vedel, CV 12-1-2-D, Cité Simarouba, 97310 KOUROU,
Guyane Française.
Classe No 41 : Eco-tourisme à savoir : organisation de sorties
nature en forêt et autres milieux naturels, apprentissage du
bivouac et de la biodiversite locale.
Classe No 42 : • bureau d'étude d'analyse d'un habitat, etude
d'impact terrain et identification en utilisant les araignées
comme bio-indicateurs. Developpement de l'étude et l'élevage
d'insectes comme nourriture en Guyane. Communication à
savoir : organisation de conférence sur la biodiversité au grand
public, rédaction d'articles et d'ouvrages scientifiques et de
vulgarisations. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 326
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Agri C.P.S., sarl, 7 rue des Hellébores, 80440 GLISY.
No SIREN : 483 380 367.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agri C.P.S., 7 rue des Hellébores, 80440 GLISY.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent.
BOPI 12/06 - VOL. II
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 16, 31, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 911
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONAVON SIGRID, Agissant pour le compte de la société
KREOCOLIS en cours de formation, APPT 153 – Bât E –
Residence les Baies Roses, 72 Rue Eudoxie NONGE, 97490
SAINTE CLOTILDE, ILE DE LA RÉUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONAVON SIGRID, APPT 153 BAT E RESIDENCE LES BAIES
ROSES, 72 Rue EUDOXIE NONGE, 97490 SAINTE CLOTILDE, ILE
DE LA REUNION.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 905
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONAVON SIGRID, Agissant pour le compte de la société
KREOCOLIS en cours de formation, APPT 153 – Bât E –
RESIDENCE LES BAIES ROSES, 72 Rue Eudoxie NONGE, 97490
SAINTE CLOTILDE, ILE DE LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONAVON SIGRID, APPT 153 BAT E RESIDENCE LES BAIES
ROSES, 72 RUE EUDOXIE NONGE, 97490 SAINTE CLOTILDE, ILE
DE LA REUNION.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 16, 31, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 856 481
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OSSEUX Axel, 7 Rue Marcel Carné, 95190 GOUSSAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OSSEUX Axel, 7 Rue Marcel Carné, 95190 GOUSSAINVILLE.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains et papier
hygiéniques, serviettes à démaquiller, serviettes à usage unique,
mouchoir de poches, linges de tables, sacs à ordure, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tous ces
produits étant en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/39
o
N National : 11 3 856 557
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ophtalmo 01 sàrl, Société à responsabilité limitée, 180 route du
Nant, 01280 PREVESSIN-MOENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ophtalmo 01, sàrl, M. Bovet Jean Jérôme, 180 route du Nant,
01280 PREVESSIN-MOENS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; consultation professionnelle pour la
direction des affaires, services d'approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
traitement administratif de commandes d'achats ; informations
et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ;
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ;
facturation ; recrutement du personnel ;
Classe No 37 : Construction ; réparation ; services d'installation ;
supervision [direction] de travaux de construction ; désinfection ;
installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de
données ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de
conférences, de séminaires et de symposiums ; enseignement
par correspondance ; informations en matière d'éducation ;
enseignement ; formation pratiques (démonstration) ; services
d'imagerie numérique ; instruction ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en
matière d'éducation ou de formation] ; production de films ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques du traitement de l'oeil rendus
par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
architecture ; reconstitution de bases de données ; conseils en
construction, contrôle en qualité ; établissement de plans pour la
construction ; consultations en matière de logiciels ; études de
projets techniques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu avec dégradé, gris et blanc
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ;
Classe No 44 : Services médicaux, à savoir traitements
ophtalmologiques ; services de santé ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services de télémédecine, services d'expertises
hospitaliers ; services d'opticiens ; services de pharmaciens
(préparation d'ordonnance).
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 16, 35, 37, 38, 41, 42,
44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 559
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
La Clinique de l'Oeil, Société Anonyme, 15 Avenue du Bois-dela-Chapelle, 1213 ONEX GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ophtalmo 01, sàrl, M. Bovet Jean Jérôme, 180 route du Nant,
01280 PREVESSIN-MOENS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
construction, contrôle en qualité ; établissement de plans pour la
construction ; consultations en matière de logiciels ; études de
projets techniques ;
Classe No 44 : Services médicaux, à savoir traitements
ophtalmologiques ; services de santé ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services de télémédecine, services d'expertises
hospitaliers ; services d'opticiens ; services de pharmaciens
(préparation d'ordonnance).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ;
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 16, 35, 37, 38, 41, 42,
44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 700
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VHG Audit Expertise, SARL, 41 RUE VALLON HOARAU, 97430
TAMPON.
No SIREN : 492 441 142.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VHG Audit Expertise, 41 RUE VALLON HOARAU, 97430
TAMPON.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains et papier
hygiéniques, serviettes à démaquiller, serviettes à usage unique,
mouchoir de poches, linges de tables, sacs à ordure, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tous ces
produits étant en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; consultation professionnelle pour la
direction des affaires, services d'approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
traitement administratif de commandes d'achats ; informations
et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ;
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ;
facturation ; recrutement du personnel ;
Classe No 37 : Construction ; réparation ; services d'installation ;
supervision [direction] de travaux de construction ; désinfection ;
installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de
données ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Classe No 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 734
o
Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de
conférences, de séminaires et de symposiums ; enseignement
par correspondance ; informations en matière d'éducation ;
enseignement ; formation pratique (démonstration) ; services
d'imagerie numérique ; instruction ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en
matière d'éducation ou de formation] ; production de films ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques du traitement de l'oeil rendus
par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
architecture ; reconstitution de bases de données ; conseils en
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL DULUCQ, EARL, CHATEAU DE PERCHADE, 40320 PAYROS
CAZAUTETS.
No SIREN : 342 421 203.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DULUCQ, CHATEAU DE PERCHADE, 40320 PAYROS
CAZAUTETS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 754
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sebastien BRANCQ, 4 impasse de langle, 56860 SENE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sebastien BRANCQ, 4 impasse de langle, 56860 SENE.
85
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
No National : 11 3 856 823
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
camus dominique, 154 le bourg, 76780 LA CHAPELLE SAINT
OUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
camus dominique, 154 le bourg, 76780 LA CHAPELLE SAINT
OUEN.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; consultation en matière de sécurité ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 774
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien VAQUETTE, Agissant pour le compte de la société
“ EURL Séb'Art WORK ” en cours de formation, 4 resid. La Petite
Sensée, 62156 VIS EN ARTOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien VAQUETTE, 4 resid. La Petite Sensée, 62156 VIS EN
ARTOIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 834
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
baron damien, 28 rue de rochefort, 27930 CIERREY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
baron damien, 28 rue de rochefort, 27930 CIERREY.
Marque déposée en couleurs.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
o
Classe N 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; Développement de logiciels pour
la mise en place d'accès Internet wifi ou filaire, en concordance
avec la loi en vigueur, pour les lieux publics (hôtels, restaurant,
bar, camping, …).
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 872
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BORNE-CLEMENT Loïc, 152 rue de la Pagère, 69500 BRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Borne-CLEMENT Loïc, 152 rue de la Pagère, 69500 BRON.
BOPI 12/06 - VOL. II
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 901
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAGUIN Jean-Marie,
ALBERTVILLE.
8,
Rue
Joseph
Mugnier,
73200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 3 : Produits de parfumerie ; désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ;
produits de beauté ; produits épilatoires ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de maquillage ; lotions
capillaires ; dentifrices ; encens ; produits de parfumerie pouvant
être employés dans les appareils ou lampes destinés à la
désinfection, à l'assainissement et la purification de
l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
savons, gels et sels pour le bain à usage non médical ;
shampooings ; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser.
Classe
No
5:
Produits
pharmaceutiques
et
parapharmaceutiques ; plantes, herbes et infusions médicinales ;
produits hygiéniques pour la médecine ; gels et sels pour le bain
à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ;
compléments alimentaires à usage médical ; substances,
boissons et aliments diététiques à usage médical.
Classe No 29 : Compléments nutritionnels à usage diététique à
base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de
lait et/ou de fromage.
Description de la marque : LYON REFLEXOLOGIE
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Classe No 30 : Compléments nutritionnels à usage diététique à
base de fibres alimentaires, de minéraux, d'oligoéléments, de
café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de
chocolat.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 916
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Better Development, Société anonyme, 22 avenue Aristide
Briand, 94742 ARCUEIL Cedex.
No SIREN : 532 726 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Liens Marie, Aramis, Société d'Avocats, 9 rue Scribe, 75009
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Conseil en organisation, gestion des affaires
commerciales et aide à l'exploitation (direction des affaires) ;
conseil et support aux organisations pour la transformation de
leurs directions informatique et/ou technique afin d'améliorer les
performances des activités de développement, maintenance et
exploitation des systèmes et logiciels à savoir conseil et aide à la
direction des affaires ;
Classe No 41 : Formation professionnelle en amélioration de
processus informatiques, en gestion de projets informatiques,
en gestion des soustraitants, en gestion du changement, en
architecture informatique et logicielle et en gestion des
connaissances ;
Classe No 42 : Amélioration des processus de développement et
maintenance de systèmes logiciels, évaluation et conseil en
matière d'architectures informatiques, support (conseil) à
l'innovation en matière de technologies informatiques, conseil
informatique et technique pour l'amélioration des performances
des activités de développement, maintenance et exploitation des
systèmes informatiques et des logiciels, analyse de risques
informatiques et techniques (travaux d'ingénieurs), recherche et
innovation (développement de nouveaux produits) pour le
compte de tiers en technologies de l'information.
87
No National : 11 3 856 924
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pix Me Up Studio, SARL, 35 B rue de la poste, 59230 SAINT
AMAND LES EAUX.
No SIREN : 533 854 675.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pix Me Up Studio, 35 B rue de la poste, 59230 SAINT AMAND
LES EAUX.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 919
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Studio Numérique Atypique.
Duval Nathalie, 174 Impasse Buffon, 06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Duval Nathalie, 174 Impasse Buffon, 06110 LE CANNET.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Ensemble d'outils pédagogiques et
didactiques (logiciels) destiné au développement et à
l'animation de formations et d'ateliers dans le domaine de la
cicatrisation des plaies ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Ensemble d'outils pédagogiques et didactiques
(produits de l'imprimerie) destiné au développement et à
l'animation de formations et d'ateliers dans le domaine de la
cicatrisation des plaies ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Ensemble
d'outils pédagogiques et didactiques (formation) destiné au
développement et à l'animation de formations et d'ateliers dans
le domaine de la cicatrisation des plaies.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 944
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HENTZ CELINE, Agissant pour le compte de la société LES AMIS
DE CELINE en cours de formation, Lieu-dit Lachat, 74540 SAINT
SYLVESTRE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENTZ CELINE, Lieu-dit Lachat, 74540 SAINT SYLVESTRE.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LES AMIS DE CELINE.
o
Classe N 3 : Shampooings pour animaux ; produits pour le
toilettage et l'entretien du pelage des animaux ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits d'hygiène à usage
vétérinaire ; colliers antiparasites pour animaux ; compléments
alimentaires pour animaux à usage médical ;
Classe No 31 : Aliments, nourriture et boissons pour animaux ;
substances
alimentaires
fortifiantes
pour
animaux ;
compléments alimentaires pour animaux (non à usage
médical) ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; bacs à
litières ; produits pour litières.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 948
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OUERDANI HASSAN,
AUSSILLON.
167
AV
MARECHAL
FOCH,
81200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUERDANI HASSAN, 167 AV MARECHAL FOCH,
AUSSILLON.
81200
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Yaween :
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 856 952
89
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientiphiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ;
conception et développement de matériel informatique et de
logiciels.
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
boutavin cedric, 16 rue des oliviers, 30600 VESTRIC ET
CANDIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
boutavin cedric, 16 rue des oliviers, 30600 VESTRIC ET
CANDIAC.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 019
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comquat, SAS, 4 avenue joseph Froment, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comquat, 4 avenue joseph Froment, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/39
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 078
No National : 11 3 856 981
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Le Gourriérec Sylvain, 73 rue des Coteaux, 44340 BOUGUENAIS.
à : I.N.P.I. PARIS
DATASPHERE (France), SAS, 15 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
No SIREN : 533 753 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
B,
69410
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques,
disques
d'enregistrement ;
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
matériel informatique à savoir : ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs ; logiciels et programmes informatiques ; supports
d'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; bandes
magnétiques et optiques, disques, cassettes et cartouches, tous
pour l'enregistrement de programmes informatiques ;
Classe No 36 : Services d'épargne et de placement ; services
d'affaires financières ; affaires monétaire ; services et conseils
financiers ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Gourriérec Sylvain, 73 rue des Coteaux, 44340 BOUGUENAIS.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque YogaXp est associée à un
logo décliné en une version verticale et une version horizontale.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 9, 20, 25, 27, 28, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 114
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADEP ASSISTANCE, Société Anonyme, 6 rue Cognacq-Jay,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'AIR LIQUIDE, Géraldine GALESNE, Département Propriété
Intellectuelle, 75 Quai d'Orsay, 75321 PARIS CEDEX 07.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Services de santé et de soins à domicile,
notamment oxygénothérapie, aérosolthérapie, soins de
l'insuffisance respiratoire, ventilation, trachéotomie, nutrition
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entérale, troubles du sommeil et autres pathologies chroniques.
Services de suivi de patients (services médicaux).
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 128
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAUBOUSSIN, S.A.S., 20 Place Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 542 106 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
91
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; tous les produits précités sont élaborés et/ou
contrôlés par un docteur en médecine.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous les
produits précités sont élaborés et/ou contrôlés par un docteur en
médecine.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; tous les
services précités sont fournis sous le contrôle d'un docteur en
médecine.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Classe No 9 : Allume-cigares pour automobile, antennes,
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord),
appareils de radio pour véhicules, avertisseurs acoustiques,
batteries électriques, clignotants (signaux lumineux), comptetours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules,
enceintes, indicateurs de niveau d'eau et d'huile, indicateurs de
vitesse, niveaux d'essence, signalisation lumineuse, thermostats
pour véhicules ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules automobiles et pièces détachées de
véhicules à savoir accoudoirs pour véhicules, ailes
d'automobiles, appui-tête pour sièges de véhicules, bagues de
volant, bas de caisse pour automobile, calandres, capots pour
automobiles, carrosseries pour automobiles, cendriers pour
véhicules, pare-chocs et butoirs de pare-choc pour automobiles,
stores et pare-soleil pour automobiles, porte-bagages pour
véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes et leviers de
vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, ceintures
de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules, enjoliveurs, essuie-glace, garnitures,
housses de véhicules, housses pour volants, housses pour
sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, pare-boue,
pare-chocs de véhicules, passage de roues pour véhicules,
poignées et contre poignées de porte de véhicule, portes de
véhicules, porte-skis pour automobiles, attelages de remorques
pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules, planches de bord
pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, réservoirs à
essence pour automobile, vide-poches pour véhicules, vitres de
véhicules, volants pour véhicules, toits ouvrants ;
Classe No 27 : Tapis et revêtements de plancher de véhicules
automobiles.
Classes de produits ou services : 9, 12, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 146
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 151
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IDF HYGIENE 5D, SASU, 30 AV DE L AMIRAL LEMONNIER,
78160 MARLY LE ROI.
No SIREN : 489 417 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDF HYGIENE 5D, 30 AV DE L AMIRAL LEMONNIER, 78160
MARLY LE ROI.
Produits ou services désignés : Désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
parasiticides ; Dératisation – désinsectisation – désinfection –
traitement de charpente ;
Classes de produits ou services : 5, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 275
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE BOURGET S.A., Société Anonyme, 68, rue Henri Matisse,
02230 FRESNOY-LE-GRAND.
No SIREN : 585 680 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
MAMANE JOHN, 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAMANE JOHN, 23 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 75003 PARIS.
Classe No 25 : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants,
mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.
Classes de produits ou services : 25.
o
Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
BOPI de publication antérieure : 11/39
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 857 523
BOPI 12/06 - VOL. II
Djergou Michels-Erwan, 11 impasse des platriêres, 77130
MONTEREAU FAULT YONNE.
musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à
savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans
le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
services de divertissement à savoir représentations en direct,
télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ;
conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de
musique ; organisation d'expositions pour la promotion de la
musique et des arts ; service de fans-clubs en tant que
divertissement.
Mbuebue Gael, 134 rue Henri Barbusse, 93300 AUBERVILLIERS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mbuebue
Jordan,
AUBERVILLIERS.
134
Rue
Henri
Barbusse,
93300
Mansoni Hervé, 12 chemin des postes, 95360 MONTMAGNY.
Ayeh Cedric, 11 impasse des platrières, 77130 MONTEREAU
FAULT YONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Djergou Michels-Erwan, 11 impasse des platriêres, 77130
MONTEREAU FAULT YONNE.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 638
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VAL DE SEINE AMENAGEMENT, Société Anonyme d'Economie
Mixte à Conseil d'Administration, HOTEL DE VILLE, 26, avenue
André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 449 920 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Description de la marque : Heavy Time Music
Classe No 9 : Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes,
bandes vidéo, cassettes et disques numériques audio et audio
vidéo, disques compacts, disques numériques polyvalents,
disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et
du divertissement ; enregistrements audio et vidéo théâtraux ou
musicaux ; films cinématographiques concernant les industries
de la musique et du divertissement ; logiciels de réalité virtuelle ;
sonneries, musique, contenu MP3, graphiques, jeux, images et
vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans
fil ; et équipements de jeux informatiques et vidéo contenant des
dispositifs à mémoire, à savoir, logiciels, bandes, cartouches,
cassettes, manettes de jeu et télécommandes pour jeux
informatiques et vidéo ;
Classe No 35 : Vente en ligne et au détails de : vetements, sacs a
dos, sac a main, casquettes, casque au audio, logo, applications
de telephone, sonnerie, applications Internet, figurines
métallique et non métallique, boisson sans alcool, porte clés,
bijoux, cuirs, jouets, jeux video, jeux simple, ceintures
vetements, sodas ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Production et diffusion de programmes
radiophoniques et télévisés ; production, distribution et édition
musicale ; production et distribution de divertissements
radiophoniques ;
production
d'enregistrements
audio ;
production de disques ; production de bandes vidéo ;
divertissement sous forme de programmes télévisés continus
dans le domaine de la musique et du divertissement ;
divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de
divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur
supports audio et vidéo ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions
personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ;
services d'éducation et de divertissement, à savoir production et
présentation de spectacles télévisés, de manifestations
sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise
de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct
qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion
ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à
disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux,
vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres
matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir
fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes
Classe No 37 : Construction de stands de foire et de magasins,
services de supervision de travaux de construction de centres
commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels ; rénovation et entretien de
centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels ; réparation et entretien de
centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels, démolition de constructions.
Classe No 41 : Organisation de colloques, de congres, éducation,
divertissement, formation, organisation de concours (éducation
et divertissement), services de billetterie [divertissement],
services de clubs [divertissement ou éducation], organisation et
conduite de concerts, de conférences, de congrès, de colloques,
de compétitions sportives, de concours [éducation ou
divertissement], d'évènements culturels, cirques, location de
décors
de
spectacles,
informations
en
matière
de
divertissement, dressage d'animaux, épreuves pédagogiques,
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, organisation
d'exposition à buts culturels ou éducatifs, projection de films
cinématographiques, informations en matière de divertissement
ou d'éducation, de récréation et d'éducation, jardins
d'attractions, services de loisirs, services de musées
[présentation,
expositions],
planification
de
réceptions
[divertissement],
représentations
théâtrales,
reportages
photographiques, réservation de places de spectacles, rédaction
et publication de textes autres que textes publicitaires, prêt de
livres, édition, micro-édition, activités sportives et culturelles ;
location d'appareils et accessoires cinématographiques ; clubs
de santé [mise en forme physique], enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo, production de film, services de jeux proposés en
ligne, services de jeux d'argent, mise à disposition
d'installations
sportives,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision.
Classe No 42 : Architecture, conseils en construction, conseils en
matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la
construction ; décoration intérieure, hébergement de sites
informatiques [sites Web], planification en matière d'urbanisme,
recherches en matière de protection de l'environnement,
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, étude
de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], dessin
industriel.
Classe No 44 : Construction et aménagement d'espace vert
(services
de
paysagiste),
informations
en
matière
d'aménagement d'espace vert rendus par un paysagiste,
services de supervision de travaux d'espaces verts (services de
paysagiste) ; rénovation et entretien d'espaces vert (services de
jardinage) ; conseil en construction d'espaces verts (services de
paysagiste) ; établissement de plans pour l'aménagement
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces verts (services de paysagiste) ; conseil
aménagement d'espaces verts (services de paysagiste).
en
Classes de produits ou services : 37, 41, 42, 44.
93
No National : 11 3 857 783
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 730
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
Ciliento Muriel, 11 rue du Paré, 36120 AMBRAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ciliento Muriel, 11 rue du Paré, 36120 AMBRAULT.
à : I.N.P.I. PARIS
VAL DE SEINE AMENAGEMENT, Société Anonyme d'Economie
Mixte à Conseil d'Administration, HOTEL DE VILLE, 26, avenue
André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 449 920 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), objets d'art en matières
plastiques ; coussins ; vannerie ; boîtes en matières plastiques ;
Classe No 42 : Authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 37 : Construction de stands de foire et de magasins,
services de supervision de travaux de construction de centres
commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels ; rénovation et entretien de
centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels ; réparation et entretien de
centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de
bureaux, d'immeubles résidentiels, démolition de constructions.
o
Classe N 41 : Organisation de colloques, de congres, éducation,
divertissement, formation, organisation de concours (éducation
et divertissement), services de billetterie [divertissement],
services de clubs [divertissement ou éducation], organisation et
conduite de concerts, de conférences, de congrès, de colloques,
de compétitions sportives, de concours [éducation ou
divertissement], d'évènements culturels, cirques, location de
décors
de
spectacles,
informations
en
matière
de
divertissement, dressage d'animaux, épreuves pédagogiques,
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, organisation
d'exposition à buts culturels ou éducatifs, projection de films
cinématographiques, informations en matière de divertissement
ou d'éducation, de récréation et d'éducation, jardins
d'attractions, services de loisirs, services de musées
[présentation,
expositions],
planification
de
réceptions
[divertissement],
représentations
théâtrales,
reportages
photographiques, réservation de places de spectacles, rédaction
et publication de textes autres que textes publicitaires, prêt de
livres, édition, micro-édition, activités sportives et culturelles ;
location d'appareils et accessoires cinématographiques ; clubs
de santé [mise en forme physique], enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo, production de film, services de jeux proposés en
ligne, services de jeux d'argent, mise à disposition
d'installations
sportives,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision.
Classe No 42 : Architecture, conseils en construction, conseils en
matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la
construction ; décoration intérieure, hébergement de sites
informatiques [sites Web], planification en matière d'urbanisme,
recherches en matière de protection de l'environnement,
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, étude
de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], dessin
industriel.
Classe No 44 : Construction et aménagement d'espace vert
(services
de
paysagiste),
informations
en
matière
d'aménagement d'espace vert rendus par un paysagiste,
services de supervision de travaux d'espaces verts (services de
paysagiste) ; rénovation et entretien d'espaces vert (services de
jardinage) ; conseil en construction d'espaces verts (services de
paysagiste) ; établissement de plans pour l'aménagement
d'espaces verts (services de paysagiste) ; conseil en
aménagement d'espaces verts (services de paysagiste).
No National : 11 3 858 166
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE
MULHOUSE, Etablissement Public, 8 RUE DU 17 Novembre,
68100 MULHOUSE.
No SIREN : 186 805 966.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Burkard Thierry, 40 rue de Stalingrad, 68100 MULHOUSE.
Classe No 35 : Services d'appui et de conseils aux entreprises.
Activités de création et de transmission d'entreprises,
recherches d'opportunités commerciales. Expertises, études de
marché, recherche de marchés y compris à l'exportation ou à
l'international. Services de recherche et d'information dans les
domaines
de
l'économie
de
l'immatériel.
Publicité,
systématisation de données dans un fichier central, recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou
de publicité, mise en valeur de savoir-faire des entreprises,
organisation d'événementiels, mises en réseaux ;
Classe No 36 : Services de financement, parrainage financier,
consultation en matière financière, affaires financières,
constitution de capitaux, placements de fonds, programmes
d'aides financières aux entreprises, immobilier ;
Classe No 41 : Services de formation dans le domaine de la
recherche, de la gestion des compétences, des ressources
humaines et de l'orientation professionnelle. Organisation et
conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums à but éducatif ou culturel. Publication de textes
(autres que publicitaires), édition de livres et de revues.
Organisation de concours (éducation et divertissements).
Organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ;
Classe No 42 : Création et exploitation de sites Internet,
conception et exploitation de logiciels et de programmes
informatiques, recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par les ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux produits.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42, 44.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
BOPI de publication antérieure : 11/40
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 858 328
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 858 519
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VIGOUROUX Anne-Catherine, 4 bis rue Frederic Passy, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINE 4 TRADE, 4 bis rue Frederic Passy, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
FERMACELL GmbH, Société de droit allemand, Düsseldorfer
Landstrasse 395, 47259 DUISBURG, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 17 : Produits pour l'isolation de surfaces de bâtiments ;
enduits isolants ; panneaux muraux d'isolation, matériaux
d'étanchéité, isolants thermiques, revêtements et matériaux
composites d'isolation thermique, tels que des matériaux
d'isolation pour la construction, panneaux muraux d'isolation en
matières minérales.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de
l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Classe No 19 : Matériaux de construction (non métalliques), en
particulier matériaux de construction pour murs, panneaux de
construction en béton cellulaire, béton normal, béton moussé,
béton léger ou pierre chaux-grès produits pour enduire les
surfaces de constructions (enduits), en particulier enduits,
enduits de plâtre, enduits adhésifs, enduits intérieurs, enduits
extérieurs, enduits d'assainissement, enduits normaux et
enduits fins, les produits précités essentiellement à base de
chaux, de ciment ou de plâtre, avec ou sans additifs plastiques ;
plaques ou blocs non métalliques pour la construction ; pierres
de revêtement ; plaque de plâtre pour la décoration intérieure ;
plaques de plâtres, en particulier panneaux de fibres, éléments
de facade, parements de facades (non métalliques), en
particulier en plastique ; matériaux de construction (non
métalliques) pour la création de maisons et de maisons
préfabriquées ; panneaux coupe-feu (non métalliques) ;
panneaux ignifugés (non métalliques).
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 529
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
comyn distribution, SAS, 0 rue fosse pierret, 80170 ROSIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
comyn, 0 rue fosse pierret, 80170 ROSIERES.
Classe No 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés : fruits frais ; fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/40
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 858 706
95
Description de la marque : Description des couleurs : Rouge
Pantone 485C Bleu Pantone 293C
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
le cellier de la sainte baume, sca, avenue d'Estienne d'Orves,
83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME.
No SIREN : 783 112 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le cellier de la sainte baume, M. degioanni jean pierre, avenue
d'Estienne d'Orves, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME.
Classe No 22 : Sacs conteneurs utilisés pour le chargement de
conteneur à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac.
Classes de produits ou services : 22.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 717
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine et IGP vin de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 707
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Meyer Rodolphe, Les Noirattes – Chez Nonoz, 74250 SAINT
JEAN DE THOLOME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Meyer Rodolphe, Les Noirattes – Chez Nonoz, 74250 SAINT
JEAN DE THOLOME.
le cellier de la sainte baume, sca, avenue d'Estienne d'Orves,
83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME.
No SIREN : 783 112 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le cellier de la sainte baume, M. degioanni jean pierre, avenue d
estienne d orves, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine et IGP vin de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 534
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YIXING WELLKNIT CONTAINER-BAG Co., Ltd, Société régie par
les lois de la République Populaire de Chine, South Area of
Industry Park, Wanshi Town, Yixing City, Province de Jiangsu,
Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 35 rue Lancefoc, 31000
TOULOUSE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour animaux. Chirurgie esthétique ; services d'opticiens ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 825
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
prestaterre, sas, 46 allée des Artimbales, 74330 EPAGNY.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
prestaterre, 46 allée des Artimbales, 74330 EPAGNY.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 859 902
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PALMIERS PRESTIGE, SARL, 102 Rue des Entrepreneurs, ZA de
Fiancey, 26250 LIVRON SUR DRÔME.
No SIREN : 511 647 489.
THIABAUD JEAN-MICHEL, 2 Chemin du Calvaire, 26400 ALLEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PALMIERS PRESTIGE, 102 Rue des Entrepreneurs, ZA de
Fiancey, 26250 LIVRON SUR DRÔME.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : empreinte de main blanche sur fond
gris dégradé et inscription “ prestaterre ” avec “ presta ” en
blanc et “ terre ” en rouge
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Contrôle technique en vue de la certification.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 859 826
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
prioriterre, association loi 1901, 3 rue René Dumont, 74960
MEYTHET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
prioriterre, 3 rue René Dumont, 74960 MEYTHET.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classes de produits ou services : 31, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 859 903
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PALMIERS PRESTIGE, SARL, 102 Rue des Entrepreneurs, ZA de
Fiancey, 26250 LIVRON-SUR-DRÔME.
No SIREN : 511 647 489.
THIABAUD HUGUETTE, 2 Chemin du Calvaire, 26400 ALLEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PALMIERS PRESTIGE, 102 Rue des Entrepreneurs, ZA de
Fiancey, 26250 LIVRON-SUR-DRÔME.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 19, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 859 932
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IDEOLOGEEK, SARL, 375 Av de tivoli, 33110 LE BOUSCAT.
No SIREN : 499 527 729.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEOLOGEEK, 375 Av de tivoli, 33110 LE BOUSCAT.
97
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; Impression numérique impression d'images
sur objet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Montage
photo en ligne sur Internet retouche de photos en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Stockage de photos pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 859 948
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CANEVAROLO-KRZISCH MICHELE, 16 du Vieux Versailles, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANEVAROLO-KRZISCH MICHELE, 16 rue du Vieux Versailles,
78000 VERSAILLES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
domaine de la protection de l'environnement et du
développement durable ; étude, information et consultation en
matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à
savoir consultation pour les questions de personnel, gestion des
ressources humaines ; réalisation d'audits en matière de gestion
du personnel.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Organisation et réalisation de congrès et
forums médicaux.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 015
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PPR, société anonyme, 10 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 075 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 36 : Services de cartes de crédit et de cartes de
fidélité ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une
carte de fidélité, services de cartes de fidélité (autres qu'à but
publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ;
assurances, affaires financières et monétaires ; conseils,
consultations, informations et expertises dans le domaine
financier ; affacturage, gestion de trésorerie (pour des tiers),
recouvrement de créances, transfert électronique de fonds ;
gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; location
d'appartements et de biens immobiliers ; constitution et
placement de capitaux ; investissements de capitaux ;
constitution et placement de fonds, constitution et gestion de
fonds communs de placement, constitution et gestion de
portefeuilles de participations financières, opérations financières
de constitution et de gestion de l'épargne salariale ; conseils en
matière de constitution et de gestion de l'épargne en entreprise ;
collecte de fonds à des fins charitables ; gestion et surveillance
de fonds de bienfaisance ; organisation de collectes ;
organisation d'activités et de manifestations de collecte de
fonds ; services philanthropiques concernant des dons
financiers ; fourniture de financement pour des bourses
d'études, des bourses de recherche et des subventions
humanitaires, fourniture de financement pour des programmes
d'échange éducatif, humanitaire, culturel et/ou interculturel,
services de financement pour personnes en difficulté, services
de mécénat culturel, à savoir valorisation des savoir-faire et des
patrimoines locaux ; investissement de capitaux pour aider à la
création de nouvelles sociétés.
Classe No 38 : Fourniture d'une plateforme pour un programme
de fidélisation de la clientèle sur un réseau informatique,
notamment sur Internet ; gestion et supervision de l'accès à des
informations en ligne sur Internet, sur Intranet ou accessibles
par tout autre moyen de communication électronique, les
services précités permettant la mise en place de programmes
promotionnels ou de fidélisation, de promotions commerciales
ou de programmes permettant aux salariés de cumuler des
avantages ;
services
de
télécommunications,
de
communications par ordinateur, de messageries électroniques,
de transmission de messages et d'images assistés par
ordinateur, transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de communication à savoir
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe No 35 : Gestion (comptabilisation, administration),
analyse,
traitement
d'informations
commerciales
dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines du
commerce, des affaires et de la finance ; administration des
commandes (achats) commerciales ; gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale ;
conseils,
consultations,
informations,
expertises
en
matière
d'organisation et de direction des affaires ; conseils
administratifs pour l'organisation de l'épargne en entreprise ;
étude et recherche de marchés ; investigations pour affaires ;
prévisions économiques ; recueil (notamment compilation) et
systématisation de données dans un fichier central notamment
dans une base de données informatique ; établissement et
vérification de relevés de comptes, de déclarations et de
documents fiscaux, comptables et sociaux ; analyses
comptables notamment analyses des coûts de production et
commerciaux ; informations et études statistiques ; publicité, y
compris publicité sur supports électroniques et informatiques,
diffusion d'échantillons et de prospectus y compris via les
réseaux de communication électroniques et informatiques ;
location d'espaces publicitaires y compris sur supports
électroniques et informatiques ; organisation d'opérations
commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de
promotion des ventes ; location et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés) ;
publicité et mise à jour de documentation publicitaire y compris
via les réseaux de communication électronique et informatique ;
relations publiques ; organisation d'expositions, de salons à buts
commerciaux ou de publicité sur support électronique et
informatique ; sélection et recrutement de personnel pour des
tiers, via des réseaux de communication électronique et
informatique ; estimations en affaires commerciales ; mise en
relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans
le domaine des affaires) ; recrutement et gestion du personnel
intérimaire et temporaire ; aide à la direction des affaires et
conseils en organisation et direction des affaires dans le
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 030
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONTANAY INDUSTRIE, Société par actions simplifiée, rue de
la Croix Des Hormes, ZA, 69250 MONTANAY.
No SIREN : 444 926 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 51, avenue Jean-Jaurès,
B.P. 7073, 69301 LYON Cedex 07.
Classe No 7 : Appareils d'agitation à transmission mécanique ;
appareils d'agitation à transmission magnétique ; agitateurs ;
mélangeurs statiques ; agitateurs sur potence ; agitateurs
magnétiques ;
agitateurs
magnétiques
assurant
une
homogénéisation et/ou un échange thermique ; agitateurs
magnétiques pour stockage de produits maintenus homogènes
et en température ; agitateurs magnétiques pour dissolution ou
dispersion de liquide, de solide ou de gaz ; agitateurs
magnétiques pour émulsion ; agitateurs magnétiques avec
absorption de gaz ; agitateurs contrarotatifs ; agitateurs à
extractions latérales ; pièces et accessoires de rechange pour
appareils de mélange ; pièces et accessoires de rechange pour
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils d'agitation ; pièces et accessoires de rechange pour
agitateurs ; appareils (machine) de mélange, appareils (machine)
d'agitation,
appareils
(machine)
de
mélange
et
d'homogénéisation.
Classe No 37 : Installation, réparation et entretien d'appareils de
mélange ; installation, réparation et entretien d'appareils
d'agitation ; installation, réparation et entretien d'agitateurs ;
Classe No 42 : Conception d'appareils (machine) de mélange ;
étude de projets techniques pour la conception et la fabrication
d'appareils (machine) de mélange ; ingénierie pour la
conception et la fabrication d'appareils (machine) de mélange ;
conception d'appareils (machine) d'agitation ; étude de projets
techniques pour la conception et la fabrication d'appareils
(machine) d'agitation ; ingénierie pour la conception et la
fabrication d'appareils (machine) d'agitation ; conception
d'agitateurs ; étude de projets techniques pour la conception et
la fabrication d'agitateurs ; ingénierie pour la conception et la
fabrication d'agitateurs.
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
99
souris ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puces
d'identification ;
systèmes
(appareils
électroniques)
d'authentification des données relatives aux personnes ; clefs
magnétiques, clefs à puces ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; voitures ; vélos, vélos électriques ; vélomoteurs,
vélomoteurs électriques ;
Classe No 16 : Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; objets
d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; atlas relié en cuir ; blocs
(papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes pour
bouteilles en carton ou en papier ; cachets (sceaux), coffrets à
cachets (timbres), tampons pour cachet, cire à cacheter ;
calendriers, agendas (papeterie) ; répertoires ; fournitures pour
écriture ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; enveloppes
(papeterie) ; porte-plume, plumes à écrire ; cartes postales ;
reproductions graphiques ; serre-livres ; signets ; sous-main ;
stylos, crayons ; corbeilles à courrier ; cartes de visite ; coffrets
pour la papeterie (articles de bureau) ; carnets de voyage ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; cartes de
présentoirs d'informations ; mouchoirs de poche en papier ;
No National : 11 3 860 064
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIABAKHATE Ibrahima, Agissant pour le compte de la société
NXVISION Knowledge to Intelligence en cours de formation, 50,
Rue de Strasbourg, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIABAKHATE Ibrahima, 50, Rue de Strasbourg,
VINCENNES.
94300
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 541
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; cannes ;
étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyage ; portedocuments,
mallettes
pour
documents,
serviettes
(maroquinerie) ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
porte-étiquettes pour bagages ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux) ; vaisselle ; verre (récipients), verres à
boire ; porte-savon ; boîtes à thé, boules à thé ; objets d'art en
porcelaine, en terre-cuite ou en verre ; blaireaux à barbe, porteblaireaux ; bonbonnières ; bougeoirs, chandeliers ; brosses à
dents ; brûle-parfums ; services à café (vaisselle), services à
liqueurs (vaisselle) ; carafes ; dessous de carafes (non en papier
et autres que linge de table) ; porte-cartes de menus ; chaussepieds ; porte-couteaux pour la table ; porte cure-dents ; dessous
de plats (ustensiles de tables) ; flacons ; nécessaires de toilette ;
nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; poteries ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
vêtements de dessus ; blousons, polaires ; polos ; casquettes ;
peignoirs ; chaussons ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de
fruits sans alcool ; limonades ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins ; boissons alcooliques contenant des fruits ;
Classe No 35 : Services de vente en gros, au détail, par
correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat
des produits précités ;
à : I.N.P.I. PARIS
NAET EUROPE, société à responsabilité limitée, 9 rue du Vieux
Moulin, 74960 MEYTHET.
No SIREN : 429 012 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
restauration
(repas) ;
restauration
diététique
(repas) ;
hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants,
cafétérias ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation
de logements temporaires, réservation d'hôtels ; informations et
conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.
Classes de produits ou services : 4, 9, 12, 16, 18, 21, 25, 32, 33,
35, 43.
Classe No 4 : Bougies (éclairage), bougies parfumées ;
Classe No 9 : Thermomètres non à usage médical ; mémoires
pour ordinateurs, supports de stockage de données, tapis de
BOPI de publication antérieure : 11/41
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 860 598
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE OCEANIENNE DE COMMUNICATION – SOC LA
DEPÊCHE, Société en nom collectif, Avenue Clémenceau, 98714
PAPEETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Lecteurs de codes à barres ou de codes matriciel ;
publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et
magazines
électroniques
(téléchargeables) ;
dispositifs
(appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction de sons, d'images et de vidéos.
Classe No 35 : Agences de publicité ; services de publicité ;
services
d'affichage
publicitaire ;
location
d'espaces
publicitaires ; élaboration et placement d'annonces publicitaires
pour le compte de tiers, à savoir : diffusion d'annonces
publicitaires pour le compte de tiers ; location de panneaux
d'affichage, supports et enseignes publicitaires ; recherche de
marché publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ;
publicité
par
correspondance ;
publication
de
textes
publicitaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publicité radiophonique, télévisée ou sur tout
moyen de communication, notamment par Internet ; rédaction
de textes publicitaires. Services de promotion des ventes pour
des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation
commerciale liés à l'utilisation de cartes, de codes à barres.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Services de transmission d'informations
dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement et/ou lecture de codes à barres, par
l'intermédiaire de terminaux mobiles et de tous lecteursenregistreurs de données multimédia ; fourniture de forums de
discussion en ligne ; services de téléchargement de textes,
articles de presse, photographies, dépêches, images, messages,
données, sons, sonneries, musiques, jeux. Services de
communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques et par tous moyens
téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ;
transmission et diffusion d'images, de sons, de données,
d'informations par terminaux d'ordinateurs, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
services d'information par réseau informatique et télématique et
en particulier par réseau Internet ; services de transmission
d'informations destinées à l'information du public ; transmission
d'informations sur réseaux informatiques en général ; services
de communication au public par voie électronique ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet.
Classe No 41 : Service d'édition et de publication ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
planification de réceptions (divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
publication électronique de livres ; journaux ; périodiques ;
prospectus ; brochures en ligne ; publication de textes autres
que textes publicitaires. Services de jeu proposé en ligne à partir
d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 860 599
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Madame Ulrike BISCHOFF, 1334 Chemin des Rastines, 10
Domaine de Rastines, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JUDICA CONSEILS, AVOCATS, Maître Sabrina BRANDNER,
Avocat, CD 63, 67116 REICHSTETT.
Classe No 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Adhésifs à
usage cosmétique, pierre à adoucir, huile d'amandes à usage
cosmétique, savon d'amandes, ambre pour parfumerie,
préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, astringents à usage
cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le
bain à usage non médical, savon à barbe, bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, bâtons d'encens, masques de beauté,
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions
capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour
l'ondulation et la teinture des cheveux, pose de cils postiches et
adhésif pour les fixer, cire à épiler, eau de Cologne, motifs
décoratifs à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les
soins du corps et du visage, crayons à usage cosmétique,
crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, motifs
décoratifs à usage cosmétique, produits de démaquillage,
crèmes, cires, bandes dépilatoires, eau de lavande, eaux de
senteur, eaux de toilette, encens et bâtons d'encens, huiles
essentielles extraits de fleurs pour fabrication de parfums, fards
à joues et à paupière, graisses à usage cosmétique, toutes huiles
à usage cosmétique, huiles de jasmin, de fleurs et de plantes
pour la parfumerie, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de
toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, rouge à
lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage
cosmétique lotions capillaires, produits de maquillage, mascara,
vernis à ongles et produits pour enlever le vernis, masques de
beauté, utilisation de musc pour la parfumerie, nécessaires de
cosmétique, utilisation de préparations pour l'ondulation des
cheveux, produits pour le soin des ongles, ouate à usage
cosmétique, produits de parfumerie, parfums, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, pierre à adoucir, à polir
et pierre ponce, pierres d'alun, pommades à usage cosmétique,
poudre pour le maquillage, savonnettes et savons,
shampooings, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crayons pour les sourcils, teintures cosmétiques. Dentifrice,
produits pour les soins de la bouche à usage non médical, gels
pour blanchir les dents, préparations pour le nettoyage des
prothèses dentaires, préparations pour polir les prothèses
dentaires, produits pour les soins de la bouche à usage non
médical.
Classe No 42 : Recherche en cosmétologie. Recherche de
cosmétiques, développement de crèmes, laits, lotions et tous
produits cosmétiques de soins, visage et corps. Recherche de
cosmétiques, développement de crèmes, laits, lotions et tous
produits cosmétiques de soins, visage et corps issus de
l'agriculture biologique. Décoration intérieure. Service de
dessinateur de mode.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Exploitation (soins d'hygiène et de beauté du visage, du corps et
des cheveux, services de manucure des mains et des pieds,
massages et modelages) de centres SPA, d'instituts de beauté,
de centres de modelages et de beauté, de salons de beauté, de
salons de coiffure. Services de manucure des mains et des
pieds, massages et modelages, massage d'exception
(amincissant, sportif, relaxant, à quatre mains), massothérapie
clinique, massage bien-être, suédois, californien, thaï, coréen,
shiatsu, ayurvédique, lomi-lomi, peeling du corps, drainage
lymphatique, balnéothérapie et maquillage, hammam, jacuzzi,
sauna, réflexologie plantaire. Soins de thalassothérapie.
Physiothérapie. Hydrothérapie et Balnéothérapie. Massages
thérapeutiques par l'eau, douches Vichy, bains vapeur.
Ayurveda Thérapie. Algothérapie. Cure minceur. Cure postnatale. Cure santé du dos. Cure beauté, remise en forme, anti
stress. Stone thérapie (massage aux pierres chaudes).
Hydromassage. Thermalisme. Gommages du visage et du corps,
peeling, traitement de la peau. Gommages et soins du visage et
du corps au savon noir. Services de visagistes. Services de
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
solariums. Maquillage permanent. Tatouages. Soins et
enveloppement à base de boue curative naturelle pour la santé
et la beauté (fango). Fangothérapie (fango et paraffine). Soins et
enveloppements de boues thermales, d'huiles végétales
naturelles, d'huiles essentielles, de sels marins, de chocolats, de
lavandes, de miel, d'extraits d'algues, de fleurs, de plantes, de
paraffine. Bains et soins des mains, des pieds et des ongles à la
paraffine. Relaxation des sens. Massages ayurvédiques.
Massages duo. Chiropractie, médecine douce, para-médecine,
naturothérapeute, acupuncture, aromathérapie, médecine
chinoise,
nutritionniste,
psychothérapie,
orthopédie,
ostéopathie, kinésithérapie, podologie, homéopathie, médecine
chinoise,
acupuncture,
acupressure,
psychothérapie,
psychologue, psychanalyste, naturopathie, aromathérapie,
feldenkrais (rééducation corporelle), sophrologie, Reiki.
Chirurgie esthétique. Dermabrasion. Maisons de convalescence,
maisons de repos, maisons médicalisées.
101
No National : 11 3 861 053
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUCHENE Didier, 3 rue du Parc, 35590 CLAYES.
DJELLAL Joulla, 12 square Pierre MERLAT, 35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCHENE Didier, 3 rue du Parc, 35590 CLAYES.
Classes de produits ou services : 3, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
o
N National : 11 3 860 623
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETS ZILLI, Société Anonyme, 24 avenue Joannès Masset, 69009
LYON.
No SIREN : 965 506 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
à roulettes ; sacs en cuir pour l'emballage ; valise, chariot
(trolley) ; petits sacs (sacs à main) ; montures de sacs (sacs à
main) ; armatures de sacs (sacs à main) ; sacs d'écoliers ; sacs à
dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de
voyage ; sacs pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs fantaisie ;
sacs en métaux précieux (sacs à main) ; sacs multi-usages (sacs
à main) ; malles et sacs de voyage ; sacs de week-end ; sacs en
cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs de sport
polyvalents autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir ; sacs de voyage en cuir ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Description de la marque : SPEED GALET' SERVICE
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 16, 25, 30.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 698
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Florence CAU, 26 cours jean jaurès, 84500 BOLLENE.
ruffier rémi, 26 cours jean jaurès, 84500 BOLLENE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence CAU, 26 cours jean jaurès, 84500 BOLLENE.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 078
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARMITES DES ILES, sarl, 115 route de Bayonne, 31300
TOULOUSE.
PONS Charlotte, Agissant pour le compte de la société
MARMITES DES ILES en cours de formation, 33 rue des Filatiers,
31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARMITES DES ILES, 115 route de Bayonne, 31300 TOULOUSE.
Classe No 43 : Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès ;
et
conduite
de
colloques,
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles : édition de livres, prêts de livres,
production de films, organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels
ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 29, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 106
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEFORT Julia, Agissant pour le compte de la société Toutes en
beauté! en cours de formation, 1 place de Gaulle, 27320 ST
GERMAIN SUR AVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEFORT Julia, 1 place de Gaulle, 27320 ST GERMAIN SUR AVRE.
No National : 11 3 861 209
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
art.metz, association loi 1901, 1 rue Chambiere, 57000 METZ.
No SIREN : 433 059 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
art.metz, 1 rue Chambiere, 57000 METZ.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 176
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE,
Etablissement Public à Caractère Administratif, 1 PLACE ANDREMALRAUX, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CCI DE GRENOBLE, Grenoble Ecole de Management, 12 rue
Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 214
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : REFERENCES “ PANTONE ” DU
LOGOTYPE • BLEU P 286 • GRIS P 429 ALPHABETS : •
HELVETICA COMPRESSED • HELVETICA CONDENSED BOLD •
EUROSTILE
Gilles Gaubert, Agissant pour le compte de la société BLS en
cours de formation, 34 rue des sablons, 91310 LINAS.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles Gaubert, 34 rue des sablons, 91310 LINAS.
BOPI 12/06 - VOL. II
103
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 861 266
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SEBILLAUD DAVID,
COMPIEGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; aquarelles ;
dessins ; instruments de dessin ; Cerf-volant pour les artistes ;
cerf-volant éducatif pour le dessin, la peinture et la décoration ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; Cerf-volant ; cerf-volant à décorer ;
cerf-volant à colorier ; cerf-volant à peindre.
Classes de produits ou services : 2, 16, 28.
FOREST,
60200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBILLAUD DAVID, 9 RUE GEORGES FOREST,
COMPIEGNE.
60200
Classe No 28 :
gymnastique ;
9
RUE
Appareils
de
GEORGES
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; Conseils en préparation
physique (culture physique).
Classes de produits ou services : 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 223
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
guillard braga svetlana, Agissant pour le compte de la société
sublime event en cours de formation, 262 rue tarare, 69400
VILLEFRANCHE SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guillard braga svetlana, 262 rue tarare, 69400 VILLEFRANCHE
SUR SAONE.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 279
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLAS-ROVIRA Marie-Pierre, Le Pouldu, 29310 LOCUNOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe No 35 : Organisation d'evenement à but commerciaux ou
de publicité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 253
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMEVOR Yves-Christian, 78 Chemin de ruissieux, 73470
NOVALAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMEVOR Yves-Christian, 78 Chemin de ruissieux, 73470
NOVALAISE.
Classe No 6 : Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux
communs.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publicité relative à l'hébergement
temporaire de grand standing ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; publication de textes
publicitaires ; service de vente au détail en direct ou non avec le
consommateur, de vente par correspondance, de vente par
Internet de produits alimentaires régionaux, à savoir conserves
(confit, pâté, foie gras. ), bocaux (plats préparés, légumes),
produits sous vide (confits, magrets), gâteaux, boissons (vins,
apéritifs, digestifs), de livres de recettes de cuisine, de linge de
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maison et de toilette, de cadeaux souvenirs régionaux ;
présentation (démonstration) de produits alimentaires, livres,
linge de maison et de toilette et cadeaux souvenirs régionaux au
profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou
dans des points de vente au détail, dans un catalogue de
marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de
média
électronique
de
télécommunication ;
service
d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine de
l'hébergement temporaire de grand standing et de formation
dans le domaine culinaire ; services d'abonnement à des
recettes de cuisine utilisant les produits régionaux ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits à d'autres
entreprises) ; opération de démonstration de produits et de
promotion des ventes.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; formation pratique
[démonstration] dans le domaine culinaire ; organisation et
conduite d'ateliers de formation dans le domaine culinaire ;
organisation de concours dans le domaine culinaire ; cours de
cuisine à thème.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation), notamment
cuisine régionale familiale, petits-déjeuners campagnards,
brunchs, salon de thé ; services hôteliers ; hébergement
temporaire de type grand standing ; auberge à savoir location de
logement temporaire et restauration (alimentation) ; réservation
de logement temporaire, notamment location de chambres ;
services de traiteurs ; location de salles de réunions, de
manifestations culturelles, de fêtes.
BOPI 12/06 - VOL. II
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Bijouterie de
fantaisie ; boucles d'oreilles, broches, bracelets colliers, bagues,
sautoirs, chainettes, anneaux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 18, 21, 35.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 292
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
Christine CHANSARD-BONDU, 148 rue Faidherbe, 59110 LA
MADELEINE.
No National : 11 3 861 306
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
kohler jerome, 21 rue BALLU, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kohler jerome, 21 rue BALLU, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christine CHANSARD-BONDU, 148 rue Faidherbe, 59110 LA
MADELEINE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle ; Fonds philanthropique.
Description de la marque : Fond rose fuschia, écriture blanche
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 861 396
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BETC EURO RSCG, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 85-87 rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS.
No SIREN : 428 688 485.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
105
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 851
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ZINAI Karim, 36 Rue du Fer à Moulin, 75005 PARIS.
Classe No 12 : Véhicules, aéronefs, bateaux, camions,
remorques, wagons ; véhicules automobiles ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles
de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Barres de toit
de véhicule. Véhicules à moteur destinés au transport des
personnes ou des marchandises.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Services financiers concernant les
véhicules ; services de crédit-bail de véhicules ; services
d'assurances sur les véhicules. Parrainage financier.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, camions,
aéronefs, de bateaux, wagons, remorques ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement. Location d'accessoires de véhicules, à savoir
dispositifs anti-éblouissants, appuie-tête, antivols, avertisseurs
sonores, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de
marche arrière, porte-bagages, bouchons de radiateurs, capotes
de véhicules, chaînes motrices, essuie-glace, housses pour
sièges de véhicules, coffres de toit, attelages de remorques,
rétroviseurs, roues de véhicules ; services d'assistance en cas de
panne de véhicules (remorquage) ; services d'accompagnement
de voyageurs. Accompagnement de voyageurs, organisation
d'excursions. Entreposage de bateaux ; distribution de journaux.
Classes de produits ou services : 12, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 516
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ERSYA, SARL, 0 Centre PROUILLATA, QUARTIER HABAS LA
PLAINE, 64100 BAYONNE.
No SIREN : 507 653 756.
LU CONG SANG RAYMOND, 0 CENTRE PROUILLATA,
QUARTIER HABAS LA PLAINE, 64100 BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ERSYA, Raymond LU CONG SANG, 0 CENTRE
PROUILLATA, QUARTIER HABAS LA PLAINE, 64100 BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ZINAI Karim, 36 Rue du Fer à Moulin, 75005 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
magnétoscopes ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques, disquettes souples, disques compacts à mémoire
morte et disques compacts interactifs ; supports de données
magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels
(programmes
enregistrés),
progiciels ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; équipements et appareils pour le
traitement de l'information et ordinateurs ; extincteurs ;
modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; articles de lunetterie ; lunettes et lunettes de soleil,
leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique) ; appareils pour
le diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; cartonnages ; imprimés ;
livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et
lettres d'information ; publications ; registres ; articles pour
reliures ; marques pour livres ; photographies, affiches ;
prospectus ; questionnaires ; rapports ; planches (gravures) ;
photogravures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes
géographiques ; stylos, stylos à bille ; crayons ; gommes ; livrets,
manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ;
classeurs ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de
papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers,
carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ;
appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; punaises ;
reliures ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; feuilles ;
fiches ; maquettes d'architecture ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à
l'exception des appareils), à savoir livres, manuels, Cédéroms ;
documents diffusés lors de colloques, conférences, congrès,
symposiums, séminaires et tables rondes ; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en
matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ;
carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Cartes à jouer ;
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; administration commerciale ; estimation en
affaires commerciales ; travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques ; prospections commerciales ; études de marché ;
recherche de marché ; services d'audit d'organisation des
affaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations
ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en
stratégie d'organisation des affaires ; expertises en affaires ;
comptabilité ; vérification de comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; prévisions économiques ;
information statistique ; organisation d'expositions, salons et
foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; services d'affichage ;
consultation pour la direction des affaires ; sélection et
recrutement de personnel ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation
publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondages
d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
relations publiques et relations presse ; services de rédaction de
textes publicitaires ;
formation à distance par le réseau Internet ; cours et
enseignement par correspondance ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; stages de
formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de
livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
guides, de manuels, de Cédéroms, de notes et de lettres
d'information ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; publication
de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles et de films ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques ou sonores ; location de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision et
d'appareils de projection de cinéma ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement ; organisation et conduite de réunions,
colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires,
tables rondes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation
(formation) de sites Internet ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres, de journaux, de magazines, de revues, de
périodiques, de guides, de manuels, de notes et de lettres
d'information en ligne ; services de bibliothèque ; micro-édition ;
Classe No 36 : Affaires et analyses financières et monétaires ;
affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; affaires
bancaires ; banque directe ; informations et consultations en
matière d'assurances ; informations, estimations, transactions et
consultations
professionnelles
en
matière
financière ;
informations, consultations, transactions et estimations en
matière immobilière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ;
estimations d'antiquités ; estimations d'objets d'arts ; gérance de
biens immobiliers et d'immeubles ; gérance de fortunes ;
services de financement ; constitution ou investissement de
capitaux ; prêts ; placement de fonds ; côte et courtage en
bourse ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception de méthodes d'analyse, de planification
et de développement des entreprises ; conception de méthodes
et d'outils pédagogiques ; recherche scientifique et industrielle,
à savoir recherche et développement de nouveaux produits et
services, recherches techniques ; travaux d'ingénieurs ; création,
développement et entretien de sites Web ; services de rédaction
de scénarios et de textes autres que textes publicitaires ;
élaboration, conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; études de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; reconstitution de bases de données ;
maintenance
de
logiciels
d'ordinateurs ;
consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs ; location de logiciels
informatiques ; conseils techniques relatifs à la conception
(élaboration) et à la mise en place de sites Internet ; services de
reporters ;
reportages
photographiques ;
enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services de photocomposition ;
services de traduction ; gestion de lieux d'exposition ; rédaction
de scénarios ; services d'accès et d'information à des banques
de données, à savoir location de temps d'accès à des banques
de données ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services d'informations en
matière de télécommunication, de communication et de
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
agences de presse et d'informations ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de
transmission d'informations par téléscripteur et par réseaux de
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs
ou
par
réseaux
de
fibres
optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; transmission d'informations contenues
dans des banques de données ; diffusion d'informations ; service
de presse et relations publiques ; services de fourniture d'accès
à des informations contenues dans des banques de données ;
transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ;
transmission et diffusion de données, de son et d'images,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la
transmission de messages et d'appareils de télécommunication ;
diffusion de programmes de télévision et de programmes
radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ;
services de téléconférences ; télévision par câbles ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, au moyen notamment des
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de
télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique ;
transmission
par
satellite ;
conseils
en
matière
de
télécommunications et de communications électroniques ;
transmission informatisée de données, d'informations et de
connaissances.
Classe No 41 : Education, formation, instruction et
enseignement, notamment dans les domaines de la gestion, du
management, du marketing, de la communication, de la finance,
de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la
logistique et production, du droit de l'environnement, du
développement durable, de la santé, de la gestion des risques et
des langues ; orientation professionnelle (conseil en matière
d'éducation, de formation et de débouchés professionnels) ;
arbitrage et médiation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formations aux techniques de l'Internet ; services de
Classe
No
43 :
Hôtellerie ;
services
de
restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires et de chambres d'hôtel pour voyageurs ;
services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
crèches d'enfants et pouponnières ; mise à disposition de
terrains de camping ; maisons de repos, de convalescence ou de
retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe
No
45 :
Services
juridiques ;
consultations
professionnelles en matière de sécurité ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l'exception de
leur transport) ; accompagnement en société (personne de
compagnie) ;
agences
matrimoniales ;
établissements
d'horoscopes ; pompes funèbres, services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42, 43,
45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 861 980
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AstraZeneca AB (Aktiebolag), Société de droit Suédois, 15185
SODERTALJE, Suède.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dennemeyer & Associates, S..A, M. Bloch François, 55 Rue des
Bruyères, 1274 HOWALD, Luxembourg.
107
Classe No 37 : Pose de produits d'isolation thermique : travaux
de rénovation de la toiture, installation de système
photovoltaïque et thermique.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 098
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie, incluant
des lettres d'information, prospectus, brochures, enseignes en
papier ou en carton, calendriers, affiches ou cartons ;
publications comprenant magazines périodiques, lettres
d'information ; matériel d'enseignement, à l'exception des
appareils ;
Mme Casleton Amanda, 122 avenue du Général de Gaulle, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Mme Bartet-Ponsart France, 1 villa Violet, 75015 PARIS.
o
Classe N 28 : Jeux et jouets ;
Classe No 41 : Formation et instruction sur les troubles
bipolaires. Publication de textes (à l'exception des textes
publicitaires) et publication électroniques de livres en ligne à
savoir : supports éducatifs électroniques et imprimés, livres et
textes autres que des textes publicitaires, livres électroniques,
journaux en ligne et publications en ligne non téléchargeables.
Organisation
et
conduite
de
conférences,
colloques,
symposiums, congrès, séminaires de travail et formations.
Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;
enseignement ; informations en matière d'éducation et services
éducatifs comprenant des cours par correspondance, formations
pratiques. Service de jeux en ligne à partir d'un réseau
d'ordinateurs ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels, programmation ; services de dessinateurs concernant
les cours en ligne ;
Classe No 44 : Services de conseil dans le domaine de la santé ;
services de consultation en matière de santé ; services de santé ;
conseil
pharmaceutique,
conseil
médical ;
services
pharmaceutiques ; services médicaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Casleton Amanda, 122 avenue du Général de Gaulle, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes Pantone : police PIPSOU : fait
main, blanc, marron (1817EC) logo : bleu (2995EC), vert (376EC),
et bordure marron (1817EC) Toutes les couleurs proviennent de
Pantone Colorbridge CMYKEC
Classes de produits ou services : 16, 28, 41, 42, 44.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 14 : Coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
No National : 11 3 862 059
Classe No 16 : Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ;
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TERREAL, SA, 15/17 RUE PAGES, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE, 15/17 RUE PAGES,
92150 SURESNES.
Classe No 9 : Systèmes solaires photovoltaïques (production
d'électricité) – panneaux photovoltaïques – onduleurs (appareils
pour la production d'électricité) ;
Classe No 11 : Systèmes solaires thermiques (chauffage de l'eau
chaude sanitaire et chauffage central) – capteurs solaires –
préparateurs d'eau chaude ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ; Décorations pour arbres de Noel (à
l'exception des articles d'éclairage).
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 25, 26, 28.
Classe No 35 : Services liés à la vente au détail de matériaux de
couverture ;
Classe No 36 : Services d'assurances ;
BOPI de publication antérieure : 11/42
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 862 176
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE
SURVEILLANCE, 50, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 75013
PARIS.
No SIREN : 493 455 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Appareils électroniques et de retrait pour faciliter le
transfert de fonds ; appareils de prépaiement électronique ;
appareils de contrôle d'encaissement électronique ; caisses
enregistreuses ; terminaux électroniques et informatiques ;
terminaux
de
paiement
électroniques ;
terminaux
d'encaissement électroniques ; terminaux d'acceptation de
cartes à microprocesseur (en lecture ou en écriture)
connectables à un ordinateur local ou distant ou à une autre
machine d'accès à un réseau dont les applications permettent
les transactions électroniques sur réseaux ouverts et les
transactions de paiement ; lecteurs de cartes à puces ; logiciels
pour le traitement de paiements électroniques et transferts de
fonds de et vers des tiers ; logiciels d'authentification pouvant
être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou
enregistrés
sur
supports
informatiques ;
logiciels
d'authentification de signatures et de documents ; logiciels de
communication sécurisée de données ; logiciels permettant de
réaliser des signatures électroniques sécurisées ; logiciels de
paiement sécurisé pour des réseaux de communications
informatiques de type Internet ; systèmes informatiques de
transactions de paiements sécurisées ; cartes bancaires ; cartes
de débit et de crédit ; cartes de crédit et de paiement encodées
magnétiquement ; cartes magnétiques ; cartes d'identifications ;
cartes encodées pour la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de
signaux ; porte-monnaie électronique protégé par un système
d'authentification ; dispositifs de sécurité informatique, à savoir
calculatrices de codes imprévisibles pour accès à des
ordinateurs hôtes contenant des bases de données ; supports
encodés d'enregistrement magnétiques, équipement pour le
traitement sécurisé des données et la protection informatique
des
ordinateurs ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission et/ou la reproduction, de manière sécurisée et/ou
encodée, du son et des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs de
billets, de monnaie. Tous ces produits concernant les flux
monétaires ;
Classe No 36 : Service de cartes de crédit et de cartes de débit ;
émission de cartes de crédit ; opérations de change ; opérations
financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ;
transfert électronique de fonds soumis à authentification et
signature électronique préalables ; assurances couvrant les
dommages liés à une défaillance d'un système d'authentification
et/ou signature électronique ; gestion sécurisée de flux bancaires
et monétaires par voie électronique soumise à authentification
préalable ; service de porte-monnaie électronique sécurisé et/ou
encodé ; informations financières ; gestion financière et
bancaire ; services de banque en ligne ; services d'informations
en ligne sur des comptes bancaires. Tous ces services
concernant les flux monétaires ;
Classe No 42 : Location de matériel informatique et de logiciels
appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux
services monétaires ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données dédié à des systèmes de paiement
et encaissement électronique, à la tenue des comptes bancaires
et à leurs consultations ; conception, développement,
installation, entretien, réparation, adaptation, mise à jour de tous
types de logiciels appliqués aux services bancaires, aux services
financiers,
aux
services
monétaires ;
conception
et
développement d'ordinateurs et de logiciels dédiés à des
systèmes de paiement et encaissement électronique, à la tenue
des comptes bancaires et à leurs consultations ; conception et
développement d'ordinateurs sécurisés par codes d'accès ;
conception (élaboration), développement installation, mise à
jour, maintenance de logiciels permettant une authentification
ou la réalisation de signatures électroniques ; conception
(élaboration) et développement de logiciels dans le domaine de
BOPI 12/06 - VOL. II
la sécurisation des échanges par authentification ou signature
électronique ;
conception
(élaboration)
de
systèmes
informatiques permettant une authentification ou la réalisation
de signatures électroniques ; consultations en matière
d'ordinateurs et de logiciels en matière d'authentification et de
signatures électroniques ; étude de projets techniques
permettant l'amélioration des systèmes d'authentification et de
signatures électroniques ; études techniques de systèmes
informatiques et téléinformatiques dédiés au paiement et à
l'encaissement
électronique ;
constitution
(élaboration),
réalisation (conception) de banques de données et de bases de
données juridiques protégées par un système ; services de
conseils et d'assistance liés à du matériel informatique et à des
logiciels appliqués aux services bancaires, aux services
financiers, aux services monétaires ; services de contrôle et
vérification des systèmes de paiements et encaissements
électroniques ; services de contrôle permettant la certification
électronique de signatures sur un réseau informatique mondial ;
services de cryptologie, de sécurisation électronique des
transactions Internet ; services d'authentification électronique et
d'échange de fichiers sécurisés par Internet ; contrôle et
délivrance de certificats numériques personnels d'identification
en ligne, de certificats numériques de cryptage des messages et
communications, de certificats numériques d'authentification et
de garantie de non altération des messages et données
transmises ; création, hébergement et entretien de sites
informatiques pour des tiers. Tous ces services concernant les
flux monétaires.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 204
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OJETABLES.FR, SARL, 2 IMPASSE DU LEVANT, 31570 ST FOY D
AIGREFEUILLE.
No SIREN : 534 548 854.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OJETABLES.FR, M. MOUNIE OLIVIER, 2 IMPASSE DU LEVANT,
31570 ST FOY D AIGREFEUILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Vaisselle ;
Classe No 35 : Services liés à la vente au détail principalement
par le biais d'un site de commerce électronique, de tous articles
de vaisselle jetables à usage unique ; – services liés à la vente au
détail principalement par le biais d'un site de commerce
électronique, de tout autre bien de consommation, à savoir tout
bien alimentaire ou non alimentaire : emballage, vaisselle
jetable, verre a pied, flute a champagne, vaisselle a usage
unique, plats, assiettes, verrines, gobelet, sushi, glacière, panier,
saladier, produits alimentaires pour lunch, pique nique,
snacking, cocktail, buffet, plateaux repas, vaiselle, couverts,
couteaux, fourchettes, cuillères, couverts en plastique, carton,
bol, barquettes, mises en bouche, présentoir, distributeur,
vaiselle inox, plateau, vaisselle bio, vaiselle biodégradable,
écologique, recyclable à destination de traiteurs, restaurateurs,
collectivités,
charcuteries,
pâtisseries,
boulangeries,
chocolatiers, office du tourisme, agro industriel, école,
association, franchise, revendeur, distributeur, boucher, hôtel,
hôtel restaurant, restauration, fabriquant, négociant ;
Classe No 39 : Livraison à domicile.
Classes de produits ou services : 21, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 862 549
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
109
animaux ; prestations de services hôteliers à destination des
usagers des ports de plaisance.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
Kuijer Anthony, Agissant pour le compte de la société Un Jour
d'Evasion en cours de formation, 1 Voie de Beuze, 91320
WISSOUS.
Kuijer Magali, Agissant pour le compte de la société Un Jour
d'Evasion en cours de formation, 1 Voie de Beuze, 91320
WISSOUS.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 650
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kuijer Anthony et Magali, 1 Voie de Beuze, 91320 WISSOUS.
Stéphane Pompon, 5 ROUTE D'ETREPILLY, 02400 CHATEAU
THIERRY.
Classe No 41 : Planification de mariages, baptêmes,
communions, Bat-Barmitzva, anniversaires, départs à la retraite,
noces d'or.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IVRAMS CAPSULES, 5 ROUTE D'ETREPILLY, 02400 CHATEAU
THIERRY.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 593
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Geneviève FRILET, Epouse REBUFAT, 36 Rue Sainte, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Geneviève FRILET, Epouse REBUFAT, 36 Rue Sainte, 13001
MARSEILLE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; éducation ; formation ; divertissements ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissements ou d'éducation ; services de loisir ; publication
de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de
films sur bandes vidéo.
Classe No 41 : Location de films cinématographiques : location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles : montage de bandes vidéo : services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation de conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne : micro-édition.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; service de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 658
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
neo10, sarl, 5 Boulevard Gabriel Péri, 91170 VIRY CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
neo10, 5 Boulevard Gabriel Péri, 91170 VIRY CHATILLON.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 6 : Portes de garages métalliques, portails en
aluminium et volets battants métalliques sur mesure vendus sur
un site Internet.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 662
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SDMA, sarl, 86 route de Saint Romain, 69450 SAINT CYR AU
MONT D'OR.
No SIREN : 997 605 506.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDMA, 86 route de Saint Romain, 69450 SAINT CYR AU MONT
D'OR.
Classe No 19 : Bois de construction ; bois façonnés.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 677
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas édouard, 65 Boulevard d'andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
21
Boulevard
Victor,
18330
NEVY
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forums
de discussion sur Internet ;
Classes de produits ou services : 19.
Robin Marc,
BARANGEON.
BOPI 12/06 - VOL. II
SUR
Serres François, 13 avenue de Fouilleuse, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas édouard, 65 Boulevard d'andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 693
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ; Disque video,
digital, compact disque ;
PARSONS INTERNATIONAL France, S.A.S., Cité Descartes, 19
Boulevard Albert Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 652 020 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARSONS INTERNATIONAL France, S.A.S., Cité Descartes, 19
Boulevard Albert Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Publicité en ligne sur un
réseau informatique.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.
Classe No 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications radiophoniques ou
téléphoniques.
Classes de produits ou services : 6, 18, 20, 35, 42.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 701
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LORRIAUX David, 112 Bd de Strasbourg, 62500 SAINT OMER.
No National : 11 3 862 714
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Zossou Koffi, 28 Rue de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Zossou Koffi, 28 Rue de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LORRIAUX David, 112 Bd de Strasbourg, 62500 SAINT OMER.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 709
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHICHERIE Eric, 19 rue du Champ de la Justice, 35000 RENNES.
Chicherie Nadine, 19 rue du Champ de la Justice, 35000
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHICHERIE Eric, 19 rue du Champ de la Justice, 35000 RENNES.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ;
Classe No 35 : Vente au détail de meubles et d'objets d'art ;
promotion de produits pour le compte de tiers ;
Classe No 9 : Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes,
bandes (vidéo), disques et cassettes, audio numériques et
bandes audio-vidéo et disques, disques compacts, DVD, disques
laser, disques acoustiques contenant de la musique, son et
divertissement ;
enregistrements
sonores
musicaux
et
enregistrements vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité
virtuelle ; sonneries, son, musique, fichiers MP3 ; images et
vidéos téléchargeables ; Services de vente au détail par
correspondance de CD, cassettes, DVD, vêtements ; Services de
vente au détail en ligne de musique préenregistrée
téléchargeable, de fichiers audio et vidéo, et d'articles
d'habillement (vêtements) ; services de vente au détail
accessible par réseaux informatiques et par télévision interactive
de CD, cassettes, DVD, vidéocassettes et produits sous licence, à
savoir vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets,
articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos, autocollants ;
Classe No 35 : Services de publicité et de promotion et conseils y
afférent ; services associatifs relatifs à la promotion des intérêts
des musiciens, des chanteurs, des compositeurs de chansons ;
des interprètes et des artistes ; services de vente au détail en
ligne par ordinateur de musique, d'enregistrements sonores
musicaux et d'enregistrements vidéo ; organisation et conduite
d'un salon d'exposition à buts commerciaux ou de publicité en
ligne, dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et
des vidéos ; organisation et conduite d'expositions et de salons
dans le domaine de la musique et des divertissements à but
commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de foires
et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; promotion et
conduite d'expositions à but commercial dans le domaine de la
musique ; promotion commerciale de concerts pour des tiers ;
abonnements à des livres, revues, journaux et livres
humoristiques ;
Classe No 41 : Production de programmes de radio et de
télévision ; production et édition musicales ; fourniture de
divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements
sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du
divertissement musical ; services de divertissement, à savoir
fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo
préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique
mondial ; services de fan clubs ; publication de matériels
éducatifs (livres, CD, CD-Rom et DVD) dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production sonores ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; production
de films cinématographiques ; souscription de programmes de
télévision ; divertissements sous forme de programmes de
télévision en continu dans le domaine de la musique et du
divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale
et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par
satellite, et par les médias du son et de l'image ; publication de
livres et de magazines ; divertissements sous forme de
programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous
forme de concerts et de représentations en direct par des
artistes et des groupes musicaux ; divertissements sous forme
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de concerts et de représentations en direct par des artistes et
des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir site
Web présentant des spectacles musicaux, de vidéos musicales,
de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus
multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de
critiques et de vidéos musicales en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 741
No National : 11 3 862 761
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Minet Eguerran, 41 avenue de chateau Gombert, 13013
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Minet Enguerran, Gfight, 41 chateau Gombert,
MARSEILLE.
BOPI 12/06 - VOL. II
13013
à : I.N.P.I. PARIS
Chantereau Bernard, 813 route d'Aire, 40800 DUHORT-BACHEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chantereau Bernard, 813 route d'Aire, 40800 DUHORT-BACHEN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur rouge sur le G et blanc sur le
fight
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : Appareils de
gymnastique ;
rembourrages
d'habillement de sport).
culture physique
de
protection
ou de
(parties
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classes de produits ou services : 25, 27, 28.
No National : 11 3 862 772
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 756
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
pascal lola, clos de lanciatojo, 20290 BORGO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pascal lola, clos de lanciatojo, 20290 LUCCIANA.
GILLES Laurence, 250 avenue du Président Wilson, 93210 LA
PLAINE SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES Laurence, 250 avenue du Président Wilson, 93210 LA
PLAINE SAINT DENIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
flyers) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation
d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation
d'événements à but de divertissement ; organisation
personnalisée de mariage et de pacs à savoir organisation,
création, conception, coordination, planification, conseils et
gestion administrative de mariage, de pacs, d'événements, de
réceptions (divertissement) pour particuliers et professionnels ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; agences matrimoniales et clubs de rencontres ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 45.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque : ON – ZEGROUND
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 795
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 807
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Delsol Sylvain, chez Mme David, 15 rue du Perreux, 94400 VITRY
SUR SEINE.
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, SARL, Ferme du Vert, 62720
WIERRE EFFROY.
No SIREN : 434 006 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delsol Sylvain, chez Mme David, 15, rue du Perreux, 94400
VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, Ferme du Vert, 62720
WIERRE EFFROY.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 808
Classes de produits ou services : 10, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 819
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCHUCH CONSEILS ET PRODUCTIONS, SARL Unipersonnelle,
50 bis Rue de Crimée, 75019 PARIS.
No SIREN : 492 299 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHUCH CONSEILS ET PRODUCTIONS, 50 bis Rue de Crimée,
75019 PARIS.
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARWEN, SARL, 5/7 Square des Corolles, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 400 408 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARWEN, 5/7 Square des Corolles, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 818
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Schwa medico france, sarl, 30 rue Joffre, 68250 ROUFFACH.
No SIREN : 444 746 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Schwa medico france, 30 rue Joffre, 68250 ROUFFACH.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond niveaux de gris, W plein noir
accolé à un symbole “ fastforward ” rouge, texte noir, ombre
grise.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
locations d'espaces publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
d'annonces
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 864
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
115
mise à jour de bases de données ; reproduction de documents ;
travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de
renseignements ; publicité ; promotion des ventes ; distribution
de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; courriers
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; études de marchés, études
quantitatives et qualitatives concernant l'impact de campagnes
publicitaires, sondages d'opinions ; exploitation de banques de
données administratives ; services comportant l'enregistrement,
la transcription, la composition ou la systématisation de
communications écrites et d'enregistrement ;
Classe No 39 : Entreposage de support de données ou de
documents stockés électroniquement ; affrètement ; livraison de
colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de
produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de
marchandises ; emballage de produits ; informations en matière
de transport ; informations en matière d'entreposage ; services
d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ;
courses rapides ; transport, emballage et entreposage de
marchandises, stockage de marchandises, services de
changements d'adresse à savoir services de réexpédition de
courriers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 871
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHALAND Aubin, 7 rue René Lutreau, 95600 EAUBONNE.
o
Classe N 9 : Progiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ;
dispositifs électroniques pour réseaux nécessaires à l'envoi de
courrier électronique, au paiement et à l'affranchissement par
voie électronique d'envois postaux ; logiciels informatiques
téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de
dispositifs (appareils) sans fil, y compris logiciels permettant
d'obtenir des codes utilisables sur les envois postaux en
remplacement de timbres-poste ;
Classe N o 16 : Livres timbrés, papier et carton (pour la papeterie,
l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, livres ; articles pour reliures ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier
d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires
(papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; enveloppes préaffranchies, cartes postales et colis pré-affranchis ;
o
Classe N 35 : Services de vente de détail de produits pour
l'envoi du courrier à savoir colis (boîte en carton ou en papier),
paquets (boîte en carton ou en papier), enveloppes (papeterie),
emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; gestion et
hébergement de fichiers informatiques ; saisie, classement et
archivage de données, de documents et de plans ; reproduction
de documents ; gestion électronique de données et de
documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet
et de télécommunications ; compilation de nouvelles et
d'informations générales ; mise à jour de bases de données ;
informations (pour des tiers) en matière de gestion de fichiers
informatiques dans les domaines de la conservation, du
classement, de l'archivage, de la consultation de données et
d'images, de l'organisation et de la logistique (notamment
gestion de stocks) ; publipostage ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALAND Aubin, 7 rue René Lutreau, 95600 EAUBONNE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 881
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/06 - VOL. II
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Affiches murales ; carnets ; albums photos ; albums
pour la collecte de timbres ; cartes de voeux ; cartes postales ;
carnets intimes ; blocs notes ; marques pages ; enveloppes
illustrées ; agendas ; répertoires ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
CLINREAL ONLINE, SARL, 7 avenue Marcel Langer, 31400
TOULOUSE.
No SIREN : 482 264 231.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLINREAL ONLINE, 7 avenue Marcel Langer, 31400 TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 886
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROUMY Serge, 18 bis boulevard de Strasbourg, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUMY Serge, 18 bis boulevard de Strasbourg, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
Classes de produits ou services : 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 885
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie Pourquery, 32 avenue de la porte de clignancourt, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Pourquery, 32 avenue de la porte de clignancourt, 75018
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Bijouterie fantaisie ;
Classe No 18 : Article et accessoires de mode fantaisie à savoir ;
parapluie, porte-monnaie, ceintures (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 887
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GAMONLIVE, SARL, 81 RUE DENIS PAPIN, 62800 LIEVIN.
No SIREN : 534 272 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAMONLIVE, 81 RUE DENIS PAPIN, 62800 LIEVIN.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
No National : 11 3 863 177
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEOFILE – DUQUESNOY, SCP, 27 rue du Général Foy, 75008
PARIS.
No SIREN : 493 469 803.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEOFILE – DUQUESNOY, 27 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe No 45 : Activités juridiques, services juridiques : tous les
services précités sont rendus par un avocat.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 198
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROMAIN Didier, Agissant pour le compte de la société Majesty's
Games en cours de formation, 84 Residence Emmanuel Condo,
97122 BAIE-MAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROMAIN Didier, 84 Residence Emmanuel Condo, 97122 BAIEMAHAULT.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 142
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAGUIER Francis, Agissant pour le compte de la société
SYSTEME.D Innovation en cours de formation, 12 rue KEPLER,
31500 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAGUIER Francis, 12 rue KEPLER, 31500 TOULOUSE.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ;
aquarelles ; dessins.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 17, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 221
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 863 971
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boucher David, 70, rue du Javelot, Tour Sapporo – Appt 215 –,
75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boucher David, 70, rue du Javelot, Tour Sapporo – Appt 215,
75013 PARIS.
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Michaut Catherine, Le Pommeray, 22330 SAINT JACUT DU
MENE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michaut Catherine, Le Pommeray, 22330 SAINT JACUT DU
MENE.
Classe No 14 : Joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 245
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 14, 25, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 044
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OPTION LUNE, SARL, 13 BLD GEORGES SEURAT, 92150
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 408 526 705.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPTION LUNE, 38 13 BLD GEORGES SEURAT, 92150 NEUILLY
SUR SEINE.
la petite boulangerie, SARL, 3887 route d'albertville, 74320
SEVRIER.
No SIREN : 439 256 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la petite boulangerie, 3887 route d'albertville, 74320 SEVRIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 43.
Classe No 40 : Imprimerie ; sérigraphie ;
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
Description de la marque : Lîl'o pizza :
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 048
119
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/43
à : I.N.P.I. PARIS
OLLIVAUX NICOLAS, 4 RUE DES ROSIERS, 56150 SAINT
BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLLIVAUX Nicolas, 4 Rue des Rosiers, 56150
BARTHELEMY.
No National : 11 3 864 137
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
SAINT
à : I.N.P.I. PARIS
POUPET Anne-Claire, 66 Youri Gagarine, 92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUPET Anne-Claire, 66 rue Youri Gagarine, 92700 COLOMBES.
Classe No 35 : Vente par Internet et par correspondance de jeux
et de jouets.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 135
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Alsace Immobilier, SARL, 8, rue du Sauvage, 68100 MULHOUSE.
No SIREN : 334 748 522.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRUVOST Gérald, 8 rue du Sauvage, 68100 MULHOUSE.
Classe No 40 : Confection d'accessoires (sacs, pochettes, portemonnaie, trousses) pour adultes et enfants ; Confection de
lingettes lavables pour le change et le démaquillage ; Confection
de vêtements pour adultes et enfants.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 174
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
CHEVALIER PERES ELODIE, 19 QUAI HENRI BARBUSSE, 44000
NANTES.
No SIREN : 517 429 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELOLUMINO, 19 QUAI HENRI BARBUSSE, 44000 NANTES.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/43
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 864 178
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de la VILLEON Alain, 7 parc du chateau, 78430 LOUVECIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de la VILLEON Alain, 7 parc du chateau, 78430 LOUVECIENNES.
Classe No 20 : Stores, y compris stores bateaux, stores à
lamelles, stores vénitiens, stores à lames verticales, stores en
bois tissés paravents.
Classe No 24 : Cotonnades, tissus étamine, tissus de soie et tous
autres types de tissus ; étiquettes en tissu ; tentures murales en
matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques.
Classe No 35 : Diffusion et distribution de tous matériels
publicitaires (dont tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
clips, films et séquences multimédias sur tous supports) et
d'échantillons. Démonstration de produits ; promotion de ventes
pour des tiers ; aide et assistance en publicité sous toutes ses
formes ; présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail ; recherche de marché,
recherche de parainneurs ; conseil en organisation et aide à la
direction des affaires et à la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales ; agences d'informations commerciales,
recherche et investigation pour affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service
d'approvisionnement (achat) de produits et services pour des
tiers.
Classes de produits ou services : 20, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 242
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IDEA 35 Ille et Vilaine Développement, Association Loi 1901,
Immeuble Epsilon, 8 avenue Henri Fréville, 35200 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
BOPI 12/06 - VOL. II
publiques ; service d'expertises en affaires, d'estimation en
affaires commerciales, bureau de placement, recrutement de
personnel, consultation pour les questions du personnel ;
information et conseils commerciaux aux entreprises souhaitant
s'implanter en Ille et Vilaine ainsi qu'aux entreprises déjà
implantées en Ille et Vilaine souhaitant s'agrandir et se
développer dans ce département ; recherche et estimation en
affaires commerciales notamment à destination des entreprises
souhaitant s'implanter en Ille et Vilaine ainsi qu'aux entreprises
déjà implantées en Ille et Vilaine souhaitant s'agrandir et se
développer dans ce département ; aide à la direction des
affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ;
renseignements d'affaires ; service d'aide au développement
économique du département de l'Ille et Vilaine, à savoir
informations et renseignements d'affaires aux entreprises
souhaitant s'implanter en Ille et Vilaine ainsi qu'aux entreprises
déjà implantées en Ille et Vilaine souhaitant s'agrandir et se
développer dans ce département ; services d'aide au
développement de l'industrie et du commerce dans le
département d'Ille et Vilaine à savoir services de prospection
commerciale pour l'implantation d'entreprises exogènes et
services administratifs de coordination des acteurs impliqués
dans un projet d'implantation ; services d'aide aux mutations
industrielles à savoir renseignement d'affaires ; études de
marchés ; recherche de marchés, services de mise en relation
commerciale et initiation de partenariat inter-entreprises à savoir
aide à l'implantation, au développement commercial ; recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatisés ; investigations pour affaires ; service de
médiatisation d'entreprises.
Classe No 36 : Services d'aide au développement de l'industrie et
du commerce dans le département d'Ille et Vilaine à savoir
services d'aide financière aux mutations industrielles, service
d'aide en matière immobilières (expertises, financement,
estimations) ; service de recherche de financement pour les
entreprises ; service de recherche de subvention pour les
entreprises ; affaires financières, consultation en matière
financière, affaires immobilières ; consultation en matière
immobilière ; services de constitution de capitaux ; estimation
financières (immobilier).
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 243
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme, Avenue du Général
de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
No SIREN : 348 974 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE BATTEUR, Avenue du Général de gaulle, 14200
HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
Classe No 3 : Produits d'hygiène auriculaire (produits d'hygiène
et de toilette), solutions d'hygiène auriculaire (produits
d'hygiène et de toilette).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité en relation avec le service d'aide au
développement économique du département de l'Ille et Vilaine ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale,
services d'aide pour les démarches administratives ; travaux de
bureau ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et d'autres
manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité,
en particulier dans le domaine de l'aide au développement
économique du département de l'Ille et Vilaine ; relations
Classe No 5 : Produits d'hygiène auriculaire à usage médical,
solutions d'hygiène auriculaire à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/43
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 864 244
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE BUREAU CONTEMPORAIN, Société par Actions Simplifiée,
Zone Artisanale, 11 rue des Artisans, 77090 COLLEGIEN.
No SIREN : 326 923 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sylvie DERICAND, Avocat, 100 avenue Aubert, 94300
VINCENNES.
Classe No 20 : Meubles de cuisine, salles de bains.
Classe No 21 : Vaisselle.
Classe No 24 : Linge de maison, linge de table non en papier,
linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe No 37 : Installation et aménagement de cuisines, salles de
bains.
Classe No 42 : Décoration intérieure de cuisines salles de bains.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 309
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BIRAULT Frédéric, 34 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BIRAULT Frédéric, 34 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS.
121
chevelure, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux,
filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux,
cheveux postiches, tresses de cheveux, moustaches postiches,
perruques, serre-tête, tresses ;
Classe No 35 : Publicité, direction professionnelle des affaires
artistiques, consultation pour la direction des affaires, aide à la
direction des affaires, conseil en organisation et direction des
affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, location d'espace publicitaires, publicité en ligne sur
un réseau informatique, relations publiques, gestion de fichiers
informatiques, conseils notamment en matière de cosmétiques,
publicité sur des réseaux de communications informatiques de
type Internet et Intranet, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces
publicitaires, création d'événements publicitaires ;
Classe No 38 : Diffusion de vidéos ; communications par
terminaux d'ordinateurs, services de transmission, de
communication et de télécommunication par tous moyens ;
services de transmission, de communication et de
télécommunication de messages, d'informations et de toutes
autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps
différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases
de données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
services de courrier et de messagerie électronique et
informatique ;
service
de
fourniture
(transmission)
d'informations et de nouvelles ; services de fourniture d'accès
par télécommunication et de connexion à des systèmes de
traitement de données, à des bases de données informatiques
ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris
Internet
et
le
réseau
mondial
Web ;
services
de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles, montage de bandes vidéo, production de films sur
bande vidéo, organisations et conduites de colloques,
organisation et conduite de conférences, organisation et
conduite de congrès, divertissement, enregistrement sur bandes
vidéo, exploitation de publication électroniques en ligne non
téléchargeables ; production de films, service d'imagerie
numérique, services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique, publication de livres, montage de bandes
vidéo, montage de programme pour l'Internet, organisation de
concours de beauté, organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs, photographie, reportages photographiques,
production de films, publication de textes autres que textes
publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires,
publication électronique d'articles, vidéos et photos en ligne,
gestion d'un blog ; production, édition, réalisation et diffusion de
vidéos tutoriels en matière de coiffure sur tout support ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 352
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Lotions capillaires, préparations pour l'ondulation
des cheveux, teintures pour cheveux, cils postiches, adhésifs
pour fixer les cils postiches, colorants pour cheveux, produits
pour enlever les couleurs, désodorisants à usage personnel,
savons désodorisants, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles
à usage cosmétique, laits de toilettes, laques pour les cheveux,
produits pour lisser, lotions capillaires, masques de beauté,
neutralisants
pour
permanentes,
parfums,
savons,
shampooings ;
Classe No 21 : Brosses à cheveux, éponges de toilette,
nécessaires de toilette, peignes, étuis pour peignes, brosse à
sourcils, brosses de toilette, ustensiles de toilette ;
Classe No 26 : Bandeaux pour les cheveux, barbes postiches,
barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, articles décoratifs pour la
BERTRAND MARLENE, Agissant pour le compte de la société
sarl medeya lemdiya en cours de formation, 6 L'Argonne, 31500
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTRAND MARLENE, 6 L'Argonne, 31500 TOULOUSE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
122
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sacs ou sachets
l'emballage ;
(enveloppes,
pochettes)
en
cuir
pour
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
peintures) ; tentures murales non en
carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 454
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 25, 40.
No National : 11 3 864 442
textiles ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 24, 25, 27.
Classe No 40 : Imprimerie ; services d'encadrement d'oeuvres
d'art ; sérigraphie.
BOPI de publication antérieure : 11/43
matières
MICEL, Société par Actions Simplifiée, Parc d'activités Stélytec,
42400 SAINT CHAMOND.
No SIREN : 401 343 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Noh. Tha. B by Nathalie Bacqué, SARL, 2 CHEMIN DE
LARROUY, 64190 OGENNE-CAMPTORT PAR NAVARRENX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Noh. Tha. B by Nathalie Bacqué, 2 CHEMIN DE LARROUY,
64190 OGENNE-CAMPTORT PAR NAVARRENX.
Classe No 9 : Plaques, modules et cellules photovoltaïques ;
panneaux isolants ; accumulateurs électriques ; instruments de
contrôle et convertisseurs électriques ; films polymères pour
applications solaires.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage et de chauffage munis de
panneaux solaires ; collecteurs solaires (chauffage).
Classe No 17 : Films fluorés (isolants) ; films polyester (isolants) ;
films non tissés (isolants) ; films polymères pour modules et
collecteurs solaires (isolants) ; matériaux d'isolation électrique et
thermique, notamment pour panneaux solaires.
Classes de produits ou services : 9, 11, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 506
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLERICE Stéphane, 14
PERPIGNAN.
No SIREN : 501 525 174.
o
Classe N 9 : Tapis de souris ;
rue
Marque déposée en couleurs.
Classe No 24 : Sets de table non en papier ; sous-verres ni en
carton ni en papier ; dessous de plat autres qu'en papier ;
Classe No 9 :
enregistrés) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
Bretonneau,
66100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Clérice, 14 rue Pierre Bretonneau, 66100 PERPIGNAN.
Classe No 16 : Articles de bureau, sous main, articles de
papeterie, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boites en
carton ou en papier, cartes, patrons pour la couture, mouchoirs
de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de
table en papier,, papier hygiénique, adhésifs (stickers) décoratifs
à coller sur tous supports ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Pierre
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
123
No National : 11 3 864 728
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COULON François-Xavier, Agissant pour le compte de la société
TOUCH LINE en cours de formation, 33, rue Jules Guesde, 33800
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine RICOUART MAILLET, PARC EURATECHNOLOGIES, Bât.
Cube, 35, rue W. Churchill, 59160 LILLE LOMME.
No National : 11 3 864 512
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marc-Alain BERNARD, MIELLERIE du SALAGOU, Route du Lac,
34800 CLERMONT L'HERAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 55 avenue Clément Ader, Montpellier
Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage, produits pour la conservation du cuir, tous ces produits
étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des
substances qui en sont issues ;
Classe No 9 : CD Rom, DVD, CD, supports d'enregistrement
vidéos relatifs aux méthodes de massages et plus précisément
aux méthodes de massages des points d'acupuncture.
Classe No 5 : Produits vétérinaires et parapharmaceutiques,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
désinfectants, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits
étant fabriqués à partir de produits apicoles ou comprenant des
substances dérivées de ceux-ci. Compléments alimentaires de
pollen, propolis à usage pharmaceutique, compléments
alimentaires de propolis, gelée royale à usage pharmaceutique,
compléments alimentaires de gelée royale ;
Classe No 29 : Pollen préparé pour l'alimentation, gelées
comestibles ;
o
Classe N 30 : Confiserie, miel, sucreries, gelée royale pour
consommation humaine, propolis pour consommation humaine,
préparations à base de céréales, biscuits ;
Classe No 31 : Graines (semences) et produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux
vivants, aliments pour animaux, pollen [matières premières]
fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 126 759
BOPI de publication antérieure : 11/43
Classe No 35 : Vente en gros et/ou au détail de sièges de
massage des points d'acupuncture, d'appareils et d'instruments
de massage des points d'acupuncture. Service de vente en gros
et/ou au détail de cassettes audio et vidéo, CD Rom, DVD et
livres relatifs aux méthodes de massage des points
d'acupuncture.
Classe
No
41 :
Evaluation
(organisation
d'épreuves
pédagogiques) des masseurs des points d'acupuncture.
Formation aux techniques de massages des points
d'acupuncture, organisation et conduite d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, de séminaires et colloques ayant pour
objet l'apprentissage des techniques de massage des points
d'acupuncture.
Classe No 44 : Massages à savoir massages des points
d'acupuncture, salons de massages de points d'acupuncture.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 788
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HERITAGE ARTISANAT, SARL, 45 AVENUE DES TERNES, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERITAGE ARTISANAT, 45 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie
métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Classe No 19 : Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou
en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Classe No 20 : Meubles à savoir meubles de chambre à coucher,
meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles
d'extérieur, cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; tous ces produits à l'exclusion des
produits pour salles de bains ; tous ces produits étant fabriqués
par un artisan ;
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 397
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INA (Institut National de l'Audiovisuel), Etablissement Public
Industriel et Commercial, 4, Av de l'Europe, 94366 BRY S/
MARNE Cedex.
No SIREN : 302 421 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François DEBARNOT, Directeur Juridique, INA (Institut
National de l'Audiovisuel), 4, Av de l'Europe, 94366 BRY S/
MARNE Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
diffusion,
distribution
et
publication d'annonces publicitaires, de tracts, de prospectus,
d'échantillons et/ou d'imprimés ; courrier publicitaire ; agences
de publicité et d'informations commerciales ; affichage
publicitaire ; publicité radiophonique et/ou télévisée ; diffusion et
location de matériel publicitaire ; service d'enregistrement, de
transcription,
composition,
compilation
(de
données
mathématiques
ou
statistiques)
et
études
d'opinion,
d'observation et/ou de prospection sociale ; recherches et études
de marchés ; aides aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; relations publiques ;
comptabilité ; reproduction et mise à jour de documents ;
organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou de
publicité ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements à des
œuvres musicales et/ou audiovisuelles, abonnements à des
livres, revues et journaux ; démonstration de produits ; location
d'espaces publicitaires ; gestion administrative des lieux
d'exposition.
Classe No 38 : Services de communication à savoir : services de
communication audiovisuelle, agence de presse et d'information
(nouvelles) ; service de communication au public en ligne à
savoir : diffusion d'informations ; communication (diffusion) de
programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ;
transmission d'informations par réseaux téléphoniques,
télématiques ou téléinformatiques en matière d'informations
contenues dans une base de données ou une banque de
données ; services de communication et de télécommunication,
à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs
permettant la transmission d'informations contenues dans une
base de données ou une banque de données, notamment sur
tous réseaux informatiques de type Internet ; services d'échange
de correspondance électronique.
Classe
No
41 :
Education ;
formation ;
institutions
d'enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues,
journaux et périodiques ; publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; divertissements ; organisations de
spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur
tous supports (disques, cassettes vidéo, disques compacts,
Cédérom, disques vidéo digital) ; montage, production et
projection de programmes audiovisuels et multimédia ;
production et projection de dessins animés ; location ou mise à
disposition de programmes radiophoniques ou de télévision,
d'appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios
de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et
manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ;
organisation de concours en matière d'éducation et de
divertissement ; organisation de loteries ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; reportages photographiques et
audiovisuels.
Classe No 42 : Service de conseils, d'assistance, d'études, de
recherche et de conception en matière scientifique et technique
à
savoir
expertises
(travaux)
d'ingénieurs ;
conseils,
informations ou renseignements scientifiques et techniques en
matière audiovisuelle ; programmation d'ordinateurs et
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'appareils électroniques ; conception, élaboration et mise à jour
de logiciels ; création de bases de données et banques de
données ; hébergement de sites informatiques (Web) ; recherche
et développement de nouveaux produits ; recherches
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 424
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE OCTANTIS, ASSOCIATION, Immeuble PERISUD 2, ZI
DU PALAYS, 13 RUE ANDRE VILLET, 31400 TOULOUSE.
No SIREN : 776 945 156.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés, Maître Annick
AMIGO-BOUYSSOU, 25 RUE DE METZ, BP 61401, 31014
TOULOUSE CEDEX 6.
125
Produits ou services désignés : Supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; Matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ; Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Conception,
organisation et conduite d'actions de formation professionnelle
dans tous secteurs interpro et santé, cible secteur public et privé.
Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels à savoir : conseil en
orientation professionnelle. Accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels à savoir :
conseil en communication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 470
Produits ou services désignés : Supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; Matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ; Publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Audit d'organisation des affaires ; audit en
matière de gestion du personnel ; expertise et conseil en
efficience d'entreprise, à savoir : aide à la direction des affaires.
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DUDOIT GRACIANNE, 55 RUE BINAUD, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUDOIT GRACIANNE, 55 RUE BINAUD, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 425
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE OCTANTIS, ASSOCIATION, Immeuble PERISUD 2, ZI
DU PALAYS, 13 RUE ANDRE VILLET, 31400 TOULOUSE.
No SIREN : 776 945 156.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés, Maître Annick
AMIGO-BOUYSSOU, 25 RUE DE METZ, BP 61401, 31014
TOULOUSE CEDEX 6.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque se caractérise par un nom,
une typographie et un code couleur. Elle s'inscrit dans un
losange.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 566
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Gala Collette, 157 Rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS,
FR.
Victoria Jonathan, 6 Rue Saint Bernard, 75011 PARIS, FR.
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ;
Nicolas Duyckaerts, 39 Rue de Cléry, 75002 PARIS, FR.
Classe No 43 : Réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lorraine CHOQUART, 70 Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 11 3 866 004
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
CENTRAKOR STORES, SA, ZAC de Saint Martin du Touch, 6
Avenue Saint Granier, BP 13156, 31027 TOULOUSE CEDEX 3.
No SIREN : 380 794 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRAKOR STORES, M. RONDOLOTTO Olivier, ZAC de Saint
Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 13156, 31027
TOULOUSE CEDEX 3.
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 998
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MISSERI HELEN, Les Résidences de France, Le Vendôme, 4
avenue des Chênes, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MISSERI HELEN, Les Résidences de France, Le Vendôme, 4
avenue des Chênes, 06100 NICE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie non électrique métallique ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques ; piscines et bassins majoritairement
métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et
leurs parties constitutives ; tonnelles (métalliques) ;
Classe No 11 : Lampes de poche ; appareils d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau ; chauffe-lits électriques ou non
électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils et
machines pour la purification, le conditionnement, la
climatisation et la désodorisation de l'air ; brûleurs à alcool ;
allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; barbecues ; appareils pour
purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau ; lampes
solaires ; douches ; douches d'extérieur ;
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matières plastiques pour l'emballage ; imprimés, brochures,
catalogues, prospectus ;
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; cuir et imitations du
cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, poches,
pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; tonnelles non métalliques ; piscines et bassins
majoritairement non métalliques, démontables ou non,
transportables ou non ; piscines et bassins composés
majoritairement de matières plastiques avec éléments en acier ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
meubles de jardin en toutes matières ; niches et nids pour
animaux d'intérieur ; couchettes pour animaux d'intérieur ; sacs
de couchage pour le camping ; stores d'intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la
décoration ; paravents non métalliques ; tuyaux d'arrosage,
raccords et embouts de tuyaux non métalliques ; pots et cachepots ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires.
127
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces
services étant exclusivement dans le domaine de la thérapie et
de la psychothérapie.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; services de thérapie, de psychothérapie, de
formation.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 093
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 11, 16, 18, 19, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/44
GROUPE FRANCOIS GUARINO DESIGN, Société par actions
simplifiée, 3-5 rue Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 309 020 816.
No National : 11 3 866 012
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FEDIT-LORIOT, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Bernadette BLIN, 44 rue de la Chapelle, 95310 SAINT OUEN
L'AUMONE.
No SIREN : 316 836 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette BLIN, 44 rue de la Chapelle, 95310 SAINT OUEN
L'AUMONE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; tous ces produits étant exclusivement dans le
domaine de la thérapie et de la psychothérapie.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
Classe No 37 : Construction, réparation et entretien de stands et
d'éléments d'architecture pour expositions, foires et magasins.
Classe No 42 : Architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; service de
décoration
intérieure ;
dessin
industriel ;
services
de
dessinateurs d'arts graphiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de
l'aménagement et de l'architecture d'intérieure ; essai de
matériaux ; étude de projets techniques ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherche et conception
y relatifs, services d'analyse et de recherche industrielle à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs,
recherches techniques ; essais de textiles.
Classe No 43 : Location de constructions transportables à savoir
stands de foires et de magasins, tentes, chapiteaux ; location de
chaises, tables ; location de logements temporaires ; location de
salles de réunion.
Classes de produits ou services : 37, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 866 104
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée à
associé unique, 1-5 Rue Jeanne d'Arc, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
No SIREN : 383 461 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor, 1 rue Jeanne d'Arc, 92443
ISSY LES MOULINEAUX Cedex.
Classe No 37 : Construction, réparation et entretien de stands et
d'éléments d'architecture pour expositions, foires et magasins ;
Classe No 42 : Architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; service de
décoration
intérieure ;
dessin
industriel ;
services
de
dessinateurs d'arts graphiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de
l'aménagement et de l'architecture d'intérieure ; essai de
matériaux ; étude de projets techniques ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherche et conception
y relatifs, services d'analyse et de recherche industrielle à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs,
recherches techniques ; essais de textiles.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (autres que pour
véhicules terrestres) ; accouplements et composants de
transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; aspirateurs
de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ;
machines électriques à usage ménager en particulier les
batteurs électriques, fouets électriques, robots de cuisine
électriques, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs électriques,
presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, broyeurs, moulins à café,
couteaux électriques, éplucheuses, hachoirs à viande, machine à
râper les légumes, machine à couper le pain, moulins de cuisine,
moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et
appareils de nettoyage électriques ; machines à laver et sécher
le linge ; machines à tordre le linge ; repasseuses ;
o
Classe N 8 : Coutellerie ; rasoirs. Tondeuses à barbe et
cheveux ; fer à cheveux non électriques ; fers à friser ; fers à
gaufrer ; appareils pour l'épilation ; nécessaires de manucure
électriques et non électriques, nécessaires de pédicure
électriques et non électriques, polissoirs d'ongles électriques ou
non électriques ; rasoirs électriques, étuis pour rasoirs, lames de
rasoirs, nécessaires de rasage ; coupe-ongles électriques ou non
électriques, hachoirs à légumes manuels ; coupe-pizzas non
électriques ; ouvre-boîtes non électriques, couteaux manuels à
émincer ; hachoirs ;
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 140
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Derrien Frank, Agissant pour le compte de la société Démarche
Profil-Biodiversité en cours de formation, 4 rue chateau landon,
75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Derrien Frank, 4 rue chateau landon, 75010 PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et installations de cuisson, en particulier les
autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz, machines à pizza ;
grille-pain, fours à gril ; appareils et installations de chauffage,
en particulier les fours, fours à micro-ondes, chauffe-biberons
électriques, bouilloires électriques ; machines à café électrique ;
yaourtières électriques ; gaufriers électriques ; friteuses
électriques ; appareils et machines frigorifiques, en particulier
les réfrigérateurs, congélateurs, machines et appareils à glaçons,
caves à vins, refroidisseurs à eau ; sèche-mains ; sèche cheveux ;
fers à lisser ; fers à friser ; hottes aspirantes de cuisine ;
machines et appareils à purifier l'air ; appareils de climatisation ;
ventilateurs électriques ; hottes d'aération ; appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ;
Classe No 21 : Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériel de nettoyage. Brosses à dents ; brosses à
dents électriques ; ustensiles de cosmétique ; ustensiles de
cuisson ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; peignes
électriques, brosses électriques ; planches à repasser.
Classes de produits ou services : 7, 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 110
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE FRANCOIS GUARINO DESIGN, Société par actions
simplifiée, 3-5 rue Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 309 020 816.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FEDIT-LORIOT, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : DPB : Démarche Profil-Biodiversité &
Diagnostic Performance Biodiversité DPA : Biodiversity-Profile
Approach & Biodiversity-Performance Approach Synthétiser les
caractères très favorable, fav., défav. ou très défav. à la biodiv.
de paramètres d'un site, obtenir le % de caractère fav. du site
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Synthèse de paramètres environnementaux, évaluation de
la biodiversité d'espaces extérieurs, illustration de la biodiversité
d'espaces extérieurs, suivi par ordinateur de la qualité
environnementale, analyse comparée de biodiversité, conseils
en matière de biodiversité, à savoir : service rendus par des
ingénieurs ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Service de paysagiste écologue.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
129
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes [bijouterie] ; porte-clefs de fantaisie ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations cuir ; malles et valises ;
parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de
voyages, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois
ou en matières plastiques, coussins ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction) ; vases ; boites en verre ; porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
No National : 11 3 866 311
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ;
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE DEAUVILLE, Collectivité territoriale, 20 rue
Robert Fossorier, 14800 DEAUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classe No 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons des jeux ; jeux de
cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
Classe No 34 : Cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à
lèvres ; vernis à ongles ; crèmes pour le corps ; crèmes pour le
visage ; crèmes de soin à usage cosmétique pour le soin du
visage ou du corps ;
Classe No 4 : Bougies [éclairage] ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ;
entraînés
Classe No 9 : Lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par
air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; cycles ;
Classe No 41 : Education ; formation divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéos ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 34, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 866 359
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE, Société coopérative
à capital variable, 2 avenue du Général de Gaulle, 66720 LA
TOUR DE FRANCE.
No SIREN : 776 153 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrenceconsommation, Conseil en propriété industrielle, 6 bd. Jean
Bourrat, 66000 PERPIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Green Bioty
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge
à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 516
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Comin Corinne, Hlm des pompiers appt 134, No 38 Rue
Junien Rabier, 24100 BERGERAC.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
cartonnages ; boîtes en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Comin Corinne, Hlm des pompiers appt 134, No 38 Rue
Junien Rabier, 24100 BERGERAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine provenant de
l'exploitation dénommée Château de Triniac.
Classe No 35 : Publicité ; correspondance publicitaire ;
prospectus, imprimés, échantillons ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
transmission d'informations par voie télématique et par Internet.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 01 3 130 889
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 463
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuelle DIMOFF, Siège social Maison Eva Maria, 9, bis rue
principale, 80670 WARGNIES.
No SIREN : 533 853 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Green Bioty, Siège social Maison Eva Maria, 9, bis rue
principale, 80670 WARGNIES.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/44
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 070
(optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur
personnel électronique (agenda électronique) ;
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Finance Network, association, 2 bis rue villa bolero, 75019
PARIS.
levy john, 2 bis rue villa boloro, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Finance Network, 2 bis rue villa bolero, 75019 PARIS.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; informations
divertissement ou d'éducation.
en
131
matière
de
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 073
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Fischer, 201 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS, FR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Marie PECORARO, Aklea, société d'avocats, 71-73, avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou
vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; applications
et programmes pour téléphones mobiles ; baladeurs
numériques ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles,
tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau
de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour
l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques),
caméras
vidéo,
appareils
photographiques
et
cinématographiques ; supports numériques de compilation et
pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes
et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données
magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo,
écrans de projection, appareils pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son ou des images
notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et
vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio
et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes
audio, cassettes vidéo ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs,
boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches
de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux
interactifs ;
microphones ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour
ordinateurs notamment programmes musicaux, tapis de souris
pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio,
postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo),
régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques
notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; équipement
pour le traitement de l'information ; appareils optiques,
appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique
à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie
notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie, robes, vestes, vêtements séparés (en tant
qu'articles d'habillement), corseterie, bonneterie, chaussures
pour dames, chaussures de soirée, sandales, chaussures
d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes, pantoufles,
chapeaux, casquette, bérets, couvre-oreilles, toques, tous pour
dames et jeunes filles ; sous-vêtements, chemises, tee-shirts,
pantalons, vestes, chaussures, chaussures de soirée, sandales,
chaussures d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes et
pantoufles, tous pour hommes et garçons ;
Classe No 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ;
aide et conseil en organisation et direction des affaires ; bureaux
de placement, consultation pour les questions de personnel,
recrutement de personnel ; relations publiques ; services
d'agences pour artistes, à savoir, services procurant des
engagements aux artistes moyennant rémunération, services
d'intermédiaires mandatés pour le compte de professionnels du
spectacle (bureaux de placement pour artiste), services de
gestion des intérêts professionnels d'un artiste ou d'un auteur,
services de gestion et de développement de carrières
artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de
célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de
comédiens, de photographes, et de créateurs de mode ; services
d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de
recrutement et de placement de mannequins ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; relations publiques ; services de revues de presse ;
gestion de la carrière individuelle de mannequins, de célébrités,
d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens, de
photographes et de créateurs de mode ; négociation
commerciale de contrats pour le compte de mannequins, de
célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de
comédiens, de photographes et de créateurs de mode ;
reproduction de documents ; gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ;
compilation et gestion de bases de données informatiques en
ligne et de bases de données explorables en ligne, y compris
petites annonces et échanges d'informations personnelles et
professionnelles via le réseau informatique mondial. Tous ces
services pouvant être rendus via le réseau informatique
mondial ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres
optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ;
informations diffusées par voie télématique, téléinformatique,
hertzienne en matière de télécommunications ; transmission
d'informations personnelles et professionnelles avec les tiers sur
Internet ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de
presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ;
transmission de messages, de sons et d'images assistée par
ordinateur ; fourniture (transmission) en ligne de publications
téléchargeables ; services de transmission d'informations
contenues dans une base ou banque de données par voie
informatique ou télématique ; transmission et échange de
messages, de données, de son et d'images et leur diffusion
(transmission) par terminaux d'ordinateurs, sur réseau
téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques
ou par satellite ; transmission de données par voie télématique
(à accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de
données sur un réseau global d'ordinateurs à accès libre, par
code ou sur abonnement ; services de télécommunication avec
répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de
mise à disposition et de transmission d'informations, de
messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation
d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ;
conseils en communication (télécommunication) concernant
l'audiovisuel, la télématique ; services d'information rendus en
ligne, en matière de télécommunication ; services de
transmission, de communications écrites et de données ;
services de transmission et de diffusion sur tout support,
notamment de programmes et d'informations ;
Classe No 41 : Agences de modèles pour artistes. Services
d'artistes de spectacles. Services de billetterie (divertissement).
Boîtes de nuit, services de discothèques. Studios de cinéma.
Location d'appareils et accessoires cinématographiques.
Cirques. Services de clubs (divertissement). Organisation et
conduite de concerts. Location de décors de spectacles.
Informations en matière de divertissement. Enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo. Organisation d'expositions à buts
culturels. Production de films. Location d'appareils d'éclairage
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location
de décors de théâtre. Services d'orchestres. Organisation de
bals. Organisation de spectacles. Reportages photographiques.
Planification de réceptions (divertissement). Représentations
théâtrales. Réservation de places de spectacles. Représentation
de spectacles. Production de spectacles. Services de studios
d'enregistrement. Divertissement ; activités sportives et
culturelles ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues,
de journaux, de périodiques et de publications ; location de
films, d'enregistrements phonographiques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres
et de textes (autres que publicitaires) ; montage et production de
programmes
d'informations
et
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; production et location de films et
cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de
duplication des sons et des images, services d'enregistrement
des sons et des images (studio d'enregistrement), services
d'enregistrement des sons et des images (filmage) ; services
d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes
(autres que textes publicitaires). Production et location de tous
supports sonores et/ou visuels. Services d'information en
matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de
photographie. Production et duplication d'oeuvres musicales et/
ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
Services de studio d'enregistrement. Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d'enregistrement. Production
d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation
d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression
corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres
artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ;
cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ;
école de danse ; services de divertissement, à savoir conception,
création, production, et présentation de pièces de théâtre
proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de
la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des
chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle
vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et
de formation de danse ;
Classe No 45 : Gérance de droits d'auteur ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; conseil en matière juridique ;
services de constitution de réseaux sociaux sur Internet et de
communautés virtuelles à savoir services à la personne dédiés à
la mise en relation et aux rencontres professionnelles sur
Internet.
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 20 : Containeurs non métalliques, caisses en matières
plastiques ou en bois, casiers, coffres non métalliques ; coffrets
(meubles) en cuir.
Classes de produits ou services : 6, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 103
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
BAGALU, Société par Actions Simplifiée, ZI le Lac, 07000
PRIVAS.
No SIREN : 316 765 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Containeurs métalliques, caisses en métal, coffres
métalliques, boîtes à outils vides en métal, coffres à outils vides
en métal.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 45.
Classe No 18 : Bagages, valises, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette dits « vanity cases » ; mallettes (pour
documents) ; cartables ; porte-cartes (portefeuille) ; portedocuments ; sacs d'écoliers ; mallettes pour documents ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en cuir ; sacs
de voyage ; trousses de voyage ; sacs housses de voyage ;
caisses en cuir ou en carton cuir ; caisses en fibres vulcanisées ;
coffres de voyage, malles, valises à roulettes.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 20 : Containeurs non métalliques, caisses en matières
plastiques ou en bois, casiers, coffres non métalliques ; coffrets
(meubles) en cuir.
No National : 11 3 867 102
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
BAGALU, Société par Actions Simplifiée, ZI le Lac, 07000
PRIVAS.
No SIREN : 316 765 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Classes de produits ou services : 6, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 109
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Audric De Campeau, 4 rue Casimir Périer, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audric de Campeau, 4 rue Casimir Périer, 75007 PARIS.
Classe No 6 : Containeurs métalliques, caisses en métal, coffres
métalliques, boîtes à outils vides en métal, coffres à outils vides
en métal.
Classe No 18 : Bagages, valises, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette dits « vanity cases » ; mallettes (pour
documents) ; cartables ; porte-cartes (portefeuille) ; portedocuments ; sacs d'écolierss ; mallettes pour documents ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en cuir ;
sacs de voyage ; trousses de voyage ; sacs housses de voyage ;
caisses en cuir ou en carton cuir ; caisses en fibres vulcanisées ;
coffres de voyage, malles, valises à roulettes.
Classe No 30 : Miel ; sirop de mélasse ; moutarde ; café ; thé ;
cacao ; sucre ; farines et préparation faites de céréales ; pain ;
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ;
produits à base de gelée royale pour l'alimentation humaine,
non à usage médical à savoir : gâteaux, bonbons ; sauces à base
de miel ; crêpes ; gâteaux ; gelée royale pour l'alimentation
humaine non à usage médical ; produits de la ruche comestible ;
pain d'épices ; sucreries et bonbons à base de miel ; pâte à
tartiner et glace à base de miel ; propolis pour l'alimentation
humaine ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel
(bonbons, gâteaux).
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 32 : Boissons non alcooliques à base de miel ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons à base de miel ;
boissons de fruits ; jus de fruits.
Classe No 33 : Hydromel (à savoir boisson alcoolique).
Classe No 35 : Vente au détail de confiture, marmelade, miel,
propolis et gelée royale pour l'alimentation humaine (produits
d'apiculture), biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et
confiseries, bonbons, gommes à mâcher.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 116
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
GOUTERS MAGIQUES, SAS, Le Ster le pâtissier, BP 70116, ZI du
pigeon blanc, 56501 LOCMINE Cedex.
No SIREN : 499 185 783.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUTERS MAGIQUES, BP 70116, 56501 LOCMINE Cedex.
133
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Petites Douceurs
No National : 11 3 867 136
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
à : I.N.P.I. PARIS
Entis, les mutuelles de l'être, organisme soumis aux dispositions
du livre II du code de la mutualite, 39 rue du Jourdil, 74960
CRAN-GEVRIER.
No SIREN : 505 259 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Entis, les mutuelles de l'être, 39 rue du Jourdil, 74960 CRANGEVRIER.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 135
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance Solidaire, société d'assurance mutuelle
régie par le code des assurances, 39 rue du Jourdil, 74960
CRAN-GEVRIER.
No SIREN : 532 631 342.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle Assurance Solidaire, 39 rue du Jourdil, 74960 CRANGEVRIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI 12/06 - VOL. II
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 140
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FAUST, SAS, 17 rue GUTENBERG, 33400 TALENCE.
No SIREN : 523 272 474.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAUST, 17 rue GUTENBERG, 33400 TALENCE.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 137
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Entis, les mutuelles de l'être, organisme soumis aux dispositions
du livre II du code de la mutualite, 39 rue du Jourdil, 74960
CRAN-GEVRIER.
No SIREN : 505 259 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Entis, les mutuelles de l'être, 39 rue du Jourdil, 74960 CRANGEVRIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 10, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 147
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EURL AS, 25 RUE DU GENERAL PASTOL, 22200 GUINGAMP.
No SIREN : 523 145 431.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Christian PICAUD, Avocat, 2 Square Pors Caras,
BP 30113, Ploumagoar, 22201 GUINGAMP CEDEX.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
Description de la marque : Tentations gourmandes
Classe No 36 : – services de financement, analyses financières,
consultations en matière financière, estimations financières
(assurances, banques, immobilier, placements de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 148
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EURL AS, 25 RUE DU GENERAL PASTOL, 22200 GUINGAMP.
No SIREN : 523 145 431.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Christian PICAUD, Avocat, 2 Square Pors Caras,
BP 30113, Ploumagoar, 22201 GUINGAMP CEDEX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 182
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BACLES David, 6 la rose, 33330 SAINT EMILION.
No SIREN : 534 461 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOD.COORDINATION, 6 la rose, 33330 SAINT EMILION.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 37 : – informations en matière de construction.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 159
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
GOUTERS MAGIQUES, SAS, Le Ster le pâtissier, BP 70 116, ZI
du pigeon Blanc, 56501 LOCMINE cedex.
No SIREN : 499 185 783.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUTERS MAGIQUES, BP 70 116, 56501 LOCMINE cedex.
BOPI de publication antérieure : 11/45
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 186
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Videau Jean Alain, 1 B rue des Islandais, 22520 BINIC.
No SIREN : 452 624 448.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAV Conseil, 1 B rue des Islandais, 22520 BINIC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 187
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PROFESSION SPORT 59, Association Loi 1901, Maison
départementale du Sport, 26 rue Denis Papin, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 447 515 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROFESSION SPORT 59, Maison départementale du Sport, 26
rue Denis Papin, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 188
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ondalys, SARL, 385 avenue des Baronnes, 34730 PRADES LE
LEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ondalys, 385 avenue des Baronnes, 34730 PRADES LE LEZ.
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels pour l'analyse multi variée de données optiques,
chimiques ou physiques ; programmation pour ordinateur pour
l'analyse multi variée de données optiques, chimiques ou
physiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 190
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Fischer, 201 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS, FR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Marie PECORARO, Aklea, société d'avocats, 71-73, avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou
vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; applications
et programmes pour téléphones mobiles ; baladeurs
numériques ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles,
tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau
de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour
l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques),
caméras
vidéo,
appareils
photographiques
et
cinématographiques ; supports numériques de compilation et
pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes
et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données
magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo,
écrans de projection, appareils pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son ou des images
notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et
vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio
et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes
audio, cassettes vidéo ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs,
boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches
de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux
interactifs ;
microphones ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour
ordinateurs notamment programmes musicaux, tapis de souris
pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio,
postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo),
régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques
notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; équipement
pour le traitement de l'information ; appareils optiques,
appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique
à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie
notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur
personnel électronique (agenda électronique) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie, robes, vestes, vêtements séparés (en tant
qu'articles d'habillement), corseterie, bonneterie, chaussures
pour dames, chaussures de soirée, sandales, chaussures
d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes, pantoufles,
chapeaux, casquette, bérets, couvre-oreilles, toques, tous pour
dames et jeunes filles ; sous-vêtements, chemises, tee-shirts,
pantalons, vestes, chaussures, chaussures de soirée, sandales,
chaussures d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes et
pantoufles, tous pour hommes et garçons ;
Classe No 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ;
aide et conseil en organisation et direction des affaires ; bureaux
de placement, consultation pour les questions de personnel,
recrutement de personnel ; relations publiques ; services
d'agences pour artistes, à savoir, services procurant des
engagements aux artistes moyennant rémunération, services
d'intermédiaires mandatés pour le compte de professionnels du
spectacle (bureaux de placement pour artiste), services de
gestion des intérêts professionnels d'un artiste ou d'un auteur,
services de gestion et de développement de carrières
artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de
célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de
comédiens, de photographes, et de créateurs de mode ; services
d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de
recrutement et de placement de mannequins ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; relations publiques ; services de revues de presse ;
gestion de la carrière individuelle de mannequins, de célébrités,
d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens, de
photographes et de créateurs de mode ; négociation
commerciale de contrats pour le compte de mannequins, de
célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de
comédiens, de photographes et de créateurs de mode ;
reproduction de documents ; gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ;
compilation et gestion de bases de données informatiques en
ligne et de bases de données explorables en ligne, y compris
petites annonces et échanges d'informations personnelles et
professionnelles via le réseau informatique mondial. Tous ces
services pouvant être rendus via le réseau informatique
mondial ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres
optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ;
informations diffusées par voie télématique, téléinformatique,
hertzienne en matière de télécommunications ; transmission
d'informations personnelles et professionnelles avec les tiers sur
Internet ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de
presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ;
transmission de messages, de sons et d'images assistée par
ordinateur ; fourniture (transmission) en ligne de publications
téléchargeables ; services de transmission d'informations
contenues dans une base ou banque de données par voie
informatique ou télématique ; transmission et échange de
messages, de données, de son et d'images et leur diffusion
(transmission) par terminaux d'ordinateurs, sur réseau
téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques
ou par satellite ; transmission de données par voie télématique
(à accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de
données sur un réseau global d'ordinateurs à accès libre, par
code ou sur abonnement ; services de télécommunication avec
répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de
mise à disposition et de transmission d'informations, de
messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation
d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ;
conseils en communication (télécommunication) concernant
l'audiovisuel, la télématique ; services d'information rendus en
ligne, en matière de télécommunication ; services de
transmission, de communications écrites et de données ;
services de transmission et de diffusion sur tout support,
notamment de programmes et d'informations ;
Classe No 41 : Agences de modèles pour artistes. Services
d'artistes de spectacles. Services de billetterie (divertissement).
Boîtes de nuit, services de discothèques. Studios de cinéma.
Location d'appareils et accessoires cinématographiques.
Cirques. Services de clubs (divertissement). Organisation et
conduite de concerts. Location de décors de spectacles.
Informations en matière de divertissement. Enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo. Organisation d'expositions à buts
culturels. Production de films. Location d'appareils d'éclairage
137
pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location
de décors de théâtre. Services d'orchestres. Organisation de
bals. Organisation de spectacles. Reportages photographiques.
Planification de réceptions (divertissement). Représentations
théâtrales. Réservation de places de spectacles. Représentation
de spectacles. Production de spectacles. Services de studios
d'enregistrement. Divertissement ; activités sportives et
culturelles ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues,
de journaux, de périodiques et de publications ; location de
films, d'enregistrements phonographiques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres
et de textes (autres que publicitaires) ; montage et production de
programmes
d'informations
et
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; production et location de films et
cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de
duplication des sons et des images, services d'enregistrement
des sons et des images (studio d'enregistrement), services
d'enregistrement des sons et des images (filmage) ; services
d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes
(autres que textes publicitaires). Production et location de tous
supports sonores et/ou visuels. Services d'information en
matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de
photographie. Production et duplication d'oeuvres musicales et/
ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
Services de studio d'enregistrement. Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d'enregistrement. Production
d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation
d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression
corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres
artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ;
cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ;
école de danse ; services de divertissement, à savoir conception,
création, production, et présentation de pièces de théâtre
proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de
la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des
chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle
vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et
de formation de danse ;
Classe No 45 : Gérance de droits d'auteur ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; conseil en matière juridique ;
services de constitution de réseaux sociaux sur Internet et de
communautés virtuelles à savoir services à la personne dédiés à
la mise en relation et aux rencontres professionnelles sur
Internet.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 208
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TURBOMECA, Société anonyme, Avenue Joseph Szydlowski,
64511 BORDES Cedex.
No SIREN : 338 481 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI), Rond
Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL.
Classe No 9 : Equipements de traitement des informations ;
logiciels et programmes informatiques fournissant des
informations à propos des moteurs d'aéronefs, du
fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la
réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs
modules et pièces ; Logiciels de gestion du fonctionnement et
des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et
remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses
modules et pièces ; Supports d'enregistrement magnétiques,
optiques et numériques, CDrom, DVD ; banques de données ;
banques de données contenant des informations concernant les
moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la
révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de
moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
du son, d'images et/ou de données. Tous ces produits étant
utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
Classe No 35 : Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises
industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ;
services de conseils en matière de gestion commerciale d'un
parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ;
Services de conseils en matière de gestion administrative et
commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la
mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes,
équipements et pièces d'aéronefs ; services de conseils en
matière de définition et choix des outillages dans le domaine de
la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au
standard, de la maintenance de moteurs, systèmes,
équipements et pièces d'aéronefs ; Gestion administrative et
commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de
moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ;
Compilation et études statistiques de données relatives à la
gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs.
Recueil de données dans un fichier central ; gestion et
compilation de bases de données ; analyse, rassemblement,
systématisation, gestion, traitement et stockage de données ;
exploitation de données commerciales ; exploitation de banques
de
données
commerciales ;
services
de
fourniture
(établissement) de données statistiques ; Tous ces services étant
utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
o
Classe N 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Transmission d'informations (service de télécommunication)
contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via
un accès Internet et/ou Intranet ; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données ; Tous ces services étant
utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
Classe No 42 : Services de développement (constitution) de
banques de données ; Services d'élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour de logiciels d'ordinateurs
dans le domaine aéronautique ; location de logiciels
d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; Services
scientifiques et technologiques et services de recherche et
conception y relatifs, dans le domaine aéronautique à savoir :
expertises (travaux) d'ingénieurs ; Service d'analyse, d'expertise
et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du
fonctionnement de moteurs d'aéronefs, de leurs modules et
pièces. Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au
domaine aéronautique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 213
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GAELLE TANGUY, 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR, 86000
POITIERS.
No SIREN : 532 127 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAELLE TANGUY, 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR, 86000
POITIERS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 217
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THIBAULT FARRENQ, 16 Chemin de la Pique, 81100 CASTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Morelle et Bardou, 9 avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE ST AGNE Cedex.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles, portemonnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles),
étuis à clés ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs
d'écolier,
cartables,
porte-documents,
mallettes
pour
documents ; sacs d'alpinistes, de campeurs ; valises, malles,
sacs de voyages ; trousses de toilette (vides), trousses de
maquillage (vides), coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits « vanity cases » ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir, boîtes à
chapeau en cuir ; parapluies ; fouets, sellerie, sangles en cuir ;
colliers et habits pour animaux, laisses, muselières ;
Classe No 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; accessoires d'habillement à savoir, ceintures, gants,
cravates, châles, foulards, bonneterie, sous-vêtements,
vêtements de plage ; chaussures, chapellerie ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros d'articles
de maroquinerie, de sacs et de valises, de vêtements, de
ceintures, gants, cravates, châles, foulards, bonneterie, sousvêtements, vêtements de plage, de chaussures et d'articles de
chapellerie ; services de vente par correspondance ou au moyen
d'un réseau informatique mondial d'articles de maroquinerie, de
sacs et de valises, de vêtements, de ceintures, gants, cravates,
châles, foulards, bonneterie, sous-vêtements, vêtements de
plage, de chaussures et d'articles de chapellerie ; publicité,
publicité et promotion des ventes pour des tiers en ligne sur un
réseau informatique, publication de textes publicitaires ou
promotionnels ; diffusion de matériels publicitaires (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commercial ou
de publicité ; relations publiques ; administration commerciale,
gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 221
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VEOLIA TRANSPORT AVESNOIS, Société Anonyme, 67 Route
d'Etroeungt, 59440 AVESNELLES.
No SIREN : 447 220 344.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour, 4, Avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classe No 35 : Location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; abonnements à des services
d'information concernant les transports en commun, le calcul
d'itinéraires, les villes, les évènements organisés dans une ville,
les sorties ; abonnements à des services et des systèmes de
navigation ; services d'abonnement et de programmes de
fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en
autocars ; informations et conseils en matière d'abonnement et
d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les
voyages, notamment en autocars ; services d'abonnement et
organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages,
notamment en autocars, y compris ceux donnant droit à
l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès
ou de circulation ; diffusion d'annonces publicitaires ;
organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
location de matériel publicitaire ; études de marchés,
établissement de statistiques, affichage publicitaire ; conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d'espaces publicitaires, publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; les services précités étant fournis ou accessibles par
tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par
téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés
à cet effet ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, caisses de prévoyance,
banque directe, émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers,
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; services de traitement de paiement, y
compris de paiement sécurisé par carte de crédit par Internet.
Services de paiement à distance, services de paiement sécurisé
en ligne et par téléphone ;
o
Classe N 39 : Transport ferroviaire ; transport de personnes, de
bagages et de marchandises en train ; organisation de
transports et de voyages en train ; services de prise en charge,
d'accompagnement et/ou d'assistance personnalisés de
voyageurs, y compris de mineurs, de personnes âgées,
139
handicapées ou à mobilité réduite, depuis leur domicile jusqu'au
train et/ou dans la gare ; services d'accueil au train
personnalisés ; services d'accompagnement de voyageurs, y
compris de mineurs, de personnes âgées, handicapées ou à
mobilité réduite, depuis la descente du train jusqu'au lieu de
destination finale ; services de prise en charge et
d'acheminement de véhicules par train ; aide à l'organisation de
transports et de voyages ; émission de titres de transport ;
réservation de titres de transport ; informations sur les services
de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de
remboursement de titres de transport ; informations sur le
transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport
ferroviaire et routier ; informations concernant les réservations
et locations de véhicules et de taxis, l'accompagnement de
voyageurs, l'acheminement des bagages, les espaces détente ou
travail à bord des trains, les horaires des autocars desservant les
stations de sport d'hiver ; expédition à domicile de titres de
transport ; informations sur l'accueil en gare ; informations
concernant l'état du trafic ; tous les services d'information
précités pouvant être rendus par tous moyens de
communication, y compris par voie téléphonique ou
électronique, y compris Internet. Agence de voyages, à savoir
organisation de voyages par une agence de voyage (à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).
Classe No 42 : Conception (élaboration) de systèmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
informatiques (autres que conversions physiques) ; conversion
de données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; reconstitution de bases de données ;
production (conception, élaboration) de programmes pour le
traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de
systèmes informatiques et de données informatiques dans le
cadre
d'ingénierie
informatique ;
programmation
pour
ordinateurs ; services d'analyses et de recherches scientifiques,
informatiques, techniques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; conception (élaboration), développement, mise à
jour, installation, location et maintenance de logiciels et
progiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ;
conception (élaboration), développement, mise à jour,
installation et maintenance de sites Web ; hébergement de
données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche
et développement de nouveaux produits et services (pour des
tiers) ; implémentation de programmes informatiques sur des
réseaux
informatiques ;
installations
de
programmes
informatiques ; configuration de réseaux informatiques par
logiciels ; conversion de programmes et de données
informatiques (excepté modifications physiques) ; services de
recherches techniques et scientifiques, et d'ingénierie en matière
informatique et en matière de transports ; services de
recherches techniques et scientifiques, et d'ingénierie en matière
d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires
et de conditions de transports ; création (conception) de
programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux
transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de
transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; études
techniques, notamment en matière de transports, d'organisation
de réseaux des transports, de convois, d'horaires et de
conditions de transports ; conception, réalisation et maintenance
de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine
des transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques en
rapport avec l'informatique et les transports ; l'ensemble des
services précités étant en lien avec le domaine informatique
spécifiquement dédié aux transports notamment par autocars.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 222
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
lacoume nathalie, Agissant pour le compte de la société MU DI
en cours de formation, 1 rue de limoron, 22680 ETABLES SUR
MER.
lacoume catherine, Agissant pour le compte de la société MU DI
en cours de formation, 1 rue de limoron, 22680 ETABLES SUR
MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACOUME Nathalie, 1 rue de limoron, 22680 ETABLES SUR
MER.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de
mercatique ; de création et de développement de stratégies de
communications publicitaires et commerciales ; services de
publicité ; publication de textes publicitaires ; rédaction de texte
publicitaires pour des tiers ; création d'encarts publicitaires pour
des tiers ; affichage ; services de relations publiques ; création
d'événements
publicitaires ;
sous-traitance
(assistance
commerciale).
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
ou de documents d'un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Infographie – création de sites
Internet pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 251
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LÉVÊQUE Hubert, 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE, 14290
LA CHAPELLE YVON.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
location de vêtements ; agences de détectives ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 263
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, Zone Industrielle Site 1, 55800 CONTRISSON.
No SIREN : 485 720 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LÉVÊQUE Hubert, 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE, 14290
LA CHAPELLE YVON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme
Noëlle BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, 93200 SAINT
DENIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers
inoxydables ; aciers prélaqués ; constructions transportables
métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tôles ; tôles
revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages,
panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches,
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cloisons et panneaux isolants ; bacs acier ; tous ces produits
étant métalliques.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 273
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Canature europe, sa, 13 Nijverheidslaan, 8970 POPERINGE,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Canature europe, 13 Nijverheidslaan, 8970 POPERINGE,
Belgique.
141
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 1, 4, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 293
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMALAB, SAS, PARC CADERA, AVENUE ARIANE, CS 80003,
33692 MERIGNAC CEDEX.
No SIREN : 384 494 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMALAB, PARC CADERA, AVENUE ARIANE, CS 80003, 33692
MERIGNAC CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; pompes (machines) ; Vannes pour adoucisseurs
(parties de machines) et installation pour le traitement,
l'adoucissement et la purification de l'eau. Service de traitement
de l'eau ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 40 : Purification de l'air.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ;
Classe No 5 : Désinfectants.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 295
Classes de produits ou services : 7, 11, 40.
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 292
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MULLER Patrice, Agissant pour le compte de la société HIFI LINK
en cours de formation, 14 clos chatillionniere, 01800 VILLIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULLER Patrice, 14 clos chatillionniere, 01800 VILLIEU.
PRIMALAB, SAS, PARC CADERA, AVENUE ARIANE, CS 80003,
33692 MERIGNAC CEDEX.
No SIREN : 384 494 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMALAB, PARC CADERA, AVENUE ARIANE, CS 80003, 33692
MERIGNAC CEDEX.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 867 320
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCP COZETTE PELERIN VENTURINI, SCP, 36 rue marius et ary
leblond, 97430 TAMPON.
No SIREN : 384 084 133.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP COZETTE PELERIN VENTURINI, 36 rue marius et ary
leblond, 97430 TAMPON.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 15, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/45
o
N National : 11 3 867 301
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
L'ANGLAISE DE BORDEAUX, Association Loi 1901, 3 Rue de la
Course, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ANGLAISE DE BORDEAUX, Monsieur Pierre SARLANGUE, 3
Rue de la Course, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CITIVETO
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage
d'animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 328
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; Transmission d'informations, de
messages, de donnees par le reseau des telecommunications.
Service d'affichage electronique (télécommunications).
Classe No 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite
de colloques, conferences, congres dans le cadre spirituel,
esoterique et maconnique ;
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARCOTULLIO TRAITEUR SARL, SARL, 200 RUE EUGENE
VALLIN, BP, 54320 MAXEVILLE.
No SIREN : 767 800 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCOTULLIO TRAITEUR, SARL, 200 RUE EUGENE VALLIN, BP,
54320 MAXEVILLE.
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 218 757
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; Sandwich.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/45
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 342
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société
Esplanade de France, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 554 501 171.
Anonyme,
1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
143
d'imprimés
publicitaires ;
distribution
de
prospectus,
d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des
tiers. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps
publicitaire sous tout moyen de communication. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Opérations
de mercatique. Services de promotion des ventes pour des tiers
par fidélisation de clientèle. Services d'organisation et gestion
de programmes de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte.
Informations commerciales aux détenteurs d'une carte de
fidélité, notamment par mise en ligne de sites Internet proposant
notamment aux détenteurs de la carte la consultation des
avantages cumulés, et permettant l'envoi de correspondances,
d'informations, d'offres personnalisées, de promotions.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Services
de cartes de paiement et/ou de crédit. Services de carte de
fidélité procurant des avantages financiers.
Classe No 9 : Cartes magnétiques à usage commercial et/ou
financier.
Classe No 16 : Cartes non magnétiques à usage commercial et/
ou financier.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un
réseau de communication mondiale ou privée informatique ;
publicité directe par distribution de courrier, de prospectus et
d'imprimés
publicitaires ;
distribution
de
prospectus,
d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des
tiers. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps
publicitaire sous tout moyen de communication. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Opérations
de mercatique. Services de promotion des ventes pour des tiers
par fidélisation de clientèle. Services d'organisation et gestion
de programmes de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte.
Informations commerciales aux détenteurs d'une carte de
fidélité, notamment par mise en ligne de sites Internet proposant
notamment aux détenteurs de la carte la consultation des
avantages cumulés, et permettant l'envoi de correspondances,
d'informations, d'offres personnalisées, de promotions.
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Services
de cartes de paiement et / ou de crédit. Services de carte de
fidélité procurant des avantages financiers.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de
catalogues. Organisation de loteries. Services de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 347
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société
Esplanade de France, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 554 501 171.
Anonyme,
1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de
catalogues. Organisation de loteries. Services de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 350
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société
Esplanade de France, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 554 501 171.
Anonyme,
1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Cartes magnétiques à usage commercial et/ou
financier.
Classe No 16 : Cartes non magnétiques à usage commercial et/
ou financier.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un
réseau de communication mondiale ou privée informatique ;
publicité directe par distribution de courrier, de prospectus et
d'imprimés
publicitaires ;
distribution
de
prospectus,
d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des
tiers. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps
publicitaire sous tout moyen de communication. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Opérations
de mercatique. Services de promotion des ventes pour des tiers
par fidélisation de clientèle. Services d'organisation et gestion
de programmes de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte.
Informations commerciales aux détenteurs d'une carte de
fidélité, notamment par mise en ligne de sites Internet proposant
notamment aux détenteurs de la carte la consultation des
avantages cumulés, et permettant l'envoi de correspondances,
d'informations, d'offres personnalisées, de promotions.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Services
de cartes de paiement et/ou de crédit. Services de carte de
fidélité procurant des avantages financiers.
Classe No 9 : Cartes magnétiques à usage commercial et/ou
financier.
Classe No 16 : Cartes non magnétiques à usage commercial et/
ou financier.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un
réseau de communication mondiale ou privée informatique ;
publicité directe par distribution de courrier, de prospectus et
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de
catalogues. Organisation de loteries. Services de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 355
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHECKYOURROOM, SARL, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHECKYOURROOM, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 867 362
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue
Auguste Chabrières, 75015 PARIS.
No SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Pots-pourris odorants ; encens ; bâtonnets et cônes
d'encens ; parfums d'ambiance ; sachets pour parfumer le linge ;
huiles essentielles ; produits de parfumerie.
Classe No 4 : Bougies et mèches de bougies pour l'éclairage ;
bougies flottantes (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies de
table (éclairage) ; bougies chauffe-plats.
Classe No 8 : Couteaux, fourchettes et cuillères.
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables.
Description de la marque : CHECK YOUR ROOM
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Carte postales ;
cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en
carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat
de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons
publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou
des services ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; distribution
(fourniture) à savoir : Livraison de coffrets ou livrets pouvant
être échangés contre des produits et/ou des services dans le
domaine de l'hôtellerie, du voyage et du loisir ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Réservation
de logements temporaires en ligne sur un réseau informatique,
et par tout moyen de communication ; conseil en matière de
réservation de chambres d'hôtel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 16 : Nappes et serviettes en papier ; produits de
l'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; revues,
catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines,
prospectus publicitaires, argus, affiches, affichettes, autocollants
(papeterie) ; photographies ; lettres d'information.
Classe No 21 : Brûle-parfum, brûle-encens ; bougeoirs ; assiettes
et gobelets en matières plastiques, assiettes et gobelets en
carton.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; graines salées à usage alimentaire, noix préparées,
cacahuètes, noix de cajou, amandes, pistaches, noisettes.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; assaisonnements ; préparations
aromatiques à usage alimentaire, condiments ; ketchup (sauce) ;
mayonnaise ; biscuits destinés à l'apéritif, biscuits salés soufflés
pour l'apéritif ; préparations et produits à base de céréales pour
l'apéritif ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces
alimentaires) ; desserts glacés ; pâtisseries et confiseries
glacées.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour
boissons.
Classe No 33 : Vins, boissons alcoolisées.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance,
radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, revues, magazines,
catalogues, imprimés, échantillons, affiches, autocollants
[papeterie]) ; présentation de produits sur tout moyen de
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ;
démonstration de produits ; organisation de foires ou
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation de parade et de défilés à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation d'évènements festifs
à buts commerciaux ou de publicité ; marketing événementiel.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission et de diffusion d'informations par voie télématique,
audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de
télécommunication mondiaux de type Internet ; communications
par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ;
fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; publications électroniques de catalogues et
périodiques en ligne concernant notamment des opérations
promotionnelles et l'organisation d'évènements culturels ;
organisation
de
concours
(éducation,
divertissement)
notamment sur Internet et par tous moyens de communication ;
éducation, formation, divertissement ; activités sportives et
culturelles ;
organisation
de
spectacles ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et
de séminaires ; organisation d'évènements festifs, de spectacles,
de parades et de défilés à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 16, 21, 29, 30, 32, 33,
35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 369
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ;
produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour
reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de
bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupepapier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ;
peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ;
145
bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbresposte ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ;
serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier
ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la
cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ;
papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains,
mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons
pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de
réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques
cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ;
cartes d'identification non magnétiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
communications et services téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication
mobile accessibles par un système de cartes prépayées ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes
de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris
le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le
réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
l'Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d'accès ; service de transmission
d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de
fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web
Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ;
services
d'informations
en
ligne
concernant les télécommunications ; services de fourniture de
groupes et de forums de discussion en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/45
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 379
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SCI LES BOUCHETS, société civile immobilière, 34 rue de la
Commanderie, 33220 PINEUILH.
No SIREN : 492 372 941.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
BOPI 12/06 - VOL. II
restauration et entretien d'immeubles d'habitation, de bureaux,
de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; information en matière de
construction et d'aménagement de tous projets immobiliers,
d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; supervision (direction) de
travaux de construction.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications.
Agence de presse et d'information. Service d'affichage
électronique (télécommunications). Location d'appareil de
télécommunication.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
Location de conteneurs d'entreposage. Dépôt de marchandises.
Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts.
Location de garage. Location de places de stationnement.
Services de parcs de stationnement.
Classe No 41 : Services de formation, d'éducation, de
divertissement ; organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de
loteries et concours (éducation ou divertissement) ; services de
loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; production de
films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés, montage de
bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision,
organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou
éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation
et production de spectacles (services d'imprésario), publication
de livres et de textes (autres que publicitaires). Service de
photographie.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Conseil en organisation et direction des affaires. Agences
d'informations commerciales. Publication, diffusion et affichage
d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Service de présentation ou de
démonstration de produits. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Organisation de
campagnes promotionnelles régionales ou nationales. Location
d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire et de
temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces
publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée.
Promotion des ventes (pour des tiers). Gestion de fichiers
informatiques. Relation publique. Service de vente au détail et
service de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception
de leur transport) de produits de grande consommation à savoir
de produits alimentaires, de produits d'entretien ménager, de
produits hygiéniques, d'appareils électroménager, de meubles,
d'appareils pour la reproduction du son ou de images,
d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de
coutellerie, fourchettes et cuillères, de vêtements, de
chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de
valises et de sacs de voyage, de papeterie, d'ordinateurs et
matériel de bureau, de disques, de vidéo disques, de livres et de
magazines, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de
sport (à l'exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins
de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un
catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la
télévision ou par tout autre forme de média électronique de
télécommunication. Location de distributeurs automatiques.
Décoration de vitrines.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; service de financement,
courtage en biens immobiliers ; location de bureaux
(immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion
immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de
centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ;
recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage
immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ;
expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens
immobiliers ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de
crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de
fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des
avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus
ou de points, au prorata des montants des achats effectués.
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage). Construction
de stands de foire et de magasins. Nettoyage d'édifices (surface
extérieure). Construction, réparation, services d'installation,
Classe No 42 : Consultations professionnelles dans le domaine
de la construction, du contrôle de qualité, des essais de
matériaux, des projets techniques et de la planification en
matière d'urbanisme et établissements de plans (construction)
sans rapport avec la conduite des affaires. Architecture. Conseils
en construction. Etablissement de plans pour la construction.
Contrôle de qualité. Décoration intérieure.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation). Services
de bar. Crèches d'enfants. Location de salles de réunions.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 411
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Schneider Wolfgang, 8 chemin des garennes, 59117 WERVICQ
SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Schneider Wolfgang, 8 Chemin des garennes, 59117 WERVICQ
SUD.
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ;
Classe No 24 : Tissus.
Classes de produits ou services : 22, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/45
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 867 414
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHECKYOURROOM, SARL, 26 RUE D'ARTOIS, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHECKYOURROOM, 26 RUE D'ARTOIS, 75008 PARIS.
147
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d'écriture ; dessins ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Réservation
de logements temporaires en ligne sur un réseau informatique,
et par tout moyen de communication ; conseil en matière de
réservation de chambres d'hôtel.
Classes de produits ou services : 16, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 461
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d'écriture ; dessins ;
à : I.N.P.I. PARIS
CHECKYOURROOM, SARL, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHECKYOURROOM, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; Réservation de logements temporaires
en ligne sur un réseau informatique, et par tout moyen de
communication ; conseil en matière de réservation de chambres
d'hôtel.
Classes de produits ou services : 16, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 433
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHECKYOURROOM, SARL, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHECKYOURROOM, 26 rue d'artois, 75008 PARIS.
Description de la marque : ROOM A LA CARTE
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
instruments de dessin ; Coffrets et livrets en carton ou en
plastique destinés à être échangés contre des produits et/ou des
services ; cartes de fidélité ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; Distribution (fourniture) à savoir : livraison
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
de coffrets, cartes ou livrets pouvant être échangés contre des
produits et/ou des services de loisir et d'hôtellerie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 467
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DALL'OSTERIA François, 38 c chemin de Parenty, 69250
NEUVILLE SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALL'OSTERIA François, 38 c chemin de Parenty, 69250
NEUVILLE SUR SAONE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : un logo est associé à la marque
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe No 44 : Ces produits étant destinés exclusivement aux
animaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beaute
exclusivement destinés aux animaux.
Classes de produits ou services : 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 812
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 867 943
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELBEE, SAS, 32 AVENUE DE L OCEANIE, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 480 442 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELBEE, 32 AVENUE DE L OCEANIE, 91940 LES ULIS.
EMMANUELLE, SARL, 1 Rue de Courcelles, 25400 ARBOUANS.
No SIREN : 439 830 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL TISSERAND-MICHEL, 1 Rue GEANT, 90000 BELFORT.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
o
N National : 11 3 867 884
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GENY Laurent, 268 Bd de Lattre de Tassigny, 06140 VENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENY Laurent, 268 Bd de Lattre de Tassigny, 06140 VENCE.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
149
No National : 11 3 868 045
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 20, 21, 22, 24, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/45
o
N National : 11 3 868 040
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
HERMES HORIZONS, société par actions simplifiée, 23, rue
Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
No SIREN : 480 011 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de CHAUNAC, 24, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 046
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par eau : a savoir bateau.
Classes de produits ou services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 044
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
No National : 11 3 868 047
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH – 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 868 050
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 048
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 051
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 049
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
No National : 11 3 868 052
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
151
No National : 11 3 868 055
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 053
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
o
Classe N 45 : Établissement d'horoscopes.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 056
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 054
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
No National : 11 3 868 057
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 868 060
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
No National : 11 3 868 058
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI GX11 1AA
GIBRALTAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, PO Box 3584, 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 061
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 059
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 062
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
153
No National : 11 3 868 066
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 irish Town, Suite 5, GI – GX11 1AA
GIBRALTAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Eurpoe Ltd, PO BOX 6584, 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 064
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 067
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI –
GIBRALTAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH – 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 065
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 068
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH – 1211 GENEVA 3, Suisse.
BOPI de publication antérieure : 11/45
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 868 071
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
o
N National : 11 3 868 069
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
No National : 11 3 868 072
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 070
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
Onlo Europe Ltd, Limited, 39 Irish Town, Suite 5, GI – Gibraltar.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onlo Europe Ltd, P.O Box 3584, CH 1211 GENEVA 3, Suisse.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ;
No National : 11 3 868 199
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIDDEN LAURENT, 6 Chemin de Castellanon, 13190 ALLAUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDDEN LAURENT, 6 Chemin de Castellanon, 13190 ALLAUCH.
Classe No 45 : Établissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
155
abraser ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 233
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à
rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production ou
élaboré à partir de produits qui sont issus d'une production
biologique.
AFIAP (Association Française des Ingénieurs en Appareils à
Pression, Association loi 1901, 39/41 Rue Louis Blanc, 92400
COURBEVOIE.
No SIREN : 428 834 220.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFIAP, 39/41 Rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 284
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIA Avocats, SELARL au capital de 12.000 euros, 394 rue Léon
Blum, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 480 521 590.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Symbolisation d'appareils à haute
pression ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIA Avocats, Roland ICKOWICZ, Avocat, 394 rue Léon Blum,
34000 MONTPELLIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 238
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils et assistance dans le domaine de
l'organisation et de la direction des affaires, administration de
sociétés.
Classe No 36 : Affaires immobilières et
négociation pour la transmission d'entreprises.
commerciales,
Classe No 45 : Services juridiques et fiscaux, consultations
juridiques et fiscales, conseils et consultations juridiques et
fiscales, rédaction d'actes juridiques et judiciaires, assistance et
représentation judiciaire, service d'arbitrage, conseils en matière
de propriété intellectuelle, recherches juridiques et judiciaires,
tous ces services étant rendus par des avocats.
de medeiros joao carlos, 25 avenue Pierre 1ere de Serbie, 75116
PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de medeiros joao carlos, 25 avenue Pierre 1ere de Serbie, 75116
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/45
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 868 570
No National : 11 3 868 562
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SPC ENGINEERING, 104, avenue de Lisbonne, Parc d'activité de
Sermenaz, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
No SIREN : 532 941 366.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON,
SYNDICAT MIXTE, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002, 33311
ARCACHON CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, 16
ALLEE CORRIGAN, CS 40002, 33311 ARCACHON CEDEX.
B,
69410
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : – machines et parties de machine de remplissage
de récipients pour les fluides ; appareils de remplissage
(machines) ; aiguilles de remplissage ; pompes de remplissage ;
pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; distributeur
(machines) pour le remplissage ; parties de machine de
remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : cylindres,
vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de
machines] ; buses pour le filage des résines, buses ventury ;
régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression
[parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine)
pour pompes de dosage et de remplissage ; remplisseuse
autonome (machine) ; pompe (machine) à piston plongeur sans
joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine),
tiroirs sans joint (parties des machines) ; machines pour la
compression des poudres et leurs parties constitutives à savoir,
poinçons, matrices de frittage et vis de dosage ; machines de
dosage ;
Classe No 9 : – appareils de remplissage de récipients pour les
fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de
remplissage de récipients ; appareils de compression ; appareils
de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de
remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et
machines pour la compression des poudres, d'appareils et de
machines de dosage ;
Classe No 37 : – installation, entretien et réparation de machines
et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de
machines et appareils pour la compression des poudres ;
d'appareils et de machines de dosage ;
Classe No 42 : – recherche et développement de machines et
appareils de dosage, de compression de poudres et de
remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ;
recherches techniques en matière de machines et appareils de
dosage, de compression de poudres, de remplissage de
récipients pour les fluides et leurs accessoires ; élaboration
[conception] de logiciels de commande d'appareils et machines
de remplissage de récipients pour les fluides, de compression de
poudres et de dosage ; étalonnage [mesurage] de machines et
appareils de dosage, de remplissage de récipients pour les
fluides et de compression de poudres ; étude de projets
techniques en matière de machines et appareils de dosage, de
compression de poudres et de remplissage de récipients pour
les fluides et leurs accessoires ; expertises [travaux d'ingénieurs]
en matière de machines et appareils de dosage, de compression
de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et
leurs accessoires ; contrôle de qualité de machines et appareils
de dosage, de compression de poudres et de remplissage de
récipients pour les fluides et leurs accessoires ; ingénierie ;
dessin industriel ; conception établissement de plans de
machines et appareils de dosage, de compression de poudres et
de remplissage de récipients pour les fluides et leurs
accessoires.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Véhicules ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles
de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; Transport à l'exception
du transporteur en limousines ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages, aucun de ces voyages
n'étant effectués en limousines ; informations en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou
d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, à l'exception de la
location de limousines, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis sauf par limousines ; réservation pour les voyages, à
l'exception de voyages par limousines ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement. cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Transport à l'exception du transporteur en
limousines ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages, aucun de ces voyages n'étant effectués
en limousines ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, à l'exception de la
location de limousines, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis sauf par limousines ; réservation pour les voyages, à
l'exception de voyages par limousines ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électroniquement. Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 39, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 615
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEPREZ Julian, Villa Les Argonautes, Avenue Bel Air, 06270
VILLENEUVE LOUBET.
157
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Diffusion d'émission culinaire par réseau Internet.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 627
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
P.P.M.C., société à responsabilité limitée, Zone Artisanale de
Kerran, 56470 SAINT PHILIBERT.
No SIREN : 415 391 515.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes – Passage Douard,
44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HAUTIER, 20, rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe No 14 : Bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour
le visage et pour le corps, parfums, déodorants pour le corps,
produits de maquillage, rouges à lèvres, huiles pour le bain,
lotions à usage cosmétique, shampoings, produits de beauté
pour la chevelure, vernis à ongle, gels de douche, masques de
beauté, produits de démaquillage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets
et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs besaces, sacs à main, sacs
de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs
d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes,
sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir). Sacs housses pour vêtements (pour le
voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir
(à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en
métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”,
étuis pour clés (maroquinerie) ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chapellerie, gants
(habillement), ceintures (habillement). Bandeaux pour la tête
(habillement), bonnets, casquettes, bérets. Parkas, écharpes,
foulards, imperméables. Chaussettes. Collants. Sous-vêtements,
maillots.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 625
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Alload, Société à responsabilité limitée, 24 avenue béziou, 64000
PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alload, 24 avenue béziou, 64000 PAU.
Classe No 18 : Articles en matières textiles, à savoir cabas,
sacoches pour contenir des articles de toilettes, sacoches pour
porter les enfants, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage,
sacs à langer, sacs à jouets, sacs à dos, porte-monnaie,
pochettes pour porte-clés ; parapluies ;
Classe No 24 : Tissus de toutes matières et produits textiles non
compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison et
notamment linge de lit (couvertures de lits, plaids, draps,
enveloppes de matelas, housses d'oreillers) ; linge de table non
en papier (nappes de table, serviettes de table non en papier) ;
linge de bain et de toilette (serviettes et gants de toilette). Sacs
de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps),
couvertures de voyage, stores (toile de stores) en tissu pour
habiller les fenêtres ;
Classe No 25 : Vêtements, à savoir layette, peignoirs de bains,
bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps),
bretelles, ceintures (habillement), châles, cravates, robes de
chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes,
collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps (sousvêtements), écharpes, écharpes polaires, foulards, gants
(habillement), gants polaires (habillement), maillots, maillots de
bain, paréos, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs,
pyjamas, robes, pochettes (habillement), tabliers. Chaussures, à
savoir bottes, bottines, chaussons, pantoufles, sandales,
souliers ; chapellerie à savoir bonneterie, bonnets, bandeaux
pour la tête, casquettes ;
Classe No 26 : Articles pour cheveux à savoir bandeaux pour
cheveux, barrettes (pinces à cheveux), chouchous, serre-tête,
noeuds pour cheveux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; attaches (fermetures) pour vêtements ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous
moyens électroniques de commande à distance de tous les
produits suivants : bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie,
sacs, cabas, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés,
parapluies, tissus de toutes matières, linge de maison, linge de
table (en matière textile), linge de toilette (en matière textile),
vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies,
rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception
des fils), passementerie, attaches (fermetures) pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure ; service fournis/rendus
dans le cadre du commerce de détail des produits suivants :
bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, sacs, cabas, portemonnaie, pochettes pour porte-clés, parapluies, tissus de toutes
matières, linge de maison, linge de table (en matière textile),
linge de toilette (en matière textile), vêtements, chaussures,
chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles,
articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie,
attaches (fermetures) pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure. Services rendus par un franchiseur à savoir aide aux
franchisés dans l'exploitation ou l'organisation des commerces
de vente au détail.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 26, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 746
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
BOPI 12/06 - VOL. II
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques de nutrition administrés
par voie parentérale ou par voie entérale. A l'exception des
produits nutritionnels visant à lutter et prevenir la malnutrition.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 813
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JAHANNEAU ROXANE, 16 RUE TONDUTI DE L'ESCARENE,
06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAHANNEAU ROXANE, 16 RUE TONDUTI DE L'ESCARENE,
06000 NICE.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY, SCEA, 2 LA MOUSSANTE,
33790 SOUSSAC.
No SIREN : 422 375 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY, 2 LA MOUSSANTE, 33790
SOUSSAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 758
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE AGUETTANT, Société par Actions Simplifiée, 1
rue Alexander Fleming, 69007 LYON.
No SIREN : 447 800 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires rendus exclusivement dans le cadre de
prestations d'expertise comptable et commissariat aux
comptes ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; analyse financière rendus
exclusivement dans le cadre de prestations d'expertise
comptable et commissariat aux comptes ; consultation en
matière financière rendus exclusivement dans le cadre de
prestations d'expertise comptable et commissariat aux
comptes ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès dans le domaine de l'audit et de la
comptabilité ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues exclusivement
par des ingénieurs dans le cadre de prestations d'expertise
comptable et commissariat aux comptes ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs
exclusivement aux domaines de l'expertise comptable et
commissariat aux comptes ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/45
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 868 831
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Champion Marianne, Agissant pour le compte de la société Prêtà-l'Emploi en cours de formation, 18 avenue du général de
langle de cary, 35150 JANZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Champion Marianne, 18 avenue du Général de Langle de Cary,
35150 JANZE.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la rédaction ou au remaniement/mise en
valeur/actualisation/amélioration du CV et/ou de la lettre de
motivation ; conseils sur les techniques de recherche d'emploi ;
accompagnement, aide et suivi de personnes dans leur
recherche d'emploi ; services téléphoniques, réalisation
d'entretiens téléphoniques ; assistance aux personnes à la
recherche d'un emploi, d'une formation ou d'un conseil
professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle, à savoir : entretiens téléphoniques
de définition d'un parcours et de compétences de l'individu et
accompagnement dans sa recherche d'offres d'emploi. Conseils
en matière de recrutement.
Classe No 38 : Transmission de données et de textes par et sur
l'Internet ;
Classe No 41 : Conseils et assistance aux personnes en recherche
d'emploi ; accompagnement / suivi / aide par téléphone, de
personnes dans leur recherche d'emploi ; conseils en
organisation et direction de la recherche d'emploi.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/45
159
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
161
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 868 724
11/45
Classes des produits et services
36
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
163
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 12/06 - VOL. II
Errata
165
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 01 3 130 446
No National ou d’enregistrement : 11 3 847 535
Signe : Authentic saveurs thés, cafés, cadeaux, chocolats…
Signe : figurative
No de BOPI comportant l’erreur : 01/50
No de BOPI comportant l’erreur : 12/01
Date du BOPI : 14 DÉCEMBRE 2011
Date du BOPI : 6 JANVIER 2012
Vol : I Partie : I
Vol : II Partie : I-5
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de
façon inexacte, il convient de considérer :
Dépôt du 8 novembre 2001
No National ou d’enregistrement : 10 3 792 562
Signe : PROGRES'SON
No de BOPI comportant l’erreur : 12/01
Date du BOPI : 6 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
PROGRESSON (SARL)
46, Rue DECRET
74130 BONNEVILLE
La description de la marque a été omise, il convient de lire :
– Bleu : bleu pantone process (100/10/0/10) = cyan 100 / magenta
10 / jaune 0 / noir 10
– Gris : pantone 445 (20/0/20/65)
166
BOPI 12/06 - VOL. II
Errata
No National ou d’enregistrement : 11 3 847 538
No National ou d’enregistrement : 11 3 861 590
Signe : figurative
Signe : COCKTAIL FM
N de BOPI comportant l’erreur : 12/01
No de BOPI comportant l’erreur : 12/03
Date du BOPI : 6 JANVIER 2012
Date du BOPI : 20 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-5
Vol : II Partie : I
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
inexacte, il convient de considérer :
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
o
Classes : 9.16.35.38.40.41.
No National ou d’enregistrement : 11 3 861 932
Signe : CAPORNE
No de BOPI comportant l’erreur : 12/03
Date du BOPI : 20 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I
Il convient de considérer l'enregistrement de la marque No 11/3
861 932 comme étant modifié,
en ce qui concerne la rubrique déposant, il convient de lire :
Département de l'Orne (Collectivité territoriale)
Hôtel du département
27, Bld de Strasbourg
61000 ALENCON
La rubrique description de la marque est à considérer comme
nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 849 926
Signe : ON OFF
No de BOPI comportant l’erreur : 11/46
Date du BOPI : 18 NOVEMBRE 2011
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 30.32.33.
No National ou d’enregistrement : 11 3 861 099
Signe : Fruits Gourmands
No de BOPI comportant l’erreur : 11/41
Date du BOPI : 14 OCTOBRE 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Confitures et conserves de fruits notamment compotes.
No National ou d’enregistrement : 11 3 861 125
Signe : Fruits Gourmands
No de BOPI comportant l’erreur : 11/41
Date du BOPI : 14 OCTOBRE 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 29 : Confitures et conserves de fruits notamment
compotes.
BOPI 12/06 - VOL. II
167
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 10 3 774 622
No National : 10 3 793 682
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 789 195
N National : 11 3 813 949
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 817 648
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 820 860
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 818 458
N National : 11 3 822 745
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 819 451
N National : 11 3 822 746
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 829 851
169
No National : 11 3 839 553
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 835 443
N National : 11 3 839 621
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 836 388
N National : 11 3 840 360
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 847 044
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 847 048
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 847 045
N National : 11 3 847 213
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 847 046
N National : 11 3 847 502
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 847 535
171
No National : 11 3 850 917
PARTIE I-5
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 847 538
N National : 11 3 850 944
PARTIE I-5
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 850 862
N National : 11 3 851 053
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 851 062
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 851 117
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 851 066
N National : 11 3 851 368
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 851 102
N National : 11 3 851 396
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 853 215
173
No National : 11 3 854 102
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 853 371
N National : 11 3 854 103
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 854 101
N National : 11 3 856 557
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 856 559
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 856 916
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 856 700
N National : 11 3 856 924
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 856 774
N National : 11 3 856 944
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 856 948
175
No National : 11 3 858 328
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 857 078
N National : 11 3 859 534
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 857 114
N National : 11 3 859 825
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 859 826
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 859 948
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 859 902
N National : 11 3 861 176
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 859 903
N National : 11 3 861 209
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 861 214
177
No National : 11 3 862 098
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 279
N National : 11 3 862 204
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 292
N National : 11 3 862 650
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 862 677
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 862 795
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 741
N National : 11 3 862 807
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 772
N National : 11 3 862 818
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 862 819
179
No National : 11 3 863 198
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 886
N National : 11 3 864 242
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 887
N National : 11 3 864 506
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 864 512
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 865 470
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 864 728
N National : 11 3 866 140
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 865 397
N National : 11 3 866 463
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 866 516
181
No National : 11 3 867 136
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 867 103
N National : 11 3 867 186
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 867 116
N National : 11 3 867 213
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 867 222
BOPI 12/06 - VOL. II
No National : 11 3 867 320
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 867 273
N National : 11 3 867 362
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 867 295
N National : 11 3 867 369
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 867 884
183
No National : 11 3 868 562
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 868 233
N National : 11 3 868 570
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 868 284
N National : 11 3 868 625
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 868 758
PARTIE I-2
BOPI 12/06 - VOL. II
BOPI 12/06 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
185
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
187
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MARTIN SENGELE SA PRODUITS LAITIERS, Société
Anonyme, 17, rue du Sendenbach, 68380 MUHLBACH SUR
MUNSTER
No SIREN : 916 220 882
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 1 192 911
Marque française
Signe concerné : APICLOR
67550
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 1 192 747
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ST GREGOIRE
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 19 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 1 192 912
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Signe concerné : BIOQUARTZ
Date du dépôt : 21 JANVIER 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 192 915
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Signe concerné : TRAY-NET
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Date du dépôt : 21 JANVIER 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 192 913
Marque française
Signe concerné : COMPOLUX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 21 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE SAINT-DENIS, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 314 397 712
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 171 752
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 193 002
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : A L'AIGLE (Semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 1 192 914
Date du dépôt : 22 JANVIER 1982
Marque française
Signe concerné : ENDOBTUR
Date du dépôt : 21 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 18, 25.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : LACHAUD YVES, 1 GENIQUET, 33920 ST GIRONS
D'AIGUEVIVES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR LACHAUD YVES, 1 GENIQUET, 33920 ST GIRONS
D'AIGUEVIVES.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 193 165
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GENIQUET
189
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 195 908
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA, Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue de Grassi,
33250 PAUILLAC
No SIREN : 459 202 644
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
Signe concerné : RESTOZINE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 193 604
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 27 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : RIBER, SA à directoire, 31, rue Casimir Périer, 95870
BEZONS
No SIREN : 343 006 151
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 163 299
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, rue Ballu, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BRM MOBILIER, Société par Actions simplifiée à
Associé Unique, 81 Boulevard de Thouars, 79300 BRESSUIRE
No SIREN : 452 375 306
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 942
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 419 297
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Signe concerné : RIBER
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 1 193 989
Marque française
Signe concerné : B.R.M.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS
No SIREN : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 197 360
Marque française
Signe concerné : OBTULYSE
Date du dépôt : 5 MARS 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 1 196 458
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PREMIUM
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Classes de produits et de services : 12.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 6872
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA, Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue de Grassi,
33250 PAUILLAC
No SIREN : 459 202 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 368
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
Signe concerné : KERAFILM
N national ou N d’enregistrement : 1 196 635
Date du dépôt : 5 MARS 1982
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Signe concerné : AGNEAU ROSE
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 369
Marque française
Signe concerné : EUTALGIC
191
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 372
Marque française
Signe concerné : CARDIO-DERM
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 1 197 370
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOLGANIC
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE BONNEFOY DIETA, Société à responsabilité
limitée, Sauvigney-Les-Pesmes, 70140 PESMES
No SIREN : 426 650 024
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 918
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 184 909
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DIETOR
Date du dépôt : 10 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 1 197 371
Marque française
Signe concerné : RECENTRYL
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par
actions simplifiée, 28, rue de la Croix, 02170 LE NOUVION EN
THIERACHE
No SIREN : 315 332 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 198 923
Marque française
Signe concerné : TERRE DE SOLEIL
Date du dépôt : 19 MARS 1982
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 433
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CARRE D'AVESNES (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CHIP Communications GmbH, Société de droit
allemand, Poccistrasse 11, 80336 MUNICH, Allemagne
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 339 774
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par
Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE
No SIREN : 319 137 576
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 340 675
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 283
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 198 916
Signe concerné : SEDOFLUID
Marque française
Signe concerné : CHIP (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Date du dépôt : 23 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES, 89
Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 554
Marque française
Signe concerné : PULPOFLUORANE
193
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 676
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par
Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE
No SIREN : 319 137 576
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 7714 - 7725
No national ou No d’enregistrement : 1 200 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 892
Signe concerné : ALGORAL
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Signe concerné : KLORANE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 16, 21, 28, 35, 37, 39, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 676
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 19 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS
No SIREN : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 200 427
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 200 656
Marque française
Signe concerné : DECLIPTAL
Signe concerné : NAFTILUX
Date du dépôt : 1er MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
194
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO),
Société de droit cubain, 104 O'Reilly Street, LA HAVANE, CUBA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 201
Marque française
Signe concerné : SANCHO PANZA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
No national ou No d’enregistrement : 1 200 657
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FOR-ALGAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MARS 1982
Classes de produits et de services : 34.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PANIMATIC, Société par actions simplifiée, Route
d'Egreville, 77460 SOUPPES SUR LOING
No SIREN : 907 250 864
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 129 059
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 202 962
Marque française
Signe concerné : PREVENTEF
Date du dépôt : 30 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 952
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PANIMATIC (Semi-figuratif)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 16 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PROMAT GMBH,
Scheifenkamp 16, PO BOX
ALLEMAGNE
Société de droit allemand,
1564, D 40835 RATINGEN,
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier de BAECQUE, Avocat à la Cour, 3 rue du Louvre, 75001
PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
195
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 344
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU
(semi figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 12 MAI 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Déclarant : Bonne-Gardini Roger, 6 Avenue du Trayas, 06590
THEOULE SUR MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roger Bonne, 6 Avenue du Trayas, 06590 THEOULE SUR MER.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 678 223
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Signe concerné : Unicorn Technologies (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUILLET 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 208 333
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 12, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
Signe concerné : GIFAVET
Date du dépôt : 27 MAI 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Déclarant : GERS FARINE, SAS, CASTELJALOUX, 32390 SAINTE
CHRISTIE
No SIREN : 388 317 257
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 557 478
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERS FARINE, CASTEL JALOUX, 32390 SAINTE CHRISTIE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MASSON Jacques, Château St Georges Cote Pavie,
33330 SAINT-EMILION
No national ou No d’enregistrement : 1 686 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques MASSON, Château St Georges Cote Pavie, 33330
SAINT-EMILION.
Marque française
Signe concerné : CERALINE
Date du dépôt : 13 AOÛT 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
No national ou No d’enregistrement : 1 213 866
Marque française
Signe concerné : CHATEAU ST GEORGES
Appellation ST Emilion Grand au Controle
COTE
PAVIE
Date du dépôt : 2 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BOMPAS Alain, 1 rue Legrand du Saulle, 21000
DIJON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 700 806
Marque française
Signe concerné : SUPER TORQUE PD (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 697 081
Marque française
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/38
Signe concerné : CABEXPERT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Aggregate Industries UK
britannique, Bardon Hall, Copt Oak
LEICESTERSHIRE, LE67 9PJ, Royaume-Uni
Limited, société
Road, Markfield,
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 396 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
Georgia-Pacific
Sàrl,
société
de
Droit
Luxembourgeois, 25, Route d'Esch, L 1470 LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 270 712 - 272 408 - 546 756
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 703 322
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 700 377
Signe concerné : LOTUS
Marque française
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1991
Signe concerné : ARMOROC (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 5, 8, 10, 17, 21, 24, 25.
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Veyance Technologies, Inc., Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 703 S. Cleveland-Massillon Road,
Fairlawn, OHIO 44333, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : SONOCO IPD FRANCE, Société par actions
simplifiée, 5 rue de la Gare, 67590 SCHWEIGHOUSE SUR
MODER
No SIREN : 311 099 485
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 506 711
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 144
Marque française
Signe concerné : ECOBAT
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société Organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 16, 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 709 458
Déclarant : KIA MOTORS CORPORATION, Société constituée
selon les lois de la République de Corée, 231 Yangjae-dong,
Seocho-gu, 137-938 SEOUL, Corée du Sud
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : FLOORMATE
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
No national ou No d’enregistrement : 1 709 405
Marque française
197
Portée du renouvellement
Signe concerné : SPORTAGE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 17.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société Organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société Organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No national ou No d’enregistrement : 1 709 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Signe concerné : PERIMATE
Marque française
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
No national ou No d’enregistrement : 1 709 457
Marque française
Signe concerné : WALLMATE
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : RAC LIMITED, Société Britannique, RAC House –
Brockhurst Crescent – Walsall, WEST MIDLANDS WS5 4AW,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 580
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 709 582
Marque française
Signe concerné : RAC FRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Marque française
Signe concerné : RAC
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42,
43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42,
43.
Déclarant : RAC LIMITED, Société Britannique, RAC House –
Brockhurst Crescent – Walsall, WEST MIDLANDS WS5 4AW,
ROYAUME-UNI
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Déclarant : RAC LIMITED, Société Britannique, RAC House –
Brockhurst Crescent – Walsall, WEST MIDLANDS WS5 4AW,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 583
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : RAC (semi-figurative)
o
N national ou N d’enregistrement : 1 709 581
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1991
Marque française
Signe concerné : RAC ASSISTANCE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42,
43.
Classes de produits et de services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42,
43.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Invista Technologies Sàrl, Société de droit
luxembourgeois, Pestalozzistrasse 2, CH 9000 ST. GALLEN,
Suisse
Déclarant : RAC LIMITED, Société Britannique, RAC House –
Brockhurst Crescent – Walsall, WEST MIDLANDS WS5 4AW,
ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 413 885
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
199
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 581
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 21, 26.
Signe concerné : QUALLOFIL
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/05
Déclarant : PIERSON EXPORT, société anonyme, 55 boulevard
Bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 390 737 054
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 495 570
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 22.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SPBI, Société anonyme, Parc
l'Eraudière, 85170 DOMPIERRE-SUR-YON
No SIREN : 491 372 702
d'activités
de
No national ou No d’enregistrement : 1 711 972
Marque française
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 332 013 - 523 251
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : A B C (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 711 240
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FIRST CLASS
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GUNNEBO FRANCE, Société par actions simplifiée,
15/17, Avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
No SIREN : 549 850 253
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 858
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SIEBENMANN, Société
Boulevard Dupuy, 01100 OYONNAX
No SIREN : 775 545 569
par
actions
simplifiée,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
No national ou No d’enregistrement : 1 711 988
Marque française
Signe concerné : RITZENTHALER
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
No national ou No d’enregistrement : 1 711 957
Marque française
Signe concerné : G. GUILLAUME FRANCE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
Classes de produits et de services : 6, 9, 19, 20.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : KODAK, Société par actions simplifiée, 26 rue Villiot,
75012 PARIS
No SIREN : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 021
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 712 064
Marque française
Signe concerné : PATELETTES
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Marque française
Signe concerné : IMAGE LINK
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA
SEINE, Société par Actions Simplifiée, ZA Les Portes du Vexin,
74 Chemin de la Chapelle St Antoine, 95300 ENNERY
No SIREN : 608 200 796
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : KODAK, Société par actions simplifiée, 26 rue Villiot,
75012 PARIS
No SIREN : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 023
No national ou No d’enregistrement : 1 712 508
Marque française
Marque française
Signe concerné : ATMOS
Signe concerné : K KODAK (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 9, 10, 11, 12, 14, 16,
17, 19, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 37, 38, 40,
41, 42.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PASTACORP, société par actions simplifiée, 1330
avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de
Pichaury Bât. B7, 13856 AIX EN PROVENCE cedex 3
No SIREN : 423 068 303
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MBE WORLDWIDE S.R.L., société de droit italien,
Viale Lunigiana 35/37, 20125 MILAN, Italie
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 798
Marque française
Signe concerné : MBE MAIL BOXES ETC. (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REGICOM, SAS, 1330 av. Guillibert de la Lauzière,
bât D5, BP 30460, 13592 AIX-EN-PROVENCE cedex 3
No SIREN : 316 811 876
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 509 288
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGICOM, Direction Juridique, BP 30460, 13592 AIX-ENPROVENCE cedex 3.
Classes de produits et de services : 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CHATEAU LES ORMES DE PEZ, société à
responsabilité limitée, Château des Ormes de Pez, 33250 SAINT
ESTEPHE
No SIREN : 398 874 149
No national ou No d’enregistrement : 1 713 261
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : VAL & 18 BOURGES (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
No national ou No d’enregistrement : 1 712 831
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES ORMES DE PEZ
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SARL PATRICE MOREUX, société à responsabilité
limitée, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE
No SIREN : 378 966 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CHURCHILL CHINA PLC, Société de droit britannique,
Marlborough Works, High Street, Tunstall, STOKE-ON-TRENT
ST6 5NZ, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 713 326
Marque française
Signe concerné : LA LOGE AUX MOINES (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
No national ou No d’enregistrement : 1 713 230
Marque française
Signe concerné : CHURCHILL
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SÉLECTION DU READER'S DIGEST, S.A, 5/7, avenue
Louis Pasteur, 92220 BAGNEUX
No SIREN : 775 664 956
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Claudine LOYAN, Secrétaire, c/o SRD, 5/7, avenue
Louis Pasteur, 92220 BAGNEUX.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 713 536
Marque française
Signe concerné : INSEMINAFOS
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 1 713 351
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA FRANCE PAR-DESSUS LES TOITS
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Déclarant : HESCHUNG, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle II, 67490 DETTWILLER
No SIREN : 676 080 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : C.I. SAS, Société par actions simplifiée, ZAC de Port
Sec Nord, Esprit 1 – Bâtiment 59/2, 18000 BOURGES
No SIREN : 439 915 141
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 680
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 340 038
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARIS FISCAL ET JURIDIQUE, 73 Avenue Paul Doumer, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : APACHE
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
No national ou No d’enregistrement : 1 713 421
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CI CLUB INTERCHASSE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 13, 14, 16, 18, 21, 24, 25,
28, 41.
Déclarant : THE GATES CORPORATION, Société constituée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 1551 Wewatta Street, 80202
DENVER, Colorado, Etats Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ALLIANCE NUTRITION ANIMALE, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, ROUTE DE LUCHEUX, 80600 DOULLENS
No SIREN : 721 920 056
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 876
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE NUTRITION ANIMALE,
Rue du 60ème RI, BP 60005, 80470 AILLY SUR SOMME.
No national ou No d’enregistrement : 1 713 763
Marque française
Signe concerné : Gates (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 12, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée,
Route de Chaudron en Mauges, 49111 SAINT PIERRE
MONTLIMART
No SIREN : 480 430 917
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 430 434 - 483 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
203
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : YVON MAU, Société anonyme, Rue Sainte Pétronille,
33190 GIRONDE SUR DROPT
No SIREN : 950 361 295
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 898
Marque française
Signe concerné : RACHELLE
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 1 713 780
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HOT SUMMER
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : The Goodyear Tire & Rubber Company, Société
organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, 1144 East Market
Street, Akron, OHIO 44316, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée,
Route de Chaudron en Mauges, 49111 SAINT PIERRE
MONTLIMART
No SIREN : 480 430 917
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 957
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 430 434 - 483 540
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Signe concerné : FLEXSTEEL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/38
No national ou No d’enregistrement : 1 713 782
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WOMEN ONLY
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : The Toro Company, société constituée selon les lois
de l'Etat du Delaware, 8111 Lyndal Avenue South, Minneapolis,
MINNESOTA 55420, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 714 201
Marque française
Signe concerné : RECYCLER
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 27.
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS, 26 Rue Pascal
Combeau, 16100 COGNAC
No SIREN : 555 780 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 RUE Pascal Combeau, 16100
COGNAC.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS,
société par actions simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432
PARIS CEDEX 09
No SIREN : 542 055 603
o
No national ou No d’enregistrement : 1 714 909
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 336 824 - 559 521
Signe concerné : RIVALET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
No national ou No d’enregistrement : 1 714 416
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : C'EST NOEL
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Déclarant : ACRO NAINEN CO., LTD, Société de droit japonais,
789-3 Nishihama, Wakayama-city, WAKAYAMA, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ID GROUP, société à responsabilité limitée, 46 rue
Saint-Exupéry, Parc d'Activités Alpespace, 73800 FRANCIN
No SIREN : 403 401 854
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 714 900
Marque française
Signe concerné : MATS'CLEANER
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 714 939
Marque française
Signe concerné : WKSK (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS FRANCE,
SOCIETE EN NOM COLLECTIF, 52 rue Pasteur, 10430 ROSIERES
PRES TROYES
No SIREN : 592 880 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 714 984
205
No national ou No d’enregistrement : 1 715 216
Marque française
Signe concerné : EKTANAR
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DUBIX DE SOUZA LA DYNAMIQUE DU
PROPRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CELLTECH Pharma Europe LTD, Société à
responsabilité limitée, Bath Road 208, SLOUGH, SL1 3 WE,
BERKS, Grande Bretagne
Classes de produits et de services : 7, 11.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 512 574
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PSB INVESTISSEMENT, Société par actions
simplifiée, 12, rue Jules Ferry, 93110 ROSNY SOUS BOIS
No SIREN : 448 268 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 438 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 390
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : THERALENE
No national ou No d’enregistrement : 1 714 987
Marque française
Signe concerné : AMSTA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Minteq UK Limited, Société britannique, Aldwarke
Lane, Rawmarsh, Rotherham, Royaume-Uni
Déclarant : KODAK, Société par actions simplifiée, 26 rue Villiot,
75012 PARIS
No SIREN : 542 097 530
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 295 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 392
Marque française
Signe concerné : STURCAL
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 573
Déclarant : AGENCE FRANCE-PRESSE, Organisme autonome
crée par la loi n° 5732 du 10.01.1957, 13 Place de la Bourse,
75002 PARIS
No SIREN : 775 658 354
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Signe concerné : TEMPOGENOU
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 715 504
Marque française
Signe concerné : AFP SPORT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 11.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Camus La Grande Marque, SA, 29 rue Marguerite de
Navarre, 16100 COGNAC
No SIREN : 905 420 014
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camus La Grande Marque, 29 rue Marguerite de Navarre, 16100
COGNAC.
No national ou No d’enregistrement : 1 716 574
Marque française
Signe concerné : TEMPOCHASSE
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
No national ou No d’enregistrement : 1 715 523
Marque française
Signe concerné : PLESSIS
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
BOPI 12/06 - VOL. II
207
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 575
No national ou No d’enregistrement : 1 716 577
Marque française
Signe concerné : PREMIX
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GYM
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MEUBLES RAPP, Société Anonyme, 90, Route de
Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM
No SIREN : 945 850 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
67550
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 587
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 576
Signe concerné : ATLAS Le choix de vivre son intérieur (semi
figurative)
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
Marque française
Signe concerné : TEMPOFOOT
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 16, 20, 21, 24, 27, 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GUNNEBO FRANCE, Société par actions simplifiée,
15/17, Avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
No SIREN : 549 850 253
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 423 623 - 562 789
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 869
Marque française
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : PIERRE HAFFNER
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Déclarant : Compagnie des Mousquetaires d'Armagnac,
Association Loi 1901, 4 Rue de la République, 32000 AUCH
No SIREN : 777 014 762
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie des Mousquetaires d'Armagnac, 4 rue de la
République, 32000 AUCH.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 16, 20.
No national ou No d’enregistrement : 1 723 055
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : REVERDY Christophe, 18300 VERDIGNY
Signe concerné : COMPAGNIE DES MOUSQUETAIRES (semifigurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 719 100
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DOMAINE DES VILLOTS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CINQUALBRE Jacques, 18 rue du Général de Gaulle,
67560 ROSHEIM
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 339 710
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, 1 A Place Boecler, B.P. 10063, 67024
STRASBOURG CEDEX 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REVERDY Christophe, 18300 VERDIGNY
No national ou No d’enregistrement : 1 725 373
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 719 101
Marque française
Signe concerné : VIGNOBLE DE LA REINE BLANCHE (semifigurative)
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Signe concerné : HOPI
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 10, 11, 12, 19, 20, 41, 42,
44.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : D.P.A.P., Société par actions simplifiée, 24 rue de la
Gibaudière, 49124 ANGERS
No SIREN : 382 865 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 725 919
209
No national ou No d’enregistrement : 1 745 306
Marque française
Signe concerné : SANDWICH – CLUB
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Marque française
Signe concerné : EPI OCEAN (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS, EARL,
GRAND CHAMP, 24490 SAINT MICHEL LECLUSE ET LE PARON
DORDOGNE
No SIREN : 380 758 763
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : FESTIVAL JEAN DE LA FONTAINE, Association
déclarée, Ruelle du Verglot, 02400 CHATEAU THIERRY
No SIREN : 381 547 975
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etienne GODART, Grand Champ, 24490 LA ROCHE-CHALAIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 759 066
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 736 973
Marque française
Marque française
Signe concerné : FESTIVAL JEAN DE LA FONTAINE
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1991
Signe concerné : FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS
(semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme, 105 A,
avenue Henri Freville, 35200 RENNES
No SIREN : 348 939 513
Déclarant : PBT COMPANY, L.L.C., Société à Responsabilité
Limitée constituée dans l'Etat de Californie, 3040 East Ana
Street, Rancho Dominguez, 90221 CALIFORNIE, Etats-Unis
d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 251 881
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 337 287
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
210
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 759 168
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : PARIS BLUES
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GROUPAMA
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 343 115 135
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société BAXI, Service Juridique, 157 Avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
anonyme,
8-10,
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 91 400 067
Marque française
Signe concerné : GAN PACIFIQUE
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
o
société
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 359 404
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BAXI SA, Société Anonyme, 157 Avenue Charles
Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL
No SIREN : 602 041 675
SA,
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
o
N national ou N d’enregistrement : 91 400 001
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : “ C.I.CH ” COMPAGNIE INTERNATIONALE DU
CHAUFFAGE (semi figurative)
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 37, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GAN ASSURANCES, société anonyme, 8-10, rue
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 542 063 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Déclarant : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS, R.N. 133, Route de
Salies, 64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
No SIREN : 381 247 683
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 523 056 - 514 158 - 485 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, 40282 SAINT PIERRE DU
MONT CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 91 400 068
Marque française
Signe concerné : S.F.P.J.
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 91 400 019
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHEVALLIER
GRAND
AFFINEUR
(Semi-
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
211
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du
Maréchal Foch, 80130 FRIVILLE
No SIREN : 615 680 089
No national ou No d’enregistrement : 92 400 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : GYSTONE
Marque française
Date du dépôt : 8 JANVIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 91 400 200
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SPORTING
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : AES CHEMUNEX, Société anonyme, Route de Dol,
35270 COMBOURG
No SIREN : 331 270 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : NOMAFA AB, Société de Droit Suédois, PO BOX 509,
30180 HALMSTAD, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 400 680
Marque française
Signe concerné : CHEMSCAN
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 91 400 395
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NOMADRIVE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 9.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Editions PRIVAT, Société par Actions Simplifiée, 10
rue des Arts, 31000 TOULOUSE
No SIREN : 318 946 136
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DENTSPLY FRANCE, société par actions simplifiée,
ZA du Pas du Lac, 4 rue Michaël Faraday, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX
No SIREN : 331 432 831
No national ou No d’enregistrement : 92 400 691
Marque française
Signe concerné : PRIVAT (Semi-figuratif)
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 396 237
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : THE ROCK AND ROLL HALL OF FAME FOUNDATION,
INC., Association à but non lucratif constituée selon les lois de
l'Etat de New York, 1290 Avenue of the Americas, NEW YORK,
NEW YORK 10104, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Déclarant : Pevonia International, LLC, Société américaine
constituée conformément aux lois de l'Etat du Delaware, 300
Fentress Boulevard, Daytona Beach, FLORIDE 32114, ETATSUNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 481 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 109
Marque française
Signe concerné : ROCK AND ROLL HALL OF FAME
Date du dépôt : 14 JANVIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 92 400 874
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PEVONIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant :
ETABLISSEMENTS
HORTICOLES
GEORGES
TRUFFAUT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, 2 AVENUE DES
PARCS, 91090 LISSES
No SIREN : 739 806 230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ABALONE, Société à Responsabilité Limitée à
Associé Unique, 18, rue Jacqueline Auriol, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 343 873 741
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 319
Marque française
Signe concerné : PLUS BELLE SERA LA TERRE
Date du dépôt : 15 JANVIER 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 106
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 JANVIER 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Classes de produits et de services : 35, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : M2G, Société par actions simplifiée, 39 route de
Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET
No SIREN : 312 744 766
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M2G, 39 route de Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 380
Marque française
Signe concerné : MECI FOURS (semi-figurative)
213
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date du dépôt : 3 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme, 149
avenue de la Bretagne, 59000 LILLE
No SIREN : 352 846 091
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 401 476
Déclarant : M2G, société par actions simplifiée, 39 route de
Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET
No SIREN : 312 744 766
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M2G, 39 route de Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET.
Signe concerné : LOTISS
Date du dépôt : 16 JANVIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
No national ou No d’enregistrement : 92 401 381
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRELBIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par
Actions simplifiée, Chemin de la Glacière, 06200 NICE
No SIREN : 443 571 443
Classes de produits et de services : 7, 11.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 433 886
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : M2G, société par actions simplifiée, 39 route de
Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET
No SIREN : 312 744 766
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M2G, 39 route de Thouars, 79200 CHATILLON SUR THOUET.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 382
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 92 401 670
Marque française
Signe concerné : S.O.S OXYGENE (semi figurative)
Signe concerné : GRELBEX (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Date du dépôt : 17 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10, 39, 44.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 859 813
BOPI 12/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : TANG FRERES, SOCIETE ANONYME, 48 AVENUE
D'IVRY, 75013 PARIS
No SIREN : 306 243 833
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 402 057
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Date du dépôt : 21 JANVIER 1992
Signe concerné : (figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 401 812
Marque française
Signe concerné : LA BONNE ETOILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : WORLD WRESTLING ENTERTAINMENT, INC.,
Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware, 1241 East
Main Street, STAMFORD, ETAT DU CONNECTICUT 06902, EtatsUnis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
No national ou No d’enregistrement : 92 402 236
Marque française
Signe concerné : RESSOURCE
Date du dépôt : 22 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 401 854
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : WWF (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 20 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2
rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS
No SIREN : 318 571 064
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 407 954 - 454 793 - 454 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction Propriété Intellectuelle,
2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 402 332
Marque française
Signe concerné : BLASON
215
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 20 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : FABRICATIONS AUTOMATIQUES GERBELOT,
société par actions simplifiée, 647 chemin de l'Epinette, 74300
CLUSES
No SIREN : 302 432 877
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 409 485
Classes de produits et de services : 14.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DONGHIA, INC., Société de droit américain, 485
Broadway, NEW YORK, N.Y. 10013, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 343 428
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 402 509
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 402 802
Marque française
Signe concerné : QUICK MASTER
Date du dépôt : 21 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Marque française
Signe concerné : DONGHIA
Date du dépôt : 24 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions
simplifiée, 132 Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS
LA PLAINE
No SIREN : 379 412 919
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 944
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 402 546
Marque française
Signe concerné : EXTENCILS
No national ou No d’enregistrement : 92 403 005
Marque française
Signe concerné : PREMIERS BAISERS (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1992
Date du dépôt : 28 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 403 210
Classes de produits et de services : 9, 14, 15, 16, 24, 25, 28, 35,
38, 39, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Signe concerné : SOLO
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Date du dépôt : 29 JANVIER 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 403 010
Marque française
Signe concerné : VOLUME UP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, 10022 NEW
YORK, Etat de New York, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : STE BARTHELEMY, Société anonyme, 20 rue
Maurice Berteaux, 78780 MAURECOURT
No SIREN : 323 017 319
No national ou No d’enregistrement : 92 403 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 403 175
Marque française
Signe concerné : CONFITURE A L'ANCIENNE (Semi-figurative)
Signe concerné : COLGATE ULTRA PROTECTION
Date du dépôt : 29 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Date du dépôt : 29 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE CONTROLE TECHNIQUE
AUTOMOBILE “ SECTA ”, Société Anonyme, 3 rue Sainte Marie,
92400 COURBEVOIE
No SIREN : 353 716 335
Déclarant : Solo Cup Operating Corporation, société organisée
selon les lois de l'état du Delaware, 150 S. Saunders Road, Suite
150, LAKE FOREST, ILLINOIS 60045, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 403 921
Marque française
Signe concerné : SECTA
217
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions
Simplifiée Unipersonnelle, LIEU-DIT LE BIGNON, 35137 BEDEE
No SIREN : 342 413 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 36, 37, 39, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 404 170
Déclarant : LA HALLE, Société Anonyme, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS
No SIREN : 413 151 739
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 266 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Signe concerné : JULES MOREY SALAISONS S.A. (semifigurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 404 042
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : OVER GAME (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PPG AC France, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 171 192
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, Grande
Bretagne.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LA HALLE, Société Anonyme, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS
No SIREN : 413 151 739
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 266 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 404 688
Marque française
Signe concerné : CONSTELLATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
No national ou No d’enregistrement : 92 404 043
Marque française
Signe concerné : OVER TIME (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : TAYLOR MADE GOLF COMPANY, INC., Société selon
les lois de l'Etat de Delaware, 5545 Fermi Court, CARLSBAD,
CA 92008-7324, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 404 849
Marque française
Signe concerné : DOMOS
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 404 696
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 552 025 314
Classes de produits et de services : 28.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 039
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LABORATOIRES OPODEX INDUSTRIES, Société par
Actions Simplifiée, 34/46 avenue du Vieux Chemin de ST Denis,
92392 VILLENEUVE LA GARENNE
No SIREN : 394 638 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 206 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 92 405 320
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : COLORASPHALT
No national ou No d’enregistrement : 92 404 749
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Signe concerné : LABORATOIRES OPODEX (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 552 025 314
Déclarant : DUSSERRE-TELMON Pierre, 22 faubourg du pont,
30260 QUISSAC
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUSSERRE-TELMON Pierre, 22 faubourg du pont, 30260
QUISSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 405 324
Marque française
Signe concerné : MICRODUIT
219
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DIAC, Société anonyme, 14 avenue du Pavé Neuf,
93160 NOISY-LE-GRAND
No SIREN : 702 002 221
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 552 025 314
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 039
No national ou No d’enregistrement : 92 405 917
Marque française
Signe concerné : DIACOM (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, rue Ballu, 75009 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 405 325
Marque française
Signe concerné : ACCROCID
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 36, 42.
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GFA GAGNEROT CHAGNEAU, GROUPEMENT
FONCIER AGRICOLE, 5 Planches de la Sicarderie, 33240
PEUJARD
No SIREN : 331 117 788
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE ALLIANCE BOURG, 3 Avenue des Côtes de Bourg, 33710
TAURIAC.
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 405 976
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES METAIRIES
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 92 405 437
Marque française
Signe concerné : BIOLARM
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : EARL DES VIGNOBLES TRIAS, EARL, 1 Drouin, 33920
SAINT SAVIN DE BLAYE
No SIREN : 413 431 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE ALLIANCE BOURG, 3 Avenue des Côtes de Bourg, 33710
TAURIAC.
Enregistrement concerné
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 406 209
Marque française
Signe concerné : ALKYMAT
Date du dépôt : 27 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
No national ou No d’enregistrement : 92 405 977
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CHANTEMERLE
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : TANG FRERES, SOCIETE ANONYME, 48 AVENUE
D'IVRY, 75013 PARIS
No SIREN : 306 243 833
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES
VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme, 70 avenue de
l'Europe, 92270 BOIS COLOMBES
No SIREN : 732 020 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 406 370
Marque française
Signe concerné : LONGEVITY LONGEVITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 406 051
Marque française
Signe concerné : SELECTIVALEURS CROISSANCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1992
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS
No SIREN : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PPG AC France, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
No national ou No d’enregistrement : 92 406 408
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 410 305
Signe concerné : PEUGEOT 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, Grande
Bretagne.
Marque française
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
BOPI 12/06 - VOL. II
221
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée, ZA
du Puits du Crêt, 42530 SAINT GENEST LERPT
No SIREN : 574 507 596
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANY
INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 500
North Field Drive, LAKE FOREST, ETAT D'ILLINOIS 60045, EtatsUnis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 406 598
Marque française
Signe concerné : VITRANQUIL
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
No national ou No d’enregistrement : 92 406 564
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VAN-MAGNUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 1992
Classes de produits et de services : 5, 10, 25.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CAPTIME VACHON CREATIONS PUBLICITE, Société
par actions simplifiée, 90 Boulevard Henri Becquerel, 53000
LAVAL
No SIREN : 404 178 121
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 528 990
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 406 617
Marque française
Signe concerné : WELCOM'ART STUDIO (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 406 583
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Marque française
Signe concerné : PARENTHESE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 214
Marque française
Signe concerné : DEFENDOG
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AMEFA FRANCE MEDARD, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 12-14 RUE DE L'AUVERGNE, 42440 NOIRETABLE
No SIREN : 522 008 739
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 536 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA
PRESSE, 42000 SAINT-ETIENNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR, Société par
actions simplifiée à associé unique, Immeuble ORION, 103,
avenue Frédéric Mistral, 06700 SAINT LAURENT DU VAR
No SIREN : 324 683 614
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 407 887
Marque française
Signe concerné : MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 92 407 720
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SPORAZUR
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : SICA POM'ALPES, SARL, Domaine La Dutile, 04100
MANOSQUE
No SIREN : 316 622 000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICA POM'ALPES, Domaine La Dutile, 04100 MANOSQUE.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REEBOK INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
anglais, 4th Floor, 11/12 Pall Mall, LONDRES, SW1Y 5LU,
ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 977
Marque française
Signe concerné : VITA-POM' (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 92 407 842
Marque française
Signe concerné : PRESEASON
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 39.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS,
Société par Actions Simplifiée, Zone d'Activités, 49120 LA
JUMELLIERE
No SIREN : 324 006 428
Déclarant : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS, R.N. 133, Route de
Salies, 64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
No SIREN : 381 247 683
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 066 363 - 560 549
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 808 - 46 002 - 295 017 - 274
258
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, 40282 SAINT PIERRE DU
MONT CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 996
No national ou No d’enregistrement : 92 408 841
Marque française
Marque française
Signe concerné : ILIKO
Signe concerné : PEYO HARAGUY (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DELPEYRAT CHEVALLIER, SAS, R.N. 133, Route de
Salies, 64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
No SIREN : 381 247 683
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 808 - 46 002 - 295 017 - 274
258
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, 40282 SAINT PIERRE DU
MONT CEDEX.
Déclarant : HENKEL AG & Co. KGaA, Société allemande,
Henkelstrasse 67, D 40589 DÜSSELDORF, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 281
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 408 840
Signe concerné : Fraîcheur printanière
Date du dépôt : 9 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Marque française
Signe concerné : HARAGUY (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DRUILHE Bruno, 6 rue Gassendi, 75014 PARIS
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 414
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ESPACE SUD-OUEST – CHEZ PAPA
Date du dépôt : 5 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BARRE JEAN PAUL, No 12 L'Ombrage, 33710
PUGNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE ALLIANCE BOURG, 3 Avenue des Côtes de Bourg, 33710
TAURIAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
No national ou No d’enregistrement : 92 411 443
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DRUILHE Bruno, 6 rue Gassendi, 75014 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU SAINT URBAIN
Date du dépôt : 4 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 92 409 415
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHEZ PAPA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 MARS 1992
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée,
10 rue de la Paix, 75002 PARIS
No SIREN : 475 682 068
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 92 412 049
Marque française
Signe concerné : HUMISCREEN
Date du dépôt : 20 MARS 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 92 410 276
Marque française
Signe concerné : L'EMBELLISSEUR ABRICOT
Date du dépôt : 13 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ANDRE S.A., Société Anonyme, 28 avenue de
Flandre, 75019 PARIS
No SIREN : 413 156 969
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 266 499
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
225
No national ou No d’enregistrement : 92 412 692
Marque française
Signe concerné : ARS
Date du dépôt : 30 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
No national ou No d’enregistrement : 92 412 168
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ANDRE BOUTIQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : rsc The Quality Measurement Company, Société
organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana, 110 Walnut Street,
EVANSVILE, INDIANA 47708, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MAGIMIX, Société par Actions Simplifiée, 48 rue des
Vignerons, 94300 VINCENNES
No SIREN : 379 216 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 373
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 695
Marque française
Signe concerné : ARS PERSUASION
Date du dépôt : 30 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Marque française
Signe concerné : MAGIMIX
Date du dépôt : 25 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28, 29, 31, 32, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Déclarant : rsc The Quality Measurement Company, Société
organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana, 110 Walnut Street,
EVANSVILE, INDIANA 47708, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 184 909
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 759
Marque française
Signe concerné : IPSIANE
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 20 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES, 89
Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2011
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS
No SIREN : 722 049 459
No national ou No d’enregistrement : 92 414 278
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Signe concerné : PHYTOTECHNIQUE
Marque française
Date du dépôt : 9 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 92 413 050
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JULES ET JULIE
Date du dépôt : 1er AVRIL 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 19, 20.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 812 200
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES, 89
Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES, 89
Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 279
Marque française
Signe concerné : PHYTOSEVE
Date du dépôt : 9 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 92 414 277
Marque française
Signe concerné : PHYTOTEINTE
Date du dépôt : 9 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GUIBERT ET ASSOCIES, S.A. – Société Anonyme, 80,
Rue Blanche, 75009 PARIS
No SIREN : 340 799 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUIBERT ET ASSOCIES, 80, RUE BLANCHE, 75009 PARIS.
227
No national ou No d’enregistrement : 92 415 466
Marque française
Signe concerné : GLORIET'S
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 359
Marque française
Date du dépôt : 13 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Signe concerné : G ET A
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 45.
Déclarant : YVON MAU, Société anonyme, Rue Sainte Pétronille,
33190 GIRONDE SUR DROPT
No SIREN : 950 361 295
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC FRANCE, Société Anonyme, 13 ère avenue,
L.I.D, 06517 CARROS
No SIREN : 732 061 338
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC FRANCE, Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 503
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 945
Marque française
Signe concerné : SURAMOX
Signe concerné : LES CONFRERIES
Date du dépôt : 14 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Date du dépôt : 14 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : A SIS, Société par Actions Simplifiée, 8, rue
Richelandiere, 42100 SAINT ETIENNE
No SIREN : 334 170 990
Déclarant : ETABLISSEMENT PAUL MATHIS, Société Anonyme,
3 rue des Vétérans, 67600 MUTTERSHOLTZ
No SIREN : 915 521 017
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 414 918
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 706
Marque française
Signe concerné : LOGARITHME
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative
Agricole, 45 rue de la République, 68040 INGERSHEIM
No SIREN : 778 921 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 7, 9, 12, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société
Anonyme, Espace Gutenberg, 16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE
No SIREN : 413 175 050
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 384
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
No national ou No d’enregistrement : 92 416 718
Marque française
Signe concerné : JEAN VICTOR SENNER
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 416 045
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ITALIQUE (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AXEL IMMOBILIER, SARL, 1 AVENUE DE LA
LIBERATION, 33700 MERIGNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXEL IMMOBILIER, 1 Avenue de la libération, 33700 MERIGNAC.
Classes de produits et de services : 16.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 417 277
Déclarant : MARIE, Société par Actions Simplifiée, Parc tertiaire
SILIC, 4 rue de la Couture, 94150 RUNGIS
No SIREN : 327 280 368
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Signe concerné : AXEL IMMOBILIER
Date du dépôt : 24 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 92 416 375
Marque française
Signe concerné : MARIE – LE BON EQUILIBRE
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : J.M. MONMOUSSEAU, société anonyme, 71 rue de
Vierzon, 41400 MONTRICHARD
No SIREN : 595 520 578
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 417 820
229
No national ou No d’enregistrement : 92 418 071
Marque française
Signe concerné : FRIPONNE
Date du dépôt : 30 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MONMOUSSEAU
Date du dépôt : 5 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Déclarant : MEB, Société par actions simplifiée, 81 Rue Jouffroy
d'Abbans, 75017 PARIS
No SIREN : 422 266 452
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 286 017
No national ou No d’enregistrement : 92 418 966
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d'Antibes, 06400 CANNES.
Marque française
Signe concerné : ECTOSPRAY
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 417 823
Marque française
Signe concerné : ERIC BOMPARD
Date du dépôt : 5 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Date du dépôt : 11 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 14, 18, 25.
Déclarant : DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, 40282 SAINT
PIERRE DU MONT
No SIREN : 645 680 026
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 541 209 - 370 713
Déclarant : MAHE Christophe, 22 Rue Barodet, 69004 LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Christophe MAHE, 22 rue Barodet, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPEYRAT, SAS, Z.A. LA TEOULERE, 40282 SAINT PIERRE DU
MONT CEDEX.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 419 370
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LUCIE MARSANE
Date du dépôt : 6 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : EUROP'FLUIDES, S.A, 8-10 RUE DES FRERES
CAUDRON, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
No SIREN : 403 281 116
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe CARRE, 4 allée des Huguenots, 94350 VILLIERS SUR
MARNE.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 105 432
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Signe concerné : RÉSABOX
Date du dépôt : 13 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 421 219
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PIRO-CANIGEN
Date du dépôt : 26 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 16, 19, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : OKSIDE, sarl, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS
No SIREN : 383 752 219
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKSIDE, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 050
Déclarant : PARISOT Stéphane, 22 rue des Coteaux de Bel-Air,
86580 BIARD
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane PARISOT, 22 rue des Coteaux de Bel-Air, 86580 BIARD.
Enregistrement concerné
Signe concerné : MAX ET LILI
Date du dépôt : 26 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
No national ou No d’enregistrement : 01 3 105 386
Marque française
Signe concerné : BELZICA
Date du dépôt : 13 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25, 28, 35, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : OKSIDE, sarl, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS
No SIREN : 383 752 219
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKSIDE, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS.
231
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 053
Marque française
Signe concerné : LILI ONE
Date du dépôt : 26 JUIN 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 051
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OK SIDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JUIN 2001
Classes de produits et de services : 3, 25, 28, 35, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44,
45.
Déclarant : GROUPE LEADER TRAVAIL TEMPORAIRE, Société
par actions simplifiée, 19 rue des Alouettes, B.P. 80110, 95604
EAUBONNE Cedex
No SIREN : 423 856 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : OKSIDE, sarl, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS
No SIREN : 383 752 219
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKSIDE, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 460
Marque française
Signe concerné : LEADER INTERIM NORMANDIE
Date du dépôt : 28 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 052
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CABARET DES FOUS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35.
Date du dépôt : 26 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE LEADER TRAVAIL TEMPORAIRE, Société
par actions simplifiée, 19 rue des Alouettes, B.P. 80110, 95604
EAUBONNE Cedex
No SIREN : 423 856 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44,
45.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 464
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : OKSIDE, sarl, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS
No SIREN : 383 752 219
Date du dépôt : 28 JUIN 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKSIDE, 5 Cité du Wauxhall, 75010 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DUTEL Jérôme, 4 bis, rue Tariel, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUTEL Jérôme, 4 bis rue Tariel, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : prevel philippe, 9 rue alfred kastler, BP 80755, 44307
NANTES CX 03
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
philippe prevel, 9 rue alfred kastler, 44300 NANTES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 110 280
No national ou No d’enregistrement : 01 3 112 126
Marque française
Signe concerné : LE JEU DES CHANSONS
Date du dépôt : 18 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Marque française
Signe concerné : west webworld (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUILLET 2001
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Déclarant : ACTEOS, SA, 2/4 Rue Duflot, 59100 ROUBAIX
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTEOS, 2/4 Rue Duflot, 59100 ROUBAIX.
Déclarant : T&S – Trucks & Stores, SAS, Boulevard Alfred
NOBEL, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE
No SIREN : 499 208 783
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
T&S – Trucks & Stores, Mr BEVAN Frédéric, Boulevard Alfred
NOBEL, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 111 358
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 113 481
Marque française
Signe concerné : ACTEOS
Date du dépôt : 25 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Marque française
Signe concerné : LE CAMION QUI FAIT BAISSER LES PRIX!
Date du dépôt : 13 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 19, 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ACTEOS, SA, 2/4 Rue Duflot, 59100 ROUBAIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTEOS, 2/4 Rue Duflot, 59100 ROUBAIX.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 113 482
Marque française
Signe concerné : DILIWAY
233
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 25 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SÉLECTION DU READER'S DIGEST, S.A, 5/7, avenue
Louis Pasteur, 92220 BAGNEUX
No SIREN : 775 664 956
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Claudine LOYAN, Secrétaire, c/o SRD, 5-7, avenue Louis
Pasteur, 92220 BAGNEUX.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er AOÛT 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 121 075
Déclarant : TANG FRERES, Société Anonyme, 48 avenue d'Ivry,
75013 PARIS
No SIREN : 306 243 833
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Signe concerné : MARQUES DE CONFIANCE 2002 élues par les
lecteurs de selections du reader's digest) (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 115 234
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MO-LY LYCHEES AU SIROP (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AOÛT 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : belaroui sid, 105 avenue andre morizet, 92100
BOULOGNE
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sid belaroui, 105 avenue andre morizet, 92100 BOULOGNE.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 850 403
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DURU, SARL, Zone industrielle des Augustins, 33360
LATRESNE
No SIREN : 326 892 726
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DURU, Zone industrielle des Augustins, 33760 LATRESNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 121 984
Marque française
Signe concerné : BELLS (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
No national ou No d’enregistrement : 01 3 119 707
Marque française
Signe concerné : BELCOUR
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : EARL Pierre USSEGLIO ET FILS, Exploitation Agricole
à Responsabilité Limitée, 10 Route d'Orange, 84230
CHATEAUNEUF-DU-PAPE
No SIREN : 343 345 310
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Pierre USSEGLIO ET FILS, 10 Route d'Orange, 84230
CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 125 219
Marque française
Signe concerné : Spécialement Pour Vous (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 01 3 122 253
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA CUVEE DE MON AIEUL
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 2001
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 16, 28, 31, 32, 35.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : EARL MAS DE L'AUBE, EARL, hammeau de Mégiers,
30200 SABRAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACROIX ALAIN, EARL MAS DE L'AUBE, MEGIERS, 30200
SABRAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : T&S – Trucks & Stores, SAS, Boulevard Alfred
NOBEL, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE
No SIREN : 499 208 783
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 521 - 560 522
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
T&S – Trucks & Stores, Mr BEVAN Frédéric, Boulevard Alfred
NOBEL, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 125 697
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE MALBAN
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 122 336
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EURO VANADIUM (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MADELINE ANDRE, 200 RUE DES HAIES, 76160 ST
MARTIN DU VIVIER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADELINE ANDRE, 200 RUE DES HAIES, ST MARTIN DU VIVIER
76160.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16,
19, 20, 21, 22, 24, 25, 27, 28.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 126 891
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : SÉLECTION DU READER'S DIGEST, S.A, 5/7, avenue
Louis Pasteur, 92220 BAGNEUX
No SIREN : 775 664 956
Signe concerné : COFRAMIXT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Claudine LOYAN, Secrétaire, c/o SRD, 5/7, avenue Louis
Pasteur, 92220 BAGNEUX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2001
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS
(C.C.L.), Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, Rue du
Buisson du Roi, 60881 LE MEUX Cedex
No SIREN : 398 815 332
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS (C.C.L.), Zone
Industrielle, Rue du Buisson du Roi, 60881 LE MEUX CEDEX.
Déclarant : ARCADOPHTA, SARL, 11 RUE RICORD, 31100
TOULOUSE
No SIREN : 440 530 558
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REBOUL GERARD, 22 rue brossolette, 31400 TOULOUSE.
235
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 307
Marque française
Signe concerné : TRADER PRO
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 352
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ARCADOPHTA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VINCIGUERRA Alain, Les Hauts de la Grippière,
97170 PETIT BOURG, GUADELOUPE
Classes de produits et de services : 5, 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARISTOTE, 18, avenue Edouard Herriot, BP 80163, 19105 BRIVE
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2011
Déclarant : EPSILON COMPOSITE, Société Anonyme, 5 route de
Hourtin, 33340 GAILLAN
No SIREN : 342 320 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 380
Marque française
Signe concerné : DOM-EAU (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No national ou No d’enregistrement : 01 3 128 530
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Signe concerné : EPSILON COMPOSITE
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 11, 32, 37, 40, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 859 760
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Ophtalmic Compagnie, SA, 22 Avenue des Nations,
Bat “ Le Rousseau ”, 95940 ROISSY CDG CEDEX
No SIREN : 352 490 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ophtalmic Compagnie, 22 Avenue des Nations, Bat “ Le
Rousseau ”, 95940 ROISSY CDG CEDEX.
236
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 727
Marque française
Signe concerné : OPHTALMIC TODAY
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GREFFET SAS, Société par actions simplifiée, SAINTGENIS-SUR-MENTHON, 01380 BAGE LE CHATEL
No SIREN : 305 234 361
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LCEO, SAS, 66 rue Président Edouard Herriot, 69002
LYON
No SIREN : 350 372 983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LCEO, 66 rue Président Edouard Herriot, 69002 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 738
Marque française
Signe concerné : GREFFET
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 312
Marque française
Signe concerné : BUS_DATA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 7, 12.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CODE, SARL,
MONTLIGNON
No SIREN : 409 026 713
177
RUE
DE
PARIS,
95680
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CODE, 177 RUE DE PARIS, 95680 MONTLIGNON.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LCEO, SAS, 66 rue Président Edouard Herriot, 69002
LYON
No SIREN : 350 372 983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LCEO, 66 rue Président Edouard Herriot, 69002 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 638
Marque française
Signe concerné : AYUR VANA (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/12
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 313
Marque française
Signe concerné : SEQUELO
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 31.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 193
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 502 993 - 502 995
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Signe concerné : SPORT 2000 SPORT & MODE
Enregistrement concerné
237
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 919
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MAISONS COTE SUD
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Classes de produits et de services : 25, 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée,
Route d'Ollainville, 91520 EGLY
No SIREN : 421 928 918
Classes de produits et de services : 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Déclarant : IXBLUE, Société par actions simplifiée, 55 Avenue
Auguste Renoir, 78160 MARLY LE ROI
No SIREN : 433 185 121
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 359 696
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseil en Propriété Industrielle,
14-16 rue Ballu, 75009 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 133
Marque française
Signe concerné : POSIDONIA
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Signe concerné : SPORT 2000 SPORT & MODE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Déclarant : CAPI, société par actions simplifiée, 455 rue Alfred
Sauvy, 34470 PEROLS
No SIREN : 441 338 895
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée,
Route d'Ollainville, 91520 EGLY
No SIREN : 421 928 918
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 519 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 55 avenue Clément Ader, Montpellier
Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 295
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Centre d'Affaires des Professionnels de
l'Immobilier CAPI
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 17, 18, 24, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Laboratoires Urgo, Société par actions simplifiée, 42,
rue de Longvic, 21300 CHENOVE
No SIREN : 433 842 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 41.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 862 670
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant :
MUCKENSTURM
COLLEDEBOEUF, 75016 PARIS
CLAUDE,
BOPI 12/06 - VOL. II
5
rue
ANDRE
Déclarant : EVOLUANCE CONSEIL, SARL, 5 RUE ANDRE
COLLEDEOEUF, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUCKENSTURM CLAUDE, 5 RUE ANDRE COLLEDEBOEUF,
75016 PARIS.
92593
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 434
Marque française
Signe concerné : CELLOSORB
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 135 344
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : EVOLUANCE CONSEIL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE POUR LE COMMERCE ET
L'INDUSTRIE, Société de droit libanais, Immeuble Fattal,
Boulevard Ecochard, SIN EL-FIL, LIBAN
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CPM, SAS, 23 GASTON EVRARD, 31094 TOULOUSE
No SIREN : 330 685 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CPM, 23 GASTON EVRARD, 31094 TOULOUSE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 439
Marque française
Signe concerné : PARFUMS CHARLES ILLUSTER – PARIS
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 384
Marque française
Signe concerné : HABITABLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PETITES AFFICHES MATOT-BRAINE, société à
responsabilité limitée à associé unique, 46, boulevard Lundy,
51100 REIMS
No SIREN : 395 356 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
239
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 741
Marque française
Signe concerné : ALTERNANCE SERVICE
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 512
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PETITES AFFICHES MATOT-BRAINE
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 40, 41.
Déclarant : LEGRAND FRANCE, société anonyme, 128 avenue du
Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 LIMOGES
No SIREN : 758 501 001
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 468 102
Déclarant : ORTOP, sarl, 90 Rue Lamartine, 73000 CHAMBERY
No SIREN : 398 044 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEYRATOUT Patrick, Gérant, 90 Rue Lamartine,
CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
73000
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 589
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 752
Marque française
Signe concerné : PROFIL2
Signe concerné : PIEDIBUS Patrick PEYRATOUT LE PIED, C'EST
LA VIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2001
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 25, 44.
Classes de produits et de services : 9, 11, 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant :
INFORMATION
DEVELOPPEMENT
ET
COMMUNICATION I.D.E.C.O.M., Société à Responsabilité
Limitée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS
No SIREN : 328 187 802
Déclarant : BALLAUFF, Société par actions simplifiée, 21 place
des Vosges, 75003 PARIS
No SIREN : 341 728 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 759
Marque française
Signe concerné : STORES NOMADES
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : WINGO COURSES, SARL, 22 RUE GABRIEL PERI,
92120 MONTROUGE
No SIREN : 403 453 707
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINGO, 22 RUE GABRIEL PERI, 92120 MONTROUGE.
Classes de produits et de services : 16, 20, 24.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 961
Déclarant : AXILOGIC, S.A., 8 RUE DES BICHES, 74100 VILLE LA
GRAND
No SIREN : 417 971 629
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXILOGIC, S.A., A l'attention de Mr PLATINI Pascal, 8, rue des
Biches, 74100 VILLE LA GRAND.
Signe concerné : WINGO COURSES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 922
Marque française
Signe concerné : AXindus (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 39.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : AM DIFFUSION, SARL, 12 CHARLES FRANCOIS
DAUBIGNY, 78420 CARRIERES SUR SEINE
No SIREN : 400 579 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AM DIFFUSION, 12 CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY, 78420
CARRIERES SUR SEINE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Société AREAL, SARL, 419 ROUTE DE CARPENTRAS,
84210 PERNES LES FONTAINES
No SIREN : 417 881 406
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AREAL, 419, Route de Carpentras, 84210 PERNES LES
FONTAINES.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 995
Marque française
Signe concerné : JARDINS DE SAINT HUBERT
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 953
Marque française
Signe concerné : JOINTS SPEED LA FACILITE PAR EXCELLENCE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AM DIFFUSION, SARL, 12 CHARLES FRANCOIS
DAUBIGNY, 78420 CARRIERES SUR SEINE
No SIREN : 400 579 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AM DIFFUSION, 12 RUE CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY, 78420
CARRIERES SUR SEINE.
Enregistrement concerné
241
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 090
Marque française
Signe concerné : GIROLATE
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 996
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MADLENKA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DESPAGNE, SAS, Le Peyrat, 33550 CAPIAN
No SIREN : 342 626 553
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Basaline DESPAGNE, Le Touyre, 33420 NAUJAN ET POSTIAC.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SOVIG SOCIETE DE VALORISATION IMMOBILIERE
DU GAZ, Société par actions simplifiée, 1 Place Samuel de
Champlain, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 403 216 476
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 091
Marque française
Signe concerné : DESPAGNE
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 053
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 38.
Marque française
Signe concerné : LYON TECHSUD
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Déclarant :
GROUPEMENT
D'ACHATS
DES
OPTICIENS
LUNETIERS – GADOL –, Société coopérative à forme anonyme à
capital variable, 5, Avenue Newton, 92140 CLAMART
No SIREN : 326 980 018
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
Classes de produits et de services : 36, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DESPAGNE, SAS, Le Peyrat, 33550 CAPIAN
No SIREN : 342 626 553
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Basaline DESPAGNE, Le Touyre, 33420 NAUJAN ET POSTIAC.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 202
Marque française
Signe concerné : DINOMIRO
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 35.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 270
Marque française
Signe concerné : Les Collecteurs
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
Déclarant : MIGUET CHRISTOPHE, 14 RUE CAVENNE, 69007
LYON
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTOPHE MIGUET, 14 RUE CAVENNE, 69007 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 244
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 14, 19, 20, 40.
Marque française
Signe concerné : TOUTART SPIRITUS UBI VULT SPIRAT
WWW.TOUTART.COM (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : WANE Louis, Lotissement Vetea II, Pirae, TAHITI,
Polynésie française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 284
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Marque française
Signe concerné : MANANUI
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CARCELES MICHEL ANGE, 143 CHEMIN LE MIGNOY,
33850 LEOGNAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL CARCELES, 143 CHEMIN LE MIGNOY, 33850 LEOGNAN.
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 266
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 16, 18, 24, 25, 26, 28,
29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque française
Signe concerné : FORHELP
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Déclarant : D.P.A.P., Société par actions simplifiée, 24 rue de la
Gibaudière, 49124 ANGERS
No SIREN : 382 865 939
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 360
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : LES ATELIERS SKA, SARL, 14 AVENUE JEAN
JAURES, 17560 BOURCEFRANC
No SIREN : 343 427 084
Signe concerné : EPI-OCEAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES ATELIERS SKA, SARL, 14 AVENUE JEAN JAURES, 17560
BOURCEFRANC.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
243
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Mutuelle de la Vienne, Mutuelle soumise aux
dispositions du livre II du code de la mutualité, 40 rue Arsène
Orillard, BP 359, 86009 POITIERS cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : HAUT MEYREAU, SARL, 3 RUE DE L'EGLISE, 53200
MENIL
No SIREN : 384 647 517
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUT MEYREAU, 3 RUE DE L'EGLISE, 53200 MENIL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 457
Marque française
Signe concerné : MUTUELLE DE LA VIENNE (Semi-figuratif)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 370
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Signe concerné : JADIS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CHATEAU LES ORMES DE PEZ, société à
responsabilité limitée, Château des Ormes de Pez, 33250 SAINT
ESTEPHE
No SIREN : 398 874 149
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant :
HARMONIE
MUTUALITE,
Union
Mutualiste
Interdépartementale soumise aux dispositions du livre II du code
de la mutualité, 28 rue de Rennes, BP 21, 49010 ANGERS
cedex 01
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 534
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES ORMES DE PEZ
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 136 456
Marque française
Signe concerné : HARMONIE REALISATIONS MUTUALISTES
(Semi-figuratif)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Fages Guy, 20 Impasse Dauphin, 77580 CRECY LA
CHAPELLE
Classes de produits et de services : 5, 16, 35, 41, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy Fages, 20 Impasse Dauphin, 77580 CRECY LA CHAPELLE.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 136 597
Marque française
Signe concerné : Cad.magazine (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : L'ATELIER D'EUTERPE, Association de loi 1901, 53,
route de RUEIL, 78150 LE CHESNAY
No SIREN : 445 231 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY GEROUX, L'ATELIER D'EUTERPE, 53, route de RUEIL,
78150 LE CHESNAY.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 815
Déclarant : Financial Jean & Twed, sarl, 49 république, 69002
LYON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl Financial Jean & Tweed, 49 république, 69002 LYON.
Signe concerné : L'ATELIER D'EUTERPE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 655
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Casual Wear Jeans & Tweed
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 15, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AMJ PLANS, SAS, 47 rue de Ponthieu, 75008 PARIS
No SIREN : 339 662 181
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMJ PLANS, 47 rue de Ponthieu, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, Parc
d'Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 315 249 821
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAMCHERHAL, Parc d'Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU
cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 837
Marque française
Signe concerné : AMJ EDITION
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 731
Marque française
Signe concerné : ULTRA-BIOTIQUE
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
BOPI 12/06 - VOL. II
245
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 SEPTEMBRE 2011
Déclarant : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS,
Etablissement public de l'Etat, 292 rue Saint-Martin, 75003
PARIS
No SIREN : 197 534 712
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 154
Marque française
Signe concerné : M RODE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 879
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET
METIERS, CNAM
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : Sentagnes
BORDEAUX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 38, 41, 42, 43.
Bruno,
12,
rue
Chauffour,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sentagnes Bruno, 12 rue Chauffour, 33000 BORDEAUX.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 858 324
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 156
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Sentagnes
BORDEAUX
Bruno,
12,
rue
Chauffour,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sentagnes Bruno, 12 rue Chauffour, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : AYA (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 145
Marque française
Signe concerné : Les Brasseries de l'Atlantique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 31, 32, 43.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DESCORPS LAURENT, CHATEAU HAUT LILOIE,
33760 ESCOUSSANS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT DESCORPS, CHATEAU HAUT LILOIE,
ESCOUSSANS.
33760
Classes de produits et de services : 1, 16, 30, 31, 32, 33, 39, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ERTURK MEHMET, 95140 GARGES-LES-GONESSE
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 219
Déclarant : ERTURK MUSA, 03 Allée Molière, 95140 GARGESLES-GONESSE
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 493 232
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERTURK MEHMET, 03 Allée Molière, 95140 GARGES-LESGONESSE.
Signe concerné : CHÂTEAU LANSCADE
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
246
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 343
Marque française
Signe concerné : NOXAT (Semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
Déclarant : CASTEJA Emile, 33250 PAUILLAC
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 304
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT MADRAC
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MAHLER-BESSE, SOCIETE ANONYME, 49 CAMILLE
GODARD, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 455 204 081
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAHLER-BESSE, 49 CAMILLE GODARD, 33000 BORDEAUX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 344
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : M CHAPOUTIER, SA, 18 Avenue du Docteur Paul
Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE
No SIREN : 435 580 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Signe concerné : BLAVIA
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 137 322
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : BILA-HAUT
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société Anonyme,
Place de la Gare, 02550 ORIGNY-EN-THIERACHE
No SIREN : 835 980 079
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
67550
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 355
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : NOXAT, SARL, 36 AVENUE DE THIONVILLE, 57148
WOIPPY
No SIREN : 379 171 465
Signe concerné : TASAE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOXAT, 36 AVENUE DE THIONVILLE, 57148 WOIPPY.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
247
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 16, 20.
Déclarant : LANDWELL & ASSOCIES, Société d'exercice libéral
par actions simplifiée, 61, rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SURSEINE
No SIREN : 712 019 801
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 365 259
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CHAIN REACTION CYCLES, Société de droit irlandais,
Kilbride Road, Doagh-BT 39, 0QA BALLYCLARE, Ireland, Irlande
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 384 663 - 522 009 - 532 808
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 137 357
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 447
Marque française
Signe concerné : LANDWELL AWARD
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Signe concerné : VITUS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GALLO Jean-Claude, 10 Avenue de Golfy, Domaine
de Massane, 34670 BAILLARGUES
Classes de produits et de services : 12, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude GALLO, Domaine de Massane, 10 Avenue de Golfy,
34670 BAILLARGUES.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SEVAL S.A., Société Anonyme, Zone Industrielle,
02470 NEUILLY-SAINT-FRONT
No SIREN : 303 908 073
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVAL, S.A., Zone Industrielle, 02470 NEUILLY-SAINT-FRONT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 467
Marque française
Signe concerné : MONTPELLIER MAG
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 432
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Signe concerné : TSEVAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 37, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : AGGELOS, SARL, 112 rue de la Benauge, 33100
BORDEAUX
No SIREN : 411 234 156
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGGELOS, 112 rue de la Benauge, 33100 BORDEAUX.
248
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 471
Marque française
Signe concerné : AGGELOS (semi-figurative)
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CALLEJON Mathieu, 4, la MULOTIERE, 16 Rue
georges MEYNIEU, 44300 NANTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALLEJON Mathieu, 4, la MULOTIERE, 16 rue
MEYNIEU, 44300 NANTES.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 657
Déclarant : PISTIAUX Christophe, 6 rue de Galerne, 35600
REDON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Christophe PISTIAUX, 6 rue de Galerne, 35600
REDON.
Signe concerné : BYRO (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 568
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MONT ALBANO
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
georges
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : FDI MATELEC, SA, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN,
85130 LES LANDES GENUSSON
No SIREN : 351 305 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FDI MATELEC, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN, 85130 LES
LANDES GENUSSON.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 737
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 371 267 - 439 408
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : VIPAC
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 652
Marque française
Signe concerné : LES ENTRETIENS DU MANAGEMENT
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : FDI MATELEC, SA, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN,
85130 LES LANDES GENUSSON
No SIREN : 351 305 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FDI MATELEC, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN, 85130 LES
LANDES GENUSSON.
Enregistrement concerné
249
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 748
Marque française
Signe concerné : LVSN
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 738
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VIKIT
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CELLOPLAST, SAS, Préaux, 53340 BALLEE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELLOPLAST, Préaux, 53340 BALLEE.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : FDI MATELEC, SA, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN,
85130 LES LANDES GENUSSON
No SIREN : 351 305 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FDI MATELEC, ROUTE DE SAINT-SYMPHORIEN, 85130 LES
LANDES GENUSSON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 755
Marque française
Signe concerné : LES INDISPENSABLES DE PRINTEMPS (semifigurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 739
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LECPROX
Classes de produits et de services : 17, 22.
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DOAN Bruno, 10 RUE DES TILLEULS, 30900 NIMES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Doan, 10, rue des Tilleuls, 30900 NIMES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 759
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Signe concerné : IN VINO (Semi-figurative)
Déclarant : LVSN, SARL, 1 DE LA VALLEE, 14610 THAON
No SIREN : 440 576 890
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVSN, 1 DE LA VALLEE, 14610 THAON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
250
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : BENQ CORPORATION, Société de droit taïwanais, 16,
Jihu Road, Neihu Dist., 114 TAIPEI, TAIWAN, R.O.C.
Classes de produits et de services : 41.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 512 314
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : DOMAINE LUCIEN ALBRECHT, SA, 9 Grand Rue,
68500 ORSCHWIHR
No SIREN : 314 624 834
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1445, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 137 857
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 952
Marque française
Signe concerné : BENQ
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Signe concerné : CLOS DES RECOLLETS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : Institut géographique national, Etablissement public
à caractère administratif, 73 avenue de PARIS, 94165 SAINTMANDE
No SIREN : 180 067 019
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut géographique national, 73 avenue de PARIS, 94165
SAINT-MANDE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LG ELECTRONICS INC., société de droit coréen, 20,
Yoido-dong, Yongdungpo-su, SEOUL, COREE DU SUD
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 960
Marque française
Signe concerné : www.ign.fr
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 914
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FASTFRESH (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Déclarant : Institut géographique national, Etablissement public
à caractère administratif, 73 avenue de PARIS, 94165 SAINTMANDE
No SIREN : 180 067 019
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut géographique national, 73 avenue de PARIS, 94165
SAINT-MANDE.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 963
251
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RGE
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 20, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LE MEILLEUR DE L'EAU, SARL, RN 7 MONTEE DU
LONG, 26500 BOURG LES VALENCE
No SIREN : 439 540 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LE MEILLEUR DE L'EAU, RN 7 MONTEE DU LONG, 26500
BOURG LES VALENCE.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 070
Déclarant : MASSON Christophe, 17 place des Echoppes, 78310
MAUREPAS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : LE MEILLEUR DE L'EAU
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 041
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COORDINATION MANAGEMENT
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 42.
Déclarant : EARL Reynaud, EARL, Lieu-dit les Carrelets, 30700
SAINT-SIFFRET
No SIREN : 353 309 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Reynaud, Lieu dit les Carrelets, 30700 SAINT-SIFFRET.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ACHAT-FRANCE, SARL, 6 Allee des Primeveres,
42340 VEAUCHE
No SIREN : 439 436 304
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACHAT-FRANCE, 6 Allee des Primeveres, 42340 VEAUCHE.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 138 046
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 131
Marque française
Signe concerné : Domaine Reynaud (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Signe concerné : CHALETS-FRANCE LA VIE EN BOIS (Semifigurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
252
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MFM DEVELOPPEMENT, SA, 40 QUAI RAMBAUD,
69002 LYON
No SIREN : 400 413 746
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MFM DEVELOPPEMENT, 40 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 277
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Gerrmm, association, 37 rue Louise Weiss, 75013
PARIS
Marque française
Signe concerné : MFM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gerrmm, 37 rue Louise Weiss, 75013 PARIS.
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 478
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : LE VIALA, SARL, 19 rue Viala, 75015 PARIS
No SIREN : 572 055 630
Signe concerné : CAT ART (Semi-figurative)
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE VIALA, 19 rue Viala, 75015 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 316
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20, 21, 24, 40.
Marque française
Signe concerné : Hôtel Beaugrenelle Tour Eiffel
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : MEYER-FELTEN Isabelle, 7, rue Monseigneur HOCH,
67200 STRASBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 482
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DÉCEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : ROULLIER Alain, 9 rue Boyer, 06300 NICE
Signe concerné : CHRISTIAN (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR Alain Roullier, 9 rue Boyer, 06300 NICE.
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 345
Marque française
Signe concerné : LES NOUVELLES NICOISES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
67550
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
BOPI 12/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DESCARTES, SARL, 16 Mail Anne Catherine, 35000
RENNES
No SIREN : 434 971 115
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESCARTES, 16 Mail Anne Catherine, 35000 RENNES.
253
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 523
Marque française
Signe concerné : URBIPARC
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 485
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Signe concerné : DESCARTES
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 42, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : DESCARTES, SARL, 16 Mail Anne Catherine, 35000
RENNES
No SIREN : 434 971 115
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ARIANTA, SASU, 12 rue de la centenaire, 59170
CROIX
No SIREN : 519 190 136
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3 SUISSES INTERNATIONAL, 243/245 RUE JEAN JAURES, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESCARTES, 16 Mail Anne Catherine, 35000 RENNES.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 534
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 495
Marque française
Marque française
Signe concerné : BOUQUETS DE MODE
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
Signe concerné : HTCD (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 24, 25.
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DÉCEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : URBIPARC, SOCIETE ANONYME, 1, place du
Verseau, 38130 ECHIROLLES
No SIREN : 445 288 616
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 557 545
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : GROUPAMA GAN VIE, société anonyme, 8-10, rue
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 340 427 616
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122