Manuel de facturation des médecins omnipraticiens

MANUEL
DES MÉDECINS
OMNIPRATICIENS
(no 100)

Document produit par la Régie de l’assurance maladie du Québec
Coordination
Direction des services à la clientèle professionnelle
Publication
Centre d’information et d’assistance aux professionnels
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2013
ISBN : 978-2-550-68958-4 (PDF)

MAJ 87 / juin 2016 / 99 1
Veuillez conserver cette page pour fins de références ultérieures
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SOMMAIRE
-Ce fichier contient les recto / verso des pages touchées par la modification ainsi
que les décalages de pages
Amendement no151
Amendement no152
Autres documents officiels et changements d’ordre administratif
Remarque : Cette mise à jour comprend les renseignements publiés dans les
infolettres suivantes :
•n
o 057 du 30 mai 2016
•n
o 060 du 30 mai 2016
•n
o 074 du 9 juin 2016
•n
o 120 du 18 juillet 2016
•n
o 129 du 28 juillet 2016
•n
o 186 du 27 octobre 2016
RÉDACTION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT
- Modifications administratives
Pages : 27, 38, 46 et 47
MESSAGES EXPLICATIFS
- Ajout des messages explicatifs 813, 814, 856, 857, 864, 865 et 867
Pages : 26 et 28
- Modification du message explicatif 947
Page : 33
MANUEL DES MÉDECINS
OMNIPRATICIENS
MISE À JOUR 87
JUIN 2016

2 MAJ 87 / juin 2016 / 99
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL
- Modification à la suite de l’Amendement no 151
Pages : A-2 à A-4, A-9, A-10, A-12, A-14 à A-26 et A-50 à A-52
- Modifications administratives
Pages : A-1, A-4, A-14 à A-24, A-49 et A-50
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE
- Modification à la suite de l’Amendement no 151
Pages : B-3 à B-21 et B-30 à B-32
- Modifications administratives
Pages : B-1 à B-4, B-6, B-7, B-9, B-11, B-13, B-27 et B-33
B1 - ACTIVITÉS CLINIQUES PRÉVENTIVES
- Modification à la suite de l’Amendement no 151
- Retrait du code d'acte 15161
Pages : B1-2 et B1-3
C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
- Modifications administratives
Page : C-26
La légende suivante est en vigueur depuis janvier 2015.
LÉGENDE
- Les signes inscrits dans la marge de gauche signifient :
# : Modification ou ajout de contenu administratif
+ : Modification ou ajout de texte officiel, ou du libellé et du tarif de l’acte
D : Modification du libellé de l’acte ou du texte officiel qui contient un tarif non modifié
T : Modification du tarif
S : Suppression de contenu administratif ou officiel
- La signification des références en bas de page figure à l’endos de la page
INTRODUCTION.

MAJ 87 / juin 2016 / 99 3
Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec
ISBN : 978-2-550-68958-4
Régie de l’assurance maladie du Québec
Direction des services à la clientèle professionnelle
Centre d’information et d’assistance aux professionnels