document de référence 2015 groupama sa

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE 2015
GROUPAMA SA
Incluant le rapport financier annuel

Glossaire 373
Table de concordance
avec les rubriques exigées
par le règlement européen
n° 809/2004 374
Table de concordance avec
les informations requises
dans le rapport financier annuel 376
Présentation du Groupe 3
1.1 Historique de la Société 4
1.2 Organisation du Groupe
et de Groupama SA 5
1.3 Chiffres clés 8
1.4 Stratégie 10
1.5 Ressources humaines 12
1.6 Politique de Groupama en matière
de Responsabilité Sociale
d’Entreprise (RSE) 16
Activités du Groupe 17
2.1 Groupama, un assureur multimétier
et multicanal 18
2.2 Assurance en France 20
2.3 Assurance à l’international 24
2.4 Activités financières et bancaires 26
Gouvernement d’entreprise
et contrôle interne 27
3.1 Composition des organes
d’administration et de direction 28
3.2 Informations sur le gouvernement
d’entreprise 46
3.3 Rémunération et participations
dans le capital des dirigeants 53
3.4 Rapport sur le contrôle interne 63
3.5 Rapport des commissaires
aux comptes sur le rapport du Président 103
3.6 Honoraires des commissaires
aux comptes 104
3.7 Opérations avec les apparentés 105
3.8 Contrats importants 105
3.9 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
et engagements réglementés 106
Facteurs de risques 109
4.1 Facteurs de risques 110
4.2 Annexes quantitatives et qualitatives
liées aux risques de marché
et aux facteurs de risque 119
Résultats et situation financière 137
5.1 Rapport de gestion du conseil
d’administration 138
5.2 Rapport de l’organisme tiers
indépendant sur les informations
sociales, environnementales
et sociétales 192
5.3 Politique de distribution des dividendes 195
5.4 Trésorerie et financement du Groupe 196
5.5 Propriétés immobilières, usines
et équipements 197
5.6 Procédures administratives, judiciaires
ou d’arbitrage 197
États financiers 199
6.1 Comptes consolidés et annexes 200
6.2 Rapport des commissaires aux
comptes sur les comptes consolidés 310
6.3 Comptes annuels et annexes 312
6.4 Rapport des commissaires aux
comptes sur les comptes annuels 342
Éléments juridiques 345
7.1 Renseignements concernant la société 346
7.2 Renseignements concernant le capital
et les principaux actionnaires 359
7.3 Assemblée générale du 7 juin 2016 363
7.4 Responsables du document de
référence, de l’information financière
et du contrôle des comptes 371
7.5 Documents accessibles au public 372
SOMMAIRE
3
2
5
6
7
4
1

1
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015  GROUPAMA SA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL
GROUPAMA SA
Des exemplaires du présent Document de référence sont disponibles sans frais auprès de
Groupama,8-10rued’Astorg, 75008 Paris - Tél.:+33(0)144567777,
ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com)
et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 28 avril 2016, conformément
à l’article212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l’articleL.451-1-2
du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés
Financiers et les rubriques correspondantes du présent document de référence figure en page 374.
2015

2DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015  GROUPAMA SA

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015  GROUPAMA SA
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 5
1.2.1 Organisation générale 5
1.2.2 Groupama SA 6
1.2.3 Liens entre les différentes entités du Groupe 7
1.3 CHIFFRES CLÉS 8
1.3.1 Périmètre consolidé Groupama SA 8
1.3.2 Périmètre combiné Groupama 9
1.3.3 Réconciliation données périmètre consolidé/
périmètre combiné 10
1.4 STRATÉGIE 10
Un environnement en profonde mutation 10
Un groupe qui dispose de solides atouts 10
Un programme stratégique reposant sur 4 axes 11
1.5 RESSOURCES HUMAINES 12
1.5.1 Politique sociale 12
1.5.2 Effectifs consolidés du Groupe
(France & International) 14
1.5.3 Participations et stock-options 15
1.5.4 Engagements au profit des membres du personnel 15
1.6 POLITIQUE DE GROUPAMA
EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ
SOCIALE D’ENTREPRISE RSE 16
1
PRÉSENTATION DU GROUPE