Quel sort réserver aux embryons surnuméraires dans le cadre d`une

Quel sort réserver aux embryons surnuméraires
dans le cadre d’une fécondation in vitro ?
Analyse du pouvoir décisionnel des auteurs du projet parental
Mémoire réalisé par
Margaux Delcourt
Promoteur(s)
Jean-Louis Renchon
Année académique 2014-2015
Master en droit
Faculté de droit et de criminologie (DRT)

Plagiat et erreur méthodologique grave
Le plagiat entraîne l’application des articles 87 à 90 du règlement général des études et des examens de
l’UCL.
Il y a lieu d’entendre par « plagiat », l’utilisation des idées et énonciations d’un tiers, fussent-elles
paraphrasées et quelle qu’en soit l’ampleur, sans que leur source ne soit mentionnée explicitement et
distinctement à l’endroit exact de l’utilisation.
La reproduction littérale du passage d’une oeuvre, même non soumise à droit d’auteur, requiert que l’extrait
soit placé entre guillemets et que la citation soit immédiatement suivie de la référence exacte à la source
consultée.*.
En outre, la reproduction littérale de passages d’une œuvre sans les placer entre guillemets, quand bien
même l’auteur et la source de cette œuvre seraient mentionnés, constitue une erreur méthodologique grave
pouvant entraîner l’échec.
* A ce sujet, voy. notamment http://www.uclouvain.be/plagiat.

Je souhaite commencer par adresser mes
remerciements aux personnes qui ont contribué à
la réalisation du présent mémoire.
Le premier destinataire de ma sincère révérence
n’est nul autre que Monsieur Jean-Louis
RENCHON, mon promoteur, pour sa disponibilité
et ses conseils avisés.
J’adresse également toute ma reconnaissance aux
professionnels que j’ai été honorée d’interroger,
pour leur contribution indispensable à la
réalisation de ce projet, à savoir :
Le Professeur Michel DUBOIS, directeur du centre
de procréation médicalement assistée du CHU à
Liège,
Le Docteur Chantal LARUELLE, psychologue au
sein du service gynécologie de l’hôpital Erasme à
Bruxelles,
Le Docteur Catherine HOUBA, gynécologue au
sein du centre de procréation médicalement
assistée du CHU Saint-Pierre à Bruxelles,
Le Professeur Christine WYNS, présidente du
collège des médecins « Médecine de la
reproduction » et gynécologue au sein de la
clinique universitaire Saint-Luc à Bruxelles,
Je terminerai par adresser mes plus affectueux
remerciements à mes parents, pour leur soutien
tout au long de mes études et, plus
particulièrement, lors de la réalisation de ce
mémoire, qui en constitue l’aboutissement.