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Oléoduc Énergie Est Ltée Projet Énergie Est Demande consolidée Volume 9: Participation des collectivités LISTE DES ANNEXES Annexe 9-1 Annexe 9-2 Annexe 9-3 Annexe 9-4 A Annexe 9-4 B Annexe 9-5 A Annexe 9-5 B Annexe 9-6 A Annexe 9-6 B Annexe 9-7 A Annexe 9-7 B Annexe 9-8 A Annexe 9-8 B Annexe 9-9 A Annexe 9-9 B Annexe 9-10 A Annexe 9-11 Annexe 9-12 Annexe 9-13 Annexe 9-14 Annexe 9-15 Annexe 9-16 Annexe 9-17 Annexe 9-18 Annexe 9-19 Annexe 9-20 Annexe 9-21 Autorités municipales et régionales et parties prenantes en matière d’intervention en cas d’urgence Lettres de soutien INFORMATION À VENIR – Résumé des résultats du questionnaire sur l’évaluation de la capacité des premiers répondants locaux Résumé par province – Alberta Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Alberta Résumé par province – Saskatchewan Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Saskatchewan Résumé par province – Manitoba Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Manitoba Résumé par province – Ontario Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Ontario Résumé par province – Québec Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Québec Résumé par province – Nouveau-Brunswick Tableau sommaire des enjeux et des préoccupations Nouveau-Brunswick Résumé par province – Nouvelle-Écosse Courriel et télécopieur : Avis concernant le Projet Oléoduc Énergie Est (avril 2013) – Bilingue Envoi postal : Avis concernant le Projet Oléoduc Énergie Est (avril 2013) – Bilingue Envoi postal : Trousse d’information sur le Projet (juin 2013) – Bilingue Courriel : Avis concernant les journées portes ouvertes (été 2013) – Bilingue Courriel : Annonce des résultats de l’appel de soumissions (août 2013) – Bilingue Envoi postal : Annonce des résultats de l’appel de soumissions (août 2013) – Bilingue Courriel : Annonce des avantages économiques du Projet Énergie Est (septembre 2013) – Bilingue Envoi postal : Cartes d’invitation aux journées portes ouvertes (octobre 2013) – Bilingue Courriel : Clarification relativement aux droits applicables et à l’approvisionnement en gaz naturel (novembre 2013) – Bilingue Courriel : Avis concernant la description du Projet (mars 2014) – Bilingue Envoi postal : Avis concernant la description du Projet (avril 2014) – Bilingue Mai 2016 Oléoduc Énergie Est Ltée Projet Énergie Est Demande consolidée Annexe 9-22 Annexe 9-23 Annexe 9-24 Annexe 9-25 Annexe 9-26 Annexe 9-27 Annexe 9-28 Annexe 9-29 Annexe 9-30 Annexe 9-31 Annexe 9-32 Annexe 9-33 Annexe 9-34 Annexe 9-35 Annexe 9-36 Annexe 9-37 Annexe 9-38 Annexe 9-39 Annexe 9-40 Annexe 9-41 Annexe 9-42 Annexe 9-43 Volume 9: Participation des collectivités Courriel : Avis concernant les journées portes ouvertes (mars à avril 2014) – Bilingue Envoi postal : Cartes d’invitation aux journées portes ouvertes (mars à avril 2014) – Bilingue Envoi postal et présentation : Planification des mesures d’intervention en cas d’urgence (mars à avril 2014) – Bilingue Lettre : Lettre de présentation du Projet et sur l’approvisionnement en gaz naturel – Ontario (novembre 2013) – Bilingue Courriel : Participation des organismes d’intervention en cas d’urgence – Ontario (mars 2014) Lettre : Lettre de présentation du Projet et sur l’approvisionnement en gaz naturel – Québec (novembre 2013) Courriel : Invitation à une présentation sur la gestion des interventions en cas d’urgence (mai 2014) Communiqué Projet du réseau principal de l’Est (mai 2014) – Bilingue Lettre – Avis aux directeurs généraux concernant les lettres envoyées aux propriétaires fonciers – Québec (mai 2014) Courriel : Invitation à une réunion précédant la journée portes ouvertes Lettre – Approvisionnement et prix du gaz naturel (novembre 2014) – Québec Lettre – Approvisionnement en gaz naturel et prix du gaz naturel – (novembre 2014) – Ontario – Bilingue Lettres – Garnisons et escadres des Forces armées canadiennes (décembre 2014) – Bilingue Lettre – Avis aux directeurs généraux concernant la lettre envoyée aux propriétaires fonciers (décembre 2014) Québec Lettres – Conseillers nouvellement élus en Ontario (décembre 2014) Bilingue Communiqué (octobre 2014) – Bilingue Lettre – Approvisionnement en gaz naturel et prix du gaz naturel – Ontario (janvier 2015) – Bilingue Avis concernant le dépôt d’information mise à jour et complémentaire (février 2015) – Bilingue Lettre – Trousse d’information sur le Projet (mars 2015) Alberta et Saskatchewan Lettre – Trousse d’information sur le Projet (mars 2015) - Manitoba Lettre d’avis et communiqué – Information mise à jour et complémentaire sur le Projet (avril 2015) – Bilingue Lettres de mise à jour sur le Projet Énergie Est (avril 2015) – Bilingue Mai 2016 Oléoduc Énergie Est Ltée Projet Énergie Est Demande consolidée Annexe 9-44 Annexe 9-45 Annexe 9-46 Annexe 9-47 Annexe 9-48 Annexe 9-49 Annexe 9-50 Annexe 9-51 Annexe 9-52 Annexe 9-53 Annexe 9-54 Annexe 9-55 Annexe 9-56 Annexe 9-57 Annexe 9-58 Annexe 9-59 Annexe 9-60 Annexe 9-61 Annexe 9-62 Annexe 9-63 Annexe 9-64 Annexe 9-65 Annexe 9-66 Volume 9: Participation des collectivités Exemples de lettre d’avis et d’invitations – Questionnaire sur l’évaluation des risques et la capacité de planification des interventions en cas d’urgence d’Énergie Est (Bilingue) Lettre d’avis – Information mise à jour et complémentaire sur le Projet Énergie Est (juillet 2015) – Bilingue Lettre d’avis et communiqué (novembre 2015) – Bilingue Lettre – Modifications à la portée du Projet (novembre 2015) Lettre et avis (novembre 2015) Bilingue Lettre concernant l’entente relative au gaz naturel et la mise à jour sur le Projet (août 2015) – Ontario Lettre concernant la capacité de transmission de gaz naturel (août 2015) – Québec Courriel : Avis concernant le dépôt par le Projet Oléoduc Énergie Est d’information mise à jour et complémentaire sur le Projet (octobre 2015) – Bilingue Courriel et envoi postal : Lancement du programme de participation sur la sécurité et la gestion des interventions en cas d’urgence et infolettre Contact communautaire (Volume 3, Numéro 2) (octobre 2015) – Bilingue Courriel : Avis concernant l’information mise à jour et complémentaire sur le Projet et communiqué (décembre 2015) – Bilingue Courriel : Lettres de mise à jour sur le Projet Oléoduc Énergie Est (décembre 2015) Québec et Ontario – Bilingue Courriel et envoi postal : Invitations et avis relatifs aux journées d’information sur la sécurité et les interventions d’urgence (octobre à décembre 2015) – Bilingue Courriel et envoi postal : Avis concernant les journées portes ouvertes (janvier et février 2016) – Bilingue Brochure : Présentation du Projet (Ontario) – Bilingue Brochure sur le Projet Fiche de renseignements – Construction Fiche de renseignements – Construction Fiches de renseignements d’Énergie Est – Bilingue Fiches de renseignements d’Énergie Est – Bilingue Fiches de renseignements d’Énergie Est – Bilingue Carte mise à jour de l’aperçu du Projet – Bilingue Réunions : Présentation de l’aperçu du Projet (avril 2013) – Bilingue Présentation sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence (juin 2014) – Nouveau-Brunswick Mai 2016 Oléoduc Énergie Est Ltée Projet Énergie Est Demande consolidée Annexe 9-67 Annexe 9-68 Annexe 9-69 Annexe 9-70 Annexe 9-71 Annexe 9-72 Annexe 9-73 Annexe 9-74 Annexe 9-75 Annexe 9-76 Annexe 9-77 Annexe 9-78 Annexe 9-79 Annexe 9-80 Annexe 9-81 Annexe 9-82 Annexe 9-83 Annexe 9-84 Annexe 9-85 Annexe 9-86 Annexe 9-87 Volume 9: Participation des collectivités Présentation sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence - juillet à septembre 2014 – Québec Présentation sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence (juillet à septembre 2014) – Québec Présentation sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence (octobre à décembre 2014) – Québec Présentation sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence – octobre à novembre 2014 Nouveau Brunswick – Bilingue Présentation sur l’intervention en cas d’urgence (mise à jour) – mars 2015 – Ontario Présentations sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence – juillet à septembre 2015 – Saskatchewan Présentations sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence – juillet à septembre 2015 – Manitoba Présentations sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence – juillet à septembre 2015 – Ontario Présentations sur la préparation et l’intervention en cas d’urgences (juillet à septembre 2015) – Québec Présentations sur la préparation et l’intervention en cas d’urgence – juillet à septembre 2015 Nouveau Brunswick – Bilingue Présentations au sujet du terminal maritime au Nouveau Brunswick et en Nouvelle-Écosse juillet à septembre 2015 Présentations relatives aux modifications apportées à la portée du Projet (novembre 2015) – Bilingue Événements : Documents des journées portes ouvertes (2013) – Bilingue Événements : Documents des journées portes ouvertes (2014) – Bilingue Événements : Documents des journées portes ouvertes (2016) – Bilingue Événements : Documents des journées d’information sur la sécurité et l’intervention en cas d’urgence (novembre à décembre 2015) – Bilingue Médias : Publicité sur la tenue des journées portes ouvertes (juillet à décembre 2013) – Bilingue Médias : Imprimés publicitaires sur la sensibilisation au Projet Énergie Est (août à octobre 2013) – Bilingue Médias : Publicités à la télévision sur la sensibilisation au Projet Énergie Est (septembre à octobre 2013) – Bilingue Médias : Publicités de sensibilisation au Projet Énergie Est (novembre 2013) – Bilingue Médias : Publicité sur la tenue des journées portes ouvertes (février à avril 2014) – Bilingue Mai 2016 Oléoduc Énergie Est Ltée Projet Énergie Est Demande consolidée Annexe 9-88 Annexe 9-89 Annexe 9-90 Annexe 9-91 Annexe 9-92 Annexe 9-93 Annexe 9-94 Annexe 9-95 Annexe 9-96 Annexe 9-97 Annexe 9-98 Annexe 9-99 Annexe 9-100 Annexe 9-101 Annexe 9-102 Annexe 9-103 Annexe 9-104 Annexe 9-105 Annexe 9-106 Volume 9: Participation des collectivités Médias : Publicités de sensibilisation au Projet Énergie Est (mars à mai 2014) – Bilingue Publicités imprimées : Invitations par courriel aux journées portes ouvertes 2014 – Ontario – Bilingue Campagne publicitaire – Publicités imprimées (novembre à décembre 2014) – Bilingue Campagne publicitaire – Publicités radiodiffusées et télévisées (octobre à décembre 2014) – Bilingue Site Web du Réseau d’action – Bilingue Campagne publicitaire – Publicités radiodiffusées – (mai 2015) NouveauBrunswick – Semaine 1 – Bilingue Campagne publicitaire – Publicités radiodiffusées – (mai 2015) NouveauBrunswick – Semaine 2 – Bilingue Campagne publicitaire – Horaire des publicités radiodiffusées – (mai 2015) Nouveau-Brunswick Campagne publicitaire – Publicités imprimées – (mai 2015) NouveauBrunswick – Semaine 1 – Bilingue Campagne publicitaire – Publicités imprimées – (mai 2015) NouveauBrunswick – Semaine 2 – Bilingue Cartes d’inscription à Réseau d’action (juillet à décembre 2015) – Bilingue Cartes d’information au sujet du fond de sécurité communautaire (juillet à décembre 2015) – Bilingue Médias : Publicité sur les journées d’information sur la sécurité et les interventions d’urgence (octobre à décembre 2015) – Bilingue Médias : Publicité concernant les journées portes ouvertes 2016 (janvier à mars 2016) – Bilingue Infolettre Contact communautaire, Volume 1, Numéro 1 (décembre 2013) – Bilingue Infolettre Contact communautaire, Volume 2, Numéro 1 (mars 2014) – Bilingue Infolettre Contact communautaire, Volume 2, Numéro 2 (septembre 2014) – Bilingue Infolettre Contact communautaire, Volume 3, Numéro 1 (avril 2015) – Bilingue Infolettre Contact communautaire, Volume 3, Numéro 2 (octobre 2015) – Bilingue Mai 2016
