rapport d`activité 2013 - CHU de Saint

> RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013
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Rapport d’activité 2013 - Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne
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L’année 2013 a été porteuse de nombreux projets et d’évènements marquants qui dessinent désormais
des perspectives encourageantes et une ambition partagée.
2013 est l’année de lancement du projet d’établissement 2013-2017 du CHU de Saint-Étienne, « Trajectoire 2017 ».
Elaboré de manière large et pluridisciplinaire pendant plusieurs mois, le projet détermine les 5 orientations de
notre stratégie : l’amélioration de la prise en charge et le parcours du patient, une dynamique d’excellence,
le renforcement de la logique de territoire, le développement d’une gouvernance partagée et la préparation de
l’avenir du CHU à deux sites.
Cette stratégie a guidé l’élaboration de votre schéma directeur immobilier, lancé également en 2013 et qui
prévoit le regroupement des activités du CHU sur deux sites, l’Hôpital Bellevue dédié au grand âge et à
l’autonomie, et l’Hôpital Nord dédié aux activités de court séjour et de psychiatrie. Le schéma directeur est un
projet de grande envergure qui engage l’avenir de l’établissement.
Après un an de discussions préparatoires, le CHU de Saint-Étienne a signé un Contrat de Retour à l’Équilibre
Financier (CREF) avec l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes (ARS) pour la période 2013-2016. Le contrat
prend acte des eorts importants déjà réalisés par les équipes du CHU de Saint-Étienne depuis plusieurs années.
Le CREF tient compte du positionnement stratégique du CHU dans son environnement et formalise les enga-
gements réciproques de notre établissement et de l’ARS Rhône-Alpes. Cela suppose des eorts significatifs de
recherche d’ecience, c’est aussi le moyen de garantir le présent et l’avenir du CHU, afin qu’il réponde à ses mis-
sions de soins, d’enseignement et de recherche.
Sur son territoire de santé, le CHU n’évolue pas seul et il constitue le niveau de recours et de référence dans un
maillage d’établissements de santé. Le CHU de Saint-Étienne a lancé en 2013 une nouvelle dynamique de ter-
ritoire en associant les établissements voisins à un projet de Communauté Hospitalière de Territoire : CH de Firminy,
CH de Claudinon, CH Ardèche-Nord, CH du Forez et l’hôpital du Gier. Neuf domaines d’activité ont été définis
comme priorités de territoire sur la base d’un diagnostic partagé. L’objectif de cette démarche est de souder des
équipes médicales du territoire par spécialités pour construire une ore de soin graduée et partagée. Cette dynamique
de territoire, qui s’est accentuée en 2013, renforce la mission de référence du CHU, en particulier en matière de
recherche et d’enseignement.
L’installation du Pôle Santé sur le site de l’Hôpital Nord, dont les travaux ont débuté en 2013, va permettre d’am-
plifier la synergie existante entre le CHU, la Faculté de Médecine et leurs partenaires. Parallèlement, le CHU
structure sa recherche en axes hospitalo-universitaires et a mis à l’étude en 2013 des projets développant des
outils d’aide à la recherche.
En étant à la hauteur de ces enjeux, le CHU a pris en 2013 une trajectoire nouvelle, avec pour ambition d’améliorer
la qualité de son ore de soin au service des patients du territoire.
Édito
Frédéric BOIRON,
Directeur Général
Pr Eric ALAMARTINE,
Président de la Commission
Médicale d’Établissement
Pr Fabrice ZÉNI,
Doyen de la Faculté de
Médecine
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Rapport d’activité 2013 - Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne 3
SOMMAIRE
I – LE CHU DE SAINT-ÉTIENNE, panorama et pilotage ........................................................................ 4
Projet d’établissement « Trajectoire 2013-2017 » ..........................................................................................................4
Le pilotage de l’établissement ........................................................................................................................................... 5-8
La politique qualité et gestion des risques ................................................................................................................9-10
II – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des femmes et des hommes au service du patient ..................11
Le personnel médical et non médical ........................................................................................................................ 11-12
La gestion des ressources humaines ................................................................................................................................ 13
La politique sociale .................................................................................................................................................................... 14
Les instituts des formations sanitaires et sociales ......................................................................................................14
III – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des activités, des projets .............................................................. 15
La recherche médicale et paramédicale .........................................................................................................................15
Données générales d’activité ..........................................................................................................................................16-17
Cartographie des Pôles .....................................................................................................................................................18-19
Activités par pôles ..............................................................................................................................................................20-24
IV – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des ressources ................................................................................25
Le contrat de retour à l’équilibre financier .................................................................................................................... 25
Les opérations d’investissements ............................................................................................................................... 25-26
Le compte d’exploitation synthétique ..............................................................................................................................27
L’évolution des recettes d’exploitation .....................................................................................................................28-29
La synthèse des dépenses du compte de résultat principal ................................................................................. 30
Les investissements .................................................................................................................................................................. 30
V – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, ouvert sur son territoire et au-delà ............................................. 31
Une politique de coopération active.......................................................................................................................... 31-32
2013 en images ....................................................................................................................................................................33-35
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Rapport d’activité 2013 - Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne
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I – LE CHU DE SAINT-ÉTIENNE,
panorama et pilotage
Projet
d’établissement
« Trajectoire 2013-2017 »
« Trajectoire 2017 », le projet d’établis-
sement du CHU de Saint-Étienne pour la
période 2013-2017, fixe les orientations
de la stratégie de l’établissement pour les
cinq années à venir. Une nouvelle période
s’ouvre pour le CHU de Saint-Étienne, des
perspectives de long terme que l’établisse-
ment se donne, mais aussi une démarche
de conduite de projets.
Le projet d’établissement est une création
collective et interprofessionnelle détermi-
nant 5 axes transversaux d’évolution, autour
de l’amélioration de la prise en charge et le
parcours du patient, du soutien à une dyna-
mique d’excellence, du renforcement de la
logique de territoire, de la promotion d’une
gouvernance partagée et de la préparation
de l’avenir du CHU.
Au sein du projet d’établissement, le projet
médical et soignant fixe les objectifs et
tient lieu de charpente, car il détermine les
moyens nécessaires, oriente la stratégie de
gestion et les atouts que l’établissement
veut valoriser. Ce projet se concentre sur
les missions de soins, d’enseignement et de
recherche du CHU, avec une attention par-
ticulière portée à l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins et au renforce-
ment de son rôle de recours et de référence
hospitalo-universitaire sur son territoire, en
collaboration avec la faculté de médecine
et les grandes écoles stéphanoises, ainsi
qu’avec les établissements partenaires et
les opérateurs publics et privés, du secteur
sanitaire comme médico-social.
L’objectif de retour à l’équilibre est un prérequis, une fondation
indispensable pour la viabilité de l’institution et pour garantir
au CHU son rôle de référence en Rhône-Alpes, ainsi que le
dimensionnement de ses moyens et de ses équipes. L’ordre de
priorité donné aux projets comme aux investissements tiendra
compte de cet impératif.
Le projet d’établissement « Trajectoire 2017 » appelle à une
gouvernance partagée pour être le projet de tous. Un socle
de valeurs communes et des pratiques managériales claires
sont nécessaires dans la conduite d’un projet de cette am-
pleur, comme dans le management quotidien des équipes qui
le portent.
Enfin, « Trajectoire 2017 » prépare l’avenir de l’établissement,
de ses équipes, de ses structures, de ses outils et de son pilo-
tage. Il est indispensable de poursuivre la modernisation en-
gagée, afin de soutenir le développement médical et soignant
qui est attendu de nous. Le CHU évolue notamment vers une
structure à deux sites, l’Hôpital Nord et l’Hôpital Bellevue, pour
des parcours de soin simplifiés et une meilleure synergie entre
services.
Le schéma directeur
immobilier
L’Hôpital Nord verra au printemps 2015 l’ouverture du Pôle
Santé, avec l’installation de la Faculté de Médecine, du Centre
Ingénierie et Santé de l’École Nationale Supérieure des Mines,
de l’Institut Régional de Médecine en Ingénierie du Sport, du
Centre régional Hygée (centre de ressources pour l’informa-
tion, la prévention et l’éducation sur les cancers) et du Pôle des
Technologies Médicales.
Le schéma directeur prévoit de mener à son terme le re-
groupement des activités de Psychiatrie adulte sur le site
de l’Hôpital Nord ; ce regroupement permettra d’améliorer
la coordination et la continuité des prises en charge tout en
optimisant les organisations. Des augmentations capacitaires
pour les activités d’obstétrique et de réanimation néonatale
sont prévues, ainsi que le transfert vers l’Hôpital Nord du SSR
pédiatrique, à proximité des services de pédiatrie.
L’Hôpital Bellevue a vocation à regrouper les activités de ré-
éducation et de gériatrie dans la dynamique du Pôle géron-
tologique et de l’autonomie de Saint-Étienne. Cette réorgani-
sation permet la fermeture du site de Trousseau début 2015
et, à moyen terme, celui de la Charité. Le schéma directeur
accompagne la réorganisation de la gériatrie en positionnant
l’ensemble des lits de gériatrie sur le site de l’Hôpital Bellevue.
Sur ce site, la construction d’un bâtiment accueillant l’en-
semble des Unités de Soins de Longue Durée du CHU (160
lits au total actuellement répartis sur 3 sites dans 4 bâtiments)
est également programmée avec une mise en service en 2017.
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Rapport d’activité 2013 - Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne 5
Le pilotage de l’établissement
Les Instances du CHU de Saint-Étienne
Le Conseil de Surveillance
COMPOSITION
> Président : M. Gaël PERDRIAU,
Maire de Saint-Étienne
Il donne son avis sur :
• la politique d’amélioration continue de la qualité, de
la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi
que les conditions d’accueil et de prise en charge
des usagers ;
• les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles
et leur aectation, les baux de plus de dix-huit ans,
les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat ;
• le règlement intérieur de l’établissement.
Le conseil de surveillance communique au directeur
général de l’agence régionale de santé ses observa-
tions sur le rapport annuel présenté par le directeur
et sur la gestion de l’établissement.
A tout moment, le conseil de surveillance opère les
vérifications et les contrôles qu’il juge opportuns et
peut se faire communiquer les documents qu’il estime
nécessaires à l’accomplissement de sa mission.
Si les comptes de l’établissement sont soumis à certi-
fication, le conseil de surveillance nomme, le cas
échéant, le commissaire aux comptes.
Le conseil de surveillance entend le directeur sur
l’état des prévisions de recettes et de dépenses ainsi
que sur le programme d’investissement.
ATTRIBUTIONS
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie
et exerce le contrôle permanent de la gestion de
l’établissement.
Il délibère sur :
• le projet d’établissement ;
• la convention constitutive du centre hospitalier univer-
sitaire et les conventions passées en application de
l’article L. 6142-5 ;
• le compte nancier et l’aectation des résultats ;
• toute mesure relative à la participation de l’établissement
à une communauté hospitalière de territoire dès
lors qu’un centre hospitalier universitaire est partie
prenante ainsi que tout projet tendant à la fusion
avec un ou plusieurs établissements publics de santé ;
• le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté
par le directeur ;
• toute convention intervenant entre l’établissement
et l’un des membres de son directoire ou de son conseil
de surveillance ;
• les statuts des fondations hospitalières créées par
l’établissement.
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