2011-04-15 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2010

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
GROUPAMA SA
2010

PRÉSENTATION DU GROUPE 3
1.1 Historique de la Société 4
1.2 Organisation du Groupe
et de Groupama SA 6
1.3 Chiffres clés 9
1.4 Stratégie 11
1.5 Ressources humaines 13
1.6 Politique de Groupama enmatière
deResponsabilité Sociale
d’Entreprise (RSE) 16
ACTIVITÉS DU GROUPE 19
2.1 Environnement, tendances dumarché 20
2.2 Groupama, un assureur
multimétiers etmulticanal 21
2.3 Assurance de biens et
responsabilité (France) 23
2.4 Assurance de la personne (France) 25
2.5 Assurance à l’international 26
2.6 Activités financières etbancaires 28
GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE ET
CONTRÔLE INTERNE 29
3.1 Composition des organes
d’administration et de direction 30
3.2 Informations sur le gouvernement
d’entreprise 51
3.3 Rémunération et participations
danslecapital des dirigeants 57
3.4 Rapport sur le contrôle interne 63
3.5 Rapport des commissaires
auxcomptes surle rapport
duPrésident 90
3.6 Honoraires des commissaires
auxcomptes 91
3.7 Opérations avec les apparentés 92
3.8 Contrats importants 100
3.9 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
réglementées 101
FACTEURS DE RISQUES 103
4.1 Facteurs de risque 104
4.2 Annexes quantitatives et
qualitatives liéesaux risques de
marché etauxfacteursde risque 112
RÉSULTATS ET SITUATION
FINANCIÈRE 129
5.1 Rapport du conseil d’administration 130
5.2 Embedded Value 157
5.3 Politique de distribution
desdividendes 166
5.4 Trésorerie et financement duGroupe 167
5.5 Propriétés immobilières,
usinesetéquipements 168
5.6 Procédures administratives,
judiciaires oud’arbitrage 168
ÉTATS FINANCIERS 169
6.1 Comptes consolidés et annexes 170
6.2 Rapport des commissaires aux
comptes surles comptes consolidés 278
6.3 Comptes annuels et annexes 280
6.4 Rapport des commissaires aux
comptes surles comptes annuels 310
ÉLÉMENTS JURIDIQUES 313
7.1 Renseignements concernant la
Société 314
7.2 Renseignements concernant le
capital etlesprincipaux actionnaires 329
7.3 Assemblée générale du25mai2011 333
7.4 Responsables dudocument
deréférence, del’information
financière etducontrôle descomptes 349
7.5 Documents accessibles aupublic 351
7.6 Principales publications
deGroupamaSA 351
1
2
3
4
5
6
7
Sommaire
GLOSSAIRE 352
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES
EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN
N° 809/2004 354
TABLE DE CONCORDANCE AVEC
LES INFORMATIONS REQUISES
DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 356

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2010 1
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 14avril 2011, conformément
à l’article212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l’articleL.451-1-2
du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés
Financiers et les rubriques correspondantes du présent document de référence figure en page 354.
Des exemplaires du présent Document de référence sont disponibles sans frais auprès de Groupama,8-10rued’Astorg,
75008 Paris, ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com) et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés
Financiers (www.amf-france.org).
2010
GROUPAMA SA

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 20102

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2010 3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 6
1.2.1 Organisation générale 6
1.2.2 Groupama SA 7
1.2.3 Liens entre les différentes entités du Groupe 8
1.3 CHIFFRES CLÉS 9
1.3.1 Groupama SA 9
1.3.2 Périmètre combiné 10
1.4 STRATÉGIE 11
1.5 RESSOURCES HUMAINES 13
1.5.1 Politique sociale 13
1.5.2 Effectifs du Groupe 14
1.5.3 Participations et stock-options 15
1.5.4 Engagements au profit desmembres du personnel 15
1.6 POLITIQUE DE GROUPAMA
EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ
SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE) 16
PRÉSENTATION
DU GROUPE 1