3 - RegInfo

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
GROUPAMA SA
2011

Sommaire
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6
7
2
3
4
GLOSSAIRE 342
TABLE DE CONCORDANCE
AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES
PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004 344
TABLE DE CONCORDANCE
AVEC LES INFORMATIONS REQUISES
DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 346
PRÉSENTATION DU GROUPE 3
1.1 Historique de la société 4
1.2 Organisation du Groupe et de GroupamaSA 6
1.3 Chiffres clés 9
1.4 Stratégie 11
1.5 Ressources humaines 13
1.6 Politique de Groupama en matière
deResponsabilité Sociale d’Entreprise (RSE) 17
ACTIVITÉS DU GROUPE 19
2.1 Groupama, un assureur multimétiers etmulticanal 20
2.2 Assurance en France 22
2.3 Assurance à l’international 24
2.4 Activités financières et bancaires 26
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
ET CONTRÔLE INTERNE 27
3.1 Composition des organes d’administration
etdedirection 28
3.2 Informations sur le gouvernement d’entreprise 52
3.3 Rémunération et participations danslecapital
des dirigeants 58
3.4 Rapport sur le contrôle interne 66
3.5 Rapport des commissaires aux comptes
surlerapport duPrésident 97
3.6 Honoraires des commissaires aux comptes 98
3.7 Opérations avec les apparentés 99
3.8 Contrats importants 107
3.9 Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions réglementées 108
FACTEURS DE RISQUES 111
4.1 Facteurs de risque 112
4.2 Annexes quantitatives et qualitatives liées aux
risques de marché et aux facteurs derisque 120
RÉSULTATS ET SITUATION
FINANCIÈRE 137
5.1 Rapport du conseil d’administration 138
5.2 Politique de distribution desdividendes 164
5.3 Trésorerie et financementduGroupe 165
5.4 Propriétés immobilières, usines etéquipements 166
5.5 Procédures administratives, judiciaires
oud’arbitrage 166
ÉTATS FINANCIERS 167
6.1 Comptes consolidés etannexes 168
6.2 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptesconsolidés 276
6.3 Comptes annuels et annexes 278
6.4 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptes annuels 311
ÉLÉMENTS JURIDIQUES 313
7.1 Renseignements concernant la Société 314
7.2 Renseignements concernant le capital
etlesprincipaux actionnaires 327
7.3 Assemblée générale du30mai2012 330
7.4 Responsables dudocument deréférence,
del’information financière etducontrôle
descomptes 338
7.5 Documents accessibles aupublic 340
7.6 Principales publications deGroupamaSA 341

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2011 1
2011
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
GROUPAMA SA
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers le 27 avril 2012, conformément à l’article212-13 de son règlement
général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur
et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier
annuel mentionné au I de l’articleL.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi
qu’à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article222-3
du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers et les rubriques
correspondantes du présent document de référence figure en page 344 .
Des exemplaires du présent Document de référence sont
disponibles sans frais auprès de Groupama,8-10rued’Astorg,
75008 Paris, ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com) et
sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE GROUPAMA SA 2011 3
PRÉSENTATION
DU GROUPE 1
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 6
1.2.1 Organisation générale 6
1.2.2 GroupamaSA 7
1.2.3 Liens entre les différentes entités du Groupe 8
1.3 CHIFFRES CLÉS 9
1.3.1 GroupamaSA 9
1.3.2 Périmètre combiné 10
1.4 STRATÉGIE 11
1.5 RESSOURCES HUMAINES 13
1.5.1 Politique sociale 13
1.5.2 Effectifs du Groupe 14
1.5.3 Participations et stock-options 16
1.5.4 Engagements au profit desmembres
dupersonnel 16
1.6 POLITIQUE DE
GROUPAMA EN MATIÈRE
DE RESPONSABILITÉ SOCIALE
D’ENTREPRISE (RSE) 17
1.6.1 Sur un plan économique 17
1.6.2 Sur un plan social 17
1.6.3 Sur un plan environnemental 18