bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/05 - VOL. I
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
5 fèvrier 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/05 - VOL. I
III
BOPI 10/05 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/05 - VOL. I
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/05 - VOL. I
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
VII
BOPI 10/05 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire du
contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII
BOPI 10/05 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé concernant l’enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce.
L’Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin « Gazette OMPI
des marques internationales » publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, jusqu’à la
publication prochaine de la Gazette sous forme électronique.
-I- Pour les enregistrements internationaux publiés jusqu’au 31 décembre 2008, les observations des
tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour
du mois suivant la réception du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales » à l’Institut.
La date de réception des bulletins « Gazette OMPI des marques internationales » à l’INPI est indiquée
ci-dessous :
No Gazette
01/2007
No marques publiées
Date de publication
Date réception INPI
Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines)
909 372 à 909 612
08/02/2007
16/02/2007
02/2007
909 613 à 910 020
15/02/2007
27/02/2007
03/2007
910 021 à 910 403
22/02/2007
01/03/2007
04/2007
910 404 à 911 023
01/03/2007
13/03/2007
05/2007
911 024 à 911 691
08/03/2007
16/03/2007
06/2007
911 692 à 912 395
15/03/2007
22/03/2007
07/2007
912 396 à 913 063
22/03/2007
03/04/2007
08/2007
913 064 à 913 682
29/03/2007
16/04/2007
09/2007
913 683 à 914 190
05/04/2007
18/04/2007
10/2007
914 191 à 915 196
12/04/2007
20/04/2007
11/2007
915 197 à 916 028
19/04/2007
09/05/2007
12/2007
916 029 à 916 606
26/04/2007
09/05/2007
13/2007
916 607 à 917 485
03/05/2007
11/05/2007
14/2007
917 486 à 918 071
10/05/2007
21/05/2007
15/2007
918 072 à 918 460
17/05/2007
25/05/2007
16/2007
918 461 à 919 192
24/05/2007
26/06/2007
17/2007
919 193 à 919 789
31/05/2007
13/06/2007
18/2007
919 790 à 920 457
07/06/2007
13/06/2007
19/2007
920 458 à 921 068
14/06/2007
22/06/2007
20/2007
921 069 à 922 049
21/06/2007
26/06/2007
21/2007
922 050 à 922 745
28/06/2007
06/07/2007
22/2007
922 746 à 923 655
05/07/2007
31/07/2007
23/2007
923 656 à 924 403
12/07/2007
20/07/2007
24/2007
924 404 à 925 196
19/07/2007
30/07/2007
25/2007
925 197 à 925 908
26/07/2007
02/08/2007
26/2007
925 909 à 926 677
02/08/2007
13/08/2007
27/2007
926 678 à 927 684
09/08/2007
17/08/2007
IX
BOPI 10/05 - VOL. I
28/2007
927 685 à 928 362
16/08/2007
03/09/2007
29/2007
928 363 à 928 930
23/08/2007
03/09/2007
30/2007
928 931 à 929 665
30/08/2007
06/09/2007
31/2007
929 666 à 930 393
06/09/2007
18/09/2007
32/2007
930 394 à 931 348
13/09/2007
20/09/2007
33/2007
931 349 à 932 219
20/09/2007
26/09/2007
34/2007
932 220 à 932 891
27/09/2007
04/10/2007
35/2007
932 892 à 933 832
04/10/2007
10/10/2007
36/2007
933 833 à 934 247
11/10/2007
19/10/2007
37/2007
934 248 à 935 162
18/10/2007
26/10/2007
38/2007
935 163 à 936 006
25/10/2007
05/11/2007
39/2007
936 007 à 937 366
01/11/2007
12/11/2007
40/2007
937 367 à 938 221
08/11/2007
19/11/2007
41/2007
938 222 à 938 990
15/11/2007
23/11/2007
42/2007
938 991 à 939 741
22/11/2007
03/12/2007
43/2007
939 742 à 940 240
29/11/2007
10/12/2007
44/2007
940 241 à 941 340
06/12/2007
12/12/2007
45/2007
941 341 à 942 016
13/12/2007
04/01/2008
46/2007
942 017 à 942 790
20/12/2007
04/01/2008
47/2007
942 791 à 943 416
27/12/2007
25/01/2008
48/2007
943 417 à 944 671
03/01/2008
30/01/2008
49/2007
944 672 à 945 424
10/01/2008
30/01/2008
50/2007
945 425 à 946 531
17/01/2008
30/01/2008
51/2007
946 532 à 947 399
24/01/2008
01/02/2008
52/2007
947 400 à 947 737
31/01/2008
12/02/2008
01/2008
947 738 à 947 977
07/02/2008
15/02/2008
02/2008
947 978 à 948 278
14/02/2008
25/02/2008
03/2008
948 279 à 949 133
21/02/2008
04/03/2008
04/2008
949 134 à 949 998
28/02/2008
11/03/2008
05/2008
949 999 à 950 638
06/03/2008
20/03/2008
06/2008
950 639 à 951 319
13/03/2008
28/03/2008
07/2008
951 320 à 952 150
20/03/2008
11/04/2008
08/2008
952 151 à 952 939
27/03/2008
11/04/2008
09/2008
952 940 à 953 888
03/04/2008
17/06/2008
10/2008
953 889 à 954 842
10/04/2008
22/04/2008
11/2008
954 843 à 955 594
17/04/2008
14/05/2008
12/2008
955 595 à 956 343
24/04/2008
14/05/2008
13/2008
956 344 à 956 835
01/05/2008
20/05/2008
14/2008
956 836 à 957 689
08/05/2008
23/05/2008
15/2008
957 690 à 958 267
15/05/2008
02/06/2008
16/2008
958 268 à 959 011
22/05/2008
02/06/2008
17/2008
959 012 à 959 794
29/05/2008
11/06/2008
18/2008
959 795 à 960 487
05/06/2008
17/06/2008
19/2008
960 488 à 961 404
12/06/2008
24/06/2008
20/2008
961 405 à 962 160
19/06/2008
01/07/2008
21/2008
962 161 à 962 900
26/06/2008
17/07/2008
22/2008
962 901 à 963 937
03/07/2008
16/07/2008
23/2008
963 938 à 964 585
10/07/2008
23/07/2008
24/2008
964 586 à 965 149
17/07/2008
29/07/2008
25/2008
965 150 à 965 918
24/07/2008
05/08/2008
26/2008
965 919 à 966 604
31/07/2008
11/08/2008
27/2008
966 605 à 967 494
07/08/2008
22/08/2008
X
BOPI 10/05 - VOL. I
28/2008
967 495 à 968 351
14/08/2008
25/08/2008
29/2008
968 352 à 969 172
21/08/2008
03/09/2008
30/2008
969 173 à 969 998
28/08/2008
08/09/2008
31/2008
969 999 à 970 751
04/09/2008
15/09/2008
32/2008
970 752 à 971 544
11/09/2008
25/09/2008
33/2008
971 545 à 972 194
18/09/2008
21/10/2008
34/2008
972 195 à 972 850
25/09/2008
07/10/2008
35/2008
972 851 à 973 762
02/10/2008
15/10/2008
36/2008
973 763 à 974 627
09/10/2008
23/10/2008
37/2008
974 628 à 975 341
16/10/2008
23/10/2008
38/2008
975 342 à 976 137
23/10/2008
05/11/2008
39/2008
976 138 à 976 968
30/10/2008
10/11/2008
40/2008
976 969 à 977 818
06/11/2008
13/11/2008
41/2008
977 819 à 978 592
13/11/2008
25/11/2008
42/2008
978 593 à 979 514
20/11/2008
01/12/2008
43/2008
979 515 à 980 460
27/11/2008
08/12/2008
44/2008
980 461 à 981 398
04/12/2008
23/12/2008
45/2008
981 399 à 982 156
11/12/2008
23/12/2008
46/2008
982 157 à 982 973
18/12/2008
05/01/2009
47/2008
982 974 à 984 013
25/12/2008
19/01/2009
48/2008
984 014 à 985 098
01/01/2009
15/01/2009
49/2008
985 099 à 986 278
08/01/2009
19/01/2009
50/2008
986 279 à 987 037
15/01/2009
22/01/2009
51/2008
987 038 à 988 011
22/01/2009
03/02/2009
52/2008
988 012 à 988 499
29/01/2009
03/02/2009
-II- Pour les enregistrements internationaux publiés à partir du 1er janvier 2009, les observations
des tiers doivent être présentées et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à compter de la
publication électronique du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales ». La Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l’OMPI à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/
madrid/fr/gazette/.
1
BOPI 10/05 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 10/05
5 fèvrier 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées . . . . . . . . . . . . . . . . .
5
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
10
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement de marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
15
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un enregistrement
international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de demandes
divisionnaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et
de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
321
PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
PARTIE VIII : Autres errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
375
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle
dans son article R. 718-4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
379
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 10/05 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Publications relatives aux
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
3
BOPI 10/05 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
5
6
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 10/05 - VOL. I
BOPI 10/05 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
7
8
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 10/05 - VOL. I
BOPI 10/05 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
9
10
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 10/05 - VOL. I
BOPI 10/05 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
11
12
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 10/05 - VOL. I
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
VOLUME I
PARTIE I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
13
BOPI 10/05 - VOL. I
15
Publication des demandes d’enregistrement
PARTIE I
PUBLICATION DES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
N° National : 09 3 701 210
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
François Bordes, 12 rue Beaujon, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Bordes, 12 rue Beaujon, 75008 Paris.
N° National : 09 3 701 211
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de l’Etat
du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New Brunswick,
NEW JERSEY 08933-7001, ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 5 : Préparations pharmaceutiques,
antihistaminiques et décongestionnants.
à
92593
savoir :
Classes de produits ou services : 5.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : photographies ; clichés ; affiches ; albums ;
prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; Conseil en environnement ; Comptabilité ;
Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° National : 09 3 701 212
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LITWIN, Société anonyme, 13/15, rue Edouard Manet, 92500
RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 642 042 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Publication de livres ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Développement de bases de données ; Etudes de
projets
techniques ;
Programmation
pour
ordinateur ;
Consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et à la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation et
d’installation ; maîtrise d’ouvrage et assistance à maîtrise
d’ouvrage ; supervision de travaux de constructions.
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle,
programmation pour ordinateurs. Travaux d’ingénieurs, essais de
16
Publication des demandes d’enregistrement
matériaux, imprimerie. Etude de projets techniques. Expertises
(travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 1, 37, 42.
N° National : 09 3 701 216
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 213
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
CONSEIL GENERAL DES LANDES, COLLECTIVITE LOCALE, 23
VICTOR HUGO, 40025 MONT DE MARSAN.
à : I.N.P.I. PARIS
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé
unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS Cedex 14,
N° SIREN : 428 111 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GENERAL DES LANDES, 23 VICTOR HUGO, 40025
MONT DE MARSAN.
92593
Classe N° 30 : Confiserie non médicamenteuse ; confiserie au
sucre et gomme à mâcher non à usage médical.
Classes de produits ou services : 30.
N° National : 09 3 701 214
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé
unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS Cedex 14,
N° SIREN : 428 111 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
N° National : 09 3 701 215
Dépôt irrecevable
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 1, 37, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Pépinière et
hotel d’entreprises. • mutualisation de services tertiaires (accueil,
gestion des appels, reproduction et saisie de documents,). Conseil
en organisation, pour les entreprises du secteur de la construction
durable. Edition de documents décrivant les solutions techniques.
Veille technologique et règlementaire pour les entreprises et
organismes associés. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; consultation en matière financière ; Création d un
centre de ressources dédié a la thematique de la construction
durable comprenant. – une pépinière offrant des bureaux aux
acteurs économiques partenaires de la démarche poursuivie. – un
hotel d entreprises offrant a la location des espaces pour y exercer
leur activités tertiaires ou de production. – une plate forme
technique dotée de moyens de formation et d accompagnement
technologique ou règlementaire. – un laboratoire d analyses
énergétique, une structure de veille technologique, règlementaire
et de RetD. ;
92593
Classe N° 37 : – informations en matière de construction ;
Informations à, destination des entreprises de la filière
construction durable veille technologique et règlementaire
conseils pour la mise en oeuvre de solutions énergétiques
adaptées. ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de journées thématiques sur la construction durable
organisation ou accueil de journées de formation ou
d’information sur les thèmes des nouveaux matériaux, des
systèmes constructifs, de la domotique ou de la performance
énergétique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42.
N° National : 09 3 701 217
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Confiserie non médicamenteuse ; confiserie au
sucre et gomme à mâcher non à usage médical.
Classes de produits ou services : 30.
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91/93 boulevard Pasteur
75015 PARIS, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel LAPEYRE SODEMA CONSEILS S.A., 67 boulevard
Haussmann 75008 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
17
N° National : 09 3 701 218
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOMBA Christian - KARUK EMAUX Créations, Auto entrepreneur,
00 rue de Maugendre - section BIS, 97115 SAINTE-ROSE,
N° SIREN : 514 824 788.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian LOMBA, 00 rue de Maugendre - section BIS, 97115
SAINTE-ROSE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
photographiques,
cinématographiques,
appareils
pour
enregistrement, transmission reproduction son et images,
supports
d`enregistrement
magnétiques,
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareil de pre-paiement,
équipement pour le traitement de l`information et ordinateurs,
périphériques d`ordinateurs l’ensemble de ces produits étant
exclusivement destinés à être utilisés pour la prestation de
services bancaires ou financiers. ;
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration
commerciale,
conseil,
information
et
renseignements d`affaires, conseil en organisation et direction
des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction
d`entreprises industrielles ou commerciales, mise à jour de
documentation publicitaire, diffusion de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), comptabilité,
organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité,
prévisions économiques, travaux de bureau, relations publiques
l’ensemble des services précités étant exclusivement destinés à
être mis en oeuvre pour la réalisation de prestations de services
bancaires ou financiers. ;
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyse
financière, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d`épargne, actuariat, affacturage,
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédits et de cartes de débits,
opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification de
chèques, transfert électronique de fonds. ;
Classe N° 38 : Télécommunication, information en matière de
télécommunication, services de radiotéléphonie mobile, service
de téléconférences, services de communications par ordinateur,
par téléphone, par réseau de type Internet ; transmission
d`informations par code d`accès Internet, par réseau de type
Internet, par voie télématique ou par terminaux d`ordinateurs,
transmission électronique de données, d`images, de documents
par l`intermédiaire de terminaux d`ordinateurs ou de systèmes de
transmission tels que ondes, satellites, réseau Internet ; fourniture
d’accès à une base de données ou à un site internet l’ensemble
des services précités étant exclusivement destinés à être mis en
oeuvre pour la réalisation de prestations de services bancaires ou
financiers. ;
Classe N° 41 : Formation, organisation de concours, organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation
d`expositions à buts culturels ou éducatifs l’ensemble des
services précités étant exclusivement destinés à être mis en
oeuvre pour la réalisation de prestations de services bancaires ou
financiers. ;
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques l’ensemble des services
précités étant exclusivement destinés à être mis en oeuvre pour la
réalisation de prestations de services bancaires ou financiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : objets d’art en métaux communs ;Créations de
bijoux fantaisies, objets et tableaux émaillés sur cuivre, or ou
argent ;
Classe N° 14 : objets d’art en métaux précieux ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre.
Classes de produits ou services : 6, 14, 21.
N° National : 09 3 701 219
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Olga Molkova, 8 rue Merle, 06400 Cannes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olga Molkova, 8 rue Merle, 06400 Cannes.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
18
Publication des demandes d’enregistrement
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 36, 39, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
N° National : 09 3 701 220
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Valérie DOMENEGHETTY, 8 Les Erables, 78860 Saint Nom la
Bretèche.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie DOMENEGHETTY, 8 Les Erables, 78860 Saint Nom la
Bretèche.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 42.
N° National : 09 3 701 221
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Pierre CHARRIERE, 93 belliard, 75018 paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre CHARRIERE, 93 belliard, 75018 paris.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules.
Classes de produits ou services : 11.
N° National : 09 3 701 222
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
SOLEIDAD, SARL, Lieudit la Saulée – Le Clos, 26160 LA BEGUDE
DE MAZENC, N° SIREN : 420 396 111.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD, 6 rue Roger Salengro, BP 143,
42303 ROANNE Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
N° National : 09 3 701 223
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Nicolas Aguttes, Agissant pour le compte de la société "okabaï" en
cours de formation, 7 rue de Crussol, 75011 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Aguttes, 7 rue de Crussol, 75011 Paris.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
19
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 224
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sellami MAHDI, ACT II 32 Rue de Paradis 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACT II, 32 RUE DE PARADIS, 75010 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 701 227
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
à : I.N.P.I. LYON
SOLEIDAD, SARL, Lieudit la Saulée – Le Clos, 26160 LA BEGUDE
DE MAZENC, N° SIREN : 420 396 111.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD, 6 rue Roger Salengro, BP 143,
42303 ROANNE Cedex.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 25.
N° National : 09 3 701 225
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Michèle Martin, 30 Rue Pierre Loti, 06160 Juan les Pins.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michèle Martin, 30 Rue Pierre Loti, 06160 Juan les Pins.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ; porteclefs de fantaisie ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 701 226
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Judikael Pinard, 00 La Lande de Saint Laurent, 29300 Arzano.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Judikael Pinard, 21 Rue du prc RHU, 29300 Quimperlé.
N° National : 09 3 701 228
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
WALLACE, SARL, 2
N° SIREN : 482 551 363.
rue
Octavio
Mey,
69005
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PIERRE MARTIN DUCRUET, 119 rue Pierre Corneille,
69003 LYON.
20
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 230
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AMARYLLIS, SARL, 8
N° SIREN : 505 084 376.
Rue
Lemercier,
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMARYLLIS, 8 Rue Lemercier, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruit et jus de fruits, ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; whisky de toutes origines.
Classe N° 35 : Gestion de tous établissement de café, barrestaurant, glacier, pub. Gestion des affaires commerciales.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
N° National : 09 3 701 231
N° National : 09 3 701 229
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
SARL WALLACE, 2 Rue
N° SIREN : 482 551 363.
Octavio
Mey,
69005
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PIERRE MARTIN DUCRUET, 119 rue Pierre Corneille,
69003 LYON.
Classe N° 3 : Savons de toilette ; parfums ; eaux de cologne et de
toilette ; produits cosmétiques ; huiles essentielles à usage
personnel ; laits ; lotions ; crèmes ; émulsions ; gels pour le visage
et pour le corps ; déodorants à usage personnel, gels pour la
douche et le bain, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruit et jus de fruits, ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; whisky de toutes origines.
Classes de produits ou services : 3, 32, 33.
SARL WALLACE, 2 Rue
N° SIREN : 482 551 363.
Octavio
Mey,
69005
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PIERRE MARTIN DUCRUET, 119 rue Pierre Corneille,
69003 LYON.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; whisky de toutes origines.
Classes de produits ou services : 32, 33.
N° National : 09 3 701 232
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
TARDY Michel, 94 Bis Avenue FOCH, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS, Agissant au nom et pour le compte de la société VIVALDIA
(S.A.S.) en formation, N° SIREN : en cours.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
21
N° National : 09 3 701 234
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 35 : Gestion administrative de résidences services,
notamment pour séniors, de maisons de retraite pour personnes
âgées.
Classe N° 36 : Affaires immobilières à savoir, montage
économique et financier d’opérations immobilières destinées à
des résidences services, notamment pour séniors ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
à : I.N.P.I. PARIS
JANVIER DORIANE, 4, Rue du Chemin Vert, 93000 BOBIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JANVIER DORIANE, 4, Rue du chemin vert, 93000 BOBIGNY.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents ; construction
de résidences services notamment pour séniors.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles et sportives ;
services de loisirs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes
âgées.
Classe N° 44 : Etablissements relatifs aux soins médicaux des
personnes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 43, 44.
N° National : 09 3 701 233
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jean-Pierre facondini, Agissant pour le compte de la société
"ecologic carwash" en cours de formation, 1506 corniche des
serres de la madone, 06500 Menton.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre facondini, 1506 corniche des serres de la madone,
06500 Menton.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 701 235
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sébastien Broquère, 170 avenue ledru rollin, 75011 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien Broquère, 170 avenue ledru rollin, 75011 Paris.
Classe N° 35 : Prestation de communication multi supports
(papier et numérique), conseil en communication, rédaction et
production de contenu, impression des supports, publicité, logo,
plaquettes.. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 3, 12, 37.
Classe N° 38 : création de site web (internet et extranet), création
de site dynamique, mise à jour de sites internet, création
modification des contenus, création graphique, numérique et
multimédia, multi-support, développement d’applications.. ;
Classe N° 41 : Formation pour le web (écriture pour le web,
formation sur logiciels,..) ; formation en communication,
formation, enseignement sur différents secteurs (communication,
développement durable, culture..). Production de contenus pour
le print, pour le web et tous supports numériques.. Edition, microédition, publication de contenus ;
Classe N° 42 : Consulting web et communication, conseil,
développement de logiciels et de fonctionnalités pour le web et
supports mobiles, conception de sites web, architecture de
l’information, ergonomie..
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 40, 41, 42.
22
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 236
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Nordsites.com, SARL, 23 Ch du Chateau d’Eau, 59700 MARCQ EN
BAROEUL, N° SIREN : 432 158 814.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nordsites.com, 23 Ch du Chateau d’Eau, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 237
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Brain Vision Systems, SASU, 32 rue du Javelot, 75013 Paris,
N° SIREN : 489 555 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brain Vision Systems, 32 rue du Javelot, 75013 Paris.
Description de la marque : BIPeye
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28.
N° National : 09 3 701 238
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Earl Vignobles Coureau, earl, 204 Le Brégnet, 33330 St Sulpice de
Faleyrens.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Earl Vignobles Coureau, 204 Le Brégnet, 33330 St Sulpice de
Faleyrens.
Classe N° 33 : vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 239
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Brain Vision Systems, SASU, 32 du Javelot, 75013 PARIS,
N° SIREN : 489 555 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brain Vision Systems, 32 du Javelot, 75013 PARIS.
23
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28.
Description de la marque : BIPcam
Classe N° 7 : machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d’emballage ou d’empaquetage ; machines de cuisine
électriques ; machine à trier pour l’industrie ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
N° National : 09 3 701 240
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
HOTEL IMPERATOR, SA, 15 GASTON BOISSIER, 30900 NIMES,
N° SIREN : 600 200 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE SANCHEZ ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS
LEDOUX, 30900 NIMES.
24
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services
d’affichage électronique (télécommunications) ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques
ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
BOPI 10/05 - VOL. I
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
N° National : 09 3 701 243
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ACOUETEY Didier Kangni, 4 allée de la Butte aux Cailles, 93160
NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACOUETEY Didier Kangni, 4 allée de la Butte aux Cailles, 93160
NOISY LE GRAND.
N° National : 09 3 701 241
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Earl Vignobles Coureau, earl, 204 Le Brégnet, 33330 St Sulpice de
Faleyrens.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 33 : vins.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; Organisation de salons de recrutement
et d’orientation professionnelle – conseil en stratégie – séminaires
– orientation professionnelle – bilan de compétences – audit social
– organisation de concours et remise de prix – bourses d’études –
financement de recherches universitsaires – publications
d’ouvrages ;
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Earl Vignobles Coureau, 204 Le Brégnet, 33330 St Sulpice de
Faleyrens.
N° National : 09 3 701 242
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 41, 42.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 701 244
HOTEL IMPERATOR, SA, 15 GASTON BOISSIER, 30900 NIMES,
N° SIREN : 600 200 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE SANCHEZ ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS
LEDOUX, 30900 NIMES.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
sb global trade action, sarl, 12 rue Saint Mathieu, Boite Postale
10240, 75865 PARIS Cedex 18.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sb global trade action, 12 rue Saint Mathieu, Boite Postale 10240,
75865 PARIS Cedex 18.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 36 : Constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 36, 39, 42.
N° National : 09 3 701 245
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
HOTEL IMPERATOR, SA, 15 GASTON BOISSIER, 30900 NIMES,
N° SIREN : 600 200 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE SANCHEZ ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS
LEDOUX, 30900 NIMES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services d’affichage
électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou
télévisées ; Services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 246
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
NORD SUD PARTICIPATIONS, Société par actions simpliifiée, 13
ter place Jules Ferry, 69006 LYON, N° SIREN : 393 502 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes - Bâtiment B , 69410
CHAMPAGNE AU MONT D’OR.
25
enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes
pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en
papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage
[en papier ou en matières plastiques] ; sacs et sachets pour la
cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en papier ou en
matières plastiques] ; poubelles ; papier et articles en papier,
carton et articles en carton ; photographies ; matériel d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils. livres ; affiches ;
albums ;
almanachs ;
brochures ;
calendriers ;
cartes ;
catalogues ; images ; impressions ; journaux ; manuels ;
périodiques ;
produits
de
l’imprimerie ;
publications ;
reproductions graphiques ; revues [périodiques]. ;
Classe N° 21 : Vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques,
papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières
plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en
papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles ; ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et
saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de
menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ;
boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs
isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ;
ustensiles de cuisson non électriques et rôtissoires non
électriques ; récipients pour la cuisine ; bocaux ; boîtes en métal,
en verre ; moules [ustensiles de cuisine] ; récipients d’emballage
en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; bouteilles
réfrigérantes ; assiettes ; autocuiseurs non électriques ; batteries
de cuisine ; poêles à frire ; poêlons ; cocottes pour cuire à l’étuvée,
non électriques ; marmites ; casseroles à pression non
électriques ; fermetures pour couvercles de marmites ; grils
[ustensiles de cuisson] ; filtres pour le ménage ; lèchefrites ;
batteurs non électriques ; becs verseurs ; bouilloires non
électriques ; cloches à beurre, à fromage ; cuillers à mélanger
[ustensiles de cuisine] ; fouets non électriques à usage ménager ;
légumiers ; louches de cuisine ; moulins à usage domestique à
main ; ouvre-bouteilles ; planches à découper pour la cuisine ;
plats ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non
électriques à usage ménager ; râpes [ustensiles de ménage] ;
rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; services à épices ;
siphons pour eaux gazeuses ; sorbetières ; spatules [ustensiles de
cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; tire-bouchons ; verres
[récipients] ; appareils à faire des nouilles [instruments à main]. ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles ;
et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices ;
glace à rafraîchir ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces
produits. ;
Classe N° 41 : Formation dans le domaine culinaire ; organisation
et conduite d’ateliers de formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences, séminaires ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatif ; enseignement par correspondance ;
informations en matière de formation ; formation pratique
[démonstration] ; services d’édition et de publication de revues,
de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de
presse professionnelle ; édition de presse grand public ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ;
réalisation et production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; divertissement ; planification
de réception (divertissements). ;
Classe N° 43 : Cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration
[repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ;
cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration
rapide, restaurants drive-in ; services visant à procurer des
boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter ; hôtels.
Classes de produits ou services : 16, 21, 29, 30, 41, 43.
Classe N° 16 : Menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds
et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ;
dessous de carafes et de bouteilles en papier ; écriteaux et
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 21, 29, 30, 35, 41, 43.
26
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 247
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Brain Vision Systems, SASU, 32 Rue du Javelot, 75013 Paris,
N° SIREN : 489 555 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brain Vision Systems, 32 Rue du Javelot, 75013 Paris.
Description de la marque : BIPnet
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
BOPI 10/05 - VOL. I
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 28.
N° National : 09 3 701 248
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
HOTEL IMPERATOR, SA, 15 GASTON BOISSIER, 30900 NIMES,
N° SIREN : 600 200 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE SANCHEZ ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS
LEDOUX, 30900 NIMES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services
d’affichage électronique (télécommunications) ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques
ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
BOPI 10/05 - VOL. I
traiteurs ; Services
temporaires.
Publication des demandes d’enregistrement
hôteliers ;
Réservation
de
logements
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 249
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
27
N° National : 09 3 701 251
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
AMX CREATEUR/CREATOR, SARL, 63 CHEMIN DU LOUP, 33370
YVRAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMX CREATEUR/CREATOR, 63 CHEMIN DU LOUP, 33370 YVRAC.
cecile Arnaud, SARL, 320 rue st honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cecile Arnaud, 320 rue st honoré, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisies ;
Classe N° 35 : Presentation de tous produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 14, 35, 42.
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 701 250
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALCATEL LUCENT, société anonyme, 54, rue La Boétie, 75008
PARIS, N° SIREN : 542 019 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT, Trademark Department, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 252
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
HOTEL IMPERATOR, SA, 15 GASTON BOISSIER, 30900 NIMES,
N° SIREN : 600 200 174.
Classe N° 9 : Appareils, équipements et logiciels de
télécommunications et de traitement de l’information ;
ordinateurs, leurs organes et composants électriques et
électroniques et leurs périphériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ;
plateformes et outils informatiques de développement de
logiciels ; interfaces de programmation d’applications (API).
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
et de données ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d’accès
à des centres serveurs de bases de données.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques et services
d’ingénierie dans les domaines des télécommunications et du
traitement de l’information ; conception, mise à jour,
maintenance, installation et location de logiciels ; fourniture
d’accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne ;
location d’appareils et d’équipements de traitement de
l’information ; conception et hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE SANCHEZ ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS
LEDOUX, 30900 NIMES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services d’affichage
électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou
28
Publication des demandes d’enregistrement
d’informations (nouvelles) ; Emissions
télévisées ; Services de téléconférences ;
radiophoniques
ou
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 253
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
cecile Arnaud, SARL, 320 rue st honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cecile Arnaud, 320 rue st honoré, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisies ;
Classe N° 35 : Presentation de tous produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 255
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
JEAN GABOURDES, 290 CHEMIN DES LIMITES, 30000 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN GABOURDES, 290 CHEMIN DES LIMITES, 30000 NIMES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services d’affichage
électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou
télévisées ; Services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Services de photographie ; Organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 256
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 14, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 254
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERVILLE Erick, 17, avenue des Marronniers, 92600 ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Jung-Allégret Schwarzmann Cancel Associés, Avocat à la
Cour, 18, avenue de Messine, 75008 PARIS.
ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE, société par actions
simplifiée,
12,
rue
de
la
Baume,
75008
PARIS,
N° SIREN : 085 980 357.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT, Trademark Department, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage,
de signalisation et de contrôle (inspection) ; détecteurs,
notamment détecteurs de fuites à hydrogène.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 35 : Publication de textes publicitaires ; aide à la
création, gestion de sociétés de courtage d’assurance.
Classe N° 36 : Courtage d’assurance ; services d’intermédiation en
matière d’assurance ; conseils en assurance ; audit d’assurance ;
souscription pour le compte d’assureurs ; agents d’assurance ;
gestion de sinistres pour le compte d’assureurs ; audit de risques,
conseils en gestion et financement de risques ; conseils en
protection et en prévention sociale ; conseils en protection et en
prévention de risques ; ingénierie de risques ; conception, aide à
la réalisation, contrôle de prévention et de protection.
Classe N° 38 : Communications ; agences de presse et
d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques
ou téléphoniques ; transmission de messages, communications
par terminaux d’ordinateurs.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Education ; écoles et instituts de formation et
d’enseignement dans le domaine de la prévention et de la sécurité
routière ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
stages, de colloques, de conférences et de séminaires dans le
domaine de la prévention et de la sécurité routière ; formation de
professeurs et moniteurs d’enseignement dans le domaine de la
prévention et de la sécurité routière.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 257
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
29
gestion de sinistres pour le compte d’assureurs ; audit de risques,
conseils en gestion et financement de risques ; conseils en
protection et en prévention sociale ; conseils en protection et en
prévention de risques ; ingénierie de risques ; conception, aide à
la réalisation, contrôle de prévention et de protection.
Classe N° 38 : Communications ; agences de presse et
d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques
ou téléphoniques ; transmission de messages, communications
par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; écoles et instituts de formation et
d’enseignement dans le domaine de la prévention et de la sécurité
routière ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
stages, de colloques, de conférences et de séminaires dans le
domaine de la prévention et de la sécurité routière ; formation de
professeurs et moniteurs d’enseignement dans le domaine de la
prévention et de la sécurité routière.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BERVILLE Erick, 17, avenue des Marronniers, 92600 ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Jung-Allégret Schwarzmann Cancel Associés, Avocat à la
Cour, 18, avenue de Messine, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 259
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publication de textes publicitaires ; aide à la
création, gestion de sociétés de courtage d’assurance.
Classe N° 36 : Courtage d’assurance ; services d’intermédiation en
matière d’assurance ; conseils en assurance ; audit d’assurance ;
souscription pour le compte d’assureurs ; agents d’assurance ;
gestion de sinistres pour le compte d’assureurs ; audit de risques,
conseils en gestion et financement de risques ; conseils en
protection et en prévention sociale ; conseils en protection et en
prévention de risques ; ingénierie de risques ; conception, aide à
la réalisation, contrôle de prévention et de protection.
Classe N° 38 : Communications ; agences de presse et
d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques
ou téléphoniques ; transmission de messages, communications
par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; écoles et instituts de formation et
d’enseignement dans le domaine de la prévention et de la sécurité
routière ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
stages, de colloques, de conférences et de séminaires dans le
domaine de la prévention et de la sécurité routière ; formation de
professeurs et moniteurs d’enseignement dans le domaine de la
prévention et de la sécurité routière.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 258
BERVILLE Erick, 17, avenue des Marronniers, 92600 ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Jung-Allégret Schwarzmann Cancel Associés, Avocat à la
Cour, 18, avenue de Messine, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publication de textes publicitaires ; aide à la
création, gestion de sociétés de courtage d’assurance.
Classe N° 36 : Courtage d’assurance ; services d’intermédiation en
matière d’assurance ; conseils en assurance ; audit d’assurance ;
souscription pour le compte d’assureurs ; agents d’assurance ;
gestion de sinistres pour le compte d’assureurs ; audit de risques,
conseils en gestion et financement de risques ; conseils en
protection et en prévention sociale ; conseils en protection et en
prévention de risques ; ingénierie de risques ; conception, aide à
la réalisation, contrôle de prévention et de protection.
Classe N° 38 : Communications ; agences de presse et
d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques
ou téléphoniques ; transmission de messages, communications
par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; écoles et instituts de formation et
d’enseignement dans le domaine de la prévention et de la sécurité
routière ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
stages, de colloques, de conférences et de séminaires dans le
domaine de la prévention et de la sécurité routière ; formation de
professeurs et moniteurs d’enseignement dans le domaine de la
prévention et de la sécurité routière.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BERVILLE Erick, 17, avenue des Marronniers, 92600 ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Jung-Allégret Schwarzmann Cancel Associés, Avocat à la
Cour, 18, avenue de Messine, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 260
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publication de textes publicitaires ; aide à la
création, gestion de sociétés de courtage d’assurance.
Classe N° 36 : Courtage d’assurance ; services d’intermédiation en
matière d’assurance ; conseils en assurance ; audit d’assurance ;
souscription pour le compte d’assureurs ; agents d’assurance ;
DAMIEN ACOCA, 103 RUE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAMIEN ACOCA, 103 RUE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
30
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 12 : Caravanes ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Description de la marque : police utilisée : jellyka saint andrew’s
queen
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe N° 41 : Services de loisir ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; mise à disposition de terrains de
camping.
Classes de produits ou services : 12, 39, 41, 43.
Classe N° 38 : Télécommunications ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
N° National : 09 3 701 263
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
Vacances directes, SAS, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, BP 81010,
22100 DINAN, N° SIREN : 404 162 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vacances directes, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, BP 81010, 22100
DINAN.
N° National : 09 3 701 261
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vacances directes, SAS, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, 22101
DINAN cedex, N° SIREN : 404 162 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vacances directes, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, BP 81010, 22101
DINAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Caravanes ;
Classe N° 12 : Caravanes ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Services de loisir ;
Classe N° 41 : Services de loisir ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; mise à disposition de terrains de
camping.
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 12, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services : 12, 39, 41, 43.
N° National : 09 3 701 264
N° National : 09 3 701 262
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vacances directes, SAS, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, BP 81010,
22101 DINAN, N° SIREN : 404 162 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vacances directes, 4 rue du Suroît, ZA les Alleux, BP 81010, 22101
DINAN.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil National Veterinaire de la Formation Continue et
Complémentaire, Association, 34 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CNVFCC, 34 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ;
31
N° National : 09 3 701 266
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Services vétérinaires.
Yann Houdré, 81 avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann Houdré, 81 avenue des Ternes, 75017 PARIS.
N° National : 09 3 701 265
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yann Houdré, 81 avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann Houdré, 81 avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 36, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 267
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LRDP, Société A Responsabilité Limitée, Mas de la Garrigue Sud,
66600 RIVESALTES, N° SIREN : 493 670 103.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL d’avocats JURIPOLE, Me Alain COHEN BOULAKIA, 7
Avenue d’assas, 34000 MONTPELLIER.
32
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chemises, ceintures
(habillement), gants (habillement), foulards, casquettes,
déguisements.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur ou un
concédant, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction de
réseaux commerciaux pour des tiers que ce soit par voie de
succursales ou par voie de conclusion de contrat de quelque
nature que ce soit.
Classe N° 41 : Divertissements. Organisation de spectacles.
Services de loisirs. Production de films sur tous supports.
Location de décors de spectacle. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Services de
bars. Services hôteliers.
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41.
N° National : 09 3 701 269
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Franck Devillon, Agissant pour le compte de la société "PEOPLE IN
MOTION" en cours de formation, 2 Rue Bourgeoise, 95300
HEROUVILLE.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck Devillon, 2 Rue Bourgeoise, 95300 HEROUVILLE.
N° National : 09 3 701 268
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BE AWARE GROUPE, SA, 34 BIS AVENUE BERNARD PALISSY,
92210 SAINT CLOUD, N° SIREN : 444 160 642.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BE AWARE GROUPE, 34 BIS AVENUE BERNARD PALISSY, 92210
SAINT CLOUD.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Production
de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
N° National : 09 3 701 270
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD., Société organisée sous les
lois de la République de Corée, 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu,
SUWON-SI, Gyeonggi-do, Corée, Republique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Téléphones mobiles et téléphones-assistants
personnels.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 271
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VAUTRAIN ALEXANDRA, 34 RUE DES MERLINS, 41600 LAMOTTE
BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAUTRAIN ALEXANDRA, 34 RUE DES MERLINS, 41600 LAMOTTE
BEUVRON.
33
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 1, 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 273
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Boutons de manchettes avec perles noires homme et femme ;
Union des Industries Chimiques, Union de syndicats
professionnels, Immeuble Le Diamant A, 92909 PARIS LA
DEFENSE Cedex, N° SIREN : 784 358 855.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union des Industries Chimiques, Immeuble Le Diamant A, 92909
PARIS LA DEFENSE Cedex.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 272
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Union des Industries Chimiques, Union de syndicats
professionnels, Immeuble Le Diamant A, 92909 PARIS LA
DEFENSE Cedex, N° SIREN : 784 358 855.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union des Industries Chimiques, Immeuble Le Diamant A, 92909
PARIS LA DEFENSE Cedex.
Description de la marque : Marque collective
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
Description de la marque : Marque collective
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
34
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 275
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Groupe Entreprendre, SA, 53 Rue du Chemin Vert, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 339 532 194.
Classes de produits ou services : 1, 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Entreprendre, 53 Rue du Chemin Vert, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
N° National : 09 3 701 274
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines
Associées (FFJDA), Association loi 1901, 21-25 avenue de la Porte
de Chatillon, 75014 PARIS, N° SIREN : 784 573 792.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines
Associées (FFJDA), 21-25 avenue de la Porte de Chatillon, 75014
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : voir la charte graphique ci-jointe
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papier ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
cravates ;
Classe N° 27 : Tapis de gymnastique ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 25, 27, 35, 41.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 276
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
35
N° National : 09 3 701 277
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Entreprendre, SA, 53 Rue du Chemin Vert, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 339 532 194.
SOLARDIFF, SARL, 12 rue Hector Berlioz, 72000 LE MANS,
N° SIREN : 518 828 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Entreprendre, 53 Rue du Chemin Vert, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julie DUCANGE, Société d’avocats SJVL, 110 rue de Beaugé,
72000 LE MANS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 4 : Minéraux combustibles, bandes de papier allumage,
gaz déclairage, graisses pour l’éclairages, matière éclairantes,
énergie électriques, allume-feu, gaz combustibles, alcool à brûler,
copeaux de bois pour l’allumage, bois à brûler, bois de feu,
bougies, énergie renouvelable ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe N° 9 : Panneaux photovoltaïques et solaires thermiques,
batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais
électriques, cellules photovoltaïque, indicateur de température,
piles solaires, appareils de production d’énergie, capteur
générateurs
photovoltaïques,
dispositif
de
diagnostic
énergétique ;
Classe N° 11 : Matériels producteurs d’énergies renouvelables, de
produits dérivés de l’énergie renouvelable, appareils d’éclairages,
de chauffage, de ventilation, appareils ou installation de
climatisation, appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau, accumulateur de chaleur, récupérateur de chaleur,
chaudière de chauffage, économiseurs de combustibles,
appareils de conditionnement d’air ;
Classe N° 37 : Distribution en gros ou au détail de tous matériels
producteurs d’énergies en france et à l’étranger, service
d’étanchéité, supervision de travaux de construction, information
en matière de construction, travaux de couverture de toits ;
Classe N° 40 : Purification de l’air, rafraîchissement de l’air,
production d’énergie, location d’appareils de chauffage d’appoint,
de climatisation, information en traitement de matériaux ;
Classe N° 42 : Conseils en construction, conseils en matière
d’économie
d’énergie,
importation
et
développement
d’installation solaires et photovoltaïques.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 37, 40, 42.
N° National : 09 3 701 278
Marque présentée dans des conditions ne
permettant pas sa publication
N° National : 09 3 701 279
Marque présentée dans des conditions ne
permettant pas sa publication
N° National : 09 3 701 280
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SANDY RLK, SARL, 20 RUE SAINT GILLES, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chantal ASTRUC, 25 RUE GUILLAUME TELL, 75017 PARIS.
36
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; abonnements à un service de livres numériques ou
audio ; abonnement à des journaux électroniques. Services
fournisrendus dans le cadre du commerce de détail ou de la
location de produits et services livres, livres électroniques,
disques compacts, jeux électroniques et consoles de jeux,
téléphone portable ; services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement ; ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de
beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de transmission et de diffusion de
textes, de sons, d’images et de données, services de transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou terminaux ; fourniture d’accès à des sites Internet de livres
numériques, livres audio, musique numérique ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; prêts de
livres ; services de jeu en ligne ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; éducation et divertissement ;
formation dans le domaine de l’informatique et du multimédia ;
services de librairies et de bibliothèques électroniques ;
organisation d’événements et d’activités à buts culturels et
éducatifs. Edition et publication de textes, de tous supports
sonores etou visuels et de supports multimédia ; publication de
livres, de textes, exploitation de publications électroniques en
ligne, services de traduction ; ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; hébergement de sites ; location de temps
d’accès à un centre serveur ; création et installation de page Web,
abonnement à des services Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 282
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Chantal Moreau, 31 Rue Toulouse Lautrec, 81160 Saint Juery.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chantal Moreau, 31 Rue Toulouse Lautrec, 81160 Saint Juery.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 22, 24, 25.
N° National : 09 3 701 281
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Stephen Belfond, 3 rue Léopold Robert, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stephen Belfond, 3 rue Léopold Robert, 75014 PARIS.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 701 283
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SOCIETE ALSACIENNE D’IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI,
Société Anonyme, 4 rue de Nantes 67100 STRASBOURG,
N° SIREN : 578 502 098.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du texte, du son, des images ou
des données encodées ; appareils pour le traitement de
l’information ; terminaux multimédia ; appareil de lecture
numérique ; supports pour l’enregistrement et la reproduction du
texte, des données, des sons, des images ; cartes à mémoire
enregistrée contenant des contenus multimédia ou des
programmes
d’ordinateurs ;
publications
électroniques
téléchargeables ; appareils et instruments électroniques de
navigation et de localisation (logiciels) ; ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 RUE JACQUES KABLE 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 30 : Café vert, café torréfié, café décaféiné, café
aromatisé, cafés en tous genres ; aromates de café ; boissons à
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
37
base de café ; thé, cacao, épices ; pâtisserie et confiserie, chocolat,
sucre. ;
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail de café vert,
café torréfié, café décaféiné, café aromatisé, cafés en tous genres ;
aromates de café ; boissons à base de café ; thé, cacao, épices ;
pâtisserie et confiserie, chocolat, sucre.
Classes de produits ou services : 30, 35.
N° National : 09 3 701 284
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
AMICALE NATIONALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES
EN ALLEMAGNE “ MISSIONS EXTERIEURES ”, Association loi
1901, 30, rue de la Grange, 35510 CESSON SEVIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amicale Nationale des Anciens des Forces Francaises en
Allemagne “ Missions Extérieures ”, 30, rue de la Grange, 35510
CESSON SEVIGNE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 18, 25, 32.
N° National : 09 3 701 286
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION ABBE PIERRE POUR LE LOGEMENT DES
DEFAVORISES, Fondation, 3-5 rue de Romainville, 75019 PARIS,
N° SIREN : 345 282 016.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FONDATION ABBE PIERRE POUR LE LOGEMENT
DEFAVORISES, 3-5 rue de Romainville, 75019 PARIS.
DES
Classe N° 39 : Organisation de voyages, distribution de journaux.
Classe N° 41 : Colloques, conférences, séminaires, congrès,
expositions, publication de livres, publication de revues, loteries,
reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
N° National : 09 3 701 285
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
anis meftahi, les soulieies bat D, 83300 DRAGUIGNAN.
Eddy MAZOUNI, 1353 BL LEON BLUM, 8 lotissement les adrechs,
83300 DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
anis meftahi, les soulieies bat D, 83300 DRAGUIGNAN.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
38
Publication des demandes d’enregistrement
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
BOPI 10/05 - VOL. I
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 21, 25, 26, 28, 35,
36, 37, 38, 40, 41, 43.
N° National : 09 3 701 287
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHEZ BARBARA, SARL, 150 AVENUE FELIX FAURE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 518 629 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEZ BARBARA, 150 AVENUE FELIX FAURE, 75015 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 701 288
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Standard de Liège, société anonyme de droit belge, rue de la
Centrale 2, 4000 Liège, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23bis rue de Turin, 75008 Paris.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
Priorité : Belgique, le 2009-07-08, sous le N° 1184764
N° National : 09 3 701 289
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DEKRA AUTOMOTIVE, Société Anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 11-13 Avenue Politzer, 78190 TRAPPES,
N° SIREN : 395 208 796.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
39
téléchargeables) ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciel multimédia ; logiciel de
moteur de recherche ; logiciel de recherche pour bases de
données ; logiciel pour stocker et récupérer les bases de
données ; logiciel de gestion ; logiciel de gestion de flux
d’automobiles et de véhicules ; appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; système de télépéage ;
appareils électroniques pour le contrôle technique des véhicules
automobiles. ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules à savoir automobiles, motocycles,
motocyclettes, camions. ;
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie), écussons (cachets en papier), produits
de l’imprimerie, affiches, brochures, dessins, imprimés, journaux,
livres, prospectus, publications, brochures promotionnelles,
revues, périodiques, magazines, manuels, articles de papeterie,
enveloppes, caractères d’imprimerie, clichés, photographies,
représentations graphiques, enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales,
décalcomanies, images, matériel d’instruction et d’enseignement
(à l’exception des appareils), supports en papier ayant pour objet
la fidélisation de clientèle. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude de marché ; services de marketing
téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie
publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ;
promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers
publicitaires ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ;
services de mercatique, de marchandisage ; sondages d’opinion ;
relations publiques ; services de développement de la
communication et de la mercatique interactive ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ; relations
presse ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en
ligne sur réseau de communication informatique ; services d’aide
à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; analyses de marché ; exploitation de brevets à
savoir transfert (mise à disposition) d’un savoir faire commercial ;
services de vente au détail et en gros de carburants, de lubrifiants,
de pièces automobiles et d’accessoires automobiles. ;
Classe N° 37 : Assistance (réparation) en cas de pannes de
véhicules ; entretien, réparation et révision d’automobiles et de
véhicules ; stations-service ; polissage de véhicules ; traitement
préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et
réparation d’appareils électriques ; lavage d’automobiles et de
véhicules ; installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air ; installation et réparation d’appareils
électriques ou électriques ; graissage de véhicules ; informations
en matière de réparation ; nettoyage de véhicules et de voitures ;
rechapage de pneus ; vulcanisation (réparation) de pneus ;
services de montage et pose de pièces détachées et d’accessoires
pour véhicules automobiles. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références CMJN : - vert clair : C50 M0
J100 N0 - vert foncé : C100 M0 J100 N0
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; cartes magnétiques ; disques compacts, disques
optiques compacts ; supports de données optiques et
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; mémoires
pour ordinateurs ; programmes d’ordinateurs (logiciels
Classe N° 42 : Expertise automobile ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de diagnostic pour véhicules
automobiles à savoir expertise technique de véhicules
automobiles ; conception et développement de logiciels ;
consultation en matière de logiciels ; installation de logiciels ;
mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; services d’évaluations,
expertises, recherches, essais, tests, contrôle dans le domaine de
la technique, en particulier dans le domaine automobile et des
transports ; services d’homologation de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 37, 42.
40
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 290
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France,
92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 572 082 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président
Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références CMJN : - vert clair : C50 M0
J100 N0 - vert foncé : C100 M0 J100 N0
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Poudre pour le visage à usage cosmétique et ombres
à paupières.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 701 291
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France,
92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 572 082 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président
Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 1 : Substances et ingrédients chimiques entrant dans la
composition de produits cosmétiques.
Classes de produits ou services : 1.
N° National : 09 3 701 292
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DEKRA AUTOMOTIVE, Société Anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 11-13 Avenue Politzer, 78190 TRAPPES,
N° SIREN : 395 208 796.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; cartes magnétiques ; disques compacts, disques
optiques compacts ; supports de données optiques et
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; mémoires
pour ordinateurs ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciel multimédia ; logiciel de
moteur de recherche ; logiciel de recherche pour bases de
données ; logiciel pour stocker et récupérer les bases de
données ; logiciel de gestion ; logiciel de gestion de flux
d’automobiles et de véhicules ; appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; système de télépéage ;
appareils électroniques pour le contrôle technique des véhicules
automobiles. ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules à savoir automobiles, motocycles,
motocyclettes, camions. ;
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie), écussons (cachets en papier), produits
de l’imprimerie, affiches, brochures, dessins, imprimés, journaux,
livres, prospectus, publications, brochures promotionnelles,
revues, périodiques, magazines, manuels, articles de papeterie,
enveloppes, caractères d’imprimerie, clichés, photographies,
représentations graphiques, enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales,
décalcomanies, images, matériel d’instruction et d’enseignement
(à l’exception des appareils), supports en papier ayant pour objet
la fidélisation de clientèle. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude de marché ; services de marketing
téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie
publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ;
promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers
publicitaires ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ;
services de mercatique, de marchandisage ; sondages d’opinion ;
relations publiques ; services de développement de la
communication et de la mercatique interactive ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ; relations
presse ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
41
ligne sur réseau de communication informatique ; services d’aide
à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; analyses de marché ; exploitation de brevets à
savoir transfert (mise à disposition) d’un savoir faire commercial ;
services de vente au détail et en gros de carburants, de lubrifiants,
de pièces automobiles et d’accessoires automobiles. ;
Classe N° 37 : Assistance (réparation) en cas de pannes de
véhicules ; entretien, réparation et révision d’automobiles et de
véhicules ; stations-service ; polissage de véhicules ; traitement
préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et
réparation d’appareils électriques ; lavage d’automobiles et de
véhicules ; installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air ; installation et réparation d’appareils
électriques ou électriques ; graissage de véhicules ; informations
en matière de réparation ; nettoyage de véhicules et de voitures ;
rechapage de pneus ; vulcanisation (réparation) de pneus ;
services de montage et pose de pièces détachées et d’accessoires
pour véhicules automobiles. ;
Classe N° 42 : Expertise automobile ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de diagnostic pour véhicules
automobiles à savoir expertise technique de véhicules
automobiles ; conception et développement de logiciels ;
consultation en matière de logiciels ; installation de logiciels ;
mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; services d’évaluations,
expertises, recherches, essais, tests, contrôle dans le domaine de
la technique, en particulier dans le domaine automobile et des
transports ; services d’homologation de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 37, 42.
N° National : 09 3 701 293
Classe N° 29 : Conserves de légumes, conserves de fruits,
conserves de poissons, conserves de viandes gelées, confitures,
salaisons, compotes.
Classe N° 30 : Patisseries, confiseries, biscuiterie, gateaux,
sucreries, chocolats.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
cidres, digestifs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
N° National : 09 3 701 295
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES FERRANDIERES, SARL, 1 La Ferrandiere, 11800 AIGUES
VIVES, N° SIREN : 392 046 017.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES FERRANDIERES, 1 La Ferrandiere, 11800 AIGUES VIVES.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAESTRO, FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE, 30 R. FELICIEN
DAVID, 75016 PARIS, N° SIREN : 301 832 291.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUHNIK Lucien, 30 R. FELICIEN DAVID, 75016 PARIS.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 296
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THAEDER Laurence, 470 rue Marc Chagall, 77190 DAMMARIE LES
LYS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Entretien et réparation de courts de tennis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence THAEDER, 470 rue Marc Chagall, 77190 DAMMARIE LES
LYS.
Classes de produits ou services : 37.
N° National : 09 3 701 294
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BISCUITERIE DE PONT AVEN, 8 rue du Chanoine Moreau,
29000 QUIMPER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR Patrick COLLIN, Biscuiterie de PONT AVEN, 8 rue du Chanoine
Moreau, 29000 QUIMPER.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus, service
d’abonnement de journaux pour des tiers, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
42
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications par terminaux d’ordinateur,
communications par Internet.
Classe N° 41 : Édition de livres, de revues et de magazines,
productions de films, organisation de concours en matière
d’éducation et de formation.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 297
N° National : 09 3 701 298
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMBE Daniel, 125 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMBE Daniel, 125 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BUZZ 2 DAMES, SARL, 53 RUE DE GARIES, 33700 MERIGNAC,
N° SIREN : 518 673 850.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUZZ 2 DAMES, 53 RUE DE GARIES, 33700 MERIGNAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; bureaux de placement ; Mise à
disposition de personnel, vente de prestations intellectuelles
(ingénierie scientifique et technique) et de chantier (construction,
mise en route et maintenance d’installations industrielles), conseil
en recrutement, conseil en rédaction de curriculum vitae, mise en
ligne de curriculum vitae, vente de services de consultation de
curriculum vitae en ligne (sur Internet) ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; Mise en route
et maintenance d’installations industrielles ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
N° National : 09 3 701 299
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
JEAN LUC BORDET, 43 GRANDE RUE, 71100 CHALON SUR
SAONE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
sous-vêtements, broderie ;
Classe N° 35 : Consultations pour les questions de personne,
recrutement de personnel, promotion des ventes pour des tiers,
recherche de marchés, vente au détail, traitement de texte,
traitement administratif et de commande d’achat, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, travaux de
bureau, conseil en organisation et direction des affaires, mise en
relation et placement d’intervenants, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité, relations publiques, conseil et audit. ;
Classe N° 41 : Formation, enseignement, information en matière
de divertissement, organisation et conduite de séminaire ou
conférence, organisation d’expositions et manifestations à buts
culturels, éducatifs et sportifs, service d’artistes de spectacles,
épreuves pédagogiques, services de loisirs, service d’orchestre,
planification de réceptions, mise en forme physique, coaching
personnel, réservation de place de spectacles.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN LUC BORDET, 43 GRANDE RUE, 71100 CHALON SUR
SAONE.
Classe N° 12 : Véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Remorquage ; Location
de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 300
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
thomas albert, 4 allée jacques brel, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thomas albert, 4 allée jacques brel, 35000 RENNES.
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N° National : 09 3 701 302
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SUP INFRA, Société à Responsabilité Limitée, 53 rue Marcel Paul,
94508 CHAMPIGNY SUR MARNE, N° SIREN : 501 853 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUP INFRA, 53 rue Marcel Paul, 94508 CHAMPIGNY SUR MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
Classes de produits ou services : 12.
N° National : 09 3 701 301
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FOND et TECH, Société à Responsabilité Limitée, 53 rue Marcel
Paul, 94508 CHAMPIGNY SUR MARNE, N° SIREN : 493 504 310.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOND et TECH, 53 rue Marcel Paul, 94508 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; Travaux de sous oeuvre, fondations, injections,
micropieux et tranchées blindées. Travaux de gros oeuvre et
bêton armé. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
N° National : 09 3 701 303
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
martin stephane, 8 rte de la haye fouassiere, 44120 VERTOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
martin stephane, 8 rte de la haye fouassiere, 44120 VERTOU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Micropieux, paroi de soutènement, injections de
traitement des sols, renforcement des murs de soutènement et
bêton projeté. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 19, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
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BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; couches en matières textiles ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 25, 29, 33.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 28.
N° National : 09 3 701 307
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 304
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Pierre HERY, Sarl, 1 ZAC DE LA PERRIERE, 49800 BRAIN SUR
L’AUTHION, N° SIREN : 321 816 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre HERY, 1 ZAC DE LA PERRIERE, 49800 BRAIN SUR
L’AUTHION.
galia prate, LA FAUVERIE, 1 domaine de la Duchée, 78121
CRESPIERES,
Entreprise
personne
physique,
N° SIREN : 342 482 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
galia prate, 1 domaine de la Duchée, 78121 CRESPIERES.
Classe N° 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 18, 28, 31.
N° National : 09 3 701 308
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 305
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
laurence joséphane denise mahéo, 2 av parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
laurence joséphane denise mahéo, 2 av parmentier, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Pierre HERY, Sarl, 1 ZAC DE LA PERRIERE, 49800 BRAIN SUR
L’AUTHION, N° SIREN : 321 816 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre HERY, 1 ZAC DE LA PERRIERE, 49800 BRAIN SUR
L’AUTHION.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; crustacés vivants ;
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
N° National : 09 3 701 309
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 306
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bioviva Editions, SARL, 9 Place Chabaneau, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 409 686 888.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bioviva Editions, 9 Place Chabaneau, 34000 MONTPELLIER.
JACQUES DENIS, Société par Actions Simplifiées, 2 Rue de la
Sapinière,
ZA
de
la
Chenardière,
72560
CHANGE,
N° SIREN : 390 085 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Selarl FREYSSINET GONTIER LOUVEAU PESNEAU VANDEN
DRIESSCHE, Me Lemière, 4, Rue Manuel, Résidence “ le Belem ”,
85000 LA ROCHE SUR YON.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
45
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 44.
N° National : 09 3 701 312
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GARNAULT Noël, 1 bis rue Louis MISSELYN, 93130 NOISY LE
SEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARNAULT Noël, 1 bis rue Louis MISSELYN, 93130 NOISY LE
SEC.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Formation ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Apprareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; optiques ; disques acoustiques ou optiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciel ; lunette (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic à usage non-médical.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
N° National : 09 3 701 313
Classe N° 44 : Services médicaux ; services d’opticiens.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 9, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 310
JACKY AUCLAIR, 32 AVENUE JACQUES BORDENEUVE, 47300
VILLENEUVE SUR LOT.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACKY AUCLAIR, 32 AVENUE JACQUES BORDENEUVE, 47300
VILLENEUVE SUR LOT.
DANIELLE ROCHES, SARL, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIELLE ROCHES, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 701 314
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 3, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 311
Co Développement Initiatives, SARL, 5 Avenue Duchêne, 88500
MIRECOURT, N° SIREN : 442 015 574.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Co Développement Initiatives, 5 Avenue Duchêne, 88500
MIRECOURT.
DANIELLE ROCHES, SARL, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIELLE ROCHES, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classes de produits ou services : 42.
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BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 315
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A Prop’Eau, SARL, 5 Lieu dit l’Orée du Bois, 88800 NORROY-SURVAIR, N° SIREN : 498 673 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A Prop’Eau, 5 Lieu dit l’Orée du Bois, 88800 NORROY-SUR-VAIR.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes.
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 701 318
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Judo (FFJDA), Association loi 1901, 21/25
avenue de la porte de Chatillon, 75014 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 42.
N° National : 09 3 701 316
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie, 15
Esplanade
Brillaud
de
Laujardière,
14000
CAEN,
N° SIREN : 478 834 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1, rue Claude Bloch,
14078 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de Judo (FFJDA), 21/25 avenue de la porte
de Chatillon, 75014 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 319
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques, établissement de
relevés de comptes.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières. Caisse de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Services de cartes de crédit,
opérations de change, consultations en matière financière,
services fiduciaires, informations financières, prêts (finances),
transactions financières, services de banque à distance.
Catherine BELOTTI, Agissant pour le compte de la société
“ SOCIALINNOVATION ” en cours de formation, 67 Avenue de
Versailles, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine BELOTTI, 67 Avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Classe N° 38 : Services téléphoniques, communication par
terminaux
d’ordinateurs,
communication
par
serveur
télématique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 701 317
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Indiana Import, SARL, 56 Rue de Lisbonne, BP 75050, 66030
PERPIGNAN Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Indiana Import, 56 Rue de Lisbonne, BP 75050, 66030 PERPIGNAN
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 320
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
47
N° National : 09 3 701 323
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
participation gestion developpement industriel, sa, 2 rue de la
cerisaie, 35760 SAINT GREGOIRE.
CGTI, société par actions simplifiée, rue Albert Camus, 27120
PACY SUR EURE, N° SIREN : 393 502 430.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
participation gestion developpement industriel, 2 rue de la
cerisaie, 35760 SAINT GREGOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT, Tradeamrk Department, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Tuyaux métalliques.
Classes de produits ou services : 6.
N° National : 09 3 701 321
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
participation gestion developpement industriel, sa, 2 rue de la
cerisaie, 35760 SAINT GREGOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
participation gestion developpement industriel, 2 rue de la
cerisaie, 35760 SAINT GREGOIRE.
Classe N° 9 : Pylônes de T.S.F.
Classes de produits ou services : 9.
N° National : 09 3 701 324
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COURTASSURIM, société à responsabilité limitée, 20 rue
Treilhard, 75008 PARIS, N° SIREN : 518 319 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégoire GILBERT, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Tuyaux métalliques.
Classes de produits ou services : 6.
N° National : 09 3 701 322
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
delpech remi, 17 rue du capricorne, 85270 ST HILAIRE DE RIEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
delpech remi, 17 rue du capricorne, 85270 ST HILAIRE DE RIEZ.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 701 325
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; produits de
rasage ;
Julien REVERS, 125 Rue de Liboisne, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien REVERS, 125 Rue de Liboisne, 72000 LE MANS.
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
ustensiles ou nécessaires de toilette.
Classes de produits ou services : 3, 4, 21.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
48
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; produit en pierre
naturelle reconstituée présentant un aspect caillebotis bois, à
savoir margelles de piscines non métalliques, dallage intérieur et
extérieur non métalliques.
Classes de produits ou services : 19.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 701 329
N° National : 09 3 701 326
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DE MOUR, SARL, 3 rue des anciens combattants, 33460
SOUSSANS, N° SIREN : 303 229 777.
jean pierre rajsfus, 1 rue Lacuée, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean pierre rajsfus, 1 rue Lacuée, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE MOUR, 3 rue des anciens combattants, 33460 SOUSSANS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 327
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DE MOUR, SARL, 3 rue des anciens combattants, 33460
SOUSSANS, N° SIREN : 303 229 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE MOUR, 3 rue des anciens combattants, 33460 SOUSSANS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ; spiritueux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 328
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRA, SAS, Z.I. VIALE-BAS, 47210 VILLEREAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRA, Z.I. VIALE-BAS, 47210 VILLEREAL.
Classe N° 41 : Services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
BOPI 10/05 - VOL. I
49
Publication des demandes d’enregistrement
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art ;
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 43 : Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 701 330
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 8, 21, 24.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 332
à : I.N.P.I. PARIS
jean pierre rajsfus, 1 rue Lacuée, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean pierre rajsfus, 1 rue Lacuée, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
N° National : 09 3 701 331
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CIAD, SAS, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 384 220 380.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Vincent LANE, Agissant pour le compte de la société "Lane & Co"
en cours de formation, 1 route Montgaillard residence St James
App18, 97400 Saint denis Ile de la réunion.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent LANE, 1 route Montgaillard residence St James App18,
97400 Saint denis Ile de la réunion.
Description de la marque : Cabinet consultant en Entreprises,
Institutionnels et Collectivités
Classe N° 34 : Conseil en management et organisation pour tous
types d’activité,tous secteurs activité Coatching (Direction
générale, direction financière, commerciale, technique, RH) Audit
comptable, financier, organisationnel, technique, Ressources
Humaines Pilotage comptable et financier, organisationnel,
technique et ressources Humaines Animation de formation pour
tout professionnel Intermédiation et ingénierie financière,
intervention haut de bilan Prises de participations capitalistiques
Vacations et interventions colloques universitaires et autres
Assistances et conseils financiers, bancaires, juridiques ;
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ;
Comptabilité ;Conseil en management et organisation pour tous
types d’activité,tous secteurs activité Coatching (Direction
générale, direction financière, direction commerciale, technique,
RH, managers et employés) Audit comptable, financier,
organisationnel, technique, Ressources Humaines Pilotage
comptable et financier, organisationnel, technique et ressources
Humaines Animation de formation pour tout professionnel
ntermédiation et ingénierie financière, intervention haut de bilan
Prises de participations capitalistiques Vacations et interventions
colloques universitaires et autres Assistances et conseils
financiers, bancaires, juridiques.
Classes de produits ou services : 34, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURELINE TAVERNE, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 34, 35, 36, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 701 333
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Description de la marque : Typographie : Chester
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
A.P.C,
EURL,
4
N° SIREN : 508 958 055.
petit
pierre,
32150
cazaubon,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.P.C, 4 petit pierre, 32150 cazaubon.
Classe N° 29 : Graisses alimentaires ; conserves de viande ou de
poisson.
Classes de produits ou services : 29.
50
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 334
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OrangeSea, SARL, Quai de la capitainerie Port Camille Rayon
06220 Golfe Juan.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 336
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OrangeSea, Quai de la capitainerie Port Camille Rayon 06220
Golfe Juan.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jean Jacques PEUZIAT, 23 Bernard de Parades, 29000 QUIMPER.
Anne Marie PEUZIAT, 23 Bernard de Parades, 29000 QUIMPER.
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ;
Comptabilité ; Bureaux de placement ;Gestion de bateaux et
placements d’équipage ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens
immobiliers ; Services de financement ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;Conseil en assurances et financements de bateaux et
places de port ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Blanchisserie ; Restauration
de mobilier ; Construction navale ;Construction, reparation et
entretien de bateaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ;
Services
de
taxis ;
Réservation
pour
les
voyages ;transport, remorquage, convoiturage de bateaux vente
et location de bateaux, et places de ports.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Jacques PEUZIAT, 23 Bernard de Parades, 29000 QUIMPER.
Classe N° 7 : instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classes de produits ou services : 7, 8.
N° National : 09 3 701 337
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EDIP, SA, 11/13
VENISSIEUX.
AVENUE
DE
LA
REPUBLIQUE,
69200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIP, 11/13 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 69200 VENISSIEUX.
N° National : 09 3 701 335
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ALMENDRICOS, SAS, 152 CLAUDE NICOLAS LEDOUX, 30900
NIMES, N° SIREN : 449 790 161.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALMENDRICOS, 152 CLAUDE NICOLAS LEDOUX, 30900 NIMES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; Services d’affichage
électronique (télécommunications) ; Services de téléconférences ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; Services de loisir ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
51
N° National : 09 3 701 339
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
EDIP, SA, 11 / 13 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 69200
VENISSIEUX.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIP, 11 / 13 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 69200 VENISSIEUX.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 338
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EDIP, SA, 11/13
VENISSIEUX.
AVENUE
DE
LA
REPUBLIQUE,
69200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIP, 11/13 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 69200 VENISSIEUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 340
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONCEPTION REALISATION RENOVATION, Société par Action
Simplifiée, 53 rue Marcel Paul, 94508 CHAMPIGNY SUR MARNE,
N° SIREN : 403 223 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONCEPTION REALISATION RENOVATION, 53 rue Marcel Paul,
94508 CHAMPIGNY SUR MARNE.
52
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 342
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Epac International, SA, 92 avenue du Général Leclerc, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 702 035 809.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Epac International, 92 avenue du Général Leclerc, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; Travaux de sous oeuvre, fondations, injections,
micropieux et tranchées blindées. Travaux de gros oeuvre et
bêton armé. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
N° National : 09 3 701 341
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Edgar MORINEAU, 4 avenue du Président Wilson, 93230
ROMAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Edgar MORINEAU, 4 avenue du Président Wilson, 93230
ROMAINVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; Traitement de l’acoustique et des
différentes pollutions sonores ou autres ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; affiches ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; dessins ; fabrication de disques d’or, de platine et
de diamant – tous trophées.
Classes de produits ou services : 9, 16.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 343
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Epac International, SA, 92 avenue du général Leclerc, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 702 035 809.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Epac International, 92 avenue du général Leclerc, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 9, 14, 16, 19, 20, 21.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 344
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
53
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classes de produits ou services : 9, 21.
N° National : 09 3 701 346
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Beata Halska lemonnier, 48 rue Dumont d’Urville, 78960 VOISINS
LE BRETONNEUX.
dominique boulanger, BP 324, 83703 ST RAPHAEL cedex.
Melissa Schneps, 111 rue Aristide Briand, 92300 LEVALLOIS.
carole reydy, BP 324, 83703 ST RAPHAEL cedex.
Myriam Deliberos Stanese, 33 rue Hadrien Lessesnes, 93400 ST.
OUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
carole reydy, BP 324, 83703 ST RAPHAEL cedex.
Marina Nguyen The, 4 allees Léon Gambetta, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melissa Schneps, 111 rue Aristide Briand, 92300 LEVALLOIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 345
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Baptiste Martin, 1 Lieu dit “ la rue neuve ”, 72400 BOESSE-LESEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baptiste Martin, 1 Lieu dit “ la rue neuve ”, 72400 BOESSE-LESEC.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
54
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 347
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Boris Lorraine, 10 rue de Castiglione, 75001 PARIS.
Ayeva Abdel Fahd, 29 rue de Sèvres, 75006 PARIS.
Girard Quentin, 5 place d’Aligre, 75012 PARIS.
Bright Damien, 86 rue de la Chapelle, 75018 PARIS.
N° National : 09 3 701 348
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
natur’wall, sarl, 430 rue de kervirzig, 29470 PLOUGASTEL
DAOULAS, N° SIREN : 512 395 039.
Valensise Cecilia, 86 rue de la Chapelle, 75018 PARIS.
stéphane lagadec, 0 persuel, 56700 MERLEVENEZ.
Desprez Victoire, 56 rue de Verneuil, 75007 PARIS.
Lajeunie Arnaud, 5 place d’Aligre, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stéphane lagadec, 0 persuel, 56700 MERLEVENEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boris Lorraine, 10 rue de Castiglione, 75001 PARIS.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 17, 31.
N° National : 09 3 701 349
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
natur’wall, sarl, 430 rue de kervirzig, 29470 PLOUGASTEL
DAOULAS, N° SIREN : 512 395 039.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
stéphane lagadec, 0 persuel, 56700 MERLEVENEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stéphane lagadec, 0 persuel, 56700 MERLEVENEZ.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage
agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 11, 17, 31.
N° National : 09 3 701 350
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
nicolas giansily, 61 boulevard Voltaire, 13821 LA PENNE SUR
HUVEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nicolas giansily, 61 boulevard Voltaire, 13821 LA PENNE SUR
HUVEAUNE.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
55
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 41, 43.
N° National : 09 3 701 351
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Charlotte Foisseau, 8 avenue René Laennec, 72000 LE MANS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 352
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
zidi lola, 12 rue edouard lockroy, 75011 PARIS.
madani nawal, 76 bis rue du général leclerc, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
zidi lola, 12 rue edouard lockroy, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charlotte Foisseau, 8 avenue René Laennec, 72000 LE MANS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Description de la marque : “ ecorce ” en noir sur couleurs claires
ou blanc sur couleurs foncées
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
56
Publication des demandes d’enregistrement
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
N° National : 09 3 701 353
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; Rénovation de bâtiments ;
Construction et rénovation de piscine. Travaux de plomberie et
électricité. Service de construction, installation, maintenance,
entretien de piscines, spas, couvertures, matériels et équipements
pour piscines ;
Classe N° 41 : Formation ; Publication de livres, revues, journaux ;
Organisation et conduite de colloque et d’atelier de formation.
Entretiens de définition d’un parcours de formation
professionnelle à savoir : orientation professionnelle, conseils en
matière de formation ;
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars. Service de traiteurs.
Service hôteliers. Réservation de logements temporaires.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Benjamin ERISOGLU, 10 Amédéo Modigliani, 49300 Cholet.
Classes de produits ou services : 1, 2, 11, 18, 19, 25, 35, 36, 37, 41,
43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Vanessa BOUCHARA CABINET BOUCHARA - Avocats, 11
Marbeuf, 75008 Paris.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 1, 2, 11, 16, 18, 19, 25, 35, 36, 37, 41, 43.
N° National : 09 3 701 354
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; Produits chimiques de désinfection et de
traitement d’eau pour piscines et spas ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines
naturelles à l’état brut ; enduits pour le bois (peintures) ; produits
pour la conservation du bois ; teintures pour le bois ;
Classe N° 11 : Appareil d’éclairage et de chauffage pour piscines.
Appareils de de filtration et installation pour le traitement des
piscines. Appareils de purification de l’eau. Groupes de filtration
pour piscines ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; sacs et coffres de voyage ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; sacs à main ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ;
pochettes à main (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ;
porte-documents ; cartables ; mallettes pour documents ; attachécase ;
portefeuilles ;
porte-cartes
et
porte-chéquier
(maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
bourses ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies ;
Classe N° 19 : Constructions non métalliques. Piscines
(construction non métalliques). Tuyaux rigides non métalliques
pour la construction des piscines. ; Bois de construction ;
boiseries ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Conseil en prêts immobiliers ; courtage en biens
immobiliers ; assurances en prêts immobiliers ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses
de prévoyance ; évaluations et estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; évaluation d’actifs ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONCHECOURT Françoise, 37 rue Cortambert, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONCHECOURT Françoise, 37 rue Cortambert, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en
organisation et fonctionnement des affaires médicales pour les
départements médicaux, de recherche et développement, dans
l’industrie pharmaceutique, biotechnologique, des appareils
médicaux et de diagnostic ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Conseil sur la stratégie et le développement clinique dans le
domaine pharmaceutique, médical et de la santé. Evaluation
médicale et réglementaire des projets de recherche et de
développement cliniques et optimisation financière. Conseil en
stratégie médico-marketing pour les lancements et les
implantations de produits dans les marchés. ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; Conseil en stratégie d’implantation et
de développement des services médicaux, hospitaliers et
maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 35, 42, 44.
N° National : 09 3 701 355
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Eric DUMOUCHEL, 42 rue de chantepuits, 95220 Herblay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DUMOUCHEL, 42 rue de chantepuits, 95220 Herblay.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
57
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
N° National : 09 3 701 357
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CJ Corporation, société de droit coréen, 500, Namdaemunro 5-ga,
Jung-gu, Seoul, Corée, Republique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux 75008 Paris.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
N° National : 09 3 701 356
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Dartus, 9 barry d’amont, 66150 ARLES SUR TECH.
Paul William Ondo, 9 Barry d’amont, 66150 ARLES SUR TECH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Dartus, 9 barry d’amont, 66150 ARLES SUR TECH.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Soupes. ;
58
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 30 : Fleur de farine alimentaire ; farine pour la friture ;
riz ; riz cuisiné ; fruits en pâte ; nouilles ; pain ; confiserie ;
assaisonnements.
Classe N° 39 : Collectes et ramassages de produits en matières
plastiques, y compris déchets.
Classes de produits ou services : 31, 39.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 358
N° National : 09 3 701 360
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
coop 276, sarl scop à capital variable, 82 rue jeanne d’arc, 76000
ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
coop 276, 82 rue jeanne d’arc, 76000 ROUEN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Services de conseil et d’accompagnement
administratifs et commerciaux des femmes et des hommes dans
la création de leur activité et emploi ou entreprise. Services de
ventes au détail ou en gros d’objets mobiliers et d’antiquités, de
joaillerie et d’articles de bijouterie en métaux précieux. Services
de gestion commerciale des entrepreneurs salariés de la
coopérative. ;
Classe N° 41 : Service d’éducation et de formation.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 359
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
BRESSE PRODUCTIONS, EARL, 98, Chemin des Berthelons, 01440
VIRIAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel MOINAS, 13, chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Classe N° 31 : Produits horticoles et maraîchers, fleurs naturelles,
fruits et légumes frais, semences.
CEGELEC NORD & EST, Société Anonyme, 1 bis rue du Molinel,
59444 WASQUEHAL, N° SIREN : 438 053 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEGELEC NORD & EST, 1 bis rue du Molinel, 59444 WASQUEHAL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; construction non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
59
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 19, 37, 38.
N° National : 09 3 701 361
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Christian Saboukoulou, 80 Rue d’Enghien, 95600 Eaubonne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian Saboukoulou, 80 Rue d’Enghien, 95600 Eaubonne.
N° National : 09 3 701 362
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FIRA AMVOULI, 3 rue de noisiel, 77340 PONTAULT COMBAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIRA AMVOULI, 3 rue de noisiel, 77340 PONTAULT COMBAULT.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 18, 25, 42.
N° National : 09 3 701 363
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Yankoubou DIANKA, 17 impasse de joinville, 75019 paris.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yankoubou DIANKA, 17 impasse de joinville, 75019 paris.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : dshop
60
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 701 364
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 41 : Services d’édition, d’éducation et de divertissement
en général sur tout support et notamment sur tout support
électronique (numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode
de consultation et de transmission ; production de films,
d’émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l’internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Kevin Chaulet, Agissant pour le compte de la société
"WebCaviste" en cours de formation, 27 chemin des gars, 33610
cestas.
N° National : 09 3 701 366
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Guillaume Coulon, Agissant pour le compte de la société
"WebCaviste" en cours de formation, 27 chemin des gars, 33610
cestas.
museum, eurl, 197 avenue du general leclerc, 11000 carcassonne,
N° SIREN : 499 711 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kevin Chaulet, 27 chemin des gars, 33610 cestas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
museum, 197 avenue du general leclerc, 11000 carcassonne.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 33, 35.
N° National : 09 3 701 365
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MCM, SA, 28 Rue
N° SIREN : 384 939 484.
François
1er
75008
-
PARIS,
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
N° National : 09 3 701 367
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
Classe N° 9 : Appareils (autres qu’à usage médical) et supports
pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et
numériques ;
publications
électroniques
téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
communications ;
toutes
données
téléchargeables
sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout
autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;
Classe N° 38 : Services de diffusion et de transmission d’images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de
transmissions de sons, d’images et de vidéos par téléchargement
à partir d’une base de données informatique ou téléphonique à
destination des téléphones portables et de tous lecteurs
enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de
données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ;
services de communication interactive ; fourniture de forums de
discussion sur l’internet. ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Rue TRAVERSETTE, SARL, 25 Rue de la Traversette, 34230 St
Pons de Mauchiens.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane STROBL, 25 Rue de la Traversette, 34230 St Pons de
Mauchiens.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 368
61
N° National : 09 3 701 370
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Philippe BERAUD, 44 Route de Paris, 69260 CHARBONNIERESLES-BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe BERAUD, 44 Route de Paris, 69260 CHARBONNIERESLES-BAINS.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Rue TRAVERSETTE, SARL, 25 Rue de la Traversette, 34230 St
Pons de Mauchiens.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane STROBL, 25 Rue de la Traversette, 34230 St Pons de
Mauchiens.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 369
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
N° National : 09 3 701 371
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ONISEP, Etablissement public à caractère administratif,
Secrétariat Général – Service juridique, 12 Mail Barthélémy
Thimonnier Lognes, 77437 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2,
N° SIREN : 180 043 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONISEP, Secrétariat Général – Service juridique, 12 Mail
Barthélémy Thimonnier Lognes, 77437 MARNE-LA-VALLEE
Cedex 2.
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL LELLOUCHE, Citoyen français, 8 rue Michel Chasles,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Disque compact (audio-vidéo), comportant des
données magnétiques, optiques et sonores. Logiciel (programme
enregistré d’ordinateur). Film vidéo et audio ;
Classe N° 16 : Ouvrages, livres, revues périodiques, magazines.
Produits
de
l’imprimerie.
Photographies.
Livret
d’accompagnement de produit multimédia (notamment de
compact disque audio-visuel). Guide d’accompagnement pour les
utilisateurs ;
Classe N° 28 : Jeux éducatifs ;
Classe N° 35 : Publicité ; conseil en marchandisage ; conception
de vitrines ; conception et élaboration de tout type de présentoirs
(publicités sur lieu de vente) ; conception de boutiques, de centres
commerciaux ; conception de signalétique, d’enseigne ; affichage
et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe
N°
38
:
Télécommunication.
Service
de
télécommunication, de transmission d’informations et de
messagerie électronique par réseau Internet. Transmission
d’images et de messages assistée par ordinateur. Communication
par terminaux d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Services de dessinateur d’art graphique, services de
dessinateur pour emballages et réalisation de graphismes de
marques, de noms commerciaux ou de sigles, architecture
intérieure, services de dessinateur de mobilier, agencement de
boutiques.
Classe N° 41 : Instruction. Education, formation. Informations en
matière d’enseignement. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Organisation d’exposition à but
culturel ou éducatifs. Montage et production de films sur bande
vidéo. Publication de livres et revues périodiques liées à
l’information sur les enseignements et les professions.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 003000222
62
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 372
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Fédération pour la Recherche sur le Cerveau , Association régie
par la loi du 1er juillet 1901, 9, avenue Percier, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 Paris.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numériques ;
appareils d’enseignement ; documentation sur support
électronique ;
publications
électroniques
téléchargeables
notamment sous la forme de lettres d’informations, annuaires,
revues d’actualité, magazines, journaux, périodiques, livres,
recueils d’annonces, sondages ; bases de données ; bases de
donnée vocales ; banques de données, textuelles et sonores ;
banques d’images ; supports d’informations enregistrés sous
forme de Cédéroms, supports d’enregistrement magnétiques,
numérique et audiovisuels ; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numérique ; supports d’information y compris numérique
impressionnés ou non ; disques DVD ; disques ; disquettes ;
bandes magnétiques ; cassettes audio et cassettes vidéo ; disques
numériques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques
compacts (audio-vidéo) ; tous supports de données numériques,
magnétiques ou optiques ; disques vidéo préenregistrés ou
vierges ; disques compact numérique ; cassettes laser et disques
laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques
et disques préenregistrés ou vierges ; enregistrements numérique
et audiovisuels ; disques versatiles digitaux vidéo ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateur ;
programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ;
logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et
jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou
animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
non ; films (pellicule) impressionnés. ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cartonnages ; produits de l’imprimerie ;
imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ; dessins ;
publications ; magazines ; revues périodiques ; prospectus ;
catalogues, papier d’emballage et carton d’emballage ; matières
plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles d’emballage en matières plastiques ; écussons (cachets
en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en
tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ;
décalcomanies ; gravures ; autocollants (articles de papeterie) ;
papier et cartonnages ; images ; photographie ; bandes en papier
ou cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ;
matériel d’enseignement ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
pellicules en matière plastique pour l’emballage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; carnets ; cartes ; reliures ; timbres postes ;
calendriers ; images ; caractère d’imprimerie ; agendas ; albums,
albums-photos, almanachs ; papeterie. ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; services d’information en
matière d’éducation ou de divertissement, organisations de jeux,
de concours (éducation, divertissement), de loteries et de
campagnes d’information (à buts culturels ou éducatifs) ou de
manifestations professionnelles ou non (à l’exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; édition
et publication de textes et supports multimédia (autres que
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; micro
édition ; prêts de livres et autres publications ; enseignement par
correspondance ; organisation d’expositions à but culturel ou
BOPI 10/05 - VOL. I
éducatif ;
activités
sportives
et
culturelles ;
services
d’organisation d’expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; services de clubs (divertissement) ; production de
films, de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; services d’organisation et de
production
de
spectacles ;
montage
de
programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
N° National : 09 3 701 373
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie
d’Aubusson, Etablissement public local, 1 Château des Comtes de
la Marche, BP 250, 23011 GUERET cédex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie
d’Aubusson, 1 Château des Comtes de la Marche, BP 250, 23011
GUERET cédex.
Classe N° 16 : Matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; brochures ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons
pour la couture ; dessins ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de table non en papier ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints.
Classes de produits ou services : 16, 20, 24, 27.
N° National : 09 3 701 374
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie
d’Aubusson, Etablissement public local, 1 Château des Comtes de
la Marche, BP 250, 23011 GUERET Cédex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie
d’Aubusson, 1 Château des Comtes de la Marche, BP 250, 23011
GUERET Cédex.
BOPI 10/05 - VOL. I
63
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 16 : Matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; carton ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
patrons pour la couture ; dessins ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de table non en papier ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
substances diététiques à usage médical ; aliments et boissons
diététiques à usage médical ; emplâtres ; aliments et boissons
diététiques à usage médical ; aliments homogénéisés diététiques
à usage médical ; produits diététiques de régime ; compléments
alimentaires à but thérapeutique.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des
produits précités ; tous ces produits étant de nature diététique à
usage non médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments
alimentaires à base des produits précités ; tous ces produits étant
de nature diététique à usage non médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 27.
N° National : 09 3 701 378
N° National : 09 3 701 375
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt irrecevable
SALKIN André, 63 rue de neuvillette, 76240 LE MESNIL ESNARD.
N° National : 09 3 701 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Chambre Et Bain / Yves Bollack, EURL, 32 rue Pierre Sémard,
75009 Paris, N° SIREN : 497 804 641.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Et Bain / Yves Bollack, 32 rue Pierre Sémard, 75009 Paris.
Classe N° 20 : coussins ; sièges ; literie (à l’exception du linge de
lit) ; matelas ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
Classe N° 3
cosmétiques.
:
Savons,
parfumerie,
huiles
essentielles,
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits
pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des effets
néfastes du soleil ; substances diététiques à usage médical ;
aliments et boissons diététiques à usage médical ; emplâtres ;
aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments
homogénéisés diététiques à usage médical ; produits diététiques
de régime ; compléments alimentaires à but thérapeutique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
N° National : 09 3 701 379
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 377
DIEZINGER Thomas Eugène Joseph, 5, rue Vauthier, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SALKIN André, 63 rue de neuvillette, 76240 LE MESNIL ESNARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 3
cosmétiques.
:
Savons,
parfumerie,
huiles
essentielles,
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portecartes, porte-documents, porte-musique, trousses, sacs et
serviettes d’écoliers, gibecières, sacs à provision, sacs à mains,
sacs à dos, sacs de voyage, trousses de voyages, trousses
destinées à contenir des affaires de toilette dites “ vanity-case ”.
64
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 21 : Ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilettes ;
vaporisateurs à parfum ; peignes, éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux) ; récipients en verre ; boîtes à savon ; brûle
parfums ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
carafes ; vaisselle en porcelaine, verre et faïence.
BOPI 10/05 - VOL. I
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classes de produits ou services : 3, 18, 21.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 701 380
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 4, 12, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
SALKIN André, 63 rue de neuvillette, 76240 LE MESNIL ESNARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
N° National : 09 3 701 382
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CIAD, SAS, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 384 220 380.
Classe N° 3
cosmétiques.
:
Savons,
parfumerie,
huiles
essentielles,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURELINE TAVERNE, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
substances diététiques à usage médical ; aliments et boissons
diététiques à usage médical ; emplâtres ; aliments et boissons
diététiques à usage médical ; aliments homogénéisés diététiques
à usage médical ; produits diététiques de régime ; compléments
alimentaires à but thérapeutique.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des
produits précités ; tous ces produits étant de nature diététique à
usage non médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments
alimentaires à base des produits précités ; tous ces produits étant
de nature diététique à usage non médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
N° National : 09 3 701 381
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
Description de la marque : Typographie : Optimus Princeps
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT CINTAS, 0 PECHERET, 46100 BEDUER.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
LAURENT CINTAS, 0 PECHERET, 46100 BEDUER.
Description de la marque : couleur MOTO-VIP degradée metal
base argent et COM rouge (r:240,v:18,b:13)
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; Bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 8, 21, 24.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 383
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
raoul coly, 27 rue saulnier, 92800 PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
raoul coly, 27 rue saulnier, 92800 PUTEAUX.
65
artistiques et culturelles ; réservation de services de loisirs ;
réservation d’activités sportives, créatives, artistiques et
culturelles ; réservation de stages et d’ateliers de formation, y
compris
en
chant,
peinture,
bande-dessinée,
clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques, éducatifs ou pédagogiques ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; réservation
de lieux de restauration ; réservation de salles de réunion,
services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 701 385
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VIANDIER Agnès, 23 rue Saint Blaise, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie HAVARD DUCLOS, Avocat à la Cour, 2 rue Paul Cézanne,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 701 384
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VIANDIER Agnès, 23 rue Saint Blaise, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie HAVARD DUCLOS, Avocat à la Cour, 2 rue Paul Cézanne,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; agence de communication ; agence de
publicité ; création, conception, rédaction de documents et
annonces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires sur
tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de visites touristiques, organisation
d’excursions ; réservation de visites touristiques, réservation
d’excursions ; information concernant les visites touristiques,
information concernant les excursions.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de stages et d’ateliers de
formation, y compris en chant, peinture, bande-dessinée, clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; divertissement ; services de loisirs ; activités
sportives, créatives, artistiques et culturelles ; information en
matière de divertissement ; information en matière de services de
loisirs ; information en matière d’activités sportives, créatives,
Classe N° 35 : Publicité ; agence de communication ; agence de
publicité ; création, conception, rédaction de documents et
annonces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires sur
tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de visites touristiques, organisation
d’excursions ; réservation de visites touristiques, réservation
d’excursions ; information concernant les visites touristiques,
information concernant les excursions ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de stages et d’ateliers de
formation, y compris en chant, peinture, bande-dessinée, clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; divertissement ; services de loisirs ; activités
sportives, créatives, artistiques et culturelles ; information en
matière de divertissement ; information en matière de services de
loisirs ; information en matière d’activités sportives, créatives,
artistiques et culturelles ; réservation de services de loisirs ;
réservation d’activités sportives, créatives, artistiques et
culturelles ; réservation de stages et d’ateliers de formation, y
compris
en
chant,
peinture,
bande-dessinée,
clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques, éducatifs ou pédagogiques ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; réservation
de lieux de restauration ; réservation de salles de réunion,
services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
66
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 386
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
d’enregistrement magnetiques, disque acoustiques ou optiques,
disquettes souples. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrement).
Classe N° 28 : Jeux, jouet.
à : I.N.P.I. PARIS
SJOHOLM Laurent Sebastien, 99/101 rue de Lourmel, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SJOHOLM, 99/101 rue de Lourmel, 75015 PARIS.
Classe N° 41 : Services de jeu proposes en ligne a partir d’un
reseau informatique. Micro-edition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
N° National : 09 3 701 389
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission la
reproduction ou le traitement du son ou de l’images ; support
d’enregistrement magnetiques, disque acoustiques ou optiques,
disquettes souples. Logiciels de jeu ; logiciels (programmes
enregistres).
VIANDIER Agnès, 23 rue Saint Blaise, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie HAVARD DUCLOS, Avocat à la Cour, 2 rue Paul Cézanne,
75008 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 41 : Services de jeu proposes en ligne a partir d’un
reseau informatique, micro-edition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
N° National : 09 3 701 387
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SJOHOLM Laurent Sebastien, 99/101 rue de Lourmel, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SJÖHOLM, 99/101 rue de Lourmel, 75015 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, ou le traitement du son ou de l’images ; support
d’enregistrement magnetiques, disque acoustiques ou optiques,
disquettes souples. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés).
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 41 : Services de jeu proposes en ligne a partir d’un
reseau informatique. Micro-edition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
N° National : 09 3 701 388
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SJOHOLM Laurent Sebastien, 99/101 rue de Lourmel, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SJOHOLM, 99/101 rue de Lourmel, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; agence de communication ; agence de
publicité ; création, conception, rédaction de documents et
annonces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires sur
tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de visites touristiques, organisation
d’excursions ; réservation de visites touristiques, réservation
d’excursions ; information concernant les visites touristiques,
information concernant les excursions ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de stages et d’ateliers de
formation, y compris en chant, peinture, bande-dessinée, clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; divertissement ; services de loisirs ; activités
sportives, créatives, artistiques et culturelles ; information en
matière de divertissement ; information en matière de services de
loisirs ; information en matière d’activités sportives, créatives,
artistiques et culturelles ; réservation de services de loisirs ;
réservation d’activités sportives, créatives, artistiques et
culturelles ; réservation de stages et d’ateliers de formation, y
compris
en
chant,
peinture,
bande-dessinée,
clown,
photographie, modelage, écriture, dessin, loisirs créatifs, théâtre
et spectacle vivant ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques, éducatifs ou pédagogiques ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; réservation
de lieux de restauration ; réservation de salles de réunion,
services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 701 390
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ATOL, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 2, rue de
la Renaissance, 92160 Antony, N° SIREN : 305 219 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 Paris.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission la
reproduction ou traitement du son ou de l’images ; support
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
67
N° National : 09 3 701 392
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 35 : Publicité, à savoir publicité radiophonique, publicité
télévisée ; services de diffusion d’information publicitaire par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), relations
publiques, étude et recherche de marché, information statistique,
services des établissements de publicité, en particulier par
communication au public par tout média de diffusion ou de
transmission d’informations ; distribution de matériel publicitaire,
de prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; diffusion de documentation publicitaire, d’annonces
publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
échantillons et imprimés ; location d’espaces publicitaires,
réservations d’espaces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire, services d’organisation d’expositions
à but de publicité, promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation et conduites de colloques, d’ateliers de
formation, de séminaires et de conférences ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services
d’analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de
marché ; organisation d’opérations de mercatique ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
organisation de campagne promotionnelles régionales et
nationales, services de conseils en organisation et direction des
affaires en matière de franchises, marketing et communication
(mercatique) ; informations et rapports d’affaires relatifs aux
franchises, études de projets relatifs au marketing. Services de
conseils et d’aide pour la direction et l’organisation des affaires
dans le cadre de réseaux de franchise. Service rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction
des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils
en organisation et direction des affaires, expertises en affaires,
prospection
de
débouchés
commerciaux ;
prévisions
économiques ; réalisation d’études prospectives à des fins
commerciales ; évaluation de plans d’affaires (aide à la direction
des affaires) ; entreprises à façon de travaux statistiques. Service
de conseil aux entreprises pour leur gestion commerciale.
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Michel BOULON, 30 Géneral Exelmans, 78140 VELIZY
VILLACOUBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Michel BOULON, 30 Géneral Exelmans, 78140 VELIZY
VILLACOUBLAY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Blanc RVB 255-255-255 Or RVB 153153-0
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie. Chemises, gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie. ;
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 41.
N° National : 09 3 701 391
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, disque compact). Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; sur tout moyen de communication.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 393
MARTIN Simone née DAHAN, 90 avenue Victor Hugo, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Vincent POUJARDIEU, 80 avenue Bon Air, 33700 MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent POUJARDIEU, 80 avenue Bon Air, 33700 MERIGNAC.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie,
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
huiles
essentielles,
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes et, notamment, articles de
maroquinerie et malles et coffres de voyage, valises, sacs de
voyage, trousses de voyage, sacs et valises de toilette, sacs de
sport, sacs à main, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie,
bourses, cartables, porte-documents, mallettes pour documents,
gibecières, sacoches ; parapluies, paprasols et cannes ; fouets et
sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements y compris vêtements de cuir,
chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils
à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
68
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 28 : Attirail de pêche ; Lignes de pêche ; fils de pêche ;
tresses de pêche.
Classes de produits ou services : 28.
N° National : 09 3 701 396
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE,
Etablissement public à caractère administratif, Téléport 1 @4 DAJ,
BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX, N° SIREN : 180 043 010.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE,
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 8, 14, 18, 20, 21, 27, 42.
N° National : 09 3 701 394
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Chagny, collectivité territoriale, 4 rue de Beaune, 71150
CHAGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; livres ; journaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Chagny, 4 rue de Beaune, 71150 CHAGNY.
N° National : 09 3 701 397
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
Marque collective de certification
Date d’agrément de l’organisme certificateur : 1er JANVIER
2009
à : I.N.P.I. LYON
ADVANCIUM TECHNOLOGIES, SARL, 320 AVENUE BERTHELOT,
69008 LYON, N° SIREN : 442 790 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADVANCIUM TECHNOLOGIES, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008
LYON.
N° National : 09 3 701 395
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 28 : Attirail de pêche ; Lignes de pêche ; fils de pêche ;
tresses de pêche.
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 28.
ADVANCIUM TECHNOLOGIES, SARL, 320 AVENUE BERTHELOT,
69008 LYON, N° SIREN : 442 790 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADVANCIUM TECHNOLOGIES, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008
LYON.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 398
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
curbilie pascal, 22 ter chemin de poissy, 78580 MAULE.
gourrier ep : curbilie virginie, 22 ter chemin de poissy, 78580
MAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
curbilie pascal, 22 ter chemin de poissy, 78580 MAULE.
69
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 400
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOKOBA Tidiani, 30 rue marechal de lattre de tassigny, 92110
CLICHY.
Sokoba Fatoumata, 30 rue marechal de lattre de tassigny, 92110
CLICHY.
Sokoba Moussa, 30 rue marechal de lattre de tassigny, 92110
CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOKOBA Tidiani, 30 rue marechal de lattre de tassigny, 92110
CLICHY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie
et
confiserie,
glaces
comestibles ;
crêpes
(alimentation) ;
Classe N° 35 : Service import export ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 11, 30, 35, 43.
N° National : 09 3 701 399
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
lauren massoulier, 77 rue du cardinal lemoine, 75005 paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lauren massoulier, 77 rue du cardinal lemoine, 75005 paris.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
70
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 401
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CANAL J, SASU, 28 rue François 1er 75008 - PARIS,
N° SIREN : 343 509 048.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils (autres qu’à usage médical) et supports
pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et
numériques ;
publications
électroniques
téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
communications ;
toutes
données
téléchargeables
sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout
autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;
Classe N° 38 : Services de diffusion et de transmission d’images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de
transmissions de sons, d’images et de vidéos par téléchargement
à partir d’une base de données informatique ou téléphonique à
destination des téléphones portables et de tous lecteurs
enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de
données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ;
services de communication interactive ; fourniture de forums de
discussion sur l’internet. ;
Classe N° 41 : Services d’édition, d’éducation et de divertissement
en général sur tout support et notamment sur tout support
électronique (numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode
de consultation et de transmission ; production de films,
d’émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l’internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
N° National : 09 3 701 402
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Antoine de BON, 0 Mas des plaines chemin de carabottes, 34725
Saint andre de sangonis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine de BON, 0 Mas des plaines chemin de carabottes, 34725
Saint andre de sangonis.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 403
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alain KADE, Agissant pour le compte de la société “ OpenFOBO ”
en cours de formation, 23 av Georges Pompidou, 92150
SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain KADE, 23 av Georges Pompidou, 92150 SURESNES.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Programmes informatiques et logiciels dans les
domaines de la finance, de lanalyse financière de portefeuilles, de
la gestion des risques et des placements financiers. Logiciels de
communication et dinterfaces informatiques. ;
Classe N° 36 : Services d’estimation et d’évaluation financière.
Services de compilation et de fourniture d’informations
financières. Services de conseil, de consultation et d’information
dans le domaine de la finance. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Service
de consultation en matière de programmes pour ordinateurs.
71
N° National : 09 3 701 406
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
BARBIER Gilles, 41 chemin des Hautes Bruyères, 69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
Classe N° 16 : Publications, brochures, magazines, affiches, livres.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 35, 36, 42.
N° National : 09 3 701 404
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
HANDICAP.FR, Société à Responsabilité Limitée, 5 rue de la
Claire, 69009 LYON, N° SIREN : 442 755 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; émissions radiophoniques ;
diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ;
communication par terminaux d’ordinateur ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; services de fourniture d’accès à
des données téléchargeables, notamment sons, textes et images ;
services de fourniture d’informations sur Internet, et notamment
d’informations dans le domaine des divertissements et
spectacles.
Classe N° 41 : Services d’éducation et divertissements ; location
d’appareils et accessoires cinématographiques ; location de films
cinématographiques ;
organisation
de
concours
et
divertissements ;
enseignement
par
correspondance ;
divertissements radiophoniques, télévisés ; émissions de textes ;
éducation ; enseignement ; production de films ; prêt de livres ;
publication de livres ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de programmes
radiophoniques de télévision et de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classe N° 41 : Services d’organisation de festivals de films
d’entreprises pour l’insertion des collaborateurs porteurs de
handicap dans la vie professionnelle et la valorisation des
politiques handicap des entreprises.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 405
N° National : 09 3 701 407
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONFORAMA HOLDING, société anonyme, 80 boulevard du
Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2,
N° SIREN : 582 014 445.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, Boîte Postale 237, 14, avenue de la Grande-Armée,
75822 PARIS CEDEX 17.
GOUTHERAUD Gilbert, 5 Chemin des Tilleuls, 69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques.
Classe N° 36 : Services d’affaires immobilières ; agences
immobilières ; gérance de bien immobiliers ; évaluation
(estimation) de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Services de promotion (construction) de projets
immobiliers ; services de construction de maisons individuelles ;
services de réparation en matière de constructions immobilières ;
information en matière de construction et de réparation ;
supervision (direction) de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Imprimés ; brochures ; publications ; journaux ;
magazines ; revues périodiques ; manuels.
72
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; informations d’affaires ;
administration commerciale ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; conseils, information ou
renseignements d’affaires.
N° National : 09 3 701 410
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; organisation de séminaires,
stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques.
Ecole Nationale de l’Aviation Civile, Etablissement public
administratif, 7 avenue Edouard Belin, 31055 TOULOUSE,
N° SIREN : 193 112 562.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Association INGENAC, association Loi 1901, 7 avenue Edouard
Belin, 31055 TOULOUSE.
N° National : 09 3 701 408
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ecole Nationale de l’Aviation Civile, 7 avenue Edouard Belin,
31055 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. LYON
BARBIER Gilles, 41 chemin des Hautes Bruyères, 69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Publications, brochures, magazines, affiches, livres.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; émissions radiophoniques ;
diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ;
communication par terminaux d’ordinateur ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; services de fourniture d’accès à
des données téléchargeables, notamment sons, textes et images ;
services de fourniture d’informations sur Internet, et notamment
d’informations dans le domaine des divertissements et
spectacles.
Classe N° 41 : Services d’éducation et divertissements ; location
d’appareils et accessoires cinématographiques ; location de films
cinématographiques ;
organisation
de
concours
et
divertissements ;
enseignement
par
correspondance ;
divertissements radiophoniques, télévisés ; émissions de textes ;
éducation ; enseignement ; production de films ; prêt de livres ;
publication de livres ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de programmes
radiophoniques de télévision et de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 411
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
MICROPHYT, Société par Actions Simplifiée, 58 boulevard de
Massane, 34670 BAILLARGUES, N° SIREN : 498 354 497.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 09 3 701 409
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
AR RESTAURATION, Société à Responsabilité Limitée, 26, rue
Georges Clemenceau, 2, rue Thuret, 06600 ANTIBES,
N° SIREN : 513 287 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
(alimentation) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Préparations pour le diagnostic, cultures et
préparations de micro-organismes ; réactifs biochimiques pour la
recherche ; diagnostique scientifique ; cultures de microorganismes et de bactéries servants d’additifs ou d’ingrégients ;
BOPI 10/05 - VOL. I
73
Publication des demandes d’enregistrement
préparations chimiques à usage scientifique ;
biologiques destinés aux sciences ; micro-algues.
produits
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage.
construction ; informations en matière
informations en matière de réparation.
de
construction ;
Classe N° 42 : Services d’ingénierie dans le domaine de la
construction ; services de conseil en génie civil et en génie
industriel dans les domaines de la stabilisation et de
l’assainissement du sol ; services d’analyse et expertises dans le
domaine de la construction, de la précontrainte ; services
d’analyse et expertises de la structure de bâtiments et ouvrages
d’art et de génie civil ; services d’analyse et expertises de sols et
de sous-sols ; conception, installation, mise à jour, maintenance,
location de logiciels dans le domaine de la construction.
Classes de produits ou services : 37, 42.
N° National : 09 3 701 413
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 42 : Recherches et services scientifiques, notamment
dans le domaine de la biologie, biotechnologie, études des microorganismes,
micro-algues ;
recherches
en
chimie,
pharmacologie ; mise au point de molécules, micro-organismes,
bio-procédés.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 31, 42.
N° National : 09 3 701 412
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLETANCHE FREYSSINET, une société anonyme, 133 boulevard
National, 92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 562 134 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils
et cahiers électroniques d’annonces (téléchargeables).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ;
publications périodiques ; suppléments à des publications
périodiques ; cahiers ; cahiers d’annonces ; cahiers d’offres
d’emploi ; cahiers d’offres de services ; encarts ; encarts
d’annonces ; encarts d’offres d’emploi ; encarts d’offres de
services ; recueils d’annonces ; recueils d’offres d’emploi ;
recueils d’offres de services.
Classe N° 35 : Publication, y compris en ligne, d’annonces
publicitaires, de textes publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de
services ; sélection (pour des tiers) d’annonces ou offres
correspondant à une recherche ou requête donnée, et fournies
entre autres par téléphone ou autres moyens de
télécommunications ; recherche d’informations (pour des tiers)
dans des fichiers informatiques ou bases de données ;
abonnement à des services de télécommunications ; gestion de
fichiers informatiques ; traitement de données, à savoir recueil et
systématisation de données ; mise à jour de bases de données
(saisie et traitement de données).
Classe N° 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines,
de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de
suppléments à des publications périodiques, d’encarts (autres
que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d’annonces
(autres que publicitaires), de recueils et cahiers d’annonces
(autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 414
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Classe N° 37 : Services de construction ; services de construction
dans les domaines de la stabilisation du sol et de l’assainissement
du sol ; services de construction, à savoir fourniture de solutions
de fondation basées sur des techniques d’amélioration du sol ;
services de construction, à savoir services de densification de
terrains par vibration ou pilonnage ; services de construction, à
savoir services de pré-chargement de terrains par un remblai ou
par dépression atmosphérique ; terrassement ; défrichement de
terrains ; dragage ; supervision dans le domaine de la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
74
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : Logiciels de stockage, d’organisation, de gestion, de
présentation, de partage de textes, images, médias. Logiciels
d’intégration de contenu à savoir : textes, images, médias, dans
des sites Internet ou autres publications basées sur réseau.
Publications électroniques téléchargeables ; journaux et
magazines électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers
électroniques d’annonces téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ;
publications périodiques ; encarts d’offres de services ; recueils
d’annonces et d’offres de services.
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication, y compris
édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de
suppléments à des publications périodiques, d’encarts (autres
que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d’annonces
(autres que publicitaires), de recueils et cahiers d’annonces
(autres que publicitaires) ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 416
Classe N° 35 : Services de publication et diffusion sur tous
supports, y compris en ligne, d’annonces publicitaires, de textes
publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de services ; gestion de
fichiers informatiques ; traitement de données, à savoir recueil et
systématisation de données, mise à jour de bases de données
(saisie et traitement de données) en vue de permettre l’intégration
et la publication automatique d’annonces publicitaires, de textes
publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de services.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations ou de
données par réseaux de télécommunications et/ou informatiques,
y compris Internet, et via des sites et portails sur ces réseaux ;
échange de données informatisées ; transmission électronique et/
ou en ligne de sons, images, textes, messages, informations ou
données, y compris à partir d’un fichier central, de banque
d’images ou de banques ou bases de données.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication, y compris
édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de
suppléments à des publications périodiques, d’encarts (autres
que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d’annonces
(autres que publicitaires), de recueils et cahiers d’annonces
(autres que publicitaires) ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne.
Classe N° 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils
et cahiers électroniques d’annonces (téléchargeables).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 415
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels de stockage, d’organisation, de gestion, de
présentation, de partage de textes, images, médias. Logiciels
d’intégration de contenu à savoir : textes, images, médias, dans
des sites Internet ou autres publications basées sur réseau.
Publications électroniques téléchargeables ; journaux et
magazines électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers
électroniques d’annonces téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ;
publications périodiques ; suppléments à des publications
périodiques ; cahiers ; cahiers d’annonces ; cahiers d’offres
d’emploi ; cahiers d’offres de services ; encarts ; encarts
d’annonces ; encarts d’offres d’emploi ; encarts d’offres de
services ; recueils d’annonces ; recueils d’offres d’emploi ;
recueils d’offres de services.
Classe N° 35 : Publication, y compris en ligne, d’annonces
publicitaires, de textes publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de
services ; sélection (pour des tiers) d’annonces ou offres
correspondant à une recherche ou requête donnée, et fournies
entre autres par téléphone ou autres moyens de
télécommunications ; recherche d’informations (pour des tiers)
dans des fichiers informatiques ou bases de données ;
abonnement à des services de télécommunications ; gestion de
fichiers informatiques ; traitement de données, à savoir recueil et
systématisation de données ; mise à jour de bases de données
(saisie et traitement de données).
Classe N° 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines,
de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de
suppléments à des publications périodiques, d’encarts (autres
que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d’annonces
(autres que publicitaires), de recueils et cahiers d’annonces
(autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 417
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ;
publications périodiques ; encarts d’offres de services ; recueils
d’annonces et d’offres de services.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 35 : Services de publication et diffusion sur tous
supports, y compris en ligne, d’annonces publicitaires, de textes
publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de services ; gestion de
fichiers informatiques ; traitement de données, à savoir recueil et
systématisation de données, mise à jour de bases de données
(saisie et traitement de données) en vue de permettre l’intégration
et la publication automatique d’annonces publicitaires, de textes
publicitaires, d’offres d’emploi, d’offres de services.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations ou de
données par réseaux de télécommunications et/ou informatiques,
y compris Internet, et via des sites et portails sur ces réseaux ;
échange de données informatisées ; transmission électronique et/
ou en ligne de sons, images, textes, messages, informations ou
données, y compris à partir d’un fichier central, de banque
d’images ou de banques ou bases de données.
SOCIETE GOLF CLUB DE MIONNAY, Société par Actions
Simplifiée, Domaine de Beau Logis, 01390 MIONNAY,
N° SIREN : 402 361 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
75
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Chariots de golf avec moteur auxiliaire ou sans
moteur auxiliaire ; voitures de golf motorisées.
Classe N° 16 : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes
codées et/ou plastifiées, sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques), fiches,
porte-mines, stylos, papiers autocollants, cartes à jouer, cartes de
score ou classement affiches, calendriers, papiers ou cartons
d’emballage, journaux, papier à lettres, livres, périodiques,
prospectus, publications, revues, périodiques, affiches,
magazines, drapeaux en papier, fanions en papier, brochures.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises, portefeuilles, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage,
sacs de voyage, sacs en cuir pour l’emballage, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Articles de sport dans le domaine du golf, à savoir :
clubs de golf, balles de golf, sacs de golf avec ou sans roulettes,
gants de golf, jeux en relation avec le golf à l’exclusion des jeux
vidéos.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations sportives,
organisation de compétitions sportives, exploitation de parcours
de golf, de surfaces d’entraînement et de parcours de golf,
exploitation d’installations sportives, centre de remise en forme,
centre d’entrainement sportif, organisation de loteries, location
d’équipements pour les sports (à l’exception des véhicules),
réservation de places de spectacles, informations en matière
d’éducation, de divertissement, sportives ; publication ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, de
concours, de colloques, séminaires ; enseignement de disciplines
sportives, formation.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 12, 16, 18, 25, 28, 41, 43.
N° National : 09 3 701 418
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d’oeuvres
d’art ;Edition de Logiciels éducatifs et ludiques pour enfants,
adolescents et adultes (jeux électroniques, informatiques, vidéo,
pour console de jeux).
Classes de produits ou services : 28, 41, 42.
N° National : 09 3 701 419
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Université d’Orléans, Etablissement public à caractère
scientifique, culturel et professionnel, Château de la Source,
Avenue du parc floral, BP 6749, 45067 ORLEANS Cedex 2,
N° SIREN : 194 508 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université d’Orléans, Château de la Source, Avenue du parc floral,
BP 6749, 45067 ORLEANS Cedex 2.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 420
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ArkéoTopia, une autre voie pour l’archéologie, 9220 - Association
déclarée, 36 Reculet 78730 Longvilliers, N° SIREN : 501 219 521.
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10 avenue de
l’Arche, 92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 331 930 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ArkéoTopia, une autre voie pour l’archéologie, 36 Reculet 78730
Longvilliers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires notamment aide à la
sélection, à la réalisation et au suivi de projets philanthropiques
de toute nature (sociale, économique, éducative, humanitaire,
médicale, scientifique, environnementale ou culturelle) ; conseils
en organisation et direction de projets philanthropiques ; études
de marché pour la réalisation de projets philanthropiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité en
faveur de projets philanthropiques ; recherche de projets
76
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
philanthropiques ; relations publiques en matière de projets
philanthropiques ; diffusion d’annonces et de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) en faveur de projets
philanthropiques. Organisation d’événements destinés à faire
connaître et promouvoir les besoins et activités d’associations à
but non lucratif.
N° National : 09 3 701 422
Classe N° 36 : Collectes de bienfaisance et de fonds, parrainage
financier, collectes et distributions de dons, subventions aux
établissements de recherches, remise de prix et de bourses, aide
à la recherche.
Communauté de communes du Pays de Falaise, Etablissement
Public de Coopération Intercommunale, 9 avenue du Général de
Gaulle, 14700 FALAISE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages d’étude.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de communes du Pays de Falaise, 9 avenue du
Général de Gaulle, 14700 FALAISE.
Classe N° 41 : Edition et publication de supports d’information
papier (brochures, dépliants, affiches) ou électroniques.
Formation et information des parents dans le domaine de
l’enfance. Organisation d’activités sociales (sans rapport avec les
affaires). Organisation de congrès, séminaires, symposiums,
colloques, conférences à but culturel ou éducatif.
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Travaux sur le développement de l’enfant.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42.
N° National : 09 3 701 421
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ABHEURT, société d’exercice libéral par actions simplifiée SELAS,
13
boulevard
Voltaire
75011
Paris
,
N° SIREN : 519 022 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABHEURT, 13 boulevard Voltaire 75011 Paris .
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 423
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
(transmission et diffusion) d’informations par voies téléphonique,
télévisuelle, télématique, par réseaux ou terminaux d’ordinateurs
en particulier Internet ; diffusion de données sur les réseaux de
télécommunications ; abonnement à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
visioconférence, d’audioconférence et de téléconférence ;
fourniture de forums de discussion sur Internet ; messagerie
électronique ; services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment via un service téléphonique ou
l’Internet ; abonnements à des bases de données informatiques ;
services de transmission de réponses sur un service électronique
interactif en ligne sur un réseau de télécommunication. ;
Classe N° 41 : Formation ; publication sur tout support à savoir
papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou
audiovisuel, de livres, journaux, monographies, revues ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, ateliers de formation, stages ; organisation
d’expositions et d’autres manifestations à buts culturels ou
éducatifs ; clubs d’abonnés (éducation) ; édition et publication de
livres, de revues, édition électronique, de textes (autres que
publicitaires) et plus généralement de toutes publications sur tout
support, notamment papier, magnétique, optique, électronique,
et audiovisuel à destination du public (et en particulier, les assurés
sociaux) ;édition et publication de textes sur tout support,
notamment sur un réseau de télécommunication. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de contentieux.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 41, 45.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
TORB SPORTS PARTNERS, SAS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORB SPORTS PARTNERS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 424
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
77
N° National : 09 3 701 426
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TORB SPORTS PARTNERS, SAS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
GAULME, Société Anonyme à Directoire, 325 rue Saint Martin,
75003 PARIS, N° SIREN : 380 681 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORB SPORTS PARTNERS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18, avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 701 425
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
TORB SPORTS PARTNERS, SAS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORB SPORTS PARTNERS, 56 ROUTE DE PARIS, 31150
FENOUILLET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de
toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques,
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
cosmétiques pour cils, cosmétiques pour sourcils, cosmétiques
pour les yeux, cosmétiques pour les lèvres, produits cosmétiques
pour la peau, préparations non à usage médical, pour le soin de la
peau ; lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage
personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps,
crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage,
produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage,
lotions après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques,
shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage
médical.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre,
bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), flacons
non en métaux précieux, ampoules en verre (récipients), bocaux,
bouchons de verre, bouteilles, pulvérisateurs de parfums,
vaporisateurs à parfum, flacons de parfums.
Classe N° 25 : Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à
l’exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes
de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes,
chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, gants
(habillement) vêtements de gymnastique et de sport, ceintures
(habillement), cravates.
Classes de produits ou services : 3, 21, 25.
N° National : 09 3 701 427
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie, Collectivité Territoriale, 1 Place Abbé Morland, 97227
SAINTE-ANNE, N° SIREN : 219 722 261.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie, 1 Place Abbé Morland, 97227 SAINTE-ANNE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ;
Classe N° 43 : Mise à disposition de terrains de camping ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
78
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 428
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EXTELIA, Société par Actions Simplifiée, ayant son siège : 10,
avenue Charles de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT,
N° SIREN : 320 217 144.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à
l’affranchissement par voie électronique d’envois postaux ;
appareils de contrôle de l’affranchissement ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ;
instruments de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou données ; matériel de transmission de
messages ; progiciels ; équipement pour le traitement de
l’information et pour l’accès à Internet ; appareils d’horodatage ;
automates de distribution ; disques compacts (Cédéroms),
disquettes
informatiques ;
publications
électroniques
téléchargeables ; appareils pour l’enregistrement ou la
reproduction du son et des images.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs pour la papeterie ; papier d’emballage ; carton
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ;
enveloppes (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ;
plaques à timbrer ; machines pour l’affranchissement (pour coller
les timbres ou imprimer l’affranchissement) ; tampons pour
cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes
postales et colis pré-affranchis, étiquettes non en matières
textiles ; feuilles (papeterie) ; emballages pour bouteilles (en
carton ou en papier) ; matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; emballages de produits à savoir emballages en carton ou
en papier pour bouteilles, papier d’emballage, sacs, sachets, films
et feuilles d’emballage en matière plastiques.
Classe N° 35 : Publipostage ; gestion de fichiers informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; stockage de
données informatiques (systématisation de données dans un
fichier central) ; recueil de données dans un fichier central ;
transcription de communications ; abonnements télématiques ;
abonnements à une base de données ; abonnements à un centre
serveur de base de données ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de type Internet ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de
données ; services de transmission d’informations accessibles
par code d’accès à Internet ou par réseau de type Internet
permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et
opérations effectuées ; reproduction de documents ; location de
photocopieurs ; location de machines et d’appareils de bureau ;
travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de
renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de
compte ; tenue de livres ; publicité ; promotion des ventes ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; location de matériel
publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; documentation
publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de
banques de données administratives ; services d’enregistrement,
de transcription, de composition ou de systématisation de
communications écrites et d’enregistrements ; services de vente
de détail de timbres et produits philatéliques ; services de vente
par correspondance de timbres et produits philatéliques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
traitement (transmission), émission et réception de données, de
signaux et d’informations par voie télématique, par ordinateurs
BOPI 10/05 - VOL. I
ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
informations en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; service d’affichage
électronique (télécommunication) ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; transmission de télécopies, agences
de presse et d’informations ; transmission de programmes
d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des interfaces de
pages-réseau personnalisées ; transmission de publications
périodiques et autres imprimés concernant Internet par
ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet,
transmission et notification de messages, d’informations sur le
suivi de colis et de courrier, par courriel ou SMS.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courriers, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de
marchandises ; informations en matière de transports ;
informations en matière d’entreposage ; services d’expéditions ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
messagerie (courriers et marchandises) ; courses rapides
(livraison de marchandises) ; transport, emballage et entreposage
de marchandises.
Classe N° 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset.
Classe N° 41 : Education ; formation professionnelle ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
réunions et ateliers de formation ; divertissement. Edition et
publication de livres, revues. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques ; hébergement de sites
informatiques.
Classe N° 45 : Services de cryptographie à savoir fourniture
d’accès à un portail d’accès à des services de certification et
d’authentification de signatures et de documents ; consultations
en matières de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 701 429
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA HAUTE-LOUE, 6
Rue des Grands Chênes, 25800 VALDAHON, Forme juridique :
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA HAUTE-LOUE, 6
Rue des Grands Chênes, BP 40, 25800 VALDAHON.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
79
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
N° National : 09 3 701 431
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SATNAM, Société par actions simplifiée, 6 square Louis Jouvet,
75009 PARIS, N° SIREN : 435 296 470.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu clair : Pantone Process Blue C ou
U suivant le papier utilisé couché ou Non couché et le Bleu foncé :
Pantone 662 C
Classe N° 21 : Verres (récipients).
Classes de produits ou services : 21.
N° National : 09 3 701 430
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Correa Doudou, 32 allée des dentellieres, 95330 DOMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Correa Doudou, 32 allée des dentellieres, 95330 DOMONT.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques à l’exception des produits dépilatoires et des
produits de soins pré et post dépilatoires, lotions capillaires,
dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel
(parfumerie). Masques de beauté pour le visage, le corps et les
cheveux. Préparations cosmétiques pour l’amincissement et/ou le
raffermissement. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie.
Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins
d’hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 44.
N° National : 09 3 701 432
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EPAMA, Syndicat Mixte, 26 avenue Jean Jaurès, 08000
CHARLEVILLE-MEZIERES, N° SIREN : 250 802 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EPAMA, 26 avenue Jean Jaurès, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
80
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
N° National : 09 3 701 434
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Carpiquet, collectivité territoriale, 1 avenue Charles de
Gaulle, 14650 CARPIQUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Carpiquet, 1 avenue Charles de Gaulle, 14650
CARPIQUET.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 38, 39, 41, 42, 44, 45.
N° National : 09 3 701 433
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 701 435
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Général des Deux-Sèvres, Collectivité Territoriale, Maison
du Département, Place Denfert-Rochereau, BP 531, 79021 NIORT
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Général des Deux-Sèvres, Maison du Département, Place
Denfert-Rochereau, BP 531, 79021 NIORT Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
Didier GUILLAUME, Agissant pour le compte de la société
“ NOVELIA CONSULTING ” en cours de formation, 10 RUE DU
MIDI, 94110 ARCUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier GUILLAUME, 10 RUE DU MIDI, 94110 ARCUEIL.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 44.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 436
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
81
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
MAIRIE LE VIGAN, COLLECTIVITE, 1 PLACE QUATREFAGES
LAROQUETE, 30120 LE VIGAN, N° SIREN : 213 003 502.
Classe N° 21 : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE LE VIGAN, 1 PLACE QUATREFAGES LAROQUETE, 30120
LE VIGAN.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de
maison ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 437
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Bordeaux, Collectivité territoriale, Place Pey Berland,
33077 BORDEAUX cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BORET Charles-Marie, Mairie de Bordeaux, place Pey Berland,
33077 BORDEAUX cedex.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo rectangulaire en 2 parties :
bandeau en haut bleu pantone 072C avec mention BORDEAUX en
blanc, typographie GILL sans condensed et carré rouge pantone
199C où s’inscrivent les 3 croissants historiques de Bordeaux en
blanc. Ces deux éléments sont indissociables et non modifiables.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
hôteliers ; crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 12, 14, 19, 20, 21, 24, 25, 28, 32,
33, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 45.
82
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 438
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association loi
1901, 24 place Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 780 254 322.
N° National : 09 3 701 439
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
EMMANUEL APPRILL, 2 SILBERMANN, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL APPRILL, 2 SILBERMANN, 67000 STRASBOURG.
Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne,
Association loi 1901, 50 avenue du Général Patton, BP 319, 51013
CHALONS-EN-CHAMPAGNE, N° SIREN : 302 866 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, 24 place
Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Classe N° 36 : affaires immobilières ; Services de financement ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 701 440
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Yahoo ! Inc., Société organisée selon les lois de l’Etat de
Delaware, 701 First Avenue Sunnyvale CALIFORNIA 94089, EtatsUnis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 41 : Fourniture d’accès à un site internet dans le
domaine de la technologie. Fourniture d’accès à un journal en
ligne sous forme de blog spécialisé dans le domaine de la
technologie.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 38, 41.
N° National : 09 3 701 441
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AKEB SOUAD, 35 RUE AMPERE, escalier i, 94400 VITRY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKEB SOUAD, 35 RUE AMPERE, escalier i, 94400 VITRY SUR
SEINE.
Classe N° 41 : Divertissement ; Organisation évènementielle.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 41.
BOPI 10/05 - VOL. I
83
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 442
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 443
ville cyril, 124 rue du clos de ville, 94370 SUCY EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ville cyril, 124 rue du clos de ville, 94370 SUCY EN BRIE.
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE,
Association loi 1901, 33 rue des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, 33 rue
des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
N° National : 09 3 701 444
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bet4Fight, SARL, 104
N° SIREN : 518 809 504.
rue
Oberkampf,
75011
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bet4Fight, 104 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur le réseau Internet ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;
gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires, y compris en ligne sur le réseau Internet ; location
despaces publicitaires, y compris en ligne sur le réseau Internet ;
diffusion dannonces publicitaires, y compris en ligne sur le réseau
Internet ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
activités sportives et culturelles en ligne sur le réseau Internet ;
informations en matière de divertissement ; services de loisirs ;
services de loisirs, en ligne sur le réseau Internet ; organisation de
concours, y compris en ligne sur le réseau Internet ; réservation
en ligne sur Internet de places de spectacles et dévénements
sportifs ; services de jeux proposés en ligne à partir dun réseau
informatique ; services de jeux dargent ; services de jeux dargent
proposés en ligne à partir dun réseau informatique ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
élaboration, installation, maintenance, mise à jour et location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
84
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 445
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bet4Fight, SARL, 104
N° SIREN : 518 809 504.
rue
Oberkampf,
75011
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bet4Fight, 104 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bet écrit en gris avec dégradé plus
foncé du haut vers le bas, 4 en blanc entouré de rose, Fight écrit
en rose avec dégradé plus foncé du haut vers le bas, Créer, Défier,
Gagner en gris clair, .com en gris plus foncé Pantone : rose : 191C
et 1797C ; gris : 424C et 446C
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur le réseau Internet ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;
gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires, y compris en ligne sur le réseau Internet ; location
despaces publicitaires, y compris en ligne sur le réseau Internet ;
diffusion dannonces publicitaires, y compris en ligne sur le réseau
Internet ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
activités sportives et culturelles en ligne sur le réseau Internet ;
informations en matière de divertissement ; services de loisirs ;
services de loisirs, en ligne sur le réseau Internet ; organisation de
concours, y compris en ligne sur le réseau Internet ; réservation
en ligne sur Internet de places de spectacles et dévénements
sportifs ; services de jeux proposés en ligne à partir dun réseau
informatique ; services de jeux dargent ; services de jeux dargent
proposés en ligne à partir dun réseau informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Visites
guidées et animations à thèmes en France et à l’étranger. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42.
N° National : 09 3 701 447
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laurent GOLIOT, Agissant pour le compte de la société "idoinéa"
en cours de formation, 13 rue des Buissons, 59152 GRUSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent GOLIOT, 13 rue des Buissons, 59152 GRUSON.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 446
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ArkéoTopia, une autre voie pour l’archéologie, 9220 - Association
déclarée, 36 Reculet 78730 Longvilliers, N° SIREN : 501 219 521.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ArkéoTopia, une autre voie pour l’archéologie, 36 Reculet 78730
Longvilliers.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; Informations
en matière de transport ; Distribution de journaux ; Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les
voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
BOPI 10/05 - VOL. I
85
Publication des demandes d’enregistrement
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 449
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 448
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile,
Administration publique générale, 38 rue du Maréchal Koenig,
B.P. 85, 67213 OBERNAI Cedex, N° SIREN : 246 701 080.
Jérôme LHOTE, 117 rue Lamarck, 75018 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme LHOTE, 117 rue Lamarck, 75018 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, 38 rue du
Maréchal Koenig, B.P. 85, 67213 OBERNAI Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur bleue (100% cyan et 100%
jaune) avec une étoile en 100% jaune. Si taille < 8 cm, logo en
monochrome. Traduction dans les 23 langues de l’Union
européenne, sous-titre compris.
Classe N° 41 : formation ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;Initiative citoyenne ayant pour but
d’interpeller les dirigeants sur les aspirations communes des
citoyens européens et des actions et mesures politiques qu’ils
sont prêts à accepter. Sorte de pacte civique.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
N° National : 09 3 701 450
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ORYX, SARL, 135 CHEMIN
N° SIREN : 518 357 165.
DU
FORT,
57260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ORYX, 135 CHEMIN DU FORT, 57260 DIEUZE.
Marque déposée en couleurs.
DIEUZE,
86
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 24, 25, 26, 28.
N° National : 09 3 701 451
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
david pollet, villa les oliviers rd 57 lieu dit la fiourne 30140 Thoiras.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
david pollet, villa les oliviers rd 57 lieu dit la fiourne 30140 Thoiras.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : translettération : media plus pub fond
départ sur pt 7413 m en dégradée blanc ,avec texture et les
police,m arial black pt noir a 80%,le p . plus en pt 1795M,u
dégradée direct PT7413au gris ,p de pub en pt noir a 80% le logos
s’applique également avec les lettres et sans le fond
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;Marketing
direct,impression de tract publicitaire,impression d’enveloppe
personnalisé,routage,gestion de fichier d’adresse,conception,de
cathalogue,de chèquier,de carte de visite,de flyers, de vêtement
personnalisé,service web,jeux de tombola,mailing, coordinateur
du client B avec graphisme, impression,routage,avec location de
fichier,expédition postale ,tombola, b&b et b&c du depart du
client commerçant au client particulier final ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 40, 41, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 452
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
COM 1 PLUS, SARL, 2 RUE DU COMMERCE, 37000 TOURS.
GUILLAUME PELTIER, 2 RUE DU COMMERCE, 37000 TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLAUME PELTIER, 2 RUE DU COMMERCE, 37000 TOURS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Location de décors de spectacles ;
Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition ;WEBZINE.
87
ET OU PRIVÉ, NOTAMMENT DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE
DESTINÉS A LA PROTECTION DES PERSONNES, A LA
PROTECTION ET A LA SURVEILLANCE DES LIEUX PUBLICS
COMME LES STADES DE SPORT, LES SALLES DE
CONFÉRENCES, LES MUSÉES OU TOUS LIEUX AMENÉS A
GÉRER UN FLUX DE POPULATION IMPORTANT DE FAÇON
CONTINUE OU PÉRIODIQUE OU ÉPISODIQUE ; APPAREILS DE
CONTRÔLE D’ACCÈS A TITRE PAYANT OU GRATUIT D’UN LIEU
ET OU D’UN ESPACE PUBLIC ET OU PRIVÉ ET NOTAMMENT
APPAREILS DE COMPTAGE ET OU DÉNOMBREMENT ET OU DE
LIMITATION D’ACCÈS DANS UN LIEU ET OU ESPACE PUBLIC ET
OU PRIVÉ ; ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des personnes (à l’exception de leur transport) télésurveillance, et
notamment services de protection vidéo et de gestion des flux de
personnes, de comptage, de dénombrement des flux de
personnes. Services d’audit de la sécurisation d’un lieu ou espace
privés et ou publics. Consultations en matière de sécurité et
notamment services d’audit et de conseils en surveillance et
notamment en surveillance et télésurveillance des entrées et des
sorties des individus, des lieux et ou endroits à fort passage
d’individus, dans un lieu ou espace privé et ou public.
Classes de produits ou services : 9, 45.
N° National : 09 3 701 454
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DAMIEN VETTORI, Agissant pour le compte de la société "IRIA" en
cours de formation, 43 ROUTE DU CHATEAU, 74650 CHAVANOD.
Julien Ramonet, Agissant pour le compte de la société "IRIA" en
cours de formation, 81 boulevard du Fier, 74000 Annecy.
ERIC WEISS, Agissant pour le compte de la société "IRIA" en cours
de formation, 155 RUE DE LA POSTE, 74370 NAVES PARMELAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Ramonet, 81 boulevard du Fier, 74000 Annecy.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16, 38, 41.
N° National : 09 3 701 453
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ENERGIE PLUS, SAS, ZA du Mesnil 76170 LILLEBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GEFIB, 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ;APPAREILS ET DISPOSITIFS DE
SURVEILLANCE ET OU DE TÉLÉSURVEILLANCE DE LIEU PUBLIC
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
88
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 10/05 - VOL. I
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; vannerie ;
Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 16, 20, 24.
N° National : 09 3 701 456
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
EL HADJI MALICK SALL, 86 RUE LA BOURDONNAIS RESIDENCE
AQUALIA APPT 7, 97400 ST DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EL HADJI MALICK SALL, 86 RUE LA BOURDONNAIS RESIDENCE
AQUALIA APPT 7, 97400 ST DENIS.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 701 455
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Claudie Moiseau-Roux, Agissant pour le compte de la société "La
Maison de Notaca" en cours de formation, 11 allée bouan er,
06400 Cannes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claudie Moiseau-Roux, 11 allée bouan er, 06400 Cannes.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
N° National : 09 3 701 457
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MARIE JOSEPHINE AIDAN BONIFACI, LOTISSEMENT
QUERCIOLO 20243 PRUNELLI DI FIUM ORBU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE JOSEPHINE AIDAN BONIFACI, LOTISSEMENT
QUERCIOLO.
DE
DE
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
89
N° National : 09 3 701 459
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LAETITIA BELLEC, 29 Rue lemercier, 75017 paris.
Stéphane RENAUD, 29 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAETITIA BELLEC, 29 Rue lemercier, 75017 paris.
Classe N° 34 : briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
boîtes ou étuis à cigarettes.
Classes de produits ou services : 14, 18, 34.
N° National : 09 3 701 458
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Fidaeldine Mohamed,
Strasbourg.
33
route
oberhausbergen,
67200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fidaeldine Mohamed, 33 route oberhausbergen,
Strasbourg.
67200
Description de la marque : Cmonsac
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 40 : Couture.
Classes de produits ou services : 18, 24, 40.
N° National : 09 3 701 460
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
I Lattaghji Corsi, Gie, Chez S.a.r.l. Fromagerie OTTAVI 20240
Ghisonaccia.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I Lattaghji Corsi, Chez S.a.r.l. Fromagerie OTTAVI 20240
Ghisonaccia.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
traiteurs.
Classe N° 29 : oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Classes de produits ou services : 29.
90
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 461
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 462
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée, 12 A rue
Duhesme, 75018 PARIS, N° SIREN : 349 311 878.
COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée, 12 A rue
Duhesme, 75018 PARIS, N° SIREN : 349 311 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et supports pour l’enregistrement, le
stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la
reproduction de sons, images, textes, d’informations, de données
et
codes
informatiques ;
supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
films
(pellicules)
impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes
audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms,
Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux,
informations,
données
fournies
par
réseau
de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir :
fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données ; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec un écran d’affichage indépendant ou
un moniteur ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes
enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de
soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes ;
aimants décoratifs.
Classe N° 9 : Appareils et supports pour l’enregistrement, le
stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la
reproduction de sons, images, textes, d’informations, de données
et
codes
informatiques ;
supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
films
(pellicules)
impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes
audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms,
Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux,
informations,
données
fournies
par
réseau
de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir :
fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données ; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec un écran d’affichage indépendant ou
un moniteur ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes
enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de
soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes ;
aimants décoratifs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres illustrés, journaux et
albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines,
revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets),
écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de
bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents,
albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
trousses à dessin.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres illustrés, journaux et
albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines,
revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets),
écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de
bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents,
albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
trousses à dessin.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques et par télévision ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet,
réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par
ondes, câbles, satellites, terminaux d’ordinateurs, réseau
informatique mondial ou réseau téléphonique.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques et par télévision ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet,
réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par
ondes, câbles, satellites, terminaux d’ordinateurs, réseau
informatique mondial ou réseau téléphonique.
Classe N° 41 : Services d’artistes de spectacle ; organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière
de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de
congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ;
production de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en
ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques
et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par
télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de
films ; publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts
interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.
Classe N° 41 : Services d’artistes de spectacle ; organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière
de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de
congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ;
production de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en
ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques
et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par
télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de
films ; publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts
interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de
logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création
(conception) et maintenance de sites Web, création (conception)
de pages d’accueil et d’adresses électroniques.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de
logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création
(conception) et maintenance de sites Web, création (conception)
de pages d’accueil et d’adresses électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 463
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM SA, Société
Anonyme, ZONE INDUSTRIELLE DES CHANOUX, 68-88 RUE
AMPERE, 93330 NEUILLY SUR MARNE, N° SIREN : 552 035 594.
91
N° National : 09 3 701 466
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CHAGRITAS AVENTURES, SARL, 56 rue de Douai, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAGRITAS AVENTURES, 56 rue de Douai, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques destinés au traitement
des affections pulmonaires.
Classes de produits ou services : 5.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques destinés au traitement
des affections pulmonaires.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 5.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 701 464
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM SA, Société
Anonyme, ZONE INDUSTRIELLE DES CHANOUX, 68-88 RUE
AMPERE, 93330 NEUILLY SUR MARNE, N° SIREN : 552 035 594.
N° National : 09 3 701 465
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 701 467
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Romain Stefani, 15 BOULEVARD FLANDRIN, 75016 PARIS.
OLIVIER MARTINEZ, 03 RUE VICTOR HUGO, 66430 BOMPAS.
Jean Pousson-Ribis, 16 PLACE DU MARCHE, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER MARTINEZ, 03 RUE VICTOR HUGO, 66430 BOMPAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pousson-Ribis, 16 PLACE DU MARCHE, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 25, 26.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
92
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
N° National : 09 3 701 468
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Alain CABRAS, Printemps des Lettres Méditerranéennes.
Description de la marque : typographie : chester
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain CABRAS, Printemps des Lettres Méditerranéennes.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 469
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PERMIS Lib’, SARL, 14 RUE DES COQUELICOTS, 17170 SAINT
CYR DU DORET, N° SIREN : 517 991 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERMIS Lib’, 14 RUE DES COQUELICOTS, 17170 SAINT CYR DU
DORET.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 8, 21, 24.
N° National : 09 3 701 471
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CIAD, SAS, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 384 220 380.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURELINE TAVERNE, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 39 : Transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
Classes de produits ou services : 12, 39.
N° National : 09 3 701 470
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CIAD, SAS, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 384 220 380.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURELINE TAVERNE, 10 RUE DE LA CENSE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Description de la marque : Typographie : Optimus Princeps
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 8, 21, 24.
N° National : 09 3 701 472
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Catherine Dheilly, 180 Chemin de la Fontaine Fabrègues, 13510
EGUILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Dheilly, 180 Chemin de la Fontaine Fabrègues, 13510
EGUILLES.
93
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
N° National : 09 3 701 474
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Malindi Corbel, Agissant pour le compte de la société "Digitalis
Production" en cours de formation, 12 rue Petit, 75019 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Malindi Corbel, 12 rue Petit, 75019 Paris.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou
téléphoniques ;
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées ;Production audiovisuelle, réalisation de reportages et
documentaires.
Classes de produits ou services : 38.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 38, 41.
N° National : 09 3 701 475
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sylvie TARANTINO, 733 Route de Fontfroide, 38550 CHEYSSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie TARANTINO, 733 Route de Fontfroide, 38550 CHEYSSIEU.
N° National : 09 3 701 473
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Catherine Dheilly, 180 chemin de la fontaine fabrègues, 13510
Eguilles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Dheilly, 180 chemin de la fontaine fabrègues, 13510
Eguilles.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les 3 hexagones violets de la partie
inférieure (identiques à ceux de la partie supérieure, jaunes au
contour orange) représentent des molécules à structure cyclique
(écriture topologique en chimie organique). Ortho-xylène,
chlorobenzène, cytosine.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;Sur les activités apicoles et la santé de l’abeille,
ainsi que sur d’autres insectes hyménoptères et arthropodes en
général. Sur l’évaluation/le diagnostic de la qualité, de la
contamination, de la toxicité environnementale. Sur la traçabilité
chimique. ;
94
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;En rapport avec
l’évaluation, la qualité environnementale, la toxicologie
environnementale, la traçabilité chimique, la santé de l’abeille et
d’autres arthropodes. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;Dont travaux scientifiques, règlementaires sur les
arthropodes comme les insectes hyménoptères Apidès (exemple
l’abeille),
sur
la
qualité/la
contamination/la
toxicité
environnementale, l’écotoxicité, sur la traçabilité chimique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
N° National : 09 3 701 476
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 25 : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de
travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ;
chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour
professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical,
esthétique, de la restauration, de l’hôtellerie, des métiers de
bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 25.
N° National : 09 3 701 478
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
CLEMENT, S.A.R.L., 61 bis avenue Maréchal Lyautey, 06300 NICE,
N° SIREN : 421 616 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
GREYSTONE, S.A.S, Zone Industrielle, Ilôt U 3ème casier, 06510
CARROS, N° SIREN : 322 355 686.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage.
Classe N° 25 : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de
travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ;
chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour
professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical,
esthétique, de la restauration, de l’hôtellerie, des métiers de
bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 25 : Maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, caleçons de bain, chaussures de plages,
maillots, peignoirs, costumes de plage ; gants ; vêtements et
sous-vêtements thermiques ; combinaison de ski nautique ;
vêtements (habillement), chaussures (autres qu’orthopédiques),
chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des appareils pour l’éclairage) ;
balles de jeu, ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu,
bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), boules de jeu,
disques pour le sport, fusils lance harpons, palmes pour nageurs,
planches à voile, planches pour le surfing, skis nautiques, matelas
et tapis flottant pour jouer, matelas gonflables à usage récréatif ;
protège-genoux, protège-tibias, protège-coudes (articles de
sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 25.
N° National : 09 3 701 479
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
INOVA, SARL, Le Montcalm, 76 Avenue du Mont Alban, 06300
NICE, N° SIREN : 488 932 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° National : 09 3 701 477
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
CLEMENT, S.A.R.L., 61 bis avenue Maréchal Lyautey, 06300 NICE,
N° SIREN : 421 616 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 25 : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de
travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ;
chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour
professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical,
esthétique, de la restauration, de l’hôtellerie, des métiers de
bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 25.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 480
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
INOVA, SARL, Le Montcalm, 76 Avenue du Mont Alban, 06300
NICE, N° SIREN : 488 932 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 25 : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de
travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ;
chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour
professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical,
esthétique, de la restauration, de l’hôtellerie, des métiers de
bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail
notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la
restauration, de l’hôtellerie, des métiers de bouche.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 25.
N° National : 09 3 701 481
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
CHOUKROUN Joseph, 59 Promenade Robert Schuman, 06190
ROQUEBRUNE CAP MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
95
N° National : 09 3 701 482
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Monsieur PRAMPART Olivier, demeurant 24 bis boulevard
François Blancho, 44220 COUERON, agissant au nom et pour le
compte de la Société OPTIDOLL, Société à Responsabilité Limitée
en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nathalie MIGNEAU, Cabinet d’Avocats SAJE, 1 bis rue
Robert Schuman, BP 137, 44403 REZE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Préparations pour le nettoyage des verres de
contact ; solutions pour verres et lentilles de contact : nettoyage,
rinçage, entretien, conservation, stérilisation, aseptisation.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, de pesage, de mesurage, de contrôle
(inspection) et notamment appareils optiques. Lunettes, lunettes
de soleil, verres correcteurs, verres de lunettes, lentilles de
contact, lentilles optiques. Articles de lunetterie, étuis à lunettes,
cordons et chaînes pour les lunettes. Montures de lunettes.
Loupes, jumelles.
Classe N° 37 : Services de pose de verres ; services de réparation
de matériel optique ; services d’installation de matériels optiques.
Classe N° 44 : Services d’opticiens et d’optométrie. Conseil dans
le domaine de l’optique et de la lunetterie.
Classes de produits ou services : 5, 9, 37, 44.
N° National : 09 3 701 483
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; plasma sanguin ; sang à
usage médical ; plaquettes sanguines modifiées.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ;
appareils de tranformation de sang ; appareils pour analyse à
usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ;
appareil pour le prélèvement et le traitement du sang ; appareils
pour la préparation et l’utilisation de produits hémostatiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences,
symposiums, séminaires ; congrès ; organisation et conduite
d’ateliers de formation dans le domaine médical ; publication de
livres dans le domaine médical ; formation en matière médicale ;
organisation et conduite de colloques, congrès, conférences,
séminaires et symposiums dans le domaine médical ;
organisation et conduite d’atelier de formation dans le domaine
médical ; enseignement sur le domaine médical.
Classes de produits ou services : 5, 10, 41.
à : I.N.P.I. NANTES
Monsieur PRAMPART Olivier, demeurant 24 bis boulevard
François Blancho, 44220 COUERON, agissant au nom et pour le
compte de la Société OPTIDOLL, Société à Responsabilité Limitée
en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nathalie MIGNEAU, Cabinet d’Avocats SAJE, 1 bis rue
Robert Schuman, BP 137, 44403 REZE CEDEX.
Classe N° 5 : Préparations pour le nettoyage des verres de
contact ; solutions pour verres et lentilles de contact : nettoyage,
rinçage, entretien, conservation, stérilisation, aseptisation.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, de pesage, de mesurage, de contrôle
(inspection) et notamment appareils optiques. Lunettes, lunettes
de soleil, verres correcteurs, verres de lunettes, lentilles de
contact, lentilles optiques. Articles de lunetterie, étuis à lunettes,
cordons et chaînes pour les lunettes. Montures de lunettes.
Loupes, jumelles.
Classe N° 37 : Services de pose de verres ; services de réparation
de matériel optique ; services d’installation de matériels optiques.
96
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 44 : Services d’opticiens et d’optométrie. Conseil dans
le domaine de l’optique et de la lunetterie.
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 5, 9, 37, 44.
N° National : 09 3 701 484
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles,
de films.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRE ERIC, 5, CHEMIN DE MERCUIRE, 69450 SAINT CYR AU
MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAVRE ERIC, 5, CHEMIN DE MERCUIRE, 69450 SAINT CYR AU
MONT D’OR.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 14, 16, 24, 25, 32, 35, 38,
41, 43.
N° National : 09 3 701 485
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : nettoyant du visage et du
corps, crèmes, gels, lotions et laits, masques, sérums, savons,
parfumerie, huiles essentielles, huiles de massage, huiles de
bains, produits capillaires, produits de colorations pour les
cheveux, lingettes, lingettes autobronzantes, dentifrices,
solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments
alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
compléments alimentaires et produits diététiques de régime et
d’hygiène à usage médical, compléments alimentaires sous
forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical à
base des produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux
minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations
pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de
thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus
de fruits, sirops.
Léonard Rouchaud, Agissant pour le compte de la société
“ MyEasyPet.com ” en cours de formation, 3, rue de la
faisanderie, 75116 PARIS, N° SIREN : 518 258 124.
Romain Lhez, Agissant pour le compte de la société
“ MyEasyPet.com ” en cours de formation, 3, rue de la
faisanderie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MyEasyPet.com, 3, rue de la faisanderie, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Disques acoustiques musicaux, cassettes audio et
vidéo, CD ROM, appareils pour la reproduction du son ou des
images ; logiciels de musique.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, coffrets à
bijoux en métaux précieux, métaux précieux, objets d’arts en
métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes de montres, porteclefs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, albums, cartes, livres.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus à
usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non papier ; linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussures plage, sous vêtements.
Classe N° 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage
médical ; boissons à base d’extraits végétaux, stimulantes et
énergisantes ; boissons diététiques à vertu amincissante ;
boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ;
bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; service d’abonnement à des journaux ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques ; tous les services précités n’étant pas rendus
en relation avec des chaussures ou des articles chaussants.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique ;
N° National : 09 3 701 486
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FV CONCEPT, EURL, 2 rue du centre, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FV CONCEPT, 2 rue du centre, 95230 SOISY
MONTMORENCY.
SOUS
Classe N° 41 : Micro-édition ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
97
N° National : 09 3 701 487
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELIE Michel, 14 RUE
N° SIREN : 325 350 593.
DU
MARCHE,
33390
BLAYE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIE Michel, 14 RUE DU MARCHE, 33390 BLAYE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins.
Description de la marque : – Termes “ DIVA GRANDE’ TAILLE’ ”
figurant les uns en dessous des autres, en couleur rose – Le mot
“ DIVA ” figure sur un fond oval de couleur ocre-jaune
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 488
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ;
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ;
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL DUNAIGRE,
ECHILLEUSES.
6
de
la
Porte
du
Château,
45390
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL DUNAIGRE, 6 de la Porte du Château,
ECHILLEUSES.
45390
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 490
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoire du Haut Ségala, SARL, 0 La Gaffardie, 12440 LA
SALVETAT PEYRALES, N° SIREN : 410 061 600.
Françoise Poussin Delmas, 0 La Gaffardie, 12440 LA SALVETAT
PEYRALES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise Poussin Delmas, 0 La Gaffardie, 12440 LA SALVETAT
PEYRALES.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; plantes.
Classes de produits ou services : 3, 29, 31.
N° National : 09 3 701 489
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL YAGA, SARL, Rue Pôle 2000, 07130 SAINT PERAY,
N° SIREN : 423 979 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PUPEL & Associés, Allée des Cévennes, B.P. 102, 26303
BOURG DE PEAGE Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; masques de beauté ;
produits de rasage ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; herbes
médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 3, 5.
N° National : 09 3 701 491
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRODUITS FINS, SARL, 3 RUE CYRNOS, 20000 AJACCIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODUITS FINS, 3 RUE CYRNOS, 20000 AJACCIO.
98
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 492
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
groupe npa, SARL, 891 avenue de l’amandier, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 437 505 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
groupe npa, 891 avenue de l’amandier, BP 133, 84000 AVIGNON.
Classe N° 44 : Salon de beauté perstation de service.
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 09 3 701 495
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques.
Classes de produits ou services : 7, 12.
N° National : 09 3 701 493
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CARPE DIEM, SAS, 10 RUE EMILE GUICHENE, 64000 PAU,
N° SIREN : 448 581 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPE DIEM, 10 RUE EMILE GUICHENE, 64000 PAU.
SAS AUPA HOFF, SAS, 8 Place André Emlinger, 64100 BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS AUPA HOFF, 8 Place André Emlinger, 64100 BAYONNE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, planches à roulettes ; rembourrages
de protection (partie d’habillement de sport) ; accessoires.
Classes de produits ou services : 25, 28.
N° National : 09 3 701 496
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 9 LA
CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221 MARSEILLE
CEDEX 01, N° SIREN : 181 300 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221
MARSEILLE CEDEX 01.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 701 494
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MOUHASSEL SARAH, SARL, 84 RUE DU CHERCHE MIDI, 75006
PARIS, N° SIREN : 495 391 765.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOUHASSEL SARAH, SARL, 84 RUE DU CHERCHE MIDI, 75006
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 497
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MUSTAPHA ZEGGANE, Agissant pour le compte de la société
"EXTENSIVE" en cours de formation, 10 CHEMIN DES JUSTICES,
77170 BRIE-COMTE-ROBERT.
JULIEN CISINSKI, Agissant pour le compte de la société
"EXTENSIVE" en cours de formation, 9 AVENUE DE GRAVELLE,
94220 CHARENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN CISINSKI, 9 AVENUE DE GRAVELLE, 94220 CHARENTON.
99
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
N° National : 09 3 701 498
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MARSEILLE
PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 9 LA
CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221 MARSEILLE
CEDEX 01, N° SIREN : 181 300 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MARSEILLE
PROVENCE, 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221
MARSEILLE CEDEX 01.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
100
Publication des demandes d’enregistrement
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 499
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TAREAL, SARL, 20 RUE
N° SIREN : 378 825 004.
LABELONYE,
78400
CHATOU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nasri Imane, 20 RUE LABELONYE, 78400 CHATOU.
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 501
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfum, eau de parfum, eau
de toilette, eau de cologne, après-rasage, déodorant pour le
corps, désodorisant à usage personnel, crème parfumée à usage
cosmétique, crème pour le corps à usage cosmétique, huiles
essentielles, shampoing, gel de coiffage, gel douche, savons,
lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et
démaquillage, masque de beauté, produit de rasage, produits
d’après-rasage.
Classes de produits ou services : 3.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 9 LA
CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221 MARSEILLE
CEDEX 01, N° SIREN : 181 300 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221
MARSEILLE CEDEX 01.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 5.
N° National : 09 3 701 500
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 9 LA
CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221 MARSEILLE
CEDEX 01, N° SIREN : 181 300 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221
MARSEILLE CEDEX 01.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
101
N° National : 09 3 701 502
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 9 LA
CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221 MARSEILLE
CEDEX 01, N° SIREN : 181 300 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE, 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE, 13221
MARSEILLE CEDEX 01.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
services de radiotéléphonie mobile ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 504
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAADA PATRICK, 15 RUE DE LA LOGE, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr PATRICK SAADA, 137 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, 75002
PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 503
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LMDN, SARL, Metropole 19, 134 rue d’Aubervilliers, 75019 PARIS,
N° SIREN : 478 485 972.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LMDN, Metropole 19, 134 rue d’Aubervilliers, 75019 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, eau de cologne, eaux de
toilette, eaux fraîches, cosmétiques, lotions et gels parfumés pour
le soin des cheveux du visage et du corps, baumes après rasage,
laits de toilette, maquillage, rouges à lèvres, fard à paupières.
Classe N° 4 : Bougies parfumées, chandelles.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
102
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs
d’alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour
animaux, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
N° National : 09 3 701 507
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ariane Gellé, Agissant pour le compte de la société “ Association
loi 1901 ” en cours de formation, 45 – 47 rue Pauline Borghèse,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ariane Gellé, 45 – 47 rue Pauline Borghèse, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir, ou en imitation cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonnetterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 701 505
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO GAILLOT, 24 BIS AVENUE DES BOUILLATS, 17370 SAINT
TROJAN LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUNO GAILLOT, 24 BIS AVENUE DES BOUILLATS, 17370 SAINT
TROJAN LES BAINS.
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf.
Classes de produits ou services : 14, 18, 22, 24, 25, 28.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : “ Mon Coin de Ciel
Bleu – Pour sortir de la maltraitance ” de couleur bleue avec cerfvolant au-dessus du nom, coloré pour moitié en bleu (bleu
identique à celui de la marque).
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Assistance médicale ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 701 508
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARSYA CONSEIL, SARL, 21 rue de l’abreuvoir, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 499 017 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARSYA CONSEIL, 21 rue de l’abreuvoir, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 09 3 701 506
Marque présentée dans des conditions ne
permettant pas sa publication
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; analyse financière ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
103
N° National : 09 3 701 510
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ecole de droit public des affaires, Association, 39 rue de
l’Université, 34060 MONTPELLIER Cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ecole de droit public des affaires, 39 rue de l’Université, 34060
MONTPELLIER Cedex 2.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 701 509
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MaBATIS, sarl, ZA de Mathias Sud, Rue du Royans, 26320 STMARCEL-LES-VALENCE, N° SIREN : 337 685 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MaBATIS, ZA de Mathias Sud, Rue du Royans, 26320 STMARCEL-LES-VALENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; Travaux d’isolation. Travaux d’électricité et de
chauffage. Energies renouvelables ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Amélioration énergétique des bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
N° National : 09 3 701 511
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PLEBICOM, SA, 16 QUAI DE LA MEGISSERIE, 75001 PARIS,
N° SIREN : 433 817 111.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLEBICOM, 16 QUAI DE LA MEGISSERIE, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
104
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 701 512
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dany TSAN, Agissant pour le compte de la société “ Zenji ” en
cours de formation, 31 place des soleils, cité Air Bel, 13011
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dany TSAN, 31 place des soleils, cité Air Bel, 13011 MARSEILLE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 514
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric PRESSAC, 5 du Château, 95360 MONTMAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RD ASSOCIES, 1 Séré Depoin, 95300 PONTOISE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
N° National : 09 3 701 513
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
BUSINESSPERF,
COLOMBES.
SARL,
16
rue
Pierre
Brossolette,
92700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUSINESSPERF, 16 rue Pierre Brossolette, 92700 COLOMBES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
105
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe N° 41 : Traduction, (services de). Interpretariat. Formation ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 515
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric PRESSAC, 5 du Château, 95360 MONTMAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Priscillia GALEPIDES, RD Associés, 1 Séré Depoin, 95300
PONTOISE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 30, 35, 42.
N° National : 09 3 701 516
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Maria Arminda SOBRAL, TRANCHANT, 100 Rue d’Anvers, 69007
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maria Arminda SOBRAL, TRANCHANT, 100 Rue d’Anvers, 69007
LYON.
N° National : 09 3 701 517
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Philippe liveneau, Agissant pour le compte de la société "moi
vouloir toit" en cours de formation, 48 rue de hourticq, 64600
ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe liveneau, 48 rue de hourticq, 64600 ANGLET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37.
106
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 518
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RAMAËL Patrick, 70 Joseph de Maistre, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAMAËL Patrick, 70 Joseph de Maistre, 75018 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 520
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Philippe Liveneau, Agissant pour le compte de la société
"moivouloirtoit" en cours de formation, 48 rue de Hourticq, 64600
ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Liveneau, 48 rue de Hourticq, 64600 ANGLET.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel (programmes
enregistrés) dans le domaine de l’investigation et de l’analyse en
matière criminelle. ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
N° National : 09 3 701 519
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
MR CHERIER DOMINIQUE, 3 AVENUE DE PROVENCE, VILLA
TENAX, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR CHERIER DOMINIQUE, 3 AVENUE DE PROVENCE, VILLA
TENAX, 06600 ANTIBES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur bleu Couleur blanc Couleur
rouge Profil de l’empereur Napoléon lauré en blanc
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, métaux
précieux et leurs alliages, objets d’art en métaux précieux, banque
métal, pieces monnaies, lingots, horlogeries.
Classes de produits ou services : 14.
N° National : 09 3 701 521
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TANG François, 20 Avenue d’Ivry, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANG François, 20 Avenue d’Ivry, 75013 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
107
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Comptabilité ;Vérification de comptes (classe 350017). Conseils
en organisation et direction des affaires (classe 350018).
Comptabilité (classe 350015). Consultation pour la direction des
affaires (classe 350020). Expertises en affaires (350029). ;
Classe N° 36 :
affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Etudes de projets techniques ;Contrôle de qualité
(classe 420157). Conseils en matière d’économie d’énergie (classe
420207). Expertises [travaux d’ingénieurs] (classe 420193).
Recherches en matière de protection de l’environnement (classe
420208). Etudes de projets techniques (classe 420061).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 09 3 701 523
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FL Les Maisons François Léon, SASU, 25 Charles Foulon, 29200
BREST, N° SIREN : 384 454 385.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FL Les Maisons François Léon, 25 Charles Foulon, 29200 BREST.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le Nom de La Marque est : Baty Bois
Construction Extension
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 43.
Classes de produits ou services : 37.
N° National : 09 3 701 522
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Julien Dufour, Agissant pour le compte de la société "VerifAvia"
en cours de formation, 15 rue des boulangers, 75005 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Dufour, 15 rue des boulangers, 75005 Paris.
N° National : 09 3 701 524
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE BOQUEL, Agissant pour le compte de la société
“ ASSOCIATION DE THERAPEUTES EN PSYCHOSOMATIQUE
RELATIONNELLE : ATPR ” en cours de formation, 18 RUE DE LA
RENARDIERE, 34920 LE CRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE BOQUEL, 18 RUE DE LA RENARDIERE, 34920 LE CRES.
108
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 527
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
Classe N° 41 : Cette association a pour objectif de développer un
réseau entre les différents praticiens et centres de formation
utilisant la méthodologie de la psychosomatique relationnelle
telle qu’elle a été définie par Sami-Ali, dans le but de travailler
ensemble et de promouvoir la recherche et lenseignement.
Librairies Associés, Sarl, 3 rue Pierre l’Ermite, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques Desse, 3 rue Pierre l’Ermite, 75018 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 701 525
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 528
parapharmacie du levant, sarl, 220 route de marseille, 26200
MONTELIMAR, N° SIREN : 518 542 600.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry ALBAR, 4 allée de la treille, les colonnes, 26200
MONTELIMAR.
à : I.N.P.I. PARIS
Sitavie, EURL, 183 boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES-SURSEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sitavie, 183 boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils
pour massages esthétiques ; prothèses.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
N° National : 09 3 701 526
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 3, 14, 21.
N° National : 09 3 701 529
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
ASPECTIZE, SARL, 16 rue GAILLON, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASPECTIZE, 16 rue GAILLON, 75002 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
HJH Wines, SARL, 10 Le bourg, 33350 STE COLOMBE,
N° SIREN : 450 020 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HJH Wines, 10 Le bourg, 33350 STE COLOMBE.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI 10/05 - VOL. I
109
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 530
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Coopérative Laitière de la Région Lochoise, SCA a capital variable,
9 Rd 943 la laiterie, 37600 VERNEUIL SUR INDRE,
N° SIREN : 775 594 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coopérative Laitière de la Région Lochoise, 9 Rd 943 la laiterie,
37600 VERNEUIL SUR INDRE.
N° National : 09 3 701 532
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mr El Mokhtari Ali et Akhiat Abdelfettah, 6 allée Joséphine Baker,
89000 AUXERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr El Mokhtari Ali et Akhiat Abdelfettah, 6 allée Joséphine Baker,
89000 AUXERRE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaîne,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fromages.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 701 531
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION DES MAGASINS SCORE, SA, 5
Impasse du Grand Prado, ZAE La Mare, 97438 SAINTE MARIE,
N° SIREN : 332 332 386.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE D’EXPLOITATION DES MAGASINS SCORE, 5 Impasse
du Grand Prado, ZAE La Mare, 97438 SAINTE MARIE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 14, 16, 17, 18, 22, 25.
N° National : 09 3 701 533
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
pmw,
sarl,
97
avenue
N° SIREN : 413 702 606.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Activité commerciale de vente au détail de produits
alimentaires et non alimentaires.
Classes de produits ou services : 35.
emile
zola,
75015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pmw, 97 avenue emile zola, 75015 PARIS.
PARIS,
110
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 535
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
andron daniel, 112 baudin, 87000 LIMOGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
andron daniel, 112 baudin, 87000 LIMOGES.
Classe N° 35 : Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 701 536
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16.
CELIUM ENERGIES, SAS, 4 allée des chevreuils, 69380 LISSIEU,
N° SIREN : 499 527 059.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELIUM ENERGIES, 4 allée des chevreuils, 69380 LISSIEU.
Classe N° 11 : Chauffage ventilation climatisation plomberie
maintenance.
Classes de produits ou services : 11.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 11, 37.
N° National : 09 3 701 534
N° National : 09 3 701 537
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Barresi, 108 Route du Nideck, 67280 OBERHASLACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Barresi, 108 Route du Nideck, 67280 OBERHASLACH.
DOMAINE OLLIER-TAILLEFER, GAEC, 1 route de Gabian, 34320
FOS, N° SIREN : 379 636 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE OLLIER-TAILLEFER, 1 route de Gabian, 34320 FOS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 31, 44.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 538
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KACY,
EURL,
285
N° SIREN : 453 923 898.
rue
Vaugirard,
75015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KACY, c/o SOGEDIF, 359, rue Saint Martin, 75003 PARIS.
PARIS,
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
111
Classe N° 14 : Accessoires de mode et bijoux fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 539
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DREYER Alain, 396, Chemin des pierres, 84470 CHATEAUNEUF
DE GADAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYER Alain, 396, Chemin des pierres, 84470 CHATEAUNEUF
DE GADAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Fiches prises de courant élec.,
à connexion automatic, dont usage indus. ; socles de prises pr
montage tableau ou saillie ; prises mobiles prolongateurs ;
boîtiers pour alim. en passage et borniers ; adaptateurs pour
connexion entre fiches et socles ; socles de connecteurs pr
montage sur tableau ou saillie ; borniers de câblage pr socles de
connecteurs ; volets bouchons pr socles de connecteurs, pr fiches
et ou prises ; blocs coffrets de prises, équipés ou non ; blocs
coffrets de prises protégées ou commandées par interrupteur ;
pièces parties constitutives de ts produits précités.
Classes de produits ou services : 9.
N° National : 09 3 701 541
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
à : I.N.P.I. PARIS
BALS FRANCE, SA, 220 RUE DES HETRES, 77590 CHARTRETTES,
N° SIREN : 398 132 274.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALS FRANCE, 220 RUE DES HETRES, 77590 CHARTRETTES.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
N° National : 09 3 701 540
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BALS FRANCE, SA, 220 RUE DES HETRES, 77590 CHARTRETTES,
N° SIREN : 398 132 274.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALS FRANCE, 220 RUE DES HETRES, 77590 CHARTRETTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Fiches prises de courant élec.,
à connexion automatic, dont usage indus. ; socles de prises pr
montage tableau ou saillie ; prises mobiles prolongateurs ;
boîtiers pour alim. en passage et borniers ; adaptateurs pour
connexion entre fiches et socles ; socles de connecteurs pr
montage sur tableau ou saillie ; borniers de câblage pr socles de
connecteurs ; volets bouchons pr socles de connecteurs, pr fiches
et ou prises ; blocs coffrets de prises, équipés ou non ; blocs
coffrets de prises protégées ou commandées par interrupteur ;
pièces parties constitutives de ts produits précités.
Classes de produits ou services : 9.
112
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 542
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DELPHINE AMRANI, Agissant pour le compte de la société “ ABC
DROIT ” en cours de formation, 85 BOULEVARD CAMILLE BLANC,
34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPHINE AMRANI, 85 BOULEVARD CAMILLE BLANC, 34200
SETE.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 45.
N° National : 09 3 701 543
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux, logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lunettes (optiques), articles de lunetterie ;
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
gestion titres et immeubles GTI, SAS, 3 avenue de rochemaure,
26200 MONTELIMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gestion titres et immeubles GTI, 3 avenue de rochemaure, 26200
MONTELIMAR.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; objets
d’art en métaux précieux ; porte-cléfs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(autocollants) ; affiches, albums, cartes, livres, journaux,
calendriers ; objets d’art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; sacs de voyage à dos, à roulettes ;
sacs housses de vêtements pour le voyage ; portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux ; parapluies ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
N° National : 09 3 701 544
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEMAINE DES AS, Association régie par la loi de 1901, 117 rue du
Château des Rentiers, 75013 PARIS, N° SIREN : 485 068 589.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LE FEUVRE Xavier, 2 rue Washington, 75008 PARIS.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ;
Classe N° 24 : Serviettes et draps de bain ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 26 : Broches (accessoires d’habillement) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; ballon de jeu ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres, journaux et
périodiques ; production de films et de cassettes audiovisuelles ;
organisation de manifestations sportives et culturelles ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28,
38, 41.
N° National : 09 3 701 545
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMAPUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
113
N° National : 09 3 701 547
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES DAVID, Agissant pour le compte de la société
“ LIMOUSIN BOIS HABITAT ” en cours de formation, 37 Allée de
L’ILIADE, 87280 LIMOGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES DAVID, 37 Allée de L’ILIADE, 87280 LIMOGES.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 546
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno Caron, 24, Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS, France.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Caron, 24, Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS, France.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 27 : Tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 2, 21, 24, 27, 28, 42, 44.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ; Société de
construction édifice ossature bois et ses dérivés ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Société de
construction édifice ossature bois et ses dérivés ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Société de construction édifice ossature bois
et ses dérivés.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
114
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 548
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SERGIC, SAS, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex, N° SIREN : 428 748 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gauthier VASSEUR, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex.
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 36, 37.
N° National : 09 3 701 550
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Description de la marque : Le “ e ” de e-bailleurs est aussi
représenté de façon stylistique sous la forme d’une arobase
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 36, 37.
N° National : 09 3 701 549
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SERGIC, SAS, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex, N° SIREN : 428 748 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gauthier VASSEUR, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
SERGIC, SAS, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex, N° SIREN : 428 748 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gauthier VASSEUR, 6 rue Konrad Adenauer, CS 71031, 59447
WASQUEHAL Cedex.
Description de la marque : Le “ e ” de e-bailleur est aussi
représenté de façon stylistique sous la forme d’une arobase
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 36, 37.
N° National : 09 3 701 551
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Description de la marque : Le “ e ” de e-loca est aussi représenté
de façon stylistique sous la forme d’une arobase
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
à : I.N.P.I. PARIS
DUTARDRE CEDRIC, 4 IMPASSE CENTRALE, 83000 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUTARDRE CEDRIC, 4 IMPASSE CENTRALE, 83000 TOULON.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
115
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
N° National : 09 3 701 553
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLI.NOT, SASU, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX, N° SIREN : 449 611 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF Emmanuel OLIVARI, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX.
N° National : 09 3 701 552
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLI.NOT, SASU, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX, N° SIREN : 449 611 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF, Emmanuel OLIVARI, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
116
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
N° National : 09 3 701 555
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie berthon roux, 424 route d’arles, 30220 AIGUES MORTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie berthon roux, 424 route d’arles, 30220 AIGUES MORTES.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
N° National : 09 3 701 554
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLI.NOT, SASU, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX, N° SIREN : 449 611 029.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 35, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF Emmanuel OLIVARI, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13107
VENELLES CEDEX.
N° National : 09 3 701 556
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
AUTOCREA PUBLICITE, SARL, 13 Route de Houppeville, 76130
MONT ST AIGNAN, N° SIREN : 439 661 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Henry CAVELAN, 13 Route de Houppeville, 76130 MONT ST
AIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 557
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVAIN FORTIN, Agissant pour le compte de la société
“ MEXO ” en cours de formation, 61 ALPESPACE LA PYRAMIDE,
VOIE JF CHAMPOLLION, 73800 FRANCIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVAIN FORTIN, 61 ALPESPACE LA PYRAMIDE, VOIE JF
CHAMPOLLION, 73800 FRANCIN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; conseil en management pour l’amélioration
continue des performances industrielles et administratives dans
les entreprises. Conseil dans l’établissement de stratégie
d’entreprise. Accompagnement de personne ou d’équipe en
amélioration des performances à savoir conseil en management.
Accompagnement
de
personne
(coaching)
pour
le
développement de leurs potentiels et de leurs savoirs faire dans
le cadre d’objectifs professionnels, à savoir en communication et
management. L’assistance technique à l’évolution industrielle,
management des risques et conseil en investissement. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; Conseil en amélioration des
performances industrielles ou personnelles. Accompagnement de
personnes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoirs faire personnel ou professionnels. L’accomapgnement à
la création d’entreprise, l’assistance technique à l’évolution
industrielle, la veille technologique et conseil en investissement.
Mise en place et formation aux techniques organisationnelles par
tous moyens y compris le développement et la commercialisation
de jeu ou logiciels. Organisation de séminaires ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 558
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEEWALD REGIS, 18 RUE GEORGE SAND, 63360 SAINT
BEAUZIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEEWALD REGIS, 18 RUE GEORGE SAND, 63360 SAINT
BEAUZIRE.
117
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
vêtements spéciaux pour salles d’opération ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial
à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 5, 10, 42.
N° National : 09 3 701 559
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ACREDYS COURTAGE, SARL, 113 Rue Raymond Recouly,
Résidence l’Atrium Batiment B, 34070 MONTPELLIER,
N° SIREN : 518 417 167.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACREDYS COURTAGE, 113 Rue Raymond Recouly, Résidence
l’Atrium Batiment B, 34070 MONTPELLIER.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
118
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 560
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
REDIM, SAS, 310 Allée de la Chartreuse, Parc d’activités de
l’aéroport,
BP 51,
84005
AVIGNON
Cedex 1,
N° SIREN : 508 307 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REDIM, SAS, 310 Allée de la Chartreuse, Parc d’activités de
l’aéroport, BP 51, 84005 AVIGNON Cedex 1.
Classe N° 18 : Cuir, brut ou mi-ouvré ; imitation du cuir ; moleskine
(imitation du cuir) ; peaux d’animaux ; croupons ; coffres de
voyage ; malles ; sacs de voyage ; parapluies ; parasols ; cannes ;
fouets ; harnachements ; articles de sellerie. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques) ; coiffures (chapellerie). ;
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; location de machines et d’appareils de
bureau.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 701 562
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CITEBUS DES DEUX RIVES, 2 Boulevard Gabriel Péri, 26100
ROMANS SUR ISERE, N° SIREN : 324 074 954.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules, vélos, bicyclettes.
Classe N° 39 : Services de location de véhicules et de mise à
disposition de moyens de transport, à savoir vélos et bicyclettes ;
garage de véhicules. Information en matière de transport.
Classes de produits ou services : 12, 39.
N° National : 09 3 701 563
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
rose-marie avenard, Agissant pour le compte de la société
"société nouvelle" en cours de formation, 1 rue Ordener, 75018
Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rose-marie avenard, 1 rue Ordener, 75018 Paris.
N° National : 09 3 701 561
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
YINGZHEN YE, 2G/12, MORNING STAR PLACE, MT. ALBERT,
AUCKLAND, , Nouvelle-Zélande.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP30, 2, rue Gustave de Clausade 81800
RABASTENS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 564
119
N° National : 09 3 701 567
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SarahFumey, SARL, 113 Danielle Casanova, 93200 SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SarahFumey, 113 Danielle Casanova, 93200 SAINT-DENIS.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CDP – LE ZEBRE, SARL, 63, BD DE BELLEVILLE, 75011 PARIS,
N° SIREN : 421 937 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CDP – LE ZEBRE, SARL, 63 BD DE BELLEVILLE, 75011 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 565
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BUFFET ANITA, 9, av. Georges POMPIDOU, 24000 PÉRIGUEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUFFET ANITA, 9, av. Georges POMPIDOU, 24000 PÉRIGUEUX.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
N° National : 09 3 701 568
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FABRE SYLVIE, CANNE BONBON, ENTREPRISE INDIVIDUELLE,
RUE DU PERE BOITEAU – PLACE DU MARCHE COUVERT, 97413
CILAOS, N° SIREN : 408 893 451.
Description de la marque : – BOÎTE ÉCOLOGIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRE SYLVIE, RUE DU PERE BOITEAU, PLACE DU MARCHE
COUVERT, 97413 CILAOS.
Classe N° 16 : – boîtes en carton et papier.
Classe N° 20 : – meubles.
Classes de produits ou services : 16, 20.
N° National : 09 3 701 566
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD., Société organisée sous les
lois de la République de Corée, 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu,
SUWON-SI, Gyeonggi-do,, Corée, Republique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Téléphones mobiles ; écouteurs, micros-casques
pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries électriques,
accumulateurs (batteries) électriques rechargeables.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchès et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
120
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crêches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits.
Classes de produits ou services : 19, 37.
N° National : 09 3 701 572
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
canadas blanc sophie, 3 place de catalogne, 66000 PERPIGNAN.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
canadas blanc sophie, 3 place de catalogne, 66000 PERPIGNAN.
N° National : 09 3 701 569
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUSSON TRIALIS, S.A., Rue des usines, BP 35140, 31151
FENOUILLET Cédex, N° SIREN : 352 009 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAUSSON TRIALIS, Rue des usines, BP 35140,
FENOUILLET Cédex.
31151
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits.
Classes de produits ou services : 19, 37.
N° National : 09 3 701 573
N° National : 09 3 701 570
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
GRETA MATUSZYNSKI, 3/27 RUE DU FAUBOURG NOTRE DAME,
59000 LILLE, N° SIREN : 512 662 339.
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUSSON TRIALIS, S.A., Rue des usines, BP 35140, 31151
FENOUILLET Cédex, N° SIREN : 352 009 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAUSSON TRIALIS, Rue des usines, BP 35140,
FENOUILLET Cédex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRETA MATUSZYNSKI, 3/27 RUE DU FAUBOURG NOTRE DAME,
59000 LILLE.
31151
Classe N° 25 : Bijoux fantaisie et accessoires de mode, vêtements.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 14, 25.
Classes de produits ou services : 19, 37.
N° National : 09 3 701 574
N° National : 09 3 701 571
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUSSON TRIALIS, S.A., Rue des usines, BP 35140, 31151
FENOUILLET Cédex, N° SIREN : 352 009 534.
Sélina Freitag, Agissant pour le compte de la société “ Chez
Féerie ” en cours de formation, 51 avenue de Bale, 68300 STLOUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAUSSON TRIALIS, Rue des usines, BP 35140,
FENOUILLET Cédex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sélina Freitag, 51 avenue de Bale, 68300 ST-LOUIS.
31151
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
121
N° National : 09 3 701 577
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
à : I.N.P.I. PARIS
JEROME FIL, 12 IMPASSE DES COMBES, 11120 MAILHAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEROME FIL, 12 IMPASSE DES COMBES, 11120 MAILHAC.
N° National : 09 3 701 575
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTHOU Thierry, Agissant pour le compte de la société
TERESKEL en cours de formation, 0 lieu dit saint laurent, 29440
PLOUZEVEDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTHOU Thierry, 0 lieu dit saint laurent, 29440 PLOUZEVEDE.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 578
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
michael ohnona, 4 henri turot, 75019 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; plants.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
michael ohnona, 4 henri turot, 75019 PARIS.
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 701 576
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 12 : Véhicules ;
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE VILLAIN, 7 ESCALIER DE BRELEVENEZ, 22300 LANNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE VILLAIN, 7 ESCALIER DE BRELEVENEZ, 22300 LANNION.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; cravates ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 12, 25.
N° National : 09 3 701 579
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bouvines 2014, Association loi 1901, 59 CHAUSSEE BRUNEHAUT,
59830 BOUVINES, N° SIREN : 510 942 709.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouvines 2014, 59 CHAUSSEE BRUNEHAUT, 59830 BOUVINES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 40 : Couture.
Classes de produits ou services : 18, 22, 40.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FCAMF (Formation Continue pour
Adultes aux Métiers du Funéraire)
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
122
Publication des demandes d’enregistrement
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 580
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 582
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Michel RAPATEL, 1 che clair bois, 31500 TOULOUSE.
Frédéric ARGILAS, 2 che clair bois, 31500 TOULOUSE.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric ARGILAS, 2 che clair bois, 31500 TOULOUSE.
Dominique fumaroli, Plaine de Cuttoli, Route du sgaretato, 20167
CUTTOLI CORTICCHIATO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique fumaroli, Plaine de Cuttoli, Route du sgaretato, 20167
CUTTOLI CORTICCHIATO.
Classe N° 35 : Publicité. Services d’abonnement à des journaux.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires. ;
Classe N° 38 : Service de messagerie électronique. ;
Classe N° 39 : Transports et services auxiliaires de transports
routiers, ferroviaires, maritimes et aériens de fret et marchandises
diverses, de colis divisibles et indivisibles, de lots complets, de
groupages, de messagerie lourde et légère. Messagerie et fret
express.
Transport
de
courrier.
Aménagements
et
déménagements. Manutention portuaire et non portuaire.
Entreposage et emballage frigorifique et non frigorifique.
Affrétement, organisation et commissionnaire de transports de
fret. Location de camions avec et sans chauffeurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
N° National : 09 3 701 581
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Frédéric ARRON, 4 résidence Coconuts, AGREMENT, 97150
SAINT-MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric ARRON, 4 résidence Coconuts, AGREMENT, 97150
SAINT-MARTIN.
N° National : 09 3 701 583
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
néodit, SAS, 29 rue Guy de MAUPASSANT, 31240 SAINT-JEAN,
N° SIREN : 452 003 254.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
néodit, 29 rue Guy de MAUPASSANT, 31240 SAINT-JEAN.
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
123
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 701 584
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe ELKAIM, 6 boulevard Gambetta, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe ELKAIM, 6 boulevard Gambetta, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 18, 20, 27.
N° National : 09 3 701 586
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 585
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Maurice RUIMY, 31 Rue Faidherbe, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maurice RUIMY, 31 Rue Faidherbe, 75011 PARIS.
Nicolas VIEL, 17 Avenue Bossuet, 77100 MAREUIL LES MEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas VIEL, 17 Avenue Bossuet, 77100 MAREUIL LES MEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo dans un cercle, suivi du nom de
la marque. La marque s’intilulle enovatics. Le logo est composé
d’un “ E ” en majuscule utilisant la police “ Brush Script MT ”,
dans un cercle de couleur orange avec un fondu claire partant du
bas vers le haut du cercle.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
124
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
BOPI 10/05 - VOL. I
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Information en matière de divertissements de façon à assurer la
promotion d’évènements organisés par des particuliers, des
associations, des institutions ou des professionnels notamment
dans les domaines de la culture, du sport, du loisir, du bien-être et
autres centres d’intérêts des utilisateurs. ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; Club de rencontres.
Service de mise en relation de personnes à travers la promotion
d’évènements organisés par des particuliers, des associations,
des institutions ou des professionnels notamment dans les
domaines de la culture, du sport, du loisir, du bien-être et autres
centres d’intérêts des utilisateurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
N° National : 09 3 701 588
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 587
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
MR Gilles GODIGNON SANTONI, demeurant 5 Rue de Luynes,
75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe HOFFMANN,
HOLTZHEIM.
21
Rue
des
Peupliers,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe HOFFMANN, 21 Rue des Peupliers,
HOLTZHEIM.
67810
67810
MR KARIM GUET, demeurant 1 Boulevard du Château, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
Monsieur Joseph-Manuel ESCOIN CANO, demeurant 15 Bis
Boulevard Saint-Denis, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Dolla Vial, Me Alexandra VIGNERON, 242 Bis Boulevard St
Germain, 75007 PARIS, Avocat.
Classe N° 28 : Jeux – balles ou ballons de jeux.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales –
diffusion de materiel publicitaire – conseils en organisation et
direction des affaires – location d’espaces publicitaires – diffusion
d’annonces publicitaires – relations publiques.
Classe N° 41 : Activités sportives – organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; Diffusion d’annonces publicitaires de
façon à assurer la promotion d’évènements ou d’offres
commerciales organisés par des professionnels, notamment dans
les domaines de la culture, du sport, du loisir, du bien être et
autres divers secteurs d’activités. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Service de messagerie électronique et
de forums visant à assurer la promotion d’évènements organisés
par des particuliers, des associations, des institutionnels ou des
professionnels, notamment dans les domaines de la culture, du
sport, du loisir, du bien être et autres divers secteurs d’activités et
avec l’objectif de mettre en relation ces personnes. Ce service
permettra de la même manière de mettre en relation les
personnes au travers d’offres et de besoins de services. ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
N° National : 09 3 701 589
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CREATIV’ MEDIA, EURL, 14 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS,
N° SIREN : 503 466 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREATIV’ MEDIA, 14 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 590
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
bourbon stephane, 4 pierre lhomme, 92400 COURBEVOIE.
sebah herve, 93/95 avenue MARCEAU, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sebah herve, 93/95 avenue MARCEAU, 92400 COURBEVOIE.
125
N° National : 09 3 701 591
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
JDHM INVESTISSEMENT, Société à responsabilité limitée, 10 rue
d’Uzès, 75002 PARIS, N° SIREN : 482 241 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 Rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires, affaires immobilières. Gestion de
contrats d’assurances ; services de souscription d’assurances ;
services de caisses de paiement de retraite ; services de conseils,
d’informations, de renseignements concernant les produits
d’assurances, caisse de prévoyance, assurance santé ; assurance
complémentaire santé ; services d’épargne ; gestion des
adhésions et des cotisations en matière de prestations de contrats
d’assurance. Gestion des cotisations et des sinistres, statistiques,
établissements de comptes, consultation et informations en
matière d’assurances, consultations en matière financière ;
analyse financière, estimations et expertises financières dans le
domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier, services
d’audit dans le domaine financier ; constitution ou investissement
de capitaux ; banque directe. Placement de fonds, courtage en
assurance, constitution de capitaux, services de financement et
épargne. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Informations et consultation en matière financière et en matière
d’assurance, cote et courtage en bourse, services d’épargne et de
crédit, services de financement, services fiduciaires, prêt sur gage
et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de
change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs,
caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement
de fonds et de capitaux, opérations de change et de
compensation, vérifications de chèques, services de cartes de
débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et
d’immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la
perte ou le vol, assurance sur la vie, assurance maritime,
assurance-maladie, affacturage, agence de recouvrement de
créances.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36.
N° National : 09 3 701 592
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CHERBOURGCOTENTIN, ETABLISSEMENT PUBLIC, CREATEK, Hôtel
Atlantique, Boulevard Félix Amiot, BP 839, 50108 CHERBOURGOCTEVILLE Cedex, N° SIREN : 185 000 015.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Livraison de repas et denrees alimentaires ;
Classe N° 41 : Divertissement ; Organisations d’évènements
culturels et de soiree ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CHERBOURGCOTENTIN, CREATEK, Hôtel Atlantique, Boulevard Félix Amiot,
BP 839, 50108 CHERBOURG-OCTEVILLE Cedex.
126
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 013077318
N° National : 09 3 701 593
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Jean-Pierre SAEZ, jusqu’en avril 2010, Villa Hill View, 37, chemin
du Barry, 13770 VENELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre SAEZ, jusqu’en avril 2010, Villa Hill View, 37, chemin
du Barry, 13770 VENELLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
N° National : 09 3 701 594
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Bruno Fayet, 14 avenue de Breteuil, 75014 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Fayet, 14 avenue de Breteuil, 75014 Paris.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine.
Classes de produits ou services : 5.
N° National : 09 3 701 595
N° National : 09 3 701 596
à : I.N.P.I. PARIS
ALBERT
1ER,
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
PRO TV, SA, 40 COURS
N° SIREN : 325 413 995.
127
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO TV, 40 COURS ALBERT 1ER, 75008 PARIS.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Myriam BIRAUD, 582 Rue de la Renaudière, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam BIRAUD, 582 Rue de la Renaudière, 44300 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le “ emiley ” représente le O.
Translitération : ZAP’ANIMO
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; Comptabilité ; Bureaux de placement ;
relations publiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 701 597
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
A.M.J.A., SARL, 52 Claude Coty, 22310 Plestin-les-Grèves,
N° SIREN : 518 861 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.M.J.A., 52 Claude Coty, 22310 Plestin-les-Grèves.
128
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 701 599
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
N° National : 09 3 701 598
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jacques NOVICK, Agissant pour le compte de la société "JNOV
Informatique Conseil" en cours de formation, 362 chemin des
Charmilles, 27300 BERNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques NOVICK, 362 chemin des Charmilles, 27300 BERNAY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Un J majuscule incliné vers la droite de
couleur grise. Les lettres "NOV" de couleur orange. Les mots
"informatique" et "conseil" l’un en dessous de l’autre, et du même
gris que le J.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils
d’éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Panneau solaires et
centrales d’accumulation d’énergie.
Classe N° 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
Carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; Châssis ou pare-chocs de véhicules ; Stores
(pare-soleil) pour automobiles ; Ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; Véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Vélomoteurs ; cycles ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Poussettes ;
Chariots de manutention. Pièces et equipements pour tous
vehicules fonctionnant avec un moteur atmosphérique, GPL et ou
electrique à production hybride, solaire et par accumulation
d’énergie.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs [Retour]. Conception et développement d’ordinateurs
et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
129
ingénieurs [Retour]. Conception et développement d’ordinateurs
et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 12, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services : 11, 12, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20, 37, 39, 42.
N° National : 09 3 701 601
N° National : 09 3 701 600
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils
d’éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Panneau solaires et
centrales d’accumulation d’energie.
Classe N° 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
Carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; Châssis ou pare-chocs de véhicules ; Stores
(pare-soleil) pour automobiles ; Ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; Véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Vélomoteurs ; cycles ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Poussettes ;
Chariots de manutention. Pièces et equipements pour tous
vehicules fonctionnant avec un moteur atmosphérique, GPL et ou
electrique à production hybride, solaire et par accumulation
d’énergie.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils
d’éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Panneau solaires et
centrales d’accumulation d’énergie.
Classe N° 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
Carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; Châssis ou pare-chocs de véhicules ; Stores
(pare-soleil) pour automobiles ; Ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; Véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Vélomoteurs ; cycles ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Poussettes ;
Chariots de manutention. Pièces et equipements pour tous
vehicules fonctionnant avec un moteur atmosphérique, GPL et ou
electrique à production hybride, solaire et par accumulation
d’énergie.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
130
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 12, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20, 37, 39, 42.
N° National : 09 3 701 602
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 12, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20, 37, 39, 42.
N° National : 09 3 701 603
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
A.M.J.A., SARL, 52 Claude Coty, 22310 Plestin-les-Grèves,
N° SIREN : 518 861 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.M.J.A., 52 Claude Coty, 22310 Plestin-les-Grèves.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils
d’éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Panneau solaires et
centrales d’accumulation d’énergie.
Classe N° 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Chariots de manutention. Pièces et equipements pour tous
vehicules fonctionnant avec un moteur atmosphérique, GPL et ou
electrique à production hybride, solaire et par accumulation
d’énergie.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 19, 20, 27.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 604
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ANNA LAREDO, 44 ALLEE DES SOURCES, 60400 NOYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNA LAREDO, 44 ALLEE DES SOURCES, 60400 NOYON.
131
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 40 : Couture ; Informations en matière de traitement de
matériaux ; Services de broderie ; Services de teinturerie ;
Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Sérigraphie ;
Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
Classe N° 45 : Location de vêtements.
Classes de produits ou services : 25, 40, 45.
N° National : 09 3 701 606
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 605
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alpevent, sarl, 9 impasse du pré au moine, 74290 Veyrier,
N° SIREN : 504 981 689.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Chenu, 9 impasse du pré au Moine, 74290 Veyrier.
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 36 :
immobiliers ;
affaires immobilières ; Gérance de biens
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sam’Sap, association loi 1901, 8 quai de l’ardèche, 07200
Pontd’Aubenas, N° SIREN : 424 969 749.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sam’Sap, 8 quai de l’ardèche, 07200 Pontd’Aubenas.
Classe N° 41 : formation ; activités sportives et culturelles ;
Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
N° National : 09 3 701 607
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Delice MATIC, SARL, 69 RUE LOUISE MICHEL, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 424 563 781.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delice MATIC, 69 RUE LOUISE MICHEL, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Sam’Sap
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques de boissons chaudes,
froides et de denrées. ;
Classe N° 35 : Location et exploitation de distributeurs
automatiques de boissons et denrées et de fontaines d’eau. Mise
132
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
à disposition de ces distributeurs. Présentation de produits ou
services sur tous moyens de communicatiion pour la vente au
détail. Achat et vente en ligne ou au detail de matériel
(distributeurs). Import export de matériel. Location de fontaines
d’eau ;
Classe N° 37 : Entretien, installation et maintenance de :
Distributeurs automatiques de boissons et denrées et de
fontaines d’eau.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37.
N° National : 09 3 701 608
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Delice MATIC, SARL, 69 RUE LOUISE MICHEL, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 424 563 781.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delice MATIC, 69 RUE LOUISE MICHEL, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ;APPAREILS ET DISPOSITIFS DE
SURVEILLANCE ET OU DE TÉLÉSURVEILLANCE DE LIEU PUBLIC
ET OU PRIVÉ, NOTAMMENT DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE
DESTINÉS A LA PROTECTION DES PERSONNES, A LA
PROTECTION ET A LA SURVEILLANCE DES LIEUX PUBLICS
COMME LES STADES DE SPORT, LES SALLES DE
CONFÉRENCES, LES MUSÉES OU TOUS LIEUX AMENÉS A
GÉRER UN FLUX DE POPULATION IMPORTANT DE FAÇON
CONTINUE OU PÉRIODIQUE OU ÉPISODIQUE ; APPAREILS DE
CONTRÔLE D’ACCÈS A TITRE PAYANT OU GRATUIT D’UN LIEU
ET OU D’UN ESPACE PUBLIC ET OU PRIVÉ ET NOTAMMENT
APPAREILS DE COMPTAGE ET OU DÉNOMBREMENT ET OU DE
LIMITATION D’ACCÈS DANS UN LIEU ET OU ESPACE PUBLIC ET
OU PRIVÉ ; ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des personnes (à l’exception de leur transport) télésurveillance, et
notamment services de protection vidéo et de gestion des flux de
personnes, de comptage, de dénombrement des flux de
personnes. Services d’audit de la sécurisation d’un lieu ou espace
privés et ou publics. Consultations en matière de sécurité et
notamment services d’audit et de conseils en surveillance et
notamment en surveillance et télésurveillance des entrées et des
sorties des individus, des lieux et ou endroits à fort passage
d’individus, dans un lieu ou espace privé et ou public.
Classes de produits ou services : 9, 45.
N° National : 09 3 701 610
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sylvain RAPHANEL, 126 rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvain RAPHANEL, 126 rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques de boissons chaudes,
froides et de denrées. ;
Classe N° 35 : Location et exploitation de distributeurs
automatiques de boissons et denrées et de fontaines d’eau. Mise
à disposition de ces distributeurs. Présentation de produits ou
services sur tous moyens de communicatiion pour la vente au
détail. Achat et vente en ligne ou au detail de matériel
(distributeurs). Import export de matériel. Location de fontaines
d’eau ;
Classe N° 37 : Entretien, installation et maintenance de :
Distributeurs automatiques de boissons et denrées et de
fontaines d’eau.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37.
N° National : 09 3 701 609
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ENERGIE PLUS, SAS, ZA du Mesnil 76170 LILLEBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GEFIB, 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police: IMPACT. Charte colorée: vert
78B626, bleu 34488F, ocre FBC100, rouge E60003. Grenouille: vert
olive, vert printemps, bleu, rouge, ocre, blanc, beige, marron, ocre
orangé, gris bleuté-violacé, noir, jaune clair.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Reproduction
de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 701 611
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
133
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales ; ;
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 701 612
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILOT BOURDON, SA, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON,
N° SIREN : 337 606 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILOT BOURDON, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON.
à : I.N.P.I. PARIS
Société PFL, SARL, 8 Aymard Durivail, 38160 SAINT MARCELLIN,
N° SIREN : 414 683 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PFL, 8 Aymard Durivail, 38160 SAINT MARCELLIN.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
objets d’art, statues et statuettes, monuments non métalliques
dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et
encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et
pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 36 : Services dAssurances, de Prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
objets d’art, statues et statuettes, monuments non métalliques
dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et
encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et
pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
134
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales ; ;
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
objets d’art, statues et statuettes, monuments non métalliques
dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et
encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et
pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 44, 45.
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
N° National : 09 3 701 613
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GROUPE ADEO, Société anonyme,
LEZENNES., N° SIREN : 358 200 913.
Rue
Chanzy,
59260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
gestion (traitement) de fichiers informatiques. ;
Classe N° 37 : Information en matière de construction, de
réparation, de rénovation et d’isolation de l’habitat ; services de
construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments et
d’édifices permanents. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à un réseau
informatique de communication interactif ; fourniture d’accès à
un centre serveur de bases de données ; transmission de
données, de messages et d’images assistées par ordinateur. ;
Classe N° 40 : Information en matière de traitement des
matériaux, production d’énergie, purification et rafraîchissement
de l’air, recyclage des ordures et des déchets. ;
Classe N° 42 : Conseil en matière d’économie d’énergie ; conseil
en matière de construction ; recherches en matière de protection
de l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 40, 42.
Priorité : Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur
(OHMI), le 2009-12-23, sous le N° 8780901
N° National : 09 3 701 614
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILOT BOURDON, SA, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON,
N° SIREN : 337 606 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILOT BOURDON, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON.
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales ; ;
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 701 615
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION SPA-A, Association Loi 1901, 16 Rue de Liège,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION SPA-A, 16 Rue de Liège, 75009 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
135
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Description de la marque : FEDERATION DES PROFESSIONNELS
DU SPA ET DU BIEN ETRE
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Imprimés,
manuels de formation, matériel de formation d’instruction ou
d’enseignement, publications, livres, sites Webs ou fichiers
numériques destinés à des activités de formation ; journaux ;
brochures ; produits imprimés ; photographies ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Éducation ;
formation ;
divertissement
informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Publication de livres ; production de films sur bandes vidéos
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; Evaluations,
contrôle et audit qualité dans les domaines des spas,
thalassothérapie, centres de bien-être, centres esthétiques ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Etudes de projets techniques. Contrôle technique
dinstallations. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Soins
d’hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps, y compris
les massages. Soins de balnéothérapie et d’hydrothérapie.
Hammam. Chirurgie esthétique. Salons de beauté. Salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 701 616
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Philippe KALT, Agissant pour le compte de la société "KALT R&P"
en cours de formation, 19 allée François Mitterand, 67400 IllkirchGraffenstaden.
Roland KALT, Agissant pour le compte de la société "KALT R&P"
en cours de formation, 6 avenue du Neuhof, 67100 Strasbourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roland KALT, 6 avenue du Neuhof, 67100 Strasbourg.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 701 617
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PILOT BOURDON, SA, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON,
N° SIREN : 337 606 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILOT BOURDON, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
objets d’art, statues et statuettes, monuments non métalliques
dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et
encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et
pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
136
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales.
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 44, 45.
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
N° National : 09 3 701 618
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 619
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales.
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 44, 45.
N° National : 09 3 701 620
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
à : I.N.P.I. PARIS
PILOT BOURDON, SA, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON,
N° SIREN : 337 606 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILOT BOURDON, Avenue Jean Jaurès, 38500 VOIRON.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
objets d’art, statues et statuettes, monuments non métalliques
dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et
encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et
pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
137
Classe N° 41 : Formation. Publications livres.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine scientifique ; études projets techniques.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus. Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
N° National : 09 3 701 623
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 29, 30.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 701 621
société le palais, sarl, 48 rue du chapitre 21000 dijon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nasser ben guirat, 48 rue du chapitre, 21000 dijon.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DAVID CHAUVIN,
VILLEMOMBLE.
15
AVENUE
DES
LIMITES,
93250
ALIMAMI MAREGA, 83 AVENUE JEAN-JAURES, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID CHAUVIN, 15 AVENUE DES LIMITES,
VILLEMOMBLE.
93250
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures
pour vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
N° National : 09 3 701 622
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BOUZIAT SEBASTIEN, 72 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,
APPT 13 BAT B, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUZIAT SEBASTIEN, 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,
APPT 13, BAT. B, 31300 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
N° National : 09 3 701 624
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Carine TEXIER, Agissant pour le compte de la société “ MKTS
Communication ” en cours de formation, 33 bis avenue du
Marechal Joffre, 94170 LE PERREUX SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carine TEXIER, 33 bis avenue du Marechal Joffre, 94170 LE
PERREUX SUR MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
138
Publication des demandes d’enregistrement
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 10/05 - VOL. I
de la Voix sur Protocole Internet (VoIP) ; ordinateurs et leurs
périphériques ; appareils pour l’enregistrement du son, de textes,
d’images, de données ; supports d’enregistrement magnétiques
ou numériques ; cartes à puces.
Classe N° 35 : Publicité ; promotion des produits et services des
tiers ; location d’espaces publicitaires ; vente au détail de matériel
de téléphonie et de télécommunication, de matériel informatique,
de logiciels et de composants et pièces détachées pour les
installations
téléphoniques,
informatiques
et
de
télécommunications.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 09 3 701 626
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
MC Link L’Ornithorynque, Société à Responsabilité Limitée
Unipersonnelle,
16
Rue
Lulli,
13001
Marseille,
N° SIREN : 484 373 246.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 625
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOURDALE Francis, Via Promessi Sposi 17, 6919 CARABIETTA,
Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MC Link L’Ornithorynque, 16 Rue Lulli, 13001 Marseille.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
Classe N° 9 : Appareils et installations de téléphonie et de
télécommunications
et
leurs
composants
électriques,
électroniques ; équipements pour le traitement de l’information
dans le domaine de la téléphonie fixe ou mobile et de la Voix sur
Protocole Internet (VoIP) ; dispositifs, logiciels, systèmes de
télécommunication permettant de détecter, taxer, observer,
surveiller, renseigner, transmettre ou communiquer ; serveurs
informatiques dans le domaine de la téléphonie fixe ou mobile et
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 627
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
139
N° National : 09 3 701 629
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
iceas, sarl, 6 rue Guénot, 75011 PARIS, N° SIREN : 442 428 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
iceas, 6 rue Guénot, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 628
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 701 630
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AGGLOPOLE PROVENCE, communauté d’agglomération SalonEtang de Berre-Durance, 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274,
13666 SALON DE PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGGLOPOLE PROVENCE, Services Transports, 281 boulevard
Maréchal Foch, BP 274, 13666 SALON DE PROVENCE.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BLANC FOUSSY, Société anonyme, 65, Quai de la Loire, 37210
ROCHECORBON, N° SIREN : 382 794 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code CMJN pour les couleurs du logo
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules électriques, autobus, navettes,
minibus, cars.
140
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 39 : Transports, transports en commun, informations en
matière de transport.
Classes de produits ou services : 12, 39.
N° National : 09 3 701 631
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
Capital variable, 26 quai Marcel BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE,
N° SIREN : 642 007 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ;
papier pour appareils enregistreurs ; catalogues ; catalogue
général de marchandises ; brochures ; dépliants ; prospectus ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matières plastiques pour l’emballage non comprises
dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à
savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ;
études de marché ; sondage d’opinion ; gestion des affaires
commerciales ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ;
services d’organisation et de conduite d’expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; services d’abonnement à des
journaux
pour
des
tiers ;
organisation
d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de
comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de
bons d’achat ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; démonstration de produits ; distribution
d’échantillons ; services d’abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
présentation et regroupement de produits au profit de tiers
permettant aux clients de voir, de commander et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue
général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou
sur toute autre forme de media de télécommunication ; services
d’abonnement à un catalogue général de marchandises ; services
d’abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses
en ligne ; traitement administratif de commandes d’achat ;
services d’abonnement à un site Internet permettant aux clients
de commander en ligne les produits listés ci-après et de les retirer
en magasin ; services de vente au détail ou en gros, de vente par
correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par
tous moyens électroniques de commande à distance des produits
suivants : produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques
à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; couleurs,
vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
BOPI 10/05 - VOL. I
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons
désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps
et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ;
parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage
médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ;
produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques,
produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir,
démaquillant, tampons imprégnés d’un produit démaquillant
pour les yeux, démaquillant pour les yeux, masque pour le visage,
masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté
pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques
pour l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain,
produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits
d’hygiènes ; produits pour les soins, la beauté et l’entretien de la
chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures
pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, produits de
rasage ; dentifrices ; produits de nettoyage pour lunettes et
appareils d’optique ; produits d’entretiens pour l’automobile ;
produits aidant au repassage et à l’apprêt du linge ; huiles et
graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l’éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, produits diététiques et alimentaires de régime (à usage
médical), aliments pour bébés ; complément nutritionnel ;
emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides,
désherbant, anti-mousses ; métaux communs et leurs alliages ;
minerais, matériaux de construction métalliques ; éléments
métalliques pour la construction, produits métalliques non
compris dans d’autres classes, à savoir constructions
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; récipients d’emballage en
métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ;
tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; clous,
vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d’outils, châssis de
serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou
statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères,
treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de
machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers,
clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières,
piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de
portes, portes, verrous, escabeaux, marchepieds, chevilles, boîtes
aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres,
gouttières, siphons, caniveaux, charpentes, corniches, cornières,
tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers
métalliques, grilles d’évacuation métalliques ; machines,
machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux
publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles ; grands instruments pour l’agriculture, motobineuses,
tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs
mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de
forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs
(machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique,
appareils de lavage, cireuses électriques à parquets,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils
de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de
vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d’arrosage ;
couveuses pour les œufs ; outils et instruments à main entrainés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes,
griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir
perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d’assemblage,
crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux,
perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs
pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à
savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, photographiques y compris numérique,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
reproduction, la transmission du son ou des images y compris
numériques ; logiciels, périphériques d’ordinateurs, supports
d’enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ;
support de transmission, de reproduction et de duplication du son
et/ou des images y compris numérique ; supports d’information y
compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et
disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et
disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts,
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ;
disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes
jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques,
programmes d’ordinateur, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ;
programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/
ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la
mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d’images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non, base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ;
logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ;
jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones
portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute
fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés,
amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts,
pneumatiques et essuie-glaces, pots d’échappement, dispositifs
antipollution, ceintures ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de
véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de
véhicules ; sièges de véhicules ; bandes de roulement pour le
rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares ; armes à feu ;
munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d’artifice,
feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de
protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ;
métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; cordes d’instruments de musique,
médiators ; papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ;
papier pour appareils enregistreurs ; catalogues ; brochures ;
dépliants ; prospectus ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cuir et imitations du
cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes,
à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos,
sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces
(miroirs), cadres ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ;
pinces à linge ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d’autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles ; matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage
textile ; tissus et produits textiles non compris dans d’autres
classes, à savoir linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles),
serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières
textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières
textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;
vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de
sport ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; coucheculotte ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles
de gymnastique et de sport, à l’exception des vêtements, des
chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie,
jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et
cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de
champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané
du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ;
consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de
141
terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao,
chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, préparations à base de farine ;
pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits,
pain d’épice ; antennes, appareils et instruments pour
l’astronomie, objectifs pour l’astrophotographie, audio (radio),
baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets),
câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique,
magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante,
écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de
disque numérique, chargeur pour téléphone mobile ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ;
caméras ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ;
écrans [photographie], écrans de projection, écrans vidéo, hautparleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes,
appareils de radio, appareils de télévision, récepteurs [audio,
vidéo] ; ordinateurs, logiciels ; judas optiques pour portes ; fibres
optiques, câbles à fibres optiques ; scanners ; aspirateurs, gants
de jardinage, genouillères, gants de protection, programmateurs,
pompes d’arrosage, thermomètres non à usage médical,
télécommandes, paraboles, masques respiratoires, casques de
protection, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis
pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports
pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres
(lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact ; appareils et instruments d’optique à
savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes
de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée,
lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette
astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de
protection ; masque de plongée, masques pour le sport à
l’exception des masques d’escrime, verres (lunettes), verres
solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à
usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles,
lentilles de contact ou cornéennes ; protège-yeux ; fractomètres
oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ;
monocles ; visières ; oeilletons d’oculaires, loupes ; longues-vues,
jumelles, objectifs (optique), instruments d’observation oculaires,
microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes
lumineuses, baromètres ; boussoles d’orientation ; équipements
opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques,
miroirs ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ;
spectroscopes,
périscopes,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires ; articles
orthopédiques,
ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques ;
genouillères
orthopédiques ;
semelles
orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ;
bas pour les varices ; appareils et instruments d’optique
médicale ; appareils et instruments d’ophtalmologie et prothèses
intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de
biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour
personnes dures d’oreille ; appareils pour l’allaitement ; bandages
élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités
du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupecors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ;
appareils et installation d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, appareils de
ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation),
appareil pour la purification de l’air, de distribution d’eau, de
production d’eau, appareils à filtrer l’eau, jets d’eau ornementaux,
fontaines, appareils et machines pour la purification et
l’adoucissement de l’eau, installations sanitaires, lavabos,
robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse
d’eau, chasses d’eau, filtres (partie d’installation domestiques ou
industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers,
humidificateurs,
hottes
aspirantes,
hottes
d’aération,
incinérateurs, grilloirs-composteurs, barbecues, grilles de
barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ;
véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
brouettes, pneus de brouettes, diables, serviteurs de jardins,
chariots de jardin ; pièces et accessoires compris dans cette classe
pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines ; freins de
véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, demigarnitures
boulonnées,
accouplements
de
machines,
amortisseurs, confiserie, pâte d’amande ; glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à
rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ;
pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits
agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt ; arbres de noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l’exception des
bières) ; tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac
142
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes,
blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares,
cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 39 : Transport de marchandises et de produits,
camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et
entreposage de marchandises et de produits, stockage de
marchandises et de produits, conditionnement de marchandises
et de produits, dépôt et déchargement de produits et de
marchandises, distribution [livraison] de produits et de
marchandises, livraison de colis, affrètement, remorquage,
déménagement de mobilier, location d’entrepôts, information en
matière de transport et de livraison.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
N° National : 09 3 701 632
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
N° National : 09 3 701 634
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MIKAYELIAN & RUFIE, S.A.R.L, 19 Av G ST Hilaire Le st Louis bt
G, 83400 Hyères.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIKAYELIAN & RUFIE, 19 Av G ST Hilaire Le st Louis bt G, 83400
Hyères.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 633
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SNC SOCHELEAU, SARL, Le Verger de la Blottière 49120 Saint
Georges des Gardes, N° SIREN : 338 562 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SOCHELEAU, Le Verger de la Blottière 49120 Saint Georges
des Gardes France.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
N° National : 09 3 701 635
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BAUPIN DENIS, 127 AVENUE GAMBETTA, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEYRONEL JEAN-BERNARD, AGIR POUR L’ENVIRONNEMENT, 2
RUE DU NORD, 75018 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
143
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
144
Publication des demandes d’enregistrement
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 28, 35,
38, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 701 636
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Caroline MERCIER, 2 impasse des Goélands, 44470 CARQUEFOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline MERCIER, 2 impasse des Goélands, 44470 CARQUEFOU.
BOPI 10/05 - VOL. I
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
145
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leur alliage.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à
main ; sacs à dos à roulettes ; sacs de voyage.
Classe N° 25 : Vêtement, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
gants, foulards, cravates, bonneterie, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 639
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AUTODISTRIBUTION, société anonyme, 22, Avenue Aristide
Briand, 94110 ARCUEIL, N° SIREN : 962 227 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
Classes de produits ou services : 3, 6, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
28, 30, 32, 36, 40, 41, 43.
N° National : 09 3 701 637
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
HOLDING MKM, Société à Responsabilité Limitée, 8 rue Marc
Bloch, 69007 LYON, N° SIREN : 482 224 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leur alliage.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à
main ; sacs à dos à roulettes ; sacs de voyage.
Classe N° 25 : Vêtement, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants, foulards, cravates, bonneterie, sousvêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 638
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
HOLDING MKM, Société à Responsabilité Limitée, 8 rue Marc
Bloch, 69007 LYON, N° SIREN : 482 224 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Enduits, mastics (résine naturelle), couleurs, vernis,
laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Produits d’entretien et de lavage, abrasifs à
l’exception des abrasifs à usage dentaire, fluides auxiliaires pour
abrasifs, papiers abrasifs, shampooings, produits lustrants,
produits pour lave-glaces, produits anti-goudron ; “ tous ces
produits étant destinés au domaine de l’automobile et du poidslourd ”.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
éléments de moteurs de véhicules terrestres à savoir :
carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres,
pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de
refroidissement et filtres ; instruments agricoles ; ponts
élévateurs, démonte pneumatiques, compresseurs.
146
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 8 :
manuellement.
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et
d’enseignement ; appareils et instruments électriques et
électroniques, à savoir : appareils de contrôle, de mesure,
tachygraphes, batteries d’accumulateurs ; logiciels (programmes
enregistrés), équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, pièces détachées, parties et éléments d’automobiles à
savoir : carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, parechocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins pour
véhicules, disques de freins, freins, embrayages pour véhicules,
amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de
suspension, amortisseurs de vibrations ; vitres, pare-brise, lèveglace, lunettes arrières chauffantes ; essuie-glace, dispositifs
d’essuie-glace, sièges, consoles, pièces en caoutchouc, courroies,
volants, leviers de changement de vitesses, peaux et housses
protectrices pour sièges d’automobiles, avertisseurs pour
véhicules ; boîtes de vitesses et leurs différents éléments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en
ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 37 : Réparation, à savoir réparation et entretien de
véhicules automobiles ; lavage d’automobiles ; assistance en cas
de panne de véhicules [réparation] ; installation et réparation
d’appareils électriques ; rechapage de pneus ; remise à neuf de
moteurs ; graissage de véhicules.
Classe N° 38 : Communications, à savoir relations avec la presse,
télécommunications,
télécommunication
multimédia ;
télécommunication par terminaux d’ordinateurs et notamment
par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique,
radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
par voie télématique ; transmission d’informations contenues
dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ;
services de transmission et de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateur, service de
communication électronique et par ordinateur ; service d’échange
électronique de données ; agence de presse et d’information ;
transmission de sons et d’images par satellites.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 42 : Essai de matériaux, recherche en mécanique,
travaux d’ingénieurs, études de projets techniques, contrôles
techniques, contrôle de la fiabilité de matériels et notamment de
véhicules.
N° National : 09 3 701 641
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
abba julien, 119 boulevard lefèbvre, escalier 13, 75015 PARIS.
meloute gaël, 112 rue brancion, escalier 15, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
abba julien, 119 boulevard lefèbvre, escalier 13, 75015 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 701 642
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Azzedine Ancor, 8 Allée berthelot, 93290 TREMBLAY EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Azzedine Ancor, 8 Allée berthelot, 93290 TREMBLAY EN FRANCE.
Classes de produits ou services : 2, 3, 7, 8, 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42.
N° National : 09 3 701 640
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14 Rue Royale, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département des Marques L’OREAL, 63/65 Rue Henri Barbusse,
92585 Clichy Cedex.
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et
la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants
corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de
maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits
sous la forme d`aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ;
laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l`ondulation et la mise
en plis des cheveux ; huiles essentielles. .
Classes de produits ou services : 3.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets, chaînes de montre, statues ou
figurines en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitation de cuir, sac à mains, à dos, a
roulettes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
BOPI 10/05 - VOL. I
147
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 645
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 14, 18, 25, 28.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 701 643
FIRST SERVICE, Société à Responsabilité Limitée, 44 rue de
Talleyrand, 51100 REIMS, N° SIREN : 352 646 822.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN SNC, Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue
Paul Mesplé 31100 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
Henry-David Bijaoui, Agissant pour le compte de la société
“ Hellofrenchy ” en cours de formation, 48 rue jean-pierre
Timbaud, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Henry-David Bijaoui, 48 rue jean-pierre Timbaud, 75011 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l’exception de
ceux pour la construction), tableaux d’affichage, articles
décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques.
Stores d’intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux,
vannerie ; objets d’art en bois, en cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques ; cintres pour vêtements, portemanteaux
(meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets,
tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins,
oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois,
couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l’exception du
linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège
matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits.
Coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets.
Mobiles (objet pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant
des sons ; appliques murales décoratives non en matière textile.
Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. ;
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de
maison ; linge de bain (à l’exception de l’habillement), linge de
table non en papier. Linge de lit à savoir: housses pour oreiller ou
coussin, taies d’oreillers, draps, couvertures, dessus de lit,
couettes, couvre-lits. Stores en matières textiles, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques. ;
Classe N° 16 : Affiches ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
N° National : 09 3 701 644
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; distribution de prospectus, d’échantillons ;
promotion des ventes pour les tiers ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; aide à la direction d’entreprises
industrielles
ou
commerciales ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; services d’approvisionnement pour des tiers
(achats de produits) des produits suivants des classes 20 et 24.
Négociation commerciale d’achats en gros, le tout pour le compte
d’entreprises de revente au grand public et concernant les
produits mentionnés ci-dessus. Administration commerciale à
savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs.
Service de mise à disposition (à l’exception du transport) au profit
de tiers, des articles de literie, permettant aux clients de voir et
d’acheter lesdits produits dans les magasins ou par un site
Internet ou dans un catalogue général de vente de
marchandises. ;
PLACEO, SA à conseil d’administration, ZA Les Monts du Matin
26730 La Baume-d’Hostun, N° SIREN : 477 803 076.
Classe N° 36 : Assurances, affaires
monétaires, affaires immobilières. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bruno Lhermet, 75 boulevard Haussmann, 75008 Paris.
Classe N° 42 : Services d’architecture, services de décoration
intérieure et extérieure. Conception de plan pour la construction.
Conseil et consultation pour l’agencement de magasins.
financières,
affaires
Classes de produits ou services : 20, 24, 35, 36, 42.
Classe N° 17 : Moules et marqueurs non métalliques pour la
réalisation de béton marqué. ;
Classe N° 19 : Béton marqué ; ciments et additifs pour la
réalisation de sols en béton marqué. ;
N° National : 09 3 701 646
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 37
(construction). ;
:
Réalisation
de
sols
en
béton
marqué
Classe N° 40 : Traitement (transformation) de sols en béton pour
la réalisation de marquages ; informations en matière de
traitement des matériaux en particulier de béton.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37, 40.
Emilie Reynaud, Agissant pour le compte de la société "Emilie
Reynaud" en cours de formation, 11 boulevard Aristide Briand,
93100 Montreuil.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emilie Reynaud, 11 boulevard Aristide Briand, 93100 Montreuil.
148
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Description de la marque : Bleu turquoise
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 25, 26.
N° National : 09 3 701 647
Classe N° 24 : Serviettes éponge, serviettes de toilette en matière
textile, mouchoirs en matière textile, dessus de lit, couvre lit, sacs
de couchage, literie (linge), couvertures.
Classe N° 25 : Sous vêtements, maillots de bain, chapeaux,
imperméables, cravates, bonneterie, pyjamas, vêtements, cachepoussière, chemises, gaines, couches textiles pour bébés,
chaussures.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Selection Privilege, sarl, 30 avenue Beranger, 69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
selection privilege, 30 av Beranger, 69130 ECULLY.
Classe N° 35 : Promotion des ventes pour le compte de tiers,
services d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et
de
services
pour
d’autres
entreprises)
à
savoir
d’approvisionnement en serviettes éponge, serviettes de toilette
en matière textile, mouchoirs en matière textile, dessus de lit,
couvre lit, sacs de couchage, literie (linge), couvertures, sous
vêtements, maillots de bain, chapeaux, imperméables, cravates,
bonneterie, pyjamas, vêtements, cache-poussière, chemises,
gaines, couches textiles pour bébés, chaussures.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 701 648
Aucune publication n’apparaît sous ce numéro
national
N° National : 09 3 701 650
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
rimpot élisabeth, 10 RUE DU GENERAL EMILE ROLLAND, 97420
LE PORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIMPOT ELISABETH, 10 DU GENERAL EMILE ROLLAND, 97420 LE
PORT.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ;
Classe N° 24 : Tissus ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
N° National : 09 3 701 649
N° National : 09 3 701 651
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE EPILOS GROUP (CHINA) COMPANY LIMITED, une
société de Hong Kong, Suite A, 11/F, Ho Lee Commercial Building,
38-44, D’Aguilar Street, Central, HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
JARDIN PRIVE, SARL, 19 VILLA WAGRAM SAINT HONORE, 75008
PARIS, N° SIREN : 504 746 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JARDIN PRIVE, 19 VILLA WAGRAM SAINT HONORE, 75008
PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
149
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° National : 09 3 701 653
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED, Société australienne, 39
O’Connell Street, NORTH MELBOURNE, VICTORIA 3051,
AUSTRALIE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 4, 25.
N° National : 09 3 701 652
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
Classe N° 31 : Produits de l’agriculture et de l’horticulture incluant
les fruits, les graines, les plantes et les arbres, spécialement les
pommes et les pommiers.
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 701 654
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ishoes, sarl, 62 av Victor Hugo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 518 745 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ishoes, 62 av Victor Hugo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque ce nomme “ ishoes ” elle
est décliner sous la forme d’un logo lisible dans lequel la lettre i
représente une chaussure.
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
N° National : 09 3 701 655
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONNIER Jérôme, 18 rue Saint Sauveur, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONNIER Jérôme, 18 rue Saint Sauveur, 75002 PARIS.
150
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel : conseils en
communications ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Conseils
en orientation professionnelle ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseils et
soutien psychologique, conseils en image personnelle, en
maquillage, en soins esthétiques, coiffure style vestimentaire,
conseils en diététique, visagiste.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
N° National : 09 3 701 656
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue de Landivisiau,
29400 LAMPAUL GUIMILIAU, N° SIREN : 348 883 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAD SAS, 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 657
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTDATA, S.A.S., 16 rue du Dôme, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 505 282 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils
et
instruments
électriques,
électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l’information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d’ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs
de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries,
housses, façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et
logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des
rapports à partir de la base de données électronique précitée dans
les domaines de la publicité et des études de marché logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d’images ;
toutes données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale et notamment par le biais d’Internet ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines de la mode (articles
et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d’affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, abonnements à
des journaux, revues et publications électroniques disponibles et
consultables par et sur l’Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ;
études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d’un service en ligne d’informations sur
la constitution d’un réseau social et d’une communauté virtuelle
d’internautes, études de marché et services d’analyse y compris
services d’étude de marché assistée par ordinateur ; organisation,
exploitation et supervision de programmes de stimulation
d’études de marché ; programmes de fidélisation et de
stimulation au rendement visant les fournisseurs d’informations
liées aux études de marché ; programmes de stimulation de la
clientèle liés aux études de marché, services d’études de marché,
à savoir rassemblement, gestion et analyse d’informations sur les
produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les
ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de
rapports et de recommandations commerciales basées sur ces
rapports via l’Internet ; et services de conseil commercial, service
de conseil auprès des annonceurs, d’orientation et d’arbitrage
concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au
référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des
marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage,
de mécénat, d’opérations de partenariat commercial et
campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
151
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers à savoir dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à
savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection
contre les accidents), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools,) de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir lampes, bibelots ; meubles,), de l’électronique
et de l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels ; TV, hifi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine,
appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et
jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de
recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d’un
emploi, d’une formation ou d’un conseil professionnel pour
favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ;
entretiens de définition d’un parcours de formation, évaluation
des compétences de l’individu sur son poste de travail et
entretiens de recherche d’offres d’emploi ; assistance aux
employeurs pour l’embauche et le reclassement de leurs salariés,
à savoir : recueil des offres d’emploi déposées par les entreprises
et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l’offre
d’emploi, reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d’emploi sur des offres d’emploi ; conseil dans tous
les domaines du Marketing et du marketing interactif, de l’Internet
et des autres médias numériques ; délégation de personnel
spécialisé dans les domaines du Marketing, de l’Internet et des
autres médias numériques ; gestion opérationnelle de projets
Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs
inscrits pour la transmission de message concernant la
communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ;
services de transmission d’informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
152
Publication des demandes d’enregistrement
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture de logiciels de planification commerciale, à
savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et
les informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ;
constitution, réalisation et exploitation de banques de données et
de bases de données, de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers
pour créer des pages d’accueil et des pages Web personnelles et
pour publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
services informatiques, y compris hébergement d’une base de
données interactive en ligne afin de permettre une étude de
marché et la fourniture d’informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
BOPI 10/05 - VOL. I
d’un support physique vers un support électronique ; services de
conception graphique de sites Web, de production graphique et
technique ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions
interactives.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 658
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTDATA, S.A.S., 16 rue du Dôme, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 505 282 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils
et
instruments
électriques,
électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l’information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d’ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs
de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries,
housses, façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et
logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des
rapports à partir de la base de données électronique précitée dans
les domaines de la publicité et des études de marché logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d’images ;
toutes données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale et notamment par le biais d’Internet ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines de la mode (articles
et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d’affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, abonnements à
des journaux, revues et publications électroniques disponibles et
consultables par et sur l’Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ;
études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d’un service en ligne d’informations sur
la constitution d’un réseau social et d’une communauté virtuelle
d’Internautes, études de marché et services d’analyse y compris
services d’étude de marché assistée par ordinateur ; organisation,
exploitation et supervision de programmes de stimulation
d’études de marché ; programmes de fidélisation et de
stimulation au rendement visant les fournisseurs d’informations
liées aux études de marché ; programmes de stimulation de la
clientèle liés aux études de marché, services d’études de marché,
à savoir rassemblement, gestion et analyse d’informations sur les
produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les
ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de
153
rapports et de recommandations commerciales basées sur ces
rapports via l’Internet ; et services de conseil commercial, service
de conseil auprès des annonceurs, d’orientation et d’arbitrage
concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au
référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des
marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage,
de mécénat, d’opérations de partenariat commercial et
campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers à savoir dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à
savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection
contre les accidents), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools,) de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir lampes, bibelots ; meubles,), de l’électronique
et de l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels ; TV, hifi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine,
appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et
jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de
recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d’un
emploi, d’une formation ou d’un conseil professionnel pour
favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ;
entretiens de définition d’un parcours de formation, évaluation
des compétences de l’individu sur son poste de travail et
entretiens de recherche d’offres d’emploi ; assistance aux
employeurs pour l’embauche et le reclassement de leurs salariés,
à savoir : recueil des offres d’emploi déposées par les entreprises
et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l’offre
d’emploi, reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d’emploi sur des offres d’emploi ; conseil dans tous
les domaines du Marketing et du marketing interactif, de l’Internet
et des autres médias numériques ; délégation de personnel
spécialisé dans les domaines du Marketing, de l’Internet et des
autres médias numériques ; gestion opérationnelle de projets
Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services des
154
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs
inscrits pour la transmission de message concernant la
communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ;
services de transmission d’informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture de logiciels de planification commerciale, à
savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et
les informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ;
constitution, réalisation et exploitation de banques de données et
de bases de données, de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers
pour créer des pages d’accueil et des pages Web personnelles et
pour publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
services informatiques, y compris hébergement d’une base de
données interactive en ligne afin de permettre une étude de
marché et la fourniture d’informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
conception graphique de sites Web, de production graphique et
technique ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions
interactives.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 659
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HARVEY ENTERTAINMENT, INC., Société américaine organisée
selon l’Etat du Delaware, 85 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10003,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissement à savoir centres
d’attractions et de divertissements pour les enfants et aires de
jeux interactifs ; parcs d’attractions ; séries télévisées sous forme
de dessin animé, film d’acteurs, drame, comédie et/ou de variété ;
services de production de films cinéma-tographiques.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 701 660
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bureau Veritas Certification France, 41, Chemin des Peupliers,
BP 58, 69573 DARDILLY Cedex, N° SIREN : 399 851 609.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau Veritas Certification France, 41, chemin des Peupliers,
Mme Massera, BP 58, 69573 DARDILLY Cedex.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Contrôle, évaluation et certification de services ou
processus au regard d’un cahier des charges pré-établis,
appréciation de la qualité des services et organisation ;
Classe N° 43 : Services à la personne de restauration d’accueil ;
Classe N° 44 : Services à la personne, soins d’hygiène et de
beauté, assistance médicale, jardinage, entretien.
Classes de produits ou services : 42, 43, 44.
Marque collective de certification
Date d’agrément de l’organisme certificateur : 21 JUILLET 1997
N° National : 09 3 701 661
155
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 18, 25, 32.
à : I.N.P.I. PARIS
Terra Alma, SA, 63/65 rue de Merl, L 2146 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
N° National : 09 3 701 663
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Terra Alma, 63/65 rue de Merl, L 2146 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET
ANONIM SIRKETI , Société établie selon les lois de Turquie, Kestel
Organize Sanayi Bolgesi, Ahmet Vefikpasa Mahallesi, Kayasan
Sok. No:3, Kestel BURSA, Turquie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, B.P. N 74 92703 COLOMBES CEDEX.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 09 3 701 662
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
Classe N° 12 : Amortisseurs pour véhicules terrestres, cylindres et
parties de cylindres pour amortisseurs ; ressorts amortisseurs
pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules,
soufflets de suspension pour véhicules terrestres. ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques
extrudées destinées à la transformation ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles, non métalliques ; produits
calorifuges ; bouchons en caoutchouc.
Classes de produits ou services : 12, 17.
N° National : 09 3 701 664
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Freddy PANSI, Agissant pour le compte de la société “ maui
dream ” en cours de formation, BP 13211, Carrefour, PUNAAUIA
98717, Tahiti, Polynésie Française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Freddy PANSI, BP 13211, Carrefour, PUNAAUIA 98717, Tahiti,
Polynésie Française, France.
à : I.N.P.I. PARIS
LE BOS JEAN-FRANCOIS, 14 rue du Port Maron, 78740 VAUX SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE BOS JEAN-FRANCOIS, 14 rue du Port Maron, 78740 VAUX SUR
SEINE.
Classe N° 16 : Présentoirs en carton, boites en carton ; affiches ;
Classe N° 20 : Meubles, mobilier commercial, présentoirs
publicitaires et vitrines destinés à la publicité sur le lieu de vente,
mobilier de présentation à usage commercial et publicitaire ; têtes
de gondole ; présentoirs en bois ou en matière plastique ;
Classe N° 35 : Publicité sur le lieu de vente, décoration de vitrine ;
vente de produits pour tout moyen de communication ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques, service
de création et de conception de mobilier commercial, de supports
publicitaires, de présentoirs publicitaires et de magasins ; dessin
156
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
industriel ; service d’architecture commerciale ; impression offset,
sérigraphie et numérique.
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 20, 35, 40, 42.
N° National : 09 3 701 665
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
AKTAS HAVA SUSPANSIYON SISTEMLERI SANAYI VE TICARET
ANONIM SIRKETI, Société établie selon les lois de Turquie, Kestel
Organize Sanayi Bolgesi, Ahmet Vefikpasa Mahallesi, Kayasan
Sok. No:3, Kestel BURSA, Turquie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, B.P. N 74 92703 COLOMBES CEDEX .
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 09 3 701 667
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Thibaud Ottaviani, Agissant pour le compte de la société "Suckout
SAS" en cours de formation, 50 Route de cintegabelle, 31190
Auterive.
Guillaume Ottaviani, Agissant pour le compte de la société
"Suckout SAS" en cours de formation, 50 Route de Cintegabelle,
31190 Auterive.
Vincent Ottaviani, Agissant pour le compte de la société "Suckout
SAS" en cours de formation, 50 Route de Cintegabelle, 31190
Auterive.
Romain Ottaviani, Agissant pour le compte de la société "Suckout
SAS" en cours de formation, 50 Route de Cintegabelle, 31190
Auterive.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Amortisseurs pour véhicules terrestres, cylindres et
parties de cylindres pour amortisseurs ; ressorts amortisseurs
pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules,
soufflets de suspension pour véhicules terrestres. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thibaud Ottaviani, 50 Route de cintegabelle, 31190 Auterive.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques
extrudées destinées à la transformation ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles, non métalliques ; produits
calorifuges ; bouchons en caoutchouc.
Classes de produits ou services : 12, 17.
N° National : 09 3 701 666
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Les Fromagers de Saint Omer, SAS, ZA Porte Multimodale de l’Aa
67 rue Léonce Lionne 62120 Campagne Lez Wardrecques,
N° SIREN : 316 393 685.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIPF CODIPAL SAS, 28 Place Saint Thiébault BP 64085 57040
METZ CEDEX 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 485EC Pantone Black EC
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 668
Aucune publication n’apparaît sous ce numéro
national
N° National : 09 3 701 669
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
dominique gauthier, 12 rue des noues, 78450 Villepreux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dominique gauthier, 12 rue des noues, 78450 Villepreux.
Classe N° 41 : formation.
N° National : 09 3 701 670
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
de
la
Vigne,
59910
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classes de produits ou services : 41.
JB, SAS, 549 domaine
N° SIREN : 391 897 626.
157
Publication des demandes d’enregistrement
BONDUES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JB, 549 domaine de la Vigne, 59910 BONDUES.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur des lettres : blanc Couleur du
cadre : sur support papier pantone 417C gris, sur support textile
pantone 18-0510TP gris Pantone rouge sur support papier : 186C
Pantone rouge sur support textile : 18-1663TP
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27.
N° National : 09 3 701 671
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
JB, SAS, 549 domaine
N° SIREN : 391 897 626.
de
la
Vigne,
59910
BONDUES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JB, 549 domaine de la Vigne, 59910 BONDUES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LETTRES SUR FOND BLANC EN
COULEUR GRISE : PANTONE PAPIER : 402C PANTONE TEXTILE :
15-4503TP
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
158
Publication des demandes d’enregistrement
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 672
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SCGPROD, sté Civile de Gestion de Patrimoine, 31 rue du
professeur Patel, 69009 LYON, N° SIREN : 489 204 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCGPROD, 31 rue du professeur Patel, 69009 LYON.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Produits
chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement,
à la dépollution, à la décontamination, à l’amendement de
matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou
closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières,
des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des
aquariums et des sols ; zéolites à usage industriel ; zéolites à
usage de dépollution ; résines synthétiques ; minéraux naturels
et/ou synthétiques, destinés à l’industrie, aux sciences, à
l’agriculture, l’horticulture, la pisciculture, la sylviculture,
l’environnement, les aquariums, les piscines ; algues [fertilisants]
issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits en étant issus ; carbonyle pour la protection des plantes ;
catalyseurs biochimiques ; compost issu de l’agriculture
biologique ou élaboré à partir de produits en étant issus ; cultures
de micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
diastases à usage industriel ; engrais pour l’agriculture, produits
fertilisants, engrais pour les terres et terreaux issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant
issus ; ferments à usage chimique ; matières filtrantes
[substances végétales] ; neutralisants de gaz toxiques ; noir de
charbon à usage industriel ; préparations bactériennes,
bactériologiques, biologiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres
qu’à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques
pour l’acétification ; préparations d’oligo-éléments pour les
plantes issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits en étant issus ; préparations de clarification ;
préparations enzymatiques à usage industriel ; préparations pour
la régulation de la croissance des plantes ; préparations pour
l’amendement des sols ; préparations issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus et
favorisant la croissance de plantes et algues, le renforcement des
capacités immunitaires des plantes et algues ; produits
biologiques, chimiques pour l’agriculture et l’aquaculture à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et des
parasiticides ; produits de dispersion des matières plastiques ;
produits pour éliminer les dépôts graisseux ; produits pour la
dissociation des graisses, des huiles ; produits pour la purification
des huiles ; produits pour le collage des moûts issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant
issus ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; sels [engrais] issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits en étant issus ; substrats pour la
culture hors sol issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits en étant issus. ;
Classe N° 40 : Traitement de l’eau ; décontamination de matériaux
dangereux ; désodorisation, purification, rafraîchissement de
l’air ; destruction, incinération d’ordures ; recyclage d’ordures et
de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
[transformation] ; traitement des graisses contenues dans les
bacs à graisse des restaurants ; raffinage ; informations en
matière de traitement de matériaux ; décapage ; blanchiment de
tissus ; traitement du papier ; traitement du pétrole. ;
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27.
Classe N° 44 : Conception d’aménagements paysagers ; services
de jardiniers-paysagistes, de pépiniéristes ; destruction des
mauvaises herbes ; destruction des animaux nuisibles dans
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; entretien de
pelouses ; épandage, aérien ou non, de produits chimiques
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
destinés à l’agriculture, d’engrais issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits en étant issus ; horticulture.
Classes de produits ou services : 1, 40, 44.
N° National : 09 3 701 673
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alter&Go Communication, SAS, 127 avenue Ledru Rollin, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alter&Go Communication, 127 avenue Ledru Rollin, 75011 PARIS.
159
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 701 675
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Couleurs RVB (écran) Bleu
foncé : Rouge : 34 / Vert : 59 / Bleu : 92 Orange : Rouge : 233 / Vert
: 156 / Bleu : 0
Classe N° 35 : - Conseils en organisation et direction des affaires Conseil en management - Conseil en communication Accompagnement des clients dans des projets de transformation
de leurs sociétés, à savoir la définition et l’orchestration de la
stratégie de mise en oeuvre de tels projets concernant notamment
des réorganisations de stratégies industrielles et commerciales,
de structures, d’études, de recherches et développement, de
recrutement, de communication et de formation ; ;
Classe N° 36 : - Affaires financières - Conseil en ingénierie
financière ; ;
Classe N° 41 : - Formation - Location d’enregistrements sonores Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès Publication électronique et de périodique en ligne ;.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
N° National : 09 3 701 674
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Eric DESBLANC, 9 Pont aux Choux, 75003 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DESBLANC, 9 Pont aux Choux, 75003 Paris.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TRANSPORT MANAGEMENT ET SERVICES, SARL Société A
Associé Unique, 24B Avenue Léon Blum 33700 MERIGNAC,
N° SIREN : 479 204 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc - CS 40009 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe N° 9 : Cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à
prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et
badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à
puces ; cartes d’accès magnétiques, électroniques et
numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et
numériques notamment d’identification sur les réseaux de
transport ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes d’identité
codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ;
appareils
et
instruments
scientifiques,
photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; tableau d’affichage électriques et
électroniques d’horaires de moyens de transports ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; bornes ;
bornes de reconnaissance à distance ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à
puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
reconnaissance à distance des signaux émis par les composants
électroniques d’un badge ou d’une carte magnétique,
électronique et/ou numérique ; logiciels. Cartes magnétiques
d’abonnement
aux
transports
en
communs.
Cartes
d’identification et cartes téléphoniques codées ; distributeurs
automatique notamment de billets de transport, de cartes
d’embarquement ou de cartes d’accès, agendas électroniques,
distributeurs de billets (tickets) notamment de transport, caméras
vidéo, caméras Internet (webcams), cartes magnétiques
d’identification, de fidélité ou d’adhésion à des services de mise
en relation de personnes, casques à écouteurs, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts, crayons électroniques
pour unités d’affichage visuel, appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur, supports de données magnétiques, écrans vidéo,
étiquettes électroniques pour marchandises ou bagages,
appareils pour le traitement de l’information, appareils
d’intercommunication,
interfaces
(informatique), logiciels
(programmes enregistrés), logiciels de réservation de places de
transport et de billets de voyages, logiciels permettant la mise en
relation de personnes notamment dans le cadre du voyage ou des
transports, logiciels permettant de télécharger des informations
via l’Internet ou d’autres réseaux de communications,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) notamment destinés au
transport ou à la mise en relation de personnes dans le cadre des
160
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
transports
ou
du
voyage,
publications
électroniques
téléchargeables, tableaux d’affichage électroniques. ;
Classe N° 35 : Services d’organisation de programmes de fidélité
et d’identification pour les transports et/ou voyages, y compris
ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un badge et/ou
d’un coupon d’accès ou de circulation ; conseils et assistance en
matière d’organisation, de logistique, d’horaires du personnel ;
compilation de renseignements ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location
d’espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles
et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de
marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ;
service de relations publiques ; centres serveurs de bases de
données. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; accès à des réseaux
informatiques, y compris réseaux de points de vente et de
distributeurs automatiques ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; services pour le paiement à distance sécurisé, la
consultation de données sur Internet (télécommunications) ;
services de transmission par voie télématique d’information
accessibles par codes d’accès ; échanges d’informations et de
documents informatisés ; transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par réseau
Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres
optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
messageries électroniques ; informations en matière de
télécommunications ; réseaux de transmission de données.
services d’affichage électronique notamment dans le domaine du
transport ou de la mise en relation de personne, fourniture
d’accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherches
(portails), location de temps d’accès à des réseaux informatiques,
fourniture de forums de discussion sur l’Internet notamment dans
le domaine du transport ou de la mise en relation de personnes,
services de télécommunication permettant d’accéder à une
communauté d’échange virtuelle. ;
Classe N° 39 : Services de transport de personnes et de passagers,
services de transport en commun, services de tram, services de
réservation pour les transports, services d’information en matière
de transport, services de location de véhicules, services de parc de
stationnement. Emission de billets de voyages ; émission de titres
de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de
transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de
voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de
voyageurs ; transport d’animaux de compagnie ; transport de
bagages ; transport de colis ; collecte, enlèvement, entreposage,
acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de
colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires
de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de
camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de
bicyclettes ; services d’expédition ; services de transit ;
conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises,
de produits, de colis ; services d’agences de tourisme et de
voyage (autres que la réservation d’hôtels et de pensions) ;
services combinant des prestations de transport et de tourisme
(autres que la réservation d’hôtels et de pensions) ; organisation
de transports et de voyages ; organisation d’excursions ;
organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et
location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les
transports ; accompagnement de voyageurs ; services de
chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne,
en matière de transport et de voyages ; informations, y compris
en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports.
N° National : 09 3 701 676
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Vincent Schneider, Agissant pour le compte de la société
"Lorachats" en cours de formation, 17 impasse de l’Abbaye, 57740
Longeville les Saint-Avold.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Schneider, 17 impasse de l’Abbaye, 57740 Longeville les
Saint-Avold.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 701 677
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OUEST MARKET, SARL, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300
Cholet, N° SIREN : 508 176 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUEST MARKET, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300 Cholet.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 32.
N° National : 09 3 701 678
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Thomas Brender, Agissant pour le compte de la société
"NEWSCASTWIRE" en cours de formation, 59 rue de Varenne,
75007 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas Brender, 59 rue de Varenne, 75007 Paris.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction
de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou
télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie
électronique ; Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 :
formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Production de films sur bandes
vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 679
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
161
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ;
Chirurgie esthétique ; Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 14, 16, 44.
N° National : 09 3 701 680
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OUEST MARKET, SARL, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300
Cholet, N° SIREN : 508 176 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUEST MARKET, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300 Cholet.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 32.
N° National : 09 3 701 681
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marie-Dominique BECHU, 1 Avenue Wilson, 56400 Auray.
Caroline Ollivier-Lamarque, 21 Soyer, 92200 Neuilly.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Dominique BECHU, 1 Avenue Wilson, 56400 Auray.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline Ollivier-Lamarque, 21 Soyer, 92200 Neuilly.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
162
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 701 684
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OUEST MARKET, SARL, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300
Cholet, N° SIREN : 508 176 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUEST MARKET, Le Pont d’Ouin Le Puy St Bonnet 49300 Cholet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 682
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SXP Sourcing eXPerts, SARL, 2 rue Gabriel Bourdarias, 69200
Vénissieux, N° SIREN : 494 588 973.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SXP Sourcing eXPerts, 2 rue Gabriel Bourdarias, 69200
Vénissieux.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 32.
N° National : 09 3 701 685
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Guillaume Naton, 73 rue Saint-Charles, 75015 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Naton, 73 rue Saint-Charles, 75015 Paris.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
isolant (construction) ;Composants pour menuiserie.
Classes de produits ou services : 19.
N° National : 09 3 701 683
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Camille Debruères, 1A résidence du château, Rue du maréchal
Joffre 59830 Bourghelles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camille Debruères, 1A résidence du château, Rue du maréchal
Joffre 59830 Bourghelles.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
Classe N° 41 : formation.
Classes de produits ou services : 37, 38, 41.
N° National : 09 3 701 686
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 18 : colliers ou habits pour animaux ;
Ifath MIMOUN, 34 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Classe N° 44 : soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 5, 18, 44.
Classe N° 14 : Bracelets, montres et bracelets de montres, bagues
(bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie) , médailles et
médaillons, anneaux (bijouterie), boucles d’oreilles, boutons de
manchette, épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; broches
(bijouterie) ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques, horloges, bijoux fantaisie ; breloques ; insignes
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
163
en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, figurines en métaux
précieux ; statuettes en métaux précieux. ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
cadres (encadrement) ; canapés, chaises (sièges), bancs
(meubles), fauteuils ; coffres non métalliques ; corbeilles non
métalliques ; coussins ; étagères ; garnitures de meubles non
métalliques ; glaces (miroirs) ; statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
N° National : 09 3 701 687
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Ghislain LORTHIOIS, La Gryere 2385 route de Berre Les Granettes
13090 Aix en Provence.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ghislain LORTHIOIS, La Gryere 2385 route de Berre Les Granettes
13090 Aix en Provence.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 18, 25, 34.
N° National : 09 3 701 689
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
N° National : 09 3 701 688
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Bodyrise, Entreprise Individuelle, 134 Impasse du poirier, 01310
Saint Remy, N° SIREN : 503 165 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bodyrise, 134 Impasse du poirier, 01310 Saint Remy.
Sandra Scannella, Agissant pour le compte de la société "La
Moustache Rose" en cours de formation, 168 rue du Faubourg
Poissonnière, 75010 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandra Scannella, 168 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 14, 25, 38.
164
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 690
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GROUPE AUCHAN, Société anonyme à directoire, 40 avenue de
Flandre, 59170 CROIX, N° SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert : Pantone 382C Rose : Pantone
806C Violet : Pantone 261C
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; produits pour
adoucir l’eau ; détartrants autres qu’à usage domestique ; résines
artificielles à l’état brut ; matières plastiques à l’état brut ; engrais
pour les terres ; compost ; préparations d’oligo-éléments pour les
plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles
(apprêts) ; colles pour l’industrie, pour affiches, pour papiers
peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour
vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ;
papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films
(pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs
chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour
freins ;
produits
pour
économiser
les
combustibles ;
compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ;
acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge
des accumulateurs ; compositions pour la réparation des
pneumatiques ; eau oxygénée. ;
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres
d’imprimerie ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; encres d’imprimerie ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour
couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants
pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état
brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
produits pour enlever la rouille ; cires à parquets ; cirages ;
produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ;
produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles
essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices,
produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ;
produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
BOPI 10/05 - VOL. I
shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois
odorants ; pots-pourris odorants. ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ;
matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances,
boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour
l’amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales,
tisanes ; préparations de vitamines, préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine et animale ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les
savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides,
herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires
pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits
antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton
antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour
prothèses dentaires ; désodorisants autres qu’à usage personnel ;
produits pour la purification de l’air ; solutions pour verres de
contact. ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
matériaux de constructions métalliques ;
constructions
transportables métalliques ; constructions non transportables
métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d’eau
métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ;
palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles
métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles
(métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ;
câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique
non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d’outils
métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières
métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ;
fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ;
clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils
vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; récipients
d’emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et
conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles
d’aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de
tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier
métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes ; plaques d’immatriculation
métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges
pour animaux ; girouettes ; objets d’art en métaux communs. ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants
pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ;
installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge
et la vaisselle ; machines à ourler ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; machines à couper le pain ; ouvreboîtes électriques ; machines pour la fabrication des pâtes
alimentaires ; moulins à poivre autres qu’à main ; robots de
cuisine électriques ; machines à saucisses ; shampouineuses
électriques pour tapis et moquettes ; métiers à tisser ; machines à
tricoter ; machines à pain ; machines à filtrer ; lave-linge ;
lisseurs ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour
aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pour chaussures ; machines et appareils électriques de
nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ;
machines pour la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail
du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à
imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour
l’industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour
la reliure ; hache-viande [machines] ; fouets électriques à usage
ménager ; couteaux électriques. ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers,
autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ;
ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés
manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les
aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de
rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupeongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des
cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l’épilation
électriques ou non électriques, pinces à épiler ; rasoirs
électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; coupe-ongles
électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ;limes à ongles
électriques ; nécessaires de manucure électriques ; appareils pour
percer les oreilles ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ;
étuis pour rasoirs. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles
électriques ; batteries d’allumage ; accouplements électriques ;
appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ;
haut-parleurs ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts
audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques
polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ;
diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils
à pré-paiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs tels que
souris, claviers ; scanneurs informatiques [explorateurs] ;
supports de données magnétiques et optiques ; pavés
numériques ; mémoires pour ordinateurs ; talkies walkies ; tapis
de souris ; lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ;
modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ;
cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ;
cartes magnétiques d’identification ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; aimants ;
magnets. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ;
articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes
élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ;
ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures
ombilicales ; ceintures abdominales ; lampes à usage médical ;
appareils de massage ; contraceptifs non chimiques ;
préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines),
tétines d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour
faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l’allaitement, tirelait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers
pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ;
thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ;
sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ;
mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour
165
exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers
contre l’insomnie. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils pour l’adoucissement de l’eau ; hottes d’aération ;
appareils d’ionisation pour le traitement de l’air ; appareils et
machines pour la purification de l’air ; appareils pour la
désodorisation de l’air ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le
refroidissement de l’air ; filtres à air pour la climatisation ;
réchauffeurs d’air ; sécheurs d’air ; stérilisateurs d’air ; allumegaz ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; marmites
autoclaves
électriques ;
barbecues ;
chauffe-biberons
électriques ; appareils pour le refroidissement de boissons ;
bouilloires électriques ; bouillottes ; fours de boulangerie ;
broches de rôtisserie ; percolateurs à café électriques ; casseroles
à pression [autocuiseurs] électriques ; appareils de chauffage à
combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de
chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ;
radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ;
chauffe-pieds
électriques ;
chauffe-plats ;
cheminées
d’appartement ; appareils et installations de climatisation ;
collecteurs solaires [chauffage] ; appareils de conditionnement
d’air ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à
micro-ondes ; fours à micro-ondes ; appareils et installations de
cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; filtres pour l’eau
potable ; appareils d’éclairage ; lampes d’ambiance ; radiateurs
électriques ; fours à l’exception des fours pour expériences ;
appareils et machines frigorifiques ; caves à vin ; récipients
frigorifiques ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ;
gaufriers électriques ; brûleurs à gaz ; appareils et machines à
glace ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; hottes
aspirantes de cuisine ; lampes électriques ; lampes pour appareils
de projection ; machines pour cuire du pain ; plaques
chauffantes ; plaques de cuisson ; poêles [appareils de
chauffage] ;
réchauds ;
réchauffeurs
d’eau
[appareils] ;
réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ;
appareils pour faire des remous dans l’eau ; rôtissoires ; appareils
et installations de séchage ; sèche-cheveux ; appareils à sécher
les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs
[appareils] ; stérilisateurs ; tournebroches ; vaporisateurs faciaux
[saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ;
yaourtières électriques ; cafetières. ;
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes,
bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ;
parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ;
amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis,
pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise,
freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de
direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à
air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins,
guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ;
trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ;
poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots
à provision ; brouettes. ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines, fusils,
fusils lance harpons ; étuis pour fusils ; armes de protection à
base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives des
armes à feu (à l’exception des lunettes de visée) ; fusées de
signalisation. ;
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ;
boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure,
épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ;
boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en
métaux précieux ; objets d’art en métaux précieux ou en pierres
précieuses. ;
Classe N° 15 : Instruments de musique et parties constitutives des
instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique. ;
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
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Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ;
affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans
encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de
ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres. ;
électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour
nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de
papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ;
bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à
insectes ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents,
brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ;
pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ;
pots de chambre. ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues d’étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux
d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour
l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles antiéblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile. ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à
l’exception du linge de table en papier) ; draps, taies d’oreillers,
dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de
matelas ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières
textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ;
nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour
meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en
matières textiles). ;
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; fouets
et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à
chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs
à provisions, sacs de plage, sacs d’écoliers ; cartables ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les
enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à
chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; ciment,
béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de
placage ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ;
plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; revêtements
(construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non
métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres
et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en
matières textiles ; piscines, bassins (constructions non
métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d’eau
non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ;
monuments non métalliques ; colonnes d’affichage non
métalliques. ;
Classe N° 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques,
récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux
d’intérieur ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non
électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers,
matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et
crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ;
décorations en matières plastiques pour aliments ; stores
d’intérieur à lamelles ; mannequins. ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine,
assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ;
récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ;
nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges
pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvrebouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et
sachets pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de
pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques. ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en
matières plastiques à usage textile. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sousvêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux,
imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures
(habillement), gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux,
casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots,
caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des
sports (à l’exception des vêtements de plongée) ; couches en
matières textiles ; couches-culottes. ;
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ;
fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour
vêtements ; boucles (accessoires d’habillement) ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les
cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ;
colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles
de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ;
rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud
pour l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ;
paillettes pour vêtements ; boîtes à couture. ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements
de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ;
descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis
antiglissants ; gazon artificiel. ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l’exception des articles de natation, vêtements, tapis et
chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à
bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et
jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ;
marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de
société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ;
véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à
roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ;
planches pour le surfing ; armes d’escrime ; gants de boxe, de
base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à
pêche, hameçons ; engins pour l’exercice corporel et appareils de
culture physique, bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour
animaux domestiques. ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ;
charcuterie ;
croquettes
alimentaires ;
fruits,
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Publication des demandes d’enregistrement
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; plats cuisinés à base des produits précités. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de
chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ;
succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ;
flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches,
crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine
non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour
l’alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
(condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de
printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base
des produits précités. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ;
fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ;
champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés
vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ;
plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons
pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants. ;
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ;
boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux
(boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou de cacao,
des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
apéritifs, cidres, cocktails (à base d’alcools), digestifs (alcools et
liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky. ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets
pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de
poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; curepipes. ;
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de
prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement
électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de
paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages
financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou
tout réseau de télécommunication y compris par téléphone
portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de
change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
vérification de chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en
Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse
financière ; estimations fiscales ; consultation en matière
financière et en matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ;
affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier. ;
Classe N° 37 : Construction ; construction d’édifices, d’usines, de
stands de foires et de magasins ; informations en matière de
construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ;
démolition de constructions ; services d’isolation (construction) ;
destruction des animaux nuisibles autres que dans l’agriculture ;
dératisation,
désinfection ;
réparation
d’appareils
photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien
167
et réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air,
d’appareils de bureau, d’ordinateurs, d’installations de chauffage,
de chaudières, d’appareils de réfrigération, d’appareils
électriques, d’appareils électroménagers, de machines, de
mobilier, d’ascenseurs, de téléphones, d’entrepôts ; entretien de
piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement
(installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs
d’alarme en cas d’incendie ou de vol ; location de bulldozeurs, de
grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de
machines de chantier ; services d’enneigement artificiel ;
blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ;
réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et
réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de
tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux
d’ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d’enseignes ;
aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de
carrières ; stations-service (remplissage en carburants et
entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ;
assistance en cas de panne de véhicules (réparation). ;
Classe N° 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ;
distribution d’énergie ; adduction d’eau ; transport en bateau ;
transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ;
transport en ambulance ; affranchissement et distribution du
courrier ; organisation de voyages, de croisières, d’excursions ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement
de voyageurs ; location d’entrepôts, de véhicules, d’automobiles,
de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages,
de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs
d’entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ;
transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de
journaux ; informations en matière de transport ; informations en
matière de voyages ; informations en matière de trafic ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. ;
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; abrasion ; brasage,
chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage,
fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage,
sciage, soudure ; traitement de l’eau ; traitement du papier ;
désodorisation et purification de l’air ; assemblage de matériaux
sur commande (pour des tiers) ; production d’énergie ; travaux de
forge ; informations en matière de traitement de matériaux ;
traitement des déchets (transformation) ; incinération d’ordures ;
recyclage d’ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières
de récupération (transformation) ; abattage d’animaux ;
traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du
bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de
fruits ; fumage d’aliments ; meunerie ; vinification ; conservation
des aliments et des boissons ; congélation de mets ;
développement de pellicules photographiques et tirage de
photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression
lithographique ; impression en offset ; photocomposition ;
photogravure ; sérigraphie ; montage de bandes vidéo ;
encadrement d’oeuvres d’art ; retouche de vêtements ; couture ;
broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ;
découpage d’étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de
peausserie ; taxidermie ; reliure de documents ; vulcanisation
(traitement de matériaux) ; services d’un mécanicien-dentiste ;
services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de
générateurs, d’appareils de climatisation, d’appareils de
chauffage d’appoint. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d’appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
168
Publication des demandes d’enregistrement
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des
évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de
billetterie
(divertissement) ;
organisation
de
loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l’Internet à savoir mise à disposition en
ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web MP3 sur l’Internet à savoir mise à disposition en ligne
de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur
l’Internet. ;
Classe N° 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ;
expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation,
mise à jour, maintenance de logiciels ; location d’ordinateurs, de
logiciels informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs et
de logiciels ; consultation technique en matière d’informatique ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de
domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques) ;
duplication de programmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; établissement de
plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ;
arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ;
planification en matière d’urbanisme ; conseils en construction ;
consultation sur la protection de l’environnement ; conseils
techniques en matière d’économie d’énergie ; services
d’informations météorologiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour
emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art. ;
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes. ;
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ;
services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ;
dispensaires ; hospices (maisons d’assistance) ; chiropractie ;
physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services
de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation
en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de
cheveux ; aide à l’accouchement ; services de fécondation in
vitro ;
services
d’insémination
artificielle ;
services
d’aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ;
salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ;
implantation de cheveux ; soins d’hygiène et de beauté ;
massages ; bains publics à des fins d’hygiène ; bains turcs ; mise
à disposition de saunas, de solariums ; services de stations
thermales ; locations d’installations sanitaires ; services
BOPI 10/05 - VOL. I
d’opticiens ; art dentaire ; services d’un psychologue ; services
vétérinaires ; toilettage d’animaux ; pansage d’animaux ; élevage
d’animaux ; services d’agriculture ; destruction des animaux
nuisibles dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non
d’engrais et autres produits chimiques destinés à l’agriculture ;
services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ;
horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection,
composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de
matériel pour exploitations agricoles. ;
Classe N° 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; services d’agences d’adoption ; clubs de
rencontres ; agences matrimoniales ; organisation de réunions
religieuses ; protection civile ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de détectives ;
enquêtes sur personnes portées disparues ; protection
rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ;
services d’extinction de feu ; location d’extincteurs ; ouverture de
serrures ; établissement d’horoscopes ; location de vêtements, de
costumes, de tenues de soirée ; pompes funèbres ; enterrement ;
services de crémation ; garde d’enfants à domicile ; gardiennage
à domicile d’animaux de compagnie ; services d’un bureau des
objets trouvés ; gérance de droits d’auteurs ; concession de
licences de propriété industrielle et intellectuelle ; services
juridiques ; services de contentieux ; services d’arbitrage ;
recherches légales ou judiciaires.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 09 3 701 691
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
matroussapara, sas, 138 impasse du roucas haut, 13390 auriol.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
matroussapara, 138 impasse du roucas haut, 13390 auriol.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 25, 35, 38, 44.
N° National : 09 3 701 692
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 693
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
e2evolution, sarl, 4 félon, 06160 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
e2evolution, 4 félon, 06160 ANTIBES.
169
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ZOLTAN BALOGH, 38 RUE FORTE MAISON, 28300 POISVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZOLTAN BALOGH, 38 FORTE MAISON, 28300 POISVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Montalia, Montalia au sommet de vos
envies, Montalia.com, association des couleurs marron et verte,
Montalia la montagne sur Internet
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Marque sonore.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Matériel de son lumière vidéo &
multimédia , sonorisation & éclairage & accessoires de
l’évènementiel , concert , spectacle ,disco mobile.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
170
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 11, 41.
N° National : 09 3 701 694
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ;
Classe N° 36 : affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 45 : Services juridiques ;services juridiques dans les
domaines de la fiscalité, de l’emploi, du commerce, des
assurances, de l’insolvabilité, de la propriété, des titres et produits
financiers, des services bancaires, des finances, des sociétés,
fonds et autres entités, de l’environnement, des médias, de la
propriété intellectuelle ; services de contentieux ; services
d’arbitrage ; recherches techniques et juridiques ;.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jeremy Blimbaum, 172 boulevard Haussmann, 75008 Paris.
Jeremie Duhamel, 41 avenue de la République, 92120 Montrouge.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jeremy Blimbaum, 172 boulevard Haussmann, 75008 Paris.
N° National : 09 3 701 695
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
sabri cesim, Agissant pour le compte de la société "clearsun" en
cours de formation, 40 boulevard du pré cergues, 74200 thonon
les bains.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sabri cesim, 40 boulevard du pré cergues, 74200 thonon les bains.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 7, 10, 11, 37.
N° National : 09 3 701 696
171
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 09 3 701 697
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BanBao Han, ROOM 302, Unit3, NO. 13 Wanlixincun Nanyang
Road, Jiujiang district, Wuhu City, Anhui Province, China, Chine,
République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sobonn Law Firm, 5ème étage, Immeuble Louis Vuitton, 101 Av.
des Champs Elysées 75008 Paris France.
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
halo nature, sarl u, 551 avenue du marsan, 40090 mazerolles,
N° SIREN : 513 306 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
halo nature, 551 avenue du marsan, 40090 mazerolles.
Classe N° 6 : tuyauteries métalliques ; constructions métalliques ;
colonnes d’affichage métalliques ; ferrures pour la construction ;
quincaillerie
métallique ;
serrures
métalliques
autres
qu’électriques ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; objets
d’art en métaux communs ; matériaux de construction
métalliques ;
Classe N° 9 : Mégaphones ; appareils pour la reproduction du
son ; haut-parleurs ; appareils électriques de surveillance ;
boîtiers de haut-parleurs ; coupleurs acoustiques ; modems ;
périphériques
d’ordinateurs ;
logiciels
[programmes
enregistrés] ; installations électriques pour préserver du vol ;
Classe N° 12 : Voitures ; amortisseurs pour automobiles ; moteurs
pour véhicules terrestres ; segments de freins pour véhicules ;
garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; housses pour
sièges de véhicules ; essuie-glace ; pare-soleil [stores] pour
automobiles ; bandages de roues pour véhicules ; trousses pour
la réparation des chambres à air.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12.
N° National : 09 3 701 698
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ludmila henric-auther, 17 avenue du 8 mai, 83260 la crau.
Marque déposée en couleurs.
anastasia auther, 17 avenue du 8 mai, 83260 la crau.
Description de la marque : halo nature
xenia auther, 17 avenue du 8 mai, 83260 la crau.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ludmila henric-auther, 17 avenue du 8 mai, 83260 la crau.
172
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; restauration de mobilier ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 44.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en
carton ou en papier ; cartes ; livres ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ;
N° National : 09 3 701 700
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; Boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
CLAI, société à responsabilité limitée, 10, rue de Rome, 75008
PARIS, N° SIREN : 413 660 606.
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Conseil en stratégie de communication
institutionnelle et financière, conseil en communication, publicité,
relations presse, affaires publiques, relations publiques et
événementielles.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ;
Classe N° 36 : Fourniture d’étude et d’assistance technique en
matière économique et financière.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 :
spiritueux ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
bars ; Services de traiteurs.
Classe N° 41 : Organisation de formation en stratégie de
communication, mise en oeuvre d’actions de communication.
N° National : 09 3 701 701
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLAI, société à responsabilité limitée, 10, rue de Rome, 75008
PARIS, N° SIREN : 413 660 606.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 24, 25, 26, 28, 30, 33,
43.
N° National : 09 3 701 699
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE FRANCILIEN DE PRESTATIONS DE SERVICES, SAS, 30
rue de l’Industrie, 92563 RUEIL-MALMAISONS Cedex,
N° SIREN : 495 246 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE FRANCILIEN DE PRESTATIONS DE SERVICES, 30 rue de
l’Industrie, 92563 RUEIL-MALMAISONS Cedex.
Classe N° 35 : Conseil en stratégie de communication
institutionnelle et financière, conseil en communication, publicité,
relations presse, affaires publiques, relations publiques et
événementielles.
Classe N° 36 : Fourniture d’étude et d’assistance technique en
matière économique et financière.
Classe N° 41 : Organisation de formation en stratégie de
communication, mise en oeuvre d’actions de communication.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 702
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
173
N° National : 09 3 701 704
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLAI, société à responsabilité limitée, 10, rue de Rome, 75008
PARIS, N° SIREN : 413 660 606.
Delphine BASSET, 24, Avenue Vergniaud, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSÉS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Patrice COSSON, 28, rue Barrault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delphine BASSET, 24, Avenue Vergniaud, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSÉS.
Classe N° 35 : Conseil en stratégie de communication
institutionnelle et financière, conseil en communication, publicité,
relations presse, affaires publiques, relations publiques et
événementielles.
Classe N° 36 : Fourniture d’étude et d’assistance technique en
matière économique et financière.
Classe N° 41 : Organisation de formation en stratégie de
communication, mise en oeuvre d’actions de communication.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
N° National : 09 3 701 703
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Delphine BASSET, 24, Avenue Vergniaud, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSÉS.
Patrice COSSON, 28, rue Barrault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delphine BASSET, 24, Avenue Vergniaud, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSÉS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Référence quadri : Cyan – 67%
Magenta – 0% Jaune – 97% Noir – 1% Référence quadri : Cyan –
0% Magenta – 0% Jaune – 0% Noir – 66% Typographie utilisée :
BabyMine Remodelage Référence quadri : Cyan – 0% Magenta –
77.34% Jaune – 97.66% Noir – 0% Référence quadri : Typographie
utilisée : BabyMine Cyan – 81.25% Magenta – 20.31% Jaune –
49.61% Noir – 1.17% Typographie utilisée : BabyMine Référence
quadri : Cyan – 10.94% Magenta – 39.84% Jaune – 97.27% Noir –
0% Typographie utilisée : BabyMine Référence quadri : Cyan –
67% Magenta – 0% Jaune – 97% Noir – 1% Typographie utilisée :
BabyMine
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés. Bains médicinaux, herbes médicinales ;
tisanes, sucre à usage médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton
ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendrier, instruments d’écriture, objets
d’art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier,
serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier
hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton
ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendrier, instruments d’écriture, objets
d’art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier,
serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier
hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, administration commerciale, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relation publiques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour emballage en cuir.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains,
solarium, salons de massage, services médicaux, salons de
beauté.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 35, 44.
Classe N° 35 : Publicité, administration commerciale, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
174
Publication des demandes d’enregistrement
textes publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse ou
d’informations (nouvelles), communications par terminaux
d’ordinateurs. ou par réseau de fibres optiques, communications
radiophoniques
ou
téléphoniques,
services
d’affichage
électronique (télécommunications), émissions radiophoniques ou
télévisées, services de téléconférences, services de messagerie
électronique et transmission d’informations par Internet.
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisir, publication de
livres, production de films sur bandes vidéo, services de
photographie, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques, recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques,
architecture, décoration intérieure, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
programmation pour ordinateur, consultation en matière
d’ordinateurs, conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique), conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains,
solarium, salons de massage, services médicaux, salons de
beauté, salons de coiffure.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 18, 25, 35, 38, 41, 42, 44,
45.
N° National : 09 3 701 705
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Auchan, Société Anonyme à directoire, 40 avenue de
Flandre, 59170 CROIX, N° SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Revendication des couleurs suivantes :
Vert : Pantone 382C Rose : Pantone 806C Violet : Pantone 261C
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
BOPI 10/05 - VOL. I
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure
et extérieure, de l’aménagement et de l’équipement de la maison,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de téléphones, de
produits textiles, d’articles de mercerie, de véhicules, de produits
de l’imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance notamment des produits suivants : produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles ;
engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ;
produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ;
films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ;
liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ;
couleurs, peintures et vernis (à l’exception des isolants) ; enduits
(peintures) ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ;
eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour
cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à
barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses
dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ;
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ;
coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits anti-insectes ; fongicides,
herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour
chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de
constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique
non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ;
charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d’aluminium ; patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d’art en métaux
communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles ; pompes d’aération pour aquariums ; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à
laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de
poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ;
cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher,
découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ;
rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles ; coupeongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la
coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;
appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d’électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ; piles électriques ; batteries d’allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes
vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ;
antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement
pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
175
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; aimants
décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux,
dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ;
préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ;
thermomètres à usage médical ; appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d’eau ; installations sanitaires ; appareils pour la
désodorisation et la purification de l’air ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils pour la purification de l’eau ;
stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ;
glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ;
friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs
de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes
électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à
bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; pompes de bicyclettes ; voitures d’enfants ;
trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ;
poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ;
brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux
d’artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base
de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ;
articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux
précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ;
montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles
de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d’art en métaux
précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et
parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à
musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ;
étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, miouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles
(papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ;
almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques,
journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues
d’étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; fibres de verre pour l’isolation ;
matières pour l’insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour
vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures
isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ;
fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir
et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles, mallettes et
valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de
voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ;
nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à
dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses
pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes
à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ;
colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non
métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de
placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; revêtements (construction) ; carrelages non
métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non
métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières
textiles ;
piscines. Conduites
d’eau
non
métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; aquariums
(constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres
(à l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
176
Publication des demandes d’enregistrement
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour piquenique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs
de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier
hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ;
poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à
repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ;
cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à
litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour
animaux ; instruments d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux
à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boites à savon ; curedents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives
pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage
en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ;
fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils
élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge
de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; tentures murales en matières
textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ;
moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en
matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ;
articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ;
semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ;
ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux,
épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à
glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour
l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ; boîtes à
couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols
(à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non
en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain
(tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon
artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres
de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ; objets
de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de
natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ;
engins pour l’exercice corporel et appareils de culture physique ;
jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à
prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille
et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés,
séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de
légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de
fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ;
pollen préparé pour l’alimentation ; extraits d’algues à usage
alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
protéines pour l’alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait,
beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao,
chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé,
BOPI 10/05 - VOL. I
cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie,
confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres
que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ;
assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles,
forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ;
gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes
potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres,
arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et
boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la
pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons
alcooliques (à l’exception des bières) ; tabac ; articles pour
fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à
cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d’accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d’images, d’images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d’images, d’images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d’images, d’images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’assistance opérationnelle en matière de réseaux de
télécommunications et de réseaux de transmission de données ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38.
N° National : 09 3 701 706
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALVES Pedro, 11, Rue Beaupré, 71380 SAINT MARCEL,
N° SIREN : 517 570 115.
CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE, Société par Actions Simplifiée, 5,
Rue Saulnier, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour, 22, Boulevard Saint Michel,
75006 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétique, ou
numérique ou optonumérique, films, disques acoustiques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
des sons et des images. Terminaux de télécommunication ;
terminaux multimédia ; carte à mémoire ou à microprocesseur ;
cartes magnétiques ; cartes magnétiques d’identification.
Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son
et de données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièces jointes ; logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication
mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
publications
électroniques
(téléchargeables)
images
électroniques (téléchargeables). Carte électronique d’accès à un
réseau de télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms.
Equipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Microprocesseur ;
modems.
Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; enregistrements sonores
et vidéo de représentations de spectacles vivants et de concerts ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux,
images et vidéos à télécharger pour appareils de communication
sans fils ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques,
images et vidéos à télécharger ; disques musicaux en vinyle.
Classe N° 16 : Papier, carton, et produits en ces matières à savoir :
livres, brochures, catalogues, revues, affiches, prospectus,
posters,
autocollants ;
bandes
dessinées ;
magazines,
programmes, notamment dans le domaine du divertissement, de
l’art, de la culture et de la musique ; cartons d’emballage, sacs
pour l’emballage en papier ; produits de l’imprimerie ;
photographies, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; sacs pour l’emballage en
matière plastique ; caractères d’imprimerie ; clichés.
177
Classe N° 38 : Agence de presse et d’information.
Communications par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par
câble et/ou fibre optique et/ou satellite ; messagerie électronique
ou télématique ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; émission et diffusion de programmes
radiophoniques, télévisés ou multimédias. Fourniture d’accès à
Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et
internationaux (Internet). Fourniture d’accès à des logos et
sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de
transmission de photographies, d’images animées et/ou fixes, de
musique, de sons par tous réseaux de communication (Internet,
réseaux de téléphonie mobile) ; services de diffusion de chaînes
de télévision quels que soient les supports de réception et les
moyens techniques de diffusion. Services à destination
principalement des Internautes, destinés à la production des
artistes, interprètes, musiciens, auteurs, chanteurs, et
compositeurs ; transmission en continu d’enregistrements
sonores de contenus audio et vidéo sur Internet ; fourniture en
ligne d’espaces forums de discussion et de messageries
électroniques pour transmission de messages parmi les
utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio
transmission de tonalités de sonneries, de voix, du musique, de
fichiers MP3, d’illustrations, de jeux, d’images, de vidéos,
d’informations et de nouvelles à télécharger via un réseau
informatique mondial vers des appareils de communication sans
fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre
appareils de communication sans fils ; fourniture d’accès à un site
Internet de divertissement présentant des spectacles vivants, des
clips vidéos.
Classe N° 41 : Divertissements, organisation de spectacles.
Divertissements radiophoniques, télévisés ou multimédias
notamment par réseaux nationaux ou internationaux de
télécommunication (Internet) ; production et montage de
programmes de divertissement sur tout support et notamment
télévision et tout support électronique (numérique ou analogique)
quel qu’en soit le mode de consultation, de transmission, de
distribution ; montage de programmes radiophoniques.
Production, montage de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) sur tout support, y compris les supports
numériques, Cédéroms et sur l’Internet ; activités culturelles ;
édition et publication de livres, de revues. Production de
spectacles, de films, de disques. Service d’enregistrement et de
traitement des sons (studios d’enregistrement) et des images.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques. Location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiales
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Création et entretien de sites Web pour les tiers. Services
d’hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.
Services de créations (conception et réalisation) d’images
virtuelles et interactives ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à but
artistiques, culturels ou éducatifs. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Divertissements sous
formes de spectacles vivants et de concerts, de représentations en
direct par des artistes et des groupes musicaux ; publication
électronique de magazines sur Internet. Réservation de places
pour les spectacles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : Promotion de spectacles ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Diffusion d’annonces publicitaires. Publicité télévisée. Publicité
radiophonique. Location d’espaces publicitaires ; messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Abonnements
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fils, notamment à courte ou longue
distance. Abonnement à des bases de données informatiques.
Services à destination principalement des internautes, destinés à
la promotion des artistes, interprètes, musiciens, auteurs,
chanteurs et compositeurs ; services de commandes en ligne par
ordinateurs de services et de produits de consommation ; service
de vente au détail en ligne par ordinateur d’œuvre artistiques et
d’enregistrements sonores musicaux ; promotion commerciale
de spectacles et des concerts. Services de vente par
correspondance via les réseaux informatiques et la télévision
interactive de disques musicaux en vinyle, CD, DVD,
vidéocassettes, bandes dessinées, de vêtements.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs ; reconstitution de bases de données. Service de
conception et de développement de systèmes de communication
informatiques et téléphoniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 707
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PLUS INTERNATIONAL, SAS, 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER
CEDEX, N° SIREN : 323 004 853.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLUS INTERNATIONAL, 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER
CEDEX.
178
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 709
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L BISCUITERIE DE PONT AVEN, 8, rue du Chanoine Moreau,
29000 QUIMPER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR Patrick COLLIN, BISCUITERIE DE PONT-AVEN, 8, rue du
Chanoine Moreau, 29000 QUIMPER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Conserves de légumes. Conserves de fruits.
Conserves de poisson. Confitures, gelées. Compotes.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
cidres, digestifs.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classes de produits ou services : 29, 33.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
GROSJEAN JULIE, 10 RUE DU CHATEAU, 30131 PUJAUT.
N° National : 09 3 701 708
N° National : 09 3 701 710
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROSJEAN JULIE, 10 RUE DU CHATEAU, 30131 PUJAUT.
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Polyexpert, SAS, 1 rue Ambroise Thomas, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Polyexpert, 1 rue Ambroise Thomas, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Comptabilité ; Gestion de
fichiers informatiques ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ;
Classe N° 36 : Assurances ;
Classe N° 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
de téléconférences ; Services de messagerie électronique.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classes de produits ou services : 3, 32, 42.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 711
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE,
N° SIREN : 452 373 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
179
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
N° National : 09 3 701 714
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
à : I.N.P.I. PARIS
PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ, 13 avenue de La
Résistance, 33305 LORMONT Cédex, N° SIREN : 380 940 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ, 13 avenue de La
Résistance, 33305 LORMONT Cédex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 712
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE,
N° SIREN : 452 373 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
N° National : 09 3 701 715
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TIERRA DE GAUCHOS, SARL, 200 BOULEVARD DE CRETEIL,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES, N° SIREN : 502 804 370.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIERRA DE GAUCHOS, 200 BOULEVARD DE CRETEIL, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 10, 37, 44.
N° National : 09 3 701 713
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE,
N° SIREN : 452 373 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
Description de la marque : 1) Code couleur : chocolat + détails en
bleu ciel 2) Variantes/ Déclinaison de logo selon le support
d’application (par ex, en broderie sur le textile)
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
180
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 716
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 701 718
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
j’équipe, sarl, 213 Chemin de la Veyle, 01310 SAINT REMY,
N° SIREN : 950 412 437.
J.E.L.H, SARL, 53 rue
N° SIREN : 512 948 456.
Saint
Didier,
75116
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
j’équipe, 213 Chemin de la Veyle, 01310 SAINT REMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.E.L.H, 53 rue Saint Didier, 75116 PARIS.
PARIS,
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 701 717
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DSM MULTISERVICES, 2, AV DE LA VILLEDIEU, IMMEUBLE
ST QUENTIN 2000, 78990 ELANCOURT, N° SIREN : 511 247 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DSM MULTISERVICES, 2, AV DE LA VILLEDIEU, IMMEUBLE
ST QUENTIN 2000, 78990 ELANCOURT.
Classe N° 35 : • publicité, gestion des affaires commerciales
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 37 : • maçonnerie travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Désinfection, deratisation installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de
machine. Reparation de serrures. Restauration de mobiliers.
Classe N° 42 : • évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques. Etudes de projets techniques. Decoration
élaboration, installation, maintenance.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 37, 42, 44.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
N° National : 09 3 701 719
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
J.E.L.H, SARL, 53 rue
N° SIREN : 512 948 456.
Saint
Didier,
75116
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.E.L.H, 53 rue Saint Didier, 75116 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 720
N° National : 09 3 701 722
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
J.E.L.H, SARL, 53 rue
N° SIREN : 512 948 456.
Saint
Didier,
181
à : I.N.P.I. PARIS
75115
PARIS,
Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.E.L.H, 53 rue Saint Didier, 75115 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
FORMADERM, SARL, Zone Artisanale de Kervanon, 29610
PLOUIGNEAU, N° SIREN : 443 987 847.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
rue
Saint-Didier,
N° National : 09 3 701 723
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 701 721
J.E.L.H,
SARL,
53
N° SIREN : 512 948 456.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
75116
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES CONSEILS D’ENTREPRISES, 1 Rosemonde Gérard, 29802
BREST CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.E.L.H, 53 rue Saint-Didier, 75116 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Crèmes, gels et huiles de massage à base d’extraits
de plantes et d’huiles essentielles ; Savons, savons désinfectants,
lingettes imprégnées, sprays nettoyants et sprays apaisants,
produits de lavage oculaire ; Pommades à usage cosmétique et
produits cosmétiques pour les soins de la peau.
Classe N° 5 : Antiseptiques ; Produits liés aux brûlures solaires ;
Bandes pour pansements, pansements divers, pansements
« collodion » ; Biocides ; Compresses, sparadrap.
Classe N° 10 : Bandages pour les articulations ; Bistouris, ciseaux,
pinces ; Brancards ; Béquilles ; Echarpes de soutien, gants à usage
médical, poches de froid et sprays froid, thermomètres à usage
médical, seringues et aiguilles à usage médical.
Classe N° 20 : Armoires à pharmacie ; Trousses à pharmacie ;
Tables de massage.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 20.
182
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 10/05 - VOL. I
N° National : 09 3 701 724
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EVOLUONS, Micro entreprise, LE FORUM, Batiment Ederena, 20
rue Arnaud Detroyat, 64100 BAYONNE, N° SIREN : 510 743 669.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVOLUONS, LE FORUM, Batiment Ederena, 20 rue Arnaud
Detroyat, 64100 BAYONNE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Conseil en orientation
scolaire
et
professionnelle.
Formation.
Evaluation.
Accompagnement des trajectoires. Développement personnel.
Conseil en ressources humaines.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 41.
N° National : 09 3 701 725
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FURIE, Association, 53
N° SIREN : 507 468 590.
rue
montmartre,
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FURIE, 53 rue montmartre, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; Notamment bandanas, teeshirts, foulards, casquettes, gilets, sweat-shirts, pullovers,
manteaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ;
Classe N° 43 : Services de bars.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 43.
N° National : 09 3 701 726
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 701 727
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KOMPF Denis, Agissant pour le compte de la société O&O
Marketing en cours de formation, 9 bis rue Henri Chapu, 77300
FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOMPF Denis, 9 bis rue Henri Chapu, 77300 FONTAINEBLEAU.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
olivier le gendre, sarl, 47 Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 444 806 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier le gendre, 47 Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42.
183
N° National : 09 3 701 728
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles,
32400 SAINT MONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODUCTEURS PLAIMONT, A l’attention de M GRANGE, 32400
SAINT-MONT.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 701 729
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
RIVA.COM, Société par actions simplifiée, 20 Quai du
commandant Malbert - Bâtiment la Vigie, 29200 BREST,
N° SIREN : 413 425 281.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, publications ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ;
organisation d’expositions et de salons à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité
radiophonique et télévisée ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des
ventes pour des tiers ; sondage d’opinion ; courriers publicitaires ;
études de marché ;
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; agences de presse et
d’information ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; communications par terminaux d’ordinateur ;
diffusion de programmes de télévision et de programmes
radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ;
informations en matière de télécommunications ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
au moyen notamment des réseaux de communication mondiale ;
Classe N° 41 : Education, enseignement, notamment formation et
sensibilisation à la communication, la mercatique, l’organisation
et la direction des affaires ; organisation de concours en matière
de presse, d’éducation ou de divertissement ; édition de livres, de
revues ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), publications électroniques de livres
et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
184
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 701 730
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
EXCELIUM, SAS, 8 rue
N° SIREN : 450 248 265.
Jules
Verne,
44700
ORVAULT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXCELIUM, 8 rue Jules Verne, 44700 ORVAULT.
Classe N° 9 : appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;Appareils de
détection, signalisation et de transmission d’alarmes. Appareils
de communication et de traitement des informations d’alarmes,
de signaux électroniques, d’images, de sons. Systèmes de
sécurité électronique. ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
détection électronique, de transmission, d’enregistrement et de
traitement des informations de sécurité et de géolocalisation.
Installation, entretien et réparation d’installations électriques et
électroniques. ;
BOPI 10/05 - VOL. I
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Location et vente de matériels de détection et de
sécurité. Prestations de conseils techniques relatifs aux systèmes
de sécurité.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 42.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
de communication. Transmission d’informations d’alarmes, de
signaux électroniques, d’images et de sons pour la protection des
biens et des personnes. ;
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 35, 37, 38, 42, 45.
N° National : 09 3 701 731
N° National : 09 3 701 732
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEBASTIEN GALINO, 4 RUE MARIE TEXIER LAHOULLE, 56400
SAINTE ANNE D’AURAY.
JOLI VAL, SARL, 64 GRANDE RUE, 88340 LE VAL D’AJOL,
N° SIREN : 439 749 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOLI VAL, 64 GRANDE RUE, 88340 LE VAL D’AJOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBASTIEN GALINO, 4 RUE MARIE TEXIER LAHOULLE, 56400
SAINTE ANNE D’AURAY.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les techniciens de proximité
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 10/05 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 43.
N° National : 09 3 701 733
185
N° National : 09 3 701 734
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GHENASSIA Charles, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE,
N° SIREN : 452 373 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHENASSIA Charles, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
The Pure Project, EURL, 36 boulevard de la Bastille, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
The Pure Project, 36 boulevard de la Bastille, 75012 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
N° National : 09 3 701 735
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING BENJAMIN ET EDMOND DE ROTHSCHILD, PREGNY
SOCIETE ANONYME, Société anonyme de droit suisse, Route de
Pregny 21, PREGNY-CHAMBESY, SUISSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poud