4 Autres rapports
et documents juridiques
Texte des résolutions proposées à l’ Assemblée générale mixte du 2 juin 2016
(Annexe 1) 86
Rapport du Président du Conseil d’administration sur le gouvernement
d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques
mises en place par le groupe Spir Communication (Annexe 2) 94
Rapport des Commissaires aux Comptes établi en application de l’article
L.225-235 du code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil
d’administration de la société Spir Communication (Annexe 3) 127
Rapport spécial sur les opérations réalisées au cours de l’exercice clos
le 31 décembre 2015, en matière d’options de souscription
ou d’achat d’actions (Annexe 4) 129
Rapport spécial sur les opérations réalisées au cours de l’exercice clos
le 31 décembre 2015, au titre d’attributions gratuites d’actions (Annexe 5) 130
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées
aux articles L.225-38 du code de commerce (Annexe 6) 131
Liste des mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux
au 31 décembre 2015 (Annexe 7) 135
Rapport sur l’utilisation de l’autorisation donnée par l’Assemblée générale
mixte du 11 juin 2015 d’acquérir des actions de la société (Annexe 8) 139
Rapport visant à solliciter l’autorisation à conférer au Conseil d’administration
à l’effet d’acquérir des actions de la société et de réduire le capital social par voie
d’annulation d’actions auto-détenues par la société (Annexe 9) 141
Rapport visant à solliciter l’autorisation à conférer au Conseil d’administration
à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions existantes (Annexe 10) 144
Rapport sur la décision à prendre en application des dispositions
de l’article L.225-248 du code de commerce (Annexe 11) 146
Honoraires des Commissaires aux Comptes (Annexe 12) 147
Rapport Responsabilité Sociétale Environnementale (RSE) annexé au rapport
du Conseil d’administration et attestation de KPMG sur ce rapport (Annexe 13) 148