volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/05 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
30 janvier 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/05 - VOL. II
III
BOPI 09/05 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/05 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/05 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 09/05 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 09/05
30 janvier 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
89
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
93
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
109
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
167
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
169
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
173
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
177
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
181
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 09/05 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 09/05 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
4, 14, 20
08 3 595 182
08-40 NL
21
08-30 NL
35
08 3 595 184
08-40 NL
39, 43
08 3 582 157
08-30 NL
35
08 3 595 190
08-40 NL
16, 35, 38, 41
08 3 582 158
08-30 NL
35
08 3 595 192
08-40 NL
6, 18, 19, 20, 24
08-40 NL
31, 35, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 575 580
08-25 NL
08 3 582 156
Classes des produits et services
Classes des produits et services
08 3 588 921
08-34 NL
5
08 3 595 193
08 3 593 323
08-37 NL
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1ère publication
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08 3 595 489
08-40 NL
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08 3 595 490
08-40 NL
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35, 41, 42, 44
08 3 595 491
08-40 NL
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08 3 595 493
08-40 NL
16, 35, 41
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 595 494
08-40 NL
08 3 595 495
08 3 595 496
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
31
08 3 595 552
08-40 NL
8, 14, 18
08-40 NL
9, 12, 35, 37
08 3 595 553
08-40 NL
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08-40 NL
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08 3 595 554
08-40 NL
3, 5, 30, 32
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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32
08 3 595 605
08-40 NL
2, 17, 19
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 595 606
08-40 NL
08 3 595 607
08 3 595 608
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 36
08 3 595 668
08-40 NL
29, 30, 32
08-40 NL
1, 5, 31, 44
08 3 595 669
08-40 NL
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08-40 NL
35, 36
08 3 595 672
08-40 NL
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08 3 595 675
08-40 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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08-40 NL
33
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08 3 595 699
08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
9
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
44
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08 3 595 735
08-40 NL
25
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 595 736
08-40 NL
10, 20, 35
08 3 595 804
08-40 NL
29
08 3 595 739
08-40 NL
7, 11, 40
08 3 595 806
08-40 NL
35, 45
08 3 595 740
08-40 NL
28, 41, 44
08 3 595 807
08-40 NL
35, 45
Classes des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Classes des produits et services
08 3 595 741
08-40 NL
3
08 3 595 808
08-40 NL
35, 45
08 3 595 743
08-40 NL
3
08 3 595 809
08-40 NL
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08 3 595 744
08-40 NL
3
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08-40 NL
35, 36, 39
08 3 595 746
08-40 NL
3
08 3 595 812
08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
43
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08-40 NL
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08-40 NL
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08 3 595 750
08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
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08-40 NL
1, 6, 8, 17, 18, 21, 22, 25, 28, 31
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08-40 NL
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08-40 NL
30
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30
08 3 595 758
08-40 NL
3, 4, 5
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16
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38, 41
08 3 595 765
08-40 NL
18, 24, 25
08 3 595 831
08-40 NL
9, 16, 41
08 3 595 766
08-40 NL
25
08 3 595 832
08-40 NL
35, 38, 42
08 3 595 767
08-40 NL
35, 42, 45
08 3 595 833
08-40 NL
9, 16, 39, 42
08 3 595 768
08-40 NL
35, 38, 41
08 3 595 835
08-40 NL
35, 36, 41, 45
08 3 595 769
08-40 NL
14, 18, 25
08 3 595 836
08-40 NL
41
08 3 595 770
08-40 NL
25, 40
08 3 595 837
08-40 NL
37, 42
08 3 595 772
08-40 NL
3
08 3 595 838
08-40 NL
16, 41
08 3 595 773
08-40 NL
16, 36, 45
08 3 595 840
08-40 NL
12
08 3 595 774
08-40 NL
20, 22, 24
08 3 595 841
08-40 NL
11, 37, 42
08 3 595 775
08-40 NL
16, 35, 41, 45
08 3 595 843
08-40 NL
14, 16, 18, 25
08 3 595 776
08-40 NL
16, 35, 41, 45
08 3 595 849
08-40 NL
16, 40, 41
08 3 595 777
08-40 NL
16, 35, 41, 45
08 3 595 850
08-40 NL
25
08 3 595 851
08-40 NL
5, 8, 9, 11, 16, 21, 24, 29, 30,
31, 33, 35, 38, 39, 42, 43
08 3 595 778
08-40 NL
16, 35, 41, 45
08 3 595 779
08-40 NL
35, 38, 41
08 3 595 852
08-40 NL
19
08 3 595 781
08-40 NL
9, 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43, 44,
45
08 3 595 855
08-40 NL
13
08 3 595 783
08-40 NL
29
08 3 595 856
08-40 NL
9, 11, 16, 35, 37, 38
08 3 595 786
08-40 NL
35, 38
08 3 595 858
08-40 NL
35, 36, 41, 42
08 3 595 787
08-40 NL
9, 16, 40
08 3 595 860
08-40 NL
18, 25
08 3 595 788
08-40 NL
9, 16, 40
08 3 595 861
08-40 NL
35, 40, 42
08 3 595 789
08-40 NL
9, 16, 40
08 3 595 862
08-40 NL
9, 16, 41
08 3 595 791
08-40 NL
6, 20
08 3 595 864
08-40 NL
9
08 3 595 793
08-40 NL
9, 16, 42
08 3 595 865
08-40 NL
9
08 3 595 801
08-40 NL
36, 37, 38
08 3 595 866
08-40 NL
9
08 3 595 803
08-40 NL
9
08 3 595 868
08-40 NL
11, 20, 21
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 595 870
08-40 NL
11, 20
08 3 595 928
08-40 NL
18, 25, 26
08 3 595 871
08-40 NL
19, 42
08 3 595 931
08-40 NL
28, 35, 38, 41, 42
08 3 595 873
08-40 NL
30, 31
08 3 595 932
08-40 NL
9, 38, 41
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
08 3 595 874
08-40 NL
35, 39, 42
08 3 595 933
08-40 NL
35, 36, 38
08 3 595 875
08-40 NL
43
08 3 595 934
08-40 NL
9, 14, 25, 28, 32
08 3 595 877
08-40 NL
9, 11, 21, 32, 35, 37, 39
08 3 595 935
08-40 NL
35, 41
08 3 595 878
08-40 NL
9, 11, 21, 32, 35, 37, 39
08 3 595 936
08-40 NL
9, 35, 38
08 3 595 880
08-40 NL
16, 35, 38, 39, 41, 42
08 3 595 937
08-40 NL
9, 35, 38
08 3 595 881
08-40 NL
36
08 3 595 938
08-40 NL
5, 29, 30
08 3 595 882
08-40 NL
20, 24, 27, 40, 42
08 3 595 942
08-40 NL
35, 36, 42
08 3 595 883
08-40 NL
16
08 3 595 944
08-40 NL
14, 20, 25
08 3 595 884
08-40 NL
43
08 3 595 946
08-40 NL
6, 22, 28
08 3 595 885
08-40 NL
10, 20, 27, 28
08 3 595 947
08-40 NL
35, 41, 42
08 3 595 886
08-40 NL
9, 35, 42
08 3 595 948
08-40 NL
16, 38, 41
08 3 595 887
08-40 NL
36
08 3 595 949
08-40 NL
14, 20, 21, 35
08 3 595 888
08-40 NL
16, 35, 38, 41
08 3 595 950
08-40 NL
3, 4, 11
08 3 595 889
08-40 NL
9, 35, 36, 41
08 3 595 951
08-40 NL
6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25,
27, 28, 32
08 3 595 890
08-40 NL
5, 35, 42
08 3 595 891
08-40 NL
35, 41
08 3 595 892
08-40 NL
35, 36, 41
08 3 595 894
08-40 NL
1, 31
08 3 595 897
08-40 NL
35, 38, 41
08 3 595 899
08-40 NL
12, 38, 39
08 3 595 903
08-40 NL
35, 41, 42
08 3 595 904
08-40 NL
35
08 3 595 905
08-40 NL
36
08 3 595 906
08-40 NL
16, 20
08 3 595 908
08-40 NL
16, 35, 41
08 3 595 909
08-40 NL
3
08 3 595 910
08-40 NL
39, 41
08 3 595 911
08-40 NL
37, 39, 40
08 3 595 912
08-40 NL
41
08 3 595 914
08-40 NL
35
08 3 595 917
08-40 NL
35, 41
08 3 595 918
08-40 NL
35, 41
08 3 595 919
08-40 NL
35, 36, 41, 42, 45
08 3 595 920
08-40 NL
25
08 3 595 921
08-40 NL
18, 24, 25
08 3 595 922
08-40 NL
41
08 3 595 923
08-40 NL
9, 12, 25, 42
08 3 595 924
08-40 NL
30
08 3 595 925
08-40 NL
35, 38, 41, 42
08 3 595 927
08-40 NL
35, 36, 38, 42
08 3 595 955
08-40 NL
41
08 3 595 957
08-40 NL
45
08 3 595 959
08-40 NL
16, 35, 41
08 3 595 960
08-40 NL
16, 18, 25
08 3 595 965
08-40 NL
14, 16, 25
08 3 595 967
08-40 NL
16, 35, 38, 39, 43
08 3 595 968
08-40 NL
7
08 3 595 970
08-42 NL
29, 30, 33
08 3 595 973
08-40 NL
33
08 3 595 975
08-40 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41
08 3 595 976
08-40 NL
18, 28, 41
08 3 595 977
08-40 NL
3, 4, 9
08 3 595 980
08-40 NL
33
08 3 595 982
08-40 NL
14, 18, 25
08 3 595 983
08-40 NL
1, 21, 31
08 3 595 987
08-40 NL
18
08 3 595 988
08-40 NL
14, 18, 25, 26
08 3 595 990
08-40 NL
29
08 3 595 992
08-40 NL
9
08 3 595 994
08-40 NL
3, 5, 30, 32
08 3 595 996
08-40 NL
33, 35, 43
08 3 595 998
08-40 NL
3, 18, 25
08 3 596 000
08-40 NL
4, 11, 20
08 3 596 001
08-40 NL
9, 16, 38, 41
08 3 596 002
08-40 NL
9, 16, 38, 41
08 3 596 004
08-40 NL
5
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 596 005
08-40 NL
16, 25, 41
08 3 596 007
08-40 NL
18
08 3 596 008
08-40 NL
16, 39, 41, 43
Classes des produits et services
08 3 596 009
08-40 NL
9, 16, 41
08 3 596 011
08-40 NL
35, 41, 43
08 3 596 012
08-40 NL
43
08 3 596 013
08-40 NL
16, 20, 24, 25, 28, 35
08 3 596 014
08-40 NL
5, 18, 41, 43, 44
08 3 596 015
08-40 NL
32, 33
08 3 596 016
08-40 NL
35, 38, 42
08 3 596 018
08-40 NL
16, 35, 41
08 3 596 019
08-40 NL
5, 10, 44
08 3 596 020
08-40 NL
14, 18, 25
08 3 596 021
08-40 NL
9, 41
BOPI 09/05 - VOL. II
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 06 3 447 908
Dépôt du : 31 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
ALTERNA, sarl, 22 rue du Bas Village, 35510 CESSON SEVIGNE,
N° SIREN : 441 141 868.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick LE ROY, 22 rue du Bas Village, 35510 CESSON SEVIGNE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Services de formation à savoir – organisation et
conduite de formations professionnelles diplômantes et
qualifiantes – apprentissage – alternance – initial – formation
continue – sous ou sans contrat de professionnalisation –
apprentissage – période de professionnalisation – DIF – formation
professionnelle continue.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 07 3 534 826
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DENIS SAVANNE, La Madelène, Route de Malaucène, 84410
BEDOIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DENIS SAVANNE, La Madelène, Route de Malaucène, 84410
BEDOIN.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Gestion des affaires commerciales et
administratives – conseils en organisation et direction des affaires
– comptabilité – reproduction de documents – bureau de
placement en entreprise ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes
séchées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 5, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
16
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 540 612
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 25 : Chemises ; ; Maillot de corps aux manches courtes ;
maillot de corps aux manches longues, polo espadrille, maillot de
bain ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ;
sucreries ; Confiserie ; pesto rouge ; biscuits ; café ; thé ; sucre ; ;
WD-40 COMPANY, société constituée sous les lois de l’Etat de
Delaware, 1061 Cudahy Place, San Diego, CALIFORNIE 92110,
Etats-Unis d’Amérique.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 25, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/19 NL
N° National : 08 3 569 375
Classe N° 2 : Huiles antirouille.
Classe N° 3 : Préparation pour nettoyer les surfaces métalliques.
Dépôt du : 11 AVRIL 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 4 : Huile lubrifiante et huile pénétrante à usage
industriel et domestique.
ACADEMIE FLORALE EUROPEENNE, Association régie par la loi
1901, 15 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS, N° SIREN : 479 727 174.
Classes de produits ou services : 2, 3, 4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Jacqueline BOGRAND, Présidente, 51 rue Tahère, 92210
SAINT-CLOUD.
BOPI de publication antérieure : 08/01 NL
N° National : 08 3 559 959
Dépôt du : 3 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE, Société par Actions
Simplifiée, 10 RUE HILAIRE DE CHARDONNET, 25000
BESANCON, N° SIREN : 479 127 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Produits ou services désignés : “ Promotion et formation au
niveau européen et international de la connaissance des fleurs
(hormis leur culture) au moyen d’ateliers de démonstration,
d’exposition ”. Délivrance des certifications de niveau de compétence dans cette discipline (master, reconnaissance de juge°.
Publication de livres sur l’art floral.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 14 : Boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie ;
pierres précieuses.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 08/15 NL
BOPI de publication antérieure : 08/21 NL
N° National : 08 3 575 380
Dépôt du : 5 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 566 227
Dépôt du : 1er AVRIL 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SNC TEMANA, FAAA QUARTIER VANCAM-98704 FAAA, N°
TAHITI 730 267, POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur TANG Yves, SNC TEMANA, BP 2111, 98713 PAPEETE
RP TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
GUILLAUME GREGOIRE ROUGET LUCHAIRE, 53 RUE DU
ROCHER, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLAUME GREGOIRE ROUGET LUCHAIRE, 53 RUE DU
ROCHER, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir :
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciales ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/25 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
N° National : 08 3 576 891
agglutinants pour le béton, adjuvants du béton, retardateurs pour
le béton, liants pour le béton ; conservateurs pour le béton.
Dépôt du : 20 MAI 2008
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte ; poix ; bitume ; béton ; béton prêt à l’emploi ; blocs de
béton, fondations, mortiers de fixation, ciment ; produits et
éléments de construction en béton, agglomérés et parpaings.
à : I.N.P.I. PARIS
Beijing Ruiyuhengye Science and Trade co., Ltd, SARL, Unit C8,
Floor 18, Block 2, Xihuan Plaza, No. 1 Xizhimenwai Street, Xicheng
District, Beijing, Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits ou services : 1, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
N° National : 08 3 577 990
Dépôt du : 22 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NADIA BOULILA, Agissant pour le compte de la société “ PERLES
D’ORIENT ” en cours de formation, 18 TER RUE PACHAU, 91490
MILLY LA FORET.
ZAHRA BOULILA, Agissant pour le compte de la société “ PERLES
D’ORIENT ” en cours de formation, 18 TER RUE PACHAU, 91490
MILLY LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZAHRA BOULILA, 18 TER RUE PACHAU, 91490 MILLY LA FORET.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté.
Classe N° 33 : Liqueurs ; vins ; extraits de fruits avec alcool ;
cocktails ; whisky ; vodka ; boissons distillées ; boissons
alcooliques à l’exception des bières ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 08 3 579 801
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
Dépôt du : 4 JUIN 2008
N° National : 08 3 577 942
Dépôt du : 22 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BAUDOUIN INDUSTRIES, SAS, 8 rue des 18 Acres, 76330
PETIVILLE, N° SIREN : 440 009 157.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
RICHARD SEBBAGH, Agissant pour le compte de la société
“ VASTE BOIS ” en cours de formation, LOTISSEMENT LE GARI,
LES PLANES NORD, 13790 ROUSSET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICHARD SEBBAGH, LOTISSEMENT LE GARI, LES PLANES
NORD, 13790 ROUSSET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Juridique HOLDING CARRIERES DE MARQUISE, Rue
Louis le Sénéchal, 62250 FERQUES.
Classe N° 19 : Bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Bois bruts.
Classes de produits ou services : 19, 20, 31.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs Pantone 032 et Pantone 431
Classe N° 1 : Additifs, conservateurs pour béton, produits
chimiques destinés à l’industrie, additifs chimiques pour béton et
mortier, agents moussants imperméabilisants pour le béton,
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 581 570
Dépôt du : 12 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/05 - VOL. II
et supports de frittage de matières céramiques et de métaux en
poudre (parties de machines) ; pièces et parties constitutives de
tous les produits précités.
Classe N° 9 : Creusets ; creusets en matériaux réfractaires
contenant de la silice fondue.
HEXACOM, SARL, 18 RUE FRANCIS DE PRESSENSE, 93210
SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 17 : Tubes, manchons, plaques, dalles, revêtements,
garnitures isolants contre la chaleur, réfractaires ou non.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEXACOM, 18 RUE FRANCIS DE PRESSENSE, 93210 SAINT
DENIS LA PLAINE.
Classe N° 19 : Matériaux (de construction non métalliques)
contenant de la silice fondue ; revêtements (construction) non
métalliques en matière réfractaires ; revêtements (construction)
non métalliques de fours ou de récipients utilisés à haute
température ; béton réfractaire ; briques réfractaires ; plaques
isolantes, tuyaux rigides non métalliques (construction) en
matériaux réfractaires contenant de la silice fondue.
Classe N° 21 : Composants de silice fondue pour applications
industrielles.
Classes de produits ou services : 7, 9, 17, 19, 21.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
N° National : 08 3 584 098
Dépôt du : 24 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
services de télécommunications et de messagerie électronique
par le biais d’un site Internet de mise en relation commerciale ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 583 479
Dépôt du : 20 JUIN 2008
ANCIEN ETS LOUIS TERNANT, Société Anonyme, 22 avenue Jean
Mermoz, 89000 AUXERRE, N° SIREN : 425 520 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classe N° 35 : Conseil commercial, assistance commerciale et
expertise commerciale dans le domaine du traitement des
déchets ; courtage (commercial) et négoce (vente en détail ou en
gros) de produits réformés ou de déchets.
Classe N° 37 : Déconstruction, démolition, démontage,
démantèlement de locaux, de bâtiments en vue de la valorisation
ou du traitement des différents composants ; démantèlement et/
ou dépollution de matériels, d’équipements en fin de vie ou de
moyens de transport hors d’usage ; location de contenants, de
poubelles et matériels de collecte et de conditionnement des
déchets.
à : I.N.P.I. PARIS
VESUVIUS FRANCE SA, Société Anonyme à conseil
d’administration, 68 Rue Paul Deudon, 59750 FEIGNIES,
N° SIREN : 329 361 547.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 39 : Collecte, enlèvement, chargement, déchargement
et transports de déchets de toute nature, de chutes et rebuts de
production et de matériels, d’équipements en fin de vie ou de
moyens de transport hors d’usage ; réception, transit,
regroupement et stockage de matériaux de récupération, de
déchets monoproduits ou en mélange, de chutes et rebuts de
production, d’équipement en fin de vie et de moyens de transport
hors d’usage.
Classe N° 40 : Préparation, tri (transformation), traitement (en
particulier découpage, cisaillage et broyage), conditionnement de
déchets, de matériaux de récupération et chutes et rebuts de
production ; conseil technique et assistance technique dans le
domaine du traitement des déchets.
Classe N° 7 : Articles réfractaires (machines) destinés à l’industrie
sidérurgique, à la production de coke, à l’industrie de la verrerie,
ou à la fonte et au traitement des métaux ; rouleaux de transfert
(parties de machines) ; pièces de transfert, rouleaux, obturateurs,
réservoirs d’alimentation, verseurs et cuillers de fondeurs pour le
verre et les métaux (parties de machines) ; matrices, bouchons,
moules et poinçons destinés à l’extrusion, l’étirement, la presse
de matériaux (parties de machines) ; tiges de soudure (parties de
machines) ; tubes, buses et carénages (parties de machines) ;
anneaux dégrossisseurs pour mouleurs horizontaux (parties de
machines) ; paliers (parties de machines) ; semelles (parties de
machines) ; rouleaux de guidage (parties de machines) ; foreuses
(parties de machines) ; pompes (parties de machines) ;
amortisseurs et pistons (parties de machines) ; chemises, plaques
Classe N° 42 : Expertise technique dans le domaine du traitement
des déchets.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 586 096
Dépôt du : 1er JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Denis Sarda, Mas Kilo, 66600 ESPIRA DE L’AGLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis Sarda, Mas Kilo, 66600 ESPIRA DE L’AGLY.
19
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; bois usiné ;
Kits de maisons en bois, abris de jardin et dépendances en bois,
piscines en bois ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; location de machines de
chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ; Montage
d’abris de jardin, de maison de loisir et d’habitation, montage de
bâtiments tertiaires ou non. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseil en écohabitat, habitat sain, énergies durables, matériaux écologiques.
Conseils liés à la maison passive et bioclimatique.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 586 487
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins de pays des Côtes Catalanes.
Classes de produits ou services : 33.
Loriana BOUNATIAN BENATOV, 72 bis rue de la Porte de Paris,
78460 CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 586 465
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. RENNES
Francis CULY, 0 Mousson, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francis CULY, 0 Mousson, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture. Résines artificielles à l’état brut. Matières
plastiques à l’état brut. Engrais pour les terres. Compositions
extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des
métaux. Produits chimiques destinés à conserver les aliments.
Matières tannantes. Adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 4 : Cire (matières premières). Cires à usage industriel.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de
construction
métalliques.
Constructions
transportables
métalliques. Matériaux métalliques pour les voies ferrées. Câbles
et fils métalliques non électriques. Serrurerie métallique d’art et
quincaillerie métallique. Tuyaux métalliques. Coffres-forts.
Produits métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir :
constructions
métalliques,
matériaux
de
construction
métalliques, statues, statuettes, bas-reliefs en bronze ou en
alliages en bronze ou autres métaux.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : figurines [statuettes] en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.
Horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux
rigides non métalliques pour la construction. Asphalte, poix et
bitume.
Constructions
transportables
non
métalliques.
Monuments non métalliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer et produits en succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en
matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois
ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour
vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de
serviettes [non métalliques], échelles en bois ou en matières
plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières
plastiques, niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés,
patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plateaux de
tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux
précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux
précieux, vases en métaux précieux, poudriers en métaux
précieux.
Classe N° 40 : Découpage de métaux, de bois, d’étoffe ; polissage
(abrasion) ; revêtement métallique, à savoir : revêtement,
placage, des métaux et des bois.
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 14, 19, 20, 21, 40.
tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux
précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux
précieux, vases en métaux précieux, poudriers en métaux
précieux.
Classe N° 40 : Découpage de métaux, de bois, d’étoffe ; polissage
(abrasion) ; revêtement métallique, à savoir : revêtement,
placage, des métaux et des bois.
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 14, 19, 20, 21, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 537
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 586 490
MICRAUTO, SAS, 68 BIS CHEMIN DU MOULIN CARRON, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 432 276 848.
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Loriana BOUNATIAN BENATOV, 72 bis rue de la Porte de Paris,
78460 CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 09/05 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICRAUTO, 68 BIS CHEMIN DU MOULIN CARRON, 69570
DARDILLY.
92593
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture. Résines artificielles à l’état brut. Matières
plastiques à l’état brut. Engrais pour les terres. Compositions
extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des
métaux. Produits chimiques destinés à conserver les aliments.
Matières tannantes. Adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 4 : Cire (matières premières). Cires à usage industriel.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de
construction
métalliques.
Constructions
transportables
métalliques. Matériaux métalliques pour les voies ferrées. Câbles
et fils métalliques non électriques. Serrurerie métallique d’art et
quincaillerie métallique. Tuyaux métalliques. Coffres-forts.
Produits métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir :
constructions
métalliques,
matériaux
de
construction
métalliques, statues, statuettes, bas-reliefs en bronze ou en
alliages en bronze ou autres métaux.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; progiciel de gestion.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : figurines [statuettes] en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.
Horlogerie et instruments chronométriques.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux
rigides non métalliques pour la construction. Asphalte, poix et
bitume.
Constructions
transportables
non
métalliques.
Monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer et produits en succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en
matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois
ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour
vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de
serviettes [non métalliques], échelles en bois ou en matières
plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières
plastiques, niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés,
patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plateaux de
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 42.
N° National : 08 3 586 538
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MICRAUTO, SAS, 68 BIS CHEMIN DU MOULIN CARRON, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 432 276 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICRAUTO, 68 BIS CHEMIN DU MOULIN CARRON, 69570
DARDILLY.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; progiciel de gestion.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 036
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE BEAUJOLAISE (COOPERATIVE), Société Coopérative
agricole, 34 CHEMIN DES COASSES, 69620 LE BOIS D’OINGT,
N° SIREN : 301 189 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE BEAUJOLAISE, 34 CHEMIN DES COASSES, 69620 LE BOIS
D’OINGT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs de base du logo : pantone
7440C (mauve), pantone 519C (violet) et pantone 102C (jaune
acide)
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; vin de pays des Côtes de Gascogne.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 541
Dépôt du : 15 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 587 182
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne,
Syndicat Professionnel Agricole, BP 2, Route de Cazaubon, 32800
EAUZE, N° SIREN : 399 862 093.
CENTRE D’INFORMATION ET DE PROMOTION DU MARRON
GLACE (C.I.P.M.G), Association loi 1901, 31, rue Marius Aufan,
92309 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE D’INFORMATION ET DE PROMOTION DU MARRON
GLACE, 31 RUE MARIUS AUFAN, 92309 LEVALLOIS PERRET
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne,
BP 2, Route de Cazaubon, 32800 EAUZE.
Classe N° 30 : Le marron glacé.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité, promotion du marron glacé.
Classe N° 38 : Communications. Téléphoniques.
Classes de produits ou services : 30, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 542
Dépôt du : 15 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE D’INFORMATION ET DE PROMOTION DU MARRON
GLACE (C.I.P.M.G), Association loi 1901, 31 RUE MARIUS AUFAN,
92309 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE D’INFORMATION ET DE PROMOTION DU MARRON
GLACE, 31 RUE MARIUS AUFAN, 92309 LEVALLOIS PERRET
Cedex.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils et équipements de contrôle de la pollution
lumineuse.
Classe N° 11 : Appareils et instruments de filtrage et de
décantation des liquides et eaux usées ; dispositifs de filtrage, de
décantation et de purification des eaux usées ; appareils de
clarification des eaux usées ; dispositifs permettant d’éliminer des
produits polluants de l’eau ou de liquides ; appareils et
équipements de contrôle de la pollution lumineuse ; dispositifs de
décontamination de l’eau, des sols et des gaz ; éléments
(appareils) de purification pour la décontamination de l’eau, des
sols et des gaz. Filtres (parties d’installations industrielles),
boîtiers de filtres (parties d’installations industrielles) et leurs
pièces, tous pour le filtrage de l’eau ; filtres (parties d’installation
domestiques ou industrielles). Appareils de distribution d’eau,
installations pour le traitement des eaux usées, installations
mobiles d’épuration, de dépollution et de traitement des eaux
usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers.
Appareils de filtration, déferrisation, adoucissement, osmose
inverse, déminéralisation, groupe de dosage, retraitement d’eau
usagée, unités complètes de potabilisation, filtration antibactéries système pasteur, désinfection par rayonnement
ultraviolet, traitement d’eau. Appareils et installations (fixes ou
mobiles) pour le recyclage, le traitement, la valorisation et la
destruction des déchets par traitement biologique, thermique ou
physico-chimique, à savoir filtres (parties d’installations
industrielles), biofiltres (parties d’installations industrielles),
pointes filtrantes (parties d’installations industrielles), fours, fours
à oxydation, cuves de décantation, diffuseurs de réactifs,
appareils de mesurage, appareils de sondage.
Classe N° 13 : Explosifs et substances explosives ; dispositifs
explosifs pour la percée et le nettoyage des champs de mine.
Produits ou services désignés : Le marron glacé ; promotion du
marron glace de qualité.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 585
Dépôt du : 16 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
TERIS, Société par Actions Simplifiée, 54 rue Pierre Curie, 78370
PLAISIR, N° SIREN : 383 556 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour le traitement des déchets in
situ. Solvants et notamment solvants issus de procédés de
fabrication et de solvants régénérés, solvants adaptés à des
besoins spécifiques (produits chimiques destinés à l’industrie).
Classe N° 4 : Combustibles y compris les essences pour moteur ;
combustibles liquides ou solides de substitution destinés à
l’industrie cimentière ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.
Minéraux extraits du traitement des déchets et utilisés en
substitution des matériaux de carrières (combustibles) destinés à
l’industrie cimentière et à la construction.
Classe N° 6 : Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en métaux
communs pour le conditionnement et le reconditionnement des
déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets
dangereux.
Classe N° 7 : Appareils et installations pour le recyclage, le
traitement, la valorisation et la destruction des déchets, à savoir
puits d’injection (parties de machine à traitement chimique),
pointes d’injection (parties de machine à traitement chimique),
pompes (parties de machine à traitement chimique), puits
d’extraction (parties de machine à traitement chimique), cannes
d’extraction (parties de machine à traitement chimique),
séparateurs d’éléments, cribleurs, récupérateurs de flottants
(parties de machine à traitement chimique), drains (parties de
machine à traitement chimique), écrémeuses.
Classe N° 16 : Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en papier ou
en carton pour le conditionnement et le reconditionnement des
déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets
dangereux.
Classe N° 20 : Boites, conteneurs, bacs, emballages non
métalliques en matières plastiques pour le conditionnement et
reconditionnement des déchets de toute nature (et plus
particulièrement les déchets dangereux).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales dans les
domaines du tri, de la collecte, du transport, de la logistique, du
pré-traitement, du traitement, du stockage, de l’incinération, du
recyclage et de la valorisation des déchets ainsi que des produits
et matières à caractère dangereux et de la dépollution des sites
pollués ; conseils, informations ou renseignements d’affaires
dans les domaines du tri, de la collecte, du transport, de la
logistique, du pré-traitement, du traitement, du stockage, de
l’incinération, du recyclage et de la valorisation des déchets ainsi
que des produits et matières à caractère dangereux et de la
dépollution des sites pollués. Vente au détail de solvants usagés,
régénérés ou non, de produits chimiques et industriels issus de
procédés de fabrication destinés à l’industrie, notamment à
l’industrie cimentière. Prise de commande, suivi de commandes
et de ventes, administration et suivi d’adresses, marketing
téléphonique pour le compte de prestataires en matière de
déchets de toute nature (et plus particulièrement les déchets
dangereux) ainsi que des produits et matières à caractère
dangereux. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, à savoir assistance téléphonique auprès d’une
clientèle, prestation de conseils au téléphone ainsi
qu’informations sur des produits et services pour le compte de
prestataires en matière de déchets de toute nature (et plus
particulièrement les déchets dangereux) ainsi que des produits et
matières à caractère dangereux. Publicité, opérations de
communication en matière de gestion des déchets de toute nature
et plus particulièrement des déchets dangereux, en matière
d’environnement et de développement durable. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
concernant la gestion de déchets de toute nature, les déchets
dangereux, ainsi que les produits et matières à caractère
dangereux.
Classe N° 37 : Services de travaux publics d’assainissement en
zone rurale et en zone urbaine. Location d’excavateurs, de
bulldozers de machines de chantiers, de machines à nettoyer les
sols et les surfaces. Services d’hygiène à savoir assainissement,
nettoyage et désinfection de locaux et bâtiments industriels, de
laboratoires pharmaceutiques, de sols ; entretien ou nettoyage de
bâtiments, de locaux, en particulier de bâtiments industriels, de
laboratoires, de locaux sanitaires et hospitaliers ; location de
matériels d’entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux ;
réparation et entretien de machines de broyage et de
désintégration de déchets ; services de réparation d’équipements
utilisés pour la gestion et le traitement de déchets dangereux.
Services de décontamination, désinfection et dépollution de
locaux, de sites, de bâtiments, de sols et de matériels pollués.
Services de décontamination, désinfection et dépollution de
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériaux ayant contenu des effluents chimiques ou des déchets
de toute nature, et plus particulièrement des déchets dangereux.
Services d’information en matière de nettoyage, de désinfection,
de décontamination et de dépollution de locaux, de sites, de
bâtiments et matériaux pollués.
Classe N° 39 : Services de transport, de regroupement, de
collecte, de conditionnement, d’enlèvement, de chargement, de
transit, de déchargement et d’entreposage d’ordures, de déchets
de toute nature, de déchets industriels dangereux, de déchets
dangereux, de déchets liquides et de déchets solides. Service de
commissionnaire de transport, service d’organisation et
d’affrètement de transport, en particulier services de choix du
transporteur, choix du type de véhicule, choix des accessoires du
véhicule, choix de l’itinéraire du véhicule. Service de collecte des
déchets. Conseils pour la préparation au transport conforme à la
réglementation du transport et plus particulièrement au transport
des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR).
Services d’informations et d’accompagnement en matière de
préparation au transport, transport et stockage d’ordures, de
déchets de toute nature, de déchets industriels dangereux, de
déchets dangereux, de déchets liquides et de déchets solides.
Service de suivi et de gestion administrative et technique des
stocks de déchets de toute nature et plus particulièrement de
déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets
liquides et de solvants issus de procédés de fabrication. Service
de location de stockage (location d’entrepôts et de cuves de
stockage), location de véhicules, courtage de fret.
Classe N° 40 : Traitement (transformation), recyclage et
valorisation de déchets de toute nature, de déchets industriels, de
déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de
déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou
autres matières organiques équivalentes, notamment par
incinération, co-incinération, incinération spécialisée, incinération
énergétique, cassage, centrifugation et évapo-incinération.
Régénération de solvants, traitement, recyclage et valorisation
des solvants et plus particulièrement des solvants constitutifs de
résidus de fabrication, notamment par distillation à haute
température par fractionnement ou
blanchiment. Tri
(transformation) de déchets de toute nature, de déchets
industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets
solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à
forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes.
Sélection
des
filières
de
traitement
(transformation), recyclage et de valorisation (transformation) de
déchets de toute nature, de déchets industriels, de déchets
dangereux, de déchets liquides, de déchets solides, de solvants,
de déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone
ou autres matières organiques équivalentes. Information en
matière de traitement (transformation), de recyclage et de
valorisation (transformation) de déchets de toute nature, de
déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de
déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique
ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes. Services de prétraitement (transformation),
transformation,
conditionnement
et
reconditionnement,
étiquetage et traitement (transformation) de déchets de toute
nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets
liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut
pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres
matières organiques équivalentes. Destruction de déchets.
Services d’excavation de produits ou terre pollués. Services de
prévention des pollutions, à savoir décontamination des eaux,
sols et gaz ; services de dépollution des sols et services de
réhabilitation des sols et sites dégradés. Gestion et supervision de
mesures de remise en état à la suite d’une pollution maritime
dans un port, y compris obtention d’autorisations pour
l’utilisation d’agents dispersants pour le traitement et la
récupération de fuites de pétrole ; services de décontamination,
désinfection et de dépollution des sols pollués, des eaux
souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors sites
par méthodes mécaniques, pyrotechnique, chimiques ou
biologiques ; service de traitement des sols et de l’eau. Services
de dépollution et d’épuration des sols, des eaux usées, des rejets
industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l’état
liquide. Valorisation énergétique de la vapeur produite lors des
opérations de traitement des déchets de toute nature de déchets
industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de déchets
solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique ou à
forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes (production d’énergie).
Classe N° 41 : Services de formation relatifs à la gestion des
déchets de toute nature, notamment la réglementation, la
caractérisation, l’identification, le tri et la manipulation des
déchets dangereux. Publication de supports informatifs et
pédagogiques relatifs à la gestion des déchets de toute nature,
notamment la réglementation, la caractérisation, l’identification,
le tri et la manipulation des déchets dangereux. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs gestion
des déchets de toute nature, notamment la réglementation, la
23
caractérisation, l’identification, le tri et la manipulation des
déchets dangereux.
Classe N° 42 : Conseils et expertise techniques en gestion,
caractérisation,
tri,
regroupement,
prétraitement
(transformation),
reconditionnement,
collecte,
transport,
traitement, recyclage, valorisation (transformation) des déchets
de toute nature en particulier des déchets industriels, des déchets
dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des
solvants, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur
en carbone ou autres matières organiques équivalentes.
Consultations professionnelles, techniques et scientifiques
relatives à la dépollution, à la désinfection, à la décontamination
de matériels, de locaux et de sites, à l’optimisation de la gestion
des déchets de toute nature (en particulier des déchets industriels,
des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides,
des solvants, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte
teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes),
et notamment des techniques d’incinération, co-incinération,
incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage,
centrifugation et évapo-incinération. Travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles, techniques et scientifiques pour
l’optimisation ou la réhabilitation d’installations de traitement
d’eaux usées urbaines et industrielles. Recherche technique,
échantillonnage, examen, analyse et évaluation de déchets de
toute nature, de peinture, explosifs, médicaments, débris
particulaires, documents, armes, munitions, résidus de
déflagration, lieux d’incendies ainsi que falsification de produits,
altération de produits, contamination de produits. Recherche en
matière de protection de l’environnement dans le cadre du tri, du
reconditionnement, de la collecte, du transport, du traitement, du
recyclage et de la valorisation de déchets, en particulier de
déchets industriels dangereux. Services d’études et de réalisation
de projets techniques dans le domaine des déchets depuis leur
collecte jusqu’à leur traitement et leur valorisation. Conseils en
matière de contrôle de la pollution. Essais et recherches
concernant la prévention de la pollution. Consultation sur la
protection de l’environnement et du développement durable.
Conception des outils et matériels spéciaux nécessaires au
traitement (transformation), recyclage et valorisations des
déchets, des déchets industriels, des déchets dangereux.
Conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la
régénération des solvants. Conception de logiciels, de systèmes
informatiques et programmation pour ordinateurs. Location,
maintenance et mise à jour de logiciels ; constitution de bases de
données. Création de site Web Extranet ou Internet. Mise en ligne,
à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet ou Internet
d’indicateurs de performance environnementale et de données
relatives à la gestion des déchets d’un industriel ou d’une
collectivité ou d’une municipalité.
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 13, 16, 20, 35, 37,
39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 815
Dépôt du : 17 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ENERGYPHARM, GIE, 1 BIS ROUTE D’AUSSONNE,
CORNEBARRIEU, N° SIREN : 495 365 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENERGYPHARM,
1 BIS
ROUTE
D’AUSSONNE,
CORNEBARRIEU.
31700
31700
Classe N° 3 : Savons, dentifrices, dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les
cheveux : produits relevant du monopole pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 589 316
N° National : 08 3 591 073
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. PARIS
AXXIS IDF Transactions, SARL, 72 Boulevard de Sébastopol,
75003 PARIS.
JADINCREOL DISTRIBUTION, SARL, LD1 ROUTA, 97129 LE
LAMENTIN, N° SIREN : 484 788 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal ZECCHINI, 178 Avenue Vauban, 83000 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JADINCREOL DISTRIBUTION, LD1 ROUTA, 97129 LE LAMENTIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs de poule élevées en libre
parcours ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont
issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la
ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche
commerciale ; promotion publicitaire.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
Transaction de fonds de commerce service de mandataire en
achat et vente de fonds de commerce à savoir courtage ;
estimations financières (immobilier) intermédiation bancaire ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseil
juridique ; aide juridique à la constitution de sociétés
commerciales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 591 044
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; malt ; plantes ; plants ; plantes et fleurs naturelles ;
agrumes ; tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à
la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles ; semences (graines) ; aliments pour les
animaux ; arbuste ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 271
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHARME D’ORIENT, société à responsabilité limitée,
boulevard de Reuilly, 75012 PARIS, N° SIREN : 417 600 988.
86,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Société Civile du Domaine de SALGUES, Société civile, 0 Château
de
SALGUES,
83510
SAINT
ANTONIN
DU
VAR,
N° SIREN : 443 963 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie ROMIEUX, 12 quai de Lorraine, 11100 NARBONNE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux, dentifrices.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
N° National : 08 3 591 286
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
WITCZ Sylvain, 5 Square du Pont de Pierre, 21800 SENNECEY LES
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
France DELATRONCHETTE, Avocat, Parc Technologique de la
Toison d’Or, 3, Allée André Bourland, 21000 DIJON.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires –
gestion de la relation client – gestion des affaires commerciales
administration commerciale – relation publique – aide
administrative, commerciale au développement des entreprises –
création de groupement d’entreprises et réalisation de synergies
inter entreprises (assistance commerciale) – bureaux de
placements – accompagnement d’entreprises pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels : conseil en communication –
conseil en communication des dirigeants – conseil en publicité et
gestion de la relation client – conseil en gestion d’entreprises –
gestion des fichiers informatiques – organisations d’expositions à
buts commerciaux – aide administrative ou commerciale au
développement pour entreprises en phase de décollage ou en
phase de changement – publication de textes publicitaires –
conseil en stategies d’entreprises – conseil en entrepreneuriat –
intermédiation commerciale – conseil en conduite du changement
dans les entreprises.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est représentée par le
dessin d’une silhouette de couleur verte et des termes “ look ”
“ & ” “ cook ”, “ diététique ” écrits en vert et noir
Classe N° 5 : Préparations médicales, aliments et préparations
alimentaires à usage médical, aliments diététiques pour bébé à
usage médical, préparations médicales pour l’amincissement,
gomme à mâcher à usage médical, compléments alimentaires à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
huiles à usage médical, herbes médicinales, sucre à usage
médical, eaux et boissons diététiques à usage médical, vitamines
et préparations vitaminées.
Classe N° 36 : Aide financière au développement des entreprises
dont également les entreprises en phase de décollage ou de
changement – administration d’entreprises – participations
financières dans les entreprises – constitution ou investissement
de capitaux – analyse financière – service de financement –
consultation en matière financière – conseil en crédit et moyens
de trésorerie et de financement aux entreprises – estimations
financières – affaires financières – réalisation de diagnostics
économiques et financiers et statégiques d’entreprises – micro
crédits – constitution de partenariats de regroupements financiers
et bancaires pour entreprises.
Classe N° 7 : Appareils et machines pour le ménage et la cuisine à
savoir, aspirateurs de poussière, moulins à blé, ciseaux
électriques, machines à laver la vaisselle, cuiseur vapeur,
appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage
électrique, outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement, machines à vapeur, appareils électromécaniques
pour préparer des boissons, ouvre-boîte et ouvre-bouteille
électriques, broyeurs ménagers électriques, batteurs électriques
centrifugeuses, couteaux électriques, éplucheuses, malaxeurs,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à
râper les légumes, robots de cuisine électriques.
Classe N° 38 : Exploitation et gestion de centre d’appels specialisé
en relation client.
Classe N° 8 : Couverts, à savoir coutellerie, fourchettes, cuillers,
pinces, spatules y compris couverts en argent, outils à main pour
le jardinage, ouvre-boite non électrique.
Classe N° 41 : Accompagnement d’entreprises et de dirigeant
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
orientation professionnelle – formation – publication de livres –
éducation et pédagogie en matière entrepreunariale –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 45 : Aide juridique au développement pour entreprises
en phase de décollage ou en phase de changement – médiations
d’entreprises, conseils en médiations – arbitrage en matière de
consommation lié à des besoins ou systèmes financiers.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de pesage et notamment
balances
de
cuisine,
pèse-personnes ;
distributeurs
automatiques,
thermostats,
logiciels,
DVD,
supports
d’enregistrement de données et d’images.
Classe N° 11 : Cafetières électriques, bouilloires électriques,
chauffe-plats, autocuiseurs électriques, cuisinières, appareils et
installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques,
appareils et machines à glace, réfrigérateurs, toasteurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
Classe N° 16 : Linge de table en papier, serviettes de table en
papier, sets de table en papier, essuie main en papier, livres,
fournitures scolaires, calots et toques de cuisinier en papier.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Classe N° 18 : Sacs à provisions, filets à provision, sacs à roulettes,
sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage.
N° National : 08 3 591 796
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
JB CONSEIL slmt, SARL, 1 Chemin des Granettes, 13700
MARIGNANE, N° SIREN : 414 653 246.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT, SAS, 24 Place des Martyrs de la Résistance, 13100 AIX
EN PROVENCE.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine,
chiffons de nettoyage, poêles à frire, casseroles, marmites non
électriques, batteurs non électriques, boites à aliments, tire
bouchon, bouteilles, carafes, cafetières non électriques, théière,
moules de cuisine, vaisselle, porcelaine, assiettes, verrerie,
plateaux à usage domestique.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de table en
matière textile, linge de bain à l’exception de l’habillement,
serviettes de table et de bain en matière textile.
Classe N° 25 : Vêtements, tabliers, blouses, manteaux, blousons,
costumes, vestes, pantalons, shorts, robes, jupes, tee-shirts,
débardeurs, pulls, chemises, gilets, vêtements de sport, maillots
de bain, lingerie, pyjamas, robes de chambre, peignoirs,
chaussettes, collants, foulards, écharpes, cravates, ceintures,
bandeaux pour la tête, bavoirs et bavettes en matière textile,
gants ; chapellerie, calots et toques de cuisinier en matière textile ;
chaussures.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson et mets à base de poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; potages et préparations pour faire du
potage, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant
diététiques.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain,
pâtes alimentaires, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ;
assaisonnements, mayonnaise, épices ; glace à rafraîchir,
aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles, tous
ces produits étant diététiques.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons à base de
fruits et jus de fruits, sodas, sirops, préparations pour faire des
boissons, bières, tous ces produits étant diététiques.
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation,
d’enseignement, de cours par correspondance et services
d’information dans ces domaines, activités sportives et
culturelles, divertissements, services de loisirs, production
audiovisuelle, organisations de jeux et concours (éducation ou
divertissement), services de jeux en ligne proposés à partir d’un
réseau informatique.
Classe N° 43 : Service de bars et de restauration, services
hôteliers, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 5, 7, 8, 9, 11, 16, 18, 21, 24, 25, 29,
30, 32, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 070
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NEUROWAKEN, Société par actions simplifiée, 81 rue Réaumur,
75002 PARIS, N° SIREN : 500 675 483.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
réception, la reproduction et le traitement du son et des images ;
supports d’enregistrement magnétiques, optiques, numériques et
électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ;
assistant personnel numérique, mémoires d’ordinateurs ; circuits
imprimés ;
ordinateurs ;
équipements
périphériques
d’ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et
manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes
magnétiques,
optiques
et
numériques,
numériseurs,
imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et
de
télécommunication ;
réseaux
locaux,
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d’ordinateurs ;
consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques
et numériques de programmes d’ordinateurs ; appareils de jeux
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux
automatiques à prépaiement ; Cédéroms ; disques compacts.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; matériel de peinture, matériel de bureau,
articles de bureau, fournitures pour écrire, marques pour livres,
tables arithmétiques, matériel d’enseignement sous forme de
jeux interactifs à l’exception des appareils, sachets, enveloppes,
pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums,
almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux,
livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues,
reproductions graphiques, reproductions de documents.
Classe N° 28 : Jeux, appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
BOPI 09/05 - VOL. II
télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jouets ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Services de gestion de fichiers informatiques ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; recueil de
données dans un fichier central ; compilation, systématisation et
exploitation de données à partir d’un fichier central ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
tous ces services étant en relation avec les domaines des sciences
cognitives, médical, de la santé, de l’éducation et du
divertissement.
Classe N° 38 : Télécommunications, communication, services de
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, communications télématiques ou par tous
systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et
diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission
de messages, messagerie électronique entre serveurs ; diffusion,
transmission, enregistrements magnétiques destinés au
traitement de l’information sur réseaux câblés, transmission
d’informations contenues dans des banques de données,
fourniture de forums de discussions sur Internet, service de
téléconférence.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; éducation et divertissement, organisation
de concours en matière d’éducation et/ou de divertissement,
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
enseignement par correspondance, édition de textes, éducation,
enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication
de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de
revues, publication de livres, services de formation à
l’informatique et aux techniques de télécommunications, services
d’information sur des jeux informatiques en ligne et d’autres
divertissement en ligne, production de films, spectacles, services
de loisirs, publication de magazine de presse, reproduction et
enregistrement de sons ou d’images sur supports au domaine et
traitement de la télématique.
Classe N° 42 : Étude, recherche et programmation pour
ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs, à savoir : création et
entretien de sites Web pour des tiers, installation et maintenance
de logiciels sur ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux
relatifs à l’informatique, tous travaux d’étude, de réalisation et de
mise en œuvre dans le domaine de l’analyse de la
programmation, de l’exploitation des ordinateurs ; tout conseil en
matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique,
de communication conseil en matière de choix de jeux
télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux
d’enseignements, de jeux éducatifs, de jeux thérapeutiques et
d’accompagnement à la rééducation, réalisation et location de
système
informatique ;
de
communication ;
services
d’informations automatisées, consultation professionnelle sans
rapport avec la conduite des affaires, organisation d’expositions,
orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport
avec la conduite des affaires, création d’images, à savoir service
de dessinateurs d’art graphique, création de sons, à savoir
services de composition musicale, ou création de mots, à savoir
rédaction de textes autres que publicitaires ; location de temps
d’accès à un centre serveur ; conception de jeux télématiques, de
jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation
de tels jeux ; études et conseils en système d’information, de
communication, d’informatique, de bureautique et de
télématique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 315
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE, 31290
VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, N° SIREN : 397 815 754.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 29 : Lait.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 329
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL GENERAL DU CHER, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
CONSEIL GENERAL DU CHER, Hôtel du Département, Place
Marcel Plaisant, 18023 BOURGES CEDEX, N° SIREN : 221 800 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GENERAL DU CHER, Hôtel du Département, Place
Marcel Plaisant, 18023 BOURGES CEDEX.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 641
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Typo : Helvetica Rounded Bold
Condensed Oblique
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
Financière DWBH, SA, 123, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 487 604 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Delort & Associés, Maître Jacques Delort, 25, Boulevard
Saint-Germain, 75005 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignements ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage, ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; relais satellite (relais électrique) raccordé à un
réseau informatique. Ordinateurs et leurs périphériques.
Logiciels. Programmes enregistrés.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs. Communications par
réseau de fibre optique. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services téléphoniques. Communications
téléphoniques.
Messagerie
électronique.
Services
de
communication électronique ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; service de messagerie électronique par accès
satellitaire. Envoi de messages et d’images assistées par
ordinateurs, information en matière de télécommunications,
services de transmission d’information par voie télématique.
Transmission et échange d’informations, de données, de
messages, d’images et de sons sur support multimédia ;
transmission de messages, d’informations, de données, de son et
d’images et par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par
téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de
télécommunication, par réseaux informatiques ; transmission
d’information à des tiers par l’intermédiaire d’un réseau mondial
d’ordinateurs ; transmission d’informations en ligne ; diffusion de
programmes de télévision. Transmission de télécopies.
Transmission par satellite. Transmission de messages (location
d’appareils pour la–) ; jonction (services d’acheminement et de –)
pour télécommunications. Services de téléconférence. Services
d’affichage électronique. Raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial. Radiotéléphonie mobile.
Transmission en ligne d’informations dans le domaine de la
météorologie, pêche, navigation (maritime, terrestre ou
aérienne).
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 762
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SABATIER Dominique, Rue de Nogentil, 73120 SAINT BON
TARENTAISE.
SABATIER Marie-Claude, Rue de Nogentil, 73120 SAINT BON
TARENTAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 36 : Locations d’immeubles, d’appartements ; agences
de logements, gérance de biens immobiliers.
Classe N° 41 : Services de divertissement, d’éducation, activités
sportives et culturelles, perfectionnements sportifs ; location
d’équipements pour les spectacles (autres que véhicules),
location de bandes vidéo, de films cinématographiques ; micro
édition, micro-filmage ; prêts de livres ; organisation de
spectacles, concours, concerts, colloques ; clubs de santé (mise
en forme physique), services de culture physique ; reportages
photographiques.
Classe N° 43 : Réservations et locations de logements
temporaires, de salles de réunion ; agences de logements,
maisons de vacances ; services d’hôtellerie, services de
restauration (alimentation), bars ; service de traiteur.
Classe N° 44 : Salons de beauté, services de saunas, solariums,
massages, aromathérapie ; services de jardinage, d’horticulture,
de composition florale ; maisons de repos.
Classes de produits ou services : 36, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 861
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PRES “ UNIVERSITE DE TOULOUSE ” Pôle de recherche et
d’enseignement supérieur, 15 rue des lois, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES
BRIQUETIERS, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres,
marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels albums,
almanachs, journaux de bandes dessinées ; clichés d’imprimerie,
catalogues, formulaires, formules, représentations graphiques,
images et impressions, journaux, prospectus, publications,
registres [livres], reliures, répertoires, reproductions graphiques,
revues
[périodiques],
périodiques.
Affiches,
maquettes
d’architectures, objets d’art gravés et lithographiés, autocollants
[articles de papeterie] ; dessous de chopes à bières, billets
[tickets], blocs [papeterie], brochures, articles de bureau à
l’exception de meubles, cache-pot en papier, cachets [sceaux],
cachets [timbres], cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de
vœux
musicales
ou
non,
cartes
géographiques,
chromolithographies, classeurs, circulaires, corbeilles à courrier,
coupe-papier [articles de bureau], coupes biologiques pour la
microscopie [matériel d’enseignement], coupes histologiques
[matériel d’enseignement], crayons, porte-crayons, mines de
crayons, fournitures pour le dessin, chemises pour documents,
drapeaux et fanion en papier, fournitures pour écrire, produits
pour effacer, enseignes en papier ou en carton, enveloppes,
éphémérides, étiquettes non en tissu, fournitures scolaires,
horaires imprimés, papier à lettres, linge de table en papier,
lithographies. Pochettes pour passeport, photogravures, plans,
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs, sachets et sacs [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matière plastique pour l’emballage.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ;
sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ;
boites en cuir ou en carton-cuir. Malles et valises ; parapluies ;
parasols. Cartables, portefeuilles ; porte-cartes ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-documents ; sacs et serviettes d’écoliers ;
malles ; mallettes pour documents ; sacs de voyage ; cannesièges en cuir ; sacs-housses pour vêtements ; trousses de voyage
en cuir ; valises.
Classe N° 25 : Vêtements (ex : tee-shirts ; polos ; sweater ; pulls ;
survêtements (jogging) ; écharpes ; blousons ; shorts et shorts de
bain…) ; chapellerie (casquettes ; chapeaux ; bonnets) et
chaussures.
Classe N° 38 : Télécommunications. Location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; services d’acheminement
et de jonction pour télécommunications ; services d’affichage
électronique ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
expéditions de dépêches ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; messagerie
électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de
messages ; services de téléconférences ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Académies [éducation] ; organisation et
conduite de colloques ; organisation de concours [divertissement
et éducation] ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; et conduite de séminaires ;
organisation et conduite de symposiums ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; cours par correspondance ;
éducation ; informations en matière d’éducation ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ;
exploitations de publications électroniques en lignes
téléchargeables ou non ; formation pratique [démonstration] ;
BOPI 09/05 - VOL. II
29
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
interprétation du langage gestuel ; prêt de livres ; publication de
livres ; orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation] ; publication de textes autres que
textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services de traduction. Informations en
matière de divertissement ; organisations d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Représentation théâtrales ; réservation de
places de spectacles ; enregistrement sur bandes vidéos ;
organisation et conduite de concerts ; projection de films
cinématographiques services de clubs [divertissement, sport et
éducation] ; organisation de compétitions sportives ; service de
culture physique ; mise à disposition d’installations sportives.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
services d’analyses et de recherches industrielles, à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Classe N° 42 : Recherche techniques ; analyse chimique ;
recherche en chimie ; services de chimie ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; recherche en
cosmétologie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ;
étude de projets techniques ; expertises ; travaux d’ingénieurs ;
expertises géologiques ; prospection géologiques ; ingénierie ;
recherche en mécanique ; recherche en physique ; recherches en
matière de protection de l’environnement ; recherches en
biologie ;
recherches
en
bactériologie ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ;
essai de textiles. Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et
d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; duplication de
programmes informatiques ; fourniture de moteur de recherche
pour l’Internet ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; location de logiciels d’ordinateur ; services de
protection contre les virus informatiques. Architecture ; services
de dessinateurs d’arts graphiques ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; conseils en matière
d’économie d’énergie ; planification en matière d’urbanisme ;
stylisme [esthétique industrielle].
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Agences de logement [chambres
universitaires, pensions, crous] ; cafétérias ; restaurants libresservices ; location de logement temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 880
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
POSTEREXPO, SARL, 58 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POSTEREXPO, 58 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 884
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 088
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels ;
Classe N° 42 : Informatique, à savoir = élaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels
informatiques. Location d’ordinateurs. Conseils techniques
informatiques. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateur.
CHENE VERT, SAS, 12
N° SIREN : 332 714 096.
Jean
ROSTAND,
81000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand PATOUREAU, 12 Jean Rostand, 81000 ALBI.
ALBI,
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 11, 20, 40.
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 11, 20, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 100
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BONNA SABLA, Société Anonyme à Conseil d’Administration,
Tour Ariane, 5 Place de la Pyramide La Défense, 92800 PUTEAUX,
N° SIREN : 562 087 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 089
Dépôt du : 4 AOUT 2008
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
CHENE VERT, SAS,
N° SIREN : 332 714 096.
12
Jean
Rostand,
81000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand PATOUREAU, 12 Jean Rostand, 81000 ALBI.
ALBI,
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; récipients métalliques
pour les plantes ; jardinières et bacs à fleurs métalliques ;
entourages métalliques d’arbres ; objets d’art métalliques en
métaux communs ; bornes métalliques ; non lumineuses et non
mécaniques, matériaux de construction métalliques préfabriqués
pour bâtiment ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ;
conteneurs métalliques ; corbeilles et poubelles métalliques
d’extérieur ;
mobilier
urbain
métallique
(constructions
transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières,
corbeilles.
Classe N° 11 : Appareils et installation d’éclairage, lampadaires.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métallique ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de
construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs
et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non
métalliques ; objets d’art en en pierre ; en béton ou en marbre ;
bornes non métalliques ; non lumineuses et non mécaniques,
jardinières et bacs à fleurs en béton ; mobilier urbain
(constructions transportables non métalliques) et notamment
bancs, sièges, jardinières, corbeilles.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe N° 20 : Meubles, notamment meubles d’extérieur ; bancs
(meubles) ; tables (mobiliers) ; tabourets, sièges, fauteuils ;
corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ;
jardinières (meubles).
Classe N° 21 : Corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux ; poubelles ; cache-pot non en papier ; pots de fleurs.
Classe N° 34 : Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ;
articles pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 20, 21, 34.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 114
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nuance : pantone opaque couché
Référence du rose : pantone 226C Référence du bleu : pantone
301C
Dépôt du : 6 AOUT 2008
Classe N° 9 : Aimants décoratifs (magnets).
à : I.N.P.I. PARIS
TRACOL S.A., Société de droit luxembourgeois, Z.I., Rohlach, 38,
L-5280 SANDWEILER, Grand-Duché de Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ; articles de bijouterie ;
breloques ; montres ; réveille-matin.
Classe N° 16 : Trousses à dessin ; produits de l’imprimerie ;
papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; albums ;
calendriers ; ardoises pour écrire ; crayons d’ardoise ;
autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; carnets ;
craie à écrire ; stylos ; crayons ; taille-crayons électriques ou non
électriques ; décalcomanies ; gommes à effacer ; feuilles
(papeterie) ; pâte à modeler ; périodiques ; règles à dessiner ;
répertoires ; cartes de souhaits ; tablettes à écrire ; tampons
encreurs.
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; portefeuilles ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacs d’écoliers ;
parapluies ; ombrelles ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs à
dos ; sacs à main.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ;
maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ;
bandeaux pour la tête (habillement) ; bavoirs non en papier ;
casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ;
écharpes ; lingerie de corps ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; saucisse, extrait
de viande, jambon, légumes et fruits en conserves, surgelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers ; fromage, huiles végétales et matières grasses.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée
(succédané du café), farines, produits céréaliers, pain, confiserie
et viennoiserie, crème glacée, nouilles, pâtes, spaghetti, pizzas,
desserts, à savoir pâtisseries, gâteaux tartes ; miel, sirop de
mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, vinaigre, sauces,
épices, glaces (alimentaires).
Classe N° 33 : Spiritueux, liqueurs, vins.
Classe N° 43 : Services hôteliers, services de restauration (repas),
restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent, friteries, services de bars, café-restaurant, brasserie,
bistrot, services de traiteur ; services de dégustation de vin.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 205
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ERNST Géraldine, 1 bis rue de l’Eglise, 08000 CHARLEVILLE
MEZIERES, agissant au nom et pour le compte de la société en
formation S.A.R.L. POUR LES KIDS.COM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVINOV, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005 VERSAILLES
Cedex.
Classe N° 35 : Présentation de produits à savoir, vêtements, jeux,
jouets, articles de puériculture, articles de gymnastique et de
sport, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d’annonces
d’achats et de ventes de produits par le biais d’un site d’annonces
en ligne sur un réseau informatique ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion (distribution) d’échantillons ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) sur tout moyen de communication ; vente
aux enchères ; recherche de marché ; étude de marché ; sondage
d’opinions ; analyse du prix de revient ; services de comparaison
de prix ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs.
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
informations
en
matière
d’éducation ;
informations en matière de récréation ; informations en matière
de divertissement ; publication de livres ; rédaction et publication
de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de recettes de
cuisine ; publication électronique de recettes de cuisine en ligne ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 236
Dépôt du : 7 AOUT 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
COMMUNE DE SAINT-LOUIS, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, 21,
rue Théo Bachmann, 68300 SAINT-LOUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 35 : Bureaux de placement, consultations pour les
questions de personnel, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
services d’abonnement à des journaux pour des tiers, étude de
marché, sondage d’opinion, recrutement de personnel,
information statistique, consultation en organisation et direction
des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Informations d’affaires ; informations professionnelles en matière
de recrutement destinées aux cadres, notamment via un site
Internet ; Services d’agences d’informations commerciales ;
services d’informations en matière de recrutement destinés aux
cadres ; services de conseils professionnels en matière de
recrutement destinés aux cadres ; compilation, mise à jour d’une
base de données commerciale et de recrutement pour les
abonnés.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communications
à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par
réseau de type Internet, transmissions d’informations par code
d’accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique
ou par terminaux d’ordinateurs, transmission électronique de
données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels
que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission
d’informations par voie de vidéo communication ; services de
télécommunications et de messagerie électronique pour services
en lignes. Services de messagerie électronique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences,
services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 594 197
Dépôt du : 13 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION POUR L’EMPLOI DES CADRES, INGENIEURS ET
TECHNICIENS, Association régie par la loi de 1901, 51
BOULEVARD BRUNE, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 41 : Education, formation, organisation et conduite de
colloques,
conférences,
congrès,
séminaires,
épreuves
pédagogiques, formation pratique (démonstration), publication
de livres, organisation et conduite d’ateliers de formation,
publication de textes, orientation professionnelle ; organisation
de salons de recrutement. Services de conseils professionnels en
matière d’orientation professionnelle destinés aux cadres.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 198
Dépôt du : 13 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION POUR L’EMPLOI DES CADRES, INGENIEURS ET
TECHNICIENS, Association régie par la loi de 1901, 51
BOULEVARD BRUNE, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Bureaux de placement, consultations pour les
questions de personnel, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
services d’abonnement à des journaux pour des tiers, étude de
marché, sondage d’opinion, recrutement de personnel,
information statistique, consultation en organisation et direction
des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Informations d’affaires ; informations professionnelles en matière
de recrutement destinées aux cadres, notamment via un site
Internet ; Services d’agences d’informations commerciales ;
services d’informations en matière de recrutement destinés aux
cadres ; services de conseils professionnels en matière de
recrutement destinés aux cadres ; compilation, mise à jour d’une
base de données commerciale et de recrutement pour les
abonnés.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communications
à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par
réseau de type Internet, transmissions d’informations par code
d’accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique
ou par terminaux d’ordinateurs, transmission électronique de
données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels
que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission
d’informations par voie de vidéo communication ; services de
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
télécommunications et de messagerie électronique pour services
en lignes. Services de messagerie électronique.
fabriquer, de modèles prêts à créer dans le domaine du loisir
créatif.
Classe N° 41 : Education, formation, organisation et conduite de
colloques,
conférences,
congrès,
séminaires,
épreuves
pédagogiques, formation pratique (démonstration), publication
de livres, organisation et conduite d’ateliers de formation,
publication de textes, orientation professionnelle ; organisation
de salons de recrutement. Service de conseils professionnels en
matière d’orientation professionnelle destinés aux cadres.
Classe N° 41 : Rédaction de fiches conseils dans le domaine du
loisir créatif ; organisation et conduite d’atelier de loisirs créatifs ;
formation pratique de loisirs créatifs.
Classe N° 42 : Création de modèles prêts à fabriquer, de modèles
prêts à créer dans le domaine du loisir créatif.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 668
N° National : 08 3 594 208
Dépôt du : 19 AOUT 2008
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
Jacky GAUTHIER, EARL, 1 “ Colette ”, 69430 LANTIGNIE,
N° SIREN : 397 713 363.
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée,
Artisanale, 68990 HEIMSBRUNN, N° SIREN : 313 620 916.
Zone
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacky GAUTHIER, 1 “ Colette ”, 69430 LANTIGNIE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine ; vins de
pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 240
Dépôt du : 13 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Malinelle, SARL, rue
N° SIREN : 501 866 263.
du
Château,
02210
GRISOLLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Malinelle, 13 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements (à l’exception des instruments) ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses, implants,
instruments en orthopédie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs Pantones Malinelle : Rose
foncé : DS 151-2C Gris foncé : DS 324-4C Rose clair : DS 148 – 8C
Couleurs CMJN Malinelle : rose foncé : C : 33 – M : 94 – J : 32 – N :
5 gris foncé : C : 51 – M : 43 – J : 43 – N : 7 rose clair (spirale en haut
à droite) : C : 0 – M : 10 – J : 0 – N : 0
Classe N° 35 : Vente au détail, vente en ligne de produits de loisirs
créatifs (matériaux, outils de loisirs créatifs, supports à décorer,
livres, modèles prêts à créer) dans les domaines du montage
d’albums souvenirs, de la papeterie créative, de la peinture
décorative, de la peinture sur verre, de la peinture sur porcelaine,
de la mosaïque, du collage de serviettes et collage, du modelage
et moulage, de la broderie, de la customisation de vêtements, de
la peinture sur soie et tissus, du peinture à effet d’aquarelle, des
activités des beaux arts, des activités d’encadrement ;
informations et conseils commerciaux pour la vente de produits
de loisirs créatifs. Rédaction de fiches produit, démonstration de
produits de loisirs créatifs ; démonstration de modèles prêts à
Classe N° 44 : Services de consultations professionnelles dans le
domaine médical, chirurgical et orthopédique ; services médicaux
dans le domaine orthopédique.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 594 857
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
GRAND SUD PRESS COMMUNICATION, S.A.R.L., Villa
Fontblanche, Chemin du Vallon des Gardes Bas, Route de Saou
Marqua, 13100 LE THOLONET, N° SIREN : 450 329 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques magnétiques ou optiques ; supports d’enregistrements
multimédia à savoir CD-Rom et/ou DVD-Rom.
Description de la marque : couleur : bleu 1614ff – 1b00e1 blanc
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures.
Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; revues ;
journaux et périodiques. Edition de livres, de revues, et de
publications périodiques ou non. Prêts de livres.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’événements,
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie
publicitaire,
location
d’espaces
publicitaires,
publicité
radiophonique, télévisée, parrainage publicitaire.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo :
gymnastique d’entretien de 5-75 ans ; danse tout public.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 867
Classe N° 41 : Education et divertissement, édition de textes,
éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres,
publication de magazines de presse, publication de journaux,
édition de livres, édition de journaux, édition de revues,
publication de livres. Conception, et production de programmes
ou
d’émissions
télévisées,
cinématographiques
et
radiophoniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097
BERN LIEBEFELD, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
N° National : 08 3 594 860
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. RENNES
Lyudmyla Cosperec, 23 Rue Charles Michel, 56630 LANGONNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lyudmyla Cosperec, 23 Rue Charles Michel, 56630 LANGONNET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur rouge pantone 200
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à
usage médical.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Compléments alimentaires sous forme de capsules,
comprimés, dragées, sachets, liquide. Contenant des produits
d’origine végétale.
35
FREDERIC ARLETTAZ, Agissant pour le compte de la société
“ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation, 1 PLACE DU
CLOITRE, 45430 CHECY.
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL MARTINET, CHAMPFERRE, 45130 COULMIERS.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classes de produits ou services : 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 929
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL MARTINET, Agissant pour le compte de la société
“ DOMAINES DES 3KONS ” en cours de formation,
CHAMPFERRE, 45130 COULMIERS.
FRANCK LELOUP, Agissant pour le compte de la société
“ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation, 9, bis rue du
moulin à vent, 41240 BINAS.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 14, 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 112
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 595 111
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : le mortier est
de couleur vert Pantone 360C, le pilon est de couleur rouge
Pantone 207C, les éléments CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
sont de couleur noire.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 113
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Description de la marque : Couleurs revendiquées : le mortier est
imprimé avec une trame de 50% de noir, le pilon est imprimé avec
une trame de 70% de noir, les éléments CERP RHIN RHONE
MEDITERRANEE sont de couleur noire.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 117
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
N° National : 08 3 595 119
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 121
N° National : 08 3 595 166
Dépôt du : 22 AOUT 2008
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Confraternelle d’Exploitation et de Répartition Pharmaceutique
Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme, 36 rue Albert 1er,
90000 BELFORT, N° SIREN : 535 420 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. NANTES
RALLYE AERO FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 19 Bd DE LA
LIBERTE, 35600 REDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RALLYE AERO FRANCE, 19 Bd DE LA LIBERTE, 35600 REDON.
Classe N° 41 : Organisation de rallyes aéronautiques ; Formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services d’aide à
la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces
publicitaires,
relations
publiques,
services
d’approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins
à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le
corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits
de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette,
achats d’aliments, de boissons, de médicaments et de produits
pharmaceutiques pour d’autres entreprises), rassemblement,
pour des tiers, d’une variété de produits relatifs aux produits de
soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour
le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux
produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits
vétérinaires, produits d’hygiène à usage médical, appareils et
instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits
diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette,
aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits
pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et
d’acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur
un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via
le réseau mondial de communications ; services de vente au détail
et en gros de produits de santé à savoir, produits
pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d’hygiène à
usage médical, appareils et instruments à usage médical,
chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de
produits de beauté et de toilette, d’aliments, de boissons, de
médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en
gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et
direction des affaires : ces services concernant des entreprises de
pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, décoration de
vitrines, services de comparaison de prix.
Classe N° 39 : Transport ; livraison, emballage, entreposage et
stockage de marchandises.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d’éducation, publication de livres, de revues, de bulletins
d’information, prêts de livres, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 185
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ASTRÉE, SAS, Zone Artisanale, 6, rue Luigi Galvani, BP 148, 92185
ANTONY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASTRÉE, Zone Artisanale, 6, rue Luigi Galvani, BP 148, 92185
ANTONY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 36 : Assurances automobiles ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
N° National : 08 3 595 191
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SUD AGRO SEMENCES, GIE, Lieu-dit CASTELJALOUX, 32390
SAINTE CHRISTIE, N° SIREN : 444 874 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD AGRO SEMENCES, Lieu-dit CASTELJALOUX, 32390 SAINTE
CHRISTIE.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 221
Dépôt du : 22 AOUT 2008
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières d’emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
à : I.N.P.I. PARIS
Amélie d’Hurlaborde – Carceller, Mas Careneuve, Chemin de
Careneuve, 34150 MONTPEYROUX.
Sébastien Carceller, Mas Careneuve, Chemin de Careneuve,
34150 MONTPEYROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amélie d’Hurlaborde – Carceller, Mas Careneuve, Chemin de
Careneuve, 34150 MONTPEYROUX.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 1, 4, 22, 31, 35, 39, 44.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 220
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Amélie d’Hurlaborde – Carceller, Mas Careneuve, Chemin de
Careneuve, 34150 MONTPEYROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amélie d’Hurlaborde – Carceller, Mas Careneuve, Chemin de
Careneuve, 34150 MONTPEYROUX.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 229
Dépôt du : 22 AOUT 2008
Solédor, SAS, 70 rue Michel Montaigne, BP 114, 47203
MARMANDE, N° SIREN : 726 050 107.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Supports pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images, films (pellicules)
impressionnés ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Solédor, 70 rue Michel Montaigne, BP 114, 47203 MARMANDE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; livres ;
prospectus ; brochures ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Conseils (formation, éducation) dans le domaine de l’expression
orale (vocale), parlée et chantée. Information (éducation) dans le
domaine de l’expression orale (vocale), parlée et chantée et de la
prise de parole en public.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 271
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai Aulagnier,
92600 ASNIERES SUR SEINE, N° SIREN : 457 208 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités sont
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l’alimentation
biologique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 29 : Huiles comestibles.
N° National : 08 3 595 257
Dépôt du : 25 AOUT 2008
Classe N° 30 : Sauces (condiments) ; sauces à salade ;
mayonnaises.
Classes de produits ou services : 29, 30.
à : I.N.P.I. PARIS
Elisabeth KOLESNIKOFF, 15 rue Condorcet, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elisabeth KOLESNIKOFF, 15 rue Condorcet, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
N° National : 08 3 595 289
Classe N° 24 : Linge de table non en papier ; Tapis de table non en
papier.
Dépôt du : 25 AOUT 2008
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
sous-vêtements ;
à : I.N.P.I. PARIS
MAT MEDIC, SAS, 2 AVENUE MAXIMILIEN ROBESPIERRE, 94400
VITRY SUR SEINE, N° SIREN : 344 319 470.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAT MEDIC, 2 AVENUE MAXIMILIEN ROBESPIERRE, 94400
VITRY SUR SEINE.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Service de vente en
ligne et à domicile des produits précités en classes 9, 14, 16, 22,
24, 25 et 26. Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 22, 24, 25, 26, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux
fournis sous le contrôle d’un médecin ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté fournis sous le contrôle d’un
médecin.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 318
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
PHILINGERIE, Société à Responsabilité Limité Unipersonnelle, 0
Centre commercial Dillon, Immeuble FAG, 97200 FORT DE
FRANCE, Martinique, N° SIREN : 428 929 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILINGERIE, Bureau secondaire, 5 a rue Varichon, 69008 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 14 : Joaillerie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière
textile pour l’emballage ;
N° National : 08 3 595 321
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
PHILINGERIE, Société à Responsabilité Limité Unipersonnelle,
Centre commercial Dillon, Immeuble FAG, 97200 FORT DE
FRANCE, Martinique, N° SIREN : 428 929 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILINGERIE, Bureau Secondaire, 5 a rue Varichon, 69008 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 14 : Joaillerie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière
textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Linge de table non en papier ; Tapis de table non en
papier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Service de vente en ligne et à domicile des produits
précités en classes 9, 14, 16, 22, 24, 25 et 26.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 22, 24, 25, 26, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
42
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 326
N° National : 08 3 595 343
Dépôt du : 26 AOUT 2008
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
E.M.S.P, ASSOCIATION LOI 1901, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND
RUE, BP 79, 59780 CAMPHIN EN PEVELE.
POLARIS, SAS, 0 Moulin
N° SIREN : 395 185 325.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.M.S.P, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79, 59780
CAMPHIN EN PEVELE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLARIS, 0 Moulin du Pont, 29170 PLEUVEN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l’exception des
meubles ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; cahiers ; chemises pour
documents ; stylos ; bloc-notes ; agenda, diplôme (articles de
papeterie).
Classe N° 18 : Parapluies, parasols, portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage,
d’écoliers.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures
(habillement),
foulards,
cravates,
bonneterie,
casquettes, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de
sport, sous-vêtements, bonnet de bain, caleçons de bain, maillots
de bain, maillots de football, maillots de sport ; peignoirs de bain,
souliers de bain, blouses, ceintures [habillement], chasubles ;
chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chemises ;
chemisettes ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements
en imitations du cuir ; gants [habillement] ; tee-shirts ; polo ;
vestes ; short ; survêtement ; vestes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport). Appareils de culture
physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; gants de
base-ball ; crosses de hockey ; gants de boxe ; gants de golf ; jeux
de cartes ; cartes à jouer ; ours en peluche ; planches pour le
surfing ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ;
protège coudes [articles de sport] ; protège genoux [articles de
sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; tables de billard ; tables
pour football de salon ; tables pour tennis de table ; échiquiers ;
jeux d’échecs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité
radiophonique ;
publicité
télévisée ;
services
d’abonnement à des journaux ; affichage ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles, informations
en matière de divertissement ou d’éducation. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; diplôme ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
du
Pont,
29170
PLEUVEN,
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; herbes
médicinales, tisanes tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 345
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR, POLE D’ACTIVITE DE
FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau, 26200 MONTELIMAR,
N° SIREN : 503 712 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR, POLE D’ACTIVITE DE
FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau, 26200 MONTELIMAR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. Appareils de contrôle et
régulation du courant électrique.
Classe N° 11 : Accumulateurs électriques, plaques pour
accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur,
raccordements électriques, résistances électriques, thermostats.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Installation et réparation d’appareils de chauffage, de ventilation,
de conditionnement de l’air, de réfrigération, de régulation et
contrôle de la température. Appareils d’éclairage, de chauffage,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau ou de fluide.
Appareils ou installations de climatisation.
Classe N° 37 : Informations techniques sur les normes électriques
en vigueur. Travaux de maçonnerie, de plâtrerie ou de plomberie
lors des installations des produits précités dans ce paragraphe.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 346
43
Classe N° 16 : Produits d’emballage en carton, en papier ou en
matières plastiques à savoir boîtes en carton, sacs, sachets, films
et feuilles, matériel de bureau (à l’exception des meubles), cartes
de voeux et timbres, produits d’imprimerie ;
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir
aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise
commerciale, y compris la prestation d’assistance technique et
l’établissement et/ou l’exploitation de magasins de vente et pour
les services d’envoi de courrier, d’expédition, d’emballage et les
services aux entreprises. Service de photocopies. Service de
reprographie. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus).
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de
textes publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 36 : Services de transfert de fonds
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR POLE D’ACTIVITE DE
FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau, 26200 MONTELIMAR,
N° SIREN : 503 712 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR POLE D’ACTIVITE DE
FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau, 26200 MONTELIMAR.
Classe N° 38 : services de communication, y compris
télécommunications, services de télécopies et messages
électroniques, services de transmissions électroniques de
messages et de reponses téléphoniques, services téléphoniques
et services de télégrammes. Expédition et réception de courriers
électroniques pour les tiers, communications par terminaux
d’ordinateurs y compris fournitures d’un accès multi-utilisateurs à
un réseau informatique mondial pour le transfert et la distribution
d’une large gamme d’informations. Location de machines de
bureaux et d’appareils bureautiques ; services de traitement de
texte. Location d’appareils téléphoniques et de télécopieurs.
Classe N° 39 : Transport, affrètement, services de transport et de
stockage, y compris transport et livraison de marchandises et
colis ; réservation de places (transports) ; emballage de
marchandises pour le transport ; services de consigne, expédition
et réception de courrier et transmission de courrier pour des tiers.
Emballage et entreposage de marchandises ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux. Remorquage.
Location de véhicules électriques, motorisés ou non motorisés.
Location de véhicules, services de taxis.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. Appareils de contrôle et
régulation du courant électrique.
Classe N° 11 : Accumulateurs électriques, plaques pour
accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur,
raccordements électriques, résistances électriques, thermostats.
Installation et réparation d’appareils de chauffage, de ventilation,
de conditionnement de l’air, de réfrigération, de régulation et
contrôle de la température. Appareils d’éclairage, de chauffage,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau ou de fluide.
Appareils ou installations de climatisation.
Classe N° 37 : Informations techniques sur les normes électriques
en vigueur. Travaux de maçonnerie, de plâtrerie ou de plomberie
lors des installations des produits précités dans ce paragraphe.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 360
Classe N° 40 : Tirage de photographies. Développement de
pellicules
photographiques,
sérigraphie.
Services
de
photogravure.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs ; services de publication
assistée par ordinateur pour des tiers ; services d’imprimerie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 382
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GAMBOA ISABEL, Parc de la Plage i 129, 9 Allée des Vanneaux,
33470 GUJAN-MESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABEL GAMBOA, Parc de la Plage i 129, 9 Allée des Vanneaux,
33470 GUJAN-MESTRAS.
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BRIAND EMMANUEL, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE S.A.R.L. « OXYGENE EXPRESS » EN COURS DE
FORMATION, 115 RUE LEON BLUM, BAT A, 34000
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL BRIAND, 115 RUE LEON BLUM, BAT A, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : – Mouette avec cheveux et 2 tresses qui
essaye d’attérir sur le M. Le i du mot bassin est une étoile de mer
Logo et marque en noir et blanc
Classe N° 9 : – support d’enregistrement CD-DVD.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : – affiches, albums, cartes postales livres, bandes
dessinées, aquarelles, enveloppes, tableaux (peinture) encadrés
ou non, fanions en papier.
Classe N° 28 : – balles et ballons de plage. – jeux de cartes et jeux
de table sur la faune et la flore du bassin. – cerfs volants.
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 416
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : – production de films s/vidéo. – publication de livres.
– production électronique de livres, micro édition. –
divertissement : activités culturelles.
C.KOYA, sarl, “ sur le bois ”, Glapigny, 74230 THONES,
N° SIREN : 499 679 512.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.KOYA, “ sur le bois ”, Glapigny, 74230 THONES.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 413
Dépôt du : 25 AOUT 2008
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Mosaïque Decors, Sarl, 1 rond point du Tilleul, 67170 BRUMATH,
N° SIREN : 447 811 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mosaïque Decors, 1 rond point du Tilleul, 67170 BRUMATH.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; caravanes ;
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; bois façonnés.
Classes de produits ou services : 12, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 442
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Christian Cauquil, 3 rue du peuch oré, 34710 LESPIGNAN.
Classe N° 19 : Chapes en béton, ciment et anhydrite ;
Classe N° 37 : Pose de chapes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian Cauquil, 3 rue du peuch oré, 34710 LESPIGNAN.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 414
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins de pays ou
d’appellation d’origine, spiritueux, extraits ou essences
alcooliques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
ENTREPRISE CARRE, SARL, 8 RUE DU CALVAIRE, 49070 ST JEAN
DE LINIERES, N° SIREN : 502 702 137.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ENTREPRISE CARRE, 8 RUE DU CALVAIRE, 49070 ST JEAN
DE LINIERES.
Classes de produits ou services : 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 448
Classe N° 11 : – appareils ou installations de climatisation ;
Appareil de chauffage, aérothermie, climatisation, plomberie,
fluides, réseaux, appareil de ventillation.
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11.
NICE TELEVISION, ASSOCIATION, 16 AVENUE EDOUARD
GRINDA,
06200
NICE,
Association
Loi
1901,
N° SIREN : 333 511 434.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICE TELEVISION, 16 AVENUE EDOUARD GRINDA, 06200 NICE.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 472
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
PIERRE YVES GUILLET, 00 LE BANCILLON, 69490 ANCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE YVES GUILLET, 00 LE BANCILLON, 69490 ANCY.
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
dressage d’animaux ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Hébergement temporaire ; pensions pour
animaux ; Vente au détail de produits canins à savoir : – matériel
servant a l’education canine (laisse ; collier ; harnais etc …). Egalement nourriture pour chiens.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 475
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ADELAC, Société par actions simplifiée de droit français, Le
Châble,
400
Route
de
Viry,
74160
BEAUMONT,
N° SIREN : 448 817 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 462
Dépôt du : 19 AOUT 2008
Classe N° 9 : Cartes magnétiques d’abandonnement à un réseau
routier ou autoroutier, cartes magnétiques d’identification pour
abonnements réseaux routiers ou autoroutiers ; appareils et
caisses automatiques de péage autoroutiers ; bornes routières
non métalliques.
Classe N° 19 : Ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers ; tuyaux
en grès ou en ciment ; bitume, goudron, asphalte ; matériaux pour
le revêtement des routes et des chaussées ; liants pour l’entretien
des routes ; matériel de construction non métalliques.
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre d’Agriculture de Vaucluse, organisme consulaire,
Chambre d’Agriculture de Vaucluse, Site Agroparc, 84912
AVIGNON cédex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre d’Agriculture de Vaucluse, Jean-Pierre BOISSON,
Président, Site Agroparc, 84912 AVIGNON cédex 9.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, établissements de statistiques,
gestion administrative de structures routières et autoroutières.
Classe N° 36 : Gestion financière ; service d’information relatif à
l’état du trafic routier et autoroutiers.
Classe N° 37 : Construction et réparation d’édifices permanents
d’immeubles, de routes et de ponts ; travaux publics, travaux
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ruraux ; location d’outils et de matériel de construction, de
bulldozers ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façade, désinfection, dératisation) ; réalisation de
revêtements routiers ; sablage ; supervision (direction) de travaux
de construction relatifs aux infrastructures de réseaux routiers et
autoroutiers ; stations-service ; entretien et réparation de routes et
autoroutes. Travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de
couverture ;
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données relatives aux réseaux routiers et
autoroutiers.
Classe N° 39 : Information en matière de transport sur réseaux
routiers et autoroutiers.
Classe N° 42 : Elaboration, installation, maintenance, mise à jour
et
location
de
logiciels ;
services
d’informations
météorologiques ; évaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en construction.
Classes de produits ou services : 9, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 480
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Jambal GmbH, société de droit allemand, Karl-Liebknecht-Strasse
5, 10178 BERLIN, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet De Gaulle Fleurance & Associés, 11, rue Portalis, 75008
PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 28 : Jouets en peluche ; poupées et vêtements de
poupées ; figurines ; automates ; jeux de sociétés ; cartes à jouer ;
frisbees ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; déguisements et masques ; kaléidoscopes.
Classe N° 35 : Répertoire d’informations téléphoniques ;
traitement de données pour le compte de tiers ; services de vente
au détail en ligne de logiciels pour ordinateur, de fichiers
musicaux téléchargeables, de sonneries et logotypes
téléchargeables, de vidéo téléchargeables en relation avec le
divertissement, l’actualité, la musique, la technologie, la
météorologie, les sports et les arts ; publicité en ligne pour le
compte de tiers ; fourniture et location d’espaces publicitaires en
ligne ; service de publicité et de marketing en ligne.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir,
transmission de voix, d’audio, d’images et de données par les
réseaux de télécommunication ; réseaux de communication sans
fil ; Internet ; services de réseaux d’informations et de données ;
transmission électronique de voix, de textes, d’images, de
données et d’informations par radio, radios bidirectionnelles,
téléphones mobiles, téléphones mobiles numériques, radios de
répartition, radio de répartition mobile, téléavertisseurs,
récepteurs et transmetteurs mobiles de données ; services de
transmissions télévisées ; communication de données par radio,
télécommunication et satellite ; service de messagerie
électronique ; service de télécommunication par un réseau sans fil
dans le but d’envoyer et de recevoir du courrier électronique, des
télécopies, des données, des images, des informations, du texte,
des messages numériques et pour accéder à un réseau mondial
de télécommunication ; services de transmission de messages à
travers le monde ; forums de discussions en ligne, et fenêtres de
dialogues et messagerie instantanée entre utilisateurs.
Classe N° 41 : Divertissement dans le domaine de la production et
de la distribution de films, programme de télévision et de radio,
fourniture d’information en ligne dans le domaine du
divertissement, services de divertissement, à savoir, fourniture
d’accès à des jeux vidéo en réseaux multi-joueurs ; fourniture de
sonneries téléchargeables, de logotypes, de fond d’écran via le
réseau informatique mondial et les appareils sans fil ; media
mobile et service de développement de contenu informatique
pour site Web et appareils mobiles.
Classe N° 42 : Services de consultation dans le domaine de la
conception, de la sélection, de la mise en œuvre et de
l’exploitation de logiciels et de systèmes de traitement de
données pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir
la conception, la mise en œuvre, la création et la maintenance de
sites Web. Fourniture de moteur de recherches sur Internet.
Service de planification, de développement et de support
technique pour les réseaux de communication électronique ;
fournisseur de services d’hébergement d’applications logicielles
conçues pour la maintenance et le traitement de l’information et
des données. Conception et développement de logiciels,
hébergement de contenu sur Internet, à savoir blogs et pages
Internet. Location temporaire de logiciels non téléchargeables
nécessaires à la création de pages Internet et de blogs en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Sonneries, réponses préenregistrées, illustrations
graphiques, fonds d’écran, jeux et musiques téléchargeables par
le réseau de télécommunication mondial et par réseau sans fil ;
films
cinématographiques,
émissions
télévisées
et
d’enregistrements vidéos téléchargeables ; jeux d’ordinateur et
logiciels de jeux vidéo ; logiciel d’économiseurs d’écran ; logiciels
téléchargeables pour appareils mobiles de communication,
logiciels pour téléphone mobile. CD, DVD et Cdroms
préenregistrés, cartes mémoire flash. Publications électroniques,
à savoir, livres et magazines ; logiciels de jeux vidéo ; tapis de
souris ; claviers ; lunettes, à savoir, verres de lunettes et montures
de lunette ; enregistrements sonores musicaux téléchargeables.
Classe N° 16 : Bandes dessinées ; affiches ; posters ; cartes
postales ; classeurs ; carnets ; cahiers ; chemises en papier ; blocnotes ; pense-bête ; répertoire d’adresses ; agendas ; papier pour
couvrir les livres ; calendriers muraux ; calendriers de bureau ;
albums de photographies ; photographies ; pancartes de porte ;
autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes autocollantes ;
albums d’images autocollantes ; marque-pages ; cartes de visite ;
cartes de vœux ; stylos et crayons ; imprimés, à savoir, brochures
et prospectus, billets imprimés, carton d’invitations, matériels
d’enseignements (à l’exception des appareils) ; sacs en plastique
pour l’emballage ; décalcomanies et thermo-décalcomanies.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 481
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
HOFIMA, Société à Responsabilité Limitée, Zone d’Activité de
Pontaub, 50220 PONTAUBAULT, N° SIREN : 494 558 364.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir panneaux
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de séparation métalliques et portes coulissantes de meubles
métalliques ; minerais ; cadres métalliques ; châssis de fenêtre et
de portes métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, portes
coulissantes de meubles.
47
N° National : 08 3 595 504
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classes de produits ou services : 6, 20.
EXOFRAIS, société anonyme, Avenue de la Quiera, 06370
MOUANS SARTOUX.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
N° National : 08 3 595 501
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NANCY
antoinetta cesari, Agissant pour le compte de la société “ deco
mode couture ” en cours de formation, 8 allee des erables, 54180
HOUDEMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
antoinetta cesari, 8 allee des erables, 54180 HOUDEMONT.
Classe N° 14 : Bijoux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Cours de couture,
organisation de défilés de mode (divertissement).
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de
dessinateur de mode.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 24, 25, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, huile de sésame, algues à usage
alimentaire, préparations et mets à base d’algues, noris
(préparations à base d’algues), extraits d’algues à usage
alimentaire, gélatine pour aliments, beurre, bouillons, soupes,
préparations pour faire des bouillons, champignons conservés,
congelés, séchés ou cuits, compotes, concentrés (bouillons),
fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de
légumes, conserves de poisson, conserves de viande,
consommés, coquillages non vivants, cornichons, crevettes
grises non vivantes, crustacés non vivants, écorces (zestes) de
fruits, écrevisses non vivantes, en-cas à base de fruits, filets de
poissons, sashimi (préparation à base de poisson), tartares de
poisson, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles,
gingembre (confiture), préparations à base de gingembre, graines
de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de
soja, harengs, holothuries (concombres de mer) non vivants,
homards non vivants, huîtres non vivantes, jus végétaux pour la
cuisine, lait de soja (succédané de lait), petit-lait, langoustes non
vivantes, salades de légumes, mollusques comestibles non
vivants, moules (mollusques) non vivantes, palourdes non
vivantes, produits de la pêche, protéine pour l’alimentation
humaine, salaisons, sardines, soja conservé ou cuit, thon, tofu,
préparations et mets à base de tofu, préparations, mets et plats
préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits,
légumes, lait, produits laitiers, coquillages, crustacés,
mollusques, soja, tofu ou champignons.
Classe N° 30 : Riz, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces au soja, sauces
au wasabi, épices, algues (condiments), pâtes alimentaires,
préparations et mets à base de pâtes, udons, sobas (préparations
à base de pâtes), confiserie à base d’amandes, pâte d’amandes,
aromates autres que les huiles essentielles, préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscuiterie,
biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café,
boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates
pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie
alimentaire à base de lait, bouillie de farine, brioches, cacao,
produits de cacao, café, préparations végétales remplaçant le
café, café vert, cake au riz, câpres, en-cas à base de céréales, encas à base de riz, chicorée (succédané du café), chocolat,
condiments,
raifort
(condiment),
wasabi
(condiment),
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires,
édulcorants naturels, essences pour l’alimentation à l’exception
des essences éthériques et des huiles essentielles, mets à base de
farine, gâteaux, gingembre (condiment), glace à rafraîchir, glaces
alimentaires, herbes potagères conservés (assaisonnements),
infusions non médicinales, jus de viande (sauces), gommes à
mâcher non à usage médical, mélasse, sirop de mélasse, miel,
pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, rouleaux de printemps,
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sagou, sauce piquante de soja, pâte de fèves de soja (condiment),
sucre, sushis, makis, norimakis, miso (préparation à base de soja,
de riz ou d’orge), tapioca, thé, préparations, mets et plats préparés
à base de riz, de pâtes alimentaires, de céréales.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des
boissons ; boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait
d’amandes (boisson), apéritifs sans alcool, boissons à base de
petit-lait, essences pour la préparation de boissons, boissons
isotoniques, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), kwas
(boissons non alcooliques), boissons à base de petit-lait,
limonades, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons).
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
alcool de menthe, alcool de riz, extraits de fruits avec alcool,
essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant
des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et
liqueurs), eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, liqueurs,
saké, spiritueux, vins.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, services de ventes au détail de
viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, huile de sésame, algues à usage
alimentaire, préparations et mets à base d’algues, noris
(préparations à base d’algues), extraits d’algues à usage
alimentaire, gélatine pour aliments, beurre, bouillons, soupes,
préparations pour faire des bouillons, champignons conservés,
congelés, séchés ou cuits, compotes, concentrés (bouillons),
fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de
légumes, conserves de poisson, conserves de viande,
consommés, coquillages non vivants, cornichons, crevettes
grises non vivantes, crustacés non vivants, écorces (zestes) de
fruits, écrevisses non vivantes, en-cas à base de fruits, filets de
poissons, sashimi (préparation à base de poisson), tartares de
poisson, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles,
gingembre (confiture), préparations à base de gingembre, graines
de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de
soja, harengs, holothuries (concombres de mer) non vivants,
homards non vivants, huîtres non vivantes, jus végétaux pour la
cuisine, lait de soja (succédané de lait), petit-lait, langoustes non
vivantes, salades de légumes, mollusques comestibles non
vivants, moules (mollusques) non vivantes, palourdes non
vivantes, produits de la pêche, protéine pour l’alimentation
humaine, salaisons, sardines, soja conservé ou cuit, thon, tofu,
préparations et mets à base de tofu, préparations, mets et plats
préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits,
légumes, lait, produits laitiers, coquillages, crustacés,
mollusques, soja, tofu ou champignons, riz, farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces au soja, sauces au wasabi, épices, algues
(condiments), pâtes alimentaires, préparations et mets à base de
pâtes, udons, sobas (préparations à base de pâtes), confiserie à
base d’amandes, pâte d’amandes, aromates autres que les huiles
essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire,
assaisonnements, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao,
boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à
base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles
essentielles, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie
de farine, brioches, cacao, produits de cacao, café, préparations
végétales remplaçant le café, café vert, cake au riz, câpres, en-cas
à base de céréales, en-cas à base de riz, chicorée (succédané du
café), chocolat, condiments, raifort (condiment), wasabi
(condiment), épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires, édulcorants naturels, essences pour l’alimentation à
l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles,
mets à base de farine, gâteaux, gingembre (condiment), glace à
rafraîchir, glaces alimentaires, herbes potagères conservés
(assaisonnements), infusions non médicinales, jus de viande
(sauces), gommes à mâcher non à usage médical, mélasse, sirop
de mélasse, miel, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, rouleaux de
printemps, sagou, sauce piquante de soja, pâte de fèves de soja
(condiment), sucre, sushis, makis, norimakis, miso (préparation à
base de soja, de riz ou d’orge), tapioca, thé, préparations, mets et
plats préparés à base de riz, de pâtes alimentaires, de céréales,
bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons ; boissons
sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d’amandes
(boisson), apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait,
essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques,
cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), kwas (boissons non
alcooliques), boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de
fruits, sodas, sorbets (boissons), boissons alcooliques (à
l’exception des bières), alcool de menthe, alcool de riz, extraits de
fruits avec alcool, essences alcooliques, apéritifs, boissons
alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails,
digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, extraits de fruits avec
alcool, liqueurs, saké, spiritueux, vins ; services d’abonnement
BOPI 09/05 - VOL. II
pour des tiers à des journaux, lettres d’information, distribution
de tracts, prospectus, bons de commande, imprimés, menus,
location d’espaces publicitaires, administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers, services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises), traitement administratif de
commandes d’achats de produits alimentaires, de mets, plats ou
préparations alimentaires, passation et réception de commandes
(traitement administratif) de plats alimentaires, de mets, plats ou
préparations alimentaires, courrier publicitaire, recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central, gestions de fichiers informatiques, organisation
de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance
administrative d’hôtels ou de restaurants, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
location d’espaces publicitaires, mise à jour de documentation
publicitaire, promotion de ventes pour des tiers, publicité en ligne
sur un réseau informatique, publicité par correspondance,
publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché,
services de fidélisation de clientèle dans le cadre d’actions
promotionnelles, services de franchise à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises commerciales rendue
par un franchiseur, services de conseils et d’aide pour la direction
et l’organisation des affaires dans le cadre d’un réseau de
franchise.
Classe N° 38 : Messagerie électronique et transmission
d’informations, de messages, de bons de commande dans le
domaine de la restauration et des produits alimentaires,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur
dans le domaine de la restauration et des produits alimentaires,
fournitures de canaux de télécommunication destinés à la
passation et la réception de commandes de repas ou de produits
alimentaires.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, conditionnement de produits, notamment de
produits alimentaires, de repas, plats, mets ou préparations
alimentaires, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de
produits notamment de produits alimentaires, de repas, plats,
mets ou préparations alimentaires, distribution de repas, plats,
mets, préparations alimentaires et produits alimentaires à bord de
véhicules, emballage de produits notamment de produits
alimentaires, de repas, plats, mets ou préparations alimentaires,
empaquetage de marchandises notamment de produits
alimentaires, de repas, plats, mets ou préparations alimentaires,
entreposage notamment de produits alimentaires, de repas, plats,
mets ou préparations alimentaires, services d’expédition,
informations en matière de transport, distribution (livraison) de
produits, livraison de marchandises ou de produits notamment de
produits alimentaires, de repas, plats, mets ou préparations
alimentaires, stockage.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants,
restaurants libre-service, réservation de restaurants, restaurants à
services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas),
services de traiteurs, b services de restauration destinés à être
fournis directement aux personnes à bord de leurs véhicules,
services de traiteurs destinés à être fournis directement aux
personnes à bord de leurs véhicules, restauration à services
rapide et permanent destinée à être fournie aux personnes à bord
de leurs véhicules.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 520
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mademoiselle NOALHAT Stéphanie, Denise, Carmen, agissant au
nom et pour le compte de la société “ Les Forges du Causse ” en
cours de formation, à l’adresse : Les Mourguettes, 12230 LA
COUVERTOIRADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOALHAT Stéphanie, Denise, Carmen, Mandataire, “ Les Forges
du Causse ”, Les Mourguettes, 12230 LA COUVERTOIRADE.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport de personnes. Organisation de voyages
par une agence de tourisme. Réservation de places de voyage.
Description de la marque : La Marque “ Couteau le 12 ”
Classe N° 43 : Réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, de voyage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou
habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 8, 14, 18.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 528
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DHC FRANCE, Société par actions simplifiée, 77 Avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 494 463 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DHC FRANCE, 77 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 524
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ALPHATOUR, 3 Bis Rue de Tours, 37600 LOCHES,
N° SIREN : 349 325 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maitre Jean RAFFESTIN, 130 Rue du Rempart, BP 71102,
37011 TOURS CEDEX 1.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code couleur : Pantone 219
Traduction : La Beauté vue de Tokyo
Classe N° 3 : Cosmétiques, soins de la peau ; produits de soin et
dhygiène pour la peau ; produits de soin et dhygiène pour les
yeux, le contour des yeux, les lèvres, le contour des lèvres ;
produits de soin et dhygiène pour les cheveux et le cuir chevelu ;
huiles essentielles, aromathérapie ; parfums, eaux de toilette,
eaux de parfum, parfums dintérieur ; produits et accessoires de
maquillage, coiffure, manucure, pédicure ; produits dépilatoires
et de rasage ; Produits solaires, après-soleil, autobronzants ;
Classe N° 5 : Produits nutricosmétiques et alicaments à usage
cosmétique, diététique ou de bien-être ; compléments
alimentaires ; produits et substances diététiques à usage médical
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de bien-être ; vitamines et produits à base de vitamines ;
substances minérales à usage médical ou de bien-être ;
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; huile dolive à usage
alimentaire ; huile de sésame ; salaisons ; gelées, confitures,
marmelades, compotes ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; fruits cristallisés ; extraits dalgues à usage
alimentaire ; préparations pour bouillons ; aliments à base de
légumes saumurés ou fermentés ; lait de soja ; graines de soja
conservées à usage alimentaire ; potages et soupes ;
Classe N° 30 : Thé et dérivés ; infusions, préparations pour
infusions ; café, dérivés et succédanés ; cacao et produits à base
de cacao ; sucre ; riz, céréales et produits à base de céréales ;
herbes et aromates ; sauces et assaisonnements ; produits à base
de légumineuses ; épices, condiments ; biscuits, confiseries,
pâtisseries ; crèmes alimentaires ; eau de mer et dérivés ;
adjuvants et additifs à usage alimentaire ; miel, gelée royale et
dérivés ; noix, fruits secs et dérivés ; tubercules et dérivés ;
réglisse et préparations à base de réglisse ; fécule et amidon ;
vanille, extraits, produits à base de vanille ;
Classe N° 44 : Soins de beauté, dhygiène et de toilette pour être
humains ; salons et instituts de beauté ; services desthéticiennes ;
services de manucure et de pédicure ; massages et modelages à
visée esthétique et de bien-être ; services daromathérapie ;
services de visagistes ; conseils beauté et esthétique ; services de
saunas, spas et balnéothérapie ; services de stations thermales et
thalassothérapie ; services de solariums.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 530
Dépôt du : 26 AOUT 2008
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 538
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RCB, SAS, 2 AVENUE JEANNE, 92600 ASNIERES SUR
SEINE, N° SIREN : 312 694 540.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE RCB, 2 AVENUE JEANNE, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; Courtage
d’assurances des entreprises et du bâtiment, risques
construction, techniques et spéciaux, comportant entre autre la
réalisation de toutes opérations de courtage et placement
d’assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
REVIVAL.COMS, S.A.R.L., 15 rue des Pas Perdus, 95804 CERGY
SAINT CHRISTOPHE, N° SIREN : 503 370 165.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REVIVAL.COMS, 15 rue des Pas Perdus, 95804 CERGY SAINT
CHRISTOPHE.
N° National : 08 3 595 539
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RCB, SAS, 2 AVENUE JEANNE, 92600 ASNIERES SUR
SEINE, N° SIREN : 312 694 540.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE RCB, 2 AVENUE JEANNE, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente directe ou indirecte d’espaces
publicitaires de galeries marchandes électroniques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
Hébergement,
référencement,
fédération de sites Internet de boutiques de commerçants au sein
de galeries marchandes électroniques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; Courtage
d’assurances des entreprises et du bâtiment, risques
construction, techniques et spéciaux, comportant entre autre la
réalisation de toutes opérations de courtage et placement
d’assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 544
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
DUROV Pavel, Kamishovaya 6/4à, apart. 80, 190000, SAINTPETERSBOURG, RUSSIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
Classe N° 38 : Services de fourniture de forums de discussion sur
l’Internet, notamment pour constituer des réseaux dans le
domaine social ou pour des services de rencontre ; forums de
discussion sur l’Internet, notamment pour constituer des réseaux
dans le domaine social ou pour des services de rencontre ;
services de fourniture d’accès à une plate-forme Internet,
notamment pour constituer des réseaux dans le domaine social
ou pour des services de rencontre ;
Classe N° 45 : Services de rencontre fournis par l’intermédiaire de
réseaux de communication.
51
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeu d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne
micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 545
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. GRENOBLE
H2AD, SAS, METROTECH, 42650 ST JEAN BONNEFONDS,
N° SIREN : 478 245 897.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure élaboration (conception) installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H2AD, SAS, Paul VERDIEL, METROTECH, 42650 ST JEAN
BONNEFONDS.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 548
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés)
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité ;
reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
raphael benichou, Agissant pour le compte de la société “ kapital
office ” en cours de formation, 22 rue de bourgogne, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
raphael benichou, 22 rue de bourgogne, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques. Agence d’importexport. Recherche d’information dans des fichiers informatiques
pour des tiers. Agence d’informations commerciales.
Informations et conseils commerciaux aux professionnels.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
Mise à jour de documentation publicitaire. Promotion des ventes
pour des tiers. Courrier publicitaire. Diffusion d’annonces
publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 36 : Recueil de données dans un fichier central.
Renseignements d’affaires. Service de sous-traitance et
d’assistance commerciale. Systématisation de données dans un
fichier central. Recherche d’affaires. Informations d’affaires.
Traitement administratif de commandes et d’achats. Présentation
de produits ou de services sur tout moyen de communication
pour la vente au détail. Estimations financières en affaires
commerciales. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Information en matière de transport.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 551
Dépôt du : 26 AOUT 2008
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 8, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 38.
à : I.N.P.I. PARIS
SABATIER, SAS, 15 rue Eugène Henaff, 69200 VENISSIEUX,
N° SIREN : 957 527 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABATIER, BP 538, 69636 VENISSIEUX CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 571
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Veldeman, Agissant pour le compte de la société
“ Christophe Veldeman – functional emotion design ” en cours de
formation, 3 Jean Mermoz, 69380 CHAZAY D’AZERGUES.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Veldeman, 3 Jean Mermoz, 69380
D’AZERGUES.
CHAZAY
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : design d’émotion fonctionnelle
l’Isotype “ aile ”
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 572
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Veldeman,
D’AZERGUES.
3
Jean
Mermoz,
69380
CHAZAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Veldeman, 3 Jean Mermoz, 69380
D’AZERGUES.
CHAZAY
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Production d’émmision de programmes
de formats ; divertissements télévisés.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 08 3 595 615
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 25.
VGC, Société par actions simplifiée, 1 Place Dame Suzanne, 91190
ST AUBIN, N° SIREN : 383 523 982.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
N° National : 08 3 595 590
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Paul BAYLIS, 240 Rue
N° SIREN : 395 324 361.
de
Roucourt,
59287
LEWARDE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Greenkeepers, 240 Rue de Roucourt, 59287 LEWARDE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau y compris accessoires de ces
appareils ; tous les appareils de ce type étant uniquement
destinés aux cuisines.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : greenkeepers Slogan “ et votre
pelouse devient gazon ”
Classe N° 35 : Vente au détail de tondeuses à gazon.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 593
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles de
cuisines, meubles destinés à l’aménagement ou à l’agencement
de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y
compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de
rangement, niches, plans de cuisson, éléments de rangement ou
de présentation pour cuisines décoratifs, meubles de cloisons,
tablettes bar, corps de meubles ; finitions en matières plastiques
pour meubles de cuisine.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verres bruts ou
mi-ouvrés (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence pour la cuisine.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Dépôt du : 27 AOUT 2008
N° National : 08 3 595 620
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 27 AOUT 2008
WIP STUDIO, SARL, 39 Simart, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WIP STUDIO, 39 Simart, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Compact disque (audio-vidéo) ;
à : I.N.P.I. NANTES
DANTHERM FILTRATION SAS, Société par actions simplifiée, 60
rue de Besançon – François Mitterand, 25150 PONT DE ROIDE,
N° SIREN : 348 879 156.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et
ventilateurs pour conditionnement d’air, de dispositifs
d’aspiration de particules et d’échangeurs thermiques.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ;
dispositifs et systèmes (machines) d’extraction notamment pour
extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de
poussières ; séparateurs de dispersions d’huile ; stations
compactes ; dispositifs de ventilation pour l’extraction et le
transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ;
filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ;
cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage
industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs
pour le traitement de déchets.
Classe N° 9 : Appareils électroniques pour commande et contrôle
de dispositifs d’aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
conditionnement d’air, de ventilation, de climatisation, de
distribution d’eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à
membranes (parties d’installations industrielles) ; filtres et
ventilateurs pour conditionnement d’air ; dispositifs d’aspiration
de particules ; échangeurs thermiques.
Classe N° 37 : Installation, réparation et maintenance d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de conditionnement d’air, de
ventilation, de climatisation, de distribution d’eau, de filtres à air
notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et
ventilateurs pour conditionnement d’air, de dispositifs
d’aspiration de particules et d’échangeurs thermiques.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 622
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NANTES
DANTHERM FILTRATION SAS, Société par actions simplifiée, 60
rue de Besançon – François Mitterrand, 25150 PONT DE ROIDE,
N° SIREN : 348 879 156.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 632
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
TOUT POUR L’EAU-PRAT, Société Anonyme, 99 rue de Gerland,
69007 LYON, N° SIREN : 956 510 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; matériaux de
construction métalliques pour piscines ; structures métalliques de
piscines ; structures de piscines comportant des armatures
métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; ensemble
d’éléments de piscines métalliques prêts à monter.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques pour piscines ;
structures non métalliques de piscines ; structures de piscines
comportant des modules en plastique ; piscines (constructions
non métalliques) ; ensemble d’éléments de piscines non
métalliques prêts à monter.
Classe N° 20 : Matériaux de construction en bois ; matériaux de
construction en bois pour piscines ; structures en bois de
piscines ; ensemble d’éléments de piscines en bois prêts à
monter.
Classe N° 28 : Piscines (articles de jeu).
Classe N° 37 : Construction, installation, réparation, entretien et
nettoyage liés à la piscine.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 28, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 633
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ;
dispositifs et systèmes (machines) d’extraction notamment pour
extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de
poussières ; séparateurs de dispersions d’huile ; stations
compactes ; dispositifs de ventilation pour l’extraction et le
transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ;
filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ;
cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage
industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs
pour le traitement de déchets.
Classe N° 9 : Appareils électroniques pour commande et contrôle
de dispositifs d’aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
conditionnement d’air, de ventilation, de climatisation, de
distribution d’eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à
membranes (parties d’installations industrielles) ; filtres et
ventilateurs pour conditionnement d’air ; dispositifs d’aspiration
de particules ; échangeurs thermiques.
Classe N° 37 : Installation, réparation et maintenance d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de conditionnement d’air, de
ventilation, de climatisation, de distribution d’eau, de filtres à air
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
TOUT POUR L’EAU-PRAT, Société Anonyme, 99 rue de Gerland,
69007 LYON, N° SIREN : 956 510 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; matériaux de
construction métalliques pour piscines ; structures métalliques de
piscines ; structures de piscines comportant des armatures
métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; ensemble
d’éléments de piscines métalliques prêts à monter.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques pour piscines ;
structures non métalliques de piscines ; structures de piscines
comportant des modules en plastique ; piscines (constructions
non métalliques) ; ensemble d’éléments de piscines non
métalliques prêts à monter.
55
Classe N° 39 : Services de taxi ; réservation de places de voyage ;
organisation de voyages ; transport national et international ;
services de coursiers ; distribution, livraison de produits ;
stockage de marchandises ; location de véhicules ; livraison de
fleurs ; coffrets voyages contenant des titres de transport.
Classe N° 28 : Piscines (articles de jeu).
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
organisation et réservation de formations ; organisation et
conduite de séminaires, conférences, congrès ; services de
traduction ; service de billetterie (divertissement) ; réservation de
places de spectacles et de cinéma ; publication électronique de
livres et périodiques en ligne ; informations en matière de
divertissement.
Classe N° 37 : Construction, installation, réparation, entretien et
nettoyage liés à la piscine.
Classe N° 42 : Développement et hébergement de sites
informatiques ; conception, élaboration, mise à jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 28, 37.
Classe N° 43 : Services de restauration, de traiteurs, réservation
d’hôtels et autres hébergements temporaires, crèches d’enfant ;
coffrets voyages contenant des réservations d’hôtels.
Classe N° 20 : Matériaux de construction en bois ; matériaux de
construction en bois pour piscines ; structures en bois de
piscines ; ensemble d’éléments de piscines en bois prêts à
monter.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 636
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 641
VERNOCHET Jean-François, 74 rue Principale, 60210 BRIOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eric GALVAIRE, Avocat à la Cour, 76 rue de Miromesnil,
75008 PARIS.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
VEDIC REMEDIES, SARL, 8 RUE WINSTON CHURCHILL, 71000
MACON, N° SIREN : 484 493 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VEDIC REMEDIES, 8 RUE WINSTON CHURCHILL, 71000 MACON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Montres ; bijoux.
Classe N° 20 : Meubles ;
Classe N° 24 : Nappes, linge de maison et de table.
Classes de produits ou services : 14, 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 638
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la
République, 59170 CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Service d’abonnement de journaux ; publicité en
ligne ; location d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; offres d’emploi.
Classe N° 36 : Emission de chèque restaurants, chèques cadeaux,
bons d’achat.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire tous les produits mentionnés
ci-dessus seulement pour la médicale humaine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 642
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Christophe Kro, 20 rue Judaique, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Kro, 20 rue Judaique, 33000 BORDEAUX.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; distribution de
prospectus,
d’échantillons.
Conseils,
informations
ou
renseignements d’affaire. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques.
Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation
de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l’utilisation
d’une carte au travers d’actions promotionnelles et publicitaires.
Classe N° 36 : Emission d’une carte de membre pourvue d’une
fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité,
procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou
réduction au prorata des achats et/ou réservation effectuée.
Classe N° 38 : Services de communication par terminaux
d’ordinateurs, services de transmission d’informations contenues
dans les bases de données accessibles par voie télématique,
services de transmission d’informations par voie télématique,
services de communication télématique ou par tous systèmes
utilisant les voies de télécommunication, services de transmission
de messages et d’images assistés par ordinateurs, services de
messagerie
électronique.
Services
de
transmission
d’informations par voie télématique permettant l’accès à des
services en ligne de vente de marchandises. Services de
télécommunication interactive et de transmission de données en
temps réel entre des utilisateurs d’ordinateurs, d’appareils de
télévision connectés entre eux pour permettre la vente et l’achat
de marchandises.
Classe N° 41 : Services de divertissement, activités sportives et
culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, organisation d’expositions à but culturel ou éducatif,
tous services de divertissement, d’organisation de concours,
organisation de manifestations sportives ; services de clubs pour
enfants [divertissement ou éducation].
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41.
Traduction : Gagnant-gagnant
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 35 : * gestion de fichiers informatiques. * publicité en
ligne sur un réseau informatique.
N° National : 08 3 595 655
Classe N° 36 : * perception et distribution de dons au travers d’une
association. * affaires monétaires.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Classe N° 38 : * service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet se rapportant au service précité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
à : I.N.P.I. LYON
GROUPE GO SPORT, Société Anonyme, 17 avenue de la Falaise,
38360 SASSENAGE, N° SIREN : 958 808 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 08 3 595 654
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
LECLERC APPROVISIONNEMENT SUD, Société Anonyme, ZI DES
LAUVES, 83340 LE LUC EN PROVENCE, N° SIREN : 312 263 742.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Sacs
d’alpinistes, sacs d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de sport, sacs
de randonnées, sacs à dos, sacs de voyages.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie et notamment pour le
sport, chaussures de ski, de football, de rugby, de danse, de plage,
après-ski.
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes magnétiques d’identification, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement,
équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage
commercial et/ou financier.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; prospectus, catalogues,
guides, revues ; livres, photographies ; billets, cartes de membres,
cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non
magnétiques à usage commercial et/ou financier.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; masques de carnaval ; marionnettes ;
mascottes, figurines (jouets).
Classe N° 28 : Jeux, à l’exception des jeux de “ GO ”, jouets,
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 656
57
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Classes de produits ou services : 37, 39.
à : I.N.P.I. NANCY
figures imposées, sarl, 15 bis rue de Cronstadt, 54000 NANCY,
N° SIREN : 352 028 393.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 667
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel Luketic, 15 bis rue de Cronstadt, 54000 NANCY.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport ;
couches en matières textiles, sous-vêtements, tous les produits
précités ne concernant pas le domaine du snowboard.
INFORSUD EDITIQUE ou en abrégé “ ISE ”, Société par actions
simplifiée,
Causse
Comtal,
12340
BOZOULS,
N° SIREN : 397 775 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
services de loisirs à l’exclusion de tout ce qui concerne le
snowboard.
Classes de produits ou services : 25, 41.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, ainsi que Cédéroms et logiciels (programmes
enregistrés) ; tous ces produits dans le domaine de la gestion
globale de traitement du document de gestion et de
communication.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 664
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CARREFOUR, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 26, Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 652 014 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 35 : Travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Services de mise sous enveloppe, affranchissement de
marchandises ; service de saisie et de traitement de données ;
conseils de gestion de fichiers informatiques ; distribution et mise
à disposition de documents publicitaires numériques pour les
tiers.
92300
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Services de messagerie électronique. Diffusion et archivage de
documents numériques par le biais d’un réseau informatique
mondial. Distribution et mise à disposition de documents
numériques par le biais d’un réseau informatique mondial, ou
d’autres moyens de télécommunication (SMS, télécopie, etc..).
Distribution et mise à distribution de documents de gestion
numériques pour les tiers. Transmission d’informations par voie
télématique.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. Archivage.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement temporaire. Location de temps d’accès à un serveur
de bases de données. Conseils techniques informatiques.
Classe N° 37 : Construction ; réparation, à savoir réparation
d’automobiles, réchapage ou vulcanisation (réparation) de pneus,
réparation de capitonnage, réparation de chaussures, réparation
du cuir ou des fourrures, travaux d’ébénisterie (réparation),
réparation d’enseignes, réparation de pompes, réparation
d’appareils photographiques, réparation d’appareils de bureau,
réparation de machines, réparation d’ordinateurs, réparation
d’horlogerie, réparation de serrures, services d’installation, à
savoir installation d’appareils de bureau, installation de
machines, installation d’ordinateurs, installation d’horlogerie,
installation de portes et de fenêtres, installation d’oléoducs,
installation et réparation des équipements pour la conduite,
l’accumulation et la distribution de l’électricité et du gaz,
installation et réparation d’appareils pour le conditionnement de
l’air, installation et réparation d’ascenseurs, installation et
réparation de chauffage, installation et réparation d’appareils
électriques, installation et réparation d’entrepôts, installation et
réparation de fourneaux, installation et réparation de dispositifs
signalant l’incendie, installation et réparation de dispositifs
d’irrigation, installation et réparation d’appareils de réfrigération,
installation et réparation de téléphones, installation et réparation
de dispositifs d’alarmes en cas de vol.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 42.
N° National : 08 3 595 671
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PERFORMANCES, Société en Nom Collectif, 28 rue François 1er,
75008 PARIS, N° SIREN : 327 655 551.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion
d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage
publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité
radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour les questions de personnel,
consultation professionnelle d’affaires ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous
supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
notamment abonnements à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l’Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment par et sur l’Internet de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles et
accessoires de mode à savoir sacs, montres, bijoux, joaillerie,
accessoires pour les cheveux : bandeaux pour les cheveux,
épingles à cheveux, barrettes (pinces à cheveux), élastiques à
cheveux, serre-tête, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et
chapellerie), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture, de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools,) de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir statues, vases et coupes, lampes, bougies,
bibelots, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles,), de
l’électronique et de l’électroménager (produits informatiques et
électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique),
des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d’expositions à but culturel et/ou éducatif ; production, montage
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèques à savoir prêt de films et
cassettes, y compris de cassettes vidéo et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias,
ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir,
formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 674
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PERFORMANCES, Société en Nom Collectif, 28 rue François 1er,
75008 PARIS, N° SIREN : 327 655 551.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion
d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage
publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité
radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour les questions de personnel,
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
consultation professionnelle d’affaires ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous
supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
notamment abonnements à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l’Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment par et sur l’Internet de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles et
accessoires de mode à savoir sacs, montres, bijoux, joaillerie,
accessoires pour les cheveux : bandeaux pour les cheveux,
épingles à cheveux, barrettes (pinces à cheveux), élastiques à
cheveux, serre-tête, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et
chapellerie), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture, de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools), de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir statues, vases et coupes, lampes, bougies,
bibelots, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles), de
l’électronique et de l’électroménager (produits informatiques et
électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique),
des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie.
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d’expositions à but culturel et/ou éducatif ; production, montage
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèques à savoir prêt de films et
cassettes, y compris de cassettes vidéo et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias,
ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir,
formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 08 3 595 679
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISTA, Société anonyme, 27 boulevard Hippolyte Marquès,
94200 IVRY SUR SEINE, N° SIREN : 447 928 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
transformateurs,
photographiques,
cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le
traitement de l’information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l’amplification des
sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de
films
cinématographiques ;
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage, la transformation, le traitement du son ou des
images ;
appareils
et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers
d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels
enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques,
cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo, disques compacts
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs de
Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes,
composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l’information ; satellites
à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de
télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation
et de sélection de programmes de télévision ; appareils et
instruments de télévision interactive ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord). Appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d’acheminement et de
jonction
pour
télécommunications ;
services
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de
communications électroniques) ; communications par réseau de
fibres optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications télégraphiques ; transmission et expédition de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet ; fourniture d’accès à des
bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications
destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de
télécommunication ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems ; location de télécopieurs ;
location de téléphones ; services de messagerie vocale ;
transmission de message ; transmission de messages et d’images
assistés
par
ordinateurs ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission par
satellite ;
services
de
téléconférence ;
communications
téléphoniques ; services téléphoniques ; télévision par câbles.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services
d’artistes de spectacles ; parcs d’attractions ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de billetterie (divertissement) ; services
de discothèques ; stages de perfectionnement sportifs ; services
de camps de vacances (divertissement) ; services de casino
(jeux) ; chronométrages de manifestations ; exploitation de salles
de jeux ; location de films cinématographiques ; projection de
films cinématographiques ; production de films ; services
d’imagerie numérique ; information en matière de récréation ;
location d’appareils audio ; location d’appareils d’éclairage pour
les décors de théâtre ou de studios de télévision ; location de
caméra vidéo ; organisation de loterie ; microfilmage ; mise à
disposition d’équipement de karaoké ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services
d’orchestre ; organisation de bals ; organisation de concours de
beauté (divertissement) ; organisation de spectacles ; studios de
cinéma ;
locations
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques ; location de films cinématographiques ;
cirques ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de
clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de
compétitions sportives ; services de composition musicale ;
enseignement de la gymnastique ; organisation de concours
(divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de
concerts ; culture physique ; location de décors de spectacles ;
BOPI 09/05 - VOL. II
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
d’enregistrements
sonores ;
épreuves
pédagogiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios) ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
reportages photographiques ; planification de réception
(divertissement) ; postsynchronisation ; publication et rédaction
de textes autres que textes publicitaires ; location de poste de
télévision et de radio ; rédaction de scénarios ; services de
reporters ; représentations théâtrales ; sous-titrage ; production
de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; mise en pages autre qu’à buts publicitaires ;
services de musées (présentation, exposition).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 688
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE EUROMEDIS, SA, Z.A DE LA TUILERIE, 60290
NEUILLY SOUS CLERMONT, N° SIREN : 333 061 711.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE EUROMEDIS, Z.A DE LA TUILERIE, 60290 NEUILLY
SOUS CLERMONT.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour l’incontinence des adultes
et des enfants.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 692
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
association résilogis, association loi 1901, 49 boulevard Gabriel
Peri, 69120 VAULX-EN-VELIN, N° SIREN : 497 940 551.
association bon accueil, association loi 1901, 57 rue Longefer,
69008 LYON, N° SIREN : 779 910 892.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
association bon accueil, 57 rue longefer, 69008 LYON.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Références couleurs RVB Magenta R :
183 V : 5 B : 93 Vert R : 189 V : 206 B : 0 Gris R : 122 V : 111 B : 110
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
61
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 700
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36.
KOUE NIATE, 2 rue jacques ange gabriel, 95140 GARGES-LESGONESSE, N° SIREN : 504 526 658.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOUE NIATE, 2 rue jacques ange gabriel, 95140 GARGES-LESGONESSE.
N° National : 08 3 595 693
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NUTRIMETICS FRANCE, Société en Nom Collectif, 171 rue Hélène
Boucher, 78530 BUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUTRIMETICS FRANCE, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
Description de la marque : Ayjah’Tal
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles : tous ces produits
étant diététiques.
Classe N° 30 : Levure et poudre pour faire lever : tous ces produits
étant diététiques.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 694
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
JULIEN JULIA, 5 RUE TAILLADE, 30250 SOMMIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN JULIA, 5 RUE TAILLADE, 30250 SOMMIERES.
N° National : 08 3 595 704
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
romain potier, 87 avenue de la republique, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
romain potier, 87 avenue de la republique, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
flashs, jeux vidéos, jumelles (optiques), lunettes (optiques),
lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques : boussoles,
sacs destinés à contenir des appareils photos et vidéos.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 708
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FCI, société anonyme, 145/147, rue Yves Le Coz, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCI, Monsieur Christian DON, Service Propriété Intellectuelle, 145,
rue Yves Le Coz, 78035 VERSAILLES CEDEX.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; service d’aide et de conseil
pour l’organisation et la direction des affaires ; consultation en
affaires ; service d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service
de conseils et d’informations commerciale ; promotion
commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; service
d’animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers
en tous genres et sur tous supports ; travaux de bureau, service de
saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement des
données et plus généralement de transcription, de transmission
et de systématisation de communications écrites ; services
d’abonnement pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à
tous supports d’information, de textes, de sons et/ou d’images, de
produits audiovisuels ; gestion de fichiers informatiques, publicité
et conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques ; organisation d’exposition à buts commerciaux et
de publicité ; gérance administrative de lieux d’exposition et de
spectacles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce
de détail des produits suivants : cosmétiques, bougies, supports
d’enregistrements magnétiques, disques compacts, vidéo
disques, programmes de télévision sous forme de cassette vidéo,
logiciels sur tous supports matériels, articles de bijouterie,
instruments de musique, papier, produits de l’imprimerie, sacs, à
savoir : sac en cuir et imitation cuir, sacs de campeurs, de plage,
de voyage, à provision, à roulettes, à dos, cartables ; boissons non
alcooliques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Services
d’agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; service de
communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,
ainsi que par tous moyens téléinformatique, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux périphériques
d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias concernant notamment les spectacles vivants ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; service de
transmission d’information par voie télématique en vue d’obtenir
des informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; service d’abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Connecteurs électriques, électroniques, optiques et
électro-optiques ; composants de tels connecteurs, à savoir
bornes de contact, isolants et boîtiers. Connecteurs électriques
conçus pour être fixés à un substrat.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 719
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mariapia DE Vivo, 28 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame De Vivo Mariapia, 28 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissement, information en matière
de divertissement ; organisation de spectacles ; service
d’enregistrement visuels (filmage) sur bandes vidéos, service
d’enregistrement
sonores
(studio
d’enregistrement),
enregistrement de concerts ; location de bandes vidéos, de films
ou de cassettes vidéos ou non, d’enregistrements sonores,
montages de bandes vidéo, production de films sur bandes
vidéos, service de clubs (divertissement), location de décors de
spectacles, services de discothèques, services d’orchestres,
organisation d’exposition à buts culturels ; organisation de
spectacles (services d’impresarios), de concerts ; production
artistique, à savoir, productions de films, de spectacles, de
concerts,
représentation
de
spectacles,
reportages
photographiques, planification de réceptions (divertissement),
réservation de places de spectacles, services de studios
d’enregistrements ; montage de programmes audiovisuels,
programmes radiophoniques ou télévisés ; production de films,
de programme de télévision, de programmes audiovisuels et
phonographiques ; édition musicale à savoir édition de supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, bandes vidéo, disques compacts audio et
vidéo, logiciels. Edition et publication de textes, d’illustrations et
de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
que publicitaires) ; rédaction de scénarios.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; services de
bars ; café-restaurant ; cafétérias ; restaurant libre-service ;
restauration
(repas) ;
services
de
traiteurs ;
service
d’hébergement temporaire, d’hôtellerie.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques ;
appareils pour l’enregistrement, le traitement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques,
caméras, bandes vidéos, disques compacts audio et vidéo,
appareils de télévision, antennes ; équipements pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ;
diapositives, appareils de projection et écrans, calculatrices,
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 722
N° National : 08 3 595 723
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie MIZERMONT, 8 rue jules massenet, 94120 FONTENAYSOUS-BOIS, N° SIREN : 498 898 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie MIZERMONT, 8 rue jules massenet, 94120 FONTENAYSOUS-BOIS.
63
à : I.N.P.I. PARIS
LA GROSSE EQUIPE, SARL, 31 Avenue de Ségur, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA GROSSE EQUIPE, 31 Avenue de Ségur, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Plastiques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; décoration
intérieure ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 20, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Émissions de télévision.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 732
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mariapia DE Vivo, 28 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame De Vivo Mariapia, 28 rue Bréguet, 75011 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
d’enregistrement
sonores
(studio
d’enregistrement),
enregistrement de concerts ; location de bandes vidéos, de films
ou de cassettes vidéos ou non, d’enregistrements sonores,
montages de bandes vidéo, production de films sur bandes
vidéos, service de clubs (divertissement), location de décors de
spectacles, services de discothèques, services d’orchestres,
organisation d’exposition à buts culturels ; organisation de
spectacles (services d’impresarios), de concerts ; production
artistique, à savoir, productions de films, de spectacles, de
concerts,
représentation
de
spectacles,
reportages
photographiques, planification de réceptions (divertissement),
réservation de places de spectacles, services de studios
d’enregistrements ; montage de programmes audiovisuels,
programmes radiophoniques ou télévisés ; production de films,
de programme de télévision, de programmes audiovisuels et
phonographiques ; édition musicale à savoir édition de supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, bandes vidéo, disques compacts audio et
vidéo, logiciels. Edition et publication de textes, d’illustrations et
de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
que publicitaires) ; rédaction de scénarios.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; services de
bars ; café-restaurant ; cafétérias ; restaurant libre-service ;
restauration
(repas) ;
services
de
traiteurs ;
service
d’hébergement temporaire, d’hôtellerie.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques ;
appareils pour l’enregistrement, le traitement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques,
caméras, bandes vidéos, disques compacts audio et vidéo,
appareils de télévision, antennes ; équipements pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ;
diapositives, appareils de projection et écrans, calculatrices,
flashs, jeux vidéos, jumelles (optiques), lunettes (optiques),
lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques : boussoles,
sacs destinés à contenir des appareils photos et vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 43.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; service d’aide et de conseil
pour l’organisation et la direction des affaires ; consultation en
affaires ; service d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service
de conseils et d’informations commerciale ; promotion
commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; service
d’animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers
en tous genres et sur tous supports ; travaux de bureau, service de
saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement des
données et plus généralement de transcription, de transmission
et de systématisation de communications écrites ; services
d’abonnement pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à
tous supports d’information, de textes, de sons et/ou d’images, de
produits audiovisuels ; gestion de fichiers informatiques, publicité
et conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques ; organisation d’exposition à buts commerciaux et
de publicité ; gérance administrative de lieux d’exposition et de
spectacles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce
de détail des produits suivants : cosmétiques, bougies, supports
d’enregistrements magnétiques, disques compacts, vidéo
disques, programmes de télévision sous forme de cassette vidéo,
logiciels sur tous supports matériels, articles de bijouterie,
instruments de musique, papier, produits de l’imprimerie, sacs, à
savoir : sac en cuir et imitation cuir, sacs de campeurs, de plage,
de voyage, à provision, à roulettes, à dos, cartables ; boissons non
alcooliques.
MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL, 1 avenue du Bois l’Abbé,
49070 BEAUCOUZE, N° SIREN : 380 317 610.
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Services
d’agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; service de
communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,
ainsi que par tous moyens téléinformatique, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux périphériques
d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias concernant notamment les spectacles vivants ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; service de
transmission d’information par voie télématique en vue d’obtenir
des informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; service d’abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Classe N° 41 : Services de divertissement, information en matière
de divertissement ; organisation de spectacles ; service
d’enregistrement visuels (filmage) sur bandes vidéos, service
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 738
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONDIAL FRUIT SELECTION, 1 avenue du Bois l’Abbé, 49070
BEAUCOUZE.
Classe N° 31 : Produits horticoles à savoir : arbres fruitiers et
fruits, en particulier nectariniers et nectarines.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 747
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PORT
AUTONOME
DE
MARSEILLE,
EPIC,
POLE
COMMUNICATION, 23 PLACE DE LA JOLIETTE, BP 81965,
N° SIREN : 775 558 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PORT AUTONOME DE MARSEILLE, 23 PLACE DE LA JOLIETTE,
BP 81965, 13226 MARSEILLE CEDEX 02.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
N° National : 08 3 595 762
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 595 757
Fédération nationale des Francas, (association) Loi 1901, 12 rue
Tolain, 75020 PARIS, N° SIREN : 784 411 936.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération nationale des Francas, 12 rue Tolain, 75020 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LGC LOISIRS DIFFUSION, SARL, 1 PLACETTE DES VARENNES,
49125 CHEFFES, N° SIREN : 507 640 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LGC LOISIRS DIFFUSION, 1 PLACETTE DES VARENNES, 49125
CHEFFES.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 763
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
peggy andre, Agissant pour le compte de la société “ l’accro du
shopping on line ” en cours de formation, 3 BIS RUE DE LA
ROTONDE, 93460 GOURNAY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
peggy andre, 3 BIS RUE DE LA ROTONDE, 93460 GOURNAY SUR
MARNE.
Classes de produits ou services : 16, 26, 41.
Classe N° 35 : Vente sur Internet d’articles de mode vêtements,
sacs, chaussures, bijoux, chapeaux, lunettes de soleil.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 08 3 595 761
Dépôt du : 27 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc LAMA SOLET,
VILLEFRANCHE SUR SAONE.
82
rue
montesqieu,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc LAMA SOLET, 82 rue montesqieu,
VILLEFRANCHE SUR SAONE.
N° National : 08 3 595 780
69400
Dépôt du : 27 AOUT 2008
69400
à : I.N.P.I. PARIS
ADITC, Association Loi 1901, c/o Philippe Chabry, Villa Arcadie, le
Parc des Chalets, 17600 SAUJON.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADITC, c/o Philippe Chabry, Villa Arcadie, Le Parc des Chalets,
17600 SAUJON.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 782
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Cinémathèque française, association loi de 1901, 51 rue de Bercy,
75012 PARIS, N° SIREN : 775 671 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la Cinémathèque française, Elodie Le Guerson, 51 rue de Bercy,
75012 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 784
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
La Société KALISTO ENTERTAINMENT, S.A., Inscrite au RCS de
Bordeaux sous le no 409 865 177, dont le siège social est 8 Parvis
des Chartrons, 33000 BORDEAUX, société en liquidation judiciaire
représentée par son mandataire liquidateur, la SCP SILVESTRI
BAUJET, dont le siège est 23 rue du Chai des Farines 33000
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP GUIGNARD GARCIA TRASSARD, 18 cours de verdun, 33000
BORDEAUX.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ;
courrier publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires, diffusion
et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location d’espaces publicitaires, location
de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d’expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; recherches d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements
d’affaires, reproduction de documents ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers), services d’approvisionnement pour
des tiers.
Description de la marque : DARK EARTH
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision ;
Classe N° 28 : Jeux vidéos autres que ceux conçus pour être
utilisées seulement avec un récepteur de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 785
Classe N° 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques de données ; services de
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet »
et « Web » ; services de courrier et de messagerie électronique et
informatique ;
services
de
fournitures
d’accès
par
télécommunication à des bases de données informatiques ou à
des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet »
et « Web » ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de
télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; service d’édition et de publication de
livres, de revues, de textes, de magazines culturels (autres que
publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en
ligne ; formation pratique (démonstration) ; informations en
matière de divertissement ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; prêt de livres ; production de films ;
production de spectacles.
Dépôt du : 28 AOUT 2008
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. RENNES
SARL AFFICHAGE ANDEGAVE, Société A Responsabilité Limitée,
15 avenue René Gasnier, 49100 ANGERS, N° SIREN : 411 045 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 790
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LES AMIS DE LA MALTERIE DE RENNEPONT, ASSOCIATION Loi
1901,
10
rue
PRINCIPALE,
52370
RENNEPONT,
N° SIREN : 505 390 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES AMIS DE LA MALTERIE DE RENNEPONT, 10 PRINCIPALE,
52370 RENNEPONT.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; papier, carton, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage en papier ou en carton ;
tubes en carton ; produits de l’imprimerie, journaux, magazines,
magazines culturels, magazines d’informations et d’événements
culturels ; journaux de bandes dessinées, revues, périodiques,
livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matières plastiques pour l’emballage à
savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; affiches, albums, almanachs, aquarelles ; porte
affiches en papier ou en carton.
Marque déposée en couleurs.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : MARQUE : LA MALTERIE DE
RENNEPONT LOGO : CHEMINEE D’USINE EN BRIQUE STYLISÉE
SURMONTÉE DE 3 INSCRIPTIONS : 1792 – la malterie de
rennepont – Haute Marne en Champagne. COULEURS : Dégradé
de couleurs ocres et terre cuite. Caractères marrons
Classe N° 25 : Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 796
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EARL JC ROMAIN ET FILS, EARL, 2350 CHEMIN AYMONT, 40350
POUILLON, N° SIREN : 432 338 382.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL JC ROMAIN ET FILS, 2350 CHEMIN AYMONT, 40350
POUILLON.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33, 34, 41.
Classe N° 33 : Vins de pays.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 08 3 595 794
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC DUPUY, 945 ROUTE DE CUBZAC, 33240 ASQUES.
N° National : 08 3 595 797
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC DUPUY, 945 ROUTE DE CUBZAC, 33240 ASQUES.
à : I.N.P.I. PARIS
Elodie Coucoureux,
TOULOUSE.
190
Avenue
Raymond
Naves,
31500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elodie Coucoureux, 1 Rue de Dakar, 31500 TOULOUSE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins d’appellation
d’origine Bordeaux ; vins d’appellation d’origine Bordeaux
supérieur.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 31, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 795
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
xavier moehr, 1 Saint Etienne, 16000 ANGOULEMME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
xavier moehr, 1 Saint Etienne, 16000 ANGOULEMME.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 799
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Geoffroy Blondel de Joigny, Agissant pour le compte de la société
“ ventes-equitables.com ” en cours de formation, 78 avenue de
Suffren, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Geoffroy Blondel de Joigny, 78 avenue de Suffren, 75015 PARIS.
69
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Lecteur encodeur d’identification par
radiofréquence ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo de la marque ventesequitables.com
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 810
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
johan HARNOIS, 3 bis rue george bernard shaw, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
johan HARNOIS, 3 bis rue george bernard shaw, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 20, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 805
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre JOLY, 1 Lieu dit Valensolette, 04410 PUIMOISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre JOLY, 1 Lieu dit Valensolette, 04410 PUIMOISSON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6
constructions
métalliques ;
: Matériaux de construction métalliques ;
transportables
métalliques ;
constructions
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; Bâtiments et
notamment vérandas en pierres naturelles et artificielles.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Marque déposée en couleurs.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 820
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
QUATUOR, SARL, 94 RUE SAINT LAZARE, 75009 PARIS,
N° SIREN : 418 212 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUATUOR, 94 RUE SAINT LAZARE, 75009 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils automatiques pour la préparation et le
débit de boissons chaudes et froides ; distributeurs automatiques
de café et de thé.
Classe N° 11 : Appareils électroniques pour la préparation de
boissons chaudes et froides ; appareils électriques pour faire du
café et du thé, machines à café électriques, percolateurs à café
électriques.
Classe N° 21 : Percolateurs à café non électriques ; machines à
café non électriques : ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; tasses, chopes,
cafetières et théières, verres, bols, verrerie non comprises dans
d’autres classes, à savoir : boîtes en verre, verres (récipients).
Classe N° 30 : Café, extrait de café, succédanés du café, cacao,
chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et
préparations pour faire ces boissons ; thé, produits de
boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucrerie
et confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations
faites de céréales, glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 9, 11, 21, 30.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; tous les services précités de la classe 36
s’entendent à l’exclusion expresse des services en relation avec la
bourse de Paris et les marchés organisés de valeurs mobilières
placés sous l’autorité des marchés financiers (AMF) ou de toute
autre autorité de marché qui viendrait à s’y substituer.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 826
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS FRANCE, société par actions simplifiée, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
N° SIREN : 456 800 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 824
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société de droit
suisse, Lindbergh-Allee 1, CH 8152 GLATTPARK, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 30 : Café, extrait de café, boissons à base de café, de
cacao ou de chocolat et préparations pour faire ces boissons, thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 828
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. RENNES
M. le BUSSY Yannick, 1 bis rue de l’Hermitière, 35230 ORGÈRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. le Bussy Yannick, 1 bis rue de l’Hermitière, 35230 ORGÈRES.
71
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Caméra vidéo. Magnétoscopes. Lecteurs de
Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils
cinématographiques ;
films
cinématographiques.
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique.
Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l’information. Appareils téléphoniques. Appareils de télévision.
Ecrans d’affichage à cristaux liquides et d’ordinateurs. Appareils
permettant le téléchargement, la lecture et l’enregistrement de
fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil.
Lunettes (optique).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires.
Ampoules électriques. Ampoules d’éclairage. Appareils
d’éclairage de scènes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Abris de jardins en bois, gloriettes, serres, articles
de décoration à savoir objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre, vitraux, bois façonnés et de construction.
Classe N° 20 : Mobilier extérieur à savoir bancs, chaises, fauteuils,
tables, coffres non métalliques.
Classe N° 37 : Supervision de travaux, maîtrise d’oeuvre,
maçonnerie paysagère, construction d’édifice permanent tels
bassins, piscines, spa, terrasses, dallage, pavage, bordures, allées
et circulations, terrassements, toiture végétalisée, murs végétaux,
portails, clôtures, entretiens de jardins, tailles arbres et arbustes,
tontes, élagage, gestion des jardins, récupération des eaux,
arrosage, éclairage.
Classe N° 42 : Bureau d’études paysagères, conseils en paysages,
études infographistes, métrage, services de dessinateurs, études
de projets techniques, étude d’implantation d’arrosage et
d’éclairage.
Classe N° 44 : Jardinage, service de jardinier-paysagiste, service
de plantations, engazonnement, aménagement paysager,
pisciculture, service d’éclairage du jardin, service d’arrosage.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 834
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIATRIBU, Société par actions simplifiée, 10-12, avenue des
Arts et Métiers, 93200 SAINT DENIS, N° SIREN : 479 738 338.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Haut-parleurs. Microphones.
Antennes. Diodes. Tubes cathodiques. Amplificateurs de
sonorisation. Projecteurs à grand écran. Appareils audiovisuels
professionnels. Appareils photographiques. Cassettes audio et
vidéo ; bandes vidéo. Agendas électroniques. Systéme de
visualisation électronique. Disques acoustiques, disques
compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux
vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer. Location de distributeurs automatiques ;
élaboration conception de logiciels : gérance administrative de
lieux d’exposition ;
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Consultation pour la direction des affaires ; direction
professionnelle des affaires artistiques. Service de conseils pour
la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires
artistiques. Location d’espaces publicitaires ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique.
Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse
et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents
et/ou indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Travaux de conception dans le
domaine des télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de dessinateurs d’art graphique à savoir
services de créations (conception et réalisation) d’images
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Divertissements et jeux sur les réseaux de communication
mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location d’ordinateur ; location de logiciels
informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de création, de location et
d’hébergement de sites Internet. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique. Service de conception et
de développement de systèmes de communication informatiques
et téléphoniques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 844
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. RENNES
MORGAND Jacqueline, Liliane, Yvette, Andrée, le pont gérard,
35290 GAËL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacqueline MORGAND, le pont gérard, 35290 GAËL.
Classes de produits ou services : 9, 11, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 842
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
ETAT FRANCAIS, représenté par le ministère de l’économie, de
l’industrie et de l’emploi (ministère), Service de la
communication, Télédoc 536, 139 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Classe N° 30 : Galettes – crêpes – blinis – farines – miel – confitures
– biscuiterie – confiserie – boissons et préparations à base de
farine de sarazin –.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETAT FRANCAIS, représenté par le ministère de l’économie, de
l’industrie et de l’emploi, 139 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Classe N° 43 : Service de traiteur.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 845
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL JUSTCOM.NECT, BATIMENT LE ROOF, 06 RUE RENE
MARTRENCHAR, 33150 CENON, N° SIREN : 493 325 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL JUSTCOM.NECT, BATIMENT LE ROOF, 06 RUE RENÉ
MARTRENCHAR, 33150 CENON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – publicité en ligne sur réseau informatique. – centre
d’appel
(télécommunications).
–
gestion
de
fichiers
informatiques. – organisation d’expositions à but commerciaux
ou de publicité. – diffusion d’annonces publicitaire. – gestion des
affaires commerciales.
Classe N° 38 : – télécommunications. – service de téléconférence.
– service de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
73
et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animés, et/ou de son musicaux ou
non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux
et de campagnes d’information et de manifestations
professionnelles ou non ; production de programmes
d’informations, de divertissement radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou no ; organisation de
spectacles ; production et location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; prêt de livres et autres publications ; ludothèques,
services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 847
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 846
Dépôt du : 28 AOUT 2008
NAGELL, SARL, 103 av Louis Barthou, Rés Beaugency, 33200
BORDEAUX, N° SIREN : 503 762 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAGELL, 103 av Louis Barthou, Rés Beaugency,
BORDEAUX.
33200
à : I.N.P.I. PARIS
EAGLEMOSS INTERNATIONAL, Société régie selon les lois du
Royaume-Uni, 7 Cromwell Road, LONDRES SW7 2HR, RoyaumeUni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie fantaisie en pâte polymère ;
ornements (article de bijouterie) en pâte polymère ; coffrets à
bijoux ; bijoux fantaisie, colliers, pendentifs, colliers de perles,
bracelets, bagues, barrettes, boucles d’oreille en pâte polymère.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et produits de traitement à
usage cosmétique pour l’entretien et l’embellissement des cils.
Classe N° 41 : Centre de formation au produit traitant, l’entretien
et l’embellicement des cils.
Classe N° 44 : Extension de cils.
Classe N° 16 : Magazines ; livres ; manuels d’instructions et
d’enseignement ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en
papier ; matériel d’instruction ou d’enseignement à l’exception
des appareils.
Classe N° 20 : Petits objets de décoration à savoir figurines,
statuettes, porte-photos en pâte polymère.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes autres que textes publicitaires, d’illustrations, de
périodiques, de magazines, y compris publications électroniques
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 848
BOPI 09/05 - VOL. II
Classe N° 36 : Produit de capitalisation à adhésion facultative pour
améliorer la retraite des professions libérales.
Dépôt du : 28 AOUT 2008
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Naître et devenir, Association LOI 1901, 24 rue Brandis, 13005
MARSEILLE, N° SIREN : 452 758 832.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 859
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Naître et devenir, 24 rue Brandis, 13005 MARSEILLE.
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ;
Wanafit, Société à responsabilité limitée, 2 BIS AV DURANTE,
06000 NICE, N° SIREN : 489 677 195.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS), 16 rue de la Paix, 75002
PARIS.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 853
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MOLINARI MARC, CENTRAL CANEBIERE, 10 rue
Republique, 13001 MARSEILLE, N° SIREN : 382 499 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLINARI MARC, CENTRAL CANEBIERE, 10
Republique, 13001 MARSEILLE.
rue
de
la
de
la
Classe N° 14 : – pierres précieuses. – diamant. – rubis. – saphirs. –
émeraudes. – perles de cultures. – joaillerie. – pierres fines.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 857
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 35 : Services de vente en gros par le biais d’Internet et
de regroupement pour des tiers de préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir. Services de vente en gros par le
biais d’Internet et de regroupement pour des tiers de produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Professions Libérales
(CNAVPL), Organisme privé chargé d’une mission de service
public,
102
rue
de
Miromesnil,
75008
PARIS,
N° SIREN : 775 670 516.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Professions Libérales
(CNAVPL), 102 rue de Miromesnil, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 869
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EURL LA COTE DE BOEUF, 13, rues des Faussets, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 402 037 246.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Marc DUGUÉ, 21, cours de Verdun, 33000 BORDEAUX.
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Produits ou services désignés : Housses ; auvents métalliques ;
abris métalliques ; tentes pour la protection de tous types carrosseries automobiles, motos et dérivés.
Classes de produits ou services : 6, 12, 22.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 43 : Service de restauration alimentaire.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 08 3 595 900
Dépôt du : 29 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
à : I.N.P.I. RENNES
N° National : 08 3 595 872
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KEOLIS BREST – BIBUS, Société par Actions simplifiée, 7 rue
Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST, N° SIREN : 314 655 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
M. BERTHEAUME Thierry William, 45 rue des canadiens, 76420
BIHOREL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERTHEAUME, 45 rue des Canadiens, 76420 BIHOREL.
Classe N° 11 : Appareils et installations sanitaires ; radiateurs de
chauffage central ; chaudières de chauffage.
Classe N° 35 : Vente au détail de poêles (appareils de chauffage)
et de cheminées (d’appartement).
Classe N° 37 : Ramonage de cheminées ; services de fumisterie ;
tubage de cheminées ; entretien de chaudières, à savoir nettoyage
et réparation de chaudières ; travaux de plomberie ; installation et
réparation de chauffage.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 876
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CROGIEZ Pascale, Mireille, Sylvie, traverse Pointe Riche, La
Couronne, 13500 MARTIGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CROGIEZ Pascale, traverse Pointe Riche, La Couronne, 13500
MARTIGUES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur bleue
Classe N° 16 : Titres de transport pour les voyageurs en papier,
carton, en matières plastiques, à savoir tickets ou cartes de bus
pour le transport dans l’agglomération brestoise.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de titres de transport pour
le transport urbain de voyageurs ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
affichage ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; renseignements d’affaires,
reproduction de documents ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers), services d’approvisionnement pour des
tiers ; ces services concernant le transport urbain de voyageurs.
Classe N° 39 : Services de transport de passagers, information en
matière de transports de passagers ; services de transport urbain
de voyageurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 902
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE-THERESE LEBROT, 12, ALLEE PÉCARD, 58000 NEVERS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-THÉRÈSE LEBROT, 12, ALLÉE PÉCARD, 58000 NEVERS.
Description de la marque : La marque SOFREC est caractérisé par
un grand S en début de mot lequel vient barré par dessus et
horizontalement le nom et plus exactement les lettres OFREC. Le
dit S est lui même barré à sa base par trois barre verticales de
couleur bleue, blanche et rouge.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 36 : Services aux entreprises à savoir (agences de)
recouvrement de créances civiles et commerciales.
Classe N° 30 : Chocolat – gâteau.
Classes de produits ou services : 30.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 907
N° National : 08 3 595 915
Dépôt du : 28 AOUT 2008
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Association Camargua Forza, Association loi 1901, 0 chemin
Barbe Caillette, 30600 VAUVERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Camargua Forza, 0 chemin Barbe Caillette, 30600
VAUVERT.
Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne, Etablissement
public professionnel, 0 Rue Maurice Le Lannou, 35000 RENNES,
N° SIREN : 183 500 016.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne, 0 Rue Maurice Le
Lannou, 35000 RENNES.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ;
N° National : 08 3 595 926
Dépôt du : 28 AOUT 2008
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 25.
hong jin park, 8 rue tavelle, 59400 CAMBRAI.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hong jin park, 8 rue tavelle, 59400 CAMBRAI.
N° National : 08 3 595 913
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SOFREC, SARL, 78 RUE
N° SIREN : 500 326 467.
DE
PROVENCE,
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ;
75009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFREC, 78 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS.
PARIS,
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
de tous types de documents. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° National : 08 3 595 943
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Manuela BIOCCA, 8 Boulevard Olivetum, 06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manuela BIOCCA, 8 Boulevard Olivetum, 06110 LE CANNET.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 940
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
60
rue
de
l’Arcade,
75008
PARIS,
N° SIREN : 702 038 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLUS, SA, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NOM MARQUE : “ VICTORIAN
WOMAN ”. CODE PANTONE : – PANTONE 4735 EC : C7 M28 J26
N16 – PANTONE BLACK 3EC : C67 M44 J67 N95
Traduction : “ LA FEMME VICTORIENNE ” ou/ “ LA DAME
VICTORIENNE ”.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lettres marrons “ pantone
no
463u ”
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de
fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et
numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de
logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de
tous types de documents ; ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées
entre serveurs et terminaux d’ordinateurs, et plus généralement
entre tous les systèmes d’information internes ou externes aux
entreprises. Gestion de location d’accès à un ou des centres
serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion
documentaire et de logistiques multisites de tous types de
documents ; ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposages de tous
types de supports de données tant physiques qu’électroniques.
Stockage électronique de documents ; ;
Classe N° 41 : Formation à l’utilisation des systèmes d’information
et des programmes informatiques permettant l’accès aux
fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de
logistique multisites ; ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur. Conception,
développement, installation, maintenance, mise à jour, location
de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; Cuir et imitations du
cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ; Vêtements, chaussures, chapellerie ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements ; ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes,
cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ; Colliers, bijoux de main, diadèmes, petites
pochettes pour les bijoux, boucles d’oreilles, bagues. Sacs à main
/ bourses / pochettes pour petits documents. Vêtements dont
corsets – serres tailles, étoles / châles, gants / mitaines.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 952
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NANTES
N° National : 08 3 595 945
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur NADJARIAN Alain, Le Georges V, 3 allée de la Mésange,
44500 LA BAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.R.B. AVOCATS – CONSEILS, SELARL, Maître BEZY Marc,
Immeuble INSULA, 11 rue Arthur III, 44200 NANTES.
aurélie Cros, 4 rue des tulipes, 68190 ENSISHEIM, domicile.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
aurélie Cros, 4 rue des tulipes, 68190 ENSISHEIM.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir. Sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements en cuir ou en imitation de cuir.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 954
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Camping Mar Estang, SARL, 1 Route de Saint-Cyprien, 66140
CANET EN ROUSSILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camping Mar Estang, 1 Route de Saint-Cyprien, 66140 CANET EN
ROUSSILLON.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 14, 16.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 43 : Mise à disposition de terrains de camping ; Location
d’emplacements nus ou de locatifs (mobile-homes, chalets ou
caravanes…).
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 956
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
E.M. Strasbourg Partenaires Association droit local, Alsace – Loi
1908, 61 avenue de la Forêt Noire, 67085 STRASBOURG,
N° SIREN : 340 999 739.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.M. Strasbourg-Partenaires, 61 avenue de la Forêt Noire, 67085
STRASBOURG.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 961
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
catarina junior-almeida, 95 impasse de beule, 74970 MARIGNIER.
fredéric junior-almeida, 95 impasse de beule, 74970 MARIGNIER.
félicia junior-almeida, 95 impasse de beule, 74970 MARIGNIER.
katia junior-almeida, 95 impasse de beule, 74970 MARIGNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
catarina junior-almeida, 95 impasse de beule, 74970 MARIGNIER.
79
Description de la marque : lettres sybéa : pantone 476 C vagues :
pantone 151 C
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir. Tous savons à
usage cosmétique ; à barbe ; contre la transpiration ; désinfectant.
Parfums ; produits de parfumerie bases pour parfums ; produits
pour parfumer le linge. Toutes huiles essentielles et essences.
Toutes huiles à usage cosmétique. Tous produits cosmétiques,
préparations crèmes, soins, baumes, masques, pommades,
graisses, gelées, gels, nécessaires de cosmétique. Tous produits
pour cheveux, lotions, préparations, baumes, masques, colorants,
shampoing. Dentifrices, gel pour blanchir les dents dépilatoires,
cire à épiler, à moustaches. Tous produits de démaquillage –
rouge à lèvres – masques de beauté – produits cosmétiques pour
les soins de la peau. Produits de rasage. Tous motifs décoratifs à
usage cosmétique. Toutes pierres, à adoucir, polir, ponce,
massages, galets. Tous produits pour les ongles. Tous produits
anti solaires ; préparations pour le bronzage. Désodorisants. Eaux
de fleurs, de plantes, de senteurs, de toilette. Extraits de fleurs, de
plantes. Encens, bâtons – pots-pourris, odorants – bois odorants
fard – tous produits cosmétiques pour cils. Tous moyens à usage
cosmétique. Toutes préparations pour le bain – produits pour
fumigations.
Classe N° 4 : Combustibles et matières éclairantes. Bougies et
mèches pour éclairage. Bougies parfumées. Chandelles, cires,
cires pour éclairage. Veilleuses.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques hygiéniques. Produits
pour la purification de l’air, et le rafraîchissement de l’air. Alcools
médicinaux. Aliments diététiques à usage médical ; Thé
amaigrissant à usage médical. Substances diététique à usage
médical. Preparations médicales pour l’amincissement. Essences
à usage médical. Produits antisolaires ; produits contre les
brûlures. Préparations thérapeutiques pour le bain. Sels pour le
bain à usage médical. Boue pour le bain ; boues médicinales.
Bains d’oxygène. Bains médicinaux ; eau de mer pour le bain.
Baumes à usage médical. Boissons diététiques à usage médical.
Préparations médicinales pour les cheveux. Coupe-faim à usage
médical. Elixir (préparations pharmaceutiques). Encens. Produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau. Remèdes pour la
médecine humaine. Pommades à usage médical. Potions
médicinales.
Classe N° 44 : Services d’aromathérapie. Bains turcs. Salons de
beauté. Services de manucure, massages, saunas, de stations
thermales, solariums, télémédicines, visagistes.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 08 3 595 971
Classe N° 14 : Bijouterie.
Classe N° 25 : Vetements sur mesure, vetement en cuir, sous
vetements, chaussures ;
Classe N° 40 : Couture, retouche vetements ; création de
vêtements sur mesure, à savoir services de tailleurs.
Classes de produits ou services : 14, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal Prévost, 50, avenue Gabriel Péri, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Prévost, 50, avenue Gabriel Péri, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
N° National : 08 3 595 966
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PICHON Sybil, 22 Route de Canterayne, 33250 SAINT SAUVEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PICHON Sybil, 22 Route de Canterayne, 33250 SAINT SAUVEUR.
Classe N° 38 : Echange d’informations depuis ou vers les bases de
données ;
Classe N° 41 : Formation ; Organisation et conduite d’ateliers de
formation, de séminaires, de symposiums ; ;
Classe N° 42 : Etude de projets techniques ; conseil en matière de
conception, d’élaboration, de production et d’exploitation dans le
domaine des systèmes informatiques ; consultation en matière de
logiciel ; reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Marque déposée en couleurs.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 972
N° National : 08 3 595 984
Dépôt du : 29 AOUT 2008
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. MARSEILLE
VALOIS, Société par actions simplifiée, Lieu-dit le Prieure, 27110
LE NEUBOURG, N° SIREN : 552 081 739.
POMA Philippe, 27, rue Marie Mauron, Résidence Frédérique
Mistral, 83260 LA CRAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
VINCENT Didier, 3, rue Lamalgue, 83400 HYERES.
LORENZI Andréa, Villa les Roches Vertes, Chemin des Moineaux,
83000 TOULON.
PATACCHINI Jacques, Résidence Le Cap, Bâtiment D, 20200
BASTIA.
Classe N° 8 : Tubes pour pulvériser des produits (outils à main
actionnés manuellement), pompes (outils à main actionnés
manuellement), pour éjecter des produits hors récipients ou les
pulvériser.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 21 : Distributeurs (à l’exception de ceux automatiques et
ceux à prépaiement) à savoir : vaporisateurs de lotions
cosmétiques et de parfum ; pulvérisateurs de lotions cosmétiques
et de parfum.
Classes de produits ou services : 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 979
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRA COIFFE, 15 BIS RUE DE L’ERMITAGE, 92380
GARCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRA COIFFE, 15 BIS RUE DE L’ERMITAGE, 92380
GARCHES.
Classe N° 6 : Abris de piscine et barrière de sécurité de la piscine
métallique ; piscines entièrement ou principalement métalliques ;
constructions métalliques pour piscines ; panneaux métalliques
pour bassins et piscines ; marches, échelles et escaliers
métalliques pour bassins et piscines. Plongeoirs et toboggans en
métal pour bassins et piscines.
Classe N° 11 : Installations et appareils d’éclairage et luminaires ;
installations de sauna ; installations de chauffage et générateurs
de vapeur, autres que parties de machines, pour piscines ;
systèmes de filtrage pour piscines ; appareils et installations pour
le traitement, l’entretien, la purification, la désinfection, la
stérilisation, la filtration, de l’eau. Appareils de climatisation,
brumisateurs d’eau.
Classe N° 19 : Abris de piscine et barrières de sécurité de piscine
non métallique ; piscines entièrement ou partiellement en
matériaux non métalliques ; structures non métalliques pour
piscines ; panneaux non métalliques pour bassins et piscines ;
marches, échelles et escaliers non métalliques pour bassins et
piscines, plongeoirs et toboggans non métalliques pour bassins
et piscines.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 985
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
M.C.2.I. METHODES CONSEIL INGENIERIE INFORMATIQUE,
Société anonyme, 44, avenue George V, 75008 PARIS,
N° SIREN : 352 033 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseil en ressources
humaines ; conseil en systèmes d’information ; consultations
professionnelles d’affaires ; aide à la direction, à l’organisation, à
la gestion et au développement d’entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils, informations et renseignements
d’affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires
commerciales ; investigations, recherches pour affaires ;
prévisions économiques ; travaux statistiques, informations
statistiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation
et de traitement de données, d’informations, de renseignements ;
conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel
informatique ou de télécommunication ; services de conseils en
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation informatique ; services de conseils dans le domaine
des télécommunications ; gestion de fichiers, de fichiers
numériques, d’images, de banques et de bases de données
informatiques ; exploitation administrative de banques et de
bases de données ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; services d’abonnement à tous supports
d’information sous forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia
à usage interactif ou non ; abonnements à des services de
transmission de données par voie télématique ; organisation de
manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 36 : Conseil auprès des maîtres d’ouvrages dans le
domaine financier ; conseil en affaires bancaires, en affaires
financières, affaires monétaires ; analyse financière ; consultation
en matière financière.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases et/ou de banques de données.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, de formation dans le
domaine informatique ; organisation de séminaires, de stages en
matière informatique ; informations en matière de formation ;
organisation de stages et/ou de séminaires de formation
informatique ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de
symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences ;
organisation de formations pratiques (démonstrations) ;
formation et perfectionnement dans le domaine de l’informatique
et des télécommunications ; services d’édition de livres, de
manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques,
de textes, d’illustrations et de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques ; édition de logiciels, de progiciels, de disques
optiques compacts, de bases et/ou de banques de données
informatiques ; publication de livres, de livrets, de manuels
techniques, fonctionnels et méthodologiques dans le domaine
informatique.
Classe N° 42 : Conseil et assistance à la conception la réalisation
et la fourniture de systèmes d’information ; services d’ingénierie
informatique ; études, consultations, conseils, informations et
renseignements techniques et méthodologiques en matière
informatique ;
consultations,
conseils,
informations
et
renseignements techniques et méthodologiques en matière de
gestion de parcs informatiques ; programmation pour
ordinateurs ;
intégration
(installation)
de
plate-formes
informatiques ; services d’assistance méthodologique à la mise
en oeuvre, à l’installation, à l’exploitation et à l’utilisation de
logiciels, de progiciels, de disques optiques compacts, de bases et
de banques de données informatiques ; recherches scientifiques
et industrielles liées aux nouvelles technologies de l’information ;
constitution (élaboration), réalisation (élaboration) et exploitation
de banques et de bases de données informatiques ; réalisation et
location de systèmes informatiques ; conception (élaboration) de
systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ;
duplication de programmes d’ordinateurs ; consultations et
recherches dans le domaine des télécommunications ; études et
recherches dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
de matériels informatiques et de télécommunication ;
consultations en matière d’ordinateurs ; travaux d’ingénieurs
(expertises) ; services de recherches et d’études de projets
techniques dans le domaine informatique ; conception
(élaboration) et développement de démarches méthodologiques
de mise en oeuvre de logiciels, de progiciels, de disques optiques
compacts, de bases et de banques de données informatiques, de
réseaux informatiques ; services de contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 986
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
M.C.2.I. METHODES CONSEIL INGENIERIE INFORMATIQUE,
Société anonyme, 44, avenue George V, 75008 PARIS,
N° SIREN : 352 033 914.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseil en ressources
humaines ; conseil en systèmes d’information ; consultations
professionnelles d’affaires ; aide à la direction, à l’organisation, à
la gestion et au développement d’entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils, informations et renseignements
d’affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires
commerciales ; investigations, recherches pour affaires ;
prévisions économiques ; travaux statistiques, informations
statistiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation
et de traitement de données, d’informations, de renseignements ;
conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel
informatique ou de télécommunication ; services de conseils en
organisation informatique ; services de conseils dans le domaine
des télécommunications ; gestion de fichiers, de fichiers
numériques, d’images, de banques et de bases de données
informatiques ; exploitation administrative de banques et de
bases de données ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; services d’abonnement à tous supports
d’information sous forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia
à usage interactif ou non ; abonnements à des services de
transmission de données par voie télématique ; organisation de
manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 36 : Conseil auprès des maîtres d’ouvrages dans le
domaine financier ; conseil en affaires bancaires, en affaires
financières, affaires monétaires ; analyse financière ; consultation
en matière financière.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases et/ou de banques de données.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, de formation dans le
domaine informatique ; organisation de séminaires, de stages en
matière informatique ; informations en matière de formation ;
organisation de stages et/ou de séminaires de formation
informatique ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de
symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences ;
organisation de formations pratiques (démonstrations) ;
formation et perfectionnement dans le domaine de l’informatique
et des télécommunications ; services d’édition de livres, de
manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques,
de textes, d’illustrations et de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques ; édition de logiciels, de progiciels, de disques
optiques compacts, de bases et/ou de banques de données
informatiques ; publication de livres, de livrets, de manuels
techniques, fonctionnels et méthodologiques dans le domaine
informatique.
Classe N° 42 : Conseil et assistance à la conception la réalisation
et la fourniture de systèmes d’information ; services d’ingénierie
informatique ; études, consultations, conseils, informations et
renseignements techniques et méthodologiques en matière
informatique ;
consultations,
conseils,
informations
et
renseignements techniques et méthodologiques en matière de
gestion de parcs informatiques ; programmation pour
ordinateurs ;
intégration
(installation)
de
plate-formes
informatiques ; services d’assistance méthodologique à la mise
en oeuvre, à l’installation, à l’exploitation et à l’utilisation de
logiciels, de progiciels, de disques optiques compacts, de bases et
de banques de données informatiques ; recherches scientifiques
et industrielles liées aux nouvelles technologies de l’information ;
constitution (élaboration), réalisation (élaboration) et exploitation
de banques et de bases de données informatiques ; réalisation et
location de systèmes informatiques ; conception (élaboration) de
systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ;
duplication de programmes d’ordinateurs ; consultations et
recherches dans le domaine des télécommunications ; études et
recherches dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
de matériels informatiques et de télécommunication ;
consultations en matière d’ordinateurs ; travaux d’ingénieurs
(expertises) ; services de recherches et d’études de projets
techniques dans le domaine informatique ; conception
(élaboration) et développement de démarches méthodologiques
de mise en oeuvre de logiciels, de progiciels, de disques optiques
compacts, de bases et de banques de données informatiques, de
réseaux informatiques ; services de contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
81
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/05 - VOL. II
N° National : 08 3 595 989
N° National : 08 3 595 997
Dépôt du : 29 AOUT 2008
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SIDAMO, Société par Actions Simplifiée, Les Gailletrous, 41260
LA CHAUSSE SAINT-VICTOR, N° SIREN : 332 566 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. LYON
BRIGITTE COLAS, Agissant pour le compte de la société “ DE
PIERRES ET D’HISTOIRE ” en cours de formation, 61 H RUE JEANJACQUES ROUSSEAU, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRIGITTE COLAS, 61 H RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 21000
DIJON.
Classe N° 7 : Disques abrasifs, disques pour tronçonner et plus
particulièrement des disques diamant (parties de machines).
Classe N° 8 : Disques abrasifs, disques pour tronçonner et plus
particulièrement des disques diamant (entraînés manuellement).
Classe N° 40 : Services d’abrasion, de polissage (abrasion) et de
tronçonnage.
Classes de produits ou services : 7, 8, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 991
Classe N° 16 : Photographies, clichés, affiches, brochures,
dessins, relevés topographiques ;
Classe N° 41 : Activités culturelles recherches et études
historiques, archéologiques, documentaires. Publication de
livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à but culturel
ou éducatif. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD., Société organisée sous les
lois de la République de Corée, 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu,
SUWON-SI, Gyeonggi-do, République de Corée.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans le
domaine du patrimoine historique bâti. Etudes et projets
techniques. Architecture. Authentification de patrimoine
immobilier ancien.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 596 006
Dépôt du : 29 AOUT 2008
Classe N° 7 : Machines à laver le linge, aspirateurs de poussière à
usage ménager, aspirateurs de poussière électriques, mixeurs
électriques à usage ménager, fouets électriques à usage ménager,
machines à laver la vaisselle, sacs pour aspirateurs, robots
(machines) à usage industriel, tondeuses à gazon (machines),
broyeurs d’ordures, machines à coudre à usage ménager,
silencieux pour machines, compresseurs d’air (machines),
installations de lavage pour véhicules et machines automatiques
à laver les véhicules, générateurs de courant continu, moteurs
électriques pour machines à laver.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur FRANC Brice, L’Hermitage, Chemin de Lorette, 69230
SAINT GENIS LAVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Parcomètres (parcmètres).
Classe N° 11 : Fours dentaires, appareils et machines pour la
purification de l’eau, poches jetables de stérilisation, fourneaux à
gaz, bidets, lavabos, cuisinières à gaz, installations de
climatisation, ventilateurs (climatisation), lampes à gaz, jets d’eau
ornementaux, installations de chauffage pour navires,
installations de climatisation pour véhicules, installations de
filtrage d’air, appareils et machines pour la purification de l’air,
appareils et machines à glace, lampes germicides pour la
purification de l’air, lampes fluorescentes, lampes à infrarouge,
ventilateurs électriques à usage personnel, réfrigérateurs,
humidificateurs, sèche-cheveux, cuisinières électriques, sécheurs
de linge électriques, grille-pain électriques, tapis chauffés
électriquement, appareils de cuisson à micro-ondes, allume-gaz,
chauffe-lits, plaques et tables de cuisson à induction.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; mise à jour de documentation publicitaire ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de
simplification administrative des déclarations et démarches
obligatoires effectuées auprès des organismes médicaux et
sociaux ; établissement de déclarations fiscales ; consultation
administrative en matière de protection sociale, à savoir
optimisation de la gestion administrative des dossiers relatifs aux
actes de santé ; aide administrative à la recherche d’offres
d’emploi et plus particulièrement dans le cadre d’un reclassement
professionnel suite à un problème de santé ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information
statistiques ; services d’informations commerciales ; sondage
d’opinion ; services d’analyses informatiques, à savoir services de
systématisation de données ou de fichiers informatiques dans un
fichier central ; tous ces services étant proposés par tout média et
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel
(ordinateur), télévision, satellite.
Classe N° 36 : Assurance ; assurance maladie ; caisses de
prévoyance ; informations en matière d’assurance maladie, de
caisse de prévoyance et de caisses de retraire ; affaires
financières ; affaires monétaires ; services de financement pour
les particuliers ou les entreprises ; services d’assurance de
créances des salariés ; service de garantie des salaires intervenant
en cas d’impossibilité partielle ou temporaire d’activité du salarié
due à un problème de santé ; consultation en matière de
protection sociale, à savoir optimisation des paiements et des
remboursements des actes de santé.
Classe N° 44 : Services de santé ; services de contrôle et de bilans
médicaux en matière d’assurance maladie ; services hospitaliers ;
dispensaires ; maisons de convalescence ; maisons de repos ;
maisons médicalisées ; services de gardes-malades ; assistance
médicale ; services médicaux ; cliniques ; consultation en matière
de santé et de soins par des professionnels de la santé. Services
de psychologie, de psychothérapie, de psychanalyse, services
d’un psychologue, services de télémédecine, accompagnement
psychologique
et
psychothérapeutique
des
malades ;
consultations en matières médicale, consultation en matière de
psychologie, de psychothérapie et de psychanalyse.
Classe N° 45 : Services juridiques ; assistance juridique,
personnelle, sociale et professionnelle aux personnes à la
recherche d’un emploi et plus particulièrement dans le cadre d’un
reclassement professionnel suite à un problème de santé ;
services d’accompagnement en société (personnes de
compagnie). Services d’arbitrage ; services de médiation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
83
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
85
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
87
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 09/05 - VOL. II
Errata
89
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 544 616
Signe : EUROKAPI INTERACTIVE
N° de bopi comportant l’erreur : 08/52
Date du BOPI : 26 DECEMBRE 2008
Vol : I Partie : 2
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
16, 35, 42.
N° National ou d’enregistrement : 08 3 571 254
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; tous ces services ayant trait à
l’édition d’un logiciel permettant la fourniture d’informations,
notamment par le biais de la réalisation de panoramas de presse,
s’entendant de l’assemblage de reproductions ou d’extraits
d’articles de presse, issus de la presse écrite, radiophonique,
télévisée, diffusée sur Internet.
Signe : GREENDOC
N° de bopi comportant l’erreur : 08/39
Date du BOPI : 26 SEPTEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1-2
Il convient de considérer la mention « Marque déposée en
couleurs » comme nulle et non avenue.
N° National ou d’enregistrement : 08 3 588 671
Signe : GDF SUEZ REDISCOVERING ENERGY
N° de bopi comportant l’erreur : 08/51
Date du BOPI : 19 DECEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1/2
N° National ou d’enregistrement : 08 3 588 495
Signe : kiosk-it
N° de bopi comportant l’erreur : 08/51
Date du BOPI : 19 DECEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces
produits ayant trait à l’édition d’un logiciel permettant la
fourniture d’informations, notamment par le biais de la réalisation
de panoramas de presse, s’entendant de l’assemblage de
reproductions ou d’extraits d’articles de presse, issus de la presse
écrite, radiophonique, télévisée, diffusée sur Internet.
Classe 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous
ces services ayant trait à l’édition d’un logiciel permettant la
fourniture d’informations, notamment par le biais de la réalisation
de panoramas de presse, s’entendant de l’assemblage de
reproductions ou d’extraits d’articles de presse, issus de la presse
écrite, radiophonique, télévisée, diffusée sur Internet.
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 1 : Produits chimiques pour l’industrie, aux sciences, à la
photographie, ainsi qu’à l’agriculture et à la sylviculture ; résines
artificielles à l’état brut ; matières plastiques à l’état brut ;
compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la
soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; charbon à usage industriel, corps fissiles (énergie
nucléaire), combustibles pour piles atomiques, produits pour
l’épuration du gaz, gaz propulseurs pour aérosols, gaz protecteurs
pour le soudage, gaz solidifiés à usage industriel, gaz hydrogène,
hélium, méthane, azote ; catalyseurs chimiques ; additifs
chimiques pour carburants ; produits pour économiser les
combustibles ; eau de mer à usage industriel ; fluide magnétique
à usage industriel ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ;
polonium, prométhium, protactinium, éléments radioactifs à
usage scientifique, plutonium, uranium, thorium, samarium,
accélérateurs de vulcanisation, silicium.
Classe 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes ; combustibles à base d’alcool ; alcool utilisé
comme
combustible,
boulets
de
charbon,
briquettes
combustibles, briquettes de bois, carburants, additifs non
chimiques pour carburant, mélanges carburants gazéifiés,
charbon (combustibles), gasoil, gaz combustibles, gaz d’huile, gaz
d’éclairage, combustible d’origine biologique, gaz synthétique
(combustible), gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de
pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de
graissage, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène,
mazout, pétrole brut ou raffiné ; compositions de combustibles
notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux ; gaz de pétrole
liquéfié ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; gaz naturel, gaz naturel
pour véhicules ; tourbe (combustible), houille, anthracite,
benzène.
Classe 6 : Réservoirs de combustibles en métal, récipients
90
Errata
métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide et pour les
combustibles liquides, conduits métalliques de chauffage central,
cheminées métalliques, silos métalliques ; matériaux de
construction métalliques pour les installations de production
d’énergie renouvelable, constructions en acier pour la production
d’énergie renouvelable ; tuyaux d’acier, charpentes métalliques,
châssis métalliques (construction), conduits, tuyaux métalliques
pour la construction d’éoliennes et d’installations de production
d’énergie renouvelable, constructions métalliques pour la
production d’énergie renouvelable ; constructions transportables
métalliques pour la production d’énergie renouvelable ; plaques
métalliques d’ancrage, brides, colliers, joints métalliques,
chevilles et pitons métalliques pour la construction d’éoliennes et
d’installations de production d’énergie renouvelable ; câbles et
fils métalliques non électriques, pylônes, poteaux métalliques
pour le transport de l’électricité issue d’énergie renouvelable.
Classe 7 : Appareils et installations de production d’électricité
(générateurs), souffleries pour la compression, l’aspiration et le
transport des gaz, pompes pour installations de chauffage, balais
de charbon (électricité), générateurs de courant, dynamos,
réchauffeurs d’eau (parties de machines), régulateurs de pression
(parties de machines), surcompresseurs, échangeurs thermiques
(parties de machines), générateurs d’électricité ; éoliennes,
turbines d’éoliennes, moteurs éoliens et leurs parties, centrales
éoliennes, aéro-générateurs, générateurs de turbines éoliennes,
tours et mâts éoliens, pales, moyeux de pales, rotors, boîtiers
d’éoliennes, bagues et vitesses de lacets, dispositifs de rotation,
bagues et engrenages d’orientation, éléments de commande pour
moteurs éoliens à savoir arbres primaires, joints universels,
dispositifs de transmission ; freins et dispositifs de freinage,
embrayages électriques, convertisseurs d’énergie éolienne ;
centrales énergétiques de secours.
Classe 9 : Conduites d’électricité, canalisation électriques,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la
recharge d’accumulateurs électriques, accumulateurs électriques
pour véhicules, batteries d’allumage, batteries d’anodes, batteries
électriques,
bornes
(électricité) ;
relais
électriques,
transformateurs électriques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, matériels pour les conduites
d’électricité (fils, câbles) ; programmes enregistrés d’ordinateurs,
logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes
de gestion de banque de données ; publications électroniques
(téléchargeables) ; indicateurs de pertes électriques, piles
électriques, raccordements électriques, raccords de lignes
électriques, transformateurs électriques, bobines électriques,
boîtes à clapets (électricité), boîte de branchement (électricité),
boîte de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité),
gaines pour câbles électriques, circuits imprimés, circuits
intégrés, collecteurs électriques, tableaux de commande
(électricité), installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques
de commutation, condensateurs électriques, conducteurs
électriques, appareils électriques de contrôle, coupe-circuits,
tableaux de distribution (électricité), appareils pour l’analyse des
gaz, des liquides et des solides, appareils et instruments de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) nommément
dans les domaines de l’énergie électrique et des hydrocarbures,
appareils pour l’analyse de l’air, appareils et systèmes de
surveillance de la pollution de l’air ; équipements et systèmes de
commande et de surveillance (à distance ou sur site)
d’installations de production d’électricité issue d’énergie
renouvelable, en particulier d’énergie éolienne ; parties
électriques et électroniques d’éoliennes et d’installations de
production d’énergie renouvelables ; armoires de distribution
d’électricité, programmes enregistrés (logiciels) notamment
logiciels de commande et de surveillance d’éoliennes et
d’installations de production d’énergie renouvelable, logiciels de
gestion de la production d’énergie renouvelable, piles solaires,
collecteur d’énergie solaire, panneaux solaires photovoltaïques.
Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de conditionnement de l’air, de distribution d’eau ;
installations de distribution et de conduites de gaz et pour
l’approvisionnement en gaz ; chaudières de chauffage, tubes de
chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible
solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ;
alimentateurs de chaudières de chauffage, générateurs de gaz,
accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ou à eau
et pour conduites d’eau ou de gaz, générateurs de gaz,
générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ;
condenseurs de gaz (autres que parties de machines), accessoires
de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour
l’épuration du gaz ; installation de chauffage à eau chaude,
purgeurs non automatiques pour installations de chauffage,
humidificateurs, radiateurs de chauffage central, radiateurs
électriques, corps chauffants, filaments électriques chauffants,
installations de chauffe, chauffe-eau, régulateur de tirage
(chauffage) ; appareils et installations de climatisation, appareils
de ventilation, installations de chauffage et de climatisation pour
BOPI 09/05 - VOL. II
véhicules, échangeurs thermiques, appareils et installations de
conditionnement d’air, appareils d’ionisation pour le traitement
de l’air, appareils et machines pour la purification de l’air,
appareils pour la désodorisation de l’air, dispositifs pour le
refroidissement de l’air, filtres à air pour la climatisation,
installations de filtrage d’air, réchauffeurs d’air, sécheurs d’air,
stérilisateurs d’air, appareils à air chaud, réacteurs nucléaires ;
installations pour le traitement de combustible et modérateurs
nucléaires ; capteur solaire de chauffage.
Classe 12 : Véhicules électriques, véhicules à gaz, appareil de
locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie),
produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies,
papeterie, papier à en-tête, carte de visite, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à
l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage à
savoir : sacs, sachet, films et feuilles, caractères d’imprimerie,
clichés ; journaux, périodiques, manuels, magazines.
Classe 17 : Isolateurs pour conduites d’électricité, tuyaux flexibles
non métalliques, raccords et manchons de tuyaux non
métalliques ; matières pour empêcher le rayonnement de la
chaleur, isolants diélectriques, feuilles métalliques isolantes,
papier pour condensateurs électriques.
Classe 19 : Conduites d’eau non métalliques, béton industriel
destiné aux ouvrages de génie civil ; verre isolant (construction),
constructions non métalliques à savoir centrales électriques,
centrales nucléaires, installations de pétrole, puits de forage,
oléoducs, gazoducs, matériaux de construction non métalliques,
constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non
métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment,
chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la
construction, ballast, bois de construction, briques, enduits
(matériaux de construction), marbre, escaliers non métalliques,
fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de
toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux,
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées,
pavés éclairants, liants pour l’entretien des routes, goudron,
bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de
sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des
routes, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage
des routes, gravier, granulats, matériaux de construction non
métalliques pour la construction d’installations de production
d’énergie renouvelable, tours pour installations d’énergie
éolienne, tuyaux non métalliques pour la construction
d’installations
de
production
d’énergie
renouvelable,
échafaudages non métalliques, pylônes, poteaux non métalliques
pour le transport de l’électricité, plaques non métalliques
d’ancrage.
Classe 35 : Publicité, publicité dans la presse grand public et
professionnelle, sondage d’opinion, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau,
distribution de prospectus, conseils en organisation et en
direction des affaires relatifs au domaine énergétique,
informations ou renseignements d’affaires, reproduction de
document, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux et de publicité ; aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en
affaires, informations d’affaires notamment dans le domaine de
l’énergie, de la protection de l’environnement, des énergies
nouvelles ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques
dans le domaine énergétique ; établissement de statistiques,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
recherche de marché, étude de marché et expertises en affaires
dans le domaine de l’énergie ; conseils et informations d’affaires
relatifs à la production, la fourniture, la consommation d’énergie
électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation
tarifaire de consommation d’énergie ; exploitation (gestion
commerciale) de centrales électriques, à gaz et de centrales
nucléaires pour la fourniture d’énergie, estimation commerciale
de consommation d’énergie ; conseils professionnels dans le
domaine de la production et la distribution d’énergie
renouvelable à savoir : solaire, biomasse, éolien, géothermie ;
analyse de prix de revient, en particulier ayant pour objet
l’optimisation de la production et de la distribution d’énergie ;
services de promotion de l’énergie renouvelable ; gestion et
supervision d’éoliennes et d’installations de production d’énergie
renouvelable ; services d’information dans le domaine de
l’énergie renouvelable, services de conseils et d’aide au respect
de la réglementation des installations de production et de
distribution d’énergie renouvelable. Gestion administrative de
lieux d’expositions.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières ; analyse financière, bail, crédit-bail, affaires
bancaires, constitution de capitaux, et investissement de
BOPI 09/05 - VOL. II
capitaux, consultation en matière d’assurances, consultation en
matière financière, côte en bourse notamment dans le domaine
de l’énergie ; location d’appartements, location de bureaux
(immobiliers), gérance de biens immobiliers, transactions
financières, transfert électronique de fonds, négociation
(opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles
énergétiques ; études financières et conseils financiers pour
mettre en place et améliorer les éoliennes et les installations de
production d’énergie renouvelable.
Classe 37 : Services de construction, de réparation et de
maintenance d’installations thermiques, d’installations et de
centrales électriques, de centrales nucléaires, d’installations
pétrolières, installation et entretien d’oléoducs et de gazoducs,
travaux d’exploitation des ressources géothermiques, services
d’extractions minières, génie civil, génie minier, exploitation des
ressources géothermiques, exploitation de carrières, services
d’électrification ferroviaire, services d’installation et de
maintenance d’appareils électriques, de chauffage, de
climatisation, d’appareils réfrigérants, services d’isolation
(construction) nommément thermique, acoustique ; travaux de
construction, informations en matière de construction, rénovation
et entretien de bâtiments, d’immeubles, réhabilitation de sites, de
bâtiments, d’entrepôts, services d’aménagements fonciers ;
travaux publics, travaux ruraux, travaux de dépollution, de
restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services
d’entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades) ; services de nettoyage d’édifices,
d’édifices urbains, d’ouvrages d’art, d’ouvrages souterrains,
d’équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces
extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations
d’eau, d’installations industrielles, services de nettoyage à haute
pression d’ouvrages souterrains, services de nettoyage de la
voirie ; services de construction, construction d’édifices, de
bâtiments, d’usines, de bureaux, d’hôtels, d’ouvrages d’art,
d’ouvrages souterrains, de ponts ; supervision (direction) de
travaux de construction ; installation et réparation d’entrepôts ;
services
de
démolition
de
constructions ;
montage
d’échafaudages ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ;
location de machines de chantier ; installation et réparation
d’ascenseurs, installation et réparation de dispositifs d’alarme en
cas d’incendie, en cas de vol ; informations en matière de
réparations ; réalisation de revêtements routiers, sablage,
rénovation de chaussées d’autoroutes, d’équipements routiers,
de pistes d’aéroports ; services de nettoyage des routes ;
installation, réparation, maintenance de téléphones, de terminaux
de télécommunication, d’équipements et de matériels de
télécommunication, services d’informations en matière
d’installation, de réparation et de maintenance de terminaux de
télécommunication ; installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air ; érection, construction, installation,
réparation, maintenance, entretien, vérification d’installations de
production d’énergie renouvelable, de systèmes et de machines
dans le domaine de l’énergie renouvelable ainsi que leurs parties ;
informations en matière de construction d’éoliennes et
d’installations de production d’énergie renouvelable ; supervision
de travaux de construction d’éoliennes et d’installations de
production d’énergie renouvelable ; services de maintenance,
entretien, vérification, dépannage, remise en état et contrôle
d’éoliennes et d’installations de production d’énergie
renouvelable (par un réseau mondial de type Internet, Intranet,
téléphone, satellite, câble ou ondes radio) ; services
d’installations domotiques pour le fonctionnement et la gestion
d’installations
de
production
d’énergie
renouvelable ;
informations techniques pour exploitants d’installations d’énergie
renouvelable ; services d’installation, d’entretien et de
maintenance d’un réseau de chauffage solaire, d’installations
thermiques solaires ; information en matière d’installation
d’énergie solaire.
Classe 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications radiophoniques, par télévision,
téléphoniques, télégraphiques, télématiques, communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
services
téléphoniques,
transmission de télécopies, transmission de messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
échange de données, d’informations, de messages, de signaux et
d’images codées par transmission téléphonique, informatique,
messagerie
électronique,
messageries
informatiques,
radiotéléphonie et téléphonie mobiles, services de transfert
d’appels, de renvoi d’appels, de messagerie vocale, informations
en matière de télécommunications, location d’appareils pour la
transmission de messages, location d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
du son ou des données, location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de
télécopieurs, services de réseaux téléphoniques, informatiques,
services relatifs à la surveillance, au traitement, à l’émission et à
la réception de données, de signaux et d’informations traités par
ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication,
services de télécommunications et de multimédia à savoir
services de transmission de la voix, de données et d’images par
Errata
91
des moyens filaires, hertziens, satellites, mobiles ou fixes,
services de communication sur réseaux informatiques globaux et
services de communications par tous moyens de diffusion et
nommément par radio, télévision, cassettes audio et vidéo,
câbles, voie hertzienne, satellites, Internet, diffusion de
programmes de télévision, de programmes radiophoniques,
radiodiffusion ; mise en place et développement des services en
ligne sur les réseaux et systèmes d’informations et de
télécommunication des entreprises ; transmission de dépêches ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de télégestion
de parcs éoliens et d’installations de production d’énergie
renouvelable par terminaux d’ordinateur et par voie électronique,
télématique, téléphonique, satellite, ondes radio et câble.
Classe 39 : Services de distribution et de stockage de
combustibles, d’électricité, de gaz, de pétrole, de biomasse, de
vapeur, solaire, hydraulique, éolienne, thermique, services de
transport par oléoducs, gazoducs ; services d’approvisionnement
en énergie pour des tiers, location de compteurs de gaz et
électriques ; location d’installations de production de gaz, d’eau,
d’électricité et de chaleur d’eau ; transport de voyageurs, de
marchandises, services d’accompagnement de voyageurs, de
transports aériens, de transports aéronautiques, services
d’affrètement, services d’autobus, transports en automobiles,
transports en bateau, location de bateaux, camionnage, services
de chauffeurs, transports en chemin de fer, courtage de frêt, de
transport maritime ; transports fluviaux ; location de garages, de
places de stationnement, de véhicules, services de parcs de
stationnement, de taxis, de transit ; informations en matière de
transport, réservations pour le transport ; gestion de parcs de
stationnement, de péages de parcs de stationnement, de péages
de réseaux autoroutiers ; distribution d’énergie renouvelable ;
informations en matière de distribution d’énergie renouvelable ;
conception, réalisation exploitation de postes d’interconnexion,
de transformation, d’énergie renouvelable, conception,
réalisation, exploitation de lignes de transport d’énergie
renouvelable.
Classe 40 : Traitement de matériaux ; transformation des
combustibles pour la production d’énergie, purification de l’air,
traitement du pétrole, du gaz naturel, de l’hydrogène, de vapeur ;
information en matière du traitement des matériaux notamment
dans le domaine énergétique ; services de transformation de
matières premières, services de production d’énergie électrique,
thermique, éolienne, hydraulique, solaire, de vapeur, de gaz, de
biomasse, services de gestion d’installations climatiques et
thermiques, services de traitement du pétrole, de l’électricité,
services de valorisation des matières pétrolifères, services de
raffinage ; services de traitement de l’air, de désodorisation de
l’air, services de purification de l’air, de régénération de l’air, de
rafraîchissement de l’air ; placage (revêtement) par électrolyse,
information en matière du traitement des matériaux notamment
dans le domaine énergétique.
Classe 41 : Education, formation, édition de livres, organisation de
concours en matière d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; organisation d’exposition
à buts éducatifs et professionnels ; organisation de loteries ;
organisation de concours en matière de divertissement ;
publications électroniques de périodiques en ligne.
Classe 42 : Services de prospection de pétrole de gaz, d’expertises
de gisements pétrolifères, services de contrôle de puits de
pétrole, d’installations pétrolifères et électriques, services de
centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du génie
thermique, climatique, acoustique, de la production d’energie,
conseils et expertises dans les domaines du génie thermique,
climatique, acoustique, de la production d’energie, expertises,
prospections et recherches géologiques, services de prévention
des risques géologiques ; ingénierie dans les domaines
thermique, climatique et acoustique ; services de centres de
recherche et de laboratoire dans les domaines de la construction,
de la réalisation d’édifices, de bâtiments, de routes, d’ouvrages
d’art et d’ouvrages souterrains, conseils et expertises dans le
domaine de la construction, du génie civil ; programmation pour
ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration,
conception et mise à jour de logiciels et de progiciels
informatiques ; gestion de droits d’auteur, concession de licences
de propriété intellectuelle ; services d’architecture ; travaux
d’ingénieurs à savoir réalisation d’études et de projets techniques
dans les domaines du génie énergétique, des énergies
renouvelables à savoir : solaire, éolien, biomasse, géothermie ;
prestations de conseils techniques concernant la création,
l’installation, la construction, l’exploitation, la gestion et la
supervision d’éoliennes et d’installations de production d’énergie
renouvelable ;
essais
de
matériaux ;
télésurveillance
d’installations de production d’énergie renouvelable par
ordinateurs, conception et développement de matériel
informatique et logiciels utilisés dans le cadre du télé-contrôle
d’installations
de
production
d’énergie
renouvelable,
programmation d’automates concernant l’activité cybernétique
dans le secteur énergétique ; consultation sur la protection de
l’environnement et les impacts environnementaux, conseils en
construction, expertises (travaux d’ingénieurs), recherche et
développement de nouveaux produits ; travaux d’ingénieurs à
92
Errata
savoir pour la conception d’installations énergétiques et
domotiques ; services de recherche et développement dans le
domaine de l’énergie renouvelable ; conseils en construction,
contrôle de qualité des installations de production d’énergie ;
services d’ingénierie ainsi que services de recherches techniques
relatifs à la production, l’alimentation et la distribution d’énergie ;
services d’analyses et de recherches industrielles liées à
l’énergie ; conseils techniques et d’ingénierie relatifs aux
installations de chauffage et à la distribution d’énergie ;
évaluation et estimation techniques de consommations
d’énergie ; services techniques de relevé de compteur de
consommation
d’énergie
à
distance ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers dans le
domaine de l’énergie ; établissement de plan de construction
notamment de réseaux de distribution de gaz et d’électricité ;
levés de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour
la gestion des réseaux de distribution de gaz, d’électricité, de
chaleur et d’énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité
des réseaux de distribution de gaz, d’électricité, de chaleur et
d’énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de
gaz, d’électricité, de chaleur et d’énergie ; conseils en matière
d’économie d’énergie ; dessins industriels.
Classe 44 : Services de création, d’aménagement et d’entretien
d’espaces verts.
Classe 45 : Services de surveillance des réseaux de distribution de
gaz, d’électricité, de chaleur et d’énergie ; consultation en matière
de sécurité des réseaux de gaz et d’électricité ; services de
contrôle de qualité des installations électriques et des
installations de gaz, notamment à l’intérieur des bâtiments et sur
le domaine public.
BOPI 09/05 - VOL. II
BOPI 09/05 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
93
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
95
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 447 908
N° National : 08 3 581 570
PARTIE I-2
N° National : 08 3 577 942
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 096
PARTIE I-2
PARTIE I-2
96
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 586 465
BOPI 09/05 VOL. II
N° National : 08 3 587 182
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 537
PARTIE I-2
N° National : 08 3 589 316
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 538
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 796
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 592 880
97
N° National : 08 3 593 089
PARTIE I-2
N° National : 08 3 592 884
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 100
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 088
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 114
PARTIE I-2
PARTIE I-2
98
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 593 205
BOPI 09/05 VOL. II
N° National : 08 3 594 857
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 236
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 860
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 240
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 867
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 112
99
N° National : 08 3 595 191
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 113
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 229
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 185
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 289
PARTIE I-2
PARTIE I-2
100
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 345
BOPI 09/05 VOL. II
N° National : 08 3 595 448
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 413
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 504
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 416
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 524
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 528
101
N° National : 08 3 595 548
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 530
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 571
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 539
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 572
PARTIE I-2
PARTIE I-2
102
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 590
BOPI 09/05 VOL. II
N° National : 08 3 595 664
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 615
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 692
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 636
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 708
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 723
103
N° National : 08 3 595 799
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 790
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 805
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 797
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 810
PARTIE I-2
PARTIE I-2
104
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 828
BOPI 09/05 VOL. II
N° National : 08 3 595 845
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 842
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 846
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 844
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 900
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 595 913
105
N° National : 08 3 595 961
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 940
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 966
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 943
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/05 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
107
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
109
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2006
Déclarant : REGIE DE MICROPOLIS, QUARTIER BELLE AUREILLE,
BATIMENT AURORA, 05000 GAP, Siren : 444 410 666
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RÉGIE DE MICROPOLIS, Bâtiment Aurora, Belle Aureille, 05000
GAP.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 13,
14, 15, 17, 18, 19, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 035
Marque française
Signe concerné : MICROPOLIS
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Déclarant : ENTEK INTERNATIONAL LLC, société régie selon les
lois de l’état du Delaware, 250 N. Hansard Avenue, PO Box 127,
Lebanon, OREGON 97355, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 470 121
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33,
34, 36, 39, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2007
Déclarant : DEMAEGDT Philippe, RD 155, Route de Louviers, Caër,
27930 NORMANVILLE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 461 137
Marque française
Signe concerné : ENTEK
Date du dépôt : 20 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 442 210
Marque française
Signe concerné : MAGNUM
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : REGAL BELOIT CORPORATION, Société organisée
selon les lois de l’Etat du Wisconsin, 200 State Street, BELOIT,
ETAT DU WISCONSIN 53511, Etats-Unis d’Amérique
Date du dépôt : 21 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
110
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 464 930
N° national ou N° d’enregistrement : 1 472 046
Marque française
Marque française
Signe concerné : JULIA ROSE NIRP
Signe concerné : FASCO
Date du dépôt : 24 MAI 1988
Date du dépôt : 13 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUILLET 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2008
Déclarant : CUISINE DE LA MER “ CUISIMER ”, société par actions
simplifiée, 8 chemin de Blactot, 50500 CARENTAN,
Siren : 322 769 365
Déclarant : The Stanley Works Limited, Société de droit anglais,
Europa View, Sheffield Business Park, Europa Link Sheffield,
SOUTH YORKSHIRE S9 1XH, Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 158
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 984
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : NUTRIMER
N° national ou N° d’enregistrement : 1 469 931
Marque française
Date du dépôt : 20 JUILLET 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/25
Signe concerné : SILVERLINE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 7 JUIN 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/29
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SYNTHENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LA
FERME DE L’EVECHE, 60700 PONT SAINTE MAXENCE,
Siren : 542 043 153
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MAI 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxemborgeoise,
Route d’Arlon, 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 429
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Signe concerné : VERNISOL
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/26
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
111
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Depuy France, Société par actions simplifiée, 7 Allée
Irene Joliot-Curie, 69800 SAINT PRIEST, Siren : 347 558 371
Classes de produits et de services : 2.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 365
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : SYNTHENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LA
FERME DE L’EVECHE, 60700 PONT SAINTE MAXENCE,
Siren : 542 043 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 495 496
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : BIOSEL
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 431
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : A.P. 80
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/26
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TEXON FRANCE, Société par actions simplifiée, 23,
rue de la Sarthe, 49300 CHOLET, Siren : 340 858 539
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : SYNTHENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LA
FERME DE L’EVECHE, 60700 PONT SAINTE MAXENCE,
Siren : 542 043 153
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : TUFFLEX
Marque française
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 432
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/44
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : M F
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat de Floride, 3000 N.W. 107TH Avenue,
MIAMI, ETAT DE FLORIDE 33172, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
112
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 214
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 499 423
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIVRE EN FETE (semi-figurative)
Signe concerné : CROSSINGS
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1988
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par
actions simplifiée, 64 Rue du Ranelagh, 75016 PARIS 16
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : CLICK PRODUCTIONS, Société américaine, 6399
Wilshire Blvd, LOS ANGELES, CALIFORNIE 90048, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 868 - 485 869
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : FLORACIL
Marque française
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 282
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : EMMANUELLE
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : Mars Chocolat France, société par actions simplifiée à
associé unique, 3, Route de la Sandlach, 67500 HAGUENAU,
Siren : 494 887 854
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 734
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 800
Marque française
Déclarant : HIRTH BERNARD, 4 avenue napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BERNARD HIRTH, 4 avenue napoléon, 77600 CHANTELOUP EN
BRIE.
Signe concerné : MARS
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
113
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FORTIS BANQUE FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 29-30 quai de Dion Bouton, 92800
PUTEAUX, Siren : 542 079 041
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 803
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DANS UNE BANQUE MOYENNE LES CLIENTS
SONT PLUS GRANDS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 027
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PERLESTRE
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRE CHAUVIN, société par actions simplifiée, Parc du Millénaire II, 416 rue Samuel Morse, 34000 MONTPELLIER, Siren : 321 748 063
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : DENKAVIT FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Zone Industrielle de Méron, 49260 MONTREUIL BELLAY,
Siren : 550 500 656
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 10, boulevard Haussmann, 75009
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 081
Marque française
Signe concerné : TRISOLVIT
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 208
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MILKAVO
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Portée du renouvellement
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE,
société anonyme, 40 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS,
Siren : 542 094 065
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 175 079 - 187 256
Classes de produits et de services : 29, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
114
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 882
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NOUVELLES GALERIES (semi figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : MARIAH MEDIA INC., Société régie selon les lois de
l’Etat du Delaware, 100 Market Street, Sante Fe, NEW MEXICO
87501, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 285
Marque française
Déclarant : ASSOCIATION FRENCH LINES, Association régie par
la loi de 1901, Avenue Lucien Corbeaux, 76000 LE HAVRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : OUTSIDE
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 953
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LIBERTE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16.
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 14, 16, 20, 21, 24, 27, 29, 30,
31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par
actions simplifiée, 43, avenue Félix-Louat, 60300 SENLIS,
Siren : 552 042 285
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : RAWLINS Andrew, 5 rue Sébastien Mercier, 75015
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PDGB Avocats, 174 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 537
Marque française
Signe concerné : (Marque figurative)
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 053
Marque française
Signe concerné : EPICA (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 11, 20, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
115
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par
actions simplifiée, 43, avenue Félix-Louat, 60300 SENLIS,
Siren : 552 042 285
N° national ou N° d’enregistrement : 1 505 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : MODRIC
Marque française
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 538
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ARTHUR MARTIN (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 6, 9.
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : TULIKIVI OYJ, société de droit finlandais, FI 83900
JUUKA, FINLANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 11, 20, 21.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par
actions simplifiée, 43, avenue Félix-Louat, 60300 SENLIS,
Siren : 552 042 285
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 933
Marque française
Signe concerné : TULIKIVI (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 539
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : FAURE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOTHERM, Société Anonyme, “ Le Neptune ”, 11
avenue Albert II, MC 98000 MONACO, Monaco
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 11, 20, 21.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 498
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ALLGOOD HOLDINGS LTD, Société de droit britannique, 297 Euston Road, NW1 3AQ LONDON, ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : ACTI-MASSEUR
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
116
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ELECTROPEM, sas, avenue du 8ème Régiment de
Hussards, 68132 ALTKIRCH, Siren : 443 230 859
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELECTROPEM, avenue du 8ème Régiment de Hussards, 68132
ALTKIRCH.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ONDULINE, Société Anonyme, 35 Rue Baudin, 92300
LEVALLOIS PERRET, Siren : 552 088 361
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIBELLULE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 757
Date du dépôt : 10 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ONDULINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 17, 20, 21, 24.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PF Concept International B.V., société de droit néerlandais, De Lasso 14, 2371 GV ROELOFARENDSVEEN, PAYS-BAS
Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 17, 19, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique
Marques, 82, Avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 823
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 221
Marque française
Signe concerné : SPIRIT OF ST. LOUIS NEW YORK PARIS (semifigurative)
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Portée du renouvellement
Signe concerné : PLITICAN
Date du dépôt : 10 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Clôtures Michel Willoquaux, Société Anonyme, 7,
route Nationale, 59152 TRESSIN, Siren : 314 515 198
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet David-Tournel, 12, rue d’Orléans, 44000 NANTES.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 266
117
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 680
Marque française
Marque française
Signe concerné : TABLEAU MAGIQUE MB
Signe concerné : CW CLOTURES WILLOQUAUX (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
Date du dépôt : 13 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : COCKPIT USA, INC., Société des Etats-Unis
d’Amérique, 15 West 39th Street, NEW YORK, NY 10018, ETATSUNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 280 463
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique
Marques, 82, Avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 743
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 461
Signe concerné : KOREC
Marque française
Date du dépôt : 13 JANVIER 1989
Signe concerné : COWBOYS OF THE SKY
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ETAM, Société Anonyme, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY, Siren : 552 015 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 799
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 270 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Signe concerné : BLACK BELT
Date du dépôt : 16 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
118
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SIKA FRANCE, Société Anonyme, 101, rue de Tolbiac,
75013 PARIS, Siren : 572 232 411
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 369 323
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 000
Marque française
Signe concerné : ADHEFLEX
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 131
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALEXIS CARREL
Date du dépôt : 13 JANVIER 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SOCIETE ELMAR WOLF, Société par Actions Simplifiée,
5
rue
de
l’Industrie,
67160
WISSEMBOURG,
Siren : 578 500 779
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : DOPFF “ AU MOULIN ”, société anonyme, 68340
RIQUEWIHR, Siren : 915 420 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 051
Marque française
Signe concerné : OUTILS WOLF (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 894
Marque française
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Portée du renouvellement
Signe concerné : DOPFF CHATEAU DU MOULIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 1, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SOCIETE ELMAR WOLF, Société par Actions Simplifiée,
5
rue
de
l’Industrie,
67160
WISSEMBOURG,
Siren : 578 500 779
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 052
119
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : WOLF
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE ELMAR WOLF, Société par Actions Simplifiée,
5
rue
de
l’Industrie,
67160
WISSEMBOURG,
Siren : 578 500 779
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 605
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : Rocheron
Marque française
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 053
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OUTILS WOLF
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE,
Société par Actions Simplifiée, 6 rue de la Verrerie, 49123
INGRANDES, Siren : 325 251 320
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 607
Marque française
Signe concerné : GEORGES MERIGNAC
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 160
Marque française
Signe concerné : GRANDIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
120
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 29, rue de Châteaudun, 75009
PARIS, Siren : 552 018 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 065
Marque française
Signe concerné : STRIP CHEESE
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 905
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : A pour Affaires
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : AXTER, Société Anonyme, 8 Avenue Félix D’HERELLE,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 398
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ARMA
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 989
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
Marque française
Signe concerné : AVI 9 (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1, 2, 37.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 2, 3, 16, 17, 24, 27.
Déclarant : AXTER, Société Anonyme, 8 Avenue Félix D’HERELLE,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 399
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 401
Marque française
Marque française
Signe concerné : COC
Signe concerné : SUPERFIX
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
121
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17, 19, 37.
Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : AXTER, Société Anonyme, 8 Avenue Félix D’HERELLE,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 400
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 577
Marque française
Signe concerné : ADHEFIX
Marque française
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
Signe concerné : Le Pizzaiolo
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : AXTER, Société Anonyme, 8 Avenue Félix D’HERELLE,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 386
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
122
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 824
Marque française
Signe concerné : OBERLIN LABORATOIRE CONSEIL (semifigurative)
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Déclarant : LE CLOS MARTIN, Société à responsabilité limitée, 157
rue de Strasbourg, 79000 NIORT, Siren : 027 180 389
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 301
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : FROMAGERIES PICON, Société Anonyme, 16 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 325 620 458
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Signe concerné : SCOFA
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 968
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PICON (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ASIANA AIRLINES, INC., Société organisée sous les
lois de la République de Corée, Asiana Town #47, Osae-Dong,
Kangseo-Ku, SEOUL 157-713, République de Corée
Déclarant : KOREA KUMHO PETROCHEMICAL CO., LTD, Société
organisée sous les lois de la République de Corée, Kumho Building #57, Sinmunno 1-Ga, Jongno-Gu, SEOUL 110-713, République de Corée
Déclarant : KUMHO INDUSTRIAL CO., LTD, Société organisée
sous les lois de la République de Corée, #1095-4, Songwol-Dong,
Naju-Si, JEOLLANAM-DO 520-130, République de Corée
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 459 905
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 145
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 710
Marque française
Signe concerné : TALLEYRAND
Signe concerné : ASIANA AIRLINES (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1989
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
123
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Classes de produits et de services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DONORMYL OBERLIN (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 908
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COLLUSTAN OBERLIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 911
Marque française
Signe concerné : FERVEX OBERLIN (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 909
Marque française
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Signe concerné : DEXIR OBERLIN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
124
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 912
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : FLUNIR OBERLIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : HELLMA GMBH & CO Glastechnische-Optische Werkstätten, Société régie selon les lois allemandes, 3 Hachberggasse,
79379 MÜLLHEIM/BADEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 033
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Signe concerné : OS
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 913
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PREFAGYL OBERLIN (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : HELLMA GMBH & CO Glastechnische-Optische Werkstätten, Société régie selon les lois allemandes, 3 Hachberggasse,
79379 MÜLLHEIM/BADEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 034
Marque française
Signe concerné : QS
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 914
Marque française
Signe concerné : SEDARTRYL OBERLIN (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
125
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 696
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Signe concerné : ABSORPTION PROCESS
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 051
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Signe concerné : SAUVIGNIERES
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KALMAN FLOOR COMPANY INCORPORATED, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1202 Bergen
Parkway, Suite 110, Evergreen, COLORADO 80439, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 697
Marque française
Déclarant : SCEA CHASTEL-LABAT, SCEA, 124 Avenue de
Libourne, 33870 VAYRES, Siren : 343 690 434
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA CHASTEL-LABAT, 124 Avenue de Libourne, 33870 VAYRES.
Signe concerné : MONOROCK
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 378
Marque française
Signe concerné : CHATEAU L’HOSANNE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Déclarant : KALMAN FLOOR COMPANY INCORPORATED, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1202 Bergen
Parkway, Suite 110, Evergreen, COLORADO 80439, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : KALMAN FLOOR COMPANY INCORPORATED, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1202 Bergen
Parkway, Suite 110, Evergreen, COLORADO 80439, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 698
Marque française
Signe concerné : KALMAN
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
126
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 1-5-2 Higashi Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 1-5-2 Higashi Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 704
Marque française
Signe concerné : ANA ALL NIPPON AIRWAYS (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 702
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ANA (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 37, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 37, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 1-5-2 Higashi Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 1-5-2 Higashi Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO, Japon
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 705
Marque française
Signe concerné : ANA ALL NIPPON AIRWAYS (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 703
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ANA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 37, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 37, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : BELLES DEMEURES DE FRANCE, société par actions
simplifiée, 132
Boulevard
Haussmann,
75008
PARIS,
Siren : 433 824 943
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 299
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 832
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 282
127
Marque française
Marque française
Signe concerné : ALCOSOY
Signe concerné : LES BELLES DEMEURES DE FRANCE (semifigurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 19, 28, 36, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : CABOT SAFETY INTERMEDIATE CORPORATION,
Société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 650
Dawson Drive, 19713 NEWARK, DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 275 330
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 283
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : GARNYSOY
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 098
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : E-A-R TRACERS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 284
Marque française
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Signe concerné : BABS
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
128
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 295
Marque française
Signe concerné : GASTRO-ENTEROLOGIE du praticien M (semifigurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 285
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOYTEX
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 286
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 296
Marque française
Signe concerné : DERMATOLOGIE du praticien M (semifigurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOYDOR
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
129
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 297
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PSYCHIATRIE du praticien M (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 302
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE du praticien M
(semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 299
Marque française
Signe concerné : RHUMATOLOGIE du praticien M (semifigurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 303
Marque française
Signe concerné
figurative)
:
JOURNAL
D’ERGOTHERAPIE
M
(semi-
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 300
Marque française
Signe concerné : PEDIATRIE du praticien M (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
130
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
BOPI 09/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 138
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 471
Signe concerné : LODALÈS
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AVI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 322 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : REUNION DES MUSEES NATIONAUX, Etablissement
public à caractère industriel et commercial, 49, rue Etienne
Marcel, 75001 PARIS, Siren : 692 041 585
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 517 605
Marque française
Signe concerné : BAXTON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 893
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LOUVRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 24,
25, 28, 35, 40, 41, 42.
Marque N° 99 776 026 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative, 2, rue du
Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY SUR MER, Siren : 317 750 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique
Marques, 82, Avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 518 891
Marque française
Signe concerné : LE QUETON D’ISIGNY (semi figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
131
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 270 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB, société de
droit suédois, 81181 SANDVIKEN, SUEDE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 915 - 424 480
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 015
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 030
Marque française
Signe concerné : SANDVIK BIOLINE
Marque française
Signe concerné : TIGER FORCE
Date du dépôt : 20 MARS 1989
Date du dépôt : 20 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative, 2, rue du
Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY SUR MER, Siren : 317 750 818
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 270 647
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PERIERS D’ISIGNY (semi figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 016
Marque française
Signe concerné : DOLLY SURPRISE
Date du dépôt : 20 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 MARS 1989
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
132
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : Scheppach Fabrikation von holzbearbeitungsmaschinen GmbH, Société régie selon les lois de l’Allemagne, 89335
ICHENHAUSEN, Allemagne
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 884
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 150 - 396 101 - 430 401 - 468 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : ALLEGRO
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 480
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : “ KITY-CONSEIL ”
Classes de produits et de services : 2.
Date du dépôt : 17 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : KAPMAN AB, société de droit suédois, SANDVIKEN
811 81, SUEDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 299 836
Classes de produits et de services : 35, 37, 39, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : BOISNARD DOMINIQUE, 28 Rue
Chateaubriand, 72000 LE MANS, Siren : 333 260 909
René
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOISNARD DOMINIQUE, 28 rue René de Chateaubriand, 72000 LE
MANS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 521 070
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 551
Signe concerné : (Marque figurative)
Marque française
Date du dépôt : 28 MARS 1989
Signe concerné : T.I.S. Technologie Industrielles et Sportives
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Date du dépôt : 22 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Classes de produits et de services : 35, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 322 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 521 859
133
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : Valponey
Date du dépôt : 31 MARS 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Déclarant : Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile, Société
Anonyme, 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI,
Siren : 675 480 370
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : STRAFORELLI Jean Louis, 20253 PATRIMONIO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 502
Marque française
Signe concerné : (marque figurative)
Date du dépôt : 24 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 522 805
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RAYON DE SOLEIL
Classes de produits et de services : 9, 21, 32, 33.
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
DE PARIS ET D’ILE DE FRANCE, société coopérative à capital et
personnel variables, 26 quai de la Rapée, 75012 PARIS,
Siren : 775 665 615
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile, Société
Anonyme, 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI,
Siren : 675 480 370
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 949
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : CREDIT AGRICOLE D’ILE-DE-FRANCE (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 28 AVRIL 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 501
Marque française
Signe concerné : LIQUEUR SAINTE ODILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
134
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ROSENWALD, société par actions simplifiée – SAS,
104/106 rue d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 582 151 486
N° national ou N° d’enregistrement : 1 530 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Signe concerné : BALMER
Marque française
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
N° national ou N° d’enregistrement : 1 527 363
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ROSENWALD
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : DE CHAUNAC Hugues, 19, Résidence Beaufort, 25,
Chemin des Cruyes, 13090 AIX EN PROVENCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 532 935
Marque française
Signe concerné : ORECA (semi-fig)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 993
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : journal de TRAUMATOLOGIE M (semifigurative)
Classes de produits et de services : 12, 35, 37, 38, 39, 41, 43.
Date du dépôt : 10 MAI 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, SA, 50 RUE DE LONDRES, 75008 PARIS,
Siren : 412 431 744
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L’EST, 50
RUE DE LONDRES, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, SA, 50 RUE DE LONDRES, 75008 PARIS,
Siren : 412 431 744
N° national ou N° d’enregistrement : 1 535 568
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Signe concerné : MID
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L’EST, 50
RUE DE LONDRES, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
135
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 1, 17.
Marque N° 99 785 645 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRE HEPATOUM, Société Anonyme, 1 bis,
rue
de
Plaisance,
94130
NOGENT-SUR-MARNE,
Siren : 562 030 957
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 187 596 - 461 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS,
CUERS 83390.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 536 855
N° national ou N° d’enregistrement : 1 540 682
Marque française
Marque française
Signe concerné : TRIDIGESTINE DALLOZ
Signe concerné : FAIRY DAMSEL
Date du dépôt : 16 JUIN 1989
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 31.
Marque N° 99 787 868 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : SYNTHENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LA
FERME DE L’EVECHE, 60700 PONT SAINTE MAXENCE,
Siren : 542 043 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, Rue de Bitbourg, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS,
CUERS 83390.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 540 166
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 540 684
Marque française
Signe concerné : TECHNIRETHANE
Signe concerné : JEAN MONNET ROSIER DE L’EUROPE
Date du dépôt : 7 JUILLET 1989
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
136
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS, 26 Rue Pascal
Combeau, 16100 COGNAC, Siren : 555 780 170
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 Rue Pascal Combeau, 16100
COGNAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 1-5-2 Higashi Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 545 315
Marque française
Signe concerné : JULES COURBET CO (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 543 944
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANA
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 37, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ETS GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée, La
Rublonnière, 35220 CHATEAUBOURG, Siren : 317 410 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : AMAR Daniel, 11, rue du Rhône, 1204 GENEVE,
SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 545 060
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 547 356
Marque française
Signe concerné : LA SEMEUSE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
Signe concerné : La Financière de Commerce et d’Industrie
Groupe F.C.I.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 AVRIL 1989
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 555 971
137
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : la Pratique médicale M (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, Société Anonyme,
29
rue
Marguerite
de
Navarre,
16100
COGNAC,
Siren : 905 420 014
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, 29 rue Marguerite de Navarre,
16100 COGNAC.
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 829
Déclarant : EUROVIA, Société anonyme, 18 place de l’Europe,
92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 348 866 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Marque française
Signe concerné : CHATELLE
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 564 612
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ACCOSTYR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Déclarant : JOS. SCHNEIDER OPTISCHE WERKE GmbH, société
de droit allemand, Ringstrasse 132, 55343 BAD KREUZNACH,
ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY,
société par actions simplifiée, 17, rue de l’Abreuvoir, 95450 SAGY,
Siren : 558 202 370
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 651
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : CINELUX (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 564 746
Marque française
Signe concerné : SAGY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
138
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : WORLDWIDE GOLF ENTERPRISES, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat de Californie, 2985 Lasuen Street,
CARMEL, CA 93923, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 619 235
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 347
Signe concerné : MUSTANG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 612 524
Marque française
Signe concerné : PIN SEEKER (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CIME BOCUZE, société anonyme, 449, avenue des
Vignes, 74807 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY, Siren : 383 966 892
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Classes de produits et de services : 18, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : EUROVIA, Société anonyme, 18 place de l’Europe,
92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 348 866 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 643 287
Marque française
Signe concerné : CUNITENE
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 613 468
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : C.R.A.F.T.
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ASSOCIATION FRENCH LINES, Association régie par
la loi de 1901, Avenue Lucien Corbeaux, 76000 LE HAVRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 648 656
Déclarant : MUSTANG MANUFACTURING COMPANY INC.,
société organisée selon les lois de l’Etat du Minnesota, Country
Road 45 North, NORTH OWATONNA, MINNESOTA 55060, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : ILE DE FRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 14, 16, 20, 21, 24, 27, 29, 30,
31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2008
139
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 468 916 - 468 918
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002
PARIS.
Déclarant : AVEL, société par actions simplifiée, 16320 MAGNAC
LAVALETTE, Siren : 311 405 542
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AVEL, 16320 MAGNAC LAVALETTE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 751
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 653
Marque française
Signe concerné : ETICOM ETIM
Marque française
Date du dépôt : 22 MARS 1988
Signe concerné : BIOCOLOGNE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Date du dépôt : 14 JUIN 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Pressmaster AB, société de droit suédois, Box 3, 79621
ÄLVDALEN, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 692
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 268
Marque française
Marque française
Signe concerné : COREX
Signe concerné : CHATEAU HAUT-GRAVA
Date du dépôt : 24 MAI 1989
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Classes de produits et de services : 33.
140
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA, société de droit
japonais, 7-2 Nishi-Shinjuku, 1-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO,
JAPON
N° national ou N° d’enregistrement : 1 720 154
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : PRAXIES (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 12 JUIN 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 692 132
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LEGACY
Classes de produits et de services : 35, 36, 41, 42.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : PANOPUB FINANCE, SA, 41 CHAMP ROMAN, 38400
ST MARTIN D’HERES, Siren : 326 298 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PANOPUB FINANCE, 41 CHAMP ROMAN, 38400 ST MARTIN
D’HERES.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
N° national ou N° d’enregistrement : 1 737 651
Marque française
Signe concerné : STANDPUB (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 693 526
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 19, 37, 42.
Signe concerné : HYDROGLOSS
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : INDIANA SA, Société anonyme, 72, Boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 339 968 372
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 738 132
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : PRUNIERES DANIEL, 4430A ROUTE DE MENERBES,
84580 OPPEDE
Signe concerné : INDIANA CAFE (semi-fig)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DANIEL PRUNIERES, 4430A ROUTE DE MENERBES, 84580
OPPEDE.
Date du dépôt : 30 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
141
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AVRIL 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ROULEAU ARNAUD, 2 ALLEE PIERRE CURIE, 94510 LA
QUEUE EN BRIE
Classes de produits et de services : 43.
Déclarant : ROULEAU THIERRY, 15 AVENUE JOYEUSE, 94340
JOINVILLE LE PONT
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LOISY CHANTAL, 36 RUE DE LONGCHAMPS, 75016
PARIS
Déclarant : Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile, Société
Anonyme, 30 rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI,
Siren : 675 480 370
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 291 368 - 427 649
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARNAUD ROULEAU, 2 ALLEE PIERRE CURIE, 94510 LA QUEUE
EN BRIE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 755 313
N° national ou N° d’enregistrement : 98 725 576
Marque française
Marque française
Signe concerné : Ste-ODILE
Date du dépôt : 24 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Signe concerné : CALBENIUM
Date du dépôt : 19 MARS 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 94/02
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2008
Déclarant : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG,
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE, 1 PLACE DE L’HOPITAL,
67091 STRASBOURG CEDEX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, 1, place de
l’Hôpital, 67091 STRASBOURG CEDEX.
Déclarant : MILAN PRESSE, Société Anonyme à directoire, 300
rue Léon Joulin, 31100 TOULOUSE Cedex 1, Siren : 342 069 143
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 486 000
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 719 349
N° national ou N° d’enregistrement : 98 728 017
Marque française
Marque française
Signe concerné : HOSPICES DE STRASBOURG
Signe concerné : PYRENEES MAGAZINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1998
Date du dépôt : 10 AVRIL 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
26, 27, 28, 29, 30, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
142
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2008
Déclarant : WERTEL DANIEL, 36 rue de PICPUS, 75012 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DANIEL WERTEL, 36 rue de PICPUS, 75012 PARIS.
BOPI 09/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 98 729 579
Marque française
Signe concerné : FLORYS
Date du dépôt : 17 AVRIL 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
N° national ou N° d’enregistrement : 98 728 856
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : feel good
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 AVRIL 1998
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : NAF NAF DISTRIBUTION BV, Société Néerlandaise,
Koningin Wilhelminaplein 13, 1062 HH AMSTERDAM, PAYS-BAS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 262 068
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2008
Déclarant : FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE, Société anonyme,
7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS, Siren : 332 050 038
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 730 618
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DON’T LOOK BACK
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 728 858
Date du dépôt : 30 AVRIL 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : 2/3 FRANCE TV PUB (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 AVRIL 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SARL TIFF, SARL, 20 RUE DE L’ESTRAPADE, 75005
PARIS, Siren : 418 575 718
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAÎTRE NATHALIE MOREL, AVOCAT, C/O MAYER BROWN, 20
AVENUE HOCHE, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : FLORYS SN, Société par actions simplifiée, Parc
Tertiaire Innolin Bat E2, 5 rue du Golf, 33700 MERIGNAC,
Siren : 478 031 065
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 250
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 413 - 484 414
Signe concerné : LOOK ACTUEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX Cedex.
Marque française
Date du dépôt : 8 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
143
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2008
Déclarant : CPDHBJO, Comité professionnel de développement
économique, 22 Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS,
Siren : 775 571 268
Classes de produits et de services : 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CPDHBJO, 22 Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ZAMBERNARDI Martine, 15 RUE DU BUISSON AUX
FRAISES, 91300 MASSY
N° national ou N° d’enregistrement : 98 739 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARTENAIR, 15 RUE DU BUISSON AUX FRAISES, 91300 MASSY.
Marque française
Signe concerné : C.F.H.B.J.O.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er JUILLET 1998
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 678
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Marque française
Signe concerné : PARTENAIR
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 JUIN 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Classes de produits et de services : 14, 35, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 39, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ROCHON Gilles, Maurice, Georges, 6, rue de Sdérot,
92160 ANTONY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilles Rochon, 6, rue de Sdérot, 92160 ANTONY.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MAI 2008
Déclarant : BOS Jean-Pierre, 22 Rue de la Poste, 33920 ST CHRISTOLY DE BLAYE
Déclarant : MARITON Eliane, 22 Rue de la Poste, 33920 ST CHRISTOLY DE BLAYE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 739 936
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur BOS Jean-Pierre, Madame BOS Eliane, 22 Rue de la
Poste, 33920 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE.
Signe concerné : DON GUSTO
Date du dépôt : 2 JUILLET 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
N° national ou N° d’enregistrement : 98 738 408
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Elysée (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JUIN 1998
Classes de produits et de services : 34.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FEVRIER 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Déclarant : Syndicat des Négociants Détaillants en Combustible
du Nord/Pas de Calais, Syndicat Professionnel assimilé Association loi 1901, 52 Rue Carnot, 62500 ST OMER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Syndicat des Négociants Détaillants en Combustible du Nord/Pas
de Calais, M. MARTIN, 52 Rue Carnot, 62500 ST OMER.
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 741 654
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Club AMIFIOUL Nord Pas de Calais (semi
figurative)
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 10, 12.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/11
Déclarant : CIME BOCUZE, société anonyme, 449, avenue des
Vignes, 74807 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY, Siren : 383 966 892
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Classes de produits et de services : 4, 11, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : KRUMEICH CHRISTIAN, 1, avenue des Coquelicots,
93370 MONTFERMEIL
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 424
Marque française
Signe concerné : CIME BOCUZE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRUMEICH Christian, 1, avenue des Coquelicots,
MONTFERMEIL.
93370
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 750 286
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MEVA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 6, 9, 14.
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CIME BOCUZE, société anonyme, 449, avenue des
Vignes, 74807 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY, Siren : 383 966 892
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CIME BOCUZE, société anonyme, 449, avenue des
Vignes, 74807 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY, Siren : 383 966 892
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 425
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Signe concerné : CARBENE
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 423
Marque française
Signe concerné : UGIDENAL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1998
Classes de produits et de services : 6, 9, 14.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Thierry LE CORRE, 4 rue des Norottes, 91310
LEUVILLE-SUR-ORGE
145
N° national ou N° d’enregistrement : 98 753 898
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LE CORRE Thierry, 4 rue des Norottes, 91310 LEUVILLE-SURORGE.
Signe concerné : Château Ayrolles-Julien (semi-figuratif)
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 491
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TLC Services (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Déclarant : RAVACHOL André, 16 Rue Brantôme, 75003 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
André Ravachol, 16 Rue Brantome, 75003 PARIS.
Classes de produits et de services : 37, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 755 214
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : HORIZONT FRANCE, SAS, Rue Ampère, Zone d’activité, 59560 COMINES, Siren : 542 018 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE THESIS, 57 avenue de Villiers, 75017 PARIS.
Signe concerné : PLASTICANA
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 763
Marque française
Signe concerné : MIXAL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 18, 31.
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Déclarant : SANSAY Dominique, 7, Bd DE CAULX, 49400 CHACE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE DES VERNES, 7, bd de CAULX, 49400 CHACÉ.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 755 586
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Signe concerné : DOMAINE DES VERNES (semi figurative)
Déclarant : AYROLLES Marie-France, Le Petit Nice, 11130 SIGEAN
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AYROLLES Marie-France, 3 Petit Nice, 11130 SIGEAN.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TREHIN Philippe, 47 boulevard Joseph Bernard de
Trans, 83300 DRAGUIGNAN
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TREHIN Philippe, 47 boulevard Joseph Bernard de Trans, 83300
DRAGUIGNAN.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ANDRE BONNOT, SAS, 75 ROUTE DU REVERMONT,
39230 SAINT-LOTHAIN, Siren : 353 165 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANDRE BONNOT, 75 ROUTE DU REVERMONT, 39230 SAINTLOTHAIN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 217
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 563
Marque française
Signe concerné : PHILBOIS MACHINES & OUTILS POUR LE BOIS
Notre boutique dans votre atelier (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : “ CHO-CHAUD ”
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ATLANTIC CASH, SARL, Impasse Bosselle, 44570
TRIGNAC, Siren : 418 554 499
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 921
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8, rue Linné, BP 78401, 44184
NANTES Cedex 4.
Déclarant : la belle entreprise, LBE, sarl, 126 rue Oberkampf, 75011
PARIS, Siren : 394 507 867
Mandataire ou destinataire de la correspondance
la belle entreprise, Laurent Perron, 12 route de Saint-Félix, 17700
MARSAIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 757 653
Marque française
Signe concerné : EUROCASH L’occasion confiance (semifigurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1998
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 518
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Marque française
Signe concerné : la belle entreprise L.B.E
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Classes de produits et de services : 9, 11, 35, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DICTYS, SARL, 152 Avenue PATTON, BP 80111, 49001
ANGERS CEDEX 01, Siren : 391 527 744
Classes de produits et de services : 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DICTYS, 152 AVENUE PATTON, BP 80111, 49001 ANGERS
CEDEX 01.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
147
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 542
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Signe concerné : DICTYS (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Déclarant : CARL ZEISS MEDITEC SAS, société par actions simplifiée,
10
avenue
Paul
Langevin,
17180
PERIGNY,
Siren : 353 451 602
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 661
Déclarant : EBI, LLC, Société américaine constituée sous les lois
de l’Etat de l’Indiana, 100 Interpace Parkway, PARSIPANNY,
NJ 07054, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : STABIBAG
92593
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 657
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EBI
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Date de la déclaration de renouvellement : 22 OCTOBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Déclarant : LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M., Société
anonyme monégasque, Le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto,
98000 MONACO, Principauté de Monaco
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : RUE DES ECOLES, société anonyme, 12, rue de la
Montagne Sainte Geneviève, 75005 PARIS, Siren : 429 774 250
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 277
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 333
Marque française
Signe concerné : FORTE 1000
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 919
Marque française
Signe concerné : MILA EDITIONS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : GROUPE FOREST HILL, Société Anonyme, 75 rue de
Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 309 990 349
BOPI 09/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 545
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Signe concerné : EUROSOM (semi-Figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 420
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 7, 11, 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 35, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Déclarant : CHAUVIN ANKERPHARM GmbH, Société de droit allemand, François Mitterand Allée 1, DE 07407 RUDOLSTADT, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 595
Déclarant : STAR 2000 HOLDING S.A., société de droit luxembourgeoise, de Bitbourg, L 1273 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
Marque française
Signe concerné : BLOXANG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS,
CUERS 83390.
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 548
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HALLOWEEN
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 635
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : EUROSOM, SARL, ZA, Les Vallées, 22640 PLENÉEJUGON, Siren : 400 864 245
Signe concerné : COLOSSE LES MARBRÉS
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL EUROSOM, LES VALLEES, 22640 PLENÉE-JUGON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
149
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SMPA, société par actions simplifiée, Rue de l’Armée
Leclerc, 10140 VENDEUVRE SUR BARSE, Siren : 383 259 371
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : SARL CROCK’, SARL, 6 Chemin des Roches, ZI, 28800
BONNEVAL, Siren : 397 799 438
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL CROCK’, 6 Chemin des Roches, ZI, 28800 BONNEVAL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 308
Marque française
Signe concerné : START
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 778
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CROCK’ANDWICH
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Coq d’Or Restaurant Co. Limited, Société de droit
britannique, Stratton Street, Picadilly, LONDRES W1J 8LB,
GRANDE-BRETAGNE
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 454 645
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : BILLETIQUE MONETIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT en abrégé B.M.S., Société par actions simplifiée, 25 rue de
Ponthieu, 75008 PARIS, Siren : 423 749 886
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 292 608 - 314 501
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 263
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 356
Marque française
Signe concerné : LANGAN’S
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MONEO
Classes de produits et de services : 43.
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 090
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 594
Marque française
Marque française
Signe concerné : EASY POWER
Signe concerné : ECOFINANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
Déclarant : BAUSCH & LOMB FRANCE, société par actions simplifiée, Parc du Millénaire II, 416 rue Samuel Morse, 34000 MONTPELLIER
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 707 - 368 945
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 091
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 595
Marque française
Marque française
Signe concerné : KRUPS German Trademark registered 1919
(semi figurative)
Signe concerné : OPHTALLEGE
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : FICHEFEUX Alain, 2 RUE DES BRIQUETIERS,
BP 90068, 31702 BLAGNAC CEDEX
Déclarant : ADHECOUP, Société à Responsabilité Limitée, ZI Est,
Rue Robert Etienne, 60400 NOYON, Siren : 340 799 519
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ECOFINANCE, FICHEFEUX ALAIN, 619 Rue du Triolet, 34090
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP BASILIEN-BODIN ASSOCIES, 6 RUE COLBERT, CS 91115,
80011 AMIENS CEDEX 1.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
151
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 605
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 951
Marque française
Marque française
Signe concerné : ADHECOUP (semi-figurative)
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 6, 16, 24, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : Mars PF France, société par actions simplifiée à
associé unique, Boulevard des Chenats, 45550 SAINT DENIS DE
L’HOTEL, Siren : 494 887 631
Déclarant : LARENA, S.A.S, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST
LAURENT DES AUTELS, Siren : 410 905 285
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 735
Déclarant : LALLEMAND, SAS, 19 rue des Briquetiers, 31700
BLAGNAC, Siren : 405 720 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LARENA, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST LAURENT DES
AUTELS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 676
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 113
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Signe concerné : PROFIBRI
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : Mars PF France, société par actions simplifiée à
associé unique, Boulevard des Chenats, 45550 SAINT DENIS DE
L’HOTEL, Siren : 494 887 631
Déclarant : LARENA, S.A.S, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST
LAURENT DES AUTELS, Siren : 410 905 285
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 735
Déclarant : LALLEMAND, SAS, 19 rue des Briquetiers, 31700
BLAGNAC, Siren : 405 720 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LARENA, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST LAURENT DES
AUTELS.
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 114
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 133
Marque française
Marque française
Signe concerné : NEXTEP
Signe concerné : PROENZY
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 35, 37, 39, 42.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CENTRE FRANCE PUBLICITE, S.A.S, 45 RUE DU CLOS
FOUR, 63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2, Siren : 329 337 984
Déclarant : LARENA, S.A.S, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST
LAURENT DES AUTELS, Siren : 410 905 285
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CENTRE FRANCE PUBLICITE, 45, rue du Clos Four, 63056
CLERMONT FERRAND CEDEX 2.
Déclarant : LALLEMAND, SAS, 19 rue des Briquetiers, 31700
BLAGNAC, Siren : 405 720 194
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LARENA, 7 rue des Deux Provinces, 49270 ST LAURENT DES
AUTELS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 809
Marque française
Signe concerné : CENTRE FRANCE REGIES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 115
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PROBACTI
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : NEXTEP, une société anonyme à conseil d’administration, 59B boulevard Richard Wallace, 92800 PUTEAUX,
Siren : 438 891 657
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 430
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 091 - 358 085
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Signe concerné : SPIRALIO
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
153
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE, Société
anonyme, ZA de Courtaboeuf, 19 rue de Norvège, Le Narvick,
91140 VILLEBON SUR YVETTE, Siren : 338 767 296
Classes de produits et de services : 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Codra (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 JANVIER 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 801
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Marque française
Signe concerné : 4x4 VIBRATO
Date du dépôt : 7 JANVIER 1999
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Classes de produits et de services : 9, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : SA SALAISONS MORONI, SA, ZA de l’Hermet, 81380
LESCURE D’ALBIGEOIS, Siren : 395 299 100
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 323 456
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA SALAISONS MORONI, ZA de L’Hermet, 81380 LESCURE
D’ALBIGEOIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 450
Marque française
Signe concerné : SEREZ-VOUS A LA HAUTEUR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 706
Date du dépôt : 18 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CROKIZO
Date du dépôt : 8 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : SOGECLAIR, SA, 7 Av A Durand, 31703 BLAGNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGECLAIR, 7 Av A Durand, 31703 BLAGNAC.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 866
Marque française
Signe concerné : SOGECLAIR (semi-figurative)
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 18 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Unilever France Home and Personal Care Société
Industrielle, société par actions simplifiée – SAS, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Déclarant : SCHARFENBERGKUPPLUNG GMBH, société régie
selon les lois allemandes, Gottfried-Linke-Strasse 101, D 38239
SALZGITTER, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 202
Marque française
Signe concerné : CIF PURETE OCEANIQUE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Marque française
Signe concerné : COUPLOMATIC
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Unilever France Home and Personal Care Société
Industrielle, société par actions simplifiée – SAS, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 428 147 896
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : PARNASSE-MAIF, Société Anonyme – Entreprise régie
par le Code des Assurances, Le Pavois, 50 avenue Salvador
Allende, 79029 NIORT CEDEX 9, Siren : 330 432 782
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 203
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 099
Marque française
Marque française
Signe concerné : SYSTEM’CAP
Signe concerné : CIF PURETE ARCTIQUE
Date du dépôt : 7 JANVIER 1999
Date du dépôt : 21 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/35
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
155
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : SLEEMAN UNIBROUE INC., Société constituée selon
les lois canadiennes, 80 Des Carrières, Chambly, QUEBEC J3L
1H6, CANADA
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 143
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 499
Marque française
Signe concerné : QUELQUE CHOSE
Date du dépôt : 27 JANVIER 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 325
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Marque française
Signe concerné : CLAIRVIGNES
Date du dépôt : 25 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d’Artix, 64150 NOGUERES, Siren : 330 129 842
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : SLEEMAN UNIBROUE INC., Société constituée selon
les lois canadiennes, 80 Des Carrières, Chambly, QUEBEC J3L
1H6, CANADA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 143
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 964
Marque française
Signe concerné : SALPICO
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 495
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DON DE DIEU
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d’Artix, 64150 NOGUERES, Siren : 330 129 842
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 965
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PILORI
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : Castel Frères, Société par actions simplifiée, 24, rue
G.Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : OST DEVELOPPEMENT, Une société anonyme à
conseil d’administration, 15 rue Georges Besse, 63100
CLERMONT FERRAND, Siren : 389 472 465
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 251
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Signe concerné : BARON D’ORCEL
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 989
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OSTEOPURE
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 40.
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : MAISON GALLAND, SARL, LES BOURNAICHERES,
37600 BETZ LE CHATEAU, Siren : 390 907 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAISON GALLAND, LES BOURNAICHERES, 37600 BETZ LE
CHATEAU.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 174
Marque française
Signe concerné : MAISON GALLAND La tradition fermière au goût
du jour (semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 381
Marque française
Signe concerné : ACTION MAN VS MAX
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SA SALAISONS MORONI, SA, ZA de l’Hermet, 81380
LESCURE D’ALBIGEOIS, Siren : 395 299 100
157
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 879
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA SALAISONS MORONI, ZA de L’Hermet, 81380 LESCURE
D’ALBIGEOIS.
Signe concerné : ECOLE.NET
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/26
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 675
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : APERIZO
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 99 775 478
Déclarant : SANYO ELECTRIC CO., LTD, société de droit japonais,
5-5, Keihan-hondori 2-chome, Moriguchi-shi, OSAKA, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ACTION MAN – ACTION MAN VS (Marque semifigurative)
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 863
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COBALT POWER
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’état de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Déclarant : EDITIS, société anonyme, 26, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, Siren : 478 162 464
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 496 - 404 332
N° national ou N° d’enregistrement : 99 775 480
Marque française
Signe concerné : ACTION MAN Spécial Force Kit – Kit Selection
d’élite (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions
simplifiée, 2 rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 339 611 956
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 329 126
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : ROSELINE DIFFUSION, société par actions simplifiée,
CHATEAU
SAINTE-ROSELINE,
83460
LES
ARCS,
Siren : 420 631 566
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Vincent VARET, Avocat à la Cour, 52 avenue Kléber, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 239
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 775 579
Marque française
Signe concerné : DIRECTIONS FINANCIÈRES (semi figurative)
Marque française
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Signe concerné : ROSELINE DIFFUSION
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1999
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : REUNION DES MUSEES NATIONAUX, Etablissement
public à caractère industriel et commercial, 49, rue Etienne
Marcel, 75001 PARIS, Siren : 692 041 585
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 026
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 242
Marque française
Marque française
Signe concerné : LOUVRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : OPAMAT
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque N° 1 515 893 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 2.
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 243
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 247
Marque française
Marque française
Signe concerné : SLALOM
Signe concerné : RENOFON
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 246
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 248
Marque française
Marque française
Signe concerné : ISOFOND
Signe concerné : RENOMAT
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 2.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Unilever France Home and Personal Care Société
Industrielle, société par actions simplifiée – SAS, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 428 147 896
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 430
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Signe concerné : REDQUANT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 306
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9.
Signe concerné : “ NOTRE OBJECTIF : 0 CARIE ”
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : MATINES, Société Anonyme, Les Mercuriales, 40 Rue
Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET, Siren : 333 242 873
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 21, 35.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 079
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOCYTEX, société à responsabilité limitée, 140
Chemin
de
l’Armée
d’Afrique,
13010
MARSEILLE,
Siren : 347 897 985
Marque française
Signe concerné : SAVEURS ET TRADITIONS
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 429
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : CELLQUANT
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 398
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : BIOCYTEX, société à responsabilité limitée, 140
Chemin
de
l’Armée
d’Afrique,
13010
MARSEILLE,
Siren : 347 897 985
Signe concerné : Antibiotiques journal des agents anti-infectueux
(semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
161
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 636
Marque française
Signe concerné : DECLIC prépa Kiné (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 399
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Démarche soignante (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 637
Marque française
Signe concerné : DECLIC prépa Sage-femme (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 401
Marque française
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Signe concerné : Abrégés de l’infirmière (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 943
BOPI 09/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Mémo Prépa IFSI (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 946
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Signe concerné : Guide PRÉPA SAGE-FEMME (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 944
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Guide PREPA KINE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 947
Marque française
Signe concerné : Mémo Secteur social (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 945
Marque française
Signe concerné : Guide AS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SSL HEALTHCARE FRANCE S.A.S., société par actions
simplifiée, 23 allée de l’Europe, 92110 CLICHY, Siren : 592 054 829
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
163
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 182
Marque française
Signe concerné : BELIN
Date du dépôt : 26 MARS 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 998
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SCHOLL FINESSE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date du dépôt : 4 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives
Agricoles, SAINT MONT, 32400 RISCLE, Siren : 317 685 238
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A RAVINA, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES
BRIQUETIERS, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classes de produits et de services : 10, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : HASBRO, INC., Société organisée sous les lois de l’état
de Rhode Island, 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET, RHODE
ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 447
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 29 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 779 607
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : HASBRO (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : HERO, Société de Droit Suisse, Niederlenzer, Kirchweg
6, 5600 LENZBURG, SUISSE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/34
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 377 080
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 739
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : KIRPY, Société par actions simplifiée, Quartier du
Barry, 47390 LAYRAC, Siren : 026 320 028
Signe concerné : LES CREMIPOTES
Date du dépôt : 30 MARS 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DOPFF & IRION, Société Anonyme, Château de
Riquewihr, 68340 RIQUEWIHR, Siren : 915 821 813
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 872
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES TONNELLES
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 023
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
Marque française
Signe concerné : M MASSON (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 31 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : SYNTHENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LA
FERME DE L’EVECHE, 60700 PONT SAINTE MAXENCE,
Siren : 542 043 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 785 645
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 024
Marque française
Signe concerné : TECHNIRETHANE
Marque française
Date du dépôt : 9 AVRIL 1999
Signe concerné : M (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
Date du dépôt : 31 MARS 1999
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 27.
Marque N° 1 540 166 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRE HEPATOUM, Société Anonyme, 1 bis,
rue
de
Plaisance,
94130
NOGENT-SUR-MARNE,
Siren : 562 030 957
N° national ou N° d’enregistrement : 99 788 973
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 187 596 - 461 700
Signe concerné : COLTACK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 23 AVRIL 1999
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 787 868
165
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 2, 17, 19.
Signe concerné : TRIDIGESTINE
Date du dépôt : 21 AVRIL 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
Déclarant : OBSERV’ER – Observatoire des Energies Renouvelables, Association régie par la Loi de 1901, 146, rue de l’Université,
75007 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Marque N° 1 536 855 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 296
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : LOKOD, société par actions simplifiée unipersonnelle,
1, rue du Professeur Alain, 76360 BARENTIN, Siren : 330 743 188
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Signe concerné : EurObserv’ER
Date du dépôt : 5 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 788 680
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Marque française
Signe concerné : JOKEY (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 26 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Portée du renouvellement
Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 542 037 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 884
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : HOLDING SOPREMA, Société Anonyme, 14 rue de St
Nazaire, 67100 STRASBOURG, Siren : 558 500 187
Signe concerné : OXYMAG (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date du dépôt : 7 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMITE FRANCAIS INTERPROFESSIONNEL POUR
LES TECHNIQUES DE PRODUCTION DU LAI, Association loi 1901,
149 Rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMITE FRANCAIS INTERPROFESSIONNEL POUR LES
TECHNIQUES DE PRODUCTION DU LAI, 149 Rue de Bercy, 75595
PARIS CEDEX 12.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 793 995
Marque française
Signe concerné : Certi traite (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : JOB RENCONTRES, société anonyme, 29, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 391 253 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 794 090
Marque française
Signe concerné : JOB RENCONTRES
Date du dépôt : 27 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
BOPI 09/05 - VOL. II
BOPI 09/05 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
167
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CHRISOLA, SAS, 2 Rue René Hersen, 49240 AVRILLE,
Siren : 546 950 098
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 585
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STé CHRISOLA, SAS, 2 Rue René Hersen, 49240 AVRILLE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 369
Marque française
Signe concerné : PASSION
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/41
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 360
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
“ Cacao, pâtisserie et confiserie ”.
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : DUSSAUX
Date de la déclaration de renouvellement : 9 SEPTEMBRE 2008
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
• métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment
produits mi-ouvrés en bronze. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux
en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes,
asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en
pierre, monuments funéraires, cheminées. Verre brut et mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence
non comprises dans d’autres classes.
Déclarant : VAN HOUTTE Eric Victor François Gonzague, 4 clos
des cavaliers, 73100 TRESSERVE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Eric VAN HOUTTE, Société Everyware, 4 Clos des cavaliers, 73100
TRESSERVE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 735 247
Marque française
Signe concerné : EveryWare
Classes de produits et de services : 6, 19, 21.
Date du dépôt : 29 MAI 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SONAFI, Société par actions simplifiée, 42 rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 354 058 513
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 436 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/28
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de télécommunications, de messagerie électronique par
réseau Internet. Services de fourniture d’accès aux réseaux informatiques mondiaux. Éducation ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, sessions de formation.
Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour
168
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
ordinateurs ; travaux d’ingénieurs ; prospection, location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Hébergement,
conception, réalisation de sites sur Internet. Services juridiques.
Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 45.
BOPI 09/05 - VOL. II
BOPI 09/05 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 539 252
Signe : ROSE DES DUNES J’AIME QUI M’AIME (semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 08/43
Date du BOPI : 24 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Rosé des Dunes (semi-figurative)
N° National ou d’enregistrement : 1 539 254
Signe : LE PETIT SERGENT J’AIME QUI M’AIME (semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 08/43
Date du BOPI : 24 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
LE PETIT SERGENT (semi-figurative)
N° National ou d’enregistrement : 98 764 733
Signe : TROUSSE CHEMISE METHODE TRADITIONNELLE (semifigurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 08/43
Date du BOPI : 24 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
TROUSSE CHEMISE (semi-figurative)
169
BOPI 09/05 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
171
172
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 09/05 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 09/05 - VOL. II
173
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 29 au 31 décembre 2008
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
488 394
04 3 294 511
488 357
93 469 144
488 396
04 3 294 511
488 358
93 459 164
Transmission totale de propriete (TO)
No d’inscription
1 205 017
488 448
94 501 595
488 419
05 3 368 140
488 465
1 320 112
488 448
94 501 595
488 418
05 3 368 593
488 416
1 320 113
488 448
97 661 768
488 432
05 3 388 959
488 450
1 335 376
488 384
97 684 742
488 412
05 3 390 824
488 381
488 382
1 358 448
488 430
97 685 106
488 419
06 3 430 768
1 411 084
488 419
97 685 106
488 418
06 3 442 338
488 445
1 411 084
488 418
97 710 919
488 411
07 3 484 457
488 399
488 435
1 434 123
488 383
98 725 502
488 454
07 3 533 428
1 473 677
488 448
99 778 178
488 414
07 3 537 308
488 406
488 414
08 3 556 850
488 379
488 361
1 473 679
488 448
99 784 764
1 473 680
488 448
99 787 243
488 414
08 3 558 812
1 473 681
488 448
99 799 639
488 419
08 3 560 509
488 386
08 3 575 444
488 456
1 486 400
488 436
99 799 639
488 418
1 503 120
488 437
99 805 697
488 469
1 504 994
488 402
99 805 697
488 468
1 522 099
488 414
99 805 697
488 467
1 616 513
488 466
1 536 575
488 414
99 810 855
488 434
99 805 697
488 466
1 542 837
488 448
99 813 563
488 434
00 3 069 442
488 460
1 563 100
488 385
00 3 013 504
488 419
03 3 262 072
488 380
1 581 983
488 443
00 3 013 504
488 418
1 581 983
488 440
00 3 061 420
488 360
1 581 983
488 441
00 3 063 617
488 359
1 421 679
488 404
1 581 983
488 442
00 3 069 442
488 461
98 721 133
488 404
1 616 513
488 467
01 3 079 267
488 359
00 3 035 993
488 407
1 616 513
488 469
01 3 101 197
488 444
02 3 184 029
488 397
1 616 513
488 468
01 3 110 286
488 446
02 3 186 067
488 458
1 705 943
488 434
01 3 115 613
488 447
03 3 243 097
488 409
1 705 947
488 434
02 3 191 911
488 445
08 3 552 312
488 457
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
Concession de licence (CL)
1 717 056
488 393
03 3 231 562
488 400
08 3 559 805
488 455
92 438 877
488 419
03 3 250 257
488 419
08 3 559 806
488 455
92 438 877
488 418
03 3 250 257
488 418
08 3 559 807
488 455
174
BOPI 09/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 559 808
488 455
1 335 101
488 363
99 782 426
488 427
08 3 559 809
488 455
1 335 102
488 365
99 784 764
488 413
08 3 565 503
488 392
1 335 103
488 364
99 787 243
488 413
94 503 214
488 368
99 797 034
488 427
94 503 215
488 367
99 797 035
488 427
Resiliation de licence (RL)
1 723 968
488 463
94 528 293
488 373
99 814 967
488 427
99 797 144
488 463
94 528 295
488 372
99 819 099
488 427
99 797 145
488 463
95 562 314
488 369
99 819 100
488 427
00 3 005 287
488 422
95 566 486
488 366
99 824 054
488 427
02 3 186 067
488 459
95 585 917
488 370
99 829 860
488 427
96 605 274
488 374
00 3 000 044
488 427
96 634 443
488 376
00 3 022 988
488 427
96 652 132
488 375
00 3 022 992
488 427
00 3 022 993
488 427
00 3 046 132
488 427
00 3 046 133
488 427
Constitution de gage (GC)
08 3 558 812
488 362
Radiation de gage (GR)
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
(AV)
00 3 057 436
488 425
03 3 236 063
488 423
1 470 375
488 477
00 3 046 134
488 427
04 3 311 401
488 424
1 503 176
488 377
01 3 074 916
488 427
98 759 835
488 378
01 3 074 918
488 427
01 3 083 244
488 427
01 3 108 834
488 427
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
Changement d’adresse (CA)
02 3 184 029
488 397
1 464 450
488 431
01 3 115 882
488 427
08 3 574 434
488 471
1 507 744
488 426
01 3 115 883
488 427
1 507 757
488 431
01 3 115 884
488 427
1 522 099
488 413
01 3 116 997
488 427
1 536 575
488 413
01 3 122 219
488 427
1 556 019
488 427
01 3 122 220
488 427
1 556 832
488 427
01 3 125 878
488 427
01 3 125 879
488 427
01 3 126 996
488 427
01 3 131 565
488 427
01 3 134 182
488 427
01 3 134 183
488 427
02 3 143 501
488 427
02 3 156 184
488 427
03 3 224 968
488 439
08 3 589 549
488 421
Retrait partiel (EP)
08 3 574 859
488 476
Retrait total (ET)
07 3 543 079
488 475
1 561 572
488 427
08 3 569 899
488 473
1 561 573
488 427
1 561 574
488 427
1 736 389
488 427
1 739 115
488 427
1 740 164
488 427
93 450 939
488 427
93 451 680
488 427
93 455 275
488 427
93 455 276
488 427
98 750 255
488 408
98 750 257
488 408
98 754 004
488 427
1 263 836
488 429
98 757 319
488 472
1 392 950
488 429
99 769 083
488 427
1 411 084
488 420
99 769 084
488 427
1 464 450
488 431
99 771 990
488 427
1 494 661
488 401
99 771 991
488 427
1 503 120
488 438
99 773 349
488 427
1 504 994
488 403
99 778 178
488 413
1 507 757
488 431
99 782 425
488 427
1 522 099
488 415
08 3 573 376
488 474
Renonciation partielle (RP)
00 3 032 725
488 433
07 3 514 471
488 470
08 3 566 406
488 390
08 3 566 407
488 388
08 3 566 409
488 478
08 3 566 410
488 389
Renonciation totale (RT)
05 3 365 377
488 395
07 3 505 602
488 449
Rejet total (RX)
99 826 226
488 452
Declaration de renouvellement irrecevable
(RI)
1 317 668
488 371
Changement de nom, de denomination
(CD)
BOPI 09/05 - VOL. II
175
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
1 536 575
488 415
03 3 250 257
488 420
05 3 378 321
488 462
1 593 664
488 401
03 3 252 540
488 429
07 3 505 649
488 428
1 627 080
488 429
04 3 322 284
488 420
08 3 553 619
488 410
1 727 228
488 429
05 3 357 816
488 420
1 728 809
488 429
05 3 357 818
488 420
92 401 771
488 429
05 3 368 140
488 464
98 725 502
488 454
92 438 877
488 420
05 3 374 210
488 401
98 735 502
488 453
94 501 595
488 420
05 3 376 665
488 420
99 826 223
488 451
94 535 528
488 401
05 3 383 469
488 420
99 826 226
488 452
97 685 106
488 420
05 3 383 470
488 420
98 766 853
488 401
05 3 383 472
488 420
99 776 079
488 429
05 3 383 474
488 420
99 778 178
488 415
06 3 419 266
488 429
99 784 764
488 415
06 3 419 267
488 429
99 787 243
488 415
06 3 450 223
488 429
99 799 639
488 420
06 3 468 262
488 429
99 807 445
488 398
07 3 472 552
488 401
99 809 654
488 429
07 3 472 932
488 401
99 809 655
488 429
07 3 481 519
488 429
99 809 657
488 429
07 3 485 949
488 429
99 810 735
488 429
07 3 512 964
488 429
99 814 364
488 429
07 3 528 144
488 429
99 823 533
488 398
07 3 536 821
488 429
00 3 013 504
488 420
00 3 022 432
488 401
00 3 029 937
488 401
1 494 661
488 401
00 3 070 983
488 429
1 593 664
488 401
00 3 070 984
488 429
94 535 528
488 401
00 3 070 985
488 429
98 755 505
488 391
00 3 070 986
488 429
98 761 530
488 391
00 3 070 987
488 429
98 761 531
488 391
00 3 070 988
488 429
98 766 853
488 401
00 3 072 714
488 401
00 3 022 432
488 401
01 3 105 678
488 398
00 3 029 937
488 401
01 3 133 161
488 429
00 3 072 714
488 401
01 3 133 163
488 429
02 3 162 537
488 401
02 3 143 447
488 398
02 3 173 297
488 401
02 3 162 537
488 401
03 3 210 869
488 401
02 3 173 001
488 429
03 3 239 960
488 401
02 3 173 297
488 401
03 3 248 169
488 401
02 3 196 362
488 429
05 3 374 210
488 401
03 3 210 869
488 401
07 3 472 552
488 401
03 3 223 441
488 387
07 3 472 932
488 401
03 3 223 443
488 387
03 3 224 968
488 439
03 3 239 960
488 401
03 3 245 147
03 3 248 169
03 3 249 802
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
Rectification d’une erreur materielle (EM)
93 458 209
488 405
488 429
96 606 191
488 405
488 401
02 3 146 005
488 417
488 429
05 3 368 140
488 464
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Erratum (ER)
BOPI 09/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
177
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
informatique ”. Le libellé des autres classes de produits et
services désignés par cette marque reste inchangé.
RETRAIT PARTIEL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : ROMANE D
MARQUE : MANITOU (semi-figurative)
N° 08 3 574 859 Déposée le 6 MAI 2008
N° 07 3 514 471 Déposée le 18 JUILLET 2007
Nom du titulaire : DUVAL CORINNE
Adresse : 14 rue des Sablons
78750 MAREIL MARLY
FRANCE
Inscription n° 488 476 du 30 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 25 : Vêtements à savoir
robes de mariée, tenues de cérémonie, robes du soir et robes de
rallye. Classe 40 : Service de couture, à savoir confection de robes
de mariée, de tenues de cérémonie, de robes du soir et de robes
de rallye.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : CYBER RISE
N° 00 3 032 725 Déposée le 6 JUIN 2000
Nom du titulaire : RISE INTERNATIONAL
Société à responsabilité limitée
Adresse : Immeuble Litwin
10 rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FRANCE
N° SIREN : 418 815 858
Inscription n° 488 433 du 29 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 35 : “ Consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils de gestion
Nom du titulaire : MANITOU BF
Société anonyme
Adresse : 430 rue de l’Aubinière
44150 ANCENIS
France
N° SIREN : 857 802 508
Inscription n° 488 470 du 30 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines agricoles ;
appareils de levage ; appareils élévatoires, nacelles élévatrices ;
pelles mécaniques ; appareils de manutention (chargement et
déchargement) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres). Classe 12 : Véhicules à l’exception des bicyclettes et
leurs parties, des motocyclettes et leurs parties et des véhicules
de loisir et leurs parties ; appareils de locomotion par terre à
l’exception des bicyclettes et leurs parties, des motocyclettes et
leurs parties et des véhicules de loisir et leurs parties ; appareils
de locomotion par air ou par eau à l’exception des véhicules de
loisir et leurs parties ; chariots élévateurs ; pelles automotrices,
tracteurs.
178
BOPI 09/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : GALAXIE MYRIADE
MARQUE : COMETE MYRIADE
N° 08 3 566 406 Déposée le 31 MARS 2008
N° 08 3 566 410 Déposée le 31 MARS 2008
Nom du titulaire : MUTUELLE MYRIADE
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
Nom du titulaire : MUTUELLE MYRIADE
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
Adresse : 353 Boulevard du Président WILSON
33079 BORDEAUX Cedex
FRANCE
Adresse : 353 Boulevard du Président WILSON
33079 BORDEAUX Cedex
FRANCE
N° SIREN : 382 968 865
N° SIREN : 382 968 865
Inscription n° 488 390 du 29 DECEMBRE 2008
Inscription n° 488 389 du 29 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurance santé.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurance santé.
RENONCIATION PARTIELLE
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : ALPHA MYRIADE
RETRAIT TOTAL
N° 08 3 566 407 Déposée le 31 MARS 2008
Nom du titulaire : MUTUELLE MYRIADE
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
MARQUE : TEOS ENGINEERING TECHNOLOGY FOR ENGINE
OPTIMISATION AND SERVICES
N° 07 3 543 079 Déposée le 7 DECEMBRE 2007
Adresse : 353 Boulevard du Président WILSON
33079 BORDEAUX Cedex
FRANCE
N° SIREN : 382 968 865
Inscription n° 488 388 du 29 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurance santé.
Nom du titulaire : D2T
Société Anonyme
Adresse : 11, rue Denis Papin
78190 TRAPPES
France
Inscription n° 488 475 du 30 DECEMBRE 2008
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : REPLAY EVENTS
MARQUE : SOLARIS MYRIADE
N° 08 3 569 899 Déposée le 14 AVRIL 2008
N° 08 3 566 409 Déposée le 31 MARS 2008
Nom du titulaire : MUTUELLE MYRIADE
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
Nom du titulaire : Nathalie TERRAUBE
agissant pour le compte de la société
“ REPLAY EVENTS ” en cours de formation
Adresse : 353 Boulevard du Président WILSON
33079 BORDEAUX Cedex
FRANCE
Adresse : 58, avenue de Wagram
75008 PARIS
France
N° SIREN : 382 968 865
Inscription n° 488 473 du 30 DECEMBRE 2008
Inscription n° 488 478 du 30 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurance santé.
BOPI 09/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Cultivons notre avenir
N° 08 3 573 376 Déposée le 30 AVRIL 2008
Nom du titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS
MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROCDISMA INTERNATIONAL
Société anonyme
Adresse : 332 rue de Turin
66000 PERPIGNAN
FRANCE
Inscription n° 488 474 du 30 DECEMBRE 2008
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : OREAL
N° 05 3 365 377 Déposée le 13 JUIN 2005
Nom du titulaire : ARSAC Michel
Adresse : 19 Rue Paul Henri Spaak
BP 113
26904 VALENCE Cedex 09
FRANCE
Inscription n° 488 395 du 29 DECEMBRE 2008
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : PIMP MY SHOES
N° 07 3 505 602 Déposée le 8 JUIN 2007
Nom du titulaire : BONNEMOY Nicolas
Adresse : 4 Square du Rhone
75017 PARIS
FRANCE
Nom du titulaire : BALIT-VANDEBROUCK Cyril
Adresse : 1 allée des Haras
95210 SAINT-GRATIEN
FRANCE
Nom du titulaire : LAVECOT Olivier
Adresse : 2 Impasse des Marronniers
78112 FOURQUEUX
FRANCE
Inscription n° 488 449 du 30 DECEMBRE 2008
179
BOPI 09/05 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 678 193, 98 731 850,
98 731 851
N° de l’inscription : 443 541
Date de l’inscription : 2 NOVEMBRE 2006
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 06/50 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 357
La nature de l’inscription est erronée :
au lieu de : Transmission totale de propriété
il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne
les produits
N° National ou d’enregistrement : 98 754 302
N° de l’inscription : 291 011
Date de l’inscription : 29 NOVEMBRE 1999
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 99/53 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 361
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 98 754 302
il faut lire : 98 759 229
181
BOPI 09/05 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
183
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401