Explication des politiques de Sécurité de MAAC

DPPM 3- Explication des politiques de Sécurité de MAAC
DPPM 3, Ver 1
Ceci est un document non-contrôlé lorsqu’imprimé, Révisé: 8 Avril 2015
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Ce Document des Politiques et Procédures décrit la politique officielle de MAAC sur un
sujet donné et informe les membres sur les procédures recommandées en conformité
avec la politique énoncée. Pour vous assurer que vous avez la dernière version en
vigueur, consultez le Site WEB de MAAC.
1.0 Titre. DPPM 3 – Explication des politiques de Sécurité de MAAC.
2.0 Objectif. Présenter un condensé des engagements de MAAC concernant la
sécurité.
3.0 Définitions: Glossaire.
4.0 Énoncé de politique de MAAC.
4.1 MAAC est déterminé à assurer la sécurité de ses membres et de tous les autres
utilisateurs de l'espace aérien ainsi que de toutes les personnes et des biens à la fois en
vol ou au sol. L’élément central de cet engagement est le Code de Sécurité de MAAC.
Ce code, auquel tous les membres sont tenus de souscrire, contient les règles de sécurité
obligatoires pour toutes les catégories d’aéromodélismes et pour tous les endroits où les
membres opèrent leurs modèles. Des améliorations ou interprétations supplémentaire
sont aussi fournies par les clubs, comités et organisateurs d’évènements ainsi que des
directives spécifiques quant à leurs sites et à leurs activités.
4.2 Le code de sécurité de MAAC est conforme et sera maintenu conforme à toutes
règlementations locales, provinciales et nationales en matière d’opération de modèles
d’aéronefs.
4.3 MAAC reconnait l’émergence de nouvelles technologies, leur impact sur l’aéromodélisme
et aussi sur les projets de loi proposés pour régler les questions de sécurité qui découlent
de l'utilisation de ces nouvelles technologies.
5.0 Processus et Procédure.
5.1 Tous les membres se doivent de lire, comprendre et se conformer au Code de Sécurité
de MAAC applicable aux catégories de modélisme qu’ils pratiquent.
5.2 Tous les membres se doivent de lire, comprendre et se conformer autant que possible
aux recommandations de Transport Canada en matière de sécurité contenues dans la
Circulaire d’Information CI 600-02.
5.3 Il est reconnu par une entente entre Transport Canada et MAAC que les membres de
MAAC peuvent utiliser certains types de modèles d’aéronefs dont la taille ou les

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caractéristiques de vol ne sont pas nécessairement conforme à toutes les
recommandations de la Circulaire CI 600-02. Pour les Clubs affiliés à MAAC et les
évènements sanctionnés par MAAC où ces modèles sont utilisés, l’expérience a
démontré que leurs utilisation a établi un record de sécurité éprouvé. Ainsi, les membres
de MAAC peuvent déroger à certaines recommandations de CI 600-02 en autant qu’ils
se conforment au Code de Sécurité de MAAC dans leurs catégories d’utilisation.
Historique des révisions
a) Version 1, Ébauche, Proposée par le Conseil d'Administration (8 Avril 2015)