DPPM 3- Explication des politiques de Sécurité de MAAC Ce Document des Politiques et Procédures décrit la politique officielle de MAAC sur un sujet donné et informe les membres sur les procédures recommandées en conformité avec la politique énoncée. Pour vous assurer que vous avez la dernière version en vigueur, consultez le Site WEB de MAAC. 1.0 Titre. DPPM 3 – Explication des politiques de Sécurité de MAAC. 2.0 Objectif. Présenter un condensé des engagements de MAAC concernant la sécurité. 3.0 Définitions: Glossaire. 4.0 Énoncé de politique de MAAC. 4.1 MAAC est déterminé à assurer la sécurité de ses membres et de tous les autres utilisateurs de l'espace aérien ainsi que de toutes les personnes et des biens à la fois en vol ou au sol. L’élément central de cet engagement est le Code de Sécurité de MAAC. Ce code, auquel tous les membres sont tenus de souscrire, contient les règles de sécurité obligatoires pour toutes les catégories d’aéromodélismes et pour tous les endroits où les membres opèrent leurs modèles. Des améliorations ou interprétations supplémentaire sont aussi fournies par les clubs, comités et organisateurs d’évènements ainsi que des directives spécifiques quant à leurs sites et à leurs activités. 4.2 Le code de sécurité de MAAC est conforme et sera maintenu conforme à toutes règlementations locales, provinciales et nationales en matière d’opération de modèles d’aéronefs. 4.3 MAAC reconnait l’émergence de nouvelles technologies, leur impact sur l’aéromodélisme et aussi sur les projets de loi proposés pour régler les questions de sécurité qui découlent de l'utilisation de ces nouvelles technologies. 5.0 Processus et Procédure. 5.1 Tous les membres se doivent de lire, comprendre et se conformer au Code de Sécurité de MAAC applicable aux catégories de modélisme qu’ils pratiquent. 5.2 Tous les membres se doivent de lire, comprendre et se conformer autant que possible aux recommandations de Transport Canada en matière de sécurité contenues dans la Circulaire d’Information CI 600-02. 5.3 Il est reconnu par une entente entre Transport Canada et MAAC que les membres de MAAC peuvent utiliser certains types de modèles d’aéronefs dont la taille ou les 1/2 DPPM 3, Ver 1 Ceci est un document non-contrôlé lorsqu’imprimé, Révisé: 8 Avril 2015 DPPM 3- Explication des politiques de Sécurité de MAAC caractéristiques de vol ne sont pas nécessairement conforme à toutes les recommandations de la Circulaire CI 600-02. Pour les Clubs affiliés à MAAC et les évènements sanctionnés par MAAC où ces modèles sont utilisés, l’expérience a démontré que leurs utilisation a établi un record de sécurité éprouvé. Ainsi, les membres de MAAC peuvent déroger à certaines recommandations de CI 600-02 en autant qu’ils se conforment au Code de Sécurité de MAAC dans leurs catégories d’utilisation. Historique des révisions a) Version 1, Ébauche, Proposée par le Conseil d'Administration (8 Avril 2015) 2/2 DPPM 3, Ver 1 Ceci est un document non-contrôlé lorsqu’imprimé, Révisé: 8 Avril 2015