Entre acharnement thérapeutique et arrêt de traitement

Entre acharnement thérapeutique et arrêt de traitement
Mémoire réalisé par
Matthieu KEMPENERS
Promotrice
Geneviève SCHAMPS
Année académique 2015-2016
Master en droit
Faculté de droit et de criminologie (DRT)

Plagiat et erreur méthodologique grave
Le plagiat entraîne l’application des articles 87 à 90 du règlement général des études et des examens de
l’UCL.
Il y a lieu d’entendre par « plagiat », l’utilisation des idées et énonciations d’un tiers, fussent-elles
paraphrasées et quelle qu’en soit l’ampleur, sans que leur source ne soit mentionnée explicitement et
distinctement à l’endroit exact de l’utilisation.
La reproduction littérale du passage d’une oeuvre, même non soumise à droit d’auteur, requiert que l’extrait
soit placé entre guillemets et que la citation soit immédiatement suivie de la référence exacte à la source
consultée.*.
En outre, la reproduction littérale de passages d’une œuvre sans les placer entre guillemets, quand bien
même l’auteur et la source de cette œuvre seraient mentionnés, constitue une erreur méthodologique grave
pouvant entraîner l’échec.
* A ce sujet, voy. notamment http://www.uclouvain.be/plagiat.

Place Montesquieu, 2 bte L2.07.01, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique www.uclouvain.be/drt

Entre acharnement thérapeutique et arrêt de traitement
REMERCIEMENTS
Je remercie ma promotrice, Madame Geneviève SCHAMPS, professeur à l’U.C.L. et exerçant
divers mandats dans le domaine du droit médical et biomédical, pour avoir orienté ma réflexion
sur ce sujet particulier.
Je tiens également à remercier les docteurs BOUCKENAERE et VANDERBEEKEN, tous deux
rencontrés à la Clinique du Parc Léopold (CHIREC), pour m’avoir apporté un éclairage
professionnel indispensable sur la question des soins en fin de vie.
Je remercie, en outre, Madame Yvette LONGFILS, pour avoir accepté de témoigner de son vécu
lors du décès de son papa.
Je souhaiterais remercier particulièrement ma sœur, Madame Julie KEMPENERS, avocate au
barreau de Bruxelles, pour avoir relu mon travail et m’avoir apporté ses conseils, très pertinents,
et, surtout, en matière de responsabilité médicale.
Mes remerciements vont également à mon frère, Monsieur Nicolas KEMPENERS, professeur de
français dans l’enseignement secondaire fondamental, pour avoir relu mon travail et apporté
quelques corrections d’ordre grammatical, orthographique et de synthèse.
Pour terminer, je me dois de remercier chaleureusement ma mère, Madame Dominique
KEMPENERS, pour m’avoir orienté dans mes recherches et, de manière générale, mes parents,
pour m’avoir soutenu affectueusement, tout au long de ces années d’étude, et m’avoir apporté une
aide précieuse en tentant de m’éclairer sur la matière du mieux qu’ils le pouvaient.