Collectivités territoriales et expérimentation

UNIVERSITE DE LIMOGES
Ecole Doctorale Sciences de l’Homme et de la Société
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES
Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques
THESE
POUR L ’ OBTENTION DU GRADE DE
DOCTEUR DE L’UNIVERSITE DE LIMOGES
Discipline : Droit public
Présentée et soutenue publiquement le 4 décembre 2008 par
Laurent DAUPHIN
COLLECTIVITES TERRITORIALES ET EXPERIMENTATION
Directeurs de recherche
Mme Hélène PAULIAT, Professeur à l’Université de Limoges, Doyen de la Faculté de
Droit et des Sciences Economiques
Mme Nadine POULET-GIBOT LECLERC, Maître de conférences à l’Université de
Limoges
Rapporteurs
M. Jean-François BRISSON, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
M. Jean GOURDOU, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour
Suffragants
M. Jean-François LACHAUME, Professeur émérite à l’Université de Poitiers
M. Philippe RAIMBAULT, Professeur à l’Université de Limoges

Avertissement
La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans
cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

REMERCIEMENTS
J’adresse mes sincères remerciements à Madame Hélène Pauliat et à Madame Nadine Poulet-
Gibot Leclerc, pour la confiance qu’elles m’ont témoignée, la liberté qu’elles m’ont accordée
dans mes recherches, ainsi que pour leur disponibilité, leurs encouragements et leurs conseils,
toujours précieux.
Je remercie également tous ceux qui, famille, amis, personnel de la bibliothèque de droit de la
faculté de Limoges, m’ont accompagné et soutenu tout au long de ces années de recherche.