document de référence 2014 groupama sa - Info

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE 2014
GROUPAMA SA
Incluant le rapport fi nancier annuel

Glossaire 361
Table de concordance
avec les rubriques exigées
par le Règlement européen
n° 809/2004 362
Table de concordance avec
les informations requises
dans le rapport financier annuel 364
Présentation du Groupe 3
1.1 Historique de la société 4
1.2 Organisation du Groupe
et de Groupama SA 5
1.3 Chiffres clés 8
1.4 Stratégie 10
1.5 Ressources humaines 12
1.6 Politique de Groupama en matière
de Responsabilité Sociale
d’Entreprise (RSE) 16
Activités du Groupe 17
2.1 Groupama, un assureur multimétier
et multicanal 18
2.2 Assurance en France 20
2.3 Assurance à l’international 23
2.4 Activités financières et bancaires 26
Gouvernement d’entreprise
et contrôle interne 27
3.1 Composition des organes
d’administration et de direction 28
3.2 Informations sur le gouvernement
d’entreprise 48
3.3 Rémunération et participations
dans le capital des dirigeants 55
3.4 Rapport sur le contrôle interne 65
3.5 Rapport des commissaires
aux comptes sur le rapport du Président 97
3.6 Honoraires des commissaires aux
comptes 98
3.7 Opérations avec les apparentés 99
3.8 Contrats importants 99
3.9 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
réglementées 100
Facteurs de risques 103
4.1 Facteurs de risques 104
4.2 Annexes quantitatives et qualitatives
liées aux risques de marché
et aux facteurs de risque 112
Résultats et situation financière 127
5.1 Rapport de gestion du conseil
d’administration 128
5.2 Rapport de l’un des commissaires
aux comptes sur les informations
sociales, environnementales et
sociétales 180
5.3 Politique de distribution des dividendes 183
5.4 Trésorerie et financement du Groupe 184
5.5 Propriétés immobilières, usines
et équipements 185
5.6 Procédures administratives, judiciaires
ou d’arbitrage 185
États financiers 187
6.1 Comptes consolidés et annexes 188
6.2 Rapport des commissaires aux
comptes sur les comptes consolidés 298
6.3 Comptes annuels et annexes 300
6.4 Rapport des commissaires aux
comptes sur les comptes annuels 330
Éléments juridiques 333
7.1 Renseignements concernant la société 334
7.2 Renseignements concernant le capital
et les principaux actionnaires 347
7.3 Assemblée générale du 18 juin 2015 350
7.4 Responsables du document de
référence, de l’information financière
et du contrôle des comptes 358
7.5 Documents accessibles au public 360
SOMMAIRE
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5
6
7
4
1

1
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014  GROUPAMA SA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL
GROUPAMA SA
Des exemplaires du présent Document de référence sont disponibles sans frais auprès de Groupama,8-10rued’Astorg, 75008 Paris -
Tél.:+33(0)144567777, ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com) et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés
Financiers (www.amf-france.org).
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers le 23 avril 2015, conformément à l’article212-13 de son règlement
général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur
et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier
annuel mentionné au I de l’articleL.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi
qu’à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article222-3
du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers et les rubriques
correspondantes du présent document de référence figure en page 362.
2014

2DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014  GROUPAMA SA

3
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014  GROUPAMA SA
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 5
1.2.1 Organisation générale 5
1.2.2 Groupama SA 6
1.2.3 Liens entre les différentes entités du Groupe 7
1.3 CHIFFRES CLÉS 8
1.3.1 Périmètre consolidé Groupama SA 8
1.3.2 Périmètre combiné Groupama 9
1.3.3 Réconciliation données périmètre consolidé/
périmètre combiné 10
1.4 STRATÉGIE 10
Un environnement en profonde mutation 10
1.5 RESSOURCES HUMAINES 12
1.5.1 Politique sociale 12
1.5.2 Effectifs consolidés du Groupe
(France & International) 14
1.5.3 Participations et stock options 15
1.5.4 Engagements au profit des membres du personnel 15
1.6 POLITIQUE DE GROUPAMA
EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ
SOCIALE D’ENTREPRISE RSE 16
1
PRÉSENTATION DU GROUPE