document de référence

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
2007

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Profi l 1
Messages 3
Chiffres clés 2007 6
Organigramme fi nancier simplifi é
(au 31/12/2007) 8
Implantations de Natixis et de ses fi liales 9
NATIXIS ET SES ACTIONNAIRES 11
L’action Natixis 12
Tableau de bord de l’actionnaire 14
Création de valeur boursière pour
l’actionnaire 15
Relations avec les actionnaires 16
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 19
Introduction 20
Structure des organes sociaux 21
Rôle et règles de fonctionnement
des organes sociaux 45
Les comités spécialisés 48
Activités des organes sociaux 50
Activités des comités spécialisés 52
Principes et règles arrêtés pour
la détermination de la rémunération
des membres des organes sociaux 53
Compétence et honorabilité des membres
du conseil de surveillance 58
Contrats liant la société et les membres
du conseil et des organes exécutifs 58
Confl its d’intérêts potentiels 58
Comité exécutif (mars 2008) 59
Contrôle de la société 60
ACTIVITÉS 61
Banque de fi nancement et d’investissement 62
Gestion d’actifs 71
Capital investissement et Gestion privée 74
Services 76
Poste clients 81
Une importante contribution de la banque
de détail 83
RESSOURCES 87
Ressources humaines 88
Autres ressources 93
DÉVELOPPEMENT DURABLE 95
Un engagement confi rmé en matière
de développement durable 96
Annexes NRE - Informations sociales 108
Annexes NRE - Informations
environnementales 120
ÉLÉMENTS FINANCIERS 125
Facteurs de risques 126
Rapport de gestion 2007 136
Observation du conseil de surveillance
sur le rapport de gestion du directoire ainsi
que sur les comptes de l’exercice 2007 179
Évolution récente 180
Éléments fi nanciers 181
Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 316
Rapport général des commissaires
aux comptes 370
Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
et engagements réglementés 372
RAPPORT DU PRÉSIDENT
DU CONSEIL SUR
LES CONDITIONS
DE PRÉPARATION ET
D’ORGANISATION DES TRAVAUX
DU CONSEIL ET SUR LES
PROCÉDURES DE CONTRÔLE
INTERNE MISES EN PLACE
PAR LA SOCIÉTÉ 377
Conditions de préparation et
d’organisation des travaux du conseil 378
Procédures de contrôle interne 379
Rapport des commissaires aux comptes
sur le rapport du Président 395
ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES 397
Éléments juridiques 398
Informations complémentaires 408
Table de concordance 429

Le présent document a été déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers
le 18 avril 2008, conformément à l’article
212-13 du règlement général de l’Autorité
des Marchés Financiers.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération
financière s’il est complété
par une note d’opération visée par l’Autorité
des Marchés Financiers.
Ce document de référence a été établi
par l’émetteur et engage la responsabilité
de ses signataires.
Des exemplaires du présent document
de référence sont disponibles sans frais
auprès de Natixis,
Immeuble Arc de Seine
30 Avenue Pierre Mendès France
75013 Paris.
Profi l
Issu du rapprochement (fi n 2006) des activités de Banque de fi nancement, d’investissement
et de services des groupes Banque Populaire et Caisse d’Epargne, Natixis est un acteur
clé de l’industrie bancaire en Europe. Il dispose d’un portefeuille d’activités diversifi é avec
des expertises métiers fortes, des bases de clientèle étendues et une large implantation
internationale.
En 2007, Natixis a affi ché un produit net bancaire de 6 milliards d’euros et dégagé un résultat
net part du Groupe de 1,1 milliard d’euros. Il emploie environ 24 000 personnes dans une
soixantaine de pays.
Les activités de Natixis sont organisées autour de cinq métiers :
la Banque de fi nancement et d’investissement ;
la Gestion d’actifs ;
le Capital investissement et la Gestion privée ;
les Services ;
le Poste clients.
La Banque de détail contribue également aux performances de Natixis, directement à travers
la participation de 20 % (1) que Natixis détient dans le capital des Banques Populaires et
Caisses d’Epargne, et indirectement par la vente de produits et services Natixis dans les
agences de ces deux réseaux qui représentent ensemble environ 25 % du marché de la
banque de proximité en France.
Natixis dispose de positions fortes dans tous ses principaux métiers. Partenaire bancaire
de la quasi-totalité des plus grandes entreprises en France, il est aussi très actif auprès
de la clientèle des institutions fi nancières (banques, assurances, caisses de retraite…). Il a
développé progressivement une clientèle internationale de plus en plus importante.
Natixis est un acteur majeur de la gestion d’actifs au niveau mondial (dans les quinze
premiers) comme de l’assurance-crédit (troisième mondial avec Coface). Ses activités de
Services s’appuient sur des plateformes industrielles à la fois puissantes et fl exibles. Natixis
est également le leader en France des opérations de capital investissement pour PME.
Natixis bâtit son développement sur la croissance de ses différents métiers et sur les
opportunités issues du rapprochement d’entités très complémentaires à la fois en termes
d’expertises techniques et de fonds de commerce. Son offre très complète (fi nancements
structurés, marchés de capitaux, gestion d’actifs, services fi nanciers…) lui permet de
satisfaire sa clientèle propre d’entreprises et d’institutionnels et la clientèle de particuliers,
professionnels et PME de ses deux maisons mères le Groupe Banque Populaire et le Groupe
Caisse d’Epargne.
Ses performances et sa structure fi nancière très solide ont permis à Natixis de bénéfi cier
d’un rating élevé de la part des trois principales agences de notation fi nancière (AA/Aa2/AA-).
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(1) La détention par Natixis de certifi cats coopératif d’investissement (CCI), représentant 20 % du capital
de chacune des Banques Populaires et de chacune des Caisses d’Epargne (à l’exception des Caisses
d’Epargne et de Prévoyance de Martinique et de Nouvelle-Calédonie), lui permet de consolider par mise
en équivalence 20 % des résultats des deux réseaux.
(1) La détention par Natixis de certifi cats coopératif d’investissement (CCI), représentant 20 % du capital
de chacune des Banques Populaires et de chacune des Caisses d’Epargne (à l’exception des Caisses
d’Epargne et de Prévoyance de Martinique et de Nouvelle-Calédonie), lui permet de consolider par mise
en équivalence 20 % des résultats des deux réseaux.

2DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2007 - NATIXIS

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NATIXIS - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2007
MESSAGES
Messages
CHARLES MILHAUD,
PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE NATIXIS
L’année 2007 aura été une année agitée pour les banques.
Dans un monde de plus en plus globalisé, la crise des crédits
immobiliers aux États-Unis s’est répandue rapidement à
l’ensemble des acteurs du monde fi nancier, créant une
situation caractérisée par un climat de défi ance généralisée
et des marchés fi nanciers très instables. Cette crise a laissé
des traces dans les résultats de tous les acteurs bancaires
et certaines banques parmi les plus puissantes du monde
ont connu des diffi cultés graves qui les ont amenées à se
recapitaliser dans l’urgence.
Natixis n’a pas été épargné. Mais si les dépréciations d’actifs
rendues nécessaires en fi n d’année ont réduit le bénéfi ce
annuel, les fondamentaux économiques de l’entreprise sont
intacts. Le modèle économique qu’ont voulu ensemble le
Groupe Banque Populaire et le Groupe Caisse d’Epargne à la
création de Natixis n’est pas remis en cause par les nouvelles
données de l’environnement et la crise révélera, in fi ne, les
puissants atouts dont bénéfi cie cette jeune entreprise. En
reprenant en pleine tourmente l’activité de rehaussement de
crédit exercée aux États-Unis par une fi liale apportée à Natixis,
les deux grands actionnaires de l’entreprise ont fait la preuve
de leur sens des responsabilités et de leur capacité à agir
ensemble dans l’intérêt de Natixis et de tous ses actionnaires.
Cela témoigne de la volonté des deux groupes de construire
avec les marchés une relation de confi ance dans la durée, en
ligne avec les ambitions qu’ils assignent à leur fi liale cotée.
La situation de l’industrie bancaire est désormais extrêmement
évolutive. De nombreux acteurs vont être amenés à reconfi gurer
leurs portefeuilles d’activités ; des changements et des
regroupements vont s’opérer. L’avantage reviendra à ceux qui
bénéfi cient d’une compétence distinctive forte. Avec sa base
de clientèle puissante, ses expertises-métiers reconnues et
une structure fi nancière solide, Natixis fait incontestablement
partie de ceux-ci.