Programme

Mercredi 6 octobre 2010
8 h : accueil des participants
8 h 30 : ouverture par Jean-Baptiste POINTEL,
ATER, Doctorant en droit public à l’Université de
Rouen et président de l’Association JURISART
8 h 40 : présentation par Stéphane PESSINA-
DASSONVILLE, Maître de conférences en droit privé
à l’Université de Rouen
LES REGLES DE L’ART :
L’ART REGULE PAR LE DROIT
LA GESTION DE L’ART
9 h
Présidence de Guilhem JULIA
Maître de conférences en droit privé à l’Université
Paris XIII
Des limites à la liberté des collectivités territoriales
dans la décentralisation du patrimoine
monumental
Mathilde KERNEIS, ATER, Doctorante en droit public
à l’Université de Rouen
Une analyse économique des réglementations sur
le marché de l'art. L’effet du droit de suite sur les
prix et la localisation des ventes
Muriel DE VRIESE, Maître de conférences en
économie à l’Université du Havre
Les questions liées aux ventes et aux estimations
des objets d’art
Rémy LE FUR, Commissaire-priseur à Paris, société
AuctionArt - Pierre Cardin Rémy Le Fur & associés
Discussion
Pause
LA PROTECTION DU PATRIMOINE
11 h
Présidence de Marie CORNU
Juriste, Directrice de recherche au CNRS, Directrice
du centre d’étude sur la coopération juridique
internationale
La restitution des biens culturels
Jean-Marie PONTIER, Professeur à l’école de droit
de la Sorbonne, Université Paris I
La position des juridictions
Jacques LEPERS, Conseiller et vice-président au
Tribunal Administratif de Lille
La restitution, au cœur du droit des peuples à leur
patrimoine culturel
Nejla HLIOUI, Doctorante en droit public à
l’Université de Rouen
Discussion
12 h 30 : Déjeuner
LE SENS DE L’ART, AUX CONFINS DU DROIT :
LE DROIT RELEGUE PAR L’ART
ART ET DIGNITE
14 h
Présidence de Guy QUINTANE
Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de
droit, sciences économique et gestion de Rouen
La dignité de la personne humaine
Marie-Angèle HERMITTE, Directrice de recherche au
CNRS, Directrice d'études à l’EHESS
L’exposition Our Body
Grégoire LOISEAU, Professeur à l’Université de
Panthéon-Sorbonne (Paris I), vice-président de
l’Université Paris I
La réification du corps humain
Bernard EDELMAN, Philosophe et Avocat
Discussion
Pause
ART ET SUBVERSION
16 h
Présidence de Jacques BOUVERESSE
Professeur en histoire du droit à l’Université de
Rouen, Directeur de l’Ecole Doctorale Droit
Normandie (site de Rouen)
Le free jazz, liberté artistique au service d’une
contestation politique ?
Stéphane PESSINA-DASSONVILLE, Maître de
conférences en droit privé à l’Université de Rouen
Les réformes de Lully en faveur des femmes à
l'opéra
Le mouvement associatif féminin à la fin du XIXe
siècle et la recherche d'une égalité entre les
hommes et les femmes dans les conditions
d'apprentissage de la peinture
Norbert ROULAND, Historien et anthropologue du
droit, Professeur à l’Université Aix-Marseille III
Le dadaïsme juridictionnel ou la manifestation
d’une subversion au Palais Royal : retour sur vingt
années de jurisprudence au Conseil d’Etat
Christophe OTERO, ATER, Doctorant en droit public
à l’Université de Rouen
Discussion
CONCLUSION DES TRAVAUX
18 h 00
Guy QUINTANE
Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de
droit, sciences économique et gestion de Rouen