document de référence 2009

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009
www.credit-cooperatif.coop
Réf. : ARF2010 – Avril 2010 – Direction de la communication – Crédit Coopératif, société coopérative anonyme de Banque Populaire à capital variable – 349 974 931 RSC Nanterre – BP 211 – 33, rue des Trois Fontanot - 92002 Nanterre cedex Crédit photo : P.Caumes - ByTheWayCreacom – Document imprimé sur du papier 100 % recyclé de post-consommation.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009

Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité
des marchés financiers le 9 avril 2010 conformément à l’article 212-13
du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers. Il pourra
être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles
sans frais auprès du Crédit Coopératif, au siège administratif
provisoire : 72 avenue de la Liberté, 92000 Nanterre, sur son site internet
(www.credit-cooperatif.coop/le-groupe-credit-cooperatif/informations-
financieres/informations-reglementees/) ainsi que sur celui de l’AMF
(www.amf-france.org).

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Groupe Crédit Coopératif – Rapport annuel 2009 / Document de référence 2009
Le mot du président p. 6
Le mot du directeur général p. 7
Le Groupe Crédit Coopératif p. 8
L’organisation du Groupe Crédit Coopératif p. 10
Le Crédit Coopératif au sein du Groupe BPCE p. 12
L’organisation de la vie coopérative p. 13
La gouvernance au 31 décembre
2009
du Groupe Crédit Coopératif p. 14
Les chiffres clés au 31 décembre
2009 p. 18
A – Rapport du Président sur les travaux
du Conseil d’administration et les procédures
de contrôle interne
Introduction générale p. 21
1. Organisation et préparation des travaux
du conseil p. 21
1.1 Composition du Conseil d’administration p. 21
1.2 Rôle et fonctionnement
du Conseil d’administration p. 22
1.3 Conditions de préparation des travaux
du Conseil d’administration p. 24
1.4 Pouvoirs des mandataires sociaux p. 26
1.5 Principes et règles de détermination
de la rémuneration des mandataires sociaux
et des opérateurs de marché p. 26
1.6 Le Conseil national du Crédit Coopératif (CNCC) p. 28
2. Procédure de contrôle interne p. 29
2.1 Organisation générale p. 29
2.2 Suivi et contrôle des risques p. 30
2.3 Organisation des procédures de contrôle interne
relatives à l’information comptable et financière p. 34
3. Rapport des commissaires aux comptes
sur le rapport du président p. 36
B–Rapport de gestion
du Groupe Crédit Coopératif
1. L’activité 2009 p. 39
1.1 L’environnement économique et financier p. 39
1.2 Nos clientèles p. 39
1.3 Des métiers au service de l’économie réelle p. 42
2. Responsabilité sociale et environnementale p. 47
2.1 Une banque coopérative et partenariale p. 47
2.2 Finance solidaire et microfinance p. 48
2.3 Ressources humaines p. 50
2.4 Conséquences environnementales de l’activité p. 51
2.5 La Fondation d’entreprise du Crédit Coopératif p. 55
3. Architecture du Groupe p. 57
3.1 Statut juridique p. 57
3.2 Les filiales p. 58
3.3 Les établissements associés non filiales p. 61
3.4 Les participations à caractère partenarial p. 64
4. Conseil d’administration et direction générale p. 68
4.1 Les mandats et fonctions au 31 décembre 2009 p. 68
4.2
Rémunérations et avantages versés durant l’exercice p. 75
4.3 Propositions de renouvellement p. 77
5. Comptes sociaux et comptes consolidés 2009 p. 77
5.1 Référentiels comptables utilisés p. 77
5.2 Comptes consolidés 2009 p. 78
5.3 Comptes sociaux 2009 p. 79
6. Exposition et gestion des risques p. 84
7. Distribution et affectation du résultat p. 95
8. Perspectives 2010 p. 96
9. Communiqué de Presse du 12 mars 2010 p. 97
C– Les comptes du Groupe Crédit Coopératif
1. Comptes consolidés du Groupe Crédit Coopératif p. 102
2. Comptes sociaux du Crédit Coopératif p. 152
3. Rapports des commissaires aux comptes p. 188
Projets de résolutions p. 194
Table de concordance p. 197
Attestation du responsable p. 199