Groupe EXEL Industries I Document de Référence 2016
Information sur leDocument
deRéférence 5
1.1 Responsable du Document de Référence 6
1.2 Attestation du responsable 6
1.3 Responsables du contrôle des Comptes RFA 6
1.4 Responsable de l’information 7
1.5 Information et relations avec les actionnaires 7
Présentation du Groupe 9
2.1 Historique du Groupe 10
2.2 Organigramme du groupe EXEL Industries
au30septembre 2016 11
2.3 L’activité du groupe EXEL Industries 11
Rapport de gestion 25
3.1 Principaux faits marquants del’exercice 26
3.2 Événements postérieurs à la clôture de
l’exercice etperspectives d’avenir 26
3.3 Recherche et Développement 27
3.4 Responsabilité Sociétale des Entreprises 29
3.5 Activités de la Société, comptes consolidés
etsociaux RFA 39
3.6 Risques de marché RFA 40
3.7 Faits exceptionnels et litiges 42
3.8
Évolution du capital au cours de l’exercice
RFA 42
3.9 Affectation du résultat de l’exercice 44
3.10 Informations concernant les mandataires
sociaux RFA 45
3.11 Conventions courantes conclues
àdesconditions normales sur l’exercice
2015/2016 48
3.12 Convention réglementée RFA 49
3.13 Changement de méthode comptable 49
3.14 Résultat social et autres éléments
caractéristiques dela Société au cours
descinqderniers exercices 50
Les comptes 51
Comptes consolidés RFA
4.1 Bilan consolidé au 30septembre 2016 52
4.2 Compte de résultat consolidé
au30septembre 2016 53
4.3 Tableau de variation des capitaux propres
consolidés 54
4.4 Tableau de ux de trésorerie consolidé 55
4.5 Annexe aux comptes consolidés 56
4.6 Rapport des Commissaires aux Comptes
surlescomptes consolidés 79
Comptes sociaux
4.7 Bilan au 30 septembre 2016 80
4.8 Compte de résultat 81
4.9 Annexe aux comptes sociaux 81
4.10 Projet d’affectation du résultat 88
4.11 Rapport des Commissaires aux Comptes
surlescomptes annuels 89
4.12 Rapport spécial des Commissaires
aux Comptes surles conventions
etengagements réglementés RFA 91
Gouvernement d’entreprise 93
5.1 Organes de direction et d’administration
delaSAEXELIndustries 94
5.2 Comité d’Audit 94
5.3 Comité de Rémunération et de Nomination 95
5.4 Mise en place d’un processus ORM 95
5.5 Liste des mandats et fonctions exercés
par chacun desmandataires sociaux
delasociété EXEL IndustriesSA 95
5.6 Récapitulation des honoraires de CAC &
d’audit pris encharge 95
5.7 Rapport du Président du Conseil
d’Administration 96
5.8 Rapport des Commissaires aux Comptes
sur leRapport duPrésident du Conseil
d’Administration RFA 100
Informations sur la Société
etsoncapital RFA 101
6.1 Renseignements à caractère général
concernant EXELIndustries 102
6.2 Renseignements à caractère général
concernant lecapital 104
6.3 Autres titres donnant accès au capital 104
6.4 État des nantissements 104
6.5 Pacte d’actionnaires 104
6.6 Dividendes 105
Texte des résolutions 107
Table de concordance 110
Sommaire
14
2
5
6
7
3
Les éléments du rapport financier annuel (RFA) sont clairement
identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA