bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/26 - VOL. I
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
26 juin 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/26 - VOL. I
III
BOPI 09/26 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/26 - VOL. I
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/26 - VOL. I
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
VII
BOPI 09/26 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire du
contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII
BOPI 09/26 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé concernant l’enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce.
L’Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin « Gazette OMPI
des marques internationales » publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, jusqu’à la
publication prochaine de la Gazette sous forme électronique.
-I- Pour les enregistrements internationaux publiés jusqu’au 31 décembre 2008, les observations des
tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour
du mois suivant la réception du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales » à l’Institut.
La date de réception des bulletins « Gazette OMPI des marques internationales » à l’INPI est indiquée
ci-dessous :
No Gazette
01/2007
No marques publiées
Date de publication
Date réception INPI
Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines)
909 372 à 909 612
08/02/2007
16/02/2007
02/2007
909 613 à 910 020
15/02/2007
27/02/2007
03/2007
910 021 à 910 403
22/02/2007
01/03/2007
04/2007
910 404 à 911 023
01/03/2007
13/03/2007
05/2007
911 024 à 911 691
08/03/2007
16/03/2007
06/2007
911 692 à 912 395
15/03/2007
22/03/2007
07/2007
912 396 à 913 063
22/03/2007
03/04/2007
08/2007
913 064 à 913 682
29/03/2007
16/04/2007
09/2007
913 683 à 914 190
05/04/2007
18/04/2007
10/2007
914 191 à 915 196
12/04/2007
20/04/2007
11/2007
915 197 à 916 028
19/04/2007
09/05/2007
12/2007
916 029 à 916 606
26/04/2007
09/05/2007
13/2007
916 607 à 917 485
03/05/2007
11/05/2007
14/2007
917 486 à 918 071
10/05/2007
21/05/2007
15/2007
918 072 à 918 460
17/05/2007
25/05/2007
16/2007
918 461 à 919 192
24/05/2007
26/06/2007
17/2007
919 193 à 919 789
31/05/2007
13/06/2007
18/2007
919 790 à 920 457
07/06/2007
13/06/2007
19/2007
920 458 à 921 068
14/06/2007
22/06/2007
20/2007
921 069 à 922 049
21/06/2007
26/06/2007
21/2007
922 050 à 922 745
28/06/2007
06/07/2007
22/2007
922 746 à 923 655
05/07/2007
31/07/2007
23/2007
923 656 à 924 403
12/07/2007
20/07/2007
24/2007
924 404 à 925 196
19/07/2007
30/07/2007
25/2007
925 197 à 925 908
26/07/2007
02/08/2007
26/2007
925 909 à 926 677
02/08/2007
13/08/2007
27/2007
926 678 à 927 684
09/08/2007
17/08/2007
IX
BOPI 09/26 - VOL. I
28/2007
927 685 à 928 362
16/08/2007
03/09/2007
29/2007
928 363 à 928 930
23/08/2007
03/09/2007
30/2007
928 931 à 929 665
30/08/2007
06/09/2007
31/2007
929 666 à 930 393
06/09/2007
18/09/2007
32/2007
930 394 à 931 348
13/09/2007
20/09/2007
33/2007
931 349 à 932 219
20/09/2007
26/09/2007
34/2007
932 220 à 932 891
27/09/2007
04/10/2007
35/2007
932 892 à 933 832
04/10/2007
10/10/2007
36/2007
933 833 à 934 247
11/10/2007
19/10/2007
37/2007
934 248 à 935 162
18/10/2007
26/10/2007
38/2007
935 163 à 936 006
25/10/2007
05/11/2007
39/2007
936 007 à 937 366
01/11/2007
12/11/2007
40/2007
937 367 à 938 221
08/11/2007
19/11/2007
41/2007
938 222 à 938 990
15/11/2007
23/11/2007
42/2007
938 991 à 939 741
22/11/2007
03/12/2007
43/2007
939 742 à 940 240
29/11/2007
10/12/2007
44/2007
940 241 à 941 340
06/12/2007
12/12/2007
45/2007
941 341 à 942 016
13/12/2007
04/01/2008
46/2007
942 017 à 942 790
20/12/2007
04/01/2008
47/2007
942 791 à 943 416
27/12/2007
25/01/2008
48/2007
943 417 à 944 671
03/01/2008
30/01/2008
49/2007
944 672 à 945 424
10/01/2008
30/01/2008
50/2007
945 425 à 946 531
17/01/2008
30/01/2008
51/2007
946 532 à 947 399
24/01/2008
01/02/2008
52/2007
947 400 à 947 737
31/01/2008
12/02/2008
01/2008
947 738 à 947 977
07/02/2008
15/02/2008
02/2008
947 978 à 948 278
14/02/2008
25/02/2008
03/2008
948 279 à 949 133
21/02/2008
04/03/2008
04/2008
949 134 à 949 998
28/02/2008
11/03/2008
05/2008
949 999 à 950 638
06/03/2008
20/03/2008
06/2008
950 639 à 951 319
13/03/2008
28/03/2008
07/2008
951 320 à 952 150
20/03/2008
11/04/2008
08/2008
952 151 à 952 939
27/03/2008
11/04/2008
09/2008
952 940 à 953 888
03/04/2008
17/06/2008
10/2008
953 889 à 954 842
10/04/2008
22/04/2008
11/2008
954 843 à 955 594
17/04/2008
14/05/2008
12/2008
955 595 à 956 343
24/04/2008
14/05/2008
13/2008
956 344 à 956 835
01/05/2008
20/05/2008
14/2008
956 836 à 957 689
08/05/2008
23/05/2008
15/2008
957 690 à 958 267
15/05/2008
02/06/2008
16/2008
958 268 à 959 011
22/05/2008
02/06/2008
17/2008
959 012 à 959 794
29/05/2008
11/06/2008
18/2008
959 795 à 960 487
05/06/2008
17/06/2008
19/2008
960 488 à 961 404
12/06/2008
24/06/2008
20/2008
961 405 à 962 160
19/06/2008
01/07/2008
21/2008
962 161 à 962 900
26/06/2008
17/07/2008
22/2008
962 901 à 963 937
03/07/2008
16/07/2008
23/2008
963 938 à 964 585
10/07/2008
23/07/2008
24/2008
964 586 à 965 149
17/07/2008
29/07/2008
25/2008
965 150 à 965 918
24/07/2008
05/08/2008
26/2008
965 919 à 966 604
31/07/2008
11/08/2008
27/2008
966 605 à 967 494
07/08/2008
22/08/2008
X
BOPI 09/26 - VOL. I
28/2008
967 495 à 968 351
14/08/2008
25/08/2008
29/2008
968 352 à 969 172
21/08/2008
03/09/2008
30/2008
969 173 à 969 998
28/08/2008
08/09/2008
31/2008
969 999 à 970 751
04/09/2008
15/09/2008
32/2008
970 752 à 971 544
11/09/2008
25/09/2008
33/2008
971 545 à 972 194
18/09/2008
21/10/2008
34/2008
972 195 à 972 850
25/09/2008
07/10/2008
35/2008
972 851 à 973 762
02/10/2008
15/10/2008
36/2008
973 763 à 974 627
09/10/2008
23/10/2008
37/2008
974 628 à 975 341
16/10/2008
23/10/2008
38/2008
975 342 à 976 137
23/10/2008
05/11/2008
39/2008
976 138 à 976 968
30/10/2008
10/11/2008
40/2008
976 969 à 977 818
06/11/2008
13/11/2008
41/2008
977 819 à 978 592
13/11/2008
25/11/2008
42/2008
978 593 à 979 514
20/11/2008
01/12/2008
43/2008
979 515 à 980 460
27/11/2008
08/12/2008
44/2008
980 461 à 981 398
04/12/2008
23/12/2008
45/2008
981 399 à 982 156
11/12/2008
23/12/2008
46/2008
982 157 à 982 973
18/12/2008
05/01/2009
47/2008
982 974 à 984 013
25/12/2008
19/01/2009
48/2008
984 014 à 985 098
01/01/2009
15/01/2009
49/2008
985 099 à 986 278
08/01/2009
19/01/2009
50/2008
986 279 à 987 037
15/01/2009
22/01/2009
51/2008
987 038 à 988 011
22/01/2009
03/02/2009
52/2008
988 012 à 988 499
29/01/2009
03/02/2009
-II- Pour les enregistrements internationaux publiés à partir du 1er janvier 2009, les observations
des tiers doivent être présentées et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à compter de la
publication électronique du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales ». La Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l’OMPI à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/
madrid/fr/gazette/.
1
BOPI 09/26 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 09/26
26 juin 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées . . . . . . . . . . . . . . . . .
5
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement de marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
13
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
383
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un enregistrement
international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de demandes
divisionnaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et
de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
389
PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
397
PARTIE VIII : Autres errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
457
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle
dans son article R. 718-4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
461
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 09/26 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Publications relatives aux
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
3
BOPI 09/26 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
5
6
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 09/26 - VOL. I
BOPI 09/26 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
7
8
PARTIE PRÉLIMINAIRE
BOPI 09/26 - VOL. I
BOPI 09/26 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
9
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
VOLUME I
PARTIE I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
11
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
13
PARTIE I
PUBLICATION DES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
N° National : 09 3 651 002
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 004
HAIR N LOOK, SARL, 75 rue du Général De Gaulle, 77270
VILLEPARISIS.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAIR N LOOK, 75 rue du Général De Gaulle, 77270 VILLEPARISIS.
CHATEAU DE SEGUIN, SOCIETE CIVILE, CHATEAU DE SEGUIN,
33360 LIGNAN DE BORDEAUX, N° SIREN : 337 850 044.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU DE SEGUIN, CHATEAU DE SEGUIN, 33360 LIGNAN DE
BORDEAUX.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
stérilisateurs.
N° National : 09 3 651 005
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classes de produits ou services : 3, 8, 11.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 003
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MASME Regine, rue Fourat, 33390 ANGLADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave des Hauts de Gironde, Venancy Christelle, La Cafourche,
33860 MARCILLAC.
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
14
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, fournitures de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un
centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de
supports multimedia ; services de traitement d’images (filmage) ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour
l’information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques
optiques numériques, claviers d’ordinateurs, circuits imprimés,
émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à
savoir appareils d’intercommunication, logiciels, progiciels,
appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d’appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d’un équipement informatique
(modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages,
ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux
pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs,
disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel
d’interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques
et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d’images et du son. Terminaux permettant
l’accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet).
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique ;
informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en
matière de télécommunications, transmission d’informations par
téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d’images
codées et de sons ; services de transmission de données en
particulier de transmission par paquet d’informations et
d’images, services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
expédition et transmission de dépêches, échange de documents
informatisés ; téléchargement de données ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données et
banques d’images, services de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service
de connexion à l’Internet ou à des réseaux locaux, services
d’accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de
routage et de filtrage d’adresses Internet ; fourniture d’accès à
l’Internet par l’intermédiaire de portails ; location d’appareils et
d’installations de télécommunication ; services de visiophonie.
Services de communication téléphoniques, radiophoniques,
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données,
de signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunication ; entretien de
sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de bases de données ; conception de réseaux
informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et
développement de systèmes informatiques. Services de
conversion de codes et de formats entre différents types de
textes ; reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 006
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ARNAULT JOUBIN, Agissant pour le compte de la société "Miel de
Ville" en cours de formation, 6 Rue Jean-Bapstiste Clément, 93310
Le pré Saint Gervais.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARNAULT JOUBIN, 6 Rue Jean-Bapstiste Clément, 93310 Le pré
Saint Gervais.
Classe N° 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe N° 29 : gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 30 : farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sucreries.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
15
N° National : 09 3 651 007
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 33 : Vins.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 33.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
N° National : 09 3 651 010
LA
Dépôt du : 18 MAI 2009
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHRIS WINE INTERNATIONAL, EURL, CHATEAU DE SEGUIN,
33360 LIGNAN DE BORDEAUX, N° SIREN : 338 510 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRIS WINE INTERNATIONAL, CHATEAU DE SEGUIN, 33360
LIGNAN DE BORDEAUX.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 011
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID BRAMI, 7 Rue Berthelot, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID BRAMI, 7 Rue Berthelot, 92150 SURESNES.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 008
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHRIS WINE INTERNATIONAL, EURL, CHATEAU DE SEGUIN,
33360 LIGNAN DE BORDEAUX, N° SIREN : 338 510 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRIS WINE INTERNATIONAL, CHATEAU DE SEGUIN, 33360
LIGNAN DE BORDEAUX.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 009
N° National : 09 3 651 012
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHRIS WINE INTERNATIONAL, EURL, CHATEAU DE SEGUIN,
33360 LIGNAN DE BORDEAUX, N° SIREN : 338 510 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRIS WINE INTERNATIONAL, CHATEAU DE SEGUIN, 33360
LIGNAN DE BORDEAUX.
AUDIERNE Claire-Marie-Hélène, 5 rue Pourtau Imbert, 33350
SAINTE TERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDIERNE, 5 rue Pourtau Imbert, 33350 SAINTE TERRE.
16
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 014
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
GUIGNARD Jean-Pierre, agissant pour le compte de la société
PICK’N GO en cours de formation, Baloy, 32340 GIMBREDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 111 Cours du Médoc,
BORDEAUX Cedex.
33070
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gueule ouverte à l’angle de 90o
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; produits laitiers ; aliments, mets et
plats préparés compris dans cette classe.
Classe N° 16 : Tableaux, dessins.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 35 : Publicité, organisation d’expositions, publication de
textes publicitaires.
Classe N° 41 : Education, activités sportives et culturelles.
Organisation
de
concours
(éducation,
divertissement)
organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs. Microédition.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, sauces
(condiments), sauces à salades, aliments, mets et plats préparés
compris dans cette classe.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services
visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation, services rendus par des salons de thé, snack-bars,
cantines, friteries, restaurations à libre-service ; restaurants
rapides, restaurants drive-in, bars, cafés et autres établissements
analogues ; services visant à procurer des boissons, aliments,
mets en plats préparés à emporter ; services de traiteurs ;
restauration à service rapide et permanent.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 42.
N° National : 09 3 651 013
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
N° National : 09 3 651 015
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CONSTRUCTION MODULAIRE DE L’OUEST, SARL, 108 ROUTE
D’ORBEC, 14100 LISIEUX, N° SIREN : 339 148 215.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSTRUCTION MODULAIRE DE L’OUEST, 108
D’ORBEC, 14100 LISIEUX.
ROUTE
Classe N° 6 : constructions transportables métalliques ;
Classe N° 12 : caravanes ;
Classe N° 19 : constructions transportables non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ;
Classe N° 43 : hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19, 37, 43.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 016
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
17
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 38.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
N° National : 09 3 651 018
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
(S.C.A.), Société Coopérative Agricole, Cave Coopérative de
Buzet, 47160 BUZET SUR BAISE, N° SIREN : 782 162 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 017
N° National : 09 3 651 019
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LIVE M2M, SAS, Prologue 2 rue Ampère, 31672 LABEGE,
N° SIREN : 509 677 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIVE M2M, Prologue 2 rue Ampère, 31672 LABEGE.
Marque déposée en couleurs.
FILATURES DU LION, Société à responsabilité limitée, 48, rue
Alphonse Penaud, 75020 PARIS, N° SIREN : 389 827 668.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux et fourrures ;
malles et valises, sacs à mains, sacs de voyage, sacs à dos, sacs
d’écoliers ; maroquinerie ; parapluies.
Description de la marque : Base line déposée : “ More Green,
More Reactiv’ IT ”
Classe N° 25 : Vêtements, tee shirts, à l’exception des vêtements
de sport, des maillots de bains et de la lingerie ; chaussures ;
chapellerie.
Classe N° 7 : Machines-outils ; manipulateurs industriels
(machines) ; robots (machines) ;
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
18
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 020
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance,
49110 ST PIERRE MONTLIMART, N° SIREN : 388 583 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques en poudre, pâte, solutions et
suspensions pour le revêtement des sols ; colles et adhésifs
industriels.
Classe N° 2 : Revêtements de sols sous forme de peinture.
Classe N° 17 : Revêtements de sols sous forme de peinture
isolante ; feuilles, plaques et rouleaux à base de matières
plastiques pour le revêtement des sols.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques pour le
revêtement des sols ; bandes d’éveil à la vigilance non
métalliques ; plaques, feuilles et rouleaux en matières artificielles
pour le marquage des revêtements intérieurs et extérieurs de
bâtiments et de véhicules de transports : matériaux de
construction non métalliques et antidérapants pour la
construction et les éléments de construction ; pavés non
métalliques ; pavés éclairants et lumineux ; balises non
métalliques, non lumineuses ; éléments de construction en
béton ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non
mécaniques ; dalles non métalliques ; bordures de routes et de
voies non métalliques ; signalisation non métallique, non
lumineuse et non mécanique.
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 022
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Guez Laurent, 216 ave Winston Churchill, 1180 Bruxelles,
Belgique.
Classes de produits ou services : 1, 2, 17, 19.
N° National : 09 3 651 021
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guez Laurent, 216 ave Winston Churchill, 1180 Bruxelles,
Belgique.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INSIDE MEDIA, SAS, 30 Rue de la Réunion, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSIDE MEDIA, 30 Rue de la Réunion, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ;
Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° National : 09 3 651 024
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 36, 38, 41, 42.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loïc LEI-SAM, 25 Rue Euloge Jean-Elie, 97354 REMIREMONTJOLY.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
N° National : 09 3 651 025
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
CHEMIN
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;Diffusion et
vente d’objets ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;Boutique en ligne : diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Loïc LEI-SAM, 25 Rue Euloge Jean-Elie, 97354 REMIREMONTJOLY.
Classes de produits ou services : 18, 25, 34.
Dépôt du : 18 MAI 2009
9
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à
cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
N° National : 09 3 651 023
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
19
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL G.S.C, S.A.S, ZA du Maudon
50300 PONTS, N° SIREN : 409 751 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET, 5 Place Newquay BP
70250 35802 DINARD Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre
destinés au transport des chevaux, à savoir: camions, chariots,
remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans,
fourgons ; carrosserie de véhicules terrestres, carrosserie de vans
et de remorques à chevaux ;
Classe N° 37 : Entretien et réparation de véhicules terrestres
destinés au transport des chevaux, à savoir: camions, chariots,
remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans,
fourgons ;
Classe N° 39 : Services de transport de chevaux ; affrètement de
véhicules terrestres destinés au transport des chevaux, à savoir:
camions, chariots, remorques, semi-remorques, remorques à
chevaux, vans, fourgons.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
20
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 026
N° National : 09 3 651 027
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laurent Guez, 216 Ave Winston Churchill, 1180 Bruxelles,
Belgique.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Guez, 216 Ave Winston Churchill, 1180 Bruxelles,
Belgique.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ;
Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 36, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;Diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;Boutique en ligne : diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 028
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE LAURENT, 6 RUE DU COLONEL DELORME, 93100
MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE LAURENT, 6 RUE DU COLONEL DELORME, 93100
MONTREUIL.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 09/26 - VOL. I
21
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; Promotion de la recherche
scientifique et valorisation de la recherche et des entreprises par
des actions de communication. Mise en relation d’entreprises et
de laboratoires de recherche. Conseils en organisation et
direction des affaires notamment dans le cadre de projets
innovants ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; Conseils et
expertises techniques pour favoriser le développement de projets
innovants.
N° National : 09 3 651 029
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. GRENOBLE
DALBANNE Yves c/o Mme JEANNET, 430 rte des VIGNES, 74140
MACHILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALBANNE Yves c/o Mme JEANNET, 430 rte des VIGNES, 74140
MACHILLY.
N° National : 09 3 651 031
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
eClaps, SAS, 332 Rue
N° SIREN : 499 137 909.
Saint
Honoré,
75001
Paris,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
eClaps, 332 Rue Saint Honoré, 75001 Paris.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques.
Pergola. Abri de jardin. Abri de véhicules. Abri de ombrage. Abri
de rangement. Abri de bricolage.
Classe N° 22 : Tentes, bâches. Protection solaire. Recouvrement
des structures bois dans les produits précédents. Pergola – abri de
jardin – abri de véhicules – abri d’ombrage – abri de rangement
abri de bricolage.
Classe N° 37 : Services. Montage et livraison des constructions
transportables non métal.
Classes de produits ou services : 19, 22, 37.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 19, 22, 37, 39.
N° National : 09 3 651 030
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANCY
Institut National de Polytechnique de Lorraine, EPSCP, 2 avenue
de la Forêt de Haye, 54501 VANDOEUVRE-LES-NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCFC Institut National de Polytechnique de Lorraine, 2 avenue de
la Forêt de Haye, 54501 VANDOEUVRE-LES-NANCY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
22
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 651 033
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 032
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LILLE
MABOUNDA Frank, 38/41 bd Albert Ier, 59491 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MABOUNDA FRANK, 38/41 bd Albert Ier, 59491 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 034
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Philippe DIETRICH, 23 Bis rue Principale, 67450 LAMPERTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe DIETRICH, 23 Bis rue Principale, 67450 LAMPERTHEIM.
Description de la marque : 3 lettres plus 1 logo noir et blanc (vari
selon couleur du vêtement)
Classe N° 25 : Sweet. Tee shirt vêtements. Bonnet.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
23
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; dératisation.
Classes de produits ou services : 37.
N° National : 09 3 651 037
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt du : 18 MAI 2009
N° National : 09 3 651 035
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 18 MAI 2009
GILLES-ERIC DE BIASI, 4 RUE MONCEY, 75009 PARIS.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
GUY-PIERRE CARON, 10 IMPASSE DU BOIS, 93260 LES LILAS.
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES-ERIC DE BIASI, 4 RUE MONCEY, 75009 PARIS.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 651 038
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 036
laurent nero, 7 rue de l epinette, 77165 SAINT SOUPPLETS.
Dépôt du : 18 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
laurent nero, 7 rue de l epinette, 77165 SAINT SOUPPLETS.
à : I.N.P.I. NICE
CHRISTIAN COPPOLA, 69 CORNICHE FLEURIE, LES JARDINS DE
SILENIA, BAT C, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN COPPOLA, 69 CORNICHE FLEURIE, LES JARDINS DE
SILENIA, BAT C, 06200 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Machines à calculer ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
24
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
BOPI 09/26 - VOL. I
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
N° National : 09 3 651 040
N° National : 09 3 651 039
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Naturisme, Association, 5 rue Regnault,
93500 PANTIN.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES ARTISANS DU VERT, SARL, 0 RUE DE CLÉTY, 62380 DOHEM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE ANNE ALCARAZ, 52 RUE COPERNIC, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de Naturisme, 5 rue Regnault, 93500
PANTIN.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37.
N° National : 09 3 651 041
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno BROCHENIN, 8 rue Eugène Delacroix, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno BROCHENIN, 8 rue Eugène Delacroix, 75116 PARIS.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
25
N° National : 09 3 651 043
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES BRUN, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 10 – 12 Avenue Foch, BP 30125, 39802 POLIGNY,
N° SIREN : 625 880 398.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIES BRUN, 10 – 12 Avenue Foch, BP 30125, 39802
POLIGNY.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 651 044
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 31, 39, 41.
FROMAGERIES BRUN, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 10 – 12 Avenue Foch, BP 30125, 39802 POLIGNY,
N° SIREN : 625 880 398.
N° National : 09 3 651 042
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIES BRUN, 10 – 12 Avenue Foch, BP 30125, 39802
POLIGNY.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
Classes de produits ou services : 29.
9
CHEMIN
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
N° National : 09 3 651 045
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
FROMAGERIES BRUN, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 10 – 12 avenue Foch, BP 30125, 39802 POLIGNY,
N° SIREN : 625 880 398.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIES BRUN, 10 – 12 avenue Foch, BP 30125, 39802
POLIGNY.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; fromages.
Classes de produits ou services : 29.
26
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 046
N° National : 09 3 651 049
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine et olivier LANGLAIS, EARL, 2 rue de la motelle, 51500
VILLERS AUX NOEUDS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine et olivier LANGLAIS, 2 rue de la motelle, 51500 VILLERS
AUX NOEUDS.
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.),
ASSOCIATION LOI 1901, 8 Rue Thalès, 33692 MERIGNAC CEDEX,
N° SIREN : 352 404 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.), 8 Rue
Thalès, 33692 MERIGNAC CEDEX.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ;
cartes ; livres ;
N° National : 09 3 651 047
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MICR’EAU MANAGEMENT CONSULTING, SARL,
MIRABEAU, BP 25, 59370 MONS EN BAROEUL.
3
RUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICR’EAU MANAGEMENT CONSULTING, 3 RUE MIRABEAU,
BP 25, 59370 MONS EN BAROEUL.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
services d’étanchéité (construction) ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 651 050
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11, 37, 39.
SERGE CASTEL, 771 CHEMIN DE BELLUC, 82000 MONTAUBAN.
N° National : 09 3 651 048
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET THIERRY SUCAU, 79 FAUBOURG DU MOUSTIER, 82000
MONTAUBAN.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MICR’EAU MANAGEMENT CONSULTING, SARL,
MIRABEAU, BP 25, 59370 MONS EN BAROEUL.
3
RUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICR’EAU MANAGEMENT CONSULTING, 3 RUE MIRABEAU,
BP 25, 59370 MONS EN BAROEUL.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie.
Classes de produits ou services : 11, 37, 39.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
27
N° National : 09 3 651 052
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
REMY, Xavier, Marie, Henri, Luc Georges, 1 allée des Iles
Marquises, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REMY Xavier, 1 allée des Iles Marquises, 44300 NANTES.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
N° National : 09 3 651 051
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PROVENCE SANTE, SAS, 0 Hameau de Beth, 30580 LUSSAN,
N° SIREN : 324 938 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVENCE SANTE, 0 Hameau de Beth, 30580 LUSSAN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Organisation et gestion des affaires commerciales.
Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 37 : Supervision de travaux de construction
(maçonnerie, travaux de plâtrerie, travaux de couverture de toits,
services d’étanchéité…) et de démolition de constructions.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès et séminaires. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 42 : Décoration intérieure à savoir : Coordination de
travaux
d’aménagement
et
de
décoration.
Travaux
d’aménagement et de décoration. Conception et réalisation de
plans d’aménagements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Pommes du Limousin, Bois Redon, 19230 ARNAC
POMPADOUR.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 053
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Pommes du Limousin, Association loi 1901, Bois
Redon, 19230 ARNAC POMPADOUR, N° SIREN : 378 844 450.
28
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 055
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
INGENORIA, AUTO ENTREPRENEUR, 4 SQUARE HOPKINSON,
13004 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMAN DEMICHELI, 4 SQUARE HOPKINSON,
MARSEILLE.
13004
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 31.
N° National : 09 3 651 054
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
Marque sonore.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Marque comportant un hologramme.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Marque tridimensionnelle.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;Diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;Boutique en ligne : diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Description de la marque : INGENORIA:Conseils et audits
logistiques dédiés aux entreprises, collectivités territoriales,
associations, ONG, Organisme d’État en France et à l’étranger. Le
logo : au-dessus écrit ING symbolisant les trois 1éres lettres de la
marque+au-dessous le dessin de la noria représentant la fin du
mot.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
29
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 42.
N° National : 09 3 651 057
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 651 056
ISACREATIF, SARL, 1 Rue de l’égalité, 92220 BAGNEUX.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISACREATIF, 1 Rue de l’égalité, 92220 BAGNEUX.
gerard morel, Agissant pour le compte de la société "euro carbu"
en cours de formation, 27 rue de la fougere, 88150 chavelot.
philippe stouls, Agissant pour le compte de la société "euro carbu"
en cours de formation, 27 rue de la fougere, 88150 chavelot.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
philippe stouls, 27 rue de la fougere, 88150 chavelot.
Classe N° 16 : articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ;
instruments d’écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
instruments de dessin ; linge de table en papier ;Tout matériel et
fourniture pour les loisirs creatifs : Kit Broderie, mosaïque,
modelage, moulage, serviettage, Bougies, perles, peinture
gravure sur verre, savon, feutrage, beaux-arts, supports à
décorer, Kit peluches, mécanismes d’horloge. ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : formation.
Classes de produits ou services : 16, 26, 35, 41.
N° National : 09 3 651 058
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LE MARCHE DE MANON, SARL, 467 Rue Marc Delage, Bat
Penélope Entrée D, 83130 LA GARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr GOIRAND gerard, 467 Rue Marc Delage, Bat. Penélope Entrée
D, 83130 LA GARDE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ortax
Classe N° 7 : instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Congelés, séchés et cuits, charcuterie.
Classe N° 30 : Pain, pâtisserie, épices sandwiches, pizzas ; sels,
biscuiterie, gâteaux, moutarde vinaigre condiments. Sauces.
Classe N° 33 : Vins, spiritueux.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
30
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 059
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ZUMAPLAST, S.A.R.L , Z.I. Henri Potez II 80300 ALBERT,
N° SIREN : 384 214 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZUMAPLAST, Z.I. Henri Potez II 80300 ALBERT.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 6, 9, 11, 12, 17, 19, 20, 27, 28,
35, 37, 40, 42, 44.
N° National : 09 3 651 060
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 1 :
adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ;Colle, nettoyants, produits de réparation du PVC ;
Classe N° 6 : quincaillerie métallique ;Quincaillerie de fenêtre et
porte. Profilés aluminium (habillage de menuiseries) ;
Classe N° 9 : Panneau photovoltaïque, leds, produits d’énergie
renouvelable ;
HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS, SARL, 3 rue
Boullenger, Résidence Caroline – Appt 104, 27140 GISORS,
N° SIREN : 511 469 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS, 3
Boullenger, Résidence Caroline – Appt 104, 27140 GISORS.
rue
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation,
de
distribution
d’eau
et
installations
sanitaires ;Luminaires en résine ou en matières plastiques.
Baignoires, baignoires équipées d’une cabine de douche,
baignoires avec hydro massage, spas ;
Classe N° 12 :
stores (pare-soleil) pour automobiles ;
caravanes ;Accessoires
d’aménagement
intérieur,
stores,
panneau photovoltaïque pour caravane, camping-car, mobil
home, en résines ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine
de verre pour l’isolation ;Profilés en matières plastiques. Rampe
d’accès, passerelles, pontons, clôtures, portails, portillons,
fenêtres, porte extérieures ou intérieures, portes de garage, volets
roulants, volets battants, stores, marquises, moustiquaires, en
résine ou en matières plastiques. Complément d’isolation
(habillages de façade en matières plastiques mi-ouvrés, bardage
devant isolation extérieure ou intérieure). ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; Constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
bois de construction ; bois façonnés ;Tous profilés en résine ou en
matières plastiques du bâtiment à savoir cornières, lambris,
bardages, caches moineaux, planche de rives, tablettes, tubes,
profils de toiture et de couverture tel que bardot imitation
chaume, briques, ardoises, tuiles, gouttières, plinthes, chants
d’habillage, garages, abris, de jardin, cloison mobiles, clôtures en
résines ou en matières plastiques. Abris de jardin et garages en
résines ou en matières plastiques. Terrasse de maison ou de
mobile, de piscine et de jardin (construction non métalliques). ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Boîtes en bois ou
en matières plastiques ;Meubles, moulures, cadres, tables, bancs,
chaises, bureaux, cloisons mobiles, en résines ou en matières
plastiques. Niche à chien ou d’oiseaux en résines ou en matières
plastiques. ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ;Revêtement mural et sol, intérieur en résines ou en
matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;Jeux, jouets, extérieure en résines ou
en matières plastiques. ;
Classe N° 35 :
Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et
direction des affaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classes de produits ou services : 7, 11, 19.
N° National : 09 3 651 061
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Travaux de
couverture de toits ; Services d’étanchéité (construction) ;
arnaud petit, 0 morne tourterelle, 97133 SAINT BARTHELEMY.
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; Production d’énergie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
arnaud petit, 0 morne tourterelle, 97133 SAINT BARTHELEMY.
BOPI 09/26 - VOL. I
31
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 12, 37, 39, 40, 42.
N° National : 09 3 651 063
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
siliken energie france, SARL, 4 AV DE LA GARE 31120 PORTETSUR-GARONNE , N° SIREN : 509 610 200.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
siliken energie france, 4 AV DE LA GARE 31120 PORTET-SURGARONNE .
Classe N° 40 : Production d’énergie ;production d’électricité.
Classes de produits ou services : 39, 42.
Classes de produits ou services : 40.
N° National : 09 3 651 062
N° National : 09 3 651 064
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ANDRE DUPREZ, 11 RUE DES CANTONS, 90100 LEBETAIN.
Jacques Dilon, 0 Bel Air, 89170 Septfond.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRE DUPREZ, 11 RUE DES CANTONS, 90100 LEBETAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques Dilon, 0 Bel Air, 89170 Septfond.
Classe N° 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits ;
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie ;
Classe N° 40 : Production d’énergie ;
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 651 065
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Débit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano-bar ; Disc jockey.
Classes de produits ou services : 41, 43.
32
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 066
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.),
ASSOCIATION LOI 1901, 8 RUE THALES, 33692 MERIGNAC
CEDEX, N° SIREN : 352 404 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE, 8 RUE THALES,
33692 MERIGNAC CEDEX.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 069
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN POMARET, 35 RESIDENCE DU CAP LARDIER, 83420 LA
CROIX VALMER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN POMARET, 35 RESIDENCE DU CAP LARDIER, 83420 LA
CROIX VALMER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
clichés ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
N° National : 09 3 651 067
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, SCA, 715 Avenue
Frédéric Mistral, 34160 BOISSERON, N° SIREN : 775 984 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, 715 Avenue Frédéric
Mistral, 34160 BOISSERON.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 068
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, SCA, 715 Avenue
Frédéric Mistral, 34160 BOISSERON, N° SIREN : 775 984 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, 715 Avenue Frédéric
Mistral, 34160 BOISSERON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
N° National : 09 3 651 070
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IGOR MISSUC, Le Fulcran Suchet Bat. “ A ”, Pl. Fulcran Suchet,
83000 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IGOR MISSUC, Le Fulcran Suchet Bat. “ A ”, Pl. Fulcran Suchet,
83000 TOULON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; restauration de
mobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI 09/26 - VOL. I
33
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 071
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JIDELEC, SARL, 30 rue Théron de Montaugé, 31200 TOULOUSE,
N° SIREN : 338 164 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JIDELEC, 30 rue Théron de Montaugé, 31200 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° National : 09 3 651 072
N° National : 09 3 651 074
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BIO NATURA, SARL, 1 chemin de Passeronne, 09100 PAMIERS,
N° SIREN : 349 800 516.
PROVICIEL, SA, 37 rue
N° SIREN : 499 630 408.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Xavier NAVARRO, 29 cours Gabriel Fauré, 09000 FOIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVICIEL, 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS.
des
Mathurins,
75008
PARIS,
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : netweb
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits d’hygiène et cosmétiques biologiques ;
Classe N° 29 : Produits alimentaires biologiques ;
Classe N° 35 : Publicité gestion des affaires commerciales,
conseils en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 5, 29, 35.
N° National : 09 3 651 073
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Philippe DIETRICH, 23 Bis rue Principale, 67450 LAMPERTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe DIETRICH, 23 Bis rue Principale, 67450 LAMPERTHEIM.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
34
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures).
Classes de produits ou services : 27.
N° National : 09 3 651 077
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ROQUE FLORENT, 2 BIS RUE DES TREILLES, 66190
COLLIOURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur ROQUE FLORENT, 2 BIS RUE DES TREILLES, 66190
COLLIOURE.
N° National : 09 3 651 075
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
thierry obadia, 18 avenue maurice derché, 06400 cannes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thierry obadia, 18 avenue maurice derché, 06400 cannes.
Classe N° 9 : équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Location d’appareils de télécommunication ; Services
de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
Conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 076
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TESRI, SARL, 14 Rue Leon Paul Fargue, 95200 SARCELLES,
N° SIREN : 453 009 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESRI, 14 Rue Leon Paul Fargue, 95200 SARCELLES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : « L’agence » utilise une typographie de
type écriture manuscrite et est de couleur noire (en couleur RVB :
R=0, V=0, B=0 ; en couleur CMJN : C=0, M=0, J=0, N=100). Au
dessus de « L’agence » se trouve légèrement décalé sur la droite
un carré rouge (en couleur RVB : R=255, V=0, B=0 ; en couleur
CMJN : C=0, M=100, J=100, N=0). A l’intérieur de celui-ci, dans sa
partie supérieure et aligné à droite se trouve « Filaos » et est de
couleur blanche (en couleur RVB : R=255, V=255, B=255 ; en
couleur CMJN : C=0, M=0, J=0, N=0), il est utilisé une typographie
sans empattement. Légèrement décalé sur la droite et centré par
rapport au carré (et sa hauteur) se trouve entre « crochets » de
couleur noire (en couleur RVB : R=0, V=0, B=0 ; en couleur CMJN :
C=0, M=0, J=0, N=100) le texte « interactive » en rouge (en couleur
RVB : R=255, V=0, B=0 ; en couleur CMJN : C=0, M=100, J=100,
N=0) avec une typographie sans empattement.
Classe N° 9 : Accélérateurs de particules, accidents de la
circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des
–), accidents (dispositifs de protection personnelle contre les –),
accidents (filets de protection contre les –), accidents, les
irradiations et le feu (vêtements de protection contre les –),
accouplements
électriques,
accumulateurs
(bacs
d’–),
accumulateurs (caisses d’–), accumulateurs électriques,
accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des –),
accumulateurs électriques (grilles pour –), accumulateurs
électriques (plaques pour –), accumulateurs électriques pour
véhicules, accumulateurs (pèse-acide pour –), acide (pèse- –),
acoustiques (avertisseurs –), acoustiques (conduits –),
acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –),
acoustiques (disques –), acoustiques (tubes –), actinomètres,
additionner (machines à –), aéromètres, affranchissement
(appareils de contrôle de l’–), agendas électroniques,
agrandissements (appareils pour –) [photographie], aiguilles de
chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande
à distance des –), aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour
changer les –), aimants, aimants (bobines d’électro-–), aimants
décoratifs [magnets], air (appareils pour l’analyse de l’–), air
(manches à –) [indicateurs de vent], alambics pour expériences en
laboratoire, alarme (avertisseurs à sifflet d’–), alarme (instruments
d’–), alcoomètres, alidades à lunettes, aliments (appareils pour
l’analyse des –), alliages métalliques (fils en –) [fusibles], allumage
à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d’–), allumage
(batteries d’–), allume-cigares pour automobiles, altimètres,
amiante (gants en –) pour la protection contre les accidents,
amiante (vêtements en –) pour la protection contre le feu,
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
ampèremètres, amplificateurs, amplificateurs (tubes – ou lampes
d’–), amplification des sons (appareils pour l’–), ampoules de
flash, ampoules thermo-ioniques, analyse (appareils pour l’–) non
à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs
[extincteurs], annonciateurs [électricité], anodes, anodes
(batteries d’–), antennes, anticathodes, antiéblouissantes
(lunettes –), antiéblouissantes (visières –), antiparasites
(dispositifs –) [électricité], apertomètres [optique], arc (appareils
de soudure électrique à l’–), arc électrique (appareils de coupe à
l’–), argent (machines à compter et trier l’–), arithmétiques
(machines –), armes à feu (lunettes de visée pour –), armoires de
distribution [électricité], arpentage (instruments d’–), arpenteur
(chaînes d’–), arrondisseurs pour la couture, asbeste (paravents
d’–) pour pompiers, asbeste (vêtements en –) pour la protection
contre le feu, ascenseurs (dispositifs de commande pour –),
astronomie (appareils et instruments pour l’–), astrophotographie
(objectifs pour l’–), attraction et destruction des insectes
(dispositifs électriques pour l’–), audions [radio], audiovisuel
(appareils d’enseignement –), automates à musique à
prépaiement, automatiques (distributeurs –), autopompes à
incendie, avertisseurs à sifflet d’alarme, avertisseurs acoustiques,
avertisseurs automatiques de perte de pression dans les
pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d’incendie,
avertisseurs (timbres –) électriques, aviateurs (combinaisons
spéciales de protection pour –), azimutaux (instruments –), bâches
de sauvetage, bacs d’accumulateurs, bacs de rinçage
[photographie], baguettes de sourciers, baladeurs, balances,
balises lumineuses, ballasts pour appareils d’éclairage, ballons
météorologiques, bande magnétique (enregistreurs à –), bande
magnétique (unités à –) [informatique], bandes [rubans]
magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes
magnétiques (appareils démagnétiseurs de –), bandes vidéo,
baromètres, bascules [appareils de pesage], bateaux pompes à
incendie, batteries d’allumage, batteries d’anodes, batteries
électriques, battes pour incendie, bétatrons, bigoudis
électrothermiques, billets [tickets] (distributeurs de –), bobines
électriques, bobines électriques (supports de –), boîtes à clapets
[électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de
dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de
haut-parleurs, bombes [équitation], bonnettes [optique], bornes
[électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques,
bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les
oreilles, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de
signalisation, bouliers compteurs, bourdons électriques,
boussoles, boutons de sonnerie, bracelets magnétiques
d’identification, branchement (boîtes de –) [électricité], bras
acoustiques pour tourne-disques, brouillard (signaux de –), non
explosifs, brume (signaux de –) non explosifs, bulle (niveaux à –),
bureau (machines de –) à cartes perforées, câbles à fibres
optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs,
câbles électriques, câbles électriques (gaines pour –), câbles
électriques (manchons de jonction pour –), cache-prise, cadres
pour diapositives, caisses comptables, caisses d’accumulateurs,
caisses enregistreuses, caissons de décompression, calcul
(disques à –), calcul (règles à –), calculatrices de poche, calculer
(machines à –), calibrer (anneaux à –), calibres, caméras [appareils
cinématographiques], caméras vidéo, canalisations électriques,
capacité (mesures de –), capillaires (tubes –), carburants
(distributeurs de –) pour stations-service, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs,
casques de protection, casques de protection pour le sport,
cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de
sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d’arpenteur,
chaînettes de pince-nez, chaleur (appareils de contrôle de –),
chambres noires [photographie], chambres noires (lampes pour –
) [photographie], changeurs de disques [informatique], châsses
de lunettes, chaudières (instruments de contrôle de –),
chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection
contre les accidents, irradiations et le feu, chemins de fer
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des
aiguilles de –), cheveux (appareils électrothermiques à onduler les
–), chiens (sifflets pour appeler les –), chimie (appareils et
instruments de –), chromatographie (appareils de –) de
laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées],
cigares (allume-–) pour automobiles, cinématographiques
(appareils –), cinématographiques (dispositifs pour le montage
des films –), cinématographiques (films –) impressionnés, circuit
(coupe- –), circuits imprimés, circuits intégrés, clapets (boîtes à –)
[électricité], claviers d’ordinateur, clignotants [signaux lumineux],
clinomètres, cloches de signalisation, clôtures électrifiées, codes
à barres (lecteurs de –), coffrets pour lames de microscopes,
collecteurs électriques, combinaisons de plongée, combinaisons
spéciales de protection pour aviateurs, combustible (pompes
autorégulatrices à –), commande à distance d’opérations
industrielles (installations électriques pour la –), commande
(dispositifs de –) pour ascenseurs, commande (tableaux de –)
[électricité], commutateurs, commutation (appareils électriques
de –), commutatrices, compacts (disques –) [audio-vidéo],
compacts (disques optiques –), comparateurs, compas
[instruments de mesure], compas de marine, comptables
35
(machines –), compte-fils, compte-pas [podomètres], comptetours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs
optiques, conducteur (verre revêtu d’un dépôt –), conducteurs
électriques, conduites d’électricité, conduites d’électricité
(matériel pour –) [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs,
connecteurs, connexion (boîtes de –), connexion (tableaux de –),
connexions, contact (verres de –), contacts électriques, contacts
électriques en métaux précieux, contrôle (appareils électriques de
–), contrôle de chaleur (appareils de –), contrôle de chaudières
(instruments de –), contrôle de l’affranchissement (appareils de –
), contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs
électriques, cordons de pince-nez, cornues, cornues (dessous de
–), correcteurs (verres –) [optique], cosmographie (instruments de
–), costumes de plongée, coulisse (pieds à –), coupe à l’arc
électrique
(appareils
de
–),
coupe-circuit,
coupleurs
[informatique], coupleurs acoustiques, courant (prises de –),
courant (redresseurs de –), couture (arrondisseurs pour la –),
couturières (mètres de –), couvertures coupe-feu, couveuses pour
la culture bactérienne, crayons électroniques pour unités
d’affichage visuel, creusets, cuillers doseuses, cuirs (appareils à
mesurer l’épaisseur des –), cuivre (fils de –) isolés, culture
bactérienne (couveuses pour la –), cyclotrons, décharges
électriques (tubes à –) autres que pour l’éclairage, déclencheurs
[photographie], décompression (caissons de –), démagnétiseurs
de bandes magnétiques (appareils –), démaquillage (appareils
pour le –) électriques, densimètres, densitomètres, dents
(protège-–), dérivation (boîtes de –) [électricité], dessins animés,
dessous de cornues, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie,
détecteurs de fumée, détecteurs d’objets métalliques à usage
industriel ou militaire, diagnostic (appareils pour le –) non à usage
médical, diaphragmes [acoustique], diaphragmes [photographie],
diapositives, diapositives (appareils de cadrage pour –),
diapositives (appareils de projection de –), diapositives (cadres
pour –), diastimètres, dicter (machines à –), diffraction (appareils
de –) [microscopie], disjoncteurs, disques à calcul, disques
acoustiques, disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –
), disques (changeurs de –) [informatique], disques compacts
[audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques
optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la
prévention des accidents de la circulation, disques (tourne-–),
disquettes souples, dissection (trousses de –) [microscopie],
distillation (appareils pour la –) à usage scientifique, distributeurs
automatiques, distributeurs de billets [tickets] ; distributeurs de
carburants pour stations-service, distribution (armoires de –)
[électricité], distribution (pupitres de –) [électricité], distribution
(tableaux de –) [électricité], divertissement (appareils pour le –)
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur, données optiques (supports de –), données
(supports de –) magnétiques, dosage (appareils de –), doseurs,
dynamomètres, eau (indicateurs de niveau d’–), échelles de
sauvetage, éclairage (ballasts pour appareils d’–), éclairage de
scène (régulateurs d’–), écouteurs (casques à –), écouteurs
téléphoniques, écrans [photographie], écrans de projection,
écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des
ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo,
égouttoirs pour travaux photographiques, électricité (conduites
d’–), électricité (matériel pour conduites d’–) [fils, câbles],
électrique (indicateurs de perte –), électriques (batteries –),
électriques (canalisations –), électriques (piles –), électriques
(raccordements –), électriques (raccords de lignes –), électriques
(relais –), électriques (transformateurs –), électrodes pour la
soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs
[télécommunication], émetteurs de signaux électroniques,
encodeurs magnétiques, enregistrement de temps (appareils
pour l’–), enregistrement des distances (appareils pour l’–),
enregistrement des sons (films pour l’–), enregistrement du son
(appareils pour l’–), enregistrements sonores (supports d’–),
enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression,
enregistreurs kilométriques pour véhicules, enregistreuses
(caisses –), enrouleurs [photographie], enseignement (appareils
d’–), enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épaisseur des
cuirs (appareils à mesurer l’–), épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l’–), épidiascopes, épreuves photographiques (appareils
à glacer les –), épreuves photographiques (appareils à sécher les
–), éprouvettes, équilibrage (dispositifs d’–), ergomètres, essais de
matériaux (instruments et machines pour –), essence
(distributeurs de –) pour stations-service, essence (niveaux d’–),
étincelles (pare-–), étiquettes électroniques pour marchandises,
étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact,
étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques,
expériences en laboratoire (fourneaux pour –), expériences en
laboratoire
(fours
pour
–),
explorateurs
[scanneurs]
[informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, facturer
(machines à –), fermentation (appareils de –) [appareils de
laboratoire], ferme-porte électriques, fers à repasser électriques,
fers à souder électriques, feu (vêtements pour la protection contre
le –), feux de signalisation pour la circulation, fibres optiques [fils
conducteurs de rayons lumineux], fibres optiques (câbles à –),
filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, films
[pellicules] impressionnés, films (appareils à couper les –), films
cinématographiques (dispositifs pour le montage des –), films
36
Publication des demandes d’enregistrement
pour l’enregistrement des sons, fils à plomb, fils à plomb (plombs
de –), fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils
d’identification pour fils électriques, fils électriques, fils
électriques (fils d’identification pour –), fils électriques (gaines
d’identification pour –), fils magnétiques, fils (serre-–) [électricité],
fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la
photographie, filtres pour masques respiratoires, filtres pour
rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie],
flotteurs pour la natation, fluorescents (écrans –), fourneaux pour
expériences en laboratoire fours pour expériences en laboratoire,
fréquence (appareils à haute –), fréquencemètres, fumée (détects
de –), fusibles, gabarits [instruments de mesure], gaines
d’identification pour fils électriques, gaines pour câbles
électriques, galènes [détecteurs], galvaniques (éléments –),
galvaniques (piles –), galvanisation (appareils de –),
galvanomètres, galvanoplastie (appareils de –), gants de plongée,
gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants
pour la protection contre les accidents, garde-vue, gaz (appareils
pour l’analyse des –), gazomètres, genouillères pour ouvriers,
géodésiques (appareils et instruments –), gicleurs d’incendie,
gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, glacer
les épreuves photographiques (appareils à –), grilles pour
accumulateurs électriques, guichets automatiques [DAB],
habillement pour la protection contre le feu, harnais de sécurité
[autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport],
haut-parleurs, haut-parleurs (boîtiers de –), héliographiques
(appareils –), hologrammes, hydromètres, hygromètres,
identification (bracelets magnétiques d’–), identification (fils d’–)
pour fils électriques, identification (gaines d’–) pour fils
électriques, imprimantes d’ordinateurs, imprimés (circuits –),
incendie (autopompes à –), incendie (avertisseurs d’–), incendie
(bateaux-pompes à –), incendie (battes pour –), incendie (lances à
–), incendie (pompes à –), inclinomètres, indicateurs [électricité],
indicateurs de niveau d’eau, indicateurs de pente, indicateurs de
perte électrique, indicateurs de pression (bouchons –) pour
valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température,
indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, inducteurs [électricité],
induits [électricité], information (appareils pour le traitement de
l’–), insectes (dispositifs électriques pour l’attraction et la
destruction des –), inspection (miroirs d’–) pour travaux,
intercommunication (appareils d’–), interfaces [informatique],
intermédiaires
[photographie],
interrupteurs,
inverseurs
[électricité], ionisation (appareils d’–) non pour le traitement de
l’air, jalons [instruments d’arpentage], jauges, jeton (mécanismes
pour appareils déclenchés par l’introduction d’un –), jeux
(appareils pour –) conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur, jeux (logiciels de –),
jonction (boîtes de –) [électricité], judas optiques pour portes,
jumelles [optique], laboratoire (mobilier spécial de –), laboratoire
(plateaux de –), laboratoires (vêtements spéciaux pour –), lactodensimètres, lactomètres, lait (pèse-–), lames de microscopes
(coffrets pour –), lampes de poche (batteries de –), lampes
optiques, lampes pour chambres noires [photographie], lampes
thermo-ioniques, lances à incendie, lanternes à signaux, lanternes
magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical,
lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à
barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs
optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, lettres (pèse-–),
levés de plans (instruments pour –), lignes de sondes, lignes
électriques (raccords de –), limiteurs [électricité], lochs, logiciels
[programmes enregistrés], logiciels de jeux, longues-vues, loupes
[optique], lumineux (tubes –) pour la publicité, lunetterie (articles
de –), lunettes [optique], lunettes (alidades à –), lunettes (châsses
[montures] de –), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de
visée pour armes à feu, lunettes (étuis à –), lunettes (instruments
à –), lunettes (niveaux à –), lunettes (verres de –), machines de
traitement de texte, magnétiques (cartes –), magnétiques (fils –),
magnétoscopes, manches à air [indicateurs de vent], manchons
de jonction pour câbles électriques, mannequins pour exercices
de secours [appareils d’instruction], manomètres, masques de
plongée, masques de protection*, masques respiratoires autres
que pour la respiration artificielle, masques respiratoires (filtres
pour –), mathématiques (instruments –), mécanismes
d’entraînement de disques [informatique], mégaphones,
mémoires pour ordinateurs, mercure (niveaux à –), mesurage de
la vitesse (appareils pour le –) [photographie], mesure (appareils
électriques de –), mesure de précision (appareils de –), mesure des
distances (appareils pour la –), mesure (instruments de –),
mesures,
mesureurs,
météorologiques
(ballons
–),
météorologiques (instruments –), mètres [instruments de
mesure], métronomes, micromètres, micrométriques (vis –) pour
instruments
d’optique,
microphones,
microprocesseurs,
microscopes, microtomes, minuteries [à l’exception de celles
pour l’horlogerie], mire-oeufs, miroirs [optique], miroirs
d’inspection pour travaux, mobilier spécial de laboratoire,
modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes
d’ordinateurs], monnaie (détecteurs de fausse –), montage des
films cinématographiques (dispositifs pour le –), montures
[châsses] de lunettes, montures de pince-nez, musique
(automates à –) à prépaiement, nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la –), nageurs (pinces nasales pour plongeurs et
BOPI 09/26 - VOL. I
–), natation (ceintures de –), natation (flotteurs pour la –), natation
(gilets de –), natation (sangles de –), nautiques (appareils et
instruments –), navale (appareils de signalisation –), navigation
(appareils de –) par satellite, navigation (appareils de –) pour
véhicules [ordinateurs de bord], navigation (instruments pour la –
), nécessaires mains libres pour téléphones, nettoyage (dispositifs
de –) pour disques acoustiques, niveau d’eau (indicateurs de –),
niveaux [instruments pour donner l’horizontale], niveaux
d’essence, nivellement (instruments de –), objectifs [optique],
observation (instruments d’–), obturateurs [photographie],
octants, oculaires, oeufs (mire-–), ohmmètres, ondemètres,
onduler les cheveux (appareils électrothermiques à –), optiques
(appareils et instruments –), ordinateurs, ordinateurs blocs-notes,
ordinateurs (imprimantes d’–), ordinateurs (mémoires pour –),
ordinateurs (périphériques d’–), ordinateurs (programmes d’–)
[logiciels téléchargeables], ordinateurs (programmes d’–)
enregistrés, oreilles (bouchons [tampons] pour les –), oreilles
(tampons d’–) pour la plongée, oscillographes, oxygène (appareils
pour transvaser l’–), ozoniseurs [ozonisateurs], palmiers,
panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres,
paratonnerres, paravents d’asbeste pour pompiers, parcomètres
[parcmètres], parcs à voitures (portillons à prépaiement pour –),
pare-balles (gilets –), pare-étincelles, particules (accélérateurs de
–), pavillons de haut-parleurs, peaux (appareils à mesurer
l’épaisseur des –), pellicules [films] impressionnées, pente
(indicateurs de –), périphériques d’ordinateurs, périscopes, porte
électrique (indicateurs de –), pesage (appareils et instruments de
–), pesage (machines de –), pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres,
pèse-sels, photocalques (appareils pour –), photocopieurs,
photographie (sécheuses pour la –), photographiques (appareils –
), photographiques (appareils à glacer les épreuves –),
photographiques (appareils à sécher les épreuves –),
photographiques (égouttoirs pour travaux –), photographiques
(étuis spéciaux pour appareils et instruments –), photographiques
(pieds d’appareils –), photographiques (viseurs –), photogravure
(trames pour la –), photomètres, phototélégraphie (appareils pour
la –), physique (appareils et instruments de –), pieds à coulisse,
pieds d’appareils photographiques, piles électriques, piles
galvaniques, piles solaires, pilotage automatique (dispositifs de –
) pour véhicules, pince-nez, pince-nez (chaînettes de –), pince-nez
(cordons de –), pince-nez (étuis pour –), pince-nez (montures de –
), pinces nasales pour plongeurs et nageurs, pipettes, planchettes
[instruments d’arpentage], planimètres, plans (instruments pour
levés de –), plaquettes de silicium pour circuits intégrés, plateaux
de laboratoire, plomb (fils à –), plombs de fils à plomb, plombs de
sondes, plongée (combinaisons de –), plongée (costumes de –),
plongée (gants de –), plongée (masques de –), plongée (tampons
d’oreilles pour la –), pneumatiques (avertisseurs automatiques de
perte de pression dans les –), podomètres [compte-pas], poids,
pointeurs [horloges pointeuses], pointeurs électroniques à
émission de lumière, poires électriques [interrupteurs],
polarimètres, pompes à incendie, pompes autorégulatrices à
combustible, pompiers (paravents d’asbeste pour –), portes
(dispositifs électriques pour l’ouverture des –), portes (judas
optiques pour –), porte-voix, portillons à prépaiement pour parcs
à
voitures,
posemètres,
postes
de
T.S.F.,
postes
radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prépaiement
(mécanismes pour appareils à –), pression (bouchons indicateurs
de –) pour valves, pression (enregistreurs de –), pression
(mesureurs de –), prise (cache-–), prises de courant, prismes
[optique], processeurs [unités centrales de traitement],
programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables],
programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes du système
d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, projection (appareils
de –), projection (écrans de –), protection (casques de –),
protection (casques de –) pour le sport, protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour la –), protection du visage des
ouvriers (écrans pour la –), protection (filets de –) contre les
accidents, protection (masques de –)*, protection personnelle
(dispositifs de –) contre les accidents, protection (vêtements de –)
contre les accidents, les irradiations et le feu, protège-dents,
publications électroniques téléchargeables, puces [circuits
intégrés], puces à ADN, pupitres de distribution [électricité],
pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques,
raccords de lignes électriques, radars, radeaux de sauvetage,
radio (appareils de –), radio (appareils de –) pour véhicules, radio
(appareils de téléappel –), radiographies autres qu’à usage
médical, radiologie (appareils de –) à usage industriel,
radiologiques (écrans –) à usage industriel, radiotélégraphiques
(postes –), radiotéléphoniques (postes –), rails électriques pour le
montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure],
rayons Roentgen (tubes à –) non à usage médical, rayons
ultraviolets (filtres pour –) pour la photographie, rayons X
(appareils et installations pour la production de –) non à usage
médical, rayons X (dispositifs de protection contre les –) non à
usage médical, récepteurs [audio, vidéo], recharge des
accumulateurs électriques (appareils pour la –), redresseurs de
courant, réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres,
règles [instruments de mesure], règles à calcul, réglets [règles à
coulisse], régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs contre
les surtensions, régulateurs de vitesse de tourne-disques,
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
régulateurs de voltage pour véhicules, régulateurs d’éclairage de
scène, relais électriques, repasser (fers à –) électriques,
répondeurs téléphoniques, repose-poignets pour matériel
informatique, reproduction du son (appareils pour la –),
résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l’air,
respiration (appareils pour la –), à l’exception de ceux pour la
respiration artificielle, respiratoires (filtres pour masques –),
respiratoires (masques –) autres que pour la respiration
artificielle, rhéostats, rinçage (bacs de –) [photographie],
Roentgen (appareils –) non à usage médical, Roentgen (dispositifs
de protection contre les rayons –) non à usage médical, Roentgen
(films –) impressionnés, Roentgen (tubes à rayons –) non à usage
médical, romaines [balances], ronfleurs, rouille (dispositifs
cathodiques pour la protection contre la –), routières (bornes –)
lumineuses ou mécaniques, rubans magnétiques, sabliers,
saccharimètres, sangles de natation, saphirs de tourne-disques,
satellite (appareils de navigation par –), satellites à usage
scientifique, sauvetage (dispositifs de –), scanneurs [explorateurs]
[informatique], scaphandres, scaphandriers (appareils pour –),
scène (régulateurs d’éclairage de –), scientifiques (membranes
pour appareils –), scolaires (appareils –), sécher les épreuves
photographiques (appareils à –), sécheuses pour la photographie,
secours (dispositifs de –), sécurité (harnais de –) [autres que pour
sièges de véhicules ou équipement de sport], self (bobines de –),
sels (pèse-–), semi-conducteurs, serre-fils [électricité], serrures
électriques, sextants, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler
les chiens, signalisation (bouées de –), signalisation (feux de –)
pour la circulation, signalisation lumineuse ou mécanique,
signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne, signaux
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –
), signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non
explosifs, signaux électroniques (émetteurs de –), simulateurs
pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, son
(appareils pour la transmission du –), sonars, sondage (appareils
et machines de –), sondes à usage scientifique, sondes (lignes de
–), sondes (plombs de –), sondeurs de fonds marins, sonnerie
(boutons de –), sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de
portes, électriques, sonomètres, souder (appareils à –)
électriques, souder des emballages en matières plastiques
(appareils électriques pour –), souder (fers à –) électriques,
soudeurs (masques de –), soudure électrique (appareils de –),
soudure (électrodes pour la –), sourciers (baguettes de –), souris
[informatique], souris (tapis de –), spectrographes, spectroscopes,
sphéromètres, sport (casques de protection pour le –), sport
(lunettes de –), stéréoscopes, stéréoscopiques (appareils –),
subaquatique (appareils respiratoires pour la nage –),
sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de
données optiques, sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la –
), surveillance (appareils électriques de –), survolteurs, tableaux
d’affichage électroniques, tableaux de commande [électricité],
tableaux de connexion, tableaux de distribution [électricité],
tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, talkieswalkies, tampons d’oreilles pour la plongée, tampons pour les
oreilles, tapis de souris, taraudage (jauges de –), taximètres,
téléappel radio (appareils de –), télécopieurs, télégraphes
[appareils], télégraphiques (fils –), téléguidage (appareils de –),
télémètres, téléphones (nécessaires mains libres pour –),
téléphones portables, téléphonie sans fil (pylônes de –),
téléphoniques (appareils –), téléphoniques (écouteurs –),
téléphoniques (fils –), téléphoniques (transmetteurs –),
téléprompteurs,
télérupteurs,
télescopes,
téléscripteurs,
télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement
pour appareils de –), température (indicateurs de –), temps
(appareils pour l’enregistrement de –), théodolites, thermoioniques (ampoules et lampes –), thermomètres, non à usage
médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres
avertisseurs électriques, timbres-poste (compteurs de –),
totalisateurs, tourne-disques, tourne-disques (bras acoustiques
pour –), tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de –
), tourne-disques (régulateurs de vitesse de –), tourne-disques
(saphirs de –), tourniquets [portillons tournants] automatiques,
tours (compte-–), traceurs [tables traçantes], traducteurs
électroniques de poche, trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté
du –), traitement de l’information (appareils pour le –), trames
pour la photogravure, transformateurs, transistors [électronique],
transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances],
trépieds pour appareils photographiques, triangles de
signalisation pour véhicules en panne, trousses de dissection
[microscopie], trusquins, T.S.F. (postes de –), T.S.F. (pylônes de –
), tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage, tubes
acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d’amplificateurs,
tubes capillaires, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum
[T.S.F.], ultraviolets (filtres pour rayons –) pour la photographie,
unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de
traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, vacuum
(tubes
–)
[T.S.F.],
valves
solénoïdes
[interrupteurs
électromagnétiques], variateurs [régulateurs] de lumière,
variomètres, véhicules (appareils de navigation pour –)
[ordinateurs de bord], véhicules (contrôleurs de vitesse pour –),
véhicules en panne (triangles de signalisation pour –), véhicules
(enregistreurs kilométriques pour –), véhicules (régulateurs de
37
voltage pour –), verniers, verre optique, verre revêtu d’un dépôt
conducteur, verrerie graduée, verres correcteurs [optique], verres
de contact, verres de contact (étuis pour –), verres de lunettes,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu, vêtements pour la protection contre le feu, vêtements
spéciaux pour laboratoires, vide (indicateurs de –), vidéo (bandes
–), vis micrométriques pour instruments d’optique, viscosimètres,
visée (lunettes de –) pour armes à feu, viseurs photographiques,
visières antiéblouissantes, visiophones, vitesse (appareils pour le
mesurage de la –) [photographie], vitesse (contrôleurs de –) pour
véhicules, vitesse (indicateurs de –), vitesse (régulateurs de –) de
tourne-disques, vol (avertisseurs contre le –), vol (installations
électriques pour préserver du –), voltage (régulateurs de –) pour
véhicules, voltmètres, voter (machines à –), vue (garde-–).
Classe N° 16 : Acier (lettres d’–), acier (plumes d’–), adhésifs
[matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adhésifs
(rubans –) pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes –)
pour la papeterie ou le ménage, adresses (clichés à –), adresses
(machines à imprimer des –), adresses (plaques à –) pour
machines à adresser, adresses (timbres à –), affiches, affiches
(porte-–) en papier ou en carton, affranchissement (machines
pour l’–) pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement, agrafer (presses à –) [papeterie], agrafes de
bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, amidon
(colle d’–) pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares,
appuie-main pour peintres, aquarelles, architecture (maquettes
d’–), ardoise (crayons d’–), ardoises pour écrire, argent (papier d’–
), argile à modeler, arithmétiques (tables –), armoire (papier d’–)
parfumé ou non, art (objets d’–) gravés, art (objets d’–)
lithographiés, atlas, auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou
le ménage, autocollants [articles de papeterie], bagues de cigares,
baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives
pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la
papeterie ou le ménage, bandes dessinées (journaux de –),
bandes gommées [papeterie], bâtons d’encre, bavettes en papier,
bavoirs en papier, biblorhaptes, bière (dessous de chopes à –),
billes pour stylos, billets [tickets], billets (pinces à –), blanchets
pour l’imprimerie non en matières textiles, blocs [papeterie],
blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, bois (carton de pâte
de –) [papeterie], bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier,
bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier, bouteilles
(enveloppes pour –) en carton ou en papier, bracelets pour
instruments à écrire, brocheuses [papeterie], brochures, broderie
(modèles de –), broquettes [punaises], brosses [pinceaux],
brosses pour l’écriture, bureau (agrafes de –), bureau (articles de
–) à l’exception des meubles, buvards, cache-pot en papier,
cacheter (cire à –), cacheter (machines à –) de bureau, cacheter
(matières à –), cacheter (pains à –), cacheter (timbres à –), cachets
[sceaux], cachets [timbres] (coffrets à –), cachets [timbres]
(supports à –), cachets (tampons pour –), cadres à composer
[imprimerie], café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers,
calque (papier –), calquer (toile à –), calques, caractères [chiffres et
lettres], carafes (dessous de –) en papier, carbone (papier –),
carnets, carrelets [règles], cartes *, cartes de crédit (presses à –),
non électriques, cartes de voeux musicales, cartes
géographiques, carton*, carton de pâte de bois [papeterie], carton
(tubes en –), cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes], cartons
perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches,
cellulose régénérée (feuilles de –) pour l’emballage, chansonniers,
chapeaux (cartons à –) [boîtes], chapelets, châssis à composer
[imprimerie], chemises pour documents, chevalets pour la
peinture, chiffres [caractères d’imprimerie], Chine (encres de –),
chopes à bière (dessous de –), chromolithographies [chromos],
chromos, cigares (bagues [anneaux] de –), circulaires, cire à
cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs [articles
de bureau], clichés à adresses, clichés d’imprimerie, coffrets à
timbres [cachets], coffrets pour la papeterie [articles de bureau],
collage des photographies (appareils pour le –), collantes (bandes
–) pour la papeterie ou le ménage, collantes (matières –) pour la
papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage,
compas de tracé, composer (cadres à –) [imprimerie], composer
(châssis à –) [imprimerie], composteurs, confection de vêtements
(patrons pour la –), corbeilles à courrier, cornets de papier,
correcteurs (liquides –) [articles de bureau], corriger (encres à –)
[héliographie], couches à jeter en papier ou en cellulose, couchesculottes à jeter en papier ou en cellulose, coupe-papier [articles de
bureau], coupes biologiques pour la microscopie [matériel
d’enseignement],
coupes
histologiques
[matériel
d’enseignement], courbes (instruments pour le tracé des –),
courrier (corbeilles à –), couture (patrons pour la –), couvertures
[papeterie], craie à écrire, craie à marquer, craie (porte-–), craie
pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, crayons
d’ardoise, crayons (machines à tailler les –), électriques ou non
électriques, crayons (mines de –), crayons (porte-–), crayons
(taille-–), électriques ou non électriques, crémières [petits vases]
en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire,
décalcomanies, déchiqueteurs de papier [articles de bureau],
démaquiller (serviettes à –) en papier, dessin (fournitures pour le
–), dessin (instruments de –), dessins, dessous de carafes en
papier, dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de
38
Publication des demandes d’enregistrement
ruban adhésif [articles de papeterie], documents (appareils pour
plastifier des –) [articles de bureau], documents (chemises pour –
), doigtiers [articles de bureau], dossiers [papeterie], drapeaux en
papier, duplicateurs, duplicateurs (toiles d’encrage pour –), eauxfortes [gravures], échoppes pour graver à l’eau-forte, écrire
(cylindres de machines à –), écrire (fournitures pour –), écrire
(machines à –) [électriques ou non électriques], écrire
(nécessaires pour –) [écritoires], écrire (plumes à –), écrire
(plumes à –) en or, écrire (tablettes à –), écrire (touches de
machines à –), écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écriture
(brosses pour l’–), écriture (fournitures pour l’–), écriture
(instruments d’–), écriture (modèles d’–), écussons [cachets en
papier], effacer (gabarits à –), effacer (gommes à –), effacer
(produits pour –), effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau,
électrocardiographes (papier pour –), emballage en fécule ou
amidon (matériaux d’–), emballage (papier d’–), emballages en
carton ou en papier pour bouteilles, emporte-pièce [articles de
bureau], encrage (toiles d’–) pour duplicateurs, encre (bâtons d’–),
encre (pierres d’–) [récipients à encre], encres*, encres à corriger
[héliographie], encreurs (bobines pour rubans –), encreurs
(rubans –), encreurs (tampons –), encriers, enregistreurs (papier
pour appareils –), enseignement (matériel d’–) à l’exception des
appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
[papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles,
enveloppes (machines de bureau à fermer les –), éphémérides,
équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes,
étiqueter (appareils à main à –), étiquettes non en tissu, étoffes
pour reliures, étuis pour patrons, faire-part [papeterie], fanions en
papier, feuilles [papeterie], feuilles bullées en matières plastiques
pour l’emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], fiches
(cavaliers pour –), figurines [statuettes] en papier mâché, fils pour
reliures, filtrantes (matières –) [papier], filtre (papier-–), filtres à
café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires,
fusains (crayons –), gabarits [papeterie], gabarits à effacer, galées
[typographie], galvanotypes, galvanotypie (clichés de –),
géographiques (cartes –), globes terrestres, gluten [colle] pour la
papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, gommées (toiles
–) pour la papeterie, gommes [colles] pour la papeterie ou le
ménage, gommes à effacer, graphiques (représentations –),
grattoirs de bureau, graver (planches à –), gravures,
hectographes, horaires imprimés, humecteurs [articles de
bureau], hygiénique (papier –), ichtyocolle pour la papeterie ou le
ménage, images, impressions, imprimantes d’ordinateurs
(rubans encreurs pour –), imprimer des adresses (machines à –),
imprimerie (blanchets pour l’–) non en matières textiles,
imprimerie (caractères d’–), imprimerie (clichés d’–), imprimerie
(produits de l’–), imprimeries portatives [articles de bureau],
imprimés, instruction (matériel d’–) à l’exception des appareils,
instruments d’écriture, Jacquard (cartons perforés pour métiers –
), journaux, journaux de bandes dessinées, langes à jeter en
papier ou en cellulose, lettres [caractères d’imprimerie], lettres
(papier à –), lignes (tire-–), linge de table en papier, lithographie
(craie pour la –), lithographies, lithographiés (objets d’art –),
lithographiques (pierres –), livres, livres (marques pour –), livres
(serre-–), livrets, lumineux (papier –), mâché (papier –), machines
à écrire [électriques ou non électriques], mains (essuie-–) en
papier, manifolds, manuels, maquettes d’architecture, marbrer
(peignes à –), marquer (craie à –), marques pour livres, matériaux
d’emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le
modelage, métiers Jacquard (cartons perforés pour –), microondes (sachets pour la cuisson par –), microscopie (coupes
biologiques pour la –) [matériel d’enseignement], mines de
crayons, mines (porte-–), modelage (matériaux pour le –),
modeler (matériaux à –), modeler (moules pour argile à –)
[matériel pour artistes], modèles de broderie, monnaie (plateaux
pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier,
mouilleurs de bureau, moules pour argile à modeler [matériel
pour artistes], nappes en papier, nécessaires pour écrire
[écritoires], noeuds en papier [papeterie], numéroteurs,
oléographies, onglets [reliure], ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des programmes d’–), pains à
cacheter, palettes pour peintres, palettisation (pellicules en
matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la –),
pantographes [instruments de dessin], papeterie (articles de –),
papeteries [nécessaires pour écrire], papier*, papier à copier
[articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier
(coupe-–) [articles de bureau], papier d’argent, papier d’armoire
parfumé ou non, papier hygiénique, papier lumineux, papier
mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs,
papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes,
papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises, papier-filtre,
papier-parchemin, papiers (presse-–), parchemin (papier-–),
passeports (pochettes pour –), pastels [crayons], pâte à modeler,
pâte de bois (carton de –) [papeterie], patrons (étuis pour –),
patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintres (appuie-main
pour –), peintres (brosses pour –), peintres en bâtiment (rouleaux
de –), peinture (boîtes de –) [matériel scolaire], peinture (chevalets
pour la –), peinture (toiles pour la –), peintures [tableaux]
encadrées ou non, pellicules en matières plastiques adhérentes,
extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières
plastiques pour l’emballage, perforateurs de bureau, périodiques,
BOPI 09/26 - VOL. I
photographies, photographies (appareils pour le collage des –),
photographies (supports pour –), photogravures, pierres d’encre
[récipients à encre], pierres lithographiques, pince (planchettes à
–) [articles de bureau], pinceaux, pince-notes, pinces à billets,
pistolets pour le tracé des courbes, planches [gravures], planches
à dessin, planches à graver, planchettes à pince [articles de
bureau], plans, plaques à adresses pour machines à adresser,
plastiques (matières –) pour le modelage, plateaux pour ranger et
compter la monnaie, plioirs [articles de bureau], plume (porte-–),
plumes [articles de bureau], plumes à dessin, plumes à écrire,
plumes à écrire en or, plumes (essuie-–), plumiers, pochettes pour
passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, polycopier
(appareils et machines à –), porte-chéquiers, porte-craie, portecrayons, porte-mines, porte-plume, portraits, postales (cartes –),
poste (timbres-–), pot (cache-–) en papier, presse-papiers, presses
à agrafer [papeterie], presses à cartes de crédit, non électriques,
programmes d’ordinateur (bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des –), prospectus, publications, punaises
[pointes], radiogrammes (papier pour –), registres [livres], règles
à dessiner, réglettes [composteurs], reliure (appareils et machines
pour la –) [matériel de bureau], reliures, reliures (articles pour –),
répertoires, représentations graphiques, reproduction de
documents (toiles d’encrage de machines pour la –),
reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table
en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, ruban adhésif
(distributeurs de –) [articles de papeterie], rubans adhésifs pour la
papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs,
rubans encreurs (bobines pour –), rubans encreurs pour
imprimantes d’ordinateurs, rubans pour machines à écrire,
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, sachets pour la cuisson par microondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques, sceaux [cachets], sceaux (tampons pour –),
scolaires (fournitures –), serre-livres, serviettes à démaquiller en
papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en
papier, sets de table en papier, signets, souhaits (cartes de –),
sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite [craie pour
tailleurs], stencils, stylographes, stylos, stylos (billes pour –),
supports pour plumes et crayons, table (linge de –) en papier,
table (ronds de –) en papier, table (serviettes de –) en papier, table
(tapis de –) en papier, tableaux [peintures] encadrés ou non,
tableaux (baguettes pour –), non électroniques, tableaux
(effaceurs pour –), tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes
à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, tailler les
crayons (machines à –), électriques ou non électriques, tailleurs
(craie pour –), tampons encreurs, tapis de table en papier, tés à
dessin, tickets [billets], timbrer (plaques à –), timbres [cachets],
timbres [cachets] (coffrets à –), timbres [cachets] (supports à –),
timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes,
toile à calquer, toile pour reliures, toiles d’encrage de machines
pour la reproduction de documents, toiles d’encrage pour
duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la
peinture, toilette (serviettes de –) en papier, touches de machines
à écrire, tracer (pointes à –) pour le dessin, transparents
[papeterie], trousses à dessin, tubes en carton, typographiques
(caractères –), vêtements (patrons pour la confection de –),
vigneter (appareils à –), viscose (feuilles de –) pour l’emballage.
Classe N° 35 : Abonnement à des journaux (services d’–) pour des
tiers, abonnement à des services de télécommunications
(services d’–) pour des tiers, administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers, affaires (aide à la
direction des –), affaires artistiques (direction professionnelle des
–), affaires commerciales (estimation en –), affaires (conseils en
organisation et direction des –), affaires (consultation pour la
direction des –), affaires (consultation professionnelle d’–),
affaires (expertises en –), affaires (informations d’–), affaires
(investigations pour –), affaires (recherches pour –), affaires
(renseignements d’–), affichage, agences de publicité, agences
d’import-export, agences d’informations commerciales, aide à la
direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces
publicitaires (diffusion d’–), approvisionnement pour des tiers
(services d’–) [achat de produits et de services pour d’autres
entreprises], bois sur pied (estimation de –), bureau (location de
machines et d’appareils de –)*, bureaux de placement,
commandes
d’achats (traitement
administratif
de –),
commerciales (aide à la direction d’entreprises industrielles ou –),
communication (présentation de produits sur tout moyen de –)
pour la vente au détail, communications (transcription de –),
comparaison de prix (services de –), comptabilité, conseils
commerciaux (informations et –) aux consommateurs, conseils en
organisation et direction des affaires, consommateurs
(informations et conseils commerciaux aux –), consultation pour
la direction des affaires, consultation pour les questions de
personnel, consultation professionnelle d’affaires, courrier
publicitaire, dactylographie (services de –), déclarations fiscales
(établissement de –), décoration de vitrines, démonstration de
produits, diffusion [distribution] d’échantillons, diffusion
d’annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons], direction d’entreprises
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires
(aide à la –), direction des affaires (consultation pour la –),
direction des affaires (services de conseils pour la –), direction
professionnelle
des
affaires
artistiques,
distributeurs
automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation
publicitaire (mise à jour de –), documents (reproduction de –),
échantillons (diffusion [distribution] d’–), enchères (vente aux –),
entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d’–),
entreprises (services de relogement pour –), estimation de bois
sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en
matière de laine, établissement de statistiques, étude de marché,
expertises en affaires, export (agences d’import-–), expositions
(organisation d’–) à buts commerciaux ou de publicité,
facturation, fichier central (recueil de données dans un –), fichier
central (systématisation de données dans un –), fichiers
informatiques (gestion de –), fiscales (établissement de
déclarations –), foires (organisation de –) à buts commerciaux ou
de publicité, gérance administrative d’hôtels, gestion de fichiers
informatiques, héliographie (reproduction par –), hôtels (gérance
administrative d’–), import-export (agences d’–), industrielles
(aide à la direction d’entreprises commerciales ou –), informations
commerciales (agences d’–), informations d’affaires, informations
dans des fichiers informatiques (recherches d’–) pour des tiers,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
investigations pour affaires, journaux (services d’abonnement à
des –) pour des tiers, licences de produits et de services de tiers
(administration commerciale de –), livres (tenue de –), location de
distributeurs automatiques, parraineurs (recherche de –), paye
(préparation de feuilles de –), personnel (consultation pour les
questions de –), personnel (recrutement de –), personnel
(sélection du –) par procédés psychotechniques, placement
(bureaux de –), présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, prévisions économiques,
prix de revient (analyse du –), prix (services de comparaison de –
), projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes
pour des tiers, psychotechniques (sélection du personnel par
procédés –), publication de textes publicitaires, publicitaire
(courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons], publicitaire (location de
matériel –), publicitaire (mise à jour de documentation –),
publicitaires (diffusion d’annonces –), publicitaires (location
d’espaces –), publicitaires (publication de textes –), publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publiques (relations –), radiophonique (publicité –), recherche de
marché, recherche de parraineurs, recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour
affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un
fichier central, rédaction de textes publicitaires, relations
publiques, relevés de comptes (établissement de –), relogement
pour entreprises (services de –), renseignements d’affaires,
réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents,
reproduction de documents, reproduction par héliographie,
revues de presse (services de –), secrétariat (services de –),
sélection du personnel par procédés psychotechniques, sondage
d’opinion,
sous-traitance
(services
de
–)
[assistance
commerciale], statistiques (établissement de –), sténographie
(services de –), systématisation de données dans un fichier
central, télécommunications (services d’abonnement à des
services de –) pour des tiers, télévisée (publicité –), tenue de livres,
textes publicitaires (rédaction de –), traitement administratif de
commandes d’achats, traitement de texte, transcription de
communications, vente au détail (présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la –), vente aux enchères,
ventes (promotion des –) pour des tiers, vérification de comptes,
vitrines (décoration de –).
Classe N° 36 : Accidents (assurance contre les –), acomptes
(paiement par –), actuariat, affacturage, affaires bancaires, affaires
financières, affaires monétaires, affermage de biens immobiliers,
agences de crédit, agences de logement [propriétés
immobilières], agences de recouvrement de créances, agences en
douane, agences immobilières, agricoles (location d’exploitations
–), analyse financière, antiquités (estimation d’–), appartements
(location d’–), art (estimation d’objets d’–), assurances,
assurances (consultation en matière d’–), assurances
(informations en matière d’–), bail (crédit-–), bancaires (affaires –),
banque directe [home-banking], baux (établissement de –),
bienfaisance (collectes de –), biens immobiliers (affermage de –),
biens immobiliers (courtage en –), biens immobiliers (évaluation
[estimation] de –), biens immobiliers (gérance de –), bijoux
(estimation de –), bons de valeur (émission de –), bourse (cote en
–), bourse (courtage en –), caisses de paiement de retraites
(services de –), caisses de prévoyance, capitaux (constitution de –
), capitaux (investissement de –), cartes de crédits (services de –),
cartes de débits (services de –), cautions [garanties], change
(opérations de –), chèques de voyage (émission de –), chèques
(vérification des –), coffres-forts (dépôt en –), collectes, collectes
de bienfaisance, compensation (opérations de –) [change],
constitution de capitaux, consultation en matière d’assurances,
39
consultation en matière financière, cote en bourse, courtage*,
courtage en assurances, courtage en biens immobiliers, courtage
en bourse, coûts de réparation (estimations financières des –),
créances (agences de recouvrement de –), crédit, crédit-bail,
dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, douane (agences en –),
émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit,
émission de chèques de voyage, épargne, estimation d’antiquités,
estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation d’objets
d’art, estimation numismatique, estimations financières
[assurances, banques, immobilier], estimations financières des
coûts de réparation, estimations fiscales, estimations
immobilières, expertises fiscales, exploitations agricoles (location
d’–), fiduciaires (services –), financement (services de –),
financière (consultation en matière –), financières (affaires –),
financières (estimations –) [assurances, banques, immobilier],
financières (informations –), fiscales (estimations –), fiscales
(expertises –), fonds (constitution de –), fonds (placement de –),
fonds (transfert électronique de –), fortunes (gérance de –), gage
(prêt sur –), garanties [cautions], gérance de biens immobiliers,
gérance de fortunes, gérance d’immeubles, immeubles (gérance
d’–), immobilières (agences –), immobilières (estimations –),
immobiliers (affermage de biens –), immobiliers (évaluation
[estimation] de biens –), immobiliers (gérance de biens –),
incendie (assurance contre l’–), informations en matière
d’assurances, informations financières, investissement de
capitaux, liquidation d’entreprises (services de –) [affaires
financières], location d’appartements, location de bureaux
[immobilier],
location
d’exploitations
agricoles,
loyers
(recouvrement de –), maladie (assurance –), maritime (assurance
–), monétaires (affaires –), nantissement (prêt sur –),
numismatique (estimation –), opérations de change, opérations
financières, opérations monétaires, paiement par acomptes,
parrainage financier, placement de fonds, prêt [finances], prêt sur
gage, prévoyance (caisses de –), recouvrement de créances
(agences de –), recouvrement de loyers, timbres (estimation de –
), transactions financières, transfert électronique de fonds, valeurs
(dépôt de –), vérification des chèques, vie (assurance sur la –),
voyage (émission de chèques de –)
Classe N° 37 : Aiguisage de couteaux, air (installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’–), animaux
nuisibles (destruction des –) autres que dans l’agriculture,
ascenseurs (installation et réparation d’–), asphaltage, assistance
en cas de pannes de véhicules [réparation], automobiles
(entretien et réparation d’–), automobiles (lavage d’–), avions
(entretien et réparation d’–), bâtiments (nettoyage de –) [ménage],
blanchissage du linge, blanchisserie, boilers (nettoyage et
réparation de –), bouldozeurs (location de –), brûleurs (entretien et
réparation de –), bureau (installation, entretien et réparation
d’appareils de –), capitonnages (réparation de –), carrières
(exploitation de –), cartouches d’encre [toner] (services de
recharge de –), chambres fortes (entretien et réparation de –),
chantier (location de machines de –), chaudières (nettoyage et
réparation de –), chauffage (installation et réparation de –),
chaussures (réparation de –), cheminées (ramonage de –), cinéma
(réparation et entretien de projecteurs de –), coffres-forts
(entretien et réparation de –), conditionnement de l’air
(installation et réparation d’appareils pour le –), construction*,
construction de stands de foire et de magasins, construction
(informations en matière de –), construction navale, construction
(supervision [direction] de travaux de –), constructions
(démolition de –), cordonnerie (travaux de –), costumes
(réparation de –), couches [lingerie] (nettoyage de –), cuir
(entretien, nettoyage et réparation du –), cuisines (équipement de
–), démolition de constructions, déparasitage d’installations
électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux
nuisibles autres que dans l’agriculture, ébénisterie (travaux d’–)
[réparation], échafaudages (montage d’–), édifices (nettoyage d’–
) [surface extérieure], électriques (installation et réparation
d’appareils –), enneigement artificiel (services d’–), enseignes
(peinture ou réparation d’–), entrepôts (installation et réparation
d’–), entretien de piscines, équipement de cuisines, étanchéité
(services d’–) [construction], excavateurs (location d’–),
exploitation de carrières, extraction minière, fenêtres (installation
de portes et de –), fenêtres (nettoyage de –), forage de puits,
fourneaux (installation et réparation de –), fourrures (entretien,
nettoyage et réparation des –), graissage de véhicules, habits
(nettoyage d’–), horlogerie [entretien et réparation], incendie
(installation et réparation de dispositifs signalant l’–),
informations en matière de construction, informations en matière
de réparation, installation de portes et de fenêtres, instruments de
musique (restauration d’–), irrigation (installation et réparation de
dispositifs d’–), isolation (services d’–) [construction], lavage
d’automobiles, lavage de véhicules, lavage du linge, lessivage,
linge (blanchissage du –), linge (repassage du –), location de
balayeuses automotrices, location de bouldozeurs, location de
grues [machines de chantier], location de machines à nettoyer,
location de machines de chantier, location d’excavateurs,
machines (installation, entretien et réparation de –), maçonnerie,
meubles (rembourrage de –), mobilier (entretien de –), mobilier
(restauration de –), môles (construction de –), montage
40
Publication des demandes d’enregistrement
d’échafaudages, navale (construction –), nettoyage à sec,
nettoyage de bâtiments [ménage], nettoyage de couches
[lingerie], nettoyage de fenêtres, nettoyage de routes, nettoyage
de véhicules, nettoyage de voitures, nettoyage d’édifices [surface
extérieure], nettoyage d’habits, oléoducs (installation et entretien
d’–), ordinateurs (installation, entretien et réparation d’–), pannes
de véhicules (assistance en cas de –) [réparation], papiers peints
(pose de –), parapluies (réparation de –), parasols (réparation de –
), peinture (travaux de –), photographiques (réparation d’appareils
–), piscines (entretien de –), plâtrerie (travaux de –), plomberie
(travaux de –), pneus (rechapage de –), pneus (vulcanisation de –)
[réparation], polissage de véhicules, pompes (réparation de –),
ponçage, portes et de fenêtres (installation de –), ports
(construction de –), pose de briques [maçonnerie], pose de
papiers peints, pressage à vapeur de vêtements, projecteurs de
cinéma (réparation et entretien de –), puits (forage de –),
raccommodage, ramonage de cheminées, rechapage de pneus,
recharge de cartouches d’encre [toner] (services de –),
réfrigération (installation et réparation d’appareils de –),
rembourrage de meubles, remise à neuf de machines usées ou
partiellement détruites, remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits, rénovation de vêtements, réparation de
serrures, réparation (informations en matière de –), réparation
sous-marine, repassage du linge, restauration de mobilier,
restauration d’instruments de musique, restauration d’oeuvres
d’art, rétamage, revêtements routiers (réalisation de –), rivetage,
rouille (traitement contre la –), rouille (traitement préventif contre
la –) pour véhicules, routiers (réalisation de revêtements –),
sablage, serrures (réparation de –), service (stations-–)
[remplissage en carburant et entretien], sous-marine
(construction –), sous-marine (réparation –), stations-service
[remplissage en carburant et entretien], supervision [direction] de
travaux de construction, tapissiers (travaux de –), téléphones
(installation et réparation de –), traitement contre la rouille,
traitement préventif contre la rouille pour véhicules, travaux de
couverture de toits, usines (construction d’–), véhicules
(assistance en cas de pannes de –) [réparation], véhicules
(entretien de –), véhicules (graissage de –), véhicules (lavage de –
), véhicules (nettoyage de –), véhicules (polissage de –), véhicules
(traitement préventif contre la rouille pour –), vernissage (travaux
de –), vêtements (nettoyage de –), vêtements (pressage à vapeur
de –), vêtements (rénovation de –), vitres (nettoyage de –),
voitures (nettoyage de –), vol (installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas de –), vulcanisation de pneus
[réparation].
Classe N° 38 : Accès à des réseaux informatiques mondiaux
(location de temps d’–), acheminement (services d’–) et de
jonction pour télécommunications, affichage électronique
(services d’–) [télécommunications], agences de presse, agences
d’informations [nouvelles], appel radioélectrique (services d’–)
[radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques], communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, dépêches (expédition de –),
dépêches (transmission de –), diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
expédition de dépêches, forums de discussion (fourniture de –)
sur l’Internet, fourniture d’accès à des bases de données,
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial, fourniture
de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat, fourniture de forums de discussion sur l’Internet,
informations [nouvelles] (agences d’–), informations en matière
de télécommunications, jonction (services d’acheminement et de
–)
pour
télécommunications,
location
d’appareils
de
télécommunication, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, location de télécopieurs, location
de téléphones, location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux, messagerie électronique, messagerie
vocale (services de –), messages (transmission de –), ordinateur
(transmission de messages et d’images assistée par –),
ordinateurs (communications par terminaux d’–), presse (agences
de –), programmes de télévision (diffusion de –), programmes
radiophoniques
(diffusion
de
–),
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par
–), télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de –), télécommunication (fourniture de
canaux de –) destinés aux services de télé-achat,
télécommunications
(informations
en
matière
de
–),
téléconférences (services de –), télécopies (transmission de –),
télégrammes
(transmission
de
–),
télégraphiques
(communications –), télégraphiques (services –), téléphoniques
(communications –), téléphoniques (services –), télévision
(diffusion de programmes de –), télévision par câbles, télex
(services –), transmission de dépêches, transmission de
messages, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur, transmission de messages (location d’appareils pour
la –), transmission de télécopies, transmission de télégrammes,
transmission par satellite.
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, aconage,
adduction d’eau, aériens (transports –), aéronautiques (transports
–), affranchissement du courrier, affrètement, ambulance
(transport en –), assistance en cas de pannes de véhicules
[remorquage], autobus (services d’–), automobile (transport en –),
automobiles (location d’–), bateau (transport en –), bateaux de
plaisance (services de –), bateaux (entreposage de –), bateaux
(location de –), brise-glace (services de –), camionnage, chaland
(transport en –), charroi, chauffeurs (services de –), chemin de fer
(transport en –), chevaux (location de –), cloches à plongée
(location de –), colis (livraison de –), conditionnement de produits,
conteneurs d’entreposage (location de –), courrier (distribution du
–), courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime,
croisières (organisation de –), déchargement, déménagement,
dépôt de marchandises, distribution [livraison] de produits,
distribution de colis, distribution de journaux, distribution de
l’électricité, distribution d’énergie, distribution des eaux,
distribution du courrier, eau (adduction d’–), eaux (distribution
des –), écluses (actionnement des portes d’–), électricité
(distribution de l’–), emballage de produits, emmagasinage,
empaquetage de marchandises, énergie (distribution d’–),
entreposage, entreposage de bateaux, entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement,
entreposage (informations en matière d’–), entrepôts (location d’–
), excursions (organisation d’–), expédition (services d’–), fleurs
(livraison de –), fluvial (transport –), fret [transport de
marchandises], fret (courtage de –), galeries pour véhicules
(location de –), garages (location de –), informations en matière de
trafic, informations en matière de transport, informations en
matière d’entreposage, journaux (distribution de –), lancement de
satellites pour des tiers, livraison de fleurs, livraison de
marchandises, livraison de marchandises commandées par
correspondance, location d’automobiles, location de bateaux,
location de chevaux, location de cloches à plongée, location de
conteneurs d’entreposage, location de fauteuils roulants, location
de galeries pour véhicules, location de garages, location de places
de stationnement, location de réfrigérateurs, location de
scaphandres lourds, location de véhicules, location de voitures,
location de voitures de course, location de wagons, location
d’entrepôts, maritime (courtage –), maritimes (transports –),
messagerie [courrier ou marchandises], meubles (transport de –),
mobilier (déménagement de –), navigation (services de –), navire
transbordeur (transport en –), navires (renflouage de –), navires
(sauvetage de –), oléoducs (transport par –), organisation de
croisières, organisation de voyages, organisation d’excursions,
pannes de véhicules (assistance en cas de –) [remorquage], parcs
de stationnement (services de –), passagers (transport de –),
pilotage, pipelines (transport par –), places de stationnement
(location de –), places (réservation de –) de voyage, plaisance
(services de bateaux de –), portage, portes d’écluses
(actionnement des –), réfrigérateurs (location de –), remorquage,
renflouage de navires, réservation de places de voyage,
sauvetage de navires, sauvetage (services de –), sauvetage sousmarin, scaphandres lourds (location de –), secours (opérations de
–) [transport], stationnement (location de places de –), stockage,
taxis (services de –), touristiques (visites –), trafic (informations en
matière de –), trams (services de –), transit (services de –),
transport (courtage de –), transport de valeurs, transport en
ambulance, transport en bateau, transport en chaland, transport
en chemin de fer, transport et décharge d’ordures, transport
fluvial, transport (informations en matière de –), transport
(réservations pour le –), valeurs (transport de –), véhicules
(assistance en cas de pannes de –) [remorquage], véhicules
(location de –), visites touristiques, voitures (location de –),
voyages (organisation de –), voyages (réservations pour les –),
voyageurs (accompagnement de –), voyageurs (transport de –),
wagons (location de –).
Classe N° 40 : Abattage d’animaux, abattage et débitage du bois,
abrasion, aimantation, air (désodorisation de l’–), air (purification
de l’–), air (rafraîchissement de l’–), aliments (congélation d’–),
aliments (fumage d’–), animaux (abattage d’–), antimite
(traitement –) des étoffes, antimite (traitement –) des fourrures,
apprêtage de textiles, apprêtage du papier, argenture [argentage],
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers,
blanchiment de tissus, bois (travaux sur –), bordage d’étoffes,
brasage, broderie, cadmium (placages au –), calandrage d’étoffes,
céramique (travaux sur –), chaudronnerie, chauffage d’appoint
(location d’appareils de –), chaussures (teinture de –), chromage,
cinématographiques (traitement des films –), climatisation
(location d’appareils de –), coloration des vitres pour traitement
de surface, congélation d’aliments, conservation des aliments et
des boissons, copie de clés (services de –), coulage des métaux,
couture, cuir (teinture du –), cuir (travail du –), décapage, déchets
(traitement des –) [transformation], décontamination de
matériaux dangereux, découpage d’étoffes, désodorisation de
l’air, dessins (impression de –), destruction d’ordures,
développement de pellicules photographiques, dorure, eau
(traitement de l’–), électrolyse (placage [revêtement] par –),
encadrement d’oeuvres d’art, énergie (production d’–), étamage,
étoffes (bordage d’–), étoffes (calandrage d’–), étoffes (découpage
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
d’–), étoffes (foulage d’–), étoffes (ignifugation d’–), étoffes
(rétrécissement d’–), étoffes (teinture d’–), étoffes (traitement
antimite d’–), façonnage des fourrures, forge (travaux de –),
foulage d’étoffes, fourrures (façonnage des –), fourrures (lustrage
des –), fourrures (satinage des –), fourrures (teinture des –),
fourrures (traitement antimite des –), fourrures (travail des –),
fraisage, fruits (pressurage de –), fumage d’aliments,
galvanisation, gravure, habits (retouche d’–), ignifugation
[ignifugeage] de tissus, imperméabilisation de tissus, impression
de dessins, impression en offset, impression lithographique,
imprimerie, incinération d’ordures, informations en matière de
traitement de matériaux, infroissabilité des tissus (traitement
pour l’–), laine (traitement de la –), laminage, lithographique
(impression –), location d’appareils de chauffage d’appoint,
location d’appareils de climatisation, location de générateurs,
location de machines à tricoter, lustrage des fourrures,
magnétisation, mécanicien-dentiste (services d’un –), métaux
(coulage des –), métaux (placage des –), métaux (revêtement
[placage] des –), métaux (traitement des –), métaux (trempe des –
), meulage, meunerie, nickelage, oeuvres d’art (encadrement d’–),
offset (impression en –), or (placage d’–), ordures (destruction d’–
), ordures et de déchets (recyclage d’–), ordures (incinération d’–),
ourdissage, papier (apprêtage du –), papier (traitement du –),
peausserie (travaux de –), pellicules photographiques
(développement
de
–),
pétrole
(traitement
du
–),
photocomposition, photographies (tirage de –), photographiques
(développement de pellicules –), photogravure, placage
[revêtement] par électrolyse, placage des métaux, placage d’or,
placages au cadmium, polissage [abrasion], polissage du verre
optique, pressurage de fruits, production d’énergie, purification
de l’air, rabotage, raffinage, rafraîchissement de l’air, recyclage
d’ordures et de déchets, reliure, retouche de vêtements, retouche
d’habits, rétrécissement d’étoffes, revêtement [placage] des
métaux, revêtement [placage] par électrolyse, satinage des
fourrures, sciage, sellerie (travaux de –), sérigraphie, soudure,
soufflage [verrerie], surpiquage de tissus, tailleurs (services de –),
tannerie (services de –), taxidermie, teinture de textiles, teinture
des fourrures, teinture d’étoffes, teinture du cuir, teinturerie
(services de –), textiles (apprêtage de –), textiles (ignifugation de –
), textiles (teinture de –), textiles (traitement de –), tirage de
photographies, tissus (blanchiment de –), tissus (ignifugation de –
), tissus (imperméabilisation de –), tissus (teinture de –), tissus
(traitement de –), tissus (traitement pour l’infroissabilité des –),
traçage par laser, traitement antimite des étoffes, traitement
antimite des fourrures, traitement de matériaux (informations en
matière de –), traitement de séparation des couleurs, traitement
des
déchets
[transformation] ;
traitement
des
films
cinématographiques, traitement du pétrole, trempe des métaux,
tri de déchets et de matières premières de récupération
[transformation], tricoter (location de machines à –), verre optique
(polissage du –), vêtements (retouche de –), vulcanisation
[traitement de matériaux].
Classe N° 41 : Académies [éducation], agences de modèles pour
artistes, animaux (dressage d’–), artistes de spectacles (services
d’–), attractions (parcs d’–), bandes vidéo (enregistrement
[filmage] sur –), bandes vidéo (location de –), bandes vidéo
(montage de –), bandes vidéo (production de films sur –),
bibliothèques itinérantes (services de –), billetterie (services de –)
[divertissement], boîtes de nuit, calligraphes (services de –),
camps [stages] de perfectionnement sportif, camps de vacances
(services de –) [divertissement], casino [jeux] (services de –),
chronométrage des manifestations sportives, cinéma (studios de
–), cinématographiques (location d’appareils et accessoires –),
cinématographiques (location de films –), cirques, clubs de santé
[mise en forme physique], clubs (services de –) [divertissement ou
éducation], colloques (organisation et conduite de –),
compétitions sportives (organisation de –), composition musicale
(services de –), concours (organisation de –) [éducation ou
divertissement], conduite de concerts (organisation et –),
conférences (organisation et conduite de –), congrès
(organisation et conduite de –), correspondance (enseignement
par –), cours par correspondance, culture physique, décors de
spectacles (location de –), discothèques (services de –),
divertissement, divertissement (informations en matière de –),
divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage
d’animaux, écoles maternelles [éducation], éducation, éducation
(informations
en
matière
d’–),
éducation
religieuse,
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enregistrements
sonores (location d’–), enseignement, enseignement par
correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables,
exploitation de salles de jeux, expositions (organisation d’–), à
buts culturels ou éducatifs, films cinématographiques (location de
–), films cinématographiques (projection de –), films (production
de –), formation pratique [démonstration], golf (mise à disposition
de parcours de –), gymnastique (enseignement de la –), imagerie
numérique (services d’–), informations en matière de
divertissement, informations en matière de récréation,
informations en matière d’éducation, instruction, interprétation
du langage gestuel, jardins d’attractions, jardins zoologiques
41
(exploitation de –), jeu (services de –) proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique, jeux d’argent, jeux (exploitation de
salles de –), langage gestuel (interprétation du –), livres (prêt de –
), livres (publication de –), location d’appareils audio, location
d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de
télévision,
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques, location de bandes vidéo, location de
caméras vidéo, location de courts de tennis, location de décors de
spectacles, location de films cinématographiques, location de
magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision,
location de stades, location d’enregistrements sonores, location
d’équipement pour les sports à l’exception des véhicules, location
d’équipements de plongée sous-marine, loisirs (services de –),
loteries (organisation de –), magnétoscopes (location de –),
manifestations sportives (chronométrage des –), maternelles
(écoles –) [éducation], micro-édition, microfilmage, mise à
disposition de parcours de golf, mise à disposition d’équipements
de karaoké, mise à disposition d’installations sportives, mise en
pages, autre qu’à buts publicitaires, montage de bandes vidéo,
montage de programmes radiophoniques et de télévision,
musées (services de –) [présentation, expositions], music-hall,
orchestres (services d’–), organisation de bals, organisation de
compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou
divertissement], organisation de concours de beauté,
organisation de spectacles [services d’imprésarios], organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite d’ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et
conduite de conférences, organisation et conduite de congrès,
organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite
de symposiums, orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation], parcs d’attractions, pensionnats,
perfectionnement sportif (camps [stages] de –), photographie,
photographiques (reportages –), physique (culture –),
planification de réceptions [divertissement], plongée sous-marine
(location d’équipements de –), postsynchronisation, prêt de livres,
production de films, production de films sur bandes vidéo,
professionnelle (orientation –) [conseils en matière d’éducation
ou de formation], programmes radiophoniques et de télévision
(montage de –), projection de films cinématographiques,
publication de livres, publication de textes autres que textes
publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, radio (location de postes de télévision et de –),
radiophonique (divertissement –), radiophoniques (montage de
programmes de télévision et –), réceptions (planification de –)
[divertissement], récréation (informations en matière de –),
rédaction de scénarios, rédaction de textes autres que textes
publicitaires, reportages photographiques, reporters (services de
–), représentations théâtrales, réservation de places de spectacles,
séminaires (organisation et conduite de –), sous-titrage,
spectacles (location de décors de –), spectacles (organisation de –
), [services d’imprésarios], spectacles (production de –),
spectacles (représentation de –), spectacles (réservation de places
de –), sports (location d’équipement pour les –) à l’exception des
véhicules, stades (location de –), studios de cinéma, studios
d’enregistrement (services de –), symposiums (organisation et
conduite de –), télévisé (divertissement –), télévision (location de
postes de radio et de –), télévision (montage de programmes
radiophoniques et de –), textes (publication de –), autres que
textes publicitaires, textes (rédaction de –) autres que textes
publicitaires, théâtrales (représentations –), théâtre (location de
décors de –), traduction (services de –), vacances (services de
camps de –) [divertissement], zoologiques (exploitation de jardins
–).
Classe N° 42 : Analyse chimique, analyse pour l’exploitation de
gisements pétrolifères, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, architecture, arpentage, arts graphiques (services de
dessinateurs d’–), authentification d’oeuvres d’art, bases de
données (reconstitution de –), chimie (recherches en –), chimie
(services de –), chimique (analyse –), conception de systèmes
informatiques, conseils en construction, conseils en matière
d’économie d’énergie, construction (conseils en –), construction
(établissement de plans pour la –), consultation en matière de
logiciels, consultation en matière d’ordinateurs, contrôle de puits
de pétrole, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules
automobiles, conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique, conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique, cosmétologie (recherches en –), création et entretien
de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, dessin
industriel, dessinateurs d’arts graphiques (services de –),
dessinateurs de mode (services de –), dessinateurs pour
emballages (services de –), duplication de programmes
informatiques, économie d’énergie (conseils en matière d’–),
élaboration [conception] de logiciels, emballages (services de
dessinateurs pour –), ensemencement de nuages, entretien
(création et –) de sites Web pour des tiers, essai de matériaux,
étalonnage [mesurage], étude de projets techniques, expertises
[travaux d’ingénieurs], expertises de gisements pétrolifères,
expertises géologiques, exploration sous-marine, fourniture de
42
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
moteurs de recherche pour l’Internet, géologique (prospection –),
géologiques (expertises –), géologiques (recherches –), gisements
pétrolifères (analyse pour l’exploitation de –), gisements
pétrolifères (expertises de –), hébergement de sites informatiques
[sites Web], industriel (dessin –), informations météorologiques
(services d’–), ingénierie, installation de logiciels, levés de terrain,
location de logiciels informatiques, location de serveurs Web,
location d’ordinateurs, logiciels (consultation en matière de –),
logiciels d’ordinateurs (maintenance de –), logiciels (élaboration
[conception] de –), logiciels informatiques (location de –), logiciels
(installation de –), logiciels (mise à jour de –), maintenance de
logiciels d’ordinateurs, matériaux (essai de –), mécanique
(recherches en –), météorologiques (services d’informations –),
mode (services de dessinateurs de –), moteurs de recherche
(fourniture de –) pour l’Internet, oeuvres d’art (authentification d’–
), ordinateurs (consultation en matière d’–), ordinateurs (location
d’–), ordinateurs (programmation pour –), pétrole (contrôle de
puits de –), pétrole (prospection de –), pétrolifères (expertises de
gisements –), physique (recherches en –), planification en matière
d’urbanisme, plans (établissement de –) [construction],
programmation pour ordinateurs, programmes informatiques
(duplication de –), projets techniques (étude de –), prospection de
pétrole, prospection géologique, protection contre les virus
informatiques (services de –), protection de l’environnement
(recherches en matière de –), puits de pétrole (contrôle de –),
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches
en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de
protection de l’environnement, recherches en mécanique,
recherches géologiques, recherches techniques, reconstitution de
bases de données, serveurs Web (location de –), stylisme
[esthétique industrielle], terrain (levés de –), textiles (essai de –),
virus informatiques (services de protection contre les –).
Classe N° 45 : Accompagnement en société [personnes de
compagnie], agences d’adoption (services d’–), agences de
détectives, agences de surveillance nocturne, agences
matrimoniales, animaux de compagnie (gardiennage à domicile
d’–), arbitrage (services d’–), auteur (gérance de droits d’–),
avertisseurs d’incendie (location d’–), bagages à des fins de
sécurité (inspection de –), civile (protection –), clubs de
rencontres, concession de licences de logiciels [services
juridiques], conseils en propriété intellectuelle, consultation en
matière de sécurité, contentieux (services de –), crémation
(services de –), détectives (agences de –), droits d’auteur (gérance
de –), enfants à domicile (garde d’–), enquêtes sur personnes
portées disparues, enregistrement de noms de domaine [services
juridiques], enterrement, escorte [protection rapprochée],
extincteurs (location d’–), extinction de feu (services d’–), funèbres
(pompes –), garde d’enfants à domicile, gardiennage à domicile
d’animaux de compagnie, gérance de droits d’auteur, habits
(location d’–), horoscopes (établissement d’–), inspection de
bagages à des fins de sécurité, inspection d’usines en matière de
sécurité, investigations sur les antécédents de personnes,
judiciaires (recherches –), licences de logiciels (concession de –)
[services juridiques], licences de propriété intellectuelle
(concession de –), location d’avertisseurs d’incendie, location de
tenues de soirée, location de vêtements, location d’extincteurs,
location d’habits, logements (services d’occupation de –) en
l’absence des habitants, matrimoniales (agences –), médiation,
noms de domaine (enregistrement de –) [services juridiques],
objets trouvés (retour des –), occupation de logements en
l’absence des habitants (services d’–), organisation de réunions
religieuses, ouverture de serrures, personnes (investigations sur
les antécédents de –), personnes portées disparues (enquêtes sur
–), pompes funèbres, propriété intellectuelle (concession de
licences de –), propriété intellectuelle (conseils en –), propriété
intellectuelle (services de surveillance en matière de –), protection
civile, protection rapprochée [escorte], recherches de personnes
portées disparues, recherches légales, rencontres (clubs de –),
retour des objets trouvés, sécurité (consultation en matière de –),
sécurité (inspection d’usines en matière de –), serrures (ouverture
de –), société (accompagnement en –) [personnes de compagnie],
surveillance des alarmes anti-intrusion, surveillance nocturne
(agences de –), surveillance (services de –) en matière de propriété
intellectuelle, tenues de soirée (location de –), vêtements (location
de –).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
45.
N° National : 09 3 651 078
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PATRICE MICHEL BUYLE, Agissant pour le compte de la société
"INSPIRESELF" en cours de formation, 21 RUE DES RETAILLONS,
33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICE MICHEL BUYLE, 21 RUE DES RETAILLONS, 33300
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs du Logo et de l’identité
Visuelle ainsi que du Patch de Protection (Yin/Yang) Inspire :
Acajou: PANTONE 7421 C Green: PANTONE 378 C Blanc
Classe N° 9 : InspireSelf est une entreprise qui a pour but, au
niveau mondial, de distribuer entre autre : Des appareils de
protection contre les Ondes et pollutions Electromagnétiques tels
que des Compensateurs d’Ondes Electromagnétiques (EM)
Universels. Système d’antennes de déphasage destinée aux
téléphones portables et à toutes technologies «sans fils» ainsi
qu’aux ordinateurs, téléviseurs et autres appareils émettant des
ondes éléctromagnétiques. ;
Classe N° 38 : InspireSelf est une entreprise ayant pour but, au
niveau mondial, entre autre : De travailler avec les prestataires de
Téléphonie Mobile, les Opérateurs téléphoniques, le monde du
marché de la Communication et Télécommunication, les médias
(Télévision, Radio, Presse papier, Internet). De produire, diffuser
et vendre ses propres médiums de communications audiovisuels
sur tout ce qui touche de près ou de loin au bien-être. ;
Classe N° 41 : InspireSelf est une entreprise ayant pour but, au
niveau mondial, entre autre : D’informer et de promouvoir tout ce
qui touche aux Ondes Électromagnétiques et à la technologie
sans fil (débats, recherches, études,appareils et instruments de
mesure, tests existants, en cours et ou planifiés) dans un but de
prévention et d’accompagnement vers un mieux être. De
travailler avec les médias (Télévision, Radio, Presse papier,
Internet, Téléphonie Mobile).De produire, diffuser et vendre ses
propres médiums de communications audiovisuels sur tout ce qui
touche de près au bien être.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
43
N° National : 09 3 651 079
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELISABETH ADELAIDE, 17 VICTOR HUGO, 97110 POINTE A PITRE.
SYLVIE ADELAIDE, 17 VICTOR HUGO, 97110 POINTE A PITRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELISABETH ADELAIDE, 17 VICTOR HUGO, 97110 POINTE A PITRE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 14, 16, 21, 24, 25, 34.
N° National : 09 3 651 080
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRA ANDREVET, 35 RESIDENCE DU CAP LARDIER,
83420 LA CROIX VALMER.
JEAN POMARET, 35 RESIDENCE DU CAP LARDIER, 83420 LA
CROIX VALMER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRA ANDREVET, 35 RESIDENCE DU CAP LARDIER,
83420 LA CROIX VALMER.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 44.
N° National : 09 3 651 081
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GARNIER MIDI MENUISERIE GMM, SAS, 12 ZA CARRETIERE,
04130 VOLX.
FORPA, SARL, LES ALGORITHMES ARISTOTE A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARNIER MIDI MENUISERIE GMM, 12 ZA CARRETIERE, 04130
VOLX.
Description de la marque : l’ensemble de l’accroche “ L’essentiel
est là ” apparait de préférence écrite en typo LANE – NARROW,
bas de casse
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
44
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 20, 35, 38.
N° National : 09 3 651 082
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEROY Nathalie, 62 rue de la Vanoise, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY Nathalie, 62 rue de la Vanoise, 78180 MONTIGNY LE BTX.
Produits ou services désignés : – démarches de mise en relation
commerciale entre les salariés mutés et les sociétés de services :
déménagement, agences immobilières, cours de langues, aide à
domicile. – aide aux démarches administratives liées à la mobilité
géographique d’employés. – aide administrative pour la
recherche de logements. – organisation et conduite de séminaires, de stages, de cours sur le thème de l’inter-culturalité, de
l’intégration et de la mobilité géographique. – conseil en mobilité
professionnelle et géographique (formation). – accueil et accompagnement des familles des salariés mutés (aide administrative).
– conseils administratifs, financiers, immobiliers et culturels
auprès des salariés mutés. – accompagnement du ré-emploi du
conjoint du salarié muté (aide administrative). – aide à la
recherche d’écoles (aide administrative). – formation et information à but culturel ou éducatif des salariés mutés et de leur famille
dans leur nouvel environnement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
N° National : 09 3 651 083
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 28.
N° National : 09 3 651 084
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.), association
Loi 1901, 8 rue Thalès, 33692 MERIGNAC CEDEX,
N° SIREN : 352 404 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.), 8 rue Thalès,
33692 MERIGNAC CEDEX.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Benjamin BROIS, 21 Clos du Sabaou, 64200 Biarritz.
Frédéric BROIS, 21 Clos du Sabaou, 64200 Biarritz.
Romain BROIS, 21 Clos du Sabaou, 64200 Biarritz.
Maxime BROIS, 21 Clos du Sabaou, 64200 Biarritz.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric BROIS, 21 Clos du Sabaou, 64200 Biarritz.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
clichés ; affiches ; cartes ; livres ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
BOPI 09/26 - VOL. I
45
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ;
Classe N° 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 651 085
N° National : 09 3 651 087
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie COPPOLA, 21 rue du Gal de Gaulle, 29120 PONT L’ABBE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie COPPOLA, 21 rue du Gal de Gaulle, 29120 PONT L’ABBE.
MOUSSAULT Sébastien,
COURBEVOIE.
93-95,
avenue
Marceau,
92400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOUSSAULT Sébastien, 93-95 avenue Marceau,
COURBEVOIE.
92400
Classe N° 35 : • bureau de placement, consultation pour les
questions de personnel, recueil et systématisation de données
dans un fichier central en relation avec le recrutement de
personnel, de dirigeants et de collaborateurs, services de conseil
dans le domaine du recrutement, du placement du personnel et
de sa gestion, services de recrutement et de placement de
personnel, de collaborateurs et de dirigeants, conseil en
ressources humaines et en stratégie de ressources humaines,
conseil en organisation du personnel au sein de l’entreprise,
conseil en matière de gestion de compétences professionnelles.
Publications de textes publicitaires. Diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 30 : Crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 30.
Classe N° 41 : • organisation et conduite de conférences, colloques
et séminaires dans le domaine du recrutement de personnel, de
collaborateurs et de dirigeants, formation à la gestion des
ressources humaines ainsi que dans le domaine des ressources
humaines. Education, enseignement, formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 651 088
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Jean Ambit, 4 Rabelais, 66280 Saleilles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Ambit, 4 Rabelais, 66280 Saleilles.
N° National : 09 3 651 086
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
POOLTAB, SAS, LD Lavernelle, 24510 ST FELIX DE VILLADEIX,
N° SIREN : 390 874 832.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POOLTAB, LD Lavernelle, 24510 ST FELIX DE VILLADEIX.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques
autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
46
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
N° National : 09 3 651 090
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laurent Grasso, 19 rue Décres, 75014 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Grasso, 19 Rue Décres, 75014 Paris.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 34.
N° National : 09 3 651 089
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 42 : Architecture ;Etablissement architectural et oeuvre
d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 42, 43.
Pascal VOISIN, 25 Route des Varennes, 49125 BRIOLLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal VOISIN, 25 Route des Varennes, 49125 BRIOLLAY.
N° National : 09 3 651 091
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MACO PHARMA, SOCIETE ANONYME, RUE LORTHIOIS, 59420
MOUVAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACO PHARMA, Ludivine Maelstaf, 200 Chaussée Fernand
Forest, 59200 TOURCOING.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques à savoir produits,
substances et solutions pour la collecte, la conservation, le
stockage, le traitement, la congélation, la nutrition, la culture, la
décongélation, le lavage ou la transplantation des organes et des
tissus. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur de la police Révélation :
Blanche - Couleur de la police Bois : Noire REVELATION BOIS est
inséré dans un rectangle sur fond noir et gris, démarqué par une
ligne orange représentant un toit ou un accent circonflexe.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 10 : Dispositifs médicaux, à savoir appareils et
containers pour la collecte, la conservation, le stockage, le
traitement, la nutrition, la culture, la congélation, la
décongélation, le lavage, la transplantation des organes et des
tissus.
Classes de produits ou services : 5, 10.
N° National : 09 3 651 092
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TAHITI NUI TRAVEL, S.A, Immeuble Ateivi, Rue Mgr Tepano
Jaussen, BP 718, 98713 PAPEETE – TAHITI, POLYNESIE
FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT Maître VERGIER, 129 rue Cdt Destremeau, BP 4575,
98713 PAPEETE – TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classes de produits ou services : 17, 19, 31.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
47
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping.
Classes de produits ou services : 38, 39, 43.
N° National : 09 3 651 093
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TAHITI NUI TRAVEL, S.A, Immeuble Ateivi, Rue Mgr Tepano
Jaussen, BP 718, 98713 PAPEETE – TAHITI, POLYNESIE
FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT Maître VERGIER, Maître VERGIER, Avocat, 129 rue Cdt
destremeau, BP 4575, 98713 PAPEETE – TAHITI, POLYNESIE
FRANCAISE.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
N° National : 09 3 651 096
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EGOSPA, SAS, 230 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGOSPA, 230 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping.
Classes de produits ou services : 38, 39, 43.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
N° National : 09 3 651 097
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Aubrée, La noë du gué, 35530 SERVON SUR VILAINE.
N° National : 09 3 651 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Aubrée, La noë du gué, 35530 SERVON SUR VILAINE.
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EGOSPA, SAS, 230 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGOSPA, 230 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 09 3 651 095
Dépôt du : 14 MAI 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35.
EGOSPA, SAS, 230 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGOSPA, 230 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
48
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 098
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUDET Virginie, 50 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
BEAUDET Céline, 50 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEAUDET Virginie, 50 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 2, 12, 16, 17, 39.
N° National : 09 3 651 100
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 25 : – vêtements, chemises, foulards.
Classe N° 40 : – couture, service de broderie, retouche de
vêtements.
Classe N° 42 : – stylisme (esthétique industrielle).
à : I.N.P.I. PARIS
GRAPHIBUS, S.A, 0 Bobby-Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAPHIBUS, 0 Bobby-Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Classes de produits ou services : 25, 40, 42.
N° National : 09 3 651 099
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
GRAPHIBUS, S.A, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAPHIBUS, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 2, 12, 16, 17, 39.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 101
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AIRSIGN, S.A.R.L, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIRSIGN, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
49
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 2, 12, 16, 17, 39.
N° National : 09 3 651 103
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SORB INDUSTRIES, SARL, 18 RUE LEIBNIZ, 75018 PARIS,
N° SIREN : 784 740 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SORB INDUSTRIES, 18 RUE LEIBNIZ, 75018 PARIS.
Classes de produits ou services : 2, 12, 16, 17, 39.
N° National : 09 3 651 102
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AIRSIGN, S.A.R.L, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIRSIGN, 0 Bobby Sands, 44815 SAINT HERBLAIN.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
50
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Caviar, épicerie et produits fins ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 32, 33, 43.
N° National : 09 3 651 104
N° National : 09 3 651 105
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ROBIN’S SAVEURS, société à responsabilité limitée, Centre
commercial
CARREFOUR,
24100
CREYSSE,
N° SIREN : 511 863 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBIN’S SAVEURS, Centre commercial CARREFOUR, 24100
CREYSSE.
à : I.N.P.I. PARIS
AGEN EXPO CONGRES, SEM, 0 Parc des Expositions, 47000
AGEN, N° SIREN : 417 627 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGEN EXPO CONGRES, 0 Parc des Expositions, 47000 AGEN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 651 106
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo : carré encadre bordure chocolat.
Felouque couleur blanche au centre. Lettres R et S inscrites sur la
voile blanc. Soulignée trait courbe symbolisant une sous tasse.
trait or dessus bordure inférieure. Couleur fond dégradé vert pale
au marron
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;Boutique en ligne : diffusion et vente d’objets ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 107
51
Classe N° 12 : Poussette, landau, siège automobile bébé.
Classe N° 43 : Location de lit pliant, de chaise haute, de transat, de
trotteur, de barrière de lit.
Classes de produits ou services : 9, 12, 43.
N° National : 09 3 651 109
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOCAM, SAS, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 310 880 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOCAM, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BORRELY Frédéric, 19 rue du portail, 33800 BORDEAUX,
N° SIREN : 419 650 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BORRELY Frédéric, 19 rue du portail, 33800 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque sonore.
Description de la marque : Appel moi Folie…
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux malles
et valises, parapluie, parasol et cannes ; fouet et sellerie, porte
feuilles ; porte monnaie ; sacs à main à dos, à roulettes, sacs de
campeurs, de voyage, de plage d’écoliers, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussure chemise ; vêtement en cuir
ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) gants
(habillement). Foulard bonneterie, chaussette, chaussons ;
chaussure de plage sous vêtement.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 34 : Blague à tabac, article pour fumeurs, papier à
cigarettes, pipes ; briquet pour fumeurs, boites ou étuis à cigares,
cendrier pour fumeur.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classes de produits ou services : 18, 25, 34.
Classe N° 41 : Formation ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 09 3 651 108
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Mme THOMAS Nathalie, 13 rue Leo Ferré, 44130 BLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THOMAS Nathalie, 13 rue Leo Ferré, 44130 BLAIN.
Classe N° 9 : Bloque porte, bloque tiroir, protection coin de table,
cache prise électrique, barrière d’escaliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 94551842
52
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 110
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SIRCAM, SAS, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 586 150 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIRCAM, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE.
BOPI 09/26 - VOL. I
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
N° National : 09 3 651 112
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TERRY HUMBERT, 6 A Avenue de la vielle école, 30900 ST
CESAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRY HUMBERT, 6 A Avenue de la vielle école, 30900 ST
CESAIRE.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 94551841
N° National : 09 3 651 111
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEODIAG, SARL, 3 Route de la Vétaz, 74540 VIUZ LA CHIESAZ,
N° SIREN : 491 285 425.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEODIAG, 3 Route de la Vétaz, 74540 VIUZ LA CHIESAZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
53
N° National : 09 3 651 114
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 113
CAP LIN, SAS, 0 La Barrière Française, 59143 MILLAM,
N° SIREN : 511 227 720.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LESTARQUIT SHAKESHAFT, 8 place de l’Yser, 59140
DUNKERQUE.
TEAMBOX, SARL, 19 rue albert rémy, 91130 RIS ORANGIS,
N° SIREN : 501 637 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEAMBOX, 19 rue albert rémy, 91130 RIS ORANGIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 22, 23, 24, 25.
N° National : 09 3 651 115
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HELIOTROPE, SAS, 8 REU ENDRE LE NOTRE, 49066 ANGERS,
N° SIREN : 500 889 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELIOTROPE, 8 REU ENDRE LE NOTRE, 49066 ANGERS.
54
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; objets
d’art en métaux communs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la
décoration ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : rouge C 28% – M 100% – J 100% – N
35% gris/vert C 56% – M 46% – J 52% – N 16%
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 20, 30, 32, 33.
N° National : 09 3 651 117
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
FRANCIS MIQUEL, 0 métairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
SANDRINE MIQUEL, 0 métairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19, 20, 31, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCIS MIQUEL, 0 métairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
N° National : 09 3 651 116
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCIS MIQUEL, 0 métairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
sandrine miquel, 0 metairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sandrine miquel, 0 metairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 118
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons de
fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; Nectars de fruit ; Sodas ; Apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
FRANCIS MIQUEL, 0 Métairie Neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
N° National : 09 3 651 120
SANDRINE MIQUEL, 0 métairie neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
Dépôt du : 15 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCIS MIQUEL, 0 Métairie Neuve, 47200 FOURQUES SUR
GARONNE.
55
à : I.N.P.I. PARIS
AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
93214 SAINT DENIS LA PLAINE, N° SIREN : 389 800 319.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIR PRODUCTIONS, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93214
SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
N° National : 09 3 651 119
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 38, 41.
N° National : 09 3 651 121
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDLYON HABITAT, EPIC, 191-193 cours Lafayette, 69006
LYON, N° SIREN : 399 898 345.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ;
Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Levy Roche Lebel, 235 cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
56
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classes de produits ou services : 2, 16, 17.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 651 122
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EURACLI, SAS, 284 Chemin des Roues, 38670 CHASSE SUR
RHONE, N° SIREN : 334 884 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURACLI, 284 Chemin des Roues, 38670 CHASSE SUR RHONE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
N° National : 09 3 651 123
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs
à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à
provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage],
portefeuilles, porte-monnaie en cuir, porte-cartes, portedocuments, étuis pour clés en cuir, malles et valises, trousses
destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes
(maroquinerie), articles de sellerie.
Classes de produits ou services : 18.
N° National : 09 3 651 124
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non
tissées, étoffes pour l’habillement, couvertures de lit et de table,
plaids, rideaux, linge de maison, chemins de table, couvre-lits,
linge de lit, draps, linge de bain [à l’exception de l’habillement],
draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes
d’invité, linge de table non en papier, serviettes de table en
matières textiles, sets de table non en papier, mouchoirs de poche
en matières textiles, étiquettes en tissu, tissus recouverts de
motifs dessinés pour la broderie, boîtes en matières textiles, videpoches en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes,
chaussures et pantoufles, accessoires d’habillement de mode
vestimentaire destinés à l’homme, à la femme et à l’enfant, à
savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), moufles, cravates,
ceintures (habillement), foulards, écharpes, chaussettes,
bretelles.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 125
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
57
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; albums ; cartes ; livres ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Création avec édition de jeux de société et albums d’activités
créatives, interactives pour adultes handicapés et personnes en
souffrance cérébrales (type Alzheimer) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Création
avec édition de jeux de société et albums d’activités créatives,
interactives pour adultes handicapés mentaux et personnes en
souffrance cérébrale (type Alzheimer) ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; création avec
édition de jeux de société et albums d’activités créatives,
interactives pour adultes handicapés mentaux et personnes en
souffrance cérébrale (type Alzheimer).
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, notamment colliers, bracelets,
bagues, boucles d’oreilles, pendentifs, broches, badges
(bijouterie), boutons de manchette, breloques, épingles à
cravates, pinces à cravates, pierres précieuses, métaux précieux
et leurs alliages sauf à usage dentaire, porte-clés de fantaisie,
horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs
parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs
à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à
provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage],
portefeuilles, porte-monnaie en cuir, porte-cartes, portedocuments, étuis pour clés en cuir, malles et valises, trousses
destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes
(maroquinerie), articles de sellerie, laisses pour animaux, colliers
pour animaux.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 28, 41, 42.
N° National : 09 3 651 127
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TOUS TRAVAUX MENUISERIE, Société à Responsabilité Limitée,
60B avenue de la Division Leclerc 93600 AULNAY-SOUS-BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Helga PERNEZ, 27 rue du Pont Neuf 75001 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes,
chaussures et pantoufles, accessoires d’habillement de mode
vestimentaire destinés à l’homme, à la femme et à l’enfant, à
savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), moufles, cravates,
ceintures (habillement), foulards, écharpes, chaussettes,
bretelles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 651 126
Dépôt du : 18 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Miguel CAULLIEZ, 3 rue Ternaux, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Miguel CAULLIEZ, 3 rue Ternaux, 75011 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo semi-figuratif représentant dans
un carré bleu avec en fond un triangle jaune, l’entrelacement de
couleur verte d’un A (atelier), d’un S (sourire) et d’un J (jeux)
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
58
Publication des demandes d’enregistrement
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
N° National : 09 3 651 128
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Chambre Franco-Allemande de Commerce et d’Industrie,
Association de la loi de 1901, 18 rue Balard, 75015 Paris,
N° SIREN : 784 359 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Franco-Allemande de Commerce et d’Industrie, 18 rue
Balard, 75015 Paris.
BOPI 09/26 - VOL. I
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
Agences
matrimoniales ;
Établissement
d’horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ;
Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes antiintrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de
vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ;
Conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 651 129
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
DAUM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
27/29, rue des Poissonniers, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX,
N° SIREN : 702 027 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marguerite BILALIAN, Avocat à la Cour, 38, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage), bougies d’ambiance parfumées.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; lustres, lampes d’éclairage,
lampadaires, lanternes d’éclairage, plafonniers, abat-jours ;
fontaines ; robinets de lavabo, de baignoires, de douches, de
bidets ; pommes de douches ; bouchons de radiateurs.
Classe N° 14 : Pâte de cristal ; objets en cristal et notamment :
sculptures, statues, statuettes, figurines, flacons, coupes,
coupelles, vases, flûtes, verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs,
cadres, carafes, pichets, pots, gobelets, tasses, assiettes, portecouteaux, cendriers, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs,
lustres, appliques pour éclairage ; métaux précieux et leurs
alliages ; bijouterie, joaillerie et notamment : anneaux, bracelets,
broches, chaînes, colliers, médailles, perles, boucles d’oreille,
bagues, pendentifs, épingles ; coffrets à bijoux ; écrins ; épingles
à cravates et de parures ; boutons de manchettes, ornements de
chapeaux (en métaux précieux) ; parures pour chaussures (en
métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques et
notamment : horloges, pendules, montres.
Classe N° 20 : Cadres ; miroirs (glaces) ; miroirs tenus à la main
(de toilette) ; plaques de verre pour miroirs, meubles et,
notamment : tables, coffrets, caves à liqueurs, consoles,
guéridons, fauteuils, chaises, tabourets, paravents, jardinières ;
garnitures de meubles (non métalliques) ; objets d’art en verre,
bols, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles,
ambre, nacre, écume de mer, plâtre, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; panneaux décoratifs,
appliques murales décoratives (non en matières textiles) ; portemanteaux (meubles et crochets) ; porte-chapeaux, porte-livres,
porte-serviettes ; poignées de porte non métalliques ; bouchons
de bouteilles.
Classe N° 21 : Verrerie, cristaux, porcelaines et faïences non
compris dans d’autres classes ; objets en verre, en porcelaine, en
faïence, en terre cuite et, notamment : sculptures, statues,
statuettes, figurines, flacons, coupes, coupelles, vases, flûtes,
verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs, cadres, carafes, pichets,
pots, gobelets, bouchons de verre, tasses, assiettes, portecouteaux, cendriers, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs,
lustres, appliques pour éclairage ; art de la table.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classes de produits ou services : 4, 11, 14, 20, 21.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 4, 11, 14, 20, 21, 34.
N° National : 09 3 651 130
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILY.
9
CHEMIN
DE
LA
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
59
lustres, appliques pour éclairage ; métaux précieux et leurs
alliages ; bijouterie, joaillerie et notamment : anneaux, bracelets,
broches, chaînes, colliers, médailles, perles, boucles d’oreille,
bagues, pendentifs, épingles ; coffrets à bijoux ; écrins ; épingles
à cravates et de parures ; boutons de manchettes, ornements de
chapeaux (en métaux précieux) ; parures pour chaussures (en
métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques et
notamment : horloges, pendules, montres.
Classe N° 20 : Cadres ; miroirs (glaces) ; miroirs tenus à la main
(de toilette) ; plaques de verre pour miroirs, meubles et,
notamment : tables, coffrets, caves à liqueurs, consoles,
guéridons, fauteuils, chaises, tabourets, paravents, jardinières ;
garnitures de meubles (non métalliques) ; objets d’art en verre,
bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles,
ambre, nacre, écume de mer, plâtre, succédanées de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; panneaux décoratifs,
appliques murales décoratives (non en matières textiles) ; portemanteaux (meubles et crochets) ; porte-chapeaux, porte-livres,
porte-serviettes ; poignées de porte non métalliques ; bouchons
de bouteilles.
Classe N° 21 : Verrerie, cristaux, porcelaines et faïences non
compris dans d’autres classes ; objets en verre, en porcelaine, en
faïence, en terre cuite et, notamment : sculptures, statues,
statuettes, figurines, flacons, coupes, coupelles, vases, flûtes,
verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs, cadres, carafes, pichets,
pots, gobelets, bouchons de verre, tasses, assiettes, portecouteaux, cendriers, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs,
lustres, appliques pour éclairage ; art de la table.
Classes de produits ou services : 4, 11, 14, 20, 21.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 4, 11, 14, 20, 21, 34.
N° National : 09 3 651 132
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 131
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DAUM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
27/29, rue des Poissonniers, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX,
N° SIREN : 702 027 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marguerite BILALIAN, Avocat à la Cour, 38, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 133
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage), bougies d’ambiance parfumées.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; lustres, lampes d’éclairage,
lampadaires, lanternes d’éclairage, plafonniers, abat-jours ;
fontaines ; robinets de lavabo, de baignoires, de douches, de
bidets ; pommes de douches ; bouchons de radiateurs.
Classe N° 14 : Pâte de cristal ; objets en cristal et notamment :
sculptures, statues, statuettes, figurines, flacons, coupes,
coupelles, vases, flûtes, verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs,
cadres, carafes, pichets, pots, gobelets, tasses, assiettes, portecouteaux, cendriers, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
60
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 134
N° National : 09 3 651 137
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
N° National : 09 3 651 135
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 36, 39.
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
N° National : 09 3 651 138
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
L.E.O LOIRE EVENEMENT ORGANISATION, SARL, 19 QUAI
CARNOT, 49400 SAUMUR, N° SIREN : 423 441 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.E.O LOIRE EVENEMENT ORGANISATION, 19 QUAI CARNOT,
49400 SAUMUR.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 136
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER COURTAGE ASSURANCES, 7 RUE DROUOT, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
INTER COURTAGE ASSURANCES, SAS, 7 RUE DROUOT, 75009
PARIS, N° SIREN : 572 008 068.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 651 139
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ELABOR, S.A., 18 Rue des Mûrgers, 21380 MESSIGNYET-VANTOUX, N° SIREN : 414 888 628.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE ELABOR, 18 Rue des Mûrgers, 21380 MESSIGNY-ETVANTOUX.
61
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
N° National : 09 3 651 140
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation
pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
GROUPE ELABOR Société Anonyme, S.A., 18 Rue des Mûrgers,
21380 MESSIGNY-ET-VANTOUX, N° SIREN : 414 888 628.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE ELABOR, 18 Rue des Mûrgers, 21380 MESSIGNY-ETVANTOUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
62
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 651 143
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Taxis Radio Aixois, Association, Gare routière,
Avenue
de
l’Europe,
13090
AIX
EN
PROVENCE,
N° SIREN : 301 101 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
Description de la marque : Couleur jaune, rouge, bleu et noir
N° National : 09 3 651 141
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Taxis Radio Aixois, Association, Gare routière,
Avenue
de
l’Europe,
13090
AIX
EN
PROVENCE,
N° SIREN : 301 101 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 651 144
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Description de la marque : Couleur jaune, bleu, rouge et noir
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
N° National : 09 3 651 142
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Taxis Radio Aixois, Association, Gare routière,
Avenue
de
l’Europe,
13090
AIX
EN
PROVENCE,
N° SIREN : 301 101 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Description de la marque : Couleur jaune, rouge, bleu et noir
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI 09/26 - VOL. I
63
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 145
N° National : 09 3 651 147
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association , Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
à : I.N.P.I. PARIS
Vert d’Absinthe, SARL, 11 rue d’Ormesson, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vert d’Absinthe, 11 rue d’Ormesson, 75004 PARIS.
Classe N° 33 : Spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 148
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
jean marc dewailly, 1485 route du fau, 82370 corbarieu.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean marc dewailly, 1485 route du fau, 82370 corbarieu.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 279
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Publication de livres ; Prêts de livres ; Location d’enregistrements
sonores ;
Organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ;commerce en ligne vente de
produits
hight-tech
électro-ménager
petit
ménager,
ameublement, produit de la maison, téléphonie, appareil de
saison, climatisation, chauffage, décoration, image et son.
Classes de produits ou services : 11.
N° National : 09 3 651 149
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 651 146
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vert d’Absinthe, SARL, 11 rue d’Ormesson, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vert d’Absinthe, 11 rue d’Ormesson, 75004 PARIS.
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BORCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 33 : Spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
64
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 :
Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 150
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CCS CONSEIL, EURL, 14 RUE DES DEUX EGLISES, 53340
SAULGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CCS CONSEIL, 14 RUE DES DEUX EGLISES, 53340 SAULGES.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 2583
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de décors de spectacles ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services
hôteliers ; Réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43.
N° National : 09 3 651 152
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Claire Zsanna SEBESTENY, 5 rue de Birague, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claire Zsanna SEBESTENY, 5 rue de Birague, 75004 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 151
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP 3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP 3 01500
Ambronay.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; CD Rom, DVD. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; Organisation d’ateliers et de stages à Londres pour
l’apprentissage de la langue anglaise.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 153
N° National : 09 3 651 155
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
transparences video evenements, sas, 8 clément ader, 51100
reims, N° SIREN : 333 904 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sebastien noizet, 8 clement ader, 51100 reims.
65
à : I.N.P.I. PARIS
ANTARES DIFFUSION, Société à Responsabilité limitée, LA
BOISNARDERIE, ZI ORMEAU DE PIED, 17100 SAINTES,
N° SIREN : 433 606 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
bars ; Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
N° National : 09 3 651 154
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Camille Klarfeld, 29 rue de Turin, 75008 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camille Klarfeld, 29 rue de Turin, 75008 Paris.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Couvertures pour chevaux, tapis de selle. Cuir et
imitation du cuir. Fouets et sellerie, hâbits pour animeaux,
genouillères pour chevaux, brides (harnais). Courroies
d’équitation en cuir (sellerie).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l’exception
des vêtements, chaussures et tapis). Vêtements de sport.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
N° National : 09 3 651 156
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
corinne AVENANTE, Agissant pour le compte de la société
"société en cours de création" en cours de formation, 10 place
Jérusalem, 84000 avignon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
corinne AVENANTE, 10 place Jérusalem, 84000 avignon.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 26.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;bijouterie fantaisie.
Accessoires de mode pour le vétement ( broche ect..) et le corps.
Perles fantaisies en matiére non précieuse et semi précieuse.
bijoux en matiére naturelle. bijoux pour les cheveux. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets
66
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;objets d’arts en matiére non précieuse. Création
design.Création en arts plastiques. objets d’arts en laque. ;
N° National : 09 3 651 159
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;Accessoires de mode (sac ect..). tee shirt fantaisie.
Francois Bohuon, 28 Hoche, 75008 Paris.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
Francois Laussinotte, 28 Hoche, 75008 Paris.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Nataf David, 28 Hoche, 75008 Paris.
Ugo Gambard, 28 Hoche, 75008 Paris.
N° National : 09 3 651 157
Jerome Sussfeld, 28 Hoche, 75008 Paris.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Nataf, 28 Hoche, 75008 Paris.
Adrien BEBIN, 2 rue du chevreau, 18000 Bourges.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adrien BEBIN, 2 rue du chevreau, 18000 Bourges.
Classe N° 9 : logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
N° National : 09 3 651 158
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIAGNOSTICA STAGO, société par actions simplifiée, 9 rue des
Frères Chausson, 92600 ASNIERES, N° SIREN : 305 151 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 36 :
affaires immobilières ; Gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;Service de transmission electronique
de commande ; Service d’accès à des réseaux informatiques, y
compris l’internet pour faciliter le commerce électronique et les
achats ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Production de
films sur bandes vidéo ; Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; Service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 36, 38, 41.
N° National : 09 3 651 160
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS FRANCE, société par actions simplifiée, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
N° SIREN : 456 800 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 30 : Café, extraits de café, succédanés du café, boissons
à base de café et préparations pour faire ces boissons,
cappuccino.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Plasma sanguin non titré destiné à la réalisation de
tests d’appareils d’analyse sanguine en laboratoires.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un site Internet dédié à la
compilation de résultats d’analyse sanguine, mise à disposition et
suivi via Internet de données relatives aux performances
comparées de ces laboratoires d’analyse sanguine.
Classe N° 42 : Contrôle qualité d’analyses sanguines et services
d’assistance de laboratoires d’analyses sanguine destinés à
l’amélioration qualitative de leurs résultats.
Classes de produits ou services : 5, 38, 42.
Classes de produits ou services : 30.
N° National : 09 3 651 161
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mathieu TOULZA DUBONNET, Agissant pour le compte de la
société CAPITAL 09 en cours de formation, 1 rue castex, 75004
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mathieu TOULZA DUBONNET, 1 rue castex, 75004 PARIS.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Description de la marque : CAP 09
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 162
67
Classe N° 16 : Imprimés ; publications ; brochures ; prospectus ;
revues (périodiques) ; journaux ; photographies ; formulaires ;
affiches ; catalogues ; calendriers ; agendas ; feuilles volantes ;
dépliants ;
livres ;
manuels ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement ; épreuves d’évaluation en matière d’orientation
et de recrutement (fiches).
Classe N° 41 : Formation ; conseil en matière d’éducation ou
d’enseignement ; conseils en formation en ligne ; orientation
professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière
d’éducation, de formation ou d’enseignement) ; publication de
livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de conférences
ou de colloques ; organisation de salons ou de congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
publication de textes autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Dépôt du : 15 MAI 2009
N° National : 09 3 651 164
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour la formation professionnelle des adultes,
Association loi 1901, 13, place du général de Gaulle, 93100
MONTREUIL, N° SIREN : 300 599 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association nationale pour la formation professionnelle des
adultes, DG/Département Juridique, 13, place du Général de
Gaulle, 93100 MONTREUIL.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour la formation professionnelle des adultes,
Association loi 1901, 13, place du général de Gaulle, 93100
MONTREUIL, N° SIREN : 300 599 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association nationale pour la formation professionnelle des
adultes, DG/Département Juridique, 13, place du Général de
Gaulle, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; disques
acoustiques ou optiques ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ;
publications électroniques (téléchargeables) ; cartes à mémoire
ou microprocesseur ; supports d’enregistrement magnétiques.
Classe N° 16 : Imprimés ; publications ; brochures ; prospectus ;
revues (périodiques) ; journaux ; photographies ; formulaires ;
affiches ; catalogues ; calendriers ; agendas ; feuilles volantes ;
dépliants ;
livres ;
manuels ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement ; épreuves d’évaluation en matière d’orientation
et de recrutement (fiches).
Classe N° 41 : Formation ; conseil en matière d’éducation ou
d’enseignement ; conseils en formation en ligne ; orientation
professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière
d’éducation, de formation ou d’enseignement) ; publication de
livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de conférences
ou de colloques ; organisation de salons ou de congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
publication de textes autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
N° National : 09 3 651 163
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; disques
acoustiques ou optiques ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
publications électroniques (téléchargeables) ; cartes à mémoire
ou microprocesseur ; supports d’enregistrement magnétiques.
Classe N° 16 : Imprimés ; publications ; brochures ; prospectus ;
revues (périodiques) ; journaux ; photographies ; formulaires ;
affiches ; catalogues ; calendriers ; agendas ; feuilles volantes ;
dépliants ;
livres ;
manuels ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement ; épreuves d’évaluation en matière d’orientation
et de recrutement (fiches).
Classe N° 41 : Formation ; conseil en matière d’éducation ou
d’enseignement ; conseils en formation en ligne ; orientation
professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière
d’éducation, de formation ou d’enseignement) ; publication de
livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de conférences
ou de colloques ; organisation de salons ou de congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
publication de textes autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Dépôt du : 15 MAI 2009
N° National : 09 3 651 165
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour la formation professionnelle des adultes,
Association loi 1901, 13, place du général de Gaulle, 93100
MONTREUIL, N° SIREN : 300 599 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association nationale pour la formation professionnelle des
adultes, DG/Département Juridique, 13, place du Général de
Gaulle, 93100 MONTREUIL.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Riviera Dom, Sarl, 4 rue des Sauriers, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 510 451 685.
Ilia Kalogroulis, 4 rue des Sauriers, 13510 EGUILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ilia Kalogroulis, 4 rue des Sauriers, 13510 EGUILLES.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; disques
acoustiques ou optiques ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
publications électroniques (téléchargeables) ; cartes à mémoire
ou microprocesseur ; supports d’enregistrement magnétiques.
68
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 1, 31, 35.
N° National : 09 3 651 168
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FABRICE RICHARD, 10 ALLEE DE L IVRAIE, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE RICHARD, 10 ALLEE DE L IVRAIE, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 166
Marque comportant un hologramme.
Dépôt du : 15 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS.
Description de la marque : Ghetto Sphère est une marque
multicolore représentant toutes personnes vivant sur terre et plus
précisément dans les quartier (ghetto) où cohabitent toutes les
nationalités du monde (Sphère).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 1, 31, 35.
N° National : 09 3 651 167
N° National : 09 3 651 169
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROBIZ FRANCE, SARL, chez S.A. BASTIAISE DE
VALORISATION, 985 AV SAMPIERU CORSU, RN 193, 20600
BASTIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROBIZ, chez S.A. BASTIAISE DE VALORISATION, 985 AV
SAMPIERU CORSU, RN 193, 20600 BASTIA.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC GIOVALE, LA TOUR DU PUY, 05300 RIBIERS.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ;
Traduction : JE SUIS BIEN
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 32.
N° National : 09 3 651 173
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Région Alsace, collectivité locale, 1 Place du Wacken, BP 91006,
67070 STRASBOURG Cedex.
N° National : 09 3 651 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d’Alsace,
1 Place du Wacken, BP 91006, 67070 STRASBOURG Cedex.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SPENLE DEVELOPPEMENT, SARL,
PETITMONT, N° SIREN : 442 284 105.
69
Zone
d’Activité,
54480
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPENLE DEVELOPPEMENT, Zone d’Activité, 54480 PETITMONT.
Classe N° 6 : Portes métalliques ; portes métalliques acoustiques ;
Classe N° 19 : Portes non métalliques ; portes non métalliques
acoustiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 6, 19.
N° National : 09 3 651 171
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Capital Fund Management SA, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 6-8 bd Haussmann, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Capital Fund Management, SA, 6-8 bd Haussmann, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Constitution ou investissement de capitaux ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
N° National : 09 3 651 174
Classes de produits ou services : 36, 42.
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 651 172
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Exelcia, SAS, 107 Quai du Dr Dervaux, 92600 Asnieres sur Seine,
N° SIREN : 480 633 163.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Exelcia, 107 Quai du Dr Dervaux, 92600 Asnieres sur Seine.
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Gestion de
fichiers informatiques ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception),
installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
N° National : 09 3 651 175
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie mutzel, 4 SQUARE DU VAUCLUSE, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie mutzel, 4 SQUARE DU VAUCLUSE, 75017 PARIS.
70
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
N° National : 09 3 651 177
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28.
N° National : 09 3 651 176
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Région Alsace, collectivité locale, 1 Place du Wacken, BP 91006,
67070 STRASBOURG Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d’Alsace,
1 Place du Wacken, BP 91006, 67070 STRASBOURG Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 308
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
N° National : 09 3 651 179
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Location
d’enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ;
Services de photographie ; Organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition.
Dépôt du : 15 MAI 2009
71
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Vauchez, 17 rue Carnot, BP 43, 17410 SAINT MARTIN DE
RE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Vauchez, 17 rue Carnot, BP 43, 17410 SAINT MARTIN DE
RE.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 178
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Verticalwine, SA, 280
N° SIREN : 429 386 162.
Rue
St
Honoré,
75001
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Verticalwine, 280 Rue St Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 180
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SECUFORM, SARL, 20 rue Maxence Vandermeersch, 59380
ARMBOUTS CAPPEL, N° SIREN : 507 482 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SECUFORM, BP 144, 02315 ST QUENTIN CEDEX.
72
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
N° National : 09 3 651 181
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Guilène CHOQUARD, Place la Croix, 06640 SAINT JEANNET,
N° SIREN : 432 803 591.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guilène CHOQUARD, Place la Croix, 06640 SAINT JEANNET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 16, 41.
N° National : 09 3 651 182
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KREAKHENATON, Société à responsabilité limitée, 76 boulevard
de Picpus, 75012 PARIS, N° SIREN : 351 529 490.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, parfums, eau de Cologne, eau
de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles,
huiles pour la parfumerie, huiles à usage cosmétique,
cosmétiques, nécessaires de cosmétique, lotions pour les
cheveux, laques pour les cheveux, gels et cires pour les cheveux,
shampoings, produits anti-solaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau), préparation cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical, laits de toilette,
masques de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la
peau, crèmes cosmétiques, produits de maquillage, crayons à
usage cosmétique, fards, rouges à lèvres, mascara, poudre pour
le maquillage, crayons pour les sourcils, cils et ongles postiches,
produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel
(parfumerie), savons désodorisants, talc pour la toilette, laques
pour les ongles, produits pour le soin des ongles, teintures
cosmétiques, lotions après-rasage, produits de rasage, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments cinématographiques.
Appareils et instruments pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission, ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques. Appareils pour
le traitement de l’information, mémoires pour ordinateurs,
modems, interface, bandes magnétiques, supports optiques,
télématiques ou magnétiques pour l’information. Emetteurs de
télécommunications. Vidéocassettes, disques compacts, DVD,
Cédéroms. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans
de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données, matériel de connexion d’un équipement
informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ;
organes de commande de télécommunication, appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux. Pellicules (films) impressionnées.
Films cinématographiques impressionnés. Lunette [optique].
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
colliers pour animaux, laisses, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes
en cuir, bourses, cartables, porte-documents, sacs d’écoliers,
mallette pour documents, portefeuilles, sacs de plage, sacs à dos,
sacs à main, sacs à provisions, sacs de sport (autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sacs de
voyage, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity cases ». Fourrures
(peaux d’animaux).
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements et sous-vêtements en cuir ou
imitation du cuir, lingerie, chaussures, chapellerie.
Classe N° 41 : Agences de modèles pour artistes. Services
d’artistes de spectacles. Services de billetterie (divertissement).
Boîtes de nuit, services de discothèques. Studios de cinéma.
Location d’appareils et accessoires cinématographiques. Cirques.
Services de clubs (divertissement). Organisation et conduite de
concerts. Location de décors de spectacles. Informations en
matière de divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo. Organisation d’expositions à buts culturels. Production de
films. Location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre
ou des studios de télévision. Services d’orchestres. Organisation
de
bals.
Organisation
de
spectacles.
Reportages
photographiques. Planification de réceptions (divertissement).
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles.
Production de spectacles. Services de studios d’enregistrement.
Education, formation, divertissement ; activités sportives et
culturelles. Distribution (vente au détail) de supports
d’informations (journaux, revues, périodiques, magazines,
publications, cassettes, programmes et émissions télévisées) ;
édition de textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de
films, d’enregistrements phonographiques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres et
de textes (autres que publicitaires), organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels ou éducatifs ; montage et production de programmes
d’informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ;
production et location de films et cassettes, y compris de
cassettes vidéo ; services d’édition, de duplication des sons et des
images, services d’enregistrement des sons et des images (studio
d’enregistrement), services d’enregistrement des sons et des
images (filmage) ; abonnement à tous supports d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images. Organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, conférences, forums,
congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Services d’édition
et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que
textes publicitaires). Production et location de tous supports
sonores et/ou visuels. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de
photographie. Production et duplication d’œuvres musicales et/
ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
Services de studio d’enregistrement. Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d’enregistrement. Production
d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 18, 25, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 9, 18, 25, 35, 41.
N° National : 09 3 651 183
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INFOSAT TELECOM, SA, 132 RUE KENNEDY, 76140 PETIT
QUEVILLY, N° SIREN : 402 156 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INFOSAT TELECOM, 132 RUE KENNEDY, 76140 PETIT QUEVILLY.
73
N° National : 09 3 651 184
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC CONTRÔLE, SARL, 7 bis rue du pont de l’Aveugle,
64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIC CONTRÔLE, 7 bis rue du pont de l’Aveugle, 64600
ANGLET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Diagnostic immobilier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 09 3 651 185
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC CONTRÔLE, SARL, 7 bis Rue du Pont de l’Aveugle,
64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIC CONTRÔLE, 7 bis Rue du Pont de l’Aveugle, 64600
ANGLET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
74
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Diagnostic immobilier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 42, 43.
N° National : 09 3 651 188
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LA BANQUE POSTALE, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS,
N° SIREN : 421 100 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° National : 09 3 651 186
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
christine Bonnal, 6 villa du clos de Malevart, 75011 PARIS.
Sylvie HELFRE, 4 rue saint Saens, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christine Bonnal, 6 villa du clos de Malevart, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
N° National : 09 3 651 187
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BOITAMO, Profession libérale, 7 rue Alfred Kastler, 14000 Caen,
N° SIREN : 509 844 502.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences
de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d’assurance ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; consultation de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières : émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d’assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de
change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de
fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et gestion de
valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 189
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
RDV AGRI, SARL, 1 lieu dit GRASLAN, 44470 CARQUEFOU,
N° SIREN : 512 084 781.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RDV AGRI, 1 lieu dit GRASLAN, 44470 CARQUEFOU.
IDEQUATIONS, sarl, 10 rue de Normandie, 14000 Douvres la
délivrande, N° SIREN : 499 886 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOITAMO, 7 rue Alfred Kastler, 14000 Caen.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; Informations
en matière de transport ; Distribution de journaux ; Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ;
Réservation pour les voyages ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 651 190
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HÔTEL DUQUESNE, Société anonyme, 23 avenue Duquesne,
75007 PARIS, N° SIREN : 552 143 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
75
N° National : 09 3 651 191
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HÔTEL DUQUESNE, Société anonyme, 23 avenue Duquesne,
75007 PARIS, N° SIREN : 552 143 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : bleu, vert
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation pour les
voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d’excursions, visites touristiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
symposiums, séminaires, concerts et congrès, services de loisir et
de divertissement.
Classe N° 43 : Services hôteliers, réservations d’hôtels, services
de bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de logements
temporaires, pensions, restauration, restaurants libre services,
service de traiteurs.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 09 3 651 192
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HÔTEL DUQUESNE, Société anonyme, 23 avenue Duquesne,
75007 PARIS, N° SIREN : 552 143 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation pour les
voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d’excursions, visites touristiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
symposiums, séminaires, concerts et congrès, services de loisir et
de divertissement.
Classe N° 43 : Services hôteliers, réservations d’hôtels, services
de bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de logements
temporaires, pensions, restauration, restaurants libre services,
service de traiteurs.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation pour les
voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d’excursions, visites touristiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
symposiums, séminaires, concerts et congrès, services de loisir et
de divertissement.
Classe N° 43 : Services hôteliers, réservations d’hôtels, services
de bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de logements
temporaires, pensions, restauration, restaurants libre services,
service de traiteurs.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
76
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 193
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SES, 11
RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS, N° SIREN : 351 644 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
BOPI 09/26 - VOL. I
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 651 195
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS, 11
RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS, N° SIREN : 351 644 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
N° National : 09 3 651 194
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yeasty Mobs, SARL, 19 rue du Cherche-midi, 75006 PARIS,
N° SIREN : 494 592 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yeasty Mobs, 19 rue du Cherche-midi, 75006 PARIS.
Description de la marque : Marque appelée à être déclinée en
fonction de nos produits : Russian Dolls CMS / Russian Dolls Ecommercer / Russian Dolls Communities / Russian Dolls Contest /
Russian Dolls Social / Russian Dolls Mobile
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
N° National : 09 3 651 196
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES ARTISANS DU VERT, SARL, 0 RUE DE CLÉTY, 62380 DOHEM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE MAITRE ALCARAZ, 52 RUE COPERNIC, 75116 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37.
N° National : 09 3 651 197
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marc PERICOI, 40 Chemin Desvallières, 92410 VILLE D’AVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc PERICOI, 40 Chemin Desvallières, 92410 VILLE D’AVRAY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
77
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 24, 42, 44.
N° National : 09 3 651 198
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marc PERICOI, 40 Chemin Desvallières, 92410 VILLE D’AVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc PERICOI, 40 Chemin Desvallières, 92410 VILLE D’AVRAY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 10, 42, 44.
N° National : 09 3 651 199
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
78
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 201
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MAVILLE INTERIORS, SAS, Parc d’activité le Ponteix - 8, rue
Marthe Dutheil - BP 223 - 87222 - 87222 FEYTIAT Cedex,
N° SIREN : 398 164 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAVILLE INTERIORS, Parc d’activité le Ponteix - 8, rue Marthe
Dutheil - BP 223 - 87222 - 87222 FEYTIAT Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 3268
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Prêts de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 200
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANCY
SERSON INVEST, SARL, 2 rue des Frères Voirin, 54000 NANCY,
N° SIREN : 494 558 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERSON INVEST, 2 rue des Frères Voirin, 54000 NANCY.
Classe N° 1 : résines artificielles à l’état brut, matières plastiques
à l’état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 17 :
matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; urnes
funéraires ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Raffinage ;
Meulage ; Services de gravure ; Services de dorure ; Services de
reliure ; Services d’encadrement d’oeuvres d’art ; Vulcanisation
(traitement
de
matériaux) ;
Traitement
des
déchets
(transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
Stylisme(esthétique
industrielle) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Crèches d’enfants ; Maisons de
retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 1, 2, 17, 20, 24, 35, 40, 42, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
BOPI 09/26 - VOL. I
79
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 202
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
à : I.N.P.I. PARIS
Michel GOUGRY, 30 rue basse de saint romain, 41140 THESEE.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
fauteuils ; sièges ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GOUGRY, 30 rue basse de saint romain, 41140 THESEE.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; faïence ;
Classe N° 24 : Linge de table non en papier.
Classes de produits ou services : 8, 20, 21, 24.
N° National : 09 3 651 205
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PC SOFT INFORMATIQUE, SAS, 3 rue de Puech Villa, 34090
MONTPELLIER, N° SIREN : 330 318 270.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PC SOFT INFORMATIQUE, BP 444 08, 34197 MONTPELLIER
CEDEX 05.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ; distribution
de journaux ;
Classe N° 9 : Support d’enregistrements magnétiques,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
logiciels et progiciels enregistrés.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; micro-édition.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques, compilation de
programmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
transmissions de données informatiques.
N° National : 09 3 651 203
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Denis Dugué, 10 Rue Théron, 81570 SEMALENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis Dugué, 10 Rue Théron, 81570 SEMALENS.
Classe N° 41 : Editions de livres, formation et enseignements pour
l’informatique.
Classe N° 42 : Analyse et programmation pour ordinateur et
conception de logiciel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 206
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ;
instruments d’écriture ; dessins ;
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
N° National : 09 3 651 204
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement pour l’Hôtellerie de Luxe, ASSOCIATION 1901, 10
rue Claude Gelée, 88000 EPINAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique ROITEL, 23 rue du Gué, 88350 LIFFOL LE GRAND.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Débit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano-bar ; Disc jockey.
Classes de produits ou services : 41, 43.
80
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 207
N° National : 09 3 651 210
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
à : I.N.P.I. PARIS
75004
PARIS,
CMCIC Asset Management, Société Anonyme, 4 Gaillon, 75002
PARIS, N° SIREN : 388 555 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CMCIC Asset Management, 4 Gaillon, 75002 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires.
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Débit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano-bar ; Disc jockey.
Classes de produits ou services : 41, 43.
N° National : 09 3 651 211
Dépôt du : 15 MAI 2009
N° National : 09 3 651 208
à : I.N.P.I. PARIS
SERBATSOL, 8 RUE DU DOCTEUR CHARCOT, 91420 MORANGIS.
Dépôt du : 15 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERBATSOL, SARL, Mr HUBERT Bruno, Jean, 8 rue du docteur
charcot, 91420 MORANGIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Débit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano-bar ; Disc jockey.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 41, 43.
Classe N° 41 : Formation.
N° National : 09 3 651 209
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 15 MAI 2009
N° National : 09 3 651 212
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
Dépôt du : 15 MAI 2009
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES ROUSSEY, 9 RUE EDME VERNIQUET, 94150 RUNGIS,
N° SIREN : 478 606 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES ROUSSEY, 9 RUE EDME VERNIQUET, 94150 RUNGIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Débit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano-bar ; Disc jockey.
Classes de produits ou services : 41, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
81
N° National : 09 3 651 213
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CORINNE ROUSSEY, 9 RUE EDME VERNIQUET, 94150 RUNGIS,
N° SIREN : 511 335 382.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORINNE ROUSSEY, 9 RUE EDME VERNIQUET, 94150 RUNGIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; repassage du linge ;
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs ;
Classe N° 44 : Jardinage.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
N° National : 09 3 651 216
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HYPOTRA, SAS, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON,
N° SIREN : 508 735 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HYPOTRA, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON.
N° National : 09 3 651 214
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CEPTON Strategies, SARL, 11 Lincoln, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEPTON Strategies, 11 Lincoln, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 31.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
N° National : 09 3 651 217
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 215
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ccf consulting, sarl, 420 chemin du serre, 13290 LES MILLES,
N° SIREN : 504 334 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ccf consulting, 420 chemin du serre, 13290 LES MILLES.
HYPOTRA, SAS, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON,
N° SIREN : 508 735 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HYPOTRA, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON.
82
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 31.
N° National : 09 3 651 218
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Keltoum CHAKEUR, 41 rue Réaumur, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Keltoum CHAKEUR, 41 rue Réaumur, 75003 PARIS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 09 3 651 220
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROP ASSISTANCE-IHS SERVICES, Société par
Simplifiée,
7
boulevard
Haussmann,
75009
N° SIREN : 451 348 072.
Actions
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 44 : Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 44.
N° National : 09 3 651 219
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL W.K.D., SARL, 11 allées F. Roosevelt, B.P. 48029, 31080
TOULOUSE Cedex 6, N° SIREN : 511 471 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL W.K.D., 11 allées F. Roosevelt, B.P. 48029,
TOULOUSE Cedex 6.
31080
Classe N° 36 : Assurances, opérations de réassurances de toute
nature, services de courtage en assurances, prêts financiers,
avance de fonds ; toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’informations ou de conseils susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses abonnées à l’occasion de
leur déplacements en France et à l’étranger et, d’une manière
générale, de leur venir en aide à l’occasion de tout événement
imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs
déplacements, à savoir informations en matière financière, fiscale
et de financement, en matière d’assurances et de prise en charge
de frais par la sécurité sociale, garanties (cautions), avance de
fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement,
remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux,
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
83
funéraires, d’hospitalisation, d’hébergement, d’avocat, de caution
pénale, de transport, de recherche, de secours, de sauvetage et de
tous autres frais occasionnés par un incident, une maladie ou par
tout autre événement imprévu.
Classe N° 39 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’informations ou de conseils susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses abonnés à l’occasion de
leurs déplacements en France et à l’étranger, et d’une manière
générale, de leur venir en aide à l’occasion de tout événement
imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs
déplacements, à savoir assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage) ; services de transport, informations en matière de
transport, services de transport à but médical ; y compris
transport
en
ambulance
et
ambulance
aérienne,
accompagnement de voyageurs ; opérations de secours
(transport) ; services de rapatriement ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels et de pensions),
organisation de voyages ; réservation de places de voyages,
réservations pour les voyages et pour le transport ; assistance au
déménagement ; location de véhicules, services de chauffeurs ;
recherche pour le compte de tiers de moyens humains et
logistiques en vue d’un rapatriement ou d’une évacuation ;
services de rapatriement ou de transport de corps ; services de
réservation pour le rapatriement ou le transport de corps ;
services d’informations et de conseils en relation avec les services
précités.
Classe N° 44 : Services de santé, soins médicaux, d’hygiène et de
beauté, chirurgie esthétique, consultation en matière de
pharmacie, maisons de repos ou de convalescence, maisons
médicalisées, services de gardes-malades, assistance à domicile
pour les malades, toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’informations ou de conseils susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses abonnés à l’occasion de
leurs déplacements en France et à l’étranger et, d’une manière
générale, de leur venir en aide à l’occasion de tout événement
imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs
déplacements, à savoir assistance médicale, services médicaux,
soutien psychologique ; services de mise en relation avec des
réseaux de gardes-malades et de soutien psychologique, mise en
relation avec des structures médicales et hospitalières et des
centres de santé, services d’organisation et de réservation de
consultations médicales ; services d’assistance sanitaire et sociale
aux personnes en difficulté (assistance médicale) ; services
d’informations et de conseils en relation avec les services
précités.
Classes de produits ou services : 36, 39, 44.
N° National : 09 3 651 221
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 389
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ;
Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Microédition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 222
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIXMANIA, Société par Actions Simplifiée, 183, rue du Chevaleret,
75013 PARIS, N° SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments photographiques ; films (pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son, des images ou des données ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; disques compacts audio vidéo,
numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs ;
lecteurs de disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être
84
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et
automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
logiciels ; ordinateurs ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ;
imprimantes ; modem ; magnétoscopes ; magnétophones ;
autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité ; platine tourne
disques ; caméscopes ; enceintes, amplificateurs ; appareils de
télévision ; caméra ; bandes magnétiques, bandes vidéo ;
batteries, piles ; cassettes ; cartes électroniques ; disquettes ;
cartouches d’imprimantes ; cartes mémoire ; jumelles ; vidéo
projecteur ; scanneurs, dictaphones ; appareils de téléphonie ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements téléphoniques ; instruments électroniques de
navigation et de localisation ; lecteurs de disques optiques
numériques ; instruments d’alarme ; alarmes contre le vol ;
baromètres ; alcoomètres ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités, notamment d’unités téléphoniques ; cartes prépayées de
rechargement
donnant
accès
à
des
services
de
télécommunication ; fers à repasser électriques.
Classe N° 35 : Publicité sur tous supports, distribution de
prospectus et d’échantillons, diffusion d’annonces et de matériel
publicitaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale,
agence
d’import-export,
service
d’approvisionnement, de regroupement et de promotion des
ventes pour des tiers d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; services de vente au détail d’appareils et de
produits photographiques, audiovisuels, informatiques et de
téléphonie
et
d’appareils
électroménagers ;
conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; conseils techniques
sur la démonstration de produits ; décoration de vitrines,
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.
Services de promotion, de sélection, de conseil à l’achat dans les
domaines de l’horlogerie, la bureautique, l’informatique, la
téléphonie, la télématique, la photographie, l’ameublement, la
décoration, l’électroménager, les accessoires de cuisine et de
salle de bain, les accessoires de jardinage et de bricolage, les
articles de sport, les jeux et jouets, la puériculture, la papeterie, les
instruments de musique, les livres, la mode (vêtements,
accessoires de vêtements et maroquinerie) ; services de
promotion, de sélection, de conseil à l’achat dans les domaines
télévisuels et audiovisuels.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de programmes
radiophoniques et télévisés, y compris via Internet ; émissions
radiophoniques ou télévisées en ligne via un réseau informatique
mondial ; télécommunications ; service de communication
audiovisuelle ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission et
réception de messages et d’images assistées par ordinateur ;
services télématiques ; agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de transmission de données visuelles et
sonores par tout moyen de télécommunication, y compris
Internet ; service de messagerie électronique ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau
informatique mondial ; services d’échanges (transmission) de
données électroniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; location de temps d’accès à une base de
données ; service de transmission d’informations et de données
visuelles ou sonores contenues dans des bases et des banques de
données ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d’accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 09 3 651 223
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, 21 rue Pierre Aubert,
BP 17, 97408 SAINT DENIS CEDEX 9, N° SIREN : 393 551 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou des
données ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur tout support matériel ;
téléphone.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits,
pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks,
vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant
aux intempéries, vêtements d’exercices, de sport, de loisir ou de
nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots chemises, t-shirts,
sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et
culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons,
bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates,
souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ;
chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants,
moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col,
cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards,
ceintures, cravates, pochettes. Articles d’habillement de sport et
de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; agence de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ; transfert de données ; services de transmission
d’informations
par
voie
télématique.
Consultations
professionnelles en matière de télécommunication et
d’ordinateurs. Services de communications audiovisuelles, à
savoir communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet. Transmission d’informations par
portail et par serveur d’hébergement sur réseau informatique ;
fourniture d’accès à des réseaux informatiques par portail et par
serveur d’hébergement. Diffusion ou transmission de
programmes radiophoniques, de télévision, de télétextes ou de
données par câble, par satellite, par Internet ou par voie
hertzienne. Location de matériels de téléphonie, à savoir location
de téléphones, de standards téléphoniques et/ou de modem.
Services de téléphonie, de vidéophonie et de visioconférence.
Services de téléphonie mobile.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux,
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
de disques ou de films ; production de spectacles, de films ;
organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs
ou culturels.
Classe N° 42 : Programmation sur ordinateurs ; réalisation
(conception) de logiciels ; location de matériels de téléphonie,
d’informatique et de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, de téléphonie, de
vidéophonie ou de visioconférence. Location de matériels de
téléphonie ; location de temps d’accès à un centre serveur de
téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 224
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIXMANIA, Société par Actions Simplifiée, 183, rue du Chevaleret,
75013 PARIS, N° SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
85
sur la démonstration de produits ; décoration de vitrines,
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.
Services de promotion, de sélection, de conseil à l’achat dans les
domaines de l’horlogerie, la bureautique, l’informatique, la
téléphonie, la télématique, la photographie, l’ameublement, la
décoration, l’électroménager ; les accessoires de cuisine et de
salle de bain, les accessoires de jardinage et de bricolage, les
articles de sport, les jeux et jouets, la puériculture, la papeterie, les
instruments de musique, les livres, la mode (vêtements,
accessoires de vêtements et maroquinerie) ; services de
promotion, de sélection, de conseil à l’achat dans les domaines
télévisuels et audiovisuels.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de programmes
radiophoniques et télévisés, y compris via Internet ; émissions
radiophoniques ou télévisées en ligne via un réseau informatique
mondial ; télécommunications ; service de communication
audiovisuelle ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission et
réception de messages et d’images assistées par ordinateur ;
services télématiques ; agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de transmission de données visuelles et
sonores par tout moyen de télécommunication, y compris
Internet ; service de messagerie électronique ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau
informatique mondial ; services d’échanges (transmission) de
données électroniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; location de temps d’accès à une base de
données ; service de transmission d’informations et de données
visuelles ou sonores contenues dans des bases et des banques de
données ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d’accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments photographiques ; films (pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son, des images ou des données ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; disques compacts audio vidéo,
numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs ;
lecteurs de disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et
automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
logiciels ; ordinateurs ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ;
imprimantes ; modem ; magnétoscopes ; magnétophones ;
autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité ; platine tourne
disques ; caméscopes ; enceintes, amplificateurs ; appareils de
télévision ; caméra ; bandes magnétiques, bandes vidéo ;
batteries, piles ; cassettes ; cartes électroniques ; disquettes ;
cartouches d’imprimantes ; cartes mémoire ; jumelles ; vidéo
projecteur ; scanneurs, dictaphones ; appareils de téléphonie ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements téléphoniques ; instruments électroniques de
navigation et de localisation ; lecteurs de disques optiques
numériques ; instruments d’alarme ; alarmes contre le vol ;
baromètres ;
alcoomètres ;
cartes à
mémoire
ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités, notamment d’unités téléphoniques ; cartes prépayées de
rechargement
donnant
accès
à
des
services
de
télécommunication ; fers à repasser électriques.
Classe N° 35 : Publicité sur tous supports, distribution de
prospectus et d’échantillons, diffusion d’annonces et de matériel
publicitaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale,
agence
d’import-export,
service
d’approvisionnement, de regroupement et de promotion des
ventes pour des tiers d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; services de vente au détail d’appareils et de
produits photographiques, audiovisuels, informatiques et de
téléphonie
et
d’appareils
électroménagers ;
conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; conseils techniques
N° National : 09 3 651 225
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 130
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
86
Publication des demandes d’enregistrement
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 227
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
gregoire maillet, 21 rue du repos, 75020 PARIS.
Laura Kaminowicz, 21 Rue du Repos, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laura Kaminowicz, 21 Rue du Repos, 75020 PARIS.
N° National : 09 3 651 226
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Courtanet, SAS, 15 rue Jean Baptiste Berlier, 75013 PARIS,
N° SIREN : 484 454 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Courtanet, 15 rue Jean Baptiste Berlier, 75013 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 36, 42.
Classe N° 3 : Parfums, produits de parfumerie ; huiles essentielles,
cosmétiques, shampoing ; lotions pour cheveux ; savons. Rouge
à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; sel pour le bain ; eau de
cologne ; eau de toilette ; lait de toilette ; huile de toilette ; produit
de toilette ; mascara ; vernis à ongle. ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux boîtes en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles,
broches, colliers, montres, chaînes ; porte clefs de fantaisie ; étuis
ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; portemonnaie ; porte documents ; porte cartes ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; trousse de voyage ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; Fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; écharpes ; étoles ; cravates ; bonneterie ; lingerie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ;
serviettes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 3, 14, 18, 24, 25.
N° National : 09 3 651 228
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARIAN SERRANO, 7 AVENUE DE LISSARDY, RESIDENCE COTE
BASQUE, 64700 HENDAYE.
ERIC BALERDI, 1 PLACE DU MOULIN DE BALICHON, No 89, 64100
BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC BALERDI, 1 PLACE DU MOULIN DE BALICHON, No 89, 64100
BAYONNE.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
87
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 32.
N° National : 09 3 651 229
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Charles SOUILLARD, 84 avenue de la République, 38170
SEYSSINET-PARISET.
Rodrigue LE GALL, 50 rue Lesdiguières, 38000 GRENOBLE.
Miguel VALDES FAURA, 62 Impasse Gueraud Pinet, 38850 BILIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles SOUILLARD, 84 avenue de la République, 38170
SEYSSINET-PARISET.
Classe N° 9 : équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 09 3 651 230
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anderna Group, Société A Responsabilité Limitée, 17 bis rue
Thiers, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, N° SIREN : 453 922 262.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORALIS, 85 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de données magnétiques, supports de
données optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques,
programmes d’ordinateurs, logiciels, didacticiels, tous ces
88
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
produits étant des supports de formation notamment à la
conduite des affaires, à la gestion des équipes commerciales, à la
gestion de la relation client et des supports d’enseignement de
méthodes
comportementales.
Supports
de
données
magnétiques, supports de données optiques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts,
disques magnétiques, programmes d’ordinateurs, logiciels,
didacticiels, tous ces produits étant des supports pour des études
de satisfaction en matière de formation professionnelle.
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, périodiques, publications,
livres, manuels, tous ces produits étant des supports de formation
notamment à la conduite des affaires, à la gestion des équipes
commerciales, à la gestion de la relation client et des supports
d’enseignement de méthodes comportementales.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; aide à la gestion des
équipes commerciales ; aide à la gestion de la relation client,
études de satisfaction en matière de formation professionnelle ;
services
en
ligne
pour
l’évaluation
de
formations
professionnelles, recueil de données dans un fichier central pour
des études de satisfaction en matière de formation
professionnelle.
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation,
d’enseignement, en particulier formation continue des dirigeants
et des équipes commerciales, formation à la gestion de la relation
client, enseignement de méthodes comportementales ;
organisation et conduite de séminaires et de conférences pour la
formation continue des dirigeants et des équipes commerciales,
pour la formation à la gestion de la relation client, pour
l’enseignement de méthodes comportementales ; publication
d’imprimés, de journaux, de périodiques, de publications, de
livres, de manuels, de textes autres que publicitaires, en
particulier dans le domaine de la formation continue des
dirigeants d’entreprise et des équipes commerciales, dans le
domaine de la gestion de la relation client et dans le domaine de
l’enseignement de méthodes comportementales ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, en particulier
dans le domaine de la formation continue des dirigeants
d’entreprise et des équipes commerciales, dans le domaine de la
gestion de la relation client et dans le domaine de l’enseignement
de méthodes comportementales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 232
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
La Maison d’Abba, Association loi de 1901, La Roche Davy, 72300
PRECIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Maison d’Abba, Association, La Roche Davy, 72300 PRECIGNE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 651 233
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
N° National : 09 3 651 231
313 BULLROT, Société par actions simplifiée, 11 avenue de
l’Europe, 31850 MONTRABE, N° SIREN : 422 997 874.
Dépôt du : 18 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d’Avocats MORVILLIERS
SENTENAC, 18, rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL G.S.C., S.A.S, ZA du Maudon
50300 PONTS , N° SIREN : 409 751 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET, 5 Place Newquay BP
70250 35802 DINARD Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre
destinés au transport des chevaux, à savoir: camions, chariots,
remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans,
fourgons ; carrosserie de véhicules terrestres, carrosserie de vans
et de remorques à chevaux ;
Classe N° 37 : Entretien et réparation de véhicules terrestres
destinés au transport des chevaux, à savoir: camions, chariots,
remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans,
fourgons ;
Classe N° 39 : Services de transport de chevaux ; affrètement de
véhicules terrestres destinés au transport des chevaux, à savoir:
camions, chariots, remorques, semi-remorques, remorques à
chevaux, vans, fourgons.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
Classe N° 16 : Produits de la papeterie, agendas, organiseurs,
cahiers de textes, cahiers, chemises, carnets, répertoires,
couvertures, classeurs, albums, calendriers, ardoises pour écrire,
enveloppes ; articles de bureau à l’exception des meubles ;
fournitures scolaires ; produits et fournitures d’écriture, stylos,
stylos à bille, stylos plume, feutres, crayons, taille-crayons,
gommes, règles.
Classes de produits ou services : 16.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 234
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, 21 rue Pierre Aubert,
BP 17, 97408 SAINT DENIS CEDEX 9, N° SIREN : 393 551 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
89
portail et par serveur d’hébergement sur réseau informatique ;
fourniture d’accès à des réseaux informatiques par portail et par
serveur d’hébergement. Diffusion ou transmission de
programmes radiophoniques, de télévision, de télétextes ou de
données par câble, par satellite, par Internet ou par voie
hertzienne. Location de matériels de téléphonie, à savoir location
de téléphones, de standards téléphoniques et/ou de modem.
Services de téléphonie, de vidéophonie et de visioconférence.
Services de téléphonie mobile.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux,
de disques ou de films ; production de spectacles, de films ;
organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs
ou culturels.
Classe N° 42 : Programmation sur ordinateurs ; réalisation
(conception) de logiciels ; location de matériels de téléphonie,
d’informatique et de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, de téléphonie, de
vidéophonie ou de visioconférence. Location de matériels de
téléphonie ; location de temps d’accès à un centre serveur de
téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 235
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GARNIER MIDI MENUISERIE GMM, SAS 328 53800400016, 12 ZA
DE LA CARRETIERE, 04130 VOLX, N° SIREN : 328 538 004.
FORPA, SARL, Les Algorithmes Aristote A.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou des
données ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur tout support matériel ;
téléphone.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits,
pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks,
vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant
aux intempéries, vêtements d’exercices, de sport, de loisir ou de
nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots chemises, t-shirts,
sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et
culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons,
bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates,
souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ;
chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants,
moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col,
cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards,
ceintures, cravates, pochettes. Articles d’habillement de sport et
de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; agence de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ; transfert de données ; services de transmission
d’informations
par
voie
télématique.
Consultations
professionnelles en matière de télécommunication et
d’ordinateurs. Services de communications audiovisuelles, à
savoir communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet. Transmission d’informations par
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARNIER MIDI MENUISERIE, 12 ZA DE LA CARRETIERE, 04130
VOLX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : l’ensemble de l’accroche “ garnier
cuisines & habitat ” apparait de préférence en Pantone 7440 sur
un aplat rond Pantone 617 et écrite en typo LANE – NARROW, bas
de casse
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
90
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : emballage et entreposage de marchandises.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 651 237
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry DESCARSIN, 1 rue Pierre de Ronsard, 78590 NOISY LE
ROI.
Joffrey Carlier, 35 rue mirabeau, 94120 FONTENAY SOUS BOIS.
Kevin Hautreux, 21 rue Balzac, 91270 VIGNEUX SUR SEINE.
Remi Allain, 18 rue des etats generaux, 77680 ROISSY EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry DESCARSIN, 1 rue Pierre de Ronsard, 78590 NOISY LE
ROI.
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
N° National : 09 3 651 238
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 20, 21, 35, 37, 38, 42.
N° National : 09 3 651 236
Dépôt du : 18 MAI 2009
BALDES, SARL, LES
N° SIREN : 378 876 510.
POUJOLS,
46700
VIRE
SUR
LOT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALDES, LES POUJOLS, 46700 VIRE SUR LOT.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SYLVAIN MIGNOT, Agissant pour le compte de la société
"EFILOG" en cours de formation, ROUTE DU LUDE PETITE
SANSONNIERE 72200 LA FLECHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVAIN MIGNOT, 4 LA GASNERAIE, 72200 LA FLECHE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 239
N° National : 09 3 651 241
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CREATIME, 4, RUE
N° SIREN : 402 567 119.
GÉO
CHAVEZ,
91
à : I.N.P.I. PARIS
75020
PARIS,
M. RANGAMA Gérard, No 3 rue Pierre et Marie Curie, 97490
SAINTE CLOTILDE, ILE DE LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCAL GUG, 24, AVENUE DE L’OPÉRA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services et loisirs. Publications de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur-bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement)
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 651 240
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Patrick BLAY, Chemin de la Tour de Sabran, Quartier Le
Vas, 84440 ROBION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître URBANI Jean-Michel, Avocat, 9 avenue Henri Matisse,
06200 NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité
en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants
issus d’un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ;
semences ; plantes et fleurs naturelles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32.
N° National : 09 3 651 242
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 38 : Télécommunications ; site Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marième NIANG, 17 Rue Krüger, 95100 ARGENTEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marième NIANG, 17 Rue Krüger, 95100 ARGENTEUIL.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
92
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe N° 16 : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs
de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées (non
compris dans d’autres classes) à savoir raccords pour tubes,
pièces d’assemblage pour tuyaux, brides, manchons, pièces de
jonction, pièces d’accouplement, de robinetterie, de fixation de
tuyaux, pièces pour montage de robinetterie en plastique,
raccords filetés, à coller et à souder en plastique ; tuyaux en
plastique, avec revêtement et/ou enrobé de plastique ; pièces
moulées et produits semi-finis en plastique ; joints ; couvertures
calorifuges flottantes pour liquides.
Classes de produits ou services : 14, 16.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 17.
N° National : 09 3 651 243
N° National : 09 3 651 244
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
FAREX DEVELOPMENT, Société par Actions Simplifiée, Allée des
Erables,
ZAC
du
Baconnet,
69700
MONTAGNY,
N° SIREN : 330 012 238.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 6 : Vannes métalliques ; vannes métalliques à
guillotines ; vannes métalliques pour canalisations de transport
d’hydrocarbures ; conduits métalliques de chauffage central,
d’installations de ventilation et de climatisation ; soupapes
métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux métalliques ;
raccords des tuyaux métalliques ; pitons, clous, rondelles, et
brides métalliques ; raccords métalliques de câbles (non
électriques) ; colliers d’attache métalliques pour tuyaux ; raccords
métalliques à visse (autres que partie de machine) ; manchons de
tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; bondes
métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d’eau en
métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes
métalliques pour le soudage.
Classe N° 7 : Machines et leurs pièces constitutives à savoir
condenseurs de gaz ; pompes (machines) et leurs pièces
constitutives ; soupapes (parties de machines) ; collecteurs pour
chaudières ; détendeurs de pression (parties de machines) ;
clapets de machines ; robinets et vannes en tant que parties de
machines ou de moteurs ; robinets et vannes motorisées ;
robinets et vannes hydrauliques.
Classe N° 9 : Collecteurs électriques ; thermocouples ;
thermostats ; thermostats à horloge, sondes thermostats ; valves
thermostatiques ; valves appareils de contrôle de chaleur,
résistances électriques ; appareils électriques, hydrauliques,
mécaniques ou électroniques pour le contrôle et la surveillance de
la chaleur, de la température, de la pression, de l’humidité, de
l’heure, des niveaux de liquides ; dispositifs d’alarme et de
sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de
gaz, et de chauffage, appareils de détection et d’analyse du gaz
(non à usage médical).
Classe N° 11 : Robinets et vannes en tant que parties d’installation
sanitaires, de chauffage et de climatisation ; robinets et vannes
pour l’adduction d’eau ; robinets et vannes pour canalisations ;
robinets métalliques ; robinets métalliques à papillon ; robinets
métalliques à membranes ; robinets métalliques à boisseau ;
robinets
métalliques pour canalisations
de
transport
d’hydrocarbures ; appareils et matériel à savoir installations de
chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau
et installations sanitaires ; composants pour chauffe-eau,
chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets ;
robinets de canalisations ; robinets mélangeurs pour conduites
d’eau ; chasse d’eau ; réservoirs de chasse d’eau ; articles de
robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d’eau ; purgeurs
non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ;
purgeurs automatiques ; purgeurs non automatiques pour
installations de chauffage ; filtres ; installations pour la
purification des eaux et pour l’adoucissement de l’eau ; appareils
à filtrer l’eau ; appareils de prise d’eau, bouches à eau ;
condenseurs de gaz et de vapeur, dispositifs électrique
d’allumage
d’appareils
à
gaz ;
appareils
électriques,
électroniques, magnétiques destinés à être branchés sur des
installations sanitaires et de chauffage afin de lutter contre
l’accumulation de tartre dans les conduites.
à : I.N.P.I. PARIS
DG TRADING, SARL, 3 rue des Forsythias, ZA de Beslon, 44500 LA
BAULE, N° SIREN : 497 901 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DG TRADING, 3 rue des Forsythias, ZA de Beslon, 44500 LA
BAULE.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 21, 35, 38.
N° National : 09 3 651 245
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL AVENIR PROJECT, SARL, 583 rue de l’entreprise, zac des
cerisiers, 69380 LOZANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amandine VILLARD, 57 rue Jean Marie Sonnery, 69620
CHAMELET.
BOPI 09/26 - VOL. I
93
Publication des demandes d’enregistrement
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La police d’écriture est spécifique et en
majuscule, le “ E ” est représenté par le sigle “ ”. La police
d’écriture est jaune et le fond bleu. Un cercle jaune englobe le
nom.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 247
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 25, 28, 30.
N° National : 09 3 651 246
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de
douche ; Spectacles vivants. ;
Jérémie Peiro, 655 chemin de cachène, 13100 SAINT MARC
JAUMEGARDE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar ; Debit de
boissons ; Brasserie ; Discotheque ; Piano bar ; Disc jockey.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérémie Peiro, 655 chemin de cachène, 13100 SAINT MARC
JAUMEGARDE.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
N° National : 09 3 651 248
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
à : I.N.P.I. TOULOUSE
EXELL SECURITE, 5 Esplanade Compans Caffarelli, 31000
TOULOUSE, N° SIREN : 409 766 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d’Avocats MORVILLIERS
SENTENAC, 18, rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36
gérance de
consultation
(assurances,
: Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
biens immobiliers ; services de financement ;
en matière financière ; estimations financières
banques, immobilier) ; évaluations du coût de
94
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
travaux immobiliers ; études, audits et conseils en matière de
subventions et crédits d’impôt en matière d’habitat.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction.
Classe N° 42 : Diagnostics techniques immobiliers et expertises
techniques relevant de la règlementation en matière de vente, de
location et d’opérations immobilières : diagnostics de présence
d’amiante et/ ou de plomb, mesurage des surfaces loi Carrez, loi
SRU, état parasitaire des immeubles, diagnostic de performance
énergétique du bâtiment, installations gaz, chauffage, électricité,
état des risques naturels et technologiques, assainissement non
collectif ; expertises en diagnostics techniques immobilier ; audits
de sécurité des piscines ; diagnostics techniques de mise en co
propriété ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; ingénierie ;
consultations sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 651 249
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Alain MAYEUR, 0 Allées de Christus, 40990 Saint-Paul-Lès-Dax.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain MAYEUR, 0 Allées de Christus, 40990 Saint-Paul-Lès-Dax.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : appareils de massage.
Classes de produits ou services : 10.
Marque collective de certification
Date d’agrément de l’organisme certificateur : 2009-05-18
N° National : 09 3 651 250
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 144
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ;
Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 251
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
karim djeffal, Agissant pour le compte de la société "global
agencement" en cours de formation, 9 rue de camargue, 13870
rognonas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
karim djeffal, 9 rue de camargue, 13870 rognonas.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d’arts
graphiques ;Bureau d’étude ingénierie, Conseils, Assistance à
maîtrise d’ouvrage, Maîtrise d’oeuvre, Vente de tous produits
relatifs à l’aménagement d’intérieur et à la décoration, Second
oeuvre bâtiment, Et, plus généralement, toutes opérations, de
quelque nature qu’elles soient, juridiques, économiques et
financières, civiles et commerciales, se rattachant à l’objet susindiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature
à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la
société, son extension ou son développement.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 252
N° National : 09 3 651 254
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
95
à : I.N.P.I. PARIS
Frantz Gaillardou, C.I.S., 3 Avenue des Montboucons, 25000
BESANCON.
MADE-IN PRAIRIES, SARL, 1 rue Victor Hugo, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 507 750 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frantz Gaillardou, C.I.S., 3 Avenue des Montboucons, 25000
BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel PUECH-COUTOULY, 21 rue du Cagire, 31100 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone des couleurs = vert 337C /
rouge 185C / marron 462C
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion et référencement de site Internet. Autres
services. ;
Classe N° 38 : Rédaction et publication de contenus sur des sites
Internet de tiers. Promotion et référencement de site Internet.
Autres services. ;
Classe N° 42 : Développement d’applications et de logiciels pour
le Web. Autres services.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38, 41, 42.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
N° National : 09 3 651 255
N° National : 09 3 651 253
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOBAL-ECAR, SARL, 11 AVENUE FAUBOURG DU PIN, 46100
FIGEAC, N° SIREN : 322 323 510.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAPLAZE André, SARL SOBAL-ECAR, 0 Route de Saint-Céré,
46120 AYNAC.
S.F.T.A., SARL, 50 RUE GUSTAVE SCRIVE, 59110 LA MADELEINE,
N° SIREN : 330 385 030.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.F.T.A., 50 RUE GUSTAVE SCRIVE, 59110 LA MADELEINE.
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; récipients d’emballage
en métal ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe N° 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; réparation de serrures.
Classes de produits ou services : 6, 30, 32.
N° National : 09 3 651 256
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
DSX PARTICIPATIONS, SAS, 0 Le Bourg, 58700 MURLIN,
N° SIREN : 452 866 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DSX PARTICIPATIONS, 0 Le Bourg, 58700 MURLIN.
96
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 20 : Récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux,
tonneaux en bois, futailles, fût de chêne, barrique de chêne, cuves
non métalliques.
Classes de produits ou services : 20.
N° National : 09 3 651 257
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NICE
Albert GOLDBERG, 5 Promenade des Anglais, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia GIUDICE, 1 rue du lycée, 06000 NICE.
BOPI 09/26 - VOL. I
reproductions de monuments, de reproductions des arts de la
table, de porte-clefs, de magnets (à savoir aimants décoratifs), de
pin’s, de cartes postales, de posters, de miniatures de
monuments, de produits alimentaires, de produits de la
gastronomie française, de confiseries, de livres, de guides (livres),
de Dévédéroms préenregistrés, de supports magnétiques et/ou
optiques préenregistrés, afin de permettre aux consommateurs
de les voir et de les acheter commodément ; location d’espaces
publicitaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 41 : Location de salles de spectacle, de décors de
spectacles ; organisation et conduite de conférences, colloques,
congrès, séminaires, réceptions [divertissement], dans le
domaine culturel, de l’éducation, de la formation, du
divertissement ; organisation et conduite de spectacles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), restaurants
à services rapide et permanent (snack-bar) ; restaurants libreservice ; restaurants servant de la nourriture traditionnelle ;
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
N° National : 09 3 651 259
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 651 258
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PROMOTELEC, Association régie selon la loi de 1901, Tour
Chantecoq, 5, rue Chantecoq, 92808 PUTEAUX Cedex,
N° SIREN : 304 177 116.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
à : I.N.P.I. PARIS
RELAY FRANCE, Société en nom collectif, 55, rue Deguingand,
92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 542 095 336.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de souvenirs, à savoir de
vêtements, de tee-shirts, de sweat-shirt, de chemises, de
chemisettes, de pulls, de casquettes, de bérets, de foulards,
d’étoles, de tissus et de produits textiles, de reproductions de
monuments, de reproductions des arts de la table, de porte-clefs,
de magnets (à savoir aimants décoratifs), de pin’s, de cartes
postales, de posters, de miniatures de monuments, de produits
alimentaires, de produits de la gastronomie française, de
confiseries, de livres, de guides (livres), de Dévédéroms
préenregistrés, de supports magnétiques et/ou optiques
préenregistrés ; services de rassemblement ou regroupement
pour le compte de tiers (à l’exclusion de leur transport) de
souvenirs, à savoir de vêtements, de tee-shirts, de sweat-shirt, de
chemises, de chemisettes, de pulls, de casquettes, de bérets, de
foulards, d’étoles, de tissus et de produits textiles, de
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques à savoir
accouplements électriques, armoires de distribution (électricité),
bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à
clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de
dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), bornes
(électricité), bourdons électriques, gaines pour câbles électriques,
manchons de jonction pour câbles électriques, appareils de
contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières,
coupe-circuit, collecteurs électriques, tableaux de commande
(électricité), appareils électriques de commutation, compteurs
électriques, conducteurs électriques, conjoncteurs, connecteurs,
boîtes de connexion, tableaux de connexion, contacts électriques,
appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques,
prises de courant, redresseurs de courant, détecteurs de fumée,
disjoncteurs, pupitres de distribution (électricité), tableaux de
distribution (électricité), conduites d’électricité, matériel pour
conduites d’électricité (fils, câbles), indicateurs de perte
électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles
électriques, raccordements électriques, raccords de lignes
électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fils
d’identification pour fils électriques, fils électriques, gaines
d’identification pour fils électriques, indicateurs (électricité),
inducteurs (électricité), induits (électricité), interrupteurs,
inverseurs (électricité), limiteurs (électricité), appareils électriques
de mesure, réducteurs (électricité), résistances électriques, serrefils (électricité), variateurs (régulateurs) de lumière, voltmètres.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de distribution d’eau et installations
sanitaires.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de
parois, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques.
Classe N° 35 : Services de promotion de l’électricité, des différents
moyens de chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par
tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, diffusion d’annonces publicitaires,
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
courriers publicitaires, démonstrations de produits et de services
concernant l’électricité, les différents moyens de chauffage, la
production d’eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies
électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique,
énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l’énergie
solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison
individuelle uniquement) et la qualité thermique des bâtiments,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) dans le domaine de l’électricité, des différents
moyens de chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par
tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, mise à jour de documents et
publications dans le domaine de l’électricité, des différents
moyens de chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par
tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, publication de textes publicitaires pour
la promotion de l’électricité, de l’énergie électrique, des différents
moyens de chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par
tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, organisation de salon à buts
publicitaires pour la promotion de l’électricité, des différents
moyens de chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par
tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, organisation et conduite de
conférences, de séminaires à buts publicitaires et commerciaux
pour la promotion de l’électricité, des différents moyens de
chauffage, de la production d’eau chaude sanitaire par tous
moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, informations d’affaires, organisation
d’expertises à but commerciaux et publicitaires pour la promotion
de l’électricité, des différents moyens de chauffage, de la
production d’eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies
électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique,
énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l’énergie
solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison
individuelle uniquement) et de la qualité thermique des
bâtiments, prévisions économiques dans le domaine de
l’électricité, des différents moyens de chauffage, de la production
d’eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz
(naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable
telle que les pompes à chaleur, l’énergie solaire en maison
individuelle uniquement et le bois en maison individuelle
uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments, relations
publiques, études et recherches de marchés, informations
statistiques.
Classe N° 37 : Services d’installation électrique, d’appareils de
climatisation, d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
d’aération, de distribution d’eau et d’installations sanitaires,
services de productions d’eau chaude sanitaire par tous moyens
(énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) ; services de
construction ; services de réparation et de réfection des
installations électriques ; construction d’édifices, entreprises de
fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux
publics, travaux ruraux.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par
serveurs informatiques ; services de transmission d’informations
par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur
support multimédia ; messagerie électronique ; courrier
électronique ; transmission de messages, d’informations, de
données, de son et d’images par voie hertzienne, par câble, par
fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux,
réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ;
transmission de données incluses dans des bases de données
techniques ; transmission d’information à des tiers par
l’intermédiaire d’un réseau mondial d’ordinateurs (Hotline) ;
transmission d’informations en ligne ; transmission de
consultations en ligne dans le domaine des installations
électriques, des différents moyens de chauffage, de la ventilation,
de la production d’eau chaude sanitaire par tous moyens
(énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
97
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments.
Classe N° 41 : Formation, éducation, organisation de colloques,
congrès, séminaires, stages, conférences, édition et publication
de livres, imprimés, journaux, magazines, Cédérom, production
de film.
Classe N° 42 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires, recherches en laboratoires, études de
projets techniques dans le domaine de l’électricité, des
installations électriques, des différents moyens de chauffage, de
la ventilation, de la production d’eau chaude sanitaire par tous
moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) et de la qualité
thermique des bâtiments, expertises et recherches techniques de
sécurité en électricité, en chauffage, en ventilation, en production
d’eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz
(naturel et GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable
telle que les pompes à chaleur, l’énergie solaire en maison
individuelle uniquement et le bois en maison individuelle
uniquement) et de la qualité thermique des bâtiments, expertises
en vue de s’assurer de la qualité et de la sécurité d’appareils
électriques, d’instruments électriques, d’installations électriques,
d’appareils d’éclairage, d’appareils de chauffage, d’appareils de
ventilation, de production d’eau chaude sanitaire par tous
moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement) ainsi qu’en matière de
qualité thermique des bâtiments ; services d’accréditation
d’organismes d’inspection, d’organismes certificateurs de
produits, d’organismes certificateurs de services, d’organismes
certificateurs de personnel, d’organismes certificateurs de
qualité ; services d’accréditation de réseaux professionnels ;
contrôle de qualité et expertises dans le domaine de l’électricité,
des différents moyens de chauffage, de la ventilation, de la
production d’eau chaude sanitaire par tous moyens (énergies
électriques, gaz (naturel et GPL), énergie thermodynamique,
énergie renouvelable telle que les pompes à chaleur, l’énergie
solaire en maison individuelle uniquement et le bois en maison
individuelle uniquement) et de la qualité thermique des
bâtiments, contrôle et expertise d’installations électriques,
d’installations de chauffage, d’installations de ventilation,
d’installations de production d’eau chaude sanitaire par tous
moyens (énergies électriques, gaz (naturel et GPL), énergie
thermodynamique, énergie renouvelable telle que les pompes à
chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle uniquement et le
bois en maison individuelle uniquement), contrôle et expertise de
la qualité thermique des bâtiments ; informations et conseils sur
les installations électriques et la sécurité électrique, les différents
moyens de chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude
sanitaire par tous moyens (énergies électriques, gaz (naturel et
GPL), énergie thermodynamique, énergie renouvelable telle que
les pompes à chaleur, l’énergie solaire en maison individuelle
uniquement et le bois en maison individuelle uniquement) et la
qualité thermique des bâtiments.
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 260
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
mickael lorie, 6 jeanne pariset, 69530 BRIGNAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mickael lorie, 6 jeanne pariset, 69530 BRIGNAIS.
98
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 25, 41, 43.
N° National : 09 3 651 261
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Traduction : Académie Baroque
Européenne Couleur : code Pantone : Magenta
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de décors de spectacles ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 262
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
LES VINS AUJOUX – L.V.A., Société par Actions Simplifiée, La
Bâtie,
71570
LA
CHAPELLE
DE
GUINCHAY,
N° SIREN : 543 780 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 33 : Vins et autres boissons alcooliques (à l’exception
des bières).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 263
N° National : 09 3 651 265
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NICE
François KERN, 3 rue Blasco IBANEZ, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia GIUDICE, 1 rue du lycée, 06000 NICE.
99
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MONSIEUR GENEVE LAURENT, 8 chemin ROUTEAU, 33110 LE
BOUSCAT.
Monsieur KRUPNIK FLORENT, 81 RUE POMME D’OR, 33000
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENEVE LAURENT, 8 chemin Routeau, 33110 LE BOUSCAT.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage) et de fenêtre :
nettoyage ou entretien de véhicule. Désinfection, dératisation,
blanchissage. Rénovation de vêtements entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou de fourrures. Repassage du linge.
Installation, entretien et réparation d’ordinateur. Plomberie.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe N° 44 : Services traiteurs garde d’enfants, crèche pension
pour animaux maison de retraite pour personnes âgées, soins
d’hygiène et de beauté pour être humains et animaux, toilettage
d’animaux, jardinage bricolage, services de jardinage paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 43, 44.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE : Bleu C 072 – Bleu C 307
Orange : C 123 – C 021 Ocre : C 464 rouge : C 206 gris : C 424 vert :
C 347 NOIR – BLANC
N° National : 09 3 651 266
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d’espaces
publicitaires ;
FLORIAN BIGEY, 88 AVENUE MONTESQUIEU, 93190 LIVRY
GARGAN.
Classe N° 37 : Installation et aménagement de cuisines.
Réparation et entretien d’appareils ménagers. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORIAN BIGEY, 88 AVENUE MONTESQUIEU, 93190 LIVRY
GARGAN.
Classe N° 39 : Services de livraisons. Transport et entreposage.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
N° National : 09 3 651 264
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
LA ROCHE-POSAY LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE, Société
anonyme, Avenue René Levayer 86270 LA ROCHE-POSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse
92585 Clichy Cedex.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques anti-ride notamment crèmes,
laits, lotions, gels pour le visage.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel : conseil en
communications ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; Conseil en orientation professionnelle en
apparence vestimentaire ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services d’opticiens ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ;
100
Publication des demandes d’enregistrement
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Conseils et soutien
psychologique. Conseil en maquillage, bien être. Conseil en soins
du corps et du visage.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
N° National : 09 3 651 267
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE TOUCHER MINUSCULE, EURL AU CAPITAL de 15245 Euros,
CREATION DE DECORS TACTILES, 1 BIS RUE DE L’ABREUVOIR,
78750 MAREIL-MARLY, N° SIREN : 379 577 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Toucher minuscule, 1 bis, rue de l’Abreuvoir, 78750 MAREILMARLY.
BOPI 09/26 - VOL. I
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; atlas ; guides touristiques ;
imprimés ; albums ; almanachs ; brochures ; fanions en papier ;
autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; journaux ;
livres ; marques pour livres ; manuels ; calendriers ; catalogues ;
magazines ; journaux ; publications ; représentations graphiques ;
prospectus ; revues (périodiques) ; affiches ; porte-affiches en
papier ou en carton ; billets ; tickets ; cartes postales ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; cahiers ;
carnets ; répertoires ; crayons ; stylos ; porte-plumes ; caractères
(chiffres et lettres) ; enveloppes (papeterie) ; classeurs (articles de
bureau) ; enseignes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques,
sachets et feuilles pour l’emballage en papier ou en matières
plastiques.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du
cuir et peaux d’animaux (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ;
malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs
besace, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches
(maroquinerie), sacs banane, sacs de sport autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir ; bourses,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, portecartes
(portefeuilles) ;
serviettes
(maroquinerie),
portedocuments, mallettes, étuis pour les clefs ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de
voyage, parapluies, parasols et cannes.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Description de la marque : LES OBSCURICOLES
Classe N° 9 : Installations utilisant des appareils traitant du son et
des images. Instruments permettant de reproduire des
phénomènes physiques : perceptions et sensations (tactiles,
visuelles, olfactives, auditives, gustatives) simulation assistée par
ordinateur et logiciels didactiques.
Classe N° 13 : Montages sonores, visuels et tactiles dans
l’obscurité : projections de faisceaux sonores, laser et de courants
d’air orientés (nuit naturelle et artificielle).
Classe N° 16 : Réalisation de panneaux, affiches et parcours
d’exposition à l’aide de tous supports favorisant l’apprentissage
des sens : notamment les objets gravés : papier et carton gaufrés,
clichés, gabarits et patrons en creux ou en relief, main courante
imprimée en braille.
Classe N° 41 : Scénographies visuo-tactiles à buts éducatifs et de
divertissement, décors de spectacles, signalétique de sentiers de
découverte. Installations d’évènements culturels et d’expériences
didactiques.
Classes de produits ou services : 9, 13, 16, 41.
N° National : 09 3 651 268
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
REGION BASSE NORMANDIE, Abbaye aux Dames, Place Reine
Mathilde, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules à locomotion par terre et sur rail ;
autobus ; autocars ; automobiles ; porte-bagages pour véhicules ;
bicyclettes ; vélos ; locomotives ; trains de voitures ; wagons ;
matériel roulant de chemins de fer.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; articles pour reliures ; produits de
l’imprimerie ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu ;
ballons de jeu ; jeux de cartes ; peluches (jouets) ; jeux de société ;
véhicules (jouets) ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; appareils
pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; puzzles ; raquettes ;
planches pour le surfing ; skis nautiques ; planches à voile ;
palmes pour nageurs ; cerfs-volants ; tubas (articles de plongée).
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages et
d’excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ;
visites touristiques ; informations en matière de transport ;
services d’autobus ; transport en automobile ; transport en
chemin de fer ; transport de passagers ; réservation de places de
voyage ; réservations pour le transport ; organisation de
randonnées à pied et à vélo.
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de
livres ; organisation de concours en matière de divertissement ;
organisation d’expositions à buts culturels ; informations en
matière
de
divertissement ;
services
de
billetterie
(divertissement) ; camp (stages) de perfectionnement sportif ;
camps de vacances (services de divertissement) ; formation
pratique (démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de clubs (divertissement) ; clubs de
santé (mise en forme physique) ; services de loisirs ;
photographie, reportages photographiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; restaurants
à service rapide et permanent ; réservation et location de
logements temporaires ; services d’hébergements temporaires ;
pensions ; maisons de vacances ; services hôteliers ; réservation
d’hôtels, de pensions ; services de motels ; restauration (repas) ;
cafés-restaurants ; cafétérias ; mise à disposition de terrains de
camping ; services de camps de vacances (hébergement).
Classes de produits ou services : 12, 16, 18, 25, 28, 39, 41, 43.
BOPI 09/26 - VOL. I
101
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 269
N° National : 09 3 651 271
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FIAT FRANCE, Société Anonyme, 6, rue Nicolas Copernic, Z.A.
Trappes Elancourt, 78190 TRAPPES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
et par eau.
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; tenue de livres ; recueil de données dans un fichier
central ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de véhicules et accessoires
de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport) de produits (à savoir véhicules) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
à : I.N.P.I. PARIS
HAZIZA-BONNAMOUR EVA, 3 rue d’alger, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAZIZA-BONNAMOUR EVA, 3 rue d’alger, 75001 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail et en ligne de produits
cosmétiques. Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
N° National : 09 3 651 272
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 12, 35.
N° National : 09 3 651 270
Dépôt du : 18 MAI 2009
ALCIMA,
SARL,
40 bis
N° SIREN : 494 128 879.
rue
Camille,
69003
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALCIMA, 40 bis rue Camille, 69003 LYON.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
kwok-kim tse, 35 rue pierre nicole, 75005 paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kwok-kim tse, 35 pierre nicole, 75005 paris.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
102
Publication des demandes d’enregistrement
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 19, 37, 39, 40, 42.
N° National : 09 3 651 273
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE D’EQUIPEMENT ET
D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DE LA
SEINE SAINT-DENIS (SODEDAT 93), 3 Esplanade Jean Moulin,
93000 BOBIGNY, N° SIREN : 301 852 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ;
constructions
transportables
non
métalliques.
Charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
revêtements de parois non métalliques (construction) ;
couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ;
portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ;
lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux
à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non
métalliques ; éléments de construction en béton ; produits
bitumeux pour la construction ; plaques en ciment ; conduites
d’eau non métalliques ; conduits non métalliques pour
installations de ventilation et de climatisation ; mâts (poteaux)
non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles de plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, conseils en direction des affaires ;
expertise en affaires ; affichage ; tous ces services étant destinés
à la rénovation urbaine et au développement économique.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
immobilières ; agences immobilières ; tous ces services étant
destinés à la rénovation urbaine et au développement
économique.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; réparation, informations en matière de réparation ;
installation et réparation d’ascenseurs ; location de machines de
chantier ; supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation d’entrepôts, installation de portes et de
fenêtres ; informations en matière de réparation ; services
d’isolation (construction) ; travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; pose de briques (maçonnerie) ; travaux de couverture
de toits ; construction d’usines ; travaux publics ; entretien,
nettoyage et rénovation de bâtiments. Services de construction,
d’entretien, d’exploitation et de maintenance d’ouvrages
immobiliers, d’usines, de ports, de ponts et de tunnels ; services
de construction, d’entretien, d’exploitation de centrales
thermiques, électriques et de centrales éoliennes ; services de
construction, d’entretien et de maintenance d’installations
thermiques, climatiques, électriques et de surveillance ; services
de construction, d’entretien, d’exploitation et de maintenance de
parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation
de revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes ;
services d’installation, de réparation et de maintenance de
viaducs, d’oléoducs, de digues, d’écluses, de dispositifs
d’irrigation ; travaux d’endiguements ; dragage ; forage de puits
et de tunnels ; travaux de terrassement ; exploitation de carrières ;
extraction minière ; maçonnerie ; travaux de peinture ; installation
et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en services
d’antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de
parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation
d’appareils électriques ; installation et réparation d’appareils pour
le conditionnement de l’air ; installation et réparation
d’ascenseurs ; services d’étanchéité (construction) ; montage
d’échafaudages ; démolition de constructions ; entretien, services
de réparation, d’entretien, de rénovation et de restauration de
monuments historiques, de bâtiments, d’ouvrages ou de
monuments ; location de machines de chantier, de bouldozeurs,
de grues, d’excavateurs ; installation, entretien et réparation de
machines de chantier ; entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; services de montage et
d’installation dans le cadre de la rénovation et du réaménagement
d’immeubles, de leurs parties et de leurs équipements, y compris
les équipements encastrés, à savoir rénovation de portes, de
portails, de clôtures, d’escaliers, de meubles, de revêtements
pour appareils de chauffage, sols et plafonds, ainsi que services
de planification et de consultation dans les domaines précités.
Classes de produits ou services : 19, 35, 36, 37.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 274
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
103
bitumeux pour la construction ; plaques en ciment ; conduites
d’eau non métalliques ; conduits non métalliques pour
installations de ventilation et de climatisation ; mâts (poteaux)
non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles de plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, conseils en direction des affaires ;
expertise en affaires ; affichage ; tous ces services étant destinés
à la rénovation urbaine et au développement économique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur (code Pantone) European
baroque Academy : magenta Centre culturel de rencontre : 1165
L’Abbaye : 144 Résidences : 130 Editions : 389 Recherche : 3268 Le
Festival : 308 Club d’entreprises : 279 Action culturelle : 2583
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de décors de spectacles ; Services de photographie ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 275
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE D’EQUIPEMENT ET
D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DE LA
SEINE SAINT-DENIS (SODEDAT 93), 3 Esplanade Jean Moulin,
93000 BOBIGNY, N° SIREN : 301 852 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
immobilières ; agences immobilières ; tous ces services étant
destinés à la rénovation urbaine et au développement
économique.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; réparation, informations en matière de réparation ;
installation et réparation d’ascenseurs ; location de machines de
chantier ; supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation d’entrepôts, installation de portes et de
fenêtres ; informations en matière de réparation ; services
d’isolation (construction), travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; pose de briques (maçonnerie) ; travaux de couverture
de toits ; construction d’usines ; travaux publics ; entretien,
nettoyage et rénovation de bâtiments. Services de construction,
d’entretien, d’exploitation et de maintenance d’ouvrages
immobiliers, d’usines, de ports, de ponts et de tunnels ; services
de construction, d’entretien, d’exploitation de centrales
thermiques, électriques et de centrales éoliennes ; services de
construction, d’entretien et de maintenance d’installations
thermiques, climatiques, électriques et de surveillance ; services
de construction, d’entretien, d’exploitation et de maintenance de
parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation
de revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes ;
services d’installation, de réparation et de maintenance de
viaducs, d’oléoducs, de digues, d’écluses, de dispositifs
d’irrigation ; travaux d’endiguements ; dragage ; forage de puits
et de tunnels ; travaux de terrassement ; exploitation de carrières ;
extraction minière ; maçonnerie ; travaux de peinture ; installation
et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en services
d’antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de
parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation
d’appareils électriques ; installation et réparation d’appareils pour
le conditionnement de l’air ; installation et réparation
d’ascenseurs ; services d’étanchéité (construction) ; montage
d’échafaudages ; démolition de constructions ; entretien, services
de réparation, d’entretien, de rénovation et de restauration de
monuments historiques, de bâtiments, d’ouvrages ou de
monuments ; location de machines de chantier, de bouldozeurs,
de grues, d’excavateurs ; installation, entretien et réparation de
machines de chantier ; entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; services de montage et
d’installation dans le cadre de la rénovation et du réaménagement
d’immeubles, de leurs parties et de leurs équipements, y compris
les équipements encastrés, à savoir rénovation de portes, de
portails, de clôtures, d’escaliers, de meubles, de revêtements
pour appareils de chauffage, sols et plafonds, ainsi que services
de planification et de consultation dans les domaines précités.
Classes de produits ou services : 19, 35, 36, 37.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ;
constructions
transportables
non
métalliques.
Charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
revêtements de parois non métalliques (construction) ;
couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ;
portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ;
lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux
à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non
métalliques ; éléments de construction en béton ; produits
N° National : 09 3 651 276
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PROVENCE TRADITION, SARL, 135 AV PIERRE SEMARD, 84000
AVIGNON, N° SIREN : 339 962 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVENCE TRADITION, 135 AV PIERRE SEMARD, 84000
AVIGNON.
104
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PROVENCE TRADITION
Classe N° 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 5 : herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : épices ;
Classe N° 31 : plantes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 31.
N° National : 09 3 651 277
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32, avenue Hoche,
75008 PARIS, N° SIREN : 397 480 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils
de communication et de traitement de données ; appareils et
instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques,
numériques, informatiques permettant de se connecter à un
réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant
un
crédit
d’unités
téléphoniques ;
cartes
électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance
par terminaux téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique, de cartes magnétiques,
électroniques, à puces et d’informations codées ; modems, y
compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ;
serveur informatique.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d’informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d’informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique ; fourniture de temps d’accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
BOPI 09/26 - VOL. I
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non)
à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ;
diffusion de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition, transmission
de documents informatises, services de courrier électronique.
Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d’accès ou par
terminaux. Services de téléchargement de données numériques.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance
technique (conseils) et consultations dans les domaines
informatiques
et
les
télécommunications ;
élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 09 3 651 278
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32, avenue Hoche,
75008 PARIS, N° SIREN : 397 480 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils
de communication et de traitement de données ; appareils et
instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques,
numériques, informatiques permettant de se connecter à un
réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant
un
crédit
d’unités
téléphoniques ;
cartes
électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance
par terminaux téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique, de cartes magnétiques,
électroniques, à puces et d’informations codées ; modems, y
compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ;
serveur informatique.
Classe N° 35 : Abonnements téléphoniques ; abonnements
radiotéléphoniques ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmissions de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et radio
téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d’ordinateur ou équipements numériques, par
vidéophone,
visiophone
et
vidéo-conférence ;
télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de
radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission et de diffusion d’informations par voie téléphonique
et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de
messages et d’informations et messagerie par moyens
informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
réseau Internet ; fourniture de temps d’accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d’accès ou par
terminaux. Services de téléchargement de données numériques.
105
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant
un
crédit
d’unités
téléphoniques ;
cartes
électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance
par terminaux téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique, de cartes magnétiques,
électroniques, à puces et d’informations codées ; modems, y
compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ;
serveur informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 09 3 651 279
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
danem,
sarl,
03
N° SIREN : 407 566 744.
rue
saussure,
94000
creteil,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
danem, 03 rue saussure, 94000 creteil.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d’informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d’informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique ; fourniture de temps d’accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non)
à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ;
diffusion de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition, transmission
de documents informatises, services de courrier électronique.
Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d’accès ou par
terminaux. Services de téléchargement de données numériques.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance
technique (conseils) et consultations dans les domaines
informatiques
et
les
télécommunications ;
élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 09 3 651 280
N° National : 09 3 651 281
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32, avenue Hoche,
75008 PARIS, N° SIREN : 397 480 930.
FUCHS, Marie-Françoise, 23 Quai Voltaire, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils
de communication et de traitement de données ; appareils et
instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques,
numériques, informatiques permettant de se connecter à un
réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia,
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la
papeterie, ou pour l’imprimante) ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ;
106
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; produits de l’imprimerie ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels ; maisons de retraite pour des
personnes âgées ; maisons de vacances ; services de camps de
vacances (hébergement).
Classe N° 36 : Collectes, collectes de bienfaisances, consultation
en matière d’assurances, information en matière d’assurances,
investissements de capitaux.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 38 : Services de communication par terminaux
d’ordinateurs ou réseau de fibre optique ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision
et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ;
transmission d’informations par téléscripteur, services de
transmission d’informations par réseau télématique ; services de
transmission télématiques en vue d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données ; services de
transmissions d’informations par tous moyens de communication
et de télécommunication destinés à l’information du public ;
services de communication sur réseaux informatiques en général
(télécommunications) ;
services
de
communication
(télécommunications) dans le domaine audiovisuel, vidéo, et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des banques de données ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique.
Classe N° 41 : Services de clubs, camps de perfectionnement
sportif ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la
récréation du public (divertissement) ; enseignement par
correspondance, éducation, information en matière d’éducation,
enseignement, organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs, instruction, services de loisirs, organisation de
compétitions sportives, organisation et conduite de symposiums,
organisation et conduite de séminaires, publication de livres,
publication de textes, services de camps de vacances
(divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
reportages photographiques. Services d’éditions de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation et conduite de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou
non
(éducation
ou
divertissement) ;
programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ;
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; spectacles ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), service d’édition,
de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/
ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres
et autres publications ; vidéothèques, à savoir : mise à disposition
ou location de cassettes vidéos, ludothèques.
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel.
Classe N° 44 : Assistance médicale ; maisons de convalescence,
hospices, services hospitaliers ; maisons de repos.
Classe N° 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie).
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 09 3 651 282
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LILLE
FRANCE B DIFFUSION, SAS, Rue de la Voyette, 59811 LESQUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE B DIFFUSION, Rue de la Voyette, 59811 LESQUIN.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir, ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ;
foulards ; cravate ; gants (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski, ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 651 283
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle Nathalie RODRIGUES EP NOVO RIBEIRO, 172 Avenue
Henri Barbusse, 91270 VIGNEUX SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle Nathalie RODRIGUES EP NOVO RIBEIRO, 172 Avenue
Henri Barbusse, 91270 VIGNEUX SUR SEINE.
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 09 3 651 284
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TELEPERFORMANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance,
6-8,
rue
Firmin
Gillot,
75015
PARIS,
N° SIREN : 301 292 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
107
N° National : 09 3 651 285
pour la notice de ce numéro voir en partie II
N° National : 09 3 651 286
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sandra Mourgue, Agissant pour le compte de la société "Golf en
tête Academie" en cours de formation, Mourgue Sandra .
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sandra Mourgue, 181 CHEMIN SOUS LES ROCHES Quartier
Castel Mouisson, 13570 BARBENTANE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références couleurs : CMYK 100 75 40
63 28 20 20 5
Classe N° 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus et échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; agences d’informations commerciales ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; études et recherches
du marché, et notamment études et conseil en ciblage
géomercatique ;
traitement
de
fichiers
d’adresses
(restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage) ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central,
service de mercatique téléphonique ; conseil dans le domaine des
affaires, à savoir négociations et conclusions de transactions
commerciales pour le compte de tiers, reproduction de
documents ; tous services de marchéage direct et indirect, de télé
promotion avec offre de vente et promotion télématique avec
offre de vente, maîtrise d’oeuvre d’opérations de publipostage
adressé et non adressé, de télémercatique et de commerce
électronique ; services de marchéage direct et indirect, de télé
promotion avec offre de vente et promotion télématique avec
offre de vente destinée à être rendue dans le cadre d’offres
privilégiées pour des clients bénéficiant d’un programme de
services spécifiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications par tous moyens
téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédia
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; services de messagerie électronique ; communication par
câble et par satellite ; services de communication, à savoir
agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
transmission
d’informations
par
voie
radiophonique,
téléphonique, télégraphique et télématique et par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de télex, télégrammes ;
services de transmission d’information par téléscripteur, services
de transmission d’information par réseau télématique ; services
de transmission d’informations par tous moyens de
communication et de télécommunication destinés à l’information
du public ; services de transmissions télématiques en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de communication sur réseaux informatiques ;
transmission d’informations dans le domaine audiovisuel, vidéo,
et multimédia ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données ; transmission d’images et de messages
assistés par ordinateurs ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique pour la transmission de messages ; diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ; services de communication dans le domaine audiovisuel,
vidéo et multimédia ; services de transmission d’information
rendus dans le cadre d’offres privilégiées pour des clients
bénéficiant d’un programme de services spécifiques.
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
108
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 287
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DEGEL PROD, SARL, 17 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS,
N° SIREN : 479 473 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEGEL PROD, 17 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 21, 38.
N° National : 09 3 651 288
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
GOJI, EURL, 0 ROUTE DE PLOMEUR LE COSQUER, 29120 PONT
L’ABBE, N° SIREN : 512 013 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOJI/EURL SAINT-MARTIN, 0 ROUTE DE PLOMEUR LE
COSQUER, 29120 PONT L’ABBE, Anne-Cécile SAINT-MARTIN.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 651 289
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE GENERALE, société anonyme, 29
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 120 222.
boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; parrainage
financier ; agences de recouvrement de créances ; analyse
financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes
de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ;
constitution de capitaux ; consultation en matière financière ;
expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; cote en bourse ;
courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ;
dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de
chèques de voyage ; épargne ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
constitution de fonds ; fonds commun de placement ; organisme
de placement collectif en valeurs mobilières ; informations
financières ; information en matière d’assurances ; banque
directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ;
opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par
acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ;
vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et gestion de
valeurs mobilières, indices financiers et indexation financière ;
tous ces services pouvant être rendus par Internet.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 290
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SC KHEPER BIOTECHNOLOGIES, Société Civile, 11-15 rue Pierre
Brosselette, 91270 VIGNEUX SUR SEINE, N° SIREN : 405 198 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 1 : Engrais, produits fertilisants ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets ; production d’énergie.
Classes de produits ou services : 1, 40.
N° National : 09 3 651 291
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAUTOURCO LTD., société de droit mauricien, 84 Gustave Colin
Street, Forest Side, Maurice.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
109
transports maritimes ; transport fluvial ; services de navigation ;
services de chauffeurs ; services de taxis ; transport en chemin de
fer ; location de galeries pour véhicule ; location de garages.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de
clubs [divertissement] ; services de casino [jeux] ; clubs de santé
[mise en forme physique] ; organisation de bals ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation de
spectacles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; organisation et
conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
organisation et conduite de séminaires ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de spectacles ; réservation
de places de spectacles ; location de décors de spectacles ;
production de spectacles ; mise à disposition de parcours de golf ;
location d’équipement pour les sports à l’exception des
véhicules ; services de loisirs ; organisation de loteries ; mise à
disposition d’équipements de karaoké ; mise à disposition
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
représentation de spectacles ; réservation de places de
spectacles ; représentations théâtrales ; services de camps de
vacances [divertissement] ; informations en matière de
divertissement ; information en matière d’éducation. Services de
restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ;
cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent
[snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ;
services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services
hôteliers ; location de logements temporaires ; agences de logement [hôtels, pensions] ; réservation d’hôtels ; réservation de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; services
de motels ; services de camps de vacances [hébergement] ;
maisons de vacances.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41, 43.
N° National : 09 3 651 292
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
patrick ney, 5 rue crozatier, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick ney, 5 rue crozatier, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Revendication des couleurs : Bleu :
Pantone 280 C Orange : Pantone 151 C
Produits ou services désignés : Affiches ; albums ; almanachs ;
ardoises pour écrire ; articles de bureau à l’exception des
meubles ; articles de papeterie ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ;
bracelets pour instruments à écrire ; brochures ; brocheuses
[papeterie] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de
voeux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises
pour documents ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes
en papier ; crayons ; écussons [cachets en papier] ; emballages
pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour
bouteilles en carton ou en papier ; feuilles [papeterie] ; papier
pour appareils enregistreurs ; étiquettes non en tissu ; fiches
[papeterie] ; fournitures pour écrire ; plumes à écrire ; instruments
d’écriture ; menus ; plaquettes ; formulaires ; images ; imprimés ;
journaux ; périodiques ; photographies ; livres ; livrets ; manuels ;
plans ; cartes postales ; prospectus ; publications ; registres
[livres] ; répertoires ; horaires imprimés ; sous-main ; stylos ;
crayons d’ardoise ; ronds de table en papier ; tableaux noirs ; tapis
de table en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ;
serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier,
filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en
papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs. Organisation de voyages ; réservation de places de
voyage ; accompagnement de voyageurs ; transport de
voyageurs ; visites touristiques ; organisation de croisières ; organisation d’excursions ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; visites touristiques ; transports
aériens ; transports aéronautiques ; services d’autobus ; transport
en automobile ; location de véhicules ; location d’automobiles ;
location de voitures ; location de voitures de course ; transport en
bateau ; services de bateaux de plaisance ; location de bateaux ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25, 35.
110
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 293
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE CLARENCE DILLON SAS, société par actions simplifiée,
41 Avenue George V, 75008 PARIS, N° SIREN : 572 179 026.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
N° National : 09 3 651 295
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY, 11, boulevard Sébastopol,
75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 294
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY, 11, boulevard Sébastopol,
75001 PARIS.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale ; gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques ; services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires, compris dans cette classe ; diffusion
d’annonces publicitaires ; tenue de comptes clients de
fidélisation, de réductions, de bons et de bonus ; mise au point de
programmes financiers de fidélisation de la clientèle tels que les
programmes de bons d’achats et de bonus.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale ; gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques ; services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires, compris dans cette classe ; diffusion
d’annonces publicitaires ; tenue de comptes clients de
fidélisation, de réductions, de bons et de bonus ; mise au point de
programmes financiers de fidélisation de la clientèle tels que les
programmes de bons d’achats et de bonus.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38.
N° National : 09 3 651 296
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
nathalie lauret, 79 rue d’amsterdam, 75008 paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie lauret, 79 rue d’amsterdam, 75008 paris.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des
alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ;
Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches
judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.
111
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires, compris dans cette classe ; diffusion
d’annonces publicitaires ; tenue de comptes clients de
fidélisation, de réductions, de bons et de bonus ; mise au point de
programmes financiers de fidélisation de la clientèle tels que les
programmes de bons d’achats et de bonus.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 38.
N° National : 09 3 651 298
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
frederic cuvelier, 36 av henri dunant, 13700 MARIGNANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frederic cuvelier, 36 av henri dunant, 13700 MARIGNANE.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
N° National : 09 3 651 297
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; construction navale ;
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY, 11, boulevard Sébastopol,
75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 37, 42.
N° National : 09 3 651 299
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale ; gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques ; services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
D’HALLUIN, SA, 21 AVENUE DE L’EUROPE CIT, BP 13, 59435
RONCQ cedex, N° SIREN : 325 049 385.
Stéphane D’HALLUIN, 131 A rue du Chemin Vert, 59960
NEUVILLE EN FERRAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane D’HALLUIN, 131 A rue du Chemin Vert, 59960
NEUVILLE EN FERRAIN.
Classe N° 20 : Fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de
lit).
Classes de produits ou services : 20.
112
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 300
N° National : 09 3 651 302
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
frederic cuvelier, 36 av henri dunant, 13700 MARIGNANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frederic cuvelier, 36 av henri dunant, 13700 MARIGNANE.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Edouard Dischamp, Agissant pour le compte de la société "Cordée
Basque" en cours de formation, 1 Chemin du Pont Romain, 64310
Ascain.
Alexandre Suermondt, Agissant pour le compte de la société
"Cordée Basque" en cours de formation, 1 Alaïtasun Chemin
Tipulen Borda, 64310 Ascain.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Edouard Dischamp, 1 Chemin du Pont Romain, 64310 Ascain.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage
de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;
soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri
de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classes de produits ou services : 18, 20, 40.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° National : 09 3 651 301
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
à : I.N.P.I. PARIS
HUAN LI, 11 Square Vitruve, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUAN LI, 11 Square Vitruve, 75020 PARIS.
N° National : 09 3 651 303
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association, Place
Thollon BP3 01500 Ambronay.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon BP3 01500
Ambronay.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur (code Pantone) : 1665
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
N° National : 09 3 651 305
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Prêts de
livres ; Location d’enregistrements sonores ; Location de décors
de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition.
Dépôt du : 18 MAI 2009
113
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 17 boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 067 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX
17.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
N° National : 09 3 651 304
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
François GIUSTINI, La Magnanerie, Impasse dela Glacière, 13450
GRANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François GIUSTINI, La Magnanerie, Impasse dela Glacière, 13450
GRANS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Typo Brandon en reserve blanche sur
fong noir Alternativ’prod (Cap au début du nom le reste en bas de
casse)
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 29 : Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits
battus ; produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts
à boire, fromage blanc ; boissons composées majoritairement de
lait ou de produits laitiers, boissons lactées o le lait prédomine,
boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers
fermentés nature ou aromatisés.
Classes de produits ou services : 29.
Priorité : Espagne, le 2009-03-06, sous le N° 2866864
N° National : 09 3 651 306
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Hélène NAVARRE, 5 rue Méné Gored, 29710 Plozévet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène NAVARRE, 5 rue Méné Gored, 29710 Plozévet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 45 : Services d’aide à la personne: - consultations en
astrologie et en numérologie (par mail, par téléphone ou en
cabinet) ; - aide à l’orientation professionnelle (à partir du thème
natal) ; - aide à la rencontre de partenaire (agence matrimoniale
114
fondée sur
ésotérique.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
les
données
astrologiques) ;
-
enseignement
Classes de produits ou services : 45.
N° National : 09 3 651 309
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 651 307
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ETAM, société anonyme, 57-59, rue Henri Barbusse 92110
CLICHY, N° SIREN : 552 015 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SNC, 16, rue de la Paix 75002 PARIS.
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 17 boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 067 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX
17.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche,
gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour
le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le
corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau
parfumée. ;
Classe N° 18 : Sacs à savoir: sacs à main, sacs à dos, sacs
d`écoliers, sacs de voyage, sacs de plage. Trousses de toilette et
de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages,
portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), portecartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies,
parasols, cannes. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux,
tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets,
pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures,
foulards ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre,
chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements,
combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots
de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à
l`exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines,
chaussons, ballerines, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits
battus ; produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts
à boire, fromage blanc ; boissons composées majoritairement de
lait ou de produits laitiers, boissons lactées o le lait prédomine,
boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers
fermentés nature ou aromatisés.
Classes de produits ou services : 29.
Priorité : Espagne, le 2009-03-06, sous le N° 2866863
N° National : 09 3 651 310
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
tania de oliveira, Agissant pour le compte de la société "Mr and
Mrs Little" en cours de formation, 33 bd des batignolles, 75008
Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
tania de oliveira, 33 bd des batignolles, 75008 Paris.
N° National : 09 3 651 308
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SC KHEPER BIOTECHNOLOGIES, Société Civile, 11-15 rue Pierre
Brosselette, 91270 VIGNEUX SUR SEINE, N° SIREN : 405 198 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 1 : Engrais, produits fertilisants ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets ; production d’énergie.
Classes de produits ou services : 1, 40.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/26 - VOL. I
115
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication y compris internet pour la vente au détail, à
savoir: linge de lit enfant/bébé,objets déco,doudous,accessoires
puériculture,mode enfantine ;tout l’univers de la mode, déco,
jouets,bijoux pour enfants et bébés.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 09 3 651 312
Dépôt du : 18 MAI 2009
N° National : 09 3 651 311
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DyLOWE,
SARL,
71
N° SIREN : 510 253 156.
rue
Réaumur,
75002
Paris,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DyLOWE, 71 rue Réaumur, 75002 Paris.
PATRICK SELIG, 22 EDOUARD GROSJEAN, 54520 LAXOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK SELIG, 22 EDOUARD GROSJEAN, 54520 LAXOU.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ;
Classe N° 24 : Tissus ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou
de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
N° National : 09 3 651 313
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée,
45,
Avenue
Victor-Hugo
93300
AUBERVILLIERS
,
N° SIREN : 304 577 794.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LORRAINE CREDIT "LA SOLUTION A
VOTRE MESURE"
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, lentilles de
contact, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes
(solaires), étuis à lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs,
étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes.
Classes de produits ou services : 9.
116
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 314
N° National : 09 3 651 316
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Alexis Perrier, 31 rue Pierre Sémard, 75009 Paris.
Léonard Briot de La Crochais, 35 rue Henri Barbusse, 75005 Paris.
Cédric Hauguel, 27 rue Victor Hugo, 92130 Issy-les-Moulineaux.
à : I.N.P.I. PARIS
IASTAR FRANCE, Association, 23 rue Olivier Métra, 75020 PARIS,
N° SIREN : 432 772 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IASTAR FRANCE, 23 rue Olivier Métra, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric Hauguel, 27 rue Victor Hugo, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels pour la gestion du recrutement, de
l’administration, du suivi, des évaluations, des compétences et de
la mobilité interne du personnel, et pour l’aide à la décision. ;
Classe N° 35 : Conseils en gestion des ressources humaines
(recrutement, gestion prévisionnelle des emplois et compétences)
et en organisation de la fonction ressources humaines. ;
Classe N° 41 : Prestations de services de formation en gestion des
ressources humaines (recrutement et gestion prévisionnelles des
emplois et compétences) et en utilisation de systèmes
d’information de ressources humaines (SIRH). ;
Classe N° 42 : Conception, développement, commercialisation,
maintenance et mise à jour d’applications internet (ASP, SaaS).
Conception, développement, commercialisation, maintenance et
mise à jour d’applications internet (ASP, SaaS) de gestion des
ressources humaines (recrutement, administration, suivi,
évaluations, compétences et mobilité interne du personnel) et
d’aide à la décision en matière de gestion du personnel, des
compétences et des emplois. Etudes de projet, conception,
développement, installation et configuration de logiciels ou
applications internet spécifiques liées au domaine des ressources
humaines.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 317
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 651 318
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 651 315
N° National : 09 3 651 319
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
noura benalia, 8 rue st vincent, 57000 metz.
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 651 320
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
noura benalia, 8 rue st vincent, 57000 metz.
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 651 321
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; Service de jeux d’argent.
Dépôt irrecevable
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 651 322
Dépôt irrecevable
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 323
N° National : 09 3 651 325
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Florence MAZZUCHELLI, 7 rue Jean Mermoz, 92500 Rueil
Malmaison.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence MAZZUCHELLI, 7 rue Jean Mermoz, 92500 Rueil
Malmaison.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Services de loisir ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;Service d’un art-thérapeute, relation d’aide
et développement personnel par les outils d’art-thérapie (dessin,
sculpture, peinture, écriture, mouvements libres, danse, écoute et
pratique de musique, théâtre) / Enseignement / Activités
culturelles et artistiques / Organisation et conduite de cours,
stages, séminaires ; ;
117
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MAKKIS, SARL, 1 CHEMIN DE PRUNAY, 78430 LOUVECIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAKKIS, 1 CHEMIN DE PRUNAY, 78430 LOUVECIENNES.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, parfums
d’ambiance, encens, huiles essentielles, cosmétiques, savons,
produits pour la conservertion du cuir (cirage), crèmes pour le
cuir ;
Classe N° 4 : bougies, bougies parfumées ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques à base d’huiles essentielles et
d’extraits de plantes à usage pharmaceutique. Produits
désinfectants.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5.
Classe N° 44 : Thérapie par le mouvement - danse thérapie - art
thérapie / Enseignement de la pratique de la psychologie
humaine.
Classes de produits ou services : 41, 44.
N° National : 09 3 651 324
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Rémy POCARD, 2 rue de l’abbaye, 21390 MARCIGNY SOUS THIL.
Rose Marie POCARD, 2 rue de l’abbaye, 21390 MARCIGNY SOUS
THIL.
N° National : 09 3 651 326
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Adrien Blanc, 116 av Léon Blum, 63000 Clermont-Ferrand.
Antoine Hébert, 116 av Léon Blum, 63000 Clermont-Ferrand.
Samuel Musnier, 116 av Léon Blum, 63000 Clermont-Ferrand.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adrien Blanc, 116 av Léon Blum, 63000 Clermont-Ferrand.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rose Marie POCARD, 2 rue de l’abbaye, 21390 MARCIGNY SOUS
THIL.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : OID Consultants
Classe N° 35 : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
118
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 327
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
W-Tech, SARL, 00 ZA LE PERELLY, 38300 RUY-MONTCEAU,
N° SIREN : 487 677 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
W-Tech, 01 ZA LE PERELLY, 38300 RUY-MONTCEAU.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 17 : produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l’emballage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Location d’appareils de
télécommunication.
Classes de produits ou services : 1, 9, 17, 38.
N° National : 09 3 651 328
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
23
Lubeck,
75116
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Marque déposée en couleurs.
G.A.
CONSEIL,
SARL,
N° SIREN : 493 129 241.
BOPI 09/26 - VOL. I
Paris,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégory Schlomoff, Webedia 153 rue de Rome 75017 Paris.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 5, 8, 9, 16, 28, 41, 42.
N° National : 09 3 651 329
119
N° National : 09 3 651 330
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Claire de Koubé, 800 avenue Roger Salengro, 92370 Chaville.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claire de Koubé, 800 avenue Roger Salengro, 92370 Chaville.
Franck NICOLAS, 13 Impasse des Fouillés, 30870 CLARENSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNDERPRICE, 13 Impasse des Fouillés, 30870 CLARENSAC.
Classe N° 9 : distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ;
Classe N° 12 : véhicules électriques ;
Classe N° 39 : Transport ; Distribution des eaux ou d’énergie ;
Location de garages ou de places de stationnement ; Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;Tous
les
produits
High
tech,
teléphones
cellulaire,portable,ordinateur
portable,tous
matériels
informatique,console de jeu,Gps,caméra vidéo surveillance,carte
micro SD,accéssoires de console de jeux,accéssoires de
téléphone portable ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;Sextoys,lingerie, produit pour le
corps. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;Jouets permanent,jouet de
noel,vehicule
à
friction,dérivé
cinéma,poupée,peluche,gadget,cadeaux,jeux vidéo,Article de
plage,mobilier de jardin,salon résine,barnum,store,tonnelle,fer
forgé,piscine ,article gonflable.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
N° National : 09 3 651 331
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TEMPOREL, SARL, 115 rue de l’abbé Groult, 75015 PARIS,
N° SIREN : 434 762 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEMPOREL, 115 rue de l’abbé Groult, 75015 PARIS.
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 45.
N° National : 09 3 651 332
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
KARINE POPIS, 2 SQUARE DU CROSIC, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARINE POPIS, 2 SQUARE DU CROSIC, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
120
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 42, 44.
N° National : 09 3 651 333
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 41 : Publication de livres ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 651 335
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Emmanuel PUYBARET, 35 rue de Chambéry, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel PUYBARET, 35 rue de Chambéry, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : Sweet Home 3D
Classe N° 9 :
enregistrés) ;
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Services de
photographie ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PETER POULY, 12 RUE SAINT JACQUES, 02100 SAINT QUENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETER POULY, 12 RUE SAINT JACQUES, 02100 SAINT QUENTIN.
Description de la marque : Vêtements de signalisation destinés à
la pratique du sport.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 20, 41, 42.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 28 : rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport).
Classes de produits ou services : 25, 28.
N° National : 09 3 651 336
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 651 334
Esther WALIFETE, 71 Rue Michel Ange, 75016 Paris.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Anthony BARROIS, 1, rue Stifellou, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony BARROIS, 1, rue Stifellou, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Esther WALIFETE, 71 Rue Michel Ange, 75016 Paris.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 651 337
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone 485C
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites de
télécommunications ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
121
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
122
Publication des demandes d’enregistrement
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
BOPI 09/26 - VOL. I
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classe N° 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de
places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de spectacles. Services de musée
(présentation ;
exposition).
Divertissements
télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle. Service
d’enseignement, enseignement par correspondance ; services
d’éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation. Location d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo.
Services d’enregistrement et de traitement de sons (studio
d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de traitement
d’images (filmage). Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à
savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images
animées à savoir location d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones,
lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD,
appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de
bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles.
Services de location d’enregistrements sonores, d’appareils
audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d’émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de
distributeurs informatiques. Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées. Services de créations (conceptionélaboration) par des ingénieurs informatiques d’images virtuelles
et interactives ; créations (conception-élaboration) d’oeuvres par
des ingénieurs informatiques, et notamment d’oeuvres virtuelles
et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de
bases de données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, le suivi et l’efficacité
de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs,
services d’élaboration (conception) de logiciels, services de
maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ;
services de consultations en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 338
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT EUROPEEN D’ADMINISTRATION DES AFFAIRES
(INSEAD), Association régie par la loi de 1901, Boulevard de
Constance, 77305 FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
123
Classe N° 6 : Bouteilles de gaz, à savoir récipients métalliques
pour gaz sous pression.
Classes de produits ou services : 1, 6.
N° National : 09 3 651 340
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SIMB, Société à Responsabilité Limitée, Route de Vannes, 44880
SAUTRON, N° SIREN : 437 965 510.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Papiers ; cartons ; affiches ; cahiers ; calendriers ;
imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; albums ; prospectus ;
publications ; revues ; magazines ; catalogues, manuels,
brochures, guides, livrets, tests, photographies ; supports en
papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), à
savoir documents pédagogiques tels que polycopiés, cas
pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures.
Classe N° 35 : Conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; conseils en organisation et direction des affaires,
expertise en affaire, projets d’aide à la direction des affaires, étude
de marchés ; prévisions économiques ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
travaux statistiques ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
(tracts,
imprimés,
échantillons,
prospectus) ; formations professionnelles.
Classe N° 41 : Formation ; éducation ; instruction ; enseignement ;
organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires,
conférences ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux,
magazines, Cédéroms ; réservation de places de spectacle ;
organisation
de
compétitions
sportives ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par
correspondance ; divertissement ; organisation et conduite
d’examens
et
d’épreuves
pédagogiques ;
exploitation
d’installations sportives ; prêt de livres ; institutions et services
d’enseignement, notamment pour la formation ou le
perfectionnement commercial ou pour l’administration et la
gestion des affaires ; écoles ; instituts ; académie (éducation) ;
services de bibliothèques ; enseignement par correspondance ;
épreuves pédagogiques ; orientations professionnelles (conseils
en matière d’éducation et de formation).
Classe N° 11 : Installations de traitement et/ou d’épuration et/ou
de purification des effluents ; installations de conduites d’eau ;
unité de filtration d’eau ; bassin de filtration des eaux ; bassins
d’épuration des eau ; appareils et machines pour la purification
des effluents ; appareils à filtrer les effluents ; filtres (parties
d’installations industrielles) ; cartouches de filtration ; lampes à
ultra-violets non à usage médical.
Classe N° 40 : Traitement, épuration, purification des eaux ;
traitement, épuration, purification des effluents.
Classes de produits ou services : 11, 40.
N° National : 09 3 651 341
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A.C.M. CRAWFORD, Société par actions simplifiée, 17, rue de
Neuilly, Impasse Passoir, 92110 CLICHY, N° SIREN : 433 367 497.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 339
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET
L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, SA, 75
Quai D’Orsay, 75007 PARIS, N° SIREN : 552 096 281.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75 Quai d’Orsay, 75321 PARIS
CEDEX 7.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques pour le traitement des verrues.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques pour le traitement des
verrues.
Classes de produits ou services : 3, 5.
N° National : 09 3 651 342
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Onoma-typé, SARL, 10 rue de la République, 28130 Saint-Piat.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Onoma-typé, 10 rue de la République, 28130 Saint-Piat.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Gaz et mélanges de gaz industriels.
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ;mise en pages à
buts publicitaires, rédaction de textes publicitaires, Courrier
publicitaire ;
124
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : Publication de livres ;mise en pages, autres qu’à
buts publicitaires ;
Classe N° 42 :
Services de dessinateurs d’arts
graphiques ;création et entretien de sites web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 29 : surface commerciale de type SUPERMARCHE,
SUPERETTE, comportant la vente au détail, en gros, demi-gros et
la mise en dépôt de tous objets, produits alimentaires, droguerie,
hygiène, parfumerie, papeterie, matériels, biens, matériaux et
textiles de toutes natures et de toutes provenances et
généralement tous produits vendus par ce type de magasin
Commerce de produits alimentaires et autres produits.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 651 343
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
AURELIE NOGUES, 2 RUE DES SORBIERS, 66210 MATEMALE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AURELIE NOGUES, 2 RUE DES SORBIERS, 66210 MATEMALE.
N° National : 09 3 651 345
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Sophie Lebas de Lachesnay, Agissant pour le compte de la société
"Tale(s)" en cours de formation, 119 rue Damrémont, 75018 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie Lebas de Lachesnay, 119 rue Damrémont, 75018 Paris.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 344
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Nicolas Verdavainne, 9 des thibaudières, 17620 St Agnant.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECOMALIN DESTOCKAGE ALIMENTAIRE, 56 avenue du onze
novembre, 17300 Rochefort.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ;reproduction, production et
traitement du son et de l’image ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ;publication et édition de magazines, livres ou revues
d’arts, mode, musique et société ;
Classe N° 35 : Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ; Agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ;support multimédia, magazine en ligne ;
Classe N° 41 : divertissement ; Publication de livres ; Production
de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services
de photographie ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 346
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Bertrand Lacaze, 30 Rue Bucaille, 14600 Honfleur.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand Lacaze, 30 Rue Bucaille, 14600 Honfleur.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
125
Classe N° 36 : Affaires immobilières et financières pour la
construction de maisons individuelles ;
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles ;
Classe N° 42 : Etablissement de plans de maisons individuelles.
Classe N° 16 : objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non.
Classes de produits ou services : 16.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 651 350
Dépôt du : 18 MAI 2009
N° National : 09 3 651 347
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CORNIL ET CIE, SARL, 63 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS,
N° SIREN : 642 041 651.
PROTIMINE , SARL, 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13770
VENELLES, N° SIREN : 452 293 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROTIMINE , 95 AVENUE DES LOGISSONS, 13770 VENELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNIL ET CIE, 63 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : substances diététiques à usage médical.
Classes de produits ou services : 5.
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; Assistance médicale ; Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos.
Classes de produits ou services : 36, 44.
N° National : 09 3 651 351
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CORNIL ET CIE, SARL, 63 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 651 348
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNIL ET CIE, 63 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CORNIL ET CIE, SARL, 63 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNIL ET CIE, 63 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; Assistance médicale ; Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos.
Classes de produits ou services : 36, 44.
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; Assistance médicale ; Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos.
Classes de produits ou services : 36, 44.
N° National : 09 3 651 352
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CORNIL ET CIE, SARL, 63 boulevard Malesherbes, 85008 PARIS.
N° National : 09 3 651 349
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNIL ET CIE, 63 boulevard Malesherbes, 85008 PARIS.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
ARCHITECTURE ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION –
ARTECO, SAS, 43 rue de Ploemeur, 56100 LORIENT,
N° SIREN : 342 017 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LE BIHAN Patrick, 2 rue Abbé Laudrin, BP 654, 56106
LORIENT CEDEX.
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; Assistance médicale ; Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos.
Classes de produits ou services : 36, 44.
126
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 353
N° National : 09 3 651 355
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
THERMI FLUIDES, SARL, TROIS VAVRES 01320 SAINT NIZIER LE
DESERT, N° SIREN : 509 187 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THERMI FLUIDES, TROIS VAVRES 01320 SAINT NIZIER LE
DESERT.
à : I.N.P.I. LILLE
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation, ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola,
Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Marque sonore.
Classe N° 35 : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ;
Administration commerciale.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 11 : Bureau d’études thermiques, dimensionnement,
devis, pour tous types de bâtiments, en chauffage, froid,
climatisation. La vente, la mise en service, l’entretien, le
dépannage et la réalisation de tous travaux d’installation de
systèmes de chauffage, climatisation, froid, solaire, plomberie,
sanitaire, énergies renouvelables, gaz, fioul, ainsi que tous
systèmes produisant de l’énergie sur tout procédé existant ou à
inventer. Etudes géologiques, géotechniques, géophysiques,
géothermiques. Tous travaux de réfection et d’amélioration
intérieurs et extérieurs.
Classes de produits ou services : 11.
N° National : 09 3 651 354
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières ; tous contrats
d’assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de
retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats
multisupports, contrats de capitalisation, assurance de
dommages, assurance de risques divers.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Outil d’aide à la vente. Outil d’évaluation et d’estimation
en matière fiscale et sociale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 09 3 651 356
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 18 MAI 2009
Francotel Francophone Telecom, SARL, 45 allee des Ormes, 06250
Mougins.
à : I.N.P.I. LILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francotel Francophone Telecom, 45 allee des Ormes, 06250
Mougins.
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation, ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola,
Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ;
Administration commerciale.
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières : tous contrats
d’assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de
retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats
multisupports, contrats de capitalisation, assurance de
dommages, assurance de risques divers.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Outil d’aide à la vente. Outil d’évaluation et d’estimation
en matière fiscale et sociale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
Agences
matrimoniales ;
Établissement
d’horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ;
Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes antiintrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de
vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ;
Conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 38, 39, 45.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
127
N° National : 09 3 651 357
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SC KHEPER BIOTECHNOLOGIES, Société Civile, 11-15 rue Pierre
Brosselette, 91270 VIGNEUX SUR SEINE, N° SIREN : 405 198 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 1 : Engrais, produits fertilisants ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets ; production d’énergie.
Classes de produits ou services : 1, 40.
N° National : 09 3 651 358
Dépôt du : 19 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Pierre-Yves Nolasco, 3256bis chemin du malvan, 06570 Saint
Paul.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre-Yves Nolasco, 3256bis chemin du malvan, 06570 Saint
Paul.
Classe N° 16 : Livres, brochures, revues produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Edition de documents, de revues, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, de sites sur
Internet.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations sorties, expositions,
réunions à buts culturels sur les véhicules d’époque.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 6 : QUINCAILLERIE LIE AUX METIERS DU BATIMENT ;
Classe N° 7 : OUTILLAGES ET MACHINES LIES AUX METIERS DU
BATIMENT
TELS
QUE
DISQUEUSE,
PERFORATEUR,
ASPIRATEUR,
VISSEUSE,
PERCEUSE,
POMPES,
SCIE
MACHINE.. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 39, 41.
N° National : 09 3 651 360
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DYNAMIC CLUB PANHARD ET LEVASSOR, ASSOCIATION LOI
1901, 54, RUE D’ALSACE LORRAINE, 69500 BRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PAUL PETIT, 7, RUE ALEXANDRE NOLL, 51100 REIMS.
N° National : 09 3 651 359
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES BELLES CHAMPENOISES D’ÉPOQUE, 38, avenue Hoche,
51100 REIMS, ASSOCIATION LOI 1901.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PAUL PETIT, 7, RUE A. NOLL, 51100 REIMS.
Marque déposée en couleurs.
128
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 16 : Livres, brochures, revues produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Edition de documents, de revues, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, de site sur Internet.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations sorties, expositions,
réunions à buts culturels sur les véhicules d’époque.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations sorties, expositions,
réunions à buts culturels sur les véhicules d’époque.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 39, 41.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 363
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 16, 35, 39, 41.
N° National : 09 3 651 361
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cave cooperative des Hauts de Gironde, Cooperative, Cave
Cooperative Vinicole des Hauts de Gironde La Cafourche 33860
Marcillac.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave cooperative des Hauts de Gironde, La Cafourche 33860
Marcillac.
Classe N° 33 : vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 362
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES BELLES CHAMPENOISES D’ÉPOQUE, ASSOCIATION LOI
1901, 38, avenue Hoche, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PAUL PETIT, 7, RUE A. NOLL, 51100 REIMS.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laurent Bonnaud, 6 rue du bois Robin, 86000 Poitiers.
Jean Francois BRUNET, 5 rue du bois Robin, 86000 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN FRANCOIS BRUNET, 5 RUE DELAUNAY, 86000 POITIERS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation.
Classes de produits ou services : 9, 11.
N° National : 09 3 651 364
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
PIERRE SOULIE, Agissant pour le compte de la société
"LOCABRAS" en cours de formation, 18 RUE DU VERGER, 94310
ORLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE SOULIE, 18 RUE DU VERGER, 94310 ORLY.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Nettoyage
de bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; Repassage du
linge ;Homme toutes mains, bricolage, aménagement d’espace
intérieur, montage de meuble ;
Classe N° 44 : Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 44.
N° National : 09 3 651 365
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Livres, brochures, revues produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Edition de documents, de revues, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, de site sur Internet.
Thomas JUBAN, 85 chemin des Vourzes, 74400 CHAMONIX
MONT BLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas JUBAN, 85 chemin des Vourzes, 74400 CHAMONIX
MONT BLANC.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
129
Classe N° 33 : vins.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 367
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ADMINEXT, SAS, 48 avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS,
N° SIREN : 498 515 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADMINEXT, 48 avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond en bleu (Pantone 2995 EC) et
lettres en blanc
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 366
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, Cooperative, La
Cafourche 33860 MARCILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, La Cafourche 33860
MARCILLAC.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 368
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CAILLE GRANDE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée,
10 Avenue Théodore Drouhet, 97420 Le Port.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAILLE GRANDE DISTRIBUTION, C/o GROUPE CAILLE 31 rue
Jean chatel 97400 SAINT DENIS.
130
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;rouleaux de papier pour tickets de caisse ;
Classe N° 35 : Publicité ; Reproduction de documents ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;Services de
publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion et
distribution de matériels publicitaires, à savoir : catalogues, tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; publicité radiophonique et
télévisée ; services d’affichage publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; démonstration de produits ; études de marché. ;
Classe N° 36 : affaires financières ; affaires monétaires ;émission
de bons d’achat, de bons de réduction ; services financiers rendus
aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de
cartes de fidélité ;
Classe N° 38 : Diffusion d’informations commerciales et/ou
publicitaires par voie électronique, notamment par réseau de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38.
N° National : 09 3 651 369
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTEUROP, SA, 53, rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET,
N° SIREN : 666 580 352.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYTEUROP, SA, 53, rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 5 : Parnass. Produit pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; insecticides.
Classes de produits ou services : 5.
N° National : 09 3 651 370
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-MARIE GIBELIN, 1 RUE DE LA FONTAINE, 43390
VEZEZOUX.
PLEIN AIR CONCEPT, EURL, 0 RUE DES VERRERIES, ZA
FONDARY, 43250 SAINTE-FLORINE, N° SIREN : 384 040 465.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-MARIE GIBELIN, 1 RUE DE LA FONTAINE, 43390
VEZEZOUX.
N° National : 09 3 651 371
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GAUTUN Laurent, La Mayounelle, 82250 LAGUEPIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; assouplisseurs ; produits
de rasage ; eau de Cologne ; eau de parfum ; eaux de toilette ;
huiles et crèmes de bronzage ; huiles de massage ; huiles
parfumées ; huiles pour aromathérapie ; huiles, gels, crèmes et
mousses pour le bain et la douche ; huiles rafraîchissantes pour la
parfumerie ; lotions pour la peau ; hydratants ; déodorants et
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; déodorants et
produits contre la transpiration ; antisudoraux ; baumes pour les
lèvres ; cirages ; cires pour meubles et sols ; colorants et produits
pour la décoloration des cheveux ; fonds de teint ; fragrances ; lait
démaquillant ; laques pour les cheveux ; lotions et crèmes aprèssoleil ; produits de maquillage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; substances
diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; huiles
médicinales, tisanes ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ;
désodorisants autres qu’à usage personnel ; aliments diététiques
à usage médical ; aliments pour enfants en bas âge et pour
malades, à savoir aliments pour bébés, compléments
nutritionnels à usage médical ; articles pour l’hygiène féminine, à
savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, tampons, slips
périodiques ; baumes à usage médical ; boissons à usage
médicinal ; boissons vitaminées, à savoir boissons diététiques à
usage médical, préparations de vitamines sous forme de
boissons ; bonbons médicinaux ; compositions d’herbes à usage
médical ; compléments alimentaires, nutritionnels et diététiques à
usage médical ; compléments vitaminés.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’aromathérapie ; bains publics à des fins d’hygiène ;
bains turcs ; salons de beauté ; consultation en matière de
pharmacie ; maisons médicalisées ; services de manucure ;
services de massage ; physiothérapie ; maisons de repos ; salons
de coiffure ; sanatoriums ; services de santé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
N° National : 09 3 651 372
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. NICE
Mairie de la Garde Freinet, collectivité territoriale, 1 place de
l’hôtel de ville, 83680 LA GARDE FREINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de la Garde Freinet, 1 place de l’hôtel de ville, 83680 LA
GARDE FREINET.
Classe N° 6
constructions
métalliques ;
: Matériaux de construction métalliques ;
transportables
métalliques ;
constructions
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 6, 19, 41, 44.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 373
N° National : 09 3 651 374
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Andrés MEZIERE, 13 Pauline Borghèse, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Andrés MEZIERE, 13 Pauline Borghèse, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
131
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Franck Pouchoulin, 35 rue au Maire, 75003 Paris.
Luise Schwarze, 35 rue au Maire, 75003 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck Pouchoulin, 35 rue au Maire, 75003 Paris.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est composée à partir de la
lettre “ G ” ainsi que des termes “ ENERGIES ” et “ Nouvelles ”.
La lettre “ G ” prend la forme d’’une flèche s’’enroulant autour
d’’un globe filaire qui est partiellement recouvert d’’une bande de
couleur verte ainsi que d’’une bande de couleur bleu. Un trait
d’union sépare la lettre “ G ” du terme “ ENERGIES ”
Classe N° 7 : Appareils pour la production d’électricité, en
particulier appareils de production d’électricité fonctionnant à
l’énergie solaire ; appareils de production d’électricité
fonctionnant à l’énergie éolienne ;
Classe N° 9 : Piles solaires ; appareils et instruments utilisés pour
conduire, générer, distribuer, transformer, accumuler, régler ou
commander l’énergie ; appareils pour l’alimentation, la
régulation, la transmission, le contrôle, le stockage et la
distribution d’électricité ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de
batteries solaires ; collecteurs solaires pour la production de
chaleur ; modules solaires pour la production d’électricité ;
téléphones fonctionnant à l’énergie solaire ; régulateurs d’énergie
électrique ; tuiles et ardoises solaires pour le toit (panneaux
solaires, cellules photovoltaïques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 09 3 651 375
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Appareils pour la production de chaleur, en
particulier collecteurs solaires pour la production de chaleur.
patrimonias developpement gestion, SARL, 16 rue de la gare,
92320 CHATILLON.
Classe N° 35 : Promotion de produits fonctionnant avec tout type
d’énergie ; conseils en organisation et direction des affaires, à
savoir conception de méthodes d’analyse, de planification et de
développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la
direction des affaires et conseils en organisation dans le domaine
de la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de
préservation des richesses naturelles, du développement
durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de
préservation des richesses naturelles, du développement
durable ; services techniques de relevé de compteurs de
consommation d’énergie à distance ; conseil commercial sur la
consommation d’énergie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrimonias developpement gestion, 16 rue de la gare, 92320
CHATILLON.
Classe N° 37 : Construction, maintenance et réparation d’usines,
de bâtiments et de centrales énergétiques ; entretien, réparation
d’installations de production etou de distribution d’énergie,
d’électricité, de gaz, de chauffage, d’eau ; construction
d’installations de traitement des déchets, ordures ou déchets
industriels ; construction, maintenance d’installations de
traitement des eaux usées ; construction de canalisations de
transport de gaz, de fluides ; installation, maintenance de
systèmes domotiques ou d’automates programmables ou
d’installations de gestion technique pour les bâtiments et
maisons individuelles ;
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie ; études
ou recherches dans les domaines de l’énergie, de
l’environnement, des richesses naturelles, du développement
durable et de l’urbanisme ; recherche et développement à
l’attention des industries pétroliére, miniére, gaziére et
d’approvisionnement en énergie ; services d’ingénierie en
matière de production d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
contrôle technique et expertise d’installations fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergies ; études techniques sur le traitement
ou le recyclage des déchets.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
132
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 376
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
Jean-André Perin, 10 bis rue Pierre Riberon, 69290 ST GENIS LES
OLLIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-André Perin, 10 bis rue Pierre Riberon, 69290 ST GENIS LES
OLLIERES.
BOPI 09/26 - VOL. I
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support lectronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 6, 11, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 377
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard Magny, chemin de las Bourgueres, 66480 MAUREILLAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gerard Magny, chemin de las Bourgueres, 66480 MAUREILLAS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
133
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
134
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
N° National : 09 3 651 378
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Francois GATEIN, 32 rue de la FONTETTE, 06130 GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francois GATEIN, 32 rue de la FONTETTE, 06130 GRASSE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail, auprès du public, des
collectivités et autres clients, de produits alimentaires et non
alimentaires, conseils et services concernant principalement les
produits certifiés bio, etou naturels etou issus du commerce
équitable etou les produits respectueux de l’environnement etou
permettant d’économiser les ressources. Gestion d’espaces,
formation, organisation de voyages et manifestations,
publications sur tous supports et réseaux, et toutes autres
activités permettant la promotion et la diffusion de ces produits et
services. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Plus assurances en ligne et par Internet.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 651 379
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BOUGET FABIEN, 15 IMPASSE PAUL MELLON, 83200 TOULON,
ENTREPRISE INDIVIDUELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUGET FABIEN, 15 IMPASSE PAUL MELLON, 83200 TOULON.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 14, 16, 18,
20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43, 44.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NESTOR PIZZA
Classe N° 30 : Pizzas, tourtes, brochettas, sandwiches, glace à
rafraîchir.
Classe N° 39 : Services de livraison de pizzas.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 35, 39, 41, 43, 44.
Classe N° 43 : Services de restauration.
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 29, 30, 39, 43.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 380
Dépôt du : 19 MAI 2009
135
Classe N° 30 : biscuiterie, gâteaux secs, les produits précités étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30.
à : I.N.P.I. NANTES
Baptiste BESNARD, 43 bis Avenue du Patis Vert, 44120 VERTOU.
N° National : 09 3 651 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baptiste BESNARD, 43 bis Avenue du Patis Vert, 44120 VERTOU.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BARBARA HAUG, Agissant pour le compte de la société
“ CREATION ET VENTE DE BIJOUX FANTAISIE ” en cours de
formation, 7 RUE VICTOR HUGO, 34110 MIREVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARBARA HAUG, 7 RUE VICTOR HUGO, 34110 MIREVAL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; réparation de
serrures ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classes de produits ou services : 14.
N° National : 09 3 651 381
N° National : 09 3 651 384
Dépôt du : 19 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
frederic chevallier, ZA Chateauneuf 38210 Poliénas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frederic chevallier, ZA Chateauneuf 38210 Poliénas.
à : I.N.P.I. PARIS
Jeanne THIBAULT, Agissant pour le compte de la société “ FORCE
ACHATS CONSEIL ” en cours de formation, 2 Rue de Dampierre,
78720 SENLISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jeanne THIBAULT, 2 Rue de Dampierre, 78720 SENLISSE.
Classe N° 14 : coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; étuis
ou écrins pour l’horlogerie ;
Classe N° 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 14, 20.
N° National : 09 3 651 382
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
LOC MARIA, Société par Actions Simplifiée, 13 rue de la longeraie,
35760 SAINT GREGOIRE, N° SIREN : 379 340 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
136
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 385
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Financière de l’Aunis, SA, 5 Impasse de l’Aunis, 44120 VERTOU,
N° SIREN : 451 724 843.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 388
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Financière de l’Aunis, 5 Impasse de l’Aunis, 44120 VERTOU.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, Cooperative, La
Cafourche 33860 MARCILLAC.
Classe N° 6
constructions
métalliques ;
: Matériaux de construction métalliques ;
transportables
métalliques ;
constructions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, La Cafourche 33860
MARCILLAC.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits.
Classe N° 33 : vins.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
N° National : 09 3 651 389
N° National : 09 3 651 386
Dépôt du : 19 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FOLIES DOUCES, SAS, 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II,
33610 CESTAS, N° SIREN : 351 837 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOLIES DOUCES, 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II, 33610
CESTAS.
PROSODIE, SOCIETE ANONYME, 150 RUE GALLIENI, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 411 393 218.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROSODIE, 150 RUE GALLIENI, 92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 651 387
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PROTEINES, Société par actions simplifiée, 11 Galvani, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROTEINES, 11 Galvani, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de
radiotéléphonie mobile ; Services de téléconférences ; Services
de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 38.
N° National : 09 3 651 390
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
TECH MAR GROUP, Société par Actions Simplifiée, 12 B
boulevard d’Aguillon, 06600 ANTIBES, N° SIREN : 352 592 315.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
137
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques : tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objet d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Serviettes de table et de toilette en matières textiles,
tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie.
Classe N° 25 : Polos, tee-shirts, gilets, sweat-shirts, chemises,
chemisettes, jupes, pantalons, robes, pull-overs, bermudas,
casquettes, ceintures (habillement), cravates, faux-cols, costumes
de bain et de plage, peignoirs de bain, sandales et souliers de
bain, chaussures de plage, parkas, vestes de pêcheurs, vestes et,
plus généralement, vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de borderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’œuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux).
Décontamination
de matériaux
dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 19, 40.
N° National : 09 3 651 393
Classe N° 26 : Epaulettes pour vêtements, écussons (à broder).
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
N° National : 09 3 651 391
MERKUR, SAS, 15 RUE SAINT HIPPOLYTE, 75013 PARIS,
N° SIREN : 712 054 741.
Dépôt du : 19 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERKUR SAS, SERVICE JURIDIQUE 15 RUE SAINT HIPPOLYTE
75013 PARIS.
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CP CONSULTING, EURL, 2 AVENUE DU PONT NEUF, 74960 CRAN
GEVRIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDE PRAS, 2 AVENUE DU PONT NEUF, 74960 CRAN
GEVRIER.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;recrutement, ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Publication de livres ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Micro-édition ;
Classe N° 42 :
Elaboration (conception), installation
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Dépôt du : 19 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
à : I.N.P.I. NANTES
Hersen,
Classes de produits ou services : 9, 11.
N° National : 09 3 651 394
N° National : 09 3 651 392
René
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;appareils
stérilisateurs et purifiateurs d’eau par rayons ultraviolets,
appareils pour le traitement de l’eau, équipements pour la
filtration de l’eau, appareils de traitement de l’eau par
polyphosphates, appareils antitartre magnétiques, électriques,
électroniques équipés d’instruments pour la filtration de l’eau
destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes
impuretés, à l’usage des particuliers, industries et collectivités,
appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, appareils
par ionisaiton pour le traitement de l’eau, filtres à eau
domestiques et industriels.
,
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
CHRISOLA, SAS, 2 Rue
N° SIREN : 546 950 098.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle.
Appareils antitartre par ionisation, appareils antitartre
magnétiques, électriques ou électroniques ;
SA SOREGOR, 18 rue Bouche Thomas, 49000 ANGERS,
N° SIREN : 069 200 210.
49240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISOLA, SAS, 2 Rue René Hersen, 49240 AVRILLE.
AVRILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
138
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 9 : – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disques souples ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; ordinateurs ; consommables informatiques ;
logiciels de jeux logiciels (programme enregistrés) ; périphérique
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services d’aide
à la direction des affaires ou des fonctions commerciale d’une
entreprise industrielle ou commerciale ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour
l’organisation et la direction des affaires ; estimation en matière
commerciale ; consultation professionnelle d’affaires ; expertise
en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; aides à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour
des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ;
recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en matière
de communication ; consultations professionnelles en matière de
publicité ; service de revue de presse ; études de marché ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et
placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit
bail ; consultation en matière d’assurances ; assurance sur la vie ;
courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations
de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ;
épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert
électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt
(finances).
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux, de machines, d’ordinateurs ; assistance informatique.
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; transmission d’information
via Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et
de conférences.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles
notamment analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électrique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques.
Classe N° 45 : Activités juridiques à titre accessoire, à savoir
services juridiques.
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 395
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
SA SOREGOR, 18 rue Bouche Thomas, 49000 ANGERS,
N° SIREN : 069 200 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe N° 9 : – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disques souples ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; ordinateurs ; consommables informatiques ;
logiciels de jeux logiciels (programme enregistrés) ; périphérique
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services d’aide
à la direction des affaires ou des fonctions commerciale d’une
entreprise industrielle ou commerciale ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour
l’organisation et la direction des affaires ; estimation en matière
commerciale ; consultation professionnelle d’affaires ; expertise
en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; aides à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour
des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ;
recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en matière
de communication ; consultations professionnelles en matière de
publicité ; service de revue de presse ; études de marché ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et
placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit
bail ; consultation en matière d’assurances ; assurance sur la vie ;
courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations
de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ;
épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert
électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt
(finances).
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux, de machines, d’ordinateurs ; assistance informatique.
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; transmission d’information
via Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et
de conférences.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
139
ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles
notamment analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électrique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux, de machines, d’ordinateurs ; assistance informatique.
Classe N° 45 : Activités juridiques à titre accessoire, à savoir
services juridiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et
de conférences.
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; transmission d’information
via Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 651 396
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
SA SOREGOR, 18 rue Bouche Thomas, 49000 ANGERS,
N° SIREN : 069 200 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles
notamment analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électrique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques.
Classe N° 45 : Activités juridiques à titre accessoire, à savoir
services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 9 : – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disques souples ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; ordinateurs ; consommables informatiques ;
logiciels de jeux logiciels (programme enregistrés) ; périphérique
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services d’aide
à la direction des affaires ou des fonctions commerciale d’une
entreprise industrielle ou commerciale ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour
l’organisation et la direction des affaires ; estimation en matière
commerciale ; consultation professionnelle d’affaires ; expertise
en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; aides à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour
des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ;
recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en matière
de communication ; consultations professionnelles en matière de
publicité ; service de revue de presse ; études de marché ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et
placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit
bail ; consultation en matière d’assurances ; assurance sur la vie ;
courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations
de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ;
épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert
électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt
(finances).
N° National : 09 3 651 397
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
SA SOREGOR, 18 rue Bouche Thomas, 49000 ANGERS,
N° SIREN : 069 200 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe N° 9 : – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disques souples ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; ordinateurs ; consommables informatiques ;
logiciels de jeux logiciels (programme enregistrés) ; périphérique
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services d’aide
à la direction des affaires ou des fonctions commerciale d’une
entreprise industrielle ou commerciale ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour
l’organisation et la direction des affaires ; estimation en matière
commerciale ; consultation professionnelle d’affaires ; expertise
en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; aides à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour
des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ;
recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en matière
de communication ; consultations professionnelles en matière de
publicité ; service de revue de presse ; études de marché ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
140
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et
placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit
bail ; consultation en matière d’assurances ; assurance sur la vie ;
courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations
de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ;
épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert
électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt
(finances).
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux, de machines, d’ordinateurs ; assistance informatique.
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; transmission d’information
via Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et
de conférences.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles
notamment analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électrique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques.
Classe N° 45 : Activités juridiques à titre accessoire, à savoir
services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 651 398
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, Cooperative, La
Cafourche 33860 MARCILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Cooperative des Hauts de Gironde, La Cafourche 33860
MARCILLAC.
N° National : 09 3 651 399
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
REGIS PLANES, 0 CLOS DE SARDRILLON, 16110 PRANZAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIS PLANES, 0 CLOS DE SARDRILLON, 16110 PRANZAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;Garde à domicile,
promenade et transport des animaux.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 651 400
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MERKUR, SAS, 15 RUE SAINT HIPPOLYTE, 75013 PARIS,
N° SIREN : 712 054 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERKUR SAS, SERVICE JURIDIQUE 15 RUE SAINT HIPPOLYTE
75013 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle.
Appareils antitartre par ionisation, appareils antitartre
magnétiques, électriques ou électroniques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;Appareils
stérilisateurs et purificateurs d’eau par rayons ultraviolets,
appareils pour le traitement de l’eau, équipements pour la
filtration de l’eau, appareils de traitement de l’eau par
polyphosphates, appareils antitartre magnétiques, électriques,
électroniques équipés d’instruments pour la filtration de l’eau
destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes
impuretés, à l’usage des particuliers, industries et collectivités,
appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, appareils
par ionisation pour le traitement de l’eau, filtres à eau
domestiques et industriels. ;
Classe N° 40 : Traitement des matériaux, distillation, purification
et régénération de l’eau.
Classes de produits ou services : 9, 11, 40.
N° National : 09 3 651 401
Classe N° 33 : vins.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MERKUR, SAS, 15 RUE SAINT HIPPOLYTE, 75013 PARIS,
N° SIREN : 712 054 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERKUR SAS, SERVICE JURIDIQUE 15 RUE SAINT HIPPOLYTE
75013 PARIS.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
141
N° National : 09 3 651 404
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle.
Appareils antitartre par ionisation, appareils antitartre
magnétiques, électriques ou électroniques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;Appareils
stérilisateurs et purificateurs d’eau par rayons ultraviolets,
appareils pour le traitement de l’eau, équipements pour la
filtration de l’eau, appareils de traitement de l’eau par
polyphosphates, appareils antitartre magnétiques, électriques,
électroniques équipés d’instruments pour la filtration de l’eau
destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes
impuretés, à l’usage des particuliers, industries et collectivités,
appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, appareils
par ionisation pour le traitement de l’eau, filtres à eau
domestiques et industriels. ;
à : I.N.P.I. PARIS
Fayrouz Bouziani, 23 rue du moulin de la ville, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Ali KAYA, 21 allée pluton, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fayrouz Bouziani, 23 rue du moulin de la ville, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Classe N° 40 : Traitement des matériaux. Distillation, purification
et régénération de l’eau.
Classes de produits ou services : 9, 11, 40.
N° National : 09 3 651 402
Dépôt du : 19 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. LYON
Agence d’Urbanisme pour le développement de l’agglomération
lyonnaise, (Association) Loi 1901, 18 rue du Lac, 69003 LYON,
N° SIREN : 315 028 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence d’Urbanisme pour le développement de l’agglomération
lyonnaise, 18 rue du Lac, 69003 LYON.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38.
N° National : 09 3 651 403
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NICE
Description de la marque : se lis mag o mag
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
N° National : 09 3 651 405
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
MDIA, S.A.R.L, 20 BOULEVARD PAUL DOUMER, 06110 LE
CANNET, N° SIREN : 501 293 591.
Arnaud LEDARD, 8 Avenue du jardin, 44120 VERTOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MDIA, 20 BOULEVARD PAUL DOUMER, 06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud LEDARD, 8 Avenue du jardin, 44120 VERTOU.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales.
Classes de produits ou services : 3, 5.
142
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35.
N° National : 09 3 651 406
N° National : 09 3 651 408
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MERKUR, SAS, 15 rue
N° SIREN : 712 054 741.
saint
hippolyte,
75013
paris,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERKUR SAS, SERVICE JURIDIQUE 15 RUE SAINT HIPPOLYTE
75013 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;Carafe filtrante.
Classes de produits ou services : 11.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MERKUR , SAS, 15 RUE SAINT HIPPOLYTE, 75013 PARIS,
N° SIREN : 712 054 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERKUR SAS, SERVICE JURIDIQUE 15 RUE SAINT HIPPOLYTE
75013 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;Appareils
d’ionisation pour le traitement de l’eau. Appareils stérilisateurs et
purificateurs d’eau par rayons ultraviolets, appareils filtre avec
clapet antiretour incorporé, appareils pour le traitement de l’eau
par
polyphosphates,
appareils
antitartre
magnétiques,
électriques, électroniques équipés d’instruments pour la filtration
de l’eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer
toutes impuretés. Appareils et installations pour le filtrage de
l’eau. Filtres à eau domestiques et industriels. Traitement des
matériaux, distillation, purification et régénération de l’eau. ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; Purification de l’air.
N° National : 09 3 651 409
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, STE D’INTERET COLLECTIF
AGRICOLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT JULIEN PUY LAVEZE
63820, N° SIREN : 858 201 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT
JULIEN PUY LAVEZE 63820.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 651 410
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classes de produits ou services : 9, 11, 40.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 407
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée, ZONE
INDUSTRIELLE 62440 HARNES, N° SIREN : 320 442 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 29 : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.
Classes de produits ou services : 29.
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, STE D’INTERET COLLECTIF
AGRICOLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT JULIEN PUY LAVEZE
63820, N° SIREN : 858 201 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT
JULIEN PUY LAVEZE 63820.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 411
N° National : 09 3 651 413
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
143
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, STE D’INTERET COLLECTIF
AGRICOLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT JULIEN PUY LAVEZE
63820, N° SIREN : 858 201 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, LAQUEUILLE GARE, SAINT
JULIEN PUY LAVEZE 63820.
PSV PARKING, Société à responsabilité limitée à associé unique,
79 rue Julian Grimau, 93700 DRANCY, N° SIREN : 497 498 881.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PSV PARKING, 79 rue Julian Grimau, 93700 DRANCY.
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de stationnement.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 651 414
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mikael APPRIOU, 15 cité Montgolfier, 29200 BREST.
N° National : 09 3 651 412
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mikael APPRIOU, 15 cité Montgolfier, 29200 BREST.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe SOFIAD DEVELOPPEMENT, SAS, 30 avenue
l’Occitanie, 36250 SAINT MAUR, N° SIREN : 389 156 928.
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 CLERMONTFERRAND Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe N° 1 : Produits chimiques pour appareils de climatisation
automobile ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe N° 3 : Produits pour l’entretien des circuits de climatisation
automobile ;
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
Classe N° 9 : Appareils de diagnostic pour l’automobile ;
N° National : 09 3 651 415
Classe N° 11 : Appareils ou installation de climatisation pour
véhicules terrestres à moteur ; pièces de rechange de circuits de
climatisation et accessaires d’appareils de climatisation à savoir
filtres à air d’habitacle, bouteilles déshydratantes, cartouches
déshydratantes, accumulateurs, canalisations de climatisation,
condenseurs, compresseurs, évoporateurs, détenteurs, orifices
calibrés, radiateurs de chauffage, pulseurs ;
KINESPORT, SARL Unipersonnelle, ZA du Pré de la Dame Jeanne,
60128 PLAILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers
informatiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAJET Avocats, Maître Emmanuel JEZ, 5, rue Denis Poisson,
75017 PARIS.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Service de réparation et d’installation de
climatisation pour automobiles ;
Classe N° 41 : Services de formation relatifs à la réparation de
climatisation pour automobiles ; services de formation de gestion
de garages ; services de formation comptable.
Classes de produits ou services : 1, 3, 9, 11, 35, 37, 41.
Marque déposée en couleurs.
144
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Description de la marque : KINESPORT
Classe N° 9 : Disques audiovidéo, compacts disques audiovidéo et
disques
numériques
versatiles
(DVD)
préenregistrés ;
vidéogrammes ;
Classe N° 16 : Livres ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 09 3 651 418
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
bernard place, Agissant pour le compte de la société “ GEO-&SOL ” en cours de formation, 241 rue de la mairie, 62810
BERLENCOURT LE CAUROY.
Classe N° 44 : Services de santé ; massage.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bernard place, 241 rue de la mairie, 62810 BERLENCOURT LE
CAUROY.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 44.
N° National : 09 3 651 416
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARNAUD BRUCHARD, Avenue du Pré de la Dame Jeanne, 60128
PLAILLY.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAJET Avocats, Maître Emmanuel JEZ, 5, rue Denis Poisson,
75017 PARIS.
Description de la marque : la symbolisation représente les
energies thermodynamiques de la planète : le voilier pour le vent :
l’île tropicale pour le soleil : la trame de fond du papier reresente
des gouttes d’eau
Classe N° 7 : Pompes (machines) ;
Description de la marque : LEMNISKATE
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; albums ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de reliure ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 7, 11, 42.
N° National : 09 3 651 419
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Grietje de Bruin, Agissant pour le compte de la société “ les
ateliers Blaise Pianos ” en cours de formation, 24-26 Rue Voltaire,
52100 CIREY SUR BLAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grietje de Bruin, 24-26 Rue Voltaire, 52100 CIREY SUR BLAISE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 40, 41.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
N° National : 09 3 651 417
Classes de produits ou services : 15.
Dépôt du : 18 MAI 2009
N° National : 09 3 651 420
à : I.N.P.I. PARIS
Michael Médeuf, 85 alfred kastler, 93330 NEUILLY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michael Médeuf, 85 alfred kastler, 93330 NEUILLY SUR MARNE.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAMUEL RURIACK, 1 BARNABO, 34450 BESSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMUEL RURIACK, 1 BARNABO, 34540 BESSAN.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
145
N° National : 09 3 651 422
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INCC GROUP, SARL, 85 AVENUE DE SAINT CLOUD, 78000
VERSAILLES, N° SIREN : 378 944 805.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INCC GROUP, 85 AVENUE DE SAINT CLOUD, 78000 VERSAILLES.
Description de la marque : ELANZIA
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33.
N° National : 09 3 651 421
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 3, 5, 18.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques Lucien Auguste Puisset, 93 Rue Jeanne d’Arc, 75013
PARIS.
N° National : 09 3 651 423
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques Lucien Auguste Puisset, 93 Rue Jeanne d’Arc, 75013
PARIS.
Benoit Expert, 6 Avenue Pierre Brossolette, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Vincent Raburaud, 29 rue Docteur Calmette, 94310 ORLY.
Classe N° 9 : Machines à calculer ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Raburaud, 29 rue Docteur Calmette, 94310 ORLY.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 42.
146
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 424
N° National : 09 3 651 426
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélie GILLARDEAU, Agissant pour le compte de la société
“ Nutricoaching ” en cours de formation, Résidence la cour du
sommelier Appt D106, Lieu-dit Daupin, 33133 GALGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurélie GILLARDEAU, Résidence la cour du sommelier Appt D106,
Lieu-dit Daupin, 33133 GALGON.
à : I.N.P.I. PARIS
Luxury Confidential Group, sas, 42 avenue Montaigne, 75008
PARIS, N° SIREN : 512 067 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luxury Confidential Group, 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne de
livres ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Editions, publication de
livres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 427
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Luxury Confidential Group, sas, 42 Avenue Montaigne, 75008
PARIS, N° SIREN : 512 067 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luxury Confidential Group, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 651 425
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre COUCHOURON, Lieudit “ Daubech ”, BP 132, 19204
USSEL CEDEX.
Jean-Pierre COUCHOURON SASU, SASU, Lieudit “ Daubech ”,
19200 SAINT PARDOUX LE VIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre COUCHOURON, Lieudit Daubech, BP 132, 19204
USSEL CEDEX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Location
de temps d’accès à des bases de données, location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Location de
temps d’accès à des réseaux de telecommunications ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de
services financiers. Fourniture d’accès à un centre serveur de
bases de données. Services d’échanges et de transmission de
données et d’informations contenues dans des bases de données
ou d’images, transmission de communications écrites ou
d’enregistrement. ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 09 3 651 428
147
N° National : 09 3 651 429
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOPAB BREST, S.A. d’économie mixte, 3 rue Dupleix, 29200
BREST, N° SIREN : 311 294 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPAB BREST, 3 rue Dupleix, 29200 BREST.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
nathalie cano, 53 bossuet (rue), 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie cano, 53 bossuet (rue), 69006 LYON.
Description de la marque : Festival européen des arts
indisciplinaires
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Déposée accompagné d’un logo
couleur ainsi qu’une accroche (empreinte de votre existence)
L’exploitation à été autorisé par l’intermédiaire d’’attestation (je
transmettrai pour preuve ce document à vos services à mettre
dans le dossier)
N° National : 09 3 651 430
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
SA METAREX, Société Anonyme, Z.A. de Borie, 3, rue des
Entrepreneurs, 47480 PONT DU CASSE, N° SIREN : 421 212 184.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sté “ SA METAREX ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique,
Z.A. de Borie, 3, rue des Entrepreneurs, 47480 PONT DU CASSE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture.
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des limaces, escargots,
autres mollusques et animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
N° National : 09 3 651 431
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAINTE ANNE, SARL, 186 Route de Coste Basse, 13200 ARLES,
N° SIREN : 450 848 478.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINTE ANNE, 186 Route de Coste Basse, 13200 ARLES.
148
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 29.
Classes de produits ou services : 12.
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 651 432
N° National : 09 3 651 434
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
THIERRY LASSUS, RD 27 LE DERNIER CHATEAU, 13520 LES
BAUX DE PROVENCE.
BC Finance, SAS, 60
N° SIREN : 393 995 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY LASSUS, RD 27 LE DERNIER CHATEAU, 13520 LES
BAUX DE PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BC Finance, 60 Jacquemars Gielee, 59000 Lille.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
stylisme (esthétique industrielle).
Jacquemars
Gielee,
59000
Lille,
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 11, 35, 42.
N° National : 09 3 651 433
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Claude Lagier, 3 rue Garcia Lorca, ZI de l’hippodrome, 32000
AUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude Lagier, 3 rue Garcia Lorca, ZI de l’hippodrome, 32000
AUCH.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 435
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
gilles chef, 39 rue de la boulie, 91370 verrières le buisson.
véronique chef, 39 rue de la boulie, 91370 verrières le buisson.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gilles chef, 39 rue de la boulie, 91370 verrières le buisson.
149
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 40 : Couture.
Classes de produits ou services : 25, 26, 40.
N° National : 09 3 651 437
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent BESNARD, 7 Baudin tour le Bélier, 92400 COURBEVOIE.
CLB Conseils, sarl, 7 Baudin tour le Bélier, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 480 795 483.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent BESNARD, 7 Baudin tour le Bélier, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines à imprimer ;
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
N° National : 09 3 651 436
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ;
à : I.N.P.I. PARIS
INGRID SLAMA, 18 ALLEE FONTAINEBLEAU, 75019 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
HARRY SLAMA, 68 RUE DES RIGOLES, 75020 PARIS.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
location d’appareils de télécommunication ;
DINA SAADOUN, 1 RUE DE LA PREMIERE DIVISION FRANCAISE
LIBRE, 94160 SAINT MANDE.
Classe N° 41 : Formation ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INGRID SLAMA, 18 ALLEE FONTAINEBLEAU, 75019 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
150
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 438
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mathieu Tarrade, 95 q rue de Colombes, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mathieu Tarrade, 95 q rue de Colombes, 92400 COURBEVOIE.
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : planches à voile ou pour le surf ; skis ;
Classe N° 34 : articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 25, 28, 34.
N° National : 09 3 651 440
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KM CONSEIL, SARL,
N° SIREN : 418 474 466.
21
rue
d’Hauteville,
75010
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KM CONSEIL, 21 rue d’Hauteville, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
N° National : 09 3 651 439
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Geoffrey Ruffon, 51 Route de Pringy, 74000 Annecy.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Geoffrey Ruffon, 51 Route de Pringy, 74000 Annecy.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ;
Classes de produits ou services : 9, 25, 38, 41.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 441
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
damien delpech, Agissant pour le compte de la société
"electropaint " en cours de formation, 9 des bucherons, 78100
Saint germain en laye.
franck pinçon, Agissant pour le compte de la société "electropaint"
en cours de formation, 17 croix castel, 78600 maison lafitte.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
damien delpech, 9 des bucherons, 78100 Saint germain en laye.
Marque sonore.
Classe N° 15 : Société d’évenementiel, boutique en ligne,
musique, video, production audiovisuelle, préstige, voyage, dj,
vetement, chaussure-basket, discothèque, soirée privée,
communication, accessoire, diffusion.
Classes de produits ou services : 15.
N° National : 09 3 651 442
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JFC, SARL, 132 TOUR EUROPA, 94532 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JFC, 132 TOUR EUROPA, 94532 THIAIS.
151
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Vente en ligne d’oeuvres d’art, meubles, joallerie,
bijoux fantaisie, vêtements, chapellerie, linge de maison et de
table, jouets, sacs à main, aquarelles, vases, pendules, coussins
parfumés, bougies, lunettes de soleil..
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35.
N° National : 09 3 651 443
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Oumar Kane, 5 rue des dix arpents ocres, 95610 ERAGNY SUR
OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Oumar Kane, 5 rue des dix arpents ocres, 95610 ERAGNY SUR
OISE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
152
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 444
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BrainWork Innovation Technologies - BWIT, SARL, 6 Cour des
Perdrix, 77600 Bussy Saint Georges.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HA - BWIT, 6 Cour des Perdrix, 77600 Bussy Saint Georges.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation
pour ordinateur ; Consultation en matière d’ordinateurs ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 3, 25, 33.
N° National : 09 3 651 446
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Dépôt du : 19 MAI 2009
N° National : 09 3 651 445
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
fabrice adment, Agissant pour le compte de la société "la ruche de
garde" en cours de formation, 4 rue audran, 75018 paris.
à : I.N.P.I. PARIS
FLY MODE INTERNATIONAL, SARL, 38 RUE DUNOIS, 75647
PARIS.
JIAN MING LI, 73 RUE DU PRESIDENT WILSON, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLY MODE INTERNATIONAL, 38 RUE DUNOIS, 75647 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fabrice adment, 4 rue audran, 75018 paris.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
153
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places
de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d’oeuvres
d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Réservation de
logements temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de
terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Pensions pour animaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 :
Informations en matière de construction ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de
toits ; Services d’étanchéité (construction) ; Démolition de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Installation, entretien et réparation d’appareils
de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ;
Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et
réparation d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de
mobilier ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en
matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ;
Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ;
Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de
dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de
vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; Purification de l’air ;
Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de
matériaux dangereux ; Production d’énergie ; Tirage de
photographies ; Développement de pellicules photographiques ;
Sérigraphie ; Services de photogravure ; Traitement des déchets
(transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Prêts de livres ;
Dressage d’animaux ; Services de photographie ; Organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services
d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage
d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44.
N° National : 09 3 651 447
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BOISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BOISSON.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau en ligne. Services de jeux d’argent. Organisation de
loterie.
Classes de produits ou services : 36, 41.
N° National : 09 3 651 448
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau en ligne. Services de jeux d’argent. Organisation de
loterie.
Classes de produits ou services : 36, 41.
154
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 449
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classes de produits ou services : 14, 18, 21.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau en ligne. Services de jeux d’argent. Organisation de
loterie.
Classes de produits ou services : 36, 41.
N° National : 09 3 651 450
Dépôt du : 19 MAI 2009
N° National : 09 3 651 452
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Denise LAUPRETRE, 40 RUE D’HAUTPOUL, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denise LAUPRETRE, 40 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICOLE FEMENIA, 10 CHEMIN DE PARON, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau en ligne. Services de jeux d’argent. Organisation de
loterie.
Classes de produits ou services : 36, 41.
N° National : 09 3 651 451
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUTIFULL THINGS, EURL, 43 RUE LIANCOURT, 75014 PARIS,
N° SIREN : 488 007 493.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEAUTIFULL THINGS, 43 RUE LIANCOURT, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement et l’amélioration de leur potentiel et de leur
savoir-faire dans le cadre d’objectif professionnel et personnel à
savoir conseils en communication (affaires) aide aux démarches
administratives conseil et aide à la direction des affaires des
entreprises. Relances téléphoniques. ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
conseil en orientation professionnelle (formation) ;
Classe N° 44 : Aides et soutien psychologiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
N° National : 09 3 651 453
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
à : I.N.P.I. PARIS
Corinne AMIOT, 41 rue saint dominique, 44730 PREFAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne AMIOT, 41 rue saint dominique, 44730 PREFAILLES.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
155
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 44.
N° National : 09 3 651 456
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; calendrier.
Classes de produits ou services : 16.
N° National : 09 3 651 454
PHILIPPE OUDOUX, Agissant pour le compte de la société
“ Fourche & Fourchette ” en cours de formation, 15 ALLEE DES
MESANGES, 27190 ORVAUX.
JOEL LAMY, Agissant pour le compte de la société “ Fourche &
Fourchette ” en cours de formation, 14 RUE DE LA MAIRIE, 27190
ORVAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE OUDOUX, 15 ALLEE DES MESANGES, 27190 ORVAUX.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
patrick creppy, Agissant pour le compte de la société l’ambassade
du delice en cours de formation, 10 allée des opalines, 78570
CHANTELOUP LES VIGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick creppy, 10 allée des opalines, 78570 CHANTELOUP LES
VIGNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
N° National : 09 3 651 455
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Jean Michel CAILLET, 5 rue du Stade, 44440 PANNECE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Michel CAILLET, 5 rue du Stade, 44440 PANNECE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 39.
N° National : 09 3 651 457
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; herbes médicinales ;
tisanes ;
Cognix Systems, SARL, 65 avenue Aristide Briand, 35000
RENNES, N° SIREN : 444 724 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cognix Systems, 65 avenue Aristide Briand, 35000 RENNES.
156
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 459
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CREPERIE DE COATAUDON, SNC, 3 RUE DU GENERAL PAULET,
29200 BREST, N° SIREN : 340 016 609.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo WEBGAZELLE se compose du
texte WEB Gazelle, entre ces deux mots, une gazelle fait un bon.
Les couleurs utilisées pour les grandes zones sont les suivantes
(en RVB) : #bbd8ea, #38b9e2, #465880, #54c3dd, #344470,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREPERIE DE COATAUDON, 3 RUE DU GENERAL PAULET, 29200
BREST.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; dessins ;
instruments de dessin ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 3231744
N° National : 09 3 651 458
Dépôt du : 19 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
N° National : 09 3 651 460
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CREPERIE LA FONTAINE, SARL, ZONE DE KERGAERIC, 29590
PONT DE BUIS, N° SIREN : 384 883 682.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREPERIE LA FONTAINE, ZONE DE KERGAERIC, 29590 PONT DE
BUIS.
à : I.N.P.I. PARIS
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public
à caractère industriel et commercial, BATIMENT LE PONANT D.25
R LEBLANC, 75015 PARIS, N° SIREN : 775 685 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Publications, journaux, brochures, dépliants,
périodiques.
Classe N° 35 : Bureaux de placement, service de recrutement de
personnel, y compris au moyen de sites informatisés, gestion de
fichiers informatisés.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technique,
travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 461
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cheil Industries Inc., société de droit de la République de Corée,
290, Kongdan-dong, Gumi-city, Kyungsangbuk-do, République de
Corée.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
157
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe N° 14 : Montres ; réveils ; boucles d’oreilles ; bourses de
bracelets-montres ; épingles (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ;
anneaux (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; épingles de parure
(bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; lingots en or.
Classe N° 18 : Sacs d’école ; sacs à dos ; sacs à dos ; sacs à mains ;
sacs à bandoulières ; sacs de sport ; sacs de taille ; portefeuilles ;
sacs de voyage ; malles et/ou porte-documents ; valises ; cuir brut
ou mi-ouvré ; imitations du cuir ; étuis pour clés en cuir ;
parapluies ; parasols.
Classe N° 25 : Bottes ; chaussures ; sandales ; pantoufles ;
chaussures de golf ; chaussures d’escalade en montagne ;
chaussures de football ; chaussures de sports ; chaussures de
footing ; pantalons ; costumes ; robes ; jupes ; manteaux ; vestes ;
parkas ; chemisettes ; sweats ; gilets, maillots ; caleçons ;
chemises ; vêtements de gymnastique ; costumes de bain ;
vêtements de plongée ; chaussettes ; bas ; gants ; cravates ; robes
chemises ; chemises blanches ; vêtements de pluie ; chemises de
polos ; t-shirts ; jeans ; cardigans ; écharpes ; chapeaux ; visières
(chapellerie) ; ceintures (habillement).
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de montres,
réveils, d’ornements et décoration en métal précieux, sacs,
portefeuilles, vêtements, chaussures et chapeaux (à l’exception
de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les
acheter commodément ; ces services peuvent être assurés par
des magasins de détail et/ou des magasins en gros.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 14, 18, 25, 28, 35.
N° National : 09 3 651 462
Dépôt du : 19 MAI 2009
N° National : 09 3 651 463
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
ASA EDITIONS, SARL, 1 Passage du Grand Cerf, 75002 PARIS,
N° SIREN : 402 407 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASA EDITIONS, 1 Passage du Grand Cerf, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16.
N° National : 09 3 651 464
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 19 MAI 2009
Béatrice BONZOM-DEDIEU, 20 rue Oscar Roty, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Béatrice BONZOM-DEDIEU, 20 rue Oscar Roty, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BARRAULT, SAS, RUE D ELA GRANGE VERRINES 79010 NIORT
CEDEX, N° SIREN : 025 480 401.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARRAULT, RUE D ELA GRANGE VERRINES 79010 NIORT
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
158
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 12 : cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles.
Classes de produits ou services : 12.
N° National : 09 3 651 465
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
jerome chevalier, 96 de longchamp, 92200 neuilly sur seine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jerome chevalier, 96 de longchamp, 92200 neuilly sur seine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; olives ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 09 3 651 467
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SUPER SONIC IMAGINE, Société anonyme, 510, rue René
Descartes, Les Jardins de la Duranne, Bâtiment E et Bâtiment F,
13857 AIX-EN-PROVENCE cedex, N° SIREN : 481 581 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 651 466
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
OLIVES ARNAUD, Société anonyme, 45, route de Tarascon,
FONTVIEILLE, 13990 FONTVIEILLE, N° SIREN : 377 220 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les références des couleurs sont : –
Bleu Pantone No 478 C, – Gris Pantone Cool Grey No 4 C.
Classe N° 10 : Appareils d’imagerie médicale, appareils et
instruments d’échographie dans le domaine médical.
Classes de produits ou services : 10.
N° National : 09 3 651 468
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
GL TRADE, société anonyme , 42, rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS , N° SIREN : 347 600 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 7 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les références des couleurs sont : *
Pour le cercle : Cyan 18 % – Magenta 11 % – Jaune : 78 % – Noir :
0 % * Pour le rameau d’olivier : Cyan 16 % – Magenta : 11 % –
Jaune : 23 % – Noir : 8 % * Pour les termes “ L’olivier de Marius ” :
Cyan : 65 % – Magenta : 45 % – Jaune : 93 % – Noir : 33 %
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
huiles d’olive et produits alimentaires à base d’huile d’olive ; plats
préparés ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), appareils pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de
logiciels,
maintenance
de
logiciels,
location
de
logiciels,programmation pour ordinateurs, location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données, consultations en
matière d’ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 469
N° National : 09 3 651 470
Dépôt du : 19 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel CUDRY, 24 rue André Chénier, 91400 ORSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel CUDRY, 24 rue André Chénier, 91400 ORSAY.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance
dans le domaine du stockage et de l’archivage de données
informatiques et électroniques ; reproduction de documents ;
saisie et traitement de données, études qualitatives et
quantitatives (travaux statistiques), analyse de données assistée
par ordinateur, gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; diffusion d’annonces publicitaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; publicité via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communication (transmission et diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique,
télévisuelle,
téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs ; diffusion de données sur les réseaux de
télécommunications ; fourniture de forum de discussion sur
Internet ; fourniture d’accès à des bases de données ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
transmissions d’informations par réseaux Internet ; exploitation
de bases de données commerciales, administratives, statistiques,
économiques ; transmission d’informations contenues dans une
banque de données ; messagerie électronique ; services
d’échanges électroniques de données ; téléchargement de
données ; service de mise en relation de particuliers ou de
professionnels avec des professionnels ou un service spécialisé
sur un réseau de télécommunications et notamment via un
service téléphonique ou l’Internet ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement et notamment le stockage
ou l’archivage électroniques de bulletins de paie, de factures, de
quittance, de relevés ;
159
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SP2L, société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;vente en ligne et par correspondance
pour le compte de tiers ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de
téléconférences ;
Services
de
messagerie
électronique ;Transmissions
de
données
commerciales,
publicitaires par réseaux internet et téléphoniques, Transmissions
d’informations par téléphone et par catalogues électroniques sur
réseaux internet.
Classes de produits ou services : 35, 38.
N° National : 09 3 651 471
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALPHA MAMADOU BAILO BAH, 21 RUE D’ERMONT, 93200
SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALPHA MAMADOU BAILO BAH, 21 RUE D’ERMONT, 93200
SAINT-DENIS.
Classe N° 42 : Service de location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; mise en relation de sites
informatiques sur un réseau de télécommunication, notamment
sur Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ;
programmation pour ordinateur ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour de logiciels (programmes
d’ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données,
notamment dans le domaine du stockage et de l’archivage de
données électroniques ; location de logiciels informatiques et de
serveurs Web ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données
informatiques ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; services de protection contre les virus informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 35, 38, 39, 42.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
160
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
N° National : 09 3 651 472
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; Formation ; Divertissement ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ;
Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Microédition ; ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Services juridiques ; Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; Etudes de projets
techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 651 473
Thierry VIRIEUX, 16 rue Claude Joseph Bonnet, 69004 Lyon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry VIRIEUX, 16 rue Claude Joseph Bonnet, 69004 Lyon.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
CONIDIA, SARL, 10 rue Raphaël Dubois Campus de la Doua 69622
Villeurbanne Cedex, N° SIREN : 481 933 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Louis BAUDE, CONIDIA S.A.R.L. 10 rue Raphaël Dubois
Campus de la Doua 69622 Villeurbanne Cedex.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes
enregistrés) ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; Articles pour reliures ;
Photographies ; Articles de papeterie ; Matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; Clichés ; Papier ;
Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ;
Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendrier ;
Instruments d’écriture ; Objets d’art gravés ou lithographiés ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ;
Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Gestion
de fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; Publications de textes publicitaires ; Locations
d’espaces publicitaires ; Diffusion d’annonces publicitaires ;
Relations publiques ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; Affaires financières ; Affaires
monétaires ; Affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; Analyse financière ; Constitution ou
investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ;
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Placement de fonds ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
télécommunications ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location
d’appareil
de
télécommunication ;
Emissions
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Etudes de projets techniques ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 42, 45.
N° National : 09 3 651 474
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent CRIADO, 6 villa des sorbiers, 92360 MEUDON LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent CRIADO, 6 villa des sorbiers, 92360 MEUDON LA FORET.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; restauration de
mobilier ;
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; publication de livres ;
location de décors de spectacles ;
Classe N° 42 : Architecture, décoration d’intérieur, stylisme
d’intérieur, service de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
161
N° National : 09 3 651 475
Classe N° 9 : Equipements solaires photovoltaïques (autre que
pour le chauffage) ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 11 : Panneaux solaires pour capter l’énergie solaire et
pour alimenter les eaux chaudes sanitaires ou le chauffage.
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick CHARRIER, 1 Lavergne, 33330 SAINT PEY D’ARMENS,
N° SIREN : 425 304 714.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick CHARRIER, 1 Lavergne, 33330 SAINT PEY D’ARMENS.
Classes de produits ou services : 9, 11.
N° National : 09 3 651 478
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux et
Bordeaux supérieur rouge provenant de l’exploitation exactement
dénomée Château PITHIVIER.
Classes de produits ou services : 33.
R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée, 6
Chemin de l’Hermitage, Résidence du Bois, 38240 MEYLAN,
N° SIREN : 494 971 666.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d’Avocats, 13
Avenue de Verdun, B.P. 67, 38242 MEYLAN.
N° National : 09 3 651 476
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Pallaro-Dury, Société civile d’exploitation agricole, 18
Peyroutet, 33350 SAINTE COLOMBE, N° SIREN : 417 789 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Pallaro-Dury, 18 Peyroutet, 33350 SAINTE COLOMBE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipements solaires photovoltaïques (autre que
pour le chauffage) ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée “ Côtes de
Castillon ” provenant de l’exploitation exactement dénomée
Château ROUZEROL.
Classe N° 11 : Panneaux solaires pour capter l’énergie solaire et
pour alimenter les eaux chaudes sanitaires ou le chauffage.
Classes de produits ou services : 9, 11.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 479
N° National : 09 3 651 477
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée, 6
Chemin de l’Hermitage, Résidence du Bois, 38240 MEYLAN,
N° SIREN : 494 971 666.
à : I.N.P.I. PARIS
LAMANT Béatrice. Anne. Noëllà.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMANT BÉATRICE, CHEMIN DE FONTARAMELLE, 83300
DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d’Avocats, 13
Avenue de Verdun, B.P. 67, 38242 MEYLAN.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : 1 diffusion de matériel publicitaire.
Marque déposée en couleurs.
162
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 41 : 2 informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : 3 hébergement temporaire services hôteliers
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI 09/26 - VOL. I
Classe N° 9 : Distribution de logiciels et portails d’accès Internet
liés à la sécurité des équipements sportifs et aires de jeux ;
Classe N° 41 : Formation, assistance et conseil lié à la sécurité des
équipements sportifs et des aires de jeux ;
Classe N° 42 : Contrôle et audit de sécurité des équipements
sportifs et des aires de jeux.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
N° National : 09 3 651 480
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 41, 42, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
SPORTEST, SARL, 17 PAE DE TOURNEBRIDE, 44118 LA
CHEVROLIERE, N° SIREN : 431 459 148.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPORTEST, 17 PAE DE TOURNEBRIDE, 44118 LA CHEVROLIERE.
N° National : 09 3 651 482
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SP2L, société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Classe N° 5 : compléments alimentaires à usage médical ;
Classe N° 9 : lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Autre dénomination : A.L.S.
Classe N° 11 : Installation des équipements sportifs et des aires de
jeux ;
Classe N° 37 : Installation, maintenance et entretien des
équipements sportifs et des aires de jeux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;ventes en ligne et par correspondance
de produits pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35.
Classes de produits ou services : 11, 37.
N° National : 09 3 651 481
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 483
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SPORTEST, SARL, 17 PAE DE TOURNEBRIDE, 44118 LA
CHEVROLIERE, N° SIREN : 431 459 148.
AZUR MARINE INDUSTRIE, SARL, 114 Avenue de Bruxelles, ZI
Les Playes, 83500 LA SEYNE SUR MER, N° SIREN : 415 063 908.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPORTEST, 17 PAE DE TOURNEBRIDE, 44118 LA CHEVROLIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 & 32, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
produits de nettoyage, de polissage pour bateaux et
embarcations maritimes, savons.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, lubrifiants
de toutes sortes destinés aux bateaux et embarcations maritimes,
paraffines et cires.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de
secours (sauvetage), de signalisation, de contrôle (inspection) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de
courant électrique ; batteries d’allumage, batteries, électriques,
appareils pour la recharge des accumulateurs électriques,
régulateurs de charge de batterie pour bateaux, coupe-batterie
pour bateaux, contrôleurs de batterie, radeaux de sauvetage,
mécanisme de libération des bateaux de sauvetage ;
embarcations escamotables ; repliables et gonflables, bouées de
repérage gonflables, tous ces produits étant utilisés comme
dispositifs de sauvetage sur l’eau ; ballonnets de flottaison ;
bouées indicatrices ; aides à la flottaison conçues pour les
bateaux et embarcations maritimes ; bouées de repérage ;
accessoires pour gilets de sauvetage, y compris nécessaires
d’armement du gonflage.
163
N° National : 09 3 651 485
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SUMI AGRO FRANCE, S.A.S., 25 boulevard de l’amiral Bruix,
75016 PARIS, N° SIREN : 408 602 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUMI AGRO FRANCE, 25 boulevard de l’amiral Bruix, 75016
PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9.
N° National : 09 3 651 484
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SITA, société anonyme, 3 RUE DE BERNE, 67300 SCHILTIGHEIM,
N° SIREN : 648 502 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITA, 3 RUE DE BERNE, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
N° National : 09 3 651 486
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cabinet Village Immobilier, SARL, 29 Rue Alfred Lasson, 78250
MEZY SUR SEINE, N° SIREN : 380 894 931.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
constructions métalliques ; coffres métalliques ; Coffres
métalliques, construction métallique, conteneurs métalliques,
enseignes en métal, matériaux de construction métalliques,
matériaux de construction réfractaires métalliques, mâts
(poteaux) métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques, poteaux métalliques, signalisation
métallique, non lumineuse et non mécanique ;
Classe N° 20 : Récipients d’emballage en matières plastiques ;
Affichage (tableaux d’–), caisses en bois ou en matières
plastiques, caisses non métalliques, conteneurs non métalliques,
cuves non métalliques, emballages (récipients d’–) en matières
plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, fûts
(tonneaux) non métalliques, fûts (chantiers (supports) non
métalliques pour –). ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
des eaux ou d’énergie ; Automobile (transport en –), automobiles
(location d’–), camionnage, conditionnement de produits,
conteneurs d’entreposage (location de –), entreposage, fret
(transport de marchandises), informations en matière de
transport, informations en matières d’entreposage, livraison de
marchandises, stockage, transport (courtage de –) ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; Déchets (traitement des –)
(transformation), décontamination de matériaux dangereux,
destruction d’ordures, incinération d’ordures, informations en
matière de traitemenht de matériaux, métaux (traitement des –),
ordures (destruction d’–), ordures (incinération d’–), ordures et de
déchets (recyclage d’–), ordures (incinération d’–), papier
(traitement du –), production d’énergie, recyclage d’ordures et de
déchets, traitement de matériaux (informations en matière de –),
traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 6, 20, 39, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Village Immobilier, 29 Rue Alfred Lasson, 78250 MEZY
SUR SEINE.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 6, 37.
N° National : 09 3 651 487
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BE AND BE, SARL, 40 rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michèle MERGUI MANDEL MERGUI, 125 Bld Malesherbes, 75017
PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement).
Classes de produits ou services : 18, 25.
164
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 488
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DATA SHARING, SARL, 815 AV JOLIOT CURIE, ZI TOULON EST,
83130 LA GARDE, N° SIREN : 434 098 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA SHARING, 815 ZI TOULON EST AV JOLIOT CURIE, 83130 LA
GARDE.
Classe N° 11 : Pompes a chaleur piscines, des humidificateurs,
chauffages locaux à air pulsé.
Classes de produits ou services : 11.
N° National : 09 3 651 489
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PARFUMS TED LAPIDUS, Société par Actions Simplifiée, 76, 78
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 330 076 472.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de
toilette ; produits de beauté (cosmétiques), à savoir : fards à joues,
fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de
beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à
ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ;
produits pour la toilette, à savoir : shampooings, sels de bains
(non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains
moussants, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; savons, crèmes et mousses pour le rasage ; lotions et
baumes d’après rasage ; dentifrices ; produits solaires (à
l’exception des produits contre les coups de soleil à usage
pharmaceutique) à savoir cosmétiques, notamment : huiles, laits,
lotions et crèmes solaires ; crèmes auto-bronzantes, produits pour
brunir la peau ; préparations non médicales pour les soins de la
peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste,
des mains, des jambes, des pieds, crèmes antirides ; lotions et
crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et
crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes ; lotions, crèmes,
gels et fluides amincissants ; déodorants corporels.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 09 3 651 490
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
MOHAMED KEITA, 34 Rue de tourville, 93600 Aulnay sous bois.
SINIMORY KEITA, 34 Rue de Tourville, 93600 Aulnay sous bois.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOHAMED KEITA, 34 Rue de tourville, 93600 Aulnay sous bois.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
BOPI 09/26 - VOL. I
lampes de poche ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour
véhicules ;ampoules d’éclairage,feux pour automobilespour
vélos,ampoules d’indicateur pour véhicules,baignoires,siège
pour baignoire,cabine douche,toilette wc,siège de toilette
wc,verre de lampe,lampe éléctrique pour arbre de noel,appareils
et installations sanitaire ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;appuits tete
pour siège de véhicule,housse de véhicule,housse de siège de
véhicule,siège de véhicule,roue de véhicule,jantes de
véhicule,rames de bateaux ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;fournitures
scolaire,stylos,cahiers,matériels
d’instruction ou d’enseignement ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;sacs à
maquillage,sacs de sport,selle d’équitation,housse de selle, sac
housse pour vetement pour le voyage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de
bain
(à
l’exception
de
l’habillement) ;drapeaux,,housses,couettes,,bannières,serviette
de table,draps ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;éponge
poignet,éponge
bras,éponge
serre
tete,chaussures
crampons(football,rugby..) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;matériels pour l’entrainement et
l’exercice aux sports ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ;
cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Services de loisir ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de décors de spectacles ; Services de photographie ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classes de produits ou services : 11, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 34,
41.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 491
165
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SP2L, société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Classes de produits ou services : 16, 25, 32.
N° National : 09 3 651 493
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno ATLAN, Agissant pour le compte de la société
“ VisibleWorld ” en cours de formation, 17 rue notre dame des
victoires, 75002 PARIS.
Classe N° 5 : compléments alimentaires à usage médical ;
Classe N° 9 : lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno ATLAN, 17 rue notre dame des victoires, 75002 PARIS.
Classe N° 10 : fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;ventes en ligne et par correspondance
de produits pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35.
N° National : 09 3 651 492
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marty Grégory ROUSSILLON CHIPS, SARL, Mas Vezian, 66680
CANOHES, N° SIREN : 492 708 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marty Grégory ROUSSILLON CHIPS, Mas Vezian,
CANOHES.
66680
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : deux couleurs, le premier caractère
étant de couleur differente des deux autres.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Marque sonore.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 651 494
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALT PARTNERS, SAS, 16, rue Jacqueline Auriol, Parc Industriel
des Gravanches, 63051 CLERMONT FERRAND Cedex 2,
N° SIREN : 413 027 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 CLERMONTFERRAND Cedex 1.
166
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 09/26 - VOL. I
N° National : 09 3 651 495
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALT PARTNERS, SAS, 16, rue Jacqueline Auriol, Parc Industriel
des Gravanches, 63051 CLERMONT FERRAND Cedex 2,
N° SIREN : 413 027 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 CLERMONTFERRAND Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Violet : 60% Cyan 100% Magenta
Mauve 20% Cyan, 25% Magenta Vert : 20% Cyan, 100% Jaune
Orange 90% Jaune 40% Magenta Rouge : 10% Cyan, 100%
Magenta 100% Jaune.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesurage et de pesage,
de contrôle et de secours spécialement adaptés aux besoins des
enfants et bébés ; thermomètres à usage non médical ; appareils
d’intercommunication, avertisseurs accoustiques et appareils
pour la transmission et l’amplification des sons, talkies-walkies,
balances et bascules, casque de protection, bouées, flotteurs,
gilets, sangles et ceintures de natation ; appareils de contrôle de
la chaleur ; pèse-lait ; lanternes magiques ; harnais de sécurité ;
Classe N° 10 : Biberons, sucettes, tétines ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; baignoires,
chauffe-bain, chauffe-biberons électriques, appareils pour le
refroidissement des boissons, bouillottes, chauffe lits,
chaufferettes et chaufferettes de poche, thermoplongeurs à savoir
thermomètres de bain et thermomètres servant à contrôler la
température d’un liquide destiné à être bu par un enfant ; sèches
cheveux, couvertures et coussins chauffants, appareils
d’ionisation pour le traitement de lait ; appareils pour filtrer l’eau,
récipients frigorifiques, glacières, pasteurisateurs, sièges de
toilettes, chauffe-plats, veilleuses, lampions ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Matelas
gonflables, coussins, oreillers à air non à usage médical, coffres à
jouets, chaises hautes pour enfants, marche-pied, table à dessins,
distributeurs fixes de serviettes en papier ou en coton et de
serviettes imprégnées, écriteaux en bois ou en plastique, petits
lits à roulettes pour bébés, sièges de bébés, parc pour enfants,
berceaux, baignoires, mobiles de décoration, pupitres, tables de
massage, tables de toilettes, tables de bains, trotteurs et transats
pour enfants, appuie tête ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vaisselle et
récipients pour la cuisine spécialement adaptés aux besoins des
enfants comprenant notamment bols, bouteilles isolantes,
gobelets, gourdes, plats, couverts, verres ; chauffe biberons non
électriques ; lave biberons ; articles pour la toilette spécialement
adaptés aux besoins des enfants, bébés, femmes enceintes ou
venant d’accoucher comme peigne, brosse, distributeurs de
serviettes de papier, de serviettes imprégnées de lotions, brosses
à dents, peignes et étuis de peignes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants,
nouveaux nés et femmes enceintes ou venant d’accoucher
comprenant vêtements, chaussures et articles de bains et de
plage, vêtements et chaussures de gymnastique et de sport,
vêtement de nuit, articles de lingerie, articles vestimentaires tels
que bavoirs, bavettes, bretelles, langes en matière textile,
chaussettes, chaussons et pantoufles, chancelières ;
Classe N° 28 : Jeux d’éveils en tissu, peluches, jeux en plastique
pour la baignoire, la poussette, le parc ; hochets ; jeux de bains.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesurage et de pesage,
de contrôle et de secours spécialement adaptés aux besoins des
enfants et bébés ; thermomètres à usage non médical ; appareils
d’intercommunication, avertisseurs accoustiques et appareils
pour la transmission et l’amplification des sons, talkies-walkies,
balances et bascules, casque de protection, bouées, flotteurs,
gilets, sangles et ceintures de natation ; appareils de contrôle de
la chaleur ; pèse-lait ; lanternes magiques ; harnais de sécurité ;
Classe N° 10 : Biberons, sucettes, tétines ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; baignoires,
chauffe-bain, chauffe-biberons électriques, appareils pour le
refroidissement des boissons, bouillottes, chauffe lits,
chaufferettes et chaufferettes de poche, thermoplongeurs à savoir
thermomètres de bain et thermomètres servant à contrôler la
température d’un liquide destiné à être bu par un enfant ; sèches
cheveux, couvertures et coussins chauffants, appareils
d’ionisation pour le traitement de lait ; appareils pour filtrer l’eau,
récipients frigorifiques, glacières, pasteurisateurs, sièges de
toilettes, chauffe-plats, veilleuses, lampions ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Matelas
gonflables, coussins, oreillers à air non à usage médical, coffres à
jouets, chaises hautes pour enfants, marche-pied, table à dessins,
distributeurs fixes de serviettes en papier ou en coton et de
serviettes imprégnées, écriteaux en bois ou en plastique, petits
lits à roulettes pour bébés, sièges de bébés, parc pour enfants,
berceaux, baignoires, mobiles de décoration, pupitres, tables de
massage, tables de toilettes, tables de bains, trotteurs et transats
pour enfants, appuie tête ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vaisselle et
récipients pour la cuisine spécialement adaptés aux besoins des
enfants comprenant notamment bols, bouteilles isolantes,
gobelets, gourdes, plats, couverts, verres ; chauffe biberons non
électriques ; lave biberons ; articles pour toilette spécialement
adaptés aux besoins des enfants, bébés, femmes enceintes ou
venant d’accoucher comme peigne, brosse, distributeurs de
serviettes de papier, de serviettes imprégnées de lotions, brosses
à dents, peignes et étuis de peignes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants,
nouveaux nés et femmes enceintes ou venant d’accoucher
comprenant vêtements, chaussures et articles de bains et de
plage, vêtements et chaussures de gymnastique et de sport,
vêtement de nuit, articles de lingerie, articles vestimentaires tels
que bavoirs, bavettes, bretelles, langes en matière textile,
chaussettes, chaussons et pantoufles, chancelières ;
Classe N° 28 : Jeux d’éveils en tissu, peluches, jeux en plastique
pour la baignoire, la poussette, le parc ; hochets ; jeux de bains.
Classes de produits ou services : 9, 10, 11, 20, 21, 25, 28.
Classes de produits ou services : 9, 10, 11, 20, 21, 25, 28.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 9, 10, 11, 20, 21, 25, 28.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 6, 9, 10, 11, 20, 21, 25, 28.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
167
N° National : 09 3 651 496
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 5 : compléments alimentaires à usage médical ;
à : I.N.P.I. PARIS
BEATE UHSE AG, société de droit allemand, Gutenbergstrasse 12,
D 24941 FLENSBURG, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. ;
Classe N° 10 : fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;ventes en ligne et par correspondance
de produits pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35.
N° National : 09 3 651 498
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Deedooz, sas, 78 av Paul vaillant Couturier, 91270 VIGNEUX-SURSEINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Description des couleurs : Rouge clair,
rouge foncé, rouge intermédiaire
Classe N° 35 : Services de vente au détail d’articles hygiéniques et
pharmaceutiques, de savons, de produits de parfumerie, d’huiles
essentielles, de produits cosmétiques, d’aphrodisiaques, d’huiles
lubrifiantes, de crèmes lubrifiantes, d’huiles de massage, de
crèmes pour l’orgasme, de produits pour tonifier le corps et
accroître
les
performances
sexuelles,
de
supports
d’enregistrement magnétiques et de disques acoustiques,
d’articles hygiéniques en caoutchouc, de préservatifs, d’appareils
de massage, de vibrateurs, de boules de geisha, d’anneaux pour
le pénis, de joaillerie, d’horlogerie, d’imprimés, d’articles en cuir
et imitations du cuir, de fouets, de lanières de cuir et ceintures en
cuir, de jeux, de jouets, y compris d’accessoires pour jeux
érotiques avec partenaire ainsi que de jeux vidéo ; services de
vente
par
correspondance
d’articles
hygiéniques
et
pharmaceutiques, de savons, de produits de parfumerie, d’huiles
essentielles, de produits cosmétiques, d’aphrodisiaques, d’huiles
lubrifiantes, de crèmes lubrifiantes, d’huiles de massage, de
crèmes pour l’orgasme, de produits pour tonifier le corps et
accroître
les
performances
sexuelles,
de
supports
d’enregistrement magnétiques et de disques acoustiques,
d’articles hygiéniques en caoutchouc, de préservatifs, d’appareils
de massage, de vibrateurs, de boules de geisha, d’anneaux pour
le pénis, de joaillerie, d’horlogerie, d’imprimés, d’articles en cuir
et imitations du cuir, de fouets, de lanières de cuir et ceintures en
cuir, de jeux, de jouets, y compris d’accessoires pour jeux
érotiques avec partenaire ainsi que de jeux vidéo.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 09 3 651 497
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SP2L, Société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Deedooz, 78 av Paul vaillant Couturier, 91270 VIGNEUX-SURSEINE.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Organisation de concours à buts commerciaux ou de
publicité permettant la cession ou la vente sur, ou à, ou par
concours d’un bien ou d’un lot de biens, dont la valeur a été
divisée en parts proposées au concours. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial (Internet) services d’affichage électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Transmission d’informations ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; services de loisir ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; Organisation de concours à buts
éducatifs et culturels permettant la cession ou la vente sur, ou à,
ou par concours, d’un bien ou d’un lot de biens dont la valeur a
été divisée en parts proposées au concours.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41.
168
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 499
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ISABELLE PEROTIN, Agissant pour le compte de la société
“ NORMANDY CROISIERES ” en cours de formation, 32 rue du
faubourg Martainville, 76000 ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE PEROTIN, 32 rue du faubourg Martainville, 76000
ROUEN.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport de personnes, armement et exploitation
de tous types de bateaux ou d’engins flottants, organisation de
voyages et de circuits touristiques. ;
Classe N° 41 : Divertissement, organisation de spectacles, soirées
et évènementiels, services de loisirs, organisation de concours,
activités sportives, éducatives et culturelles. Organisation
d’expositions et de congrés. ;
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation), service de
traiteur, service de bar.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
N° National : 09 3 651 500
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N° SIREN : 318 826 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 4347 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision. Appareils d’enseignement audiovisuel.
Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour diapositives.
Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles,
lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil,
microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs
BOPI 09/26 - VOL. I
(informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones
portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses
pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à
glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les
épreuves
photographiques ;
égouttoirs
pour
travaux
photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; pieds d’appareils photographiques ; viseurs
photographiques.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides
touristiques ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour
les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception de meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage. Supports pour
les photographies. Illustrations.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux
domestiques. Jeux d’anneaux. Décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs
de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à
glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de
savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre.
Clochettes pour arbres de Noël. Objets de cotillon. Porte-bougies
pour arbres de Noël. Cerfs-volants. Jeux de dames. Damiers. Jeux
de dominos. Jeux d’échecs. Echiquiers. Mobiles (jouets). Modèles
réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches
(jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes.
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par
tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance
administrative d’ordinateurs ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé
pour des supports électroniques. Services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d’information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services
de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d’informations par systèmes d’information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes
de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
169
Classe N° 39 : Transports, visites touristiques ; organisation et
réservation de voyages et de séjours, services de transit ;
transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de
croisières, de voyages et d’excursions ; réservation de places pour
le voyage, réservation de billets ; location de véhicules, de
bateaux, d’aéronefs ; distribution de journaux ; informations en
matière de transport et de tourisme. Services de chauffeurs.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et
de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Location de logiciels, d’ordinateurs, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par moyen
de télécommunications ; service de maintenance de logiciels,
service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de
logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d’entreprises, services de
dessinateurs d’art graphique à savoir de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, création
(conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour des tiers) ;
hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation
technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la
communication télévisée et radiodiffusée, de normes
télématiques et informatiques ; programmations électroniques,
programmation pour ordinateurs, duplication de programmes
d’ordinateurs ; services d’ingénierie ; architecture ; décoration
d’intérieurs ; services de dessinateurs d’arts plastiques ;
authentification d’oeuvres d’art ; services de transposition
d’application du logiciel ; services d’authentification (contrôle)
permettant la certification de messages et de données transmis
par télécommunication ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels. Services de
délestage informatique.
Classe N° 43 : Services de restauration (repas). Services de bars,
cafés-restaurants et cafétérias ; services hôteliers, restaurants
libre-services ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de salles de réunions ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs.
Hébergement temporaire. Agences de logement (hôtels,
pensions) ; mise à disposition de terrains de camping ; services de
camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ;
réservation d’hôtels ; location et réservation de logement
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons
de vacances ; services de motels ; pensions, réservation de
pensions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 651 501
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N° SIREN : 318 826 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 4347 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision. Appareils d’enseignement audiovisuel.
Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour diapositives.
Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles,
lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil,
microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs
(informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones
portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses
pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à
glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les
épreuves
photographiques ;
égouttoirs
pour
travaux
photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; pieds d’appareils photographiques ; viseurs
photographiques.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides
touristiques ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour
les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception de meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage. Supports pour
les photographies. Illustrations.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux
domestiques. Jeux d’anneaux. Décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs
de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à
glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de
savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre.
Clochettes pour arbres de Noël. Objets de cotillon. Porte-bougies
pour arbres de Noël. Cerfs-volants. Jeux de dames. Damiers. Jeux
de dominos. Jeux d’échecs. Echiquiers. Mobiles (jouets). Modèles
réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches
(jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes.
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par
tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance
170
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
administrative d’ordinateurs ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé
pour des supports électroniques. Services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d’information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services
de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d’informations par systèmes d’information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes
de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
Hébergement temporaire. Agences de logement (hôtels,
pensions) ; mise à disposition de terrains de camping ; services de
camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ;
réservation d’hôtels ; location et réservation de logement
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons
de vacances ; services de motels ; pensions, réservation de
pensions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 651 502
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
SOCIETE D’ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION
(SERF), Société par Actions Simplifiée, 85 avenue des Bruyères,
69150 DECINES, N° SIREN : 973 504 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 39 : Transports, visites touristiques ; organisation et
réservation de voyages et de séjours, services de transit ;
transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de
croisières, de voyages et d’excursions ; réservation de places pour
le voyage, réservation de billets ; location de véhicules, de
bateaux, d’aéronefs ; distribution de journaux ; informations en
matière de transport et de tourisme. Services de chauffeurs.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et
de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Location de logiciels, d’ordinateurs, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par moyen
de télécommunications ; service de maintenance de logiciels,
service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de
logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d’entreprises, services de
dessinateurs d’art graphique à savoir de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, création
(conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour des tiers) ;
hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation
technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la
communication télévisée et radiodiffusée, de normes
télématiques et informatiques ; programmations électroniques,
programmation pour ordinateurs, duplication de programmes
d’ordinateurs ; services d’ingénierie ; architecture ; décoration
d’intérieurs ; services de dessinateurs d’arts plastiques ;
authentification d’oeuvres d’art ; services de transposition
d’application du logiciel ; services d’authentification (contrôle)
permettant la certification de messages et de données transmis
par télécommunication ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels. Services de
délestage informatique.
Classe N° 43 : Services de restauration (repas). Services de bars,
cafés-restaurants et cafétérias ; services hôteliers, restaurants
libre-services ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de salles de réunions ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs.
Classe N° 10 : Articles orthopédiques, cotyles.
Classes de produits ou services : 10.
N° National : 09 3 651 503
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SP2L, Société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard
84000 Avignon, N° SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Classe N° 5 : compléments alimentaires à usage médical ;
Classe N° 9 : lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;ventes en ligne et par correspondance
de produits pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35.
171
N° National : 09 3 651 506
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Crayons de Couleurs, sarl, 75 boulevard alexandre Oyon, 72100
LE MANS, N° SIREN : 512 246 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crayons de Couleurs, 75 boulevard alexandre Oyon, 72100 LE
MANS.
N° National : 09 3 651 504
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
CABINET BOFFY, Société par Actions Simplifiée, 88 rue Paul Bert,
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, N° SIREN : 303 969 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services d’aide, de conseil en organisation et
direction des affaires ; services d’information et renseignement
d’affaires.
Classe N° 36 : Services d’affaires financières, de gestion financière
et de consultation en matière financière ; services d’assurance, de
consultation et d’information en matière d’assurance ; services de
courtage en assurance et en biens immobiliers ; services de
transactions immobilières, de gérance de biens immobiliers et
d’agence immobilière ; services de syndic de copropriété, à savoir
administration immobilière et de biens.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 651 505
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
BIEN GERER, Société par Actions Simplifiée, 15 rue d’Argenteuil,
75001 PARIS, N° SIREN : 328 070 701.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
N° National : 09 3 651 507
Classe N° 35 : Services d’aide, de conseil en organisation et
direction des affaires ; services d’information et renseignement
d’affaires.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Services d’affaires financières, de gestion financière
et de consultation en matière financière ; services d’assurance, de
consultation et d’information en matière d’assurance ; services de
courtage en assurance et en biens immobiliers ; services de
transactions immobilières, de gérance de biens immobiliers et
d’agence immobilière ; services de syndic de copropriété, à savoir
administration immobilière et de biens.
MATTHIEU GROUSSIN, Agissant pour le compte de la société
“ ANGLES DROITS ” en cours de formation, 18 avenue de
Beauregard, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATTHIEU GROUSSIN, 18 avenue de Beauregard, 44240 LA
CHAPELLE SUR ERDRE.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de
construction ; bois façonnés ;
172
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 35, 43.
N° National : 09 3 651 509
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BARRIERE FRERES, société anonyme, 18 rue Lafont 33290 LUDON
MEDOC, N° SIREN : 456 204 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac 33000 BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
N° National : 09 3 651 508
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs, syndicat
professionnel, 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS,
N° SIREN : 775 691 850.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins. ;
Classe N° 35 : Présentation de boissons alcooliques (à l’exception
des bières) et de vins sur tout support de communication, pour la
vente au détail et en gros.
Classes de produits ou services : 33, 35.
N° National : 09 3 651 510
Dépôt du : 19 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs, 15 rue
Jacques Bingen, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. LYON
PIERRE ET GESTION, Société par Actions Simplifiée, 54 rue
Daguerre, 75014 PARIS, N° SIREN : 377 919 089.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services d’aide, de conseil en organisation et
direction des affaires ; services d’information et renseignement
d’affaires.
Classe N° 36 : Services d’affaires financières, de gestion financière
et de consultation en matière financière ; services d’assurance, de
consultation et d’information en matière d’assurance ; services de
courtage en assurance et en biens immobiliers ; services de
transactions immobilières, de gérance de biens immobiliers et
d’agence immobilière ; services de syndic de copropriété, à savoir
administration immobilière et de biens.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police : myriad pro Pantone : 195 c et
blanc
N° National : 09 3 651 511
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
DIABLES ROUGES, Association loi de 1901, 2 Allée Antonin
Artaud, 93420 Villepinte, N° SIREN : 501 284 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIABLES ROUGES, 2 Allée Antonin Artaud, 93420 Villepinte.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
173
sportives, location d’équipement pour les sports (à l’exception
des voitures).
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 651 513
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée, 60 boulevard
Thiers, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 338 002 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque : LES DIABLES ROUGES
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion
de fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Services de
broderie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Etamage ;
Services de teinturerie ; Traitement de tissus ; Tirage de
photographies ; Développement de pellicules photographiques ;
Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Classe N° 8 : Tournevis.
Classes de produits ou services : 8.
N° National : 09 3 651 514
Marque présentée dans des conditions ne
permettant pas sa publication
N° National : 09 3 651 515
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Le BAIL COMMUNICATION, société à responsabilité limitée, 22
rue des Trois Faucons 84000 AVIGNON, N° SIREN : 479 554 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO AVOCATS, 165, rue Paradis 13006 Marseille.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
N° National : 09 3 651 512
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
BIG BANG, SAS, Zone Industrielle de Crolles 38920 CROLLES,
N° SIREN : 303 434 583.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HECKE, 10, rue d’Arménie BP 1537 38025 GRENOBLE
CEDEX 1.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles, organisation et
conduite de concours, de compétitions et de manifestations
sportives, de conférences et de congrès, formation pratique
sportive, organisation et conduite de stage et de
perfectionnement sportifs, chronométrage de manifestations
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;vente en ligne et par correspondance
pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 35.
174
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 516
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; crêpes
(alimentation) ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classes de produits ou services : 29, 30.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FZ SERVICES,
SCHILTIGHEIM.
SARL,
4
rue
Léon
Ungemach,
67300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FZ SERVICES, 4 rue Léon Ungemach, 67300 SCHILTIGHEIM.
N° National : 09 3 651 518
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nouvelle FRANCE MALBEC, SARL, 0 Domaine de Dauliac,
46140 LUZECH, N° SIREN : 510 073 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Nouvelle FRANCE MALBEC, 0 Domaine de Dauliac, 46140
LUZECH.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 651 519
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL VENTURES, EURL, 7 RUE DE GENTILLY, 92120
MONTROUGE, N° SIREN : 498 997 899.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL VENTURES, 7 RUE DE GENTILLY, 92120 MONTROUGE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 09 3 651 517
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
PATRICK ALLOUX, LES CHAUVETS, 48000 SERVIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK ALLOUX, LES CHAUVETS, 48000 SERVIERES.
N° National : 09 3 651 520
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FINELIS-GROUP, SARL, 5 rue des pavillons, 92800 PUTEAUX,
N° SIREN : 511 150 377.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINELIS-GROUP, 5 rue des pavillons, 92800 PUTEAUX.
Classe N° 35 : Toutes activités de conseil et services aux
entreprises et particuliers ;
Classe N° 41 : Formation ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; charcuterie ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
BOPI 09/26 - VOL. I
175
Publication des demandes d’enregistrement
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 651 521
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 522
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d’Activités de
Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3, 69760 LIMONEST,
N° SIREN : 449 354 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs (CNCT),
Syndicat professionnel, 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS,
N° SIREN : 775 691 850.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs, 15 rue
Jacques Bingen, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Aide et conseil à des entreprises spécialisées dans
l’installation de toitures, notamment par la mise à disposition
d’outils d’aide à la vente ; mise en rapport de particuliers et de
professionnels ; mise en place d’actions de communication pour
la promotion d’un réseau regroupant les professionnels précités.
Classe N° 37 : Information en matière d’équipement et
d’installation d’appareils pour la production d’énergie ;
installation, réparation et maintenance de tuiles et/ou panneaux
photovoltaïques et/ou de toutes autres installations de production
d’énergie ; information et assistance préalablement aux services
d’installations précités.
Classe N° 41 : Formation, plus particulièrement formation à des
professionnels de l’installation de toitures.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, travaux d’ingénieurs
dans le domaine de l’énergie photovoltaïque.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
N° National : 09 3 651 523
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police : lexia regular Pantone : 195 c et
blanc
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
SOCOPA VIANDES, Société par
Industrielle
de
Kergostiou,
N° SIREN : 508 513 785.
actions simplifiée, Zone
29300
QUIMPERLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 35, 43.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : C : 0 – M : 100 – J : 100 – N : 25 dégradé
fond de C : 0 – M : 15 – J : 100 – N : 0 à C : 0 – M : 35 – J : 100 – N :
0 dégradé des flammes de C : 0 – M : 61 – J : 100 – N : 0 C : 0 – M :
75 – J : 100 – N : 0 C : 0 – M : 0 – J : 100 – N : 0 à C : 0 – M : 100 – J :
100 – N : 0 C : 0 – M : 0 – J : 0 – N : 100 C : 0 – M : 100 – J : 100 – N : 0
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
176
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats ;
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés ;
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits.
N° National : 09 3 651 526
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas,
beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre,
riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière.
MAGNARD – VUIBERT, Société anonyme, 5, Allée de la 2e
Division Blindée, 75015 PARIS, N° SIREN : 347 686 792.
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 09 3 651 524
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
KIT A DEJEUNER, SARL, 0 Rue Félix Demesmay, 59830 CYSOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David VESEL, 0 Rue Félix Demesmay, 59830 CYSOING.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 651 525
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
David Drahy, Agissant pour le compte de la société
"LoserWinner.com" en cours de formation, 8 rue des abbesses,
75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Drahy, 8 rue des abbesses, 75018 PARIS.
Classe N° 41 : Service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu’à
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, la duplication du son ou des images et plus
généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement ; récepteurs
télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques
d’informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou
animées) quelqu’en soit le mode d’enregistrement (numérique ou
analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et
instruments de télé information et de télématique ; cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ;
disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ;
cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes
jeux électroniques ; stylets magnétiques et électroniques ;
disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ;
disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de
bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de
disques optiques, de disques optiques compacts, de disques
compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D), de
disques compacts audio-numériques à mémoire morte ;
magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ;
visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
consoles de jeux vidéo ; appareils audiovisuels compacts ;
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir
casques audiovisuels récepteurs de sons et d’images, agendas
électroniques,
dictionnaires
électroniques,
publications
électroniques et numériques, traducteurs électroniques,
numériques, programmes d’ordinateurs enregistrés ou
téléchargeables ; logiciels et progiciels quelqu’en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la
consultation des informations et des données ; programmes et
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données
et notamment bases de données vocales ; banques de données
textuelles et sonores ; banques d’images stockées notamment sur
disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ;
ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ;
appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou
mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la
reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour
la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se
composant d’appareils de radios, amplificateurs, haut-parleurs,
lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de
vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans
et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage
numérique, émetteurs-récepteurs radio.
Classe N° 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; publications et publications
diffusées et consultables en ligne (on-line) ou non et par médias
interactifs ou non et notamment almanachs ; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, prospectus, revues professionnelles,
catalogues, affiches et posters, livres, manuels d’instructions et
d’enseignement brochures ; papier et films plastique pour
l’emballage, à savoir sacs et sachets ; matériels pour l’instruction
et
l’enseignement
(à
l’exclusion
des
appareils) ;
photographiques ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le
multimédia, stylos, crayons ; autocollants et décalcomanies
(article de papeterie) ; clichés, calendriers, cartes postales ;
représentations et reproductions graphiques ; objets d’art gravés ;
objets d’art lithographies ; eaux fortes (gravures) ; lithographies ;
peintures (objet d’art), tableaux (objet d’art) encadrés ou non.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction d’entreprises industrielles et commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; estimation et expertises en affaires
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
commerciales ; renseignements d’affaires et investigation pour
affaires ; affichage ; agences d’informations commerciales ;
agences de publicité ; diffusion d’annonce et de matériel
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à
jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ;
étude et recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
locations
d’espaces
publicitaires ;
sondage
d’opinion ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
courrier publicitaire ; publicité radiophonique, télévisée et par ou
sur Internet ; relations publiques ; information statistique ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
organisation de promotions par l’intermédiaire de médias audiovisuels ; locations de machines et d’appareils de bureau ;
reproduction par héliographie ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; systématisation de données dans un
fichier central ; couplages publicitaires ; publipostage ; publicité
interactive ; constitution de bases de données dans le domaine du
spectacle et de la musique ; constitution de bases de données.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications et transmission
d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu’en
soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de
fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique ;
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d’images et de messages
assistés par ordinateurs ; transmission d’informations contenues
dans une banque de données ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l’Internet et sur tout réseau
informatique local ou mondial.
Classe N° 40 : Imprimerie, impression de dessins, impression en
offset, impression lithographique.
Classe N° 41 : Education, enseignement et télé-enseignement ;
édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et
divertissements quelqu’en soit le médium et notamment
radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par
l’Internet spectacles ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; courses de chevaux ;
organisation de jeux par le moyen des média audio-visuels
interactifs ou non ; organisation de compétition sportives ;
remises de prix ; activités sportives et culturelles ; services de
club ; formation dans le domaines des télécommunications, des
échanges de données et de l’informatique ; mise à disposition de
supports enregistrés ayant un but d’enseignement ou de
divertissement ; production de films ; production enregistrement
audio, vidéo et multimédia ; activité culturelles par le médium
informatique et notamment par les réseaux locaux d’ordinateurs
ou par et sur l’Internet et le Web ; diffusion d’informations en
rapport avec la musique, les programmes musicaux ou les
événements ; édition de textes, de publications électroniques et
numériques, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autre que
publicitaire ; éditions de CD ; et de CD-ROM ; enseignement et
éducation à l’imitation et au perfectionnement de toute discipline
d’Internet général ; micro-édition ; organisation et conduite de
colloques, de séminaires, de conférences ; mécénat par
organisation d’expositions et caractère éducatif, culturel ou
artistique ; production, organisation et représentation de
spectacles ; activités culturelles à titre de mécénat par le médium
de réseaux informatiques ; mise à disposition des bases de
données pour des tiers.
Classe N° 42 : Services d’hébergement de sites Web ; création et
mise à disposition de pages Web pour des tiers ; création et mise
à disposition de moteurs de recherches et d’annuaires
électroniques sur l’Internet ; exploitation de droits d’auteurs ;
conception, élaboration et développement de logiciels ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
177
N° National : 09 3 651 527
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTIAN PIERRE, 94 RUE RASPAIL, 92270 BOIS COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN PIERRE, 94 RUE RASPAIL, 92270 BOIS COLOMBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; distribution
de journaux ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 39, 42.
N° National : 09 3 651 528
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
178
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 529
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 530
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 531
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
179
N° National : 09 3 651 533
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CEDRIC PECHE, Agissant pour le compte de la société
“ VALORIZONS ” en cours de formation, 5 RUE EMILE ZOLA,
29730 TREFFIAGAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEDRIC PECHE, 5 RUE EMILE ZOLA, 29730 TREFFIAGAT.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 532
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Jacquet, 84 rue Benoit Malon, RDC, 94250 GENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Jacquet, 84 rue Benoit Malon, RDC, 94250 GENTILLY.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 2, 16, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement
de
fonds ;
Intermédiation
en
transactions
immobilières, services de conseils et d’aides en matière
d’investissement immobilier, intermédiation et courtage
d’assurances, services de conseils et de gestion de patrimoine
pour le compte de tiers, intermédiation d’opérations bancaires et
de crédits ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Contrôle technique
immobilier, diagnostic immobilier, certification immobilière ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services à la
personne, aide à domicile, intendance et surveillance du domicile,
ménage, nettoyage de biens immobiliers, entretien des espaces
verts, prestations de petit bricolage.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42, 44.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 36, 37, 42, 44, 45.
N° National : 09 3 651 534
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Mr DASTILLUNG Sébastien, 54 Avenue Charles de Gaulle, 33200
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr DASTILLUNG Sébastien, 54 Avenue Charles de Gaulle, 33200
BORDEAUX.
180
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 536
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 37 : + construction d’édifices permanents. + information
en matière de construction. + supervision (direction) de travaux
de construction. + maçonnerie – carrelage (service). + travaux de
plâtrerie ou de plomberie ou d’électricité – chauffage. + travaux de
couverture de toits. + démolitions de construction.
Classe N° 42 : + architecture.
Classes de produits ou services : 37, 42.
N° National : 09 3 651 535
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 537
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 538
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEQUILA FRANCE, société par actions simplifiée, 162/164, rue de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 323 983 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
181
revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 651 539
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LA MUTUELLE GENERALE, Mutuelle soumise aux dispositions du
Livre II du code de la Mutualité, 6, rue Vandrezanne, 75013 PARIS,
N° SIREN : 775 685 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; consultation en matière d’assurances ;
information en matière d’assurance ; caisses de prévoyance ;
contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance sur
la vie, assurance responsabilité civile, incendie, habitation,
automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques
divers ; assurance d’assistance à domicile ; assurance
d’assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ;
mutuelles ; services de souscriptions d’assurances ; affaires
monétaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation
financière (assurances, banques, immobilier) ; informations
financières ; services de financement ; placements financiers et
boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts
immobiliers ; prêts sociaux ; prêts à la consommation ; émission
de chèques de voyage. Affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières.
Classe N° 38 : Télécommunication ; transmission d’informations
relatives à la santé par tous les moyens de télécommunication,
transmission de publications périodiques relatives à la santé et
aux services de mutuelle par tous moyens de télécommunication ;
services d’accès en ligne à des données sécurisées ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; mise à disposition
en ligne de bases de données.
Classe N° 44 : Services médicaux, services d’assistance médicale,
services de santé.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en
ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; création (conception) de bannières
publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de
marchandisage ; sondages d’opinion ; relations publiques ;
services de développement de la communication et de la
mercatique interactive ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d’aide à
l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ;
services de marketing relationnel ; services d’animation de points
de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication ; conseils en publicité et notamment pour la
création d’évènements ; conception (création) de campagnes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en
page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de
Classes de produits ou services : 36, 38, 44.
N° National : 09 3 651 540
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Louis MARTINEZ-BAPTISTA, 12 Avenue du Languedoc,
82600 SAINT-SARDOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick ROUMAGNAC, 7 Rue Georges Vedel, 31300 TOULOUSE.
Description de la marque : marque verbale en noir
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-
182
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 25, 35, 36, 37, 38, 39, 43,
45.
N° National : 09 3 651 541
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIGARD, SAS, 67 Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 504 870 940.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Leslie FONTAINE LOUZOUN Bernard et Associés, 8 rue Danielle
Casanova, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : IJENKO
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils de vidéo-surveillance (caméra, écrans etc.) ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau ; Appareils d’économie d’énergie et de gestion de
l’énergie ;
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
183
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; Services
de vidéo surveillance ; ensemble de services utilisant des
technologies de l’électronique, de l’informatique et des
télécommunications visant à assurer des fonctions de sécurité, de
confort, de gestion d’énergie et de communication que l’on peut
retrouver dans l’habitation et les locaux professionnels ; services
de domotique ;
Classe N° 35 : Accompagnement des entreprises et prestations
d’aide au développement de projets techniques en mécatronique ;
audits techniques et expertises. ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 11, 38, 44, 45.
Classe N° 41 : Organisation de forums sur le thème de la
mécatronique. ;
Classe N° 42 : Etude technique, conseil et assistance technique
aux entreprises dans le domaine de l’électronique et de la
mécanique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 651 544
à : I.N.P.I. PARIS
BISTROT 83 – La Factory, SARL, 458 Boulevard de la Mer, 83600
FREJUS, N° SIREN : 512 356 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Factory, 3 Quai Albert premier, 83700 SAINT-RAPHAEL.
N° National : 09 3 651 542
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
lunalo95, sarl, 29 avenue georges pompidou, 95580 MARGENCY,
N° SIREN : 512 347 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lunalo95, 29 avenue Georges pompidou, 95580 MARGENCY.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 651 545
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Victor RENY, 14 rue du millénaire, 56250 SULNIAC.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Présentation de
produits pour les soins capillaires sur tout moyen de
communiquation pour la vente au detail ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Victor RENY, 14 rue du millénaire, 56250 SULNIAC.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; Partitions musicales ;
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
N° National : 09 3 651 543
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JESSICA FRANCE, Association, CEA-G Leti/DCIS, Bâtiment C1, 17
rue
des
Martyrs,
38054
GRENOBLE
CEDEX 9,
N° SIREN : 382 765 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel MARCEAU, JESSICA France, CEA Saclay, Bâtiment 446,
Point courrier 44, 91191 GIF SUR YVETTE.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; location d’enregistrements sonores ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 15, 35, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 15, 16, 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
184
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 546
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
O.P. LES VERGERS DE L’ETANG, sarl, 0 DOMAINE SAINTE
GERMAINE, 11160 CAUNES MINERVOIS, N° SIREN : 499 039 196.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O.P. LES VERGERS DE L’ETANG, 0 DOMAINE
GERMAINE, 11160 CAUNES MINERVOIS.
SAINTE
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 651 547
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Jourdan, 82 de l’Egalité, 93260 LES LILAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Jourdan, 82 de l’Egalité, 93260 LES LILAS.
N° National : 09 3 651 548
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
TIME SPORT INTERNATIONAL, SAS, 2 AVENUE BLAISE PASCAL,
38090 VAULX MILIEU, N° SIREN : 339 730 996.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIME SPORT INTERNATIONAL, 2 AVENUE BLAISE PASCAL,
38090 VAULX MILIEU.
Classe N° 12 : cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
Classes de produits ou services : 12.
N° National : 09 3 651 549
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Laurent Certin, T460-0024 Aichi Ken Nagoya Shi Naka Ku Masaki
2-3-18, Lion’s City Kanayama 902 , Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Certin, T460-0024 Aichi Ken Nagoya Shi Naka Ku Masaki
2-3-18, Lion’s City Kanayama 902 , Japon.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 550
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
SARL ECOVA, Société à responsabilité limitée, 58 B rue de
Canteloup 33170 GRADIGNAN, N° SIREN : 479 383 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA - Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par eau, bateaux, coques
de bateaux, mâts pour bateaux, rames de bateaux, gaffes
(marine). ;
Classe N° 35 : Présentation de bateaux sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, services de vente au détail
de bateaux en ligne et en commerces. ;
Classe N° 37 : Service de construction, réparation de bateaux,
assistance en cas de panne de bateaux, nettoyage et réparation de
bateaux, lavage de bateaux, entretien de bateaux.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
N° National : 09 3 651 551
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Pascal Ribot, Agissant pour le compte de la société "Permis-Futé"
en cours de formation, 9 rue René Dauplay, 27540 Ivry La Bataille.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Ribot, 9 rue René Dauplay, 27540 Ivry La Bataille.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 09 3 651 552
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RESILIANCE, SAS, 16 Av de Saint Antoine, 13015 MARSEILLE,
N° SIREN : 440 150 142.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESILIANCE, 16 Av de Saint Antoine, 13015 MARSEILLE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 5, 16, 35, 36, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
185
186
BOPI 09/26 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 09 3 651 553
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Corentin Croué, 0 Chemin des Bastides, 13470 CARNOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corentin Croué, 0 Chemin des Bastides, 13470 CARNOUX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de docume
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