Rapport annuel 2014 Banque Populaire des Alpes

Assemblée Générale Ordinaire - 9 avril 2015
RAPPORT ANNUEL 2014
BANQUE POPULAIRE DES ALPES
Siège Social
2, avenue du Grésivaudan
CS 80043 - 38701 LA TRONCHE CEDEX
Tél. : + 33 (0)4 76 88 13 13
Banque Populaire des Alpes, Société Anonyme
Coopérative de Banque Populaire à capital variable,
régie par les articles L 512.2 et suivants
du Code Monétaire et Financier et l’ensemble
des textes relatifs aux Banques Populaires et aux
Établissements de Crédit.
Siren 605 520 071 RCS GRENOBLE
Activité annexe : Intermédiaire d’Assurance
immatriculé à l’ORIAS
sous le numéro 07 006 015.
alpes.banquepopulaire.fr
BANQUE POPULAIRE DES ALPES RAPPORT ANNUEL 2014 VALCOM.fr 330 053745 RC - Photos : AgenceZoom.
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1
SOMMAIRE
1.1 PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
1.1.1 Dénomination, siège social et Administratif 10
1.1.2 Forme juridique 10
1.1.3 Objet social 10
1.1.4 Date de constitution, durée de vie 10
1.1.5 Exercice social 10
1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement 10
au sein du Groupe
1.1.7 Information sur les participations, liste des liales importantes 12
1.2 CAPITAL SOCIAL DE L’ÉTABLISSEMENT
1.2.1 Parts sociales 13
1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 13
1.3 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION
1.3.1 Conseil d’Administration 14
1.3.1.1 Pouvoirs 14
1.3.1.2 Composition 14
1.3.1.3 Fonctionnement 16
1.3.1.4 Comités 16
1.3.1.5 Gestion des conflits d’intérêts 18
1.3.2 Direction Générale 18
1.3.2.1 Mode de désignation 18
1.3.2.2 Pouvoirs 18
1.3.3 Commissaires aux Comptes 18
1.4 CONTEXTE DE L’ACTIVITÉ
1.4.1 Environnement économique et nancier 19
1.4.2 Faits majeurs de l’exercice 20
1.4.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE 20
1.4.2.2 Faits majeurs de la Banque Populaire des Alpes 21
1.4.2.3 Modifications de présentation et de méthodes d’évaluation 22
1.5 INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
1.5.1 Introduction 23
1.5.1.1 Stratégie de Responsabilité Sociétale et Environnementale (RSE) 23
1.5.1.2 Identité Coopérative 23
1.5.1.3 Dialogue avec les parties prenantes 24
1.5.1.4 Méthodologie du reporting RSE 24
1 RAPPORT DE GESTION

22
1.5.2 Offre et relation clients 25
1.5.2.1 Financement de l’économie et du développement local 25
1.5.2.2 Politique qualité et satisfaction client 25
1.5.3 Relations et conditions de travail 26
1.5.3.1 Emploi et formation 26
1.5.3.2 Égalité et diversité 28
1.5.3.3 Dialogue social et qualité de vie au travail 29
1.5.4 Engagement sociétal 29
1.5.4.1 Mécénat culturel, sportif et de solidarité 30
1.5.4.2 Soutien et accompagnement des associations du territoire 30
1.5.4.3 Microcrédits 31
1.5.4.4 Soutien à la création d’entreprise 31
1.5.5 Environnement 31
1.5.5.1 Financement de la croissance verte 32
1.5.5.2 Changement climatique 33
1.5.5.3 Utilisation durable des ressources 34
1.5.5.4 Pollution et gestion des déchets 34
1.5.6 Achats et relations fournisseurs 35
1.5.7 Lutte contre la corruption et la fraude 36
1.5.8 Utilisation du CICE 36
1.6 ACTIVITÉS ET RÉSULTATS CONSOLIDÉS DU GROUPE BANQUE POPULAIRE DES ALPES
1.6.1 Résultats nanciers consolidés 37
1.6.2 Présentation des secteurs opérationnels 38
1.6.3 Activités et résultats par secteur opérationnel 39
1.6.4 Bilan consolidé et variation des capitaux propres 41
1.7 ACTIVITÉS ET RÉSULTATS DE L’ENTITÉ SUR BASE INDIVIDUELLE
1.7.1 Résultats nanciers de l’entité sur base individuelle 42
1.7.2 Analyse du bilan de la Banque Populaire des Alpes 46
1.8 FONDS PROPRES ET SOLVABILITÉ
1.8.1 Gestion des fonds propres 47
1.8.2 Composition des fonds propres 47
1.8.3 Exigences de fonds propres 47
1.8.4 Allocation de fonds propres 48
1.9 ORGANISATION ET ACTIVITÉ DU CONTRÔLE INTERNE
1.9.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent 49
1.9.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique 49
1.9.3 Gouvernance 50
BANQUE POPULAIRE DES ALPES / RAPPORT ANNUEL 2014

3
1.10 GESTION DES RISQUES
1.10.1 Le dispositif de gestion des risques 51
1.10.1.1 Le dispositif Groupe BPCE 51
1.10.1.2 La Direction des Risques Banque Populaire des Alpes 51
1.10.1.3 Les évolutions intervenues en 2014 53
1.10.2 Facteurs de risques 53
1.10.3 Risques de crédit / contrepartie 57
1.10.3.1 Définition 57
1.10.3.2 Organisation du suivi et de la surveillance 57
des risques de crédit / contrepartie
1.10.3.3 Le dispositif de surveillance des risques de crédit / contrepartie 58
1.10.3.4 Travaux réalisés en 2014 63
1.10.4 Risques de marché 63
1.10.4.1 Définition 63
1.10.4.2 Organisation du suivi des risques de marché 63
1.10.4.3 Mesure et surveillance des risques de marché 64
1.10.4.4 Simulation de crise relative aux risques de marché 64
1.10.4.5 Travaux réalisés en 2014 65
1.10.4.6 Information financière spécifique 65
1.10.5 Risques de gestion de bilan 65
1.10.5.1 Définition 65
1.10.5.2 Organisation du suivi des risques de gestion de bilan 65
1.10.5.3 Suivi et mesure des risques de liquidité et de taux 66
1.10.5.4 Travaux réalisés en 2014 67
1.10.6 Risques opérationnels 67
1.10.6.1 Définition 67
1.10.6.2 Organisation du suivi des risques opérationnels 68
1.10.6.3 Système de mesure des risques opérationnels 68
1.10.6.4 Travaux réalisés en 2014 68
1.10.7 Risques juridiques / Faits exceptionnels et litiges 68
1.10.7.1 Risques juridiques 68
1.10.7.2 Faits exceptionnels et litiges 68
1.10.8 Risques de non-conformité 69
1.10.8.1 Sécurité financière (LAB, LFT, lutte contre la fraude) 69
1.10.8.2 Conformité bancaire 70
1.10.8.3 Conformité financière (RCSI) – Déontologie 70
1.10.8.4 Conformité Assurances 70
1.10.9 Gestion de la continuité d’activité 70
1.10.9.1 Dispositif en place 70
1.10.9.2 Travaux menés en 2014 71
SOMMAIRE

44
1.11 EVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE ET PERSPECTIVES
1.11.1 Les événements postérieurs à la clôture 71
1.11.2 Les perspectives et évolutions prévisibles 71
1.12 ELÉMENTS COMPLÉMENTAIRES
1.12.1 Activités et résultats des principales liales 74
1.12.2 Tableau des cinq derniers exercices 74
1.12.3 Tableau des délégations accordées pour les augmentations 74
de capital et leur utilisation
1.12.4
Mandats exercés par les mandataires sociaux et les Administrateurs 75
1.12.5 Décomposition du solde des dettes fournisseurs par date d’échéance 80
1.12.6 Information sur les charges non scalement déductibles 80
1.12.7 Projets de résolutions 80
1.12.8 Conventions signicatives (article L.225-102-1 du Code de commerce) 80
1.12.9 Activité en matière de recherche et développement 80
2 ÉTATS FINANCIERS
2.1 COMPTES CONSOLIDÉS
2.1.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2014 (avec comparatif au 31 décembre 2013) 82
2.1.1.1 Bilan consolidé 82
2.1.1.2 Compte de résultat consolidé 83
2.1.1.3 Résultat net et gains et pertes comptabilisés 83
directement en capitaux propres
2.1.1.4 Tableau de variation des capitaux propres 84
2.1.1.5 Tableau des flux de trésorerie 85
2.1.2 Annexe aux comptes consolidés 86
2.1.2.1 Cadre général 90
2.1.2.2 Normes comptables applicables et comparabilité 92
2.1.2.3 Principes et méthodes de consolidation 94
2.1.2.4 Principes comptables et méthodes d’évaluation 98
2.1.2.5 Notes relatives au bilan 113
2.1.2.6 Notes relatives au compte de résultat 128
2.1.2.7 Exposition aux risques et ratios réglementaires 133
2.1.2.8 Avantages au personnel 137
2.1.2.9 Information sectorielle 141
2.1.2.10 Engagements 142
2.1.2.11 Transactions avec les parties liées 144
2.1.2.12 Compensation des actifs et passifs financiers 145
2.1.2.13 Juste valeur des actifs et passifs financiers au coût amorti 146
2.1.2.14 Périmètre de consolidation 147
2.1.2.15 Intérêts dans les entités structurées non consolidées 148
2.1.2.16 Autres informations 150
2.1.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 151
BANQUE POPULAIRE DES ALPES / RAPPORT ANNUEL 2014