Guide du D4 - Corporation des Étudiants en Médecine de Brest

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Guide du D4
2012
- Directeur de la publication :
Pierre Hamann
- Conception :
Benjamin Lelasseux - Nabil Dib
- Comité de rédaction :
Amandine BRUNON, Sylvain ICETA, Laurent
CARTERON, Virginie PRADE, Charles MAZEAUD,
Maelle ALLIBE, Charline TOUREL, Léonard GOLBIN
Célia CHIRON, Jean-Paul LORENDEAU, Marie
PELTIER, Victoria LANVIN, Nadège HUGUIES, Chloé
Chloé TAKVORIAN, Benjamin LELASSEUX
- Chargés de partenariat :
Yoan Ditchi
Dépôt légal en cours
ANEMF c/o FAGE
5, rue Frédérick Lemaître
75020 Paris
Tél. : 01 40 33 70 72
Fax : 01 40 33 70 71
www.anemf.org
Guide du D4 2011
1
ÉDITO
Après de nombreuses années difficiles d'apprentissage de la médecine, autant dans les
amphis et les bibliothèques que dans services de nos hôpitaux, vous, DCEM4, touchez au
but. Cela passera d'abord par les très attendus Examens Classant National qui représentent
une échéance capitale pour votre future carrière. Mais quid de la suite ? Vous allez devoir
réfléchir au sens que vous allez donner à votre futur quotidien en choisissant votre spécialité
et pour vous permettre de faire le choix le plus éclairé possible l'ANEMF édite
Cette année le Guide du D4, qui reprend l'ensemble des Diplômes d'Etudes Spécialisées
(DES) et des diplômes d'Etudes Spécialisées Complémentaires (DESC). Vous trouverez
également dans ces pages les modalités des ECN et de la procédure de choix, ainsi que
toutes les informations utiles pour votre pratique future.
Je tiens à remercier nos partenaires, notamment la Médicale de France, sans qui ce guide
ne serait pas entre vos mains.
Je vous souhaite bonne lecture, et la meilleure des chances pour les ECN 2012.
Benjamin Lelasseux, VP Publications de l'ANEMF
Etudiant en DCEM1 à Nice
Guide du D4 2011
PRÉFACE
Le troisième cycle est celui de la professionnalisation. Il fait passer les jeunes médecins
de junior à senior, de la décision partagée à la responsabilité pleine et entière, vis à vis des
patients. Il doit être naturellement aussi le cycle de l‟apprentissage de l‟exercice. C‟est là
que l‟installation se prépare quand on se dirige vers la pratique libérale ; c‟est là que les statuts
des hospitaliers et des médecins salariés sont assimilés, c‟est là que les principes communs
d‟exercice de notre profession, basés sur l‟indépendance et la responsabilité, doivent être
totalement acquis.
L‟Ordre des médecins se félicite donc de l‟édition de ce guide, qui décrit toutes les étapes
de cette accession aux connaissances « du terrain » de l‟exercice. Cette initiative en rejoint
d‟autres de l‟ANEMF, association non seulement investie dans les études médicales et le
statut des étudiants en médecine, mais aussi dans leur futur professionnel. Cette façon de
concevoir l‟investissement étudiant est particulièrement intéressante pour l‟Ordre des médecins qui peut capter ainsi les aspirations des plus jeunes pour mieux préparer les réformes
nécessaires de l‟exercice. Ce guide répond donc à un désir conjugué des jeunes … et des
moins jeunes !
Pr. Jacques ROLAND
Ancien Président du Conseil National de l‟Ordre des Médecins
Guide du D4 2011
SOMMAIRE
Titre
Pages
Édito
Préface
Sommaire
Introduction : L‟ANEMF
2
3
4
5
Partie 1 : La DCEM 4
1) La validation du DCEM
2) Le CSCT
8
8
Partie 2 : Les Epreuves Classantes Nationales
1) Où passer les épreuves ?
2) Les modalités des ECN
3) Ce qu‟on attend de vous aux ECN
9
9
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Partie 3 : après les Epreuves Classantes Nationales
1) La procédure de choix
2) Les internes en chiffre
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Partie 4 : L‟internat
1) Le CHU : son environnement au quotidien
2) La rémunération des internes
3) Les gardes, astreintes et continuité de service
4) Les congés de l‟interne
5) L‟année de recherche
6) Les stages dits en « inter-chu »
7) Le choix des stages
8) Les DRASS et les villes à flux
9) Les inter syndicats d‟internes
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Partie 5 : La formation en troisième cycle des études médicales
1) Les diplômes d‟études spécialisées de médecine
2) Les diplômes d‟études spécialisées complémentaires de médecine
3) La thèse
4) La filière universitaire de Médecine générale
5) Remplacer un médecin en tant qu‟interne
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Partie 6 : Après l‟internat
1) L‟inscription au Tableau de l‟Ordre
2) L‟installation
3) Les carrières hospitalo-universitaires
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116
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Partie 7 : Informations
Publi-information de la Médicale de France
Coordonnées des DRASS
120
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Guide du D4 2011
INTRODUCTION
L‟ANEMF
Qu‟est ce que c‟est ?
L‟ANEMF, ou Association Nationale des Étudiants en Médecine de France, regroupe en
son sein 35 associations représentatives locales d‟étudiants en médecine, qui trouvent leur
place dans toutes les facultés de médecine de France. Elle compte en plus de ces
associations, 22 associations de solidarité internationale et 6 associations de tutorats.
Ainsi l‟ANEMF travaille en lien étroit avec les associations locales qui sont un vrai relais
pour toutes vos questions et attentes.
Les rôles et missions de l‟ANEMF :
o La représentation des étudiants en médecine au niveau national :
L‟ANEMF travaille en étroite relation avec le ministère de l‟Enseignement Supérieur et
de la Recherche et le ministère de la Santé afin de participer aux remaniements de notre
formation universitaire et professionnelle, en soutenant le point de vue des étudiants.
L‟ANEMF entretient de nombreuses relations avec les séniors de la profession,
notamment avec la conférence des doyens de médecine ainsi qu‟avec les structures
représentatives des professionnels de santé (syndicats de médecin, …). Elle siège
également à la Commission Pédagogique Nationale des Etudes Médicales (CPNEM), où elle
est amenée à se prononcer par exemple sur la réforme du second cycle ou sur la réforme des
ECN.
De part ses différentes relations, l‟ANEMF défend tous les étudiants en médecine, et
travaille sur toutes les problématiques liées aux études de médecine. Ainsi l‟ANEMF peut
exprimer la voie des étudiants sur des sujets tels que les ECN, la LCA, la mise en place du
stage chez le médecin généraliste etc... L ‟ANEMF travaille également en collaboration
avec les étudiants des autres filières de santé.
L‟ANEMF s‟intéresse aux problématiques de l‟enseignement supérieur en étant
représentée au Conseil National de l‟Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) ainsi qu‟aux problématiques sociales étudiantes en étant représentée au Conseil
National des œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS).
o Les publications :
L‟ANEMF c‟est aussi l‟édition de 4 guides pédagogiques par
an, distribués gratuitement par vos associations locales :
- Le Guide de l‟Étudiant en Médecine : à destination des PCEM 2.
- Le Carabook (Guide de l‟externe) : à destination des DCEM 1
et qui contient également le guide de l'ECG.
- Le Guide des Urgences Médico-Chirurgicales : à destination
des DCEM 2.
- Le Guide du D4 : à destination des DCEM 3.
Guide du D4 2011
Partie 1 : La
DCEM 4
INTRODUCTION
L‟ANEMF édite aussi régulièrement un magazine : l‟ANEMF.org qui explique l‟actualité
et les dossiers traités par l‟ANEMF. Mais pour s‟informer en temps réel, l‟ANEMF c‟est aussi
un site internet : www.anemf.org, des forums sur www.e-carabin.net et des newsletters.
o Les formations :
L‟ANEMF, c‟est aussi un énorme outil de
formation pour tous les étudiants investis dans
l‟associatif.
En effet, lors de toutes les rencontres nationales de
l‟ANEMF un certain nombre de créneaux de
formation sont proposés aux étudiants, plus de 80 thèmes
de formations sont mis en place chaque année.
De plus, à la demande des associations locales,
certains membres du bureau de l‟ANEMF se déplacent
dans vos facultés afin de former et d'informer sur les sujets
souhaités. C‟est ainsi l‟occasion de discuter avec TOUS
les étudiants sur les sujets qui vous concernent, comme
les études médicales, les ECN, la démographie médicale, mais aussi les initiatives
étudiantes en terme d‟opérations de Santé Publique, de solidarité … ou encore
l‟organisation et le développement de Tutorat pour les PACES, l‟amélioration et l‟évaluation
des stages d‟externes, etc.
o La Santé Globale et la Solidarité
Le pôle La Santé Globale et la Solidarité de l‟ANEMF a pour rôle d‟encourager les
initiatives des étudiants en médecine, notamment en favorisant le partage d‟expériences interétudiants ainsi qu‟entre étudiants et autres acteurs de solidarité.
L‟ANEMF permet le développement de nombreux projets comme le téléthon ou l‟hôpital
des nounours, mais aussi pleins d‟autres projets de santé publique et de sensibilisation. Tous
ces projets sont organisés notamment lors des formations ayant lieux pendant les 8 congrès
annuels. Ces formations permettant aussi le partage d‟expériences et d‟idées entre les
étudiants.
o Les échanges internationaux :
Grâce à l‟IFMSA, l‟ANEMF permet aux étudiants
en médecine de bénéficier de programme
d‟échanges internationaux, qu‟ils soient cliniques
ou de recherche.
Guide du D4 2011
INTRODUCTION
1.
La validation du DCEM :
La validation de l‟intégralité du DCEM est nécessaire pour être classé aux ECN. Il s‟agit
donc de valider l‟ensemble des enseignements théoriques du deuxième cycle, ainsi que
l‟ensemble de l‟enseignement pratique composé de 36 mois de stages et d‟un minimum de
36 gardes.
L‟enseignement théorique, organisé en modules, porte sur un ensemble de thèmes
établis par la commission pédagogique nationale des études de médecine et sont
normalement révisés tous les quatre ans. Les objectifs pédagogiques du second cycle sont
harmonisés avec les connaissances exigées pour réussir les ECN.
Des séminaires sont organisés tous les deux par les facultés, ils portent sur des thèmes
jugés prioritaires avec systématiquement la pratique de la médecine générale mais aussi le
sida, le traitement de la douleur et les soins palliatifs… Ces séminaires doivent avoir été
suivis par tout étudiant à l‟issue de son second cycle.
Certains stages hospitaliers sont obligatoires au cours de l‟externat, il s‟agit de :
La pédiatrie
La gynécologie-obstétrique
La chirurgie (y compris l‟anesthésie-réanimation)
La médecine interne ou gériatrie
Ils sont à différencier des terrains de stage recommandés : en psychiatrie, en
laboratoire hospitalier et en laboratoire de recherche agréé.
-
Le stage de médecine générale chez le praticien agrée-maître de stage des
universités est obligatoire depuis 1997 de par l‟arrêté du 4 mars 1997. Un nouvel arrêté
est paru en Août 2009 fixant des modalités de stage plus précises (notamment sur la durée et
la rémunération du stage)
Le deuxième cycle nécessite aussi la validation d‟enseignements « optionnels »
interdisciplinaires, dont au moins un est obligatoirement :
- Anatomie descriptive et topographique
- Modèles animaux et mécanismes physiopathologiques
- Psychologie et neurobiologie
- Rôle du médecin généraliste en matière de prévention individuelle et collective
- Santé de la mère et de l‟enfant
- Stratégie des examens de laboratoire.
Guide du D4 2011
Partie 1 : La
DCEM 4
2. Le CSCT :
Vous aurez également à valider le certificat de synthèse clinique et thérapeutique - CSCT (extrait du décret modifié du 7 avril 1988 relatif à l‟organisation du TCEM)
«L'enseignement du certificat de synthèse clinique et thérapeutique, dont le programme est
défini au module 11 figurant en annexe du présent arrêté, est organisé au cours de la
dernière année du deuxième cycle. Il doit représenter au moins 60 heures et fait l'objet
d'une validation indépendante.
Il comporte d'une part des épreuves théoriques et, d'autre part, une épreuve d'examen
clinique comptant pour au moins 20 % de la note totale, destinée à évaluer l'acquisition des
connaissances cliniques au cours des stages pratiques et des séminaires suivis pendant la
deuxième partie du deuxième cycle des études médicales. Deux sessions annuelles sont
prévues pour ces deux catégories d'épreuves.
Les objectifs pédagogiques spécifiques de ce certificat, la composition du jury, la nature, la
cotation, la durée et les modalités des épreuves sont fixés par le ou les conseils de l'UFR et
approuvés par le ou les présidents d'université.
Les évaluateurs de l'épreuve d'examen clinique ne doivent pas être les responsables des
stages que les étudiants effectuent au moment des épreuves du certificat de synthèse
clinique et thérapeutique.».
Le 10 août dernier est paru un décret venant modifier les modalités de validation du
DCEM4. Ce décret doit être suivi d‟un arrêté pour entrer en application, ainsi ses modalités
ne sont pas encore définies au moment de la rédaction de ce guide. La position de l‟ANEMF
est le report de ce décret mais nous préférons vous en expliquer les grandes lignes dans le
cas où il serait tout de même mis en application pour l‟année universitaire 2011-2012.
Ce décret vient restreindre la possibilité de redoublement du DCEM4. Auparavant, tout
étudiant ne pouvait participer qu‟à deux procédures de choix des postes d‟interne.
Dorénavant, ce serait donc le nombre de passage des ECN qui serait limité à deux fois.
Avec une validation du deuxième cycle en amont de la parution des résultats aux ECN,
l‟étudiant n‟aurait alors que deux possibilités pour se présenter à nouveau aux ECN :
Prendre son poste d‟interne, manifester son souhait de renoncer à ce poste avant
la fin du premier semestre puis se présenter aux ECN tout en devant en parallèle à assumer
ses responsabilités d‟interne ;
Manifester dès la parution des résultats aux ECN sa volonté de renoncer à son
rang de classement et candidater devant une commission qui statuerait ainsi sur la
possibilité ou non d‟accéder à un statut d‟auditeur libre pendant un an jusqu‟à ce second
passage. Si cette requête est rejetée, l‟étudiant doit prendre un poste d‟interne.
 Pour avoir plus de renseignements sur l‟évolutivité de cette réforme, vous pouvez
contacter vos représentants étudiants locaux qui seront les plus à même de vous renseigner
quant aux modalités de son application de votre UFR.
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes
Les Epreuves Classantes Nationales (ECN) sont aujourd‟hui l‟ultime cap avant le
troisième cycle de médecine et l‟accès à la fonction d‟interne. Elles succèdent au concours de
l‟internat. Le décret du 16 janvier 2004 relatif à l‟organisation du troisième cycle des études
médicales donne accès au TCEM aux étudiants français mais aussi aux étudiants
ressortissants des pays de l‟union européenne, de la confédération Suisse, de la principauté
d‟Andorre, et des états faisant partie de l‟accord sur l‟espace économique européen. Pour
cela, il faut posséder un diplôme équivalent au diplôme de fin de DCEM qui est mis en place
en France. Ces équivalences sont appréciées par les ministères respectivement en charge
de la santé et de l‟enseignement supérieur. Ces équivalences sont précisées par un arrêté.
L‟inscription est automatique pour les étudiants inscrits en DCEM 4. Les UFR transmettent
au ministère de la Santé la liste des étudiants inscrits en DCEM 4.
1. Où passer les épreuves ?
En 2011, les étudiants français ont passés les ECN dans les villes citées ci-dessous. Les
villes concernées en 2012 (une ville par inter-région) seront connues officiellement avec
la parution d‟un arrêté aux alentours de Décembre.
Inter-Région
Facultés
Lieu
Ile de France
Facultés parisiennes
Paris
Nord Est
Nord Ouest
Ouest
Rhône Alpes
Sud
Sud Ouest
Strasbourg, Reims, Nancy, Dijon, Besançon
Nancy
Lille, Amiens, Caen, Rouen
Lille
Nantes, Rennes, Brest, Poitiers, Angers, Tours
Tours
Lyon, Grenoble, Saint-Étienne,Clermont-Ferrand
Grenoble
Marseille, Nice, Nîmes, Montpellier
Marseille
Toulouse, Bordeaux, Limoges, Antilles-Guyane,
Océan Indien
Toulouse
Pour les étudiants ressortissants de l‟Union européenne :
Inter-régions
Pays
Nord Est
Allemagne, Finlande, Luxembourg, Islande, Pays-bas, Pologne
Nord Ouest
Belgique, Danemark, Norvège, Suède, Slovaquie,
République Tchèque, Lituanie, Hongrie, Lettonie
Ouest
Grande-Bretagne, Irlande, Islande
Rhône Alpes
Autriche, Liechtenstein, Suisse, Slovénie
Sud
Italie, Malte, Chypre
Sud Ouest
Espagne, Portugal, principauté d‟Andorre
Guide du D4 2011
Partie 2 :
.
Les Epreuves Classantes
3 . Les modalités des ECN :
Le contenu pédagogique des ECN correspond aux 11 modules transdisciplinaires mis en place
par la réforme du programme de l‟externat.
Vous trouverez tous ces divers items dans le Guide de l‟étudiant en médecine ou suivant ce lien :
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/22/MENS0753287A.htm.
Les épreuves correspondent à 3 demi-journées de 3 heures chacune comprenant 3 dossiers
cliniques transversaux. Chaque dossier est noté sur 100 points, ce qui fait un total de 9 dossiers à
traiter en une heure chacun.
Depuis quelques années maintenant, les ECN comportent une épreuve de Lecture Critique d‟Article
(LCA).Il s‟agit d‟un article scientifique en français, à partir duquel vous devrez répondre à des questions
et faire un résumé. Attention, si en 2009 l‟épreuve de LCA n‟a compté qu‟à hauteur de 5%, elle est, à ce
jour, notée sur 100 points, comme un dossier clinique et compte donc pour 10% de la note finale.
4.
Ce qu‟on attend de vous aux ECN :
Les objectifs terminaux de la deuxième partie du DCEM, selon le Conseil National du
Concours de l‟Internat (CNCI) :
« Le deuxième cycle des études médicales a pour objectif l‟acquisition des compétences cliniques et
thérapeutiques et de capacités d‟adaptation permettant aux étudiants d‟exercer les fonctions
hospitalières du troisième cycle et d‟acquérir les compétences professionnelles de la filière dans
laquelle ils s‟engageront. En fin de deuxième cycle, tous les étudiants doivent avoir assimilé
l‟organisation du système de santé et une démarche de santé publique ; les principaux processus
anatomo-physio-pathologiques ; l‟examen somatique et les principaux gestes techniques ; les
pathologies les plus fréquentes, leurs procédures diagnostiques, leurs thérapeutiques et leurs préventions ; la démarche médicale en fonction de la prévalence, de la gravité et des possibilités
thérapeutiques ; la gestion des urgences les plus fréquentes ; la maîtrise des outils de la relation et de
la communication.
Il est tout aussi essentiel que les étudiants soient aptes à informer les patients et leurs familles en
termes simples et compréhensibles, pour mieux les associer aux décisions qui les concernent. »
1 - Diagnostiquer
a) Analyser et hiérarchiser les données cliniques ; formuler les problèmes posés par le patient.
b) Argumenter les principales hypothèses diagnostiques.
c) Justifier la démarche diagnostique et la stratégie d‟investigation en expliquant la contribution
attendue des examens complémentaires sélectionnés, en les expliquant au patient et en discutant
l‟interprétation de leurs résultats.
d) Expliquer les principaux mécanismes physiopathologiques qui rendent compte des signes
cliniques et para-cliniques.
e) Discuter les principaux diagnostics étiologiques et différentiels en tenant compte des don- nées
épidémiologiques essentielles et des co-facteurs de morbidité.
2 - Identifier les situations d‟urgence et planifier leur prise en charge
a) Identifier les signes de gravité imposant des décisions thérapeutiques immédiates.
b) Décrire les mesures à mettre en œuvre : gestes et manœuvres éventuels, mesures de
surveillance immédiate, orientation du patient, médicaments avec leur posologie (lorsque cela est
précisé par la lettre P dans le texte).
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes
3 - Argumenter l‟attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient
a) Expliquer l‟histoire naturelle, les complications et les facteurs de pronostic.
b) Justifier le choix d‟une stratégie thérapeutique en fonction des objectifs poursuivis, des
modes d‟action des thérapeutiques, de leurs bénéfices démontrés et de leurs risques éventuels,
et les expliciter au patient.
c) Décrire les modalités de la surveillance de la maladie et du traitement et préciser les
informations essentielles à donner au patient y compris en terme de retentissement socioprofessionnel et psychologique.
d) Expliquer le cas échéant, les modalités de la prévention primaire et secondaire, individuelle
et collective.
e) Rédiger avec précision dans les situations fréquentes une ordonnance incluant posologie (lorsque cela est précisé par la lettre P dans le texte), durée et surveillance du traitement.
4 - Décrire les principes de la prise en charge au long cours
Expliquer le pronostic à long terme et décrire les principes de la prise en charge au long
cours dans des situations de maladies chroniques, d‟invalidité et d‟altérations fonctionnelles
durables y compris les aspects ayant trait à la démarche éducative et à la réinsertion du
patient.
Quelques recommandations du Pr Lebourgeois (ancien président du conseil scientifique du
Conseil National du Concours de l‟Internat, dans un entretien avec l‟ANEMF)
« Qu‟appelle-t-on la transversalité ? »
Les dossiers des ECN sont plus longs avec plus d‟amont et d‟aval. C‟est à dire qu‟on ne
considére pas un patient qu‟à un instant t, mais tout au long de sa vie avec ses facteurs
de risque etc…
La vraie transversalité c‟est par exemple un patient de 65 ans, diabétique, avec une
hypercholestérolémie, tabagique. Dans un premier temps, vous le traitez en médecine de ville.
Puis, il fait une crise d‟angor, aboutissant à une hospitalisation en urgence, puis en cardiologie.
Traité, il sort de l‟hôpital, voici venu le temps de l‟éducation de ce patient.
Une fausse transversalité, une femme de 80 ans hémiplégique, chute et se fait une fracture
du col du fémur…
Voici un exemple de pathologie permettant une grande transversalité sans sortir du
milieu hospitalier : le myélome.
Savez-vous que tous les items de les ECN ne peuvent être facilement déclinés en
dossiers transversaux ? N‟hésitez pas à demander conseil à vos enseignants, la
disposition légale qui disait que pour l‟internat chaque item devait être décliné dans un
dossier de la banque, aujourd‟hui ce n‟est plus le cas. En clair, ne vous attardez pas sur
des Items très précis, voyez les tous néanmoins. Le conseil scientifique du CNCI est
conscient que les ECN se destinent aussi à plus de 50 % d‟étudiants futurs médecins
généralistes. Les dossiers bien que plus longs ne présenteront pas plus de 50 notions clés.
Guide du D4 2011
11
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes
Les conseils de rédaction :
Les idées sont à hiérarchiser au maximum de la plus intéressante à la moins utile. Ce sont
essentiellement :
-les possibilités diagnostiques
-les examens complémentaires.
-les conduites à tenir.
La rédaction doit être claire et concise, vous pouvez utiliser les tirets pour des énumérations.
Votre rédaction doit être un compromis entre catalogue d‟idées et romans. Etre clair et
concis est un idéal.
Tenter d‟être le plus lisible possible et de faire une présentation claire, il n‟y a pas de
consigne de ce côté là mais il est difficile au jury de perdre toute sa subjectivité et de ne pas
favoriser la belle présentation et l‟écriture lisible.
Peut-on souligner ? Oui, ce n‟est pas un signe de reconnaissance, éviter peut-être les
couleurs. Mais au bout de 2000 copies, les signes de reconnaissance sont difficilement visibles.
Vous disposerez d‟un cahier de 12 pages par dossiers afin de vous permettre d‟apporter
autant de précisions que vous le désirez. Ces cahiers seront de couleurs différentes à
chaque dossier, on vous en distribuera 3 au début de chaque épreuve afin de rédiger les 3
dossiers. Avec le stress, ne vous trompez pas de couleur de dossier car ils ne pourront être
corrigés. Les 3 dossiers d‟une même épreuve vous seront distribués en même temps, ce
sera donc à vous de gérer au mieux votre temps.
Chaque dossier pourra présenter au maximum trois documents iconographiques.
Les modalitésde correction
Plus de 240 personnes déchiffreront vos copies. La correction devrait être achevée
début juillet. Le jury est composé de professeurs d‟université et de maîtres de conférence à
hauteur de 10 %.
En pratique, les dossiers subissent une double correction, les correcteurs sont dotés
d‟ordinateurs sur lesquels ils notent l‟ensemble des items selon une grille de correction standardisée, l‟ordinateur additionne. Tout est centralisé, lorsque les deux corrections d‟un
même dossier pour un même candidat présentent un écart de note supérieur ou égal à 15
points, le dossier est directement renvoyé à une triple correction grâce à ce système
informatisé, la note retenue étant celle de la troisième correction. Si l‟écart entre les deux
notes est inférieur à 15 points, on retient la moyenne arithmétique des deux notes.
Les modalitésde partagedescandidatsex-aequo,arrêtédu26janvier2004
Afin de départager les candidats obtenant la même note finale sur l‟ensemble des
épreuves, on place en avant le candidat ayant obtenu la meilleure note au premier dossier
de la première épreuve, et ainsi de suite avec les dossiers suivants, la LCA passant en
dernier. En cas d‟ex-aequo supplémentaires, on place en avant le candidat ayant obtenu la
meilleure moyenne à la première épreuve et ainsi de suite avec les différentes épreuves. En
dernier lieu, on départage les étudiants au bénéfice de l‟âge, le plus âgé étant favorisé. En
général, si le premier dossier ne départage pas, le deuxième ou le troisième dossier suffit
pour départager les candidats. Il est extrêmement rare d‟aller au-delà du troisième dossier.
Guide du D4 2011
LEXIQUE POUR L'INTERPRETATION DES TERMES UTILISES DANS
LA REDACTION DU PROGRAMME - CNCI -
Anatomie pathologique : les données élémentaires d'anatomie pathologique font partie
des connaissances exigibles. Lorsque les termes "anatomie pathologique" sont spécifiés,
cela signifie qu'une connaissance plus approfondie est exigible. Pour ce qui concerne la
pathologie maligne, les classifications ne pourront faire l'objet de questions que si elles sont
mentionnées dans le libellé de l'item du programme.
Etiologie : l'étudiant doit connaître les principales causes, y compris professionnelles.
Orientation diagnostique (partie A du programme) : implique la description de la démarche
conduisant d'un symptôme ou d'un groupe de symptômes à la décision diagnostique
(incluant le diagnostic différentiel et le diagnostic étiologique). Est exclue la connaissance
approfondie des maladies présentes dans l'arbre diagnostique mais ne figurant pas dans la
partie B du programme. Lorsqu'une connaissance thérapeutique est exigée, cela est spécifié.
Physiopathologie : comporte la physiopathologie proprement dite et la pathogénie c'est-àdire les mécanismes de production des lésions, des symptômes, des désordres fonctionnels
et, le cas échéant, des complications. Dans les fractures, le terme mécanisme revêt la
même signification. Il ne sera pas posé de question de physiopathologie si celle-ci n'est pas mentionnée dans le libellé de l'item du programme.
Diagnostic : le candidat doit connaître les éléments du diagnostic positif et les éléments
essentiels permettant le diagnostic différentiel.
Principes et règles d'utilisation d'un médicament (ceci concerne les questions 371 à
374 et 376 à 384) : le candidat doit connaître les règles de la rédaction d'une ordonnance,
la signification et l'usage des listes réglementaires, les conséquences pratiques de la cinétique et des propriétés pharmacologiques du médicaments, ses principales interactions et
ses principaux types d'effets indésirables, les modalités de surveillance et d'arrêt, les règles
de prescription selon le terrain, notamment en cas d'insuffisance rénale ou hépatique, les
règles et particularités de prescription chez le sujet âgé. Lorsque la posologie est exigible,
cela est spécifié dans le libellé de l'item du programme.
Traitement : les candidats doivent être capables de choisir et surveiller le traitement de
l'affection. Ils doivent connaître la ou les principales molécules utiles, la ou les voies
d'administration, la durée du traitement et les principaux effets secondaires.
Les noms commerciaux ou les DCI dénominations communes internationales) peuvent
être utilisés indifféremment. Les posologies des médicaments ne sont pas exigibles, sauf
lorsque cela est spécifié dans le libellé de l'item du programme. Pour les traitements chirurgicaux, les méthodes et leurs indications doivent être connues sans la description des techniques. Pour les radiations ionisantes, seuls l'indication et les principaux effets secondaires sont
exigibles. Les principales modalités des traitements de rééducation fonctionnelle doivent
être connues mais la connaissance de l'appareillage est exclue.
Principes du traitement : le candidat doit être capable de définir les orientations thérapeutiques
sans avoir à en préciser les aspects techniques et les modalités de mise en œuvre (ou
d'administration lorsqu'il s'agit de médicaments). Exemple : pour le psoriasis, le candidat ne
doit connaître que les classes de médicaments utiles sans avoir à préciser la posologie ni
la durée des cures ; il en est de même pour les moyens physiques tels que la puvathérapie
dont il n'a pas à préciser les modalités de prescription ou de réalisation.
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes Nationales
Conduite à tenir en situation d'urgence : c'est l'ensemble des démarches et comportements
permettant au médecin d'assurer le diagnostic, d'apprécier la gravité immédiate de la situation,
de prescrire les mesures de sauvetage ou de sauvegarde (y compris les traitements
médicamenteux dont la posologie n'est exigible que si cela est spécifié), de mettre en place
la surveillance et de poser l'indication d'un transfert par les moyens appropriés vers un service spécialisé. La connaissance approfondie des techniques utilisées ensuite dans un service spécialisé n'est pas exigible.
Prévention : les données élémentaires de prévention font partie des connaissances exigibles
dans le cadre du traitement. Lorsque le terme prévention est spécifié, une connaissance
approfondie est exigible.
Epidémiologie : le candidat doit connaître les facteurs de risque (en particulier ceux qui
peuvent être l'objet de mesures préventives) et avoir des notions sur la fréquence de la
maladie. Les données épidémiologiques chiffrées ne sont pas exigibles.
Remarque générale
Les connaissances exigibles concernent l'ensemble de la population, de la naissance au
très grand âge, sauf si une restriction est mentionnée. La restriction "chez l'enfant" exclut le
nourrisson, c'est-à-dire les enfants de moins de un an.
Liste des abréviations autorisées dans les questions
et dans les réponses – CNCI
Toute autre abréviation peut être utilisée dans un cas clinique si et seulement si l'abréviation est décrite en début de texte.
Liste revue le 16/12/2004 par le Conseil Scientifique Médecine du CNCI
A
ACE : antigène carcino-embryonnaire
ACTH : adrenocorticotropic hormone (corticotrophine, hormone corticotrope hypophysaire)
ADH : antidiuretic hormone (hormone antidiurétique, vasopressine)
ADN : acide désoxyribonucléique
AINS : anti inflammatoire non stéroïdien
ALAT : alanine amino transferase (TGP)
ALD : affection de longue durée
AMM : autorisation de mise sur le marché
AMPc : AMP cyclique
ANCA : antineutrophyloc cytoplasmic antibody (anticorps anti cytoplasme des polynucléaires)
APGAR : american pediatric groos assessment record
APUD : amine precursor uptake and decarboxylation (groupe de cellules captant et
décarboxylant des précurseurs d'amines)
ARN : acide ribonucléique
ARNm : ARN messager
ASA : classification du risque opératoire de l'american society of anesthesiologist
ASAT : aspartate amino transférase (TGO)
ASLO : antistreptolysine O
ATP : adénosine triphosphate
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes Nationales
AVC : accident vasculaire cérébral
aVf, aVL, aVr : dérivations électrographiques unipolaires
AVK : anti-vitamine K
B
BCG : bacille de Calmette et Guérin
BK : bacille de Koch
BPCO : broncho pneumopathie chronique obstructive
C
CCMH : concentration corpusculaire moyenne en hémoglobine
CEC : circulation extra corporelle
CGMH : concentration globulaire moyenne en hémoglobine
CIVD : coagulation intra-vasculaire disséminée
CK : créatine kinase
CMV : cytomégalovirus
CO : monoxyde de carbone
CO2 : dioxyde de carbone
CPK : créatine phosphokinase
CPK-BB : créatine phosphokinase iso enzyme BB
CPK-MB : créatine phosphokinase iso enzyme MB
CPK-MM : créatine phosphokinase iso enzyme MM
CRH : corticotropin releasing hormone (hormone de libération de l'hormone corticotrope)
CRP : C reactive protein (protéine C réactive)
D
DCI : dénomination commune internationale
DHEA : déhydroépiandrostérone
DOPA : dihydroxyphénylalanine
E
EBNA : Epstein-Barr nuclear antigen
EBV : Epstein-Barr virus
ECBU : examen cytobactériologique des urines
ECG : électrocardiogramme
ECHO virus : enteric cytopathogenic human orphan virus
EEG : électroencéphalogramme
EFR : épreuve fonctionnelle respiratoire
ELISA : enzyme-linked immunosorbent assay
EMG : électromyographie
F
FiO2 : fraction inspirée d'oxygène
FSH : follicle stimulating hormone (hormone folliculostimulante)
G
gamma-GT : gamma-glutamyl transférase
GB : globule blanc
GH : growth hormone (hormone somatotrope)
GH-RH : GH-releasing hormone (hormone activatrice de l'hormone de croissance)
GR : globule rouge
GVH : graft versus host (réaction du greffon contre l'hôte)
H
Hb : hémoglobine
HbA1C : hémoglobine glyquée
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes Nationales
HbO2 : oxyhémoglobine
HBPM : héparine de bas poids moléculaire
HCG : human chorionic gonadotrophin (gonadotrophine chorionique)
HDL : high density lipoproteins (lipoprotéines de haute densité)
HELLP : hemolysis + elevated liver enzymes + low platelets
HLA : human leucocyte antigen (antigène d'histocompatibilité)
HPV : human papillomavirus
HTLV : human T cell leukemia/lymphoma virus (virus humain T lymphotropique)
I
IDR : intradermoréaction
IEC : inhibiteur de l'enzyme de conversion
Ig : immunoglobulines
IGF : insulin-like growth factor (somatomédine)
IMAO : inhibiteur de la mono amine oxydase
INR : international normalized ratio
IRM : imagerie par résonance magnétique
(exit: ITT : incapacité temporaire totale)(ambiguïté=>supprimée le 17/3/2005)
IV : intraveineuse
L
LCR : liquide céphalorachidien
LDH : lactate déshydrogénsae
LDL : low density lipoprotein (lipoprotéine de faible densité)
LH : luteinizing hormone (hormone lutéinisante)
LHRH : luteinizing hormone releasing hormone (gonadolibérine)
M
MALT : mucous associated lymphoid tissue (tissu lymphoïde associé aux muqueuses)
MNI : mononucléose infectieuse
MST : maladie sexuellement transmissible
N
NFS : numération formule sanguine
NK : natural killer (lymphocyte)
O
OAP : œdème aigu du poumon
OMS : organisation mondiale de la santé
ORL : oto-rhino-laryngologie
P
PAN : périartérite noueuse
PaO2 : pression artérielle partielle en oxygène
PaCO2 : pression artérielle partielle en dioxyde de carbone
PCR : polymerase chain-reaction
PDF : produits de dégradation de la fibrine
PDGF : platelet-derived growth factor (facteur de croissance des plaquettes)
PMI : protection maternelle et infantile
PNB : polynucléaires basophiles
PNE : polynucléaires éosinophiles
PNN : polynucléaires neutrophiles
PSA : prostatic specific antigen
Q
QI : quotient intellectuel
Guide du D4 2011
Partie 2 :
Les Epreuves Classantes Nationales
QRS : complexe QRS
QSP : quantité suffisante pour
QT : segment QT
R
RAST : radio allergo sorbent test (dosage radio immunologique des IgE spécifiques d‟un
allergène)
Rh : rhésus
RMN : résonance magnétique nucléaire
S
SIDA : syndrome d'immunodéficience acquise
SRAS : syndrome respiratoire aigu sévère
T
T3 : triiodothyronine
T4 : thyroxine, tétraiodothyronine
TCA : temps de céphaline activée
TCK : temps de céphaline kaolin
TCMH : teneur corpusculaire moyenne en hémoglobine
TDM : tomodensitométrie
TEP : tomographie par émission de positon
TGMH : teneur globulaire moyenne en hémoglobine
TGO : transaminase glutamo oxaloacétique
TGP : transaminase glutamo pyruvique
TNM : classification tumor nodes metastasis (tumeur primitive, adénopathies régionales,
métastases)
TP : taux de prothrombine
TPHA : treponema pallidum haemagglutination assay
TRH : thyrotropin releasing hormone (protiréline)
TSH : thyroïd stimulating hormone (thyréostimuline)
U
UI : unité internationale
UIV : urographie intraveineuse
V
VDRL : veneral disease research laboratory (réaction d'agglutination syphilitique)
VEMS : volume expiratoire maximum par seconde
VGM : volume globulaire moyen
VIH : virus de l'immunodéficience humaine (HIV, virus du SIDA)
VLDL : very low density lipoproteins (lipoprotéines de très faible densité)
VS : vitesse de sédimentation
Guide du D4 2011
Partie 3 :
L‟après épreuves classantes nationales
Les étudiants qui ont passé les ECN doivent avoir validé l‟intégralité de leur DCEM pour
pouvoir choisir un poste d‟interne (se rapporter à la partie concernant la validation du DCEM
en début de guide.). Ce choix, qui se fait par rang de classement aux épreuves, est en fait
double : il s‟agit de choisir à la fois sa filière d‟affectation (en donnant une indication sur la
sous-spécialité envisagée), et le Centre Hospitalo-Universitaire de formation.
Toutes les spécialités du paysage médical français ne sont pas proposées directement
au choix. 11 filières ont été déterminées :
- les spécialités médicales
- la psychiatrie
- les spécialités chirurgicales
- la médecine du travail
- l‟anesthésie-réanimation
- la santé publique
- la pédiatrie
- la biologie médicale
- la gynécologie obstétrique
- la médecine générale
- la gynécologie médicale
La loi HPST (Hôpital, Patient Santé, Territoire) votée en Juin 2009 met en place le système de quotas. Les Agences Régionales de Santé (ARS) nouvellement mises en place
devront donner le nombre de places ouvertes par Diplôme d‟études Spécialisées (DES)
deux ans plus tard. Et elles devront s‟y tenir. Il s‟agira donc d‟une annonce officielle du nombre de postes qui seront ouverts par sous-spécialités. Et cette annonce se fera lors des procédures de choix (informatique et amphithéâtre de garnison), deux ans avant le choix effectif de la sous-spécialité. Les étudiants devront, lors des procédures de choix, donner un
choix de sous-spécialité à titre indicatif, afin de garantir un véritable choix éclairé pour tous els
étudiants. Les textes d‟application (décrets et arrêtés) concernant cette mesure sont en
cours de rédaction à l‟heure où j‟écris. L‟ANEMF participe aux discussions sur les modalités
pratiques et vous serez bien évidemment tenus au courant sur www.anemf.org (le site),
www.e-carabin.net (le forum) et via la Newsletter D4.
Les Subdivisions proposées au choix sont au nombre de 28 :
- Ile de France
- Nord-Est : Strasbourg, Nancy, Besançon, Dijon, Reims
- Nord-Ouest : Caen, Rouen, Lille, Amiens
- Rhône-Alpes : Grenoble, Lyon, Saint-Etienne, Clermont-Ferrand
- Ouest : Brest, Rennes, Angers, Nantes, Tours, Poitiers
- Sud : Montpellier, Aix-Marseille, Nice
- Sud-Ouest : Bordeaux, Océan Indien, Toulouse, Limoges
- Antilles Guyane
1. La procédure de choix :
Une fois les validations du deuxième cycle effectuées (début septembre), les UFR médicales
transmettent au ministère de la santé, la liste des étudiants ayant validé l‟intégralité des
enseignements pratiques et théoriques du DCEM.
Tout étudiant ayant validé l‟intégralité de son DCEM peut et doit participer à la procédure de choix
Tout étudiant ne peut participer plus de deux fois, non pas aux épreuves, mais à la procédure de choix
Un étudiant peut se présenter au choix l‟année au cours de laquelle il remplit les conditions
de validation du DCEM et la seconde fois l‟année suivante après avoir participé à nouveau
aux épreuves. Le second classement obtenu se substitue au premier.
Un interne désireux de repasser les ECN doit le faire savoir au cours de son premier
semestre, bien qu‟il ne puisse conserver le bénéfice de son premier classement, il peut
conserver le bénéfice du stage effectué (en fonction des maquettes).
Guide du D4 2011
Partie 3 :
L‟après épreuves classantes
En pratique :
- Tous les étudiants en DCEM 4 peuvent passer les ECN, sachant que seuls ceux qui auront
validé leur année seront autorisés à choisir un poste d‟interne.
- Pour les redoublants, ils passent à nouveau les ECN et participent à leur première procédure de
choix.
- Pour se présenter en tant qu‟interne, ils doivent le faire savoir à leur faculté de rattachement
avant la fin du 1er semes- tre d‟internat, et s‟engagent à perdre le bénéfice de leur premier rang de
classement. Ils participent alors à une seconde procédure de choix qui déterminera leur filière et
leur lieu de formation.
Laprocéduredechoix s‟effectueen deuxtemps :
o D‟abord le choix informatisé (procédure CELINE)
o Puis l‟amphithéâtre de garnison, qui est également informatisé mais qui permet une
affectation officielle
Dès l‟ouverture du site (vers la mi-avril probablement), vous pourrez rentrer vos
coordonnées personnelles, enfin après le passage des ECN, vous pourrez commencer à
rentrer vos vœux. Enfin une fois les classements sortis les simulations d‟affectations
commenceront. En temps réels, des calculs permettent d‟obtenir une simulation des postes
que vous pouvez obtenir, c‟est la période de préchoix, elle permet de voir en temps réel ses
affectations possibles et la proximité avec les postes que l‟on a pas encore. Cette période
est très importante pour les étudiants ayant des incertitudes sur leur possibilité de choix. Il
est donc demandé à tous les étudiants, même ceux qui sont très bien classés, d‟y
participer, afin d‟orienter les suivants sur les choix qui leurs sont possibles.
Les étudiants n‟ayant pas validé leur DCEM ne sont pas autorisés à participer à la
procédure de choix.
La procédure de choix est ensuite complétée par l‟amphithéâtre de garnison qui permet un choix en temps réel et sur le même site internet avec le même affichage.
Chaque jour sont convoqués un nombre bien précis de candidats (probablement 400)
par ordre de classement. Cette étape durera probablement 1 mois donc. Les candidats
choisissent alors leur spécialité et leur subdivision.
Les étudiants absents lors de la procédure d‟amphithéâtre de garnison se verront
affecter par défaut le premier choix disponible pour leur classement parmi leurs vœux émis
sur CELINE. Si l‟étudiant n‟a émis aucun vœu sur CELINE, ou qu‟il est en insuffisance de
voeux, cela équivaut à un abandon d‟études, il sera malgré tout rappelé à la fin de la
procédure de choix, pour vérifier s‟il abandonne bien les études en France.
Lorsqu‟un étudiant est dans l‟impossibilité d‟exprimer son choix dans un cas de force
majeure, il garde la possibilité de l‟exprimer l‟année suivante, avec le même rang de classement,
il choisit alors devant la personne ayant obtenu le même rang de classement l‟année suivante.
Une fois affectés, les internes doivent prendre une inscription annuelle dans l‟Université
à laquelle appartient l‟Unité de Formation et de Recherche Médicale à laquelle ils sont affectés. Les droits d‟inscription s‟élèvent à 462 euros à la rentrée 2009.
Au cas où un interne se serait acquitté de ses droits dans son UFR d‟origine, il n‟est pas
tenu de les acquitter à nouveau dans sa nouvelle faculté d‟affectation.
La prise de fonction des internes se fait traditionnellement au premier novembre, après
un choix de terrain de stage dont la date et l‟organisation dépendent de chaque subdivision.
N‟hésitez pas à contacter vos syndicats locaux d‟internes qui vous apporteront un maximum
d‟informations et répondrons à toutes vos questions !
Guide du D4 2011
19
Partie 3 :
L‟après épreuves classantes nationales
Répartition des postes d‟internes destinés aux candidats des ECN
Le tableau ci-dessous récapitule la répartition des postes d‟internes corrélée aux rangs limites de
choix des étudiants à l‟amphithéâtre de garnison pour l‟année 2010.
Les nombres de postes par villes et par spécialité est fixé par arrêté chaque année au mois de juin.
2. Les internes en chiffre:
Paris IDF
Paris IDF
Nord-Est
Strasbourg
Strasbourg
Nancy
Nancy
Besançon
Besançon
Dijon
Dijon
Reims
Reims
NordOuest
Caen
Caen
Rouen
Rouen
Lille
Lille
Amiens
Amiens
RhôneAlpes
ClermontFerrand
ClermontFerrand
Grenoble
Grenoble
Lyon
Lyon
SaintEtienne
SaintEtienne
Ouest
Brest
Brest
Rennes
Rennes
Angers
Angers
Nantes
Nantes
Tours
Tours
Poitiers
Poitiers
Spés
Med
Spés
Chir
Med
Gé
A.Réa
4395
2625
7585
45
4291
55
3935
37
4361
31
4136
34
4549
20
3258
22
3690
17
4014
18
3888
14
4158
130
7616
146
7762
113
41
5107
60
4426
88
3581
38
4198
15
3760
19
3867
50
3625
23
4054
130
7509
136
36
19
4171
3957
32
3222
71
4168
24
20
3406
35
2411
14
4172
3903
32
5255
46
3397
30
4717
37
3694
45
4061
39
4378
15
4182
15
3682
15
3829
21
3576
16
3766
13
4029
Guide du D4 2011
122
131
7660
248
7729
112
116
103
6784
197
7642
97
81
7727
111
7714
110
109
7686
107
113
7405
Bio
Med
Gynéco
Med
Gynéco
Obs
2757
1
4762
2246
3
2140
11
2806
12
3156
8
3161
11
3327
10
3584
3
4317
3
2991
2
6646
2
6400
3
5936
9
3317
13
2905
23
2220
9
3147
3
6617
3
5125
4
3873
2
5622
10
3
3201
6366
12
1534
21
1644
7
2
4971
4
4496
2
3037
2454
6
3123
10
2194
7
3324
8
1942
8
3278
9
2987
2
6813
4
6679
3
5635
4
5082
4
6377
2
6702
MT
Ped
Psy
SP
Total
7692
3042
5262
5001
7692
4
6884
6
9
3256
12
3497
6
4249
7
3882
11
4107
12
4990
15
7104
13
6329
15
7210
13
7167
2
7234
4
7623
2
7507
2
245
6937
264
7762
205
7722
218
1
2690
8
2727
8
3704
5
3124
5
3620
5
3562
747453374
4
5505
237
7660
1
3211
1
2276
3
2142
2
2324
6
3322
6
3025
13
2317
5
3486
4
10
3938
11
3886
22
3014
8
4115
12
6995
17
6603
37
5777
12
6924
3
7759
3
7611
4
6969
4
7575
234
7759
275
7611
504
7740
218
7575
0
2
3908
0
0
0
6
2
7722
6
6
4
7597
12
7740
3
3
2842
0
1
973
0
1
3923
1
0
1
2473
0
0
8
12
4
220
3976
7222
6387
7222
5
2746
11
2322
3
3
6784
4
7500
1
9
2735
13
1064
5
9
6145
17
4902
7
3
7342
4
6308
1
196
7342
378
7642
161
2996
7602
3382
6085
7658
7658
3
2087
6
2656
4
2716
5
2496
5
3113
5
3
7727
5
7663
7
2
3441
7
2966
7
3377
7
1163
6
3115
8
4153
9
7047
11
6395
10
6664
12
5992
12
6100
18
6849
3
157
7047
218
7714
195
7482
211
1
207
6937
212
7405
4
7382
0
2
7132
2
7325
2
7482
3
6806
2
6937
3
7310
Partie 3 :
L‟après épreuves classantes
nationales
Sud
Montpellier
62
22
175
15
2
1
6
Montpellier
3412
2262
7213
1733
3286
2072
2208
0
9
15
2
309
2103
4607
5782
7213
Aix-Marseille
46
38
190
22
3
1
11
6
17
24
4
361
Aix-Marseille
4230
3825
7653
2548
5592
3593
2798
7730
3307
4957
7623
6534
Nice
23
16
77
7
1
1
4
2
6
10
2
149
Nice
3681
3556
7405
2795
1620
1785
2057
7382
3538
5653
7511
7511
389
Sud-Ouest
Bordeaux
67
29
209
24
5
4
9
Bordeaux
4289
3691
7430
2756
4538
2718
2153
Océan Indien
9
3
47
4
1
0
3
Océan Indien
3980
4127
6200
3141
6158
Toulouse
53
19
143
18
4
Toulouse
3182
3542
6915
2621
6156
77
Limoges
15
9
Limoges
3572
3459
AntillesGuyane
AntillesGuyane
Total
17
9
4310
3841
1 358
633
3930
Total
4453
3451
668
67
7730
6
2
3501
6796
7
1
3607
6956
383
88
3278
4943
4
7286
0
2910
2
422
1
4016
22
6
5930
6418
4
4
1
76
6525
7430
3688
6525
4334
8
6
9
22
2
286
1770
7329
1215
5736
5623
7329
1
127
3
2
3580
0
5
30
200
3209
3347
7655
0
3881
Légendes :
Spés Med : spécialités médicales,
MG : médecine générale,
Bio med : biologie médicale,
Gynéco obs : gynécologie obstétrique,
Ped : pédiatrie,
Psy : psychiatrie,
10
2345
4
7
4256
7049
5
5
4270
7194
124
296
465
32
3670
6217
7026
1
4519
87
7
7655
117
7730
7952
707
SP : santé publique,
Spés chir : spécialités chirurgicales,
A Réa : anesthésie -réanimation,
Gynéco med : gynécologie médicale
MT : médecine du travail.
Rang Limite : Donné à titre indicatif à
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Partie 4 :
L‟internat
1. Le CHU : son environnement au quotidien
Qu'est ce qu'un Centre Hospitaliertaire Universitaire ?
La formation médicale puise sa force dans une double appartenance, l‟enseignement
théorique qui se tient à la faculté et l‟enseignement pratique à l‟hôpital. Pour parfaire cette
coexistence, centres hospitaliers et facultés de médecine s‟unissent pour former un
Centre Hospitalier et Universitaire.
Les CHU ont été créés par « l‟ordonnance de 1958 » qui prévoit que les CHU ont trois
fonctions :
o La fonction de soins
o La fonction de recherche
o La fonction de formation.
Selon l‟article 1 « les facultés ou écoles de médecine et les centres hospitaliers organisent conjointement leurs services en centres de soins, d‟enseignement et de recherche…
» ces deux structures « conservent leur personnalité juridique et leurs organes d‟administrations respectifs ».
Les centres hospitaliers établissent avec les universités des conventions, qui sont le
point de départ de la structure commune, les conventions sont examinées par les ministères
de l‟Enseignement supérieur et de la recherche et celui de la Santé qui doivent les accepter.
Les conventions doivent être régulièrement re-signées. Elles comportent des éléments qui
permettent de mettre en œuvre le projet pédagogique, en particulier la liste des services
hospitaliers assurant les fonctions de soins, et de formation, ces services accueilleront les
étudiants pour leur formation pratique.
Qu‟est-ce qu‟être interne des hôpitaux ?
Le statut d‟interne est pratiquement le même pour les internes en médecine, les internes
en pharmacie et en odontologie. Le décret du 10 novembre 1999 considère l‟interne en
médecine comme « un praticien en formation spécialisée », le troisième cycle des études
médicales donne donc par essence à l‟étudiant une spécialité. Selon ce même décret dans
son article 3, « L‟interne en médecine exerce des fonctions de prévention, de diagnostic et
de soins, par délégation et sous la responsabilité du praticien dont il relève. », sous ces termes,
on entend concrètement :
o la prise en charge des patients hospitalisés
o l‟aide chirurgicale
o les prescriptions médicamenteuses et d‟examen complémentaires
o les comptes rendus d‟hospitalisation
o la tenue des dossiers
o les contre-visites
o participation aux réunions de service
Sous la responsabilité d‟un praticien dit senior, l‟interne rédige des ordonnances portant
le cachet du service, le nom et la qualité du signataire, (le terme d‟interne doit donc être
apposé à la signature). La délégation ne vaut que dans l‟établissement d‟origine, en dehors
de cet établissement, l‟interne n‟est plus placé sous la responsabilité du praticien senior, et
se trouve donc sous sa propre responsabilité.
L‟interne doit accorder selon le décret du 10 novembre 1999, la totalité de son temps à
ses activités médicales et à sa formation théorique. En terme de temps de travail, l‟interne
doit effectuer 11 demi-journées de 3 h 30 par semaine, parmi ces 11 demi-journées, deux
doivent être consacrées à sa formation universitaire. L‟interne participe également aux
services de garde et d‟astreinte.
Guide du D4 2011
Partie 4 :
L‟internat
L‟article 6 du décret du 10 novembre 1999 place l‟interne sous le coup du règlement intérieur de l‟établissement dans lequel il est affecté pour assurer ses fonctions. « Les internes sont
soumis au règlement des établissements ou organismes dans lesquels ils exercent leur activité. Ils doivent s‟acquitter des tâches qui leur sont confiées d‟une manière telle que la continuité et le bon fonctionnement du service soient assurés.»
Avant la prise de fonction (qui a lieu le plus souvent au 1er novembre), l‟interne doit
satisfaire à un examen médical afin de permettre l‟élaboration d‟un certificat médical par un
médecin hospitalier, d‟aptitude physique et mental, pour l‟exercice des fonctions hospitalières.
Il est aussi capital de veiller à ses rappels des vaccinations, certaines sont obligatoires pour
exercer en milieu hospitalier.
Obligations vaccinales
Le code de la santé publique rend obligatoire certaines vaccinations pour le personnel
soignant, pour les stages dans des zones d‟endémies la prophylaxie est obligatoire pour
le personnel soignant.
En bref :
Les conditions à remplir sont le plus souvent des obligations vaccinales. En plus des obligations
classiques, l‟étudiant doit le plus souvent avoir un subi un contrôle de son intra-dermo réaction pour confirmer l‟efficacité de son BCG. En cas d‟IDR négative, l‟étudiant doit faire état
de deux tentatives de vaccination BCG.
L‟étudiant doit également vérifier sa vaccination contre l‟hépatite B. L‟efficacité du vaccin
contre l‟hépatite B est confirmée par le dosage des anticorps anti-hbS. Ces conditions
vaccinales sont à remplir tout au long du cursus des études médicales.
Il faut également être vacciné contre la diphtérie, le tétanos, et la poliomyélite.
Pour le personnel travaillant dans des laboratoires d‟analyses bio-médicales, ils doivent
être vaccinés contre la fièvre typhoïde.
Les internes sont nommés selon le décret du 10 novembre 1999, dans un centre hospitalier régional dit de rattachement suite à un arrêté ministériel :
« - par décision du directeur régional des affaires sanitaires et sociales ;
- pour ce qui concerne la Corse, par décision conjointe du directeur régional des affaires
sanitaires et sociales de la région Provence-Alpes-Côte d‟Azur et du directeur régional des
affaires sanitaires et sociales de la collectivité territoriale de Corse ;
- pour ce qui concerne les Antilles-Guyane, par décision du directeur de la direction interrégionale de la sécurité sociale ;
- pour ce qui concerne la Réunion et Mayotte qui lui est rattachée, par le directeur
départemental des affaires sanitaires et sociales.
Les internes sont nommés par le directeur général du centre hospitalier régional auquel ils
sont rattachés administrativement. »
L‟affectation des internes est ensuite prononcée par le directeur de l‟Agence Régionale
de Santé (structure nouvellement crée par la loi HPST).
En bref, selon l‟article 9 du décret sus-dit, « Après sa nomination, l‟interne relève :
1) En ce qui concerne la mise en disponibilité et la discipline, de son centre hospitalier régional de rattachement ;
2) En ce qui concerne les autres actes de gestion, y compris la rémunération et les congés,
de l‟établissement public hospitalier dans lequel il a été affecté. »
Guide du D4 2011
Partie 4 :
L‟internat
2. La Rémunération des internes
L‟interne touche son salaire selon un décret statutaire fixé nationalement sur la base de
la rémunération des fonctionnaires, le dernier de la liste est daté du 18 Août 2009 et est paru
au JO du 02 Septembre 2009
Interne de 1
Interne de 2
ère
ème
année
Montant brut
annuel
16 374,85 €
Indemnité de
sujétion
368,28 €
Indemnité
nourriture
661 €
Indemnité
logement
329,68 €
année
18 128,51 €
368,28 €
661 €
329,68 €
25 146,91 €
0€
661 €
329,68 €
ème
Internes de la 3 à la
5ème année.
Les internes en charge de famille peuvent voir leurs émoluments majorés. Les indemnités
dites de nourriture et logement sont concédées à un étudiant qui ne peut prétendre dans son
lieu d‟affectation à un logement et à la prise en charge des ces repas. L‟interne peut prétendre
au remboursement de ses frais de déplacements « temporaires engagés à l‟occasion de
leur mission dès lors qu‟ils ne peuvent utiliser un véhicule de l‟établissement, dans les
conditions prévues par la réglementation applicable en la matière aux personnels relevant de
la fonction publique hospitalière. »
La rémunération des gardes et astreintes, de la continuité de service se fait en sus des
émoluments ci-dessus. (plus de précisions dans la partie consacrée aux gardes et astreintes)
Les internes ayant obtenu la possibilité de faire une année recherche continuent d‟être
rémunérés par le centre hospitalier régional de rattachement à raison de 23 847,37€ brut annuel.
Les faisant fonction d‟interne sont quant à eux rémunérés à raison de 14 985,76€ brut
annuel.
Les faisant fonction d‟interne (ou FFI): qui sont-ils ?
Selon l‟article 39 du décret du 10 novembre 1999, sont susceptibles de remplir la fonction
d‟interne sans être interne, les personnes suivantes :
« 1. Les médecins ou pharmaciens titulaires d‟un diplôme de docteur en médecine ou en
pharmacie permettant l‟exercice dans le pays d‟obtention ou d‟origine qui effectuent des
études en France en vue de la préparation de certains diplômes dont la liste est fixée par
arrêté du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de l‟enseignement supérieur ;
2. Les étudiants en médecine ou en pharmacie ressortissants d‟un des Etats membres de
la Communauté européenne ou d‟un autre Etat partie à l‟Accord sur l‟Espace économique
européen ayant respectivement validé les six premières années des études médicales ou
les cinq premières années des études pharmaceutiques dans un de ces Etats, ou les
étudiants en pharmacie ayant été admis au concours de l‟internat prévu par le décret du 19
octobre 1988 susvisé, dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la santé
et du ministre chargé de l‟enseignement supérieur. »
Les FFI ne peuvent être nommés que sur des postes restés vacants à la suite des choix
de terrains de stages par les internes, ils sont nommés par le directeur de l‟établissement
sur demande du chef de service.
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Partie 4 :
L‟internat
3. Les gardes, astreintes et continuité de service
Selon l‟arrêté du 10 septembre 2002, le service de garde normal comprend une garde
de nuit hebdomadaire et une garde le dimanche et les jours fériés par mois. Les gardes de
nuit débutent au plus tôt à 18 h 30 pour s‟achever au plus tôt à 8 h 30. Pour les dimanches et
jours fériés, la garde de jour débute à 8 h 30 pour s‟achever à 18 h 30. Un interne ne peut
effectuer plus de 24 heures de garde consécutive et se trouve assujetti au repos de sécurité:
il doit donc cesser toute activité hospitalière pendant 11 heures après chaque garde de nuit.
Le repos de sécurité n‟est pas décompté des obligations hospitalières et universitaires.
On ne peut faire appel à un interne pour des gardes en plus de son service normal qu‟en
cas de nécessité impérieuse pour assurer et maintenir la continuité des soins. Le tour de
garde des internes est organisé par la commission médicale d‟établissement au moment de
la prise de fonction des internes, et ce à chaque nouveau semestre.
Les femmes enceintes ne sont plus assujetties au service de garde normal et aux obligations
de garde des internes à compter du troisième mois de grossesse.
Le tour de garde normal doit être composé de 5 internes en permanence au minimum,
dans le cas ou le tableau de garde des internes ne peut être complété, une garde médicale
vient le compléter.
o La rémunération des gardes au 1er juillet 2005
Les gardes répondant au service de garde normal de l‟interne (la garde de nuit
hebdomadaire, la garde de dimanche et jours fériés mensuelle) sont rémunérées en sus
des émoluments perçus par l‟étudiant, à raison de 118,08 a la garde. Lorsque l‟interne doit
effectuer en raison de la nécessité de continuité de soins, des gardes et demi-gardes
supplémentaires, il perçoit 128,99 € pour une garde complète, et 64,50 € par demi-garde.
Pour ceux qui espèrent voir dans les gardes la poule aux oeufs d‟or, sachez que la
rémunération perçue dans le cadre de garde est mensuellement limitée à 1 889,28 € pour
4 semaines (équivalant à 16 gardes), et 2361,60 € pour 5 semaines (équivalant à 20
gardes). La période mensuelle débute toujours le premier lundi de chaque mois.
Contrairement aux émoluments, l‟indemnité pour les gardes n‟est pas indexée sur
l‟ancienneté et concerne internes et faisant fonction d‟internes selon les mêmes taux.
o Les astreintes
Lorsque le CHU possède un système d‟astreinte, l‟interne peut être appelé à y participer.
Les astreintes sont organisées en dehors du service normal, c'est-à-dire de 18 h 30 à 8 h
30 le lendemain en semaine, et les dimanches et jours fériés. Le directeur de l‟hôpital fixe
la liste des services qui nécessitent une astreinte des internes. Les astreintes donne lieu à
une récupération d‟une demi-journée toutes les 5 astreintes.
Parfois la récupération des demi-journées est impossible dans certains services hospitaliers, dans ce cas les astreintes sont rémunérées dès le premier appel, s‟il donne lieu à déplacement de l‟interne par un montant forfaitaire de 59,04 €.
Les indemnités perçues dans le cadre d‟astreintes sont à additionner avec les rémunérations
de garde, et sont donc intégrées dans le calcul du plafond mensuel de rémunération des gardes.
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Partie 4 :
L‟internat
4. Les congés de l‟interne
o La continuité de service
Lorsque cela est nécessaire, l‟interne peut être amené à travailler au-delà de ces obligations,
c‟est-à-dire au-delà des 11 demi-journées statutaires. Ce travail supplémentaire dans le service
de l‟interne concerne les samedis après-midi, dimanche et jours fériés. La demande du chef
de service doit être motivée auprès du directeur de l‟établissement. Dans ce cas de figure,
l‟interne perçoit une rémunération forfaitaire équivalente à une demi-garde par demi-journée
soit 59,04 €.
o Les congés payés
La fonction d‟interne ouvre droit à 30 jours ouvrables de congés, le samedi est comptabilisé comme jour ouvrable. Il perçoit naturellement sa rémunération à taux plein, l‟interne
ne peut prendre plus de 24 jours ouvrables consécutifs de congés payés.
o Les congés maternité, paternité et d‟adoption
L‟interne perçoit sa rémunération complète, la durée de ces divers congés correspond à
la durée reconnue par la sécurité sociale dans ces différents cas de figure.
o Les congés maladie
L‟interne perçoit les deux tiers de sa rémunération dans les 3 premiers mois, au cours
des 6 mois suivants, il perçoit la moitié de sa rémunération. Si son état de santé le nécessite, l‟interne peut se voir octroyer jusqu‟à 15 mois supplémentaires de congés maladie,
dans ce cas de figure, il ne perçoit plus aucune rémunération.
Le congé de longue maladie a une durée de 36 mois maximum, pendant la première
année, l‟interne perçoit les deux tiers de sa rémunération, et les 24 mois suivants il en perçoit
la moitié. Un interne ayant bénéficié une première fois de ce type de congés, doit avoir
retravaillé au moins un an pour en bénéficier à nouveau si son état le nécessite.
En cas de maladie telle que tuberculose, maladie mentale, poliomyélite, cancer, déficit
immunitaire grave et acquis, l‟interne peut bénéficier d‟un congé allant jusqu‟à 36 mois, il
perçoit alors les deux tiers de sa rémunération pendant 18 mois, et la moitié les 18 mois suivants.
En cas de maladie ou accident imputable à l‟exercice de ses fonctions, l‟interne peut
bénéficier d‟une année de congés avec rémunération à taux plein. Après avis du comité
médical, l‟interne reprend ses activités ou peut bénéficier d‟un congé supplémentaire d‟une
année au cours de laquelle il touche les deux tiers de sa rémunération. Au bout de 24 mois,
l‟interne doit reprendre ses activités, s‟il est dans l‟impossibilité de les reprendre, il est
consolidé dans le régime des invalidités de la sécurité sociale.
En cas de besoin, en plus des différents congés maladie cités ci-dessus, l‟interne peut
bénéficier d‟une année de congé sans solde, si son incapacité est reconnue comme temporaire.
Au-delà de cette période, le comité médical met fin aux fonctions de l‟interne.
Pour valider son stage, l‟interne doit avoir effectué un minimum de 4 mois de stage
effectif sur un semestre. L‟interne ne peut donc valider son stage s‟il bénéficie d‟un congé
d‟une durée supérieure à deux mois. Les congés annuels ne rentrent pas en compte dans
le calcul de la durée d‟absence.
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L‟internat
o Les autorisations spéciales d‟absence
Il existe aussi différents cas de figure qui permettent à l‟interne de bénéficier d‟autorisations
spéciales d‟absence :
- 5 jours ouvrables pour son mariage
- 3 jours ouvrables pour naissance, adoption ou arrivée d‟un enfant confié dans le foyer
- 1 jour pour le mariage d‟un de ses enfants
- 3 jours ouvrables pour le décès ou la maladie très grave du conjoint, des parents, et de l‟enfant.
o Les Disponibilités
Pour divers motifs, un interne peut être mis en disponibilité par son centre hospitalier
régional de rattachement, dans ces conditions il ne perçoit pas de rémunération. Il existe
quatre cas de figure ouvrant droit à la mise en disponibilité :
a) Accident ou maladie grave du conjoint ou d‟un enfant : la durée de l‟interruption ne peut,
en ce cas, sauf dérogation, excéder une année renouvelable une fois ;
b) Etudes ou recherches présentant un intérêt général : la durée de l‟interruption ne peut,
en ce cas, excéder une année renouvelable une fois ;
c) Stage de formation ou de perfectionnement en France ou à l‟étranger : la durée de
l‟interruption ne peut, en ce cas, excéder une année renouvelable une fois ;
d) Convenances personnelles, dans la limite d‟un an renouvelable une fois. »
Ce n‟est qu‟après 6 mois d‟internat, que l‟interne peut se voir autoriser une période de mise
en disponibilité, pour les cas b et c. Pour une disponibilité pour convenance personnelle, l‟interne
doit avoir effectué une année d‟internat effective avant de pouvoir en bénéficier. A la suite
de sa période de disponibilité, l‟interne est réintégré dans son centre hospitalier régional de
rattachement. Dans le cadre des disponibilités accordées dans les cas de figure b et c, l‟interne
peut participer au tour de garde, et se trouve ainsi rémunéré pour les gardes effectuées.
o Les missions humanitaires et mission d‟encadrement médical
Les internes à l‟étranger a fortiori en mission humanitaire ne perçoivent par leurs émoluments,
néanmoins si leurs stages sont validés, ils sont pris en compte dans le calcul de leur ancienneté. Dans une limite de deux mois par an, après accord de leur chef de service, les internes
peuvent participer à l‟encadrement médical d‟activités sportives, culturelles, et physiques
pour des personnes atteintes de pathologies lourdes, l‟organisme organisateur devant être
lié par convention avec le centre hospitalier régional de rattachement de l‟interne.
5. L‟année recherche
L‟interne peut bénéficier d‟une année recherche, cette année recherche est souvent
l‟occasion de préparer un Master 2 de recherche, ou d‟achever dans les universités à l‟heure
du LMD un master recherche. L‟année recherche doit faire l‟objet d‟un contrat tripartite entre
le préfet de région, le directeur du centre hospitalier régional et l‟interne. Un arrêté des
ministères fixent les conditions de déroulement de l‟année recherche, en particulier le nombre d‟étudiants susceptibles d‟en avoir une par centre hospitalier régional. Le rang de classement de l‟interne est pris en compte ainsi que son projet de recherche. Dans le cas d‟une
année recherche, l‟interne perçoit une rémunération égale à la moyenne des émoluments
d‟un interne de 2ème et 3ème année, c‟est-à-dire 23 847,37 a par an. La rémunération de l‟interne est versée par le centre hospitalier de rattachement que l‟état rembourse sur présentation de justificatifs de recherche. Les stages correspondant à l‟année recherche ne comptent
pas parmi les obligations de stages pratiques des différents DES.
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L‟internat
6. Les stages dits en « inter-chu »
Il est possible pour un interne de suivre un stage dans un centre hospitalier autre que son
centre hospitalier régional de rattachement, néanmoins obtenir un inter-CHU relève parfois
du parcours du combattant. Selon l‟arrêté du 20 mars 1990 modifié, ils doivent obtenir l‟accord :
« - du chef du service d‟accueil, ainsi que celui du directeur de l‟établissement hospitalier
d‟accueil ;
- du directeur général du centre hospitalier régional de rattachement ;
- du directeur de l‟unité de formation et de recherche où ils sont inscrits et du directeur de
l‟unité de formation et de recherche de la subdivision d‟accueil, ainsi que des coordonnateurs
de diplôme d‟études spécialisées de la ou des interrégions d‟origine et d‟accueil. »
L‟étudiant doit ensuite transmettre ces avis au directeur des affaires sanitaires et sociales
de la région d‟accueil qui vérifie et contrôle l‟ensemble des accords, l‟étudiant doit aussi en
transmettre la copie au directeur des affaires sanitaires et sociales de la région d‟origine.
Chaque service hospitalier ne peut recevoir plus d‟un étudiant d‟un autre centre hospitalier
régional.
Dans le cadre d‟un inter-CHU, l‟étudiant reste rémunéré par son centre hospitalier régional
de rattachement, pour les rémunérations pour des activités supplémentaires, c‟est le centre
hospitalier d‟accueil qui rémunère l‟étudiant par convention avec le CHR d‟origine. Les internes
sont soumis au règlement intérieur de l‟établissement dans lequel ils effectuent leurs stages…
7. Le choix des stages
Les différents terrains de stage sont mis au choix tous les 6 mois. Le choix des stages se
fait par disciplines (ou groupe de disciplines), en fonction de l‟ancienneté (les internes ayant
effectué le plus grand nombre de semestre choisissent en premier) puis, à ancienneté égale,
en fonction du classement aux ECN au sein de la discipline.
Un interne choisit donc ses terrains de stage à l‟intérieur d‟un groupe de disciplines (deux
groupes de disciplines sont définis par arrêté)
o les disciplines médicales qui regroupent les spécialités médicales, l‟anesthésieréanimation, et la pédiatrie
o les disciplines chirugicales qui regroupent les spécialités chirurgicales, la gynécologieobstétrique, et la gynécologie médicale.
Au cours des 4 premiers semestres, l‟interne doit faire son choix parmi l‟ensemble des
spécialités en s‟inscrivant dans un DES (diplôme d‟études spécialisées), pour pouvoir
s‟inscrire à un DES, l‟interne doit avoir effectué au moins deux semestres dans un stage de
la discipline du DES (choix des stages lié au classement aux ECN).
Pour chacun des DES, il existe une maquette de stage à accomplir et des enseignements
théoriques à valider. L‟organisation des DES est régionale concernant la forme des
enseignements, leur périodicité, chaque DES est coordonné par un coordonnateur
régional.
Le choix des stages s‟effectue en fonction du rang de classement aux ECN dans chaque
discipline ou groupe de discipline et en fonction de l‟ancienneté: les internes les plus avancés
dans le cursus sont prioritaires.
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Partie 4 :
L‟internat
Un interne peut effectuer des stages dits libres, c‟est-à-dire hors de sa filière ou de son
groupe de disciplines, le nombre de stages dit libres est limités par les maquettes des divers
DES. Un interne qui souhaite faire un stage hors filière doit en faire la demande écrite
auprès de la DRASS. Lors du choix des stages, après au moins 6 mois d‟ancienneté, l‟interne choisira alors après les internes de cette autre filière.
8. Les DRASS et les villes à flux: ARS et quotas
Des quotas seront fixés par les ARS (qui remplacent les DRASS depuis la loi HPST),
définiront le nombre de postes ouverts par DES deux ans plus tard et seront communiqués
aux étudiants lors des procédures de choix. Les internes choisiront donc leur DES à la fin du
4ème semestre, après avoir donné un choix indicatif de DES lors des procédures de choix,
afin de permettre un véritable choix éclairé. Les ARS devront bien évidemment tenir leurs
engagements quant au nombre de postes ouverts par DES (parution au JO)
Les décrets et les arrêtés concernant les quotas sont en cours de rédaction à l‟heure où
nous rédigeons ce guide. Pour suivre ce dossier, suivez la Newsletter D4 et restez au fait
de l‟actualité sur www.anemf.org
Afin d‟avoir une information optimale, n‟hésitez pas à contacter vos syndicats d‟internes
qui répondrons à toutes vos questions !
Guide du D4 2011
Partie 4 :
L‟internat
9. Les inter syndicats d'internes
L‟Intersyndicat National des Internes des Hôpitaux(ISNIH)
L‟ISNIH, créé en 1968, est une intersyndicale relevant de la loi du 1er juillet 1901. Elle
regroupe les 28 syndicats et associations d‟internes en médecine de France, soit un peu
plus de 10 000 Internes.
Cette structure nationale, apolitique, est chargée de représenter les internes auprès des
pouvoirs publics et des institutions. Elle défend les intérêts des internes, qu‟il s‟agisse de
leurs intérêts syndicaux immédiats (respect et évolution de leur statut, rémunération, repos
de sécurité, femmes enceintes, mobilité, ..) ou à plus long terme concernant leur devenir
(convention médicale, liberté d‟installation,..). Elle se bat également pour améliorer leur
formation et participe activement aux réflexions sur la démographie médicale.
1. Fonctionnement :
L‟ISNIH est une structure confédérale représentant tous les internes de France, et tire
sa légitimité des villes qui la constituent. Un bureau est élu annuellement. Les assemblées
générales se réunissent tous les deux mois à Paris (quelques fois elles sont délocalisées)
et regroupent les présidents et les délégués ISNIH de toutes les subdivisions universitaires.
Cette intersyndicale est constituée des 28 syndicats et associations des villes ou subdivisions suivantes : Amiens, Angers, Antilles-Guyane, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen,
ClermontFerrand, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Montpellier-Nîmes,
Nancy, Nantes, Nice, Océan Indien, Paris, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Saint Etienne,
Strasbourg, Toulouse et Tours.
2. Fonctions de représentation :
L‟ISNIH est en contact étroit avec les ministères de la Santé et de l‟Enseignement supérieur, dont dépendent les internes. L‟ISNIH est membre permanent de plusieurs commissions
ministérielles ou administratives au seins desquelles elle représente les internes français dont
la nouvelle CNIPI (Commission Nationale de l‟Internat et du Post Internat), l‟ONDPS
(Observatoire national de la démographie des professions de santé), la cellule « jeunes-médecins » du Conseil National de l‟Ordre des Médecins, le Conseil National de la Chirurgie (ou
CNC),.. Elle entretient également des rapports étroits avec la conférence des doyens, des présidents de CME de CH et de CHU. L‟ISNIH a parfois été amenée à représenter les Internes de
façon plus ponctuelle comme aux Etats généraux de l‟organisation de la santé (EGéOS), dans
les missions ministérielles (mission Larcher sur l‟hôpital, mission sur la biologie…). L‟ISNIH est
présente aux manifestations nationales comme le Forum étudiant, l‟Amphi DE garnison.
3. Défense et promotion de l‟Internat :
Si l‟internat est, dans notre carrière de médecin, une période transitoire, ce n‟est nullement
une étape à négliger car c‟est un tournant dans la carrière de médecin. L‟ISNIH a pour mission de défendre et faire évoluer le statut des internes. Ces dernières années, les faits marquants ont été l‟attribution d‟une prime de responsabilité conséquente aux interne de 4ème et
5ème années, le retrait des articles de loi du PLFSS 2008 prévoyant des mesures désincitatives
pour les jeunes médecins en cas d‟installation dans des zones dites de « surdensité médicale », la mise en place d‟un repos de sécurité après une garde de nuit.
Guide du D4 2011
Partie 4 :
L‟internat
L‟ISNIH se charge en outre d‟aider au quotidien ses syndicats membres sur les plans
administratif, juridique ou financier.
4. Thèmes de travail :
Nos sujets de réflexion actuels principaux sont la démographie des professionnels de
santé (et la défense de la liberté d‟installation), la réforme du statut de l‟interne, à travers
l‟application du repos de sécurité, la mise en place de contrats de prévoyance pour couvrir
les internes lors des sorties SAMU ou prélèvements d‟organes, l‟accès des internes aux
crèches de l‟hôpital, l‟amélioration de la qualité de la formation des internes.
L‟ISNIH s‟investit aussi dans des évènements ponctuels, parfois ludiques, mais toujours
au service des internes ou futurs internes. Ainsi, nous participons financièrement et en partie dans la logistique de l‟Hippocup régate entre internes qui se déroule une fois par an sur
les mers du monde entier.
Chaque année, l‟ISNIH rédige un Guide de présentation des villes et des spécialités, à
destination des futurs internes, pour qu‟une fois l‟ ENC passé, ils puissent trouver rapidement toutes les informations pour bien choisir leur ville et leur spécialité.
5. Perspectives :
L‟ISNIH est un partenaire incontournable sur les questions d‟avenir de la médecine.
Nous nous posons en force de proposition afin de voir le système de santé évoluer, mais
restons vigilants sur la qualité et la nature des réformes.
De la qualité de notre formation d‟aujourd‟hui dépend l‟avenir de la médecine française de
demain !
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Partie 4 :
L‟internat
Qu‟est-ce que l‟ISNAR-IMG?
1. Que signifie ISNAR-IMG ?
InterSyndicale Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine
Générale, seul syndicat national reconnu représentatif des internes de médecine générale
et résidents (depuis 1999, confirmé en 2003).
2. Quels sont les rôles de l‟ISNAR-IMG ?
-information............................
-représentation......................des résidents et internes de médecine générale.
-défense..................................
3. Quelle est la composition de l‟ISNAR-IMG ?
Elle fédère 26 associations ou syndicats locaux représentatifs des résidents et internes
De médecine générale, partout en France (cf. liste des structures locales). Elle représente un peu
plus 4500 résidents et internes de médecine générale soit plus de 70% d‟adhérents volontaires.
4. Quels sont les principaux dossiers de l‟ISNAR-IMG ? (cf. site Internet www.isnar.com)
- défense du statut et de la formation des internes de médecine générale (évolution de
la maquette du DES, réforme de l‟internat et ECN, application du repos de sécurité,
conditions d‟exercice...)
- propositions sur une multitude de dossiers en vue d‟améliorer l‟exercice futur des internes
de médecine général avec la défense de la spécificité du médecin généraliste, des
réflexions sur la démographie médicale et l‟organisation des soins, le travail de mise en
place de la filière universitaire de médecine générale, le développement des relations internationales…
5. Quels sont les autres avantages des adhérents de l‟ISNAR-IMG ?
- Guide de choix de stages gratuit (par le biais des structures locales) ;
- Caducées internes de médecine générale et médecins remplaçants ;
- Revues spécialisées à titre gracieux (Revue du praticien / médecine générale) ;
- Distribution gratuite de l‟Antidote, la revue bimestrielle des internes de médecine générale
- Entrées gratuites à de nombreux congrès médicaux (JNMG, Forum Etudiants,
Congrès de la Recherche en Médecine Générale, MEDEC...)
- Congrès National des Internes de Médecine Générale organisé chaque année par et
pour les résidents et internes de médecine générale (entrée gratuite, prise en charge des frais
de participation, de déplacement et une partie de l‟hébergement).
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Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Cette année, il va vous falloir choisir votre voie parmi un éventail de disciplines
impressionnant. Avant d‟énumérer une à une les diverses spécialités et les cursus d‟internat
qui y mènent, voici quelques points de généralités.
La durée du TCEM varie en fonction des spécialités : 6 semestres pour la médecine
générale, et de 8 à 10 semestres pour les autres spécialités. Les internes exercent leur
fonction en milieu hospitalier mais aussi extrahospitalier pour les internes de médecine
générale.
Selon le décret du 16 janvier 2004 :
« Les internes autres que ceux de médecine générale exercent leurs fonctions durant au
moins deux semestres dans des hôpitaux autres qu‟un centre hospitalier universitaire.
Toutefois, l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées, en fonction des
exigences de formation de ce diplôme et des capacités de formation de la subdivision dont
relève l‟interne, peut limiter à un semestre cette durée. »
Pour les internes de médecine générale, toujours selon le décret du 16 janvier 2004,
«L‟interne de médecine générale doit :
- dans le cadre de ses fonctions hospitalières, effectuer un semestre de formation dans les
services agréés pour la médecine générale des centres hospitaliers universitaires ;
- dans le cadre de ses fonctions extra-hospitalières, effectuer un stage d‟un semestre
auprès de praticiens généralistes agréés dits « maîtres de stage ». Ce stage peut se
dérouler auprès de plusieurs praticiens. Le maître de stage doit exercer son activité
professionnelle depuis trois ans au moins et être habilité par le directeur de l‟unité de
formation et de recherche médicale dont relève l‟interne, après avis du conseil de l‟unité de
formation et de recherche médicale selon des modalités définies par arrêté des ministres
chargés, respectivement, de l‟enseignement supérieur et de la santé. » Le reste du temps,
les internes de médecine générale exercent leurs fonctions dans les centres hospitaliers
généraux. Depuis peu ils doivent effectuer un sixième semestre en soins ambulatoires ou un
stage relatif à un projet personnel.
Les internes exercent des fonctions hospitalières mais aussi extra-hospitalières qui
appartiennent à leur formation, dans le cadre de fonctions extra-hospitalières, les internes
sont placés sous la responsabilité de leur maître de stage. Chaque stage doit faire l‟objet
d‟une validation au même titre que les stages d‟externe. Les stages invalidés doivent être
ré-effectués. Les stages extra-hospitaliers doivent faire l‟objet de convention entre :
« - les responsables des organismes ou laboratoires agréés ou les maîtres de stage ;
- le directeur de l‟unité de formation et de recherche médicale dont relève l‟interne ;
- le directeur du centre hospitalier auquel l‟intéressé est administrativement rattaché.
Chaque convention fixe les modalités d‟organisation du stage ainsi que les conditions de
réparation et d‟assurances des dommages causés ou subis par l‟interne durant celui-ci. La
convention désigne le maître de stage. »
« Le droit aux remords »
"Un interne peut, s'il le désire, changer de discipline avant la fin de son quatrième
semestre d‟internat. Il est autorisé à changer de discipline (une seule fois sur tout son
internat) et il peut donc s'inscrire dans toutes les filières auxquelles il avait accès lorsqu'il a
choisi son poste à l'amphithéâtre de garnison.
A savoir : ce changement n'entraîne aucune conséquence pour les autres étudiants, un
poste supplémentaire étant créé par ce droit au remord."
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
1. Les diplômes d‟études spécialisées de médecine :
o La liste des diplômes d‟études spécialisées de médecine
La liste des diplômes d‟études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du
troisième cycle des études médicales est pour chaque discipline fixée comme suit :
Spécialités médicales
o Anatomie et cytologie pathologiques.
o Cardiologie et maladies vasculaires
o Dermatologie et vénéréologie.
o Endocrinologie et métabolisme.
o Gastro-entérologie et hépatologie.
o Génétique médicale.
o Hématologie.
o Médecine interne.
o Médecine nucléaire.
o Médecine physique et de réadaptation
o Néphrologie.
o Neurologie.
o Oncologie.
o Pathologies cardio-vasculaires.
o Pneumologie.
o Radiodiagnostic et imagerie médicale.
o Rhumatologie.
Spécialités chirurgicales
o Chirurgie générale.
o Neurochirurgie.
o Ophtalmologie.
o Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
o Chirurgie-Orale.
Autres filières
o Anesthésie-réanimation.
o Biologie médicale.
o Gynécologie médicale.
o Gynécologie obstétrique.
o Médecine générale.
o Médecine du travail.
o Pédiatrie.
o Psychiatrie.
o Santé publique et médecine sociale.
o Réglementation (Arrêté du 22-9-2004)
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Article 2 - Le contenu de chaque diplôme d‟études spécialisées est précisé dans une
maquette annexée au présent arrêté. Celle-ci définit la durée de la formation, le programme
des enseignements théoriques et les stages de formation pratique.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté s‟appliquent aux diplômes d‟études spécialisées
de médecine, à l‟exception du diplôme d‟études spécialisées de biologie médicale, dont la
réglementation est fixée par le décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 susvisé.
Article 4 - Sont admis à s‟inscrire en vue des diplômes d‟études spécialisées mentionnés à
l‟article 1er ci-dessus, les internes en médecine et autres catégories d‟étudiants assimilés
des armées classés aux épreuves classantes nationales prévues par l‟article 4 du décret du
16 janvier 2004 susvisé.
Les candidats affectés à l‟issue des épreuves classantes nationales qui postulent aux
diplômes d‟études spécialisées, prennent une inscription administrative annuelle auprès
d‟une des universités de la subdivision dans laquelle ils sont affectés, selon les règles fixées
par le ou les conseils des unités de formation et de recherche de médecine et approuvées
par le ou les présidents d‟université concernés.
Article 5 - L‟inscription définitive à un diplôme d‟études spécialisées s‟effectue au plus tôt
après accomplissement effectif d‟un stage spécifique de la spécialité dans un service agréé
au titre de ce diplôme, et au plus tard à la fin du quatrième semestre après nomination en
qualité d‟interne, sur avis de l‟enseignant coordonnateur, dont le rôle, les compétences, le
mode de désignation et la durée de mandat sont fixés à l‟article 8 du présent arrêté.
Article 6 - Les enseignements sont organisés par les unités de formation et de recherche
de médecine des universités habilitées à cet effet, selon des modalités déterminées par leur
conseil et après approbation du ou des présidents d‟université. Les enseignements sont
dispensés au sein des unités de formation et de recherche, des centres hospitaliers régionaux
faisant partie des centres hospitaliers et universitaires et des autres établissements d‟affectation
des candidats.
Article 7 - La préparation de chaque diplôme d‟études spécialisées ou de chacune des
options d‟un tel diplôme est placée sous la responsabilité d‟un enseignant chargé de coordonner l‟organisation des enseignements théoriques et pratiques de chaque diplôme
d‟études spécialisées dans l‟interrégion. Il est désigné pour une durée de trois ans renouvelable
une fois consécutivement, sur présentation d‟un projet pédagogique de formation, par les
directeurs des unités de formation et de recherche de médecine de l‟interrégion ou les présidents
des comités de coordination des études médicales, après avis des conseils des unités de
formation et de recherche concernées ainsi que des enseignants de la spécialité.
Article 8 - Les enseignants coordonnateurs interrégionaux d‟un même diplôme d‟études
spécialisées sont chargés, après concertation, de formuler des propositions :
a) aux unités de formation et de recherche de médecine en ce qui concerne le contenu, les
modalités et les méthodes d‟évaluation des enseignements.
b) aux différentes commissions de subdivision d‟agrément des stages, prévues à l‟article 30
du décret du 16 janvier 2004 susvisé en ce qui concerne les critères d‟agrément des services, en prenant en compte notamment :
1. L‟encadrement et les moyens pédagogiques ;
2. Le degré de responsabilité des internes ;
3. La nature et l‟importance des activités de soins et éventuellement de recherche clinique.
En tant que de besoin, les coordonnateurs de deux diplômes d‟études spécialisées se
concertent sur le contenu et les conditions d‟accès aux enseignements théoriques de leur
formation et font des propositions d‟agrément commun de stage.
Article 9 - Pour la préparation de chaque diplôme d‟études spécialisées, l‟enseignant coordonnateur est assisté d‟une commission interrégionale de coordination et d‟évaluation. Pour
le diplôme d‟études spécialisées de médecine générale, l‟enseignant coordonnateur est
assisté, dans chaque unité de formation et de recherche médicale de la subdivision, soit
part un département de médecine générale créé par l‟université dans les conditions prévues
à l‟article L. 713-3 du code de l‟éducation, soit par une commission de coordination et d‟évaluation du diplôme d‟études spécialisées de médecine générale.`
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Article 10 - La commission interrégionale de coordination et d‟évaluation instituée pour chaque
spécialité comprend :
- l‟enseignant coordonnateur du diplôme ou, le cas échéant, les enseignants coordonnateurs
des options du diplôme ;
- et au minimum trois autres personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires dont deux au moins de la spécialité. Ces enseignants sont responsables de l‟enseignement des diplômes d‟études spécialisées concernés ; ils doivent
appartenir à différentes unités de formation et de recherche de médecine de l‟interrégion.
S‟agissant de la médecine générale, les enseignants associés sont autorisés à siéger au sein
de la commission interrégionale.
Deux des membres de la commission doivent être extérieurs au centre hospitalier universitaire
dont relève l‟interne. Les membres de la commission sont nommés pour une durée de trois
ans par les directeurs des unités de formations et de recherche de médecine.
Article 11 - La commission interrégionale de coordination et d‟évaluation se réunit au moins
une fois par an sur convocation de l‟enseignant coordonnateur, pour examiner le contenu et les
modalités d‟enseignement et de validation des enseignements et des stages. Elle entend, à
titre consultatif, un interne inscrit dans le diplôme d‟études spécialisées ; il est désigné par
l‟enseignant coordonnateur sur proposition de l‟association des internes de la spécialité
considérée, et le cas échéant du syndicat d‟internes en médecine le plus représentatif.
La commission est consultée, pour avis, par l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études
spécialisées concerné dans le cadre du dépôt des dossiers de demande d‟agrément des lieux
de stage de formation pratique d‟internes, fournis par chaque chef de service hospitalier ou
extra-hospitalier.
Article 12 - La commission interrégionale propose la délivrance du diplôme d‟études spécialisées au cours du dernier semestre d‟internat. Elle se fonde sur :
- la validation de tous les stages exigés pour le diplôme d‟études spécialisées, attestée par
un carnet de stage ou à défaut par les fiches mises en annexe à l‟arrêté relatif à l‟organisation,
au déroulement et à la validation des stages des internes ;
- un mémoire rédigé et soutenu par l‟interne et portant sur un travail de recherche clinique ou
fondamentale. Ce mémoire peut porter sur un thème spécifique ou être constitué d‟un ensemble de travaux. Le sujet de ce mémoire doit être préalablement approuvé par l‟enseignant coordonnateur. Avec son accord, la thèse peut, en tout ou partie, tenir lieu de mémoire si elle porte sur
un sujet de la spécialité et si elle est soutenue lors de la dernière année d‟internat ;
- un document de synthèse rédigé par l‟interne portant sur les travaux scientifiques qu‟il a réalisés, notamment dans le cadre de la préparation d‟un diplôme d‟études approfondies ou d‟un
master, sur sa participation à des congrès ou colloques, ses stages à l‟étranger et tout autre
formation ou expérience complémentaires ;
- des appréciations annuelles de l‟enseignant coordonnateur et, le cas échéant, des enseignants
coordonnateurs d‟autres spécialités ;
- de l‟avis du directeur de l‟unité de formation et de recherche dont relève l‟interne.
Article 13 - Les candidats n‟ayant pas obtenu leur diplôme à la fin de leurs études de troisième
cycle en qualité d‟interne ont la possibilité de se présenter, à nouveau, devant la commission.
Ils doivent, pour cela, reprendre une inscription universitaire.
Article 14 - Lors de la validation terminale de la formation des internes, la commission visée
à l‟article 10 ci-dessus peut prendre en considération des stages pratiques supplémentaires
validés dans des services agréés au titre d‟un autre diplôme d‟études spécialisées et des
enseignements différents de ceux des diplômes d‟études spécialisées auxquels sont inscrits
les intéressés, à condition qu‟ils soient effectués en plus des obligations de formation théorique et
pratique exigées par la maquette du diplôme d‟études spécialisées concerné, et selon les
règles fixées par les conseils des unités de formation et de recherche et approuvées par les
présidents d‟universités.
Article 15 - Le directeur de l‟enseignement supérieur au ministère de l‟éducation nationale, de
l‟enseignement supérieur et de la recherche, le directeur de l‟hospitalisation et de l‟organisation
des soins et le directeur général de la santé au ministère de la santé et de la protection
sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l‟exécution du présent arrêté, qui sera
publié au Journal officiel de la République française.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Les DES à la loupe :
DES de spécialité médicales
1. D I P L Ô M E D ‟ É T U D E S S P É C I A L I S É E S D ‟ A N AT O M I E E T C Y T O L O G I E PAT H O L O G I Q U E S - D U R É E : 5 A N S
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en anatomie et cytologie pathologiques ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en anatomie et cytologie
pathologiques.
B) Enseignements spécifiques
- Principes des techniques histochimiques, immunohistochimiques et de biologie cellulaire
et moléculaire utilisées en anatomie et cytologie pathologiques ; recueil et transfert des
données ;
- Autopsies médico-scientifiques de l‟adulte, de l‟enfant et du fœtus ;
- Organisation et prise en charge des prélèvements autopsiques, extemporanés et
des urgences en anatomie et cytologie pathologiques ;
- Épidémiologie et physiopathologie des maladies inflammatoires et dysimmunitaires, des
pathologies de surcharge et troubles du métabolisme, des maladies cardiovasculaires, de
l‟athérome et des troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ;
- Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage des tumeurs et des
états pré-cancéreux ; histo- et cytodiagnostic ; histopronostic et suivi thérapeutique ;
- Principes généraux et suivi anatomo-cytopathologique des transplantations d‟organes ;
- Applications de l‟anatomo-cytopathologie aux appareils et systèmes suivants : cardio
vasculaire, respiratoire, digestif et foie, génital féminin et sein, grossesse, embryon, fœtus et
enfant, urinaire et génital masculin, glandes endocrines, système nerveux, tissus hémo- lymphopoïétiques, peau, appareil locomoteur, ORL, œil, cavité buccale.
Formation pratique
A) Sept semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie
et cytologie pathologiques, dont au moins cinq doivent être accomplis dans des services
hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services ou départements différents ;
B) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées que le
diplôme d‟anatomie et cytologie pathologiques, ou pour des diplômes d‟études spécialisées
complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
2. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRES - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en cardiologie et maladies vasculaires ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en cardiologie et maladies
vasculaires ;
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie et physiologie du système cardiovasculaire ;
- Principes de biologie cellulaire et moléculaire appliqués au système cardiovasculaire ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
cardiologie et maladies vasculaires ;
- Épidémiologie et génétique des affections cardiovasculaires ;
- Facteurs de risques cardiovasculaires et prévention des affections cardiovasculaires ;
- Explorations invasives et non-invasives en cardiologie et maladies vasculaires ;
- Physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies
du système cardiovasculaire : maladie coronaire, hypertension artérielle systémique et pulmonaire,
hypotension orthostatique, valvulopathies et endocardites infectieuses, myocardites et myocardiopathies, péricardites, troubles du rythme et de la conduction, cardiopathies congénitales, tumeurs du cœur, pathologie aortique, artériopathies des membres, maladie thromboembolique, malformations vasculaires, insuffisance cardiaque ;
- Organisation et prise en charge des urgences cardiovasculaires ;
- Principes généraux, indications et suivi de la chirurgie cardiaque et vasculaire et
des transplantations.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
cardiologie et maladies vasculaires, dont trois au moins doivent être accomplis dans des
services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués
dans au moins deux services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de médecine vasculaire ou de chirurgie vasculaire, ou dans un laboratoire d‟explorations
fonctionnelles agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de cardiologie et maladies
vasculaires.
C) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de cardiologie et maladies vasculaires, de préférence
dans des services agréés pour les diplômes d‟études spécialisées d‟endocrinologie et
métabolismes, de médecine interne, de néphrologie, de neurologie, de pédiatrie (à orientation cardiologique), de pneumologie ou de radiodiagnostic et imagerie médicale, ou pour
le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de réanimation médicale.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
3. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE DERMATOLOGIE ET
VÉNÉRÉOLOGIE DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en dermatologie et vénéréologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en dermatologie et
vénéréologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement, biologie et physiologie de la peau, des
muqueuses et des phanères ;
- Principes de génétique, d‟immunologie, d‟infectiologie et d‟oncologie appliqués à la
peau, aux muqueuses et aux phanères ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels
en dermatologie et vénéréologie ;
- Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles de la peau, des
muqueuses et des phanères ;
- Epidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies de la peau, des muqueuses et des phanères : dermatoses infectieuses,
parasitaires et mycosiques, dermatoses inflammatoires, allergiques et dysimmunitaires,
dermatoses tropicales, tumeurs cutanées et lymphomes, manifestations dermatologiques
des maladies systémiques, pathologie des glandes sébacées, sudorales et des annexes,
pathologie des muqueuses, pathologie vasculaire et phlébologie, pathologie de la lumière et
de la pigmentation ;
- Épidémiologie, prise en charge et prévention des maladies sexuellement transmissibles ;
- Dermatologie pédiatrique et génodermatoses ;
- Thérapeutiques et petite chirurgie dermatologiques, photothérapie, dermatologie
esthétique et cosmétologique.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
dermatologie et vénéréologie, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services
hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services ou départements différents.
B) Quatre semestres libres, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services
agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées que le diplôme d‟études spécialisées de
dermatologie et vénéréologie ou pour des diplômes d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
4.
DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES
MÉTABOLISMES DURÉE : 4 ANS
D‟ENDOCRINOLOGIE
ET
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en endocrinologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en endocrinologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie des glandes endocrines ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à l‟endocrinologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels
en endocrinologie ;
- Explorations morphologiques, histologiques et fonctionnelles en endocrinologie ;
- Bases physiologiques de la nutrition et de l‟alimentation ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies des glandes endocrines : insuffisances antéhypophysaires et syndromes
d‟hypersécrétion hypophysaire, insuffisances thyroïdienne et hyperthyroïdies, hypo-,
pseudo-hypo- et hyperparathyroïdies, insuffisances surrénaliennes et hypercorticismes,
hypogonadismes, hyperandrogénie, dysgénésies gonadiques, troubles héréditaires de
l‟hormonosynthèse, tumeurs sécrétantes et non sécrétantes ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des troubles du métabolisme et des pathologies de la nutrition : diabète, hypoglycémies,
obésité et troubles du comportement alimentaire, dyslipoprotéinémies ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des états intersexués, des troubles pubertaires et de la reproduction ;
- Organisation et prise en charge des urgences en endocrinologie.
- Principes généraux, indications et suivi de la chirurgie et des transplantations en
endocrinologie.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
d‟endocrinologie et métabolismes, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans
au moins deux services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de cardiologie et maladies vasculaires, de gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale, de médecine nucléaire, de neurologie, de néphrologie ou de pédiatrie (à orientation endocrinologique),
ou dans un laboratoire d‟explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d‟études spécialisées d‟endocrinologie et métabolismes.
C) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées que le diplôme d‟études spécialisées d‟endocrinologie et métabolismes ou pour des
diplômes d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
5. D I P L Ô M E D ‟ É T U D E S S P É C I A L I S É E S D E G A S T R O E N T É R O L O G I E
E T HÉPATOLOGIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en hépato-gastroentérologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en hépato-gastroentérologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie du foie et de l‟appareil digestif ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués au foie et à l‟appareil
digestif ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
hépato-gastroentérologie ;
- Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles du foie et de l‟appareil digestif ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du foie et de l‟appareil digestif : diarrhées infectieuses, parasitoses, infection à
Helicobacter pylori, pathologie motrice et sensitive du tube digestif, maladies inflammatoires,
maladie cœliaque, déficits immunitaires, hépatites virales, hépatopathies auto-immunes,
pathologies des voies biliaires, pancréatites aiguës et chroniques, cancers digestifs, pathologie
iatrogène et dépendances en particulier liées à l‟alcool ;
- Bases physiologiques de la nutrition et de l‟alimentation ; nutrition artificielle ;
- Endoscopie et proctologie pratique ; utilisation diagnostique et thérapeutique ;
- Organisation et prise en charge des urgences en hépato-gastroentérologie ;
- Principes généraux, indications et suivi de la chirurgie et des transplantations en
hépato- gastroentérologie.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
gastroentérologie et hépatologie, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services
hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de
gastroentérologie et hépatologie, ou dans un laboratoire d‟explorations fonctionnelles
agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de gastroentérologie et hépatologie.
C) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de gastroentérologie et hépatologie ou pour des
diplômes d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
6. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GÉNÉTIQUE MÉDICALE (CLINIQUE, CHROMOSOMIQUE ET MOLÉCULAIRE) - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en génétique ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale appliqués à l‟exercice
de la génétique.
B) Enseignements spécifiques
- Structure des chromosomes et organisation du matériel nucléaire ;
- Mécanismes cytogénétiques et moléculaires des remaniements chromosomiques
constitutionnels et acquis ;
- Structure et organisation moléculaire et dynamique des génomes nucléaires et mitochondrial ;
- Gènes du développement : compréhension des mécanismes de l‟embryogenèse normale
et pathologique ;
- Régulation normale et pathologique de l‟expression des gènes ;
- Cartographie physique et génétique ; clonage positionnel ; notions de bio-informatique ;
- Analyses de liaison et de ségrégation ;
- Transgénèse et modèles animaux ;
- Hérédité mendélienne ; hérédité non traditionnelle ; hérédité mitochondriale ;
- Génétique moléculaire des maladies humaines constitutionnelles et acquises ;
- Caryotype normal et pathologique ; expression clinique des anomalies chromosomiques
constitutionnelles ;
- Syndromologie et étiologie des syndromes malformatifs ;
- Génétique des maladies multifactorielles ;
- Génétique des populations : loi de Hardy-Weinberg, sélection, dérive génétique, déséquilibre de liaison ;
- Génétique épidémiologique ; génétique des caractères quantitatifs ;
- Conseil génétique ; calcul de risque ;
- Indication et organisation des tests génétiques, du diagnostic prénatal et du diagnostic
préimplantatoire ;
- Dépistage néonatal et médecine prédictive ;
- Thérapeutique et prévention des maladies génétiques.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) dont un semestre dans un
service à orientation “génétique moléculaire”, un semestre dans un service à orientation
“génétique chromosomique” et un semestre dans un service à orientation “génétique clinique”.
Trois au moins de ces semestres doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services
ou départements différents
B) Un semestre dans un service agréé pour les diplômes d‟études spécialisées de pédiatrie
C) Trois semestres libres, comportant au plus un semestre dans un service agréé pour les
diplômes d‟études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire)
ou de pédiatrie.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
7. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES D‟HÉMATOLOGIE - DURÉE : 5 ANS
Le diplôme d‟études spécialisées d‟hématologie comporte deux options :
- Maladies du sang ;
- Onco-hématologie.
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en hématologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en hématologie.
B) Enseignements de base communs aux deux options
- Principes de biologie cellulaire et moléculaire, de cytogénétique, de génomique,
d‟histopathologie, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à l‟hématologie et à la cancérologie ;
- Pharmacologie (métabolismes, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels
en hématologie et cancérologie ;
- Explorations par les techniques d‟imagerie en hématologie et cancérologie ;
- Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ;
- Cancérogenèse physique, chimique et virale ; croissance et progression tumorale ;
métastases ;
- Auto-immunité, immunologie et généralités sur l‟histopathologie des tumeurs ;
- Hémostase et angiogénèse ;
- Épidémiologie, physiopathologie, cyto- et histopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du sang : maladie de Hodgkin, lymphomes non-hodgkiniens, myélomes,
syndromes myélo- et lymphoprolifératifs, myélodysplasies, leucémies aigües, syndromes
paranéoplasiques ;
- Principes généraux des thérapeutiques en onco-hématologie : chimiothérapie, hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction à la radiobiologie et à la radiothérapie ;
- Prise en charge de la douleur ; accompagnement et soins palliatifs ;
- Aspects psychologiques et sociaux.
C) Enseignements spécifiques
a)del‟optionmaladiesdusang
- Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ;
- Exploration, diagnostic, prévention et traitement des anémies, des cytopénies
auto-immunes, de l‟aplasie médullaire, des syndromes hémorragiques et des thromboses ;
complications infectieuses ;
- Généralités sur les tumeurs solides ;
- Autogreffes et allogreffes ;
- Transfusions et thérapies cellulaires.
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Guide du D4 2011
Partie 5 : La
études
formation en troisième cycle des
médicales
b)del‟optiononco-hématologie
- Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ;
- Exploration, diagnostic, prévention et traitement des tumeurs du sein, des tumeurs des
voies aérodigestives supérieures, des tumeurs digestives, des tumeurs bronchopulmonaires et mésothéliomes, des tumeurs du rein et de la prostate, de l‟utérus et des ovaires ;
- Innovation et pharmacologie des chimiothérapies ;
- Autogreffes et allogreffes ;
- Transfusions et thérapies cellulaires ;
- Innovations thérapeutiques.
Formation pratique
A)Formationcommunedebase
- Deux semestres dans des services cliniques agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
d‟hématologie (option maladies du sang).
- Un semestre dans un centre de transfusion- thérapie cellulaire agréé pour le diplôme
d‟études spécialisées complémentaires d‟hémobiologie-transfusion.
- Un semestre dans un laboratoire d‟hématologie agréé pour le diplôme d‟études spécialisées
de biologie médicale. Trois au moins de ces semestres doivent être effectués dans des services
hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans deux
services ou départements différents.
B)Optionmaladiesdusang
a) un ou deux semestres dans des services agréés pour les diplômes d‟études spécialisées
d‟hématologie (option maladies du sang) ou d‟oncologie (option oncologie médicale) ou
dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de réanimation
médicale ;
b) un ou deux semestres dans des laboratoires d‟anatomie pathologique, d‟hématologie,
d‟immunologie ou de virologie agréés pour les diplômes d‟études spécialisées d‟anatomie
et cytologie pathologiques ou d‟hématologie, ou dans un centre de transfusion-thérapie cellulaire agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires d‟hémobiologie-transfusion ;
c) deux semestres au moins dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études
spécialisées ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que ceux d‟anatomie et
cytologie pathologiques, d‟hématologie, d‟oncologie et d‟hémobiologie-transfusion.
C)Optiononco-hématologie
a) deux semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie (option oncologie médicale), et un semestre dans un service de radiothérapie agréé
pour le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie (option oncologie radiothérapique) ;
b) un semestre dans un laboratoire d‟anatomie pathologique ou biologie des tumeurs agréé
pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques ;
c) deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que ceux d‟anatomie et cytologie
pathologiques, d‟hématologie, d‟oncologie, d‟hémobiologie-transfusion.
Guide du D4 2011
45
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
8 . DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE INTERNE
DURÉE : 10 SEMESTRES
Enseignements (300 heures environ)
Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2003.
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en
médecine interne ;
- Épidémiologie et santé publique ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine interne,
économie de la santé.
B) Enseignements spécifiques
- Maladies inflammatoires et/ou systémiques, notamment connectivites et autres pathologies
auto-immunes, sarcoïdose et granulomatoses systémiques, vascularites, amyloses,
fibroses idiopathiques, polyarthrite, mastocytose, histiocytoses ;
- Pathologie artérielle dégénérative et inflammatoire, maladie veineuse thromboembolique ;
- Maladies infectieuses et tropicales ;
- Lymphomes, cancers métastasés, syndromes paranéoplastiques ;
- Particularités de la pathologie et de la prise en charge du patient âgé ;
- Pathologie liée à l‟environnement ;
- Allergie ;
- Immunodépression ;
- Troubles endocriniens et métaboliques ;
- Imbrication somatopsychique ;
- Principales maladies orphelines et maladies génétiques à révélation tardive ;
- Principales familles médicamenteuses et éléments de pharmacologie clinique ;
- Épidémiologie et problèmes de santé publique.
Formation pratique
A) Trois semestres au moins dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de médecine interne dont deux au moins doivent être effectués dans des services hospitalo- universitaires.
B) Un semestre dans un service de gériatrie.
C) Un semestre dans un service d‟accueil et des urgences ou dans un service de réanimation ou dans un service de soins intensifs.
D) Cinq semestres dans des services hospitaliers agréés pour un autre diplôme d‟études
spécialisées ou pour un diplôme d‟études spécialisées complémentaires, notamment de
cancérologie, d‟allergologie et immunologie clinique, de médecine vasculaire, de nutrition,
de pathologie infectieuse et tropicale.
Les internes préparant le diplôme d‟études spécialisées de médecine interne doivent effectuer
deux semestres sur les dix semestres de la formation pratique dans des services d‟un centre hospitalier non universitaire agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de médecine
interne ou pour un autre diplôme d‟études spécialisées.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
9. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NÉPHROLOGIE - DURÉE : 4 ANS
ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en médecine nucléaire ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine nucléaire.
B) Enseignements spécifiques
1. Notions fondamentales sur la radioactivité et les rayonnements ;
2. Dosimétrie, radiobiologie, radiothérapie, radioprotection ;
3. Agents, instrumentation et méthodologie ;
4. Logistique des explorations et stratégie diagnostique ;
5. Modélisation des études cinétiques à l‟aide de molécules marquées ;
6. Radio-analyse, radiopharmacie et radiopharmacologie ;
7. Radiothérapie métabolique ;
8. Imagerie fonctionnelle et métabolique par RMN, multimodalité, recalage, fusion d‟images ;
9. Apport et méthodologie de l‟utilisation des positons en recherche ;
10. Médecine nucléaire appliquée à l‟exploration cardiovasculaire et pulmonaire, à l‟endocrinologie,
l‟hématologie, l‟oncologie, la rhumatologie, la néphro-urologie, la pédiatrie, la neurologie, etc. ;
11. Aspects administratifs et réglementaires en médecine nucléaire.
Les enseignements sont réalisés à l‟Institut national des sciences et techniques nucléaires
à Saclay, à l‟exception des items 4 à 9.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
médecine nucléaire, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux
services ou départements différents.
B) Quatre semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées que le diplôme d‟études spécialisées de médecine nucléaire ou pour des diplômes
d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
10. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE PHYSIQUE ET
DE RÉADAPTATION - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en médecine physique et de réadaptation ;
- Organisation, gestion éthique, droit et responsabilité médicale en médecine physique
et de réadaptation.
B) Enseignements spécifiques
- Bases anatomiques de la médecine physique et de réadaptation ;
- Physiologie de la posture et du mouvement, de la cognition et du comportement, du
fonctionnement sphinctérien et de l‟adaptation à l‟effort ;
- Bilan clinique et paraclinique ;
- Epidémiologie, physiopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des incapacités et
handicaps : troubles des gestes et de préhension, troubles de l‟équilibre, de la marche, de
la locomotion et des déplacements, troubles des gestes et de préhension, troubles de
l‟adaptation à l‟effort, troubles des fonctions cognitives et de la communication, troubles de
la maîtrise sphinctérienne ;
- Médecine physique et de réadaptation et activités physiques et sportives ;
- Médecine physique et de réadaptation de l‟enfant et de la personne âgée ;
- Prise en charge de la douleur par les méthodes médicamenteuses, physiques et de
médecine manuelle ;
- Prise en charge des altérations de la qualité de vie ;
- Psychologie et réadaptation sociale des personnes handicapées.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
médecine physique et de réadaptation, dont trois au moins doivent être accomplis dans des
services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués
dans au moins deux services ou départements différents.
B) Deux semestres dans un service agréé pour des diplômes d‟études spécialisées de
neurologie, de pédiatrie ou de rhumatologie.
C) Deux semestres libres, comportant au plus un semestre dans un service agréé pour le
diplôme d‟études spécialisées de médecine physique et de réadaptation.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
11. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NÉPHROLOGIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en néphrologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en néphrologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie du rein et de l‟appareil urinaire ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à la néphrologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
néphrologie ;
- Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles du rein et de l‟appareil urinaire ;
- Régulation de la composition du milieu intérieur ; troubles hydro-électrolytiques et de
l‟équilibre acido-basique ;
- Classification des néphropathies ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du rein et de l‟appareil urinaire : insuffisance rénale aiguë et fonctionnelle,
hypertension artérielle, glomérulonéphrites primitives et secondaires, infections urinaires,
néphropathies interstitielles acquises, uropathies malformatives, lithiases, cancer du rein,
néphropathies congénitales et héréditaires, néphropathies toxiques et médicamenteuses,
atteintes rénales au cours des maladies systémiques, néphropathies vasculaires, insuffisance rénale chronique ;
- Organisation et prise en charge des urgences en néphrologie ;
- Dialyse, transplantations et organisation de la prise en charge de l‟insuffisance rénale terminale.
Formation pratique
A) Trois semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
néphrologie, dont deux au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux
services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de réanimation médicale.
C) Quatre semestres libres, comportant au plus un semestre dans un service ou dans un
laboratoire d‟explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de
néphrologie, de préférence dans des services agréés pour les diplômes d‟études spécialisées
de cardiologie et maladies vasculaires, d‟endocrinologie et métabolismes, de médecine
interne ou de pédiatrie (à orientation néphrologique).
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
12. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NEUROLOGIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en neurologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en neurologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie du système nerveux ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués au système nerveux ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels
en neurologie ;
- Neuropsychologie et psychobiologie des comportements ;
- Explorations fonctionnelles en neurologie ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du système nerveux : épilepsie, céphalées, maladies du système extrapyramidal,
maladies neurodégénératives acquises et génétiques, tumeurs, maladies vasculaires, maladies
infectieuses, maladies inflammatoires, maladies des nerfs périphériques et des muscles ;
- Grands cadres sémiologiques et nosologiques en psychiatrie ;
- Toxicomanies et dépendances ;
- Organisation et prise en charge des urgences en neurologie ;
- Principes généraux de neurochirurgie et de neurotraumatologie.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
neurologie, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux
services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de neurologie,
ou dans un laboratoire d‟explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de neurologie.
C) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de neurologie ou pour des diplômes d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
13. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES D‟ONCOLOGIE - DURÉE : 5 ANS
Le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie comporte trois options :
- oncologie médicale ;
- oncologie radiothérapique ;
- onco-hématologie.
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en oncologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en oncologie.
B) Enseignements de base communs aux trois options
- Principes de biologie cellulaire et moléculaire, de cytogénétique, de génomique, d‟histopathologie, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à l‟hématologie et à la cancérologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
hématologie et cancérologie ;
- Explorations par les techniques d‟imagerie en hématologie et cancérologie ;
- Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ;
- Cancérogenèse physique, chimique et virale ; croissance et progression tumorale ; métastases ;
- Auto-immunité, immunologie et généralités sur l‟histopathologie des tumeurs ;
- Hémostase et angiogénèse ;
- Épidémiologie, physiopathologie, cyto- et histopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des tumeurs du sein, des tumeurs bronchopulmonaires et mésothéliomes, des tumeurs
digestives, des tumeurs du rein et de la prostate, de l‟utérus et des ovaires, de la maladie
de Hodgkin et des lymphomes non-hodgkiniens ;
- Principes généraux des thérapeutiques en onco-hématologie : chimiothérapie, hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie
oncologique ; introduction à la radiobiologie et à la radiothérapie ;
- Prise en charge de la douleur ; accompagnement et soins palliatifs ;
- Aspects psychologiques et sociaux.
C) Enseignements spécifiques
a)del‟optiononcologiemédicale
- Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ;
- Approfondissement de l‟étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent
(enseignements de base communs aux trois options) ;
- Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus mous,
des tumeurs cutanées, des tumeurs des voies aéro-digestives supérieures, des
tumeurs du système nerveux central ;
- Syndromes paranéoplasiques ;
- Tumeurs de l‟enfant ;
- Autogreffes ;
- Innovations thérapeutiques.
b)del‟optiononcologieradiothérapique
- Notions physiques de base ;
- Approfondissement de l‟enseignement de la radiobiologie, de la radiophysique, des
techniques d‟irradiation par organe, de la dosimétrie et de la radioprotection ;
- Exploration, diagnostic, prévention et traitement des tumeurs énumérées au paragraphe
précédent (enseignements spécifiques de l‟option oncologie médicale) ;
Guide du D4 2011
51
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
- Tumeurs de l‟enfant ;
- Innovations en radiothérapie.
c)del‟optiononco-hématologie
- Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ;
- Exploration, diagnostic, prévention et traitement des maladies du sang : maladie de
Hodgkin, lymphomes non-hodgkiniens, myélomes, syndromes myélo- et lymphoprolifératifs ;
myélodysplasies, leucémies aiguës, syndromes paranéoplasiques ;
- Innovation et pharmacologie des chimiothérapies ;
- Autogreffes et allogreffes ;
- Transfusions et thérapies cellulaires ;
- Innovations thérapeutiques.
Formation pratique
A) Formation commune de base
a) trois semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie,
dont deux dans des services cliniques agréés pour l‟option oncologie médicale et un dans
un service agréé pour l‟option oncologie radiothérapique. Deux au moins de ces semestres
doivent être effectués dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces
semestres doivent être effectués dans deux services ou départements différents ;
b) un semestre dans un laboratoire d‟anatomie pathologique ou biologie des tumeurs agréé
pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques.
B) Option oncologie médicale
a) un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie
(option oncologie médicale), deux semestres dans des services agréés pour le diplôme
d‟études spécialisées complémentaires de cancérologie, et un semestre dans un service
agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale ;
b) deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que ceux d‟anatomie et cytologie
pathologiques, d‟oncologie (trois options), de radiodiagnostic et imagerie médicale, et de
cancérologie.
C) Option oncologie radiothérapique
a) deux semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟oncologie (option oncologie radiothérapique), un semestre dans un service agréé pour le diplôme
d‟études spécialisées complémentaires de cancérologie, et un semestre dans un service
agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale ;
b) deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que ceux mentionnés au paragraphe
b) de l‟option oncologie médicale.
D) Option onco-hématologie
a) deux semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟hématologie
(option maladies du sang), un semestre dans un centre de transfusion sanguine agréé pour
le diplôme d‟études spécialisées complémentaires d‟hémobiologie-transfusion, et un semestre dans un laboratoire d‟hématologie agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de biologie médicale ;
b) deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que ceux d‟anatomie et cytologie
pathologiques, d‟hématologie, d‟oncologie, de cancérologie et d‟hémobiologie-transfusion.
52
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
14. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE
DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
- Insuffisance cardiaque ; cœur pulmonaire ; myocardiopathies ; retentissement cardiaque des affections extracardiaques ;
- Maladies coronariennes ;
- Valvulopathies et endocardites infectieuses ;
- Cardiopathies congénitales ;
- Hypertension artérielle ;
- Physiologie et pathologie vasculaire ;
- Trouble du rythme cardiaque ;
- Maladie du péricarde ;
- Explorations non invasives en pathologie cardio-vasculaire : électrocardiographie au
repos, d‟effort et ambulatoire (Holter) : vectocardiographie ; phonomécanographie ; utilisation
des ultrasons, des isotopes et imagerie par résonance magnétique nucléaire ;
- Explorations invasives et pathologie cardio-vasculaire ;
- Pharmacologie cardio-vasculaire ;
- Prévention et thérapeutique en pathologie cardio-vasculaire.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
pathologie cardio-vasculaire, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services
hospitalo-universitaires ou conventionnés.
B) Quatre semestres effectués de préférence dans des services agréés pour les diplômes
d‟études spécialisées et les diplômes d‟études spécialisées complémentaires suivants :
- Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
- Endocrinologie et métabolismes ;
- Médecine interne ;
- Médecine vasculaire ;
- Néphrologie ;
- Neurologie ;
- Pédiatrie ;
- Pneumologie ;
- Radiodiagnostic ;
- Réanimation médicale.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
15. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PNEUMOLOGIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en pneumologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en pneumologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l‟appareil respiratoire ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à la pneumologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
pneumologie ;
- Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles de l‟appareil respiratoire ;
tests cutanés allergologiques ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies de l‟appareil respiratoire : infections respiratoires, insuffisances respiratoires
aiguës, bronchopneumopathies obstructives, dilatation des bronches, mucoviscidose,
tuberculose, pneumopathies interstitielles, asthme et pneumopathies d‟hypersensibilité,
cancer du poumon, maladies de la plèvre et du médiastin, maladies vasculaires, maladie
thromboembolique, syndrome d‟apnée du sommeil, pneumopathies congénitales et héréditaires,
pathologie respiratoire de l‟immunodéprimé, insuffisance respiratoire chronique ;
- Pathologie respiratoire iatrogène, professionnelle et environnementale ;
- Organisation et prise en charge des urgences en pneumologie ;
- Principes généraux, indications et suivi de la chirurgie et des transplantations en pneumologie.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
pneumologie dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux
services ou départements différents.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de pneumologie
ou dans un laboratoire d‟explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d‟études spécialisées
de pneumologie.
C) Trois semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de pneumologie, de préférence dans des services
agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de cardiologie et maladies vasculaires, de
médecine interne, d‟oncologie, de pédiatrie (à orientation pneumologique), de radiodiagnostic et
imagerie médicale, ou dans des services agréés pour des diplômes d‟études spécialisées
complémentaires, de préférence d‟allergologie et immunologie clinique ou de réanimation
médicale.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
16. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE RADIODIAGNOSTIQUE ET D‟IMAGERIE MÉDICALE - DURÉE : 5 ANS
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en radiodiagnostic et imagerie médicale ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en radiodiagnostic et
imagerie médicale.
B) Enseignements spécifiques
- Notions fondamentales sur la radioactivité et les rayonnements ;
- Effets des radiations ionisantes, dosimétrie, radiobiologie, radioprotection ;
- Bases physiques et technologiques de l‟imagerie par les rayons X, les ultrasons, la
résonance magnétique nucléaire et les autres techniques d‟imagerie non invasives ;
- Produits de contraste ;
- Bases physiques et technologiques en médecine nucléaire, applications ;
- Imagerie anatomique et fonctionnelle normale, variantes, évolution climatérique par les
différentes techniques d‟imagerie ;
- Imagerie diagnostique et interventionnelle : femme, sein, fœtus, enfant, tête-cou,
système nerveux, locomoteur, cardiovasculaire, imagerie urologique, thorax, digestif ;
- Organisation et prise en charge des urgences en imagerie médicale.
Formation pratique
A) Huit semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
radiodiagnostic et imagerie médicale, dont cinq au moins doivent être accomplis dans des
services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués
dans au moins deux services ou départements différents.
B) Deux semestres dans des services agréés pour des diplômes d‟études spécialisées ou
diplômes d‟études spécialisées complémentaires autres que le diplôme d‟études spécialisées
de radiodiagnostic et imagerie médicale.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
17. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE RHUMATOLOGIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en rhumatologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en rhumatologie.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l‟appareil locomoteur ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à la rhumatologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
rhumatologie ;
- Régulation du métabolisme phosphocalcique ;
- Imagerie et explorations de l‟appareil locomoteur ;
- Classification des affections ostéo-articulaires ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des
maladies ostéo-articulaires : arthrites infectieuses, rhumatismes inflammatoires et connectivites, arthropathies métaboliques, arthrose rachidienne et des membres, pathologie péri-articulaire et disco-vertébrale, algies radiculaires et vertébrales, ostéopathies métaboliques et endocriniennes, dystrophies osseuses, tumeurs des os, pathologie ostéo-articulaire d‟origine professionnelle ou sportive, pathologie ostéo-articulaire du sujet âgé et de l‟enfant ;
- Podologie ;
- Organisation et prise en charge de la douleur et des urgences en rhumatologie ;
- Rhumatologie interventionnelle ;
- Thérapeutiques, médecine physique, rééducation, crénothérapie, médecines manuelles et
alternatives en rhumatologie.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
rhumatologie, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents.
B) Deux semestres dans un service agréé pour les diplômes d‟études spécialisées de
dermatologie et vénéréologie, de médecine interne, de médecine physique et de réadaptation, de
neurologie, d‟oncologie ou de radiodiagnostic et imagerie médicale, ou pour les diplômes
d‟études spécialisées complémentaires d‟allergologie et immunologie clinique ou de chirurgie
orthopédique et traumatologie.
C) Deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de rhumatologie ou dans des services agréés pour des
diplômes d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
DES de spécialités chirurgicales
1. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE GÉNÉRALE - DURÉE : 5
ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements de base
- Anatomie chirurgicale ;
- Acte opératoire, méthodologie chirurgicale ;
- Pathologie générale ;
- Traumatologie ;
- Urgences chirurgicales non traumatiques.
B) Enseignements spécifiques
Enseignements dispensés dans le cadre de la formation théorique du diplôme d‟études spécialisées ou du diplôme d‟études spécialisées complémentaires pour lequel est agréé le service dans lequel l‟interne est affecté.
Formation pratique
A) Huit semestres dans des services agréés pour l‟un des diplôme d‟études spécialisées ou
des diplômes d‟études spécialisées complémentaires de la discipline des spécialités chirurgicales, dont :
- un semestre au moins dans les services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
chirurgie générale, mention chirurgie osseuse ;
- un semestre au moins dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
chirurgie générale, mention chirurgie viscérale.
B) Deux semestres dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
2. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NEUROCHIRURGIE - DURÉE : 5
ANS
Enseignements (300 heures environ)
- Sciences fondamentales du système nerveux ;
- Examen complémentaires du système nerveux ;
- Pression hydrodynamique et hémodynamique intracrâniennes : régulation et pathologie ;
- Traumatismes cranio-cérébraux ;
- Urgences vasculaires cérébrales et traitement chirurgical de l‟ischémie cérébrale ;
- Traumatismes rachidiens, médullo-radiculaires ; plaies des nerfs ;
- Tumeurs cérébrales ; lésions expansives non tumorales ;
- Tumeurs cranio-cérébrales extra-parenchymateuses ;
- Malformations vasculaires cérébrales ;
- Pathologie radiculo-médullaire non traumatique ; pathologie chirurgicale des nerfs
périphériques ;
- Neurochirurgie fonctionnelle ;
- Neurochirurgie pédiatrique.
Formation pratique
A) Cinq semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
neurochirurgie.
B) Deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires de chirurgie.
C) Trois semestres dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité, dont un de préférence dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de
neurologie.
En vue de leur inscription définitive au diplôme d‟études spécialisées de neurochirurgie, les
internes devront avoir acquis une formation théorique portant notamment sur :
- la traumatologie ;
- les urgences chirurgicales non traumatiques ;
- l‟anatomie chirurgicale ;
- la pathologie générale, l‟acte opératoire, la méthodologie chirurgicale.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
3. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES D‟OPHTALMOLOGIE - DURÉE : 5 ANS
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en ophtalmologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en ophtalmologie.
B) Enseignements spécifiques
- Principes généraux de chirurgie ;
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie du globe oculaire et de ses
annexes ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à l‟ophtalmologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
ophtalmologie ;
- Explorations fonctionnelles en ophtalmologie ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du globe oculaire et de ses annexes : affections orbitaires, pathologies
palpébrales et de l‟appareil lacrymal, anomalies de la réfraction, maladies de la conjonctive
et de la cornée, pathologies du cristallin et chirurgie de la cataracte, maladies inflammatoires,
maladies de la choroïde et de ses vaisseaux, maladies de la rétine et de ses vaisseaux, dystrophies choriorétiniennes héréditaires, pathologie vitréorétinienne chirurgicale, tumeurs de
l‟œil et de ses annexes, glaucomes et hypotonies oculaires, pathologies oculomotrices et
pathologie iatrogène ;
- Expression oculaire des maladies systémiques et manifestations oculaires d‟affections neurologiques, infectieuses, endocrinologiques et chirurgicales à point de départ extra-oculaire ;
- Dépistage, prise en charge et prévention des maladies cécitantes et liées au vieillissement ;
- Organisation et prise en charge des urgences en ophtalmologie.
Formation pratique
A) Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟ophtalmologie,
dont quatre au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou
conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou
départements différents.
B) Quatre semestres dans des services agréés pour des diplômes d‟études spécialisées qui
peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée, dont au
moins un semestre dans un service agréé pour un diplôme d‟études spécialisées de la discipline
des spécialités médicales (de préférence endocrinologie et métabolismes, médecine interne
ou neurologie) et au moins un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, de neurochirurgie ou d‟oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ; au cours de ces quatre semestres, un septième semestre peut éventuellement être effectué dans un service agréé pour
le diplôme d‟études spécialisées d‟ophtalmologie.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
4. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES D‟OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
ET CHIRURGIE CERVICO-FACIALE - DURÉE : 5 ANS
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale appliqués à l‟exercice
de l‟oto-rhino-laryngologie et de la chirurgie cervico-faciale.
B) Enseignements spécifiques
- Principes généraux de chirurgie ;
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l‟oreille, des cavités rhinosinusiennes et des voies aéro-digestives ;
- Principes de génétique, d‟immunologie et d‟oncologie appliqués à l‟oto-rhino-laryngologie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
oto-rhino-laryngologie ;
- Explorations fonctionnelles en oto-rhino-laryngologie ;
- Pathologie de l‟oreille ;
- Pathologie rhino-sinusienne ;
- Pathologie du larynx et des voies aéro-digestives ;
- Audio-phonologie ;
- Cancers des voies aéro-digestives ;
- Pathologie ORL de l‟enfant et du nourrisson, y compris les malformations cervico-faciales ;
- Traumatologie cervico-faciale ;
- Pathologie des aires ganglionnaires cervicales ;
- Pathologie des loges salivaires et thyroïdiennes ;
- Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice cervico-faciale ;
- Chirurgie des tumeurs cutanées cervico- faciales ;
- Pathologie du rocher et de la base du crâne ;
- Organisation et prise en charge des urgences en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Formation pratique
A) Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟otorhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, dont quatre au moins doivent être accomplis
dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être
effectués dans au moins deux services ou départements différents.
B) Quatre semestres dans des services agréés pour une autre spécialité, dont deux au
moins dans des services de la discipline spécialités chirurgicales. L‟un de ces deux stages
doit être effectué dans un service de chirurgie générale, viscérale, vasculaire, thoracique et
cardiovasculaire ou orthopédique et traumatologie ; l‟autre doit être effectué, soit dans le
même type de service, soit dans un service de neurochirurgie, de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, ou de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
5. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE - DURÉE : 4 ANS
Ce DES vient de faire son apparition dans le paysage des DES, ses modalités pratiques de
réalisation sont encore en cours de conception, néanmoins vous pouvez vous rendre sur le
site : http://www.desco.fr/
L’enseignement dispensé aux étudiants du DES de chirurgie orale (4 ans à temps plein)
comprend trois parties :
-une formation théorique complémentaire en odontologie pour les médecins et en
médecine pour les odontologistes au cours des semestres S1, S2, S3, S4. Elle comporte 7
modules. Six modules sont différenciés, en raison de la filière d’origine, et un module est
commun à l’ensemble des étudiants. Chaque module est enseigné sous la forme de
séminaires nationaux ou interrégionaux.
-une formation théorique en chirurgie orale commune à tous les étudiants quelle que soit
leur filière d’origine. Elle comporte 8 modules enseignés sous la forme de séminaires
nationaux ou interrégionaux.
-une formation pratique de 8 semestres dont au moins 6 semestres dans les structures
agréées, validant en Chirurgie Orale (3 en Chirurgie Orale et 3 en Chirurgie Maxillo-faciale)
et deux semestres au choix.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Autres DES
1. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPECIALISÉES D‟ANESTHÉSIE-RÉANIMATION
DURÉE : 5 ANS
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en anesthésie-réanimation.
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en anesthésie- réanimation.
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie fonctionnelle appliquée à l‟anesthésie ; physiologie, pharmacologie et physique
appliquées à l‟anesthésie-réanimation ;
- Douleur, analgésie-anesthésie locorégionale ;
- Fonction respiratoire et anesthésie ;
- Fonction cardio-vasculaire et anesthésie ;
- Système nerveux et anesthésie ;
- Troubles du métabolisme et anesthésie ;
- Hémostase et transfusion ;
- Anesthésie en obstétrique ;
- Anesthésie pédiatrique ;
- Anesthésie en ORL, ophtalmologie et stomatologie ;
- Anesthésie en chirurgie générale ;
- Réanimation respiratoire ;
- Réanimation cardio-vasculaire ;
- Réanimation neurologique ;
- Réanimation et milieu intérieur-nutrition ;
- Réanimation pédiatrique et en obstétrique ;
- Réanimation et pathologie infectieuse ;
- Réanimation digestive ;
- Réanimation en traumatologie ;
- Médecine d‟urgence ;
- Évaluation et éthique en réanimation.
Formation pratique
A) Sept semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anesthésie-réanimation, dont quatre semestres dans des services d‟anesthésie comprenant la pratique de l‟anesthésie et des soins périopératoires dans les spécialités suivantes :
- chirurgie générale ;
- chirurgie pédiatrique ;
- chirurgie du segment céphalique (oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie) ;
- chirurgie orthopédique ;
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
- chirurgie urologique ;
- chirurgie thoracique et cardiovasculaire,
et trois semestres de formation en réanimation dont au moins deux doivent être accomplis
dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Au moins un semestre doit
être effectué dans un service de réanimation adulte ou pédiatrique.
Les autres semestres peuvent être effectués : soit dans un service d‟aide médicale urgente,
soit dans une structure d‟anesthésie en chirurgie cardiothoracique ou en neurochirurgie, ou
bien dans un service d‟urgence comportant une activité de déchocage.
B) Un semestre dans un service de réanimation hospitalo-universitaire ou conventionné
agréé pour le DESC de réanimation médicale.
C) Deux semestres dans des services agréés pour la spécialité.
La formation pratique hospitalière comprend la participation à des gardes formatrices dans
la spécialité.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
2. D I P L Ô M E D ‟ É T U D E S S P É C I A L I S É E S D E G Y N É C O L O G I E
MÉDICALE DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en
gynécologie ;
- Épidémiologie et santé publique ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en gynécologie, économie
de la santé.
B) Enseignements spécifiques
1)Gynécologie
- Gynécologie organique, bénigne et maligne y compris pathologies infectieuses et sénologie ;
- Urgences gynécologiques ;
- Explorations organiques et fonctionnelles (colposcopie, hystéroscopie, échographie,
imagerie, cytologie et anatomo-pathologie, hormonologie) ;
- Génétique et cytogénétique.
2)Obstétrique
- Grossesse normale, génétique et diagnostic prénatal ;
- Grossesse pathologique, urgences obstétricales ;
- Accouchement normal et pathologique.
3)Hormonologie
- Biochimie hormonale, biologie cellulaire et moléculaire ;
- Physiologie hormonale (puberté, cycle menstruel, ménopause) ;
- Pathologies hormonales et maladies métaboliques ;
- Pharmacologie (hormonothérapies substitutives et autres) ;
- Contraception, orthogénie ;
- Stérilité dont assistance médicale à la procréation ;
- Sexologie et médecine psychosomatique ;
- Andrologie.
Formation pratique
a) trois semestres dans des services de gynécologie-obstétrique agréés pour le diplôme
d‟études spécialisées de gynécologie-obstétrique.
b) Trois semestres dans des services agréés pour les diplômes d‟études spécialisées de
gynécologie médicale, d‟endocrinologie et métabolismes, d‟oncologie ou pour le diplôme
d‟études spécialisées complémentaires de médecine de la reproduction ; un de ces semestres
peut également être effectué dans un service où sont réalisées des explorations fonctionnelles
et agréé pour les diplômes d‟études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale,
ou d‟anatomie et cytologie pathologiques ou pour les diplômes d‟études spécialisées complémentaires de biologie de la reproduction, de biologie hormonale et métabolique, de biologie moléculaire ou de cytogénétique humaine.
c) Deux semestres libres.
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formation en troisième cycle des
études médicales
3. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GYNÉCOLOGIEOBSTÉTRIQUE DURÉE : 5 ANS
Enseignements (300 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en
gynécologie
obstétrique ;
- Épidémiologie et santé publique ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en gynécologie
obstétrique, économie de la santé.
B) Enseignements spécifiques
1)
Formationde base
- Grossesse normale ;
- Grossesse pathologique ;
- Accouchement normal. Suites de couches normales et pathologiques ;
- Accouchements pathologiques. Interventions obstétricales ;
- Gynécologie générale ;
- Le sein et sa pathologie.
2) Formationthématique
- Gynécologie médicale ;
- Oncologie gynécologique et mammaire ;
- Chirurgie gynécologique et mammaire ;
- Reproduction, sexualité, fertilité ;
- Diagnostic prénatal, médecine fœtale.
Formation pratique
A) Cinq semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
de gynécologie obstétrique.
B) Deux semestres dans des services agréés notamment, pour le diplôme
d‟études spécialisées de chirurgie générale et les diplômes d‟études spécialisées
complémentaires de chirurgie viscérale et digestive, de chirurgie urologique et de
chirurgie vasculaire.
C) Trois semestres libres.
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formation en troisième cycle des
études médicales
4. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE GÉNÉRALEDURÉE : 3 ANS
Enseignements (200 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche
clinique en médecine générale ;
- Épidémiologie et santé publique ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine
générale, économie de la santé.
B) Enseignements spécifiques
La médecine générale et son champ d‟application ;
Gestes et techniques en médecine générale ;
Situations courantes en médecine générale : stratégies diagnostiques et
thérapeutiques, leur évaluation ;
Conditions de l‟exercice professionnel en médecine générale et place des
médecins généralistes dans le système de santé ;
Formation à la prévention, l‟éducation à la santé et l‟éducation thérapeutique ;
Préparation du médecin généraliste au recueil des données en épidémiologie, à la
documentation, à la gestion du cabinet, à la formation médicale continue, à l‟évaluation
des pratiques professionnelles et à la recherche en médecine générale.
Formation pratique
A) Trois semestres obligatoires dans des services ou départements hospitaliers agréés pour
la médecine générale :
un au titre de la médecine d‟adultes : médecine générale, médecine interne,
médecine polyvalente, gériatrie ;
un au titre de la pédiatrie et/ou de la
gynécologie ;
un au titre de la médecine
d‟urgence.
B) Un semestre libre dans un service ou département hospitalier agréé.
C) Un semestre auprès de praticiens généralistes agréés.
D) Un semestre, selon le projet professionnel de l‟interne de médecine générale, effectué
en dernière année d‟internat, soit en médecine générale ambulatoire (sous la forme d‟un
stage autonome en soins primaires ambulatoires supervisé), soit dans une structure
médicale agréée dans le cadre d‟un projet personnel validé par le coordonnateur de médecine
générale.
Dans l‟ensemble du cursus, des temps de formation à la prise en charge psychologique et
psychiatrique des patients sont obligatoires. Ils sont réalisés à l‟occasion de stages effectués dans les services et structures, y compris ambulatoires, agréés pour la formation des
internes et habilités pour cette formation.
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études médicales
5. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE DU TRAVAIL - DURÉE : 4
ANS
Enseignements (250 heures environ)
- Aspects généraux du monde du travail ;
- Différentes catégories de main d‟?uvre, exercices professionnels particuliers ;
- Exercice de la médecine du travail et son cadre réglementaire ;
- Méthodologie : métrologie, épidémiologie, statistiques, informatique.
- Physiologie, ergonomie ;
- Toxicologie ;
- Pathologies professionnelles ;
- Prévention des risques professionnels.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
médecine du travail, dont au moins un semestre doit être accompli dans un service
extra-hospitalier.
Quatre semestres dans des services agréés pour d‟autres spécialités médicales.
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65
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formation en troisième cycle des
études médicales
6. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PÉDIATRIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et
épidémiologique en pédiatrie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en pédiatrie.
B) Enseignements spécifiques
- Développement de l‟embryon et du fœtus ; prévalence de la prématurité et de l‟hypotrophie
à la naissance ;
- Croissance et développement somatique, sensoriel et psychologique normal et pathologique
du nourrisson et de l‟enfant ;
- Puberté et sexualité de l‟enfant et de l‟adolescent ;
- Alimentation et nutrition du nourrisson et de l‟enfant ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
pédiatrie ;
- Explorations fonctionnelles en pédiatrie ;
- Morbidité et mortalité périnatale et infantile dans le monde ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du fœtus et du nouveau-né, du nourrisson, de l‟enfant et de l‟adolescent ;
- Protection maternelle et infantile, organisation des naissances et prévention de la
prématurité et de l‟hypotrophie ;
- Prévention et prise en charge des malformations, des maladies génétiques, des
handicaps et de la maltraitance chez l‟enfant ; diagnostic anténatal et dépistage néonatal ;
- Programmes de vaccination ;
- Organisation et prise en charge de la douleur chez l‟enfant et des urgences
médico-chirurgicales pédiatriques.
Formation pratique
A) Cinq semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie,
dont quatre au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou
conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou
départements différents.
Durant ces cinq semestres, le candidat doit avoir validé au moins un stage semestriel dans
une unité de pédiatrie générale, dans une unité de néonatologie et dans une unité spécialisée
dans les urgences (service de réanimation pédiatrique ou service de pédiatrie d‟urgence ou
prise de vingt-six gardes formatrices dans des unités de réanimation pédiatrique).
B) Un semestre dans un service agréé pour les diplômes d‟études spécialisées de pédiatrie, de génétique, de gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ou de santé
publique et médecine sociale ;
C) Deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
que le diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie ou pour des diplômes d‟études spécialisées
complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
7. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PSYCHIATRIE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et
épidémiologique en psychiatrie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en psychiatrie.
B) Enseignements spécifiques
- Développement et physiologie du système nerveux ;
- Principes de génétique appliqués à la psychiatrie ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en
psychiatrie ;
- Neurobiologie des comportements ;
- Histoire de la psychiatrie et évolution des concepts ;
- Modèles théoriques de référence : biologique et neuroanatomique, comportemental et
cognitif, psychanalytique, systémique, ... ;
- Critères de diagnostic et classification des maladies mentales ;
- Épidémiologie, sémiologie descriptive et psychopathologie des grands syndromes
psychiatriques de l‟enfant, de l‟adolescent, de l‟adulte et de la personne âgée ;
- Grands cadres sémiologiques et nosologiques en neurologie ;
- Toxicomanies et dépendances ;
- Thérapeutiques biologiques, socio-éducatives, institutionnelles ; psychothérapie et thérapies familiales ;
- Organisation et prise en charge des urgences psychiatriques ;
- Psychiatrie légale.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
psychiatrie, dont un au moins doit être accompli dans un service hospitalo-universitaire ou
conventionné. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou
départements différents.
B) Deux semestres dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent.
C) Deux semestres dans des services agréés pour d‟autres diplômes d‟études spécialisées
ou diplômes d‟études spécialisées complémentaires que le diplôme d‟études spécialisées
de psychiatrie ou le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de psychiatrie de l‟enfant
et de l‟adolescent.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
MÉDECINE
SOCIALE - DURÉE : 4 ANS
Enseignements (250 heures environ)
A) Enseignements de base
- Communication : techniques de communication et d‟éducation pour la santé,
documentation, informatique ;
- Épidémiologie : épidémiologie descriptive et analytique, statistique, démographie ;
- Planification ; évaluation des institutions sanitaires ; programmation des actions de
santé et prévention ;
- Économie : organisation et gestion du système de santé, économie de la santé ;
- Droit : bases du droit administratif, constitutionnel et civil ; protection sociale, droit sanitaire et social ;
- Environnement : méthodes d‟études de l‟environnement physique et hygiène du milieu ;
méthodes des sciences sociales appliquées à l‟analyse du fonctionnement des institutions et
des politiques sanitaires et sociales.
B) Enseignements optionnels
Deux enseignements à choisir parmi les suivants :
- Environnement et hygiène du milieu ;
- Épidémiologie ;
- Organisation et gestion des services de santé ;
- Santé communautaire.
Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de
santé publique et médecine sociale, dont au moins un semestre doit être accompli dans un
service extra-hospitalier.
B) Quatre semestres dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
DES de la filière biologie médicale
Article 1
Les études en vue du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ont une durée de
quatre ans. Elles comportent deux parties nommées respectivement niveau 1 et niveau 2. Le
niveau 1 correspond aux quatre premiers semestres de l'internat et le niveau 2 correspond aux quatre autres semestres restants.
Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est délivré par les universités habilitées
conjointement à cet effet par arrêté du ministre chargé des universités et du ministre chargé
de la santé.
Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale comporte deux options :
a) Biologie polyvalente ;
b) Biologie orientée vers une spécialisation.
Article 2
Sont admis à s'inscrire en vue de la préparation du diplôme d'études spécialisées de biologie
médicale :
- les internes en médecine et en pharmacie classés en rang utile aux concours prévus
respectivement aux articles L. 632-2 et L. 633-2 du code de l'éducation susvisé ;
- les internes en médecine et en pharmacie classés en rang utile aux concours prévus
respectivement aux articles L. 632-12 et L. 633-4 du code de l'éducation susvisé, organisés pour les médecins et pharmaciens ressortissants d'Etats appartenant aux
Communautés européennes et de la Principauté d'Andorre ;
- les internes en médecine et en pharmacie classés en rang utile aux concours organisés
pour les étudiants étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux
Communautés européennes et de la Principauté d'Andorre, en application des articles L.
632-12 et L. 633-4 du code de l'éducation susvisé ;
- les assistants des hôpitaux des armées reçus aux concours spécifiques prévus respectivement à l'article 50 du décret du 7 avril 1988 susvisé et à l'article 32 du décret du 19 octobre
1988 susvisé ;
- les élèves et anciens élèves des écoles nationales vétérinaires titulaires du certificat de fin
de scolarité de ces écoles dans les conditions mentionnées à l'article L. 633-3 du code de
l'éducation susvisé.
Pour l'application des dispositions du présent décret, les assistants des hôpitaux des
armées, les élèves et anciens élèves des écoles vétérinaires mentionnés ci-dessus sont
regardés comme des internes.
Article 3
Les étudiants mentionnés à l'article 2 du présent décret prennent annuellement une inscription
administrative auprès d'une des universités de la circonscription dans laquelle ils sont affectés en vue de la préparation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, selon
les règles établies conjointement par les conseils des unités de formation et de recherche
de médecine et de pharmacie de la circonscription et approuvées par les présidents des universités concernées.
Article 4
La préparation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est placée, dans
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
chaque circonscription, sous la responsabilité d'un enseignant chargé de coordonner
l'organisation de la formation générale et de la formation pratique. Il est désigné pour une
période de trois ans par les directeurs d'unité de formation et de recherche de médecine et
de pharmacie, sur proposition des enseignants de la spécialité. Cette responsabilité est
assurée alternativement par un enseignant des unités de formation et de recherche de
médecine et un enseignant des unités de formation et de recherche de pharmacie.
Il est assisté par une commission pédagogique interrégionale. Cette commission, dont les
membres sont désignés par les directeurs des unités de formation et de recherche de
médecine et de pharmacie de la circonscription, après accord des présidents d'université,
comprend :
- l'enseignant coordonnateur du diplôme, président ;
- au moins six enseignants appartenant à différentes unités de formation et de recherche de
l'interrégion. La parité est assurée entre les enseignants des unités de formation et de
recherche de médecine et ceux des unités de formation et de recherche de pharmacie.
Un membre de la commission, élu par celle-ci, exerce les fonctions de vice-président ; il est
médecin si l'enseignant coordonnateur est pharmacien et inversement.
La commission pédagogique interrégionale se réunit au moins deux fois par an sur
convocation de l'enseignant coordonnateur. Elle est consultée sur tous les problèmes pédagogiques liés à l'application du présent décret, notamment sur la validation du niveau 1 et
le projet professionnel de chaque interne mentionné dans l'article 6 du présent décret. Elle
oriente l'interne pour la validation du niveau 2 en tenant compte du projet professionnel susmentionné. Elle entend également, à titre consultatif, un représentant des internes en médecine et un représentant des internes en pharmacie préparant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale dans la circonscription, désignés par l'enseignant coordonnateur sur proposition des organisations syndicales représentatives.
Article 5
Au cours du niveau 1, l'interne valide obligatoirement un semestre dans des services agréés
pour ce niveau, dans chacune des spécialités suivantes :
- bactériologie et virologie ;
- biochimie ;
- hématologie.
Un autre semestre doit être validé soit en immunologie, soit en parasitologie et mycologie.
Les formations sont organisées dans chaque circonscription et pour chaque spécialité selon
les modalités fixées par les conseils des unités de formation et de recherche de médecine
et de pharmacie de la circonscription, sur proposition de l'enseignant coordonnateur, et
approuvées par les présidents d'université concernés.
Article 6
La validation de ces formations est prononcée par le responsable du service dans lequel le
candidat a été affecté. La décision doit être motivée et comporter un document attestant si
l'interne a atteint les objectifs de la spécialité tels qu'ils sont fixés dans l'arrêté mentionné à
l'article 10 du présent décret.
A la fin du quatrième semestre, l'interne présente à la commission pédagogique interrégionale
mentionnée à l'article 4 du présent décret un projet professionnel. Il indique dans ce projet
son souhait de s'orienter soit vers la biologie polyvalente, soit vers la biologie orientée vers
une spécialisation.
En fonction du projet professionnel de l'interne, la commission prévue à l'article 4 ci-dessus
émet des recommandations sur l'organisation du niveau 2 à valider. Il sera tenu compte du
suivi de ces recommandations pour l'obtention du diplôme.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Article 7
Au cours du niveau 2, l'interne s'oriente soit vers la biologie polyvalente, soit vers la biologie
orientée vers une spécialisation.
Article 8
Pour la validation en biologie polyvalente, les quatre semestres sont libres. Toutefois, l'interne
ne peut valider plus de deux semestres dans une même spécialité. L'un de ces semestres
peut être validé dans un service clinique agréé. Il doit en outre valider les enseignements
correspondant à l'assurance qualité, à l'organisation, gestion et droit appliqués à la biologie.
La formation peut également être effectuée dans des services agréés pour un diplôme
d'études spécialisées ou pour un diplôme d'études spécialisées complémentaires en cas
d'inscription à ce dernier ou dans un service clinique agréé.
Article 9
L'interne en biologie orientée vers une spécialisation opte pour une formation spécialisée
correspondant soit à l'une des spécialités mentionnées à l'article 5 du présent décret, soit à
une autre spécialité biologique conformément au projet professionnel et selon les modalités
définies par arrêté conjoint du ministre chargé des universités et du ministre chargé de la
santé.
La formation est effectuée dans des services agréés pour le niveau 2, pour un diplôme
d'études spécialisées ou pour un diplôme d'études spécialisées complémentaires. Un
semestre peut être validé dans un service clinique agréé.
L'interne peut également suivre un cursus orienté vers la recherche conformément à son
projet professionnel susmentionné.
Article 10
Les objectifs pédagogiques de cette formation ainsi que la liste des spécialités biologiques
mentionnées à l'article 9 ci-dessus sont fixés par arrêté conjoint du ministre chargé des
universités et du ministre chargé de la santé, sur proposition du Comité national de biologie
médicale.
Ce comité comprend :
- un représentant du ministre chargé des universités, un représentant du ministre chargé de
la défense et un représentant du ministre chargé de la santé ;
- les coordonnateurs interrégionaux visés à l'article 4 ci-dessus ;
- un médecin et un pharmacien biologistes praticiens hospitaliers affectés dans des centres
hospitaliers régionaux ;
- un médecin et un pharmacien biologistes praticiens hospitaliers affectés dans des centres
hospitaliers généraux ;
- un médecin, un pharmacien et un vétérinaire directeurs d'un laboratoire privé d'analyses
médicales ;
- un interne en médecine et un interne en pharmacie.
Les membres du Comité national de biologie médicale sont nommés pour une durée de
quatre ans renouvelable, par arrêté conjoint du ministre chargé des universités et du ministre
chargé de la santé. Le comité est présidé par le directeur des enseignements supérieurs ou
son représentant.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Article 11
La formation de ce diplôme est suivie dans des services hospitaliers, extrahospitaliers ou
des laboratoires de recherche agréés conformément aux dispositions du décret n° 89-697
du 1er septembre 1989 relatif à l'agrément des services formateurs et à la répartition des
postes d'interne au titre du troisième cycle des études de biologie médicale.
Article 12
La validation de la formation est prononcée à la fin de chaque semestre par le responsable
du service dans lequel le candidat a été affecté. La décision doit être motivée et comporter
une appréciation formulée à partir du rapport établi par le candidat sur ses activités durant
le semestre et un document attestant si l'interne a acquis les objectifs de la spécialité tels
qu'ils sont fixés dans l'arrêté mentionné à l'article 10 du présent décret.
La décision de validation ou de non-validation du stage est transmise par le responsable du
service, dans le délai d'un mois, au coordonnateur interrégional prévu à l'article 4 ci-dessus
et au service de la scolarité de l'unité de formation et de recherche dans laquelle le candidat
est inscrit.
Elle est immédiatement communiquée par le service de la scolarité aux directions régionales
des affaires sanitaires et sociales responsables du choix dans la circonscription.
Article 13
Les internes peuvent, après autorisation annuelle de la commission prévue à l'article 4 du
présent décret, accomplir une partie de leur formation à l'étranger, dans les conditions
fixées à l'article 56 du décret du 9 juillet 1984 susvisé, à l'article 20 du décret du 12 octobre
1984 susvisé, à l'article 33 du décret du 7 avril 1988 susvisé et à l'article 23 du décret du
19 octobre 1988 susvisé.
Article 14
Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, avec une option biologie polyvalente
ou une option biologie spécialisée, est délivré aux candidats mentionnés à l'article 2 du présent
décret ayant :
1° Effectué la durée totale d'internat ou, pour les assistants des hôpitaux des armées, la
durée totale d'assistanat ;
2° Accompli et validé la formation conformément au projet professionnel ;
3° Obtenu pour les internes en pharmacie et les vétérinaires, avant la fin du niveau 1, les
attestations de capacité correspondant aux différents actes de prélèvement en vue d'analyses
de biologie mentionnés à l'article 1er du décret du 3 décembre 1980 susvisé ;
4° Soutenu un mémoire devant un jury composé d'au moins quatre membres, dont au moins
un professeur de médecine et un professeur de pharmacie, désignés par le ou les présidents d'université sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche de
médecine et de pharmacie de la circonscription et de la commission mentionnée à l'article 4 cidessus.
Ce mémoire peut tenir lieu, pour tout ou partie, de thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur
en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
2. Les diplômes d‟études spécialisées complémentaires de médecine
o Le DESC : qu‟est-ce que c‟est ? :
Il existe deux types de diplômes d‟études spécialisées complémentaires :
- les diplômes du groupe I, d‟une durée de deux ans, dont un an minimum en dehors de
l‟internat ;
- les diplômes du groupe II, d‟une durée de trois ans, qui ouvrent droit à la qualification de
spécialiste correspondant à l‟intitulé du diplôme.
En plus clair, les DESC de type I permettent une sorte d‟hyper-spécialisation où le jeune
médecin conserve le titre de spécialiste dans la spécialité de son DES (par exemple, un
interne avec un DES de Médecine générale qui passe un DESC de Médecine d‟urgence aura
toujours le titre de Médecin Généraliste, certes sous-spécialisé en Médecine d‟urgence).
Dans le cadre d‟un DESC de type II, le jeune spécialiste obtient ainsi une nouvelle
qualification dans une nouvelle spécialité, la spécialité du DESC se substitue à la spécialité
de DES (si notre interne en médecine générale décide de passer un DESC de gériatrie, il
deviendra alors Gériatre et plus Médecin généraliste).
o S‟inscrire en DESC
Selon le décret du 16 janvier 2004, « Pour obtenir un diplôme d‟études
spécialisées complémentaires, les candidats doivent :
1. Etre titulaires d‟un DES donnant accès au diplôme DESC postulé ;
2. Avoir satisfait aux conditions exigées pour la validation des DESC telles que fixées
par arrêté des ministres chargés de l‟enseignement supérieur et de la santé ;
3. Avoir effectué au cours de l‟internat :
- pour les DESC du groupe I, deux semestres de fonctions, sauf dérogation dûment
justifiée accordée par le coordonnateur ;
- pour les DESC du groupe II, quatresemestresdefonctions. »
Pour être autorisé à s‟inscrire dans un DESC de type 2, l‟étudiant doit avoir effectué un
stage dans le service correspondant à la spécialité du DESC avant la fin de son 5 ème
semestre d‟internat.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
o Liste des diplômes d‟études spécialisées complémentaires de médecine
La liste des diplômes d‟études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent
être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de
leur groupe d‟appartenance comme suit :
Groupe I (4 semestres)
o Addictologie.
o Allergologie et immunologie clinique.
o Andrologie.
o Cancérologie.
o Dermatopathologie.
o Foetopathologie.
o Hémobiologie-transfusion.
o Médecine de la douleur et médecine palliative
o Médecine de la reproduction.
o Médecine légale et expertises médicales.
o Médecine du sport.
o Médecine d‟urgence.
o Médecine vasculaire.
o Néonatologie.
o Neuropathologie.
o Nutrition.
o Orthopédie dento-maxillo-faciale.
o Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique.
o Pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques.
o Psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent.
Groupe II
o Chirurgie infantile.
o Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
o Chirurgie de la face et du cou.
o Chirurgie orthopédique et traumatologie.
o Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.
o Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
o Chirurgie urologique.
o Chirurgie vasculaire.
o Chirurgie viscérale et digestive.
o Gériatrie.
o Réanimation médicale.
Les diplômes du groupe II ouvrent droit à la qualification de spécialiste correspondant
à l‟intitulé du diplôme.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Les DESC à la loupe :
t Groupe 1 :
1. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES D‟ADDICTOLOGIE
DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (120 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Comportements de consommation et addiction : données épidémiologiques et épistémologiques, place dans la nosographie des troubles mentaux.
- Neurobiologie et psychopathologie de l‟addiction.
- Drogues licites et illicites : manifestations cliniques et complications.
- Approches médicamenteuses, psychologiques et sociales du traitement et de la prise
en charge.
- Place sociale et économique des différents produits.
- Évolution des législations.
- Prévention et éducation pour la santé.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services hospitaliers ou extra-hospitaliers agréés pour les
diplômes d‟études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie, médecine interne,
médecine du travail, neurologie, psychiatrie ou santé publique et médecine sociale, dont
deux semestres au moins dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires d‟addictologie.
Diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟addictologie.
Les candidats doivent, au moment de la délivrance du diplôme, être titulaires de l‟un des
diplômes d‟études spécialisées suivants :
- Gastro-entérologie et hépatologie.
- Médecine interne.
- Médecine du travail.
- Neurologie.
- Psychiatrie.
- Santé publique et médecine sociale.
Tout autre diplôme d‟études spécialisées appartenant aux disciplines spécialités médicales
ou pédiatrie, après accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées
complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
2. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES D‟ALLERGOLOGIE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en allergologie et en immunologie clinique.
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en allergologie et en
immunologie clinique.
B) Enseignements spécifiques
- Physiopathologie des maladies à mécanisme immunitaire : allergies et hypersensibilités, auto-immunité, déficits immunitaires congénitaux et acquis.
- Interactions entre le système immunitaire et les xénobiotiques.
- Épidémiologie, caractéristiques cliniques et exploration clinique et biologique (avantages
et limites des tests diagnostiques) des allergies et hypersensibilités, des déficits immunitaires,
des pathologies auto-immunes et des troubles de l‟homéostasie immunitaire (transplantation,
syndrome lymphoprolifératifs et cancers, vaccinations, immunothérapie et immuno-intervention).
- Modes d‟action des thérapeutiques médicamenteuses ou immuno-biologiques et schémas thérapeutiques des pathologies allergiques, des syndromes dysimmunitaires et des pathologies touchant le système immunitaire.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires d‟allergologie et immunologie clinique, dont au moins un semestre dans
un service à orientation allergologique et au moins un semestre dans un service à orientation
immunologique et clinique.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟allergologie et d‟immunologie clinique.
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
3. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES D‟ANDROLOGIE
DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Anatomie et fonction de l‟appareil génital masculin.
- L‟identité masculine. La fonction paternelle.
- Fonction sexuelle masculine et ses perturbations.
- Infertilité du couple : épidémiologie, exploration.
- La stérilité masculine.
- Exploration clinique et biologique.
- Imagerie.
- Évaluation de la fécondance du sperme.
- Les traitements médicaux et chirurgicaux.
- Les indications masculines des procréations médicalement assistées.
- Retentissements andrologiques des pathologies de l‟appareil génital.
- Maladies sexuellement transmissibles-SIDA.
- Toxicologie ; environnement.
- Contraception masculine.
- Droit, responsabilité médicale et considérations bioéthiques.
Formation pratique
Quatre semestres dans des laboratoires ou services cliniques agréés pour le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟andrologie. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services ou départements différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟andrologie.
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
CANCÉROLOGIE
DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Épidémiologie, étiologie, biologie des cancers.
- Bilan préthérapeutique, méthodes de traitement spécifiques, stratégies thérapeutiques ;
- Prévention-dépistages-surveillance et expression des résultats
- Soins oncologique de support-oncogériatrie-éthique-responsabilité médicale-aspects juridiques
B) Enseignements optionnels
Il comporte 3 modules :
a. o 1 module de cancérologie commun avec celui enseigné dans la discipline d‟origine ;
b. o 2 modules au choix parmi les suivants :
- Anatomopathologie et cytologie tumorales ;
- Biologie approfondie des cancers (1 et 2) ;
- Cancérologie cervico-faciale, thoracique et cutanée
- Cancérologie digestive et urologique ;
- Cancérologie gériatrique ;
- Cancérologie hématologique ;
- Cancérologie mammaire et gynécologique ;
- Cancérologie pédiatrique (1 et 2) ;
- Cancérologie du système nerveux central, des tumeurs osseuses et des parties molles
;
- Chirurgie oncologique ;
- Méthodologie éthique et encadrement réglementaire de la recherche clinique et de
transfert en cancérologie ;
- Radiobiologie ;
- Réseaux de santé, organisation et réseaux de cancérologie (1 et 2) ;
- Soins de support en cancérologie ;
- Traitements médicaux des cancers (1 et 2) ;
- Imagerie diagnostique et thérapeutique en cancérologie (1 et 2).
C) Un enseignement spécifique à chaque option incluant 2 modules obligatoires par option
Option 1 : traitements médicaux des cancers (1 et 2).
Option 2 : un module d‟anatomie pathologique et de cytologie tumorale et un module de
chirurgie oncologique.
Option 3 : réseaux de santé, organisation et réseaux de cancérologie (1 et 2).
Option 4 : biologie approfondie des cancers (1 et 2).
Option 5 : imagerie et thérapeutique en cancérologie (1 et 2).
Formation pratique
Elle comporte 4 semestres pendant et/ou après l‟internat dans des services agréés pour la
cancérologie. Chaque option comporte des particularités qui sont décrites ci-dessous :
Traitements médicaux des cancers : elle confère une compétence en pratique des
traitements médicaux des cancers de l‟adulte limitée à la spécialité d‟origine. Elle implique 1
semestre en service d‟oncologie médicale ou d‟onco-hématologie clinique agréés pour le
DES d‟onco logie et 1 semestre dans un service de radiothérapie agréé pour le DESC de
cancérologie. Les 2 autres semestres doivent être effectués dans 2 services différents
agréés pour le DESC de cancérologie sauf s‟il s‟agit de postes occupés pendant le clinicat
ou l‟assistanat.
• Pour le DES d‟oncologie : deux semestres en services d‟oncologie médicale ou d‟oncohématologie ( agréés pour le DES d‟oncologie) et 2 semestres en services agréés pour le
DESC de cancérolo- gie.
• Pour le DES de pédiatrie : trois semestres en services agréés d‟oncologie pédiatrique et
ou d‟onco-hématologie pédiatrique (ou adultes agréés pour le DES d‟oncologie). Un semesGuide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
4.
DIPLÔME
D‟ÉTUDES
SPÉCIALISÉES
COMPLÉMENTAIRES
DE
tre (pouvant être scindé en deux périodes de trois mois) doit être effectué dans les services
agréés pour le DESC de cancérologie d‟une des autres options.
• Pour les DES de médecine interne : trois semestres en services d‟oncologie médicale ou
d‟onco-hématologie (agréés pour le DES d‟oncologie ou le DES d‟hématologie) et 1 semestre
dans un service de radiothérapie agréé pour le DESC de cancérologie.
Chirurgie cancérologique : trois semestres sont à effectuer dans des services de spécialités
chirurgicales agréés pour le DESC de cancérologie.
Deux semestres au maximum pourront être validés dans la discipline d‟origine.
Un semestre au moins doit être effectué en tant que chef de clinique-assistant, assistant ou
“équivalent”.
Un semestre (pouvant être scindé en 2 fois 3 mois) doit être effectué en service d‟oncologie médicale validant pour le DES d‟oncologie, ou en service de radiothérapie validant pour
le DESC de cancérologie. Toutefois ce stage impliquant une présence effective peut après
accord dérogatoire du coordonnateur être fractionné et effectué hors internat sur un programme validé par le coordonnateur et la commission interrégionale.
Réseaux de cancérologie : les stages doivent intégrer deux semestres en réseaux de cancérologie
agréés, et deux semestres en services agréé pour le DESC de cancérologie, dont l‟un en
service d‟oncologie médicale ou d‟onco- hématologie (agréé pour le DES d‟oncologie) et dont
l‟autre peut être remplacé par un semestre dans une structure agréée douleur-soins palliatifs.
Biologie en cancérologie : un semestre doit être effectué en service d‟oncologie médicale
ou d‟onco-hématologie (agréés pour le DES d‟oncologie), les 3 autres semestres étant
effectués en service de biologie agréés pour le DESC de cancérologie.
Imagerie en cancérologie : les étudiants en DES de médecine nucléaire doivent effectuer
deux semestres en services agréés pour la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
et les étudiants en DES de radiodiagnostic et imagerie médicale, deux semestres en services
agréés pour la médecine nucléaire. Les deux autres semestres doivent être effectués l‟un
en service de radiothérapie agréé pour le DESC de cancérologie et l‟autre dans un service
autre que l‟imagerie, et agréé pour le DESC de cancérologie.
Pour toutes les options, des passerelles seront envisagées selon les dispositions en
vigueur. Des stages effectués à l‟étranger peuvent être agréés sur avis de la commission interrégionale compétente. Cette commission est créée autour du coordonnateur régional et elle
est constituée de représentants des différentes options sur proposition des collégiales
d‟enseignants.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler pour le diplôme
d‟études spécialisées complémentaires de cancérologie
Le DESC ne peut être accordé qu‟une année accomplie après validation du DES. Les
modalités de validation du DESC sont conformes aux recommandations européennes.
Les DES permettant de postuler pour le DESC de cancérologie varient selon l‟option :
Médecine : les spécialités médicales suivantes : médecine interne, hématologie, pédiatrie,
dermatologie et vénérologie, gastro-entéro logie et hépatologie, gynécologie médicale et
gynécologie obstétrique, neurologie, pneumologie, oncologie.
Les autres DES peuvent être retenus après accord du coordonnateur et de la commission
interrégionale de coordination.
Chirurgie : les DES de chirurgie générale, de gynécologie obstétrique, d‟ORL et les DESC
de chirurgie du groupe II.
Réseaux : DES d‟oncologie (les 3 options), de santé publique, de médecine générale ou
tout autre DES après avis du coordonnateur régional et de la commission interrégionale.
Biologie : DES d‟anatomie et cytologie pathologique, de génétique médicale, de biologie
médicale, ou tout autre DES après avis du coordonnateur régional et de la commission
interrégionale.
Imagerie : DES de radio diagnostic et imagerie médicale, DES de médecine nucléaire.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
5. D I P L Ô M E D ‟ É T U D E S S P É C I A L I S É E S C O M P L É M E N TA I R E S
DE DERM ATOPATHOLOGIE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
a) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées de dermatologie et vénéréologie
Principes des techniques histochimiques, immunohistochimiques et de biologie cellulaire et
moléculaire utilisées en anatomie et cytologie pathologiques.
Principales lésions et mécanismes physiopathologiques en pathologie infectieuse, inflammatoire,
vasculaire, tumorale, dysmétabolique, malformative et génétique de la peau, des muqueuses
et des phanères.
b) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques
- Anatomie, embryologie, développement, biologie et physiologie de la peau, des
muqueuses et des phanères.
- Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles en dermatologie.
- Épidémiologie, physiopathologie, diagnostic et pronostic des dermatoses infectieuses,
parasitaires et mycosiques, des dermatoses inflammatoires, allergiques et dysimmunitaires,
des tumeurs cutanées et lymphomes, des manifestations dermatologiques des maladies
systémiques, de la pathologie des muqueuses, des glandes sébacées, sudorales et des
annexes, de la pathologie de la lumière et de la pigmentation, et des génodermatoses.
B) Enseignements spécifiques
- Adaptation des techniques d‟anatomie et cytologie pathologiques à la dermatopathologie.
- Techniques spécifiques des examens histologiques et cytologiques sur des prélèvements
biopsiques.
- Histologie et cytologie normales de la peau, des muqueuses et des phanères.
- Lésions élémentaires en dermatopathologie.
- Processus de cicatrisation.
- Confrontations anatomocliniques en pathologie infectieuse, inflammatoire, toxique,
traumatique, tumorale et vasculaire de la peau, des muqueuses et des phanères.
- Maladies systémiques à expression cutanée.
- Dermatoses de surcharge.
- Réactions cutanées induites par les médicaments.
- Dermatologie pédiatrique et génodermatoses.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de dermatopathologie, dont deux dans les services agréés pour le
diplôme d‟études spécialisées de dermatologie et vénéréologie pour les étudiants du
diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques, et deux dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques
pour les étudiants du diplôme d‟études spécialisées de dermatologie et vénéréologie.
Diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de dermatopathologie.
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
6. D I P L Ô M E D ‟ É T U D E S S P É C I A L I S É E S C O M P L É M E N TA I R E S
D E F O E T O PAT H O L O G I E - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
a) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées de gynécologie médicale, gynécologieobstétrique, génétique médicale, pédiatrie et de radiodiagnostic et imagerie médicale
- Principes des techniques histochimiques, immunohistochimiques, et de biologie cellulaire
et moléculaire utilisées en anatomie et cytologie pathologiques.
- Organisation des prélèvements autopsiques et extemporanés ; recueil et transfert des
données.
- Principales lésions et mécanismes physiopathologiques en pathologie infectieuse,
inflammatoire, vasculaire, tumorale, dysmétabolique, malformative et génétique de l‟embryon
et du foetus.
b) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques
- Gènes du développement : compréhension des mécanismes de l‟embryogenèse normale
et pathologique.
- Développement embryonnaire précoce, implantation.
- Développement de l‟embryon et du fœtus.
- Explorations échographiques et biologiques du fœtus et de la femme enceinte ; caryotype
normal et pathologique.
- Diagnostic prénatal et préimplantatoire.
- Épidémiologie, physiopathologie, diagnostic et prévention des embryopathies et foetopathies
constitutionnelles et acquises.
- Syndromologie et syndromes malformatifs.
- Retentissement fœtal des pathologies, intoxications et thérapeutiques maternelles.
B) Enseignements spécifiques
- Autopsie fœtale et examen du placenta et des annexes.
- Biologie du développement embryonnaire et fœtal.
- Tératogenèse.
- Embryopathies et foetopathies.
- Principaux paramètres du développement fœtal.
- Éléments de surveillance par les techniques biologiques et d‟imagerie.
- Épidémiologie, mécanismes et physiopathologie des malformations fœtales.
- Anomalies chromosomiques et géniques.
- Infections materno-fœtales.
- Incompatibilité foeto-maternelle.
- Anasarques.
- Maladies métaboliques de la mère et de l‟enfant.
- Tumeurs congénitales.
- Médicaments et grossesse.
- Principes généraux du conseil génétique et périconceptionnel.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Formation pratique
Quatre semestres dans des services ou laboratoires agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de foetopathologie :
- pour les étudiants du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques,
dont deux dans des services ou laboratoires agréés pour les diplômes d‟études spécialisées
de génétique médicale, de gynécologie-obstétrique, de gynécologie médicale, de pédiatrie
ou de radiodiagnostic et imagerie médicale ou pour les diplômes d‟études spécialisées complémentaires de médecine de la reproduction ;
- pour les étudiants du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques,
dont deux dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et
cytologie pathologiques ;
- pour les étudiants issus des autres diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler
le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de foetopathologie.
Diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de foetopahologie.
Diplômes d‟études spécialisées de :
- Anatomie et cytologie pathologiques ;
- Génétique médicale ;
- Gynécologie obstétrique ;
- Gynécologie médicale ;
- Pédiatrie.
- Radiodiagnostic et imagerie médicale.
Tout diplôme d‟études spécialisées avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
7. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES
D‟HÉMOBIOLOGIE
TRANSFUSION - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Immunohématologie et immunogénétique humaines approfondies ;
- Histocompatibilité et groupes tissulaires ;
- Physiologie et physiopathologie de la transfusion ;
- Thérapeutique transfusionnelle ;
- Technologie de la transfusion sanguine ;
- Socioéconomie de la transfusion.
B) Enseignements complémentaires
a) Pour les candidats possédant ou postulant le diplôme d‟études spécialisées de biologie
médicale :
Deux enseignements relevant au diplôme d‟études spécialisées d‟anesthésiologie-réanimation
chirurgicale.
b) Pour les candidats possédant ou postulant un autre diplôme d‟études spécialisées :
Enseignements de physiologie immunitaire et d‟immunohématologie du diplôme d‟études
spécialisées de biologie médicale.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires d‟hémobiologie-transfusion dont :
a) Pour les candidats possédant ou postulant le diplôme d‟études spécialisées de biologie
médicale :
Deux semestres au moins dans un ou des services orientés vers les maladies du sang ou
de la réanimation.
b) Pour les candidats possédant ou postulant un autre diplôme d‟études spécialisées :
Deux semestres dans des laboratoires d‟hématologie ou d‟immunohématologie.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟hémobiologie-transfusion.
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
8. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE
DE LA DOULEUR ET MÉDECINE PALLIATIVE : 4 SEMESTRES
Enseignements (180 heures environ)
A) Enseignements de base
- Apporter les connaissances fondamentales et transversales des concepts en matière
de douleur, souffrance et soins palliatifs et leurs évolutions.
- Connaissances des pratiques de soins pluridisciplinaires en soins palliatifs et dans la
prise en charge de la douleur.
- Considérations psychologiques, juridiques et éthiques ; responsabilité médicale dans
ces deux disciplines.
B) Enseignements complémentaires
L‟enseignement s‟organise autour de thèmes communs transversaux aux deux disciplines
soins palliatifs et douleur et des spécificités de prise en charge.
Thèmes communs obligatoires soins palliatifs-douleur
- Définitions et évolution des concepts en matière de douleur, souffrance, et soins palliatifs.
- Épidémiologie, données médico-économiques.
- Les aspects médico-légaux, juridiques et déontologiques dans ces deux disciplines.
- Bases fondamentales de la douleur.
- Douleur et cancer.
- Évaluation de la douleur, des autres symptômes et de la qualité de vie.
- Communications et relations (patient, famille, équipe).
- Aspects éthiques.
- Traitements médicamenteux antalgiques et symptomatiques.
- Prise en charge non pharmacologique et différentes stratégies.
- Les aspects psychopathologiques.
- Structures et organisations.
- Travail interdisciplinaire en équipe.
Thèmes communs optionnels soins palliatifs-douleur
- Organisation de la prise en charge de la douleur chronique et des soins palliatifs.
- Pédiatrie (douleur et soins palliatifs).
- Personnes âgées (douleur et soins palliatifs).
- Douleurs aiguës.
- Douleurs abdomino-pelviennes chroniques.
- Recherche, essais cliniques (douleur et soins palliatifs).
- Méthodes pédagogiques (douleur et soins palliatifs).
- Explorations cliniques et paracliniques des syndromes douloureux.
- Psychopathologie de la douleur chronique (II).
- Neurochirurgie de la douleur.
- Techniques dites “invasives”.
- Socio anthropologie de la douleur et de la mort.
- Situations non oncologiques (VIH, neuro logie).
- Prise en charge au domicile.
- Deuils.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Spécificités de la médecine palliative
- Approche globale du patient, accompagnement de la personne malade et de ses proches.
- Symptômes, urgences, agonie (phase ultime).
- Les aspects éthiques de la prise en charge.
Spécificités de la médecine de la douleur
- Douleurs neuropathiques
- Douleurs liées aux pathologies de l‟appareil locomoteur
- Céphalées et algies oro-faciales
Formation pratique
La durée de la formation pratique est de 4 semestres dont deux dans un service hospitalier
agréé assurant la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs. Ces semestres pourront être effectués dans le respect des dispositions de l‟article 15 du décret du 16 janvier
2004 et après avis du coordonnateur du DESC, en dehors d‟un centre hospitalier-universitaire.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées complémen taires de médecine de la douleur et médecine palliative
- Anesthésie-réanimation
- Hématologie
- Médecine générale
- Médecine interne
- Neurochirurgie
- Neurologie
- Oncologie
- Pédiatrie
- Pneumologie
- Psychiatrie
- Médecine physique et de réadaptation
- Rhumatologie
avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées
complémentaires.
Le coordonnateur du DESC peut accepter un candidat titulaire d‟un DES autre que ceux
mentionnés ci-dessus.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
9. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE
DE LA REPRODUCTION - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en médecine de la reproduction ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine de la reproduction.
B) Enseignements spécifiques
- Différenciation sexuelle et développement de l‟appareil génital ;
- Endocrinologie de la reproduction normale et pathologique ; puberté normale, contraception,
périménopause et ménopause ;
- Gamétogenèse, maturation gamétique, fécondation, développement embryonnaire
précoce, implantation ;
- Exploration clinique et biologique ;
- Cœlioscopie et technique d‟imagerie ;
- Exploration fœtale : amniocentèse et biopsie de trophoblaste, ponction de sang fœtal,
marqueurs sériques, surveillance échographique (biométrie, morphologie, vélocimétrie) ;
- Pathologie de la différenciation sexuelle, de la puberté, de la spermatogénèse et de
l‟ovulation et de leur contrôle, des fonctions testiculaires et ovariennes, de la fécondation,
des organes génitaux et de la glande mammaire ;
- Traitements médicaux et chirurgicaux de l‟infertilité ; assistance médicale de la procréation ;
- Prévention de l‟infertilité masculine et féminine ; prévention et traitement des maladies
sexuellement transmissibles ;
- Génétique et reproduction ; troubles du développement précoce ; aberrations chromosomiques, délétions, lésions géniques ; génétiques et cancer.
C) Enseignements complémentaires
- Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées d‟endocrinologie et métabolismes : enseignement des modules de gynécologie médicale du diplôme
d‟études spécialisées de gynécologie médicale ou du diplôme d‟études spécialisées de gynécologie-obstétrique ;
- Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées de gynécologie médicale ou le diplôme d‟études spécialisées de gynécologie- obstétrique : enseignement des modules d‟endocrinologie de la reproduction du diplôme d‟études spécialisées
d‟endocrinologie et métabolismes.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de médecine de la reproduction, dont au moins un semestre dans un service d‟endocrinologie
pour les candidats gynécologues et au moins un semestre dans un service de gynécologieobstétrique pour les candidats endocrinologues. Deux de ces semestres doivent être effectués
dans des centres agréés par la commission nationale de médecine et biologie de la reproduction
pour l‟activité d‟assistance médicale à la procréation et/ou de diagnostic anténatal.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de médecine de la reproduction.
Diplôme d‟études spécialisées d‟endocrinologie et métabolismes, diplôme d‟études spécialisées de gynécologie médicale et diplômes d‟études spécialisées de gynécologie-obstétrique, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées
complémentaires.
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études médicales
10.
DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE
MÉDECINE LÉGALE ET EXPERTISES MÉDICALES - DURÉE : 4 SEMESTRES
Pour postuler le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de médecine légale et
expertises médicales, les candidats doivent justifier, préalablement à la première inscription
en vue du diplôme d‟études spécialisées complémentaires, de la validation d‟un enseignement
préparatoire de médecine légale.
Cet enseignement est organisé par les unités de formation et de recherche de médecine
avec la participation d‟enseignants des disciplines juridiques.
Il comprend :
- 20 heures consacrées aux notions juridiques de base : les sources du droit (principes
supérieurs, loi, règlement, place de la déontologie, comité d‟éthique), l‟organisation judiciaire,
éléments de procédure ;
- 20 heures consacrées au droit de l‟exercice médical : contrat de soin, secret professionnel, responsabilité médicale...
Il est validé sur entretien avec un jury d‟au moins deux membres dont un enseignant-chercheur
relevant des disciplines juridiques.
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Thanatologie générale et pratique.
- Aspects médico-légaux des agressions.
- Législation médico-sociale.
- Expertises médico-légales.
- Pathologie séquellaire et réparation médicale et juridique du dommage corporel.
B) Enseignements optionnels
Deux enseignements à choisir parmi les suivants :
- Criminologie et psychiatrie légale ;
- Toxicologie médico-légale ;
- Criminalistique ;
- Aspects médico-légaux de la sexualité et de la reproduction ;
- Éthique et santé, médecine et droits de l‟homme.
L‟un des enseignements du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie
pathologiques.
Des enseignants des disciplines juridiques participent à l‟enseignement de ces modules.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de médecine légale et expertises médicales. Au cours de cette formation, la pratique
régulière d‟autopsies médico-légales et d‟expertises médico-légales est obligatoire.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de médecine légale et d‟expertises légales.
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
11. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE
DU SPORT - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en médecine du sport ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine du sport.
B) Enseignements spécifiques
- Réglementation et aptitude au sport ;
- Dopage ;
- Psychologie et psychopathologie du sportif ;
- Pathologies macro et micro-traumatiques spécifiques de l‟appareil locomoteur, adaptation
cardio-vasculaires ;
- Adaptations respiratoires ;
- Adaptations neuro-musculaires ;
- Nutrition ;
- Surentraînement ;
- Activités sportives en conditions particulières : altitude, plongée ;
- Activités sportives de la femme ;
- Activités sportives de l‟enfant et de l‟adolescent ;
- Handicap et sport ;
- Maladies chroniques et sport.
Formation pratique
Deux semestres obligatoires :
- Le premier dans un service ayant une activité clinique, d‟imagerie et de rééducation
fonctionnelle consacrée à l‟appareil locomoteur.
- Le second dans un service spécialisé dans les explorations fonctionnelles des sportifs.
Deux semestres libres, dont un au moins devra être différent des stages obligatoires.
Un semestre peut être effectué dans un établissement sportif agréé ou auprès d‟une fédération sportive préalablement agréée.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de médecine du sport
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
12. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE
D‟URGENCE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
Enseignement clinique intégré à partir des motifs de recours aux structures d‟urgence :
- Techniques utilisées en médecine d‟urgence ;
- Organisation et missions des structures d‟urgence ;
- Moyens humains et techniques des structures d‟urgence ;
- Aspects fonctionnels et comportementaux de la médecine d‟urgence.
Cet enseignement sera multidisciplinaire et interactif. Il s‟appuiera notamment sur des études
de cas, des séminaires, des travaux pratiques, des conférences de synthèse. Il comprendra également une formation à l‟auto-apprentissage et à l‟auto-évaluation.
Formation pratique
Pour valider la maquette les étudiants devront avoir accompli au cours du 3ème cycle des
études médicales au moins un semestre dans chacun des terrains de stage suivants dont
au moins deux dans un centre hospitalier universitaire :
- SAMU-SMUR ;
- Service des urgences d‟adultes ;
- Service ou unité d‟urgences pédiatriques ;
- Service ou unité de réanimation ou de soins intensifs médicaux, chirurgicaux, ou
médico-chirurgicaux.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées complémen taires de médecine d‟urgence
Les diplômes d‟études spécialisées suivants :
- Anesthésie-réanimation ;
- Cardiologie et maladies vasculaires ;
- Chirurgie générale ;
- Gastroentérologie et hépatologie ;
- Médecine générale ;
- Médecine interne ;
- Néphrologie ;
- Neurologie ;
- Pédiatrie ;
- Pneumologie ;
- Psychiatrie.
Avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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formation en troisième cycle des
études médicales
13. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE MÉDECINE
VASCULAIRE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Arthériopathies périphériques ;
- Arthériopathies supra-aortiques et cervico-encéphaliques ;
- Maladies veineuses ;
- Maladies lymphatiques ;
- Microcirculation clinique ;
- Hémodynamique et explorations vasculaires périphériques.
B) Enseignements optionnels
Deux enseignements à choisir parmi les suivants (liste non limitative qui sera fonction des
intérêts et possibilités des établissements) :
- Angiologie et médecine interne ;
- Thérapeutique en angiologie ;
- Aspects professionnels de l‟angiologie.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de médecine
vasculaire. Un de ces semestres devrait si possible être effectué dans un laboratoire agréé
pour le diplôme d‟études spécialisées de médecine vasculaire.
Cette exigence ne s‟applique pas aux candidats titulaires d‟un diplôme d‟études approfondies
ou d‟un master recherche dans le domaine des maladies du sang et des vaisseaux.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de médecine vasculaire
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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formation en troisième cycle des
études médicales
14. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE NÉONATOLOGIE
DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en néonatologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en néonatologie ; spécificité des différents modes d‟exercice de la néonatologie (maternités, services de pédiatrie,
unités de soins intensifs et réanimation néonatale, ...).
B) Enseignements spécifiques
- Biologie du développement embryonnaire et fœtal ; tératogénèse ; embryopathies et
foetopathies ; facteurs de risque (alcool, tabac, drogues, médicaments...) ;
- Retentissement fœtal et néonatal des pathologies, intoxications et thérapeutiques
maternelles ; prise en charge et prévention ;
- Diagnostic anténatal et médecine fœtale : prévention et prise en charge des malformations
congénitales ; conseil génétique et périconceptionnel ;
- Prévalence et mécanismes de la prématurité et de l‟hypotrophie, facteurs pronostiques ;
mortalité et morbidité périnatales dans les pays industrialisés et les pays en voie de développement ;
- Adaptation à la vie extra-utérine : fonctions respiratoire et hémodynamique, thermorégulation ;
prise en charge d‟un accouchement à risque : concertation périnatale ; accueil et prise en
charge de l‟enfant à la naissance ;
- Pharmacologie périnatale, fœtale et néonatale ; diagnostic et prise en charge de la douleur
du nouveau-né ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement
des maladies du fœtus et du nouveau-né : détresses respiratoires, infections, ictères, troubles cardiaques et circulatoires, entérocolite, pathologies neurologiques, et des
urgences chirurgicales, cardiologiques et métaboliques ;
- Alimentation et nutrition entérale et parentérale du nouveau-né à terme, prématuré et
hypotrophique ;
- Diagnostic, suivi, prise en charge et prévention des anomalies sensorielles (troubles auditifs,
rétinopathie) et autres handicaps d‟origine anté et périnatale ;
- Nouveau-né en maternité : surveillance, dépistages (organisation, objectifs, résultats)
;
- Pathologies du premier mois de vie ; diagnostic, traitement et prévention ;
- Problèmes psychologiques liés à la prématurité ; suivi à long terme ; protection maternelle
et infantile.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de néonatologie, dont un semestre dans une unité d‟obstétrique et deux
semestres au moins dans une unité de néonatologie où sont pratiqués des soins intensifs
en néonatologie ou dans une unité de réanimation néonatale.
Au cours de sa formation, le candidat doit avoir effectué au moins quarante-huit gardes
dans des unités de réanimation néonatale.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de néonatologie
Diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur
du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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études médicales
15. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE
NEUROPATHOLOGIE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements généraux
a) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées de neurologie
- Principes des techniques histochimiques, immunohistochimiques et de biologie cellulaire
et moléculaire utilisées en anatomie et cytologie pathologiques ;
- Organisation des prélèvements autopsiques et extemporanés ; recueil et transfert des
données ;
- Principales lésions et mécanismes physiopathologiques en pathologie infectieuse,
inflammatoire, vasculaire, tumorale, dysmétabolique, malformative et génétique du système
nerveux.
b) Étudiants issus du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques
- Anatomie, embryologie, développement et physiologie du système nerveux ;
- Explorations fonctionnelles en neurologie ;
- Neuropsychologie et psychobiologie des comportements ;
- Épidémiologie, physiopathologie, diagnostic et pronostic des maladies du système nerveux : épilepsie, céphalées, maladies du système extrapyramidal, maladies dégénératives,
tumeurs, maladies vasculaires, maladies infectieuses et inflammatoires, maladies des nerfs
périphériques et des muscles ;
- Lésions traumatiques ;
- Toxicomanies et dépendances.
B) Enseignements spécifiques
- Adaptation des techniques d‟anatomie et cytologie pathologiques à la neuropathologie ;
- Techniques spécifiques des examens histologiques et cytologiques sur des prélèvements
autopsiques et biopsiques ;
- Lésions élémentaires et neuropathologie ;
- Confrontation anatomo-cliniques et radiologiques en pathologie infectieuse, inflammatoire,
toxique, traumatique, tumorale, vasculaire, démyélinisante, dégénérative du système nerveux
et au cours du vieillissement ;
- Aspects médico-légaux.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaire de neuropathologie, dont deux dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de neurologie pour les étudiants du diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et de cytologie pathologiques, et deux dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟anatomie et cytologie pathologiques pour les étudiants du diplôme d‟études spécialisées de neurologie.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de neuropathologie
Diplômes d‟études spécialisées de :
- anatomie et de cytologie pathologiques ;
- neurologie.
Avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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formation en troisième cycle des
études médicales
16. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE NUTRITION
DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
- Aliments : digestion, absorption, métabolismes ;
- Métabolisme énergétique : aspects biochimiques et physiologiques ;
- Oligo-éléments ;
- Besoins nutritionnels et explorations de l‟état nutritionnel ;
- Additifs alimentaires et toxicologie alimentaire ;
- Épidémiologie nutritionnelle : buts et méthodes ;
- Conservation et dégradation des aliments ;
- Législation des aliments et produits diététiques ;
- Dénutritions ;
- Alcool et alcoolisme ;
- Vitamines et avitaminoses ;
- Lipoprotéines et dyslipoprotéinémies ;
- Obésités et troubles du comportement alimentaire ;
- Diétothérapie ;
- Alimentation entérale assistée ;
- Alimentation parentérale ;
- Nutrition, immunité et allergie.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées de nutrition.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de nutrition
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaire.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
17.
DIPLÔME
D‟ÉTUDES
SPÉCIALISÉES
COMPLÉMENTAIRES
D‟ORTHOPÉDIE
DENTO-MAXILLO-FACIALE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
- Physiologie et pathologie de la croissance crânio-faciale et dento-alvéolaire, de l‟articulation
temporo-maxillaire et de la musculature faciale ; équilibres neuromusculaires ;
- Anomalies de la lame dentaire, des bases osseuses et des tissus de recouvrement,
anomalies dento-alvéolaires, dysharmonies dento-maxillaires ;
- Rééducation de la déglutition, de la phonation, de la mastication, des fonctions de l‟articulation temporo-mandibulaire ;
- Réactions tissulaires aux forces appliquées sur les dents, sur les procès alvéolaires,
sur les os ; notions des ancrages réciproques ;
- Actions thérapeutiques sur les dents, sur l‟os alvéolaire et les bases osseuses ; appareillage
; rapports entre orthopédie et chirurgie ;
- Prophylaxie des dysmorphoses et options thérapeutiques selon l‟âge ;
- Stomatologie pédiatrique.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées d‟orthopédie
dento-maxilo-faciale.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires d‟orthopédie dento-maxillo- faciale
Diplôme d‟études spécialisées de stomatologie, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaire.
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formation en troisième cycle des
études médicales
18. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE PATHOLOGIE INFECTIEUSE ET TROPICALE, CLINIQUE ET BIOLOGIQUE - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Épidémiologie et prévention en pathologie infectieuse et tropicale ;
- Physiopathologie des maladies transmissibles ;
- Méthodologie de l‟évaluation des thérapeutiques anti-infectieuses.
B) Enseignements spécifiques
- Infections communautaires et nosocomiales (microbiologie, épidémiologie, prise en
charge, prévention) ;
- Infections par le VIH, infections chez l‟immunodéprimé ;
- Anti-infectieux (antibiotiques, antiviraux, antiparasitaires et antifongiques), usage et
maîtrise des dépenses, prévention des résistances ;
- Pathologie des voyageurs ;
- Médecine tropicale en pays tempérés : les maladies d‟importation ; prévention et vaccins.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaire de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique, dont au
moins un semestre dans un service de maladies infectieuses pour les candidats possédant
ou postulant le diplôme d‟études spécialisées complémentaire de biologie médicale, et au
moins un semestre dans un laboratoire de microbiologie ou de parasitologie pour les autres
candidats.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaire.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
19. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE
PHARMACOLOGIE CLINIQUE ET ÉVALUATION DES THÉRAPEUTIQUES DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
- Applications pratiques des données pharmacocinétiques et métaboliques ;
- Méthodologies des essais thérapeutiques et bonnes pratiques cliniques ;
- Études expérimentales nécessaires à l‟étude d‟un médicament chez l‟homme ;
- Pharmacovigilance et toxicologie clinique ;
- Stratégie thérapeutique : méthodes décisionnelles, en particulier en situation thérapeutique
habituelle ;
- Pharmacologie clinique et santé publique (économie, législation, recherche et développement).
B) Enseignements optionnels
Trois enseignements à choisir parmi les suivants :
- Cardiologie, néphrologie, pneumologie ;
- Neurologie, rhumatologie, ophtalmologie ;
- Psychiatrie ;
- Endocrinologie et métabolismes, médecine de la reproduction ;
- Anesthésie-réanimation ;
- Gastro-entérologie, hépathologie ;
- Pédiatrie ;
- Pathologie infectieuse et tropicale ;
- Réanimation médicale.
Tous autres enseignements après accord du coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées
complémentaires.
Formation pratique
Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques
Tout diplôme d‟études spécialisées, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du
diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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formation en troisième cycle des
études médicales
20. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE PSYCHIATRIE
DE L‟ENFANT ET DE L‟ADOLESCENT - DURÉE : 4 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
A) Enseignements de base
Approfondissement des connaissances dans les domaines suivants :
- Développement de l‟enfant ;
- Pathologie mentale de l‟enfant et de l‟adolescent ;
- Législation, dispositifs médico-sociaux, sectorisation, prévention ;
- Thérapeutique (chimiothérapie, psychothérapies, cures institutionnelles, interventions
familiales et sociales, rééducation).
B) Enseignements optionnels
Deux enseignements à choisir parmi les suivants :
- Épidémiologie ;
- Psychosomatique ;
- Psychothérapies ;
- Le nourrisson, les interactions précoces ;
- La psychiatrie d‟enfant et la famille ;
- Affections neurologiques et psychiatriques de l‟enfant.
C) Enseignements complémentaires
- Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie :
ceux des enseignements du diplôme d‟études spécialisées de psychiatrie qui sont consacrés
à la psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent.
- Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées de psychiatrie :
Un enseignement du diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie.
Formation pratique
A) Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées de psychiatrie :
Trois semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent ;
Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie (de
préférence dans un service orienté vers la neuropédiatrie ou dans un service de pédiatrie
générale).
B) Pour les candidats postulant ou possédant le diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie :
Trois semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent ;
Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées de psychiatrie.
Diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de psychiatrie de l‟enfant et de l‟adolescent
Diplôme d‟études spécialisées de pédiatrie et diplôme d‟études spécialisées de psychiatrie, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées
complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Groupe 2 :
21. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE
CHIRURGIE INFANTILE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Embryologie, organogenèse et tératogenèse ;
- Diagnostic anténatal ;
- Physiologie du nouveau-né, du prématuré et du dysmature ;
- Croissance et puberté ;
- Lésions traumatiques des membres, du crâne, du rachis et des ceintures ;
- Pathologie acquise non traumatique des membres, du cou, du rachis, du squelette et
de la face ;
- Pathologies neuro-musculaires congénitales et acquises ;
- Pathologie acquise, congénitale et tumorale de la peau, des parois, du tube digestif et de
ses annexes, des voies respiratoires et des poumons, du diaphragme, de l‟appareil cardiovasculaire, de l‟appareil uro-génital, du système nerveux, de la rate et des arcs branchiaux
;
- Réanimation chirurgicale pédiatrique.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie infantile, répartis si possible dans des services de chirurgie viscérale, de chirurgie infantile orthopédique, de chirurgie infantile urologique et/ou de chirurgie infantile générale. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie infantile
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
22. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE MAXILLO-FAXIALE ET STOMATOLOGIE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologie en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ;
- Organisation, gestion, droit et responsabilité médicale en chirurgie maxillo-faciale et
stomatologie.
B) Enseignements spécifiques
- Pathologies médicales stomatologiques et maxillo-faciales ;
- Stomatologie chirurgicale ;
- Chirurgie pré-prothétique et implantologie ;
- Pathologie de l‟articulation temporo-mandibulaire ;
- Traumatologie cranio-maxillo-faciale (parties molles et osseuses) ;
- Pathologie tumorale bénigne et maligne, y compris les tumeurs cutanées ;
- Pathologie médicale et chirurgicale des glandes salivaires ;
- Chirurgie reconstructrice cranio-maxillo- faciale ;
- Chirurgie orthognathique et orthopédie dento-maxillo-faciale ;
- Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice maxillo-faciale ;
- Chirurgie des malformations cranio-faciales, y compris des fentes labio-maxillo-palatines.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services ou départements différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
23. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE DE LA FACE ET DU COU - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (150 heures environ)
Trois enseignements à choisir parmi les suivants :
- Chirurgie cervicale ;
- Chirurgie faciale ;
- Chirurgie des cancers des voies aérodigestives supérieures ;
- Chirurgie de la base du crâne, du rocher et du massif facial ;
- Chirurgie esthétique et réparatrice cervico- faciale et chirurgie des tumeurs cutanées ;
- Chirurgie des malformations congénitales cervico-faciales ;
- Chirurgie du corps thyroïde.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie de la face et du cou.
Diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie de la face et du cou
Diplôme d‟études spécialisées d‟oto-rhino- laryngologie et diplôme d‟études spécialisées
de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant coordonnateur du diplôme d‟études
spécialisées complémentaires.
24. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE
ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Biomécanique ;
- Infections des os et articulations ;
- Tumeurs et dystrophies ;
- Pathologie traumatique et non traumatique des membres, du crâne, du cou, du rachis
et des ceintures ;
- Traumatismes des vaisseaux, des nerfs et des muscles ;
- Polytraumatismes ;
- Orthopédie pédiatrique.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie orthopédique et traumatologie dont au moins un semestre dans un service d‟orthopédie pédiatrique. Les semestres de chirurgie orthopédique doivent être effectués dans
au moins deux services différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie orthopédique et traumatologie
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
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Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
25. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE
PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHÉTIQUE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Cicatrisation normale et pathologique ;
- Greffes ;
- Lambeaux : locaux, à distance, libres ;
- Transferts composites libres microchirurgicaux ;
- Brûlures ;
- Radiolésions ;
- Tumeurs malignes cutanées ;
- Angiomes et lymphangiomes ;
-Chirurgie plastique et esthétique cervico- faciale, thoraco-abdominale, de la main et des
membres.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique. Ces semestres doivent être effectués
dans au moins deux services différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
26. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE
THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE - DURÉE : SIX SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Cardiopathies vasculaires acquises ;
- Cardiopathies ischémiques et chirurgie coronarienne ;
- Malformations congénitales cardio-vasculaires ;
- Pathologie acquise de l‟aorte, des gros vaisseaux et de leurs branches ;
- Pathologie pleurale et broncho-pulmonaire : tumeurs bénignes et malignes ;
- Maladies de systèmes ;
- Infections ;
- Parasitologie ;
- Malformations ;
- Affections dégénératives ;
- Traumatismes thoraciques ;
- Pathologie des parois du thorax ;
- Pathologie des régions voisines : cou, creux sus-claviculaires, creux axillaires, étages
sus-mésocoliques ;
- Affections du médiastin ; affections de la trachée et de l‟œsophage ;
- Physiologie cardio-vasculaire et respiratoire ;
- Réanimation respiratoire et cardio-circulatoire.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire. Ces semestres doivent être effectués dans au
moins deux services différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie thoracique et cardio- vasculaire
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
27. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE UROLOGIQUE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Sciences fondamentales en urologie ;
- Pathologie tumorale ;
- Lésions infectieuses et parasitaires du tractus urinaire ;
- Lithiase urinaire ;
- Lésions traumatiques ;
- Pathologie fonctionnelle de la vessie ;
- Anomalie congénitale ;
- Andrologie ;
- Insuffisance rénale ;
- Techniques chirurgicales ;
- Urgences en urologie.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie urologique. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services
différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie urologique
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
28. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE
VASCULAIRE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Histologie, physiologie et anatomo-pathologie circulatoire (artères, veines, lymphatiques) ;
- Explorations morphologiques et hémodynamiques en pathologie vasculaire ;
- Pathologie et thérapeutique chirurgicale des affections de l‟aorte, des artères des
membres inférieurs et des artères à destinée génitale, des troncs supra-aortiques, des artères
à destinée cérébrale et des artères des membres supérieurs, des artères viscérales, du
système veineux et du système lymphatique ;
- Explorations et thérapeutiques endo-luminales des affections artérielles et veineuses ;
- Microchirurgie vasculaire ;
- Anesthésie et réanimation de l‟opéré vasculaire ;
- Thérapeutiques médicales des affections vasculaires.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de chirurgie vasculaire. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services
différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie vasculaire
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
29. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE VISCÉRALE ET DIGESTIVE - DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
- Chirurgie de l‟œsophage et du diaphragme ;
- Chirurgie de l‟estomac, du duodénum et du jéjuno-iléon ;
- Chirurgie colorectale et proctologique ;
- Chirurgie du foie, de la rate et du système porte ;
- Chirurgie des voies biliaires et du pancréas ;
- Chirurgie pariétale ;
- Chirurgie des cavités péritonéale et pelvienne ;
- Chirurgie du sein et des glandes endocrines.
Formation pratique
Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de
chirurgie viscérale. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services différents.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de chirurgie viscérale et digestive.
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
30. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE GÉRIATRIE
DURÉE : 6 SEMESTRES
Enseignements (200 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie : évaluation des pratiques de soins - Recherche clinique et épidémiologique
en gériatrie ;
- Éthique du soin et de la recherche clinique en gériatrie - Droit et responsabilité médicale
en gériatrie.
B) Enseignements spécifiques
- Aspects épidémiologiques et démographiques du vieillissement.
Biologieduvieillissement
- Génétique moléculaire et mécanismes moléculaires fondamentaux du vieillissement ;
- Vieillissement cellulaire et matriciel ;
- Modèles d‟études du vieillissement et leurs limites (exemples de modèles expérimentaux,
in vivo et in vitro) ;
- Vieillissement des tissus et organes. Lesgrandsprocessuspathologiquessurvenantchez
lespersonnesâgéesetleurstraite- ments
- Pathologies neurodégénératives (notamment Alzheimer et maladie apparentées) ;
- Pathologies cardio-vasculaires ;
- Pathologies osthéoarticulaires ;
- Troubles métaboliques spécifiques ;
- Dénutrition ;
- Atteintes sensorielles et locomotrices.
Spécificitésliéesaugrandâge
- Les pathologies chroniques et la polypathologie ;
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
- La pathologie en cascade ;
- Le concept de fragilité ;
- Perte d‟autonomie : du concept à l‟évaluation et à la prise en charge ;
- Psychologie du vieillissement - états de régression - désafférentation sensorielle ;
- La fin de vie - Soins palliatifs.
Spécificitésdesprisesenchargeengériatrie
- Maniement des médicaments - Particularités des effets iatrogènes ;
- Rééducation - réadaptation ;
- Prise en charge psychogériatrique ;
- Évaluations gérontologiques.
Santépubliqueetvieillissement
- Le patient âgé et son environnement ;
- Organisations des structures gérontologiques ;
- Filières et réseaux ;
- Organisation des soins gériatriques à domicile, à l‟hôpital ;
- Protection juridique des personnes âgées.
Prévoyanceetpréventionengérontologie
- Longévité, vieillissement réussi (prévoyance et prévention primaires) ;
- Préventions secondaires et tertiaires des handicaps liés au vieillissement.
Formation pratique
La durée de la formation pratique est de 6 semestres :
A) Trois semestres - dont deux en post-internat -dans des services de gériatrie ;
B) Trois semestres dans des services validant pour le DESC de gériatrie dont si possible un
de médecine interne.
Au cas où un candidat n‟aurait pas accompli le semestre de gériatrie pendant son internat,
le coordonnateur du DESC peut accepter qu‟il valide la totalité de ses stages pratiques en
cours de post-internat.
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de gériatrie
- Cardiologie et maladies vasculaires ;
- Endocrinologie et métabolisme ;
- Gastro-entérologie et hépatologie ;
- Dermatologie et vénéréologie ;
- Hématologie ;
- Médecine générale ;
- Médecine interne ;
- Médecine physique et de réadaptation ;
- Néphrologie ;
- Neurologie ;
- Oncologie.
- Pneumologie ;
- Psychiatrie ;
- Rhumatologie ;
- Santé publique et médecine sociale,
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
Le coordonnateur du DESC peut accepter un candidat titulaire d‟un DES autre que ceux
mentionnés ci-dessus.
Guide du D4 2011
105
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
31. DIPLÔME D‟ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES
RÉANIMATION MÉDICALE - DURÉE : 6 SEMESTRES
DE
Enseignements (200 heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l‟évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en réanimation médicale ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en réanimation.
B) Enseignements spécifiques
- Bases physiologiques et physiopathologiques de la réanimation ;
- Techniques de réanimation ;
- Réanimation respiratoire ;
- Réanimation cardio-vasculaire ;
- Réanimation métabolique et nutrition ;
- Réanimation et pathologie infectieuse ;
- Réanimation et neurologie ;
- Réanimation et pathologie digestive ;
- Réanimation et hémato-cancérologie ;
- Réanimation et toxicologie ;
- Syndrome de défaillances poly-viscérales ;
- Urgences et réanimation ;
- Méthodologie des essais cliniques en réanimation ;
- Réanimation pédiatrique et en obstétrique ;
- Éléments de traumatologie et de réanimation péri-opératoire ;
- Évaluation et qualité en réanimation.
Formation pratique
La durée de la formation pratique est de six semestres.
A) Trois semestres dans des services agréés pour le diplôme d‟études spécialisées
complémentaires de réanimation médicale, dont deux au moins doivent être accomplis
dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Deux de ces semestres doivent
être accomplis après l‟internat et comporter des fonctions hospitalo-universitaires ou hospitalières.
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d‟études spécialisées complémentaires
de réanimation médicale ou dans un service de réanimation chirurgicale agréé pour le
diplôme d‟études spécialisées d‟anesthésie-réanimation ou dans une unité de soins intensifs
d‟un service agréé pour les diplômes d‟études spécialisées permettant de postuler de
diplôme d‟études spécialisées complémentaires de réanimation médicale.
C) Deux semestres libres dans des services agréés pour les diplômes d‟études spécialisées
permettant de postuler le diplôme d‟études spécialisées complémentaires de réanimation
médicale et comportant de préférence une unité de soins intensifs.
La formation pratique hospitalière comprend la participation à des gardes formatrices dans
la spécialité.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Diplôme d‟études spécialisées permettant de postuler le diplôme d‟études
spécialisées complémentaires de réanimation médicale.
Diplômes d‟études spécialisées de :
- Anesthésie-réanimation ;
- Cardiologie et maladies vasculaires ;
- Endocrinologie et métabolismes ;
- Gastroentérologie et hépatologie ;
- Dermatologie et vénéréologie ;
- Hématologie ;
- Médecine interne ;
- Médecine physique et de réadaptation ;
- Néphrologie ;
- Neurologie ;
- Oncologie (option médicale et option onco-hématologique) ;
- Pédiatrie ;
- Pneumologie ;
- Rhumatologie ;
- Chirurgie générale,
Diplôme d‟études spécialisées de chirurgie générale, avec l‟accord de l‟enseignant
coordonnateur du diplôme d‟études spécialisées complémentaires.
3. La thèse :
La thèse de docteur en médecine selon le décret du 16 janvier 2004
« La thèse conduisant au diplôme d‟Etat de docteur en médecine est soutenue devant un
jury présidé par un professeur des universités-praticien hospitalier et composé d‟au moins
quatre membres dont trois enseignants titulaires des disciplines médicales désignés par le
président de l‟université sur proposition du directeur de l‟unité de formation et de recherche
médicale concernée. La soutenance de cette thèse peut intervenir, au plus tôt, dès la validation
du troisième semestre de formation et, au plus tard, trois années après la validation du troisième
cycle des études médicales. Si la thèse n‟a pu être soutenue dans les délais impartis, des
dérogations dûment justifiées peuvent être accordées par le président de l‟université sur
proposition du directeur de l‟unité de formation et de recherche médicale.
La délivrance du diplôme d‟Etat de docteur en médecine ne peut intervenir qu‟au terme de la
validation totale du troisième cycle, conjointement à celle du diplôme d‟études spécialisées
obtenu, délivré par les universités habilitées à cet effet. A titre dérogatoire, les titulaires d‟un
diplôme d‟études spécialisées, obtenu conformément aux dispositions du décret du 25 janvier
1990 susvisé, qui remplissent les conditions pour s‟inscrire en troisième cycle des études
médicales, peuvent soutenir leur thèse dès leur inscription dans ce cycle. »
Le sujet de la thèse est libre. La thèse est imprimée après autorisation du doyen de la
faculté d‟inscription, l‟étudiant soutient sa thèse dans la faculté du président de jury. Après
validation de son TCEM, l‟étudiant doit, s‟il n‟a pas encore soutenu sa thèse, s‟acquitter de la
somme de 290 a à l‟université à titre de frais d‟inscription. Si la thèse n‟est pas soutenue dans
les temps impartis, et sans dérogation, l‟exercice de la médecine même à titre de remplaçant
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
FOCUS : la formation à la recherche
Le « cursus recherche » en médecine se fait désormais sous la forme d‟un master (1
et 2) suivi d‟une thèse d‟université.
o Le master s‟obtient en deux parties :
Le master 1 (60 ECTS) s‟obtient en partie grâce au cursus. La validation du deuxième
cycle équivaut à 24 ECTS et la validation du CSCT compte pour 6 ECTS (soit 30 ECTS
obtenus par équivalence). Les 30 ECTS restants s‟obtiennent par la validation d‟Unités
d‟Enseignements, accessibles dès la P2 ou le D1, propres à chaque faculté.
Le master 2 (60 ECTS) n‟est accessible qu‟une fois le master 1 obtenu c'est-à-dire qu‟une
fois le deuxième cycle validé. Il se déroule donc durant l‟internat, en parallèle du cursus
ou via une année recherche (détaillée dans la partie sur l‟internat de ce guide, p. )
Les Unités d‟Enseignements (et donc les cursus) diffèrent d‟une faculté à l‟autre, plus ou
moins en relation avec les spécialités de pointe du CHU et des laboratoires de recherche.
La préparation d'une thèse nécessite de conduire un travail de recherche pendant 3 ans,
au sein d'une Ecole Doctorale, dans un laboratoire de recherche labellisé par les grands
organismes et/ou le Ministère de la Recherche. Pour se présenter à une thèse, les étudiants doivent être titulaires d‟un master de recherche ou équivalent.
o Quels intérêts ?
S‟initier à la recherche dès le deuxième cycle.
Elargir son champ de connaissance au-delà des items des ECN.
Valider un Master 1 en deuxième cycle facilite l‟accès au Master 2 en deuxième cycle (le
Master 1 est déjà validé, pas besoin de le passer durant l‟internat).
Valider un Master donne un argument de plus dans les dossiers. Que ce soit pour une
année recherche, un inter-CHU, un post-internat, une carrière hospitalo-universitaire, la
validation d‟un master vous donne une longueur d‟avance.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
4. La filière universitaire de Médecine générale
Depuis 2004, la Médecine Générale est devenue une spécialité, avec son propre
Diplôme d‟Etudes Spécialisées . Néanmoins, il manquait toujours à cette discipline une véritable
filière universitaire pour obtenir la légitimité de sa réelle intégration au sein de l‟université
médicale française.
Dès la fin de l‟année 2006, des avancées ont été obtenues avec la création de l‟option
Médecine Générale au sein de la sous-section de Médecine Interne du Conseil National des
Universités. Dans le même temps était publié le décret de mise en place du stage de médecine générale en 2ème cycle,des études médicales, attendu depuis 1997. A la rentrée
2007, les seize premiers chefs de clinique de Médecine Générale ont pris leurs fonctions
dans différentes villes de France.
Le 29 janvier 2008, la loi relative aux personnels enseignants de Médecine Générale est
adoptée par l‟Assemblée Nationale, un mois après le vote favorable du Sénat, permet de
poser un cadre statutaire pour les acteurs de la Filière Universitaire de Médecine Générale
(FUMG). Cette loi précise que les personnels universitaires de Médecine Générale (chefs
de clinique, maîtres de conférences et professeurs) ont une triple valence de soins, d‟enseignement et de recherche, et que l‟activité de soins se réalise hors de l„hôpital, en ambulatoire,
c'est-à-dire en cabinet de médecine générale.
La FUMG aura pour but de promouvoir la recherche en soins primaires, de créer des
recommandations spécifiques et ainsi améliorer la prise en charge des patients vus en cabinet.
L‟enseignement théorique et pratique de la discipline pourra être renforcé auprès des internes
de Médecine Générale. Pour le 2e cycle, on s‟attend à ce que certains cours soient dispensés
par des généralistes enseignants et que le stage en cabinet pour les externes soit mis en
place de manière harmonisée et durable dans toutes les facultés de France.
Les carrières universitaires de chercheurs et d‟enseignants sont désormais possibles au
sein de la filière Médecine Générale. Il ne reste plus qu‟à la nouvelle génération d‟étudiants
en médecine à investir cette discipline, pour la dynamiser et lui donner de nouvelles valeurs.
Pour tous ceux qui se posent des questions ou qui souhaitent des informations, rendezvous sur www.isnar-img.com ou contactez-nous à [email protected]
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
5. Remplacer un médecin en tant qu‟interne :
t Les remplacements : qui peut ?
o Tableau des conditions de remplacement :
Activité du médecin
remplacé
Médecine générale
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et
semestres requis
Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé
Anatomie et cytologie pathologiques 4 spécifiques (1)
humaines ou anatomie et cytologie patholo- 1 libre
giques
A n e s t h é s i e - r é a n i m a t i o n o u anesthé- 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un
siologie-réanimation chirurgicale
service de réanimation
1 libre
3 spécifiques (1)
Cardiologie et médecine des affections vas- 2 dans des services agréés de : chirurgie thoracique et cardio-vasculaires ou pathologie cardio-vasculaire
culaire ; endocrinologie-maladies métaboliques ; néphrologie ;
médecine interne ; pédiatrie ; pneumologie ; radiodiagnostic et imagerie médicale ; neurologie ; réanimation médicale
3 spécifiques (1)
D e r m a t o - v é n é r é o l o g i e o u dermatolo- 2 dans des services agréés de : chirurgie thoracique et cardio-vasgie et vénéréologie
culaire ; endocrinologie-maladies métaboliques ; néphrologie ; médecine interne ; pédiatrie ; pneumologie ; radiodiagnostic et imagerie
médicale ; neurologie ; réanimation médicale
2 spécifiques (1)
Endocrinologie et métabolismes ou endocri- 2 dans des services agréés de : gynécologie-obstétrique ; gastronologie- maladies métaboliques
entérologie et hépatologie ; néphrologie ; pédiatrie ; médecine interne.
1 libre
Maladies de l'appareil digestif ou gastro-enté- 3 spécifiques (1)
rologie et hépatologie
2 libres
Gynécologie médicale
Hématologie
Médecine interne
Guide du D4 2011
3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique
1 libre
3 spécifiques (1) dont au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et
maladies du sang et au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux
1 dans un service agréé de : anatomie et cytologie pathologiques ; immunologie et immunopathologie ; médecine interne ; oncologie ; pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ; pédiatrie ; pneumologie ; réanimation médicale
1 libre
2 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de : cancérologie ; immunologie et immunopathologie ; pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique
; réanimation médicale ; nutrition
3 libres
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Activité du médecin
remplacé
Médecine nucléaire
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres
requis
3 spécifiques (1)
2 dans des services agréés de : pathologie cardio-vasculaire ; endocrinologie-maladies métaboliques ; médecine interne ; gastro-entérologie et hépatologie ; pneumologie ; neurologie ; rhumatologie ; hématologie ; cancérologie ;
pédiatrie ; radiodiagnostic et imagerie médicale ; oncologie (service de
radiothérapie)
Médecine du travail
3 spécifiques (1)
2 libres
Néphrologie
2 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de réanimation médicale.
2 libres
Neurologie
4 spécifiques (1) dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie
médicale
1 libre
Oncologie
3 spécifiques (1)
2 libres
Pédiatrie
4 spécifiques (1)
1 libre
Pneumologie
3 spécifiques (1)
2 libres
Psychiatrie
4 spécifiques (1) dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et
de l'adolescent
1 libre
Psychiatrie (option Psychiatrie
de l'enfant et de l'adolescent)
4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de
l'adolescent
1 libre
3 spécifiques (1)
Radiologie (option
Radiodiagnostic) ou radiodiagnostic 2 libres
et imagerie médicale
Rééducation et
réadaptation fonctionnelles
3 spécifiques (1)
2 libres
Rhumatologie
3 spécifiques (1)
2 libres
Santé communautaire et médecine 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé
sociale ou santé publique et méde- 2 libres
cine sociale
Biologie médicale
3 dans des laboratoires
1 dans un service clinique agréé
1 libre
Chirurgie infantile
3 spécifiques (1)
3 dans des services agréés de chirurgie (au moins 1 en chirurgie viscérale et 1
en chirurgie orthopédique et traumatologie)
1 libre
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Activité du médecin
remplacé
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres
requis
Chirurgie orthopédique et trauma- 4 spécifiques (1)
tologie ou chirurgie orthopédique 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale
2 libres
Chirurgie plastique
reconstructrice et esthétique
3 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillofaciale ou de stomatologie
1 libre
Chirurgie thoracique et
cardio-vasculaire
4 spécifiques
1 dans un service agréé de chirurgie viscérale
1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie
1 libre
Chirurgie urologique
3 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de chirurgie viscérale
1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
1 dans un service agréé de : chirurgie infantile ; chirurgie vasculaire ;
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; gynécologie-obstétrique
1 libre
Chirurgie vasculaire
3
1
1
1
1
Chirurgie viscérale
spécifiques (1)
dans un service agréé de chirurgie viscérale
dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie
dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
libre
3 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie
2 dans des services agréés de : chirurgie infantile ; chirurgie thoracique et
cardio-vasculaire ; chirurgie urologique ; chirurgie vasculaire ; chirurgie viscérale
; cancérologie (service de chirurgie) ; oncologie (service de chirurgie)
1 libre
Gynécologie-obstétrique
3 spécifiques (1)
2 dans des services agréés de : chirurgie viscérale ; chirurgie urologique ;
chirurgie vasculaire
2 libres
Neurochirurgie
3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé
2 libres
Ophtalmologie
3 dans des laboratoires
1 dans un service clinique agréé
1 libre
Oto-rhino-laryngologie
3 spécifiques (1)
3 dans des services agréés de chirurgie (au moins 1 en chirurgie viscérale et 1
en chirurgie orthopédique et traumatologie)
1 libre
Stomatologie
4 spécifiques (1)
1 dans un service agréé de chirurgie viscérale
2 libres
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Activité du médecin
remplacé
Chirurgie générale
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres
requis
3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines
chirurgicales,
ou
2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales,
ou
3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien
généraliste à orientation Chirurgie orthopédique)
(1)Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la spécialité.
t Les remplacements : les bases :
Un interne peut remplacer un médecin à condition que celui-ci stoppe son activité libérale
au cours du remplacement. Pour être apte à remplacer, l‟étudiant doit avoir validé plusieurs
semestres de formation en troisième cycle, le nombre de semestres de formation, les stages
effectués variant de spécialité en spécialité.
Attention : un médecin suspendu par décision disciplinaire ne doit pas se faire remplacer, ne
vous faites pas avoir…
Le conseil de l‟ordre joue un rôle essentiel dans le suivi de la légalité des remplacements.
Le médecin remplacé doit transmettre au conseil départemental de l‟ordre : la date et la durée
du remplacement, le nom et l‟adresse du remplaçant via un contrat de remplacement. Le
conseil départemental de l‟ordre a pour mission de vérifier que le remplaçant remplit toutes
les conditions nécessaires.
N‟oubliez pas avant de partir effectuer un remplacement d‟en demander l‟autorisation à l‟administration hospitalière.
Dans les cabinets de groupe, la demande de remplacement doit émaner du médecin remplacé mais aussi de ses associés. Néanmoins, le remplacement est personnel, n‟oubliez pas
que vous ne remplacez qu‟un seul et unique médecin.
L‟activité médicale du remplaçant est placée sous sa propre responsabilité. En théorie, on ne
peut remplacer qu‟un seul médecin à la fois. Cependant, dans des circonstances exceptionnelles, le
conseil départemental de l‟ordre peut accorder des dérogations.
Avant d'effectuer un remplacement assurez-vous d'être couverts par votre propre
assurance responsabilité civile professionnelle, ou par l‟assurance du médecin remplacé qui peut parfois couvrir les remplacements.
Le remplacement d‟un médecin suppose que son remplaçant ait une même activité et soit
en mesure de faire les mêmes actes. Les remplacements dits « partiels », c'est-à-dire que
pour une partie des actes sont interdits. Les médecins en convalescence ou en cas de grossesse sont autorisés à ne se faire remplacer que pour leurs activités de visites à domicile.
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
La durée du remplacement est limitée à la durée de l‟indisponibilité du médecin remplacé,
le conseil de l‟ordre peut parfois autoriser des remplacements de courte durée en cas de
force majeure (maladie par exemple). Un même remplaçant ne peut remplacer plus de deux
médecins différents dans un cabinet de groupe, à défaut il serait considéré comme un
pseudo-associé illégal.
Les gardes prévues doivent être effectué par le remplaçant. Ce dernier en tire un certain avantage, car la garde est un acte personnel, la totalité des honoraires perçus lors des
gardes lui reste acquise.
o Formalités diverses - obligations :
- Le médecin remplacé doit cesser d‟exercer pendant son remplacement
Le médecin remplacé doit s'abstenir de toute activité médicale libérale pendant la durée
de son remplacement. Il n'est pas possible, par exemple, à un médecin de se faire remplacer à son cabinet principal pendant qu'il exerce en cabinet secondaire.
Parallèlement, sauf accord particulier, le remplaçant doit donner exclusivement ses
soins à la clientèle du médecin qu'il remplace pendant la durée de ce remplacement et cesser par conséquent toute autre activité médicale.
- Le médecin remplacé
Il appartient au médecin qui désire se faire remplacer d'effectuer personnellement la
démarche suivante : adresser à l'avance, sauf extrême urgence, une demande d'autorisation de remplacement au président du conseil départemental de l'Ordre, en indiquant le nom
du remplaçant, la durée approximative du remplacement (3 mois au maximum), et en joignant la licence de remplacement de l'étudiant, ou l'attestation d'inscription au Tableau de
l'Ordre si le remplaçant est docteur en médecine.
Cette demande sera transmise par le conseil départemental de l'Ordre au préfet, avec
son avis favorable, en vue de l'autorisation préfectorale lorsque le remplaçant est un étudiant.
L'arrêté préfectoral autorisant le remplacement est notifié par la DDASS au médecin
remplacé. Ce formulaire est disponible sur : www.anemf.org/remplacement.
- Le remplaçant
Casduremplaçanttitulairedudoctoratenmédecine
Il doit être inscrit au Tableau de l'Ordre. Il lui appartient de demander au conseil départemental une attestation d'inscription au Tableau de l'Ordre qui devra être présentée lors de
chaque remplacement.
Les chefs de clinique peuvent être mis en congé, sans rémunération hospitalo-universitaire, sur leur demande et sous réserve de l'avis favorable du chef de service, dans la limite
de 30 jours pendant leur première année de fonctions et de 45 jours à partir de la 2ème
année, pour effectuer des remplacements.
CasduRemplaçantétudiant
Il doit demander au président du conseil départemental de l'Ordre du lieu de la faculté
ou de l'hôpital où il remplit des fonctions hospitalières, une licence de remplacement. Celleci est délivrée aux étudiants en médecine français, ressortissants de l'un des États membres de l'UE (1) remplissant les conditions prévues à l'article L. 4131-2 du Code de la santé
publique
Guide du D4 2011
Partie 5 : La
formation en troisième cycle des
études médicales
Pourobtenirlalicencederemplacementl'étudiantdevra :
1) remplir un questionnaire qui lui sera remis par le conseil départemental ;
2) fournir une attestation d'inscription en 3e cycle des études médicales,
3) remplir les conditions de niveau d‟études en produisant une attestation de l'enseignant
coordonnateur inter-régional comportant le détail des semestres accomplis avec les dates
et lieux.
Après examen du questionnaire, et au vu des pièces justificatives de scolarité, le conseil
départemental délivre au futur remplaçant une licence de remplacement, valable pendant un
an. Celle-ci pourra être renouvelée si le candidat apporte la preuve qu'il poursuit effectivement
ses études médicales. Tout avis défavorable du conseil départemental doit être motivé.
Cette licence est une simple attestation, elle ne remplace pas l‟autorisation préfectorale
qui est également indispensable pour qu‟un étudiant soit habilité à faire un remplacement.
Le remplaçant exerçant en lieu et place du médecin remplacé, il utilisera tous les documents
de ce dernier (ordonnances, certificats, feuilles de soins pré-identifiées, ...) où il indiquera
sa qualité de remplaçant et son nom.
Durant le remplacement, l'étudiant en médecine relève de la juridiction disciplinaire de
l'Ordre (Code de déontologie, art. 1er). Une fois la mission terminée et la continuité des
soins étant assurée le remplaçant se doit de cesser toute activité s'y rapportant.
- Remplacements administrativement irréguliers – conséquences
Si le remplaçant exerce dans des conditions irrégulières, il commet le délit d'exercice
illégal de la médecine. Les caisses d'Assurance maladie peuvent rembourser aux malades
de bonne foi les actes effectués. Elles conservent néanmoins le droit d'obtenir du délinquant
le remboursement des prestations versées. Outre une condamnation pénale, celui-ci pourrait
encourir une condamnation à des dommages-intérêts importants.
Le médecin et/ou l'établissement qui a suscité ce remplacement peut être considéré
comme complice de l'exercice illégal. Il est à ce titre susceptible d'être poursuivi, ainsi que
son remplaçant, devant un tribunal correctionnel.
- Restrictions à l'installation après remplacement
Celles-ci sont prévues par l'article 86 du Code de déontologie : " Un médecin ou un étudiant
qui a remplacé un de ses confrères pendant trois mois, consécutifs ou non, ne doit pas, pendant
une période de deux ans, s'installer dans un cabinet où il puisse entrer en concurrence
directe avec le médecin remplacé et avec les médecins qui, le cas échéant, exercent en
association avec ce dernier, à moins qu'il n'y ait entre les intéressés un accord qui doit être
notifié au conseil départemental.
Passé le délai de deux ans et sauf clause particulière figurant au contrat, le remplaçant
retrouve sa liberté d'installation par rapport au médecin qu'il a remplacé".
Si la durée totale des remplacements est inférieure à 90 jours, aucune autorisation n'est
à demander pour l'installation.
Retrouvez ce texte sur le site du conseil de l'ordre des médecins
http://www.conseil-national.medecin.fr
Guide du D4 2011
Partie 6 : Après
l‟internat
1. L‟inscription au Tableau de l‟Ordre :
L‟inscription est obligatoire pour tout médecin qui exerce la profession en France. Elle est
sollicitée auprès du Conseil départemental de l‟Ordre des Médecins du lieu d‟exercice du
médecin. Les médecins demandant leur inscription au Tableau de l‟Ordre, doivent communiquer
les contrats et avenants relatifs à l‟exercice de leur profession.
Toutefois, un médecin ne peut être inscrit qu‟à un seul Tableau. S‟il désire transférer sa
résidence professionnelle dans un autre département, il doit, dans le même temps :
o En aviser le Conseil Départemental et demander, par lettre recommandée avec avis de
réception, le transfert de son dossier, en indiquant l‟adresse de sa future installation,
o Adresser au nouveau Conseil Départemental une demande d‟inscription.
Pour que l‟inscription au tableau de l‟Ordre soit validé, celui-ci étudie le casier judiciaire
du postulant et vérifie que le demandeur remplisse les conditions nécessaires de moralité,
d‟indépendance et ne présente pas une infirmité ou un état pathologique incompatible avec
l‟exercice de la profession.
Toute décision de refus d‟inscription doit être motivée. Le demandeur peut ensuite faire
appel de la décision pendant 1 mois.
Autresformalitésobligatoires
o immatriculation à la Sécurité Sociale
o adhésion à la CARMF (pour tout médecin exerçant en pratique libérale et pour tout médecin remplaçant inscrit au Tableau)
o immatriculation à l‟URSSAF au lieu d‟exercice dans les 8 jours qui suivent le début de l‟activité
professionnelle.
Pour en savoir plus : consulter le site Internet du Conseil National de l‟Ordre des Médecins :
www.conseil-national.medecin.fr
2. Les différents modes d‟exercice :
Une fois l‟internat terminé de nouvelle question se pose : salariat ou libéral ? Quelles
sont les démarches à accomplir en vue de l‟installation ? Comment diversifier son activité ?
1) Exercice en libéral
L‟exercice libéral permet beaucoup de liberté en terme d‟organisation du temps de travail,
mais il demeure une obligation : la permanence des soins.
Ce type d‟exercice peut être fait en cabinet de groupe ou en cabinet individuel
o Exercice en Libéral Individuel
o Exercice en Libéral en groupe
Vous n‟êtes alors plus le seul décideur au sein de votre cabinet. Cependant ceci peut se
révéler être un avantage dans certain moment. Au niveau matériel, pratique et professionnel,
les avantages sont nombreux. Le travail, les dépenses sont partagés et il existe la possibilité
de discuter des prises en charge compliquées avec les autres médecins du groupe.
En terme de responsabilité ou de partage d‟honoraire, il est possible de choisir de garder
une relative indépendance.
Chacun peut donc choisir le mode d‟exercice libéral qui lui convient.
Au sein de l‟exercice libéral, il existe plusieurs modes d‟exercice :
Conventionné
- Secteur I : Le prix de la consultation est le « tarif secu », les patients sont donc remboursés en totalité du prix de la consultation par l‟Assurance Maladie.
Guide du D4 2011
Partie 6 : Après
l‟internat
- Secteur II : Le prix de la consultation est supérieur au « tarif sécu », les patients sont donc
remboursés par l‟Assurance Maladie à hauteur du tarif sécu et par leur mutuelle pour la part
restante. La hauteur de ce remboursement dépendant du contrat du patient avec la mutuelle.
Non conventionné :
- Secteur III : Le médecin n‟est pas en convention avec l‟Assurance Maladie, il pratique donc
des tarifs libres qui sont totalement à la charge du patient (remboursé ou non par sa mutuelle).
Le conventionnement des médecins est cadré par la convention signée entre l‟Assurance
Maladie (UNCAM) et les syndicats professionnels médiaux représentatifs.
2) Salariat
Les activités médicales salariées sont multiples. Lorsqu‟il est salarié, le médecin est en
situation de subordination à l‟égard de l‟organisme employeur. Celui-ci a la liberté de définir,
le lieu, les horaires, et le cadre de son exercice. Cependant le médecin salarié conserve son
indépendance professionnelle pour toutes les décisions d‟ordre médical.
oExerciceclinique
C‟est la médecine que vous avez connue en stage. Il peut s‟exercer à l‟hôpital, en clinique
ou dans des services non hospitaliers comme des dispensaires ou des centres de santé.
oAutresexercicesdelamédecine
Ce sont toutes les professions dont vous n‟avez jamais entendu parler (ou très peu). Plus
ou moins éloignées de l‟exercice clinique et/ou du patient, plus ou moins en relation avec le
système de soins, elles sont très variées et peuvent vous ouvrir un grand nombre de perspectives
(mode de vie, relation avec d‟autres corps de métiers …). On peut notamment lister :
Médecin de prévention (Médecine du travail, PMI, scolaire…)
Médecin de contrôle et d‟inspection (Médecin conseil à la sécurité social, médecin des
COTOREP, Médecin inspecteur de la santé publique auprès des DRASS)
Médecin de recherche (INSERM, CNRS)
Médecin et industrie pharmaceutique
L‟industrie pharmaceutique recherche des médecins responsables de formation, médecin
produits, pour développer aussi bien sur le plan marketing que dans l‟information scientifique,
leurs produits.
Médecin et justice (Médecin expert judiciaire, médecin en milieu pénitentiaire)
Médecin et social (Médecin d‟aide humanitaire ou du SAMU social)
Médecin et nouvelles technologies (Sur Internet, il existe des cybermédecins)
Médecin de presse écrite et télévisuelle
3) L‟installation
Vous avez opté pour la pratique libérale… mais là ne s‟arrêtent pas les choix ! Où s‟installer
? Comment faire ? Combien ça coûte ? Comment créer son cabinet ?
oCréation,Succession,Association?
Il existe 3 possibilités pour le jeune médecin de s‟installer qui comporte chacun des
avantages et des inconvénients.
o Création
Tout est à construire de A à Z : lieu d‟implantation, mode d‟exercice… C‟est un beau projet, pas de clientèle à acheter, mais une réelle incertitude concernant les revenus.
o Succession par reprise du cabinet d‟un confrère
Lors de ce choix, vous disposez d‟emblée d‟un volume de clientèle. Cependant, malgré
l‟investissement financier pour l‟achat des droits vous n‟êtes pas certain que celui-ci vous
restera fidèle.
Guide du D4 2011
Partie 6 : Après
l‟internat
o Association
L‟avantage de s‟associer est de ne pas être seul dans sa pratique, mais il comporte un
risque, vous n‟êtes pas seul à décider.
oOùs‟installer?
Actuellement, chaque médecin est libre de s‟installer où il veut en France.
o Comment choisir son lieu d‟installation ?
oCritèrespersonnels :
Les besoins et les contraintes familiales sont déterminants lors de la conception d‟un
projet professionnel. Si vous avez une passion pour une région, une ville ou même un village, cela peut être une bonne raison de s‟installer dans cet endroit. Cependant, des critères objectifs doivent accompagner vos critères personnels afin d‟assurer une réalisation
viable.
oCritèresobjectifs :
La passion ne doit pas masquer les réalités. L‟analyse de la démographie médicale de
la région et de sa branche d‟activité est très importante.
Afin que votre projet soit viable, le rapport médecin / population doit être supérieur à 1 / 1000.
Il est aussi important de prendre en compte l‟âge, l‟activité, l‟équipement médical des médecins… La situation économique de la région, son évolutivité et ses projets; la moyenne d‟âge
de la population est également à prendre en compte.
o Sources d‟information
o Le conseil national et départemental de l‟ordre des médecins
o L‟institut national de la statistique et études économiques (INSEE) www.insee.fr
o INTERFIMO www.interfimo.fr
o Direction de la recherche, des études, de l‟évaluation et des statistiques (DREES)
www.sante.gouv.fr
o Le guide Rosenwald
oFormalitésd‟installation
Une fois votre thèse passée, commence le temps des formalités. Elles sont nombreuses et en plein changements suite à la loi HSPT qui crée les Agences régionales de
Santé. Les prérogatives et le rôle concret des ARS seront défini par arrêtés d‟application qui
sont en cours de rédaction. Ces ARS ont vocation à être des guichets uniques à l‟installation, dans le but de faciliter et de rendre plus lisible cette dernière. Vous trouverez dans la
partie ci-après la liste des démarches nécessaires jusqu‟à présent. En toute logique les instances concernées le seront toujours même si le parcours change.
o Inscription à l‟ordre des médecins
Etape obligatoire: Pour cela, vous devez faire la demande au Conseil départemental de votre
lieu d‟exercice soit en vous y rendant, soit pas lettre recommandée. De multiples documents
vous seront demandés: Un numéro provisoire vous sera communiqué jusqu‟au prochain
conseil.
o Enregistrement du diplôme auprès de la préfecture (DDASS)
Etape obligatoire.
Vous devez procéder à cet enregistrement dans le mois qui suit votre installation.
o Direction de l‟urbanisme et de l‟équipement
Etape obligatoire pour toute installation en ville.
o Inscription à la CARMF
Etape obligatoire
La CARMF c‟est la Caisse Autonome de Retraite des Médecins Français. Votre inscription
Guide du D4 2011
Partie 6 : Après
l‟internat
o Inscription à l‟URSSAF
Etape obligatoire
Cette inscription à l‟URSSAF de votre lieu d‟exercice est obligatoire dans les 8 jours qui suivent
votre installation.
o Immatriculation à la CPAM, demande de feuilles de soins
Etape obligatoire
Une demande doit être faite à la Caisse Primaire d‟Assurance Maladie afin qu‟ils puissent
vous envoyer des feuilles de soins pré-identifiées qui permettent à vos malades d‟être remboursés.
o L‟assurance professionnelle
Etape obligatoire
Cette assurance sert à couvrir TOUS les actes médicaux que vous avez l‟intention de faire.
Elle doit être souscrite avant de commencer un quelconque acte professionnel.
3 Les carrières hospitalo-universitaires Continuer sur la « voie royale hospitalo-universitaire »
oLeschefsdeclinique-assistants :
Après l‟internat, les internes ayant validé leur DES, et soutenu leur thèse peuvent devenir
chefs de cliniques-assistants, ils appartiennent au corps de enseignants hospitalo-universitaires remplissant une triple fonction de soins, d‟enseignement et de recherche. Les CCA ne
sont pas titulaires. Un Interne doit prendre une fonction de CCA au plus tard dans les 3 ans
qui suivent la validation de son DES. Les CCA reçoivent une rémunération en deux volets,
un volet universitaire émanant de l‟Education Nationale, et un volet hospitalier qui s‟élève
à 17 0410,62 € dans les deux premières années, et à 20 274,95 € les deux années suivantes.
Occuper un poste de CCA est un pré-requis essentiel pour poursuivre une carrière
hospitalo-universitaire, mais permet aussi de s‟installer en libéral en secteur II.
oLacarrièrehospitalière:«assistantdeshôpitauxoulepiedàl‟étrier» :
L‟assistant des hôpitaux exerce des fonctions de soins à temps plein ou à temps partiel,
le temps plein correspond à 10 demi-journées. Un assistant est nommé pour 2 ans, son
contrat peut être reconduit pour une période d‟un an à concurrence de 6 ans. Il existe deux
types d‟assistants des hôpitaux : les assistants généralistes et les assistants spécialistes.
Les assistants doivent faire état de l‟obtention du diplôme d‟état de docteur en médecine,
les postes d‟assistants sont aussi dans certaines conditions offerts à des médecins à
diplôme étranger, on parle alors de postes d‟assistants associés.
La rémunération annuelle au 1er juillet 2009 varie entre 25 655,69 € pour un assistant
associé généraliste les deux premières années, et 38 618,69 € pour un assistant spécialiste de 5ème et 6ème année.
oLesattachésetattachésassociés:«uneactivitéentrevilleethôpital» :
Les attachés ont la possibilité de conserver une activité hospitalière face à leur exercice
libéral en cabinet L‟activité hospitalière s‟organise sous forme de vacations de 3 h 30, le
nombre de vacations est limité à 11 vacations par semaine. Les attachés participent au tour
de garde. Les postes d‟attaché sont destinés aux médecins déjà inscrits au tableau de l‟ordre, les postes d‟attachés associés sont destinés aux praticiens de nationalité étrangère.
Les chefs de service disposent d‟un certain nombre de vacations à distribuer. Néanmoins,
l‟hôpital apprécie de moins en moins les attachés et le nombre de vacations offertes tend à
diminuer.
Les vacations sont rémunérées, pour 10 demi-journées hebdomadaires, les praticiens
hospitaliers reçoivent annuellement de 29 845,34 € à 54 197,01 €.
Guide du D4 2011
Partie 7 : Informations
PUBLI – INFORMATION DE LA MEDICALE DE FRANCE :
Jean VILANOVA – Juriste – LA MEDICALE DE FRANCE
LE DROIT D‟ACCES AU DOSSIER MEDICAL :
QUELLES SONT LES INFORMATIONS QUI DOIVENT APPARAÏTRE AU DOSSIER ?
QUELLES SONT LES PERSONNES AYANT ACCES AU DOSSIER ?
QUELLES SONT LES MODALITES PRATIQUES D‟ACCES AU DOSSIER ?
COMBIEN DE TEMPS DOIT-IL ETRE CONSERVE ?
Attendu de longue date par les associations de malades et de victimes d‟accidents médicaux,
l‟accès du patient à son dossier médical est l‟un des aspects emblématiques de la loi
n° 2002-303 du 4 /03 /2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de
santé. Et la promulgation du décret n° 2202-637 du 29 /04 /2002 a permis de rendre cette
mesure rapidement applicable.
L‟article 11 de la loi, désormais intégré au code de la santé publique (article L. 1111-7) stipule :
« Toute personne a accès à l‟ensemble des informations concernant sa santé détenues par
des professionnels et établissements de santé, qui sont formalisées et ont contribué à l‟élaboration et au suivi du diagnostic et du traitement ou d‟une action de prévention, ou ont fait
l‟objet d‟échanges écrits entre professionnels de santé, notamment des résultats d‟examen,
comptes rendus de consultation, d‟intervention, d‟exploration ou d‟hospitalisation, des protocoles et prescriptions thérapeutiques mises en œuvre, feuilles de surveillance, correspondances entre professionnels de santé, à l‟exception des informations mentionnant qu‟elles
ont été recueillies auprès de tiers n‟intervenant pas dans la prise en charge thérapeutique
ou concernant un tel tiers… » (art. L. 1111-7 du code de la santé publique)
Ce libre accès a pu être perçu par certains médecins comme une marque de défiance à leur
endroit. Il n‟en est rien bien entendu. Mieux, dans de nombreuses situations, un dossier
médical bien tenu aidera un praticien à démontrer, dans le cas d‟une réclamation formulée
contre lui, la pertinence de ses options thérapeutiques et la qualité de l‟attention manifestée
dans la relation nouée avec le patient.
t LE CONTENU DU DOSSIER MEDICAL
INFORMATIONSFORMALISEES
La loi s‟avère peu diserte en la matière. Tout au plus apprend-on que les informations doivent
être « formalisées » et avoir contribué… « à l‟élaboration et au suivi du diagnostic et du
traitement ou d'une action de prévention. »
Le texte ne précise pas a priori ce qu‟il faut entendre par « informations formalisées ». Dans
le décours de cette étude, nous subodorons qu‟il s‟agit d‟informations uniquement ancrées
sur des données médicales, écartant toute appréciation d‟ordre subjectif sur la personnalité
et le comportement du patient ou de son entourage.
La nature des données objectives constitutives du dossier médical fait l‟objet de l‟article 9
Guide du D4 2011
du décret du 29 /04 /2002, devenu article R. 710-2-2 du code de la santé publique. Il convient
néanmoins de noter que ce texte traite des établissements de santé publics ou privés et non
pas des cabinets de ville. Pour ceux-ci, il nous faudra établir des règles respectueuses de l‟esprit de la loi (information du patient, amélioration de la qualité des soins) et du décret.
Le dossier médical détenu par un établissement doit ainsi contenir trois types d‟informations (art.
R. 710-2-2 du code de la santé publique) :
« 1er Les informations formalisées recueillies lors des consultations externes dispensées
dans l‟établissement, lors de l‟accueil au service des urgences ou au moment de l‟admission et au cours du séjour hospitalier »
Et le texte d‟énoncer la liste de ces informations :
- la lettre du médecin à l‟origine de la consultation ou de l‟admission ;
- les motifs d‟hospitalisation ;
- la recherche d‟antécédents, de facteurs de risques ; les conclusions de l‟évaluation
clinique initiale ;
- la prise en charge prévue et les prescriptions effectuées à l‟entrée de même que
la nature des soins dispensées les prescriptions en amont ;
- les informations médicales relatives à la prise en charge en cours d‟hospitalisation ;
celles sur la démarche médicale en amont conduisant au consentement du patient ;
le consentement écrit du patient lorsque la loi l‟exige ;
- le dossier d‟anesthésie, le compte rendu opératoire ou d‟accouchement ;
- la mention des actes transfusionnels déjà pratiqués sur le patient ;
- tous les éléments relatifs à la prescription médicale, à son exécution et aux examens
complémentaires ;
- le dossier de soins infirmiers et les informations relatives aux soins donnés par
d‟autres professionnels de santé ;
- les correspondances échangées entre professionnels de santé.
« 2ème Les informations formalisées établies à la fin du séjour. »
Celles-ci comportent :
- le compte rendu d‟hospitalisation et la lettre rédigée à l‟occasion de la sortie ;
- la prescription de sortie et les doubles d‟ordonnances de sortie ;
- les modalités de sortie (domicile ou autres structures) ;
- la fiche de liaison infirmière.
« 3ème Les informations mentionnant qu‟elles ont été recueillies auprès de tiers n‟intervenant
pas dans la prise en charge thérapeutique ou concernant de tels tiers. »
Sont seules communicables, les informations mentionnées aux 1er et 2ème. A titre d‟exemple,
un enfant n‟a pas accès aux informations relatives au dossier d‟accouchement de sa mère.
Il en est de même pour les antécédents familiaux héréditaires portés à la connaissance du
médecin à l‟insu de son patient.
Chaque pièce du dossier est nécessairement datée, comporte l‟identité du patient et, le cas
échéant de la personne de confiance désignée par lui de même que celle du professionnel de
santé qui a recueilli ou produit les informations. Les prescriptions médicales sont aussi
datées avec indication de l‟heure, et signée. Le nom du médecin signataire apparaît en
caractères lisibles.
En matière de contenu du dossier médical en milieu hospitalier, le décret a le mérite d‟une
certaine précision.
Guide du D4 2011
Partie 7 : Informations
t L‟ACCES AU DOSSIER MEDICAL
DEMANDEUR – DÉLAI DE REMISE – PRÉSENCE D‟UNE TIERCE PERSONNE
Les informations médicales détenues par un professionnel ou un établissement de santé
sont accessibles :
- à la personne concernée ;
- à son ayant droit en cas de décès de cette personne, mais ainsi que nous l‟aborderons
plus loin, l‟accès est dans ce cas restreint ;
- à la personne détentrice de l‟autorité parentale ;
- au tuteur ;
- au médecin désigné par l‟une des personnes ci-dessus, bénéficiaires du droit d‟accès.
La demande est formulée auprès du praticien lui-même dans le cadre de soins en cabinet
et, pour les établissement de santé, auprès du responsable de l‟établissement ou de la personne
désignée à cet effet et dont le nom est porté à la connaissance du public.
Une fois saisi, après s‟être assuré de l‟identité du demandeur, le détenteur du dossier
dispose d‟un délai de huit jours à compter de la date de réception de la demande pour s‟acquitter de son obligation.
Dans tous les cas un délai de réflexion de 48 heures doit être observé. Lorsque les
informations médicales remontent à plus de cinq ans, le délai de remise est porté à deux
mois, avec ici encore, une réflexion nécessaire de 48 heures.
Confronté à une telle demande, le médecin ou l‟établissement dépositaire du dossier
peut estimer opportun de recommander la présence d‟une tierce personne si l‟accès à
certaines informations est susceptible de faire courir un risque à la personne concernée
(diagnostic grave). Mais le refus d‟une telle proposition ne saurait faire obstacle à la
communication des pièces.
Guide du D4 2011
Cas Particuliers
HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE – MINEURS – PERSONNES DÉCÉDÉES
Hospitalisation psychiatrique
Pour le patient d‟un établissement psychiatriques hospitalisé d‟office ou sur demande d‟un
tiers, à titre exceptionnel c‟est-à-dire dans les situations impliquant un risque d‟une gravité particulière, la consultation peut être subordonnée à la présence d‟un médecin désigné par le patient lui-même. >Le refus par celui-ci de cette option entraîne la saisine de
la commission départementale des hospitalisations psychiatriques (CDHP). Il appartient
alors à la commission de trancher. Sa décision s‟impose à toutes les parties, détenteur
des informations et demandeurs.
Cette saisine se traduit par un allongement du délai de communication : de huit jours à
deux mois.
Mineurs
Le droit d‟accès aux informations médicales concernant un mineur est exercé par le ou
les détenteurs de l‟autorité parentale. Pour autant, la loi du 4 /03 /2002 confère une vaste
autonomie au mineur dont on doit en permanence, au titre des soins proposés, rechercher
le consentement dans la mesure où il s‟avère apte à exprimer sa volonté et à participer
au processus décisionnel (art. L. 1111-4 du code de la santé publique)
Dès lors, la possibilité offerte au mineur de s‟opposer à la communication aux détenteurs
de l‟autorité parentale des informations sur un traitement ou une intervention ne surprend
guère. Mais mention écrite de cette opposition doit être faite par le praticien dans le dossier
médical.
Chaque fois que les détenteurs de l‟autorité parentale sollicitent l‟accès aux informations
liées au mineur, le consentement de celui-ci doit, en conséquence, être recueilli. Le
mineur peut aussi autoriser un accès aux informations par le biais d‟un médecin.
Personnes décédées
On le sait, le décès n‟autorise aucunement la levée du secret médical. C‟est pourquoi l‟accès
des ayants droit au dossier médical s‟exerce dans des conditions précises (art. L. 11104, dernier alinéa du code de la santé publique). Leur démarche doit se justifier par le
besoin de :
- connaître les causes de la mort ;
- défendre la mémoire du défunt ;
- faire valoir leurs droits.
Seule une demande motivée et exprimée par écrit est recevable. L‟ayant droit se doit d‟apporter la preuve de son statut. Un refus peut être opposé par le dépositaire du dossier si les
motifs ne lui paraissent pas justifiés.
Guide du D4 2011
Partie 7 : Informations
MODALITES D‟ACCÈS AU DOSSIER MEDICAL
Consultation – Facturation
La consultation des éléments du dossier médical se fait soit sur place avec, le cas
échéant, remise de copies, soit par l‟envoi de copies, les frais de reproduction et d‟envoi
restant à la charge du demandeur.
De tels frais représentent le coût effectif de la reproduction et de l‟envoi des documents.
La participation du demandeur ne relève nullement d‟une quelconque mesure de rétorsion
prise en contrepartie de l‟obligation nouvelle à laquelle sont soumis les praticiens et les
établissements. Tout au contraire, elle s‟inscrit dans la démarche voulue par le législateur
de responsabiliser le patient. Ici, il participe à l‟ensemble du processus induit à son profit.
Un arrêté du 1er octobre 2001 fixe, pour les établissements publics le montant des frais à
engager par le demandeur (frais d‟envoi en sus) :
- photocopies A4 blanc : 0,18 e
- disquette : 1,83 e€
- CD-Rom : 2,75 e
CONSERVATION DU DOSSIER MEDICAL
CONFIDENTIALITE – DÉLAI DE CONSERVATION
L‟une des obligations régaliennes dévolues aux établissements de santé comme aux
praticiens libéraux consiste à veiller à la confidentialité des informations qu‟ils détiennent.
Pour les établissements publics, la responsabilité de la conservation et de la confidentialité
des dossiers patients relève du directeur d‟établissement. Pour les établissements privés
cette tâche incombe à un ou plusieurs médecins désignés à cet effet par la conférence
médicale.
Dans les établissements publics et ceux qui, privés, participent au service public hospitalier,
les informations concernant les patients sont conservés sans limitation de temps sinon celui
de la durée de conservation des archives publiques.
Dans tous les cas, et c‟est là un truisme, la durée de conservation ne saurait être inférieure à celle du délai de prescription légal fixé à dix années à compter de la date de consolidation du préjudice pour l‟ensemble des soins prodigués depuis le 5 /09 /2001 ainsi que le
précise la loi du 4 /03 /2002.
Le soins prodigués antérieurement au 5 /09 /2001 demeurent, dans le cadre d‟un exercice
privé (établissement ou cabinet libéral) sous le régime d‟un délai de prescription de trente
années à compter de l‟acte de soins.
En outre, que les soins aient été prodigués avant ou après le 5 /09 /2001, il convient de
majorer les délais légaux du nombre d‟années qui le séparent de sa majorité si le patient
est mineur.
Guide du D4 2011
EN CONCLUSION
Le droit d‟accès du patient à son dossier médical constitue-t-il pour lui une avancée ?
C‟est sous cet angle que de trop nombreux observateurs placent aujourd‟hui le débat.
Un tel questionnement sous-tend un rapport de force dans la relation entre le patient et son
thérapeute voire, ainsi qu‟a pu l‟exprimer l‟Académie nationale de médecine, la substitution…
« d‟une attitude consumériste de l‟usager à la tradition hippocratique et humaniste de la
médecine française. »
C‟est pourquoi selon nous, il ne faut pas concevoir cette relation en terme d‟avancée
pour l‟un ou pire, de recul pour l‟autre. Le seul objectif recevable reste celui qui vise à une
prise en charge plus efficiente de la souffrance du patient, que ce soit en terme médical ou
relationnel.
Si l‟ensemble du dispositif voulu par le législateur permet une plus grande fluidité entre
les soignants de l‟information relative au patient, à la maladie dont il souffre et aux choix
adoptés pour la combattre, il y a là matière à améliorer la qualité des soins.
Si le droit d‟accès se traduit par un renforcement de la confiance entre le personnel de
santé et les patients en responsabilisant davantage ces derniers et en les mettant de façon
active au cœur du système de soins, il n‟y aura alors pas une voix pour s‟élever contre les
textes.
La mesure est d‟application encore trop récente pour juger de sa portée réelle. Elle
devra, dans un avenir assez proche, faire l‟objet d‟une première analyse en terme volumétrique.
Selon les premières observations, les demandes semblent assez peu nombreuses. Il
conviendra aussi de s‟interroger sur les motivations de la patientèle à l‟origine desdites
demandes.
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Partie 7 : Informations
COORDONNEES DES DRASS
D.R.A.S.S. d'ALSACE
Téléphone : 03 88 76 76 81
Télécopie : 03 88 76 77 05
Adresse :
Cité Administrative
14, rue du Maréchal Juin
67084 STRASBOURG CEDEX
D.R.A.S.S. d'AQUITAINE
Téléphone : 05 57 01 95 00
Télécopie : 05 57 01 96 83
Adresse : Espace Rodesse
103 bis, rue Belleville
BP 952
33063 BORDEAUX CEDEX
D.R.A.S.S. d'AUVERGNE
Téléphone : 04 73 74 49 00
Télécopie : 04 73 90 16 05
Adresse : 60, avenue de l'Union Soviétique
63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 01
D.R.A.S.S. de BOURGOGNE
Téléphone : 03 80 44 30 30
Télécopie : 03 80 44 31 02
Adresse : 11, rue de l'hôpital
BP 1535
21035 DIJON CEDEX
D.R.A.S.S. de BRETAGNE
Téléphone : 02 99 35 29 00
Télécopie : 02 99 30 59 03
Adresse : 20, rue d'Isly
35042 RENNES CEDEX
D.R.A.S.S. du CENTRE
Téléphone : 02 38 77 47 00
Télécopie : 02 38 54 46 03
Adresse : 25, boulevard Jean Jaurès
45044 ORLEANS CEDEX 1
D.R.A.S.S. de CHAMPAGNE-ARDENNE
Téléphone : 03 26 66 78 78
Télécopie : 03 26 65 57 46
Adresse : 7, boulevard Kennedy
Quartier Verbeau
51037 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
D.R.A.S.S. de FRANCHE-COMTE
Téléphone : 03 81 47 88 00
Télécopie : 03 81 80 74 69
Adresse : La City
3, avenue Louise Michel
25044 BESANCON CEDEX
D.R.A.S.S. d'ILE-DE-FRANCE
Téléphone : 01 44 84 22 22
Télécopie : 01 44 84 20 88
Adresse : 58-62, rue de Mouzaïa
75935 PARIS CEDEX 19
D.R.A.S.S. du LANGUEDOC-ROUSSILLON
Téléphone : 04 67 22 89 00
Télécopie : 04 67 64 15 98
Adresse : 615, boulevard d'Antigone
34064 MONTPELLIER CEDEX 2
D.R.A.S.S. du LIMOUSIN
Téléphone : 05 55 45 80 80
Télécopie : 05 55 45 80 50
Adresse : 24, rue Donzelot
87037 LIMOGES CEDEX
D.R.A.S.S. de LORRAINE
Téléphone : 03 83 39 29 29
Télécopie : 03 83 39 29 44
Adresse : Immeuble Les Thiers,
4, rue Piroux, Case officielle 071
54036 NANCY CEDEX
D.R.A.S.S. de MIDI-PYRENEES
Téléphone : 05 62 73 93 00
Télécopie : 05 62 73 93 03
Adresse : 71 bis, allées Jean Jaurès
31050 TOULOUSE CEDEX
D.R.A.S.S. du NORD-PAS-DE-CALAIS
Téléphone : 03 20 62 66 00
Télécopie : 03 20 62 66 62
Adresse : 62, boulevard de Belfort
BP 605
59024 LILLE CEDEX
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COORDONNEES DES DRASS
D.R.A.S.S. de BASSE-NORMANDIE
Téléphone : 02 31 46 54 54
Télécopie : 02 31 44 18 99
ou 02 31 46 54 05)
Adresse : La Folie Couvrechef
27, rue des Compagnons
14050 CAEN CEDEX 4
D.R.A.S.S. de HAUTE-NORMANDIE
Téléphone : 02 32 18 32 18
Télécopie : 02 35 62 53 18
Adresse : Immeuble Le Mail
31, rue Malouet
BP 2061
76040 ROUEN CEDEX
D.R.A.S.S. des PAYS-DE-LA-LOIRE
Téléphone : 02 40 12 80 00
Télécopie : 02 40 12 80 77
Adresse : Maison de l'administration nouvelle
6, rue Viviani
BP 86218
44262 NANTES CEDEX 2
D.R.A.S.S. de PICARDIE
Téléphone : 03 22 82 30 00
Télécopie : 03 22 82 30 01
Adresse : 52, rue Daire
80037 AMIENS CEDEX
D.R.A.S.S. de POITOU-CHARENTES
Téléphone : 05 49 42 30 00
Télécopie : 05 49 44 27 23
Adresse : 28, rue Gay Lussac
BP 559
86020 POITIERS CEDEX
D.R.A.S.S. de PROVENCE-ALPES-COTED'AZUR
Téléphone : 04 91 29 99 99
Télécopie : 04 91 78 43 82
Adresse : 23-25, rue Borde
13285 MARSEILLE CEDEX 08
D.R.A.S.S. de RHONE-ALPES
Téléphone : 04 72 34 31 32
Télécopie : 04 78 95 18 77
Adresse : 107, rue Servient
69418 LYON CEDEX 3
D.R.A.S.S. de LA REUNION
Téléphone : 02 62 93 94 95
Télécopie : 02 62 93 95 95
Adresse :
2 bis, avenue Georges Brassens, BP 9
97408 SAINT DENIS MESSAG CEDEX 9
DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DE LA SANTE DE CORSE ET DE CORSE-DU-SUD
(DSS CORSE)
Téléphone : 04 95 51 40 40
Télécopie : 04 95 51 99 00 ou 04 95 51 99 45
Adresse : 1, rue Colomba
BP 413
20305 AJACCIO CED
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