volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 08/05 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
1er février 2008
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 08/05 - VOL. II
III
BOPI 08/05 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 08/05 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 08/05 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 08/05 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 08/05 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 08/05
1er février 2008
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
121
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
125
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
127
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
147
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
215
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
221
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
225
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 08/05 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 08/05 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29
07 3 521 071
07-40 NL
35, 39, 41
07-09 NL
5, 29, 30, 32
07 3 521 072
07-40 NL
9, 11, 39, 40, 42
07 3 478 220
07-10 NL
35, 36, 41, 42
07 3 521 076
07-40 NL
16, 35
07 3 478 502
07-10 NL
35, 36, 41, 42
07 3 521 077
07-40 NL
16, 41
07-40 NL
35, 41, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 447 714
06-40 NL
07 3 476 851
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 490 392
07-18 NL
9
07 3 521 079
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BOPI 08/05 - VOL. II
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1ère publication
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1ère publication
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Référence BOPI
1ère publication
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BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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07-40 NL
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07-40 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-40 NL
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07-40 NL
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07 3 521 977
07-40 NL
36
Classes des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Classes des produits et services
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07-40 NL
35, 36, 41
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 522 035
07-40 NL
1, 3, 5
07 3 522 100
07-40 NL
14, 18, 25
07 3 522 036
07-40 NL
1, 3, 5
07 3 522 102
07-40 NL
14, 18, 25
07 3 522 037
07-40 NL
9, 36, 44
07 3 522 103
07-40 NL
35, 39, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 522 038
07-40 NL
36, 38
07 3 522 105
07-40 NL
3, 44
07 3 522 039
07-40 NL
16, 36, 38
07 3 522 109
07-40 NL
16, 35, 41
07 3 522 040
07-40 NL
35, 38, 41
07 3 522 110
07-40 NL
43
07 3 522 041
07-40 NL
35, 38, 41
07 3 522 111
07-40 NL
16, 25, 28, 41
07 3 522 044
07-40 NL
35, 38, 41, 42
07 3 522 112
07-40 NL
16, 25, 41
07 3 522 045
07-40 NL
38, 42
07 3 522 113
07-40 NL
16, 25, 41
07 3 522 046
07-40 NL
35, 38, 42
07 3 522 114
07-41 NL
35, 38, 41, 42
07 3 522 047
07-40 NL
29, 43
07 3 522 115
07-41 NL
14, 18, 25
07 3 522 048
07-40 NL
29, 31, 32
07 3 522 117
07-41 NL
3, 4, 5, 6, 14, 21, 44
07 3 522 049
07-40 NL
3, 5, 10, 24, 25
07 3 522 118
07-41 NL
14, 20, 21, 24, 26
07 3 522 054
07-40 NL
29
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07-41 NL
35, 38, 41
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07-40 NL
11, 20, 24, 25, 28
07 3 522 120
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 057
07-40 NL
14
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07-41 NL
9, 16, 35, 36
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07-40 NL
2
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07-41 NL
29, 30, 43
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9, 38, 45
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07-41 NL
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07-40 NL
35, 38, 42
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07-41 NL
3, 5, 32
07 3 522 063
07-40 NL
35
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07-41 NL
4
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07-40 NL
35, 41
07 3 522 129
07-41 NL
18, 24, 25
07 3 522 066
07-40 NL
39
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07-41 NL
33
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07-40 NL
35
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07-41 NL
3, 5, 32
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07-40 NL
42
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07-41 NL
9
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35, 42
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07-41 NL
1, 4
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07-40 NL
42
07 3 522 135
07-41 NL
30
07 3 522 075
07-40 NL
39, 41, 43
07 3 522 136
07-41 NL
11
07 3 522 076
07-40 NL
39
07 3 522 137
07-41 NL
30
07 3 522 077
07-40 NL
19
07 3 522 139
07-41 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 522 079
07-40 NL
3, 10, 44
07 3 522 141
07-41 NL
16, 41
07 3 522 080
07-40 NL
18, 24, 25
07 3 522 142
07-41 NL
35, 37, 38, 39, 40, 41
07 3 522 082
07-40 NL
20, 24, 25
07 3 522 144
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 083
07-40 NL
3
07 3 522 146
07-41 NL
33, 35, 42
07 3 522 084
07-40 NL
19
07 3 522 147
07-41 NL
9, 11, 38, 45
07 3 522 085
07-40 NL
19
07 3 522 148
07-41 NL
35
07 3 522 091
07-40 NL
30, 32, 39, 43
07 3 522 149
07-41 NL
9
07 3 522 092
07-40 NL
16, 35, 36, 37, 42, 43, 44, 45
07 3 522 150
07-41 NL
9, 35, 38, 39
07 3 522 093
07-40 NL
16, 25, 35
07 3 522 151
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 094
07-40 NL
16, 24, 42
07 3 522 152
07-41 NL
35, 40, 42
07 3 522 095
07-40 NL
16, 35, 41
07 3 522 153
07-41 NL
14, 18, 25
07 3 522 096
07-40 NL
5
07 3 522 154
07-41 NL
11, 25, 41, 43
07 3 522 098
07-40 NL
14, 18, 25
07 3 522 155
07-41 NL
31
07 3 522 099
07-40 NL
14, 18, 25
07 3 522 156
07-41 NL
35, 39, 41
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 522 157
07-41 NL
07 3 522 158
07 3 522 159
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
31
07 3 522 220
07-41 NL
28, 29, 30
07-41 NL
35, 39, 41
07 3 522 221
07-41 NL
16, 41, 43
07-41 NL
31
07 3 522 223
07-41 NL
29, 35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 522 160
07-41 NL
31
07 3 522 224
07-41 NL
14, 18, 25
07 3 522 161
07-41 NL
31
07 3 522 225
07-41 NL
35, 39, 41
07 3 522 162
07-41 NL
37, 41, 42
07 3 522 226
07-41 NL
42
07 3 522 163
07-41 NL
35, 36
07 3 522 227
07-41 NL
35, 38, 42
07 3 522 165
07-41 NL
9, 42
07 3 522 228
07-41 NL
6, 19
07 3 522 169
07-41 NL
9, 28
07 3 522 229
07-41 NL
35, 36, 37, 39, 42, 43, 44
07 3 522 170
07-41 NL
3, 30, 32
07 3 522 230
07-41 NL
35, 36, 37, 39, 42, 43, 44
07 3 522 171
07-41 NL
16, 35, 40, 41
07 3 522 232
07-41 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 522 174
07-41 NL
10, 16
07 3 522 233
07-41 NL
35, 36, 38
07 3 522 175
07-41 NL
10, 16
07 3 522 236
07-41 NL
30
07 3 522 176
07-41 NL
9, 35, 38, 39, 41, 42
07 3 522 237
07-41 NL
35, 36, 43
07 3 522 177
07-41 NL
35, 36, 38
07 3 522 239
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 180
07-41 NL
9, 36, 42
07 3 522 240
07-41 NL
35, 38, 41, 42
07 3 522 181
07-41 NL
18, 25
07 3 522 241
07-41 NL
9, 38, 41
07 3 522 182
07-41 NL
35, 41, 42
07 3 522 242
07-41 NL
9, 40, 42
07 3 522 183
07-41 NL
41
07 3 522 245
07-41 NL
19, 37
07 3 522 184
07-41 NL
16, 20
07 3 522 246
07-41 NL
35, 41, 44
07 3 522 186
07-41 NL
29, 31
07 3 522 247
07-41 NL
3, 5, 32, 39, 41, 43, 44
07 3 522 187
07-41 NL
4
07 3 522 248
07-41 NL
16, 21, 41, 42, 43
07 3 522 188
07-41 NL
9, 10
07 3 522 249
07-41 NL
35, 41, 44
07 3 522 189
07-41 NL
43
07 3 522 250
07-41 NL
14, 18, 25
07 3 522 190
07-41 NL
9
07 3 522 252
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 191
07-41 NL
21
07 3 522 253
07-41 NL
5, 16, 35, 38, 41
07 3 522 192
07-41 NL
21
07 3 522 254
07-41 NL
5, 16, 35, 38, 41
07 3 522 193
07-41 NL
30
07 3 522 255
07-41 NL
25, 35, 41
07 3 522 194
07-41 NL
12
07 3 522 256
07-41 NL
36, 37, 43
07 3 522 195
07-41 NL
16, 35, 36
07 3 522 257
07-41 NL
43
07 3 522 196
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 258
07-41 NL
14, 18, 20, 24
07 3 522 197
07-41 NL
5
07 3 522 259
07-41 NL
3
07 3 522 201
07-41 NL
43
07 3 522 260
07-41 NL
17
07 3 522 204
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 522 261
07-41 NL
5, 9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44
07 3 522 205
07-41 NL
41, 43
07 3 522 262
07-41 NL
35, 41, 44
07 3 522 206
07-41 NL
20, 39, 42
07 3 522 263
07-41 NL
25
07 3 522 210
07-41 NL
11
07 3 522 265
07-41 NL
3, 8, 14, 21, 24, 25, 44
07 3 522 212
07-41 NL
9, 16, 21, 38, 41
07 3 522 266
07-41 NL
9, 16, 20
07 3 522 213
07-41 NL
9
07 3 522 267
07-41 NL
44
07 3 522 215
07-41 NL
37, 44
07 3 522 268
07-41 NL
5, 9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44
07 3 522 217
07-41 NL
21, 29, 30, 31, 41, 43
07 3 522 269
07-41 NL
25, 41
07 3 522 218
07-41 NL
21, 29, 30, 31, 41, 43
07 3 522 270
07-41 NL
25
07 3 522 219
07-41 NL
35, 36
07 3 522 271
07-41 NL
29
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 522 273
07-41 NL
25
07 3 522 275
07-41 NL
32, 33
07 3 522 276
07-41 NL
32, 33
Classes des produits et services
07 3 522 277
07-41 NL
19
07 3 522 278
07-41 NL
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
07 3 522 279
07-41 NL
19
07 3 522 280
07-41 NL
25, 35, 41
07 3 522 281
07-41 NL
19
07 3 522 282
07-41 NL
9, 38, 41
07 3 522 283
07-41 NL
25
07 3 522 284
07-41 NL
41
07 3 522 285
07-41 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 522 286
07-41 NL
10
07 3 522 287
07-41 NL
9, 38, 41
07 3 522 288
07-41 NL
21, 29, 30, 31, 41, 43
07 3 522 297
07-41 NL
39
07 3 522 298
07-41 NL
16, 18, 25
07 3 522 299
07-41 NL
39
07 3 522 300
07-41 NL
35
07 3 522 302
07-41 NL
6, 16, 18, 20, 25
07 3 522 303
07-41 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 522 307
07-41 NL
16, 35, 41
07 3 522 310
07-41 NL
16, 41, 43
07 3 522 311
07-41 NL
14, 16, 25, 35, 38, 41, 43
07 3 522 312
07-41 NL
35, 38, 41, 42
07 3 522 313
07-41 NL
32
07 3 522 314
07-41 NL
32
07 3 522 317
07-41 NL
3, 5, 9, 10, 25, 28, 35, 38, 41, 42
07 3 522 318
07-41 NL
35, 41, 44
17
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 06 3 454 208
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les Fontaines, 10 rue
Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
N° SIREN : 572 093 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 456 973
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUTAVETH BOUNTHANH, 14, RUE PAUL FORT, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BOUTAVETH BOUNTHANH, 14, RUE PAUL FORT, 75014
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut ;
peintures d’impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l’intérieur et l’extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures.
Classe N° 19 : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de
ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses
polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.
Classes de produits ou services : 2, 19.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE LOGO REPRÉSENTE UN TRÈFLE
VERT À 4 FEUILLES DANS UN CERCLE VERT AINSI QUE LE NOM
DE LA MARQUE : LITTLE CLOVER
Classe N° 18 : Parapluies, parasols, cannes.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Couches en matière textile.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 464 859
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques COHEN, Avocat à la Cour, 77 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques COHEN, Avocat à la Cour, 77 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
(matériel de liaison avec l’extérieur pour mémorisation de
données et/ou communication) ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques, optiques ; tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles, leurs composants et
leurs périphériques (matériel de liaison avec l’extérieur pour
mémorisation de données et/ou communication).
Classe N° 16 : Papeterie, caractères d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, location de panneaux d’affichages
publicitaires. Distribution d’échantillons publicitaires, publication
de textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
publicité
radiophonique,
publicité
télévisée,
publicité
télématique, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publicité par téléphone et assistants personnels numériques ;
conseil pour la direction et l’organisation des affaires,
renseignements d’affaires, études de marché ; étude de marchés
et recherches de marchés pour les logiciels, progiciels, produits
multimédias interactifs, bases de données ; démonstration de
logiciels, progiciels.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunication par
réseaux informatiques ; transmission d’informations sur ces
réseaux ; services de communications par satellite, par réseau de
fibres optiques et par terminaux d’ordinateurs (transmission) ;
services de communications numériques, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ;
transmission de messages transmission d’informations
accessibles par temps d’accès ; services d’abonnement ;
communications et services téléphoniques ;
Classe N° 39 : Distribution (livraison / logistique), transport,
entreposage, emballage et conditionnement de logiciels,
progiciels et produits multimédias interactifs et papiers.
Classe N° 41 : Education et divertissement, édition de logiciels
pour ordinateurs, production de films cinématographiques et
vidéo ; production musicale sur supports d’enregistrement
sonores ; organisation de concours en matière de divertissement ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Service de formation à l’informatique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; formation publication de livres et de périodiques
enseignement ; édition de livres et de périodiques.
Classe N° 42 : Services juridiques fournis par un avocat.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 470 007
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICRO APPLICATION, Société anonyme, 20 / 22 rue des Petits
hôtels, 75010 PARIS, FRANC, N° SIREN : 321 525 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICRO APPLICATION, Isabelle REINBOLD, 20 / 22 rue des Petits
hôtels, 75010 PARIS.
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs) et consultations
techniques dans les domaines de l’informatique, des applications
de bureau et de la télématique, et dans le domaine de
l’audiovisuel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes
de protection (de programmes d’ordinateurs) concernant les
créations informatiques ; conception et hébergement de sites
pour et sur le réseau Internet ; conception, élaboration et mise à
jour de programmes et de systèmes d’exploitation pour
ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants
personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; programmation pour
ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants
personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; location d’ordinateurs
et leurs périphériques ; location de temps d’accès à des réseaux
de télécommunication par ordinateur ; conseil (technique) en
matière de choix et conception de matériel informatique, conseil
(technique) en matière de choix de jeux vidéos ; réalisation
(élaboration) de logiciels, progiciels, élaboration et conception de
systèmes informatiques relatifs a la protection des créations
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 07 3 475 310
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
Classe N° 9 : Ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles,
assistants personnels numériques fixes et mobiles, leurs
composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication) ;
logiciels (programmes enregistrés), progiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, appareils cinématographiques, leurs
composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication) ;
magnétophones, magnétoscopes, lecteur de DVD, lecteur de
MP3, lecteur de DivX, leurs composants et leurs périphériques
à : I.N.P.I. PARIS
jeane kolingba, 97 oberkampf, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jeane kolingba, 97 oberkampf, 75011 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
21
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 479 015
Dépôt du : 2 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTIAN LAMOUROUX, 23 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92600
ASNIÉRES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN LAMOUROUX, 23 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92600
ASNIÉRES SUR SEINE.
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; services de photographie ; organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 480 417
Dépôt du : 8 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DE BRUYNE Isabelle, 203 Chemin de Waterloo, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
GARNIER Gil, 203 Chemin de Waterloo, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
GARNIER Olivier, 7 rue de Brivioulle, 4260 BRAIVES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 38 : • conseil en matière de télécommunication.
Classe N° 42 : • conseil technique en informatique. • conseil en
stratégie informatique.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 479 539
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : NANTES
etienne marechal, 7 rue d’orleans, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
etienne marechal, 7 rue d’orleans, 44000 NANTES.
Produits ou services désignés : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de table et de toilette en matière
textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en
papier). Tapis d’éveil pour enfants. Toiles cirées (nappes). Gants
de toilette. Draps. Taies d’oreiller. Literie (linge) ; Dessus-de-lit,
édredons. Etoffes. Linge de maison et de table (à l’exception du
linge de table en papier) ; nappes, napperons individuels, ronds
de table, serviettes de table en matières textiles. Linge de lit. Linge
de bain (à l’exception de l’habillement). Tentures murales en
matières textiles. Tissus d’ameublement. Housses pour coussins.
Velours (tissus). Bannières ; calicot ; drapeaux et fanions (non en
papier) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non tissés ;
étiquettes en tissu.
Classes de produits ou services : 24, 27.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 482 234
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
BRETAGNE COSMETIQUES MARINS, Société
simplifiée, Prat Menan, 29880 PLOUGUERNEAU.
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRETAGNE COSMETIQUES MARINS, M. André PRIGENT,
PRESIDENT, Prat Menan, 29880 PLOUGUERNEAU.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Cosmétiques et notamment cosmétiques à base
d’algues et de composants actifs marins pour les soins du visage,
du corps et des cheveux ; émulsions nettoyantes, laits nettoyants,
lotion toniques, masques de beauté, préparations gommantes
pour le visage ; crèmes, gels, sérums ; laits hydratants, huiles,
lotions pour le corps, savons ; poudres d’algues pour les soins du
visage, du corps et des cheveux ; shampooings, gels douches,
préparations pour le bain (moussantes et non moussantes), sels
et poudres pour le bain non à usage médical, tablettes
effervescentes pour la douche et le bain.
Classe N° 5 : Produits à usage pharmaceutique ; produits
hygiéniques pour la médecine ; produits de soins pour la peau à
usage médical ; substances diététiques et compléments
nutritionnels à usage médical ; emplâtres.
Classe N° 44 : Services de soins d’hygiène et de beauté rendus
dans les instituts de thalassothérapie, de balnéothérapie ou de
remise en forme ; instituts de beauté ; salons de coiffure ;
massage ; services d’esthétique ; services de santé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 884
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MEYER PATRICIA, 31, rue GREFFULHE, 92300 LEVALLOISPERRET, agissant en tant que tuteur légal de l’enfant mineur
STEVE LESMAN 31, rue GREFFULHE 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER PATRICIA, 31, RUE GREFFULHE, 92300 LEVALLOISPERRET.
BOPI 08/05 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 473
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Bijouterie. Joaillerie.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 467
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 474
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
23
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 477
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 480
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluations
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 483
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 486
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 489
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SA D’AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES LOCATAIRES –
AAAPL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 92/98,
boulevard
Victor
Hugo,
92115
CLICHY
cedex,
N° SIREN : 341 698 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, courtage de biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, cautions (garanties), gérance
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers, prêts (finance), garantie de
paiement des charges locatives et des loyers, services de
financement et de refinancement, notamment : crédits bancaires,
credit-bail, cession bail, titrisation de créances immobilières ;
expertise financière.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
rénovation et réhabilitation d’immeubles, maintenance
d’immeubles, suivi de travaux de construction, de rénovation, de
réhabilitation, d’isolation, de ravalement, d’étanchéité, de remise
aux normes de bâtiments.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment veille en matière de
droit immobilier.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 484 112
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK MAXIMOFF, 5 RUE GABRIEL FAURE, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCK MAXIMOFF, 5 RUE GABRIEL FAURE, 94000 CRETEIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 31, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Systèmes électroniques et informatiques pour
la gestion intelligente des déplacements automobiles permettant
d’améliorer les conditions d’exploitation, de confort et de sécurité
pour les utilisateurs, à savoir : dispositif électronique
d’enregistrement et de gestion de données, dispositif
électronique intégrant des systèmes de localisation, dispositif de
traçabilité des déplacements de véhicules terrestres ; Sur
l’ensemble des produits sont exclus expressément les jeux
enregistrés sur des supports de données de tous types ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; Sur l’ensemble des services sont exclus expressément
les jeux enregistrés sur des supports de données de tous types.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 489 683
Dépôt du : 19 MARS 2007
N° National : 07 3 484 859
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHICHA Jean-Charles, 11 Avenue Solvert, 13009 MARSEILLE.
SIEL, SaRL, ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés, 31270
CUGNAUX, N° SIREN : 315 293 191.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIEL, ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés, 31270 CUGNAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHICHA Jean-Charles, 11 Avenue Solvert, 13009 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales administration
commerciale. Travaux de bureaux. Conseil en organisation et
direction des affaires. Relations publiques.
Classe N° 45 : Services juridiques. Agence de detectives.
Recherches judiciaires.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classes de produits ou services : 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 882
Dépôt du : 1er MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel MERMILLOD, 55 route des Contamines, 74370 ARGONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel MERMILLOD, 55 route des Contamines, 74370 ARGONAY.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 491 323
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
WATOMET, SARL, 21 rue de Naples, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WATOMET, 21 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ;
décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou
aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ;
enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ; serrurerie
métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffresforts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
BOPI 08/05 - VOL. II
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
27
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13,
14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33,
34.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 500 411
Dépôt du : 11 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
C’COM UNE IMAGE, SARL, 147 AVENUE DE CASTRES, 31500
TOULOUSE, N° SIREN : 494 827 363.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C’COM UNE IMAGE, 147 AVENUE DE CASTRES, 31500
TOULOUSE.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; Production de films et
d’annonces publicitaires sur supports numériques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Vente au détail et location de matériel multimédia,
(écran plats lumineux, dalles, Lcd, Plasma, Vidéo projecteur,
ordinateur, disque dur externe.).
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 502 999
Dépôt du : 29 MAI 2007
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 502 981
Dépôt du : 29 MAI 2007
Jean-Michel FARGE, 8 Bd Albert, “ la Valbarelle ”, 13011
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Michel FARGE, 8 Bd Albert, “ La Valbarelle ”, 13011
MARSEILLE.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
isabelle delannoy, 2 rue des carrières, 67140 ANDLAU.
eric delannoy, 2 rue des carrières, 67140 ANDLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
eric delannoy, 2 rue des carrières, 67140 ANDLAU.
Classe N° 36 : Transaction immobiliere. Gestion immobiliere.
Location immobiliere.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 825
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas LEGER, Agissant pour le compte de la société “ mati’s ”
en cours de formation, 24 le mont gaille, 76690 CAILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas LEGER, 24 le mont gaille, 76690 CAILLY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
pinceaux ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 44 : soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 503 918
29
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Dépôt du : 1er JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
à : I.N.P.I. PARIS
thomas aubron, Agissant pour le compte de la société “ ewah ” en
cours de formation, 14 rue de Nice, 75011 PARIS.
N° National : 07 3 506 929
Dépôt du : 15 JUIN 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thomas aubron, 14 rue de Nice, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
EARL CHATEAU DE LA CROIX CHABRIERES, ROUTE DE St
Restitut, 84500 BOLLENE, N° SIREN : 423 957 927.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL CHATEAU DE LA CROIX CHABRIERES, Route de St Restitut,
84500 BOLLENE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 41 : Production de produits audiovisuels quel que soit le
support connu ou à venir. ;
Classe N° 42 : Conception de spectacles et de divertissements. ;
Classe N° 45 : Gestion de droits d’auteurs, quel que soit la nature
de l’expression artistique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 506 647
Dépôt du : 12 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALTITUDEUX, SARL, 0 RUE EMILE DEWOITINE, ZA PAPILLON,
37210 PARCAY MESLAY, N° SIREN : 440 255 297.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTITUDEUX, 0 RUE EMILE DEWOITINE, ZA PAPILLON, 37210
PARCAY MESLAY.
Classe N° 3 : Parfumerie – savons – huiles essentielles –
cosmétiques – lotion pour cheveux – dentifrices…
Classe N° 32 : Bières – eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcoolisées – boissons de fruits et jus de fruits –
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) vins d’appellation d’origine, eaux de vie
d’appelation d’origine, à l’exclusion des vins pétillants ou
mousseux.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 507 201
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. RENNES
BOPI 08/05 - VOL. II
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides :
tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir :
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes et albums.
GOUNOT Gaël, 81, Bd Edmond Roussin, 35300 FOUGERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUNOT Gaël, Cabinet vétérinaire, 81, Bd Edmond Roussin,
35300 FOUGERES.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; vannerie. Boîtes
en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients (non électriques) pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d’art, statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
poubelles ; verres (récipients) ; ustensiles de toilette.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ; couvertures de lit et de table ; linge de table (en
matières textiles) ; linge de lit ; linge de maison.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture – services vétérinaires.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 508 124
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PLANETE BIO NATURE, Société à responsabilité limitée, 4, rue de
Chatignonville,
91410
AUTHON
LA
PLAINE,
N° SIREN : 498 150 655.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, herbes médicinales ; tisanes ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles : tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés issus
de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus, semences ; plantes naturelles issues
de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus et fleurs naturelles, aliments pour animaux issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) :
tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prospectus, d’échantillons. Conseils en organisation et direction
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Services rendus dans le cadre du commerce de
détail de produits alimentaires et de produits hygiéniques et
cosmétiques, naturels et/ou biologiques ; regroupement pour le
compte de tiers de produits divers, biologiques et/ou naturels (à
l’exception de leur transport) permettant au consommateur de les
voir et de les acheter commodément.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières, prêt (finances),
parrainage
financier ;
transactions
financières ;
affaires
immobilières.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; messagerie électronique ; communications
radiophoniques, émissions radiophoniques et télévisées.
31
Classes de produits ou services : 31, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 510 353
Dépôt du : 29 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON DE LA TRUFFE, Société anonyme, 19, Place de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 592 006 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; livraison de marchandises ; distribution (livraison)
de colis et de produits ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; cafétérias ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de traiteurs ; restaurants libre service ; hébergement temporaire.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 2, 3, 4, 5, 16, 20, 21, 23, 24, 25, 26,
27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 509 472
Dépôt du : 25 JUIN 2007
Classe N° 29 : Truffes conservées ; truffes en boîtes ou en bocaux,
brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelures ; foie
gras d’oie ou de canard, frais, entiers, en trapèze, en terrine ou en
croûte ; spécialités gastronomiques à base de viande,
champignons conservés, poissons, légumes ; beurre, crème de
beurre, bouillons et préparations de bouillons, caviar, crème,
gélatines à usage alimentaire, graisses comestibles, huiles
comestibles, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures,
oeufs, lait et autres produits laitiers ; conserves de viandes, de
poisson, de champignons et de légumes.
Classe N° 30 : Préparations aromatiques à usage alimentaire,
assaisonnements, condiments, épices, pickles ; café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces.
Classe N° 31 : Truffes fraîches.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
à : I.N.P.I. PARIS
AUGER Bertrand, 1 route de Longeves, 85200 PISSOTTE,
N° SIREN : 400 186 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUGER Bertrand, La Bruyère, 85200 SERIGNE.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 510 466
Dépôt du : 28 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAS Event Connection, 10 rue aux Ours, 75003 PARIS,
N° SIREN : 453 095 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
eric loizeau, 10 rue aux ours, 75003 PARIS.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : – arbres (végétaux). – arbustes. – fleurs naturelles.
– gazon naturel. – palmiers. – plantes – plants – rosiers. – écorces
brutes.
Classe N° 37 : – irrigation (installation et réparation de dispositif).
– location de machines de chantier. – maçonnerie. – plomberie. –
électriques (installation et réparation d’appareils) ; étanchéité
(services de construction) ;
Classe N° 44 : – arbres (chirurgie). – destruction des mauvaises
herbes. – engrais et produits chimiques destinés à l’agriculture
(épendage). – entretien de pelouses. – horticulture. – jardinierspaysagistes.
Classe N° 40 : Tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 38, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 510 608
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
European Aeronautic Defence and Space Company EADS France,
Société par actions simplifiée, 37, boulevard de Montmorency,
75016 PARIS.
Ecole Normale Supérieure de Cachan, Etablissement Public à
caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, 61, avenue du
Président-Wilson, 94235 CACHAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Publications.
Classe N° 42 : Services de recherches scientifiques, à savoir
recherches en modélisation mécanique et usine numérique ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 42.
N° National : 07 3 510 661
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LYON
DARLET – MARCHANTE – TECHNOLOGIE, Société par Actions
Simplifiée, SAVOIE TECHNOLAC, 73370 LE BOURGET DU LAC,
N° SIREN : 378 706 733.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 7 : Machines individuelles ou montées en lignes pour
l’étirage de films dans le sens longitudinal et transversal.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 510 681
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MONTALIVET,
75008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAAN, 6 Rue MONTALIVET, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Panneaux et chevalets de signalisation,
d’information, de communication et de publicité métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques ; signalisation métallique, non
lumineuse et non mécanique ; signalisation publicitaire
métallique (non lumineuse et non mécanique) ; bornes routières
métalliques non lumineuses et non mécaniques ; bornes
d’information métalliques non lumineuses et non mécaniques ;
colonnes d’affichage, d’information métalliques ; cadres
métalliques pour panneaux publicitaires.
Classe N° 9 : Panneaux et chevalets de signalisation,
d’information, de communication et de publicité lumineux ou
mécaniques ou mobiles ; signalisation lumineuse ou mécanique ;
signalisation publicitaire lumineuse ou mécanique ; bornes
routières lumineuses ou mécaniques ; bornes d’information
électriques ou électroniques ; appareils et instruments électriques
ou électroniques de signalisation, de contrôle, supports pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des
images ; appareils et instruments pour le traitement
d’informations et de données.
Classe N° 16 : Papier et carton bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie
ou
l’imprimerie,
produits
de
l’imprimerie,
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique, caractères
d’imprimerie, clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en
papier ou en carton, autocollants, formulaires, stylos, crayons,
cartes postales, papier lumineux, imprimés.
Classe N° 19 : Panneaux et chevalets de signalisation,
d’information, de communication et de publicité ni lumineux, ni
mécaniques (non métalliques) ; signalisation non lumineuse et
non mécanique (non métallique) ; bornes routières non
lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; bornes
d’informations non lumineuses et non mécaniques (non
métalliques) ;
colonnes
d’affichage,
d’information
non
métalliques ; cadres non métalliques pour panneaux publicitaires.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
RAAN,
SARL,
6
Rue
N° SIREN : 350 133 468.
BOPI 08/05 - VOL. II
PARIS,
Classe N° 35 : Publicité et affaires commerciales, services de
publicité, location de matériel publicitaire et d’espaces
publicitaires, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion
d’annonces publicitaires, location de panneaux d’affichage,
affichage, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches),
reproduction de documents, études de marchés, recherches de
marchés, publication de textes publicitaires, courriers
publicitaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le
domaine publicitaire, services de conseils pour l’organisation des
affaires, projets dans le domaine de la publicité (aide à la direction
des affaires), conseils en affichage, conseils en publicité, services
de régie publicitaire, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; service de mercatique ;
publipostage.
Classe N° 38 : Télécommunications, communication par vidéotex,
transmission d’informations par voies téléphoniques, télévisées,
radiophoniques, transmission d’informations par téléscripteur,
transcriptions de messages, communications par réseaux locaux,
messageries vocales, messageries électroniques, expéditions de
dépêches, transmission de dépêches, agences d’informations
(nouvelles), radiodiffusion, communications télégraphiques,
téléphoniques,
services
téléphoniques,
services
télex,
transmission d’informations par voie télématique et centres
serveurs ; transmission d’informations par voie télématique
accessible par code d’accès : télétransmission d’informations ou
de signaux ; services de communications par moyens
électroniques, numériques ; communications par l’Internet ;
messagerie téléphonique ; service de mise en relation de
personnes avec des sites Internet, au moyen de portail
(télécommunication) ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur, communication par terminaux
d’ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 19, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 511 524
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections humaines et-ou animales dues aux parasites du genre
plasmodium ou babesia et des résistances aux traitements. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections humaines et-ou animales dues aux parasites du genre
plasmodium ou babesia et des résistances aux traitements. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections humaines et-ou animales dues aux
parasites du genre plasmodium ou babesia et des résistances aux
traitements. ;
33
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections humaines et-ou animales dues aux
parasites du genre plasmodium ou babesia et des résistances aux
traitements.
Classe N° 16 : tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, des infections humaines et ou animales dues aux parasites du genre plasmodium ou babesia
et des résistances aux traitements. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 511 526
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle, société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Tout produits
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections du paradonte humain et-ou animal.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections du paradonte humain et-ou animal. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou -et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections du paradonte humain et-ou animal. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections du paradonte humain et-ou animal.
Classe N° 16 : tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, des infections du paradonte
humain et-ou animal. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 511 528
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à : I.N.P.I. TOULOUSE
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laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
diarrhées infectieuses humaines ou animales. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
diarrhées infectieuses humaines ou animales. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des diarrhées infectieuses humaines ou animales ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des diarrhées infectieuses humaines ou animales ;
Classe N° 16 : Tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, des diarrhées infectieuses
humaines ou animales ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 511 530
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections urinaires et-ou rénales humaines et-ou animales. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
35
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
infections urinaires et-ou rénales humaines et-ou animales. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections urinaires et-ou rénales humaines et-ou
animales. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des infections urinaires et-ou rénales humaines et-ou
animales.. ;
Classe N° 16 : Tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, des infections urinaires etou rénales humaines et-ou animales.. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
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N° National : 07 3 511 531
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à : I.N.P.I. TOULOUSE
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laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou et l’utilisation de puce microarray, macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal,
relatif aux légionelles SPP et légionelloses. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal,
relatif aux légionelles SPP et légionelloses. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, relatif aux légionelles SPP et légionelloses. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
BOPI 08/05 - VOL. II
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, relatif aux légionelles SPP et légionelloses. ;
Classe N° 16 : Tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, relatif aux légionelles SPP et
légionelloses. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 511 533
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicale, SELARL, 2 RUE DE
L’AUTAN, 31670 LABEGE, N° SIREN : 397 665 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bio Pôle société de directeurs et directeurs adjoints de
laboratoires d’analyses biologie médicales, 2 RUE DE L’AUTAN,
31670 LABEGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
agents bactériens, viraux, parasitaires, mycologiques et
pneumopathies humaines et animales ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tout produit
chimique, réactif (produits chimiques), entrant dans la fabrication
ou-et
l’utilisation
de
puce
microarray,
macroarray,
oligonucléotides, primers, sondes, probes, contribuant au
dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche de résistance
au traitement en médecine humaine et-ou en médecine
vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou animal, des
agents bactériens, viraux, parasitaires, mycologiques et
pneumopathies humaines et animales ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Tout
appareil scientifique (autre qu’à usage médical), logiciel, entrant
dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des agents bactériens, viraux, parasitaires, mycologiques
et pneumopathies humaines et animales ;
37
N° National : 07 3 513 102
Dépôt du : 11 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JONATHAN LELIEVRE, 36 TER RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS,
N° SIREN : 484 779 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JONATHAN LELIEVRE, 36 TER RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 103
Dépôt du : 11 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JONATHAN LELIEVRE, 36 TER RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS,
N° SIREN : 484 779 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JONATHAN LELIEVRE, 36 TER RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques ;
Tout
appareil
scientifique, médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire, logiciel,
entrant dans la fabrication ou-et l’utilisation de puce microarray,
macroarray, oligonucléotides, primers, sondes, probes,
contribuant au dépistage ou-et au diagnostic ou-et à la recherche
de résistance au traitement en médecine humaine et-ou en
médecine vétérinaire, en tout type d’environnement humain ou
animal, des agents bactériens, viraux, parasitaires, mycologiques
et pneumopathies humaines et animales.
Classe N° 16 : Tout manuel entrant dans la fabrication ou-et
l’utilisation de puce microarray, macroarray, oligonucléotides,
primers, sondes, probes, contribuant au dépistage ou-et au
diagnostic ou-et à la recherche de résistance au traitement en
médecine humaine et-ou en médecine vétérinaire, en tout type
d’environnement humain ou animal, des agents bactériens,
viraux, parasitaires, mycologiques et pneumopathies humaines et
animales ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 513 117
N° National : 07 3 513 138
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
Dépôt du : 11 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RCE-ENERGIES, SARL,
N° SIREN : 498 568 740.
29
route
de
fillé,
à : I.N.P.I. PARIS
72700
SPAY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
yves GANDIL, l’huilerie, 72270 ARTHEZE.
Jean-Luc JOURNO, 25 bis allée d’Origny, 93220 GAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc JOURNO, 25 bis allée d’Origny, 93220 GAGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction).
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 513 125
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOY HELENE, ELIANE, MARIE, 1 RUE BORDA, RESIDENCE ST
GENES – ENTREE 2, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme HELENE BOY, 1 RUE BORDA, RESIDENCE ST GENES
ENTREE 2, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 12, 18, 24, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 165
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FABRICE BEJJANI, 11 TAYLOR, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE BEJJANI, 11 TAYLOR, 75010 PARIS.
Classe N° 38 : Visionnables sur site Internet téléchargement de
vidéos. Divinatoires.
Classe N° 45 : Divination par consultation de vidéos.
Classes de produits ou services : 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 19, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 204
Dépôt du : 11 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAP Informatique, SARL, 8 rue Gustave Eiffel, 91100 CORBEIL
ESSONNES, N° SIREN : 479 224 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAP Informatique, 8 rue Gustave Eiffel, 91100 CORBEIL
ESSONNES.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; diffusion d’annonces automobiles de sport, de luxe
et de prestige, neuves ou d’occasions ; publication de textes
publicitaires ayant pour thème l’actualité automobile,
organisation de forums à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 216
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SSL HEALTHCARE FRANCE S.A.S, société par actions simplifiée,
23, allée de l’Europe, 92110 CLICHY, N° SIREN : 592 054 829.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUSMANN & ASSOCIES, Maître Frédéric SAFFROY, 4, avenue
VELASQUEZ, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Substances et préparations contraceptives, gel,
liquides et crèmes spermicides, lubrifiants et désinfectants
hygiéniques pour usage dans la région du vagin, pénis ou anus ;
toutes préparations et substances dans le but de tests
gynécologiques ou pour le diagnostic de maladies sexuellement
transmissibles ; anesthésiques pour application topique ; produits
nettoyants, désinfectants et détergents, non à usage personnel à
usage médical.
Classe N° 10 : Bandages, pansements et tampons préservatifs,
dispositifs contraceptifs en caoutchouc naturel ou synthétique, ou
matières similaires, à usage hygiénique, prophylactique ou
médical.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publication de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaire, relations
publiques.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 513 247
Dépôt du : 12 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FULLBRAIN, SARL, 138
N° SIREN : 487 469 132.
Rue
de
Crimée,
75019
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FULLBRAIN, 138 Rue de Crimée, 75019 PARIS.
Description de la marque : MELISSA SPORT
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 395
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. NANCY
BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE, Société
Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable,
régie par les articles L 512-2 et suivants du CM et de l’ensemble
des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements
de crédit, 3, rue François de Curel, 57000 METZ,
N° SIREN : 356 801 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE, 3, rue François
de Curel, 57000 METZ.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 282
Dépôt du : 11 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE TEXTILE MOLIERE, SAS, 22 AV. B. THIMONNIER, 69300
CALUIRE, N° SIREN : 330 599 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE TEXTILE MOLIERE, 22 AV. B. THIMONNIER, 69300
CALUIRE.
Classe N° 35 : – publicité par tous moyens de diffusion (presse,
radio, télévision cinéma, en ligne sur un réseau informatique).
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés).
Gestion des affaires commerciales. Travaux de bureau. Gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : – assurances. Affaires financières. Affaires
monétaires. Affaires immobilières. Banque.
Classe N° 38 : – télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Fourniture d’accès à un réseau informatique. Services de
messageries électronique.
Classe N° 39 : – entreposage, stockage et gardiennage sécurisé
électronique de documents. Coffres-forts virtuel, à savoir
conservation sécurisée électronique de documents (entreposage,
stockage et gardiennage). Location de coffres-forts virtuels pour
l’entreposage, le stockage, et le gardiennage électronique de
documents.
Classe N° 42 : – conception et développement de logiciels.
Services juridiques. Recherches et développement de nouveaux
produits (pour les tiers). Elaboration, installation, maintenance,
mise à jour et location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Conversion de données et de programmes
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques. Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 437
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
41
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels recherches et développement de nouveaux produits
(pour les tiers).. Etudes de projets techniques.. Architecture
décoration intérieure élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur, consultation en matière d’ordinateurs..
Convertion de données et de programmes informatiques (autre
que convertion physique). Convertion de document d’un support
physique vers un support électronique. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 2, 19, 20, 21, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
CAA PARTICIPATION, SARL, 14, rue Saint Eloi, ZA DE LA
DOUARDERIE, 49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE,
N° SIREN : 439 703 067.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Marc DIZIER, AVOCAT, 1, rue du Roi Albert, BP 12221,
44022 NANTES CEDEX 1.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 555
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEUNESSE TV, Société par actions simplifiée, 12, rue d’Oradour
sur Glane, 75015 PARIS, N° SIREN : 480 937 184.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), optiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours,
d’enseignement, photographiques, cinématographiques et
audiovisuels ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques et numériques, disques acoustiques et optiques,
disques compacts audio et/ou vidéo ; disques vidéo digitaux ; jeux
vidéos ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; téléphones portables ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) préservatifs
contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants, résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie enduits (peintures).
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie dont livres,
ouvrages parascolaires, cahiers de texte, journaux, magazines,
revues, imprimés, catalogues, calendriers ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie, instruments d’écriture ; clichés ; boîtes en carton ou
en papier ; boîtes de crayons de couleur ; affiches ; affichettes ;
albums ; cartes ; prospectus ; papier d’emballage, sacs, sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; catalogues de
vente par correspondance.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques.
Classe N° 18 : Sacs d’alpinistes, sacs de plage, malles, valises,
parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie, portefeuilles, sacs
à dos, cartables, sacs à main, sacs de campeur, sacs de voyage.
Classe N° 20 : Meubles, glaces, miroirs, cadres. Articles en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques à savoir pièces
d’ameublement, boites, caisses, coffres, plateaux de table, plans
de travail, plans vasques, tabourets, cintres pour vêtements,
commodes,
coussins,
étagères,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, divans, literie
(à l’exception du linge de lit) matelas, vaisseliers, vannerie, boites
en bois, chevilles non métalliques, distributeurs non métalliques
fixes de serviettes, échelles en bois, figurines et satuettes en bois,
niches pour animaux d’intérieurs, patères et crochets non
métalliques pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies,
porte-revues, rayonnages, stores d’intérieurs à lamelles objets
d’art en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), dont tee-shirts, sousvêtements ; linge de maison ; linge de nuit ; bavoirs ; chaussures
(à l’exception des chaussures orthopédiques) ; casquettes,
chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 654 C PANTONE 657 C
Classe N° 21 : Porte-serviettes, porte-savon.
Classe N° 37 : Travaux débénisterie et d’agencement,
construction, travaux de peinture et de vernissage, supervision
(direction) de travaux de construction, entretien et restauration de
mobilier.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, dont peluches, figurines, puzzles, jeux
de société, cartes à jouer, cartes à collectionner, tableaux à
colorier, jouets de plein air ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de table décoration pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Distribution de prospectus,
d’échantillons. Services d’abonnement de journaux pour des
tiers. Conseils, informations ou renseignements d’affaires.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique, régie publicitaire, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée,
parrainage publicitaire. Vente au détail de sonneries pour
téléphone mobile.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications. Téléphonie mobile, services
de téléphonie mobile. Communications radiophoniques,
télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées,
radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision, messagerie électronique ; communications par
terminaux
d’ordinateurs ;
services
de
transmission
d’informations
par
voie
télématique,
communication
(transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont
l’Internet ; agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
agences de publicité.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissements dont
divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports
multimédia et réseaux dont l’Internet ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision. Service de production
d’émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films.
Edition de phonogrammes. Organisation et conduite
d’événements, concours et manifestations en matière de
divertissement, de culture et d’éducation. Edition de livres, de
revues. Réservation de places de spectacles. Organisation de
loteries. Services de discothèque, organisation de concerts, de
bals.
BOPI 08/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 513 851
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Champagne Le Royal Coteau, Coopérative Vinicole, 11 Rue de la
Coopérative, 51190 GRAUVES, N° SIREN : 780 390 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Champagne Le Royal Coteau, 11 rue de la Coopérative, 51190
GRAUVES.
Classe N° 42 : Création (conception) de sonneries pour téléphone
mobile.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 850
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Champagne Le Royal Coteau, Coopérative Vinicole, 11 Rue de la
Coopérative, 51190 GRAUVES, N° SIREN : 780 390 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Champagne Le Royal Coteau, 11 rue de la Coopérative, 51190
GRAUVES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l’exception des vins
et des eaux de vie ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays ;
spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d’appellation d’origine ; extraits ou essences alcooliques (à
l’exception des vins et des eaux de vie).
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l’exception des vins
et des eaux de vie ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays ;
spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d’appellation d’origine ; extraits ou essences alcooliques (à
l’exception des vins et des eaux de vie).
N° National : 07 3 513 852
Dépôt du : 13 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Champagne Le Royal Coteau, Coopérative Vinicole, 11 Rue de la
Coopérative, 51190 GRAUVES, N° SIREN : 780 390 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Champagne Le Royal Coteau, 11 rue de la Coopérative, 51190
GRAUVES.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l’exception des vins
et des eaux de vie ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays ;
spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d’appellation d’origine ; extraits ou essences alcooliques (à
l’exception des vins et des eaux de vie).
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 514 350
Dépôt du : 16 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François DOUCET, 945 Chemin Pierre Pascalis, 13100 AIXEN-PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François DOUCET, 945 Chemin Pierre Pascalis, 13100 AIXEN-PROVENCE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; fruits et légumes
frais issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; malt issu de l’agriculture biologique ou élaboré à
partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; céréales en
grains non travaillés issu de l’agriculture biologique ou élaboré à
partir de produits qui en sont issus ; arbustes ; plantes issues de
l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 2, 17, 19, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 514 540
Dépôt du : 17 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ILLE ROUSSILLON, S.A, Z.A., Avenue des Corbières, 66301 THUIR
Cedex, N° SIREN : 347 869 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ILLE ROUSSILLON, Z.A., Avenue des Corbières, 66301 THUIR
Cedex.
Classe N° 29 : Pommes de terre d’appellation d’origine “ Pomme
de terre primeur du Roussillon ” conservées, congelées, séchées
et cuites ; gelées, confitures, compotes.
Classe N° 31 : Pommes de terre fraîches d’appellation d’origine
“ Pomme de terre primeur du Roussillon ”.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32, 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 514 704
N° National : 07 3 514 852
Dépôt du : 18 JUILLET 2007
Dépôt du : 18 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO GARCIA, EURL, PA HANNIBAL, BATIMENT 2, RUE DE LA
BILLIERE, 34660 COURNONSEC, N° SIREN : 482 132 289.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUNO GARCIA, PA HANNIBAL, BATIMENT 2, RUE DE LA
BILLIERE, 34660 COURNONSEC.
à : I.N.P.I. PARIS
INA (Institut National de l’Audiovisuel), Etablissement Public
Industriel et Commercial, 4, avenue de l’Europe, 94366 BRY-SURMARNE cedex, N° SIREN : 302 421 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut
National de l’Audiovisuel), 4, avenue de l’Europe, 94366 BRYSUR-MARNE cedex.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; logiciels ; banques de
données ; bases de données ; banques d’archives audiovisuelles,
radiophoniques et photographiques ; supports d’enregistrement
magnétiques, cassettes vidéo, disques vidéo digital, disques
compacts, Cédérom, disquettes.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oranges bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Arancia rossa di Sicilia » conservées, congelées,
séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ;
huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ;
graisses alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l’appellation
d’origine protégée « Pecorino siciliano » ; boissons lactées où le
lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 7, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) ;
matériels pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; photographies ; dessins ;
blocs de papier ; papier à lettre ; pochettes de disques et cassettes
acoustiques, cassette vidéo, cassette audio, disques vidéo digital,
disques audio digital, disques compacts, Cédérom, disquettes ;
feuilles, sacs et sachets en papier ou matières plastiques pour
l’emballage ; cartes postales ; cartes de visite ; enseigne en papier
ou en carton ; affiches ; tracts ; prospectus ; livres, publications,
revues, journaux et périodiques ; catalogues, calendrier, matériel
d’instruction et d’enseignement ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; gestion administrative de
commande de programmes audiovisuels, de programmes
sonores et de photographies ; diffusion (distribution) de matériels
publicitaires (tracts, prospectus) ; affichage publicitaire ;
compilations de données documentaires relatives à des
programmes audiovisuels, à des programmes sonores et à des
photographies ; études d’opinion, sondages, études de marché ;
aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite et l’organisation de leurs affaires ; relations publiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
gestion de fichiers informatiques et de bases de données relatives
au domaine de l’audiovisuel ; abonnement à tous supports
d’information sous forme de publication papier ou électronique.
Diffusion et publication d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’informations ; diffusion
(transmission) de programmes audiovisuels, de programmes
sonores et de photographies par tous moyens de
communication ; transmission d’informations par réseaux
téléphoniques, télématiques ou téléinformatiques en matière
d’informations contenues dans une base de données ou une
banque de données ; services de communication et de
télécommunication, à savoir : communication par terminaux
d’ordinateurs permettant la transmission d’informations
contenues dans une base de données ou une banque de données,
notamment sur tous réseaux informatiques de type Internet ;
services d’échanges électroniques de correspondances.
Classe N° 41 : Edition, prêt, publication de livres, revues, journaux
et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques
en ligne ; divertissements ; mise à disposition (location) de
programmes audiovisuels, de programmes sonores et de
photographies par tous moyens et notamment sur tous supports
analogiques ou numériques ; montage de programmes
audiovisuels et sonores ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, et manifestations à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; organisation de loteries.
Classe N° 42 : Conseils, informations ou renseignements
techniques en matière de programmation d’ordinateurs et
d’appareils électroniques ; programmation d’ordinateur et
d’appareils électroniques ; conception, élaboration et mise à jour
de logiciels ; création (conception, élaboration) de bases de
BOPI 08/05 - VOL. II
45
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données et de banques de données ; hébergement de sites
informatiques (Web).
Classe N° 45 : Gérance de droits de propriété intellectuelle relatifs
à des programmes audiovisuels, des programmes sonores et des
photographies.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 514 959
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE SYNDICALE DES SOCIETES ANONYMES DE CREDIT
IMMOBILIER, Association loi du 15 mai 1991, 26-28 rue de Madrid,
75384 PARIS CEDEX 08.
grues (machines de chantier) ; location de machines à nettoyer,
location de machines de chantier ; installation de lignes
téléphoniques, construction de routes et travaux de voirie,
promotion immobilière, travaux immobiliers (constructions et
réparation) ;
réhabilitation
d’immeubles,
lotissement,
aménagement et vente d’immeubles, maîtrise d’ouvrage
déléguée (direction de travaux de construction) ; services de
maintenance
d’immeubles
(réparation
de
chauffage,
climatisation, électricité, ascenseurs, portes et dispositifs
électroniques d’ouverture et de surveillance).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de formation
professionnelle, d’information en matière de formation
professionnelle ; organisation et conduite d’expositions, de
colloques, de séminaires, de concours, de congrès, de
convention, édition et publication de livres, magazines, textes, de
supports d’information sur tous supports.
Classe N° 42 : Architecture, architecture intérieure, arpentage
(service de géomètre) ; conseil en construction et en décoration ;
établissement de plans pour la construction ; décoration
intérieure ; travaux d’ingénieurs et d’ingénierie ; planification en
matière d’urbanisme.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de contentieux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, métaux
communs et leurs alliages, tuyaux métalliques, câbles, fils,
serrurerie
métalliques
non
électriques ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques,
échafaudages métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, verre
de construction, verre isolant (construction), bois de construction,
pierres naturelles et artificielles, béton, ciment, asphalte, poix,
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques.
Classe N° 35 : Edition de supports de communication et de
publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale :
conseils,
informations ou renseignements d’affaires, travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurance en matière immobilière et dans le
domaine de la construction, informations en matière d’assurance,
consultation en matière d’assurances, services de souscription
d’assurance ; affaires financières, consultation en matière
financière, opérations financières, estimations financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; prêts ; avances ;
subventions ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens
immobiliers ; financement de programmes immobiliers et
d’opérations pour l’accession à la propriété ; estimations
financières ; location de bureaux et logements d’habitation ;
placement de produits financiers ; gestion de patrimoine ;
recouvrement de créances ; transactions immobilières ; gestion
d’affaires immobilières ; services de marchands de biens à savoir
courtage immobilier ; services d’agences immobilières, de syndic
de copropriété et d’administration de biens immobiliers, de fonds
de commerce ; estimations fiscales.
Classe N° 37 : Construction ; construction de maisons
individuelles,
d’habitations,
d’édifices,
d’immeubles
et
réparation, construction d’édifices permanents ; direction de
travaux de construction ; viabilisation et aménagement de
terrains à savoir travaux d’adduction d’eau, installation de gaz,
d’électricité, de tout-à-l’égout ; supervision (direction) de travaux
de construction ; information en matière de construction,
information en matière de réparation ; démolition de
construction ; travaux d’ébénisterie (construction et réparation),
d’étanchéité (construction), de maçonnerie, de couverture, de
charpente, de fumisterie, de plomberie, d’électricité, de peinture
(notamment pour la décoration), de pose de revêtements de sols
souples et durs, d’isolation (notamment de doublage), de
terrassement (notamment pour l’aménagement paysager), de
raccordements et de branchements aux réseaux, de ravalement,
de nettoyage, d’assainissement (raccordement aux réseaux d’eau
potable et d’évacuation des eaux usées), de menuiserie extérieure
et intérieure, d’aménagements ; travaux publics ; location de
N° National : 07 3 515 022
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LILLE
BONDUELLE, Société Anonyme,
RENESCURE, N° SIREN : 445 450 174.
La
Woestyne,
59173
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Classe N° 16 : Documents commerciaux et publicitaires,
catalogues, journaux, prospectus, livrets, affiches, produits de
l’imprimerie et publications.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de
légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de
fruits, conserves d’herbes potagères ou conserves à base
d’herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à
base de champignons. Olives conservées. Fèves conservées.
Légumes surgelés, fruits surgelés, fèves surgelées, mélanges de
légumes surgelés, mélanges de fruits surgelés, herbes potagères
surgelées, champignons surgelés. Galettes surgelées à base de
légumes et/ou d’herbes potagères et/ou de champignons.
Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d’herbes
potagères. Beignets aux pommes de terre, beignets aux légumes.
Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes
poêlés. Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à
base de crudités. Légumes séchés. Fruits séchés et/ou cuits. Fèves
et graines à usage alimentaire. Herbes potagères séchées. Œufs,
lait et produits laitiers. Viande et extraits de viande. Volaille et
gibier. Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs.
Anchois. Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer.
Fromage. Poisson ou fromage ou viande en dés ou en bâtonnets.
Œufs de poisson ou d’escargots à usage alimentaire. Salade à
base de charcuterie ou de viande. Salade de fruits frais. Salade à
base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de légumes pour
la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes. Bouillons et
préparations pour faire du bouillon. Concentrés. Huiles et graisses
comestibles. Picallili. Pickles. Crèmes et crèmes aromatisées.
Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage alimentaire. Gelées
comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes.
Amandes préparées. Cornichons. Arachides, raisins secs. Chips.
Escargots. Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais.
Crudités. Légumes frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/
ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; fruits
frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ; tranches
de fruits ; fruits conservés dans l’alcool ; confitures ; compotes.
Classe N° 30 : Sauces, condiments, épices, herbes potagères
fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres,
sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que
les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de
viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d’avoine, flocons
de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné).
Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule
(taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes
alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Biscottes.
Chapelure. Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et
préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais. Champignons frais.
Amandes, noix, noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves
fraîches. Herbes potagères fraîches. Olives fraîches. Produits
agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), blé ; plantes
et fleurs naturelles.
BOPI 08/05 - VOL. II
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, porte feuille, porte
monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs
d’alpinistes, sacs de campeurs sacs de plage, sacs de sport sacs
de voyage, sacs d’écoliers.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chaussures de sports,
chaussettes habiments textiles sous vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 886
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31.
Marc ROSSETTO, les opalines, route du churut, 38700 LE SAPPEY
EN CHARTREUSE.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc ROSSETTO, les opalines, route du churut, 38700 LE SAPPEY
EN CHARTREUSE.
N° National : 07 3 515 774
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : NANTES
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; brochures ; dessins ;
LES SALINES DE GUERANDE, SCA, BP 65315 Pradel, 44353
GUERANDE CEDEX, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, BP 65315 Pradel,
GUERANDE CEDEX.
44353
Classe N° 1 : Sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ;
Classe N° 30 : Sel, moutarde ; Sel issu des marais salants de
Guérande ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de
formation en sciences et techniques industrielles ; Services
d’édition d’imprimés relatifs à toutes formations en sciences et
techniques industrielles.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
Classes de produits ou services : 1, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 841
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PEGASE Production Sport Design, Eurl, cap-Ferre Marie-Georges,
97227 SAINTE-ANNE, N° SIREN : 493 710 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel SEBAS, CAP-Ferre Marie-Georges, 97227 SAINTE-ANNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie horlogerie.
N° National : 07 3 516 517
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NORMAND VIANDE, Association loi 1901, Route d’Epinay, 14310
VILLERS BOCAGE, N° SIREN : 411 046 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMAND VIANDE, Route d’Epinay, 14310 VILLERS BOCAGE.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
N° National : 07 3 516 751
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : NANTES
HARAS DE LA VALLEE DES HAFLINGER, Société à responsabilité
limitée, La Gourdaine, 72550 DEGRE, N° SIREN : 430 269 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; additifs pour fourrage à usage
médical ; produits pour laver les animaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande de gros bovins en provenance de
Normandie ; Viande de veaux en provenance de Normandie ;
Viande d’ovins en provenance de Normandie.
Classes de produits ou services : 29.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés, graines (semences) animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux ; aliments pour chevaux ; fourrages ; fourrages
pour chevaux ; additifs pour fourrages non à usage médical ;
chaux pour fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour
animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 750
N° National : 07 3 517 659
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : NANTES
HARAS DE LA VALLEE DES HAFLINGER, Société à responsabilité
limitée, La Gourdaine, 72550 DEGRE, N° SIREN : 430 269 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE REGAIN, SA, 54 QUAI DE
FOURCHAMBAULT, N° SIREN : 397 827 163.
LOIRE,
58600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE REGAIN, 54 QUAI DE LOIRE, 58600 FOURCHAMBAULT.
Classe N° 40 : Décontamination de matériaux dangereux
traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 40.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : vert Pantone®
356 et orange Pantone® 158. Les termes “ EQUI, FOURRAGE,
EQUILIBRE, NUTRITION ” sont inscrits en couleur verte sur fond
blanc. L’élément graphique en forme d’épi est inscrit en couleur
verte et blanche sur un fond blanc. L’ellipse est inscrite en couleur
orange ainsi que les éléments graphiques en forme de flèche.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; additifs pour fourrage à usage
médical ; produits pour laver les animaux.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés, graines (semences) animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux ; aliments pour chevaux ; fourrages ; fourrages
pour chevaux ; additifs pour fourrages non à usage médical ;
chaux pour fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour
animaux.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 517 780
Dépôt du : 1er AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SWITCHM, SA, 100 av de Stalingrad, 94800 VILLEJUIF,
N° SIREN : 411 016 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SWITCH, SA, 100 AVENUE DE STALINGRAD, 94800 VILLEJUIF.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunication. Informations en matière de
télécommunication. Communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Organisation de voyages rendus par une agence de
voyages.
Classe N° 41 : Divertissement, activité sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire. Réservation de logement
temporaires. Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43.
N° National : 07 3 517 784
Dépôt du : 1er AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
de
Stalingrad,
94800
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
permettant de rechercher et d’extraire des informations par le
biais d’un réseau informatique ; logiciels de traitement de
données ; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
logiciels de jeux ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils et instruments d’enregistrement, de transmission, de
reproduction ou de traitement de sons, de données ou d’images ;
CD-ROM ; DVD. Appareils et instruments pour le traitement de
l’information ; instruments pour la navigation ; simulateurs de
chute libre ; simulateurs de vol ; ordinateurs ; écrans et appareils
de projection. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur. Vêtements de
protection, à savoir vestes, combinaisons, casques, masques,
chapeaux, bottes, gants et lunettes. Lunettes ; étuis à lunettes.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses. Pendentifs, chaînes,
boucles d’oreilles, bagues, bracelets ; en métaux précieux ou en
métaux non précieux. Bijoux fantaisie. Statues ou figurines en
métaux précieux ou en imitation de métaux précieux, étuis à
cigares ou cigarettes en métaux précieux ou en métaux non
précieux. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux.
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; boîtiers,
bracelets, chaînes de montres. Porte-clefs de fantaisie. Broches
(bijouterie), pin’s (épingle bijouterie). Boutons de manchettes,
épingles de cravates.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
SWITCH, SA, 100 av
N° SIREN : 411 016 173.
BOPI 08/05 - VOL. II
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SWITCH, SA, 100 AVENUE DE STALINGRAD, 94800 VILLEJUIF.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, photographies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes.
Instruments d’écriture. Pinceaux. Clichés, papier, carton, boites en
carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, cartes postales,
calendriers, brochures, cahiers, classeurs, agendas, cahiers de
coloriage, cahiers de dessin ; dessins. Livres, journaux, revues.
Matières plastiques pour l’emballage, sacs et sachets pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne
sur un réseau informatique diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire.
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes.
Articles de maroquinerie : étuis pour clefs, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, trousses de voyage, portecartes, porte-documents. Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de
plage, sacs de voyage, sacs de sport. Cartables. Coffrets pour
contenir les affaires de toilettes.
Classe N° 38 : Télécommunication. Informations en matière de
télécommunication. Communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué) ;
vaisselle non en métaux précieux ; verres à boire, tasses,
assiettes, bols, plats, bouteilles, carafes, vases, boites à thé, boites
à biscuits, bonbonnières en porcelaine, en faïence, en verre, en
terre cuite. statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en
verre. Peignes ; brosses (à l’exception des pinceaux), ustensiles
ou nécessaires de toilette.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Organisation de voyages rendus par une agence de
voyages.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts,
pulls, pantalons, jupes, shorts ; casquettes ; chaussettes ;
chaussons. Chaussures de plage ou de sport. Maillots de bain.
Peignoirs de bain. Sous-vêtements. Vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures, gants.
Classe N° 41 : Divertissement, activité sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire. Réservation de logement
temporaires. Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 867
Dépôt du : 2 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Monsieur BASONE Olivier, 5 chemin de Limayrac, batiment E
no 429, 31500 TOULOUSE.
Monsieur GIL Nicolas, 38 avenue Cornaudrie, 31240 L’UNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, Technoparc, 1, 1 impasse
Marcel Chalard, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets. Jeux automatiques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Décorations pour arbre de Noël. Maquettes de véhicules et de
simulateurs de chute libre. Modèles réduits de véhicules et de
simulateurs de chute libre. Appareils sportifs et de divertissement
en relation avec le parachutisme et la chute libre ; simulateurs de
vol et de chute libre ; appareils d’entraînement à la chute libre ;
manèges fixes et manèges forains.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques, boissons énérgétiques,
apéritifs sans alcool. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux,
briquets, allumettes ; boites ou étuis à cigares ou cigaret-tes non
en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs non en métaux
précieux.
Classe N° 41 : Divertissement ; formation ; activités sportives ;
organisation de concours (divertissement) et de compétitions
sportives ; services de simulation de vol et de chute libre, service
d’entraînement de saut ; services de formation et d’entraînement
sportifs au vol et à la chute libre ; production et organisation de
spectacles ; parcs d’attraction. Information en matière de
divertissement, de formation, de sport et de spectacle. Production
de film audiovisuels ; publication de livres.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 25, 28, 32, 34, 41.
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
N° National : 07 3 517 886
Dépôt du : 1er AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DM SPORT, SARL, 7 bis Rue des Anciens Combattants en AFN,
06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DM SPORT, 7 bis Rue des Anciens Combattants en AFN, 06000
NICE.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 910
Dépôt du : 26 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
REGION REUNION, ADMINISTRATION, AVENUE RENE CASSIN,
BP 7190, 97719 SAINT-DENIS MESSAGERIE CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISON DES CIVILISATIONS ET DE L’UNITE REUNIONNAISE,
145, RUE JULES AUBERT, 97400 SAINT-DENIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – valorisation (présentation, expositions)
d’instruments de musique et objets d’art. – vente au détail
d’objets d’art, de livres, d’albums, d’affiches.
Classe N° 41 : – production de films. – organisation et conduite de
colloques. – organisation de conférences ou congrès. –
organisation d’expositions. – publications de livres. – publications
de films.
Classe N° 42 : – recherche et développement de nouveaux
produits.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 916
Dépôt du : 26 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
REGION REUNION, ADMINISTRATION, AVENUE RENE CASSIN,
BP 7170, 97719 SAINT DENIS MESSAGERIE CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISON DES CIVILISATIONS ET DE L’UNITE REUNIONNAISE,
145, RUE JULES AUBERT, 97400 ST DENIS.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 517 982
Dépôt du : 2 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
Armen EGANYAN, Château d’Aubigny, 71510 ALUZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre
parcours ou oeufs de poules élevées en plein air.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – production de films. – organisation de concours. – organisation et conduite de colloques. – organisation de conférences ou congrès. – organisation d’expositions.
– publications de livres. – mise en place d’activités culturelles. –
recherche et développement de nouveaux produits. – vente au
détail d’objets d’art, de statuts, de livres, d’albums, d’affiches,
d’instruments de musique. – objets dérivés en matières plastiques
(joaillerie – objets d’art – boîtes – statuettes.
Classes de produits ou services : 14, 20, 35, 41, 42.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits
étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants élevés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; malt.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 980
Dépôt du : 2 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
Armen EGANYAN, Château d’Aubigny, 71510 ALUZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 518 893
Dépôt du : 7 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DESA Logiciels, SA, 97 Rue des chantiers, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 339 309 650.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESA Logiciels, 97 Rue des chantiers, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre
parcours ou oeufs de poules élevées en plein air.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits
étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants élevés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; malt.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Logiciels
liés à l’application de l’informatique en particulier dans les
métiers de l’électricité et du bâtiment ;
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Formations liées à l’application de l’informatique
en particulier dans les métiers de l’électricité et du bâtiment ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; services d’études
techniques liées à l’application de l’informatique en particulier
dans les métiers de l’électricité et du bâtiment.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 334
Dépôt du : 10 AOUT 2007
51
N° National : 07 3 519 429
Dépôt du : 10 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MerTerre, Association Loi 1901 a but non lucratif, Siège social 25
rue Sainte, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle Poitou, 25 rue Sainte, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Préparation pour lessiver, préparation pour nettoyer ;
savons ; parfums, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises. Education ;
formation ; divertissement. Publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrés. Organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 42 : Education, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques, technologiques et en matière de
protection de l’environnement rendus par des ingénieurs ;
conception et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Conversion de données ou de documents d’un support vers
un support électronique. Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 3, 25, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Mr JBARI SMAÏL, 62 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr JBARI SMAÏL, 62, RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 432
Dépôt du : 10 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ASTIER, Jean-François, domicilié 5, chemin de Galage, 09000
SAINT-JEAN DE VERGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chemises.
Classe N° 39 : Organisation de voyages au métier de transports
remorquage services taxis réservation pour les voyages –
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 41 : Formations.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons, parfums, eaux de toilette, produits de
parfumerie, crèmes et huiles pour le visage et pour le corps, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, tous les produits précités
étant d’origine végétale ou contenant des plantes.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques à base de substances
végétales, substances diététiques à usage médical à base de
plantes, tisane à usage médical.
Classe N° 30 : Tisanes, plantes aromatiques séchés à usage
diététique ou alimentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI 08/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/38 NL
N° National : 07 3 520 374
Dépôt du : 20 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé Bizeul, 69 Rue du Maréchal Joffre, 66600 VINGRAU.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé Bizeul, 69 Rue du Maréchal Joffre, 66600 VINGRAU.
N° National : 07 3 519 605
Dépôt du : 10 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ECOD’AIR, association à but non lucratif loi 1901, 73 rue de
l’Evangile, 75010 PARIS, N° SIREN : 452 310 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ecodair, 189 rue d’Aubervilliers, 75018 PARIS.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits (à l’exception des pommes de terre et des olives) ; pommes
de terres conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée “ Pomme de terre primeur du
Roussillon ” ; olives conservées, congelées, séchées et cuites
provenant du Roussillon ; gelées, confitures, compotes ; huiles et
graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; graisses
alimentaires.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais (à l’exception des pommes
de terre et des olives) ; pommes de terre fraîches bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée “ Pomme de terre primeur du
Roussillon ” ; olives fraîches provenant du Roussillon ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux).
Classe N° 33 : Vins bénéficiant d’une appellation d’origine
comportant le terme “ Roussillon ”.
Classes de produits ou services : 29, 31, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 929
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUEMET Jean-Paul, 1777 Avenue Joseph Gosquet, 83100
TOULON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines
à calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUEMET Jean-Paul, 1777 Avenue Joseph Gosquet, 83100
TOULON.
Classe N° 5 : Produits vétérinaire ; produits hygiénique pour la
médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes
dentaire ; désinfectants ; produits pour la destructions des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 5, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 520 944
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Dépôt du : 23 AOUT 2007
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.
à : I.N.P.I. PARIS
TROLONGE BERNARD, 20 rue GONTAUT
DEAUVILLE, N° SIREN : 491 506 846.
53
BIRON,
14800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD TROLONGE, NINA GAELLY, 20 Rue GONTAUT BIRON,
14800 DEAUVILLE.
Classes de produits ou services : 17, 18, 20, 24, 25, 27.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 070
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Description de la marque : NOIR ET BLANC
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 24 : Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à
usage textile – tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de
maison – linge de table non en papier – linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
BLOIS Jacques, place du 8 Mai, 24510 STE ALVERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOIS Jacques, Place du 8 Mai, 24510 STE ALVERE.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 521 062
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sas proteines, sas,
N° SIREN : 349 728 444.
11
rue
galvani,
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sas proteines, 11 rue galvani, 75017 PARIS.
Classe N° 29 : Truffes. Huiles et graisses comestibles. Beurre –
charcuterie – fruits et legumes conservés.
Classe N° 30 : Glaces comestibles. Miel. Vinaigre, sauces.
Chocolat.
Classe N° 31 : Truffes fraîches.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs – spiritueux – extraits
ou essences alcooliques – boissons alcooliques (à l’exception des
bières).
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 33.
N° National : 07 3 521 068
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
maxime Beucher, 185 rue de chartres, 28630 MORANCEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maxime Beucher, 185 rue de chartres, 28630 MORANCEZ.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 074
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LHOSTE PATRICIA, 9 RUE FRANCIS MARTIN, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME LHOSTE PATRICIA, 9 RUE FRANCIS MARTIN, 33000
BORDEAUX.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés du liège) ou en
matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ;
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie – articles
pour reliure – photographies – articles de papeterie – adhésifs
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – caractère
d’imprimerie papier – cartons – boîtes papier / carton affiches –
albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures –
calendriers – instruments d’écriture objets d’art gravés ou lithographiés tableaux – patrons pour la couture dessins – instruments
de dessin mouchoirs de poche en papier – linge de table en papier
sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou matière plastique – objets de papier (fleurs – bijoux – sacs). Publicité = diffusion de matériel publicitaire (tracts / prospectus / imprimés –
échantillons) – reproduction de documents organisation d’exposition à but commercial et publicitaire – publicité en ligne sur un
réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication – publication de texte – publicitaire –
location des pages publicitaires. diffusion d’annonces publicitaires. Divertissement – publication livres – services de photographie – organisation & conduite de colloques, conférences ou
congrès micro-édition – location de décors de spectacles. Décors
ou affiches imprimées ou peints sur papiers & carton (ou toiles).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 075
BOPI 08/05 - VOL. II
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Cycles – fourches, potences, cintres,
poignées, tiges de selle, gardes boue, avertisseurs, moyeux,
pédalier, chaînes, pignons, direction de cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 25, 35.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
agostini philippe, 4 avenue marechal sebastiani, 20200 BASTIA,
N° SIREN : 488 549 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
agostini philippe, 4 avenue marechal sebastiani, 20200 BASTIA.
N° National : 07 3 521 085
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Royer
Sylvie,
8
paul
N° SIREN : 453 173 320.
painlevé,
31270
FROUZINS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Art Lily, 8 paul painlevé, 31270 FROUZINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 17 : Résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
N° National : 07 3 521 080
Dépôt du : 24 AOUT 2007
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges.
Classes de produits ou services : 17, 19, 20.
à : I.N.P.I. PARIS
Grégory Berthon, 31 Rue du Felibre Gaut, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégory Berthon, 31 Rue du Felibre Gaut, 13100 AIX EN
PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 090
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Meziane Idjerouidene, 4 Avenue Marcel Paul, 93297 TREMBLAY
EN FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Meziane Idjerouidene, 4 Avenue Marcel Paul, 93297 TREMBLAY
EN FRANCE.
BOPI 08/05 - VOL. II
55
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; affichage ;
information commerciale ; aide à la direction des affaires ;
approvisionnement pour des tiers (services d’) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; démonstration de produits ; foires à
buts commerciaux ou de publicité ; information dans des fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; promotion des ventes ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique et
télévisée ;
recherche
d’information
dans
des
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
transcription de communications ; étude de marché ; service
d’abonnement pour des tiers ; location de matériel publicitaire ;
Description de la marque : Le mot “ PIROGUES ” a la lettre P
représentée par une femme qui porte un vase et dont le bras fait
le demi cercle de la dite lettre. Fond rouge. Texte et femme en
noir. Point de la lettre I en jaune.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Information en matière d’assurances, émission de bons de
valeur ;
N° National : 07 3 521 100
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Communications téléphoniques ; messagerie
électronique ; transmission de dépêches ; transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistés par
ordinateur ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;
Transports aériens ; distribution de courrier ; locations de
véhicules ; réservation de places de voyage ; transport de
voyageurs ; réservation de places pour les voyages ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; Bateaux ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges.
Classes de produits ou services : 12, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOLYMARK, SAS, 10 bis
N° SIREN : 479 995 326.
rue
Crillon,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; réservation
d’hôtels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 099
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; compléments alimentaires à usage médical à base
d’algues et d’extraits d’algues.
CREUNET Dominique, 1 lieu dit Jeansac, 47140 TREMONS,
N° SIREN : 499 022 309.
Classe N° 16 : Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pirogues, 1 lieu dit Jeansac, 47140 TREMONS.
Classe N° 25 : Vêtement à l’exception des jeans, chaussures,
chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements et des chaussures).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 25, 28, 30, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 104
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil et assistance en stratégie, assistance à la mise place de
système de management de l’environnement, la qualité, la
sécurité. ;
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EARL LESPINE, 0 La
N° SIREN : 441 926 193.
Boissière,
47120
BOPI 08/05 - VOL. II
SOUMENSAC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lespine Gilbert, 0 La Boissière, 47120 SOUMENSAC.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Formation en environnement, qualité
et sécurité ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Etudes, conseil et
assistance en environnement, qualité et sécurité y compris la
réalisation de la veille réglementaire. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 31, 33.
N° National : 07 3 521 114
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 105
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Francis SABOURIN, 71 Route de Poitiers, 86240 FONTAINE LE
COMTE.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Magali STABLO, 2 rue J. Cugnot, Centre d’Affaires Box Center,
11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STABLO, 2 rue J. Cugnot, Centre d’Affaires Box Center, 11100
NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francis SABOURIN, 71 Route de Poitiers, 86240 FONTAINE LE
COMTE.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 2.
Description de la marque : Bandeau rectangulaire comprenant
photo en arrière plan d’herbes et gouttes d’eau en couleur. Une
bande texte, police payrus blanche, identifie l’image : “ Bureau
Technique pour l’Environnement,
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peinture).
N° National : 07 3 521 113
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CRISTALE, SARL, 0 Route de Hauterive, 81100 CASTRES,
N° SIREN : 493 450 852.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRISTALE, 0 Route de Hauterive, 81100 CASTRES.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; services
de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
N° National : 07 3 521 116
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA VIE EN VERT, SA, LES VERGNES, 19330 SAINT GERMAIN LES
VERGNES.
BEVICOR, COOPERATIVE Agricole, ZI DU TEINCHURIER, 19100
BRIVE LA GAILLARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA VIE EN VERT, LES VERGNES, 19330 SAINT GERMAIN LES
VERGNES.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en
grains non travaillés ; fourrages.
Classes de produits ou services : 31.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Description de la marque : Code couleur des caractères : R : 217
V : 129 B : 193 Police caractère : Adelon Light
N° National : 07 3 521 120
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ;
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Domaine Castel-Sablons, SARL, 1 Le Bourg, 17520 SAINTMAIGRIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine Castel-Sablons, 1 Le Bourg, 17520 SAINT-MAIGRIN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; albums ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 137
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Philippe Taieb,
N° SIREN : 499 204 915.
9
rue
Mérimée,
75116
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe Taieb, 9 rue Mérimée, 75116 PARIS.
Classe N° 33 : Brandy.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 125
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
la société “ AUX TRESORS DE L’ÊTRE ”, SARL, 19 RUE PAUL
SERAMY, 77300 FONTAINEBLEAU, N° SIREN : 498 804 053.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel ROBIN, 19 RUE PAUL SERAMY, 77300 FONTAINEBLEAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; supports de cours (papier) revues, magazines ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; location de temps
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Etudes de marché ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Education et enseignement, formation professionnelle continue,
organisation et conduite de séminaires.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie affiches, prospectus,
autocollants, brochures. Cartons, sacs et sachets pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques.
N° National : 07 3 521 139
Classe N° 25 : Vêtements, habillement pour femmes, hommes et
enfants. Robes, jupes, chemisiers, tee shirts, sweat shirts, shorts,
bermudas, pantalons chemises, sous-vêtements, chaussettes,
ceintures (habillement), casquettes et bonnets. Chaussures de
sport et de plage.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
Classe N° 28 : Planches à roulettes pour la pratique du skate.
Roues pour planches à roulettes.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SCA DU MONT SAINT JEAN, CAMPO QUERCIO, BP 19, 20270
ALERIA, N° SIREN : 319 871 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA DU MONT SAINT JEAN, CAMPO QUERCIO, BP 19, 20270
ALERIA.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 141
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR BENJAMIN FREDERIC, II4 BT. C LE REPAUSSET
LEVANT, RUE MARCEL PAGNOL, 30240 LE GRAU-DU-ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR BENJAMIN FREDERIC, II4 BT. C LE REPAUSSET
LEVANT, RUE MARCEL PAGNOL, 30240 LE GRAU-DU-ROI.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie affiches, prospectus,
autocollants, brochures. Cartons, sacs et sachets pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques.
Description de la marque : ERA UNA VOLTA
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’A.O.C Corse.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 140
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR BENJAMIN FREDERIC, II4 BT. C LE REPAUSSET
LEVANT, RUE MARCEL PAGNOL, 30240 LE GRAU-DU-ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR BENJAMIN FREDERIC, II4 BT. C LE REPAUSSET
LEVANT, RUE MARCEL PAGNOL, 30240 LE GRAU-DU-ROI.
Classe N° 25 : Vêtements, habillement pour femmes, hommes et
enfants. Robes, jupes, chemisiers, tee shirts, sweat shirts, shorts,
bermudas, pantalons chemises, sous-vêtements, chaussettes,
ceintures (habillement), casquettes et bonnets. Chaussures de
sport et de plage.
Classe N° 28 : Planches à roulettes pour la pratique du skate.
Roues pour planches à roulettes.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 142
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LACONDE Louis Pierre, Le champ des Moulins, 34570 MURVIEL
LES MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACONDE Louis Pierre, Le champ des Moulins, 34570 MURVIEL
LES MONTPELLIER.
59
Description de la marque : “ Ikanath ”, est écrit en cursives. Le
“ h ” sert de crochet à l’anneau du “ coeur ailé ” auquel sont
suspendus un “ œil ”, un “ ange ”, une “ croix en spirale ”
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ;
chaussons ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Education, formations, enseignement, divertissements assistance et conseils dans le domaine
social. Formation technique dans le domaine du batiment, de
l’agriculture, de la pêche et de la mécanique. Organisations
d’expositions et spectacles à but culturels educatifs, musicaux et
sportifs. Organisations d’activités sportives et de loisirs. Assistance et conseil à l’education scolaire, au divertissement au
respect de l’environnement et au commerce equitable. Assistance
et conseils dans le domaine ecologique et aux energies nouvelles
et durable. Transport et convoyage de materiels et vehicules.
Distributions de materiels et produits. Organisations de voyages.
Transports de personnes. Assistance financière dans le domaine
de santé, de formation d’éducation et d’enseignement. Assistance
financière, technique à la formation et création de produits et
objets artisanaux locaux et regionaux. Assistance financière à la
mise en place d’énergies nouvelles durables et au respect de
l’environnement. Assistance financière à la mise en place de
réseaux de commerce équitable. Assistance technique en matière
de santé. Services médicaux. Assistance médicale. Formation aux
soins médicaux et d’hygiène. Services hospitaliers. Assistance
aux soins vétérinaires.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 163
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphan Pierantoni, Agissant pour le compte de la société
“ CADOPASS ” en cours de formation, 63 La Bastide de l’Eclou,
83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphan Pierantoni, 63 La Bastide de l’Eclou, 83560 SAINT JULIEN
LE MONTAGNIER.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 155
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Frédérica ESPANOL, 1220 Avenue du colonel Brooke, 83700
SAINT RAPHAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédérica ESPANOL, 1220 Avenue du colonel Brooke, 83700
SAINT RAPHAEL.
Classe N° 35 : Médiation en matière d’annonces et de publicité ;
promotion
publicitaire ;
promotion
d’évènements
et
organisations culturels et sportifs ; diffusion de matériel
publicitaire, de promotion et d’annonces aussi par l’Internet ;
médiation pour le placement des annonces sur l’Internet ; les
services précités également par l’Internet.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et de visites touristiques ;
accompagnement de voyageurs ; location de véhicules de
transport, de garages et de parcs de stationnement ;
conditionnement et emballage de marchandises ; organisation de
petites vacances ou de vacances de fin de semaine sur base de
chèques de voyage ou de cadeau.
Classe N° 41 : Organisation d’évènements sportifs, de loisirs ;
distribution, publication et édition de journaux, dépliants, flyers,
livres et revues ; fourniture d’information culturelle et sportive au
moyen de banques de données, information sur des évènements
culturels et sportifs et information sur des activités. Réservation
de places pour activités de sports et loisirs. Vente de chèques
cadeaux.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
60
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BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 169
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc FRYDMAN, 6 square Granchamps, 78160 MARLY LE
ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc FRYDMAN, 6 square Granchamps, 78160 MARLY LE
ROI.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 180
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL +, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 329 211 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de
lunetterie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ;
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoires ou à microprocesseurs. Bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ;
films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ;
cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes
postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de
télévision et de radio ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tour moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; services de radioptéléphonie
mobile ; fournitures d’accés à un réseau informatique mondial ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
61
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ; services de loisirs ; publication de livres, de
revues ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de
films sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, de textes, d’images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles.
Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions
en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche
et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ;
étude de projets techniques, architecture ; décoration intérieure,
expertises (travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles
en matière d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo,
d’Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; conception, élaboration, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultations en matière d’ordinateurs, de location
d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques, conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle
d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment
nomades et à toute transmission d’information, conception
(élaboration) de programmes et d’appareils interactifs ; services
d’établissement de normes (standardisation) techniques, services
de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme, services d’informations
météorologiques. Recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et
de contrôle d’accès dans le domaine de la télévision, de
l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel ;
services d’authentification (recherche d’origine) de messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; service de dessinateurs d’art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 186
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Classe N° 16 : Journaux, revues, magazines.
à : I.N.P.I. LYON
ASSOCIATION RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE
AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. », Association Loi 1901, Chemin
des Gardes, 69610 SAINT GENIS L’ARGENTIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Maître Jean-François
CHRONOWSKI,
1 Avenue
du
Chater,
BP 33,
69340
FRANCHEVILLE.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 195
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
L’ECHOPPE GIRONDINE, SARL, 9 RUE JULES GRAVEY, 33160
SAINT MEDARD EN JALLES, N° SIREN : 497 770 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DEPOND FLORENCE, 9 RUE JULES GRAVEY, 33160 ST
MEDARD EN JALLES.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 191
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Classe N° 20 : Meubles, glaces, cadres – objets d’art en bois, cire
plâtre, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine écaille,
matières plastiques ; paniers en bois, bouchons de bouteilles.
M. BRIAND Philippe, 24, av de la Liberation, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine : vaisselle, porcelaine, faïence, verre brut ou
mi ouvré : objet d’art en porcelaine, terre cuite ou verre : bouteille,
tire bouchon, becs verseur, rafraîchisseur de bouteilles (système
isotherme) bouchons fantaisie, dessous verres et bouteille (non
en papier).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRIAND Philippe, 24, av de la Liberation, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 24 : Linge de table non en papier ; linge de lit et de
maison linge de bain (à l’exception de l’habillement).
à : NANTES
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
Classe N° 30 : Café, thé, pain, pâtisserie confiserie, miel, sirop de
mélasse. Sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, pizza, biscuiterie,
sucre gâteaux, farine et préparation faite de céréales.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales, gazeuse boissons de fruits
et jus de fruits, sirops et préparation pour faire des boissons,
nectars de fruits, soda, apéritifs sans alcools.
N° National : 07 3 521 197
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, cidre, digestifs (alcool et
liqueur, vins spiritueux extrait d’essence alcoolique.
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Verrecchia Chantal, Mas
Redessan, 30320 MARGUERITTES.
Beauregard,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Verrecchia Chantal, Mas Beauregard,
Redessan, 30320 MARGUERITTES.
63
Route
de
Classe N° 34 : Tabac, articles pour fumeur, allumettes, cigares,
cigarettes, pipes, briquet, boîte étuit cigares. Boîte et étuis à
cigarettes. Cendrier pour fumeur.
Classe N° 43 : Service de restaurations (alimentation). Service de
bar. Service de traiteurs.
Route
de
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 32, 33, 34, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 222
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, N° SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Elevage de porcs de plein air.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 203
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MENARD PATRICIA, CHEMIN DE LA CARRAIRE,
GENEVRIERS VILLA 36 ”, 13015 MARSEILLE.
“ LES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MENARD PATRICIA, CHEMIN DE LA CARRAIRE, “ LES
GENEVRIERS VILLA 36 ”, 13015 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles.
Classe N° 29 : Fruits, légumes conservés, séchés cuits, gelées
confitures, produit laitiers, huiles comestibles charcuterie,
salaisons, fromage. Boissons lactées.
Produits ou services désignés : Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ;
logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo. Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction et d’enseignement ; revues de presse ;
tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
stylos ; instruments d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et
sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés. Cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sachousses pour vêtements [pour le voyage], sacs de campeur,
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ;
mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux
précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ;
porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux
précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs
de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses de voyage
[maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à
chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et
sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits textiles non
compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception
de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés
(textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de
motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ; linge
pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à
doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour
coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de voyage ;
doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles
(tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ;
tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau
d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de
chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table
en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ;
tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de
poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre
à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine,
crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ;
tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières
textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ;
drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures,
chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer. Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
BOPI 08/05 - VOL. II
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d’éducation et de formation
dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 232
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DELAVIER Anthony (Jérôme), Appt II. PAVILLON HAUSSMANN,
08. RUE GASTON MARCHOU, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Anthony DELAVIER, Appt. II. PAVILLON HAUSSMANN,
08. RUE GASTON MARCHOU, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 36 : – promotion immobilière. – courtage en
construction. – gérance de fortune. – gérance immobilière. –
gérance d’immeuble. – transaction immobilière. – marchands de
biens à savoir courtage immobiliers. – transaction immobilière
avec pays étrangers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 247
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. RENNES
VIDREQUIN Marceau, 15, rue Aristide Briand, 35340 LIFFRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
blanches, rasoirs, canifs, coupe-légumes, hache-légumes,
hachoirs [couteaux], outils à main pour le jardinage actionnés
manuellement.
Classe N° 11 : Abat-jour, porte-abat-jour, appareils pour la
désodorisation de l’air, ampoules d’éclairage, ampoules
électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, baignoires,
installations de bain, chauffe-plats, appareils de climatisation,
diffuseurs [éclairage], fontaines, lampadaires, lampes à gaz,
lampes à huile, lampes d’éclairage, lampions, lanternes
d’éclairage, lustres, plafonniers, radiateurs [chauffage], radiateurs
électriques, toasteurs, cuvettes de toilettes [W.-C.] ventilateurs.
65
ronds de table non en papier, serviettes de table en matières
textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table
non en papier, taies d’oreillers, tentures murales en matières
textiles, tissus à usage textile.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles,
papiers peints, tapisserie [tentures murales] non en matières
textiles.
Classes de produits ou services : 3, 8, 11, 16, 20, 21, 24, 27.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papeterie, adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage), pinceaux,
articles de bureau (a l’exception des meubles), matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils),
albums, almanachs, blocs (papeterie), buvards, filtres à café en
papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques,
cartons à chapeaux (boites), couvertures, craie à écrire, crayons,
compas de trace, corbeilles à courrier, tampons encreurs,
enveloppes (papeterie), équerres à dessin, étiquettes non en tissu,
feuilles (papeterie).
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 20 : Meubles y compris les meubles de jardin, les
meubles de salle de bain et de cuisine, tables à tapisser, établis,
appuie-tête (meubles), armoires, bancs (meubles), berceaux, bois
de lit, pans de boiseries pour meubles, chaises longues, chaises
(meubles), fauteuils, lits, sommiers de lits, literie (à l’exception du
linge de lit), manches d’outils non métalliques, matelas, oreillers,
plateaux de tables, tables, traversins, sièges, sofas, étagères,
étaux-établis (non métalliques), glaces (miroirs), cadres, produits
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matière plastique, à savoir bibelots, objets d’art, vanneries,
mobiles (objet pour la décoration), appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles, barres, anneaux,
crochets, patères, tringles à rideaux non métalliques, galets, rails
pour rideaux, embrasses non en matières textiles, garnitures de
fenêtres non métalliques, de meubles non métalliques, de portes
non métalliques, baguettes d’encadrement, loquets non
métalliques, tablettes pour rangement, étagères, boîtes à lettres
ni en métal ni en maçonnerie.
ECO-INDUSTRIES POITOU-CHARENTES, Association Loi 1901, 3
rue Raoul Follereau, BP 20058, 86002 POITIERS CEDEX,
N° SIREN : 488 303 611.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), à savoir balais,
seaux, casseroles, moules de cuisine, saladiers non en métaux
précieux, seaux à glaces, moules à glaçons, spatules [ustensiles
de cuisine], gobelets en papier ou en matières plastiques, moules
à gâteaux, planches à découper pour la cuisine, passoires non en
métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux, poubelles ;
tendeurs de vêtements, brûle-parfums, gants de ménage gants de
jardinage, planches à repasser, pinces à linge plats non en métaux
précieux, plateaux non en métaux précieux, presse-fruits non
électriques à usage ménager, torchons [chiffons] de nettoyage,
nécessaires de toilette ouvre-bouteilles, tire-bouchons, corbeilles
à pain, planche à pain, peignes et éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de
nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvre (à l’exception du
verre de construction), objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, bocaux, boites à savon, boites à thé (non en métaux
précieux), boites en métal pour la distribution de serviettes en
papier, boites en verre, bols, bonbonnières non en métaux
précieux, bouchons de verre, bouteilles, coupes à fruits, porte
couteaux, services à liqueurs, poignées de portes en porcelaine,
porcelaines, poteries, pots, couvercles de pots, pots à fleurs,
statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, théières non en métaux
précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, cafetières
non électriques non en métaux précieux, carafes, étendoirs à
linge, poivriers non en métaux précieux, salières non en métaux
précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes
non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux,
services à thé non en métaux précieux, tasses non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux
précieux, verres (récipients), verres à boire.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes ; couvertures de lit et de table. Chemins de table,
toiles cirées [nappes], cotonnades, sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps], housses pour coussins,
couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-delit [couvre-lits] draps, édredons [couvre-pieds de duvet],
embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuiemains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette,
housses d’oreillers, linge de bain à l’exception de l’habillement,
linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, literie
[linge], moustiquaires, nappes non en papier, plaids, portières
[rideaux], rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques,
N° National : 07 3 521 249
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARDPAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES, 23 rue Victor
Grignard, BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 253
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU CABEZAC, SCEA, 16/18 HAMEAU DE CABEZAC, 11120
BIZE MINERVOIS, N° SIREN : 414 351 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CABEZAC, 16/18 HAMEAU DE CABEZAC, 11120 BIZE
MINERVOIS.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classe N° 16 : Emballage en carton pour bouteilles ;
Classe N° 20 : Emballage en bois pour bouteilles ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Vins de pays. Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 16, 20, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 254
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU CABEZAC, SCEA, 16/18 HAMEAU DE CABEZAC, 11120
BIZE MINERVOIS, N° SIREN : 414 351 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CABEZAC, 16/18 HAMEAU DE CABEZAC, 11120 BIZE
MINERVOIS.
Classe N° 16 : Emballage en carton pour bouteilles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 264
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PASCAL FOING, Agissant pour le compte de la société “ DIRECTAPPRO ” en cours de formation, 133 LES ESTIVALES D’AURELIEN
BAT D2, AV ANDREI SAKHAROV, 83600 FREJUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL FOING, 133 LES ESTIVALES D’AURELIEN BAT D2, AV
ANDREI SAKHAROV, 83600 FREJUS.
Classe N° 20 : Emballage en bois pour bouteilles ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) digestifs (alcools et liqueurs) cidres ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins de pays, vins d’appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 16, 20, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 262
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine du Mas d’Arbaud, GFA, Le Mas d’Arbaud, 30129
REDESSAN, N° SIREN : 388 441 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martin de Fautereau, Le Mas d’Arbaud, 30129 REDESSAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;
albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de gravure ; tirage de
photographies ; sérigraphie ; services de photogravure.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 274
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
67
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Fabrice MARTIN, 74 rue maréchal Foch, 56100 LORIENT,
N° SIREN : 424 530 970.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fromagerie MARTIN, 74 rue maréchal Foch, 56100 LORIENT.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 290
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
GTP TECHNOLOGY, SA, IMMEUBLE BIOSTEP, RUE PIERRE ET
MARIE
CURIE,
BP 48184,
31681
LABEGE
CEDEX,
N° SIREN : 433 139 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GTP TECHNOLOGY, ERIC DEVIC, IMMEUBLE BIOSTEP, RUE
PIERRE ET MARIE CURIE, BP 48184, 31681 LABEGE CEDEX.
N° National : 07 3 521 288
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHANTAL LEGARDEUR, Agissant pour le compte de la société
“ JOBEKIA ” en cours de formation, 2 IMPASSE DES
CHATAIGNIERS, 44860 PONT SAINT MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHANTAL LEGARDEUR, 2 IMPASSE DES CHATAIGNIERS, 44860
PONT SAINT MARTIN.
Classe N° 1 : Préparation biologique autre qu’à usage médical et
vétérinaire (système d’expression de protéines recombinantes)
destiné à l’industrie et aux sciences. ;
Classe N° 5 : Préparation biologique à usage médical et
vétérinaire (système d’expression de protéines recombinantes)
destiné à l’industrie et aux sciences.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 295
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François SABOURET, 36 Rue de la Glacière, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François SABOURET, 36 Rue de la Glacière, 75013 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 320
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANE HUSER, 7 Allée des Chênes, 68470 HUSSEREN –
WESSERLING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE HUSER, 7 Allée des Chênes, 68470 HUSSEREN –
WESSERLING.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Description de la marque : ANTISANTINCU
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 20, 24, 28.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée comportant le terme “ CORSE ”.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 07 3 521 331
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Magnin, 138 av de lodève, résid Beau soleil bat 1, 34000
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Magnin, 138 av de lodève, résid Beau soleil bat 1, 34000
MONTPELLIER.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 329
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SCA DU MONT SAINT JEAN, CAMPO QUERCIO, BP 19, 20270
ALERIA, N° SIREN : 319 871 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA DU MONT SAINT JEAN, Campo Quercio, BP 19, 20270
ALERIA.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; locations d’espaces
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail
en ligne de matériel de bâtiment.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
maçonnerie ; location de machines de chantier ; Service
d’information dans le domaine du bâtiment et des travaux
publics.
69
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; boutons de manchette métal et
passementerie ; mouchoirs en soie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements.
Classes de produits ou services : 35, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 359
Dépôt du : 27 AOUT 2007
N° National : 07 3 521 340
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François BODENREIDER, 54 grande rue, 55130 BONNET,
N° SIREN : 388 385 510.
à : I.N.P.I. PARIS
PROMOUVOIR, SAS, 182 Avenue du Général Leclerc, 54000
NANCY, N° SIREN : 348 725 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
innov’art, 54 grande rue, 55130 BONNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMOUVOIR, 182 Avenue du Général Leclerc, 54000 NANCY.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 35 : Mise à disposition de personnel pour les animations
commerciales
sur
les
lieux
de
vente
(dégustation,
echantillonnages, démonstration distribution de prospectus).
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 38 : Services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Organisation d’expositions à buts artistiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 348
N° National : 07 3 521 361
Dépôt du : 28 AOUT 2007
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Stefania NERI, 5, rue de l’Eglise, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Pierandrea DI CARLO, 17, rue Carnot, 92270 BOIS COLOMBES.
NADIA MOTARD, 5 RUE EDMOND ROSTAND, apt 31, 33185 LE
HAILLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stefania NERI, 5, rue de l’Eglise, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
MICHEL CHARLUET, 26 RUE DUPLESSIS, 16100 COGNAC.
PATRICE SANTERO,
CASTELNAU MEDOC.
27
CHEMIN
DES
ARNEYS,
33480
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICE SANTERO, 27 CHEMIN DES ARNEYS,
CASTELNAU MEDOC.
33480
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ;
70
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ;
salons de beauté.
Classes de produits ou services : 5, 35, 41, 42, 44.
N° National : 07 3 521 373
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN, S.A.S, 994 rue
N° SIREN : 417 921 442.
de
la
Gare,
13770
VENELLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN, 994 rue de la Gare, 13770 VENELLES.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 368
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Dépôt du : 27 AOUT 2007
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; Lecteur biométrique.
MER ET LITTORAL, SARL, SARL MER ET LITTORAL, BP 61,
Bâtiment No 9, Zone de Kerinec, 29660 CARANTEC,
N° SIREN : 414 237 875.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MER ET LITTORAL, SARL MER ET LITTORAL, BP 61, 29660
CARANTEC.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 374
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : texte et logo
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; papier ;
carton ; cartes ; livres ; prospectus ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
EDEN, S.A.S, 994 rue
N° SIREN : 417 921 442.
de
la
Gare,
13770
VENELLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN, 994 rue de la Gare, 13770 VENELLES.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications.
N° National : 07 3 521 372
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Dépôt du : 27 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN, S.A.S, 994 rue
N° SIREN : 417 921 442.
de
la
Gare,
13770
VENELLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN, 994 rue de la Gare, 13770 VENELLES.
N° National : 07 3 521 375
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN, S.A.S, 994 rue
N° SIREN : 417 921 442.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
de
la
Gare,
13770
VENELLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN, 994 rue de la Gare, 13770 VENELLES.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Lecteur biometrique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; Logiciel de gestion.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 376
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN, S.A.S, 994 rue
N° SIREN : 417 921 442.
de
la
Gare,
13770
VENELLES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN, 994 rue de la Gare, 13770 VENELLES.
71
Classe N° 5 : Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales ; préparations et substances lubrifiantes et
humidifiantes de l’oeil destinées à soulager les sensations de
sécheresse ou les irritations bénignes de l’œil relevant du
monopole pharmaceutique ; préparations cicatrisantes oculaires
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques ; substances diététiques et compléments
alimentaires à usage médical ; produits alimentaires de régime et
d’hygiène à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale
relevant du monopole pharmaceutique ; collyres relevant du
monopole pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la
médecine relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 9 : Lentilles de contact.
Classe N° 10 : Yeux artificiels, appareils et instruments médicaux ;
dispositifs médicaux.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 35 : Services de consultations et de conseils en matière
de création d’entreprise, d’acquisition et de cession d’actifs de
sociétés ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de
leurs affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 44 : Recherche médicale.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 402
N° National : 07 3 521 455
Dépôt du : 28 AOUT 2007
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
à : I.N.P.I. PARIS
Incubateur Midi-Pyrénées, Association Loi 1901, 29 rue Jeanne
Marvig, 31400 TOULOUSE, N° SIREN : 432 988 665.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Incubateur Midi-Pyrénées, 29 rue Jeanne Marvig,
TOULOUSE.
31400
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse, Ringstrasse 14,
8600 DÜBENDORF, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 36 : Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 521 429
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
HORUS PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 148 Avenue
Guynemer, 06700 ST LAURENT DU VAR, N° SIREN : 445 317 043.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; savons : tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique.
Description de la marque : Rouge, noir et blanc.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies ou
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour
l’équipement des garages, machines utilisées pour la fabrication,
la maintenance et la réparation de véhicules et pièces et parties
constitutives de ces machines inclus en classe 7, pièces et parties
constitutives de ces machines inclus en classe 7, de machinesoutils ; machines pour le travail des métaux, du bois et des
matières plastiques, appareils de levage, machines pour la
réparation de carrosserie, bancs de réparation (parties de
machines) et leurs pièces et parties constitutives de ces machines
inclus en classe 7 ; appareils et fers à souder à gaz, machines
électriques à souder, pompes à dessouder ; cisailles et ciseaux
électriques ; extracteurs ; découpeuses ; riveteuses ; filtres
(parties de moteurs ou de machines) ; régulateurs (pièces de
machines) ; porte-forets (parties de machines) ; marteaux
pneumatiques ou électriques ; machines à meuler, meules à
aiguiser (parties de machines) ; perceuses et visseuses à main
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électriques ou pneumatiques ; pistolets électriques ou
pneumatiques à colle ou à graisse, pompes de graissage, pompes
(machines), vérins (machines) ; ponceuses électriques ou
pneumatiques, outils (parties de machines), porte-outils (parties
de machines), scies (machines), séparateurs. Machines à air
comprimé, machines à buriner, garnitures de cadres, crics
(machines), machines à filtrer, lames de scie (parties de
machines), outils à main actionnés mécaniquement, enrouleurs
mécaniques de tuyaux flexibles.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, canifs, armes
blanches ; rasoirs ; outils à main, et leurs pièces et parties
constitutives inclus en classe 8.
Classe N° 9 : Equipements électroniques utilisés avec outils et
outillage (compris en classe 9), équipements électroniques
utilisés avec outils et outillage pour le contrôle et la réparation de
véhicules, instruments de garage pour le contrôle et la réparation
de véhicules, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour
fonctionner avec des ordinateurs électroniques, instruments de
garage pour le contrôle et la réparation de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour analyser et régler la performance
de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour la réparation de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, appareils et instruments
électroniques pour analyser et régler la performance de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, y compris leurs pièces et
parties constitutives compris en classe 9, à l’exception de ceux
incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs
électroniques, appareils et instruments électroniques compris en
classe 9, pour la réparation de véhicules terrestres ou de pièces de
véhicules, y compris leurs pièces et parties constitutives compris
en classe 9, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour
fonctionner avec des ordinateurs électroniques ; pieds à coulisses
électroniques, trusquins électroniques, calibres à tracer
électroniques,
appareils
de
serrage
dynamométriques
électroniques, appareils et instruments d’équilibrage (analyse), de
contrôle (analyse et inspection) et de mesurage, pièces et parties
constitutives compris en classe 9 de ces produits, à l’exception de
ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des
ordinateurs électroniques ; bancs de contrôle dynamométriques,
appareils de serrage dynamométriques électroniques, appareils
et fers à souder électriques, transformateurs, calibres, y compris
calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs,
compas (instruments de mesure), fils à plomb, couple-mètres,
voltmètres, appareils électriques de mesure, appareils de mesure
de précision ou pour la mesure des distances, appareils et
instruments de mesure ; gants et surgants pour la protection
contre les accidents ; lunettes et surlunettes de protection ;
jauges, lignes et plombs de sondes ; multimètres, micromètres,
micromètres électroniques ; masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ou de protection ; miroirs
d’inspection pour travaux et réparations ; niveaux (instruments
pour donner l’horizontale), niveaux à lunettes ; palmers ; pieds à
coulisse, y compris pieds à coulisse électroniques, réglets (règles
à coulisse), tables traçantes (traceurs), tables de mesure,
appareils et instruments de contrôle (inspection), trusquins, y
compris trusquins électroniques, lampes optiques, dispositifs
d’équilibrage, équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic
des moteurs, appareils de réglage de trains-avant. Pèse acide
pour accumulateurs, accumulateurs électriques, aimants, câbles
de démarrage moteur, mesures de capacité, densimètres,
genouillères pour ouvriers, manomètres, recharges pour
accumulateurs électriques, réfractomètres, jauges de taraudage.
BOPI 08/05 - VOL. II
Classe N° 41 : Services d’animation d’un club destiné aux
professionnels du domaine automobile, formation pratique
(démonstration,) organisation et conduite d’ateliers de formation.
Services d’organisation et conduite de séminaires, congrès et
conférences. Services de publication de périodiques ou de textes
autres que textes publicitaires, publication électronique de
périodiques en ligne. Services d’exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe N° 42 : Informations et conseils de nature technique sur les
produits visés aux classes 7, 8, 9 et 12 à destination des
professionnels
du
domaine
automobile
et
d’autres
consommateurs. Services d’expertises (travaux d’ingénieurs),
étude de projets techniques, recherches en mécanique,
recherches techniques, essai de matériaux, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers, conseils
techniques pour améliorer la qualité et la performance de
produits.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 12, 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 457
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS LESTER, Société par Actions Simplifiée, ZI du
Pigeon
Blanc,
BP 60356,
56503
LOCMINE
CEDEX,
N° SIREN : 310 227 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 12 : Diables, chariots de manutention, chariots
élévateurs. Plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules.
Classe N° 35 : Informations et conseils de nature commerciale à
destination des professionnels du domaine automobile et
d’autres consommateurs, gestion de fichiers informatiques et de
bases de données accessibles aux professionnels du domaine
automobile membres d’un club. Services d’abonnement à un club
réunissant des professionnels du domaine automobile pour des
tiers, présentation des produits désignés en classes 7, 8, 9 et 12
sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;
démonstration de produits, diffusion (distribution) d’échantillons,
études de marchés, sondages d’opinions auprès des
professionnels du domaine automobile, recueil et systématisation
de données dans un fichier central, promotion des ventes pour
des tiers, distribution de questionnaires aux professionnels du
domaine automobile membres d’un club, services de diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
diffusion d’annonces publicitaires, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, services de comparaison de
prix, établissement de statistiques.
Classe N° 37 : Informations et conseils en matière d’entretien et de
réparation automobiles et en matière d’outillage destiné à
l’entretien et à la réparation automobiles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat et de thé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants ;
cafétarias ;
restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration
rapide ; hôtels.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 474
Dépôt du : 28 AOUT 2007
73
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. LYON
PHYSCIENCE GROUP, Société par Actions Simplifiée, 3 avenue
Doyen Louis Weil, Immeuble le Grenat, 38000 GRENOBLE,
N° SIREN : 413 764 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 07 3 521 480
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LE DESIGN ROOM, SARL, 52 Impasse de Neuilly, 40150
HOSSEGOR, N° SIREN : 440 461 259.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE DESIGN ROOM, 52 Impasse de Neuilly, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 3 : Cosmétiques solaires.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; aliments et boissons diététiques à usage médical ;
compléments nutritionnels à usage médical, notamment
comprimés, gélules, préparations à base d’extraits de végétaux ;
compléments alimentaires solaires à ingérer à usage cosmétique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 479
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAGO, SARL, 18 bis Avenue de la Motte Picquet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAGO, 18 bis Avenue de la Motte Picquet, 75007 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Gestion
administrative de sites informatiques ;
Classe N° 38 : Téléphonie avec et sans fils ou par transmission
satellite, fourniture d’accès à l’Internet, fourniture d’accès payant
à des bases de données informatiques (services de
communications), location de temps d’accès à des programmes
et des compilations de réalisations musicales ainsi que des
publicités sonores par la voie de l’Internet, fourniture d’accès
payant à des ordinateurs et des ressources électroniques, y
compris ressources de programmes musicaux et publicitaires
(services de télécommunications) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 42 : Installation et mise à jour de logiciels, mises à
disposition d’informations en matière de programmes
informatiques, réalisation (conception) et maintenance de sites
Internet pour le compte de tiers, conversion de données par le
biais de programmes informatiques, récupération de données
(services informatiques), conception et réalisation de réseaux
informatiques, location d’ordinateurs, gestion (maitenance) de
sites Internet.
Classe N° 9 : Téléphones portables, téléphones sans fil, écouteurs
téléphoniques, casques à écouteur, répondeurs téléphoniques,
téléphones cellulaires numériques, téléphones Internet, carte à
microprocesseur (carte à puce), cartes à puce pour systèmes de
téléphonie
mobile,
appareils
téléphoniques,
appareils
téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ;
batteries électriques, accumulateurs électriques câbles chargeurs
sur allume-cigares de véhicules automobiles ; câbles chargeurs
pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigares de véhicules
automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mainslibres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et
micro-magnétiques ; antennes mobiles haut-parleurs ; appareils
pour l’amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ;
transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone fixe ; support
de téléphone mobile ; support de téléphone de voiture ; boîtier
électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise
d’antenne ; adaptateurs d’antennes ; régulateurs de charges ;
supports de téléphone (partie de téléphone) ; connecteurs
d’antennes extérieures ; microphone ; batteries pour téléphones
portables ; étui et housse pour téléphones portables ; baladeurs,
écouteurs, haut-parleurs, ensemble main libre ; ensemble piétons
pour
téléphone
portable,
ordinateurs ;
imprimantes
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; programmes enregistrés ; logiciels ; modems ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images main libre.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires,
locations de distributeurs automatiques, location de matèriel
publicitaire et et d’espaces publicitaires ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
regroupement pour le compte de tiers de produits (à l’exception
de leur transport) à savoir : téléphones portables, téléphones sans
fil, écouteurs téléphoniques, casques à écouteur, répondeurs
téléphoniques, téléphones cellulaires numériques, téléphones
Internet, carte à microprocesseur (carte à puce), cartes à puce
pour systèmes de téléphonie mobile, appareils téléphoniques,
appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques
portables ; batteries électriques, accumulateurs électriques câbles
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chargeurs sur allume-cigares de véhicules automobiles ; câbles
chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigares de
véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif
mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes,
magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles hautparleurs ; appareils pour l’amplification des sons ; écouteurs
téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de
téléphone fixe ; support de téléphone mobile ; support de
téléphone de voiture ; boîtier électronique avec connecteur
téléphone avec ou sans prise d’antenne ; adaptateurs d’antennes ;
régulateurs de charges ; supports de téléphone (partie de
téléphone) ; connecteurs d’antennes extérieures ; microphone ;
batteries pour téléphones portables ; étui et housse pour
téléphones portables ; baladeurs, écouteurs, haut-parleurs,
ensemble main libre ; ensemble piétons pour téléphone portable,
ordinateurs ; imprimantes d’ordinateurs ; mémoires pour
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes
enregistrés ; logiciels ; modems ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans des magasins de ventes au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue, ou sur un site Web ou la télévision
ou
toute
autre
forme
de
média
électronique
de
télécommunication ; recherche pour affaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; location d’appareils de
télécommunication ;
communications
téléphoniques,
équipements de téléphonie sur ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 483
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NANCY
OTODOO, sarl, 27 rue Albert Einstein, Zone Saint Jacques II, 54320
MAXEVILLE, N° SIREN : 485 221 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OTODOO, sarl, 27 rue Albert Einstein, Zone Saint Jacques II, 54320
MAXEVILLE.
Produits ou services désignés : Service d’annuaire dans le
domaine de la restauration et de l’hôtellerie. Service de messagerie électronique à l’intention des adhérents. Diffusion de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Location de
temps publicitaire sur tous moyens de communication. Diffusion
d’annonces. Service d’affichage électronique. Fourniture d’accès
à un réseau de télécommunications. Service de photographie.
Divertissement, activités culturelles. Service de jeux en lignes.
Micro édition. Organisation de concours (éducation et divertissement). Production de films et dessins animés. Service de réservations-hôtellerie et restauration. Service de restauration. Annuaire,
publication. Service de recueil, de compilation, de systématisation de données en matière d’alimentation, gastronomie. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services de
comparaison de prix.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 482
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Ivrin Payet, Chapelle de Kerglas, 56250 ST NOLFF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ivrin Payet, Chapelle de Kerglas, 56250 ST NOLFF.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 484
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NANCY
OTODOO, sarl, 27 rue Albert Einstein, Zone Saint Jacques II, 54320
MAXEVILLE, N° SIREN : 485 221 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OTODOO, sarl, 27 rue Albert Einstein, Zone Saint Jacques II, 54320
MAXEVILLE.
Classe N° 12 : Bateaux, gréement, voile (gréement) balestron.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions
pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Articles de sport nautique non compris dans les
autres classes (à l’exception des chaussures et des tapis).
Classes de produits ou services : 12, 22, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur du logo gris pour le texte et
orange pour la lettre centrale « O »
Produits ou services désignés : Formation informatique et
nouvelles technologies de l’information et de la communication.
Diffusion de matériel publicitaire. Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur réseaux
informatiques. Location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication. Location d’espaces publicitaires. Télécommunications. Communication par terminaux d’ordinateurs. Fourniture
d’accès à Internet. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour,
location de logiciels. Programmation par ordinateur. Consultation
en matière d’ordinateurs. Conversion de données d’un support
physique à un support électroniques. Etude de projets techniques.
Service de dessinateur d’arts graphiques, stylisme, esthétique
industrielle. Matériel informatique et électronique : Claviers
d’ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports
de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés) microprocesseurs modems,
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs),
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ordinateurs, mémoires d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs enregistrés, processeurs (unités
centrales de traitement), programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés).
75
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 486
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Société MDS FINANCES HOLDING, société par actions
simplifiées, Zone industrielle de Chasnais, 85400 CHASNAIS,
N° SIREN : 443 408 398.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 491
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA, ZA DE LA GARE,
13210 ST REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 321 850 984.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires, éviers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, ZA DE LA GARE, 13210
ST REMY DE PROVENCE.
Classe N° 12 : Charriot métallique de manutention pour le
rangement.
Classe N° 20 : Meubles en métaux non précieux, meubles de
cuisine non en métaux précieux, étals en métaux non précieux.
Classes de produits ou services : 11, 12, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 490
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
L. Fournier, sarl, 6 rue Clémence de Hongrie, 10180 SAINT-LYE,
N° SIREN : 483 967 667.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L. Fournier, 6 rue Clémence de Hongrie, 10180 SAINT-LYE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Robots nettoyeurs ; aspirateurs balais.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 492
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Les Savoirs Inédits, Association Loi 1901, 2 Le Verger Beau, 86120
TERNAY, N° SIREN : 492 176 995.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Savoirs Inédits Thierry PERREAU, 2 Le Verger Beau, 86120
TERNAY.
Description de la marque : Au sigle LF en couleur ocre doré est
adjoint “ terres d’expression ” en couleur prune, souligné de
“ communications ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
Classe N° 41 : – publication et édition de travaux de recherche
élaborés par des étudiants sur tous supports (papier,
électronique, informatique, numérique). – organisation de
manifestations (éducation) en rapport avec la publication de
travaux de recherche élaborés par des étudiants.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 501
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 521 493
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KotéKom, SARL, 7 rue
N° SIREN : 484 232 772.
Alfred
Kastler,
14000
CAEN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KotéKom, 7 rue Alfred Kastler, 14000 CAEN.
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA, ZA DE LA GARE,
13210 ST REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 321 850 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, ZA DE LA GARE, 13210
ST REMY DE PROVENCE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classe N° 6 : Piscines métalliques ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Classe N° 19 : Piscines non métalliques ;
Classe N° 28 : Piscine (article de jeux).
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 6, 19, 28.
N° National : 07 3 521 507
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 500
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA, ZA DE LA GARE,
13210 ST REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 321 850 984.
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L’OCCITANIE, 66100
PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L’OCCITANIE, 66100
PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, ZA DE LA GARE, 13210
ST REMY DE PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
gâteaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Robots nettoyeurs, aspirateurs balais.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
N° National : 07 3 521 517
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HASSAN ZARROU, 238/4 BOULEVARD DE FOURMIES, 59100
ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YAEL Me WOLMARK, 21 RUE DE TEHERAN, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lotus Trade. Caractéristiques du
dessin : la couleur de la surface colorée est jaune vif ; le fond et le
remplissage des zones tracées (hors jaune) est blanc
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
entraînés
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle.
Classe N° 42 : Conception et créations de tous meubles et
d’œuvres d’art.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ;
désinfectants ;
fongicides,
herbicides ;
bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Classes de produits ou services : 2, 8, 20, 21, 42.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 5, 20, 31, 33.
N° National : 07 3 521 519
Dépôt du : 28 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 522
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 AOUT 2007
Séverine Dissard, Agissant pour le compte de la société “ Lotus
Trade ” en cours de formation, 12 rue de la Remise, 78420
CARRIERES SUR SEINE.
William Phung, Agissant pour le compte de la société “ Lotus
Trade ” en cours de formation, 12 rue de la Remise, 78420
CARRIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Séverine Dissard, 12 rue de la Remise, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
DOENLEN Vincent, 21 rue de Stalingrad, 68100 MULHOUSE.
ZISS Thierry, 11 rue des Prés, 68440 STEINBRUNN-LE-BAS.
SCHULZ Julien, 22 rue Greuze, 75116 PARIS.
LABORIE Stéphane, 3 Coussillon, 33570 PUISSEGUIN.
SEILLER Christophe, Résidence Val de Mariotte, 22 bis avenue
Debussy, 40130 CAPBRETON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes
(optique) et articles de lunetterie ; jumelles, télémètres.
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 531
Dépôt du : 28 AOUT 2007
Classe N° 12 : Charrettes et chariots de golf.
Classe N° 18 : Sacs d’écolier, cartables, sacs de sport, sacs de
voyage, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à mains, sacs à
dos, sacs à roulettes ; cannes, cannes de parapluie, cannes-siège,
colliers pour animaux ; étuis pour clés (maroquinerie), trousses de
voyage et trousses d’écolier (maroquinerie), malles et valises,
porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles) ;
ombrelles, parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements de golf, vêtements de sport (à
l’exception des vêtements pour la plongée) et plus généralement
vêtements ; lingerie de corps, sous-vêtements ; cravates,
écharpes, foulards ; chaussures de golf, chaussures de sport et
plus généralement chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ; crampons de chaussures de golf ; semelles et
semelles intérieures ; chaussettes ; sandales, sandales de bain ;
casquettes, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête
(habillement),
chapeaux,
bobs,
chapellerie ;
ceintures
(habillement) ; gants et mitaines (habillement).
Classe N° 28 : Cannes de golf, balles de golf ; tee, marqueurs de
balle, relève pitch (accessoires pour la pratique du golf) ; gants et
mitaines de golf ; sacs pour clubs de golf (avec ou sans roulettes),
clubs de golf.
Classe N° 35 : Services fournis dans le cadre de la vente au détail
d’articles de sport (à l’exception des tapis notamment de golf, de
vêtements, de chaussures et d’articles de chapellerie.
Classe N° 41 : Organisation de compétitions sportives et
notamment de compétitions de golf.
à : I.N.P.I. PARIS
AFRICA NATHALIE GÉRALDINE ET BOULAI MAX MARY, 129
FOND BATELIÈRE, 97233 SCHOELCHER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFRICA NATHALIE GERALDINE, 129 FOND BATELIÈRE, 97233
SCHOELCHER.
Classe N° 35 : – travaux de bureau.
Classe N° 37 : – nettoyage et entretien de véhicules.
Classe N° 38 : – service de renseignements téléphoniques. –
informations
en
matière
de
télécommunications.
–
télécommunications. – agence d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 558
Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25, 28, 35, 41.
Dépôt du : 28 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 521 523
Expériences Sarl, SARL, 5 avenue des Allobroges, 74500
THONON LES BAINS, N° SIREN : 499 169 480.
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christian Loiseau, 2004 Route d’Orcier, Trossy, 74200 LE LYAUD.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Christine CHEYLAN, Chateau Vivant,
PROVENCE, N° SIREN : 403 714 553.
13680
LANCON
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEYLAN CHRISTINE, CHATEAU VIRANT, 13680 LANÇON DE
PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Huiles comestibles, huiles d’olive, fruits conserves,
olives préparées et en sauce, confitures, gelées, fromages.
Classe N° 30 : Pâtisseries, confiseries, glaces comestibles,
sucreries biscuiterie, gâteaux, crèpes, pain, sauces.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, vins.
Description de la marque : Les couleurs sont : PAN 2757 PAN 320
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 569
N° National : 07 3 521 570
Dépôt du : 28 AOUT 2007
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie TRUCHOT, 8 Rue des Rouillis, 41000 BLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Maître JAECK, 4 Place Guerry, 41000 BLOIS.
79
à : I.N.P.I. TOULOUSE
AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450
DEYME, N° SIREN : 349 203 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Représentation stylisée d’une cabosse,
fruit du cacaoyer, en couleur brun chocolat
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 32, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EQUI’7
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classes de produits ou services : 1, 5, 10, 17, 18, 22, 23.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 572
BOPI 08/05 - VOL. II
professionnelle ; informations d’affaires dans les domaines de la
publicité ; publicité par correspondance. Diffusion d’annonces
publicitaires ; vente aux enchères ; gestion de fichiers
informatiques ; location d’espaces publicitaires ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; publication de texte
publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; rédaction de textes publicitaires ; consultation
professionnelle d’affaires.
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 28 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LE PROVOST Patrice, 11, Rue du moulin, 22200 PABU,
N° SIREN : 389 070 194.
N° National : 07 3 521 576
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice LE PROVOST, 11 rue du moulin, 22200 PABU.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SARL AQUATECHNIC,
N° SIREN : 451 292 262.
ZI
Bastillac
Sud,
65000
TARBES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AQUATECHNIC, ZI Bastillac Sud, 65000 TARBES.
Produits ou services désignés : Publicité. Affaires immobilières
spécialisées dans la cession de fonds ruraux, dans les corps de
ferme et dans tous fonds agricoles ; conseil et assistance des
cédants et cessionnaires de fonds ruraux (affaires immobilières).
Classes de produits ou services : 35, 36.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Piscine en kit hors sol ou semi-entornée en bois.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 19.
N° National : 07 3 521 574
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Dépôt du : 29 AOUT 2007
N° National : 07 3 521 601
à : I.N.P.I. PARIS
PFEIFFER JEAN PHILIPPE, 13 rue des Fossés Saint Marcel, 75005
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
HENRIOT jean, 2 rue de la Tartane, 34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PFEIFFER JEAN PHILIPPE, 14 PRAIRIE SOUVILLE,
ERMENONVILLE.
Dépôt du : 29 AOUT 2007
60950
LES SALINES DE GUERANDE, SCA, BP 65315, Pradel, 44353
GUERANDE, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, BP 65315, Pradel,
GUERANDE.
44353
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de publicité et d’informations commerciales
notamment par réseaux de type Internet. Publicité à savoir
diffusion de messages publicitaires sur un réseaux de type
Internet. Services de publicité à savoir diffusion pour des tiers via
un réseau de communications en ligne. Publicité notamment
services de régie publicitaire sur un réseau de type Internet.
Location d’espace publicitaire sur des sites de type Internet.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires dans le
domaine de la communication, de la publicité, de la gestion
d’espaces publicitaires. Organisation de campagnes publicitaires.
Gestion de fichiers informatiques ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers. Service de régie
publicitaire ; sondages et statistiques en matière d’audience de
sites informatiques et du comportement des utilisateurs sur
Internet. Publicité dans la presse et grand public et
Classe N° 30 : Sel issu des marais salants de Guérande ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 603
N° National : 07 3 521 604
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS,
Société anonyme à Conseil d’Administration, 69, avenue de
Flandre, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, N° SIREN : 303 236 186.
VERSPIEREN, Société anonyme, 65, boulevard du Général de
Gaulle, 59100 ROUBAIX.
81
à : I.N.P.I. PARIS
LES SALINES DE GUERANDE, SCA, BP 65315, Pradel, 44353
GUERANDE, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, BP 65315, Pradel,
GUERANDE.
44353
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 14, boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par eau, par
terre, par air, transporteurs aériens, véhicules aériens, appareils,
machines et dispositifs pour l’aéronautique, avions, aéronefs,
ballons dirigeables, hublots, hydravions, sièges éjectables pour
avions.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, dans
le domaine du financement et des assurances d’appareils
d’aviation ainsi que des pièces et accessoires, vente au détail de
produits et de services de financement, d’assurances de véhicules
aériens et parties constitutives, présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail de produits et de
services de financement et d’assurances d’appareils d’aviation,
ainsi que des pièces et accessoires ; information et conseils
commerciaux au consommateurs, consultations commerciales en
matière de financement et d’assurances d’appareils d’aviation,
ainsi que des pièces et accessoires.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, assurance contre les accidents,
affaires bancaires, agence de crédit, analyse financière,
consultation en matière d’assurances, information en matière
d’assurances, crédit-bail, cautions (garanties), consultation en
matière financière, courtage en assurance, estimation financière
des coûts de réparation, crédit, estimations financières
(assurance, banque, immobilier), estimations fiscales, services de
financement, prêt sur gage, assurances décès invalidité,
assurances contre la casse, assurances contre l’incendie,
assurances responsabilité civile, prêt sur nantissement,
opérations financières, opérations monétaires, prêt (finance),
transactions financières, assurance sur la vie, émission de cartes
de crédit, tous ces services étant rendus en matière d’appareils
d’aviation ainsi que des pièces et accessoires.
Classe N° 37 : Services de construction et de réparation de
véhicules, assistance en cas de panne de véhicule (réparation),
entretien et réparation d’avions, information en matière de
construction, information en matière de réparation de véhicules,
lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, remise à neuf de
machines usées ou partiellement détruites, remise à neuf de
moteurs usés ou partiellement détruits, entretien de véhicules,
installation et réparation de dispositifs d’alarmes en cas de vol.
Classe N° 1 : Sel pour conserver provenant de la région de
Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel
provenant de la région de Guérande. ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; Sel issu des
marais salants de Guérande. ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 1, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 605
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : NANTES
LES SALINES DE GUERANDE, SCA, BP 65315, Pradel, 44353
GUERANDE, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, BP 65315, Pradel,
GUERANDE.
44353
Classes de produits ou services : 12, 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 1 : Sel pour conserver provenant de la région de
Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel
provenant de la région de Guérande ; tous ces produits étant
élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
Classe N° 30 : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
sel issu des marais salants de Guérande ; tous ces produits étant
élaborés selon des méthodes traditionnelles. ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 609
Classes de produits ou services : 1, 30, 35.
Dépôt du : 29 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 521 606
Dale Carnegie & Associates, Inc., Société constituée sous les lois
de l’Etat de New York, 290 Motor Parkway, Hauppauge, New York,
Etats-Unis d’Amérique.
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : NANTES
LES SALINES DE GUERANDE, SCA, BP 65315, Pradel, 44353
GUERANDE, N° SIREN : 349 241 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SALINES DE GUERANDE, BP 65315, Pradel,
GUERANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
44353
Classe N° 1 : Sel pour conserver provenant de la région de
Guérande, autre que pour les aliments ; sel à usage industriel
provenant de la région de Guérande. ;
Classe N° 30 : Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
sel issu des marais salants de Guérande. ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 9 : Programmes informatiques d’information et de
guidance dans le développement de compétences efficaces en
matière de communication, relations interpersonnelles, direction
et vente.
Classes de produits ou services : 1, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 608
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dale Carnegie & Associates, Inc., Société constituée sous les lois
de l’Etat de New York, 290 Motor Parkway, Hauppauge, New York,
Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Livres d’instruction, livrets, brochures, dépliants,
circulaires, magazines et publications en général, matériels
d’instruction (à l’exception des appareils).
Classe N° 41 : Services d’éducation et d’instruction ; à savoir
conduite de cours en relations humaines, communication
efficace, art de parler de façon efficace, amélioration de la
mémoire, présentation efficace, résolution de problèmes,
contrôle du stress, gestion du temps, relations privées et de
travail, gestion, développement du courage, de la confiance en soi
et des compétences de direction, et compétence pour la vente.
Aide pédagogique (services d’éducation).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 624
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Classe N° 9 : Programmes informatiques d’information et de
guidance dans le développement de compétences efficaces en
matière de communication, relations interpersonnelles, direction
et vente.
Classe N° 16 : Livres d’instruction, livrets, brochures, dépliants,
circulaires, magazines et publications en général, matériels
d’instruction (à l’exception des appareils).
à : I.N.P.I. PARIS
deborah magnan, 402 st honorée, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
deborah magnan, 402 st honorée, 75001 PARIS.
Classe N° 41 : Services d’éducation et d’instruction ; à savoir
conduite de cours en relations humaines, communication
efficace, art de parler de façon efficace, amélioration de la
mémoire, présentation efficace, résolution de problèmes,
contrôle du stress, gestion du temps, relations privées et de
travail, gestion, développement du courage, de la confiance en soi
et des compétences de direction, et compétence pour la vente ;
aide pédagogique (services d’éducations).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; services de
Classe N° 35 : Relation publique.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Organisation de soirée (divertissement) location de
décors de spectacles ; services de discotheques ; divertissement ;
organisation de spectacle (service d’impresarios).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 626
Dépôt du : 29 AOUT 2007
83
Classe N° 16 : Imprimés, journaux et périodiques, livres ;
papeterie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation et direction des affaires. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Ventura David, 17 bis Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ventura David, 17 bis Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques compacts
(audio video) ;
Classe N° 16 : Photographies ; matériel pour les artistes ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage
de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Bandes vidéo (production de films), montage de
programmes radiophoniques et de télévision, organisation de
spectacles (services d’impressarios), photographie, programmes
radiophoniques et de télévision, radiophonique (divertissement),
studios d’enregistrement ; location d’enregistrements sonores.
Classe N° 36 : Conseil ou renseignement fiscal pour particuliers
sans rapport avec la conduite des affaires par tous moyens
informatiques et télématiques.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’information. Diffusion
(service de transmission) d’informations et de documents par
tous moyens informatiques et télématiques et plus
particulièrement
diffusion
d’une
lettre
confidentielle
d’information destinée aux décideurs de sociétés ayant leur
activité directement dans le secteur de l’environnement. Centre
de documentation constitué de bases de données classées et
accessibles par tout système de recherche (transmission) service
d’édition de supports électroniques.
Classe N° 41 : Edition de livres, revues, et plus particulièrement
d’une lettre confidentielle d’information destinée aux décideurs
de sociétés ayant leur activité directement dans le secteur de
l’environnement. Mise à disposition de documentation constituée
de bases de données classées et accessibles par tout système de
recherche. Service d’édition de supports électroniques.
Classe N° 45 : Conseil ou renseignement juridique pour
particuliers sans rapport avec la conduite des affaires par tous
moyens
informatiques
et
télématiques.
Surveillance
d’informations diffusées électroniquement par tous réseaux,
notamment sur Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 640
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ENERGY-PROD, EURL, 1 LA FERME DE SALSET, 09100 LA TOUR
DU CRIEU, N° SIREN : 498 353 184.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENERGY-PROD, 1 LA FERME DE SALSET, 09100 LA TOUR DU
CRIEU.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 638
Description de la marque : ENERGY-PROD
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VICTOIRES EDITIONS, Société à Responsabilité Limitée, 38, rue
Croix des Petits Champs, 75001 PARIS, N° SIREN : 342 731 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPRI, SAS, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; Cadres, châssis,
fixations et autres dispositifs de fixation etou de mise en place
etou alignement de module photovoltaïques et d’alimentation
énergétique, tous les articles destinés à la production d’energie
solaire ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; Dispositifs et modules
photovoltaiques ; installations pour la géneration d’énergie
électrique ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
installation, entretien et réparation de machines ; Montage
d’installations de génération d’énergie ; entretien et réparation de
ces installations et.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution des eaux ou d’énergie ; Location de
matériel de production d’énergie ;
Classe N° 42 : Services d’ingénierie ; planification technique
d’installations de production d’énergie ; recherche scientifique et
industrielle dans le domaine des installations de production
d’energie.
Classes de produits ou services : 6, 9, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 642
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l’usage
d’une carte bancaire ou d’un chéquier ; crédit-bail ; services de
cartes de crédit ; services d’assurance et de réassurance en tous
domaines ; services d’assurances et de finances par téléphone,
tous ces services pouvant être demandés ou procurés par
téléphone notamment téléphone portable ou équivalent du type
assistants digitaux personnels.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
communication audiovisuelle à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission
d’informations par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques, électroniques et serveur vocal, messageries
informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques,
transmission d’informations contenues dans une banque de
données, services de courrier électronique, et de transmission
d’information par voie électronique, notamment par des réseaux
de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet). Communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques. Transmission de messages par téléphone,
communications téléphoniques, notamment dans le domaine
bancaire ou de la finance.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 644
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la
République, 59170 CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 08/05 - VOL. II
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES
GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles, Z.I. Saint Césaire,
Chemin du chai, 30900 NIMES, N° SIREN : 314 346 156.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; cartes codées et/ou plastifiées
magnétiques à usage commercial et/ou financier ; serveur vocal et
multimédia ; téléphones, téléphones mobiles ou portables,
assistants personnels digitaux ; logiciels pour la réception, la
transmission, le transfert de données, d’images, de messages
écrits et de communications vocales entre téléphones portables
et/ou ordinateurs et/ou sites Internet notamment dans le domaine
de la banque ou de la finance ; logiciels permettant aux
utilisateurs de téléphones portables ou d’assistants digitaux
personnels de partager des informations avec d’autres
utilisateurs de téléphones mobiles dans le domaine notamment
de la banque ou de la finance ; logiciels et programmes
informatiques permettant aux utilisateurs de dispositifs de
communication d’accéder simultanément à des services en ligne
à partir de bases de données mondiales et de réseaux
informatiques mondiaux notamment de la banque ou de la
finance.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, services de crédit, émission de
chèques de voyages et de lettres de crédit, services financiers
permettant les facilités de paiement, agence de recouvrement de
créances, caisses de prévoyance, conseils de gestion financière,
de recherche et d’obtention de prêts financiers ; services de
financement de crédit et de prêt d’argent renouvelables, liés ou
non à l’usage d’une carte bancaire ou d’un chéquier ; crédits et
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 648
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEC CORPORATION, société de droit japonais, 7-1, Shiba 5chome, Minato-ku, Tokyo, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) pour la gestion de journaux d’enregistrement
chronologique de données ; logiciels (programmes enregistrés et/
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou téléchargeables) pour la collecte, la gestion, et l’analyse
automatique des journaux générés par des systèmes divers ;
logiciels (programmes enregistrés et téléchargeables) pour la
collecte des données et l’analyse des défaillances.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 673
85
N° National : 07 3 521 678
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L. DIRECT DOMAINES DISTRIBUTION, Château de Laborde,
21200 MEURSANGES, N° SIREN : 392 066 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L. DIRECT DOMAINES DISTRIBUTION, Monsieur Hervé
KERLANN, Château de Laborde, 21200 MEURSANGES.
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NICE
ANGEL’S ORGANISATION, Société à Responsabilité Limitée, 184
Allée
des
Cougoussoles,
06110
LE
CANNET,
N° SIREN : 492 622 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Classe N° 32 : – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : – vins de pays, vins d’appellation d’origine, eaux de
vie d’appellation d’origine, spiritueux (à l’exception des eaux de
vie), liqueurs.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 680
Dépôt du : 29 AOUT 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications imprimées,
prospectus, brochures, tracts, magazines, guides notamment sur
la préparation de mariages et festivités et réceptions ; affiches,
illustrations, images et photographies, albums de photographies ;
papeterie à savoir papeterie de mariage, cartes de voeux et cartes
postales,
faire-parts ;
calendriers ;
emballages-cadeaux,
étiquettes de cadeaux, sachets cadeau et boîtes à cadeau ;
cotillons ; chapeaux en papier ou en carton, poupées en papier ou
en carton, dessous de carafe en papier ou en carton, napperons en
papier ou en carton, serviettes en papier, nappes en papier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ; décoration de vitrines.
Classe N° 41 : Conseil en organisation de mariages, de réceptions
privées ou professionnelles (divertissement), conférences et
congrès ; organisation et coordination de mariages, foires, salons,
de réceptions professionnelles ou non (divertissement) ;
organisation de colloques ; édition et publication de livres et/ou
guides, de catalogues, de brochures notamment sur la
préparation de mariages, de festivités et de réception ; location de
décors de spectacles ; services d’artistes de spectacles ;
reportages photographiques et/ou vidéographiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno MOTTE, 32 rue Leon Jouhaux, 59290 WASQUEHAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSITACTION, 121 rue de Chanzy, 59260 HELLEMMES-LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Conseils techniques sur le choix, l’emploi, la mise
en oeuvre de décorations notamment pour la préparation de
mariages, de festivités et de réception ; décoration intérieure ;
services de stylisme, esthétique industrielle en matière de
mobiliers utilitaires et/ou décoratifs ; recherche et développement
de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets
techniques ; aménagement de magazins (décoration interieure).
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 691
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
ARDITTI Michel, 62 Chemin Saint Christophe, 06130 GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Services de sécurité informatique à savoir : audits et
tests du système d’information et de communication : audit
d’infrastructure, audit de vulnérabilité, tests d’intrusion et de
pénétrabilité, audits de sécurisation, audits d’homogénéisation,
audits de normalisation du SI* système d’information, audits de
certification, audit d’optimisation, audits applicatifs audits VoIP*
voix / données IP* protocole Internet). Conseil technique en
matière de solutions informatiques hautement évolutives
intégrant les technologies d’information et de communication à
distance sécurisées. Réalisation (conception) de systèmes
sécurisés permettant l’accès universel mobile intelligent (smart
access) aux données et aux applications de l’entreprise,
sécurisées au sein d’un centre de traitement de l’information (data
center). Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images, des données
et/ou signaux ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
mémoire pour ordinateurs, matériels de connexion d’un
équipement informatique (modems), logiciels ; tous supports
magnétiques, optiques ou numériques pour l’information, câbles
électriques, à fibres optiques, satellites, disques optiques
numériques, émetteurs de télécommunication ; appareils
d’intercommunication,
progiciels,
appareils
audiovisuels,
instruments de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou données ; matériel de transmission de messages,
terminaux pour ordinateurs, lecteurs de microfilms et cartes de
circuits imprimés ; cartes à mémoire enregistrées, cartes à circuits
électroniques ; cartes d’identification électroniques, appareils
pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, sons, images et/ou signaux ; appareils et instruments de
lecture optique d’informations et supports de telles informations,
banques de données.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou
renseignement d’affaires, compilation de renseignements, toute
opération concernant la gestion des connaissances, la
conception, l’étude, la réalisation, l’intégration, la maîtrise
d’ouvrage, l’exploitation, la commercialisation de centre d’aide à
la décision temps réel ; conseils commerciaux en matière de choix
de matériels informatiques ou de télécommunication ;
consultation professionnelle d’affaires et de conseils en
organisation et direction des affaires, en particulier, études des
risques individuels et commerciaux ; renseignements d’affaires,
agences d’information commerciales ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; mises à jour de bases de données ; relations
publiques ; aide à la direction des affaires à savoir : recherche,
analyse,
synthèse,
expertise
(analyse),
validation
(authentification) des informations permettant aux entreprises et
organismes de toute nature, du secteur privé et/ou public, de
déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps
réel dans le contexte allant de la veille technologique et
scientifique à l’intelligence compétitive en passant par des
simulations et gestions de crise ; information en matière de mise
à jour de base de données ; services d’enregistrement et de
taitement de données et de signaux à savoir saisie, recueil,
systématisation de données.
Classe N° 37 : Conseils en matière de mise en œuvre à savoir
installation de matériels informatiques (ordinateurs) ou de
télécommunication.
Classe N° 38 : Communication sécurisée par des moyens
matériels et ou logiciels des terminaux d’ordinateurs ;
communication audiovisuelle, à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission
d’information par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique,
BOPI 08/05 - VOL. II
électronique,
téléphonique,
télématique ;
services
de
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
d’information continue dans une banque de données ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique et de
transmission d’informations par voie électronique, notamment
par des réseaux de télécommunication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ;
communication entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
d’informations accessibles par codes d’accès à des bases de
données et à des centres-serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services d’enregistrement, de
transmission, de reproduction, de surveillance, d’émission et de
traitement de données, de sons, d’images et de signaux ; services
d’aides à l’exploitation et supervision des réseaux de
télécommunication, numérisation, par tous les moyens, y
compris à l’aide d’un scanneur ; infogérance informatique à
savoir : fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 42 : Services d’expertise en matière de sécurité des
systèmes d’information et de communication ; reconstitution de
bases de données ; location de temps d’accès à un centre serveurs
de bases de données ; intégration et ou élaboration (conception)
de logiciels ; expertise en matière d’ordinateurs ; services
d’ingénierie, génie logiciels ; infogérance informatique à savoir :
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d’ordinateur ; exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) d’un savoir-faire commercial ; consultation et
recherche dans le domaine de télécommunications ; consultation
et conseils techniques dans les domaines de télécommunication
et de l’informatique ; études et recherches rendues par des
ingénieurs dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
informatique et de télécommunication. Conseils en matière de
mise en œuvre à savoir installation de matériels informatiques
(logiciels). Conseils en matière de réalisation (conception) de
programmes
informatiques
dans
le
domaine
des
télécommunications, de l’analyse, de la programmation, de
l’exploitation des ordinateurs. Conseils en matière de mise en
œuvre à savoir installation de programmes informatiques dans le
domaine des télécommunications, de l’analyse, de la
programmation, de l’exploitation des ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 699
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Hursin Maryse, 8 rue
N° SIREN : 499 620 540.
de
Montréal,
45450
DONNERY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hursin Maryse, 8 rue de Montréal, 45450 DONNERY.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements.
Classes de produits ou services : 22, 24, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 706
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AKCEL FRANCK, SARL, 16 ROUTE DE LYON, 73160 COGNIN,
N° SIREN : 420 118 655.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKCEL FRANCK, 16 ROUTE DE LYON, 73160 COGNIN.
Classe N° 44 : Salon de coiffure. Service de conseil en image
(relooking complet), a savoir : conseil en matière de maquillage,
de coiffure, de style vestimentaire.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 521 712
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL + FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 421 345 695.
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 420 624 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
87
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers
muraux ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de
programmes de télévision et de radio ; linge de table en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter)
drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; services de vente de vêtements, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques,
88
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
audiovisuels, multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées)
et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif
ou non ; location d’appareils pour la transmission des messages
et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou
non ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique, d’un
baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection
géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ;
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 749
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JOSE SOARES, 5 RUE FALKENHAUER, 67100 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOSE SOARES, 5 RUE FALKENHAUER, 67100 STRASBOURG.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
l’exclusion des matériaux de construction non métalliques
destinés aux piscines, abris de piscine et couvertures de piscines.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 764
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SES, SARL, 15 AV.
N° SIREN : 348 836 347.
DE
LA
GARE,
43220
DUNIERES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SES, 15 AV. DE LA GARE, 43220 DUNIERES.
Classe N° 17 : Matières plastiques (mi-ouvrées) pour la réalisation
de sacs, de sachets, de poches, de cônes, de feuilles, de formats,
de housses, de gaines et de films.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 774
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANÇAIS, société à
responsabilité limitée, Parc d’activités du Rosenmeer, 67560
ROSHEIM, N° SIREN : 326 943 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, lotions, crèmes ; articles de
parfumerie, parfums, huiles essentielles ; eaux de senteur ;
produits cosmétiques ; eaux, huiles et laits de toilette ; savons,
savonnettes, lotions à usage cosmétique ; sels pour le bain ; gels
de douche ; dentifrices ; produits pour le soin et l’hygiène de la
bouche non à usage médical ; produits solaires et bronzants ;
produits anti-solaires ; produits de beauté ; produits de
maquillage ;
shampooings,
lotions
capillaires ;
crèmes
hydratantes ; crèmes et huiles cosmétiques ; crèmes à raser,
lotions après-rasage ; produits de démaquillage ; déodorants
corporels ; toniques pour la peau ; laques pour les cheveux et les
ongles ; produits de coloration et de décoloration des cheveux ;
produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cosmétiques ; serviettes rafraîchissantes ; déodorants et
désodorisants ; aérosols ; cires, encaustiques, produits pour
astiquer, shampooings cirants, shampooings de moquettes,
cirages ; décapants ; produits de dégraissage ; serviettes
imprégnées de produits d’entretien, de produits désodorisants,
de produits détergents ; produits de senteur en aérosols ;
déboucheurs biologiques, déboucheurs et produits d’entretien
pour fosses septiques, détachants, nettoyants sanitaires,
nettoyants pour le cuir.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; produits désinfectants.
Préparations de vitamines. Fortifiants. Préparations de
compléments alimentaires à base de minéraux ou d’oligoéléments, d’essences, d’huiles, d’extraits ou de jus de plantes.
Produits alimentaires diététiques ou de régime à usage médical.
Extraits de végétaux à visée médicale ; nutriments et oligoéléments ; produits alimentaires biologiques et compléments
alimentaires liquides ou solides à usage médical.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes, ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; produits alimentaires diététiques
ou de régime non à usage médical à base de substances végétales
ou marines ou minérales ou d’oligo-éléments ou de vitamines.
Compléments alimentaires à usage non médical à base de
substances végétales ou marines ou minérales ou d’oligoéléments ou de vitamines. Tisanes, thés, cafés.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits
alimentaires diététiques ou de régime non à usage médical à base
de substances végétales ou marines ou minérales ou d’oligoéléments ou de vitamines ; extraits liquides de végétaux à visée
alimentaire ; nutriments non curatifs ; compléments alimentaires
à usage non médical à base de substances végétales ou marines
ou minérales ou d’oligo-éléments ou de vitamines.
Classe N° 32 : Bières. Eaux minérales, eaux lithinées. Boissons
non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ou de légumes.
Sirops et autres préparations pour boissons. Extraits liquides de
fruits ou de légumes ou de végétaux. Essences pour la
préparation de boissons. Compléments alimentaires sous forme
de boissons. Boissons isotoniques. Boissons à base de petit lait.
Lait de fruits ou de légumes. Limonades.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques à l’exception des bières. Vins,
apéritifs biologiques. Liqueurs et spiritueux issus d’agriculture
biologique. Elixirs à base de plantes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32, 33.
89
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 521 778
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PÔLE TRACABILITE, ASSOCIATION LOI 1901, 26 Rue Barthélémy
DE LAFFEMAS, 26000 VALENCE, N° SIREN : 481 973 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GALLET, 206 Route des Sources, 38630 VEYRINSTHUELLIN.
Classe N° 41 : 2. – études de projets techniques et services
d’ingénieurs
chargés
de
formation,
de
conseils
et
d’accompagnement dans le domaine de la traçabilité sécurisée
pour le compte d’organismes divers….
Classe N° 42 : 1. – services de contrôles de qualité en conformité
avec les normes en vigueur, européennes ou mondiales (CEM,
ROHS, ISO, CEN, …). Et avec le cahier des charges du Pôle
Traçabilité, en vue d’une délivrance de label ou de certification…
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 521 780
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANÇAIS, société à
responsabilité limitée, Parc d’activités du Rosenmeer, 67560
ROSHEIM, N° SIREN : 326 943 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 776
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PÔLE TRACABILITE, ASSOCIATION LOI 1901, 26 Rue Barthélémy
DE LAFFEMAS, 26000 VALENCE, N° SIREN : 481 973 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GALLET, 206 Route des Sources, 38630 VEYRINSTHUELLIN.
Classe N° 41 : 2. – études de projets techniques et services
d’ingénieurs
chargés
de
formation,
de
conseils
et
d’accompagnement dans le domaine de la traçabilité appliquée
au management de l’environnement et au développement
durable… ;
Classe N° 42 : 1. – services de contrôles de qualité en conformité
avec les normes en vigueur, européennes ou mondiales (CEM,
ROHS, ISO, …), et avec le cahier des charges du Pôle Traçabilité,
en vue d’une délivrance de label ou de certification…
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, lotions, crèmes ; articles de
parfumerie, parfums, huiles essentielles ; eaux de senteur ;
produits cosmétiques ; eaux, huiles et laits de toilette ; savons,
savonnettes, lotions à usage cosmétique ; sels pour le bain ; gels
de douche ; dentifrices ; produits pour le soin et l’hygiène de la
bouche non à usage médical ; produits solaires et bronzants ;
produits anti-solaires ; produits de beauté ; produits de
maquillage ;
shampooings,
lotions
capillaires ;
crèmes
hydratantes ; crèmes et huiles cosmétiques ; crèmes à raser,
lotions après-rasage ; produits de démaquillage ; déodorants
corporels ; toniques pour la peau ; laques pour les cheveux et les
ongles ; produits de coloration et de décoloration des cheveux ;
produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; serviettes rafraîchissantes ; déodorants et
désodorisants ; aérosols ; cires, encaustiques, produits pour
astiquer, shampooings cirants, shampooings de moquettes,
cirages ; décapants ; produits de dégraissage ; serviettes
imprégnées de produits d’entretien, de produits désodorisants,
de produits détergents ; produits de senteur en aérosols ;
déboucheurs biologiques, déboucheurs et produits d’entretien
pour fosses septiques, détachants, nettoyants sanitaires,
nettoyants pour le cuir.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; produits désinfectants.
Préparations de vitamines. Fortifiants. Préparations de
compléments alimentaires à base de minéraux ou d’oligoéléments, d’essences, d’huiles, d’extraits ou de jus de plantes.
Produits alimentaires diététiques ou de régime à usage médical.
Extraits de végétaux à visée médicale ; nutriments et oligoéléments ; produits alimentaires biologiques et compléments
alimentaires liquides ou solides à usage médical.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; produits alimentaires diététiques
ou de régime non à usage médical à base de substances végétales
ou marines ou minérales ou d’oligo-éléments ou de vitamines.
Compléments alimentaires à usage non médical à base de
substances végétales ou marines ou minérales ou d’oligoéléments ou de vitamines. Tisanes, thés, cafés.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits
alimentaires diététiques ou de régime non à usage médical à base
de substances végétales ou marines ou minérales ou d’oligoéléments ou de vitamines. ; extraits liquides de végétaux à visée
alimentaire ; nutriments non curatifs ; compléments alimentaires
à usage non médical à base de substances végétales ou marines
ou minérales ou d’oligo-éléments ou de vitamines.
Classe N° 32 : Bières. Eaux minérales, eaux lithinées. Boissons
non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ou de légumes.
Sirops et autres préparations pour boissons. Extraits liquides de
fruits ou de légumes ou de végétaux. Essences pour la
préparation de boissons. Compléments alimentaires sous forme
de boissons. Boissons isotoniques. Boissons à base de petit lait.
Lait de fruits ou de légumes. Limonades.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques à l’exception des bières. Vins,
apéritifs biologiques. Liqueurs et spiritueux issus d’agriculture
biologique. Elixirs à base de plantes.
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 809
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BG.JM, 1 rue de la Republique, 49350 GENNES,
N° SIREN : 451 669 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALBERT ANTOINE, 5 rue des Mazières, 49700 AMBILLOU LE
CHATEAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 810
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32, 33.
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de grenelle, 75015 PARIS.
N° National : 07 3 521 781
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PÔLE TRACABILITE, ASSOCIATION LOI 1901, 26 Rue Barthélémy
DE LAFFEMAS, 26000 VALENCE, N° SIREN : 481 973 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GALLET, 206 Route des Sources, 38630 VEYRINSTHUELLIN.
Classe N° 41 : 2. – services d’études de projets techniques et
services d’ingénieurs chargés de formation, de conseils et
d’accompagnement dans le domaine de la traçabilité électronique
pour le compte d’organismes divers… ;
Classe N° 42 : 1. – services de contrôles de qualité en conformité
avec les normes en vigueur, européennes ou mondiales (CEM,
ROHS, ISQ – CEN…), et avec le cahier des charges du pôle
traçabilité, en vue d’une délivrance de label ou de certification…
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement création d’événements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de protection de l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, services rendus par une chaîne
de télévision à savoir émissions télévisées divertissement
televisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir
diffusion de programmes d’émissions télévisées. Services de
fournitures (transmission) de données dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions
d’informations) dans le domaine de l’environnement.
Communications télévisées et radiophoniques notamment en
matière de protection de l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de télévision et
photographiques. Production de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande
vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de bandes
vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, spectacles et de cinéma, représentation de spectacles,
location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de
vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts,
91
de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de
tous supports d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes
de spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions,
enregistrements, transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images et plus généralement tous
services d’éducation et de divertissement. Productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés.
Reproductions de documents sur support papier, sur cassette
vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d’oeuvres musicales,
d’oeuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et
publication de disques ; services de loisirs, divertissements
multimédias projections de films cinématographiques ; services
de discothèques services de studio d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmation pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches de données dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique. Consultation en matière d’environnement ;
consultation sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 811
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
Juridique, 1, Quai de grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine
de l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etude de marchés. Etudes de marchés, services de
sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de
tiers. Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes
pour des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par systèmes téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles,
agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement création d’événements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de protection de l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes
de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts,
d’émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés,
de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de
programmes
radiophoniques ;
messagerie
électronique,
télévision par câble ou satellite. Service de communications par
réseau de fibres optiques ; services de transmission de
messages ; transmission de messages de sons et d’images
assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès à des
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones. Services rendus par une chaîne
de télévision à savoir émissions televisées, divertissement
télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir
diffusion de programmes d’émissions télévisées. Services de
fournitures (transmission) de données dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions
d’informations) dans le domaine de l’environnement.
Communications télévisées et radiophoniques notamment en
matière de protection de l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de télévision et
photographiques. Production de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande
vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de bandes
BOPI 08/05 - VOL. II
vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, spectacles et de cinéma, représentation de spectacles,
location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de
vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts,
de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de
tous supports d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes
de spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions,
enregistrements, transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images et plus généralement tous
services d’éducation et de divertissement. Productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés.
Reproductions de documents sur support papier, sur cassette
vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d’oeuvres
musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ;
prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements
multimédias projections de films cinématographiques ; services
de discothèques services de studio d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de de données dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique. Consultation en matière d’environnement ;
consultation sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 834
Dépôt du : 29 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HERBERT SEMENJUK, 49 RUE D ALSACE, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 380 708 370.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERBERT SEMENJUK, 49 RUE D ALSACE, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
93
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 862
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 07 3 521 836
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
E.G. ACTIVE, Société à Responsabilité Limitée, 13 cours
d’Herbouville, 69004 LYON, N° SIREN : 491 132 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
sonia LE SAGER, 14 rue de la réunion, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sonia LE SAGER, 14 rue de la réunion, 75020 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, à savoir : faire-parts,
menus, cartes, marque-places, toiles imprimées, papeterie.
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services de distribution de prospectus et d’échantillons ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire par tout moyen de
communication ; régie publicitaire ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; communication
radiophonique et téléphonique ; émissions radiophoniques ;
diffusions de programmes de télévision, de radio diffusion ;
communication (transmission) par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Location
d’espaces publicitaires.
Classe N° 41 : Services d’éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films ; location de films ; location
d’enregistrement sonores ; locations de décors de spectacle ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif ; réservation de place de spectacle ;
divertissement radiophonique ; édition de textes ; montage de
programmes radiophoniques et de télévisions.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 867
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 42.
Dépôt du : 30 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 860
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. LYON
DOMAINE BAYARD, Société à Responsabilité Limitée, Quartier
des
Mûres,
07700
BOURG
SAINT
ANDEOL,
N° SIREN : 419 879 952.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 39 : Livraison de repas et plats cuisinés à domicile.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bar.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 879
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 2, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de France, 75015
PARIS, N° SIREN : 326 300 167.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ;
logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo. Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction et d’enseignement ; revues de presse ;
tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
stylos ; instruments d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et
sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés. Cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sachousses pour vêtements [pour le voyage], sacs de campeur,
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ;
mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux
précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ;
porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux
précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs
de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses de voyage
[maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à
BOPI 08/05 - VOL. II
chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et
sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits textiles non
compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception
de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés
(textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de
motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ; linge
pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à
doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour
coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de voyage ;
doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles
(tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ;
tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau
d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de
chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table
en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ;
tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de
poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre
à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine,
crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ;
tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières
textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ;
drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures,
chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pélerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantouffles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer. Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d’éducation et de formation
dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 883
95
conception (élaboration) et exploitation de banques de données
et de bases de données juridiques ; services juridiques ; expertise
légale et technique, notamment dans le domaine du droit de la
propriété industrielle ; services de recherches, conseils et
expertise dans le domaine du droit d’auteur, du droit de la
concurrence et du droit contractuel ; recherche, dépôt,
administration et exploitation (licences) de marques pour le
compte de tiers ; analyse juridique et expertise de portefeuilles de
marques déposées et/ou enregistrées.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 885
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 5, société anonyme, 10-14, rue Horace Vernet, 92130
ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 480 003 672.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
F.E.E.S., Société à Responsabilité Limitée, 68, rue Pierre Charron,
75008 PARIS, N° SIREN : 419 697 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des
affaires ; consultations en affaire ; travaux de bureau ; distribution
de tracts, de prospectus, d’imprimés et d’échantillons ; service
d’abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un
franchiseur à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d’une
banque de données administratives ; services de conseils et
d’informations commerciales ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes d’utilisateurs privilégiés ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement (recueil, systématisation)
de données et plus généralement services d’enregistrement, de
transcription, et de systématisation de communications écrites et/
ou visuelles. Services d’abonnement pour des tiers à des produits
de l’imprimerie et à tous supports d’informations, de textes, de
sons et/ou d’images et publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimedia,
mise en forme d’informations, de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou
non, sur supports correspondants, disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction
de documents ; location de tout matériel publicitaire et de
présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques,
publicité et conseils en affaires commerciales concernant des
services télématiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; abonnement à un service
télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion
administrative de lieux d’expositions.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues, de périodiques, de
brochures et de catalogues ; publication de textes (autres que
publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; organisation et conduite de colloques, congrès,
séminaires, symposiums et conférences à buts éducatifs,
organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; enseignement par correspondance ;
enseignement ; exploitation de publications électroniques en
ligne ; reportages photographiques ; épreuves pédagogiques ;
formations pratiques.
Classe N° 45 : Consultations juridiques ; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
concession de licences, gérance de droit d’auteur, constitution,
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ; diffusion de
programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions
télévisées, émissions télévisées interactives, diffusion de
programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de
données, d’images et sons.
Classe N° 41 : Divertissements télévisuels interactifs, émissions
télévisées utilisant des systèmes de programmation interactive ;
divertissements télévisés, productions de films et de programmes
audiovisuels, montage de programmes audiovisuels ; édition et
location de programmes audiovisuels interactifs ou non. Edition
d’enregistrements vidéo, et de jeux.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 906
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Joussak & Associés, SARL, 66 notre dame des champs, 75006
PARIS, N° SIREN : 498 352 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joussak & Associés, 66 notre dame des champs, 75006 PARIS.
Classe N° 44 : Conseil en soins animaliers psychologique et
phyisiques de tous types.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 922
N° National : 07 3 521 936
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique,
Association droit local alsacien loi 1908, 1924, 36 Rue de la
Chênaie, 67201 ECKBOLSHEIM, N° SIREN : 448 845 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique, 36
Rue de la Chênaie, 67201 ECKBOLSHEIM.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation.
à : I.N.P.I. NICE
POIRET Jérôme, 4 montée de l’Adret, Les Hauts de Vaugrenier,
06270 VILLENEUVE-LOUBET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHUFFENECKER Thierry, Avocat, 120, Chemin de la Maure,
06800 CAGNES SUR MER.
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) ; alcool à brûler ; allume-barbecue, allume-feu, charbon
de bois ; bouteille de camping-gaz.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; couverts pour gril, pinces pour grillades.
Classe N° 11 : Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ;
grils, en particulier grils de jardin ainsi que leurs pièces ; grils
d’intérieur ; barbecues ; grils à charbon de bois ; grils électriques ;
grils au gaz ; réchauds à gaz ; glacières au gaz ; glacières
électriques ; radiateurs à gaz.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Classes de produits ou services : 4, 8, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 927
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 938
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
à : I.N.P.I. NICE
EXOSUN, SAS, 1 ALLEE JEAN ROSTAND, 33650 MARTILLAC,
N° SIREN : 498 664 762.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXOSUN, 1 ALLEE JEAN ROSTAND, 33650 MARTILLAC.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; Système de suivi solaire
(appareils, logiciels).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; installation, entretien et réparation de machines.
POIRET Jérôme, 4 montée de l’Adret, Les Hauts de Vaugrenier,
06270 VILLENEUVE-LOUBET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHUFFENECKER Thierry, Avocat, 120, Chemin de la Maure,
06800 CAGNES SUR MER.
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) ; alcool à brûler ; allume-barbecue, allume-feu, charbon
de bois ; bouteille de camping-gaz.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; couverts pour gril, pinces pour grillades.
Classe N° 11 : Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ;
grils, en particulier grils de jardin ainsi que leurs pièces ; grils
d’intérieur ; barbecues ; grils à charbon de bois ; grils électriques ;
grils au gaz ; réchauds à gaz ; glacières au gaz ; glacières
électriques ; radiateurs à gaz.
Classes de produits ou services : 4, 8, 11.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 942
N° National : 07 3 521 952
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LILLE
97
à : I.N.P.I. PARIS
KA-EDITIONS, société à responsabilité limitée, Vallon Martina,
13590 MEYREUIL, N° SIREN : 485 157 507.
JSLB, SARL, Les Espaces des Vergers, 25/27 rue des Tilleuls,
78960 VOISINS LE BX, N° SIREN : 440 959 807.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.S.L.B, Les Espaces des Vergers, 25/27, rue des Tilleuls, 78960
VOISINS LE BX.
Classe N° 16 : Cartes géographiques, cartes routières, cartes
touristiques, plans, atlas, représentations graphiques, guides
touristiques. Etuis pour cartes routières et touristiques, pour plans
et pour guides touristiques. Produits de l’imprimerie,
photographies, clichés, journaux, livres, magazines, prospectus,
cartes, manuels et guides ; modes d’emploi et instructions
d’utilisation. Carnets, carnets répertoires, agendas, almanachs,
affiches, sous-main, blocs-notes ; et tous ouvrages ou
publications ; sacs en papier, adhésifs pour la papeterie, portecrayon ; stylos, calendriers ; sacs en matières plastiques pour
l’emballage. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 39 : Organisation de voyages.
Classe N° 41 : Edition et publication de cartes (notamment
géographiques, routières, touristiques), de représentations
graphiques, de plans, de textes (autres que textes publicitaires),
de livres, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia (notamment disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte). Services d’édition de
programmes multimédia, à usage interactif ou non. Publication
électronique de cartes (notamment géographiques, routières,
touristiques), de représentations graphiques, de plans, de textes
(autres que textes publicitaires), de livres en ligne. Exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
relatives à l’éducation, aux divertissements et aux évènements
sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une base de
données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres supports.
Classe N° 7 : Lave batterie.
Classe N° 20 : Meubles de laboratoires inox.
Classes de produits ou services : 7, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 953
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JSLB, SARL, Les Espaces des Vergers, 25/27 rue des Tilleuls,
78960 VOISINS LE BX, N° SIREN : 440 959 807.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.S.L.B, Les Espaces des Vergers, 25/27, rue des Tilleuls, 78960
VOISINS LE BX.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
Classe N° 7 : Lave batterie.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 20 : Meubles de laboratoires inox.
Classes de produits ou services : 7, 20.
N° National : 07 3 521 950
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHEVALLIER ET ASSOCIES, SELARL, 5 AVENUE CLEMENCEAU,
29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEVALLIER ET ASSOCIES, 5 AVENUE CLEMENCEAU, 29200
BREST.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 957
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Martine Pierre, 2 Avenue
N° SIREN : 381 082 635.
du
Golf,
64200
BIARRITZ,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine PIERRE, 2 Avenue du Golf, 64200 BIARRITZ.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ;
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès en matière juridique et judiciaire ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 45 : Services juridiques, recherches judiciaires, conseil
en propriété intellectuelle.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; Poupées en tissus symboliques
peintes à la main avec minéraux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 521 960
N° National : 07 3 521 978
Dépôt du : 30 AOUT 2007
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Sabrina BAÏETTO, 9 rue de la république, 38360 SASSENAGE,
N° SIREN : 493 311 146.
Olivier MASCHINO, Agissant pour le compte de la société
“ ATTRACTEAM ” en cours de formation, 119 rue de Beauvillage,
38340 VOREPPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sabrina BAÏETTO, 9 rue de la république, 38360 SASSENAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARLOGO, 88 rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conseil en agencement (décoration) d’intérieur ;
architecture d’intérieure ; conseil en décoration intérieure des
locaux
d’entreprises ;
accompagnement
en
décoration
d’intérieure.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 962
Dépôt du : 30 AOUT 2007
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
à : I.N.P.I. PARIS
AAALLO, SARL, 45 quai de la seine, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AAALLO, 45 quai de la seine, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 979
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
mikel de rooij, 302 chemin de la montagnette, 30500 SAINT
AMBROIX, N° SIREN : 491 089 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
30 a Vendre, 302 chemin de la montagnette, 30500 SAINT
AMBROIX.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 42 : Conseil en informatique.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
99
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport non compris
dans d’autres classes (à l’exception des vêtements, chaussures et
tapis).
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 41 : Enseignement à domicile d’activités physique chez
le particulier, les entreprises, les communes ou les centres de
remise en forme ; enseignement de la culture physique et du
fitness à l’intérieur ou à l’extérieur pour les particuliers ou un
groupe d’individus sportifs confirmés ou sédentaires
enseignement, formation, conseils sportifs et diététiques et
d’hygiène de vie.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 982
Dépôt du : 30 AOUT 2007
Classe N° 44 : Analyse et rééquilibrage alimentaire personnalisé à
domicile ou en institut élaboration de régime et suivi en fonction
des besoins et des objectis de chacun. Préparation et planification
sportive et diététique d’athlètes de haut niveau.
à : I.N.P.I. PARIS
VIDAL Laurent, MAS Conscience, Route de Montpeyroux, 34150
ST JEAN DE FOS.
Classes de produits ou services : 5, 25, 28, 41, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent VIDAL, MAS Conscience, rte de Montpeyroux, 34150 ST
JEAN DE FOS.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 998
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 33 : Vin.
Classes de produits ou services : 33.
GUIGUE NICOLAS, 7 RUE THÉOPHILE GAUTIER, 33110 LE
BOUSCAT.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUIGUE NICOLAS, 7 RUE THÉOPHILE GAUTIER, 33110 LE
BOUSCAT.
N° National : 07 3 521 993
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. RENNES
DUCHESNE Christophe, 30 rue Adrien
BERTHEVIN, N° SIREN : 453 807 240.
Ralu,
53940
ST
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe DUCHESNE, MISTER COACH, 30 rue Adrien Ralu,
53940 ST BERTHEVIN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lire : POÉCLIP
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à
usage médical ; préparations médicales pour l’amincissement,
aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à
usage médical, suppléments alimentaires minéraux, préparations
de vitamines.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits ou services désignés : – digital vidéo disque (accoustique
et optique). – raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial (Internet). – organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif. – support d’enregistrement magnétique.
– disque accoustique ou optique. – émissions radiophoniques ou
télévisées. – télécommunications. – éducation. – formation. –
divertissement. – information en matière de divertissement ou
d’éducation. – services de loisirs. – publication de livres. – production de films sur bandes vidéos. – location de films cinématographiques. – location d’enregistrements sonores. – location de
décors de spectacle. – montage de bandes vidéos. – services de
photographie. – organisation de concours à buts culturels ou
éducatifs. – service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. – organisation ou conduite de colloque, conférences ou congrès. – communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. – service d’affichage électronique.
100
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 522 010
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Dépôt du : 30 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 002
EARL BROCHET PREVOST, 12 rue de Villiers aux Noeuds, 51500
ECUEIL, N° SIREN : 420 667 156.
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL BROCHET PREVOST, Alain BROCHET, 12 rue de Villers aux
Noeuds, 51500 ECUEIL.
à : I.N.P.I. PARIS
TATI DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 81 rue
Cartier Bresson, 93697 PANTIN, N° SIREN : 478 293 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
essentielles,
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, catalogues,
magazines, journaux, livres, revues ; papier d’emballage, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, feuilles d’emballage en papier ou en
matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, voiles à usage
vestimentaire.
Classes de produits ou services : 3, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 33 : Vins = appellation d’origine contrôlée =
Champagne.
N° National : 07 3 522 007
Dépôt du : 30 AOUT 2007
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
DELALANDE
PONTOISE.
MARIANNE,
49
D
Route
D’AUVERS,
95300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELALANDE MARIANNE, 49 D ROUTE D’AUVERS, 95300
PONTOISE.
N° National : 07 3 522 014
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BONAFÉ ANNE MARGUERITE
TOULOUSE, 31570 LANTA.
Classe N° 35 : Relations publiques.
Classe N° 41 : Education, formation, publication de livres,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés.
LEONIE,
15
AVENUE
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADEMOISELLE ANNE BONAFÉ, 15 AVENUE DE TOULOUSE,
31570 LANTA.
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels et personnels à savoir : conseils
en communication, en orientation professionnelle, conseil et
soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 14 : Bijouterie, objets d’art statues ou figurines en
métaux précieux.
Classe N° 20 : Meubles, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
N° National : 07 3 522 028
Classe N° 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 023
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FEYEL ARTZNER, Société anonyme, Rue Jean Pierre Clause,
67300 SCHILTIGHEIM, N° SIREN : 304 864 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SOPORCEL – SOCIEDADE PORTUGUESA DE PAPEL, S.A., société
de droit portugais, Lavos, 3081-851 FIGUEIRA DA FOZ,
PORTUGAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et produits en papier (bruts, mi-ouvrés ou
pour la papeterie ou l’imprimerie), en particulier papier pour
imprimantes, papier à lettre, papier pour la reprographie,
formulaires et imprimés sur papier continu, enveloppes.
Classes de produits ou services : 16.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, volaille, gibier ; conserves de viande ; foie ;
foies gras ; pâtés de foie ; gelées comestibles, graisses
comestibles ; choucroute ; champignons conservés.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 07 3 522 027
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FEYEL ARTZNER, Société anonyme, Rue Jean Pierre Clause,
67300 SCHILTIGHEIM, N° SIREN : 304 864 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 07 3 522 043
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FNCCR – Fédération nationale des collectivités concédantes et
régies, Association loi 1901, 20 boulevard Latour-Maubourg,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FNCCR – Fédération nationale des collectivités concédantes et
régies, 20 boulevard Latour-Maubourg, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; gaz d’éclairage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, volaille, gibier ; conserves de viande ; foie ;
foies gras ; pâtés de foie ; gelées comestibles, graisses
comestibles ; choucroute ; champignons conservés.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe N° 30 : Sauces (condiments).
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; relations publiques ;
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie ;
Classe N° 40 : Production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 522 053
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
ROSA PRODUCTION, SARL, La Terrade, 87230 FLAVIGNAC,
N° SIREN : 487 473 134.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Gérard HAAS, SELARL HAAS, Société d’Avocats, 87
Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 35, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 050
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LILIAN BIBARD, 38 rue d’Anjou, 49570 MONTJEAN SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LILIAN BIBARD, 38 rue d’Anjou, 49570 MONTJEAN SUR LOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications ;
photographies ; papeterie ; publications périodiques ; livres,
magazines, catalogue, guides, brochures, programmes
imprimés ; instruments d’écriture ; affiches, albums pour
photographies, agendas, calendriers, cartes postales, cartes de
voeux, décalcomanies ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques et recherche de marché, activité
menée par une agence de publicité ; rédaction et publication de
textes publicitaires, diffusion de matériel et d’annonces
publicitaires ;
publicité
radiophonique
et
télévisée ;
enregistrement, montage et production de films publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, location despaces
publicitaires, conseils en organisation et gestion d’affaires ;
organisation d’expositions à des fins commerciales ou de
publicité. Direction professionnelle des affaires artistiques ;
Classe N° 18 : Cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 38 : Télécommunication. Transmission de programmes
radiophoniques et télévisés ; transmission de programmes par
câble ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet ; agences
d’informations nouvelles ; communications par terminaux
d’ordinateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; divertissement télévisé ; rédaction
de scénario ; réalisation de programmes radiophoniques et
télévisés ; services de production de films pour la télévision et le
cinéma ; castings ; studios de cinéma ; location de films et
d’appareils cinématographiques ; montages de bandes vidéo,
enregistrements (filmage) et production de films sur bandes
vidéo ; montage de films et de programmes télévisés ; services
rendus dans les domaines de l’instruction, de l’éducation et du
divertissement ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 522 055
N° National : 07 3 522 062
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ROSA PRODUCTION, SARL, La Terrade, 87230 FLAVIGNAC,
N° SIREN : 487 473 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Gérard HAAS, SELARL HAAS, Société d’Avocats, 87
Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
103
à : I.N.P.I. PARIS
CHEVALLIER ET ASSOCIES, SELARL, 5 AVENUE CLEMENCEAU,
29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEVALLIER ET ASSOCIES, 5 AVENUE CLEMENCEAU, 29200
BREST.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, travaux de
bureau, conseil en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès en matière juridique et judiciaire ;
Classe N° 45 : Services juridiques, recherches judiciaires, conseil
en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 065
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications ;
photographies ; papeterie ; publications périodiques ; livres,
magazines, catalogue, guides, brochures, programmes
imprimés ; instruments d’écriture ; affiches, albums pour
photographies, agendas, calendriers, cartes postales, cartes de
voeux, décalcomanies ;
Classe N° 35 : Relations publiques et recherche de marché, activité
menée par une agence de publicité ; rédaction et publication de
textes publicitaires, diffusion de matériel et d’annonces
publicitaires ;
publicité
radiophonique
et
télévisée ;
enregistrement, montage et production de films publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, location despaces
publicitaires, conseils en organisation et gestion d’affaires ;
organisation d’expositions à des fins commerciales ou de
publicité. Direction professionnelle des affaires artistiques ;
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karine igaunenc, 27 rue
N° SIREN : 493 663 298.
de
la
Pompe,
75116
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine igaunenc, 27 rue de la Pompe, 75116 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunication. Transmission de programmes
radiophoniques et télévisés ; transmission de programmes par
câble ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet ; agences
d’informations nouvelles ; communications par terminaux
d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Divertissement ; divertissement télévisé ; rédaction
de scénario ; réalisation de programmes radiophoniques et
télévisés ; services de production de films pour la télévision et le
cinéma ; castings ; studios de cinéma ; location de films et
d’appareils cinématographiques ; montages de bandes vidéo,
enregistrements (filmage) et production de films sur bandes
vidéo ; montage de films et de programmes télévisés ; services
rendus dans les domaines de l’instruction, de l’éducation et du
divertissement ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est Kute “ Agence conseil
Mode et déco ” Le K stylisé
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 20, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 522 070
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PAYSAN DELPHINE, ISABELLE, LA SOCELIÈRE, 85240 FOUSSAISPAYRÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAYSAN DELPHINE, “ LA SOCELIÈRE ”, 85240 FOUSSAISPAYRÉ.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Aide a domicile aux personnes
agées et handicapées ; à savoir : * ménage, repassage, bricolage.
* garde jour et nuit, aide à la toilette, jardinage. * garde d’enfants.
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 087
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
WAW PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée, 55 bis quai
de Valmy, 75010 PARIS, N° SIREN : 478 563 877.
Description de la marque : L’ÉTOILE DES NUITS TECKTO
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 14 : Bijouterie.
Classe N° 25 : Vêtements. Chemises. Ceintures. Foulards.
Chaussettes. Sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 081
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dupouy Patrick, 114 avenue du
PERPIGNAN, N° SIREN : 484 323 928.
maréchal
joffre,
66000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
haut les coeurs, 114 avenue du maréchal joffre, 66000
PERPIGNAN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautique,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), et d’enseignement, appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Pellicules de films impressionnées, appareils
photographiques, caméras, logiciels de jeux sur ordinateur,
publications sous forme électronique ou autres données
accessibles en ligne à partir de bases de données ou au travers
d’un réseau d’ordinateur mondial, disquettes et bandes
informatiques, disques compact à mémoire morte, cassettes
vidéo et vidéo disques digitaux, logiciels enregistrés.
Classe N° 16 : Papier, revues, magazines, livres, journaux,
reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou
reproduction graphique, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie, clichés, affiches, bandes
dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier,
tableaux
(peintures),
lithographies,
photographies,
photogravures, cartes postale.
Classe N° 41 : Education, formation, institutions d’enseignement,
divertissements, divertissements télévisuels ou radiophoniques,
activités sportives et culturelles, organisation d’expositions
itinérantes à buts culturels ou éducatifs, spectacles de télévision,
de cinéma et de théâtre, organisation de concours, publication de
livres, production de films sur bandes vidéos, organisation et
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conduites de colloques, conférences ou congrès, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, agences de
modèles pour artistes, services d’artistes de spectacle, clubs de
santé (mise en forme physique), organisation de compétitions
sportives, organisation de loteries, organisation de concours de
beauté à buts culturels et éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 089
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
Capital variable, 26 quai Marcel BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE,
N° SIREN : 642 007 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
réception, la reproduction et le traitement du son ou des images ;
supports d’enregistrement magnétiques, optiques, numériques et
électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ;
lecteurs de disques et disques magnétiques, optiques et
numériques, logiciels enregistres ; logiciels de jeux pour
ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; programmes de
jeux magnétiques, optiques et numériques ; appareils de jeux
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux
automatiques à prépaiement pour ordinateurs ; jeux vidéo ;
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques ; supports d’enregistrements sonores, disques
acoustiques, changeurs de disques (informatique), tournedisques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques,
disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques optiques compacts, amplificateurs, appareils
pour l’amplification des sons, appareils d’enseignement
audiovisuel, bandes magnétiques, bande vidéo, camera
(appareils
cinématographiques),
cartes
magnétiques
d’identification, appareils cinématographiques, dispositifs pour le
montage
de
films
cinématographiques,
films
cinématographiques (impressionnes), appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision, écrans de projection ; film pour
l’enregistrement des sons, enregistrement à bande magnétique,
appareils à haute fréquence, lecteurs optiques, mégaphones,
microphones, automates à musique à prépaiement, récepteurs
(audio-video), cassettes vidéo.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau à savoir bicyclettes ; bicycles, tricycles, cycles,
motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, vélos ; chambres à air
pour pneumatiques ; antivols pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour
véhicules ; béquilles de bicyclettes ; chambres à air pour
bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; pompes de
bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; sonnettes de cycles ;
bâches de voitures d’enfants ; rondelles adhésives de caoutchouc
pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation
des chambres à air ; coffres spéciaux pour véhicules à deux
roues ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures
d’enfants ; filets porte-bagages pour véhicules ; filets pour
bicyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ;
pompes à air (accessoires de véhicules) ; porte-skis pour
automobiles ; poussettes ; rames de bateaux ; traîneaux
(véhicules) ; traîneaux à pied.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimes ; journaux ;
livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ;
publications ; magazines ; revues périodiques ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
105
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; produits de
l’imprimerie (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement
(à l’exception des appareils) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; tables
arithmétiques ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ;
journaux de bandes dessinées ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ;
cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes géographiques ; chemises
pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; crayons ; stylos ;
fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; instruments
d’écriture ; articles de papeterie.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir :
linge de maison, essuie-mains en matières textiles ; linge de table
(en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table
(en matières textiles), couverture de table ; linge de lit, draps,
enveloppes de matelas, literie (linge), housses d’oreillers,
housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), couvertures de lit, couvertures de
voyages ; linges de bain (à l’exception de l’habillement), serviettes
de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, canevas pour
la tapisserie ou la broderie, textiles non tissés.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour
arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité en particulier via un réseau de
communications électronique en ligne, promotion de ventes et de
produits pour le compte de tiers, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
de promotion des ventes ; services de diffusion d’annonces
publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique à
savoir par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à
accès privé (Intranet) ; organisation d’opérations et de
manifestations à but commercial ou publicitaire de fidélisation
d’une clientèle et de campagnes publicitaires organisant la
promotion de produits ; conseil en organisation et direction des
affaires, gestion commerciale de fichiers informatiques,
informations commerciales sur les achats réalisés par les
consommateurs, gestion administrative de lieux d’exposition,
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale,
travaux de bureau, services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires,
comptabilité, reproduction de documents, bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement
au profit de tiers d’une variété de produits (à l’exception de leur
transport) permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins
et regroupement au profit de tiers d’une variété de produits, (à
l’exception de leur transport), à savoir produits et services
destines aux enfants et adolescents (fourniture scolaires, disques
acoustiques, magnétiques, optiques et numériques, jeux vidéo,
lecteurs de disques, véhicules ; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau, cassettes vidéo, journaux de bandes dessinées,
vêtements, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis, chaussures), permettant aux
clients de voir et d’acheter ces produits dans un catalogue général
de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre
forme de media électronique de télécommunications ; service
d’animation commerciale dans les supermarchés. Services de
commandes par correspondance. Conseils en matière de
stratégie et de planification d’entreprise ; services d’analyse, à
savoir analyses de la concurrence et études de marchés ;
opérations de mercatique ; prévisions économiques ; recherche
de marches ; information statistique ; sondage d’opinion ;
conseils et assistance en matière d’organisation, de management,
de recrutement et de stratégie d’entreprises ; services rendus par
un franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunications d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conference ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de donnees, en particulier expédition, transmission
de documents informatises, services de courrier électronique.
Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à
usage interactif ou non. Services de télex, transmission
d’informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modems ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
services d’abonnement pour des tiers à des publications
electroniques ou non ; abonnement à un service télématique ;
abonnement à une chaîne de télévision.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audio numérique, sur support magnétique ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; organisation de séminaires,
stages et cours ; organisation de conférences, forums, congres et
colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévises,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de
places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et
de
campagnes
d’information
et
de
manifestations
professionnelles ou non ; réalisation (conception) et production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévises, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production
et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres
publications ; services de ludothèques à savoir : services
d’animation ludique et de prêt de jeux et jouets. Montage de
bande vidéo. Organisation de loterie et de concours. Organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs. Mise à disposition
d’équipements de karaoké ; services d’orchestre.
BOPI 08/05 - VOL. II
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ;
désinfection ; dératisation ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 101
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
jacques-yves toulemonde, Agissant pour le compte de la société
“ actourism ” en cours de formation, 46 route de rueil, 78000
VERSAILLES.
francois guathier, 27 rue du baron, 33210 LANGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
françois Gauthier, 27 rue du baron, 33210 LANGON.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 24, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 097
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NICE
Robert BIGEL, 3441 route des granges, CIDEX 43, 06420 LA TOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert BIGEL, 3441 route des granges, CIDEX 43, 06420 LA TOUR.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
travaux de couverture de toits ; Construction de maison ou habitat
leger en materiaux recyclables avec toit et mur végétale ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de garages ou
de places de stationnement ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; services
de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
N° National : 07 3 522 104
et aux tests des réseaux de transport et de distribution de
l’énergie. Appareils de comptage d’énergie.
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au
gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, pompes
à chaleur, appareils à effet pelletier). Installations et appareils
visant à réguler la température ; appareils électriques de confort
domestique à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de
climatisation, installation de conditionnement d’air, collecteurs
solaires
(chauffage),
économiseurs
de
combustibles,
récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à
chaleur. Installations et appareils de réglage et de sûreté pour
conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans
les installations domotiques ; fours solaires, panneaux solaires ;
ampoules électriques basse tension, ampoules d’éclairage,
foyers, foyers bois, grilles de foyer, cendriers de foyers.
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI-MARK, Société à responsabilité limitée, 102 Rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 345 376 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales).
Classe N° 6 : Cheminées métalliques, capuchons de cheminées
métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de
cheminées métalliques.
Classe N° 9 : Gestionnaires de veille électriques, à savoir appareils
électroniques destinés au contrôle de l’alimentation en énergie
des appareils électriques ; brochures, guides et manuels
d’instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de
l’énergie ; conduites et câbles électriques. Appareils de sécurité et
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à
savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières,
de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ;
canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de
commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de
commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution
électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de
branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques,
conduites d’électricité, fils, câbles pour conduire l’électricité,
canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs,
raccordements électriques, relais électriques, transformateurs
électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs.
Appareils de surveillance de la consommation d’énergie
électrique domestique ou industrielle ; appareils d’analyses de
signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la
répartition de la consommation d’énergie électrique, appareils
optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; supports d’enregistrement magnétiques
ou optiques, enregistrés ou vierges, disques, disques optiques
numériques, disques compacts à mémoire morte, disques
acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à
calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés,
circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le traitement de
l’information ; appareils et instruments électriques pour traiter,
mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des
données ; instruments et installations pour coder, décoder,
transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre,
reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ;
terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et
d’immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
lecteurs
optiques,
microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de
données à savoir système de gestion de banque de données
(S.G.B.D.). Appareils électriques et électroniques de détection
d’un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou
électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance.
Analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et
de distribution de l’énergie ; logiciels de conception, de gestion,
de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport
et de distribution de l’énergie, calculateurs dédiés à la simulation
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction, sur support papier
concernant les installations électriques, leur sécurité, la maîtrise
de l’énergie et le confort domestique ; bons de réduction, sur
support papier, pour l’achat d’appareils électriques, au fioul, au
gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, pompes
à chaleur, appareils à effet pelletier) sélectionnés en fonction de
critères liés à leurs qualités techniques et à la maîtrise de l’énergie
(électrique, gaz, fioul).
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ;
matières isolantes.
Classe N° 19 : Cheminées non métalliques, mitres de cheminées
non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux
de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées,
capuchons de cheminées non métalliques.
Classe N° 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches
de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l’amélioration et de la maîtrise de la consommation d’électricité ;
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits, diffusion d’annonces publicitaires ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central, compilation de données ;
prévisions économiques ; relations publiques ; locations
d’espaces publicitaires ; recherches de partenariat dans le
domaine des affaires, aide administrative à la création
d’entreprises ; location de machines et d’appareils de bureaux ;
services de secrétariat ; conseils en organisation des affaires
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à
savoir : conception de méthodes d’analyse, de planification et de
développement des entreprises à des fins commerciales ;
promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec
d’autres sources d’énergie pour des tiers ; aide à la direction des
affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans
le domaine de la protection de l’environnement, des énergies
nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du
développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de
la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; distribution de tracts, d’échantillons, de prospectus,
d’imprimés ; organisation d’exposition à buts commerciaux et de
publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; publicité, conseil en organisation et direction des
affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans
la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations ou
renseignements d’affaire dans le domaine économique,
stratégique, de la mercatique, de l’analyse industrielle et de la
direction des entreprises ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; aide à la création d’association (aide à la direction
des affaires).
Classe N° 36 : Conseils et informations financiers dans le domaine
de la consommation d’énergie. Services de conseils en matière
financière pour la facturation et la programmation des dépenses
liées à la consommation d’énergie. Services d’aide à la gestion
financière dans le domaine de l’énergie. Consultation en matière
financière ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine
du développement du secteur énergétique. Analyses financières,
prêts financiers dans le domaine du développement et
l’amélioration des installations énergétiques. Service de
financement, prêts financiers à destination des installations de
chauffage à savoir installations de chauffage électriques, gaz, fuel,
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bois, solaire, à production de vapeur. Assurances, consultation et
information en matière d’assurances, estimation financière
concernant les assurances relatif à la garantie des risques liés aux
activités de l’énergie à savoir : installations collectives et
individuelles de chauffage, de production d’eau froide et chaude,
de vapeur, de réseaux de distribution d’électricité, de gaz,
d’installations solaires, de réfrigération et des matériels
composants ces installations. Service d’assurance en matière de
dépannage des installations collectives et individuelles de
chauffage, d’électricité, d’eau, solaire, de gaz, de fuel, de
réfrigération. Service d’assurance dans les domaines des activités
de l’énergie et à destination des entreprises et des particuliers.
Consultation financière en matière d’offres tarifaires dans le
domaine de la consommation et de la gestion de l’énergie. Etude
financière et conseils financiers pour améliorer, développer et
renouveler les installations électriques et de gaz. Services
d’informations financières par téléphone dans le domaine de
l’énergie. Information financière à savoir : offre par l’intermédiaire
d’un réseau mondial d’ordinateurs et de messageries
électroniques, d’options tarifaires dans le domaine de la
consommation d’énergie.
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; services
d’inspection de projets de constructions ; services d’installation et
de maintenance de tout système de protection des installations de
sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie), y compris par un réseau de télécommunications ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation
et entretien d’installations domotiques ainsi que d’automates
programmables et d’installations de gestion technique des
bâtiments.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission électronique de
données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; émission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de transmission d’informations
par voie télématique ; échange de données informatisées ;
services de courriers électroniques ; services de messagerie
électronique ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données et banques d’images ; informations en
matière de télécommunications. Services de transmission de
sons, d’images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue
en direct (transmission de données, de sons, d’images) via un
réseau global d’ordinateurs ; transmission de courriers
électroniques destinés à informer leurs destinataires de
l’existence d’offres promotionnelles, d’alerte concernant l’état des
appareils à usage domestique et domotique.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, de chauffage, d’eau, de
vapeur d’eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d’énergie ; distribution (diffusion)
d’imprimés non publicitaires concernant l’énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement,
BOPI 08/05 - VOL. II
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et
le développement durable ; services d’approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Classe N° 41 : Education, formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo,
services de photographie ; organisation de concours,
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions
à but éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition. Téléenseignement dans le
domaine de l’énergie, de l’environnement, des énergies
nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du
développement durable ; organisation de manifestations
culturelles concernant l’énergie, l’environnement, les énergies
nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le
développement
durable ;
édition
de
livres,
revues ;
divertissements par télévision ou par un réseau global
d’ordinateurs ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation de jeux par l’intermédiaire
des médias audio-visuels ; formation dans le domaine de
l’énergie, de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; mise à disposition (location ou prêt) de supports
enregistrés ayant un but d’enseignement ou de divertissement ;
location de bandes vidéo, location de films cinématographiques,
location d’enregistrements sonores ou vidéo ; services d’édition
et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un
réseau global d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie à savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur et
d’eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses
naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ;
expertise légale et technique en matière de transfert de
technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives
à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et
d’éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et
informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise
et son fonctionnement ; information dans le domaine de la
recherche et du développement en matière d’énergie ; gestion
commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation
d’énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d’énergie ; évaluation et estimation techniques de
la consommation d’énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d’énergie à distance ; création
(conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et
informations sur les coûts des appareils électriques, leur
fonctionnement ; recherche de partenariat (sans rapport avec la
conduite des affaires), recherches entre les services de recherches
et de développement des industriels et/ou des universités ; aide
juridique à la création d’entreprises ; information et conseils
techniques sur les installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergie et leur sécurité ; recherche et développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ;
essais technique en matière de climatisation, d’éclairage,
élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation,
d’éclairage ; travaux d’ingénieurs chargés d’évaluations,
d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines
scientifiques
et
technologiques ;
services
techniques
d’installation, de maintenance et de réparation d’ordinateurs, de
périphériques d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et
expertise (travaux d’ingénieurs) d’installations fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergies ; études et recherches techniques
sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et
recherches techniques sur le traitement des matériaux. Contrôle
et expertise technique d’installations énergétiques ; supervision
de travaux de construction ; installation et maintenance de
systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons
individuelles ;
installation,
programmation
et
entretien
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’installations
domotiques
ainsi
que
d’automates
programmables ; services de contrôle d’installations électriques,
d’installations
nucléaires ;
services
de
recherches
et
développement dans le domaine du génie électrique, de la
production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, éolienne,
solaire, hydraulique, géothermique, thermique, issue de la
biomasse, d’énergies renouvelables ; conseils et expertises
techniques dans les domaines de la production d’énergie
électrique, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d’énergies renouvelables.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; services de
vidéosurveillance, surveillance des alarmes anti-intrusion,
agences de surveillance nocturne ; information et conseils en
matière de sécurité ; conseils et contrôles relatifs aux appareils
électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance,
détection ou localisation d’un danger (incendie ou intrusion),
services de sécurité et services de surveillance de personnes
âgées, de malades à domicile ou en dehors du domicile.
Consultation et conseils techniques sur les installations dans le
domaine de l’énergie et de la sécurité y afférant ; services de
prévention sécuritaire des risques d’origine industrielle, à savoir
analyse et évaluation prédictive de la fiabilité humaine en
situation accidentelle dans le domaine industriel.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 19, 35, 36, 37,
38, 39, 40, 41, 42, 45.
109
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; transmission
d’informations par voie télématique ; échange de documents
informatisés, échanges électroniques d’informations par télex,
télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de
courrier électronique. Location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données.
Classe N° 41 : Education ; formation notamment dans le domaine
de l’immobilier ; stages de perfectionnement, notamment dans le
domaine de l’immobilier ; édition et publication de livres, de
revues et de périodiques, de textes (autres que textes
publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, forums,
séminaires, congrès, symposiums et conférences notamment
dans le domaine de l’immobilier. Organisation et conduite
d’ateliers de formation notamment dans le domaine de
l’immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 106
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 107
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FINACTYS SARL, Société à responsabilité limitée, Rue du Rhône
14, c/o Regus Business Center (S) SA, 1204 GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données (saisie) ; conseils de gestion informatique ou
télématique ;
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
stockage (saisie) d’informations, de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Gestion de fichiers
informatiques. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Organisation de manifestations à buts commerciaux ou
de publicité. Comptabilité. Etude de marché et sondage d’opinion.
Expertises en affaires. Service de mercatique notamment par
courriel, par message téléphonique et par envoi d’une lettre
d’information. Diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publication de textes publicitaires, locations d’espaces
publicitaires. Services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers notamment abonnement à des
newsletters, à des offres commerciales. Conseils commerciaux et
informations aux consommateurs. Approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises
dans le domaine de l’immobilier), service de comparaison de prix.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
FINACTYS SARL, Société à responsabilité limitée, Rue du Rhône
14, c/o Regus Business Center (S) SA, 1204 GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données (saisie) ; conseils de gestion informatique ou
télématique ;
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
stockage (saisie) d’informations, de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Gestion de fichiers
informatiques. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Organisation de manifestations à buts commerciaux ou
de publicité. Comptabilité. Etude de marché et sondage d’opinion.
Expertises en affaires. Service de mercatique notamment par
courriel, par message téléphonique et par envoi d’une lettre
d’information. Diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publication de textes publicitaires, locations d’espaces
publicitaires. Services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers notamment abonnement à des
newsletters, à des offres commerciales. Conseils commerciaux et
informations aux consommateurs. Approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises
dans le domaine de l’immobilier), service de comparaison de prix.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; transmission
d’informations par voie télématique ; échange de documents
informatisés, échanges électroniques d’informations par télex,
télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de
courrier électronique. Location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données.
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; transmission
d’informations par voie télématique ; échange de documents
informatisés, échanges électroniques d’informations par télex,
télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de
courrier électronique. Location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données.
Classe N° 41 : Education ; formation notamment dans le domaine
de l’immobilier ; stages de perfectionnement, notamment dans le
domaine de l’immobilier ; édition et publication de livres, de
revues et de périodiques, de textes (autres que textes
publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, forums,
séminaires, congrès, symposiums et conférences notamment
dans le domaine de l’immobilier. Organisation et conduite
d’ateliers de formation notamment dans le domaine de
l’immobilier.
Classe N° 41 : Education ; formation notamment dans le domaine
de l’immobilier ; stages de perfectionnement, notamment dans le
domaine de l’immobilier ; édition et publication de livres, de
revues et de périodiques, de textes (autres que textes
publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, forums,
séminaires, congrès, symposiums et conférences notamment
dans le domaine de l’immobilier. Organisation et conduite
d’ateliers de formation notamment dans le domaine de
l’immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 108
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FINACTYS SARL, Société à responsabilité limitée, Rue du Rhône
14, c/o Regus Business Center (S) SA, 1204 GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données (saisie) ; conseils de gestion informatique ou
télématique ;
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
stockage (saisie) d’informations, de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Gestion de fichiers
informatiques. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Organisation de manifestations à buts commerciaux ou
de publicité. Comptabilité. Etude de marché et sondage d’opinion.
Expertises en affaires. Service de mercatique notamment par
courriel, par message téléphonique et par envoi d’une lettre
d’information. Diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publication de textes publicitaires, locations d’espaces
publicitaires. Services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers notamment abonnement à des
newsletters, à des offres commerciales. Conseils commerciaux et
informations aux consommateurs. Approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises
dans le domaine de l’immobilier), service de comparaison de prix.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
N° National : 07 3 522 124
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
jean christophe rappe, Agissant pour le compte de la société “ les
bijoux de paola ” en cours de formation, 15 rue des pucelles,
67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean christophe rappe, 15 rue des pucelles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 14, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 522 125
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EUTELSAT S.A., Société anonyme, 70 rue Balard, 75015 PARIS,
N° SIREN : 422 551 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue du
Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, machines à
additionner, agendas électroniques, antennes, appareils
d’enseignement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétique,
bouées de repérage, calculatrices de poches, machines à calculer,
cartes à mémoires ou à microprocesseur, crayons électroniques,
pour unités d’affichage visuel, écrans vidéo, émetteurs de signaux
électroniques,
encodeurs
magnétiques,
appareils
d’intercommunication, lecteurs de cassettes, lecteurs de codebarres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, ordinateurs bloc-notes, appareils de
projection,
postes
radiotélégraphiques,
répondeurs
téléphoniques, logiciels de télécommunications ; appareils de
saisie de données, de sons et d’images ; logiciels de jeux,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques bases de données ;
centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ; supports
de données magnétiques, optiques et notamment de données
constitutives de bases de données ; mémoires électroniques.
Classe N° 16 : Papiers, cartons, produits de l’imprimerie, articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; documents sur papier
reproduisant les informations analogiques ou numériques
transmises par satellite, publications concernant des programmes
et des émissions transmises par satellite ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles
d’emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en
papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ;
billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ;
cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ;
catalogues ; paquets d’emballage à savoir sacs, sachets en papier
ou en matières plastiques et/ou cartons d’emballages ; enseignes
en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations
graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ;
journaux ; supports pour photographies ; timbres-poste ;
prospectus ;
publications,
reliures ;
répertoires ;
revues
(périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe
N°
38
:
Communications
par
satellite,
télécommunications ;
télécommunications
par
satellite
d’informations concernant les affaires ; transmission de
renseignements et de programmes industriels, commerciaux,
publicitaires, éducatifs et récréatifs ; transmissions par télévision
directe, messagerie électronique, transmission de messages par
liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; diffusion de
programmes de télévision, émissions télévisées, information en
matière de télécommunication, télévision par câble, transmission
de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur notamment
dans le cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences et
de visioconférences ; téléconférence, location d’appareils de
transmission, agences d’information (nouvelles), communication
par réseau de fibres optiques, communication par terminaux
d’ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet,
communications
radiophoniques,
communications
téléphoniques, émissions radiophoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunication, location d’appareils pour la transmission de
111
messages, à l’exception des ordinateurs, location de modems,
location de télécopieurs, location de téléphones, transmission de
messages,
diffusion
de
programmes
radiophoniques,
radiodiffusion, transmission par satellite, services télégraphiques,
services
téléphoniques,
services
télex ;
transmission
d’information
par
voie
télématique ;
services
de
télécommunication
et
de
radiocommunication,
de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du téléphone, de
messagerie vocale ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs, services d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; service de courrier électronique et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services
de location d’appareils pour la transmission de données, de sons
et d’images, location d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de récepteurs, d’émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et
d’information (nouvelles) ; réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ; services d’informations en matière de
télécommunications ; services de relevé à distance des compteurs
d’unité de télécommunications consommées ; services de
téléchargement automatisé des systèmes voix et données des
installations de télécommunications ; services de téléchargement
des mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de
télécommunications ; services d’échange d’appareils, de
dispositifs et d’installations de télécommunications ; services de
location d’appareils, de dispositifs et d’installations de
télécommunications
de
secours ;
services
d’assistance
téléphonique destinés aux utilisateurs d’appareils, de dispositifs
et d’installations de télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives ; divertissement télévisé, informations en matière de
divertissement, location de bandes vidéo ; location d’appareils de
télévision, location de postes de radio et de télévision ; services de
loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de films sur bandes vidéo, production de spectacles ;
services de formation des utilisateurs et des techniciens
spécialisés en matière de matériels de télécommunications ;
services de diffusion de mise à jour de logiciels destinés aux
télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 133
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. NANCY
FIDELIS IMMOBILIERE, S.à.r.l.,
HUNCHERANGE, Luxembourg.
72,
route
d’Esch,
L 3340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gérance administrative de
sociétés immobilières, de projets immobiliers et d’affaires
immobilière.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; gérance d’immeubles ; agences immobilières ;
estimations immobilières ; évaluation [estimation] de biens
immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; informations en
matière de biens immobiliers ; location d’appartements ; location
d’exploitations agricoles ; location de bureaux [immobilier] ;
recouvrement de loyers.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; supervision [direction] de travaux de construction ;
démolition de constructions ; installation et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air ; installation et réparation
d’ascenseurs ; installation et réparation de chauffages ;
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
installation et réparation d’appareils électriques ; installation et
réparation de portes et de fenêtres ; réparation de maisons,
notamment travaux d’étanchéité, réparation de façades,
réparation de peintures intérieures et extérieures ; installation et
réparation de dispositifs d’alarmes en cas de vol ; installation et
réparation de dispositifs signalant les incendies ; installation et
réparation de machines ; installation et réparation (restauration)
de mobilier ; installation et réparation de tuyauteries et de
plomberie ; réparations de maçonnerie ; installation et réparation
d’appareils de réfrigération ; réparation de serrures ; installation
et réparation de téléphones ; installation et réparation de toitures
(travaux de couvertures de toits) ; réparation d’entrepôts.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Priorité : Benelux, le 12 MARS 2007, sous le N° 1131028
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 522 143
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DERAMBURE Conseil, Société par Actions Simplifiée, ayant son
siège social 8, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 492 260 385.
MORELLE & BARDOU, société Civile, ayant son siège social 9,
Avenue de l’Europe, Parc Technologique du Canal, 31520
RAMONVILLE, N° SIREN : 337 956 148.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 140
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SERVAJEAN XAVIERE EUPHÉMIE,
DUVEEN, 13008 MARSEILLE.
13
BOULEVARD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERVAJEAN XAVIERE EUPHÉMIE, 13 BOULEVARD
DUVEEN, 13008 MARSEILLE.
LORD
Classe N° 35 : Services en matière de suivi des procédures
administratives, judiciaires ou contentieuses concernant le
domaine de la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence
ou de la publicité.
Classe N° 41 : Services de traduction.
LORD
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, gestion de bases
de données, élaboration de logiciels.
Classe N° 45 : Services de conseil en propriété industrielle ;
services juridiques dans le domaine du droit de la propriété
intellectuelle ; services de conseil, d’évaluation, d’expertise en
matière de droits de propriété industrielle ; gestion de droits de
propriété industrielle et de droits annexes ; surveillance juridique ;
recherches d’antériorités en matière de droits de propriété
industrielle ; rédaction d’accords dans le domaine de la propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits de démaquillages rouge à lèvres, masques de beauté.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage.
N° National : 07 3 522 145
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie, coffrets à bijoux,
boîtiers, bracelets, chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie,
médailles.
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, porte-monnaie,
portefeuilles, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage,
d’écolier. Filets ou sacs à provisions.
Classe N° 24 : Couverture de lit et de table, linge de lit et de
maison, de table non en papier et de bain.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Mme Elizabeth BECKMANN, 18 rue de la Tour, 31650 SAINTORENS DE GAMEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapeaux, chemises,
ceintures (habillement), gants (habillement), fourrure, foulards,
cravates, chaussettes, sous-vêtements, bonnets, chaussures de
plage et de sports, vêtements en cuir ou imitation.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, eau de Cologne, eau de toilette,
huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour
l’amincissement, pour le bronzage de la peau, pour le bain,
masques de beauté, produits de démaquillage, laits de toilette,
déodorants, dépilatoires, produits pour le soin et la beauté des
cheveux ; teintures capillaires, dentifrices, produits de
maquillage, masque de beauté, produits pour le soin et la beauté
des ongles.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits de la
joaillerie, produits de la bijouterie, pierres précieuses ; argenterie
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et produits en ces matières ; horlogerie, montres et instruments
chronométriques.
Classe N° 24 : Linge de table non en papier, linge de lit, linge de
maison, serviettes de toilette et serviettes de bain, tissus pour la
lingerie.
113
Classe N° 28 : Articles et attirail pour la pêche, tresse, fil, leurres,
hameçons, flotteurs pour la pêche, détecteur de touche, lanceappâts, appâts non vivants pour la pêche, amorces pour la pêche,
farines, additifs, graines, PVA (polyvinylalcool) et filet PVA
(polyvinylalcool) (appâts).
Classe N° 31 : Appâts vivants pour la pêche.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements en cuir et imitations du cuir,
vêtements de gymnastique, costumes de bain, bonneterie,
lingerie, collants, sous-vêtements ; chaussures, bottes et
pantoufles, produits de la chapellerie.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
messagerie
électronique ;
transmission
de
messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications
téléphoniques ;
services
téléphoniques ;
location de temps d’accés à un centre serveur de base de
données.
Classe N° 41 : Organisation de forums et de clubs de discussions,
notamment par réseaux Internet par réseaux de téléphonie
mobile.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs
de rencontre sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 168
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FUN FISHING, EURL, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET,
35640 MARTIGNE FERCHAUD, N° SIREN : 448 818 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUN FISHING, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET, 35640
MARTIGNE FERCHAUD.
Classes de produits ou services : 3, 14, 24, 25, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 166
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FUN FISHING, EURL, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET,
35640 MARTIGNE FERCHAUD, N° SIREN : 448 818 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUN FISHING, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET, 35640
MARTIGNE FERCHAUD.
Classe N° 28 : Articles et attirail pour la pêche, tresse, fil, leurres,
hameçons, flotteurs pour la pêche, détecteur de touche, lanceappâts, appâts non vivants pour la pêche, amorces pour la pêche,
farines, additifs, graines, PVA (polyvinylalcool) et filet PVA
(polyvinylalcool) (appâts).
Classe N° 31 : Appâts vivants pour la pêche.
Classes de produits ou services : 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Classe N° 28 : Articles et attirail pour la pêche, tresse, fil, leurres,
hameçons, flotteurs pour la pêche, détecteur de touche, lanceappâts, appâts non vivants pour la pêche, amorces pour la pêche,
farines, additifs, graines, PVA (polyvinylalcool) et filet PVA
(polyvinylalcool) (appâts).
N° National : 07 3 522 172
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 31 : Appâts vivants pour la pêche.
Classes de produits ou services : 28, 31.
H+ VALVES, Société Anonyme, LD Les Saillants, 69380 CHESSY
LES MINES, N° SIREN : 320 377 690.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
N° National : 07 3 522 167
Dépôt du : 30 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FUN FISHING, EURL, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET,
35640 MARTIGNE FERCHAUD, N° SIREN : 448 818 369.
Classe N° 6 : Soupapes de sûreté métalliques autres que parties
de machines.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUN FISHING, 1 RUE FELIX RICHARD, ZA DU FEUILLET, 35640
MARTIGNE FERCHAUD.
Classe N° 7 : Soupapes de sûreté (parties de machines).
Classe N° 11 : Soupapes régulatrices de niveau dans les
réservoirs, dans les canalisations et dans les chaudières de
production de vapeur.
Classe N° 20 : Soupapes de sûreté non métalliques autres que
parties de machines.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 522 200
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 20.
Dépôt du : 31 AOUT 2007
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 198
COMA Gaëtan, Cité Chazeau Jacaranda 3 porte, 497260 MORNE
ROUGE, MARTINIQUE.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
Herelle Sebastien, Route de l’aileron, 97260 MORNE ROUGE,
MARTINIQUE.
à : I.N.P.I. RENNES
MENDOZA JOSEPH ANTOINE ET FANI MENDOZA Bourova,
personnes fisiques, adresse : 19 rue Rophemel, 22350 YVIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MENDOZA JOSEPH-ANTOINE, 19 Rue ROPHEMEL,
YVIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coma Gaëtan, Cité Chazeau Jacaranda 3 porte, 497260 MORNE
ROUGE, MARTINIQUE.
22350
Classe N° 11 : Installations photovoltaïque et thermique solaire.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 199
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RAINY ENTERTAINMENT CO., LTD., Société de droit coréen, 3F,
89-8 Chungdam-dong, Gangnam-gu, SEOUL 135-100, COREE DU
SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 25 : Vetement, chaussures, chapellerie chemise,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrures vetements gants (habillement) foulards cravates,
bonneterie, chaussette chaussons, chaussures de plage de ski ou
de sport ; couches en matières textiles sous-vetements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 202
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Services de divertissement par des chanteurs ;
présentation de spectacles musicaux ; présentation de pièces de
théâtre ; présentation d’opéras ; organisation et conduite de
concerts ; services de concerts ; gestion de théâtres, à savoir
exploitation de théâtres ; services de studios d’enregistrement ;
indications scéniques, à savoir direction d’artistes de spectacles ;
production de vidéos musicales ; production de spectacles ;
représentations théâtrales ; enregistrements de disques ;
diffusion (autre que le transport) d’enregistrements audio ;
production d’enregistrements audio ; location de disques ;
location de bandes vidéo ; location de DVD ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; diffusion (autre
que le transport) de programmes radiophoniques et de
télévision ; diffusion (autre que le transport) de films ; expositions
de films ; organisations de festivals cinématographiques ;
production de films ; production d’animations ; organisation de
divertissements de groupes ; informations en matière de
divertissement ; publication de livres ; publication de
périodiques ; informations en matière d’éducation ; académies du
cinéma, à savoir formation dans le domaine cinématographique ;
conservatoires, à savoir formation dans le domaine musical ;
services de centres de jeux ; services de promotion et de
commandite de jeux ; services de compétitions sportives ;
services de jeux en ligne.
ALTERIM, SAS, BP 7, LE PETIT MONTGERVAL, 35520 LA
MEZIERE, N° SIREN : 433 664 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. WALTER RAYMOND, ALTERIM, BP 7, LE PETIT MONTGERVAL,
35520 LA MEZIERE.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Conseils, informations ou renseignements
d’affaires.
N° National : 07 3 522 211
Classe N° 36 : Expertise immobilière. Gérance d’immeuble.
Promotion immobilière. Agence immobilière.
Dépôt du : 31 AOUT 2007
115
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanenst. Information en
matière de construction. Supervision de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Madame Chantal COMTE, Domaine du Château de la Tuilerie,
Route de Saint-Gilles, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, BP 9032, 30971
NIMES CEDEX 09.
N° National : 07 3 522 208
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nelly GROSJEAN, 0 petite route du grès, 13690 GRAVESON-ENPROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nelly GROSJEAN, 0 petite route du grès, 13690 GRAVESON-ENPROVENCE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine ; cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 222
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Classe N° 3 : Parfums, cosmétiques, masques de beauté et
produits de rasage à base d’huiles essentielles ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, herbes médicinales, tisanes ;
Classe N° 42 : Services de laboratoires, à savoir recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas VUARCHEX, 28 rue de Mareilles, 30120 LE VIGAN.
Pierric YAKOVENKO, La Rollandière, 26150 MARIGNAC EN DIOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASMODEE Editions, SAS, ZAC Le Mérantais, BP 00037, Angle rue
aux Fleurs/rue des Tilleuls, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 209
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nelly GROSJEAN, 0 petite route du grès, 13690 GRAVESON-ENPROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nelly GROSJEAN, 0 petite route du grès, 13690 GRAVESON-ENPROVENCE.
Classe N° 3 : Parfums, cosmétiques, masques de beauté et
produits de rasage à base d’huiles essentielles ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine ;
Classe N° 42 : Services de laboratoires, à savoir recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
BOPI 08/05 - VOL. II
N° National : 07 3 522 234
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume Vaudey de Vaudrey, 24 rue Le Dantec, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Vaudey de Vaudrey, 24 rue Le Dantec, 75013 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 231
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FERRASSIE-TV, SARL, La Ferrassie, 24260 SAVIGNAC DE
MIREMONT, N° SIREN : 483 530 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERRASSIE-TV, La Ferrassie, 24260 SAVIGNAC DE MIREMONT.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Agence de tourisme :
Classe N° 41 : Organisation de séjours et voyages à forfait
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; location de décors de
spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ; T shirts, débardeurs, shorts, coupe
vents, vestes, gilets, pulls, bonnets, imperméables, vêtements en
tissu polaire ; pagnes ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 238
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Simplifions.fr, SARL, 65 Chemin des gros buaux, 06800 CAGNES
SUR MER, N° SIREN : 499 152 650.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Simplifions.fr, 65 Chemin des gros buaux, 06800 CAGNES SUR
MER.
Classe N° 35 : – coordination et délivrance de services, mise à
disposition de prestataires ou personnels pour tous services, mise
en relation avec des tiers. – services d’approvisionnement pour
des tiers achat de services comme services de soins et santé,
téléalarme, matériel médicale, gardes-malades, coiffure,
manucure, accompagnement, garde d’enfants, soutien scolaire,
assistance informatique et Internet, assistance administrative,
entretien de la maison, bricolage, jardinage, livraison de repas…
– démarche administrative, recueil de données dans un fichier
central ; établissement de statistiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 522 243
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Valerie Maze-Lepot, 8 Mail Rene Cassin, 37550 SAINT-AVERTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valerie Maze-Lepot, 8 Mail Rene Cassin, 37550 SAINT-AVERTIN.
117
Classe N° 29 : Truffes, truffes conservées ; truffes en boîtes ou en
bocaux, brossées ou pelées, entières, en morceaux ou en pelures ;
foie gras d’oie ou de canard, frais, entiers, en trapèze, en terrine
ou en croûte ; spécialités gastronomiques à base de viande,
champignons conservés, poissons, légumes, beurre, crème de
beurre, bouillons et préparations de bouillons, caviar, crème,
gélatines à usage alimentaire, graisses comestibles, huiles
comestibles, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
oeufs, lait et autres produits laitiers ;
Classe N° 30 : Préparations aromatiques à usage alimentaire,
assaisonnements, condiments, épices, conserves, pickles ; café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines
et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ;
vinaigre, sauces.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; agrumes, algues
pour l’alimentation humaine, amandes (fruits), arachides (fruits),
baies (fruits), champignons frais, fleurs naturelles, légumes frais,
oeufs de poisson, olives fraîches, racines alimentaires, salades
vertes (plantes), truffes fraîches.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 43 : Services de restauration alimentaire, services de
traiteurs, services d’hôtellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 07 3 522 290
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 274
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON DE LA TRUFFE, Société anonyme, 19, Place de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 592 006 555.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECT 8, Société anonyme, 31/32 Quai de Dion Bouton, 92800
PUTEAUX, N° SIREN : 444 564 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle
électroniques ; équipements pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement
de l’information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones
mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs,
ordinateurs
portables,
lecteur
MP3 ;
appareils
de
télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo
disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ;
cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos,
Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de
souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes, périodiques et journaux
sous forme électronique téléchargeables.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues,
magazines, publications ; journaux d’information et journaux
gratuits ; photographies, tracts, prospectus, échantillons,
calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, publicité
radiophonique et télévisée ; diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire,
service
de
location
d’espaces
publicitaires ;
services
d’abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; informations ou
renseignements d’affaires ; informations dans le domaine des
télécommunications ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communication
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle,
par télévision, par terminaux d’ordinateur ; télédiffusion ;
transmission, traitement et diffusion de données et
d’informations par moyens électroniques, informatiques, par
câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par
rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ;
communications par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions
télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment
par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques,
câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique
terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
service de fournitures de temps d’accès à des réseaux
téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ;
services de transmission de données, de sons ou d’images.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; production de
divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par
réseau de communication mondiale ; activités sportives et
culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres,
revues,
journaux,
magazines,
périodiques,
journaux
d’information et journaux gratuits ; publication électronique de
périodiques en lignes ; micro-édition ; prêts de livres ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes. Organisation
de concours, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de loteries, de concours avec
remise de prix ; montage de programmes, d’émissions ;
enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de
spectacle ;
service
d’enregistrement
de
sons
(studio
d’enregistrement), service d’enregistrement d’images (filmages).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 293
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
blotex,
sarl,
36
rue
N° SIREN : 483 687 372.
de
la
paix,
62300
LENS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
blotex, 36 rue de la paix, 62300 LENS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 08/05 - VOL. II
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 294
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour l’application de la Méthode QUALITEL – par
abréviation – ASSOCIATION QUALITEL, Association régie par la
loi du 1er juillet 1901, 136 boulevard Saint-Germain, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Indication des couleurs : Rose Pantone
2365 Rose foncé Panton 215 Bleu Pantone 2905 Noir Pantone 30
Gris Pantone 75641 Rose Pantone 1765
Classe N° 16 : Papier, journaux, périodiques, livres ; cartonnages ;
tubes en carton ; plans ; certificats attestant de la performance
technique d’un projet de construction et/ou de rénovation ; sacs,
sachets, films et feuilles pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques ; produits de l’imprimerie ; brochures, lettres
d’information ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. L’ensemble de ces produits concernant
l’évaluation et la promotion de la qualité de l’habitat.
Classe N° 35 : Service de publicité ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, jeux et
jouets) ; organisation d’expositions, de colloques à but
commercial ou de publicité concernant l’évaluation et la
promotion de la qualité de l’habitat. ; conseils et assistance aux
entreprises industrielles ou commerciale dans la conduite de
leurs affaires ; conseils et informations d’affaires en particulier
dans le domaine concernant l’évaluation et la promotion de la
qualité de l’habitat ; conseils en management ; conseil en
stratégie (audit) ; analyses et travaux statistiques ; services
d’enregistrement et de traitement de données, de textes, à savoir,
recueil, saisie, systématisation de données ; études et recherche
de
marchés ;
reproduction
de
documents ;
services
d’abonnement à des journaux ; recrutement et gestion de
personnel ; reconstitution et mise à jour de base de données.
L’ensemble de ces services concernant l’évaluation et la
promotion de la qualité de l’habitat.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; expertise immobilière ;
analyses de coûts en matière de construction et de rénovation de
l’habitat.
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Services d’évaluation de la qualité des projets de
construction et de rénovation de l’habitat ; conseils dans le
domaine de la construction et rénovation de l’habitat ;
informations en matière de standards de qualité et de normes
dans le domaine de la construction et de rénovation de l’habitat ;
supervision de travaux de construction et de rénovation ;
expertise et audit de constructions et de rénovations
immobilières ; conseils en construction et en rénovation.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, séminaires, stages, congrès, et conduite
d’ateliers de formation ; institution d’enseignement ; formation
professionnelle ; conseils aux entreprises en matière de formation
du personnel ; organisation d’expositions à but culturels ou
éducatifs ; formation en ligne sur les réseaux informatiques
mondiaux ou par tous moyens de communication électronique ;
publication électronique en ligne ou non de livres, de revues, de
textes ; consultations relatives aux standards et normes dans le
domaine de la rénovation et/ou la construction de l’habitat ;
services d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement) et/ou
d’images (filmage). L’ensemble de ces services concernant
l’évaluation et la promotion de la qualité de l’habitat.
119
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 304
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
STE SAMGAB, SAS, 10 Bis RUE DE CLICHY, BP 66, 93402 ST
OUEN, N° SIREN : 319 580 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr MREJEN SAMSON, Ste SAMGAB, BP 66, 10 BIS RUE DE
CLICHY, 93402 ST OUEN Cedex.
Classe N° 42 : Services d’audit, contrôle de qualité conduisant à la
délivrance d’un certificat de conformité à des exigences spécifiées
(standards, référentiels, normes) dans le domaine de la
construction et de la rénovation de l’habitat ; élaboration de
méthodes d’analyse technique de projets de construction et de
rénovation ; services d’évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (référentiels standards, normes) des projets de
construction et de la rénovation de l’habitat ; contrôle de qualité ;
services de recherche et de consultation dans le domaine de
l’évaluation de conformité des projets de construction et de
rénovation de l’habitat ; services de contrôle de qualité, à savoir,
services d’inspection et de contrôle et de surveillance technique
concernant le respect de standards, normes dans le domaine de
la construction et de la rénovation de l’habitat ; service de
rédaction de référentiels, standards, de normes dans le domaine
de la construction et de la rénovation de l’habitat ; services
d’information concernant les standards, les normes et
l’évaluation dans le domaine de la construction et la rénovation de
l’habitat ; conception (élaboration) de programmes informatiques
et de banques de données relatifs à l’évaluation de conformité
dans le domaine de la construction et de la rénovation ; essais de
matériaux de construction ; services d’architectes ; étude de
projets techniques dans le domaine de la construction et la
rénovation de l’habitat ; expertise et audit concernant le respect
de l’environnement et l’évaluation de qualité en relation avec des
projets de construction et de rénovation de l’habitat ; conseils en
matière de normes et standards dans le domaine de la
construction et de la rénovation.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Thé.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 296
Dépôt du : 31 AOUT 2007
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 308
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
Université Paris 12, établissement public à caractère scientifique,
culturel et professionnel, EPSCP, Avenue du Général de Gaulle,
94010 CRÉTEIL Cedex, N° SIREN : 199 411 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université Paris 12, A THAUVRON, Institut de Gestion, Mail des
Mèches, 94010 CRÉTEIL Cedex.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches dans le
domaine du management et des sciences sociales.
à : I.N.P.I. PARIS
HARMONIA MUNDI, société anonyme, Mas de Vert, Petite Route
Saint-Gilles, BP 150, 13631 ARLES Cedex, N° SIREN : 706 250 131.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & GEVERS, 23 bis, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, sonores,
idéographiques et multimédias, notamment disques, disques
acoustiques, disques video, disques compacts (audio-video),
disques magnétiques ; tous supports sonores, vidéographiques et
multimédias.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir :
catalogues, affiches, albums, magazines, partitions de musique,
photographies, livres, livrets, pochettes (de disque).
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Présentation de produits, notamment de la
musique, sur tout moyen de communication, notamment
Internet, pour la vente en ligne au détail par téléchargement.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles, notamment
concerts, organisation de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
BOPI 08/05 - VOL. II
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
121
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 521 409
07/40 NL
7
07 3 521 410
07/40 NL
1, 4
Classes des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
123
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 08/05 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 490 155
Signe : PROMOTELEC LABEL PERFORMANCE
N° de bopi comportant l’erreur : 07/50
Date du BOPI : 14 DECEMBRE 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique MARQUE COLLECTIVE DE CERTIFICATION a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
07/08/1997
N° National ou d’enregistrement : 07 3 510 980
Signe : DOMAINE DU BOURRIAN JOSEPH
N° de bopi comportant l’erreur : 07/49
Date du BOPI : 7 DECEMBRE 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
DOMAINE DU BOURRIAN SARL
2496 chemin du Bourrian
83580 GASSIN
no SIREN 595780503
125
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
127
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
129
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 454 208
N° National : 06 3 464 859
PARTIE I-2
N° National : 06 3 456 973
PARTIE I-2
N° National : 07 3 484 112
PARTIE I-2
PARTIE I-2
130
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 485 882
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 503 825
PARTIE I-2
N° National : 07 3 489 683
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 201
PARTIE I-2
N° National : 07 3 500 411
PARTIE I-2
N° National : 07 3 509 472
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 513 117
131
N° National : 07 3 513 437
PARTIE I-2
N° National : 07 3 513 138
PARTIE I-2
N° National : 07 3 514 350
PARTIE I-2
N° National : 07 3 513 247
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 841
PARTIE I-2
PARTIE I-2
132
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 516 517
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 517 916
PARTIE I-2
N° National : 07 3 516 750
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 334
PARTIE I-2
N° National : 07 3 517 910
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 432
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 519 605
133
N° National : 07 3 521 099
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 075
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 113
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 080
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 114
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 125
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 521 142
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 137
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 155
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 139
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 163
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 180
135
N° National : 07 3 521 264
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 197
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 288
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 249
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 320
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 329
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 521 457
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 361
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 484
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 455
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 490
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 491
137
N° National : 07 3 521 507
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 493
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 517
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 500
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 519
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 558
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 521 574
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 569
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 576
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 570
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 603
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 642
139
N° National : 07 3 521 809
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 673
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 810
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 680
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 960
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 979
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 522 028
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 998
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 043
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 027
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 050
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 522 053
141
N° National : 07 3 522 081
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 055
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 104
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 065
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 145
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 522 202
BOPI 08/05 VOL. II
N° National : 07 3 522 243
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 222
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 274
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 234
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 294
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 522 304
PARTIE I-2
143
BOPI 08/05 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
145
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
147
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : MAJORETTE SOLIDO, Société par Actions Simplifiée,
Lieudit Les Chartinières, 01120 DAGNEUX, Siren : 391 579 836
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 954
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Signe concerné : PAXTON
Date du dépôt : 24 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
N° national ou N° d’enregistrement : 1 216 930
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MAJORETTE (Semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1982
Classes de produits et de services : 12, 20, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Marque N° 97 667 513 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : PALL CORPORATION, Société américaine régie par les
lois de l’Etat de New York, 2200 Northern Boulevard, EAST HILLS,
NEW YORK, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 443 572 - 446 557
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : LINPAC MATERIALS HANDLING LIMITED, société
britannique, 3180 Park Square, Birmingham Business Park,
BIRMINGHAM, WEST MIDLANDS B37 7YN, Royaume-Uni
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 779
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 293 - 358 294 - 358 295 - 447 392
Signe concerné : SPHEROSIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR,
B.P 75,
84232
CHATEAUNEUF
DU
PAPE,
Siren : 572 621 035
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Déclarant : PALL CORPORATION, Société américaine régie par les
lois de l’Etat de New York, 2200 Northern Boulevard, EAST HILLS,
NEW YORK, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 685
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 443 571 - 446 557
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ogier (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 384
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SPHERODEX
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SAFIL, société par actions simplifiée, Route de Vaupy,
45420 BONNY-SUR-LOIRE, Siren : 380 307 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 120
Déclarant : Académie Scientifique de Beauté, Société Anonyme,
83 avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES, Siren : 592 023 345
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Erick Landon, avocat à la cour, 154 boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SAFIL
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 036
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Cover light
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : Komag, Incorporated, une “ corporation ” organisée
selon les lois du Delaware, Etats-Unis d’Amérique, 1710 Automation Parkway, San José, CALIFORNIE 95131, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
149
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 159
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 19, 22, 24, 27.
Signe concerné : KOMAG
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL, Société par
Actions Simplifiée, Rue Gustave Eiffel, 42350 LA TALAUDIERE,
Siren : 323 825 281
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 185
Déclarant : GUINOT, Société par actions simplifiée, 1, rue de la
Paix, 75002 PARIS, Siren : 632 041 877
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Signe concerné : TMI – TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL
(semi-figurative)
92593
Date du dépôt : 12 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 299
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOURCE DE VIE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 7, 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : SOBEPRE, Société par Actions Simplifiée, 7 Chemin de
la Forestière, 69130 ECULLY, Siren : 586 250 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PROCOPI, SAS, Les Landes d’Apigné, 35650 LE RHEU,
Siren : 333 263 846
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 188
Marque française
Signe concerné : SOBERITE
Date du dépôt : 12 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 370
Marque française
Signe concerné : AQUATOP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : VORTELLA LEBENSMITTELWERK W. VORTMEYER
GmbH, Société de droit allemand, 4994 Preussisch Oldendorf,
ALLEMAGNE
BOPI 08/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 183
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 150
Signe concerné : PHOCEA
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOLEIL D’OR
Date du dépôt : 20 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JANVIER 2007
Déclarant : MEILLAND Alain, 59 Chemin des Nielles, 06600
ANTIBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 186
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CARINELLA
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 370
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Marque française
Signe concerné : MX (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 26, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 42.
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06600 ANTIBES
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : PHOCEA INTERNATIONAL, SA, 84, boulevard de la
Corderie, 13007 MARSEILLE, Siren : 334 224 250
Déclarant : MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER
Michèle, Françoise, Paule, 50 Rue du Prof.Déperet, 69160 TASSIN
LA DEMI LUNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 188
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 190
151
Marque française
Marque française
Signe concerné : PAPA MEILLAND
Signe concerné : TRAVIATA
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 26, 31.
Classes de produits et de services : 26, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JANVIER 2007
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06600 ANTIBES
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Déclarant : MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER
Michèle, Françoise, Paule, 50 Rue du Prof. Déperet, 69160 TASSIN
LA DEMI LUNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 227
Marque française
Signe concerné : MANDA
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 189
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALLEGRO
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Classes de produits et de services : 32, 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 26, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06600 ANTIBES
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 228
Marque française
Déclarant : MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER
Michèle, Françoise, Paule, 50 Rue du Prof. Déperet, 69160 TASSIN
LA DEMI LUNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Signe concerné : FREEZOMINT
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 41350 VINEUIL
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 202 532
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 525
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PICKLING
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 235
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
Marque française
Signe concerné : PERNOD
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ELVIR, Société par Actions Simplifiée, 50890 CONDE
SUR VIRE, Siren : 389 297 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 784
Marque française
Signe concerné : BREIZ-IZEL
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 236
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Marque française
Signe concerné : PERNOD FILS
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE LAITIERE, Société Anonyme,
50890 CONDE SUR VIRE, Siren : 775 668 999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 795
153
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : NOISY (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Déclarant : HEULIEZ, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY,
Siren : 388 711 194
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 466
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HEULIEZ, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : COMPTOIR DE L’AIN DE PRODUITS ALIMENTAIRES –
C.A.P.A., Société anonyme, 01960 SERVAS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 157
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 865
Signe concerné : STARS AND STRIPES
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CROUSTIFEUILLE LES ENTREES LEGERES
(semi-Figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : MORABITO, Société par Actions Simplifiée, 55, rue
François 1er, 75008 PARIS, Siren : 572 221 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : Société de Fabrication et de Distribution de Produits
Alimentaires Patisfrance, SA à conseil d’administration, 46 rue de
Montlhery, 94150 RUNGIS, Siren : 552 004 236
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 165
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, 152, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : MORABITO
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 949
Marque française
Signe concerné : CHOCOFLEUR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par Actions Simplifiée, 6 rue Jacquard, 59260 HELLEMMES, Siren : 378 517 148
BOPI 08/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 475
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg, 5900
LILLE.
Signe concerné : REYNIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 535
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PLUDTACH
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 21.
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant
pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 135, avenue
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHANEL, Département des Marques, 135, avenue Charles de
Gaulle, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 532
Marque française
Signe concerné : KODAK EXPRESS (semi-Figurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 360
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EAU FORTE
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 35, 38, 42.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : HAKKO CORPORATION, société constituée selon les
lois japonaises, 2-4-5, Shiokusa Naniwaku, OSAKA, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : REYNOLDS, Société par actions simplifiée, 2 Place
Edmond Régnault, 26000 VALENCE, Siren : 424 630 515
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 303 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 637
Marque française
Signe concerné : HAKKO (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
155
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Classes de produits et de services : 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, Société par Actions
Simplifiée,
RIANS,
18220
LES
AIX
D’ANGILLON,
Siren : 583 720 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 820
Marque française
Signe concerné : JOHN WOOD
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 738
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAINT CHEVRIN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 819
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 821
Marque française
Signe concerné : LARGE CLUB
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Signe concerné : BLACK EAGLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 822
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 845
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLEURENNE
Signe concerné : APERI’STICK
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée,
25
faubourg
des
Balmettes,
74000
ANNECY,
Siren : 325 520 450
Déclarant : HOLDING SOPREMA, Société Anonyme, 14 rue de
Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, Siren : 558 500 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENTREMONT ALLIANCE, 25 faubourg des Balmettes, BP 29,
74001 ANNECY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 865
Marque française
Signe concerné : MAMMOUTH
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 844
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : APERI’PICK
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Classes de produits et de services : 17, 19.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HOLDING SOPREMA, Société Anonyme, 14 rue de
Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, Siren : 558 500 187
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée,
25
faubourg
des
Balmettes,
74000
ANNECY,
Siren : 325 520 450
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 866
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENTREMONT ALLIANCE, 25 faubourg des Balmettes, BP 29,
74001 ANNECY Cedex.
Signe concerné : RESISTO
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
157
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 406
Classes de produits et de services : 1, 2, 19.
Marque française
Signe concerné : PUTZKNECHT
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22, rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 956
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 12.
Signe concerné : VIACORAN
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Déclarant : IRVITA PLANT PROTECTION N.V, société régie selon
les lois des Pays-Bas, Pos Cabai Office Park, Unit 13, CURACAO,
ANTILLES NEERLANDAISES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 422 834
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : UELZENER MASCHINENFABRIK FRIEDRICH MAURER
GmbH, Société allemande, Wiesenstrasse, 65843 SULZBACH/
TAUNUS, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 791
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PERCUT
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 405
Marque française
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Signe concerné : ESTROMAT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : UELZENER MASCHINENFABRIK FRIEDRICH MAURER
GmbH, Société allemande, Wiesenstrasse, 65843 SULZBACH,
Taunus, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 41350 VINEUIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 145
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 31.
Signe concerné : KERZO (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22, rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 306 009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 41350 VINEUIL
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 429
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
Signe concerné : XADION
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 147
Marque française
Signe concerné : FERSEN (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MORABITO, Société par Actions Simplifiée, 55, rue
François 1er, 75008 PARIS, Siren : 572 221 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SERVAL, Société par actions simplifiée, Sainte Eanne,
79800 LA MOTHE SAINT HERAY, Siren : 323 708 545
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 526
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : MON CLASSIQUE DE MORABITO (semifigurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 349
Marque française
Signe concerné : VERPRE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : DENIAU ERIC, 10 IMPASSE LE PIN, 69230 SAINT
GENIS LAVAL
Déclarant : IFTEC, Société par actions simplifiée, 33, rue Ravon,
92340 BOURG LA REINE, Siren : 324 047 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR DENIAU ERIC, 10 IMPASSE LE PIN, 69230 SAINT GENIS
LAVAL.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 264
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 585
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 383
Signe concerné : CONCEPT AUTOMATISMES
Marque française
Signe concerné : IFTEC
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 37, 42.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Marque N° 97 660 158 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Déclarant : TOTAL SA (co-propriétaire), Société Anonyme, 2 Place
de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 542 051 180
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : TOTAL LUBRIFIANTS (co-propriétaire), Société
Anonyme, Immeuble Le Diamant B, 16 rue de la République,
92800 PUTEAUX, Siren : 552 006 454
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 Place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, Attention : Philippe MAZOUIN – Bur 02F38.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 689
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : FUOTUSSIL
Date du dépôt : 3 MARS 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 737
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Marque française
Signe concerné : TOTAL CALORIS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EMEY, Société par Actions Simplifiée, Chemin de la
Meurthe, 88580 SAULCY-SUR-MEURTHE, Siren : 312 312 119
Classes de produits et de services : 1, 4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 991
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : EMEY (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 322 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Classes de produits et de services : 16.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 570
Déclarant : COURRÈGES DESIGN, SOCIETE ANONYME, 40 RUE
FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS, Siren : 319 921 854
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COURRÈGES DESIGN, 40 rue FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MYRANDA
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 180
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : A Courrèges (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : LA MONEGASQUE FRANCE, Société par actions
simplifiée, Z.A. Bertoire, 13410 LAMBESC, Siren : 325 192 094
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 166 820 - 188 696
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : Chateau grange neuve, SCEA, GRANGE NEUVE, 33500
POMEROL, Siren : 335 292 587
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 788
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STE CIVILE D’EXPLOITATION DU CHATEAU GRANGE NEUVE,
33500 POMEROL.
Marque française
Signe concerné : JEAN GUI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 454
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GRANGE NEUVE
Date du dépôt : 9 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
161
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 177
Marque française
33291
Signe concerné : LA PIERRE DU PONT DU GARD (semi figurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 155
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (marque figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : Etablissements QUINSON, S.A.S., Château de
l’Abbaye St-Laurent d’Arpayé, 69820 FLEURIE, Siren : 304 306 780
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 403 334 - 403 335
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 031
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 156
Signe concerné : MARQUISAT
Marque française
Date du dépôt : 17 MARS 1987
Signe concerné : CAPTAIN GOLD
Date du dépôt : 10 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : LA PIERRE DU PONT DU GARD AUTHENTIQUE, SARL,
30210 VERS PONT DU GARD, Siren : 339 291 015
Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65, 75755 PARIS CEDEX 15,
Siren : 344 636 550
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 27 150
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 39 393
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 105
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 107
Marque française
Marque française
Signe concerné : BROCHETTE GOURMANDE
Signe concerné : HITBURGER EXPRESS
Date du dépôt : 17 MARS 1987
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : Académie Scientifique de Beauté, Société Anonyme,
83 avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES, Siren : 592 023 345
Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65, 75755 PARIS CEDEX 15,
Siren : 344 636 550
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Erick Landon, avocat à la cour, 154 boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 365 013
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 218
Marque française
Signe concerné : Eternelle Jeunesse
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 106
Date du dépôt : 18 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BOULETTE GOURMANDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MARS 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : PACO RABANNE, Société par Actions Simplifiée, 16,
rue d’Enghien, 75010 PARIS, Siren : 440 297 497
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65, 75755 PARIS CEDEX 15,
Siren : 344 636 550
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 270
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 365 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : PR (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
163
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24,
25, 26, 27, 28, 41, 42, 43, 44.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : Joh. A. Benckiser SE, Société européenne (“ Societas
Europaea ”) immatriculée en Allemagne, Ludwig-BertramStrasse 8+10, D 67059 LUDWIGSHAFEN, ALLEMAGNE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 326
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 172 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58 avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BILICANTE
Date du dépôt : 25 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 154
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : L’EMERAUDE DE COTY
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Classes de produits et de services : 3, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE, Société
Anonyme, 137, rue Gabriel Péri, 59700 MARCQ EN BAROEUL,
Siren : 349 069 047
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LESAFFRE INTERNATIONAL, S.A.R.L., Département juridique –
ARD, 137, rue Gabriel Péri, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Signe concerné : HERBOLAXINE
Marque française
Date du dépôt : 25 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 198
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EUROPA
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 330
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 798
Marque française
Marque française
Signe concerné : STISODALL
Signe concerné : GAOLAXINE
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 25 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Déclarant : ECLOSION, Société par Actions Simplifiée, La
Corbière, 49450 ROUSSAY, Siren : 338 347 974
Déclarant : TOTAL SA (co-propriétaire), Société Anonyme, 2 Place
de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 542 051 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ECLOSION, SAS, La Corbière, 49450 ROUSSAY.
Déclarant : TOTAL LUBRIFIANTS (co-propriétaire), Société
Anonyme, Immeuble Le Diamant B, 16 rue de la République,
92800 PUTEAUX, Siren : 552 006 454
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 970
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 Place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, Attention : Philippe MAZOUIN – Bur 02F38.
Marque française
Signe concerné : CAILLEBOT’INN (semi figurative)
Date du dépôt : 16 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 554
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AERO DM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MARS 1987
Classes de produits et de services : 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle de Racine, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL,
Siren : 746 980 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 036
Déclarant : PLACOPLATRE, Société anonyme, 34, avenue Franklin-Roosevelt, 92150 SURESNES, Siren : 729 800 706
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 330 702
Marque française
Signe concerné : OUTIFLOR (semi figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
BOPI 08/05 - VOL. II
165
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEB, Société par
SELONGEY, Siren : 302 412 226
Actions
Simplifiée,
21260
Classes de produits et de services : 3, 6, 7, 8, 9, 16, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEB, Société par Actions Simplifiée, Anne-Marie SCUBLA, 21260
SELONGEY.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : Société de Conseils de Recherches et d’Applications
Scientifiques (S.C.R.A.S.), Société par Actions Simplifiée, 42 rue
du Docteur Blanche, 75016 PARIS, Siren : 308 197 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 663
Marque française
Signe concerné : COOL
Date du dépôt : 10 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 556
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CLETAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : LES VIGNERONS DU SIEUR D’ARQUES SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative, Avenue du
Mauzac, 11300 LIMOUX, Siren : 378 794 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SA PICANDINE, une Société par Actions Simplifiée, ZI
LA BORIE, 24110 SAINT ASTIER, Siren : 380 280 131
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 258
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : SIEUR D’ARQUES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 221
Marque française
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Signe concerné : PICO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 MARS 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : MAZE Henriette, CHATEAU MONTAGNE, 33350 ST
PHILIPPE D’AIGUILHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MELLE MAZE Henriette, CHATEAU MONTAGNE, 33350 ST
PHILIPPE D’AIGUILHE.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 443
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 586
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA CRIEE
Signe concerné : CHATEAU MONTAGNE
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Date du dépôt : 19 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter
Strasse 250, 64293 DARMSTADT 1, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 702
Marque française
Signe concerné : SEDOCTRINE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 AVRIL 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 841
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FUOSPIRINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 499
Déclarant : SAROS, Société Anonyme, 6 rue de la Trémoille, 75008
PARIS, Siren : 334 850 799
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 300 469 - 300 470
Marque française
Signe concerné : YACHT CLUB
Date du dépôt : 29 AVRIL 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
167
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DISPORT INTERNATIONAL, Société de droit belge, rue
du Damier 26, 1000 BRUXELLES, BELGIQUE
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 303 265
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : BAHLSEN GmbH & Co KG, Société de droit allemand,
Podbielskistrasse 11, 30163 HANOVRE, Allemagne
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 528
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 307
Marque française
Signe concerné : DISPORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 140
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HAPPY TIME
Date du dépôt : 7 MAI 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 5, 6, 8, 11, 12, 14, 16, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur MIAILHE William, Alain, Château Siran,
33460 LABARDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 843
Marque française
Signe concerné : CLERANIS
Date du dépôt : 7 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 148
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU SAINT-JACQUES
Date du dépôt : 7 MAI 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : RMO, INC., Société constituée selon les lois de l’Etat
du Colorado, 650 West Colfax, DENVER, Etat du Colorado, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 930
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 123
Marque française
Marque française
Signe concerné : RMO
Signe concerné : MAB’S
Date du dépôt : 12 MAI 1987
Date du dépôt : 21 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SAS HERGER AGENCEMENT, société par actions
simplifiée, 215 route du Moulin, 74370 CHARVONNEX,
Siren : 490 414 232
Déclarant : ODEON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue de
Lille, BAT D4 du Min de Paris Rungis, 94150 RUNGIS,
Siren : 662 004 472
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 733
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 730
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 985
Signe concerné : ODEON
Marque française
Date du dépôt : 20 MAI 1987
Signe concerné : HERGER
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 20, 37.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 562 011 742
Déclarant : WYETH, Société de droit américain organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison, NEW
JERSEY 07940, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 038
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
169
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 736
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 376
Marque française
Marque française
Signe concerné : ALLEGRESSE
Signe concerné : DISTILLERIE DE LA BAIE
Date du dépôt : 20 MAI 1987
Date du dépôt : 26 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY,
société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 203 Longmeadow Drive, Wilmington, DELAWARE 19810, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 58 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
33291
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 378
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 183
Signe concerné : FONDS CARRATA
Marque française
Date du dépôt : 26 MAI 1987
Signe concerné : NUBAIN
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Date du dépôt : 22 MAI 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : PALL CORPORATION, Société américaine régie par les
lois de l’Etat de New York, 2200 Northern Boulevard, EAST HILLS,
NEW YORK, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 445 123 - 446 557
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
33291
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 736
Marque française
Signe concerné : TRISACRYL
Date du dépôt : 3 JUIN 1987
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Déclarant : THERMES MARINS DE SAINT MALO, SA, 100 bd
Hebert, 35400 SAINT MALO, Siren : 895 780 245
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : Académie Scientifique de Beauté, Société Anonyme,
83 avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES, Siren : 592 023 345
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Erick Landon, avocat à la cour, 154 boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 455
Marque française
Signe concerné : PARCOURS AQUATONIQUE
Date du dépôt : 19 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 820
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : la science au service de votre beauté
Date du dépôt : 3 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 11, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : DELFOUR Solange, LAPOUJADE, 46140 CAILLAC
Déclarant : DELFOUR Marie – Christinne – Colette, LAPOUJADE,
46140 CAILLAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DELFOUR Solange, Lapoujade, 46140 CAILLAC.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 942
Marque française
Signe concerné : COCKTAILS YACHTING WHISCOCO (SemiFigurative)
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 412
Marque française
Signe concerné : DELF (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
171
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 946
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 944
Marque française
Marque française
Signe concerné : HALLIWIS
Signe concerné : YACHTING (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 947
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : RHUM DE LA BAIE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 945
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Signe concerné : MOND’S
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 948
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 792
Marque française
Marque française
Signe concerné : RHUM DE LA RADE
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Signe concerné : RITZ (semi-Figurative)
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : KRAFT FOODS HOLDINGS, INC., société constituée
sous les lois de l’Etat de Delaware, ayant son centre d’affaires
Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : SOMARBEL, SPRL, Bd E. Machtens 75/16, 1080
BRUXELLES, BELGIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 337 924
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 228 - 376 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 791
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 142
Marque française
Marque française
Signe concerné : NABISCO
Signe concerné : METEOXANE
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Déclarant : KRAFT FOODS HOLDINGS, INC., société constituée
sous les lois de l’Etat de Delaware, ayant son centre d’affaires
Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : AUBERT Bernard, “ Ravion ”, 33920 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 337 924
Déclarant : AUBERT née ALLARD Florence, “ Ravion ”, 33920
SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur et Madame AUBERT Bernard, “ Ravion ”, 33920 SAINT
CHRISTOLY DE BLAYE.
BOPI 08/05 - VOL. II
173
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 383
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 286
Marque française
Marque française
Signe concerné : APERI’CHEESE
Signe concerné : CHATEAU NODOT
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 16 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée,
25
faubourg
des
Balmettes,
74000
ANNECY,
Siren : 325 520 450
Déclarant : DURAND Alain COUVREUR Michel, 5, Hameau du
Vieux Moulin, 93470 COUBRON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 372 170
Déclarant : COUVREUR MICHEL, 5 HAMEAU DU VIEUX MOULIN,
93470 COUBRON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENTREMONT ALLIANCE, 25 faubourg des Balmettes, BP 29,
74001 ANNECY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 287
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 422 188
Marque française
Signe concerné : APERI’KÄSE
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Signe concerné : CAVINOR (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : Moulineau Bernard, Grand-Baron No
CAMIRAN
15, 33190
Classes de produits et de services : 19, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Moulineau Bernard, No 15 – Grand-Baron, 33190 CAMIRAN.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée,
25
faubourg
des
Balmettes,
74000
ANNECY,
Siren : 325 520 450
N° national ou N° d’enregistrement : 1 437 614
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENTREMONT ALLIANCE, 25 faubourg des Balmettes, BP 29,
74001 ANNECY Cedex.
Signe concerné : Château : CLEMENT GRAND BARON
Date du dépôt : 24 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : HOLTEX, Société par actions simplifiée, 190 Rue Paul
Langevin, 13090 AIX EN PROVENCE, Siren : 319 625 125
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 452 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 158
Marque française
Signe concerné : CAZANOVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 1 442 940
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DE BOISSY (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1987
Classes de produits et de services : 21, 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BURTON’S FOODS LIMITED, Société de droit britannique, Station Road, Burton Latimer, Kettering, NORTHAMPTONSHIRE NN15 5JR, ROYAUME-UNI
Classes de produits et de services : 18.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 363
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS, Société anonyme à Conseil d’Administration, 69, avenue
de Flandre, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, Siren : 303 236 186
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, 14, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 442 982
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 455 704
Marque française
Signe concerné : BURTON’S FIG ROLLS
Date du dépôt : 2 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Signe concerné : CGRoute
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FOREST HERVE MARIE, 11 bis, Rue FARADAY, 75017
PARIS
Classes de produits et de services : 12, 36, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FOREST HERVÉ, 11 bis, Rue FARADAY, 75017 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
175
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 476 487
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : SCANERGIE
Date du dépôt : 15 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Déclarant : FRANCE CONDITIONNEMENT PARFUM, Société à
Responsabilité Limitée, Rue du Quesne, 80430 LIOMER,
Siren : 347 809 600
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 424 341
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 921
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDINET,
Domaine
de
Fleurenne,
B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ULYSSE
33291
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 632 519
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SNOWMINT
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 20 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS, Société anonyme à Conseil d’Administration, 69, avenue
de Flandre, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, Siren : 303 236 186
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 008
Classes de produits et de services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, 14, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : Château la Fleur St Georges, SC, BP 7, 33500
POMEROL, Siren : 381 889 450
N° national ou N° d’enregistrement : 1 746 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr Hubert de Bouard de Laforest, Château la Fleur St Georges,
BP 7, 33500 POMEROL.
Marque française
Signe concerné : CGStarter (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 658 191
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA FLEUR SAINT GEORGES
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 36, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2005
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DES
ARDENNES, Etablissement Public, 19, boulevard Fabert, 08200
SEDAN
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Signe concerné : ARGENSOL
Marque française
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 088
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AIR ARDENNE (marque semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Classes de produits et de services : 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 075
Déclarant : FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société Anonyme, 20
place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 317 288 389
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Monsieur Jean-Claude CARQUILLAT,
38 rue du Sergent Michel Berthet, 69338 LYON cedex 09.
Marque française
Signe concerné : BARGELIERE
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 632
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : WINSIS (semi figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 076
Marque française
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Signe concerné : CUVEE DES CAMPANIERS
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
177
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 080
Marque française
Signe concerné : EUGENE MALBEC
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 077
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LAVANDIN
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée,
Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS,
Siren : 380 342 808
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 590
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : OGIER CAVES DES PAPES, SA, 10 AVENUE LOUIS
PASTEUR, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX,
Siren : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OGIER CAVES DES PAPES, 10 AVENUE LOUIS PASTEUR, B.P 75,
84232 CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 134
Marque française
Signe concerné : NONIC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 078
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MIRADOU
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Classes de produits et de services : 6.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NATIONAL TOURS, société par actions simplifiée, 20
rue d’isly, 35000 RENNES, Siren : 334 238 342
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Marie-France CHOUINARD, Avocat, 6 parc de Brocéliande,
35760 SAINT GREGOIRE.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 674
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 766
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOLEILS D’HIVER
Signe concerné : ALISON’S MEMOIRE D’UN MOMENT (semifigurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1996
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 43.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : BENTON SERVICES, SAS, Avenue de Paris, BP 115,
32501 FLEURANCE CEDEX, Siren : 434 129 839
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 567
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BENTON SERVICES, Avenue de Paris, BP 115, 32501 FLEURANCE
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MORY GROUP, Société anonyme, 22-28 Avenue Jean
Lolive, 93500 PANTIN, Siren : 552 008 773
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 292 - 466 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46, rue Bassano, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 790
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 177
Marque française
Marque française
Signe concerné : TURBOFEE (Semi-figurative)
Signe concerné : MORY ECOSPEED
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 11, 20, 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : CLEOR, SA, Le Vieil Evreux, Parc d’Activités le Long
Buisson, 425 c rue Clément Ader, 27055 EVREUX,
Siren : 413 873 670
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 573
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CBA – CABINET BENAYOUN ASSOCIES, Me Georges David
BENAYOUN, Avocat à la Cour, 16, avenue du Président Kennedy,
75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MORY GROUP, Société anonyme, 22-28 Avenue Jean
Lolive, 93500 PANTIN, Siren : 552 008 773
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 292 - 466 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46, rue Bassano, 75008 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
179
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 178
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 393
Marque française
Marque française
Signe concerné : MORY LOGIDIS
Signe concerné : OUEST PLUS
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : MORY GROUP, Société anonyme, 22-28 Avenue Jean
Lolive, 93500 PANTIN, Siren : 552 008 773
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 292 - 466 093
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46, rue Bassano, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 179
N° national ou N° d’enregistrement : 97 657 955
Marque française
Marque française
Signe concerné : MORY TEAM
Signe concerné : OPTIMO DUO (semi-Figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 3 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : Société OUEST FRANCE, SA, 10 rue du Breil, 35051
RENNES Cedex 9, Siren : 377 714 654
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 243 362
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société OUEST FRANCE, 10 rue du Breil, 35051 RENNES
CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 657 956
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 40.
Signe concerné : CANYON MOULINEX (semi-Figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Déclarant : MAUBOUSSIN, Société Anonyme, 20, Place Vendôme,
75001 PARIS, Siren : 542 106 307
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94, Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 425
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : GCI TECHNOLOGIES CORP., Société organisée selon
les lois de l’Etat de New York, 1 Mayfield Avenue, EDISON, NEW
JERSEY 08837, Etats-Unis d’Amérique
Signe concerné : 20 VENDOME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27, rue du Pont Neuf, 75001
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 058
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 28, 33, 38.
Marque française
Signe concerné : PMX
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Déclarant : MAUBOUSSIN, Société Anonyme, 20, Place Vendôme,
75001 PARIS, Siren : 542 106 307
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94, Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 430
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SELVA, Société Anonyme, Rue de la République,
59113 SECLIN, Siren : 410 123 129
Marque française
Signe concerné : MAUBOUSSIN HORLOGERS
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle, 21 rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 364
Marque française
Signe concerné : SELVA (semi figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MAUBOUSSIN, Société Anonyme, 20 Place Vendôme,
75001 PARIS, Siren : 542 106 307
Date du dépôt : 8 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 431
181
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MAUBOUSSIN
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 28, 33, 38.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : AONIX, Société Anonyme à Conseil d’administration,
66-68
Avenue
Pierre
Brossolette,
92240
MALAKOFF,
Siren : 380 249 003
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Petersbourg, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND, Société par
Actions Simplifiée, Ld Dit Plateau des Forges, 42100 SAINTETIENNE, Siren : 780 139 788
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 656
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Signe concerné : AONIX
Date du dépôt : 10 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 579
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BERNARD & BONNEFOND (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 37.
Déclarant : BP P.L.C., société régie selon les lois britanniques, 1 St
James’s Square, SW1Y 4PD LONDRES, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND, Société par
Actions Simplifiée, Ld Dit Plateau des Forges, 42100 SAINTETIENNE, Siren : 780 139 788
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 779
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 580
Marque française
Signe concerné : MONOVAR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 4, 37, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : ANJOU SERVICES, société en nom collectif, 1,
Terrasse Bellini, 92919 LA DEFENSE CEDEX, Siren : 399 381 995
BOPI 08/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 305
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 723
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : A VOS FOURNEAUX
Date du dépôt : 14 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 113
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ALIOR
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 440
Déclarant : DUCLOS INTERNATIONAL SA, SA, BP 16, LUNEL
VIEL, 34400 LUNEL VIEL, Siren : 382 283 588
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES RIAUX (semi figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 201
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRILL’OR
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions
simplifiée, 69/71, boulevard Gallieni, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 404 102 402
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 441
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 363
Signe concerné : J. FRANCOIS NAUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
183
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : J.S.W, S.A., 45, Rue Sedaine, 75011 PARIS,
Siren : 330 730 656
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 494
Marque française
Signe concerné : MELUSINE
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 442
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ERIC CROCHET
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : BH CREATION Production Livres en FETE, SARL, 78
Avenue
NAPOLEON,
77600
CHANTELOUP
EN
BRIE,
Siren : 404 432 668
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL BH CREATION, Production Livres en FETE, 78 Avenue
Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : J.S.W, S.A., 45, Rue Sedaine, 75011 PARIS,
Siren : 330 730 656
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 765
Marque française
Signe concerné : RUE DU LIVRE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 493
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SORAYA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18.
Déclarant : CHAMPAGNES P.& C. HEIDSIECK, Société par actions
simplifiée,
12,
Allée
du
Vignoble,
51100
REIMS,
Siren : 335 781 142
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 775
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 055
Marque française
Marque française
Signe concerné : LOUISON
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : WOELFFLE Paul, 43 a route d’Illhaeusern, 68970
GUEMAR
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Eric
NONNEMACHER,
Francis
EHRMANN,
Eric
NONNENMACHER, Fabienne ETIENNEY, Vincent THIRY, SCP
D’AVOCATS, 52, avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 091
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OPTIFRUIT
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 808
Date du dépôt : 22 JANVIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Signe concerné : PRESTIGE DE RIQUEWIHR
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DENIAU ERIC, 10 IMPASSE LE PIN, 69230 SAINT
GENIS LAVAL
Classes de produits et de services : 32, 33, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR DENIAU ERIC, 10 IMPASSE LE PIN, 69230 SAINT GENIS
LAVAL.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CHOI JACQUES, 40, avenue des Gobelins, 75013
PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 158
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : CONCEPT AUTOMATISMES (semi figurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
185
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCE CHÂTEAU PUY CASTÉRA, Société Civile d’Exploitation, Le Castéra, 33250 CISSAC-MÉDOC, Siren : 301 793 287
Classes de produits et de services : 7, 9, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARÈS Alix, SCE Château Puy Castéra, Le Castéra, 33250
CISSAC-MÉDOC.
Marque N° 1 395 585 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MATTALIA Henry, 15 rue de Budapest, 72000 LE
MANS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 407
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU HOLDEN
Date du dépôt : 16 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 295
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DECOPORTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 20.
Déclarant : DENIS FRIEDMAN PRODUCTIONS, société anonyme,
39, rue du Cherche Midi, 75006 PARIS, Siren : 409 756 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Déclarant : SCE Château PUY CASTÉRA, Société Civile d’exploitation, Le Castéra, 33250 CISSAC-MÉDOC, Siren : 301 793 287
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 500
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARÈS Alix, SCE Château Puy Castéra, Le Castéra, 33250
CISSAC-MÉDOC.
Signe concerné : CHAMAN
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 406
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PUY CASTÉRA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : NOVAPRESS, Société Anonyme, 33, rue du Faubourg
Saint Antoine, 75011 PARIS, Siren : 321 798 290
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Fabrice DEGROOTE, Cabinet NEOLEX, 61, rue de La Boétie,
75008 PARIS.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 716
Marque française
Signe concerné : HOT GUIDE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions
simplifiée, 69/71, boulevard Gallieni, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 404 102 402
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MAUBOUSSIN, Société Anonyme, 20, Place Vendôme,
75001 PARIS, Siren : 542 106 307
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES GOURMANDS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 721
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Marque française
Signe concerné : 20 VENDOME
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 21, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : GROUPE FLEURUS, Société Anonyme, 15/27, rue
Moussorgski, 75018 PARIS, Siren : 957 500 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE FLEURUS, Madame Séverine WARME-JANVILLE, 15/27,
rue Moussorgski, 75895 PARIS CEDEX 18.
Déclarant : FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions
simplifiée, 69/71, boulevard Gallieni, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 404 102 402
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 998
Marque française
Signe concerné : GLOIRE A DIEU!
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 933
Marque française
Signe concerné : LES GOURMETS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
187
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 019
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : KB CAFARDS CAFANET FIPRONIC (semifigurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 017
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KB FOURMIS ARAIGNÉES (semi-figurative)
FIPRONIC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 020
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : KB CAFARDS INSECTES RAMPANTS CAFANET
FIPRONIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 018
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KB SPECIAL NIDS GUÊPES FRELONS…
FIPRONIC (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 021
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Signe concerné : KB GUÊPES FRELONS FIPRONIC (semifigurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE MAUROY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 022
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : KB MOUCHES MOUSTIQUES insectes volants
FIPRONIC (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE VINICOLE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE,
Siren : 778 481 051
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 121
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, 39 AVENUE DE LA TUILERIE,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
Signe concerné : LES VIEILLOTTES
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 119
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES VIGNEROTTES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : HAYWARD SA, Société de Droit Belge, ZI, 2ème rue,
6040 JUMET, Belgique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 056
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 183
189
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DIABOLO
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Déclarant : GROUPAMA SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg,
75008 PARIS, Siren : 343 115 135
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 28.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 375
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX 4.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SK CORPORATION, Société Coréenne, 99, Seorindong, Jongro-ku, Seoul, Corée du Sud
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRANDSTORMING, 44 bis rue Pasquier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 190
Marque française
Marque française
Signe concerné : DOMAINE, L’ASSURANCE MULTI-OPTIONS
DES DEMEURES
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Signe concerné : SK (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS, Société anonyme à Conseil d’Administration, 69, avenue
de Flandre, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, Siren : 303 236 186
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : VITAL, SA, 15-17, rue de Copenhague, 13127
VITROLLES, Siren : 636 680 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, 14, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 237
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 373
Marque française
Signe concerné : AÏCHA
Signe concerné : CEGEFONE
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 523
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 45.
Signe concerné : TOP DJ
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ROYAL Paul, 6 rue Mi-Carême, 42000 SAINT-ETIENNE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 405
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Signe concerné : Talus ROYAL
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 524
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : TOP DU PERE NOEL
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 522
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Marque française
Signe concerné : BLACKTOP
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Déclarant : LAMBERT PASCALE, 18 avenue de l’Opéra, 75001
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 530
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
Signe concerné : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
191
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ENTEK INTERNATIONAL LIMITED, société régie selon
les lois britanniques, NE12 OXG NEWCASTLE-UPON-TYNE,
ROYAUME UNI
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP, Société
par Actions Simplifiée, 68 rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS
PERRET, Siren : 419 648 902
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 361 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 590
Marque française
Signe concerné : RHINOHIDE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 532
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TELEMAGAZINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/16
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Déclarant : COMPTOIR DES GRANDS VINS (C.G.V.), société
anonyme, 1 RUE DE DIJON, BP 5, 21701 NUITS ST GEORGESXX,
Siren : 035 580 034
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DUFOULEUR PHILIPPE, DIRECTEUR, 1 RUE DE DIJON, BP 5,
21701 NUITS ST GEORGES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ENTEK INTERNATIONAL LIMITED, société régie selon
les lois britanniques, Mylord Crescent, Camperdown Industrial
Estate, Killingworth, NE12 OXG NEWCASTLE-UPON-TYNE,
ROYAUME UNI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 688
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : BARON HENRY DE PASSY
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 589
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DURALOC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : FROMAGERIE JEAN FAUP, Société anonyme, Zone
Industrielle Lieudit Allens, 09160 CAUMONT, Siren : 310 336 938
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 730
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 997
Marque française
Marque française
Signe concerné : PetitPrix (semi-figurative)
Signe concerné : FROMAGE DES PYRENEES “ LES ORRHYS ”
(semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SODIPA, Société par actions simplifiée, Zone industrielle de Signan, 56300 PONTIVY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 998
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SODIPA (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 795
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 39.
Signe concerné : CYCLONE
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : CHANOURDIE Eric, 320 E route de l’Anglettaz, 74570
AVIERNOZ
Déclarant : DAVIET Marc, 176 rue des Grandes Terres, 74330
EPAGNY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classes de produits et de services : 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 033
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : GEDIS, Groupement d’intérêt économique, Zone
industrielle de Saint Eloi, 29800 PLOUEDERN
Marque française
Signe concerné : FREESTONE E (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
193
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 083
Marque française
Classes de produits et de services : 28, 42.
Signe concerné : Supporters ultras Marseille 1984 Virage sud
(semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Déclarant : CHABRIERES FRANCOIS – MAURICE – MATHIEU, 410
VAL DE RIOU, PONT DE L’ETOILE, 13360 ROQUEVAIRE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCOIS M. CHABRIERES, 410 VAL DE RIOU, PONT DE
L’ETOILE, 13360 ROQUEVAIRE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 079
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Signe concerné : … Des Collines… (semi figurative)
Déclarant : PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL, 133, allée des
Cyprès,
Chemin
de
Provence,
06250
MOUGINS,
Siren : 332 388 396
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 25.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 326
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Signe concerné : CYBERFUN
Déclarant : Virage Sud, Sarl, 46 Boulevard Michelet, 13008
MARSEILLE, Siren : 382 562 445
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Virage Sud, 46 Bd Michelet, 13008 MARSEILLE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 082
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : Supporters commando ultra C.U. 84 (semi
figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Déclarant : PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL, 133, allée des
Cyprès,
Chemin
de
Provence,
06250
MOUGINS,
Siren : 332 388 396
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 327
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Virage Sud, Sarl, 46 Bd Michelet, 13008 MARSEILLE,
Siren : 382 562 445
Marque française
Signe concerné : VIRTUAL
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Virage Sud, 46 Bd Michelet, 13008 MARSEILLE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : Sony Pictures Releasing (France), SNC, 3, rue la Boétie,
75008 PARIS, Siren : 542 089 180
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sony Pictures Releasing (France), 3, rue la Boétie, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 925
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 411
Marque française
Signe concerné : TANTRUM
Marque française
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Signe concerné : COEUR A COEUR
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : UNIVERSITY OF WASHINGTON, Etablissement américain organisé selon les lois de l’Etat de Washington, 1107 N.E.
45th Street, Suite 200, SEATTLE, WASHINGTON 98105, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : NOVECLAIR ENSEIGNE, Société Anonyme, ZAL des
Garennes, Rue J.M Bourguignon, 62930 WIMEREUX,
Siren : 393 395 306
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 955
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 488
Signe concerné : LES FINE-STARS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Signe concerné : SEQUEST
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : DUBOIS Jean Pierre, Les Bertrands, 33860 REIGNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. DUBOIS Jean Pierre, Les Bertrands, 33860 REIGNAC.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 986
Marque française
Signe concerné : CHATEAU L’AIGUILLE DU PIN
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
195
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : CREAWEB, S.A.R.L., 61, rue du Mûrier, Bâtiment
EQUATOP 2, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE, Siren : 409 200 847
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Isabelle AVRIL, AVOCAT, COJEF, 81 bis, rue de Boisdenier,
37000 TOURS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : Syndicat des Producteurs et Expéditeurs de Carottes
de CREANCES et de sa région, 30, place de la Liberté, B.P. 17,
50710 CREANCES
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 026
Marque française
Signe concerné : CREAWEB
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr Jacky NEEL, 235, le Pont de pierre, 50710 CREANCES.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 987
Marque française
Signe concerné : La Diamantine de CREANCES ; lavée triée et litée
à la main… la garantie d’une qualité à l’ancienne (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE
ROQUEFORT, 2, avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT
SUR SOULZON.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE
ROQUEFORT, 2, avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT
SUR SOULZON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 029
Marque française
Signe concerné : Figurative
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 013
Marque française
Signe concerné : BERROBI
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : HOLDING SOPREMA, Société Anonyme, 14 rue de
Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, Siren : 558 500 187
BOPI 08/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 455
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : OLGANIS
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 242
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MAMMOUTH
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : PLUS INTERNATIONAL, SAS, 13 rue du Muguet, 29334
QUIMPER, Siren : 323 004 853
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS INTERNATIONAL, SAS, Monsieur Jean-Pierre PONT, 13 rue
du Muguet, 29334 QUIMPER CEDEX.
Classes de produits et de services : 17, 19, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 725
Déclarant : QUIKSILVER, Inc., société constituée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 15202 Graham Street, Huntington Beach,
92649 CALIFORNIA, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : CUISINES PLUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 421
Marque française
Signe concerné : NUVU
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20, 21.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : SOFRIGAM, SA, 22 rue Lavoisier, 92000 NANTERRE,
Siren : 312 235 302
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Gabrielle ODINOT, SELARL ODINOT & Associés, 40 rue
Boissière, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 893
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SOFRIBOX
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
197
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DUQUESNE JACQUELINE IRENE, 25 RUE BROCA,
75005 PARIS
Classes de produits et de services : 6, 16, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DUQUESNE JACQUELINE, 25 RUE BROCA, 75005 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : NEXANS FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 16,
rue de Monceau, 75008 PARIS, Siren : 428 593 230
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 441 - 324 317
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 573
Marque française
Signe concerné : WEBCOMPTA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 069
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GORSE
Classes de produits et de services : 38, 42.
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par actions simplifiée,
170 bis
boulevard
du
Montparnasse,
75014
PARIS,
Siren : 440 767 549
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 248 555 - 248 556 - 356 282
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle, 21 rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : M.G.D., Société à responsabilité limitée, KERVARCH,
56700 BRANDERION, Siren : 413 617 929
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 429 959
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 744
Marque française
Signe concerné : YOPLAIT CREME FRAICHE EPAISSE (semi
figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 197
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : M.G. DIETETIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : SOCIETE DES HOTELS TAHITIENS, Société anonyme,
FAAA, AUAE, TAHITI, Polynésie française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 816
Marque française
Signe concerné : QUINN’S
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PEYRE Francis, Ferrand, 33540 SAINT MARTIN DU
PUY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur PEYRE Francis, Ferrand, 33540 SAINT MARTIN DU PUY.
Classes de produits et de services : 41, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 042
Déclarant : BONNETERIE D’ARMOR, société par actions simplifiée, 21/23, rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest, 29000
QUIMPER, Siren : 375 680 139
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES ACACIAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TERRE ET MER
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : GNENO Rodrigues, 4, Allée du Parc du Centre, 69100
VILLEURBANNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GNENO Rodrigues, 4 allée du Parc du Centre,
VILLEURBANNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : BONNETERIE D’ARMOR, société par actions simplifiée, 21/23, rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest, 29000
QUIMPER, Siren : 375 680 139
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
69100
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 666
Marque française
Signe concerné : SPECIALES (semi figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 989
Marque française
Signe concerné : AL (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 3, 5, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : Bader & Laengin Holding S.A., société de droit luxembourgeois, 5, boulevard de la Foire, 01528 LUXEMBOURG,
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 385 690
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27, rue du Pont Neuf, 75001
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 822
Marque française
Signe concerné : JETNET
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 708
Marque française
Signe concerné : LOU PASTAGA
199
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : ROBELIN Nicole, 24 rue du Cotentin, 75015 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 879
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : ROYAL CANIN SA, société anonyme, 30470 AIMARGUES, Siren : 700 200 983
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROYAL CANIN, SA, Isabelle Lubet-Moncla, 30470 AIMARGUES.
Signe concerné : GALERIE MAZARINE
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 735
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SENSIBLE
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : GEDIS, Groupement d’intérêt économique, Zone
industrielle de Saint Eloi, 29800 PLOUEDERN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 880
Déclarant : TOTAL FRANCE, société anonyme, 24 cours Michelet,
92400 PUTEAUX, Siren : 542 034 921
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 577
Signe concerné : TRESOR DES ILES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, Attention : Manuella Barroy – Bureau 02F47.
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COURRÈGES DESIGN, SOCIETE ANONYME, 40 RUE
FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS, Siren : 319 921 854
Classes de produits et de services : 29, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COURRÈGES DESIGN, 40 RUE FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SCLESSIN PRODUCTIONS, Société anonyme, 2 Rue
de Buenos Aires, 59200 TOURCOING, Siren : 886 180 694
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg, 5900
LILLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 478
Marque française
Signe concerné : CAFE BLANC AC COURREGES (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 479
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SCEMED (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 21, 29, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MAJORETTE SOLIDO, Société par Actions Simplifiée,
Lieudit Les Chartinières, 01120 DAGNEUX, Siren : 391 579 836
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classes de produits et de services : 10, 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 513
Déclarant : LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, Société par Actions
Simplifiée,
RIANS,
18220
LES
AIX
D’ANGILLON,
Siren : 583 720 644
Marque française
Signe concerné : MAJORETTE (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 273
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FAISSELLE DE PAYS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 28.
Date du dépôt : 6 MARS 1997
Marque N° 1 216 930 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 571
Marque française
Signe concerné : MAC LAUGHART
Date du dépôt : 4 MARS 1997
201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 574
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Marque française
Signe concerné : GASTON LEGER
Date du dépôt : 4 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 572
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COMTE DE MAULEON
Classes de produits et de services : 32, 33, 34.
Date du dépôt : 4 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 575
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Signe concerné : BARON GASTON DE CASTELJAC
Date du dépôt : 4 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 573
Marque française
Signe concerné : BARON DE PIBRAC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MARS 1997
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 579
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Signe concerné : BARON DE SIGOGNAC
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 4 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 577
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VAGHI
Classes de produits et de services : 32, 33, 34.
Date du dépôt : 4 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : COURRÈGES PARFUMS, SOCIETE ANONYME, 40 RUE
FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS, Siren : 712 028 638
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COURRÈGES PARFUMS, 40 RUE FRANÇOIS 1er, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 32, 33, 34.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 744
Marque française
Signe concerné : JC COURREGES 2020 (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 578
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 4, 21.
Signe concerné : BARON DE SAINT FEUX
Date du dépôt : 4 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société
régie selon les lois de l’état du DELAWARE, 1007 Market Street,
19898 WILMINGTON, DELAWARE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 32, 33, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 979
Marque française
Déclarant : ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, SARL, 8 rue d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN,
Siren : 409 459 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D’EXPORTATION, 8 rue
d’Artagnan, 32440 CASTELNAU D’AUZAN.
Signe concerné : XAVAN
Date du dépôt : 11 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
203
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERPRESTIGE, SAS, 14, rue Camille Desmoulins,
95870 BEZONS
Classes de produits et de services : 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPRESTIGE, 14, rue Camille Desmoulins, 95870 BEZONS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SECURITAS DIRECT, Société par actions simplifiée, 1,
Centrale Parc, Bâtiment 1, 1, avenue Sully Prud’homme, 92290
CHATENAY MALABRY, Siren : 345 006 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 385
Marque française
Signe concerné : DERMA CONTROLE
Date du dépôt : 13 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 217
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DOMEN SECURITE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERPRESTIGE, SAS, 14, rue Camille Desmoulins,
95870 BEZONS
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPRESTIGE, 14, rue Camille Desmoulins, 95870 BEZONS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SECURITAS DIRECT, Société par actions simplifiée, 1,
Centrale Parc, Bâtiment 1, avenue Sully Prud’homme, 92290
CHATENAY MALABRY, Siren : 345 006 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 218
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 387
Marque française
Signe concerné : ECLAT JEUNESSE
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Signe concerné : DOMEN SECURITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERPRESTIGE, SAS, 14, rue Camille Desmoulins,
95870 BEZONS
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPRESTIGE, 14, rue Camille Desmoulins, 95870 BEZONS.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 389
BOPI 08/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 854
Marque française
Marque française
Signe concerné : Figurative
Signe concerné : TOP LIFT
Date du dépôt : 17 MARS 1997
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Déclarant : COACH AND TRAVEL INVESTMENT, SAS, 17 Zone du
Ventoué, 22400 LAMBALLE, Siren : 433 010 196
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 473
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 271
Marque française
Signe concerné : CHROMATICS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 512
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VISAGES DU MONDE (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : AONIX, Société Anonyme à Conseil d’administration,
66-68
Avenue
Pierre
Brossolette,
92240
MALAKOFF,
Siren : 380 249 003
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 276
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 745
Signe concerné : FASHION LUNCHEON
Marque française
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Petersbourg, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
205
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CRAZY CLASSIC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 280
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HOT WHEELS UNIVERS
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Classes de produits et de services : 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Chevalier Richard, 91 – Rue de la Republique, 33400
TALENCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Chevalier Richard, 91 – Rue de la Republique, 33400 TALENCE.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 404
Marque française
Signe concerné : Payaso – Alex et Rico (semi figurative)
Date du dépôt : 14 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 285
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RACE N’SHOW
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Classes de produits et de services : 16, 25, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : FEDERATION DES INDUSTRIES ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES ET DE COMMUNICATION, Union de Syndicats, 17,
rue de l’Amiral Hamelin, 75783 PARIS CEDEX 16
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIEEC, 17, rue de l’Amiral Hamelin, 75783 PARIS CEDEX 16.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 200
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FIEEC
Date du dépôt : 25 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 37, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Société de Conseils de Recherches et d’Applications
Scientifiques (S.C.R.A.S.), Société par Actions Simplifiée, 42 rue
du Docteur Blanche, 75016 PARIS, Siren : 308 197 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Classes de produits et de services : 9, 11, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 334
Déclarant : DAVEY BICKFORD, Société en Nom Collectif, LE
MOULIN GASPARD, 89550 HERY, Siren : 720 501 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GINKOGEL
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 772
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DAVEYTRONIC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Classes de produits et de services : 5, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Déclarant : ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE
LEFFOND, Société Anonyme, CHARCENNE, 70700 GY,
Siren : 426 250 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : OPENCONNECT SYSTEMS INCORPORATED, société
organisée sous les lois de l’Etat du Texas, 2711 LBJ Freeway,
75234 DALLAS, Etat du Texas, Etats-Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 385
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : LE PETIT PIERRE
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 029
Marque française
Signe concerné : OPENCONNECT SYSTEMS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 MARS 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Déclarant : Rech Constance, 91 – Rue de la Republique, 33400
TALENCE
207
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 885
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme Reck – Constance, 91. Rue de la Republique, 33400
TALENCE.
Signe concerné : MEDICAL DIRECT
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 456
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RONCALLI – Le cirque a l’italienne (semi
figurative)
Classes de produits et de services : 5, 10, 18.
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THALIA INFORMATIQUE, Société à Responsabilité
Limitée, 79 boulevard de la République, 92430 MARNES LA
COQUETTE, Siren : 411 019 227
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 957
Marque française
Déclarant : PLANTES ET MEDECINES, SARL, 29 Avenue du
Sidobre, 81100 CASTRES, Siren : 469 200 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Signe concerné : THALIA
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 514
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Signe concerné : ECOFLORE
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Déclarant : MATTEL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 333 Continental Boulevard, El Segundo, CALIFORNIA 90245-5012, Etats Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 197
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SORIANO Jean-Paul, 41 Rue du Moulin Deforge Noisement, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SORIANO Jean-Paul, 41 rue du Moulin Deforge Noisement, 77176
SAVIGNY-LE-TEMPLE.
Marque française
Signe concerné : BARBIE COLLECTION (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
BOPI 08/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : Société de Conseils de Recherches et d’Applications
Scientifiques (S.C.R.A.S.), Société par Actions Simplifiée, 42 rue
du Docteur Blanche, 75016 PARIS, Siren : 308 197 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : VTECH ELECTRONICS LIMITED, société de Hong
Kong, 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok
Road, TAIPO, Hong-Kong
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 849
Marque française
Signe concerné : GINKOLIUM
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 424
Date du dépôt : 10 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MON ORDINATEUR RIGOLO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 3, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28.
Déclarant : LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 41, rue Etienne Marcel, 75001
PARIS, Siren : 316 055 672
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LESAFFRE INTERNATIONAL, S.A.R.L., Département juridique –
ARD, 137, rue Gabriel Péri, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE, Siren : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 207
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 719
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FIRST EAGLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 1, 5, 29, 30, 31, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Déclarant : LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 41, rue Etienne Marcel, 75001
PARIS, Siren : 316 055 672
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LESAFFRE INTERNATIONAL, S.A.R.L., Département juridique –
ARD, 137, rue Gabriel Péri, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
BOPI 08/05 - VOL. II
209
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 208
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : SAF-PIZZA
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Déclarant : SARL NAJEL, SARL, 45 ALLEE DU MENS, 69100
VILLEURBANNE, Siren : 481 996 668
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 29, 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 362
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL NAJEL, 45 ALLEE DU MENS, 69100 VILLEURBANNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 074
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : TRESOR DE L’ORIENT – NAJEL (semi figurative)
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 534
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ROUGE PLAISIR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 20, 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : SEB, Société par
SELONGEY, Siren : 302 412 226
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Simplifiée,
21260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEB, Société par Actions Simplifiée, Anne-Marie SCUBLA, 21260
SELONGEY.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Actions
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 417
Marque française
Signe concerné : PRIMAVERA
Date du dépôt : 17 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 536
Marque française
Signe concerné : ROUGE VELOURS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : SERVANT SOFT, Société Anonyme, 52 Quai Paul
Sédallian, 69009 LYON, Siren : 318 762 192
BOPI 08/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 270
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Signe concerné : IGOP
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 484
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SERVANTEMPS
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42.
Date du dépôt : 21 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée, 13/
15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS, Siren : 327 280 368
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 749
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : EUROMILL NORD, société anonyme, 136 rue
Vernouillet, 51100 REIMS, Siren : 347 711 996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : MARIE IDEES
GOURMANDES (Semi-Figurative)
COURSES
LES
IDEES
Date du dépôt : 29 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 504
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 29, 30, 35.
Signe concerné : LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE
ROYAL
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Date du dépôt : 21 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 373
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP, société anonyme, 78-80, avenue du Général de
Gaulle, Tour Galliéni 1, 93174 BAGNOLET CEDEX,
Siren : 317 372 274
N° national ou N° d’enregistrement : 97 676 017
Marque française
Signe concerné : PIERRE DE LUNE
Date du dépôt : 30 AVRIL 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY,
société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 203 Longmeadow Drive, Wilmington, DELAWARE 19810, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
211
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : E.R. SQUIBB & SONS, L.L.C., société constituée sous
les lois de l’Etat de Delaware, Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, NEW JERSEY 08540, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 886
Marque française
Signe concerné : AUTOLOCK
Date du dépôt : 14 MAI 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 693
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SUSTIMA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1997
Classes de produits et de services : 5, 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : JALLATTE, Société par Actions Simplifiée, 30170
SAINT HIPPOLYTE DU FORT, Siren : 560 200 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : COURTABESSIS CAPITAL CONSULTING, Société A
Responsabilité Limitée, Les Sagnas, 33720 LANDIRAS,
Siren : 414 990 598
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 204
Marque française
Signe concerné : NITRANE
Date du dépôt : 16 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 677 697
Marque française
Signe concerné : JARDICOLOR
Date du dépôt : 7 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2007
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 562 011 742
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 380 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 682
Marque française
Signe concerné : ALGIA
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 21 MAI 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOGART LINGERIE Ltd, 12/F, No 81 Hung To Road,
Kwun Tong, KOWLOON, HONG KONG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 848
Déclarant : JALLATTE, Société par Actions Simplifiée, 30170
SAINT HIPOLYTE DU FORT, Siren : 560 200 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : COEUR CAPTIF
Date du dépôt : 17 JUIN 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
N° national ou N° d’enregistrement : 97 679 222
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : “ C’est en pensant à vous que nous avançons ”
“ We’re with you every step of the way ” “ Der Gedanke an Sie
beflügelt unseren Fortschritt ” “ Evolucionamos pensando en
usted “ E’pensando a voi che miglioriano ”
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 23 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : ODEON SAS, société par actions simplifiée, 62, rue de
Lille, BAT D4 du Min de Paris Rungis, 94150 RUNGIS,
Siren : 662 004 472
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ARTHES, S.A., Parc Industriel des Bois de Grasse,
BP 91006, 06131 GRASSE, Siren : 315 873 182
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARTHES, S.A., Service Qualité, Ave Maurice Chevalier, BP 91006,
Parc Industriel des Bois de Grasse, 06131 GRASSE CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 402
Marque française
Signe concerné : OSABA PEIO (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUIN 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 031
Marque française
Signe concerné : GUIPURE & SILK
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUIN 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
213
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : PRODUR, Société par Actions Simplifiée, 153, rue Aristide Bergès, 73000 CHAMBERY, Siren : 788 137 461
Déclarant : BH CREATION PRODUCTION LIVRES EN FETE, SARL,
78 AVENUE NAPOLEON, 77600 CHANTELOUP EN BRIE,
Siren : 404 432 668
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL BH CREATION, Production Livres en FETE, 78 AVENUE
NAPOLEON, 77600 CHANTELOUP EN BRIE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 792
N° national ou N° d’enregistrement : 97 687 292
Marque française
Signe concerné : DURCAST
Date du dépôt : 24 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
Marque française
Signe concerné : LES TRESORS DE MA CAVE
Date du dépôt : 16 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 5, rue Masseran, 75007 PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : BH CREATION Production Livres en FETE, SARL, 78
Avenue
NAPOLEON,
77600
CHANTELOUP
EN
BRIE,
Siren : 404 432 668
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL BH CREATION, Production Livres en Fête, 78 Avenue
Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 684 931
N° national ou N° d’enregistrement : 97 687 293
Marque française
Marque française
Signe concerné : TACTIMO
Signe concerné : CUISINES ESSENTIELLES
Date du dépôt : 30 JUIN 1997
Date du dépôt : 16 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
BOPI 08/05 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
215
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2006
Déclarant : LACOSTE, Société Anonyme, 8, rue de Castiglione,
75001 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 442
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, bourses, pochettes
destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles,
glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d’autres classes,
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
sacs (non compris dans d’autres classes) ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières
textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir tissus à usage textile ; linge de maison ; linge
de lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d’oreillers, houses
de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, houses de
couettes, édredons, housses d’édredons ; rideaux en textile, housses
pour coussins ; linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de
table en textile, ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants
de toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en
textile, serviettes de plage en textile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris
dans d’autres classes ; décorations pour arbres de Noel.
Classes de produits et de services : 3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24,
25, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l’information ; extincteurs. Véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux
et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en
ces matières, non compris dans d’autres classes ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement
(à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non compris dans d’autres classes) ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces
matières (non compris dans d’autres classes), à savoir : bagages (à
l’exception des sacs pour l’emballage en matières textiles et des sacs
pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en vrac), sacs
de voyage, sacs de sport (à l’exception des sacs exclusivement
adaptés aux articles de sport qu’ils sont destinés à contenir), articles
de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits « vanity-case », trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Déclarant : AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS)
LIMITED, Une société de droit suisse, Zählerweg 4, CH 6300 ZUG,
SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 255 469
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 972
Marque française
Signe concerné : PETER STUYVESANT
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
216
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Malles, sacs, valises, parapluies, parasols et cannes. Vêtements,
chaussures, chapellerie.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Divertissement, production de spectacles, de films, d’émissions de
télévision.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : SYNERGIE, SOCIETE ANONYME, 11 Avenue du
Colonel Bonnet, 75016 PARIS, Siren : 329 925 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SYNERGIE, 11 Avenue du Colonel Bonnet, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 545
Marque française
Signe concerné
COMPETENCES
:
EN
SYNERGIE
RENFORCONS
NOS
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; sélection et recrutement du personnel ; conseil, information ou renseignement d’affaires
et en matière de recrutement et de formation ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour
artistes ; location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : SACHA PRODUCTION, Société à resonsabilité limitée,
1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 414 226 035
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 280 920 - 280 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 346
Marque française
Signe concerné : “ DU COTE DE CHEZ VOUS ”
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 08/05 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
217
BOPI 08/05 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
219
220
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 08/05 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 08/05 - VOL. II
221
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 2 au 4 janvier 2008
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 684 471
466 261
98 760 307
466 261
92 431 106
466 261
98 760 308
466 261
1 241 681
466 241
92 431 108
466 261
99 777 965
466 273
1 280 203
466 176
92 433 478
466 163
99 777 965
466 271
1 318 322
466 167
92 441 239
466 231
99 783 415
466 122
1 345 473
466 261
93 457 738
466 150
99 785 296
466 231
1 345 474
466 261
93 470 947
466 169
99 785 299
466 231
1 356 594
466 261
93 489 844
466 169
99 794 115
466 246
1 356 595
466 261
94 514 699
466 168
99 804 588
466 246
1 356 596
466 261
94 514 700
466 168
99 806 269
466 273
1 375 176
466 139
94 527 760
466 168
99 806 269
466 271
1 375 176
466 138
94 548 629
466 173
99 806 271
466 273
1 418 111
466 107
94 548 630
466 173
99 806 271
466 271
1 425 496
466 152
94 548 631
466 173
99 807 031
466 273
1 428 800
466 157
95 560 078
466 246
99 807 031
466 271
1 428 800
466 156
97 688 952
466 122
99 810 977
466 261
1 428 801
466 157
97 693 382
466 122
99 811 437
466 261
1 428 801
466 156
97 693 740
466 153
99 811 438
466 261
1 431 181
466 250
97 693 741
466 154
99 811 439
466 261
1 432 215
466 151
97 695 913
466 182
99 811 440
466 261
1 441 122
466 204
97 696 952
466 155
99 811 441
466 261
1 443 866
466 266
97 700 018
466 261
99 811 442
466 261
1 443 866
466 265
97 705 814
466 207
99 811 443
466 261
1 506 688
466 168
97 705 815
466 206
99 811 444
466 261
1 561 102
466 165
97 706 993
466 115
99 811 445
466 261
1 561 872
466 245
97 710 655
466 121
99 811 446
466 261
1 568 881
466 246
97 713 918
466 157
99 811 447
466 261
1 584 964
466 169
97 713 918
466 156
99 811 448
466 261
1 617 206
466 168
98 711 465
466 261
99 811 449
466 261
1 626 942
466 271
98 723 563
466 176
99 811 878
466 231
1 626 942
466 273
98 733 359
466 261
99 812 420
466 273
1 659 242
466 246
98 738 748
466 122
99 812 420
466 271
1 674 241
466 158
98 751 643
466 261
99 826 189
466 271
222
BOPI 08/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
99 826 189
466 273
04 3 275 945
466 177
06 3 444 744
466 201
00 3 009 743
466 231
04 3 282 396
466 231
06 3 453 227
466 231
00 3 014 897
466 246
04 3 284 357
466 231
06 3 456 029
466 179
00 3 027 777
466 261
04 3 294 601
466 245
06 3 456 030
466 179
00 3 040 104
466 261
04 3 295 354
466 231
06 3 456 032
466 179
00 3 040 105
466 261
04 3 303 081
466 127
06 3 463 680
466 123
00 3 040 106
466 261
04 3 303 081
466 126
06 3 469 852
466 172
00 3 042 992
466 176
04 3 303 082
466 126
07 3 476 081
466 159
00 3 062 483
466 132
04 3 303 082
466 127
07 3 476 609
466 139
00 3 062 484
466 132
04 3 319 683
466 202
07 3 477 410
466 231
00 3 062 485
466 132
04 3 319 972
466 248
07 3 478 005
466 231
00 3 064 335
466 194
04 3 321 175
466 119
07 3 478 007
466 231
00 3 070 728
466 261
04 3 321 767
466 231
07 3 484 977
466 161
01 3 075 720
466 231
04 3 328 312
466 246
07 3 485 845
466 261
01 3 083 406
466 132
04 3 328 313
466 246
07 3 494 586
466 174
01 3 091 792
466 122
04 3 330 970
466 231
07 3 497 650
466 226
01 3 095 324
466 104
05 3 334 428
466 105
07 3 501 041
466 226
01 3 105 859
466 119
05 3 334 448
466 105
07 3 503 656
466 226
01 3 108 369
466 162
05 3 346 332
466 231
07 3 503 657
466 226
01 3 120 595
466 162
05 3 351 598
466 111
07 3 503 659
466 226
02 3 141 722
466 173
05 3 359 340
466 231
07 3 503 660
466 226
02 3 143 989
466 231
05 3 360 159
466 231
07 3 503 661
466 226
02 3 144 971
466 110
05 3 365 989
466 231
07 3 511 795
466 227
02 3 146 712
466 112
05 3 366 478
466 231
07 3 517 561
466 149
02 3 154 227
466 113
05 3 369 276
466 231
02 3 158 251
466 231
05 3 372 470
466 273
07 3 520 839
466 135
02 3 161 195
466 122
05 3 374 237
466 231
07 3 520 840
466 135
07 3 527 538
466 226
02 3 177 264
466 231
05 3 375 204
466 126
02 3 186 363
466 261
05 3 375 204
466 127
02 3 190 625
466 231
05 3 375 589
466 126
02 3 191 126
466 231
05 3 375 589
466 127
02 3 191 127
466 231
05 3 385 117
466 231
02 3 193 937
466 264
05 3 385 119
466 231
02 3 193 937
466 262
05 3 393 559
466 231
02 3 196 819
466 231
05 3 393 562
466 231
05 3 367 432
466 108
466 199
466 200
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits
93 479 626
466 268
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s)
02 3 197 280
466 231
06 3 401 911
466 261
05 3 383 607
03 3 208 149
466 137
06 3 404 564
466 126
05 3 383 608
03 3 211 664
466 231
06 3 404 564
466 127
03 3 211 665
466 231
06 3 412 973
466 261
03 3 219 821
466 127
06 3 423 513
466 261
1 548 705
466 188
466 187
Concession de licence
03 3 219 821
466 126
06 3 425 314
466 231
95 562 106
03 3 226 089
466 169
06 3 429 339
466 249
96 648 111
466 215
03 3 226 095
466 169
06 3 430 835
466 231
96 648 111
466 214
466 188
03 3 226 097
466 169
06 3 432 314
466 173
97 675 416
03 3 226 099
466 169
06 3 436 717
466 114
98 727 148
466 188
03 3 226 100
466 169
06 3 438 126
466 230
98 731 378
466 236
03 3 226 101
466 169
06 3 438 127
466 229
98 731 379
466 236
04 3 266 690
466 231
06 3 438 961
466 231
98 731 381
466 236
04 3 274 751
466 175
06 3 444 657
466 231
00 3 023 288
466 185
BOPI 08/05 - VOL. II
223
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
03 3 217 557
466 281
03 3 217 557
466 280
06 3 443 872
466 221
03 3 217 557
466 279
03 3 217 557
466 279
06 3 443 884
466 222
03 3 217 557
466 278
03 3 217 557
466 281
06 3 443 886
466 223
03 3 217 557
466 280
04 3 319 972
466 247
06 3 466 842
466 133
04 3 275 945
466 178
05 3 360 275
466 281
07 3 489 731
466 148
04 3 322 220
466 106
05 3 360 275
466 279
07 3 494 038
466 130
05 3 360 275
466 281
05 3 360 275
466 280
05 3 360 275
466 280
05 3 376 438
466 270
05 3 360 275
466 279
05 3 383 708
466 280
05 3 360 275
466 278
05 3 383 708
466 279
No d’inscription
05 3 370 054
466 203
05 3 383 708
466 281
05 3 383 708
466 279
05 3 387 422
466 279
05 3 383 708
466 278
05 3 387 422
466 280
05 3 383 708
466 281
05 3 387 422
466 281
05 3 383 708
466 280
07 3 480 975
466 270
05 3 387 422
466 281
07 3 512 494
466 228
05 3 387 422
466 279
07 3 520 842
466 189
05 3 387 422
466 278
05 3 387 422
466 280
05 3 397 182
466 242
06 3 441 626
466 240
06 3 456 029
466 181
06 3 456 030
466 180
06 3 456 032
466 180
06 3 443 346
466 255
07 3 487 895
466 186
06 3 463 885
07 3 505 305
466 178
07 3 505 306
466 178
07 3 520 687
466 213
Constitution de gage
1 734 335
466 225
Radiation de gage
1 386 718
466 237
1 489 376
466 237
1 561 445
466 237
1 688 653
466 237
94 501 615
466 233
06 3 325 345
466 237
Decision judiciaire definitive affectant la
propriete ou la jouissance d’un titre de
propriete industrielle
No d’inscription
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
1 383 502
466 260
1 394 680
466 259
Irrecevable apres publication de la
demande
07 3 533 322
466 269
Changement d’adresse
1 441 122
466 205
1 548 705
466 184
1 561 102
466 164
1 698 709
466 129
1 744 364
466 193
93 465 178
466 120
93 473 902
466 129
95 562 106
466 183
466 258
96 619 026
466 216
07 3 473 017
466 256
96 636 615
466 116
07 3 482 243
466 277
97 675 416
466 184
07 3 491 188
466 224
97 686 340
466 116
07 3 506 064
466 252
97 695 072
466 212
07 3 506 931
466 251
97 695 072
466 211
07 3 507 106
466 253
97 696 750
466 140
07 3 507 795
466 276
97 696 751
466 141
07 3 518 055
466 257
97 698 216
466 208
07 3 519 299
466 254
97 698 217
466 209
97 698 237
466 146
03 3 208 149
466 137
Retrait partiel
Retrait total
07 3 492 707
07 3 527 014
97 698 238
466 146
466 282
97 698 989
466 216
466 275
97 699 498
466 147
97 701 278
466 210
97 704 877
466 136
97 707 437
466 143
97 707 438
466 143
98 712 395
466 144
Renonciation partielle
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
07 3 487 790
466 128
Renonciation totale
95 588 159
466 235
95 588 159
466 234
05 3 336 368
466 244
98 712 396
466 144
98 712 739
466 166
06 3 443 867
466 217
98 714 859
466 170
98 718 839
466 109
06 3 443 869
466 218
98 725 643
466 170
01 3 087 126
466 234
06 3 443 870
466 219
98 727 148
466 184
01 3 087 126
466 235
06 3 443 871
466 220
98 762 298
466 134
224
BOPI 08/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
99 772 259
466 216
99 806 269
466 274
00 3 054 156
466 238
99 794 799
466 129
99 806 271
466 274
00 3 054 157
466 238
99 794 801
466 129
99 806 271
466 272
00 3 054 158
466 238
99 820 920
466 129
99 807 031
466 272
01 3 105 859
466 118
99 829 222
466 129
99 807 031
466 274
01 3 121 643
466 238
00 3 023 288
466 183
99 812 420
466 274
02 3 193 937
466 263
00 3 024 414
466 129
99 812 420
466 272
03 3 219 821
466 125
00 3 035 242
466 198
99 826 189
466 274
03 3 249 235
466 238
00 3 036 270
466 198
99 826 189
466 272
06 3 471 606
466 238
00 3 039 201
466 216
02 3 166 885
466 145
07 3 484 222
466 238
01 3 078 795
466 197
02 3 166 886
466 145
07 3 484 223
466 238
01 3 105 859
466 118
02 3 193 937
466 263
07 3 488 698
466 238
01 3 109 635
466 195
03 3 204 668
466 145
03 3 259 683
466 129
03 3 219 821
466 125
03 3 260 283
466 129
03 3 219 821
466 124
03 3 321 175
466 117
03 3 221 028
466 145
04 3 303 441
466 196
03 3 221 029
466 145
04 3 303 444
466 196
03 3 221 030
466 145
04 3 305 718
466 129
03 3 321 175
466 117
04 3 322 234
466 129
04 3 321 807
466 145
05 3 339 976
466 190
05 3 372 470
466 274
05 3 371 475
466 192
06 3 439 617
466 145
06 3 445 200
466 129
06 3 439 620
466 145
07 3 487 895
466 183
07 3 498 396
466 183
Changement de nom, de denomination
Changement de forme juridique
1 358 448
466 232
1 441 122
466 205
1 358 448
466 232
1 443 866
466 267
1 411 185
466 239
1 744 364
466 193
1 411 187
466 239
97 694 291
466 142
1 441 122
466 205
97 695 072
466 212
1 443 866
466 267
97 698 237
466 146
1 561 102
466 164
97 698 238
466 146
1 626 942
466 272
97 699 498
466 147
1 626 942
466 274
98 715 755
466 131
1 744 364
466 193
98 721 824
466 160
92 447 951
466 145
98 721 825
466 160
92 447 952
466 145
99 767 664
466 238
96 632 648
466 243
99 767 665
466 238
96 636 615
466 116
99 767 666
466 238
96 656 515
466 145
99 767 667
466 238
97 686 340
466 116
99 767 668
466 238
97 693 507
466 171
99 767 669
466 238
97 699 498
466 147
99 767 670
466 238
98 721 824
466 160
99 767 671
466 238
98 721 825
466 160
99 767 672
466 238
99 777 965
466 274
99 819 018
466 238
99 777 965
466 272
99 819 021
466 238
99 806 269
466 272
00 3 054 155
466 238
Rectification d’une erreur materielle
06 3 449 029
466 191
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
225
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL (EP)
MARQUE : SECRETS DES DAMES
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TEST MATCH
N° 06 3 443 346 Déposée le 28 JUILLET 2006
N° 07 3 473 017 Déposée le 5 JANVIER 2007
Nom du titulaire : JUREDIEU Olivier
Adresse : 83, rue de la République
69100 VILLEURBANNE
FRANCE
Nom du titulaire : Mariotte Nicolas Gervais
Inscription n° 466 256 du 3 JANVIER 2008
Adresse : 6 rue Romain Rolland
92000 NANTERRE
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 16 : Journaux. Classe 41 : Micro édition.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la
renonciation : Classe
25 :
« Vêtements,
chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ».
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PELICAN
MARQUE : Le Coeur de l’Aa
Inscription n° 466 255 du 3 JANVIER 2008
N° 06 3 463 885 Déposée le 20 NOVEMBRE 2006
N° 07 3 482 243 Déposée le 13 FEVRIER 2007
Nom du titulaire : SRI FRANCE
Société à Responsabilité Limitées
Nom du titulaire : S.C.E.A. LE PATIS
S.C.E.A.
Adresse : 12 chemin des Gorges
69570 DARDILLY
France
Adresse : 21 rue du Lot
62650 BOURTHES
France
N° SIREN : 424 726 088
N° SIREN : 321 129 215
Inscription n° 466 258 du 3 JANVIER 2008
Inscription n° 466 277 du 3 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 21 : Poubelles, à savoir
bacs pour la récupération des hydrocarbures.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Fromages, à savoir un fromage
en forme de coeur provenant de la Vallée de l’Aa.
226
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SENSO LA SPHERE DU BIEN ÊTRE
N° 07 3 491 188 Déposée le 26 MARS 2007
Nom du titulaire : SENSO SARL
SARL
siles ou nécessaires de toilette à l’exception de ceux destinés aux
soins d’hygiène bucco-dentaire ; brosses ; peignes et éponges ;
boîtes à savon ; boîtes à fard ; peignes ; pots à crèmes ; blaireaux ;
brosses à ongles, à cheveux ; distributeurs de savon ; flacons à
parfum. Classe 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains à l’exception des services de soins d’hygiène et de
beauté bucco-dentaire ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; salons d’hydrothérapie.
Adresse : 19 Avenue de la République
14800 DEAUVILLE
France
Inscription n° 466 224 du 2 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : “ dentifrices ”. Classe 5 : “ herbes
médicinales, tisanes, thé, compléments alimentaires ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : BELEZA
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AQUA DEPOT
N° 07 3 507 106 Déposée le 15 JUIN 2007
Nom du titulaire : SCOTTS FRANCE
société par actions simplifiée
Adresse : 21, Chemin de la Sauvegarde
69130 ECULLY
FRANCE
N° SIREN : 446 720 427
N° 07 3 506 064 Déposée le 8 JUIN 2007
Inscription n° 466 253 du 3 JANVIER 2008
Nom du titulaire : SATELLITE MUSIC
SARL
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie,
chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) ;
foulards, cravate bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures
de plage de ski ou de sports ; couches en matières textiles, sous
vêtements.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques
destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à
l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les
terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver
les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires à l’exception des préparations pour l’hygiène buccodentaire ; produits hygiéniques pour la médecine à l’exception
des préparations pour l’hygiène bucco-dentaire ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
matériel pour pansements ; désinfectants à l’exception des préparations pour l’hygiène bucco-dentaire ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe
31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
(semences) ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits
et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AQUA L'ISLE (semi-figurative)
MARQUE : ALLIANCE SUD-OUEST
Adresse : 1 RUE LOUIS BLERIOT
78130 LES MUREAUX
FRANCE
N° SIREN : 497 939 264
Inscription n° 466 252 du 3 JANVIER 2008
N° 07 3 506 931 Déposée le 13 JUIN 2007
N° 07 3 507 795 Déposée le 19 JUIN 2007
Nom du titulaire : AQUA L’ISLE
SARL
Nom du titulaire : CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
société coopérative agricole
Adresse : 149 cours Emile Zola
84800 ISLE SUR LA SORGUE
Adresse : 81150 MARSSAC SUR TARN
FRANCE
Inscription n° 466 251 du 3 JANVIER 2008
N° SIREN : 777 225 200
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparation pour
blanchir et autres substances pour lessiver à l’exception des
préparations pour l’hygiène bucco dentaire ; préparation pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser à l’exception des préparations pour l’hygiène bucco-dentaire ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes
cosmétiques, masque de beauté ; argiles, boues, algues à usage
cosmétique ; laits de toilettes ; préparation cosmétiques pour
l’amincissement ; astringents à usage cosmétique ; préparations
cosmétiques pour le bain ; produits de parfumerie ; lotions pour
les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
maquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits de
douche ; gommages ou exfoliants à usage cosmétiques ; cosmétiques pour le corps et le visage, déodorants. Classe 21 : Usten-
Inscription n° 466 276 du 3 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Boissons alcooliques (à
l’exception des bières et des vins mousseux) (Classe 33).
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Les conseils de Julie
MARQUE : K-A-K
N° 07 3 518 055 Déposée le 22 JUIN 2007
N° 07 3 519 299 Déposée le 9 AOUT 2007
Nom du titulaire : CPAM de la Creuse
organisme de droit privé à mission de service
public
Nom du titulaire : KNYSAK Virginie
Adresse : rue Marcel Brunet
23014 GUERRET cedex
Nom du titulaire : CPAM de la Corrèze (Organisme de droit privé
à mission de service public)
Adresse : 6 rue Souham
19033 TULLE Cedex
France
Nom du titulaire : CPAM de la Haute-Vienne (Organisme de droit
privé à mission de service public)
Adresse : 22 avenue Jean Gagnant
87037 LIMOGES Cedex
France
Nom du titulaire : CPAM de la Charente (Organisme de droit
privé à mission de service public)
Adresse : 30 boulevard de Bury
16910 ANGOULEME Cedex 9
France
Nom du titulaire : CPAM de la Charente-Maritime (Organisme de
droit privé à mission de service public)
Adresse : 55-57 rue de Suède
17014 LA ROCHELLE Cedex
France
Nom du titulaire : CPAM des Deux-Sèvres (Organisme de droit
privé à mission de service public)
Adresse : Place du Port – BP 8517
79041 NIORT
France
Nom du titulaire : CPAM de la Vienne (Organisme de droit privé à
mission de service public)
Adresse : 41 rue du Touffenet
86043 POITIERS Cedex
France
Nom du titulaire : URCAM du Limousin (Organisme de droit
privé à mission de service public)
Adresse : 86-88 avenue Baudin
87036 LIMOGES Cedex
France
Nom du titulaire : URCAM du Poitou-Charentes (Organisme de
droit privé à mission de service public)
Adresse : Téléport 4 – Futuropolis 4 – Avenue Thomas Edison –
BP 30188
86962 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex
France
Inscription n° 466 257 du 3 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Travaux de bureau ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) à
l’exception des journaux relatifs aux recettes de cuisine ; gestion
de fichiers informatiques ; Classe 36 : Assurances ; Classe 41 :
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne à
l’exception des livres et périodiques relatifs aux recettes de
cuisine. Classe 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
227
Adresse : 15 rue du Gros Caillou
75007 PARIS
FRANCE
Inscription n° 466 254 du 3 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité
;
gestion
de
fichiers
informatiques.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Evaluation, estimation et
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : NICOMATIC
N° 07 3 487 790 Déposée le 13 MARS 2007
Nom du titulaire : NICOMATIC
société anonyme à conseil d’administration
Adresse : Zone Industrielle Les Bracots
74890 BONS EN CHABLAIS
FRANCE
N° SIREN : 306 926 684
Inscription n° 466 128 du 2 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classes 7 et 8 : Outils et instruments à mains entraînés manuellement, à savoir outils de désaccouplement de connecteurs électriques, tournevis, outils pour la
soudure des câbles électriques, presses manuelles ou automatiques et machines pour le sertissage sur circuits imprimés,
machines entraînées manuellement ou non pour la pose de
dômes (connecteurs) automatiques et semi-automatiques. Classe
9 : Connecteurs pour circuits imprimés, cavaliers mâles et
femelles, plots et prises de test pour circuits imprimés, circuits
imprimés souples, connecteurs miniatures, connecteurs pour
circuits souples, organes élastiques de contact pour claviers
d’appareils électriques ou électroniques, notamment pour la
téléphonie mobile, contacts électriques et éléments de contacts
électriques, à savoir supports d’organes de contact prépositionnés, connecteurs mâles et femelles, boîtiers de raccordement
pour connecteurs électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, circuits imprimés, circuits intégrés, commutateurs
autres qu’interrupteurs, microprocesseurs, puces [circuits
intégrés] ; tous ces produits à destination exclusivement des
228
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
industries aéronautique, automobile, ferroviaire, spatiale, navale,
mécanique, des industries de la téléphonie mobile, des télécommunications, de la défense, de l’armement, des équipements pour
le traitement de l’information et des ordinateurs, des équipements électroménagers, du secteur médical et de l’énergie, et à
l’exclusion des appareils électriques et électroniques conçus pour
augmenter le confort à la maison et dans d’autres immeubles, de
la domotique et de l’immotique. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; tous ces services dans les domaines de la connectique et de l’électronique, à destination exclusivement des industries aéronautique, automobile, ferroviaire, spatiale, navale,
mécanique, des industries de la téléphonie mobile, des télécommunications, de la défense, de l’armement, des équipements pour
le traitement de l’information et des ordinateurs, des équipements électroménagers, du secteur médical et de l’énergie, et à
l’exclusion de la domotique et de l’immotique.
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : AURYS CONSEIL (Semi figurative)
N° 05 3 336 368 Déposée le 17 JANVIER 2005
Nom du titulaire : SOUCHON Christine Maria Alice
Adresse : 5 rue du fil d’or
60650 SAINT GERMAIN
France
N° SIREN : 452 841 729
RETRAIT TOTAL (ET)
Inscription n° 466 244 du 3 JANVIER 2008
RETRAIT TOTAL
MARQUE : LA PAINPAULETTE
N° 07 3 492 707 Déposée le 2 AVRIL 2007
Nom du titulaire : BOULANGERIE MALINEAU
SARL
Adresse : 26 rue Saint Paul
75004 PARIS
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne Rosé Alain Vesselle (semi-figurative)
N° 06 3 443 867 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
N° SIREN : 400 446 654
Inscription n° 466 282 du 4 JANVIER 2008
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 217 du 2 JANVIER 2008
RETRAIT TOTAL
MARQUE : LA CENTRALE D’ENQUETE
N° 07 3 527 014 Déposée le 25 SEPTEMBRE 2007
Nom du titulaire : MEETWEST
SARL
Adresse : Le Chardonneau
85600 ST GEORGES DE MONTAIGU
France
Nom du titulaire : LANGLAIS Michel
Adresse : 32 rue de Kersalé
56400 PLUNERET
France
Nom du titulaire : PENHOUET Serge
Adresse : 11 rue Pietrus Joubert
44300 NANTES
France
Nom du titulaire : FOURNEAU Laurent
Adresse : 5 rue Vincent Van Gogh
17138 PUILBOREAU
France
N° SIREN : 482 350 154
Inscription n° 466 275 du 3 JANVIER 2008
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne cuvée St Eloi Alain Vesselle (semifigurative)
N° 06 3 443 869 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 218 du 2 JANVIER 2008
BOPI 08/05 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
229
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Coteaux champenois Bouzy rouge Alain Vesselle
(semi-Figurative)
MARQUE : Champagne AV Alain Vesselle (Semi-figurative)
N° 06 3 443 886 Déposée le 31 JUILLET 2006
N° 06 3 443 870 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
N° SIREN : 349 688 804
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 223 du 2 JANVIER 2008
Inscription n° 466 219 du 2 JANVIER 2008
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : MC LAREN ACCESS MOTOS
MARQUE : Champagne perle du coteau (semi-figurative)
N° 06 3 466 842 Déposée le 30 NOVEMBRE 2006
N° 06 3 443 871 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : BELLAÏCHE ALFRED
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
Adresse : 50 Rue Saint Lazare
75009 PARIS
Inscription n° 466 133 du 2 JANVIER 2008
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 220 du 2 JANVIER 2008
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : AVANT PREMIÈRE DES MARQUES
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne Guillaume Vesselle (semi-figurative)
N° 06 3 443 872 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
N° 07 3 489 731 Déposée le 22 MARS 2007
Nom du titulaire : DIDIER CATHERINE
Adresse : 69 Av Bosquet
75007 PARIS
Inscription n° 466 148 du 2 JANVIER 2008
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 221 du 2 JANVIER 2008
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : LOUIS DREYFUS ARMATEURS (+ logo)
N° 07 3 494 038 Déposée le 11 AVRIL 2007
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne tradition Alain Vesselle (semi-figurative)
N° 06 3 443 884 Déposée le 31 JUILLET 2006
Nom du titulaire : ALAIN VESSELLE
SCEV
Adresse : 8, rue de Louvois
51150 BOUZY
N° SIREN : 349 688 804
Inscription n° 466 222 du 2 JANVIER 2008
Nom du titulaire : LOUIS DREYFUS ARMATEURS
société par actions simplifiée
Adresse : Immeuble Les Ecluses
28, Quai Gallieni
92158 SURESNES CEDEX
France
N° SIREN : 652 012 311
Inscription n° 466 130 du 2 JANVIER 2008
BOPI 08/05 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
Néant
231
BOPI 08/05 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
233
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401