HAD - CClin Sud-Est

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H O S P I T A L I S A T I O N A D O M I C I L E ( H A D )
S E R V I C E D E S O I N S I N F I R M I E R S A D O M I C I L E
( S S I A D )
T O U L O N E T S A R E G I O N
« La Qualité de l’Hôpital, le confort du Domicile »
28 Mars 2013 – Dr Castor
Hospitalisation à domicile (HAD)
Service de soins à domicile (SSIAD)
Toulon et sa région

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Définition:
Considérée longtemps comme une alternative à l’hospitalisation
L’HAD depuis la loi HPST de 2009 est aujourd’hui : une modalité à part
entière d’exercice des missions d’un établissement de santé:
« HÔPITAL HORS LES MURS », c’est un établissement de santé
polyvalent.
L’HAD est une réponse d’aval, mais aussi une passerelle entre l’hôpital
et l’ambulatoire et permet de raccourcir ou d’éviter une
hospitalisation ; son activité consiste à offrir:
<une prise en charge hospitalière globale du patient à son domicile
<une permanence et une continuité des soins 7j/7, 24h/24 et 365 j /an
<une coordination et un suivi médical, paramédical et psychosocial
des soins au domicile du patient.
Le double rôle de l’HAD
Producteur de soins, en fournissant directement à
domicile des prestations de soins requises par l’état du
patient, incluant les dimensions préventives et palliatives.
Rôle de coordination médicale des professionnels,
libéraux, associatifs, hospitaliers, intervenants au
Domicile.

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Caractéristiques de l’HAD
Une structure HAD se caractérise par :
- Sa polyvalence d’une part et sa capacité à offrir une prise
en charge diversifiée d’autre part.
- La continuité des soins, ainsi que par la complexité et la
fréquence de ces soins dispensés.
- Une substitution à une hospitalisation complète.
- Cette prise en charge originale explique les difficultés de
positionnement et les contraintes de fonctionnement.
 Une prescription d’HAD SSV est essentiellement
hospitalière , elle souvent dépendante des relations
personnelles des professionnels de santé de l’hôpital avec
ceux des structures d’HAD.
Plusieurs textes :
Circulaire du 30 Mai 2000:
L’HAD concerne des malades atteints de pathologies graves, aigues ou
chroniques, évolutives et/ou instables qui, en l’absence d’un tel service,
seraient hospitalisés en établissement de santé.
Mise en œuvre de la T2A en HAD
Circulaire du 01 Décembre 2006 relative à l’HAD : « les HAD
permettent d’assurer au domicile du malade pour une période limitée
mais révisable en fonction de l’évolution de son état de santé, des soins
médicaux et paramédicaux continues et coordonnés.
Ces soins se diversifient de ceux habituellement dispensés à domicile par
la complexité et la fréquence des actes.

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Arrêtés de 2007 :Possibilités d’intervention des HAD en EHPAD
La loi HPST de 2006:
Reconnaissance de la place de l’HAD :
Etablissement de santé à part entière « modalité à
part entière d’exercice des missions d’un établissement de
santé »
Protection de l’appellation HAD
L’Association SANTE E T SOLIDARITE DU VAR
Historique
Association loi 1901 à but non lucratif créée en juillet 1982 afin de
permettre aux malades et aux personnes âgées de bénéficier d’une
alternative à l’hospitalisation par les soins à domicile.
L’Association SSV Aujourd’hui:
3 services d’HAD ( La Garde, La Seyne, Brignoles) + une antenne
pilote dans l’Hôpital d’Hyères depuis 8 mois. 120 à 140 patients. (
44000 journées en 2011).
1 SSIAD de 90 places sur 10 communes.
140 salariés ( Médecins coordinateurs, cadre de santé, IDE
coordts, IDE hygiéniste, AS, psychologue, Assistante sociale …)
+50 conventions de partenariat avec l’ensemble des Hôpitaux de la
région, cliniques, SSR…
+50 conventions avec EHPAD
+500 conventions avec les partenaires Libéraux ( Kiné,IDEL, Ergo,
Association aide à domicile…)

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Secteur géographique HAD SSV
Association SSV
Établissement de santé , certifié par la HAS (V1,V2,V3),
indicateurs qualité: ICALIN et score agrégé
L’HAD SSV dispose d’une CME, COVIRIS, CLIAS, CLUD,
CLAN, CHST, dispose d’une EOH…avec des correspondants
médicaux)
Service qualité assure la sécurité et la qualité des soins
Service logistique: Magasin hospitalier , consommables,
matériel à Domicile, DASRI …
Le service d’HAD SSV a intégré un groupement hospitalier
le GIP COMET en 2008.
L’HAD SSV a signé un CPOM et un CBU avec l’ARS PACA.