
LRM – Demande d'autorisation d'exploiter une carrière
Lieux-dits « Paillassié » & « Pete » – Commune de Gallargues-le-Montueux (30) – Annexes
LISTE DES ANNEXES
1. Données sur la société LRM : K-bis, capacités techniques et financières,
organigramme,…
2. Carte de localisation au 1/25 000e
3. Plan d’ensemble au 1/ 1 000e
4. Plan des abords au 1/ 2 500e
5. Attestation de maîtrise foncière
6. Extraits du POS de Gallargues-le-Montueux
7. Délibération du Conseil Municipal de Gallargues concernant l’interprétation
du POS
8. Expertise écologique BIOTOPE
9. Etude hydrogéologique – BERGA Sud
10. Etude hydraulique CEREG Ingénierie
11. Note sur la stabilité des talus
12. Délibération du Conseil Municipal de Gallargues concernant l’aliénation du
chemin rural
13. Plans de phasage
14. Plan de réaménagement
15. Avis du Maire de Gallargues concernant le réaménagement
16. Exemples de consignes sécurité et environnement de la société DURANCE
GRANULATS (filiale EUROVIA)
17. Plans des garanties financières
18. Bilan du cadrage préalable concernant les projets existants et connus à
prendre en compte dans l’étude des effets cumulés
19. Plaquette « Granulat + »
20. Catalogue des réaménagements sur les sites EUROVIA
21. Plaquette « Granulats – Environnement – Société »
22. Récépissé de déclaration d’ICPE 2515 – 2517 pour le site LRM de Vauvert
23. Consigne pour l’utilisation du Pollukit en cas de déversement accidentel