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BOPI 13/47 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
217
pour des cigarettes électroniques. Appareils de production de
vapeur de cigarettes électriques et/ou électroniques. Chargeurs
électriques ;
Classe No 10 : Cigarettes électroniques à usage médical.
Inhalateurs, inhalateurs de nicotine ;
Classe No 30 : Arômes ou additifs pour les cartouches de
cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos
électroniques, pipes électroniques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers ;
cigarettes électroniques ; cigarettes électriques ; accessoires
pour cigarettes électroniques ; boites à cigarettes électroniques ;
etuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour
l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour
cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ;
cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de
recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus
vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches
aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut
de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des
succédanés de tabac non à usage médical ; cigares
électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ;
filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette
électronique ;
atomiseur
pour
cigarette
électronique ;
clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette
électronique ; embout, adaptateur et chargeur pour cigarette
électronique ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de diffusion, de
distribution et de publicité des produits et échantillons suivants :
tabac, articles pour fumeurs, parfums, huiles essentielles, eaux
de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques,
glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage
médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à
usage médical, batteries pour cigarettes électroniques ,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
batteries
électriques,
cigarettes
électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de
nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables
pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques,
vaporisateurs électroniques, essences à utiliser avec un
vaporisateur, cigares de vapeur et toutes alternatives pour
vapoter, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes
électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques,
pipes électroniques, cigarettes électroniques, utilisés en tant
qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites, etuis à
cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour
l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour
cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques,
cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de
recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus
vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches
aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut
de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des
succédanés de tabac non à usage médical, cigares
électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques,
filtres, e-liquide, atomiseur, clearomizer, mèche, embouts,
adaptateurs et chargeurs pour cigarette électronique. Services
d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir : mise à
disposition d'informations commerciales par le biais de réseaux
informatiques
mondiaux ;
services
de
gestion
et
d'administration d'affaires commerciales dans le domaine de la
franchise, du marketing et de la vente de ; diffusion de matériel
publicitaire, commercial et promotionnel en matière de
réseautage et médias. Présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 9, 10, 30, 34, 35.
No National : 13 4 043 530
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TBWA\PARIS, société par actions simplifiée, 162-164, rue de
Billancourt, 92100 BOULOGNE.
No SIREN : 682 005 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ;
brochures ;
imprimés ;
journaux,
revues,
périodiques,
magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; étude et analyse de marché ;
services de marketing téléphonique ; services de marketing et de
marketing direct en ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en
publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de
promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et
de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; recueil de
données dans un fichier central ; diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; production de films
publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de
bannières publicitaires sur sites Internet ; services de
mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations
publiques ; services de développement de la communication et
de la mercatique interactive ; conseils en communication interne
et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d'aide à
l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ;
services de détermination de l'audience touchée par les
messages publicitaires ; audit et stratégie de communication de
marque ; services de marketing relationnel ; services
d'animation de points de vente ; conseils stratégiques en
publicité et en communication ; conseils en publicité et
notamment pour la création d'évènements ; conception
(création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; mise en page à but publicitaire ; recherche de
parraineurs ; services de revue de presse ; exploitation de
brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire
commercial.
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de messagerie en ligne ; services
de communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films
autres que films publicitaires ; studios de cinéma ; services de
clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de
colloques, de concours, de conférence, de congrès ;
divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
218
Publication des demandes d’enregistrement
BOPI 13/47 - VOL. I
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services
d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ;
services de musées (présentation, expositions) ; organisations
de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation,
de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages
photographiques ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs et de recherches
industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherche technique ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de
logiciel, réalisation (conception) de système informatique ;
location
de
matériel
informatique ;
programmations
électroniques ; location d'appareils et d'installations de
télécommunication, d'installations électroniques à savoir
d'ordinateurs et de traitement de données ; services
d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition
d'application du logiciel, services de gérance informatique, à
savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs, services d'aide
technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques ; services d'assistance à savoir conseil technique
dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs ;
conception (élaboration) de programmes pour le traitement de
données et de textes d'entreprises, duplication de programmes
d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques dans
le domaine des télécommunications et de l'informatique ;
location de programmes sur supports informatiques et par
moyen de télécommunications ; études de tous travaux
informatiques
(ingénierie),
conception
de
systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; services
de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la
programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et
recherches dans le domaine de l'exploitation et de la
maintenance
de
matériels
informatiques
et
de
télécommunications ;
études
de
projets
techniques ;
consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ;
création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de
logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location
de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
consultation et conseil technique dans le domaine de
l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation et
conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet et
de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de
télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie
dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et
de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ;
hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ;
conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage
d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception
(réalisation) de banques de données interactives ; hébergement
d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les
réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil
aux entreprises en infrastructure et en architecture
informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises
pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et
la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ;
travaux d'experts à savoir travaux d'ingénieurs et analyses
techniques à propos des théories informatiques et de leurs
applications opérationnelles en entreprise ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classe No 9 : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 41 : divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
No National : 13 4 043 532
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
No National : 13 4 043 531
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TBWA\PARIS, société par actions simplifiée, 162-164, rue de
Billancourt, 92100 BOULOGNE.
No SIREN : 682 005 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
M. Benjamin Daussy, Agissant pour le compte de la société
"Papa Guédé" en cours de formation, 38 rue Keller, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Benjamin Daussy, 38 rue Keller, 75011 PARIS.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ;
brochures ;
imprimés ;
journaux,
revues,
périodiques,
BOPI 14/08 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 043 505
13/47
13 4 043 506
13 4 043 507
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
32
13 4 043 567
13/47
43
13/47
35
13 4 043 568
13/47
20, 22
13/47
8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 29,
35, 37, 38, 41, 42, 43, 45
13 4 043 569
13/47
35, 38, 42
13 4 043 571
13/47
25, 38, 40
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
13 4 043 509
13/47
16, 35, 41
13 4 043 573
13/47
1, 16, 17
13 4 043 510
13/47
38, 41
13 4 043 574
13/47
36, 37, 40
13 4 043 511
13/47
38, 41
13 4 043 575
13/47
7, 35, 39
13 4 043 515
13/47
19, 37, 42
13 4 043 576
13/47
9
13 4 043 519
13/47
19, 37, 42
13 4 043 577
13/47
29, 30
13 4 043 520
13/47
36
13 4 043 579
13/47
35, 38, 41, 42
13 4 043 521
13/47
31
13 4 043 581
13/47
1, 10
13 4 043 522
13/47
19, 37, 42
13 4 043 582
13/47
1
13 4 043 523
13/47
1, 3, 5, 9, 10, 30, 34, 35
13 4 043 583
13/47
25
13 4 043 524
13/47
19, 37, 42
13 4 043 584
13/47
35, 38, 41
13 4 043 525
13/47
9, 18, 44
13 4 043 585
13/47
14, 18, 25
13 4 043 527
13/47
19, 37, 42
13 4 043 587
13/47
21, 25, 32, 33, 35, 41, 43
13 4 043 528
13/47
14, 16, 41
13 4 043 588
13/47
32, 33, 35
13 4 043 529
13/47
1, 3, 5, 9, 10, 30, 34, 35
13 4 043 589
13/47
18
13 4 043 530
13/47
16, 35, 38, 41, 42
13 4 043 591
13/47
35, 38, 42
13 4 043 531
13/47
9, 16, 41
13 4 043 592
13/47
9, 37, 42
13 4 043 532
13/47
16, 35, 38, 41, 42
13 4 043 594
13/47
5, 30, 32
13 4 043 533
13/47
41
13 4 043 596
13/47
9, 16, 38, 41
13 4 043 534
13/47
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 4 043 597
13/47
25, 32, 33
13 4 043 535
13/47
17, 18, 34
13 4 043 600
13/47
3, 29
13 4 043 536
13/47
7, 9, 11, 12, 16, 35, 37
13 4 043 601
13/47
3, 4
13 4 043 537
13/47
16, 28, 41
13 4 043 604
13/47
9, 16, 18, 20, 28
13 4 043 538
13/47
33
13 4 043 605
13/47
3, 4, 25
13 4 043 540
13/47
16, 25, 38, 41, 45
13 4 043 607
13/47
9, 16, 35, 38, 41
13 4 043 542
13/47
25, 35, 41
13 4 043 610
13/47
3, 4, 25
13 4 043 547
13/47
35, 36, 37
13 4 043 611
13/47
5
13 4 043 548
13/47
35, 36, 45
13 4 043 612
13/47
42
13 4 043 549
13/47
41, 42
13 4 043 613
13/47
3, 4, 25
13 4 043 550
13/47
18, 25
13 4 043 614
13/47
35, 37, 42
13 4 043 551
13/47
9, 34
13 4 043 615
13/47
35, 41, 42
13 4 043 552
13/47
35, 38, 41
13 4 043 616
13/47
31, 41, 44
13 4 043 553
13/47
29
13 4 043 617
13/47
14
13 4 043 555
13/47
35, 38, 41
13 4 043 619
13/47
16, 38, 41
13 4 043 559
13/47
21, 32, 33, 41, 43
13 4 043 620
13/47
16, 35, 36, 41, 42
13 4 043 561
13/47
3, 10, 44
13 4 043 621
13/47
35, 36, 42
13 4 043 562
13/47
35, 36, 45
13 4 043 623
13/47
21
13 4 043 564
13/47
33
13 4 043 624
13/47
3
13 4 043 565
13/47
9
13 4 043 625
13/47
32, 33
13 4 043 566
13/47
43
13 4 043 626
13/47
20, 29, 30, 31