Maroc Telecom - Document de référence 2008

Document de référence

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Document de référence 2008
Le présente Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 2 avril 2009, conformément à
l’article 212-13 de son Règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note
d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires

SOMMAIRE

FAITS MARQUANTS 4
C
HIFFRES CLES 6
1 RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
ET DU CONTRÔLE DES COMPTES 8
1.1 RESPONSABLE DU
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 10
1.2 ATTESTATION DU
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 10
1.3 RESPONSABLES
DU CONTRÔLE DES COMPTES 11
1.4 POLITIQUE D'INFORMATION 11
2 RENSEIGNEMENTS RELATIFS À L’OPÉRATION 12
3 RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL
CONCERNANT LA SOCIETE ET SON CAPITAL 14
3.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE
GÉNÉRAL CONCERNANT LA SOCIÉTÉ 16
3.2 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL
CONCERNANT LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ 38
3.3 MARCHÉ DES TITRES DE LA SOCIÉTÉ 42
3.4 DIVIDENDES ET POLITIQUE DE DISTRIBUTION 44
3.5 RÉPARTITION ACTUELLE DU CAPITAL
ET DES DROITS DE VOTE 48
3.6 NANTISSEMENTS D’ACTIFS 53
4 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’HISTORIQUE
ET LES ACTIVITÉS DU GROUPE 54
4.1 HISTORIQUE 56
4.2 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 57
4.3 STRATÉGIE DE MAROC TELECOM 60
4.4 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS AU MAROC 62
4.5 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DES FILIALES 104
4.6 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT 111
4.7 VARIATIONS SAISONNIÈRES 111
4.8 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE
ET DEPÉNDANCES ÉVENTUELLES 112
4.9 RESSOURCES HUMAINES 126
4.10 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES 131
4.11 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 132
4.12 ASSURANCES 134
4.13 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE 136
4.14 FACTEURS DE RISQUE 138
5 RAPPORT FINANCIER 144
5.1 CHIFFRES CONSOLIDÉS
DES TROIS DERNIERS EXERCICES 146
5.2 VUE D’ENSEMBLE 148
5.3 COMPTE DE RESULTAT 160
5.4 COMPTES CONSOLIDES 184
5.5 COMPTES SOCIAUX 230
5.6 RAPPORT DE GESTION 256
6 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 252
6.1 COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES ORGANES
DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 254
6.2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 262
6.3 INTÉRÊTS DES DIRIGEANTS 266
6.4 CONVENTIONS REGLEMENTEES 268
7 EVOLUTION RECENTE ET PERSPECTIVES
DE DEVELOPPEMENT 272
7.1 EVOLUTION RECENTE 274
7.2 PERSPECTIVES DU MARCHÉ 275
7.3 ORIENTATIONS 276
T
ABLE DE CONCORDANCE 278
D
OCUMENT D’INFORMATION ANNUEL 280
M
ONTANT DES HONORAIRES
DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 281
A
SSEMBLÉE GENERALE DU 23 AVRIL 2009 282
GLOSSAIRE 284