de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
17 JUIN 2011
de la propriété
N° 11/24
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 11/24 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
17 juin 2011
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 11/24 - VOL. II
III
BOPI 11/24 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/24 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 11/24 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 11/24 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 11/24
17 juin 2011
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
25
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
173
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
177
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
179
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
205
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
323
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
333
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
343
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
349
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 11/24 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 11/24 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 41
11 3 798 193
11-07 NL
29, 30, 31, 32, 33
10-37 NL
25, 26
11 3 798 239
11-06 NL
32, 33, 35, 43
10 3 761 200
10-37 NL
11, 37
11 3 798 242
11-06 NL
32, 33, 35, 43
10 3 761 406
10-37 NL
16, 35, 41, 42, 45
11 3 798 351
11-07 NL
41, 44
10 3 762 166
10-37 NL
33, 38, 41
11 3 798 643
11-06 NL
35, 38, 41
10 3 768 229
10-41 NL
16, 35, 36
11 3 798 681
11-06 NL
3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
30, 34, 35, 41, 43
10 3 770 497
10-42 NL
3, 18, 25
11 3 799 169
11-06 NL
25, 35, 41
10 3 771 347
10-43 NL
3, 18, 25
11 3 799 266
11-06 NL
36, 41, 43
10 3 771 348
10-43 NL
3, 18, 25
11 3 799 541
11-06 NL
35
10 3 771 350
10-43 NL
18, 25, 35
11 3 799 543
11-06 NL
7, 8, 9
10 3 782 631
10-49 NL
35, 36, 38, 41
11 3 799 590
11-06 NL
35
10 3 782 901
10-49 NL
14, 18, 25
11 3 799 730
11-06 NL
10 3 784 583
10-50 NL
3, 25, 32
3, 8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 26, 28, 30, 33, 35, 38,
39, 41, 42
10 3 786 722
10-51 NL
41
11 3 799 738
11-06 NL
41, 42, 43
10 3 787 045
10-51 NL
14, 18, 25
11 3 799 749
11-06 NL
3, 11, 20, 35, 42
10 3 787 120
10-51 NL
6, 42
11 3 799 879
11-07 NL
16, 35, 38, 41
10 3 787 224
10-51 NL
19
11 3 800 033
11-11 NL
18, 24, 25
10 3 789 531
10-52 NL
16, 35, 38, 41
11 3 800 034
11-11 NL
30, 35, 43
10 3 792 503
11-02 NL
42, 44
11 3 800 035
11-11 NL
6, 19, 43
10 3 792 696
11-02 NL
6, 11, 19, 27
11 3 800 038
11-08 NL
35, 41
10 3 792 699
11-02 NL
6, 11, 19, 27
11 3 800 401
11-12 NL
21, 32, 33
11 3 794 324
11-04 NL
9, 11, 37, 41
11 3 801 273
11-07 NL
16, 35, 41
10 3 794 345
11-04 NL
14, 16, 25
11 3 801 371
11-10 NL
9, 10, 20
11 3 794 413
11-04 NL
29, 30, 43
11 3 801 466
11-07 NL
30
11 3 794 428
11-04 NL
29, 30, 32, 33, 43
11 3 801 818
11-08 NL
16, 35, 41
11 3 794 929
11-04 NL
7, 29, 30
11 3 801 825
11-08 NL
16, 35, 41
11 3 796 593
11-05 NL
5, 29, 32
11 3 802 016
11-08 NL
16, 35, 36, 37
11 3 797 355
11-05 NL
35, 36, 38
11 3 802 032
11-08 NL
35, 38, 41
11 3 797 514
11-05 NL
9, 25
11 3 802 081
11-08 NL
18, 26
11 3 798 110
11-06 NL
14, 18, 25
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 751 585
10-32 NL
10 3 760 107
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 802 111
11-08 NL
11 3 802 410
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
3, 25, 35
11 3 807 912
11-11 NL
19, 37
11-08 NL
9
11 3 807 914
11-11 NL
39
11 3 802 538
11-08 NL
30, 32, 33
11 3 807 915
11-11 NL
1, 5
11 3 802 621
11-08 NL
43
11 3 807 916
11-11 NL
39
11 3 803 380
11-08 NL
9, 35, 38
11 3 807 918
11-11 NL
39
11 3 803 381
11-08 NL
24, 25
11 3 807 919
11-11 NL
39
11 3 803 386
11-08 NL
9, 35, 38
11 3 807 920
11-11 NL
39
11 3 803 389
11-08 NL
9, 35, 38
11 3 807 921
11-11 NL
39
11 3 803 393
11-08 NL
9, 35, 38
11 3 807 922
11-11 NL
39
11 3 803 395
11-08 NL
9, 35, 38
11 3 807 925
11-11 NL
28, 42
11 3 803 439
11-08 NL
6, 19, 35, 36, 37, 42
11 3 807 926
11-11 NL
37
11 3 803 926
11-09 NL
14, 18, 25
11 3 807 927
11-11 NL
30
11 3 804 229
11-09 NL
14, 25, 38
11 3 807 928
11-11 NL
16, 25, 35
11 3 804 289
11-09 NL
20, 39
11 3 807 929
11-11 NL
9, 35, 41
11 3 804 412
11-09 NL
8, 9, 35
11 3 807 930
11-11 NL
9, 41, 42
11 3 804 440
11-09 NL
42
11 3 807 932
11-11 NL
3
11 3 804 455
11-09 NL
25
11 3 807 933
11-11 NL
20
11 3 804 575
11-09 NL
16, 25, 41
11 3 807 934
11-11 NL
35
11 3 804 581
11-09 NL
28, 35, 41
11 3 807 935
11-11 NL
36
11 3 804 593
11-09 NL
3, 14, 18
11 3 807 936
11-11 NL
36
11 3 804 608
11-09 NL
32, 33
11 3 807 937
11-11 NL
36
11 3 804 630
11-09 NL
41, 43
11 3 807 938
11-11 NL
36
11 3 804 632
11-09 NL
5, 9, 35, 44
11 3 807 939
11-11 NL
36
11 3 804 635
11-09 NL
41, 43
11 3 807 940
11-11 NL
36
11 3 804 638
11-09 NL
41, 43
11 3 807 941
11-11 NL
36
11 3 805 188
11-09 NL
39, 41, 43
11 3 807 942
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 805 235
11-09 NL
9, 16, 25, 28, 41
11 3 807 943
11-11 NL
35
11 3 805 958
11-10 NL
35, 38, 42
11 3 807 944
11-11 NL
27
11 3 806 023
11-10 NL
11, 35, 42
11 3 807 945
11-11 NL
27
11 3 806 120
11-10 NL
35, 38, 39, 41
11 3 807 947
11-11 NL
30
11 3 807 040
11-10 NL
35, 36, 41
11 3 807 949
11-11 NL
28, 41
11 3 807 140
11-10 NL
35, 36
11 3 807 952
11-11 NL
8, 14, 18, 25
11 3 807 144
11-10 NL
35, 38, 41
11 3 807 956
11-11 NL
9, 35, 38
11 3 807 559
11-12 NL
38
11 3 807 957
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 807 898
11-11 NL
3, 11, 44
11 3 807 958
11-11 NL
9, 12, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
11 3 807 899
11-11 NL
35, 38, 44
11 3 807 959
11-11 NL
8, 21
11 3 807 902
11-11 NL
35, 38, 41, 43
11 3 807 960
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 807 904
11-11 NL
9
11 3 807 961
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 807 905
11-11 NL
10
11 3 807 962
11-11 NL
9, 12, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
11 3 807 906
11-11 NL
42
11 3 807 963
11-11 NL
9
11 3 807 908
11-11 NL
3, 44
11 3 807 965
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 807 910
11-11 NL
9, 35, 38
11 3 807 966
11-11 NL
35, 41
11 3 807 911
11-11 NL
9
11 3 807 967
11-11 NL
8, 37, 40
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 807 968
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 808 034
11-11 NL
35, 36, 38, 41
11 3 807 969
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 808 035
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 807 970
11-11 NL
35, 39, 41
11 3 808 037
11-11 NL
16, 25, 41
11 3 807 971
11-11 NL
29, 30, 32, 43
11 3 808 038
11-11 NL
35, 42
11 3 807 973
11-11 NL
29, 30, 32
11 3 808 039
11-11 NL
3
11 3 807 975
11-11 NL
16, 25, 40, 42
11 3 808 040
11-11 NL
41
11 3 807 976
11-11 NL
35, 41
11 3 808 041
11-11 NL
44
11 3 807 978
11-11 NL
9, 38, 41
11 3 808 042
11-11 NL
36, 37
11 3 807 979
11-11 NL
9, 38, 41
11 3 808 046
11-11 NL
41, 42, 44
11 3 807 981
11-11 NL
35, 38, 39, 43
11 3 808 047
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 807 982
11-11 NL
2, 16
11 3 808 048
11-11 NL
11 3 807 984
11-11 NL
3, 5, 10, 16, 20, 21, 24
3, 9, 14, 15, 16, 18, 22, 25, 26,
27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45
11 3 807 985
11-11 NL
16
11 3 808 049
11-11 NL
3, 25
11 3 807 986
11-11 NL
25, 28, 41
11 3 808 050
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 807 987
11-11 NL
39, 41, 43
11 3 808 051
11-11 NL
29, 30, 31, 32, 33, 43
11 3 807 990
11-11 NL
16, 35
11 3 808 052
11-11 NL
1, 4, 22, 40, 42
11 3 807 992
11-11 NL
15, 16, 35, 41
11 3 808 054
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 807 994
11-11 NL
5
11 3 808 055
11-11 NL
35, 38, 41, 45
11 3 807 996
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 056
11-11 NL
25
11 3 807 997
11-11 NL
7, 11, 29, 31, 37
11 3 808 057
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 000
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 058
11-11 NL
21, 25, 32
11 3 808 001
11-11 NL
6, 9, 19, 37, 45
11 3 808 059
11-11 NL
44
11 3 808 002
11-11 NL
1, 3, 5, 10, 44
11 3 808 061
11-11 NL
16, 18, 25
11 3 808 004
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 062
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 005
11-11 NL
35, 36, 41
11 3 808 064
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 007
11-11 NL
9, 45
11 3 808 068
11-11 NL
1
11 3 808 008
11-11 NL
3, 5, 44
11 3 808 070
11-11 NL
3, 14, 18, 25
11 3 808 009
11-11 NL
9, 18, 42
11 3 808 072
11-11 NL
35, 39, 45
11 3 808 014
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 074
11-11 NL
9, 41
11 3 808 016
11-11 NL
36, 39, 41, 45
11 3 808 075
11-11 NL
25, 39, 43
11 3 808 017
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 076
11-11 NL
35, 36
11 3 808 019
11-11 NL
16, 38, 41
11 3 808 083
11-11 NL
35
11 3 808 020
11-11 NL
42
11 3 808 084
11-11 NL
35, 36
11 3 808 021
11-11 NL
28, 35, 41
11 3 808 088
11-11 NL
6, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 34
11 3 808 022
11-11 NL
20, 35, 41, 43
11 3 808 089
11-11 NL
42
11 3 808 024
11-11 NL
36
11 3 808 091
11-11 NL
35
11 3 808 025
11-11 NL
9, 35, 36, 42
11 3 808 093
11-11 NL
30
11 3 808 027
11-11 NL
35, 41, 45
11 3 808 094
11-11 NL
33
11 3 808 028
11-11 NL
1, 17, 27
11 3 808 096
11-11 NL
35, 36, 41, 42, 45
11 3 808 029
11-11 NL
36
11 3 808 097
11-11 NL
25, 35, 41
11 3 808 030
11-11 NL
36
11 3 808 098
11-11 NL
3, 5, 44
11 3 808 031
11-11 NL
36, 37
11 3 808 100
11-11 NL
14, 20, 25
11 3 808 032
11-11 NL
32, 33
11 3 808 101
11-11 NL
7, 11, 21
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 102
11-11 NL
11 3 808 103
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 12, 37
11 3 808 159
11-11 NL
41, 42
11-11 NL
6, 14
11 3 808 160
11-11 NL
29, 31, 35, 41
11 3 808 104
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 808 162
11-11 NL
41, 43
11 3 808 106
11-11 NL
16, 42
11 3 808 163
11-11 NL
41
11 3 808 107
11-11 NL
16, 19
11 3 808 164
11-11 NL
42
11 3 808 109
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 165
11-11 NL
9, 44
11 3 808 110
11-11 NL
5, 11, 37
11 3 808 166
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 808 111
11-11 NL
32, 33
11 3 808 173
11-12 NL
36, 42
11 3 808 112
11-11 NL
1, 5, 37
11 3 808 178
11-11 NL
31
11 3 808 114
11-11 NL
8, 20, 21
11 3 808 179
11-11 NL
21, 29, 30
11 3 808 116
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 180
11-11 NL
29, 30, 32, 33
11 3 808 117
11-11 NL
35, 41, 43
11 3 808 181
11-11 NL
35, 42, 44
11 3 808 118
11-11 NL
35, 38
11 3 808 182
11-11 NL
35, 42, 44
11 3 808 120
11-11 NL
25, 35, 41, 43
11 3 808 183
11-11 NL
2, 18, 20
11 3 808 121
11-11 NL
9, 16, 35, 39, 41, 43
11 3 808 184
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 122
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 186
11-11 NL
41, 43
11 3 808 123
11-11 NL
9, 16, 35, 39, 41, 43
11 3 808 187
11-11 NL
20, 24, 42
11 3 808 124
11-11 NL
9, 16, 35, 39, 41, 43
11 3 808 188
11-11 NL
2, 20, 42
11 3 808 125
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 189
11-11 NL
33
11 3 808 126
11-11 NL
9, 16, 35, 39, 41, 43
11 3 808 190
11-11 NL
2, 20, 42
11 3 808 127
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 808 191
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 128
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 192
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 129
11-11 NL
35, 36
11 3 808 194
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 130
11-11 NL
42
11 3 808 195
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 132
11-11 NL
16, 42
11 3 808 196
11-11 NL
3, 14, 20, 25
11 3 808 133
11-11 NL
35, 41
11 3 808 199
11-11 NL
20, 42, 44
11 3 808 135
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 200
11-11 NL
32, 33, 43
11 3 808 136
11-11 NL
35
11 3 808 202
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 138
11-11 NL
35
11 3 808 204
11-11 NL
1, 22, 30
11 3 808 142
11-11 NL
19, 21, 42
11 3 808 205
11-11 NL
9, 42
11 3 808 143
11-11 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 808 208
11-11 NL
33
11 3 808 144
11-11 NL
3, 5, 10
11 3 808 209
11-11 NL
6, 20, 26, 35
11 3 808 146
11-11 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 808 211
11-11 NL
33
11 3 808 147
11-11 NL
30, 41
11 3 808 212
11-11 NL
35, 36, 37, 42
11 3 808 148
11-11 NL
41
11 3 808 213
11-11 NL
29
11 3 808 149
11-11 NL
19, 21, 42
11 3 808 214
11-11 NL
9, 35, 38
11 3 808 150
11-11 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 808 215
11-11 NL
9, 35, 38
11 3 808 151
11-11 NL
9, 42
11 3 808 216
11-11 NL
41
11 3 808 153
11-11 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 808 217
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 154
11-11 NL
38
11 3 808 218
11-11 NL
9, 25, 28, 41
11 3 808 155
11-11 NL
41
11 3 808 225
11-11 NL
29, 30
11 3 808 157
11-11 NL
9, 16, 36, 41
11 3 808 226
11-11 NL
33
11 3 808 158
11-11 NL
35, 41
11 3 808 229
11-11 NL
16, 24, 25, 35, 36, 38, 41, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 230
11-11 NL
10, 11, 20
11 3 808 300
11-11 NL
41
11 3 808 232
11-11 NL
9
11 3 808 304
11-11 NL
25, 35, 41
11 3 808 233
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 306
11-11 NL
33
11 3 808 234
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 307
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 235
11-11 NL
30, 31, 39
11 3 808 308
11-11 NL
18, 24, 25
11 3 808 236
11-11 NL
12
11 3 808 309
11-11 NL
41
11 3 808 238
11-11 NL
16, 24, 25, 35, 36, 38, 41, 45
11 3 808 311
11-11 NL
32, 33
11 3 808 239
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 808 312
11-11 NL
36
11 3 808 240
11-11 NL
42
11 3 808 313
11-11 NL
36
11 3 808 241
11-11 NL
37
11 3 808 317
11-11 NL
9, 16, 28, 41
11 3 808 244
11-11 NL
9
11 3 808 318
11-11 NL
33
11 3 808 246
11-11 NL
35, 36
11 3 808 321
11-11 NL
35, 39, 41
11 3 808 248
11-11 NL
37, 40, 41, 42
11 3 808 323
11-11 NL
6, 19, 35, 37, 41, 42
11 3 808 250
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 324
11-11 NL
35, 41, 43
11 3 808 251
11-11 NL
29, 30
11 3 808 327
11-11 NL
23, 24, 35
11 3 808 252
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 329
11-11 NL
3, 5
11 3 808 253
11-11 NL
39, 41, 42
11 3 808 332
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 254
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 333
11-11 NL
37
11 3 808 256
11-11 NL
25
11 3 808 334
11-11 NL
33
11 3 808 258
11-11 NL
17, 18, 24, 25, 26
11 3 808 335
11-11 NL
33
11 3 808 261
11-11 NL
36, 41, 43
11 3 808 336
11-11 NL
33
11 3 808 262
11-11 NL
39, 41, 43
11 3 808 338
11-11 NL
3, 9, 30
11 3 808 263
11-11 NL
29, 30, 33
11 3 808 339
11-11 NL
20, 24, 27
11 3 808 264
11-11 NL
3, 25, 32
11 3 808 340
11-11 NL
6, 10, 14, 44
11 3 808 265
11-11 NL
3, 41, 44
11 3 808 342
11-11 NL
3, 29, 30
11 3 808 266
11-11 NL
18, 25
11 3 808 343
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 808 267
11-11 NL
9, 37, 42
11 3 808 345
11-11 NL
35, 36, 41
11 3 808 268
11-11 NL
16, 25
11 3 808 346
11-11 NL
9, 16
11 3 808 270
11-11 NL
16, 35, 42
11 3 808 347
11-11 NL
18, 25, 41
11 3 808 273
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
11 3 808 349
11-11 NL
35, 36, 38, 41, 42, 43
11 3 808 274
11-11 NL
14, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 24,
25, 26, 27, 30
11 3 808 350
11-11 NL
35, 36, 38, 41, 42, 43
11 3 808 352
11-11 NL
35, 36, 38, 41, 42, 43
11 3 808 277
11-11 NL
35, 38, 40, 41
11 3 808 353
11-11 NL
20, 24, 27
11 3 808 279
11-11 NL
38, 41, 43
11 3 808 354
11-11 NL
35, 36, 38, 41, 42, 43
11 3 808 280
11-11 NL
38, 41, 43
11 3 808 355
11-11 NL
29, 30, 31
11 3 808 282
11-11 NL
35, 38, 40, 41
11 3 808 356
11-11 NL
29, 30, 31
11 3 808 283
11-11 NL
12, 28, 36
11 3 808 357
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 285
11-11 NL
35, 36, 41
11 3 808 358
11-11 NL
41
11 3 808 287
11-11 NL
9, 16, 17, 39
11 3 808 359
11-11 NL
6, 7, 8, 9, 11, 19, 35, 37, 42
11 3 808 290
11-11 NL
6, 42
11 3 808 360
11-11 NL
41
11 3 808 292
11-11 NL
20, 21, 28, 31
11 3 808 362
11-11 NL
9, 35, 41
11 3 808 293
11-11 NL
9, 38, 41
11 3 808 363
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 294
11-11 NL
25
11 3 808 367
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 298
11-11 NL
3
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 371
11-11 NL
11 3 808 372
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
20, 35, 41
11 3 808 434
11-11 NL
9, 35, 42
11-11 NL
35, 41
11 3 808 435
11-11 NL
9, 38
11 3 808 373
11-11 NL
9, 36, 38
11 3 808 436
11-11 NL
42
11 3 808 374
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 439
11-11 NL
38, 42
11 3 808 376
11-11 NL
39, 41, 42
11 3 808 440
11-11 NL
18, 25, 43
11 3 808 377
11-11 NL
35, 40, 41, 42
11 3 808 441
11-11 NL
16, 35, 36, 38
11 3 808 379
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 442
11-11 NL
31
11 3 808 380
11-11 NL
30
11 3 808 447
11-11 NL
31
11 3 808 381
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 808 456
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 383
11-11 NL
25, 28
11 3 808 457
11-11 NL
36, 37
11 3 808 385
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 808 458
11-11 NL
37
11 3 808 387
11-11 NL
37
11 3 808 460
11-11 NL
24, 25, 27
11 3 808 388
11-11 NL
37
11 3 808 467
11-11 NL
16
11 3 808 389
11-11 NL
41
11 3 808 470
11-11 NL
33
11 3 808 391
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 808 474
11-11 NL
35, 44
11 3 808 394
11-11 NL
41, 43
11 3 808 475
11-11 NL
36
11 3 808 395
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 808 476
11-11 NL
24, 25, 26
11 3 808 396
11-11 NL
6, 16, 19, 20, 21, 28, 35, 41
11 3 808 477
11-11 NL
30, 32, 33
11 3 808 397
11-11 NL
14, 18, 24, 25
11 3 808 481
11-11 NL
5
11 3 808 399
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 483
11-11 NL
5
11 3 808 403
11-11 NL
6, 17, 19, 37
11 3 808 485
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 406
11-11 NL
8, 9, 11, 20, 21
11 3 808 487
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 408
11-11 NL
37, 38, 42, 45
11 3 808 490
11-11 NL
41, 43
11 3 808 411
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 493
11-11 NL
5, 6, 7, 11, 19, 28, 32, 37, 41, 44
11 3 808 412
11-11 NL
3, 26, 44
11 3 808 498
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 414
11-11 NL
1, 4, 12, 35, 39
11 3 808 499
11-11 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 808 415
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 500
11-11 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 808 416
11-11 NL
16
11 3 808 501
11-11 NL
37
11 3 808 417
11-11 NL
16
11 3 808 502
11-11 NL
16, 35, 36, 37, 42
11 3 808 418
11-11 NL
1, 4, 11
11 3 808 504
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 808 419
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 808 506
11-11 NL
19, 27, 37
11 3 808 420
11-11 NL
35, 42, 45
11 3 808 510
11-11 NL
16, 29, 30, 31, 32, 33
11 3 808 421
11-11 NL
3, 35
11 3 808 511
11-11 NL
41, 42, 44
11 3 808 422
11-11 NL
20, 21, 35, 38, 42
11 3 808 514
11-11 NL
20, 21, 43
11 3 808 423
11-11 NL
20, 21, 35, 38, 42
11 3 808 517
11-11 NL
16, 28, 41
11 3 808 424
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 523
11-11 NL
32
11 3 808 425
11-11 NL
19, 20, 35, 37
11 3 808 524
11-11 NL
32
11 3 808 426
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 525
11-11 NL
32
11 3 808 428
11-11 NL
35
11 3 808 527
11-11 NL
6, 19, 22
11 3 808 430
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 528
11-11 NL
6, 11, 17, 19
11 3 808 431
11-11 NL
42
11 3 808 529
11-11 NL
11
11 3 808 432
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 530
11-11 NL
9, 16, 35, 41
11 3 808 433
11-11 NL
9, 35, 36
11 3 808 531
11-11 NL
6, 11, 19
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 534
11-11 NL
16, 20, 42
11 3 808 606
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 808 535
11-11 NL
35, 37
11 3 808 607
11-11 NL
41, 42
11 3 808 536
11-11 NL
9, 25, 41
11 3 808 608
11-11 NL
33
11 3 808 538
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 808 609
11-11 NL
36
11 3 808 540
11-11 NL
9, 16, 38, 41
11 3 808 610
11-11 NL
36
11 3 808 542
11-11 NL
9, 41
11 3 808 611
11-11 NL
36
11 3 808 543
11-11 NL
9, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 808 612
11-11 NL
9, 16, 35, 37, 39, 41, 42
11 3 808 544
11-11 NL
9, 35, 37, 38, 42
11 3 808 613
11-11 NL
9, 16, 35, 37, 39, 41, 42
11 3 808 545
11-11 NL
5, 10, 35, 36, 42, 44
11 3 808 614
11-11 NL
9, 16, 35, 37, 39, 41, 42
11 3 808 548
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 619
11-11 NL
9, 35, 37, 38, 39, 42
11 3 808 550
11-11 NL
5
11 3 808 622
11-11 NL
36
11 3 808 551
11-11 NL
16, 35, 41, 42
11 3 808 623
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 552
11-11 NL
11, 21, 32
11 3 808 628
11-11 NL
29, 32, 33
11 3 808 559
11-11 NL
25, 35, 41, 42
11 3 808 630
11-11 NL
29, 31, 35, 41
11 3 808 560
11-11 NL
3, 24, 25
11 3 808 633
11-11 NL
9, 35, 42
11 3 808 563
11-11 NL
30, 32, 33
11 3 808 635
11-11 NL
41, 45
11 3 808 567
11-11 NL
44
11 3 808 636
11-11 NL
25
11 3 808 568
11-11 NL
6, 9, 24
11 3 808 638
11-11 NL
35, 38
11 3 808 569
11-11 NL
6, 9, 24
11 3 808 639
11-11 NL
36
11 3 808 570
11-11 NL
43
11 3 808 640
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 808 571
11-11 NL
3, 25, 26
11 3 808 641
11-11 NL
21
11 3 808 572
11-11 NL
36
11 3 808 642
11-11 NL
33
11 3 808 573
11-11 NL
11
11 3 808 643
11-11 NL
25, 35, 41
11 3 808 574
11-11 NL
33
11 3 808 644
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 575
11-11 NL
33
11 3 808 645
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 576
11-11 NL
33
11 3 808 646
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 577
11-11 NL
33
11 3 808 647
11-11 NL
35, 36, 41
11 3 808 582
11-11 NL
33
11 3 808 648
11-11 NL
29, 32, 33
11 3 808 585
11-11 NL
29, 30
11 3 808 649
11-11 NL
25, 35, 42
11 3 808 588
11-11 NL
35, 39, 43
11 3 808 650
11-11 NL
25
11 3 808 589
11-11 NL
3
11 3 808 651
11-11 NL
16, 36, 39
11 3 808 590
11-11 NL
35, 41, 45
11 3 808 652
11-11 NL
9
11 3 808 592
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 655
11-11 NL
3, 4, 21
11 3 808 593
11-11 NL
16, 33, 38, 41
11 3 808 657
11-11 NL
16, 25, 32, 33, 35, 39
11 3 808 594
11-11 NL
17, 41, 42
11 3 808 659
11-11 NL
30, 39, 41, 43
11 3 808 595
11-11 NL
3, 14
11 3 808 660
11-11 NL
41
11 3 808 596
11-11 NL
11
11 3 808 661
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 808 597
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 665
11-11 NL
30
11 3 808 601
11-11 NL
9, 25, 41
11 3 808 668
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 808 602
11-11 NL
16, 41
11 3 808 670
11-11 NL
6, 21, 40
11 3 808 603
11-11 NL
16, 35, 41, 42
11 3 808 671
11-11 NL
29, 30
11 3 808 604
11-11 NL
5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43
11 3 808 672
11-11 NL
11
11 3 808 605
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 673
11-11 NL
41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 674
11-11 NL
11 3 808 675
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
41
11 3 808 753
11-11 NL
10
11-11 NL
32
11 3 808 754
11-11 NL
33
11 3 808 676
11-11 NL
5, 29, 30
11 3 808 755
11-11 NL
3, 25, 28
11 3 808 680
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 756
11-11 NL
25
11 3 808 682
11-11 NL
16, 35, 41, 42
11 3 808 759
11-11 NL
33
11 3 808 683
11-11 NL
32
11 3 808 760
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 687
11-11 NL
41, 42
11 3 808 761
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 689
11-11 NL
16, 18, 25, 35, 38, 41
11 3 808 762
11-11 NL
9, 16
11 3 808 693
11-11 NL
16, 35, 41, 42
11 3 808 763
11-11 NL
9, 10, 16, 41
11 3 808 694
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 808 764
11-11 NL
20, 24, 25
11 3 808 696
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 808 765
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 808 697
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 808 767
11-11 NL
9, 12, 25
11 3 808 699
11-11 NL
41
11 3 808 769
11-11 NL
33
11 3 808 700
11-11 NL
9, 16, 41
11 3 808 770
11-11 NL
18, 24, 25
11 3 808 705
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 772
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 808 706
11-11 NL
9, 25, 41
11 3 808 773
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 808 708
11-11 NL
9, 38
11 3 808 779
11-11 NL
35, 43
11 3 808 710
11-11 NL
9, 39, 42
11 3 808 780
11-11 NL
36, 38, 39
11 3 808 713
11-11 NL
18, 25
11 3 808 783
11-11 NL
18, 24, 25
11 3 808 714
11-11 NL
25
11 3 808 784
11-11 NL
15
11 3 808 715
11-11 NL
29, 31
11 3 808 787
11-11 NL
12
11 3 808 719
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 808 788
11-11 NL
18, 24, 25
11 3 808 720
11-11 NL
26, 31
11 3 808 789
11-11 NL
9, 16, 25, 35, 41
11 3 808 721
11-11 NL
9, 35, 41
11 3 808 790
11-11 NL
9, 12, 25
11 3 808 724
11-11 NL
6, 20, 21, 42
11 3 808 792
11-11 NL
16, 38, 41
11 3 808 725
11-11 NL
19
11 3 808 795
11-11 NL
3
11 3 808 727
11-11 NL
36, 38, 41, 42
11 3 808 796
11-11 NL
3
11 3 808 730
11-11 NL
18, 25, 38
11 3 808 798
11-11 NL
9, 10, 11, 12, 15, 16, 28, 37, 38,
41, 42
11 3 808 731
11-11 NL
10
11 3 808 800
11-11 NL
12
11 3 808 732
11-11 NL
16, 25, 41
11 3 808 802
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 733
11-11 NL
3, 5, 29, 30
11 3 808 803
11-11 NL
16
11 3 808 735
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 808 807
11-11 NL
9, 37, 42
11 3 808 737
11-11 NL
16, 41
11 3 808 808
11-11 NL
3, 44
11 3 808 738
11-11 NL
3, 14, 18, 24
11 3 808 809
11-11 NL
36
11 3 808 743
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 808 813
11-11 NL
30
11 3 808 745
11-11 NL
29, 30, 35, 43
11 3 808 816
11-11 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 808 746
11-11 NL
39, 41
11 3 808 817
11-11 NL
33
11 3 808 747
11-11 NL
7, 10, 17, 25
11 3 808 819
11-11 NL
11 3 808 748
11-11 NL
39, 44, 45
9, 10, 11, 12, 15, 16, 28, 37, 38,
41, 42
11 3 808 749
11-11 NL
35, 36, 41, 42, 43, 44
11 3 808 820
11-11 NL
3, 10, 25
11 3 808 750
11-11 NL
35, 37, 42
11 3 808 821
11-11 NL
11, 37
11 3 808 751
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 808 822
11-11 NL
41
11 3 808 752
11-11 NL
5, 10
11 3 808 824
11-11 NL
18, 25, 38
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 826
11-11 NL
11 3 808 827
15
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 42
11 3 808 903
11-11 NL
9, 16, 25, 38, 41
11-11 NL
21, 29, 41
11 3 808 904
11-11 NL
16
11 3 808 828
11-11 NL
4, 11, 41, 43
11 3 808 906
11-11 NL
33
11 3 808 829
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 808 907
11-11 NL
36
11 3 808 831
11-11 NL
9, 25, 41
11 3 808 909
11-11 NL
30
11 3 808 833
11-11 NL
3, 35, 38
11 3 808 911
11-11 NL
16
11 3 808 835
11-11 NL
5
11 3 808 912
11-11 NL
9, 42
11 3 808 836
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 913
11-11 NL
18, 25
11 3 808 837
11-11 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 808 914
11-11 NL
42
11 3 808 838
11-11 NL
6, 9, 14, 16, 20, 21, 24, 28
11 3 808 915
11-11 NL
3, 18, 44
11 3 808 840
11-11 NL
36
11 3 808 920
11-11 NL
3
11 3 808 843
11-11 NL
30
11 3 808 923
11-11 NL
16, 35, 36
11 3 808 844
11-11 NL
35
11 3 808 924
11-11 NL
18, 25
11 3 808 846
11-11 NL
3, 14, 18, 25
11 3 808 925
11-11 NL
10, 42, 44
11 3 808 848
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 808 927
11-11 NL
17, 20, 24
11 3 808 850
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 808 928
11-11 NL
35, 42
11 3 808 851
11-11 NL
45
11 3 808 929
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 852
11-11 NL
42
11 3 808 930
11-11 NL
11, 20, 35
11 3 808 853
11-11 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 808 933
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 854
11-11 NL
7, 40, 45
11 3 808 936
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 855
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42
11 3 808 939
11-11 NL
41
11 3 808 858
11-11 NL
42
11 3 808 940
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 860
11-11 NL
33
11 3 808 941
11-11 NL
3, 5, 32
11 3 808 861
11-11 NL
29, 30, 31, 32, 35, 43
11 3 808 945
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 808 864
11-11 NL
9, 16, 41
11 3 808 946
11-11 NL
17, 20, 24
11 3 808 866
11-11 NL
3, 5, 32
11 3 808 948
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 808 867
11-11 NL
12, 35, 39, 41, 42
11 3 808 951
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 808 871
11-11 NL
5, 16, 35, 39
11 3 808 952
11-11 NL
4, 16, 35
11 3 808 872
11-11 NL
41
11 3 808 956
11-11 NL
3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22,
23, 24, 25, 28, 32, 34
11 3 808 873
11-11 NL
7, 35
11 3 808 957
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 808 875
11-11 NL
18, 31, 43
11 3 808 959
11-11 NL
39, 41
11 3 808 876
11-11 NL
36, 38, 42
11 3 808 960
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
11 3 808 877
11-11 NL
33
11 3 808 962
11-11 NL
6, 11, 17, 19
11 3 808 878
11-11 NL
16, 18, 35, 38, 44
11 3 808 963
11-11 NL
33
11 3 808 880
11-11 NL
31
11 3 808 964
11-11 NL
33
11 3 808 885
11-11 NL
18, 25, 35
11 3 808 965
11-11 NL
16, 25, 43
11 3 808 886
11-11 NL
20, 25, 35
11 3 808 966
11-11 NL
9
11 3 808 889
11-11 NL
33
11 3 808 967
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 808 891
11-11 NL
8, 10, 11, 16, 20, 21, 24, 25, 28
11 3 808 968
11-11 NL
29, 31
11 3 808 893
11-11 NL
3, 4, 24, 25, 26
11 3 808 969
11-11 NL
3, 16, 24, 25, 35
11 3 808 894
11-11 NL
9, 10, 11, 12, 15, 16, 28, 37, 38,
41, 42
11 3 808 971
11-11 NL
16, 25, 28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11 3 808 897
11-11 NL
12
11 3 808 973
11-11 NL
5, 15, 16, 44
11 3 808 900
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 808 974
11-11 NL
6, 18, 19, 22
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 975
11-11 NL
11 3 808 976
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30
11 3 809 048
11-11 NL
45
11-11 NL
35, 36
11 3 809 050
11-11 NL
43
11 3 808 977
11-11 NL
20
11 3 809 053
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 808 980
11-11 NL
3, 5
11 3 809 054
11-11 NL
36, 37
11 3 808 983
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 809 055
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 808 985
11-11 NL
36
11 3 809 056
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 808 987
11-11 NL
12, 16, 28
11 3 809 057
11-11 NL
33
11 3 808 988
11-11 NL
35
11 3 809 060
11-11 NL
35, 41
11 3 808 990
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 809 062
11-11 NL
3, 5
11 3 808 991
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 063
11-11 NL
43
11 3 808 992
11-11 NL
16, 18, 20, 28
11 3 809 064
11-11 NL
3, 5
11 3 808 993
11-11 NL
9, 16, 25, 35, 39, 41
11 3 809 067
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41
11 3 808 998
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 809 069
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 808 999
11-11 NL
3, 5, 16, 24, 25, 35, 41
11 3 809 071
11-11 NL
3
11 3 809 001
11-11 NL
37
11 3 809 072
11-11 NL
3
11 3 809 003
11-11 NL
6, 8, 22, 28
11 3 809 073
11-11 NL
3
11 3 809 004
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 074
11-11 NL
3
11 3 809 005
11-11 NL
35, 42, 43, 44
11 3 809 075
11-11 NL
3, 42
11 3 809 007
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 077
11-11 NL
8, 16, 18, 24, 25, 30
11 3 809 009
11-11 NL
3, 5
11 3 809 078
11-11 NL
29, 30, 31
11 3 809 011
11-11 NL
37, 39, 40
11 3 809 079
11-11 NL
33
11 3 809 012
11-11 NL
9, 11, 16, 28
11 3 809 080
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 809 013
11-11 NL
9, 14, 18
11 3 809 081
11-11 NL
2, 16, 17
11 3 809 015
11-11 NL
16, 25, 41
11 3 809 083
11-11 NL
3, 5
11 3 809 016
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 084
11-11 NL
1, 5
11 3 809 018
11-11 NL
41
11 3 809 085
11-11 NL
1, 5
11 3 809 019
11-11 NL
35, 42, 43, 44
11 3 809 086
11-11 NL
5
11 3 809 020
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 087
11-11 NL
29, 35, 42
11 3 809 021
11-11 NL
5, 12, 18, 20, 24, 25, 28
11 3 809 088
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 809 022
11-11 NL
10, 20, 42
11 3 809 089
11-11 NL
41
11 3 809 024
11-11 NL
7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 35, 36,
37, 38, 39
11 3 809 091
11-11 NL
9
11 3 809 092
11-11 NL
41
11 3 809 025
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 809 093
11-11 NL
25, 28, 35
11 3 809 026
11-11 NL
12, 35, 38, 41
11 3 809 094
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 029
11-11 NL
24, 25, 26
11 3 809 095
11-11 NL
35
11 3 809 031
11-11 NL
39
11 3 809 097
11-11 NL
35, 41, 43
11 3 809 034
11-11 NL
39
11 3 809 098
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 035
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 099
11-11 NL
16, 32, 33
11 3 809 036
11-11 NL
5, 35, 41, 43, 44
11 3 809 100
11-11 NL
35
11 3 809 037
11-11 NL
30
11 3 809 101
11-11 NL
3, 10, 25
11 3 809 039
11-11 NL
9, 16, 25, 28, 35
11 3 809 102
11-11 NL
16, 35, 36
11 3 809 042
11-11 NL
19, 37
11 3 809 103
11-11 NL
3
11 3 809 045
11-11 NL
41
11 3 809 105
11-11 NL
12, 25, 28
11 3 809 046
11-11 NL
9, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 106
11-11 NL
5, 10
11 3 809 166
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 107
11-11 NL
16, 25, 35
11 3 809 167
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 108
11-11 NL
9, 38, 41
11 3 809 168
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 111
11-11 NL
1
11 3 809 170
11-11 NL
1, 17, 19
11 3 809 112
11-11 NL
3, 18, 20, 28
11 3 809 171
11-11 NL
25
11 3 809 113
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 172
11-11 NL
16, 25, 41
11 3 809 114
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 173
11-11 NL
10, 41, 44
11 3 809 115
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 174
11-11 NL
9, 41, 42
11 3 809 116
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 175
11-11 NL
41, 43
11 3 809 117
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 809 177
11-11 NL
36
11 3 809 118
11-11 NL
19, 20, 37
11 3 809 178
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 119
11-11 NL
5, 10, 35, 41, 42, 44
11 3 809 180
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 809 120
11-11 NL
3
11 3 809 184
11-11 NL
18, 24, 25
11 3 809 122
11-11 NL
20, 24, 25
11 3 809 185
11-11 NL
41
11 3 809 123
11-11 NL
41, 43, 44
11 3 809 186
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 809 124
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 188
11-11 NL
35, 41
11 3 809 125
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 809 200
11-11 NL
33
11 3 809 126
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 809 202
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 809 128
11-11 NL
35
11 3 809 204
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 129
11-11 NL
9, 16, 38, 41
11 3 809 205
11-11 NL
19
11 3 809 130
11-11 NL
16, 18, 25
11 3 809 206
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 134
11-11 NL
14, 18, 25, 35
11 3 809 212
11-11 NL
19
11 3 809 135
11-11 NL
3
11 3 809 213
11-11 NL
32
11 3 809 140
11-11 NL
16
11 3 809 225
11-11 NL
32
11 3 809 141
11-11 NL
35, 39, 41
11 3 809 227
11-11 NL
19
11 3 809 142
11-11 NL
41
11 3 809 228
11-11 NL
9, 35, 38, 41, 42
11 3 809 143
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 229
11-11 NL
29, 30
11 3 809 144
11-11 NL
3
11 3 809 230
11-11 NL
27, 35, 42
11 3 809 146
11-11 NL
39
11 3 809 232
11-11 NL
3, 18, 25
11 3 809 147
11-11 NL
36, 42
11 3 809 233
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 148
11-11 NL
36, 42
11 3 809 234
11-11 NL
35, 36, 37
11 3 809 149
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 236
11-11 NL
20, 21, 37, 40
11 3 809 150
11-11 NL
6, 7, 11, 12, 27, 35, 36, 37, 38,
39
11 3 809 237
11-11 NL
3, 35, 38
11 3 809 238
11-11 NL
14, 18, 20, 25, 35, 38
11 3 809 152
11-11 NL
9, 35, 38, 41
11 3 809 239
11-11 NL
9, 35, 38, 39, 42
11 3 809 154
11-11 NL
17, 20, 24
11 3 809 240
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 155
11-11 NL
21, 41, 43
11 3 809 241
11-11 NL
6, 7, 11, 17
11 3 809 158
11-11 NL
36
11 3 809 244
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
11 3 809 159
11-11 NL
36
11 3 809 245
11-11 NL
41, 43
11 3 809 160
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 809 246
11-11 NL
28, 41
11 3 809 162
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 248
11-11 NL
18, 25, 28
11 3 809 163
11-11 NL
32, 35, 41
11 3 809 250
11-11 NL
17, 19
11 3 809 164
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 251
11-11 NL
42
11 3 809 165
11-11 NL
9, 38, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
17
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 253
11-11 NL
11 3 809 255
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
27, 35, 42
11 3 809 318
11-11 NL
16, 35, 38, 40, 41, 42
11-11 NL
24, 25, 32
11 3 809 321
11-11 NL
9, 35, 41
11 3 809 256
11-11 NL
9, 28, 41
11 3 809 322
11-11 NL
16, 35
11 3 809 257
11-11 NL
16, 18, 21, 24, 25, 29, 30, 31, 33
11 3 809 323
11-11 NL
5, 30, 41, 45
11 3 809 258
11-11 NL
35, 39, 41, 43
11 3 809 324
11-11 NL
38
11 3 809 259
11-11 NL
12
11 3 809 325
11-11 NL
11, 37
11 3 809 260
11-11 NL
35
11 3 809 327
11-11 NL
45
11 3 809 261
11-11 NL
35, 39, 41
11 3 809 328
11-11 NL
37
11 3 809 262
11-11 NL
30
11 3 809 329
11-11 NL
3, 5
11 3 809 265
11-11 NL
16, 21, 25, 35
11 3 809 331
11-11 NL
29
11 3 809 267
11-11 NL
12, 35, 37
11 3 809 332
11-11 NL
1, 3, 4
11 3 809 270
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 336
11-11 NL
16
11 3 809 276
11-11 NL
35, 41, 44, 45
11 3 809 338
11-11 NL
5, 10
11 3 809 277
11-11 NL
37, 42, 45
11 3 809 339
11-11 NL
35, 38, 40
11 3 809 278
11-11 NL
42
11 3 809 340
11-11 NL
14, 18, 25
11 3 809 279
11-11 NL
35, 36, 41
11 3 809 341
11-11 NL
33
11 3 809 281
11-11 NL
9, 35, 38, 39, 41, 42, 45
11 3 809 342
11-11 NL
24, 25, 28
11 3 809 284
11-11 NL
5
11 3 809 345
11-11 NL
38, 42
11 3 809 287
11-11 NL
9, 37
11 3 809 346
11-11 NL
3, 5
11 3 809 288
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 347
11-11 NL
9, 16, 35, 41
11 3 809 289
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 348
11-11 NL
29, 33
11 3 809 290
11-11 NL
33
11 3 809 349
11-11 NL
29, 32, 43
11 3 809 292
11-11 NL
5
11 3 809 351
11-11 NL
16, 35, 36
11 3 809 293
11-11 NL
35
11 3 809 353
11-11 NL
29
11 3 809 294
11-11 NL
16, 40, 42
11 3 809 355
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 295
11-11 NL
9, 16, 21
11 3 809 357
11-11 NL
29, 30, 31
11 3 809 296
11-11 NL
14, 18, 25, 26, 28
11 3 809 359
11-11 NL
29, 31, 33
11 3 809 297
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 360
11-11 NL
6, 19
11 3 809 300
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 361
11-11 NL
9, 42
11 3 809 301
11-11 NL
29, 30, 32
11 3 809 362
11-11 NL
3, 44
11 3 809 302
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 363
11-11 NL
3, 16, 25, 41
11 3 809 303
11-11 NL
35, 41
11 3 809 364
11-11 NL
36
11 3 809 305
11-11 NL
38, 42
11 3 809 365
11-11 NL
36
11 3 809 306
11-11 NL
3, 5
11 3 809 367
11-11 NL
9, 35, 38, 41, 42
11 3 809 307
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 372
11-11 NL
35, 36, 42
11 3 809 308
11-11 NL
12
11 3 809 374
11-11 NL
31, 42, 44
11 3 809 309
11-11 NL
25, 28, 40
11 3 809 375
11-11 NL
28, 41
11 3 809 311
11-11 NL
35, 41, 45
11 3 809 376
11-11 NL
3
11 3 809 312
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 377
11-11 NL
35, 38, 41, 42, 45
11 3 809 313
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 809 378
11-11 NL
9, 16, 25, 41
11 3 809 314
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 379
11-11 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 809 315
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 809 380
11-11 NL
41
11 3 809 316
11-11 NL
16, 28, 41
11 3 809 381
11-11 NL
8, 16, 21
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 383
11-11 NL
11, 35, 42
11 3 809 457
11-11 NL
25, 26
11 3 809 384
11-11 NL
36, 41, 42
11 3 809 459
11-11 NL
35, 42, 45
11 3 809 385
11-11 NL
3, 5, 30
11 3 809 460
11-11 NL
35
11 3 809 388
11-11 NL
35, 37, 38, 39, 41, 42, 45
11 3 809 461
11-11 NL
25
11 3 809 390
11-11 NL
9, 35, 41
11 3 809 462
11-11 NL
16, 24, 25
11 3 809 391
11-11 NL
41, 43
11 3 809 463
11-11 NL
6, 11, 33
11 3 809 393
11-11 NL
28, 30, 41
11 3 809 464
11-11 NL
41
11 3 809 395
11-11 NL
33
11 3 809 466
11-11 NL
35, 41, 44
11 3 809 396
11-11 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 809 467
11-11 NL
39, 41
11 3 809 398
11-11 NL
3, 42
11 3 809 469
11-11 NL
5, 10
11 3 809 399
11-11 NL
16, 35, 36, 37, 42
11 3 809 470
11-11 NL
11, 35, 42
11 3 809 401
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 472
11-11 NL
6
11 3 809 403
11-11 NL
5, 10, 40
11 3 809 476
11-11 NL
3
11 3 809 404
11-11 NL
29, 30, 35, 43
11 3 809 477
11-11 NL
3, 35, 44
11 3 809 406
11-11 NL
5
11 3 809 478
11-11 NL
3, 35, 44
11 3 809 407
11-11 NL
16, 35, 36, 42
11 3 809 479
11-11 NL
7, 42
11 3 809 408
11-11 NL
19, 20, 40
11 3 809 482
11-11 NL
10
11 3 809 409
11-11 NL
5, 10, 40
11 3 809 486
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 411
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 809 488
11-11 NL
35, 41, 43
11 3 809 415
11-11 NL
5, 10, 40
11 3 809 489
11-11 NL
16, 41, 44
11 3 809 416
11-11 NL
17, 19, 37
11 3 809 491
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 418
11-11 NL
10, 20
11 3 809 492
11-11 NL
7, 12, 35, 39
11 3 809 420
11-11 NL
5, 31
11 3 809 493
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41
11 3 809 422
11-11 NL
14, 18, 25, 35, 41
11 3 809 495
11-11 NL
36
11 3 809 424
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 809 496
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 425
11-11 NL
16, 35, 40, 42
11 3 809 497
11-11 NL
16, 35, 38
11 3 809 426
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 498
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 427
11-11 NL
10, 20
11 3 809 499
11-11 NL
1, 19, 37
11 3 809 429
11-11 NL
18, 24, 40
11 3 809 501
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 432
11-11 NL
9
11 3 809 502
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 434
11-11 NL
16, 22, 25, 38, 41
11 3 809 503
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 436
11-11 NL
3, 25, 38
11 3 809 504
11-11 NL
3
11 3 809 437
11-11 NL
5, 41, 42
11 3 809 506
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 438
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 508
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 442
11-11 NL
3, 16, 35
11 3 809 509
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 449
11-11 NL
3, 41, 44
11 3 809 513
11-11 NL
12, 35, 37, 38, 39
11 3 809 450
11-11 NL
35, 38, 43
11 3 809 514
11-11 NL
12, 35, 37, 38, 39
11 3 809 451
11-11 NL
14
11 3 809 515
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 452
11-11 NL
35
11 3 809 516
11-11 NL
1, 17, 19
11 3 809 453
11-11 NL
35, 38, 43
11 3 809 517
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 454
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 518
11-11 NL
16, 35, 45
11 3 809 455
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 809 519
11-11 NL
16, 41, 42
11 3 809 456
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 521
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
19
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 522
11-11 NL
11 3 809 523
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30, 31
11 3 809 587
11-11 NL
9, 40
11-11 NL
16, 24, 41
11 3 809 588
11-11 NL
9, 40
11 3 809 524
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 589
11-11 NL
35, 38, 42, 45
11 3 809 526
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 592
11-11 NL
11, 16, 20
11 3 809 527
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 594
11-11 NL
16, 35, 36, 41, 42, 45
11 3 809 528
11-11 NL
16, 35, 38, 39, 41
11 3 809 595
11-11 NL
19, 20, 40
11 3 809 530
11-11 NL
2, 16, 17
11 3 809 598
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 531
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 602
11-11 NL
3, 5
11 3 809 532
11-11 NL
14, 16, 25, 28, 41
11 3 809 603
11-11 NL
9, 35, 38, 41
11 3 809 534
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 605
11-11 NL
9, 35, 38, 41
11 3 809 535
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 608
11-11 NL
3, 14, 18, 25
11 3 809 536
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 609
11-11 NL
14
11 3 809 537
11-11 NL
3, 5, 30
11 3 809 610
11-11 NL
3, 5, 14, 18, 20, 25, 30
11 3 809 538
11-11 NL
37, 41, 44
11 3 809 612
11-11 NL
35, 36, 39, 41
11 3 809 539
11-11 NL
29, 30, 35, 39, 43
11 3 809 613
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 541
11-11 NL
35, 36, 37, 42, 43, 44
11 3 809 614
11-11 NL
3
11 3 809 542
11-11 NL
36, 37, 39
11 3 809 615
11-11 NL
35, 38, 43
11 3 809 543
11-11 NL
18, 25, 41
11 3 809 617
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 546
11-11 NL
9, 18, 25
11 3 809 620
11-11 NL
33
11 3 809 547
11-11 NL
21, 25, 39, 41
11 3 809 622
11-11 NL
43
11 3 809 548
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 623
11-11 NL
35, 41
11 3 809 549
11-11 NL
14, 16, 18, 20, 25, 35
11 3 809 626
11-11 NL
3, 4
11 3 809 550
11-11 NL
18, 31, 41
11 3 809 627
11-11 NL
14, 26
11 3 809 551
11-11 NL
35, 42
11 3 809 629
11-11 NL
41
11 3 809 557
11-11 NL
36, 37, 39
11 3 809 635
11-11 NL
29, 30
11 3 809 560
11-11 NL
15, 38, 41
11 3 809 636
11-11 NL
35, 36, 37, 38
11 3 809 564
11-11 NL
9, 16, 28, 38, 41
11 3 809 637
11-11 NL
35, 36, 37, 38
11 3 809 565
11-11 NL
38, 45
11 3 809 638
11-11 NL
35, 36, 37, 38, 45
11 3 809 567
11-11 NL
9, 16, 25, 35, 41, 43
11 3 809 639
11-11 NL
35, 36, 37, 38, 42
11 3 809 568
11-11 NL
9, 16, 25, 35, 41, 43
11 3 809 640
11-11 NL
35, 36, 37, 38, 45
11 3 809 569
11-11 NL
5, 14, 35, 36
11 3 809 643
11-11 NL
25
11 3 809 570
11-11 NL
36, 37, 39
11 3 809 645
11-11 NL
35, 41, 42, 45
11 3 809 572
11-11 NL
36, 37, 39
11 3 809 646
11-11 NL
35, 41, 42, 45
11 3 809 574
11-11 NL
9, 16, 25, 35, 41, 43
11 3 809 647
11-11 NL
33
11 3 809 577
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41
11 3 809 649
11-11 NL
8
11 3 809 578
11-11 NL
16, 35, 41, 42
11 3 809 650
11-11 NL
29, 30, 31, 33
11 3 809 580
11-11 NL
33
11 3 809 653
11-11 NL
16, 35, 38, 41
11 3 809 581
11-11 NL
41
11 3 809 654
11-11 NL
11 3 809 582
11-11 NL
33
11 3 809 583
11-11 NL
33
1, 2, 3,
12, 13,
20, 21,
28, 29,
36, 37,
44, 45
11 3 809 584
11-11 NL
9, 40
11 3 809 655
11-11 NL
44
11 3 809 585
11-11 NL
9, 40
11 3 809 657
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 586
11-11 NL
9, 40
11 3 809 660
11-11 NL
25, 32, 33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
4, 5, 6,
14, 15,
22, 23,
30, 31,
38, 39,
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 661
11-11 NL
37, 42
11 3 809 737
11-11 NL
41, 42, 43
11 3 809 663
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 738
11-11 NL
9, 11, 35, 37, 43
11 3 809 668
11-11 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42
11 3 809 739
11-11 NL
9
11 3 809 669
11-11 NL
1, 5
11 3 809 740
11-11 NL
25, 28, 31
11 3 809 670
11-11 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42
11 3 809 743
11-11 NL
3, 5
11 3 809 672
11-11 NL
31, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44
11 3 809 744
11-11 NL
9, 11, 20
11 3 809 747
11-11 NL
9, 28, 41
11 3 809 675
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 749
11-11 NL
42
11 3 809 677
11-11 NL
36, 37
11 3 809 751
11-11 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 809 679
11-11 NL
42
11 3 809 752
11-11 NL
29, 30
11 3 809 681
11-11 NL
44
11 3 809 753
11-11 NL
39, 43
11 3 809 682
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 754
11-11 NL
30, 35, 40
11 3 809 683
11-11 NL
36, 37, 42
11 3 809 759
11-11 NL
29, 30
11 3 809 684
11-11 NL
3
11 3 809 760
11-11 NL
4, 42, 44
11 3 809 686
11-11 NL
9, 12, 35, 40, 41, 42
11 3 809 764
11-11 NL
32
11 3 809 688
11-11 NL
35
11 3 809 766
11-11 NL
35, 41
11 3 809 690
11-11 NL
36, 37, 42, 44
11 3 809 767
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 809 693
11-11 NL
5
11 3 809 768
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 809 695
11-11 NL
9, 18, 25
11 3 809 770
11-11 NL
41
11 3 809 696
11-11 NL
25, 28, 31
11 3 809 771
11-11 NL
18, 22, 24, 25
11 3 809 697
11-11 NL
1, 5, 37
11 3 809 772
11-11 NL
42
11 3 809 698
11-11 NL
11, 37, 43
11 3 809 773
11-11 NL
9
11 3 809 699
11-11 NL
35
11 3 809 775
11-11 NL
29, 30, 43
11 3 809 701
11-11 NL
33, 35, 43
11 3 809 776
11-11 NL
1, 3
11 3 809 702
11-11 NL
36, 37, 42, 44
11 3 809 777
11-11 NL
29, 30
11 3 809 703
11-11 NL
25, 32, 33
11 3 809 778
11-11 NL
1, 3
11 3 809 704
11-11 NL
5, 10
11 3 809 779
11-11 NL
35, 38, 41, 42
11 3 809 705
11-11 NL
15
11 3 809 780
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 707
11-11 NL
36, 37, 42, 44
11 3 809 781
11-11 NL
9, 39, 42
11 3 809 709
11-11 NL
35, 38
11 3 809 782
11-11 NL
35, 36
11 3 809 710
11-11 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45
11 3 809 784
11-11 NL
32, 33
11 3 809 711
11-11 NL
35, 38
11 3 809 785
11-11 NL
11, 17, 37
11 3 809 712
11-11 NL
29, 30
11 3 809 787
11-11 NL
38, 41, 43
11 3 809 713
11-11 NL
35, 38, 42, 45
11 3 809 788
11-11 NL
19, 42, 43
11 3 809 715
11-11 NL
15
11 3 809 789
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 809 716
11-11 NL
41
11 3 809 790
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 809 718
11-11 NL
3, 4
11 3 809 791
11-11 NL
22, 25, 30, 41
11 3 809 719
11-11 NL
29, 30
11 3 809 792
11-11 NL
29, 30, 31, 32
11 3 809 722
11-11 NL
35, 36, 38
11 3 809 794
11-11 NL
20, 35, 36
11 3 809 727
11-11 NL
39, 43
11 3 809 797
11-11 NL
24, 25
11 3 809 728
11-11 NL
29, 30, 32
11 3 809 798
11-11 NL
16, 28, 41
11 3 809 731
11-11 NL
16, 35, 36, 41, 42
11 3 809 799
11-11 NL
16, 25, 28
11 3 809 735
11-11 NL
35, 37, 42
11 3 809 800
11-11 NL
16, 41
11 3 809 736
11-11 NL
9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
21
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 801
11-11 NL
11 3 809 802
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
12
11 3 809 884
11-11 NL
29, 31
11-11 NL
12, 41, 42
11 3 809 885
11-11 NL
25
11 3 809 803
11-11 NL
29, 30, 31, 32
11 3 809 887
11-11 NL
3, 16, 35
11 3 809 806
11-11 NL
3
11 3 809 888
11-11 NL
9, 35, 42
11 3 809 807
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 889
11-11 NL
35, 42
11 3 809 810
11-11 NL
25, 41
11 3 809 891
11-11 NL
41, 42, 44
11 3 809 813
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 893
11-11 NL
9, 16, 35, 41, 45
11 3 809 814
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 895
11-11 NL
39
11 3 809 816
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 896
11-11 NL
37
11 3 809 817
11-11 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 809 897
11-11 NL
39
11 3 809 818
11-11 NL
37, 41, 44
11 3 809 898
11-11 NL
39
11 3 809 822
11-11 NL
35, 38, 43
11 3 809 899
11-11 NL
39
11 3 809 826
11-11 NL
35, 39, 40, 41, 42, 45
11 3 809 900
11-11 NL
39
11 3 809 827
11-11 NL
37, 41, 44
11 3 809 901
11-11 NL
16, 35, 41
11 3 809 828
11-11 NL
33
11 3 809 903
11-11 NL
9, 41, 42
11 3 809 829
11-11 NL
12, 22, 28, 35, 41
11 3 809 904
11-11 NL
23, 24, 25
11 3 809 832
11-11 NL
37, 42
11 3 809 905
11-11 NL
16, 24, 25
11 3 809 834
11-11 NL
41
11 3 809 906
11-11 NL
16, 24, 25
11 3 809 835
11-11 NL
43
11 3 809 907
11-11 NL
25, 28, 35
11 3 809 837
11-11 NL
24
11 3 809 908
11-11 NL
35, 41, 43
11 3 809 840
11-11 NL
14, 28
11 3 809 909
11-11 NL
9, 38, 42
11 3 809 841
11-11 NL
3, 16, 25
11 3 809 912
11-11 NL
9, 12, 14, 18, 25, 28
11 3 809 842
11-11 NL
3, 44
11 3 809 915
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 843
11-11 NL
25
11 3 809 916
11-11 NL
41, 42
11 3 809 848
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 809 919
11-11 NL
16, 35, 42
11 3 809 850
11-11 NL
9, 35, 38, 42
11 3 809 920
11-11 NL
38, 41, 42
11 3 809 852
11-11 NL
6, 19, 20, 40, 42
11 3 809 922
11-11 NL
29, 43
11 3 809 853
11-11 NL
35, 38, 41
11 3 809 923
11-11 NL
37, 41, 42
11 3 809 854
11-11 NL
3, 30, 44
11 3 809 925
11-11 NL
37, 41, 42
11 3 809 855
11-11 NL
3, 4, 5, 16, 24, 32, 33, 35, 40,
42, 44
11 3 809 926
11-11 NL
41, 44
11 3 809 930
11-11 NL
41
11 3 809 856
11-11 NL
35, 41, 42
11 3 809 931
11-11 NL
16, 35, 36, 38, 39, 41, 43
11 3 809 858
11-11 NL
3, 30, 44
11 3 809 932
11-11 NL
16, 25, 35, 36, 38, 39, 43
11 3 809 859
11-11 NL
16, 18, 39
11 3 809 935
11-11 NL
38, 41
11 3 809 862
11-11 NL
9, 41, 42
11 3 809 937
11-11 NL
41
11 3 809 864
11-11 NL
41
11 3 809 938
11-11 NL
14, 19, 20
11 3 809 870
11-11 NL
5, 41, 42, 44
11 3 809 939
11-11 NL
40
11 3 809 871
11-11 NL
41
11 3 809 942
11-11 NL
35, 38
11 3 809 872
11-11 NL
41
11 3 809 943
11-11 NL
25, 41, 44
11 3 809 873
11-11 NL
14, 18, 25, 41
11 3 809 945
11-11 NL
16, 35, 38, 43
11 3 809 874
11-11 NL
41
11 3 809 947
11-11 NL
9, 25, 41
11 3 809 875
11-11 NL
3, 35, 38, 41, 44
11 3 809 948
11-11 NL
35, 38, 40, 41, 42
11 3 809 877
11-11 NL
35, 38, 42
11 3 809 950
11-11 NL
14, 25, 26, 40
11 3 809 879
11-11 NL
16, 21, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 954
11-11 NL
12
11 3 809 957
11-11 NL
9, 41, 42
11 3 809 960
11-11 NL
30, 33
11 3 809 961
11-11 NL
35, 44
11 3 809 962
11-11 NL
18
11 3 809 963
11-11 NL
6, 16, 42
11 3 809 966
11-11 NL
5, 30
11 3 809 969
11-11 NL
41
Classes des produits et services
23
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 07 3 473 983
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe MARTIN, 3 route de Berchères, 28260 SAINT OUEN
MARCHEFROY.
Christophe BALLOIS, 0 Kernevez-Guitré, 29250 SAINT POL DE
LEON.
N° National : 09 3 657 081
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François FAUCHIER, 240 Boulevard des Eucalyptus, 83530
ANTHEOR.
CARANNA, SARL, 3 AVENUE DU MOULINAT, 33370 ARTIGUES
PRES BORDEAUX, N° SIREN : 492 794 664.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe MARTIN, 3 route de Berchères, 28260 SAINT OUEN
MARCHEFROY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARANNA, 3 AVENUE DU MOULINAT, 33370 ARTIGUES PRES
BORDEAUX.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par eau.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 515 344
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ canard à foie gras du sud-ouest ” et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont
issus d’un élevage traditionnel ou élaborés selon des méthodes
traditionnelles.
Classe N° 3 : Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices.
Classes de produits ou services : 29.
O2MER, société à responsabilité limitée à associé unique, 10,
place de la Tourbie, 29000 QUIMPER, N° SIREN : 478 127 020.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés.
Classe N° 44 : Hammam.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 687 210
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAILLER Ronan, 8 rue Jean Poulmarc’h, 75010 PARIS.
PAILLER Aymeric, 18 Juliette Dodu, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAILLER Ronan, 8 rue jean Poulmarc’h, 75010 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
N° National : 10 3 702 790
Dépôt du : 6 JANVIER 2010
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts de publicité ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
GUL Cécile, 8
MOULINEAUX.
avenue
Jean
Jaurès,
92130
ISSY
LES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CECILE GUL, 8 avenue Jean Jaurès, 92130
MOULINEAUX.
ISSY
LES
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; retouche de vêtements ;
services de reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ;
tirage de photographies ; développement de pellicules
photographiques ; sérigraphie ; Retouche de vêtements ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
N° National : 09 3 697 191
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIERRY Renaud, 18 rue Voltaire, 94140 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIERRY Renaud, 18 rue Voltaire, 94140 ALFORTVILLE.
Classe N° 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de
tous produits sur tous moyens de communication pour la vente
au détails et de gros. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; services hospitaliers ; salons de beauté ;
toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 10, 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
N° National : 10 3 703 476
Dépôt du : 10 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VENIER DIDIER, Agissant pour le compte de la société ORPHEY en
cours de formation, 124 RUE DU BOURNOULET, 60110
AMBLAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VENIER DIDIER, 124 RUE DU BOURNOULET,
AMBLAINVILLE.
60110
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Aliments pour bébé.
Classe N° 39 : Transport et entreposage, services de camionnage,
conditionnement et emballage de produits, dépôt de
marchandises, distribution de colis et de produits,
emmagasinage, location d’entrepôts, services d’expéditions, fret,
livraison
de
marchandises,
stockage,
services
d’approvisionnement.
Classe N° 42 : Consultations professionnelles dans le domaine de
la nutrition, sans rapport avec la conduite des affaires ; études de
projets scientifiques ; services de recherches et de conception
dans le domaine de la nutrition humaine ; développement de
nouveaux produits alimentaires et d’ingrédients en vue de
concevoir des menus diététiques.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom : ORPHEY
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Organisation d’évènement pour les
particuliers et les professionnelles / Wedding Planner ;
Classe N° 43 : Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, services
hôteliers, restauration d’entreprises ou de collectivités,
restaurants à service rapide et permanent, restaurants libreservice ; tous ces services étant effectués sous contrôles
hygiénique, diététique et bactériologique exercés par des
professionnels de la santé.
Classes de produits ou services : 5, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 710 048
Dépôt du : 3 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires.
Editions Montparnasse, Société anonyme, 12 Villa Coeur de Vey,
75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 30, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions Montparnasse, 12 Villa Coeur de Vey, 75014 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 706 096
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE,
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 16 Rue
Octave Feuillet, 75116 PARIS, N° SIREN : 562 017 772.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 567
BOPI 11/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 5, 18, 21, 28, 31, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 711 160
Dépôt du : 8 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EKTOPIC,
SARL,
58
N° SIREN : 420 510 976.
corvisart
(rue),
75013
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EKTOPIC, 58 corvisart (rue), 75013 PARIS.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; livres ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres en ligne.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 715 752
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DANIELLE ROCHES, SARL, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIELLE ROCHES, 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS.
The Wag List, SARL, 42 Avenue Bugeaud, 75116 PARIS,
N° SIREN : 505 353 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
The Wag List, 42 Avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 44.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ; Sacs de transport pour
animaux domestiques ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; Gamelles et bols pour
animaux ; ustensiles et nécessaires de toilette pour animaux ;
brosses pour animaux ;
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 801
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ghylaine MANET, 1 rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; Jeux et
jouets pour animaux ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ;
Classe N° 40 : Couture ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ghylaine MANET, 1 rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
29
N° National : 10 3 715 967
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ATEE, ASSOCIATION LOI 1901, 47 AVENUE LAPLACE, 94117
ARCUEIL CEDEX, N° SIREN : 315 062 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATEE, 47 AVENUE LAPLACE, 94117 ARCUEIL CEDEX.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 806
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; production d’énergie.
Classes de produits ou services : 35, 40.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
RENÉ GILLET, 25 RUE DE LA LIBERATION, 91480 VARENNES
JARCY.
N° National : 10 3 716 087
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARNAUD GAUDRIN, SA GD, 7 BD CHARLES DE GAULLE, 91800
BRUNOY.
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RUCKLY-GRAVIER VALERIE, 42 AVENUE DES MAROTS, 31770
COLOMIERS.
Classe N° 29 : Poisson, fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RUCKLY-GRAVIER VALERIE, 42 AVENUE DES MAROTS, 31770
COLOMIERS.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Information en matière culturelle et/ou de
divertissement sur des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 095
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
AQUITAINE YACHTING, EURL, H 27 rue LUCIEN FAURE, 33300
BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUITAINE YACHTING, H 27 LUCIEN FAURE, 33300 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
Classe N° 39 : Location de véhicules, ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 717 927
N° National : 10 3 719 091
Dépôt du : 3 MARS 2010
Dépôt du : 6 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LLOP François, Agissant pour le compte de la société JANUS
CONCEPTION en cours de formation, No 30 Cours LOUIS
PHILIPPE, 34480 SAINT GENIES DE FONTEDIT.
gardebois thierry, 2 la metairie de monconseil, 33390 PLASSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LLOP François, No 30 Cours LOUIS PHILIPPE, 34480 SAINT
GENIES DE FONTEDIT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gardebois laure, 2 la mesteyrie de monconseil, 33390 PLASSAC.
gardebois laure, 2 la mesteyrie de monconseil, 33390 PLASSAC.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 721 089
Dépôt du : 13 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Paroldi Alice, Agissant pour le compte de la société Les Gamins
des Bois en cours de formation, 2 Edith Cavell, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque composée d’un logo
représentant deux formes géométriques symétriques et suivi des
mots “ JANUS CONCEPTION ” écrits en police de caractère
Neuropol.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Paroldi Olivia, Agissant pour le compte de la société Les Gamins
des Bois en cours de formation, 65, avenue George Clemenceau,
94700 MAISONS-ALFORT.
Bélier Chantal, Agissant pour le compte de la société Les Gamins
des Bois en cours de formation, 12 Raoul Dautry, 95240
CORMEILLES-EN-PARISIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paroldi Alice, 19 avenue Saint Jean, 06400 CANNES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les lettres G et B sont en majuscules.
Le logo Les Gamins des Bois se décline en différentes couleurs.
Codes couleur : pantone 167 C (ou pantone 469 C), pantone 583 C,
pantone 5757 C.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
N° National : 10 3 727 721
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
VARAILLON Jean-Philippe, 19 RUE CHATEAUBRIAND, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Publication de livres en textiles.
Classes de produits ou services : 24, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 725 727
Dépôt du : 30 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JIRO ANTOINE ILARDO, 14 ROUTE DE TOURNAN, 77600
CONCHES SUR GONDOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JIRO ANTOINE ILARDO, 14 ROUTE DE TOURNAN, 77600
CONCHES SUR GONDOIRE.
Dépôt du : 7 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VARAILLON Jean-Philippe, 19 RUE CHATEAUBRIAND, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, sashimi, plats
préparés ou cuisinés à base de poisson, filets de poissons ; mets
à base de produits de la mer, de fruits, de légumes ou de poisson ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
beurre, fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ;
salades, salade de légumes. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Sushi, maki, plats préparés ou cuisinés à base
de sushi, sauces à salade. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
agrumes ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Moteurs pour véhicules terrestres ;
Classe N° 35 : Organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicités de véhicules anciens, de moteur et pièces de moteur,
d’éléments de carrosserie pour véhicules anciens ;
Classe N° 41 : Organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs de véhicules anciens, de moteur et pièces de moteur,
d’éléments de carrosserie pour véhicules anciens.
Classes de produits ou services : 12, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage,
agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires,
publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ;
location d’espaces publicitaires ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; étude de marché ; recherche de marché ; aide
à la direction des affaires ; sondage d’opinion ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; services rendus dans
le cadre du commerce de détail de poisson, sushi, maki, sashimi ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique et
télématique ou informatique ; communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ;
transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseaux Internet. ;
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, emballage, transport et livraison à domicile de
produits alimentaires, de boissons, de sushi, maki, sashimi et
autres repas préparés. ;
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Services rendus à un franchisé ou affilié à savoir
formation de base du personnel. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation et boissons,
préparation, dégustation de plats et mets sur place et à emporter),
approvisionnement ; hébergement temporaire ; services de bars ;
cafés-restaurants ; cafétérias, salon de thé, bistrots, cantines,
restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services hôteliers ;
services de traiteurs (restauration), location de constructions
transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table,
de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire ; services de
sandwicheries. ;
Classe N° 45 : Services rendus à un franchisé ou affilié à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de
licences.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39,
41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/19 NL
N° National : 10 3 728 928
Dépôt du : 9 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
fouilleul julien, Agissant pour le compte de la société U.R.S
UNREAL RIDERS SYSTEM en cours de formation, 121 rue jean
adoue, villa 45G, 31800 SAINT GAUDENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fouilleul julien, 121 rue jean adoue, villa 45G, 31800 SAINT
GAUDENS.
BOPI 11/24 - VOL. II
lunettes anti-reflets, lunettes de soleil, lunettes de motocycliste
ainsi que leurs éléments et accessoires, notamment verres de
rechange, montures, cambres et coussinets de nez ; étuis
spécialement conçus pour lunettes et lunettes de soleil ainsi que
leurs éléments et accessoires. Montures de lunettes et etuis à
lunettes. ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Quads, pièces
et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur compris
dans la classe 12. Véhicules terrestres, cycles, motocycles,
motocyclettes, sidecars, garde-boue pour motocycles, pare-brise
pour motocycles, ailes et plaques porte-numéro pour motocycles,
protections de fourche pour motocycles, porte-phares pour
motocycles, chambres à air pour pneumatiques pour motocycles,
porte-bagages pour motocycles, indicateurs de direction pour
motocycles, rétrovieurs pour motocycles, selles et housses de
selle pour motocycles, avertisseurs sonores pour motocycles,
chambres à air pour cycles, sonnettes de cycles, béquilles de
cycles, bâches de cycles, couronnes de roues de cycles, freins de
cycles, manivelles de cycles, guidons de cycles, moteurs de
cycles, moyeux de cycles, garde-boue pour cycles, pédales de
cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de
cycles, roues de cycles, sonnettes de cycles, selles de cycles,
cadres de cycles, moyeux de motocycles, rayons de motocycles,
roues de motocycles, cadres de motocycles ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Joaillerie,
à savoir, montres, épingles, bracelets., pandantif, bijoux, ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; Décalcomanies, autocollants,
calendriers et catalogues concernant les vêtements de sport pour
le moto-cross, velo, ski, surf, snowboard, skate, vêtements de
protection, chaussures, vêtements de loisir et accessoires. Livres,
revues, brochures, périodiques, journaux, papier, carton et
produits en ces matières à savoir produits pour l’imprimerie ;
articles pour reliures, papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papeterie,
autocollants, cahiers, classeurs vides, revues vierges et cartes de
voeux. Nécessaire pour l’écriture, autocollants, cahiers, classeurs
à anneaux vendus vides, agendas vides, stylo. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Ceintures, fourre-tout, sacs de voyages, sacs à main et sacs à dos.
Sacs de sport universels, trousses à outils vendues vides,
parapluies. ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ; Tissus et produits textiles non compris dans ;
d’autres classes, à savoir linge de bain, sacs de couchage
(enveloppes cousues ; remplaçant les draps), housses pour
coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, gants de
toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières
textiles), mouchoirs de poche ; (en matières textiles), nappes (non
en papier), non-tissés (textile), taies d’oreillers, plaids, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
toiles cirées (nappes), essuie-verres, étiquettes en tissu,
couvertures de lit ; drapeaux non en papier ; fanions non en
papier. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Aliments médicinaux. ;
Classe N° 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; Pressostats, casques de motard et casques de sécurité
et vêtements de protection pour motocyclistes et cyclistes.
Lunettes de sport ; lunettes de protection, à savoir lunettes,
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Vêtements, à savoir, manteaux,
imperméables, sweat-shirts, jerseys, chemises, blouses,
pantalons, collants, shorts, chapeaux, bouchons, bandeaux à
transpiration, bandeaux, gants, ceintures, chaussure, bottes,
chaussettes et tabliers. Chaussures et chapellerie ; vêtements,
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures, équipement, chapellerie à des fins de santé, de
remise en forme, de gymnastique et de sport. Vêtements, y
compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Chandails,
bretelles, écharpes, bandanas, mouchoirs, vestes, manteaux,
gilets, gants, jeans, jambières, chemises, shorts, casquettes,
chapeaux, chapellerie, chapeaux tricotés, chapeaux de pluie,
ceintures, manchettes, bleus de travail, bonneterie, robes bain de
soleil, cravates, pyjamas, pantalons, vêtements de pluie,
imperméables,
sweat-shirts,
pantalons
d’entraînement,
débardeurs, t-shirts, sous-vêtements, costumes, jambières,
mitaines, lingerie, vêtements en cuir, maillots de bain, jupes ;
chaussures, souliers, bottes et parties constitutives de
chaussures, pointes de chaussures, patins et protections pour
talons. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ; Renforts de protection pour vêtements
de sport, en particulier pour le thorax, les épaules, les coudes, les
genoux et autres parties du corps. ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons désalcoolisées. ;
33
N° National : 10 3 734 199
Dépôt du : 28 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUVERGNE TERROIR RESTAURATION, Société par actions
simplifiée, Centre commercial de Montplain, 15100 SAINT FLOUR,
N° SIREN : 482 885 829.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Olivier de MAISON ROUGE, AVOCAT, 32 Avenue Julien,
63000 CLERMONT-FERRAND.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, salaisons, fromage d’appellation d’origine
protégée “ Cantal ”. – services de restauration (alimentation),
services de bars. Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; Services de vente en ligne de vêtements pour
motocyclistes et cyclistes ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; services de travaux
de bureau. Services de vente au détail par correspondance et
services électroniques ou en ligne de vente de compléments
nutritionnels, de compléments protéinés, de substituts de repas,
aux glutamines, aux boissons énergétiques, de aliments
énergétiques, de substituts d’aliments et de boissons
électrolytiques, d’aliments et boissons de récupération après
entraînement, de vitamines, de multivitamines, d’appareils de
remise en forme, de gymnastique et de sport, aux vêtements, aux
chaussures et à la chapellerie à des fins de santé, de remise en
forme, de gymnastique et de sport ; services de marketing et de
promotion ; services de cartes de fidélité ; services de publicité ;
publicité par mailing direct ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; Production de spectacles, de films. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement. Montage
de bandes vidéo. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de
spectacle. Télécommunications. Agence de presse et
d’information, communication par terminaux d’ordinateurs,
Internet. Location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données. Service de reporters, filmage sur bande vidéo.
Gestion de lieux d’expositions. Imprimerie. ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; Fourniture d’enseignement,
d’éducation, de démonstrations et d’entraînement en matière de
culturisme, régimes alimentaires, perte de poids, santé, remise en
forme et sport ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
fourniture de divertissement, d’enseignement, d’éducation, de
démonstrations et d’entraînement via la télévision, le cinéma, la
radio, des réseaux mondiaux de communications, des réseaux de
communications sans fil, l’ordinateur, les DVD, les films, les jeux
interactifs et les jeux informatiques ; production, présentation, et
distribution de programmes radiophoniques et télévisés ;
production, présentation, et jeux, programmes, films,
enregistrements audio, audiovisuels et vidéo.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
N° National : 10 3 734 200
Dépôt du : 28 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUVERGNE TERROIR RESTAURATION, Société par actions
simplifiée, Centre commercial de Montplain, 15100 SAINT FLOUR,
N° SIREN : 482 885 829.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Olivier de MAISON ROUGE, AVOCAT, 32 Avenue Julien,
63000 CLERMONT-FERRAND.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, salaisons, fromage d’appellation d’origine
protégée “ Cantal ”. – services de restauration (alimentation),
services de bars. Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
N° National : 10 3 734 204
Dépôt du : 28 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tailormade Sales & Marketing, EURL, 5 Rue de jarnac, 16200
BOURG CHARENTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tailormade Sales & Marketing, 5 Rue de jarnac, 16200 BOURG
CHARENTE.
Classes de produits ou services : 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 32,
35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/19 NL
Description de la marque : Un anglais à Bordeaux
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux ” ; boissons alcooliques d’appellation d’origine
contrôlée “ Bordeaux ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI 11/24 - VOL. II
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 738 669
Dépôt du : 17 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
la boulangerie de tesse, sarl, 7 place de l’eglise, 61140 BAGNOLES
DE L’ORNE, N° SIREN : 521 270 504.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la boulangerie de tesse, 7 place de l’eglise, 61140 BAGNOLES DE
L’ORNE.
N° National : 10 3 736 025
Dépôt du : 5 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
nouvel christophe, Agissant pour le compte de la société la
boutique a viande en cours de formation, 3 place du champ
lambert, 86580 VOUNEUIL SOUS BIARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nouvel christophe, 3 place du champ lambert, 86580 VOUNEUIL
SOUS BIARD.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 740 988
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils pour
l’abattage des animaux de boucherie ;
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Poisson, extraits de viande ; oeufs, lait et produits
laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ;
Classe N° 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices.
Classes de produits ou services : 8, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 738 210
Dépôt du : 14 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SEGAULT Guillaume,
NEUFCHATEAU.
3
Rue
Saint
Christophe,
88300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEGAULT Guillaume, 3 Rue Saint Christophe,
NEUFCHATEAU.
88300
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
pouzergue florence, Agissant pour le compte de la société LOULI
KIDS & go en cours de formation, 131 rue de Bagnolet, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pouzergue florence, 131 rue de Bagnolet, 75020 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Dessin : Dépôt en noir fond blanc et
blanc fond noir
Classe N° 35 : Présentation de produits et services sur tous les
moyens de communication pour la vente au détail ou vente en
ligne de matériel de puericulture, de jeux et jouets, de produits
alimentaires, de linge de maison, de vêtements, produits de soin
ou d’hygiene, para-pharmaceutique, de mobilier d’enfants.
Classe N° 39 : Location de poussettes, service de livraison. ;
Classe N° 41 : Services de loisirs prets de jeux et de livres ; de jeux
et jouets pour enfants. Service de loisirs ; Location de materiel de
loisirs et divertissement à savoir tapis d’eveil.
35
Classes de produits ou services : 20, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 751 709
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
ISARA – Institut Sup. d’Agriculture Rhône Alpes, Association Loi
1901,
23
rue
Jean
BALDASSINI,
69007
LYON,
N° SIREN : 779 845 056.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISARA – Institut Sup. d’Agriculture Rhône Alpes, 23 rue Jean
BALDASSINI, 69007 LYON.
N° National : 10 3 749 270
Dépôt du : 25 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CAVALLURE, SARL Unipersonnelle, 27 rue du Général de
Gaulle, 33126 FRONSAC, N° SIREN : 520 501 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CAVALLURE, 27 rue du Général de Gaulle, 33126 FRONSAC.
Classe N° 41 : Education, formation, enseignement supérieur dans
les domaines de l’agriculture, l’alimentation, le développement
rural et l’environnement. Activités sportives et culturelles.
Publications. Prêts de livres. Organisation et conduite de
concours, de colloques, conférences, congrès ou expositions. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans des
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Formation continue sur des sujets ayant trait à
l’agriculture, l’alimentation, le développement rural et
l’environnement. Laboratoires.
Classe N° 18 : Sellerie (articles de), selles d’équitation (dessous
de) ;
Classes de produits ou services : 41, 42.
Classe N° 37 : Blanchisserie ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir. Aiguisage.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Classes de produits ou services : 18, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 750 292
N° National : 10 3 751 809
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLOTIN CYRIL, 8 RUE DES SENTINELLES, 28310 TOURY.
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLOTIN CYRIL, 8 RUE DES SENTINELLES, 28310 TOURY.
DECO ON DEMAND, SAS, 107 BIS RUE PAUL VAILLANT
COUTURIER, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECO ON DEMAND, 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER,
92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 20 : Meubles (à l’exception de la litterie), glaces
(miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes
à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Concerts en entreprises de musique
classique et/ou jazz, sur lieux de productions ou tout autre site des
entreprises ; sensibilisation du personnel des entreprises à la
musique classique et/ou jazz et autres arts pouvant lui être
associés ; ateliers de formation et de développement artistique au
profit du personnel des entreprises.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 752 873
Dépôt du : 10 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CRECY Bruno, 3 Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DEVANT BAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRECY Bruno, 3 Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DEVANT BAR.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 41 : Formation ; ; activités sportives informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 759 139
Dépôt du : 5 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
H2C, SARL, 21-23 Rue Leon Geffroy, 94400 VITRY SUR SEINE,
N° SIREN : 353 498 439.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Maison stylisée en bleu Chiffres et
Lettres 1001Logis.com en bleu avec un point rouge sur le i Slogan
en noir : Acheter, Vendre, Louer un bien immobilier
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H2C, 21-23 Rue Leon Geffroy, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 16 : Affiches ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Création d’une base de données (recueil et
compilation de données) nationale et internationale comportant
des annonces immobilières concernant des locations ou ventes
d’ensembles
immobiliers
professionnels
et/ou
non
professionnels (locaux commerciaux, locaux professionnels,
fonds de commerce (tous types d’activité) et appartements,
pavillons, villas, garages, parkings, terrains ; création d’une base
de données (recueil et compilation de données) nationale et
internationale comportant les annonces immobilières, des
informations sur les agences immobilières, l’assurance des
ensembles immobiliers.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Exploitation d’une base de données nationale et internationale en
matière d’affaire immobilière comportant des annonces
immobilières concernant des locations ou ventes d’ensembles
immobiliers professionnels et/ou non professionnels (locaux
commerciaux, locaux professionnels, fonds de commerce (tous
types d’activité) et appartements, pavillons, villas, garages,
parkings, terrains ; exploitation d’une base de données
immobilière, financière et en matière d’assurance, nationale et
internationale comportant les annonces immobilières, des
informations sur les agences immobilières, l’assurance des
ensembles immobiliers.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/36 NL
N° National : 10 3 759 427
Dépôt du : 9 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EL BEZE Yves, 7 Place de la Bastille, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 8, rue de Saintonge, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 755 578
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Emilie CHAVIGNER, 1 rue de la libération, 69270 FONTAINES SUR
SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emilie CHAVIGNER, 1 rue de la libération, 69270 FONTAINES SUR
SAONE.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, affiches,
prospectus, articles pour reliures ; répertoires, albums, agendas,
calendriers ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en papier ou en matière plastique ; photographies ;
papeterie ;
Classe N° 35 : Services de conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, consultation pour les questions de
personnel, aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles, aide à la direction des affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires, investigations pour affaires, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, transmission ou échange de messages
et d’images assistée par ordinateur ; messagerie électronique,
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission
d’informations
par
réseaux
informatique,
électronique et téléphonique ou par d’autres moyens de
communication en ligne ; transmission de messages, de données,
de son et d’images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par
réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission
d’informations via des bases de données et via des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques,
fourniture d’accès par la voie d’un réseau informatique global à
des bases de données, services de communication par téléphonie
mobile (téléphonie sans fil), agences de presse et d’information
(nouvelles) par ordinateurs ; émission de télévision et de radio. ;
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres
que des textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de journaux,
de périodiques, de magazines, d’albums, de notes et lettres
d’information ; cours par correspondance ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ;
organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou
de divertissement ; production de spectacles ; représentations
théâtrales ; productions de films et d’émission de télévision, de
cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo ; prêts de livres ;
reportages photographiques. ; bureau de rédaction, reportages.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) ingénieurs ; recherches biologiques ;
recherches en bactériologie ; recherches en cardiologie ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; analyses et
programmation d’ordinateurs, conception de bases de données.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ;
consultation en matière médicale ; consultation en matière
pharmaceutique ; services hospitaliers ; services de santé ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains. ;
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur et d’exploitation de
brevets.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 759 433
Dépôt du : 9 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
37
calendriers ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en papier ou en matière plastique ; photographies ;
papeterie. ;
Classe N° 35 : Services de conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, consultation pour les questions de
personnel, aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles, aide à la direction des affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires, investigations pour affaires, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, transmission ou échange de messages
et d’images assistée par ordinateur ; messagerie électronique,
transmission
d’informations
par
réseaux
informatique,
électronique et téléphonique ou par d’autres moyens de
communication en ligne ; transmission de messages, de données,
de son et d’images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par
réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission
d’informations via des bases de données et via des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques,
fourniture d’accès par la voie d’un réseau informatique global à
des bases de données, services de communication par téléphonie
mobile (téléphonie sans fil), agences de presse et d’information
(nouvelles) par ordinateurs ; émission de télévision et de radio. ;
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres
que des textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de journaux,
de périodiques, de magazines, d’albums, de notes et lettres
d’information ; cours par correspondance ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ;
organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou
de divertissement ; production de spectacles ; représentations
théâtrales ; productions de films et d’émission de télévision, de
cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo ; prêts de livres ;
reportages photographiques. ; bureau de rédaction, reportages.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) ingénieurs ; recherches biologiques ;
recherches en bactériologie ; recherches en cardiologie ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; analyses et
programmation d’ordinateurs, conception de bases de données.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ;
consultation en matière médicale ; consultation en matière
pharmaceutique ; services hospitaliers ; services de santé ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains. ;
EL BEZE Yves, 7 Place de la Bastille, 75004 PARIS.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur et d’exploitation de
brevets.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 8, rue de Saintonge, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 759 648
Dépôt du : 9 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CADIX, SARL, 25 Avenue de Carmaux, 81190 MIRANDOL
BOURGNOUNAC, N° SIREN : 478 548 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CADIX, 25 Avenue de Carmaux, 81190 MIRANDOL
BOURGNOUNAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, affiches,
prospectus, articles pour reliures ; répertoires, albums, agendas,
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 759 818
Dépôt du : 10 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RABANY EDOUARD, 117 SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
RABANY ARTHUR, 117 SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
RABANY VICTOR, 117 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RABANY EDOUARD, 117 SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs pantone : Rouge : 1797 EC ;
Jaune : 116 EC
Translitération : CADIX.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; Herbes médicinales ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 760 176
Dépôt du : 13 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 44.
Badiane Pape, 9 Rue Elisée Reclus, 42300 ROANNE.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Badiane Pape, 9 Rue Elisée Reclus, 42300 ROANNE.
N° National : 10 3 759 653
Dépôt du : 9 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Maier Jean-Louis, Chemin de Mercuire, 69450 SAINT CYR AU
MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Carlan Bénédicte, Aklea, société d’avocats, 29 rue de Bonnel,
69442 LYON cedex 03.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; metaux precieux et leurs
alliages ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parapluies ; parasols et cannes ; sellerie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
39
N° National : 10 3 761 529
Dépôt du : 23 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Hyundai Motor Company, Société de droit Coréen, 231, YangjaeDong, Seocho-Gu, SEOUL 137-938, Corée, Republique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Programmes de système d’exploitation ; supports
électroniques préenregistrés non-musicaux (à l’exclusion des
logiciels informatiques).
Classes de produits ou services : 9.
N° National : 10 3 761 294
Dépôt du : 20 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
van keken simone, 39 avenue de la prehistoire, 24620 LES EYZIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
van keken simone, 39 avenue de la prehistoire, 24620 LES EYZIES.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 762 462
Dépôt du : 27 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPOT VERONIQUE, Agissant pour le compte de la société
AREN Ressources Humaines en cours de formation, 59 CHEMIN
DE MONTBEL, 69390 VOURLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPOT VERONIQUE, 59 CHEMIN DE MONTBEL, 69390
VOURLES.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; management de transition (consultation
pour des questions de personnel), conseils et prestations de
services en Ressources Humaines, recrutement, formation
professionnelle ;
Classe N° 41 : Formation ; Conseils et prestations de services en
Ressources Humaines, recrutement, formation professionnelle.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 762 494
Classe N° 20 : Statues ou figurines (statuettes) en resine montées
sur un socle en pierre naturelle.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
Dépôt du : 27 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PEDEFLOUS ERIC, 1 Le Bout du lieu, 46140 ST VINCENT RIVE
D’OLT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEDEFLOUS ERIC, 1 LE BOUT DU LIEU, 46140 ST VINCENT RIVE
D’OLT.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 762 951
Dépôt du : 31 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
01CONSULTING, SARL, 10 rue du colisée, 75008 PARIS,
N° SIREN : 443 676 622.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
01CONSULTING, 10 rue du colisée, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 33 : Vodka.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
Classes de produits ou services : 29, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 762 536
Dépôt du : 27 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mylog, SA, 15 Rue Pitois, 92800 PUTEAUX.
N° National : 10 3 765 133
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER Tom, 20 impasse vivaldi, 69380 LISSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER Tom, 20 impasse vivaldi, 69380 LISSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
My-log, ZA du plateau, 14600 HONFLEUR.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques,
cinématographiques.
Combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
N° National : 10 3 766 806
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
41
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 807
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 766 808
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 810
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
43
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 812
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 766 814
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION BETTENCOURT SCHUELLER, Fondation reconnue
d’utilité publique, 16, place Vendôme, 75001 PARIS,
N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 816
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
45
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 817
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, 16, place Vendôme, 75001
PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 766 818
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 819
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
47
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 821
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 766 822
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 825
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée, 16, place
Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 431 979 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe N° 35 : Parrainage (publicité), à savoir assistance en
matière de communication services de relations publiques pour
fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et
autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la
recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale,
à la vie culturelle et à l’action sociale et humanitaire. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.
Classe N° 36 : Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir
investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution
de subventions, de financements et de libéralités ou participation
au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux,
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle, à l’action sociale et humanitaire.
Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance,
allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des
organisations et autres établissements impliqués dans ou se
consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale
et biomédicale, à la vie culturelle et à l’action sociale et
humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à
l’acquisition d’œuvres d’art pour les musées, pour les expositions
ou les présentations destinées au public (services financiers).
Soutien financier à la recherche scientifique, médicale,
biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à
l’organisation de séminaires, de colloques, d’expositions, de
manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire (services
financiers).
Classe N° 41 : Organisation et remise de prix, de récompenses,
d’événements, organisation de campagnes d’information dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
49
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions ou manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale
et biomédicale, de la vie culturelle et de l’action sociale et
humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d’œuvres
musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche
et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie
culturelle et de l’action sociale et humanitaire. Expositions ou
présentations destinées au public. Edition et publication de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d’information et de
publications dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l’assistance
éducative dans le domaine de la recherche et de la formation
scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de
l’action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ;
fourniture d’informations et de conseils relatifs à l’éducation.
Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des
grandes maladies contemporaines, à savoir formation,
organisation de colloques et de conférences, éducation.
Classe N° 42 : Fourniture de conseils, de travaux de recherche et
d’aide scientifiques à des services de recherche médicale,
biomédicale et scientifique via l’encouragement de collaborations
médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts
de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation
médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes
maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l’action sociale
et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et
scientifique ; services de recherche, de développement dans les
domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique,
biologique ; fourniture d’informations à des tiers dans les
domaines
industriel,
scientifique,
médical,
biomédical,
pharmaceutique, biologique.
Classe N° 45 : Action sociale, et humanitaire, à savoir services
personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’accueil, d’orientation et d’accompagnement des personnes en
détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire,
luttant en faveur des libertés et des droits de l’homme dans leur
démarches administratives et sociales, de recherches de
partenaires, d’associations et d’organismes répondant à leurs
besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage
des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour
les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle
et de l’action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les
affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de
la formation médicale, biomédicale et scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 767 501
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOLTON Patrick, Columbia Business School, 3022 Broadway Uris
Hall 804, NY10027 NEW YORK, Etats-Unis.
SAMAMA Frédéric, 250 W 50th, NY10019 NEW YORK, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître GUILLEMIN Alexis, 5 rue de Logelbach, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil spécialisé, assistance et services dans le
domaine de l’organisation et de la gestion d’entreprise et de la
direction d’entreprises commerciales, services de comptabilité,
services de réalisation de prévisions économiques et d’études de
marché, analyses des coûts, services dans le domaine des études
statistiques et de la réalisation d’évaluations d’entreprise,
services dans le domaine de la gestion des programmes de
fidélité et promotionnels. ; Audit d’organisation des affaires.
Etudes et recherches de marché dans le domaine de l’entreprise.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires financières ; services de placement collectif
de valeurs mobilières, fonds communs de placement ; affaires
monétaires ; services d’informations financières ; services
financiers sous forme de titres de placement ; services
d’investissement, gestion de capitaux et d’investissements ;
services de conseils relatifs aux investissements et notamment
mise en place de méthodes d’incitation à l’investissement à long
terme ;
Classe N° 41 : Services d’édition, publication de textes, articles,
livres, périodiques, revues, journaux, présentations multimédia,
publications électroniques en ligne, édition d’enregistrements
sonores, visuels, d’enregistrements vidéo, de supports
électroniques d’informations. Education, formation, organisation
et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, de congrès, de formations.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 768 369
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHAROLAIS Evelyne, Agissant pour le compte de la société So
Sérénity en cours de formation, 178 Avenue du 18 juin 1940, 14
Résidence la Lutèce, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAROLAIS Evelyne, 178 Avenue du 18 juin 1940, 14 Résidence la
Lutèce, 92500 RUEIL MALMAISON.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 215
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANNY JEAN, SAS, B.P. No 5, Avenue Gay Lussac, Zone
Industrielle du Grand Messuguet, 13716 CARNOUX-ENPROVENCE CEDEX, N° SIREN : 306 762 881.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNY JEAN, B.P. No 5, Avenue Gay Lussac, Zone Industrielle du
Grand Messuguet, 13470 CARNOUX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fleurs de lotus rose avec un cercle au
contour doré et vert, So Sérénity est écrit en or
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques
et veterinaires (à l’exclusion des produits constitués de ouate
[coton à usage médical, vétérinaire, ou hygiénique, boulettes,
disques, lingettes, rubans et batonnets d’ouate à usage médical,
vétérinaire ou hygiénique] ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits
hygieniques pour la médecine (à l’exclusion des produits
constitués de ouate [coton à usage médical, vétérinaire ou
hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets
d’ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique] ; matériel
pour pansements (à l’exclusion des produits constitués de ouate
[coton à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes,
disques, lingettes, rubans et bâtonnets d’ouate à usage médical,
vétérinaire ou hygiénique].
Classes de produits ou services : 3, 4, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
Classe N° 44 : Services de massages de bien-être aromatique
rendus à domicile.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 770 043
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KHEBOUR SLIMENE, 6 gaité, 93400 ST OUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHEBOUR SLIMENE, 6 gaité, 93400 ST OUEN.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils et équipements de réfrigération :
installations frigorifiques complètes, centrales frigorifiques,
évaporateurs, condenseur, compresseurs, réservoirs de liquide,
pièces de régulation, chambres froides, isolations frigorifiques,
panneaux frigorifiques et isothermiques, portes frigorifiques.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations et services
d’installation : liés aux installations frigorifiques, de chambres
froides, d’enceintes isothermiques, dépannage de ces
installations.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : hello doggy
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 42 : Services d’ingénierie et d’assistance technique : liés
aux installations frigorifiques, de chambres froides, de process
frigorifiques, et d’enceintes isothermiques.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 617
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société Coopérative de l’agneau de Haute Provence, Coopérative
Agricole, 1 allée des Chênes, 04200 SISTERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Coopérative de l’agneau de Haute Provence, 1 allée des
Chênes, 04200 SISTERON.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 272
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
M. NOBLET Thierry, “ Le Val ”, 35580 LASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NOBLET Thierry, “ Le Val ”, 35580 LASSY.
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Coopérative les Bergers du Soleil
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 770 994
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 31.
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, SARL, 10 bis rue de
Pornic, 44710 SAINT LEGER LES VIGNES, N° SIREN : 504 107 806.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, 10 bis rue de Pornic,
44710 SAINT LEGER LES VIGNES.
N° National : 10 3 770 744
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier CRESSARD, Au dessous de Pygrayer, 05300 VENTAVON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Xavier CRESSARD, Au dessous de Pigrayer, 05300 VENTAVON.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
Classe N° 6 : Marches d’escaliers métalliques ;
Classe N° 19 : Bois façonnés ; carrelages non métalliques,
marches d’escaliers non métalliques, escaliers non métalliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
N° National : 10 3 771 007
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 19, 35.
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, SARL, 10 bis rue de
Pornic, 44710 SAINT LEGER LES VIGNES, N° SIREN : 504 107 806.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, 10 bis rue de Pornic,
44710 SAINT LEGER LES VIGNES.
N° National : 10 3 770 987
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, SARL, 10 bis rue de
Pornic, 44710 SAINT LEGER LES VIGNES, N° SIREN : 504 107 806.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, 10 bis rue de Pornic,
44710 SAINT LEGER LES VIGNES.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Produits cosmétiques.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ;
fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 771 596
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CARPENTIER, Jean-Noël, Henri, André, 4, route des Anglais,
27260 EPAIGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J.N. CARPENTIER, BP 80030, 14801 DEAUVILLE CEDEX.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 774 812
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DARDAUD Anne, 37 Bobillot, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DARDAUD Anne, 37 Bobillot, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies ; sellerie ; porte-monnaie ; sac à main, à dos, de
voyage ; collier ou habits pour animaux. Porte-feuilles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.
Produits ou services désignés : Publication de livres ; services de
photographie ; Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; – recueils
d’anamnèse : transcription sur support papier d’une évocation du
passé faite à partir d’un support visuel. – biographie familiale :
transcription sur support papier de mémoires familiales sous
forme de livre. – recherche et étude en généalogie familiale en
ligne pour la construction d’arbres généalogiques.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
N° National : 10 3 775 327
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2010
N° National : 10 3 771 921
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2010
MEDIAGAME, SARL, 5
N° SIREN : 514 706 498.
square
Mignot,
75116
PARIS,
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIAGAME, 5 square Mignot, 75116 PARIS.
DEMAT STORE, SAS, 113 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEMAT STORE, 134, rue Saint-Denis, Boîte
MONTREUIL.
326,
93100
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services de messagerie électronique ; Fourniture de forums de
discussion ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Organisation de loteries
gratuites en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 775 430
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
criou françois, 7 boulevard gambetta, 30700 UZES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
criou françois, 7 boulevard gambetta, 30700 UZES.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Disques vidéo pré enregistrés,
disques laser pré enregistrés disques compact audio et/ou vidéo ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Création de sites Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
N° National : 10 3 778 172
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mauricio de Sousa Produções Ltda, Société de droit brésilien, Rua
Do Curtume, 745, Bl. F, Lapa, SAO PAULO 05065-900, Brésil.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
vidéo préenregistrées sur lesquelles figurent des films
d’animation de long et de court métrage, des histoires, des
bandes sonores et de la musique ; systèmes de divertissement, à
savoir amplificateurs stéréo et audio, lecteurs de disques
compacts et lecteurs et enregistreurs de cassettes audio et vidéo,
matériel informatique, à savoir : processeurs, ordinateurs
portables (format maximum A4), ordinateurs portatifs,
ordinateurs-tablettes, appareils électroniques portatifs de poche
numériques
pour
l’enregistrement,
l’organisation,
la
transmission, la manipulation et la lecture de fichiers audio et
vidéo, dispositif électronique portatif pour la réception et la
lecture du texte, d’images et du son via un accès à Internet sans fil
et pour l’affichage électronique des documents publiés, à savoir,
livres, revues, journaux, magazines, présentations multimédia,
moniteurs, imprimantes, scanneurs (informatique), modems,
claviers d’ordinateur, cameras vidéo utilisables sur un ordinateur,
lecteurs de disque, disques durs, lecteurs MP3, assistants
numériques personnels, dispositifs de positionnement mondial
par système de localisation (GPS), agendas électroniques et
blocs-notes électroniques ; récepteurs (audio, vidéo) et
téléviseurs.
Classe N° 16 : Bandes dessinées ; livres d’activités pour enfants ;
affiches ; livres reliés, livres en relief et manuels, tous dans le
domaine de l’animation, des bandes dessinées et des contes ;
cartes de voeux ; agendas ; calendriers ; et tampon en
caoutchouc.
Classe N° 25 : Vêtements d’intérieur et d’extérieur, à savoir robes,
chemises, sweat-shirts, chandails, vestes, joggings, ensembles
short, pyjamas, caleçons, blouses, shorts, gants, mitaines,
combinaisons de ski, bretelles et costumes d’Halloween ;
chaussettes ; lingerie de corps ; chapeaux ; chaussures ;
bonneterie ; et vêtements de bain.
Classe N° 28 : Jouets d’intérieur et d’extérieur, à savoir blocs de
construction, ballons, jouets pour la baignoire, billes, tentes de
repos et de jeu, marionnettes, trains électriques (jouets), planches
à roulettes, patins à roulettes, jouets à eau, figurines actionnées
en les remontant, en tirant dessus ou par friction, véhicules
(jouets), cerfs-volants, ballons pour terrains de jeux et balles de
sport, disques à lancer (jouets), yoyos, fers à cheval pour les
loisirs, jeu de raquettes de plage, jeux de badminton, jeux de
bowling (jouets), jouets à conducteur mobiles, voitures à pédales,
aides pour la natation, à savoir bouées pour les loisirs, piscines
gonflables de jeu pour les loisirs, planches de surf, maisonnettes
(jouets), puzzles, cubes et puzzles de manipulation, jeux d’échec,
jeux électroniques portables, jeux de tir sur une cible,
visionneuses et projecteurs en trois dimensions (jouets), cuisines
miniatures et accessoires de boulangerie (jouets), jeux de table,
cartes à échanger, cartes à jouer et cartes question-réponse ;
poupées et peluches (jouets).
Classe N° 41 : Services de divertissement, à savoir production de
films cinématographiques d’animation et de séries de films
d’animation pour la télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 778 615
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
cap equilibre, sarl, 10 chemin de Bois Rigaud, 03410 PREMILHAT,
N° SIREN : 383 929 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cap equilibre, 10 chemin de Bois Rigaud, 03410 PREMILHAT.
Classe N° 9 : Logiciels de communication multimédia interactive
destinés au divertissement et sur lesquels figurent des jeux
informatiques, des jeux vidéo, des films cinématographiques, des
programmes de télévision, des histoires, des bandes sonores et
de la musique ; jeux vidéo interactifs ; Cédéroms sur lesquels
figurent des jeux informatiques, des jeux vidéo, des films
cinématographiques, des programmes de télévision, des
histoires, des bandes sonores et de la musique ; bandes audio et
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; relations
publiques ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
55
services juridiques liés à l’enregistrement des noms de
domaines ; concession de licences de propriété intellectuelle ;
conseil et assistance juridique ; services de conseils dans tous les
services précités.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 781 555
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GAVET Philippe, Case Postale 3353, 1211 GENEVE, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 779 856
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Gast Olivier, 85 Val Sainte Croix, L 1371 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lecomte & Partners, Sàrl, 94 a Boulevard de la Pétrusse, L 2320
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu’à
usage médical, de mesurage, appareils de test (contrôle) des
huiles et combustibles.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en papier et carton à
savoir, boîtes en carton, sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ; produits de l’imprimerie ; carnets destinés à réaliser
des tests sur les huiles et combustibles, articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes.
Classes de produits ou services : 4, 9, 16.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation et conduite d’expositions,
foires, séminaires et autres événements à des fins
professionnelles, commerciales ou publicitaires ; négociation des
conditions de participation de membres d’une association à des
foires et expositions ; diffusion de publicités pour le compte de
tiers via l’Internet ; établissement d’un calendrier de négociations
et de rencontres des entreprises et organisations actives dans le
domaine de la franchise ; informations et conseils en matière de
franchise commerciale ; études et recherches économiques ;
recherches de marché ; études de marché ; analyses de marché ;
services de promotion ; services promotionnels liés à des
entreprises
de
franchisage ;
gestion
opérationnelle ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
relations publiques ; services de publicité ; préparation/
organisation et conduite de foires et expositions commerciales
liées au franchisage ; aide à la gestion commerciale ; fourniture de
conseils commerciaux ; fourniture d’informations d’affaires ;
enquêtes commerciales ; estimations d’affaires ; expertises
d’entreprises ; services de conseils commerciaux en franchise ;
fourniture de services commerciaux liés à des services de
franchisage ; consultations professionnelles concernant le
franchisage ; services de recherche liés au franchisage ; services
de conseils professionnels liés au franchisage ; préparation de
rapports liés au franchisage ; fourniture d’informations liées au
franchisage ; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers ; services de conseils pour tous les services
précités. ;
Classe N° 41 : Éducation ; organisation de conférences ainsi que
de séminaires et d’ateliers ; divertissement ; services culturels et
sportifs ; organisation de séminaires, congrès et conférences en
particulier pour des systèmes de franchises, également via un
réseau international de conseillers en matière de franchise ;
publication et édition de livres, journaux, revues, brochures, de
périodiques et de médias électroniques ; conseils professionnels
liés à la formation et à l’éducation dans l’industrie du franchisage ;
formation liée au franchisage ; formation continue notamment
dans le domaine du franchisage ;
Classe N° 45 : Services d’arbitrage ; services de médiation ;
assistance professionnelle juridique liée au franchisage ; services
juridiques professionnels liés au franchisage ; préparation de
rapports juridiques liés au franchisage ; recherches judiciaires ;
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 934
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR DANO, EURL, 6 RDPT Margaine, 87000 LIMOGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rabiller François, 6 RDPT Margaine, 87000 LIMOGES.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, bijouterie en vrai ou en faux ;
joaillerie en vrai ou en faux ; orfèvrerie en vrai ou en faux et leurs
différentes parties ; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs
imitations, horlogerie et instruments chronométriques, métaux
précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ;
monnaie ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clés de fantaisie ; boutons de
manchette ; pinces à cravate ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles ;
breloques, boucles en métal précieux, bracelets de montre. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir malles, mallettes et
valises, sacs, sacs à main, cartables, attaché-case, porte-monnaie,
portefeuilles, étuis pour les clés [maroquinerie], sacs à dos,
parapluies, parasols et cannes, pochettes, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette. ;
Classe N° 25 : Vêtements, ceintures (habillement), bretelles,
chaussures, semelles, talons, chapellerie ; chemises ; gants
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; sous-vêtements ; articles d’habillement, y compris
vêtements de sport et vêtements pour enfants, chapeaux et
articles chaussants. ; vêtements sur mesure.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, à emporter, en gros, à
domicile, également par le biais de sites Internet, de téléachat, de
catalogues, ou par tous moyens électroniques de commande à
distance, de produits relevant de l’habillement, notamment de
vêtements, chapellerie, de produits de bijouterie et joaillerie,
notamment de boutons de manchette et épingles à cravates,,
aussi de produits de maroquinerie tels que malles, mallettes et
valises, sacs, sacs à main, attaché-case, porte-monnaie,
portefeuilles, étuis pour les clés sacs à dos, parapluies, parasols et
cannes, pochettes, vanity-case ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. ;
Classe N° 40 : Couture, services de broderie, services de
teinturerie ; retouche de vêtements, traitement de textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 725
N° National : 10 3 782 733
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN TORES, 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE, 38250
VILLARD DE LANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN TORES, 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE, 38250
VILLARD DE LANS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Spiritueux à savoir : whisky ;
SOCIETE D’INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT
TAUCH, Société à responsabilité limitée, 11350 TUCHAN,
N° SIREN : 339 600 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
BOPI 11/24 - VOL. II
92593
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 783 593
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE PERSONNEL, SAS, 37 avenue de Gramont, L’Atrium,
03200 VICHY, N° SIREN : 503 734 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLUET VILLAIN et ASSOCIES, Pierre-Olivier Villain, 138 avenue
de Malakoff, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
Description de la marque : Le mot SERVICE est de couleur orange
PANTONE 716PC. Le mot PERSONNEL est en couleur marron
PANTONE 4625PC. Ces mots sont en police Rogue Hero
Expanded et en italique. Le mot SERVICE est en taille 36pt et le
mot PERSONNEL est en taille 72pt. Hauteur totale : 120% ;
Espacement : 95%
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; services fournis ou
rendus dans le cadre du commerce de détail des produits
suivants : services rendus par un franchiseur ou une société
proposant un partenariat, à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction d’une entreprise commerciale, notamment dans le
domaine de la conciergerie d’entreprise ; services rendus par un
franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et
marketing, notamment dans le domaine de la conciergerie
d’entreprise ; présentation de produits sur tout moyen de
communication ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, location d’espaces publicitaires et, plus
généralement, services de publicité. ;
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; services fournis ou
rendus dans le cadre du commerce de détail des produits
suivants : services rendus par un franchiseur ou une société
proposant un partenariat, à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction d’une entreprise commerciale, notamment dans le
domaine de la conciergerie d’entreprise ; services rendus par un
franchiseur ou une société ; proposant un partenariat, à savoir
transfert (mise à dispositiion) de savoir-faire commercial et
marketing, notamment dans le domaine de la conciergerie
d’entreprise ; présentation de produits sur tout moyen de
communication ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, location d’espaces publicitaires et, plus
généralement, services de publicité. ; ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; services de financement. ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; services de financement. ; ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
réservation pour les voyages. ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
réservation pour les voyages. ; ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; services rendus par un franchiseur ou une société
proposant un partenariat, à savoir formation de base des
franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le
domaine de la conciergerie d’entrpeirse ; publication de livres, de
revues, organisation de concours, notamment dans le domaine
de la conciergerie d’entreprise et encore plus généralement
services d’éducation et de divertissement. ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; services rendus par un franchiseur ou une société
proposant un partenariat, à savoir formation de base des
franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le
domaine de la conciergerie d’entrpeirse ; publication de livres, de
revues, organisation de concours, notamment dans le domaine
de la conciergerie d’entreprise et encore plus généralement
services d’éducation et de divertissement. ; ;
Classe N° 44 : Toilettage d’animaux ; jardinage. ;
Classe N° 44 : Toilettage d’animaux ; jardinage. ; ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; concession de licences,
notamment dans le domaine de la conciergerie d’entreprise ;
services juridiques.
Classe N° 45 : Services juridiques ; concession de licences,
notamment dans le domaine de la conciergerie d’entreprise ;
services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 44, 45.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 783 594
N° National : 10 3 784 125
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2010
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE PERSONNEL, SAS, 37 avenue de Gramont, L’Atrium,
03200 VICHY, N° SIREN : 503 734 600.
CELNAT, SA, ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE,
N° SIREN : 585 650 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLUET VILLAIN et ASSOCIES, Pierre-Olivier VILLAIN, 138
avenue de Malakoff, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELNAT, ZI DE BLAVOZY, 43700 ST GERMAIN LAPRADE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux ; (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de ; textes
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 784 323
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 785 528
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2010
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VETELET Florence, 12 RUE DE LA MAIRIE, 66490 SAINT JEAN PLA
DE CORTS.
ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240
VERNOUX EN VIVARAIS, N° SIREN : 317 803 096.
KEYSERS Christine, 12 rue de la Mairie, 66490 SAINT JEAN PLA
DE CORTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETABLISSEMENTS GUEZE, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240 VERNOUX
EN VIVARAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VETELET Florence, 12 RUE DE LA MAIRIE, 66490 SAINT JEAN PLA
DE CORTS.
Classe N° 35 : Accompagnement et mentorat des personnes
(individus ou équipes) dans les cadres personnel ou
professionnels, à savoir conseil en relations interpersonnelles ;
Classe N° 41 : Formations en rapport avec le développement
artistique, cérébral, mental, physique ou vocal, tant personnel que
professionnel ; édition et micro-édition de supports imprimés ou
électroniques ; organisation et conduite ; d’ateliers, conférences
et autres évènements formatifs ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 509
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2010
Classe N° 29 : Conserves de viande ou de poisson ; charcuterie et
salaisons conformes aux cahiers des charges des demandes
d’IGP saucisson sec de l’Ardeche, saucisse seche de l’Ardeche,
rosette de l’Ardeche et Jesus de l’Ardeche ; jambon bénéficiant de
l’IGP jambon de l’Ardeche.
Classes de produits ou services : 29.
à : I.N.P.I. PARIS
BIELLE LUCETTE, 16 RUE DES GAUTHIERS, 33500 LES BILLAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIELLE LUCETTE, 16 RUE DES GAUTHIERS, 33500 LES BILLAUX.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 529
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240
VERNOUX EN VIVARAIS, N° SIREN : 317 803 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETABLISSEMENTS GUEZE, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240 VERNOUX
EN VIVARAIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Conserves de viande ou de poisson ; charcuterie et
salaisons conformes aux cahiers des charges des demandes
d’IGP saucisson sec de l’Ardeche, saucisse seche de l’Ardeche,
rosette de l’Ardeche et Jesus de l’Ardeche ; jambon bénéficiant de
l’IGP jambon de l’Ardeche.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 530
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240
VERNOUX EN VIVARAIS, N° SIREN : 317 803 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETABLISSEMENTS GUEZE, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240 VERNOUX
EN VIVARAIS.
59
Classe N° 29 : Conserves de viande ou de poisson ; charcuterie et
salaisons conformes aux cahiers des charges des demandes
d’IGP saucisson sec de l’Ardeche, saucisse seche de l’Ardeche,
Rosette de l’Ardeche et Jesus de l’Ardeche ; jambon bénéficiant
de l’IGP jambon de l’Ardeche.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 781
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cilag GmbH International, Société de droit Suisse, Landis & GyrStrasse 1, 6300 ZUG, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 531
92593
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, en particulier savon de Marseille et savon de toilette ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; produits pour le bain, à savoir : sels pour le
bain à usage non médical ; perles pour le bain, savons pour bain
moussant.
Classe N° 38 : Services d’échanges d’information via Internet en
matière de soins, de produits d’hygiène et de beauté pour êtres
humains.
Classe N° 44 : Services d’information en matière de soins, de
produits d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 38, 44.
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240
VERNOUX EN VIVARAIS, N° SIREN : 317 803 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETABLISSEMENTS GUEZE, 0 ZA DE GREIGNAC, 07240 VERNOUX
EN VIVARAIS.
N° National : 10 3 785 858
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BEZU CHRISTOPHE, 1 Château de MAZELLIERES, 47600 ESPIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEZU CHRISTOPHE, 1 Château de MAZELLIERES, 47600 ESPIENS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins
d’appellation d’origine contrôlée. Extraits ou essences
alcooliques ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, de vente en gros,
notamment sur un stand, par correspondance ou par Internet de
produits alimentaires et/ou de boissons ; présentation
(démonstration) de produits alimentaires et/ou de boissons au
profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux
clients de voir et d’acheter ces produits notamment sur un stand,
dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de
marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de
média électronique de télécommunication ; publicité relative à
des produits alimentaires ; service d’abonnement à une lettre
d’information relative à des produits alimentaires ; service
d’abonnement à une lettre d’information relative aux produits
alimentaires ;
services
d’organisation
et
de
conduite
d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité,
organisation d’opérations promotionnelles concernant des
produits alimentaires et/ou des boissons ; diffusion d’annonces et
de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; location d’espaces publicitaires ; promotion des
ventes pour un tiers ; recherches de marchés ; recueil de données
dans un fichier central ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; administrations commerciales de licence
de produits et services de tiers.
Classes de produits ou services : 29, 31, 33, 41, 43.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
N° National : 10 3 786 149
N° National : 10 3 786 570
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2010
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ANDOUILLE DE FOUESNANT, Société par Actions Simplifiée,
Zone Industrielle de Parc Ar C Hastel, 29170 FOUESNANT,
N° SIREN : 378 179 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe N° 29 : Viande à l’exception de celle de volaille, poisson,
volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée
« volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou
« Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool. ;
Classe N° 33 : Cidres bénéficiant de l’indication géographique
protégée « cidre de Bretagne ou cidre Breton » ; spiritueux
bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Pommeau de
Bretagne » ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d’origine
« eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de
Bretagne ».
PASCALE RAJAOFERA,
CHAMBON LA FORET.
6
CHEMIN
DE
L’ETANG,
45340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCALE RAJAOFERA, 6 CHEMIN DE L’ETANG,
CHAMBON LA FORET.
45340
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
conseil en management, à savoir consultation pour la direction
des affaires ; conseil en organisation des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; accompagnement de personnes et
d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leur
savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels ou
personnels, à savoir conseil en orientation professionnelle ;
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes et d’équipes pour
le développement de leurs potentiels et de leur savoir-faire dans
le cadre d’objectifs professionnels ou personnels, à savoir conseil
et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 786 768
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE L’HOSPITALET, collectivité territoriale, 09390
L’HOSPITALET-PRÈS-L’ANDORRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLEÏADO COMMUNICATION, 22, rue Croix Baragnon, BP 21228,
31012 TOULOUSE CEDEX 6.
61
N° National : 10 3 786 881
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ARBRES ET PAYSAGES SERVICES, sarl, 20 rue du Marquis de
Raies, 91023 COURCOURONNES LE CANAL – EVRY cedex,
N° SIREN : 512 012 618.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARBRES ET PAYSAGES SERVICES, 20 rue du Marquis de Raies,
91023 COURCOURONNES LE CANAL – EVRY cedex.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie. Papier, affiches, cartes, journaux,
prospectus, brochures, calendriers sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Sacs à ordure en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chemises, ceintures
(habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie
chaussettes, chaussures de ski.
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, publication de textes publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires, relations publiques.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classe N° 45 : Services juridiques, services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 31, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 786 923
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 45.
Ayello Olivier, 206 avenue du maréchal de lattre de tassigny,
93260 LES LILAS.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ayello Olivier, 206 avenue du maréchal de lattre de tassigny,
93260 LES LILAS.
Classe N° 37 : Pose de menuiseries (fenêtres, portes, volets) en
PVC, bois, et aluminium ;
Classe N° 39 : Livraisons de menuiseries (fenêtres, portes, volets)
en PVC, bois, et aluminium.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI 11/24 - VOL. II
matière de création de centres et de plateformes de stockage de
déchets ;
Classe N° 39 : Services de collecte, d’enlèvement, de transport et
de stockage de déchets ; services de location de conteneurs pour
le stockage de déchets ;
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Classe N° 40 : Services de traitement de déchets (élimation et
valorisation des déchets), de dépollution, de décontamination, de
destruction, incinération et de recyclage des déchets ; services de
réhabilitation des sols et des sites pollués ; services de traitement
et d’épuration des eaux, y compris des eaux usées et polluées ;
services de traitement de l’air ; services de dépollution des des
sols.
N° National : 10 3 786 966
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TRUFFERT Dominique, Agissant pour le compte de la société
ALEXANTOYS en cours de formation, 1 docteur Charcot, 50100
CHERBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRUFFERT Dominique, 1 docteur Charcot, 50100 CHERBOURG.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; brochures ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 16, 17, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Classe N° 42 : Études de projets techniques ; travaux
d’ingénieurs ; établissement de plans et de projets (sans rapport
avec la conduite des affaires) par des ingénieurs, dans le domaine
de l’environnement du traitement des déchets et la dépollution
des sites ; bureaux d’études techniques, consultations techniques
par ingénieurs, recherche et développement de nouveaux
produits pour le compte de tiers ; services d’audits
environnementaux ; audits techniques et contrôles de qualité
dans le domaine de l’environnement, du traitement des déchets et
de la dépollution des sites ; services d’analyse technique pour la
mise en oeuvre de projets de réhabilitation de sites pollués, de
dépollution, de traitement et de transformation des déchets ;
services d’études et de réalisation de projets techniques dans le
domaine du recyclage des déchets ; conseils liés à
l’environnement, développement de concepts pour la gestion des
risques pour l’environnement ; développement de stratégies dans
le domaine des questions environnementales ; recherche,
consultation et expertise en matière de protection de
l’environnement ; études des techniques environnementales ;
études d’impact des projets industriels sur l’environnement ;
services d’évaluation des risques environnementaux ; recherches
et études en matière de collecte, d’entreposage, de transport, de
valorisation et de traitement des déchets ; services d’analyse de
l’air et de l’eau.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
N° National : 10 3 787 204
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2010
N° National : 10 3 787 311
à : I.N.P.I. PARIS
EGIS, Société anonyme, 11 avenue
GUYANCOURT, N° SIREN : 702 027 376.
du
Centre,
78280
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
SENTIVEO, SAS, 3 Paul-Napoléon Roinard, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 520 684 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENTIVEO, 3 Paul-Napoléon Roinard, 92400 COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Services de démolition de constructions ; services
de maîtrise d’oeuvre et assistance à maîtrise d’ouvrage en
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Conception, réalisation de logiciels et de sites Web ;
location et maintenance d’espace de stockage sur Internet
(hébergement) ; location et maintenance de logiciels et matériels
informatiques (infogérance à savoir : consultation en matière
d’ordinateurs, maintenance de logiciels d’ordinateurs).
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
63
Classe N° 38 : Services en ligne, à savoir fourniture d’accès à une
plateforme de commerce sur Internet pour des services de
boutiques de photographie sur Internet et de laboratoires
photographiques sur Internet pour la réception (acceptation)
électronique de commandes de produits d’images et de pellicules
à des fins notamment de traitement, de développement, de
reproduction, de classement ou de numérisation ; services de
transmission d’images et d’informations, service de transmission
d’impressions numériques et de photographies sur réseau
Internet, service de messagerie électronique et de transmission
d’informations par les réseaux informatiques, y inclus le réseau
Internet, permettant l’obtention, le stockage, le traitement, la
retouche, la reproduction, la transmission et l’impression
d’images, ainsi que la prise de commandes de produits du
domaine de l’image, programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou
non. ;
Classe N° 40 : Développement de photos, traitement d’images
numériques par des moyens informatiques, numérisation
d’images et de documents, modification d’images numériques
par des moyens informatiques, tirages de photographies,
scanérisation de photographies, de documents, de films et
pellicules photographiques ; services de développement de
pellicules photographiques et de tirages de photographies par le
réseau Internet ; services de retouche de photographies par le
réseau Internet. ;
N° National : 10 3 787 335
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Services d’informations et de conseils relatifs à
photographie ; services de consultation technique relatifs
l’analyse assistée par ordinateur, au stockage, à l’extraction, à
visualisation, à la manipulation, à la transmission et
l’impression d’images et de données.
Caramel Christian, 34 saint julien, 31470 ST-LYS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caramel Christian, 34 saint julien, 31470 ST-LYS.
la
à
la
à
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 40, 42.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
Architecture numérique ; Domotique (étude, conception et mise
en oeuvre de systèmes d’automatisation de l’habitat).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 833
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
MAIANI BENOIT, Agissant pour le compte de la société
MEDITERRANEAN FOOD SOLUTIONS en cours de formation, 17
PLACE DE LA LIBERTE, 59830 BACHY.
N° National : 10 3 787 426
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
MARTIRE MASSIMILIANO, Agissant pour le compte de la société
MEDITERRANEAN FOOD SOLUTIONS en cours de formation, 4
RUE DES CHARMES, 59118 WAMBRECHIES.
à : I.N.P.I. PARIS
ANSTELLOS, Société à responsabilité limitée, 11 Rue de la
République, 34670 BAILLARGUES, N° SIREN : 528 646 862.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIANI BENOIT, 17 PLACE DE LA LIBERTE, 59830 BACHY.
LYON
Classe N° 9 : Logiciels dans le domaine de la photographie ;
logiciels pour réparer, restaurer, modifier, transformer, éditer,
corriger et retoucher des photos ; logiciels pour faire des
montages photos, pour réaliser des effets spéciaux, pour traiter
des photos en qualité professionnelle, pour capturer des photos,
des images fixes notamment à partir de caméscopes, de disques
vidéo numériques, d’une Webcam, d’un appareil de photo
numérique, d’un téléphone portable, d’un scanner, d’un Cédérom
de photos ou d’Internet ; logiciels permettant d’organiser ses
photos dans des albums, de les partager notamment par le biais
d’un téléphone mobile, ainsi que sur les réseaux sociaux ;
logiciels pour transformer et éditer des photos en carte de
remerciement, en calendrier, en album ; logiciels pour envoyer
des photos notamment par le biais de son téléphone, de son
email, sur des sites d’Internet ; logiciels permettant d’imprimer,
de dupliquer des photos ; logiciels permettant d’effectuer des
collages de différentes photos ; logiciels pour graver des photos
sur des différents supports numériques. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie à savoir papier, matériel
imprimé, cartes, prospectus, brochures, affiches, tickets,
calendriers, carnets, journaux, périodiques, livres, catalogues,
manuels. Photographies ; photographies d’identité, clichés. ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays de la
mediterranée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 788 342
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HotelsInvest, SARL, 4 rue JP Brasseur, 1258 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV, 13 Arenbergstraat, 2000
ANTWERPEN, Belgique.
N° National : 10 3 788 280
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH, N° SIREN : 315 999 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine ; vins
mousseux bénéficiant d’une appellation d’origine ; spiritueux ;
liqueurs.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 788 328
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres, journaux,
magazines et guides contenant de l’information sur restaurants et
horeca (hôtel-restaurant-café) ; photographies.
Classe N° 35 : Services de conseils en matière de publicité et de
marketing par réseaux de télécommunication, dont Internet ;
diffusion d’articles publicitaires, d’annonces publicitaires et de
matériel de promotion ; information commerciale ; étude,
recherche et analyse de marché ; services de conseils pour
l’organisation et la direction des affaires ; reproduction de
documents par techniques de réseaux de télécommunication ;
services de banques de données (gestion de fichiers
informatiques) contenant de l’information commerciale et
publicitaire, y compris information sur restaurants et horeca, à
consulter sur Internet ; traitement de données (saisie, collecte)
pour banques de données, à consulter par Internet. Médiation en
matière d’annonces et de publicité, à savoir : recherche
d’emplacements publicitaires par des tiers.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations culturelles ;
publication et édition de livres, journaux, magazines et
publications relatifs à l’horeca.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
La Brasserie Bordelaise, SARL, 50 Rue Saint Remi, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 504 395 393.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Brasserie Bordelaise, 50, rue Saint Remi, 33000 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 788 452
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIALIANCE CONSEIL, SARL, Résidence Les Jardinières, 72
Boulevard de l’Almont, 77000 MELUN, N° SIREN : 525 327 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIALIANCE CONSEIL, Résidence Les Jardinières, 72 Boulevard
de l’Almont, 77000 MELUN.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille oeufs, lait, charcuterie.
Salaisons, fromage.
Classe N° 30 : Pain. Pâtisserie, glaces comestibles, sandwiches.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine
“ Bordeaux ”.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation). Service
traiteur.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
Classe N° 38 : Transmission de tableaux de bords et autres
supports d’information interactifs par voie électronique ; services
de
téléconférence ;
information
en
matière
de
télécommunication ; agences de presse ou d’information ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Formation professionnelle ; accompagnement de
personnes pour le développement de savoir-faire en gestion des
ressources humaines (formation) ; publication et édition de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; micro-édition.
Classe N° 45 : Information juridique à caractère documentaire.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
65
N° National : 10 3 788 529
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 788 514
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EURL Vince, 317 Bd Bazeilles, 83000 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PREDY Alexandra, Glam’s coiffure, 317 Bd Bazeilles, 83000
TOULON.
PROST Anne-Lise, 1 La Citadelle, 38350 SAINT LAURENT EN
BEAUMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROST Anne-Lise, 1 La Citadelle, 38350 SAINT LAURENT EN
BEAUMONT.
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 10 3 788 531
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR LUNETIER, SARL, 239, Rue F. Joliot-Curie, ZA du
BOURRASSE,
40280
SAINT
PIERRE
DU
MONT,
N° SIREN : 393 061 973.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL COMPTOIR LUNETIER, 239, Rue F. Joliot-Curie, ZA du
BOURRASSE, 40280 SAINT PIERRE DU MONT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les Fées des Montagnes
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical issues d’une production biologique ou élaborées à partir
de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales issues d’une production
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
tisanes issues d’une production biologique ou élaborées à partir
de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
Classe N° 9 : Articles de lunetterie ; appareils et instruments
optiques.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 788 585
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MBDA FRANCE, société par actions simplifiée, 37 Boulevard de
Montmorency, 75016 PARIS, N° SIREN : 378 168 470.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d’Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Classe N° 6 : Matériaux composites structurés, essentiellement
avec une matrice en métal, pour l’utilisation dans les satellites,
fusées, appareils de locomotion par air, miroirs optiques et freins ;
matériaux composites carbonés, essentiellement avec une
matrice en métal, pour l’utilisation dans des pièces éprouvées au
frottement.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines-outils, machines pour produire des pièces
pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les
pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée ; moteurs en
tout genre pour installations fixes ou mobiles (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à
gaz, moteurs électrothermiques, à réaction, thermiques, à
propulsion combinée et à propulsion par fusées, moteurs
hypersoniques, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées
pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et
tactiques, moteurs fusées et de commande pour satellites ;
propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à
plasma, sources de plasma (partie constitutive de mécanisme de
propulsion), arc-jets (partie constitutive de mécanisme de
propulsion) ; inverseurs de poussée de moteurs d’avions ; parties
constitutives de ces moteurs, dispositifs d’inversion de la poussée
et mécanismes de propulsion, notamment chambres de
combustion, tuyères de poussée et arrivées d’air.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 788 615
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
domaines ducourd, earl, 0 rue de la fou, zone artisanale le réal,
66220 ST PAUL DE FENOUILLET, N° SIREN : 509 657 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
domaines ducourd, 0 rue de la fou, za le réal, 66220 ST PAUL DE
FENOUILLET.
Classe N° 9 : Satellites.
Classe N° 11 : Installations de chauffage, de production de vapeur
et de cuisson ; fours de traitements thermiques et soles de four ;
incinérateurs, nommément incinérateurs de déchets et pièces
d’incinérateurs ; plateaux intermédiaires et entretoises pour
utilisation dans les fours, en un matériau composite ayant une
préforme en carbone ou céramique.
Classe N° 12 : Aéronefs et astronefs en tout genre, nommément
astronefs habités et non habités ; lanceurs spatial, fusées à usage
spatial ; navettes spatiales pour l’usage dans l’espace,
nommément celles équipées d’un moteur hypersonique ; stations
spatiales ; dispositifs de freinage d’automobiles, matériel roulant
ferroviaire et aéronefs, nommément tambours de freins,
garnitures de freins, disques de freins et segments de freins.
Appareils de locomotion par air munis d’un moteur fusée.
Systèmes de protection thermique et dispositifs de protection
contre la chaleur sous forme de super structures et de
revêtements, nommément boucliers thermiques (partie
constitutive d’engins spatiaux).
Classe N° 13 : Missiles.
Classe N° 16 : Imprimés, périodiques, brochures, livres.
Classe N° 17 : Matériaux composites structurés, essentiellement
avec une matrice en matières plastiques pour l’utilisation dans les
satellites, fusées, appareils de locomotion par air, miroirs
optiques
et
freins ;
matériaux
composites
carbonés,
essentiellement avec une matrice en matières plastiques, pour
l’utilisation dans des pièces éprouvées au frottement.
Classe N° 19 : Matériaux composites structurés, essentiellement
avec une matrice céramique, pour l’utilisation dans les satellites,
fusées, appareils de locomotion par air, miroirs optiques et freins ;
matériaux composites carbonés, essentiellement avec une
matrice céramique, pour l’utilisation dans des pièces éprouvées
au frottement ; matériaux composites avec une matrice
céramique ; matériaux réfractaires.
Classe N° 35 : Conseils aux entreprises dans le domaine de leurs
affaires dans le domaine industriel.
Classe N° 37 : Construction, réparation et entretien d’aéronefs,
d’astronefs, de stations spatiales, d’appareils de locomotion par
air, de fusées et de lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments
industriels et de bancs d’essais pour unités de propulsions pour
moteurs de fusées ; réparation et reconditionnement (recyclage)
de moteurs aéronautiques et d’unités de propulsion spatiale ;
réparation et reconditionnement (recyclage) de parties chaudes
de fours, résistances chauffantes et tous composants en
matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de
combustion, chambres de fusées, tuyères de poussée et entrées
d’air ; réparation et entretien de pièces éprouvées au frottement,
nommément dispositifs de freinage, en particulier tambours de
freins, garnitures de freins, disques de freins et segments de
freins ; informations relatives à tous les services précités.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement
thermique de matériaux composites, incinération d’ordures et de
déchets, opérations ou traitements physico-chimiques de
protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux
composites métalliques ou non métalliques ; informations
relatives à tous les services précités.
Classe N° 41 : Formation ; conduite de séminaires.
Classe N° 42 : Conception et entretien de logiciels et programmes
informatiques ; services d’ingénierie ; essais de matériaux ;
services d’un laboratoire de recherche scientifique et industrielle ;
informations relatives à tous les services précités ; informations
techniques relatives aux matériaux composites.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 12, 13, 16, 17, 19, 35,
37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins
d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 789 730
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Kaddouch Robert, 58 rue Boissière, 75116 PARIS.
Kaddouch Ilan, 58 rue Boissière, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kaddouch Robert, 58 rue Boissière, 75116 PARIS.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement de la
musique, pédagogie musicale, activités de formation auprès des
professionnels de la musique et de l’éducation, production de
spectacles musicaux, création et editions de logiciels. Méthode
(technique) d’enseignement (éducation) éveil musical auprès des
bébés (dès 5 mois) et de tout-petits (formation ou éducation).
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 15, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
67
pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; tous
ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir
de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
N° National : 10 3 790 184
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2010
N° National : 10 3 790 436
à : I.N.P.I. PARIS
MASSAT Michaël, L’Escale, Chemin du Pinet, 83990 SAINT
TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Europcar International, Société par Actions Simplifiée
Unipersonnelle, 3 avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Field Fisher Waterhouse LLP, 21 Boulevard de la Madeleine, 75001
PARIS.
Classe N° 9 : Etuis de protection pour téléphones mobiles,
ordinateurs ou tablettes numériques ;
Classe N° 14 : Bijouterie, joaillerie, bijouterie fantaisie, pierres
précieuses, horlogerie, coffres à bijoux en matière précieuse,
porte-clés fantaisies, médailles et chaînes en métaux précieux,
étuis ou écrins en métaux précieux, porte-cartes en métaux
précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, étuis de protection (maroquinerie) en cuir ou imitation
du cuir ; portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulette, sacs
de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; étuis pour clés
(maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, portecartes (portefeuilles) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures, chaussettes,
sous-vêtements, gants, casquettes.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 790 334
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ARNAL SAS, SAS,
N° SIREN : 340 155 035.
5
KERDOUR,
29590
LE
FAOU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARNAL, SAS, 5 KERDOUR, 29590 LE FAOU.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à
l’exception de l’huile d’olive) ; graisses alimentaires (à l’exception
de l’huile d’olive) ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson
tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; œufs de poule élevées en libre parcours.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
véhicules de voyage par terre, par air, par rail ou par eau ;
véhicules à moteur destinés au transport de personnes ;
automobiles pour transporter des marchandises ; voitures ;
voitures pour le transport de personnes ; voitures pour le
transport de marchandises ; voitures de sport ; autocars de
tourisme ; autocaravanes ; mobilhomes (caravanes) ; campingcars ; camionnettes ; autocaravanes ; camions étant des véhicules
terrestres à moteur ; camions de transport ; camions
commerciaux ; chariots de transport industriels ; bicyclettes ;
motocyclettes ; camions ; autocar ; bus. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services de publicité et de
marketing ; services de promotion ; diffusion de matériel
publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés) ;
services d’informations commerciales fournis en ligne à partir
d’une base de données informatique ou d’Internet ; services de
fidélisation de la clientèle et services de clubs de clients à des fins
commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; organisation,
exploitation et supervision de plans de fidélité ; fourniture et
administration d’un programme pour membres permettant aux
participants d’accéder à des avantages et à des services exclusifs
via l’utilisation d’une carte de membre. ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de personnes
ou de marchandises (par air, terre ou eau) ; organisation du
transport de personnes ou de marchandises (par air, terre ou
eau) ; location de véhicules de locomotion par air, par terre ou par
eau ; location de voitures, cycles, motocycles, camping-cars,
camions, fourgonnettes, autocars, autobus, caravanes ; services
de location de véhicules ; organisation de location de véhicules de
locomotion par air, par terre ou par eau ; location d’équipement et
d’accessoires de véhicules à savoir sièges auto pour enfants,
sièges auto pour bébés, chaînes à neige, remorques, rideaux
pare-soleil, porte-bagages, râtelier à vélo, porte-skis, pneus à
neige, alarmes de voiture, jerrycans, triangles de présignalisation ; services de réservation de véhicules et de
transports ; services de chauffeurs ; location de véhicules avec
chauffeur ; gestion d’un parc automobile ; services d’affrètement ;
services de transport routier ; messagerie (courrier ou
marchandises) ; services de remorquage de véhicules ; location
de véhicules de transport ; informations et conseils pour tous les
services précités.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 790 845
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Deygout Francois, Agissant pour le Compte de la société resecare
expertise en cours de formation, 10 rue de la mariee, 41100
VENDOME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Deygout Francois, 10 rue de la Mariee, 41100 VENDOME.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;
sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vente au détail
d’équipements de mobilier de bureau.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ;
Classe N° 41 : Formations et organisation de séminaires et
congrès auprès des entreprises et du secteur tertiaire dans les
domaines scientifiques et technologiques.
Classe N° 42 : Prestation de service auprès des entreprises et du
secteur tertiaire dans le domaine de l’hygiène du travail et
industrielle (études des risques comme le risque chimique) et
dans le domaine de la prévention des risques environnementaux
à savoir : – études de projets techniques (travaux d’ingénieurs)
liés aux risque sanitaire en entreprise (études de terrain, études
bibliographiques, recherche scientifique). – études de projets
techniques liés aux risques environnementaux (travaux
d’ingénieurs sur les risques de contamination sol air et eau). –
mise en place de stratégies de mesurage, réalisation technique et
analyse des données de mesurage rendues par des ingénieurs.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; études
de projets techniques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Etude et conseil en organisation d’espace de travail.
(Travaux d’architecte).
Classes de produits ou services : 20, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 202
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOUNAHMIDI Anas, Agissant pour le compte de la société Air
CO2 Trading en cours de formation, 4 Rue Firmin Gillot, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUNAHMIDI Anas, 4 Rue Firmin Gillot, 75015 PARIS.
N° National : 10 3 791 024
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
pallaruelo pascal, 2 mazetié, 33490 SAINT ANDRE DU BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pallaruelo pascal, 2 mazetié, 33490 SAINT ANDRE DU BOIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 10 3 791 033
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. NANTES
Le Brun Patrick, Agissant pour le compte de la société Spatio
Aménagement en cours de formation, 12 Rue des Alouettes,
35650 LE RHEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Brun Patrick, 12 Rue des Alouettes, 35650 LE RHEU.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Vérification de comptes, conseils en organisation et
direction des affaires comptabilité consultation pour la direction
des affaires. Expertises en affaires. ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; placement de fonds ;
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ; distribution
des eaux ou d’énergie ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Etudes de projets
techniques ; contrôle de qualité. Conseils en matière d’économie
d’énergie. Expertises [travaux d’ingénieurs]. Recherches en
matière de protection de l’environnement. Etudes de projets
techniques.
69
N° National : 10 3 791 462
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42.
Groupe Prunay, Société Anonyme, 19 Chemin de Prunay, 78430
LOUVECIENNES, N° SIREN : 392 372 397.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Prunay, 19 Chemin de Prunay, 78430 LOUVECIENNES.
N° National : 10 3 791 298
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (CAP), société
en nom collectif, Z.I. du Bretin, 56140 PLEUCADEUC,
N° SIREN : 304 914 062.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDIDA Miriam, KERISPER, Département Juridique, Talhouet,
56250 SAINT NOLFF.
Classe N° 37 : Services de construction ; réparations dans le
domaine de la construction (bâtiments).
Classe N° 42 : Conseils et expertises en matière de construction et
de réparation. Etudes de projets techniques de construction.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 508
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits, glacis de fruits et légumes ; gelées, confitures, compotes ;
graisses alimentaires ; beurre ; salaisons. ;
Classe N° 30 : Sauces, condiments, aides culinaires pour
préparations salées et sucrées.
Classes de produits ou services : 29, 30.
à : I.N.P.I. PARIS
BUOT DE L’EPINE LOIC, Agissant pour le compte de la société
Nautiluce Consultants en cours de formation, 61 Rue COROT,
92410 VILLE D’AVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUOT DE L’EPINE LOIC, 61 Rue COROT, 92410 VILLE D’AVRAY.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 409
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Prestations intellectuelles et services professionnels
aux entreprises : conseil dans la direction des affaires (direction
générale, finances, ressources humaines, commercial, services
informatique) ; assistance à la conduite et à la gouvernance
d’entreprise et toutes activités d’audit et de conseil opérationnel.
LELEU FABIENNE, Agissant pour le compte de la société CLARA
STOREDECO en cours de formation, 7 PLACE PAUL DOUMER,
26300 BOURG DE PEAGE.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières, consultation en matière financière, acquisition et
gestion de toutes valeurs mobilières ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LELEU FABIENNE, 12 impasse de la Petite Royanne, 26100
ROMANS SUR ISERE.
Classe N° 41 : Activités de formation, formation :
accompagnement professionnel de responsables d’entreprise ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 35 : Vente de stores sur mesure, stores d’intérieur à
lamelles horizontales et verticales, stores d’intérieur pour
fenêtres, stores en bois, en textile, en panneau japonais, rouleau,
duette alvéolé, chassis de toit. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ; études
de projets techniques ; décoration d’intérieur ; élaboration,
installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques ; conversion de données d’un support
physique vers un support électronique ; service de dessinateurs
d’arts graphiques ; esthétique industrielle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 791 524
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : (AQU)ARÔMUSICIEN(NE)
OUGUERGOUZ BRAHIM, 133 RUE DE CARAMAGNE, 73000
CHAMBERY.
HIGH TECH SOLUTION, SARL, 145 ROUTE DE BARBY, 73490 LA
RAVOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUGUERGOUZ BRAHIM, 133 RUE DE CARAMAGNE, 73000
CHAMBERY.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; herbes
médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 534
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
D’HOKER MICHEL, 10
N° SIREN : 348 742 305.
RUE
DE
VENISE,
51100
REIMS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RELOOK MON STYLE, Michel D’HOKER, 10 RUE DE VENISE,
51100 REIMS.
Classe N° 10 : Prothèses ; implants artificiels ;
Classe N° 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
perruques, cheveux postiches, demi-têtes (demi-perruques),
extensions de cheveux, protheses, implants artificiels.
Classe N° 41 : Formation pour vente et pose de perruques,
accessoires et produits pour entretien cheveux et perruques,
articles decoratifs pour les cheveux.
Classes de produits ou services : 10, 26, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Classe N° 3 : Cosmétiques, parfums, eaux de toilettes, eau de
Cologne, huiles essentielles, extraits de plantes à usage
cosmétique ; lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique,
lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ;
laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades,
poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ;
produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le
soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques
après-solaires ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ;
produits
épilatoires ;
produits
capillaires ;
préparations
cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de
démaquillage ; shampooings ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de
parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs
(parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre
parfumée, parfums sous forme de micro-capsules ; encens,
bâtons d’encens ; eaux de senteur ; tous ces produits pouvant être
microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de
l’agriculture biologique. ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques, audio et
ou vidéo, disques acoustiques, disques compacts audio et ou
vidéo, Cédérom, DVD ; supports d’enregistrements musicaux
sonores, d’ambiances musicales parfumés aux essences
aromatiques, de concerts parfumés ; supports d’enregistrements
audiovisuels de musique parfumée aux essences aromatiques et
de divertissement musical ; enregistrements musicaux sonores
téléchargeables et audiovisuels téléchargeables de musique et de
divertissement musical ; sonneries téléchargeables. ;
Classe N° 41 : Services de divertissements, services de
discothèques, services d’impresario (organisation de spectacles),
services d’orchestres, production de spectacles, représentations
musicales parfumée aux essences aromatiques, organisation de
soirées (divertissement) et de concours (divertissement), services
de photographie, services de studio d’enregistrement, production
et montage de bandes vidéo et/ou audio, location
d’enregistrements sonores et/ou vidéo, édition et production
musicale, d’enregistrements sonores, d’ambiances musicales
parfumées aux essences aromatiques, de concerts parfumés, et/
ou vidéo, de disques acoustiques, de disques compacts audio et/
ou vidéo, de cassettes audio et/ou vidéo, de Cédéroms, de DVD.
Tous ces service de divertissements pouvant intégrés une
ambiance musicale parfumée aux huiles essentielles
aromatiques. ;
Classe N° 44 : Soins de beauté, massages et spa incluant des
ambiances musicales parfumés aux essences aromatiques, yoga ;
cours de méditation ; salons de beauté ; services de soins
(saunas), spa (services de soins et de beauté) ; services de
balnéothérapie, de physiothérapie, d’aromathérapie ; tous ces
soins de beauté, de spa et massages pouvant intégrés une
ambiance musicale parfumée aux essences aromatiques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 847
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 791 553
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LY KIM-HIENG, 35 RUE DES MARAICHERS, 17140 LAGORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LY KIM-HIENG, 35 RUE DES MARAICHERS, 17140 LAGORD.
WC LOC, SAS, BP 90265, rue de la bleue du nord, 59306
VALENCIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HM FINANCE, 144 allée hélène boucher, BP 70082, 59874
WAMBRECHIES cedex.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Service de décontamination des bâtiments.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 238
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE
CNIM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 35
rue de Bassano, 75008 PARIS, N° SIREN : 662 043 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
71
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; aquariums
d’appartement ;
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien et d’évolutions
d’eléments de decoration d’interieur (panneaux décoratifs,
composition vegetalisees, objets d’art et de décoration,
aquariums, decoration lumineuses).
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 474
Classe N° 35 : Consultation pour les questions d’évaluation du
personnel. Recrutement de personnel. Sélection et orientation du
personnel. Evaluation de personnes afin de déterminer leur
compétence professionnelle. Service de conseils en matière
d’évaluation, de développement et d’affectation de ressources
humaines.
Classe N° 41 : Conseil en matière d’orientation professionnelle sur
le plan de la formation et/ou de l’éducation.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, de recherches de conception
et de réalisation dans le domaine de l’environnement, des centres
de valorisation énergétique des déchets, du traitement de fumées,
travaux de recherches, de conception et de réalisation pour des
produits et des systèmes pour la défense, pour le nucléaire, pour
l’industrie et pour les sciences du vivant, pour les composites,
travaux de recherches, de conception et de réalisation dans le
domaine de l’énergie thermique, solaire et éolienne pour des
équipements et des systèmes de gammes complètes de services
et de maintenance des centrales solaires, thermique et/ou
éoliennes. Service d’analyse chimique, d’analyse pour
l’implantation des systèmes d’ordinateurs, services de recherches
industrielles et développement de nouveaux produits pour des
tiers, analyse physique et physico chimiques, recherches
biologiques, recherche en bactériologie, recherche en chimie,
recherche en mécanique, recherche technique, recherche dans le
domaine thermique, du solaire, de l’éolien, recherche dans le
domaine de la valorisation énergétique des déchets, du
traitement des fumées, dans le domaine du nucléaire, de
l’industrie, de la défense, des composites.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 343
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Brousseau Pierre, 4 chemin du Vivier, 33640 BEAUTIRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brousseau Pierre, 6 chemin du Vivier, 33640 BEAUTIRAN.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; objets d’art en pierre, en béton ou
en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou
en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SOCIAL NETWORK DEVELOPMENT “ SND ”, 7 rue
Cantegril, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 523 128 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elsa DIEGUEZ, SOCIAL NETWORK DEVELOPMENT “ SND ”, 12
impasse René Couzinet, 31500 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Diffusion de publicité pour des tiers par le biais de
sites Web, applications et dispositifs mobiles ; publicité en ligne
pour des tiers, à savoir fourniture d’espaces publicitaires sur des
sites Web, applications et dispositifs mobiles.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Transmission d’informations contenue dans les banques de
données et annuaires. Transmission d’information au moyen de
systèmes de télécommunication (Internet et téléphone).
Traitement et location de bases de données et annuaires.
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir, mise à disposition
temporaire d’une interface informatique non téléchargeable afin
de créer des services d’informations personnalisées en ligne,
services d’exploration et d’analyse de données, mise à disposition
temporaire d’une interface informatique non téléchargeable
contenant un fonds privé d’informations, création d’index
d’informations consultables, de sites Web et d’autres sources
d’informations, mise à disposition d’une interface informatique
pour fournir des informations offrant un grand choix de textes, de
documents électroniques, de bases de données, d’informations
graphiques et audiovisuelles, services de moteurs de recherche,
consultations en rapport avec les services précités.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 792 543
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NORIA DISTRIBUTION, SARL, 2 avenue de la Têt, 66430 BOMPAS,
N° SIREN : 382 642 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORIA DISTRIBUTION, SARL, Carrefour Economique de la
Salanque, 2, avenue de la Têt, 66430 BOMPAS.
Classe N° 5 : “ Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire. Substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes : ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ”.
Classe N° 29 : “ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Classe N° 30 : “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé. Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Classe N° 31 : “ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ”.
Classe N° 32 : “ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ”.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 711
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jeannin Arnaud, 46 rue des ormeaux, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TCM, A. Jeannin, 89 avenue paul vaillant couturier, 94250
GENTILLY.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 578
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Rebours Vincent, 57 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAISONS, 57 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 718
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SimTrade Distribution, SARL, SimTrade Distribution, 61, route de
Montesson, 78110 LE VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Longin François, 61, route de Montesson, 78110 LE VESINET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Programmes informatiques ; logiciels informatiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
enregistreurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
programmes et logiciels de jeux informatiques ; logiciels pour
jouer à des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et
appareils pour jeux en ligne ces appareils étant conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou moniteur ;
logiciels multimédia interactifs ; logiciels permettant d’exécuter
des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et appareils
pour jeux en ligne sur des plates-formes multiples ces appareils
étant conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou moniteur ; logiciels téléchargeables pour
développement, conception, modification et personnalisation de
jeux vidéo, informatiques et en ligne ; jeux informatiques conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; publications
électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données ou de l’Internet ; appareils pour jeux informatiques
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou moniteur ; appareils pour jeux vidéo et audio conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
disques vidéo et audio, bandes, cassettes, cartouches de jeux
vidéo, disques compacts, Cédéroms ; DVD ; supports
d’enregistrements sonores, supports d’enregistrements vidéo ;
73
pellicules cinématographiques impressionnées et développés,
comprenant ou non une bande sonore ou consistant uniquement
en une bande sonore ; logiciels contenant de la musique et des
bandes sonores de films cinématographiques, dessins animés sur
tout support ; périphériques informatiques ; tapis de souris ;
cartouches de jeux d’ordinateurs ; cassettes de jeux
d’ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; programmes de
jeux
informatiques
multimédia
interactifs ;
logiciels
téléchargeables de jeux informatiques via un réseau informatique
mondial et des dispositifs de points de service sans fil ; logiciels
d’application informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels
de jeux et de divertissement sous forme de jeux informatiques à
utiliser sur des téléphones mobiles et cellulaires, ordinateurs
portables, ordinateurs, consoles de jeux vidéo, à la fois portables
et autonomes, et autres dispositifs de point de vente sans fil ;
pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
lunettes solaires, lunettes ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Divertissement fourni via Internet ; divertissement
fourni via des téléphones mobiles ou cellulaires et/ou d’autres
dispositifs sans fil ; services de jeux d’argent en ligne ; fourniture
de jeux informatiques et vidéo en ligne auxquels on peut accéder
et jouer sur des réseaux ; électroniques, sans fil et informatiques ;
fourniture de jeux informatiques et vidéo auxquels on peut
accéder et jouer via des téléphones mobiles et cellulaires et
d’autres dispositifs sans fil ; fourniture d’un jeu informatique
continu diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio
et vidéo ; fourniture d’accès à un site Web contenant des
spectacles musicaux, vidéos, musicales, clips, photographies et
autres divertissements multimédias ; création, production et
distribution de films, vidéos, animation, et images générées par
ordinateur ; fourniture de spectacles continus distribués sur des
supports électroniques, y compris des réseaux informatiques
mondiaux et locaux ; divertissement sous forme de concours
dans le domaine des jeux informatiques et vidéo et questions
anecdotiques ; fourniture de services d’appariement de plusieurs
joueurs (divertissement) ; fourniture de divertissement en ligne
sous forme de tournois pour plusieurs joueurs ; services de fan
club ; spectacles de jeux ; transmission d’actualités, informations
et programmes dans le domaine du divertissement concernant
les logiciels de jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux
vidéo interactifs et jeux informatiques et vidéo interactifs, par le
biais de réseaux électroniques, sans fil et informatiques ;
transmission d’actualités, d’informations et de programmes dans
le domaine du divertissement concernant les films
cinématographiques et jeux informatiques et vidéo sur un réseau
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électronique ;
production
et
distribution
de
films
cinématographiques ; fourniture de fichiers audio téléchargeables
dans le domaine du divertissement concernant les logiciels de
jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux vidéo interactifs et
jeux informatiques et vidéo interactifs ; production de films,
programmes télévisés et radiophoniques, divertissements filmés
et télévisés ; publications électroniques (non téléchargeables). ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 720
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SimTrade Distribution, SARL, 61, route de Montesson, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Longin François, 61, route de Montesson, 78110 LE VESINET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Programmes informatiques ; logiciels informatiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
enregistreurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
programmes et logiciels de jeux informatiques ; logiciels pour
jouer à des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et
appareils pour jeux en ligne ces appareils étant conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou moniteur ;
logiciels multimédia interactifs ; logiciels permettant d’exécuter
des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et appareils
pour jeux en ligne sur des plates-formes multiples ces appareils
étant conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou moniteur ; logiciels téléchargeables pour
développement, conception, modification et personnalisation de
jeux vidéo, informatiques et en ligne ; jeux informatiques conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; publications
électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données ou de l’Internet ; appareils pour jeux informatiques
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou moniteur ; appareils pour jeux vidéo et audio conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
BOPI 11/24 - VOL. II
disques vidéo et audio, bandes, cassettes, cartouches de jeux
vidéo, disques compacts, Cédéroms ; DVD ; supports
d’enregistrements sonores, supports d’enregistrements vidéo ;
pellicules cinématographiques impressionnées et développées,
comprenant ou non une bande sonore ou consistant uniquement
en une bande sonore ; logiciels contenant de la musique et des
bandes sonores de films cinématographiques, dessins animés sur
tout support ; périphériques informatiques ; tapis de souris ;
cartouches de jeux d’ordinateurs ; cassettes de jeux
d’ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; programmes de
jeux
informatiques
multimédia
interactifs ;
logiciels
téléchargeables de jeux informatiques via un réseau informatique
mondial et des dispositifs de points de service sans fil ; logiciels
d’application informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels
de jeux et de divertissement sous forme de jeux informatiques à
utiliser sur des téléphones mobiles et cellulaires, ordinateurs
portables, ordinateurs, consoles de jeux vidéo, à la fois portables
et autonomes, et autres dispositifs de point de vente sans fil ;
pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
lunettes solaires, lunettes ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Divertissement fourni via Internet ; divertissement
fourni via des téléphones mobiles ou cellulaires et/ou d’autres
dispositifs sans fil ; services de jeux d’argent en ligne ; fourniture
de jeux informatiques et vidéo en ligne auxquels on peut accéder
et jouer sur des réseaux ; électroniques, sans fil et informatiques ;
fourniture de jeux informatiques et vidéo auxquels on peut
accéder et jouer via des téléphones mobiles et cellulaires et
d’autres dispositifs sans fil ; fourniture d’un jeu informatique
continu diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio
et vidéo ; fourniture d’accès à un site Web contenant des
spectacles musicaux, vidéos, musicales, clips, photographies et
autres divertissements multimédias ; création, production et
distribution de films, vidéos, animation, et images générées par
ordinateur ; fourniture de spectacles continus distribués sur des
supports électroniques, y compris des réseaux informatiques
mondiaux et locaux ; divertissement sous forme de concours
dans le domaine des jeux informatiques et vidéo et questions
anecdotiques ; fourniture de services d’appariement de plusieurs
joueurs (divertissement) ; fourniture de divertissement en ligne
sous forme de tournois pour plusieurs joueurs ; services de fan
club ; spectacles de jeux ; transmission d’actualités, informations
et programmes dans le domaine du divertissement concernant
les logiciels de jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux
vidéo interactifs et jeux informatiques et vidéo interactifs, par le
biais de réseaux électroniques, sans fil et informatiques ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission d’actualités, d’informations et de programmes dans
le domaine du divertissement concernant les films
cinématographiques et jeux informatiques et vidéo sur un réseau
électronique ;
production
et
distribution
de
films
cinématographiques ; fourniture de fichiers audio téléchargeables
dans le domaine du divertissement concernant les logiciels de
jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux vidéo interactifs et
jeux informatiques et vidéo interactifs ; production de films,
programmes télévisés et radiophoniques, divertissements filmés
et télévisés ; publications électroniques (non téléchargeables). ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 722
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SimTrade Distribution, SARL, 61, Route de Montesson, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SimTrade Distribution, A l’attention de François Longin, 61, Route
de Montesson, 78110 LE VESINET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Programmes informatiques ; logiciels informatiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
enregistreurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
programmes et logiciels de jeux informatiques ; logiciels pour
jouer à des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et
appareils pour jeux en ligne ces appareils étant conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou moniteur ;
logiciels multimédia interactifs ; logiciels permettant d’exécuter
des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et appareils
pour jeux en ligne sur des plates-formes multiples ces appareils
étant conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou moniteur ; logiciels téléchargeables pour
développement, conception, modification et personnalisation de
jeux vidéo, informatiques et en ligne ; jeux informatiques conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; publications
électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données ou de l’Internet ; appareils pour jeux informatiques
75
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou moniteur ; appareils pour jeux vidéo et audio conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
disques vidéo et audio, bandes, cassettes, cartouches de jeux
vidéo, disques compacts, Cédéroms ; DVD ; supports
d’enregistrements sonores, supports d’enregistrements vidéo ;
pellicules cinématographiques impressionnées et développées,
comprenant ou non une bande sonore ou consistant uniquement
en une bande sonore ; logiciels contenant de la musique et des
bandes sonores de films cinématographiques, dessins animés sur
tout support ; périphériques informatiques ; tapis de souris ;
cartouches de jeux d’ordinateurs ; cassettes de jeux
d’ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; programmes de
jeux
informatiques
multimédia
interactifs ;
logiciels
téléchargeables de jeux informatiques via un réseau informatique
mondial et des dispositifs de points de service sans fil ; logiciels
d’application informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels
de jeux et de divertissement sous forme de jeux informatiques à
utiliser sur des téléphones mobiles et cellulaires, ordinateurs
portables, ordinateurs, consoles de jeux vidéo, à la fois portables
et autonomes, et autres dispositifs de point de vente sans fil ;
pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Divertissement fourni via Internet ; divertissement
fourni via des téléphones mobiles ou cellulaires et/ou d’autres
dispositifs sans fil ; services de jeux d’argent en ligne ; fourniture
de jeux informatiques et vidéo en ligne auxquels on peut accéder
et jouer sur des réseaux ; électroniques, sans fil et informatiques ;
fourniture de jeux informatiques et vidéo auxquels on peut
accéder et jouer via des téléphones mobiles et cellulaires et
d’autres dispositifs sans fil ; fourniture d’un jeu informatique
continu diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio
et vidéo ; fourniture d’accès à un site Web contenant des
spectacles musicaux, vidéos, musicales, clips, photographies et
autres divertissements multimédias ; création, production et
distribution de films, vidéos, animation, et images générées par
ordinateur ; fourniture de spectacles continus distribués sur des
supports électroniques, y compris des réseaux informatiques
mondiaux et locaux ; divertissement sous forme de concours
dans le domaine des jeux informatiques et vidéo et questions
anecdotiques ; fourniture de services d’appariement de plusieurs
joueurs (divertissement) ; fourniture de divertissement en ligne
sous forme de tournois pour plusieurs joueurs ; services de fan
club ; spectacles de jeux ; transmission d’actualités, informations
et programmes dans le domaine du divertissement concernant
les logiciels de jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vidéo interactifs et jeux informatiques et vidéo interactifs, par le
biais de réseaux électroniques, sans fil et informatiques ;
transmission d’actualités, d’informations et de programmes dans
le domaine du divertissement concernant les films
cinématographiques et jeux informatiques et vidéo sur un réseau
électronique ;
production
et
distribution
de
films
cinématographiques ; fourniture de fichiers audio téléchargeables
dans le domaine du divertissement concernant les logiciels de
jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux vidéo interactifs et
jeux informatiques et vidéo interactifs ; production de films,
programmes télévisés et radiophoniques, divertissements filmés
et télévisés ; publications électroniques (non téléchargeables). ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 725
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Vaness’beaute, eurl, 32 RUE CHARLES DE GAULLE, 91440 BURES
SUR YVETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vaness’beaute, vanessa, 32 RUE CHARLES DE GAULLE, 91440
BURES SUR YVETTE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 20 : Meubles, petit mobilier et pièce d’ameublement et
de décoration (meubles), glace (miroir), cadres (encadrement),
objets d’art et de décoration, produits non compris dans d’autres
classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, succédanés de
toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir boites en
bois ou en matière plastique, corbeilles non métalliques, patères
(crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables,
portes revues, rayonnages, stores d’intérieur à lamelles.
Commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; ; publicité, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ;
conseils en organisation des affaires et pour la direction des
affaires ; administration commerciale de licences, de produits et
de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Décoration et agencement
de vitrine. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; agences immobilières,
courtage immobilier, transactions immobilières, location
d’appartements et de maisons, location de bureaux (immobilier) ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, consultations et informations professionnels en
matière immobilière et financière. Affaires immobilières dans le
domaine de la valorisation de biens immobiliers destinés ou non
à la vente. Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement,
estimation financière (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction :
maconnerie, travaux de platrerie ou de plomberie ; nettoyages de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; restauration de mobilier. Supervision de travaux de
construction ou de rénovation : maconnerie, travaux de platrerie
ou de plomberie. Nettoyage de bâtiments (ménage) d’édifices
(surfaces extérieures) ; ;
Classe N° 41 : Education ; formation et stage de perfectionnement
notamment dans le domaine de l’immobilier de la décoration et
de l’architecture d’intérieure ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables, organisation et
conduite de colloques, forums, séminaires, conférences
notamment dans le domaine de l’immobilier, de la décoration et
de l’architecture d’intérieure. Organisation et conduites d’atelier
de formation notamment dans le domaine de l’immobilier, de la
décoration et de l’architecture d’intérieure. ;
Classe N° 42 : Architecture, décoration intérieure, services de
dessinateurs d’arts graphiques ; architecture et décoration
intérieure de biens immobiliers destinés ou non à la vente, suivis
et coordination de travaux en décoration et architecture
d’intérieure. Conseils en travaux de décoration d’intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 35, 36, 37, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
Classe N° 44 : Instituts de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 10 3 793 495
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 792 933
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. LYON
BOULAND DEVERNY NATHALIE, 27 RUE BARREME, 69006 LYON.
SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 PARIS,
N° SIREN : 562 082 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle,
WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
ANNES ERIC, 80 RUE DES HUMBERTS, 69380 DOMMARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULAND DEVERNY NATHALIE, 27 RUE BARREME, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Appareils, instruments et logiciels pour
l’identification ou la reconnaissance automatique des personnes,
des empreintes digitales ou palmaires, des caractéristiques de
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de
la figure ou d’autres caractéristiques biométriques ; systèmes
(appareils, logiciels) de contrôle et d’identification biométriques ;
ordinateurs et logiciels pour les appareils biométriques pour
l’identification et l’authentification des personnes ; logiciels de
systèmes biométriques d’identification et d’authentification de
personnes ; logiciels de détection de personnes ; logiciels
d’interprétation
d’empreintes
digitales,
palmaires,
des
caractéristiques de l’iris, de la veine, de la voix, des
caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques
biométriques ;
capteurs
optiques,
optoélectroniques ou électroacoustiques pour capturer des
empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l’iris, de
la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure
ou les autres caractéristiques biométriques ; lecteurs de carte ;
terminaux de biométrie ; serrures électriques ou dispositifs pour
contrôler l’accès à des bâtiments, services, équipements ou
réseaux par vérification des empreintes digitales, des empreintes
palmaires, des caractéristiques de l’iris, de la veine, de la voix, des
caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques biométriques. Systèmes (appareils, logiciels) de
protection des informations ou des communications par
vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires,
des caractéristiques de l’iris, de la veine, de la voix, des
caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques biométriques ; Logiciels pour le traitement du
signal utilisé pour la détection et l’identification des personnes ou
des caractéristiques biométriques des personnes dans le domaine
de la sécurité et du contrôle d’accès ; appareils, instruments et
logiciels pour la détection et l’identification de documents
frauduleux.
Appareils,
instruments
et
logiciels
pour
l’identification ou la reconnaissance automatique de véhicules
utilisant des données alphanumériques, des caractéristiques
physiques telles que couleur, forme, marque, modèle,
reconnaissance des plaques d’immatriculation, équipements de
télécommunication embarqués ; Appareils, instruments et
logiciels de mesure de la vitesse, de mesure du poids statique et
dynamique, et de détection de conduite dangereuse ; logiciels
d’identification de la marque et du modèle de véhicule et
d’identification
de
plaque
d’immatriculation ;
Capteurs
optoélectroniques pour capturer les caractéristiques des
véhicules statiques et dynamiques ; équipements fixes, portables
et embarqués pour les applications de sécurité médico-légales et
de transport ; Appareils, instruments et logiciels pour applications
sécurisées de jeu, de loterie ou de paris ; capteurs
optoélectroniques pour la capture des informations de tickets de
jeux, de loterie ou de paris ; Lecteurs électroniques, dispositifs
(appareils, logiciels) de vérification et d’identification de données
numériques ; appareils, instruments, logiciels, terminaux,
dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l’authentification
et l’identification de données numériques ; logiciels, terminaux et
dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l’authentification
et l’identification de la zone lisible par machine sur les passeports,
visas, cartes d’identité, permis de conduire, cartes de santé, cartes
de vote, carte de résident, permis de séjour, cartes des
professionnels de la santé et autres documents personnels
administratifs, comportant une puce électronique capable de
transmettre des données avec ou sans contact ; dispositifs
(appareils, logiciels) d’identification par mot de passe ; appareils
et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de
données ; appareils et instruments de mémorisation de données ;
logiciels de vérification, d’identification de données numériques
sécurisées ; appareils et instruments de contrôle de données
relatives à l’identité d’une personne. Appareils, équipements,
solutions (capteurs, logiciels) et systèmes informatiques pour la
détection de substances chimiques et biochimiques dangereuses
en phase solide, liquide ou de vapeur, ou pour la détection
combinée de ces substances avec la capture de données
d’identification des personnes ou des biens pour des applications
de sécurité dans les aéroports, les ports, les transport en commun
ou des infrastructures critiques ; Logiciels pour le contrôle des
bagages et des personnes ; logiciels pour l’interprétation de
substances chimiques et biochimiques dangereuses en phase
solide, liquide ou de vapeur ; capteurs optoélectroniques et
électrochimiques pour capturer les substances chimiques et
biochimiques dangereuses en phase solide, liquide ou de vapeur ;
logiciels de traitement de signal utilisé pour la détection et la
caractérisation des substances chimiques et biochimiques
dangereux en phase solide, liquide ou de vapeur. Cartes à puce,
cartes à puce pour produire et charger des applications dans les
terminaux d’utilisateurs ; cartes à puce pour systèmes de radio
mobiles ; cartes à puce pour l’accès et pour la communication
avec les utilisateurs de réseaux de données ; équipements de
traitement de données, en particulier de terminaux à carte à puce,
et pièces pour les produits précités ; logiciels d’exploitation,
programmes informatiques, systèmes d’exploitation pour cartes
à puce ; bases de données ; appareils pour tester les cartes à
puce ; installations de traitement de cartes à puce ; appareils pour
imprimer et graver des cartes.
77
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, en particulier cartes
imprimées pour utilisation comme cartes d’identité, cartes
téléphoniques, chèque, cartes de crédit ou cartes de banque.
Passeports, documents de visas, cartes d’identité, permis de
conduire, carte de santé, carte de vote, carte de résident, carte de
séjour, cartes des professionnels de santé et autres documents
administratifs personnels comportant une zone lisible par
machine, tous ces documents étant en papier ou en carton.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunication
interactive via Internet et autres réseaux de télécommunication ;
conseils techniques dans les domaines des télécommunications
et de communications de données ; conseil, consultation et
information concernant les services précités, et notamment
transmis par des réseaux électroniques tel que l’Internet.
Classe N° 42 : Expertises et conseil dans le domaine du contrôle
d’accès des personnes ; conception, recherche et développement
de programmes et de logiciels d’interprétation d’empreintes
digitales, palmaires, des caractéristiques de l’iris, de la veine, de
la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques biométriques dans le domaine du contrôle
d’accès ou d’authentification des personnes. Expertises et conseil
dans le domaine de la vérification des antécédents personnels ;
conception, recherche et développement de systèmes de
vérification des antécédents ; Expertises et conseils dans le
domaine des plates-formes de gestion de l’identité ; conception,
recherche et développement de programmes et de logiciels pour
l’identification électronique. Services d’automatisation pour
ordinateurs ; conversion de données d’un support physique vers
un support électronique ; conception, installation, maintenance et
mise à jour de logiciels de traitement de l’information ; services de
cryptographie ; codage de documents d’identité ; conseil,
consultation et information concernant les services précités, et
notamment transmis par des réseaux électroniques tel que
l’Internet.
Classe N° 45 : Services de vérification des antécédents personnels
utilisant les informations alphanumériques et les données
biométriques ; Service de délivrance de papiers d’identité
identifiant des personnes, accordant aux personnes des droits tels
que cartes de bien-être, de santé, permis de conduire ou cartes
électorales ; services de dématérialisation ; Services de
personnalisation de documents. Service d’authentification et
d’identification électronique pour applications dématérialisées et
pour services électroniques fournis sur le net, en utilisant des
identifiants électroniques tels que les cartes à puce, les clés USB
ou tout type de jeton physique ou logique, les signatures
électroniques, les certificats électroniques, les services
d’horodatage et d’archivage électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 534
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901, 10 RUE DES REVES,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 391 700 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI SPECTACLE, 10 RUE DES REVES, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Support d’enregistrement numérique ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales à savoir : centre
d’aide à la gestion du spectacle ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 793 535
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 793 567
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901, 10 RUE DES REVES,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 391 700 747.
Catherine ALLART LOCHT, 23, rue MILTON, 80000 AMIENS,
N° SIREN : 479 779 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI SPECTACLE, 10 RUE DES REVES, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine ALLART LOCHT, 23, rue MILTON, 80000 AMIENS.
Classe N° 9 : Support d’enregistrement numérique.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales à savoir : centre
d’aide à la gestion du spectacle ; conseil en organisation et
direction des affaires ; service d’information et de documentation.
Classes de produits ou services : 9, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 536
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901, 10 RUE DES REVES,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 391 700 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI SPECTACLE, 10 RUE DES REVES, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Consultations pour les questions de management des ressources
humaines auprès des personnels de direction et de
l’encadrement, à savoir, apporter une expertise, opérationnelle et
mesurable, dans le domaine des ressources humaines visant
l’améioration des organisations de travail. ;
Classe N° 41 : Formation ; Conseil en gestion de la formation au
sein des organisation de travail.
Classe N° 9 : Support d’enregistrement numérique.
Classe N° 42 : Ingénierie de la formation et de la
professionnalisation (conception de dispositifs outils visant au
développement des compétences. Formation.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales à savoir : centre
d’aide à la gestion du spectacle ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 542
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 629
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
Vitale Sébastien, 11 rue des Arbousiers, 06510 CARROS.
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901, 10 RUE DES REVES,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 391 700 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vitale Sébastien, 11 rue des Arbousiers, 06510 CARROS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI SPECTACLE, 10 RUE DES REVES, 34000 MONTPELLIER.
Description de la marque : s’écrit en deux mots : Dino Terra. sans
majuscules
Classe N° 9 : Support d’enregistrement numérique ;
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classes de produits ou services : 9, 35.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; couches en
matières textiles ;
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales à savoir : centre
d’aide à la gestion du spectacle ; Edition de bulletins de salaire.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Classes de produits ou services : 14, 25, 28, 35.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 966
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jouve Frédéric, 5 rue Pierre Demours, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jouve Frédéric, 5 rue Pierre Demours, 75017 PARIS.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 19 : Bois façonnés ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; services de
gravure ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 17, 19, 35, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 987
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNI DESSIN, SARL, 31 Avenue du Champ de Mars, 45100
ORLEANS, N° SIREN : 311 623 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNI DESSIN, 31 Avenue du Champ de Mars, 45100 ORLEANS.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 970
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
STICK-IT Europe, SARL, 12 rue de Béthune, 62620 HOUCHIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STICK-IT Europe, 12 rue de Béthune, 62620 HOUCHIN.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; objets d’art en métaux communs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Description de la marque : Bloc marque “ ecole-et-jeux ” associé
à une image (grenouille)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
80
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 12.
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 794 023
N° National : 10 3 794 011
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INCORPONOT, SARL, 2
N° SIREN : 529 141 996.
rue
de
Poulas,
41110
COUFFY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 14 : Coffrets à bijoux non en métaux précieux.
Classe N° 20 : Meubles et sièges de toutes sortes, chaises,
fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et
chaises longues ; commodes ; meubles de bureau ; bureaux ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d’art
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux
accroche-clés, corbeilles non métalliques, housses à vêtements
(penderie), jardinières (meubles), boîtes aux lettres ni en métal ni
en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies,
paravents (meubles), portemanteaux (meubles), sommiers,
matelas, stores d’intérieur à lamelles ; vitrines [meubles] ;
secrétaires ; mobilier scolaire ; statues ou statuettes en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables [meubles] ; pièces
d’ameublement ; présentoirs ; pupitres ; meubles métalliques ;
échelles en bois ou en matières plastiques ; coffres non
métalliques ; buffets ; cartothèques [meubles] ; casiers ; étagères
ou rayons de bibliothèque. ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; dessin industriel ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
essai de matériaux et de textiles.
PASCAL Gregory, 53 Rte Post Colon, Tivoli, 97234 FORT DE
FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL Gregory, 53 Rte Post Colon, Tivoli, 97234 FORT DE
FRANCE.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 794 050
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
florent carlier, 319 chemins
N° SIREN : 523 797 942.
vicinal
21,
06910
SIGALE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
florent carlier, 319 chemins vicinal 21, 06910 SIGALE.
Classes de produits ou services : 14, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 794 012
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
TRACE SPORT, SAS, 32 rue du Paradis, 75010 PARIS.
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRACE SPORT, 32 rue du Paradis, 75010 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; arbustes ; plantes ;
agrumes ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 794 089
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CAROIT épouse SOUBELET Sophie, 5 rue Maillard, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie,
notamment métaux alcalins, métaux terres rares ; préparations
pour le perfectionnement des aciers, silicium, alumines,
compositions pour la fabrication de céramiques techniques,
celluloses, fertilisants, fondants pour le brassage ; produits
chimiques destinés à faciliter l’alliage des métaux ; métaux
terreux, zircone ;
Classe N° 2 : Couleurs, pigments pour peintures, vernis, laques ;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ;
Classe N° 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs
alliages, notamment aciers, fonte, aciers inoxydables, aciers
revêtus ; matériaux de construction métalliques laminés ou
profilés tels que profilés lourds, poutrelles, palplanches,
armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de
revêtement pour la construction, planchers métalliques, cloisons
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées et notamment rails
et accessoires ; câbles et fils métalliques non électriques,
notamment fils à souder, fil machine, fils barbelés ; tubes et
tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques et
notamment grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques,
treillis et toiles métalliques revêtus ou non, ressorts métalliques ;
produits métalliques de tréfilerie, de clouteries et de boulonnerie
non compris dans d’autres classes ; minerais bruts ou préparés ;
produits métalliques non compris dans d’autres classes,
notamment ferrailles, tôles sandwich, produits métalliques
multicouches, blindage, châssis métalliques, conteneurs
métalliques, boîtes métalliques, réservoirs en métal, emballages
en métal, moules métalliques pour la fonderie, et plus
généralement tous produits sidérurgique métalliques non
compris dans d’autres classes, tels que billettes, tôles, plaques,
feuillards, cylindres, frettes, bobines, bandes, profilés, barres,
poutrelles, billes, brames, tôles et pièces oxycoupées hyperlourdes ainsi que matériaux et pièces métalliques forgés, moulés,
fondus, matricés, emboutis, soudés ou usinés et de pièces de
forme utilisés dans et pour toutes industries ; constructions et
pièces de construction métalliques ;
Classe N° 7 : Machines et machines outils à savoir laminoirs,
cylindres de laminoirs, machines de coulée continue de métal,
machines à découper et machines pour le formage, l’oxycoupage,
l’usinage, le soudage, le raboutage et l’emboutissage des métaux,
tôles et plaques métalliques ; pièces métalliques pour les moteurs
de véhicules terrestres, non comprises dans d’autres classes ;
accouplements et organes de transmission (autres que pour
véhicules terrestres) ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
services de construction, de montage, d’érection, d’installation et
d’assemblage d’édifices, d’ouvrages et de bâtiments ; conseils en
matière de construction, notamment relatifs au choix et à
l’utilisation des métaux et des aciers ;
Classe N° 39 : Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de
marchandises, notamment de produits chimiques, d’acier et de
matériaux métalliques ; distribution de marchandises (transport) ;
emballage de marchandises ; entreposage et stockage de
marchandises ; stockage de minerais, de métaux et d’alliages ;
fret par air, mer et terre ;
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, et plus particulièrement
de minerais, de métaux communs et de leurs alliages ; traitement
des
métaux
et
toute
transformation
mécanique,
thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques
des métaux, y compris trempe des métaux, finissage de surfaces
de métaux, coulage, brasage, chromage, nickelage, étamage,
galvanisation, laminage, blindage, découpage, polissage,
magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des
métaux, recyclage de produits métalliques ; traitement de
matériaux au cours du processus de fabrication de produits
métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse,
d’ébavurage, d’usinage, de laminage et de mise en forme des
métaux, traitement sous vide et nitruration, assemblage de
profilés métalliques ; sidérurgie ; fonderie ; informations en
matière de traitement de matériaux, de coulage de métaux, de
placage de métaux et de traitement de métaux ; extraction et
traitement de produits chimiques et de métaux ; services de
recyclage, récupération, purification, traitement ou retraitement
de métaux communs et de leurs alliages et articles fabriqués
principalement ou partiellement à partir de ceux-ci, d’aluminium
et de ses alliages et articles fabriqués principalement ou
partiellement à partir de ceux-ci, et de feuilles, lingots, lingots de
plaquettes, billettes, plaques, bandes, laminés, flocons, granulés,
barres, tubes, tubes flexibles, câbles, sections extrudées, dalles,
moulages, barres mi-ouvrées, pièces forgées, panneaux, câbles,
récipients, récipients sous pression, cylindres pour gaz sous
pression, canettes, fermetures et couvercles de récipients ;
traitement de déchets ; production d’électricité ;
Classe N° 42 : Service de conseils, de recherche et d’informations
techniques et scientifiques ; expertises, travaux d’ingénierie dans
le domaine du traitement des métaux, de l’acier et de la
sidérurgie, notamment pour améliorer la qualité de produits et
services ; services d’analyses et de recherches industrielles dans
le domaine du traitement des métaux, de l’acier et de la
sidérurgie ; développement de nouveaux produits du traitement
des métaux, de l’acier et de la sidérurgie ; établissements de plans
(construction) ; conseils en matière de construction de produits,
également relatifs au choix et à l’utilisation des aciers ;
conception, élaboration de logiciels, plus particulièrement pour le
traitement des métaux, de l’acier et la sidérurgie.
Classes de produits ou services : 1, 2, 6, 7, 9, 11, 12, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 794 112
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, y compris câbles et fils
électriques ; appareils et instruments de mesure, de contrôle,
d’analyse, d’inspection et de test de la qualité des matériaux, plus
particulièrement des métaux communs, de leurs alliages, des
produits sidérurgiques et des aciers ; équipements pour le
traitement de l’information, tels que logiciels, plus
particulièrement dans les domaines des industries du métal et de
l’acier ; publications électroniques (newsletters) ;
Kaïstos, SAS, 6 place
N° SIREN : 514 118 777.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; pièces
et parties constitutives de tous les produits précités ; radiateurs,
échangeurs thermiques, condensateurs et évaporateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 12 : Véhicules et bicyclettes et leurs pièces métalliques ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs
pièces métalliques ; moteurs, carrosseries, châssis, pièces de
châssis, panneaux, composants structurels, tous pour véhicules
par terre, par air ou par eau ;
81
de
la
Madeleine,
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kaïstos, 6 place de la Madeleine, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Archivage électronique de données informatiques
via les réseaux Internet. Service de stockage électronique de
données via Internet. Sauvegarde externalisée de données en
temps réel.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 10 3 794 129
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MARVILLE MARINA, 26 RUE DE POLOGNE, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARVILLE MARINA, 26 RUE DE POLOGNE, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 25 : Vêtements, en particulier : accessoires pour la
préparation d’alimentation (toques, tabliers).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou
de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Potages.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; Préparations alimentaires à base
de riz, tapioca ; friandises ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ;
Description de la marque : MARCHE INTERNATIONAL DE NOEL
TROPICAL
Classe N° 35 : Vente au détail de produits et de services, à savoir :
produits alimentaires à destination des enfants, vêtements,
ustensiles et livres de cuisine. Ateliers et stages de cuisine, jeux,
dessins et fiches pédagogiques ayant trait à l’alimentation, sur
tout moyen de communication ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; Ateliers et stages de cuisine ; concours ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 21, 25, 28, 29, 30, 31, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 10 3 794 355
Dépôt du : 31 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Roy-Guilleminot Marie-Christine, Agissant pour le compte de la
société restauration en cours de formation, 2 Winston Churchill,
93330 NEUILLY SUR MARNE.
Roy-Guilleminot Esther, Agissant pour le compte de la société
restauration en cours de formation, 2 avenue Winston Churchill,
93330 NEUILLY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roy-Guilleminot Marie-Christine, 2 Winston Churchill, 93330
NEUILLY SUR MARNE.
N° National : 11 3 794 349
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Rivé Leila, 39 rue Doudeauville, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rivé Leila, 39 rue Doudeauville, 75018 PARIS.
Classe N° 43 : Restauration rapide biologique et diététique
(alimentation) dans un cache de détente et de relaxation.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 10 3 794 394
83
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.
Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 18.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BLMI, SARL, 896 Les Chemins de Bénat, 83230 BORMES LES
MIMOSAS, N° SIREN : 498 098 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DUTERME MOITTIE, 11 Rue Saint Rémy, 51200
EPERNAY.
N° National : 11 3 794 462
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par
actions simplifiée, ZA du Causse, Espace initiatives/Espace
d’entreprise, 81100 CASTRES, N° SIREN : 448 582 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SAS, PARC DE BASSO CAMBO – WEST
PARK, 4 rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Champagne.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 447
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par
actions simplifiée, ZA du Causse, Espace initiatives / Espace
d’entreprise, 81100 CASTRES, N° SIREN : 448 582 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SAS, PARC DE BASSO CAMBO – WEST
PARK, 4 rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 3 : Savons à usage personnel, savons pour la toilette
des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ;
parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique,
lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir
shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à
savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir
mousses pour poils d’animaux, sprays à savoir vaporisateurs
pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations
émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des
animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les
animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes
réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour
la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau
des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques.
Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches
(cosmétiques).
Classe N° 5 : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à
savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents
et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ;
produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et
désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances
alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et
boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines,
minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines,
extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations
cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux,
compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les
irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des
animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
Classe N° 3 : Savons à usage personnel, savons pour la toilette
des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ;
parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique,
lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir
shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à
savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir
mousses pour poils d’animaux, sprays à savoir vaporisateurs
pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations
émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des
animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les
animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes
réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour
la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau
des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques.
Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches
(cosmétiques).
Classe N° 5 : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à
savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents
et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ;
produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et
désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances
alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et
boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines,
minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines,
extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations
cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux,
compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les
irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des
animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.
Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 18.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 993
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dutko Nicolas, 11 rue Bonaparte, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dutko Nicolas, 11 rue Bonaparte, 75006 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 795 776
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
POELES ET COMPAGNIE, SARL, Parc d’activités Château Gaillard,
35470 BAIN DE BRETAGNE, N° SIREN : 512 439 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POELES ET COMPAGNIE, Parc d’activités Château Gaillard, 35470
BAIN DE BRETAGNE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 658
Classe N° 35 : Vente au détail de poêles à bois, cheminées,
chaudières à bois et à granulés.
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
Classe N° 37 : Pose de poêles à bois, cheminées, chaudières à bois
et à granulés, ramonage.
à : I.N.P.I. PARIS
Océanienne de Centre d’Appels (OCA), SAS,
SARATEVA, BP 3389, 98713 PAPEETE, TAHITI.
Immeuble
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Océanienne de Centre d’Appels (OCA), Immeuble SARATEVA,
BP 3389, 98713 PAPEETE, TAHITI.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 796 385
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMAZONE, sarl, PAE La Crouzette, 5 Rue Ricardo Mazza, 34630
SAINT THIBERY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; Exploitation et
gestion de centre d’appels téléphoniques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMAZONE, ATOUTCARS34, PAE La Crouzette, 5 Rue Ricardo
Mazza, 34630 SAINT THIBERY.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; services de
financement ;
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
Classes de produits ou services : 12, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
N° National : 11 3 796 393
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRESNAIS CHRISTOPHE, Boulevard de Saint-Cast, 35800 SAINTLUNAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRESNAIS CHRISTOPHE, Boulevard de Saint-Cast, 35800 SAINTLUNAIRE.
Description de la marque : DE LA COULEUR AU NATUREL
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 28.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ;
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Classe N° 38 : Télécommunication ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service
d’affichage électronique (télécommunication) ; transmission de
messages par voie informatique. L’ensemble des services
précités en rapport avec la création et la diffusion de curriculum
vitae enregistrés sur bande vidéo. ;
N° National : 11 3 796 430
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROCK FOOD, SARL, 109 PLACE DES LANDAIS, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROCK FOOD, 109 PLACE DES LANDAIS, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ;
montage de bandes vidéos ; production de films sur bandes
vidéos ; services de photographie. L’ensemble des services
précités en rapport avec la création et la diffusion de curriculum
vitae enregistrés sur bande vidéo.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Classe N° 43 : Services de café, de bar, de brasserie.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 796 439
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
N° National : 11 3 796 447
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUERLAIN SOCIETE ANONYME, Société Anonyme, 68 AVENUE
DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS, N° SIREN : 582 022 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
LECASBLE Tancrède, Agissant pour le compte de la société
Curriculum Vidéo en cours de formation, 35 rue des Tilleuls, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
DAUBRESSE Valentin, Agissant pour le compte de la société
Curriculum Vidéo en cours de formation, 3 rue Franklin, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARRUT Avocats, 47 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, eau de toilette,
déodorants, huiles essentielles, gels douche, sels de bain non à
usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du
visage, cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 796 460
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAPOUTON Jérémy, 3 Impasse de la Roche, 26600 PONT DE
L’ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAPOUTON Jérémy, 3 Impasse de la roche, 26600 PONT DE
L’ISERE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 17 : Matière de base thermoplastique à savoir blocs,
plaques de matières plastiques obtenus par thermoformage
(produits semi-finis). ;
Classe N° 28 : Articles de sport, à savoir structure artificielle
d’escalade. Articles de sport utilisés dans la pratique des sports de
montagne et dans la pratique de l’escalade à savoir prises
d’escalade.
Classes de produits ou services : 17, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 796 506
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHONE VIRGINIE, LES SONATES, PAPILLOT, 32400 VIELLA.
SAYOUS DOMINIQUE-JEAN, BILANCHON, 32400 VIELLA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHONE VIRGINIE, LES SONATES, PAPILLOT, 32400 VIELLA.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Racing Light
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 12, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 796 486
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DELACHAMBRE Philippe, 0 ECOLE DE CELAS, 26400 SAOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLANET’ROC, 0 ECOLE DE CELAS, 26400 SAOU.
Description de la marque : hors du temps
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 796 518
N° National : 11 3 796 622
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONTAIGNE TRANSACTION, Société à responsabilité limitée, 74
rue
du
Président
Edouard
Herriot,
69002
LYON,
N° SIREN : 485 397 756.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à la vente, la location et la gestion de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières commerciales ; estimations
immobilières
commerciales ;
agences
immobilières
commerciales ;
transactions
immobilières commerciales ;
investissement de capitaux dans le domaine de l’immobilier
commercial ; agences de logement [propriétés immobilières] ;
location d’appartement ; courtage en biens immobiliers ; maîtrise
d’ouvrage ; maîtrise d’ouvrage déléguée ; service de marchand de
biens immobiliers à savoir courtage immobilier ; services en
promotion immobilière (financement).
Classe N° 37 : Maîtrise d’ouvrage (construction) ; aménagements
de terrains (construction) ; aménagement foncier (construction) ;
services d’urbanisme (construction).
87
à : I.N.P.I. PARIS
Martin Mijnssen Associates (SMTMA), SARL, Péricentre 3, 26,
avenue de Thiès, 14000 CAEN, N° SIREN : 501 390 512.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martin Mijnssen Associates (SMTMA), Péricentre 3, 26, avenue de
Thiès, 14000 CAEN.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; résines naturelles à l’état brut ; enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 1, 2.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 326
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. LILLE
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
DAMART-SERVIPOSTE, SAS, 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique, 25 Avenue de la
Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX.
N° National : 11 3 796 587
Dépôt du : 11 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
caudal maud, 0 Le Grand Moustoir, 56890 PLESCOP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
caudal maud, 0 Le Grand Moustoir, 56890 PLESCOP.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; service de chasseur immobilier ;
toutes transactions immobilières.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d’argent ; objets
d’art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de
bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers
de montre ; boucles d’oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets
de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs
de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de
cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ;
pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres
précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran
solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Classe N° 16 : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes
adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ;
aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d’art gravés ; objets d’art
lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs
(papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
d’alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les
bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de
campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases » ; sacs d’écoliers ; serviettes
d’écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à
provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; valises ;
malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de
bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ;
peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ;
bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ;
caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ;
chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sousvêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski
nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ;
corsets ;
costumes ;
couches-culottes ;
couvre-oreilles
(habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ;
vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ;
habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ;
vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures
(vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ;
gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ;
imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys
(vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ;
parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ;
semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots
(vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ;
antidérapants
pour
chaussures ;
habillement
pour
automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ;
bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ;
visières ; mitaines.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; service de commerce de détail et de vente par
correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures,
sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison,
bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par
correspondance par catalogue, en ligne, par voie de
télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au
travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et
au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en
ligne par le biais d’un réseau dans les domaines précités,
traitement et organisation administratifs concernant les services
de vente par correspondance, service de gestion commerciale
relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance,
services de commande par correspondance, annonces
publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au
détail et de la vente par correspondance en ligne.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 330
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. LILLE
DAMART-SERVIPOSTE, SAS, 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique, 25 Avenue de la
Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d’argent ; objets
d’art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de
bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers
de montre ; boucles d’oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets
de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs
de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de
cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ;
pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres
précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran
solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
Classe N° 16 : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes
adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ;
aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d’art gravés ; objets d’art
lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs
(papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
d’alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les
bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de
campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis
pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases » ; sacs d’écoliers ; serviettes
d’écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à
provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; valises ;
malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de
bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ;
peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ;
bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ;
caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ;
chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sousvêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski
nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ;
corsets ;
costumes ;
couches-culottes ;
couvre-oreilles
(habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ;
vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ;
habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ;
vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures
(vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ;
gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ;
imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys
(vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ;
parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ;
semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots
(vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ;
antidérapants
pour
chaussures ;
habillement
pour
automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ;
bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ;
visières ; mitaines.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; service de commerce de détail et de vente par
correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures,
sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison,
bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par
correspondance par catalogue, en ligne, par voie de
télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au
travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et
au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en
ligne par le biais d’un réseau dans les domaines précités,
traitement et organisation administratifs concernant les services
de vente par correspondance, service de gestion commerciale
relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance,
services de commande par correspondance, annonces
publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au
détail et de la vente par correspondance en ligne.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 335
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. LILLE
DAMART-SERVIPOSTE, SAS, 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX, N° SIREN : 333 202 083.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique, 25 Avenue de la
Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX.
89
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ;
chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sousvêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski
nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ;
corsets ;
costumes ;
couches-culottes ;
couvre-oreilles
(habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ;
vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ;
habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ;
vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures
(vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ;
gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ;
imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys
(vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ;
parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ;
semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots
(vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ;
antidérapants
pour
chaussures ;
habillement
pour
automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ;
bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ;
visières ; mitaines.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; service de commerce de détail et de vente par
correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures,
sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison,
bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par
correspondance par catalogue, en ligne, par voie de
télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au
travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et
au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en
ligne par le biais d’un réseau dans les domaines précités,
traitement et organisation administratifs concernant les services
de vente par correspondance, service de gestion commerciale
relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance,
services de commande par correspondance, annonces
publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au
détail et de la vente par correspondance en ligne.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d’argent ; objets
d’art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de
bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers
de montre ; boucles d’oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets
de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs
de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de
cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ;
pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres
précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran
solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
Classe N° 16 : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes
adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ;
aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d’art gravés ; objets d’art
lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs
(papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
d’alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les
bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de
campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis
pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases » ; sacs d’écoliers ; serviettes
d’écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à
provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; valises ;
malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de
bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ;
peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ;
bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ;
caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 349
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JOUVEN Frederic, 16 rue Beausire, 93250 VILLEMOMBLE.
JOUVEN DUPORT
VILLEMOMBLE.
Stéphanie,
16
rue
Beausire,
93250
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOUVEN Frederic, 16 rue Beausire, 93250 VILLEMOMBLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert : CMJN 20/0/100/0 RVB 215/225/45
Pantone 388 c Fuchsia : CMJN25/100/0/0 RVB 190/40/145 Pantone
240 c
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
shampooings ; talc pour la toilette, eau de toilette, préparations
cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires
à savoir préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain à usage
non médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait
d’amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique,
pommades à usage cosmétique ; beauté ; lotions capillaires et
préparations pour cheveux, désinfectants ; eau de senteur ; eau et
huiles de lavande ; huiles essentielles et de parfumerie ; savons
désinfectants et médicinaux, eau de senteur, shampooings, soins
de la bouche et soin de la peau non à usage médical.
Classe N° 5 : Aliments, boissons et substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la
médecine et l’hygiène intime ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; lait d’amende
à usage pharmaceutique, coton antiseptique, antiseptiques,
onguents contre les brûlures du soleil, bains et préparation
thérapeutiques ou médicinales pour le bain, bandes pour
pansements, bonbons à usage pharmaceutique, boissons
diététiques à usage médical, produits pour soins de bouche à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
céréales à usage médical, camphre à usage médical, coton à
usage médical, compresses, couches hygiéniques pour
incontinents et bébés, coussinets d’allaitement, crayons
hémostatiques, eau minérales à usage médical, farines lactées
pour bébé, grossesse, coton et ouate hydrophile, insectifuges,
parasiticides, laits malté à usage médical, sucre de lait, produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau, remèdes et
médicaments pour la médecine humaine, oxygène à usage
médical, purification et rafraîchissement de l’air, pharmacies
portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique,
articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap,
sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.
Classe N° 9 : Caméras vidéo ; disques compacts, disques
acoustiques ; écrans vidéo ; pèse lait ; lecteurs de disques
compacts de DVD et optiques ; logiciels ; masques respiratoires ;
vêtements spéciaux pour laboratoires ; appareils scientifiques et
médicaux d’assistances aux fonctions vitales.
Classe N° 10 : Biberons, fermetures de biberons, tétines de
biberons, tétines (sucettes), appareils et instruments chirurgicaux,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons
pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-laits, coussins
matelas oreiller à air, couveuses pour bébés, canules, gants à
usage médical, insufflateurs, masques, récipients pour
médicament, mouche-bébés, thermomètres à usage médical,
matelas à langer à usage médical, mallettes spéciales pour
instruments médicaux, appareils obstétricaux, oreillers à usage
médical, appareils de réanimation, appareils pour la respiration
artificielle, appareils pour le traitement de la surdité, spiromètres,
tire-lait, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone
pour l’allaitement. ;
BOPI 11/24 - VOL. II
métalliques, récipients d’emballage en matière plastique, tables
de toilette, travailleuses (meubles), transats pour enfants, cintres,
corbeilles en osier ; arrêt non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, protections non métalliques pour coin de table, cercueils et
garnitures pour cercueils, urnes funéraires.
Classe N° 25 : Bavoirs et serviettes non en papier, bavoirs en
matières plastiques ; layettes, peignoirs, vêtements et sous
vêtements, notamment vêtements pour femmes enceintes et
bébés ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie,
couches-culottes, ceintures (habillement), bretelles ; cape de bain,
slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, tabliers
(vêtements), couches en matière textiles, pyjamas, gants
(habillement), chancelières non chauffées électriquement,
chaussons, bonnets.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux éducatifs ;
mobiles musicaux (jouets) ; tapis d’éveil (jouets), hochets,
piscines gonflables (articles de jeu) ; peluches (jouets), vêtements
de poupée.
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, agences d’import export,
vente au détail de vêtements, jouets et articles de puériculture,
publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes
publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
regroupement pour le compte de tiers des produits précités
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter (à
l’exception de leur transport) commodément.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 11, 12, 16, 18, 20, 25,
28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 419
Dépôt du : 12 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cave du Chateau de Chenas, Société Coopérative, 1 Les
Michauds, 69840 CHENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, 1 LES MICHAUDS, 69840
CHENAS, FR.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, baignoires, chauffe biberon
électriques, stérilisateur pour biberon, lampe d’éclairage,
veilleuse pour enfant, bouillottes, humidificateur d’air, siège de
toilette pour enfants, chancelières chauffées électriquement,
diffuseurs d’irrigation goutte à goutte, stérilisateurs.
Classe N° 12 : Landaus, bâches de voiture d’enfants, sièges de
sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d’enfants,
poussettes, pare-soleils pour automobiles ; accessoires de
poussettes (capote, housse de protection, filet) ; lits de sécurité
pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité
pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ;
rétroviseurs intérieurs, cale tête et cale bébé pour siège de
véhicule ; porte enfants pour bicyclette.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
Classe N° 16 : Couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches
culotte à jeter en papier et en cellulose ; livres, photographies.
N° National : 11 3 797 505
Classe N° 18 : Porte enfants à porter sur le dos ou la poitrine ;
porte bébé en tissu ; parapluies, parasols, ombrelles, trousses de
voyage, sacs de voyage, coffret destinés à contenir des articles de
toilette, mallettes, sacoches pour porter les enfants ; porte bébés ;
laisses pour enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes ; trousses
de toilette, écharpe pour porter les bébés.
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
Classe N° 20 : Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, parcs
pour enfants, entourage de lits, couffins, matelas, tables et
commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers,
coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants,
sièges à roulettes, portes vêtements (meuble) ; portemanteaux
(meuble), casiers pour biberons, trotteur pour enfant, coffres à
jouets, lits pliants, lits transportables ; lits transportables pour
enfants en matière textile sous forme de sac, paniers non
à : I.N.P.I. PARIS
José DA ROCHA JACINTO, 6 AVENUE DES MARRONNIERS,
92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone orange : 1655 C pantone bleu :
2756 C
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; services d’aide et de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ;
expertises en affaire ; services d’affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles
ou commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation commerciale, de
promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d’enregistrement, de transcription, de transmission
et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.
Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales
concernant
des
services
télématiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité.
Services de conseils en marketing et communication (publicité).
Consultations, conseils, informations et renseignements
pratiques, techniques, méthodologiques en marketing pour la
création des noms de marque ; services de création (conceptionélaboration) de noms de marque, de noms de société, de noms de
domaine, d’identité visuelle et de logotypes, de dessins et
modèles, de tout autre signe distinctif (marketing).
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias à usage interactif ou
non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias à usage interactif ou non. Services de télex,
transmission d’informations par téléscripteur ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; services de transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; services de communication (transmission)
par réseaux informatiques en général. Services de location
d’appareils et d’instruments informatiques, de téléinformatique et
de
télématique,
à
savoir :
téléphone,
appareils
de
télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission
des messages, modems. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données.
91
Classe N° 41 : Services d’enseignement, de formation et de
divertissement ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements) ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de spectacles ; production artistique à savoir :
production de films et de spectacles, services de location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; montage de bande vidéo, reportages
photographiques ; éditions de logiciels, de bases de données ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif.
Classe N° 42 : Consultations, conseils, informations et
renseignements pratiques, techniques, méthodologiques dans les
domaines de la création de sites Internet, services de création
(conception-élaboration) de sites Internet ; hébergement de sites
(Internet) ; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques
et télématiques, pour équipements multimédias, programmation
de matériels multimédias ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques
mondiaux ;
réalisation
(conception)
de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 518
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bouanani Fayçal, 54 chemin planche brulée, 01210 FERNEY
VOLTAIRE.
Eloto Jean Marc, 12 route de Montigny, 25300 DOMMARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouanani Fayçal, 54 chemin planche brulée, 01210 FERNEY
VOLTAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; Logiciel de création de site Internet pour les
locations de vacances ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; Service de location de logiciel en ligne
pour réaliser un site Internet pour la reservation d’hébergements
temporaires.
Classes de produits ou services : 9, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 797 718
Dépôt du : 13 JANVIER 2011
BOPI 11/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
à : I.N.P.I. PARIS
TOMCLOP, SARL, 26 Rue Colombelles, 14840 CUVERVILLE,
N° SIREN : 527 899 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERRY Cécile, CLR JURIS, 2 A Rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
N° National : 11 3 797 971
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Immo bois finances, SAS, 2 allée de la laiterie, St Georges, 16710
SAINT YRIEIX, N° SIREN : 443 531 496.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
immo bois finances, 2 allée de la laiterie saint georges, 16710
SAINT YRIEIX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 34 : Cigarettes électroniques ; tabacs ; articles pour
fumeur ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, conseils en organisation et direction des affaires,
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
promotion de biens et services pour des tiers ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations par des moyens
électroniques ou informatiques.
Classes de produits ou services : 34, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 797 801
Produits ou services désignés : – marchand de biens à savoir courtage immobilier. – amenagement foncier à savoir construction de
biens immobiliers. – achat revente et echanges de terrains à
savoir courtage financier. – promotion (construction) de projet
immobilier.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 102
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MLG Consulting, SARL, 39 Boulevard de Magenta, 75010 PARIS,
N° SIREN : 422 655 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MLG Consulting, 39 Boulevard de Magenta, 75010 PARIS.
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ABDINI Elias, 9, allée de La Forêt, 64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABDINI Elias, 9, allée de La Forêt, 64600 ANGLET.
Classe N° 35 : • diffusion de matériels publicitaires. • service
d’abonnement à des journaux. • reproduction de documents. •
gestion de fichier informatiques. • organisation d’exposition à
buts commerciaux ou publicitaires. • publicité en ligne sur 1
réseau informatique. • location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Publication de textes. • location
d’espaces publicitaires. • diffusion d’annonces publicitaires –
relations publiques.
Classe N° 38 : – émissions radiophoniques ou télévisées. –
services de teleconferences – service de messagerie electronique
– location de temps d’accès à des réseau informatiques mondiaux
et telecommunications.
Classe N° 41 : – éducation – formation – activités culturelles. –
information en matière d’éducation – publication & prêt de livres
– production de films sur bandes video. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores – montages de
bandes vidéo. Service de photographie – organisation de
concours. – organisation & conduite de colloques, conférences ou
congrès – organisation d’exposition à buts éducatifs. – publication
électroniques de livres et périodiques en ligne.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
93
N° National : 11 3 798 111
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PASSEGAND David, 31 rue de Cuire, 69004 LYON.
BATLLE Moetu, 21 Place de la Croix Rousse, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASSEGAND David, Anooki, 18 rue Dumont, 69004 LYON.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 3 : Rouge à lèvres, parfums ;
Classe N° 4 : Bougies décoratives, bougies odorantes ;
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 8 : Cuillers, couteaux, fourchettes, ciseaux, cutters ;
Classe N° 9 : Jeux vidéos sur console, ordinateur et téléphone
mobile, clé USB, casque audio, hauts-parleurs, chaînes haute
fidélité, postes de réception radiophonique, enceintes
accoustiques, claviers d’ordinateur, souris d’ordinateur, dessins
animés ;
Classe N° 11 : Lampes de poche, lampes, abats-jour, appliques
lumineuses, grille pain.
Classe N° 14 : Porte-clé fantaisie, bijoux fantaisie, bijoux, montres,
réveils, horloges. ;
N° National : 11 3 798 180
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMARTESTING, SA, 18 Rue ALAIN SAVARY, 25000 BESANCON,
N° SIREN : 448 606 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Tableaux, posters, calendriers, agendas, carnets,
cahiers, stylos, pinceaux, crayons, gommes, pense-bête, marquepage, feutres, blocs-note, bandes dessinées (livres), agrafeuses
(articles de bureau) ;
Classe N° 20 : Miroirs, figurines (statuettes) en matière plastique,
boîtes de rangement en bois et en matière plastique, tabourets,
tables, fauteuils, étagères. ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses,
mugs, bols, verres, carafes, vases, bouteilles, théière, cafetières,
salière, poivrière, saladiers, tirelires non métalliques, figurines
(statuettes) en céramique, poubelles, flacons. ;
Classe N° 24 : Nappes, chemins de table, serviettes, housses de
couette, taies d’oreiller et d’édredon, draps, couvertures, housses
de coussins, serviettes de toilette, serviettes de plage, torchons,
maniques, rideaux, tissus décoratifs. ;
Classe N° 28 : Jeux vidéo sur console et téléphone mobile, autres
que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ;
Classe N° 41 : Services de jeux en ligne sur des sites Internet.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 11, 14, 16, 20, 21, 24, 28,
41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 170
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Domaines François Lurton, S.A., Domaine de Poumeyrade, 33870
VAYRES, N° SIREN : 349 044 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
domaines françois Lurton, Domaine de Poumeyrade, 33870
VAYRES.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Logiciels notamment logiciels pour la certification ;
logiciels d’archivage électronique de données ; logiciels de
délivrance d’un certificat numérique ; appareils serveurs
informatiques d’archivage électronique de données ; appareils
d’encodage et de microprogrammation ; cartes magnétiques
d’identification ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à des
appareils et équipement pour le traitement de l’information ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes de système d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs ; logiciels de génération automatique de tests
fonctionnels et notamment de tests des applications
informatiques de certification ; appareils, instruments et
installations pour certifier, coder, décoder, transcoder, chiffrer,
déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son,
les images ou les informations ; logiciels de test de fiabilité ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le
traitement de l’information ; ordinateurs, périphériques et
accessoires d’ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Recueil de données et notamment de données
vérifiées, validées ou certifiées dans un fichier central ;
systématisation de données et notamment de données vérifiées,
validées ou certifiées dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; information statistique ; services d’abonnement à
tous supports d’information sous forme de publications
électroniques ou non, télématiques, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédia (nouvelles technologies)
à usage interactif ou non ; abonnements à un serveur de bases de
données et notamment de données vérifiées, validées ou
certifiées ; abonnements à un centre fournisseur d’accès sécurisé
à un réseau informatique ou de transmission de données et
notamment de données vérifiées, validées ou certifiées ;
exploitation de banques de données et de bases de données
administratives. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; location de temps d’accès à un
94
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
serveur de bases de données ; services de transmission
d’informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet ; services télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; services de transmission d’informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d’images et
de vidéos par téléchargement à partir d’une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d’images,
de textes, de vidéo et de données multimédia ; services de
location d’appareils et d’instruments téléinformatique et de
télématique ; transmission, dans le domaine informatique, sous
forme téléchargeable, de textes, messages, données,
informations dans le domaine informatique par terminaux
d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications. ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
élaboration
(conception),
développement,
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels et notamment
de logiciels de certification ; consultation en matière
d’ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; duplication
de
programmes
informatiques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs) ; constitution, réalisation et exploitation de banques
de données et de bases de données, à savoir reconstitution de
banques de données et de bases de données ; constitution,
réalisation et exploitation de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques,
d’appareils et d’instruments d’exploitation de produits
multimédias pour la mise en forme informatique de textes et/ou
d’images fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non à
usage intéractif ou non ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services
informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer
des pages d’accueil et des pages Web personnelles et pour
publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; fourniture,
dans le domaine informatique, sous forme téléchargeable, de
logos à savoir dessins, représentations graphiques par terminaux
d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications, service de certification
électronique, services de certification de signatures autres
qu’électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 207
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEMOINE ANNABELLE, 269 AVENUE DES ALTHAEAS, 83700 ST
RAPHAEL.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 217
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TOUTABO,
SA,
59
N° SIREN : 480 467 000.
rue
Spontini,
75016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
In Concreto, 5, rue du Helder, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; catalogues, almanachs ;
imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues
professionnelles, livres ; calendriers ; clichés, photographies ;
Classe N° 35 : Services de publicité et de marketing direct, services
rendus dans le cadre du commerce de détails de produits de
l’imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines,
périodiques, revues professionnelles, livres, calendriers,
catalogues sous forme papier ou numérique, publications
numériques, services d’abonnement à des journaux pour les
tiers ; services de vente au détail, par correspondance et services
de vente en ligne par le biais d’Internet pour des produits et des
services relevant du domaine du divertissement, services de
vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne
par le biais d’Internet pour des produits et des services de la
presse et de l’édition ; gestion de fichiers informatiques, courrier
publicitaire, diffusion d’annonces publicitaires, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de
textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement, de récréation ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; jeux
d’argent, organisation de loteries, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMOINE ANNABELLE, 269 AVENUE DES ALTHAEAS, 83700 ST
RAPHAEL.
PARIS,
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 798 225
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE LIVRE, SA, 43 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 602 060 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d’enseignement (ces appareils et instruments pouvant
être électriques ou électroniques), récepteurs (audio, vidéo),
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques et accessoires d’ordinateurs à savoir claviers,
souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels,
récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques, livres électroniques et plus
généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques et leurs périphériques ; appareils de
télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires,
à savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades,
tours de cou ; appareils portables ou non pour l’enregistrement et
la diffusion d’images, de sons, de textes et de musique et
notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images ; toutes
données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes ; articles de lunetterie ; machines à calculer. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en
carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements ; emballages en carton ou en papier ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets. ;
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
95
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ;
location de temps d’accès à un serveur de bases de données ;
services de transmission d’informations par réseau informatique
et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission de publications numériques et d’informations
contenues dans les banques de données par téléchargement et
par voie télématique ; services de transmission d’informations
destinées à l’information du public ; services de communication
sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; services de communication
(transmission d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo
et multimédia ; services de transmission de textes, de sons,
d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne
téléchargeables.
Classe N° 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques téléchargeables ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
publication de ; livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement)
production,
montage
de
programmes
d’informations, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques ; compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services de
reporters, reportages photographiques ; organisation de
campagnes d’informations et de manifestations professionnelles
ou non (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 233
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL MAGA SHOPS S.L, Société de droit étranger,
Pasaje Lombard, 32, 46702 GANDIA, VALENCIA, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUNIER Laurent, 5 rue d’Upsal, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 20 : Matelas, ressorts de lits, matelas amortisseurs,
oreillers et coussins ; ;
Classe N° 27 : Nattes, paillassons.
Classes de produits ou services : 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 798 240
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
BOPI 11/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLAUMIN JEAN CHRISTOPHE, 36 MOLIERE, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLAUMIN JEAN CHRISTOPHE, 36 MOLIERE, 06100 NICE.
N° National : 11 3 798 274
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
bounabi karim, Chez madame Lacombe, 4 allée des peupliers,
78480 VERNEUIL SUR SEINE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bounabi karim, Chez madame Lacombe, 4 allée des peupliers,
78480 VERNEUIL SUR SEINE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 259
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marion Moreau, 51 rue des Alpes, 26000 VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marion Moreau, 51 rue des Alpes, 26000 VALENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; robes de mariées.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : aprisma interimspectacles
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
97
N° National : 11 3 798 327
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mr DOCQUOY Franck, agissant au nom et pour le compte de la
société FRANCKY KUSTOM MOTORCYCLES GARAGE (FKMG), en
cours de formation, 199 Rue Nationale, 62200 BOULOGNE S/MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOCQUOY FRANCK, 199 Rue Nationale, 62200 BOULOGNE S/
MER.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 303
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
udaf47, association, 7
N° SIREN : 782 153 118.
rue
roger
johan,
47000
AGEN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
udaf 47, 7 rue roger johan, 47000 AGEN.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 35 : Vents au détail de vêtements et pièces détachées se
rapportant à l’activité de réparation motos.
Classe N° 37 : Réparation de motos (modèles à carburateur et
injection) concernant à la fois la mécanique et les circuits
électriques ; restauration de motos anciennes.
Classes de produits ou services : 35, 37.
N° National : 11 3 798 319
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BLOT MARTINE-NADINE, 1, RUE DES ACACIAS, APPARTEMENT
no 4, 56330 CAMORS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOT MARTINE-NADINE, 1, RUE DES ACACIAS, APPARTEMENT
no 4, 56330 CAMORS.
N° National : 11 3 798 339
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DYSPLAYCOM, SARL, 3 des quatre cheminées,
BOULOGNE cedex, N° SIREN : 478 425 176.
92514
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DYSPLAYCOM, 3 des quatre cheminées, 92514 BOULOGNE
cedex.
Classe N° 45 : – cartomancie. – voyance. – tarologie. –
numérologie. – géomancie. – astrologie.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 38, 45.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 373
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BROSSIER SOPHIE, 41 av Charles Floquet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BROSSIER SOPHIE, COTTON ’ STREET, 41 av Charles Floquet,
75007 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 386
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELIF, SARL, 2 Avenue du Duc Leopold, 88370 PLOMBIERES LES
BAINS, N° SIREN : 478 653 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIF, 2 Avenue du Duc Leopold, 88370 PLOMBIERES LES BAINS.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 364
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas.
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
Classes de produits ou services : 30.
à : I.N.P.I. PARIS
S2Bvisio, SOCIETE ANONYME, 29, RUE DU GENERAL FOY, 75008
PARIS, N° SIREN : 379 819 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Alain JEANROY, Directeur Général, S2Bvisio, 29, rue du
Général Foy, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 422
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
sophie huet, 10 bis rue de la paix, 78420 CARRIERES SUR SEINE.
Classe N° 9 : Logiciels d’analyse permettant la gestion des
comptes ; extraction des données pour établissement de tableaux
de bords.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques. Etablissement de statistiques de l’utilisation des
services.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sophie huet, 10 bis rue de la paix, 78420 CARRIERES SUR SEINE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion immobilière (publicite).
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
démolition de constructions ; Rénovation de toutes constructions
destinées à usage d’habitation. Commercial ou industriel.
Promotion immobilière (construction).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 11 3 798 432
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMSTIC, Société par Actions Simplifiée, 4 rue Saint Sidoine,
Angle 55 rue Baraban, 69003 LYON, N° SIREN : 423 191 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 14 : Bracelets contenant une ou plusieurs pastilles
hologrammes chargées d’une micro-fréquence agissant sur les
flux d’énergie naturelle de l’organisme.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 437
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MANGIN Bertrand,
SABLONCEAUX.
pâquerettes,
17600
Classes de produits ou services : 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANGIN Bertrand, 1 Impasse des pâquerettes,
SABLONCEAUX.
17600
N° National : 11 3 798 424
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MMLXVIII CONSTRUIRE, SARL, 9 LES BERGES DU GAT, 33640
CASTRES/GDE, N° SIREN : 344 720 057.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MMLXVIII CONSTRUIRE, 9 LES BERGES DU GAT, 33640
CASTRES/GDE.
1
Impasse
des
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 798 452
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
cadosch david, 39 rue raymond paumier, 91230 MONTGERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cadosch david, 39 rue raymond paumier, 91230 MONTGERON.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 441
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ORG SPOR TURIZM ORGANIZASYON DANISMANLIK VE
TICARET LIMITED SIRKETI, société de droit turc, Esentepe Mah.,
Kardesler Cad., No :46/A, Sisli, Istanbul, Turquie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton], non compris dans d’autres classes, à savoir : mouchoirs
en papier, essuie-mains en papier, essuie-tout en papier,
serviettes de table en papier, nappes en papier, napperons en
papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, dessous
de carafes en papier, dessous de chopes à bière, drapeaux et
fanions en papier, sacs en papier, sacs à ordures en papier,
sachets en papier, cartonnages, tubes en carton ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir :
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir : sacs de voyage, trousses de voyage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette, sacs-housses pour vêtements
pour le voyage, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de sport, sacs
de plage, sacs à main, sacs portés à la taille, sacs à provisions,
sacs à roulettes, sacs d’écoliers et cartables, porte-documents et
serviettes, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-cartes
(portefeuilles), porte-billets, porte-monnaie, étuis pour clés,
boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacoche à outils vides, colliers
pour animaux, habits pour animaux ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 469
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
spn, sarl, 89 rue reaumur, 75002 PARIS, N° SIREN : 507 648 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
spn, 89 rue reaumur, 75002 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (autres que les articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 798 514
N° National : 11 3 798 533
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
101
à : I.N.P.I. PARIS
GENERATION PHARMA, SARL, 55-57 rue Jean le Galleu, 94200
IVRY SUR SEINE.
Jonata-caprice jocelyne Isabelle, 10 Ffrench, 97180 SAINTE ANNE
GUADELOUPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENERATION PHARMA, PHARMACIE 55, 55-57 rue Jean le
Galleu, 94200 IVRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jonata-caprice jocelyne Isabelle, 10 Ffrench, 97180 SAINTE ANNE
GUADELOUPE.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique, matériel pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides
relevant du monopole pharmaceutique ; sucre à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 532
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuelle ALBERT, 9 edouard ollivro, 22200 GUINGAMP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuelle créations, 9 edouard ollivro, 22200 GUINGAMP.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
Description de la marque : la marque emmanuelle créations, avec
la fée qui remplace les deux l de emmanuelle
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
N° National : 11 3 798 535
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
à : I.N.P.I. PARIS
saidali houssoim, 18 rue subleyras, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
saidali houssoim, 18 rue subleyras, 34000 MONTPELLIER.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 555
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
Classe N° 16 : Rouleaux de papier à usage ménager ; essuie-tout ;
essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs en
papier ; serviettes à démaquiller en papier ; linge de table à savoir
serviettes, nappes, napperons, sets de table en papier ; serviettes
de toilette en papier ; sacs en papier pour aspirateur. ; Rouleaux
de papier d’essayage.
Classes de produits ou services : 16.
à : I.N.P.I. PARIS
ghlissi chedli, 2 lobau, 57370 PHALSBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ghlissi chedli, 2 lobau, 57370 PHALSBOURG.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 661
Dépôt du : 18 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
L’ETIQUETTE PRODUCTIONS, SARL, 19 avenue de la Paix, 78230
LE PECQ, N° SIREN : 341 118 958.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’ETIQUETTE PRODUCTIONS, 19 avenue de la Paix, 78230 LE
PECQ.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Classe N° 45 : Concession de licence de propriété intellectuelle
(services juridiques).
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 586
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 765
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée, 12
Rue
des
Cortots,
21121
FONTAINE
LES
DIJON,
N° SIREN : 321 326 357.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Train Touristique du Val de Garonne, association loi 1901, Mairie
de Marmande, Place Clémenceau, 47200 MARMANDE,
N° SIREN : 520 063 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TTVG, M FOLLET DAMIEN, TOUZEAUX, 47120 LEVIGNAC DE
GUYENNE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Classes de produits ou services : 16, 18, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 799
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; Exploitation
de chemin de fer entre Marmande et Casteljaloux dans le
département du Lot et Garonne (à savoir services de transport sur
chemin de fer).
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Marie – HELENE GARCIA MENIAUD, 27 CHEMIN DU BOIS LA
MARJOLAINE, 69370 ST DIDIER AU MT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie – HELENE GARCIA MENIAUD, 27 CHEMIN DU BOIS LA
MARJOLAINE, 69370 ST DIDIER AU MT D’OR.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 774
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Saunier Karine, 76 C rue de la Camargue, 34400 LUNEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saunier Karine, 76 C rue de la Camargue, 34400 LUNEL.
Classe N° 14 : Anneaux (bijouterie), argent brut, argent filé, fils
d’argent, bagues, bracelets, boucles d’oreilles, breloques aerticles
de bijouterie, broches, chronometres, chronographes, colliers, fils
de metaux precieux, perles, pierres fines, pierres precieuses,
rhodium, strass parrures de bijouterie, fils d’or or brut ou battu
mmontres et bracelet de montres, joaillerie ; Joaillerie ; bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Chaînes (bijouterie) cordons en cuir, fils de cuir,
gibecieres, sac a main, sac de voyage ; Cuir et imitations du cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Maillot de bain, bottes, cache col, chales, echarpes,
etoles en fourrures, foulards, guetre, mitaines, vestes, sandales,
sabots, pull over espadrilles. ; Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : Stylisme, dessinateur de mode, mode (services de
dessinateurs).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 808
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
laetitia agnésa, 23 d’italie, 93600 AULNAY SOUS BOIS,
N° SIREN : 513 695 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
designer de mode, 23 d’italie, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 052
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEOS CREATIONS, SARL, 223 ROUTE DE ST AMOUR, 39320
SAINT JULIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEOS CREATIONS, 223 ROUTE DE ST AMOUR, 39320 SAINT
JULIEN.
N° National : 11 3 798 810
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL SUNNET, SIEGE SOCIAL : ZI LASERRE, AGROPOLE, 47310
ESTILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SUNNET, ZI LASSERRE, AGROPOLE, 47310 ESTILLAC.
Classe N° 3 : – produits de nettoyage de toutes sort de
déterregens.
Classe N° 7 : Machine et appareil de nettoyag électriques.
Classe N° 37 : – nettoyage d’installation solaire (photovoltaïque et
thermique). – nettoyage de toutes surface vitrées de tous types de
bâtiment, construction.
Classe N° 42 : – étude de projets techniques sur les énergie
renouvelable.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; sièges ; vannerie ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
Classes de produits ou services : 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classes de produits ou services : 3, 7, 37, 42.
N° National : 11 3 799 095
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
N° National : 11 3 798 862
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUTRIEUX SYLVIE, 104 rue Claude Debussy, 12100 MILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUTRIEUX SYLVIE, 104 rue Claude Debussy, 12100 MILLAU.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
à : I.N.P.I. PARIS
JOUFFRAY-DRILLAUD, Société Anonyme, La Cour d’Henon,
86170 CISSE, N° SIREN : 301 073 631.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 1 : Engrais pour les terres, compositions extinctrices
destinées à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; produits
phytosanitaires (à l’exception des pesticides et des produits
antiparasitaires)
destinés
à
l’agriculture,
l’horticulture,
l’arboriculture ; la viticulture ; la sylviculture ; produits chimiques
ou biologiques destinés à l’agriculture, l’horticulture, la
sylviculture ;
Classe N° 5 : Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la
destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
semences (graines).
Classes de produits ou services : 1, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 303
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
105
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ;
eaux de vie d’appellation d’origine.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de vins et spiritueux ;
services de vente par correspondance de vins et spiritueux ;
services de vente de vins et spiritueux, par l’intermédiaire d’un
réseau de communication mondial (Internet) ; organisation de
dégustations de vins et spiritueux à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation de foires aux vins à buts commerciaux ou
de publicité ; démonstration des produits.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
à : I.N.P.I. PARIS
PAUL COULON ET FILS, SCEA, Domaine de Beaurenard, BP 20,
84231 CHATEAUNEUF-DU-PAPE, N° SIREN : 329 152 631.
N° National : 11 3 799 371
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
à : I.N.P.I. PARIS
SA LES 3 CHENES, ZA LA TERRE RONDE, 69770 VILLECHENEVE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 349
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LOUIS MOREAU, Société à responsabilité limitée, 10
Grande Rue, Beine, 89800 CHABLIS, N° SIREN : 449 274 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HADJADJ-CAZIER Nathalie, Winston & Strawn, 25 avenue
Marceau, CS 31621, 75773 PARIS CEDEX 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA LES 3 CHENES, ZA LA TERRE RONDE, 69770 VILLECHENEVE.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits,
savons, huiles essentielles, produits capillaires, dentifrices,
solution pour la cavité buccale et les gencives ; compléments
alimentaires et diététiques à usage cosmétique ; tous les produits
précités relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à
usage médical ; aliments pour bébé relevant du monopole
pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ;
produits vétérinaires.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 799 412
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. RENNES
LE MERCIER Marc, Agissant pour le compte de la S.A.S. PLANETE
BREIZH ENVIRONNEMENT en cours de formation, 121 Boulevard
de la paix, 56000 VANNES.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de
jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand ERMENEUX AVOXA, 5 Allée Ermengarde d’Anjou, 35108
RENNES CEDEX.
N° National : 11 3 799 496
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Etudes et recherches de marché, recherche de
partenariat dans le domaine des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires à savoir : conseil en organisation
industrielle. Aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, de la production d’énergie, du
traitement des déchets. ;
MAS BRUGUIERE, SCEA, HAMEAU DE LA PLAINE, 34270
VALFLAUNES, N° SIREN : 399 928 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUGUIERE XAVIER, HAMEAU DE LA PLAINE,
VALFLAUNES.
34270
Classe N° 36 : Affaires financières à savoir courtage de dioxyde de
carbone (co2) ;
Classe N° 37 : Constructions d’installations de recyclage et/ou de
retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels.
Construction d’installation de traitement et/ou de purification des
eaux usées. Contrôle et expertises d’installations énergétiques. ;
Classe N° 39 : Distribution d’énergie. Transport. Transport de
matières relatives à la production d’énergie. Transport de
matières issues de la méthanisation ou de la production
d’énergie. ;
Classe N° 40 : Production d’énergie. Production d’énergie à partir
du bois. Traitement de déchets (transformation). Traitement de
l’eau. Exploitation d’unités de production d’énergie. Conseils
techniques en matière de gestion (destruction, recyclage) des
déchets, de méthanisation. Conseils techniques en matières de
traitement de l’eau. Diagnostics effectués en matière de
production d’énergie, de traitements des déchets, de traitement d
l’eau. Etudes et recherches sur le traitement des déchets,
information en matière de traitement des déchets et en matière de
traitement de l’eau. Purification des eaux usées. Service de
protection d’énergie issues de la biomasse. ;
Classe N° 42 : Conseils en matière d’énergie et d’économie
d’énergie. Conseils techniques en solutions environnementales et
en matière de développement durable. Conseils en construction.
Travaux d’ingénieurs dans le domaine de la production et de la
distribution d’énergie. Etudes et recherches techniques sur le
traitements des déchets, le recyclage des déchets. Service de
développement dans le domaine de la production d’énergie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ Coteaux
du Languedoc Pic Saint-Loup ”.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 508
N° National : 11 3 799 432
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
mdc international, sarl, 201 RUE DE LA JASSETTE, 34980 ST GELY
DU FESC, N° SIREN : 342 421 740.
jennequin christophe, 94 rue de la tramontane, 34160 CASTRIES.
AZZOPARDI
FALLAVIER.
Christian,
la
fessy,
38070
SAINT
QUENTIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZZOPARDI Christian, la fessy, 38070 SAINT
FALLAVIER.
QUENTIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mdc international, 201 DE LA JASSETTE, 34980 ST GELY DU
FESC.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour animaux ; Services d’opticiens ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 10, 35, 38, 44.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 528
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRODITIS, sarl, 231 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
IRURETAGOYENA Maria Esther, 109 Avenue Charles de Gaulle,
95160 MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODITIS, c/o IRURETAGOYENA Marie Esther, 109 avenue
Charles de Gaulle, 95160 MONTMORENCY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 510
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAS BRUGUIERE, SCEA, HAMEAU DE LA PLAINE, 34270
VALFLAUNES, N° SIREN : 399 928 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUGUIERE XAVIER, HAMEAU DE LA PLAINE,
VALFLAUNES.
107
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
34270
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 529
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAS BRUGUIERE, SCEA, HAMEAU DE LA PLAINE, 34270
VALFLAUNES, N° SIREN : 399 928 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUGUIERE XAVIER, HAMEAU DE LA PLAINE,
VALFLAUNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ Coteaux
du Languedoc ”.
34270
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 13 : Appareils de visée pour l’armement et autre que
pour l’armement.
Classes de produits ou services : 9, 13.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 620
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
TRIJICON, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat du
Michigan, 49385 Shafer Avenue, Wixom, MICHIGAN 48393, EtatsUnis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 564
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier BENOIT, 42 rue St Yon, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier BENOIT, 42 rue St Yon, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes de visée pour l’armement.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ;
Classe N° 13 : Appareils de visée pour l’armement et autre que
pour l’armement.
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ;
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie.
Classes de produits ou services : 9, 13.
Priorité : Etats-Unis, le 11 AOUT 2010, sous le N° 85/104,835
N° National : 11 3 799 654
Dépôt du : 22 JANVIER 2011
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 610
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
LADURANTY VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société
SOCIETE NOUVELLE en cours de formation, 9 rue des Néréïdes,
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LADURANTY VIRGINIE, 9 rue des Néréïdes, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
TRIJICON, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat du
Michigan, 49385 Shafer Avenue, WIXOM, MICHIGAN 48393,
Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : Lunettes de visée pour l’armement ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 655
109
N° National : 11 3 799 661
Dépôt du : 22 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GENIX OLIVIER, Agissant pour le compte de la société ALTITUDE
38 CONSULTING en cours de formation, 16 HAMEAU DE LA
GRANDE VIGNE, 38360 SASSENAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENIX OLIVIER, 16 HAMEAU DE LA GRANDE VIGNE, 38360
SASSENAGE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en gestion des affaires commerciales, en
comptabilité, en organisation des affaires, et en stratégie
commerciale.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Dépôt du : 22 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
prefilec, sarl, 42 general de Croutte, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moreux Vincent, 14 rochefort, 31100 TOULOUSE.
N° National : 11 3 799 667
Dépôt du : 22 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KHIM Melanie, 8 Rue des pépinieres, 91100 CORBEIL-ESSONNES.
KHIM Julie, 8 rue des pépinières, 91100 CORBEIL-ESSONNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHIM Melanie, 8 Rue des pépinieres, 91100 CORBEIL-ESSONNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; Appareils (outils à main entraînés manuellement)
permettant l’encastrement de gaines électriques ou de tuyaux de
plomberie derrière les cloisons sèches ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts.
Classes de produits ou services : 8, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Maillots de bain ; bandeaux pour la tête
[habillement] ; barrettes [bonnets] ; blouses ; body [justaucorps] ;
bonneterie ; bonnets ; bottes ; bottines ; camisoles ; carcasses de
chapeaux ; casquettes ; ceintures [habillement] : châles ;
chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons
[sous-vêtements] ; lingerie de corps ; corsets ; couches en
matières textiles ; culottes ; écharpes ; gants ; jupes ; langes en
matières textiles ; layettes ; manteaux ; sandales ; sousvêtements ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tricots ; uniformes ;
vareuses ; vestes ; vêtements en cuir. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Agences de publicité, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
agences d’informations commerciales, affaires artistiques,
conseils en organisation et direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, diffusion [distribution] d’échantillons,
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], gestion
de fichiers informatiques, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires,
location de matériel publicitaire, diffusion d’annonces
publicitaires, location d’espaces publicitaires, publication de
textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherche
de parrainages, recherches pour affaires, renseignements
d’affaires, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation
de conférences ou congrès. Agences pour artistes ; organisation
de concours [éducation ou divertissement] ; éducation ;
enseignement et formation au stylisme et au modélisme ;
formation ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; formation sur la mode et sur la création ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation organisation de défilés de mode et de présentations
de collections de couture ; organisation de concours de beauté ;
location de décors de spectacles ; production de spectacles ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques ; planification de réceptions [divertissement] ;
reportages photographiques, publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de
défilés de mode et de présentation de collections de haute
couture.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 799 733
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SLADIC Valérie, 102 route de Fargues, 33360 CARIGNAN.
SLADIC Novak, 102 route de Fargues, 33360 CARIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLADIC Valérie, 102 route de Fargues, 33360 CARIGNAN.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 705
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Neo Catalys, EURL, 9 allée du pré saint jacques, 49220 GREZ
NEUVILLE, N° SIREN : 494 885 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neo Catalys, 9 allée du pré saint jacques, 49220 GREZ NEUVILLE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; Organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 735
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
ROBERT Anne, 202 Route de Montisel, BP 10034, 74800 LA
ROCHE SUR FORON cedex.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
ROBERT Thierry, 202 Route de MONTISEL, BP 10034, 74800 LA
ROCHE SUR FORON Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBERT Anne, BP 10034, 74800 LA ROCHE SUR FORNON.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
111
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de
beauté ; salons de coiffure ;
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 736
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44, 45.
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
VILBOIS Guillaume, 33 rue du Bastion Saint André, 59800 LILLE.
N° National : 11 3 799 748
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILBOIS Guillaume, Bât 5 App 35, 33 rue du Bastion Saint Andre,
59800 LILLE.
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAFONT STEEVE, 20 RUE DE BELLEGARDE, 30129 MANDUEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFONT STEEVE, 20 RUE DE BELLEGARDE, 30129 MANDUEL.
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles –
raticides, souricides, insecticides.
Classe N° 37 : Pest control à savoir : dératisation, désinsectisation,
désinfection.
Classe N° 44 : Désinsectisation dans l’agriculture, l’horticulture et
la sylviculture.
Classes de produits ou services : 5, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 800 580
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
PGE
PGO,
SARL,
34
N° SIREN : 502 691 637.
Rue
Caffarelli,
06000
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PGE PGO, 34 Rue Caffarelli, 06000 NICE.
Classe N° 35 : Services d’information en ligne dans le domaine de
l’emploi, du recrutement, des carrières, des questions
personnelles liées à la carrière et à la vie professionnelle, des
offres d’emploi, des listes d’emplois et des CV ; services interactifs
en ligne de recrutement et de conseils en matière d’emploi ;
services de placement professionnel en ligne, à savoir services
d’appariement de CV via un réseau informatique mondial ;
démarche administrative pour la création de réseaux dans le
domaine des entreprises et des carrières.
Classe N° 9 : Équipements d’enregistrement du son, de contenu
vidéo et de données, équipements audiovisuels, y compris
lecteurs/graveurs de CD/DVD/Blu-ray, systèmes haute fidélité,
radios numériques, lecteurs MP3, appareils photographiques,
appareils photographiques numériques, jouets et jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur ou écran numérique, y compris matériel informatique à
savoir consoles et logiciels pour jouets et jeux électroniques et
numériques, dispositifs portables numériques de divertissement,
dispositifs portables numériques vidéo et audio, dispositifs de
sauvegarde/stockage numérique, consoles de jeux interactifs,
cartouches de consoles de jeux, jeux informatiques, jeux
informatiques sur ordinateur personnel, télécommandes,
assistants numériques personnels, blocs-notes électroniques,
organisateurs électroniques, radios, télévisions, télévisions à
écran à cristaux liquides, télévisions haute définition, disques
compacts vierges et préenregistrés, DVD, bandes vidéo et bandes
audio, disques phonographiques et disques, enregistrement
sonores ou visuels, téléchargements numériques, sonneries, son,
vidéo et équipements pour l’enregistrement de données,
équipement audiovisuel (radios, télévisions à écrans cristaux
liquides, télévisions haute définition), lecteurs/graveurs de CD/
DVD/Blu-ray, téléphones, téléphones mobiles, ordinateurs
personnels, ordinateurs portables, ordinateurs portatifs, appareils
périphériques d’ordinateurs, y compris Modems et imprimantes,
appareils pour la saisie de données, y compris souris, logiciels ;
amplificateurs, microphones et processeurs d’effets sonores,
parties et accessoires des produits précités. ;
Classe N° 16 : Papeterie ; produits de l’imprimerie, périodiques,
livres, magazines, publications, affiches, bandes dessinées, livres
d’activités, livres de coloriage, carnets, carnets d’adresses, cartes
à collectionner, autocollants, décalcomanies, cartes à
collectionner sous forme de capsules de bouteilles de lait,
signets ; matériel pour les artistes ; matériel d’écriture et de
dessin ; calendriers ; affiches, organisateurs (non électriques) ;
matériel pour l’instruction et l’enseignement ; articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; gommes, taille-crayons ; règles ;
décalcomanies à frottements ; albums de photographies ;
albums ; papier d’emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour
cadeaux, boîtes pour cadeaux en carton ; cartes de voeux ; articles
en papier pour fêtes ; décorations de fête en papier ; papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tableaux noirs ;
tableaux aide-mémoire ; albums de timbres ; manuels ; albums ;
photographies ; adhésifs pour le bureau ou à usage domestique ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; papier ;
pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes pour
stylos à bille et/ou crayons ; organiseurs ; serviettes en papier ;
cartes postales ; matériaux de modelage ; partitions musicales. ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail, services de vente par
correspondance et services de vente au détail électronique relatifs
à la vente de savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions capillaires, fragrances, produits de toilette,
produits pharmaceutiques, désinfectants, médicaments à usage
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
humain, médicaments à usage vétérinaire, produits sanitaires à
usage médical, emplâtres, matériel pour pansements,
quincaillerie et articles métalliques, quincaillerie et articles
métalliques à usage ménager, y compris coutellerie, outils à main
et appareils (manuels), équipements pour l’enregistrement audio,
vidéo et de données, équipements audiovisuels, y compris
lecteurs/graveurs de CD/DVD/Blu-ray, chaînes hi-fi, radios
numériques, lecteurs MP3, appareils photos, appareils photos
numériques, jouets et jeux électroniques et numériques, y
compris matériel et logiciels pour jouets et jeux électroniques et
numériques, dispositifs numériques portables de divertissement,
dispositifs audiovisuels numériques portables, consoles de jeux
interactives, cartouches pour consoles de jeux, consoles de jeux,
jeux informatiques, jeux PC, appareils télécommandés, PDA
(assistants numériques personnels), blocs-notes électroniques,
organisateurs électroniques, radios, téléviseurs, téléviseurs avec
écran à cristaux liquides, téléviseurs à haute définition, produits
multimédias, CD/DVD/Blu-ray, bandes vidéo et audio, disques
vierges et préenregistrés, enregistrements audiovisuels,
téléchargements numériques, sonneries de téléphones,
téléphones, téléphones portables, matériel informatique,
ordinateurs personnels, ordinateurs portables, périphériques
d’ordinateur, y compris modems et imprimantes, appareils de
saisie de données, y compris souris, logiciels informatiques,
pièces, parties constitutives et accessoires de tous les produits
précités, équipements d’éclairage, appareils électroménagers, y
compris équipement de chauffage, machines à laver, séchoirs,
radiateurs, matériel de refroidissement, congélateurs, frigos,
frigos-congélateurs, lave-vaisselle, équipement de cuisine,
cuisinières, grils, plans de cuisson, articles précieux, horloges,
montres, joaillerie, y compris bagues, instruments de musique
(acoustiques et électroniques) et équipements connexes, y
compris amplificateurs, microphones et processeurs d’effets
sonores, matériel pour les artistes, papeterie, y compris affiches,
cartes, guides, livres, magazines, publications, calendriers,
agendas, organisateurs personnels et autres produits de
l’imprimerie, objets de collection pop, imprimantes, emballagecadeau, meubles, y compris chaises, canapés, salons trois pièces,
ustensiles de cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, ornements,
textiles et articles textiles, mobilier et décorations, revêtements
muraux, revêtements de sols, linge de de lit et de table, serviettes,
sacs, étuis, tapis, vêtements, y compris t-shirts, sweat-shirts,
articles chaussants, y compris chaussures, chapellerie, jeux et
jouets, jeux de société.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35.
BOPI 11/24 - VOL. II
Produits ou services désignés : Bijoux à savoir colliers, pendentifs, chaînes, médailles, boucles d’oreilles, bagues de mains et
pieds, bracelets de poignées et chevilles, broches, porte-clefs de
fantaisie, bijoux pour cheveux ; Accessoires à savoir cuir et imitation cuir, portefeuilles, portes-monnaies, bourses, porteschequiers, malles et valises, colliers, habits pour animaux ou
cabane (ex : cabanes à rats) ; ; sacs : à savoir sacs à mains, à
bandouillières, à dos, de voyage, de plage, d’écoliers, à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en cuir trousses d’école, de toillettes, de maquillage (vide). Créations de vêtements (femmes, enfants et hommes) à savoir
manteaux, vestes, vestons, pulls, tuniques, robes, débardeurs,
tee-shirts, chemise, chemisiers, gilets, pantalons, pantacourts,
sarouels, shorts, jupes, peignoirs ; créations d’accessoires de
mode à savoir ceintures (habillement), gants (habillement),
mitaines, foulards, echarpes, turbans, chapeaux et bonnets,
casquettes, cravates, chaussettes, chaussons, guêtres, couches
pour enfants en matières textiles, sous vêtements, ; Couture à
savoir services de réalisation sur mesures de vêtements pour
femmes, enfants et hommes, service de broderie main ou à la
machine, service de retouches de vêtements, service de
teinturerie ; service de personnalisation de vêtements à savoir
service de coutures et customisation. Recherche et dévelloppement et nouveaux produits pour des tiers, stylisme (esthétiques
industrielle) a savoir croquis de vêtements et accessoires de
mode.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 434
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ESPRIT CYCLES, SARL, 18 rue Jacques Peirotes, 67000
STRASBOURG, N° SIREN : 491 163 804.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL ACTHEMIS, Avocats, 2 porte de l’Europe, 14053 CAEN
CEDEX 4.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 844
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins pour
cycles, guidons, jantes pour cycles, pédales, pneumatiques pour
cycles, roues pour cycles ou selles de cycles.
Classe N° 39 : Organisation et vente au détail de circuits
touristiques, location de cycles et vélomoteurs.
corazza Aline, 27 rue andrée recipon, 35000 RENNES.
Classes de produits ou services : 12, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
corazza Aline, 27 rue andrée recipon, 35000 RENNES.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 451
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale,
Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104, 49041
ANGERS CEDEX 01, N° SIREN : 224 900 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc, 92340
BOURG-LA-REINE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Toilettage d’animaux ;
Classe N° 45 : Garde d’animaux à domicile.
Classes de produits ou services : 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de
la climatologie et de l’hydrologie ; services d’analyses dans le
domaine de l’hydrologie et de la gestion de l’eau ; services
d’ingénieurs et d’experts dans le traitement des eaux et dans
l’hydrologie ; étude de projets techniques ; recherches et
consultations en matière de protection de l’environnement ;
services de contrôle du respect de l’environnement ; services
d’informations météorologiques ; services de surveillance en
matière de sécurité environnementale (travaux d’ingénieurs) ;
services de conseils en matière de sécurité environementale ;
services rendus par des ingénieurs et des experts techniques en
matière de planification et d’aménagement du territoire ; essais
de matériaux ; conception et développement de logiciels et bases
de données notamment dans le domaine de l’environnement, de
la climatologie et de l’hydrologie ; services scientifiques et
technologiques ainsi que services de recherche et conception y
relatifs dans le domaine de l’hygiène, de la santé publique et de la
sécurité alimentaire ; services d’analyses et de recherches
scientifiques et industrielles dans le domaine de l’hygiène, de la
santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de recherche
à savoir recherches en chimie, recherches biologique et
pharmaceutique dans le domaine de la santé publique humaine et
vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; recherches et analyses en laboratoire dans les
domaines de l’hygiène, de la santé publique et de la sécurité
alimentaire ; services de contrôle de qualité des produits
alimentaires ; services de surveillance et de conseils en matière
d’hygiène et de sécurité des aliments ; surveillance, contrôle,
vérification et conseil en matière de dangers biologiques (travaux
d’ingénieurs) ; prestation de conseils et d’informations dans le
domaine de l’hygiène, de la santé publique et de la sécurité
alimentaire ; travaux d’ingénieurs dans le domaine médical de la
santé publique humaine et vétérinaire ; consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ;
conception et développement de logiciels et bases de données
notamment dans le domaine médical de la santé publique
humaine et vétérinaire ; services de laboratoire vétérinaire ;
services d’évaluation de l’efficacité et de la sécurité des
médicaments, composés et traitements vétérinaires ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture, de
sylviculture ; services médicaux et vétérinaires ; élevage
d’animaux ; consultations professionnelles relatives à des
services médicaux et vétérinaires ; services d’informations
concernant des médicaments et traitements vétérinaires ;
analyses vétérinaires aux fins de diagnostic et de traitement des
animaux et maladies des animaux ; surveillance et notification de
maladies (services médicaux) ; conseils en matière d’élevage et
de soins d’animaux ; conseils en matière d’alimentation et de
logement d’animaux (conseils en matière d’élevage) ; prestation
de conseils, consultations et informations en liaison avec tous les
services précités.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 533
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
cumunel laura, 18 rue de brest, apt b24, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cumunel laura, 18 rue de brest, apt b24, 35000 RENNES.
N° National : 11 3 801 571
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Mobiliers urbains métalliques ; constructions
transportables métalliques, monuments métalliques notamment
abris ; kiosques métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d’une batterie ; distributeur automatique de courant
électrique permettant le chargement d’une batterie ; distributeur
automatique permettant la location d’un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces
détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à
savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins,
amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs
électriques et organes de transmission pour les véhicules à
propulsion électrique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications,
lettre d’information ; photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l’emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
caractères d’imprimerie clichés.
Classe N° 19 : Mobiliers urbains (non métalliques) ; constructions
non métalliques, notamment abris, kiosques ; station
(construction non métallique) de location de véhicule.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, bancs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d’espaces et de temps
publicitaires ; services d’abonnement à une lettre d’information ;
service d’abonnement à un service de location de voiture ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de
compilation de données, de statistiques dans un fichier central ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
services de vente au détail de produits de boissons et de produits
de restauration rapide.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d’ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d’informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d’images ;
diffusions et transmission d’émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images ; transmission
d’informations en ligne ; fourniture d’accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs.
Classe N° 39 : Service de transport ; service de location de
véhicules ; gestion d’un parc automobile ; organisation de
voyages ; services d’informations touristiques ; informations en
matière de transport et de location de véhicules ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de
véhicules ; stockage de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; services de distribution de journaux,
colis, de lettre d’information.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par divertissement ;
éducation ; formation ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision
et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives
et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de
livres, journaux, périodiques ; publication électronique de
périodiques, lettre d’information en ligne ; micro-édition ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes,
de
phonogrammes.
Production
de
programmes
de
divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle.
Classe N° 43 : Services de restauration alimentation) ; services de
bar ; information en matière d’hébergement temporaire ;
réservation d’hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 801 574
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Mobiliers urbains métalliques ; constructions
transportables métalliques, monuments métalliques notamment
abris ; kiosques métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d’une batterie ; distributeur automatique de courant
électrique permettant le chargement d’une batterie ; distributeur
automatique permettant la location d’un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces
détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à
savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins,
amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs
électriques et organes de transmission pour les véhicules à
propulsion électrique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications,
lettre d’information ; photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l’emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
caractères d’imprimerie clichés.
Classe N° 19 : Mobiliers urbains (non métalliques) ; constructions
non métalliques, notamment abris, kiosques ; station
(construction non métallique) de location de véhicule.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, bancs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d’espaces et de temps
publicitaires ; services d’abonnement à une lettre d’information ;
service d’abonnement à un service de location de voiture ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de
compilation de données, de statistiques dans un fichier central ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
services de vente au détail de produits de boissons et de produits
de restauration rapide.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d’ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d’informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d’images ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
diffusions et transmission d’émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images ; transmission
d’informations en ligne ; fourniture d’accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs.
Classe N° 39 : Service de transport ; service de location de
véhicules ; gestion d’un parc automobile ; organisation de
voyages ; services d’informations touristiques ; informations en
matière de transport et de location de véhicules ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de véhicule ;
stockage de données et d’informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par
télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique
terrestre ; services de distribution de journaux, colis, de lettre
d’information.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par divertissement ;
éducation ; formation ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision
et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives
et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de
livres, journaux, périodiques ; publication électronique de
périodiques, lettre d’information en ligne ; micro-édition ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes,
de
phonogrammes.
Production
de
programmes
de
divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle.
Classe N° 43 : Services de restauration alimentation) ; services de
bar ; information en matière d’hébergement temporaire ;
réservation d’hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 576
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Mobiliers urbains métalliques ; constructions
transportables métalliques, monuments métalliques notamment
abris ; kiosques métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
115
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d’une batterie ; distributeur automatique de courant
électrique permettant le chargement d’une batterie ; distributeur
automatique permettant la location d’un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces
détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à
savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins,
amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs
électriques et organes de transmission pour les véhicules à
propulsion électrique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications,
lettre d’information ; photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l’emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
caractères d’imprimerie clichés.
Classe N° 19 : Mobiliers urbains (non métalliques) ; constructions
non métalliques, notamment abris, kiosques ; station
(construction non métallique) de location de véhicule.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, bancs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d’espaces et de temps
publicitaires ; services d’abonnement à une lettre d’information ;
service d’abonnement à un service de location de voiture ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de
compilation de données, de statistiques dans un fichier central ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
services de vente au détail de produits de boissons et de produits
de restauration rapide.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d’ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d’informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d’images ;
diffusions et transmission d’émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images ; transmission
d’informations en ligne ; fourniture d’accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs.
Classe N° 39 : Service de transport ; service de location de
véhicules ; gestion d’un parc automobile ; organisation de
voyages ; services d’informations touristiques ; informations en
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matière de transport et de location de véhicules ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de
véhicules ; stockage de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; services de distribution de journaux,
colis, de lettre d’information.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par divertissement ;
éducation ; formation ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision
et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives
et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de
livres, journaux, périodiques ; publication électronique de
périodiques, lettre d’information en ligne ; micro-édition ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes,
de
phonogrammes.
Production
de
programmes
de
divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle.
Classe N° 43 : Services de restauration alimentation) ; services de
bar ; information en matière d’hébergement temporaire ;
réservation d’hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 579
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Mobiliers urbains métalliques ; constructions
transportables métalliques, monuments métalliques notamment
abris ; kiosques métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d’une batterie ; distributeur automatique de courant
électrique permettant le chargement d’une batterie ; distributeur
automatique permettant la location d’un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces
détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à
savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins,
amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs
électriques et organes de transmission pour les véhicules à
propulsion électrique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications,
lettre d’information ; photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l’emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
caractères d’imprimerie clichés.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 19 : Mobiliers urbains (non métalliques) ; constructions
non métalliques, notamment abris, kiosques ; station
(construction non métallique) de location de véhicule.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, bancs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d’espaces et de temps
publicitaires ; services d’abonnement à une lettre d’information ;
service d’abonnement à un service de location de voiture ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de
compilation de données, de statistiques dans un fichier central ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
services de vente au détail de produits de boissons et de produits
de restauration rapide.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d’ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d’informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d’images ;
diffusions et transmission d’émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images ; transmission
d’informations en ligne ; fourniture d’accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs.
Classe N° 39 : Service de transport ; service de location de
véhicules ; gestion d’un parc automobile ; organisation de
voyages ; services d’informations touristiques ; informations en
matière de transport et de location de véhicules ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de véhicule ;
stockage de données et d’informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par
télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique
terrestre ; services de distribution de journaux, colis, de lettre
d’information.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par divertissement ;
éducation ; formation ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision
et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives
et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de
livres, journaux, périodiques ; publication électronique de
périodiques, lettre d’information en ligne ; micro-édition ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes,
de
phonogrammes.
Production
de
programmes
de
divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration alimentation) ; services de
bar ; information en matière d’hébergement temporaire ;
réservation d’hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 581
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Mobiliers urbains métalliques ; constructions
transportables métalliques, monuments métalliques notamment
abris ; kiosques métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d’une batterie ; distributeur automatique de courant
électrique permettant le chargement d’une batterie ; distributeur
automatique permettant la location d’un véhicule et sa
restitution ; cartes magnétiques, cartes à puces.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces
détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à
savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins,
amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs
électriques et organes de transmission pour les véhicules à
propulsion électrique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications,
lettre d’information ; photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier
pour l’emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
caractères d’imprimerie clichés.
117
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d’ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d’informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d’images ;
diffusions et transmission d’émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images ; transmission
d’informations en ligne ; fourniture d’accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d’accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs.
Classe N° 39 : Service de transport ; service de location de
véhicules ; gestion d’un parc automobile ; organisation de
voyages ; services d’informations touristiques ; informations en
matière de transport et de location de véhicules ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de véhicule ;
stockage de données et d’informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par
télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique
terrestre ; services de distribution de journaux, colis, de lettre
d’information.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par divertissement ;
éducation ; formation ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision
et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives
et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de
livres, journaux, périodiques ; publication électronique de
périodiques, lettre d’information en ligne ; micro-édition ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes,
de
phonogrammes.
Production
de
programmes
de
divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle.
Classe N° 43 : Services de restauration alimentation) ; services de
bar ; information en matière d’hébergement temporaire ;
réservation d’hôtels ou de logements temporaires.
Classe N° 19 : Mobiliers urbains (non métalliques) ; constructions
non métalliques, notamment abris, kiosques ; station
(construction non métallique) de location de véhicule.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41,
43.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, bancs.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d’espaces et de temps
publicitaires ; services d’abonnement à une lettre d’information ;
service d’abonnement à un service de location de voiture ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de
compilation de données, de statistiques dans un fichier central ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
services de vente au détail de produits de boissons et de produits
de restauration rapide.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 801 676
N° National : 11 3 802 566
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LANDOIS Etienne, Agissant pour le compte de la société ELSREY
en cours de formation, 227 Rue Béranger, 92700 COLOMBES.
T.M.S. TOLERIE MECANIQUE SERVICE Société à responsabilité
limitée, SARL, Lieu-dit La Maladière, 89160 STIGNY,
N° SIREN : 404 271 884.
LANDOIS Anaely, Agissant pour le compte de la société ELSREY
en cours de formation, 227 Rue Béranger, 92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT, CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDOIS Etienne, 227 Rue Béranger, 92700 COLOMBES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ELSREY : “ CATALYSEUR DE
RÉUSSITE ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de gravure ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ; production d’énergie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Alliages de métaux communs, armatures
métalliques pour la construction, matériaux de construction
métallique, ferrures pour la construction, charnières métalliques,
charpentes métalliques, chevilles métalliques, cuivre brut ou miouvré, étain, fer brut ou mi-ouvré, fer blanc, feuillards de fer,
feuillards d’étain, feuilles d’acier, huches métalliques, huisseries
métalliques, lattes métalliques, rivets métalliques, rondelles en
métal, tôles, treillis métalliques, tuyaux métalliques, alliages
d’acier, acier brut ou mi ouvré, fils d’acier, aluminium ;
Classe N° 17 : Matières plastiques mi-ouvrées ;
Classe N° 40 : Service de traitement des métaux sur commande
par des tiers ; services de tôlerie [traitement de matériaux] ;
services de découpage, pliage, façonnage, poinçonnage, de
fraisage, de tournage, assemblage de matériaux et de
mécanosaoudures sur commande par des tiers.
Classes de produits ou services : 6, 17, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 721
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRAISSE CONSULTANT, SARL, 7 rue de la Belle Feuille, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 519 231 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRAISSE Laurent, 7 rue de la Belle Feuille, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 987
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Plaisant Cathy, Rue Ferdinand Vignal, Champfleury, 97113
GOURBEYRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Plaisant Cathy, Rue Ferdinand Vignal, Champfleury, 97113
GOURBEYRE.
119
matières utilisées (cuir, cristal, or, vermeil, argent, murano, perles
ethniques, tissage de rocailles) ;
Classe N° 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non.
Classes de produits ou services : 14, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 989
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la
promotion de l’Education et la Santé, Association constituée
selon la Loi du 1er juillet 1901, 8 rue Lemercier, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître BIYAO Louis, 15 rue Margueritte, 75017 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la
médecine humaine ; préparations chimiques à usage médical ;
pastilles à usage pharmaceutique ; capsules pour médicaments ;
serviette imprégnées de lotions pharmaceutiques ; sirops à usage
pharmaceutique ; suppositoires ; baumes à usage médical
reconstituants (médicaments) ; remèdes pour la médecine
humaine ;
antibiotiques ;
préparations
bactériennes
ou
bactériologiques à usage médical ; produits pour le diagnostic à
usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage
médical ; boissons énergétiques vitaminées ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes ; désinfectants. ; compléments nutritionnels à usage
médical ;
Classe N° 10 : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et
dentaires, bandages pour articulations, bandages élastiques,
couveuses pour bébés, embouts de béquille pour infirmes,
biberons, tétines de biberons, bistouris, brancards pour malades,
ceintures médicales, chaussures orthopédiques, éponges
chirurgicales, civières, coutellerie chirurgicale, écran radiologique
à usage médical, lancettes, masques anesthésiques, attelles,
trousses de médecins, mobilier spécial à usage médical,
prothèses, appareils pour la respiration artificielle, scalpels,
seringues à usage médical, sondes à usage médical,
stéthoscopes. ; radiographies à usage médical ;
Classe N° 16 : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; photographies ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; papier
hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes
en papier ou en cellulose (à l’exception de celles pour
incontinents) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
brochures, catalogues, journaux, cartes de voeux, livres,
calendriers et tous autres produits de l’imprimerie ayant pour
objet de promouvoir l’activité d’une association à but
humanitaire. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les pattes du lézard représentent
chacune un “ n ”.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; Bijoux fantaisie de luxe renouvelant les
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs de plage, sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; boîtes en cuir ou en carton ; malles et
valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d’écoliers,
sacs de sport, sacs de voyage, sacs à provisions, trousses de
maroquinerie ; parapluies, parasols. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 36 : Collectes de fonds, collecte de fonds pour des
oeuvres caritatives ; gestion financière de fonds étant destinés à
des bonnes causes et aides au développement ; soutien financier
financement d’aides humanitaires ; services financiers pour
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
personnes nécessiteuses y compris services d’agence de crédit ;
services de courtage en relation avec la mise à disposition de
crédits ; collectes, collectes de fonds, collectes de bienfaisance ;
parrainage financier, subventions et aides financières notamment
aux médecins, établissements hospitaliers de repos ou
d’éducation et aux associations d’aide humanitaire ; aides
financières au développement ; aides financières aux populations
notamment en cas de guerre, d’épidémie ou de catastrophe
naturelle. ; mise à disposition de subventions pour des œuvres de
bienfaisance et parrainage financier ;
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 803 011
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGUADO DANIEL, Agissant pour le compte de la société TAXI
TOULOUSE CAPITOLE en cours de formation, 9 rue de valençay,
31170 TOURNEFEUILLE.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de séminaires,
de colloques, de conférences, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou
divertissement], de manifestations [à but d’éducation ou de
divertissement] destinées à promouvoir et faire connaître les
activités et les besoins d’associations à but non lucratif ayant
notamment pour objet de donner des soins aux êtres humains ;
production de films ; formation du personnel travaillant pour une
association à but humanitaire et notamment formation de
médecins, de personnel hospitalier et d’infirmiers ; services de
reporters et reportages photographiques ; services de formation
en matière d’éducation concernant le soulagement de la pauvreté,
la lutte contre la détresse et le soulagement des souffrances. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGUADO DANIEL, 9 rue de valençay, 31170 TOURNEFEUILLE.
Classe N° 44 : Services médicaux ; aide humanitaire médicale ;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; conseils
médicaux et hygiéniques, notamment aux populations des pays
en voie de développement ; service de fourniture (préparation et
délivrance) de médicaments dans des missions d’assistance aux
personnes malades, personnes en danger et autres personnes
nécessiteuses ; services de consultations médicales et
d’assistance médicale, services d’opticien et d’ophtalmologiste,
physiothérapie ; services d’hospitalisation ; services de fourniture
de secours médical d’urgence et des services de santé publique
aux populations défavorisées et en état de nécessité ;
consultations en matière de pharmacie ; consultation en matière
médicale ; services hospitaliers ; services d’informations
médicales ; services de prélèvements médicaux (services rendus
par des laboratoires) ; location d’appareils électriques
chirurgicaux, médicaux et dentaires.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 39 : Transport ; services de taxis ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
N° National : 11 3 803 017
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Magnin Yann, 39 allée des caféiers, 97490 STE CLOTILDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Magnin Yann, 39 allée des caféiers, 97490 STE CLOTILDE.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 18, 25, 36, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 992
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ERIE Thierry, 100 Chemin de Voiron, 38430 ST JEAN DE
MOIRANS, N° SIREN : 353 126 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIE Thierry, 100 Chemin de Voiron, 38430 ST JEAN DE
MOIRANS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 026
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BLANC ROSSET André, 43 rue Guy MOQUET, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur BLANC ROSSET André, 43 rue Guy Moquet, 75017
PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
Classes de produits ou services : 8, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 046
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLAIRE BOURDALE, 1 Chemin du Mont, 14210 BARON SUR
ODON, N° SIREN : 513 932 137.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRE BOURDALE, 1 Chemin du Mont, 14210 BARON SUR
ODON.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lettres de SCRIPT BANKS couleur OR
Classe N° 16 : Papier, produits de l’imprimerie ; articles pour la
reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier d’emballage, sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou matières plastiques, cartes a jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 28 : Jeux, notamment jeux de société, jouets ;
décorations pour les arbres de Noël (à l’exception des appareils
d’éclairage).
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation ;
divertissement activités culturelles. Edition de livres, de revues.
Prêts de livres. Organisation de concours en matière d’éducation
et de divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’exposition à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 052
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Monsieur GASCOIN Jean-Marie, demeurant 16 rue d’Estienne
d’Orves, 91300 MASSY, FR.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Monsieur CAMBRAY Emmanuel, demeurant 56 Hameau, Villa
Nueva del Pardillo, 28600 LUISANT, FR, agissant tous deux en
qualité de fondateurs de la société BIOTOQUES, S.A.S. en cours
de constitution, dont le siège social sera sis 16 rue d’Estienne
d’Orves – 91300 MASSY.
N° National : 11 3 803 027
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandra VIGNERON, Avocat, 242 Bis Boulevard Saint
Germain, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FRITSCH RAYMOND,
MULHOUSE.
27
RUE
DE
CHAMPAGNE,
68100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRITSCH RAYMOND, 27 – RUE DE CHAMPAGNE, 68100
MULHOUSE.
Classe N° 8 : • outils et instruments à main entraînés
manuellement.
Classe N° 20 : • meubles – glaces – et miroirs – cintres – étagères
vannerie – cousins récipients d’emballage en matières plastiques
– fautieuls – sièges – matelas boîtes en bois ou en matières
plastiques.
Classe N° 21 : • ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine peiges – brosserie instruments de nettoyage – poubelles
vaiselle – nécessaires pour la toilette.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit.
Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Publication
électronique de livres et périodiques en, ligne.
BOPI 11/24 - VOL. II
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 075
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35, 41.
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 074
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Notre Europe, Association Loi de 1901, 19 Rue de Milan, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Notre Europe, 19 Rue de Milan, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Notre Europe, Association Loi de 1901, 19 rue de Milan, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Notre Europe, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Description de la marque : La marque est composée de la mention
’ Forum Européen des Think Tanks ’. Utilisation monochrome :
sans dégradé dans les nuances de gris. Utilisation couleur : une
unité de couleur. Texte noir. Typographies utilisées : Chevin, Taz
et Meta.
Description de la marque : La marque est composée de la mention
’ European Forum of Think Tanks ’. Utilisation monochrome :
sans dégradé dans les nuances de gris. Utilisation couleur : une
unité de couleur. Texte noir. Typographies utilisées : Chevin, Taz
et Meta.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
123
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 089
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Editions Roland, EURL, 70/22 Léon Blum, 59000 LILLE,
N° SIREN : 520 908 724.
Classe N° 40 : Tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Editions Roland, 70/22 Léon Blum, 59000 LILLE.
Classe N° 41 : Services de photographie ;
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 102
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Guillemenet Grégory Louis Aimé, 31 Montéra, 75012 PARIS,
N° SIREN : 518 975 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillemenet Grégory Louis Aimé, 31 Montéra, 75012 PARIS.
Classes de produits ou services : 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 114
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Editions Roland, EURL, 70/22 Léon Blum, 59000 LILLE,
N° SIREN : 520 908 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Editions Roland, 70/22 Léon Blum, 59000 LILLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 11/24 - VOL. II
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 140
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 160
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ROBIN, SARL, 10 CHAMP DES AUBIERS, 33820 ST AUBIN DE
BLAYE, N° SIREN : 378 218 895.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBIN, 10 CHAMP DES AUBIERS, 33820 ST AUBIN DE BLAYE.
KIWAX, SARL, 3 rue de l’industrie, 38120 FONTANIL-CORNILLON,
N° SIREN : 509 648 663.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KIWAX, 3 rue de l’industrie, 38120 FONTANIL-CORNILLON.
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 141
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GESTION GLOBALE DEVELLOPEMENT ENTREPRISES, EURL,
L’OREE DU PARC, 5 RUE DE LA MOTTE CHAPON, 37520 LA
RICHE, N° SIREN : 529 295 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GESTION GLOBALE DEVELLOPEMENT ENTREPRISES, L’OREE
DU PARC, 5 RUE DE LA MOTTE CHAPON, 37520 LA RICHE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 803 167
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
cave coopérative vinicole de quinsac village, societe cooperative
agricole, 89 le pranzac, 33360 QUINSAC, N° SIREN : 781 973 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cave coopérative vinicole de quinsac village, 89 le pranzac, 33360
QUINSAC.
125
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Transmission d’information ou de données par Internet ;
transmissions de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services informatiques à savoir fourniture d’accès à des interfaces
logicielles accessibles par le biais d’un réseau afin de créer des
services personnalisés d’informations en ligne ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Informations en matiere de divertissement,
d’education et sportives.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 181
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Travaux Publics Lhermite, SA, 7 route de Laon, 02860 PRESLES ET
THIERNY, N° SIREN : 391 909 819.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Travaux Publics Lhermite, 7 route de Laon, 02860 PRESLES ET
THIERNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’AOC “ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 178
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
ambrois antoine, Agissant pour le compte de la société astuces
sport en cours de formation, 76 bis route de briis, 91460
MARCOUSSIS.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition
de constructions.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ambrois antoine, 76 bis route de briis, 91460 MARCOUSSIS.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes
à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
N° National : 11 3 803 210
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOUTOLLEAU CATHERINE, Agissant pour le compte de la société
O3BB en cours de formation, 18 GABRIEL GOUDY, 44200
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUTOLLEAU CATHERINE, 18 GABRIEL GOUDY, 44200 NANTES.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 803 274
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALECRAN,
SARL,
7,
N° SIREN : 432 408 508.
rue
Ruhmkorff,
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALECRAN, 7 Rue Ruhmkorff, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ;
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
Classe N° 12 : Poussettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; trottinettes.
Classes de produits ou services : 5, 10, 12, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 264
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Davidian Lara, 4 rue de Juziers, 78440 BRUEIL EN VEXIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Davidian Lara, 4 rue de Juziers, 78440 BRUEIL EN VEXIN.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 293
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
à : I.N.P.I. PARIS
EST DISTRIBUTION, SAS, 3 ALLEE DES EPICEAS, 88000 EPINAL,
N° SIREN : 302 343 884.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EST DISTRIBUTION, 3 ALLEE DES EPICEAS, 88000 EPINAL.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 19 : Carrelage non métallique ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ; Tous revêtements de sol.
Classes de produits ou services : 2, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 317
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Secret’services, SAS, 8 rue louis blériot, 56400 AURAY,
N° SIREN : 522 764 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Secret’services, 8 rue louis blériot, 56400 AURAY.
127
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; blanchisserie ;
repassage du linge ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 1, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 770
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
Dépôt du : 6 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
REBUT PIERRE, 900 CHEMIN DES LEVRIERES, 69480 ANSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REBUT PIERRE, 900 CHEMIN DES LEVRIERES, 69480 ANSE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 787
Dépôt du : 6 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie RIOCREUX BOILLE, Lieu dit l’allier, 43220 DUNIERES,
N° SIREN : 481 310 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le jardin de Sophie, Sophie Riocreux Boille, 0 Lieu dit l’allier,
43220 DUNIERES.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 341
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAFOND Benoît, 49 rue Joubert, 69560 STE COLOMBE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFOND Benoît, 49 rue Joubert, 69560 STE COLOMBE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Bougies pour l’eclairage.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
Classes de produits ou services : 4, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 843
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association syndicale libre des propriétaires du centre
commercial ESPACE SAINT QUENTIN, Association syndicale
libre, 5, place Colbert, CS 90719, 78067 SAINT QUENTIN EN
YVELINES cedex.
N° National : 11 3 803 846
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association syndicale libre des propriétaires du centre
commercial ESPACE SAINT QUENTIN, Association syndicale
libre, 5, place Colbert, CS 90719, 78067 SAINT QUENTIN EN
YVELINES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d’information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d’emballage ; sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; organisation
d’expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; location de matériels
publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou
télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles
régionales ou nationales ; services de présentation et
démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de
gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 41 : Services de formation, d’éducation, de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite d’ateliers de dessins, de musique, d’arts plastiques, de
lecture (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de
conférences, de colloques, d’ateliers, de congrès, de séminaires ;
organisation de loteries et concours (éducation ou
divertissement) ; exploitation de salles de jeux et de salles de
cinéma ; jardins et parcs d’attraction ; services de clubs de santé
(mise en forme physique) ; services de loisirs ; production de films
et de films sur bande vidéo, d’émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes
vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation d’expositions et de salons à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
et production de spectacles (services d’imprésario) ; production et
représentation de spectacles ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants
libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; cantines ;
crèches d’enfants ; garderie d’enfants.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d’information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d’emballage ; sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; organisation
d’expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; location de matériels
publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou
télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles
régionales ou nationales ; services de présentation et
démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de
gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 41 : Services de formation, d’éducation, de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite d’ateliers de dessins, de musique, d’arts plastiques, de
lecture (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de
conférences, de colloques, d’ateliers, de congrès, de séminaires ;
organisation de loteries et concours (éducation ou
divertissement) ; exploitation de salles de jeux et de salles de
cinéma ; jardins et parcs d’attraction ; services de clubs de santé
(mise en forme physique) ; services de loisirs ; production de films
et de films sur bande vidéo, d’émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes
vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation d’expositions et de salons à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
et production de spectacles (services d’imprésario) ; production et
représentation de spectacles ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires).
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
129
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants
libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; cantines ;
crèches d’enfants ; garderie d’enfants.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 803 861
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ISSENTIEL, SARL, 120 Rue de Thor, Bât. Bleu d’Oc, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 527 868 186.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 Rue de la Loge, BP 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), housses et étuis pour lunettes ;
housses et étuis, y compris housses et étuis en cuir, pour
appareils de téléphonie portables ; housses et étuis, y compris
housses et étuis en cuir, pour appareils multimédia dits
“ nomades ” ou “ portables ” ;
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir
(à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures), bagages et parapluies ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication et de
télécommunication multimédia ; services de communication
téléphonique et radiotéléphonique ; services de communication
par terminaux d’ordinateur ; services de livraison électronique
des
messages ;
services
d’échanges
de
données
(télécommunications) ; services de transmission d’informations
et d’images par voie électronique, informatique, téléphonique,
télématique ; services de fourniture d’accès à des réseaux
téléphoniques, radiotéléphoniques et télématiques.
Classes de produits ou services : 9, 18, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 803 863
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association syndicale libre des propriétaires du centre
commercial ESPACE SAINT QUENTIN, Association syndicale
libre, 5, place Colbert, CS 90719, 78067 SAINT QUENTIN EN
YVELINES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d’information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d’emballage ; sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; organisation
d’expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; location de matériels
publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou
télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles
régionales ou nationales ; services de présentation et
démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de
gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 41 : Services de formation, d’éducation, de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite d’ateliers de dessins, de musique, d’arts plastiques, de
lecture (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de
conférences, de colloques, d’ateliers, de congrès, de séminaires ;
organisation de loteries et concours (éducation ou
divertissement) ; exploitation de salles de jeux et de salles de
cinéma ; jardins et parcs d’attraction ; services de clubs de santé
(mise en forme physique) ; services de loisirs ; production de films
et de films sur bande vidéo, d’émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes
vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation d’expositions et de salons à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
et production de spectacles (services d’imprésario) ; production et
représentation de spectacles ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants
libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; cantines ;
crèches d’enfants ; garderie d’enfants.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 803 917
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
B. LABORDE ET FILS, Société à responsabilité limitée, 150 avenue
des Bains, Lieu-dit Thermes de Saubusse, 40180 SAUBUSSE,
N° SIREN : 985 620 343.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe
N°
9
:
Appareils
cinématographiques
pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des
images. Supports d’enregistrements magnétiques, bandes vidéo,
disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux
toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins
animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et
programmes d’ordinateurs, supports de données magnétiques ou
optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Programmes
d’ordinateurs de jeux enregistrés.
Classe N° 16 : Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et
carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en
papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits,
affiches, images. Produits de l’imprimerie : imprimés, albums,
brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques,
publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations
graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les
artistes, machine à écrire, articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction (à l’exception des appareils),
matières plastiques pour l’emballage (non compris dans d’autres
classes) : sacs, sachets, feuilles et films. Caractères d’imprimerie,
clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse,
cachet (sceaux), tampons encreurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de loterie ; roues de loterie et
appareils de tirages.
Classe N° 35 : Publicité. Distribution de matériel publicitaire
(prospectus). Location de matériel publicitaire. Abonnement de
journaux, revues et publications diverses. Organisation de foires,
salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire
ou promotionnelle. Location d’emplacement publicitaire. Gestion
de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communications.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Clubs de santé (mise en forme physique) ; clubs et
salles de sport, de culture physique, de fitness et de remise en
forme ; cures de revitalisation ; services de piscines ;
enseignement de l’aquagym ; mise à disposition d’installations
sportives ; enseignement et formation en matière de santé, de
sport, de culture physique, de remise en forme, de kinésithérapie,
de massage, de cures thermales ; organisation et conduite de
conférences, de congrès, de séminaires en matière de santé, de
sport, de culture physique, de remise en forme, de kinésithérapie,
de massage, de cures thermales ; services de loisirs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bar ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; réservation de lieux
de séjours.
Classe N° 44 : Services médicaux ; stations thermales ; cures
thermales ;
cures
d’amincissement ;
kinésithérapie ;
physiothérapie ; aromathérapie ; kinébalnéothérapie ; massages ;
massages sous l’eau et sous rampes d’eau ; hydromassage ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; conseils médicaux en
matière de diététique ; services de manucure ; services de
saunas ; services de solariums.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à un centre de serveur de
base de données.
Classe N° 41 : Education et divertissement. Edition de livres, de
revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation
de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours
en matière d’éducation et de divertissement. Divertissements
télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services
d’imprésarios : organisation de spectacles. Location d’appareils et
accessoires cinématographiques. Publications électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
N° National : 11 3 803 939
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 803 976
DARGAUD, Société Anonyme, 15/27, rue Moussorgski, 75018
PARIS, N° SIREN : 542 092 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DARGAUD, Monsieur Philippe OSTERMANN,
Moussorgski, 75018 PARIS.
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
15/27,
rue
ordilabo, sarl, 1er Etage, 5 rue de l’Ardèche, 44800 SAINTHERBLAIN, N° SIREN : 315 128 074.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ordilabo, LE MEILLEUR DE L’IMPORTATION, 1er Etage, 5 rue de
l’Ardèche, 44800 SAINT-HERBLAIN.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels. ; étude
de projets techniques. ; élaboration, (conception), maintenance,
installation, mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 120
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV, 6 Avenue de
la gare, 66320 VINCA, N° SIREN : 776 214 827.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, 6 Avenue de la gare,
66320 VINCA.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des
bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine ; spiritueux ;
apéritifs à base d’alcool ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools) ; gin, rhum,
vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs
autres que les eaux de vie) ; vins bénéficiant d’une appellation
d’origine ; eaux de vie d’appellation d’origine ; spiritueux (à
l’exception des eaux de vies) ; extraits ou essences alcooliques.
N° National : 11 3 804 431
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CUMA DES VIGNERONS DE POUILLE, Coopérative d’utilisation
de matériel agricole en commun, Mairie, 14 rue de la liberté,
41110 POUILLE, N° SIREN : 383 967 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CUMA DES VIGNERONS DE POUILLE, Mairie, 14 rue de la liberté,
41110 POUILLE.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 129
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
JEANJEAN S.A., société anonyme, SAINT-FELIX-DE-LODEZ,
34150 GIGNAC, N° SIREN : 896 520 038.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 433
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
I.D VIN, Sarl, 2 rue Diderot, 11560 FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.D VIN, 2 rue Diderot, 11560 FLEURY.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 633
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CNOUS, Etablissement public administratif, 69 Quai d’Orsay,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
92593
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Aide
à la direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; expertise comptable ; facturation ; établissement de
déclarations fiscales ; préparation de feuilles de paye ;
consultation pour les questions de personnel établissement de
relevés de comptes ; établissement de statistiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; services de
saisie et de traitement de données informatiques ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Affaires bancaires ;
consultation en matière d’assurances ; estimations fiscales ;
expertises fiscales ; informations en matière financières et
d’assurance ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Services
de
communication, de transmission d’informations par voie
téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ;
fourniture d’accès à des bases de données, à des services
d’information et de communication en ligne ; fourniture d’accès et
de connexions à un réseau de télécommunication (y compris
réseau informatique) ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données (services de communication) ;
transmission sécurisée d’information contenue dans des bases de
données ; ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement ; instruction ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; assistance
technique, à savoir assistance (formation) à l’installation et à
l’utilisation des logiciels ; ;
Classe N° 41 : Services de loisirs pour étudiants, organisation de
concours (éducation ou divertissement) pour étudiants,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
pour étudiants, organisation d’expositions à but culturels ou
éducatifs pour étudiants.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) pour
étudiants, hébergement temporaire pour étudiants, services de
bars pour étudiants, réservation de logements temporaires pour
étudiants.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 244
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; Analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; reconstitution de bases
de données ; consultation en matière de logiciels ; duplication de
programmes
informatiques ;
hébergement
de
sites
informatiques ; conseils techniques en matière de logiciels ;
assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à
la correction de ces anomalies ; assistance téléphonique, à savoir
assistance à l’utilisation, la détection et la correction des
anomalies de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAGE FDC, Société par actions simplifiée, 10 rue Fructidor, 75017
PARIS, N° SIREN : 380 451 161.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGE, 10 rue Fructidor, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 506
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement Action Distribution (GAD), SARL à capital variable,
31, rue Mogador, 75011 PARIS, N° SIREN : 378 597 741.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Ordinateurs ; microordinateurs et leurs périphériques ; programmes d’ordinateurs ;
Cédéroms ; progiciels ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupement Action Distribution (GAD), Chez Grassin Décor, ZA
de la Bélardière, 86130 DISSAY.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classes de produits ou services : 2, 3.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 805 659
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition ; Organisation
de manifestations à des fins culturelles, spectacles ou concerts
musicales.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
DURAND Véronique, 54 rue Saint Antoine, 75004 PARIS,
N° SIREN : 513 139 097.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES FILLES DU WEB, 54 rue Saint Antoine, 75004 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 734
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 723
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les 68th Highlanders, Association, 3 rue de la vallée, 68130
HAUSGAUEN, N° SIREN : 521 366 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
68th Highlanders, 3 rue de la vallée, 68130 HAUSGAUEN.
NASSIF Anne, 7 rue Pasteur, 92320 CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d’annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
location d’espaces publicitaires ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; sondage
d’opinion, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour
des tiers ; publication de textes publicitaires ; courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité télévisée ; relations publiques ; recueil de données dans
un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations
publiques ; établissement de statistiques ; systématisation de
données dans un fichier central ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; jeux éducatif ; enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films
sur bandes vidéo ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou
divertissement), de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
d’ateliers de formation ; enseignement par correspondance, cours
par correspondance, enseignement, épreuves pédagogiques,
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation), formation pratique (démonstration) ; culture
physique ; exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables, micro-édition, mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; publication de livres ; publication de textes autres que
textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ;
rédaction
de
scénarios ;
reportages
photographiques ; services de traduction ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d’analyses et de recherches industrielles à savoir : recherche
scientifique à buts médicaux ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes
informatiques, consultation en matière de logiciels ; conversion
de données ou de documents d’un support physique vers un
support électronique ; création et entretien de sites Web pour des
tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de
134
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de
logiciels ; recherches biologiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 747
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jacobs Christophe, Agissant pour le compte de la société
Limonade & Co en cours de formation, 10 rue du Lunain, 75014
PARIS.
Suc Benjamin, Agissant pour le compte de la société Limonade &
Co en cours de formation, 19 rue Rodier, 75009 PARIS.
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Didier Sabine, Agissant pour le compte de la société Limonade &
Co en cours de formation, 9 rue du Grand-Prieuré, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacobs Christophe, 10 rue du Lunain, 75014 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 851
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Dépôt du : 13 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BASTID Philippe, 3 Rue Marcel Carné, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BASTID Philippe, 3 Rue Marcel Carné, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 759
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
Produits ou services désignés : Services de téléconférences ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; montage de
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Vente de services et produits (fichiers
audio ou vidéo,) de coaching en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Yannou Bernard, 21 rue Moutard Martin, 91460 MARCOUSSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yannou Bernard, 21 rue Moutard Martin, 91460 MARCOUSSIS.
N° National : 11 3 805 856
Dépôt du : 13 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
blue oak capital, sarl,
N° SIREN : 432 827 061.
8
rue
Lekain,
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
blue oak capital, 8 rue Lekain, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
135
N° National : 11 3 805 880
Dépôt du : 13 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 805 871
Dépôt du : 13 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BARTHELEMY Thibaut, 97 RUE DU DEVOIS, 34980 ST GELY DU
FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARTHELEMY Thibaut, 97 RUE DU DEVOIS, 34980 ST GELY DU
FESC.
BARTHELEMY Thibaut, 97 RUE DU DEVOIS, 34980 ST GELY DU
FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARTHELEMY Thibaut, 97 RUE DU DEVOIS, 34980 ST GELY DU
FESC.
Classe N° 7 : Machine à laver ; machines de cuisine électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
Classe N° 7 : Machine à laver ; machines de cuisine électriques ;
robots (machines) ; couteaux électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classes de produits ou services : 7, 11, 37.
N° National : 11 3 806 003
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 878
Dépôt du : 13 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée, Route de
Ménétréol, 18300 SANCERRE, N° SIREN : 353 786 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Rio Antoine, 21 René Cassin, 56290 PORT-LOUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rio Antoine, 21 René Cassin, 56290 PORT-LOUIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Agencement de cuisine (équipement de cuisine)
pose de plafond tendu.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 37.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Vert Pantone
382 C, Vert Pantone 574C et Vert Pantone 357 C
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classe N° 33 : Vins d’appelation d’origine contrôlée issus d’une
exploitation qualifiée au titre de l’agriculture raisonnée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 807 750
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures
de plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 25.
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING MILESI, SAS, Route d’Alata, Lieu-dit La Croix
d’Alexandre, 20090 AJACCIO, N° SIREN : 524 820 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDING MILESI, BP 169, 20178 AJACCIO cedex 1.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 877
Dépôt du : 20 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ERRARD Rozenn, 16 A avenue Gros Mahlon, 35000 RENNES.
Vincent HARDÉ, 13 Rue Olivier de Sevres, 35850 ROMILLÉ.
HARDÉ Vincent, Co-déposant : Rozenn Errard, 13 Rue Olivier de
Sevres, 35850 ROMILLÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Errard Rozenn, Co-déposant : Vincent HARDÉ, 16 A avenue Gros
Mahlon, 35000 RENNES.
Description de la marque : la marque est représentée par la forme
stylisée de la lettre A, qui représente par son dessin la tête de
maure, emblème du drapeau corse
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 907
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DU SUCRE ET DES IDEES, SARL, 5, rue Racine, 85300 CHALLANS,
N° SIREN : 523 077 634.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 802
Dépôt du : 19 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LONGEON FABRICE, Agissant pour le compte de la société ONE
TO ONE PARIS en cours de formation, RÉSIDENCE LE CARIGNAN,
35 COUR WATT, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LONGEON FABRICE, RÉSIDENCE LE CARIGNAN, 35 COUR WATT,
34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires ; beurres ; conserves de viande
ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : – café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites
de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé ; produits de boulangerie, pâtisseries, confiseries,
produits de chocolaterie ;
Classe N° 32 : – eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; sodas.
Classe N° 41 : – formations, stages de pâtisserie, de confiserie et
de chocolaterie.
137
tion électronique de livres et de périodiques en ligne ; Agence de
tourisme (visites touristiques) ; Organisation de visites guidées.
Organisation de conférences culturelles. Réservation de billets,
droits de réservation et casques audio pour les sites touristiques
et culturels. ; Agence de guides-interprètes et de conférenciers
(visites touristiques).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 923
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation) ; salon de
thé.
FANGER Philippe, 9 rue jacques henri lartigue, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FANGER Philippe, 9 rue jacques henri lartigue, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 909
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DISTILLERIE PIERRE GUY, Société par Actions Simplifiée, 49 rue
des Lavaux, 25300 PONTARLIER, N° SIREN : 652 820 960.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques. Boissons alcoolisées à base d’anis ;
apéritifs alcoolisés et liqueurs.
Classes de produits ou services : 33.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (autres que billets de
loteries, bulletin ou tickets de jeux) ; photographies ; articles de
papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; dessins ; agenda ;
Classe N° 41 : Divertissement ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; publication électronique de
thèmes astraux en ligne ;
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 917
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 931
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
Purves Marianne, 19 rue du Départ, 75014 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Purves Marianne, 19 rue du Départ, 75014 PARIS.
Van Accoleyen Laurence, Agissant pour le compte de la société
AD CAELUM en cours de formation, 16 rue du prado, 69690
BESSENAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Van Accoleyen Laurence, 16 rue du prado, 69690 BESSENAY.
Produits ou services désignés : Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Agence de communication (publicité) ; Organisation
de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ; Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publica-
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Description de la marque : Le logo “ feuille ” est associé et à
protéger avec la marque. La “ feuille ” + le nom de la marque AD
CAELUM font 1
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 4 : Bougies d’éclairage ;
Classe N° 14 : Pin’s (épingles de parure) de 12 x 12mm, finition
dorée, représentant le logo “ feuille ” sur fond doré sablé, la
feuille étant en doré brillant, avec une monture clou/clip au dos,
ce produit ayant pour vocation de devenir la référence pour porter
le deuil en Europe ; Pin’s (épingles de parure) portant l’inscription
“ je suis en deuil ” ;
Classe N° 16 : Livrets de célébration ; Porte-photos en carton.
Classes de produits ou services : 4, 14, 16.
N° National : 11 3 807 950
Dépôt du : 20 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Intuiti, SAS, 43 Rue du Préfet Bonnefoy, 44000 NANTES,
N° SIREN : 451 804 363.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Intuiti, 43 Rue du Préfet Bonnefoy, 44000 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 946
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Hastone, eurl, ZAC de la Pointe, 6 rue des peupliers, 72190
SARGE-LÈS-LE-MANS, N° SIREN : 487 886 137.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hastone, ZAC de la Pointe, 6 rue des peupliers, 72190 SARGÉ-LÈSLE-MANS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 951
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick Segay, 433 chemin du chalet, 30140 BOISSET ET GAUJAC.
Segay Corinne, 433 Chemin du Chalet, 30140 BOISSET ET
GAUJAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Segay, 433 chemin du chalet, 30140 BOISSET ET GAUJAC.
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Classes de produits ou services : 18, 22, 23.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 953
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation d’entreprise du Groupe Macif, fondation d’entreprise, 2
et 4 rue de Pied de Fond, 79037 NIORT Cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fondation d’entreprise du Groupe Macif, 2 et 4 rue de Pied de
Fond, 79037 NIORT Cedex 09.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 540 C
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Produits de l’imprimerie, produits de photographie, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
clichés, affiches, albums, cartes, prospectus, calendriers,
139
imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, catalogues,
manuels, publications. ; Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés
vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. ; Bières ;
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ; Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction
des affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; reproduction de documents ; publications de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaires sur
tout moyen de communication. Abonnement à des journaux,
comptabilité, établissement de déclarations fiscales, études de
marché, sondage d’opinion, informations statistiques, promotion
des ventes pour des tiers, vérification de comptes, services
d’assistance, de conseils ou d’informations pour l’accomplissement de démarches et de formalités administratives et services
d’informations de nature administrative en matière d’assurance et
de sécurité. ; Assurances ; assurances-accident ; assurancedécès ; service d’épargne retraite et d’épargne salariale ; consultation en matière d’assurances ; information en matière
d’assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre de
contrats d’assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et
de lettres de crédit ; services d’assistance financière ; service
d’information, de consultation et de conseils dans le cadre
d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales,
avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d’hospitalisation, d’hébergement, de transport,
de secours en cas d’accident et de maladie ; services de microcrédit et prêts. ; Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Services de taxis. ; Couture. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Soufflage (verrerie). Taxidermie. ; Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles. Publications de livres.
Prêts de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. ; Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. ; Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux. ; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. ; Services juridiques.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport). Conseils administratifs ; Mise en
relation entre particuliers pour l’échange et le troc de biens et de
services.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 16, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 39, 40,
41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 954
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation d’entreprise du Groupe Macif, fondation d’entreprise, 2
et 4 rue de Pied de Fond, 79037 NIORT Cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fondation d’entreprise du Groupe Macif, 2 et 4 rue de Pied de
Fond, 79037 NIORT Cedex 09.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, produits de photographie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines,
catalogues, manuels, publications ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés
vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction
de documents ; publications de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.
Recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication. Abonnement à des journaux, comptabilité,
établissement de déclarations fiscales, études de marché,
sondage d’opinion, informations statistiques, promotion des
ventes pour des tiers, vérification de comptes, services
d’assistance,
de
conseils
ou
d’informations
pour
l’accomplissement de démarches et de formalités administratives
et services d’informations de nature administrative en matière
d’assurance et de sécurité ; Mise en relation entre particuliers
pour l’échange et le troc de biens et de services ;
Classe N° 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancedécès ; service d’épargne retraite et d’épargne salariale ;
consultation en matière d’assurances ; information en matière
d’assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre de
contrats d’assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ;
BOPI 11/24 - VOL. II
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et
de lettres de crédit ; services d’assistance financière ; service
d’information, de consultation et de conseils dans le cadre
d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales,
avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de
paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais
médicaux, funéraires, d’hospitalisation, d’hébergement, de
transport, de secours en cas d’accident et de maladie ; services de
micro-crédit et prêts ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Services de taxis ;
Classe N° 40 : Couture. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de
gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de
teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.
Services de reliure. Services d’encadrement d’oeuvres d’art.
Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux).
Décontamination de matériaux dangereux. Production d’énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules
photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Soufflage (verrerie). Taxidermie ;
Classe N° 41 : Education, formation divertissement, activités
sportives et culturelles. Publications de livres. Prêts de livres.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport). Conseils administratifs.
Classes de produits ou services : 3, 16, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 39, 40,
41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 955
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Gesdisfet 84, SARL, 783 chemin du Périgord, 84130 LE
PONTET, N° SIREN : 382 145 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre Franc, CABINET AVOCAT, 12-14 bd Emile Desfons,
84000 AVIGNON.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
141
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 26, 28, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 972
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Alonzeau Jérémy, 12 Alfred de Musset, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alonzeau Jérémy, 12 Alfred de Musset, 94000 CRETEIL.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Translitération : Like a Dj
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de soirées
(divertissement).
Classes de produits ou services : 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 980
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Heintz Christine, 4 rue Michel-Ange, 75016 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Heintz Christine, 4 rue Michel-Ange, 75016 PARIS.
Classe N° 41 : Formation notamment en médiation familiale ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés
liés notamment à la médiation familiale ; conseils en éducation
liés notamment à la médiation familiale. ;
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 45 : Médiation ; médiation familiale ; services
juridiques ; agences matrimoniales ; recherches judiciaires ;
services personnels et sociaux destinés à la satisfaction des
besoins des individus, à savoir la médiation familiale.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 988
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
dagand cecile, 8 rue du jura, 73000 CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dagand cecile, 8 rue du jura, 73000 CHAMBERY.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 995
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Maison Albert Morot, SA, Chateau de la Creusotte, 20 avenue
Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE, N° SIREN : 515 720 787.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de séminaires,
divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Éducation ; formation,
enseignements.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maison Albert Morot, Chateau de la Creusotte, 20 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE.
Classe N° 45 : Agence matrimoniale – club prive de rencontre.
Ceintures (habillement) ; Produits textiles et décoratifs de la
marque, à savoir foulards ; Organisation d’évenements sportifs,
culturels et de divertissement spécialisés dans la rencontre ;
Cours
de
cuisine
(cooking-dating) ;
Organisation
de
divertissements, de soirées de divertissement, de loisirs pour les
particuliers et les professionnels ; Organisation et conduite de
soirées et d’évènements de divertissement pour les particuliers et
les professionnels.
Classes de produits ou services : 25, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 989
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
ryckbosch olivier, 4 emile agier, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ryckbosch olivier, 4 emile agier, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 807 998
N° National : 11 3 808 003
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
143
à : I.N.P.I. PARIS
CGx System, SAS, 1 Le Causse, Espace d’Entreprises, 81100
CASTRES, N° SIREN : 504 720 939.
EVELYNE BORI – MENORET, 482 AVENUE DE LATTRE DE
TASSIGNY, 83200 LE REVEST LES EAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CGx System, 1 Le Causse, Espace d’Entreprises, 81100 CASTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVELYNE BORI – MENORET, 482 AVENUE DE LATTRE DE
TASSIGNY, 83200 LE REVEST LES EAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo rectangulaire bleu nuit avec eSynfony écrit en blanc avec une police personnalisée. souligné
par deux traits représentant des ondes décalées.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 808 006
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESA PARK, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
N° National : 11 3 808 013
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Villeroy de Galhau Pierre, 54 rue des Batignolles, 75017 PARIS.
Godat David, 91 rue Marcelin Berthelot, 94140 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Godat David, 91 rue Marcelin Berthelot, 94140 ALFORTVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Réalisation (installation) et maintenance d’installations
électriques, de câblages informatiques, d’automatismes, de
systèmes de contrôle d’accès et d’alarmes pour bâtiments
industriels, commerciaux et d’habitations ; installation de
barrières automatiques.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 35 : Service d’assistance à la gestion financière et
administrative des particuliers et des petites entreprises ;
Classe N° 36 : Service d’aide à la décision pour l’optimisation de
la gestion administrative et financière des particuliers et des
petites entreprises ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations, de sons et d’images
via Internet. Organisation de forums de discussion sur Internet ;
Classe N° 42 : Elaboration, conception et mise à jour de logiciels
de suivi en ligne des opérations financières / bancaires et du
patrimoine, permettant également le stockage et l’administration
des documents administratifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
N° National : 11 3 808 011
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 015
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCHMITT Maud, 8 impasse Gisèle, 94500 CHAMPIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMITT Maud, 8 impasse Gisèle, 94500 CHAMPIGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Réalisation (installation) et maintenance d’installations
électriques, de câblages informatiques, d’automatismes, de
systèmes de contrôle d’accès et d’alarmes pour bâtiments
industriels, commerciaux et d’habitations ; installation de
barrières automatiques ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; foulards ;
Classe N° 40 : Couture ; retouche de vêtements ;
Classe N° 41 : Organisation (planification) et conduite (animation)
de mariages.
145
N° National : 11 3 808 026
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 25, 40, 41.
POISSONNERIE DE L’AIGUILLON, SARL, 51 BOULEVARD
MESTREZAT, 33120 ARCACHON, N° SIREN : 352 512 826.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POISSONNERIE DE L’AIGUILLON, 51 BOULEVARD MESTREZAT,
33120 ARCACHON.
N° National : 11 3 808 023
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CGx System, SAS, 1Le Causse Espace d’Entreprises, 81100
CASTRES, N° SIREN : 504 720 939.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 31 : Crustacés vivants ;
Classe N° 43 : Services de traiteurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CGx System, 1Le Causse Espace d’Entreprises, 81100 CASTRES.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 065
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ginkgo Consult, Sarl, 19 Avenue Léopold 2, 75016 PARIS,
N° SIREN : 529 636 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ginkgo Consult, 19 avenue Léopold 2, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 44 : Epilation ou dépilation à la lumière pulsée, épilation
ou dépilation électromagnétique (soins de beauté pour êtres
humains).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 28, 32.
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 11 3 808 080
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 073
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Réalisation (installation) et maintenance d’installations
électriques, de câblages informatiques, d’automatismes, de
systèmes de contrôle d’accès et d’alarmes pour bâtiments
industriels, commerciaux et d’habitations ; installation de
barrières automatiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Réalisation (installation) et maintenance de câblages, de
sonorisations, d’installations informatiques, d’automatismes, de
systèmes de contrôle d’accès, et d’alarmes incendie pour la
grande distribution, les bâtiments industriels et commerciaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ;
Classe N° 45 : Surveillance des
consultation en matière de sécurité.
alarmes
anti-intrusion ;
Classes de produits ou services : 37, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 078
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 081
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de
Gestion (D.F.C.G.), Association loi 1901, 14 rue Pergolèse, 75016
PARIS, N° SIREN : 383 224 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEGUY Eric, Mascré Heguy Associés, Société d’Avocats, 144, rue
de Courcelles, 75017 PARIS.
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Riom Patrice, 136 Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Riom Patrice, 136 Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge Pantone 201C Gris Pantone
425C
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, ou la
reproduction du son, d’images ou d’informations ; supports
d’enregistrement, de reproduction et de duplication du son,
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’images ou de données (à l’exception de ceux en papier ou en
carton) à savoir cartes, circuits, bandes, films, tambours,
cassettes, disques, disques-compacts, Cédéroms, disques vidéo
digital (DVD), bandes vidéo enregistrées ou non ; programmes
enregistrés (logiciels) ; programmes informatiques enregistrés
permettant la transmission et la réception de données ; ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
matériels d’instruction (à l’exception des appareils) ; matériels
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; journaux ;
périodiques ; magazines ; revues ; livres ; ouvrages ; imprimés ;
papier ; affiches, agendas ; albums ; almanachs ; feuilles
d’annonces ; atlas, calendriers ; catalogues ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; prospectus ; brochures ; cartes
imprimées ; ;
147
Classe N° 42 : Conception, réalisation, (conception), maintenance
et mise à jour de sites Internet ; élaboration et conception de
logiciels ; conception, réalisation (conception) de pages diffusées
par réseaux de télécommunication (y compris informatique) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de location de matériel
informatique ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à un ordinateur
pour la manipulation de données ; conseils techniques en matière
d’informatique et programmation pour ordinateurs ; services
d’étude projets techniques de logiciels informatiques ; recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers ; gestion
administrative de lieux d’expositions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériels publicitaires et promotionnels ; services d’abonnement
à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; informations ou renseignements
d’affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation et aide
pour la direction des affaires ; services de revues de presse ;
comptabilité ; recueil de données dans un fichier central ;
établissement de données statistiques et d’informations
statistiques sur la finance et la gestion ; systématisation de
données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur tout réseau informatique, Internet, Extranet ; location de
temps publicitaire ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; sondage d’opinion ; étude de marché ; ;
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 085
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING MILESI, SAS, Route d’Alata, Lieu-dit La Croix
d’Alexandre, 20090 AJACCIO, N° SIREN : 524 820 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDING MILESI, BP 169, 20000 AJACCIO.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyages ou de carte de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
contenues dans des bases de données ; services d’accès et
d’information à des bases de données ; services de presse et
d’information ; communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; transmission de dépêches et de
messages ; envoi de données et transfert de documents par voie
télématique ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ;
service
d’échange
de
correspondances ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à des informations en
ligne sur la finance et la gestion ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de courrier
électronique ; service de messagerie électronique, de forum de
discussion en ligne ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; réservation de places pour le voyage et les spectacles ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; instruction ; divertissement ;
édition et publication de livres, revues, journaux, magazines,
périodiques, manuels, notes et lettres d’information ; prêts de
livres ; informations en matière de divertissement ou d’éducation
fournies en ligne ; organisation de concours à buts culturels,
éducatifs ou professionnels avec ou sans remise d’un prix, d’une
récompense, d’un trophée au gagnant ; organisation
d’évènements professionnels à savoir l’organisation et la
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums,
salons ou expositions professionnelles ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; édition de textes et
d’illustrations autres que publicitaires ; publication de textes
autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; transmission de
publications électroniques en ligne ; ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la marque est caractérisée par un jeu
typographique et un code couleur gris et jaune. le nom “ A
maredda ” est souligné par sa traduction “ l’immortelle ”, suivi
par les noms de ses gammes A salameria, A castagna et A prima
et placé devant un dessin original de la fleur d’immortelle
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 095
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Réalisation (installation) et maintenance d’installations
électriques, de câblages informatiques, d’automatismes, de
systèmes de contrôles d’accès, d’alarmes, de sonorisations,
d’installations de barrières automatiques pour bâtiments
industriels, commerciaux, d’habitations, et pour la grande
distribution ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HAHN Amandine, Les Hauts de Saint Jean, 97133 SAINT
BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 134
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NAJDOVSKI MARIE, 56 COURS DE VINCENNES, 75012 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, bijouterie,
joaillerie à savoir chaînes, colliers, médaillons, pendentifs,
médailles, bracelets, boucles d’oreilles, breloques et bagues ;
pierres précieuses, boucles de ceinture en métaux précieux ou
métaux semi-précieux ; porte-clés en métaux précieux ou métaux
semi-précieux ; boutons de manchette, épingles de parure ;
coffrets à bijoux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
bagages, étiquettes à bagages, mallettes pour documents, portedocuments, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, porte-monnaie,
portefeuilles de poche, rouleaux à bijoux (maroquinerie), étuis
pour chéquiers (maroquinerie), cadres en cuir, étuis pour
passeports (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), étuis à
lunettes (maroquinerie), étuis pour cartes de visite
professionnelles (maroquinerie), étuis pour cartes de crédit
(maroquinerie).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures en
cuir (habillement).
PODSIADLO RADOSLAW, UL. BIWAKOWA 55, 80299 GDANSK
OSOWA, Pologne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAJDOVSKI MARIE, 56 COURS DE VINCENNES, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Raccord de cordes (quincaillerie métallique).
Quincaillerie métallique pour modules à suspendre. Matériaux de
construction métallique pour modules à suspendre. ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;
sièges ; Meubles suspendus, meubles à bascule, meubles à
roulettes ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 28 : Balançoires d’intérieur et d’extérieur pour adultes.
Balancelles.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 099
Classes de produits ou services : 6, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CESA PARK, SAS, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESA PARK, 37 ROUTE DE VAUGIRARD, 92190 MEUDON.
N° National : 11 3 808 152
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STRAND COSMETICS EUROPE, Société Anonyme, 124 route du
Charpenay,
Usine
de
la
Source,
69210
LENTILLY,
N° SIREN : 642 030 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions
pour les cheveux ; crèmes de soins pour les cheveux ; dentifrices ;
produits cosmétiques pour le soin de la peau et du visage, à savoir
crème, lotions, masques, sérums ; huiles de massage ; huiles de
bains ; crèmes amincissantes, raffermissantes et hydratantes ;
produits de coloration pour cheveux ; lingettes imprégnées de
lotions pour le visage et le corps ; nettoyants du visage et du
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
corps ; crèmes éclaircissantes pour le visage et le corps ; lingettes
imprégnées de lotions autobronzantes ; produits de maquillage ;
fards à paupières ; fards à joues ; fond de teint ; mascaras ; rouges
à lèvres ; poudre de maquillage ; eyeliner.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 168
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LOOKING FOR MISSION, SARL, 1 rue Bayard, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Blandine POIDEVIN, 3 rue bayard, 59000 LILLE.
149
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; services de messagerie
électronique ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; consultation en matière d’ordinateurs ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 808 185
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
AGEL Pierre-André, Appartement 48 Bâtiment F – Résidence La
Cerdagne, 6 rue de la Touraine, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pierre-André AGEL, Appartement 48 Bâtiment F,
Résidence La Cerdagne, 6 rue de la Touraine, 31100 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert : C : 55% ; M : 0% ; J : 100% N : 0%
Beige : C : 15% ; M : 10% ; J : 20% ; N : 0% Gris clair : C : 60% ; M :
45% ; J : 60% ; N : 0% Gris : C : 60% ; M : 45% ; J : 60% ; N : 15%
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, revues, journaux,
affiches, magazines, guides (produits de l’imprimerie), cartes
géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas,
calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier
d’emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques. Edition et publication
de livres et de revues, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques ; production de films, de
Cédéroms, de Dévédéroms ; organisation d’expositions à but
culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), formation, formation pratique (démonstration),
service de clubs (divertissement ou éducation), service de musées
(présentation, expositions).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 808 207
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MALICOR, Société à Responsabilité Limitée, Rue Henri
Fabre, Z.I., 47400 TONNEINS, N° SIREN : 522 735 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
BOPI 11/24 - VOL. II
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes,
papiers peints, revêtements de murs et de plafonds dans un but
d’aménagement et de décoration, non compris dans d’autres
classes, papiers pour revêtements de sols (dessus), de murs et de
plafonds, produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés,
papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture,
dessins ; meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres pour les
enfants et la jeunesse, livres spécialisés ; jeux d’enseignement. ;
Classes de produits ou services : 16, 24, 27, 35.
Classe N° 28 : Jeux, en particulier jeux de société, jeux éducatifs
et puzzles ; jeux de manipulation et d’éveil ; mobiles [jouets] ;
balles et ballons de jeux ; jeux d’anneaux ; billes pour jeux ; blocs
de construction (jouets) ; boules de jeux ; jeux de cartes ; jeux de
table ; jeux de construction ; dés (jeux) ; jouets ; coffrets et boîtes
de bricolage avec outils (jouets) ; poupées ; cartes à jouer. ;
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 249
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
Classe N° 41 : Services de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; concours en matière d’éducation et divertissement
avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
VAYSSE ALAIN, Agissant pour le compte de la société S.A.R.L.
ABISSE en cours de formation, 273 Chemin de Boudet, 31620
GARGAS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Hemery Fabrice, 4 Impasse Marcel Paul, 31600 SEYSSES.
N° National : 11 3 808 223
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAYSSE ALAIN, 273 Chemin de Boudet, 31620 GARGAS.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NEODKO, Société à Responsabilité Limitée, Route des Ayes,
38790
SAINT-GEORGES-D’ESPERANCHE,
N° SIREN : 515 298 594.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; coffres-forts ; coffres
métalliques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
réparation de serrures ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 6, 37, 45.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Papiers peints textiles ; tissus ; couvertures de lit et
de table ; tssus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; revêtements de murs et de plafonds dans un but
d’aménagement et de décoration, non compris dans d’autres
classes ; papiers pour revêtements de sols (dessus), de murs et de
plafonds.
Classe N° 35 : Services de vente au détail notamment par Internet
de papiers peints, papiers peints textiles, tissus textiles et autres
linges de maison, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 255
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENCINAS MICHAEL, 43 chemin des serens, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENCINAS MICHAEL, SARL OREMIK, 155 route des trois lucs,
13011 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 257
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
151
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 320
ENCINAS MICHAEL, 43 chemin des serens, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENCINAS MICHAEL, SARL OREMIK, 155 route des trois lucs,
13011 MARSEILLE.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Zanzoon, SAS, 83 rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
N° SIREN : 483 131 785.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 319
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Morestin Emmanuel, 30 impasse du petit martinet, 38110 SAINT
CLAIR DE LA TOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Morestin Emmanuel, 30 impasse du petit martinet, 38110 SAINT
CLAIR DE LA TOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Zanzoon, 83 rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
152
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 808 386
N° National : 11 3 808 847
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER BONNAFOUS, 24 RUE VALLON, 74200 THONON LES
BAINS, N° SIREN : 528 915 317.
LVMH FRAGRANCE BRANDS, 77 RUE ANATOLE France, 92300
LEVALLOIS, N° SIREN : 572 082 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER BONNAFOUS, 24 RUE VALLON, 74200 THONON LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMHFB co GUERLAIN, SERVICE JURIDIQUE, 125 RUE DU
Président Wilson, 92300 LEVALLOIS.
Classe N° 1 : Substances et produits chimiques entrant dans la
composition de produits cosmétiques.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques pour le corps et le visage.
Classes de produits ou services : 1, 3.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 070
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages.
Classes de produits ou services : 14.
BORDET Stephane, 35 RUE DES ALLIES, 38100 GRENOBLE,
N° SIREN : 509 746 525.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENERALE DE SECURITE, 35 RUE DES ALLIES,
GRENOBLE.
38100
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 586
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NANTES
D.L.P., Société à responsabilité limitée, rue de la Fontaine Grillée,
ZA
du
Pâtis,
44690
LA
HAYE-FOUASSIERE,
N° SIREN : 440 712 610.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
agences de détectives ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet David-Tournel, 12, Rue d’Orléans, 44000 NANTES.
N° National : 11 3 809 076
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MIRAL EMMANUEL, 9 LOT SAVANNAH, 97122 BAIE-MAHAULT.
BREMBILLA
CARMAUX.
JEAN-CHRISTOPHE,
39
Antoine
Pech,
81400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIRAL EMMANUEL, 9 LOT SAVANNAH, 97122 BAIE-MAHAULT.
Classe N° 10 : Couteau chirugical.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
153
N° National : 11 3 809 082
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FERRER TOULENNE-SEBASTIEN, 16 rue de los angeles, 33600
PESSAC, N° SIREN : 528 565 203.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERRER TOULENNE-SEBASTIEN, 16 rue de los angeles, 33600
PESSAC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ADN 12
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 15, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 096
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 8, 16, 18, 24, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée, Tour
CB21, 16 Place de l’Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE cedex,
N° SIREN : 410 118 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines pour le traitement des
eaux potables, des eaux industrielles, des eaux usées et des
boues issues du traitement des eaux et machines-outils ; moteurs
(à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
accouplements et courroies de transmission (à l’exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 809 109
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
jacquet regine, 27 rue
N° SIREN : 529 405 060.
de
lisieux,
59130
LAMBERSART,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jacquet regine, 27 rue de lisieux, 59130 LAMBERSART.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; parfums ; crèmes pour blanchir la
peau ; masques de beauté ; encens ; lotions cosmétiques ; huiles
essentielles ; huiles cosmétiques ; poudre pour le maquillage ;
décolorants à usage cosmétique ; cire à polir à usage
cosmétique. ;
Classe N° 14 : Ecrins, coffrets à bijoux ; parures d’argent ;
breloques ; bijouterie ; ornement à savoir pendentif suspendu à
une chaîne de montre en gousset ou à un bijou (collier ou boucle
d’oreille) ; pierres précieuses ; objets d’art en métal précieux ;
jade, jadéite ; platine [métaux] ; montres. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 132
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOUPPERMANS BRUNO, 47, RUE DES 4 CANTONS, 64600
ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOUPPERMANS BRUNO, 47, RUE DES 4 CANTONS, 64600
ANGLET.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils en organisation des affaires ; location de
machines et d’appareils de bureau ; agences d’import-export ;
comptabilité ; recherches de marchés ; consultation pour les
questions de personnel ; études de marché ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; service rendu par un franchiseur, à savoir : aide dans la
direction des affaires.
Classes de produits ou services : 3, 14, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 157
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA, 1870 Avenue
Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN, N° SIREN : 654 200 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 & 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 6 : – matériaux de construction. Métalliques –
construction métallique.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques de pesage, de
mesurage, de contrôle. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs.
Classe N° 42 : – recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. – conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels conversion de données d’un support
physique vers un support électronique.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus
de fruits ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ;
bières. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins, vins de pays, vins d’appellation d’origine contrôlée, vins
mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie,
liqueurs et spiritueux divers.
Classes de produits ou services : 6, 9, 42.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 133
N° National : 11 3 809 176
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SHEN ZHEN PURPLE FIELD JEWELLERY CO., LTD., Société de
droit chinois, B2, 5th Flr., 3rd Bld., Shuibei Industry Zone,
NO. 2135, Cuizhu Rd., Luohu District, SHENZHEN, Chine,
République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
à : I.N.P.I. PARIS
Legay Clément, 9 Lotissement Les bastides, Chemin de Saraillou,
09270 MAZERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legay Clément, 9 Lotissement Les bastides, Chemin de Saraillou,
09270 MAZERES.
Description de la marque : Faskaga.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 179
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
155
N° National : 11 3 809 189
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
LUIS LINO, 16 RUE GRACIEUSE, 75005 PARIS.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BRUNO JEAN GUILLEMAIN, 8 RUE JEAN MOULIN, 91330
YERRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUIS LINO, 16 RUE GRACIEUSE, 75005 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 190
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; informations
commerciales en matière d’évaluation et de cotes concernant les
produits et services de vendeurs, la valeur et les prix des produits
de vendeurs, les performances des acheteurs et vendeurs, la
livraison, et l’expérience globale y relative ; publicité et services
de
publicité ;
organisation
d’opérations
commerciales,
promotionnelles ou publicitaires et services d’un club de client en
vue de fidéliser la clientèle ; promotion de produits et de services
à l’usage de tiers. ; ;
Classe
N°
38
:
Télécommunications ;
services
de
télécommunications, à savoir transmission électronique de
données et d’informations, et fourniture d’un tableau d’affichage
en ligne, interactif, pour la transmission de messages ; services de
radiomessagerie ; fourniture d’accès à une place de marché en
ligne pour vendeurs et acheteurs de produits et services ;
fourniture d’accès à un guide publicitaire explorable en ligne
proposant des produits et services de fournisseurs en ligne ;
fourniture d’accès à une base de données d’évaluation explorable
en ligne pour acheteurs et vendeurs ; ;
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus (clubs de rencontres).
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35, 38, 45.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 809 191
N° National : 11 3 809 193
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 192
N° National : 11 3 809 194
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 809 195
N° National : 11 3 809 197
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
157
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 196
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
N° National : 11 3 809 198
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois, encres
d’imprimerie ; Kit de remplissage pour cartouches d’imprimantes
jet d’encre. Ce kit permet de recycler une cartouche d’encre. Les
recharges contiennent l’encre nécessaire en fonction de chaque
cartouche. Différentes couleurs d’encre sont disponibles (noir,
noir photo, cyan, cyan light, magenta, magenta light, yellow.)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins.
Classes de produits ou services : 2, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 199
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BK FRANCE, Tournebride, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC,
N° SIREN : 420 409 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 249
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRM, SARL, 1985 Route du Monin, 38490 LA BATIE DIVISIN,
N° SIREN : 512 400 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRM, 1985 Route du Monin, 38490 LA BATIE DIVISIN.
Classe N° 20 : Meubles et présentoirs permettant aux
consommateurs de voir et acheter les produits dans des magasins
de détail.
Classe N° 35 : Distribution de matériels publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’organisation et de conduite
d’expositions à buts commerciaux, organisations d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, présentations et
regroupement de produits (au profit de tiers) sur tout moyen de
communication en vue de permettre aux consommateurs de voir
et d’acheter les produits listés ci-dessous dans des magasins de
détails, ou par tout moyen électronique de commande à distance
des produits ci-après listés (à l’exception de leur transport),
services d’aide à l’exploitation des affaires d’une entreprise
commerciale en régime de franchise, services de ventes au détail
ou en gros des produits suivants, à savoir disques, supports
audios et de l’image, livres, papeterie, jeux et jouets.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ;
Classes de produits ou services : 20, 35.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications).
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classes de produits ou services : 36, 37, 38.
N° National : 11 3 809 235
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 254
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
PROLASER, SARL, 1 Zone artisanale Les Acacias, 85430 LA
BOISSIERE DES LANDES, N° SIREN : 453 442 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROLASER, 1 Zone artisanale Les Acacias, 85430 LA BOISSIERE
DES LANDES.
à : I.N.P.I. PARIS
ETPE INGENIERIE, SAS, 1 bis rue des Carrosses, 77210 AVON,
N° SIREN : 320 607 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETPE, 1 bis rue des Carrosses, 77210 AVON.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
159
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion d’affaires commerciales, administration
commerciale, administration de biens, conseil en matière
commerciale et financière (évaluation, cession, acquisition,
transmission, rapprochements d’entreprises), conseil en
investissements et en gestion patrimoniale. Publicité sur tous
supports, distribution de prospectus, organisation de salons et
manifestations commerciales.
Classe N° 36 : Agence immobilière, transactions immobilières
(vente, location) en immobilier d’habitation, d’entreprise,
immobilier, commercial et professionnel ; services de location
d’administrateurs
d’immeubles
(services
de
location
d’immeubles), syndic de copropriété à savoir administration de
biens et gestion de copropriété (habitation, entreprise
commerciale et professionnelle), estimation de biens
immobiliers. Transactions en matière de fonds de commerce et
d’entreprises,
transmission
et
cession
d’entreprises,
rapprochement d’entreprises ; services d’évaluation et d’audit
financiers en matière de transmission d’entreprises ; ingénierie
financière.
Classe N° 37 : Construction de logements, de bâtiments
industriels et commerciaux, de bureaux. Promotion immobilière.
N° National : 11 3 809 263
Classe N° 41 : Formation professionnelle, éducation,
enseignement ; organisation et conduite de colloques, congrès,
séminaires et conférences ; publication et prêt de livres.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
THEVENIN, SAS, 7 RUE DE LA
RADONVILLIERS, N° SIREN : 301 621 892.
FAIENCERIE,
10500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEVENIN, 7 RUE DE LA FAIENCERIE, 10500 RADONVILLIERS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 271
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION
FORMATION
PERMANENTE
PERSONNEL
HOSPITALIER, Association, 265, rue de Charenton, 75012 PARIS,
N° SIREN : 302 695 564.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICOUART MAILLET Martine, PARC EURATECHNOLOGIES, Bât.
Cube, 35, rue Winston Churchill, 59160 LILLE LOMME.
Classes de produits ou services : 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 268
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KERMARREC IMMOBILIER, SAS, 227, rue de Châteaugiron, 35000
RENNES, N° SIREN : 404 744 757.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL d’avocats MB&A, 6 cours Raphaël Binet, BP 40806, 35108
RENNES CEDEX 03.
Classe N° 9 : Logiciel à savoir plate-forme logicielle, outil de
réseau social et de travail collaboratif destiné au personnel
hospitalier et médico-social.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
organisation de forums à savoir créations d’espaces de
discussion autour des parcours de formation du personnel
hospitalier et médico-social, fourniture d’accès à des bases de
données,
Classe N° 41 : Services de formation à savoir élaboration de
services de diagnostic et d’orientation, de parcours personnalisé
pour le personnel hospitalier et médico-social, apprentissage.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 809 283
N° National : 11 3 809 320
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA
FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel
du développement économique, 44 Avenue de la Division Leclerc,
92310 SEVRES, N° SIREN : 775 686 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; services d’ingénierie ; étude de projets
techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; essai de
matériaux ; recherches scientifiques et technologiques dans les
domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des
alliages (ingénierie) conseils techniques et assistance technique
dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et
des alliages (ingénierie).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 285
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue de la
Libération, 54000 NANCY, N° SIREN : 755 802 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gris pantone 423U, Bleu pantone 279 C
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux
et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de
voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et
bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes
pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d’eaux pluviales,
séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et
pièces moulées pour le montage, l’assemblage, l’installation et la
réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques
ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux
publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d’évacuation
sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture
de
portes, mécaniques,
hydrauliques, électriques ou
automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en
œuvre des portes, fenêtres ou d’ensembles en verre trempé.
Profilés divers pour le bâtiment.
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
“ Schätzle ” Gesellschaft für Nahrungsmittelherstellung und vertrieb mbH, Société de droit allemand, Essener Str. 4, 71332
WAIBLINGEN, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 11 : Installations d’adduction d’eau, de distribution
d’eau et d’assainissement, installations d’épuration et de
traitement des eaux, réseaux d’irrigation et de protection
incendie, bornes d’irrigation, bouches d’incendie, poteaux
d’incendie, séparateurs pour collecteurs d’assainissement,
dispositifs d’accès aux réseaux d’assainissement. Appareils de
robinetterie pour réseaux d’adduction d’eau, vannes de
sectionnement pour réseaux d’adduction d’eau, colliers de prise
pour canalisations d’adduction d’eau, vannes à papillons.
Appareils pour l’équipement des pompes et des réservoirs d’eau.
Appareils de régulation pour l’adduction d’eau, à savoir vannes
de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit,
régulateurs de niveau, clapets de conduites d’eau. Robinets de
réservoirs d’eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable
pour réseaux d’adduction d’eau. Robinets d’arrêt. Robinets de
branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir
purgeurs d’air pour adduction d’eau en tant que parties
d’installations de distribution d’eau. Ventouses pour adduction
d’eau en tant que parties d’installations de distribution d’eau.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, à
savoir : bagues d’étanchéité, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, garnitures d’étanchéité et joints ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de
tuyaux non métalliques ; joints.
Classe N° 29 : Desserts, sandwiches, snack, plats cuisinés, articles
à grignoter.
Classe N° 30 : Préparations à base de céréales, pâtes, sandwichs,
snack, plats cuisinés, en particulier à base de pâtes ; desserts en
particulier à base de pâtes.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements
de sol, siphons, entrées d’eaux pluviales, séparateurs de liquides,
ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le
montage et l’installation de canalisations, tous ces produits étant
rigides et non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 809 330
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
161
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
izzi, sasu, 10 rue Armand Sourie, 19100 BRIVE LA GAILLARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
izzi, 10 rue Armand Sourie, 19100 BRIVE LA GAILLARDE.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 343
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAPEYRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
Les Miroirs, 18 avenue d’Alsace, La Défense 3, 92400
COURBEVOIE, N° SIREN : 542 020 862.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour, 4, Avenue Hoche,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires, baignoires, cabines de douche et de bain,
parois de douche, bacs à douche ;
Classe N° 19 : Cabines de bain et cabines de douche non
métalliques. ;
Classe N° 20 : Meubles, meubles de salle de bains, glaces
(miroirs), cadres, étagères, plans de toilette, pans de boiseries
pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, moulures
pour cadres, pièces d’ameublement, serrures non métalliques,
caillebotis non métalliques, poignées de meubles (ni en métal, ni
en porcelaine).
Classes de produits ou services : 11, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 356
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUBOS YANNICK,
BORDEAUX.
22
RUE
CROIX
DE
SEGUEY,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOS YANNICK, 22 RUE CROIX DE SEGUEY,
BORDEAUX.
33000
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 335
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Savatofski Joel, 1 rue du docteur André Barbier, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Savatofski Joel, 1 rue du docteur André Barbier, 21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
162
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de courtage immobilier, informations liées
à l’estimation de biens immobiliers et informations concernant
l’achat et la vente de biens immobiliers. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Fourniture (transmission) d’informations liées à l’estimation de
biens immobiliers et fourniture (transmission) d’informations
concernant l’achat et la vente de biens immobiliers.
Classe N° 45 : Développement de réseaux de franchises, de
concessions de licence de marques à savoir : – transfert (mise à
disposition) de savoir faire, concession de licences.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 358
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 371
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO Vanessa Virginie, 18, rue des Quatre Fils, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, savons, shampooings,
crèmes pour le bronzage de la peau (cosmétiques).
Classe N° 9 : Lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes.
à : I.N.P.I. PARIS
MRC,
EURL,
1-3
N° SIREN : 527 823 017.
rue
d’Enghien,
75010
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MRC, 1-3 rue d’Enghien, 75010 PARIS.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ;
instruments chronométriques.
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 25.
N° National : 11 3 809 382
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 366
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEROY Jérome, 13 rue du 20 juillet 1944, 89480 CRAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY Jérome, 13 rue du 20 juillet 1944, 89480 CRAIN.
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RSP Services IDF, SARL, 22 RUE CAMILLE DESMOULINS, 77340
PONTAULT COMBAULT, N° SIREN : 503 300 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RSP Services IDF, 22 RUE CAMILLE DESMOULINS, 77340
PONTAULT COMBAULT.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou
en marbre ;
Classe N° 37 : Travaux d’application (pose) de bétons décoratifs et
résines décoratives.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 386
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. LILLE
KILOUTOU, Société Anonyme, 70 Avenue de Flandre, 59700
MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 317 686 061.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179
Boulevard de Turin, 59777 LILLE.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois, huiles pour
la conservation du bois, produits pour la conservation du bois,
produits contre la corrosion ; enduits, enduits de lissage, fixatifs
(vernis) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour
semences) ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
produits pour la protection des métaux ; diluants pour couleurs,
diluants pour laques, diluants pour peintures ; vitrificateurs pour
parquet.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de nettoyage, produits pour le nettoyage des
papier-peints, produits pour enlever la peinture, produits pour
enlever les teintures, encaustiques, crèmes à polir, décapants,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents,
ammoniaque utilise comme détergent ; cire à parquet.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; abris de chantier transportables métalliques ;
échafaudages et échelles métalliques ; grilles et barrières
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie
et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; signalisation
métallique, non lumineuse non mécanique.
Classe N° 7 : Machines-outils, machines pour le bâtiment et les
travaux publics ; machines pour le travail du bois ou des matières
plastiques ; machines à éclater ; machines à projeter les enduits ;
machines à projeter les mortiers communs ; machine à projeter
des isolants ; machines à rejointer ; appareils à souder à gaz,
163
découpeuses, chalumeau à découper à gaz, chalumeau à souder
à gaz, agitateurs, machines pour la peinture, pistolets à peinture,
pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics, pistolets à
colle électrique, malaxeurs, malaxeurs de colle, malaxeurs de
béton, bétonnières, machines pour traitement du béton frais,
cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses,
chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuse de
surface portative, pelleteuses, perceuses, perceuses à main
électriques, perceuses à percussion, perceuses magnétiques,
agrafeuses pneumatiques, agrafeuse cloueuse, visseuses,
rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à
disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses
de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes,
raboteuses ; pelles mécaniques, scies (machines), scies à chaîne,
scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à
matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de
chantier, scies murales, scies sauteuses, marteaux (parties de
machines), marteaux électriques, marteaux piqueur, marteaux
pneumatiques ;
marteaux-pilons ;
condenseurs
à
air ;
compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, décolleuses,
coupe-carrelage (machine), niveaux de chantier, élévateurs,
chaînes d’élévateurs (parties de machines), ), courroies
d’élévateurs, appareils élévatoires ; appareils de levage ;
transporteurs à bande ; gerbeurs, machines à buriner, flèches
téléscopiques tout terrain (élévateurs), grues (appareils de
levage), grues d’atelier, grues de levage, grues de terrasse, treuils
de terrasse, d’échafaudage et sur potence ; chargeurs compact
sur chenille (machine), monte-charges, foreuses de puits,
foreuses à diamant, foreuses portables ou sur colonne ; godets,
machines pour l’aiguisage, meules pour l’aiguisage, machines à
meuler, meuleuses, palans, ventouses pour soulever des charges,
pompes (machines), pompes (partie de machines ou de moteurs),
pompes à air comprimé, machines pour curer les canalisation ;
rouleaux vibrants, bouldozeurs ; vérins (machines) ; instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines
agricoles, élévateurs pour l’agriculture, charrues, socs de
charrues, broyeurs de branches, débroussailleuses, trancheuses,
coupe
racines,
coupeuses
(machines),
arracheuses,
motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon, taille-haies,
cisailles électriques, ciseaux, tondeuses, tondeuses à gazon,
trancheuses de sol, batteuses, moissonneuses-batteuses,
moissonneuses-lieuses, botteleuses, faucheuses, rotavators,
scarificateurs ; aspirateur de feuille, souffleur de feuille ; fendeur
de bûches ; déplaqueuses (machines) ; appareils de lavage et
machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression,
hydrogommeuse, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de
parquet électriques, shampouineuses (électriques) pour tapis et
moquettes, aspirateurs ; appareils et machines de cuisine (non
entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre,
presser et couper ; crics (machines), plates-formes élévatrices,
nacelles sur remorques, groupes électrogènes ; pince à sertir
automatique ; gèle-tube électrique ; filière.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, instruments pour l’aiguisage, meules à aiguiser à
main, pelles (outils), burins, pioches, râteaux (outils), marteaux,
massettes (marteaux), masses (maillets), pinces, perforateurs,
vilebrequins (outils), vrilles, tronçonneuses, scies (outils), portescies, lames de scies, pistolets (outils), pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion de mastics, spatules, rabots,
tenailles, arrache-clous, arracheuses, talocheuses, trancheuses de
soi, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames
(outils), lames de scies, lames de cisailles, filières, mèches (parties
d’outils), serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis,
fraises, truelles, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à
main), tarières (outils) ; crics à main ; couverts (coutellerie,
fourchettes, cuillers).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; traceurs (tables traçantes), traceurs de
ligne, machines électriques à souder, mètres, compas ; mesureurs
et enregistreurs de pression, instruments de nivellement,
détecteurs, détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou
militaire ; appareils électriques de nettoyage à usage
domestique ; déboucheurs électriques de canalisations, fils en
alliages métalliques (fusibles) ; fers à souder électriques,
appareils de soudure électrique à l’arc, appareils de coupe à l’arc
électrique, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs,
bobines électriques, supports de bobines électriques, câbles
électriques ; gaines pour câbles électriques, manchons de
jonction pour câbles électriques, raccords de lignes électriques,
armoire de distribution (électricité) ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu, casque de
protection, lunettes de protection, gants pour la protection contre
les accidents, écrans pour la protection du visage ; casques et
arceaux anti-bruit ; masques respiratoires (autres que pour la
respiration artificielle) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils
pour l’amplification du son, lecteurs de cassettes, lecteurs de
disques compacts, platine laser, table de mixage ; supports
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils
audio, matériel de sonorisation, sonos portables, sonorisations de
voitures, postes de radio et de télévision, caméras vidéo,
magnétoscopes, talkie-walkie, mégaphones, bandes vidéo,
disques compact, karaoké, micros, porte-voix, vidéo projecteur ;
appareils de projection, rétroprojecteurs ; signalisations
lumineuses ou mécaniques.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, appareils de chauffage à
combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de
chauffage, radiateurs électriques, chaudières de chauffage ;
appareils et installations de climatisation, appareils et
installations de ventilation, ventilateurs à usage personnel ;
ventilateur à air froid, aérateurs, souffleurs, déshumidificateurs,
appareils et machines pour la purification de l’air et de l’eau ;
brumisateurs ; appareils de cuisson et de réfrigération, réchauds,
ustensiles de cuisson électriques ; appareils et machines
frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients
frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ;
congélateurs,
réfrigérateurs ;
bouilloires
électriques ;
percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffeplats ; plaques chauffantes, broches de rôtisserie, rôtissoires ;
crêpière ; hot dogger ; grille-pain ; toasteurs ; ustensiles de
cuisson électriques ; cuiseurs, autocuiseurs électriques ;
cuisinières ; barbecues, barbecue à méchoui ; friteuses
électriques, machines à barbe à papa ; appareils et installations
d’éclairage ; lampes et lanternes d’éclairage ; jeux de lumière ;
stroboscope ; lustres ; plafonniers ; tubes lumineux pour
l’éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; flambeaux et
torches pour l’éclairage ; projecteurs ; ballon éclairant pour
chantiers ; machine à fumée.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
camions, camions tri-benne, camions nacelles, camionnettes,
bennes de camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles,
remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection,
chariots de manutention, chariots élévateur, chariots
transporteurs, chariots télescopiques à fourche, transpalettes,
diables, véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les
travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues,
arroseuses (véhicules), buffets roulants (voitures).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages, papiers
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; imprimés, notices imprimées, brochures,
catalogues, journaux, livres, manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles).
Classe N° 17 : Barrage flottant antipollution ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; laine de
verre ; mastics pour joint.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine
et faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ;
cloches à fromage ; coupes à fruits ; plats non en métaux
précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres
que linge de table) ; plateaux à servir non en métaux précieux ;
dessous-de-plat (ustensiles de table) ; tire-bouchons, ouvrebouteilles ; seaux à glace ; pelles (accessoires de table) ; huiliers
non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; ustensiles de
cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour boissons,
bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes ; bouilloires non
électriques ; percolateurs à café non électriques, moulins à café à
main, cafetières non électriques non en métaux précieux ; objets
d’art ou d’ornement en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ;
bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ;
ramasse-miettes ; brûle-parfums.
Classe N° 35 : Consultations professionnelles d’affaires ; services
de conseils et d’informations commerciales ; aide à la direction, à
l’organisation, à la gestion et au développement d’entreprises
industrielles ou commerciales informations et renseignements
d’affaires ; investigations, recherches pour affaires ; gestion
d’affaires commerciales ; études et recherches de marches ;
sondages d’opinion ; location de machines et d’appareils de
bureau, location de photocopieurs ; gestion de fichiers, de
banques et de bases de données informatiques ; exploitation de
banques et de bases de données administratives ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de foires, de salons, d’expositions et de toutes manifestations de
nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité,
services d’affichage ; services de distribution d’échantillons, de
BOPI 11/24 - VOL. II
matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et
imprimés et de prospectus notamment pour la vente par
correspondance à distance ; promotion commerciale sous toutes
ses formes et notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs
privilégiés ; services d’abonnement à tous supports d’information
sous forme de publication électronique ou non, de produits
audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ;
abonnements télématiques ; abonnement à un serveur de bases
de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données notamment
de communication mondiale de type Internet ; abonnements à
des journaux électroniques ; abonnement à un service de
télécommunication ; élaboration de fiches et de notices
techniques, élaboration de fiches-conseils destinées à
l’information des consommateurs dans les domaines du
bricolage, de l’outillage, du jardinage, de la construction, du
bâtiment, des matériaux, des normes de sécurité et de l’entretien ;
études de marché en matière de transport et en organisation
logistique (transport).
Classe N° 37 : Location d’outils et de matériels de construction ;
location de bulldozeurs, de grues, d’élévateurs, de plates-formes,
de nacelles, d’échafaudages, d’échelles ; location d’abris, grilles
et barrières de chantier ; location de machines de chantier, de
pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots
élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses
de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de
talocheuses, d’extracteurs d’arbres, location de matériels de
perforation (perforateur brise-béton, perceuses, foreuses) ;
location de matériels de sciage (scies murales, à béton,
tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure,
location de matériels pour réparations de capitonnage ; location
de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûlepeinture électrique, de chariots de projection, de machines à
projeter les enduits, location de matériels pour travaux de papierpeint, de décolleuses à papier-peint, location de matériels pour
pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de
matériels pour pose de moquettes, location de décolleuse à
moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses,
location de matériels de plâtrerie, location de matériels de
plomberie ; location de matériel de menuiserie ; location de
matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ;
location de matériels d’entretien ou de nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation) ; location de barrage flottant antipollution ; location
de matériels pour entretien, réparation et restauration de
mobiliers ; location d’appareils de chauffage ; services
d’installation, d’entretien et de réparation d’ordinateurs ; services
d’information en matière de construction et en matière de
réparation ; conseils dans le domaine de la multi-location, de la
location de matériel d’élévation, de transport, de manutention,
d’isolation, de chauffage, pour le gros œuvre, le terrassement, le
bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage,
la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de
bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments et de
sots, pour les espaces verts.
Classe N° 38 : Télécommunications, location d’appareils pour la
transmission de messages, services de communication y compris
services d’assistance téléphonique, transmissions d’informations
contenues dans des banques de données, communication par
terminaux d’ordinateurs, transmission de messages et d’images
assistées par ordinateur.
Classe N° 39 : Location de véhicules, d’appareils de locomotion
par terre, de camions, de camions porte-voitures, de camions
benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, de
fourgons, de fourgonnettes, dumpers, tracteurs, tractopelles, de
remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection,
chariots de manutention, chariots élévateur, chariots
transporteurs, chariots télescopiques à fourche, transpalettes,
diables, véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les
travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues,
arroseuses (véhicules), buffets roulants (voitures), de galeries
pour véhicules, d’outillages de voitures ; location de
réfrigérateurs, d’armoires à froid ventilé, de congélateurs ;
emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de
produits ; livraison, dépôt de marchandises, de produits sur
chantier et à domicile, livraison de marchandises commandées
par correspondance ; transports, frêt (transport de marchandises),
informations en matière de transports ; organisation logistique
(transport), conseils en matière de transport et en organisation
logistique (transport) ; locations d’appareils de réfrigération.
Classe N° 40 : Location d’appareils de climatisation ; location
d’appareil de ventilation, d’assèchement de l’air, de chauffage, de
brumisation ; location de générateurs.
Classe N° 41 : Location d’appareils audio, de matériels de
sonorisation, de sonos portables, de sonorisations de voitures, de
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
165
karaokés, de platines laser, de porte-voix, de talkie-walkie,
location de caméras vidéo, location de téléviseurs, de
magnétoscopes, de moniteurs magnétoscopes, de postes de
radio et de télévision ; location d’appareils d’éclairage, de
projecteurs, d’écrans de projection, de rétroprojecteurs, de vidéoprojecteurs multimédia, de stroboscopes, de jeux de lumière, de
lumières noires, de boules à facettes, de lampes oscillantes, de
modulateur et rampes de spots, location de guirlandes, location
d’appareils et accessoires cinématographiques, de décors de
spectacles ; conseils dans le domaine de la multi-location
d’appareils de sonorisation et de vidéo-projection pour les
réceptions.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs, de logiciels informatiques,
de temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de
données à un centre serveur de banques de données et
maintenance de logiciels, consultation en matière d’ordinateurs ;
contrôle de qualité, services d’études de projets techniques ;
exploitation de banques et de bases de données juridiques ;
conseils en construction, essais de matériaux, travaux
d’ingénieurs ; services de conseils et de consultations
professionnelles dans les domaines de l’habitat, à savoir conseil
et consultation en matière de construction.
Classe N° 43 : Location de constructions transportables,
notamment échafaudages ; location de matériels de réception, de
tentes de réception, d’abris canopys, de stands de kermesse, de
parasols, de tables, de tables pliantes rondes ou rectangulaires,
de tables de jardin, de chaises, de chaises pliantes, de chaises de
jardin, de linge de table et verrerie, de vestiaires roulants,
d’estrades et de podiums, de barbecues, de machines à barbe à
papa, de machines à pop-corn ; location de matériels pour
équipement de la cuisine ; location de machines à glaçons, de
matériels de cuisine, de réchauds, de plaques à cuire, de hot
doggers, de crêperies, de machines à café.
Classe N° 44 : Location de matériels pour exploitations agricoles,
de pelleteuses, de trancheuses de sol, de brouettes, de charrues,
de rotavators, de motobineuses, d’épandeurs d’engrais, de
pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de
souffleurs de feuilles, de tronçonneuses, de taille haies, de coupe
haies, de broyeurs de branches, de tarières, de foreuses de puits ;
location de matériels pour entretien de pelouses, pour jardinage,
pour destruction de mauvaises herbes, de tondeuses, de
rouleaux ; conseils dans le domaine de la multi-location de
matériel pour entretien de pelouses, de jardinage pour les
espaces verts.
Classe N° 45 : Location de tenue de soirée ; consultation en
matière de sécurité, établissement de devis, services de conseils
et de consultations professionnelles dans les domaines de la
sécurité, de l’environnement.
Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17, 21,
35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
éléments de construction non métalliques ; éléments
préfabriqués de construction non métalliques ; matériaux de
construction non métalliques ; composants non métalliques pour
la construction dans le bâtiment et les travaux publics ; éléments
de construction non métalliques pour la réalisation de murs
isolés ;
Classe N° 35 : Vente en gros et au détail de produits innovants
(matériaux et éléments de construction) dans le domaine du
bâtiment, et vente en gros et au détail d’éléments de
construction ;
Classe N° 42 : Services de recherche et conception de produits
innovants pour la construction. Etudes de projets techniques.
Services de bureau d’étude de projets techniques ; conseils en
construction ; essai de matériaux. Conseils en construction pour
la réalisation d’éléments de construction préfabriqués.
Classes de produits ou services : 19, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 397
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
MARTIN LAURENCE,
PERPIGNAN.
N° National : 11 3 809 387
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
6 BIS
RUE
DES
JOTGLARS,
66000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN LAURENCE, 6 BIS RUE DES JOTGLARS,
PERPIGNAN.
66000
à : I.N.P.I. PARIS
H & H TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée, 8, Rue
Catherine
Schweitzer,
67170
OLWISHEIM,
N° SIREN : 482 417 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; coussins ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 413
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AURILIS GROUP, Société Anonyme, 1, boulevard de Verdun,
15000 AURILLAC, N° SIREN : 321 774 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 1 : Additifs pour gasoil, additifs pour essence, pour
huiles de moteurs ; liquides de refroidissement pour radiateurs de
véhicules, colles pour l’industrie, adhésifs (à l’exclusion de ceux
pour la papeterie, produits antifigeants pour gasoil, produits antigivre et anti-goudron, eau déminéralisée, silicones, liquides de
freins).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, shampooings pour automobiles, produits pour laveglaces, parfumerie, huiles essentielles.
Classe N° 6 : Câbles et fils métalliques non électriques serrurerie
et quincaillerie métallique, câbles de démarrage, de remorquage,
fils et prolongateurs d’antennes. Conteneurs métalliques. Métaux
communs et leurs alliages.
Classe N° 7 : Machines-outils à savoir crics hydrauliques,
gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies
pour véhicules, filtres. Machines-outils destinées aux véhicules
terrestres ; pièces de direction pour véhicules, rotules et
roulements, supports, silentblocs, alternateurs et démarreurs
pour moteurs. Câbles et courroies, pièces de transmission, pièces
de suspension, pièces du circuit de refroidissement ; bougies
d’allumage, de préchauffage ; alternateurs ; démarreurs ; pièces
pour échappements ; éléments d’embrayage.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils coupants, étaux serre-joints ; outils à main
pour la réparation de véhicules automobiles ; crics ; chandelles, à
savoir supports pour cric de voiture ; pelles.
Classe N° 9 : Haut-parleurs, appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique, batteries et
accumulateurs d’énergie ; batteries pour véhicules terrestres.
Classe N° 11 : Eléments de climatisation à savoir compresseurs,
détendeurs, déshydrateurs, évaporateurs, pressostats ; lampes et
projecteurs.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées,
accessoires pour véhicules, à savoir : déflecteurs d’air, barres
porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, porte-skis, coffres de toit,
équipements et attelage de remorques, bâches et filets portebagages pour les véhicules, boules et cache-boules de
remorques, chaînes pour véhicules, housses et couvre-siège pour
sièges de véhicules, butoirs de porte, baguettes de carrosseries,
cannes anti-vol, embouts d’échappement, pompes manuelles,
porte-bidons, porte-cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs
de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules,
rideaux pare-soleil déroulables, plaquettes de freins, disque et
câbles de freins, essuie-glaces, bouchons d’essence et de
vidange, mécanismes et soufflets de transmission pour véhicules
terrestres ; jantes et enjoliveurs de roue.
Classe N° 16 : Tracts, prospectus, imprimés.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 27 : Tapis et autres revêtements de sol pour véhicules.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureaux ; diffusion
de
matériel
publicitaire ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relation
publiques ; services de vente au détail, notamment par Internet de
pièces automobiles.
Classe N° 36 : Services d’assurance notamment d’assurances
automobiles ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de financement ; analyses financières ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.
Classe N° 37 : Services d’entretien et réparation de véhicules ;
lavage de véhicules ; information en matière de construction,
réparation et entretien de véhicules ; rechapage et réparation de
pneus ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ;
services de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ;
services de stations services (remplissage en carburant et
entretien) ; services d’assistance en cas de panne de véhicules
(réparation) ; services d’installation et réparation de dispositifs
d’alarmes de véhicules ; travaux de peinture.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; communications
par terminaux d’ordinateurs et notamment par Internet ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; services d’agence de presse ou
d’information (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
services de location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 39 : Services de transport ; location et prêt de véhicules ;
services d’assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
services de chauffeur ; service de location de galeries pour
véhicules ; services de location de garage ; services d’information
en matière de transport.
Classe N° 40 : Service de traitement de matériaux à savoir,
services de carrossier ; services de traitement des pièces de
carrosserie automobile ; services de polissage, décapage de
pièces automobiles ; services de traitement des tissus ; services
de teinturerie ; ignifugation de textiles.
Classe N° 41 : Services d’éducation ; formation, divertissements ;
activités sportives et culturelles ; services de publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
sonores ; services d’organisation de concours (éducation ou
divertissements) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à but
culturels ou éducatifs ; services de publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 1, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 27, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 428
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LECLAIR GILLES, 16 RUE DE LA BOUTEILLERIE, 44120 VERTOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXP FUM CONSULTING, 9 IMPASSE DE LA PETITE MEILLERAIE,
44840 LES SORINIERES.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
167
linge de bain à l’exception de l’habillement ; tissus recouverts de
motifs dessinés pour la broderie ; chemins de table ; toiles cirées
[nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; couvertures de voyage ;
couvre-lits ; couvre-pieds ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ;
édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières
textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières
textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; gants de toilette ;
housses de protection pour meubles ; housses d’oreillers ;
housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge ouvré ; mouchoirs de poche en
matières textiles ; nappes non en papier ; taies d’oreillers ; plaids ;
rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de
table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ;
serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en
papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage
textile ; toile à matelas.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – appareil de traitement (appareil
de désinfection), appareil d’application de produit phytosanitaire
(appareil de désinfection). – instrument d’application (vaporisateurs pour produits phytosanitaires) (outils). – machine de traitement, instrument (machine) d’application, appareil (machine)
d’application de produit phytosanitaire. Machine de désinfectisation. – services de désinfection. – produits olfactifs (désinfectants).
Classes de produits ou services : 5, 7, 8, 11, 40.
N° National : 11 3 809 448
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIANCE GUMS & INDUSTRIES, SA, 222 RUE MICHEL CARRE,
95870 BEZONS, N° SIREN : 428 889 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLIANCE GUMS & INDUSTRIES, 222 RUE MICHEL CARRE, 95870
BEZONS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 439
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TAMIRZADEH Amir, 42 Rue des Haies, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAMIRZADEH Amir, 42 Rue des Haies, 75020 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
dentifrices ; masques de beauté ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 447
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CDISCOUNT, Société Anonyme, 4-6 Cours de l’Intendance, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 424 059 822.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir canevas pour la tapisserie ou la
broderie, stores en matières textiles, textiles non tissés, housses
pour coussins, tissus pour meubles, tissus imitant la peau
d’animaux ; couvertures de lit et de table ; tissus d’ameublement ;
N° National : 11 3 809 520
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
mithi, sarl, 88 rue ordener, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mithi, 88 rue ordener, 75018 PARIS.
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 579
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE SENEZ, SAS, 6 GRANDE RUE, 10360 FONTETTE,
N° SIREN : 348 036 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMPAGNE SENEZ, 6 GRANDE RUE, 10360 FONTETTE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 32, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 671
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDON, SARL, 6 RUE DU DIAMANT, 33185 LE HAILLAN,
N° SIREN : 524 196 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDON, 6 RUE DU DIAMANT, 33185 LE HAILLAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CHAMPAGNE
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’AOC Champagne.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 651
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA, société anonyme de droit
suisse, 1800 VEVEY, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE, 7 Boulevard Pierre Carle,
77186 NOISIEL.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 836
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Susan Brown, 322 allée sous les murs du parc, apt 29, 78410
FLINS SUR SEINE, N° SIREN : 530 183 003.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Susan Brown, WordPass, 322 allée sous les murs du parc, apt 29,
78410 FLINS SUR SEINE.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
169
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque : WordPass
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Services de traduction, relecture, correction et
réecriture
(autres
que
textes
publicitaires).
Services
d’interprétariat. Cours d’anglais. Cours de français.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 844
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport) permettant au consommateur de la
voir et de les acheter commodément et services de vente au
détail, de vente par correspondance, de vente au détail par
Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille
et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait
et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non
vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons
lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir,
sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux,
biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas,
apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l’exception des
bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux,
extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Les Plaisirs du Palais, S.A.R.L., Le faubourg, 15270 MARCHAL,
N° SIREN : 500 459 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Plaisirs du Palais, S.A.R.L, Le faubourg, 15270 MARCHAL.
N° National : 11 3 809 846
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Douces Mains, SARL, Lieu-dit : Puypouzy, 24460 AGONAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Douces Mains, Lieu-dit : Puypouzy, 24460 AGONAC.
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
N° National : 11 3 809 857
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
ALMON FRANCKY, 54 R N 113, 30620 BERNIS.
Classes de produits ou services : 3, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALMON FRANCKY, 54 R N 113, 30620 BERNIS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 847
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Perrin Alexandra, 6 rue Diderot, 10000 TROYES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Perrin Alexandra, 6 rue Diderot, 10000 TROYES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Parc d’attractions, parc de loisirs, parc
aquatique, vente au détail de tee-shirts, casquettes, mascotte,
porte-clefs, chapeaux.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 865
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Borderon Laurence, Le Solvida Bat C, 4 bd beau désert, 06400
CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Borderon Laurence, Le Solvida Bat C, 4 bd beau désert, 06400
CANNES.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 809 866
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
171
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté.
Classes de produits ou services : 3.
à : I.N.P.I. PARIS
STRUC PHILIPPE, 277 MASSANES, 30350 LEDIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRUC PHILIPPE, 277 MASSANES, 30350 LEDIGNAN.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 880
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Gueneau Philippe, Agissant pour le compte de la société
proXimm en cours de formation, 18 Albert Zimmer, 67610 LA
WANTZENAU.
Classe N° 17 : Feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gueneau Philippe, 18 Albert Zimmer, 67610 LA WANTZENAU.
Classe N° 40 : Purification de l’air ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;
production d’énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 11, 17, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 876
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARTHEACT, Association loi 1901, Siège social 8, rue du couvent,
33320 EYSINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEACT, 3 Bis, rue LARMEROUX, 92170 VANVES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classe N° 41 : – création et production de spectacles pour le
théâtre, le cinéma, la poésie, issus du répertoire classique et
contemporain. – enregistrement d’oeuvres d’oeuvres théâtrales et
cinématographiques sur tous supports sonores et visuels connus
(studios d’enregistrements). – édition de brochures, revues, livres,
affiches, documents en ligne ou sur tous supports connus en
rapport avec le théâtre ou le cinéma. – organisation et animation
de cours et de stage de formation continue à l’intention des
comédiens amateurs ou professionnels.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 886
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Guillou Laurianne, 35 bis rue du Borrégo, 75020 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 878
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MORICARD Raphaël, 4 place de la république, 47000 AGEN,
N° SIREN : 530 400 431.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Faré monoï, 4 place de la république, 47000 AGEN.
Hanaoka Shiroki, 280 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillou Laurianne, 35 bis rue du Borrégo, 75020 PARIS.
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/24 - VOL. II
Classe N° 30 : Bagel (pain), donut (beignet), muffins (gateaux),
cheesecake (gateau au fromage), cup cake (gateau, hot-dog.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 894
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CANDELIER Nicolas, 1 Rue de l’Aqueduc, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Micronaute, 1 Rue de l’Aqueduc, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : Calypio
Représentation d’une fleur de 16 pétales aux couleurs de l’arc en
ciel (orange, rouge, bordeau, violet, bleu foncé, bleu clair, vert,
jaune) Possédant 2 yeux noirs, nez jaune et une bouche rose.
“ Calypio ” est écrit en gris, en bas de la fleur avec la police
candice reg.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 21, 28.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 892
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
bourbaa jamal, 267 avenue de berthelot, 69100 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bagel’s Place Jamal, 267 avenue de berthelot, 69008 LYON.
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
173
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 809 282
11-11 NL
Classes des produits et services
25
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
175
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 11/24 - VOL. II
Errata
177
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 01 3 108 189
N° National ou d’enregistrement : 11 3 795 131
Signe : EURO BAITS
Signe : LAFONT
N° de bopi comportant l’erreur : 01/31
N° de bopi comportant l’erreur : 11/04
Date du BOPI : 3 AOUT 2011
Date du BOPI : 28 JANVIER 2011
Vol : I Partie : 2
Vol : I Partie : 1
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Dépôt du 03 avril 1998.
KWINTET FRANCE
Société par Actions Simplifiée
320, rue Georges Foulc
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
FRANCE
no SIREN 955512074
N° National ou d’enregistrement : 09 3 624 428
Signe : OSEO facteur TPE
N° de bopi comportant l’erreur : 09/26
Date du BOPI : 6 JUIN 2009
N° National ou d’enregistrement : 11 3 795 202
Vol : II Partie : 1/2
Signe : MARINDUSTRIE
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
N° de bopi comportant l’erreur : 11/04
Date du BOPI : 28 JANVIER 2011
Vol : I Partie : 1
N° National ou d’enregistrement : 10 3 780 984
Signe : fixlys
N° de bopi comportant l’erreur : 11/18
Date du BOPI : 6 MAI 2011
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
– La forme du logo est un carré ;
Le nom de la marque (alias “ fixlys ”) est aligné en bas à droite ;
Un “ ® ” est présent en haut à droite du nom de la marque (à coté
du “ s ” );
Codes couleur bleu :
CMJN : C : 63% – M : 5% – J : 0% – N : 0%
RVB : R : 84 – V : 188 – B : 231
HEXA : #66ccff ;
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
SOPOM
sarl
BP 9167
MOTU UTA
PAPEETE-TAHITI
POLYNESIE FRANCAISE
178
Errata
N° National ou d’enregistrement : 11 3 795 457
Signe : Flex network
N° de bopi comportant l’erreur : 11/04
Date du BOPI : 28 JANVIER 2011
Vol : I Partie : 1
La rubrique DÉPOSANT / MANDATAIRE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Mandataire :
LEAL Christopher
1, Boulevard Maurice Berteaux
Bâtiment 22
Résidence de la Forêt
95160 MONTMORENCY
Déposant :
LEAL Christopher
Agissant pour le compte de la société « flex network » en cours de
formation
1, Bld Maurice Berteaux
Bâtiment 22
Résidence de la Forêt
95160 MONTMORENCY
N° National ou d’enregistrement : 11 3 799 598
Signe : AFI ESCA
N° de bopi comportant l’erreur : 11/19
Date du BOPI : 13 MAI 2011
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
AFI.ESCA (Société Anonyme)
12, Rue des Pontonniers
67000 STRASBOURG
N° National ou d’enregistrement : 11 3 802 835
Signe : LABORATOIRE COPMED
N° de bopi comportant l’erreur : 11/21
Date du BOPI : 27 MAI 2011
Vol : II Partie : 1-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
3, 5, 29, 30.
BOPI 11/24 - VOL. II
BOPI 11/24 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
179
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
181
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 09 3 657 081
N° National : 10 3 703 476
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 790
PARTIE I-2
N° National : 10 3 706 096
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 717 927
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 10 3 728 928
PARTIE I-2
N° National : 10 3 721 089
PARTIE I-2
N° National : 10 3 752 873
PARTIE I-2
N° National : 10 3 725 727
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 433
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 759 648
183
N° National : 10 3 765 133
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 176
PARTIE I-2
N° National : 10 3 768 369
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 494
PARTIE I-2
N° National : 10 3 770 043
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 770 272
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 10 3 782 725
PARTIE I-2
N° National : 10 3 770 617
PARTIE I-2
N° National : 10 3 783 593
PARTIE I-2
N° National : 10 3 771 596
PARTIE I-2
N° National : 10 3 783 594
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 785 509
185
N° National : 10 3 785 530
PARTIE I-2
N° National : 10 3 785 528
PARTIE I-2
N° National : 10 3 785 531
PARTIE I-2
N° National : 10 3 785 529
PARTIE I-2
N° National : 10 3 786 570
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 786 768
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 10 3 787 311
PARTIE I-2
N° National : 10 3 786 881
PARTIE I-2
N° National : 10 3 788 342
PARTIE I-2
N° National : 10 3 787 204
PARTIE I-2
N° National : 10 3 788 514
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 788 615
187
N° National : 10 3 793 567
PARTIE I-2
N° National : 10 3 791 202
PARTIE I-2
N° National : 10 3 793 987
PARTIE I-2
N° National : 10 3 792 725
PARTIE I-2
N° National : 10 3 794 129
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 794 349
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 796 439
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 658
PARTIE I-2
N° National : 11 3 796 447
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 776
PARTIE I-2
N° National : 11 3 796 460
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 796 486
189
N° National : 11 3 797 518
PARTIE I-2
N° National : 11 3 797 349
PARTIE I-2
N° National : 11 3 797 718
PARTIE I-2
N° National : 11 3 797 505
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 259
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 798 274
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 798 422
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 303
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 424
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 327
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 452
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 798 535
191
N° National : 11 3 799 496
PARTIE I-2
N° National : 11 3 798 765
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 510
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 349
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 529
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 799 620
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 799 661
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 654
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 733
PARTIE I-2
N° National : 11 3 799 655
PARTIE I-2
N° National : 11 3 801 676
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 802 566
193
N° National : 11 3 803 026
PARTIE I-2
N° National : 11 3 802 721
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 141
PARTIE I-2
N° National : 11 3 802 987
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 160
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 803 167
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 803 787
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 181
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 843
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 210
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 846
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 803 863
195
N° National : 11 3 805 878
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 917
PARTIE I-2
N° National : 11 3 806 003
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 976
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 907
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 807 923
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 807 998
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 931
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 003
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 953
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 006
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 808 011
197
N° National : 11 3 808 073
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 015
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 080
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 023
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 081
PARTIE I-2
PARTIE I-2
198
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 808 085
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 808 168
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 099
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 386
PARTIE I-2
N° National : 11 3 808 134
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 076
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 809 197
199
N° National : 11 3 809 268
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 198
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 320
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 249
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 330
PARTIE I-2
PARTIE I-2
200
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 809 356
BOPI 11/24 VOL. II
N° National : 11 3 809 428
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 366
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 579
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 382
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 671
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 809 836
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 844
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 886
PARTIE I-2
201
BOPI 11/24 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
203
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
205
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : GVG SPORT, société par actions simplifiée unipersonnelle, Zone Industrielle, 76580 LE TRAIT, Siren : 318 201 183
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Marque N° 01 3 128 174 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 180 550
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2011
Marque française
Signe concerné : SARNEIGE
Date du dépôt : 17 JUILLET 1981
Déclarant : ADLPARTNER, Société anonyme à directoire, 3 avenue
de Chartres, 60500 CHANTILLY, Siren : 393 376 801
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 539 020
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 17, 18, 21, 22, 27, 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 276 581
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35, rue Froidevaux, 75014 PARIS, Siren : 572 195 550
Signe concerné : VIF ARGENT
Date du dépôt : 20 JUIN 1984
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 212 204
Marque française
Signe concerné : ENCYCLOPEDIE DELMAS POUR LA VIE DES
AFFAIRES
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1982
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 04/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 798 440
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 MARS 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AVRIL 2011
Déclarant : Perry Ellis International Group Holdings, Limited,
Société de droit irlandais, Montague Sterling Center, 5th Floor,
East Bay Street, Nassau, BAHAMAS
Déclarant : FASHION2010, Société à Responsabilité Limitée, 162,
Avenue de la Capelette, 13010 MARSEILLE, Siren : 483 649 166
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 338 390 - 547 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 547 651 - 150 978 - 188 304 - 232 618 303 159 - 358 200 - 547 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 723
N° national ou N° d’enregistrement : 1 622 106
Marque française
Signe concerné : RIEN (Semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 12 OCTOBRE 1990
Signe concerné : F FARAH (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/44
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : THOMSON FINANCIAL LIMITED, Société britannique,
Aldgate House, 33 Aldgate High Street, LONDON EC3N 1DL,
UNITED KINGDOM
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : SOGETUD, société à responsabilité limitée, 9, Rue des
Haras, 92000 NANTERRE, Siren : 602 036 618
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 375 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 67 088
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 623 976
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 621 237
Signe concerné : DATA STREAM
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/42
Marque française
Signe concerné : PUBLI GESTION (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 OCTOBRE 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/45
Classes de produits et de services : 16, 28, 36.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOUT 2010
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société
anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY, SUISSE
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NESTLE FRANCE, Service Juridique, BP 900, Noisiel, 7 boulevard
Pierre Carle, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2.
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 626 754
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : QUALITY STREET
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, 174, Avenue de France, 75013
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, S. DARROMAN, 82,
avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : GCC SA, SA, 20 rue Jean-Pierre Beicht, L 1226 LUXEMBOURG, GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG, Siren : 672 16
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 632 927
Marque française
Signe concerné : FONGAREX
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 042
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AKELYS EUROPEAN SCORE, 26 avenue de Villiers, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/05
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 627 700
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : ACTUAL EUROPE STRATEGIES
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : MNSAJM-KSZ INVESTMENTS SAS, SAS unipersonnelle, 95 rue de la Boétie, 75008 PARIS, Siren : 524 927 258
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 536 675 - 547 841
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : SUNNYLAND FRANCE SA, Société Anonyme, 32-34
rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE, Siren : 795 620 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 640 815
Marque française
Signe concerné : C CRILLON (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 631 881
Marque française
Signe concerné : VITAGRUME
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990
Classes de produits et de services : 18, 21, 24, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/01
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : GUNNEBO FRANCE, Société par actions simplifiée, 1517 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY,
Siren : 549 850 253
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 623 - 546 632
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 645 450
Marque française
Signe concerné : LEPINARD PROFILAGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 643 360
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : HAFFNER
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 19, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2011
Déclarant : S&NF Limited, “ Private Limited Company ”
(Royaume-Uni), 2-4 Broadway Park, South Gyle Broadway,
EDINBURGH, EH12 9JZ, ECOSSE (Royaume-Uni)
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 278 410 - 278 411 - 547 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Déclarant : PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Société Anonyme, 33
Avenue Hoche, 75008 PARIS, Siren : 552 065 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 Avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 646 316
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 643 754
Signe concerné : FOSTER’S
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/21
Signe concerné : UN DIMANCHE
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2011
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2011
Déclarant : LEPINARD, Société par Actions Simplifiée, ZA des
Hauts de France, 26, rue Copernic, 62970 COURCELLES LES LENS,
Siren : 572 212 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif,
8C
Rue
Jeanne
Barret,
BP 77436,
21074
DIJON,
Siren : 333 297 760
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 647 801
N° national ou N° d’enregistrement : 1 652 318
Marque française
Marque française
209
Signe concerné : LONGYEAR
Signe concerné : NETT (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1991
Date du dépôt : 4 MARS 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2011
Déclarant : Vegenov-BBV, Association, Penn-ar-prat, 29250
SAINT-POL DE LEON
Déclarant : S&NF Limited, “ Private Limited Company ”
(Royaume-Uni), 2-4 Broadway Park, South Gyle Broadway,
EDINBURGH, EH12 9JZ, ECOSSE (Royaume-Uni)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Vegenov-BBV, Penn-ar-prat, 29250 SAINT-POL DE LEON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 278 410 - 278 411 - 547 474
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 652 598
Marque française
Signe concerné : PHYTOPOLE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 649 149
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FOSTER’S F (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 31, 35, 38, 42, 45.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCHERER Jacques, 16 rue de la Liberté, 67190 STILL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHERER Jacques, 16 rue de la Liberté, 67190 STILL.
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2011
Déclarant : Boart Longyear International Holdings, Inc., Incorporated, 11364 E Highway 37, 55746 HIBBING, Minnesota, Etats-Unis
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 323 448 - 323 447
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hössle Patentanwälte Partnerschaft, Bolzstr.
STUTTGART, Allemagne.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 652 606
Marque française
Signe concerné : CROQUANT-FONDANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1991
3,
70173
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée, 3 rue
Dieudonné Costes, 31700 BLAGNAC, Siren : 420 714 792
Classes de produits et de services : 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 685 - 548 686
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Déclarant : MONOPRIX SA, Société Anonyme, 14-16 rue Marc
Bloch, 92110 CLICHY, Siren : 552 018 020
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 292 584
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 065
Marque française
Signe concerné : AEC A AEROCONSEIL (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 653 428
Date du dépôt : 28 MARS 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Classes de produits et de services : 35, 39, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 AVRIL 2011
Déclarant : MINDSCAPE, Société anonyme, 73-77 rue de Sèvres,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 408 530 137
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2011
Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif,
8C
Rue
Jeanne
Barret,
BP 77436,
21074
DIJON,
Siren : 333 297 760
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 306 840 - 410 952
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 196
Marque française
Signe concerné : MOY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 653 494
Date du dépôt : 5 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Déclarant : Société dite : The Rotel Co., Ltd., Société organisée
selon les lois du Japon, 10-10 Shinsen-Cho, Bunzan Shinsen Bld.
4th Floor Shibuya-ku, 150 TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet
BERNHARDT,
Kobenhuettenweg
43,
SARREBRUCK, Allemagne.
D 66123
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
211
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 225
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 740
Marque française
Marque française
Signe concerné : ROTEL
Signe concerné : SERAT (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 1991
Date du dépôt : 9 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 1, 4, 9, 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif,
8C
Rue
Jeanne
Barret,
BP 77436,
21074
DIJON,
Siren : 333 297 760
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ”
“ Cave Coopérative Vinicole d’EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d’EGUISHEIM ”
“ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à
EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” –
“ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA
VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital
Variable, 6 Grand’Rue, 68420 EGUISHEIM, Siren : 775 642 275
92593
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 532
N° national ou N° d’enregistrement : 1 654 806
Marque française
Signe concerné : NETT VOYAGES VOYAGES (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/21
Marque française
Signe concerné : CUVEE DES SEIGNEURS
Date du dépôt : 5 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : NEXTER Munitions, société anonyme, 13, route de la
Minière, 78000 VERSAILLES, Siren : 339 946 469
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2011
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 456 897
Déclarant : PATONS & BALDWINS LIMITED, Société britannique,
1 The Square, Stockley Park, Middlesex, UB11 1TD UXBRIDGE,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 655 180
N° national ou N° d’enregistrement : 1 655 500
Marque française
Marque française
Signe concerné : alain mikli (semi-figurative)
Signe concerné : PATONS
Date du dépôt : 12 AVRIL 1991
Date du dépôt : 11 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25.
Classes de produits et de services : 23.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : ALAIN MIKLI INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 30 rue de Campo Formio, 75013 PARIS,
Siren : 313 767 360
Déclarant : ALAIN MIKLI INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 30 rue de Campo Formio, 75013 PARIS,
Siren : 313 767 360
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 629 - 500 727
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 500 727
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 655 501
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MIKLI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 655 324
Marque française
Date du dépôt : 12 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Signe concerné : ALAIN MIKLI
Date du dépôt : 12 AVRIL 1991
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25.
Déclarant : KORN Maurice, 2 avenue Franklin Roosevelt, 94130
NOGENT-SUR-MARNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : ALAIN MIKLI INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 30 rue de Campo Formio, 75013 PARIS,
Siren : 313 767 360
N° national ou N° d’enregistrement : 1 656 280
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 629 - 500 727
Signe concerné : ECRU (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 17 AVRIL 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
213
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : DELIFRANCE, Société anonyme, 99 rue Mirabeau,
94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 313 167 173
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 604
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DELIFRANCE, Direction Juridique, 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY
SUR SEINE.
Marque française
Signe concerné : BAXIGERM AQ
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 179
Date du dépôt : 24 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DELIFRANCE
Date du dépôt : 22 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : 3 Suisses International, société anonyme, 12 rue de la
centenaire, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 605
Mandataire ou destinataire de la correspondance
3 SUISSES INTERNATIONAL, 12 rue de la Centenaire, 59170
CROIX.
Marque française
Signe concerné : BAXINET
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 439
Date du dépôt : 24 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TOP STUDIO
Date du dépôt : 23 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : REYNAUD Hedwige, 12-14 rue Albert Fririon, 92220
BAGNEUX
Classes de produits et de services : 14.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hedwige Madame REYNAUD, 12-14 rue Albert Fririon, 92220
BAGNEUX.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 630
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 014
Marque française
Marque française
Signe concerné : AFFILIANCE
Signe concerné : AMIGOS
Date du dépôt : 24 AVRIL 1991
Date du dépôt : 29 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : JACQUET, Société Anonyme, Techniparc, 5 rue
Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, Siren : 400 545 919
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 187 871
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2011
Déclarant : TEIJIN PHARMA LIMITED, Société de droit japonais, 21, Kasumigaseki 3-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, JAPON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 547 262
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 871
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 018
Marque française
Marque française
Signe concerné : JACQUET
Signe concerné : ANTUP
Date du dépôt : 25 AVRIL 1991
Date du dépôt : 29 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Société
par Actions Simplifiée, 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier,
94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 454 200 064
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : SHOE MARK, SAS, 34 GRANDE RUE, 27430 ST PIERRE
DU VAUVRAY, Siren : 510 783 236
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 543 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SHOE MARK, 34 GRANDE RUE, 27430 ST PIERRE DU VAUVRAY.
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 039
215
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BALLERINE DE PROVENCE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 30 AVRIL 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
Déclarant : CELLIER DU MUHLBACH, Société par Actions Simplifiée, 55 rue du 3 Décembre, 68150 RIBEAUVILLE,
Siren : 916 920 796
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Déclarant : CELLIER DU MUHLBACH, Société par Actions Simplifiée, 55 rue du 3 Décembre, 68150 RIBEAUVILLE,
Siren : 916 920 796
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 304
Marque française
Signe concerné : JEAN-JACQUES WAGNER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date du dépôt : 25 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 302
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VEUVE ROTH
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 25 AVRIL 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Portée du renouvellement
Déclarant : MILLIONAIRE HOLDCO, L.L.C., Société à responsabilité limitée du Delaware, 9 Beech Place, DENVILLE, NJ 07834,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 529 - 367 369 - 545 857
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Déclarant : CELLIER DU MUHLBACH, Société par Actions Simplifiée, 55 rue du 3 Décembre, 68150 RIBEAUVILLE,
Siren : 916 920 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 045
Marque française
Signe concerné : MILLIONAIRE
Date du dépôt : 15 MARS 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 659 303
Marque française
Signe concerné : PIERRE RITZENTHALER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AVRIL 1991
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 500
Marque française
Signe concerné : SCOTT’S PORAGE OATS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 360
Date du dépôt : 6 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MANOIR DE BARNEUIL
Date du dépôt : 3 MAI 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par
Actions
Simplifiée,
Rue
Banlin,
33310
LORMONT,
Siren : 459 201 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique, 19
Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE.
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 771
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SIR PITTERSON
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 361
Marque française
Date du dépôt : 7 MAI 1991
Signe concerné : PRINTILIGNE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 91/41
Date du dépôt : 3 MAI 1991
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AVRIL 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : OCEAN SURF REPORT, SARL, 21 allée Pierre de
Ronsard, 33170 GRADIGNAN, Siren : 477 766 943
Déclarant : QUAKER OATS LIMITED, Société de droit britannique,
1600 Arlington Business Park, Theale, Reading, BERKSHIRE RG7
4SA, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 522 873
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OCEAN SURF REPORT, 21 allée Pierre de Ronsard, 33170
GRADIGNAN.
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 391
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OCEAN SURF REPORT (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43,
44.
Date du dépôt : 2 MAI 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/21
Déclarant : MISS WORLD LIMITED, Ordnance House, 31 Pier
Road, St. Helier, Jersey, ROYAUME-UNI
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 522
Déclarant : VISONIC LTD, Société de droit israélien à capital limité,
30 Habarzel Street, 69710 TEL AVIV, ISRAEL
Marque française
Signe concerné : MISS WORLD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 506
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VISONIC LTD (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date du dépôt : 13 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : DEPUY, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 700 Orthopaedic Drivre, Warsaw, INDIANA 46581,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 458 - 445 028
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA
GACILLY, Siren : 876 580 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt.
Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE & Véronique
LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, 92444 ISSY-LES-MOULINEAUX.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 613
Marque française
Signe concerné : TROPIC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 509
Date du dépôt : 2 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : YVES ROCHER LA SCIENCE AU COEUR DU
VEGETAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1991
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : CHAUVIN OPSIA, société par actions simplifiée, Rue
Max Planck, ZAC de la Bourgade, 31670 LABEGE,
Siren : 382 564 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 11/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 805
Marque française
Signe concerné : LAND ROVER
Date du dépôt : 14 MAI 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 648
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GRADUAL (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MAI 1991
Classes de produits et de services : 7, 12, 14, 37, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Déclarant : TYCO ELECTRONICS SERVICES GmbH, Société de
droit suisse, Rheinstrasse 20, 8200 SCHAFFHAUSEN, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : LAND ROVER, Société régie par les lois du RoyaumeUni, Banbury Road, Lighthorne, WARWICK, WARWICKSHIRE
CV35 0RG, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 383 - 405 384 - 405 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 926
Marque française
Signe concerné : BUCHANAN
Date du dépôt : 15 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 804
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LAND ROVER (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 17.
Date du dépôt : 14 MAI 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SYDA Foundation, (société à but non lucratif) organisée selon les lois de l’Etat de New York, POB 600 South Fallsburgh, 12779 NEW YORK, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LELACHE, 60 rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES.
Classes de produits et de services : 7, 12, 14, 37, 40.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 932
Déclarant : LAND ROVER, Société régie par les lois du RoyaumeUni, Banbury Road, Lighthorne, WARWICK, WARWICKSHIRE
CV35 0RG, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 383 - 405 384 - 405 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PERLE BLEUE
Date du dépôt : 15 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/17
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
219
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : FLEXcon Company, Inc., Société constituée selon les
lois de l’Etat de Massachusetts (E.U.A.), One FLEXcon Industrial
Park, Spencer, MASSACHUSETTS 01562, Etats-Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : RUST-OLEUM BRANDS COMPANY, Société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, 11 Hawthorn Parkway,
Vernon Hills, ILLINOIS 60061, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 60 639 - 435 990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 152
Marque française
Signe concerné : FLEXCON
Date du dépôt : 16 MAI 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 985
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SURFA-ETCH (Semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : GUILLEMETTE Olivier, 6, rue du Vieux Lavoir, 02810
COURCHAMPS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 397 900
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1007 Market Street,
WILMINGTON, DE 19898, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 813
Marque française
Signe concerné : GO WEST
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 026
Date du dépôt : 17 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Marque française
Signe concerné : DU PONT (Semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 13.
Déclarant : LHUERRE ERIC, 34, avenue Hoche, 78110 LE VESINET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Lhuerre Eric, 34, avenue Hoche, 78110 LE VESINET.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 817
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TAZEE
Date du dépôt : 17 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : M & M MARKETING INTERNATIONAL, Société constituée selon les lois des Iles Vierges Britanniques, Road Town,
Tortola, Iles Vierges Britanniques, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 663 152
Déclarant : BORDEAUX TRADITION, Société à responsabilité
limitée, Rue Edouard Faure centre commercial de gros, 33000
BORDEAUX, Siren : 320 734 981
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date du dépôt : 22 MAI 1991
Signe concerné : SOF N’ FREE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 886
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES NOUVEAUX CHAIS
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 17 MAI 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Déclarant : PFIZER HEALTH AB, Société de droit suédois, S 11287
STOCKHOLM, SUEDE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 248 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par
Actions
Simplifiée,
Rue
Banlin,
33310
LORMONT,
Siren : 459 201 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique, 19
Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 200
Marque française
Signe concerné : ESTRING
Date du dépôt : 24 MAI 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 984
Marque française
Signe concerné : FONTIGNY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 MAI 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : PFIZER ENTERPRISES SARL, Société organisée selon
les lois du Luxembourg, Rond-Point du Kirchberg, 51 Avenue JF
Kennedy, L 1855 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
221
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 732
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 314 347
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : NOSOCOMIA
Date du dépôt : 23 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 482
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PIRSUE
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Date du dépôt : 27 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : PRIEUR SPORTS, Société Anonyme, 6 Rue de
Charolles, 71300 MONTCEAU LES MINES, Siren : 572 051 175
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 451 - 281 452
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 733
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 710
Marque française
Signe concerné : GRENADINE
Marque française
Date du dépôt : 23 MAI 1991
Signe concerné : PRIEUR (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Date du dépôt : 28 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 9, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 451 - 281 452
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 453 - 281 454
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 734
Marque française
Signe concerné : ADULTA
Date du dépôt : 23 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 26, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : VANDEMOORTELE FRANCE, Société Anonyme à
conseil d’administration, 30, Rue des Peupliers, 92000
NANTERRE, Siren : 328 024 963
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 182 455
Classes de produits et de services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par Actions
Simplifiée, 8 rue Léon Jouhaux, ZI Pariest Croissy-Beaubourg,
77435 MARNE LA VALLEE 2, Siren : 738 200 716
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 281 453 - 281 454
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 509
Marque française
Signe concerné : FLEUR DE PALME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Date du dépôt : 30 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 735
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : UPANSYL
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 23 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : LABORATOIRES NIGY, Société par Actions simplifiée,
240 Rue Louis Charles Vernin, 77190 DAMMARIE-LES-LYS,
Siren : 582 072 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : LECOQ Ginette, 13 Rue de l’Eglise, 27220 BRETAGNOLLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 538
Marque française
Signe concerné : EDOLIA
Date du dépôt : 30 MAI 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 667 870
Marque française
Signe concerné : AD’HAIR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 MAI 1991
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/11
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : Lifeline Systems, Inc., Société organisée sous les lois
de l’Etat du Massachusetts, Etats-Unis d’Amérique, 111 Lawrence
Street, Framingham, 01702-8156 MASSACHUSETTS, Etats-Unis
d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 798
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Signe concerné : RUBBERMAID
Enregistrement concerné
223
Marque française
Date du dépôt : 31 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 568
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LIFELINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MAI 1991
Classes de produits et de services : 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TIANJIN FOODSTUFFS IMP. & EXP. CO., LTD, Société
de droit chinois, No.20 DATONG ROAD, HE PING DISTRICT,
TIANJIN, CHINE
Classes de produits et de services : 9, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 345 227
Date de la déclaration de renouvellement : 27 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme, 20 Route de la Libération,
69110 SAINTE FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 547 106
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 783
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 930
Marque française
Signe concerné : GOLDEN STAR BRAND MEI KUEI LU CHIEW
(semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Signe concerné : ORGARTHROSE
Date du dépôt : 31 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : RUBBERMAID INCORPORATED, Société des EtatsUnis d’Amérique, 3 Glenlake Parkway, ATLANTA, GEORGIA
30328, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : Charcuterie Pierre SCHMIDT, société par actions
simplifiée, Zone Artisanale, Rue du Ried, 67720 WEYERSHEIM,
Siren : 638 500 413
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 496
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 63,
STRASBOURG CEDEX 1.
67024
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 241
Marque française
Signe concerné : PIERRE SCHMIDT
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 31 MAI 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Lusan Premium Wines (Pty) Limited, Société de droit
sud-africain, Vlottenberg Road, Postbus 184, Stellenbosch,
AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 AVRIL 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 354
Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME,
AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 581
Signe concerné : NEETHLINGSHOF
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT
LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY.
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 331
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CROQ’SILHOUETTE
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PFIZER ENTERPRISES SARL, Société organisée selon
les lois du Luxembourg, Rond Point du Kirchberg, 51 Avenue JF
Kennedy, LUXEMBOURG L 1855, LUXEMBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : Lusan Premium Wines (Pty) Limited, Société de droit
sud-africain, Vlottenberg Road, Postbus 184, Stellenbosch,
AFRIQUE DU SUD
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : PROSTIN
Marque française
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 353
Marque française
Signe concerné : STELLENZICHT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/02
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
225
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : PFIZER ENTERPRISES SARL, Société organisée selon
les lois du Luxembourg, Rond Point du Kirchberg, 51, Avenue JF
Kennedy, LUXEMBOURG L 1855, LUXEMBOURG
Déclarant : PepsiCo, Inc., Société organisée sous les lois de l’Etat
de Caroline du Nord, 700 Anderson Hill Road, PURCHASE, ETAT
DE NEW YORK 10577, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 314 347
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 231
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 372
Marque française
Signe concerné : MOUNTAIN DEW
Marque française
Date du dépôt : 7 JUIN 1991
Signe concerné : LINCO-SPECTIN
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : VMI, Société Anonyme à Conseil d’Administration,
Route de Nantes, Zone Industrielle, 85600 MONTAIGU,
Siren : 546 050 246
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, Société par actions
simplifiées,
14
rue
Denis
Papin,
78190
TRAPPES,
Siren : 510 036 304
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 531 133
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, C/O NUTRIXO, Direction
Juridique, 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY SUR SEINE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 263
Marque française
Signe concerné : SEVIN (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 668
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Marque française
Signe concerné : SOFRAPAIN
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/11
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : MB METAL, Société à responsabilité limitée, 9, rue du
Progrès, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 326 493 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 265
Marque française
Signe concerné : AUTOMATOR
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CONSEIL-GESTION-ORGANISATION INFORMATIQUE, Société à responsabilité limitée, 52 Quai Paul Sédaillan,
69009 LYON, Siren : 323 872 721
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50 Chemin
de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 16.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 691
Déclarant : Etablissements TORDO BELGRANO, Société
Anonyme, Quartier Speiramella, 06690 TOURRETTE LEVENS,
Siren : 307 521 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque française
Signe concerné : TCO
Date du dépôt : 7 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 405
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LAURENT
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Date du dépôt : 10 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif,
8C
Rue
Jeanne
Barret,
BP 77436,
21074
DIJON,
Siren : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par
Actions
Simplifiée,
Rue
Banlin,
33310
LORMONT,
Siren : 459 201 844
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 828
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique, 19
Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE.
Signe concerné : TOPSEC
Date du dépôt : 12 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 557
Marque française
Signe concerné : ALBANIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 5, 16, 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
227
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : TED LAPIDUS, Société par Actions Simplifiée, 76, 78
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 402 926 794
Déclarant : MAITRES TRADITION SA, SA, 60 impasse Alfred
Kastler, Parc d’Activités de la Lande St Martin, 44115 HAUTE
GOULAINE, Siren : 398 335 141
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 204 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 & 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 519 830
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES TRADITION, SA, 60 impasse Alfred Kastler, Parc
d’Activités de la Lande Saint-Martin, 44115 HAUTE GOULAINE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 849
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 756
Marque française
Marque française
Signe concerné : TL (semi-figurative)
Signe concerné : LITERIE CONSEIL
Date du dépôt : 12 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 16, 21, 26, 44.
Classes de produits et de services : 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : DEPUY, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 700 Orthopaedic Drivre, Warsaw, INDIANA 46581,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 329 128 - 329 130 - 329 131 - 435 458 445 028
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom
collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420
VILLEPINTE, Siren : 383 885 746
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 850
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 879
Marque française
Marque française
Signe concerné : UNI
Date du dépôt : 7 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Signe concerné : QUALITÉ OR
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 30.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE CORPORATION, société régie
selon les lois japonaises, 38/39th Floor, St. Luke’s Tower, 8-1
Akashi-Cho, Chuo-Ku, 104-6591 TOKYO, JAPON
BOPI 11/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 108
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 449 149 - 498 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 883
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MITAC
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 18, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CERVECERIA MODELO, S.A. DE C.V., Société de droit
mexicain, Lago Alberto No. 156, Colonia Anahuac, 11320
MEXICO, D.F., MEXIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par
Actions Simplifiée, Quartier les Plaines, 26320 SAINT-MARCELLES-VALENCE, Siren : 436 180 582
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 382
Marque française
Signe concerné : CORONA EXTRA (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JUIN 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 103
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Marque française
Signe concerné : figurative
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : GE MONEY BANK, Société en commandite par
actions, TOUR EUROPLAZA, 20 AVENUE ANDRE PROTHIN, 92063
PARIS LA DEFENSE CEDEX, Siren : 784 393 340
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : ESPRIT INTERNATIONAL, Limited Partnership, société
immatriculée dans l’Etat de Californie, 1370 Broadway, 10018
NEW YORK, NY, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Tania Kern, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 567
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
229
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 731
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 742
Marque française
Marque française
Signe concerné : IMMOBILAN
Signe concerné : HAMAX
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 42.
Classes de produits et de services : 9, 12, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : GE MONEY BANK, Société en commandite par
actions, TOUR EUROPLAZA, 20 AVENUE ANDRE PROTHIN, 92063
PARIS LA DEFENSE CEDEX, Siren : 784 393 340
Déclarant : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme, 420
RUE D’ESTIENNE D’ORVES, 92705 COLOMBES CEDEX,
Siren : 309 552 040
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 567
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 744
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 732
Signe concerné : PERFECTO
Marque française
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Signe concerné : IMMOGARANTIE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : TUPPERWARE PRODUCTS S.A., Société de droit
suisse, ROUTE DU JURA 37, CH 1700 FRIBOURG, SUISSE
Déclarant : HAMAX A/S, Société de droit norvégien, MAAKEVEIEN, 4, 1670 KRAAKEROEY, NORVEGE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 999 - 312 861
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 748
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : NUTRI CLEAN
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 26 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Déclarant : SC DOMAINE DE SEGUIN, Société Civile, Chemin de
la House, 33610 CANEJAN
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SC DOMAINE DE SEGUIN, Chemin de la House, 33610 CANEJAN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 020
Date de la déclaration de renouvellement : 26 AVRIL 2011
Déclarant : SC DOMAINE DE SEGUIN, Société Civile, Chemin de
la House, 33610 CANEJAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SC DOMAINE DE SEGUIN, Chemin de la House, 33610 CANEJAN.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU SEGUIN AOC GRAVES PESSACLEOGNAN
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 018
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU LA CROIX DE SEGUIN AOC GRAVES
PESSAC LEOGNAN
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : CEANOTHE, Société par Actions Simplifiée, 20 rue
Eugène Hénaff, 69200 VENISSIEUX, Siren : 397 810 789
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 257 759
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 AVRIL 2011
Déclarant : SC DOMAINE DE SEGUIN, Société Civile, Chemin de
la House, 33610 CANEJAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SC DOMAINE DE SEGUIN, Chemin de la House, 33610 CANEJAN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 038
Marque française
Signe concerné : CADREXPRESS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 019
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU FORT D’ORNON AOC GRAVES
PESSAC LEOGNAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 20.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/06
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
231
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : TUPPERWARE PRODUCTS S.A., Société de droit
suisse, ROUTE DU JURA 37, CH 1700 FRIBOURG, SUISSE
Déclarant : ALLIBERT EQUIPEMENT, Société anonyme, 5, rue
Montesquieu, 92018 NANTERRE Cedex, Siren : 352 849 160
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 999 - 312 861
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 153 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 199
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 155
Marque française
Marque française
Signe concerné : JUMBOX
Signe concerné : NUTRI-METICS
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : ALLIBERT EQUIPEMENT, Société anonyme, 5, rue
Montesquieu, 92018 NANTERRE Cedex, Siren : 352 849 160
Déclarant : CONSEIL ABSOLU, SARL, 16 Avenue de la Résistance,
77500 CHELLES, Siren : 341 232 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CONSEIL ABSOLU, 16 Avenue de la Résistance, 77500 CHELLES.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 153 796
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 410
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 198
Signe concerné : La Feuille de Sous de Conseil Absolu
Date du dépôt : 26 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Marque française
Signe concerné : JUMBOPAL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Déclarant : CONSEIL ABSOLU, SARL, 16 Avenue de la Résistance,
77500 CHELLES, Siren : 341 232 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CONSEIL ABSOLU, 16 Avenue de la Résistance, 77500 CHELLES.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 411
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : Conseil Absolu (semi figurative)
Date du dépôt : 26 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
CINCINNATI OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : SA FABRE, Société anonyme, Domaine de L’Aumerade, 83390 PIERREFEU, Siren : 378 130 173
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 742
Marque française
Signe concerné : CHARMIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 27 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 650
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SERPOLET
Classes de produits et de services : 34.
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
CINCINNATI OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : SA FABRE, Société anonyme, Domaine de L’Aumerade, 83390 PIERREFEU, Siren : 378 130 173
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 744
Marque française
Signe concerné : FAIRY
Date du dépôt : 27 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 651
Marque française
Signe concerné : VALÉROSE (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 34.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : Ets PONCIN, SAS, 494 route de Roybon, 38870 ST
SIMEON DE BRESSIEUX, Siren : 063 502 132
233
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 780
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ets PONCIN, 494 route de Roybon, 38870 ST SIMEON DE
BRESSIEUX.
Signe concerné : EQUA-TON
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 663
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TRIPLEXTRADUR
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DIE BERGKELDER BEPERK, Société de droit sud-africain, Aan-de-Wagenweg, 7600 STELLENBOSCH, Province du Cap,
AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 804
Marque française
Déclarant : KARRAS Jean, 11 rue Jaucourt, 75012 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : FLEUR DU CAP FLEUR DU ROSE (semifigurative)
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 675
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PHILAUTO
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/11
Déclarant : FLAMCO B.V., Société de droit néerlandais, AMERSFOORTSEWEG 9, 3751 LJ BUNSCHOTEN, PAYS-BAS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 35, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 103
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Marque française
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Signe concerné : FLEXBRANE
Date du dépôt : 2 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 226
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : CHATEAU SAINT-YVES
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
Déclarant : DROUOT ESTIMATIONS, Société par actions simplifiée, 7, rue Drouot, 75009 PARIS, Siren : 315 159 228
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 584
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Signe concerné : GALERIE DROUOT
Déclarant : Etablissement TORDO BELGRANO, Société Anonyme,
Quartier
Speiramella,
06690
TOURRETTE
LEVENS,
Siren : 307 521 047
Date du dépôt : 4 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 267
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Signe concerné : TORBEL
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 655
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
Marque française
Signe concerné : RENOVANCE
Date du dépôt : 4 JUILLET 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : chambre d agriculture de l hérault, établissement
public, maison des agriculteurs, 34875 LATTES CEDEX,
Siren : 193 400 035
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
chambre d agriculture de l hérault, maison des agriculteurs, 34875
LATTES CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : SCEV TORDEUR, Société civile d’exploitation viticole,
Les Guyonnets, 33490 VERDELAIS, Siren : 432 061 653
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 325
Marque française
Signe concerné : LE VILLAGE DES VIGNERONS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 16 MAI 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV TORDEUR, Les Guyonnets, 33490 VERDELAIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
235
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOPARVOL, Société anonyme, La Noëlle, 44150
ANCENIS, Siren : 338 105 638
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 747
Marque N° 01 3 099 614 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2011
Déclarant : infinitif, sa, 9 cours des petites ecuries, 75010 PARIS,
Siren : 702 020 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance
infinitif, 9 cours des petites ecuries, 75010 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 653
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 954
Marque française
Signe concerné : NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS
PROVINCES (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Signe concerné : infinitif PARIS (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Classes de produits et de services : 3, 18, 23, 24, 25, 26.
Déclarant : VICTOR HEINRICH, SA à Conseil d’Administration, 8,
rue de la Fonderie, 67129 MOLSHEIM, Siren : 675 480 230
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VICTOR HEINRICH, 8, RUE DE LA FONDERIE, 67120 MOLSHEIM.
Déclarant : SEKISUI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA
(SEKISUI CHEMICAL CO., LTD.), Société de droit japonais, 4-4
Nishitemma 2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 328 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 803
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 957
Marque française
Signe concerné : MONTPARNASSE
Date du dépôt : 5 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Signe concerné : MICROPEARL
Date du dépôt : 9 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ASTON & SMART INTERNATIONAL, SARL, 72, boulevard de Picpus, 75012 PARIS, Siren : 347 584 765
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AKELYS EUROPEAN SCORE, 26, avenue de Villiers, 75017 PARIS.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 127
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ASTON & SMART INTERNATIONAL
Date du dépôt : 10 JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
Déclarant : IDEMITSU KOSAN CO., LTD, Société de droit japonais,
1-1, 3-chome, Marunouchi, Chiyoda-ku, 100-8321 TOKYO, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 966
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : SUPPLALE
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 268
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RESSORT
Classes de produits et de services : 18.
Date du dépôt : 18 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AVRIL 2011
Déclarant : MEDI-CONFORT, SARL unipersonnelle, 1316 Bd du
Docteur Lionet, 49700 DOUE LA FONTAINE, Siren : 401 823 521
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 246
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ORATIO, Avocats, ZA des Peupleraies, BP 30197, 49405 SAUMUR
CEDEX.
Signe concerné : LINER PRECIS LANCOME
Date du dépôt : 22 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 299
Marque française
Signe concerné : MEDI-CONFORT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1991
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : MARGARITA INTERNACIONAL COMERCIO E
SERVICOS, SOCIEDADE UNIPESSOAL LIMITADA, Société organisée sous les lois du Portugal, Rua dos llheus, no.6 Se, Funchal,
Madeira, PORTUGAL
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 124
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
237
N° national ou N° d’enregistrement : 1 683 447
Marque française
Signe concerné : LA VIGNE DE RAMATUELLE
Date du dépôt : 26 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 706
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MAGISTER
Classes de produits et de services : 43, 44.
Date du dépôt : 24 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : CUSTAX & LEGAL, S.A., Le Prisme, P.I.B.S CP 36,
56038 VANNES CEDEX, Siren : 379 913 924
N° national ou N° d’enregistrement : 1 683 801
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1445, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : O.BA.O (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUILLET 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 905
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Marque française
Signe concerné : CUSTAX (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2011
Classes de produits et de services : 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : LUXOR LIGHTING, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, 26 IMPASSSE DES BOSQUETS, ZI LES
AGRIERS, 16000 ANGOULEME, Siren : 521 288 365
Déclarant : LA VIGNE DE RAMATUELLE, Société à Responsabilité
Limitée,
Quartier
Audrac,
83350
RAMATUELLE,
Siren : 352 448 468
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 526 020
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JACOBACCI & PARTNERS, SAS, 23-25 RUE JEAN-JACQUES
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 888
BOPI 11/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LUXOR
Date du dépôt : 2 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : DROUOT HOLDING, Société Anonyme, 9 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 443 261 144
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 519
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Marque française
Déclarant : CLAMCLEATS LTD, Société de droit britannique,
Watchmead, Welwyn Garden City, HERTFORDSHIRE AL7 1AP,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : DROUOT
Date du dépôt : 7 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 040
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 39, 41, 42.
Signe concerné : CLAMCLEAT
Date du dépôt : 2 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Déclarant : DROUOT HOLDING, Société Anonyme, 9 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 443 261 144
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 6.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : Madame BAUDURET Agnès, Marie, Odile, 21 rue de la
République, 69620 LE BOIS D’OINGT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 520
Marque française
Signe concerné : HOTEL DROUOT
Date du dépôt : 7 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 246
Marque française
Signe concerné : LA PIERRADE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 39, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Déclarant : DROUOT HOLDING, Société Anonyme, 9 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 443 261 144
239
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 685
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Signe concerné : TETRA PAK
Date du dépôt : 9 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 521
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : D DROUOT (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7.
Date du dépôt : 7 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EAST END FOODS PLC., Société de droit britannique,
East End House, Kenrick Way, West Bromich, WEST MIDLANDS
B71 4EA, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 37, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : SHOE MARK, SAS, 34 GRANDE RUE, 27430 ST PIERRE
DU VAUVRAY, Siren : 510 783 236
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 543 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SHOE MARK, 34 GRANDE RUE, 27430 ST PIERRE DU VAUVRAY.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 822
Marque française
Signe concerné : EAST END (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 641
Marque française
Signe concerné : ANNE SOREL
Date du dépôt : 24 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : XALOY, INCORPORATED, Société de droit américain
de l’état du Delaware, 1399 Countyline Road, P.O. Box 7359,
16107-7359
NEW
CASTLE,
Pennsylvanie,
ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A., Société de
droit suisse, Avenue Général Guisan 70, CH 1009 PULLY, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 786
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 864
Marque française
Signe concerné : XALOY
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
BOPI 11/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1007 Market Street,
WILMINGTON, DE 19898, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA
GACILLY, Siren : 876 580 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
YVES ROCHER, Dpt. Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE
& Véronique LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, 92444 ISSY-LESMOULINEAUX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 500
Marque française
Signe concerné : OPTISOL
Date du dépôt : 22 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
N° national ou N° d’enregistrement : 1 687 320
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MAI 1991
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 42, 43,
44.
Déclarant : THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société régie selon les lois
du Royaume-Uni, 14, South Street, LONDRES W1K 1DF,
Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2011
Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD
EUROPE, SA coopérative à directoire, 4 place Richebe, 59800
LILLE, Siren : 320 342 264
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 574
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 252 082
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet STRATO-IP, 18, rue Soleillet, 75020 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 464
Marque française
Marque française
Signe concerné : RITZY
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PLAN LIBRE PROJET
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 22 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Déclarant : CONVATEC INC., 200 Headquarters Park Drive,
SKILLMAN, NJ 08558, USA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 500 449
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 11/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 608
241
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DUODERM
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 3, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Déclarant : REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
2885 route des Pangons, 26260 MARGES, Sir