Gestion des risques

- Programme de travail 2017 p 1
Le Réseau Qualité des établissements de Bourgogne et de Franche-Comté vous
présente son programme de travail 2017. Le est composé de deux
antennes, situées à Dijon et à Besançon, qui permettent de conserver un
accompagnement de proximité.
Ce programme de travail a été élaboré à partir des programmes existants, et des besoins
et attentes exprimés par les établissements. Ce programme s’appuie également sur les
orientations nationales et régionales portées par :
- L’Agence Nationale de l’évaluation et de la qualité des Etablissements et services
Sociaux et Médicosociaux
- L’Agence Régionale de Santé ARS B-FC
- La Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l’Amélioration des
Pratiques et organisations en santé FORAP
Le programme de travail 2017 est décliné selon quatre axes :
- Management de la qualité et de la sécurité,
- Accompagnement des besoins et attentes des usagers,
- Gestion des risques
- Droits et place des usagers et bénéficiaires.
Au sein de chaque axe, des thèmes ont été définis, et des projets relatifs à ces thèmes
sont proposés. Chaque projet sera ouvert à l’ensemble des adhérents du secteur
médico-social de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Les différents projets sont menés selon cinq méthodologies, qui peuvent être combinées :
Formations ou ateliers d’échanges sur site ou au :
Formation sur un domaine nécessitant une mise à niveau de connaissances théoriques
ou méthodologiques.
Groupes de travail au :
mener une réflexion sur un projet donné et construire les outils adéquats. Ce travail
nécessite la participation active à 3 ou 4 réunions par an environ, plus le temps de mise
en application dans l’établissement.
Accompagnements individualisés :
actions menées pour aider les établissements dans la mise en œuvre en interne d’outils
préalablement développés par le .. Ces accompagnements sont
dans la majorité des cas réalisés par l’équipier mobile qualité en charge de
l’établissement.
Campagnes régionales de mesure :
Ces campagnes concernent des mesures d’indicateurs de pratique clinique ou de
satisfaction, permettant aux établissements volontaires de disposer d’une
comparaison dans le temps et dans l’espace
Mise à disposition d’outils élaborés ou actualisés par les équipiers mobiles qualité.
D'autres outils déjà développés sont disponibles sur le site du .
Programme de travail 2017
Secteur Médico-Social

- Programme de travail 2017 p 2
En cas d’adhésion avec accompagnement par un Equipier Mobile Qualité, ses missions
au service de l’établissement sont :
- Soutenir l’établissement dans la réalisation d’une évaluation interne à partir des
outils mis à disposition par le .
- Aider l’adhérent dans la définition, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de ses
actions d’amélioration regroupées dans un plan d’amélioration de la qualité et
de la prise en charge.
- Développer et mettre à disposition des outils permettant la mise en œuvre, le suivi
et l’évaluation des actions d’amélioration, en réponse aux demandes spécifiques
de chaque membre.
Dès lors qu’un établissement a choisi l’accompagnement avec EMQ, ce dernier peut
aider la structure au déploiement de tous les outils mis à disposition par le
.
Plusieurs modalités d’accès aux projets proposés sont possibles :
Sur demande
Adhérents sans EMQ : vous contacterez le secrétariat
Adhérents avec EMQ : vous contacterez votre EMQ
En cas de demandes trop nombreuses, le
répondra aux demandes qui lui
seront parvenues en premier.
Formation régionale
Vous trouverez les lieux et dates des formations
Groupe de travail
Vous trouverez le lieu de réunion et la prochaine date
de réunion du groupe de travail
Mesure régionale
Vous trouverez la date de la mesure régionale

- Programme de travail 2017 p 3
LES NOUVEAUTES DU PROGRAMME 2017
Organisation des démarches qualité
Communication sur les démarches qualité et gestion des risques –
Logiciel de communication
Indicateurs pour le suivi des démarches qualité-risques
Gestion documentaire
Règles d’archivage
Evaluation des pratiques professionnelles et Indicateurs
Indicateurs de pratiques cliniques sur le projet personnalisé
Accompagnement de la fin de vie
Indicateurs de pratiques cliniques sur la prise en charge en soins
palliatifs
Gestion d’un décès en ESMS
Gestion des évènements indésirables
Mise en place d’une chambre des erreurs
Prise en charge médicamenteuse
Evaluation des pratiques sur la prise en charge médicamenteuse
Dotations d’urgence en EHPAD
Evaluation des pratiques liées à la bientraitance
Prévention de la maltraitance
Cartographie des risques de maltraitance et des ressources à
mobiliser
Evaluation de la satisfaction des usagers et bénéficiaires
Satisfaction des usagers dans le secteur Handicap
Droits des usagers et des bénéficiaires
Accès au dossier de l’usager et partage d’informations
Evolution du rôle des représentants des usagers au sein du CVS

- Programme de travail 2017 p 4
LISTE DES PROJETS
Axe 1 : Management de la qualité et de la
sécurité
Evaluation interne des ESMS
p 10
Accompagnement à la méthodologie de l’évaluation interne à
partir des référentiels et outils du RéQua MS
Organisation des démarches qualité
p 10
Construction d’une démarche qualité et sécurité
Audit interne
Communication sur les démarches qualité et gestion des risques –
Logiciel de communication
Evaluation des pratiques professionnelles et Indicateurs
p 11
EPP sur des thématiques existantes
Développement d’EPP sur de nouvelles thématiques
Indicateurs pour le suivi des démarches qualité-risques
Indicateurs de pratiques cliniques sur des thématiques existantes
Indicateurs de pratiques cliniques sur la prise en charge des
troubles nutritionnels dans le secteur du Handicap
Projet d’établissement
p 13
Projet d’établissement et sa synthèse
Gestion Documentaire
p13
Mise en place d’une gestion documentaire
Organisation de la gestion documentaire
Règles d’archivage

- Programme de travail 2017 p 5
Amélioration de la qualité de vie au travail
p14
Satisfaction des professionnels au travail
Reconnaissance au travail - prévention et gestion de
l’absentéisme
Développement durable
p14
Politique de développement durable et sa mise en œuvre
Axe 2 : Accompagnement des besoins et attentes
des usagers
Accueil / Admission
p 15
Démarche d’admission d’un résident en ESMS
Contrat de séjour et ses annexes
Livret d’accueil des résidents
Règlement de fonctionnement
Projet personnalisé
p 16
Démarche de projets personnalisés en ESMS
Organisation des projets personnalisés en ESMS
Indicateurs de pratiques cliniques sur le projet personnalisé
Animation
p 17
Coordination des professionnels intervenant dans l’animation
Evaluation de la douleur
p 17
Repérage de la douleur chez les personnes accompagnées
communicantes et non communicantes en EHPAD et SSIAD
Accompagnement de la fin de vie
p 18
Droits des usagers en fin de vie