3 - Groupama Insurances

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
2013
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL
GROUPAMA SA

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Sommaire
Présentation du Groupe 3
1.1 Historique de la Société 4
1.2 Organisation du Groupe etdeGroupamaSA 5
1.3 Chiffres clés 8
1.4 Stratégie 10
1.5 Ressources humaines 11
1.6 Politique de Groupama enmatière
deResponsabilité Sociale d’Entreprise (RSE) 15
Activités du Groupe 17
2.1 Groupama, un assureur multimétiers
etmulticanal 18
2.2 Assurance en France 20
2.3 Assurance à l’international 23
2.4 Activités financières etbancaires 25
Gouvernement d’entreprise
et contrôle interne 27
3.1 Composition des organes d’administration
etdedirection 28
3.2 Informations sur le gouvernementd’entreprise 48
3.3 Rémunération etparticipations
danslecapital des dirigeants 56
3.4 Rapport sur le contrôle interne 66
3.5 Rapport des commissaires aux comptes
surlerapport du Président 95
3.6 Honoraires des commissaires aux comptes 96
3.7 Opérations aveclesapparentés 97
3.8 Contrats importants 97
3.9 Rapport spécial descommissaires aux
comptes sur les conventions réglementées 98
Facteurs de risques 101
4.1 Facteurs de risques 102
4.2 Annexes quantitatives et qualitatives liées
auxrisquesde marché etauxfacteurs derisque 110
Résultats et situation
financière 125
5.1 Rapport de gestion duconseil
d’administration 126
5.2 Politique de distribution desdividendes 176
5.3 Trésorerie et financement du Groupe 177
5.4 Propriétés immobilières, usines et
équipements 178
5.5 Procédures administratives, judiciaires
oud’arbitrage 178
États financiers 179
6.1 Comptes consolidés etannexes 180
6.2 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptes consolidés 290
6.3 Comptes annuels et annexes 292
6.4 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptes annuels 323
Éléments juridiques 325
7.1 Renseignements concernant la Société 326
7.2 Renseignements concernant le capital
etlesprincipaux actionnaires 339
7.3 Assemblée générale du11juin 2014 341
7.4 Responsables dudocument deréférence,
del’information financière etdu contrôle
descomptes 349
7.5 Documents accessibles aupublic 351
Glossaire 352
Table de concordance avec les rubriques
exigées par le règlement européen
n° 809/2004 354
Table de concordance avec les informations
requises dans le rapport financier annuel 356

Des exemplaires du présent Document de référence sont disponibles sans frais auprès de Groupama,8-10rued’Astorg, 75008 Paris -
Tél.:+33(0)144567777, ainsi que sur le site Internet de Groupama (www.groupama.com) et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés
Financiers (www.amf-france.org).
2013
GROUPAMA SA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers le 29 avril 2014, conformément à l’article212-13 de son règlement
général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur
et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier
annuel mentionné au I de l’articleL.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi
qu’à l’article222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article222-3
du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers et les rubriques
correspondantes du présent document de référence figure en page 354.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 - GROUPAMA SA 2

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 - GROUPAMA SA 3
PRÉSENTATION DU GROUPE 1
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ 4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE
ET DE GROUPAMA SA 5
1.2.1 Organisation générale 5
1.2.2 GroupamaSA 6
1.2.3. Liens entre les différentes entités du Groupe 7
1.3 CHIFFRES CLÉS 8
1.3.1 Périmètre consolidé GroupamaSA 8
1.3.2 Périmètre combiné Groupama 9
1.3.3 Réconciliation données périmètre consolidé/
périmètre combiné 10
1.4 STRATÉGIE 10
1.5 RESSOURCES HUMAINES 11
1.5.1 Politique sociale 11
1.5.2 Effectifs consolidés du Groupe
(FranceetInternational) 13
1.5.3 Participations et stock-options 14
1.5.4 Engagements au profit des membres dupersonnel 14
1.6 POLITIQUE DE GROUPAMA
EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ
SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE) 15